Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant vingt-troisième modification de l’annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses. (memorial_ae971cdbe81c) | LU

Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant vingt-troisième modification de l’annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses.

Art. 0 (préambule) — Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant vingt-troisième modification de l’annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses. Ouvrir la source officielle

17 août 2007

Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant vingt-troisième modification de l’annexe I de la loi

modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de

certaines substances et préparations dangereuses.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines

substances et préparations dangereuses, et notamment son article 4;

Vu la directive 2005/69/CE du Parlement Européen et du Conseil du 16 novembre 2005 modifiant la directive

76/769/CEE du Conseil, en ce qui concerne le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et

administratives des Etats membres relatives à la limitation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines

substances et préparations dangereuses ( hydrocarbures aromatiques polycycliques contenus dans les huiles de dilution

et les pneumatiques);

Vu l’avis de la Chambre des Employés Privés, de la Chambre de Travail, de la Chambre de Commerce, de la Chambre

des Métiers et de la Chambre d’Agriculture;

Vu l’avis de l’Administration de l’Environnement, du Laboratoire National de Santé et de l’Inspection du Travail et

des Mines;

Notre Conseil d’Etat entendu;

Sur le rapport de Notre Ministre du Travail et de l’Emploi, de Notre Ministre de l’Environnement et de Notre

Ministre de la Santé et de la Sécurité sociale, et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons

Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant vingt-troisième modification de l’annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses.

Art. 1 — Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant vingt-troisième modification de l’annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses. Ouvrir la source officielle

A l’annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de

l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses, le point suivant est ajouté

Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant vingt-quatrième modification de l’annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses.

Art. 1 — Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant vingt-quatrième modification de l’annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses. Ouvrir la source officielle

A l’annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de

l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses, les points suivants sont ajoutés

«52. Les phtalates suivants (ou les autres numéros

CAS et Einecs couvrant la substance)

Di(2-éthylhexyl) phtalate (DEHP)

N° CAS 117-81-7

N° Einecs 204-211-0

Dibutylphtalate (DBP)

N°CAS 84-74-2

N° Einecs 201-557-4

Butylbenzylphtalate (BBP)

N° CAS 85-68-7

N° Einecs 201-622-7

52 bis. Les phtalates suivants (ou les autres

numéros CAS et Einecs couvrant la substance)

di- «isononyl»phtalate (DINP)

N° CAS 28553-12-0 et 68515-48-0

N° Einecs 249-079-5 et 271-090-9

di- «isodecyl»phtalate (DIDP)

N° CAS 26761-40-0 et 68515-49-1

N° Einecs 247-977-1 et 271-091-4

di-n-octylphtalate (DNOP)

N° CAS 117-84-0

N° Einecs 204-214-7

Ne peuvent pas être utilisés comme substances ou

composants de préparations, à des concentrations

supérieures à 0,1% en masse de matière plastifiée,

dans les jouets et les articles de puériculture.

Les jouets et articles de puériculture contenant ces

phtalates dans une concentration supérieure à la

limite prévue ci-dessus ne peuvent pas être mis sur le

marché.

Par article de puériculture est à comprendre au sens

de l’annexe I tout produit destiné à faciliter le

sommeil,

la

relaxation,

l’hygiène

ainsi

que

l’alimentation et la succion des enfants.

Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant vingt-cinquième modification de l’annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses.

Art. 1 — Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant vingt-cinquième modification de l’annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses. Ouvrir la source officielle

L’appendice de l’annexe I de loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché

et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses, est remplacé par le texte en annexe.

Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant vingt-troisième modification de l’annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses.

Art. 2 — Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant vingt-troisième modification de l’annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses. Ouvrir la source officielle

Le présent règlement grand-ducal entre en vigueur le 1er janvier 2010.

«51. Hydrocarbures

aromatiques

polycycliques

(HAP)

1.

Benzo(a)pyrène (BaP)

CAS N° 50-32-8

2.

Benzo(e)pyrène (BeP)

CAS N°192-97-2

3.

Benzo(a)anthracène(BaA)

CAS N° 56-55-3

4.

Chrysène (CHR)

CAS N°218-01-9

5.

Benzo(b)fluoranthène (BbFA)

CAS N° 205-99-2

6.

Benzo(j)fluoranthène(BjFA)

CAS N° 205-82-3

7.

Benzo(k)fluoranthène (BkFA)

CAS N° 207-08-9

8.

Dibenzo(a,h) anthracène (DBAhA)

CAS N° 53-70-3

1) Les huiles de dilution ne peuvent êtres mises sur le

marché et utilisées pour la production de

pneumatiques ou parties de pneumatiques, si elles

contiennent

– plus de 1 mg/kg de BaP, ou

– plus de 10 mg/kg de la somme de tous les HAP

énumérés.

Ces limites sont considérées comme respectées si

l’extrait d’aromatique polycyclique (CAP), mesuré

conformément à la norme IP 346/1998 de l’Institut du

pétrole (détermination d’aromatiques polycycliques

dans les huiles de base lubrifiantes inutilisées et les

coupes pétrolières sans asphaltène – méthode de

l’indice de réfraction de l’extraction de diméthyl-

sulfoxyde (DMSO), est inférieur à 3 % en masse, à

condition que la conformité avec les valeurs limites de

BaP et des HAP énumérés ainsi que la corrélation

entre ces valeurs mesurées et l’extrait d’aromatique

polycyclique (CAP) soient contrôlées par le fabricant

ou l’importateur tous les six mois ou après chaque

changement d’exploitation important, la date retenue

étant la plus proche.

2) D’autre part, les pneumatiques et les chapes de

rechapage produits après le 1er janvier 2010 ne

peuvent êtres mis sur le marché s’ils contiennent des

huiles de dilution dépassant les limites indiquées au

paragraphe 1.

Ces limites sont considérées comme respectées si la

valeur limite de 0,35 % de protons de Baie (Hbaie),

mesurée et calculée selon la norme ISO 21461

(gomme vulcanisée - détermination de l’aromaticité

de l’huile dans les composés de gommes vulcanisées)

n’est pas dépassée dans les composés de caoutchouc

vulcanisé.

3) A titre de dérogation, le paragraphe 2 ne s’applique

pas aux pneumatiques rechapés si leur chape ne

contient pas d’huiles de dilution excédant les limites

indiquées au paragraphe 1.»

Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant vingt-quatrième modification de l’annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses.

Art. 2 — Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant vingt-quatrième modification de l’annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses. Ouvrir la source officielle

Le présent règlement grand-ducal entre en vigueur le 16 janvier 2007.

Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant vingt-cinquième modification de l’annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses.

Art. 2 — Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant vingt-cinquième modification de l’annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses. Ouvrir la source officielle

Le présent règlement grand-ducal entre en vigueur le 24 août 2007.

Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant vingt-troisième modification de l’annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses.

Art. 3 — Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant vingt-troisième modification de l’annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses. Ouvrir la source officielle

Notre Ministre du Travail et de l’Emploi, Notre Ministre de l’Environnement et Notre Ministre de la Santé

et la Sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent règlement qui sera publié

au Mémorial.

Le Ministre du Travail et de l’Emploi,

Cabasson, le 1er août 2007.

François Biltgen

Henri

Le Ministre de l’Environnement,

Lucien Lux

Le Ministre de la Santé,

Le Ministre de la Sécurité sociale,

Mars Di Bartolomeo

Dir. 2005/69/CE

Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant vingt-quatrième modification de l’annexe I de la loi

modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de

certaines substances et préparations dangereuses.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines

substances et préparations dangereuses, et notamment son article 4;

Vu la directive 2005/84/CE du Parlement Européen et du Conseil du 14 décembre 2005 concernant le

rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relatives à la limitation

de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses (phtalates dans les jouets

et les articles de puériculture);

Vu l’avis de la Chambre des Employés Privés, de la Chambre de Travail, de la Chambre de Commerce et de la

Chambre d’Agriculture;

Vu l’avis de l’Administration de l’Environnement, du Laboratoire National de Santé et de l’Inspection du Travail et

des Mines;

Notre Conseil d’Etat entendu;

Sur le rapport de Notre Ministre du Travail et de l’Emploi, de Notre Ministre de l’Environnement et de Notre

Ministre de la Santé et de la Sécurité sociale, et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons

Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant vingt-quatrième modification de l’annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses.

Art. 3 — Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant vingt-quatrième modification de l’annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses. Ouvrir la source officielle

Notre Ministre du Travail et de l’Emploi, Notre Ministre de l’Environnement et Notre Ministre de la Santé

et la Sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui concerne, de l’exécution du présent règlement qui sera publié au

Mémorial.

Le Ministre du Travail et de l’Emploi,

Cabasson, le 1er août 2007.

François Biltgen

Henri

Le Ministre de l’Environnement,

Lucien Lux

Le Ministre de la Santé,

Le Ministre de la Sécurité sociale,

Mars Di Bartolomeo

Dir. 2005/84/CE

Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant vingt-cinquième modification de l’annexe I de la loi

modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de

certaines substances et préparations dangereuses.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines

substances et préparations dangereuses, et notamment son article 4;

Vu la directive 2005/90/CE du Parlement Européen et du Conseil du 18 janvier 2006 concernant le rapprochement

des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relatives à la limitation de la mise sur

le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses (substances classées cancérogènes,

mutagènes ou toxiques pour la reproduction – CMR);

Vu l’avis de la Chambre des Employés Privés, de la Chambre de Travail, de la Chambre de Commerce et de la

Chambre d’Agriculture;

Vu l’avis de l’Administration de l’Environnement, du Laboratoire National de Santé et de l’Inspection du Travail et

des Mines;

L’avis de la Chambre des Métiers ayant été demandé;

Notre Conseil d’Etat entendu;

Sur le rapport de Notre Ministre du Travail et de l’Emploi, de Notre Ministre de l’Environnement et de Notre

Ministre de la Santé et de la Sécurité sociale, et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons

Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant vingt-cinquième modification de l’annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses.

Art. 3 — Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant vingt-cinquième modification de l’annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses. Ouvrir la source officielle

Notre Ministre du Travail et de l’Emploi, de Notre Ministre de l’Environnement et de Notre Ministre de la

Santé et de la Sécurité sociale sont chargés en ce qui le concerne, de l’exécution du présent règlement qui sera publié

au Mémorial.

Le Ministre du Travail et de l’Emploi,

Cabasson, le 1er août 2007.

François Biltgen

Henri

Le Ministre de l’Environnement,

Lucien Lux

Le Ministre de la Santé et

de la Sécurité Sociale,

Mars Di Bartolomeo

Dir. 2005/90/CE

Ne peuvent pas être utilisés comme substances ou

composants de préparations, à des concentrations

supérieures à 0,1 % en masse de matière plastifiée,

dans les jouets et les articles de puériculture qui

peuvent être mis en bouche par les enfants.

Les jouets et les articles de puériculture contenant ces

phtalates dans une concentration supérieure à la

limite prévue ci-dessus ne peuvent pas être mis sur le

marché.»

ANNEXE

1. La partie «Notes» de l’avant-propos est modifiée comme suit

a) Les notes suivantes sont insérées

«Note A

Le nom de la substance doit figurer sur l’étiquette sous l’une des dénominations qui figurent à l’annexe I

de la directive 67/548/CEE [article 23, paragraphe 2, point a)].

A l’annexe I de la directive 67/548/CEE, il est parfois fait usage d’une dénomination générale du type

«composés de …» ou «sels de …». Dans ce cas, le fabricant ou toute autre personne qui met une telle

substance sur le marché est tenu de préciser sur l’étiquette le nom exact, considérant qu’il doit être tenu

compte du point «Nomenclature» de l’avant-propos.

La directive 67/548/CEE prescrit également que les symboles, les indications de danger, les phrases R et

les phrases S à utiliser pour chaque substance doivent être ceux indiqués à l’annexe I [article 23,

paragraphe 2, points c) à e)].

Pour les substances appartenant à un groupe particulier de substances figurant à l’annexe I de la directive

67/548/CEE, les symboles, les indications de danger, les phrases R et les phrases S à utiliser pour chacune

des substances doivent être ceux figurant dans l’entrée appropriée de l’annexe I.

Pour les substances appartenant à plusieurs groupes de substances figurant à l’annexe I de la directive

67/548/CEE, les symboles, les indications de danger, les phrases R et les phrases S à utiliser pour chacune

des substances doivent être ceux figurant dans les entrées appropriées de l’annexe I. Si deux classifications

différentes sont indiquées dans les deux entrées pour un même type de danger, on utilise la classification

correspondant au danger le plus grave.»

«Note D

Certaines substances susceptibles de se polymériser ou de se décomposer spontanément sont

généralement mises sur le marché sous une forme stabilisée. C’est d’ailleurs sous cette forme qu’elles sont

reprises dans l’annexe I de la directive 67/548/CEE.

Cependant, de telles substances sont parfois mises sur le marché sous une forme non stabilisée. Dans ce

cas, le fabricant ou toute autre personne qui met une telle substance sur le marché doit faire figurer sur

l’étiquette le nom de la substance suivi de la mention «non stabilisé(e)».»

«Note E

Les substances ayant des effets spécifiques sur la santé (chapitre 4 de l’annexe VI de la directive

67/548/CEE) qui sont classées comme cancérogènes, mutagènes et/ou toxiques pour la reproduction dans

les catégories 1 ou 2 se verront attribuer la note E lorsqu’elles sont également classées comme très

toxiques (T+), toxiques (T) ou nocives (Xn). Pour ces substances, les phrases de risque R20, R21, R22,

R23, R24, R25, R26, R27, R28, R39, R68 (nocif), R48 et R65, ainsi que toutes les combinaisons de ces

phrases de risque, doivent être précédées du terme «également».»

«Note H

La classification et l’étiquette mentionnées pour cette substance s’appliquent uniquement à la ou aux

propriétés dangereuses indiquées par la ou les phrases de risque en liaison avec la ou les catégories de

danger mentionnées. Les exigences de l’article 6 de la directive 67/548/CEE visant les fabricants, les

distributeurs et les importateurs de cette substance s’appliquent à tous les autres aspects de la

classification et de l’étiquetage. L’étiquette définitive devra se conformer aux exigences énoncées à la

section 7 de l’annexe VI de la directive 67/548/CEE.

La présente note s’applique à certaines substances dérivées du charbon et du pétrole ainsi qu’à certaines

entrées de groupes de substances figurant à l’annexe I de la directive 67/548/CEE.»

«Note S

Pour cette substance, l’étiquette visée à l’article 23 de la directive 67/548/CEE peut, dans certains cas, ne

pas être requise (voir section 8 de l’annexe VI).»

b) La note K est remplacée par le texte suivant

«Note K

La classification comme cancérogène ou mutagène ne doit pas s’appliquer s’il peut être établi que la

substance contient moins de 0,1% poids/poids de 1,3-butadiène (Einecs n° 203-450-8). Si la substance n’est

pas classée comme cancérogène ou mutagène, les phrases S(2-)9-16 doivent au moins s’appliquer. La

présente note ne s’applique qu’à certaines substances complexes dérivées du pétrole reprises à l’annexe

I de la directive 67/548/CEE.»

2. La liste figurant sous l’intitulé «Point 30 – Substances cancérogènes: catégorie 1» est modifiée comme suit

a) Les entrées suivantes sont insérées

«Substances

Numéro index

Numéro CE

Numéro CAS

Notes

Arséniate de triéthyle

601-067-00-4

427-700-2

15606-95-8

Gaz de tête (pétrole),

dépropanisation du naphta de craquage

catalytique, riches en C3 et désacidifiés;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

issue du fractionnement d’hydrocarbures

de craquage catalytique et soumise à un

traitement destiné à éliminer les impuretés

acides. Se compose d’hydrocarbures dont le

nombre de carbones se situe dans la gamme

C2-C4, principalement en C3.)

649-062-00-6

270-755-0

68477-73-6

H, K

Gaz (pétrole), craquage catalytique;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits

résultant d’un craquage catalytique. Se

compose principalement d’hydrocarbures

aliphatiques dont le nombre de carbones se

situe en majorité dans la gamme C1-C6.)

649-063-00-1

270-756-6

68477-74-7

H, K

Gaz (pétrole), craquage catalytique,

riches en C1-5; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits

résultant d’un craquage catalytique. Se

compose d’hydrocarbures aliphatiques dont

le nombre de carbones se situe dans la

gamme C1-C6, principalement en C1 à C5.)

649-064-00-7

270-757-1

68477-75-8

H, K

Gaz de tête (pétrole),

stabilisation de naphta de polymérisation

catalytique, riches en C2-4; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

issue de la stabilisation par fractionnement

de naphta de polymérisation catalytique. Se

compose d’hydrocarbures aliphatiques dont

le nombre de carbones se situe dans la

gamme C2-C6, principalement en C2 à C4.)

