Arrêté du 29 août 1893, portant reconnaissance légale et approbation des statuts de la société italienne de secours mutuels à Esch-sur-l' Al- zette.

DU

Grand-Duché de Luxembourg.

Memorial

des

Großherzogtums Luxemburg.

Jeudi, 31 août 1893.

Donnerstag, 3 1 . August 1893.

Arrêté du 29 août 1893, portant reconnaissance

légale et approbation des statuts de la société

italienne de secours mutuels à Esch-sur-l' Al-

zette.

LE MINISTRE D'ÉTAT, PRÉSIDENT

DU GOUVERNEMENT ;

Vu la demande en reconnaissance légale pré-

sentée par la société italienne de secours mu-

tuels établie à Esch-sur-l'Alzette, ensemble les

statuts de cette société;

Vu l'avis émis le 4 juin 1893 par l'adminis-

tration communale d'Esch-sur-l'Alzette, siège

de ladite société ;

Vu l'avis de la Commission supérieure d'en-

couragement des sociétés de secours mutuels,

en date du 23 août 1893 ;

Vu la loi du 11 juillet 1891 et l'arrêté grand-

ducal du 22 du même mois ;

Attendu que les statuts de ladite société sont

en concordance avec les dispositions des lois

et règlements;

Attendu que les recettes assurées de la même

société sont suffisantes pour faire face à ses

dépenses obligatoires ;

Arrête

La société italienne de secours mu-

tuels à Esch-sur-l'Alzette est légalement recon-

nue et ses statuts sont approuvés.

Der Italienische Unterstützungsverein

zu Esch a. d. Alzette wird hiermit gesetzlich aner-

kannt und ist dessen Statut genehmigt.

A partir du 1er juillet 1893 une société de

secours mutuels est établie à Esch-sur-l'Alzette sous la

dénomination de «Société Italienne de secours mutuels».

Sa circonscription s'étend à tout le Grand-Duché de Lu-

xembourg.

Elle a pour but

1° de payer aux sociétaires malades ou blessés une

indemnité temporaire pendant leur incapacité de travail ;

2° de contribuer aux frais de leurs funérailles.

CHAPITRE II. — Composition de la société.

Les subsides ci-après sont accordés

aux localités respectives dans l'intérêt des

écoles du soir et du dimanche qu'elles ont entre-

tenues pendant l'année 1893; ils seront liquidés

au profit du collège échevinal des communes

intéressées, sur l'art. 167 du budget de 1893.

Die nachstehend erwähnten Subsidien

sind den respektiven Ortschaften im Interesse

ihrer Abend- und Sonntagsschulen im Jahre

1893 gewährt; dieselben werden auf Art. 167

des Büdgets von 1893 verrechnet und sollen zur

Zahlung an das Schöffencollegium der betref-

fenden Gemeinden angewiesen werden.

Le présent arrêté, avec les statuts y

annexés, sera publié au Mémorial.

Luxembourg, le 29 août 1893.

Le Ministre d'Etat, Président

du Gouvernement,

EYSCHEN.

Beschluß vom 29. August 1893, die gesetzliche

Anerkennung und die Genehmigung der

Statuten des Italienischen Unterstützungs-

vereins zu Esch a. d. Alzette betreffend.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung;

Nach Einsicht des Gesuches des in Esch a.

d. Alzette errichteten Italienischen Unterstützungs-

vereines wegen gesetzlicher Anerkennung, sowie

Genehmigung des Statuts dieses Vereines;

Nach Einsicht des Schreibens der Gemeinde-

verwaltung von Esch a

d. Alzette, Sitz des

Vereines, vom 4. Juni 1893;

Nach Einsicht des Gutachtens der höheren Com-

mission zur Förderung der auf Gegenseitigkeit

beruhenden Hilfskassen, vom 23. August 1893 ;

Nach Einsicht des Gesetzes vom 11. Juli 1891

und des Großh. Beschlusses vom 22. dess. Mts.;

In

Anbetracht, daß das Statut genannten

Vereins mit den Bestimmungen der Gesetze und

Reglemente in Einklang steht;

In Anbetracht, daß die gesicherten Einkünfte

der Gesellschaft zur Bestreitung der ordnungs-

mäßigen Ausgaben derselben hinreichen;

Beschließt

Gegenwärtiger Beschluß nebst dem

dazu gehörigen Vereinsstatut soll im „Memorial"

veröffentlicht werden.

Luxemburg, den 29. August 1893.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

Eyschen.

N° 46.

Statuts de la Société italienne de secours mutuels à Esch-sur-l'AIzette.

CHAPITRE I". — Formation et but de la société.

La société se compose de membres effectifs

et de membres honoraires.

Le présent arrêté sera inséré au

Mémorial.

Luxembourg, le 24 août 1893.

Le Directeur général de l'intérieur,

H. KIRPACH.

kotin zu verhindern" auf Hrn. A. Oth. Wendt

aus Bremen übertragen worden; Vertreter, Hr.

Alph. München in Luxemburg.

Folgende Ersindungspatente

sind

erloschen

mangels Entrichtung der jährlichen Gebühr

Nr. 995. — Maschine zum Reinigen der Grütze

mit aushebbaren Schiebflügeln.

Nr. 1134. — Druckregulator.

Nr. 1290. — Neuerungen an Sterilisirungs-

Apparaten.

Nr. 1294. — Eine selbstthätige Brodirmaschine.

Nr. 1454. — Neuerung in der Herstellung

von Zellstoff.

Nr. 1613. — Combinirter Annoncier-Apparat.

Nr. 1619. — Wärmereflector zur Gewinnung

der aufgelösten Salze.

Nr. 1621. — Lagerstätte.

Nr. 1627. — Accumulator.

Nr. 1628. — Neuerungen in der Herstellung

von Schlackenblöcken für Pflaster u. s. w.

Nr. 1630. —Selbstthätiger Apparat für Mo-

mentphotographie

Luxemburg, den 31. August 1893.

Der Regierungsrath u. Generalsekretär,

P. Ruppert.

Beschluß vom 24. August 1893, die Vertheilung

der Subsidien zum Besten der Fortbildungs-

schulen fürs Schuljahr 1892-1893 betreffend.

