Arrêté grand-ducal du 14 février 1894, décrétant d'utilité publique la construction d'une nouvelle église à Dudelange.
Table des dispositions (28)
Texte législatif (28 Articles)
DU
Grand-Duché de Luxembourg.
Memorial
des
Samedi, 24 février 1894.
Samstag, 24. Februar 1894.
Arrêté grand-ducal du 14 février 1894, décrétant
d'utilité publique la construction d'une nouvelle
église à Dudelange.
Nous ADOLPHE, par la grâce de Dieu,
Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,
etc., etc., etc. ;
Vu une délibération du conseil communal de
Dudelange, du 11 octobre 1893, tendant à ob-
tenir l'autorisation d'acquérir par voie d'expro-
priation pour cause d'utilité publique, dans l'in-
térêt de la construction d'une nouvelle église à
Dudelange, un jardin dit «Franzengart», d'une
contenance de 8 ares 80 centiares, appartenant
à Marie Frantz, épouse Schremer, cabaretière,
et à Cahen-Nathan, marchand, tous deux demeu-
rant à Dudelange ;
Vu le plan des lieux et un tableau indiquant
les terrains à emprendre ;
Vu le procès-verbal de l'enquête de commodo
et incommodo à laquelle il a été procédé au su-
jet de l'expropriation projetée ;
Vu le procès-verbal de la commission spéciale
instituée par arrêté de Notre Ministre d'État,
président du Gouvernement, du 18 novembre
1893, avec la mission d'examiner les demandes
et observations des propriétaires des terrains à
emprendre ;
Vu les lois et règlements sur la matière, no-
tamment la loi du 17 décembre 1859, sur l'ex-
propriation pour cause d'utilité publique, et l'art.
34 de la loi communale du 24 février 1843 ;
Großh. Beschluß vom 14. Februar 1834, wo-
durch der Bau einer neuen Kirche in Düde-
lingen zum Gegenstand öffentlichen Nutzens
erflärt wird.
Wir Adolph, von Gottes Gnaden, Groß-
herzog von Luxemburg, Herzog von Nassau,
u, u., u.;
Nach Einsicht einer Berathung des Gemeinde-
rathes von Düdelingen vom 11. Oktober 1893,
wodurch die Ermächtigung nachgesucht wird, zum
Bau einer neuen Kirche zu Düdelingen einen
Garten, genannt „Franzengart", von 8 Ares
50 Centiares, der Ehefrau Schremer, geb.
Marie Frantz, Schenkwirthin, sowie dem Kauf-
mann
Cahen-Nathan,
beide
wohnhaft zu
Düdelingen, zugehörig, im Woge der Zwangs-
enteignung zu erwerben;
Nach Ansicht des Ortsplanes und des Ver-
zeichnisses der zu enteignenden Parzellen ;
Nach Einsicht des Protokolles der bezüglich
der projektirten Enteignung angestellten Unter-
suchungen de commodo et incommodo ;
Nach Einsicht des Protokolles der durch Be-
schluß Unseres Staatsministers, Präsidenten der
Regierung, vom 18. November 1893, zur Prü-
fung der Forderungen und Einsprüche der Eigen-
thümer der zu enteignenden Parzellen eingesetzten
Spezialkommission ;
Nach Einsicht der einschlägigen Gesetze und
Reglemente, speziell des Gesetzes vom 17. Dezember
1859 über die Enteignung zum Zwecke öffentlichen
Nutzens, und des Art. 34 des Gesetzes Über die
Gemeindeordnung vom 24. Februar 1843 ;
N° 10,
Notre Conseil d'Etat entendu ;
Sur le rapport de Notre Ministre d'Etat, pré-
sident du Gouvernement, et de Notre Directeur
général de l'intérieur, et après délibération du
Gouvernement en conseil ;
Avons arrêté et arrêtons
La délibération du conseil communal
de Dodelange prévisée, ensemble le plan des
lieux et le tableau d'emprises y annexés, sont
approuvés.
En conséquence, l'administration communale
de Dudelange est autorisée à procéder à l'expro-
priation pour cause d'utilité publique du jardin
en question, conformément aux règles prescrites
par la loi prérappelée du 17 décembre 1859.
L'État du Grand-Duché émettra des
obligations au porteur d'un import nominal de
Nach Anhörung Unseres Staatsrathes;
Auf den Bericht Unseres Staatsministers, Prä-
sidenten der Regierung, und Unseres General-
Directors des Innern, und nach Berathung der
Regierung im Conseil;
Haben beschlossen und beschließen
Die erwähnte Berathung des Gemein-
derathes von Düdelingen, sowie der Ortsplan
und das Parzellenverzeichniß, welche derselben
beiliegen, sind genehmigt.
Demgemäß ist die Gemeindeverwaltung von Dü-
delingen ermächtigt, zur Enteignung wegen öffent-
lichen Nutzens des beregten Gartens zu schreiten,
gemäß den im erwähnten Gesetze vom 17. De-
zember 1859 vorgesehenen Bestimmungen.
