Arrêté ministériel du 25 novembre 1920, por- tant abrogation de l'arrêté ministériel du 30 août 1920 et modification de celui du 14 juillet 1913.

du

des

Vendredi, 26 novembre 1920.

Freitag, 26. November 1920.

Arrêté ministériel du 25 novembre 1920, por-

tant abrogation de l'arrêté ministériel du

30 août 1920 et modification de celui du 14

juillet 1913.

LE DIRECTEUR

GÉNÉRAL DE L'AGRICULTURE

ET DE LA PRÉVOYANCE SOCIALE ;

Vu la loi du 29

juillet 1912 sur la police

sanitaire du bétail ;

Vu les articles 70 à 77 incl. de l'arrête minis-

tériel du

juillet

1913.concernant

I'exécution

de cette loi

Vu

l'arrêté

ministériel

du 30 août 1920 con-

cernant la police anitaire

du bétail

Arrête

I'arrêté ministériel du 30 août 1920,

sur la police sanitaire du

bétail

est

rapporté.

Les

dispositions

de

art.70

a 77 de l'arrêté

ministériel

du 11

juillet

ont

remise

en

visiteur

avec

les

modification

vivante.

1° Le rayon de 15 Kilomètres, prévu a l'art.

77 pour la

zone

d'observation et réduit a 5

kilomètres.

2° Le

foires

et

marché

au

bétail

resteront

interdit jusqu'à disposition ultérieure.

3° l'arrêté

du

novembre

1920,

autorisant

l'exposition en vente et la vente des porcelet

aux foire et marchés, par dérogation aux dis-

positions altérentes

des

arrêtés des 20 et 24

août et du 11 septembre 1920. restera en vi-

gueur.

Ministerialbeschluß. vom 25. November 1920,

betreffend Aushebung des Ministerialbe

schlusses vom 30. August 1920 und Abände

rung des jenigen vom 14. Juli 1913.

Der

General-Direktor

des

Ackerbans

und der sozialen Fürsorge ;

Nach Einsicht de Geseßes vom 29.Juli 1912,

betressend die Vichsenchempolizei,

Nach Einsicht des Art. 70 bis 77 einschließlich,

des Minsteriall eschlüsses vom 14. Juli

1913,

betreffend die

Ausfuhrung

dieses Geseßes

Nach Einsicht des Ministeriallschlüsses vom

30. August 1920, betreffend die Viehsenchen

polizei ;

Beschließt

Art.

1.

Der

Ministerialleschluß

vom

30.

August

1920, betreffend die Viehsenchenpolizei

ist ausgehoben.

Die Bestimmungen der Art. 70 bis 77 ein-

schließlich

des

Ministerialleschlusses

vom

14.

Juli 1913, werden mit folgenden Abänderungen

werder in Krast geseßt.

1. Der in Art. 77 auf 15 Kilometer fesigeseßte

Radins der Veobachlungszone wird aus süns

Kilometer vertürzt.

2. Messen und Bichmärtle bleiden bis aus

weiters

verkoten.

3. Der Vefchlüß vom 5. November 1920, der

in Abweichung von den entsprechenden Besestim

mungen der Beschlüsse vom 30. und 31, August

und vom 11. September 1920, die Auspellung

zum Verkauf und den Verkauf von Jerteln aus

Messen und Viehmarkten erlandt, bleiht, in Krast.

Memorial

Mémorial

Grand-Duché de Luxembourg.

Großherzogtums Luxemburg.

N° 88.

Il sera procédé au chef - lieu des

deux arrondissements judiciaires à la seconde

expertise des étalons destinés à la monte des

juments d'autrui pendant

l'année 1921, à

savoir

à Luxembourg, le samedi, 11 décembre pro-

chain, à 10½ heures du matin ;

à Diekirch, le lundi, 13 décembre prochain,

à 10% heures du matin.

Art. 2, La commission d'expertise se com-

pose de MM. Gustave Peckels, propriétaire à Fri-

sange, président; Jules Diederich, vétérinaire,

du Gouvernement à Luxembourg, et Victor

Sinner, propriétaire à Longsdorf membres.

Beschluß vom 26. November 1920, die Unter-

suchung der zur Veschälung während 1921

bestimmten Hengste betreffend.

Der General-Direktor des Ackerbaus,

und der sozialen Fürsorge ;

Nach Einsicht des Reglementes vom 8 ApriI

1919, betreffend die Veredlung der Pserde,

genehmigt durch Großh. Beschluß vom 11. de

selben Monats und speziell des Art. 16 Tiere

Reglementes ;

Nach Einsicht der Antrage der Schankom

mission ;

Beschließt

Die zweite Untersuchung der wahrend

1921 zur Veschülung srender Stuten bestimm

ten Hengste wird in den Hanptorten der beiden

Gerichtsbezirte stattfinden und zwar

zu Luxemburg am Samstag, den 11. Tazem

der iftg., um 10½ Uhr morgens.

zu Diekirch, am Montag, den 13. dezember

tstg., um 10½ Uhr morgens.

