Code des assurances sociales, est fixée conformément au tableau ci-annexé.

Règlement

ministériel du 23 février 1965 portant fixation

de la nomenclature

générale des examens de

laboratoire et analyses, prévue par l’article 308bis du Code des assurances sociales.

Le Ministre du Travail, de la Sécurité sociale et des Mines,

Le Secrétaire d’Etat à la Santé Publique,

Vu l’article 308bis du Code des assurances sociales ;

Arrêtent

La nomenclature générale des examens de laboratoire et analyses, prévue par l’article 308bis du

Code des assurances sociales, est fixée conformément au tableau ci-annexé.

Les dispositions du présent règlement concernent exclusivement l’aptitude au service militaire

obligatoire.

Le présent règlement sera publié au Mémorial.

Luxembourg, le 23 février 1965.

Le Ministre du Travail,

de la Sécurité sociale et des Mines,

Nicolas Biever

Le Secrétaire d’Etat à la Santé Publique,

Raymond Vouel

ANNEXE

Nomenclature générale des examens de laboratoire et analyses, prévue par l’article 308bis du Code des

assurances sociales.

PRELEVEMENTS

 Cathétérisme pour examen bactériologique.



 Ponction d’une collection purulente superficielle.

 Ponction ganglionnaire.

 Ponction sternale.

 Ponction veineuse.

 Prélèvement-uréthral,

»

-pour la recherche du tréponème pâle,

»

-pour frottis vaginal, et du col,

»

-bucco-pharyngé et nasal,

»

-pour examen bactériologique ou mycologique.

 Prise de sang pour examen hématologique.

 Prise de sang pour micro-dosage.

 Tubage duodénal.

 Tubage gastrique.

 Tubage gastrique pour la recherche des cellules cancéreuses.

I. SANG

1) Analyses chimiques

Acétonémie

 Acide ascorbique (Vitamine C)

Dosage dans le sang

Epreuve d’ascorbémie provoquée

Acide lactique

Acide urique

Ammoniémie

Amylasémie (Diastase)

Azote résiduel

 Bilirubinémie (Cholémie)

Bilirubine directe

Bilirubine indirecte

Calcium sérique (Calcémie)

Chlore globulaire

Chlore plasmatique ou sérique

Cholalémie (Sels biliaires dans le sang)

Cholestérol estérifié

Cholestérol sanguin total

Créatine

Créatinine

Cuivre

Delta cryoscopique

Electrophorèse

des glucoprotéines  glucidogramme

des lipoprotéines  lipidogramme

des protéines  protéinogramme

Fer sérique

Fibrinogéne

Galactosémie

Glutathion

Glycémie

Index ictérique

Iode sérique ou PBI

Lipides du sérum

Magnésium sérique

Phosphatases acides

Phosphatases alcalines

Phosphore minéral sanguin

Phosphore total sanguin

pH sanguin

Potassium sérique (Kaliémie)

Protidémie

Globulines

Protides totaux

Rapport s/G

Sérines

Réserve alcaline

Résistivité

Sodium (Natrémie)

 Tests hépatiques

Gros

Hanger

Kunkel

Mac Lagan

Takata-Ara

Weltmann (courbe de coagulation)

Wunderly (cadmium) ou réactions similaires

Transaminase SGOT

Transaminase SGPT

Urée sanguine

Volume plasmatique

2) Coagulation

Fibrinolyse

Rétraction du caillot

Sensibilité à l’héparine

Temps de coagulation

Temps de Quick

Temps de récalcification

Temps de saignement

Thromboélastogramme

3) Groupes sanguins

 Cross-matching.

Détermination des groupes A1 et A2.

 Détermination simple des groupes sanguins OAB.

 Etude du facteur Rh comportant les sous-groupes : D C E.

d c e.

 Recherche des anticorps anti-O.

 Test de Coombs direct.

Test de Coombs indirect.



4) Hématologie

Adénogramme

Cellule L E

Erythrocytes à ponctuation basophile (numération)

Etude de la série des globules blancs

Etude de la série des globules rouges

Formule leucocytaire

Globules blancs (numération)

Globules rouges (numération)

Hémoglobine dosage

Leucocytes basophiles (numération)

Leucocytes éosinophiles (numération)

Mensuration globulaire

Myélogramme

Plaquettes (numération)

Résistance globulaire

Réticulocytes (numération)

Splénogramme

Vitesse de sédimentation.

II. URINES

Acides aminés urinaires  Identification par chromatographie

Acides aminés urinaires totaux

Acide ascorbique, test de saturation, (Test de Harris et Ray)

Acide ascorbique, Vitamine C (dosage)

Acide urique

Albumine de Bence Jones

Amylasurie

 Analyse standard

Acétone

Albumine

Densité

glucose qualitatif et quantitatif

Pigments biliaires

Réaction

Sédiment

Urobiline

Urobilinogène

Calcium urinaire

Chlorures

Corps biréfringents

Créatine

Créatinine

Cuivre

Culot urinaire ou sédiment

Dosage des porphyrines urinaires

Electrophorèse des protéines urinaires

Hématies  minute dans l’urine (Hamburger)

Lactose

Leucine et Thyrosine

Mélanine dans l’urine

pH urinaire

Pigments biliaires

Potassium urinaire

Réaction de Sulkowitch

Sels biliaires

Sodium

III. EPREUVES FONCTIONNELLES

B. S. P. (épreuve à la bromosulfonephtaléine)

Clearance de l’urée (coefficient de Van Slyke)

Constante d’Ambard

Epreuve de Volhard (dilution et concentration urinaires provoquées)

Galactosurie provoquée

Hyperglycémie provoquée

Hypoglycémie provoquée

Iode radioactif dans l’exploration thyroidienne  courbé de fixation I 131

Métabolisme de base

P. S. P. (épreuve de phénolsulfonephtaléine)

Rouge Congo

Test de Thorn à l’ACTH

IV. LIQUIDES BIOLOGIQUES

1) Liquide céphalo-rachidien

benjoin colloïdal

chlorures

électrophorèse des protéines

glucose

mastix

Nonne

numération cytologique

Pandy

potassium

protéines (albumine)

sodium

2) Etude du chimisme gastrique

acidité libre

acidité totale

acide lactique

pouvoir peptique

lipase

recherche du sang

3) Etude de la fonction biliaire

amylase

calculins

cholestérol

lamblia

lipase

trypsine

4) Ascite

albumine

Cytologie (à l’exclusion des cellules tumorales)

Rivalta

V. BACTERIOLOGIE

 Coloration de Gram

Gram ordinaire

Recherche du Méningocoque dans le l.c.r.

 Coloration de Ziehl

examen direct

examen après homogénéisation

recherche du B. K. dans le l.c.r.