In Ausführung des Gesetzes vom 25.
Dezember 1893, die Umwandlung oder Rückzahlung
12 millions de francs, le franc luxembourgeois
à 80 pf., en exécution de lu loi du 25 décembre
1893, relative à la conversion et au rembourse-
ment de sa dette publique.
Les obligations, productives d'un intérêt de
3½ pCt. par an, seront de 2000 fr. = 1600 mk.,
de 1000 fr. = 800 mk., de 300 fr. = 400 mk.
et de 100 fr. = 80 mk. de capital nominal.
Leur nombre, par espèce de coupures, sera
déterminé par le plan d'amortissement qui sera
imprimé sur les titres.
Elles seront signées par le Directeur général
des finances et contresignées par un conseiller
de Gouvernement. L'une des signatures pourra
être apposée au moyen d'une griffe.
Elles seront mises à la disposition du receveur
général, qui rendra compte de leur emploi avant
le 1er octobre 1894.
Notre Ministre d'État, président du
Gouvernement, et Notre Directeur général de
l'intérieur sont chargés de l'exécution du pré-
sent arrêté.
Château de Walferdange, le 14 février 1894.
ADOLPHE.
Le Ministre l'État, Président
du Gouvernement,
EYSCHEN.
Le Directeur général
de l'intérieur,
H. KIRPACH.
Arrêté du 23 février 1894, concernant la conver-
sion des emprunts luxembourgeois.
LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DES FINANCES ;
Vu la loi du 25 décembre 1893, relative à la
conversion de la dette publique du Grand-
Duché;
Vu l'arrêté grand-ducal du 24 janvier 1894,
concernant le même objet ;
Arrête
I . — Émission d'obligations 3½ pCt.
Unser Staatsminister, Präsident der
Regierung, und Unser General-Director des
Innern sind mit der Vollziehung gegenwärtigen
Beschlusses betraut.
Schloß Walferdingen, den 14. Februar 1894.
Adolph.
Der Staatsminister, Präsident
der Regierung,
Eyschen.
Der General-Director
des Innern,
H. Kirpach.
Beschluß vom 23. Februar 1894, betreffend die
Umwandlung der luxemburgischen Staats-
anleihen.
Der General-Director der Finanzen;
Nach Einsicht des Gesetzes vom 25. Dezember
1893, die Umwandlung der luxemburgischen Staats-
anleihen betreffend;
Nach Einsicht des Großh. Beschlusses vom 24.
Januar 1894, denselben Gegenstand
betreffend;
Beschließt
I.
Ausgabe
von
3½
prozentigen
Obligationen.
Une annuité de fr. 193,145.786, com-
prenant l'intérêt et l'amortissement, sera affectée
au remboursement du nouvel emprunt.
La somme exactement nécessaire pour les
paiements à faire sera liquidée quinze jours
avant l'échéance du paiement des coupons et du
remboursement des obligations.
Le remboursement se fera au pair, en 110 se-
mestres, au moyen de tirages annuels au sort,
conformément au tableau d'amortissement.
Le Directeur général des finances désignera
chaque année deux commissaires qui procé-
deront, dans le courant du mois de septembre,
au tirage au sort des obligations qui, d'après le
tableau d'amortissement, devront être rembour-
sées le 1er novembre de la même année et res-
pectivement le 1er mai de l'année suivante.
Les numéros des obligations sorties au tirage
seront publiés au Mémorial du Grand-Duché.
Die Rückzahlung der neuen Anleihe
geschieht vermittelst einer Annuität von 493,145,786
Fr., begreifend Verzinsung und Tilgung.
Der genaue Betrag der für die Zahlungen
erforderlichen Summe wird vierzehn Tage vor der
Fälligkeit der Zinsabschnitte sowie der zur Rück-
zahlung kommenden Obligationen liquidirt.
Die Rückzahlung geschieht pari in 110 Ge-
mestern, durch jährliche Verloosungen, in Gemäß-
heit der Amortisationstabelle.
Der Generaldirector der Finanzen ernennt je-
des Jahr zwei Commissäre, welche im Laufe des
Monats September zur Verloosung der gemäß
der Amortisationstabelle am 1. November des-
selben resp. am 1. Mai des folgenden Jahres
heimzuzahlenden Obligationen zu schreiten haben.
Die Nummern der verloosten Obligationen
werden im Memorial veröffentlicht.
Les obligations seront accompagnées
d'une feuille de 56 coupons d'intérêts semestriels
avec talon. Ces coupons seront aux échéances
des 1er mai et 1er novembre de chaque année; le
premier écherra le 1er novembre 1894.
seiner öffentlichen Schuld betreffend, läßt der
luxemburgische Staat Obligationen bis zum Renn-
Betrage von 12 Millionen Fr. (den Franken
à 80 Pf.) zur Ausgabe gelangen.
