Règlement ministériel du 26 mars 1997 modifiant l’annexe du règlement grand-ducal modifié du 27 octobre 1988 portant fixation de lignes directrices pour l’évaluation des additifs dans l’alimentation des animaux.

Règlement ministériel du 26 mars 1997 modifiant l’annexe du règlement grand-ducal modifié du 27

octobre 1988 portant fixation de lignes directrices pour l’évaluation des additifs dans l’alimentation

des animaux.

Le Ministre de l’Agriculture,

de la Viticulture

et du Développement rural,

Le Ministre de la Santé,

Vu le règlement grand-ducal du 27 octobre 1988 portant fixation de lignes directrices pour l’évaluation des additifs

dans l’alimentation des animaux, tel que modifié en dernier lieu par le règlement ministériel du 1er décembre 1994;

Vu la directive 95/11/CE de la Commission du 4 mai 1995, modifiant la directive 87/153/CEE du Conseil portant

fixation de lignes directrices pour l’évaluation des additifs dans l’alimentation des animaux;

Arrêtent

L’annexe du règlement grand-ducal modifié du 27 octobre 1988 portant fixation de lignes directrices pour

l’évaluation des additifs dans l’alimentation des animaux est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

L’annexe I du règlement grand-ducal du 31 janvier 1994 concernant les substances et produits indésirables

dans l’alimentation des animaux est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Dans la mesure où, lors de la commercialisation des aliments des animaux, la valeur énergétique des aliments

pour chiens et chats, visant des objectifs nutritionnels particuliers, doit être déclarée, cette valeur doit être calculée selon

la méthode décrite à l’annexe du présent règlement.

L’annexe VII - Aliments diététiques, du règlement grand-ducal du 25 novembre 1994 concernant la fabrication

et la commercialisation des aliments des animaux, est remplacée par l’annexe du présent règlement.

- Les annexes I et II du r glement grand-ducal du 17 aoÞt 1994 concernant l'emploi et le contrÖle des additifs

dans l'alimentation animale sont remplaces par les annexes I et II du prsent r glement.

Le présent règlement sera publié au Mémorial.

Luxembourg, le 26 mars 1997.

Le Ministre de l’Agriculture,

de la Viticulture

et du Développement rural,

Fernand Boden

Le Ministre de la Santé,

Johny Lahure

Dir. 95/11.

ANNEXE

1. Au chapitre II, le texte du point 2.2 est remplacé par le texte suivant

«2.2.Formule brute et formule développée, poids moléculaire. S’il s’agit de produits de fermentation, composition

qualitative et quantitative des principaux composants.

Pour les micro-organismes: dénomination et lieu de la collection de culture reconnue comme autorité de

dépôt internationale(1) où la souche est déposée (si possible dans l’Union Européenne), numéro de dépôt,

modification génétique et toutes propriétés importantes pour son identification. En outre, origine,

caractéristiques morphologiques et physiologiques appropriées, stades de développement, facteurs

importants pouvant intervenir dans l’activité biologique du micro-organisme (en tant qu’additif, et autres

données génétiques propres à l’identification. Nombre d’unités formant colonies (UFC) par gamme.

Pour les préparations enzymatiques: origine biologique (en cas d’origine microbienne: dénomination et lieu de

la collection de culture reconnue comme autorité de dépôt internationale où la souche est déposée (si

possible dans l’Union Européenne), numéro de dépôt, modification génétique et toutes propriétés

importantes pour son identification, y compris son identification génétique), activités à l’égard de substrats

types appropriés, chimiquement purs; autres propriétés physico-chimiques.

Une copie du récépissé de dépôt du micro-organisme dans une autorité de dépôt internationale précisant la

dénomination et la description taxonomique du micro-organisme selon les codes internationaux de

nomenclature doit être, dans tous les cas, fournie».

2. Au chapitre V, le texte du point 2.2 est remplacé par le texte suivant

«2.2.Formule brute et formule développée, poids moléculaire. S’il s’agit de produits de fermentation, composition

qualitative et quantitative des principaux composants.

Pour les micro-organismes: dénomination et lieu de la collection de culture reconnue comme autorité de

dépôt internationale où la souche est déposée (si possible dans l’Union Européenne), numéro de dépôt,

modification génétique et toutes propriétés importantes pour son identification.

Pour les préparations enzymatiques: origine biologique (en cas d’origine microbienne: dénomination et lieu de

la collection de culture reconnue comme autorité de dépôt internationale où la souche est déposée (si

possible dans l’Union Européenne), numéro de dépôt, modification génétique et toutes propriétés

importantes pour son identification, y compris son identification génétique), activités à l’égard de substrats

types appropriés, chimiquement purs; autres propriétés physico-chimiques.»

(1) Autorités de dépôt internationale selon l’article 7 du traité de Budapest sur la reconnaissance internationale du dépôt des micro-organismes aux

fin de la procédure en matière de brevets.

Règlement ministériel du 26 mars 1997 modifiant les annexes du règlement grand-ducal du 31 janvier

1994 concernant les substances et produits indésirables dans l’alimentation des animaux.

Le Ministre de l’Agriculture,

de la Viticulture

et du Développement rural,

Le Ministre de la Santé,

Vu le règlement grand-ducal du 31 janvier 1994 concernant les substances et produits indésirables dans l’alimentation

des animaux;

Vu les directives 94/16/CE et 96/6/CE modifiant la directive 74/63/CE concernant les substances et produits

indésirables dans l’alimentation des animaux;

Arrêtent

Le présent règlement sera publié au Mémorial.

Luxembourg, le 26 mars 1997.

Le Ministre de l’Agriculture,

de la Viticulture

et du Développement rural,

Fernand Boden

Le Ministre de la Santé,

Johny Lahure

Dir. 94/16 et 96/6.

ANNEXE

A l’annexe I partie A, point 1 «Arsénic», les mots «aliments complets» figurant dans la colonne «Aliments pour

animaux» et le chiffre «2» figurant dans la colonne «Teneur maximale» sont remplacés par le texte suivant

Substances,

produits

Aliments pour animaux

Teneur maximale en mg/kg (ppm)

d’aliments pour animaux d’une teneur

en humidité de 12 %

Aliments complets à l’exception de

Aliments complets pour poissons

A l’annexe I partie B, point 1 «Aflatoxine B1», les mots «aliments complets pour bovins, ovins et caprins (à l’exception

du bétail laitier, des veaux et agneaux)» figurant dans la colonne 2 et le chiffre «0,05» figurant dans la colonne 3 sont

remplacés par le texte suivant

Substances,

produits

Aliments pour animaux

Teneur maximale en mg/kg (ppm) d’ali-

ments pour animaux d’une teneur en

humidité de 12 %

Aliments complets pour bovins, ovins et

caprins à l’exception

- du bétail laitier

- des veaux et des agneaux

0,05

0,005

0,01

Règlement ministériel du 26 mars 1997 fixant la méthode de calcul de la valeur énergétique des aliments

pour chiens et chats visant des objectifs nutritionnels particuliers.

Le Ministre de l’Agriculture,

de la Viticulture

et du Développement rural,

Le Ministre de la Santé,

Vu le règlement grand-ducal du 25 novembre 1994 concernant la fabrication et la commercialisation des aliments des

animaux, et notamment son article 7;

Vu la directive 95/10/CE de la Commission, du 7 avril 1995, fixant la méthode de calcul de la valeur énergétique des

aliments pour chiens et chats visant des objectifs nutritionnels particuliers;

Arrêtent

La méthode de calcul de la valeur énergétique des aliments pour chiens et chats visant des objectifs

nutritionnels particuliers, tel que reprise en annexe, est valable jusqu’au 30 juin 1998.

Le présent règlement sera publié au Mémorial.

Luxembourg, le 26 mars 1997.

Le Ministre de l’Agriculture,

de la Viticulture

et du Développement rural,

Fernand Boden

Le Ministre de la Santé,

Johny Lahure

Dir. 95/91.

Caractéristiques

Objectif nutritionnel

nutritionnelles

Espèce ou catégorie

Déclarations d’étiquetage

Durée d’utilisation

Autres indications

particulier

essentielles

animale

recommandée

5. Réduction de la for- Faible teneur en calcium,

Chiens et chats

- Phosphore

Jusqu’à 6 mois

Indiquer sur l’emballage, le récipient ou

mation de calculs d’oxa- faible teneur en vitamine

- Calcium

l’étiquette

“A v a n t u t i l i s a t i o n , i l e s t

late

D et propriétés d’alcali-

- Sodium

recommandé de demander l’avis d’un

nisation de l’urine

- Magnésium

vétérinaire”.

- Potassium

- Chlorures

- Vitamine D totale

- Additifs alcalinisant

6. Réduction de la for- Faible teneur en pro- Chiens et chats

mation de calculs de téines, teneur modérée en

cystine

acides aminés soufrés et

propriétés

d’alcalinisation

de l’urine

- Acides aminés soufrés

Au départ, jusqu’à 1 Indiquer sur l’emballage, le récipient ou

totaux

an

l'étiquette

“ Avant utilisation ou avant

- Sodium

prolongation de la durée d’utilisation, il

- Potassium

est recommandé de demander l’avis d’un

- Chlorures

vétérinaire “.

- Soufre

- Substances alcalinisant

l’urine

Aliments des animaux - ANNEXE VII / B

Caractéristiques

Objectif nutritionnel

nutritionnelles

Espèce ou catégorie

Déclarations d’étiquetage

Durée d’utilisation

Autres indications

particulier

essentielles

animale

recommandée

7. Réduction des into-

- Source(s) de protéines Chiens et chats

- Source(s) de protéines

3 à 8 semaines.

lérances à certains ingré-

sélectionnés

- Teneur en acides gras

Si les signes d’in-

dients et nutriments

essentiels (si ajoutés)

tolérance

dispa-

et/ou

raissent, cet aliment

peut être utilisé en

- Source(s) d’hydrates de

- Source(s) d’hydrates de

permanence

carbone sélectionnées

carbone

- Teneur en acides gras

essentiels (si ajoutés)

- Ingrédients très diges-

tibles incluant leur

traitement éventuel

- Source(s) de substances

mucilagineuses (si ajou-

Indiquer sur l’emballage, le récipient ou

période de rétablissement qui s’ensuit”,

- Avant utilisation, il est recommandé de

demander l’avis d’un vétérinaire”.

9. Compensation de la Ingrédients très diges- Chiens et chats

Ingrédients très diges-

maldigestion6)

tibles et faible teneur en

tibles en incluant leur

matières grasses

traitement éventuel

3 à 12 semaines, Indiquer sur l’emballage, le récipient ou

mais administration l’étiquette: “Avant utilisation, il est

à vie en cas d’insuf- recommandé de demander l’avis d’un

fisance pancréatique vétérinaire”.

chronique

5) Dans le cas des aliments prévus pour une intolérance particulière, cette dernière peut être citée en remplacement des termes “ certains ingrédients et nutriments “.

