Implémentation de nouvelles normes européennes du domaine électrotechnique applicables au
Texte législatif (1 Articles)
27 août 2002
Implémentation de nouvelles normes européennes du domaine électrotechnique applicables au
Grand-Duché de Luxembourg.
Considérant la loi du 22 mars 2000 relative à la création d’un Registre national d’accréditation, d’un Conseil national
d’accréditation, de certification, de normalisation et de promotion de la qualité et d’un organisme luxembourgeois de
normalisation, modifiant la loi du 14 décembre 1967 portant institution d’un poste de commissaire du Gouvernement,
portant création d’un service de l’énergie de l’Etat, et concernant l’exploitation des centrales hydro-électriques d’Esch-
sur-Sûre et de Rosport et notamment l’article 4;
Vu les articles 12, 13 et 14 du règlement grand-ducal du 17 juillet 2000 prévoyant une procédure d’information dans
le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l’information;
1. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg, les normes
européennes figurant sur le Relevé SEE (juillet 2002) ci-annexé qui comprend les normes européennes élaborées
et adoptées par le Comité Européen de Normalisation Electrotechnique (CENELEC).
2. Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européennes qui complète et modifie les 24 volumes
précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 41/1993, 68/1993, 22/1994, 47/1994, 104/1994, 64/1995, 36/1996,
61/1997, 91/1997, 5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 7/2000, 45/2000, 122/2000, 15/2001,
46/2001, 89/2001, 119/2001, 166/2001 et 46/2002.
3. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de
Normalisation auprès du Service de l’Energie de l’Etat et leur mise à disposition se fait sur demande.
Luxembourg, le 11 juillet 2002.
Le Directeur du Service de l’Energie de l’Etat,
Jean-Paul Hoffmann
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
IMPLEMENTATION DE NOUVELLES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE ELECTROTECHNIQUE -
MISE A JOUR DU CATALOGUE DE L'ORGANISME LUXEMBOURGEOIS DE NORMALISATION
RELEVE SEE DES NORMES EUROPEENNES APPLICABLES AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
EN VERTU DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 17 JUILLET 2000 PREVOYANT UNE PROCEDURE
D'INFORMATION DANS LE DOMAINE DES NORMES ET REGLEMENTATIONS TECHNIQUES.
(JUILLET 2002)
Indicatif et Objet de la Norme
E d i t i o n
Directive CE
EN 61754-18:2002
Interfaces
de connecteurs pour fibres
optiques 02/2002
Partie 18
Famille de connecteurs de
type MT-RJ
EN 60704-2-03:2002
Appareils électrodomestiques et analogues - Code d'essai pour la
détermination du bruit aérien
Partie 2-3
: Règles particulières pour les lave-vaisselle
* La présente remplace la publication EN 60704-2-03:1994 *
03/2002 BAD
EN 60794-3:2002
Câbles à fibres optiques 03/2002
Partie 3
Spécification intermédiaire - Câbles extérieurs
* La présente remplace la publication EN 60794-3:1998 *
EN 60947-4-2:2000/A1:2002
Appareillage à basse tension 03/2002 LVD & EMC
Partie 4-2
: Contacteurs et démarreurs de moteurs - Gradateurs et démarreurs
à semiconducteurs de moteurs à courant alternatif
Amendement No 1
EN 60974-05:2002
Matériel de soudage à l'arc 03/2002 LVD
P a r t i e 5
: Dévidoirs
EN 61140:2002
Protection contre les chocs électriques - Aspects communs aux installations 03/2002 LVD
et aux matériels
* La présente remplace la publication EN 61140:2001 *
EN 61249-2-04:2002
Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d'interconnexion
03/2002
Partie 2-4
: Matériaux de base renforcés, plaqués et non plaqués - Feuille
stratifiée en fibres de verre non tissées/tissées polyester,
d'inflammabilité définie (essai de combustion verticale), plaquée cuivre
EN 61249-2-18:2002
Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d'interconnexion
03/2002
Partie 2-18
Matériaux de base renforcés, plaqués et non plaqués - Feuille
stratifiée renforcée de fibres de verre non tissées polyester,
d'inflammabilité définie (essai de combustion verticale), plaquée cuivre
EN 61300-3-28:2002
Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques -
03/2002
Méthodes fondamentales d'essais et de mesures
Partie 3-28
: Examens et mesures - Perte transitoire
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
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DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 61300-3-34:2002
Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques -
03/2002
Méthodes fondamentales d'essais et de mesures
Partie 3-34
Examens et mesures -
Affaiblissement dû à l'accouplement de
connecteurs
quelconques
* La présente remplace la publication EN 61300-3-34:1997 *
EN 61360-1:2002
Types normalisés d'éléments de données avec plan de classification pour 03/2002
composants électriques
Partie 1
: Définitions
- Principes et méthodes
* La présente remplace la publication EN 61360-1:1995 *
EN 61360-2:2002
Types normalisés d'éléments de données avec plan de classification pour
composants électriques
03/2002
Partie 2
: Schéma d'un dictionnaire EXPRESS
* La présente remplace la publication EN 61360-2:1998 *
EN 61466-2:1998/A1:2002
Isolateurs composites destinés aux lignes aériennes de tension nominale
03/2002
supérieure à 1 kV
Partie 2
: Caractéristiques dimensionnelles et électriques
Amendement No 1
EN 61753-051-3:2002
Norme de qualité de fonctionnement des dispositifs d'interconnexion et 03/2002
composants passifs à fibres optiques
Partie 051-3
: Atténuateurs fixes à fibre unimodale de style prise pour la
catégorie U -
Environnement non contrôlé
EN 61753-052-3:2002
Norme de qualité de fonctionnement des dispositifs d'interconnexion et
03/2002
composants passifs à fibres optiques
Partie 052-3
: Atténuateurs fixes à fibre amorce unimodale pour la catégorie
U - Environnement non contrôlé
EN 61788-07:2002
Supraconductivité
Partie 7
: Mesures des caractéristiques électroniques - Résistance de
surface des supraconducteurs aux hyperfréquences
03/2002
EN 61850-3:2002
Réseaux et systèmes de communication dans les postes
P a r t i e
3 : Prescriptions
générales
03/2002
EN 61850-4:2002
Réseaux et systèmes de communication dans les postes
Partie 4
Gestion du système et gestion de projet
03/2002
EN 62013-1:2002
Lampes-chapeaux utilisables dans les mines grisouteuses
03/2002 ATEX
Partie 1
: Règles générales - Construction et essais en relation avec le
risque d'explosion
EN 50083-03:2002
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de
radiodiffusion sonore et services interactifs
Partie 3
: Matériels actifs à large bande utilisés dans les réseaux de
distribution coaxiale
* La présente remplace la publication EN 50083-03:1998 *
04/2002 LVD
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DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
EN 50104:2002
Appareils électriques de détection et de mesure d'oxygène
Règles de performance et méthodes d'essai
* La présente remplace la publication EN 50104:1998 *
EN 50243:2002
Traversées d'extérieur pour 24 kV et 36 kV et pour 5 kA et 8 kA, pour
transformateurs à remplissage de liquide
Edition D i r e c t i v e C E
04/2002
04/2002
EN 50274:2002
Ensembles d'appareillage à basse tension - Protection contre les chocs
04/2002 LVD
électriques -
Protection contre le contact direct involontaire avec des
parties actives dangereuses
EN 50356:2002
Essai diélectrique au défilement à sec des câbles électriques
04/2002
EN 55012:2002
Véhicules,
bateaux et engins entraînés par des moteurs à combustion interne 04/2002 EMC
- Caractéristiques de perturbation radioélectrique - Limites et méthodes de
mesure pour la protection des récepteurs à l'exception de ceux installés
dans les véhicules/bateaux/engins eux-mêmes ou dans des
véhicules/bateaux/engins
proches
EN 55020:2002
Récepteurs de radiodiffusion et de télévision et équipements associés -
04/2002 EMC
Caractéristiques d'immunité
- Limites et méthodes de mesure
* La présente remplace les publications EN 55020:1994 + A11:1996 + A12:1999
+ A13:1999 + A14:1999 *
EN 60081:1998/A1:2002
Lampes à fluorescence à deux culots - Prescriptions de performance 04/2002
Amendement No 1
EN 60216-3:2002
Matériaux isolants électriques - Propriétés d'endurance thermique
04/2002
Partie 3
: Instructions pour le calcul des caractéristiques d'endurance
thermique
* La présente remplace les publications HD 611.3.1 S1:1992 et
EN 60216-3-2:1995 *
EN 60230:2002
Essais de chocs des câbles et de leurs accessoires 04/2002
* La présente remplace la publication HD 48 S1:1977 *
EN 60335-2-009:1995/A12:2002
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues
04/2002 LVD
Partie 2-9 : Règles particulières pour les grils, grille-pain et appareils
de cuisson mobiles analogues
Amendement No 12
EN 60335-2-011:2001/A11:2002
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues
04/2002 LVD
Partie 2-11
: Règles particulières pour les sèche-linge à tambour
Amendement No 11
EN 60404-04:1997/A1:2002
Matériaux magnétiques
04/2002
Partie 4 : Méthodes de mesure en courant continu des propriétés magnétiques
des matériaux magnétiquement doux
Amendement No 1
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Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 60417-1:2002
Symboles graphiques utilisables sur le matériel
Partie 1 : Vue d'ensemble et application
* La présente remplace la publication EN 60417-1:1999 *
04/2002
EN 60417-2:1999/A1:2002
Symboles graphiques utilisables sur le matériel 04/2002
Partie 2
Dessins originaux
Amendement No 1
EN 60512-01-001:2002
Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures
04/2002
Partie 1-1 : Examen général
Essai 1a : Examen visuel
EN 60512-01-002:2002
Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures
Partie 1-2 : Examen général
Essai 1b : Examen de dimension et masse
EN 60512-02-01:2002
Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures
Partie 2-1 : Essais de continuité électrique et de résistance de contact
Essai 2a : Résistance de contact - Méthode du niveau des millivolts
EN 60512-02-03:2002
Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures
Partie 2-3 : Essais de continuité électrique et de résistance de contact
Essai 2c : Variation de la résistance de contact
04/2002
04/2002
04/2002
EN 60512-02-06:2002
Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures
Partie 2-6
Essais de continuité électrique et de résistance de contact
Essai 2f : Continuité électrique du boîtier (coquille)
04/2002
EN 60512-03-01:2002
Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures 04/2002
Partie 3-1 : Essais d'isolement
Essai 3a : Résistance d'isolement
EN 60512-04-02:2002
Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures 04/2002
Partie 4-2 : Essais de contrainte diélectrique
Essai 4b : Décharges partielles
EN 60512-04-03:2002
Connecteurs
pour équipements électroniques - Essais e t
mesures 04/2002
Partie 4-3
Essais de contrainte diélectrique
Essai 4c : Tension de tenue pour fûts préisolés de sertissage
EN 60512-05-01:2002
Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures 04/2002
Partie 5-1 : Essais de courant limite
Essai 5a : Echauffement
EN 60512-05-02:2002
Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures 04/2002
Partie 5-2 : Essais de courant limite
Essai 5b : Taux de réduction de l'intensité en fonction de la température
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
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Indicatif et Objet de la Norme
EN 60512-06-01:2002
Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures
Partie 6-1
: Essais de contraintes dynamiques
Essai 6a
: Accélération constante
Edition
Directive CE
04/2002
EN 60512-06-02:2002
Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures
04/2002
Partie 6-2
Essais de contraintes dynamiques
Essai
6b
Secousses
EN 60512-06-03:2002
Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures
Partie 6-3
: Essais de contraintes dynamiques
Essai 6c : Chocs
04/2002
EN 60512-06-04:2002
Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures
04/2002
Partie 6-4
: Essais de contraintes dynamiques
Essai 6d
: Vibrations (sinusoïdales)
EN 60512-11-02:2002
Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures 04/2002
Partie 11-2
: Essais climatiques
Essai 11b
: Essai combiné séquentiel de froid, basse pression atmosphérique
et chaleur humide.