Die Obligationen, welche einen jährlichen Zins
von 3½ pCt. abwerfen, haben einen Nennwerth
von 2000 Fr.= 1600 Mk, 1000 Fr.= 800 Mk.,
500 Fr. = 400 Mk. und 100 Fr. = 80 Mk.
Ihre Zahl wird, nach Art der Titel, durch die
den Stücken aufgedrückte Amortisationslabelle be-
stimmt.
Dieselben sind vom General-Director der Fi-
nanzen unterzeichnet und von einem Regierugs-
rathe contresignirt. Die eine dieser Unterschriften
kann vermittelst eines Namensstempels aufge-
drückt werden.
Sie werden dem General-Einnehmer zur Ver-
fügung gestellt, welcher vor dem 1. Oktober 1894
über ihre Verwendung Rechenschaft abzulegen hat.
Den Obligationen werden 56 halb-
jährliche Zinsabschnitte nebst Talon beigegeben.
Die Zinsabschnitte erfallen am 1. Mai und 1.
November jedes Jahres, und zwar der erste am
1. November 1894.
Après l'épuisement de la feuille de coupons,
il en sera délivré une nouvelle, munie de 34 cou-
pons, en échange du talon.
Le paiement des titres du nouvel emprunt
sortis au tirage et des coupons se fera à Luxem-
bourg à la Banque Internationale. — Le Gou-
vernement se réserve de désigner également
des caisses pour le paiement à l'étranger ; ces
paiements se feront en Allemagne en mark, et
en Belgique et en France, au cours du change
du jour.
Le service des intérêts cessera à partir
du jour où l'obligation est devenue rembour-
sable, et celle-ci sera rendue avec le talon et
tous les coupons d'intérêts non échus. Les cou-
pons à une échéance postérieure qui manque-
raient au titre lors de son remboursement, ainsi
que ceux indûment touchés après que le titre
aura été appelé au remboursement et que la
liste des numéros des obligations sorties au ti-
rage aura été publiée, conformément à l'art. 2 ci-
dessus, seront déduits du capital de l'obligation.
Die Zahlung der Zinsen hört mit dem
Tage der Fälligkeit der Obligation auf ; letztere ist
sammt dem Talon und den nicht verfallenen Cou-
pons einzuliefern. Vom Obligationskapital wer-
den abgezogen der Betrag der nach dem Fällig,
keitstermin der Obligation zu Verfall kommenden
und nicht miteingelieferten, sowie der nach dem
Fälligkeitstermine und der gemäß Art. 2 zu er-
folgenden Veröffentlichung der verloosten Num-
mern unrechtmäßiger Weise einkassirten Zins-
abschnitte.
Tous les six mois la Banque Interna-
tionale enverra au Directeur général des finances
les coupons payés et les obligations rembour-
sées, après qu'ils auront reçu la marque d'an-
nulation.
Le Directeur général des finances fera anéantir
ces pièces dès qu'il le jugera convenir.
Cinq années après l'échéance des coupons et
dix années après la date à laquelle le rembour-
sement des obligations est devenu exigible, la
Banque Internationale versera dans la caisse de
l'Etat le montant des coupons et des obligations
dont les porteurs ne se seront pas présentés,
ainsi que le montant des coupons dont s'agit à
l'art. 4 ci-dessus.
Alle sechs Monate Übermacht die In-
ternationale Bank dem General-Director der
Finanzen die ausgezahlten Coupons und die
rückgezahlten Obligationen, nach Aufdrückung der
Annulirungsmarke.
Der General-Director der Finanzen läßt die
selben vernichten, falls er es für angezeigt er-
achtet.
Fünf Jahre nach der Fälligkeit der Coupons
und zehn Jahre nach Verlauf des Termins, an
welchem die Obligationen heimzuzahlen sind, hat
die Internationale Bank den Betrag der von
den Inhabern noch nicht präsentirten Coupons
und Obligationen, sowie den Betrag der im Art.
4 bezeichneten Coupons in die Staatskasse ein-
zuzahlen.
Les obligations au porteur 3½ pCt.
pourront être constituées en certificats nomina-
tifs, par application des dispositions des arrêtés
royaux grand-ducaux des 5 juillet 1864, 27 août
1867 et 8 août 1883, sur l'émission de certifi-
cats nominatifs.
Nach Erschöpfung des Couponsbogens wird
gegen Einreichung des Talons ein neuer Bogen
mit 54 Zinsabschnitten ausgestellt.
Die Zahlung der ausgeloosten Stücke des neuen
Anlehens sowie der Coupons erfolgt zu Luxemburg
bei der Internationalen Bank. — Die Regierung
behält sich vor, auch im Auslande Auszahlungs-
kassen zu bezeichnen. Die Auszahlungen geschehen
in Deutschland in Mark und in Belgien und
Frankreich zum Tagescurse.
Die auf den Inhaber lautenden 3½
prozentigen Obligationen können gegen Nomina-
tiv-Bescheinigungen hinterlegt werden, in An-
wendung der Großh. Beschlüsse vom 5. Juli 1864,
27. August 1867 und 8. August 1883, über die
Ausgabe von Nominativ-Bescheinigungen.