6) Le fabricant peut compléter l’objectif nutritionnel particulier par la mention “

Aliments des animaux - ANNEXE VII/B

Insuffisance pancréatique exocrine ”

Objectif nutritionnel

particulier

Caractéristiques

nutritionnelles

essentielles

Espèce ou catégorie

Déclarations d’étiquetage

Durée d’utilisation

Autres indications

animale

recommandée

10. Soutien de la fonc-

tion cardiaque en cas

d’insuffisance cardiaque

chronique

11. Régulation de l’ap-

Faible teneur en hydrates

port de glucose (Diabetes

de carbone rapidement

mellitus)

digestibles

12. Soutien de la fonc-

tion hétpatique en cas

d’insuffisance hépatique

chronique

Faible teneur en sodium

et rapport accru K/Na

- Protéines de qualité

élevée, teneur modérée

en protéines, faible te-

neur en matières

grasses, teneur élevée

en acides gras essentiels

et en hydrates de

carbone très digestibles

Chiens et chats

Chiens et chats

Chiens

- Sodium

- Potassium

- Magnésium

- Source(s) d’hydrates de

carbone

- Traitement éventuel des

hydrates de carbone

- Amidon

- Sucres totaux

- Fructose (si ajouté)

- Teneur en acides gras

essentiels (si ajoutés)

- Source(s) d’acides gras à

chaîne courte et à

chaîne moyenne (si

ajoutés)

- Source(s) de protéines

- Teneur en acides gras

essentiels

- Hydrates de carbone très

digestibles incluant leur

traitement éventuel

- Sodium

- Cuivre total

Au départ, jusqu’à 6

mois

Au départ, jusqu’à 6

mois

Au départ, jusqu’à 6

mois

Indiquer sur l’emballage, le récipient ou

l’étiquette

“ Avant utilisation ou avant

prolongation de la durée d’utilisation, il

est recommandé de demander l’avis d’un

vétérinaire “.

Indiquer sur l’emballage, le récipient ou

l’étiquette

“Avant utilisation ou avant

prolongation de la durée d’utilisation, il

est recommandé de demander l’avis d’un

vétérinaire”.

Indiquer sur l’emballage, le récipient ou

l’étiquette

“Avant utilisation ou avant

prolongation de la durée d’utilisation, il

est recommandé de demander l’avis d’un

vétérinaire”.

Aliments des animaux - ANNEXE VII / B

Caractéristiques

Objectif nutritionnel

nutritionnelles

Espèce ou catégorie

Déclarations d’étiquetage

Durée d’utilisation

Autres indications

particulier

essentielles

animale

recommandée

l

- Protéines de qualité

élevée, teneur modérée

en protéines et en

matières grasses et

teneur élevée en acides

gras essentiels

13. Régulation du méta-

Faible teneur en matières

bolisme des lipides en cas grasses et teneur élevée

d’hyperlipidémie

en acides gras essentiels

14. Réduction de l’accu- Faible teneur en cuivre

mulation hépatique du

cuivre

15. Réduction d’un

excès pondéral

Faible densité énergétique

Chats

Chiens et chats

Chiens

Chiens et chats

- Sources de protéines

Au départ, jusqu’à 6

- Teneur en acides gras

mois

essentiels

- Sodium

- Cuivre total

- Teneur en acides gras

e s s e n t i e l s

- Teneur en acides gras

n-3 (si ajoutés)

Cuivre total

Valeur énergétique (cal-

culée selon la méthode

CE)

Au départ, jusqu’à 2

mois

Au départ jusqu’à 6

mois

Jusqu’à obtention du

poids corporel re-

cherché

Indiquer sur l’emballage, le récipient ou

l'étiquette

“Avant utilisation ou avant

prolongation de la durée d’utilisation, il

est recommandé de demander l’avis d’un

vétérinaire”,

Indiquer sur l’emballage, le récipient ou

l'étiquette

“Avant utilisation ou

avant

prolongation de la durée d’utilisation, il

est recommandé de demander l’avis d’un

vétérinaire”,

Indiquer sur l’emballage, le récipient ou

l'étiquette

“Avant utilisation ou avant

prolongation de la durée d’utilisation, il

est recommandé de demander l’avis d’un

vétérinaire”.

L e m o d e d ’e m p l o i d o i t i n d i q u e r l a

quantité journalière recommandée.

Aliments des animaux - ANNEXE VII / B

Caractéristiques

Objectif nutritionnel

nutritionnelles

Espèce ou catégorie

Déclarations d’étiquetage

Durée d’utilisation

Autres indications

particulier

essentielles

animale

recommandée

I

16. Récupération nutri-

Teneur énergétique

Chiens et chats

tionnelle convalescence

7)

- Ingrédients très diges-

Jusqu’à récupération Dans le cas d’aliments spécialement

élevée; teneur élevée en

tibles, le cas échéant

complète

présentés pour être administrés par

nutriments essentiels et

traités

intubation, indiquer sur l’emballage, le

ingrédients très

- Valeur énergétique (cal-

récipient ou l’étiquette: “Administration

digestibles

culée selon la méthode

sous surveillance vétérinaire”.

dermatose et de dépilation

“Avant utilisation,

il

est

- Faible rapport cations/

7) Dans les cas des aliments pour chats, le fabriquant peut compléter l’objectif nutritionnel particulier par la mention “Lipidose hépatique féline”.

Aliments des animaux - ANNEXE VII / B

,

Caractéristiques

Objectif nutritionnel

nutritionnelles

Espèce ou catégorie

Déclarations d’étiquetage

Durée d’utilisation

Autres indications

particulier

essentielles

animale

recommandée

l

19. Réduction du risque Ingrédient fournissant des Vaches

laitières

et - Ingrédients fournissant

3 à 6 semaines après

de cétose

8)

g)

sources d’énergie glyco- brebis

des sources d’énergie

le vêlagel

10)

géniques

glycogéniques

- Propane - 1,2-diol (si

Les 6 dernières se-

ajouté en tant que glu-

maines avant et les 3

premières semaines

- Glycérol (si ajouté en

tant que glucoforma-

20. Réduction du risque

de tétanie (hypomagné-

nésium et disponibilité

d’hydrates de carbones,

teneur modérée en pro-

fibres et d’énergie facilement disponible.

téines et en potassium

Dans le cas des aliments pour ovins,

8) Le terme “ Cétose ” peut être remplacé par “ Acétonémie "

9) Le fabricant peut aussi recommander l’utilisation dans le cas de récupération de cétose,

10) Dans le cas des aliments pour vaches laitières

11) Dans le cas des aliments pour brebis

Aliments des animaux - ANNEXE VII / B

Caractéristiques

Objectif nutritionnel

nutritionnelles

Espèce ou catégorie

Déclarations d’étiquetage

Durée d’utilisation

Autres indications

essentielles

animale

recommandée

particulier

21. Réduction du risque

Faible teneur en hydrates Ruminants

- Amidon

A u m a x i m u m 2 L e m o d e d ’e m p l o i d o i t d o n n e r d e s

d’acidose

de carbone très fermen-

- Sucres totaux

mois

1 2)

conseils sur l’équilibre de la ration

tescibles et haute capacité

journalière, y compris les sources de

tampon

fibres et d’hydrates de carbone très fer-

mentescibles.

Dans le cas des aliments pour vaches

laitières, indiquer sur l’emballage, le

récipient ou l’étiquette: “Spécialement

pour Ies vaches haute performance”.

Dans le cas des aliments pour ruminants

d’engraissement, indiquer sur l’em-

ballage, le récipient ou l’étiquette

“Spécialement pour les . . .

13). . . nourris

intensivement”,

22. Stabilisation du

- Source(s) d’hydrates de

(diarrhée), pendant et après ceux-ci”;

“Avant utilisation, il est recommandé de

demander l’avis d’un vétérinaire”.

12) Dans les cas des aliments pour vaches laitières: “ Au maximum 2 mois au début de lactation “.

13) Préciser la catégorie de ruminants concernée.

Aliments des animaux - ANNEXE VII / B

Caractéristiques

Objectif nutritionnel

nutritionnelles

Espèce ou catégorie

Déclarations d’étiquetage

Durée d’utilisation

Autres indications

particulier

essentielles

animale

recommandée

23. Réduction du risque

de calculs urinaires

24. Atténuation des ré-

actions au stress

25. Stabilisation

digestion physiologi

de la

que

Faible teneur en phos-

phore et en magnésium,

propriétés d’acidification

de l’urine

- Teneur en magnésium

élevée

et/ou

- Ingrédients très diges-

tibles

- Faible capacité tampon

et ingrédients très di-

gestibles

Ruminants

Porcelets

- Calcium

- Phosphore

- Sodium

- Magnésium

- Potassium

- Chlorure

- Soufre

- Substances acidifiant

l’urine

- Magnésium

- Ingrédients très diges-

tibles incluant le trai-

tement éventuel

- Teneur en acides gras

n-3 (si ajoutés)

- Ingrédients très diges-

tibles incluant leur trai-

tement éventuel

- Capacité tampon

- Source(s) des substances

astringentes (si

ajoutées)

- Source(s) des substances

mucilagineuses (si ajou-

tées)

Jusqu’à 6 semaines

1 à 7 jours

2 à 4 semaines

Indiquer sur l’emballage, le récipient ou

l'étiquette: “Spécialement pour les jeunes

animaux nourris intensivement”.

Indiquer dans le mode d’emploi: “Eau

disponible en permanence”.

Préciser les situations pour lesquelles

l’utilisation de cet aliment est appropriée.

Indiquer sur l’emballage, le récipient ou

l'étiquette

“En cas de risque de troubles

digestifs, pendant et après ceux-ci”.

