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Arrêté du 12 septembre 1896, portant convocation des collèges électoraux pour le renouvellement de la moitié des membres des conseils commu- naux.

13 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Table des dispositions (13)

Texte législatif (13 Articles)

Arrêté du 12 septembre 1896, portant convocation des collèges électoraux pour le renouvellement de la moitié des membres des conseils commu- naux.

DU

Grand-Duché de Luxembourg.

Memorial

des

Großherzogthums Luxemburg.

Mercredi, 16 septembre 1896.

Arrêté du 12 septembre 1896, portant convocation

des collèges électoraux pour le renouvellement

de la moitié des membres des conseils commu-

naux.

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'INTÉRIEUR ;

Vu les art. 81 et 199 de la loi électorale du

5 mars 1884, et l'art. 13 de la loi communale

du 24 février 1843 ;

Arrête

Arrêté du 12 septembre 1896, portant convocation des collèges électoraux pour le renouvellement de la moitié des membres des conseils commu- naux.

Les collèges électoraux de toutes les

villes et communes du Grand-Duché se réuni-

ront au chef-lieu de la commune et dans les

locaux à indiquer dans les lettres de convoca-

tion, le mardi, 27 octobre prochain, à 9 heures

du matin, pour procéder par voie d'élection au

renouvellement de la moitié des membres des

conseils communaux appartenant à la série de

sortie du 1er janvier 1897.

Arrêté du 12 septembre 1896, portant convocation des collèges électoraux pour le renouvellement de la moitié des membres des conseils commu- naux.

Die Wahlcollegien aller Städte und

Gemeinden des Großherzogthums werden am

Dinstag, den 27. Oktober k., um 9 Uhr Vor-

mittags, im. Gemeindehauptort und in den durch

die Einberufungsschreiben zu bezeichnenden Lokalen

zusammentreten, um durch Wahl zur Ersetzung

derjenigen Gemeinderathsmitglieder zu schreiten,

welche zu der am 1. Januar 1897 austretenden

Serie gehören.

Arrêté du 12 septembre 1896, portant convocation des collèges électoraux pour le renouvellement de la moitié des membres des conseils commu- naux.

Il sera pourvu en même temps et par

le même scrutin au remplacement des sièges

devenus vacants dans l'autre série par suite de

décès ou de démission.

Le bulletin de vote classera séparément les

candidats qui se seront déclarés pour les

places appartenant à la série de sortie du

1er janvier 1900.

Arrêté du 12 septembre 1896, portant convocation des collèges électoraux pour le renouvellement de la moitié des membres des conseils commu- naux.

Zu gleicher Zeit und durch denselben

Wahlgang wird ebenfalls zur Wiederbesetzung der

durch Tod oder Entlassung in der anderen Aus-

trittsserie eingetretenen Vacaturen geschritten.

Auf dem Wahlzettel werden die Candidaten,

welche sich für die der Austrittsserie vom 1. Ja-

nuar 1900 angehörenden Vacaturen erklärt haben,

getrennt aufgeführt.

Arrêté du 12 septembre 1896, portant convocation des collèges électoraux pour le renouvellement de la moitié des membres des conseils commu- naux.

Le scrutin de ballottage aura lieu le

même jour que le scrutin principal ; il y aura

une heure d'intervalle au moins et deux heures

au plus entre le premier scrutin et le scrutin de

ballottage.

Arrêté du 12 septembre 1896, portant convocation des collèges électoraux pour le renouvellement de la moitié des membres des conseils commu- naux.

Die Stichwahl findet an demselben

Tage wie die Hauptwahl statt; zwischen beiden

Wahlgängen liegt ein Zeitraum von wenigstens

einer oder höchstens zwei Stunden.

Arrêté du 12 septembre 1896, portant convocation des collèges électoraux pour le renouvellement de la moitié des membres des conseils commu- naux.

Les candidats devront se déclarer le

Beschluß vom 12. September 1896, wodurch die

Wahlcollegien zur Erneuerung der Hälste

der Gemeinderathsmitglieder einberufen

werden.

Der General-Director des

Innern;

Nach Einsicht der Art. 81 und 199 des Wahl-

gesetzes vom 5. März 1884, und des Art. 13

des Gemeindegesetzes vom 24. Februar 1843;

Beschließt

Arrêté du 12 septembre 1896, portant convocation des collèges électoraux pour le renouvellement de la moitié des membres des conseils commu- naux.

