Arrêté du 16 septembre 1899, fixant les indemnités des membres du jury d'examen pour les ac- couchements.
Table des dispositions (18)
Texte législatif (18 Articles)
DU
Grand-Duché de Luxembourg.
Memorial
des
Mercredi, 27 septembre 1899.
Arrêté du 16 septembre 1899, fixant les indemnités
des membres du jury d'examen pour les ac-
couchements.
LE
DIRECTEUR GÉNÉRAL DES TRAVAUX
PUBLICS ;
Vu l'art. 6 de l'arrêté grand-ducal du 4 février
1899, réglant l'exercice de la profession de sage-
femme dans le Grand-Duché ;
Arrête
Il est payé sur le trésor de l'État à
chacun des membres du jury d'examen pour les
accouchements, sur sa déclaration, pour toute
décision d'admission, de rejet ou d'ajournement
une somme de vingt francs pour chaque réci-
piendaire.
Les membres du jury non domiciliés à Luxem-
bourg ont droit à une indemnité de quarante
centimes par kilomètre de distance parcouru à
raison des voyages qu'ils doivent faire pour
assister à la séance d'installation et aux examens.
Art, 2. La disposition qui précède est appli-
cable au jury d'examen institué par arrêté grand-
ducal du 15 août 1899.
Aus der Staatskasse wird jedem Mit-
gliede der Prüfungsjury für Geburtshilfe, auf
seine Deklaration, für jede Entscheidung, sie sei
zulassend, abweisend oder vertagend, die Summe
von zwanzig Franken für jede Bewerberin gezahlt.
Die nicht zu Luxemburg wohnhaften Jurymit-
glieder erhalten überdies eine Vergütung von
vierzig Centimes per Kilometer Entfernung für
ihre Reisen zu den Installirungs- und Prüfungs-
Sitzungen.
Les collèges électoraux de toutes les
villes et communes du Grand-Duché se réuni-
ront au chef-lieu de la commune et dans les
locaux à indiquer dans les lettres de convocation,
le mardi, 31 octobre prochain, à 9 heures du
matin, pour procéder par voie d'élection au re-
nouvellement de la moitié des membres des
conseils communaux, cette moitié comprenant
ceux des membres appartenant à la série de
sortie du 1er janvier 1900.
Die Wahlkollegien aller Städte und
Gemeinden des Großherzogthums werden am
Dienstag, den 31. Oktober k., um 9 Uhr Vor-
mittags, im Gemeindehauptort und in den durch
die Einberufungsschreiben zu bezeichnenden Lokalen
zusammentreten, um durch Wahl zur Ersetzung
derjenigen Gemeinderathsmitglieder zu schreiten,
welche zu der am 1. Januar 1900 austretenden
Serie gehören.
Vorstehende Bestimmung ist auf die
durch Großh. Beschluß vom 15. August 1899
eingesetzte Jury anwendbar.
Il sera pourvu en même temps et par
le même scrutin au remplacement des sièges
devenus vacants dans l'autre série par suite de
décès ou de démission.
Le bulletin de vote classera séparément les
candidats qui se seront déclarés pour les places
appartenant à la série de sortie du 1er janvier
1903.
Zu gleicher Zeit und durch denselben
Wahlgang wird zur Wiederbesetzung der durch
Tod oder Entlassung in der andern Austritts-
serie eingetretenen Vacaturen geschritten.
Auf dem Wahlzettel werden die Candidaten,
welche sich für die der Austrittsserie vom 1. Ja-
nuar 1903 angehörenden Vacaturen erklärt haben,
getrennt aufgeführt.
Le présent arrêté sera publié par la
voie du Mémorial.
Luxembourg, le 16 septembre 1899.
Le Directeur général des travaux publics,
Ch. RlSCHARD.
Beschluß vom 16. September 1899, wodurch die
Vergütung der Mitglieder der Prüfungsjury
für Geburtshilfe festgesetzt wird.
Der General-Director der öffentlichen
Arbeiten;
Nach Einsicht des Art. 6 des Großh. Beschlusses
vom 4. Februar 1899, durch welchen die Aus-
übung der Hebammenpraxis geregelt wird;
Beschließt
Gegenwärtiger Beschluß soll im Me-
morial veröffentlicht werden.
Luxemburg, den 16. September 1899.