Der General-Director des I n n e r n ;

Nach Einsicht des Gesetzes vom 26. Dezember

1892, betreffend das Staatsbüdget für 1893;

Beschließt

Gegenwärtiger Beschluß soll in's

„Memorial" eingerückt werden.

Luxemburg, den 24. August 1893.

Der General-Director des Innern,

H. Kirpach.

CANTONS

et

COMMUNES.

Ville de Luxembourg.

Capellen.

Bascharage.

Clemency.

Dippach.

Garnich.

Hobscheid.

Kehlen.

Kœrich.

Kopstal.

Marner.

Siège des écoles.

Luxembourg.

id.

id.

Bascharage...

Hautcharage..

Clemency

id.

Fingig..

Bettange

Dippach...

Schouweiler...

id.

Garnich...

id.

Kahler

Eischen...

Hobscheid...

Kehlen

id.

Keispelt...

Nospelt...

Gœblange...

Gœtzingen....

Kœrich

id.

Kopstal...

id.

Holzem

id.

Mamer

id.

Spécification

de

l'école.

Garçons

Filles

Gesellen-

verein

Filles

Garçons

id.

Filles

Garçons

id.

id.

id.

Filles

Garçons

Filles

Garçons

id.

id.

id.

Filles

Garçons

Filles

Garçons

id.

id.

Filles

Garçons

Filles

Garçons

Filles

Garçons

Filles

Subside.

fr

CANTONS

et

COMMUNES.

Septfontaines.

Steinfort.

Esch-s.-l'Alzette.

Bettembourg.

Differdange.

Dudelange.

Esch-sur-l'Alz.

Frisange.

Kayl

Leudelange.

Mondercange.

Petange.

Siège des écoles.

Greisch

Septfontaines .

id.

Bettingen

Hagen

Steinfort

Abweiler...

Bettembourg...

id.

Huncherange ...

Differdange...

id.

Niederkorn..

Oberkorn....

Burange

Budersberg...

Dudelange

id.

Esch-sur-l'Alz.

Aspelt

Frisange

Hellange

Kayl

id.

Tetange...

Leudelange...

id.

Bergem...

Mondercange...

Pontpierre

Petange...

Spécification

de

l'école.

Garçons

id.

id.

id.

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id.

id.

id.

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id.

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id.

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Garçons

Subside.

fr.

Petange (suite)

Reckange.

Rœser.

Rumelange.

Sanem.

Schifflange.

Luxembourg.

Bertrange.

Contern.

Eich.

Hamm.

Rodange

Ehlange...

Limpach

Reckange....

Rœdgen

Bivange....

Livange...

id.

Peppange..

Rœser

Rumelange ...

id.

Belvaux..

Sanem

Soleuvre

Schifllange ...

Bertrange..

id.

Contern....

id.

Mutfort

id.

id.

Oetrange

id.

Dommeldange

Eich..

Kirchberg...

id.

Neudorf...

id.

Weimerskirch

Hamm

id.

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id. (ouvroir)

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(ouvroir)

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Hamm (suite)

Hesperange.

Hollerich.

Niederanven.

Rollingergrund.

Sandweiler.

Schuttrange.

Steinsel.

Schleifmuhl...

id.

Pulfermuhl ...

id.

Alzingen

id.

Fentange

id.

Hesperange....

id.

Itzig...

id.

id.

Bonnevoie

id.

Cessingen...

Hollerich...

id.

Merl...

id.

Ernster

id.

Hostert

id.

Niederanven...

id.

Senningen...

id.

Rollingergrund

Sandweiler ..

id.

Schuttrange...

id.

Heisdorf

Steinsel...

id.

Garçons

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Orphelinat

Garçons

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Strassen.

Walferdange.

Weiler-la-Tour.

Mersch.

Berg.

Bissen.

Bœvange.

Fischbach.

Heffingen.

Larochette.

Lintgen.

Lorentzweiler.

Mersch.

Strassen

id.

Walferdange ...

id.

Hassel...

Syren

id.

Weiler....

id.

Berg...

Bissen...

id.

Bœvange

Brouch

Buschdorf

Angelsberg

Fischbach...

Heffingen

Reuland..

Larochette...

id.

Lintgen..

id.

Blaschette...

id.

Bofferdange...

id.

Hunsdorf

Lorentzweiler.

id.

Mersch

id.

Reckingen

Rollingen...

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1)0

Nornmern.

Tuntingen.

Clervaux.

Asselborn.

Basbellain.

Clervaux.

Consthum.

Hachiville.

Heinerscheid.

Hosingen.

Munshausen.

Weiswampach.

Diekirch.

Bastendorf.

Cruchten

Schrondweiler

Hollenfels...

Tuntingen..

Asselborn..

Bivisch

Boxhorn...

Rumlange...

Basbellain...

Hautbellain...

Trois-Vierges...

Wilwerdange.

Eselborn...

Consthum...

Holsthum

Hachiville...

Hoffelt

Fischbach..

Heinerscheid ...

Hupperdange...

Lieler...

Hosingen

id.

Rodershausen.

Untereisenbach

id.

Wahlhausen...

Drauffelt

Marnach

Munshausen ..

Siebenaler...

Weiswampach

Bastendorf

Garçons

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Bastendorf (suite

Bettendorf.

Bourscheid.

Diekirch.

Ermsdorf.

Erpeldange.

Ettelbruck.

Feulen.

Hoscheid.

Medernach.

Mertzig.

Reisdorf.

Schieren.

Brandenbourg

id.

Landscheid ...

Bettendorf...

id.

Gilsdorf....

Mœstroff..

Kehmen . . .

Michelau . . .

Schlindermanderscheid

Welscheid...

Diekirch...

id.

Ermsdorf

Eppeldorf...

Stegen

Erpeldange ...

id.

Ingeldorf

Ettelbruck...

id.

Feulen-Bas ..

Feulen-Haut ..

id.

Hoscheid

id.

Dickt

Medernach...

Mertzig

id.

Bigelbach...

Hœsdorf

Reisdorf

id.

Schieren

Garçons

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Filles

Garçons

Filles

Garçons

Redange.

Arsdorf.

Beckerich.

Bettborn.

Bigonville.

Ell.

Folschette.

Grosbous.

Perlé.

Redange.

Sæul.

Useldange.

Vichten.

Wahl.

Arsdorf...

Bilsdorf....

Beckerich..

