Legislator Jurisprudence & Législation
memorial_db41f80d481d LU

Arrêté du 14 juin 1884, portant répartition des subsides en faveur de l'instruction primaire pour l'année scolaire 1884

12 Articles / Dispositions · Luxembourg
Ouvrir la source officielle Version Markdown lisible par machine (.md)

Table des dispositions (12)

Texte législatif (12 Articles)

Arrêté du 14 juin 1884, portant répartition des subsides en faveur de l'instruction primaire pour l'année scolaire 1884 — 1885.

DU

GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG.

Memorial

des

Großherzogthums Luxemburg.

Mardi,

juin

1884.

Nr.

31.

Dinstag, 24. Juni 1884.

Arrêté du 14 juin 1884, portant répartition des

subsides en faveur de l'instruction primaire

pour l'année scolaire 1884 — 1885.

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'INTÉRIEUR ;

Vu l'art. 49 de la loi du 20 avril 1881, sur

l'organisation de l'enseignement primaire;

Vu l'arrêté du Conseil de Gouvernement, du

8 juillet 1845, N° 7241 bis, déterminant les prin-

cipes uniformes d'après lesquels doivent être

répartis les subsides accordés par l'Étal aux

communes qui ne peuvent pourvoir intégrale-

ment aux besoins de l'instruction primaire,

arrêté approuvé par disposition souveraine du

16 du même mois, N° 1476 ;

Vu également l'art. 16 de la loi du 6 juillet

1876, sur les traitements du personnel ensei-

gnant des écoles primaires, déterminant les

proportions dans lesquelles l'État interviendra

dans la dépense de la majoration des traite-

ments communaux du personnel enseignant

ensuite de la loi précitée du 6 juillet ;

Vu l'art. 177 du budget des dépenses pour

l'exercice 1884, et l'arrêté royal grand-ducal

du 28 décembre 1883, concernant l'exécution

de ce budget ;

Vu les avis des autorités qui ont été enten-

dues pour la répartition des subsides à allouer

pour l'année scolaire 1884 à 1885 en faveur des

écoles primaires ;

Beschluß vom 14. Juni 1884, betreffend die Ver-

theilung der Subside zum Besten des Primär-

Unterrichtes für's Schuljahr 1884 - 1885.

Der

General-Director

des

Innern;

Nach Einsicht des Art. 49 des Gesetzes vom

20. April 1881, über die Organisation des Pri-

mär-Unterrichtes;

Nach Einsicht des durch Königl.-Großh. Verfü-

gung vom 16. Juli 1845 genehmigten Beschlusses

des Regierungs-Collegiums vom 8. desselben Mo-

nats über die gleichmäßigen Grundsätze, wonach

die vom Staate denjenigen Gemeinden, welche

den Bedürfnissen des Unterrichtes nicht vollständig

nachkommen können, bewilligten Subside vertheilt

werden sollen;

Nach Einsicht des Art. 16 des Gesetzes vom 6.

Juli 1876 über die Gehälter des Lehrerpersonals

der Primärschulen, wodurch das Verhältniß be-

stimmt wird, gemäß welchem der Staat sich an

den durch die Erhöhung der Gehälter des Lehrer-

personals bedingten Ausgaben in Folge des obener-

wähnten Gesetzes vom 6. Juli zu betheiligen hat;

Nach Einsicht des Art. 177 des Ausgaben-

Büdgets von 1884, sowie des Königl.-Großh.

Beschlusses vom 28. December 1883, die Aus-

führung besagten Büdgets betreffend

Nach Einsicht der Gutachten der Behörden,

welche über die Vertheilung der für's Schuljahr

1884—1885 zum Besten der Primärschulen zu

bewilligenden Subside vernommen worden sind;

Après délibération du Gouvernement en

conseil;

Arrête

arrêté approuvé par disposition souveraine du 16 du même mois, N° 1476 ;

Les subsides mentionnés aux co-

lonnes 5, 6 et 7 de l'état qui fait suite au pré-

sent arrêté, sont accordés en faveur de l'ins-

truction primaire aux localités dénommées à la

2 colonne du dit état.

arrêté sont imputables sur l'art. 177 du budget des dépenses pour 1884 et seront liquidés au profit du collège des bourgmestre et échevins des communes intéressées.

Die in den Spalten 5, 6 und 7 nach-

stehenden Etats angeführten Subside sind zum

Besten des Primär-Unterrichtes, den in der 2.

Spalte des Etats genannten Ortschaften bewilligt.

arrêté approuvé par disposition souveraine du 16 du même mois, N° 1476 ;

Si les sommes allouées aux budgets

communaux et par les délibérations d'organi-

sation des écoles pour les dépenses de l'ins-

truction primaire de l'année scolaire de 1883

1884 n'étaient pas employées à ces fins, les

sommes portées à la 5e et à la 7e colonnes de

l'état seraient réduites d'une somme égale à

celle dont il n'aurait pas été fait l'emploi

voulu.

Les subsides figurant à la 6e colonne ne seront

pas liquidés, s'ils ne sont employés à la des-

tination en vue de laquelle ils sont accordés.

arrêté sont imputables sur l'art. 177 du budget des dépenses pour 1884 et seront liquidés au profit du collège des bourgmestre et échevins des communes intéressées.