649-065-00-2

270-758-7

68477-76-9

H, K

Gaz (pétrole), reformage catalytique, riches

en C1-4; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits

résultant d’un reformage catalytique. Se

compose d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe dans la gamme C1-C6,

principalement en C1 à C4.)

649-066-00-8

270-760-8

68477-79-2

H, K

Gaz (pétrole), charge d’alkylation oléfinique

et paraffinique en C3-5; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

oléfiniques et paraffiniques dont le nombre

de carbones se situe dans la gamme C3-C5

et qui sont utilisés comme charge

d’alkylation. Les températures ambiantes

sont généralement supérieures à la

température critique de ces combinaisons.)

649-067-00-3

270-765-5

68477-83-8

H, K

Gaz (pétrole), riches en C4; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits

résultant d’un fractionnement catalytique.

Se compose d’hydrocarbures aliphatiques

dont le nombre de carbones se situe dans la

gamme C3-C5, principalement en C4.)

649-068-00-9

270-767-6

68477-85-0

H, K

Gaz de tête (pétrole), déséthaniseur;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des fractions gaz et

essence issues du craquage catalytique.

Contient principalement de l’éthane et

de l’éthylène.)

649-069-00-4

270-768-1

68477-86-1

H, K

Gaz de tête (pétrole), colonne de

déisobutanisation; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation atmosphérique d’un

mélange butane-butylène. Se compose

d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre

de carbones se situe principalement dans

la gamme C3-C4.)

649-070-00-X

270-769-7

68477-87-2

H, K

Gaz secs (pétrole), dépropaniseur,

riches en propène; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits issus

des fractions gaz et essence d’un craquage

catalytique. Se compose principalement de

propylène, avec un peu d’éthane et de

propane.)

649-071-00-5

270-772-3

68477-90-7

H, K

Gaz de tête (pétrole), dépropaniseur;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits issus

des fractions gaz et essence d’un craquage

catalytique. Se compose d’hydrocarbures

aliphatiques dont le nombre de carbones se

situe principalement dans la gamme C2-C4.)

649-072-00-0

270-773-9

68477-91-8

H, K

Gaz de tête (pétrole), unité de récupération

des gaz, dépropaniseur; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par fractionnement de divers

mélanges d’hydrocarbures. Se compose

principalement d’hydrocarbures dont le

nombre de carbones se situe dans la gamme

C1-C4, du propane en majorité.)

649-073-00-6

270-777-0

68477-94-1

H, K

Gaz (pétrole),

charge de l’unité Girbatol;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

utilisée comme charge de l’unité Girbatol

destinée à l’élimination de l’hydrogène

sulfuré. Se compose d’hydrocarbures

aliphatiques dont le nombre de carbones se

situe principalement dans la gamme C2-C4.)

649-074-00-1

270-778-6

68477-95-2

H, K

Gaz (pétrole), fractionnement de

naphta isomérisé, riches en C4,

exempts d’hydrogène sulfuré;

gaz de pétrole

649-075-00-7

270-782-8

68477-99-6

H, K

Gaz résiduels (pétrole),

huile clarifiée de craquage catalytique

et résidu sous vide de craquage thermique,

ballon de reflux de fractionnement;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par fractionnement d’huile clarifiée

de craquage catalytique et de résidu sous

vide de craquage thermique. Se compose

principalement d’hydrocarbures dont le

nombre de carbones se situe en majorité

dans la gamme C1-C6.)

649-076-00-2

270-802-5

68478-21-7

H, K

Gaz résiduels (pétrole),

stabilisation de naphta de craquage

catalytique, absorbeur; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

résultant de la stabilisation de naphta de

craquage catalytique. Se compose

principalement d’hydrocarbures dont le

nombre de carbones se situe en majorité

dans la gamme C1-C6.)

649-077-00-8

270-803-0

68478-22-8

H, K

Gaz résiduels (pétrole),

fractionnement combiné des produits

de craquage catalytique, de reformage

catalytique et d’hydrodésulfuration;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

issue du fractionnement des produits de

craquage catalytique, de reformage

catalytique et d’hydrodésulfuration traité

pour éliminer les impuretés acides. Se

compose principalement d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe en

majorité dans la gamme C1-C5.)

649-078-00-3

270-804-6

68478-24-0

H, K

Gaz résiduels (pétrole),

stabilisation par fractionnement

du naphta de reformage catalytique;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

issue de la stabilisation par fractionnement

du naphta de reformage catalytique. Se

compose principalement d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe en

majorité dans la gamme C1-C4.)

649-079-00-9

270-806-7

68478-26-2

H, K

Gaz résiduels (pétrole), mélange de l’unité

de gaz saturés, riches en C4; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

résultant de la stabilisation du

fractionnement de naphta de distillation

directe, de gaz résiduel de distillation et de

gaz résiduel de stabilisation de naphta de

reformage catalytique. Se compose

d’hydrocarbures dont le nombre de

carbones se situe dans la gamme C3-C6,

principalement du butane et de l’isobutane.)

649-080-00-4

270-813-5

68478-32-0

H, K

Gaz résiduels (pétrole), unité de

récupération des gaz saturés, riches en C1-2;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

résultant du fractionnement de gaz résiduel

de distillation, de naphta de distillation

directe et de gaz résiduel de stabilisation

de naphta de reformage catalytique. Se

compose principalement d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe dans

la gamme C1-C5, en majorité du méthane et

de l’éthane.)

649-081-00-X

270-814-0

68478-33-1

H, K

Gaz résiduels (pétrole), craquage thermique

de résidus sous vide; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

résultant du craquage thermique de résidus

sous vide. Se compose d’hydrocarbures dont

le nombre de carbones se situe en majorité

dans la gamme C1-C5.)

649-082-00-5

270-815-6

68478-34-2

H, K

Hydrocarbures riches en C3-4,

distillat de pétrole; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation et condensation du

pétrole brut. Se compose d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe dans la

gamme C3-C5, principalement en C3 et en C4.)

649-083-00-0

270-990-9

68512-91-4

H, K

Gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur

de naphta de distillation directe à large

intervalle d’ébullition; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par fractionnement du naphta de

distillation directe à large intervalle

d’ébullition. Se compose d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe

en majorité dans la gamme C2-C6.)

649-084-00-6

271-000-8

68513-15-5

H, K

Gaz résiduels (pétrole), dépropaniseur

d’hydrocraquage, riches en hydrocarbures;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits

résultant d’un hydrocraquage. Se compose

principalement d’hydrocarbures dont le

nombre de carbones se situe en majorité

dans la gamme C1-C4. Peut aussi contenir

de petites quantités d’hydrogène et

d’hydrogène sulfuré.)

649-085-00-1

271-001-3

68513-16-6

H, K

Gaz résiduels (pétrole), stabilisation de naphta

léger de distillation directe; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par stabilisation de naphta léger de

distillation directe. Se compose

d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont

le nombre de carbones se situe en majorité

dans la gamme C2-C6.)

649-086-00-7

271-002-9

68513-17-7

H, K

Résidus (pétrole), séparateur d’alkylation,

riches en C4; gaz de pétrole

(Résidu complexe issu de la distillation

de mélanges provenant de diverses

opérations de raffinerie. Se compose

d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe principalement dans

la gamme C4-C5, principalement du butane,

et dont le point d’ébullition est compris

approximativement entre -11,7 °C et 27,8 °C.)

649-087-00-2

271-010-2

68513-66-6

H, K

Hydrocarbures en C1-4; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

produite par des opérations de craquage

thermique et d’absorption et par

distillation du pétrole brut. Se compose

d’hydrocarbures dont le nombre de

carbones se situe principalement dans

la gamme C1-C4 et dont le point d’ébullition

est compris approximativement

entre -164 °C et -0,5 °C.)

649-088-00-8

271-032-2

68514-31-8

H, K

Hydrocarbures en C1-4 adoucis;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue en soumettant des gaz

hydrocarbures à un adoucissement destiné

à convertir les mercaptans ou à éliminer les

impuretés acides. Se compose

d’hydrocarbures dont le nombre de

carbones se situe principalement dans la

gamme C1-C4 et dont le point d’ébullition

est compris approximativement

entre -164 °C et -0,5 °C.)

649-089-00-3

271-038-5

68514-36-3

H, K

Hydrocarbures en C1-3; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe

principalement dans la gamme C1-C3 et

dont le point d’ébullition est compris

approximativement entre -164 °C et -42 °C.)

649-090-00-9

271-259-7

68527-16-2

H, K

Hydrocarbures en C1-4, fraction débutanisée;

gaz de pétrole

649-091-00-4

271-261-8

68527-19-5

H, K

Gaz humides en C1-5 (pétrole);

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation du pétrole brut

et/ou craquage de gazole de distillation.

Se compose d’hydrocarbures dont

le nombre de carbones se situe en majorité

dans la gamme C1-C5.)

649-092-00-X

271-624-0

68602-83-5

H, K

Hydrocarbures en C2-4; gaz de pétrole

649-093-00-5

271-734-9

68606-25-7

H, K

Hydrocarbures en C3; gaz de pétrole

649-094-00-0

271-735-4

68606-26-8

H, K

Gaz d’alimentation

pour l’alkylation (pétrole);

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

produite par craquage catalytique du gazole.

Se compose d’hydrocarbures dont

le nombre de carbones se situe

principalement dans la gamme C3-C4.)

649-095-00-6

271-737-5

68606-27-9

H, K

Gaz résiduels (pétrole),

fractionnement des résidus

du dépropaniseur;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par fractionnement des résidus

du dépropaniseur. Se compose

principalement de butane, d’isobutane

et de butadiène.)

649-096-00-1

271-742-2

68606-34-8

H, K

Gaz (pétrole), mélange de raffinerie;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe résultant de divers

procédés de raffinerie. Se compose

d’hydrogène, d’hydrogène sulfuré et

d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe en majorité dans

la gamme C1-C5.)

649-097-00-7

272-183-7

68783-07-3

H, K

Gaz (pétrole), craquage catalytique;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits

résultant d’un craquage catalytique. Se

compose principalement d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe en

majorité dans la gamme C3-C5.)

649-098-00-2

272-203-4

68783-64-2

H, K

Gaz en C2-4 adoucis (pétrole);

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par adoucissement d’un distillat

pétrolier, afin de convertir les mercaptans

ou d’éliminer les impuretés acides. Se

compose principalement d’hydrocarbures

saturés et insaturés dont le nombre

de carbones se situe en majorité dans la

gamme C2-C4 et dont le point d’ébullition

est compris approximativement entre -51 °C

et -34 °C.)

649-099-00-8

272-205-5

68783-65-3

H, K

Gaz résiduels (pétrole),

fractionnement de pétrole brut;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par fractionnement du pétrole brut.

Se compose d’hydrocarbures aliphatiques

saturés dont le nombre de carbones se situe

principalement dans la gamme C1-C5.)

649-100-00-1

272-871-7

68918-99-0

H, K

Gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par fractionnement d’un mélange

de naphta. Se compose d’hydrocarbures

aliphatiques saturés dont le nombre

de carbones se situe principalement dans

la gamme C1-C5.)

649-101-00-7

272-872-2

68919-00-6

H, K

Gaz résiduels de stabilisateur (pétrole),

fractionnement de l’essence légère

de distillation directe;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par fractionnement d’essence légère

de distillation directe. Se compose

d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont

le nombre de carbones se situe

principalement dans la gamme C1-C5.)

649-102-00-2

272-878-5

68919-05-1

H, K

Gaz résiduels de rectification (pétrole),

désulfuration Unifining de naphta;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

produite par désulfuration Unifining

de naphta et séparée de l’effluent naphta par

rectification. Se compose d’hydrocarbures

aliphatiques saturés dont le nombre de

carbones se situe principalement dans

la gamme C1-C4.)

649-103-00-8

272-879-0

68919-06-2

H, K

Gaz résiduels (pétrole), reformage

catalytique de naphta de distillation directe;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par reformage catalytique de naphta

de distillation directe et fractionnement de

la totalité de l’effluent. Se compose de

méthane, d’éthane et de propane.)

649-104-00-3

272-882-7

68919-09-5

H, K

Gaz (pétrole), produits de tête du

séparateur, craquage catalytique fluide;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

produite par fractionnement de la charge du

séparateur C3-C4. Se compose

principalement d’hydrocarbures en C3.)

649-105-00-9

272-893-7

68919-20-0

H, K

Gaz résiduels (pétrole), stabilisation

des coupes de distillation directe;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par fractionnement du liquide issu

de la première tour utilisée dans

la distillation du pétrole brut. Se compose

d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont

le nombre de carbones se situe

principalement dans la gamme C1-C4.)

649-106-00-4

272-883-2

68919-10-8

H, K

Gaz (pétrole), débutaniseur de naphta

de craquage catalytique; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par fractionnement de naphta

de craquage catalytique. Se compose

d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe principalement

dans la gamme C1-C4.)

649-107-00-X

273-169-3

68952-76-1

H, K

Gaz de queue (pétrole), stabilisateur

de naphta et de distillat de craquage

catalytique; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par fractionnement de naphta et

de distillat de craquage catalytique. Se

compose principalement d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe

en majorité dans la gamme C1-C4.)

649-108-00-5

273-170-9

68952-77-2

H, K

Gaz de queue (pétrole), distillat de

craquage thermique, absorbeur de gazole et

de naphta; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par séparation de distillats de

craquage thermique, de naphta et de gazole.

Se compose principalement d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe en

majorité dans la gamme C1-C6.)

649-109-00-0

273-175-6

68952-81-8

H, K

Gaz de queue (pétrole), stabilisateur

de fractionnement d’hydrocarbures

de craquage thermique,

cokéfaction pétrolière; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par stabilisation du fractionnement

d’hydrocarbures ayant subi un craquage

thermique, issus de la cokéfaction

du pétrole. Se compose d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe

en majorité dans la gamme C1-C6.)

649-110-00-6

273-176-1

68952-82-9

H, K

Gaz légers de vapocraquage (pétrole),

concentrés de butadiène; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits

résultant d’un craquage thermique. Se

compose d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones est en majorité C4.)

649-111-00-1

273-265-5

68955-28-2

H, K

Gaz de tête du stabilisateur (pétrole),

reformage catalytique du naphta

de distillation directe; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par reformage catalytique de naphta

de distillation directe et fractionnement de

la totalité de l’effluent. Se compose

d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont

le nombre de carbones se situe

principalement dans la gamme C2-C4.)

649-112-00-7

273-270-2

68955-34-0

H, K

Hydrocarbures en C4; gaz de pétrole

649-113-00-2

289-339-5

87741-01-3

H, K

Alcanes en C1-4, riches en C3; gaz de pétrole

649-114-00-8

292-456-4

90622-55-2

H, K

Gaz de vapocraquage (pétrole),

riches en C3; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits

résultant d’un vapocraquage. Se compose

principalement de propylène et d’un peu de

propane; son point d’ébullition est compris

approximativement entre -70 °C et 0 °C.)

649-115-00-3

295-404-9

92045-22-2

H, K

Hydrocarbures en C4, distillats

de vapocraquage; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits

résultant d’un vapocraquage. Se compose

principalement d’hydrocarbures en C4,

essentiellement du butène-1 et du butène-2,

et contient aussi du butane et de l’isobutène;

son point d’ébullition est compris

approximativement entre -12 °C et 5 °C.)

649-116-00-9

295-405-4

92045-23-3

H, K

Gaz de pétrole liquéfiés, adoucis,

fraction en C4; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue en soumettant un mélange de gaz

de pétrole liquéfiés à un procédé

d’adoucissement destiné à oxyder

les mercaptans ou à éliminer les impuretés

acides. Se compose principalement

d’hydrocarbures saturés et insaturés en C4.)

649-117-00-4

295-463-0

92045-80-2

H, K, S

Raffinats en C3-5 saturés et insaturés

(pétrole), exempts de butadiène, extraction

à l’acétate d’ammonium cuivreux de la

fraction de vapocraquage en C4;

gaz de pétrole

649-119-00-5

307-769-4

97722-19-5

H, K

Gaz d’alimentation (pétrole),

traitement aux amines; gaz de raffinerie

(Gaz d’alimentation du système assurant

l’élimination de l’hydrogène sulfuré par

traitement aux amines. Se composent

principalement d’hydrogène. Peuvent aussi

contenir du monoxyde et du dioxyde de

carbone, de l’hydrogène sulfuré et

des hydrocarbures aliphatiques dont

le nombre de carbones se situe en majorité

dans la gamme C1-C5.)

649-120-00-0

270-746-1

68477-65-6

H, K

Gaz résiduels (pétrole), production

du benzène, hydrodésulfuration;

gaz de raffinerie

(Gaz résiduels de l’unité de production du

benzène. Se composent principalement

d’hydrogène. Peuvent aussi contenir du

monoxyde de carbone et des hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe en

majorité dans la gamme C1-C6, et

notamment du benzène.)