Bettborn

id.

Reimberg..

Bigonville...

Elll..

Roodt...

id.

Folschette...

id.

Rambrouch..

id.

Hostert

Grosbous

Dellen

id.

Holtz..

Perlé...

Lannen

Nagern

id.

Niederpallen...

Ospern...

Redange

Sæul...

id.

Rippweiler ...

Vichten

id.

Buschrodt

Kuborn

Garçons

id.

id.

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Filles

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Filles

Garçons

Filles

! *

Wiltz.

Alscheid.

Boulaide.

Esch s. la Sûre.

Eschweiler.

Gœsdorf.

Harlange.

Heiderscheid.

Mecher.

Neunhausen.

Oberwampach.

Wiltz.

Wilwerwiltz.

Winseier.

Kautenbach...

Baschleiden...

Boulaide ....

Surré..

Esch-sur-Sure.

id.

Eschweiler ...

Knaphoscheid.

Seischeid

Dahl...

Gœsdorf

Harlange

Tarchamps..

Fond de Heiderscheid.

Merscheid...

Tadler

Bavigne..

Kaundorf

Mecher

Nothum

Insenborn..

Neunhausen...

Brachtenbach...

Derenbach..

Niederwampach

id.

Oberwampach

id.

Wiltz...

Enscherange .

Lellingen

Pintsch

id.

Wilwerwiltz..

Berlé...

Garçons

id.

id.

id.

id.

Filles

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Filles

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Garçons

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id.

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id. (ouvroir)

Garçons

id.

id.

Filles

Garçons

id.

Winseler (suite)

Vianden.

Fouhren.

Putscheid.

Echternach.

Beaufort.

Bech.

Berdorf.

Consdorf.

Echternach.

Mompach.

Bosport.

Waldbillig.

Grummelscheid

Winseler...

Bettel...

Fouhren

id.

Biwels

Gralingen

id.

Stolzembourg.

Weiler

id.

Beaufort

id.

Dillingen..

Bech...

Hersberg

Berdorf....

id.

Consdorf

Scheidgen...

Echternach...

Bom...

Herborn

Mœrsdorf...

Dickweiler

Hinkel

Osweiler

id.

R o s p o r t . . .

id.

Steinheim....

Christnach..

Haller...

Waldbillig...

Garçons

id.

Garçons

id.

Filles

Garçons

id.

id.

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id.

Filles

Garçons

Filles

Garçons

id.

id.

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Filles

Garçons

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Garçons

id.

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id.

Filles

Garçons

Filles

Garçons

id.

id.

id.

Grevenmacher.

Betzdorf.

Biver.

Flaxweiler.

Grevenmacher.

Junglinster.

Manternach.

Mertert.

Rodenbourg.

Wormeldange.

Beizdorf

Mensdorf....

id.

Olingen..

Roodt...

id.

Biver

Wecker...

Beyren

Flaxweiler....

Gostingen...

id.

Grevenmacher

id.

Altlinster

Bourglinster ...

Eisenborn

Imbringen

Godbrange ...

Junglinster...

Berbourg....

Lellig....

Manternach...

Wasserbillig ...

Beidweiler

Gonderange....

id.

Rodenbourg ...

Ehnen

Oberwormeldange . ..

Wormeldange...

Garçons

id.

Filles

Garçons

id.

Filles

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id.

id.

id.

Garçons

Filles

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Filles

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id.

id.

Filles

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id.

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Filles

Luxbg. Imp. Lib. d.I. C.V. Bück; L. Bück, Succ

Remich.

Bous.

Burmerange.

Dalheim.

Lenningen.

Mondorf-les-Bains.

Remerschen.

Remich.

Stadtbredimus.

Waldbredimus.

Wellenstein.

Bous...

Erpeldange...

Rolling-Assel...

Burmerange....

Elvange....

Dalheim...

Filsdorf...

id.

Welfrange...

Canach

Lenningen

Altwies

Ellingen

Mondorf-l.-Bains

id.

Remerschen ..

Schengen

Wintringen ...

Remich...

Greiveldange ...

id.

Stadtbredimus

Trintange

id.

Waldbredimus

id.

Bech-Kleinmacher. .

Schwebsingen

Wellenstein....

Garçons

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Filles

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Garçons

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Filles

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Filles

Garçons

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id.

'250

Les membres effectifs sont tous les Italiens

habitant le Grand-Duché qui, ayant souscrit l'engagement

de se conformer aux présents statuts, participent aux

avantages de l'association.

Les membres honoraires sont ceux qui, par

leurs bienfaits, leurs conseils ou leurs souscriptions

contribuent à la prospérité de la société, sans participer

aux secours qu'elle accorde. Ils ont le droit d'assister aux

séances.

CHAPITRE III. — Conditions d'admission ou d'exclusion.

Les membres effectifs sont admis, par le bu-

reau, à la majorité des voix et au scrutin.

Pour être reçu en cette qualité, il faut être d'une con-

duite régulière et n'avoir point de maladie ou d'infirmité

cachée, ce dont il sera justifié par un certificat du médecin

agréé de la société.

Le minimum d'âge pour l'admission est fixé à quinze

ans et le maximum à cinquante ans, sauf le droit de vote

qui n'est accordé qu'aux majeurs de dix-huit ans.

Les mineurs âgés de quinze ans à dix-huit ans ne

peuvent faire partie de la société que sous les conditions

réglées par l'art. 3 de la loi du 11 juillet 1891.

L'aspirant-sociétaire devra faire parvenir au

secrétaire de la société une demande d'admission signée

et accompagnée des pièces suivantes

a) un extrait de naissance ou toute autre pièce authen-

tique constatant son âge ;

6) un certificat d'un médecin agréé de la société cons-

tatant que l'aspirant n'est atteint d'aucune maladie ou

infirmité cachée.

Les membres honoraires sont admis par le

conseil d'administration sans aucune condition d'âge ou

de domicile.

Cessent de droit de faire partie de la société

les membres effectifs qui n'ont pas payé leur cotisation

depuis trois mois. Cependant, le conseil pourra faire

remise de l'application de la disposition qui précède,

lorsque le sociétaire prouve que le retard est occasionné

par des circonstances indépendantes de sa volonté.