 Coloration métachromatique.

 Coloration vitale

 Coproculture

identification d’un germe banal.

identification des bacilles typhiques et paratyphiques.

identification d’autres Salmonelles.

identification d’un coli-pathogène.

 Culture du bacille de Koch

milieu solide

milieu liquide

 Culture ordinaire.

 Culture sur milieu de Sabouraud.

 Diagnostic d’un germe par la méthode des anticorps fluorescents

exemples : colipathogène

coqueluche

streptocoque A.

 Examen direct sans coloration.

 Hémoculture avec trois repiquages.

 Inoculation

souris

cobayes

lapins

 Latex

 Prélèvement et recherche des trichophyties à l’examen direct.

 Protéine C réactive

 Recherche de la toxine botulinique et typisation.

 Recherche des spirochètes pâles à l’ultramicroscope.

 Recherche du bacille diphtérique

Gram

coloration métachromatique

milieu de Loeffler

milieu au Tellurite de potassium

 Recherche du B. K. par une méthode de fluorescence.

 Séro-diagnostics, type Widal

maladie typhique et paratyphique

Brucellose

Tularémie

Pseudo-Pasteurellose

 Test de sensibilisation aux divers antibiotiques et sulfamidés

 Test de sensibilité aux divers tuberculostatiques.

 Titrage des antistreptolysines

 Typisation par la méthodes des phages

Salmonelloses

Coli pathogène

Staphylocoque

Autres germes

VI. VIROLOGIE

 Diagnostic de la rage

a) recherche des corpuscules de Negri

b) Inoculation à l’animal

 Diagnostic de la variole

a) examens directs : (en microscopie ordinaire)

b) examen direct : (en microscopie électronique)

c) cultures (sur cellules et sur oeuf embryonné)

 Isolement d’un virus

a) sur culture cellulaire

b) sur oeuf embryonné

c) par inoculation aux divers animaux de laboratoire

 Réactions de déviation du complément pour le diagnostic de certaines maladies virologiques

a) Fièvre Q.

b) Grippe A, B, C, S.

c) Maladie de Nicolas et Favre

d) Oreillons

e) Poliomyélite

f) Psittachose  Ornithose

g) Rougeole

h) Toxoplasmose

i) etc.

 Recherche des anticorps neutralisant chez les vaccinés

a) Poliomyélite

b) Rougeole

c) Vaccine

VII. HORMONOLOGIE

Aldostérone

Catécholamines urinaires

Déhydro-iso-androstérone

Diagnostic de la grossesse

a) méthode de la lapine

b) méthode du crapaud

c) méthode sérologique

17-Hydroxy-11-oxystéroïdes

17-cétostéroïdes urinaires

Dosage des gonadotrophines

Oestrogènes urinaires

Prégnandiol urinaire

Sérotonine ou ses métabolites

VIII. VENEREOLOGIE

 Diagnostic du chancre mou

a) Examen direct

b) Identification sur culture.

 Gonoréaction.

 Réaction de déviation du complément pour le diagnostic de la maladie de Nicolas et Favre.

 Réactions pour le dépistage de la syphilis

a) Réaction à l’antigène de Reiter

b) Réaction de déviation du complément avec antigène à la Cardiolipine

c) Réaction de floculation à la Cardiolipine.

(Ces trois réactions sont obligatoirement effectuées ensemble ; chaque réaction positive est titrée

quantitativement.)

 Recherche du tréponème pâle

a) à l’Ultramicroscope

b) sur coloration.

 Technique par l’immuno-fluorescence..

 Test de Nelson.

IX. HISTOLOGIE

 Diagnostic extemporané ;

 Méthode classique

Petits prélèvements type curettage

Pièce opératoire comportant un minimum de 5 blocs.

ex. : utérus

col 2 prélèvements

corps 1 prélèvement

ovaires 2 ×

trompes 2 ×

 Recherche des cellules cancéreuses

méthode cytologique type Shorr ou Pap

méthode histologique.

X. MATIERES FECALES

Amylase

Dosage de l’azote total

Dosage des graisses

Etat de la digestion

Examen microscopique parasitologique

Lipase

Recherche de sang

Tape-Test pour recherche oxyures

Trypsine.

Règlement ministériel du 24 février 1965 déterminant les principales infirmités et maladies pouvant entraîner

la réforme ou l’ajournement ainsi que les règles concernant la constitution générale mauvaise pouvant

entraîner la réforme et la constitution physique trop faible pouvant entraîner l’ajournement.

Le Ministre de la Force Armée,

Vu l’article 31 du règlement grand-ducal du 15 janvier 1964 concernant les modalités de recensement, de

recrutement et a’incorporation des Luxembourgeois et apatrides astreints au service militaire ainsi que

les conditions de fonctionnement des conseils de revision et du conseil mixte ;

Arrête

Les principales maladies ou infirmités pouvant entraîner la réforme ou l’ajournement sont clas-

sées par catégorie d’appareils ou de systèmes dans les tableaux annexés au présent règlement, celles de la

colonne A entraînant la réforme, celles de la colonne B entraînant, suivant leur degré de curabilité ou de

développement, soit la réforme, soit l’ajournement et celles de la colonne C entraînant l’ajournement. Les

maladies et infirmités de la colonne B, marquées d’un astérisque (*) ne peuvent donner lieu à la réforme

qu’après un ajournement préalable.

Les colonnes A, B et C sont complétées dans la mesure où cela a été jugé nécessaire par des principes d’appli-

cation qui forment l’objet de la colonne D des annexes. S’il y a des principes d’application, les rubriques des

colonnes A, B et C ne peuvent être interprétées que conformément à ces principes d’application.

La terminologie employée dans les divers tableaux doit s’entendre dans le sens strict et en l’appliquant

à l’aptitude au service militaire.

L’énumération figurant aux tableaux annexés n’est pas limitative. Elle se borne aux affections

les plus fréquentes ou les plus caractéristiques susceptibles d’atteindre les jeunes gens en âge de servir et

d’avoir une répercussion sur leur aptitude au service militaire.

En général une affection peut donner lieu à la réforme

a) si elle est grave et définitivement établie ou incurable, sans espoir d’amélioration, mettant le sujet

hors d’état de servir, ou bien

b) si elle est susceptible d’être traitée avec succès ou de s’améliorer. mais que la durée du traitement,

l’incertitude de son résultat, les conséquences immédiates ou éloignées d’une intervention chirurgicale

possible ne permettent pas d’espérer que le sujet devienne apte au service militaire avant trois ans

au moins à partir du premier examen par le conseil de revision.

En général une affection peut donner lieu à l’ajournement

a) si elle se présente sous une forme aigue avec des probabilités de guérison complète, ou bien

b) si elle se présente sous une forme chronique justiciable d’un traitement qui fait présumer endéans les

trois ans à partir du premier examen par le conseil de revision un état de santé suffisant pour l’accom-

plissement du service militaire.