EN 60512-11-03:2002
Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures 04/2002
Partie 11-3
: Essais climatiques
Essai 11c
Essai continu de chaleur humide
EN 60512-11-04:2002
Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures
Partie 11-4
: Essais climatiques
Essai 11d
: Variations rapides de température
04/2002
EN 60512-11-05:2002
Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures
Partie 11-5
: Essais climatiques
Essai 11e
: Moisissures
EN 60512-11-06:2002
Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures
Partie 11-6
: Essais climatiques
Essai 11f
: Corrosion, brouillard salin
04/2002
04/2002
EN 60512-11-09:2002
Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures 04/2002
Partie 11-9
: Essais climatiques
Essai 11i
: Chaleur sèche
EN 60512-11-10:2002
Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures
Partie 11-10
: Essais climatiques
Essai 11j : Froid
04/2002
EN 60512-11-11:2002
Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures
Partie 11-11
: Essais climatiques
Essai 11k
Basse pression atmosphérique
04/2002
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DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 60512-11-12:2002
Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures
04/2002
Partie 11-12
: Essais climatiques
Essai 11m
: Essai cyclique de chaleur humide
EN 60512-11-13:2002
Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures
Partie 11-13
: Essais climatiques
Essai 11n
: Etanchéité au gaz, connexions enroulées sans soudure
04/2002
EN 60554-2:2002
Papiers cellulosiques à usages électriques
Partie 2
Méthodes d'essai
04/2002
EN 60684-3-246:2002
Gaines isolantes souples 04/2002
Partie 3
: Spécifications pour types particuliers de gaines Feuille 246
Gaines thermorétractables en polyoléfine, à double paroi, non retardées à la
flamme
* La présente remplace la publication EN 60684-3-246:1995 *
EN 60793-1-33:2002
Fibres optiques
04/2002
Partie 1-33
: Méthodes de mesure et procédures d'essai - Résistance à la
corrosion sous contrainte
EN 60793-2-10:2002
Fibres optiques 04/2002
Partie 2-10
: Spécifications de produit -
Spécification intermédiaire pour
les fibres multimodales de catégorie A1
* La présente remplace les publications EN 188200:1995, EN 188201:1995 et EN
188202:1995 *
EN 60793-2-20:2002
Fibres
optiques 04/2002
Partie 2-20 : Spécifications de produits - Spécification intermédiaire pour
les fibres multimodales de catégorie A2
EN 60793-2-30:2002
Fibres optiques 04/2002
Partie 2-30 : Spécifications de produit - Spécification intermédiaire pour
les fibres multimodales de catégorie A3
EN 60793-2-40:2002
Fibres optiques
04/2002
Partie 2-40
Spécifications de produits -
Spécification intermédiaire pour
les fibres multimodales de catégorie A4
EN 60793-2-50:2002
Fibres optiques
04/2002
Partie 2-50
Spécifications de produits -
Spécification intermédiaire pour
les fibres unimodales de classe B
* La présente remplace les publications EN 188100:1995, EN 188101:1995 et EN
188102:1995 *
EN 60848:2002
Langage de spécification GRAFCET pour diagrammes fonctionnels en séquence
04/2002
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Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 61000-4-03:2002
Compatibilité électromagnétique (CEM)
04/2002 EMC
Partie 4-3
: Techniques d'essai et de mesure - Essai d'immunité aux champs
électromagnetiques rayonnés aux fréquences radioélectriques
* La présente remplace la publication EN 61000-4-03:1996 et ses amendements
A1:1998 et A2:2001
*
EN 61290-05-3:2002
Amplificateurs à fibres optiques - Spécification de base 04/2002
Partie 5-3
: Méthodes d'essai des paramètres de réflectance - Tolérance de
réflectance en utilisant un analyseur de spectre électrique
EN 61331-1:2002
Dispositifs de protection radiologique contre les rayonnements X
04/2002
pour diagnostic médical
Partie 1
: Détermination des propriétés d'atténuation des matériaux
EN 61331-2:2002
Dispositifs de protection radiologique contre les rayonnements X
04/2002
pour diagnostic médical
Partie 2
: Plaques en verre de protection radiologique
EN 61514:2002
Systèmes de commande des processus industriels - Méthodes d'évaluation des 04/2002
performances des positionneurs de vannes à sorties pneumatiques
EN 62148-1:2002
Composants et dispositifs actifs à fibres optiques - Normes de boîtier et
04/2002
d ' i n t e r f a c e
Partie 1
: Généralités et lignes directrices
HD 428.6 S1:2002
Transformateurs 50 Hz de distribution triphasés à immersion dans l'huile, de 04/2002
50 kVA à 2500 kVA avec tension supérieure pour l'équipement ne dépassant pas
36 kV
p a r t i e 6
: Prescriptions et essais relatifs aux cuves sous pression
EN 131200:2002
Spécification intermédiaire
05/2002
Condensateurs fixes à électrodes métallisées et à diélectrique en
polypropylène
* La présente remplace la publication CECC 31 200:1981 *
EN 131201:2002
Spécification particulière cadre : 05/2002
Condensateurs fixes à électrodes métallisées et à diélectrique en
polypropylène
* La présente remplace la publication CECC 31 201:1981 *
EN 140401-801:2002
Spécification particulière : 05/2002
Résistances fixes non bobinées à faible dissipation pour montage en surface
(CMS)
- Rectangulaires - Catégories de stabilité 0,1; 0,25; 0,5; 1
* La présente remplace la publication CECC 40 401-801:1998 *
EN 140401-802:2002
Spécification particulière
05/2002
Résistances fixes non bobinées à faible dissipation pour montage en surface
(CMS) -
Rectangulaires
Catégories de stabilité 1; 2
* La présente remplace la publication CECC 40 401-802:1998 *
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Indicatif et Objet de la Norme
E d i t i o n
Directive CE
EN 140401-803:2002
Spécification particulière
05/2002
Résistances fixes non bobinées à faible dissipation pour montage en surface
(CMS)
- Cylindriques
- Catégories de stabilité 0,05; 0,1; 0,25; 0,5; 1; 2
* La présente remplace la publication CECC 40 401-803:1997 *
EN 140401:2002
Spécification particulière cadre
05/2002
Résistances fixes non bobinées à faible dissipation pour montage en surface
(CMS)
* La présente remplace la publication EN 140401:1996 *
EN 187105:2002
Câbles à fibres optiques unimodales (installations en conduite / directement 05/2002
enterrées)
EN 50083-08:2002
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de 05/2002 EMC
radiodiffusion sonore et services interactifs
Partie 8
: Compatibilité électromagnetique des réseaux
* La présente remplace la publication EN 50083-08:2000 *
EN 50170:1996/A3:2002
General purpose field communication system
Amendment No 3
05/2002
EN 50205:2002
Relais de tout ou rien à contacts guidés (liés)
* La présente remplace la publication EN 50205:1997 *
05/2002
EN 50260-1:2002
Sécurité des outils électroportatifs alimentés sur batterie et des blocs de 05/2002 MD
b a t t e r i e s
Partie 1
: Règles générales
EN 50260-2-01:2002
Sécurité des outils électroportatifs alimentés par batteries et des blocs de 05/2002 MD
b a t t e r i e s
Partie 2-1
: Règles particulières pour les perceuses
EN 50260-2-02:2002
Sécurité des outils électroportatifs alimentés par batteries et des blocs de 05/2002 MD
b a t t e r i e s
Partie 2-2 : Règles particulières pour les visseuses et visseuses à
percussion
EN 50260-2-04:2002
Sécurité des outils électroportatifs alimentés par batteries et des blocs de 05/2002 MD
b a t t e r i e s
Partie 2-4
: Règles particulières pour les ponceuses
EN 50260-2-05:2002
Sécurité des outils électroportatifs alimentés par batteries et des blocs de 05/2002 MD
b a t t e r i e s
Partie 2-5
: Règles particulières pour les scies circulaires et les couteaux
c i r c u l a i r e s
EN 50260-2-06:2002
Sécurité des outils électroportatifs alimentés par batteries et des blocs de 05/2002 MD
b a t t e r i e s
Partie 2-6
: Règles particulières pour les marteaux
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Indicatif et Objet de la Norme
E d i t i o n
Directive CE
EN 50260-2-07:2002
Sécurité des outils électroportatifs alimentés par batteries et des blocs de
05/2002 MD
b a t t e r i e s
Partie 2-7
: Règles particulières pour les pistolets
EN 50260-2-10:2002
Sécurité des outils électroportatifs alimentés par batteries et des blocs de 05/2002 MD
b a t t e r i e s
Partie 2-10
: Règles particulières pour les scies alternatives
EN 50260-2-14:2002
Sécurité des outils électroportatifs alimentés par batteries et des blocs de 05/2002 MD
b a t t e r i e s
Partie 2-14
: Règles particulières pour les défonceuses et les affleureuses
EN 50281-1-1:1998/A1:2002
Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de
poussières combustibles
Partie 1-1
: Matériels électriques protégés par enveloppes -
Construction et essais
Amendement No 1
05/2002 ATEX
EN 50281-1-2:1998/A1:2002
Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de
poussières combustibles
Partie 1-2
: Matériels électriques protégés par enveloppes -
Sélection,
installation et entretien
Amendement No 1
EN 50324-1:2002
Propriétés piézoélectriques des matériaux et composants en céramique
Partie 1
: Termes et définitions
05/2002 ATEX
05/2002
EN 50324-2:2002
Propriétés piézoélectriques des matériaux et composants en céramique
Partie 2
: Méthodes de mesure - Faible puissance
EN 50324-3:2002
Propriétés piézo-électriques des matériaux et composants céramiques
Partie 3
: Méthodes de mesure - Grande puissance
05/2002
05/2002
EN 50365:2002
Casques électriquement isolants pour utilisation sur installations à basse 05/2002 PPE 3
tension
EN 60034-12:2002
Machines électriques tournantes 05/2002 LVD
Partie 12
: Caractéristiques de démarrage des moteurs triphasés à induction
à cage à une seule vitesse
* La présente remplace les publications EN 60034-12:1995 + A2:1995 +
A11:1999 *
EN 60065:2002
Appareils audio,
