Arrêté grand-ducal du 5 mai 1916, approuvant une modification temporaire du § 62, al. 8 du règlement d'exploitation des chemins de fer Guillaume-Luxembourg.
Table des dispositions (8)
Texte législatif (8 Articles)
Memorial
des
Großherzogtums Luxemburg.
Mémorial
du
Grand-Duché de Luxemburg.
Samedi, 6 mai 1916.
N° 36.
Samstag, 6. Mai 1916.
Arrêté grand-ducal du 5 mai 1916, approuvant
une modification temporaire du § 62, al. 8
du règlement d'exploitation des chemins de
fer Guillaume-Luxembourg.
Nous MARIE-ADÉLAIDE, par la grâce de
Dieu Grande-Duchesse de Luxembourg, Du-
chesse de Nassau, etc, etc., etc.;
Vu l'art. 7 du traité du 11 novembre 1902,
approuvé par la loi du 3 avril 1903, concer-
nant l'exploitation des chemins de fer Guil-
laume-Luxembourg;
Revu les arrêtés g.,-d. des 27 mars et 18
avril 1909, portant approbation du nouveau
règlement d'exploitation pour les dits chemins
de fer du 17-23 décembre 1908;
Notre Conseil d'État entendu;
Sur le rapport de Notre Directeur général
des travaux publics, et après délibération du
Gouvernement en conseil;
Avons arrêté et arrêtons
Art, 1er. Est approuvée, sous le mérite des
réserves insérées dans l'arrêté grand-ducal
susdit du 27 mars 1909, la disposition ci-après
relatée modifiant temporairement le texte du
§ 62, al. 8 du règlement précité du 17-23 dé-
cembre 1908
Großh. Beschluß vom 5. Mai 1916, wodurch
eine zeitweilige Abänderung des Betriebs-
reglements § 62, Abs, 8) der Wilhelm-
Luxemburg-Eisenbahnen genehmigt werden.
Wir Maria Adelheid, von Gottes Gnaden
Grußherzogin von Luxemburg, Herzogin zu
Nassau, u., u, u;
Nach Einsicht dos Art. 7 des Vertrags vom
11. November 1902, genehmigt durch Gesetz
vom 3. April 1903, den Betrieb der Wilhelm-
Luxemburg-Eisenbahnen betreffend;
Nach Wiedereinsicht der Großh. Beschlüsse
vom 27. März
und 18. April 1909, wodurch
das neue Betriebsreglement (Verkehrsordnung)
vom 17./23. Dezember 1908 für genannte Eisen-
bahnen genehmigt wird;
Nach Anhörung Unseres Staatsrates;
Auf den Bericht unseres General-Direktors
der öffentlichen Arbeiten, und nach Beratung
der Regierung im Konseil;
Haben beschlossen und beschließen
Nachstehende zeitweilige Abänderung
des Wortlautes des § 62, Abs. 8, obenerwähn-
ten Betriebsreglementes vom 17./23. Dezember
1908 ist unter Beachtung der in vorbezogenem
Beschlusse vom 27. März 1909 enthaltenen Vor-
behalte genehmigt
"Die Eisenbahn kann verlangen, daß Stückgüter vom Absender mit dem Namen der Versand-
station, dem Tage der Ausgabe und dem Namen der Bestimmungsstation dauerhaft bezeichnet wer-
den, wenn es ihre Beschaffenheit ohne besondere ,Schwierigkeil zuläßt. "
La chasse au brocard, dite « à la
coulée », est permise dans les bois à partir du
15 mai jusqu'au 30 juin prochain inclusivement,
sous les restrictions ci-après
Il ne peut être fait usage que de la carabine.
L'emploi de toute autre arme reste interdit.
Sont défendus les battues et l'emploi de
chiens, et tous autres engins ou procédés de
chasse non expressément autorisés par le pré-
sent arrêté.
La chasse à, la chevrette et au faon reste
fermée.
Der Abschuß des Rehbockes im Walde
ist auf dem "Pürschgang" vom 15. Mai bis zum
30. Juni k. einschließlich unter folgenden Ein-
schränkungen erlaubt
Der Bock darf nur mit der Wichst geschossen
werden. Der Gebrauch aller andern Waffen
bleibt untersagt.