Aliments des animaux - ANNEXE VII / B

Caractéristiques

Objectif nutritionnel

nutritionnelles

Espèce ou catégorie

Déclarations d’étiquetage

Durée d’utilisation

Autres indications

particulier

essentielles

animale

recommandée

26. Réduction du risque

de constipation

27. Réduction du risque

du syndrome de la

stéatose hépatique

28. Compensation de la

malabsorption

- Ingrédients très diges-

tibles

Ingrédients stimulant le

transit intestinal

Faible niveau d’énergie et

proportion élevée d’éner-

gie métabolisable prove-

nant des lipides avec te-

neur élevée en acides gras

polyinsaturés

Faible teneur en acides

gras saturés et teneur

élevée en vitamines lipo-

solubles

Porcs

Truies

Poules pondeuses

Volaille, à l’exclusion

des oies et des pigeons

- Ingrédients très diges-

tibles incluant leur trai-

tement éventuel

- Source(s) des substances

astringentes (si

ajoutées)

- Source(s) des substances

mucilagineuses (si ajou-

tées)

Ingrédients stimulant le

transit intestinal

- Valeur énergétique (cal-

culée d’après la méthode

CE)

- Pourcentage d’énergie

métabolisable provenant

des lipides

- Teneur en acides gras

polyinsaturés

- Pourcentage d’acides

gras saturés par rapport

aux acides gras totaux

- Vitamine A totale

- Vitamine D totale

- Vitamine E totale

- Vitamine K totale

2 à 4 semaines

10 à 14 jours avant

et

à

jours

après la mise bas

Jusqu’à 12 semaines

Pendant les deux

premières semaines

après l'éclosion

Indiquer sur l’emballage, le récipient ou

l’étiquette

“En cas de risque de troubles

digestifs, pendant et après ceux-ci”.

Aliments des animaux - ANNEXE VII / B

Objectif nutritionnel

Darticulier

Caractéristiques

nutritionnelles

essentielles

Espèce ou catégorie

Déclarations d’étiquetage

Durée d’utilisation

Autres indications

animale

recommandée

I

29. Compensation de

Hydrates de carbone, pro-

Equidés

1 4 )

Ingrédients sources d’hy-

Au départ, jusqu’à 6 Préciser les situations pour lesquelles

l’insuffisance chronique

téines et matières grasses

drates de carbone, de pro-

mois

l’utilisation de l’aliment est appropriée et

de la fonction de l’intestin

à

digestibilité

précaecale

téines et de matières

le mode de distribution, en indiquant si

grêle

élevée

grasses à digestibilité

plusieurs petits repas par jour sont

élevée, incluant le

nécessaires.

traitement éventuel

Indiquer sur l’emballage, le récipient ou

“Avant utilisation

ou

avant

est recommandé de demander l’avis d’un

30. Compensation de

troubles digestifs

chroniques du gros

intestin

Fibre très digestible

Equidés

- Source(s) de fibres

- Teneur en acides gras

n-3 (si ajoutés)

Au départ jusqu’à 6

Préciser les situations pour lesquelles

mois

l’utilisation de l’aliment est appropriée et

le mode de distribution.

Indiquer sur l’emballage, le récipient O U

l'étiquette

“Avant utilisation ou avant

prolongation de la période d’utilisation, il

est recommandé de demander l’avis d’un

vétérinaire. ”

14) Dans le cas d’aliments spécialement présentés pour répondre aux besoins spécifiques d’animaux très âgés (ingrédients facilement ingérables), compléter l’indication

de l’espèce ou de la catégorie d’animaux par la mention “animaux très âgés”.

Aliments des animaux - ANNEXE VII / B

C a r a c t é r i s t i q u e s

Objectif nutritionnel

nutritionnelles

Espèce ou catégorie

Déclarations d’étiquetage

Durée d’utilisation

Autres indications

particulier

essentielles

animale

recommandée

I

3 1. Atténuation des

Ingrédients très digesti-

réactions au stress

bles

Equidés

- Magnésium

- Ingrédients très diges-

tibles, le cas échéant

t r a i t é s

- Teneur en acides gras

n-3 (si ajoutés)

2 à 4 semaines

Indiquer les situations précises pour

lesquelles l’utilisation de l’aliment est

appropriée.

32. Compensation de la Principalement

électro- Equidés

perte d’électrolytes en cas lytes et hydrates de car-

de forte sudation

bone facilement assimi-

- Calcium

- sodium

- Magnésium

1 à 3 jours

Préciser les situations pour lesquelles

l’utilisation de l’aliment est appropriée.

Dans les cas où l’aliment intervient pour

une part importante dans la ration

journalière, des conseils doivent être

donnés pour prévenir le risque lié à une

modification brutale de la nature de

Indiquer sur le mode d’emploi: “Eau

disponible en permanence”.

ments essentiels et ingré-

dients très digestibles

- Ingrédients très diges-

tibles, le cas échéant

- Teneur en acides gras

n-3 et n-6 (si ajoutés)

l’utilisation de l’aliment est appropriée.

Dans le cas d’aliments spécialement

présentes pour être administrés par

intubation, indiquer sur l’emballage, le

: “Administration

Aliments des animaux - ANNEXE VII / B

,

,

Caractéristiques

Objectif nutritionnel

nutritionnelles

Espèce ou catégorie

Délarations d’étiquetage

Durée d’utilisation

Autres indications

particulier

essentielles

animale

recommandée

r

34. Soutien de la

Faible

teneur

en Equidés

- Sources de protéines et

Au départ, jusqu’à Préciser le mode de distribution, en

fonction hépatique en cas

protéines, mais protéines

de fibres

six mois

indiquant si plusieurs petits repas par jour

d’insuffisance hépatique

de

qualité

élevée

et

- Hydrates de carbone très

sont nécessaires.

chronique

hydrates de carbone très

digestibles, le cas

digestibles

échéant traités

Indiquer sur l’emballage, le récipient ou

“Avant utilisation ou avant

- Teneur en acides gras

35. Soutien de la

fonction rénale en cas

d’insuffisance rénale

chronique

protéines, mais protéines

de qualité élevée et faible

teneur en phosphore

- Source(s) de protéines

- Calcium

six mois

l’étiquette

“Avant utilisation ou avant

- Phosphore

prolongation de la période d’utilisation, il

- Potassium

est recommandé de demander l’avis d’un

- Magnésium

vétérinaire. "

- Sodium

Indiquer dans le mode d’emploi: “Eau

disponible en permanence”.

Directive considérée pour la présente révision

No 95/9/CE du 7 avril 1995

J.O.L. 91/35

Aliments des animaux - ANNEXE VII / B

R glement ministriel du 26 mars 1997 modifiant les annexes du r glement grand-ducal du 17 aoÞt 1994

concernant l'emploi et le contrÖle des additifs dans l'alimentation animale.

Le Ministre de l'Agriculture,

de la Viticulture

et du Dveloppement rural,

Le Ministre de la Sant,

Vu le r glement grand-ducal du 17 aoÞt 1994 concernant l'emploi et le contrÖle des additifs dans l'alimentation

animale, et notamment ses articles 20 et 22;

Vu les directives 94/77/CE; 95/37/CE; 95/55/CE; 96/7/CE; 96/66/CE et 97/6/CE modifiant la directive 70/524/CEE

concernant les additifs dans l'alimentation des animaux;

Arržtent

Le présent règlement sera publié au Mémorial.

Luxembourg, le 26 mars 1997.

Le Ministre de l'Agriculture,

de la Viticulture

et du Dveloppement rural,

Fernand Boden

Le Ministre de la Sant,

Johny Lahure

Dir. 94/77, 95/37, 95, 55, 96/7, 96/66 et 97/6.

ANNEXE 1

l

Teneur

Teneur

N

o CEE

Additif

Désignation chimique, description

Espèce animale ou

Age maximal

minimale

maximale

Autres dispositions

catégorie d’animaux

mg/kg

d’aliment complet

*

A. Antibiotiques

E 700

Bacitracine-zinc

E 710

Spiramycine

C 6 6H l03O 1 6N 1 7S Z n

(polypeptide contenant 12 à 20% de

zinc)

I C4 3H 7 4O 1 4N 2

II C4 5H 7 6O 1 5N 2

III C4 6H 8 7O 1 5N 2

(macrolide)

base

Poules pondeuses

Dindons

Autres volailles, à

l’exception des canards,

oies, pigeons

Veaux, agneaux, chevreaux

Porcelets

Porcs

Animaux à fourrure à

l’exception des lapins

Dindons

Autres volailles, à

l’exception des canards,

oies, poules pondeuses,

pigeons

Veaux, agneaux,

chevreaux

4 semaines

26 semaines

4 semaines

16 semaines

16 semaines

6 mois

6 mois

4 mois

3 mois

6 mois

26 semaines

16 semaines

16 semaines

6 mois

6 mois

Aliments d’allaitement seulement

Aliments d'allaitement seulement

Aliments d’allaitement seulement

Additifs - Annexe I

,

I

Autres dispositions

Teneur

minimale

Teneur

maximale

Additif

Désignation chimique, description

Espèce animale ou

catégorie d'animaux

mg/kg

d’aliment complet

4 mois

3 mois

Porcelets

Aliments d'allaitement seulement

6 mois

Virginiamycine

E711

Autres volailles, à

l'exception des canards,

oies, poules pondeuses,

pigeons

Porcelets

Porcs

Veaux

4 mois

6 mois

16 semaines

6 mois

6 mois

A l i m e n t s d ’a l l a i t e m e n t

Poules pondeuses

Bovins à l’engrais

Indiquer dans le mode d’emploi “la

quantité de virginiamycine dans la

ration journalière ne doit pas dépasser

pour 100 kg de poids animal: 140 mg

ajouter 6 mg par tranche supplémen-

taire de 10 kg de poids animal”

E 712

Flavophospholipol

Poules pondeuses

Dindons

Autres volailles à

l’exception des canards,

oies, pigeons

Porcelets

Porcs

Animaux à fourrure à

l'exception des lapins

Veaux

26 semaines

16 semaines

3 mois

6 mois

6 mois

6 mois

Aliments d’allaitement seulement

Additifs - Annexe I/A

Teneur

Teneur

No CEE

Additif

Désignation chimique, description

Espèce animale ou

Age maximal

minimale

maximale

Autre dispositions

catégorie d’animaux

mg/kg

d’aliment complet

E 713

E 714

Monensin-sodium

Phosphate de tylosine

Macrolide produit par Streptomyces fra-

diae. Composition des facteurs antibio-

tiques

(1)

a) tylosine C46H77NO 12 , min. 80 %

b) desmycosine C39H65NO14

c) macrocine C45H75NOl7

d) relomycine C46H79NO17

a) a) + b) + c) + d) min. 95 %

C36H61O11Na (Sel sodique de polyéther

de l’acide monocarboxylique, produit par

Streptomyces cinnamonensis)

Bovins à l’engrais

Porcelets

Porcs

4 mois

6 mois

Indiquer dans le mode d'emploi: “la

quantité de flavophospholipol dans la

ration journalière ne doit pas dépasser

pour 100 kg de poids animal: 40 mg;

ajouter 1,5 mg par tranche sup-

plémentaire de 10 kg de poids animal”.

Les teneurs minimales et maximales ci-

contre sont exprimées en tylosino-base.

Indiquer dans la mode d'emploi: “la

quantité de monensin-sodium dans la

ration journalière ne doit pas dépasser

pour 100 kg de poids animal: 140 mg;

ajouter 6 mg par tranche supplé-

mentaire de 10 kg de poids animal

danger pour les équidés".

