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Arrêté du 26 février 1920, concernant l'aboli- tion de l'arrêté du 22 août 1914, sur les prés- criptions, péremptions et délais en matière

20 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Table des dispositions (20)

Texte législatif (20 Articles)

Arrêté du 26 février 1920, concernant l'aboli- tion de l'arrêté du 22 août 1914, sur les prés- criptions, péremptions et délais en matière

Mémorial

Memorial

du

Grand-Duché de Luxembourg.

des

Großherzogtums Luxemburg.

Samedi, 13 mars 1920.

N° 18.

Arrêté du 26 février 1920, concernant l'aboli-

tion de l'arrêté du 22 août 1914, sur les prés-

criptions,

péremptions et délais en matière

civile commerciale, administrative et fiscale.

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE LA JUSTICE ET

DES TRAVAUX PUBLICS et

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DES FINANCES

Vu l'art. 3 de la loi du 3 août 1914;

Vu l'arrêté ministériel du

22 août 1914

celui du 10 février 1915.

Arrêtent

Art. 1er L'arrêté ministériel du 22 août 1914

est

aboli.

Arrêté du 26 février 1920, concernant l'aboli- tion de l'arrêté du 22 août 1914, sur les prés- criptions, péremptions et délais en matière

Der ministerielle Beschluß vom 22

August 1914 ist abgeschafft.

Arrêté du 8 mars 1920, concernant la police sanitaire du bétail.

L'arrêté précité du 3 février 1920

est rapporté et les zones d'interdiction et d'ob-

servation sont supprimées.

Arrêté du 11 mars 1920, concernant la police sanitaire du bétail.

Erwähnter Beschluß vom 3. Februar

1920 ist außer Kraft gefetzt und die Sperr-

und Beobachtungsgebiete sind aufgehoben.

Arrêté du 11 mars 1920, concernant la police sanitaire du bétail.

L'interdit est prononcé sur la ville

d' Esch-S.-AIZ.

Les dispositions des art. 70, 71, 72, 73 et, 77

de l'arrêté ministériel du 14 juillet 1913 trou-

veront leur application à celle ville.

Arrêté du 11 mars 1920 concernant la police SANITAIRE DU BETAIL LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L' AGRICULTURE ET DE LA PRÉVOYANCE SOClALE,

Die Sperre ist über die Stadt Esch a.

d. Alz . verhängt.

Die Bestimmungen der Art. 70, 71, 72, 73 und

77 des Ministerialbeschlusses vom 14. Juli 1913

finden ans diese Stadt Auswendung.

Arrêté du 11 mars 1920 concernant la police SANITAIRE DU BETAIL LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L' AGRICULTURE ET DE LA PRÉVOYANCE SOClALE,

Es ist verhoten auf dem zu Esch a. d.

Alz. an, 23 März et. abzuhaltenden Viehmarkte

foire au bétail à tenir à Esch-s.-Alz, le 23 mars

courant.

Arrêté du 26 février 1920, concernant l'aboli- tion de l'arrêté du 22 août 1914, sur les prés- criptions, péremptions et délais en matière

A dater de la cessation de la suspension,

il est accordé un délai égal à celui qui restait

à courir au moment où la suspension a pris cours,

sans que toutefois ce délai puisse être inférieur

à dix jours francs,

Arrêté du 26 février 1920, concernant l'aboli- tion de l'arrêté du 22 août 1914, sur les prés- criptions, péremptions et délais en matière

Eine Frist gleich der, die im Augenblick

der Hemmung noch zu verstreichen hatte, ist

vom Tage der Beendigung dieses Stillstandes

gewährt. Diese Frist jedoch darf nicht weniger

als zehn volle Tage betragen.

Arrêté du 8 mars 1920, concernant la police sanitaire du bétail.

Le présent arrêté sera inséré au

Mémorial

Luxembourg, le 8 mars 1920.

Le Directeur général de l'agriculture.

et de la Prévoyance Sociale.

R.

DE WAHA.

Arrêté du 11 mars 1920, concernant la police

sanitaire du bétail.

LE

DIRECTEUR

GÉNÉRAL DE

L'AGRICULTURE

ET DE LA PRÉVOYANCE SOCIALE;

Attendu que la fièvre aphteuse a fait son

apparition dans la ville d'Ésch-s.-Alz. et qu'il

y a urgence de prendre les mesures nécessaires

pour en enrayer la. propagation;

Vu la loi du 29 juillet 1912, sur la police

sanitaire du

bétail.

Beschluß vom 8. März 1920, die Viehseuchen-

polizei betreffend.