Les règles concernant la constitution générale mauvaise pouvant entraîner la réforme et la consti-

tution physique trop faible pouvant entraîner l’ajournement sont fixées comme suit

1) Pourront donner lieu à la réforme

a) l’état cachectique ou la détérioration profonde et définitive de la constitution résultant de maladies

graves quelconques ;

b) la faiblesse définitive de complexion se manifestant par une déficience constitutionnelle prononcée

ou encore persistante à la suite de trois ajournements pour le même motif.

Cette faiblesse de complexion se manifeste par des tares morphologiques ou des prédispositions patholo-

giques, insuffisantes à elles seules pour la réforme, mais indiquant par leur nombre et par leur signification

clinique une importante infériorité du développement corporel ou un affaiblissement de l’état constitu-

tionnel incompatible avec les exigences du service militaire.

Sont à considérer comme tares morphologiques accompagnant habituellement les insuffisances constitu-

tionnelles

déviation de la colonne vertébrale, ensellure lombaire, courbure des os longs, déviation des membres

inférieurs, membres longs et grêles, asymétrique crânio-faciale prononcée, difformité du thorax, étroitesse

du sommet du thorax, évasement de la base du thorax, poitrine en carène, omoplates en ailerons; parois adbo-

minales flasques, prédisposition herniaire ; maigreur générale, musculature peu développée ; type infantile,

type féminin.

Sont à considérer comme indices pathologiques de fâcheuses prédispositions organiques : stigmates rachi-

tiques, déformations articulaires, cicatrices d’abcès ganglionnaires, engorgement des ganglions cervicaux;

obstruction nasale ; emphysème pulmonaire, essoufflement rapide ; hypertrophie du coeur, anémie, acro-

cyanose, varices ;

c) la taille inférieure à 152 cm non susceptible d’accroissement après trois ajournements, qui géné-

ralement résulte soit d’une tare congénitale ou héréditaire soit de désordres organiques survenus

dans la première enfance et qui a pour conséquence une nutrition générale défectueuse et un défaut

absolu de la robusticité indispensable pour tout service militaire.

2) Pourront donner lieu à l’ajournement

a) l’altération passagère de la constitution physique résultant de maladies graves ou difficilement

curables ;

b) l’obésité réunissant les trois conditions suivantes

 poids dépassant de 20 kg les décimales de la taille inférieure à 1,65 m, ou de 25 kg les décimales

de la taille égale ou supérieure à 1,65 m,

 périmètre abdominal maximum notablement supérieur au périmètre thoracique,

 essoufflement rapide à la suite de mouvements modérés ;

c) la taille de 145 à 151 cm;

d) la faiblesse de complexion non définitivement établie ;

e) l’insuffisance de robusticité relevant des données de l’examen morphologique et surtout de l’exa-

men clinique.

Dans les cas restés douteux après les examens prévus sub e) du présent article on pourra recourir au ta-

bleau de corrélation suivant, indiquant les chiffres minima du poids et du périmètre thoracique correspon-

dant à la taille.

Pour une taille de

Minima de poids

Minima de périmètre thoracique

(en cm)

(en kg)

(en cm)

176 et plus

La taille et le périmètre thoracique ou abdominal s’expriment en centimètres, le poids en kilogrammes.

Les fractions de cm et de kg sont négligées. Les mensurations sont effectuées de la façon suivante

Pour mesurer la taille, le sujet est adossé à la toise, l’équerre de cette dernière touchant horizontalement le

sommet du crâne.

Le corps du sujet sera droit, le regard horizontal, le menton non relevé, le cou tendu, les épaules effacées,

les bras pendant naturellement, les genoux tendus, les talons joints appliqués contre la toise, les pieds nus

en équerre. Dans cette position la cambrure dorsale exagérée sera redressée par pression légère sur le ventre.

Pour mesurer le périmètre thoracique, le ruban métrique touchant le corps sans être tendu est placé de

façon qu’il se trouve sous l’angle inférieur des omoplates et immédiatement sous le mamelon du sujet debout

ayant la poitrine redressée et comptant à voix haute. L’indication du ruban sera relevée dans le court inter-

valle séparant l’expiration normale et l’inspiration.

Le périmètre abdominal est mesuré dans l’intervalle des mouvements respiratoires, le ruban métrique

passant au niveau du creux lombaire et de l’ombilic.

Pour mesurer le poids, l’inscrit sera porteur du caleçon seulement.

L’arrêté ministériel du 28 octobre 1955 déterminant les principales infirmités et maladies pouvant

entraîner la réforme, l’ajournement ou l’affectation au service non-armé ainsi que les règles concernant la

constitution générale mauvaise pouvant entraîner la réforme, la constitution physique trop faible pouvant

entraîner l’ajournement et les infirmités relatives pouvant entraîner l’affectation au service non-armé est

abrogé.

Le présent règlement et ses annexes seront publiés au Mémorial.

Luxembourg, le 24 février 1965

Le Ministre de la Force Armée,

Marcel Fischbach

ANNEXES

Tableaux

des principales maladies et infirmités pouvant entraîner la réforme ou l’ajournement

B

C

D

Maladies et infirmités

pouvant entraîner

Maladies et infirmités

Maladies et infirmités pouvant

suivant leur gravité

pouvant entraîner

entraîner la réforme

ou leur degré de

Principes d’application

curabilité soit la réforme

l’ajournement

soit l’ajournement

I.  Affections du crâne, de la face et du cou

1. Difformités, cicatrices,

taches hi-

ad 1. Pour motiver la réforme

deuses, tumeurs ; lésions du crâne ou

a. la défiguration doit être une cause

de la face défigurant considérable-

évidente de répulsion ou de ridicule,

ment le sujet.

ou bien

b. ces maladies ou infirmités doivent em

pêcher le port d’effets militaires.

2. Alopécie grave incurable ; calvitie

Alopécie temporaire.

complète.

3. Ossification incomplète du crâne ou

perte considérable de substance os-

seuse du crâne ; bec de lièvre inté-

ressant le massif osseux et défigu-

rant considérablement le sujet.

4. Goitre prononcé ou volumineux don-

Goitre avec troubles fonc-

nant lieu à des troubles fonctionnels

tionnels dont il est à pré-

graves de la respiration, de la cir-

voir qu’une intervention

culation, de la déglutition ou de la

chirurgicale amènera la

phonation.

guérison.

5.

