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Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine des télécommunications applicables au Grand-Duché de Luxembourg.

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Texte législatif (1 Articles)

Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine des télécommunications applicables au Grand-Duché de Luxembourg.

6 juin 2005

Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine des télécommunications

applicables au Grand-Duché de Luxembourg.

Considérant la loi du 22 mars 2000 relative à la création d’un Registre national d’accréditation, d’un Conseil national

d’accréditation, de certification, de normalisation et de promotion de la qualité et d’un organisme luxembourgeois de

normalisation, modifiant la loi du 14 décembre 1967 portant institution d’un poste de commissaire du Gouvernement,

portant création d’un service de l’énergie de l’Etat, et concernant l’exploitation des centrales hydro-électriques d’Esch-

sur-Sûre et de Rosport et notamment l’article 4;

Vu les articles 12, 13 et 14 du règlement grand-ducal du 17 juillet 2000 prévoyant une procédure d’information dans

le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l’information;

1. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg, les normes

européennes figurant sur le Relevé SEE (mai 2005) ci-annexé qui comprend les normes européennes élaborées

et adoptées par l’Institut européen des normes de télécommunication (ETSI).

2. Ce relevé complète et modifie les 13 volumes précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 46/1994, 61/1997,

93/1998, 18/1999, 73/1999, 45/2000, 122/2000, 73/2003, 150/2003, 16/2004, 68/2004, 17/2005 et 26/2005.

3. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de

Normalisation auprès du Service de l’Energie de l’Etat et leur mise à disposition se fait sur demande.

Luxembourg, le 11 mai 2005.

Le Directeur du Service de l’Energie de l’Etat,

Jean-Paul Hoffmann

SERVICE DE L’ENERGIE DE L’ETAT

MISE EN APPLICATION DE NOUVELLES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE DES TELECOMMUNICATIONS

- MISE A JOUR DU CATALOGUE DE L’ORGANISME LUXEMBOURGEOIS DE NORMALISATION.

RELEVE SEE DES NORMES EUROPEENNES APPLICABLES AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU

DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 17 JUILLET 2000 PREVOYANT UNE PROCEDURE D’INFORMATION

DANS LE DOMAINE DES NORMES ET REGLEMENTATIONS TECHNIQUES.

(MAI 2005)

Reference and Subject of the Standard

Edition

EC Directive

EN 301515 V. 2.3.0:2005

Global System for Mobile communication (GSM);

02/2005

Requirements for GSM operation on railways

EN 301842-3 V. 1.1.1:2005

Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);

02/2005

VHF air-ground Digital Link (VDL) Mode 4 radio equipment;

Technical characteristics and methods of measurement

for ground-based equipment;

Part 3: Additional broadcast aspects

EN 301842-4 V. 1.1.1:2005

Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);

02/2005

VHF air-ground Data Link (VDL) Mode 4 radio equipment;

Technical characteristics and methods of measurement

for ground-based equipment;

Part 4: Point-to-point functions

EN 302217-3 V. 1.1.3:2005

Fixed Radio Systems;

03/2005

R&TTE

Characteristics and requirements for point-to-point equipment

and antennas;

Part 3: Harmonized EN covering essential requirements of Article 3.2

of R&TTE Directive for equipment operating in frequency bands

where no frequency co-ordination is applied

EN 302307 V. 1.1.1:2005

Digital Video Broadcasting (DVB);

03/2005

Second generation framing structure, channel coding and modulation

systems for Broadcasting, Interactive Services, News Gathering and

other broadband satellite applications

EN 300386 V. 1.3.3:2005

Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);

04/2005

EMC

Telecommunication network equipment;

ElectroMagnetic Compatibility (EMC) requirements

EN 300392-12-22 V. 1.3.1:2005

Terrestrial Trunked Radio (TETRA);

04/2005

Voice plus Data (V+D);

Part 12: Supplementary services stage 3;

Sub-part 22: Dynamic Group Number Assignment (DGNA)

EN 301842-1 V. 1.2.1:2005

Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);

04/2005

VHF air-ground Digital Link (VDL) Mode 4 radio equipment;

Technical characteristics and methods of measurement for

ground-based equipment;

Part 1: EN for ground equipment

Reference and Subject of the Standard

Edition

EC Directive

EN 301842-2 V. 1.3.1:2005

Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);

04/2005

VHF air-ground Data Link (VDL) Mode 4 radio equipment;

Technical characteristics and methods of measurement

for ground-based equipment;

Part 2: Data link layer

EN 301842-2 V. 1.4.1:2005

Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);

04/2005

VHF air-ground Digital Link (VDL) Mode 4 radio equipment;

Technical characteristics and methods of measurement

for ground-based equipment;

Part 2: General description and data link layer

Abréviations

EN

European Standard

ETS

European Telecommunication Standard

A n

n ième Amendement

C n

n ième Corrigendum

EMC

Directive 89/336/CEE (Compatibilité électromagnétique)

R&TTE

Directive 1999/5/CE (Equipements hertziens et

équipements terminaux de télécommunication)

Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine électrotechnique applicables au

Grand-Duché de Luxembourg.

Considérant la loi du 22 mars 2000 relative à la création d’un Registre national d’accréditation, d’un Conseil national

d’accréditation, de certification, de normalisation et de promotion de la qualité et d’un organisme luxembourgeois de

normalisation, modifiant la loi du 14 décembre 1967 portant institution d’un poste de commissaire du Gouvernement,

portant création d’un service de l’énergie de l’Etat, et concernant l’exploitation des centrales hydro-électriques d’Esch-

sur-Sûre et de Rosport et notamment l’article 4;

Vu les articles 12, 13 et 14 du règlement grand-ducal du 17 juillet 2000 prévoyant une procédure d’information dans

le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l’information;

1. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg, les normes

européennes figurant sur le Relevé SEE (mai 2005) ci-annexé qui comprend les normes européennes élaborées

et adoptées par le Comité Européen de Normalisation Electrotechnique (CENELEC).

2. Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européennes qui complète et modifie les 32 volumes

précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 41/1993, 68/1993, 22/1994, 47/1994, 104/1994, 64/1995, 36/1996,

61/1997, 91/1997, 5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 7/2000, 45/2000, 122/2000, 15/2001,

46/2001, 89/2001, 119/2001, 166/2001, 46/2002, 99/2002, 148/2002, 73/2003, 150/2003, 16/2004, 68/2004,

17/2005 et 26/2005.

3. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de

Normalisation auprès du Service de l’Energie de l’Etat et leur mise à disposition se fait sur demande.

Luxembourg, le 11 mai 2005.

Le Directeur du Service de l’Energie de l’Etat,

Jean-Paul Hoffmann

SERVICE DE L’ENERGIE DE L’ETAT

MISE EN APPLICATION DE NOUVELLES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE ELECTROTECHNIQUE -

MISE A JOUR DU CATALOGUE DE L’ORGANISME LUXEMBOURGEOIS DE NORMALISATION.

RELEVE SEE DES NORMES EUROPEENNES APPLICABLES AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU

DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 17 JUILLET 2000 PREVOYANT UNE PROCEDURE D’INFORMATION

DANS LE DOMAINE DES NORMES ET REGLEMENTATIONS TECHNIQUES.

(MAI 2005)

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

EN 50419:2005

Marquage des équipements électriques et électroniques

01/2005

2002/96/CE

conformément à l’article 11(2) de la Directive 2002/96/CE (DEEE)

EN 60255-26:2005

Relais électriques

01/2005

EMC

Partie 26: Exigences de compatibilité électromagnétique pour les

relais de mesure et dispositifs de protection

EN 60335-2-021:2003/A1:2005

Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité

01/2005

LVD

Partie 2-21: Règles particulières pour les chauffe-eau à accumulation

Amendement No 1

EN 60730-2-12:1993/A11:2005

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique

01/2005

LVD

et analogue

Partie 2-12: Règles particulières pour les serrures électriques de

portes

Amendement No 11

EN 60730-2-13:1998/A11:2005

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique

01/2005

LVD & EMC

et analogue

Partie 2-13: Règles particulières pour les dispositifs de commande

sensibles à l’humidité

Amendement No 11

EN 60730-2-14:1997/A11:2005

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique

01/2005

LVD

et analogue

Partie 2-14: Règles particulières pour les actionneurs électriques

Amendement No 11

EN 60730-2-15:1995/A11:2005

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique

01/2005

LVD

et analogue

Partie 2-15: Règles particulières pour les dispositifs de commande

électrique automatiques détecteurs du niveau d’eau du type à flotteur

ou à électrode utilisés dans les réalisations de chaudières

Amendement No 11

EN 60730-2-16:1997/A11:2005

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique

01/2005

LVD

et analogue

Partie 2-16: Règles particulières pour les dispositifs de commande

électrique automatiques détecteurs du niveau d’eau du type à flotteur

pour applications domestiques et usages analogues

Amendement No 11

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

EN 60730-2-18:1999/A11:2005

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique

01/2005

LVD & EMC

et analogue

Partie 2-18: Règles particulières pour les dispositifs de commande

électrique automatiques détecteurs du débit d’eau et d’air, y compris

les prescriptions mécaniques

Amendement No 11

EN 60730-2-19:2002/A11:2005

Dispositifs de commande électriques à usage domestique et analogue

01/2005

LVD

Partie 2-19: Règles particulières pour électrovannes de

combustible liquide, y compris les prescriptions mécaniques

Amendement No 11

EN 62300:2005

Consumer audio/video equipment digital interface with plastic optical

01/2005

fibre

CLC/TS 50429:2005

* Spécification technique *

02/2005

Optical fibre cables - Sewer cables - Family specification for cables to

be installed in storm and sanitary sewers

CLC/TS 50430:2005

* Spécification technique *

02/2005

Optical fibre cables - Gas pipe cables - Family specification for cables

to be installed in high pressure gas pipes

CLC/TS 50431:2005

* Spécification technique *

02/2005

Optical fibre cables - Drinking water pipe cables - Family specification

for cables to be installed in drinking water pipes

CLC/TS 50433:2005

* Spécification technique *

02/2005

Guidelines for paving the way for broadband ‘Broadband, 25 Mbit/s

and more for All’

EN 140402-801:2005

Spécification particulière: Résistances fixes bobinées à faible

02/2005

dissipation pour montage en surface (CMS) - Rectangulaire -

Catégories de stabilité 0,5; 1; 2

* La présente remplace la publication CECC 40 402-801:2000 *

EN 50090-2-3:2005

Systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments

02/2005

(HBES)

Partie 2-3: Vue d’ensemble du système - Exigences générales de

sécurité fonctionnelle pour les produits destinés à être intégrés dans

les systèmes HBES

EN 50090-5-1:2005

Systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments

02/2005

(HBES)

