LU
signé en exécution de l’article 68 de la convention du 13 décembre 1993, conclue entre
Table des dispositions (9)
Texte législatif (9 Articles)
PROTOCOLE D’ACCORD
signé en exécution de l’article 68 de la convention du 13 décembre 1993, conclue entre
l’Association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg et la Caisse
nationale de santé, portant fixation de la valeur de la lettre-clé pour les exercices 2013 et 2014
pour les actes et services professionnels des médecins-dentistes.
Vu les articles 61 à 70 du Code de la sécurité sociale,
Les parties soussignées, à savoir
L’Association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg, représentée par son président,
le docteur Jean UHRIG et le docteur Nico DIEDERICH, vice-président et président de l’Association des médecins-
dentistes, déclarant posséder les qualités requises au titre de l’article 62, alinéa 1, du Code de la sécurité sociale
d’une part,
et la Caisse nationale de santé, prévue à l’article 45 du Code de la sécurité sociale, représentée par son président,
Monsieur Paul SCHMIT
d’autre part,
ont convenu ce qui suit
L’adaptation négociée de la valeur de la lettre-clé pour les exercices 2013 et 2014 conformément à l’article
67, alinéa 1, du Code de la sécurité sociale s’élève à 0,65%, à valoir sur la valeur de la lettre-clé de 0,62021 au nombre
cent de l’indice pondéré du coût de la vie au 1er janvier 1948, fixée à l’article 4, alinéa 2, de la loi du 17 décembre 2010
portant réforme du système de soins de santé.
L’adaptation négociée de la valeur de la lettre-clé pour les exercices 2013 et 2014 conformément à l’article
67, alinéa 1, du Code de la sécurité sociale s’élève à 1,04%, à valoir sur la valeur de la lettre-clé de 0,51109 au nombre
cent de l’indice pondéré du coût de la vie au 1er janvier 1948, fixée à l’article 4, alinéa 2, de la loi du 17 décembre 2010
portant réforme du système de soins de santé.
Compte tenu de la mise en application de cette adaptation avec effet au 1er mars 2014, la valeur de la lettre-
clé de 0,62021 est multipliée par le facteur d’adaptation négocié de 1,0065 et par le facteur de rattrapage de 1,005755
applicable à partir du 1er mars 2014 jusqu’au 31 décembre 2015. Il en résulte une valeur de la lettre-clé de 0,62783 à
partir du 1er mars 2014.
Le facteur de neutralisation résultant de l’augmentation du coefficient des actes E8 à E13 et E18 à E19 au
1er janvier 2013 s’élève à 0,999117.
Le présent protocole d’accord ainsi que son annexe font partie intégrante de la convention signée entre
parties en date du 13 décembre 1993.
En foi de ce qui précède, les soussignés dûment autorisés par leurs mandants, ont signé le présent protocole d’accord.
Fait à Luxembourg, le 11 février 2014 en deux exemplaires.
Pour l’Association des médecins
Pour la Caisse nationale de santé
et médecins-dentistes
Le Président,
Le Président de l’Association
Le Président,
des Médecins-dentistes,
Dr Jean Uhrig
Dr Nico Diederich
Paul Schmit
ANNEXE SUIVANT PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE L'ASSOCIATION DES MEDECINS ET MEDECINS-DENTISTES ET LA CAISSE
NATIONALE DE SANTE
Valeur lettre-clé à indice 100: 0,62783
Cote d'application
775,17
794,54
814,40
Valeur lettre-clé
4,8667
4,9884
5,1130
Valable à partir du: 01.03.2014
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
Tarif 3
PREMIERE PARTIE : ACTES GENERAUX
Chapitre 1 - Consultations du médecin-dentiste
1) Consultation du médecin-dentiste
DC1
6,33
30,80
31,60
32,40
2) Renouvellement d'ordonnance
DC2
3,30
16,10
16,50
16,90
3) Pansements en série, par séance
DC3
3,30
16,10
16,50
16,90
4) Consultation urgente
DC4
9,13
44,40
45,50
46,70
5) Consultation demandée et faite le soir entre 20 et 22 heures
DC6
11,98
58,30
59,80
61,30
6) Consultation demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
DC7
11,98
58,30
59,80
61,30
7) Consultation demandée et faite la nuit entre 22 et 7 heures
DC8
17,75
86,40
88,50
90,80
Chapitre 2 - Visites du médecin-dentiste
Section 1 - Visites en milieu extra-hospitalier
1) Visite du médecin-dentiste
DV1
13,44
65,40
67,00
68,70
2) Visite urgente
DV4
17,08
83,10
85,20
87,30
3) Visite demandée et faite le samedi après 12 heures
DV5
17,08
83,10
85,20
87,30
4) Visite demandée et faite le soir entre 18 et 22 heures
DV6
20,16
98,10
100,60
103,10
5) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
DV7
20,16
98,10
100,60
103,10
6) Visite demandée et faite la nuit entre 22 et 7 heures
DV8
27,27
132,70
136,00
139,40
Section 2 - Visite en milieu hospitalier
1) Visite du médecin-dentiste
DV11
13,44
65,40
67,00
68,70
2) Visite urgente
DV14
17,08
83,10
85,20
87,30
3) Visite demandée et faite le samedi après 12 heures
DV15
17,08
83,10
85,20
87,30
4) Visite demandée et faite le soir entre 18 et 22 heures
DV16
20,16
98,10
100,60
103,10
5) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
DV17
20,16
98,10
100,60
103,10
6) Visite demandée et faite la nuit entre 22 et 7 heures
DV18
27,27
132,70
136,00
139,40
Chapitre 3 - Déplacements du médecin-dentiste
1) Indemnité horo-kilométrique par km
DK1
0,47
2,30
2,30
2,40
Chapitre 4 - Traitement hospitalier stationnaire du médecin-dentiste
Section 1 - Traitement stationnaire interne
1) 1
er jour d'hospitalisation
DF10
5,54
27,00
27,60
28,30
2) Du 2
e jour au 14
e jour; par jour
DF11
3,25
15,80
16,20
16,60
3) Du 15
e au 42
e jour; par jour
DF12
1,62
7,90
8,10
8,30
4) A partir du 43
e jour, par jour
DF13
0,90
4,40
4,50
4,60
Section 2 - Traitement post-opératoire
1) Du 1
er au 7
e jour post-opératoire; par jour
DF20
11,20
54,50
55,90
57,30
2) Du 8
e au 14
e jour post-opératoire; par jour
DF21
1,51
7,30
7,50
7,70
3) Du 15
e au 42
e jour post-opératoire; par jour
DF22
1,01
4,90
5,00
5,20
4) A partir du 43
e jour post-opératoire; par jour
DF23
0,90
4,40
4,50
4,60
Chapitre 5 - Rapports du Médecin-dentiste
1) Rapport détaillé au médecin traitant concernant
- l'examen complet de la région maxillo-faciale,
- les résultats d'examens complémentaires,
- les traitements faits et les propositions de traitement ultérieur
DR1
9,74
47,40
48,60
49,80
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
Tarif 3
Chapitre 6 - Examens à visée préventive du médecin-dentiste
Section 1 - Examen prénatal de la femme enceinte tel que prévu par la loi du 20
juin 1977 et le règlement grand-ducal du 8 décembre 1977 (art. 9 modifié le 26 mai
1979)
1) Examen dentaire au cours des 5 premiers mois de la grossesse
DE1
11,98
58,30
59,80
61,30
Section 2 - Examens dentaires des enfants âgés de 2 à 4 ans tels que prévus par
la loi du 15 mai 1984 et le règlement grand-ducal du 12 décembre 1984 (art. 3)
1) Examen dentaire de l'enfant âgé de 30 à 36 mois
DE2
11,98
58,30
59,80
61,30
2) Examen dentaire de l'enfant âgé de 42 à 48 mois
DE3
11,98
58,30
59,80
61,30
DEUXIEME PARTIE : ACTES TECHNIQUES
Chapitre 1 - Soins gingivaux et dentaires
1) Détartrage en une ou plusieurs séances - CAC
DS1
6,10
29,70
30,40
31,20
2) Traitement médical de la paradontose, par séance
DS2
3,14
15,30
15,70
16,10
3) Correction de l'occlusion dentaire et meulage sélectif, par séance
DS3
7,39
36,00
36,90
37,80
4) Consolidation de dents branlantes par ligature ou collage, ou traitement d'une fracture
limitée aux procès alvéolaires, par dent
DS4
3,14
15,30
15,70
16,10
5) Attelle métallique dans la paradontose ou la fracture des procès alvéolaires - DSD+ACM
DS5
56,00
272,50
279,40
286,30
6) Prothèse attelle de contention ou gouttière occlusale - DSD+ACM
DS6
56,00
272,50
279,40
286,30
7) Blanchissement de dents dévitalisées, par séance et par dent
DS7
3,14
15,30
15,70
16,10
8) Coiffage pulpaire indirect, par dent et par séance
DS8
3,14
15,30
15,70
16,10
9) Coiffage pulpaire direct, par dent et par séance
DS9
6,10
29,70
30,40
31,20
10) Pulpectomie simple (amputation coronaire) et obturation de la chambre pulpaire
(réservée à la dent de lait)
DS10
5,04
24,50
25,10
25,80
11) Pulpectomie totale (amputation corono-radiculaire) et obturation des canaux
radiculaires, sur incisives, canines ou prémolaires inférieures
DS11
12,32
60,00
61,50
63,00
12) Pulpectomie totale (amputation corono-radiculaire) et obturation des canaux
radiculaires, sur prémolaires supérieures ou molaires
DS12
21,67
105,50
108,10
110,80
13) Traitement de la gangrène pulpaire et de ses complications, par séance - CAC
DS13
4,48
21,80
22,30
22,90
14) Obturation, une face
DS14
7,39
36,00
36,90
37,80
15) Obturation portant sur deux faces d'une dent
DS15
9,30
45,30
46,40
47,60
16) Obturation portant sur trois faces ou plus, par dent
DS16
10,47
51,00
52,20
53,50
17) Reconstitution large d'une dent sur pivot - DSD
DS18
14,84
72,20
74,00
75,90
18) Reconstitution d'un angle en résine sur le groupe incisivo-canin - DSD
DS19
10,47
51,00
52,20
53,50
19) Anesthésie locale
DS20
2,18
10,60
10,90
11,10
20) Anesthésie régionale
DS21
3,64
17,70
18,20
18,60
21) Cautérisation
DS22
3,14
15,30
15,70
16,10
22) Aurification - DSD
DS33
10,47
51,00
52,20
53,50
23) Inlay, une face - DSD
DS34
7,39
36,00
36,90
37,80
24) Inlay portant sur deux faces d'une dent - DSD
DS35
9,30
45,30
46,40
47,60
25) Inlay portant sur trois faces ou onlay, par dent - DSD
DS36
10,47
51,00
52,20
53,50
Chapitre 2 - Extractions dentaires
1) Extraction simple d'une dent monoradiculaire ou d'une dent pluriradiculaire supérieure
DS61
3,64
17,70
18,20
18,60
2) Extraction simple d'une molaire inférieure
DS62
4,48
21,80
22,30
22,90
3) Extraction d'une dent au cours d'accidents cellulaires ou osseux, groupe incisivo-canin,
prémolaires, molaires supérieures
DS63
4,48
21,80
22,30
22,90
4) Extraction d'une dent au cours d'accidents cellulaires ou osseux, molaires inférieures
DS64
6,10
29,70
30,40
31,20
5) Extraction simple des racines d'une dent mono-ou pluriradiculaire
DS65
3,64
17,70
18,20
18,60
6) Extraction des racines d'une dent par morcellement
DS66
7,39
36,00
36,90
37,80
7) Extraction des racines d'une dent avec alvéolectomie
DS67
11,76
57,20
58,70
60,10
8) Extraction d'une dent en malposition
DS68
7,39
36,00
36,90
37,80
9) Tamponnement d'une ou plusieurs alvéoles pour hémorragie post-opératoire, dans une
séance ultérieure, par séance
DS71
3,64
17,70
18,20
18,60
10) Traitement d'alvéolite consécutive à une ou plusieurs extractions, par séance
DS72
3,14
15,30
15,70
16,10
11) Résection des bords alvéolaires après extractions multiples
DS73
4,48
21,80
22,30
22,90
12) Suture gingivale avec ou sans résection partielle d'une crête alvéolaire
DS74
7,39
36,00
36,90
37,80
13) Suture gingivale étendue à un hémimaxillaire ou à un bloc incisivo-canin avec ou sans
résection d'une crête alvéolaire
DS75
22,90
111,40
114,20
117,10
14) Enucléation chirurgicale d'un kyste de petit volume
DS76
11,93
58,10
59,50
61,00
15) Cure d'un kyste par marsupialisation
DS77
5,99
29,20
29,90
30,60
16) Excision d'un cal fibreux
DS78
16,13
78,50
80,50
82,50
17) Frais de matériel en cas de suture
DS79M
3,92
19,10
19,60
20,00
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
Tarif 3
Chapitre 3 - Extractions chirurgicales
1) Extraction chirurgicale d'une dent incluse ou enclavée
DS88
37,02
180,20
184,70
189,30
2) Extraction chirurgicale d'une canine incluse
DS89
46,54
226,50
232,20
238,00
3) Extraction chirurgicale d'odontoïdes ou de dents surnuméraires inclus ou enclavés,
germectomie
DS90
37,02
180,20
184,70
189,30
4) Extraction chirurgicale d'une dent incluse ou enclavée au cours d'accidents
inflammatoires
DS91
52,53
255,60
262,00
268,60
5) Extraction chirurgicale d'une dent en désinclusion, non enclavée, dont la couronne est
sous-muqueuse
DS92
15,51
75,50
77,40
79,30
6) Extraction chirurgicale d'une dent ectopique et incluse (coroné, gonion, branche
montante, bord basilaire de la branche montante et du menton, sinus)
DS93
77,34
376,40
385,80
395,40
7) Extraction par voie alvéolaire d'une racine refoulée dans le sinus
DS94
11,09
54,00
55,30
56,70
8) Lavage du sinus maxillaire par voie alvéolaire
DS95
3,64
17,70
18,20
18,60
9) Curetage alvéolaire, granulectomie, esquillectomie
DS96
3,64
17,70
18,20
18,60
Chapitre 4 - Prothèse dentaire adjointe
1) Plaque base en résine synthétique
DA11
34,30
166,90
171,10
175,40
2) Plaque base en résine injectée ou plaque renforcée ou plaque coulée - DSD+ACM
DA12
34,30
166,90
171,10
175,40
3) Prothèse à squelette en métal non précieux - DSD+ACM
DA13
34,30
166,90
171,10
175,40
4) Empreinte par porte-empreinte individuel
DA21
8,30
40,40
41,40
42,40
5) Empreinte fonctionnelle, open mouth technic
DA22
27,55
134,10
137,40
140,90
6) Empreinte fonctionnelle, closed mouth technic - DSD+ACM
DA23
27,55
134,10
137,40
140,90
7) Dent prothétique
DA31
8,30
40,40
41,40
42,40
8) Dent contreplaquée (métal non précieux)
DA32
13,85
67,40
69,10
70,80
9) Facette or - DSD+ACM
DA33
8,30
40,40
41,40
42,40
10) Rétention par zone de décharge
DA35
5,45
26,50
27,20
27,90
11) Rétention par succion
DA36
8,30
40,40
41,40
42,40
12) Rétention par pesanteur, aimants, ressorts, implants ou résine molle - DSD+ACM
DA37
8,30
40,40
41,40
42,40
13) Ancienne dent remontée sur nouvelle base, par dent
DA41
6,60
32,10
32,90
33,70
14) Crochet simple, métal non précieux
DA42
8,80
42,80
43,90
45,00
15) Crochet de type compliqué, métal non précieux - DSD+ACM
DA43
8,80
42,80
43,90
45,00
16) Crochet de prothèse squelettique - DSD+ACM
DA44
8,80
42,80
43,90
45,00
17) Attachements - DSD+ACM
DA45
8,80
42,80
43,90
45,00
18) Réparation de fracture sur plaque base en matière plastique
DA51
11,00
53,50
54,90
56,20
19) Réparation de fracture sur plaque base en matière métallique (remontage en plus) -
DSD
DA52
11,00
53,50
54,90
56,20
20) Réparation avec remplacement d'une dent artificielle cassée, d'un crochet ou d'une
succion
DA53
11,00
53,50
54,90
56,20
21) Réparation avec remplacement de dents artificielles cassées, de crochets ou succions,
les suivantes, par unité
DA54
5,45
26,50
27,20
27,90
22) Adjonction d'une dent après empreinte
DA61
15,40
74,90
76,80
78,70
23) Adjonction de dents après empreinte, à partir de la deuxième dent, par dent
DA62
8,30
40,40
41,40
42,40
24) Adjonction d'un crochet simple après empreinte
DA63
16,55
80,50
82,60
84,60
25) Adjonction d'un crochet compliqué après empreinte - DSD
DA64
16,55
80,50
82,60
84,60
26) Remontage d'une dent prothétique
DA71
11,00
53,50
54,90
56,20
27) Remontage de dents prothétiques, à partir de la deuxième dent, par dent
DA72
5,45
26,50
27,20
27,90
28) Remontage par crochet
DA73
11,00
53,50
54,90
56,20
29) Rebasage partiel
DA74
16,95
82,50
84,60
86,70
30) Rebasage total
DA75
34,30
166,90
171,10
175,40
Chapitre 5 - Traitement non terminé pour prothèse adjointe
1) Empreinte par maxillaire
DA91
5,45
26,50
27,20
27,90
2) Empreinte individuelle par maxillaire
DA92
8,30
40,40
41,40
42,40
3) Empreinte fonctionnelle par maxillaire, open mouth technic
DA93
27,55
134,10
137,40
140,90
4) Empreinte fonctionnelle par maxillaire, closed mouth technic - DSD+ACM
DA94
27,55
134,10
137,40
140,90
5) Articulé
DA95
11,00
53,50
54,90
56,20
6) Essayage par maxillaire
DA96
8,30
40,40
41,40
42,40
Chapitre 6 - Prothèse conjointe
1) Couronne coulée
DB21
44,15
214,90
220,20
225,70
2) Couronne à facette - DSD+ACM
DB23
44,15
214,90
220,20
225,70
3) Couronne trois quarts
DB24
49,70
241,90
247,90
254,10
4) Couronne téléscopique servant d'ancrage à une prothèse adjointe - DSD+ACM
DB25
52,95
257,70
264,10
270,70
5) Articulation, glissière ou construction similaire incorporée à une couronne ou un inlay
servant d'ancrage à une prothèse adjointe - DSD+ACM
DB26
8,80
42,80
43,90
45,00
6) Inlay servant de pilier de bridge - DSD+ACM
DB28
13,25
64,50
66,10
67,70
7) Dent à pivot avec anneau radiculaire (genre Richmond)
DB29
55,20
268,60
275,40
282,20
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
Tarif 3
8) Dent à pivot en porcelaine ou résine massive (genre Davis)
DB30
38,65
188,10
192,80
197,60
9) Reconstitution sur inlay-pivot par couronne - DSD+ACM
DB31
13,25
64,50
66,10
67,70
10) Couronne jacket en résine
DB32
55,20
268,60
275,40
282,20
11) Couronne jacket en porcelaine - DSD+ACM
DB33
55,20
268,60
275,40
282,20
12) Rescellement d'une couronne, d'un inlay, d'une dent à pivot, d'une facette ou d'un
bridge; par élément scellé
DB34
6,10
29,70
30,40
31,20
13) Descellement d'une couronne, d'une facette ou d'un bridge; par élément scellé
DB35
5,45
26,50
27,20
27,90
14) Descellement d'une dent à pivot ou d'un pivot radiculaire cassé - DSD
DB36
5,45
26,50
27,20
27,90
15) Réparation d'une prothèse conjointe, descellement et rescellement non compris - DSD
DB37
8,80
42,80
43,90
45,00
16) Remplacement d'une facette, scellement compris
DB38
13,85
67,40
69,10
70,80
17) Elément de bridge céramo-métallique - DSD+ACM
DB47
38,65
188,10
192,80
197,60
18) Elément de bridge barre (spring bridge)
DB48
38,65
188,10
192,80
197,60
19) Elément de bridge en métal massif
DB49
38,65
188,10
192,80
197,60
20) Elément de bridge en résine
DB50
38,65
188,10
192,80
197,60
21) Elément de bridge à facette ou dent à tube
DB51
38,65
188,10
192,80
197,60
Chapitre 7 - Traitement non terminé pour prothèse conjointe
1) Décorticage pour couronne simple
DB91
12,20
59,40
60,90
62,40
2) Décorticage pour couronne jacket
DB92
22,05
107,30
110,00
112,70
3) Préparation pour dent à pivot
DB93
12,20
59,40
60,90
62,40
Chapitre 8 - Orthodontie
1) Moulages d'orthodontie fournis à la caisse
DT10
5,65
27,50
28,20
28,90
2) Examen de la position des dents avec moulages
DT11
13,85
67,40
69,10
70,80
3) Traitement de la malposition des dents par appareils divers, avant le début du traitement
actif
DT21
71,85
349,70
358,40
367,40
4) Traitement de la malposition des dents par plan incliné concernant plus de deux dents,
avant le début du traitement actif
DT22
84,40
410,70
421,00
431,50
5) Réduction de l'espace interdentaire par ligature ou par traction
DT23
84,40
410,70
421,00
431,50
6a) Traitement orthodontique, par appareil mobile, commencé avant l'âge de 17 ans,
première période de 6 mois, au placement de l'appareil - ACM
DT31
83,45
406,10
416,30
426,70
6b) Traitement orthodontique, par appareil mobile, commencé avant l'âge de 17 ans,
première période de 6 mois, à la fin de cette période - ACM
DT32
83,40
405,90
416,00
426,40
7) Traitement orthodontique, par appareil mobile, deuxième période de 9 mois, à la fin de
cette période - ACM
DT33
104,85
510,30
523,00
536,10
8a) Traitement orthodontique, par appareil mobile, nécessitant plusieurs moulages et
appareils par asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du squelette,
troisième période; au 21
e mois du traitement - ACM
DT34
94,50
459,90
471,40
483,20
8b) Traitement orthodontique, par appareil mobile, nécessitant plusieurs moulages et
appareils par asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du squelette,
troisième période; à la fin du traitement actif ou au 27
e mois du traitement - ACM
DT35
94,45
459,70
471,20
482,90
9) Traitement orthodontique, par appareil mobile, pour fente labiale ou labio-maxillaire
commencé avant l'âge de 17 ans, forfait annuel, à la fin de la période annuelle - APCM
DT36
200,00
973,30
997,70
1022,60
10a) Traitement orthodontique, par appareil fixe, commencé avant l'âge de 17 ans, première
période de 6 mois, au placement de l'appareil - DSD+ ACM
DT41
83,45
406,10
416,30
426,70
10b) Traitement orthodontique, par appareil fixe, commencé avant l'âge de 17 ans , première
période de 6 mois, à la fin de cette période - DSD+ ACM
DT42
83,40
405,90
416,00
426,40
11) Traitement orthodontique, par appareil fixe, deuxième période de 9 mois, à la fin de
cette période - DSD + ACM
DT43
104,85
510,30
523,00
536,10
12a) Traitement orthodontique, par appareil fixe, nécessitant plusieurs moulages et appareils
par asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du squelette, troisième
période; au 21
e mois du traitement - DSD + ACM
DT44
94,50
459,90
471,40
483,20
12b) Traitement orthodontique, par appareil fixe, nécessitant plusieurs moulages et appareils
par asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du squelette, troisième
période; à la fin du traitement actif ou au 27
e mois du traitement - DSD + ACM
DT45
94,45
459,70
471,20
482,90
13) Traitement orthodontique, par appareil fixe, pour fente labiale ou labio-maxillaire
commencé avant l'âge de 17 ans, forfait annuel, à la fin de la période annuelle - APCM
DT46
200,00
973,30
997,70
1022,60
14) Contention d'un groupe de dents à hémiarcade après traitement orthodontique
DT61
66,15
321,90
330,00
338,20
15) Contention d'une arcade complète après traitement orthodontique
DT62
110,40
537,30
550,70
564,50
Chapitre 9 - Radiodiagnostic
1) Radiographie dentaire, film et location d'appareil compris, première radiographie - CAC
DN11
5,45
26,50
27,20
27,90
2) Radiographie dentaire, film et location d'appareil compris, radiographies suivantes, par
film
DN12
2,80
13,60
14,00
14,30
3) Téléradiographie de la face (face ou profil) avec mesure céphalométrique, par cliché
DN13
4,30
20,90
21,50
22,00
4) Location d'appareil
DN13X
7,65
37,20
38,20
39,10
5) Orthopantomographie
DN14
5,80
28,20
28,90
29,70
6) Location d'appareil
DN14X
7,65
37,20
38,20
39,10
7) Radiographie d'une articulation temporo-mandibulaire
DN15
12,00
58,40
59,90
61,40
8) Location d'appareil
DN15X
7,65
37,20
38,20
39,10
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
Tarif 3
9) Film 9/13
DN20M
0,85
4,10
4,20
4,30
10) Film 12/30 à 15/34
DN25M
1,20
5,80
6,00
6,10
11) Film 18/24
DN30M
1,30
6,30
6,50
6,60
12) Film 24/30
DN40M
1,80
8,80
9,00
9,20
Chapitre 10 - Prestations réservées à l'assurance accident
1) Reconstitution large d'une dent sur pivot - DSD
DW18
14,85
72,30
74,10
75,90
2) Reconstitution d'un angle en résine sur le groupe incisivo-canin - DSD
DW19
26,14
127,20
130,40
133,70
3) Prothèse à squelette en métal non précieux - DSD + ACM
DW20
106,93
520,40
533,40
546,70
4) Crochet de type compliqué, métal non précieux - DSD + ACM
DW21
11,88
57,80
59,30
60,70
5) Couronne à facette - DSD + ACM
DW23
112,87
549,30
563,00
577,10
6) Couronne téléscopique servant d'ancrage à une prothèse adjointe - DSD + ACM
DW25
93,26
453,90
465,20
476,80
7) Inlay servant de pilier de bridge - DSD + ACM
DW28
20,20
98,30
100,80
103,30
8) Reconstitution sur inlay-pivot par couronne - DSD + ACM
DW31
20,20
98,30
100,80
103,30
PROTOCOLE D’ACCORD
signé en exécution de l’article 68 de la convention du 13 décembre 1993, conclue entre
l’Association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg et la Caisse
nationale de santé, portant fixation de la valeur de la lettre-clé pour les exercices 2013 et 2014
pour les actes et services professionnels des médecins.
