Legislator Jurisprudence & Législation
memorial_d1e95fcdf531 LU

Arrêté du 26 janvier 1915, concernant la liste des étalons admis à la monte pour 1915.

14 Articles / Dispositions · Luxembourg
Ouvrir la source officielle Version Markdown lisible par machine (.md)

Table des dispositions (14)

Texte législatif (14 Articles)

Arrêté du 26 janvier 1915, concernant la liste des étalons admis à la monte pour 1915.

Mémorial

du

Memorial

des

Grand-Duché de Luxembourg.

Samedi, 30 janvier 1915.

N° 8.

Arrêté du 26 janvier 1915, concernant la liste

des étalons admis à la monte pour 1915.

LE MINISTRE D'ÉTAT,

PRÉSIDENT D U GOUVERNEMENT;

Revu l'arrêté du 22 décembre 1914, con-

cernant la liste des étalons admis à la monte

pour 1915 (Mémorial 1914, n° 88);

Attendu que pour assurer plus uniformé-

ment et plus efficacement le service de la

monte dans les différentes contrées du pays,

il y a lieu d'apporter certaines modifications

au ressort des stations tel

qu'il se trouve

établi dans la listes publiée à la suite de

l'arrêté précité du 22 décembre 1914;

Vu le rapport supplémentaire, de la Com-

mission d'expertise des étalons convoquée en

réunion extraordinaire le 20 janvier 1915;

Arrête

Arrêté du 30 janvier 1915, portant réduction des contingente et des parts de production moyenne des distilleries ainsi que l'extension de la dé- naturation

Pour la campagne de 1914 1915, le

contingent des petites distilleries agricoles sera

diminué de trois dixièmes et celui des autres

distilleries agricoles de cinq dixièmes des parts

individuelles allouées en 1912-1913, sans pou-

voir être réduit à moins de 700 litres d'alcool.

Arrêté du 30 janvier 1915, portant réduction des contingente et des parts de production moyenne des distilleries ainsi que l'extension de la dé- naturation

Für das Betriebsjahr

1914/1915

wird das Kontingent der landwirtschaftlichen

Kleinbrennereien um drei Zehntel, dasjenige

der anderen landwirtschaftlichen Brennereien

um fünf Zehntel der im Betriebsjahr 1912/1913

festgesetzen Anteile gekürzt, ohne jedoch auf

weniger als siebenhundert Liter Alkohol herab-

gesetzt zu werden.

Arrêté du 30 janvier 1915, portant réduction des contingente et des parts de production moyenne des distilleries ainsi que l'extension de la dé- naturation

Pour la campagne de 1914-1915, la

production moyenne des distilleries agricoles

et industrielles sera diminuée

a) de trente centièmes pour les distilleries

jouissant d'une part de production moyenne ne

dépassant pas 15.000 litres d'alcool;

b) de quarante centièmes pour les autres dis-

tilleries,

Arrêté du 30 janvier 1915, portant réduction des contingente et des parts de production moyenne des distilleries ainsi que l'extension de la dé- naturation

Für das Betriebsjahr 1914/1915

wird der Durchschnittsbrand der landwirtschaft-

lichen und gewerblichen Brennereien

a) bei den Brennereien, welche einen Anteil

am Durchschnittsbrand von nicht mehr als

fünfzehntausend Liter

Alkohol

besitzen, um

dreißig Hundertteile,

b) bei den übrigen Brennereien um vierzig

Hundertteile gekürzt.

Arrêté du 30 janvier 1915, portant réduction des contingente et des parts de production moyenne des distilleries ainsi que l'extension de la dé- naturation

Par dérogation à l'al. 1 de l'art. 59 de

la loi précitée du 14 avril 1911, la dénaturation

complète doit atteindre pour la campagne de

1914-1915 la partie de la production qui excède

les trente-cinq centièmes de la production

Beschluß vom 30. Januar 1915, betreffend Kürzung

der Kontingente und Anteile am Durchschnitts-

brand der Brennereien sowie Erweiterung

der

Vergällungspflicht.