Der General-Direktor des Ackerbaus

und der sozialen Fürsorge;

Nach Einsicht des Beschlusses vom 3. Februar

1,920, betreffend Festsetzung von Sperr- und

Beobachtungsgebieten, um die Verschleppung

der Maul- und Klauenseuche in der Ortschaft

Boudler zu verhindern;

In Erwägung, daß, laut Bericht des zustän-

digen Staatstierarztes, die Seuche in benannter

Ortschaft erloschen ist und die vorschriftsmäßige

Desinfektion stattgefunden hat;

Nach Einsicht des Gesetzes vom 29. Juli 1912,

über die Viehseuchenpolizei, sowie des Art. 85

des Ministerialbeschlusses vom 14. Juli 1913,

betreffs Ausfahrung dieses Gesetzes;

Beschließt

Arrêté du 11 mars 1920, concernant la police sanitaire du bétail.

Gegenwärtiger Beschluß soll im „Me-

moriel" veröffentlicht werden.

Luxemburg, den 8. März 1920.

Der General- Direktor des Ackerbaus,

und der sozialen Fürsorge,

R. de W a h a .

Beschluß vom 11. März 1920, die Viehseuchen-

polizei betreffend.

Der General - Direktor des Ackerbaus

und der sozialen Fürsorge;

In Anbetracht, daß die Maul- und .Klanen-

seuche in der Stadt Esch a. d. Alz. ausgebrochen

und es dringend geboten ist, die nötigen Maß-

regeln zu treffen, um deren Verschleppung zu

verhindern;

Nach Einsicht des Gesetzes vom 29. Juli 1912

über die Viehseuchenpolizei;

Vu les art. 70 à 77 de l'arrêté, ministériel du

14 juillet 1913, concernant l'exécution de cette

loi;

Arrête

Arrêté du 11 mars 1920, concernant la police sanitaire du bétail.

Les infractions au présent arrêté

seront punies des peines prévues par l'arrêté

grand-ducal du 20 juin 1913, pris en exécution

de la loi du 29 juillet 1912.

Art. 3 Le présent arrêté sera, obligatoire le

lendemain de sa publication au Mémorial

Luxembourg le 11 mars 1920

La Directeur général de l'agriculture

et de la prévoyance sociale

R DE WAHA.

Arrêté du 11 mars 1920 concernant la police

SANITAIRE DU BETAIL

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L' AGRICULTURE

ET DE LA PRÉVOYANCE SOClALE,

Considérant que la fièvre aphteuse à fait

sont apparition dans le canton d' Esch et qu'il

y a urgence de prendre les mesure nécessaires

pour en enrayer la propagation;

Vu la loi du 29 juillet 1912, sur la police

sanitaire du bétail;

Vu l'art. 94 n° 10 de l'arrêté grand-ducal

du 26 juin 1013 et l'art, 77 a de l'arrêté minis-

tériel du 14 juillet de la même année, concer-

nant l'exécution de cette loi;

Arrête

Art. 1er, Il est défendu d' exposer en vente

et de vendre den ruminants et des porcs à la

Nach Einsicht der Art. 70 bis 77 des Ministe-

rialbeschlusses vom 14. Juli 1913, betreffs Aus-

führung dieses Gesetzes

Beschließt-

Arrêté du 11 mars 1920 concernant la police SANITAIRE DU BETAIL LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L' AGRICULTURE ET DE LA PRÉVOYANCE SOClALE,

Zuwiderhandlungen gegen gegenwär-

tigen Beschluß werden mit den durch Großh.

Beschluß, vom 26 Juni 1913, in Ausführung des

Gesetzes vom 29 Juli 1912, vorgesehenen Stra-

sen geahndet.

Arrêté du 11 mars 1920 concernant la police SANITAIRE DU BETAIL LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L' AGRICULTURE ET DE LA PRÉVOYANCE SOClALE,

Les infractions à la disposition qui

précède seront punies des peines prévues par

l'arrêté grand-ducal du 26 juin 1913, pris en

excution de la loi du 26 juillet; 1912.

Arrêté du 11 mars 1920 concernant la police SANITAIRE DU BETAIL LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L' AGRICULTURE ET DE LA PRÉVOYANCE SOClALE,

Zuwiderhandlungen gegen vorstehende

Bestimmung, werden mit dem durch Grosch. Be-

schluß vom 26. Juni 1913, betrefft Ausführung

des Gesetzen vom 29. Juli 1912 vorgesehenen

Strafen bestraft.