649-121-00-6

270-747-7

68477-66-7

H, K

Gaz de recyclage (pétrole), production

du benzène, riches en hydrogène;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par recyclage des gaz de l’unité

de production du benzène. Se compose

principalement d’hydrogène, avec de petites

quantités de monoxyde de carbone et

d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe dans la gamme C1-C6.)

649-122-00-1

270-748-2

68477-67-8

H, K

Gaz d’huile mélangée (pétrole),

riches en hydrogène et en azote;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation d’une huile mélangée.

Se compose principalement d’hydrogène et

d’azote, avec de petites quantités de

monoxyde et de dioxyde de carbone, et

d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre

de carbones se situe en majorité dans

la gamme C1-C5.)

649-123-00-7

270-749-8

68477-68-9

H, K

Gaz de tête (pétrole), rectification

du naphta de reformage catalytique;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

issue de la stabilisation de naphta de

reformage catalytique. Se compose

d’hydrogène et d’hydrocarbures saturés

dont le nombre de carbones se situe

en majorité dans la gamme C1-C4.)

649-124-00-2

270-759-2

68477-77-0

H, K

Gaz de recyclage (pétrole),

reformage catalytique de charges en C6-8;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits

résultant du reformage catalytique de

charges en C6-C8 et recyclée pour

récupérer l’hydrogène. Se compose

principalement d’hydrogène. Peut aussi

contenir de petites quantités de monoxyde

et de dioxyde de carbone, d’azote et

d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe en majorité dans

la gamme C1-C6.)

649-125-00-8

270-761-3

68477-80-5

H, K

Gaz (pétrole), reformage catalytique

de charges en C6-8; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation de produits issus du

reformage catalytique de charges en C6-C8.

Se compose d’hydrogène et d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe

en majorité dans la gamme C1-C5.)

649-126-00-3

270-762-9

68477-81-6

H, K

Gaz (pétrole), recyclage de reformage

catalytique en C6-8, riches en hydrogène;

gaz de raffinerie

649-127-00-9

270-763-4

68477-82-7

H, K

Gaz (pétrole), retour en C2;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par extraction de l’hydrogène dans

un mélange gazeux composé principalement

d’hydrogène et de petites quantités d’azote,

de monoxyde de carbone, de méthane,

d’éthane et d’éthylène. Contient

principalement des hydrocarbures tels que

du méthane, de l’éthane et de l’éthylène,

avec de petites quantités d’hydrogène,

d’azote et de monoxyde de carbone.)

649-128-00-4

270-766-0

68477-84-9

H, K

Gaz acides secs résiduels (pétrole),

unité de concentration des gaz;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe de gaz secs issue

d’une unité de concentration des gaz. Se

compose d’hydrogène, d’hydrogène sulfuré

et d’hydrocarbures dont le nombre de

carbones se situe en majorité dans la gamme

C1-C3.)

649-129-00-X

270-774-4

68477-92-9

H, K

Gaz (pétrole), réabsorbeur

de concentration des gaz, distillation;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits tirés de

divers mélanges gazeux dans un réabsorbeur

de concentration de gaz. Se compose

principalement d’hydrogène, de monoxyde

et de dioxyde de carbone, d’azote,

d’hydrogène sulfuré et d’hydrocarbures dont

le nombre de carbones se situe dans la

gamme C1-C3.)

649-130-00-5

270-776-5

68477-93-0

H, K

Gaz résiduels (pétrole), absorption

d’hydrogène; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe obtenue par

absorption d’hydrogène dans un mélange

riche en hydrogène. Se compose

d’hydrogène, de monoxyde de carbone,

d’azote et de méthane, avec de petites

quantités d’hydrocarbures en C2.)

649-131-00-0

270-779-1

68477-96-3

H, K

Gaz (pétrole), riches en hydrogène;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe séparée sous forme

gazeuse d’hydrocarbures gazeux par

refroidissement. Se compose principalement

d’hydrogène, avec de petites quantités de

monoxyde de carbone, d’azote, de méthane

et d’hydrocarbures en C2.)

649-132-00-6

270-780-7

68477-97-4

H, K

Gaz de recyclage (pétrole), huile mélangée

hydrotraitée, riches en hydrogène et en

azote; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe obtenue par

recyclage d’huile mélangée hydrotraitée. Se

compose principalement d’hydrogène et

d’azote, avec de petites quantités de

monoxyde et de dioxyde de carbone, et

d’hydrocarbures dont le nombre de

carbones se situe en majorité dans la gamme

C1-C5.)

649-133-00-1

270-781-2

68477-98-5

H, K

Gaz de recyclage (pétrole),

riches en hydrogène; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe obtenue par

recyclage des gaz de réacteur. Se compose

principalement d’hydrogène, avec de petites

quantités de monoxyde et de dioxyde de

carbone, d’azote, d’hydrogène sulfuré et

d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont

le nombre de carbones se situe dans

la gamme C1-C5.)

649-134-00-7

270-783-3

68478-00-2

H, K

Gaz d’appoint (pétrole), reformage,

riches en hydrogène; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe issue des unités de

reformage. Se compose principalement

d’hydrogène, avec de petites quantités de

monoxyde de carbone et d’hydrocarbures

aliphatiques dont le nombre de carbones se

situe en majorité dans la gamme C1-C5.)

649-135-00-2

270-784-9

68478-01-3

H, K

Gaz (pétrole), hydrotraitement

du reformage; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe résultant de

l’hydrotraitement lors du reformage. Se

compose principalement d’hydrogène,

de méthane et d’éthane, avec de petites

quantités d’hydrogène sulfuré et

d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre

de carbones se situe en majorité dans la

gamme C3-C5.)

649-136-00-8

270-785-4

68478-02-4

H, K

Gaz (pétrole), hydrotraitement

du reformage, riches en hydrogène

et en méthane; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe résultant de

l’hydrotraitement lors du reformage. Se

compose principalement d’hydrogène et de

méthane, avec de petites quantités de

monoxyde et de dioxyde de carbone,

d’azote et d’hydrocarbures aliphatiques

saturés dont le nombre de carbones se situe

en majorité dans la gamme C2-C5.)

649-137-00-3

270-787-5

68478-03-5

H, K

Gaz d’appoint (pétrole), hydrotraitement

du reformage, riches en hydrogène;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe résultant de

l’hydrotraitement lors du reformage. Se

compose principalement d’hydrogène,

avec de petites quantités de monoxyde de

carbone et d’hydrocarbures aliphatiques

dont le nombre de carbones se situe en

majorité dans la gamme C1-C5.)

649-138-00-9

270-788-0

68478-04-6

H, K

Gaz (pétrole), distillation du craquage

thermique; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe obtenue par

distillation des produits résultant d’un

craquage thermique. Se compose d’hydrogène,

d’hydrogène sulfuré, de monoxyde et de

dioxyde de carbone et d’hydrocarbures dont

le nombre de carbones se situe en majorité

dans la gamme C1-C6.)

649-139-00-4

270-789-6

68478-05-7

H, K

Gaz résiduels (pétrole), refractionnement

du craquage catalytique, absorbeur;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

issue du refractionnement des produits d’un

craquage catalytique. Se compose d’hydrogène

et d’hydrocarbures dont le nombre de

carbones se situe en majorité dans

la gamme C1-C3.)

649-140-00-X

270-805-1

68478-25-1

H, K

Gaz résiduels (pétrole), séparateur

de naphta de reformage catalytique;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

résultant du reformage catalytique de naphta

de distillation directe. Se compose

d’hydrogène et d’hydrocarbures dont

le nombre de carbones se situe en majorité

dans la gamme C1-C6.)

649-141-00-5

270-807-2

68478-27-3

H, K

Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur

de naphta de reformage catalytique;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

résultant de la stabilisation du naphta

de reformage catalytique. Se compose

d’hydrogène et d’hydrocarbures dont

le nombre de carbones se situe en majorité

dans la gamme C1-C6.)

649-142-00-0

270-808-8

68478-28-4

H, K

Gaz résiduels (pétrole), hydrotraitement

de distillat de craquage, séparateur;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par traitement de distillats de

craquage à l’hydrogène en présence

d’un catalyseur. Se compose d’hydrogène

et d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont

le nombre de carbones se situe en majorité

dans la gamme C1-C5.)

649-143-00-6

270-809-3

68478-29-5

H, K

Gaz résiduels (pétrole), séparateur de

naphta de distillation directe hydrodésulfuré;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par hydrodésulfuration de naphta

de distillation directe. Se compose

d’hydrogène et d’hydrocarbures aliphatiques

saturés dont le nombre de carbones se situe

en majorité dans la gamme C1-C6.)

649-144-00-1

270-810-9

68478-30-8

H, K

Gaz (pétrole), reformage catalytique

de naphta de distillation directe,

produits de tête du stabilisateur;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par reformage catalytique de naphta

de distillation directe, puis fractionnement

de la totalité de l’effluent. Se compose

d’hydrogène, de méthane, d’éthane et

de propane.)

649-145-00-7

270-999-8

68513-14-4

H, K

Gaz résiduels (pétrole), effluent de

reformage, ballon de détente

à haute pression; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe produite par

détente à haute pression de l’effluent

du réacteur de reformage. Se compose

principalement d’hydrogène, avec de petites

quantités de méthane, d’éthane et de

propane.)

649-146-00-2

271-003-4

68513-18-8

H, K

Gaz résiduels (pétrole), effluent de

reformage, ballon de détente

à basse pression; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe produite par

détente à basse pression de l’effluent

du réacteur de reformage. Se compose

principalement d’hydrogène, avec de petites

quantités de méthane, d’éthane et

de propane.)

649-147-00-8

271-005-5

68513-19-9

H, K

Gaz résiduels (pétrole), distillation des gaz

de raffinage de l’huile; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe séparée par

distillation d’un mélange gazeux contenant

de l’hydrogène, du monoxyde et du dioxyde

de carbone, et des hydrocarbures dont le

nombre de carbones se situe dans la gamme

C1-C6, ou bien obtenue par craquage

de l’éthane et du propane. Se compose

d’hydrocarbures dont le nombre de

carbones se situe en majorité dans la gamme

C1-C2, d’hydrogène, d’azote et de monoxyde

de carbone.)

649-148-00-3

271-258-1

68527-15-1

H, K

Gaz (pétrole), unité de production

du benzène, hydrotraitement, produits

de tête du dépentaniseur; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe produite par

traitement de la charge issue de l’unité de

production du benzène avec de l’hydrogène

en présence d’un catalyseur, puis par

dépentanisation. Se compose principalement

d’hydrogène, d’éthane et de propane,

avec de petites quantités d’azote, de

monoxyde et de dioxyde de carbone, et

d’hydrocarbures dont le nombre de

carbones se situe en majorité dans la gamme

C1-C6. Peut contenir des traces de benzène.)

649-149-00-9

271-623-5

68602-82-4

H, K

Gaz résiduels (pétrole), absorbeur

secondaire, fractionnement des produits

de tête du craquage catalytique fluide;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe produite par

fractionnement des produits de tête

résultant du procédé du craquage catalytique

dans le réacteur de craquage catalytique

fluide. Se compose d’hydrogène, d’azote

et d’hydrocarbures dont le nombre de

carbones se situe en majorité dans

la gamme C1-C3.)

649-150-00-4

271-625-6

68602-84-6

H, K

Produits pétroliers, gaz de raffinerie;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe constituée

principalement d’hydrogène,

avec de petites quantités de méthane,

d’éthane et de propane.)

649-151-00-X

271-750-6

68607-11-4

H, K

Gaz (pétrole), séparateur à basse pression,

hydrocraquage; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe obtenue par

séparation liquide-vapeur de l’effluent du

réacteur d’hydrocraquage. Se compose

principalement d’hydrogène et

d’hydrocarbures saturés dont le nombre

de carbones se situe en majorité dans

la gamme C1-C3.)

649-152-00-5

272-182-1

68783-06-2

H, K

Gaz de raffinerie (pétrole);

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe résultant de divers

procédés de raffinage du pétrole. Se

compose d’hydrogène et d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe

principalement dans la gamme C1-C3.)

649-153-00-0

272-338-9

68814-67-5

H, K

Gaz résiduels (pétrole),

séparateur de produits

de reformage Platforming;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe obtenue lors

du reformage chimique de naphtènes en

aromatiques. Se compose d’hydrogène et

d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont

le nombre de carbones se situe

principalement dans la gamme C2-C4.)

649-154-00-6

272-343-6

68814-90-4

H, K

Gaz (pétrole),

kérosène sulfureux hydrotraité,

stabilisateur du dépentaniseur;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe issue de la

stabilisation des produits de dépentanisation

de kérosène hydrotraité. Se compose

principalement d’hydrogène, de méthane,

d’éthane et de propane, avec de petites

quantités d’azote, d’hydrogène sulfuré,

de monoxyde de carbone et

d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe en majorité

dans la gamme C4-C5.)

649-155-00-1

272-775-5

68911-58-0

H, K

Gaz (pétrole),

kérosène sulfureux hydrotraité,

ballon de détente;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe issue de l’unité

assurant l’hydrogénation catalytique

de kérosène sulfureux. Se compose

principalement d’hydrogène et

de méthane, avec de petites quantités

d’azote, de monoxyde de carbone et

d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe en majorité

dans la gamme C2-C5.)

649-156-00-7

272-776-0

68911-59-1

H, K

Gaz résiduels de rectification (pétrole),

désulfuration Unifining de distillats;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe séparée par

rectification du produit liquide de

la désulfuration Unifining. Se compose

d’hydrogène sulfuré, de méthane,

d’éthane et de propane.)

649-157-00-2

272-873-8

68919-01-7

H, K

Gaz résiduels de fractionnement (pétrole),

craquage catalytique fluide; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe produite par

fractionnement du produit de tête résultant

du procédé du craquage catalytique fluide.

Se compose d’hydrogène, d’hydrogène

sulfuré, d’azote et d’hydrocarbures dont le

nombre de carbones se situe principalement

dans la gamme C1-C5.)

649-158-00-8

272-874-3

68919-02-8

H, K

Gaz résiduels de l’absorbeur secondaire

(pétrole), lavage des gaz de craquage

catalytique fluide; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe produite par lavage

du gaz de tête issu du réacteur de craquage

catalytique fluide. Se compose d’hydrogène,

d’azote, de méthane, d’éthane et de

propane.)

649-159-00-3

272-875-9

68919-03-9

H, K

Gaz résiduels de rectification (pétrole),

désulfuration par hydrotraitement

de distillat lourd; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe séparée par

rectification du produit liquide résultant de

la désulfuration par hydrotraitement d’un

distillat lourd. Se compose d’hydrogène,

d’hydrogène sulfuré et d’hydrocarbures

aliphatiques dont le nombre de carbones se

situe principalement dans la gamme C1-C5.)

649-160-00-9

272-876-4

68919-04-0

H, K

Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de

reformage Platforming, fractionnement

des coupes légères; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe obtenue par

fractionnement des coupes légères issues

des réacteurs au platine de l’unité de

reformage Platforming. Se compose

d’hydrogène, de méthane, d’éthane et

de propane.)

649-161-00-4

272-880-6

68919-07-3

H, K

Gaz résiduels de prédistillation (pétrole),

distillation du pétrole brut; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe produite par

la première tour utilisée dans la distillation

du pétrole brut. Se compose d’azote et

d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont

le nombre de carbones se situe

principalement dans la gamme C1-C5.)

649-162-00-X

272-881-1

68919-08-4

H, K

Gaz résiduels (pétrole),

séparation du goudron;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe obtenue par

fractionnement de pétrole brut réduit. Se

compose d’hydrogène et d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe

principalement dans la gamme C1-C4.)

649-163-00-5

272-884-8

68919-11-9

H, K

Gaz résiduels (pétrole), rectification

de l’unité Unifining; gaz de raffinerie

(Combinaison d’hydrogène et de méthane

obtenue par fractionnement des produits

issus de l’unité Unifining.)

649-164-00-0

272-885-3

68919-12-0

H, K

Gaz de queue (pétrole), séparateur

de naphta d’hydrodésulfuration catalytique;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par hydrodésulfuration catalytique

du naphta. Se compose d’hydrogène,

de méthane, d’éthane et de propane.)

649-165-00-6

273-173-5

68952-79-4

H, K

Gaz de queue (pétrole), hydrodésulfuration

de naphta de distillation directe;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe obtenue par

hydrodésulfuration de naphta de distillation

directe. Se compose d’hydrogène et

d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe principalement

dans la gamme C1-C5.)

649-166-00-1

273-174-0

68952-80-7

H, K

Gaz résiduels d’absorbeur (pétrole),

fractionnement des produits de tête

de craquage catalytique fluide et de

désulfuration du gazole; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe obtenue par

fractionnement des produits de l’unité de

craquage catalytique fluide et de l’unité de

désulfuration du gazole. Se compose

d’hydrogène et d’hydrocarbures dont le

nombre de carbones se situe principalement

dans la gamme C1-C4.)