Verboten find Treib- und Hetzjagden, sowie
die Anwendung sonstiger
Jagdvorrichtungen
und Jagdmethoden, die durch gegenwärtigen
Beschluß nicht besonders ermächtigt sind.
Rehgeis und Kitz bleiben verschont.
Notre Directeur général des travaux
publics est chargé de l'exécution du présent
arrêté.
Château de Berg, le 5 mai 1916.
MARIE-ADÉLAÏDE.
Le Directeur général
des travaux publics,
A. LEFORT.
Arrêté du 3 mai 1916, relatif à l'ouverture de
la chasse au brocard.
L E DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'INTÉRIEUR
ET DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE;
Vu l'art. 11 de la loi du 19 mai 1885, sur la
chasse;
Vu le rapport de M. le directeur des eaux
et forêts;
Arrête
Le présent arrêté sera inséré au
Mémorial ; il sera en outre publié et affiché
dans toutes les communes du Grand-Duché,
Luxembourg, le 3 mai 1916,
Le Directeur général de l'intérieur
et de l'instruction publique,
L. MOUTRIER
Unser General-Direktor der öffent-
lichen Arbeiten ist mit der Ausführung gegen-
wärtigen Beschlusses beauftragt.
Schloß Berg, den 5. Mai 1916.
Maria Adelheid.
Der General-Direktor
der öffentlichen Arbeiten,
A.
Lefort.
Beschluß vom 3. Mai 1916, betreffend die
Eröffnungs der Jagd auf den Rehbock.
Der
General-Direktor
des
Innern
und des
öffentlichen
Unterrichts;
Nach Einsicht des Art. 11 des Gesetzes vom
19. Mai 1885, über die Jagd;
Nach Einsicht des Berichtes des Hrn. Direk-
tors der Gewässer und Forsten;
Beschließt
Gegenwärtiger Beschluß soll ins
„Memorial" eingerückt und außerdem in allen
Gemeinden des Großherzogtums veröffentlicht
und angeschlagen werden.
Luxemburg, den 3. Mai 1916.
Der General-Direktor des Innern
und des öffentlichen Unterrichts.
L.
Moutrier.
Avis. — Service sanitaire.
Pour l'aimée courante, les vaccinations pu-
bliques auront lieu du 20 au 30 mai et. confor-
mément aux dispositions de l'arrêté grand-ducal
du 7 avril 1916, sur la vaccination et la revac-
cination antivariolique (voir Mémorial n° 30).
Les administrations communales voudront
bien faire établir dès à présent les listes des
enfants à vacciner et à revacciner suivant les
indications de l'art. 2 de l'arrêté du 7 avril
1916. A cette fin des formulaires imprimés leur
fieront adressés en temps utile.
Les bourgmestres inviteront les parents des
enfants nés en dehors de leur commune ainsi
que ceux des enfants qui antérieurement ont
été vaccin en sans succès, de faire inscrire les
enfants sur la liste vaccinale avant la date fixée
pour les opérations vaccinales et ils leur re-
commanderont de faire vacciner ou revacciner
les enfants le jour fixé pour les vaccinations
respectivement revaccinations tout en les in-
formant que la jour de la révision le médecin
vaccinateur n'opérera qu'exceptionnellement et,
seulement les enfants qui, pour des motifs
sérieux, n'ont pu être présentés la première
foin. Ces mesures sont nécesaires pour assurer
la bonne marche des opérations. Il importe de
mettre à la disposition des vaccinateurs un
local convenable, propre et spacieux et éviter
l'encombrement en n'admet tant qu'un nombre
d'enfants en rapport avec l'étendue de la salle
affectée aux opérations. Il est indiqué de ne
pas réunir en même temps et dans la même
salle les enfants soumis à la vaccination et
ceux soumis à la revaccination, celle-ci devant
précéder les vaccinations. Dans les communes
de moindre importance dans lesquelles le
nombre des enfants à vacciner est peu consi-
dérable, les vaccinations et les revaccinations
ont lieu le même jour. Mais dans les grandes
localités dans lesquelles ce nombre est consi-
Bekanntmachung. — Sanitätswesen.
