Loi du 13 mars 1939, tendant à assurer des presta- tions sociales aux ayants droit des accidents de trajet.

Mémorial

du

Grand-Duché de Luxembourg.

Memorial

des

Großherzogtums Luxemburg.

Samedi, 18 mars 1939

№ 20

Samstag, 18. März 1939

Loi du 13 mars 1939, tendant à assurer des presta-

tions sociales aux ayants droit des accidents

de trajet.

Nous CHARLOTTE, par la grâce de Dieu

Grande-Duchesse de Luxembourg, Duchesse de

Nassau, etc., etc., etc. ;

Notre Conseil d'Etat entendu ;

De l'assentiment de la Chambre des députés;

Vu la décision de la Chambre des députés du

1er mars 1939 et celle du Conseil d'Etat du 3 du

même mois, portant qu'il n'y a pas lieu à second

vote ;

Avons ordonné et ordonnons

Les victimes d'un accident de trajet

dans le sens de l'arrêté grand-ducal du 22 août

1936. survenu durant la période du 20 septembre

1933 au 9 octobre 1936 incl., ou leurs ayants droit,

pourront faire valoir leurs droits aux prestations

légales à la condition qu'une incapacité de travail

comme suite de l'accident subsiste encore à la

date de la mise en vigueur de la présente loi ou

qu'il y ait eu mort de la victime par suite de l'acci-

dent.

Toutefois la rente ou le secours pécuniaire seront

alloués avec effet rétroactif pour une période de

deux ans au plus avant la mise en vigueur de la

présente loi.

En cas de décès de la victime par suite de l'acci-

dent, les survivants ont droit en outre à l'indem-

nité funéraire.

La présente disposition ne s'applique pas aux

victimes d'un accident de trajet, survenu durant

la période susindiquée, ni à leurs ayants droit, si

cet accident, lors de la mise en vigueur de la pré-

Gesetz vom 13. März 1939, betr. Zusicherung von

sozialen Leistungen an die Berechtigten von

Wegeunfällen.

Wir Charlotte, von Gottes Gnaden Großherzogin

von Luxemburg, Herzogin zu Nassau, u., u., u.;

Nach Anhörung Unseres Staatsrates;

Mit Zustimmung der Abgeordnetenkammer;

Nach Entscheidung der Abgeordnetenkammer vom

1. März 1939 sowie derjenigen des Staatsrates vom

3. desselben Monates, gemäß welcher eine zweite

Abstimmung nicht erfolgen wird;

Haben verordnet und verordnen

Die Opfer eines Wegeunfalls im Sinne

des Großh. Beschlusses vom 22. August 1936, der

sich während des Zeitabschnittes vom 20. September

1933 bis zum 9. Oktober 1936 einschließlich ereignet

hat, oder deren berechtigte Hinterbliebenen, können

ihre, Rechte auf die gesetzlichen Leistungen geltend

machen, unter der Bedingung, daß eine Arbeits-

unfähigkeit als Unfallfolge noch bei Inkrafttreten

des gegenwärtigen Gesetzes besteht oder daß der

Tod des Opfers als Folge des Unfalls eingetreten ist.

Jedoch wird die Rente oder die Geldhilfe mit

rückwirkender Kraft nur für einen Zeitabschnitt von

höchstens zwei Jahren vor Inkrafttreten des gegen-

wärtigen Gesetzes gewährt.

Im

Falle des Ablebens des Opfers durch den

Unfall haben die Überlebenden außerdem Anrecht

auf das Sterbegeld.

Diese Bestimmung ist nicht anwendbar auf die

Opfer eines während obiger Periode zugestoßenen

Wegeunfalls, noch auf deren Berechtigten, wenn

dieser Unfall, bei Inkrafttreten gegenwärtigen Ge-

sente loi, a fait l'objet d'une indemnisation par un

tiers responsable soit sur la base d'un arrangement

à l'amiable, soit sur la base d'une décision judiciaire.

