Arrêté grand-ducal du 9 juin 1900, concernant les indemnités des membres du Conseil d'État.

DU

Grand-Duché de Luxembourg.

Memorial

des

Großherzogthums Luxemburg.

Vendredi, 15 juin 1900.

N° 29.

Freitag, 15. Juni 1900.

Arrêté grand-ducal du 9 juin 1900, concernant

les indemnités des membres du Conseil d'État.

Nous ADOLPHE, par la grâce de Dieu,

Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

etc., etc., etc. ;

Vu l'art. 16 de la loi du 16 janvier 1866, por-

tant organisation du Conseil d'Etat, ainsi que

l'art. 10 du budget des dépenses de l'Etat pour

l'exercice 1900 ;

Revu les arrêtés royaux grand-ducaux des

28 juin 1857 et 3 août 1864, concernant la fixa-

tion des indemnités des membres du Conseil

d'État, ainsi que l'art. 40 du règlement d'ordre

intérieur, approuvé par l'arrêté r. g.-d. du 14

décembre 1866 ;

Notre Conseil d'État entendu ;

Sur le rapport de Notre Ministre d'État,

président du Gouvernement, et après délibéra-

tion du Gouvernement en conseil ;

Avons arrêté et arrêtons

Les §§ 1er, 2 et 4 de l'art. 1er de

l'arrêté susvisé du 3 août 1864 sont modifiés

comme suit

« Il est mis à la disposition du Conseil d'État

une somme de 900 fr. par membre et, en

outre, une somme de 600 fr. par membre du

Comité du contentieux.

» La moitié de ces sommes sera liquidée, à la

fin de chaque trimestre, à titre d'indemnité

fixe au profit de chaque membre du Conseil

Großh. Veschlutz vom 9. Juni 1900, die Ver-

gütungen der Mitglieder des Staatsrathes

betreffend.

Wir

Adolph,

von Gottes Gnaden, Groß-

herzog von Luxemburg, Herzog von Nassau,

u., u., u.;

Nach Einsicht des Art. 16 des Gesetzes vom

16. Januar 1866, über die Organisation des

Staatsrathes, sowie des Art. 10 des Ausgaben-

büdgets für 1900;

Nach Einsicht der Kgl.-Großh. Beschlüsse vom

28. Juni 1857 und 3. August 1864, durch welche

die Vergütungen der Mitglieder des Staatsrathes

festgesetzt werden, sowie des Art. 40 der durch

Kgl.-Großh. Beschluß vom 14. Dezember 1866

genehmigten Geschäftsordnung;

Nach Anhörung Unseres Staatsrathes;

Auf den Bericht Unseres Staatsministers, Prä-

sidenten der Regierung, und nach Verathung

der Regierung im Conseil;

Haben beschlossen und beschließen

Die §§ 1, 2 und 4 des Art. 1 des oben-

erwähnten Beschlusses vom 3. August 1864 werden

folgendermaßen abgeändert

„Dem Staatsrathe ist für jedes Mitglied eine

Summe von 900 Fr. und, außerdem, für jedes

Mitglied des Ausschusses für Streitsachen eine

Summe von 600 Fr. zur Verfügung gestellt.

„Die Hälfte dieser Beträge wird am Ende

jeden Vierteljahrs als feststehende Vergütung zu

Gunsten eine« jeden Mitgliedes des Rathes bezw.

Arrêté du 14 juin 1900, relatif à l'ouverture de

la chasse au broquart.

LE DIRECTEUR

GÉNÉRAL

DE

L'lNTÉRIEUR;

Vu l'art. 11 de la loi du 19 mai 1883, sur la

chasse ;

Sur le rapport de M. l'inspecteur des eaux et

forêts ;

Arrête

La chasse au broquart est permise

dans les bois à partir de jeudi, 21 juin et. inclu-

sivement, sous les restrictions ci-après

Sont autorisés les procédés de la chasse à tir

dits « à la coulée et à l'appeau ». Il ne

pourra être fait usage que de la carabine ou

du fusil de chasse chargé à balle. Sont défendus

les battues et l'emploi des chiens et tous autres

engins ou procédés de chasse non expressé-

ment autorisés par le présent arrêté. La chasse

à la chèvre et au faon reste fermée.

