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Avis. Relations extérieures. Le 3 mai 1957 S. A. R. Madame la Grande-Duchesse a reçu en audience pour la remise de ses lettres de créance S. Exc. Monsieur Roger Taymans, Ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de Belgique.
Texte législatif (3 Articles)
N° 28
Mercredi, le 15 mai 1957.
Mémorial
du
Grand-Duché de Luxembourg
Memorial
des
Großherzogtums Luxemburg.
Mittwoch, den 15. Mai 1957.
Nous nous empressons de faire connaître l´heureuse délivrance de Son Altesse Royale
Madame la Grande-Duchesse héritière, qui vient de donner le jour à un prince qui portera
les noms de Jean -Félix-Marie-Guillaume et à une princesse qui portera les noms de
Margaretha-Antonia-Marie-Félicité.
Grâce à Dieu, la Mère et les Enfants se portent bien.
Luxembourg, le 15 mai 1957.
Les Membres du Gouvernement,
Joseph BECH.
Pierre FRIEDEN.
Victor BODSON.
Nicolas BIEVER.
Michel RASQUIN.
Pierre WERNER.
Emile COLLLING.
Paul WILWERTZ.
Avis. Relations extérieures. Le 3 mai 1957 S. A. R. Madame la Grande-Duchesse a reçu en audience
pour la remise de ses lettres de créance S. Exc. Monsieur Roger Taymans, Ambassadeur extraordinaire et
plénipotentiaire de Belgique.
A la même occasion, S. Exc. Monsieur Roger Taymans a présenté les lettres de rappel de son prédé-
cesseur. 3 mai 1957.
Arrêté ministériel
du 3 mai 1957 portant nomination
d´un nouveau membre de la Commission de conci-
liation et d´arbitrage pour les contestations entre les institutions d´assurance sociale et les médecins.
Le Ministre du Travail
et de la Sécurité sociale,
Vu l´article 308bis du Code des assurances sociales ;
Vu l´arrêté du 12 janvier 1955 portant renouvellement de la Commission de conciliation et d´arbitrage
pour les contestations entre les institutions d´assurance sociale et les médecins ;
Considérant que par suite de la démission du membre effectif représentant les administrateurs d´hôpitaux,
il y a lieu de pourvoir à son remplacement ;
Arrête
Sont nommés membres de la Commission de conciliation et d´arbitrage prévue par l´article
308bis du Code des Assurances sociales
Administrateurs d´hôpitaux
Membre effectif
Monsieur Vouel, Secrétaire de la Clinique de la Ville d´Esch-sur-Alzette.
Membre suppléant
S ur Jeanne-Françoise Molitor de la Clinique des S urs Franciscaines, Luxembourg.
Une expédition du présent arrêté, qui sera publié au Mémorial, est transmise aux membres pré-
nommés pour leur servir de titre et aux autres membres de la Commission pour information.
Luxembourg, le 3 mai 1957.
Le Ministre du Travail
et de la Sécurité sociale,
Nicolas Biever.
Avis. Indigénat. Par déclaration d´option faite le 10 août 1955 devant l´officier de l´état civil de la
commune de Diekirch, en conformité de l´art, 19,3 de la loi du 9 mar s1940, la dame Simons Claire-Gertrude,
épouse Wagner Jean-Pierre-Léon, née le 21 juillet 1925 à Aix-la-Chapelle/Allemagne, demeurant à Diekirch,
a acquis la qualité de Luxembourgeoise.
Cette déclaration sort ses effets trois jours francs après la présente publication.
Par déclaration de recouvrement faite le 11 février 1956 devant l´officier de l´état civil de la commune
de Differdange, en conformité de l´art. 26,2 de la loi du 9 mars 1940, la dame Weis Marguerite, épouse
Caldarelli Mario-Primo-Attilio, née le 12 juillet 1920 à Leudelange, demeurant à Niedercorn, a recouvré
la qualité de Luxembourgeoise.