L'arrêté ministériel belge précité du 8 mars 1939 sera publié au Mémorial pour être exécuté

dans le Grand-Duché.

Les droits consacrés par l'article qui

précède restent entiers, nonobstant toutes déci-

sions contraires intervenues et l'expiration de tous

délais. Les intéressés doivent adresser leurs de-

mandes en allocation des prestations sociales à

l'Office des assurances sociales dans les six mois

qui suivent l'entrée en vigueur de la présente loi.

Mandons et ordonnons que la présente loi soit

insérée au Mémorial pour être exécutée et observée

par tous ceux que la chose concerne.

Luxembourg, le 13 mars 1939.

Charlotte.

Le Ministre du Travail

et de la Prévoyance sociale,

P. Krier.

setzes, Gegenstand einer Entschädigung durch einen

verantwortlichen Dritten, sei es auf Grund einer

gütlichen Einigung oder eines gerichtlichen Entscheides,

war.

Die im vorerwähnten Artikel festgelegten

Rechte bleiben voll gewahrt, ungeachtet aller gegen-

teiligen Entscheide und aller Fristverstreichungen.

Die Interessenten müssen ihre Anträge auf Gewähr-

ung der sozialen Leistungen innerhalb sechs Monaten,

nach Inkrafttreten dieses Gesetzes, an die Sozial-

versicherungsanstalt einreichen.

Befehlen und verordnen, daß dieses Gesetz im

„Memorial" veröffentlicht werde, um von allen,

die es betrifft, ausgeführt und befolgt zu werden.

Luxemburg, den 13. März 1939.

Charlotte.

Der Minister der Arbeit

und der sozialen Fürsorge,

P. Krier.

Arrêté du 16 mars 1939, concernant la ristourne de droit sur l'essence touriste.

Le Ministre d'Etat, Président du Gouvernement,

Vu l'art. 4 de la Convention du 25 juillet 1921, établissant une Union économique entre le Grand-Duché

et la Belgique ;

Vu l'arrêté ministériel belge du 8 mars 1939 concernant la ristourne de droit sur l'essence touriste, paru

au Moniteur belge du 10 mars 1939 ;

Après délibération du Gouvernement en Conseil ;

Arrête

Aux bureaux des douanes belges désignés dans l'arrêté en question pour la validation des certi-

ficats de ristourne, sont ajoutés les bureaux luxembourgeois de Vianden, Echternach, Wasserbillig, Remich,

Schengen, Mondorf, Frisange, Esch-s.-Alz., Rodange, Luxembourg II, III et IV.

Luxembourg, le 16 mars 1939.

Le Ministre

d'Etat,

Président du Gouvernement,

P. Dupong.

Arrêté ministériel belge du 8 mars 1939 concernant la ristourne de droit sur l'essence touriste.

Le Ministre des Finances,

Vu l'art. 9, § 3, de la loi du 23 juin 1938 (Moniteur n. 178-179), autorisant le Ministre des Finances à

consentir au profit des touristes étrangers une diminution du droit sur les éthers de pétrole et essences'

et à en déterminer les modalités d'application (1);

Vu l'arrêté ministériel du 28 juin 1938 (Moniteur n. 181) réglant ces modalités (2) ;

Arrête

— L'art. 1er et l'art. 3 de l'arrêté ministériel précité sont modifiés comme suit

«Article 1er. Les personnes établies dans un pays étranger et utilisant, pour leurs besoins personnels,

une voiture automobile ou motocyclette de tourisme peuvent obtenir une ristourne de droits sur l'essence

qu'elles achètent, pour l'usage de leur véhicule, en territoire belge ou luxembourgeois, si l'achat a lieu au

cours d'un séjour ininterrompu d'au moins trois jours qu'elles font, dans l'Union économique, entre le

15 mars et le 30 septembre.