Falls die durch die Communal-Büd-

gets und die Berathungen über die Organisation

der Schulen zur Bestreitung der Kosten des Pri-

mär-Unterrichtes während 1883-1884 bewilligten

Summen nicht zu besagtem Zwecke verwendet

würden, sollen die Subside der 5. und 7. Spalte

um eine Summe, welche derjenigen gleichkommt,

die nicht zum vorgeschriebenen Zwecke verwendet

worden, vermindert werden.

Die in der 6. Spalte erwähnten Subside werden

nicht liquidirt, falls sie nicht zu dem Zwecke,

wozu sie bestimmt sind, verwendet werden.

Arrêté du 14 juin 1884, portant répartition des subsides en faveur des écoles primaires supé- rieures pour 1883 —1884.

Ces subsides seront liquidés immé-

diatement sur le crédit figurant à l'art. 180 du

Beschluß vom 14. Juni 1884, betreffend die

Wertheilung der Subside zum Besten der

Oberprimärschulen fürs Schuljahr 1883-84.

Der

GeneraI-Director

des

Innern;

Nach Einsicht des Art. 180 des Ausgaben-

Büdgets von 1884 und des Kgl-Großh. Beschlusses

vom 28. December 1883, die Vollziehung dieses

Büdgets betreffend;

Nach Berathung der Regierung im Conseil;

Beschließt

A r t . 1 . Zu Gunsten des höhern Primär-

Unterrichtes werden für's laufende Schuljahr

nachstehende Subsidien bewilligt

1°

2°

3°

4°

5°

der Gemeinde Fels

der Stadt Luxemburg . . .

der Stadt Remich

der

Stadt

Vianden....

der Stadt

Wiltz...

Fr. 1900

2000.

Arrêté du 14 juin 1884, portant répartition des subsides en faveur des écoles primaires supé- rieures pour 1883 —1884.

Diese Subside werden sofort auf

Art. 180 des Ausgaben-Büdgets von 1884 zu

Avis. — Administration de l'enregistrement

et des domaines.

Par arrêté royal grand-ducal du 10 de ce

mois, MM. J. Fr. Ph. Alzin de Rodange et

J. N. E. Molitor de Wiltz, ont été nommés

surnuméraires dans l'administration de l'enre-

gistrement et des domaines.

Luxembourg, le 16 juin 1884.

Le Directeur général des finances.

M. MONGENAST.

Avis. — Justice.

Par délibération prise en assemblée générale

le 16 juin courant, le tribunal d'arrondissement

de Luxembourg a décidé qu'à partir du 23 du

dit mois jusqu'à la fin de l'année judiciaire, il

sera tenu, en outre des deux audiences correc-

tionnelles ordinaires fixées au mardi et jeudi,

une troisième audience correctionnelle extra-

ordinaire le lundi de chaque semaine.

Luxembourg, le 21 juin 1884.

Le Directeur général de la justice,

Paul EYSCHEN.

Avis. — Postes et télégraphes.

Il résulte d'une communication du conseil

fédéral suisse du 9 de ce mois, que le gouver-

nement de la Turquie a déclaré adhérer dès

le 1er août prochain à l'arrangement conclu à

Paris le 1er juin 1878 pour l'échange des lettres

avec valeurs déclarées.

Luxembourg, le 18 juin 1884.

Le Directeur général des finances,

M . MONGENAST.

Bekanntmachung. — Post und Telegraphen.

Aus einer Mittheilung des schweizerischen Bun-

desrathes vom 9. d. Mts. geht hervor, daß die

türkische Regierung dem zu Paris am 1. Juni 1878

vereinbarten Uebereinkommen, betreffend den Aus-

tausch von Briefen mit Werthangabe, vom 1. August

ab beizutreten erklärt hat.

Luxemburg den 18. Juni 1884.

Der General-Director der Finanzen,

M. Mongenast.

budget des dépenses pour 1884, au profit du

collège des bourgmestre et échevins des com-

munes intéressées.

arrêté approuvé par disposition souveraine du 16 du même mois, N° 1476 ;

Les subsides dont s'agit au présent

arrêté sont imputables sur l'art. 177 du budget

des dépenses pour 1884 et seront liquidés au

profit du collège des bourgmestre et échevins

des communes intéressées.

arrêté sont imputables sur l'art. 177 du budget des dépenses pour 1884 et seront liquidés au profit du collège des bourgmestre et échevins des communes intéressées.

Die Subside, von welchen dieser Be-

schluß handelt, sollen auf Art. 177 des Ausgaben-

Büdgets von 1884 verrechnet werden und zur

Zahlung an die Bürgermeister und Schössen der

betreffenden Gemeinden angewiesen werden.

Avis. — Postes et télégraphes.

Le présent arrêté sera inséré au

Mémorial.

Luxembourg, le 14 juin 1884.

Le Directeur général de l'intérieur,

H. KIRPACH.

Gunsten des Collegiums der Bürgermeister und

Schöffen der betreffenden Gemeinden liquidirt.

Art.

3.

Gegenwärtiger Beschluß soll in's

"Memorial" eingerückt werden.

Luxemburg den 14. Juni 1884.

Der General-Director des Innern,

H. Kirpach.

Bekanntmachung. — Einregistrierungs- und

Domänen-Verwaltung.