Cette déclaration sort ses effets trois jours francs après la présente publication.
Par déclaration de recouvrement faite le 12 mars 1956 devant l´officier de l´état civil de la commune
de Luxembourg, en conformité de l´art. 26,2 de la loi du 9 mars 1940, la dame Hubsch Joséphine-Barbe,
épouse De Cillia Belfiore, née le 18 mars 1912 à Lellig, demeurant à Luxembourg, a recouvré la qualité
de Luxembourgeoise.
Cette déclaration sort ses effets trois jours francs après la présente publication.
œ
œ
Avis. Indigénat. Par déclaration d´option faite le 30 mars 1955 devant l´officier de l´état civil de la
commune de Luxembourg, en conformité de l´art. 19,3 de la loi du 9 mars 1940, la dame Mauch Elisabeth,
épouse Lentz Edouard-Nicolas, née le 17 octobre 1933 à Aixheim/Allemagne, demeurant à Luxembourg,
a acquis la qualité de Luxembourgeoise.
Cette déclaration sort ses effets trois jours francs après la présente publication.
Par déclaration de recouvrement faite le 4 novembre 1955 devant l´officier de l´état civil de la commune
d´Esch-sur-Alzette, en conformité de l´art. 26,2 de la loi du 9 mars 1940, la dame Schroeder Mariette-Jeanne-
Anne, épouse Bonaria Egide-Joseph, née le 29 juillet 1928 à Esch-sur-Alzette, demeurant à Esch-sur-Alzette,
a recouvré la qualité de Luxembourgeoise.
Cette déclaration sort ses effets trois jours francs après la présente publication.
Par déclaration de recouvrement faite le 22 mars 1956 devant l´officier de l´état civil de la commune
de Luxembourg, en conformité de l´art. 26,2 de la loi du 9 mars 1940, la dame Housse Marie-Louise, épouse
Degano Jean-Carlo-Lucien dit Lucien, née le 27 août 1928 à Luxembourg, demeurant à Luxembourg, a re-
recouvré la qualité de Luxembourgeoise.
Cette déclaration sort ses effets trois jours francs après la présente publication.
Par déclaration de recouvrement faite le 18 juin 1956 devant l´officier de l´état civil de la commune
de Lorentzweiler, en conformité de l´art. 26,2 de la loi du 9 mars 1940, la dame Veyder Marguerite, épouse
divorcée Hayder Georges, née le 23 janvier 1924 à Bertrange, demeurant à Helmdange, a recouvré la qualité
de Luxembourgeoise.
Cette déclaration sort ses effets trois jours francs après la présente publication.
Avis. Erratum. Barèmes de l´impôt sur les salaires valables à partir du 1er janvier 1957.
Dans les barèmes de retenue d´impôt sur les rémunérations extraordinaires ou non périodiques valables
à partir du 1er janvier 1957, annexés à l´arrêté ministériel du 25 avril 1957 portant publication des barèmes
applicables à partir du 1 er janvier 1957 en matière de retenue d´impôt sur les salaires et publiés au N° 24
du Mémorial de l´année 1957, pages 468 à 476, les fautes d´impression suivantes sont à rectifier à l´entête
des barèmes ci-après désignés
Page 471 Barème G4 : Groupe d´impôt IV1
Steuergruppe IV1
(s lariés avec quatre charges d´enfants)
(Arbeitnehmer mit Kinderermäßigung für vier Personen)
à remplacer par
(salariés avec une charge d´enfant)
(Arbeitnehmer mit Kinderermäßigung für eine Person)
Page 473 Barème G6 : Groupe d´impôt IV3
Steuergruppe 1V3
(salariés avec quatre charges d´enfants)
(Arbeitnehmer mit Kinderermäßigung für vier Personen) à remplacer par
(salariés avec trois charges d´enfants)
(Arbeitnehmer mit Kinderermäßigung für drei Personen)
Page 474 Barème G7 : Groupe d´impôt IV4
Steuergruppe IV4
(salariés avec deux charges d´enfants)
(Arbeitnehmer mit Kinderermäßigung für zwei Personen)
à remplacer par
(salariés avec quatre charges d´enfants)
(Arbeitnehmer mit Kinderermäßigung für vier Personen).