» Dans la durée du séjour, sont comptés les jours d'arrivée et de départ.

» Art. 3. Pour en bénéficier, le touriste arrivant dans le pays fait valider en son nom à l'un des offices

douaniers d'entrée ou bureaux d'entrepôt respectivement désignés ci-après, un certificat de ristourne du

modèle officiel

» a) Anvers, Ostende, Zeebrugge, Schapenbrug (Westkapelle), Stuyver (Zelzate), Putte (Stabroek),

Wuustwezel, Poppel, Arendonk, Lommel (Colonie), Mouland, Tulje (Neu-Moresnet), Hauset, Aubange,

Beaubru (Bouillon), Heer-Agimont (Meuse), Bruly, Bois-Bourdon (Havay), Quiévrain (village), Bon-

secours, Hertain, Les Baraques (Menin), Adinkerke (village);

»b) Arlon, Bruges, Bruxelles, Charleroi, Courtrai, Gand, Liége, Louvain, Malines, Mons, Namur,

St-Nicolas, Tournai, Verviers.

»Le certificat est personnel et incessible.»

Le Directeur général de l'administration des douanes et accises est chargé de l'application du présent

arrêté.

(1) V. Mémorial 1938, p. 701.

(2) V. Mémorial 1938, p. 731 et ss.

Avis. — Juges-Commissaires aux ordres. — Par arrêté grand-ducal du 13 mars 1939, MM. Paul Michels

et Georges Schommer, juges au tribunal d'arrondissement de Luxembourg, ont été nommés juges-commis-

saires aux ordres près le même tribunal pour la durée d'une année, à partir du 15 mars 1939. —14 mars 1939.

Caisse d'épargne. — Déclaration de perte de livret. — A la date du 24 février 1939, le livret n° 303514 a été

déclaré perdu.

Le porteur du dit livret est invité à le présenter dans la quinzaine à partir de ce jour, soit au bureau central,

soit à un bureau auxiliaire quelconque de la Caisse d'épargne et à faire valoir ses droits.

Faute par le porteur de ce faire dans le dit délai, le livret en question sera déclaré annulé et remplacé

par un nouveau. — 6 mars 1939.

Caisse d'épargne. — Annulation de livrets perdus. — Par décision de M. le Ministre d'Etat, Ministre des

finances, en date du 8 mars 1939, les livrets, Nos 108776, 545359, 545360, 173236 ont été annulés et rem-

placés par des nouveaux..— 10 mars 1939.

Avis. — Crédit foncier de l'Etat. — Grand-Duché de Luxembourg.

En suite du 3me tirage au sort ayant eu lieu le 11 mars 1939, les obligations communales 4%, emprunt

1936, dont les numéros suivent, sont remboursables au 15 mai 1939, date dès laquelle l'intérêt cessera de

courir.

Le remboursement se fera au pair, sans frais, soit à la caisse du Crédit foncier de l'Etat à Luxembourg,

soit à un bureau auxiliaire quelconque de la Caisse d'épargne, contre remise des titres munis de tous les

coupons à échoir (№ 7 du 15 novembre 1939 et suivants).

Lit. C. — 193 obligations de 1000 francs.

Lit. D. — 347 obligations de 5000 francs.

. 2968

NON RÉCLAMÉS.

Les titres énumérés ci-après, sortis au 2e tirage du 14 mars 1938 et remboursables depuis le 15 mai 1938,

avec coupon № 5 du 15 novembre 1938 et suivants attachés

Lit. C, n o s 6231, 6763, 7646 et.7665;

Lit. D, n° 3943.

Luxembourg, le 11 mars 1939.

№

r! ordre

Agents d'assurances agréés pendant le mois de février 1939.

Nom et domicile

Ernst Jean-Pierre, Hautcharage

Haag Norbert, Wecker.

Majerus Marcel, Waldbillig

Compagnies d'assurances

La Préservatrice

La Luxembourgeoise.