Der

General-Direktor

der

Finanzen;

Nach Einsicht des Gesetzes vom 28. No-

vember 1914, wodurch die Regierung ermächtigt

ist, das Kontingent der Brennereien zu kürzen;

Nach Einsicht der Art. 56 und 59 des Ge-

setzes vom 14

April 1911, betreffend die

Branntweinbesteuerung;

Nach Einsicht des Beschlusses vom 30. No-

vember 1914, betreffend Kürzung der Kontin-

gente und Anteile am Durchschnittsbrande der

Brennereien;

In

Anbetracht der Dringlichkeit und nach

Beratung der Regierung im Konseil;

Beschließt

Arrêté du 30 janvier 1915, portant réduction des contingente et des parts de production moyenne des distilleries ainsi que l'extension de la dé- naturation

In Abweichung des Absatzes 1 des

Art. 59 vorgenannten Gesetzes vom 14. April

1911 ist für das Betriebsjahr 1914/1915 voll-

ständig zu vergällen bei Brennereien, deren

Durchschnittsbrand 15.000 Liter Alkohol über-

moyenne réduite des distilleries dont la produc-

tion moyenne excède 15.000 litres d'alcool.

Arrêté du 30 janvier 1915, portant réduction des contingente et des parts de production moyenne des distilleries ainsi que l'extension de la dé- naturation

Si, au jour de la publication du pré-

sent arrêté, la production d'une distillerie agri-

cole pour la campagne de 1914-1915 excède déjà

le contingent normal réduit de moitié, la partie

excédente bénéficiera encore des dispositions

de l'arrêté précité du 30 novembre 1914.

Arrêté du 30 janvier 1915, portant réduction des contingente et des parts de production moyenne des distilleries ainsi que l'extension de la dé- naturation

Übersteigt am Tage der Veröffent-

lichung gegenwärtigen Beschlusses die Brannt-

weinerzeugung einer landwirtschaftlichen Bren-

nerei für das Betriebsjahr 1914/1915 schon

das auf die Hälfte gekürzte Normalkontingent,

so unterliegt der Überschießende Teil noch den

Bestimmungen des vorerwähnten Beschlusses

vom 30. November 1914.

Arrêté du 30 janvier 1915, portant réduction des contingente et des parts de production moyenne des distilleries ainsi que l'extension de la dé- naturation

Les dispositions contraires au présent

arrêté sont abrogées.

Arrêté du 30 janvier 1915, portant réduction des contingente et des parts de production moyenne des distilleries ainsi que l'extension de la dé- naturation

Gegenwärtigem Beschlusse entgegen-

stehende Bestimmungen sind außer Kraft gesetzt.

Arrêté du 30 janvier 1915, portant réduction des contingente et des parts de production moyenne des distilleries ainsi que l'extension de la dé- naturation

Le Directeur des contributions est

chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera

inséré au Mémorial.

Luxembourg, le 30 janvier 1915.

Le Directeur général des finances,

M. MONGENAST.

steigt, derjenige Teil der Erzeugung, welcher

über fünfunddreißig Hundertteile des herabge-

setzten Durchschnittsbrandes hinausgeht.

Arrêté du 30 janvier 1915, portant réduction des contingente et des parts de production moyenne des distilleries ainsi que l'extension de la dé- naturation

Der Steuerdirektor ist mit der Aus-

führung gegenwärtigen Beschlusses beauftragt,

der im "Memorial" veröffentlicht werden soll.

Luxemburg, den 30. Januar 1915.

Der General-Direktor der Finanzen,

M. Mongenast.

Avis. — Force Armée.

Par arrêté grand-ducal du 25 janvier ct.,

le major Em. van Dyck, commandant de la

force armée, a obtenu, sur sa demande, dé-

mission honorable, avec faculté de faire va-

loir ses droits à la pension. Le titre hono-

raire de lieutenant-colonel est conféré à M.

van Dyck, qui reste à la disposition du Gou-

vernement.

Par arrêté grand-ducal du même jour ont

été nommés: Major-commandant de la force

armée, le capitaine P. Heckmann, chef de la

compagnie des gendarmes; capitaine, chef de

la compagnie des gendarmes, le capitaine

Ch. Beck, chef de la compagnie des volon-

taires; capitaine, chef de la compagnie des

volontaires, le lieutenant en premier M. Franck.