649-167-00-7

273-269-7

68955-33-9

H, K

Gaz (pétrole), distillation de pétrole brut

et craquage catalytique; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe obtenue par

distillation de pétrole brut et craquage

catalytique. Se compose d’hydrogène,

d’hydrogène sulfuré, d’azote, de monoxyde

de carbone et d’hydrocarbures paraffiniques

et oléfiniques dont le nombre de carbones

se situe principalement dans la gamme

C1-C6.)

649-168-00-2

273-563-5

68989-88-8

H, K

Gaz résiduels (pétrole),

lavage de gazole à la diéthanolamine;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe produite

par désulfuration des gazoles à la

diéthanolamine. Se compose principalement

d’hydrogène sulfuré, d’hydrogène et

d’hydrocarbures aliphatiques dont

le nombre de carbones se situe dans

la gamme C1-C5.)

649-169-00-8

295-397-2

92045-15-3

H, K

Gaz (pétrole), hydrodésulfuration du gazole,

effluent; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe obtenue par

séparation de la phase liquide dans l’effluent

issu de la réaction d’hydrogénation. Se

compose principalement d’hydrogène,

d’hydrogène sulfuré et d’hydrocarbures

aliphatiques dont le nombre de carbones

se situe en majorité dans la gamme C1-C3.)

649-170-00-3

295-398-8

92045-16-4

H, K

Gaz (pétrole), hydrodésulfuration du gazole,

purge; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe de gaz provenant

de l’unité de reformage et des purges du

réacteur d’hydrogénation. Se compose

principalement d’hydrogène et d’hydrocarbures

aliphatiques dont le nombre de carbones se

situe en majorité dans la gamme C1-C4.)

649-171-00-9

295-399-3

92045-17-5

H, K

Gaz résiduels (pétrole), effluent du réacteur

d’hydrogénation, ballon de détente;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe de gaz obtenue par

détente des effluents après la réaction

d’hydrogénation. Se compose principalement

d’hydrogène et d’hydrocarbures aliphatiques

dont le nombre de carbones se situe

en majorité dans la gamme C1-C6.)

649-172-00-4

295-400-7

92045-18-6

H, K

Gaz résiduels haute pression (pétrole),

vapocraquage du naphta; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe, mélange des parties

non condensables du produit résultant du

vapocraquage du naphta et des gaz résiduels

résultant de la préparation des produits en

aval. Se compose principalement d’hydrogène

et d’hydrocarbures paraffiniques et oléfiniques

dont le nombre de carbones se situe en

majorité dans la gamme C1-C5, auxquels

du gaz naturel peut se trouver mélangé.)

649-173-00-X

295-401-2

92045-19-7

H, K

Gaz résiduels (pétrole),

viscoréduction de résidus;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe obtenue par

viscoréduction des résidus dans un four. Se

compose principalement d’hydrogène sulfuré

et d’hydrocarbures paraffiniques et

oléfiniques dont le nombre de carbones

se situe en majorité dans la gamme C1-C5.)

649-174-00-5

295-402-8

92045-20-0

H, K

Gaz en C3-C4 (pétrole);

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

produite par distillation des produits

résultant du craquage de pétrole brut. Se

compose d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe dans la gamme C3-C4,

principalement du propane et du propylène,

et dont le point d’ébullition est compris

approximativement entre -51 °C et -1 °C.)

649-177-00-1

268-629-5

68131-75-9

H, K

Gaz de queue (pétrole), craquage catalytique

de distillat et de naphta, absorbeur

de colonne de fractionnement;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

résultant de la distillation des produits

de craquage catalytique de distillats et

de naphta. Se compose principalement

d’hydrocarbures dont le nombre de

carbones se situe dans la gamme C1-C4.)

649-178-00-7

269-617-2

68307-98-2

H, K

Gaz de queue (pétrole),

polymérisation catalytique de naphta,

stabilisateur de colonne de fractionnement;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

issue de la stabilisation des produits

de la colonne de fractionnement dans

le processus de polymérisation du naphta.

Se compose principalement d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe

dans la gamme C1-C4.)

649-179-00-2

269-618-8

68307-99-3

H, K

Gaz de queue (pétrole), exempts

d’hydrogène sulfuré, reformage catalytique

de naphta, stabilisateur de colonne de

fractionnement; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par stabilisation des produits

de la colonne de fractionnement dans

le processus de reformage catalytique du

naphta, et dont on a éliminé l’hydrogène

sulfuré par traitement aux amines. Se

compose principalement d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe

en majorité dans la gamme C1-C4.)

649-180-00-8

269-619-3

68308-00-9

H, K

Gaz de queue (pétrole), hydrotraitement

de distillats de craquage, rectificateur;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par traitement de distillats de

craquage thermique à l’hydrogène en

présence d’un catalyseur. Se compose

principalement d’hydrocarbures saturés

dont le nombre de carbones se situe en

majorité dans la gamme C1-C6.)

649-181-00-3

269-620-9

68308-01-0

H, K

Gaz de queue (pétrole), exempts

d’hydrogène sulfuré, hydrodésulfuration

de distillat direct; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par hydrodésulfuration catalytique

de distillats directs et dont on a éliminé

l’hydrogène sulfuré par traitement

aux amines. Se compose principalement

d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe en majorité

dans la gamme C1-C4.)

649-182-00-9

269-630-3

68308-10-1

H, K

Gaz de queue (pétrole), craquage catalytique

de gazole, absorbeur; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation de produits résultant

du craquage catalytique du gazole. Se

compose principalement d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe

en majorité dans la gamme C1-C5.)

649-183-00-4

269-623-5

68308-03-2

H, K

Gaz de queue (pétrole), unité

de récupération des gaz; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits de

diverses charges d’hydrocarbures. Se

compose principalement d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe

en majorité dans la gamme C1-C5.)

649-184-00-X

269-624-0

68308-04-3

H, K

Gaz de queue (pétrole), unité de

récupération des gaz, déséthaniseur;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits de

diverses charges d’hydrocarbures. Se

compose d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe en majorité dans

la gamme C1-C4.)

649-185-00-5

269-625-6

68308-05-4

H, K

Gaz de queue (pétrole), désacidifiés,

hydrodésulfuration de distillat et de naphta,

colonne de fractionnement; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par fractionnement de naphta et

de distillats hydrodésulfurés, et soumise

à un traitement destiné à éliminer les

impuretés acides. Se compose

principalement d’hydrocarbures dont

le nombre de carbones se situe en majorité

dans la gamme C1-C5.)

649-186-00-0

269-626-1

68308-06-5

H, K

Gaz de queue (pétrole),

exempts d’hydrogène sulfuré, rectificateur

de gazole sous vide hydrodésulfuré;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

résultant de la stabilisation par rectification

de gazole sous vide ayant subi une

hydrodésulfuration catalytique, et dont

on a éliminé l’hydrogène sulfuré par

traitement aux amines. Se compose

principalement d’hydrocarbures dont

le nombre de carbones se situe en majorité

dans la gamme C1-C6.)

649-187-00-6

269-627-7

68308-07-6

H, K

Gaz de queue (pétrole),

exempts d’hydrogène sulfuré, stabilisateur

de naphta léger de distillation directe;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par fractionnement et stabilisation

de naphta léger de distillation directe, et

dont on a éliminé l’hydrogène sulfuré

par traitement aux amines. Se compose

principalement d’hydrocarbures dont

le nombre de carbones se situe en majorité

dans la gamme C1-C5.)

649-188-00-1

269-629-8

68308-09-8

H, K

Gaz de queue (pétrole),

préparation de la charge d’alkylation

propane-propylène, déséthaniseur;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits

de réaction du propane avec le propylène.

Se compose d’hydrocarbures dont

le nombre de carbones se situe en majorité

dans la gamme C1-C4.)

649-189-00-7

269-631-9

68308-11-2

H, K

Gaz de queue (pétrole),

exempts d’hydrogène sulfuré,

hydrodésulfuration de gazole sous vide;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par hydrodésulfuration catalytique

de gazole sous vide et dont on a éliminé

l’hydrogène sulfuré par traitement aux

amines. Se compose principalement

d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe en majorité

dans la gamme C1-C6.)

649-190-00-2

269-632-4

68308-12-3

H, K

Gaz (pétrole),

craquage catalytique, produits de tête;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits

résultant d’un craquage catalytique. Se

compose d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe principalement dans

la gamme C3-C5 et dont le point d’ébullition

est compris approximativement entre -48 °C

et 32 °C.)

649-191-00-8

270-071-2

68409-99-4

H, K

Alcanes en C1-2; gaz de pétrole

649-193-00-9

270-651-5

68475-57-0

H, K

Alcanes en C2-3; gaz de pétrole

649-194-00-4

270-652-0

68475-58-1

H, K

Alcanes en C3-4; gaz de pétrole

649-195-00-X

270-653-6

68475-59-2

H, K

Alcanes en C4-5; gaz de pétrole

649-196-00-5

270-654-1

68475-60-5

H, K

Gaz combustibles; gaz de pétrole

(Combinaison de gaz légers. Se compose

principalement d’hydrogène et/ou

d’hydrocarbures de faible poids moléculaire.)

649-197-00-0

270-667-2

68476-26-6

H, K

Gaz combustibles, distillats de pétrole brut;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe de gaz légers

résultant de la distillation du pétrole brut et

du reformage catalytique du naphta. Se

compose d’hydrogène et d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe

en majorité dans la gamme C1-C4

et dont le point d’ébullition est compris

approximativement entre -217 °C et -12 °C.)

649-198-00-6

270-670-9

68476-29-9

H, K

Hydrocarbures en C3-4; gaz de pétrole

649-199-00-1

270-681-9

68476-40-4

H, K

Hydrocarbures en C4-5; gaz de pétrole

649-200-00-5

270-682-4

68476-42-6

H, K

Hydrocarbures en C2-4, riches en C3;

gaz de pétrole

649-201-00-0

270-689-2

68476-49-3

H, K

Gaz de pétrole liquéfiés; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation du pétrole brut. Se

compose d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe principalement dans

la gamme C3-C7 et dont le point d’ébullition

est compris approximativement entre -40 °C

et 80 °C.)

649-202-00-6

270-704-2

68476-85-7

H, K, S

Gaz de pétrole liquéfiés adoucis; gaz de

pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue en soumettant un mélange de gaz

de pétrole liquéfiés à un procédé

d’adoucissement, afin de convertir

les mercaptans ou d’éliminer les impuretés

acides. Se compose d’hydrocarbures dont le

nombre de carbones se situe principalement

dans la gamme C3-C7 et dont le point

d’ébullition est compris approximativement

entre -40 °C et 80 °C.)

649-203-00-1

270-705-8

68476-86-8

H, K, S

Gaz en C3-4 (pétrole), riches en isobutane;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

issue de la distillation d’hydrocarbures

aliphatiques saturés et insaturés dont

le nombre de carbones varie habituellement

de C3 à C6, principalement du butane et

de l’isobutane. Se compose d’hydrocarbures

saturés et insaturés dont le nombre

de carbones se situe dans la gamme C3-C4,

de l’isobutane en majorité.)

649-204-00-7

270-724-1

68477-33-8

H, K

»

Distillats en C3-6 (pétrole),

riches en pipérylène;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

issue de la distillation d’hydrocarbures

aliphatiques saturés et insaturés dont

le nombre de carbones varie habituellement

de C3 à C6. Se compose d’hydrocarbures

saturés et insaturés dont le nombre de

carbones se situe dans la gamme C3-C6,

des pipérylènes en majorité.)

649-205-00-2

270-726-2

68477-35-0

H, K

Gaz de tête (pétrole),

colonne de séparation du butane;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

issue de la distillation du mélange butane. Se

compose d’hydrocarbures aliphatiques

dont le nombre de carbones se situe

principalement dans la gamme C3-C4.)

649-206-00-8

270-750-3

68477-69-0

H, K

Gaz en C2-3 (pétrole);

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits

résultant d’un fractionnement catalytique.

Contient principalement de l’éthane,

de l’éthylène, du propane et du propylène.)

649-207-00-3

270-751-9

68477-70-3

H, K

Gaz de fond (pétrole), dépropanisation

de gazole de craquage catalytique, riches

en C4 et désacidifiés; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par fractionnement d’un mélange

de gazole de craquage catalytique et soumise

à un traitement destiné à éliminer

l’hydrogène sulfuré et d’autres composants

acides. Se compose d’hydrocarbures dont

le nombre de carbones se situe dans la

gamme C3-C5, principalement en C4.)

649-208-00-9

270-752-4

68477-71-4

H, K

Gaz de queue (pétrole), débutanisation

de naphta de craquage catalytique,

riches en C3-5; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

issue de la stabilisation du naphta

de craquage catalytique. Se compose

d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre

de carbones se situe en majorité

dans la gamme C3-C5.)

649-209-00-4

270-754-5

68477-72-5

H, K

(Gaz de queue (pétrole), isomérisation

du naphta, stabilisateur de colonne

de fractionnement; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue à partir des produits de

fractionnement et stabilisation de naphta

isomérisé. Se compose principalement

d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe en majorité

dans la gamme C1-C4.)

649-210-00-X

269-628-2

68308-08-7

H, K

b) Les entrées portant les numéros d’index 024-001-00-0, 601-020-00-8, 612-022-00-3 et 612-042-00-2 sont

remplacées par les suivantes

»

3. La liste figurant sous l’intitulé «Point 30 - Substances cancérogènes: catégorie 2» est modifiée comme suit

a) Les entrées suivantes sont insérées

«Substances

Numéro index

Numéro CE

Numéro CAS

Notes

Nitrite d’isobutyle

007-017-00-2

208-819-7

542-56-3

E

Sulfure de cadmium

048-010-00-4

215-147-8

1306-23-6

E

Cadmium en poudre (pyrophorique)

048-011-00-X

231-152-8

7440-43-9

E

Isoprène (stabilisé);

2-méthyl-1,3-butadiène

601-014-00-5

201-143-3

78-79-5

D

Chloroprène (stabilisé);

2-chlorobuta-1,3-diène

602-036-00-8

204-818-0

126-99-8

D, E

1,2,3-trichloropropane

602-062-00-X

202-486-1

96-18-4

D

α, α, α, 4-tétrachlorotoluène;

p-chlorophényltrichlorométhane

602-093-00-9

226-009-1

5216-25-1

E

4,4’-bis(diméthylamino)benzophénone;

cétone de Michler

606-073-00-0

202-027-5

90-94-8

4-méthylbenzène-sulfonate de (S)-

oxyraneméthanol

607-411-00-X

417-210-7

70987-78-9

2-nitrotoluène

609-065-00-5

201-853-3

88-72-2

E

Dichlorhydrate de dichlorure de

(méthylènebis(4,1-phénylènazo(1-(3-

(diméthylamino)propyl)-1,2-dihydro-6-

hydroxy-4-méthyl-2-oxopyridine-5,3-diyl)))-

1,1’-dipyridinium

611-099-00-0

401-500-5

Diaminotoluène, produit technique, –

mélange de (2) et (3);

méthyl-phénylènediamine (1);

4-méthyl-m-phénylènediamine (2);

2-méthyl-m-phénylènediamine (3)

612-151-00-5

246-910-3(1)

202-453-1 (2)

212-513-9 (3)

25376-45-8 (1)

95-80-7 (2)

823-40-5 (3)

E

4-chloro-o-toluidine (1);

hydrochlorure de 4-chloro-o-toluidine (2)

612-196-00-0

202-441-6 (1)

221-627-8 (2)

95-69-2 (1)

3165-93-3 (2)

E

2,4,5-triméthylaniline (1);

hydrochlorure de 2,4,5-triméthylaniline (2)

612-197-00-6

205-282-0 (1)-(2)

137-17-7 (1)

21436-97-5 (2)

E

4,4’-thiodianiline (1) et ses sels

612-198-00-1

205-370-9 (1)

139-65-1 (1)

E

«Substances

Numéro index

Numéro CE

Numéro CAS

Notes

Trioxyde de chrome (VI)

024-001-00-0

215-607-8

1333-82-0

E

Benzène

601-020-00-8

200-753-7

71-43-2

E

2-naphthylamine; béta-naphthylamine

612-022-00-3

202-080-4

91-59-8

E

Benzidine; 4,4’-diaminobiphényle;

biphényl-4,4’-ylénédiamine;

1,1’-biphényl-4,4’-diamine

612-042-00-2

202-199-1

92-87-5

E

»

b) Les entrées portant les numéros d’index 007-008-00-3, 007-013-00-0, 016-023-00-4, 024-002-00-6,

024-003-00-1, 024-004-00-7, 024-004-01-4, 027-004-00-5, 027-005-00-0, 048-002-00-0, 048-006-00-2,