“Cet aliment contient un additif du

groupe es ionophores; son adminis-

tration

simultanée

avec

certains

médicaments (p.ex. la Tiamuline) peut

être contre-indiquée".

(1) Selon la méthode d’analyse de British Pharmacopeia (veterinary) 1985.

Additifs - Annexe 1/ A

Teneur

Teneur

N° CEE

Additif

Désignation chimique, description

Espèce animale ou

Age maximal

minimale

maximale

Autres dispositions

catégorie d’animaux

L

mg/kg

d’aliment complet

E 716

Salinomycine-sodium

E 717

Avilamycine

Porcelets

Porcs

C42H69O11Na (Sel sodique de polyéther

de l’acide monocarboxylique, produit par

Streptomyces albus)

- Teneur en Elaiophyline: moins de 42

mg/kg de Salinomycine-sodium

Teneur en 17-epi-20-désoxy-salino-

mycine: moins de 40 mg/kg de

Salinomycine-sodium

C 5 7-6 2H 8 2-9 0C I1 - 2O 31-32 (Mélange

d’oligosaccharides du groupe des orthoso-

mycines produits par Streptomyces viri-

dochromogenes

Porcs

Poulets d’engraissement

4 mois

6 mois

4 mois

6 mois

2,5

Indiquer dans le mode d'emploi

- “Danger pour les équidés”

- “Cet aliment contient un additif du

groupe des ionophores; son adminis-

tration simultanée avec œ rtains médi-

caments (par exemple la Tiamuline)

peut être contre-indiquée”.

Additifs - Annexe I / A

N° CEE

Additif

Désignation chimique,

description

Espèce animale ou

catégorie d’animaux

f

Teneur

Teneur

Age maximal

minimale

maximale

Autre dispositions

v

mg/kg

I

I

I

d’aliment complet

B. Substances ayant des effets anti-oxygènes

E 300

I

Acide L-ascorbique

E 301

L-Ascorbate de sodium

E 302

E 303

E 304

L-Ascorbate de calcium

Acide diacétyl-5,6-L-ascorbique

Acide palmityl-6-ascorbique

E 306

Extraits d’origine naturelle riches en

tocophérols

E 307

I

Alpha-tocophérol de synthèse

E 308

Gamma-tocophérol de synthèse

E 309

Delta-tocophérol de synthèse

dditifs - Annexe I /B

Toutes les espèces

animales ou catégories

d’animaux

Tous les aliments

id.

id.

C 12H 14O 12Ca . 2H2O

c 2 2H

3 80 7

C 2 8H 4 8O

id.

id.

c 2 7H 4 6O 2

id.

Y

id.

N° CEE

Additif

Désignation chimique,

description

Espèce animale ou

catégorie d’animaux

Teneur

Teneur

Age maximal

minimale

maximale

Autres dispositions

r

mg/kg

d’aliment complet

E 3 1 0

E311

E312

E 320

E 321

E 324

Gallate de propyle

C 1 0H 1 2O 5

Gallate d’octyle

C l 5H 2 2O 5

Gallate de dodécyle

C 1 9H 3 0O 5

Butylhydroxyanisol (BHA)

Butylhydroxytoluène

(BHT)

C 15H 24O

Ethoxyquine

id.

id.

I

I

id.

100

isolément

ou ensemble

id.

id.

id.

id.

150

isolément

ou ensemble

id.

id.

id.

Additifs - Annexe I / B

Teneur

Teneur

Autres dispositions

N° CEE

Additif

Désignation chimique, description

Espèce animale ou

Age maximal

minimale

maximale

catégorie d’animaux

mg/kg

d’aliment complet

I

t

C. Substances aromatiques et apéritives

I

I

1. Tous les produits naturels

et les produits synthétiques

qui y correspondent

I

2. Substances artificielles

l

E 954 (i)

Saccharine

C7H5NO3S

E 954 (ii)

Saccharinate de calcium

E 954 (iii)

I

Saccharinate de sodium

I

C7H4NNaO3S

Néohespéridine dihydro-

chalcone

C 2 8H 3 6O 1 5

I

4 mois

I

Porcelets

I

4 mois

I

I

Porceletsi

I

4 mois

I

a

Porœ lets

Chiens

Veaux

Ovins

Additifs - Annexe I/C

Teneur

Teneur

Age maximal

minimale

maximale

Autre dispositions

mg/kg

1 _ d’aliment oomplet

+

N° CEE

Additif

Désignation chimique, description

Espèce animale ou

catégorie d’animaux

D. Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses

Amprolium

62,5

Chlorhydratc du chlorure de 1-((4.amino-

2-propyl-5-pyrimidinyl) méthyl)-2-pico-

linium

E 750

Volailles

Administration interdite respectivement

dès l’âge de la ponte et 3 jours au moins

avant l’abattage

Amproliuméthopabate

mélange de 25 parties de

a) amprolium et 1,6 parties de

b) éhopabate

Administration interdite respectivement

dès l'âge de la ponte et 3 jours au moins

avant l’abattage

E751

a) Chlorhydrate du chlorure de l-((4-

amino-2-propyl-5-pyrimidinyl)méthyl)-2-

picolinium

b) Méthyl-4-acétamido-2-éthoxybenzoate

Administration interdite respectivement

dès l'âge de la ponte et 3 jours au moins

avant l’abattage

E 752

Dinitolmide (DOT)

3,5-Dinitro-2-toluamide

Volailles

Administration interdite respectivement

dès l’âge de la ponte et 6 jours au moins

avant l’abattage

Administration interdite respectivement

dès l’âge de la ponte et 6 jours au moins

avant

l’abattage

E 754

Dimétridazole

1,2-Diméthyl-5-nitro-imidazole

Pintades

Métichlorpindol

POUlets d’engraissement,

Pintades

Lapins

Administration interdite respectivement

dès l’âge de la ponte et 5 jours au moins

avant l’abattage

Administration interdite 5 jours au

moins avant l’abattage

3,5-Dichloro-2,6diméthyl-4-pyridinol

E 755

Décoquinate

E 756

Poulets d’engraissement

Administration interdite 3 jours au

moins avant l’abattage

Additifs - Annexe I/D

N° CEE

Additif

Désignation chimique, description

Espèce animale ou

catégorie d’animaux

Teneur

Teneur

Age maximal

minimale

maximale

Autres dispositions

mg/kg

d’aliment complet

E 757

Monensin-sodium

C36H61O11Na (Sel sodique de polyéther

de l’acide manocarboxylique, produit par

Streptomyces cinnamonensis

Poulets d’engraissement

Administration interdite 3 jours au

moins avant l’abattage.

Indiquer dans le mode d’emploi

“Danger pour les équidés”

Indiquer dans le mode d’emploi

“Danger pour les équidés”

Administration interdite 3 jours au

moins avant l’abattage.

Indiqua dans le mode d’emploi

“Danger pour les équidés”.

“Cet aliment contient un additif du

groupe des ionophores; son adminis-

tration simultanée avec certains médi-

caments (par exemple la Tiamuline)

peut être contre-indiquée”.

Administration interdite 5 jours au

moins avant l’abattage

id

Administration interdite respectivement

dès l'âge de la ponte et 6 jours au moins

avant l’abattage

Administration interdite respectivement

dès l’âge de la ponte et 6 jours au moins

avant l’abattage

Poulets destinées à la

ponte

16 semaines

E 758

Robénidine

Chlorhydrate de 1,3-bis[(4-chloro-benzy-

lidène)amino]guanidine

Lapins d’engraissement,

lapins reproducteurs

(1-Méthyl-5-nitro-imidazole-2-yl) méthyl-

carbamate

Dindons

E 759

Ronidazole

E 760

Ipronidazole

1-Méthyl-2-isopropyl-5-nitroimidazole

Dindons

Additifs - Annexe I/D

N° CEE

Additif

Désignation chimique, description

E 761

E 762

Arpinocide

E 763

Lasalocide-sodium

Métichlorpindol-

méthylbenzoquate

mélange de 100 parties de

a) métichlorpindol et 8.35

parties de

b) méthylbenzoquate

Espèce animale ou

catégorie d’animaux

a) 3,5-Dichloro-2,6 diméthyl-4-pyridinol

b) 7-Benzyloxy-6-butyl-3-méthoxy-carbo-

nyl-4-quinolone

9-(2-chloro-6-fluoro-benzyl) adénine

C34H53O8Na (Sel sodique de polyéther

de l’acide manocarboxylique, produit par

Streptomyces lasaliensis)

ponte

Dindons

Poulets d’engraissement

Poulettes destinées à la

ponte

Dindons

12 semaines

Age maximal

Autres dispositions

16 semaines

12 semaines

16 semaines

Administration interdite 5 jours au

moins avant l’abattage

Administration interdite 5 jours au

moins avant l’abattage

Administration interdite 5 jours au

moins avant l’abattage

Administration interdite 5 jours au

moins avant l’abattage

Indiqua dans le mode d'emploi: “Cet

aliment contient un additif du groupe

des ionophores;

son administration

simultanée avec certains médicaments

peut être contre-indiquée”.

Administration interdite 5 jours au

moins avant l’abattage.

Indiqua dans le mode d’emploi: “Cet

aliment contient un additif du groupe

des ionophores;

son administration

simultanée avec certains médicaments

peut être contre-indiquée”.

Additifs - Annexe1 /D

N° CEE

Additif

Désignation chimique, description

Espèce animale ou

catégorie d’animaux

Teneur

Teneur

Age maximal

minimale

maximale

Autres dispositions

mg/kg

d’aliment complet

E 769

Nifursol

3,5-dinitro-N'-(5-nitrofurfurylidène)sali-

Dindons

Administration interdite 5 jours au

cylohydrazide.

moins avant l’abattage.

Pureté minimale: 98 % sur base anhydre.

Quantité maximale de poussière émise

Caractéristiques des trois préparations

lors des manipulations, déterminée

selon

la

méthode

de

Stauber

teneurs maximales en nifursol respec-

Heubach

(1) : 0,l g de nifursol.

tivement: 14,6 %, 44 % est 50 %;

- stabilité minimale: 24 mois;

- support des trois préparations

amidon de maïs et l'huile de soja

respectivement 12 %, 33 % et 34 %.

Maduramicine ammonium

produit par Actinomadura yumaensis)

E 771

Diclazuril

2,6-chloro-alfa-(4-chlorophényl)-4-[4,5-

Poulets d’engraissement

Administration interdite 5 jours au

dihydro-3,5-dioxo-1,2,4-triazine-2-(3H)-yl]

moins avant l'abattage

benzène-acétonitrile

(1) Référence: Fressenius Z.,

A n a l l C h e m i e ( 1 9 8 4 / 3 1 8 , 5 2 2 - 5 2 4 , S p r i n g e r V e r l a g 1 9 8 4 .