Vu les articles 61 à 70 du Code de la sécurité sociale,
Les parties soussignées, à savoir
L’Association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg, représentée par son président,
le docteur Jean UHRIG et son secrétaire général, le docteur Claude SCHUMMER, déclarant posséder les qualités
requises au titre de l’article 62, alinéa 1, du Code de la sécurité sociale
d’une part,
et la Caisse nationale de santé, prévue à l’article 45 du Code de la sécurité sociale, représentée par son président,
Monsieur Paul SCHMIT
d’autre part,
ont convenu ce qui suit
Pour la période du 1er mars 2014 au 31 décembre 2015, la valeur de la lettre-clé de 0,51109 est augmentée
du facteur de rattrapage s’élevant à 1,010060.
A partir du 1er janvier 2015, la valeur de la lettre-clé de 0,51109 est augmentée du facteur d’adaptation
négocié de 1,0104 corrigé du facteur de neutralisation de l’augmentation du coefficient des actes indiqués à l’article 2 et
du facteur de neutralisation résultant de la modification sélective de la nomenclature des actes et services des médecins
à intervenir avant le 1er décembre 2014.
Le présent protocole d’accord ainsi que son annexe font partie intégrante de la convention signée entre
parties en date du 13 décembre 1993.
En foi de ce qui précède, les soussignés dûment autorisés par leurs mandants, ont signé le présent protocole d’accord.
Fait à Luxembourg, le 13 février 2014 en deux exemplaires.
Pour l’Association des médecins
Pour la Caisse nationale de santé
et médecins-dentistes
Le Président,
Le Secrétaire général,
Le President,
Dr Jean Uhrig
Dr Claude Schummer
Paul Schmit
ANNEXE SUIVANT PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE L’ASSOCIATION DES MEDECINS ET MEDECINS-DENTISTES ET LA CAISSE
NATIONALE DE SANTE
Valeur lettre-clé à indice 100: 0,51623
Cote d'application
775,17
794,54
Valeur lettre-clé
4,0017
4,1017
Valable à partir du: 01.03.2014
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
PREMIERE PARTIE : ACTES GENERAUX
Chapitre 1 - Consultations
Section 1 - Consultations normales
1) Consultation du médecin généraliste et du médecin spécialiste en gériatrie
C1
9,75
39,00
40,00
2) Consultation du médecin spécialiste en
- médecine interne
- oncologie
- endocrinologie, maladies du métabolisme et de la nutrition
- hématologie
- immunologie
- maladies contagieuses
- néphrologie
C2
9,87
39,50
40,50
3) Consultation du médecin spécialiste en cardiologie et angiologie
C3
7,73
30,90
31,70
4) Consultation du médecin spécialiste en gastro-entérologie
C4
7,73
30,90
31,70
5) Consultation du médecin spécialiste en pneumologie
C5
8,22
32,90
33,70
6) Consultation du médecin spécialiste en pédiatrie pour un enfant jusqu'à l'âge de 18 ans
C6
10,77
43,10
44,20
7) Consultation du médecin spécialiste en pédiatrie
C7
7,73
30,90
31,70
8) Consultation du médecin spécialiste en dermato-vénéréologie
C8
9,93
39,70
40,70
9) Consultation du médecin spécialiste en psychiatrie ou en psychiatrie infantile
C9
7,73
30,90
31,70
10) Consultation du médecin spécialiste en neurologie et en neuropsychiatrie
C10
12,31
49,30
50,50
11) Consultation du médecin spécialiste en rhumatologie
C11
9,06
36,30
37,20
12) Consultation du médecin spécialiste en rééducation et en réadaptation fonctionnelles
C12
8,44
33,80
34,60
13) Consultation du médecin spécialiste en
- chirurgie générale
- orthopédie
- chirurgie plastique
- chirurgie thoracique
- chirurgie vasculaire
- chirurgie pédiatrique
- neurochirurgie
- chirurgie gastro-entérologique
- chirurgie maxillo-faciale
C13
7,73
30,90
31,70
14) Consultation du médecin spécialiste en gynécologie-obstétrique
C14
7,73
30,90
31,70
15) Consultation du médecin spécialiste en urologie
C15
7,73
30,90
31,70
16) Consultation du médecin spécialiste en ophtalmologie
C16
10,65
42,60
43,70
17) Consultation du médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie
C17
7,73
30,90
31,70
18) Consultation du médecin spécialiste en stomatologie
C18
7,73
30,90
31,70
19) Consultation du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation (non en rapport avec un
examen pré-anesthésique)
C19
6,59
26,40
27,00
20) Consultation du médecin spécialiste en radiodiagnostic, en radiothérapie, en médecine
nucléaire
C20
7,73
30,90
31,70
29) Consultation faite au Luxembourg par un professeur d'université ne résidant pas au
C29
7,20
28,80
29,50
Section 2 - Consultations majorées
1) Consultation majorée du médecin spécialiste en
- médecine interne
- oncologie
- endocrinologie
- hématologie
- immunologie
- maladies contagieuses
- néphrologie
C30
15,34
61,40
62,90
2) Consultation majorée du médecin spécialiste en gastro-entérologie
C31
14,04
56,20
57,60
3) Consultation majorée du médecin spécialiste en neurologie ou neuropsychiatrie
C32
15,08
60,30
61,90
4) Consultation majorée du médecin spécialiste en psychiatrie
C33
14,04
56,20
57,60
5) Consultation majorée du médecin spécialiste en rhumatologie
C34
14,18
56,70
58,20
6) Consultation majorée du médecin spécialiste en rééducation et réadaptation
fonctionnelles
C35
14,04
56,20
57,60
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
7) Consultation majorée du médecin spécialiste en neurochirurgie
C36
14,04
56,20
57,60
8) Consultation majorée faite au Luxembourg par un professeur d'université ne résidant
pas au Luxembourg
C37
21,06
84,30
86,40
9) Consultation majorée du médecin généraliste et du médecin spécialiste en gériatrie
C38
14,04
56,20
57,60
10) Consultation majorée du médecin spécialiste en radiothérapie
C39
15,34
61,40
62,90
Section 3 - Tarifs spéciaux
1) Renouvellement d'ordonnance
C41
3,53
14,10
14,50
2) Injections et pansements en série, par séance ( non applicable pour médicaments non à
charge, sauf vaccin )
C42
3,53
14,10
14,50
Section 4 - Consultations spéciales
Sous-section 1 - Tous les médecins à l'exception des médecins-spécialistes en pédiatrie
1) Consultation urgente
C51
9,75
39,00
40,00
2) Consultation du soir demandée et faite entre 20 et 22 heures
C52
12,80
51,20
52,50
3) Consultation de dimanche et de jour férié légal
C53
12,80
51,20
52,50
4) Consultation de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures
C54
18,95
75,80
77,70
Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie
1) Consultation urgente du pédiatre
C55
13,46
53,90
55,20
2) Consultation du soir demandée et faite entre 20 et 22 heures du pédiatre
C56
16,33
65,30
67,00
3) Consultation de dimanche et de jour férié légal du pédiatre
C57
16,33
65,30
67,00
4) Consultation de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures du pédiatre
C58
22,43
89,80
92,00
Sous-section 3 - Consultation dans le cadre du service d'urgence de l'hôpital
1) Consultation faite entre 7 et 20 heures
C59
9,08
36,30
37,20
Section 5 - Examen pré-anesthésique du médecin spécialiste en anesthésie-
réanimation
1) Examen pré-anesthésique à l'hôpital avant l'intervention
C61
6,51
26,10
26,70
2) Examen pré-anesthésique à l'hôpital devant être fait le soir entre 20 et 22 heures
C62
11,46
45,90
47,00
3) Examen pré-anesthésique à l'hôpital devant être fait le dimanche ou un jour férié légal
C63
11,46
45,90
47,00
4) Examen pré-anesthésique à l'hôpital devant être fait la nuit entre 22 et 7 heures
C64
16,97
67,90
69,60
5) Examen pré-anesthésique pour intervention programmée
C71
6,51
26,10
26,70
6) Ré-examen pré-anesthésique moins de 24 heures avant une anesthésie générale, suite
à un premier examen pré-anesthésique pour intervention programmée
C74
6,51
26,10
26,70
REMARQUES
Pour l'ensemble des examens en vue d'une anesthésie générale (au sens de l'article
12) une seule des positions C61 à C71 peut être mise en compte par l'anesthésiste-
réanimateur. Le ré-examen C74 peut être mis en compte en plus si cet examen est fait
en dehors du bloc opératoire. Le protocole de ces examens est compris.
Les positions (majorées) C62 à C64 ne peuvent être mises en compte que pour des
interventions non programmées.
Pour des interventions ultérieures au cours de la même hospitalisation ou pendant une
période de 3 semaines, seule la position C74 peut être mise en compte une nouvelle
fois.
L'examen pré-anesthésique ne peut être mis en compte en cas d'hospitalisation en
réanimation par l'anesthésiste avant l'intervention nécessitant une anesthésie.
Chapitre 2 - Visites
Section 1 - Visites en milieu extra-hospitalier
Sous-section 1 - Tous les médecins à l'exception des médecins-spécialistes en pédiatrie
1) Visite du médecin généraliste et du médecin spécialiste en gériatrie
V1
12,48
49,90
51,20
2) Visite du médecin spécialiste
V2
12,48
49,90
51,20
3) Visite urgente
V3
15,86
63,50
65,10
4) Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures
V4
18,72
74,90
76,80
5) Visite demandée et faite le samedi après 12 heures
V5
15,86
63,50
65,10
6) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
V6
18,72
74,90
76,80
7) Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures
V7
25,32
101,30
103,90
8) Visite majorée du médecin généraliste ou du médecin spécialiste en gériatrie
V8
17,44
69,80
71,50
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie
1) Visite du pédiatre pour un enfant jusqu'à l'âge de 14 ans accomplis
V10
14,56
58,30
59,70
2) Visite du pédiatre
V11
12,48
49,90
51,20
5) Visite urgente
V12
18,41
73,70
75,50
6) Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures
V13
21,27
85,10
87,20
7) Visite demandée et faite le samedi après 12 heures
V14
18,41
73,70
75,50
8) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
V15
21,27
85,10
87,20
9) Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures
V16
27,72
110,90
113,70
Section 2 - Visites en milieu hospitalier
Sous-section 1 - Tous les médecins à l'exception des médecins-spécialistes en pédiatrie
1) Visite du médecin généraliste et du médecin spécialiste en gériatrie
V20
12,48
49,90
51,20
2) Visite du médecin spécialiste
V21
12,48
49,90
51,20
3) Visite urgente
V22
15,86
63,50
65,10
4) Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures
V23
18,72
74,90
76,80
5) Visite demandée et faite le samedi après 12 heures
V24
15,86
63,50
65,10
6) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
V25
18,72
74,90
76,80
7) Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures
V26
25,32
101,30
103,90
Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie
1) Visite du pédiatre pour un enfant jusqu'à l'âge de 14 ans accomplis
V30
14,56
58,30
59,70
2) Visite du pédiatre
V31
12,48
49,90
51,20
3) Visite urgente
V32
18,41
73,70
75,50
4) Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures
V33
21,27
85,10
87,20
5) Visite demandée et faite le samedi après 12 heures
V34
18,41
73,70
75,50
6) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
V35
21,27
85,10
87,20
7) Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures
V36
27,72
110,90
113,70
Chapitre 3 - Déplacements
1) Indemnité horo-kilométrique par kilomètre
K1
0,47
1,90
1,90
2) Indemnité horo-kilométrique, par kilomètre, pour le service de garde en médecine
générale réglementé par convention entre l'Etat et l'Association des Médecins et
Médecins-dentistes
K2
1,00
4,00
4,10
Chapitre 4 - Traitement hospitalier stationnaire ou ambulatoire
Section 1 - Traitement hospitalier stationnaire général
1) 1
er jour d'hospitalisation
F11
3,92
15,70
16,10
2) 2
e au 14
e jour d'hospitalisation, par jour
F12
3,92
15,70
16,10
3) 15
e au 42
e jour d'hospitalisation, par jour
F13
1,99
8,00
8,20
4) A partir du 43
e jour d'hospitalisation, par jour
F14
0,97
3,90
4,00
Section 2 - Traitement hospitalier stationnaire interne
1) 1
er jour d'hospitalisation en cas de malade transféré à un médecin spécialiste
F20
23,38
93,60
95,90
2) 1
er jour d'hospitalisation, (malade non transféré)
F21
8,31
33,30
34,10
3) 2
e au 14
e jour d'hospitalisation, par jour
F22
6,30
25,20
25,80
4) 15
e au 42
e jour d'hospitalisation, par jour
F23
3,27
13,10
13,40
5) A partir du 43
e jour d'hospitalisation, par jour
F24
0,97
3,90
4,00
6) 1
er jour d'hospitalisation d'un malade transféré à un médecin spécialiste en médecine
interne ou en oncologie
F25
29,26
117,10
120,00
7) 1
er jour d'hospitalisation par un médecin spécialiste en médecine interne ou en
oncologie (malade non transféré)
F26
14,63
58,50
60,00
8) 1
er jour d'hospitalisation d'un enfant de moins de 14 ans transféré à un médecin
spécialiste en pédiatrie
F27
23,38
93,60
95,90
9) 1
er jour d'hospitalisation d'un enfant de moins de 14 ans par un médecin spécialiste en
pédiatrie (malade non transféré)
F28
8,31
33,30
34,10
Section 3 - Traitement hospitalier stationnaire post-opératoire
1) 1
er au 7
e jour d'hospitalisation, par jour
F31
3,34
13,40
13,70
2) 8
e au 14
e jour d'hospitalisation, par jour
F32
1,66
6,60
6,80
3) 15
e au 42
e jour d'hospitalisation, par jour
F33
1,08
4,30
4,40
4) A partir du 43
e jour d'hospitalisation, par jour
F34
0,97
3,90
4,00
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
Section 4 - Traitement hospitalier stationnaire de longue durée
1) Traitement en cas d'hébergement reconnu, par jour
F40
0,96
3,80
3,90
2) Traitement stationnaire dans un centre de rééducation gériatrique, par jour
d'hospitalisation
F42
4,05
16,20
16,60
3) Traitement stationnaire dans un établissement spécialisé de rééducation fonctionnelle et
réadaptation, par jour d'hospitalisation
F43
9,97
39,90
40,90
4) Traitement stationnaire dans un établissement spécialisé de réhabilitation psychiatrique,
par jour d'hospitalisation en soins normaux
F48
10,57
42,30
43,40
5) Traitement stationnaire dans un établissement spécialisé de réhabilitation psychiatrique,
par jour d'hospitalisation en unité fermée
F49
13,11
52,50
53,80
REMARQUES
1) La position F42 est réservée au médecin spécialiste en rééducation et réadaptation
fonctionnelles attaché à un service de rééducation gériatrique.
2) La position F43 est réservée au médecin spécialiste en rééducation et réadaptation
fonctionnelles attaché au centre national de rééducation fonctionnelle et de
réadaptation.
3) Les positions F48 et F49 sont réservées au médecin spécialiste en psychiatrie
attaché au Centre Hospitalier Neuro-Psychiatrique. Ces forfaits comprennent les
actes techniques prévus à la sous-section 2 - Psychiatrie de la section 5 du chapitre 1
de la deuxième partie de l'annexe et ne peuvent être remplacés par ceux-ci.
Section 5 - Traitement hospitalier stationnaire avec soins intensifs spécifiques par
les médecins spécialistes
1) 1
er et 2
e jour de soins intensifs, par jour
F51
46,10
184,50
189,10
2) 3
e au 6
e jour de soins intensifs, par jour
F52
23,38
93,60
95,90
REMARQUE
A la fin du traitement avec soins intensifs ou à partir du 7
e jour, voir section 2 point 3.
Section 6 - Traitement hospitalier stationnaire avec soins intensifs par le médecin
anesthésiste-réanimateur
Sous-section 1 - Soins intensifs non en rapport avec une intervention sous anesthésie
générale
1) 1
er et 2
e jour de soins intensifs, par jour
F61
49,88
199,60
204,60
2) A partir du 3
e jour de soins intensifs, par jour
F62
19,44
77,80
79,70
Sous-section 2 - Soins intensifs post-opératoires (moins de 96 heures après une
intervention sous anesthésie générale)
1) 1
er et 2
e jour de soins intensifs post-opératoires, par jour
F65
29,90
119,70
122,60
2) A partir du 3
e jour de soins intensifs post-opératoires, par jour
F66
29,90
119,70
122,60
Sous-section 3 - Soins intensifs par anesthésie péridurale continue ou par anesthésie
continue d'un tronc ou plexus nerveux (mise en place comprise), non en rapport avec
une intervention sous anesthésie au sens de l'article 12 alinéa 1
1) Traitement par anesthésie continue, par jour
F68
19,44
77,80
79,70
Sous-section 4 - Traitement de la douleur aiguë post-opératoire d'un malade non
hospitalisé au service de réanimation, par PCA avec pompe à morphine ou anesthésie
continue d'un tronc ou plexus nerveux (mise en place comprise)
1) Traitement de la douleur aiguë post-opératoire, par jour
F69
19,44
77,80
79,70
REMARQUE
La position F69 ne peut être mise en compte que pour les actes opératoires suivants
- 2F13, 2F14, 2F46, 2F47
- 2K52, 2K65
- 2E41, 2E49, 2E62, 2E90 à 2E97
- 2T21 à 2T23, 2T42, 2T51 à 2T53, 2T61, 2T73, 2T74, 2T81, 2T82
- 2A53, 2A54, 2D43, 2D44, 2D83, 2D84, 2B42, 2B44, 2B62, 2B63, 2R32, 2R42, 2R43,
2R71 à 2R73
- 2N32, 2V35, 2V65, 2V73, 2V75, 2V82 à 2V85, 2V92, 2V94 à 2V96
- 3L72 à 3L77, 3L91
- 5A22, 5R53 à 5R57, 5R91, 5V23 à 5V25
- 6G83, 6G94
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
Section 7 - Traitement hospitalier stationnaire avec manoeuvres de réanimation
complexes par le médecin anesthésiste-réanimateur
Sous-section 1 - Réanimation non en rapport avec une intervention sous anesthésie
générale
1) 1
er et 2
e jour de réanimation, par jour
F71
113,62
454,70
466,00
2) 3
e et 4
e jour de réanimation, par jour
F72
56,81
227,30
233,00
3) A partir du 5
e jour de réanimation, par jour
F73
34,03
136,20
139,60
Sous-section 2 - Réanimation complexe post-opératoire (moins de 96 heures après une
intervention sous anesthésie générale)
1) 1
er et 2
e jour de réanimation post-opératoire, par jour
F75
57,50
230,10
235,80
2) 3
e et 4
e jour de réanimation post-opératoire, par jour
F76
57,50
230,10
235,80
3) A partir du 5e jour de réanimation post-opératoire, par jour
F77
57,50
230,10
235,80
Section 8 - Traitement hospitalier stationnaire avec manoeuvres de réanimation
complexes par équipe de spécialistes en pédiatrie
1) Forfait par jour
F80
58,06
232,30
238,10
Section 9 - Traitement hospitalier stationnaire interne en unité ou en service de
soins palliatifs
1) Forfait par jour
F85
15,34
61,40
62,90
REMARQUE
Ce forfait comprend les actes techniques de la deuxième partie de l’annexe et ne peut
pas être remplacé par ceux-ci.
La mise en compte du forfait F85 est subordonnée au respect de l'application des
articles 3 et 4 du règlement grand-ducal du 28 avril 2009 précisant les modalités
d'attribution du droit aux soins palliatifs pris en exécution de la loi du 16 mars 2009
relative aux soins palliatifs, à la directive anticipée et à l'accompagnement en fin de vie.
Section 10 - Traitement hospitalier ambulatoire en place de surveillance
1) Forfait par jour en cas de malade transféré à un médecin spécialiste
F90
23,38
93,60
95,90
2) Forfait par jour (malade non transféré)
F91
8,31
33,30
34,10
Chapitre 5 - Rapports
Section 1 - Rapports au médecin traitant
1) Rapport détaillé au médecin traitant concernant
- l'examen clinique général
- les résultats d'examens complémentaires
- le diagnostic positif (et différentiel)
- les propositions de traitement
R1
9,05
36,20
37,10
2) Rapport détaillé au médecin traitant après hospitalisation en cas de décès du malade;
rapport rédigé par un médecin n'ayant pas pratiqué d'intervention chirurgicale ou par un
médecin ayant fait un traitement post-opératoire dépassant 4 semaines; le contenu du
rapport doit correspondre aux points énumérés pour R1
R10
9,05
36,20
37,10
3) Rapport au médecin traitant après hospitalisation stationnaire, rédigé par un médecin
n'ayant pas pratiqué d'intervention chirurgicale et portant sur les points énumérés pour
R1
R2
13,58
54,30
55,70
4) Rapport au médecin traitant, rédigé par un médecin; à la suite d'une intervention
chirurgicale compliquée ayant entraîné une durée d'hospitalisation post-opératoire
dépassant 4 semaines
R3
13,58
54,30
55,70
Section 2 - Rapports au Contrôle médical de la sécurité sociale
1) Examen général et rapport dans le cadre de l'instruction d'une demande en obtention
d'une pension d'invalidité ou dans le cadre d'une incapacité de travail prolongée à
charge de l'assurance maladie
R4
14,30
57,20
58,70
2) Rapport médical dans le cadre de la fixation éventuelle d'un taux d'incapacité de travail
partielle permanente (IPP)
R5
10,08
40,30
41,30
3) Rapport après hospitalisation pour accident de travail
R6
11,44
45,80
46,90
4) Déclaration d'une maladie professionnelle par le médecin traitant
R8
6,24
25,00
25,60
5) Rapport médical de constitution de dossier en cas d'accident du travail
R9
6,24
25,00
25,60
6) Rapport médical en vue de la réouverture d'un dossier accident
R11
6,24
25,00
25,60
7) Rapport médical dans le cadre d'une demande en aggravation d'un accident du travail
consolidé
R12
6,24
25,00
25,60
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
Section 3 - Rapport à la Cellule d'évaluation et d'orientation
1) Rapport du médecin traitant dans le cadre de l'instruction d'une demande en obtention
de prestations de l'assurance dépendance (non cumulable avec consultation ou visite)
R20
14,30
57,20
58,70
Chapitre 6 - Examens à visée préventive et de dépistage
Section 1 - Examen prénuptial
1) Examen médical avant mariage avec établissement d'un certificat, tel que prévu par la
loi du 19 décembre 1972 et le règlement grand-ducal du 14 mars 1973
E1
22,13
88,60
90,80
Section 2 - Examens prénatals de la femme et examens des enfants jusqu’à l’âge
de deux ans, tels que prévus par les articles 277 à 293 du chapitre III intitulé
«Allocation de naissance» du livre IV intitulé «Prestations familiales» du Code de
la sécurité sociale
Sous-section 1 - Examens prénatals
1) 1
er examen effectué par le médecin habilité à cet effet par la loi avant la fin du 3
e mois
de la grossesse comportant la remise du carnet dûment complété
E2
17,03
68,10
69,90
2) 2
e examen (au plus tard dans la deuxième quinzaine du 4
e mois)
E3
7,29
29,20
29,90
3) 3
e examen (au cours du 6e mois)
E4
7,29
29,20
29,90
4) 4
e examen (dans les quinze premiers jours du 8e mois)
E5
7,29
29,20
29,90
5) 5
e examen (dans les quinze premiers jours du 9e mois)
E6
7,29
29,20
29,90
Sous-section 2 - Examen postnatal
1) 6e examen dans les 8 semaines après l'accouchement
E7
7,29
29,20
29,90
Sous-section 3 - Examens médicaux des enfants en bas âge par un pédiatre
1) 1
er examen périnatal, effectué par le médecin habilité à ces fins par la loi, dans les 48
heures qui suivent la naissance comportant la remise du carnet dûment complété
E8
15,08
60,30
61,90
2) 2
e examen périnatal à la sortie de la maternité ou entre le 5
e et le 10
e jour de la
naissance
E9
15,08
60,30
61,90
3) 3
e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 semaines
E10
15,08
60,30
61,90
4) 4
e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 mois
E11
15,08
60,30
61,90
5) 5
e examen périnatal à l'âge de 9 à 12 mois
E12
15,08
60,30
61,90
6) 6
e examen périnatal à l'âge de 21 à 24 mois
E13
15,08
60,30
61,90
REMARQUES
1) Ces actes ne pourront être mis en compte qu’une seule fois par enfant.
2) La période de validation provisoire des coefficients de ces actes est fixée jusqu’au 30
juin 2015.
Sous-section 4 - Examens médicaux des enfants en bas âge par un médecin autre que
le pédiatre
1) 3
e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 semaines
E14
8,98
35,90
36,80
2) 4
e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 mois
E15
8,98
35,90
36,80
3) 5
e examen périnatal à l'âge de 9 à 12 mois
E16
8,98
35,90
36,80
4) 6
e examen périnatal à l'âge de 21 à 24 mois
E17
8,98
35,90
36,80
Section 3 - Examens médicaux systématiques pour les enfants âgés de deux à
quatre ans prévus par la loi du 15 mai 1984
1) Examen effectué entre l'âge de 30 et 36 mois par un médecin généraliste, par un
médecin spécialiste en pédiatrie ou en médecine interne
E18
15,08
60,30
61,90
2) Examen effectué entre l'âge de 42 et 48 mois par un médecin généraliste, par un
médecin spécialiste en pédiatrie ou en médecine interne
E19
15,08
60,30
61,90
REMARQUES
1) Ces actes ne pourront être mis en compte qu’une seule fois par enfant.
2) Les actes de la présente section sont réservés au médecin spécialisé en pédiatrie.
3) La période de validation provisoire des coefficients de ces actes est fixée jusqu’au 30
juin 2015.
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
Section 4 - Examens médicaux dans le cadre d'un programme de médecine
préventive élaboré par la direction de la santé en collaboration avec la CNS
1) Consultation effectuée par les médecins généralistes, les médecins spécialistes en
gériatrie, les médecins spécialistes en gynécologie-obstétrique ou en médecine interne
dans le cadre du programme de dépistage précoce du cancer du sein par
mammographie: communication du résultat de la mammographie, anamnèse et examen
clinique, évaluation du risque de cancer du sein et conseils spécifiques
E20
10,32
41,30
42,30
2) Consultation suivie du traitement d'initialisation en vue du sevrage tabagique dans le
cadre du programme pilote d'aide au sevrage tabagique
E40
20,49
82,00
84,00
3) Consultation suivie du bilan final et de l'établissement de la feuille d'évaluation dans le
cadre du programme pilote d'aide au sevrage tabagique
E45
8,78
35,10
36,00
4) Consultation suivie de l’établissement de la fiche de prévention validée par la direction
de la santé
E60
21,00
84,00
86,10
REMARQUES
1) La position E45 ne peut être mise en compte au plus tôt qu'après huit mois à compter
de la date de la position E40.