048-008-00-3, 048-009-00-9, 602-010-00-6, 602-073-00-X, 603-063-00-8, 605-020-00-9, 608-003-00-4,

609-007-00-9, 609-049-00-8, 611-001-00-6, 611-063-00-4, 612-035-00-4, 612-051-00-1, 612-077-00-3,

613-033-00-6, 648-043-00-X, 648-080-00-1, 648-100-00-9, 648-102-00-X, 648-138-00-6, 649-001-00-3,

649-002-00-9, 649-003-00-4, 649-004-00-X, 649-005-00-5 et 649-006-00-0 sont remplacées par les suivantes

«Substances

Numéro index

Numéro CE

Numéro CAS

Notes

Hydrazine

007-008-00-3

206-114-9

302-01-2

E

1,2-diméthylhydrazine

007-013-00-0

540-73-8

E

Sulfate de diméthyle

016-023-00-4

201-058-1

77-78-1

E

Dichromate de potassium

024-002-00-6

231-906-6

7778-50-9

E

Dichromate d’ammonium

024-003-00-1

232-143-1

7789-09-5

E

Dichromate de sodium, anhydre

024-004-00-7

234-190-3

10588-01-9

E

Dichromate de sodium, dihydrate

024-004-01-4

234-190-3

7789-12-0

E

Dichlorure de cobalt

027-004-00-5

231-589-4

7646-79-9

E

Sulfate de cobalt

027-005-00-0

233-334-2

10124-43-3

E

Oxyde de cadmium

048-002-00-0

215-146-2

1306-19-0

E

Fluorure de cadmium

048-006-00-2

232-222-0

7790-79-6

E

Chlorure de cadmium

048-008-00-3

233-296-7

10108-64-2

E

4,4’-oxydianiline (1) et ses sels;

p-aminophényl éther (1)

612-199-00-7

202-977-0 (1)

101-80-4 (1)

E

2,4-diaminoanisole (1);

4-méthoxy-m-phénylènediamine;

sulfate de 2,4-diaminoanisole (2)

612-200-00-0

210-406-1 (1)

254-323-9 (2)

615-05-4 (1)

39156-41-7 (2)

N,N,N’,N’-tétraméthyl-4,4’-méthylène

dianiline

612-201-00-6

202-959-2

101-61-1

C.I. Violet Base 3 avec ≥0,1 % de cétone

de Michler (n° CE 202-027-5)

612-205-00-8

208-953-6

548-62-9

E

6-méthoxy-m-toluidine;

p-crésidine

612-209-00-X

204-419-1

120-71-8

E

Mélange de 1,3,5-tris(3-aminométhylphényl)-

1,3,5-(1H,3H,5H)-triazine-2,4,6-trione;

mélange d’oligomères de 3,5-bis

(3-aminométhylphényl)-1-poly(3,5-bis

(3-aminométhylphényl)-2,4,6-trioxo-1,3,5-

(1H,3H,5H)-triazin-1-yl)-1,3,5-(1H,3H,5H)-

triazine-2,4,6-trione

613-199-00-X

421-550-1

Huile de créosote, fraction acénaphtène;

huile de lavage

648-098-00-X

292-605-3

90640-84-9

H

Huile de créosote

648-099-00-5

263-047-8

61789-28-4

H

Créosote

648-101-00-4

232-287-5

8001-58-9

H

Sulfate de cadmium

048-009-00-9

233-331-6

10124-36-4

E

1,2-dibromoéthane; dibromure d’éthylène

602-010-00-6

203-444-5

106-93-4

E

1,4-dichlorobut-2-ène

602-073-00-X

212-121-8

764-41-0

E

2,3-époxypropane-1-ol; glycidol;

oxiraneméthanol

603-063-00-8

209-128-3

556-52-5

E

5-allyl-1,3-benzodioxole; safrole

605-020-00-9

202-345-4

94-59-7

E

Acrylonitrile

608-003-00-4

203-466-5

107-13-1

D, E

2,4-dinitrotoluène;dinitrotoluène,

qualité technique (1);

dinitrotoluène (2)

609-007-00-9

204-450-0 (1)

246-836-1 (2)

121-14-2 (1)

25321-14-6 (2)

E

2,6-dinitrotoluène

609-049-00-8

210-106-0

606-20-2

E

Azobenzène

611-001-00-6

203-102-5

103-33-3

E

(4’-(8-acétylamino-3,6-disulfonato-2-

naphthylazo)-4’’-(6-benzoylamino-3-

sulfonato-2-naphthylazo)biphényl-1,3’,3’’, 1’’’-

tétraolato-O, O’, O’’, O’’’)cuivre(II)

de trisodium

611-063-00-4

413-590-3

2-méthoxyaniline; o-anisidine

612-035-00-4

201-963-1

90-04-0

E

4,4’-diaminodiphénylméthane;

4,4’-méthylènedianiline

612-051-00-1

202-974-4

101-77-9

E

N-nitrosodiméthylamine;

diméthylnitrosamine

612-077-00-3

200-549-8

62-75-9

E

2-méthylaziridine; propylèneimine

613-033-00-6

200-878-7

75-55-8

E

Huile de créosote, fraction acénaphtène,

exempte d’acénaphtène;

distillat d’huile de lavage

(Huile restant après l’élimination de l’huile

acénaphténique du goudron de houille,

par cristallisation, de l’acénaphtène.

Se compose principalement de naphtalène

et d’alkylnaphtalènes.)

648-043-00-X

292-606-9

90640-85-0

H

Résidus (goudron de houille), distillation

d’huile de créosote; distillat d’huile de lavage

(Résidu de la distillation fractionnée d’huile

de rinçage dont le point d’ébullition est

compris entre 270 °C et 330 °C.

Se compose principalement d’hydrocarbures

hétérocycliques et aromatiques bicycliques.)

648-080-00-1

295-506-3

92061-93-3

H

Huile de créosote, distillat à point

d’ébullition élevé; huile de lavage

(Fraction de distillation, à point d’ébullition

élevé, obtenue par carbonisation à haute

température de charbon bitumineux, puis

raffinée en vue de séparer les sels cristallins

en excès. Se compose principalement d’huile

de créosote, une partie des sels aromatiques

polycycliques entrant normalement dans la

composition des distillats de goudron de

houille ayant été éliminée. La fraction est

exempte de cristaux à partir de 5 °C

approximativement.)

648-100-00-9

274-565-9

70321-79-8

H

»

c) A l’entrée portant le numéro d’index 611-063-00-4, le numéro «164058-22-4» est inséré dans la colonne

intitulée «Numéro CAS».

d) Les entrées portant les numéros d’index ci-après sont supprimées: 649-062-00-6, 649-063-00-1, 649-064-00-7,

649-065-00-2, 649-066-00-8, 649-067-00-3, 649-068-00-9, 649-069-00-4, 649-070-00-X, 649-071-00-5,

649-072-00-0, 649-073-00-6, 649-074-00-1, 649-075-00-7, 649-076-00-2, 649-077-00-8, 649-078-00-3,

649-079-00-9, 649-080-00-4, 649-081-00-X, 649-082-00-5, 649-083-00-0, 649-084-00-6, 649-085-00-1,

649-086-00-7, 649-087-00-2, 649-089-00-3, 649-090-00-9, 649-091-00-4, 649-092-00-X, 649-093-00-5,

649-094-00-0, 649-095-00-6, 649-096-00-1, 649-097-00-7, 649-098-00-2, 649-099-00-8, 649-100-00-1,

649-101-00-7, 649-102-00-2, 649-103-00-8, 649-104-00-3, 649-105-00-9, 649-106-00-4, 649-107-00-X,

649-108-00-5, 649-109-00-0, 649-110-00-6, 649-111-00-1, 649-112-00-7, 649-113-00-2, 649-114-00-8,

649-115-00-3, 649-116-00-9, 649-117-00-4, 649-119-00-5, 649-120-00-0, 649-121-00-6, 649-122-00-1,

649-123-00-7, 649-124-00-2, 649-125-00-8, 649-126-00-3, 649-127-00-9, 649-128-00-4, 649-129-00-X,

649-130-00-5, 649-131-00-0, 649-132-00-6, 649-133-00-1, 649-134-00-7, 649-135-00-2, 649-136-00-8,

649-137-00-3, 649-138-00-9, 649-139-00-4, 649-140-00-X, 649-141-00-5, 649-142-00-0, 649-143-00-6,

649-144-00-1, 649-145-00-7, 649-146-00-2, 649-147-00-8, 649-148-00-3, 649-149-00-9, 649-150-00-4,

649-151-0-X, 649-152-00-5, 649-153-00-0, 649-154-00-6, 649-155-00-1, 649-156-00-7, 649-157-00-2,

649-158-00-8, 649-159-00-3, 649-160-00-9, 649-161-00-4, 649-162-00-X, 649-163-00-5, 649-164-00-0,

649-165-00-6, 649-166-00-1, 649-167-00-7, 649-168-00-2, 649-169-00-8, 649-170-00-3, 649-171-00-9,

649-172-00-4, 649-173-00-X, 649-174-00-5, 649-177-00-1, 649-178-00-7, 649-179-00-2, 649-180-00-8,

649-181-00-3, 649-182-00-9, 649-183-00-4, 649-184-00-X, 649-185-00-5, 649-186-00-0, 649-187-00-6,

649-188-00-1, 649-189-00-7, 649-190-00-2, 649-191-00-8, 649-193-00-9, 649-194-00-4, 649-195-00-X,

649-196-00-5, 649-197-00-0, 649-198-00-6, 649-199-00-1, 649-200-00-5, 649-201-00-0, 649-202-00-6,

649-203-00-1, 649-204-00-7, 649-205-00-2, 649-206-00-8, 649-207-00-3, 649-208-00-9, 649-209-00-4 et

649-210-00-X.

Résidus d’extraction acides (charbon),

huile de créosote; résidu d’extraction d’huile

de lavage

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

issue de la fraction dépourvue de bases

résultant de la distillation du goudron de

houille, dont le point d’ébullition se situe

approximativement entre 250 °C et 280 °C.

Se compose principalement de biphényle

et de diphénylnaphtalènes isomériques.)

648-102-00-X

310-189-4

122384-77-4

H

Huile de créosote, distillat à point d’ébullition

bas; huile de lavage

(Fraction de distillation, à point d’ébullition

bas, obtenue par carbonisation à haute

température de charbon bitumineux, puis

raffinée en vue de séparer les sels cristallins

en excès. Se compose principalement d’huile

de créosote, une partie des sels aromatiques

polycycliques entrant normalement dans

la composition des distillats de goudron de

houille ayant été éliminée. La fraction est

exempte de cristaux à partir de 38 °C

approximativement.)

648-138-00-6

274-566-4

70321-80-1

H

Extraits au solvant (pétrole),

distillat naphténique léger

649-001-00-3

265-102-1

64742-03-6

H

Extraits au solvant (pétrole),

distillat paraffinique lourd

649-002-00-9

265-103-7

64742-04-7

H

Extraits au solvant (pétrole),

distillat paraffinique léger

649-003-00-4

265-104-2

64742-05-8

H

Extraits au solvant (pétrole),

distillat naphténique lourd

649-004-00-X

265-111-0

64742-11-6

H

Extraits au solvant (pétrole),

gazole léger sous vide

649-005-00-5

295-341-7

91995-78-7

H

Hydrocarbures en C26-55,

riches en aromatiques

649-006-00-0

307-753-7

97722-04-8

H

4. La liste figurant sous l’intitulé «Point 31 - Substances mutagènes: catégorie 2» est modifiée comme suit

a) Les entrées suivantes sont insérées

«Substances

Numéro index

Numéro CE

Numéro CAS

Notes

Trioxyde de chrome (VI)

024-001-00-0

215-607-8

1333-82-0

E

Sulfate de cadmium

048-009-00-9

233-331-6

10124-36-4

E

Benzène

601-020-00-8

200-753-7

71-43-2

E

2-nitrotoluène

609-065-00-5

201-853-3

88-72-2

E

4,4’-oxydianiline (1) et ses sels;

p-aminophényl éther (1)

612-199-00-7

202-977-0 (1)

101-80-4 (1)

E

Carbendazine (ISO);

Benzimidazole-2-ylcarbamate de méthyle

613-048-00-8

234-232-0

10605-21-7

Bénomyl (ISO);

1-(butylcarbamoyl)benzimidazol-2-

ylcarbamate de méthyle

613-049-00-3

241-775-7

17804-35-2

Gaz de tête (pétrole), dépropanisation

du naphta de craquage catalytique,

riches en C3 et désacidifiés; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

issue du fractionnement d’hydrocarbures

de craquage catalytique et soumise à un

traitement destiné à éliminer les impuretés

acides. Se compose d’hydrocarbures dont

le nombre de carbones se situe dans

la gamme C2-C4, principalement en C3.)

649-062-00-6

270-755-0

68477-73-6

H, K

Gaz (pétrole), craquage catalytique;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits

résultant d’un craquage catalytique. Se

compose principalement d’hydrocarbures

aliphatiques dont le nombre de carbones

se situe en majorité dans la gamme C1-C6.)

649-063-00-1

270-756-6

68477-74-7

H, K

Gaz (pétrole), craquage catalytique,

riches en C1-5; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits

résultant d’un craquage catalytique. Se

compose d’hydrocarbures aliphatiques dont

le nombre de carbones se situe dans la

gamme C1-C6, principalement en C1 à C5.)

649-064-00-7

270-757-1

68477-75-8

H, K

Gaz de tête (pétrole), stabilisation de naphta

de polymérisation catalytique, riches en C2-4;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

issue de la stabilisation par fractionnement

de naphta de polymérisation catalytique. Se

compose d’hydrocarbures aliphatiques dont

le nombre de carbones se situe dans la

gamme C2-C6, principalement en C2 à C4.)

649-065-00-2

270-758-7

68477-76-9

H, K

Gaz (pétrole), reformage catalytique, riches

en C1-4; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits

résultant d’un reformage catalytique. Se

compose d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe dans la gamme C1-C6,

principalement en C1 à C4.)

649-066-00-8

270-760-8

68477-79-2

H, K

Gaz (pétrole), charge d’alkylation oléfinique

et paraffinique en C3-5; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

oléfiniques et paraffiniques dont le nombre

de carbones se situe dans la gamme C3-C5

et qui sont utilisés comme charge

d’alkylation. Les températures ambiantes

sont généralement supérieures à la

température critique de ces combinaisons.)

649-067-00-3

270-765-5

68477-83-8

H, K

Gaz (pétrole), riches en C4; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits

résultant d’un fractionnement catalytique. Se

compose d’hydrocarbures aliphatiques

dont le nombre de carbones se situe dans

la gamme C3-C5, principalement en C4.)

649-068-00-9

270-767-6

68477-85-0

H, K

Gaz de tête (pétrole), déséthaniseur;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des fractions gaz

et essence issues du craquage catalytique.

Contient principalement de l’éthane et

de l’éthylène.)

649-069-00-4

270-768-1

68477-86-1

H, K

Gaz de tête (pétrole), colonne

de déisobutanisation; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation atmosphérique

d’un mélange butane-butylène. Se compose

d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre

de carbones se situe en majorité dans

la gamme C3-C4.)

649-070-00-X

270-769-7

68477-87-2

H, K

Gaz secs (pétrole), dépropaniseur,

riches en propène; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits issus

des fractions gaz et essence d’un craquage

catalytique. Se compose principalement

de propylène, avec un peu d’éthane et

de propane.)

649-071-00-5

270-772-3

68477-90-7

H, K

Gaz de tête (pétrole), dépropaniseur;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits issus

des fractions gaz et essence d’un craquage

catalytique. Se compose d’hydrocarbures

aliphatiques dont le nombre de carbones

se situe en majorité dans la gamme C2-C4.)

649-072-00-0

270-773-9

68477-91-8

H, K

Gaz de tête (pétrole), unité de récupération

des gaz, dépropaniseur;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par fractionnement de divers

mélanges d’hydrocarbures. Se compose

principalement d’hydrocarbures dont

le nombre de carbones se situe dans

la gamme C1-C4, du propane en majorité.)

649-073-00-6

270-777-0

68477-94-1

H, K

Gaz (pétrole), charge de l’unité Girbatol;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

utilisée comme charge de l’unité Girbatol

destinée à l’élimination de l’hydrogène

sulfuré. Se compose d’hydrocarbures

aliphatiques dont le nombre de carbones

se situe en majorité dans la gamme C2-C4.)

649-074-00-1

270-778-6

68477-95-2

H, K

Gaz (pétrole), fractionnement de naphta

isomérisé, riches en C4, exempts

d’hydrogène sulfuré;

gaz de pétrole

649-075-00-7

270-782-8

68477-99-6

H, K

Gaz résiduels (pétrole), huile clarifiée

de craquage catalytique et résidu

sous vide de craquage thermique,

ballon de reflux de fractionnement;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par fractionnement d’huile clarifiée

de craquage catalytique et de résidu sous

vide de craquage thermique. Se compose

principalement d’hydrocarbures dont le

nombre de carbones se situe en majorité

dans la gamme C1-C6.)