Additifs - Annexe I/D

Teneur

Teneur

N° CEE

Additif

Désignation chimique, description

Espèce animale ou

Age maximal

minimale

maximale

Autres dispositions

catégorie d’animaux

mg/kg

d’aliment complet

E 772

Narasin / nicarbazine

[mélange de

a) narasin avec

b) nicarbazine dans la

proportion de 1/1]

a) C4 1H 7 2O 11 de l’acide mono-

carbonique, produit par Strepto-

myces aureofaciens), sous forme de

granulés

b) complexe équimoléculaire de 1,3 bis

(4-nitrophényl) urée de 4,6 diméthyl

-2-pirimidinol,

sous forme de

Poulets d’engraissement

Administration interdite 5 jours au

moins avant l’abattage

Indiqua dans le module d’emploi

- “Danger pour équidés”

- “Cet aliment contient des iono-

phores; son administration si-

multanée avec certains médi-

caments

(par

exemple la

Tiamuline) peut être contre-

indiquée”.

Réf. 2 Nr. 95/37/CE.

Additifs - Annexe I / D

N° CEE

Additif

Désignation chimique,

Espèce animale ou catégorie

description

d’animaux

E. Agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants

E 322

E 400

E 401

E 402

E 403

E 404

E 405

E 406

E 407

Lécithines

Acide alginique

Alginate de potassium

Alginate d’ammonium

Alginate de calcium

Alginate de propyléne-glycol (alginate

de 1,2-propanediol)

Agar-agar

Carraghenanes

id.

id.

Tous les animaux

id.

id.

id.

id.

id.

Additifs - Annexe I / E

Désignation chimique,

Espèce animale ou catégorie

description

d’animaux

Teneur

Teneur maximale

Age

minimale

Autres dispositions

maximal

mg/kg

d’aliment complet

l

N° CEE

Additif

Toutes les espèces animales

ou catégories d’animaux

E 408

Furcelleran (Furcellaran)

Toua les animaux

id.

E 410

Farine de graines de caroube

id.

E 411

Farine de graines de tamarin

id,

id,

id.

E 412

Farine de graines de guar, gomme de

id.

id.

E 413

Gomme adragante, tragacanthe

id.

E 414

Gomme arabique

id.

i d

E 415

Gomme xanthane

E 418

Gomme Gellan

id.

i d

Polytétrasacharide con-

tenant du glucose, de

l’acide glucuronique et du

rhamnose (2:1:1) produit

par Pseudomonas elodea

(ATCC 31466)

Chiens et chats

Aliments en boîte de conserve seule-

ment

Age

maximal

Teneur

minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

N° CEE

Espèce animale ou catégorie

d’animaux

Additif

Désignation chimique,

description

mg/kg

d’aliment complet

Toutes les espèces animales

E 420

Sorbitol

E 421

Mannitol

E 422

Glycérol

E 432

Monolaurate de polyoxyéthylène (20)

sorbitane

E 433

Monooléate de polyoxyéthylène (20)

sorbitane

E 434

Monopalmitate de polyoxyéthylène (20)

sorbitane

E 435

Monostéarate de polyoxyéthylène (20)

sorbitane

E 436

Tristéarate de polyoxyéthylène (20)

sorbitane

E 440

Pectines

ou catégories d’animaux

Toua les aliments

id.

id,

id.

id.

5.000 (isolément

ou ensemble avec

les autres polysor-

bates)

id,

Aliments d’allaitement

seulement

id.

id.

id.

id.

id

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id,

Tous les alimenta

id.

Additifs - Annexe I / E

N° CEE

Additif

Désignation chimique,

Espèce animale ou catégorie

Age

description

d'animaux

maximal

E 450 b(i)

Triphosphate pentasodique

E 460

Cellulose microcristalline

E 460 (ii)

Poudre de cellulose

E 461

Méthylcellulose

E 462

Ethylcellulose

E 463

Hydroxypropylcellulose

E 464

Hydroxypropylméthylcellulose

E 465

Méthyléhylcellulose

E 466

Carboxyméthylcellulose (Sel sodique de

1’éther carboxyméthylique de cellulose)

Teneur

minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

mg/kg

d’aliment complet

Chiens, chats

ou catégories d’animaux

id,

id.

5.000

Tous les aliments

id.

id

Toua les animaux

id.

id.

Additifs - Annexe I / E

N° CEE

Additif-

E 470

E 471

E 472

E 473

E 474

Sels de sodium, de potassium, de cal-

cium des acides gras alimentaires, seuls

ou en mélange, obtenus à partir de ma-

tières grasses comestibles ou d’acides

gras alimentaires distillés

Mono- et diglycérides d’acides gras

alimentaires

Mono- et diglycérides d’acides gras

alimentaires estérifiés par les acides

a) acétique

b) lactique

c) citrique

d) tartrique

e) mono- et diacétyltartrique

Sucroesters (esters de saccharose et

d’acides gras alimentaires)

Sucroglycérides (mélange d’esters de

saccharose et de mono- et diglycérides

d’acides gras alimentaires)

Désignation chimique,

description

Espèce animale ou catégorie

d’animaux

Toutes les espèces animales

ou catégories d’animaux

id.

id.

Autres dispositions

Tous les animaux

id.

id.

id.

id.

Additifs - Annexe I / E

Additif

E 475

Esters polyglycériques d’acides gras

alimentaires

E 477

Monoesters du propylèneglycol (1,2-

propanediol) et d’acides gras alimen-

taires, seuls ou en mélange avec diesters

E 480

Acide stéaroyl-2-lactylique

E 481

Stéaroyl-2-lactyl-lactate de sodium

E 482

Stéaroyl-2-lactyl-lactate de calcium

E 483

Tartrate de stéaryle

E 484

Ricinoléate de glycérylpolyéthylène-

glyccol

E 486

E 487

Dextranes

Esters polyéthylèneglycoliques d’acides

gras d’huile de soja

Désignation chimique,

Espèce animale ou catégorie

Age

desciption

d’animaux

maximal

Teneur maximale

d’aliment complet

Autres dispositions

id.

Toutes les espèces animales

ou catégories d’animaux

id.

id.

id.

id.

id.

veaux

Tous les animaux

Tous les animaux

id.

id.

id.

id.

Aliments d’allaitement seulement

Additifs - Annexe I / E

Additif

Teneur

Teneur maximale

Désignation chimique,

Espèce animale ou catégorie

Age

minimale

Autres dispositions

description

d’animaux

maximal

mg/kg

d’aliment complet

Esters glycéropolyéthylèneglycoliques

Aliment d’allaitement seulement

Ether de polyglycérol et d’alcools obte-

nus par réduction des acides oléique et

E 490

1,2-Propanediol

Vaches laitières

12.000

Tous les aliments

Bovins à l'engrais, veaux,

36.000

agneaux, chevreaux,

porcs, volailles

id

E 491

Monostéarate de sorbitane

Toutes les espèces animales

ou catégories d’animaux

id.

E 492

Tristéarate de sorbitane

id.

id.

E 493

Monolaurate de sorbitane

id.

E 494

Monooléate de sorbitane

id.

i d

E 495

Monopalmitate de sorbinate

id.

id.

Additifs - Annexe I / E

N° CEE

Additif

Désignation chimique,

description

E 496

Polyéthylèneglycol 6000

id.

id.

E 497

Polymères de polyoxypropylène-poly-

oxyéthylène (PM 6800-9000)

Toutes les espèces animales

Tous les aliments

ou catégories d’animaux

Espèce animale ou catégorie

d’animaux

Age

maximal

Teneur maximale

d’aliment complet

Autres dispositions

E 498

E 499

Esters partiels de polyglycérol d’acides

gras de ricin polycondensés

Gomme Cassia

Chiens

Chiens, chats

17.600

Aliments en boîtes de

conserves seulement

Additifs - Annexe I / E

Teneur maximale

Autres dispositions

Age

maximal

Teneur

minimale

Additif

Désignation chimique, description

Espèce animale ou catégorie

d’animaux

mg/kg

d’aliment complet

F. Matières colorantes y compris les pigments

1. Caroténoïdes et

xanthophylles

C

4 0H

5 6O

E 160c

Capsanthéine

80 (isolément ou

avec les autres

caroténoïdes et

xantophylles)

E 160e

Béta-apo-8'-caroténal

C 3 0M

4 0O

id.

Ester éthylique de l’acide béta

apo-8'-caroténoïque

C

3 2H

4 4O

E 160f

id.

C

4 0H

5 6O

id.

E 161b

Lutéine

id.

C

4 0H

5 6O

E 161c

Cryptoxanthine

id.

id.

Additifs - Annexe I / F

Teneur

minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

N° CEE

Additif

Désignation chimique, description

Espèce animale ou catégorie

d’animaux

Age

maximal

a) Volailles

Administration autorisée uniquement

à partir de l'âge de six mois.

Le mélange de la canthaxanthine

avec l’astaxanthine est admis sous

réserve que la quantité totale du

mélange ne dépasse pas 100 ppm

dans l’aliment complet

id

id

id

id

E l6lg

Cantaxanthine

C 4 0H 5 1O 2

c) Saumons, truites

Zéaxanthine

E 161h

Volailles

80 (isolément ou

avec les autres

caroténoïdes et

xantophylles)

E 16lj

Citranaxanthine

Poules pondeuses

id.

C 3 3H 4 4O

C

4 0H

5 2O

E 161j

Astaxanthine

Saumons, truites

Administration autorisée uniquement

à partir de l'âge de six mois.