Luxembourg, le 30 janvier 1915,

Le Ministre d'État,

Président du Gouvernement,

EYSCHEN.

Bekanntmachung. — Bewaffnete Macht.

Durch Großh. Beschluß vom 25. d. Mts. ist

dem Major E. van Dyck, Kommandant der

bewaffneten Macht, auf sein Ansuchen, ehreil-

volle Entlassung mit Versetzung in den Ruhe-

stand bewilligt worden. Der Titel eines Oberst-

leutnants ist Hrn. v a n Dyck, welcher zur

Verfügung der Regierung bleibt,

verlichen

worden.

Durch Großh. Beschluß vom selben Tage

sind ernannt worden: Zum Major-Komman-

danten der bewaffneten Macht, der Haupt-

mann P. Heckmann, Chef der Gendarmen-

Kompagnie; zum Hauptmann, Chef der Gen-

darmen-Kompagnie, der Hauptmann K. Beck,

Chef der Freiwilligen-Kompagnie; zum Haupt-

mann Chef der Freiwilligen Kompagnie, Ober-

leutnant M. Franck.

Luxemburg, den 30. Januar 1915.

Der Staatsminister,

Präsident der Regierung,

Eyschen.

Avis. — Service sanitaire.

Tableau des maladies contagieuses obser-

vées dans le canton de Luxembourg du 10

au 22 janvier 1915.

N°d'ordre.

Cantons.

Luxembourg.

Luxembourg.

Localités.

Ville.

Hespérange.

Hollerich.

Total

Fièvre

typhoïde.

Diphtérie.

Coqueluche.

Scarlatine.

Rougeole

Affections

puerpérale.

Avis. — Bourses d'études.

Une des bourses d'études de 300 fr. de la

fondation Augustin est vacante à partir du

1er janvier courant.

Les prétendants à la jouissance de cette

bourse sont invités à me faire parvenir leurs

demandes, accompagnées des pièces justifica-

tives de leurs droits, pour le 1er mars pro-

chain au plus tard.

Luxembourg,

le

janvier

1915.

Le Directeur général des finances,

M. MONGENAST.

Bekanntmachung. — Studienbörsen.

Eine Studienbörse der Stiftung

Augustin

von 300 Fr. ist seit dem 1. lfd. Mts. ab

fällig,

Bewerber um den Genuß dieser Börse sind ge-

beten mir ihre Gesuche nebst den gehörigen

Belegstücken bis züm 1. März k. spätestens zu-

kommen zu lassen.

Luxemburg, den 29. Januar 1915.

Der General-Direktor der Finanzen,

M. M o n g e n a s t .

Emprunts communaux. — Tirage d'obligations.

Bekanntmachung. — Sanitätswesen.

Verzeichnis der im Kanton Luxemburg vom

10. bis 22. Januar 1915 festgestellten an-

steckenden Krankheiten.

Communes et sections

Intéressées

Betzdorf

Manternach (Berbourg).

Bettembourg

Désigna-

tion des

emprunts

5.000

30.000

90.000

Date

de

l'échéance.

1er.mars 1915

id.

1er avril 1915

Numéros sortis au tirage à

10, 15, 39.

115, 119, 121.

5, 79, 82, 98

149, 192.

68.

Caisse chargée

du

remboursement.

Werling, Lambert & Cie.

id.

Caisse communale.

Luxembourg,

le

janvier

1915.

Arrêté du 26 janvier 1915, concernant la liste des étalons admis à la monte pour 1915.

Le tableau publié à la suite

de l'arrêté ministériel du 22 décembre 1914

(Mémorial 1914 n° 88), est provisoirement

remplacé par le relevé faisant annexe au

présent arrêté qui sera inséré au Mémorial

et publié et affiché dans toutes les c o m m u n e s

du Grand-Duché: un exemplaire en sera trans-

mis aux vétérinaires du Gouvernement et à

chaque station de gendarmerie.

Luxemburg, le 26 janvier 1915.

Le Ministre d'État,

Président du Gouvernement,

EYSCHEN.

Beschluß vom 26. Januar 1915, betreffend die Liste

der für 1915 angekörten Hengste.