Die Jagd auf den Rehbock ist vom

Donnerstag, den 21. ct. einschließlich, in den

Wäldern unter folgenden Einschränkungen erlaubt

Dieselbe darf nur auf dem „Pürschgang" oder

mittelst „Blattens" ausgeübt werden. Auch darf

nur die Büchse oder Jagdflinte mit Kugeln ge-

führt werden. Treibjagden, sowie der Gebrauch

von Hunden und alle sonstigen Geräthe oder

andere nicht speziell durch gegenwärtigen Beschluß

vorgesehene Jagdmethoden sind verboten. Die Jagd

auf die Ziege und das Rehkalb bleibt geschlossen.

Un recensement général du bétail

aura lieu, du 1er au 10 juillet prochain, dans

chaque commune du pays, par les soins du

collège des bourgmestre et échevins. Des formu-

laires imprimés leur seront transmis à cette fin.

Eine allgemeine Viehzählung findet,

vom 1. bis 10. Juli nächsthin, durch Vermittelung

der Schöffencollegien, in jeder Gemeinde statt.

Die Druckformulare hierzu werden denselben zu-

gestellt.

Le présent arrêté sera inséré au Mé-

morial ; il sera en outre publié et affiché dans

toutes les communes du Grand-Duché.

Luxembourg, le 14 juin 1900.

Le Directeur général de l'intérieur,

H. KIRPACH.

Beschluß vom 14. Juni 1900, betreffend die

Eröffnung der Jagd auf den Rehbock.

Der General-Director des Innern;

Nach Einsicht des Art. 11 des Gesetzes vom.

19. Mai 1885, über die Jagd;

Auf den Bericht des Hrn. Forstinspektors;

Beschließt

Gegenwärtiger Beschluß soll ins „Me-

morial" eingerückt, sowie in allen Gemeinden

veröffentlicht und angeschlagen werden.

Luxemburg, den 14. Juni 1900.

Der General-Director des Innern,

H. Kirpach.

et respectivement du Comité du contentieux,

l'autre moitié étant à répartir, suivant le mode

déterminé à l'art. 40 du règlement d'ordre in-

térieur, entre les membres afférents en jetons

de présence pour assistance aux reunions en

assemblée générale respectivement aux au-

diences publiques. »

L'effet du présent arrêté remonte au

1er janvier 1900.

Die Wirksamkeit dieses Beschlusses

reicht auf den 1. Januar 1900 zurück.

Les autorités communales ne pour-

ront charger du dit recensement que des per-

sonnes capables de fournir un travail exact ;

elles leur enjoindront de se rendre dans chaque

maison pour recueillir les renseignements au

domicile même des propriétaires de bétail.

Die Communal-Behörden sollen mit

dieser Zählung nur solche Personen betrauen, von

denen eine genaue Aufnahme erwartet werden darf,

und denselben anbefehlen, sich von Haus zu Haus

zu begeben, um in den Wohnungen der Eigenthü-

mer selbst Kenntniß vom Viehbestand zu nehmen.

Notre Ministre d'État, président du

Gouvernement, est chargé de l'exécution du

présent arrêté.

des Ausschusses für Streitsachen liquidirt; die

andere Halfte wird gemäß dem durch Art. 40

der Geschäftsordnung bestimmten Modus unter

die betreffenden Mitglieder als Präsenzgelder

nach Maßgabe

ihrer

Betbeiligung an den

Plenarsitzungen bezw. den öffentlichen Sitzungen

,vertheilt."

Unser Staatsminister, Präsident der

Regierung, ist mit der Ausführung dieses Be-

schlusses beauftragt.

Luxembourg, le 9 juin 1900.

Le Ministre d'État, Président

du Gouvernement,

EYSCHEN.

ADOLPHE.

Luxemburg, den 9. Juni 1900.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

Eyschen

Adolph.

Arrêté du 13 juin 1900, prescrivant un recense-

ment du bétail.