Les infractions au présent arrêté seront

punies des peines prévues par l'arrêté grand-

ducal du 26 juin 1913. pris en exécution de la

loi du 29 juillet 1912.

Die Schantommission besteht an

den .H.H. Gustad Pedeles, Eigentümer zu

Frisingen, Präsident,

Julins

D i e d e r i c h ,

Staatstierarzt

zu Luxemburg, und

Viktor

Sinner, Eigentümer zu Longsdorf, Mitglieder.

Zuwiderhandlungen gegen diesen

Beschluß werden mit den Strafen geahndet,

die in dem, in Ausführung des Geseßes vom

29. Juli 1912 erlassenen großh. Veschluß vom

26. Juli 1913 vorgesehen sind.

Le présent arrêté entrera en vigueur

le jour de sa publication au Mémorial.

Luxembourg, le 25 novembre 1920

Pour le Directeur général de l'agriculture

et de la prévoyance sociale.

Le Directeur général

de l'instruction publique,

N. WELTER.

Arrêté du 26 novembre 1920, relatif à l'examen

des étalons destinés à la monte pendant

l'année 1921.

LE

DIRECTEUR

GÉNÉRAL DE

L'AGRICULTURE

ET DE LA PRÉVOYANCE SOCIALE ;

Vu le règlement du 8 avril 1919, sur l'amé

lioration de la race des chevaux, approuvé par

arrête grand-ducal du 11 du même mois, et

notamment l'art. 10 de ce règlement ;

Vu les propositions de la Commission d'ex

pertise des étalons ;

Arrête

Dieser Beschluß tritt am Tage seiner

Verössentlichung im „Memorial" in Krast.

Luxemburg. den 25. November 1920.

Für den General Direktor des Ackerbaus

und der sozialen Fursorge,

Der General-Direktor

des öffentlichen Unterrichts,

N. W e l t e r .

Le secrétaire de la commission d'agri-

culture remplira les fonctions de secrétaire de

la commission d'expertise.

Der Sekretär der Ackerbaukommission

wird als Sekretär der Schaukommission fun-

gieren.

Pour faciliter les opérations de la

commission, les étalonnions sont tenus de faire

inscrire au préalable leurs entiers auprès du

secrétaire de la commission d'expertise, lequel,

A cette fin, se trouvera sur les lieux une demi-

heure avant le commencement des opérations.

Zur Erleichterung des Schanlgeschäftes

haben die Hengstehalter ihre Hengste vorher beim

Sekretär der Schankommission, der dieserhalb

eine halbe Stunde vor Vegiun des Schange-

schnftes an ort und Stelle sein wird, einschreiben

zu lassen.

Les étalons reçus sont marqués, im-

médiatement et au fur et à mesure de leur ad-

mission, sous la crinière du côté gauche, au

moyen d'un fer chaud portant le chiffre 3.

Cette réception est en outre constatée par

un permis de saillie pour un an, contenant le

signalement de l'étalon et la désignation du

ressort de la station lui a signée.

Die augekörten Hengste werden sofort

nach ihrer Ankörung aus der linken Seite unter

der Mähne mittels eines Brenneisens mit der

Ziffer 3 bezeichnet.

Äußerdern wird diese Aukorung durch einen

Beschäkungsschein bestätigt, der ans ein Jahr

lautet, das Signalement des Hengstes enthält,

und eventuell die Bezeichnung des Vezirtes der

ihm zugewiesene

Station angilt.

Durant le temps de la monte, le

propriétaires d'étalons admis présenteront ces

étalons une fois par mois chez eux au vétéri

naire du Gouvernement du rersort, le jour qu'il

leur désignes et lui soumettront leurs livrets.

Wahrend der Beschulzeit führen die

Besißer von angetörten Hengsten dieselben ein-

mal monatlich an ihrem Wohnsiß, und an dem

ihnen bezeichneten Tage, dem Staatstierarzte

des Bezirkes vor und unlerbreiten ihm ihre

Bücher.

Les propriétaires, des étalons présentés

à l'expertise doivent être pourvus d'un certi

ficat du bourgmestre de leur commune conte

liant le signalement de l'étalon.

Die Vesißer der zur Untersuchlung

vorgeführten Hengste müssen eine Bescheinigung

des Vürgenneisters ihres Wohnortes, die das

Signalement des Hengstes angibt, beibringen.

Les propriétaire désirant une station

devront faire connaître leur desiderata à la

commission d'expertise avant le 18 décembre

1920.