8 mai 1957.
Agents d´Assurances agréés pendant le mois d´avril 1957.
N°
d´ordre
Nom et Domicile
Compagnies d´Assurances
Date
Berscheid Fernand, Luxembourg
La Paternelle
12. 4.57
Biagoni Fernand, Esch-s.-Alz.
La Bâloise (Vie et Incendie) ; la Rotterdam
12. 4.57
Gengler Jean, Grevenknapp/Mersch
L´Assurance Liégeoise
12. 4.57
Goergen Jacques, Schifflange
La Paternelle
12. 4.57
Hermann Camille, dit René, Hobscheid
La Prévoyance (Vie et Incendie)
12. 4.57
Mme Kremer Joséphine, Vve Nic
L´Assurance Liégeoise
12. 4.57
Schroeder, Leudelange
Mme
Kremer Norbert, née Vezzani,
Le Foyer
12. 4.57
Neuman Gaston, Heffingen
La Société Générale d´Assurances et de
Crédit Foncier
12. 4.57
Pfirrmann Gustave, Esch-s.-Alzette
La Bâloise (Vie et Incendie) ; la Rotterdam
12. 4.57
Scheckel Marcelle, Ernster
Le Foyer
12. 4.57
Scheuer Jean-Nicolas, Luxembourg
Le Phénix Français
4. 4.57
Scheck Berthe, Luxembourg
La Préservatrice
12. 4.57
Schiertz Raymond, Esch-s.-Alz.
L´Helvétia
12. 4.57
Schosseler Nic., Leudelange
La Prévoyance
12. 4.57
Schroeder Pierre, Bertrange
La Compagnies d´Assurances Générales, de
Paris ; les Propriétaires Réunis
12. 4.57
Steines Albert, Huncherange
La Bâloise (Vie et Incendie) ; la Rotterdam
12. 4.57
Commissions d´agents d´assurances annulées pendant le mois d´avril 1957.
N°
d´ordre
Nom et Domicile
Compagnies d´Assurances
Date
Eiffes Jean, Dudelange
L´Helvetia
19.
4.57
Scheuer Jean-Nicolas, Luxembourg
L´Assurance Liégeoise
4. 4.57
Schirtz Dominique, Esch-s.-Alz.
L´Helvetia
19.4.57
Schwachtgen Auguste, Echternach
L´Assurance Liégeoise
12. 4.57
30 avril 1957.
Avis. Perte de Bons de la Reconstruction. Le Bon de la Reconstruction ci-après désigné a été déclaré
perdu en exécution de l´article 1er de l´arrêté grand-ducal du 27 avril 1953 concernant la perte de Bons de
la Reconstruction
Série I6, 3% à 5 ans.
N° 260 à 50.000, francs.
Le service de la Trésorerie de l´Etat délivrera, deux mois après cette publication, un nouveau Bon, à
condition que la déclaration de perte n´ait pas été contredit entretemps. 8 mai 1957.
Avis. Règlements communaux. En séance du 26 février 1957, le conseil communal de Kœrich a
pris une délibération portant nouvelle fixation des taxes d´eau à percevoir sur les abonnés des conduites
d´eau de G tzange et de Gœblange à partir de l´exercice 1956.
Ladite délibération a été approuvée par décision ministérielle du 4 avril 1957 et publiée en due forme.
4 avril 1957.
En séance du 5 février 1957, le conseil communal de Consdorf a édicté un règlement concernant les
canalisations dans cette commune.
Ledit règlement a été publié en due forme. 11 avril 1957.