Le mélange de la canthaxanthine

avec l’astaxanthine est admis sous

réserve que la quantité totale du

mélange ne dépasse pas 100 ppm

dans l'aliment complet

Poissons d’ornement

Additifs - Annexe I / F

Teneur maxima1e

Autres dispositions

d’aliment complet

N° CEE

Additif

Désignation chimique, description

Espèce animale ou catégorie

d’animaux

Age

maximal

2. Autres colorants

Tartrazine

E 102

Poissons d’ornement

C 16H 9N 4O 9S2N a3

E 110

Jaune-orange S

id

E 124

id

Ponceau 4 R

C20H4I4O4Na2 . H2O

E 127

Erythrosine

id

E 131

Sel calcique de l’acide m-hydroxy-tétra-

éthyl diaminotriphényl-carbinol disulfo-

nique, anhydride

a) Toutes les espèces ani-

males ou catégories d’ani-

maux, à l’exception des

chiens et chats

Admis seulement pour les aliments

des animaux dans les produits de

transformation de

i) déchets de denrées alimentaires;

ii) céréales ou farines de manioc,

dénaturées, ou

iii) autres matériaux de base déna-

turés au moyen de ces sub-

stances ou colorés lors de la pré-

paration technique pour per-

mettre l’identification nécessaire

en cours de fabrication

2.1.Bleu patenté V

b) Chiens et chats

E 132

Indigotine

C l6H 8N 2O 8S 2N a2

Poissons d’ornement

N° CEE

Additif

Désignation chimique, description

Espèce animale ou catégorie

d'animaux

Teneur

Teneur maximale

Age

minimale

Autres dispositions

maximal

mg/kg

d’aliment complet

E 141

Complexe cuivre-chlorophylle

Poissons d’ornement

2.2.Vert acide brillant BS

Sel sodique de l’acide 4,4bis (diméthyl-

Admis seulement pour les aliments

amino)

diphényl-méthylène-2-naphtol-

male ou catégories d’ani-

dœ animaux dans les produits de

maux à l’exception des

transformation de

i) déchets de denrées alimentaires;

ii) céréales ou farines de manioc,

iii) autres matériaux de base déna-

turés au moyen de ces sub-

stances ou colorés lors de la

paration technique pour per-

mettre l'identification nécessaire

en cours de fabrication

E 153

Noir de carbone

C

Poissons d’ornement

E 160 B

Bixine

C

2 5H

3 0O

id

E 172

Rouge d’oxyde de fer

F e2O 3

id

Additifs - Annexe I / F

N° CEE

Additif

Désignation chimique, description

3.

Toutes

les

matières

colorantes autorisées par la

règlementation

commu-

nautaire pour colorer les

denrées alimentaires autres

que celles déjà visées sous 2.1.

et 2.2.

Espèce animale ou catégorie

d’animaux

mg/kg

d’aliment complet

a) Toutes les espèces ani-

m a l e s o u

catégories

d’animaux à l’exception

des chiens et chats

b) Chiens et chats

Autres dispositions

Admises seulement pour les aliments

des animaux dans les produits de

transformation de

i) déchets de denrées alimentaires,

ou

ii) autres matériaux de base, à

l’exception des céréales et des

farines de manioc, dénaturés au

moyen

de

ces

substances

ou

colorés lors de la préparation

technique

pour

permettre

l’identification nécessaire en

cours de fabrication

Additifs - Annexe I / F

N° CEE

Additif

V

Désignation chimique,

description

Espèce animale ou

catégorie d’animaux

Age

maximal

Teneur

Teneur maximale

minimale

mg/kg

d’aliment complet

Autres dispositions

G. Agents Conservateurs

E 200

E 201

E 202

E 203

E 214

E 215

E 216

E 217

E 218

Acide sorbique

C 6H 8O 2

Toutes les espèces

Tous les aliments

animales ou catégorie

d’animaux

Sorbate de sodium

id.

id.

Sorbate de potassium

C6H7O2K

id.

id.

Sorbate de calcium

C 12H 14O 4C a

id.

4-Hydroxy-benzoate d’éthyle

Animaux familiers

id.

4-Hydroxy-benzoate d’éthyl-sodium

C9H9O3Na

id.

id.

4-Hydroxy-benzoate de propyle

C 1 0H 1 2O 3

id.

4-Hydroxy-benzoate de propyl-

sodium

id.

id.

4-Hydroxy-benzoate de méthyle

C 8H 8O 3

Additifs - Annexe I / G

Teneur

Teneur maximale

Désignation chimique,

Espèce animale ou

Age

minimale

Autres dispositions

description

catégorie d’animaux

maximal

mg/kg

d’aliment complet

N° CEE

4-Hydroxy-benzoate de méthyl-

sodium

C 8H 7O 3N a

Bisulfite de sodium

NaHSO 3

E 219

Animaux familers

Tous les aliments

E 222

Tous les aliments à l’exception des

viandes et des poissons non transformés

id.

E 223

Métabisulfite de sodium

isolement ou ens.

Tous les aliments

Lait écrémé seulement: teneur

maximale: 600 mg/kg

Pour ensilages seulement

E 236

Acide formique

E 237

Formiate de sodium

CHO2Na

Formate de calcium

C 2H 2O 4C a

id.

E 238

Porcs

6 mois

E 240

Formaldéhyde

Additifs - Annexe I / G

Additif

Désignation chimique,

description

E 2 6 0

E 263

Acétate de calcium

E 270

Acide lactique

E 280

Acide propionique

E 281

E 282

Propionate de sodium

Propionate de calcium

Espèce animale ou

catégorie d’animaux

Teneur

Teneur maximale

Age

minimale

Autres dispositions

maximal

mg/kg

d’aliment complet

Nitrite de sodium

N a N O2

Chiens, chats

Acide acétique

C 2H 4O 2

Toutes les espèces

animales ou catégories

d’animaux

Acétate de potassium

C 2H 3O 2K

id.

Diacétate de sodium

id.

C 4H 6O 4C a

id.

C 3H 6O 3

id.

C 3H 6O 2

id.

C 3H 5O 2N a

id.

C 6H 1 0O 4C a

id.

Aliments en boîtes de conserve

seulement

Tous les aliments

id.

id.

id.

Additifs - Annexe I / G

N° CEE

Additif

Désignation chimique,

description

Espèce animale ou

catégorie d’animaux

Age

maximal

Teneur

minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

mg/kg

d’aliment complet

E 283

Propionate de potassium

C 3H 5O 2K

Toutes les espèces

animales ou catégories

d’animaux

Tous les aliments

E 284

Propionate d’ammonium

C 3H 9O 2N

id.

id.

Acide méthylpropionique

de la rumination

E 295

Formiate d’ammonium

C H5O 2N

Tous les aliments

E 296

Acide DL-malique

C 4H 6O 5

id.

id.

E 297

Acide fumarique

C 4H 4O 4

id.

id.

E 325

E 326

Lactate de sodium

Lactate de potassium

id.

id.

id.

id.

E 327

Lactate de calcium

C 6H 1 0O 6C a

id.

id.

Additifs - Annexe I / G

N° CEE

Additif

Désignation chimique,

Espèce animale ou

description

catégorie d’animaux

Teneur

Teneur maximale

Age

minimale

Autres dispositions

maximal

mg/kg

d’aliment complet

E 330

Acide citrique

E 331

Citrates de sodium

E 332

Citrates de potassium

E 333

Citrates de calcium

E 334

Acide L-tartrique

E 335

L-Tartrates de sodium

E 336

L-Tartrates de potassium

E 337

Tartrate double de sodium et de

potassium

E 338

Acide orthophosphorique

H 3P O4

id.

id.

E 490

1,2-Propenediol

C 6H 8O 7

Toutes les espèces

animales ou catégories

d’animaux

Tous les aliments

id.

id

id.

id.

id

id

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

Chiens

Chiens

id.

id.

Additifs - Annexe I / G

N° CEE

Additif

Désignation chimique,

description

Espèce animale ou

catégorie d’animaux

Age

maximal

Teneur Teneur maximale

minimale

Autres dispositions

mg/kg

d’aliment complet

E 507

Acide chlorhydrique

HC1

Toutes les espèces

animales ou catégories

d’animaux

Pour l’ensilage seulement

Additifs - Annexe I / G

Elément

Additif

Désignation chimique

Teneur maximale de l’élément en mg/kg

d’aliment complet

Autres dispositions

I. Oligoéléments

E l

Fer-Fe

Carbonate ferreux

FeCO3

1250 (au total)

Chlorure ferreux, tétrahydraté

FeCl2· 4 H2O

Chlorure ferrique hexahydraté

FeCl3· 6 H2O

Citrate ferreux hexahydraté

F e3( C6H 5O 7) 2· 6 H2O

Fumarate ferreux

F e C4H 2O 4

Lactate ferreux trihydraté

F e ( C3H 5O 3) 2· 3 H2O

Oxyde ferrique

F e2O 3

Sulfate ferreux, monohydraté

F e S O4· H2O

Admis

i) dans le lait écrémé en poudre dénaturé et dans les aliments

composés fabriqués à partir de lait écrémé en poudre soumis à la

dénaturation

- respect des dispositions pertinentes des règlements (CE) 368/77

et (CE) 443/77 de la Commission;

- mention sur l’étiquette, l’emballage ou le récipient du lait écrémé

en poudre dénaturé de la quantité de fer ajouté exprimée en tant

qu’élément

ii) dans les aliments composés autres que ceux visés sous i)”

Sulfate ferreux, heptahydraté

Chélate ferreux d’acides aminés,

hydraté

F e S O4· 7 H2O

F e ( X )1-3· n H2O

(X = anion de tout acide am-

iné dérivé de protéines de soja

hydrolisées)

Poids moléculaire inférieur à

1 500

id

id.

E 2

Iode - I

Iodate de calcium, hexahydraté

Iodate de calcium anhydre

Iodure de sodium

Iodure de potassium

C a ( I O3) 2· 6 H2O

C a ( I O3) 2

NaI

KI

Equidés: 4 (au total)

Poissons: 20 (au total)

Autres espèces ou

catégories: 10 (au total)

Additifs - Annexe I / I

Additif

Désignation chimique

Teneur maximale de l’élément en mg/kg

d’aliment complet

E 3

E 4

Cobalt - CO

Autres dispositions

Cuivre - CU

Acétate de cobalt, tétrahydraté

Carbonate basique de cobalt,

monohydraté

Chlorure de cobalt, hexahydraté

Sulfate de cobalt, monohydraté

Sulfate de cobalt, heptahydraté

Nitrate de cobalt., hexahydraté

Acétate cuivrique, monohydraté

Carbonate basique de cuivre,

monohydraté

Chlorure cuivrique, dihydraté

Méthionate de cuivre

Oxyde cuivrique

Sulfate cuivrique, pentahydrate

Sulfate cuivrique monohydraté

C u C l2· 2 H2O

C u ( C5H 1 0N O2S )2

CuO

C u S O4· 5 H2O

C u S O4· H2O

10 (au total)

Porcs à l’engrais

- dans les Etats membres dont la densité

moyenne de population poroine est égale ou

supérieure à 175 porcs par 100 hectares de

superficie agricole utile

= jusqu’à seize semaines: 175 (au total);

= de la dix-septième semaine jusqu’à l’abat-

tage: 35 au total;

- dans les Etats membres dont la densité

moyenne de population porcine est infé-

rieure à 175 porcs par 100 hectares de

superficie agricole utile

= jusqu’à seize semaines: 175 (au total);

= de la dix-septième semaine à six mois

100 au total;

= de six mois jusqu’à l’abattage: 35 (au

total)

Porcs reproducteurs: 35 (au total)

Veaux

- alimenta d’allaitement: 30 (au total);

- autres aliments complets: 50 (au total)

