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Arrêté grand-ducal du 17 août 1915, autorisant le Gouvernement à émettre une seconde émission de bons de caisse.

7 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Table des dispositions (7)

Texte législatif (7 Articles)

Arrêté grand-ducal du 17 août 1915, autorisant le Gouvernement à émettre une seconde émission de bons de caisse.

du

Memorial

des

Grand-Duché de Luxembourg.

Arrêté grand-ducal du 17 août 1915, autorisant

le Gouvernement à émettre une seconde émission

de bons de caisse.

Nous MARIE-ADÉLAIDE, par la grâce de

Dieu Grande-Duchesse de Luxembourg, Du-

chesse de Nassau, etc., etc., etc.;

Vu la loi du 28 novembre 1914, concernant

l'émission, de bons de caisse, notamment l'art.

1er, al. 3, conçu comme suit: «Si les circon-

stances l'exigent, le Gouvernement pourra ma-

jorer le montant de l'émission par arrêté grand-

ducal, sur avis conforme du Conseil d'État. »;

Notre Conseil d'État entendu;

Sur le rapport de Notre Directeur général des

finances, et après délibération du Gouverne-

ment en conseil;

Avons arrêté et arrêtons

Arrêté grand-ducal du 17 août 1915, autorisant le Gouvernement à émettre une seconde émission de bons de caisse.

Le Gouvernement est autorisé à

faire une seconde émission de bons de caisse

au porteur jusqu'à concurrence de cinq millions

de franc/S.

Arrêté grand-ducal du 17 août 1915, autorisant le Gouvernement à émettre une seconde émission de bons de caisse.

Die Regierung ist zu einer zweiten

Ausgabe von auf den Inhaber lautenden Kassen-

scheinen, bis zum Betrage von 5 Millionen,

ermächtigt.

Arrêté grand-ducal du 17 août 1915, autorisant le Gouvernement à émettre une seconde émission de bons de caisse.

La forme ainsi que les coupures de

cette émission sont réglées par les dispositions

de l'arrêté du 24 février 1915 se rapportant à

la première émission.

Arrêté grand-ducal du 17 août 1915, autorisant le Gouvernement à émettre une seconde émission de bons de caisse.

Die Bestimmungen des Beschlusses

vom 24. Februar 1915, über Form und Stücke

der ersten Ausgabe von Kassenscheinen, sind für

die zweite Ausgabe ebenfalls maßgebend.

Arrêté grand-ducal du 17 août 1915, autorisant le Gouvernement à émettre une seconde émission de bons de caisse.

Notre Directeur général des finances

est chargé de, l'exécution du présent arrêté.

Château de Berg, le 17 août 1915.

MARIE- ADÉLAÏDE.

Le Directeur général des finances,

M. MONGENAST.

Großh. Beschluß vom 17. August 1915, wodurch die

Regierung zu einer zweiten Ausgabe von Kassen-

scheinen ermächtigt wird.

Wir Maria Adelheid, von Gottes Gnaden

Großherzogin von Luxemburg, Herzogin zu

Nassau, u., u., u.;

Nach Einsicht des Gesetzes vom 28. November

1914, betreffend die Ausgabe von Kassenscheinen,

namentlich des Art. 1, Abs. 3, welcher lautet

„Sollten die Umstände es erheischen, so kann

die Regierung, mit Zustimmung des Staats-

rates, durch Großh. Beschluß den Betrag der

Ausgabe erhöhen.";

Nach Anhörung Unseres Staatsrates;

Auf den Bericht Unseres General-Direktors

der Finanzen, und nach Beratung der Regie-

rung im Konseil;

Haben beschlossen und beschließen

Arrêté grand-ducal du 17 août 1915, autorisant le Gouvernement à émettre une seconde émission de bons de caisse.

Unser General-Direktor der Finanzen

ist mit der Ausführung gegenwartigen Beschlusses

beauftragt.

Schloß Berg, den 17. August 1915.

Maria Adelheid.

Der General-Direktor der Finanzen,

M. Mongenast.

Mémorial

Großherzogtums Luxemburg.

Jeudi, 9 septembre 1915.

N° 75.

Donnerstag, 9. September 1915.

Avis. — Règlements communaux.

