LU
Publication du Relevé SEE (décembre 2000) des normes européennes du domaine électrotechnique applicables au Grand-Duché de Luxembourg.
Texte législatif (1 Articles)
6 février 2001
Publication du Relevé SEE (décembre 2000) des normes européennes du domaine électrotechnique
applicables au Grand-Duché de Luxembourg.
En application des articles 12, 13 et 14 du règlement grand-ducal du 17 juillet 2000 prévoyant une procédure
d’information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la
société de l’information, sont considérées comme normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg les
normes européennes figurant sur le Relevé SEE (décembre 2000) ci-annexé qui comprend les normes européennes
élaborées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation Electrotechnique (CENELEC).
Ce relevé complète et modifie les 18 volumes précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 41/1993, 68/1993,
22/1994, 47/1994, 104/1994, 64/1995, 36/1996, 61/1997, 91/1997, 5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998, 18/1999,
73/1999, 7/2000, 45/2000 et 122/2000.
La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de
Normalisation auprès du Service de l’Energie de l’Etat et leur mise à disposition se faire sur demande.
Luxembourg, le 20 décembre 2000.
Le Directeur du Service de l’Energie de l’Etat,
Jean-Paul Hoffmann
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
RELEVE SEE DES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE ELECTROTECHNIQUE APPLICABLES
AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU
17 JUILLET 2000 PREVOYANT UNE PROCEDURE D'INFORMATION DANS LE DOMAINE DES
NORMES ET REGLEMENTATIONS TECHNIQUES.
(DECEMBRE 2000)
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L‘ENERGIE
DE L'ETAT
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L’ETAT
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L’ETAT
Abréviations
EN
HD
ENV
ES
CR
R
A n
S n
: Norme européenne
: Document d'harmonisation
: Prénorme européenne
Spécification européenne
: Rapport CEN
: Rapport technique CENELEC
: n ième Amendement d'une EN ou d'un HD
: n ième Edition d'un HD
LVD
: Directive 73/23/CEE (Basse tension)
EMC
: Directive 89/336/CEE (Compatibilité
électromagnétique)
MD
: Directive 98/37/CE [anc. 89/392/CEE) (Machines)
TOYS
: Directive 88/378/CEE (Sécurité jouets)
MED
: Directive 93/42/CEE (Dispositifs médicaux)
AIMD
: Directive 90/385/CEE (Dispositifs médicaux implantables actifs)
URE2
: Directive 92/75/CEE (Etiquetage consommation)
BAD
: Directive 86/594/CEE (Etiquetage bruit)
MET1
: Directive 71/316/CEE (Instruments de mesurage)
MET2
: Directive 76/891/CEE (Compteurs d'énergie électrique)
NAWI
: Directive 90/384/CEE (Instruments de pesage non automatique)
BAT
: Directive 91/157/CEE (Matières dangereuses)
ATEX
: Directive 94/9/CE (Atmosphère explosible)
EX l-3
: Directives 76/117/CEE, 79/196/CEE et 82/130/CEE
(Atmosphère explosible)
HSW
PPE l-3
PPD l-3
: Directive 89/391/CEE (Sécurité et Santé au Travail)
: Directives 89/655/CEE, 89/656/CEE et 89/686/CEE
(Equipements de protection individuelle)
: Directives 93/36/CEE, 93/37/CEE et 93/38/CEE
(Marchés Publics)
CPD
PRV
PED
R&TTE
: Directive 89/106/CEE (Produits de la construction)
: Directive 76/767/CEE (Appareils à pression)
: Directive 97/23/CE (Equipements sous pression)
: Directive 1999/5/CE (Equipements hertziens et
SATV
HST
équipements terminaux de télécommunication)
: Directive 92/38/CEE (Satellites)
: Directive 96/48/CE (TGV européen)
87/404/CEE
: Directive Récipients à pression simples
90/396/CEE
: Directive Appareils à gaz
92/42/CEE
: Directive Nouvelles chaudières - Exigences de rendement
94/67/CE
: Directive Incinération déchets dangereux
94/62/CE
: Directive Emballages et déchets d'emballage
95/16/CE
: Directive Ascenseurs
Publication du Relevé SEE (décembre 2000) des normes européennes du domaine non-électrique
applicables au Grand-Duché de Luxembourg.