Adénites cervicales cura-

bles

B

C

D

II.  Affections du système nerveux

1. Maladies chroniques et lésions orga-

Affections

aiguës

et

ad II. Dans les cas douteux il est recommandé

niques du système nerveux central

subaiguës du système

de demander un rapport circonstancié

et de ses enveloppes.

nerveux et leurs séquel-

par un neuropsychiatre et éventuelle-

2. Affections

chroniques

des

nerfs

les

ment le résultat d’un électro-encéphalo-

périphériques provoquantdes troubles

gramme respectivement de tests psy-

de la sensibilité ou de la motilité in-

chiatriques.

compatibles avec le service militaire.

L’inaptitude au service sera générale-

3. Epilepsie symptomatique et essen-

ment admise chez les suiets ayant été

tielle.

internés dans un établissement d’aliénés.

4.

Tremblement habituel

5. Chorée chronique

ad 5. Par chorée chronique il faut entendre

toutes les affections nerveuses carac-

térisées par des mouvements involon-

taires, désordonnés, rapides de grande

amplitude et de fréquence irrégulière.

Pour iustifier la réforme il faut que la

chorée soit ancienne et non susceptible

de guérison.

6. Syndrome somnambulique

ad 6. Le syndrome somnambulique comprend

toutes les manifestations d’automatisme

ambulatoire survenant au cours du

sommeil et caractérisées par l’incon-

science et l’amnésie.

7. Affections

musculaires

dégénéra-

tives, myopathie, myotonie, myas-

thénie, paralysie périodique, etc.

8. Stigmates importants de syphilis

tertiaire ou héréditaire.

B

C

D

9.

Séquelles graves, fonc-

tionnelles

ou

anato-

miques, de traumatis-

mes crânio-cérébraux,

vertébro-spinaux ou des

nerfs périphériques, in-

compatibles avec le ser-

vice militaire.

10.

Dystonie neuro-végéta-

tive grave.

11. Débilité mentale, Idiotie, Imbécillité.

12. Démences, Psychopathies. Psychoses

ad 12. Par psychopathies on doit

entendre

tous les états systématisés s’accom-

pagnant de crises de déséquilibre mental,

de psychasthénie, de cyclothymie, d’ob-

sessions, d’émotivité pathologique et de

réactions anxieuses, de perversion ins-

tinctive etc., Toutetois pour justifier la

réforme des états mentaux

constitu-

tionnels et dégénératits doivent s’être

manifestés antérieurement par des ré-

actions importantes de déséquilibre in-

tellectuel, émotif ou moral, fugues, in-

discipline persistante, accès d’anxiété

ou d’impulsivité profonde, amoralité

foncière, délinquance précoce et répétée.

Par psychoses il faut entendre les états

psychiatriques accompagnés de la perte

du sens du réel, tels que psychoses

maniaco-dépressives, psychoses schizo-

phréniques, confusions mentales, délires

systématisés ou non.

13.

Etats névrotiques. In-

ad 13. Par états névrotiques il faut entendre les

fantilisme caractériel.

états de conflit intérieur, susceptibles

d’entraîner dans le milieu militaire des

réactions d’angoisse se traduisant par des

fugues, des dépressions graves, etc.

Dans ces états névrotiques, pour tran-

B

C

D

cher dans le sens de la réforme ou de

l’ajournement, il convient de tenir

compte de la gravité de l’état du patient

et de l’importance de son terrain

constitutionnel.

Dans l’infantilisme caractériel il faut

ranger les sujets qui, malgré un niveau

intellectuel suffisant et sans présenter

de manifestations psychopathiques, pré-

sentent une déficience de leur évolu-

tion

affective

et émotionnelle, les

rendant inadaptables aux

conditions

inhérentes à la vie militaire.

III.  Affections des organes de la vision

1. Perte anatomique d’un oeil ou perte

ad III. Dans tous les cas douteux il est re-

définitive de l’usage d’un oeil par

commandé de demander un examen par

lésion organique.

un médecin-spécialiste.

2. Amblyopie avec acuité visuelle égale

ou inférieure à 1/10 si l’autre oeil

n’atteint pas la moitié de l’acuité

normale avec correction.

3. Réduction de la faculté visuelle bino-

ad 3-5. Chez les anisométropes, l’acuité vi-

culaire, au delà de la moitié de

suelle doit être mesurée avec les verres

l’acuité normale après correction.

pratiquement supportés qui donnent la

meilleure acuité visuelle.

4. Myopie dépassant 8 dioptries mé-

ad 4. Sont aptes au service, les hommes at-

triques aux deux yeux. Astigma-

teints de myopie ne dépassant pas 8

tisme myopique composé dont le

dioptries après paralysie de l’accommo-

méridien le plus amétrope dépasse 8

dation à chacun des deux yeux à con-

dioptries aux deux yeux.

dition que l’acuité visuelle puisse être

ramenée aux limites prévues par les

rubriques ci-contre.

B

C

D

5. Toutes les variétés d’astigmatisme

ad 4+5. Donne lieu à la réforme l’astigmatisme

dont la correction par des verres ap-

myopique ou

hypermétropique pré-

propriés, ne ramène pas l’acuité visu-

sentant une différence de plus de 5 dio-

elle aux limites indiquées sub 3.

ptries entre les deux méridiens à chacun

des deux yeux.

6. Difformités graves ou

affections

ad 6. Entrent notamment dans cette

ru-

chroniques incurables de l’oeil, des

brique : l’hétérophorie verticale et l’hé-

paupières, des voies lacrymales, du

térotropie verticale dépassant 1 dio-

système moteur de l’oeil, de l’orbite,

ptrie de prisme ; le nystagmus rendant

incompatibles avec tout service mili-

la fixation impossible ; le décollement de

taire.

la rétine, opéré ou non.

N’entrent pas dans cette rubrique : les

affections non évolutives ou refroidies,

les syndromes post-traumatiques et

post-opératoires crâniens et oculaires

fixés, l’hétérotropie et l’hétérophorie

autre que verticale ; strabisme non

paralytique. La blépharite ciliaire n’est

une cause de réforme que si elle s’ac-

compagne d’épaississement avec ulcé-

rations du bord libre des paupières et

avec perte définitive des cils.

7.

Maladies ou lésions post-

ad 7. Dans la rubrique A6 sont envisagées les

traumatiques

curables

affections

chroniques

incurables

de

provoquant un trouble

l’œil ou des annexes de cet organe, in-

notable dans le fonct

compatibles avec le service militaire.

tionnement de l’appa-

En B 7 sont, au contraire, rangées les

reil visuel ou réduisant

affections curables en général, ou tout

l’acuité visuelle aux li-

au moins susceptibles d’amendement,

mites indiquées sub 3.

mais qui toutefois réclament un traite-

ment de plusieurs mois pour amener la

guérison. Il y a lieu de remarquer que

certaines de ces affections, bien que

curables et trouvant de ce chef, leur

place dans la colonne B, seront fréquem-

ment, dans la pratique, incompatibles

avec le service. C’est le cas, par exemple,

de certaines conjonctivites, kératites,

B

C

D

iritis,

paralysies musculaires, chorio-

rétinites, etc.

