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Großherzogthums Luxemburg.

13 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Table des dispositions (13)

Texte législatif (13 Articles)

Großherzogthums Luxemburg.

Memorial

des

Großherzogthums Luxemburg.

DU

GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG.

Freitag, 17. März 1876.

N° 17.

Königl.-Großh. Beschluß vom 9. März 1876,

wodurch die Erweiterung der Eisenbahn-

Brücke über die Alzette bei Etteibrück zum

Gegenstand öffentlichen Nutzens erklärt wird.

Wir Wilhelm III, von Gottes Gnaden König

der Niederlande, Prinz von Oranien-Nassau,

Großherzog von Luxemburg, u., u., u.;

Nach Anhörung Unseres Staatsrathes;

Auf den Bericht Unseres Conseils der Re-

gierung und in Gemäßheit des Artikels 4 des

Gesetzes vom 17. December 1859 über die Ent-

eignung zum öffentlichen Nutzen

Haben beschlossen und beschließen

Großherzogthums Luxemburg.

Die Erweiterung der Eisenbahn-Brücke

über die Alzette bei Ettelbrück nach einem von

der Betriebs-Inspection der Wilhelm-Luxemburger

Eisenbahnen am 18. Januar 1876 vorgelegten

Project ist für Gegenstand öffentlichen Nutzens

erklärt.

Demzufolge werden die zur Ausführung dieses

Projectes erforderlichen Grundstücke gemäß oben

erwähntem Gesetz vom 17. December 1859 in

Besitz genommen.

Arrêté royal grand-ducal du 9 mars 1876, dé- clarant d'utilité publique l'élargissement du pont du chemin de fer sur l'Alzette à Ettelbruck.

L'élargissement du pont du che-

min de fer sur l'AIzette à Ettelbruck d'après le

projet présenté le 18 janvier 1876 par l'inspec-

tion des chemins de fer Guillaume-Luxembourg,

est déclaré d'utilité publique.

En conséquence les terrains nécessaires pour

l'exécution du dit projet seront empris confor-

mément à la loi ci-dessus mentionnée du 17 dé-

cembre 1859.

Loi du 10 janvier 1876, qui accorde la naturali- sation à M. Pierre Herber, boulanger, caba- retier et marchand à Berdorf.

La naturalisation est accordée au dit

M. Pierre Herber.

Arrêté du 15 mars 1876, portant délégation d'attributions aux conseillers de Gouvernement.

Aux attributions déléguées à M. Hardt,

conseiller de Gouvernement, par l'arrêté du Con-

seil de Gouvernement en date du 10 juillet 1873,

sont ajoutées les attributions suivantes

De la Direction générale de l'intérieur

1° les affaires forestières autres que celles con-

cernant l'administration générale de cette branche

de service, le personnel supérieur de l'adminis-

tration, les défrichements et conversions de bois

communaux;

2° les nominations et acceptations de démis-

sions volontaires, fixations de traitements et gra-

tifications des gardes-champêtres et gardes-cham-

pêtres-cantonniers.

Arrêté du 16 mars 1876, concernant la police sanitaire du bétail.

Les mesures prescrites par notre

susdit arrêté du 11 novembre 1875 (Mém. 1875,

30, S. 210) vorgeschriebenen Maßregeln treten

neuerdings für die Dauer von 40 Tagen von

heute ab in Kraft.

Art.

2.

Gegenwärtiger Beschluß soll ins

„Memorial" eingerückt werden.

Luxemburg v16.

März 1876.

F. de Blochausen, N. Salentiny.

V. de Röbe. AIph. Funck.

RECETTES.

Du 1er au 29 février

1876...

31 janvier

1876...

Du 1er au 29 & 28 février 1876 & 1875

Différences en faveur de

1876...

Voyageurs.

9,074 23

9,231 85

18,306 08

15,839 35

2,466 73

Marchandises.

109,769 19

130,209 02

239,978 21

190,414 56

49,563 65

Recettes diverses.

12,900 21

11,744 75

24,644 96

15,106 00

9,538 96

RECETTES.

totales.