Die diesjährigen öffentlichen Impfungen fin-
den statt vom 20. bis zum 30. Mai, gemäß den
Vorschriften des Großh. Beschlusses vom 7.
April 1916, über die Impfung und die Wieder-
impfung (Memorial Nr. 30).
Die Gemeindeverwaltungen sind daher ge-
beten, die Listen der impfpflichtigen Kinder
gemäß Art. 2 des vorbenannten Beschlusses un-
verzüglich aufstellen zu lassen. Geeignete Druck-
formulare werden ihnen zu dem Zwecke ver-
abfolgt.
Sämtliche Eltern von Kindern, die außer-
halb der Gemeinde geboren wurden oder die
noch nicht oder ohne Erfolg geimpft worden sind,
werden vom Bürgermeister aufgefordert, ihre
Kinder vor dem für die Impfungen festgesetzten
Datum in die Listen eintragen und an dem
dazu bestimmten Tage impfen oder wiederimpfen
zu lassen. Sie sind zu benachrichtigen, daß bei
der Nachschau nur ausnahmsweise Kinder ge-
impft werden dürfen, die ans einem triftigen
Grunde bei der ersten Sitzung nicht zugegen
waren. Diese Maßnahmen sind zur glatten Ab-
wicklung des Impfgeschäftes unerläßlich.
Dem Impfarzte muß ein passender, sauberer
und geräumiger Raum zur Verfügung gestellt
werden; es ist dafür Sorge zu tragen, daß
der Operationssaal nicht überfüllt wird, und
daß immer nur eine bestimmte Anzahl von
Kindern vortritt.
Es ist ferner ratsam, die Impfung und die
Wiederimpfung nicht zu gleicher Zeit und in
demselben Raum vorzunehmen. Man soll mit
der Wiederimpfung beginnen, und darnach die
Erstimpflinge vornehmen. I n den kleinen Ge-
meinden, wo die Zahl der zu impfenden Linder
nicht sehr groß ist, finden die beiden Impf-
geschäste an demselben Tage statt, in größeren
Zentren sind für die Impfung bezw. Wieder-
impfung zwei verschiedene Daten festzusetzen.
dérable, il y aura lieu de fixer deux dates diffé-
rentes pour les opérations de vaccination et
de revaccination.
Les médecins vaccinateurs informeront le
bourgmestre ainsi que l'inspecteur sanitaire
des heures et lieux fixés pour les opérations
vaccinales et pour la révision, Les médecins
vaccinateurs prendront toutes les précautions
pour assurer l'aseptie des opérations vacci-
nales. Ils nettoieront convenablement le champ
vaccinal soit au moyen d'une solution anti-
septique, soit par un lavage à l'eau distillée
ou stérilisée (bouillie). Les instruments dont
ils se servent sont préalablement flambés ou
lavés à l'alcool absolu. Les incisions au nombre
de trois distantes l'une de l'autre de 2 cm,
sont à faire sur le bras droit pour les vaccina-
tions, sur le bras gauche pour les revaccina-
tions. Ces incisions ne doivent intéresser que
l'épiderme et ne pas être accompagnées d'un
écoulement de sang quelque peu notable.
Les vaccinateurs informeront à temps M. le
directeur du laboratoire bactériologique du
nombre des enfants à vacciner et ils prendront
soin que le vaccin fourni par le laboratoire,
bactériologique soit conservé dans un endroit
approprié et préservé de toute contamination
ultérieure.
Ils adresseront le résumé synoptique de leurs
opérations et leur rapport avant le 1er octobre,
au plus tard aux inspecteurs sanitaires qui
feront parvenir ces pièces avec leurs obser-
vations au Collège médical
Luxembourg, le 1er mai 1916.
Le Directeur général de l'agriculture,
de l'industrie et du travail,
D r WELTER.
Avis. — Service sanitaire.