Le pronostic de ces affections se dé-

duit bien moins des

indications de

l’acuité visuelle que des tares

orga-

niques qu’elles révèlent. Même guéries

sur la foi du simple critère d’acuité vi-

suelle, il faut tenir compte de la possi-

bilité des récidives ou

aggravations

dans les conditions du service, et, dans

ce cas, prononcer la réforme.

Dans les

conditions habituelles de

l’examen médical, les taies cornéennes

peuvent permettre

une bonne acuité

visuelle, alors que le porteur s’orientera

difficilement en campagne. A noter la

vulnérabilité plus grande qui en résulte,

dans certains cas, vis-à-vis des intem-

péries.

8. Héméralopie essentielle, associée ou

ad 8. Une décision ne peut être prise en ces cas

non à des modifications du champ

qu’après examen adaptométrique dans

visuel avec élévation notable du

un centre spécialisé.

seuil lumineux brut ou déformation

importante de la courbe d’adaption.

IV.  Affections des organes de l’audition

1. Surdi-mutité.

ad IV. Dans les cas douteux il est recommandé

2. Surdité complète et incurable bila-

de demander un examen de la part d’un

térale.

otorinolaryngologiste.

3. Réduction de la faculté auditive dé-

ad 3. L’examen par la voix chuchotée émise

pendant soit d’une malformation de

après expiration

est

pratiqué

pour

l’oreille externe,

soit

d’affections

chacune des deux oreilles séparément,

chroniques à évolution progressive de

l’oreille non examinée étant neutralisée

l’oreille interne, de l’oreille moy-

par obturation du conduit. Dans les cas

enne ou de l’oreille externe et ne

douteux l’examen doit être complété

permettant pas d’entendre à la meil-

par un audiogramme.

leure oreille la voix chuchotée à

20 cm.

B

C

D

4. *)

*) Réduction de la faculté

ad 4.*) Entrent dans cette rubrique les ré-

auditive dépendant de

ductions de la faculté auditive suscep-

lésions curables et ne

tibles d’amélioration, par exemple celles

permettant pas d’en-

qui résultent de catarrhes tubaires

tendre

à la meilleure

chroniques, la surdité nerveuse etc.

oreille la voix chuchotée

Ces affections donnent lieu à ajourne-

à 20 cm.

ment.

Dans d’autres cas on devra tenir compte

non seulement du degré de diminution de

l’acuité auditive, mais aussi de la gravité

ou de la nature même de l’affection qui a

provoqué ces désordres.

5. Troubles graves et définitifs de

l’équilibre d’origine labyrinthique.

6. *)

*) Troubles de l’équilibre

ad 6.*) Les troubles de l’équilibre labyrin-

d’origine labyrinthique.

tique d’origine fonctionnelle ou neuro-

végétative et les troubles d’origine post-

commotionnelle avec modification des

épreuves vestibulaires sans autre symp-

tôme entrent dans cette rubrique.

7. Otite moyenne purulente chronique

ad 7. L’otite

chronique avec ostéite, avec

nettement caractérisée et incurable.

perforation importante et en état de

suppuration fétide, l’évidement petro-

mastoïdien en état

de

suppuration,

l’otite moyenne d’origine tuberculeuse

sont à classer dans cette rubrique.

8. *)

*) Otite

moyenne catar-

ad 8.*) Toutes les formes d’otite purulente

rhale ou purulente aiguë

dont le caractère incurable et chronique

ou subaigué et otite ex-

n’est pas nettement établi, entrent dans

terne chronique bien ca-

cette rubrique. Le diagnostic doit se

ractérisée.

baser sur les lésions existant au moment

de l’examen : la question de l’acuité

auditive n’est pas en cause ici.

Il importe d’éliminer tout cas susceptible

de se réveiller ou de s’aggraver au cours

du service.

B

C

D

V.  Affections des organes de la parole

1. Bégaiement très prononcé

ad V. Ces cas peuvent nécessiter également un

examen neuro-psychiatrique.

2.

Vices marqués de la pa-

role. Affections ou lé-

sions des organes de la

phonation

entraînant

des troubles fonction-

nels sérieux.

VI.  Affections des organes respiratoires

1. Ozène bien caractérisé. Affections

ad 1. La rhinite atrophique n’entre pas dans

ulcéreuses graves des fosses nasales.

cette rubrique. Sont considérées comme

affections ulcéreuses : la grande perfo-

ration de la cloison avec atrophie con-

sidérable de la muqueuse, le lupus, etc.

2. *)

*) Affections chroniques ul-

céreuses des cavités na-

sales, sinusites purulen-

tes chroniques.

3.

Rhino-sinusites

puru-

lentes susceptibles d’une

amélioration par traite-

ment ou opération.

4.

Difformités, tumeurs ou

ad 4. Seules les affections incurables peuvent

affections chroniques du

entraîner la réforme.

nez ou du nasopharynx,

gênant sérieusement la

respiration nasale.

5. *)

*) Asthme bronchique bien

caractérisé.

B

C

D

6. Bronchiectasies

ad 6. Hormis les cas évidents, la réforme ne

peut être prononcée qu’après broncho-

graphie.

7. Emphysème pulmonaire grave.

ad 7. Dans les cas très rares où le diagnostic

d’emphysème grave pourrait être posé

chez un homme jeune, l’examen métho-

dique de la fonction respiratoire est

indispensable.

8. Tumeurs pulmonaires et médiasti-

nales. Exérèse pulmonaire.

9. *)

*) Affections chroniques

ad 9.*) Les séquelles peu importantes d’une

non tuberculeuses

des

pleurésie dont le début remonte à plus

bronches, des poumons

de 3 ans sont compatibles avec le service

ou des plèvres. Séquel-

pour autant que la fonction respiratoire

les importantes d’affec-

soit suffisante.

tions aiguës de ces or-

ganes.

10. *)

*) Affections d’organes non

respiratoires entraînant

soit une infection de

l’appareil respiratoire,

soit une perte impor-

tante de la fonction res-

piratoire.

Remarque : Pour la tuberculose voir tableau

XIII.

VII.  Affections des organes de la circulation

1. Anévrisme artériel ou artério-vei-

ad 1. Il faut que le diagnostic soit bien établi.

neux.

Ne peuvent être assimilés aux anévris-

mes les angiomes et les tumeurs vascu-

larisées.