131,743 63

151,185 62

282,929 25

221,359 91

61,569 34

Produit kilométrique correspondant à

1 8 7 6 . . . 1 7 . 2 5 6 90

1 8 7 5 . . . 1 3 , 6 9 4 07

Avis. — Société industrielle du Grand-Duché de Luxembourg. (Société anonyme.)

(Publication faite en conformité de l'art. 38 des statuts approuvés par arrêté royal grand-ducal du % octobre 1813,

Mémorial 1873, I, p. 361.)

MM. les actionnaires sont invités à se réunir en assemblée générale ordinaire, le 11 avril, à 10 heures du matin

à Luxembourg, rue de la Trinité N° 7.

Cette assemblée sera suivie d'une assemblée générale extraordinaire.

Ordre du jour

A) Assemblée générale ordinaire

Communication et approbation, s'il y a lieu, du bilan de 1875 ;

Nomination d'administrateurs et de commissaires.

B) Assemblée générale extraordinaire

Modification aux statuts.

Les dépôts d'actions en vue de ces assemblées seront reçus au siége social à Luxembourg, rue de la Trinité № 7,

et à la Banque belge du commerce et de l'industrie à Bruxelles.

I , n° 30, p. 210) sont remises en vigueur pour

40 jours à dater d'aujourd'hui.

Großherzogthums Luxemburg.

Unser General-Director der öffentlichen

Bauten ist mit der Ausführung dieses Beschlusses

beauftragt

Haag den 9. März 1876.

Für den König Großherzog

Dessen Statthalter

im Großherzogthum,

Heinrich,

Prinz der Niederlande.

Arrêté royal grand-ducal du 9 mars 1876, dé-

clarant d'utilité publique l'élargissement du

pont du chemin de fer sur l'Alzette à Ettelbruck.

Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu,

Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange Nassau, Grand-

Duc de Luxembourg, etc., etc., etc. ;

Notre Conseil d'État entendu ;

Sur le rapport de Notre Conseil de Gouverne-

ment et en conformité de l'art. 4 de la loi du 17

décembre 1859 sur l'expropriation pour cause

d'utilité publique ;

Avons arrêté et arrêtons

Arrêté royal grand-ducal du 9 mars 1876, dé- clarant d'utilité publique l'élargissement du pont du chemin de fer sur l'Alzette à Ettelbruck.

Notre directeur général des travaux

publics est chargé de l'exécution du présent arrêté.

La Haye, le 9 mars 1876.

Pour le Roi Grand-Duc

Son Lieutenant-Représentant

dans le Grand-Duché,

HENRI,

PRINCE DES PAYS-BAS.

VENDREDI, 17 MARS

1876.

Der General-Director

der öffentl. Bauten

V. v. Röbe.

Le Directeur général

des travaux publics,

V. DE RŒBE.

Gesetz vom 10. Januar 1876 , wodurch dem

Hrn. Peter Herber, Bäcker, Schenkwirth

und Handelsmann zu Berdorf, die Natura-

lisation verliehen wird.

Wir Wilhelm III, von Gottes Gnaden König

der Niederlande, Prinz von Oranien-Nassau, Groß-

herzog von Luxemburg, u., u., u.;

Nach Einsicht des Naturalisationsgesuches des

Hrn. Peter Herber, Bäcker, Schenkwirth und

Handelsmann zu Berdorf, daselbst geboren den

14. April 1840;

Nach Einsicht des Art. 10 der Verfassung

Nach Anhörung Unseres Staatsrathes;

Mit Zustimmung der Kammer der Abgeordneten;

Nach Einsicht der Entscheidungen der Abgeord-

netenkammer vom 10. December 1875 und des

Staatsrathes vom 31. desselben Monats, gemäß

welchen eine zweite Abstimmung nicht stattfinden

wird;

Haben verordnet und verorden

Art.

1. Dem Hrn. Peter

Herber

ist die

Naturalisation verliehen.

Art.

2. Diese Naturalisation unterliegt einer

Gebühr von 50 Franken.