Der Staatsminister,

Präsident der Regierung;

Nach Einsicht des Beschlusses vom 22. Dezem-

ber 1914, betreffend die Liste der für 1915

angekörten Hengste (Memorial 1914, Nr. 88);

In

Erwägung, daß es angezeigt erscheint,

zwecks besserer Regelung des Beschäldienstes in

den verschiedenen Gegenden des Landes an den

Stationsbezirken, wie sie in dem vorerwähnten

Beschlusse folgenden Liste bezeichnet sind, gewisse

Änderungen vorzunehmen;

Nach Einsicht des ergänzenden Berichtes der

Schaukommission über ihre außerordentliche Ver-

sammlung vom 20. Januar 1915;

Beschließt

Einziger Artikel. Die dem vorerwähnten

ministeriellen Beschlusse vom 22 Dezember 1914

Memorial 1914, Nr. 88), folgende Tabelle ist

provisorisch durch das gegenwärtigem Beschlusse

beigegebene Verzeichnis ersetzt; Beschluß und

Verzeichnis sollen im "Memorial" eingerückt und

in allen Gemeinden des Landes, veröffentlicht

und angeschlagen werden. Ein Exemplar davon

wird jedem Staatstierarzt und jeder Gendar-

meriestation zugestellt.

Luxemburg, den 26. Januar 1915.

Der Staatsminister,

Präsident der Regierung,

Eyschen.

Großherzogtums Luxemburg.

Samstag, 30. Januar 1915.

Relevé des étalons de trait admis à la monte pendant l'année 1915 et marqué au chiffre I.

Gaasch Henri, agricul-

teur à Hivange.

Berk Frédéric, fermier

à Pleitrange.

Collart Aug., agricul-

teur àBettembourg.

Weis Pierre, cultiva-

teur à Boudler.

Sinner Jean, cultiva-

teur à Leudelange-

Gare.

Hemes Jean, cultiva-

teur à Neumaxmühle

(Manier).

Hemmer J.-P., cultiva-

teur à Bascharage.

Peschong Nic, fermier

à Hühnerhof.

1 70

1 85

1 75

1 72

1 70

1 64

1 75

N° d'ordre.

Lfd. Nr.

Propriétaire de l'étalon.

Eigentümer.

Mètres Ans.

Taille- Größe

Alter.

Age-

Signalement de l'étalon.

Signalement des Hengstes.

Désignation des localités où

l'étalon peut être employé à la

saillie.

Bezeichnung der Ortschaften

in welchen der Hengst

zur Beschälung dienen kann.

Belge, bai cerise, large liste

prolongée, deux balzanes

postérieures.

Belgisch,

kirschbraun, ver-

längerte

Blässe,

hinten

doppelseitig gefesselt.

Belge, aubère, étoile, balzane

au postérieur gaucho.

Belgisch, Rotschimmel,Stern,

hinten links gefesselt.

Belge, alezan, large liste

prolongée, ladre entre les

naseaux.

Belgisch, Fuchs, breite durch-

laufende Blässe, Schnippe.

Belge,alezan, liste prolongée,

trois balzanes, une anté-

rieure droite.

Belgisch, Fuchs, verlängerte

Blässe, hinten doppelt und

vorne rechts gefesselt.

Belge, alezan doré, liste, bal-

zanes aux postérieurs.

Belgisch, Goldfuchs, Blässe,

beide Hinterfüße gefesselt.

Beige, aubère clair, liste, bal-

zane aux postérieurs.

Belgisch Hellrotschimmel,

Blässe, hinten gefesselt.

Belge, bai, petite étoile, bal-

zane aux postérieurs.

Belgisch,braun, kleiner Stern,

hinten beiderseits gefesselt.

Belge, bai marron, étoile,

ladre entre les naseaux.

Belgisch, kastanienbraun, Stern,

Schnippe.

Commune de Garnich.

Gemeinde

Garnich.

Commune de Contern.

Gemeinde Contern

Commune de Bettembourg.

Gemeinde Bettemburg.

Commune de Biver.

Gemeinde Biver.

Commune de Leudelange.

Gemeinde Leudelingen.

Commune de Mamer.