En séances des 14 resp. 28, 29 août et 1er

septembre 1915, les conseils communaux de

Wellenstein, de Mompack, de Waldbredimus

et de Mondorf-les-Bains ont pris des règle-

ments de police décrétant le ban de vendange

pour 1915. — Ces règlements ont été dûment

publiés.

Luxembourg, le 3 septembre 1915.

Le Directeur général de l'intérieur,

E. LECLÈRE.

Avis. — Service sanitaire.

Par arrêté du soussigné en date de ce jour,

M. le docteur Félix Arend, médecin à Cap, a

été nommé médecin-inspecteur du canton de

Capellen, en remplacement de M. le docteur

Pinth, décédé.

. Luxembourg, le 1er septembre 1915.

Le Directeur général de la justice

et des travaux publics,

V. THORN.

Avis. — Absence.

Par jugement du tribunal d'arrondissement

de Luxembourg, en date du 30 juillet 1915, une

enquête a été ordonnée à l'effet de constater

l'absence du sieur Mathias Schumacher, ayant

eu son dernier domicile à Neudorf, émigré

aux États-Unis d'Amérique en 1882.

Par le même jugement M. le juge Gillissen

a été commis pour procéder à cette enquête.

Luxembourg, Je 8 septembre 1915.

Le Directeur général de la justice

et des travaux publics,

V. THORN,

Bekanntmachung, —

Gemeindereglemente.

I n ihren Sitzungen vom 14. bezw. 28, 29.

August und 1. September 1915 haben die Ge-

meinderäte von Wellenstein, Mompach, Wald-

bredimus und Bad-Mondorf Polizeireglemente

betreffend die Weinbergsperre für 1915 erlassen.

— Diese Reglemente sind vorschriftsmäßig ver-

öffentlicht wurden.

Luxemburg, den 3. September 1915.

Der General-Direktor des Innern,

E.

Leclère.

Bekanntmachung. — Sanitätswesen.

Durch Beschluß des Unterzeichneten vom

heutigen Tage ist Hr. Dr. Felix A r e n d , Arzt

zu Cap, zum Sanitätsinspektor des Kantons

Capellen, in Ersetzung des verstorbenen Hrn.

Dr.

Pinth,

ernannt worden.

Luxemburg, den 1. September 1915.

Der General-direktor der Justiz

und der öffentlichen Arbeiten,

V.

Thorn.

Bekanntmachung.

Abwesenheit.

Durch Urteil des Bezirksgerichtes 'zu Luxem-

burg, vom 30. Juli letzthin, ist eine Untersuchung

angeordnet worden zwecks Abwesenheitserklä-

rung des Hrn. Mathias Schuhmacher, der,

zuletzt wohnhaft zu Neudorf, im Jahre 1882

nach den Vereinigten Staaten von Nord-

Amerika ausgewandert ist.

Durch dasselbe Urteil ist Hr.

Richter Gil-

lissen mit dieser Untersuchung betraut worden.

Luxemburg, den 6. September 1915.

Der General-Direktor der Justiz

und der öffentlichen Arbeiten,

V.

Thorn.

Avis. — Bourses d'études.

Les

bourses d'études de

la

fondation

P.-J. Neumann

et de

la fondation Peters

seront vacantes à partir du 1er octobre pr.

Les prétendants à la jouissance de ces

bourses sont invités

à me faire parvenir

leurs demandes accompagnées

des

pièces

justificatives de leurs droits, pour le 15 oc-

tobre pr. au plus tard.

Luxembourg, le 4 Septembre 1915.

Le Directeur général des finances,

M .

MONGENAST.

Bekanntmachung — Studienbörsen.

Die Studienbörsen der Stiftungen P. J.

N e u m a n n und

Peters

sind vom 1. Okto-

ber k. fällig.

Bewerber um deren Genuß sind gebeten

nur ihre desfallsigen Gesuche nebst Belegstücken

für spätestens den 15. Oktober k. zukommen

zu lassen.

Luxemburg, den 4. September 1915.

Der General-Direktor der Finanzen,

M. M o n g e n a s t .

Avis. — Pépinières de l'État.

Il est porté à la connaissance du public

que les pépinières de l'État et la pépinière

communale; de Luxembourg renferment

les

quantités de plants renseignés au tableau

ci-après.

Le prix des plants indiqués dans la 14e

colonne comprend tous les frais à l'exception

des frais d'emballage et de transport.