Partie 5-1: Medias et couches dépendantes des medias - Courants

porteurs pour HBES Classe 1

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

EN 50290-2-01:2005

Câbles de communication

02/2005

Partie 2-1: Règles de conception communes et construction

EN 50416:2005

Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité

02/2005

MD

Règles particulières pour les lave-vaisselle à convoyeur à usage collectif

EN 55016-1-2:2004/A1:2005

Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des

02/2005

EMC

perturbations radioélectriques et de l’immunité aux perturbations

radioélectriques

Partie 1-2: Appareils de mesure des perturbations radioélectriques

et de l’immunité aux perturbations radioélectriques - Matériels

auxiliaires -

Perturbations conduites

Amendement No 1

EN 55016-2-2:2004/A1:2005

Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des

02/2005

EMC

perturbations radioélectriques et de l’immunité aux perturbations

radioélectriques

Partie 2-2: Méthodes de mesure des perturbations et de l’immunité -

Mesures de la puissance perturbatrice

Amendement No 1

EN 55020:2002/A2:2005

Récepteurs de radiodiffusion et de télévision et équipements associés -

02/2005

EMC

Caractéristiques d’immunité - Limites et méthodes de mesure

Amendement No 2

EN 60228:2005

Ames des câbles isolés

02/2005

LVD

* La présente remplace la publication HD 383 S2:1986 et ses

amendements *

EN 60335-2-006:2003/A1:2005

Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité

02/2005

LVD

Partie 2-6: Règles particulières pour les cuisinières, les tables de

cuisson, les fours et appareils fixes analogues

Amendement No 1

EN 60335-2-040:2003/A12:2005

Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité

02/2005

LVD

Partie 2-40: Règles particulières pour les pompes à chaleur

électriques, les climatiseurs et les déshumidificateurs

Amendement No 12

EN 60335-2-058:2005

Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité

02/2005

LVD

Partie 2-58: Règles particulières pour les lave-vaisselle électriques à

usage collectif

* La présente remplace la publication EN 60335-2-058:1997 et

son amendement *

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

EN 60335-2-075:2004/A1:2005

Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité

02/2005

LVD

Partie 2-75: Règles particulières pour les distributeurs commerciaux

avec ou sans moyen de paiement

Amendement No 1

EN 60335-2-076:2005

Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité

02/2005

Partie 2-76: Règles particulières pour les électrificateurs de clôtures

* La présente remplace la publication EN 60335-2-076:1999 et son

amendement *

EN 60335-2-098:2003/A1:2005

Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité

02/2005

LVD

Partie 2-98: Règles particulières pour les humidificateurs

Amendement No 1

EN 60335-2-105:2005

Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité

02/2005

LVD

Partie 2-105: Règles particulières pour les cabines de douche

multifonctions

EN 60384-23-1:2005

Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques

02/2005

Partie 23-1: Spécification particulière-cadre

Condensateurs fixes pour montage en surface pour courant continu

à diélectrique en film de polyéthylène naphtalate métallisé - Niveau

d’assurance EZ

EN 60384-23:2005

Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques

02/2005

Partie 23: Spécification intermédiaire

Condensateurs fixes pour montage en surface pour courant continu

à diélectrique en film de polyéthylène naphtalate métallisé

EN 60401-1:2005

Termes et nomenclature pour noyaux en matériaux ferrites

02/2005

magnétiquement doux

Partie 1: Termes utilisés pour les irrégularités physiques

EN 60534-1:2005

Vannes de régulation des processus industriels

02/2005

Partie 1: Terminologie des vannes de régulation et considérations

générales

* La présente remplace la publication EN 60534-1:1993 *

EN 60601-2-37:2001/A1:2005

Appareils électromédicaux

02/2005

MED

Partie 2-37: Règles particulières de sécurité pour les appareils de

diagnostic et de surveillance médicaux à ultrasons

Amendement No 1

EN 60728-07-1:2005

Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux

02/2005

de radiodiffusion sonore et services interactifs

Partie 7-1: Surveillance de l’état des installations extérieures des

réseaux hybrides à fibre optique et câble coaxial - Spécification de la

couche physique

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

EN 60728-07-2:2005

Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux

02/2005

de radiodiffusion sonore et services interactifs

Partie 7-2: Surveillance de l’état des installations extérieures des

réseaux hybrides à fibre optique et câble coaxial - Spécification de la

couche du contrôle d’accès au support

EN 60728-07-3:2005

Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux

02/2005

de radiodiffusion sonore et services interactifs

Partie 7-3: Surveillance de l’état des installations extérieures des

réseaux hybrides à fibre optique et câble coaxial - Spécification de

l’alimentation du bus d’interface du répéteur

EN 60730-2-09:2002/A2:2005

Dispositifs de commande électrique automatiques pour usage

02/2005

LVD

domestique et analogue

Partie 2-9: Règles particulières pour les dispositifs de commande

thermosensibles

Amendement No 2

EN 60749-21:2005

Dispositifs à semiconducteurs - Méthodes d’essais mécaniques et

02/2005

climatiques

Partie 21: Brasabilité

EN 60758:2005

Quartz synthétique - Spécifications et guide d’utilisation

02/2005

EN 61000-3-02:2000/A2:2005

Compatibilité électromagnétique (CEM)

02/2005

EMC & R&TTE

Partie 3-2: Limites - Limites pour les émissions de courant

harmonique (courant appelé par les appareils <= 16 A par phase)

Amendement No 2

EN 61675-2:1998/A1:2005

Dispositifs d’imagerie par radionucléides

02/2005

Caractéristiques et conditions d’essais

Partie 2: Systèmes de tomographie d’émission à photon unique

Amendement No 1

EN 61754-07:2005

Interfaces de connecteurs pour fibres optiques

02/2005

Partie 7: Famille de connecteurs de type MPO

* La présente remplace la publication EN 61754-07:2001 et ses

amendements *

EN 62025-2:2005

Composants inductifs à haute fréquence - Caractéristiques non

02/2005

électriques et méthodes de mesure

Partie 2: Méthodes d’essai pour caractéristiques non électriques

EN 82045-2:2005

Gestion de documents

02/2005

Partie 2: Eléments de métadonnées et modèle d’information de

référence

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

CLC/TR 50442:2005

* Rapport technique *

03/2005

Guidelines for product committees on the preparation of standards

related to human exposure from electromagnetic fields

* La présente remplace la publication R106-001:2002 *

EN 140401-804:2005

Spécification particulière

03/2005

Résistances fixes non bobinées à faible dissipation pour montage en

surface (CMS) - Rectangulaire - Catégories de stabilité 0,1; 0,25

EN 55012:2002/A1:2005

Véhicules, bateaux et engins entraînés par des moteurs à combustion

03/2005

EMC

interne - Caractéristiques de perturbation radioélectrique - Limites

et méthodes de mesure pour la protection des récepteurs à

l’exception de ceux installés dans les véhicules/bateaux/engins

eux-mêmes ou dans des véhicules/bateaux/engins proches

Amendement No 1

EN 55016-1-4:2004/A1:2005

Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des

03/2005

EMC

perturbations radioélectriques et de l’immunité aux perturbations

radioélectriques

Partie 1-4: Appareils de mesure des perturbations radioélectriques

et de l’immunité aux perturbations radioélectriques - Matériels

auxiliaires - Perturbations rayonnées

Amendement No 1

EN 60269-1:1998/A1:2005

Fusibles basse tension

03/2005

LVD

Première partie: Règles générales

Amendement No 1

EN 60300-3-02:2005

Gestion de la sûreté de fonctionnement

03/2005

Partie 3-2: Guide d’application - Recueil de données de sûreté de

fonctionnement dans des conditions d’exploitation

EN 60317-0-2:1998/A2:2005

Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage

03/2005

Partie 0-2: Prescriptions générales

Fil de section rectangulaire en cuivre émaillé

Amendement No 2

EN 60320-2-3:1998/A1:2005

Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues

03/2005

Partie 2-3: Connecteurs avec degré de protection supérieur à IPXO

Amendement No 1

EN 60456:2005

Machines à laver le linge pour usage domestique - Méthodes de

03/2005

95/12/CE

mesure de l’aptitude à la fonction

* La présente remplace la publication EN 60456:1999 et ses

amendements *

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

EN 60512-23-07:2005

Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures

03/2005

Partie 23-7: Essais d’écrantage et de filtrage -

Essai 23g: Impédance de transfert efficace des connecteurs

EN 60512-25-07:2005

Connecteurs pour équipements électroniques - Essais et mesures

03/2005

Partie 25-7: Essai 25g - Impédance, coefficient de reflexion et rapport

d’ondes stationnaires en tension (VSWR)

EN 60603-07-4:2005

Connecteurs pour équipements électroniques

03/2005

Partie 7-4: Spécification particulière pour les fiches et les embases

non blindées à 8 voies pour la transmission de données à des

fréquences jusqu’à 250 MHz

EN 60669-2-4:2005

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et

03/2005

LVD

analogues

Partie 2-4: Prescriptions particulières - Interrupteur-sectionneurs

EN 60670-01:2005

Boîtes et enveloppes pour appareillage électrique pour installations

03/2005

LVD

électriques fixes pour usage domestiques et analogues

Première partie: Règles génerales

EN 60695-11-05:2005

Essais relatifs aux risques du feu

03/2005

LVD

Partie 11-5: Flammes d’essai - Méthode d’essai au brûleur-aiguille -

Appareillage, dispositif d’essai de vérification et lignes directrices

* La présente remplace la publication EN 60695-02-02:1994 et

son amendement *

EN 60749-30:2005

Dispositifs à semiconducteurs - Méthodes d’essais mécaniques et

03/2005

climatiques

Partie 30: Préconditionnement des composants pour montage en

surface non hermétiques avant les essais de fiabilité

EN 60851-4:1996/A2:2005

Fils de bobinage - Méthodes d’essai

03/2005

Partie 4: Propriétés chimiques

Amendement No 2

EN 61211:2005

Isolateurs en matière céramique ou en verre destinés aux lignes

03/2005

aériennes de tension nominale supérieure à 1000 V -

Essais de perforation par chocs dans l’air

EN 61243-1:2005

Travaux sous tension - Détecteurs de tension

03/2005

Partie 1: Type capacitif pour usage sur des tensions alternatives de

plus 1 kV

* La présente remplace la publication EN 61243-1:1997 et

son amendement *

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

EN 61249-2-01:2005

Matériaux pour circuits imprimés et autres structures

03/2005

d’interconnexion

Partie 2-1: Matériaux de base renforcés plaqués et non plaqués -

Feuilles stratifiées renforcées de papier cellulose phénolique, de

qualité économique, plaquées cuivre

EN 61249-2-02:2005

Matériaux pour circuits imprimées et autres structures

03/2005

d’interconnexion

Partie 2-2: Matériaux de base renforcés plaqués et non plaqués -

Feuilles stratifiées renforcées de papier cellulose phénolique, de

haute qualité électrique, plaquées cuivre

EN 61249-2-22:2005

Matériaux pour circuits imprimés et autres structures

03/2005

d’interconnexion

Partie 2-22: Matériaux de base renforcés, plaqués et non plaqués -

Feuille stratifiée en tissu de verre de type E époxyde non halogéné

modifié, d’inflammabilité définie (essai de combustion verticale),

plaquées cuivre

EN 61249-2-23:2005

Matériaux pour circuits imprimés et autres structures

03/2005

d’interconnexion

Part 2-23: Matériaux de base renforcés, plaqués et non plaqués -

Feuilles stratifiées renforcées de papier cellulose phénolique non

halogéné, de qualité économique, plaquées cuivre

EN 61249-2-26:2005

Matériaux pour circuits imprimés et autres structures

03/2005

d’interconnexion

Part 2-26: Matériaux de base renforcés, plaqués et non plaqués -

Feuilles stratifiées renforcées en tissu de verre de type époxyde

tissé/non tissé, non-halogéné, d’inflammabilité définie (essai de

combustion verticale), plaquées cuivre

EN 61477:2002/A2:2005

Travaux sous tension - Exigences minimales pour l’utilisation des

03/2005

outils, dispositifs et équipements

Amendement No 2

EN 61481:2001/A2:2005

Travaux sous tension - Comparateurs de phase portatifs pour

03/2005

utilisation à des tensions alternatives de 1 kV à 36 kV

Amendement No 2

EN 61746:2005

Etalonnage des réflectomètres optiques dans le domaine de temps

03/2005

(OTDR)