Die Candidaten haben sich spätestens

N° 56.

Mittwoch, 16. September 1896.

mercredi, 21 octobre, avant six heures du soir,

au plus tard.

Les conseillers à élire ne pourront être choi-

sis que parmi les éligibles domiciliés dans la

commune respectivement dans la section de

commune qu'ils auront à représenter.

Arrêté du 12 septembre 1896, portant convocation des collèges électoraux pour le renouvellement de la moitié des membres des conseils commu- naux.

Les imprimés nécessaires parvien-

dront incessamment à MM. les commissaires de

district, pour être adressés sans délai aux ad-

ministrations communales respectives.

Avis. — Pépinières de l'État.

Die nöthigen Druckformulare werden

unverzüglich den HH. Distrikscommissaren zu-

gehen, um alsdann unversäumt den respektiven

Gemeindeverwaltungen übersandt zu werden.

Arrêté du 12 septembre 1896, portant convocation des collèges électoraux pour le renouvellement de la moitié des membres des conseils commu- naux.

Le présent arrêté sera inséré au Mé-

morial.

Luxembourg, le 12 septembre 1896.

Le Directeur général de l'intérieur,

H. KIRPACH.

Avis. — Pépinières de l'État.

Il est porté à la connaissance du public que

les quantités de plants indiqués au relevé qui

fait suite au présent avis, sont disponibles dans

les pépinières de l'État établies à Luxembourg

(Baumbusch), Grevenmacher, Redange, Arsdort,

Ettelbruck, Hosingen, Weiswampach, Wiltz et

Nocher, et que ces plants seront délivrés aux

prix indiqués au même relevé, prix qui com-

prennent tous les frais à l'exception de ceux

d'emballage et de transport.

Les demandes en délivrance de plants devront

être adressées au garde général du cantonne-

ment respectif. Les plants seront délivrés sui-

vant l'ordre des demandes ; il n'en sera fait

exception que pour les communes et les éta-

blissements publics.

Les particuliers qui feront de pareilles de-

mandes devront s'obliger, par écrit, à cultiver

les plants dans le pays même, aux endroits

qu'ils indiqueront. Les plants qui seraient dans

le cas d'être exportés hors du Grand-Duché,

seront payés le triple des prix ordinaires.

Luxembourg, le 10 septembre 1896.

Le Directeur général de l'intérieur,

H. KIRPACH.

am Mittwoch, 21. Oktober, vor sechs Uhr Abends

zu erklären.

Zu Gemeinderathsmitgliedern können nur solche

gewählt werden, welche in der Gemeinde, bezw.

Gemeindefektion, welche sie zu vertreten haben,

selbst wohnen.

Avis. — Pépinières de l'État.

Gegenwärtiger Beschluß soll in's „Me-

morial" eingerückt werden.

Luxemburg, den 12. September 1896.

Der General-Director des Innern,

H. K i r p a c h .

Bekanntmachung. - Staatsbaumschulen.

Es wird hiermit zur öffentlichen Kenntniß ge-

bracht, daß die in nachfolgendem Verzeichniß

angegebene Anzahl von Pflänzlingen in den

Staatsbaumschulen von Luxemburg (Baumbusch),

Grevenmacher, Redingen, Arsdorf, Ettelbrück,

Hosingen, Weiswampach, Wiltz und Nocher zur

Verfügung stehen und zu den in demselben ver-

merkten Preisen, worin alle Kosten, mit Ausnahme

derjenigen der Verpackung und des Transportes,

miteinbegriffen sind, überlassen werden.

Die Gesuche um Uberlassung von Setzlingen

müssen an den Oberförster des betreffenden Forst-

bezirks gerichtet werden. Die Verabfolgung der-

selben geschieht in der Reihenfolge der Gesuche;

Ausnahmen hiervon sind nur zu Gunsten von

Gemeinden und öffentlichen Anstalten zulässig.

Privatleute, welche mit derartigen Gesuchen ein-

kommen, müssen sich schriftlich verpflichten, die

Setzlinge im Inland selbst, an den von ihnen

bezeichneten Stellen fortzupflanzen. Für die etwa

zur Ausfuhr bestimmten Setzlinge gilt das drei-

fache der in vorerwähntem Verzeichniß ange-

gebenen Preise.

Luxemburg, den 10. September 1896.