L'exclusion est prononcée an scrutin et sans

discussion, par l'assemblée générale, sur la proposition

du conseil d'administration

1° pour condamnation à une peine criminelle ou à un

emprisonnement entachant la moralité ou l'honorabilité

du sociétaire ;

2° pour préjudice causé volontairement aux intérêts de

la société ;

3° pour conduite notoirement scandaleuse et déréglée.

Sauf le cas de condamnation prévu par le n° 1 ci-dessus,

le sociétaire dont l'exclusion est proposée, sera invité à

se présenter devant le conseil d'administration pour être

entendu sur les faits qui lui sont imputés ; s'il ne se pré-

sente pas aux jour et heure fixés, son exclusion est pro-

noncée eu assemblée générale.

Le membre effectif qui quitte la circons-

cription de la société pour se fixer ailleurs, perd sa qua-

lité de sociétaire ; mais il peut la recouvrer à son retour,

sans payer un nouveau droit d'entrée et en payant seule-

ment le mensuel courant, pourvu qu'il ait, avant son

départ, satisfait aux conditions suivantes, savoir

1° payé sa cotisation jusqu'au moment de son départ ;

2° donné par écrit connaissance de son départ au con-

seil d'administration.

A sa rentrée, il devra de nouveau subir la visite du

médecin ; s'il se présente malade ou blessé, il ne pourra

prétendre à aucun secours.

La démission, la radiation et l'exclusion ne

donnent droit à aucun remboursement. Cependant, la

totalité ou partie des cotisations versées pourra être rem-

boursée, sous déduction de ce qui peut avoir été attribué

au sociétaire sortant, dans chaque cas particulier où l'as-

semblée générale, composée de trois quarts au moins des

sociétaires ayant le droit de vote, juge, à la majorité des

trois quarts des membres présents, équitable de faire à

un sociétaire un semblable remboursement.

CHAPITRE IV. — Administration.

La société est administrée par un conseil

composé d'un président, d'un vice-président, d'un secré-

taire, d'un trésorier et de trois commissaires-administra-

teurs. Leurs fonctions sont gratuites. Le consul de S. M.

le Roi d'Italie à Luxembourg est de droit président

d'honneur de la Société.

Les membres du conseil d'administration

sont élus par l'assemblée générale, au scrutin secret et à

la majorité absolue des suffrages, dans la réunion fixée

par l'art. 22 pour la reddition des comptes. Ils sont choisis

parmi les membres effectifs ou honoraires.

Le renouvellement des membres du conseil a lieu par

moitié chaque année, outre le remplacement des membres

décédés ou démissionnaires. Ceux qui sortiront la pre-

mière fois seront désignés au sort. Les membres sortants

sont rééligibles.

Le membre remplacé ou démissionnaire reste en fonc-

tion jusqu'au mois qui suit son remplacement ou sa

démission.

Le conseil d'administration choisit dans son

sein un président, un vice-président, un secrétaire. Le

trésorier est nommé par le consul de S. M. le Roi d'Italie

à Luxembourg et peut être choisi en dehors du conseil

d'administration.

Le président surveille et assure l'exécution

des statuts. Il est chargé de la police des assemblées ; il

signe tous les actes, arrêtés ou délibérations et représente

la société dans tous ses rapports avec l'autorité publique.

Il donne des ordres pour les réunions du conseil d'admi-

nistration et les convocations des assemblées générales.

Le vice-président remplace au besoin le pré-

sident, qui peut lui déléguer tous ses pouvoirs ; il seconde

le président dans toutes ses fonctions.

Le secrétaire est chargé de la rédaction des

procès-verbaux, de la correspondance, des convocations

et de la conservation des archives. Il lient le registre

matricule des membres de la société et présente au con-

seil d'administration les demandes d'admission ; le tout

sous la surveillance du président.

Le trésorier fait les recettes et les paiements

et les inscrit sur un livre de caisse coté et paraphé par

le président. A chaque assemblée générale, le trésorier

présente le compte-rendu de la situation financière. 11

est responsable des espèces se trouvant en caisse. Il paie

sur mandats visés par le président et par le membre du

conseil délégué à cet effet. Il délivre aux sociétaires, au

moment de leur admission, des cartes ou livrets, sur les-

quels il constate le paiement des cotisations. Il opère le

placement ou le déplacement des fonds à la Caisse

d'épargne, l'achat des titres, le dépôt des titres à la

Recette générale, et la déclaration de dépôt contre cer-

tificat nominatif au nom de la société, sur un ordre signé

du président et du membre du conseil délégué à cet effet,

indiquant la somme dont le placement doit être réalisé

conformément aux dispositions de la loi.

Les commissaires-administrateurs sont char-

gés de surveiller les opérations de caisse et de scrutin.

Ils veillent au maintien de l'ordre dans les séances. Ils

doivent, en outre, contrôler la conduite des visiteurs dont

il est question ci-après, et s'enquérir par eux-mêmes de

l'état des malades. Ils communiquent en séance du con-

seil d'administration les renseignements qu'ils ont re-

cueillis.

Le conseil d'administration est secondé par

les visiteurs ou chefs de section, chargés de visiter les

malades et de s'assurer de l'exécution des obligations de

la société à leur égard. Les visiteurs sont choisis par

le conseil.

Le conseil d'administration se réunit le 1er

dimanche de chaque mois, et chaque fois qu'il est convo-

qué par le président.

Il arrête le règlement concernant la police de ses

séances, le règlement d'ordre intérieur, etc.

La société se réunit périodiquement suivant

les besoins du service. Outre ces réunions, il y a chaque

année deux assemblées générales, spécialement consa-

crées aux reddition et vérification des comptes et à

l'examen des questions intéressant la société ; elles ont

lieu respectivement dans le courant des mois de février

et d'août de chaque année..

Dans l'assemblée générale de février, le conseil pré-

sente un compte-rendu de sa gestion, des opérations com-

plètes de l'année écoulée et de la situation financière, ar-

rêtée au 31 décembre.

Ce compte-rendu sera porté à la

connaissance des sociétaires par écrit, imprimés ou

affiches, huitaine avant l'assemblée.

Après l'approbation de ce compte-rendu, l'assemblée

procède au renouvellement total ou partiel du conseil

d'administration et au remplacement des membres démis-

sionnaires ou décédés. Le président peut, en outre, con-

voquer l'assemblée générale, soit d'office, soit sur la de-

mande du conseil ou celle de dix membres effectifs, signée

et indiquant les questions à lui soumettre.