* La présente remplace la publication EN 61746:2001 *

EN 61857-01:2005

Systèmes d’isolation électrique - Procédures d’évaluation thermique

03/2005

Première partie: Exigences générales - Basse tension

* La présente remplace la publication EN 61857-01:1999 *

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

EN 61858:2005

Systèmes d’isolation électrique - Evaluation thermique des

03/2005

modifications apportées à un système d’isolation électrique éprouvé à

enroulements à fil

* La présente remplace la publication EN 61858:2000 *

EN 62124:2005

Systèmes photovoltaïques (PV) autonomes - Vérification de la

03/2005

conception

EN 62226-1:2005

Exposition aux champs électriques ou magnétiques à basse et

03/2005

moyenne fréquence - Méthodes de calcul des densités de courant

induit et des champs électriques induits dans le corps humain

Partie 1: Généralités

EN 62237:2005

Travaux sous tension - Conduits flexibles isolants avec raccords

03/2005

utilisés avec les outils et matériels hydrauliques

EN 62319-1-1:2005

Thermistances polymères - Coefficient de température positif de

03/2005

fonction échelon à chauffage direct

Partie 1-1: Spécification particulière cadre - Application de limitation

de courant

EN 62319-1:2005

Thermistances polymères - Coefficient de température positif de

03/2005

fonction échelon à chauffage direct

Partie 1: Spécification générique

Abréviations

EN

Norme européenne

HD

Document d’harmonisation

ENV

Prénorme européenne

CEN/TR [CR]: Rapport CEN

CLC/TR [R]

Rapport technique CENELEC

CLC/TS

Spécification technique CENELEC

A n

n ième Amendement d’une EN ou d’un HD

S n

n ième Edition d’un HD

LVD

Directive 73/23/CEE (Basse tension)

EMC

Directive 89/336/CEE (Compatibilité électromagnétique)

MD

Directive 98/37/CE [anc. 89/392/CEE] (Machines)

TOYS

Directive 88/378/CEE (Sécurité jouets)

MED

Directive 93/42/CEE (Dispositifs médicaux)

AIMD

Directive 90/385/CEE (Dispositifs médicaux implantables actifs)

URE2

Directive 92/75/CEE (Etiquetage consommation)

BAD

Directive 86/594/CEE (Etiquetage bruit)

MET1

Directive 71/316/CEE (Instruments de mesurage)

MET2

Directive 76/891/CEE (Compteurs d’énergie électrique)

NAWI

Directive 90/384/CEE (Instruments de pesage non automatique)

BAT

Directive 91/157/CEE (Matières dangereuses)

ATEX

Directive 94/9/CE (Atmosphère explosible)

EX 1-3

Directives 76/117/CEE, 79/196/CEE et 82/130/CEE (Atmosphère explosible)

HSW

Directive 89/391/CEE (Sécurité et Santé au Travail)

PPE 1-3

Directives 89/655/CEE, 89/656/CEE et 89/686/CEE (Equipements de protection individuelle)

PPD 1-3

Directives 93/36/CEE, 93/37/CEE et 93/38/CEE (Marchés Publics)

CPD

Directive 89/106/CEE (Produits de la construction)

PRV

Directive 76/767/CEE (Appareils à pression)

PED

Directive 97/23/CE (Equipements sous pression)

R&TTE

Directive 1999/5/CE (Equipements hertziens et équipements terminaux de télécommunication)

SATV

Directive 92/38/CEE (Satellites)

HST

Directive 96/48/CE (TGV européen)

87/404/CEE

Directive Récipients à pression simples

90/396/CEE

Directive Appareils à gaz

92/42/CEE

Directive Nouvelles chaudières - Exigences de rendement

94/62/CE

Directive Emballages et déchets d’emballage

94/67/CE

Directive Incinération déchets dangereux

95/16/CE

Directive Ascenseurs

Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au

Grand-Duché de Luxembourg.

Considérant la loi du 22 mars 2000 relative à la création d’un Registre national d’accréditation, d’un Conseil national

d’accréditation, de certification, de normalisation et de promotion de la qualité et d’un organisme luxembourgeois de

normalisation, modifiant la loi du 14 décembre 1967 portant institution d’un poste de commissaire du Gouvernement,

portant création d’un service de l’énergie de l’Etat, et concernant l’exploitation des centrales hydro-électriques d’Esch-

sur-Sûre et de Rosport et notamment l’article 4;

Vu les articles 12, 13 et 14 du règlement grand-ducal du 17 juillet 2000 prévoyant une procédure d’information dans

le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l’information;

1. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg, les normes

européennes figurant sur le Relevé SEE (mai 2005) ci-annexé qui comprend les normes européennes élaborées

et adoptées par le Comité Européen de Normalisation (CEN).

2. Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européennes qui complète et modifie les 30 volumes

précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 46/1994, 102/1994, 18/1995, 69/1995, 52/1996, 61/1997, 91/1997,

5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 7/2000, 45/2000, 122/2000, 15/2001, 46/2001, 89/2001,

119/2001, 166/2001, 46/2002, 99/2002, 148/2002, 73/2003, 150/2003, 16/2004, 68/2004, 17/2005 et 26/2005.

3. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de

Normalisation auprès du Service de l’Energie de l’Etat et leur mise à disposition se fait sur demande.

Luxembourg, le 11 mai 2005.

Le Directeur du Service de l’Energie de l’Etat,

Jean-Paul Hoffmann

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

CEN ISO/TS 8662-11:2004/AC:2004

Machines à moteur portatives - Mesurage des vibrations au niveau

12/2004

des poignées

Partie 11: Machines à enfoncer les fixations

Corrigendum AC

EN 13852-1:2004/AC:2004

Appareils de levage - Appareils de levage offshore

12/2004

Partie 1: Appareils de levage offshore pour usage général

Corrigendum AC

EN 14387:2004/AC:2004

Appareils de protection respiratoire - Filtres antigaz et filtres

12/2004

combinés - Exigences, essais, marquage

Corrigendum AC

EN 14511-3:2004/AC:2004

Climatiseurs, groupes refroidisseurs de liquide et pompes à chaleur

12/2004

avec compresseur entraîné par moteur électrique pour le chauffage

et la réfrigération

Partie 3: Méthodes d’essai

Corrigendum AC

EN ISO 9906:1999/AC:2004

Pompes rotodynamiques - Essais de fonctionnement hydraulique

12/2004

pour la réception - Niveaux 1 et 2

Corrigendum AC

EN ISO 9994:2002/AC:2004

Briquets - Spécifications de sécurité

12/2004

Corrigendum AC

EN ISO 11670:2003/AC:2004

Lasers et équipements associés aux lasers - Méthodes d’essai des

12/2004

paramètres du faisceau laser - Stabilité de visée du faisceau

Corrigendum AC

EN ISO 15304:2002/AC:2004

Corps gras d’origines animale et végétale - Détermination de la

12/2004

teneur en isomères trans d’acides gras de corps gras d’origine

végétale - Méthode par chromatographie en phase gazeuse

Corrigendum AC

EN ISO 15797:2004/AC:2004

Textiles - Méthodes de blanchissage et de finition industriels pour les

12/2004

essais des vêtements de travail

Corrigendum AC

SERVICE DE L’ENERGIE DE L’ETAT

MISE EN APPLICATION DE NOUVELLES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE NON-ELECTRIQUE - MISE A

JOUR DU CATALOGUE DE L’ORGANISME LUXEMBOURGEOIS DE NORMALISATION.

RELEVE SEE DES NORMES EUROPEENNES APPLICABLES AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU

DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 17 JUILLET 2000 PREVOYANT UNE PROCEDURE D’INFORMATION

DANS LE DOMAINE DES NORMES ET REGLEMENTATIONS TECHNIQUES.

(MAI 2005)