2) La mise en compte de l’acte E60 est conditionnée par la prise d’effet d’une
déclaration médecin référent telle que prévue par l’article 19bis du Code de la
sécurité sociale.
3) La mise en compte de l’acte E60 est limitée à une fois tous les trois ans pour les
patients âgés entre 18 et 69 ans accomplis.
4) Le médecin utilise les documents-types de la fiche de prévention mis à disposition
par la CNS.
5) La période de validation provisoire de l’acte E60 est fixée à partir du 1
er janvier 2014
jusqu’au 30 juin 2015 et le délai de révision obligatoire est fixé du 1
er janvier 2014
jusqu’au 31 décembre 2017.
Chapitre 7 - Forfaits médicaux pour surveillance des cures thermales
1) Foie/Rhumatisme, pour 21 jours
G1
31,20
124,90
128,00
2) Foie/Rhumatisme, par journée
G2
1,48
5,90
6,10
3) Voies respiratoires inférieures, pour 21 jours
G3
31,20
124,90
128,00
4) Voies respiratoires inférieures, par journée
G4
1,48
5,90
6,10
5) Voies respiratoires supérieures, pour 21 jours
G5
31,20
124,90
128,00
6) Voies respiratoires supérieures, par journée
G6
1,48
5,90
6,10
7) Stase lympho-veineuse, pour 21 jours
G7
31,20
124,90
128,00
8) Stase lympho-veineuse, par journée
G8
1,48
5,90
6,10
9) Obésité pathologique, pour 21 jours
G9
31,20
124,90
128,00
10) Obésité pathologique, par journée
G10
1,48
5,90
6,10
REMARQUES
1) Le coefficient des positions du présent chapitre comprend le rapport clinique au
médecin traitant et au Contrôle médical de la sécurité sociale.
2) Pour les cures thermales pour obésité pathologique et pour stase lympho-veineuse,
la transmission du rapport clinique au contrôle médical de la sécurité sociale est
obligatoire et systématique.
Chapitre 8 - Forfaits médicaux pour suivi dans un centre de jour
1) Forfait par demi-journée pour un enfant présent au centre de jour du service de
psychiatrie infantile
J1
12,28
49,10
50,40
2) Forfait par demi-journée pour un patient présent à l'hôpital de jour rattaché à l'un des
services régionaux de psychiatrie
J3
8,79
35,20
36,10
3) Forfait pour le traitement d'un patient dans un hôpital de jour psychiatrique, par jour,
pour une durée maximale de 90 jours par année
J4
8,79
35,20
36,10
4) Forfait pour le traitement d'un patient dans un établissement spécialisé de rééducation
fonctionnelle et réadaptation, par jour
J9
3,80
15,20
15,60
REMARQUES
1) La position J1 est réservée au médecin spécialiste en psychiatrie infantile intervenant
au service de jour de pédopsychiatrie du Centre Hospitalier de Luxembourg.
2) La position J3 qui n'est imputable qu'une fois par jour et par patient et au maximum
quarante fois par année, est réservée au médecin spécialiste en psychiatrie ou en
neuropsychiatrie intervenant à l'hôpital de jour rattaché à un service régional de
psychiatrie.
3) La position J4 qui n'est imputable qu'une fois par jour et par patient et au maximum
quatre-vingt-dix fois par année, est réservée au médecin spécialiste en psychiatrie ou
en neuropsychiatrie intervenant à l'hôpital de jour rattaché au Centre Hospitalier
Neuro-Psychiatrique.
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
4) La position J9 est réservée au médecin spécialiste en rééducation et réadaptation
fonctionnelles intervenant au centre national de rééducation fonctionnelle et
réadaptation. Pour les jours de traitement de rééducation au centre, le forfait J9 est à
mettre en compte et ne peut être remplacé par un acte général.
Chapitre 9 - Médecin référent
1) Forfait pour la gestion du dossier de soins partagé englobant l’établissement, la gestion
et la remise du résumé patient, chez le patient ne remplissant pas les conditions de la
mise en compte de l’acte MR02 et dont l’âge se situe entre 18 et 69 ans accomplis
• mise en compte limitée à une fois tous les 12 mois
• première mise en compte au plus tôt après 12 mois à compter à partir de la prise
d’effet d’une déclaration médecin référent telle que prévue par l’article 19bis du Code de
la sécurité sociale
• mise en compte conditionnée par au moins une consultation dans les 12 mois
précédant la mise en compte du forfait.
MR01
14,04
56,20
57,60
2) Forfait pour la gestion du dossier de soins partagé englobant l’établissement, la gestion
et la remise du résumé patient, chez le patient atteint d’une pathologie chronique grave
figurant à l’article 20 ou ayant atteint l’âge de 70 ans
• mise en compte limitée à une fois tous les 6 mois
• première mise en compte au plus tôt après 6 mois à compter à partir de la prise d’effet
d’une déclaration médecin référent telle que prévue par l’article 19bis du Code de la
sécurité sociale
• mise en compte conditionnée par au moins une consultation dans les 6 mois
précédant la mise en compte du forfait.
MR02
24,71
98,90
101,40
REMARQUES
1) a) Les positions MR01 et MR02 ne peuvent se cumuler ni entre elles ni avec d’autres
actes de la nomenclature, à l’exception des actes du chapitre 1
er , sections 1 et 2,
du chapitre 2, section 1 et du chapitre 3 de la première partie intitulée «Actes
généraux».
b) II ne peut être mis en compte qu’une seule position MR01 par 12 mois.
c) II ne peut être mis en compte qu’une seule position MR02 par 6 mois.
d) Le médecin utilise les documents-types du résumé patient mis à disposition par la
CNS.
2)
La mise en compte est limitée aux actes effectués au cabinet médical du médecin
référent et au lieu de séjour habituel du patient.
3)
La période de validation provisoire des positions du chapitre 9 est fixée jusqu’au
30 juin 2015.
4)
Le délai de révision obligatoire des positions du chapitre 9 est fixé jusqu’au 31
juillet 2016.
5)
La mise en compte des actes MR01 et MR02 est réservée jusqu’au 31 décembre
2013 aux spécialités médicales suivantes: généraliste, pédiatre, gériatre et
interniste.
6)
La mise en compte est conditionnée à la communication périodique par le médecin
référent au Contrôle médical de la sécurité sociale des pathologies chroniques
figurant à l’article 20 ainsi que des critères d’inclusion correspondants.
Chapitre 10 - Consultations dans le cadre de réunion de concertation
pluridisciplinaire en cancérologie
1) Consultation du médecin spécialiste rapporteur participant à la réunion de concertation
pluridisciplinaire en cancérologie
P1
35,00
140,10
143,60
2) Consultation du médecin spécialiste participant à la réunion de concertation
pluridisciplinaire en cancérologie
P2
26,00
104,00
106,60
3) Consultation du médecin généraliste participant à la réunion de concertation
pluridisciplinaire en cancérologie
P3
30,00
120,10
123,10
REMARQUES
1) La réunion de concertation pluridisciplinaire en cancérologie relative à la
détermination de la stratégie thérapeutique à prendre pour des patients
cancérologiques est organisée par le Conseil médical de l’établissement hospitalier
agréé par le ministère de la Santé.
2) La réunion de concertation pluridisciplinaire en cancérologie se fait dans le cadre du
traitement de patients porteurs d’affections malignes venant d’être diagnostiquées ou
dont l’évolution requiert une nouvelle orientation de la stratégie thérapeutique.
3) L’ensemble
des
consultations
P1-P3
de
concertation
pluridisciplinaire
en
cancérologie peut être mis en compte au maximum deux fois par patient et par entité
d’affection maligne.
4) La réunion de concertation pluridisciplinaire en cancérologie est coordonnée par le
médecin qui présente le dossier du patient, qui assure la rédaction du rapport de la
réunion et qui informe le patient du projet thérapeutique. Ce rapport fait partie
intégrante de la consultation P1.
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
5) Le nombre de médecins participant à la réunion de concertation pluridisciplinaire en
cancérologie ne peut ni être inférieur à trois ni être supérieur à six. Les médecins
doivent être issus d’au moins trois spécialités médicales différentes.
6) Par dérogation à l’article 6 alinéa 1 de la nomenclature, le médecin qui doit se
déplacer pour participer à la réunion de concertation pluridisciplinaire en cancérologie
peut mettre en compte l’indemnité horo-kilométrique.
7) Les médecins radiothérapeutes et anatomopathologistes peuvent assister par
vidéoconférence aux réunions de concertation pluridisciplinaire en cancérologie.
DEUXIEME PARTIE : ACTES TECHNIQUES
Chapitre 1 - Médecine générale - Spécialités non chirurgicales
Section 1 - Médecine Générale
Sous-section 1 - Infiltrations
REMARQUE
Les positions de la sous-section 1 ne sont pas cumulables entre elles, pour la même
région anatomique. Les infiltrations superficielles ne sont pas à mettre en compte.
1) Infiltration du ganglion de Gasser, infiltration périaortique
1M11
13,73
54,90
56,30
2) Infiltration d'un ganglion ou d'un nerf profond de la tête ou du cou
1M12
6,50
26,00
26,70
3) Infiltration du sympathique dorsal, lombaire, pelvien ou splanchnique - CAC
1M13
4,30
17,20
17,60
4) Infiltration périnerveuse profonde - CAC
1M14
3,63
14,50
14,90
5) Infiltration de tendons, de ligaments, d'apophyses osseuses, de gaines synoviales -
CAC
1M15
3,63
14,50
14,90
6) Infiltration pour syndrome du canal carpien ou tarsien, du trou sacré, de l'hiatus sacro-
coccygien
1M16
6,55
26,20
26,90
7) Infiltration péridurale
1M17
9,52
38,10
39,00
Sous-section 2 - Injections
REMARQUE
Mises en compte au maximum une fois par jour.
1) Mise en place d'une voie veineuse centrale (veine sous-clavière, jugulaire ou fémorale),
perfusion ou transfusion comprise
1M21
9,33
37,30
38,30
2) Dénudation d'une veine ou mise en place d'une voie veineuse centrale chez un enfant
de moins de 3 ans, perfusion ou transfusion comprise
1M22
18,08
72,40
74,20
3) Cathétérisme d'une artère chez l'enfant, perfusion ou transfusion comprise
1M23
27,88
111,60
114,40
4) Prise de sang ou injection intraveineuse chez l'enfant de moins de 12 mois - CAC
1M24
2,10
8,40
8,60
5) Injection intra-artérielle
1M25
6,50
26,00
26,70
6) Injections sclérosantes des troncs saphéniens et/ou des grosses collatérales avec
pansement compressif; contrôle échographique éventuel compris; par séance
1M26
8,44
33,80
34,60
REMARQUE
Cette position ne concerne pas les varices isolées ni les varicosités (télangiectasies)
7) Injection intraveineuse pour épreuve fonctionnelle dans un laboratoire d'analyses
médicales et de biologie clinique
1M28
4,11
16,40
16,90
8) Injections sclérosantes d'une ou des crosses saphènes et/ou de veines perforantes
sous contrôle échographique (non cumulable à 1M26)
1M29
14,56
58,30
59,70
9) Location d'appareil
1M29X
5,31
21,20
21,80
10) Perfusion intraveineuse d'au moins 10 ml, en milieu extra-hospitalier; prise en charge
pour réhydratation, alimentation parentérale ou apport de médicaments à indication
majeure
1M31
5,26
21,00
21,60
11) Perfusion intraveineuse, en milieu extra-hospitalier; prise en charge pour réhydratation,
alimentation parentérale ou apport de médicaments à indication majeure, pour enfants
de moins de 7 ans
1M32
6,41
25,70
26,30
12) Transfusion de sang ou d'éléments figurés du sang, y compris les contrôles avant et
pendant la transfusion, en milieu extra-hospitalier
1M33
5,26
21,00
21,60
13) Transfusion de sang ou d'éléments figurés du sang, y compris les contrôles avant et
pendant la transfusion, pour enfant de moins de 7 ans en milieu extra-hospitalier
1M34
6,41
25,70
26,30
14) Exsanguino-transfusion chez l'adulte ou l'enfant
1M35
87,14
348,70
357,40
15) Exsanguino-transfusion chez le nouveau-né
1M36
67,29
269,30
276,00
16) Mise en place par voie percutanée d'un cathéter veineux central avec contrôle
radiologique et implantation d'un port sous-cutané pour injections répétées pour
chimiothérapie ou analgésie ( non cumulable avec 1M21 ou 1M22 )
1M37
63,08
252,40
258,70
17) Mise en place ou changement d'un cathéter veineux central avec contrôle radiologique
et raccordement à un port sous-cutané ( non cumulable avec 1M21 ou 1M22 )
1M38
25,30
101,20
103,80
18) Mise en place ou changement d'un port sous-cutané avec contrôle radiologique
1M39
37,78
151,20
155,00
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
Sous-section 3 - Ponctions
1) Ponction d'une collection superficielle (abcès, kyste, hydrocèle ...) - CAC
1M41
2,63
10,50
10,80
2) Ponction d'une collection profonde (sous-aponévrotique)
1M42
6,50
26,00
26,70
3) Ponction d'une articulation autre que la hanche
1M45
6,50
26,00
26,70
4) Ponction d'une hanche
1M46
10,76
43,10
44,10
5) Ponction de gaine tendineuse ou de bourse séreuse
1M47
6,55
26,20
26,90
6) Saignée
1M51
3,49
14,00
14,30
7) Ponction-biopsie d'un tissu ou organe peu profond - CAC
1M52
2,63
10,50
10,80
8) Ponction sternale ou de la crête iliaque
1M53
6,70
26,80
27,50
9) Ponction exploratrice de la cavité thoracique ou abdominale - CAC
1M61
3,63
14,50
14,90
10) Ponction de la cavité thoracique ou abdominale et évacuation de grandes quantités
1M62
8,66
34,70
35,50
11) Ponction évacuatrice de la cavité thoracique avec lavage des plèvres pour empyème ou
hémothorax
1M63
12,48
49,90
51,20
12) Ponction du péricarde
1M64
15,45
61,80
63,40
13) Ponction transcutanée d'un organe intra-abdominal
1M65
11,29
45,20
46,30
14) Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection (première ponction)
1M71
10,95
43,80
44,90
15) Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection, répétition de la ponction
dans un délai de 14 jours
1M72
5,40
21,60
22,10
16) Ponction lombaire ou sous-occipitale en série avec injection médicamenteuse chez un
enfant de moins de 7 ans
1M73
7,60
30,40
31,20
17) Ponction du sinus longitudinal
1M74
11,29
45,20
46,30
18) Ponction d'un disque avec ou sans injection de produit de contraste
1M75
19,85
79,40
81,40
Sous-section 4 - Pansements
1) Détersion, débridement chirurgical éventuel, et pansement d'une grande plaie souillée,
d'une grande lésion ulcérée, ou d'une brûlure étendue, non cumulable avec un autre
acte sur la même région anatomique
1M80
5,40
21,60
22,10
2) Frais de matériel
1M80M
5,36
21,40
22,00
3) Pansement compressif pour ulcère variqueux ou phlébite - CAC
1M81
4,07
16,30
16,70
4) Pansement de fixation (genre colle de zinc) ou taping; une articulation ou un segment
1M82
5,45
21,80
22,40
5) Pansement de fixation ou taping; plus d'un segment
1M83
8,23
32,90
33,80
Sous-section 5 - Immobilisation plâtrée en dehors des traumatismes ostéo-articulaires,
moulage pour appareil orthopédique
1) Immobilisation plâtrée d'un membre
1M85
8,23
32,90
33,80
2) Grand plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux
1M86
33,81
135,30
138,70
3) Corset, lit plâtré ou corset minerve
1M87
33,81
135,30
138,70
Section 2 - Médecine Interne specialisée
Sous-section 1 - Cancérologie, chimiothérapie
1) Cycle de chimiothérapie anti-cancéreuse intravasculaire; injection ou perfusion avec
surveillance par le médecin, (non renouvelable avant un délai de 6 jours dans le chef du
patient)
1S11
31,80
127,30
130,40
2) Cycle de traitement immunomodulateur intravasculaire; injection ou perfusion avec
surveillance par le médecin, (non renouvelable avant un délai de 6 jours dans le chef du
patient)
1S12
31,80
127,30
130,40
3) Cytophérèse, par séance
1S15
26,69
106,80
109,50
REMARQUE
Les positions de la présente sous-section ne sont pas cumulables avec les forfaits
prévus à la section 10 du chapitre 4 de la première partie de l'annexe.
Sous-section 2 - Néphrologie, épuration extra-rénale
REMARQUE
Est compris dans le tarif de l'épuration extra-corporelle tout appel d'urgence au cours de
la séance. Pour les séances de routine, des majorations de dimanche ou de jour férié
ne peuvent être mises en compte.
Les positions de la présente sous-section ne sont pas cumulables avec les forfaits
prévus à la section 10 du chapitre 4 de la première partie de l'annexe.
1) Hémodialyse (épuration extra-corporelle) pour insuffisance rénale, par séance
1S21
26,69
106,80
109,50
2) Hémodialyse pour insuffisance rénale aiguë, les 3 premières séances pendant une
période de 15 jours; par séance
1S22
60,88
243,60
249,70
3) Plasmaphérèse, par séance
1S25
26,69
106,80
109,50
4) Dialyse péritonéale (épuration intra-corporelle), les deux premiers jours du traitement;
par jour
1S26
48,49
194,00
198,90
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
5) Dialyse péritonéale, 3
e ou 4
e jour du traitement; par jour
1S27
24,30
97,20
99,70
6) Dialyse péritonéale, à partir du 5
e jour du traitement; par jour
1S28
14,54
58,20
59,60
Sous-section 3 - Pédiatrie
1) Réanimation immédiate du nouveau-né comportant au minimum respiration assistée
instrumentale, avec ou sans intubation et injection ; mise en compte uniquement s'il n'y
a pas d'hospitalisation par le même médecin
1S31
27,05
108,20
111,00
2) Assistance pédiatrique avant la naissance pour une situation de risque néonatale
1S32
18,03
72,20
74,00
3) Exploration polysomnographique chez le nourrisson en cas d'apnées ou de malaises.
Enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG, ECG, saturation en
oxygène, flux aériens naso-buccaux, mouvements respiratoires thoraco abdominaux et
actimétrie, éventuellement pH-métrie oesophagienne, avec protocole et extraits de tracé
1S35
43,04
172,20
176,50
REMARQUE
1. Les positions 1S31 et 1S32 ne sont pas cumulables entre elles. Le cumul E8 avec
une des positions 1S31 ou 1S32 est autorisé.
2. Les majorations prévues à l'article 8 ne s'appliquent pas à la position 1S35.
Sous-section 4 - Allergologie
1) Inventaire allergologique avec tests cutanés effectués par scarification (scratch) ou par
piqûre épicutanée (prick) - CAC
1S41
3,83
15,30
15,70
2) Frais de matériel
1S41M
2,87
11,50
11,80
3) Inventaire allergologique par tests à application épicutanée
1S42
5,88
23,50
24,10
4) Frais de matériel
1S42M
2,87
11,50
11,80
5) Inventaire allergologique avec tests cutanés par injection intradermique
1S43
6,74
27,00
27,60
6) Fourniture de matériel
1S43M
2,87
11,50
11,80
7) Injection de désensibilisation, par séance
1S44
4,11
16,40
16,90
Section 3 - Cardiologie
Sous-section 1 - Électrocardiographie
1) Électrocardiogramme (ECG), minimum 12 dérivations, tracé et rapport - CAC
1C11
6,31
25,30
25,90
2) Location d'appareil
1C11X
2,87
11,50
11,80
3) Enregistrement ECG continu de 24h par enregistreur portable (Holter) avec mise en
place, lecture et rapport; premier examen pour une periode de 28 jours
1C14
14,87
59,50
61,00
4) Location d'appareil
1C14X
37,83
151,40
155,20
5) Enregistrement ECG continu de 24h; examen répété dans les 28 jours
1C15
8,85
35,40
36,30
6) Location d'appareil
1C15X
37,83
151,40
155,20
7) Épreuve d'effort (sous) maximale, standardisée (cycloergomètre ou tapis roulant), ECG
au repos compris, avec moyens de réanimation, sous surveillance ECG et TA continue;
enregistrement et rapport (non cumulable avec 1C11)
1C17
22,72
90,90
93,20
8) Location d'appareil
1C17X
9,71
38,90
39,80
9) Surveillance clinique et ECG au cours de la scintigraphie du myocarde après effort ou
après perfusion d'un médicament (position 8 N 22) (intervention thérapeutique
éventuelle comprise) - CAT
1C19
9,76
39,10
40,00
Sous-section 2 - Échocardiographie
1) Échocardiographie, enregistrement en time-motion
1C21
14,87
59,50
61,00
2) Location d'appareil
1C21X
23,48
94,00
96,30
3) Échocardiographie, enregistrement bidimensionnel
1C22
14,87
59,50
61,00
4) Location d'appareil
1C22X
23,48
94,00
96,30
5) Echographie, enregistrement bidimensionnel et en mode time-motion
1C23
17,93
71,80
73,50
6) Location d'appareil
1C23X
23,48
94,00
96,30
7) Échocardiographie, enregistrement bidimensionnel et en mode time-motion - CAC, à
condition qu'il n'y ait pas eu de consultation mise en compte par le même médecin dans
les 7 jours précédents
1C24
17,93
71,80
73,50
8) Location d'appareil
1C24X
23,48
94,00
96,30
9) Échocardiographie Doppler
1C25
23,82
95,30
97,70
10) Location d'appareil
1C25X
23,48
94,00
96,30
11) Échocardiographie Doppler, voie oesophagienne comprise
1C26
25,87
103,50
106,10
12) Location d'appareil
1C26X
23,48
94,00
96,30
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
REMARQUE
Les positions 1C21 à 1C26 ne sont pas cumulables entre elles.
Sous-section 3 - Enregistrement continu de la tension artérielle
1) Enregistrement continu de la tension artérielle pendant 24 heures par enregistreur
portable; mise en place de l'enregistreur, lecture du tracé et rapport d'interprétation -
APCM pour répétition de cet examen dans les 6 mois
1C38
14,87
59,50
61,00
2) Location d'appareil
1C38X
7,46
29,90
30,60
Sous-section 4 - Autres enregistrements et traitements cardiaques
1) Mesure du débit cardiaque par thermodilution (3 déterminations minimum)
1C41
18,94
75,80
77,70
2) Mesure du débit cardiaque par méthode de Fick ou par méthode de dilution de colorant
1C42
25,30
101,20
103,80
3) Défibrillation d'urgence et répétition dans les 24 heures
1C45
12,63
50,50
51,80
4) Cardioversion, mise en compte une fois par 24 heures
1C46
44,09
176,40
180,80
Sous-section 5 - Cathétérisme cardiaque et examens radiologiques
1) Cathétérisme du coeur droit (voie veineuse), sous contrôle radioscopique et ECG,
enregistrement des pressions, mesure du débit, oxymétrie étagée
1C61
44,09
176,40
180,80
2) Cathétérisme du coeur droit (voie veineuse), sous contrôle radioscopique et ECG,
enregistrement des pressions, mesure du débit, oxymétrie étagée avec injection de
produit de contraste et angiocardiographie
1C62
56,72
227,00
232,60
3) Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et ECG,
enregistrement des pressions, injection de produit contraste et coronarographie
sélective droite et gauche en plusieurs incidences avec cinéangiographie, avec ou sans
angiocardiographie (ventriculographie et/ou aortographie)
1C67
88,19
352,90
361,70
4) Angioplastie transluminale des coronaires, non cumulable avec 1C67
1C71
112,48
450,10
461,40
5) Endoprothèse avec ou sans angioplastie pour sténose d'une coronaire
1C72
183,17
733,00
751,30
6) Recanalisation mécanique pour obstruction complète avec ou sans mise en place d'une
endoprothèse
1C73
183,17
733,00
751,30
7) Athérectomie intracoronaire avec ou sans angioplastie ou endoprothèse
1C74
183,17
733,00
751,30
8) Thromboaspiration ou thrombolyse endovasculaire
1C76
28,68
114,80
117,60
9) Prise de pression intravasculaire et/ou échographie endovasculaire et/ou thermographie
endoluminale et/ou angioscopie au cours d'une intervention endovasculaire ou d'une
coronarographie
1C77
28,68
114,80
117,60
10) Mise en place d'un système d'assistance de la pompe cardiaque (IAPB ou Impella)
1C78
111,99
448,20
459,30
11) Fermeture par voie percutanée d'une CIA, CIV ou FOP y compris ponction transeptale
1C79
186,52
746,40
765,00
12) Application d'un système de fermeture des points de ponction artérielle-CAT
1C80
7,00
28,00
28,70
REMARQUES
1) Les positions 1C71 à 1C77 comprennent l'anesthésie locale, la ponction, la
coronarographie sélective droite et gauche, l'imagerie de la région traitée, l'injection
du produit de contraste, la mise en place des sondes cathéter, l'enregistrement,
l'iconographie et le rapport.
2) Les positions 1C71 à 1C77 sont cumulables entre elles si elles portent sur des
lésions distinctes. Ces cumuls sont soumis à l'article 9 alinéa 1
er . Pour l'application
de l'article 10 point 7, le cumul de ces actes au sens de l'article 9 alinéa 1
er est
considéré comme un seul acte technique.
3) Les positions 1C67 à 1C80 doivent être prestées exclusivement au sein de l'INCCI.