Der General-Director der öffentlichen Arbeite,
K. Rischard.
Großherzogthums Luxemburg.
N°. 47.
Mittwoch, 27. September 1899.
Arrêté du 20 septembre 1899, portant convocation
des collèges électoraux pour le renouvellement
de la moitié des membres des conseils com-
munaux.
LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'INTÉRIEUR;
Vu les art. 81 et 499 de la loi électorale du
8 mars 1884, et l'art. 13 de la loi communale
du 24 février 1843 ;
Arrête
Le scrutin de ballottage aura lieu le
même jour que le scrutin principal ; il y aura
une heure d'intervalle au moins et deux heures
au plus entre le premier scrutin et le scrutin
de ballottage.
Die Stichwahl findet an demselben
Tage wie die Hauptwahl statt; zwischen beiden,
Wahlgängen liegt ein Zeitraum von wenigstens
einer oder höchstens zwei Stunden.
Les candidats devront se déclarer le
mercredi, 25 octobre, avant six heures du soir,
au plus tard.
Les conseillers à élire ne pourront être choisis
que parmi les éligibles domiciliés dans la com-
mune respectivement dans la section de com-
mune qu'ils auront à représenter.
Die Candidaten haben sich spätestens
am Mittwoch, den 25. Oktober, vor 6 Uhr Abends,
zu erklären.
Zu Gemeinderathsmitgliedern können nur solche
gewählt werden, welche in der Gemeinde, bezw.
Gemeindesektion, welche sie zu vertreten haben,
selbst wohnen.
Les imprimés nécessaires parvien-
dront incessamment à MM. les commissaires de
district, pour être adressés sans délai aux ad-
ministrations communales respectives.
Beschluß vom 20. September 1899, wodurch die
Wahlkollegien zur Erneuerung der Hälfte der
Gemeinderathsmitglieder einberufen werden.
Der General-Director des Innern;
Nach Einsicht der Art. 81 und 199 des Wahl-
gesetzes vom 5. März 1884, und des Art. 13 des
Gemeindegesetzes vom 24. Februar 1843;
Beschließt
Die nöthigen Druckformulare werden
unverzüglich den HH. Distriktskommissaren zu-
gehen, welche dieselben alsdann unversäumt an
die Gemeindeverwaltungen versenden werden.
Le présent arrêté sera inséré au
Mémorial.
Luxembourg, le 20 septembre 1899.
Le Directeur général de l'intérieur
H. KIRPACH.
Avis. — Caisse d'épargne.
Il est porté à la connaissance du public qu'en
vertu d'une autorisation du conseil d'adminis-
tration de la Caisse d'épargne du 13 septembre
ct., le livret n° 55073 qui a été perdu, est annulé
et a été remplacé par un duplicata.
Luxembourg, le 13 septembre 1899.
Le Directeur général des finances,
M . MONGENAST.
Avis. — Postes et télégraphes.
Il résulte d'une communication du conseil
fédéral suisse, du 12 du mois ct., que le gou-
vernement de la république du Salvador a ad-
héré à la convention postale universelle de
Washington (convention principale), à l'arran-
gement concernant le service des mandats de
poste et à la convention concernant l'échange
des colis postaux, du 15 juin 1897.
Luxembourg, le 22 septembre 1899,
Le Directeur général des finances,
M . MONGENAST.
Avis. — Règlement communal.
Dans leurs séances respectives des 14 avril,
16 et 22 mai et 10 août 1899, les conseils com-
munaux de Rollingergrund, Septfontaines, Re-
ckange et Heffingen ont modifié le règlement
en vigueur dans ces communes sur la tenue des
registres de population. — Les délibérations
afférentes ont été dûment publiées et approuvées.
Luxembourg, le 25 septembre 1899.
Le Directeur général de l'intérieur,
H. KIRPACH.
Gegenwärtiger Beschluß soll in's Me-
morial
eingerückt werden.
Luxemburg, den 20. September 1899.
Der General-Director des Innern,
H. Kirpach.
Bekanntmachung. — Sparkasse.
Es wird hiermit zur öffentlichen Kenntniß ge-
bracht, daß gemäß einer Ermächtigung des Ver-
waltungsrathes der Sparkasse vom 18. d. Mts. das
verloren gegangene Livret Nr. 55073 für nichtig
erklärt und durch ein Duplikat ersetzt worden ist.