LE MINISTRE D'ÉTAT, PRESIDENT

DU GOUVERNEMENT;

Vu l'art. 63 du règlement du 14 décembre

1861, pour l'amélioration de la race des che-

vaux, de la race des bêtes à cornes et de celle

des porcs ;

Arrête

Il sera dressé dans chaque commune

un état nominatif des propriétaires de bétail

indiquant pour chacun d'eux le nombre des

têtes de bestiaux de chaque catégorie qu'il

possède, et un second état présentant le résumé

du premier et contenant les mêmes renseigne-

ments par section de commune.

Ce dernier état sera établi en double exem-

plaire et les administrations communales tien-

dront la main a ce qu'il soit dressé avec toute

l'exactitude possible.

In jeder Gemeinde soll ein nament-

liches Verzeichniß der Viehbesitzer, mit Angabe

der Stückzahl jeder Art ihres Viehbestandes auf-

gestellt werden; ferner ein zweites Verzeichniß,

welches Ersteres zusammenfaßt und dieselben An-

gaben nach Gemeindesektionen enthält.

Letzteres Verzeichniß wird in duplo aufgestellt,

und die Gemeindeverwaltungen haben für die

genaueste Anfertigung desselben Sorge zu tragen.

Pour le 15 juillet prochain au plus

tard, ces trois états seront transmis à M. le

commissaire de district, qui gardera dans ses

archives l'un des deux exemplaires du résumé

et enverra l'autre au Gouvernement, avec l'état

nominatif des propriétaires du bétail, avant le

1er août prochain, après due vérification.

Diese drei Verzeichnisse werden spä-

testens für den 15. Juli k. dem Distrikts-Com-

missär übersandt, welcher eines der beiden Exem-

plare der Zusammenstellung für sein Archiv behält,

und das andere, nebst dem Namensverzeichnisse

der Viehbesitzer, nach vorheriger Prüfung vor dem

1. August der Regierung einzusenden hat.

Il sera en outre annexé à ces deux

relevés, pour chaque commune, une liste nomi-

native des détenteurs de juments desquelles

Beschluß vom 13. Juni 1900, eine Viehzählung

betreffend.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung;

Nach Einsicht des Art. 63 des Reglements vom

14. Dezember 1861, über die Veredlung der

Pferde-, Hornvieh- und Schweinezucht;

Beschließt

Diesem Verzeichnisse wird für jede

Gemeinde eine Namenslifte der Besitzer derjenigen

Stuten beigefügt, welche von der Beschälung des

sont nés des poulains provenant de la monte

de l'année dernière, avec indication de l'étalon

qui a procréé chacun de ces poulains. La valeur

de chaque poulain sera également consignée

sur cette liste.

Le présent arrêté sera inséré au

Memorial.

Luxembourg, le 13 juin 1900.

Le Ministre d'État, Président

du Gouvernement,

EYSCHEN.

Avis, — Administration des postes et télégraphes.

En exécution de l'art. 56 de l'arrêté royal

grand-ducal du 2 décembre 1877, l'examen

prévu par l'art. 46 du même arrêté pour l'obten-

tion d'un diplôme de surnuméraire dans l'admi-

nistration des portes et des télégraphes, est

fixé aux 6 et 7 août prochain, chaque fois de 9

heures du matin à midi et de 3 a 6 heures de

l'après-midi.

Les aspirants devront adresser leurs demandes

en admission à l'examen à la direction des postes

et des télégraphes pour le 1er août prochain au

plus tard et y joindre

1° un extrait de leur acte de naissance ;

2° un extrait du casier judiciaire ;

3° un certificat de moralité civile à délivrer

par le collège des bourgmestre et échevins de

la commune ;

4° une attestation du médecin de canton certi-

fiant que le postulant n'est sujet a aucune

maladie ou infirmité incompatibles avec le ser-

vice qu'il recherche.

L'examen d'admission au surnumérariat porte

sur la connaissance des langues française et

allemande, la calligraphie, l'arithmétique et la

géographie politique.

Luxembourg, le 12 juin 1900.

Le Directeur général des finances,

M . MONGENAST.

Bekanntmachung. — Post- und Telegraphenver-

waltung.

I n Ausführung des Art. 56 des Kgl.-Großh.