vidéo et appareils électroniques analogues -
Exigences de sécurité
* La présente remplace la publication EN 60065:1998 *
EN 60077-01:2002
Applications ferroviaires
- Equipements électriques du matériel roulant
05/2002
Partie 1
: Conditions générales de service et règles générales
05/2002 LVD & R&TTE
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
E d i t i o n
Directive CE
EN 60077-02:2002
Applications ferroviaires
- Equipements électriques du matériel roulant
05/2002
Partie 2
Composants électrotechniques - Règles générales
EN 60077-03:2002
Applications ferroviaires - Equipements électriques du matériel roulant
05/2002
Partie 3
Composants électrotechniques -
Règles pour disjoncteurs à courant
continu
EN 60282-1:2002
Fusibles à haute tension 05/2002
Partie 1
: Fusibles limiteurs de courant
* La présente remplace la publications EN 60282-1:1996 et ses amendements
A1:1996 et A2:1997 *
EN 60335-2-021:1999/A11:2002
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues 05/2002 LVD
Partie 2-21
: Règles particulières pour les chauffe-eau à accumulation
Amendement No 11
EN 60603-07-1:2002
Connecteurs pour équipements électroniques 05/2002
Partie 7-1
: Spécification particulière pour connecteurs blindés à 8 voies
comprenant des fiches et des embases avec caractéristiques d'accouplement
communes,
avec assurance de la qualité
EN 60730-2-05:2002
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et 05/2002 LVD
analogue
Partie 2-5
: Règles particulières pour les systèmes de commande électrique
automatiques des brûleurs
* La présente remplace la publication EN 60730-2-05:1995 et ses amendements
A1:1996 et A2:1998 *
EN 60730-2-08:2002
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et 05/2002 LVD
analogue
Partie 2-8
: Règles particulières pour les électrovannes hydrauliques, y
compris les prescriptions mécaniques
* La présente remplace la publication EN 60730-2-08:1995 et ses amendements
A1:1997 et A2:1997 *
EN 60730-2-09:2002
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et 05/2002 LVD
analogue
Partie 2-9
: Règles particulières pour les dispositifs de commande
thermosensibles
* La présente remplace la publication EN 60730-2-09:1995 et ses amendements
A1:1996, A2:1997, A11:1997 et A12:2001 *
EN 60747-05-01:2001/A2:2002
Dispositifs discrets à semiconducteurs et circuits intégrés 0 5 / 2 0 0 2
Partie 5-1
: Dispositifs optoélectroniques - Généralités
Amendement No 2
EN 60747-05-02:2001/A1:2002
Dispositifs discrets à semiconducteurs et circuits intégrés
05/2002
Partie 5-2
: Dispositifs optoélectroniques - Valeurs limites et
caractéristiques
essentielles
Amendement No 1
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
E d i t i o n
Directive CE
EN 60747-05-03:2001/A1:2002
Dispositifs discrets à semiconducteurs et circuits intégrés
Partie 5-3
05/2002
Dispositifs optoélectroniques - Méthodes de mesure
Amendement No 1
EN 60870-6-503:2002
Matériels et systèmes de téléconduite
05/2002
Partie 6-503
Protocoles de téléconduite compatibles avec les normes ISO et
les recommandations de l'UIT-T -
Services et protocole TASE.2
* La présente remplace la publication EN 60870-6-503:1997 *
EN 60870-6-802:2002
Matériels et systèmes de téléconduite 05/2002
Partie 6-802
: Protocoles de téléconduite compatibles avec les normes ISO et
les recommandations de l'UIT-T - Modèles d'objets TASE.2
* La présente remplace la publication EN 60870-6-802:1997 *
EN 61029-2-01:2002
Sécurité des machines outils électrique semi-fixes 05/2002 MD
Partie 2-1
: Règles particulières pour les scies circulaires à table
EN 61162-400:2002
Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritime - 05/2002
Interfaces numériques
Partie 400
Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion
des systèmes des navires - Introduction et principes généraux
EN 61207-3:2002
Analyseurs de gaz - Expression des qualités de fonctionnement
Partie 3
: Analyseurs d'oxygène paramagnétiques
* La présente remplace la publication EN 61207-3:1999 *
05/2002
EN 61643-011:2002
Parafoudres basse-tension 05/2002
Partie 11
: Parafoudres connectés aux systèmes de distribution basse tension
- Prescriptions et essais
EN 61811-50:2002
Relais électromécaniques de tout-ou-rien
Partie 50
Spécification intermédiaire - Relais électromécaniques de
tout-ou-rien télécom soumis au régime d'assurance de la qualité
* La présente remplace la publication EN 116500:1992 *
05/2002
EN 61811-51:2002
Relais électromécaniques de tout-ou-rien 05/2002
Partie 51
: Spécification particulière cadre - Relais électromécaniques de
tout-ou-rien télécom soumis au régime d'assurance de la qualité - Types et
construction non normalisés
* La présente remplace la publication EN 116501:1992 *
EN 61811-52:2002
Relais électromécaniques de tout-ou-rien 05/2002
Partie 52
: Spécification particulière cadre - Relais électromécaniques de
tout-ou-rien télécom soumis au régime d'assurance de la qualité - Deux
contacts à deux directions, surface d'encombrement de 20 mm x 10mm
* La présente remplace la publication EN 116502:1992 *
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
E d i t i o n
Directive CE
EN 61811-53:2002
Relais électromécaniques de tout-ou-rien
05/2002
Partie 53
Spécification particulière cadre -
Relais électromécaniques de
tout-ou-rien télécom soumis au régime d'assurance de la qualité - Deux
contacts à deux directions,
surface d'encombrement de 14 mm x 9 mm
* La présente remplace les publications EN 116503:1992 + A1:1995 *
EN 61811-54:2002
Relais électromécaniques de tout-ou-rien
05/2002
Partie 54
: Spécification particulière cadre -
Relais électromécaniques de
tout-ou-rien télécom soumis au régime d'assurance de la qualité - Deux
contacts à deux directions,
surface d'encombrement de 15 mm x 7,5 mm
* La présente remplace la publication EN 116504:1995 *
EN 61811-55:2002
Relais électromécaniques de tout-ou-rien 05/2002
Partie 55
Spécification particulière cadre - Relais électromécaniques de
tout-ou-rien télécom soumis au régime d'assurance de la qualité - Deux
contacts à deux directions, surface d'encombrement de 11 mm x 7,5 mm (max.)
EN 62134-1:2002
Enveloppes pour fibres optiques 05/2002
Partie 1
: Spécification générique
EN 62219:2002
Conducteurs pour lignes électriques aériennes - Conducteurs à fils de forme, 05/2002
câblés en couches concentriques
HD 630.2.1 S5:2002
Fusibles basse tension 05/2002 LVD
Partie 2-1
: Règles supplémentaires pour les fusibles destinés à être
utilisés par des personnes habilitées (fusibles pour usages essentiellement
industriels)
Sections I à V
Exemples de fusibles normalisés
* La présente remplace la publication HD 630.2.1 S4:2000 *
EN 50020:2002
Matériel électrique pour atmosphères explosibles - Sécurité intrinsèque 'i' 06/2002 ATEX
* La présente remplace la publication EN 50020:1994 *
EN 50088:1996/A3:2002
Sécurité des jouets électriques 06/2002 TOYS
Amendement No 3
EN 50134-1:2002
Systèmes d’alarme - Systèmes d'alarme sociale 06/2002
Partie 1
: Règles relatives aux systèmes
EN 50153:2002
Applications ferroviaires - Matériel roulant - Mesures de protection 06/2002
vis-à-vis des dangers d'origine électrique
* La présente remplace la publication EN 50153:1996 *
EN 50336:2002
Traversées pour boîtes à câbles de transformateurs et d'inductances ne 06/2002
dépassant pas 36 kV
EN 60061-1:1993/A28:2002
Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de 06/2002 LVD
l'interchangeabilité et de la sécurité
Partie 1
: Culots de lampes
Amendement No 28
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
EN 60061-1:1993/A29:2002
Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de
l'interchangeabilité et de la sécurité
Partie 1
Culots de lampes
Amendement No 29
E d i t i o n
Directive CE
06/2002 LVD
EN 60061-2:1993/A25:2002
Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de
l'interchangeabilité et de la sécurité
Partie 2 : Douilles
Amendement No 25
EN 60061-2:1993/A26:2002
Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de
l'interchangeabilité et de la sécurité
Partie 2
: Douilles
Amendement No 26
06/2002 LVD
06/2002 LVD
EN 60061-3:1993/A27:2002
Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de
l'interchangeabilité et de la sécurité
Partie 3
: Calibres
Amendement No 27
06/2002 LVD
EN 60061-3:1993/A28:2002
Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de
l'interchangeabilité et de la sécurité
06/2002
Partie 3 : Calibres
Amendement No 28
EN 60255-22-4:2002
Relais électriques
06/2002
Partie 22-4
Essais d'influence électrique concernant les relais de mesure
et dispositifs de protection -
Essai d'immunité aux transitoires électriques
rapides en salves
EN 60255-22-5:2002
Relais électriques
06/2002
Partie 22-5 : Essais
d'influence
électrique
concernant
les
relais
de mesure
et dispositifs de protection -
Essai d'immunité aux ondes de choc
EN 60335-2-064:2000/A1:2002
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues
06/2002 MD
Partie 2-64
Règles particulières pour les machines de cuisine électriques
à usage collectif
Amendement No 1
EN 60335-2-075:2002
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues
06/2002 LVD
Partie 2-75 : Règles particulières pour les distributeurs commerciaux avec
ou sans moyen de paiement (électriques ou alimentés aux combustibles gazeux)
EN 60512-25-02:2002
Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures 06/2002
Partie 25-2 : Essai 25b - Atténuation (perte d'insertion)
EN 60598-1:1993/A11:2002
Luminaires
06/2002 LVD
Partie 1
Prescriptions générales e t
essais
Amendement No 11
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Edition
Directive CE
06/2002 LVD
06/2002
LVD
Indicatif et Objet de la Norme
EN 60598-1:1997/A15:2002
Luminaires
Partie 1 : Prescriptions générales et essais
Amendement No 15
EN 60598-1:2000/A12:2002
Luminaires
Partie 1