Falls die Eigentümer eine feste Station

wimschen, haben sie dies der Körungskommis-

sion vor dein 18. Dezember 1920 anzunelden.

Apres, la publication de la liste des

étalons admis, il ne devra plus être opéré de

changement quelconque au ressort des sta-

tion .

Nach Verössentlichung des Verzeich-

nisses der angokörten Beschäler soll am Um-

fang der einzelnen Stationsbezirke

leinerlei

Abänderung vorgenommen werden.

Le présent arrêté sera inséré au

Mémorial et un exemplaire, en sera adressé à

chaque membre de la commission d'expertise.

Les administration communales auront l'o-

Gegenwärtiger Beschluß soll im,

„Memorial" eingerückt, und ein Exemplar bavon

jeden Mitglied der Schankommission zugestelli

werden. Die Gemeindevermaltungen sind ver-

Circulaire aux administrations communales,

concernant l'installation des nouveaux con-

seils communaux.

En exécution de l'art. 217 de la loi électorale

du 10 août, 1910, il a été procédé à la date du

31 octobre écoulé au renouvellement intégral

des conseils communaux.

Avant d'entrer en fonctions, les membres

de ces corps devront prêter, cuire les mains du

bourgmestre, le serment prescrit par l'art, 10

de la loi communale. Il sera cependant im-

possible d'installer les bourgmestres pour la

date du 1er janvier prochain, ces magistrats

devant préalablement être assermentés aux

termes du même article de la loi communale.

Le serment même ne peut être reçu avant la

date du 1er janvier 1921, les nouveaux bourg-

mestres n'ayant pas qualité à ces fins jusqu'alors.

Pour les mêmes raisons, les nouveaux éche-

vins ne pourront entre eu fonctions avant le

1er janvier 1920.

Les nouveaux collèges échevinaux, pour

autant que les titulaires s'en trouveront désignés

avant le 1er janvier, ne pourront donc, convoquer

les conseils communaux qu'après cette dernière

date, c'est-à-dire à partir du moment où ils

auront eux-mêmes été installés.

Voici donc la procédure à suivre

Les commissaires de district assermenteront

aux premiers jours de janvier les nouveaux

bourgmestres qui auront obtenu leur nomina-

tion.

pflichtet, den Einwohnern ihrer Gemeinde den

Tag der Untersuchung ,zur Kenntnis zu bringen.

Luxemburg, den 26. November 1920.

Für den General Direktor des Ackerbaus

und der sozialen

Fürsorge,

Der General Direktor

des öffentlichen Unterrichts,

N. Welter.

Rundslhreiden an die Gemeindebehörden, be-

treffend die Installierung der nenen Ge-

meinderäte.

Oktober leßthin ist in An subrung des

Art. 27 des Wahlgeseßes vom 16. August 1919

zur gänzlichen Ernenerung der Gemeinderate

geschritten worden.

Bevor die Mitgltener der nenen Geimeinde

rate ihr Amt antreten, im isen die zu Handen de

Bürgermeister

den durch Art 16. des, Gemein

den degeseßes vongeschrielenen Diensted leisten.

Nan ist aber die Justallierung der Vurgermeister

für den 1. Januar künftig nicht miglich, weil

leztere in Gemüscheit dessellen Artikel

de

Gemeindegesetes

elenfalls

worher

vereidigt

werden müssen. Dieser Eid selbst kann nicht von

dem 1. Januar 1921 erfolgen, da bis zu diesen,

Datum die nenen Vürgermeister zur Eideslesslung

teinerlei Vefuagnisse besiten.

Aus

deinsellein

Grunde können die nenen

Schöffen nicht vor dein 1. Januar 1921 ihr Amt

ausühen.

Folglich

können

die

nenen

Schossenate,

insofern

deren

Titulare

vor

dem

1.

Januar

ernannt

sind.

die

Gemein

derüte

erst

nach

leßterm kann endernsen,

d. h. erst von dem Augent lide an wo sie sellyt

installiert sind.

Demgemüß,

ist nachstehenor Bersahren ein

zuschlagen.

Die Distrikt kommission vereihigen in den erpen

Tagen des Monat Januar die nenen Gürgen

meister, die bis dahin ihre Ernemmung erhalten

haben.

bligation d'en informer les habitants de leurs

communes.

Luxembourg, le 26 novembre 1920.

Pour le Directeur général de. l'agriculture

et de la prévoyance sociale.

Le Directeur Général

de l'instruction publique,

N. WELTER.

Ceux-ci pourront entrer immédiatement en

fonctions comme étant a considérer hors du

conseil tant qu'ils n'auront pas prêté le ser-

ment de conseiller.

