Règlement grand-ducal du 18 mai 1982 modifiant le règlement grand- ducal du 23 novembre 1978 soumettant à licence l´exportation de certaines marchandises page

Règlement grand-ducal du 18 mai 1982 modifiant le règlement grand-

ducal du 23 novembre 1978 soumettant à licence l´exportation de

certaines marchandises

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Règlement grand-ducal du 18 mai 1982 modifiant le règlement grand-

ducal du 23 novembre 1978 soumettant à licence l´importation de

certaines marchandises



Règlement grand-ducal

du 18 mai 1982 modifiant le règlement grand-ducal

du 23

novembre 1978 soumettant à licence l´exportation de certaines marchandises.

Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau;

Vu la loi du 5 août 1963 concernant l´importation, l´exportation et le transit des marchandises, modi-

fiée par les lois du 19 juin 1965 et du 27 juin 1969;

Vu le règlement grand-ducal du 23 novembre 1978 soumettant à licence l´exportation de certaines

marchandises;

Vu le règlement grand-ducal du 21 juillet 1976 modifiant le règlement grand-ducal du 8 octobre 1971

relatif à l´exécution des actes émanant des institutions compétentes des Communautés européennes

touchant la matière agricole;

Vu l´avis de la Commission administrative belgo-luxembourgeoise;

Vu l´article 27 de la loi du 8 février 1961 portant organisation du Conseil d´Etat et considérant qu´il a y

urgence;

Considérant que l´octroi des restitutions à l´exportation a été récemment étendu à de nouveaux

produits par la réglementation des Communautés européennes, qu´un paiement aisé de ces restitutions

ainsi qu´un contrôle plus précis des conditions de leur octroi sont rendues possibles en soumettant à

licence l´exportation de ces produits; que dans l´intérêt des exportateurs, la mise sous licence doit être

effectuée dans les plus brefs délais;

Sur le rapport de Notre Ministre des Affaires Etrangères et du Commerce Extérieur, de Notre

Ministre de l´Economie et de Notre Ministre de l´Agriculture et de la Viticulture et après délibération du

Gouvernement

en Conseil;

Arrêtons

Dans l´annexe I au règlement grand-ducal du 23 novembre 1978 soumettant à licence

l´exportation de certaines marchandises, les positions tarifaires suivantes sont ajoutées

Numéro

Numéro du tarif

Dénomination des

statistique

des droits d´entrée

marchandises

*

1511902

15.118

Glycérine, autre que bruts, y compris la glycérine synthétique

1511909

*

2106310

21.068

Levures naturelles mortes

*

2106390

22.09 C

Boissons spiritueuses

II

Gin, présenté en récipients contenant

*

2209560

a

deux litres ou moins;

*

2209570

b

plus de deux litres.

ex III b

Whisky, autre que le Whisky « Bourbon », qui est déclaré

comme n´étant pas du Whisky pour lequel une période de

vieillissement d´au moins 3 ans entre dans le processus obliga-

toire d´élaboration, en récipients contenant

* ex 2209660

1 deux litres ou moins;

* ex 2209680

2 plus de deux litres.

Vodka ayant un litre alcoométrique de 45,4% vol ou moins, en

récipients contenant

Numéro

Numéro du tarif

Dénomination des

statistique

des droits d´entrée

marchandises

*

2209710

IV a

1 deux litres ou moins;

* ex 2209790

ex IV b

plus de deux litres.

Eaux de vie, présentées en récipients contenant

*

2209812

à

V a 1

deux litres ou moins;

*

2209859

*

2209912

à

V b 1 plus de deux litres.

*

2209950

*

2916160

29.16 A III

Acide tartrique, ses sels et ses esters.

*

2916180

*

2923710

29.23 D I

Lysine, ses esters et leurs sels.

*

2923750

29.23 D III

Acide glutamique et ses sels.

La liste III annexée au règlement grand-ducal du 23 novembre 1978 soumettant à licence

l´importation de certaines marchandises est remplacée par la liste annexée au présent règlement.

Notre Ministre des Affaires Etrangères et du Commerce Extérieur, Notre Ministre de l´Econo-

mie et Notre Ministre de l´Agriculture et de la Viticulture sont chargés de l´exécution du présent règle-

ment qui entre en vigueur le jour de sa publication au Mémorial.

Château de Berg, le 18 mai 1982.

Jean

Le Ministre des Affaires Etrangères

et du Commerce Extérieur,

p.d. Paul Helminger

Le Ministre de l´Economie,

p.d. Paul Helminger

Le Ministre de l´Agriculture

et de la Viticulture,

Camille Ney

Règlement grand-ducal du 18 mai 1982 modifiant le règlement grand-ducal du 23

novembre 1978 soumettant à licence l´importation de certaines marchandises.

Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau;

Vu la loi du 5 août 1963 concernant l´importation, l´exportation et le transit des marchandises, modi-

fiée par les lois du 19 juin 1965 et du 27 juin 1969;

Vu le règlement grand-ducal du 17 août 1963 concernant les conditions générales d´octroi et d´utilisa-

tion des licences;

Vu le règlement grand-ducal du 23 novembre 1978 soumettant à licence l´importation de certaines

marchandises;

Vu la décision de la Commission des Communautés Européennes du 22 décembre 1981, autorisant

certains Etats membres à procéder à une surveillance intracommunautaire des importations de produits

originaires d´un pays tiers et mis en libre pratique dans la Communauté

susceptibles de faire l´objet de

mesures de protection, au titre de l´article 115 du Traité;

Vu l´avis de la Commission administrative Belgo-luxembourgeoise;

Vu l´article 27 de la loi du 8 février 1961 portant organisation du Conseil d´Etat et considérant qu´il y a

urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre des Affaires Etrangères et du Commerce Extérieur, de Notre

Ministre de l´Economie et de Notre Ministre de l´Agriculture et après délibération du Gouvernement en

Conseil;

Arrêtons

Notre Ministre des Affaires Etrangères et du Commerce Extérieur, Notre Ministre de l´Econo-

mie et Notre Ministre de l´Agriculture sont chargés de l´exécution du présent règlement qui entre en

vigueur le jour de sa publication au Mémorial.