Der General-Director des Innern,

H. Kirpach. .

Relevé des plants disponibles dans les pépinières de l'État pour les boisements de l'automne 1896 et du printemps 4897.

Essence. — Holzart.

Age des plants.

Alter der Pflanzen.

Ans

repiqués.

Ans

semis.

Jährig

verschult.

Jährige

Saat.

Pépinières. — Baumschulen.

Prix

des plants

par 1000.

Preis

der

Pflanzen

per 1000.

Luxem-

bourg.

Greven-

macher.

Redange-

Arsdorf.

Ettelbruck

Hosingen.

Weis-

wampach.

Wiltz.

Chêne rouvre et pédonculé.

Trauben- und Stieleiche .

Chêne rouge d'Amérique.— Roth-

eiche...

Hêtre. — Buche

Aune commun. —Schwarzerle.

Aune blanc. —Weißerle.

Frêne commun. —Gemeine Esche

Frêne à feuilles de noyer. —

Wallnußlüttrige Esche.

110,000

100,000

20,000

4,000

25,000

40,000

10,000

5,000

2,000

4,000

14,000

26,000

9,000

32,000

39,000

2,000

1,000

5,000

50,000

120,000

200,000

100,000

20,000

70,000

200,000

10,000

15,000

10,000

15,000

40,000

300,000

150,000

50,000

100,000

180,000

150,000

100,000

350,000

300,000

120,000

FR. C.

2 50

2 3

Totaux. -Zusammen

10,000

50,000

10,000

384,000

100,000

20,000

200,000

250,000

250,000

50,000

90,000

120,000

150,000

200,000

20,500

12,000

60,000

16,000

5,000

5,000

40,000

2,000

157,200

6,000

250,000

50,000

14,000

10,000

5,000

11,000

10,000

470,000

30,000

50,000

60,000

50,000

50,000

15,000

3,000

1,000

344,350

40,000

30,000

150,000

300,000

220,000

100,000

200,000

75,000

50,000

5,000

495,000

10,000

40,000

100,000

200,000

200,000

480,800

30,000

30,000

80,000

120,000

70,000

20,000

870,000

20,000

5,000

250,000

150,000

150,000

FR. C.

1 50

Pin sylvestre. — Gemeine Kiefer

Mélèze. -

Lärche

Epicéa. — Fichte

Feuillus. - Laubhölzer

Epine blanche. - Weißdorn.

Sorbier des oiseleurs. —

Sorbier des oiseleurs. – Vogel-

beerbaum .

Bouleau. — Birke

Acacia. — Akazie.

Erable sycomore. - Bergahorn.

Totaux généraux .

50,000

40,000

10,000

4,000

5,000

8,000

3,000

2,000

2,000

1,534,000

384,000

1,918,000

20,000

16,000

8,000

142,000

20,500

162,500

23,900

10,000

389,900

157,200

547,100

255,000

470,000

725,000

95,000

40,000

30,000

5,000

25,000

1,360,000

344,350

1,704,350

550,000

495,000

1,045,000

350,000

480,000

830,000

575,000

870,000

1,445,000

FR. C.

8,376,950

Pin noir d'Autriche. — Schwarz-

kiefer

Pin du Lord Weymouth. — Wey-

mouthkieser...

Sapin argenté. - Weißtanne

Sapin de Douglas. — Douglas-

sichte...

Sapin de Sitka. - Sitkufichte

Résineux. — Nadelhölzer.

Feuillus, - Lanbhölzer

Avis. — Règlements communaux.

Dans leurs séances respectives des 29 août

dernier et 7 septembre courant, les conseils

communaux de Flaxweiler et de Wormeldange

ont arrêté des règlements de police sur les bans

de vendange de 1896. — Ces règlements ont

été dûment publiés.

Luxembourg, le 11 septembre 1898.

Le Directeur général de l'intérieur,

H. KIRPACH.

Avis. — Reglement communal

Dans leurs séances respectives des 5 et 26

avril dernier, le conseil de la fabrique d'église et

le conseil communal de Perlé ont arrêté, d'ac-

cord avec le bureau des marguilliers et le curé,

des règlements concernant la police de l'église

de Perlé et le stationnement autour de l'église

pendant les services divins. — Ces règlements

ont été dûment publiés et affichés.

Luxembourg, le 14 septembre 1896.

