Règlement ministériel du 21 janvier 1992 fixant les sièges et les ressorts des classes complémentaires.

Règlement ministériel du 21 janvier 1992 fixant les sièges et les ressorts des classes complémentaires.

Le Ministre de l’Education Nationale,

Vu l’article 1er du règlement grand-ducal du 6 février 1965 portant organisation des classes complémentaires et

spéciales et institution des commissions médico-psychopédagogiques;

Arrête

Des classes d’enseignement complémentaire sont installées dans les communes-sièges désignées ci-après

Bascharage

Bettembourg

Clervaux

Diekirch

Differdange

Dudelange

Echternach

Esch-sur-Alzette

Ettelbruck

Hesperange

Mersch

Mertert

Pétange

Remich

Sanem

Steinfort

Troisvierges

Walferdange

Wiltz

Des classes spéciales sont installées dans les communes-sièges désignées ci-après

Bertrange

Bettembourg

Clervaux

Diekirch

Differdange

Dudelange

Echternach

Esch-sur-Alzette

Ettelbruck

Grevenmacher

Hesperange

Mersch

Mertert

Pétange

Rambrouch

Redange-sur-Attert

Remich

Rumelange

Sandweiler

Sanem

Schifflange

Steinfort

Wiltz

Des classes d’accueil pour les élèves de nationalité étrangère ayant des difficultés à suivre dans les classes

normales sont installées dans les localités-sièges désignées ci-après

Diekirch

Differdange

Dudelange

Esch-sur-Alzette

Ettelbruck

Hesperange

Kayl

Mersch

Pétange

Sandweiler

L’article 5 du règlement grand-ducal du 22 février 1986 fixant les redevances pour l’utilisation de l’espace

aérien est remplacé par la disposition suivante

«Avec effet à partir du 1er janvier 1992, le taux unitaire de redevance est de 71,16 écus, basé sur un taux de change de

42,2887 francs luxembourgeois pour 1 écu.»

L’article 2bis de la loi du 12 février 1937 modifiant le régime fiscal des boissons fermentées mousseuses, inséré

par la loi du 22 décembre 1989, est remplacé par la disposition suivante

«Art. 2bis. Pour l’application de l’article 2. sont considérées comme boissons fermentées mousseuses, les boissons

fermentées qui sont

a) conditionnées dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l’aide d’attaches ou de liens;

b) autrement conditionnées, lorsque la surpression dans le récipient dépasse 3 bars à la température de 20 degrés

Celsius.»

Le § 1er de l’arrêté ministériel du 13 mars 1937 réglant la perception des accises sur les boissons fermentées

mousseuses, modifié par l’arrêté ministériel du 16 janvier 1976, est remplacé par la disposition suivante

«§ 1er. Sont soumises aux accises fixées par l’article 2, § 1er, de la loi du 12 février 1937 modifiant le régime fiscal des

boissons fermentées mousseuses, ci-après dénommée «la loi», toutes les boissons fermentées, importées ou fabriquées

dans le pays, naturellement mousseuses ou rendues mousseuses par quelque procédé ou traitement que ce soit.»

Dans le tableau des bandelettes fiscales pour tabacs annexé à l’arrêté ministériel du 22 janvier 1948 réglant la

perception du droit d’accise sur les tabacs fabriqués, modifié par l’arrêté ministériel du 30 octobre 1991, sont apportées

les modifications suivantes

1o dans le barème «C. Cigarettes», les nouvelles classes de prix suivantes sont insérées

Prix de vente au détail (F)

Droit d’accise (F)

Par emballage de 15 cigarettes

62,—

35,161

63,—

35,716

Par emballage de 20 cigarettes

93,—

52,621

94,—

53,177

Par emballage de 25 cigarettes

98,—

55,639

99,—

56,194

Par emballage de 30 cigarettes

114,—

64,767

Par emballage de 50 cigarettes

164,—

93,502

166,—

94,613

167,—

95,168

Par emballage de 100 cigarettes

324,—

184,782

327,—

186,448

328,—

187,004

330,—

188,115

2o dans le même barême, les indications relatives aux classes de prix suivantes sont modifiées comme suit

Prix de vente au détail (F)

Droit d’accise (F)

Paremballagede20cigarettes

Illimité

93,728

Par emballage de 25 cigarettes

Illimité

116,188

Par emballage de 50 cigarettes

Illimité

232,377

Par emballage de 100 cigarettes

Illimité

464,754

3o

dans le barème «D.Tabac à fumer, tabac à priser et tabac à mâcher sec», les nouvelles classes de prix suivantes

sont insérées

Prix de vente au détail (F)

Droit d’accise (F)

Par emballage de 25 g de tabac à

fumer, de tabac à priser et de tabac à

mâcher sec

39,—

12,285

Par emballage de 50 g de tabac à

fumer, de tabac à priser et de tabac à

mâcher sec

86,—

27,090

87,—

27,405

88,—

27,720

89,—

28,035

115,—

36,225

Par emballage de 100 g de tabac à

fumer, de tabac à priser et de tabac à

mâcher sec

138,—

43,470

142,—

44,730

146,—

45,990

230,—

72,450

Par emballage de 200 g de tabac à

fumer, de tabac à priser et de tabac à

mâcher sec

272,—

85,680

276,—

86,940

280,—

88,200

Par emballage de 250 g de tabac à

fumer, de tabac à priser et de tabac à

mâcher sec

340,—

107,100

345,—

108,675

365,—

114,975

575,—

181,125

Prix de vente au détail (F)

Droit d’accise (F)

Par emballage de 500 g de tabac à

fumer, de tabac à priser et de tabac à

mâcher sec

660,—

207,900

670,—

211,050

680,—

214,200

690,—

217,350

730,—

229,950

1.130,—

355,950

1.190,—

374,850

4o dans le même barème, les indications relatives aux classes de prix suivantes sont modifiées comme suit

Prix de vente au détail (F)

Droit d’accise (F)

Par emballage de 50 g de tabac à

fumer, de tabac à priser et de tabac à

mâcher sec

illimité

38,430

Par emballage de 100 g de tabac à

fumer, de tabac à priser et de tabac à

mâcher sec

illimité

76,860

Par emballage de 200 g de tabac à

fumer, de tabac à priser et de tabac à

mâcher sec

illimité

153,720

Par emballage de 250 g de tabac à

fumer, de tabac à priser et de tabac à

mâcher sec

illimité

192,150

Par emballage de 500 g de tabac à

fumer, de tabac à priser et de tabac à

mâcher sec

illimité

384,300

Dans le tableau des bandelettes fiscales pour tabacs fabriqués annexé au règlement ministériel du 1er juillet

1983 relatif au régime fiscal des tabacs fabriqués, modifié en dernier lieu par règlement ministériel du 15 novembre 1991

sont apportées les modifications suivantes

1o Dans le barème «C. Cigarettes», les nouvelles classes de prix suivantes sont insérées

Prix de vente au détail (F)

Droit d’accise (F)

Droit d’accise

Total des colonnes

autonome (F)

2+3

Par emballage de 15 cigarettes

62,—

35,161

1,825

36,986

63,—

35,716

1,845

37,561

Par emballage de 20 cigarettes

93,—

52,621

2,640

55,261

94,—

53,177

2,660

55,837

Par emballage de 25 cigarettes

98,—

55,639

2,935

58,574

99,—

56,194

2,955

59,149

Par emballage de 30 cigarettes

114,—

64,767

3,450

68,217

Par emballage de 50 cigarettes

164,—

93,502

5,230

98,732

166,—

94,613

5,270

99,883

167,—

95,168

5,290

100,458

Par emballage de 100 cigarettes

324,—

184,782

10,380

195,162

327,—

186,448

10,440

196,888

328,—

187,004

10,460

197,464

330,—

188,115

10,500

198,615

2o Dans le même barème, les indications relatives aux classes de prix suivantes sont modifiées comme suit

Prix de vente au détail (F)

Droit d’accise (F)

Droit d’accise

Total des colonnes

2+3

autonome (F)

Par emballage de 20 cigarettes

illimité

93,728

4,120

97,848

Par emballage de 25 cigarettes

illimité

116,188

5,115

121,303

Par emballage de 50 cigarettes

illimité

232,377

10,230

242,607

Par emballage de 100 cigarettes

illimité

464,754

20,460

485,214

Les programmes de radio locale visés à l’article 17 de la loi du 27 juillet 1991 sur les médias électroniques

sont autorisés à contenir des messages publicitaires dans les limites suivantes

a) les recettes publicitaires ne peuvent dépasser ni les frais réels occasionnés par le programme, y compris l’amortis-

sement de l’émetteur et des autres équipements techniques, ni un montant de 500.000 francs par an;

b) le temps d’antenne consacré à la publicité ne peut pas être retenu à raison de plus de 10% par un seul commerçcant,

une seule firme ou un seul groupe de firmes;

c) les messages publicitaires ne peuvent au total dépasser ni 6 minutes par heure d’antenne en moyenne journalière, ni

8 minutes pour une quelconque tranche horaire.