Durch Königl.-Großh. Beschluß vom 10. d. Mts.

sind die HH. J. Fr. PH. Alzin von Rodingen

und J. N. E. Molitor von Wiltz zu Super-

numeraren der Einregistrierungs- und Domänen-

Verwaltung ernannt worden.

Luxemburg den 16. Juni 1884.

Der General-Director der Finanzen,

M. Mongenast.

Bekanntmachung. — Justiz.

Nach Beschlußnahme einer General-Versamm-

lung des Bezirksgerichtes zu Luxemburg, vom

16. l. Mts., wird vom 23. Juni ab außer

den beiden gewöhnlichen Sitzungen des Zucht-

polizeigerichtes am Dinstag und Donnerstag,

eine dritte, außergewöhnliche Sitzung desselben

Gerichtes wöchentlich Montags stattfinden.

Luxemburg den 21. Juni 1884.

Der General-Director der Justiz,

P a u l Eyschen.

Verzeichniß der im Großherzogthum Luxemburg im Jahre 1885 stattfindenden Jahrmärkte

und Messen.

Abkürzungen: K. Krammarkt. — V. Bichmarkt. — KV. Kram u. Bichmarkt. — Getr.KV. Getreide, Kram- u. Bichmarkt. — P. Pferde-

markt. — PV. Pierde und Biehmarkt. — VW. Bich- und Wollmarkt. — Wt.Wst. Wollentuch- und Wollenstoffmarkt. — Faßd. Faß-

danbenmarkt. — PHnf. Pferde und Hanfmarkt.

Ortschaft.

Bettborn.

Bissen.

Bous.

Clerf.

Diekirch.

Düdelingen.

Echternach

Esch a. d. Alzette.

Esch a. d. Sauer.

Ettelbrück.

Fels.

Gösdorf.

Grevenmacher.

Heiderscheid.

Heinerscheid

Helpert (Bövingen.)

Hosingen.

Kehlen.

Lintgen.

Luxemburg.

Diekirch.

Grevenmacher

Diekirch.

Diekirch.

Luxemburg.

Diekirch.

Luxemburg.

Luxemburg.

Luxemburg.

Marxberg (Fuhren.)

Mersch.

Mondorf (Bad).

Munshausen.

Niederkerschen.

Distrikt.

Diekirch.

Luxemburg.

Grevenmacher.

Diekirch.

Diekirch.

Luxemburg.

Grevenmacher.

Luxemburg.

Diekirch.

Diekirch.

Luxemburg.

Diekirch.

Luxemburg.

Grevenmacher.

Diekirch.

Luxemburg.

2 Februar KV. 6. April KV. 20. Juli KV. 8. September KV.

1. Juni KV.

20. Juni K.

6. April KV. 17. August KV. 22. September KV. 28. October KV.

28. December KV.

10. Februar KV. 17. März KV. 16. Juni KV. 11. August KV.

20. October KV. 15. December KV.

2. April KV.

14. Januar V. 11. Februar V. 11. März V. 8. April V. 13. Mai V.

25. Mai (4 Tage) K. 10. Juni B. 8. Juli B. 12. August V.

9. September V. 14. October V. 11. November V. 9. De-

cember V.

10. Februar KV. 26. Mai KV. 21. October KV.

16. März KV. 2. Juni KV. 27. August KV. 27. November KV.

6. Januar KV.Getr. 20. Januar Pf. 3. Februar KV.Getr. 3. März

KV.Getr. 7. April KV. Getr. 5. Mai KV.Getr.

2. Juni

KV.Getr. 7. Juli KV.Getr. 4. August KV.Getr. 1. September

KV.Getr. 6. October KV.Getr. 3. November KV.Getr. 1. De-

cember KV.Getr.

17. Februar KV. 6. April KV. 6. August KV. 24. September KV.

29. October KV.

4. Mai K. 7. September K.

2. Februar V. 6. April V. 1. Juni V. 6. Juli B. 3. August V.

7. September V. 5. October V. 2. November V.

3. August KV.

4. Mai KV. 29. Juni KV. 31. August KV. 9. November KV.

4. Mai KV.

2. März, KV. 25. Mai KV. 5. Octoter KV. 7. December KV.

16. April KV.

2. März KV. 13. April KV.

12. Januar V. 9. Februar V. 9. März V. 16. März (2 Tage)

Wollentuch- und Wollenstoffm. 19. März (2 Tage) Lederm.

13. April V. 11. Mai V. 8. Juni B. 13. Juli VW. 10. Au-

gust V. 20. August (2 Tage) Leberm. 24. August (14 Tage)

Schobermesse. 24. August KV.Getr.

31. August KV.Getr.

3. September (2 Tage) Wollentuch. und Wollenstoffm. 12. Oc-

tober V. 9. NovemberV. 14. December V.

27. April K.

23. Februar KV. 24. März KV. 25. Mai KV. 21. September KV.

19. October KV.

25. Mai KV. 28. September KV.

3. November KV.

16. März KV. 13. October KV.

Oberbesslingen.

Petingen.

Rambrouch.

Redingen.

Remich.

Rindschleiden.

Roodt (Betzdorf.)

Säul.

Ulflingen.

Vianden.

Wasserbillig.

Weiswampach.

Wellenstein.

Wiltz.

Windhof (Körich.)

Zolver.

Diekirch.

Luxemburg.

Diekirch.

Diekirch.

Grevenmacher.

Diekirch.