Arrêté du 26 février 1920, concernant l'aboli- tion de l'arrêté du 22 août 1914, sur les prés- criptions, péremptions et délais en matière

Le présent arrêté est exécutoire à

partir du jour de son insertion au Mémorial,

Luxembourg, le 26 février 1920.

Le Directeur générale de la justice.

et des travaux publics.

A. LIESCH.

Le Directeur général des finances

A. NEYENS.

Beschluß vom 26. Februar 1920 betreffend

Abschaffung des Beschlusses vom 22. August

1914, Über Berjahrungen, Peremptionen,

und Fristen in Zivil-, Handels-, Verwaltungs-

und Fiskalsachen.

Der General -Direktor der Justiz

und der öffentlichen Arbeiten, und

der General-Direktor der Finanzen,

Nach Einsicht des Art. 3 des Gesetzes vom .3

August 1914;

Nach Einsicht des ministeriellen Beschlusses

vom 22 August 1914 und desjenigen vom 10

Februar 1915.

Beschließen

Arrêté du 26 février 1920, concernant l'aboli- tion de l'arrêté du 22 août 1914, sur les prés- criptions, péremptions et délais en matière

Gegenwärtiger Veschluß tritt mit dem

Tage seiner Veröffentlichung im „Memorial"

in Krast.

Luxemburg, den 26. Februar 1920.

Der General- Direktor der Justiz

und der öffentlichen Arbeiten,

A. Liesch.

Der General-Direktor der Finanzen,

A. Neyens.

Samstag, 13. März 1920.

Arrêté du 8 mars 1920, concernant la police

sanitaire du bétail.

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'AGRICULTURE

ET DE LA PRÉVOYANCE SOCIALE;

Revu son arrêté du 3 février 1920, par lequel

des zones d'interdiction et d'observation

ont

été déterminées pour enrayer la propagation

de la fièvre aphteuse dans la localité de Boudler;

Attendu que, suivant rapport du vétérinaire

du Gouvernement du ressort, l'épizootie est

éteinte dans la dite localité et, que la désinfec-

tion réglementaire a eu lieu;

Vu la loi du 29 juillet 1912, sur la police

sanitaire du bétail, et l'art. 85 de l'arrêté minis-

tériel du 14 juillet 1913, concernant I'exécution

die cette loi;

Arrête

Arrêté du 11 mars 1920 concernant la police SANITAIRE DU BETAIL LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L' AGRICULTURE ET DE LA PRÉVOYANCE SOClALE,

Gegenwärtiger Beschluß tritt am Tage

nach seiner Veröffentlichung im „Memorial" in

Kraft.

Luxemburg,

den 11. März 1920.

Der General Direktor des Ackerbaus

und der sozialen Fürsorge,

R. de Waha.

Beschluß vom 11. März 1920, die Viehsenchen-

polizei betreffend.

Der General -Direcktor des Ackerbaus

und der sozialen Fürsorge

In Erwägung, daß dir Maul- und Klauen-

senche im .Kanton Esch aufgetreten und es dring-

culd geboten lst, Maßregeln zu treffen, um deren

Verschleppung zu verhindern

Nach Einsicht des Gesetzes vom 29. Juli 1912,

über die Viehsenchenpolizei;

Geschen Art. 94, Nr. 10 des Großh. Be-

schlusses vom 26. Juni 1913, und Art. 77 a, des

ministeriellen Beschlusses vom 14. Juli desselben

Jahres zur Ausführung obigen Gesetzes;

Beschließt

Arrêté du 11 mars 1920 concernant la police SANITAIRE DU BETAIL LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L' AGRICULTURE ET DE LA PRÉVOYANCE SOClALE,

Le présent arrêté sera obligatoire

le lendemain de sa publication au Mémorial

Luxembourg, le 11 mars 1920.

Le Directeur général de l'agriculture

et de la prévoyance sociale,

R. DE WAHA.

Avis.

Jury d'examen.