Befehlen und verordnen, daß dieses Gesetz ins

„Memorial" eingerückt werde, um von allen,

die es betrifft, ausgeführt und befolgt zu werden.

Weimar den 10. Januar 1876.

Für den König-Großherzog

Dessen Statthalter

im Großherzogthum,

Heinrich,

Prinz der Niederlande.

Datum der Annahme.

(Art. 8 des Gesetzes vom 12. Nov. 1848, Nr. 2.)

Die durch vorstehendes Gesetz dem Hrn. Peter

Herber

verliehene Naturalisation ist von ihm

am 24. Januar d. I. angenommen worden, wie

solches aus einem Protokoll hervorgeht, welches

Loi du 10 janvier 1876, qui accorde la naturali-

sation à M. Pierre Herber, boulanger, caba-

retier et marchand à Berdorf.

Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu,

Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau, Grand-

Duc de Luxembourg, etc., etc., etc. ;

Vu la demande en naturalisation de M. Pierre

Herber, boulanger, cabaretier et marchand à

Berdorf, né au dit lieu le 14 avril 1840 ;

Vu l'art. 10 de la Constitution ;

Notre Conseil d'État entendu ;

De l'assentiment de la Chambre des députés ;

Vu la décision de la Chambre des députés du

10 décembre 1875, et celle du Conseil d'État du

31 du même mois, portant qu'il n'y a pas lieu à

second vote ;

Avons ordonné et ordonnons

Loi du 10 janvier 1876, qui accorde la naturali- sation à M. Pierre Herber, boulanger, caba- retier et marchand à Berdorf.

Cette naturalisation est conférée moyen-

nant un droit d'enregistrement de 50 francs.

Mandons et ordonnons que la présente loi soit

insérée au Mémorial, pour être exécutée et ob-

servée par tous ceux que la chose concerne.

Weimar, le 10 janvier 1876.

Pour le Roi Grand-Duc

Son Lieutenant-Représentant

dans le Grand-Duché,

HENRI,

PRINCE DES PAYS-BAS.

Der General-Director

der Justiz,

Alph. Funck.

Date de l'acte d'acceptation.

(Art. 8 de la loi du 12 novembre 1848, N° 2.)

La naturalisation accordée par la loi publiée

ci-dessus a été acceptée le 24 janvier dernier par

M. Pierre Herber, ainsi qu'il résulte d'un procès-

verbal dressé le même jour par le bourgmestre

Le Directeur-général

de la justice,

Alph. FUNCK.

am nämlichen Tage vom Bürgermeister der Ge-

meinde Berdorf aufgenommen worden und von

welchem eine Ausfertigung bei der General-Di-

rection der Justiz eingegangen ist.

Luxemburg den 13. März 1876.

Der General-Director der Justiz,

Alph. Funck.

de la commune de Berdorf et dont l'expédition a

été déposée à la direction générale de la justice.

Luxembourg, le 13 mars 1876.

Le Directeur général de la justice,

Alph. FUNCK.

Bekanntmachung. — Entfernungskarte.

Da verschiedene Irrthümer und Lücken in der

Entfernungskarte durch die Bauverwaltung con-

statiert worden sind, ist dieselbe durch folgende

Ziffern zu berichtigen und zu ergänzen

Avis. — Carte des distances.

Différentes erreurs et omissions ayant été cons-

tatées dans la carte des distances par l'adminis-

tration des travaux publics, il y a lieu d'admettre

les chiffres suivants

Luxembourg, le 7 mars 1876.

Le Directeur général de la justice,

Alph. FUNCK.

*) L'avis publié au Mémorial du 14 mars 1876, N° 16, p. 136, porte par erreur Capellen.

LOCALITÉS.

Entre les stations de Mersch et de

Cruchten*)...

id.

de Cruchten et de

Colmar...

id.

de Colmar et

d'Ettelbruck...

id.

d'Ettelbruck et de

Diekirch...

id.

de Gœbelsmühl et de

Kautenbach...

id.

de Sterpenich et

d'Autel...

id.

d'Autel et

d'Arlon...

id.

d'Esch (Guillaume-Luxembourg) et d'Esch (Prince-

Henri

entre la station de Bettembourg et la frontière

lorraine...

entre Nœrtzange et la

station...

entre Ottange et la

station...

entre Steinfort et la

station...

entre Wasserbillig et chacune des deux

stations...