Gemeinde Mamer.

Commune de Bascharage.

Gemeinde Niederkerschen.

Dans tout le pays.

Im ganzen Lande.

Liste der für 1915 angekörten und mit der Ziffer 1 bezeichneten Zuchthengste.

Le prix minimum de saillie pour chaque étalon admis est de 12,50 fr.

Der Mindestbeschälpreis ist

für alle Hengste auf 12,50 Fr. festgesetzt.

Hinner N., cultivateur

à RoIlingen(Mersch).

Hoffmann Jean, pro-

priétaire à Olingen.

Le même,

Becker Jos., cultiva-

teur à Berg (Betz-

dorf).

Sinner J-P., cultiva-

teur à Schlevenhof.

Munhoven Jean, agri-

culteur à Dudelange.

Kinnen-Meyers, culti-

vateur à Weidig.

Wirtgen Nic., cultiva-

teur à Olm.

Hitger Michel, cultiva-

teur à Alzingen.

1 60

1 67

1 75

1 62

1 68

1 70

1 63

1 65.

1 70

Belge, gris rouan, liste, traces

de balzanes aux deux posté-

rieurs.

Belgisch,Rotschimmel,schmale

Blässe, hinten beide Kronen

weiß.

Belge, alezan l'once, légère-

ment rubican, large liste

prolongée, grand ladre entre

les naseaux.

Belgisch, Dunkelfuchs, etwas

stichelhaarig, breite, ver-

längerte

Blässe,

große

Schnippe.

Belge, bai marron, trois

balzanes.

Belgisch, kastanienbraun, an

drei Füßen gefesselt.

Belge, alezan foncé, liste.

Belgisch,Dunkelfuchs, Blässe.

Belge, alezan, liste en tête.

Belgisch, Fuchs, Blässe.

Belge,aubère,liste prolongée,

grande balzane au posté-

rieur droit.

Belgisch, Notschimmel, ver-

längerte Blässe, hinten rechts

stark gefesselt.

Belge, aubère

pelote

en

tête., balzane au postérieur

gauche.

Belgisch, Notschimmel, Blüm-

chen, link gefesselt.

Indigène, rouan, zain.

Inländisch,

rotgrau, ohne Ab-

zeichen.

Belge, bai, étoile.

Belgisch, braun, Stern.

Commune de Hesperange.

Gemeinde Hesperingen.

Gemeinde Kehlen.

Commune de Kehlen.

Commune de Biver.

Gemeinde Biver.

Gemeinde Düdelingen.

Commune de Dudelange.

Commune de Leudelange.

Gemeinde Leudelingen.

Commune de Betzdorf.

Gemeinde Betzdorf.

Gemeinde Betzdorf, Mitt-

wochs und Donnerstags

in Lellig resp. Manter-

nach.

Commune de Betzdorf, les

mercredis et jeudis

à

Lellig, resp. Manternach.

Gemeinde Betzdorf, jeden

Samstag in Burglinster

und Imbringen.

Commune

de

Betzdorf,

tous les samedis à Bourg-

linster et Imbrange.

Gemeinde Mersch, Frei-

tags in Bövingen.

Commune de Mersch, tous

les

vendredis

à

Bœ-

vange.

Beringer Nic, fermier

à Colmar-Berg.

Schmitz Nic, agricul-

teur à Kehlen.

Witry Vict, agricul-

teur à Merl.

Bosseler Pierre, agri-

culteur à Reckange-

s.-Mess.

1 77

1 78

1 70

1 60

5½

Kies Antoine, agricul-

teur à Angelsberg.

Majerus Hubert, culti-

vateur à Selscheid.

1 70

1 67

Koch Jean, agriculteur

à Christnach.

1 70 10

Belge, noir, étoile, quelques

poils blancs au chanfrein,

ladre entre les naseaux.

Dans tout le pays.

Belgisch. Rappe, Stern, einige

weiße

Haare

über den

Nüstern, Schnippe.

Belge, noir, zain.

Belgisch, R a p p e , ohne Ab-

zeichen.

Belge, bai cerise, liste pro-

longée, balzane au posté-

rieur gauche.

Belgisch,

braun,

verlängerte

Blässe, hinten links gefesselt.