Toute convocation des membres en assemblée générale

extraordinaire doit être annoncée par écrit ou affiches à

chacun des associés, trois jours au moins avant celui fixé

pour la réunion.

CHAPITRE V. — Obligations des sociétaires envers

la société.

Les membres effectifs doivent, en entrant,

après l'approbation des statuts, payer un droit d'admission

fixé à cinq francs. Ce droit doit être acquitté endéans les

trois mois au plus tard.

De plus, les membres effectifs s'engagent à

payer une cotisatian mensuelle de 1 fr. 25, et à remplir

les fonctions qui leur seront déléguées par le conseil ou

par l'assemblée.

Un règlement d'ordre intérieur déterminera le mode

d'après lequel les cotisations seront recueillies. Le so-

ciétaire peut anticiper les époques de ses versements pour

tout le temps qu'il juge convenable.

Les membres honoraires paient une sous-

cription dont le minimum est fixé à 7 fr. 50 par an.

Dans le cas de décès d'un membre effectif,

les sociétaires (ou une députation de sociétaires) sont te-

nus d'assister à ses obsèques sous peine d'une amende à

déterminer par le règlement d'ordre intérieur. La so-

ciété contribuera aux frais funéraires pour une somme de

quinze francs.

11 ne sera perçu des sociétaires aucune con-

tribution pour des objets non prévus par les statuts.

CHAPITRE VI. — Obligations de la société envers

ses membres.

L'indemnité, en cas de maladie ou d'acci-

dent, est fixée à 1 fr. 23 par jour.

Si la maladie se prolonge pendant plus de trois mois,

le conseil d'administration décide, selon l'état de la caisse,

s'il y a lieu de continuer, de réduire ou de supprimer

cette indemnité, et il en fixe, le cas échéant, le chiffre et

la durée, sur l'avis conforme de rassemblée générale ex-

traordinairement convoquée à cet effet.

Une indisposition de moins de trois jours

ne donne pas lieu à une indemnité. Une maladie plus

prolongée donne droit à l'indemnité à partir du premier

jour.

Pour avoir droit aux avantages de l'associa-

tion, le sociétaire devra avoir acquitté le montant intégral

des cotisations échues.

Le sociétaire n'a droit aux avantages 'Je l'as-

sociation qu'après trois mois à partir de son admission.

Aucun secours n'est dû pour les maladies

causées par la débauche ou l'intempérance, ni pour les

blessures reçues dans une rixe, lorsqu'il est prouvé que

le sociétaire a été l'agresseur, ou pour les blessures re-

çues dans une émeute à laquelle il aurait pris une part

volontaire, ou encore dans les cabarets.

Tout malade rencontré hors de chez lui sans

y être autorisé, cesse de recevoir l'indemnité en argent.

Le sociétaire qui sera réputé incurable ou

infirme, pourra recevoir un secours extraordinaire et

temporaire, dont le montant sera déterminé chaque an-

née par le conseil d'administration, en raison des res-

sources de la caisse, sauf ratification par la prochaine

assemblée générale.

CHAPITRE

VIl.

— Fonds social et placement.

Le fonds social se compose

1° des versements des membres effectifs ;

2° du paiement des amendes et des droits d'entrée ;

5° des versements des membres honoraires ;

4° des dons ou legs particuliers ;

5° des subventions accordées par l'État ou la com-

mune ;

6° des intérêts des fonds placés.

Sur chaque recette, il sera prélevé une re-

tenue de 10 pCt. jusqu'à concurrence d'une somme de

30 fr. par tête de sociétaire effectif.

La société décidera alors s'il y a lieu de continuer le

prélèvement extraordinaire.

Il ne pourra être touché à ce tonds de réserve, ainsi

constitué, qu'avec l'assentiment de la société et par un

vote de l'assemblée générale.

La vente de tout litre au

porteur et le retrait des fonds déposés faisant partie de

cette réserve devront être autorisés par le conseil, dont la

décision sera signée par tous les membres présents.

Lorsque les fonds sociaux réunis en caisse

excéderont mille francs, le surplus sera versé sans retard

à la Caisse d'épargne ou, suivant avis du conseil d'admi-

nistration, employé conformément à la loi et de la ma-

nière la plus avantageuse aux intérêts de la société, soit

en achat d'obligations de la dette luxembourgeoise, soit

sous l'autorisation gouvernementale, en achat d'autres

fonds publics ou d'obligations d'emprunts communaux.

Le cas échéant, les obligations sont déposées à la Recette

générale au fur et à mesure de leur acquisition. Pour

les titres de l'État du Grand-Duché , il sera fait une dé-

claration de dépôt contre certificat nominatif au nom de

la société.

Les fonds ne peuvent, en aucun cas, être

distraits du but que leur assignent expressément les

statuts.

CHAPITRE VIII. — Changements aux statuts. — Dissolution

et liquidation. — Jugement des contestations.

Aucune modification aux statuts ne pourra

être admise que par une assemblée générale spécialement

convoquée à cet effet, et composée des trois quarts au

moins des membres inscrits.

Les décisions de cette assemblée doivent, pour être va-

lables, réunir la majorité des trois quarts des membres

présents et être homologuées par le Gouvernement sui-

vant les formes déterminées par l'art. 2 de l'arrêté grand-

ducal du 22 juillet 1891, déterminant le règlement des

sociétés de secours mutuels.

La société ne peut se dissoudre d'elle-même

qu'en cas d'insuffisance constatée des ressources et sous

l'obesrvation des formalités prescrites par l'art. 7 du

règlemment précité du 22 juillet 1891.

La dissolution ne sera valable qu'après l'approbation

de l'autorité supérieure.

En cas de dissolution, la liquidation s'opérera suivant

les conditions prescrites par l'art. 9 de l'arrêté grand-

ducal du 22 juillet 1891.

Toutes les difficultés ou contestations qui

pourraient surgir au sein de la société, seront toujours

vidées par le consul de S. M. le Roi d'Italie à Luxem-

bourg.

Disposition transitoire.

Le comité est autorisé à apporter aux pré-

sents statuts toutes les modifications jugées nécessaires

2e Relevé des permis de chasse pour la durée de Vannée de chasse de 1893-94.