La Luxembourgeoise

Date

Commissions d'agents d'assurances annulées pendant le mois de février 1939.

Heinen Nicolas, Perlé

Huberty Georges, Esch-s.-Alz.

Schiltz Alfred, Bourglinster

La Luxembourgeoise

Union et Prévoyance

La Préservatrice et Le Phénix Belge

— 9 mars 1939.

Avis. — Assurances. — Par arrêté grand-ducal du 24 février 1939, la Compagnie anonyme d'assurances

« La Fédérale», avec siège à Zurich, Talacker 21/23, représentée par ses mandataires généraux MM. Fr. Konz

& Fils, à Luxembourg, a été autorisée à pratiquer dans le Grand-Duché la branche « Vol». — 13 mars 1939.

Avis. — Fièvre aphteuse.

Les zones prophylactiques décrétées à la date du 10 mars 1939, sont modifiées respt. complétées

comme suit

CANTON DE CLERVAUX.

Le canton de Clervaux est déclaré libre de fièvre aphteuse.

CANTON DE DIEKIRCH.

Levée. — Toutes les mesures sont levées des localités de Warken et d'Ingeldorf. — Le canton de Diekirch

est déclaré libre de fièvre aphteuse,

CANTON D'ESCH-s.-ALZ.

Levée. — L'interdiction est levée à Sanem, de l'exploitation Tornaco. — Le canton d'Esch est libre de

fièvre aphteuse.

CANTON DE GREVENMACHER.

Zones d'interdiction

Berbourg: les maisons J.-P. Neu-Petry, Nic. Engel-Wagner, Bernard Dostert, Jean Metzdorf, Schütz

sœurs, Antoine Hinkes, Jean Serger, Pierre Scharll, Mathias Meyers, Bernard Hess, Nic. Schram-Neu,

Müller-Dahm frères, Jean Mehn, Vve. Hurt-Demuth, Bernard Schütz, Mathias Schons, Vve. Ferdinand

Schons-Weis.

Biwer : la maison Pierre Decker.

Lellig : la maison Camille Weis.

Zones d'observation simple

Junglinsterberg, ainsi que les parties restantes de Berbourg, Biwer et Lellig.

Levée. — L'interdiction est levée à Junglinsterberg, de la maison J. Wildgen.

La localité de Budler et Jeanharishof sont déclarés libres de fièvre aphteuse.

CANTON DE MERSCH.

Levée. — L'interdiction est levée à Reuland, des maisons Nicolay et Linden ; à Schrondweiler, de la

maison Leibfried.

CANTON DE REDANGE.

La situation est inchangée.

CANTON DE VIANDEN.

Zones d'interdiction

Bettel: les fermes Schaltz, Bauer-Baulesch, Vve, Ries, Weydert, Bingen-Küffer, Weyland, Waxweiler.

Zones d'observation intensifiée

Bettel : le reste du village.

Levée. — L'interdiction est levée à Bettel, des fermes Weber, Bauer-Welter, Faltz, Vve. Manderscheid.

Léonardy, Vve. Aust, Jean Bingen, Hansen.

CANTON DE WILTZ.

La situation est la même que la semaine précédente. — 17 mars 1939.

Relevé des faillites prononcées par les tribunaux de commerce de Luxembourg et de Diekirch«

pendant le mois de février 1939.

4 mars 1939.

B. — Diekirch.

Néant.

Avis. — Association syndicale. — Par arrêté de M. le Ministre de l'Agriculture en date du 6 mars 1939,

l'association syndicale pour la construction d'un chemin d'exploitation aux lieux dits : « Im Wangert»,

«in der Urheck», « Unter den Wangerten» à Bettendorf dans la commune de Bettendorf a été autorisée.

Cet arrêté ainsi qu'un double de l'acte d'association sont déposés au Gouvernement et au secrétariat

communal de Bettendorf. — 6 mars 1939.