DISTANCES

portées

sur la carte.

DISTANCES

admises.

Beschluß vom 13. März 1876, wodurch den

Regierungsräthen Dienstbesugnisse delegirt

werden.

Die Regierung i m Conseil;

Nach Einsicht des Art. 11 des Königl.-Großh.

Beschlusses vom 9. Juli 1857 über die Organi-

sation der Regierung

Beschließt

Art.

1. Zu den dem Regierungsrath Hrn.

Hardt durch Beschluß der Regierung im Conseil

vom 10. Juli 1873 ertheilten Dienstbefugnissen

treten nachbenannte Befugnisse der General-

Direction des Innern hinzu

1° Sämmtliche Forstsachen, ausschließlich der

diesen Dienstzmeig betreffenden allgemeinen Ver-

waltungs-Angelegenheiten, des höhern Verwal-

tungs-Personals, der Entwaldungen und der

Umwandlung von Gemeindewaldungen;

2° Die Ernennung und die Annahme von frei-

willigen Entlassungsgesuchen, die Feststellung der

Gehälter und Gratistcationen der Feldhüter und

Feldhüter-Wegewärter.

Art.

2. Zu den dem Regierungsrath Hrn.

Müllendorf

durch Beschlüsse der Regierung im

Conseil vom 17. September 1868 und 5. September

1874 ertheilten Dienstbefugnissen treten nach-

stehende Befugnisse

1°

Der

General-Direction

des

Innern

a) Kostenanschläge, Versteigerungen, Annahme-

Protocolle über Vicinal-Wege-Bauten, Enteig-

nungen und Ankaussacten;

b) Schenkungen und Vermächtnisse, deren Be-

trag nicht über den durch Art. 34, Nr. 3, des

Communal-Gesetzes vom 24. Februar 1843 hin-

ausgeht;

c) Gemeinde-Steuer-Rollen und Reclamationen

d) Rechnungswesen der Gemeinden und öffent-

lichen Anstalten, Special-Credite

e) Gemeinde Ausgabenfonds, Einzahlungen der

Gemeinden;

f) Zu Last der Gemeinden und öffentlichen An-

Arrêté du 15 mars 1876, portant délégation

d'attributions aux conseillers de Gouvernement.

LE GOUVERNEMENT REUNI EN CONSEIL ;

Vu l'art. 11 de l'arrêté royal grand-ducal du 9

juillet 1857, portant organisation du Gouverne-

ment ;

Arrête

Arrêté du 15 mars 1876, portant délégation d'attributions aux conseillers de Gouvernement.

Aux attributions déléguées à M. Mul-

lendorff, conseiller de Gouvernement, par les

arrêtés du Conseil de Gouvernement des 17 sep-

tembre 1868 et 5 septembre 1874, sont ajoutées

les attributions suivantes

1° De la Direction générale de l'intérieur

a) devis, adjudications, procès-verbaux de ré-

ception des travaux de voirie vicinale, emprises

et actes d'acquisition ;

b) dons et legs dont la valeur n'excède pas le

taux prévu par l'art. 34, n° 3 de la loi commu-

nale du 24 février 1843;

c) rôles d'imposition communale et réclama-

tions ;

d) comptabilité des communes et des établis-

sements publics, crédits spéciaux;

e) fonds des dépenses communales, versements

à faire par les communes ;

f) états de frais quelconques à charge des com-

stalten seitens der Gemeinde-Secretäre oder Ein-

nehmer, der Geometer, Special-Commissare oder

sonstiger Berechtigten eingereichte Etats;

g) Erwerbungen, Veräußerungen oder Tausche,

falls der Werth v über den im Art. 34, Nr. 1,

des Communal-Gesetzes vom 24. Februar 1843

festgesetzten hinausgeht;

2°

Der

General-Direction

der

Justiz

a) Versicherungs- Angelegenheiten;

b) Das Regime der Industrie-Anstalten betref-

fende Angelegenheiten (Gesetz vom 17. Juni

1872).