Le Directeur général de l'intérieur,

H. KlRPACH.

Avis, — Caisse d'épargne.

Il est porté à la connaissance du public qu'en

vertu d'une autorisation du conseil d'adminis-

tration de la Caisse d'épargne du 14 septembre

ct., le livret n° 53230 du bureau central, qui a

été perdu, est annulé et a été remplacé par

un duplicata.

Luxembourg, le 15 septembre 1896.

Le Directeur général des finances,

M. MONGENAST.

Avis. — Association syndicale.

Conformément à Fart. 10 de la loi du 28 dé-

cembre 1883, il sera ouvert du 22 septembre

au 5 octobre prochain, dans Ja commune de

Hollerich, une enquête sur le projet et les sta-

tuts d'une association à créer pour l'établisse-

ment de cinq chemins d'exploitation à Bonnevoie.

Bekanntmachung. — Gemeindereglemente.

In

ihren Sitzungen vom 29. August letzthin

bezw. 7. September ct. haben die Gemeinderäthe

von Flaxweiler und Wormeldingen Polizeiregle-

mente über die Schließung der Weinberge für

1896 erlassen. — Diese Reglements sind vor-

schriftsmäßig veröffentlicht worden.

Luxemburg, den 14. September 1896.

Der General-Director des Innern,

H. Kirpach.

Bekanntmachung. — Gemeindereglement.

In ihren Sitzungen vom 5. und 26. April

letzthin haben der Kirchenfabrikrath und der Ge-

meinderath von Perl, im Einverständniß mit dem

Kirchenvorsteheramt und dem Pfarrer, Reglemente,

betreffend die Kirchenpolizei und den Aufenthalt

in der Umgebung der Kirche während des Gottes-

dienstes, erlassen. — Diese Reglemente sind vor«

schriftsmäßig

veröffentlicht

und angeschlagen

worden.

Luxemburg, den 14. September 1896.

Der General-Director des Innern,

H. Kirpach.

Bekanntmachung. — Sparkasse.

Es wird hiermit zur öffentlichen Kenntniß ge-

bracht, daß gemäß einer Ermächtigung des Ver-

waltungsrathes der Sparkasse vom 14. September

1896, das verloren gegangene Livret Nr. 53230

des Hauptamts für nichtig erklärt und durch

ein Duplikat ersetzt worden ist.

Luxemburg, den 15. September 1896.

Der General-Director der Finanzen,

M. Mongenast.

Bekanntmachung. — Syndikatsgenossenschaft.

Gemäß Art. 10 des Gesetzes vom 28. Dezember

1883 wird vom 22. September auf den 5. Oktober

k. in der Gemeinde Hollerich eine Untersuchung

abgehalten über das Projekt und die Statuten

einer zu bildenden Genossenschaft für Anlage von

fünf Feldwegen zu Bonneweg.

Le plan de situation, le devis détaillé des tra-

vaux, un relevé alphabétique des propriétaires

intéressés, ainsi que le projet des statuts de

l'association sont déposés au secrétariat com-

munal de Hollerich, à partir du 22 septembre

prochain.

M. Flammant, membre de la Commission

d'agriculture à Hassel, est nommé commissaire

à l'enquête. Il donnera les explications néces-

saires aux intéressés, sur le terrain, le 5 octobre

prochain, de 9 à 11 heures du matin, et recevra

les réclamations le môme jour, de 2 à 4 heures

de relevée, à l'école de Bonnevoie.

Luxembourg, le 9 septembre 1896.

Le Ministre d'État, Président

du Gouvernement,

EYSCHEN.

Avis. — Justice.

Par arrêté grand-ducal en date du 14 septem-

bre ct., M. Lambert Beck, substitut du procureur

d'État à Diekirch, a été nommé aux fonctions

de substitut du procureur d'État près le tribunal

d'arrondissement de Luxembourg, en remplace-

ment de M. de Waha, appelé à d'autres fonctions.

Par le même arrêté, M. Victor Berg, avocat-

avoué à Luxembourg, a été nommé aux fonc-

tions de substitut du procureur d'État près le

tribunal d'arrondissement de Diekirch, en rem-

placement de M. Lambert Beck.

Luxembourg, le 16 septembre 1896.

Le Ministre d'État, Président

du Gouvernement,

EYSCHEN.