Château de Berg, le 18 mai 1982.

Jean

Le Ministre des Affaires Etrangères

et du Commerce Extérieur,

Colette Flesch

Le Ministre de l´Economie,

Colette Flesch

Le Ministre de l´Agriculture,

Camille Ney

ANNEXE

LISTE III

Marchandises en libre pratique dans la Communauté économique

européenne qui sont soumises à licence lorsqu’elles sont d’origine

inconnue ou originaires des pays indiqués en regard de leur dénomination

Dénomination des marchandises

Pays d’origine

Numéro

Numéro du tarif

statistique

des droits d’entrée

ex 0106990

ex 01.06 CII

Animaux exotiques vivants.

Pays non C.E.E.

0701750

07.01 M

Tomates à l’état

frais ou

Espagne, Iles Canaries

0701770

réfrigéré,

(du 15 mai jusqu’au

31 décembre)

0804110

08.04 AI

Raisins

de table, frais

Espagne, Iles Canaries

à

(du 1er juillet

jus-

0804230

qu’au 31 décembre)

ex 12.01

Graines et fruits, oléagineux,

Toutes origines

même concassés, à l’exclusion

de semences de lin, d’une teneur

en poids de graines de colza, de

navette et/ou de tournesol

égale ou aupérieure à 2 p.c.

1201140

AII

graines de colza et de navette;

ex 1201190

AIII

autres;

B

autres

I

arachides

ex 1701310

a

en coques;

ex 1201350

b

décortiquées;

ex 1201420

II

coprsh;

ex 1201440

III

noix et amandes de palmiste;

ex 1201460

IV

fèves de soja;

ex 1201480

V

graines

de ricin;

ex 1201520

VI

graines

de lin;

1201540

VII

graines de colza et de navette;

ex 1201560

VIII

graines de moutarde;

ex 1201580

IX

graines

d’oeillette et de pavot;

ex 1201620

X

graines

de chanvre;

1201640

XI

graines

de tournesol;

ex 1201660

XII

graines de coton;

ex 1201680

XIII

graines de sésame;

ex 1201940

XIV

non dénommés.

2701110

27.01

Houilles, briquettes, boulets

Toutes origines

à

et combustibles solides simi-

2701900

laires

obtenus à partir de la

houille.

2702100

27.02

Lignites et agglomérés de

Toutes origines

2702300

lignites.

2704190

27.04 AII

Cokes et semi-cokes de houille,

Toutes origines

autres que destinés à la fabri-

cation d’électrodes.

2710110

27.10

Huiles de pétroles ou de miné-

Toutes origines

à

raux bitumineux (autres que les

2710799

huiles

brutes); préparations non

dénommées ni comprises ailleurs

contenant en poids une proportion

d’huile

de pétrole ou de minéraux

bitumineux

supérieure ou égale à

70 % et dont ces huiles consti-

tuent l’élément de base.

2819000

28.19

Oxyde de zinc; peroxyde de zinc.

Tchécoslovaquie

42.03 B

Vêtements et accessoires du

Chine

vêtement en cuir naturel, arti-

ficiel ou reconatitué: gants y

compris les moufles

4203210

I

de protection pour tous métiers;

4203250

II

spéciaux de sport;

III

autres

4203270

a

pour hommes et garconnets;

4203280

b

non dénommés.

5104550

51.04 BIII

tissus de fibres textiles arti-

Roumanie

à

ficielles, sutres.

5104980

5405210

54.05

Tissus de lin ou de ramie.

Tchécoslovaquie

à

5405680

5505130

55.05

Fils de coton non condition-

Yougoslavie,

à

nés pour la vente au détail.

Colombie, Pérou,

5505980

Brésil, Argentine,

Pakistan,

Mexique,

Inde, Chine, Corée

du Sud, Hongrie,

Tchécoslovaquie

5508100

55.08

Tissus de coton bouclés

Inde, Corée du

à

du genre éponge.

Sud, Hong-Kong,

5508800

Brésil, Chine

5509030

55.09

Autres tissus de coton.

Pologne, Hongrie,

à

Roumanie, Egypte,

5509990

Brésil,

Pakistan,

Inde, Thaïlande,

Malaisie, Singapour,

Corée du Sud, Tai-

wan, Hong-Kong,

U.R.S.S., Tchécos-

lovaquie, Pérou

56.05

Fils de fibres textiles

synthétiques et artificielles

discontinues (ou de déchets

de fibres textiles synthétiques

et artificielles), non con-

ditionnés pour la vente

au détail

5605030

de fibres textiles synthétiques;

Singapour, Corée du

à

Sud, Taiwan

5605470

5605510

B

de fibres textiles artificiel-

Taiwan, Chine

à

les.

5605990

56.07

Tissus de fibres textiles

synthétiques et artificielles

discontinues

5607010

de fibres textiles synthé-

Yougoslavie, Pologne,

à

tiques;

Roumanie, Thailande,

5607490

Malaisie, Corée du

Sud, Taiwan, Hong-

Kong, Tchécoslovaquie

Colombie, Chine

58.04

Velours, peluches, tissus

Hong-Kong

bouclés et tissus de chenille

à l’exclusion des articles

des n°s 55.08 et 58.05

5804070

B

de fibres textiles synthé-

à

tiques;

5804180

5804410

C

de laine ou de poils fins;

à

5804450

5804610

D

de coton;

à

5804690

5804710

E

de fibres textiles artifi-

à

cielles;

5804780

6003110

ex 60.03

Bas, »ou«-bas, chaussettes,

Corée du Sud,

à

socquettes, prolège-bas et

Taiwan

6003200

articles

similaires de bonne-

terie non élastique

ni caout-

6003270

choutée, autres que bas de

à

fibres textiles synthétiques

6003900

pour femmes.