Les ressorts des classes ci-dessus désignées sont délimités comme suit

1) BASCHARAGE — les communes de Bascharage, Clemency, Dippach et Garnich (sauf la section de Kahler)

2) BETTEMBOURG — les communes de Bettembourg, Frisange, Roeser etWeiler-la-Tour

3) CLERVAUX — les communes de Clervaux, Consthum, Heinerscheid, Hosingen, Munshausen,Wilwerwiltz et de la

commune deWincrange la section de Boevange et une partie de la section d’Asselborn

4) DIEKIRCH — les communes de Diekirch, Bastendorf, Bettendorf, Ermsdorf, Fouhren, Heffingen, Hoscheid, Laro-

chette, Medernach, Putscheid, Reisdorf et Vianden; les communes de Redange, Beckerich, Bettborn, Ell, Grosbous

(sauf la section de Dellen), Rambrouch, Saeul, Useldange etWahl

5) DIFFERDANGE — la commune de Differdange

6) DUDELANGE — les communes de Dudelange, Kayl et Rumelange

7) ECHTERNACH — les communes d’Echternach, Beaufort, Bech, Berdorf, Consdorf, Junglinster, Rosport et Wald-

billig

8) ESCH-SUR-ALZETTE — les communes d’Esch-sur-Alzette, Mondercange, Reckange et Schifflange

9) ETTELBRUCK — les communes d’Ettelbruck, Bourscheid, Erpeldange, Feulen, Mertzig, Nommern, Schieren, de la

commune de Grosbous la section de Dellen et de la commune de Heiderscheid les sections de Heiderscheid,

Eschdorf, Herheck et Merscheid

10) HESPERANGE — la commune de Hesperange

11) LUXEMBOURG — les communes de Luxembourg, Contern, Leudelange, Lorentzweiler, Niederanven, Sandweiler

et Schuttrange

12) MERSCH — les communes de Mersch, Berg, Bissen, Boevange-sur-Attert, Fischbach, Lintgen,Tuntange etVichten

13) MERTERT — les communes de Mertert, Betzdorf, Biwer, Flaxweiler, Grevenmacher, Manternach, Mompach et

Wormeldange

14) PETANGE — la commune de Pétange

15) REMICH — les communes de Remich, Bous, Burmerange, Dalheim, Lenningen, Mondorf-les-Bains, Remerschen,

Stadtbredimus,Waldbredimus etWellenstein

16) SANEM — la commune de Sanem

17) STEINFORT — les communes de Steinfort, Bertrange, Hobscheid, Kehlen, Koerich, Kopstal, Mamer, Septfon-

taines, Strassen et la commune de Garnich (la section de Kahler)

18) TROISVIERGES — les communes de Troisvierges, Weiswampach et de la commune de Wincrange la section de

Hachiville et une partie de la section d’Asselborn

19) WALFERDANGE — les communes deWalferdange et de Steinsel

20) WILTZ — les communes de Wiltz, Boulaide, Esch-sur-Sûre, Eschweiler, Goesdorf, Kautenbach, Lac de la Haute-

Sûre, Neunhausen et Winseler, de la commune de Heiderscheid la section de Heiderscheider-Fond, de la commune

deWincrange la section d’Oberwampach.

Les ressorts des classes ci-dessus désignées sont délimités comme suit

1) BERTRANGE — les communes de Bertrange, Mamer et Strassen

2) BETTEMBOURG — les communes de Bettembourg, Frisange, Roeser etWeiler-la-Tour

3) CLERVAUX — le canton de Clervaux, à l’exception de la section d’Oberwampach (commune deWincrange)

4) DIEKIRCH — les communes de Diekirch, Bastendorf, Bettendorf, Ermsdorf, Fouhren, Heffingen, Larochette,

Medernach, Putscheid, Reisdorf etVianden

5) DIFFERDANGE — la commune de Differdange

6) DUDELANGE — la commune de Dudelange

7) ECHTERNACH — le canton d’Echternach

8) ESCH-SUR-ALZETTE — la commune d’Esch-sur-Alzette

9) ETTELBRUCK — les communes d’Ettelbruck, Bourscheid, Erpeldange, Feulen, Mertzig, Schieren, Nommern et la

section de Dellen de la commune de Grosbous

10) GREVENMACHER — la commune de Grevenmacher

11) HESPERANGE — la commune de Hesperange

12) LUXEMBOURG — les communes de Luxembourg, Contern, Leudelange, Lorentzweiler etWeiler-la-Tour

13) MERSCH — les communes de Mersch, Berg, Bissen, Boevange-sur-Attert, Fischbach, Lintgen,Tuntange etVichten

14) MERTERT — les communes de Mertert et deWormeldange

15) PETANGE — les communes de Pétange, Bascharage, Clemency, Dippach et Garnich

16) RAMBROUCH — la commune de Rambrouch

17) REDANGE-SUR-ATTERT — les communes de Redange-sur-Attert, Beckerich, Bettborn, Ell, Grosbous (sauf la

section de Dellen), Saeul, Useldange etWahl

18) REMICH — le canton de Remich

19) RUMELANGE — les communes de Kayl et de Rumelange

20) SANDWEILER — les communes de Sandweiler, Niederanven, Schuttrange et Contern

21) SANEM — la commune de Sanem

22) SCHIFFLANGE — la commune de Schifflange

23) STEINFORT — les communes de Steinfort, Garnich, Hobscheid, Kehlen, Koerich, Kopstal et Septfontaines

24) WILTZ — les communes de Wiltz, Boulaide, Esch-sur-Sûre, Eschweiler, Goesdorf, Kautenbach, Lac de la Haute-

Sûre, Neunhausen,Winseler et la section d’Oberwampach (commune deWincrange).

Les dispositions de l’article 1er ci-dessus sont applicables à partir de l’année scolaire 1991/92.

Luxembourg, le 21 janvier 1992.

Le Ministre de l’Education Nationale,

Marc Fischbach

Règlement grand-ducal du 3 février 1992 portant modification du règlement grand-ducal du 22 février 1986

fixant les redevances pour l’utilisation de l’espace aérien.

Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau;

Vu l’accord multilatéral relatif aux redevances de route, fait à Bruxelles le 12 février 1981 et approuvé par la loi du 9

novembre 1982;

Vu la loi du 31 janvier 1948 relative à la réglementation de la navigation aérienne, notamment l’article 7;

Vu le règlement grand-ducal du 22 février 1986 fixant les redevances pour l’utilisation de l’espace aérien;

Considérant la nécessité de mettre en oeuvre sans délai les décisions du 25 novembre 1991 de la Commission élargie

d’Eurocontrol relatives à la détermination des taux unitaires et des tarifs transatlantiques pour la période d’application

commençcant le 1er janvier 1992;

Vu l’article 27 de la loi du 8 février 1961 portant organisation du Conseil d’Etat et considérant qu’il y a urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre desTransports et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons

Le tableau des redevances figurant en annexe au même règlement grand-ducal est remplacé par le tableau

figurant en annexe au présent règlement.

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 1992.