Avis. — Société d'élevage. — Conformément à l'art. 2 de la loi du 27 mars 1900, la société d'élevage

« Rinderzucht-Genossenschaft von Ospern» a déposé au secrétariat communal de Redange l'un des doublas

de l'acte d'association sous seing privé, dûment enregistré, ainsi qu'une liste indiquant les nom, profession

et domicile des administrateurs et de tous les associés. — 7 mars 1939.

— Conformément à l'art. 2 de la loi du 27 mars 1900, la société d'élevage « Rinderzucht-Genossenschaft

von Lannen» a déposé au secrétariat communal de Redange l'un des doubles de l'acte d'association sous

seing privé dûment enregistré, ainsi qu'une liste indiquant les nom, profession et domicile des administra-

teurs et de tous les associés. — 8 mars 1939.

№ d'ordre

Nom du failli

Venturi Terzo, entrepreneur de

constructions à Esch-s.-Alz.

«Société du Registre», Société

anonyme à Luxembourg.

Adam Guill., ci-devant boucher

à Beggen.

Süsser Benoît, commerçant à

Luxembourg.

Date

du

jugement

Juge-

commissaire

A. — Luxembourg.

2. 2.39.

4. 2.39.

16. 2.39.

18. 2.39.

M. Reckinger.

M. Reckinger.

M. Reckinger.

M. Reckinger.

Curateur

M e Logelin,

remplacé par M e

Jos. Lucius.

M e Rob. Elter.

M e Jos. Guill.

M e E. Lemmer.

Date de la

déclaration

de

créance

22. 2.39.

24. 2.39.

8. 3.39.

10. 3.39.

Date de la

vérifi-

cation

des

créances

6. 3.39.

6. 3.39.

21. 3.39.

21. 3.39.

Avis. — Règlements communaux. —En séance du 2 décembre 1938, le conseil communal de Kopstal

a édicté un règlement portant fixation de la taxe d'eau pour les consommateurs de l'ancienne conduite

d'eau Roell. — Ce règlement a été dûment approuvé et publié. — 9 mars 1939.

— En séance du 12 janvier 1939, le conseil communal de Walferdange a modifié les taxes pour la conduite

d'eau de Walferdange. — Ces modifications ont été dûment approuvées et publiées. — 9 mars 1939.

Avis. — Association syndicale. — En conformité de l'art. 6 de la loi du 28 décembre 1883, l'association

syndicale libre pour l'irrigation des prés au lieu dit : « Fettwies » à Breidfeld, a déposé un double de l'acte

d'association au Gouvernement et au secrétariat communal de Weiswampach. — 13 mars 1939.

Avis. — Société locale agricole. — Conformément à l'art. 2 de la loi du 27 mars 1900, la société locale

agricole de Lipperscheid a déposé au secrétariat communal de Bourscheid l'un des doubles de l'acte d'asso-

ciation sous seing privé, dûment enregistré, ainsi qu'une liste indiquant les nom, profession et domicile

des administrateurs et de tous les associés. — 13 mars 1939.

Avis. — Service sanitaire.

Tableau des maladies contagieuses observées dans les différents cantons du 1er au 28 février 1939.

№

d'ordre.

Cantons.

Luxembourg-ville

Capellen

Esch

Luxembourg-camp.

Mersch

Clervaux

Diekirch

Wiltz

Echternach

Grevenmacher

Remich

Totaux...

Fièvre

typhoïde.

Fièvre

paratyphoïde.

Diphtérie.

Coqueluche.

Scarlatine.

Variole.

Affections

puerpérale

Méningite

infectieuse.

Dysenterie.

Encéphalite

léthargique.

Tuberculose

Décès.

Rougeole

Poliomyélite

antérieure

aiguë.

Trachome.

15 mars 1939.

Imprimerie de la Cour Victor Buck, S. à r. l., Luxembourg.