Au 30 avril 1894, les titres des em-
prunts royaux grand-ducaux de 1850 et de 1868
cesseront de produire un intérêt,
A partir de la même date commencera l'é-
change des obligations 4 pCt. contre des obli-
gations 3 ½ pCt. au pair, coupon du 1er no-
vembre 1894 attaché.
Un avis à insérer au Mémorial indiquera les
caisses et banques où l'échange aura lieu.
Cet échange sera constaté par des bordereaux
en double qui donneront le détail des titres
et qui porteront la quittance pour le règlement
des intérêts, de la différence de capital, ainsi
que du timbre allemand, si tes anciens titres
en sont munis.
Am 30. April 1894 horen die Stücke
der Königlich Großherzoglichen Anlehen von 1859
und 1863 auf, Zinsen zu tragen.
Von demselben Tage ab beginnt der Umlausch
der 4pruzentigen Obligationen gegen 3½prozentige
zum Nennwerthe, mit Coupon auf den 1. No-
vember 1894.
Eine im Memorial zu veröffentlichende Bekannt-
machung wird die Kassen und Bankhäuser be-
zeichnen, an welchen der Umtausch erfolgen wird.
Dieser Umtausch wird festgestellt durch Her-
zeichnisse in doppelter Ausfertigung mit genauer
Angabe der einzelnen Stücke sowie mit der Em-
pfangsbescheinigung der Zinsen, des Kapital Un-
terschiedes und der deutschen Stempelgebühren,
falls die alten Stücke damit versehen find.
Les détenteurs des titres de 1839 re-
cevront de nouveaux titres 3 ½ pCt. et les inté-
rêts à 4 pCt. pour quatre mois en espèces (jan-
vier à avril 1894 incl.) soit 1 1/3 fr. par fr. 100
de capital.
En échange des obligations de 1863, il sera
délivré aux porteurs des titres du nouvel em-
prunt. La soulte éventuelle sera payée en es-
pèces, à moins que le porteur ne préfère ajouter
le montant nécessaire, calculé au pair, pour at-
teindre une coupure de 100 fr. Dans ce cas, il
lui sera délivré éventuellement un bon destiné à
être échangé sans frais.
Die Inhaber der Stücke von 1859
erhalten neue 3½prozentige Obligationen sowie
4prozentige Zinsen für vier Monate in Geld
(Januar bis April 1894 einschl.), also 11/3 Fr.
von 100 Fr. Kapital.
Gegen die Obligationen von 1863 werden den
Inhabern Stücks der neuen Anleihe ausgehändigt.
Der eventuelle Ueberschuß wird in Geld ausbe-
zahlt, es müßte denn der Inhaber vorziehen, den
zur Erwerbung eines Stückes von 100 Fr. nö-
thigen, nach dem Nennwerthe zu berechnenden
Refthetrag nachzuzahlen. In diesem Falle wird
ihm eventuell ein Bon ausgestellt, welcher kosten-
frei umgetauscht wird.
Les coupons antérieurs aux échéances
des 1er juillet et 1er novembre 1894, qui pour-
raient encore se trouver attachés aux titres, se-
ront restitués aux intéressés lesquels auront à
en demander le paiement aux établissements
chargés du service des anciens emprunts.
Les coupons non échus, qui ne pourraient être
produits, seront déduits du capital et bonifiés
au Trésor ; ils seront portés en recette sur un
fonds spécial et ordonnancés au profit des inté-
Die vor den Fälligkeiten vom 1. Juli
und 1. November verfallenen Coupons, welche
den Stücken noch beiliegen könnten, werden den.
Interessenten zurückerstattet; die Zahlung der-
selben erfolgt bei den mit dem Dienste der alten
Anleihen beauftragten Bankhäusern.
Die nicht verfallenen Coupons, welche nicht
eingeliefert werden können, werden von der
Hauptsumme in Abzug gebracht und dem Staats-
schatze vergütet; sie werden als Einnahme auf
II. — De la conversion des obligations 4 pCt.
II. — Ueber die Umwandlung der 4pro-
zentigen Obligationen.
ressés sur la production ultérieure des coupons
afférents.
art. 10. Le receveur général fera l'avance de
la somme nécessaire pour le payement des in-
térêts dus pour quatre mois sur obligations de
l'emprunt de 1839 ; il obtiendra la restitution
de ses avances sur bordereaux accompagnés
des coupons afférents.
Le montant de l'intérêt partiel des obligations
de l'emprunt de 1859 sera imputé sur le crédit
figurant au budget de l'Etat de 1894 sous l'art. 107.
Die für die Zahlung der Zinsen für
vier Monate auf die Obligationen der Anleihe
von 1859 nöthige Summe wird vom General-
Einnehmer vorgeschossen. Die Rückzahlung der-
selben erfolgt gegen Einreichung der betreffenden
Coupons und der sie begleitenden Verzeichnisse.
Der Betrag des Partial-Zinses der Obliga-
tionen von 1859 wird dem Kredit unter Art. 107
des Staatsbüdgets von 1894 verrechnet.