Par arrêté du soussigné en date de ce jour,
M. le docteur Baldauff, médecin à Remich,
Die Impfärzte haben dem Bürgermeister und
dem Sanitätsinspektor die für die Impfungen
und für die Nachschau bestimmten Stünden und
Orte anzugeben. Sie haben dir nötigen Maß-
regeln zur aseptischen Vornahme der Opera-
tionen anzuordnen. Die betreffende Handfläche
wird mit einer antiseptischen ,Flüssigkeit, mit
destillierten, oder sterilisierten (gekochtem) Was-
ser gereinigt.
Die Instrumente werden vor
dem Gebrauche ausgeglüht oder mit reinem Al-
kohol gereinigt. Die Einschnitte werden für die
Impfungen auf dem rechten Arme, für die Wie-
derimpfungen auf dem linken Arme, auf drei
Punkten in Abständen von 2 ein ausgeführt.
Nur die Oberhaut darf dabei betroffen werden,
auch der geringste Blutverlust ist zu vermeiden.
Die Impfärzte teilen dem Direktor des bak-
teriologischen Saatslaboratoriums die Zahl der
Impflinge mit, und tragen dafür Sorge, baß
die von dem Institut gelieferte Lymphe an einem
geeigneten Orte und aseptisch aufbewahrt werde.
Vor dem 1. Oktober senden sie ein übersicht-
liches Verzeichnis der von ihnen vorgenommenen
Impfungen nebst Bericht an den Sanitäts-
inspektor, der diese Schristsüke mit seinen Be-
merkungen dem Medizinalkollegium übermittelt.
Luxemburg, den 1. Mai 1916.
Der Genera-Direktor für Ackerbau,
Industrie und Arbeit,
Dr.
Welter.
Bekanntmachung.
Sanitätswesen.
Durch Beschluß des Unterzeichneten vom heu-
tigen Tage, ist Hr.
Dr.
Baldauff,
Arzt in
a été chargé, pour l'année courante, d'opérer
les vaccinations dans les communes de Bous
et de Waldbredimus, en remplacement de M.
le docteur de Waha, empêché,
Luxembourg,
le 4 mai 1916,
Le Directeur général de l'agriculture,
de l'industrie et du travail,
Dr
WELTER.
Avis. — Notariat.
Conformément à l'art. 70 de l'ordonnance
r. g.-d. du 3 octobre 1841, sur le notariat,
M. Charles Mersch, notaire ci-devant à Diekirch,
actuellement notaire à Mersch, a désigné comme
dépositaire définitif des minutes de son an-
cienne étude M. Léon Welschbillig, notaire à
Diekirch.
Luxembourg,
le 1er mai 1916,
Pour le Ministre d'État,
Président du Gouvernement,
Le Directeur général de l'intérieur
et de l'instruction publique,
L. MOUTRIER.
Avis. — Bourses d'études.
Par arrêté grand-ducal du 28 avril dernier,
a été autorisé l'établissement de la fondation
d'une
bourse
d'études,
instituée
par
l'abbé
Jacques Dupont, de son vivant curé à Belvaux,
en faveur des descendants de ses sœurs, et
portant
la
dénomination
«Fondation
Pfarrer
Jakob Dupont, Pfaffenthal»,
Luxembourg, le 3 mai 1916.
Le Directeur général de l'intérieur
et de l'instruction publique,
L. MOUTRIER.
Remich, in Ersetzung des Hrn. Dr. de Waha,
welcher verhindert ist, für das lausende Jahr mit
den Impfungen in den Gemeinden Bons und
Waldbredimus betraut worden.
Luxemburg, den 4. Mai 1916.
Der General-Direktor für Ackerbau,
Industrie und Arbeit,
Dr. Welter.
Bekanntmachung. — Notariat.
Gemäß Art. 70 der Kgl.-Großh. Verordnung
vom 3. Oktober 1841, über das Notariat, hat
Hr. Karl Mersch, früher Notar zu Diekirch,
jetzt Notar zu Mersch, Hrn. Leo Welsch-
billig,
Notar zu Diekirch, zum definitiven
Depositar der Urkunden seiner früheren Amts-
stube bezeichnet.