En séance du 19 janvier 1957, le conseil communal de Bastendorf a pris une délibération portant
fixation d´une taxe uniforme par raccordement pour faire rembourser à la commune le coût des branchements
particuliers à la conduite d´eau de Tandel.
Ladite délibération a été approuvée par décision ministérielle du 27 mars 1957 et publiée en due forme.
15 avril 1957.
En séance du 1er février 1957, le conseil communal de Schifflange a pris une délibération portant
modification de l´article 6 de son règlement du 28 juin 1927 sur le nettoyage des rues et nouvelle fixation
de la taxe à percevoir du chef du dépôt de décombres et de déblais par des particuliers sur le terrain d´ordures
communal.
Ladite délibération a été approuvée par décision ministérielle du 25 mars 1957 et publiée en due forme.
16 avril 1957.
En séance du 1er février 1957, le conseil communal de Dudelange a pris une délibération portant
modification de l´art. 5 de son règlement du 28 juin 1927 sur le nettoyage des rues et fixation d´une nouvelle
taxe à percevoir du chef du vidange des décanteurs et citernes, à partir du 1er janvier 1957.
Ladite délibération a été approuvée par décision ministérielle du 25 mars 1957 et publiée en due forme.
16 avril 1957.
En séance du 27 février 1957, le conseil communal de Sandweiler a pris une délibération portant
nouvelle fixation de la taxe à percevoir du chef de l´enlèvement des ordures ménagères à partir de l´exer-
cice 1957.
Ladite délibération a été approuvée par arrêté grand-ducal du 20 mars 1957 et publiée en due forme.
3 mai 1957.
Avis. Magistrature. Par arrêté grand-ducal du 30 avril 1957 démission honorable de ses fonctions
de juge de paix du canton de Mersch a été accordée sur sa demande à Monsieur Georges Schwall, avec effet
à partir du 1er mai 1957. 3 mai 1957.
Avis. Administrations communales. Par délibération du 25 avril 1957, le Conseil communal de
Weiswampach a décidé la fusion des sections de comptabilité par application de l´article 1er de la loi du
23 mai 1932 concernant la simplification des services communaux.
Ladite délibération a été approuvée par décision de M. le Ministre de l´Intérieur en date du 6 mai 1956.
7 mai 1957.
Avis. Consulats. Par arrêté grand-ducal du 30 avril 1957, l´exequatur a été accordé à M. Julius
Kotowski pour exercer les fonctions de Consul de la République Populaire de Pologne dans le Grand-Duché.
3 mai 1957.
œ
Relevé
des faillites prononcées par les tribunaux
de commerce pendant les mois de mars et avril 1957.
N°
Nom du failli
Date du
Juge-
Curateur
d´ordre
jugement
Commissaire
Luxembourg.
Lucius Jean-Pierre, entrepreneur, demeurant
à Luxembourg, 2, rue Lemire
23.3.1957
M. E. Faber
Me Jeanne Rouff
Klensch Robert, entrepreneur de constr., ci-
devant à Béreldange, actuellement à Mon-
dorf-les-Bains, 66, av. des Bains
12.4.1957
M. E. Faber
Me Jean Weber
Diekirch.
néant.
Avis. Ministère du Travail et de la Sécurité sociale. Par arrêté grand-ducal du 3 mai 1957, démission
honorable de ses fonctions a été accordée pour cause de limite d´âge à Monsieur le Docteur Jean-Joseph
Dieschbourg, médecin de confiance des caisses de maladie, avec faculté de faire valoir ses droits à une pension.
Par le même arrêté grand-ducal le titre honorifique de ses fonctions a été conféré à Monsieur le Docteur
Jean-Joseph Dieschbourg préqualifié. 6 mai 1957.
Emprunts communaux. Tirages d´obligations.