Sous-section 6 - Stimulateur cardiaque (pacemaker)
1) Mise en place d'un cathéter endocavitaire pour entraînement électrosystolique
transitoire, sous contrôle ECG et/ou radioscopique
1B10
31,52
126,10
129,30
2) Mise en place d'une sonde pour stimulation cardiaque, sous contrôle radiologique et
ECG, avec mesures du seuil de stimulation
1B12
57,39
229,70
235,40
3) Mise en place de 2 sondes pour stimulation cardiaque, sous contrôle radiologique et
ECG, avec mesures du seuil de stimulation
1B13
66,96
268,00
274,60
4) Mise en place de 3 sondes pour stimulation cardiaque, sous contrôle radiologique et
ECG, avec mesures du seuil de stimulation
1B14
95,65
382,80
392,30
5) Implantation du boîtier du stimulateur cardiaque par le cardiologue - CAT avec les
positions 1B12 à 1B14
1B16
37,78
151,20
155,00
6) Remplacement du boîtier du stimulateur cardiaque avec mesures du seuil de
stimulation; acte réalisé par le cardiologue
1B18
50,41
201,70
206,80
7) Mesures du seuil de stimulation, en cas de changement du boîtier
1B20
12,63
50,50
51,80
8) Contrôle d'un stimulateur cardiaque implanté avec enregistrement ECG et contrôles
techniques
1B22
14,35
57,40
58,90
9) Location d'appareil
1B22X
2,87
11,50
11,80
10) Implantation d'un défibrillateur cardiaque automatique avec mise en place d'une sonde,
acte isolé
1B25
115,91
463,80
475,40
11) Implantation d'un défibrillateur cardiaque automatique avec mise en place d'une sonde
atriale sans fonction de défibrillation et d'une sonde intraventriculaire droite, acte isolé
1B26
134,39
537,80
551,20
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
12) Implantation d'un défibrillateur cardiaque automatique avec mise en place d'une sonde
atriale sans fonction de défibrillation et d'une sonde intraventriculaire droite et d'une
sonde dans une veine cardiaque, acte isolé
1B27
155,95
624,10
639,70
13) Remplacement du boîtier d'un défibrillateur cardiaque
1B29
37,78
151,20
155,00
14) Contrôle technique d'un défibrillateur cardiaque
1B32
17,36
69,50
71,20
15) Extraction de sondes de stimulation par voie endocavitaire en cas d'infection ou de
rupture
1B36
117,59
470,60
482,30
REMARQUES
1) La position 1B14 ainsi que les positions 1B25 à 1B32 doivent être prestées
exclusivement au sein de l'INCCI.
2) Les tarifs des actes prévus à la sous-section 6 comprennent l'assistance opératoire
définie à l'article 11.
Sous-section 7 - Etude électrophysiologique et traitements par techniques d'ablation
endocavitaire
1) Evaluation de la fonction sinusale et de la conduction atrio-ventriculaire par
cathétérisme cardiaque avec épreuve pharmacologique
1B40
50,41
201,70
206,80
2) Exploration électrophysiologique cardiaque par sonde intracavitaire droite par voie
veineuse transcutanée avec manoeuvres provocatrices d'une tachycardie à l'étage atrial
ou à l'étage ventriculaire
1B41
113,11
452,60
463,90
3) Exploration électrophysiologique cardiaque par sondes intracavitaire droite et gauche
par voie veineuse transcutanée avec manoeuvres provocatrices d'une tachycardie à
l'étage atrial ou à l'étage ventriculaire
1B42
118,15
472,80
484,60
4) Ablation de l'isthme cavo-tricuspidien pour un flutter auriculaire typique
1B44
184,79
739,50
758,00
5) Ablation d'une tachycardie de réentrée SV sans cathéterisation du sinus coronaire
1B46
184,79
739,50
758,00
6) Ablation d'une tachycardie de réentrée SV avec cathéterisation du sinus coronaire
1B48
212,78
851,50
872,80
7) Ablation d'un faisceau AV aberrant par abord veineux
1B50
232,38
929,90
953,20
8) Ablation d'un faisceau aberrant par abord artériel
1B52
260,38
1042,00
1068,00
9) Ablation au niveau de l'oreillette gauche et droite d'une FA par voie transcutanée ou
chirurgicale
1B54
307,97
1232,40
1263,20
10) Ablation d'une arythmie ventriculaire localisée au niveau du ventricule droit
1B56
193,18
773,00
792,40
11) Ablation d'une arythmie ventriculaire localisée au niveau du ventricule gauche
1B58
236,29
945,60
969,20
12) Cartographie de l'activité électrique cardiaque (cardiac mapping)
1B60
70,00
280,10
287,10
REMARQUES
1) Les positions 1B40 à 1B60 doivent être prestées exclusivement au sein de l'INCCI.
2) Les actes sont soumis aux règles de cumul de l'article 9 alinéa 1
er . Pour l'application
de l'article 10 point 7, le cumul des actes au sens de l'article 9 alinéa 1
er est
considéré comme un seul acte technique.
Section 4 - Pneumologie
Sous-section 1 - Examens et petites interventions
1) Biopsie pleurale à l'aiguille
1P11
27,02
108,10
110,80
2) Institution d'un drainage pleural continu
1P12
19,90
79,60
81,60
3) Provocation d'une symphyse pleurale
1P13
11,53
46,10
47,30
4) Ponction-biopsie pulmonaire transpariétale
1P14
36,87
147,50
151,20
5) Pleuroscopie exploratrice
1P21
27,64
110,60
113,40
6) Pleuroscopie avec biopsie pleurale ou section de brides
1P22
42,37
169,60
173,80
7) Pleuroscopie avec biopsie pleurale ou traitement de lésions pleurales avec supplément
pour utilisation de rayons laser
1P23
113,39
453,80
465,10
8) Location du laser
1P23X
22,00
88,00
90,20
9) Pleuroscopie avec biopsie pulmonaire ou traitement de lésions pulmonaires
1P24
48,30
193,30
198,10
10) Pleuroscopie avec biopsie pulmonaire ou traitement de lésions pulmonaires avec
supplément pour utilisation de rayons laser
1P25
119,32
477,50
489,40
11) Location du laser
1P25X
22,00
88,00
90,20
12) Création d'un pneumothorax
1P31
15,69
62,80
64,40
13) Réinsufflation ou exsufflation d'un pneumothorax
1P32
9,18
36,70
37,70
14) Création d'un pneumomédiastin
1P35
24,92
99,70
102,20
15) Drainage endocavitaire pulmonaire
1P36
38,59
154,40
158,30
Sous-section 2 - Bronchofibroscopie
1) Cathétérisme des bronches avec injection de produit de contraste ou d'un médicament
1P41
17,55
70,20
72,00
2) Bronchoscopie ou bronchofibroscopie exploratrice
1P51
27,64
110,60
113,40
3) Location du bronchofibroscope
1P51X
12,20
48,80
50,00
4) Bronchofibroscopie avec prélèvement ou biopsie endobronchique
1P52
36,11
144,50
148,10
5) Location du bronchofibroscope
1P52X
12,20
48,80
50,00
6) Bronchoscopie avec ponction, biopsie ou brossage sur lésion située au-delà du champ
de visibilité
1P53
68,29
273,30
280,10
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
7) Location du bronchofibroscope
1P53X
12,20
48,80
50,00
8) Bronchofibroscopie avec extraction de corps étrangers en une ou plusieurs séances
1P54
62,27
249,20
255,40
9) Location du bronchofibroscope
1P54X
12,20
48,80
50,00
10) Bronchofibroscopie avec lavage bronchiolo-alvéolaire
1P55
60,16
240,70
246,80
11) Location du bronchofibroscope
1P55X
12,20
48,80
50,00
12) Bronchofibroscopie et traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser,
première séance
1P61
93,69
374,90
384,30
13) Location du bronchofibroscope
1P61X
12,20
48,80
50,00
14) Bronchofibroscopie et traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser,
séances suivantes
1P62
67,82
271,40
278,20
15) Location du bronchofibroscope
1P62X
12,20
48,80
50,00
16) Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser et
prélèvement ou biopsie endobronchique
1P63
107,13
428,70
439,40
17) Location du bronchofibroscope
1P63X
12,20
48,80
50,00
18) Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser et
prélèvement ou biopsie trans- ou perbronchique
1P64
145,10
580,60
595,20
19) Location du bronchofibroscope
1P64X
12,20
48,80
50,00
20) Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser et
lavage bronchiolo-alvéolaire
1P65
133,29
533,40
546,70
21) Location du bronchofibroscope
1P65X
12,20
48,80
50,00
22) Mise en place endoscopique d'un applicateur au niveau trachéo-bronchique pour
curiethérapie
1P66
27,64
110,60
113,40
REMARQUE
Pour les positions 1P41 à 1P65, majoration de 10% pour les enfants âgés de moins de
14 ans.
Sous-section 3 - Épreuve fonctionnelle respiratoire
1) Spirographie
1P71
12,05
48,20
49,40
2) Frais de location
1P71X
4,30
17,20
17,60
3) Détermination du volume résiduel
1P72
9,09
36,40
37,30
4) Frais de location
1P72X
4,30
17,20
17,60
5) Détermination du volume résiduel et des résistances bronchiques
1P73
29,41
117,70
120,60
6) Frais de location
1P73X
6,46
25,90
26,50
7) Détermination du volume résiduel et étude de la diffusion alvéolo-capillaire
1P74
25,30
101,20
103,80
8) Frais de location
1P74X
6,46
25,90
26,50
9) Détermination du volume résiduel, des résistances bronchiques, des courbes débit-
volume
1P75
41,46
165,90
170,10
10) Frais de location
1P75X
8,61
34,50
35,30
11) Détermination des compliances par barographie oesophagienne
1P76
31,13
124,60
127,70
12) Frais de location
1P76X
8,61
34,50
35,30
13) Détermination du volume de fermeture
1P77
20,71
82,90
84,90
14) Frais de location
1P77X
8,61
34,50
35,30
15) Épreuve quantitative aux agents pharmaco-dynamiques ou de provocation aux
allergènes avec mesure du seuil de réactivité
1P81
19,23
77,00
78,90
16) Frais de location
1P81X
4,30
17,20
17,60
17) Épreuve d'exercice de 3 à 10 minutes, à puissance constante et mesurable,
enregistrement de la ventilation et de la consommation d'oxygène, avant, pendant et
après l'exercice
1P82
15,16
60,70
62,20
18) Frais de location
1P82X
4,30
17,20
17,60
19) Exercice de 15 minutes au moins, à puissance constante et croissante, période témoin
de 5 minutes avant et période de récupération de 5 minutes, enregistrement de la
ventilation, de la consommation d'oxygène et du rejet de CO2 pendant l'épreuve
1P83
23,77
95,10
97,50
20) Frais de location
1P83X
4,30
17,20
17,60
21) Épreuve d'effort en milieu hospitalier avec surveillance de la T.A., de la fréquence
cardiaque et des gaz du sang artériel (prélèvement compris), pendant et après l'effort
1P85
24,49
98,00
100,50
22) Frais de location
1P85X
9,76
39,10
40,00
REMARQUE
Les positions 1P73 et 1P75 ne sont pas cumulables entre elles. La position 1P72 n'est
pas cumulable avec les positions 1P73 à 1P75.
Section 5 - Neurologie et Psychiatrie
Sous-section 1 - Neurologie
1) Electroencéphalogramme (EEG) - CAC
1N11
12,48
49,90
51,20
2) Location d'appareil
1N11X
6,22
24,90
25,50
3) Electroencéphalogramme, enregistrement continu de 24 heures, pose et enlèvement de
l'appareil, analyse du tracé
1N14
47,83
191,40
196,20
4) EEG per-opératoire
1N15
51,65
206,70
211,90
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
5) Exploration polysomnographique au laboratoire du sommeil pour la recherche de
troubles neuro- psychiatriques; enregistrement continu comprenant au moins EEG,
EMG, électro-oculographie (EOG) et ECG, avec protocole et extraits des tracés
1N21
66,96
268,00
274,60
6) Exploration polysomnographique au laboratoire du sommeil pour la recherche d'apnées
du sommeil: enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG, d'autre
part ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements
respiratoires thoraco-abdominaux, avec protocole et extraits des tracés
1N22
95,65
382,80
392,30
7) Enregistrement polysomnographique au laboratoire du sommeil en cas d'apnées
(enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG, d'autre part ECG,
saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires
thoraco-abdominaux), et mise en route d'un traitement par pression positive, avec
protocole et extraits de tracés
1N23
95,65
382,80
392,30
8) Exploration polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil pour la
recherche d'apnées du sommeil: enregistrement continu neurologique (EEG,EMG,EOG)
1N25
47,83
191,40
196,20
9) Exploration polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil pour la
recherche d'apnées du sommeil, enregistrement continu des variables cardio-
respiratoires, au moins: ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et
mouvements respiratoires thoraco-abdominaux
1N26
47,83
191,40
196,20
10) Enregistrement polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil en cas
d'apnées, enregistrement continu neurologique (EEG, EMG, EOG) lors de la mise en
route d'un traitement par pression positive
1N27
47,83
191,40
196,20
11) Enregistrement polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil en cas
d'apnées, enregistrement des variables cardio-respiratoires (au moins: ECG, saturation
en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires thoraco-
abdominaux) et mise en route d'un traitement par pression positive
1N28
47,83
191,40
196,20
12) Electromyographie (EMG) avec enregistrement - CAC
1N32
18,70
74,80
76,70
13) Location d'appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise
1N32X
13,63
54,50
55,90
14) Mesure des vitesses de conduction motrice - CAC
1N33
12,48
49,90
51,20
15) Location d'appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise
1N33X
13,63
54,50
55,90
16) Mesure des vitesses de conduction sensitive - CAC
1N34
12,48
49,90
51,20
17) Location d'appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise
1N34X
13,63
54,50
55,90
18) EMG per-opératoire
1N37
51,65
206,70
211,90
19) Potentiels évoqués auditifs (non applicable pour un examen audiométrique)
1N40
32,19
128,80
132,00
20) Location d'appareil
1N40X
13,77
55,10
56,50
21) Potentiels évoqués visuels
1N41
32,19
128,80
132,00
22) Location d'appareil
1N41X
13,77
55,10
56,50
23) Potentiels évoqués somesthésiques
1N42
32,19
128,80
132,00
24) Location d'appareil
1N42X
13,77
55,10
56,50
25) Potentiels évoqués moteurs par stimulation magnétique percutanée du cortex
1N43
28,70
114,80
117,70
26) Location d'appareil
1N43X
13,77
55,10
56,50
27) Potentiels évoqués somesthésiques per-opératoires
1N45
114,78
459,30
470,80
REMARQUES
1) Les possibilités de cumul avec la consultation (CAC) dans cette sous-section sont
réservées aux médecins spécialistes en neurologie et en neuro-psychiatrie.
2) Les tarifs des examens per-opératoires (1N15, 1N37 et 1N45) ne sont cumulables ni
avec l'assistance opératoire définie à l'article 11, ni avec l'anesthésie définie à l'article
12.
3) Les tarifs des positions 1N21 à 1N28 sont applicables par nuit, à condition qu'il
s'agisse d'un enregistrement complet. Elles ne sont pas cumulables entre elles par le
même médecin. Les majorations prévues à l'article 8 ne s'appliquent pas.
4) Les positions 1N25 et 1N26 ainsi que les positions 1N27 et 1N28 sont
respectivement mises en compte par les médecins qui travaillent en équipe pour
l'enregistrement neurologique et cardiorespiratoire ainsi que, le cas échéant, le
traitement par pression positive.
Ensemble ils font l'évaluation finale et rédigent le protocole avec extraits de tracés.
5) Les positions 1N32X, 1N33X et 1N34X ne sont pas cumulables entre elles.
6) Les positions 1N40X, 1N41X, 1N42X et 1N43X ne sont pas cumulables entre elles.
Sous-section 2 - Psychiatrie
1) Tests mentaux, séance de minimum 30 minutes; maximum quatre séances par jour et
dix séances par année
1N51
14,26
57,10
58,50
2) Exploration du milieu familial et thérapie de couple, séance d'une durée minimum de 90
minutes
1N52
41,35
165,50
169,60
3) Psychothérapie de soutien par médecin non psychiatre, durée minimum 15 minutes -
APCM pour plus de 6 séances par an
1N60
8,37
33,50
34,30
4) Psychothérapie de soutien, durée minimum 15 minutes;cinq premières séances, par
séance
1N61
8,75
35,00
35,90
5) Psychothérapie de soutien, durée minimum 15 minutes; à partir de la sixième séances,
par séance
1N62
7,26
29,10
29,80
6) Psychothérapie d'élucidation directe, relaxation spécifique; durée minimum 30 minutes;
cinq premières séances, par séance
1N63
17,66
70,70
72,40
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
7) Psychothérapie d'élucidation directe, relaxation spécifique; durée minimum 30 minutes;
à partir de la sixième séance, par séance
1N64
14,41
57,70
59,10
8) Psychothérapie d'inspiration psychanalytique ou psychanalyse; durée minimum 60
minutes; cinq premières séances, par séance
1N65
35,70
142,90
146,40
9) Psychothérapie d'inspiration psychanalytique ou psychanalyse; durée minimum 60
minutes; à partir de la sixième séance, par séance
1N66
27,52
110,10
112,90
10) Psychothérapie de groupe; durée minimum 90 minutes; maximum cinq malades, par
malade
1N71
8,31
33,30
34,10
11) Psychothérapie de groupe; durée minimum 90 minutes; maximum huit malades, par
malade
1N72
6,94
27,80
28,50
12) Electrochoc, convulsivothérapie chimique
1N81
7,95
31,80
32,60
REMARQUES
Les positions 1N52 et 1N61 à 1N72 ne peuvent être mises en compte que par les
médecins spécialistes en psychiatrie et en neuropsychiatrie.
Les positions 1N61,1N63 et 1N65 ne peuvent être mises en compte à nouveau qu'après
une interruption de la psychothérapie pendant 12 mois au moins chez ce psychiatre.
Les positions 1N51 à 1N72 ne peuvent être mises en compte par les médecins-
spécialistes en neuropsychiatrie qu'avec indication de l'heure exacte du début de la
séance sur le mémoire d'honoraires.
Section 6 - Gastro-Entérologie
1) Lithotritie extracorporelle des voies biliaires et pancréatique
1G11
57,39
229,70
235,40
2) Laparoscopie, sans autre intervention intra-abdominale
1G15
29,89
119,60
122,60
3) Laparoscopie avec biopsie ou petite intervention
1G16
36,06
144,30
147,90
4) Tubage gastrique ou duodénal
1G21
6,03
24,10
24,70
5) Tamponnade de l'oesophage
1G22
8,51
34,10
34,90
6) PH-métrie oesophagienne ou gastrique d'une durée supérieure à 12 heures, avec
épreuves de provocations éventuelles
1G31
36,20
144,90
148,50
7) Location d'appareil
1G31X
11,19
44,80
45,90
8) Manométrie oesophagienne
1G32
25,73
103,00
105,50
9) Location d'appareil
1G32X
8,51
34,10
34,90
10) Oesophago(fibro) scopie exploratrice
1G38
13,39
53,60
54,90
11) Location d'appareil
1G38X
13,06
52,30
53,60
12) Oesophagoscopie avec biopsie
1G39
18,03
72,20
74,00
13) Location d'appareil
1G39X
13,06
52,30
53,60
14) Mise en place endoscopique d'un applicateur au niveau oesophagien pour curiethérapie
1G40
13,39
53,60
54,90
15) Oesogastroduodénoscopie
1G41
27,64
110,60
113,40
16) Location d'appareil
1G41X
13,06
52,30
53,60
17) Oesogastroduodénoscopie avec biopsie, cytologie ou coloration vitale
1G42
34,77
139,10
142,60
18) Location d'appareil
1G42X
13,06
52,30
53,60
19) Oesogastroduodénoscopie avec extraction de corps étrangers
1G43
40,94
163,80
167,90
20) Location d'appareil
1G43X
13,06
52,30
53,60
21) Oesogastroduodénoscopie avec dilatation de sténose
1G44
40,94
163,80
167,90
22) Location d'appareil
1G44X
13,06
52,30
53,60
23) Oesogastroduodénoscopie avec polypectomie ou sclérothérapie de varices ou ligatures
de varices ou clips ou résection de tumeurs ou électrocoagulation de tumeurs
1G45
40,94
163,80
167,90
24) Location d'appareil
1G45X
13,06
52,30
53,60
25) Oesogastroduodénoscopie et traitement par laser de sténoses ou d'hémorragies
1G46
47,83
191,40
196,20
26) Oesogastroduodénoscopie avec mise en place d'une prothèse au niveau du tractus
digestif supérieur, dilatation comprise
1G51
105,07
420,50
431,00
27) Location d'appareil
1G51X
13,06
52,30
53,60
28) Oesogastroduodénoscopie avec drainage kysto-digestif
1G52
105,07
420,50
431,00
29) Location d'appareil
1G52X
13,06
52,30
53,60
30) Gastrostomie ou jéjunostomie percutanée par voie endoscopique
1G55
40,94
163,80
167,90
31) Location d'appareil
1G55X
13,06
52,30
53,60
32) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) exploratrice
1G56
71,07
284,40
291,50
33) Location d'appareil
1G56X
13,06
52,30
53,60
34) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec sphinctérotomie
et/ou biopsie
1G57
85,89
343,70
352,30
35) Location d'appareil
1G57X
13,06
52,30
53,60
36) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec extraction de
calculs (sphinctérotomie, Dormia, ballonet, lithotritie mécanique, dilatation)
1G58
105,07
420,50
431,00
37) Location d'appareil
1G58X
13,06
52,30
53,60
38) CPRE
(cholangio-pancréaticographie
rétrograde
endoscopique)
avec
drainage
temporaire par sonde ou mise en place d'une prothèse
1G59
128,65
514,80
527,70
39) Location d'appareil
1G59X
13,06
52,30
53,60
40) Anuscopie - CAC
1G61
4,78
19,10
19,60
41) Manométrie rectale
1G62
25,73
103,00
105,50
42) Location d'appareil
1G62X
8,51
34,10
34,90
43) Traitement de la fistule anale au fil de nylon, première séance
1G63
6,27
25,10
25,70
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
44) Traitement de la fistule anale au fil de nylon, séances suivantes
1G64
3,49
14,00
14,30
45) Pose d'une ligature élastique sur une hémorroïde
1G65
6,27
25,10
25,70
46) Rectoscopie exploratrice
1G66
9,61
38,50
39,40
47) Location d'appareil
1G66X
1,91
7,60
7,80
48) Rectoscopie avec biopsie
1G67
16,88
67,50
69,20
49) Location d'appareil
1G67X
1,91
7,60
7,80
50) Colofibroscopie du côlon gauche (rectosigmoïdoscopie comprise)
1G71
28,55
114,20
117,10
51) Location d'appareil
1G71X
13,06
52,30
53,60
52) Colofibroscopie du côlon gauche avec biopsie
1G72
36,06
144,30
147,90
53) Location d'appareil
1G72X
13,06
52,30
53,60
54) Colofibroscopie du côlon gauche avec une des interventions suivantes: polypectomie,
résection de tumeurs, extraction de corps étrangers, mise en place d'une sonde,
dilatation endoscopique, traitement des hémorragies
1G73
42,85
171,50
175,80
55) Location d'appareil
1G73X
13,06
52,30
53,60
56) Colofibroscopie totale
1G74
47,44
189,80
194,60
57) Location d'appareil
1G74X
13,06
52,30
53,60
58) Colofibroscopie totale avec biopsie
1G75
51,84
207,40
212,60
59) Location d'appareil
1G75X
13,06
52,30
53,60
60) Colofibroscopie totale avec une des interventions suivantes: polypectomie, résection de
tumeurs, extraction de corps étrangers, mise en place d'une sonde, dilatation
endoscopique, traitement des hémorragies
1G76
59,30
237,30
243,20
61) Location d'appareil
1G76X
13,06
52,30
53,60
62) Colofibroscopie du côlon gauche et traitement par laser de sténoses ou d'hémorragies
1G81
47,83
191,40
196,20
63) Colofibroscopie totale et traitement par laser de sténoses ou d'hémorragies
1G82
81,30
325,30
333,50
REMARQUES
1) Les positions 1G41 à 1G59 ne sont pas cumulables entre elles.
2) Les positions 1G66 à 1G82 ne sont pas cumulables entre elles.
Section 7 - Rhumatologie - Rééducation et Réadaptation fonctionnelles
1) Ponction-biopsie articulaire: coude, épaule, hanche, sacro-iliaque, genou
1R11
25,01
100,10
102,60
2) Ponction-biopsie articulaire: autres articulations que le coude, l'épaule, la hanche, la
sacro-iliaque, et le genou
1R12
12,20
48,80
50,00
3) Ponction-biopsie osseuse au trocart
1R21
12,20
48,80
50,00
4) Synoviorthèse isotopique
1R31
10,57
42,30
43,40
5) Traction vertébrale sur table mécanique ou à moteur électrique - APCM pour plus de 6
séances
1R51
5,26
21,00
21,60
6) Manipulation vertébrale - APCM pour plus de 6 séances par an
1R52
8,18
32,70
33,60
7) Ponction d'un disque et chimionucléolyse
1R61
39,60
158,50
162,40
8) Arthroscopie avec ou sans biopsie
1R71
48,92
195,80
200,70
Section 8 - Dermatologie
1) Prélèvement de peau ou de muqueuse pour examen histologique - CAC
1D11
4,93
19,70
20,20
2) Frais de matériel de suture
1D11M
3,35
13,40
13,70
3) Prélèvement de peau au niveau du visage pour examen histologique - CAC
1D12
7,41
29,70
30,40
4) Frais de matériel de suture
1D12M
3,35
13,40
13,70
5) Capillaroscopie - CAC
1D13
4,93
19,70
20,20
6) Destruction d'une ou de plusieurs tumeurs bénignes de la peau, par séance
1D21
8,85
35,40
36,30
7) Frais de matériel de suture
1D21M
3,35
13,40
13,70
8) Destruction de plus de 4 tumeurs bénignes de la peau, en une seule séance
1D22
17,70
70,80
72,60
9) Frais de matériel de suture
1D22M
3,35
13,40
13,70
10) Destruction de lésions ou tumeurs péri- ou sous-unguéales avec exérèse partielle de
l'ongle, par doigt
1D25
6,41
25,70
26,30
11) Destruction de végétations vénériennes, par séance
1D26
9,47
37,90
38,80
12) Excision ou destruction d'une tumeur maligne de la peau ou d'un naevus naevo-
cellulaire de moins de 4 cm2
1D41
10,95
43,80
44,90
13) Frais de matériel de suture
1D41M
3,35
13,40
13,70
14) Excision ou destruction d'une tumeur maligne de la peau ou d'un naevus naevo-
cellulaire du visage de moins de 4 cm2
1D42
14,11
56,50
57,90
15) Frais de matériel de suture
1D42M
3,35
13,40
13,70
16) Excision ou destruction d'une tumeur maligne de la peau; plus de 4 cm2
1D43
21,62
86,50
88,70
17) Frais de matériel de suture
1D43M
3,35
13,40
13,70
18) Destruction d'un tatouage accidentel de moins de 8 cm2
1D51
10,04
40,20
41,20
19) Destruction d'un tatouage accidentel de plus de 8 cm2
1D52
19,85
79,40
81,40
20) Traitement exfoliant de l'épiderme avec nettoyage de la peau et mise à plat des
collections suppurées ou kystiques; par séance
1D61
6,41
25,70
26,30
21) Traitement des téguments par abrasion mécanique ou fraisage; par séance; maximum 6
séances
1D62
6,41
25,70
26,30
22) Photothérapie (UVA et/ou UVB) pour affection dermatologique régionale; par séance
1D71
2,68
10,70
11,00
23) Frais de location
1D71X
0,67
2,70
2,70
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
24) Photothérapie (UVA et/ou UVB) pour affection dermatologique; application générale; par
séance
1D72
4,40
17,60
18,00
25) Frais de location
1D72X
1,77
7,10
7,30
26) Scarification dermatologique, acte isolé
1D81
4,93
19,70
20,20
27) Dermatoscopie documentée pour lésions naeviques multiples avec examen complet de
l'organe peau seulement dans le cadre de naevus atypique, à partir de 14 ans, non
renouvelable avant 6 mois - CAC
1D82
4,93
19,70
20,20
Section 9 - Gériatrie
1) Bilan d'évaluation multi-disciplinaire sur prescription du médecin traitant dans le cadre
d'institutions ou de réseaux de soins à l'exception des patients hospitalisés en secteur
aigu ou en rééducation, une fois par année, acte isolé uniquement cumulable avec les
frais de déplacement
1F11
24,87
99,50
102,00
2) Bilan d'évaluation multi-disciplinaire gériatrique lors d'une hospitalisation stationnaire
dans un service autre qu'un service de gériatrie pour une personne âgée d'au moins 80
ans et présentant une polymorbidité, sur prescription du médecin traitant hospitalier, non
renouvelable avant le délai d'une année comprenant
- anamnèse médico-psycho-sociale
- recensement des comorbidités et facteurs de risque
- analyse des interactions médicamenteuses
- évaluation des risques gériatriques
• risque de dépendance
• risque de dénutrition
• risque de chute
• risque de fracture
• risque de démence
• risque de dépression
• risque d'escarre
• risque d'isolement social
- examen clinique suivant approche gériatrique
- interprétation des examens biologiques et complémentaires
- synthèse des résultats de l'évaluation interdisciplinaire après concertation en équipe
- élaboration d'une recommandation d'orientation, de thérapie et de prise en charge
globale de la personne âgée
- rédaction d'un rapport au médecin traitant comportant les résultats de toutes les
évaluations énumérées ci-dessus
- communication des résultats de l'évaluation au patient et à son entourage.