649-076-00-2

270-802-5

68478-21-7

H, K

Gaz résiduels (pétrole), stabilisation de

naphta de craquage catalytique, absorbeur;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

issue de la stabilisation du naphta

de craquage catalytique. Se compose

principalement d’hydrocarbures dont

le nombre de carbones se situe en majorité

dans la gamme C1-C6.)

649-077-00-8

270-803-0

68478-22-8

H, K

Gaz résiduels (pétrole), fractionnement

combiné des produits de craquage

catalytique, de reformage catalytique

et d’hydrodésulfuration;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

issue du fractionnement des produits

de craquage catalytique, de reformage

catalytique et d’hydrodésulfuration traité

pour éliminer les impuretés acides. Se

compose principalement d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe

en majorité dans la gamme C1-C5.)

649-078-00-3

270-804-6

68478-24-0

H, K

Gaz résiduels (pétrole), stabilisation par

fractionnement du naphta de reformage

catalytique; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

issue de la stabilisation par fractionnement

du naphta de reformage catalytique. Se

compose principalement d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe

en majorité dans la gamme C1-C4.)

649-079-00-9

270-806-7

68478-26-2

H, K

Gaz résiduels (pétrole), mélange de l’unité

de gaz saturés, riches en C4; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

résultant de la stabilisation du

fractionnement de naphta de distillation

directe, de gaz résiduel de distillation et de

gaz résiduel de stabilisation de naphta de

reformage catalytique. Se compose

d’hydrocarbures dont le nombre de

carbones se situe dans la gamme C3-C6,

principalement du butane et de l’isobutane.)

649-080-00-4

270-813-5

68478-32-0

H, K

Gaz résiduels (pétrole),

unité de récupération des gaz saturés,

riches en C1-2; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

résultant du fractionnement de gaz résiduel

de distillation, de naphta de distillation

directe et de gaz résiduel de stabilisation de

naphta de reformage catalytique. Se

compose principalement d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe dans

la gamme C1-C5, en majorité du méthane

et de l’éthane.)

649-081-00-X

270-814-0

68478-33-1

H, K

Gaz résiduels (pétrole), craquage thermique

de résidus sous vide; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

résultant du craquage thermique de résidus

sous vide. Se compose d’hydrocarbures dont

le nombre de carbones se situe en majorité

dans la gamme C1-C5.)

649-082-00-5

270-815-6

68478-34-2

H, K

Hydrocarbures riches en C3-4,

distillat de pétrole; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation et condensation du

pétrole brut. Se compose d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe dans la

gamme C3-C5, principalement en C3 à C4.)

649-083-00-0

270-990-9

68512-91-4

H, K

Gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur

de naphta de distillation directe à large

intervalle d’ébullition; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par fractionnement du naphta de

distillation directe à large intervalle

d’ébullition. Se compose d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe

en majorité dans la gamme C2-C6.)

649-084-00-6

271-000-8

68513-15-5

H, K

Gaz résiduels (pétrole), dépropaniseur

d’hydrocraquage, riches en hydrocarbures;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits

résultant d’un hydrocraquage. Se compose

principalement d’hydrocarbures dont

le nombre de carbones se situe en majorité

dans la gamme C1-C4. Peut aussi contenir

de petites quantités d’hydrogène et

d’hydrogène sulfuré.)

649-085-00-1

271-001-3

68513-16-6

H, K

Gaz résiduels (pétrole), stabilisation de

naphta léger de distillation directe;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par stabilisation de naphta léger

de distillation directe. Se compose

d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont

le nombre de carbones se situe

principalement dans la gamme C2-C6.)

649-086-00-7

271-002-9

68513-17-7

H, K

Résidus (pétrole), séparateur d’alkylation,

riches en C4; gaz de pétrole

(Résidu complexe issu de la distillation de

mélanges provenant de diverses opérations

de raffinerie. Se compose d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe

principalement dans la gamme C4-C5,

principalement du butane, et dont le point

d’ébullition est compris approximativement

entre -11,7 °C et 27,8 °C.)

649-087-00-2

271-010-2

68513-66-6

H, K

Hydrocarbures en C1-4; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

produite par des opérations de craquage

thermique et d’absorption et par

distillation du pétrole brut. Se compose

d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe principalement dans

la gamme C1-C4 et dont le point d’ébullition

est compris approximativement

entre -164 °C et -0,5 °C.)

649-088-00-8

271-032-2

68514-31-8

H, K

Hydrocarbures en C1-4; adoucis;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue en soumettant des gaz

hydrocarbures à un adoucissement destiné

à convertir les mercaptans ou à éliminer

les impuretés acides. Se compose

d’hydrocarbures dont le nombre de

carbones se situe principalement dans

la gamme C1-C4 et dont le point d’ébullition

est compris approximativement

entre -164 °C et -0,5 °C.)

649-089-00-3

271-038-5

68514-36-3

H, K

Hydrocarbures en C1-3; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe

principalement dans la gamme C1-C3 et

dont le point d’ébullition est compris

approximativement entre -164 °C

et -42 °C.)

649-090-00-9

271-259-7

68527-16-2

H, K

Hydrocarbures en C1-4, fraction débutanisée;

gaz de pétrole

649-091-00-4

271-261-8

68527-19-5

H, K

Gaz humides en C1-5 (pétrole);

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation du pétrole brut

et/ou craquage de gazole de distillation.

Se compose d’hydrocarbures dont le

nombre de carbones se situe en majorité

dans la gamme C1-C5.)

649-092-00-X

271-624-0

68602-83-5

H, K

Hydrocarbures en C2-4; gaz de pétrole

649-093-00-5

271-734-9

68606-25-7

H, K

Hydrocarbures en C3; gaz de pétrole

649-094-00-0

271-735-4

68606-26-8

H, K

Gaz d’alimentation pour l’alkylation

(pétrole); gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

produite par craquage catalytique du gazole.

Se compose d’hydrocarbures dont le

nombre de carbones se situe en majorité

dans la gamme C3-C4.)

649-095-00-6

271-737-5

68606-27-9

H, K

Gaz résiduels (pétrole), fractionnement des

résidus du dépropaniseur; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par fractionnement des résidus du

dépropaniseur. Se compose principalement

de butane, d’isobutane et de butadiène.)

649-096-00-1

271-742-2

68606-34-8

H, K

Gaz (pétrole), mélange de raffinerie;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe résultant de

divers procédés de raffinerie. Se compose

d’hydrogène, d’hydrogène sulfuré et

d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe en majorité

dans la gamme C1-C5.)

649-097-00-7

272-183-7

68783-07-3

H, K

Gaz (pétrole), craquage catalytique;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits

résultant d’un craquage catalytique. Se

compose principalement d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe

en majorité dans la gamme C3-C5.)

649-098-00-2

272-203-4

68783-64-2

H, K

Gaz en C2-4 adoucis (pétrole);

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par adoucissement d’un distillat

pétrolier, afin de convertir les mercaptans

ou d’éliminer les impuretés acides. Se

compose principalement d’hydrocarbures

saturés et insaturés dont le nombre de

carbones se situe en majorité dans la gamme

C2-C4 et dont le point d’ébullition est

compris approximativement entre -51 °C

et -34 °C.)

649-099-00-8

272-205-5

68783-65-3

H, K

Gaz résiduels (pétrole), fractionnement

de pétrole brut; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par fractionnement du pétrole brut.

Se compose d’hydrocarbures aliphatiques

saturés dont le nombre de carbones se situe

principalement dans la gamme C1-C5.)

649-100-00-1

272-871-7

68918-99-0

H, K

Gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par fractionnement d’un mélange

de naphtas. Se compose d’hydrocarbures

aliphatiques saturés dont le nombre

de carbones se situe principalement

dans la gamme C1-C5.)

649-101-00-7

272-872-2

68919-00-6

H, K

Gaz résiduels de stabilisateur (pétrole),

fractionnement de l’essence légère

de distillation directe; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par fractionnement d’essence légère

de distillation directe. Se compose

d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont

le nombre de carbones se situe

principalement dans la gamme C1-C5.)

649-102-00-2

272-878-5

68919-05-1

H, K

Gaz résiduels de rectification (pétrole),

désulfuration Unifining de naphta;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

produite par désulfuration Unifining

de naphta et séparée de l’effluent naphta par

rectification. Se compose d’hydrocarbures

aliphatiques saturés dont le nombre

de carbones se situe principalement

dans la gamme C1-C4.)

649-103-00-8

272-879-0

68919-06-2

H, K

Gaz résiduels (pétrole), reformage

catalytique de naphta de distillation directe;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par reformage catalytique de naphta

de distillation directe et fractionnement

de la totalité de l’effluent. Se compose

de méthane, d’éthane et de propane.)

649-104-00-3

272-882-7

68919-09-5

H, K

Gaz (pétrole), produits de tête du

séparateur, craquage catalytique fluide;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

produite par fractionnement de la charge

du séparateur C3-C4. Se compose

principalement d’hydrocarbures en C3.)

649-105-00-9

272-893-7

68919-20-0

H, K

Gaz résiduels (pétrole), stabilisation

des coupes de distillation directe;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par fractionnement du liquide issu

de la première tour utilisée dans la

distillation du pétrole brut. Se compose

d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont

le nombre de carbones se situe

principalement dans la gamme C1-C4.)

649-106-00-4

272-883-2

68919-10-8

H, K

Gaz (pétrole), débutaniseur de naphta de

craquage catalytique; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par fractionnement de naphta de

craquage catalytique. Se compose

d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe en majorité dans

la gamme C1-C4.)

649-107-00-X

273-169-3

68952-76-1

H, K

Gaz de queue (pétrole), stabilisateur de

naphta et de distillat de craquage catalytique;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par fractionnement de naphta et de

distillat de craquage catalytique. Se compose

principalement d’hydrocarbures dont le

nombre de carbones se situe en majorité

dans la gamme C1-C4.)

649-108-00-5

273-170-9

68952-77-2

H, K

Gaz de queue (pétrole), distillat de craquage

thermique, absorbeur de gazole et

de naphta; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par séparation de distillats de

craquage thermique, de naphta et de gazole.

Se compose principalement d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe en

majorité dans la gamme C1-C6.)

649-109-00-0

273-175-6

68952-81-8

H, K

Gaz de queue (pétrole), stabilisateur

de fractionnement d’hydrocarbures

de craquage thermique,

cokéfaction pétrolière; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par stabilisation du fractionnement

d’hydrocarbures ayant subi un craquage

thermique, issus de la cokéfaction du

pétrole. Se compose d’hydrocarbures dont

le nombre de carbones se situe en majorité

dans la gamme C1-C6.)

649-110-00-6

273-176-1

68952-82-9

H, K

Gaz légers de vapocraquage (pétrole),

concentrés de butadiène; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits

résultant d’un craquage thermique. Se

compose d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones est en majorité C4.)

649-111-00-1

273-265-5

68955-28-2

H, K

Gaz de tête du stabilisateur (pétrole),

reformage catalytique du naphta

de distillation directe; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par reformage catalytique de naphta

de distillation directe et fractionnement

de la totalité de l’effluent. Se compose

d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont le

nombre de carbones se situe principalement

dans la gamme C2-C4.)

649-112-00-7

273-270-2

68955-34-0

H, K

Hydrocarbures en C4; gaz de pétrole

649-113-00-2

289-339-5

87741-01-3

H, K

Alcanes en C1-4, riches en C3;

gaz de pétrole

649-114-00-8

292-456-4

90622-55-2

H, K

Gaz de vapocraquage (pétrole),

riches en C3; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits

résultant d’un vapocraquage. Se compose

principalement de propylène et d’un peu de

propane; son point d’ébullition est compris

approximativement entre -70 °C et 0 °C.)

649-115-00-3

295-404-9

92045-22-2

H, K

Hydrocarbures en C4, distillats de

vapocraquage; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits

résultant d’un vapocraquage. Se compose

principalement d’hydrocarbures en C4,

essentiellement du butène-1 et du butène-2,

et contient aussi du butane et de l’isobutène;

son point d’ébullition est compris

approximativement entre -12 °C et 5 °C.)

649-116-00-9

295-405-4

92045-23-3

H, K

Gaz de pétrole liquéfiés, adoucis,

fraction en C4; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue en soumettant un mélange de gaz

de pétrole liquéfiés à un procédé

d’adoucissement destiné à oxyder les

mercaptans ou à éliminer les impuretés

acides. Se compose principalement

d’hydrocarbures saturés et insaturés en C4.)

649-117-00-4

295-463-0

92045-80-2

H, K, S

Raffinats en C3-5 saturés et insaturés

(pétrole), exempts de butadiène,

extraction à l’acétate d’ammonium cuivreux

de la fraction de vapocraquage en C4;

gaz de pétrole

649-119-00-5

307-769-4

97722-19-5

H, K

Gaz d’alimentation (pétrole),

traitement aux amines;

gaz de raffinerie

(Gaz d’alimentation du système assurant

l’élimination de l’hydrogène sulfuré par

traitement aux amines. Se compose

principalement d’hydrogène. Peut aussi

contenir du monoxyde et du dioxyde

de carbone, de l’hydrogène sulfuré et des

hydrocarbures aliphatiques dont le nombre

de carbones se situe en majorité dans la

gamme C1-C5.)

649-120-00-0

270-746-1

68477-65-6

H, K

Gaz résiduels (pétrole), production

du benzène, hydrodésulfuration;

gaz de raffinerie

(Gaz résiduels de l’unité de production du

benzène. Se composent principalement

d’hydrogène. Peuvent aussi contenir du

monoxyde de carbone et des hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe

en majorité dans la gamme C1-C6, et

notamment du benzène.)

649-121-00-6

270-747-7

68477-66-7

H, K

Gaz de recyclage (pétrole), production

du benzène, riches en hydrogène;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par recyclage des gaz de l’unité

de production du benzène. Se compose

principalement d’hydrogène, avec de petites

quantités de monoxyde de carbone et

d’hydrocarbures dont le nombre de

carbones se situe dans la gamme C1-C6.)

649-122-00-1

270-748-2

68477-67-8

H, K

Gaz d’huile mélangée (pétrole),

riches en hydrogène et en azote;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation d’une huile mélangée.

Se compose principalement d’hydrogène et

d’azote, avec de petites quantités de

monoxyde et de dioxyde de carbone,

et d’hydrocarbures aliphatiques dont

le nombre de carbones se situe en majorité

dans la gamme C1-C5.)

649-123-00-7

270-749-8

68477-68-9

H, K

Gaz de tête (pétrole), rectification

du naphta de reformage catalytique;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

issue de la stabilisation de naphta de

reformage catalytique. Se compose

d’hydrogène et d’hydrocarbures saturés

dont le nombre de carbones se situe en

majorité dans la gamme C1-C4.)

649-124-00-2

270-759-2

68477-77-0

H, K

Gaz de recyclage (pétrole), reformage

catalytique de charges en C6-8;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits

résultant du reformage catalytique de

charges en C6-C8 et recyclée pour

récupérer l’hydrogène. Se compose

principalement d’hydrogène. Peut aussi

contenir de petites quantités de monoxyde

et de dioxyde de carbone, d’azote et

d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe en majorité

dans la gamme C1-C6.)

649-125-00-8

270-761-3

68477-80-5

H, K

Gaz (pétrole), reformage catalytique de

charges en C6-8; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation de produits issus du

reformage catalytique de charges en C6-C8.

Se compose d’hydrogène et d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe

en majorité dans la gamme C1-C5.)

649-126-00-3

270-762-9

68477-81-6

H, K

Gaz (pétrole), recyclage de reformage

catalytique en C6-8, riches en hydrogène; gaz

de raffinerie

649-127-00-9

270-763-4

68477-82-7

H, K

Gaz (pétrole), retour en C2;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par extraction de l’hydrogène dans

un mélange gazeux composé principalement

d’hydrogène et de petites quantités d’azote,

de monoxyde de carbone, de méthane,

d’éthane et d’éthylène. Contient

principalement des hydrocarbures tels que

du méthane, de l’éthane et de l’éthylène,

avec de petites quantités d’hydrogène,

d’azote et de monoxyde de carbone.)

649-128-00-4

270-766-0

68477-84-9

H, K

Gaz acides secs résiduels (pétrole), unité

de concentration des gaz; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe de gaz secs issue

d’une unité de concentration des gaz. Se

compose d’hydrogène, d’hydrogène sulfuré

et d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe en majorité dans

la gamme C1-C3.)

649-129-00-X

270-774-4

68477-92-9

H, K

Gaz (pétrole), réabsorbeur de concentration

des gaz, distillation; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits tirés de

divers mélanges gazeux dans un réabsorbeur

de concentration de gaz. Se compose

principalement d’hydrogène, de monoxyde

et de dioxyde de carbone, d’azote,

d’hydrogène sulfuré et d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe dans

la gamme C1-C3.)