Le § 2 du même arrêté, modifié par l’arrêté ministériel du 1er décembre 1987, est remplacé par la disposition

suivante

«§ 2. Les dispositions du § 1er ne sont pas applicables à la bière, ni aux boissons mousseuses qui suivent le régime

d’accise de l’alcool éthylique.»

Leprésentarrêtéentreenvigueurle1erfévrier1992.

Bruxelles,le30janvier1992.

Ph.MAYSTADT

Règlement ministériel du 6 février 1992 relatif au régime fiscal des tabacs fabriqués.

Le Ministre des Finances,

Vu la loi du 20 décembre 1991 concernant le budget des recettes et des dépenses de l’Etat pour l’exercice 1992 et

notamment son article 11 prévoyant un droit d’accise autonome sur les cigarettes, les cigares et les cigarillos;

Vu le règlement grand-ducal du 21 décembre 1991 portant fixation du droit d’accise autonome sur les tabacs fabri-

qués;

Vu l’arrêté ministériel du 31 décembre 1947 portant publication de la loi belge du 31 décembre 1947 relative au

régime fiscal du tabac, modifiée par la suite;

Vu le règlement ministériel du 6 février 1992 portant publication de l’arrêté ministériel belge du 30 janvier 1992 relatif

au régime des tabacs fabriqués;

Vu le règlement ministériel du 1er juillet 1983 relatif au régime fiscal des tabacs fabriqués et notamment le tableau des

bandelettes fiscales pour tabacs annexé audit règlement;

Arrête

Le présent règlement entre en vigueur le 1er février 1992.

Luxembourg, le 6 février 1992.

Le Ministre des Finances,

Jean-Claude Juncker

Règlement grand-ducal du 13 février 1992 fixant les limites à imposer au volume des messages publicitaires

pouvant être contenus dans les programmes de radio locale.

Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau;

Vu l’article 17 de la loi du 27 juillet 1991 sur les médias électroniques;

Notre Conseil d’Etat entendu;

De l’assentiment de la Commission de travail de Notre Chambre de députés;

Sur le rapport de Notre Premier Ministre, Ministre d’Etat, et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons

L’acquisition des messages publicitaires contenus dans les programmes de radio locale doit être assurée par

l’association bénéficiaire de la permission elle-même et ne peut être confiée à une régie, une agence publicitaire ou un

autre intermédiaire professionnel.

— L’arrêté ministériel belge du 23 décembre 1991 relatif au régime fiscal des boissons fermentées de

fruits et des boissons fermentées mousseuses est publié au Mémorial pour être exécuté au Grand-Duché de Luxem-

bourg.

Luxembourg, le 6 février 1992.

Le Ministre des Finances,

Jean-Claude Juncker

Arrêté ministériel belge du 23 décembre 1991 relatif au régime fiscal des boissons fermentées de fruits et des boissons fermentées

mousseuses.

Le Ministre des Finances,

Vu la loi du 12 février 1937 modifiant le régime fiscal des boissons fermentées mousseuses, notamment l’article 2,

modifié par la loi du 22 décembre 1989;

Vu la loi du 15 juillet 1938 relative au régime d’accise des boissons fermentées de fruits, notamment l’article 4bis,

inséré par la loi du 5 janvier 1976;

Vu l’arrêté royal du 20 décembre 1991 modifiant le régime d’accise des boissons fermentées mousseuses, notamment

l’article 1er;

Vu l’arrêté ministériel du 13 mars 1937 réglant la perception des accises sur les boissons fermentées mousseuses,

notamment les §§ 1er, 2 et 5, modifiés par l’arrêté ministériel du 15 janvier 1976 et le § 75, modifié par l’arrêté ministériel

du 17 mai 1980;

Vu le règlement annexé à l’arrêté ministériel du 5 juin 1939 réglementant la perception de l’accise sur les boissons

fermentées de fruits et certains liquides alcooliques, notamment le § 1er, modifié par l’arrêté ministériel du 15 janvier

1976 et le § 77/3, inséré par l’arrêté ministériel du 15 janvier 1976;

Vu les lois sur le Conseil d’Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, notamment l’article 3, § 1er, modifié par les lois des 9

août 1980, 16 juin 1989 et 4 juillet 1989;

Vu l’urgence motivée par le fait que le présent arrêté règle l’exécution de l’arrêté royal du 20 décembre 1991 qui

entre en vigueur le 1er janvier 1992 et qu’il doit donc entrer en vigueur à la même date,

Arrête

Pour des raisons de rationalisation, ou quand le bon fonctionnement de l’enseignement l’exige, les conseils

communaux intéressés peuvent décider, sous l’approbation du Ministre de l’Education Nationale, que tel centre ou telle

localité sont rattachés temporairement au ressort voisin, soit pour toutes les classes complémentaires, soit seulement

pour l’une ou l’autre classe, soit pour des groupes d’élèves.

Pour des raisons de rationalisation, ou quand le bon fonctionnement de l’enseignement l’exige, les conseils

communaux intéressés peuvent décider, sous l’approbation du Ministre de l’Education Nationale, que tel centre ou telle

localité sont rattachés temporairement au ressort voisin, soit pour toutes les classes spéciales, soit seulement pour l’une

ou l’autre classe, soit pour des groupes d’élèves.

Notre Ministre des Transports et Notre Ministre des Finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de

l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

Luxembourg, le 3 février 1992.

Jean

Le Ministre desTransports,

Robert Goebbels

Le Ministre des Finances,

Jean-Claude Juncker

ANNEXE

Redevances pour les vols visés à l’article 9 pour un aéronef dont le coefficient poids est égal à 1 (50 tonnes).

Les tarifs indiqués à la colonne 3 sont basés sur les taux de change suivants par rapport à l’ECU: 2,05434 DM (Répu-

blique Fédérale d’Allemagne), 42,2887 FB (Belgique), 6,97234 FF (France), 0,697132 £ Sterling (Royaume-Uni), 42,2887

FB (Luxembourg), 2,31441 Fl (Pays-Bas), 0,767997 Irish £ (Irlande), 1,78054 FS (Suisse), 128,699 Esc. (Portugal),

14.4587 Sch (Autriche), 177,334 Ptas (Espagne), 224,787 Dra (Grèce), 5029,97 Lt (Turquie), 0,393039 Lm (Malte),

0,559973 £ Cy (Chypre).

Règlement ministériel du 6 février 1992 portant publication de l’arrêté royal belge du 20 décembre 1991

modifiant le régime d’accise des boissons fermentées mousseuses.

Le Ministre des Finances,

Vu les articles 2, 6, 38, 41 et 42 de la Convention coordonnée instituant l’Union Economique belgo-luxembourgeoise,

approuvée par la loi du 26 mai 1965;

Vu l’article 6 de l’arrêté grand-ducal du 24 avril 1922 relatif à la mise en vigueur des dispositions légales et réglemen-

taires en matière d’accises communes belgo-luxembourgeoises;

Vu l’arrêté royal belge du 20 décembre 1991 modifiant le régime d’accise des boissons fermentées mousseuses;

Arrête

Notre Ministre des Finances est chargé de l’exécution du présent arrêté.

DonnéàBruxelles,le20décembre1991.

BAUDOUIN

Par le Roi

Le Ministre des Finances,

Ph. MAYSTADT

Règlement ministériel du 6 février 1992 portant publication de l’arrêté ministériel belge du 23 décembre

1991 relatif au régime fiscal des boissons fermentées de fruits et des boissons fermentées mousseuses.

Le Ministre des Finances,

Vu les articles 2, 6, 38, 41 et 42 de la Convention coordonnée instituant l’Union Economique belgo-luxembourgeoise,

approuvée par la loi du 26 mai 1965;

Vu l’article 6 de l’arrêté grand-ducal du 24 avril 1922 relatif à la mise en vigueur des dispositions légales et réglemen-

taires en matière d’accises communes belgo-luxembourgeoises;

Vu l’arrêté ministériel belge du 23 décembre 1991 relatif au régime fiscal des boissons fermentées de fruits et des bois-

sons fermentées mousseuses;

Arrête

Dans le § 5 du même arrêté, modifié par l’arrêté ministériel du 16 janvier 1976, les mots «par l’article 2, § 1er, b.

