Règlement grand-ducal du 6 avril 2001 déterminant les modalités des épreuves de l’examen de fin d’études secondaires.
Table des dispositions (7)
Texte législatif (7 Articles)
3 mai 2001
Règlement grand-ducal du 6 avril 2001 déterminant les modalités des épreuves de l’examen de fin
d’études secondaires.
Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau ;
Vu la loi modifiée du 10 mai 1968 portant réforme de l’enseignement, Titre VI : De l’enseignement secondaire,
notamment l’article 60 ;
Vu l'article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d'Etat et considérant qu'il y a urgence;
Sur le rapport de Notre Ministre de l’Education Nationale, de la Formation Professionnelle et des Sports et après
délibération du Gouvernement en conseil ;
Arrêtons
Les branches donnant lieu à une épreuve d’examen, les coefficients de promotion des branches d’examen,
les épreuves orales à l’examen, les coefficients des branches prises en compte pour le calcul de la moyenne pondérée
des notes de l’année sont fixés et arrêtés conformément aux tableaux annexés qui font partie intégrante du présent
règlement.
Les coefficients des branches, des branches combinées et des épreuves;
les épreuves qui figurent à l'examen ainsi que la nature des épreuves;
la pondération des épreuves écrites, orales ou pratiques;
les épreuves qui peuvent faire l'objet d'une dispense, ainsi que le nombre maximum et le nombre minimum de
branches à dispense;
les branches fondamentales
sont fixés et arrêtés conformément aux tableaux annexés qui font partie intégrante du présent règlement.
Les coefficients des branches, des branches combinées, du projet et des épreuves;
les épreuves qui figurent à l'examen ainsi que la nature des épreuves;
la pondération des épreuves écrites, orales ou pratiques;
les épreuves qui peuvent faire l'objet d'une dispense, ainsi que le nombre maximum et le nombre minimum de
branches à dispense;
les branches fondamentales
sont fixés et arrêtés conformément aux tableaux annexés qui font partie intégrante du présent règlement.
Le présent règlement est applicable à partir de l’année scolaire 2001/2002. Il abroge toutes les dispositions
qui lui sont contraires.
Notre Ministre de l’Education Nationale, de la Formation Professionnelle et des Sports est chargée de l’exécution
du présent règlement qui sera publié au Mémorial.
Le Ministre de l’Education Nationale,
Palais de Luxembourg, le 6 avril 2001.
de la Formation Professionnelle et des Sports,
Henri
Anne Brasseur
B) Tableau des coefficients pour le calcul de la moyenne pondérée des notes de l’année
Règlement grand-ducal du 6 avril 2001 déterminant les modalités des épreuves de l’examen de fin
d’études du régime technique dans la division administrative et commerciale, la division des
professions de santé et des professions sociales et la division technique générale de l’enseignement
secondaire technique.
Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau;
Vu la loi modifiée du 4 septembre 1990 portant réforme de l'enseignement secondaire technique et de la formation
professionnelle continue;
Vu la loi du 11 janvier 1995 portant réorganisation des écoles publiques et privées d’infirmiers et d’infirmières et
réglementant la collaboration entre le ministère de l’Education nationale et le ministère de la Santé;
Vu l'article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d'Etat et considérant qu'il y a urgence;
Sur le rapport de Notre Ministre de l’Education Nationale, de la Formation Professionnelle et des Sports, et après
délibération du Gouvernement en conseil;
Arrêtons
Le présent règlement est applicable à partir de l'année scolaire 2001/2002. Il abroge toutes les dispositions
qui lui sont contraires.
Notre Ministre de l’Education Nationale, de la Formation Professionnelle et des Sports est chargée de l’exécution
du présent règlement qui sera publié au Mémorial.