Le jury d'examen pour la philosophie et les

lettres, composé de MM. Martin d' Huart, pro-

fesseur au gymnase de Luxembourg, président ;

Joseph Wagener, conseiller de Gouvernement.,

à Luxembourg, Henri Ahnen, directeur du lycée

de jeunes filles de Luxembourg, Jean Thill,

professeur honoraire du gymnase de Luxem-

bourg, membres, et Nicolas Speller, professeur

au gymnase de Luxembourg, membre-secré-

taire, se réunira en session extraordinaire, du

27 mars au 3 avril prochain, dans une des salles

du gymnase de Luxembourg, à l'effet de pro-

céder à l'examen de MM. René Coutél de Lu-

xembourg, Jean Hellinckx de Luxembourg,

Constant Knepper de Remich, récipiendaires

pour la candidature en philosohpie et lettres,

préparatoire à l'étude du droit; Mlles Mélanie

Clemen de Luxembourg, Louise Kraus de Lu-

xembourg, Elise Wagner de Berbourg, Marthe

Wathier d'Echternach, récipiendaires pour la

candidature en philosophie et lettres, prépara-

toire au doctorat en philosophie et lettres ; Mlle

Marguerite Biever d' Esch-s.-Alz., M. Nicolas

Goetzinger de Sandweiler, récipiendaires pour le

doctorat en philosophie et lettres.

Wiederkäuer und Schweine zum Verkauf aus-

zustellen und zu verkaufen

Arrêté du 11 mars 1920 concernant la police SANITAIRE DU BETAIL LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L' AGRICULTURE ET DE LA PRÉVOYANCE SOClALE,

Gegenwärtiger Beschluß tritt am Tage

seiner Veröffentlichung im „Memorial" in Kraft.

Luxemburg, den 11. März 1920.

Der General- Direktor des Ackerbaus,

und der sozialen Fürsorge,

R de Waha

Bekanntmachung.

Prüfungsjury.

Die Prüfungsjury für die Philosophie und

Philologie, bestehend aus den HH. Martin

d ' Huart, Professor am Gymnasium zu Lu-

xemburg, Präsident; Josef Wagener, Re-

gierungsrat zu Luxemburg, Heinrich Ahnen,

Direktor des Mädchenlyzeums zu Luxemburg,

Johann Thill, Ehrenprofessor des Gymna-

siums zu Luxemburg, Mitglieder, und Nikolaus

Epeller, Professor am Gymnasium ,zu Lu-

xemburg, Mitglied Sekretär, wird in außeror

deutlicher Sitzung, vom 27. März aus den 3.

April künftig, in einem der Säle des Gymna-

siums zu Luxemburg zusammentreten, behufs

Prüfung der HH. Neue Contel ans Luxem-

burg, Johann Hellinckr aus Luxemburg,

Constant Knepper aus Neulich, Rezipienden

für die Kandidatur der Philosophie und Philo-

logie, als Vorbereitung auf das Rechtsstudium;

der Frl. Melanie Clemen aus Luxemburg,

Luise. Kraus aus Luxemburg, Elise Waguer

aus Berburg, Martha Wathier aus Echter

nach, Rezipienden für die Kandidatur der Philo-

sophie und Philologie, als Vorbereitung auf das

Doktorat der Philosophie und Philologie; des

Frl. Margareta Biever aus Esch a. d Alz.,

L'examen écrit, pour tous les récipiendaires

est fixé au samedi, 27 mars, de 9 heures du ma-

tin à midi et de 3 à 6 heures de relevée.

Les épreuves orales auront lieu dans l'ordre

suivant: pour M. Coutel, le lundi, 29 mars, à

5 heures; pour M, Hellinckz le mardi 30 mars,

à 2 heures et demie; pour M, Knepper, le même

jour, à 5 heures de relevée; pour Mlle Clemen

le mercredi, 31. mars, à 8 heures du matin ; pour

Mlle Kraus, le jeudi, 1er avril, à 8 heures du

matin; pour Mlle Wagner, le même jour, à 3

heures de relevée; pour Mlle Walhier, le ven-

dredi, 2 avril, à 8 heures du matin; pour Mlle

Biever, le même jour, à 3 heures de relevée;

pour M. Gœtzinger, le samedi, 3 avril, à 8 heures

du matin.

Luxembourg, le 9 mars 1920.

Le Directeur général

de l'instruction publique,

N. WELTER.

AVIS. — Jury d' examen.

Le jury d'examen pour les sciences physiques

et mathématiques, composé de MM. Philippe

Hoffmann professeur à l'école industrielle et

commerciale de Luxembourg, président; Michel

Wengler, Jean Koppes, professeurs au gymnase

de Luxembourg, Jean -Pierre Thill professeur

à l'école industrielle et commerciale de Luxem-

bourg membres et Joseph Merlen, professeur

au gymnase de Diekirch, membre- secrétaire,

se réunira en session extraordinaire, du 31 mars

au 1er avril prochain, dans la salle de physique

du gymnase de Luxembourg pour procéder à

l'examen de M. Nicolas Koemplgen, de Mersch,

des Hrn. Nikolaus Goetzinger aus Sand-

weiler, Rezipienden für das Doktorat der Philo-

sophie und Philologie.