2. de la loi» sont remplacés par les mots «par l’article 2. § 1er, b. de la loi».

Une association ayant renoncé, lors de la présentation de sa candidature, à la faculté de diffuser des messages

publicitaires, ne peut diffuser de tels messages qu’après avoir obtenu une nouvelle permission prévoyant cette faculté.

— L’arrêté ministériel belge du 30 janvier 1992 relatif au régime fiscal des tabacs fabriqués est publié

au Mémorial pour être exécuté au Grand-Duché de Luxembourg.

Luxembourg, le 6 février 1992.

Le Ministre des Finances,

Jean-Claude Juncker

Arrêtéministérieldu30janvier1992relatifaurégimefiscaldestabacsfabriqués.

Le Ministre des Finances,

Vu la loi du 31 décembre 1947 relative au régime fiscal du tabac, notamment les articles 1er et 3, modifiés par la loi du

20 juillet 1991;

Vu l’arrêté royal du 16 juillet 1991 modifiant le régime d’accise du tabac;

Vu le règlement annexé à l’arrêté ministériel du 22 janvier 1948 réglant la perception du droit d’accise sur les tabacs

fabriqués, notamment le tableau des bandelettes fiscales pour tabacs annexé audit règlement, modifié par l’arrêté minis-

tériel du 30 octobre 1991;

Vu l’avis du Conseil des Douanes de l’Union économique belgo-luxembourgeoise;

Vu les lois sur le Conseil d’Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, notamment l’article 3, § 1er, modifié par les lois des 9

août 1980, 16 juin 1989 et 4 juillet 1989;

Vu l’urgence motivée par le fait que les bandelettes fiscales instaurées par le présent arrêté doivent être mises le plus

rapidement possible à la disposition des fabricants et importateurs de tabacs fabriqués et que, dans ces conditions, le

tableau des bandelettes fiscales pour tabacs doit être adapté sans délai;

Arrête

Les dispositions ci-dessus sont applicables à partir de l’année scolaire 1991/92.

Luxembourg, le 21 janvier 1992.

Le Ministre de l’Education Nationale,

Marc Fischbach

Règlement ministériel du 21 janvier 1992 fixant les sièges et les ressorts des classes spéciales.

Le Ministre de l’Education Nationale,

Vu l’article 1er du règlment grand-ducal du 6 février 1965 portant organisation des classes complémentaires et

spéciales et institution des commissions médico-psychopédagogiques;

Arrête

Les dispositions ci-dessus sont applicables à partir de l’année scolaire 1991/92.

Luxembourg, le 21 janvier 1992.

Le Ministre de l’Education Nationale,

Marc Fischbach

Règlement ministériel du 21 janvier 1992 fixant les sièges des classes d’accueil pour les élèves de nationalité

étrangère.

Le Ministre de l’Education Nationale,

Vu l’art. 4 de la loi du 5 août 1963 portant réforme de l’éducation préscolaire et de l’enseignement primaire;

Vu l’article 1er de l’arrêté ministériel du 24 mars 1966 concernant l’organisation des classes spéciales pour les enfants

de nationalité étrangère;

Arrête

Dans l’article 75 du même arrêté, modifié par l’arrêté ministériel du 17 mai 1980, les mots «l’article 2. § 1er, a et

b. 2o, de la loi» sont remplacés par les mots «l’article 2. § 1er, lettres a et b. de la loi».

Le montant inscrit à l’article 1er, lettre a), peut être adapté par règlement grand-ducal.

Le § 1er du règlement annexé à l’arrêté ministériel du 5 juin 1939 réglementant la perception de l’accise sur les

boissons fermentées de fruits et certains liquides alcooliques, modifié par l’arrêté ministériel du 15 janvier 1976, est

remplacé par la disposition suivante

«§ 1er L’imposition fixée par l’article 2 de la loi du 15 juillet 1938 relative au régime d’accise des boissons fermentées

mousseuses — ci-après dénommée «la loi» - est perçcue lors de la fabrication ou lors de l’importation de toutes les bois-

sons obtenues par la fermentation de jus ou de moûts de raisins frais ou de raisins secs, sans distinguer si ces boissons

sont fabriquées avec ou sans addition d’eau et/ou de sucre.»

Notre Premier Ministre, Ministre d’Etat, est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au

Mémorial.

Château de Berg, le 13 février 1992.

Jean

Le Premier Ministre,

Ministre d’Etat,

Jacques Santer

Doc. parl. 3582; sess. ord. 1991-1992.

Règlementscommunaux.

(Les mentions ci-après sont faites en vertu de l’article 82 de la loi communale du 13 décembre 1988.)

B e t t e m b o u r g . — Règlement destiné à garantir l’approvisionnement en eau potable du pays durant la période

de vidange du lac d’Esch-sur-Sûre.

En séance du 6 septembre 1991 le conseil communal de Bettembourg a édicté un règlement destiné à garantir l’appro-

visionnement en eau potable du pays durant la période de vidange du lac d’Esch-sur-Sûre.

Ledit règlement a été publié en due forme.

H o s c h e i d . — Règlement destiné à garantir l’approvisionnement en eau potable du pays durant la période de

vidange du lac d’Esch-sur-Sûre.

En séance du 12 novembre 1991 le conseil communal de Hoscheid a édicté un règlement destiné à garantir l’approvi-

sionnement en eau potable du pays durant la période de vidange du lac d’Esch-sur-Sûre.

Ledit règlement a été publié en due forme.

L i n t g e n . — Règlement sur les canalisations.

En séance du 6 novembre 1991 le conseil communal de Lintgen a édicté un règlement sur les canalisations.

Ledit règlement a été publié en due forme.

L u x e m b o u r g . — Modification du règlement de circulation.

En séance du 4 novembre 1991 le conseil communal de la Ville de Luxembourg a édicté un règlement de circulation

modifiant et complétant celui du 28 juin 1982.

Ledit règlement a été approuvé par décisions de MM. les Ministres desTransports et de l’Intérieur en date des 22 et 26

novembre 1991 et publié en due forme.

M o n d e r c a n g e . — Règlement destiné à garantir l’approvisionnement en eau potable du pays durant la période

de vidange du lac d’Esch-sur-Sûre.

En séance du 15 novembre 1991 le conseil communal de Mondercange a édicté un règlement destiné à garantir

l’approvisionnement en eau potable du pays durant la période de vidange du lac d’Esch-sur-Sûre.

Ledit règlement a été publié en due forme.

M o n d o r f - l e s - B a i n s . — Règlement communal relatif à la piscine en plein air à Mondorf-les-Bains.

En séance du 28 octobre 1991 le conseil communal de Mondorf-les-Bains a édicté un règlement relatif à la piscine en

plein air à Mondorf-les-Bains.

Ledit règlement a été publié en due forme.

Règlements temporaires de la circulation

B e r t r a n g e . — En séance du 29 novembre 1991 le conseil communal de Bertrange a confirmé un règlement

temporaire de la circulation édicté par le collège échevinal en date du 8 novembre 1991.

Ledit règlement a été approuvé par décisions de MM. les Ministres desTransports et de l’Intérieur en date des 9 et 12

décembre 1991 et publié en due forme.

B o u s . — En séance du 2 décembre 1991 le collège échevinal de la commune de Bous a édicté un règlement tempo-

raire de la circulation.

Ledit règlement a été publié en due forme.

D u d e l a n g e . — En séance du 2 décembre 1991 le conseil communal de la Ville de Dudelange a confirmé trois

règlements temporaires de la circulation édictés par le collège échevinal en date des 4, 8 et 28 novembre 1991.

Lesdits règlements ont été approuvés par décisions de MM. les Ministres des Transports et de l’Intérieur en date des

12 et 16 décembre 1991 et publiés endue forme.

D u d e l a n g e . — En séance du 20 décembre 1991 le conseil communal de la Ville de Dudelange a édicté un règle-

ment temporaire de la circulation.

Ledit règlement a été approuvé par décisions de MM. les Ministres des Transports et de l’Intérieur en date des 30

décembre 1991 et 3 janvier 1992 et publié en due forme.