: Prescriptions génerales et essais
Amendement No 12
EN 60601-2-01:1998/A1:2002
Appareils électromédicaux 06/2002 MED
Partie 2-1
: Règles particulières de sécurité pour les accélérateurs
d'électrons dans la gamme de 1 MeV à 50 MeV
Amendement No 1
EN 60676:2002
Chauffage électrique industriel - Méthodes d'essai des fours à arc direct 06/2002
* La présente remplace la publication HD 598 S1:1992 *
EN 60695-10-03:2002
Essais relatifs aux risques du feu 06/2002
Partie 10-3
Chaleur anormale - Essai de déformation par réduction des
contraintes de moulage
EN 60794-3-10:2002
Câbles à fibres optiques 06/2002
Partie 3-10 : Câbles extérieurs - Spécification de famille pour les câbles
optiques de télécommunication destinés à être installés dans des conduites
ou à être directement enterrés
* La présente remplace la publication EN 187101:1995 *
LVD
EN 60794-3-20:2002
Câbles à fibres optiques 06/2002
Partie 3-20
Câbles extérieurs -
Spécification de famille pour les câbles
optiques de télécommunication aériens autoporteurs
* La présente remplace la publication EN 187102:1995 *
EN 60809:1996/A2:2002
Lampes pour véhicules routiers - Prescriptions dimensionnelles, électriques 06/2002
et lumineuses
Amendement No 2
EN 61000-2-02:2002
Compatibilité électromagnétique (CEM) 06/2002 EMC
Partie 2-2
: Environnement - Niveaux de compatibilité pour les perturbations
conduites à basse fréquence et la transmission des signaux sur les réseaux
publics d'alimentation basse tension
EN 61000-4-13:2002
Compatibilité électromagnétique (CEM) 06/2002 EMC
Partie 4-13 : Techniques d'essai et de mesure - Essais d'immunité basse
fréquence aux harmoniques et inter-harmoniques incluant les signaux transmis
sur le réseau électrique alternatif
EN 61010-2-081:2002
Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et 06/2002 LVD
de laboratoire
Partie 2-081 : Prescriptions particulières pour les appareils de
laboratoire, automatiques et semi-automatiques, destinés à l'analyse et
autres usages
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
E d i t i o n
D i r e c t i v e C E
EN 61058-1:2002
Interrupteurs pour appareils 06/2002 LVD
Partie 1
: Règles générales
* La présente remplace la publication EN 61058-1:1992 + A1:1993 *
EN 61076-4-108:2002
Connecteurs pour équipements électroniques
Partie 4-108
: Connecteurs pour cartes imprimées sous assurance de la
q u a l i t é -
Spécification particulière pour connecteurs table-circuit imprimé
avec un pas de module de 25 mm et une fonction de blindage intégré, pour
densité de boîtier de 15 mm, ayant une grille au pas de 2,5 mm conformément
à la CEI 60917-1
06/2002
EN 61076-4-111:2002
Connecteurs pour équipements électroniques
Partie 4-111 : Connecteurs pour cartes imprimées sous assurance de la
06/2002
q u a l i t é -
Spécification particulière pour modules de connecteur de puissance
à deux parties, pour cartes imprimées et panneaux arrière ayant les
premières caractéristiques de couplage et une grille au pas de 2,5 mm
conformément à la CEI 60917-1
EN 61190-1-1:2002
Matériaux de fixation pour les assemblages électroniques
Partie 1-1 : Exigences relatives aux flux de brasage pour les
interconnexions de haute qualité dans les assemblages de composants
électroniques
06/2002
EN 61190-1-2:2002
Matériaux de fixation pour les assemblages électroniques
Partie 1-2
: Exigences relatives aux crèmes de brasage pour les
interconnexions de haute qualité dans les assemblages de composants
électroniques
06/2002
EN 61190-1-3:2002
Matériaux de fixation pour les assemblages électroniques
Partie 1-3
: Exigences relatives aux alliages à braser de catégorie
électronique et brasures solides fluxées et non-fluxées pour les
applications de brasage électronique
06/2002
EN 61249-2-07:2002
Matériaux pour circuits imprimes et autres structures d'interconnexion
06/2002
Partie 2-7
Matériaux de base renforcés, plaqués et non plaqués - Feuille
stratifiée tissée de verre E avec la résine époxyde, d'inflammabilité
définie (essai de combustion verticale), plaquée cuivre
EN 61340-3-1:2002
Electrostatique
Partie 3-1 : Méthodes pour la simulation des effets électrostatiques -
Modèle du corps humain (HBM) - Essais des composants
06/2002
EN 61340-3-2:2002
Electrostatique 06/2002
Partie 3-2 : Méthodes pour la simulation des effets électrostatiques -
Modèle de machine (MM) - Essais des composants
EN 61842:2002
Microphones et écouteurs pour communications vocales 06/2002
EN 61967-1:2002
Circuits intégrés - Mesure des émissions électromagnétiques,
150 kHz
à 1 GHz
Partie 1 : Conditions générales et définitions
06/2002
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition Directive CE
EN 61967-4:2002
Circuits intégrés - Mesure des émissions électromagnétiques,
06/2002
150 kHz
à 1 GHz
Partie 4
: Mesure des émissions conduites - Méthode par couplage direct 1
ohm/150 ohm
EN 62056-21:2002
Equipements de mesure de l'énergie électrique - Echange des données pour la 06/2002
lecture des compteurs, le contrôle des tarifs et de la charge
Partie 21
: Echange des données directes en local
EN 62056-42:2002
Equipements de mesure de l'énergie électrique - Echange des données pour la 06/2002
lecture des compteurs, le contrôle des tarifs et de la charge
Partie 42
Services et procédures de la couche physique pour l'échange de
données à l'aide de connexion asynchrone
EN 62056-46:2002
Equipements de mesure de l'énergie électrique - Echange des données pour la 06/2002
lecture des compteurs, le contrôle des tarifs et de la charge
Partie 46
: Couche liaison utilisant le protocole HDCL
EN 62056-53:2002
Equipements de mesure de l'énergie électrique - Echange des données pour la 06/2002
lecture des compteurs, le contrôle des tarifs et de la charge
Partie 53
: Couche application COSEM
EN 62056-61:2002
Equipements de mesure de l'énergie électrique - Echange des données pour la 06/2002
lecture des compteurs, le contrôle des tarifs et de la charge
Partie 61
: Système d'identification d'objet (SIOB)
EN 62056-62:2002
Equipements de mesure de l'énergie électrique - Echange des données pour la 06/2002
lecture des compteurs, le contrôle des tarifs et de la charge
Partie 62
: Classes d'interface
EN 62065:2002
Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication - Systèmes de
06/2002
contrôle de route - Exigences opérationnelles et de fonctionnement, méthodes
d'essais et résultats exigés
EN 62122:2002
Méthodes de mesure pour les magnétoscopes numériques destinés au grand
p u b l i c -
Performances électroniques et mécaniques
06/2002
EN 62326-1:2002
Cartes imprimées
Partie 1
: Spécification générique
* La présente remplace la publication EN 62326-1:1997 *
06/2002
R210-010:2002
* Rapport technique *
Compatibilité électromagnétique - Émission en chambres anéchoïdes entiers
EN 50117-1:2002
Câbles coaxiaux
Partie 1
: Spécification générique
* La présente remplace la publication EN 50117-1:1995 et ses amendements
A1:1997 et A2:1997 *
06/2002
07/2002
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 50117-2-1:2002
Câbles coaxiaux
07/2002
Partie 2-1
: Spécification intermédiare pour les câbles utilisés dans les
réseaux de distribution par tables -
Câbles intérieurs de raccordement pour
les réseaux fonctionnant à 5 MHz - 1000 MHz
* La présente remplace la publication EN 50117-2:1996 *
EN 50117-3-1:2002
Câbles coaxiaux
07/2002
Partie 3-1
: Spécification intermédiaire pour les câbles utilisés dans les
applications de télécommunication - Câbles miniaturisés utilisés dans les
réseaux de communication numériques
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
D i r e c t i v e C E
EN 50144-2-03:2002
Sécurité des outils électroportatifs à moteur 07/2002 MD
Partie 2-3
: Règles particulières pour les meuleuses, ponceuses du type à
disque et lustreuses
* La présente remplace la publication HD 400.2C S1:1980 et son amendement
A1:1991
*
Abréviations
EN
HD
ENV
ES
CEN/TR [CR]
R
A n
S n
LVD
EMC
MD
TOYS
MED
AIMD
URE2
BAD
MET1
MET2
NAWI
BAT
ATEX
EX 1-3
HSW
PPE 1-3
PPD 1-3
CPD
PRV
PED
R&TTE
SATV
HST
87/404/CEE
90/396/CEE
92/42/CEE
94/67/CE
94/62/CE
95/16/CE
Norme européenne
Document d'harmonisation
Prénorme européenne
Spécification européenne
Rapport CEN
Rapport technique CENELEC
n ième Amendement d'une EN ou d'un HD
n ième Edition d'un HD
Directive 73/23/CEE (Basse tension)
Directive 89/336/CEE (Compatibilité électromagnétique)
Directive 98/37/CE [anc. 89/392/CEE) (Machines)
Directive 88/378/CEE (Sécurité jouets)
Directive 93/42/CEE (Dispositifs médicaux)
Directive 90/385/CEE (Dispositifs médicaux implantables actifs)
Directive 92/75/CEE (Etiquetage consommation)
Directive 86/594/CEE (Etiquetage bruit)
Directive 71/316/CEE (Instruments de mesurage)
Directive 76/891/CEE (Compteurs d'énergie électrique)
Directive 90/384/CEE (Instruments de pesage non automatique)
Directive 91/157/CEE (Matières dangereuses)
Directive 94/9/CE (Atmosphère explosible)
Directives 76/117/CEE, 79/196/CEE et 82/130/CEE
(Atmosphère explosible)
Directive 89/391/CEE (Sécurité et Santé au Travail)
Directives 89/655/CEE, 89/656/CEE et 89/686/CEE
(Equipements de protection individuelle)
Directives 93/36/CEE, 93/37/CEE et 93/38/CEE
(Marchés Publics)
Directive 89/106/CEE (Produits de la construction)
Directive 76/767/CEE (Appareils à pression)
Directive 97/23/CE (Equipements sous pression)
Directive 1999/5/CE (Equipements hertziens et
équipements terminaux de télécommunication)
Directive 92/38/CEE (Satellites)
Directive 96/48/CE (TGV européen)
Directive Récipients à pression simples
Directive Appareils à gaz
Directive Nouvelles chaudières - Exigences de rendement
Directive Incinération déchets dangereux
Directive Emballages et déchets d'emballage
Directive Ascenseurs
Implémentation de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-
Duché de Luxembourg.