649-130-00-5

270-776-5

68477-93-0

H, K

Gaz résiduels (pétrole), absorption

d’hydrogène; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe obtenue par

absorption d’hydrogène dans un mélange

riche en hydrogène. Se compose

d’hydrogène, de monoxyde de carbone,

d’azote et de méthane, avec de petites

quantités d’hydrocarbures en C2.)

649-131-00-0

270-779-1

68477-96-3

H, K

Gaz (pétrole), riches en hydrogène;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe séparée sous forme

gazeuse d’hydrocarbures gazeux par

refroidissement. Se compose principalement

d’hydrogène, avec de petites quantités de

monoxyde de carbone, d’azote, de méthane

et d’hydrocarbures en C2.)

649-132-00-6

270-780-7

68477-97-4

H, K

Gaz de recyclage (pétrole), huile mélangée

hydrotraitée, riches en hydrogène et

en azote; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe obtenue par

recyclage d’huile mélangée hydrotraitée. Se

compose principalement d’hydrogène et

d’azote, avec de petites quantités de

monoxyde et de dioxyde de carbone,

et d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe en majorité dans

la gamme C1-C5.)

649-133-00-1

270-781-2

68477-98-5

H, K

Gaz de recyclage (pétrole),

riches en hydrogène; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe obtenue par

recyclage des gaz de réacteur. Se compose

principalement d’hydrogène, avec de petites

quantités de monoxyde et de dioxyde de

carbone, d’azote, d’hydrogène sulfuré et

d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont

le nombre de carbones se situe dans

la gamme C1-C5.)

649-134-00-7

270-783-3

68478-00-2

H, K

Gaz d’appoint (pétrole), reformage,

riches en hydrogène; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe issue des unités de

reformage. Se compose principalement

d’hydrogène, avec de petites quantités de

monoxyde de carbone et d’hydrocarbures

aliphatiques dont le nombre de carbones

se situe en majorité dans la gamme C1-C5.)

649-135-00-2

270-784-9

68478-01-3

H, K

Gaz (pétrole), hydrotraitement

du reformage; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe résultant de

l’hydrotraitement lors du reformage. Se

compose principalement d’hydrogène,

de méthane et d’éthane, avec de petites

quantités d’hydrogène sulfuré et

d’hydrocarbures aliphatiques dont

le nombre de carbones se situe

en majorité dans la gamme C3-C5.)

649-136-00-8

270-785-4

68478-02-4

H, K

Gaz (pétrole), hydrotraitement

du reformage, riches en hydrogène et

en méthane; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe résultant de

l’hydrotraitement lors du reformage. Se

compose principalement d’hydrogène et de

méthane, avec de petites quantités de

monoxyde et de dioxyde de carbone,

d’azote et d’hydrocarbures aliphatiques

saturés dont le nombre de carbones

se situe en majorité dans la gamme C2-C5.)

649-137-00-3

270-787-5

68478-03-5

H, K

Gaz d’appoint (pétrole), hydrotraitement

du reformage, riches en hydrogène;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe résultant de

l’hydrotraitement lors du reformage. Se

compose principalement d’hydrogène,

avec de petites quantités de monoxyde de

carbone et d’hydrocarbures aliphatiques

dont le nombre de carbones se situe en

majorité dans la gamme C1-C5.)

649-138-00-9

270-788-0

68478-04-6

H, K

Gaz (pétrole), distillation du

craquage thermique; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe obtenue par

distillation des produits résultant d’un

craquage thermique. Se compose

d’hydrogène, d’hydrogène sulfuré, de

monoxyde et de dioxyde de carbone et

d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe en majorité

dans la gamme C1-C6.)

649-139-00-4

270-789-6

68478-05-7

H, K

Gaz résiduels (pétrole), refractionnement

du craquage catalytique, absorbeur;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

issue du refractionnement des produits d’un

craquage catalytique. Se compose

d’hydrogène et d’hydrocarbures dont

le nombre de carbones se situe

principalement dans la gamme C1-C3.)

649-140-00-X

270-805-1

68478-25-1

H, K

Gaz résiduels (pétrole), séparateur

de naphta de reformage catalytique;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

résultant du reformage catalytique de naphta

de distillation directe. Se compose

d’hydrogène et d’hydrocarbures dont

le nombre de carbones se situe

principalement dans la gamme C1-C6.)

649-141-00-5

270-807-2

68478-27-3

H, K

Gaz résiduels (pétrole),

stabilisateur de naphta de reformage

catalytique;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

résultant de la stabilisation du naphta de

reformage catalytique. Se compose

d’hydrogène et d’hydrocarbures dont

le nombre de carbones se situe

principalement dans la gamme C1-C6.)

649-142-00-0

270-808-8

68478-28-4

H, K

Gaz résiduels (pétrole), hydrotraitement

de distillat de craquage, séparateur;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par traitement de distillats de

craquage à l’hydrogène en présence d’un

catalyseur. Se compose d’hydrogène et

d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont

le nombre de carbones se situe

principalement dans la gamme C1-C5.)

649-143-00-6

270-809-3

68478-29-5

H, K

Gaz résiduels (pétrole), séparateur de

naphta de distillation directe hydrodésulfuré;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par hydrodésulfuration de naphta

de distillation directe. Se compose

d’hydrogène et d’hydrocarbures aliphatiques

saturés dont le nombre de carbones se situe

principalement dans la gamme C1-C6.)

649-144-00-1

270-810-9

68478-30-8

H, K

Gaz (pétrole), reformage catalytique

de naphta de distillation directe,

produits de tête du stabilisateur;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par reformage catalytique de naphta

de distillation directe, puis fractionnement

de la totalité de l’effluent. Se compose

d’hydrogène, de méthane, d’éthane

et de propane.)

649-145-00-7

270-999-8

68513-14-4

H, K

Gaz résiduels (pétrole),

effluent de reformage,

ballon de détente à haute pression;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe produite par

détente à haute pression de l’effluent

du réacteur de reformage. Se compose

principalement d’hydrogène,

avec de petites quantités de méthane,

d’éthane et de propane.)

649-146-00-2

271-003-4

68513-18-8

H, K

Gaz résiduels (pétrole), effluent

de reformage, ballon de détente

à basse pression; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe produite par

détente à basse pression de l’effluent

du réacteur de reformage. Se compose

principalement d’hydrogène, avec de petites

quantités de méthane, d’éthane

et de propane.)

649-147-00-8

271-005-5

68513-19-9

H, K

Gaz résiduels (pétrole), distillation des gaz

de raffinage de l’huile; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe séparée par

distillation d’un mélange gazeux contenant de

l’hydrogène, du monoxyde et du dioxyde de

carbone, et des hydrocarbures dont

le nombre de carbones se situe dans la

gamme C1-C6, ou bien obtenue par craquage

de l’éthane et du propane. Se compose

d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe en majorité dans

la gamme C1-C2, d’hydrogène, d’azote et

de monoxyde de carbone.)

649-148-00-3

271-258-1

68527-15-1

H, K

Gaz (pétrole), unité de production

du benzène, hydrotraitement, produits

de tête du dépentaniseur; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe produite par

traitement de la charge issue de l’unité de

production du benzène avec de l’hydrogène

en présence d’un catalyseur, puis par

dépentanisation. Se compose principalement

d’hydrogène, d’éthane et de propane, avec

de petites quantités d’azote, de monoxyde et

de dioxyde de carbone, et d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe

en majorité dans la gamme C1-C6.

Peut contenir des traces de benzène.)

649-149-00-9

271-623-5

68602-82-4

H, K

Gaz résiduels (pétrole), absorbeur

secondaire, fractionnement des produits

de tête du craquage catalytique fluide;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe produite

par fractionnement des produits de tête

résultant du procédé du craquage catalytique

dans le réacteur de craquage catalytique

fluide. Se compose d’hydrogène, d’azote

et d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe en majorité dans

la gamme C1-C3.)

649-150-00-4

271-625-6

68602-84-6

H, K

Produits pétroliers, gaz de raffinerie;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe constituée

principalement d’hydrogène, avec de petites

quantités de méthane, d’éthane et

de propane.)

649-151-00-X

271-750-6

68607-11-4

H, K

Gaz (pétrole), séparateur à basse pression,

hydrocraquage; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe obtenue par

séparation liquide-vapeur de l’effluent

du réacteur d’hydrocraquage. Se compose

principalement d’hydrogène et

d’hydrocarbures saturés dont le nombre

de carbones se situe en majorité dans

la gamme C1-C3.)

649-152-00-5

272-182-1

68783-06-2

H, K

Gaz de raffinerie (pétrole); gaz de raffinerie

(Combinaison complexe résultant

de divers procédés de raffinage du pétrole.

Se compose d’hydrogène et d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe

principalement dans la gamme C1-C3.)

649-153-00-0

272-338-9

68814-67-5

H, K

Gaz résiduels (pétrole), séparateur de produits

de reformage Platforming; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe obtenue lors

du reformage chimique de naphtènes en

aromatiques. Se compose d’hydrogène et

d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont

le nombre de carbones se situe

principalement dans la gamme C2-C4.)

649-154-00-6

272-343-6

68814-90-4

H, K

Gaz (pétrole), kérosène sulfureux

hydrotraité, stabilisateur du dépentaniseur;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe issue de la

stabilisation des produits de dépentanisation

de kérosène hydrotraité. Se compose

principalement d’hydrogène, de méthane,

d’éthane et de propane, avec de petites

quantités d’azote, d’hydrogène sulfuré, de

monoxyde de carbone et d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe

n majorité dans la gamme C4-C5.)

649-155-00-1

272-775-5

68911-58-0

H, K

Gaz (pétrole), kérosène sulfureux hydrotraité,

ballon de détente; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe issue de l’unité

assurant l’hydrogénation catalytique de

kérosène sulfureux. Se compose

principalement d’hydrogène et de méthane,

avec de petites quantités d’azote, de

monoxyde de carbone et d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe

en majorité dans la gamme C2-C5.)

649-156-00-7

272-776-0

68911-59-1

H, K

Gaz résiduels de rectification (pétrole),

désulfuration Unifining de distillats;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe séparée

par rectification du produit liquide

de la désulfuration Unifining. Se compose

d’hydrogène sulfuré, de méthane, d’éthane et

de propane.)

649-157-00-2

272-873-8

68919-01-7

H, K

Gaz résiduels de fractionnement (pétrole),

craquage catalytique fluide; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe produite par

fractionnement du produit de tête résultant

du procédé du craquage catalytique fluide. Se

compose d’hydrogène, d’hydrogène sulfuré,

d’azote et d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe principalement dans

la gamme C1-C5.)

649-158-00-8

272-874-3

68919-02-8

H, K

Gaz résiduels de l’absorbeur secondaire

(pétrole), lavage des gaz de craquage

catalytique fluide; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe produite par lavage

du gaz de tête issu du réacteur de craquage

catalytique fluide. Se compose d’hydrogène,

d’azote, de méthane, d’éthane et de

propane.)

649-159-00-3

272-875-9

68919-03-9

H, K

Gaz résiduels de rectification (pétrole),

désulfuration par hydrotraitement

de distillat lourd; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe séparée par

rectification du produit liquide résultant

de la désulfuration par hydrotraitement d’un

distillat lourd. Se compose d’hydrogène,

d’hydrogène sulfuré et d’hydrocarbures

aliphatiques dont le nombre de carbones se

situe principalement dans la gamme C1-C5.)

649-160-00-9

272-876-4

68919-04-0

H, K

Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur

de reformage Platforming, fractionnement des

coupes légères; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe obtenue par

fractionnement des coupes légères issues des

réacteurs au platine de l’unité de reformage

Platforming. Se compose d’hydrogène,

de méthane, d’éthane et de propane.)

649-161-00-4

272-880-6

68919-07-3

H, K

Gaz résiduels de prédistillation (pétrole),

distillation du pétrole brut; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe produite par

la première tour utilisée dans la distillation

du pétrole brut. Se compose d’azote et

d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont

le nombre de carbones se situe

principalement dans la gamme C1-C5.)

649-162-00-X

272-881-1

68919-08-4

H, K

Gaz résiduels (pétrole), séparation

du goudron; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe obtenue par

fractionnement de pétrole brut réduit. Se

compose d’hydrogène et d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe

principalement dans la gamme C1-C4.)

649-163-00-5

272-884-8

68919-11-9

H, K

Gaz résiduels (pétrole), rectification

de l’unité Unifining; gaz de raffinerie

(Combinaison d’hydrogène et de méthane

obtenue par fractionnement des produits

issus de l’unité Unifining.)

649-164-00-0

272-885-3

68919-12-0

H, K

Gaz de queue (pétrole), séparateur de

naphta d’hydrodésulfuration catalytique;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par hydrodésulfuration catalytique

du naphta. Se compose d’hydrogène,

de méthane, d’éthane et de propane.)

649-165-00-6

273-173-5

68952-79-4

H, K

Gaz de queue (pétrole), hydrodésulfuration

de naphta de distillation directe;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe obtenue par

hydrodésulfuration de naphta de distillation

directe. Se compose d’hydrogène et

d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe principalement

dans la gamme C1-C5.)

649-166-00-1

273-174-0

68952-80-7

H, K

Gaz résiduels d’absorbeur (pétrole),

fractionnement des produits de tête

de craquage catalytique fluide et de

désulfuration du gazole; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe obtenue par

fractionnement des produits de l’unité

de craquage catalytique fluide et de l’unité

de désulfuration du gazole. Se compose

d’hydrogène et d’hydrocarbures dont le

nombre de carbones se situe principalement

dans la gamme C1-C4.)

649-167-00-7

273-269-7

68955-33-9

H, K

Gaz (pétrole), distillation de pétrole brut

et craquage catalytique; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe obtenue par

distillation de pétrole brut et craquage

catalytique. Se compose d’hydrogène,

d’hydrogène sulfuré, d’azote, de monoxyde

de carbone et d’hydrocarbures paraffiniques

et oléfiniques dont le nombre de carbones

se situe principalement dans la gamme

C1-C6.)

649-168-00-2

273-563-5

68989-88-8

H, K

Gaz résiduels (pétrole), lavage de gazole

à la diéthanolamine; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe produite par

désulfuration des gazoles à la diéthanolamine.

Se compose principalement d’hydrogène

sulfuré, d’hydrogène et d’hydrocarbures

aliphatiques dont le nombre de carbones

se situe dans la gamme C1-C5.)

649-169-00-8

295-397-2

92045-15-3

H, K

Gaz (pétrole), hydrodésulfuration du gazole,

effluent; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe obtenue par

séparation de la phase liquide dans l’effluent

issu de la réaction d’hydrogénation. Se

compose principalement d’hydrogène,

d’hydrogène sulfuré et d’hydrocarbures

aliphatiques dont le nombre de carbones

se situe en majorité dans la gamme C1-C3.)

649-170-00-3

295-398-8

92045-16-4

H, K

Gaz (pétrole), hydrodésulfuration

du gazole, purge; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe de gaz provenant

de l’unité de reformage et des purges

du réacteur d’hydrogénation. Se compose

principalement d’hydrogène et

d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre

de carbones se situe en majorité dans

la gamme C1-C4.)

649-171-00-9

95-399-32

92045-17-5

H, K

Gaz résiduels (pétrole), effluent du réacteur

d’hydrogénation, ballon de détente;

gaz de raffinerie

(Combinaison complexe de gaz obtenue par

détente des effluents après la réaction

d’hydrogénation. Se compose principalement

d’hydrogène et d’hydrocarbures aliphatiques

dont le nombre de carbones se situe

en majorité dans la gamme C1-C6.)

649-172-00-4

295-400-7

92045-18-6

H, K

Gaz résiduels haute pression (pétrole),

vapocraquage du naphta; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe, mélange des parties

non condensables du produit résultant du

vapocraquage du naphta et des gaz résiduels

résultant de la préparation des produits

en aval. Se compose principalement

d’hydrogène et d’hydrocarbures paraffiniques

et oléfiniques dont le nombre de carbones

se situe en majorité dans la gamme C1-C5,

auxquels du gaz naturel peut se trouver

mélangé.)

649-173-00-X

295-401-2

92045-19-7

H, K

Gaz résiduels (pétrole), viscoréduction

de résidus; gaz de raffinerie

(Combinaison complexe obtenue par

viscoréduction des résidus dans un four. Se

compose principalement d’hydrogène sulfuré

et d’hydrocarbures paraffiniques et

oléfiniques dont le nombre de carbones

se situe en majorité dans la gamme C1-C5.)

649-174-00-5

295-402-8

92045-20-0

H, K

Gaz en C3-C4 (pétrole); gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

produite par distillation des produits

résultant du craquage de pétrole brut. Se

compose d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe dans la gamme C3-C4,

principalement du propane et du propylène,

et dont le point d’ébullition est compris

approximativement entre -51 °C et -1 °C.)