Aussitôt après leur assermentation. les bourg-

mestres convoqueront les membres des con-

seils communaux aux fins de

l'assermentation

prévue par l'art. 16 de la loi communale. Les

conseillers prêteront leur serment entre les

mains du bourgmestre (art. 16. al. 3). Puis le

bourgmestre assermentera les échevins en leur

qualité de membres du collège échevinal, et

ensuite le bourgmestre prêtera à son tour son

serment de conseiller entre les mains du premier

échevin ff. de bourgmestre.

La répartition des conseillers communaux en

séries de sortie, conformément à l'art. 13, al. 6

de la loi communale, aura lieu dans la première

séance publique du conseil communal réguliè-

rement convoquée à ces fins par le nouveau

collège échevinal dûment installé.

Il est cependant à prévoir que tous les col-

lèges échevinaux ne pourront être désignés pour la

date du 1er janvier prochain. Dans cette hypo-

thèse, il échet de procéder comme suit

L'ancien bourgmestre qui, aux termes de l'art.

2 de la loi du 10 décembre 1860, restera en

fonctions jusqu'après l'installation dû nouveau

conseil communal, convoquera les nouveaux

conseillers pour la date du 1er janvier 1921.

Les conseillers prêteront leur serment entre

les mains de l'ancien bourgmestre. A partir de

ce moment, l'ancien collège échevinal se trouve

dûment remplacé, et en attendant la nomina-

tion des nouveaux titulaires, le conseiller pre-

mier en rang exercera provisoirement les fonc-

tions de bourgmestre et les deux conseillers

suivants exerceront provisoirement les fonctions

de premier, respectivement de deuxième échevin.

Luxembourg, le 19 novembre 1920.

Le Ministre d'Etat,

Président du Gouvernement,

E. REUTER.

Letztere können unverzüglich ihr Amt antreten

und sind als außerhalb des Gemeinderates

zu betrachten, so lange sie ihren Eid als Gemein-

deratsmitglied nicht geleistet haben.

Gleich nach ihrer Vereidigung berufen die

Bürgermeister die Mitglieder des Gemeinde-

rats zu einer Sitzung zwecks Leistung des durch

Art. 16 des Gemeindegesetzes vorgesehenen

Diensteids ein. Die Ratsmitglieder leisten ihren

Eid zu Händen des Bürgermeisters (Art. 16,

Abs. 3). Darauf vereidigt der Bürgermeister die

Schöffen in ihrer Eigenschaft als Mitglieder

des Schöffenrats und leistet dann selbst seinen

Eid als Ratsmitglied zu Händen des den Bürger-

meister vertretenden ersten Schöffens.

Die Verteilung der Ratsmitglieder in Aus-

trittserien gemäß Art. 13, Abs. 6 des Gemeinde-

gesetzes findet in der ersten Sitzung des durch

den neuen, vorschriftsmäßig installierten Schöf-

fenrat zu diesem Zwecke einberufenen Gemein-

derats statt.

Es ist indes vorauszusehen, daß

nicht

alle

Schöffekollegien

vor

dem

1.

Januar

künftig

ernannt

w e r d e n

k ö n n e n .

In diesem Falle ist folgendermaßen zu verfahren

Der frühere Bürgermeister, der gemäß Art.

2 des Gesetzes vom 10. Dezember 1860 bis zur

Installierung des neuen Gemeinderates im

Amt verbleiben muß, wird die neuen Ratsmit-

glieder für den 1. Januar 1921 einberufen.

Letztere leisten ihren Eid zu Händen des

früheren Bürgermeisters. Von diesem Augen-

blick an ist der frühere Schöffenrat vorschrifts-

mäßig erfetzt. Bis zur Ernennung der neuen

Titulare des Schöffenrats werden das rang-

älteste Ratsmitglied und die beiden im Rang

nächstfolgenden Ratsmitglieder vorläufig das

Amt des Bürgermeisters, bezw. das Amt des

ersten und zweiten Schöffen ausüben.

Luxemburg, den 19. November 1920.

Der Staatsminister,

Präsident der Regierung,

E.

Reuter.

Avis.

Jury d'examen

Le jury d'examen pour la délivrance du cer-

tificat d'aptitude et de capacité aux fonctions

de directeur, de directrice et de professeur à

l'école normale, ainsi qu'à celles d'inspecteur

de renseignement primaire, se réunira le 1er

décembre prochain, dans une des salles de la

commission d'instruction, pour

procéder à

l'examen de M. Paul Staar de Mondorf - les -

Bains, récipiendaire pour l'ordre des lettres.

L'examen écrit est fixé aux mercredi, 1er

jeudi, 2, vendredi, 3 décembre, de 9 heures

du matin à midi et de trois à six heures de re-

levée, ainsi qu'au samedi, 4 décembre, de neuf

heures du matin à midi.

L'examen oral aura lieu le mardi 7 décembre,

à trois de l'après-midi.

Luxembourg, le 23 novembre 1920.