Considérant la loi du 22 mars 2000 relative à la création d’un Registre national d’accréditation, d’un Conseil national
d’accréditation, de certification, de normalisation et de promotion de la qualité et d’un organisme luxembourgeois de
normalisation, modifiant la loi du 14 décembre 1967 portant institution d’un poste de commissaire du Gouvernement,
portant création d’un service de l’énergie de l’Etat, et concernant l’exploitation des centrales hydro-électriques d’Esch-
sur-Sûre et de Rosport et notamment l’article 4;
Vu les articles 12, 13 et 14 du règlement grand-ducal du 17 juillet 2000 prévoyant une procédure d’information dans
le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l’information;
1. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg, les normes
européennes figurant sur le Relevé SEE (juillet 2002) ci-annexé qui comprend les normes européennes élaborées
et adoptées par le Comité Européen de Normalisation (CEN).
2. Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européennes qui complète et modifie les 22 volumes
précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 46/1994, 102/1994, 18/1995, 69/1995, 52/1996, 61/1997, 91/1997,
5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 7/2000, 45/2000, 122/2000, 15/2001, 46/2001, 89/2001,
119/2001, 166/2001 et 46/2002.
3. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de
Normalisation auprès du Service de l’Energie de l’Etat et leur mise à disposition se fait sur demande.
Luxembourg, le 11 juillet 2002.
Le Directeur du Service de l’Energie de l’Etat,
Jean-Paul Hoffmann
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
IMPLEMENTATION DE NOUVELLES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE NON-ELECTRIQUE -
MISE A JOUR DU CATALOGUE DE L'ORGANISME LUXEMBOURGEOIS DE NORMALISATION
RELEVE SEE DES NORMES EUROPEENNES APPLICABLES AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
EN VERTU DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 17 JUILLET 2000 PREVOYANT UNE PROCEDURE
D'INFORMATION DANS LE DOMAINE DES NORMES ET REGLEMENTATIONS TECHNIQUES.
( J U I L L E T 2 0 0 2 )
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 13612:2002
Evaluation des performances des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro 03/2002 98/79/CE
CR 13695-2:2002
Emballage - Exigences pour la mesure et la vérification des quatre métaux
04/2002
lourds et autres substances dangereuses présents dans l'emballage et leur
cession dans l'environnement
P a r t 2
: Requirements for measuring and verifying dangerous substances
present in packaging, and their release into the environment
CR 14311:2002
Packaging - Marking and material identification system
04/2002
CR 14379:2002
Classification of toys - Guidelines
04/2002
EN 19:2002
Robinetterie industrielle - Marquage des appareils de robinetterie
04/2002 PED
métalliques
* La présente remplace la publication EN 19:1992 *
EN 40-5:2002
Candélabres d'éclairage public
04/2002
P a r t i e 5
: Exigences pour les candélabres d'éclairage public en acier
* La présente remplace la publication EN 40-5:2000 *
EN 40-6:2002
Candélabres d'éclairage public
04/2002
P a r t i e 6
: Exigences pour les candélabres d'éclairage public en aluminium
* La présente remplace la publication EN 40-6:2000 *
EN 142:2002
Appareils de protection respiratoire - Ensembles embouts buccaux -
04/2002 PPE 3
Exigences, essais, marquage
* La présente remplace la publication EN 142:1989 *
EN 416-1:1999/A3:2002
Tubes radiants suspendus à monobrûleur utilisant les combustibles gazeux à
04/2002
usage non-domestique
Partie 1
: Sécurité
Amendement No 3
EN 425:2002
Revêtements de sol résilients et stratifiés - Essai de la chaise à roulettes 04/2002
* La présente remplace la publication EN 425:1994 *
EN 618:2002
Equipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions de sécurité 04/2002 EMC
et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des produits en vrac
à l'exception des transporteurs fixes à courroie
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SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 620:2002
Equipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions de sécurité 04/2002 MD, LVD & EMC
et de CEM pour les transporteurs à courroie fixes pour les produits en vrac
EN 738-1:1997/A1:2002
Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux 04/2002
P a r t i e 1
: Détendeurs et détendeurs-débitmètres
Amendement No 1
EN 738-3:1998/A1:2002
Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux 04/2002
P a r t i e 3
: Détendeurs intégrés dans les robinets de bouteilles
Amendement No 1
EN 738-4:1998/A1:2002
Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux 04/2002
P a r t i e 4
: Détendeurs basse pression conçus pour le matériel médical
Amendement No 1
EN 739:1998/A1:2002
Flexibles de raccordement à basse pression pour utilisation avec les gaz
04/2002
médicaux
Amendement No 1
EN 773-3:1999/A3:2002
Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux 04/2002
à usage non domestique
P a r t i e 3
: Système F, sécurité
Amendement No 3
EN 777-1:1999/A3:2002
Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux 04/2002
à usage non domestique
Partie 1
: Système D, sécurité
Amendement No 3
EN 777-2:1999/A3:2002
Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux 04/2002
à usage non domestique
P a r t i e 2
: Système E, sécurité
Amendement No 3
EN 777-3:1999/A3:2002
Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux
à usage non domestique
P a r t i e 3
: Système F, sécurité
Amendement No 3
EN 777-4:1999/A3:2002
Tubes
radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux
à usage non domestique
P a r t i e 4
: Système H, sécurité
04/2002
04/2002
90/396/CEE
Amendement No 3
EN 1127-2:2002
Atmosphères explosives - Prévention de l'explosion et protection contre
04/2002 MD
l ' e x p l o s i o n
P a r t i e 2
: Notions fondamentales et méthodologie dans l'exploitation des
mines
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DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
E d i t i o n
Directive CE
EN 1186-01:2002
Matériaux et Objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière
04/2002 90/128/CEE
plastique
Partie 1
: Guide pour le choix des conditions et des méthodes d'essai en
matière de migration globale
* La présente remplace la publication ENV 1186-1:1994 *
EN 1186-02:2002
Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière
04/2002 90/128/CEE
plastique
Partie 2
Méthodes d'essai pour la migration globale dans l'huile d'olive
par immersion totale
* La présente remplace la publication ENV 1186-2:1994 *
EN 1186-03:2002
Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière
04/2002 90/128/CEE
plastique
Partie 3
: Méthodes d'essai pour la migration globale dans les liquides
simulateurs aqueux par immersion totale
* La présente remplace la publication ENV 1186-3:1994 *
EN 1186-04:2002
Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière
04/2002 90/128/CEE
plastique
Partie 4
: Méthodes d'essai pour la migration globale dans l'huile d'olive
par cellule
* La présente remplace la publication ENV 1186-04:1994 *
EN 1186-05:2002
Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière
04/2002 90/128/CEE
plastique
Partie 5
: Méthodes d'essai pour la migration globale dans les liquides
simulateurs aqueux en cellule
* La présente remplace la publication ENV 1186-5:1994 *
EN 1186-06:2002
Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière
04/2002 90/128/CEE
plastique
Partie 6
Méthodes d'essai pour la migration globale dans l'huile d'olive à
l'aide d'un sachet
* La présente remplace la publication ENV 1186-6:1994 *
EN 1186-07:2002
Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière
plastique
Partie 7
Méthodes d'essai pour la migration globale dans les liquides
simulateurs aqueux à l'aide d'un sachet
* La présente remplace la publication ENV 1186-7:1994 *
04/2002 90/128/CEE
EN 1186-08:2002
Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière
plastique
Partie 8
: Méthodes d'essai pour la migration globale dans l'huile d'olive
par remplissage
* La présente à remplace la publication ENV 1186-8:1994 *
04/2002 90/128/CEE
EN 1186-09:2002
Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière
04/2002 90/128/CEE
plastique
Partie 9
Méthodes d'essai pour la migration globale dans les liquides
simulateurs aqueux par remplissage
* La présente remplace la publication ENV 1186-9:1994 *
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SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
I n d i c a t i f
e t
Objet de l a
Norme
Edition
Directive
CE
EN 1186-12:2002
Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière
plastique
Partie 12
: Méthodes d'essai pour la migration globale à basses températures
* La présente remplace la publication ENV 1186-12:1995 *
EN 1263-1:2002
Filets de sécurité
Partie 1
: Exigences de sécurité, méthodes d'essai
* La présente remplace la publication EN 1263-1:1997 *
04/2002
90/128/CEE
04/2002
EN 1745:2002
Maçonnerie et éléments de maçonnerie - Détermination des valeurs thermiques 04/2002
de calcul
EN 1870-05:2002
Sécurité des machines pour travail du bois - Machines à scier circulaires 04/2002 MD
Partie 5
Scies circulaires combinées à table et à coupe transversale
ascendante
EN 1870-06:2002
Sécurité des machines pour travail du bois - Machines à scies circulaires 04/2002 MD
Partie 6
scies circulaires à chevalet et/ou à table pour la coupe du bois
de chauffage,
avec chargement et/ou déchargement manuel
EN 1990:2002
Eurocodes structuraux - Eurocodes: Bases de calcul des structures 04/2002
* La présente remplace la publication ENV 1991-1:1994 *
EN 1991-1-1:2002
Eurocode 1
: Actions sur les structures 04/2002
Partie 1-1
: Actions générales - Poids volumiques, poids propres, charges
d'exploitation
bâtiments
* La présente remplace la publication ENV 1991-2-1:1995 *
EN 3275:2002
Série aérospatiale -
Système de raccordement 8°30' jusqu'à 28.000 kPa -
Joint à lèvre - Série métrique - Spécification technique
04/2002
EN 10222-1:1998/A1:2002
Pièces forgées en acier pour appareils à pression 04/2002 PED
Partie 1
: Prescriptions générales - Concernant les pièces obtenues par
forgeage libre
Amendement No 1
EN 10288:2002
Tubes et raccords en acier pour canalisations enterrées et immergées - 04/2002
Revêtements externes double couche à base de polyéthylène extrudé
EN 12218:1998/A1:2002
Systèmes de rails de support pour appareils médicaux
Amendement No 1
04/2002
EN 12261:2002
Compteurs de gaz - Compteurs de gaz à turbine 04/2002
EN 12542:2002
Réservoirs cylindriques fixes, aériens, en acier soudé, fabriqués en série 04/2002 PED
pour le stockage de gaz de pétrole liquefié (GPL) ayant un volume inférieur
ou égal à 13 m3 - Conception et fabrication
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DE L'ETAT
I n d i c a t i f
e t
Objet de l a
Norme
Edition
Directive
CE
EN 13059:2002
Sécurité des chariots de manutention - Méthodes d'essai pour mesurer de
04/2002 MD
vibrations
EN 13112:2002
Machines pour tannerie - Machines à refendre et tondeuses à ruban -
Prescriptions de sécurité
04/2002 MD
EN 13113:2002
Machines de tannerie - Machines d'enduction à rouleaux - Prescriptions de
04/2002 MD
sécurité
EN 13114:2002
Machines de tannerie - Tonneaux tournants - Prescriptions de sécurité
04/2002 MD
EN 13182:2002
Ventilation des bâtiments - Prescription d'instrumentation pour les mesures 04/2002
de vitesses d'air dans des espaces ventilés
EN 13183-1:2002
Teneur en humidité d'une pièce de bois scié
Partie 1
: Détermination par la méthode par dessiccation
04/2002
EN 13183-2:2002
Teneur en humidité d'une pièce de bois scié
Partie 2
: Estimation par méthode électrique par résistance
04/2002
EN 13382:2002
Palettes plates pour la manutention et le transport de marchandises -
Dimensions principales
04/2002
EN 13383-2:2002
Enrochements 04/2002
Partie 2 : Méthodes
d'essai
EN 13415:2002
Adhésifs
Essai des adhésifs pour revêtements du sol - Détermination de
04/2002
résistance électrique des films des adhésifs
EN 13532:2002
Exigences générales relatives aux dispositifs médicaux de diagnostic in
04/2002 98/79/CE
vitro destinés à des auto-diagnostics
EN 13545:2002
Superstructures pour palettes - Rehausses pour palettes - Méthodes d'essai
04/2002
et exigences de performance
EN 13553:2002
Revêtements de sol résilients - Revêtements de sol à base de polychlorure de 04/2002
Vinyle pour zones humides spéciales - Spécifications
EN 13554:2002
Essais non destructifs - Emission acoustique - Principes généraux
04/2002 PED
EN 13622:2002
Matériel de soudage aux gaz - Terminologie - Termes utilisés pour le
matériel de soudage aux gaz
04/2002
EN 13639:2002
Détermination du carbone organique total dans le calcaire
04/2002
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
E d i t i o n
Directive CE
EN 13711:2002
Bateaux de navigation intérieure - Treuils pour le service navire -
04/2002
Prescriptions de sécurité
EN 13816:2002
Transport -
Logistique et services - Transport public de voyageurs -
04/2002
Définition de la qualité de service, objectifs et mesures
EN 13906-1:2002
Ressorts hélicoïdaux cylindriques fabriqués à partir de fils ronds et de
04/2002
barres -
Calcul et conception
Partie 1
: Ressorts de compression
EN ISO 658:2002.