La délivrance de plants aux communes et

établissements publics se fait gratuitement.

Il ne sera pas délivré de plants pour l'ex-

portation.

Il sera répondu en première ligne aux

besoins de l'État, des communes et des éta-

blissements publics et ce dans la mesure des

prévisions renseignées aux plans de culture

approuvés de l'exercice 1914-1915.

Les demandes en délivrance de plants sont

à adresser à la Direction des eaux et forêts

à Luxembourg, où elles seront inscrites dans

l'ordre de leur arrivée et transmises de suite

à celui des gardes généraux qui sera le mieux

en situation d'y satisfaire.

Luxembourg, le 4 septembre 1915.

Le Directeur général de l'intérieur,

E. LECLÈRE.

Bekanntmachung. — Staatsbaumschulen.

Es wird zur öffentlichen Kenntnis gebracht,

daß die Staatsbaumschulen und die Baumschule

der Stadtgemeinde Luxemburg die in nach-

stehendem Verzeichnis angegebenen Pflänzlinge

enthalten.

Die in Spalte 14 vermerkten Preise begreifen

alle Kosten, mit Ausnahme derjenigen für

Verpackung und Transport.

Die Abgabe von Pflänzlingen an die Ge-

meinden und die öffentlichen Anstalten erfolgt

unentgeltlich.

Für die Ausfuhr werden keine Pflänzlinge

verabfolgt.

Staat, Gemeinden und öffentliche Anstalten

werden zuerst bedient und zwar nach Maßgabe

der in den Kulturplänen 1914/1915 vermerkten

Angaben.

Die Gesuche um Überlassung von Pflänzlingen

sind an die Direktion der Gewässer und Forsten

zu Luxemburg zu richten, wo sie in der Reihen-

folge ihres Eintreffens vermerkt und allsogleich

demjenigen Oberförster übermittelt werden, der

am bestell in der Lage ist, denselben zu ent-

sprechen.

Luxemburg, den 4. September 1915.

Der General-Direktor des Innern,

E.

Leclère.

Relevé des plants disponibles dans les pépinières de VÊtat pour les boisements de la campagne euliurale 1915-1916.

Essence.

jpolgart.

i

Chêne ordinaire. —

©eîooïmfidje (£t<ïje

Hêtre ordinaire, —

<§etöö§nTidje 23ud)e

(«RotBudje)

H être ro uge.—S3fut=

Budje

Orme. — ÎÏIme,...

Bouleau. —23irïe..

Acacia. — 9ïïagte..

Total Feuillus —

J8a»BpIser

Age des plants.

Strier

ber «pflanäett.

Age effectif.

aCiïîlidEjes anter.

2î

;

i

j

Durée

du repiquage.

Sauer ber

»

»

»

»

»

|

. Pépinières. — gfoïftgaïtert.

Consdorf.

»

»

»

» "

»

*>

»

»

Ettelbruck.

»

»

4.500

»

»

»

6.500

11.000

Grunewald.

»

»

3.000

80.000

12.000

i>

1.000

»

»

)>

8.000

104.000

Hosingen.

»

»

»

»

Kœtschette.

»

»

»

50.000

»

>>

»

50.000

Baumbusch.

»

»

30.000

»

75.000

15.000

3.000

»

»

123.000

Marner

Juckelsbusch.

»

»

6.500

»

»

»

»

»

6.500

Vianden.

»

»

»

»

»

»

7.000

7.300

Wiltz.

1.000

»

»

»

8.000

»

»

»

»

»

9.000

Production

totale.

©ottat.

1.000

11.000

33.000

80.000

12.000

133.000

1.000

15.000

3.000

21.500

310.S00

Prix des plants par 1000. Il

S

a ,

l a

S5-

fr. et.

10 »

5 »

4 »

15 »

12 »

10 »

6 »

30 »

6 »

7 »

6 »

4 »

H-1

£0

Essence.

Epicéa. — Fichte

Pin sylvestre. —

Gemeine

Riefer

Pin noir d'Autriche.

— Schwarzkiefer.

Pin Bank. —

Bankskiefer

Pin Weymouth. —

Weymuthskiefer

Sapin pectiné. —

Weißtnne

Sapin Douglas. —

Douglastanne

Picea sitchensis.