Die schriftliche Prüfung ist für alle, Rezipien-

den auf Samstag, den 27. März, von 9 Uhr mor-

gens bis Mittag und von 3 bis 6 Uhr nachmittags

festgesetzt.

Die mündlichen Prüfungen finden statt wie

folgt: für Hrn. Coutel, am Montag, den 29.

März, um 5 Uhr; für Hrn. Hellinckx , am

Dienstag, den 30. März, um ½ 3 Uhr; für Hrn.

Knepper, an demselben Tage, um 5 Uhr

nachmittags; für,Frl. Clemen, am Mittwoch,

den 31. März, von 8 Uhr morgens; für Frl.

Kraus , am Donnerstag, den 1. April, um 8

Uhr morgens; für Frl. Wagner, an dem-

selben Tage, um 3 Uhr nachmittags; für Frl.

Wathier, am Freitag, den 2. April, um 8

Uhr morgens; für Frl. Biever, an demselben

Tage, um 3 Uhr nachmittags; für Hm. Goe-

hinger, am Samstag, den 3. April, um 8

Uhr morgens.

Luxemburg, den 9 März 1920.

Der General-Direktor

des öffentlichen Unterrichts,

N. Welter.

Bekanntmachung. — Prüfungsjury.

Die Prüfungsjury für die physikalischen und

mathematischen Wissenschaften, bestehend aus

den HH. Philipp Hoffmann, Professor an

der Industrie und Handelsschule zu Luxemburg,

Präsident; Michel Wengler, Johann Kop-

p e s , Professoren am Gymnasium zu Luxem-

burg, Johann Peter Thill, Professor an der

Industrie' und Handelsschule zu Luxemburg,

Mitglieder, und Josef Merten , Professor am

Gymnasium zu Diekirch, Mitglied Sekretär, wird

in außerordentlicher Sitzung, vom 31. März auf

den l. April künftig, im physikalischen Labora-

torium des Gymnasiums zu Luxemburg zusam-

récipiendaire pour le doctorat en sciences phy-

siques et mathématiques.

L'épreuve écrite est fixée au mercredi, 31

mars, de 9 heures du matin à midi et. de 3 à 6

heures de relevée.

L'examen oral aura lieu le jeudi, 1er avril, à

9 heures du matin.

Luxembourg, le 9 mars 1920.

Le Directeur général

de l'instruction publique,

N. WELTER.

Avis. — Sociétés de laiteries.

Conformément à l'art. 2 de la loi du 27 mars

1900, la fédération nationale des laiteries coo-

pératives du Grand-Duché de Luxembourg à

Luxembourg, a déposé au secrétariat communal

de la ville de Luxembourg l'un des doubles de

l'acte d'association sous seing privé dûment

enregistré ainsi qu'une liste indiquant, les noms,

professions et domiciles des administrateurs et

de toutes les laiteries affiliées.

Luxembourg, le 11 mars 1920.

Le Directeur général de l'agriculture

et de la prévoyance sociale,

R DE WAHA.

Avis.

Règlement communal.

En séance du 7 novembre 1919, le conseil

communal de Remich a modifié le tarif des

droits de péage à percevoir au pont sur la

Moselle à Remich. — Cette modification a été

dûment approuvée et publiée.

Luxembourg, le 5 mars 1920.

Le Ministre d' Etat,

Président du Gouvernement,

E. REUTER.

mentreten, behufs Prüfung des Hrn. Nikolaus

K o e m p t g e n aus Mersch, Rezipiend für das

Doktorat der physikalischen und mathematischen

Wissenschaften.

Die schriftliche Prüfung ist auf Mittwoch, den

31 März, von 9 Uhr morgens bis Mittag und

von 3 bis 6 Uhr nachmittags festgesetzt.

Die mündliche Prüfung findet am Donners-

tag, den 1. April, um 9 Uhr morgens stall.

Luxemburg. den 9. März 1920.

Der General- Direktor

des öffentlichen Unterrichts,

N. Welter

Bekanntmachung. — Molkereigenossenschaften.

Gemäß Art . 2 des Gesetzes vom 27. Marz

1900, hat der National- Verband der Molkerei-

genossenschaften des Großherzogtums Luxem-

burg, zu Luxemburg, auf dem Gemeindesekre-

tariate von Luxemburg ein Duplikat der gehörig

einregistrierten Privaturkunde betreffs des Ge-

nossenschaftesaktes nebst einem Verzeichnis hin-

terlegt, das Namen, Stand und Wohnort der

Verwaltungsräte sowie sämtlicher dem Verbände

angeschlossenen Molkereigenossenschaften angist

Luxemburg, den 11. März 1920.