Graines oléagineuses - Détermination de la teneur en impuretés
04/2002
* La présente remplace la publication EN ISO 658:1995 *
EN ISO 1120:2002
Courroies transporteuses - Détermination de la résistance des assemblages 04/2002
agrafés
Méthode d'essai statique
EN ISO 8420:2002
Corps gras d'origines animale et végétale - Détermination de la teneur en 04/2002
composés polaires
* La présente remplace la publication EN ISO 8420:1995 *
EN ISO 10211-1:1995/AC:2002
Ponts thermiques dans le bâtiment - Calcul des températures superficielles
04/2002
et des flux thermiques
Partie 1
: Méthodes de calcul générales
Corrigendum AC
EN ISO 12217-1:2002
Petits navires - Evaluation et catégorisation de la stabilité et de la
f l o t t a b i l i t é
Partie 1
: Bateaux à propulsion non vélique d'une longueur de coque
supérieure ou égale à 6 m
04/2002
EN ISO 12217-2:2002
Petits navires - Evaluation et catégorisation de la stabilité et de la
04/2002
f l o t t a b i l i t é
Partie 2 : Bateaux à voiles d'une longueur de coque supérieure ou égale à 6
m
EN ISO 15011-1:2002
Hygiène et sécurité en soudage et techniques connexes - Méthode de
laboratoire d'échantillonnage des fumées et des gaz émis par le soudage à
l ' a r c
Partie 1
: Détermination du taux d'émission et échantillonnage pour
l’analyse des poussières
04/2002
EN ISO 15614-08:2002
Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage sur les
matériaux métalliques -
Epreuve de qualification d'un mode opératoire de
soudage
Partie 8
: Soudage de tubes sur plaques tubulaires
04/2002 PED
EN ISO 15615:2002
Matériel de soudage aux gaz - Centrales de détente pour la distribution
04/2002
d'acétylène pour le soudage, le coupage et les techniques connexes -
Exigences de sécurité pour les dispositifs haute pression
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
EN ISO 15630-1:2002
Aciers pour l'armature et la précontrainte du béton - Méthodes d'essai
Partie 1 : Barres,
fils machine et fils pour béton armé
* La présente remplace la publication ENV 10080:1995 *
E d i t i o n
D i r e c t i v e C E
04/2002
EN ISO 15630-2:2002
Aciers pour l'armature et la précontrainte du béton - Méthodes d'essai
04/2002
P a r t i e 2
: Treillis soudés
* La présente remplace la publication ENV 10080:1995 *
EN ISO 15630-3:2002
Aciers pour l'armature et la précontrainte du béton - Méthodes d'essai 04/2002
P a r t i e 3
Armatures de précontrainte
ENV 14194:2002
Produits
alimentaires - Détermination de la teneur en sxitoxine et en
04/2002
dc-saxitoxine dans les moules - Méthode par chromatographie liquide haute
performance après dérivation post-colonne
ENV 14226:2002
Céramiques techniques avancées - Méthodes d'essai pour poudres céramiques - 04/2002
Détermination du calcium, magnésium, fer et aluminium dans le nitrure par
spectrométrie d'absorption atomique dans la flamme (FAAS) ou par
spectrométrie d'émission atomique avec plasma à couplage inductif (ICP-AES)
CEN/TR 13480-7:2002
Metallic industrial piping 05/2002
P a r t 7
Guidance on the use of conformity assessment procedures
CR 12952-17:2002
Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires
05/2002
Partie 17
: Guide pour l'implication d'un organisme d'inspection indépendant
du fabricant
CR 12953-14:2002
Shell boilers 05/2002
Part 14 : Guideline for involvement of an inspection body independent of the
manufacturer
CR 13445-7:2002
Récipients sous pression non soumis à la flamme 05/2002
P a r t i e 7
Guide pour l'utilisation des procédures d'évaluation de la
conformité
EN 71-1:1998/A7:2002
Sécurité des jouets 05/2002 TOYS
Partie 1
: Propriétés mécaniques et physiques
Amendement No 7
EN 263:2002
Feuilles d'acrylique réticulées coulées pour baignoires et receveurs de 05/2002
douche à usage domestique
* La présente remplace la publication EN 263:1987 *
EN 311:2002
Panneaux à base de bois - Arrachement de la surface - 05/2002
Méthode d'essai
* La présente remplace la publication EN 311:1992 *
EN 353-1:2002
Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur 05/2002 PPE 3
Partie 1
: Antichutes mobiles incluant un support d'assurage rigide
* La présente remplace la publication EN 353-1:1992 *
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L' ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
E d i t i o n
Directive CE
EN 353-2:2002
Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur
05/2002 PPE 3
P a r t i e 2
Antichutes mobiles incluant un support d'assurage flexible
* La présente remplace la publication EN 353-2:1992 *
EN 354:2002
Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur - Longes 05/2002 PPE 3
* La présente remplace la publication EN 354:1992 *
EN 355:2002
Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur -
05/2002 PPE 3
Absorbeurs d'énergie
* La présente remplace la publication EN 355:1992 *
EN 360:2002
Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur - 05/2002 PPE 3
Antichutes à rappel automatique
* La présente remplace la publication EN 360:1992 *
EN 361:2002
Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur - Harnis 05/2002 PPE 3
d ' a n t i c h u t e
* La présente remplace la publication EN 361:1992 *
EN 363:2002
Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur - 05/2002 PPE 3
Systèmes d'arrêt des chutes
* La présente remplace la publication EN 363:1992 *
EN 764-2:2002
Equipements sous pression 05/2002
P a r t i e 2
: Grandeurs,
symboles et unités
EN 764-3:2002
Equipements sous pression - Terminologie 05/2002
Partie 3
: Définition des parties impliquées
EN 764-7:2002
Equipements sous pression 05/2002 PED
Partie 7
Systèmes de sécurité pour équipements sous pression non soumis à
la flamme
EN 1011-1:1998/A1:2002
Soudage -
Recommandations pour le soudage des matériaux métalliques 05/2002 PED
Partie 1
: Lignes directrices générales pour le soudage à l'arc
Amendement No 1
EN 1060-1:1995/A1:2002
Tensiomètres non invasifs 05/2002
Partie 1
: Exigences générales
Amendement No 1
EN 1092-4:2002
Brides et leurs assemblages - Brides circulaires pour tubes, appareils de 05/2002 PED
r o b i n e t t e r i e ,
raccords et accessoires, désignées PN
Partie 4 : Brides en alliages d'aluminium
EN 1289:1998/A1:2002
Contrôle non destructif des assemblages soudés - Contrôle par ressuage des
05/2002 PED
soudures - Niveaux d'acceptation
Amendement No 7
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
E d i t i o n
Directive CE
EN 1290:1998/A1:2002
Contrôle non destructif des assemblages soudés - Contrôle par magnétoscopie 05/2002 87/404/CEE
des assemblages soudés
Amendement No 1
EN 1291:1998/A1:2002
Essais non destructifs des assemblages soudés - Contrôle par magnétoscopie 05/2002 PED
des soudures
- Niveaux d'acceptation
Amendement No 1
EN 1435:1997/A1:2002
Contrôle non destructif des assemblages soudés - Contrôle par radiographie
05/2002 PED
des assemblages soudés
Amendement No 1
EN 1563:1997/A1:2002
Fonderie - Fonte à graphite sphéroïdal 05/2002
Amendement
No 1
EN 1712:1997/A1:2002
Contrôle non destructif des assemblages soudés - Contrôle par ultrasons des 05/2002 PED
assemblages soudés - Niveaux d'acceptation
Amendement No 1
EN 1713:1998/A1:2002
Contrôle non destructif des assemblages soudés - Contrôle par ultrasons
05/2002 PED
Caractérisation des indications dans les assemblages soudés
Amendement No 1
EN 1714:1997/A1:2002
Contrôle non destructif des assemblages soudés -
Contrôle par ultrasons des 05/2002 PED
assemblages soudés
Amendement No 1
EN 1828:2002
Informatique de santé - Structure catégorielle pour les classifications et
05/2002
systèmes
de codage des interventions chirurgicales
* La présente remplace la publication ENV 1828:1995 *
EN 10154:2002
Bandes et tôles en acier revêtues en continu par immersion à chaud d'une
05/2002
couche d'aluminium-silicium (AS) - Conditions techniques de livraison
* La présente remplace la publication EN 10154:1996 *
EN 10216-1:2002
Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions
techniques de livraison
Partie 1
: Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à
température ambiante
05/2002 PED
EN 10216-2:2002
Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions 05/2002 PED
techniques de livraison
P a r t i e 2
: Tubes en acier non allié et allié avec caractéristiques
spécifiées à température élevée
EN 10216-3:2002
Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions
techniques de livraison
P a r t i e 3
: Tubes en acier non allié et allié à grain fin
05/2002 PED
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
EN 10216-4:2002
Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions
techniques de livraison
Partie 4
: Tubes en aciers non allié et allié avec caractéristiques
spécifiées à basse température
E d i t i o n
Directive CE
05/2002 PED
EN 10217-1-2002
Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de 05/2002 PED
l i v r a i s o n
Partie 7
: Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à
température ambiante
EN 10217-2:2002
Tubes soudés en acier pour service sous pression -
Conditions techniques de 05/2002 PED
l i v r a i s o n
P a r t i e 2
Tubes soudés électriquement en acier non allié et allié avec
caractéristiques spécifiées à température élevée
EN 10217-3:2002
Tubes soudés en acier pour service sous pression -