Grevenmacher.

Diekirch.

Diekirch.

Diekirch.

Grevenmacher.

Diekirch.

Grevenmacher.

Diekirch.

Luxemburg.

Luxemburg.

29. September KV.

16. März KV.

13. April KV. 13. Juli KV. 12. Oktober KV.

4. März KV. 6. Mai KV. 7. October KV.

16. Februar KV. 4. M a i KV. 29. Juni KV. 17. August KV.

21. September KV. 12. November KV.

3. November KV.

14. September KV.

27. April KV. 28. September KV.

2. Februar KV. 19. März KV. 25. April KV. 11. Mai KV.

8. Juli KV. 3. August KV. 7. September KV. 30. No-

vember KV.

5. März KV. 9. April KV. 10. September KV. 5. November KV.

14. September KV.

11. März KV. 3. Juni KV. 19. August KV. 21. October KV.

27. Juli K.

27. Januar KV. 24. Februar KV. 31. März KV. 28. April KV.

26. Mai KV. 30. Juni KV. 28. Juli KV. 25. August KV.

29. September KV. 27. October KV. 24. November KV.

26. December KV.

6. April V. 23. Juni V. 27. August V.

2. März KV. 5. October KV.

31b

Januar.

Februar.

März.

April.

Mai.

Juni.

Juli.

August.

September.

6. Ettelbrück. 12. Luxemburg. 14. Echternach. 20. Ettelbrück. 27. Wiltz.

2. Bettborn. 2. Grevenmacher. 2. Ulflingen. 3. Ettelbrück. 9. Luxemburg. 10. Diekirch.

10. Esch a. d. Alzette. 11. Echternach. 16. Remich. 17. Fels. 23. Mersch. 24. Wiltz.

2. Hosingen. 2. Lintgen. 2. Zolver. 3. Ettelbrück. 4. Redingen. 5. Vianden. 9. Luxemburg.

11. Weiswampach. 11. Echternach. 16. Petingen. 16. Niederkerschen. 16. Luxemburg

(2 Tage Wollentuch- und Wollenstoffm.). 16. Esch an der Sauer.

17. Diekirch.

19. Luxemburg (2 Tage Ledermesse). 19. Ulflingen. 24. Mersch. 31. Wiltz.

2. Düdelingen. 6. Bettborn. 6. Clerf. 6. Fels. 6. Grevenmacher. 6. Windhof (Kürich).

7. Ettelbrück. 8. Echternach. 9. Vianden. 13. Lintgen. 13. Rambrouch. 13. Luxemburg.

16. Kehlen. 25. Ulflingen. 27. Säul. 27. Marxberg (Fouhren). 28. Wiltz.

4. Gösdorf. 4. Heinerscheid. 4. Helpert (Bövingen). 4. Remich. 5. Ettelbrück. 6. Redingen.

11. Luxemburg. 11. Ulflingen. 13. Echternach. 25. Echternach (4 Tage). 25. Hosingen.

25. Mersch. 25. Bad-Mondorf. 26. Wiltz.

1. Bissen. 1. Grevenmacher. 2. Esch an der Sauer. 2. Ettelbrück. 3. Weiswampach.

6. Luxemburg. 8. Ulflingen. 10. Echternach. 16. Diekirch. 25. Windhof (Körich).

29. Remich. 29. Bous. 29. Heinerscheid. 30. Wiltz.

6. Grevenmacher. 7. Ettelbrück. 8. Echternach. 13. Luxemburg. 13. Rambrouch. 20. Bettborn.

27. Wellenstein. 28. Wiltz.

3. Grevenmacher. 3. Heiberscheid. 3. Ulflingen. 4. Ettelbrück. 6. Fels. 10. Luxemburg.

11. Diekirch. 12. Echternach. 17. Clerf. 17. Remich. 19. Weiswampach. 20. Luxemburg

(2 Tage Ledermesse). 24. Luxemburg (14 Tage Schobermesse). 25. Wiltz. 27. Windhof

(Körich). 27. Esch a. d. Sauer. 31. Heineischeid. 31. Luxemburg.

1. Ettelbrück. 5. Luxemburg (2 Tage Wollentuch- und Wollenstoffm.). 7. Gösdorf. 7. Gre-

venmacher. 7. Ulflingen. 8. Bettborn. 9. Echternach. 10. Vianden. 14. Roodt (Betzdorf).

14. Wasserbillig. 21. Mersch. 21. Remich. 22. Clerf. 24. Fels. 28. Bad Mondorf.

28. Säul. 29. Oberbesslingen. 29. Wiltz.

October.

November.

December.

5. Hosingen. 5. Zolver. 5. Grevenmacher. 6. Ettelbrück. 7. Redingen. 12. Rambrouch.

12. Luxemburg. 13. Niederkerschen. 14. Echternach. 19. Mersch. 20. Diekirch. 21. Weis-

wampach. 21. Esch a. d. Alzette. 27. Wiltz. 28. Clerf. 29. Fels.

2. Grevenmacher. 3. Ettelbrück. 3. Munshausen. 3. Rindschleiden. 3. Vianden. 9. Luxemburg.

9. Heinerscheid. 11. Echternach.

12. Remich. 24. Wiltz. 27. Esch an der

Sauer.