Les certificats
nominatifs des em-
prunts de 1859 et 1863, destinés à la conversion,
sont à remettre, contre récépissé, au receveur
général, qui les fera parvenir au Directeur gé-
néral des finances, accompagnés d'une décla-
ration de dépôt, entre ses mains, des obligations
3½ pCt. à affecter aux certificats nominatifs
qui seront délivrés en échange des anciens.
Il sera tenu compte des intérêts et de la diffé-
rence de capital, comme il est dit dans les
articles ci-dessus.
III. — Dispositions diverses.
Die zur Umwandlung bestimmten
Nominativ-Bescheinigungen der Anlehen von 1859
und 1863 sind gegen Empfangsbescheinigung dem
General-Einnehmer
einzureichen. Dieser über-
mittelt dieselben an den General-Director mit
einer Erklärung, daß die 3½proz. Obligationen,
auf welche die gegen die alten umzutauschenden
Nominativ-Beschemigungen zu lauten haben, in
seine Hände hinterlegt worden sind.
Die Zinsen und der Kapitalunterschied werden
verrechnet, wie dies in den vorhergehenden Ar-
tikeln ausgeführt ist.
III. — Verschiedene Bestimmungen.
Les obligations converties des em-
prunts de 1839 et de 1863, ainsi que les feuilles
de coupons afférentes, seront vérifiées et clas-
sées à la Recette générale ; elles seront anéan-
ties à Luxembourg par deux commissaires à
désigner ultérieurement et en présence d'un
délégué des prêteurs, à une époque à détermi-
ner par le Directeur général des finances, d'ac-
cord avec les anciens contractants. Il sera
dressé procès-verbal de cette opération.
Les anciens certificats nominatifs remboursés
ou convertis seront bâtonnés et rattachés à leur
souche au fur et à mesure de leur rentrée au
département des finances.
ein Spezialfonds geschrieben; gegen spätere Vor-
bringung der Coupons wird der Betrag derselben
auf den Namen der Interessenten angewiesen.
Die umgewandelten Obligationen der
Anlehen von 1859 und 1863 sowie die betreffen-
den Couponsbogen werden in der General-Kasse
geprüft und geordnet. Ihre Vernichtung erfolgt
zu Luxemburg durch zwei späterhin zu bezeich-
nende Commissare, im Beisein eines Delegirten
der Darleiher, an einem durch den General-Di-
rektor der Finanzen im Einverständniß mit den
früheren Contrahenten näher zu bezeichnenden Zeit-
punkte. Ueber diese Operation wird ein Protokoll
errichtet.
Die rückgezahlten oder umgewandelten alten
Nominativ-Bescheinigungen werden, sowie sie im
Finanz-Departement einlaufen, durchstrichen, und
wieder an ihren Stamm geheftet.
Luxembourg, le 23 février 1894.
Le Directeur général des finances,
M . MONGENAST.
Luxemburg, den 23. Februar 1894.
Der General-Director der Finanzen,
M. Mongenast.
Avis. — Administration communale.
Par arrêté grand-ducal du 24 février courant,
démission honorable a été accordée, sur leur
demande, à MM. Alexis Brasseur, bourgmestre,
et Joseph Heintz, échevin de la ville de Luxem-
bourg.
Par le môme arrêté M. Emile Mousel, bras-
seur à Clausen, est nommé bourgmestre, et
MM. Jean-Pierre Herriges, médecin, et Victor
Clement, négociant à Luxembourg, sont nommés
échevins de la ville de Luxembourg.
Avis. — Administration des contributions.
Par arrêté grand-ducal du 14 février ct., ont
été nommés
1° receveur des contributions directes et des
accises à Strassen, M. Camille Fautsch, rece-
veur à Mondorf-les-Bains;
2° receveur des contributions directes et des
accises à Mondorf-les-Bains, M. Édouard Hansen,
commis à la direction des contributions ;
3° receveur des contributions directes et des
accises à Redange, M. Jean-Pierre Trausch, re-
ceveur à Remich;
4° receveur des contributions directes et des
accises à Remich, M. Théodore Bischoff, com-
mis-chef des accises à Mersch.
Par le même arrêté le bureau des contribu-
tions directes et des accises à Strassen a été
rangé dans la 6e classe et celui de Larochette
dans la 8e classe.
Luxembourg, le 15 février 1894.
Le Directeur général des finances,
M . MONGENAST.
Bekanntmachung.
- Gemeindeverwaltung.
Durch Großh. Beschluß vom 24. Februar c.
ist den HH. Alexis Brasseur, Bürgermeister,
und Joseph Heintz, Schöffe der Stadt Luxem-
burg, auf ihr Ansuchen, ehrenvolle Entlassung
bewilligt worden.
Durch den nämlichen Beschluß ist Hr. Emil
Mousel, Brauereibefitzer in Clausen, zum Bür-
germeister, und sind die HH. Joh. Pet. Herriges,
Arzt, und Victor Clement, Kaufmann in
Luxemburg, zu Schöffen der Stadt Luxemburg
ernannt worden.