Le Ministre de l’Education Nationale,
Palais de Luxembourg, le 6 avril 2001.
de la Formation Professionnelle et des Sports,
Henri
Anne Brasseur
Division administrative et commerciale
Section gestion
C: coefficient attribué à la branche
BF: branche fondamentale
Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen
D: branche à dispense
nombre maximum de dispenses : 4
nombre minimum de dispenses : 2
Remarques
1) pondération entre les différents types d’épreuves
2) Mathématique appliquée / Mathématique et statistique - pondération 1 : 2
3) au choix du candidat : une des épreuves de langues figurant à l’examen comporte une partie
orale
4) une seule langue peut faire l’objet d’une dispense
5) la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne
pondérée des notes de l’année
C: coefficient attribué à la branche
BF: branche fondamentale
Ex: branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen
D: branche à dispense
nombre maximum de dispenses : 4
nombre minimum de dispenses : 2
Remarques
1) pondération entre les différents types d’épreuves
2) Bureautique / Traitement de texte - pondération 1 : 2
3) selon le choix du candidat : Phonotypie-Ecriture abrégée française ou Phonotypie-
Sténographie
4) au choix du candidat : une des épreuves de langues comporte une partie orale
5) la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne
pondérée des notes de l’année
Division des professions de santé et des professions sociales
Section de la formation de l’assistant technique médical - laboratoire
C
coefficient attribué à la branche
BF: branche fondamentale
Ex
branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen
D
branche à dispense
nombre maximum de dispenses : 2
nombre minimum de dispenses : 1
Remarques
1) pondération entre les différents types d’épreuves
2) au choix du candidat : une des épreuves de langues comporte une partie orale
3) la branche d'Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne
pondérée des notes de l’année
Division des professions de santé et des professions sociales
Section de la formation de l’assistant technique médical - radiologie
C
coefficient attribué à la branche
BF: branche fondamentale
Ex
branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen
D
branche à dispense
nombre maximum de dispenses : 2
nombre minimum de dispenses : 1
Remarques
1)
pondération entre les différents types d’épreuves
2)
au choix du candidat : une des épreuves de langues comporte une partie orale
3)
la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne
pondérée des notes de l’année
Division des professions de santé et des professions sociales
Section de la formation de l‘éducateur / éducatrice
C
coefficient attribué à la branche
BF: branche fondamentale
Ex
branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen
D
branche à dispense
nombre maximum de dispenses : 4
nombre minimum de dispenses : 2
Remarques
1) pondération entre les différents types d’épreuves
Division des professions de santé et des professions sociales
Section de la formation de l‘infirmier / infirmière
C
coefficient attribué à la branche
BF : branche fondamentale
Ex
branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen
D
branche à dispense
nombre maximum de dispenses : 2
nombre minimum de dispenses : 1
Remarques
1)
pondération entre les différents types d’épreuves
2)
au choix du candidat : une des épreuves de langues comporte une partie orale
3)
la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne
pondérée des notes de l’année
1 0 8 7
Division technique générale
C
coefficient attribué à la branche
BF: branche fondamentale
Ex
branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen
D
branche à dispense
nombre maximum de dispenses : 3
nombre minimum de dispenses : 2
Remarques
1)
pondération entre les différents types d’épreuves
2)
selon le choix du candidat : deux des trois langues
3)
une seule langue peut faire l’objet d’une dispense
4)
au choix du candidat : une des épreuves de langues figurant à l’examen comporte une partie
orale
5)
la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne
pondérée des notes de l’année
Règlement grand-ducal du 6 avril 2001 déterminant les modalités des épreuves de l’examen de fin
d’études du régime de la formation de technicien dans les divisions administrative et commerciale,
artistique, chimique, électrotechnique, génie civil, hôtelière et touristique, informatique,
mécanique de l’enseignement secondaire technique.
Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau;
Vu la loi modifiée du 4 septembre 1990 portant réforme de l'enseignement secondaire technique et de la formation
professionnelle continue;
Vu l'article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d'Etat et considérant qu'il y a urgence;
Sur le rapport de Notre Ministre de l'Education Nationale, de la Formation Professionnelle et des Sports, et après
délibération du Gouvernement en Conseil;
Arrêtons
Le présent règlement est applicable à partir de l’année scolaire 2001/2002. Il abroge toutes les dispositions
qui lui sont contraires.
Notre Ministre de l’Education Nationale, de la Formation Professionnelle et des Sports est chargée de l’exécution
du présent règlement qui sera publié au Mémorial.