Le Directeur général

de l'instruction publique,

N.

WELTER.

Bekanntmachung.

Prüsungssury.

Die Prüfungsjürh für die Anustellung des

Fähigkeitzengnisses

für

Direktor,

Direktorin

und Professor der Normalschule, sowie für

Inspektor des Primärunterrichts, wird am 1

Dezember künftig, in einem der Säte der Un

terrichtskommission zusammentreten, behuss Prü

fung des Hrn. Paul

Staurans

Bad.Mondorf,

Rezipiend für die nensprachliche Abteilung.

Die schristliche Prüfung ist aus Mittwoch, den

1.,Donnerstag, den 2., Freitag den 3. Dezember,

von nenn Uhr morgens bis Mittag und von drer

bis fechs Uhr nachmittags, und aus Sam tag,

Den 4. Dezember, von nenn Uhr morgens bis

Nättag, festgeseßt.

Die mändliche Prüsung sinder am dienstag,

den 7. Dezember, um drei Uhr nachmittags, statt.

Luxemburg, den 23. November 1930.

Der General Direktor

des öffentlichen Unterrichts,

N.

Welter.

Bekanntmachung.

Höherer und mittlerer

Unterricht.

Durch Großh. Beschluß vom 15. November

1920 ist Hr. Engen Lang, Bezirk inseniern zu

Diekirch, zum Mitglied des Kuraloriums des

Gymnasiums zu Diekirch, bis zum Ablans der

sünsjährigen Dienstzeit, die am 1. Oktober 1930

begönnen hat, ernannt worder, in Ersebung

des Hrn. Alexander

Paquet, austresendes

Mitglied.

Luxemburg, den 18. November 1920.

Der General Direktor

des öffentlichen Unternabt,

N. Welter.

AVIS. — Bourses d'études.

Une des bourses de la fondation Pulz d'Ad-

lerslhurin, pour études des langues anciennes aux

gymnases de Luxembourg, de Diekirch et

Bekanntmachung.

Studlenbörsen.

Eine Börse

der

Stistung

Püßo

Anters-

thurm, für humanistische Stugien an den

Gymnasien zu Luxemburg, Dietirch und Schter.

Avis.

Enseignement

supérieur et moyen.

Par arrêté grand-ducal du 15. novembre

1920, M. Eugène Lang, ingénieur d'arrondisse

ment à Diekirch, a été nommé membre de la

commission des curateurs du gymnase de Die

kirch, en remplacement de M. Alexandre Paquet.

démissionnaire, pour le restant de la période

quinquennale ayant pris cours le 1er octobre

1920.

Luxembourg, le 18 novembre 1920.

Le Directeur général

de l'instruction publique.

N.

WELTER.

d'Echternach, en faveur des descendants de

la famille, du fondateur, est vacante à partir

du 1er octobre 1920.

Les prétendants à la jouissance de cette

bourse sont invités à me faire parvenir leurs

demandes, accompagnées des pièces

justifi-

catives de leurs droits, pour le 1er janvier pro-

chain au plus lard.

Le droit de collai ion de ta bourse est réservé

aux deux plus âgés membres de la famille du

fondateur. Les personnes qui désirent exercer

ce droit, sont, invitées à en faire la demande

avant le 15 décembre prochain et à m'envoyer

les pièces justificatives de leurs droits.

Luxembourg, le

novembre 1920.

Le Directeur général

de l'instruction publique.

N.

WELTER.

Avis.

Justice.

Par arrêté grand-ducal en date du 20 no-

vembre 1920. démission honorables de ses fonc-

tions a été accordée sur sa demande, à M. Nico-

las Thomé, huissier à la résidence de Mersch.

Luxembourg, le 23 novembre 1920.

Le Directeur général de la justice

et des travaux publics,

A. LUSCH.

nach, zu Gunsten, der Nachtommen der Familie

des Stisters, ist vom 1. Oktober 1920 ab sällig.

Bewerber um, den Genuß dieser Börse sind

gebeten, mir ihre Gesuche, nebst Belestücken,

für den 1. Januar künstig spätestens zukommen

zu lassen.

Das Verleihungsrecht der vörse ist den beiden

ältesten Mitgliedern der Familie des Stifters

vorbehalten. Diejenigen, welche die Ansübung

dieses Rechtes beauspruchen, sind gebete, mir

vor dem 15. Dezember künftig ein diesbezüg-

liches Gesuch, nebst Vetegstüsten, einzureichen.

Luxemburg, den 22. November 1920.

Der General Direktor

des öffentlichen

Unterricht.

R.

Welter.

Bekanntmachung.

justiz.

Durch Großh. Beschluß vom 20. November

1920 ist Hr. Nik. Jhome, Gerichtsvollzichen

mit dem Amtssiße Mersch, aus sein Ersuchen

ehrenvoll aus seinem Amt entlassen worden.