Communes et sections
Désignation
Date de
Valeur
Numéros
Caisse chargée
intéressées,
de l´emprunt
l´échéance.
nominale.
sortis.
du remboursement
Remich
Ville
1.5.57
1250 fr.
21, 55, 73, 106,
Banque Générale
de Remich
= 1.000 fr.
140, 187, 198,
du Luxembourg
Emprunt
anciens
212, 224, 238,
à Luxembourg
de 1939
353, 404, 406,
1.153.000 fr.
468, 484, 498,
3.75%
508, 523, 545,
573, 580, 624,
652, 687, 704,
756, 813, 842,
897, 911, 926,
944, 958, 966,
982, 1027, 1084,
1104, 1115, 1117.
KEHLEN
4,5% de 1952
1.6.1957
1000 fr.
59, 236, 296, 334, La Luxembourgeoise
section de Nospelt
342, 351, 372, Banque Luxbg, Coin
391, 412, 419.
Grd´Rue et Bd Royal
Emprunts communaux. Tirage d´obligations.
Désignation
Date de
Valeur
Numéros sortis
Caisse chargée
Communes et sections
de l´emprunt
l´échéance
nominale
au tirage
du remboursement
Rumelange
Emprunt de
1.4.57
1250 fr.
22, 64, 73, 76, 98,
Banquier
1.100.000 fr.
109, 188, 192,
Victor Steinmetzer,
de 1935 4%
201, 220, 225,
Luxembourg-Gare,
228, 229, 230,
21, rue Jos. Junck
247, 250, 281,
296, 298, 351,
379, 380, 384,
411, 412, 421,
432, 434, 436,
451, 459, 483,
499, 517, 554,
558, 568, 576,
594, 601, 624,
637, 662, 672,
713, 718, 729,
765, 806, 822,
897, 909, 911,
932, 954, 965,
1002, 1033, 1037,
1062, 1064.
Hassel
Emprunt
1.4.1957
1000 fr.
13, 21, 39, 59,
Banque Générale
Syren
4,5% 1951
70, 71, 73, 88,
du Luxembourg
Weiler-la-Tour
89, 95, 125, 168,
171, 216, 281,
285, 319, 338,
347, 480, 387,
395, 540, 552,
554, 607, 637,
703, 708, 772,
791, 852, 853,
854, 870, 878,
888, 925, 943,
944, 982, 996,
1071, 1095, 1126,
1168, 1176, 1189,
1238, 1246, 1273,
1315, 1326, 1327,
1343, 1394, 1424,
1440, 1526, 1561,
1592, 1597, 1605,
1633, 1649.
Manternach
3,5% 1900
1.5.57
100 fr.
36, 37, 86.
Banque Intern.
10.000 fr.
à Luxembourg
Bascharage
3,5% 1918
id.
500 fr.
29, 32, 33, 34,
id.
150.000 fr.
36, 38, 39, 41.
id.
id.
id.
100 fr.
25, 34.
id.
27 mars 1957,
Avis. Santé Publique.
Tableau des maladies contagieuses observées dans les différents cantons pendant le mois de mars 1957.
MALADIES
CANTONS
TOTAUX
M = Maladie
D = Décès
M
Brucellose
D
M 14 1
Coqueluche
D
M
Diphtérie
D
M
Dysenterie
D
Fièvre
M
paratyphoïde
D
Fièvre
M
typhoïde
D
Poliomyélite
M
antérieure aiguë
D
M 24 6 17
78 113
Rougeole
D
M 3
Scarlatine
D
Tuberculose
M 3
13 12
pulmonaire
D
Tuberculose
M
autres organes
D
Primo-infections
M 2
tbc. compliquées
D
Blennorrhagie
M 3
Syphilis
M 1
1 1
Hépatite
M
t
infectieuse
D
Méningite
M
infectieuse
D
Fièvre puerpérale
M
D
Imprimerie de la Cour Victor Buck, S.à r.l., Luxembourg.
2 avril 1957.