Ovins: 15 (au total)

Autres espèces ou catégories d’animaux: 35

(au total)

Additifs - Annexe I / I

N° CEE

Elément

Additif

D é s i g n a t i o n c h i m i q u e

Teneur maximale de l'élément en mg/kg

d’aliment complet

Autres dispositions

E 5

E 7

Molybdène-Mo

E 8

Manganèse-Mn

Zinc-Zn

Sélénium-Se

Sulfate cuivrique, pentahydraté

Carbonate manganeux

Chlorure manganeux, tétrahydraté

Phosphate acide de manganèse,

trihydraté

Oxyde manganeux

Oxyde manganique

Sulfate manganeux, tétrahydraté

Sulfate manganeux, monohydraté

Lactate de zinc, trihydraté

Acétate de zinc, dihydraté

Carbonate de zinc

Chlorure de zinc, monohydraté

Oxyde de zinc

Sulfata de zinc, heptahydraté

Sulfate de zinc, monohydraté

Molybdate d’ammonium

Molybdate de sodium

Sélénite de sodium

Sélénate de sodium

CuSO 4·5·H 2O

MnCO 3

MnCl 2·4H 2O

MnHPO4·3H2O

MnO

M n2O 3

MnSO 4·4H2O

MnSO 4·H 2O

Zn(C 3H 5O 3)2·3H2O

Zn(CH 3COO) 2·2H 2O

ZnCO 3

ZnCl 2·H 2O

ZnO

ZnSO 4·7H 2O

ZnSO 4·H 2O

N a2SeO 3

N a2SeO 4

250 (au total)

250 (au total)

2,5 (au total)

0,5 (au total)

Lait écrémé en poudre dénaturé et aliments composés

fabriqués à partir de lait écrémé en poudre soumis à la

dénaturation

- respect des dispositions pertinentes des règlements

(CE) no 368/77 et (CE) no 443/77 de la

Commission;

- mention sur l’étiquette l’emballage ou le récipient du

lait écrémé en poudre dénaturé de la quantité de

cuivre ajouté exprimé en tant qu'élément

Teneur maximale en plomb: 600 mg/kg d’oxyde de zinc

Additifs - Annexe I / I

Teneur

Teneur

N° CEE

Additif

Désignation chimique, description

Espèce animale ou

Age maximal

minimale

maximale

Autres dispositions

catégorie

d’animaux

mg/kg

d’aliment complet

J. Facteurs de croissance

E 850

Carbadox

Méthyl-3-(2-quinoxalinyl-méthylène)

carbazate-

N

.· N

4-dioxyde

Pureté minimale: 96 %

Caractéristiques de la préparation autorisée

- terreur en Carbadox: respectivement 5 ou 10 %,

- stabilité minimale: vingt-quatre mois,

- acide propionique: 0,5 %,

- huile de soja: 7 %,

- farine de téguments de soja

jusqu’à 100 %

Porcelets

4 mois

SO

Administration interdite 4 semaines au moins

avant l’abattage.

Quantité maximale de poussière émise lors des

manipulations déterminée selon la méthode

Stauber Heubach: 0,l µg de Carbadox

l.

Indication sur l’étiquette des additifs des

prémélanges et des aliments, des consignes de

sécurité et des avertissements visant à protéger la

santé des opérateurs et, notamment, à éviter

toute exposition à l’additif, en particulier par

contact ou inhalation,

2-[(N-2'-6hydroxyéthyl)-carbamoyl)]-3-méthyl-

quinoxaline-N

1, N

4 dioxyde

Pureté minimale: 98 %

Caractéristiques de la préparation autorisée

- teneur en Olaquindox: maximum 10 %

- stabilité minimale: 24 mois

- support: carbonate de calcium contenant 1,5 % de

ricinoléate de glycéryle polyéthylène-glycol

Administration

interdite 4 semaines au moins

Quantité maximale de poussière émise lors des

manipulations déterminée selon la méthode

Stauber Heubach: 0,l µg d’Olaquindox

1.

Indication sur l’étiquette des additifs des

prémélanges et des aliments, des consignes de

sécurité et des avertissements visant à protéger la

santé des opérateurs et, notamment à éviter

toute exposition à l’additif, en particulier par

contact

ou

inhalation,

avec

la

mention

“Avertissement: Risque de photoallergie chez

des personnes prédisposées”.

Aliments d’allaitement seulement

1 Références: Fresenius, Zeitschr.Anal.Chem. (1984/318:22-524) Springer Verlag 1984

Additifs - Annexe I / J

Teneur

Teneur

N° CEE

Additif

Désignation chimique, description

Espèce animale ou

Age

minimale

maximale

Autres dispositions

catégorie d’animaux

maximal

mg/kg

d’aliment complet

L. Agents liants, antimottants et coagulants

E 330

E 470

E 516

E 551a

E 551b

E 551c

E 552

Acide citrique

C 6H 8O 7

Toutes les espèces

animales ou catégories

d’animaux

Stéarates de sodium, de

potassium et de calcium

id.

Sulfate de calcium, dihydraté

C a S O4· 2 H2O

id.

Acide silicique, précipité et

séché

id.

Silice coloidale

id.

Kieselgur (terre de diatomée

purifiée)

id.

Silicate de calcium,

synthétique

id.

Tous les aliments,

Respect des diapositions de l’article 14 para-

graphe 1 sous g,) du règlement grand-ducal

Tous les aliments

id.

id.

id.

id.

id.

Additifs - Annexe I / L

Additif

Teneur

Désignation chimique, description

Espèce animale ou

Age

maximale

catégorie d’animaux

maximal

mg/kg

d’aliment complet

Autres dispositions

N° CEE

Toutes les espèces

animales ou catégories

d’animaux

E 554

Tous les aliments

Silicate de sodium et

d’aluminium, synthétique

id.

E 558

20.000

id

Le mélange avec des additifs des groupes

des "antibiotiques", “facteurs de croissance",

"coccidiostatiques et autres substances

médicamenteuses" est interdit sauf dans le

cas de: Tylosine, Monensin-sodium,

Narasin, Ipronidazole, Lasalocide-sodium,

Avoparcin, Flavophospholipol, Salinomy-

cine-sodium, Ronidazole et Virginiamycine,

Nicarbazine et "Robenidine, Maduramicine

ammonium”.

Indication sur l’étiquette du nom spécifique

de l'additif.

Bentonite-montmorillonite

id.

Mélanges naturels de minéraux contenant

au moins 65 % de silicates complexes

d’aluminium hydratée dont l'élément

déterminant est la kaolinite

Tous les aliments

E 559

Argiles kaolinitiques

exemptes d’amiante

E 560

Mélanges naturels de stéatite et de chlorite

exempts

d'amiante

ayant

une

pureté

minimale de 85 %6

id.

id.

Mélanges naturels de stéatite

et de chlorite

E 561

Silicate naturel de magnésium, d’aluminium

et de fer, expansé par chauffage, exempt

d’amiante. Teneur maximales en fluor: 0,3 %

id.

id.

Vermiculite

Additifs - Annexe I/ L

Teneur

minimale

Autres dispositions

Désignation chimique, description

Espèce animale ou

Age

catégorie d’animaux

maximal

N° CEE

Additif

mg/kg

d’aliment complet

silicate de magnésium hydraté d’origine

sédimentaire contenant au moins 60 % de

sepiolite et un maximum de 30 % de

montmorillonite, exempt d’amiante

Toutes les espèces

animales ou catégories

d’animaux

Tous les aliments

E 562

Sépiolite

Silicate de magnésium hydraté d’origine

sédimentaire contenant au moins 40 % de

sépiolite et 25 % d’illite, exempt d’amiante

id.

20.000

id.

E 563

Argile sépiolite

Silicate de magnésium hydraté d’origine

sédimentaire contenant au moins 60 % de

sépiolite et un maximum de 30 % de

montmorillonite, exempt d’amiante

id.

id.

E 565

Lignosulfonates

E 598

Aluminates de calcium

synthétiques

Mélanges

d’aluminates de calcium

contenant de 35 à 51 % de AI2O3

Volailles, lapins et porcs

20.000

id.

Teneur maximale en molybdène

20 mg/kg

Silicate naturel de sodium et d’aluminium,

expansé par chauffage exempt d’amiante

E 599

Perlite

Toutes les espèces

animales ou catégories

d’animaux

Additifs - Annexe I / L

N° CEE

Additif

Désignation chimique,

description

Teneur

Teneur

Espèce animale ou

Age

minimale

maximale

Autres dispositions

catégorie d’animaux

maximal

mg/kg

d’aliment complet

E 170

E 296

M. Régulateurs d’acidité

Acides DL- et L-malique

Dihydrogéno-orthophosphate d’ammonium

Hydrogéno-orthophosphate diammonique

E 339 (ii)

Hydrogéno-orthophosphate dipotassique

Hydrogéno-orthophosphate tripotassique

Chiens et chats

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

Additifs - Annexe I / M

N° CEE

Additif

Désignation chimique,

Espèce animale ou

description

catégorie d’animaux

Teneur

Teneur

Age

minimale

maximale

Autres dispositions

maximal

mg/kg

d’aliment complet

E 341 (i)

E 341 (ii)

Tétrahydro-orthophosphate de calcium

Hydrogéno-orthophosphate de calcium

Malate de Sodium (sel de l’acide DL-malique ou de

Chiens et chats

id.

Dihydrogéno-diphosphate

E 450 (b) (i)

E 450 (b) (ii)

Triphosphate pentasodique

Triphosphate pentapotassique

id.

id.

E 500 (i)

E 500 (ii)

Carbonate de sodium

Carbonate acide de sodium

Sesquicarbonate de sodium

id.,

id.

E 500 (iii)

i d

Additifs - Annexe I / M

N° CEE

Additif

Désignation chimique,

description

Espèce animale ou

catégorie d'animaux

Teneur

Teneur

Age

minimale

maximale

Autres dispositions

maximal

mg/kg

d’aliment complet

E 501 (ii)

E 503 (i)

E 503 (ii)

E 507

E 510

E 513

E 524

E 525

E 526

E 529

E 540

Carbonate acide de potassium

Carbonate d’ammonium

Carbonate d’acide d’ammonium

Carbonate acide de potassium

Carbonate d’ammonium

Chiens et chats

id.

Acide chlorhydrique

Acide chlorhydrique

Chlorure d’ammonium

Chlorure d’ammonium

Acide sulfurique

Hydroxyde de sodium

Hydroxyde de sodium

Hydroxyde de potassium

Hydroxyde de calcium

Oxyde de calcium

Oxyde de calcium

Diphosphate dicalcique

Diphosphate dicalcique

id.