Beschlusses vom 2. Dezember 1877 wird die in

Art. 46 zur Erlangung eines Fähigkeitsdiploms

für den Grad von Supernumerar in der Post-

und Telegraphenverwaltung vorgesehene Prüfung

am 6. und 7. August k., jedesmal von 9 bis 12

Uhr Vormittags und von 3 bis 6 Uhr Nach-

mittags, abgehalten werden.

Bewerber haben ihre Gesuche um Zulassung

zur erwähnten Prüfung mit folgenden Belegstücken

für den 1. August k. spätestens an die Post- und

Telegraphen-Direktion gelangen zu lassen

1. einem Auszug des Geburtsaktes;

2. einem Auszug aus dem Strafregister;

3. einem durch das Schöffenkollegium der Ge-

meinde auszustellenden Zeugnisse über bürgerliche

Moralität;

4. einem durch den Kantonalarzt auszustellen-

den Zeugnisse, daß der Bewerber nicht mit einer

Krankheit oder einem Gebrechen behaftet ist, welche

ihn zur Ausübung des Dienstes, um welchen er

sich bewirbt, untauglich machen.

Die Aufnahme-Prüfung für das Supernume-

rariat begreift die französische und die deutsche

Sprache, das Schönschreiben, die Arithmetik und

die politische Geographie.

Luxemburg, den 12. Juni 1900.

Der General-Director der Finanzen.

M. Mongenast.

Vorjahres herrührende Füllen geworfen haben,

und sind hierbei zugleich die Hengste anzugeben,

von welchen letztere abstammen. Auch soll der

Werth jeden Füllens auf dieser Liste verzeichnet

sein.

Gegenwärtiger Beschluß soll ins „Me-

morial" eingeruckt werden.

Luxemburg, den 13. Juni 1900.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

Eyschen.

Avis. — Jury d'examen.

M. Thorn, procureur général d'Etat, étant

empêché d'assister aux séances des 16, 18, 19

et 20 de ce mois fixées pour les épreuves du

second examen du doctorat en droit, y sera

remplacé comme président du jury par M. Jos.

Rischard, vice-président de la Cour supérieure

de justice, membre, et celui-ci par M. Math.

Glœsener, conseiller à la môme Cour, membre

suppléant.

Luxembourg, le 14 juin 1900.

Le Directeur général des finances,

M . MONGENAST.

Avis. — Croix rouge.

Il résulte d'une communication du Conseil

Fédéral Suisse, en date du 9 juin ct., que par

note du 3 mai dernier, le Gouvernement de la

République de l'Uruguay a déclaré l'adhésion

de cet Etat à la Convention de Genève du 22

août 1864 pour l'amélioration du sort des bles-

sés dans les armées en campagne.

Luxembourg, le 15 juin 1900.

Le Ministre d'État, Président

du Gouvernement,

EYSCHEN.

Bekanntmachung. — Prüfungsjury.

Hr.

Thorn,

Generalstaatsanwalt, welcher

verhindert ist, an den am 16., 18, 19 und 20.

d. Mts. stattfindenden Sitzungen für die zweite

Prüfung des Doktorats der Rechte Theil zu neh-

men, wird in seiner Eigenschaft als Präsident der

Prüfungsjury durch den Vice-Präsidenten des

Obergerichtshofes, Hrn. Jos. Rischard, Mit-

glied, und dieser durch den Obergerichtsrath, Hrn.

Math. Gläsener, Ergänzungs-Mitglied, ersetzt.

Luxemburg, den 14. Juni 1900.

Der General-Director der Finanzen,

M. M o n g e n a s t .

Versements par 1581 déposants, dont 432

nouveaux...

Versements antérieurs sans les intérêts

capitalisés...

Total des

versements...

Remboursements à 533 déposants, dont 137 pour

solde...

Remboursements depuis le 1er janvier, année cte., intérêts

compris...

fr.

143,284 90

1,502,099 68

Total des

remboursements...

Solde au 31 mai

1900...

fr.

243,802 33

» 17,329,727 80

fr. 17,573,530 13

fr.

1,645,384 58

fr. 15,928,145 55

Bekanntmachung. — Rothes Kreuz.