Sitkufichte .

Melèze. — Lärche.

Sa Résineux. —

NadeIhölzer

Sa Feuillus. —

Sa Sm

Age des plants.

Alter

der Pflanzen.

Age effectif.

Durée

du repiquage.

Pépinières. — Forstgärten,

Consdorf.

220.000

220.000

220.000

Ettelbruck.

127.000

190 000

1.000

105.000

14.000

11.000

14.000

5.000

397.000

11.000

408.000

Grunewald.

12.000

15.000

25.000

20.000

2.500

74.500

104.000

178.500

Hosingen.

250.000

210.000

20.000

300.000

780.000

780.000

Kœtschette.

85.000

165.000

20.000

200.000

470.000

50.000

520.000

Baumbusch.

80.000

30.000

100.000

75.000

200.000

485.000

123.000

608.000

Marner

Juckelsbusch..

46.000

23.000

180.000

45.000

25.000

6.000

1.500

13.000

339.500

6.500

346.000

Vianden.

285.000

265.000

450.000

1.000.100

7.300

1.007.400

Wiltz.

70.000

175.000

250.000

1,500

2.000

499.000

9.000

508.000

Production

totale.

Gesamt-

Vorrat.

46.000

1.152.000

1 160.000

166.000

1.425.000

34.000

25.000

11.000

6.000

14.000

6.500

13.000

200.000

1.500

2.000

2.500

.265.100

310.800

4.575,900

Prix des plants par 1000.

sprets der Pflanzen

per

1000.

fr. ct.

Avis. — Jury d'examen.

Le jury d'examen pour la philosophie et les

lettres, composé, de MM. J.-P. Henrion, con-

seiller de Gouvernement, président; Gust. Zahn,

directeur du gymnase de Luxembourg, Nic.

van Werveke, professeur à l'école industrielle et

commerciale de Luxembourg, Guill. Gœrgen,

professeur au gymnase de Luxembourg, mem-

bres, et Nic. Braunshausen, professeur au gym-

nase de Luxembourg, membre-secrétaire, se

réunira en session ordinaire du 4 au 25 octobre

prochain, dans une des salles de l'Athénée de

Luxembourg pour procéder à l'examen de MM.

Marcel Hansen, de Luxembourg, Nicolas Hoss

de Neudorf, Léon Manternach de Luxembourg,

Paul Molitor de Luxembourg, Aloyse Müller

de Luxembourg, Jean-Pierre Reiland de Sen-

ningen, Albert Wehrer de Luxembourg, Marcel

Wester de Luxembourg, et Léon Zettinger d'Esch-

s.-Alz., récipiendaires pour la candidature en

philosophie et lettres, préparatoire à l'étude du

droit; Alphonse Foos, de Diekirch, Mathias

Gœrgen de Remich, Eugène Schlim d'Eischen,

Jean Stommenger de Steinfort, et Joseph Wey-

dert d'Osweiler, récipiendaires pour la candida-

ture en philosophie et lettres, préparatoire au

doctorat; François Altman de Canach, Nicolas

Gillen de Luxembourg, Albert Kasel d'Eich,

Camille Olinger de Dudelange,

Jean-Pierre

Bœltgen de Rameldange, et Jean-François

Schmit de Gostingen, récipiendaires pour le

doctorat en philosophie et lettres.

L'examen écrit pour les deux candidatures

est fixé au lundi, 4 octobre, et celui pour le doc-

torat au lundi 18 octobre, chaque fois de 9

heures du matin à midi et de 3 à 6 heures de

V après-midi.

Les épreuves orales auront lieu dans l'ordre

suivant: pour M. Hansen, le mardi, 5 octobre,

à 3 heures de relevée; pour M. Hoss, le même

Bekanntmachung. — Prüfungsjury.

Die Prüfungsjury für die Philosophie und

Philologie, bestehend aus den HH. J. P. Heu-

rion, Regierungsrat, Präsident; Gust. Zahn,

Direktor des Gymnasiums zu Luxemburg, N.

vau W e r v e k e , Professor an der Industrie-

und Handelsschule zu Luxemburg, W. G o e r -

gen , Professor am Gymnasium zu Luxemburg,

Mitglieder, und N.