Luxemburg, den 22. November 1920.

Der General Direktor der Justiz

und der öffentlichen Arbeiten,

A. Liesch.

Avis.

Administration

communale.

Par arrêté grand-ducal en date du 20 no-

vembre 1920, démission honorable a été accordée.

sur leur demande, à

MM. Jean Pierre Probsl.

avocat - avoué à Luxembourg,

et

François

Henlges gantier

à Luxembourg - Bonnevoie, de

leurs fonctions d'échevin de la ville agrandie

de Luxembourg,

Luxembourg le 23 novembre 1920.

La Ministre d'Etat,

Président du Gouvernement,

E. Reuter.

Bekanntmachung.

Gemeindeverwaltung.

Durch Großh. Beschluß vom 20. november

ist

den

HH.

Johann

Peter

Probst,

Advokat in Luxemburg, und Franz Hentges,

Handschuhschneider in Luxemburg. Bonneweg,

aus ihr Ersuchen, ehrenvolle Entlassung aus ihrem

Amte als Schöffe der vergrößerten Stadt Lu

xemburg bewilligt worden.

Luxemburg, den 23. November 1920.

Der

Staatsminister,

Präsident der Regierung,

E.

Reuter.

Avis.

Règlement

communal.

En séante du 9 octobre 1920, le conseil com-

munal de Vianden a augmenté les taxes de

corbillard à percevoir dans cette commune.

Ce règlement a été dûment approuvé et publié.

Luxembourg, le 24 novembre 1920.

Le Ministre

d'Etat,

Président du Gouvernement,

E. REUTER.

Avis.

Association syndicale.

Conformément à l'art. 10 de la loi du 28

décembre 1883, il sera ouvert du 23 décembre

1920, au 6 janvier 1921, dans la commune de

Consthum, une enquête sur le projet et les

statuts d'une association à créer pour l'éta-

blissement d'un chemin d'exploitation au lieu

dit : «Auf Asbrich» à Holsthum.

Le plan de situation, le devis détaillé des

travaux un relevé alphabétique des proprié-

taires intéressés, ainsi que le projet de statut

de l'association sont déposés au secrétariat

communal de Consthum, à partir du 23 décem-

bre prochain.

M. Michel Glesener, membre de la commission

d'agriculture à Bœvange (Clervaux), est nommé

commissaire à l'enquête. Il donnera les expli-

cations nécessaires aux intéressé, sur le terrain,

le jeudi, 6 janvier prochain, de 9 à 11 heures du

matin, et recevra les réclamations le même jour,

de 2 à 4 heures de relevée, dans la salle du comice

agricole à Holsthum,

Luxembourg, le 24 novembre 1920.

Pour le Directeur général de l'agriculture

et, de la prévoyance sociale,

Le Directeur général

de l'instruction publique,

N. WELTER.

Bekanntmachung. Gemeindereglement.

In seiner Sitzung vom 9. Oktober 1920 hat

der Gemeinderat von Vianden die in dieser

Gemeinde zu erhebenden Leichemvagentaren

erhöht. Dieses Reglement ist vorschrist mästig

genehmizt und veröffentlicht worden.

Luxemburg, den 24. November 1920.

Der Staatsminister,

Präsident der Regierung.

E.

Reuter.

Bekanntmachung. Shundikatsgenossenschast.

Gemäß Art. 10 des Gesetzes vom 28. Dezem

ber 1883 wird vom 23.Dezember 1920, aus den

6. Januar 1921, in der Gemeinde Consthum,

eine

Voruntersuchung abgehalten über das

Projekt und die Statuten einer zu bildenden

Genoffenschust

für

Antage

eine

Feloweges,

Ort genannt ,,Aus Asbrich'' zu Holsthum.

Der Situationsplan, der Kostenanschlag, ein

alphabetisches Verzeichlüß der

boteilisten Ei

gentümer sowie das Prosett des Genossenschast

aktes sind aus dem Gemeindesetretarial von

Consthum, vom 23. Dezember tünstig ab, din-

terlegt.

Hr Michel

Glesener,

Mitglied

der

Acter

bankommission zu vögen, ist zum Untersuchung

kommissar ernannl.

Die

nötigen

Ertlörungen

wird er den Interessenten, am Donner tag, den

6. Januar 1921, von 9 11 Uhr worgen, an

Ort und Stelle geben und am selden tage, von

4 Uhr nachnnittages, etwaige Einßoriche im

Verein Saate zu Hol thum entgegenchmen.

Luxemburg, den 24. November 1920.

Für den General Direktor des Aderhang

und der sozialen Fürsorge,

Der General Direktor

des

öffentlichen Unterrichts,

R. Welter.

Avis,

Association syndicale.