Le Ministre de l’Education Nationale,
Palais de Luxembourg, le 6 avril 2001.
de la Formation Professionnelle et des Sports,
Henri
Anne Brasseur
Division administrative et commerciale
C
coefficient attribué à la branche
BF: branche fondamentale
Ex
branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen
D
branche à dispense
nombre maximum de dispenses : 2
nombre minimum de dispenses : 1
Remarques
1)
pondération entre les différents types d’épreuves
2)
au choix du candidat : une des épreuves de langues figurant à l’examen comporte une partie
orale
3)
une seule langue peut faire l’objet d’une dispense
4)
la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne
pondérée des notes de l’année
Division agricole
Section agricole
C
coefficient attribué à la branche
BF: branche fondamentale
Ex
branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen
D
branche à dispense
nombre maximum de dispenses : 4
Nombre minimum de dispenses : 2
Remarques
1)
une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de
langues figurant à l’examen comporte une partie orale
2)
selon le choix du candidat : Allemand ou Anglais
3)
la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne
pondérée des notes de l’année
Division agricole
Section environnement naturel
C
coefficient attribué à la branche
BF: branche fondamentale
Ex
branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen
D
branche à dispense
nombre maximum de dispenses : 4
Nombre minimum de dispenses : 2
Remarques
1)
une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de
langues figurant à l’examen comporte une partie orale
2)
selon le choix du candidat : Allemand ou Anglais
3)
la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne
pondérée des notes de l’année
Division agricole
Section horticole
C
coefficient attribué à la branche
BF: branche fondamentale
Ex
branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen
D
branche à dispense
nombre maximum de dispenses : 4
Nombre minimum de dispenses : 2
Remarques
1) pondération entre les différents types d’épreuves
2) Fleuristique et Plantes/Ornements, Maraîchage, Pépinière et paysage - pondération (1 : 1 : 1)
3) branches regroupées sous un même coefficient - pondération (1 : 1)
4) une seule langue peut faire d'une dispense; au choix du candidat : une des épreuves
de
langues figurant à l’examen comporte une partie orale
5) selon le choix du candidat : Allemand ou Anglais
6) la branche d’Education sportive n’est prise en compte que pour le calcul de la moyenne pondérée
des notes de l’année
Division artistique
Section design graphique
C
coefficient attribue à la branche
BF: branche fondamentale
Ex
branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen
D
branche à dispense
nombre maximum de dispenses : 4
nombre minimum de dispenses : 2
Remarques
1)
pondération entre les différents types d’épreuves
2)
selon le choix du candidat : Film et audiovisuel ou Photographie
3)
une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de
langues figurant à l’examen comporte une partie orale
4)
selon le choix du candidat : Allemand ou Anglais
5)
la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne
pondérée des notes de l’année
Division artistique
Section expression plastique
C
coefficient attribué à la branche
BF: branche fondamentale
Ex
branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen
D
branche à dispense
nombre maximum de dispenses : 4
nombre minimum de dispenses : 2
Remarques
1)
pondération entre les différents types d’épreuves
2)
selon le choix du candidat : Film et audiovisuel ou Photographie
3)
une seule langue peut faire l’objet d’une dispense au choix du candidat : une des épreuves de
langues figurant à l’examen comporte une partie orale
4)
selon le choix du candidat : Allemand ou Anglais
5)
la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne
pondérée des notes de l’année
Division chimique
C
coefficient attribué à la branche
BF: branche fondamentale
Ex
branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen
D
branche à dispense
nombre maximum de dispenses : 4
nombre minimum de dispenses : 2
Remarques
1)
pondération entre les différents types d’épreuves
2)
une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de
langues figurant à l’examen comporte une partie orale
3)
selon le choix du candidat : Allemand ou Anglais
4)
la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne
pondérée des notes de l’année
Division électrotechnique
Section communication
C
coefficient attribué à la branche
BF: branche fondamentale
Ex
branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen
D
branche à dispense
nombre maximum de dispenses : 4
nombre minimum de dispenses : 2
Remarques
1)
pondération entre les différents types d’épreuves
2)
une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de
langues figurant à l’examen comporte une partie orale