Belge, bai, quelques poils

blancs en tête.

Belgisch, braun, Weiße Haare

an der

Stirne.

Dans tout le pays.

Im

ganzen

Lande.

Commune de Hollerich.

Gemeinde

Hollerich.

Commune de Reckange,

les vendredis de chaque

quinzaine à Mondercange,

les mardis de

chaque

quinzaine à

Soleuvre;

tous les jeudis à Bergem.

Gemeinde

Reckingen,

alle

Tage

F r e i t a g s

in

Monnerich, alle 14 Tage

Dienstags in

Zolver;

alle

Donnerstage

in

Bergem.

Commune de Fischbach.

Gemeinde Fischbach.

Commune

de

Bœvange,

les jeudis

de

chaque

quinzaine à Holstum et

Merscheid

(Putscheid),

les vendredis de chaque

quinzaine à Nothum, les

mercredis

de

chaque

quinzaine à Marbourg.

Gemeinde

Bögen,

alle 1 4

Tage

Donnerstags

in

Holstum und

Merscheid

(Putscheid), alle 14 Tage

Freitags

in

Nothum,

alle

Tage

Mittwochs

in

Marburg.

Commune de Waldbillig.

Gemeinde

Waldbillig

Belge, bai, quelques poils

blancs au front

Belgisch, braun, einzelne weiße

Haare an der

Stirne.

Inländisch, rotbraun,

Blümchen.

Indigène, bai cerise, pelote

en tête.

Inländisch,

Blümchen,

hinten

beiderseitig gefesselt.

Indigène,

pelote en tête

deux balzanes postérieures.

Im

ganzen

Lande.

Ries Guillaume, agri-

culteur à Schweich.

Wilmes Nicolas, agri-

culteur à Licier.

Streveler Michel, culti-

vateur à Allerborn,

Schintgen Henri, agri-

culteur à Feulen.

Hansen

Jean

agricul-

teur à FeuIen.

1 60

1 70

1 78

1 67

Belge, alezan, liste prolongée,

balzane

au

postérieur

gaucho et

à l'antérieur

droit, ladre.

Belgisch, Fuchs, verlängerte

Blässe, hinten links und

vorne

rechts

gefesselt,

Schnippe.

Commune de Beckerich,

tous les mardis à Sæul.

Gemeinde Beckerich, jeden

Dienstag in Säul.

Belge, bai marron, zain.

Belgisch, kastanienbraun, ohne

Abzeichen.

Commune de Heinerscheid,

les jeudis des quinzaines

à Wilwerdange, tous les

mardis à Hosingen.

Gemeinde Heinerscheid, alle

14 Tage Donnerstags in

Wilwerdingen,

jeden

Dienstag in Hosingen.

Belge,

bai foncé, étoile,

ladre (Mitre les naseaux,

Belgisch, dunkelbraun, Stern,

Schnippe.

Commune d'Oberwampach,

les lundis des quinzaines

à Doncols, les jeudis et

vendredis

de

chaque

quinzaine à Wilwerwiltz

resp. Lellingen.

Gemeinde Oberwampach,

alle 14 Tage Montags in

Donkols, alle 14 Tage

Donnerstags und Frei-

tage in Lellingen resp.

Wilwerwiltz.

Commune de Feulen, les

mercredis de chaque, quin-

zaine

à

Fouhren,

les

jeudis de chaque quin-

zaine à Landscheid et,

Brandenbourg.

Gemeinde Feulen, alle 14

Tage Mittwochs in Fouh-

ren, alle 14 Tage Don-

nerstags in Landscheid

und Brandenburg.

Dans tout le pays.

Im ganzen Lande

Belge, bai, liste prolongée

jusqu'aux naseaux, trace de

balzane au postérieur droit.

Belgisch, braun, verlängerte

Blässe, hinten rechts Krone

Inländisch stichelfuchs, La-

terne, an allen, Vieren ge-

fesselt.

lndigène, alezan rubican,

belle face, quatre balzanes.

Kinnen Jean, agricul-

teur à Rippig.

Weyland Léop., agri-

culteur à Feulen.

Hosinger Michel, agri-

culteur à Hoffelt.