Der General- Direktor des Äckerbaus

und der sozialen Fürsorge,

R. de Waha.

Bekanntmachung.

Gemeindereglement.

In seiner Sitzung vom 7. November 1919 hat

der Gemeinderat von Remich die Tarifsätze für

die Erhebung der Taxen auf der Moselbrürke

abgeändert. — Diese Abänderung ist Vorschrifts-

mäßig genehmigt und veröffentlicht worden.

Luxemburg, den 5 März 1920.

Der Staatsminister,

Präsident der Regierung,

E.

R e u t e r

Avis.—

Service de la monte.

Le. relevé den étalons de trait admis à la

monte pour l'année 1920 (v. Mémorial 1919

n° 84) est modifié resp. complété comme suit

Bekanntmachung.— Körungsdienst.

Die Liste der für 1920 augekörten Zuchthengste

(S. „Memorial" 1919, Nr. 84) ist abgeändert

bzw. vervollsländigt wie folgt

Luxembourg, le 8 mars 1920.

Le Directeur général de l'agriculture

et de la Prévoyance Sociale,

R

de

WAHA.

Luxemburg, den 8. Mârz 1920.

Der General Direktor des Ackerbaus

und der sozialen Fürsorge,

R. de W a h a .

Caisse d'Épargne, — Pur décision du soussigné en date du 27 février 1920, les

livrets

n°134370

110603, 151930 et 204388 ont. été annulés et remplaces par des nouveaux.

Luxembourg, le 4 mars 1920.

Belgisch,

dunkelbraun,

stichelhaarig, Blianchen.

Belge, bai foncé ru hic-an,

pelote en tê'te,

Gemeinde Kehlen.

Commune de Kehlen.

Le même

1,62 3

Belgisch,

Hellsuchs, breite

verlängerle Blässe, Schnip-

pe, Milchmant, Mähne,

weiß, je ein weißer Ileck

auf .Kruppe und linker

Histe, hinten links ge-

fessell.

Gemeinde Kehlen.

Commune de Kehlen.

Gemeinde Reckingen a. v.

Meß.

Commune de Reckange-

s-M.

Vezeichming der Ortschaften

in welchen der Hengit

zur Veschälung dienen kann.

Désignation des localités où

l'étalon peut être employé à la

saillie.

Belge, alezan clair, large.

liste prolongée

jusqu'-

entre naseaux, ladre, boit

dans son blanc de la lèvre

inférieure, crinière, crins

blancs,

deux

tâches

blanches A, la croupe et

à

la

hanche

gauche,

balzane postérieure droite.

Belgisch Goldfuchs, Stern,

Mähne weiß.

Belge, alezan doré, étoile

en tête, crinière blanche.

Signalement des Hengstes,

Signalement de l'étalon.

Wirtgen Nic, cultiva-

teur à Olm.

1, 60 3

Walter Jean, cultiva-

teur à Limpach

1,68 3 ½

Ans.

Mètres

Taille

Age-Alter.

Größe

Eigentümer

Propriétaire de l'étalon

Lfd. Alz.

N° d'ordre.

Avis. — Service sanitaire.

Tableaux des maladies contagieuses observées

dans les différents cantons du 15 au 29 février

1920.

Bekanntmachung. — Sanitätswesen.

Verzeichnis der in den verschiedenen Kantonen

vom 15. bis zum 29. Februar 1920 festgestellten

ansteckenden Krankheiten.

N° d'ordre

Cantons.

Luxembourg.

Esch-s.-Alz

Luxembourg-camp.

Mersch

Clervaux.

Diekirch.

Redange.

Wiltz.

Echternach

Rémich.

Localités.

Differdange

Esch-s.-Alz

Niedercorn

Pétange

Bonnevoie

Bour

Ernzen

Larochette

Mersch

Clervaux

Consthum

Haut-Bellain

Weiswampach

Brandenbourg

Ettelbruck

Beckerich

Bigonville

Holtz

Rippweiler

Schandel

Buderscheid

Merscheid

Breidweiler

Bous

Canach

Remich

Totaux

Fièvre

typhoïde

Diphtérie.

Coqueluche.

Scariatine.

Encéphalite

léthargique,

Variole.

Méningite

Emprunts communaux. — Tirage d'obligations.