60.04

Sous-vêtements de bonneterie

Yougoslavie, Pologne,

non élastique

ni caout-

Hongrie, Roumanie,

choutée

Brésil, Pakistan,

Inde, Thailande,

Malaisie, Singapour,

Philippines, Chine,

Corée du Sud, Tai-

wan, Hong-Kong,

Macao,

Tchécoslovaquie

B

autres

6004190

I

T-shirts;

à

6004220

II

sous-pulls

;

6004230

a

de coton;

6004240

b

de fibres textiles synthé-

tiques;

6004260

c

de fibres textiles artificiel-

les;

6004310

III

Bas-culottes, communément

Corée du Sud

à

appelés colants

6004340

IV

autres

6004380

a

de laine ou de poils fins;

Hong-Kong

b

de fibres textiles synthétiques : Yougoslavie, Pologne,

pour hommes et garconnets

Hongrie, Roumanie,

6004410

aa

chemises et chemisettes;

Thaïlande, Brésil,

Pakistan, Inde,

Malaisie, Singapour,

Philippines, Chine,

Corée du Sud, Taiwan,

Hong-Kong, Macao,

Tchécoslovaquie

6004470

bb

Pyjamas;

Roumanie, Taiwan,

Hong-Kong, Brésil,

Chine, Pologne,

Philippines, Macao

6004480

cc

slips et caleçons;

Corée du Sud

6004500

dd

autres;

Yougoslavie, Pologne,

Hongrie, Roumanie,

Thaïlande, Brésil,

Pakistan, Inde,

Malaisie, Singapour,

Philippines, Chine,

Corée du Sud, Taiwan,

Hong-Kong, Macao,

Tchécoslovaquie

pour femmes, fillettes

et

Roumanie, Philippines,

jeunes enfants

Taiwan, Macao,

Tchécoslovaquie,

Corée du Sud, Hong-Kong,

Pologne, Thailande,

Chine

6004510

aa

pyjamas;

6004530

bb

chemises de nuit;

6004540

cc

combinaisons et jupons;

Tchécoslovaquie

6004560

dd

slips et culottes;

Corée du Sud

6004580

ee

autres;

Yougoslavie, Pologne,

Hongrie, Roumanie,

Brésil,

Pakistan,

Inde, Thailande,

Malaisie, Singapour,

Philippines, Chine,

Corée du Sud, Taiwan,

Hong-Kong, Macao,

Tchécoslovaquie

6004600

c

de fibres textiles artificielles Hong-Kong

d

de coton

Yougoslavie, Pologne,

pour hommes et garçonnets

Hongrie, Roumanie,

6004710

aa

chemises et chemisettes;

Brésil, Pakistan,

Inde, Thailande,

Malaisie, Singapour,

Philippines, Chine,

Corée du Sud, Taiwan,

Hong-Kong, Macao,

Tchécoslovaquie

6004730

bb

pyjamas;

Roumanie, Taiwan,

Hong-Kong, Brésil,

Chine, Pologne,

Philippines, Macao

6004750

cc

slips et caleçons;

Corée du Sud

6004790

dd

autres;

Yougoslavie, Pologne,

Hongrie, Roumanie,

Brésil, Pakiatan,

Inde, Thailande,

Malaisie, Singapour

Philippines, Chine,

Corée du Sud, Taiwan

Hong-Kong, Macao,

Tchécoslovaquie

pour femmes, filettes

et

Roumanie, Philippines,

jeunes enfants

Taiwan, Hacao,

Tchécoslovaquie,

Corée du Sud, Hong-Kong,

Pologne, Thailande,

Chine

6004810

as

pyjamas;

6004830

bb

chemises de nuit;

6004850

cc

slips et culottes,

Corée du Sud

6004890

dd

autres;

Yougoslavie, Pologne,

Hongrie, Roumanie,

Brésil, Pakistan,

Inde, Thailande,

Malaisie, Singapour,

Philippines, Chine,

Corée du Sud, Taiwan,

Hong-Kong, Macao,

Tchécoslovaquie

60.05

Vêtements de dessus, accessoires

du vêtement et autres articles

de bonneterie non élastique

ni

caoutchoutée

Vêtements de dessus et accès-

soires du vêtement

6005010

I

Chandails et pullovers, conte-

Pologne, Hongrie,

nant au moins 50 % en poids de

Roumanie, Pakistan,

laine

et pesant 600 g ou plus

Thailande, Malaisie,

par unité;

Singapour, Philippines,

Chine, Corée du Sud,

Taiwan, Hong-Kong,

Macao

II

autres

6005040

a

Vêtements en étoffes de bonne-

Hongrie, Hong-Kong

terie du n° 59.08;

Pologne, Roumanie,

Taiwan,

Tchécoslovaquie

b

non dénommés

6005060

Vêtements pour bébés, vêtements

Taiwan

à

pour fillettes jusqu’à la taille

6005090

commerciale 86 comprise;

6005110

Maillots

et culottes de bain;

Hong-Kong

à

6005150

6005160

Survêtements de sport (training); Hongrie, Corée du Sud,

à

Taiwan, Hong-Kong,

6005190

Roumanie

Autres vêtements de dessus

Pakistan, Inde,

Sri Lanks, Thailande,

Malaisie, Singapour,

Philippines, Chine,

Corée du Sud, Taiwan,

Hong-Kong

aa

Chemisiers, blouses-chemisiers

et blouses pour femmes, fillet-

tes et jeunes enfants

6005220

de laine ou de poils fins;

6005230

de fibres textiles synthétiques;

6005240

de fibres textiles artificielles;

6005250

de coton;

bb

Chandails, pull-overs (avec ou

sans manches), twinsets,

gilets

et vestes (à l’exclusion des

vestes visées à la sous-position

60.05 A II b 4hh

pour hommes et garçonnets

Pologne, Hongrie,

Roumanie,

Pakistan, Thailande,

Malaisië, Singapour,

Philippines, Chine,

Corée du Sud, Taiwan,

Hong-Kong, Macao

6005310

aaa

de laine;

6005330

bbb

de poils fins;

6005340

ccc

de fibres textiles synthétiques;

6005350

ddd

de fibres textiles artificielles;