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

CEN ISO/TS 14907-1:2005

Télématique de la circulation et du transport routier - Télépéage -

02/2005

Procédures de test relatives aux équipements embarqués et aux

équipements fixes

Partie 1: Description des procédures de test

* La présente remplace la publication ENV ISO 14907-1:2000 *

CEN ISO/TS 17261:2005

Systèmes intelligents de transport - Identification automatique des

02/2005

véhicules et de leur équipement - Architecture et terminologie du

transport intermodal de marchandises

CEN/TR 14520:2005

Emballage - Réutilisation - Méthode d’évaluation de la performance

02/2005

d’un système de réutilisation

CEN/TR 15019:2005

Géotextiles et produits apparentés - Contrôle sur site

02/2005

CEN/TR 15071:2005

Sécurité des jouets - Traductions nationales des avertissements et

02/2005

notices d’utilisation de l’EN 71

CEN/TS 12983-2:2005

Articles culinaires - Articles culinaires à usage domestique pour

02/2005

cuisinières et plaques de cuisson

Partie 2: Exigences générales supplémentaires et exigences spécifiques

pour articles culinaires en verre et en céramique

CEN/TS 13130-09:2005

Matériaux et objets en contact avec des denrées alimentaires -

02/2005

Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations

Partie 9: Détermination du vinyl ester d’acide acétique dans les

simulants d’aliments

CEN/TS 13130-10:2005

Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires -

02/2005

Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations

Partie 10: Détermination de l’acrylamide dans les simulants d’aliments

CEN/TS 13130-11:2005

Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires -

02/2005

Matières plastiques et substances soumises à des limitations

Partie 11: Détermination de l’acide 11-aminoundecanoïque dans les

simulants d’aliments

CEN/TS 13130-12:2005

Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires -

02/2005

Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations

Partie 12: Détermination du 1,3-benzénediméthanamine dans les

simulants d’aliments

CEN/TS 13130-13:2005

Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires -

02/2005

Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations

Partie 13: Détermination du 2,2-bis(4-hydroxyphényl) propane

(Bisphénol A) dans les simulants d’aliments

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

CEN/TS 13130-14:2005

Matériaux et objets en contact avec des denrées alimentaires -

02/2005

Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations

Partie 14: Détermination de la

3,3-bis(3-méthyl-4-hydroxyphénil)-2-indolinone dans les simulants

d’aliments

CEN/TS 13130-15:2005

Matériaux et objets en contact avec des denrées alimentaires -

02/2005

Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations

Partie 15: Détermination du 1,3-butadiène dans les simulants

d’aliments

CEN/TS 13130-16:2005

Matériaux et objets en contact avec des denrées alimentaires -

02/2005

Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations

Partie 16: Détermination du caprolactame et des sels de

caprolactame dans les simulants d’aliments

CEN/TS 13130-17:2005

Matériaux et objets en contact avec des denrées alimentaires -

02/2005

Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations

Partie 17: Détermination du chlorure de carbonyle dans les matières

plastiques

CEN/TS 13130-18:2005

Matériaux et objets en contact avec des denrées alimentaires -

02/2005

Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations

Partie 18: Détermination des 1,2-dihydroxybenzène,

1,3-dihydroxybenzène, 1,4-dihydroxybenzène,

4,4’-dihydroxybenzophénone et 4,4’-dihydroxybiphénil

dans les simulants d’aliments

CEN/TS 13130-19:2005

Matériaux et objets en contact avec des denrées alimentaires -

02/2005

Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations

Partie 19: Détermination du diméthylaminoéthanol dans les simulants

d’aliments

CEN/TS 13130-20:2005

Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires -

02/2005

Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations

Partie 20: Détermination de l’épichlorohydrine dans les matières

plastiques

CEN/TS 13130-21:2005

Matériaux et objets en contact avec des denrées alimentaires -

02/2005

Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations

Partie 21: Détermination de l’éthylènediamine et de

l’hexaméthylènediamine dans les simulants d’aliments

CEN/TS 13130-22:2005

Matériaux et objets en contact avec des denrées alimentaires -

02/2005

Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations

Partie 22: Détermination des oxydes d’éthylène et de propylène

dans les matières plastiques

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

CEN/TS 13130-23:2005

Matériaux et objets en contact avec des denrées alimentaires -

02/2005

Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations

Partie 23: Détermination du formaldéhyde et de

l’hexaméthylènetétramine dans les simulants d’aliments

CEN/TS 13130-24:2005

Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires -

02/2005

Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations

Partie 24: Détermination de l’acide maléique et de l’anhydre maléique

dans les simulants d’aliments

CEN/TS 13130-25:2005

Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires -

02/2005

Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations

Partie 25: Détermination du 4-méthyl-1 pentène dans les simulants

d’aliments

CEN/TS 13130-26:2005

Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires -

02/2005

Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations

Partie 26: Détermination du 1-octène et du tétrahydrofurane dans les

simulants d’aliments

CEN/TS 13130-27:2005

Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires -

02/2005

Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations

Partie 27: Détermination de la 2,4,6-triamino-1,3,5-triazine dans les

simulants d’aliments

CEN/TS 13130-28:2005

Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires -

02/2005

Substances dans les matières plastiques soumises à des limitations

Partie 28: Détermination du 1,1,1-triméthylolpropane dans les

simulants d’aliments

CEN/TS 14441:2005

Services postaux - Identification automatique des réceptacles et

02/2005

conteneurs - Agrégats postaux

* La présente remplace la publication CEN/TS 14441:2003 *

CEN/TS 14631:2005

Postal services - Automatic identification of receptables and

02/2005

containers - Receptacle asset numbering

* La présente remplace la publication CEN/TS 14631:2003 *

CEN/TS 14993:2005

Caisses mobiles pour transport combiné - Caisse gerbable de

02/2005

type A 1371 - Dimensions, exigences de conception et essais

EN 71-09:2005

Sécurité des jouets

02/2005

TOYS

Partie 9: Composés chimiques organiques - Exigences

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

EN 196-01:2005

Méthodes d’essais des ciments

02/2005

Partie 1: Détermination des résistances mécaniques

* La présente remplace la publication EN 196-1:1994 *

EN 196-02:2005

Méthodes d’essais des ciments

02/2005

Partie 2: Analyse chimique des ciments

* La présente remplace les publications EN 196-2:1994 et

EN 196-21:1989 *

EN 196-03:2005

Méthodes d’essais des ciments

02/2005

Partie 3: Détermination des temps de prise et de la stabilité

* La présente remplace la publication EN 196-3:1994 *

EN 196-05:2005

Méthodes d’essais des ciments

02/2005

Partie 5: Essai de pouzzolanicité des ciments pouzzolaniques

* La présente remplace la publication EN 196-5:1994 *

EN 450-1:2005

Cendres volantes pour béton

02/2005

CPD

Partie 1: Définition, spécifications et critères de conformité

* La présente remplace la publication EN 450:1994 *

EN 450-2:2005

Cendres volantes pour béton

02/2005

Partie 2: Evaluation de la conformité

* La présente remplace la publication EN 450:1994 *

EN 612:2005

Gouttières pendantes à ourlet et descentes d’eaux pluviales en

02/2005

métal laminé

* La présente remplace la publication EN 612:1996 *

EN 771-1:2003/A1:2005

Spécification pour les éléments de maçonnerie

02/2005

CPD

Partie 1: Briques de terre cuite

Amendement No 1

EN 771-2:2003/A1:2005

Spécifications pour éléments de maçonnerie

02/2005

CPD

Partie 2: Eléments de maçonnerie en silico-calcaire

Amendement No 1

EN 771-3:2003/A1:2005

Spécifications pour éléments de maçonnerie

02/2005

CPD

Partie 3: Elements de maçonnerie en béton de granulats (granulats

courants et légers)

Amendement No 1

EN 771-4:2003/A1:2005

Specifications pour éléments de maçonnerie

02/2005

CPD

Partie 4: Eléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclavé

Amendement No 1

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

EN 771-5:2003/A1:2005

Spécifications pour éléments de maçonnerie

02/2005

CPD

Partie 5: Eléments de maçonnerie en pierre reconstituée en béton

Amendement No 1

EN 772-02:1998/A1:2005

Méthodes d’essai des éléments de maçonnerie

02/2005

Partie 2: Détermination du pourcentage de vides dans les éléments

de maçonnerie (par empreinte sur papier)