649-177-00-1

268-629-5

68131-75-9

H, K

Gaz de queue (pétrole),

craquage catalytique de distillat et de naphta,

absorbeur de colonne de fractionnement;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

résultant de la distillation des produits de

craquage catalytique de distillats et

de naphta. Se compose principalement

d’hydrocarbures dont le nombre de

carbones se situe dans la gamme C1-C4.)

649-178-00-7

269-617-2

68307-98-2

H, K

Gaz de queue (pétrole),

polymérisation catalytique de naphta,

stabilisateur de colonne de fractionnement;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

issue de la stabilisation des produits de la

colonne de fractionnement dans le processus

de polymérisation du naphta. Se compose

principalement d’hydrocarbures dont

le nombre de carbones se situe dans

la gamme C1-C4.)

649-179-00-2

269-618-8

68307-99-3

H, K

Gaz de queue (pétrole),

exempts d’hydrogène sulfuré,

reformage catalytique de naphta,

stabilisateur de colonne de fractionnement;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par stabilisation des produits de

la colonne de fractionnement dans le

processus de reformage catalytique du

naphta et dont on a éliminé l’hydrogène

sulfuré par traitement aux amines. Se

compose principalement d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe

en majorité dans la gamme C1-C4.)

649-180-00-8

269-619-3

68308-00-9

H, K

Gaz de queue (pétrole),

hydrotraitement de distillats de craquage,

rectificateur; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par traitement de distillats

de craquage thermique à l’hydrogène

en présence d’un catalyseur. Se compose

principalement d’hydrocarbures saturés dont

le nombre de carbones se situe en majorité

dans la gamme C1-C6.)

649-181-00-3

269-620-9

68308-01-0

H, K

Gaz de queue (pétrole),

exempts d’hydrogène sulfuré,

hydrodésulfuration de distillat direct;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par hydrodésulfuration catalytique

de distillats directs et dont on a éliminé

l’hydrogène sulfuré par traitement aux

amines. Se compose principalement

d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe en majorité

dans la gamme C1-C4.)

649-182-00-9

269-630-3

68308-10-1

H, K

Gaz de queue (pétrole), craquage catalytique

de gazole, absorbeur; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation de produits résultant

du craquage catalytique du gazole. Se

compose principalement d’hydrocabures

dont le nombre de carbones se situe en

majorité dans la gamme C1-C5.)

649-183-00-4

269-623-5

68308-03-2

H, K

Gaz de queue (pétrole), unité de

récupération des gaz; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d'hydrocarbures

obtenue par distillation des produits de

diverses charges d'hydrocarbures. Se

compose principalement d'hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe en

majorité dans la gamme C1-C5.)

649-184-00-X

269-624-0

68308-04-3

H, K

Gaz de queue (pétrole), unité de

récupération des gaz, déséthaniseur;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d'hydrocarbures

obtenue par distillation des produits de

diverses charges d'hydrocarbures. Se

compose d'hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe en majorité dans

la gamme C1-C4.

649-185-00-5

269-625-6

68308-05-4

H, K

Gaz de queue (pétrole), désacidifiés,

hydrodésulfuration de distillat et de naphta,

colonne de fractionnement; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d'hydrocarbures

obtenue par fractionnement de naphta et

de distillats hydrodésulfurés et soumise

à un traitement destiné à éliminer

les impuretés acides. Se compose

principalement d'hydrocarbures dont le

nombre de carbones se situe en majorité

dans la gamme C1-C5.)

649-186-00-0

269-626-1

68308-06-5

H, K

Gaz de queue (pétrole), exempts

d'hydrogène sulfuré, rectificateur de gazole

sous vide hydrodésulfuré; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d'hydrocarbures

résultant de la stabilisation par rectification

de gazole sous vide ayant subi une

hydrodésulfuration catalytique et dont on

a éliminé l'hydrogène sulfuré par traitement

aux amines. Se compose principalement

d'hydrocarbures dont le nombre de

carbones se situe en majorité dans la gamme

C1-C6.)

649-187-00-6

269-627-7

68308-07-6

H, K

Gaz de queue (pétrole), exempts

d’hydrogène sulfuré, stabilisateur de naphta

léger de distillation directe; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par fractionnement et stabilisation

de naphta léger de distillation directe et dont

on a éliminé l’hydrogène sulfuré par

traitement aux amines. Se compose

principalement d’hydrocarbures dont

le nombre de carbones se situe en majorité

dans la gamme C1-C5.)

649-188-00-1

269-629-8

68308-09-8

H, K

Gaz de queue (pétrole), préparation

de la charge d’alkylation propane-propylène,

déséthaniseur; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits de

réaction du propane avec le propylène. Se

compose d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe en majorité dans

la gamme C1-C4.)

649-189-00-7

269-631-9

68308-11-2

H, K

Gaz de queue (pétrole), exempts

d’hydrogène sulfuré, hydrodésulfuration

de gazole sous vide; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par hydrodésulfuration catalytique

de gazole sous vide et dont on a éliminé

l’hydrogène sulfuré par traitement aux

amines. Se compose principalement

d’hydrocarbures dont le nombre de carbones

se situe en majorité dans la gamme C1-C6.)

649-190-00-2

269-632-4

68308-12-3

H, K

Gaz (pétrole), craquage catalytique,

produits de tête; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits

résultant d’un craquage catalytique. Se

compose d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe principalement dans

la gamme C3-C5 et dont le point d’ébullition

est compris approximativement entre -48 °C

et 32 °C.)

649-191-00-8

270-071-2

68409-99-4

H, K

Alcanes en C1-2; gaz de pétrole

649-193-00-9

270-651-5

68475-57-0

H, K

Alcanes en C2-3; gaz de pétrole

649-194-00-4

270-652-0

68475-58-1

H, K

Alcanes en C3-4; gaz de pétrole

649-195-00-X

270-653-6

68475-59-2

H, K

Alcanes en C4-5; gaz de pétrole

649-196-00-5

270-654-1

68475-60-5

H, K

Gaz combustibles; gaz de pétrole

(Combinaison de gaz légers. Se compose

principalement d’hydrogène et/ou

d’hydrocarbures de faible poids moléculaire.)

649-197-00-0

270-667-2

68476-26-6

H, K

Gaz combustibles,

distillats de pétrole brut;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe de gaz légers

résultant de la distillation du pétrole brut et

du reformage catalytique du naphta. Se

compose d’hydrogène et d’hydrocarbures

dont le nombre de carbones se situe en

majorité dans la gamme C1-C4

et dont le point d’ébullition est compris

approximativement entre -217 °C et -12 °C.)

649-198-00-6

270-670-9

68476-29-9

H, K

Hydrocarbures en C3-4; gaz de pétrole

649-199-00-1

270-681-9

68476-40-4

H, K

Hydrocarbures en C4-5; gaz de pétrole

649-200-00-5

270-682-4

68476-42-6

H, K

Hydrocarbures en C2-4, riches en C3;

gaz de pétrole

649-201-00-0

270-689-2

68476-49-3

H, K

Gaz de pétrole liquéfiés;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation du pétrole brut. Se

compose d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe principalement dans

la gamme C3-C7 et dont le point d’ébullition

est compris approximativement entre -40 °C

et 80 °C.)

649-202-00-6

270-704-2

68476-85-7

H, K, S

Gaz de pétrole liquéfiés adoucis;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue en soumettant un mélange de gaz

de pétrole liquéfiés à un procédé

d’adoucissement, afin de convertir

les mercaptans ou d’éliminer les impuretés

acides. Se compose d’hydrocarbures dont

le nombre de carbones se situe

principalement dans la gamme C3-C7

et dont le point d’ébullition

est compris approximativement

entre -40 °C et 80 °C.)

649-203-00-1

270-705-8

68476-86-8

H, K, S

Gaz en C3-4 (pétrole),

riches en isobutane;

gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

issue de la distillation d’hydrocarbures

aliphatiques saturés et insaturés dont le

nombre de carbones varie habituellement de

C3 à C6, principalement du butane et de

l’isobutane. Se compose d’hydrocarbures

saturés et insaturés dont le nombre de

carbones se situe dans la gamme C3-C4,

de l’isobutane en majorité.)

649-204-00-7

270-724-1

68477-33-8

H, K

»

Distillats en C3-6 (pétrole),

riches en pipérylène; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

issue de la distillation d’hydrocarbures

aliphatiques saturés et insaturés dont le

nombre de carbones varie habituellement de

C3 à C6. Se compose d’hydrocarbures

saturés et insaturés dont le nombre de

carbones se situe dans la gamme C3-C6,

des pipérylènes en majorité.)

649-205-00-2

270-726-2

68477-35-0

H, K

Gaz de tête (pétrole), colonne de séparation

du butane; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

issue de la distillation du mélange butane. Se

compose d’hydrocarbures aliphatiques dont

le nombre de carbones se situe en majorité

dans la gamme C3-C4.)

649-206-00-8

270-750-3

68477-69-0

H, K

Gaz en C2-3 (pétrole); gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par distillation des produits

résultant d’un fractionnement catalytique.

Contient principalement de l’éthane, de

l’éthylène, du propane et du propylène.)

649-207-00-3

270-751-9

68477-70-3

H, K

Gaz de fond (pétrole), dépropanisation de

gazole de craquage catalytique, riches en C4

et désacidifiés; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue par fractionnement d’un mélange

de gazole de craquage catalytique et soumise

à un traitement destiné à éliminer

l’hydrogène sulfuré et d’autres composants

acides. Se compose d’hydrocarbures dont

le nombre de carbones se situe dans la

gamme C3-C5, principalement en C4.)

649-208-00-9

270-752-4

68477-71-4

H, K

Gaz de queue (pétrole), débutanisation de

naphta de craquage catalytique, riches en

C3-5; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

issue de la stabilisation du naphta de

craquage catalytique. Se compose

d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre

de carbones se situe en majorité dans

la gamme C3-C5.)

649-209-00-4

270-754-5

68477-72-5

H, K

Gaz de queue (pétrole), isomérisation

du naphta, stabilisateur de colonne

de fractionnement; gaz de pétrole

(Combinaison complexe d’hydrocarbures

obtenue à partir des produits de

fractionnement et stabilisation de naphta

isomérisé. Se compose principalement

d’hydrocarbures dont le nombre

de carbones se situe en majorité dans

la gamme C1-C4.)

649-210-00-X

269-628-2

68308-08-7

H, K

b) Les entrées portant les numéros d’index 024-002-00-6, 024-003-00-1, 024-004-00-7, 024-004-01-4, 048-006-

00-2 et 048-008-00-3 sont remplacées par les suivantes

»

5. Dans la liste figurant sous l’intitulé «Point 31 - Substances toxiques pour la reproduction: catégorie 1», les entrées

portant les numéros d’index 082-001-00-6 et 082-002-00-1 sont remplacées par les suivantes

»

6. La liste figurant sous l’intitulé «Point 32 - Substances toxiques pour la reproduction: catégorie 2» est modifiée

comme suit

a) Les entrées suivantes sont insérées

«Substances

Numéro index

Numéro CE

Numéro CAS

Notes

Linuron (ISO);

3-(3,4-dichlorophényl)-1-

méthoxy-1-méthylurée

006-021-00-1

206-356-5

330-55-2

E

Dichromate de potassium

024-002-00-6

231-906-6

7778-50-9

E

Dichromate d’ammonium

024-003-00-1

232-143-1

7789-09-5

E

Dichromate de sodium, anhydre

024-004-00-7

234-190-3

10588-01-9

E

Dichromate de sodium, dihydrate

024-004-01-4

234-190-3

7789-12-0

E

Chromate de sodium

024-018-00-3

231-889-5

7775-11-3

E

Sulfate de cadmium

048-009-00-9

233-331-6

10124-36-4

E

1-bromopropane;

bromure de propyle;

bromure de n-propyle

602-019-00-5

203-445-0

106-94-5

1,2,3-trichloropropane

602-062-00-X

202-486-1

96-18-4

D

Oxyde de diphényle; dérivé octabromé

602-094-00-4

251-087-9

32536-52-0

1,2-diméthoxyéthane;

éther diméthylique d’éthylène-glycol;

EGDME

603-031-00-3

203-794-9

110-71-4

«Substances

Numéro index

Numéro CE

Numéro CAS

Notes

Composés du plomb à l’exception de ceux

nommément désignés dans la présente

annexe

082-001-00-6

A, E

Dérivés alkylés du plomb

082-002-00-1

A, E

«Substances

Numéro index

Numéro CE

Numéro CAS

Notes

Dichromate de potassium

024-002-00-6

231-906-6

7778-50-9

E

Dichromate d’ammonium

024-003-00-1

232-143-1

7789-09-5

E

Dichromate de sodium, anhydre

024-004-00-7

234-190-3

10588-01-9

E

Dichromate de sodium, dihydrate

024-004-01-4

234-190-3

7789-12-0

E

Fluorure de cadmium

048-006-00-2

232.222-0

7790-79-6

E

Chlorure de cadmium

048-008-00-3

233-296-7

10108-64-2

E

1,2-bis(2-méthoxyéthoxy)éthane;

TEGDME;

éther méthylique du triéthylène-glycol;

triglyme

603-176-00-2

203-977-3

112-49-2

Tétrahydrothiopyrane-3-carboxaldéhyde

606-062-00-0

407-330-8

61571-06-0

ester dipentylique (ramifié et linéaire) de

l’acide 1,2-benzène-dicarboxylique (1);

phthalate de n-pentyle et d’isopentyle (2);

phthalate de di-n-pentyle (3);

phthalate de diisopentyle (4)

607-426-00-1

284-032-2 (1)-(2)

205-017-9 (3)-(4)

84777-06-0 (1)-(2)

131-18-0 (3)

42925-80-4 (4)

Phthalate de butyle benzyle;

BBP

607-430-00-3

201-622-7

85-68-7

Diesters alkyliques en C7-11 ramifiés et

linéaires de l’acide 1,2-benzène-

dicarboxylique

607-480-00-6

271-084-6

68515-42-4

Mélange de 4-(3-éthoxycarbonyl-4-(5-

(3-éthoxycarbonyl-5-hydroxy-1-

(4-sulfonatophényl)pyrazol-4-yl)penta-2,4-

diénylidène)-4,5-dihydro-5-oxopyrazol-1-yl)

benzènesulfonate de disodium;

4-(3-éthoxycarbonyl-4-(5-

(3-éthoxycarbonyl-5-oxydo-1-

(4-sulfonatophényl)pyrazol-4-yl)penta-2,4-

diénylidène)-4,5-dihydro-5-oxopyrazol-1-yl)

benzènesulfonate de trisodium

607-487-00-4

402-660-9

Dinocap (ISO)

609-023-00-6

254-408-0

39300-45-3

E

2-(2-hydroxy-3-(2-chlorophényl)

carbamoyl-1-naphthylazo)-7-(2-hydroxy-3-

(3-méthylphényl)carbamoyl-1-naphthylazo)

fluorén-9-one

611-131-00-3

420-580-2

Azafenidin

611-140-00-2

68049-83-2

Carbendazine (ISO);

benzimidazole-2-ylcarbamate de méthyle

613-048-00-8

234-232-0

10605-21-7

Bénomyl (ISO);

1-(butylcarbamoyl)benzimidazol-2-

ylcarbamate de méthyle

613-049-00-3

241-775-7

17804-35-2

3-éthyl-2-méthyl-2-(3-méthylbutyl)-1,3-

oxazolidine

613-191-00-6

421-150-7

143860-04-2

»

b) Les entrées portant les numéros d’index 048-006-00-2, 048-008-00-3 et 603-063-00-8 sont remplacées par

les suivantes

»

«Substances

Numéro index

Numéro CE

Numéro CAS

Notes

Fluorure de cadmium

048-006-00-2

232-222-0

7790-79-6

E

Chlorure de cadmium

048-008-00-3

233-296-7

10108-64-2

E

2,3-époxypropane-1-ol; glycidol;

oxiraneméthanol

603-063-00-8

209-128-3

556-52-5

E

Mélange de 1,3,5-tris

(3-aminométhylphényl)-1,3,5-(1H,3H,5H)-

triazine-2,4,6-trione;

mélange d’oligomères de 3,5-bis

(3-aminométhylphényl)-1-poly(3,5-bis

(3-aminométhylphényl)-2,4,6-trioxo-1,3,5-

(1H,3H,5H)-triazin-1-yl)-1,3,5-(1H,3H,5H)-

triazine-2,4,6-trione

613-199-00-X

421-550-1

Editeur

Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg

Imprimeur: Association momentanée Imprimerie Centrale / Victor Buck

Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant vingt-troisième modification de l’annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses.

Table des dispositions (10)

Texte législatif (10 Articles)

Vous souhaitez savoir comment cette disposition s'applique à votre dossier ?