Braunshausen,

Pro-

fessor am Gymnasium zu Luxemburg, Mitglied-

Sekretär, wird in ordentlicher Sitzung vom 4.

auf den 25. Oktober k. in einem der Säle des Athe-

näums zu Luxemburg zusammentreten, behufs

Prüfung der HH. Marcel Hansenaus Luxem-

burg, N. Hoß aus Neudorf, L.

Manier-

nach aus Luxemburg, Paul

Molitor

aus

Luxemburg, Al.

Müller

aus Luxemburg,

I . P.

Reiland

aus Senningen, Alb. Weh-

rer ans Luxemburg, Marcel Westeraus Lu-

xemburg und Leo

Zettingeraus

Esch a. d.

Alz., Rezipienden für die Kandidatur in der Phi-

losophie und Philologie, als Vorbereitung auf

das Rechtsstudium; Alph. F o o s aus Diekirch,

Math. Goergen aus Remich, Eng.

Schlim

aus Eischen,

I.

Stommenger

aus Stein-

fort und Jos. Weydert aus Osweiler, Rezi-

pienden für die Kandidatur der Philosophie und

Philologie, als Vorbereitung auf das Doktorat

der Philosophie und Philologie;

Fr.

Alt-

m a n aus Kanach, Nic.

Gillen

aus Luxem-

burg, Alb. Kasel aus Eich, Camille

Ollinger

aus Düdelingen, I. P. Roeltgenaus Ramel-

dingen und I. Fr. S c h m i t

aus Gustingen,

Rezipienden für das Doktorat der Philosophie

und Philologie.

Die schriftliche Prüfung für die beiden Kandi-

daturen ist auf Montag, den 4. Oktober und für

das Doktorat, auf Montag, den 18. Oktober, jedes-

mal von 9 Uhr morgens bis Mittag und von 3 bis

6 Uhr nachmittags festgesetzt.

Die mündlichen Prüfungen finden statt wie

folgt: für Hrn.

Hausen,

am Dienstag, 5. Ok-

tober, um 3 Uhr; für Hrn. Hoß, am selben Tage

jour, à 5. heures de relevée; pour M. Manter-

nach, le mercredi, 6 octobre, à 5 heures de re-

levée; pour M. Molitor, le jeudi, 7 octobre, à

3 heures de relevée; pour M. Müller, le même

jour, à 5 heures de relevée; pour M. Reiland, le

vendredi, 8 octobre, à 5 heures de relevée; pour.

M. Wehrer, le samedi, 9 octobre, à 5 heures de

relevée; pour M. Wester, le lundi, 11 octobre, à

5 heures de relevée; pour M. Zettinger, le mardi,

12 octobre, à 3 heures de relevée; pour M. Foos,

le même jour, à. 5 heures de relevée; pour M.

Gœrgen, le mercredi, 13 octobre, à 4 heures de

relevée; pour M. Schlim, le jeudi, 14 octobre, à

4 heures de relevée; pour M. Stommenger, le

vendredi, .1.5 octobre, à 4 heures de relevée;

pour M. Weydert, le samedi, 16 octobre, à 4

heures de relevée; pour M. Altmann, le mardi,

19 octobre, à 4 heures de relevée; pour M.

Gillen, le mercredi, 20 octobre, à 4 heures de re-

levée; pour M. Kasel, le jeudi, 21 octobre, à 4

heures de relevée ; pour M. Olinger, le vendredi,

22 octobre, à 4. heures de relevée; pour M. Rœlt-

gen, le samedi, 23 octobre, à 4 heures de relevée,

et pour M. Schmit, le lundi, 25 octobre, à 4

heures de relevée.

Luxembourg, le 4 septembre 1915.

La Directeur général des finances,

M. MONGENAST.

Avis. — Règlements communaux.

En séance du 7 août 1915, le conseil com-

munal de Biwer a édicté un règlement relatif

à la clôture des colombiers existant dans la

dite commune.

En séance du 13 avril 1915, le conseil com-

munal de Bastendorf a édicté un règlement

concernant les jeux et amusements publics.

Par décision prise en séance du 7 juillet 1915,

le conseil, communal de Grevenmacher a édicté

un règlement sur la police rurale.

um 5 Uhr; für Hrn.