1F12
24,87
99,50
102,00
REMARQUE
Les positions 1F11 et 1F12 sont réservées aux médecins spécialistes en gériatrie.
Chapitre 2 - Chirurgie
Section 1 - Traitement des lésions traumatiques
Sous-section 1 - Fractures
a) Traitement orthopédique, y compris l'immobilisation, d'une fracture simple ne
nécessitant pas de réduction. Appareillage provisoire d'une fracture.
1) Immobilisation d'une fracture: main, poignet, pied, cheville
2L11
8,23
32,90
33,80
2) Immobilisation d'une fracture: jambe, avant-bras
2L12
8,23
32,90
33,80
3) Immobilisation d'une fracture: coude, bras, épaule, genou, fémur, hanche, bassin
2L13
8,23
32,90
33,80
4) Immobilisation d'une fracture par grand plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux
2L14
33,81
135,30
138,70
5) Immobilisation d'une fracture par corset plâtré, lit plâtré ou collier plâtré
2L15
33,81
135,30
138,70
6) Répétition d'un plâtre pour fracture
2L17
8,23
32,90
33,80
7) Répétition d'un plâtre pour fracture bimalléolaire ou fracture du tibia
2L18
12,20
48,80
50,00
8) Répétition d'un plâtre pour fracture des 2 os de l'avant-bras, de l'humérus ou du fémur
2L19
16,07
64,30
65,90
b) Traitement d'une fracture par réduction, extension continue, ou broches de Kirschner et
contention
9) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture (sauf
celles décrites sous 2L22 à 2L24)
2L21
14,54
58,20
59,60
10) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture
rachis, bassin, olécrane, rotule ou tarse
2L22
33,81
135,30
138,70
11) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture
bimalléolaire ou fracture des deux os de la jambe
2L23
45,53
182,20
186,80
12) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture des
2 os de l'avant-bras, de l'humérus ou du fémur
2L24
60,69
242,90
248,90
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
c) Traitement sanglant de fractures, sans ostéosynthèse ni greffe osseuse, réduction et
contention comprises
13) Traitement sanglant de fracture: clavicule, olécrane, métacarpe, doigt, péroné, une
malléole, orteil
2L31
22,53
90,20
92,40
14) Traitement sanglant de fracture: un os de l'avant-bras, poignet, rotule, tarse, métatarse
2L32
50,79
203,20
208,30
15) Traitement sanglant de fracture: omoplate, côtes, diaphyses du fémur, du tibia, des
deux os de la jambe
2L33
68,29
273,30
280,10
16) Traitement sanglant de fracture: humérus, coude, deux os de l'avant-bras, bassin, col du
fémur, plateau tibial ou mortaise
2L34
90,96
364,00
373,10
d) Traitement par ostéosynthèse
17) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: clavicule, olécrane, métacarpien, doigt,
péroné, une malléole, orteil
2L41
37,69
150,80
154,60
18) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: un os de l'avant-bras, poignet, rotule,
tarse, métatarsien
2L42
84,46
338,00
346,40
19) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: omoplate, côte, diaphyse du fémur, du
tibia, des deux os de la jambe
2L43
113,87
455,70
467,10
20) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: humérus, coude, deux os de l'avant-bras,
bassin, col du fémur, plateau tibial et mortaise
2L44
151,70
607,10
622,20
Sous-section 2 - Luxations
1) Réduction orthopédique et contention d'une luxation d'un doigt, d'un orteil, de la
clavicule
2L51
6,74
27,00
27,60
2) Réduction orthopédique et contention d'une luxation du poignet, carpe, bassin, rotule,
cou-de-pied
2L52
16,69
66,80
68,50
3) Réduction orthopédique et contention d'une luxation épaule, coude, hanche, genou,
pied, colonne vertébrale
2L53
26,83
107,40
110,00
4) Réduction sanglante et contention d'une luxation d'un doigt, d'un orteil
2L61
13,01
52,10
53,40
5) Réduction sanglante et contention d'une luxation clavicule, carpe, poignet, rotule
2L62
55,72
223,00
228,50
6) Réduction sanglante et contention d'une luxation épaule, coude, genou, cou-de-pied
2L63
85,99
344,10
352,70
7) Réduction sanglante et contention d'une luxation de la hanche
2L64
111,38
445,70
456,80
REMARQUE
En cas de fracture avec luxation associée du même segment, les positions des sous-
sections 1 et 2 ne sont pas cumulables.
Sous-section 3 - Plaies et brûlures
1) Parage et suture d'une plaie superficielle et peu étendue (moins de 5 points) des parties
molles
2L71
8,23
32,90
33,80
2) Frais de matériel
2L71M
3,35
13,40
13,70
3) Parage et suture d'une plaie profonde et étendue ou de plaies multiples (5 points au
moins)
2L72
16,69
66,80
68,50
4) Frais de matériel
2L72M
3,35
13,40
13,70
5) Traitement chirurgical de grands délabrements musculo-cutanés ou de plaies multiples
nécessitant une anesthésie générale
2L73
21,28
85,20
87,30
6) Suture secondaire (plus de 12 heures) avec avivement, 5 points de suture au moins
2L76
16,69
66,80
68,50
7) Frais de matériel
2L76M
3,35
13,40
13,70
8) Premier traitement d'une brûlure de moyenne étendue (10% au moins)
2L81
12,63
50,50
51,80
9) Premier traitement d'une brûlure de grande étendue (deux segments de membre ou
surface totale de plus de 25%)
2L82
14,54
58,20
59,60
Section 2 - Chirurgie générale
Sous-section 1 - Chirurgie des infections
1) Incision, drainage d'une collection superficielle, peu volumineuse (abcès, furoncle,
hématome) - CAC
2G01
4,07
16,30
16,70
2) Incision, drainage d'une collection volumineuse sous-cutanée ou profonde
2G02
8,13
32,50
33,30
3) Incision et drainage d'un phlegmon des gaines digitales ou digito-carpiennes, d'un
phlegmon diffus des muscles ou des parois
2G03
16,02
64,10
65,70
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
Sous-section 2 - Peau et tissu cellulaire sous-cutané
REMARQUE
Les positions 2G05 à 2G07 ne s'appliquent pas aux lésions inférieures à 1 cm2 au
visage et inférieures à 5 cm2 au niveau des autres parties du corps.
1) Traitement par laser à colorant pulsé d'angiodysplasies superficielles; séance test, y
compris une documentation photographique avant le début du traitement - APCM pour
personne âgée de 18 ans et plus
2G05
10,52
42,10
43,10
2) Traitement par laser à colorant pulsé d'angiodysplasies superficielles; par séance,
jusqu'à 20 cm2 - APCM pour personne âgée de 18 ans et plus
2G06
21,04
84,20
86,30
3) Traitement par laser à colorant pulsé d'angiodysplasies superficielles; par séance, au-
delà de 20 cm2 - APCM pour personne âgée de 18 ans et plus
2G07
31,56
126,30
129,40
4) Excision d'une cicatrice vicieuse et suture
2G11
16,69
66,80
68,50
5) Frais de suture
2G11M
3,35
13,40
13,70
6) Excision d'une cicatrice vicieuse du visage ou des mains avec suture
2G12
25,06
100,30
102,80
7) Frais de suture
2G12M
3,35
13,40
13,70
8) Correction d'une bride rétractile par plastie en Z
2G13
46,10
184,50
189,10
9) Correction d'une bride rétractile par plastie en Z, visage ou mains
2G14
69,15
276,70
283,60
10) Excision d'une fistule des parties molles
2G15
21,28
85,20
87,30
11) Frais de suture
2G15M
3,35
13,40
13,70
12) Greffe dermo-épidermique de moins de 10 cm2
2G21
13,39
53,60
54,90
13) Greffe dermo-épidermique de moins de 10 cm2, visage ou mains
2G22
20,09
80,40
82,40
14) Greffe dermo-épidermique de 10 à 50 cm2
2G23
27,64
110,60
113,40
15) Greffe dermo-épidermique de 10 à 50 cm2, visage ou mains
2G24
41,46
165,90
170,10
16) Greffe dermo-épidermique de 50 à 200 cm2
2G25
46,10
184,50
189,10
17) Greffe dermo-épidermique de plus de 200 cm2
2G26
64,47
258,00
264,40
18) Greffes libres de peau totale
2G31
53,37
213,60
218,90
19) Greffe dermo-pileuse - APCM
2G32
55,33
221,40
226,90
20) Greffe muqueuse, acte isolé
2G33
46,10
184,50
189,10
21) Greffe cartilagineuse, acte isolé
2G34
36,92
147,70
151,40
22) Lipectomie abdominale antérieure - APCM
2G36
100,67
402,90
412,90
23) Lipectomie abdominale totale circulaire - APCM
2G37
125,78
503,30
515,90
24) Lipectomie des parties internes des cuisses - APCM
2G38
100,67
402,90
412,90
25) Autoplastie par rotation ou par glissement
2G41
55,33
221,40
226,90
26) Autoplastie par rotation ou par glissement, visage ou mains
2G42
83,02
332,20
340,50
27) Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance
2G43
92,11
368,60
377,80
28) Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance, visage ou mains
2G44
138,17
552,90
566,70
29) Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé, chaque temps opératoire; maximum 5
séances à mettre en compte
2G45
36,92
147,70
151,40
30) Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé au visage ou aux mains, chaque temps
opératoire; maximum 5 séances à mettre en compte
2G46
55,38
221,60
227,20
31) Plastie cutanée hétéro-jambière, l'ensemble des temps
2G47
138,26
553,30
567,10
32) Plastie cutanée hétéro-digitale, l'ensemble des temps
2G48
55,33
221,40
226,90
REMARQUE
Dans le coefficient des positions 2G31 à 2G49 sont compris: le recouvrement de la
région donneuse, l'appareillage d'immobilisation ainsi que l'excision de tumeurs ou de
cicatrices vicieuses
33) Extraction de corps étrangers superficiels nécessitant une incision
2G51
8,23
32,90
33,80
34) Frais de suture
2G51M
3,35
13,40
13,70
35) Extraction de corps étrangers profonds sous contrôle radiologique (radiologie non
comprise)
2G52
20,47
81,90
84,00
36) Implants de médicaments sous forme de pastilles nécessitant une incision cutanée avec
suture éventuelle comprise
2G53
8,23
32,90
33,80
37) Frais de suture
2G53M
3,35
13,40
13,70
38) Excision de petites tumeurs sous-cutanées, par séance
2G55
6,27
25,10
25,70
39) Frais de suture
2G55M
3,35
13,40
13,70
40) Excision de tumeurs sous-cutanées de taille moyenne (2 à 5 cm de diamètre)
2G56
12,00
48,00
49,20
41) Frais de suture
2G56M
3,35
13,40
13,70
42) Excision de tumeurs cutanées ou sous-cutanées étendues
2G57
24,87
99,50
102,00
43) Frais de suture
2G57M
3,35
13,40
13,70
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
Sous-section 3 - Muscles, tendons, synoviales
1) Biopsie musculaire
2G60
12,48
49,90
51,20
1a) Traitement opératoire des ruptures et hernies musculaires
2G61
25,40
101,60
104,20
2) Suture primitive ou secondaire d'un tendon extenseur
2G65
16,69
66,80
68,50
3) Suture primitive ou secondaire de plusieurs tendons extenseurs
2G66
33,81
135,30
138,70
4) Suture primitive ou secondaire d'un ou de deux tendons fléchisseurs
2G67
55,72
223,00
228,50
5) Suture primitive ou secondaire de trois tendons fléchisseurs ou plus
2G68
85,99
344,10
352,70
6) Prise d'un greffon de tendon ou d'aponévrose - CAT
2G71
12,48
49,90
51,20
7) Rétablissement de la continuité d'un tendon par prothèse
2G72
85,99
344,10
352,70
8) Rétablissement de la continuité d'un tendon par greffe, prise du greffon tendineux
comprise
2G73
98,47
394,00
403,90
9) Allongement, raccourcissement, réimplantation d'un tendon
2G74
33,81
135,30
138,70
10) Transplantation tendineuse simple
2G75
50,65
202,70
207,80
11) Transplantations tendineuses nécessitant des incisions multiples
2G76
85,99
344,10
352,70
12) Ténolyse du tendon extenseur d'un doigt
2G81
55,33
221,40
226,90
13) Ténolyse de tendons extenseurs de deux doigts
2G82
73,70
294,90
302,30
14) Ténolyse de tendons extenseurs de trois doigts ou plus
2G83
92,11
368,60
377,80
15) Ténolyse de tendons fléchisseurs d'un doigt
2G84
73,70
294,90
302,30
16) Ténolyse de tendons fléchisseurs de deux doigts
2G85
92,11
368,60
377,80
17) Ténolyse de tendons fléchisseurs de trois doigts ou plus
2G86
110,57
442,50
453,50
18) Ténotomie
2G91
13,01
52,10
53,40
19) Extirpation de kystes synoviaux superficiels (poignet...)
2G92
12,48
49,90
51,20
20) Extirpation de kystes synoviaux profonds (creux poplité...)
2G93
16,69
66,80
68,50
21) Exérèse d'une gaine synoviale
2G94
55,33
221,40
226,90
22) Exérèse de deux gaines synoviales
2G95
73,70
294,90
302,30
23) Exérèse de trois gaines synoviales ou plus
2G96
92,11
368,60
377,80
Sous-section 4 - Système lymphatique
1) Extirpation d'un ou de plusieurs ganglions pour examen histologique
2F11
6,41
25,70
26,30
2) Extirpation d'une chaîne ganglionnaire
2F12
46,10
184,50
189,10
3) Cellulo-adénectomie unilatérale (avec examen histologique et rapport opératoire)
partielle cervicale, axillaire, pelvienne ou inguinale
2F13
114,78
459,30
470,80
4) Cellulo-adénectomie élargie (avec examen histologique et rapport opératoire): curage
cervical fonctionnel ou radical, thoracique, abdominal
2F14
306,08
1224,80
1255,40
Sous-section 5 - Vaisseaux
REMARQUE
Les positions de cette sous-section ne s'appliquent qu'à la chirurgie vasculaire par
abord direct, à l'exclusion des interventions sous imagerie avec abord par ponction.
1) Ligature ou dénudation avec cathétérisme des vaisseaux principaux des membres,
opération isolée
2F21
16,69
66,80
68,50
2) Ligature des vaisseaux principaux du cou, du bassin ou de la fesse; opération isolée
2F22
33,62
134,50
137,90
3) Ligature des vaisseaux principaux de la tête, du thorax ou de l'abdomen; opération
isolée
2F23
33,62
134,50
137,90
4) Ligature de la veine cave
2F24
87,14
348,70
357,40
5) Artériectomie des vaisseaux principaux des membres
2F25
48,49
194,00
198,90
6) Artériectomie des vaisseaux principaux du cou, du bassin ou de la fesse
2F26
48,49
194,00
198,90
7) Artériectomie des vaisseaux principaux de la tête, du thorax ou de l'abdomen
2F27
48,49
194,00
198,90
8) Suture vasculaire, opération isolée
2F28
67,29
269,30
276,00
9) Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité, des
troncs supraaortiques
2F31
261,55
1046,60
1072,80
10) Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité, de l'aorte
abdominale ou des artères abdominales
2F32
261,55
1046,60
1072,80
11) Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité, des
artères des membres
2F33
174,37
697,80
715,20
12) Thrombo-endartériectomie des troncs supraaortiques
2F35
174,37
697,80
715,20
13) Thrombo-endartériectomie du carrefour aortique ou des artères abdominales
2F36
174,37
697,80
715,20
14) Thrombo-endartériectomie des artères des membres
2F37
174,37
697,80
715,20
15) Embolectomie du carrefour aortique et des artères abdominales
2F41
67,29
269,30
276,00
16) Embolectomie des artères des membres
2F42
67,29
269,30
276,00
17) Pontage par greffe veineuse des troncs supra-aortiques
2F43
292,88
1172,00
1201,30
18) Pontage par greffe veineuse des artères des membres
2F44
292,88
1172,00
1201,30
19) Pontage par prothèse des troncs supra-aortiques
2F45
261,55
1046,60
1072,80
20) Pontage par prothèse du carrefour aortique
2F46
348,74
1395,60
1430,40
21) Pontage par prothèse des artères abdominales
2F47
261,55
1046,60
1072,80
22) Pontage par prothèse des artères des membres
2F48
292,88
1172,00
1201,30
23) Extirpation d'un paquet de varices
2F61
17,55
70,20
72,00
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
24) Extirpation complète des varices de la jambe et du pied
2F62
48,49
194,00
198,90
25) Extirpation complète des varices de la jambe et de la cuisse, y compris la crosse de la
saphène
2F63
62,70
250,90
257,20
26) Résection de la crosse de la saphène interne et de ses affluents
2F64
48,49
194,00
198,90
27) Anastomose porto-cave
2F65
174,37
697,80
715,20
28) Pose d'un filtre cave ou d'un clip
2F66
90,96
364,00
373,10
29) Thrombectomie veineuse du bassin et des membres
2F67
67,29
269,30
276,00
30) Shunt externe pour hémodialyse
2F71
67,29
269,30
276,00
31) Shunt interne pour hémodialyse
2F72
174,37
697,80
715,20
Sous-section 6 - Nerfs
1) Suture nerveuse primitive
2P11
36,06
144,30
147,90
2) Suture nerveuse secondaire
2P12
42,33
169,40
173,60
3) Ablation d'une tumeur nerveuse avec suture
2P13
87,18
348,90
357,60
4) Greffe nerveuse
2P14
110,57
442,50
453,50
5) Rétablissement de la sensibilité par transplantation cutanée avec le pédicule vasculo-
nerveux
2P15
138,26
553,30
567,10
6) Libération d'un nerf comprimé après fracture
2P16
36,06
144,30
147,90
7) Intervention pour syndrome du canal carpien avec neurolyse
2P21
46,10
184,50
189,10
8) Neurotomie du nerf occipital ou du nerf phrénique
2P22
21,28
85,20
87,30
9) Neurotomie d'un nerf de la face ou des membres
2P23
36,92
147,70
151,40
10) Dénérvation articulaire d'un doigt ou d'un orteil
2P24
18,36
73,50
75,30
11) Dénervation du poignet ou de la cheville
2P25
55,33
221,40
226,90
12) Dénervation de l'épaule
2P26
73,70
294,90
302,30
13) Section bilatérale des nerfs hypogastriques ou érecteurs ou du nerf honteux interne
2P31
67,29
269,30
276,00
14) Résection du ganglion stellaire ou de la chaîne symphatique cervicale, dorsale, lombaire
ou splanchnique
2P32
87,14
348,70
357,40
15) Résection du nerf présacré
2P33
49,79
199,20
204,20
16) Sympathectomie périartérielle
2P34
44,81
179,30
183,80
Section 3 - Chirurgie des os et des articulations
Sous-section 1 - Os
1) Ablation d'exostoses ou de chondrome
2K11
12,48
49,90
51,20
2) Prise d'un greffon osseux - CAT
2K12
12,48
49,90
51,20
3) Biopsie osseuse
2K13
12,48
49,90
51,20
4) Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou cure d'un abcès d'un petit os
2K21
12,48
49,90
51,20
5) Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou traitement d'un abcès central d'un
grand os
2K22
34,82
139,30
142,80
6) Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou traitement d'un abcès central d'un
grand os, suivie de greffe osseuse
2K23
59,73
239,00
245,00
7) Transplantation ou greffe osseuse
2K31
42,33
169,40
173,60
8) Résection diaphysaire avec rétablissement de la continuité par greffe, prothèse ou
plastie
2K32
159,31
637,50
653,40
9) Ostéotomie de redressement, d'allongement, de dérotation
2K33
159,31
637,50
653,40
10) Opération de pseudarthrose avec greffe osseuse
2K34
159,31
637,50
653,40
11) Ablation de matériel d'ostéosynthèse par voies d'accès superficielles, désenclouage
2K35
24,44
97,80
100,20
12) Ablation de matériel d'ostéosynthèse: hanche, fémur, épaule, humérus
2K36
31,61
126,50
129,70
Sous-section 2 - Articulations
1) Arthrotomie de drainage des doigts et orteils
2K41
3,73
14,90
15,30
2) Arthrotomie de drainage de toute autre articulation
2K42
16,69
66,80
68,50
3) Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie des doigts ou orteils, appareil de
fixation compris
2K44
25,40
101,60
104,20
4) Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie de l'épaule ou de la hanche, appareil
de fixation compris, sauf plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux
2K45
121,38
485,70
497,90
5) Arthrotomie pour corps étranger, lésions méniscales ou synoviectomie du genou,
appareil de fixation compris
2K46
121,38
485,70
497,90
6) Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie des articulations autres que doigt,
orteil, hanche, épaule, genou, articulation temporo-maxillaire
2K47
70,92
283,80
290,90
7) Réfection d'un ligament extra-articulaire d'une articulation importante
2K51
70,92
283,80
290,90
8) Réfection d'un ligament intra-articulaire d'une articulation importante
2K52
141,66
566,90
581,00
9) Ligamentoplastie d'une articulation de la main
2K53
36,92
147,70
151,40
10) Ligamentoplastie de deux articulations de la main
2K54
46,10
184,50
189,10
11) Ligamentoplastie de trois articulations ou plus de la main
2K55
64,42
257,80
264,20
12) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie des doigts ou orteils
2K61
33,81
135,30
138,70
13) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie sur carpe, poignet, coude, cheville
ou tarse
2K62
93,59
374,50
383,90
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
14) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie de l'épaule ou du genou
2K63
141,66
566,90
581,00
15) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie de la hanche
2K64
177,19
709,10
726,80
15a) Triple ostéotomie du bassin
2K65
291,73
1167,40
1196,60
16) Arthroplastie par interposition d'une prothèse d'un doigt ou orteil
2K71
46,10
184,50
189,10
17) Arthroplastie par interposition d'une prothèse du poignet
2K72
92,11
368,60
377,80
18) Redressement articulaire progressif d'une grande articulation sous anesthésie générale
2K73
24,87
99,50
102,00
Section 4 - Chirurgie des membres
Sous-section 1 - Membre supérieur
1) Aponévrotomie palmaire
2E11
18,36
73,50
75,30
2) Extirpation partielle de l'aponévrose palmaire
2E12
55,33
221,40
226,90
3) Extirpation partielle de l'aponévrose palmaire avec plastie d'un ou de plusieurs doigts
2E13
78,29
313,30
321,10
4) Extirpation totale de l'aponévrose palmaire
2E14
110,57
442,50
453,50
5) Extirpation totale de l'aponévrose palmaire avec plastie d'un ou de plusieurs doigts
2E15
133,53
534,30
547,70
6) Traitement opératoire de la syndactylie d'une commissure, greffe comprise
2E21
73,70
294,90
302,30
7) Traitement opératoire de la syndactylie sur deux commissures de la même main, greffe
comprise
2E22
92,11
368,60
377,80
8) Traitement opératoire du doigt à ressort, de la camptodactylie
2E25
14,40
57,60
59,10
9) Ablation de l'hygroma du coude
2E28
10,52
42,10
43,10
10) Amputation partielle ou totale d'un doigt
2E31
8,42
33,70
34,50
11) Amputation partielle ou totale de deux doigts
2E32
12,63
50,50
51,80
12) Amputation partielle ou totale de trois doigts ou plus
2E33
14,73
58,90
60,40
13) Amputation d'un doigt avec résection du métacarpien
2E34
36,92
147,70
151,40
14) Amputation de deux doigts avec résection des métacarpiens
2E35
55,38
221,60
227,20
15) Replantation d'un doigt (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou tendineuse
comprises)
2E36
165,90
663,90
680,50
16) Replantation de deux doigts (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou tendineuse
comprises)
2E37
248,88
995,90
1020,80
17) Replantation de trois doigts ou plus (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou
tendineuse comprises)
2E38
290,35
1161,90
1190,90
18) Amputation ou désarticulation de la main à l'épaule incluse
2E41
44,81
179,30
183,80
19) Désarticulation interscapulo-thoracique
2E42
77,29
309,30
317,00
20) Réfection complète d'un moignon du membre supérieur, à l'exception des doigts
2E43
24,87
99,50
102,00
21) Cinématisation d'un moignon d'amputation (par temps opératoire)
2E44
42,33
169,40
173,60
22) Enucléation d'un os du carpe
2E45
33,62
134,50
137,90
23) Pollicisation d'un doigt
2E46
165,90
663,90
680,50
24) Phalangisation d'un métacarpien
2E47
73,70
294,90
302,30
25) Restauration de l'opposition du pouce
2E48
55,33
221,40
226,90
26) Prothèse totale du coude
2E49
213,97
856,20
877,60
Sous-section 2 - Membre inférieur
1) Suture du tendon d'Achille, du tendon rotulien ou de la longue portion du biceps
(immobilisation comprise)
2E51
55,72
223,00
228,50
2) Traitement opératoire d'un orteil en marteau par résection ou par amputation
2E52
8,42
33,70
34,50
3) Opération d'alignement des métatarsiens (Clayton), par orteil
2E53
33,81
135,30
138,70
4) Traitement chirurgical d'un hallux valgus
2E54
24,87
99,50
102,00
5) Amputation partielle ou totale d'un orteil
2E61
8,42
33,70
34,50
6) Amputation ou désarticulation du pied à la hanche excluse
2E62
44,81
179,30
183,80
7) Désarticulation de la hanche
2E63
77,29
309,30
317,00
8) Désarticulation interilio-abdominale
2E64
112,15
448,80
460,00
9) Réfection d'un moignon du membre inférieur, à l'exception des orteils
2E65
24,87
99,50
102,00
10) Astragalectomie
2E71
42,33
169,40
173,60
11) Patellectomie
2E72
42,33
169,40
173,60
12) Ablation d'un hygroma prérotulien
2E73
8,42
33,70
34,50
13) Ablation de l'ongle avec sa matrice - CAC
2E74
4,11
16,40
16,90
14) Extirpation d'un névrome de Morton
2E75
36,92
147,70
151,40
15) Réduction orthopédique de la luxation congénitale de la hanche, contention comprise
2E81
24,87
99,50
102,00
16) Changement de position après une réduction orthopédique de la luxation congénitale de
la hanche, contention comprise
2E82
12,43
49,70
51,00
17) Réduction orthopédique bilatérale pour luxation congénitale des hanches
2E83
33,62
134,50
137,90
18) Changement de position après une réduction orthopédique bilatérale pour luxation
congénitale des hanches
2E84
16,83
67,30
69,00
19) Traitement sanglant de la luxation congénitale de la hanche, contention comprise
2E85
77,29
309,30
317,00
20) Prothèse totale de la hanche
2E90
213,97
856,20
877,60
21) Prothèse totale du genou
2E91
213,97
856,20
877,60
22) Prothèse totale de la cheville
2E92
213,97
856,20
877,60
23) Prothèse totale de l'épaule
2E93
213,97
856,20
877,60
24) Redressement non sanglant d'un pied bot
2E94
10,23
40,90
42,00
25) Redressement sanglant d'un pied bot
2E95
52,37
209,60
214,80
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
26) Changement de prothèse totale de la hanche
2E96
291,73
1167,40
1196,60
27) Changement de prothèse totale du genou
2E97
291,73
1167,40
1196,60
Section 5 - Chirurgie du thorax et du cou
Sous-section 1 - Cou
1) Torticolis traité par ténotomie sous-cutanée
2H11
13,01
52,10
53,40
2) Torticolis traité par allongement à ciel ouvert
2H12
33,81
135,30
138,70
3) Scalénotomie
2H13
19,85
79,40
81,40
4) Ablation de fistules ou de kystes congénitaux du cou
2H21
42,33
169,40
173,60
5) Lobo-isthmectomie
2H29
119,04
476,40
488,30
6) Thyroïdectomie subtotale bilatérale
2H30
119,04
476,40
488,30
7) Thyroïdectomie totale bilatérale
2H32
119,04
476,40
488,30
8) Thyroïdectomie nécessitant une cervico-thoracotomie
2H33
204,16
817,00
837,40
9) Monitoring du nerf récurrent lors de la chirurgie de la glande thyroïde ou parathyroïde -
CAT
2H35
25,83
103,40
105,90
10) Parathyroïdectomie
2H41
119,04
476,40
488,30
11) Parathyroïdectomie ectopique
2H42
204,16
817,00
837,40
12) Thymectomie
2H43
204,16
817,00
837,40
Sous-section 2 - Chirurgie des seins
1) Incision et drainage d'un abcès du sein
2S11
8,13
32,50
33,30
2) Biopsie du sein
2S21
10,04
40,20
41,20
3) Ponction-biopsie du sein - CAC
2S22
2,63
10,50
10,80
4) Ablation d'une tumeur bénigne du sein
2S31
10,04
40,20
41,20
5) Excision locale d'une tumeur maligne du sein
2S32
102,87
411,70
421,90
6) Mastectomie pour lésion bénigne
2S41
102,87
411,70
421,90
7) Mastectomie pour lésion maligne
2S42
102,87
411,70
421,90
8) Mastectomie pour gynécomastie de l'homme
2S43
102,87
411,70
421,90
9) Plastie d'un sein pour hypertrophie - APCM
2S61
108,95
436,00
446,90
10) Remodelage du sein contro-latéral après amputation d'un sein
2S62
108,95
436,00
446,90
11) Plastie reconstructrice du sein après amputation, y compris la mise en place éventuelle
d'une prothèse mammaire
2S71
108,95
436,00
446,90
12) Plastie reconstructrice du sein après amputation avec reconstruction d'une plaque
aréolo-mamelonnaire
2S72
163,47
654,20
670,50
13) Reconstruction d'une plaque aréolo-mamelonnaire après opération antérieure - APCM
2S73
54,52
218,20
223,60
14) Implantation ou échange d'une prothèse mammaire - APCM
2S74
54,52
218,20
223,60
15) Plastie d'augmentation d'un sein par prothèse en cas d'aplasie ou en cas d'hypoplasie
unilatérale avec asymétrie importante - APCM
2S75
92,11
368,60
377,80
Sous-section 3 - Cage thoracique
1) Résection d'une côte cervicale
2T11
42,33
169,40
173,60
2) Résection de côtes
2T12
29,41
117,70
120,60
3) Traitement chirurgical des difformités de la paroi thoracique (en entonnoir, en carène)
2T21
74,70
298,90
306,40
4) Thoracoplastie portant sur la paroi thoracique
2T22
74,70
298,90
306,40
5) Fracture du sternum et/ou de côte(s), traitement sanglant
2T23
68,29
273,30
280,10
Sous-section 4 - Médiastin
1) Médiastinoscopie
2T31
78,43
313,90
321,70
2) Extirpation d'un kyste ou d'une tumeur bénigne du médiastin
2T41
204,16
817,00
837,40
3) Extirpation d'une tumeur maligne du médiastin
2T42
204,16
817,00
837,40
4) Chirurgie des lésions de l'oesophage thoracique sans suppression de la continuité, sans
anastomose
2T51
204,16
817,00
837,40
5) Résection segmentaire de l'oesophage et oesophagoplastie
2T52
204,16
817,00
837,40
6) Résection segmentaire de l'oesophage et anastomose gastrique ou entérique
2T53
273,65
1095,10
1122,40
REMARQUE
Les positions 2T41 à 2T53 ne peuvent être mises en compte qu'en cas d'intervention
avec sternotomie ou thoracotomie.