Modification aux statuts.

Le présent arrêté sera inséré au Mé-

morial.

Luxembourg, le 16 mars 1876.

F. DE BLOCHAUSEN; N. SALENTINY;

V. DE RŒBE; Alph. FUNCK.

Chemins de fer Guillaume-Luxembourg. — Recettes des lignes du Grand-Duché.

Bezeichnung

der Lebensmittel

u. dgl.

Weizen...

Mischelfrucht . .

Roggen...

Gerste ...

Spelz ...

Heidekorn

Hafer...

Erbsen...

Bohnen...

Linsen...

Kartoffeln

Weizen-Mehl...

Mischel-Mehl...

Roggen-Mehl.

Geschälte Gerste..

Butter...

Stroh...

Buchenholz...

Eichenholz...

Weichholz...

Ochsenfleisch...

Kuh-od. Rindfleisch

Kalbfleisch...

Hammelfleisch...

Schweinefleisch...

Maße

oder

Gewicht.

Hectoliter

Kilogr.

Dutzend.

100 Kilo.

Stere.

Kilogr.

Mittelpreise der verkauften Lebensmittel auf den Märkten von

Luxem-

burg.

18 58

17 03

14 66

14 66

8 79

20 00

4 75

0 45

0 40

0 30

0 85

2 50

1 20

12 00

9 00

15 00

12 00

1 50

1 35

1 45

1 70

1 85

Die-

kirch.

20 00

16 00

14 50

14 00

14 00

9 00

19 00

0 45

0 45

2 50

0 70

1 20

1 15

1 10

1 40

1 40

Wiltz.

15 25

12 75

8 50

0 50

0 40

0 30

2 55

0 90

1 20

0 90

1 45

Ettel-

brück.

19 50

18 00

15 50

14 00

9 00

0 50

0 40

0 30

2 60

1 00

1 40

1 20

1 10

1 50

Echter-

nach.

19 95

17 81

14 25

8 62

18 75

17 50

0 50

0 40

2 34

1 11

1 16

1 10

1 40

Remich

19 75

18 25

8 75

6 25

0 42

0 38

2 50

0 85

12 00

1 10

1 10

1 50

Mersch.

2 40

1 20

1 60

1 50

1 20

Greven

macher.

0 50

0 40

2 50

1 20

1 60

1 20

1 00

1 40

1 40

Esch-

a.d.A.

19 00

17 50

15 00

9 50

4 50

0 50

0 45

2 50

1 10

1 30

1 20

1 30

1 70

Marktpreise — 1. Hälfte des Monats Februar 1876.

Bezeichnung

der Lebensmittel

u. dgl.

Weizen...

Mischelfrucht . .

Roggen...

Gerste...

Spelz...

Heidekorn...

Hafer...

Erbsen...

Bohnen...

Linsen...

Kartoffeln...

Weizen-Mehl...

Mischel-Mehl...

Roggen-Mehl.

Geschalte Gerste..

Butter...

Eier...

Heu

Stroh..

Buchenholz..

Eichenholz

Weichholz...

Ochsenfleisch...

Kuh- od. Rindfleisch

Kalbfleisch...

Hammelfleisch...

Schweinefleisch...

Maße

oder

Gewicht.

Hektoliter

Kilogr.

Dutzend.

100 Kilo.

Stere.

Kilogr.

Mittelpreise der verkauften Lebensmittel auf den Markten von

Luxem-

burg.

18 94

!6 66

15 00

15 50

9 25

22 50

4 50

0 45

0 35

0 32

0 80

2 60

1 10

14 80

9 00

15 00

13 00

1 50

1 30

1 50,

1 70

1 80

Die-

kirch.

20 00

16 50

15 00

13 50

14 00

9 00

18 00

4 00

0 45

0 38

2 80

0 90

1 20

1 15

1 10

1 50

1 40

Wiltz.