N° du permis

de chasse. ,

Date

de la délivrance.

17 août.

24 août.

26 août.

id.

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id.

id.

id.

id.

id.

Nom et prénoms

de la partie prenante.

Becker, Alfred.

Brandenbourg, Jean-Pierre.

Thilges, Louis.

Schaack, Eugène.

Merken, Louis.

Weyrich, Henri.

Bech, Charles.

Meganck, Louis.

Meganck, Paul.

Lenger, Alfred.

Gengier, Valentin.

Mathay, Grégoire.

Roth, Valentin.

Klein, Nicolas.

Gœdert, Dominique.

Crochet, Philippe.

Neu, Jean.

Schiltz, Martin.

Paries, Martin.

Peckels, Jean.

Sinner, Jean-Pierre.

Thill, Jean.

Peters, Jean-Nicolas.

Wagner, Jean-Nicolas.

Zanen, Paul.

Reding, Constant.

Heinen, Nicolas dit François.

Reisen, Grégoire.

Bisenius, Guillaume.

Salentiny, Charles.

Weiler, Jean.

Thilges, Eugène.

Buffet, Charles.

Qualité.

Sans état.

Cultivateur.

Inspectr de l'enregistr.

Licencié en sciences corn-

Rentier,

[merciales.

Capitaine de gendarmerie.

Négociant.

Avocat.

id.

Ingénieur.

Cultivateur.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

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id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

Négociant-tanneur.

id.

Domicile.

Gare centrale.

Kreutzgründchen.

Diekirch.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

Niederpallen.

id.

Nocher.

Eschweiler(Wiltz).

Roodt (Ell).

Lannen.

Petit-Nobressart.

Nagem.

Huttange.

Beckerich.

Vichten.

Kitzenbour.

Stolzembourg.

Nœrdange.

Tarchamps.

Liefrange.

Baschleiden.

Niederwampach.

Selscheid.

Niederfeulen.

Hostert(Folschette)

Bavigne.

Wiltz.

id.

par l'autorité supérieure pour obtenir l'approbation et la

reconnaissance légale.

Ainsi fait et délibéré en assemblée générale à Esch-

sur l'Alzette le 7 mai 1893.

Le Comité.

(Suivent les signatures.)

26 août.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

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id.

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id.

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id.

id.

id.

id.

28 août.

id.

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id.

id.

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id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

Faber, Georges.

Lambert, François.

Lambert, Joseph.

Lambert, Charles.

Schmeltzer, Maximilien.

Schmeltzer, Théodore.

Wercks, Michel.

Bian, Léopold.

Bian, Félix-Alexandre.

Gérard, Jean-Baptiste.

Bian, Charles-Auguste.

Gardeur, Alphonse.

de Puttkammer, baron., Ad.

Turbel, Jean.

Weyland, Nicolas.

Marx, Jean.

Hatz, Nicolas.

John, Pierre.

Oestges, Mathias.

Keyl, Nicolas.

Arend, Henri.

Risch, Théodore.

Salentiny, André.

Kemp-Fries, Jean-Pierre.

Faber, Ernest.

Risch, Charles.

Schrœder, Jean-Pierre.

Linden, Nicolas.

Jaminet, Jean-Pierre.

Hilger, Michel.

Weber, Frédéric.

Knepper, Jean-Pierre.

Saur, Ernest.

Koch, Jean-Pierre.

Krier, Eugène.

Crocius, Charles.

Thilges, Albert.

Thilges, Oscar.

Gaasch, Jean-Pierre.

Diederich, Jean-Pierre.

Schumann, Gustave.

Schumann, Jean-Baptiste.

Schrœder, Jean-Pierre.

Négociant-tanneur.

id.

Industriel.

Industriel.

id.

Étudiant.

Garde particulier.

Notaire.

Étudiant.

Propriétaire.

Rentier.

id.

Propriétaire.

id.

Marchand.

Sacristain.

Cabaretier.

id.

Cultivateur.

id.

id.

Avocat.

id.

Journalier.

Accessiste forestier.

Industriel.

Propriétaire.

id.

id.

Négociant.

Notaire.

id.

Tanneur.

Propriétaire.

Garde particulier.

Notaire.

Notaire.

Étudiant.

Cultivateur.

id.

Propriétaire.

id.

Cultivateur.

Wiltz.

id.

id.

id.

id.

id.

Oberfeulen.

Redange.

id.

id.

Everlange.

Nagem.

Bettendorf.

Hoscheid.

Gœbelsmuhle.

Harlange.

Kautenbach.

Michelau.

Nachtmanderscheid

Frisange.

Kahler.

Luxembourg.

id.

Strassen.

Walferdange.

Cap.

Mersch.

id.

Weimershof.

Larochette.

Eich.

Remich.

id.

Schengen.

Sanem.

Luxembourg.

Hellange.

id.

id.

id.

id.

Evrange.

Hautcharage.

28 août.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

29 août.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

30 août.

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id.

id.

31 août.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

Le Gallais, Norbert.

Theisen, Mathias.

Ctr d'Ansembourg, Amaury.

Marson, Jean.

Gruber, Norbert.

Simon, Albert.

Simon, Paul.

Simon, Antoine.

Scheid, Paul.

Elsen-Hippert, Pierre.

Fuhrmann, Joseph.

Hemmer, Jacques.

Toussaint, Pierre.

Toussaint, Edouard.

Schons, François.

Schmit, Jean-Pierre.

Geymer, Jean-Henri.

Fischer, Jules.

Woot de Trixhe, Ernest.

Lacroix, Léandre.

Virte, Jules.

Wester, Jacques.

Pœkes, Pierre.

Klein, Théodore.

Ries, Jacques.

Thielen, Jean.

Braun, Frédéric.

Metzler, Pierre.

Malherbe, Albert.

Tesch, Jules.

Thilges, Pierre.

de Villers, H., (comte).

Molitor, Pierre.

Schaack, Nicolas.

Greten, Nicolas.

Hoffmann, Nicolas.

Jaminet, Jean.

Ungeschück, Jean-François.

Schintgen, Alexandre.

Schmit-Hemmer, Nicolas.

Lejeune, Jules.

Gaasch-Alberty, Thomas.

Sinner, Jean-Pierre.