Amendement No 1

EN 772-09:1998/A1:2005

Méthodes d’essai des éléments de maçonnerie

02/2005

Partie 9: Détermination du volume et du pourcentage de vides et

du volume net absolu des éléments de maçonnerie en terre cuite

et en silico-calcaire par remplissage de sable

Amendement No 1

EN 772-16:2000/A2:2005

Méthodes d’essai des éléments de maçonnerie

02/2005

Partie 16: Détermination des dimensions

Amendement No 2

EN 772-20:2000/A1:2005

Méthodes d’essai des éléments de maçonnerie

02/2005

Partie 20: Détermination de la planéité des éléments de maçonnerie

Amendement No 1

EN 815:1996/A1:2005

Sécurité des tunneliers sans bouclier et des machines foreuses pour

02/2005

MD

puits sans tige de traction

Amendement No 1

EN 872:2005

Qualité de l’eau - Dosage des matières en suspension - Méthode par

02/2005

filtration sur filtre en fibres de verre

* La présente remplace la publication EN 872:1996 *

EN 1064:2005

Informatique de santé - Protocole de communication standard -

02/2005

Electrocardiographie assistée par ordinateur

* La présente remplace la publication ENV 1064:1993 *

EN 1303:2005

Quincaillerie pour le bâtiment - Cylindres de serrures - Exigences et

02/2005

méthodes d’essai

* La présente remplace la publication EN 1303:1998 *

EN 1307:2005

Revêtements de sol textiles - Classification d’usage des moquettes

02/2005

* La présente remplace la publication EN 1307:1997 *

EN 1385:1997/A1:2005

Casques utilisés dans la pratique du canoë-kayak et des sports

02/2005

en eau vive

Amendement No 1

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

EN 1860-2:2005

Appareils, combustibles solides et allume-barbecue pour la cuisson au

02/2005

barbecue

Partie 2: Charbon de bois et briquettes de charbon de bois pour

barbecue - Exigences et méthodes d’essai

EN 2486:2005

Série aérospatiale - Alliage d’aluminium AL-P2618A - Produits

02/2005

destinés à la forge

EN 4287:2005

Série aérospatiale - Alliage d’aluminium AL-P7010 - Produits

02/2005

destinés à la forge

EN 10217-7:2005

Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions

02/2005

PED

techniques de livraison

Partie 7: Tubes en aciers inoxydables

EN 10226-3:2005

Filetages de tuyauteries pour raccordement avec étanchéité par le

02/2005

filetage

Partie 3: Vérification par calibres à limites

EN 10328:2005

Produits sidérurgiques - Détermination de la profondeur

02/2005

conventionnelle de trempe après chauffage superficiel

EN 12285-2:2005

Réservoirs en acier fabriqués en atelier

02/2005

CPD

Partie 2: Réservoirs horizontaux à simple et double paroi pour

le stockage aérien de liquides inflammables et non inflammables

polluant l’eau

EN 12312-05:2005

Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières

02/2005

MD

Partie 5: Matériels d’avitaillement en carburant

EN 12381:2005

Informatique de santé - Représentation du temps dans le domaine

02/2005

de la santé

* La présente remplace la publication ENV 12381:1996 *

EN 12387:2005

Machines pour la fabrication de chaussures et d’articles chaussants

02/2005

MD

en cuir et matériaux similaires - Equipement modulaire de réparation

de chaussures - Prescriptions de sécurité

EN 12794:2005

Produits préfabriqués en béton - Pieux de fondation

02/2005

CPD

EN 12873-2:2005

Influence sur l’eau des matériaux destinés à entrer en contact avec

02/2005

l’eau destinée à la consommation humaine - Influence de la migration

Partie 2: Méthode d’essai des matériaux appliqués sur site excepté les

matériaux métalliques et ceux à base de ciment

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

EN 13211:2001/AC:2005

Qualité de l’air - Emissions de sources fixes - Méthode manuelle de

02/2005

détermination de la concentration en mercure total

Corrigendum AC

EN 13443-2:2005

Equipement de conditionnement d’eau à l’intérieur des bâtiments -

02/2005

Filtres mécaniques

Partie 2: Particules de dimension comprise entre 1 micromètre et

80 micromètres; Exigences de performances, de sécurité et d’essais

EN 13859-1:2005

Feuilles souples d’étanchéité - Définitions et caractéristiques des

02/2005

CPD

écrans

Partie 1: Ecrans souples de sous toiture pour couverture en petits

éléments discontinus

EN 13870:2005

Machines pour les produits alimentaires - Machines à couper les

02/2005

MD

côtelettes - Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

EN 14154-1:2005

Compteurs d’eau

02/2005

Partie 1: Exigences générales

EN 14154-2:2005

Compteurs d’eau

02/2005

Partie 2: Installation et conditions d’essai

EN 14154-3:2005

Compteurs d’eau

02/2005

Partie 3: Méthodes et équipement d’essai

EN 14195:2005

Eléments d’ossature métalliques pour sytèmes en plaques de plâtre -

02/2005

CPD

Définitions, exigences et méthodes d’essai

EN 14462:2005

Equipements de traitement de surface - Code d’essai acoustique pour

02/2005

MD

équipements de traitement de surface y compris les équipements de

manutention auxilliaires - Classes de précision 2 et 3

EN 14466:2005

Pompes à usage incendie - Motopompes portables - Prescriptions

02/2005

MD

de sécurité et de performance, essais

EN 14710-1:2005

Pompes à usage incendie - Pompes centrifuges à usage incendie sans

02/2005

MD

dispositif d’amorcage

Partie 1: Classification, prescriptions générales et de sécurité

EN 14710-2:2005

Pompes à usage incendie - Pompes centrifuges à usage incendie sans

02/2005

MD

dispositif d’amorçage

Partie 2: Vérification des prescriptions générales et de sécurité

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

EN 14772:2005

Brides et leurs assemblages - Contrôle de l’assurance de la qualité et

02/2005

essais de joints conformément aux séries de normes EN 1514 et

EN 12560

EN ISO 176:2005

Matières plastiques - Détermination des pertes en plastifiants -

02/2005

Méthode au charbon actif

* La présente remplace la publication EN ISO 176:1999 *

EN ISO 534:2005

Papier et carton - Détermination de l’épaisseur, de la masse

02/2005

volumique et du volume spécifique

* La présente remplace la publication EN 20534:1993 *

EN ISO 580:2005

Systèmes de canalisations et de gaines en plastiques - Raccords

02/2005

thermoplastiques moulés par injection - Méthodes d’essai pour

estimer visuellement les effets de la chaleur

* La présente remplace la publication EN 763:1994 *

EN ISO 2307:2005

Cordages en fibres - Détermination de certaines caractéristiques

02/2005

physiques et mécaniques

* La présente remplace la publication EN 919:1995 *

EN ISO 5269-1:2005

Pâtes - Préparation des feuilles de laboratoire pour essais physiques

02/2005

Partie 1: Méthode de la formette conventionnelle

* La présente remplace la publication EN ISO 5269-1:2000 *

EN ISO 6530:2005

Vêtements de protection - Protection contre les produits chimiques

02/2005

PPE 3

liquides - Méthode d’essai pour la résistance des matériaux à la

pénétration par des liquides

* La présente remplace la publication EN 368:1992 *

EN ISO 7539-7:2005

Corrosion des métaux et alliages - Essais de corrosion sous

02/2005

contrainte

Partie 7: Méthode d’essai à faible vitesse de déformation

* La présente remplace la publication EN ISO 7539-7:1995 *

EN ISO 9554:2005

Cordages en fibres - Spécifications générales

02/2005

* La présente remplace la publication EN 701:1995 *

EN ISO 9862:2005

Géosynthétiques - Echantillonage et préparation des éprouvettes

02/2005

* La présente remplace la publication EN 963:1995 *

EN ISO 9863-1:2005

Géosynthétiques - Détermination de l’épaisseur à des pressions

02/2005

spécifiées

Partie 1: Couches individuelles

* La présente remplace la publication EN 964-1:1995 *

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

EN ISO 9864:2005

Géosynthétiques - Méthode d’essai pour la détermination de la masse

02/2005

surfacique des géotextiles et produits apparentés

* La présente remplace la publication EN 965:1995 *

EN ISO 10139-1:2005

Art dentaire - Produits souples pour intrados de prothèses dentaires

02/2005

amovibles

Partie 1: Produits pour usage à court terme

* La présente remplace la publication EN 30139-1:1994 *

EN ISO 11111-1:2005

Matériel pour l’industrie textile - Exigences de sécurité

02/2005

MD

Partie 1: Exigences communes

* La présente remplace la publication EN ISO 11111:1995 *

EN ISO 11111-2:2005

Matériel pour l’industrie textile - Exigences de sécurité

02/2005

MD

Partie 2: Machines de préparation de filature et machines de filature

* La présente remplace la publication EN ISO 11111:1995 *

EN ISO 11111-3:2005

Matériel pour l’industrie textile - Exigences de sécurité

02/2005

MD

Partie 3: Machines de production de nontissé

* La présente remplace la publication EN ISO 11111:1995 *

EN ISO 11111-4:2005

Matériel pour l’industrie textile - Exigences de sécurité

02/2005

MD

Partie 4: Machines de transformation du fil et machines de

production de cordages et articles de corderie

* La présente remplace la publication EN ISO 11111:1995 *

EN ISO 11111-5:2005

Matériel pour l’industrie textile - Exigences de sécurité

02/2005

MD

Partie 5: Machines de préparation au tissage et au tricotage

* La présente remplace la publication EN ISO 11111:1995 *

EN ISO 11111-6:2005

Matériel pour l’industrie textile - Exigences de sécurité

02/2005

MD

Partie 6: Machines de production d’étoffes

* La présente remplace la publication EN ISO 11111:1995 *

EN ISO 11111-7:2005

Matériel pour l’industrie textile - Exigences de sécurité

02/2005

MD

Partie 7: Machines de teinture et de finissage

* La présente remplace la publication EN ISO 11111:1995 *

EN ISO 11146-2:2005

Lasers et équipements associés aux lasers - Méthodes d’essai des

02/2005

largeurs du faisceau, angles de divergence et facteurs de limite

de diffraction

Partie 2: Faisceaux astigmatiques généraux

EN ISO 11402:2005

Résines phénoliques, aminiques et de condensation - Dosage du

02/2005

formaldéhyde libre

* La présente remplace les publications EN ISO 9397:1997

et EN ISO 11402:1998 *

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

EN ISO 11553-1:2005

Sécurité des machines - Machines à laser

02/2005

MD

Partie 1: Prescriptions générales de sécurité

* La présente remplace la publication EN 12626:1997 *

EN ISO 11732:2005

Qualité de l’eau - Dosage de l’azote ammoniacal - Méthode par

02/2005

analyse en flux (CFA et FIA) et détection spectrométrique

* La présente remplace la publication EN ISO 11732:1997 *

EN ISO 11810-1:2005

Lasers et équipements associés aux lasers - Méthode d’essai et

02/2005

classification de la résistance au laser pour des draps chirurgicaux

et/ou des couvertures de protection des patients

Partie 1: Allumage primaire et pénétration

* La présente remplace la publication EN ISO 11810:2002 *

EN ISO 12625-06:2005

Papier-tissu et produits en tissu

02/2005

Partie 6: Détermination du grammage

* La présente remplace la publication EN 12625-6:1999 *

EN ISO 12957-1:2005

Géosynthétiques - Détermination des caractéristiques de frottement

02/2005

Partie 1: Essai de cisaillement direct

EN ISO 12957-2:2005

Géosynthétiques - Détermination des caractéristiques de frottement

02/2005

Partie 2: Essai sur plan incliné

EN ISO 13428:2005

Géosynthétiques - Détermination de l’efficacité de protection d’un

02/2005

géosynthétique contre l’effet d’un impact

EN ISO 15065:2005

Fraisures pour vis à tête fraisée avec une configuration de la tête

02/2005

conforme à l’ISO 7721

EN ISO 15106-1:2005

Plastiques - Film et feuille - Détermination du coefficient de

02/2005

transmission de vapeur d’eau

Partie 1: Méthode utilisant un détecteur d’humidité

EN ISO 15106-2:2005

Plastiques - Film et feuille - Détermination du coefficient de

02/2005

transmission de vapeur d’eau

Partie 2: Méthode utilisant un détecteur infrarouge

EN ISO 15106-3:2005

Plastiques - Film et feuille - Détermination du coefficient de

02/2005

transmission de vapeur d’eau

Partie 3: Méthode utilisant un détecteur électrolytique

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

EN ISO 15614-10:2005

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les

02/2005

PED

matériaux métalliques - Epreuve de qualification d’un mode

opératoire de soudage

Partie 10: Soudage hyperbar en caisson

EN ISO 15614-13:2005

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les

02/2005

PED

matériaux métalliques - Epreuve de qualification d’un mode

opératoire de soudage

Partie 13: Soudage en bout par résistance pure et soudage par

étincelage

EN ISO 16047:2005

Eléments de fixation - Essais couple/tension

02/2005

EN ISO 18064:2005

Elastomères thermoplastiques - Nomenclature et termes abrégé

02/2005

EN ISO 18777:2005

Systèmes transportables d’oxygène liquide à usage médical - Exigences

02/2005

MED

particulières

EN ISO 18778:2005

Matériel respiratoire - Moniteurs pour enfants - Exigences

02/2005

MED

particulières

EN ISO 18779:2005

Economiseurs médicaux d’oxygène et de mélanges oxygénés -

02/2005

MED

Exigences particulières

EN ISO 21281:2005

Construction et configuration des pédales des chariots de

02/2005

manutention automoteurs à conducteur assis - Règles de construction

et de configuration des pédales

* La présente remplace la publication EN 281:1988 *

EN ISO 21571:2005

Produits alimentaires - Méthodes d’analyse pour la détection des

02/2005

organismes génétiquement modifiés et des produits dérivés -

Extration des acides nucléiques

EN ISO 22174:2005

Microbiologie des aliments - Réaction de polymérisation en chaîne

02/2005

(PCR) pour la recherche de micro-organismes pathogènes dans les

aliments - Exigences générales et définitions

EN ISO 22868:2005

Machines forestières - Code d’essai acoustique pour machines

02/2005

portatives tenues à la main à moteur à combustion interne -

Méthode d’expertise (classe de précision 2)

* La présente remplace les publications EN 27182:1991 et

EN 27917:1991 *

CEN ISO/TR 17641-3:2005

Essais destructifs des soudures sur matériaux métalliques - Essais de

03/2005

fissuration à chaud des assemblages soudés - Procédés de soudage

à l’arc

Partie 3: Essais sur éprouvette soumise à une charge extérieure

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

CEN/TR 14920:2005

Résistance des tubes pour les branchements et les collecteurs

03/2005

d’assainissement durant le procédé de débourbage sous haute

pression - Méthode d’essai

CEN/TR 15046:2005

Produits de préservation du bois - Exposition artificielle aux

03/2005

intempéries des bois traités avant essais biologiques - Epreuves

de rayonnement UV et de pulvérisation d’eau

CEN/TS 14793:2005

Emissions de sources fixes - Méthode de validation intralaboratoire

03/2005

d’une méthode «alternative» comparée à une méthode de référence

CEN/TS 14961:2005

Biocombustibles solides - Classes et spécifications des combustibles

03/2005

CEN/TS 15003:2005

Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois - Critères

03/2005

s’applicant aux procédés à air air chaud à usages curatifs contre

les organismes lignivores

CEN/TS 15256:2005

Vêtements de protection - Protège-mains et bras, guêtres, coquilles

03/2005

et protège-cou utilisés pour le hockey sur glace - Protections pour

joueurs autres que les gardiens de but - Exigences et méthodes

d’essai

EN 46-1:2005

Produits de préservation des bois

03/2005

Détermination de l’action préventive contre Hylotrupes bajulus

(Linnaeus)

Partie 1: Effet larviciel (Méthode de laboratoire)

* La présente remplace la publication EN 46:1988 *

EN 47:2005

Produits de préservation des bois - Détermination des valeurs

03/2005

toxiques contre les larves d’Hylotrupes bajulus (Linnaeus)

(Méthode de laboratoire)

* La présente remplace la publication EN 47:1988 *

EN 49-1:2005

Produits de préservation des bois - Détermination de l’efficacité

03/2005

protectrice vis-à-vis d’Anobium punctatum (De Geer) par

l’observation de la ponte et du taux de survie des larves

Partie 1: Application par traitement de surface (Méthode de

laboratoire)

* La présente remplace la publication EN 49-1:1992 *

EN 49-2:2005

Produits de préservation du bois - Détermination de l’efficacité

03/2005

protectrice vis-à-vis de Anobium punctatum (De Geer) par

l’observation de la ponte et du taux de survie des larves

Partie 2: Application par imprégnation (Méthode de laboratoire)

* La présente remplace la publication EN 49-2:1992 *

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

EN 117:2005

Produit de préservation du bois - Détermination du seuil d’efficacité

03/2005

contre les espèces Reticulitermes (termites européens) (Méthode

de laboratoire )

* La présente remplace la publication EN 117:1989 *

EN 118:2005

Produits de préservation des bois - Détermination de l’action

03/2005

préventive contre les espèces de Réticulitermes (termites

européennes) (Méthode de laboratoire)