2. Affections congénitales du coeur ou

ad 2. Les opérés de cardiopathie ou d’affec-

des gros vaisseaux

tions des gros vaisseaux, notamment de

l’aorte ou de l’artère pulmonaire, se-

ront réformés. La dextrocardie isolée

B

C

D

s’accompagnant presque toujours d’au-

tres malformations congénitales asso-

ciées de types graves donne lieu à la

réforme, tandis

que la

dextrocardie

avec situs inversus total constitue une

simple hétérotaxie totale et ne donne

pas lieu à la réforme.

3.

Affections

organiques

ad 3. N’entrent pas dans cette rubrique : les

caractérisées du cœur ou

troubles légers du rythme cardiaque et

des vaisseaux. Troubles

en général toutes les névroses cardiaques

fonctionnels bien carac-

légères compatibles avec le service

térisés et importants di

militaire.

cœur.

En dehors des affections du péricarde,

du myocarde et de l’endocarde, il faut

ranger dans cette rubrique notamment

la tachycardie paroxystique, la tachy-

cardie et l’hypotension orthostatique

graves, l’asthénie neuro-circulatoire grave

et les troubles sévères du rythme.

Une atteinte recente d’une maladie de

BOUILLAUD (RAA) impose un ajour-

nement même en l’absence de toute sé-

quelle cardiaque jusqu’au moment ou le

sujet sera au moins 2 ans exempt de

récidive. Avant toute réforme un ajour-

nement préalable s’impose en vue d’un

examen

approfondi (épreuves biolo-

giques et bilan du cœur).

4.

Hypertension essentielle.

ad 4. Il faut que les chiffres mesurés au bras

et éventuellement confirmés par un ex-

amen oscillographique dépassent 160

mm Hg pour la maxima et 90 mm de Hg

pour la minima et qu’ils persistent après

une demi-heure de repos en position

couchée.

B

C

D

5. Varices volumineuses et multiples

ad 5+6. Entraînent la réforme : les varices

traduisant une insuffisance grave du

volumineuses et multiples

atteignant

système veineux.

les 2 membres inférieurs et celles s’ac-

compagnant d’hémorrcïdes, de varico-

cèle ou d’autres manifestations d’insuffi-

6.

Varices des membres in-

sance veineuse.

férieurs.

Entraînent l’ajournement, les cas de va-

rices des membres inférieurs dont la

réponse à l’épreuve de TRENDELEN-

BU RG se révèle manifestement positive,

par insuffisance valvulaire au niveau de

la crosse de la saphène interne ou des

communicantes. Sont aptes au service

les cas de varices dont la réponse à

l’épreuve de Trendelenburg est néga-

tive ainsi que les varices isolées de la

jambe ou de la saphène interne.

7.

Varicocèle de nature

à ad 7. Beaucoup de sujets ignorent l’existence

provoquer une gêne in-

de cette infirmité et n’en souffrent guère

compatible avec le ser-

malgré l’exercice d’un métier fatigant.

vice militaire.

Ce n’est qu’exceptionnellement, quand

elle entraîne une gêne très prononcée

pour la marche, que cette infirmité

pourra motiver l’ajournement.

8.

Hémorroïdes

volumi-

neuses et multiples.

VIII.  Affections des organes digestifs

1.

Affections congénitales,

ad 1. Il ne s’agit ici que d’états patholo-

lésions chroniques ou

giques altérant

l’un des

maxillaires

séquelles de traumatis-

d’une manière grave et entraînant des

me d’une mâchoire sus-

inconvénients durables et sérieux au

ceptibles de gêner sé-

point de vue de l’alimentation habitu-

rieusement la mastica-

elle du soldat. Dans les mêmes conditions

tion.

les difformités ou raideurs de l’articu-

lation de la mâchoire inférieure entrent

également dans cette rubrique.

B

C

D

2. Défaut ou perte d’une partie de la

voûte palatine entraînant des trou-

bles fonctionnels importants.

ad 2, 3 et 4. Dans les cas douteux un examen

3. Affections ou lésions incurables oc-

par un médecin-spécialiste s’impose.

casionnant une difficulté perma-

nente de la déglutition.

4.

Fistules salivaires.

5. Gastrectomie ou gastroentérostomie.

Cholécystectomie avec séquelles ré-

siduelles. Colectomie.

6. *)

Ulcère gastro-duodénal.

ad 6. *)Le diagnostic d’ulcère gastroduodénal

doit être nettement établi et confirmé

radiologiquement.

7.

Affections

aiguës

ou

ad 7. Pour donner lieu à la réforme les affec-

chroniques des organes

tions chroniques des voies digestives

digestifs ou de leurs an-

doivent être nettement incompatibles

nexes, du péritoine ou

avec le service militaire.

des

organes contenus

En cas d’antécédents hépatiques l’ap-

dans la cavité périto-

titude au service sera prononcée si les

néale.

épreuves fonctionnelles sont normales.

8. Anus artificiel

9.

Eventration

ou hernie

ad 9. L’éventration et la hernie faciles à opé-

volumineuse suivant

rer ou à contenir par un bandage appro-

l’opérabilité.

prié ne peuvent entraîner la réforme.

10. Rétrécissement considérable du rec-

tum ou de l’anus. Prolapsus étendu

du rectum. Incontinence des ma-

tières fécales.

11.

Fistule anale non tuber-

culeuse.

IX.  Affections des organes urinaires

1. Absence ou ablation d’un rein.

B

C

D

2.

Affections chroniques

ad 2. Nombre d’affections chroniques et graves

des organes urinaires, y

intéressant l’appareil urinaire sont gué-

compris l’urètre,

rissables ou tout au moins susceptibles

d’amélioration. Dans les cas douteux un

examen par un urologue s’impose. L’al-

buminurie permanente entre dans cette

rubrique.

3.

Enurésie habituelle et

ad 3. L’énurésie occasionnelle ou non confir-

permanente dûment con

mée entraîne une décision d’aptitude au

firmée.

service. En cas de confirmation de

l’énurésie au cours du service, le cas est

à réexaminer.

X.  Affections des organes génitaux

1. Absence du membre viril.

2. Perte, absence ou atrophie des deux

Rétention permanente et ad 2. La perte d’un seul testicule n’exempte

testicules.

douloureuse au palper

pas du service.

d’un ou de deux testicules

à l’orifice externe ou dans

le canal inguinal.

3. Epispadias, hypospadias situés au

milieu ou à la racine du pénis.

4. Hermaphrodisme.

5.

Affections ou lésions

ad 5. Les inconvénients doivent être habituels

chroniques du testicule,

et pouvoir être appréciés au cours de

du cordon spermatique

l’examen.

ou du serotum dévelop-

pées au point de causer

une gêne incompatible

avec le service.

B

C

D

6.

Affections chroniques de

ad 6. Les affections chroniques de la prostate

la prostate.