Par arrêté du soussigné en date du 20 etc,

l'association

syndicale

pour

l'établissement

d'un chemin d'exploitation au lieu dit: «Vor-

dem Fascht» à Rodenbourg, dans la commune

de Rodenbourg, a été autorisée.

Cet arrêté ainsi qu'un double de l'acte d'as-

sociation sont déposés au Gouvernement et

au secrétariat communal de Rodenbourg.

Luxembourg, le 20 novembre 1920.

Pour le Directeur général de l'agriculture

et de la prévoyance sociale,

Le Directeur général de la justice

et des, travaux publics,

A. LIESCH.

Bekanntmachung. — Syndikatsgenossenschast.

Durch Beschluß des Unterzeichucten vom 20.

November 1920, ist die Syndikatsgenossen-

schuft für Anlage eines Feldweges, Ort genannt

„Vor dein Fischt'' zu Rodenburg, Gemeinde

Rodenburg anerkaunt worden.

Dieser Beschluß, sowie ein Duvlikata des Ge-

nussenschistatte, sind in der Revierung und dem

Gemeindesekretariate von Rodenburg hinter-

legt.

Luxemburg, den 21. November 1920.

Für den General Direktor des Ackerbaus

und der sozialen Fürsorge,

Der General Direktor der Justiz

und der öffentlichen Arbeiten,

A.

Liesch.

Avis. — Service sanitaire.

Tableau des maladies contagieuses observées

dans les différents cantons du 1er au 15 no-

vembre 1920.

Bekanntmachung. — Sanitätswesen.

Verzeichnis der in den verschiedenen Kantonen

vom 1. bis zum 15. November 1920 festge-

stellten ansteckenden Krankheiten.

88a

N° d'ordre.

Cantons.

Clervaux.

Redange, s.-l'Attert

Willz.

E. hternach.

Remich.

Localités.

Luxembourg - ville

Clervaux

Consthum

Sirbenaler

Folschette

Useldange

Horlange

Beaufort

Christnach

Bech-Kleinmacher

Totaux

Fièvre

typhoide.

Diphtérie.

Coqueluche.

Scarlatine.

Encéphalite

lethargique.

Méningite

infectieuse.

Affections

puerpérales.

Avis. — Assurance - maladie.

Par arrêté du soussigné, en date de ce jour,

la modification ci-après apportée à l'art. 6 11

des statuts de la Caisse de secours en cas de ma-

ladie pour la société des hauts - fourneaux et aciéries

de Differdange - St.- Ingbert - Rumelange, division

de Rumelange, par l'assemblée générale du 28

septembre 1920, a été approuvée

Dans le texte fixé par l'arrêté du 13 septembre 1920

de la première phrase de l'art. 6 11 les mots «s'éle-

vant à la moitié du salaire réel» seront remplacés

par «s'élevant aux trois quarts du salaire réel.»

Luxembourg, le 18 novembre 1920.

Pour le Directeur général da l'agriculture

et de la prévoyance sociale,

Le Directeur général

de l'instruction publique,

N. WELTER.

Bekanntmachung.

Krankendersicherung.

Durch Beschluß des Unterzeichneten vom

hentigen Tage ist die an Art. 6 11 des Statuts

der Krankenkasse „Caisse de secours en cas

maladie pour la société des hauts - fourneaux

et aciéries de Differdange St. Ingbert Rume-

lange, division de Rumelange'', durch die Ge-

neralrersammlung vom 28. September 1920

vorgenommene Änderung genehmigt worden.

In dem durch Beschluß vom 13. Septembre 1920

festgelegten Wortlant des ersten Satzes von Art. 6 11

werden die worte «in Hobeder Hälfte des wirklichen

Arbeitsverdiensles» durch «in Höbe von drei Vier-

teln des wirklichen Arbeitsverdienstes ersetzt.

Luxemburg, den 18. November 1920.

Für den General Direktor des Ackerbaus

und der sozialen Fürsorge,

Der General Direktor

des öffentlichen Unterrichts,

R. Welter.

AVIS. — Assurance - maladie.

Par arrêté du soussigné en date de ce jour,

les modifications apportées aux art. 13 et 16

des statuts de la Caisse régionale de, maladie de

Grevenmacher par l'assemblée générale, du 27

juin 1920, ont été approuvées

Bekanntmachung. Krankenversicherung.

Durch Beschluß des Unterzeichucten vom hen-

tigen Tage sind die an den Art. 13 und 16 des

Statuts

der

Bezirtskrankenkasse

Gre-

v e n m a c h e r , durch

die Generalersammlung

vom 27. Juni 1920 vorgenommenen Änderungen

genehmigt worden.

