Lecture pour les examens de brevet.

Lecture pour les examens de brevet.

Brevet provisoire. — Allemand : Schiller, Wallensteins Tod, Ausgabe Dr Funke bei F. Schöningh,

Paderborn ; Fr. Hebbel, Agnes Bernauer ; G. Keller, Kleider machen Leute. — Français : Corneille,

Polyeucte ; Molière, Le Bourgeois Gentilhomme ; Boyslesve, l'Enfant à la Balustrade.

Brevet d'aptitude pédagogique. — Allemand: Goethe, Götz von Berlichingen (Schöningh); Fr. Grill-

parzer, König Ottokars Glück und Ende; P. Dörfler, Als Mutter noch lebte (Herder). — Français

Racine, Andromaque ; R. Bazin, La Terre qui meurt ; J. Sandeau, Mademoiselle de la Seiglière.

Brevet d'enseignement postscolaire. — Allemand: Schiller, Don Carlos, Ausgabe Dr Gorges; Schöningh;

0. Ludwig, Zwischen Himmel und Erde. — Français: Racine, Britannicus ; H. Bordeaux, La Maison;

Al. Fournier, Le grand Meaulnes.

Prevet d'enseignement primaire supérieur. — Allemand : Goethe, Faust, I. Teil, Ausg. D r Fassbender

(Schöningh); Raabe, Die Chronik der Sperlingsgasse. — Français: Molière, Le Misanthrope; Rostand,

Cyrano de Bergerac ; Estaunié, L'appel de la Route. — Pédagogie : Schulpraktische Psychologie. Eine

Einführung in die Arbeitsweise der differentiellen Psychologie, von Dr. Friedrich Schneider (Schöningh,

Paderborn); R. Rude: Die neue Schule, Band I. 4. Auflage 1932 (Verlag Zickfeldt, Osterwieck) ; J. Fr.

Dietz: Das Dorf als Erziehungsgemeinde (erschienen als 7. Band in der Sammlung: Forschungen und

Werke zur Erziehungswissenschaft, von Professor Petersen, Jena).

Mémorial

du

Grand-Duché de Luxembourg.

Memorial

des

Großherzogtums Luxemburg.

Samedi, 6 mai 1933.

N° 20.

Samstag, 6. Mai 1933.

Arrêté ministériel du 26 avril 1933, concernant les auteurs à étudier pour les examens de brevet.

Le Ministre d'Etat, President du Gouvernement,

Vu l'art. 30 de la loi du 10 août 1912, concernant l'organisation de l'enseignement primaire ;

Vu l'arrêté ministériel du 11 septembre 1930, concernant les auteurs à étudier pour les examens de

brevet ;

Arrête

Durant le cycle triennal commençant par la session d'été 1934, les récipiendaires pour les

examens de brevet seront examinés sur les auteurs énumérés à l'annexe. L'arrêté du 11 septembre 1930

susvisé est abrogé à partir de la même session.

Les taux de 30, 27 et 30 fr. inscrits respectivement à l'art. 1er et à l'art. 2, litt a) et b) de

Notre arrêté précité du 22 février 1923 sont portés à 75, 70 et 75 fr.

Le présent arrêté sera publié au Mémorial et au Courrier des écoles.

Luxembourg, le 26 avril 1933.

Le Ministre d'Etat,

Président du Gouvernement,

Jos. Bech.

(Annexe.)

Arrêté royal belge du 14 avril 1933, concernant les sucres, glucoses et sucre interverti.

Vu les art. 15 et 16 de la loi du 10 avril 1933 (1) révisant notamment le taux des droits d'accise sur

les sucres et les glucoses ;

Vu les art. 61, § 1er, 63, 64 et 92 de la loi du 19 mai 1898 (2) relative à la fabrication des glucoses, des

sirops et du sucre interverti ;

Vu l'art. 10 de la loi du 21 août 1903 (3) autorisant le Gouvernement à fixer le taux de certaines

décharges d'accise sur les sucres ;

Revu Notre arrêté du 22 février 1923 (4) et l'art. 4 de Notre arrêté du 8 juin 1926 (5) ;

Sur la proposition de Notre Ministre des finances ;

Nous avons arrêté et arrêtons

Le taux de 30 fr. prévu à l'art. 3 de Notre arrêté du 22 février 1923 est remplacé par celui de

85 fr.