Conditions techniques de 05/2002
l i v r a i s o n
Partie 3
: Tubes en aciers allié à grain fin
EN 10217-4:2002
Tubes soudés en acier pour service sous pression -
Conditions techniques de 05/2002
l i v r a i s o n
PED
PED
Partie 4
: Tubes soudés électriquement en acier non allié avec
caractéristiques spécifiées à basse température
EN 10217-5:2002
Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de 05/2002 PED
l i v r a i s o n
P a r t i e 5
: Tubes soudés à l'arc immergé sous flux de poudre en acier non
allié et allié avec caractéristiques spécifiées à haute température
EN 10217-6:2002
Tubes soudés en acier pour service sous pression -
Conditions techniques de 05/2002 PED
l i v r a i s o n
P a r t i e 6
Tubes soudés à l'arc immergé sous flux de poudre en acier non
allié avec caractéristiques spécifiées à basse température
EN 10302:2002
Aciers et alliages à base de nickel et de cobalt résistant au fluage
05/2002
EN 12062:1997/A1:2002
Contrôle non destructif des assemblages soudés - Règles générales pour les
05/2002 PED
matériaux métalliques
Amendement No 1
EN 12171:2002
Systèmes de chauffage dans les bâtiments - Instructions de conduite,
05/2002
maintenance et utilisation -
Systèmes de chauffage ne requérant pas pour
leur conduite l'intervention d'un professionnel
EN 12192-1:2002
Produits et systèmes de protection et de réparation des structures en béton 05/2002
- Analyse granulométrique
Partie 1
: Méthode d'essai applicable aux composants secs des mortiers prêts
à l'emploi
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
E d i t i o n
Directive CE
EN 12617-3:2002
Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en 05/2002
béton -
Méthodes d'essai
Partie 3
Détermination du retrait linéaire au jeune âge pour les produits
de collage structural
EN 12617-4:2002
Produits et systèmes de protection et de la réparation des structures en 05/2002
béton -
Méthodes d'essai
Partie 4
: Détermination du retrait et du gonflement
EN 12665:2002
Lumière et éclairage -
Termes de base et critères pour la spécification des 05/2002
exigences en éclairage
EN 12780:2002
Qualité de l'eau - Détection et dénombrement de Pseudomonas aeruginosa par 05/2002
filtration sur membrane
EN 12805:2002
Composants pour véhicules au GPL - Réservoirs 05/2002
EN 12817:2002
Inspection et requalification de réservoirs aériens de capacité inférieure
05/2002
ou égale à 13 m3 pour gaz de pétrole liquéfiés (GPL)
EN 12818:2002
Inspection et requalification de réservoirs enterrés de capacité inférieure 05/2002
ou égale à 13 m3 pour gaz de pétrole liquéfiés (GPL)
EN 12819:2002
Inspection et requalification de réservoirs aériens de capacité supérieure à 05/2002
13 m3 pour gaz de pétrole liquéfiés (GPL)
EN 12820:2002
Inspection et requalification de réservoirs enterrés de capacité supérieure 05/2002
à 13 m3 pour gaz de pétrole liquéfiés (GPL)
EN 12846:2002
Bitumes et liants bitumineux - Détermination du temps d'écoulement des 05/2002
émulsions de bitume à l'aide d'un viscosimètre à écoulement
EN 12847:2002
Bitumes et liants bitumineux - Détermination de la tendance à la décantation 05/2002
des émulsions de bitume
EN 12848:2002
Bitumes et liants bitumineux - Détermination de la stabilité des émulsions
05/2002
de bitume en mélange avec du ciment
EN 12849:2002
Bitumes et liants bitumineux - Détermination du pouvoir de pénétration des 05/2002
émulsions de bitume
EN 12850:2002
Bitumes et liants bitumineux - Détermination du pH des émulsions de bitume
05/2002
EN 12945:2002
Amendements minéraux basiques - Détermination de la valeur neutralisante -
05/2002
Méthode par titrimétrie
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
D E L ' E T A T
Indicatif et Objet de la Norme
E d i t i o n
Directive CE
EN 12948:2002
Amendements minéraux basiques - Détermination de la distribution 05/2002
granulométrique par tamisage à sec ou à l‘état humide
EN 12952-06:2002
Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires
05/2002 PED
Partie 6
Contrôle en cours de construction,
documentation et marquage des
parties sous pression de la chaudière
EN 12952-07:2002
Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires
Partie 7
: Exigences pour l'équipement de la chaudière
05/2002 PED
EN 12952-08:2002
Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires
05/2002 PED
Partie 8
: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles
gazeux et liquides de la chaudière
EN 12953-01:2002
Chaudières à tubes de fumée
05/2002 PED
Partie 1
: Généralités
EN 12953-02:2002
Chaudières à tubes de fumée 05/2002 PED
Partie 2
Matériaux des parties pour pression des chaudières et des
accessoires
EN 12953-03:2002
Chaudières à tubes de fumée
Partie 3
: Conception et calcul des parties sous pression
05/2002 PED
EN 12953-04:2002
Chaudières à tubes de fumée 05/2002 PED
Partie 4
: Fabrication et construction des parties sous pression des
chaudières
EN 12953-05:2002
Chaudières à tubes de fumée 05/2002 PED
Partie 5
: Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des
parties sous pression des chaudières
EN 12953-06:2002
Chaudières à tubes de fumée 05/2002 PED
Partie 6
: Exigences pour l'équipement de la chaudière
EN 12953-07:2002
Chaudières à tubes de fumée 05/2002 PED
Partie 7
: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles
gazeux et liquides de la chaudière
EN 12953-08:2001/AC:2002
Chaudières à tubes de fumée 05/2002 PED
Partie 8
: Exigences pour la protection vis-à-vis des excès de pression
Corrigendum AC
EN 13024-1:2002
Verre dans la construction -
Verre borosilicate de sécurité trempé
thermiquement
Partie 1
: Définition et description
05/2002
EN 13055-1:2002
Granulats légers
Partie 1
: Granulats légers pour bétons et mortiers
05/2002 CPD
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
E d i t i o n
Directive CE
EN 13057:2002
Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en 05/2002
béton -
Méthodes d'essai - Détermination de l'absorption capillaire
EN 13139:2002
Granulats pour mortiers 05/2002 CPD
EN 13146-6:2002
Applications ferroviaires - Voie - Méthodes d'essai pour les systèmes de 05/2002
f i x a t i o n
Partie 6
: Effet résultant de conditions environnantes rigoureuses
EN 13294:2002
Produits et systèmes de protection et de réparation des structures en béton 05/2002
- Méthodes d'essai - Temps de raidissement
EN 13315:2002
Citernes de transport de matières dangereuses -
Equipements de service pour 05/2002
c i t e r n e s -
Coupleur de vidange gravitaire
EN 13383-1:2002
Enrochements 05/2002 CPD
Partie 1
: Spécifications
EN 13395-1:2002
Produits et systèmes de protection et de réparation des structures en béton 05/2002
- Méthodes d'essai -
Détermination de l'ouvrabilité
Partie 1
: Essai d'écoulement des mortiers thixotropes
EN 13395-2:2002
Produits et systèmes de protection et de réparation des structures en béton 05/2002
- Méthodes d'essai -
Détermination de l'ouvrabilité
Partie 2
: Essai d'écoulement des coulis ou mortiers
EN 13395-3:2002
Produits et systèmes de protection et de réparation des structures en béton 05/2002
Méthodes d'essai -
Détermination de l'ouvrabilité
Partie 3
: Essai d'écoulement du béton
EN 13395-4:2002
Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en 05/2002
béton -
Méthodes d'essai -
Détermination de la maniabilité
Partie 4
: Application de mortier de réparation en sous-face
EN 13412:2002
Produits et systèmes de protection et de réparation des structures en béton 05/2002
- Méthodes d'essai
- Détermination du module d'élasticité en compression
EN 13445-1:2002
Récipients sous pression non soumis à la flamme
Partie 1
: Généralités
05/2002 PED
EN 13445-2:2002
Récipients sous pression non soumis à la flamme
Partie 2
: Matériaux
05/2002 PED
EN 13445-3:2002
Récipients sous pression non soumis à la flamme
Partie 3
: Conception
05/2002 PED
EN 13445-4:2002
Récipients sous pression non soumis à la flamme
Partie 4
: Fabrication
05/2002 PED
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
D E L ' E T A T
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 13445-5-2002
Récipients sous pression non soumis à la flamme 05/2002
Partie 5
Inspection et contrôles
PED
EN 13445-6:2002
Récipients sous pression non soumis à la flamme
05/2002
Partie 6
: Exigences pour la conception et la fabrication des récipients
sous pression et des parties sous pression moulés en fonte à graphite
sphéroïdal
EN 13446:2002
Panneaux à base de bois -
Détermination de la résistance à l'arrachement
05/2002
d'éléments de fixation
EN 13458-1:2002
Récipients cyrogéniques - Récipients fixes, isolés sous vide
Partie 1
: Prescriptions fondamentales
EN 13460:2002
Maintenance
Documents pour la maintenance
05/2002
05/2002
EN 13480-1:2002
Tuyauteries industrielles métalliques
Partie 1
Généralités
05/2002
PED
PED
PED
EN 13480-2:2002
Tuyauteries industrielles métalliques
Partie 2 : Matériaux
EN 13480-3:2002
Tuyauteries industrielles métalliques
Partie 3
: Conception et calcul
05/2002 PED
05/2002 PED
EN 13480-4:2002
Tuyauteries industrielles métalliques 05/2002
PED
Partie 4 : Fabrication et installation
EN 13480-5:2002
Tuyauteries industrielles métalliques
Partie 5
Inspection et contrôle
05/2002 PED
EN 13530-1:2002
Récipients cryogéniques - Grands récipients transportables isolés sous vide 05/2002