3)
la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne
pondérée des notes de l’année
Division électrotechnique
Section énergie
C
coefficient attribué à la branche
BF: branche fondamentale
Ex
branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen
D
branche à dispense
l
nombre maximum de dispenses : 4
nombre minimum de dispenses : 2
Remarques
1)
pondération entre les différents types d’épreuves
2)
une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de
langues figurant à l’examen comporte une partie orale
3)
la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne
pondérée des notes de l’année
Division génie civil
Section bâtiment
C
coefficient attribué à la branche
BF: branche fondamentale
Ex
branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen
D
branche à dispense
nombre maximum de dispenses : 4
nombre minimum de dispenses : 2
Remarques
1)
pondération entre les différents types d’épreuves
2)
une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de
langues figurant à l’examen comporte une partie orale
3)
selon le choix du candidat : Allemand ou Anglais
4)
la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne
pondérée des notes de l’année
Division génie civil
Section constructions civiles
C
coefficient attribué à la branche
BF: branche fondamentale
Ex
branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen
D
branche à dispense
nombre maximum de dispenses : 4
nombre minimum de dispenses : 2
Remarques
1)
pondération entre les différents types d’épreuves
2)
une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de
langues figurant à l’examen comporte une partie orale
3)
selon le choix du candidat : Allemand ou Anglais
4)
la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne
pondérée des notes de l’année
Division hôtelière et touristique
Section hôtelière
C
coefficient attribué à la branche
BF: branche fondamentale
Ex
branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen
D
branche à dispense
nombre maximum de dispenses : 4
nombre minimum de dispenses : 2
Remarques
1)
pondération entre les différents types d’épreuves
2)
une seule langue peut faire l’objet d’une dispense
3)
au coix du candidat : une épreuve de langue comporte une partie orale
4)
selon le choix du candidat : italien ou Néerlandais
5)
la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne
pondérée des notes de l’année
Division hôtelière et touristique
Section touristique
C
coefficient attribué à la branche
BF: branche fondamentale
Ex
branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen
D
branche à dispense
nombre maximum de dispenses : 4
nombre minimum de dispenses : 2
Remarques
1)
pondération entre les différents types d’épreuves
2)
deux langues au plus peuvent faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des
épreuves de langues figurant à l’examen comporte une partie orale
3)
la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne
pondérée des notes de l’année
1 1 0 2
Division informatique
C
coefficient attribué à la branche
BF : branche fondamentale
Ex
branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen
D
branche à dispense
nombre maximum de dispenses : 4
Nombre minimum de dispenses : 2
Remarques
1)
pondération entre les différents types d’épreuves
2)
selon le choix du candidat : Informatique industrielle ou Techniques multimedia
3)
une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de
langues figurant à l’examen comporte une partie orale
4)
la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne
pondérée des notes de l’année
Division mécanique
Section mécanique d’automobiles
C
coefficient attribué à la branche
BF: branche fondamentale
Ex
branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen
D
branche à dispense
nombre maximum de dispenses : 4
nombre minimum de dispenses : 2
Remarques
1)
pondération entre les différents types d’épreuves
2)
fait uniquement l’objet d’une épreuve d’examen
3)
une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de
langues figurant à l’examen comporte une partie orale
4)
selon le choix du candidat : Allemand ou Anglais
5)
la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne
pondérée des notes de l’année
Division mécanique
Section mécanique générale
C
coefficient attribué à la branche
BF: branche fondamentale
Ex
branche qui fait l’objet d’une épreuve à l’examen
D
branche à dispense
nombre maximum de dispenses : 4
nombre minimum de dispenses : 2
Remarques
1)
pondération entre les différents types d’épreuves
2)
une seule langue peut faire l’objet d’une dispense ; au choix du candidat : une des épreuves de
langues figurant à l’examen comporte une partie orale
3)
selon le choix du candidat : Allemand ou Anglais
4)
la branche d’Education sportive est prise en compte uniquement pour le calcul de la moyenne
pondérée des notes de l’année