Sous-section 5 - Poumons et Plèvre
1) Thoracotomie exploratrice et petite intervention locale
2T61
58,92
235,80
241,70
2) Opération de la pleurésie purulente avec résection costale
2T62
33,62
134,50
137,90
3) Thoracoplastie avec intervention pleuro-pulmonaire
2T71
74,70
298,90
306,40
4) Pneumothorax extra-pleural
2T72
49,79
199,20
204,20
5) Décortication pleurale
2T73
74,70
298,90
306,40
6) Traitement par thoracotomie des lésions traumatiques graves des poumons et de la
cage thoracique
2T74
176,47
706,20
723,80
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
7) Lobectomie ou résection segmentaire
2T81
176,47
706,20
723,80
8) Pneumonectomie
2T82
176,47
706,20
723,80
Sous-section 6 - Coeur, gros vaisseaux du médiastin
a) Intervention sans circulation extra-corporelle
1) Péricardectomie
2C11
174,37
697,80
715,20
2) Implantation du boîtier du stimulateur cardiaque (sans mise en place de la sonde)
2C21
37,78
151,20
155,00
3) Changement du boîtier du stimulateur cardiaque
2C22
37,78
151,20
155,00
4) Chirurgie des plaies du coeur et des gros vaisseaux du médiastin
2C31
124,54
498,40
510,80
b) Chirurgie du coeur avec circulation extra-corporelle
5) Mise en place de la circulation extra-corporelle (assistance opératoire non applicable) -
CAT
2C41
137,45
550,00
563,80
6) Revascularisation chirurgicale portant sur une artère coronaire
2C51
183,22
733,20
751,50
7) Revascularisation chirurgicale portant sur deux artères coronaires
2C52
274,85
1099,90
1127,40
8) Revascularisation chirurgicale portant sur trois artères coronaires
2C53
366,48
1466,50
1503,20
9) Chirurgie portant sur un orifice cardiaque
2C61
183,22
733,20
751,50
10) Chirurgie portant sur plus d'un orifice cardiaque
2C62
274,85
1099,90
1127,40
REMARQUE
Les positions 2C61 et 2C62 peuvent être cumulées à plein tarif avec une des positions
2C51, 2C52 ou 2C53.
Les positions 2C21 et 2C22 sont réservées aux médecins spécialistes en chirurgie.
Les tarifs des actes prévus à la sous-section 6 comprennent l'assistance opératoire
définie à l'article 11.
Section 6 - Chirurgie de l'appareil digestif et de l'abdomen
Sous-section 1 - Paroi abdominale
1) Cure de hernie ombilicale
2A11
89,01
356,20
365,10
2) Cure de hernie inguinale, crurale ou autre
2A21
89,01
356,20
365,10
3) Cure de hernie étranglée sans résection viscérale
2A22
89,01
356,20
365,10
4) Cure de hernie avec hydrocèle ou ectopie testiculaire
2A23
89,01
356,20
365,10
5) Cure de hernie avec résection d'intestin
2A24
121,45
486,00
498,20
6) Cure d'une grande éventration avec ou sans mise en place d'une prothèse
2A31
121,45
486,00
498,20
Sous-section 2 - Cavité péritonéale
1) Laparotomie exploratrice et petite intervention éventuelle, non cumulable avec une autre
intervention intra-abdominale
2A51
59,25
237,10
243,00
2) Laparotomie et cure d'une collection (abcès...), non cumulable avec autre une
intervention intra-abdominale
2A52
50,37
201,60
206,60
3) Laparotomie d'urgence et cure d'une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf
celle de l'appendice) ou plaie, sans résection ni anastomose
2A53
137,61
550,70
564,40
4) Laparotomie d'urgence et cure d'une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf
celle de l'appendice) ou plaie, avec résection d'organe
2A54
137,61
550,70
564,40
5) Laparotomie d'urgence et cure d'une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf
celle de l'appendice) ou plaie, avec anastomose
2A55
137,61
550,70
564,40
6) Cure de hernie hiatale ou éventration diaphragmatique
2A61
242,96
972,30
996,50
7) Gastroplastie pour obésité pathologique - APCM
2A62
242,96
972,30
996,50
Sous-section 3 - Estomac et intestin
1) Oesophagoplastie pour achalasie
2D11
242,96
972,30
996,50
2) Gastrotomie, duodénotomie, entérotomie, non cumulable avec une intervention intra-
abdominale
2D21
77,11
308,60
316,30
3) Cure de fistule ou de stomie de l'estomac ou du grèle
2D22
80,76
323,20
331,30
4) Gastrostomie, duodénostomie
2D23
89,01
356,20
365,10
5) Vagotomie tronculaire, acte isolé
2D24
89,01
356,20
365,10
6) Vagotomie sélective, acte isolé
2D25
242,96
972,30
996,50
7) Gastro-entérostomie
2D31
165,33
661,60
678,10
8) Gastro-entérostomie et vagotomie tronculaire
2D32
209,84
839,70
860,70
9) Pyloroplastie
2D33
113,20
453,00
464,30
10) Pyloroplastie et vagotomie tronculaire
2D34
157,70
631,10
646,80
11) Pyloroplastie pour sténose pylorique du nourrisson
2D35
113,20
453,00
464,30
12) Gastrectomie partielle
2D41
165,33
661,60
678,10
13) Dégastro-entérostomie et gastrectomie
2D42
202,43
810,10
830,30
14) Gastrectomie totale
2D43
202,43
810,10
830,30
15) Gastrectomie totale pour cancer
2D44
202,43
810,10
830,30
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
16) Résection segmentaire du grêle, anastomose entre deux (segments de) viscères
digestifs
2D51
137,61
550,70
564,40
17) Cure d'occlusion du nouveau-né par malformation congénitale (atrésie, volvulus,
mésentère commun)
2D52
165,33
661,60
678,10
18) Colostomie, caecostomie, iléostomie
2D61
89,01
356,20
365,10
19) Colostomie, caecostomie, iléostomie pour cancer
2D62
89,01
356,20
365,10
20) Cure de fistule ou stomie du côlon sans laparotomie
2D63
80,76
323,20
331,30
21) Appendicectomie, acte non cumulable avec une autre intervention intra-abdominale
2D71
70,11
280,60
287,60
22) Ablation du diverticule de Meckel, avec ou sans appendicectomie
2D72
70,11
280,60
287,60
23) Colectomie segmentaire avec anastomose
2D81
182,23
729,20
747,50
24) Colectomie segmentaire avec abouchement à la peau
2D82
271,24
1085,40
1112,50
25) Hémicolectomie
2D83
182,23
729,20
747,50
26) Colectomie totale
2D84
273,35
1093,90
1121,20
27) Opération de fixation d'un organe abdominal (pexie), non cumulable avec une autre
intervention intra-abdominale
2D91
113,20
453,00
464,30
Sous-section 4 - Foie, voies biliaires, pancréas
1) Cholécystotomie ou cholécystostomie
2B11
65,17
260,80
267,30
2) Cholécystectomie (manométrie éventuelle comprise), non cumulable avec une
intervention sur les voies biliaires
2B21
113,20
453,00
464,30
3) Scopie ou radiographie peropératoire des voies biliaires ou pancréatiques - CAT
2B22
23,67
94,70
97,10
4) Cholédocotomie ou hépaticotomie
2B31
178,30
713,50
731,30
5) Cholédocotomie avec papillotomie
2B32
178,30
713,50
731,30
6) Reconstitution de la voie biliaire principale après interruption de la continuité
2B33
178,30
713,50
731,30
7) Anastomose bilio-digestive directe sur la voie biliaire principale
2B41
178,30
713,50
731,30
8) Anastomose bilio-digestive sur la voie biliaire principale par l'intermédiaire d'une anse
grêle
2B42
247,11
988,90
1013,60
9) Anastomose bilio-digestive sur canal biliaire hilaire ou intrahépatique
2B43
247,11
988,90
1013,60
10) Résection des voies biliaires pour cancer
2B44
242,96
972,30
996,50
11) Cure de fistule biliaire
2B45
142,45
570,00
584,30
12) Intervention pour kyste, abcès ou fistule du foie ou de la rate
2B51
113,20
453,00
464,30
13) Résection segmentaire ou lobaire du foie et résection d'une tumeur localisée
2B52
242,96
972,30
996,50
14) Pancréatectomie partielle, excision d'une tumeur localisée
2B61
178,30
713,50
731,30
15) Duodéno-pancréatectomie
2B62
350,12
1401,10
1436,10
16) Duodéno-pancréatectomie pour cancer
2B63
350,12
1401,10
1436,10
17) Marsupialisation d'un kyste du pancréas
2B64
113,20
453,00
464,30
Sous-section 5 - Surrénales, rate
1) Splénectomie
2B91
122,70
491,00
503,30
2) Surrénalectomie sans intervention sur le rein avec ou sans résection des splanchniques,
avec ou sans décapsulation, acte isolé
2B92
170,74
683,30
700,30
Sous-section 6 - Rectum et anus
1) Intervention pour imperforation de l'anus, forme simple
2R11
7,97
31,90
32,70
2) Imperforation anale vraie, traitement par voie basse
2R12
94,93
379,90
389,40
3) Imperforation anale traitée par voie haute ou combinée
2R13
177,85
711,70
729,50
4) Fissure anale ou hémorroïde traitée par électrocoagulation ou injection sclérosante,
première séance
2R21
10,59
42,40
43,40
5) Fissure anale ou hémorroïde traitée par électrocoagulation ou injection sclérosante,
séances suivantes
2R22
5,13
20,50
21,00
6) Hémorroïdes ou prolapsus anal, excision
2R23
40,41
161,70
165,70
7) Hémorroïdes, résection circulaire
2R24
40,41
161,70
165,70
8) Cerclage de l'anus, acte isolé
2R31
14,85
59,40
60,90
9) Traitement chirurgical du prolapsus rectal (sans résection), toute voie d'abord
2R32
105,18
420,90
431,40
10) Traitement de plaies du canal anal et du périnée
2R41
40,41
161,70
165,70
11) Plaies du rectum, tumeurs bénignes du rectum, traitement par voie basse
2R42
105,18
420,90
431,40
12) Traitement par voie basse des lésions traumatiques complexes du périnée, du canal
ano-rectal et des organes du petit bassin
2R43
71,82
287,40
294,60
13) Mise à plat des abcès de la marge de l'anus et des fistules intra-sphinctériennes
2R51
40,41
161,70
165,70
14) Traitement chirurgical des fistules et abcès profonds ou extra-sphinctériens de l'anus
2R52
71,82
287,40
294,60
15) Reconstruction du sphincter anal par plastie musculaire
2R53
105,18
420,90
431,40
16) Excision de tumeurs de la marge de l'anus
2R61
7,45
29,80
30,60
17) Résection du rectum
2R71
226,68
907,10
929,80
18) Amputation du rectum et colostomie
2R72
271,19
1085,20
1112,30
19) Rétablissement secondaire de la continuité intestinale après résection recto-colique
2R73
226,68
907,10
929,80
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
Section 7 - Neurochirurgie, Chirurgie du rachis
Sous-section 1 - Crâne et encéphale
1) Trépanation pour traumatisme récent avec ouverture de la dure-mère
2N11
191,87
767,80
787,00
2) Extraction d'un corps étranger intra-cérébral
2N12
209,28
837,50
858,40
3) Traitement d'une plaie crânio-cérébrale avec embarrure
2N13
209,28
837,50
858,40
4) Intervention réparatrice pour perte de substance crânienne (prothèse exogène ou
autoplastie)
2N14
253,09
1012,80
1038,10
5) Plastie pour brèche avec écoulement de liquide céphalo-rachidien
2N15
196,47
786,20
805,90
6) Trépanation exploratrice, quelque soit le nombre des trous de trépan
2N21
43,76
175,10
179,50
7) Trépanation exploratrice avec intervention palliative sur lésion chronique ou inopérable
2N22
130,94
524,00
537,10
8) Intervention secondaire pour complications locales
2N23
209,28
837,50
858,40
9) Chirurgie de la crânio-sténose
2N24
209,28
837,50
858,40
10) Intervention sur la région hypophysaire ou sur les nerfs optiques
2N31
209,28
837,50
858,40
11) Intervention sur la fosse cérébrale postérieure, intervention pour malformation d'Arnold-
Chiari
2N32
287,86
1151,90
1180,70
12) Trépanation et ablation d'une tumeur de la voûte crânienne
2N33
126,64
506,80
519,40
13) Trépanation et ablation de tumeur, hématome ou abcès des hémisphères cérébraux
2N34
209,28
837,50
858,40
14) Trépanation et ablation d'un méningiome
2N35
287,86
1151,90
1180,70
15) Trépanation et ablation d'une tumeur profonde para- ou intra-ventriculaire, d'un
pinéalome
2N36
287,86
1151,90
1180,70
16) Trépanation et évacuation d'un abcès ou d'un hématome extra-dural
2N37
96,18
384,90
394,50
17) Anastomose vasculaire extra - intracrânienne
2N41
305,36
1222,00
1252,50
18) Traitement opératoire d'une malformation vasculaire intra-crânienne par abord direct
2N42
305,36
1222,00
1252,50
19) Traitement opératoire d'une malformation vasculaire intra-crânienne par volet bifrontal
2N43
314,26
1257,60
1289,00
20) Traitement opératoire d'une malformation vasculaire intra-crânienne avec dénudation
des carotides
2N44
327,17
1309,20
1342,00
21) Traitement opératoire d'une malformation vasculaire de la fosse cérébrale postérieure
2N45
327,17
1309,20
1342,00
22) Intervention pour conflit artère - nerf intracrânien
2N46
287,86
1151,90
1180,70
23) Excision d'une cicatrice cérébrale ou d'une zone épileptogène
2N51
209,28
837,50
858,40
24) Drainage permanent des ventricules pour hydrocéphalie
2N52
209,28
837,50
858,40
25) Dérivation kysto - péritonéale ou sous-duro - péritonéale
2N53
209,28
837,50
858,40
26) Drainage temporaire par trépanoponction pour hydrocéphalie
2N54
96,18
384,90
394,50
27) Mise en place d'un capteur de pression intra - crânienne
2N55
96,18
384,90
394,50
28) Insertion d'un cathéter ventriculaire avec installation d'un réservoir
2N56
96,18
384,90
394,50
29) Drainage lombaire temporaire pour hypertension intra - crânienne
2N57
43,76
175,10
179,50
30) Topectomie, lobotomie, tractotomie
2N58
209,28
837,50
858,40
31) Interventions stéréotaxiques, temps opératoire et radiologique
2N61
322,82
1291,80
1324,10
32) Réintervention stéréotaxique homolatérale
2N62
130,94
524,00
537,10
33) Section isolée de la tente du cervelet
2N63
174,47
698,20
715,60
34) Hémisphérectomie cérébrale ou cérébelleuse
2N64
327,17
1309,20
1342,00
35) Traitement chirurgical de la méningoencéphalocèle de la voûte du crâne
2N65
96,18
384,90
394,50
36) Traitement chirurgical de la méningoencéphalocèle de la base du crâne
2N66
174,47
698,20
715,60
37) Trépanoponction ventriculaire
2N71
34,82
139,30
142,80
38) Ponction latérofontanellaire
2N72
21,76
87,10
89,30
39) Trépanantion décompressive (grand volet)
2N73
130,94
524,00
537,10
Sous-section 2 - Nerfs crâniens et périphériques
1) Neurotomie intra - crânienne
2N81
130,94
524,00
537,10
2) Neurectomie vestibulaire
2N82
287,86
1151,90
1180,70
3) Gangliolyse (Taarnhoj)
2N83
174,47
698,20
715,60
4) Neurotomie sélective ou anastomose du nerf facial périphérique
2N84
130,94
524,00
537,10
5) Thermocoagulation du trijumeau
2N85
130,94
524,00
537,10
6) Transposition d'un tronc nerveux
2N86
87,18
348,90
357,60
7) Exploration du plexus brachial
2N87
130,94
524,00
537,10
8) Thermocoagulation facettaire, quel que soit le nombre d'étages ou de côtés traités, une
séance pour une période de 6 mois
2N88
47,83
191,40
196,20
REMARQUE
L'assistance opératoire ne peut pas être mise en compte pour la thermocoagulation
facettaire (2N88).