Conformément au § 60 de la loi pénale dou-

anière il est porte à la connaissance publique

qu'à la date du 30 septembre 1915 deux Gen-

darmes ont saisi à Esch-sur-Alzette dans un

cabaret situe au quartier Neudorf 1500 paquets

contenant, chacun 10 cigarettes de provenance

belge que deux personnes inconnues y avaient

abandonnées.

Les propriëtaires de cette

marchandise sont

invité à faire valoir leurs droits auprès de

l'autorité sous -indiquée (2e insertion de l'avis

du 10 février 1920, Mém. n° 11 p. 221).

Luxembourg le 8 mars 1920.

Direction des Douanes

Avis.

Conformément au § 60 de la loi pénale dou-

anière il est porté à la connaissance publique

qu'à la date du 11 novembre 1919 den agents

Auf Grund des & 60 des Zollstrafgesetzes wird

hiermit zur öffentlichen Keuntnis gebracht, daß

zwei Gendarmen am 30. September 1919 in

einer in, Nendorfviertel zu Esch a. d. Alzette

golegenen Schankwirtschaft 1500 Packungen zu

le 10 Zigaretten deltischer Herkunft beschlag-

nahmten, die zwei Unbekannte dort zurückge-

lassen hatten.

Anspritche auf diese Ware sind bei der unter-

zeichneten Behörde geltend zu machen. (Wieder-

holung der Bekanntmachung vom 10. Februar

1920, Mem. Nr. 11 , S .

221.)

Luxemburg, den 8. Marz 1920.

Großherzogliche Zolldirektion.

Bekanntmachung.

Auf Grund § 60 des Zollstrafgesetzes wird

hiermit zur öffentlichen Kenntnis gebracht, daß

Polizeibeamte am 11. November 1919 zu Esch

Communes et sections

intéressés,

Bettembourg (la sec-

tion.)

Kœrich-Gœtzingen.

Steinfort (Steinfort

et, Hagen.)

Steinfort - Kleinbet-

tingen.

Grevenmacher

Wiltz.

Steinfort (Kleinbet-

bettingen, Hagen

et Steinfort.)

Désigna-

tion de

l'emprunt.

90.030

6.300

42. 000

16.000

425.000

141.000

32.000

Date

l'échéance.

1er avril 1920

id.

1er

juin

1er juillet 1920

id.

id.

1er sept. 1920

Numéros sortis au tirage

6.12

14, 73.

22. 89

64 77.

23. 66

184, 218

10, 149,

160, 206.

Caisse chargée

du

remboursement.

Caisse communale.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

Luxembourg, le 10 mars 1920

AVIS,

Bekanntmachung.

18 a

de police ont saisi à Esch -sur Alzette dans la

rue d' Audun-le-Tiche 100 paquets à 50 gr. de

tabac à fumer et 120 paquets de cigarettes

qu'une personne inconnue voulait exporter

illicitement du pays.

Le propriétaire de ces marchandises est

invité à faire valoir ses droits auprès de l'autorité

sous indiquée (2e insertion de l'avis du 10 février

1920, Mém. n° 11, p. 220).

Luxembourg le 8 mars 1920.

Direction den Douanes.

Avis,

Conformément au § 60 de la loi pénale dou-

anière il est porté à la connaissance publique

qu'à la date du 24 décembre 1919 un agent de

la douane a saisi à Luxembourg-gare dans un

train direct arrivé de Bruxelles 23 boîtes de

cigares d'un poids brut de 11 kg. qu'une per-

sonne inconnue y avait abandonnées sous le

banc d'un compartiment de deuxième classe.

Le propriétaire de cette marchandise est-

invité à faire valoir ses droits auprès de l'au-

torité sous indiquée (2° insertion de l'avis du

10 février 1920, Mém. n° 11, p. 221.).

Luxembourg, le 8 mars 1920.

Direction des Douannes.

Avis. — Association syndicale.

. Par arrêté du soussigné en date du 9 courant,

l'association syndicale pour l'établissement d'un

fossé d'assainissement au lieu, dit: «Zu Koh»

à Gœblange, dans la commune de Kœrich a

été autorisée.

Cet arrêté ainsi qu'un double de l'acte d'as-

sociation sont déposés au Gouvernement et au

secrétariat communal de Kœrich,

Luxembourg, le 9 mars 1920.

Le Directeur général de l'agriculture,

et de la Prévoyance sociale,

R. DE WAHA.

a. d. Alzette in der Deutsch-Otherstraße 100

Packungen zu je 50 Gr. Rauchtabak und 120

Packungen Zigaretten beschlagnahmten, die ein

Unbekannter ausschmuggeln wollte.