15 00

13 50

8 75

0 50

0 40

0 30

2 60

0 80

1 20

0 90

1 40

Ettel-

brück.

19 50

18 00

15 50

9 00

0 50

0 40

0 30

2 60

1 00

1 40

1 20

1 10

1 50

Echter-

nach.

20 65

18 57

14 50

8 77

18 75

18 25

0 50

0 40

2 61

0 96

1 11

1 20

1 40

Remich

19 75

18 25

8 75

6 25

0 42

0 38

2 40

0 80

10 00

1 10

1 00

1 50

Mersch

2 90

0 75

1 40

1 20

1 20

1 60

1 60

Greven

macher

0 50

0 40

2 50

1 20

1 60

1 20

1 00

1 40

1 40

Esch-

. a. d. A.

19 00

17 50

15 00

9 50

5 00

0 50

0 45

2 60

1 05

1 30

1 20

1 40

1 70

Luxemburg. — Druck von V. Bück.

Marktpreise. — 2. Hälfte des Monats Februar 1876.

arrêtés du Conseil de Gouvernement des 17 sep- tembre 1868 et 5 septembre 1874, sont ajoutées les attributions suivantes

In Abwesenheit- und in Verhinde-

rungsfällen werden sich die beiden Regierungs-

räthe in Ausübung ihrer Befugnisse wechselseitig

vertreten.

Luxemburg den 15. März 1876.

Die Mitglieder der Regierung,

F. de Blochausen, N. Salentiny,

V. v. Röbe, Alph. Funck.

munes et des établissements publics, présentés par

les secrétaires ou receveurs communaux, géo-

mètres, commissaires spéciaux ou autres ayants-

droit ;

g) acquisitions, aliénations et échanges, lorsque

la valeur n'excède pas le taux prévu par l'art. 34,

n° 1 de la loi communale du 24 février 1843.

2° De la Direction générale de la justice

a) les affaires d'assurances;

b) les affaires concernant le régime des établis-

sements industriels (loi du 17 juin 1872).

arrêtés du Conseil de Gouvernement des 17 sep- tembre 1868 et 5 septembre 1874, sont ajoutées les attributions suivantes

Les deux conseillers se suppléeront

mutuellementen cas d'absence ou d'empêchement,

dans l'exercice des attributions qui leur sont dé-

léguées.

Luxembourg, le 15 mars 1876.

Les membres du Gouvernement,

F. DE BLOCHAUSEN ; N. SALENTINY ;

V. DE RŒBE ; Alph. FUNCK;

Beschluß vom 16. März 1876, die Gesund-

heitspolizei des Viehes betreffend.

Die Regierung im Conseil;

Nach Einsicht des Gesetzes vom 5. October 1870,

die Viehseuchen betreffend, und des Beschlusses

vom 10. November 1870;

Nach Einsicht unserer

Beschlüsse vom 11.

November 1875 und 15. Januar 1876, wodurch

Vorsichtsmaßregeln gegen die Verbreitung der

seuchenartigen Lungenentzündung, welche zu Cap

und Capellen unter dem Hornvieh aufgetreten

war, vorgeschrieben worden sind;

In

Erwägung, daß neue Fälle dieser Seuche

zu Cap constatiert worden sind;

Beschließt

Art.

1.

Die durch obenerwähnten Beschluß

vom 11. November 1875, (Mem. 1875, I., Nr.

Arrêté du 16 mars 1876, concernant la police

sanitaire du bétail.

LE GOUVERNEMENT RÉUNI EN CONSEIL ;

Vu la loi du 5 octobre 1870 sur les épizooties,

et l'arrêté royal grand-ducal du 10 novembre

1870;

Vu nos arrêtés des 11 novembre 1875 et 15

janvier 1876, prescrivant des mesures pour em-

pêcher la propagation de la pleuropneumonie ex-

sudative parmi les bêtes à cornes de Cap et Ca-

pellen ;

Attendu que de nouveaux cas de cette maladie

ont été constatés à Cap ;

Arrête

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