30. Ulflingen.

1. Ettelbrück. 7. Hosingen. 9. Echternach. 14. Luxemburg. 13. Diekirch. 26.Wiltz. 28. Clerf.

Verzeichniß der Märkte und Messen, welche in den an das Großherzogthum Luxemburg

grenzenden Kreisen in den Regierungsbezirken Aachen und Trier und im Bezirk Lothringen

im Jahre 1885 stattfinden werden, sowie Nachweis über die Frankfurter und Leipziger

Messen.

Regierungsbezirk

Aachen.

Ortschaft.

Amel.

Born.

Büllingen.

Bütgenbach.

Fanmonville.

Heppenbach.

Ligneuville.

Maldingen.

Malmedy.

Manderfeld.

Neuland.

Robertville.

Rocherath.

Schönberg.

Courbrodt.

St. Vith.

Weismes.

Kreis.

Malmedy.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

ib.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

30. März KV. 3. August KV. 4. November KV. Schasm.

28. April V. 18. August V.

17. März KV.

29. Mai KV. 7. Juli KV.

18. August K V .

20. October KV.

18. Mai KV. 5. October KV.

8. April KV. 15. Juli KV.

1. September KV.

1. Juni V.

21. September V.

7. April 35. 1. Mai KV. 29. Juni KV. 15. August KV. 12. Oc-

tober V. 31. October V. 7. December KV.

4. Mai KV. Frucht. 22. September KV. Frucht.

26. März KV. 4. Mai KV. 10. September KV. 12. November K V .

26. Mai KV. 13. Juli KV. 31. August KV.

15. September KV.

15. September KV.

38. September KV.

12. Februar VGetr. 23. März VGetr. 12. Mai VGetr. 15. Juni

BGetr.

26. Juni VGetr. 12. August VGetr. 28. September

BGetr.

21. October VPGetr. 25. November VGetr. 21. D e -

cember BGetr.

27. April KV. 22. Juni KV. 14. September KV.

Regierungsbezirk Trier.

Nach.

Beuren.

Biewer.

Bitburg.

Bleialf.

Büdlich.

Trier.

id.

id.

Bitburg.

Prüm.

Trier.

22. September KV.

27. October KV

25. Juni K.

5. Januar KV. 9. Februar KV. 2. März KVStier. 13. April KV.

4. Mai KV. 1. Juni KV. 6. Juli KV. 3. August KV. 7. Sep-

tember KVStier. 5. October KV. 9. November KV. 7. De-

cember KV.

7. April KV. 26. Mai KV. 11. November KV.

13. April KV. 14. September KV.

Clüsserath.

Conz.

Daleiden.

Dudeldorf.

Ehrang.

Fell.

Föhren.

Hermeskeil.

Igel.

Kirf

Kell.

Kilburg.

Lambertsberg.

Leiwen.

Mürlenbach.

Neuerburg.

Oberemmel.

Otzenhausen.

Prüm.

Neinsfeld.

Rotheshaus.

Schillingen.

Schönecken.

Schweich.

Speicher.

Stadtkyll.

Trier.

Waxweiler.

Winterspelt.

Trier.

id.

Prüm.

Bitburg.

Trier.

id.

id.

id.

id.

Saarburg.

Trier.

Bitburg.

Prüm.

Trier.

Prüm.

Bitburg.

Trier.

id.

Prüm.

Trier.

Saarburg.

Trier.

Prüm.

Trier.

Bitburg.

Prüm.

Trier.

Prüm.

id.

23. Februar K. 30. Juli KV.

20. August KV.

21. April KV. 2. September KV.

14. April KV. 8. October KV.

1. September KV.

15. September KV.

27. Mai KV. 28. September KV.

11. März KV. 13. April KV. 9. September KV. 14. October KV.

11. November KV.

Am eisten Montage eines jeden Monats

und wenn Feiertag, am Tage nachher, Schweinemarkt.

12. October KV.

26. Mai KV. 5. October KV.

31. August KV.

21. Januar KV. 26. Februar KV. 23. März KV. 21. April KV.

5. Mai KV. 25. Juni KV. 16. Juli KV. 13. August KV.

22. September KV. 22. October KV.

16. November KV.

15. December KV.

17. September KV.

17. November K.

11. März KV. 12. October KV.

19. Februar KV. 19. März KV. 1. Mai KV. 9. Juli KV. 31. Au-

gust KV. 29. September KV. 23. October KV. 17. November KV.

19. Mai KV.

18. März KV. 25. August KV.

3. Februar KV. 2. März KV. 20. März KV.

13. Mai KV.

24. Juni KV 27. Juli KV. 17. August KV. 14. September KV.

13. October KV. 27. October KV. 19. November KV. 28. De-

cember KV.

5. October KV.

4. Mai KV. 18. August KV.

7. September KV.

23. Februar KV. 25. Juni KV. 19. August KV. 23. September KV.

3. November KV.

9. März KV. 12. August KV. 14. December K.

22. Januar KV. 16. Februar KV. 9. März KV. 20. April V.

12. Mai KV. 8. Juni V. 2. Juli V. 6. August V. 14. Sep-

tember V. 19. October KV.

11. November KV. 16. De-

cember KV.

15. April KV. 22. Mai KV. 16. Juni KV. 12. August KV.

9. September KV. 21. October KV.

7. Januar V. 4. Februar V. 17. Februar P. 18. Februar VP.

4. März V. 8. April V. 15. April Ferkel. 6. Mai V. 20. Mai

Ferkel. 3. Juni V. 22. Juni (14 Tage Messe). 23. Juni P.