Luxemburg, den 13. September 1899.
Der General-Director der Finanzen,
M. M o n g e n a s t .
Bekanntmachung. — Post- u. Telegraphenwesen.
Zufolge einer Mittheilung des Schweizerischen
Bundesrathes, vom 12.1. Mts., ist die Regierung
der Republik Salvador dem Weltpostvertrage von
Washington (Hauptvertrag), dem Uebereinkommen
betreffend den Postanweisungsdienst, sowie dem
Vertrage betreffend den Austausch von Post-
packeten, vom 15. Juni 1897, beigetreten.
Luxemburg, den 22. September 1899.
Der General-Director der Finanzen,
M. M o n g e n a s t .
Bekanntmachung. — Gemeindereglement.
In ihren respektiven Sitzungen vom 14. April,
16. und 22. Mai und 10. August 1899, haben
die Gemeinderäthe von Rollingergrund, Simmern,
Reckingen und Heffingen das in diesen Gemeinden
in Kraft stehende Reglement über die Haltung
von Bevolkerungsregistern abgeändert. — Die
diesbezüglichen Berathungen sind vorschriftsmäßig
veröffentlicht und genehmigt worden.
Luxemburg, den 23. September 1899.
Der General-Director des Innern,
H. Kirpach.
Avis. — Stage judiciaire.
Par arrêté grand-ducal du 23 septembre ct.,
ont été nommés membres du jury prévu par
l'art. 1er de la loi du 23 août 1382, sur le stage
judiciaire : MM. Joseph Rischard, vice-président
de la Cour supérieure de justice, a Luxembourg;
Paul Ulveling, président du tribunal d'arron-
dissement de Luxembourg ; Adolphe Mongenast,
président du tribunal d'arrondissement de Die-
kirch ; Alexis Brasseur, père, et Joseph Brin-
cour, avocats-avoués, à Luxembourg.
Ont été nommés membres suppléants du
même jury : MM. Joseph Stechen, conseiller à
la Cour supérieure de justice, à Luxembourg ;
Jean-Pierre Pemmers, avocat-avoué, à Diekirch,
et Théodore Risch, avocat-avoué, à Luxem-
bourg.
Luxembourg, le 26 septembre 1899.
Le Ministre d'Etat, Président
du Gouvernement.
EïSCHEN.
Avis. — Justice.
Par arrêté grand-ducal en date du 25 sep-
tembre ct., M. Edmond Campill, greffier près
la justice de paix du canton d'Echternach, a été
nommé greffier près la justice de paix du canton
d'Esch-sur-l'Alzette, en remplacement de M.
Spogen.
Luxembourg, le 26 septembre 1899.
Le Ministre d'État, Président
du Gouvernement,
EYSCHEN.
Bekanntmachung — Gerichtliche Stage.
Durch Großh. Beschluß vom 23. d. Mts. sind
zu Mitgliedern der durch Art. 1 des Gesetzes
vom 23. August 1882 vorgesehenen Prüfungs
commission für die gerichtliche Stage ernannt
worden: die HH. Joseph Rischard, Vice-Prä-
sident des Obergerichtshofes zu Luxemburg; Paul
U l v e l i n g , Präsident des Bezirksgerichtes zu
Luxemburg; Adolph M o n g e n a s t , Präsident
des Bezirkgerichtes zu Diekirch; Alexis Brasseur,
Vater, und Joseph B r i n c o u r , Advokat-An-
walte zu Luxemburg.
Zu Ergänzungsmitgliedern derselben Commis-
sion sind ernannt worden: die HH. Joseph
S t e i c h e n , Obergerichtsrath zu Luxemburg;
Johann Peter P e m m e r s , Advokat-Anwalt zu
Diekirch, und Theodor Risch, Advokat-Anwalt
zu Luxemburg.
Luxemburg, den 26. September 1889.
Der Staatsminister, Präsident
der Regierung,
Eyschen.
Bekanntmachung. — Justiz.
Durch Großh. Beschluß vom 25. September ct.
ist Hr. Edmund C a m p i l l , Gerichtsschreiber beim
Friedensgericht des Kantons Echternach, zum
Gerichtsschreiber beim Friedensgerichte des Kan-
tons Esch a. d. Alz, in Ersetzung des Hrn.