E s c h - s u r - A l z e t t e . — En séance des 2, 3, 5, 6, 9, 10, 11, 13, 16, 17, 18 et 19 décembre 1991 le collège éche-

vinal de laVille d’Esch-sur-Alzette a édicté trente-huit règlements temporaires de la circulation.

Lesdits règlements ont été publiés en due forme.

E s c h w e i l e r. — En séance du 5 décembre 1991 le collège échevinal de la commune d’Eschweiler a édicté un

règlement temporaire de la circulation.

Ledit règlement a été publié en due forme.

G r e v e n m a c h e r. — En séance des 9 et 12 décembre 1991 le collège échevinal de la Ville de Grevenmacher a

édicté deux règlements temporaires de la circulation.

Lesdits règlements ont été publiés en due forme.

H e s p e r a n g e . — En séance du 11 novembre 1991 le conseil communal de Hesperange a édicté deux règlements

temporaires de la circulation.

Lesdits règlements ont été approuvés par décisions de MM. les Ministres desTransports et de l’Intérieur en date des 2

et 4 décembre 1991 et publiés en due forme.

K o e r i c h . — En séance du 6 décembre 1991 le collège échevinal de la commune de Koerich a édicté un règlement

temporaire de la circulation.

Ledit règlement a été publié en due forme.

P é t a n g e . — En séance des 11 et 17 décembre 1991 le collège échevinal de la commune de Pétange a édicté deux

règlements temporaires de la circulation.

Lesdits règlements ont été publiés en due forme.

R e m i c h . — En séance du 4 novembre 1991 le conseil communal de Remich a confirmé un règlement temporaire

de la circulation édicté par le collège échevinal en date du 30 septembre 1991.

Ledit règlement a été approuvé par décisions de MM. les Ministres desTransports et de l’Intérieur en date des 10 et 12

décembre 1991 et publié en due forme.

R u m e l a n g e . — En séance du 6 décembre 1991 le conseil communal de Rumelange a confirmé trois règlements

temporaires de la circulation édictés par le collège échevinal en date des 1er et 24 octobre 1991.

Lesdits règlements ont été approuvés par décisions de MM. les Ministres des Transports et de l’Intérieur en date des

27 décembre 1991 et 3 janvier 1992 et publiés en due forme.

R u m e l a n g e . — En séance du 12 décembre 1991 le collège échevinal de la commune de Rumelange a édicté un

règlement temporaire de la circulation.

Ledit règlement a été publié en due forme.

S a n e m . — En séance du 9 décembre 1991 le collège échevinal de la commune de Sanem a édicté un règlement

temporaire de la circulation.

Ledit règlement a été publié en due forme.

S c h i f f l a n g e . — En séance du 16 décembre 1991 le collège échevinal de la commune de Schifflange a édicté un

règlement temporaire de la circulation.

Lesdit règlement a été publié en due forme.

S t a d t b r e d i m u s . — En séance du 4 octobre 1991 le conseil communal de Stadtbredimus a édicté un règlement

temporaire de la circulation.

Ledit règlement a été approuvé par décisions de MM. les Ministres des Transports et de l’Intérieur en date des 29

octobre et 7 novembre 1991 et publié en due forme.

S t r a s s e n . — En séance du 11 décembre 1991 le conseil échavinal de la commune de Strassen a édicté un règle-

ment temporaire de la circulation.

Ledit règlement a été publié en due forme.

W i l t z . — En séance du 17 décembre 1991 le collège échevinal de la Ville de Wiltz a édicté un règlement tempo-

raire de la circulation.

Ledit règlement a été publié en due forme.

— Convention entre le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume de Norvège sur la sécurité sociale et

Protocole final, signés à Luxembourg, le 19 février 1991

— Arrangement administratif pour l’application de la Convention entre le Grand-Duché de Luxembourg et

le Royaume de Norvège sur la sécurité sociale, signé à Luxembourg, le 19 février 1991. —

Entrée en vigueur.

Les conditions requises pour l’entrée en vigueur de la Convention et du Protocole final, approuvés par la loi du 28

août 1991 (Mémorial 1991, A, pp. 1265 et ss.), ayant été remplies, ces Actes entreront en vigueur à l’égard des deux

Parties Contractantes le 1er mars 1992, conformément à l’article 59 de la Convention.

L’Arrangement administratif entrera en vigueur à la même date que la Convention, soit le 1er mars 1992, conformé-

ment à son article 21.

Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l’Europe,faite à Berne,le 19

septembre 1979. — Entrée en vigueur d’amendements à l’Annexe I.

Il résulte d’une notification du Secrétaire Général du Conseil de l’Europe que le Comité Permanent a adopté le 11

janvier 1991 des amendements à l’Annexe I à la Convention désignée ci-dessus.

L’Annexe I telle qu’amendée, est entrée en vigueur à l’égard des Parties Contractantes le 12 avril 1991.

Texte de l’Annexe I telle qu’amendée par le Comité Permanent

Pteridophyta

Aspleniacæ

Asplenium hemionitis L.

Asplenium jahandiezii (Litard.) Rouy

Blechnaceæ

Woodwardia radicans (L.) Sm.

Dicksoniaceæ

Culcita macrocarpa C. Presl

Dryopteridaceæ

Dryopteris corleyi Fraser-Jenk

Polystichum drepanum (Swartz) C. Presl

Hymenophyllaceæ

Hymenophyllum maderensis

Trichomanes speciosumWilld.

Isœtaceæ

Isœtes azorica Durieu ex Milde

Isœtes boryana Durieu

Isœtes malinverniana Ces. & De Not.

Marsileaceæ

Marsilea azorica Launert

Marsilea batardæ Launert

Marsilea quadrifolia L.

Marsilea strigosaWilld.

Ophioglossaceæ

Botrychium simplex Hitchc.

Ophioglossum polyphyllum A. Braun

Gymnospermæ

Pinaceæ

Abies nebrodensis (Lojac.) Mattei

Angiospermæ

Agavaceæ

Dracæna draco (L.) L.

Alismataceæ

Alisma wahlenbergii (O.R. Holmb.) Juz.

Caldesia parnassifolia (L.) Parl.

Luronium natans (L.) Raf.

Amaryllidaceæ

Leucojum nicæense Ard.

Narcissus longispathus Pugsley

Narcissus nevadensis Pugsley

Narcissus scaberulus Henriq.

Narcissus triandrus L.

Narcissus viridiflorus Schousbœ

Sternbergia candidat B. Mathew & Baytop

Aristolochiaceæ

Aristolochia samsunensis Davis

Asclepiadaceæ

Caralluma burchardii N.E. Brown

Ceropegia chrysantha Svent.

Berberidaceæ

Berberis maderensis Lowe

Boraginaceæ

Alkanna pinardii Boiss.

Anchusa crispaViv. (inclu.A. litoreæ)

Echium gentianoidesWebb ex Coincy

Lithodora nitida (H. Ern) R. Fernandes

Myosotis azorica H.C.Watson

Myosotis rehsteineriWartm.

Omphalodes kuzinskyanaWillk.

Omphalodes lottoralis Lehm.

Onosma halophilum Boiss. & Heldr.

Onosma proponticum Aznav.

Onosma troodi Kotschy

Solenanthus albanicus (Degen et al.) Degen & Baldacci

Symphytum cycladense Pawl.

Campanulaceæ

Asyneuma giganteum (Boiss.) Bornm.

Azorina vidalii (H.C.Watson) Feer

Campanula damboldtiana Davis

Campanula lycica Sorger & KitTan

Campanula morettiana Reichenb.

Campanula sabatia De Not.

Jasione lusitanica A. DC.

Musschia aurea (L. f.) DC.

Musschia wollastonii Lowe

Physoplexis comosa (L.) Schur

Caprifoliaceæ

Sambucus palmensis Link

Caryophyllaceæ

Arenaria nevadensis Boiss. & Reuter

Arenaria provincialis Chater Halliday

Dianthus rupicola Biv.

Gypsophila papillosa P. Porta

Herniaria algarvica Chaudri

Herniaria maritima Link

Mœhringia fontqueri Pau

Mœhringia tommasinii Marches.