Avocat.

Accessiste-forestier.

Propriétaire-rentier.

Garde particulier.

Brasseur.

Industriel.

Ingénieur civil.

Étudiant.

Rentier.

Cultivateur.

id.

Sous-directeur de la

Meunier.

brasserie.

Industriel.

Vigneron.

Boucher.

Cafetier.

Ingénieur.

Avocat.

id.

Contre-maître.

Propriétaire-rentier.

Négociant.

Cabaretier.

Cultivateur.

id.

id.

Médecin.

Ingénieur.

Notaire.

Cultivateur.

Secrétaire du Grand-Duc

Cultivateur.

id.

id.

id.

id.

Secrétaire communal.

Propriétaire.

Tonnelier.

Étudiant.

Cultivateur.

id.

Luxembourg.

id.

Ansembourg.

Hollenfels.

Wiltz.

id.

id.

id.

Redange.

Niedermertzig.

Surré.

Diekirch.

Schieren.

id.

Schwebsingen.

Hollerich.

Differdange.

Cessingen.

Huy (Belgique).

Luxembourg.

id.

Buschdorf.

Kehleu.

Hesperange.

Altzingen.

Hersberg.

Hagen.

Luxembourg.

Lille.

Messancy.

Ehlerange.

Luxembourg.

Sandweiler.

Alscheid.

Reckange.

Senningen.

Berchem,

Bivange.

Crauthem.

Rœser.

Munsbach.

Lenningen.

Livange.

Avis. — Brevets d'invention.

Les brevets d'invention ci-après ont été déli-

vrés pendant le mois d'août écoulé, en vertu

de la loi du 30 juin 1880, savoir

N° 1867. Le 1er août. — Nouveau système de

moteur pouvant fonctionner soit à l'essence de

pétrole, soit au gaz de houille ou d'huile. — La

Société Française des moteurs Crébessac à Paris ;

représentant, M. Alph. Munchen à Luxembourg.

N° 1868. Le 2 août. — Procédé et appareil

permettant d'obtenir une pasteurisation ou une

stérilisation continues du lait et d'autres liquides.

— M. F.-A. Kleemann, ingénieur civil à Berlin;

représentant, M. François Gales à Capellen.

N° 1869. Le 3 août. — Machine combinée pour

le traitement du malt. — M. Othon Wehrle, fa-

bricant à Emmendingen (Bade); représentant,

M. Alphonse Munchen à Luxembourg.

N° 1870. Le 5 août. — Manège « Steeple-

Chase ». — MM. Camille et Nestor Rolland à

Bruxelles ; représentant, M. Fr. Gales à Capellen.

N° 1871. Le 8 août. — Procédé pour recouvrir

les objets métalliques d'une couche d'aluminium

ou d'un alliage d'aluminium. — M. Edward Cuy-

ler Broadwell, chimiste à Philadelphie ; repré-

sentant, M. J.-P. Merz à Luxembourg.

N°1872. Le 9 août.—Un appareil pour écrire,

dénommé le « cartographe Tessaro ». — M.

Angelo Tessaro à Padoue (Italie) ; représentant,

M. François Gales à Capellen.

N° 1873. Le 10 août. — Procédé de fabrica-

tion de pierres artificielles composées de char-

bon de terre, de houille, de coaks ou de mine-

rais avec l'emploi d'un mortier de chaux. — M.

A. Bretnacher à Boulay (Lorraine ; représentant,

M. Alph. Munchen à Luxembourg.

N°1874. Le 10 août. — Fabrication de chaînes

à chaînons sans soudure au moyen de laminage

de barres à section cruciforme. — M. Otto Klatte,

ingénieur-directeur à Neuwied-s.-Rhin ; repré-

sentant, M. Constant Steffen, ingénieur civil à

Luxembourg. (Certificat d'addition au brevet

d'invention n° 1550 du 14 janvier 1892.)

N° 1875. Le 12 août. — Appareil servant à

Bekanntmachung.

Erfindungspatente.

Nachstehende Ersindungspatente sind im Laufe

verflossenen Monats August, in Gemäßheit des

Gesetzes vom 30. Juni 1880, ertheilt worden

Nr. 1867. Am 1. August. — Neuer Motor

mit Petroleum, Koblengas- oder Oelbetrieb. —

La Société Franchise des Moteurs Crebessac

in Paris; Vertreter, Hr. Alph. München in

Luxemburg.

Nr. 1868. Am 2. August. — Verfahren und

Apparat zur Ermöglichung einer fortlaufenden

Pasteurisirung oder Sterilisirung von Milch und

anderen Flüssigkeiten. — Hr. F. A. Kleemann

in Berlin; Vertreter, Hr. Fr. Gales in Capellen.

Nr. 1869. Am 3. August. — Combinierte

Maisch-, Aufhack- und Austreber-Maschine. —

Hr. Otto

Wehrle

in Emmendingen (Baden);

Vertreter, Hr. Alph. München in Luxemburg.

Nr. 1870. Am 5. August. — Karussel Steeple

Chase. — HH. Camille und Nestor

Rolland

in Brüssel; Vertreter, Hr. F. Gales in Capellen.

Nr. 1871. Am 8. August. — Verfahren zum

Ueberziehen metallener Gegenstände mit Alumi-

nium oder mit einer Aluminium-Legierung. —

Hr. Edward Cuyler

Broadwell

in Phila-

delphia; Vertreter, Hr. I . P. Metz in Luxembourg.

Nr. 1872. Am 9. August. — Schreibapparat

für jede Schriftart, genannt „Cartograph Tessaro".

— Hr. Angelo Tessaro in Padua; Vertreter,

Hr. Franz Gales in Capellen.

Nr. 1873. Am 10. August. — Herstellung von

gepreßten Kunststeinen aus Steinkohlen, Braun-

kohlen, Coats oder Erzen und einen aus Theer

und Kalkbrei bestehenden Bindemittel auf kaltem

Wege. —

Hr.

A.

Brernacher

in Bolchen;

Vertreter, Hr. Alph. München in Luxemburg.

Nr. 1874. Am 10. August. —

Verfahren

und Walzwerk zur Herstellung von Ketten ohne

Schweißung aus einem Stab von kreuzförmigem

Querschnitt. — Hr. Otto

Klatte

in Neuwied

am Rhein; Vertreter, Hr. Constant Steffen in

Luxemburg. (Zusatzpatent zu Nr. 1550 vom 14.