S p o g e n , ernannt worden.
Luxemburg, den 26. September 1899.
Der Staatsminister, Präsident
der Regierung,
Eyschen.
Bekanntmachung. — Zollwesen.
Durch Großh. Beschluß vom 21. l. Mts. ist der Zolleinnehmer Adolph K a u t h zu Rodingen,
vom 1. l. Mts. ab definitiv zum Obergrenzkontroleur zu Bauschleiden ernannt worden.
Luxemburg, den 23. September 1899.
Der General-Director der Finanzen,
M. Mongenast.
de chasse.
Date
de la délivrance.
2 sept. 1899.
id.
id.
id.
5 septembre.
id.
id.
id.
id.
id.
id.
6 septembre.
7 septembre.
id.
id.
id.
id.
id.
id.
10 septembre.
12 septembre.
id.
13 septembre.
id.
id.
id.
id.
14 septembre.
id
16 septembre.
id.
18 septembre.
19 septembre.
id.
21 septembre.
id.
23 septembre.
25 septembre.
Nom et prénoms.
Fuhrmann, Joseph.
Turmes, Pierre.
Heck, Henri.
Scheuer, Wilhbrord.
Bund, Pierre.
Even, Henri.
Even, Jean-Pierre.
Walch, Théodore.
Freilinger, Jean.
Mischel, Mathias.
Lamort, Eugène.
Legallais, Marc.
Gengler, Guillaume.
Lutgen, Jean-Pierre.
Didier, Nicolas.
Fromes, Nicolas.
Liez, Joseph.
Gaspard, Jean.
de Thier, Gaston.
Schrœder, Jean.
Reisen, Grégoire.
Kuborn, Albert.
Cmte du Monceau de Bergendal,
Gonner, Nic.
[Ferdinand.
Steichen, Camille.
Schmitz, Mathias.
Reiter, Nicolas.
Bartz, Pierre.
Reding, Jules.
Henckel, Jean.
Hugot, Léon.
Linckels, Joseph.
Kugeler, Jean.
Kesseler, Nicolas.
Burg, Mathias.
Heynen, Nic, dit François.
Mézières, À.
Schifferings, Jean-Pierre.
Qualité.
Cultivateur.
Laitier.
Aide-pharmacien.
Garde général.
Rentier.
Industriel.
Agronome.
Cultivateur.
id.
id.
Industriel.
Major.
Cultivateur.
id.
id.
Meunier.
Propriétaire.
Rentier.
id.
Cultivateur.
id.
Industriel.
Propriétaire.
Industriel.
Cultivateur.
id.
id.
id.
Substitut.
Cultivateur.
Marin.
Agronome.
Jardinier.
Cultivateur.
id.
id.
De l'Académie franc.
Garde particulier.
Résidence.
Surré.
Paris.
Ettelbrück.
Lintgen.
Givenich.
Beau fort.
id.
Haller.
Osweiler.
Rodeschhof.
Manternach.
Yersey.
Bavigne.
Berlé.
Ringel.
Bastendorf.
Schouweiler.
Arlon.
Vianden.
Osweiler.
Selscheid.
Martelange.
Bruxelles.
Rumelange.
Fingig.
Selscheid.
Consthum.
Rodershausen.
Luxembourg.
Liefrange.
Paris.
Beaufort.
Haute-Pétrusse.
Consthum.
Girst.
Niederwampach.
Réhon(M.et Mos.)
Grundhof.
Troisième relevé des Permis de chasse délivrés pour l'année de chasse 1899—1900.
RESULTAT
du recensement des bestiaux fait en 1899
DISTRICT,
Luxembourg.
Grevenmacher,
CANTONS.
Capellen . .
Esch-s.-l'Alz.
Luxembourg.
Mersch. . .
Totaux . .
Clervaux . .
Diekirch . .
Redange . .
Wiltz . . .
Vianden , .
Totaux , .
Echternach .
Grevenmacher
Remich
Totaux . .
Totaux généraux.
Nombre des chevaux
de trois ans
et au-dessus.
Entiers.
Juments.
Hongres.
de six mois
jusqu'à
trois ans.
Entiers,
Juments.
Hongres.
Poulains
au-dessous
de 6 mois.
Entiers.
Juments.
Nombre des bêtes
de trois ans
et au-dessus.