* La présente remplace la publication EN 118:1990 *

EN 295-10:2005

Tuyaux et accessoires en grès et assemblages de tuyaux pour les

03/2005

CPD

réseaux de branchement et d’assainissement

Partie 10: Exigences de performance

EN 334:2005

Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) pour des

03/2005

PED

pressions amont jusqu’à 100 bar

* La présente remplace la publication EN 334:1999 et son

amendement A1:2000 *

EN 657:2005

Projection thermique - Terminologie, classification

03/2005

* La présente remplace la publication EN 657:1994 *

EN 806-2:2005

Spécifications techniques relatives aux installations pour l’eau

03/2005

destinée à la consommation humaine à l’intérieur des bâtiments

Partie 2: Conception

EN 926-2:2005

Equipement pour le parapente - Parapentes

03/2005

Parties 2: Exigences et procédures de test pour classification des

caractéristiques de sécurité en vol

* La présente remplace la publication ENV 926-2:1999 *

EN 1198:2005

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la

03/2005

consommation humaine - Dihydrogénophosphate de sodium

* La présente remplace la publication EN 1198:1997 *

EN 1199:2005

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la

03/2005

consommation humaine - Hydrogénophosphate de sodium

* La présente remplace la publication EN 1199:1997 *

EN 1200:2005

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la

03/2005

consomation humaine - Phosphate trisodique

* La présente remplace la publication EN 1200:1997 *

EN 1201:2005

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la

03/2005

consommation humaine - Dihydrogénophosphate de potassium

* La présente remplace la publication EN 1201:1997 *

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

EN 1202:2005

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la

03/2005

consomation humaine - Hydrogénophosphate de potassium

* La présente remplace la publication EN 1202:1997 *

EN 1203:2005

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la

03/2005

consommation humaine - Phosphate tripotassique

* La présente remplace la publication EN 1203:1997 *

EN 1204:2005

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la

03/2005

consomation humaine - Bis-dihydrogénophosphate de calcium

* La présente remplace la publication EN 1204:1997 *

EN 1205:2005

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la

03/2005

consommation humaine - Dihydrogénopyrophosphate de sodium

* La présente remplace la publication EN 1205:1997 *

EN 1206:2005

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la

03/2005

consomation humaine - Pyrophosphate de tétrasodique

* La présente remplace la publication EN 1206:1997 *

EN 1207:2005

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la

03/2005

consomation humaine - Pyrophosphate tétrapotassique

* La présente remplace la publication EN 1207:1997 *

EN 1208:2005

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la

03/2005

consommation humaine - Polyphosphate de sodium et de calcium

* La présente remplace la publication EN 1208:1997 *

EN 1210:2005

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la

03/2005

consommation humaine - Tripolyphosphate de sodium

* La présente remplace la publication EN 1210:1997 *

EN 1211:2005

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la

03/2005

consommation humaine - Tripolyphosphate de potassium

* La présente remplace la publication EN 1211:1997 *

EN 1212:2005

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la

03/2005

consommation humaine - Polyphosphate de sodium

* La présente remplace la publication EN 1212:1997 *

EN 1337-03:2005

Appareils d’appui structuraux

03/2005

CPD

Partie 3: Appareils d’appui en élastomère

EN 1337-05:2005

Appareils d’appui structuraux

03/2005

CPD

Partie 5: Appareils d’appui à pot

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

EN 1442:1998/A2:2005

Bouteilles en acier soudé transportables et rechargeables pour gaz de

03/2005

pétrole liquéfiés (GPL) - Conception et fabrication

Amendement No 2

EN 1970:2000/A1:2005

Lits réglables pour personnes handicapées - Exigences et méthodes

03/2005

MED

d’essai

Amendement No 1

EN 12101-03:2002/AC:2005

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur

03/2005

Partie 3: Spécifications pour les ventilateurs extracteurs de fumées

et de chaleur

Corrigendum AC

EN 12312-11:2005

Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières

03/2005

Partie 11: Remorques porte-conteneurs/porte-palette et pour

charges en vrac

EN 12504-3:2005

Essais pour béton dans les structures

03/2005

Partie 3: Détermination de la force d’arrachement

EN 12904:2005

Produits utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la

03/2005

consommation humaine - Sable et gravier de quartz

* La présente remplace la publication EN 12904:1999 *

EN 13034:2005

Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides -

03/2005

PPE 3

Exigences relatives aux vêtements de protection chimique offrant

une protection limitée contre les produits chimiques liquides

(Equipement de type 6 et Type PB (6))

EN 13183-3:2005

Teneur en humidité d’une pièce de bois scié

03/2005

Partie 3: Estimation par méthode capacitive

EN 13236:2001/A1:2005

Prescriptions de sécurité pour les produits superabrasifs

03/2005

Amendement No 1

EN 13341:2005

Réservoirs statiques en thermoplastiques destinés au stockage non

03/2005

CPD

enterré de fioul domestique,combustible liquide pour appareil mobile

de chauffage/pétrole lampant et gazole - Réservoirs en polyéthylène

moulés par soufflage, en polyéthylène moulés par rotation et en

polyamide 6 par polymérisation anionique - Exigences et méthodes

d’essai

EN 13785:2005

Détendeurs de débit inférieur ou égal à 100 kg/h, à pression de

03/2005

90/396/CEE

détente nominale maximale inférieure ou égale à 4 bar, autres que les

détendeurs relevant de l’EN 12864, et leurs dispositifs de sécurité

associés pour butane, propane ou leurs mélanges

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

EN 13871:2005

Machines pour les produits alimentaires - Machines à couper en

03/2005

MD

cubes - Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

EN 13886:2005

Machines pour les produits alimentaires - Marmites avec agitateur

03/2005

MD

et/ou mixer motorisé - Prescriptions relatives à la sécurité et à

l’hygiène

EN 13914-1:2005

Conception, préparation et mise en oeuvre des enduits extérieurs et

03/2005

intérieurs

Partie 1: Enduits extérieurs

EN 13977:2005

Applications ferroviaires - Voie - Prescriptions de sécurité pour

03/2005

MD

machines et lorries portables pour la construction et la maintenance

EN 14025:2003/AC:2005

Citernes destinées au transport de matières dangereuses -

03/2005

Citernes métalliques sous pression - Conception et fabrication

Corrigendum AC

EN 14035-20:2005

Artifices de divertissement

03/2005

Partie 20: Pétards sauteurs - Spécifications et méthodes d’essai

EN 14199:2005

Exécution de travaux géotechniques spéciaux - Micropieux

03/2005

EN 14211:2005

Qualité de l’air ambiant - Méthode normalisée pour le mesurage de la

03/2005

concentration en dioxyde d’azote et monoxyde d’azote par

chimiluminescence

EN 14212:2005

Qualité de l’air ambiant - Méthode normalisée pour le mesurage de la

03/2005

concentration de SO2 par fluorescence U.V

EN 14225-1:2005

Vêtements de plongée

03/2005

PPE 3

Partie 1: Combinaisons isothermes - Exigences et méthodes d’essai

EN 14225-2:2005

Vêtements de plongée

03/2005

PPE 3

Partie 2: Combinaisons étanches - Prescriptions et méthodes d’essai

EN 14225-3:2005

Vêtements de plongée

03/2005

PPE 3

Partie 3: Vêtements avec système de chauffage ou de refroidissement

actif (ensembles) - Prescription et méthodes d’essai

EN 14255-1:2005

Mesurage et évaluation de l’exposition des personnes aux

03/2005

rayonnements optiques incohérents

Partie 1: Rayonnements ultraviolets émis par des sources artificielles

sur les lieux de travail

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

EN 14334:2005

Inspection et essais des véhicules citernes routiers pour GPL

03/2005

EN 14347:2005

Désinfectants chimiques - Activité sporicide de base - Méthode

03/2005

d’essai et exigences

EN 14382:2005

Dispositifs de sécurité pour postes et installations de

03/2005

PED

détente-régulation de pression de gaz - Clapets de sécurité pour

pressions amont jusqu’à 100 bar

* La présente remplace la publication EN 14382:2002 *

EN 14399-1:2005

Boulonnerie de construction métallique à haute résistance apte à la

03/2005

CPD

précontrainte

Partie 1: Exigences générales

EN 14399-2:2005

Boulonnerie pour construction métallique à haute résistance apte à la

03/2005

précontrainte

Partie 2: Essai d’aptitude à l’emploi pour la mise en précontrainte

EN 14399-3:2005

Boulonnerie de construction métallique à haute résistance apte à la

03/2005

précontrainte

Partie 3: Système HR - Boulons à tête hexagonale (vis + écrou)

EN 14399-4:2005

Boulonnerie de construction métallique à haute résistance apte à la

03/2005

précontrainte

Partie 4: Système HV - Boulons à tête hexagonale (vis + écrou)

EN 14399-5:2005

Boulonnerie de construction métallique à haute résistance apte à la

03/2005

précontrainte

Partie 5: Rondelles plates

EN 14399-6:2005

Boulonnerie de construction métallique à haute résistance apte à la

03/2005

précontrainte

Partie 6: Rondelles plates chanfreinées

EN 14450:2005

Unités de stockage en lieux sûrs - Prescriptions, classification et

03/2005

méthodes de test pour la résistance à l’effraction - Compartiment

de sécurité

EN 14468-2:2005

Tennis de table

03/2005

Partie 2: Filets et leurs accessoires. Exigences et méthodes d’essai

EN 14478:2005

Applications ferroviaires - Freinage - Vocabulaire générique

03/2005

EN 14513:2005

Bouteilles à gaz - Bouteilles à gaz transportables - Dispositifs limiteurs

03/2005

de pression à disque de rupture (à l’exclusion des bouteilles pour

acétylène)

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

EN 14595:2005

Citernes destinées au transport de matières dangereuses -

03/2005

Equipements de service pour citernes - Event de pression et de

dépression

EN 14596:2005

Citernes destinées au transport de matières dangereuses -

03/2005

Equipements de service pour citernes - Clapets de surpression

accidentelle

EN 14605:2005

Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides -

03/2005

PPE 3

Exigences relatives aux vêtements dont les éléments de liaison sont

étanches au liquide (type 3) ou aux pulvérisations (type 4), y compris

les articles d’habillement protègeant seulement certaines parties

du corps (Types PB (3) et PB (4))