En application des articles 12, 13 et 14 du règlement grand-ducal du 17 juillet 2000 prévoyant une procédure
d’information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la
société de l’information, sont considérées comme normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg les
normes européennes figurant sur le Relevé SEE (décembre 2000) ci-annexé qui comprend les normes européennes
élaborées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation (CEN).
Ce relevé complète et modifie les 16 volumes précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 46/1994, 102/1994,
18/1995, 69/1995, 52/1996, 61/1997, 91/1997, 5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 7/2000, 45/2000
et 122/2000.
La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de
Normalisation auprès du Service de l’Energie de l’Etat et leur mise à disposition se fait sur demande.
Luxembourg, le 20 décembre 2000.
Le Directeur du Service de l’Energie de l’Etat,
Jean-Paul Hoffmann
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
RELEVE SEE DES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE NON-ELECTRIQUE APPLICABLES
AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU
17 JUILLET 2000 PREVOYANT UNE PROCEDURE D'INFORMATION DANS LE DOMAINE DES
NORMES ET REGLEMENTATIONS TECHNIQUES.
(DECEMBRE 2000)
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L’ENERGIE
DB L’ETAT
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DB L'ENERGIE
DE L’ETAT
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L’ENERGIE
DE L’ETAT
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVIE DE L’ENERGIE
DE L’ETAT
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L’ENERGIE
DE L ‘ETAT
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L’ENERGIE
DE L’ETAT
Abréviations
EN
HD
ENV
ES
CR
R
A n
S n
Norme européenne
Document d'harmonisation
Prénorme européenne
Spécification européenne
Rapport CEN
Rapport technique CENELEC
n ième Amendement d'une EN ou d'un HD
n ième Edition d'un HD
LVD
EMC
MD
TOYS
AIMD
URE2
BAD
MET1
MET2
NAWI
BAT
ATEX
EX l-3
HSW
PPE 1-3
PPD l-3
*.
Directive 73/23/CEE (Basse tension)
Directive 89/336/CEE (Compatibilité électromagnétique)
Directive 98/37/CE [anc. 89/392/CEE] (Machines)
Directive 88/378/CEE (Sécurité jouets)
Directive 93/42/CEE (Dispositifs médicaux)
Directive 90/385/CEE (Dispositifs maédicaux implantables actifs)
Directive 92/75/CEE (Etiquetage consommation)
Directive 86/594/CEE (Etiquetage bruit)
Directive 71/316/CEE (Instruments de mesurage)
Directive 76/891/CEE (Compteurs d'énergie électrique)
Directive 90/384/CEE (Instruments de pesage non automatique)
Directive 91/157/CEE (Matières dangereuses)
Directive 94/9/CE (Atmosphère explosible)
Directives 76/117/CEE, 79/196/CEE et 82/130/CEE
(Atmosphère explosible)
Directive 89/391/CEE (Sécurité et Santé au Travail)
Directives 89/655/CEE, 89/656/CEE et 89/686/CEE
(Equipements de protection individuelle)
Directives 93/36/CEE, 93/37/CEE et 93/38/CEE
(Marchés Publics)
CPD
: Directive 89/106/CEE (Produits de la construction)
PRV
: Directive 76/767/CEE (Appareils à pression)
PED
: Directive 97/23/CE (Equipements sous pression)
R&TTE
: Directive 1999/5/CE (Equipements hertziens et
SATV
HST
équipements terminaux de telécommunication)
: Directive 92/38/CEE (Satellites)
: Directive 96/48/CE (TGV européen)
87/404/CEE
90/396/CEE
: Directive Récipients à pression simples
: Directive Appareils à gaz
92/42/CEE
: Directive Nouvelles chaudières - Exigences de rendement
94/67/CE
: Directive Incinération déchets dangereux
94/62/CE
: Directive Emballages et déchets d'emballage
95/16/CE
: Directive Ascenseurs
Editeur
Imprimeur
Service Centrai de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg
Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l. Luxembourg