Taureaux.
Vaches.
Bœufs.
de trois mois
jusqu'à
trois ans.
Taureaux.
Vaches.
2197.
Bœufs.
dans le Grand-Duché de Luxembourg.
à cornes
au-dessous
de
trois mois.
Destinées à la
boucherie,
Destinées à
l'élève.
Nombre
des bêtes à laine.
Béliers.
Moutons.
Brebis.
Agneaux.
Nombre des porcs
au-dessus
de trois mois
destinés à la
reproduction.
Ver-
rats.
Truies
destinés à
l'engraisse-
ment.
au-dessous
de trois mois.
Nombre
des
Anes.
Anesses.
Anons
Mulets,
Chèvres.
Boucs
Avis. — Enseignement supérieur
et moyen.
Par arrêté grand-ducal en date du 23 du mois
ct., MM. Joseph Hansen de Steinsel et Joseph
Tockert de Dommeldange, docteurs en philo-
sophie et lettres, ont été nommés répétiteurs
de 2e classe, le premier au gymnase de Diekirch
et le second au gymnase de l'Athénée.
Luxembourg, le 26 septembre 1899.
Le Directeur général des finances,
M . MONGENAST.
Avis. — Enseignement primaire.
Par arrêté grand-ducal du 21 du mois ct.,
MM. Ém. Lefort, conseiller d'État et commis-
saire du Gouvernement pour les affaires des
chemins de fer, Em. Schlesser, conseiller d'État
et procureur d'Etat, et Math, de Waha, profes-
seur à l'école industrielle et commerciale à
Luxembourg, ont été nommés membres de la
Commission d'instruction pour la durée de trois
ans, à partir du 1er octobre 1899.
Luxembourg, le 27 septembre 1899.
Le Directeur général de l'intérieur,
H. KlRPACH.
Avis. — Enseignement primaire.
Par arrêté en date de ce jour, MM. Ém. Lefort,
conseiller d'État et commissaire du Gouverne-
ment pour les affaires des chemins de fer, et
Mathias de Waha, professeur à l'école indus-
trielle et commerciale à Luxembourg, ont été
désignés pour remplir, pendant trois années, à
partir du 1er octobre 1899, le premier les fonc-
tions de vice-président et le second celles de
secrétaire de la Commission d'instruction.
Luxembourg, le 27 septembre 1899.
Le Directeur général de l'intérieur,
H. KIRPACH.
Bekanntmachung. — Höherer und mittlerer
Unterricht.
Durch Großh. Beschluß vom 23. lfd. Mts. sind
die HH. Joseph Hansen aus Steinsel und Joseph
Tockert aus Dommeldingen, Doktore der Philo-
sophie und Philologie, zu Repetenten 2. Klasse,
elfterer am Gymnasium zu Diekirch, letzterer am
Gymnasium des Athenäums zu Luxemburg er-
nannt worden.
Luxemburg, den 26. September 1899.
Der General-Director der Finanzen,
M. M o n g e n a s t .
Bekanntmachung — Primärunterricht.
Durch Großh. Beschluß vom 21. lfd. Mts. sind
die HH. Em. L e f o r t , Staatsrath und Regier-
ungscommissar für die Eisenbahnangelegenheiten,
Em. Schlesser, Staatsrath und Staatsanwalt,
und Math, de Waha, Professor an der I n -
dustrie- und Handelsschule zu Luxemburg, zu
Mitgliedern der Unterrichtscommission für die
Dauer von drei Jahren, vom 1. Oktober k. ab,
ernannt worden.
Luxemburg, den 27. September 1899.
Der General-Director des Innern,
H. Kirpach.
Bekanntmachung. — Primärunterricht.
Durch Beschluß vom heutigen Tage sind die
HH. Em. L e f o r t , Staatsrath und Regierungs-
commissar für die Eisenbahnangelegenheiten, und
Math, de W a h a , Professor an der Industrie-
und Handelsschule zu Luxemburg, zum Vice-Prä-
sidenten resp. Sekretär der Unterrichtscommission
für die Dauer von drei Jahren, vom 1. Oktober
k. ab, ernannt worden.
Luxemburg, den 27. September 1899.
Der General-Director des Innern,
H. Kirpach.
Luxbg. Imp. Lib d. l. C. V. Bück; L. Bück, Succ.