Januar 1892.)

Nr. 1875. Am 12. August. — Vorrichtung

faciliter la propulsion des voitures. — M. Stefan

von Kvassay, à Fiume (Hongrie); représentant,

M. Alph. Munchen à Luxembourg.

N° 1876. Le 14 août. — Appareil pour déta-

cher le bétail dans les étables. — M. Ernest

Zorn à Barth; représentant, M. Aug. Mullen-

dorff à Luxembourg.

N° 1877. Le 17 août. —Nouveaux moulins à

meules métalliques blutantes broyeurs et con-

vertisseurs. — La Compagnie française de maté-

riel de chemins de fer, à Paris ; représentant, M.

François Gales à Capellen.

N° 1878. Le 17 août. —Téléphone automa-

tique. — M. Etienne Gergacsevics, ingénieur à

Graz ; même représentant.

N° 1879. Le 19 août. — Procédé de fabrica-

tion de papier imperméable. — MM. Victor Be-

nedix et Auguste de Bary à Berlin ; représentant,

M. J.-P. Metz, candidat-huissier à Luxembourg.

N° 1880. Le 21 août. — Application aux vélo-

cipèdes d'une hélice coupe et chasse-vent-pare-

poussière et force motrice par le vide. — M.

Jacques Guirand, rentier à Paris, représentant,

M. François Gales à Capellen.

N° 1881. Le 25 août. — Habits de santé. —

M. Ferdinand Linneborn à Hagen (Westphalie);

représentant, M. Alphonse Munchen à Luxem-

bourg.

N° 1882. Le 28 août. — Innovation au chauf-

fage à la poussière de charbon. — MM. Charles

Wegener et Paul Baumert, ingénieurs à Berlin ;

même représentant.

N° 1883. Le 30 août. — Innovation aux mo-

teurs à huile. — La firme Deimler , Motorenge-

sellscaft à Cannstatt ; représentant, M. Fran-

çois Gales à Capellen.

N° 1884. Le 31 août. — Perfectionnement ap-

porté aux freins de chemin de fer. — M. Ch.

Luyers à Bruxelles; représentant, M. Alph.

Munchen à Luxembourg.

Le brevet n° 1790, délivré le 20 mars 1893

(Mém. 1893, p. 106) — Procédé pour empêcher

l'effet nuisible de la nicotine dans la consomma-

tion du tabac, a été transmis par cession, à la

zum leichteren Fortbewegen der Wagen. — Hr.

Stefan v o n

Kvassay

in Flume (Ungarn);

Vertreter, Hr. Alph. München in Luxemburg.

Nr. 1876. Am 14. August. — Entkoppelungs-

vorrichtung für Viehstände. — Hr. Ernst

Zorn

in Barth; Vertreter, Hr. Aug. Müllendorff in

Luxemburg.

Nr. 1877. Am 17. August. — Neue Mühlen

mit metallenen Zerkleinerungs-Walzen. — La

Compagnie française de m a t é r i e l de

chemins de fer in Paris; Vertreter, Hr.

Franz Gales in Capellen.

Nr. 1878. Am 17. August. — Telephon-

Automat. — Hr. Etienne

Gergacsevics

in

Graz; dieselbe Vertretung.

Nr. 1879. Am 19. August. — Verfahren zur

Herstellung von wasserdichter Papiermasse. —

HH. Viktor

Benedix

und Aug. de Vary in

Berlin; Vertreter, Hr. I . P. Metz in Luxemburg.

Nr. 1880. Am 21. August. -

Anbringung

an Fahrrädern einer Schraube zum Schneiden

des Windes, Fegen des Staubes, zugleich als

Lufttriebkraft wirkend. — Hr. Jakob G u i r a n d

in Paris; Vertreter, Hr. Fr. Gales in Capellen.

Nr. 1881. Am 25. August. — Gesundheits-

Bekleidungsstücke. — Fr. Ferdinand L i n n e b o r n

in Hagen (Westphalen); Vertreter, Hr. Alph.

München in Luxemburg.

Nr. 1882. Am 28. August. — Neuerung an

Kohlenstaubfeuerungen. — HH. Karl Wegener

und Paul Baumert in Berlin; dieselbe Ver-

tretung.

Nr. 1883. Am 30. August. — Neuerung an

Oelmotoren. — Die Firma Daimler, Motoren-

Gesellschaft zu Cannstatt; Vertreter, Hr. Franz

Gales in Capellen.

Nr. 1884. Am 31. August. — Neuerung an

Eisenbahnbremsen. —Hr. K Luyers in Brüssel;

Vertreter, Hr. Alph. München in Luxemburg.

Das am 20. März 1893 unter Nr. 1790 er-

theille Eisindungspatent ist unterm 31. August

1893 auf „Verfahren die aus dem Tabackgenutz

entstehende gesundheitsschädliche Wirkung des Ni-

date du 31 août 1893, à M. A.-Oth. Wendt à

Brême ; représentant, M. Alph. Munchen à

Luxembourg.

Les brevets ci-après sont éteints pour défaut

de paiement de la taxe annuelle

N° 995. — Machines à nettoyer les gruaux

avec châssis à coulisses pouvant être ôtés.

N° 1134. — Régulateur de pression.

N° 1290. — Innovations aux appareils de sté-

rilisation.

N° 1294. — Métier à broder automatique.

N° 1454. — Perfectionnements dans la prépa-

ration du celluloïde.

N° 1613. — Appareil d'annonces combiné.

N° 1619. — Appareil à réflecteur de chaleur

pour la fabrication des sels en dissolution.

N°1621. —Gîte.

N° 1627. — Accumulateur.

N° 1628. — Perfectionnements dans la fabri-

cation de blocs de scories pour pavages etc.

N° 1630. — Appareil automatique de photo-

graphie instantanée.

Luxembourg, le 31 août 1893.

Le Conseiller Secrétaire général,

P. RUPPERT.

Arrété du 24 août 1893, portant répartition des

subsides en faveur des écoles d'adultes pour

l'année scolaire 1892—1893.

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'INTÉRIEUR ;

Vu la loi du 26 décembre 1892, concernant le

budget de l'État pour 1893 ;

Arrête