Luxemburg. den 1. Mai 1916.
Für den Staatsminister,
Präsidenten der Regierung,
Der General-Direktor des Innern
und des öffentlichen Unterrichts,
L. Moutrier.
Bekanntmachung. — Studienbörsen.
Durch Großh. Beschluß vom 28. April 1916
ist die von Hrn. Jakob
Dupont,
zeitlebens
Pfarrer in Beles, zugunsten der Nachkommen
seiner Schwestern unter der Bezeichnung "Stif-
tung Pfarrer Jakob Dupont, Pfaffenthal" ge-
stiftete studienbörse genehmigt worden.
Luxemburg, den 3 Mai 1916.
Der General-Direktor des Innern
und des öffentlichen Unterrichts,
L.
Moutrier.
Bekanntmachung. — Versicherungswesen.
Durch Großh. Beschluß vom 14. April 1916
ist die "Norddeusche Versicherungs-Gesellschaft"
mit dem Sitze zu Hamburg, ermächtigt worden,
Avis. — Assurances.
Par arrêté grand-ducal du 14 avril dernier,
la compagnie d'assurances établie à Hambourg
sous la dénomination de « Norddeutsche Ver-
sicherungs-Gesellschaft» a été autorisée à entre-
prendre, dans le Grand-Duché, des opérations
d'assurances pour les branches «incendie et vol ».
Cette compagnie a déposé dans la caisse de
l'Etat le cautionnement prescrit par les dis-
positions en vigueur sur la matière.
M. Léon Moris à Luxembourg a été agréé
comme son mandataire général dans le pays.
Luxembourg, le 4 mai 1916.
Le Directeur général
des finances,
L.
KAUFFMAN.
Avis. — Service sanitaire.
Tableau des maladies contagieuses observées
dans les différents cantons du 15 au 29 avril
1916.
ihren Geschäftsbetrieb für die Feuer- und Ein-
bruchdiebstahl versicherungs brauchen auf das Groß-
Herzogtum auszudehnen.
Die gesetzliche Kaution ist von besagter Gesell-
schaft in die Staatskasse hinterlegt worden.
Hr. Leo Moris zu Luxemburg ist als
Hauptagent für das Großherzogtum bestätigt
worden.
Luxemburg, den 4. Mai 1916.
Der General-Direktor
der Finanzen,
L.
Kauffman.
Bekanntmachung. — Sanitätswesen.
Verzeichnis der in den verschiedenen Kan-
tonen vom 15. bis 29. April 1916 festgestellten
ansteckenden Krankheiten.
N° d'ordre.
Cantons.
Luxembourg.
Esch-s.-Alz.
Luxembourg.
Clervaux.
Diekirch.
Redange.
Vianden.
Localités.
Ville
Limpertsberg
Avenue de Muhlenbach
Boulevard extérieur
Clausen
Esch-s.-Alz.
Pétange
Rœdgen
Rumelange
Schifflange
Tétange
Hollerich
Roder
Troisvierges
Bettendorf
Burden
Diekirch
Ettelbruck
Bigonville (moulin)
Pratz
Fouhren
Total
Fièvre
typhoïde.
Dyphtérie.
Coqueluche
Scarlatine
Variole.
Affection
puerpérales
Avis. — Titres au porteur.
Suivant exploit de l'huissier Pierre Weitzel à Luxembourg, en date du 1er mai ct., il a été fait
opposition au paiement tant du capital que des coupons d'intérêts n° 57 et suivants des dix obligations
3% de la société anonyme des chemins de fer Guillaume-Luxembourg nos 4097, 8337, 12650, 13465,
14005, 16168, 16655, 17741, 23386 et 23689 à 500 fr. chacune.
L'opposant prétend que les titres en question ont été brûlés ou volés.
Le présent avis est inséré au Mémorial en exécution de l'art. 4 de la loi du 16 ruai 1891, concernant
la perte des titres au porteur.
Luxembourg, le 2 mai 1916.
Le Directeur général des finances,
L. KAUFFMAN.