In Art. 13, Ietzter Absatz, wird die Zahl dreizehn durchweg durch die, Zahl sechsundzwanzig ersetzt. Dem

Absatz wird noch folgender Satz angofügt

«Ist die Erwerbsunfähigkeit die Folge eines Betriebsunfalles, so enden für die Personen, die zugleich der

Unfallversicherung unterliege, die Verpflichtungen der Krankenkasse mit Ablauf der 13. Woche.»

In Art. 16, erster Salz wird die Zahl dreizehn durch die Zahl sechsundzwanzig ersetzt.

Luxembourg, le 18 novembre 1920.

Pour le Directeur général de l'agriculture

et de la prévoyance sociale,

Le Directeur général

de l'instruction publique,

N. WELTER.

Luxemburg, den 18. November 1920.

Für den General Direktor des Ackerbaus

und der sozialen Fürsorge,

Der General-Direktor

des iffentlichen Unterricht.,

R.

W e l t e r .

Avis. — Assurance - maladie.

Par arrêté du soussigné en date de ce jour,

les modifications apportées aux art. 6 11 et 13

des statuts de la Caisse de maladie des Ardoi-

sières de Haul - Martelange, à Haut - Martelange,

par décision de l'assemblée générale du 31

juillet 1920, ont été approuvées

Bekanntmachung. — Krankenversicherung.

Durch Beschluß des Unterzeichneten vom heu-

tigen Tage sind die folgenden, an Art. 611 und

13 des Statuts der Betriebskrankenkasse der

,,Ardoisières de Haut - Martelange'', in Olermar-

telingen, durch die General ersammlung vom

31. Juli 1920 vorgenommenen Änderungen ge-

nehmigt worden

A l'art. 6 11, l'énumération des classes de salariés sera libellée comme suit

1er classe : salaire cotisable : 10 fr., correspondant à un salaire réel de 9,50 fr. et plus par jour,

2me classe : salaire cotisable : 9 fr., correspondant à un salaire réel de 8,50 9,49 par jour.

3me classe : salaire cotisable : 8 fr., correspondant à un salaire réel de 7,50 8,49 fr. par jour.

4me classe: salaire cotisable : 7 fr., correspondant à un salaire réel de 6,50 7,49 fr. par jour.

5me classe: salaire rotisable : 6 fr., correspondant à un salaire réel de 5,50 6,49 fr. par jour.

6me classe: salaire cotisable : 5 fr, correspondant à un salaire réel de moins de 5,50 fr. par jour.

A l'art. 13, alinéa 1er, le chiffre 80 sera remplacé par le chiffre 120, et le chiffre 40 par le chiffre 60.

Luxembourg, le 18 novembre 1920.

Pour le Directeur général de l'agriculture

et, de la prévoyance sociale

Le Directeur général

de l'instruction publique,

N,

WELTER.

Luxemburg den 18. November 1920.

Für den General-Direktor des Ackerbans,

und der sozialen Fürsorge,

Der Genearl Direktor

des öffentlichen Unterrichts,

N. Welter.

Avis,

Douanes.

Conformément au § 60 de la loi pénale doua-

nière

il

et

porté

à

la

connaissance

publique

qu'à la date du 7 juillet 1920, vers 11½ heures

du soit, des agent de la douane ont saisi à

Dudelange

paquet

de

tabac

à

fumer,

paquets contenant 23 cigarettes et 98

paquets

contenant

change

six

boites

d'allu-

mettes qui étaient destinés à l'exportation hau-

duleure et que des personnes inconnues avaient

abandonnés

Le propriétaire de ces marchandises est in-

vité â laine valoir ses droits auprès de l'au-

torité

sous-indiquée.

(3e

et

dernière

insertion

de l'avis du 23 septembre 1920 n° 70, p. 1124).

Luxembourg, le 24 novembre 1920.

Directeur des douanes.

Bekanntmachung.

Zollwesen.

Aus Grund § 60 des Zollyrasgesedes wird

hiermit zur öffentlichen Kenntnis gel racht,

daß Zoll camte, am 7. Juli 1920 gegen 11½

Uhr al ends zu Düdelingen 600 Pachung en

Ranchtalatk, 160 Paqungen enthaltend je 25

staat Zi aretlen und 98 Packungen enthaltend

je 10 Schachtclu Zi.ndholzer leschlagnahint

hal en, die zur Dertot witrigen Au fuhr de-

sinant und von Untelannten im Stiche gelassen

worden waren.

Auspriche auf diese Waren sind lei der unter-

zeichueten Vehirde geltend zu machen. (Tritte

und letzte Insertion der Vekanntmachung vom

23. September 1920, Nr. 70, S. 1124).

Luxemburg, den 24. November 1920.

Großh. Zolldirektion.

Caisse d'épargne. — Par décision en date du 4 novembre 1920, les livrets nos 63243 et 103362 ont

été annulés et remplacés par des nouveaux.

Luxembourg, le 20 novembre 1920.