6005360

eee

de coton;

pour femmes, fillettes et jeunes

enfants

6005390

bbb

de laine;

6005400

ccc

de poils fin;

6005410

ddd

de fibres textiles synthétiques;

6005420

eee

de fibres textiles artificielles;

6005430

fff

de coton;

cc

Robes

Pologne, Roumanie,

Inde. Philippines,

Corée du Sud, Taiwan,

Hong-Kong, Macao,

Thailande,

Tchécoslovaquie,

Hongrie, Malaisië

6005450

de laine ou de poils fins;

6005460

de fibres textiles synthétiques;

6005470

de fibres textiles artificielles;

6005480

de coton;

6005510

dd

Jupes, y compris les jupet-culot- Inde, Corée du Sud,

à

tes;

Taiwan, Hong-Kong

6005580

6005610

ee

Pantalons;

Taiwan, Hong-Kong

à

6005640

gg

Costumes-tailleurs et ensembles

Hongrie, Taiwan

pour femmes, fillettes

et jeunes

enfants, a l’exception des vê-

tements de ski

6005710

de laine ou de poils fins;

6005720

de fibres textiles synthéti-

ques;

6005730

de fibres textiles artificielles;

6005740

de coton;

hh

Manteaux et vestes coupées-

Hongrie, Hong-Kong,

cousues

Pologne, Roumanie,

Taiwan, Tchécoslovaquie

6005760

de laine ou de poils fins;

6005770

de fibres textiles synthétiques;

6005780

de fibres textiles artificielles;

6005790

de coton;

ijij

Anoraks, blousons et similaites

6005810

de laine ou de poils fins, de co-

ton, de fibres textiles synthé-

tiques ou artificielles;

kk

Costumes, complets et ensembles de

ski, composés de deux ou trois

pièces

6005850

de laine ou de poils fins, de coton,

de fibres textiles synthétiques ou

articifielles;

autres vêtements de dessus

6005880

de laine ou de poils fins;

6005890

de fibres textiles synthétiques,

6005900

de fibres textiles artificielles;

6005910

de coton;

6005930

accessoires

du vêtement;

Hongrie, Corée du Sud

6005950

B

autres

6005960

I

de laine ou de poils fins;

II

de fibres synthétiques ou arti-

ficielles;

6005970

a

sacs et sachets d’embalages ob-

tenus à partir de lames ou formes

similaires

de polyéthylène ou de

polypropylène;

6005980

b

autres;

6005990

III

d’autres matières textiles;

60.06

Etoffes en pièces et autres ar-

Hong-Kong

ticles (y compris les genouillé-

res et les bas à varices) de

bonneterie élastique et de bonne-

terie caoutchoutée

B

autres

6006910

I

maillots de bain;

6006920

II

Bas à varices;

Hongrie-Corée du Sud

III

non dénunmés

6006960

a

de coton;

6006980

b

d’autres matières textiles;

61.01

Vêtements de dessus pour hommes

et garçonnets

vêtements en tissus des

59.08,

59.11 ou 59.12

6101010

I

manteaux;

Taiwan

6101090

II

autres;

Corée du Sud, Taiwan,

Hong-Kong

B

autres

6101130

I

Vêtements de travail;

Hong-Kong, Bulgarie

à

6101190

6101220

II

Culottes et maillots de bain;

Hong-Kong, Taiwan

6101230

à

n°

6101240

III

Peignoirs de bain; robes de

Corée du Sud, Taiwan,

à

Chambres, vestes d’intérieur

Hong-Kong

6101260

et vêtements d’intérieur

analogues;

6101290

IV

Parkas,

anoraks, blousons et

Inde, Singapour,

6101310

similaires;

Philippines, Thailande,

6101320

Corée du Sud, Taiwan,

Hong-Kong, Chine

V

non dénommés

a

vestes

Corée du Sud,

Hong-Kong

6101340

de laine ou de poils fins;

6101360

de fibres textiles synthétiques

ou artificielles;

6101370

de coton;

b

Pardessus, imperméables et au-

Tchécoslovaquie,

tres manteaux y compris les

Pologne, Roumanie,

capes

Corée du Sud, Taiwan

6101410

de laine ou de poils fins;

6101420

de fibres textiles synthetiques

6101440

ou artificielles;

6101460

de coton;

6101470

c

Costumes, complets et ensembles, Yougoslavie, Pologne,

à l’exception des vêtements de

Roumanie, Corée du Sud,

ski

Taiwan, Hong-Kong,

Bulgarie

6101510

de laine ou de poils fins;

6101540

de fibres textiles synthétiques

ou artificielles;

6101570

de coton;

d

Culottes et shorts

Roumanie, Brésil,

Inde,

Sri-Lanka, Thaïlande,

Malaisie, Singapour,

Philippines, Chine

Corée du Sud, Taïwan,

Hong-Kong, Macao,

Indonésie

6101620

de laine ou de poils fins;

6101640

de fibres textiles synthétiques

ou artificielles;

6101660

de coton;

e

pantalons

6101720

de laine ou de poils fins;

6101740

de fibres textiles synthétiques

ou artificielles;

6101760

de coton;

f

Costumes, complets et ensembles Corée du Sud, Taïwan,

de ski, composés de deux ou

Hong-Kong

trois pièces

6101810

de laine ou de poils fins, de

coton, de fibres textiles

synthétiques ou artificielles;

g

autres vêtements

6101920

de laine ou de poils fins;

6101950

de fibres textiles synthétiques

ou artificielles;

6101960

de coton;

61.02

Vêtements de dessus pour femmes,

fillettes

et jeunes enfants

6102010

Vêtements pour bébés;

vêtements

Hong-Kong

6102030

pour fillettes jusqu’à la taille

commerciale 86 comprise;

B

autres

I

Vêtements en tissus des

n°s 59.08, 59.11 ou 59.12

6102050

a

Manteaux;

Roumanie, Corée du Sud,

Taïwan

6102070

b

autres;

Taïwan, Hong-Kong

II

nom dénommes

6102120

a

Tabliers, blouses et autres

Hong-Kong, Bulgarie

6102140

vêtements de travail;