24. Juni VP. 1. Juli V. 5. August V. 31. August Faßd.

2. September V. 7. October V. 1. November (14 Tage Messe).

4. November V. 3. Dezember (2 Tage) K. 9. Dezember V.

19. März KV. 15. April KV. 5. November KV.

17. März KV. 5. October KV..

25.

2«.

März, Ostermesse (21 Tage).

August, Herbstmesse (21 Tage).

Luxembourg. — Imprimerie de la Cour. V. Bück.

Bezirk L o t h r i n g e n .

Aumetz.

Baumbiedersdorf.

Bingen.

Bolchen.

Busendorf.

Diedenhofen.

Falkenberg.

Fentsch.

Groß-Moyeuvre.

Hayingen.

Kattenhofen.

Königsmachern.

Lubeln.

Metz.

Reichersberg.

Sierk.

Diedenhofen.

Bolchen.

id.

id.

id.

Diedenhofen.

Bolchen.

Diedenhofen.

id.

id.

id.

id.

Bolchen.

Metz.

Diedenhofen.

id.

19. Februar KV.

9. März V. 20. October V.

23. Februar KV. 29. Juni KV.

2. Februar KV. 4. Mai KV. 7. September KV. 9. November KV.

Außerdem an jedem Mittwoch des Jahres Getreidemarkt.

7. Mai KV. 17. September KVB. 22. October KV.

19. Januar KVP. 16. Februar KVP. 16. März KVP. 20. April

KVP. 18. Mai KVP. 15. Juni KVP. 20. Juli KVP. 17. Au-

gust KVP. 14. September (14 Tage Messe). 14. September KV.

19. October KV. 16. November KV. 21. Dezember KV.

Außerdem an jedem Samstag des Jahres Getreidemarkt.

22. Januar K. 24. Februar V. 28. April B. 25. Mai K. 21. Sep-

tember K. 20. October V. Jeden Donnerstag Schweinemarkt.

6. April V. 2. October V.

6. April KV. 3. August KV.

27. April KVTuch. 31. August KVTuch.

8. Oktober (3 Tage) KVP.

17. August V.

5. Januar V. 13. April B. 6. Juli B. 8. October V.

28. Januar P. 25. Februar P. 2. März (2 Tage) VP. 29. April P.

1. Mai (14 Tage Messe). 25. Mai P. 24. Juni P. 29. Juli P.

26. August P. 29. September P. 26. October (2 Tage)

VP.

50. Dezember P. Außerdem an jedem Samstag des Jahres

Getreidemarkt.

6. Juli KV.

7. April KVP. 14. September KVP.

Messen in Leipzig.

I.

2.

3.

Neujahrsmesse: vom 2. bis incl. 15. Januar.

Oster- oder Jubilate-Messe: vom 13. April bis 9. M a i .

Michaelismesse: vom 2 1 . September bis 17. October.

Messen in Frankfurt am Main.

arrêté sont imputables sur l'art. 177 du budget des dépenses pour 1884 et seront liquidés au profit du collège des bourgmestre et échevins des communes intéressées.

Le présent arrêté sera inséré au

Mémorial.

Luxembourg, le 14 juin 1884.

Le Directeur général de l'intérieur,

H. Kirpach.

Beschließt

arrêté sont imputables sur l'art. 177 du budget des dépenses pour 1884 et seront liquidés au profit du collège des bourgmestre et échevins des communes intéressées.

Gegenwärtiger Beschluß soll ins

"Memorial" eingerückt werden.

Luxemburg den 14. Juni 1884.

Der General-Director des Innern,

H.

Kirpach.

Nach Berathung der Regierung im Conseil;

*) NB. Les chiffres figurant à la 6e colonne sont alloués à charge de maintenir l'organisation actuelle des écoles

et sont à déduire, de même que ceux figurant à la dernière colonne, de la totalité des traitements.

Les petits chiffres dont les subsides de la 5e colonne sont affectés ont les significations suivantes

1) Imputable sur les revenus communaux. — 2) Imputable sur les frais incombant aux parents des élèves. —

3) Imputable sur la totalité du traitement. — 4) Imputable deux tiers sur les revenus communaux et un tiers sur les

frais incombant aux parents des élèves. — 5) Imputable un tiers sur les revenus communaux et deux tiers sur les

frais incombant aux parents des élèves.

CANTONS

et

COMMUNES.

LOCALITÉS

où

les écoles sont établies.

Classification

des écoles

pour

lesquelles les

communes ne

peuvent

pourvoir in-

tégralement

aux besoins

de l'Instruc-

tion primaire.

NOMBRE

des

élèves.

MONTANT

du subside alloué

d'après les

principes

uniformes de

l'arrêté

du 8 juillet

1845.

pour que les

écoles

puissent être

convenable-

ment

organisées.*)

en vertu de

l'art. 16

du 6 juillet

1876.

Capellen.

Bascharage.

Clemency.

Dippach.

Garnich.

Hobscheid.

Kehlen.

Kœrich.

Kopstal.

Marner.

Bascharage...

Hautcharage...

Linger ...

Clemency ...

Fingig...

Bettange...

Dippach...

Schouweiler...