Zimmer J.-P., cultiva-

teur à Hovelange.

Schintgen Henri, culti-

vateur à Feulen.

François Dieudonné,

cultivateur à Hostert.

1 69

1 70

1 72

1 72

1 82

1 72

4½

Belge, bai, quelques poils

blancs au front.

Belgisch braun, Weiße Haare

an der Stirne.

Belge, alezan, liste prolongée,

trois balzanes, dont une

antérieure gauche.

Belgisch, Fuchs, verlängerte

Blässe, hinten doppelt, vorne

links gefesselt.

Beige, bai cerise, pelote en

tête.

Belgisch, kirschbraun,

Blümchen.

Belge, bai, quelques poils

en tête.

Belgisch, braun, Weiße Haare

an der Stirne.

Belge, bai cerise, petite bal-

zane postérieure gaucho.

Belgisch, kirschbraun, hinten

links leicht gefesselt.

Belge, bai cerise, étoile,

deux grandes balzanes pos-

térieures,balzane antérieure

droite, trace de balzane

antérieure gauche.

Belgisch, kirschbraun, Stern,

hinten zweimal stark gefes-

selt, vorne rechts gefesselt

vorne links Krone weiß.

Commune de Bech, les

lundis de chaque quin-

zaine à Herborn, tous

les samedis à Echternach,

Gemeinde Bech, alle 14

Tage Montags in Her-

born, alle Samstage in

Echternach.

Commune de Feulen, les

jeudis des quinzaines à

Grosbous.

Gemeinde Foulen, alle 14

Tage

Donnerstags in

Grosbous.

Commune d'Asselborn, tous

les mercredis à Haut-

bellain.

Gemeinde Asselborn, jeden

Mittwoch in Oberbeß-

lingen.

Commune de Beckerich,

tous Ies mardis à Ober-

colpach.

Gemeinde Beckerich, alle

Dienstage in Obercolpach.

Commune de Feulen, les

mercredis de chaque quin-

zaine à Michelbach et

Vichten,

le

lundi de

chaque quinzaine à Esch-

dorf, le lundi de chaque

3me semaine à Gœsdorf.

Gemeinde, Feulen, alle 14

Tage Mittwochs in Michel-

buch und Vichten. alle

14 Tage Montags in Esch-

dorf, alle 3 Wochen Mon-

tags in Gösdorf.

Commune de Folschette.

Gemeinde Folscheid.

Reding Em., proprié-

taire à Baschleiden.

Majerus Ed, agricul-

teur à Reichlange.

Schleich Emile, agri-

culteur à Feulen.

Malhey Alph., agricul-

teur à Stegen.

Schmitz-Scholtus Henri,

agriculteur à Ettel-

bruck.

Schmit J.-P, agricul-

teur à Calmus.

Sinner Nic., agricul-

teur à Rollingen.

Rics Guill., agricul-

teur à Schweich.

1 74

1 60

1 70

1 70

1 70

1 80

1 68

Avis. — Notariat.

Par ordonnance du tribunal d'arrondisse-

ment du Luxembourg du 15 janvier 1915,

M. Charles Crocius, notaire à Luxembourg,

a été désigné comme dépositaire provisoire de

Bekanntmachung. — Notariat.

Durch Verordnung des Bezirksgerichtes zu

Luxemburg vom

15.

Januar 1915, ist Hr.

Karl

Crocius,

Notar zu Luxemburg, zum

provisorischen Depositar aller in der Amtsstube

Indigène, rouan, zain.

Inländisch,

Grauschimmel,

ohne Abzeichen.

Belge, alezan, liste, ladre

entre les naseaux.

Belgisch,

Fuchs,

Blässe,

Schnippe.

Belge, bai foncé, pelote en

tête.

Belgisch, dunkelbraun,

Blümchen.

Belge, bai foncé, pelote en

tête, ladre supérieur.

Belgisch, dunkelbraun,

Blümchen, Schnippe auf

der Oderlippe.

Belge, bai cerise, pelote en

tête.

Belgisch, kirschbraun,

Blümchen.

Indigène, aubère, pelote en

tête.

Inländisch, Notschimmel,

Blümchen.