Bekanntmachung. —
Steuerverwaltung.
Durch Großh. Beschluß vom 14. Februar ct.
sind ernannt worden
1° zum Einnehmer der direkten Steuern und
Accisen zu Straßen, Hr. Cam. Fautsch, Ein-
nehmer zu Bad-Mondorf;
2° zum Einnehmer der direkten Steuern und
Accisen zu Bad-Mondorf, Hr. Ed. Hansen,
Commis bei der Steuer-Direction;
3° zum Einnehmer der direkten Steuern und
Accisen zu Redingen, Hr. Joh. Peter Trausch,
Einnehmer zu Remich;
4° zum Einnehmer der direkten Steuern und
Accisen zu Remich, Hr. Theodor Bischoff,
Commis-Dienstchef der Accisen zu Mersch.
Durch denselben Beschluß ist das Steuer- und
Accisenamt von Straßen in die 6. Klasse und das-
jenige von Fels in die 8. Klasse gebracht worden.
Luxemburg, der 15. Februar 1894.
Der General-Director der Finanzen,
M.
Mongenast.
Luxemburg, den 24. Februar 1894.
Der General-Director des Innern,
H. Kirpach.
Luxembourg, le 24 février 1894.
Le Directeur général de l'intérieur,
H. Kirpach.
Bekanntmachung. — Medizinalwesen.
Ein Credit von 2000 Fr. im diesjährigen
Büdget ist zum Ankauf von antiseptischen Heil-
mitteln für die Hebammen bestimmt. Diese
Avis. — Service médical.
Le budget de l'année courante prévoyant un
crédit de 2000 fr. destiné à acheter des médi-
caments antiseptiques à l'usage des sages-
femmes du pays, ces dernières pourront rece-
voir gratuitement l'acide phénique chez les
pharmaciens de leur canton, en leur remettant
un billet portant les mots: «Bon pour 1000
grammes d'acide phénique liquide. » Le billet
devra être daté et signé par la sage-femme.
Au commencement de l'année prochaine, les
pharmaciens remettront aux médecins de can-
ton, avec les bons des sages-femmes, la note dé-
taillée des quantités d'acide phénique délivrées
à chaque accoucheuse dans le courant de cette
année, en même temps que ces dernières adres-
seront aux dits médecins le livre-journal dans
lequel elles auront inscrit tous les accouche-
ments pratiqués par elles durant cette même
année.
Les notes afférentes des pharmaciens seront
liquidées après qu'elles auront été dûment véri-
fiées par le médecin de canton et remises par
ce dernier au Collège médical.
Luxembourg, le 14 février 1894.
Le Directeur général de l'intérieur,
H . KlRPACH.
Avis. — Huissiers.
Pur arrêté grand-ducal en date de ce jour,
M. Jean Schreiber, huissier près le tribunal d'ar-
rondissement de Luxembourg, à la résidence
de Grevenmacher, a été nommé en la même
qualité, à la résidence de Luxembourg, en rem-
placement de M. Guillaume Crendal, décédé.
Par le même arrêté M. Jean-Joseph Pauly,
huissier près le tribunal d'arrondissement de
Diekirch, à la résidence de Redange s/A., a été
nommé huissier près le tribunal d'arrondisse-
ment de Luxembourg, à la résidence de Luxem-
bourg, en remplacement de M. Chrétien Herchen,
décédé.
Luxembourg, le 24 février 1894.
Le Ministre d'Etat, Président
du Gouvernement,
EYSCHEN.
können daher das acidum carbolicum bei den
Apothekern ihres Kantons gratis erhalten, gegen
Einhändigung eines Zettels mit den Worten
„Gut für 1000 Gramm acidum carbolicum lique-
factum."
Der Zettel muß von der Hebamme
datirt und unterzeichnet sein.
Bei Beginn des kommenden Jahres übersenden
die Apotheker den Kantonalärzten zugleich mit
den Bestellzetteln der Hebammen die Detailrech-
nung der im Laufe des verflossenen Jahres einer
jeden derselben gelieferten Quantität acidum car-
bolicum; die Hebammen lassen ihrerseits den be-
sagten Ärzten das Tagebuch zukommen, in wel-
chem sie alle während des Jahres vorgenommenen
Entbindungen vermerkt haben.
Die bezüglichen Rechnungen der Apotheker
werden erst beglichen, nachdem sie vom Kan-
tonalarzt geprüft und dem Medizinalkollegium
Übermacht worden sind.
Luxemburg, den 14. Februar 1894.
Der General-Director des Innern,
H. Kirpach.
Bekanntmachung — Gerichtsvollzieher.
Durch Großh. Beschluß vom heutigen Datum
ist Hr. Johann Schreiber, Gerichtsvollzieher
beim Bezirksgerichte zu Luxemburg, mit dem
Wohnsitze zu Grevenmacher, in derselben Eigen-
schaft mit dem Wohnsitze zu Luxemburg, in Er-
setzung des verstorbenen Hrn. Wilhelm Crendal,
ernannt worden.