Additifs - Annexe I / M

ANNEXE II

Numéro

Additif

T e n e u r

Teneur

Désignation chimique, description

Espèce animale ou

Age

minimale

maximale

Autres dispositions

Durée de

catégorie d’animaux

maximal

l'autorisation

mg/kg

d'aliment complet

A. Antibiotiques

Efrotomycine

Virginiamycine

Bacitracine-zinc

Ardacin

C

5 9H

8 8N

2O

2 0

I C2 8H 3 5O 2N

I I C4 3H

4 9O

1 0N

C

6 6H

1 0 3O

1 6N

1 7S Z n

(polypeptide contenant 12 % à 20 % de

zinc)

C 81-83H 80-84N a2N 8O 20C l4 (glycopeptide)

Sel sodique d'un complexe de 10 compo-

sants

Facteur A: 16-36 %

Facteur B: 15-30 %

Composants C+C1: 20-50 %

Composant C2: 5-14 %

Composant D: 0-5 %

HP-4: 0-10 %

produit par Kibdelosporangium

aridum (ATCC 39323)

Teneur en Ardacin dans la préparation

autorisée: 25 %

Porcelets

Porcs

Truies

Poulets d’engraissement

18.04.1996

id

Additifs - Annexe II

Additif

Désignation chimique, description

Espèce animale ou

catégorie d’animaux

Autres dispositions

Durée

de l’autorisation

B. Substances ayant des effets antioxygènes

D. Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses

Halofuginone

4(3H)-quinazolinone-7-bromo-6-chloro-

Poulettes destinées à la

[(3hydroxy-2-pipéridyl) acéonyl]-di- ponte

trans-bromhydrate

a

12.7.1997

semaines

Salinomycine-sodium

Streptomyces albus)

- Teneur en Elaiophyline: moins de 42

mg/kg de Salinomycine-sodium

- Teneur en 17-epi-20-désoxy-salino-

mycine: moins de 40 mg/kg de

Salinomycine-sodium

Indiqua dans

l e m o d e

- “Danger pour les équidés”

-“Cet aliment contient un

a d d i t i f d u g r o u p e d e s

ionophores; son adminis-

tration simultanée avec

certains médicaments (par

exemple la Tiamuline) peut

être contre-indiquée”.

Lapins d’engraissement

id

Administration

interdite

cinq jours au moins avant

l’abattage.

id

Diclazuril

2,6

dichloro-alpha-(4-chlorophényl)-4-

[4,5-dihydro-3,5-dioxo-l,2,4-triazine-

2(3H)-yl] barzène-acétonitrile

Dindons

semaines

Administration interdite

30.11.1997

cinq jours au moins avant

l’abattage

Additifs - Annexe II

Numéro

Additif

Désignation chimique, description

Espèce animale ou

catégorie d’animaux

Age

Teneur

Teneur

Durée

maximal

minimale

maximale

Autres dispositions

del’autorisation

Maduramicine ammonium

(Sel amoniaque de polyéther de l’acide

manocarboxylique produit par Actino-

madura yumaensis)

E. Emulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants

F. Matières colorantes y compris les pigments

Dindons

semaines

Administration interdite

cinq jours au moins avant

l’abattage

Indiquer dans le mode

d’emploi

- “Danger pour les équidés"

-“Cet aliment contient un

additif du groupe des

ionophores;

son adminis-

tration simultané avec

certains médicaments (par

exemple la Tiamuline) peut

être

contre-indiqué",

2. Autres colorants

Phaffia rhodozyma riche

Biomasse concentrée de la levure Phaffia

Saumons, truites

en astaxanthine

rhodozyma (CBS 116,94) tuée contenant

au moins 2.5 g d’astaxanthine par kg

d’additif

La teneur maximale ci-contre

est exprimée en astaxanthine.

Administration autorisée uni-

quement à partir de l’âge de

6 mois,

Le mélange de l’additif avec

la canthxanthine est admis

sous réserve que la quantité

totale d’astaxanthine et de

cantaxanthine ne dépasse pas

mg/kg

d’aliment

complet.

G. Agents conservateurs

L Oligoéléments

Additifs - Annexe II

Numéro

Additif

Désignation chimique, description

Espèce animale ou

Age

catégorie d'animaux

maximal

Teneur

Teneur

minimale

maximale

Autres dispositions

de l'autorisation

mg/kg

d’aliment complet

J. Facteur de croissance

L. Agents liants, antimottants et coagulants

Aluminates de calcium

synthétiques

Mélange d’aluminates de calcium

contenant de 35 à 51% de Al2O3.

Teneur maximale en molybdéne: 20

mg/kg

Vaches laitières, bovins à

l’engrais, veaux, agneaux,

chevreaux

Natrolite phonolite

Mélange naturel d’alumino-silicates alca-

lins et alcalino-terreux et hydrosilicates

d’aluminium, de natrolite (43 à 46,5 %)

et de feldspath

Toutes les espèces

animales ou catégories

d’animaux

M. Régulateurs d’acidité

N. Enzymes

Préparation de 3-phytase

produits par Aspergillus

niger (CBS

114.94),

ayant une activité mini-

male de phytase de 5 000

FTU/g

pour

les

préparations solides ou

liquides

Porcs

(toutes les

catégories

d’animaux)

Poules

(toutes les

catégories

d’animaux)

8.000

Tous les aliments

25 000

Tous les animaux

12.7.1997

id

Additifs - Annexe II

Numéro

Additif

Désignation chimique, description

Espèce animale ou

catégorie d’animaux

Age

maximal

UFC/kg d’aliment complet

Minimum

Maximum

Autres dispositions

Durée de

l’autorisation

O. Microorganismes

Bacillus cereus var. toyoi

(CNCM I-1012/NCIB

40112)

Bacillus licheniformis

(DSM 5749) / Bacillus

subtilis (DSM 5750) (dans

la proportion 1/1)

Saccharomyces cerevisiae

(NCYC SC 47)

Bacillus cereus

(ATCC 14893/CIP 5832)

Préparation de Bacillus cereus var. toyoi

contenant au moins 10

10 UFC/g d’additif

Mélange de Bacillus licheniformis et de

Bacillus subtilis contenant au moins 3,2 x

9 UFC/g d’additif (l,6 x 10

9 UFC/g de

chaque bactérie)

Préparation de Saccharomyces

cerevisiae contenant au moins 5 x 10

UFC/g d’additif

Préparation de Bacillus cereus contenant

au moins 10

10FC/g d’additif

Porcelets

Porcs

Truies

Porcelets

Bovins à l’engrais

Lapins d’engraissement

Lapins reproducteurs

2 mois

4 mois

6 mois

4 mois

4 x 10

8 x 10

30.11.1997

30.11.1997

0,5 x 10

0,5 x 10

2 x 10

x 10

30.11.1997

30.11.1997

30.11.1997

30.11.1997

Additifs - Annexe II

t

Espèce animale ou

Age

Teneur

Teneur

Durée de

Numéro

Additif

Désignation chimique, description

catégorie d’animaux

maximal

minimale

maximale

Autres dispositions

l’autorisation

mg/kg

d’aliment complet

P. Liants de radionucléides

1. Liants de césium radioactifs (

137Cs et

134C s )

1.1

Hexacyanoferrate (II)

NH4[Fe(III)FE(II)(CN)6]

Ruminants (domestiques -

Indiquer dans le mode

30.11.1997

d’ammonium ferrique (III)

et sauvages)

d’emploi

Veaux avant le début de

id

id

"La quantité d’hexacy-

anoferrate (II) d’ammo-

id

la rumination

nium ferrique (III) dans

Agneaux avant la début

id

id

la ration journalière doit

id

de la rumination

être comprise entre 10

mg et 150 mg par 10 kg

Chevreaux avant le début

id

id

de poids animal.”

id

de la rumination

Porcs (domestiques et

id

id

id

sauvages)

Additifs - Annexe II

Editeur

Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg

Imprimeur: Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. I., Luxembourg

Le présent règlement sera publié au Mémorial.

Luxembourg, le 26 mars 1997.

Le Ministre de l’Agriculture,

de la Viticulture

et du Développement rural,

Fernand Boden

Le Ministre de la Santé,

Johny Lahure

Dir. 95/10.

ANNEXE

Méthode de calcul de la valeur énergétique des aliments pour chiens et chats

visant des objectifs nutritionnels particuliers

1. Mode de calcul et expression de la valeur énergétique

La valeur énergétique des aliments pour chiens et chats visant des objectifs nutritionnels particuliers doit être

calculée selon la formule ci-après, à partir des pourcentages de certains constituants analytiques des aliments; cette

valeur est exprimée en mégajoules (MJ) d’énergie métabolisable (EM), par kilogramme d’aliment composé, tel que

a) aliments pour chiens et chats, à l’exception des aliments pour chats contenant plus de 14 % d’eau

MJ/kg d’EM = 0,1464 x % protéine brute + 0,3556 x % matières grasses brutes + 0,1464 x % extrait non azoté

b) aliments pour chats contenant plus de 14 % d’eau

MJ/kg d’EM = (0,1632 x % protéine brute + 0,3222 x % matières grasses brutes + 0,1255 x % extrait non azoté) -

0,2092

formule dans laquelle le pourcentage d’extrait non azoté est calculé par la différence entre 100 et les pourcentages

d’humidité, de cendres brutes, de protéine brute, de matières grasses brutes, et de cellulose brute.

2. Tolérances applicables aux valeurs déclarées

Si, à la suite des contrôles officiels prescrits à l’article 12 de la directive 79/373/CEE, on constate un écart entre le

résultat du contrôle et la valeur énergétique déclarée constituant une augmentation ou une diminution de la valeur

énergétique de l’aliment, une tolérance de 15 % sera appliquée.

3. Expression du résultat

Le résultat obtenu après application de la formule ci-dessus doit être indiqué à une décimale près.

4. Modes de prélèvement des échantillons et méthodes d’analyse à appliquer

Le prélèvement de l’échantillon de l’aliment composé et le dosage des teneurs des constituants analytiques

indiquées dans la méthode de calcul sont réalisés respectivement selon les modes de prélèvement d’échantillons et

les méthodes d’analyse communautaires pour le contrôle officiel des aliments des animaux.

Règlement ministériel du 26 mars 1997 modifiant l’annexe du règlement grand-ducal du 25 novembre

1996 concernant la fabrication et la commercialisation des aliments des animaux.

Le Ministre de l’Agriculture,

de la Viticulture

et du Développement rural,

Le Ministre de la Santé,

Vu le règlement grand-ducal du 25 novembre 1994 concernant la fabrication et la commercialisation des aliments des

animaux;

Vu la directive 95/9/CE de la Commission du 7 avril 1995, modifiant la directive 94/39/CE, établissant une liste des

destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers;

Arrêtent