Petrocoptis grandiflora Rothm.

Petrocoptis montsicciana O. Bolos Rivas Mart.

Petrocoptis pseudoviscosa Fernandez Casas

Saponaria halophila Hedge & Hub.-Mor.

Silene furcata Raf. subsp. angustiflora (Rupr.)Walters

Silene hifacensis Rouy exWillk.

Silene mariana Pau

Silene orphanidis Boiss.

Silene pompeiopolitana Gay ex Boiss.

Silene rothmaleri Pinto da Silva

Silene salsuginea Hub.-Mor.

Silene sangaria Coode & Cullen

Silene velutina Pourret ex Loisel.

Chenopodiaceæ

Beta trojana Pamuk. apud Aellen

Kalidiopsis wagenitzii Aellen

Kochia saxicola Guss.

Microcnemum coralloides (Loscos & Pardo) subsp.

anatolicumWagenitz

Salicornia veneta Pignatti & Lausi

Salsola anatolica Aellen

Suæda cucullata Aellen

Cistaceæ

Helianthemum alypoides Losa & Rivas Goday

Helianthemum bystropogophyllum Svent.

Helianthemum caput-felis Boiss.

Tuberaria major (Willk.) Pinto da Silva & Roseira

Compositæ

Anacyclus latealatus Hub.-Mor.

Anthemis glaberrima (Rech. f.) Greuter

Anthemis halophila Boiss. & Bal.

Argyranthemum lidii Humphries

Argyranthemum pinnatifidum (L.F.) Lowe subsp.

succulentum (Lowe) Humpries

Argyranthemum winterii Svent.) Humphries

Artemisia granatensis Boiss.

Artemisia insipidaVill.

Artemisia laciniataWilld.

Artemisia pancicii (Janka) Ronn.

Aster pyrenæus Desf. ex DC. France,

Aster sibiricus L.

Atractylis arbuscula Svent. & Michælis

Atractylis preauxiana Schultz Bip.

Carduus myriacanthus Salzm. ex DC.

Centaurea alba L. subsp. heldreichii (Halacsy) Dostal

(Centaurea heldreichii Halacsy)

Centaurea alba L. subsp. princeps (Boiss. & Heldr.)

Gugler (Centaurea princeps Boiss. & Heldr.)

Centaurea attica Nyman subsp. megarensis

(Halacsy & Hayek) Dostal

(Centaurea megarensis Halacsy & Hayek)

Centaurea balearica J.D. Rodriguez

Centaurea borjæValdes-Berm. & Rivas Goday

Centaurea citricolor Font Quer

Centaurea corymbosa Pourret

Centaurea hermannii F. Hermann

Centaurea horrida Badaro

Centaurea kalambakensis Freyn & Sint.

Centaurea kartschiana Scop.

Centaurea lactiflora Halacsy

Centaurea niederi Heldr.

Centaurea peucedanifolia Boiss. & Orph.

Centaurea pinnata Pau

Centaurea pulvinata (G. Blanca) G. Blanca

Centaurea tchihatcheffii Fich. & Mey.

Crepis crocifolia Boiss. & Heldr.

Crepis granatensis (Willk.) G. Blanca & M. Cueto

Crepis purpureaWilld. Bieb.

Erigeron frigidus Boiss. ex DC.

Helichrysum gossypinumWebb

Helichrysum sibthorpii Rouy

Hymenostemma pseudanthemis (Kunze)Willd.

Hypochœris oligocephala (Svent. & D. Bramwell) Lack

Jurinea cyanoides (L.) Reichenb.

Jurinea fontqueri Cuatrec.

Lactuca watsonianaTrelease

Lamyropsis microcephala (Moris) Dittrich & Greuter

Leontodon boryi Boiss. ex DC.

Leontodon microcephalus (Boiss. ex DC.) Boiss.

Leontodon siculus (Guss.) Finch & Sell

Ligularia sibirica (L.) Cass.

Onopordum carduelinum Bolle

Onopordum nogalesii Svent.

Pericallis hadrosomus Svent.

Picris willkommii (Schultz Bip.) Nyman

Santolina elegans Boiss. ex DC.

Senecio elodes Boiss. ex DC.

Senecio nevadensis Boiss. & Reuter

Sonchus erzincanicus Matthews

Stemmacantha cynaroides

Sventenia bupleuroides Font Quer

Tanacetum ptarmiciflorum (Webb) Schultz Bip.

Wagenitzia lancifolia (Sieber ex Sprengel) Dostal

Convolvulaceæ

Convolvulus argyrothamnos Greuter

Convolvulus caput-medusæ Lowe

Convolvulus lopez-socasi Svent.

Convolvulus massonii A. Dietr.

Convolvulus pulvinatus Sa’ad

Pharbitis preauxiiWebb

Crassulaceæ

Aeonium gomerænse Præger

Aeonium saundersii Bolle

Cruciferæ

Alyssum akamasicum B.L. Burtt

Alyssum pyrenaicum Lapeyr. (Ptilotrichum pyrenaicum

(Lapeyr.) Boiss.)

Arabis kennedyæ Meikle

Biscutella neustriaca Bonnet

Boleum asperum (Pers.) Desvaux

Brassica glabrescens Poldini

Brassica hilarionis Post

Brassica insularis Moris

Brassica macrocarpa Guss.

Braya purpurasceus (R. Br.) Bunge

Coincya rupestris Rouy (Hutera rupestris P. Porta)

Coronopus navasii Pau

Crambe arboreaWebb ex Christ

Crambe lævigata DC. ex Christ

Crambe sventenii B. Petters. ex Bramw. & Sunding

Diplotaxis ibicensis (Pau) Gomez-Campo

Diplotaxis siettiana Maire

Erucastrum palustre (Pirona)Vis.

Iberis arbuscula Runemark

Ionopsidium acaule (Desf.) Reichemb.

Ionopsidium savianum (Caruel) Ball ex Arcang.

Murbeckiella sousæ Rothm.

Parolinia schizogynoides Svent.

Sisymbrium cavanillesianumValdes & Castroviejo

(S. matritense P.W. Ball & Heywood)

Sisymbrium confertum Stev.

Sisymbrium supinum L.

Thlaspi cariense A. Carlström

Cyperaceæ

Eleocharis carniolica Koch

Dioscoreaceæ

Borderea chouardii (Gaussen) Heslot

Dipsacaceæ

Dipsacus cephalarioides Mathews & Kupicha

Droseraceæ

Aldrovanda vesiculosa L.

Ericaceæ

Erica scoparia L. subsp. azorica (Hochst.) D.A.Webb

Euphorbiaceæ

Euphorbia handiensis Burchard

Euphorbia lambii Svent.

Euphorbia margalidiana Kuhbier & Lewejohann

Euphorbia nevadensis Boiss. & Reuter

Euphorbia stygiana H.C.Watson

Gentianaceæ

Centaurium rigualii Esteve Chueca

Centaurium somedanum Lainz

Gentiana ligustica R. deVilm. Chopinet

Gentianella anglica (Pugsley) E.F.Warburg

Geraniaceæ

Erodium astragaloides Boiss. & Reuter

Erodium paularense Fernandez-Gonzalez & Izco

Erodium rupicola Boiss.

Geranium maderenseYeo

Gesneriaceæ

Jankæa heldreichii (Boiss.) Boiss.

Ramonda serbica Pancic

Gramineæ

Avenula hackelii (Henriq.) Holub

Bromus bromoideus (Lej.) Crepin

Bromus grossus Desf. ex DC.

Bromus interruptus (Hackel) Druce

Bromus psammophilus P.M. Smith

Coleanthus subtilis (Tratt.) Seidl

Eremopoa mardinensis R. Mill

Gaudinia hispanica Stace &Tutin

Micropyropsis tuberosa Romero-Zarco Cabezudo

Puccinellia pungens (Paul) Paunero

Stipa austroitalica Martinovsky

Stipa bavarica Martinovsky & H. Scholz

Stipa styriaca Martinovsky

Trisetum subalpestre (Hart.) Neuman

Grossulariaceæ

Ribes sardoum Martelli

Hypericaceæ

Hypericum aciferum (Greuter) N.K.B. Robson

Hypericum salsugineum Robson & Hub.-Mor.