écarteront les sujets du service, lors-

qu’elles s’accompagnent de douleurs ou

d’autres symptômes habituels, notam-

ment de rétention urinaire, de nature à

diminuer sérieusement l’aptitude au

service. Dans les cas douteux un examen

par un urologue s’impose.

XI.  Affections du squelette et des organes locomoteurs

1. Soudure incomplète des os du crâne

ad 1. Le spina bifida occulta, sans troubles

ou de la colonne vertébrale.

concomitants, est une anomalie fré-

quente de la 5e lombaire et presque

banale au sacrum. Cette anomalie se

concilie parfaitement avec le service.

Par contre si elle s’étend à l’ensemble du

sacrum ou si elle s’accompagne de trou-

bles sérieux elle entre dans cette ru-

brique.

2. Affections et lésions graves et in-

ad 2. Dans les cas douteux un examen par un

curables des os et des articulations.

médecin-spécialiste s’impose.

3.*)

*) Affections des os ou des

ad 3.*) La hernie du disque intervertébral

articulations en voie

entre dans cette rubrique.

d’évolution.

4. Perte anatomique ou fonctionnelle

irrémédiable d’une jambe, d’un bras,

d’une main ou d’un pied.

5. Absence ou perte totale anatomique

ad 5. Les infirmités symétriques rencontrées

ou fonctionnelle définitive d’un pouce,

à la main gauche chez le gaucher entrent

Absence ou perte totale de l’index

dans cette rubrique. Il sera nécessaire

droit si les autres doigts n’ont plus

que la gaucherie soit dûment établie par

leur fonctionnement

normal. Ab-

des constatations médicales incontes-

sence ou perte d’une ou de deux

tables complétées par une enquête sé-

phalanges de l’index droit avec anky-

rieuse, ou par la notoriété publique.

lose des articulations conservées, si

A la main gauche chez un droitier, les

les autres doigts n’ont plus leur fonc-

pertes anatomiques ou fonctionnelles

tionnement normal.

irrémédiables de doigts n’entraînent la

B

C

D

Perte totale de deux des trois der-

réforme que s’il y a suppression de la

niers doigts de la main droite.

préhension pollicidigitale.

Absence ou perte d’une phalange de

l’index et de deux phalanges du

médius, ou de deux phalanges de

l’index et d’une phalange du médius

de la main droite.

6. Absence ou perte anatomique totale

ad 6. Ces infirmités ne peuvent entraîner la

d’un gros orteil ou des quatre der-

réforme que lorsqu’elles entraînent une

niers orteils d’un pied avec défi-

perte fonctionnelle empêchant la marche

cience fonctionnelle

marquée de

normale.

l’usage du pied.

7. Pieds plats bien caractérisés et fixés.

ad 7. Les principaux

caractères des pieds

Déformation et lésions des pieds

plats sont

empêchant la marche normale ou

a) aplatissement bien marqué de la face

nécessitant le port de chaussures

plantaire.

orthopédiques.

b) saillie anormale de l’astragale et du

scaphoïde au-dessous de la malléole

interne.

c) dépression profonde en avant de la

malléole externe.

d) projection de l’axe de la jambe en

dedans de l’axe du pied.

Le simple affaissement plus ou moins

prononcé de la voûte plantaire ou les

déformations ou lésions des pieds sus-

ceptibles d’être corrigées par le port de

semelles orthopédiques ne peuvent en-

traîner la réforme. Doivent normale-

ment entraîner la désignation pour le

service : l’orteil en marteau, la super-

position des orteils ne présentant pas de

symptômes d’irritation

chronique, le

hallux rigidus et le hallux valgus, à

condition de permettre la marche nor-

male.

B

C

D

8. Claudication fortement marquée et

ad 8. La coxa vara, la coxa plana et les

irrémédiable.

raccourcissements

du

membre infé-

rieur dépassant 3 cm entrent dans cette

rubrique.

9. Atrophie bien caractérisée et défi-

nitive de la totalité d’un membre.

10.

Atrophie d’un groupe

ad 10. L’atrophie légère d’un groupe de mus-

musculaire entraînant

des, pourvu qu’elle ne soit pas progres-

une notable diminution

sive et qu’elle ne gêne pratiquement

de la valeur fonction-

pas la fonction normale ou prolongée,

nelle d’un membre.

doit entraîner la désignation pour le

service.

11. Courbure prononcée des os longs ou

lésions rachitiques susceptibles de

gêner notablement les mouvements.

12. Lésions musculaires ou

tendineuses

ad 12. Pour pouvoir entrer dans cette ru-

incurables susceptibles de gêner sé-

brique les lésions musculaires ou ten-

rieusement le maniement des armes

dineuses doivent être irrémédiables et

ou la marche.

apporter un obstacle définitif à l’exécu-

tion des mouvements, telles les hernies

musculaires, les ruptures ou sections de

muscles ou de tendons, les adhérences

ou rétractions musculaires ou tendi-

neuses, les affections des gaines tendi-

neuses ; ces dernières,

quand

elles

sont de nature

franchement tubercu-

leuse, entraînent

toujours la réforme.

13.

Difformités, tumeurs, lé-

ad 13. Cette rubrique ne visant pas les lésions

sions ou affections chro-

en elles-mêmes mais les troubles fonc-

niques des os ou des ar-

tionnels qu’elles produisent, il faut que

ticulations

entraînant

les inconvénients au point de vue des

des troubles fonctionnels

mouvements des membres ou de la

qui réduisent sérieuse-

gêne du port de l’équipement soient

ment les mouvements,

bien établis. C’est dans ce sens bien

soit des membres soit de

précis qu’il faut envisager les diverses

la colonne vertébrale, ou

déformations, tumeurs. lésions ou af-

B

C

D

empêchent le port d’une

fections chroniques des os ou des arti-

partie essentielle de

culations.

l’équipement.

Entrent dans cette rubrique, pourvu

qu’elles répondent aux conditions énu-

mérées et qu’elles déterminent

des

troubles fonctionnels graves et perma-

nents : l’hydarthrose très ancienne s’ac-

compagnant d’atrophie musculaire et

de relâchement des ligaments, l’arthrite

chronique sèche ou déformante très

prononcée et gênant

notablement les

mouvements des articulations entre-

prises ; les déformations, raideurs ou

relâchements articulaires, quelles qu’en

soient les causes, non susceptibles de

guérison ou d’amélioration.

N’entrent pas dans cette rubrique: les

lésions professionnelles des membres,

les déviations de la colonne vertébrale

ou du bassin, les malformations du

thorax ne déterminant pas de troubles

fonctionnels sérieux et ne s’accom-

pagnant pas d’affection osseuse ou arti-

culaire en évolution. Il y a lieu égale-

ment de distinguer la cyphose la plus

fréquente : le dos rond des adolescents

qui apparaît généralement entre 10 et

16 ans, de la cyphose rachitique et de la

cyphose du mal de Pott. Ces deux der-

nières seules quand elles sont bien

établies, donnent lieu à la réforme.