6102160

b

Maillots de bain;

Hong-Kong, Taïwan

6102180

6102220

c

Peignoirs de bain; robes de

Taïwan, Hong-Kong

à

chambre , liseuses et vête-

6102240

ments d’intérieur analogues;

6102250

d

Parkas, anoraks, blousons et

Inde, Singapour, Corée

à

similaires;

du Sud, Taïwan, Hong-

6102280

Kong, Chine, Philippines,

Thailande

e

autres

Inde, Tchécoslovaquie,

Philippines, Corée du

Sud, Hong-Kong, Yougo-

slavie, Pologne,

Hongrie, Roumanie

Vestes

6102310

aa

de laine ou de poils fins;

6102320

bb

de fibres textiles synthétiques

ou artificielles;

6102330

cc

de coton;

Manteaux et imperméables y

compris les capes

6102350

aa

de laine ou de poils fins;

6102360

bb

de fibres textiles synthétiques

6102370

ou artificielles;

6102390

cc

de coton;

6102400

Costumes-tailleurs

et ensembles

Inde, Corée du Sud,

à l’exception des vêtements de

Hong-Kong

ski

6102420

aa

de laine ou de poils fins;

6102430

bb

de fibres textiles synthétiques

ou artificielles;

6102440

cc

de coton;

Robes

Pologne, Roumanie, Inde

Philippines, Corée du

Sud, Taïwan, Hong-Kong,

Macao, Tchécoslovaquie,

Thaïlande, Hongrie,

Malaisie

6102480

bb

de laine ou de poils fins;

6102520

cc

de fibres textiles synthétiques;

6102530

dd

de fibres textiles artificielles;

6102540

ee

de coton;

Jupes, y compris les jupes-

Inde, Corée du Sud,

culottes

Taïwan, Hong-Kong

6102570

aa

de laine ou de poils fins;

6102580

bb

de fibres textiles synthétiques

ou artificielles;

6102620

cc

de coton;

Pantalons

Roumanie, Brésil,

Inde, Sri Lanka,

Thaïlande, Malaisie

Singapour, Philippines,

Chine, Corée du Sud,

Taïwan, Hong-Kong,

Macao, Indonésie

6102660

aa

de laine ou de poils fins;

6102680

bb

de fibres textiles synthétiques

ou artificielles;

6102720

cc

de coton;

Chemisiers, blouses-chemisiers

Pakistan, Inde,

et blouses

Sri-Lanka, Thaïlande,

Halailie, Singapour,

Philippines, Chine,

Corée du Sud, Taïwan,

Hong-Kong

6102780

bb

de fibres textiles synthétiques

ou artificielles;

6102820

cc

de coton;

6102840

dd

d’autres matières textiles;

Costumes, complets et ensembles Taïwan, Hong-Kong

de ski, composés de deux ou

trois pièces

6102850

aa

de laine ou de poils fins, de

coton,

de fibres textiles

synthétiques ou artificielles;

Autres vêtements

6102900

aa

de laine ou de poils fins;

6102910

bb

de fibres textiles synthétiques

ou artificielles;

6102920

cc

de coton;

61.03

Vêtements de dessous (linge de

corps) pour hommes et garçonnets,

y compris les cols, faux cols,

plastrons et manchettes

6103110

chemises et chemisettes;

Yougoslavie, Roumanie,

à

Bulgarie, Inde, Sri-

6103190

Lanka, Thaïlande,

Malaisie, Singapour,

Philippines, Chine,

Corée du Sud, Hong-

Kong, Macao, Taïwan,

Indonesie

6103510

B

pyjamas;

à

Hong-Kong

6103590

Hong-Kong

6103810

C

autres

à

6103890

61.04

Vêtements de dessous, (linge

de corps) pour femmes,

filettes

et jeunes enfants

6104010

Vêtements

pour bébés, vêtements

Hong-Kong

6104090

pour fillettes jusqu’à la

taille commerciale 86 comprise;

B

autres

6104110

I

pyjamas et chemises de nuit

Hong-Kong, Macao,

à

Corée du Sud, Taïwan

6104180

61.05

Mouchoirs et pochettes

6105200

en tissus de coton et d’une

Hong-Kong, Chine,

valeur

supérieure à 610,84 F

Tchécoslovaquie

par kg poids net;

B

autres

6105300

I

de coton;

6105990

III

d’autres matières textiles

61.09

Corsets, ceintures-corsets,

gaines, soutiens-gorges,

bretelles, jarretelles,

jarretières, supports-

chaussettes et articles

similaires en tissus ou en

bonneterie, même élastiques

6109200

Combinés;

Corée du Sud

6109300

B

Corsets;

6109402

C

Gaines et gaines-culottes;

6109409

6109500

D

Soutiens-gorges

et bustiers;

Brésil, Philippines,

Corée du Sud, Hong-

Kong, Macao

6109800

E

Autres, y compris les parties

Corée du Sud

des produits

du

61.09

n°

62.02

Linge de lit, de table, de

toilette,

d’office ou de cuisine;

rideaux, vitrages et autres

articles d’ameublement

B

autres

I

Linge de lit

Brésil, Inde

6202120

a

de coton;

6202130

6202190

c

d’autres matières textiles;

II

Linge de table

Chine, Brésil

6202400

a

de coton;

à

6202590

6202650

c

d’autres matières textiles;

III

Linge de toilette, d’office

ou de cuisine

a

de coton

6202710

bouclé du genre éponge

Inde, Corée du Sud,

Hong-Kong, Brésil,

Chine

autres

Chine, Brésil

6202720

aa

mélangé avec du lin;

6202740

bb

non dénommés;

6202770

c

d’autres matières textiles;

62.04

Bâches, voiles d’embarcations,

stores d’extérieur, tentes

et articles de campement

de coton

6204230

II

Tentes;

Corée du Sud

6204250

III

Matelas pneumatiques;

Taïwan

B

d’autres matières textiles

6204730

II

Tentes;

Corée du Sud

6204750

III

Matelas pneumatiques

Taïwan

64.01

Chaussures à semelles exté-

Roumanie, Japon

rieures et dessus en caout-

chouc ou en matière plastique

artificielle

à dessus

en caoutchouc

6401110

I

comportant une coquille de pro-

tection en acier;

II

autres

6401200

a

bottes cuissardes;

b

non dénommés

6401310

couvrant

au moins en partie

le mollet;

6401390

ne couvrant pas le mollet

64.02

Chaussures à semelles exté-

rieures en cuir naturèl, artifi-

ciel ou reconstitué;

chaussures (autres que celles

du n° 64.01) à semelles exté-

rieures en caoutchouc ou en

matière plastique artificiel-

le.