Dahlem...

Garnich...

Hivange...

Kahler...

Eischen...

Hobscheid...

Kehlen...

Keispelt...

Meispelt...

Nospelt...

Olm...

Gœblange...

Gœtzingen...

Kœrich...

Kopstal...

Cap...

Holzem...

Mamer...

5 4

2 0 2

2 5 2

Septfontaines.

Steinfort.

Esch-sur-l'Alzette.

Bettembourg.

Differdange.

Dudelange.

Esch-sur-l'Alzette.

Frisange.

Kayl.

Leudelange.

Mondercange.

Pétange.

Reckange.

Greisch...

Roodt...

Septfontaines...

Bettingen...

Gras...

Hagen...

Steinfort....

Abweiler...

Bettembourg...

Huncherange...

Differdange...

Niederkorn...

Oberkorn...

Budersberg...

Bu

range...

Dudelange...

Esch-s.-l'Alzette...

Aspelt...

Frisange...

Hellange...

KayI...

Rumelange...

Tetange...

Leudelange...

Bergem...

Mondercange...

Pontpierre...

Lamadelaine...

Pétange...

Rodange...

Ehlange...

Limpach...

Reckange...

Rœdgen

Rœser.

Sanem

Schifflange.

Luxembourg.

Bertrange.

Contern.

Eich.

Hamm.

Hesperange.

Hollerich,

Luxembourg,

Niederanven.

Rollingergrund.

Bivange...

Livange...

Peppange...

Rœser...

Belvaux...

Ehlerange...

Sanem...

Solœuvre...

Schifflange...

Bertrange...

Contern...

Medingen...

Moulfort...

Oetrange...

Dommeldange...

Eich...

Kirchberg...

Neudorf...

Weimerskirch...

Hamm...

Pulfermühl...

Altzingen...

Fenlange...

Hesperange...

Itzig...

Bonnevoie...

Cessingen...

Hollerich...

Merl...

Luxembourg...

Ernster...

Hostert...

Niederanven...

Senningen...

Septfontaines...

Sandweiler.

Schultrange.

Steinsei,

Strassen.

Walferdange.

Weiler-la-Tour.

Mersch.

Berg.

Bissen.

Bœvange.

Fischbach.

Heffingen.

Larochette

Lintgen.

Lorentzweiler.

Mersch.

Sandweiler...

Minisbach...

Schrassig...

Schuttrange...

Heisdorf...

Sieinsel...

Strassen...

Walferdange...

Hassel...

Syren...

Weiler-la-Tour...

Berg...

Bissen...

Bœvange...

Brouch...

Buschdorf...

Grevenknop...

Angelsberg...

Fischbach...

Schoos...

Heffingen...

Reuland...

Ernzen...

Larochette...

Gosseldange...

Linigen...

Blaschette...

Bofferdange...

Hunsdorf...

Lorentzweiler...

Beringen...

Mersch...

Mœsdorf...

Pettingen...

Mersch (suite).

Nommern. .

Tuntingen.

Clervaux.

Asselborn.

Basbellain.

Bœvange.

Clervaux.

Consthum.

Hachiville.

Heinerscheid

Reckingen...

Rollingen...

Schœnfels...

Cruchten...

Nommern...

Oberglabach...

Schrondweiler...

Hollenfels...

Tuntingen...

Asselborn...

Biwisch...

Boxhorn...

Rumlange...

Sassel...

Stockem...

Basbellain...

Hautbellain...

Huldange...

Troisvierges...

Wilwerdange...

Bœvange...

Donnange...

Hamiville...

Lullange...

Troine...

Clervaux...

Eselborn...

Reifer...

Urspelt...

Weicherdange...

Consthum...

Holsthum...

Hachiville...

Hoffelt...

Fischbach

Heinerscheid...

2 2

Heinerscheid (suite)

Hosingen.

Munshausen.

Weiswampach.

Diekirch.

Baslendorf.

Bettendorf.

Bourscheid.

Diekirch.

Ermsdorf.

Hupperdange...

Kaiborn...

Lieler...

Bockholtz...

Dorscheid...

Hosingen...

Neid

hausen...

Rodershausen...

Untereisenbach...

Walhausen...

Drauffelt...

Marnach...

Munshausen...

Roder...

Siebenaler...

Beiler...

Binsfeld...

Huller...

Weiswampach...

Bastendorf...

Branden

bourg...

Landscheid...

Tandel...

Bettendorf...

Gilsdorf...

Mœstroff...

Bourscheid...

Kehmen...

Lipperscheid...

Michelau...

Schlindermanderscheid. .

Welscheid...

Diekirch...

Eppeldorf...

Ermsdorf...

Stegen...

1 1 5

Erpeldange.

Ettelbruck.

Feulen.

Fouhren.

Hoscheid.

Medernach.

Mertzig.

Putscheid.

Reisdorf.

Schieren.

Vianden.

Redange.

Arsdorf.

Beckerich.

Bettborn.

Bigonville.

Ell.

Erpeldange...

Ingeldorf...

Burden...

Ettelbruck...

Feulen-bas...

Feulen-haut...

Beitel...

Fouhren...

Longsdorf...

Dickt...

Hoscheid...

Medernach...

Mertzig-bas...

Bivels...

Gralingen...

Merscheid...

Nachtmanderscheid.

Stolzembourg...