Einer Mittheilung des Schweizerischen Bundes-

rathes vom 9. l. Mts. zufolge hat die Regierung

der Republik Uruguay, durch Note vom 3 Mai

d. I., ihren Beitritt zu der Genfer Uebereinkunft

vom 22. August 1864, wegen Linderung des

Looses der Verwundeten im Kriege, erklärt.

Luxemburg, den 15. Juni 1900.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

Eyschen.

Caisse d'épargne. — Opérations effectuées du 10 au 31 mai 1900.

Chemins de fer Guillaume-Luxembourg. — Recettes des lignes du Grand-Duché: 170 kilom.*)

RECETTES.

Du 1er au 31 décembre...

Du 1er janvier au 30 novembre

Du 1er janvier au 31 décembre.

Différence eu faveur

de...

Voyageurs.

fr. 11 8.750 00

1,398,730 00

fr. 1,717,500 00

1,618,750 00

98,750 00

Marchandises.

fr. 1,155,000 00

11,477,500 00

fr.12,632,500 00

11,707,300 00

925,000 00

Recettes diverses.

fr.

116,250 00

1,040,000 00

fr. 1,156,250 00

891,875 00

264,373 00

Recettes totales.

fr. 1,390,000 00

14,110,250 00

fr. 13,506,250 00

14,218,125 00

1,288,125 00

Produit kilométrique correspondant à

1899 fr. 91,213 23.

1898 fr. 83,636 03.

*) Les produits des embranchements de Bettembourg-Dudelange et du bassin de Rumelange, ainsi que ceux des

lignes d'Esch-Redange et de Trois-Vierges-St-Vith, pour les sections de ces ligues qui sont situées dans le Grand-

Duché, ne sont pas compris dans les recettes.

Chemins de fer Prince-Henri. — Recettes des lignes. (1er et 2e réseau.)

Longueur eu exploitation : 167 kilomètres.

RECETTES.

Du 1er au 31 décembre...

Du 1er janvier au 30 nov.*)...

Du 1er janvier au 31 décembre

Différence en faveur de ...

Voyageurs.

fr.

35,676 63

456,079 02

fr. 491,755 67

453,911 73

37,843 94

Marchandises.

fr. 291,762 92

3,523,072 20

fr. 3,814,833 12

3,403,364 11

411,471 01

Recettes diverses.

fr.

1,823 07

27,735 55

fr.

29,578 62

42,514 53

12,935 91

Recettes totales.

fr. 329,262 64

4,006,906 77

fr. 4,336,169 41

3,899,790 37

436,379 04

Produit kilométrique correspondant à

1899 fr. 25,965 08, soit par jour-kilomètre fr. 71,14.

23,352 04,

fr. 63,98,

*) Recettes arrêtées au 30 septembre.

Chemins de fer secondaires. — Lignes de Luxembourg-Mondorf-Remich et de Cruchten-Larochette.

Longueur en exploitation : 41 kilomètres.

RECETTES.

Du 1er au 31 décembre...

Du 1er janvier au 30 novembre

Du 1er janvier au 31 décembre

Différence en faveur

de...

Voyageurs.

fr.

8,016 60

123,440 93

fr. 131,457 55

129.500 55

fr.

1,957 00

Marchandises.

fr.

4,297 65

87,503 50

fr.

91,801 15

65.877 95

fr. 23,923 20

Recettes diverses.

fr.

4.108 20

fr.

4,489

Recettes totales.

fr.

12 693 55

205,032 65

fr. 227,748 20

199,868 00

fr.

27,880 20

Produit kilométrique correspondant

à 1899 fr. 5,354 82.

. 1898 fr. 4,874 83

Marktpreise. — 2. Hälfte des Monats März 1900.

Bezeichnung

der Lebensmittel.

U. dgl.

Weizen...

Mischelsrucht...

Roggen. . . .

Gerste...

Spelz...

Heidekorn...

Hafer...

Erbsen...

Bohnen...

Linsen...

Kartoffeln...

Weizen-Mehl...

Mischel-Mehl...

Roggen-Mehl...

Geschälte Gerste.

Butter...

Eier...

Heu...

Stroh...

Buchenholz...

Eichenholz...