Chaussures à dessus en cuir

naturel

I

Chaussures pour le pratique

des sports et de la gymnasti-

que;

6402210

a

Chaussures de ski ;

6402290

b

Autres;

Chine, Hongrie,

Tchêcoslovaquie,

Roumanie

II

Chaussures dont la claque

est constituée de lanières

ou comporte une ou plusieurs

découpures

6402320

a

dont la plus grande hauteur

du talon et de la semelle

réunies est supérieure à

3 cm

b

autres, avec semelles inté-

Roumanie

rieures d’une longueur

6402340

inférieure à 24 cm

ex 6402350

ex 2aa

de 24 cm ou plus, sandales

Chine, Hongrie, Tchécos-

et sandalettes pour hommes

lovaquie

IV

Autres

a

à semelle principale en

bois dépourvue de semelle

intérieure

ex 6402410

pour enfants

Roumanie

ex 6402410

pour hommes

Hongrie,

Chine,

ex 6402430

b

Brodequins communs et bottes

Tchécoslovaquie

communes avec semelle inté-

rieure

de 24 cm ou plus,

pour hommes

c

non dénommées

ne couvrant pas la cheville,

avec semelles intérieures

d’une longueur

6402450

aa

inférieure à 24 cm

Roumanie

6402470

bb

de 24 cm ou plus : pour

Chine,

Hongrie,

hommes

Tchécoslovaquie

couvrant la cheville mais

ne couvrant pas le mollet

avec semelles intérieures

d’une longueur

6402500

aa

inférieure à 24 cm

Roumanie

ex 6402520

bbII

de 24 cm ou plus, pour

Chine,

Hongrie,

hommes

Tchécoslovaquie

brodequins communs et

bottes communes

autres, avec semelles

intérieures d’une lon-

gueur

6402560

aa

inférieure à 24 cm

Roumanie

ex 6402580

bb 11

de 24 cm ou plus

Chine, Hongrie,

pour hommes

Tchécoslovaquie

brodequins communs et

hottes communes

64.02 B

autres

II

autres

a

à dessus en matières

textiles

6402610

chaussures pour la pra-

Japon

tique des sports et de la

gymnastique;

6402690

autres.

69.07

Carreaux pavés et dalles de

Japon

pavement et de revêtement

non vernissés

ni émaillés

6907200

Carreaux dés, cubes, et arti-

cles similaires pour mosaïques

même de forme autre que carrée

ou rectangulaire, pouvant être

inscrit dans un carré dont le

côté n’excède pas 5 cm;

B

autres

II

enautres matières céramiques

6907500

a

carreaux doubles du type "Spalt-

platten";

b

autres

6907600

en grès;

6907700

en faience ou en poterie fine.

69.08

Autres carreaux pavés et

Japon

dalles

de pavement ou de

revêtement

;

6908200

Carreaux dés, cubes et

articles

similaires pour

mosaïques, même de formes

autre que carrée ou rec-

tangulaire, pouvant être

inscrit dans un carré

dont le côté n’excède pas

5 cm;

B

autres

II

en autres matières céra-

miques

6908500

a

Carreaux doubles de type

"Splatlplatten";

b

autres

6908630

dont la superficie en dé-

passe pas 90 cm2

non dénommés

6908750

aa

en grès;

6908850

bb

en faïence ou en poterie

fine.

6911100

69.11

Vaiselle et articles de

Japon

6911900

ménage ou de toilette en

porcelaine

69.12

Vaiselle

et articles de

ménage ou de toilette en

autres matières céramiques

6912310

C

en faïence ou en poterie

Japon

6912390

fine.

70.05

Verre étiré ou soufflé

dit "verre à vitres"

non travaillé, en

feuilles de forme car-

rée ou rectangulaire

7005100

Verre dit "d’horticulture"

Bulgarie, Hongrie,

Roumanie, Tchécos-

lovaquie, U.R.S.S.

C

autre

7005610

II

non dénommé.

à

7005690

ex 70.10

Bonbonnes, bouteilles,

flacons,

bocaux, pots, tubes à comprimés

et autres récipients similaires

de transport ou d’emballage, en

verre; bouchons, couvercles et

autres dispositifs de fermeture,

articles

de transport ou d’embal-

lage

7010010

Hongrie,

Pologne,

à

Roumanie, Tchécoslo-

7010690

vaquie

7010900

B

bouchons, couvercles et autres

Hongrie, Pologne,

dispositifs

de fermeture

Roumanie, Tchécoslo-

vaquie

7013100

70.13

Objets en verre pour le service Hongrie, Pologne,

à

de la table, de la cuisine, de

Roumanie, Tchécoslo-

7013980

la toilette, pour le bureau,

vaquie

l’ornementation des apparte-

ments ou usages similaires,

à l’exclusion des articles du

n° 70.19

7102010

71.02

Pierres gemmes (précieuses

ou

Toutes origines

à

fines) brutes, taillées ou

7102980

autrement travaillées, non

serties

ni montées, même

enfilées pour la facilité

du transport, mais non assorties

7103100

71.03

Pierres synthétiques ou recon-

Toutes origines

à

stituées, brutes, taillées ou

7103990

autrement travaillées, non

serties,

ni montées, même

enfilées pour la facilité

du transport, mais non assorties

7104000

71.04

Egrisés et poudres de pierres

Toutes origines

gemmes et de pierres synthé-

tiques

71.07

Or et alliages d’or (y compris

l’or platiné) bruts ou mi-

ouvrés

7107200

B

barres, fils et profilés, de

Toutes origines

section pleine; planches,

feuilles

et bandes;

7107300

C

tubes,

tuyaux et barres creuses

7301100

73.01 A

fonte spiegel;

Pays mentionnés à l’ar-

ticle

1er,

du

réglement grand-ducal

7301210

73.01 B

fontes hématites;

Pays non-C.E.E.