Durch denselben Beschluß ist Hr. Joh. Joseph
Pauly,
Gerichtsvollzieher beim Bezirksgerichte
zu Diekirch, mit dem Wohnsitze zu Redingen a.
d. A., zum Gerichtsvollzieher beim Bezirksgerichte
zu Luxemburg, mit dem Wohnsitze zu Luxemburg,
in Ersetzung des verstorbenen Hrn.
Herchen,
ernannt worden.
Luxemburg, den 24. Februar 1894.
Der Staatsminister, Präsident
der Regierung,
Eyschen.
Avis, — Justice.
Par arrêté grand-ducal en date de ce jour,
M. Jean Feltgen, docteur en médecine, en chi-
rurgie et eu accouchement, a été nommé aux
fonctions de premier juge-suppléant près la jus-
tice de paix du canton de Mersch, en remplace-
ment de M. Joseph Servais, décédé.
Luxembourg, le 24 février 1894.
Le Ministre d'État, Président
du Gouvernement,
EYSCHEN.
Bekauntmachung. - Justiz
Durch Großh. Beschluß vom heutigen Datum
ist Hr. Johann Feltgen, Doctor der Medizin,
Chirurgie und Geburtshilfe, zum ersten Ergänz-
ungsrichter beim Friedensgericht des Kantons
Mersch, in Ersetzung des verstorbenen Hm. Jos.
Servais, ernannt worden.
Luxemburg, den 24. Februar 1894.
Der Staatsminister, Präsident
der Regierung,
EYSCHEN.
Avis. — Emprunt grand-ducal de 1882.
Le tirage au sort des obligations de l'emprunt
grand-ducal de 1882, remboursables les 1er avril
et 1er octobre 1894, a donné le résultat suivant
Bekanntmachung. — Staatsanleihe von 1882.
Die Verlosung der am 1. April resp. 1. Ok-
tober 1894 heimzuzahlenden Obligationen des
Großh. Anlehens von 1882 bat folgendes Er-
gebnis geliefert
I. Échéance du 1er avril 1894.
Lit. G. — Nos 425, 480.
Lit. H. — Nos 16, 384, 983, 1458, 1579, 1856.
Lit. J. — Nos 3, 434, 880, 995, 1007, 1157, 1205, 1639, 1862, 3212, 3743.
II Échéance du 1er octobre 1894. —
II.
Fälligkeit
vom
1.
Oktober
Lit. G. — Nos 522, 628.
Lit. H. — Nos 281, 359, 771, 865, 1632, 1914, 1947.
Lit. J. — Nos 103, 132, 944, 1064, 1762, 2469, 3224, 3510.
Le remboursement aura lieu au pair entre
les mains du porteur et sans frais, à Luxem-
bourg, par la Banque Internationale, et à Berlin,
par la maison de banque S. Bleichrœder.
Les intérêts cesseront de courir le jour où
le remboursement sera échu.
Les obligations suivantes, sorties aux tirages
antérieurs, n'ont pas encore été présentées au
remboursement
Lit. G. — N° 469. - Lit. I
Die Heimzahlung geschieht pari zu händen des
Inhabers und ohne Kosten zu Luxemburg, durch
die Internationale Bank, und zu Berlin, durch
das Bankhaus S. Bleichröder.
Die Zinsen hören auf vom Tage der Fälligkeit
ab.
Folgende, bei früheren Verloosungen gezogene
Obligationen sind noch nicht zur Heimzahlung
präsentirt worden
Avis. —Agence d'émigration.
Par arrêté de ce jour M. Jean Conter, employé
en retraite à Luxembourg, a été autorisé à
Bekanntmachung. — Auswanderungsagentur.
Durch Beschluß vom heutigen Tage ist dem
Hrn.
Johann Conter, pensionirtem Beamten zu
I.
Fälligkeit
vom
1.
April
1894.
Luxembourg, le 19 février 1894.
Le Directeur général des finances,
M . MONGENAST.
— Lit. I . — Nos 183, 285, 1294, 3980.
Luxemburg, den 19. Februar 1894.
Der General-Director der Finanzen,
M. Mongenast.
entreprendre des opérations d'engagement et de
transport d'émigrants.
Luxembourg, le 15 février 1894.
Le Ministre d'État, Président
du Gouvernement,
EYSCHEN.
Avis. — Postes.
Il est porté à la connaissance du public que
depuis le 5 février courant le service de dili-
gence entre Aspelt et Bettembourg est supprimé.
Luxembourg, le 20 février 1894.
Le Directeur général des finances,
M . MONGENAST.
11 est porté à la connaissance du public qu'à
partir du 1er mars prochain les heures de départ
et d'arrivée de la diligence Roodt-Mederanven-
Luxembourg sont fixées comme suit
Départ de Roodt
6 25 m.
Arrivée à Niederanveu
6 50 m.
»
à Senningen
7 10 m.