Ansprüche auf diese Waren sind bei der unter-

zeichneten Behörde geltend zu machen, (Wieder-

holung der Bekanntmachung von, 10. Februar

1920, Mem. Nr. 11, S. 220 .)

Luxembourg, den 8. März 1920.

Großherzogliche

,Zolldirektion

Bekanntmachung.

Auf Grund § 60 des Zollstrafgesetzes wird hier-

mit zur öffentlichen Kenntnis gebracht, daß ein

Zollbeamter am 24. Dezember 1919 zu Luxem-

burg-Bahnhof in einem von Brüssel angekom-

menen Schnellzuge 23 eisten Zigarren im

Bruttogewichte von 11 kg. beschlagnahmte, die

ein Unbekannter unter der Baut eines Abteils

2. Masse zurückgelassen hatte.

Ansprüche auf diese Waren sind bei der unter

zeichneten Behörde geltend zu machen. (Wieder

holung der Bekanntmachung vom 10. Februar

1920, Mem. Nr. 11, S. 221.)

Luxemburg,. den 8. März ,1920.

Großherzogliche Zolldirektion.

Bekanntmachung.

Syndikatsgenossenschaft.

Durch Beschluß des Unterzeichneten, vom

9. März 1920, ist die Syndikatsgenossenschaft

für Anlage eines Cntwässerungsgrabens, Ort

genannt: „Zu Kuh" zu Gollingen, Gemeinde

Körich, genehmigt worden.

Dieser Beschluß sowie ein Duplikata des

Genossenschaftsaktes sind auf der Regierung. und

dem Gemeindesekretariate von Körich hinterlegt.

Luxemburg, den 9. März 1920.

Der General-Direktor des Ackerbaus

und der sozialen Fürsorge,

R. de Waha.

Avis.

Associations

syndicales.

En conformité de l'art. 6 de la loi du 28 dé-

cembre 1883, l'association syndicale libre pour

l'établissement d'un drainage au lieu dit «In

Weiler» à Bous, a déposé un double de, l'acte

d'association au Gouvernement et au socié-

tariat communal de Bous.

Luxembourg, le 10 mars 1920

Le Directeur général de l'agriculture

et de la prévoyance sociale

R.

DE

WAHA.

Avis.

Règlement

communal.

En séance du 3 octobre 1919, le conseil com-

munal de Schifflange à édicte un règlement

relatif à l'ouverture de nouvelles rues dans

cette commune. Ce règlement à été dûment

approuvé et publié.

Luxembourg le 11 mars 1920.

Le Ministre d' État

Président du Gouvernement

E REUTER

Avis,

Règlement

communal

En séance du 24 décembre 1919, le conseil

communal de Bettembourg à modifié le règle-

ment de cette commune sur Ies jeux et amu-

sements publies.

Cette

modification a été

dûment publiée.

Luxembourg, le 11 mars 1920

Le Ministre d' État

Président du Gouvernement

E. REUTER.

Bekanntmachung.

Syndikatsgenossenschaften.

In

Gemäscheit

des Art. 6 des Gesetzes vom

28. Dezember 1883, hat die freie Syndikatsge-

nossenschaft für Entwässerungsanlage im Ort

genannt „In Weiler" zu Bous, ein Duplikat des

bei der Regierung. und

auf dem Gemeindesekretariat von Bous hinter-

legt.

den 10 März 1920.

Der General-Direktor des Ackerbaus

und der sozialen Fürsorge,

R.

de

Waha.

Bekanntmachung.

Gemeindereglement.

In seiner Sitzung vom 3. Oktober 1919, hat

der Gemeinderat von Schifflingen ein Regle-

ment betreffend Nenanlage von ,Straßen in die

ser Gemeinde erlassen. Dieses Reglement ist

vorschnistsmäßig genehmigl und veröffentlicht

worden.

Luxemburg.

den 11, Marz 1920.

Der Staatsminister,

Präsident der Regierung.

E.

Reuter.

Bekanntmachung.

Gemeindereglement.

In seiner Sitzung vom 24 Dezember 1919

hat der Gemeinderat von Bettemburg das Re-

glement dieser Gemeinde über die öffentlichen

Spiele und Behisrigungen abgeändert.

Diese

Abünderung ist vorschristsmäßig veröffentlicht

worden.

Luxemburg. den 11. Marz 1920

Der Staastminister,

Präsident der Regierung

E. Reuter

VICTOR BÜCK DE LUXEMBOURG

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