Der Situationsplan, der Kostenanschlag, ein

alphabetisches Verzeichniß der betheiligten Eigen-

thümer sowie das Projekt des Genossenschafts-

aktes sind auf dem Gemeindesekretariat von

Hollerich vom 22. September k. ab, hinterlegt.

Hr.

Flammant,

Mitglied der Ackerbaukom-

mission zu Hassel, ist zum Untersuchungskom-

missar ernannt. Die nöthigen Erklärungen wird

er den Interessenten, am 5. Oktober k., von

9—11 Uhr Morgens, an Ort und Stelle geben

und am selben Tage, von 2—4 Uhr Nachmittags,

etwaige Einsprüche im Schulsaale zu Bonneweg

entgegennehmen.

Luxemburg, den 9. September 1896.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

Eyschen.

Bekanntmachung. — Justiz.

Durch Großh. Beschluß vom 14. September ct.

ist Hr. Lambert Beck, Substitut des Staats-

anwaltes zu Diekirch, zum Substitut des Staats-

anwaltes am Bezirksgericht zu Luxemburg ernannt

worden, in Ersetzung des Hrn. de Waha, welcher

zu andern Funktionen berufen worden ist.

Durch denselben Beschluß ist Hr. Victor Berg,

Advokat-Anwalt zu Luxemburg, zum Substitut

des Staatsanwaltes am Bezirksgericht zu Diekirch,

in Ersetzung des Hrn. Lambert Beck ernannt

worden.

Luxemburg, den 16. September 1896.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

Eyschen.

Chemins de fer Prince-Henri. — Recettes des lignes. (1er et 2e réseau.)

Longueur en exploitation : 167 kilomètres.

RECETTES.

Du 1er au 31

juillet...

Bu 1er janvier au 30 juin ...

Du 1er janvier au 31 j u i l l e t . . .

Différence en faveur de ..

[ 1895

1 1895

Voyageurs.

fr.

31,769 27

181,119 03

fr. 212,888 30

200,471 70

12,416 60

Marchandises.

fr. 264,947 86

1,390,762 49

fr. 1,655,710 35

2,012,060 81

356,350 46

Recettes diverses.

fr.

2,620 28

12,523 62

fr. 15,143 90

7,265 14

7,878 76

Recettes totales.

fr. 299,337 41

1,584,405 14

fr. 1,883,742 55

2,219,797 65

336,055 10

Produit kilométrique correspondant à

1896 fr. 19,382 34, soit par jour-kilomètre fr. 52,96.

1895 » 22,885 50, »

»

fr.

62,70.

Chemins de fer secondaires. — Lignes de Luxembourg-Mondorf-Remich et de Cruchten-Larochette.

Longueur eu exploitation : 41 kilomètres.

Produit kilométrique correspondant à

1896 fr. 4,209 28.

1895 fr, 4,004 82.

Chemins de fer cantonaux. — Lignes de Nœrdange-Martelange et Diekirch-Vianden: 44 kilom.

Produit kilométrique correspondant à

1896 fr. 2,439 03.

1895 fr. 2,288 77.

Luxbg. Imp. Lib. d. l. C. V Bück, L . Bück, Succ.

RECETTES.

Du 1er au

juillet...

Du 1er janvier au 30 juin ...

Du 1er janvier au 31 juillet..

Différence en faveur de...

Voyageurs.

fr.

12,319 30

50,667 50

fr.

62,986 80

58,945 60

fr.

4,041 20

Marchandises.

fr.

5,935 30

29,129 95

fr. 35,065 25

34,479 50

fr.

585 75

Recettes diverses.

fr.

381 30

2,238 60

fr.

2,619 90

2,356 75

fr.

263 15

Recettes totales.

fr.

18,635 90

82,036 05

fr. 100,671 95

95,781 85

fr.

4,890 10

RECETTES.

Du 1er au 31

juillet...

Du 1er janvier au 30 juin ...

Du 1er janvier au 31 juillet.

Différence en faveur de ...

i 1895

Voyageurs.

fr.

3,370 05

19,049 45

fr.

22,419 50

20,641 75

fr.

1,777 75

Marchandises.

fr.

6,273 40

31,126 50

fr.

37,399 90

35,780 80

fr.

1,619 10

Recettes diverses.

fr.

418 17

2,364 45

fr.

2,782 62

2,322 69

fr.

459 93

Recettes totales.

fr.

10,061 62

52,540 40

fr.

63,602 02

58,745 24

fr.

3,856 78

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