Ce taux est abaissé à 45 fr. pour les sucres fabriqués dans le pays, pendant la campagne 1932—1933, au

moyen de betteraves indigènes.

Les taux qui précèdent sont fixés respectivement à 75 fr. et 35 fr. pour la période comprise entre le

30 décembre 1932 et le 22 avril 1933.

Le taux de 20 fr. figurant à l'art. 4, § 1er, de Notre arrêté précité du 8 juin 1926 est porté à

30 fr.

Notre Ministre des finances est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sortira ses effets à

partir du 30 décembre 1932 et cessera d'être applicable après le 31 décembre 1933.

Arrêté du 5 mai 1933, concernant les sucres, glucoses et sucre interverti.

Le Directeur général des finances,

Vu l'art. 4 de la Convention du 25 juillet 1921, établissant une Union Economique entre le Grand-Duché

et la Belgique

Vu l'arrêté royal belge du 14 avril 1933, concernant les sucres, glucoses et sucre interverti ;

Après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrête

L'arrêté royal belge du 14 avril 1933 précité sera publié au Mémorial pour être exécuté

et observé dans le Grand-Duché.

Luxembourg, le 5 mai 1933.

Le Directeur général des finances,

P. Dupong.

(1) Mémorial de 1933,

page....

(2) Mémorial de 1922, n° 29bis, page 252.

(3) Mémorial de 1922, n° 29bis page 322.

(4) Mémorial de 1923, page 393.

(5) Art. 4 de l'arrêté du 8 juin 1926

§ 1er. Il est accordé une décharge de 20 fr. par 100 kilogrammes pour les sucres employés à la fabri-

cation de conserves de légumes, de confitures, de gelées ou de sirops de fruits, de lait condensé et

de farine lactée.

§ 2. Décharge totale des droits d'accise est accordée, moyennant dénaturation préalable, pour les

sucres ou sirops de raffinage destinés soit à des usages industriels, soit à l'alimentation du bétail.

Erratum. ,— Droit proportionnel de consommation sur les tabacs fabriqués. — Au Memorial n° 18

du 27 avril 1933

1° à la page 237, à l'art. 18, § 1er, il faut lire « étrangers ou indigènes.» au lieu de « étrangers indigènes» ;

2° à la page 238, au § 1er C, il faut lire « 30» au lieu de « 50».

Avis. — Cumuls des fonctionnaires et employés de l'Etat. — Aux termes de l'art. 9 de la loi du 29 juillet

1913, sur les traitements des fonctionnaires et employés de l'Etat, l'autorisation du Gouvernement est

requise pour tout cumul d'un fonctionnaire donnant lieu à une indemnité, touchée accessoirement et en

dehors du traitement, à charge du budget de l'Etat, des communes ou d'un établissement public.

A partir du 1er juillet prochain, aucune indemnité au profit d'un fonctionnaire, employé ou pensionnaire

de l'Etat à charge de l'Etat, d'une commune, d'un établissement public ou autonome, ne sera liquidée, ni

payée, si le cumul qui y donne lieu n'a été ratifié par décision du Gouvernement en Conseil prise avant

cette date. Les demandes d'autorisation ou de renouvellement de l'autorisation doivent être parvenues

au département des Affaires Etrangères par la voie hiérarchique, avant le 25 mai 1933.

Avis. — Postes et télégraphes. — Une agence téléphonique qui s'occupe également de la transmission

et de la réception des télégrammes, est établie dans la localité d'Urspelt.

Cette agence est ouverte pour les services télégraphique et téléphonique aux mêmes heures que le

bureau préposé de Clervaux. — 3 mai 1933.

Relevé des faillites prononcées par le tribunal de commerce de Luxembourg pendant le mois

d'avril 1933.

Luxembourg, le 6 mai 1933.

Les membres du Gouvernement

Jos. Bech, Norb. Dumont, P. Dupong, Et. Schmit.