Weichholz...

Ochsenfleisch...

Kuh-od. Rindfleisch

Kalbfleisch...

Hammelfleisch...

Schweinefleisch ...

id.

geräuchert.

Maße

oder

Gewicht.

Hectoliter

Kilogr.

Dutzend.

500 Kilo.

Stere.

Kilogr.

Mittelpreise

der verkauften Lebensmittel auf den Märkten von

Luxem-

burg.

15 00

14 00

13 00

13 80

9 50

17 60

17 50

30 00

3 50

0 45

0 375

0 35

0 70

2 60

0 83

36 20

18 00

14 00

10 00

2 00

1 70

1 60

1 70

1 72

1 80

Die-

kirch.

15 50

14 50

13 50

10 50

8 75

2 50

0 40

0 35

2 30

0 775

1 60

1 40

1 45

1 70

1 30

Wiltz.

16 25

15 00

13 00

7 00

2 75

0 35

0 28

0 25

2 30

1 80

1 50

1 50

1 60

1 80

1 60

Eitel-

brück.

8 50

2 50

0 45

0 36

0 32

2 35

0 77

25 00

12 50

12 50

7 00

1 50

1 40

1 70

1 70

1 60

2 00

Echter-

nach.

16 50

15 00

25 00

0 33

0 30

2 49

0 80

1 50

1 40

1 50

2 00

1 50

Remich

16 00

15 00

9 00

20 00

5 00

0 34

0 32

2 80

0 90

12 00

9 00

1 60

1 50

1 50

Mersch.

2 30

0 75

1 40

1 40

1 60

1 50

1 40

Greven

macher.

0 40

0 36

2 70

0 85

1 50

1 60

1 60

Esch

a. d. A.

4 35

0 50

0 40

3 02

0 93

1 80

1 60

1 95

1 85

1 95

Marktpreise. — 1. Hälfte des Monats April 1900.

Bezeichnung

der Lebensmittel

u. dgl

Weizen...

Mischelfrucht...

Roggen...

Gerste...

Spelz...

Heidekorn...

Haser...

Erbsen...

Bohnen...

Linsen...

Kartoffeln...

Weizen-Mehl ...

Michel-Mehl...

Roggen-Mehl...

Geschälte Gerste.

Butter...

Eier...

Heu...

Stroh...

Buchenholz...

Eichenholz...

Weichholz...

Ochsenfleisch...

Kuh- od. Rindfleisch

Kalbfleisch...

Hammelfleisch...

Schweinefleisch...

id.

geräuchert.

Maße

oder

Gewicht.

Hectoliter

Kilogr.

Dutzend.

500 Kilo.

Stere.

Kilogr.

Mittelpreise

der verkauften Lebensmittel auf den Märkten von

Luxem-

burg.

15 00

15 00

13 00

14 25

9 625

17 125

30 00

3 75

0 45

0 375

2 90

0 9875

36 75

18 50

15 00

10 00

2 00

1 70

1 60

1 80

1 70

1 80

Die-

kirch.

16 50

14 875

12 75

11 00

9 50

2 50

0 40

0 35

2 55

0 875

1 60

1 40

1 60

1 70

1 50

Wiltz.

16 25

15 00

13 00

7 00

5 00

0 35

0 28

0 25

2 50

0 75

1 50

1 50

1 60

1 80

1 60

Ettel-

brück.

16 00

14 50

13 00

12 50

8 50

2 50

0 45

0 36

0 32

2 55

0 84

25 00

12 50

15 00

9 00

1 50

1 40

1 70

1 70

1 60

2 00

Echter-

nach.

13 75

0 33

0 30

2 60

0 90

1 50

1 40

1 50

2 00

1 40

Remich

16 00

15 00

9 00

18 00

5 00

0 34

0 32

3 00

0 90

12 00

9 00

1 60

1 30

1 50

Mersch.

2 30

0 65

1 40

1 40

1 50

1 50

1 50

Greven

macher.

0 40

0 36

2 70

1 00

1 50

1 80

1 40

Esch

a. d. A.

4 37

0 50

0 40

3 33

1 08

1 80

1 60

1 95

1 70

1 90

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