* La présente remplace les publications EN 465:1995, EN 466:1995

et EN 467:1995 et leurs amendements *

EN 14617-01:2005

Pierre agglomérée - Méthodes d’essai

03/2005

Partie 1: Détermination de la masse volumique apparente et du

coefficient d’absorption d’eau

EN 14617-04:2005

Pierres agglomérées - Méthodes d’essai

03/2005

Partie 4: Détermination de la résistance à l’usure

EN 14617-05:2005

Pierre agglomérée - Méthodes d’essai

03/2005

Partie 5: Détermination de la résistance au gel et au dégel

EN 14617-06:2005

Pierre agglomérée - Méthodes d’essai

03/2005

Partie 6: Détermination de la résistance au choc thermique

EN 14617-09:2005

Pierre agglomérée - Méthodes d’essai

03/2005

Partie 9: Détermination de l’énergie de rupture

EN 14617-10:2005

Pierre agglomérée - Méthodes d’essai

03/2005

Partie 10: Détermination de la résistance chimique

EN 14617-11:2005

Pierres agglomérées - Méthodes d’essais

03/2005

Partie 11: Détermination du coefficient linéaire de dilatation

thermique

EN 14617-12:2005

Pierres agglomérées - Méthodes d’essai

03/2005

Partie 12: Détermination de la stabilité dimensionnelle

EN 14617-13:2005

Pierre agglomérée - Méthode d’essai

03/2005

Partie 13: Détermination de la résistance électrique

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

EN 14617-15:2005

Pierre agglomérée - Méthodes d’essai

03/2005

Partie 15: Détermination de la résistance à la compression

EN 14617-16:2005

Pierre agglomérée - Méthode d’essai

03/2005

Partie 16: Détermination des dimensions, des caractéristiques

géométriques et de la qualité de surfaces des tuiles modulaires

EN 14618:2005

Pierre agglomérée - Terminologie et classification

03/2005

EN 14625:2005

Qualité de l’air ambiant - Méthode normalisée de mesurage de la

03/2005

concentration d’ozone par photométrie U.V

EN 14626:2005

Qualité de l’air ambiant - Méthode normalisée de mesurage de la

03/2005

concentration en monoxyde de carbone par la méthode à

rayonnement infrarouge non-dispersif

EN 14720:2005

Informatique de santé - Messages de demande et de compte-rendu de

03/2005

prestation de santé - Partie 1: Prestations de base y compris

adressage et fin de prise en charge

* La présente remplace les publications ENV 12538:1997,

ENV 12539:1997 et ENV 1613:1995 *

EN 14768:2005

Fûts en carton - Fûts à couverture totale et couvercle emboîté d’une

03/2005

capacité nominale de 5 l à 600 l

EN ISO 2063:2005

Projection thermique - Revêtements métalliques et inorganiques -

03/2005

Zinc, aluminium et alliages de ces métaux

* La présente remplace la publication EN 22063:1993 *

EN ISO 3126:2005

Systèmes de canalisations plastiques - Composants en plastiques -

03/2005

Détermination des dimensions

EN ISO 4628-08:2005

Peintures et vernis - Evaluation de la dégradation des revêtements -

03/2005

Désignation de la quantité et de la dimension des défauts, et de

l’intensité des changements uniformes d’aspect

Partie 8: Evaluation du degré de décollement et de corrosion autour

d’une rayure

EN ISO 6134:2005

Tuyaux et flexibles en caoutchouc pour vapeur saturée - Spécification

03/2005

EN ISO 6497:2005

Aliments des animaux - Echantillonnage

03/2005

EN ISO 7886-3:2005

Seringues hypodermiques stériles, non réutilisables

03/2005

MED

Partie 3: Seringues autobloquantes pour vaccination à dose fixe

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

EN ISO 9311-3:2005

Adhésifs pour systèmes de canalisations en thermoplastiques

03/2005

Partie 3: Méthode d’essai de détermination de la résistance à la

pression interne

EN ISO 9919:2005

Appareils électromédicaux - Règles particulières de sécurité et

03/2005

MED

performances essentielles du matériel utilisé pour les oxymètres

de pouls à usage médical

* La présente remplace la publication EN 865:1997 *

EN ISO 10081-1:2005

Classification des produits réfractaires façonnés denses

03/2005

Partie 1: Silice-alumine

* La présente remplace la publication EN 12475-1:1998 *

EN ISO 10081-2:2005

Classification des produits réfractaires façonnés denses

03/2005

Partie 2: Produits basiques contenant moins de 7% de carbone

résiduel

* La présente remplace la publication EN 12475-2:1998 *

EN ISO 10081-3:2005

Classification des produits réfractaires façonnés denses

03/2005

Partie 3: Produits basiques contentant de 7% à 50% de carbone

résiduel

* La présente remplace la publication EN 12475-3:1998 *

EN ISO 11807-1:2005

Optique intégrée - Vocabulaire

03/2005

Partie 1: Termes fondamentaux et symboles

EN ISO 11807-2:2005

Optique intégrée - Vocabulaire

03/2005

Partie 2: Termes utilisés pour la classification

EN ISO 13503-1:2005

Industries du pétrole et du gaz naturel - Fluides de complétion et

03/2005

matériaux

Partie 1: Mesures des propriétés visqueuses des fluides de

complétion

EN ISO 13792:2005

Performances thermiques des bâtiments - Calcul de la température

03/2005

interne d’une pièce sans climatisation mécanique en été - Méthodes

simplifiées

EN ISO 14344:2005

Soudage et techniques connexes - Procédés de soudage électrique

03/2005

sous protection gazeuse et par flux - Lignes directrices relatives à

l’approvisionnement en produits consommables

EN ISO 14880-1:2005

Réseau de microlentilles

03/2005

Partie 1: Vocabulaire

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

EN ISO 14881:2005

Optique intégrée - Interfaces - Paramètres caractérisant les

03/2005

propriétés de couplage

EN ISO 15367-2:2005

Lasers et équipements associés aux lasers - Méthodes d’essai pour la

03/2005

détermination de la forme du front d’onde du faisceau laser

Partie 2: Senseurs Shack-Hartmann

EN ISO 15652:2005

Petits navires - Appareils à gouverner commandés à distance pour

03/2005

94/25/CEE

petites embarcations à tuyère intérieure

EN ISO 15747:2005

Récipients en plastique pour injections intraveineuses

03/2005

MED

EN ISO 15902:2005

Optique et instruments d’optique - Optique diffractive - Vocabulaire

03/2005

EN ISO 15914:2005

Aliments des animaux - Détermination enzymatique de la teneur

03/2005

totale en amidon

EN ISO 17641-2:2005

Essais destructifs des soudures sur matériaux métalliques - Essais de

03/2005

fissuration à chaud des assemblages soudés - Procédés de soudage

à l’arc

Partie 2: Essais sur éprouvettes auto-bridées

EN ISO 17642-2:2005

Essais destructifs des soudures sur matériaux métalliques - Essais de

03/2005

PED

fissuration à froid des assemblages soudés - Procédés de soudage

à l’arc

Partie 2: Essais sur éprouvette auto-bridée

EN ISO 17642-3:2005

Essais destructifs des soudures sur matériaux métalliques - Essais de

03/2005

PED

fissuration à froid des assemblages soudés - Procédés de soudage

à l’arc

Partie 3: Essais sur éprouvette soumise à une charge extérieure

EN ISO 17662:2005

Soudage - Etalonnage, vérification et validation du matériel utilisé

03/2005

pour le soudage, y compris pour les procédés connexes

EN ISO 17895:2005

Peintures et vernis - Détermination du contenu en composés

03/2005

organiques volatils dans les peintures en émulsion à faible teneur

en COV (COV en récipient)

EN ISO 20127:2005

Art dentaire - Brosses à dents électriques - Exigences générales et

03/2005

méthodes d’essai

EN ISO 22612:2005

Vêtements de protection contre les agents infectieux - Méthode

03/2005

MED

d’essai pour la résistance à la pénétration microbienne par

voie sèche

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

EN 30-2-1:1998/A2:2005

Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux

04/2005

Partie 2-1: Utilisation rationnelle de l’énergie - Généralités

Amendement No 2

EN 48:2005

Produits de préservation des bois - Détermination de l’action

04/2005

curative contre les larves d’Anobium punctatum (De Geer)

(Méthode de laboratoire)

* La présente remplace la publication EN 48:1988 *

EN 404:2005

Appareils de protection respiratoire pour l’évacuation -

04/2005

PPE 3

Autosauveteur avec ensemble embout buccal à filtre monoxide

de carbone

* La présente remplace la publication EN 404:1993 *

EN 1052-5:2005

Méthodes d’essai de la maçonnerie

04/2005

Partie 5: Détermination de la résistance à la rupture d’un joint de

muret selon la méthode du moment de flexion en tête de muret

EN 1304:2005

Tuiles et accessoires en terre cuite - Définitions et spécifications des

04/2005

CPD

produits

* La présente remplace la publication EN 1304:1998 et

son amendement *

EN 1672-2:2005

Machines pour les produits alimentaires - Notions fondamentales

04/2005

MD

Partie 2: Prescriptions relatives à l’hygiène

* La présente remplace la publication EN 1672-2:1997 *

EN 1870-16:2005

Sécurité des machines pour le travail du bois - Machines à scier

04/2005

MD

circulaires

Partie 16: Tronçonneuses doubles à coupe en V

EN 1892:2005

Céramiques techniques avancées

04/2005

Propriétés mécaniques des céramiques composites à haute

température sous atmosphère neutre - Détermination des

caractéristiques en traction

* La présente remplace la publication ENV 1892:1996 *

EN 1893:2005

Céramiques techniques avancées

04/2005

Propriétés mécaniques des céramiques composites à haute

température sous air à la pression atmosphérique - Détermination

des caractéristiques en traction

* La présente remplace la publication ENV 1893:1996 *

EN 1894:2005

Céramiques techniques avancées

04/2005

Propriétés mécaniques des céramiques composites à haute

température sous atmosphère neutre - Détermination de la

résistance au cisaillement par compression d’éprouvettes entaillées

* La présente remplace la publication ENV 1894:1996 *

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

EN 1907:2005

Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant

04/2005

des personnes - Terminologie

* La présente remplace la publication ENV 1907:1999 *

EN 1991-1-4:2005

Eurocode 1: Actions sur les structures

04/2005

Partie 1-4: Actions générales - Actions du vent

* La présente remplace la publication ENV 1991-2-4:1995 *

EN 1993-1-2:2005

Eurocode 3: Calcul des structures en acier

04/2005

Partie 1-2: Règles générales - Calcul du comportement au feu

* La présente remplace la publication ENV 1993-1-2:1995 *

EN 10207:2005

Aciers pour appareils à pression simples - Conditions techniques

04/2005

87/404/CEE

de livraison des tôles, bandes et barres

* La présente remplace la publication EN 10207:1991 et

son amendement *

EN 10293:2005

Aciers moulés d’usage général

04/2005

EN 10333:2005

Acier pour emballage - Produits plats en acier destiné à entrer au

04/2005

contact des denrées, produits et boissons pour l’alimentation de

l’homme et des animaux - Acier revêtu d’étain (fer blanc ou

fer étamé)

EN 10334:2005

Acier pour emballage - Produits plats en acier destiné à entrer au

04/2005

contact des denrées, produits et boissons pour l’alimentation de

l’homme et des animaux - Acier non revêtu (fer noir)