»
à Neudorf
8 25 m.
»
à Clausen
8 35 m.
»
à Luxembourg
8 55 m.
Départ de Luxembourg
3 00 s.
Arrivée à Clausen
3 15 s.
»
à Neudorf
3 30 s.
»
à Senningen
05 s.
»
à Niederanven
4 12 s.
»
à Roodt
4 40 s.
Le public est rendu attentif à ce que pour la
saison d'hiver l'embranchement Hostert-Ober-
anven est supprimé.
Luxembourg, le 17 février 1894.
Le Directeur général des finances,
M . MONGENAST.
Luxemburg, die Ermächtigung zur Anwerbung und
Beförderung von Auswanderern ertheilt worden.
Luxemburg, den 13. Februar 1894.
Der Staatsminister, Präsident
der Regierung,
Eyschen.
Bekanntmachung. — Postwesen.
Es wird hiermit zur öffentlichen Kenntniß ge-
bracht, daß feit dem 5. Februar ct. der Postfuhr-
dienst Aspelt-Bettemburg eingestellt ist.
Luxemburg, den 20. Februar 1894.
Der General-Director der Finanzen,
M. Mongenast.
Avis. — Postes.
Bekanntmachung. — PostWesen.
Es wird hiermit zur öffentlichen Kenntniß ge-
bracht, daß vom 1. März k. ab die Abfahrts-
und Ankunftsstunden des Postfuhrdienstes Roodt-
Niederanven-Luxemburg geregelt sind wie folgt
Abfahrt von Roodt
6 25 Vm.
Ankunft in Niederanven
6 50 Vm.
„
in Senningen
7 10 Vm.
„
in
Rendorf
8 25 Vm.
„
in Clausen
8 35 Vm.
„
in Luxemburg
8 55 Vm.
Abfahrt von Luxemburg
3 00 Nm.
Ankunft in
Clausen
3 15 Nm.
in Neudorf
3 30 Nm.
„
Senningen
4 05 Nm.
„
Niederanven
4 12 Nm.
„
in Roodt
4 40 Nm.
Zugleich wird das Publikum darauf aufmerksam
gemacht, daß während der Winterzeit die Fahrt
über Hostert und Oberanven eingestellt ist.
Luxemburg, den 17. Februar 1894.
Der General-Director der Finanzen,
M. Mongenast.
Bezeichnung
der Lebensmittel
u. dgl.
Weizen ...
Mischelfrucht ...
Roggen ...
Gerste ...
Spelz ...
Heidekorn ...
Hafer ...
Erbsen ...
Bohnen ...
Linsen ...
Kartoffeln ...
Weizen-Mehl ...
Mischel-Mehl ...
Roggen-Mehl ...
Geschälte Gerste ...
Butter ...
Eier ...
Heu ...
Stroh ...
Buchenholz ...
Eichenholz ...
Weichholz ...
Ochsenfleisch ...
Kuh- od. Rindfleisch
Kalbfleisch ...
Hammelfleisch ...
Schweinefleisch .
id. geräuchert.
Maße
oder
Gewicht.
Hektoliter
Kilogr.
Dutzend.
100 Kilo
Stere.
Kilogr.
Mittelpreise der verkauften Lebensmittel auf den Märkten von
Luxem-
burg.
Die-
kirch.
16 25
15 00
13 50
10 00
9 80
2 50
0 40
0 33
2 50
1 30
1 30
1 20
1 00
1 30
1 30
Wiltz.
Ettel-
brück.
Echter-
nach.
16 00
15 25
0 35
2 20
1 26
1 08
1 15
1 43
1 43
Remich
Mersch.
2 50
0 90
1 40
1 40
1 30
1 40
1 40
Greven-
macher.
Esch-
a.d.A.
Marktpreise. — 2. Hälfte des Monats Dezember 1893.
Marktpreise. — 1. Hälfte des Monats Januar 1894.
Bezeichnung
der Lebensmittel
u. dgl.
Weizen...
Wischelfrucht...
Roggen...
Gerste...
Spelz...
Heidekorn...
Hafer...
Erbsen...
Bohnen...
Linsen...
Kartoffeln...
Weizen-Mehl...
Mischel-Mehl...
Roggen-Mehl...
Geschalte Gerste .
Butter...
Eier...
Heu...
Stroh...
Buchenholz...
Eichenholz...
Weichholz...
Ochsenfleisch...
Kuh-od. Rindfleisch
Kalbfleisch...
Hammelfleisch...
Schweinefleisch.
id. geräuchert.
Maße
oder
Gewicht.
Hectoliter
Kilogr.
Dutzend.
100 Kilo.
Stere.
Kilogr.
Mittelpreise
der
verkauften
Lebensmittel
auf
den
Märkten
von
Luxem-
burg.
Die-
kirch.
Wiltz.
Ettel-
brück.
Echter-
nach.
Remich
Mersch.
Greven-
macher.
Esch-
a.d.A.
Luxbg, Imp. Lib. d. I. C. V. Bück : L. Bück. Suco.