Indigène, bai cerise, pelote

en tête.

Inländisch,

kirschbraun,

Blümchen.

Belge, noir, étoile irrégulière.

Belgisch,

Lichtrappen, un-

regelmäßiger Stern.

Commune de Boulaide.

Gemeinde Bauschleiden.

Commune de Redange, les

lundis à Useldange et

Rippweiler.

Gemeinde Redingen, Mon-

tags in Useldingen und

Rippweiler.

Commune de Feulen, les

jeudis de chaque quin-

zaine à Bastendorf et à

Diekirch,

Gemeinde

Feulen,

alle

14 Tage Donnerstags in

Bastendorf und in Die-

kirch.

Commune d'Ermsdorf.

Gemeinde Ermsdorf.

Commune d'Ettelbruck.

Gemeinde Ettelbrück.

Commune de Mondorf,

tous les mercredis à Fri-

sange.

Gemeinde Mondorf, jeden

Mittwoch in Frisingen.

Commune de Mersch.

Gemeinde Morsch.

Communes de Beckerich.

Gemeinde Beckerich.

tous les actes mis sous scellés en l'étude de

feu Me notaire Grégoire Schœtter de cette ville.

Luxembourg, le 27 janvier 1915.

Le Ministre d'État,

Président du Gouvernement,

EYSCHEN.

Avis. — Règlement communal

En séance du 3 octobre 1914, le conseil

communal de Biwer a modifié le règlement

de police sur la conduite d'eau existant dans

cette commune. — Les dites modifications ont

été dûment approuvées et publiées.

Luxembourg, le 23 janvier 1915.

Le Directeur général de l'intérieur,

BRAUN.

des verstorbenen Notars Gr. Schötter aus

Luxemburg, unter Siegel gelegten Akten bestellt

worden.

Luxemburg, den 27. Januar 1915.

Der Staatsminister,

Präsident der Regierung,

Eyschen.

Avis. — Service sanitaire.

Tableau des maladies contagieuses obser-

vés dans les différents cantons du 9 au

23 janvier 1915.

N°

d'ordre

Cantons.

Capellen.

Esch-s.-Alz.

Mersch.

Clervaux.

Diekirch.

Red ange,

Grevenmacher.

Remich.

Localités.

Hobscheid.

Dudelange.

Esch-s -Alz.

Tétange.

Reckingen.

Troisvierges.

Diekirch.

Gilsdorf.

Useldange.

Wormeldange.

Mondorf.

Stadtbredimus.

Total

Fièvre

typhoïde.

Diphtérie.

Coqueluche

Scarlatine.

Variole.

Affections

puerpérales.

Bekanntmachung. — Gemeindereglement.

In seiner Sitzung vom 3. Oktober 1914 hat

der Gemeinderat von Biwer das in dieser

Gemeinde über die Wasserleitung bestehende

Polizeireglement abgeändert. — Besagte Abände-

rungen sind vorschriftsmäßig veröffentlichtworden,

Luxemburg, den 23. Januar 1915.

Der General-Direktor des Innern,

Braun.

Bekanntmachung. — Sanitätswesen.

Verzeichnis der in den verschiedenen Kan-

tonen vom 9. bis 23. Januar 1915 fest-

gestellten ansteckenden Krankheiten

Arrêté du 30 janvier 1915, portant réduction des

contingente et des parts de production moyenne

des distilleries ainsi que l'extension de la dé-

naturation

obligatoire.

LE, DIRECTEUR GÉNÉRAL DES

FINANCES;

Vu la, loi du 28 novembre 1914, autorisant le

Gouvernement à diminuer le contingent des

distilleries;

Vu les art. 56 et 59 de la loi du 14 avril 1911,

concernant l'imposition des eaux-de-vie;

Vu l'arrêté du 30 novembre 1914, portant

réduction des contingents et des parte de pro-

duction moyenne;

Vu l'urgence et après délibération du Gou-

vernement en conseil;

Arrête

Vous souhaitez savoir comment cette disposition s'applique à votre dossier ?

Analysez ce texte législatif avec la jurisprudence, la doctrine et les dispositions connexes dans Legislator AI.

Ouvrir dans Legislator →