EN 10335:2005

Acier pour emballage - Produits plats en acier destiné à entrer au

04/2005

contact de denrées, produits et boissons pour l’alimentation de

l’homme et des animaux - Acier non allié revêtu de chrome

EN 12312-18:2005

Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières

04/2005

MD

Partie 18: Matériels d’alimentation en azote ou en oxygène

EN 12312-19:2005

Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières

04/2005

MD

Partie 19: Vérins de levage pour aéronefs, vérins de changement

de roues et monopodes hydrauliques

EN 12516-1:2005

Robinetterie industrielle - Résistance mécanique des enveloppes

04/2005

Partie 1: Méthode tabulaire relative aux enveloppes d’appareils

de robinetterie en acier

EN 12697-25:2005

Mélanges bitumineux - Méthodes d’essai pour mélange hydrocarboné

04/2005

à chaud

Partie 25: Essai cyclique de compression

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

EN 12735-1:2001/A1:2005

Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure en cuivre

04/2005

PED

pour l’air conditionné et la réfrigération

Partie 1: Tubes pour canalisations

Amendement No 1

EN 12735-2:2001/A1:2005

Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure en cuivre

04/2005

PED

pour l’air conditionné et la réfrigération

Partie 2: Tubes pour le matériel

Amendement No 1

EN 12746:2000/A1:2005

Chaussures - Méthodes d’essai applicables aux premières de montage

04/2005

et aux premières de propreté - Absorption et désorption d’eau

Amendement No 1

EN 12966-1:2005

Signaux de signalisation routière verticale - Panneaux à messages

04/2005

CPD

variables

Partie 1: Norme de produit

EN 12966-2:2005

Signaux de signalisation routière verticale - Panneaux à messages

04/2005

variables

Part 2: Essai de type initial

EN 12966-3:2005

Signaux de signalisation routière verticale - Panneaux à messages

04/2005

variables

Partie 3: Facteur de production en usine

EN 13084-8:2005

Cheminées auto-portantes

04/2005

Partie 8: Conception et mise en oeuvre des mâts intégrant des

conduits systèmes métalliques

EN 13175:2003/A1:2005

Spécifications et essais des équipements et accessoires pour

04/2005

réservoirs de gaz de pétrole liquéfié (GPL)

Amendement No 1

EN 13348:2001/A1:2005

Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure en cuivre

04/2005

PED

pour gaz médicaux ou le vide

Amendement No 1

EN 13362:2005

Géomembranes - Géosynthétiques bentonitiques - Caractéristiques

04/2005

CPD

requises pour l’utilisation dans la construction des canaux

EN 13363-2:2005

Dispositifs de protection solaire combinés à des vitrages - Calcul du

04/2005

facteur de transmission solaire et lumineuse

Partie 2: Méthode de calcul détaillée

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

EN 13463-3:2005

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères

04/2005

ATEX

explosibles

Partie 3: Protection par enveloppe antidéflagrante «d»

EN 13463-6:2005

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères

04/2005

ATEX

explosibles

Partie 6: Protection par contrôle de la source d’inflammation «b»

EN 13749:2005

Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Méthode pour

04/2005

spécifier les exigences en matière de résistance des structures de

châssis de bogie

EN 14328:2005

Vêtements de protection - Gants et protège-bras protégeant contre

04/2005

PPE 3

les coupures par des couteaux électriques - Exigences et méthodes

d’essai

EN 14447:2005

Plastiques renforcés de fibres - Thermoplastiques renforcés de mats

04/2005

de verre

(GMT) - Détermination de la fluidité et de la solidification

EN 14476:2005

Antiseptiques et désinfectants chimiques - Essai quantitatif de

04/2005

suspension virucide pour les antiseptiques et désinfectants chimiques

utilisés en médecine humaine - Méthode d’essai et exigences

(phase 2, étape 1)

EN 14505:2005

Protection cathodique des structures complexes

04/2005

EN 14528:2005

Bidets - Prescriptions fonctionnelles et méthodes d’essais

04/2005

CPD

EN 14546:2005

Produits alimentaires - Détermination des éléments traces -

04/2005

Détermination de l’arsenic total par spectrométrie d’absorption

atomique par génération d’hydrures (SAAGH) après calcination

par voie sèche

EN 14571:2005

Revêtements métalliques sur matériaux non-métalliques - Mesurage

04/2005

de l’épaisseur des revêtements - Méthode utilisant la microrésistivité

EN 14572:2005

Casques de haute protection pour sports équestres

04/2005

EN 14575:2005

Barrières géosynthétiques - Méthodes d’essai sélective pour la

04/2005

détermination de la résistance à l’oxydation

EN 14576:2005

Géosynthétiques - Méthode d’essai pour la détermination de la

04/2005

résistance des géomembranes polymériques à la fissuration sous

contrainte environnementale

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

EN 14580:2005

Méthodes d’essai pour pierres naturelles - Détermination du module

04/2005

d’élasticité statique

EN 14593-1:2005

Appareils de protection respiratoire - Appareils de protection

04/2005

PPE 3

respiratoire isolants à adduction d’air comprimé avec soupape à la

demande

Partie 1: Appareil avec masque complet - Exigences, essais, marquage

* La présente remplace la publication EN 139:1994 et

son amendement *

EN 14593-2:2005

Appareils de protection respiratoire - Appareils de protection

04/2005

PPE 3

respiratoire isolants à adduction d’air comprimé avec soupape à la

demande

Partie 2: Appareil avec demi-masque à pression positive - Exigences,

essais, marquage

* La présente remplace la publication EN 139:1994 et

son amendement *

EN 14624:2005

Performances des détecteurs de fuite mobiles et des contrôleurs

04/2005

d’ambiance de fluides frigorigènes halogènes

EN 14627:2005

Produits alimentaires - Dosages des éléments traces - Dosage de

04/2005

l’arsenic total et du sélénium par spectrométrie par absorption

atomique par génération d’hydrures (SAAGH) après digestion

sous pression

EN 14640:2005

Produits consommables pour le soudage - Fils pleins et baguettes

04/2005

pleines pour le soudage par fusion du cuivre et des alliages de

cuivre - Classification

EN 14649:2005

Produits préfabriqués en béton - Méthode d’essai de la conservation

04/2005

de la résistance des fibres de verre en contact avec le ciment et le

béton (SIC-TEST)

EN 14653-1:2005

Composants des blindages de tranchées

04/2005

Partie 1: Spécifications du produit

EN 14653-2:2005

Composants des blindages de tranchées

04/2005

Partie 2: Essais et évaluation

EN 14679:2005

Exécution de travaux géotechniques spéciaux - Colonnes de sol traité

04/2005

EN 14704-1:2005

Détermination de l’élasticité des étoffes

04/2005

Partie 1: Essais sur bande

EN 14714:2005

Bateaux de navigation intérieure - Raccord pour l’installation du

04/2005

prélèvement des échantillons sur navire-citerne - Dimensions

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

EN 14717:2005

Soudage et techniques connexes - Liste de vérification relative à

04/2005

l’environnement

EN 14759:2005

Fermetures - Isolation acoustique vis à vis des bruits aériens

04/2005

Présentation de la performance

EN 14831:2005

Eléments de fixation - Aptitude au serrage - Méthode d’essai

04/2005

simplifiée couple/angle

EN ISO 385:2005

Verrerie de laboratoire - Burettes

04/2005

EN ISO 3758:2005

Textiles - Code d’étiquetage d’entretien au moyen de symboles

04/2005

* La présente remplace la publication EN 23758:1993 *

EN ISO 6103:2005

Produits abrasifs agglomérés - Balourds admissibles des meules en

04/2005

état de livraison - Contrôle statique

* La présente remplace la publication EN ISO 6103:1999 *

EN ISO 6218:2005

Bateaux de navigation intérieure - Treuils d’accouplement

04/2005

manoeuvrés à la main pour les convois poussés - Prescriptions de

sécurité et dimensions principales

EN ISO 7088:2005

Farine de poisson - Vocabulaire

04/2005

EN ISO 8041:2005

Réponse des individus aux vibrations - Appareillage de mesure

04/2005

MD

* La présente remplace la publication ENV 28041:1993 *

EN ISO 9163:2005

Verre textile - Stratifils - Fabrication d’éprouvettes et essai de

04/2005

traction sur stratifil imprégné

* La présente remplace la publication EN ISO 9163:1998 *

EN ISO 9514:2005

Peintures et vernis - Détermination du délai maximal d’utilisation

04/2005

après mélange des systèmes de revêtement multicomposants -

Préparation et conditionnement des échantillons et lignes directrices

pour les essais

* La présente remplace la publication EN ISO 9514:1994 *

EN ISO 11199-2:2005

Aides à la marche manipulées avec les deux bras - Exigences et

04/2005

méthodes d’essai

Partie 2: Déambulateurs

* La présente remplace la publication EN ISO 11199-2:1999 *

EN ISO 11199-3:2005

Aides à la marche manipulées avec les deux bras - Exigences et

04/2005

méthodes d’essai

Partie 3: Tables de marche

Indicatif et Objet de la Norme

Edition

Directive CE

EN ISO 12625-05:2005

Papier tissu et produits en tissu

04/2005

Partie 5: Détermination de la résistance à la rupture par traction

à l’état humide

* La présente remplace la publication EN 12625-5:1999 *

EN ISO 15614-02:2005

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les

04/2005

PED & 87/404/CEE

matériaux métalliques - Epreuve de qualification d’un mode

opératoire de soudage

Partie 2: Soudage à l’arc de l’aluminium et de ses alliages

EN ISO 15996:2005

Bouteilles à gaz - Robinets à pression résiduelle - Exigences générales

04/2005

et essais de type

Abréviations

EN

Norme européenne

HD

Document d’harmonisation

ENV

Prénorme européenne

CEN/TR [CR]: Rapport CEN

CLC/TR [R]

Rapport technique CENELEC

CLC/TS

Spécification technique CENELEC

A n

n ième Amendement d’une EN ou d’un HD

S n

n ième Edition d’un HD

LVD

Directive 73/23/CEE (Basse tension)

EMC

Directive 89/336/CEE (Compatibilité électromagnétique)

MD

Directive 98/37/CE [anc. 89/392/CEE] (Machines)

TOYS

Directive 88/378/CEE (Sécurité jouets)

MED

Directive 93/42/CEE (Dispositifs médicaux)

AIMD

Directive 90/385/CEE (Dispositifs médicaux implantables actifs)

URE2

Directive 92/75/CEE (Etiquetage consommation)

BAD

Directive 86/594/CEE (Etiquetage bruit)

MET1

Directive 71/316/CEE (Instruments de mesurage)

MET2

Directive 76/891/CEE (Compteurs d’énergie électrique)

NAWI

Directive 90/384/CEE (Instruments de pesage non automatique)

BAT

Directive 91/157/CEE (Matières dangereuses)

ATEX

Directive 94/9/CE (Atmosphère explosible)

EX 1-3

Directives 76/117/CEE, 79/196/CEE et 82/130/CEE (Atmosphère explosible)

HSW

Directive 89/391/CEE (Sécurité et Santé au Travail)

PPE 1-3

Directives 89/655/CEE, 89/656/CEE et 89/686/CEE (Equipements de protection individuelle)

PPD 1-3

Directives 93/36/CEE, 93/37/CEE et 93/38/CEE (Marchés Publics)

CPD

Directive 89/106/CEE (Produits de la construction)

PRV

Directive 76/767/CEE (Appareils à pression)

PED

Directive 97/23/CE (Equipements sous pression)

R&TTE

Directive 1999/5/CE (Equipements hertziens et équipements terminaux de télécommunication)

SATV

Directive 92/38/CEE (Satellites)

HST

Directive 96/48/CE (TGV européen)

87/404/CEE

Directive Récipients à pression simples

90/396/CEE

Directive Appareils à gaz

92/42/CEE

Directive Nouvelles chaudières - Exigences de rendement

94/62/CE

Directive Emballages et déchets d’emballage

94/67/CE

Directive Incinération déchets dangereux

95/16/CE

Directive Ascenseurs

Editeur

Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg

Imprimeur: Association momentanée Imprimerie Centrale / Victor Buck

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