à

7301270

7301310

73.01 C

fontes

phosphoreuses

7301350

7301410

73.01 D

fontes

non dénommées;

7301490

7302010

73.02 AI

ferromanganèse contenant

7302090

en poids plus de 2 %

de carbone (ferromanganèse

carburé);

7306100

73.06 A

massiaux

Pays mentionnés à l’ar-

ticle

ler,

du

réglement grand-ducal

7306200

73.06 B

lingots

7306300

73.06 C

masses

7307120

73.07 AI

fer et acier en blooms et

Pays non-C.E.E.

billettes laminées;

7307210

73.07 BI

fer et acier en brames

7307240

et largets, laminés;

7308010

73.08

ébauche en rouleaux pour

à

tôles, en fer ou en acier;

7308490

7310110

73.10 AI, II

fil machine et barres pleines

à

en fer ou en acier simplement

7310169

laminés ou filés à chaud;

7311110

73.11 AI

profilés en fer ou en acier

à

simplement laminés ou filés

7311199

à chaud;

7311410

73.11 AIV a I

profilés en fer ou en acier

Pays mentionnés à l’ar-

simplement plaqués, laminés

ticle ler,

du

ou filés à chaud;

réglement

grand-ducal

7311500

73.11 B

palplanches;

7312110

73.12 A

feuillards

en fer ou en

Pays non-C.E.E

7312190

acier, simplement laminés

à chaud;

1°,

1°,

1°,

7312210

73.12 BI

feuillards

en fer ou en

Pays mentionnés à l’ar-

acier, simplement laminés, à

ticle 1er, 1°, du

froid, destinés à faire le

réglement grand-ducal

fer-blanc (présentés en

rouleaux);

7312510

73.12 CIII a

fer blanc;

7312710

73.12 CV

a1

feuillards en fer ou en acier,

simplement plaqués, laminée à

chaud;

73.13

tôles de fer ou d’acier, lami-

nées à chaud ou à froid

7313110

AI

tôles dites "magnétiques" pré-

Pays mentionnés à l’ar-

sentant, quelle que soit leur

ticle ler, 1°, du

épaisseur, une perte en W

réglaient

grand-ducal

inférieure ou égale à 0,75 W;

7313160

AII

tôles dites "magnétiques",

Pays non-C.E.E.

autres;

7313170

BI

a

autres tôles, simplement lami-

à

nées à chaud d’une épaisseur

7313260

de 2 mm ou plus;

7313320

BI

b

autres tôles, simplement lami-

Pays mentionnés à l’ar-

à

nées à chaud d’une épaisseur

ticle ler, 1°, du

7313360

de moins de 2 mm;

réglement

grand-ducal

7313430

BII

b,c

autres tôles, simplement lami-

Pays non-C.E.E.

à

nées à froid d’une épaisseur

7313490

de moins de 3 mm;

7313640

BIV b

autres tôles, étamées;

Pays mentionnés à l’ar-

à

ticle

1er, 1°, du

7313650

réglement

grand-ducal

7313670

BIV c1

tôles zinguées êleccrolytl-

Pays non-C.E.E.

quement;

7313680

BIV c2

tôles autrement zinguées;

à

7313720

7313920

BV

a2

autres tôles, autrement facon-

Pays mentionnés à l’ar-

nées ou ouvrées, simplement

ticle

ler, 1°, du

découpées de forme sutre que

réglement

grand-ducal

carrée ou rectangulaire, autres

que argentées,

dorées, pla-

tinées ou émaillées;

73.15 A

Acier fin au carbone

Pays non-C.E.E.

7361500

I

b2

blooms, billettes, brames,

largets, autres que forgés;

7362100

III

ébauches en rouleaux pour

Pays

mentionnés à l’ar-

tôles;

ticle ler, 1°, du

réglement grand-ducal

V

b

barres (y compris le fil

Pays non-C.E.E.

machina et les barres

creuses pour le forage des

mines) et profilés simple-

ment laminés ou filés à

chaud

7363210

fil

machines;

7363290

autres;

Pays mentionnés à l’ar-

ticle

ler, 1°, du

réglement grand-ducal

7364200

VI a

feuillards simplement laminés

à chaud;

7365550

VII b2

tôles simplement laminées à

froid, d’une épaisseur de moins

de 3 mm;

7365810

VII d1

tôles simplement découpées, de

forme sutre que carrée ou

rectangulaire;

73.15 B

aciers alliés

Pays non-C.E.E.

7371530

I

b2

blooms, billettes, brames,

à

largets, autres que forgés;

7371590

7372110

III

ébauches en rouleaux pour

Pays mentionnés à l’ar-

à

tôles;

ticle ler, 1°, du

7372190

réglament

grand-ducal

7373230

V

b

barres (y compris le fil ma-

Pays non-C.E.E.