Iridaceæ

Crocus abantensisT. Baytop & Mathew

Crocus cyprius Boiss. & Kotschy

Crocus etruscus Parl.

Crocus hartmannianus Holmbœ

Iris marsica Ricci & Colasante

Labiatæ

Dracocephalum austriacum L.

Micromeria taygetea P.H. Davis

Nepeta dirphya (Boiss.) Heldr. ex Halacsy

Nepeta sphaciotica P.H. Davis

Origanum cordifolium (Auch. & Montbr.)Vogel

(Amaracus cordifolium Montr. & Auch.)

Origanum dictamnus L.

Phlomis brevibracteataTurrill

Phlomis cypria Post

Rosmarinus tomentosus Hubert-Morath & Maire

Salvia crassifolia Sibth. & Smith

Sideritis cypria Post

Sideritis cystosiphon Svent.

Sideritis discolor (Webb ex de Noe) Bolle

Sideritis incana L. ssp. glauca (Cav.) Malagarriga

Sideritis infernalis Bolle

Sideritis javalambrensis Pau

Sideritis marmorea Bolle.

Sideritis serrata Cav. ex Lag.

Teucrium charidemi Sandwith

Teucrium lepicephalum Pau

Teucrium turredanum Losa & Rivas Goday

Thymus aznavouriiVelen.

Thymus camphoratus Hoffmanns. & Link

Thymus carnosus Boiss.

Thymus cephalotos L.

Leguminosæ

Anagyris latifolia Brouss. exWilld.

Anthyllis hystrix Cardona, Contandr. & E. Sierra

Astragalus algarbiensis Coss. ex Bunge

Astragalus aquilanus Anzalone

Astragalus centralpinus Braun-Blanquet

Astragalus macrocarpus DC. subsp. lefkarensis Agerer-

Kirchoff & Meikle

Astragalus maritimus Moris

Astragalus tremolsianus Pau

Astragalus verrucosus Moris

Cytisus æolicus Guss. ex Lindl.

Dorycnium spectabileWebb & Berthel.

Genista dorycnifolia Forrt Quer

Genista holopetala (Fleischm. ex Koch) Baldacci

Glycyrrhiza iconica Hub.-Mor.

Lotus azoricus P.W. Ball

Lotus callis-viridis D. Bramwell & D.H. Davis

Lotus kunkelii (E. Chueca) D. Bramwell et al.

Ononis maweana Ball

Oxytropis deflexa (Pallas) DC. ssp. norvegica Nordh.

Sphærophysa kotschyana Boiss.

Teline rosmarinifoliaWebb & Berthel.

Teline salsoloides Arco & Acebes.

Thermopsis turcica KitTan,Vural & Küçcüködü

Trifolium pachycalyx Zoh.

Trifolium saxatile All.

Trigonella arenicola Hub.-Mor.

Trigonella halophila Boiss.

Trigonella polycarpa Boiss. & Heldr.

Vicia bifoliolata J.D. Rodriguez

Vicia dennesiana H.C.Watson

Lentibulariaceæ

Pinguicula crystallina Sibth. & Sm.

Pinguicula nevadensis (Lindb.) Casper

Liliaceæ

Allium grosii Font Quer

Allium vuralii KitTan

Androcymbium europæum (Lange) K. Richter

Androcymbium psammophilum Svent.

Androcymbium rechingeri Greuter

Asparagus lycaonicus Davis

Asphodelus bento-rainhæ Pinto da Silva

Chionodoxa lochiæ Meikle

Chionodoxa luciliæ Boiss.

Colchicum arenariumWaldstr. & Kit.

Colchicum corsicum Baker

Colchicum cousturieri Greuter

Colchicum micranthum Boiss.

Fritillaria conica Boiss.

Fritillaria drenovskii Degen & Stoy.

Fritillaria gussichiæ (Degen & Dœrfler) Rix

Fritillaria obliqua Ker-Gawl.

Fritillaria rhodocanakis Orph. ex Baker

Muscari gussonei (Parl.)Tod.

Ornithogalum reverchonii Lange

Scilla morrisii Meikle

Scilla odorata Link

Tulipa cypria Stapf

Tulipa præcoxTen.

Tulipa sprengeri Baker

Lythraceæ

Lythrum flexuosum Lag.

Lythrum thesioides M. Bieb.

Malvaceæ

Kosteletzkya pentacarpos (L.) Ledeb.

Myricaceæ

Myrica rivas-martinezii Santos.

Najadaceæ

Najas flexilis (Willd.) Rostk. &W.L. Schmidt

Najas tenuissima (A. Braun) Magnus

Orchidaceæ

Cephalanthera cucullata Boiss. & Heldr.

Cypripedium calceolus L.

Dactylorhiza chuhensis Renz &Taub.

Goodyera macrophylla Lowe

Liparis lœselii (L.) Rich.

Ophrys argolica Fleischm.

Ophrys isaura Renz &Taub.

Ophrys kotschyi Fleischm. & Soo

Ophrys lunulata Parl.

Ophrys lycia Renz &Taub.

Orchis scopulorum Summerh.

Platanthera obtusata (Pursh) Lindl. subsp. oligantha

(Turcz.) Hulten

Pæoniaceæ

Pæonia cambessedesii (Willk.)Willk.

Pæonia clusii F.C. Stern subsp. rhodia (Stearn)

Tzanoudakis

Pæonia parnassicaTzanoudakis

Palmæ

Phœnix theophrasti Greuter

Papaveraceæ

Papaver lapponicum (Tolm.) Nordh.

Rupicapnos africana (Lam.) Pomel

Pittosporaceæ

Pittosporum coriaceum Dryander ex Aiton

Plumbaginaceæ

Armeria pseudarmeria (Murray) Mansfeld

Armeria rouyana Daveau

Armeria soleirolii (Duby) Godron

Armeria velutinaWelv. ex Boiss. & Reuter

Limonium anatolicum Hedge

Limonium arborescens (Brouss.) Kuntze

Limonium dendroides Svent.

Limonium spectabile (Svent.) Kunkel & Sunding

Limonium sventenii Santos & Fernandez Galvan

Limonium tamaricoides Bokhari

Polemoniaceæ

Polemonium boreale Adams

Polygonaceæ

Polygonum prælongum Coode & Cullen

Rumex rupestris Le Gall

Primulaceæ

Androsace cylindrica DC.

Androsace mathildæ Levier

Androsace pyrenaica Lam.

Cyclamen mirabile Hildebr.

Lysimachia minoricensis J.D. Rodriguez

Primula apenninaWidmer

Primula egaliksensisWormsk.

Primula glaucescens Moretti

Primula palinuri Petagna

Primula spectabilisTratt.

Soldanella villosa Darracq

Ranunculaceæ

Aconitum corsicum Gayer

Adonis distortaTen.

Aquilegia bertolonii Schott

Aquilegia kitaibelii Schott

Aquilegia pyrenaica DC. subsp. cazorlensis (Heywood)

Galiano & Rivas Martinez (Aquilegia

cazorlensis Heywood)

Consolida samia P.H. Davis

Delphinium caseyi B.L. Burtt

Pulsatilla patens (L.) Miller

Ranunculus kykkœnsis Meikle

Ranunculus weyleri Mares

Resedaceæ

Reseda decursiva Forssk. Gibraltar

Rosaceæ

Bencomia brachystachya Svent.

Bencomia sphærocarpa Svent.

Chamæmeles coriacea Lindl.

Cratægus dikmensis Pojark

Dendriopoterium pulidoi Svent.

Potentilla delphinensis Gren. & Godron

Pyrus anatolica Browicz

Rubiaceæ

Galium globuliferum Hub.-Mor. & Reese

Galium litorale Guss.

Galium viridiflorum Boiss. & Reuter

Rutaceæ

Ruta microcarpa Svent.

Santalaceæ

Kunkeliella subsucculenta Kammer

Thesium ebracteatum Hayne

Sapotaceæ

Sideroxylon marmulano Banks ex Lowe

Saxifragaceæ

Saxifraga berica (Beguinot) D.A.Webb

Saxifraga cintrana Kuzinsky exWillk.