N° d'ordre

Nom du taillis

Meyer Bernard, marchand-tail-

leur, à Wasserbillig ;

Nathan Marcus, commerçant, à

Luxembourg-Bonnevoie ;

Polfer Georges, propriétaire de

garage, à Luxembourg ;

Longhini Paolo-Giulio, entrepre-

preneur de constructions, à

Niedercorn ;

Ebeling Gustave, installateur-

électricien, à Heffange ;

Pick-Hobscheid Charles, cafetier,

à Kopstal act. à Bascharage ;

1) Comptoir industriel et com-

mercial Boever & Scholtes,

et les associés en nom per-

sonnel ;

2) Boever Bernard et

3) Scholtes Ernest, commerçants,

à Esch-s.-Alzette.

Date

du

jugement

1.4.1933

8.4.1933

8.4. 1933

11.4.1933

26.4.1933

29.4.1933

29.4.1933

Juge-

commissaire

M . Schommer

M . Schommer

M. Als

M . Schommer

M . Schommer

M . Schommer

M . Schommer

Curateur

M

e Majerus.

M

e Marthe Glesener.

Mes Marso & Fischer.

M

e Beffort.

M

e T. Biever.

M

e Pierre Majerus.

M

e Schneidesch

La

déclaration

de créance

est à faire

jusqu'au

15.4.1933

22.4.1933

25.4.1933

25.4. 1933

10.5.1933

12.5. 1933

13.5.1933

Vérifi-

cation

des

créances

27.4.1933

3.5.1933

10.5.1933

3.5.1933

17.5.1933

19.5.1933

19.5.1933

Luxembourg, le 2 mai 1933.

Avis. — Justice. — Par arrêté grand-ducal du 5 mai 1933, démission honorable de ses fonctions a été

accordée, sur sa demande et pour cause de limite d'âge, à M. Ernest Leckre, procureur général d'Etat.

M. Ernest Leclère a été nommé procureur général d'Etat honoraire. — 6 mai 1933.

— Par arrêté grand-ducal du même jour, M. Georges Faber, vice-président de la Cour supérieure de

justice à Luxembourg a été nommé procureur général d'Etat. — 6 mai 1933.

Avis. — Emprunts communaux.

Commune de Troisvierges. — Toutes les obligations encore en circulation de l'emprunt de 250.000 fr.

7% de 1927 de la commune de Troisvierges sont appelées au remboursement à partir du 1er août 1933.

Le service de l'emprunt se fait aux guichets de la Banque Internationale à Luxembourg. — 29 avril 1933.

Communes et sections

intéressées.

Troisvierges

Stadtbredimus.

Luxembourg (ancienne com-

mune de Hollerich).

Lenningen (Canach).

Steinfort (Steinfort et Hagen)

Kehlen (Nospelt).

Steinfort (Kleinbettingen).

Wiltz.

Grevenmacher.

Désignation

de l'emprunt

250.000 frs.

de 1927 à 7%

20.000 frs.

3½ % 1897

235.000 frs.

3½% 1896

18.800 frs,

3 ½ % 1897

12.000 frs.

15.000 frs.

16.000 frs.

141.000 frs.

425.000 frs.

Date de

l'échéance

1er mai 1933

1er juin 1933

id.

id.

id.

id.

1er juillet 1933

id.

id.

Numéros sortis au tirage

45,86,141

170.

45.

56,74,115

120, 139,

145. 154.

17.

48,52,84,

93.

38,40,66,

77.

10,24,30,

47.

2,4,17,

44, 145,

193, 199

33,85,100

106, 147,

185,201,

243, 297,

302, 309,

332, 375,

418, 449,

482, 496.

117, 118,

163, 182,

194, 234,

267, 304.

1,43,63,

95,99,168,

178.

50, 151,

204, 236.

30,43,

89,

178,

184.

Gusse chargée

du remboursement.

Banque Internatio-

nale à Luxembourg

id.

id.

id.

Caisse communale

id.

id.

id.

id.

Imprimerie de la Cour Victor Bück, Luxembourg.

Emprunts communaux. — Tirage d'obligations.

Luxembourg, le 25 avril 1933.