Sous-section 3 - Chirurgie du canal rachidien
1) Traitement chirurgical du spina bifida sans méningo-myélocèle
2V11
54,76
219,10
224,60
2) Traitement chirurgical du spina bifida avec méningo-myélocèle
2V12
130,94
524,00
537,10
3) Laminectomie avec cure d'abcès, arachnoidite, pachyméningite
2V21
130,94
524,00
537,10
4) Laminectomie avec section des ligaments dentelés
2V22
130,94
524,00
537,10
5) Laminectomie avec ablation d'une tumeur sous-durale, extramédullaire
2V23
161,51
646,30
662,50
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
6) Cure chirurgicale d'une malformation vasculaire médullaire
2V24
161,51
646,30
662,50
7) Laminectomie avec ponction d'une tumeur intramédullaire
2V31
130,94
524,00
537,10
8) Laminectomie pour hématome intrarachidien
2V32
161,51
646,30
662,50
9) Intervention pour syringomyélie ou hydromélie
2V33
161,51
646,30
662,50
10) Laminectomie avec ablation d'une tumeur intramédullaire
2V34
209,28
837,50
858,40
11) Laminectomie avec ablation d'une tumeur de la queue de cheval
2V35
209,28
837,50
858,40
12) Extraction d'un corps étranger du canal rachidien
2V36
130,94
524,00
537,10
13) Cordotomie isolée
2V41
130,94
524,00
537,10
14) Cordotomies combinées multiples
2V42
152,75
611,30
626,50
15) Myélotomie commissurale
2V43
130,94
524,00
537,10
16) Radicotomies intradurales multiples
2V44
152,75
611,30
626,50
17) Implantation du boîtier d'un stimulateur médullaire
2V51
37,78
151,20
155,00
18) Mise en place par voie percutanée de la sonde d'un stimulateur médullaire sous contrôle
radiologique et stimulation de repérage
2V52
63,08
252,40
258,70
19) Mise en place par voie percutanée de la sonde d'un stimulateur médullaire sous contrôle
radiologique, stimulation de repérage et implantation du boîtier
2V53
83,69
334,90
343,30
20) Laminectomie et mise en place de la sonde d'un stimulateur, stimulation éventuelle avec
enregistrement des potentiels évoqués
2V54
130,99
524,20
537,30
21) Laminectomie et mise en place de la sonde d'un stimulateur, stimulation éventuelle avec
enregistrement des potentiels évoqués et implantation du boîtier
2V55
149,88
599,80
614,80
Sous-section 4 - Chirurgie des vertèbres et disques intervertébraux
REMARQUE
Sauf indication contraire prévue dans le libellé, les positions tarifaires sont applicables
par niveau respectivement segment et par voie d'abord.
a) Rachis cervical
1) Réduction et contention d'une fracture ou luxation cervicale par traction transosseuse
2V61
43,76
175,10
179,50
2) Ostéosynthèse occipito-cervicale
2V62
108,90
435,80
446,70
3) Ostéosynthèse cervicale
2V63
130,94
524,00
537,10
4) Ostéosynthèse cervicale par voie transorale
2V64
241,18
965,10
989,20
5) Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales du rachis
cervical (ostéosynthèse comprise)
2V65
161,51
646,30
662,50
6) Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales du rachis
cervical, par voie transorale (ostéosynthèse comprise)
2V66
241,18
965,10
989,20
7) Greffe osseuse cervicale, prise du greffon comprise
2V67
74,70
298,90
306,40
8) Laminectomie cervicale simple, un niveau
2V71
65,52
262,20
268,70
9) Laminectomie cervicale élargie, plus d'un niveau
2V72
161,51
646,30
662,50
10) Intervention pour hernie discale cervicale avec ou sans uncoforaminotomie
2V73
161,51
646,30
662,50
11) Corporectomie cervicale avec greffe et ostéosynthèse
2V75
241,18
965,10
989,20
b) Rachis dorsal ou lombaire
1) Réduction et contention d'une fracture ou luxation de la colonne dorsale ou lombaire
2V81
33,81
135,30
138,70
2) Ostéosynthèse dorsale par voie postérieure
2V82
130,94
524,00
537,10
3) Ostéosynthèse dorsale par voie antérieure
2V83
161,51
646,30
662,50
4) Ostéosynthèse lombaire
2V84
130,94
524,00
537,10
5) Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales du rachis
dorsal ou lombaire (ostéosynthèse comprise)
2V85
161,51
646,30
662,50
6) Greffe osseuse dorsale ou lombaire, prise du greffon comprise
2V86
74,70
298,90
306,40
7) Laminectomie dorsale ou lombaire simple, un niveau
2V91
65,52
262,20
268,70
8) Laminectomie dorsale ou lombaire élargie, plus d'un niveau
2V92
161,51
646,30
662,50
9) Intervention pour hernie discale dorsale ou lombaire
2V93
96,18
384,90
394,50
10) Arthrodèse intersomatique lombaire (greffe et prise du greffon comprise)
2V94
168,30
673,50
690,30
11) Traitement orthopédique d'une scoliose ou cyphose avec réduction et contention
2V95
43,76
175,10
179,50
12) Traitement chirurgical d'une scoliose ou cyphose avec ostéosynthèse, quelle que soit
l'étendue
2V96
241,18
965,10
989,20
13) Résection du coccyx, opération pour fistule sacro-coccygienne
2V97
34,63
138,60
142,00
Chapitre 3 - Oto-Rhino-Laryngologie
Section 1 - Oreilles
Sous-section 1 - Examens
1) Audiométrie vocale en chambre insonorisée
3R01
9,61
38,50
39,40
2) Location d'appareil
3R01X
2,15
8,60
8,80
3) Audiométrie tonale en chambre insonorisée complétée par audiométrie vocale et/ou par
recherche du recrutement, documentation par graphique
3R02
14,35
57,40
58,90
4) Location d'appareil
3R02X
2,15
8,60
8,80
5) Audiométrie comportementale de l'enfant de moins de 6 ans
3R03
11,48
45,90
47,10
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
6) Location d'appareil
3R03X
2,15
8,60
8,80
7) Electrocochléographie
3R06
26,54
106,20
108,90
8) (en suspens)
9) (en suspens)
10) Electronystagmographie et tests d'oculomotricité avec épreuve rotatoire en fauteuil
pendulaire
3R08
38,26
153,10
156,90
11) Balayage audiométrique - CAC
3R11
3,83
15,30
15,70
12) Location d'appareil
3R11X
2,15
8,60
8,80
13) Audiométrie tonale en chambre insonorisée, détermination des seuils de conduction
aérienne et osseuse pour les fréquences 250 à 8000 Hz, documentation par graphique
3R12
9,61
38,50
39,40
14) Location d'appareil
3R12X
2,15
8,60
8,80
15) Impédancemétrie (tympanométrie, réflexe stapédien) - CAC ( non cumulable à la
position 3R02)
3R13
3,83
15,30
15,70
16) Location d'appareil
3R13X
2,15
8,60
8,80
17) Otoscopie au microscope - CAC
3R14
3,73
14,90
15,30
18) Examen labyrinthique avec épreuve de stimulation - CAC
3R15
4,78
19,10
19,60
19) Electronystagmographie avec épreuve de stimulation
3R16
21,43
85,80
87,90
20) Location d'appareil
3R16X
5,69
22,80
23,30
21) Potentiels évoqués auditifs, en chambre insonorisée, avec recherche du seuil de
détection de l'onde V et étude des latences
3R17
32,19
128,80
132,00
22) Location d'appareil
3R17X
13,77
55,10
56,50
REMARQUE
Ne sont pas cumulables entre eux
* les examens d'audiométrie (3R01, 3R02, 3R03, 3R11, 3R12)
* les examens labyrintiques (3R08, 3R15, 3R16)
Sous-section 2 - Petites interventions
1) Cathétérisme ou bougirage de la trompe d'Eustache - CAC
3R21
4,45
17,80
18,30
2) Extraction documentée d'un corps étranger enclavé du conduit auditif externe à
l'exclusion d'un bouchon de cérumen - CAC
3R22
4,78
19,10
19,60
3) Paracentèse du tympan ou injection transtympanique
3R23
7,41
29,70
30,40
4) Drainage transtympanique
3R24
19,80
79,20
81,20
5) Extraction d'un polype de l'oreille moyenne
3R25
7,22
28,90
29,60
6) Traitement pré-opératoire de l'otite chronique sous microscope, par séance (maximum 4
séances)
3R26
11,48
45,90
47,10
7) Traitement post-opératoire de l'otite chronique sous microscope, par séance, (maximum
5 séances)
3R29
11,48
45,90
47,10
Sous-section 3 - Chirurgie de l'oreille
1) Autoplastie du pavillon de l'oreille avec intervention sur le cartilage en cas de mutilation
post-traumatique
3R30
58,01
232,10
237,90
2) Autoplastie du pavillon de l'oreille avec intervention sur le cartilage, chirurgie de l'oreille
décollée
3R31
58,01
232,10
237,90
3) Reconstitution du pavillon de l'oreille pour aplasie ou mutilation grave, avec greffe
cartilagineuse, non compris les temps de préparation des lambeaux cutanés
3R32
110,57
442,50
453,50
4) Ablation d'un ostéome pédiculé du conduit auditif
3R41
10,23
40,90
42,00
5) Ablation d'un ostéome non pédiculé du conduit auditif
3R42
20,85
83,40
85,50
6) Ablation d'une tumeur maligne de l'oreille externe par résection cunéiforme
3R43
10,23
40,90
42,00
7) Résection large d'une tumeur maligne de l'oreille externe
3R44
31,18
124,80
127,90
8) Plastie du tympan avec réparation de la continuité de la chaîne ossiculaire, quelque soit
le temps osseux
3R50
149,45
598,10
613,00
9) Plastie de la membrane tympanique (myringoplastie)
3R51
99,57
398,40
408,40
10) Trépanation du labyrinthe
3R52
87,14
348,70
357,40
11) Intervention pour ankylose de l'étrier
3R53
149,45
598,10
613,00
12) Mastoidectomie simple
3R61
62,17
248,80
255,00
13) Evidement pétro-mastoidien
3R64
87,14
348,70
357,40
14) Opération de libération ou de réparation du nerf facial intrapétreux
3R67
149,45
598,10
613,00
15) Résection du rocher pour tumeur de l'oreille moyenne, mastoidectomie comprise
3R68
191,30
765,50
784,70
Section 2 - Nez et Sinus
Sous-section 1 - Examens
1) Rhinomanométrie, mesure des débits et des pressions
3N10
11,76
47,10
48,20
2) Location d'appareil
3N10X
2,06
8,20
8,40
3) Rhinomanométrie avant et après épreuve pharmaco-dynamique (non cumulable à la
position 3N10)
3N11
17,65
70,60
72,40
4) Location d'appareil
3N11X
2,06
8,20
8,40
5) Sinuscopie avec optique, exploration (non cumulable avec un acte de chirurgie
intrasinusale)
3N12
27,98
112,00
114,80
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
6) Rhinoscopie antérieure avec optique, exploration complète des fosses nasales et des
méats (non cumulable avec un acte de chirurgie endonasale, ni avec la sinuscopie),
avec ou sans biopsie - CAC
3N13
4,78
19,10
19,60
7) Sinuscopie avec optique et biopsie (non cumulable avec un acte de chirurgie
intrasinusale)
3N14
37,30
149,30
153,00
Sous-section 2 - Petites interventions
1) Hémostase nasale par tamponnement antérieur et postérieur
3N20
57,39
229,70
235,40
2) Réduction simple d'une fracture du nez, contention comprise
3N21
12,48
49,90
51,20
3) Hémostase nasale par tamponnement antérieur - CAC
3N22
3,63
14,50
14,90
4) Incision d'un hématome ou d'un abcès intra-nasal - CAC
3N23
4,07
16,30
16,70
5) Traitement de lésions de la muqueuse nasale par électrocoagulation, cautérisation,
infiltration, injection sclérosante (anesthésie locale comprise) - CAC
3N25
5,07
20,30
20,80
6) Ablation de polypes nasaux, la première séance
3N26
12,00
48,00
49,20
7) Ablation de polypes nasaux, séance suivante pour une période de six mois
3N27
7,22
28,90
29,60
8) Panendoscopie naso-sinusienne de nettoyage après chirurgie de la rhino-sinusite
polypeuse, un côté
3N28
57,39
229,70
235,40
9) Extraction de corps étrangers enclavés du nez, anesthésie locale comprise - CAC
3N30
4,78
19,10
19,60
10) Ponction isolée du sinus maxillaire, anesthésie locale comprise
3N31
8,42
33,70
34,50
11) Lavage et/ou aspiration et/ou instillation au niveau d'un sinus par un orifice naturel ou
artificiel
3N32
5,88
23,50
24,10
12) Sidération du ganglion sphéno-palatin ou des branches du trijumeau à la sortie du
crâne, première séance
3N35
12,00
48,00
49,20
13) Sidération du ganglion sphéno-palatin ou des branches du trijumeau à la sortie du
crâne, séance suivante
3N36
7,22
28,90
29,60
Sous-section 3 - Chirurgie du nez
1) Réduction sanglante d'une fracture du nez ou de sinus, contention comprise
3N41
33,62
134,50
137,90
2) Traitement chirurgical du rhinophyma, une ou plusieurs séances
3N42
16,02
64,10
65,70
3) Extraction de corps étrangers par rhinotomie externe
3N43
33,62
134,50
137,90
4) Résection d'un éperon ou d'une crête de cloison
3N44
10,52
42,10
43,10
5) Plastie narinaire sur traumatisme, avec greffe
3N45
33,62
134,50
137,90
6) Plastie narinaire sur cicatrice, un ou plusieurs temps
3N46
42,33
169,40
173,60
7) Septoplastie correctrice, un ou plusieurs temps
3N47
62,17
248,80
255,00
8) Rhinoplastie reconstructrice de la pyramide nasale - APCM
3N48
74,70
298,90
306,40
9) Résection sous-muqueuse d'une déviation de la cloison nasale
3N51
29,89
119,60
122,60
10) Chirurgie de la rhinite atrophique
3N52
74,70
298,90
306,40
11) Traitement d'une synéchie nasale ostéo-cartilagineuse, une ou plusieurs séances
3N53
14,40
57,60
59,10
12) Résection endonasale d'une oblitération choanale osseuse
3N54
62,17
248,80
255,00
13) Résection partielle ou totale d'un cornet (conchotomie, turbinectomie)
3N55
14,35
57,40
58,90
Sous-section 4 - Chirurgie des sinus
1) Traitement d'une sinusite frontale par forage de Beck
3N61
29,22
116,90
119,90
2) Traitement chirurgical d'une sinusite ethmoidale et/ou frontale par voie externe ou
endonasale, un côté
3N62
76,52
306,20
313,90
3) Traitement chirurgical d'une sinusite maxillaire par la fosse canine ou par voie
endonasale avec méatotomie moyenne, un côté
3N65
76,52
306,20
313,90
4) Méatomie inférieure, un côté
3N66
42,33
169,40
173,60
5) Traitement chirurgical d'une sinusite sphénoidale, un côté
3N71
57,39
229,70
235,40
6) Traitement chirurgical d'une pansinusite unilatérale
3N72
114,78
459,30
470,80
7) Traitement chirurgical d'un ostéome ou d'un mucocèle ethmoidal et/ou frontal
3N75
95,65
382,80
392,30
Section 3 - Pharynx, Larynx, Trachée
Sous-section 1 - Examens
1) Pharyngo-laryngoscopie indirecte avec optique
3L11
9,47
37,90
38,80
2) Naso-pharyngo-laryngo-fibroscopie
3L12
14,35
57,40
58,90
3) Location d'appareil
3L12X
12,20
48,80
50,00
4) Naso-pharyngo-laryngo-fibroscopie avec biopsie
3L13
19,13
76,60
78,50
5) Location d'appareil
3L13X
12,20
48,80
50,00
6) (en suspens)
7) (en suspens)
8) Panendoscopie comprenant une endoscopie des fosses nasales, du pharynx, du larynx,
de la trachée, des bronches et de l'oesophage à la recherche de lésions cancéreuses, (
sous anesthésie générale) biopsies comprises
3L18
71,74
287,10
294,30
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
Sous-section 2 - Petites interventions
1) Intubation trachéale
3L21
6,03
24,10
24,70
2) Tubage du larynx
3L22
6,03
24,10
24,70
3) Biopsie sous laryngoscopie indirecte, anesthésie locale comprise
3L23
27,36
109,50
112,20
4) Dilatation laryngée,première séance, anesthésie locale comprise
3L24
4,93
19,70
20,20
5) Dilatation laryngée, séance suivante, anesthésie locale comprise
3L25
3,35
13,40
13,70
6) Extraction par les voies naturelles d'un corps étranger du pharynx ou du larynx, sans
endoscopie, anesthésie locale comprise
3L31
8,13
32,50
33,30
7) Extraction par les voies naturelles d'un corps étranger enclavé du pharynx ou du larynx,
sans endoscopie, anesthésie locale comprise
3L32
24,06
96,30
98,70
8) Cautérisation chimique du larynx - CAC
3L33
3,83
15,30
15,70
9) Electrocoagulation endolaryngée , anesthésie locale comprise, première séance
3L34
8,66
34,70
35,50
10) Electrocoagulation endolaryngée , anesthésie locale comprise, séance suivante
3L35
5,88
23,50
24,10
Sous-section 3 - Chirurgie
1) Adénotomie, non cumulable avec l'amygdalectomie (3 L 42/43)
3L41
19,13
76,60
78,50
2) Amygdalectomie, uni- ou bilatérale, chez l'enfant de moins de 12 ans
3L42
39,89
159,60
163,60
3) Amygdalectomie, uni- ou bilatérale, chez personne de plus de 12 ans
3L43
44,81
179,30
183,80
4) Extirpation d'un fibrome naso-pharyngien, un ou plusieurs temps
3L44
143,48
574,20
588,50
5) Extirpation de tumeurs malignes de l'épipharynx
3L45
143,48
574,20
588,50
6) Incision d'un abcès rétro- ou latéropharyngien
3L51
33,62
134,50
137,90
7) Incision d'un abcès endo- ou périlaryngé
3L52
16,69
66,80
68,50
8) Microlaryngoscopie, laryngoscopie directe, sous anesthésie générale, avec ou sans
biopsie
3L54
28,70
114,80
117,70
9) Microlaryngoscopie avec résection de nodules, kystes ou polypes
3L56
47,83
191,40
196,20
10) Microlaryngoscopie avec épluchage complet d'une corde vocale
3L57
57,39
229,70
235,40
11) Microchirurgie endoscopique avec aryténoidectomie. aryténoidopexie ou résection de
cordes vocales
3L58
86,09
344,50
353,10
12) Laryngotomie, thyrotomie et traitement de lésions du larynx, y compris la cordectomie
3L61
76,52
306,20
313,90
13) Trachéotomie ou trachéostomie
3L63
33,62
134,50
137,90
14) Pharyngotomie ou oesophagotomie
3L64
49,79
199,20
204,20
15) Traitement de la sténose laryngée
3L66
134,53
538,30
551,80
16) Laryngectomie partielle pour lésion bénigne
3L71
84,60
338,50
347,00
17) Laryngectomie partielle pour tumeur maligne
3L72
84,60
338,50
347,00
18) Laryngectomie totale ou sus-glottique pour tumeur maligne
3L73
134,53
538,30
551,80
19) Laryngectomie reconstructive pour tumeur maligne
3L74
204,16
817,00
837,40
20) Pharyngectomie pour tumeur maligne
3L75
134,53
538,30
551,80
21) Pharyngo-laryngectomie pour tumeur maligne
3L76
201,15
804,90
825,10
22) Résection segmentaire de la trachée
3L77
229,56
918,60
941,60
23) Traitement de diverticules de l'oesophage cervical par pexie
3L81
82,16
328,80
337,00
24) Résection de diverticules de l'oesophage cervical
3L82
99,57
398,40
408,40
25) Exérèse de tumeurs de l'espace parapharyngé
3L91
191,30
765,50
784,70
26) Traitement chirurgical des troubles respiratoires du sommeil dans le cadre du syndrome
des apnées du sommeil - APCM
3L95
143,48
574,20
588,50
Chapitre 4 - Ophtalmologie
Section 1 - Examens Ophtalmiques
1) Tonométrie - CAC
4E11
1,91
7,60
7,80
2) Examen du fond d'oeil - CAC
4E12
3,83
15,30
15,70
3) Examen de la vision binoculaire
4E13
8,13
32,50
33,30
4) Détermination instrumentale et tracé du champ visuel, (périmétrie et/ou campimétrie)
4E14
8,13
32,50
33,30
5) Courbe d'adaptation à l'obscurité (adaptométrie)
4E15
7,75
31,00
31,80
6) Repérage et marquage ophtalmoscopique de déchirures rétiniennes ou de corps
étrangers intraoculaires
4E16
8,42
33,70
34,50
7) Mesure de la résistance de la barrière hématoaqueuse par tests de contraste
4E17
10,76
43,10
44,10
8) Angiographie fluorescéinique
4E18
14,35
57,40
58,90
Section 2 - Chirurgie des paupières et des voies lacrymales
1) Electrolyse, diathermocoagulation, cautérisation au niveau des paupières ou des voies
lacrymales - CAC
4A11
4,07
16,30
16,70
2) Incision d'abcès ou de kystes des annexes de l'oeil, d'un orgelet - CAC
4A12
4,07
16,30
16,70
3) Excision d'un chalazion, d'un kyste, de xanthélasmas
4A13
13,30
53,20
54,60
4) Ablation d'une petite tumeur palpébrale (sans autoplastie)
4A14
8,42
33,70
34,50
5) Suture de plaies compliquées des paupières avec section du tarse et/ou des voies
lacrymales
4A15
42,33
169,40
173,60
6) Canthotomie
4A16
18,75
75,00
76,90
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
7) Blépharorraphie, tarsorraphie, canthoplastie
4A17
33,62
134,50
137,90
8) Traitement chirurgical de l'entropion ou de l'ectropion
4A21
48,02
192,20
197,00
9) Trichiasis, opération sans greffe
4A22
20,85
83,40
85,50
10) Trichiasis, opération avec greffe libre
4A23
40,89
163,60
167,70
11) Chirurgie de la ptose palpébrale par excision cutanée
4A24
12,00
48,00
49,20
12) Chirurgie de la ptose palpébrale, opération portant sur le tarse et/ou le muscle releveur
4A25
69,78
279,20
286,20
13) Autoplastie palpébrale avec ou sans greffe, chaque temps
4A26
40,89
163,60
167,70
14) Ablation d'une tumeur étendue ou maligne, avec autoplastie palpébrale
4A27
81,69
326,90
335,10
15) Sondage des voies lacrymales avec injection ou lavage - CAC
4A31
1,91
7,60
7,80
16) Opération de l'imperforation des voies lacrymales chez le nourrison
4A32
12,00
48,00
49,20
17) Stricturotomie du sac lacrymal
4A33
6,27
25,10
25,70
18) Dacryocystectomie
4A34
42,33
169,40
173,60
19) Dacryocystorhinostomie
4A35
69,78
279,20
286,20
20) Ablation de la partie palpébrale de la glande lacrymale
4A36
20,85
83,40
85,50
21) Extirpation de la glande lacrymale
4A37
50,46
201,90
207,00
Section 3 - Chirurgie de la conjonctive et de la cornée
1) Cautérisation superficielle de la conjonctive ou de la cornée; ablation de concrétions
conjonctivales - CAC
4G21
4,07
16,30
16,70
2) Traitement de granulations trachomateuses
4G22
16,88
67,50
69,20
3) Ablation de corps étrangers multiples de la conjonctive ou de la cornée
4G23
4,59
18,40
18,80
4) Excision d'un corps étranger sous-conjonctival, cornéen ou sclérotique devant le
biomicroscope, y compris l'application de l'électroaimant
4G24
6,50
26,00
26,70
5) Suture de plaie simple de la conjonctive
4G25
4,07
16,30
16,70
6) Recouvrement conjonctival
4G26
24,06
96,30
98,70
7) Autoplastie conjonctivale, sans greffe libre
4G31
25,01
100,10
102,60
8) Autoplastie conjonctivale, avec greffe libre
4G32
67,29
269,30
276,00
9) Ablation de brides conjonctivales ou de petites néoformations; péritomie
4G33
12,00
48,00
49,20
10) Excision de néoformations étendues avec autoplastie
4G34
38,55
154,30
158,10
11) Excision de néoformations étendues avec greffe libre
4G35
87,14
348,70
357,40
12) Suture d'une plaie cornéenne ou sclérale, avec ou sans iridectomie ou recouvrement
conjonctival
4G36
62,17
248,80
255,00
13) Suture d'une plaie cornéenne ou sclérale, (avec ou sans iridectomie) avec extraction
d'un corps étranger de la chambre antérieure, repérage ophtalmoscopique compris
4G37
69,78
279,20
286,20
14) Suture d'une plaie cornéenne ou sclérale, (avec ou sans iridectomie) avec extraction
d'un corps étranger du segment postérieur, repérage ophtalmoscopique compris
4G38
87,14
348,70
357,40
15) Greffe de la cornée ou de la sclérotique
4G41
74,70
298,90
306,40
16) Tatouage de la cornée
4G42
20,85
83,40
85,50
17) Excision simple d'un ptérygion
4G43
21,71
86,90
89,00
18) Excision d'un symblépharon
4G44
38,59
154,40
158,30
19) Excision d'un ptérygion avec autoplastie
4G45
42,33
169,40
173,60
20) Excision d'un ptérygion ou d'un symblépharon avec greffe cornéenne
4G46
79,72
319,00
327,00
21) Paracentèse de la cornée, kératotomie
4G47
17,55
70,20
72,00
22) Photocoagulation des lésions de l'oeil, première séance pour une période de 3 mois
4G48
20,95
83,80
85,90
23) Photocoagulation des lésions de l'oeil, séances suivantes (au maximum trois) pour une
période de trois mois
4G49
10,57
42,30
43,40
Section 4 - Iris, corps ciliaires, cristallin, sclérotique
1) Extraction de corps étrangers intraoculaires
4G51
64,99
260,10
266,60
2) Iridotomie, iridectomie, iridopexie, enclavement
4G52
62,51
250,10
256,40
3) Capsulectomie pour cataracte
4G53
64,99
260,10
266,60
4) Cyclodialyse, trabéculotomie, trabéculectomie, trépanation sclérale, iridencleisis
4G54
67,29
269,30
276,00
5) Amputation du segment antérieur
4G55
62,51
250,10
256,40
6) Discision pour cataracte
4G61
34,82
139,30
142,80
7) Extraction du cristallin
4G62
78,48
314,10
321,90
8) Extraction du cristallin et pose d'un cristallin artificiel
4G63
124,35
497,60
510,00
9) Implantation, explantation ou reposition d'un cristallin artificiel, acte isolé
4G64
39,26
157,10
161,00
10) Sclérotomie, ponction de la sclérotique
4G65
14,40
57,60
59,10
11) Sclérectomie avec ou sans iridectomie
4G66
79,72
319,00
327,00
12) Injection intravitréenne transsclérale, réalisée exclusivement en milieu hospitalier
4G67
79,72
319,00
327,00
Section 5 - Globe oculaire, segment postérieur
1) Injection rétro-bulbaire ou para-bulbaire, aussi pour anesthésie loco-régionale (bloc
supplémentaire du VII compris) - CAT
4G69
5,52
22,10
22,60
2) Traitement du décollement et/ou de lésions de la rétine par diathermie et cryopexie
4G71
87,14
348,70
357,40
3) Traitement du décollement de la rétine par indentation limitée à un quadrant
4G72
95,89
383,70
393,30
4) Traitement du décollement de la rétine par indentation atteignant plusieurs quadrants
4G73
113,35
453,60
464,90
5) Traitements des altérations de la rétine (sauf le décollement) par photocoagulation ou
par laser, première séance pour une période de trois mois
4G74
41,99
168,00
172,20
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
6) Traitements des altérations de la rétine (sauf le décollement) par photocoagulation ou
par laser, séances suivantes (au maximum trois) pour une période de trois mois
4G75
20,95
83,80
85,90
REMARQUE
Pour les positions 4G74 et 4G75 le médecin doit préciser dans le libellé s'il s'agit du
traitement de l'oeil gauche ou de l'oeil droit en ajoutant les lettres OD resp. OG.