Saxifraga florulenta Moretti

Saxifraga hirculus L.

Saxifraga portosanctana Boiss.

Saxifraga presolanensis Engl.

Saxifraga tombeanensis Boiss. ex Engl.

Saxifraga valdensis DC.

Saxifraga vayredana Luizet

Scrophulariaceæ

Antirrhinum charidemi Lange

Euphrasia azorica H.C.Watson

Euphrasia grandiflora Hochst.

Euphrasia marchesettiiWettst. ex Marches.

Isoplexis chalcantha Svent. & O’Shanahan

isoplexis isabelliana (Webb & Berthel.) Masferrer

Linaria algarviana Chav.

Linaria ficalhoana Rouy

Linaria flava (Poiret) Desf.

Linaria ricardoi Cout.

Linaria tursica B.Valdes & Cabezudo

Lindernia procumbens (Krocker) Philcox

Odontites granatensis Boiss.

Verbascum afyonense Hub.-Mor.

Verbascum basivelatum Hub.-Mor.

Verbascum degenii Hal.

Verbascum stepporum Hub.-Mor.

Veronica œtæa L.-A. Gustavsson

Selaginaceæ

Globularia ascanii D. Bramwell & Kunkel

Globularia sarcophylla Svent.

Globularia stygia Orph. ex Boiss.

Solanaceæ

Atropa bæticaWillk.

Mandragora officinarum L.

Solanum lidii Sunding

Thymelæaceæ

Daphne petræa Leybold

Daphne rodrigueziiTexidor

Thymelea broterana Coutinho

Ulmaceæ

Zelkova abelicea (Lam.) Boiss.

Umbelliferæ

Angelica heterocarpa Lloyd

Angelica palustris (Besser) Hoffman

Apium bermejoi Llorens

Apium repens (Jacq.) Lag.

Athamanta cortiana Ferrarini

Bunium brevifolium Lowe

Bupleurum dianthifolium Guss.

Bupleurum handiense (Bolle) Kunkel

Bupleurum kakiskalæ Greuter

Eryngium alpinum L.

Eryngium viviparum Gay

Ferula halophila H. Pesmen

Ferula latipinna Santos

Laserpitium longiradium Boiss.

Naufraga balearica Constance & Cannon

Oenanthe conioides Lange

Petagnia saniculifolia Guss.

Rouya polygama (Desf.) Coincy

Seseli intricatum Boiss.

Thorella verticillatinundata (Thore) Briq.

Valerianaceæ

Centranthus trinervis (Viv.) Beguinot

Violaceæ

Viola athoisW. Becker

Viola cazorlensis Gandoger

Viola cryana Gillot

Viola delphinantha Boiss.

Viola hispida Lam.

Viola jaubertiana Mares &Vigineix

BRYOPHYTA

Bryopsida:Anthocerotæ

Anthocerotaceæ

Notothylas orbicularis (Schwein.) Sull.

Bryopsida: Hepaticæ

Aytoniaceæ

Mannia triandra (Scop.) Grolle

Cephaloziaceæ

Cephalozia macounii (Aust.) Aust.

Codoniaceæ

Petalophyllum ralfsii (Wils.) Nees et Gott. ex Lehm.

Frullaniaceæ

Frullania parvistipula Steph.

Gymnomitriaceæ

Marsupella profunda Lindb.

Jungermanniaceæ

Jungermannia handelii (Schiffn.) Amak.

Ricciaceæ

Riccia breidleri Jur. ex Steph.

Riellaceæ

Riella helicophylla (Mont.) Hook.

Scapaniaceæ

Scapania massalongi (K. Muell.) K. Muell.

Bryopsida: Musci

Amblystegiaceæ

Drepanocladus vernicosus (Mitt.)Warnst.

Bruchiaceæ

Bruchia vogesiaca Schwægr.

Buxbaumiaceæ

Buxbaumia viridis (Moug. ex Lam. & DC.) Brid. ex Moug.

& Nestl.

Dicranaceæ

Atractylocarpus alpinus (Schimp. ex Milde) Lindb.

Cynodontium suecicum (H.Arn. & C. Jens.) I. Hag.

Dicranum viride (Sull. & Lesq.) Lindb.

Echinodiaceæ

Echinodium spinosum (Mitt.) Jur.

Fontinalaceæ

Dichelyma capillaceum (With.) Myr.

Funariaceæ

Pyramidula tetragona (Brid.) Brid.

Hookeriaceæ

Distichophyllum carinatum Dix. & Nich.

Meesiaceæ

Meesia longiseta Hedw.

Orthotrichaceæ

Orthotrichum rogeri Brid.

Pottiaceæ

Bryœrythrophyllum machadoanum (Sergio) M. Hill

Sphagnaceæ

Sphagnum pylaisii Brid.

Splachnaceæ

Tayloria rudolphiana (Garov.) B.S.G.

Thamniaceæ

Thamnobryum fernandesii Sergio

Editeur

Ministère d’Etat, Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg.

Imprimeur: Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l., Luxembourg

Dans le § 77/3 du même règlement, inséré par l’arrêté ministériel du 15 janvier 1976, les mots «ou lors de

l’importation» doivent être ajoutés, in fine, après les mots «avant leur enlèvement de la fabrique».

L’intitulé du chapitre III du même règlement est remplacé par l’intitulé suivant

«Fabrication et importation de boissons de fruits non imposables».

Un § 852 rédigé comme suit, est inséré au même règlement

«§ 852. Lors de l’importation de boissons fermentées de fruits pour lesquelles l’exonération prévue au § 2 est

demandée, les dispositions du § 85. 2o à 6o, sont applicables mutatis mutandis.»

L’arrêté ministériel du 17 janvier 1976 réglant la perception à l’importation des accises sur les boissons fermen-

tées de fruits et les boissons y assimilées, mousseuses ou non mousseuses est abrogé.

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 1992.

Bruxelles,le23décembre1991.

Ph.MAYSTADT

Règlement ministériel du 6 février 1992 portant publication de l’arrêté ministériel belge du 30 janvier 1992

relatif au régime fiscal des tabacs fabriqués.

Le Ministre des Finances,

Vu les articles 2, 6, 38, 41 et 42 de la Convention coordonnée instituant l’Union Economique belgo-luxembourgeoise,

approuvée par la loi du 26 mai 1965;

Vu l’article 6 de l’arrêté grand-ducal du 24 avril 1922 relatif à la mise en vigueur des dispositions légales et réglemen-

taires en matière d’accises communes belgo-luxembourgeoises;

Vu l’arrêté ministériel belge du 30 janvier 1992 relatif au régime fiscal des tabacs fabriqués;

Arrête

— L’arrêté royal belge du 20 décembre 1991 modifiant le régime d’accise des boissons fermentées

mousseuses est publié au Mémorial pour être exécuté au Grand-Duché de Luxembourg.

Luxembourg, le 6 février 1992.

Le Ministre des Finances,

Jean-Claude Juncker

Arrêté royal belge du 20 décembre 1991 modifiant le régime d’accise des boissons fermentées mousseuses.

BAUDOUIN, Roi des Belges,

A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi générale sur les douanes et accises, notamment l’article 11, modifié par la loi du 22 décembre 1989;

Vu la loi du 12 février 1937 modifiant le régime fiscal des boissons fermentées mousseuses, notamment l’article 2bis, y

inséré par la loi du 22 décembre 1989;

Vu la proposition de la Commission douanière et fiscale instituée par le Traité du 3 février 1958, instituant l’Union

économique Benelux;

Vu les lois sur le Conseil d’Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, notamment l’article 3, § 1er, modifié par les lois des 9

août 1980, 16 juin 1989 et 4 juillet 1989;

Vu l’urgence motivée par le fait que la mesure prise par le présent arrêté en accord avec les pays partenaires du

Benelux doit entrer en vigueur le 1er janvier 1992;

Sur la proposition de Notre Ministre des Finances et de l’avis de Nos Ministres qui en ont délibéré en Conseil,

Nous avons arrêté et arrêtons