à

chine et les barres creuses

7373390

pour le forage des mines) et

profilés, simplement laminés

ou filés à chaud;

7374210

VI a

feuillards simplement laminés

Pays mentionnés à l’ar-

à

à chaud;

ticle

ler, 1°, du

7374290

réglement grand-ducal

7375110

VII a1

tôles dites "magnétiques" pré-

sentant, quelle que soit leur

épaisseur, une perte en W

inférieure

ou égale à 0,75 W;

7375190

VIIa2

tôles dites "magnétiques",

Pays non-C.E.E.

autres;

7375230

b1

autres tôles, simplement

à

laminées à chaud;

7375490

7375630

b2bb

autres tôles, simplement

à

laminées à froid, d’une

7375690

épaisseur de moins de 3 mm;

7375830

b4aa

tôles simplement découpées,

Pays mentionnés à l’ar-

à

de forme autre que carrée

ticle ler, 1°, du

7375890

ou rectangulaire;

réglement grand-ducal

73.18

tubes et tuyaux (y compris

hongrie, Roumanie,

leurs ébauches) en fer ou en

Tchécoslovaquie, Albanie,

acier, à l’exclusion des

Bulgarie, U.R.S.S.,

articles

du n° 73.19, non

Pologne

alliés, soudés et non soudés

droits et à paroi d’épaisseur

uniforme, bruts, sans soudure,

de section circulaire, destinés

exclusivement à la fabrication

de tubes et tuyaux d’autres

profils

et d’autres épaisseurs

de paroi

7318130

III

autres;

C

autres

7318230

III

tubes sans soudure ou soudés,

à

de section rirculaire, d’un

7318260

diamètre extérieur supérieur

à 406,4 mm;

IV

Tubes sans soudure ou soudés

de section circulaire, d’un

diamètre extérieur égal ou

inférieur à 406,4 mm

7318270

a

tubes de conduites pour

à

pétrole et gaz à haute

7318360

pression (line-pipes);

7318380

b

tubes à emboîtement et à

à

brides;

7318410

7318420

c

tubes de gainage ou de

tubage d’exploitation pour

puits de pétrole, de gaz

naturel et d’eau

7318480

d3

tubes de précision sans

soudure, autres;

7318540

e3

tubes de précision soudés

et tubes soudés minces; autres

7318560

f

rubes filetés ou filetages

à

dits "gaz"

7318640

7318720

g3

autres tubes sans soudure

à

de section circulaire; autres;

7318740

7318820

h3

autres tubes soudés, de

à

section circulaire; autres;

7318840

7318860

V

Tubes sans soudure ou soudés,

à

de section autre que circu-

7318970

laire;

8209112

82.09 AI

a1

Couteaux non fermants,

de

Japon

table.

8209190

82.09 AI

b

Cuuteaux non fermants,

autres que de table.

8214100

82.14 A

Cuillers,

louches,

fourchettes, pelles à tarte,

couteaux spéciaux à poissons

ou a beurre; pinces à sucre

et articles similaires, en

acier inoxydable.

8501240

85.01 B1

b3dd22

Autres moteurs électriques

Bulgarie, Tchécoslova-

universels d’une puissance

quie, U.R.S.S.

supérieure à 0,05 kW.

8501280

85.01 B1

b3ée22aaa

Moteurs électriques mono-

phasés d’une puissance

supérieure à 0,05 kW.

8501310

85.01 B1

h3ee22bbb111

Moteurs électriques poly-

phasés d’une puissance de

0,75 kW ou moins.

8501330

85.01 B1

b3ee22hbb222

Moteurs électriques poly-

phasés, d’une puissance

supérieure à 0,75 kW mais

égale ou inférieure à

7,5 kW.

87.02

Voitures automobiles à tous

Japon

moteurs, pour le transport de

personnes (y compris les voi-

tures de sport et les troley-

bus) ou des marchandises

8702210

AI

b1

pour le transport des per-

8702230

sonnes, y compris les voitures

8702250

mixtes, à moteur à explosion ou

à combustion interne, autres

qu’autocars ou autobus,

neuves;

BII a

Pour le transport des marchan-

dises, autres que les camions

spécialement conçus pour le

transport des produits à forte

radioactivité,

à moteur à

explosion ou à combustion

interne

8702810

1bb11

à moteur à explosion d’un

cylindrée

égale ou supérieure

à 2.800 cm 3 ou à moteur à con-

bustion interne d’une cylindrée

égale ou supérieure à 2.500

cm 3, autres que les tomberaux

automoteurs, dits "dumpers",

neufs";

8702860

2bb11

autres, non dénommés, neufs.

9302102

93.02

Révolvers et pistolets

Toutes origines

à

9302909

93.03

Armes de guerre (autres que

Toutes origines

celles

reprises aux n°s

93.01 et 93.02)

9303002

fusils

et carabines;

9303004

B

armes automatiques, de petit

calibre;

ex 9303009

ex C

autres armes portatives.

93.04

Armes à feu (autres que celles

Toutes origines

reprises aux n°s 93.02 et

93.03), y compris les engins

similaires utilisant la défla-

gration de la poudre tels que

pistolets

lance-fusées, pisto-

lets et revolvers pour le tir

à blanc, canons paragrêles,

canons lance-amarres, etc.

9304200

fusils

et carabines de chasse

à

et de tir.

9304600

93.06

Parties et pièces détachées

Toutes origines

pour armes, autres que celles

du

93.01 (y compris les

ébauches pour canons d’armes

à feu)

ex 9306100

ex A

pour armes de guerre porta-

tives

du

93.03;

B

pour autres armes

n°

n°

II

autres parties et pièces

détachées;

9306350

a

pour armes du

93.02;

ex 9306410

ex b

non dénommées, pour armes à

ex 9306490

feu portatives.

9307100

93.07

Projectiles

et munitions, y

Toutes origines

à

compris les mines; parties et

9307990

pièces détachées, y compris

les chevrotines, plombs de

chasse et bourres pour car-

touches.

96.01

Balais et balayettes en bottes

Chine,

liées, emmanchées ou non;

Tchécoslovaquie

articles

de brosserie (brosses,

balais-brosses, pinceaux et

similaires) y compris les

brosses constituant des élé-

ments de machines; têtes pré-

parées pour articles

de bros-

serie; rouleaux à peindre,

raclettes

en caoutchouc ou en

sutres matières souples

analogues

Balais

et balayettes en bottes

liées, emmanchés ou non;

têtes préparées pour articles

de brosserie

9601050

II

Têtes préparées pour articles

de brosserie.

9601100

ex B

autres à l’exception

des

à

raclettes en caoutchouc ou

9601960,

en autres matières souples

9601989

analogues.

ex 9905000

ex 99.05

Armes à feu de collection.

Toutes origines

Imprimerie de la Cour Victor Buck, s.à r.l., Luxembourg

à

n°