Les autres cyphoses, les scolioses et les

lordoses de degré modéré, non causées

par une affection vertébrale, sont géné-

ralement compatibles avec le service

militaire. Les scolioses dont la flèche de

l’arc maximum mesurée à la peau ne

dépasse pas 5 cm, ne donnent pas lieu

à la réforme.

B

C

D

XII.  Affections

de la peau et du tissu cellulaire sous-cutané

1.

Affections rebelles

et

ad 1. Seules les affections cutanées rebelles

à récidives fréquentes de

tenaces, ayant résisté aux traitements

la peau et du cuir che-

régulièrement suivis, sujettes à réci-

velu.

dives fréquentes au point d’être en réa-

lité incurables, peuvent

entraîner la

réforme.

Parmi ces affections sont compris: les

eczzmas chroniques et étendus, les

psoriasis très étendus et tenaces, l’ich-

tyose très prononcée et les hyperkéra-

toses ichtyosiformes donnant lieu à des

productions cornées saillantes, l’élé-

phantiasis sous toutes ses formes, la

teigne faveuse, les érythrodermies chro-

niques, certaines affections congénitales

ou dystrophiques lorsqu’elles sont bien

développées ; enfin des cas assez excep-

tionnels de dermatoses chroniques ré-

unissant les caractères spécifiés dans le

texte de la rubrique; leur assimilation

est permise si le pronostic de leur incu-

rabilité est bien établi.

L’acné ne peut donner lieu à la réforme

sauf dans les cas de généralisation ou de

confluence au visage et, notamment au

nez sous la forme hypertrophique, pro-

noncée au point de défigurer le sujet.

Certaines affections cutanées chroniques

ou héréditaires, ou certaines affections

dystrophiques (p. ex. maladie de Darier,

maladie de Recklinghausen, etc.) sont

compatibles avec la désignation pour

certaines fonctions, pour autant qu’elles

soient peu développées ou sans tendance

à l’aggravation.

B

C

D

2.

Maladies de la peau ou du ad 2. Doivent être assimilés aux affections

système pileux, de nature

visées dans cette rubrique et doivent

contagieuse.

motiver

l’ajournement,

les accidents

spécifiques y compris les lésions de

même nature siégeant aux muqueuses

voisines du tégument cutané. En raison

des inconvénients que peut présenter

la divulgation d’un diagnostic de sy-

philis, cette affection ne peut être

spécifiée que dans les termes généraux

de la rubrique. La gale et les dermites

d’origine parasitaire ne donnent pas

lieu à l’ajournement, à l’exception du

favus.

3.

Cicatrices

entraînant

ad 3. Peuvent être réformés les inscrits por-

une très forte gêne des

teurs de cicatrices anciennes, bien con-

mouvements ou empê-

solidées, mais compromettant grave-

chant le port d’une par-

ment le fonctionnement des organes ou

tie essentielle de l’équi-

les mouvements des membres par leur

pement, par leur éten-

adhérence ou leur étendue, soit encore

due, leur situation, leur

parce que leur situation ou leur fragilité

adhérence ou leur fra-

gêne le port d’une partie essentielle de

gilité.

l’équipement.

Ulcères invétérés ou su-

4 .

jets à récidive. Ulcères

variqueux rebelles.

5.

Transpiration

excessive ad 5. Pour justifier l’ajournement il faut que

des pieds avec érythème

les lésions cutanées consécutives à la

et excoriations, incompa-

transpiration

des pieds rendent la

tibles avec le service mili-

marche douloureuse et pénible.

taire.

B

C

D

XIII.  Affections constitutionnelles, endocriniennes et métaboliques

Remarque : Pour les affections constitutionnelles non citées au présent tableau il y a lieu de se reporter à l’article 4 du présent règlement

qui fixe les règles générales concernant l’influence de ces affections sur l’aptitude au service militaire.

1. Tuberculose active,

quelque soit

l’organe arteint, qu’elle soit ouverte

ou fermée, à condition que le diag-

nostic soit bien établi ; sauf la

tuberculose cutanée.

2. *)

*) Toutes les formes de tu-

ad 2.*) Cette rubrique ne concerne pas les

berculose apparemment

petites

cicatrices du parenchyme pul-

guérie ou inactive, sauf

monaire, des ganglions péribronchiques

la tuberculose cutanée.

ou de la plèvre, pour autant que l’ex-

pertise établisse que ces lésions donnent

des garanties suffisantes de guérison.

3. *)

*) Pleurésie sérofibrineuse

ad 3.*) Les séquelles peu importantes d’une

tuberculeuse ou d’étio-

pleurésie dont le début remonte à plus

logie indéterminée.

de 3 ans sont compatibles avec le service

pour autant que la fonction respiratoire

soit suffisante.

4.

Tuberculose cutanée.

ad 4. Les tuberculoses cutanées non associées

à une atteinte tuberculeuse d’un autre

organe, peuvent être guéries dans la

majorité des cas.

5. Actinomycose et autres infections

mycotiques d’organes internes.

6. Affections constitutionnelles graves,

ad 6. Doivent notamment être considérées

notamment les anémies graves et

comme anémies graves: l’anémie de

difficilement curables, les leucémies,

Biermer, l’anémie aplastique et les ané-

la lymphadénie,

l’hémophilie, les

mies hémolitiques. La polycythémie

lymphogranulomes malins.

vraie (maladie de Vaquez) et les dia-

thèses hémorragiques graves entrent

également dans cette rubrique.

B

C

D

7. Splénectomie

8. *)

*) Affections curables du

ad 8.*) Les anémies secondaires modérées de

sang et des organes hé-

cause aisément curable ne peuvent en-

matopoiétiques, suivant

traîner ni la réforme ni l’ajournement,

leur curabilité.

9. Affections graves des glandes endo-

ad 9. Entrent dans cette rubrique : le goitre

crines et du métabolisme.

exophtalmique ou toxique et les formes

graves d’hypertyroïdie, le crétinisme et le

myxoedème, le diabète insipide, le dia-

bète sucré confirmé, l’acromégalie bier

caractérisée, les formes graves du syn-

drome de Fröhlich (syndrome adiposo

génital) la maladie d’Addison, la mala

die de Simmonds, le syndrome de Cus-

hing, l’infantilisme, le féminisme bier

caractérisé.

10.

Troubles fonctionnels

ad 10. La glycosurie persistante

entre dans

bien

caractérisés

des

cette rubrique.

glandes endocrines. Avi-

taminoses avec troubles

pathologiques

impor-

tants.