Weiler...

Bigelbach...

Hœsdorf...

Reisdorf...

Schieren...

Vianden...

Arsdorf...

Bilsdorf...

Beckerich...

Elvange...

Nœrdange...

Oberpallen...

Bettborn...

Reimberg...

Bigonville...

Colpach-bas...

Ell...

31a

EU (suite).

Folschette.

Grosbous.

Perlé.

Redange.

Sæul.

Useldange.

Vichten.

Wahl.

Wiltz.

Alscheid.

Boulaide.

Petit-Nobressart...

Roodt...

Folschette...

Hostert...

Rambrouch...

Dellen...

Grosbous...

Holtz...

Martelange-Rombach.

Perlé...

Wolwelange...

Lannen...

Nagem...

Niederpallen...

Ospern...

Redange...

Calmus...

Sæul...

Schwebach...

Everlange...

Rippweiler...

Schandel...

Useldange...

Michelbouch...

Vichten...

Buschrodt...

Grevels...

Heispelt...

Kuborn...

Wahl...

Alscheid...

Kautenbach...

Mercols...

Baschleiden...

Boulaide...

Surré...

Esch-sur-la-Sûre.

Eschweiler.

Gœsdorf.

Harlange.

Heiderscheid.

Mecher.

Neunhausen.

Oberwampach.

Wiltz.

Wilwerwiltz.

Winseler.

Esch-sur-Sûre...

Erpeldange...

Eschweiler...

Knaphoscheid...

Selscheid

Bockholtz

Buderscheid .

Dahl...

Gœsdorf

Nocher...

Harlange

Tarchamps.

Eschdorf

Fond de Heiderscheid.

Heiderscheid .

Merscheid

Tadler

Bavigne.

Kaundorf

Lieffrange

Mecher...

Nothum...

Insenborn

Neunhausen .

Allerborn

Brachtenbach.

Derenbach.

Niederwampach .

Oberwampach.

Wiltz...

Enscherange .

Lellingen

Pintsch.

Wilwerwiltz .

Berlé...

Doncols...

Grummelscheid .

Winseier (suite).

Echternach.

Beaufort.

Bech.

Berdorf.

Consdorf.

Echternach.

Mompach.

Rosport.

Waldbillig.

Grevenmacher.

Beizdorf.

Biwer.

Nœrtrange. . . .

Winseier . . . .

Beaufort

Dillingen . . . .

Bech...

Herasthai .

Hersberg . . . .

Rippig...

Berdorf.

Breidweiler . . .

Consdorf . . . .

Scheidgen....

Echternach . . .

Born. .

Herborn

Mœrsdorf . . . .

Mompach . . . .

Dickweiler. . . .

Girst...

Hinckel.

Osweiler . . . .

Rosport...

Steinheim....

Christnach. . . .

Haller...

Waldbillig. . . .

Berg...

Beizdorf

Mensdorf . . . .

Olingen. . . . .

Roodt...

Biwer...

Boudeler . . . .

Wecker.

Flaxweiler.

Grevenmacher.

Junglister.

Manternach.

Mertert.

Rodenbourg.

Wormeldange.

Remich.

Bous.

Burmerange.

Dalheim.

Beyren

Flaxweiler.

Gostingen .

Niederdonven.

Oberdonven

Grevenmacher

Altlinster .

Bourglinster . . .

Eisenborn .

Godbrange.

Graulinster

Imbringen.

Junglinster

Berbourg .

Lellig...

Manternach

Munschecker . . .

Mertert...

Wasserbillig . . .

Beidweiler.

Eschweiler

Gonderange

Rodenbourg . . .

Ahn.

Ehnen .

Machtum

Oberwormeldange .

Wormeldange.

Bous...

Erpeldange

. . ,.

Rolling-Assel.

Burmerange . . .

Elvange...

Emerange .

Dalheim

Filsdorf.

Welfrange.

Lenningen.

Mondorf-les-Bains.

Remerschen.

Remich.

Stadtbredimus.

Waldbredimus.

Wellenstein.

Canach.....

Lenningen.

AItwies.

Ellange...

Mondorf-les-Bains .

Remerschen . . .

Schengen

Wintrange.

Remich...

Greiveldange . . .

Stadtbredimus

Trinlange

Waldbredimus

Bech-Kleinmacher .

Schwebsingen

Wellenstein

Arrêté du 14 juin 1884, portant répartition des

subsides en faveur des écoles primaires supé-

rieures pour 1883 —1884.

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'INTÉRIEUR;

Vu l'art. 180 du budget des dépenses pour

l'exercice 1884 et l'arrêté royal grand-ducal du

28 décembre 1883 concernant l'exécution de

ce budget;

Après délibération du Gouvernement réuni

en conseil;

Arrête

Art. 1 e r. Les subsides suivants sont accordés

pour l'année courante en faveur de renseigne-

ment primaire supérieur, savoir

1°

2°

3°

4°

5°

à la commune de Larochette.

à la ville de Luxembourg. .

à la ville de Remich . . .

à la ville de Vianden . . .

à la

ville de

Wiltz . . . .

frs.

Vous souhaitez savoir comment cette disposition s'applique à votre dossier ?

Analysez ce texte législatif avec la jurisprudence, la doctrine et les dispositions connexes dans Legislator AI.

Ouvrir dans Legislator →