Partie 1
: Exigences fondamentales
EN 13530-3:2002
Récipients cryogéniques - Grands récipients transportables, isolés sous vide 05/2002
Partie 3
Exigences de service
EN 13641:2002
Elimination ou réduction du risque d'infection relatif aux réactifs de
diagnostic in vitro
05/2002 98/79/CE
EN 13648-1:2002
Récipients cryogéniques - Dispositifs de protection contre les supressions 05/2002 PED
Partie 1
: Soupapes de sûreté pour service cryogénique
EN 13648-2:2002
Récipients cryogéniques -
Dispositifs de protection contre les surpressions 05/2002 PED
Partie 2
Dispositifs de sécurité à disque de rupture pour service
cryogénique
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
D E L ' E T A T
Indicatif et Objet de la Norme
E d i t i o n
Directive CE
EN 13733:2002
Produits et systèmes pour
la protection et la réparation des structures en 05/2002
béton -
Méthodes d'essai -
Détermination de la durabilité des produits de
collage structural
EN 13804:2002
Produits alimentaires - Dosage des éléments traces - Critères de
05/2002
performance,
généralités et préparation des échantillons
EN 13850:2002
Services postaux - Qualité de service - Mesure du délai d'acheminement des 05/2002
services de bout en bout pour le courrier prioritaire égrené et de première
classe
EN 13856:2002
Exigences minimales pour le contenu du manuel utilisateur pour les systèmes 05/2002
GPL automobiles
EN 13879:2002
Panneaux à base de bois - Détermination des propriétés de flexion sur chant 05/2002
EN 14089:2002
Assurance produit des projets spatiaux - Contrôle des équipements à durée de 05/2002
vie limitée sur étagère
EN ISO 5764:2002
L a i t -
Détermination du point de congélation - Méthode au cryoscope à 05/2002
thermistance (Méthode de référence)
EN ISO 6165:2002
Engins de terrassement - Principaux types - Vocabulaire
* La présente remplace la publication EN ISO 6165:1999 *
05/2002
EN ISO 8974:2002
Plastiques - Résines phénoliques - Dosage du phénol résiduel par
chromatographie en phase gazeuse
* La présente remplace la publication EN ISO 8974:1999 *
05/2002
EN ISO 12215-2:2002
Petits navires
- Construction de coques et échantillons
Partie 2 : Matériaux
Matériaux d'âme pour les constructions de type
Sandwich, matériaux enrobés
05/2002 94/25/CE
EN ISO 12215-3:2002
Petits navires -
Construction de coques et échantillons
05/2002 94/25/CE
Partie 3
: Matériaux
Acier, alliages d'aluminium, bois, autres matériaux
EN ISO 12215-4:2002
Petits navires - Construction de coques et échantillons
Partie 4
: Ateliers de construction et fabrication
05/2002 94/25/CE
EN ISO 12217-3:2002
Petits navires - Evaluation et catégorisation de la stabilité et de la
f l o t t a b i l i t é
Partie 3
: Bateaux d'une longueur de coque inférieure à 6 m
05/2002 94/25/CE
EN ISO 15748-1:2002
Navires et technologie maritime - Approvisionnement en eau potable sur
navires et structures maritimes
Partie 1
: Planification et conception
05/2002
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L' ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
E d i t i o n
Directive CE
EN ISO 15748-2:2002
Navires et technologie maritime - Approvisionnement en eau potable sur
05/2002
navires et structures maritimes
P a r t i e 2
: Méthode de calcul
EN ISO 16054:2002
Implants chirurgicaux -
Ensembles minimaux de données relatives aux implants 05/2002
chirurgicaux
ENV 1187:2002
Méthodes d'essai pour l'exposition des toitures à un feu extérieur
* La présente remplace la publication CR 1187:2001 *
ENV 13149-4:2002
Public transport -
Road vehicle scheduling and control systems
P a r t 4
: General application rules for CANopen transmission busses
05/2002
05/2002
ENV 13149-5:2002
Public transport - Road vehicle scheduling and control systems
05/2002
P a r t 5
: CANopen cabling specifications
ENV 14273:2002
Céramiques techniques avancées - Poudres céramiques - Détermination des
05/2002
phases cristallines dans la zircone
EN 545:2002
raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour 06/2002
canalisations d'eau - Prescriptions et méthodes d'essai
* La présente remplace la publication EN 545:1994 *
EN 3475-803:2002
Série aérospatiale - Câbles électriques à usage aéronautique - Méthodes 06/2002
d ' e s s a i s
Partie 803
Ecart de capacité
EN 3475-804:2002
Série aérospatiale - Câbles électriques à usage aéronautique - Méthodes
06/2002
d'essais
Partie 804
: Vitesse de propagation
EN 3475-805:2002
Série aérospatiale - Câbles électriques à usage aéronautique - Méthodes 06/2002
d'essais
Partie 805 : Impédance caractéristique
EN 3475-806:2002
Série aérospatiale - Câbles électriques à usage aéronautique - Méthodes 06/2002
d'essais
Partie 806
: Affaiblissement
EN 3475-807:2002
Série aérospatiale - Câbles électriques à usage aéronautique - Méthodes 06/2002
d'essais
Partie 807 : Impédance de transfert
EN 3475-808:2002
Série aérospatiale - Câbles électriques à usage aéronautique - Méthodes
d'essais
Partie 808 : Diaphonie
06/2002
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
EN 3745-201:2002
Série aérospatiale -
Fibres et câbles optiques à usage aéronautique -
Méthodes d'essais
Partie 201 : Examen visuel
EN 3745-205:2002
Série aérospatiale - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique -
Méthodes d'essais
Partie 205 : Stabilité longitudinale dimensionnelle du câble
EN 3745-301:2002
Série aérospatiale - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique -
Méthodes d'essais
Partie 301 : Atténuation
EN 3745-302:2002
Série aérospatiale - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique -
Méthodes d'essais
Partie 302
Ouverture numérique
E d i t i o n
Directive CE
06/2002
06/2002
06/2002
06/2002
EN 3745-305:2002
Série aérospatiale - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique -
Méthodes d'essais
Partie 305
Immunité de couplage à la lumière ambiante
06/2002
EN 3745-504:2002
Série aérospatiale - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique -
Méthodes d'essais
Partie 504 : Essai de microcourbure
06/2002
EN 3745-507:2002
Série aérospatiale - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique - 06/2002
Méthodes d'essais
Partie 507 : Résistance à la coupure
EN 3745-508:2002
Série aérospatiale - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique -
Méthodes d'essais
Partie 508 : Torsion
06/2002
EN 3745-509:2002
Série aérospatiale -
Fibres et câbles optiques à usage aéronautique -
Méthodes d'essais
Partie 509 : Sensibilité à la pliure
06/2002
EN 3745-510:2002
Série aérospatiale - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique -
Méthodes d'essais
Partie 510
Essai de courbure
06/2002
EN 3745-701:2002
Série aérospatiale -
Fibres et câbles optiques à usage aéronautique -
Méthodes d'essais
Partie 701 : Dénudabilité
06/2002
EN ISO 6942:2002
Vêtements de protection - Protection contre la chaleur et le feu - Méthode
06/2002 PPE 3
d'essai
Evaluation des matériaux et assemblages des matériaux exposés à
une source de chaleur radiante
* La présente remplace la publication EN 366:1993 *
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
E d i t i o n
Directive CE
EN ISO 14438:2002
Verre dans la construction - Détermination de la valeur du bilan énergétique 06/2002
- Méthode de calcul
Abréviations
EN
HD
ENV
ES
CEN/TR [CR]
R
A n
S n
LVD
EMC
MD
TOYS
MED
AIMD
URE2
BAD
MET1
MET2
NAWI
BAT
ATEX
EX 1-3
HSW
PPE 1-3
PPD 1-3
CPD
PRV
PED
R&TTE
SATV
HST
87/404/CEE
90/396/CEE
92/42/CEE
94/67/CE
94/62/CE
95/16/CE
Norme européenne
Document d'harmonisation
Prénorme européenne
spécification européenne
Rapport CEN
Rapport technique CENELEC
n ième Amendement d'une EN ou d'un HD
n ième Edition d'un HD
Directive 73/23/CEE (Basse tension)
Directive 89/336/CEE (Compatibilité électromagnétique)
Directive 98/37/CE [anc. 89/392/CEE] (Machines)
Directive 88/378/CEE (Sécurité jouets)
Directive 93/42/CEE (Dispositifs médicaux)
Directive 90/385/CEE (Dispositifs médicaux implantables actifs)
Directive 92/75/CEE (Etiquetage consommation)
Directive 86/594/CEE (Etiquetage bruit)
Directive 71/316/CEE (Instruments de mesurage)
Directive 76/891/CEE (Compteurs d'énergie électrique)
Directive 90/384/CEE (Instruments de pesage non automatique)
Directive 91/157/CEE (Matières dangereuses)
Directive 94/9/CE (Atmosphère explosible)
Directives 76/117/CEE, 79/196/CEE et 82/130/CEE
(Atmosphère explosible)
Directive 89/391/CEE (Sécurité et Santé au Travail)
Directives 89/655/CEE, 89/656/CEE et 89/686/CEE
(Equipements de protection individuelle)
Directives 93/36/CEE, 93/37/CEE et 93/38/CEE
(Marchés Publics)
Directive 89/106/CEE (Produits de la construction)
Directive 76/767/CEE (Appareils à pression)
Directive 97/23/CE (Equipements sous pression)
Directive 1999/5/CE (Equipements hertziens et
équipements terminaux de télécommunication)
Directive 92/38/CEE (Satellites)
Directive 96/46/CE (TGV européen)
Directive Récipients à pression simples
Directive Appareils à gaz
Directive Nouvelles chaudières - Exigences de rendement
Directive Incinération déchets dangereux
Directive Emballages et déchets d'emballage
Directive
Ascenseurs
Editeur
Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg
Imprimeur
Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l. Leudelange