Manternach,

am Mitt-

woch, 6. Oktober, um 5 Uhr; für Hrn. Moli-

tor, am Donnerstag, 7. Oktober, um 3 Uhr; für

Hm.

Müller,

am selben Tage, um 5 Uhr; für

Hrn.

Reiland,

am Freitag, 8. Oktober, um

5 Uhr; für Hrn. Wehrer,' am Samstag, 9.

Oktober, um 5 Uhr; für Hrn. Wester, am

Montag, 11. Oktober, um 5 Uhr; für Hrn.

Zet-

tinger

, am Dienstag, 12. Oktober, um 3 Uhr;

für Hrn. Foos, am selben Tage, um 5 Uhr;

für Hrn. Goergen, am Mittwoch, 13. Ok-

tober, nur 4 Uhr; für Hrn. Schlim , am Don-

nerstag, 14. Oktober,um 4 Uhr; für Hrn. Stom-

m e n g e r , am Freitag, 15. Oktober, um 4 Uhr;

für Hrn.

Weydert,

am Samstag, 16. Ok-

tober, um 4 Uhr; für Hrn. Altman, am Diens-

tag, 19. Oktober, um 4 Uhr; für Hrn.

Gillen,

aut Mittwoch, 20. Oktober, um 4 Uhr; für Hrn.

Kasel,

am Donnerstag, 21. Oktober, um 4 Uhr;

für Hrn.

Olinger,

am Freitag, 22. Oktober,

um 4 Uhr; für Hrn. Roeltgen, am Samstag,

23. Oktober, um 4 Uhr; für Hrn. S c h m i t ,

am Montag, 25. Oktober, um 4 Uhr.

Luxemburg, den 4. September 1915.

Der General-Direktor der Finanzen,

M. Mongenast.

Bekanntmachung. — Gemeindereglemente.

I n seiner Sitzung vom 7. August ct. hat

der Gemeinderat von Biwer ein Reglement

über die Schließung der Taubenschläge erlas-

sen.

I n seiner Sitzung vom 13. April 1915 hat

der Gemeinderat von Bastendorf ein Reglement

über die öffentlichen Spiele und Belustigungen

erlassen.

I n seiner Sitzung vom 7. Juli 1915 hat

der Gemeinderat von Grevenmacher ein Re-

glement über die Feldpolizei erlassen.

Tous ces règlements ont été dûment publiés.

Luxembourg, le 4 septembre 1915.

Le Directeur général de l'intérieur,

E. LECLÈRE.

Diese Reglemente wurden vorschriftsmäßig

veröffentlicht.

Luxemburg, den 4. September 1915.

Der General-Direktor des Innern,

E.

Leclère.

Avis. — Service sanitaire.

Tableau des maladies contagieuses obser-

vées dans les différents cantons du 21 août

au 4 septembre 1915.

Bekanntmachung. — Sanitätswesen.

Verzeichnis der in den verschiedenen Kan-

tonen vom 21. August bis 4. September 1915

festgestellten ansteckenden Krankheiten.

Avis. — Titres au porteur.

Il résulte d'un exploit de l'huissier Pierre Weitzel à Luxembourg en date du 28 août 1915 qu'il a

été fait opposition au payement tant du capital que des intérêts échus et à échoir de trois obligations

4 % de l'ancienne société des Hauts fourneaux et forges de Dudelange, aujourd'hui en liquidation et

représentée par la société Aciéries Réunies de Burbach-Eich-Dudelange, portant les nos 16954, 16955

et 43311, 3me émission 1906, à 500 fr. chacune.

L'opposant prétend que ces trois obligations, avec feuilles de coupons, ont été perdues ou volées.

Le présent avis est inséré au Mémorial en exécution de l'art. 4 de la loi du 16 mai 1891, concer-

nant la perte des titres au porteur.

Luxembourg, le 2 septembre 1915.

N° d'ordre.

Cantons.

Esch-s.-Alz.

Clervaux.

Diekirch.

Wiltz.

Vianden.

Echternach.

Localités.

Dudelange

Esch-s.-Alz

Obercorn

Tétange

Hupperdange

Weiswampach

Bigelbach

Gilsdorf

Medernach.

Knaphoscheid

Vianden

Berdorf

Total

Fièvre

typhoïde.

Diphtérie.

Coqueluche.

Scarlatine.

Variole.

Affections

puerpérales.

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