Section 6 - Orbite
1) Ténotomie ou allongement plastique d'un muscle de l'orbite
4G81
38,59
154,40
158,30
2) Avancement, ectomie, récession d'un muscle de l'orbite
4G82
62,17
248,80
255,00
3) Ténotomie et avancement combinés des muscles de l'orbite
4G83
69,78
279,20
286,20
4) Moulage du globe ou de la cavité orbitaire, matériel non compris
4G91
8,42
33,70
34,50
5) Enucléation, éviscération du globe oculaire
4G92
52,37
209,60
214,80
6) Enucléation ou éviscération, moignon artificiel
4G93
64,71
259,00
265,40
7) Exentération de l'orbite
4G94
79,72
319,00
327,00
8) Opération pour phlegmon de l'orbite
4G95
16,69
66,80
68,50
9) Excision d'un kyste dermoïde profond intraorbitaire
4G96
40,89
163,60
167,70
10) Orbitotomie avec extractions de corps étrangers ou révision et réduction d'une fracture
de l'orbite osseuse
4G97
79,72
319,00
327,00
11) Ablation d'une tumeur intraorbitaire, opérations d'accès comprises
4G98
99,57
398,40
408,40
12) Greffe tissulaire intraorbitaire
4G99
24,87
99,50
102,00
REMARQUE
Toutes les interventions faites du même côté doivent être considérées comme faites
dans le même champ opératoire
Chapitre 5 - Urologie
Section 1 - Appareil urinaire
Sous-section 1 - Examens et interventions
1) Petites interventions sur l'urètre: exploration instrumentale, dilatation simple, injection ou
instillation de médicaments - CAC; non cumulable avec une autre intervention par voie
urétrale
5U10
3,49
14,00
14,30
2) Massage prostatique en vue d'un prélèvement bactériologique - CAC
5U11
3,49
14,00
14,30
3) Extraction d'un corps étranger de l'urètre antérieur
5U12
5,88
23,50
24,10
4) Cathétérisme de la vessie - CAC
5U13
3,49
14,00
14,30
5) Lavage de la vessie - CAC
5U14
3,49
14,00
14,30
6) Pose ou changement d'une sonde vésicale à demeure par voie basse, lavage éventuel
compris
5U15
5,88
23,50
24,10
7) Première mise en place d'une sonde vésicale sus-pubienne
5U16
18,17
72,70
74,50
8) Changement d'une sonde de cystostomie
5U17
5,88
23,50
24,10
9) Chimiothérapie endovésicale
5U21
5,88
23,50
24,10
10) Débitmétrie mictionnelle avec enregistrement (uroflowmétrie)
5U22
7,60
30,40
31,20
11) Location d'appareil
5U22X
1,87
7,50
7,70
12) Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie ou profil de pression
urétrale avec ou sans débitmétrie
5U23
15,21
60,90
62,40
13) Location d'appareil
5U23X
3,78
15,10
15,50
14) Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie et profil de pression
urétrale, avec ou sans débitmétrie
5U24
22,76
91,10
93,40
15) Location d'appareil
5U24X
5,74
23,00
23,50
16) Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie et/ou profil de pression
urétrale avec électromyographie des muscles périnéaux, avec ou sans débitmétrie
5U25
30,46
121,90
124,90
17) Location d'appareil
5U25X
7,60
30,40
31,20
18) Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie et profil de pression
urétrale avec électromyographie des muscles périnéaux, avec débitmétrie et pression
différentielle
5U26
38,02
152,10
155,90
19) Location d'appareil
5U26X
7,60
30,40
31,20
20) Lithotritie extracorporelle des voies urinaires
5U27
57,39
229,70
235,40
21) Ponction percutanée du rein avec ou sans biopsie
5U28
30,80
123,30
126,30
REMARQUE
Les positions 5U22 à 5U26 ne sont pas cumulables entre elles
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
Sous-section 2 - Endoscopie exploratrice et opérationnelle
REMARQUES
Pour toutes les positions de la sous-section 2
a) L'anesthésie locale est comprise dans le coefficient de l'acte
b) Les différentes positions ne sont pas cumulables entre elles
1) Urétrocystoscopie exploratrice
5U31
14,40
57,60
59,10
2) Urétrocystoscopie avec cathétérisme des uretères y compris l'injection, la dilatation, la
sonde de Zeiss
5U32
35,87
143,50
147,10
3) Urétrocystoscopie avec biopsie ou ablation de calculs ou de corps étrangers
5U33
35,87
143,50
147,10
4) Urétrocystoscopie avec lithotritie
5U34
56,43
225,80
231,50
5) Mise en place sous contrôle échographique d'un applicateur au niveau uro-génital pour
curiethérapie
5U35
18,36
73,50
75,30
6) Electrocoagulation endoscopique de l'urètre ou de la vessie, première séance
5U41
56,43
225,80
231,50
7) Electrocoagulation endoscopique de l'urètre ou de la vessie, séances suivantes pour
une période d'un mois
5U42
25,63
102,60
105,10
8) Urétrotomie interne endoscopique
5U43
61,55
246,30
252,50
9) Plastie endoscopique au téflon
5U44
102,58
410,50
420,80
10) Electrorésection endoscopique au niveau de l'urètre, de la vessie ou de la prostate
vésicale, y compris une éventuelle ligature des canaux déférents
5U45
123,10
492,60
504,90
11) Electrorésection endoscopique au niveau de l'urètre, de la vessie ou de la prostate
vésicale, y compris une éventuelle ligature des canaux déférents, combinée à une
urétrotomie interne
5U46
153,90
615,90
631,30
12) Urétéro-pyéloscopie exploratrice, dilatation de l'orifice comprise
5U51
82,02
328,20
336,40
13) Urétéro-pyéloscopie opérationnelle sur l'uretère ou le pyélon
5U52
123,10
492,60
504,90
14) Néphroscopie percutanée exploratrice, y compris la ponction ou la dilatation du canal
5U61
82,02
328,20
336,40
15) Néphroscopie percutanée exploratrice, y compris la ponction ou la dilatation du canal et
urétéro-pyélographie rétrograde peropératoire, montée de sonde
5U62
100,00
400,20
410,20
16) Néphroscopie percutanée opérationnelle, première séance
5U63
123,10
492,60
504,90
17) Néphroscopie percutanée, séance ultérieure
5U64
61,55
246,30
252,50
18) Néphroscopie
percutanée
opérationnelle,
et
urétéro-pyélographie
rétrograde
peropératoire, montée de sonde
5U65
140,99
564,20
578,30
Sous-section 3 - Chirurgie des reins et uretères
1) Traitement opératoire de l'éventration lombaire
5R11
82,07
328,40
336,60
2) Lombotomie exploratrice
5R12
51,32
205,40
210,50
3) Incision et drainage du phlegmon périnéphrétique
5R13
61,55
246,30
252,50
4) Néphropexie
5R21
87,14
348,70
357,40
5) Lombotomie avec biopsie rénale, décapsulation ou traitement conservateur des kystes
du rein
5R22
87,14
348,70
357,40
6) Néphrostomie percutanée, y compris la dilatation du canal et la pose d'une sonde
5R31
61,55
246,30
252,50
7) Changement d'une sonde de néphrostomie
5R32
38,02
152,10
155,90
8) Néphrostomie, pyélotomie (non cumulable avec une autre intervention sur le rein)
5R33
87,14
348,70
357,40
9) Opération plastique sur le bassinet et la jonction pyélo-urétérale
5R34
107,61
430,60
441,40
10) Néphrolithotomie
5R41
123,10
492,60
504,90
11) Néphrectomie simple
5R51
102,58
410,50
420,80
12) Néphrectomie partielle ou section de l'isthme d'un rein en fer à cheval
5R52
123,10
492,60
504,90
13) Néphrectomie partielle pour cancer
5R53
153,85
615,70
631,00
14) Néphrectomie élargie
5R54
123,10
492,60
504,90
15) Néphro-urétérectomie totale
5R55
153,85
615,70
631,00
16) Néphrectomie pour cancer par voie abdominale ou thoraco-phréno-abdominale
5R56
229,56
918,60
941,60
17) Néphro-urétérectomie totale pour cancer du bassinet ou de l'uretère par 2 incisions
5R57
205,17
821,00
841,50
18) Urétérotomie lombaire, urétérolyse
5R61
87,14
348,70
357,40
19) Urétérotomie pelvienne
5R62
102,58
410,50
420,80
20) Opération plastique sur l'uretère
5R63
107,61
430,60
441,40
21) Anastomose urétéro-urétérale
5R64
107,61
430,60
441,40
22) Urétérectomie secondaire totale
5R65
102,58
410,50
420,80
23) Urétérostomie cutanée
5R71
87,14
348,70
357,40
24) Cure de fistule cutanée de l'uretère
5R72
107,61
430,60
441,40
25) Urétérostomie cutanée transintestinale
5R73
205,17
821,00
841,50
26) Abouchement d'un uretère dans l'intestin en place
5R74
102,58
410,50
420,80
27) Remplacement urétéral par plastie
5R75
256,49
1026,40
1052,00
28) Urétérocystonéostomie avec ou sans plastie antireflux
5R81
153,85
615,70
631,00
29) Implantation urétérale par lambeau vésical pédiculé et tubulé
5R82
153,85
615,70
631,00
30) Réalisation d'un dispositif antireflux vésico-urétéral
5R83
107,61
430,60
441,40
31) Supplément en cas de réintervention sur le rein ou l'uretère; pour toutes les positions de
la sous-section 3, à l'exception des positions 5R11, 5R31 et 5R32 - CAT
5R87
18,99
76,00
77,90
32) Transplantation rénale
5R91
315,65
1263,10
1294,70
33) Prélèvement d'un rein chez un donneur vivant en vue d'une transplantation
5R92
123,10
492,60
504,90
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
4) Prélèvement d'un rein chez un donneur décédé en vue d'une transplantation
5R93
95,65
382,80
392,30
Sous-section 4 - Chirurgie de la vessie
1) Cystotomie avec ou sans extraction de calculs
5V13
61,55
246,30
252,50
2) Cystotomie avec exérèse ou électrocoagulation d'une tumeur vésicale pédiculée
5V14
82,07
328,40
336,60
3) Cystotomie avec cystectomie partielle, p. ex. pour tumeur
5V15
123,10
492,60
504,90
4) Cystotomie avec exérèse de diverticules vésicaux, avec ou sans résection du col vésical
5V16
153,85
615,70
631,00
5) Cystectomie totale isolée
5V21
153,85
615,70
631,00
6) Cystectomie totale avec abouchement des uretères à la peau
5V22
205,17
821,00
841,50
7) Cystectomie totale avec réimplantation des uretères dans l'intestin
5V23
256,49
1026,40
1052,00
8) Cystectomie totale avec dérivation urinaire par conduit intestinal
5V24
307,75
1231,50
1262,30
9) Cystectomie totale avec dérivation urinaire par réservoir intestinal continent
5V25
359,02
1436,70
1472,60
10) Cure de l'incontinence d'urine chez l'homme par plastie ou par prothèse - APCM
5V31
191,30
765,50
784,70
11) Cure de fistule urinaire par voie abdominale
5V41
87,14
348,70
357,40
12) Cure de fistule urinaire par voie abdominale en deux temps, premier temps
5V42
53,90
215,70
221,10
13) Cure de fistule urinaire par voie abdominale en deux temps, deuxième temps
5V43
42,33
169,40
173,60
14) Exstrophie vésicale: ablation simple de la plaque vésicale ou reconstitution simple de la
vessie
5V51
102,58
410,50
420,80
15) Exstrophie vésicale: reconstitution en un temps de la vessie et de l'uretère avec
dispositif antireflux et ostéotomie iliacale
5V52
307,75
1231,50
1262,30
16) Retouche ultérieure après intervention pour exstrophie vésicale
5V53
51,32
205,40
210,50
17) Entéro-cystoplastie ou urétéro-entéro-cystoplastie
5V55
256,49
1026,40
1052,00
18) Intervention chirurgicale pour mise en place de matériel radioactif dans la vessie ou la
prostate
5V61
61,55
246,30
252,50
Sous-section 5 - Chirurgie de l'urètre
1) Méatotomie
5V71
20,47
81,90
84,00
2) Dilatation de l'urètre pour rétrécissement, par séance
5V72
9,47
37,90
38,80
3) Urétrotomie interne non endoscopique
5V73
32,43
129,80
133,00
4) Urétrotomie externe, urétrostomie
5V74
61,55
246,30
252,50
5) Urétrotomie externe avec mise à plat d'un rétrécissement ou section à ciel ouvert de
valvules congénitales de l'urètre postérieur
5V75
82,07
328,40
336,60
6) Urétroplastie en un temps
5V81
123,10
492,60
504,90
7) Urétroplastie en plusieurs temps, par temps opératoire
5V82
41,03
164,20
168,30
8) Cure chirurgicale du diverticule sous-urétral
5V91
30,80
123,30
126,30
9) Cure de fistule périnéale avec ou sans urétrectomie, dérivation comprise
5V92
123,10
492,60
504,90
10) Traitement opératoire du phlegmon périurétral diffus gangreneux
5V93
61,55
246,30
252,50
Section 2 - Appareil génital masculin
1) Ponction biopsie de la prostate
5A11
18,99
76,00
77,90
2) Incision d'un abcès de la prostate par voie périnéale
5A12
47,54
190,20
195,00
3) Implantation transrectale de marqueurs intra-prostatiques pour le positionnement de la
prostate en radiothérapie externe
5A13
18,99
76,00
77,90
4) Prostatectomie pour adénome
5A21
123,10
492,60
504,90
5) Prostatectomie totale pour cancer
5A22
153,90
615,90
631,30
6) Implantation de grains radioactifs sous échographie pour traitement du cancer de la
prostate par curiethérapie, acte non cumulable
5A25
268,68
1075,20
1102,00
7) Opération isolée sur les vésicules séminales (non cumulable avec une intervention sur
la vessie, l'urètre ou l'appareil génital masculin)
5A31
123,10
492,60
504,90
8) Opération pour phimosis (circoncision simple, sans indication médicale, non à charge)
5A41
30,80
123,30
126,30
9) Réduction sanglante du paraphimosis
5A42
10,28
41,10
42,20
10) Section ou plastie chirurgicale du frein
5A43
9,47
37,90
38,80
11) Traitement chirurgical de l'hypospadias balanique
5A51
61,55
246,30
252,50
12) Traitement chirurgical de l'hypospadias pénien ou périnéal
5A52
102,58
410,50
420,80
13) Traitement chirurgical de l'épispadias
5A53
102,58
410,50
420,80
14) Réintervention pour hypospadias ou épispadias
5A55
41,03
164,20
168,30
15) Amputation partielle de la verge
5A61
61,55
246,30
252,50
16) Amputation totale de la verge
5A62
82,07
328,40
336,60
17) Intervention pour déviation pénienne en cas de malformation congénitale ou de maladie
de La Peyronie
5A65
153,85
615,70
631,00
18) Intervention pour rupture pénienne
5A66
102,58
410,50
420,80
19) Shunt pour priapisme
5A67
181,69
727,10
745,20
20) Chirurgie de l'impuissance sexuelle avec ou sans prothèse - APCM
5A68
102,58
410,50
420,80
21) Chirurgie isolée du canal déférent, sauf opération de stérilisation ou opération de
recanalisation après ligature antérieure (non cumulable avec une intervention sur la
vessie, l'urètre ou l'appareil génital masculin)
5A71
18,99
76,00
77,90
22) Chirurgie de l'ectopie testiculaire (cure de hernie inguinale comprise)
5A81
74,70
298,90
306,40
23) Opération sur le testicule ou le cordon spermatique (sauf varicocèle)
5A82
42,33
169,40
173,60
24) Castration pour cancer du testicule avec ablation du cordon spermatique
5A83
153,90
615,90
631,30
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
25) Cure de varicocèle
5A84
74,70
298,90
306,40
26) Plastie unilatérale pour stérilité sur l'épididyme et/ou le déférent - APCM
5A91
102,58
410,50
420,80
Chapitre 6 - Gynécologie
Section 1 - Obstétrique
Sous-section 1 - Forfaits d'accouchement
1) Assistance à un accouchement de jour
6A11
86,09
344,50
353,10
2) Assistance à un accouchement gémellaire de jour
6A12
109,04
436,30
447,20
3) Assistance à un accouchement multiple de jour (triple et plus)
6A13
132,00
528,20
541,40
4) Anesthésie péridurale pour accouchement de jour
6A14
63,89
255,70
262,10
5) Anesthésie péridurale pour accouchement de nuit, de dimanche, de jour férié légal
6A15
111,81
447,40
458,60
6) Assistance à un accouchement de nuit, de dimanche, de jour férié légal
6A21
150,65
602,90
617,90
7) Assistance à un accouchement gémellaire de nuit, de dimanche, de jour férié légal
6A22
190,82
763,60
782,70
8) Assistance à un accouchement multiple de nuit, de dimanche, de jour férié légal
6A23
230,99
924,40
947,50
REMARQUES
1) Les dispositions de l'article 9, alinéa 1
er , relatif au cumul de plusieurs actes
techniques, ne sont pas applicables.
2) Les positions 6A11 à 6A15 et 6A21 à 6A23 ne peuvent pas être majorées en vertu de
l'article 8 relatif à la majoration du tarif des actes techniques.
3) Par accouchement de nuit des positions 6A15, 6A21, 6A22 et 6A23, il y a lieu
d'entendre l'acte presté entre 20 heures et 7 heures.
4) Les positions 6A11, 6A12, 6A13, 6A14, 6A15, 6A21, 6A22, 6A23 excluent la mise en
compte des positions V20 à V26.
Sous-section 2 - Actes effectués isolément, non cumulables avec le forfait
d'accouchement
1) Révision utérine
6A31
12,77
51,10
52,40
2) Extraction manuelle du placenta adhérent, taponnement éventuel compris
6A32
18,94
75,80
77,70
3) Tamponnement utérin
6A33
14,20
56,80
58,20
4) Suture d'une épisiotomie ou d'une déchirure du périnée n'intéressant pas le rectum
6A34
8,18
32,70
33,60
5) Suture d'une déchirure du col utérin
6A35
12,96
51,90
53,20
Sous-section 3 - Actes non compris dans le forfait d'accouchement cumulables avec le
forfait d'accouchement
1) Cardiotocogramme
6A41
6,31
25,30
25,90
2) Location d'appareil
6A41X
7,22
28,90
29,60
3) Prélèvement de sang fétal in utero pendant l'accouchement
6A42
14,83
59,30
60,80
4) Provocation de l'accouchement prématuré ou après terme
6A43
17,79
71,20
73,00
5) Suture d'une déchirure complète du périnée étendue au rectum
6A44
23,67
94,70
97,10
6) Réparation chirurgicale d'une inversion utérine
6A45
75,85
303,50
311,10
7) Extraction par le siège
6A51
17,79
71,20
73,00
8) Version par manoeuvres internes
6A52
17,79
71,20
73,00
9) Extraction instrumentale (forceps, ventouse)
6A53
17,79
71,20
73,00
10) Incision du col et suture
6A54
17,79
71,20
73,00
11) Embryotomie, basiotripsie
6A55
17,79
71,20
73,00
REMARQUE
1) Le cumul se fait à raison de 100% du tarif pour le premier acte cumulé et à raison de
50% du tarif pour les deux actes suivants
2) Les positions 6A51 à 6A55 ne sont pas cumulables entre elles
Sous-section 4 - Césarienne
1) Opération césarienne, voie abdominale ou vaginale
6A61
105,26
421,20
431,70
Sous-section 5 - Evacuation chirurgicale d'un utérus gravide
(avant la date de viabilité légale du foetus)
1) Evacuation d'un utérus gravide par curetage ou aspiration, avant 14 semaines de
grossesse
6A71
23,67
94,70
97,10
2) Evacuation d'un utérus gravide par hystérotomie ou par procédé médicamenteux, après
14 semaines de grossesse
6A72
47,35
189,50
194,20
Sous-section 6 - Actes en relation avec la grossesse
1) Amnioscopie
6A81
6,70
26,80
27,50
2) Amniocentèse avec prélèvement ou injection, jusqu'à la 20e semaine de la gestation
incluse - APCM
6A82
14,83
59,30
60,80
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
3) Frais de matériel
6A82M
7,17
28,70
29,40
4) Amniocentèse, avec prélèvement ou injection, à partir de la 21e semaine de la gestation
- APCM
6A83
14,83
59,30
60,80
5) Frais de matériel
6A83M
7,17
28,70
29,40
6) Perfusion ou transfusion fétale in utero (amniocentèse comprise)
6A85
19,75
79,00
81,00
7) Cerclage du col utérin
6A86
15,78
63,10
64,70
8) Choriocentèse-biopsie de throphoblaste
6A87
16,79
67,20
68,90
9) Frais de matériel
6A87M
7,17
28,70
29,40
10) Ponction de collection liquidienne foetale
6A88
35,16
140,70
144,20
11) Frais de matériel
6A88M
7,17
28,70
29,40
12) Pose de cathéter foetal en vue de drainage sous contrôle échographique, par pose
6A89
87,26
349,20
357,90
Section 2 - Gynécologie, actes non liés à la gestation ou à l'accouchement
1) Colposcopie - CAC
6G11
3,68
14,70
15,10
2) Prélèvement cervico-vaginal avec examen microscopique qualitatif direct - CAC
6G12
1,91
7,60
7,80
3) Biopsie du col
6G13
6,74
27,00
27,60
4) Prélèvement ou biopsie de l'endomètre
6G14
9,13
36,50
37,40
5) Insufflation tubo-utérine avec enregistrement ou injection
6G15
9,13
36,50
37,40
6) Ponction du cul-de-sac de Douglas - CAC
6G21
3,68
14,70
15,10
7) Ponction de la glande de Bartholin
6G22
4,26
17,00
17,50
8) Incision d'un abcès de la glande de Bartholin - CAC
6G23
4,02
16,10
16,50
9) Pose d'un pessaire
6G24
3,68
14,70
15,10
10) Coelioscopie, culdoscopie
6G31
33,75
135,10
138,40
11) Coelioscopie avec biopsie ou geste thérapeutique simple (sauf intervention sur les
trompes pour stérilisation)
6G32
42,91
171,70
176,00
12) Microhystéroscopie exploratrice avec ou sans biopsie
6G33
18,33
73,40
75,20
13) Location d'appareil
6G33X
5,63
22,50
23,10
14) Microhystéroscopie avec traitement préalable de la muqueuse
6G34
25,44
101,80
104,30
15) Location d'appareil
6G34X
8,48
33,90
34,80
16) Microhystéroscopie opérationnelle
6G35
36,71
146,90
150,60
17) Location d'appareil
6G35X
11,27
45,10
46,20
18) Extirpation de la glande de Bartholin
6G41
18,10
72,40
74,20
19) Ablation d'une tumeur bénigne de la région vulvo-vaginale
6G42
13,66
54,70
56,00
20) Vulvectomie simple
6G43
70,46
282,00
289,00
21) Ablation d'un cancer de la vulve ou du vagin
6G44
112,69
451,00
462,20
22) Colpotomie
6G51
13,04
52,20
53,50
23) Opération de l'imperforation vulvaire
6G52
13,66
54,70
56,00
24) Opération de l'imperforation vaginale
6G53
27,20
108,80
111,60
25) Création d'un néovagin sans laparotomie
6G54
112,69
451,00
462,20
26) Création d'un néovagin par voie haute et basse
6G55
140,91
563,90
578,00
27) Dilatation non sanglante du col, acte isolé
6G61
6,71
26,90
27,50
28) Dilatation sanglante du col, acte isolé
6G62
11,32
45,30
46,40
29) Ablation d'un polype du col
6G63
8,03
32,10
32,90
30) Electrocoagulation du col, première séance
6G64
8,03
32,10
32,90
31) Electrocoagulation du col, à partir de la 2e séance pour une période de 4 semaines
6G65
5,46
21,80
22,40
32) Conisation du col ou opération analogue
6G66
18,79
75,20
77,10
33) Amputation du col
6G67
28,17
112,70
115,50
34) Colpopérinéorraphie postérieure
6G71
28,17
112,70
115,50
35) Colporraphie antérieure
6G72
36,71
146,90
150,60
36) Colporraphie antérieure et postérieure
6G73
60,90
243,70
249,80
37) Colporraphie antérieure et postérieure avec fixation utérine (Doléris, Kocher)
6G74
78,94
315,90
323,80
38) Cure de l'incontinence d'urine par voie vaginale, procédé complexe (p.ex. plastie des
bulbo-caverneux), ou par voie vaginale et abdominale combinée
6G75
119,11
476,60
488,60
39) Cure du prolapsus génital par procédés complexes (type Wertheim, Manchester, Lefort,
Labhardt)
6G76
132,32
529,50
542,70
40) Cure de fistules urinaires ou rectales par voie vaginale
6G77
85,99
344,10
352,70
41) Hystéropexie simple par voie haute
6G81
90,49
362,10
371,20
42) Hystérectomie
6G82
139,21
557,10
571,00
43) Hystérectomie totale élargie pour cancer
6G83
183,14
732,90
751,20
44) Autre intervention sur l'utérus par voie abdominale, acte isolé
6G84
92,99
372,10
381,40
45) Extirpation de tumeurs intra-utérines par voie vaginale
6G85
45,13
180,60
185,10
46) Curetage de la cavité utérine, dilatation et tamponnement compris
6G86
25,50
102,00
104,60
47) Intervention sur les trompes avec stérilisation sur indication médicale - APCM
6G91
42,91
171,70
176,00
48) Intervention sur les trompes avec stérilisation sur indication médicale, en post-partum
par laparotomie - APCM
6G92
92,99
372,10
381,40
49) Intervention sur les annexes, sauf la stérilisation ou la recanalisation après ligature
antérieure des trompes, non cumulable avec une intervention intra-abdominale
6G93
92,99
372,10
381,40
50) Ovariectomie pour cancer après hystérectomie
6G94
139,21
557,10
571,00
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
Section 3 - Exploration et traitement de la stérilité
1) Hétéro-insémination artificielle
6F11
9,42
37,70
38,60
2) Ponction folliculaire sous contrôle échographique
6F12
63,13
252,60
258,90
3) Transfert d'embryon
6F13
32,52
130,10
133,40
Chapitre 7 - Anesthésie - Réanimation
Section 1 - Anesthésie générale
1) Anesthésie générale de courte durée (moins de cinq minutes) par un seul moyen
d'anesthésie, faite par un médecin spécialiste en anesthésie-réanimation, sans
nécessité de soins subséquents
7A11
13,01
52,10
53,40
REMARQUE
Pour les autres anesthésies générales faites par le médecin spécialiste en anesthésie-
réanimation, voir article12
2) Anesthésie générale faite par un médecin non spécialiste en anesthésie-réanimation
(non cumulable avec un autre acte)
7A12
8,90
35,60
36,50
Section 2 - Actes techniques accompagnant l'anesthésie générale
1) Surveillance de la circulation extracorporelle en chirurgie cardiaque
7A21
91,63
366,70
375,80
2) Intubation endobronchique en chirurgie endothoracique
7A22
16,21
64,90
66,50
3) Technique de transfusion autologue de sang par hémodilution préopératoire
7A23
18,32
73,30
75,10
4) Technique de transfusion autologue de sang par technique type cell-saver ou Stryker
7A24
18,32
73,30
75,10
REMARQUE
Les actes de cette section ne sont pas soumis aux dispositions de l'article 9 alinéa 1.
Section 3 - Autres actes d'anesthésie-réanimation
1) Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation appelé par un autre
médecin spécialiste pour un malade à fonction vitale gravement atteinte, acte isolé
7A41
9,76
39,10
40,00
2) Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation appelé par un autre
médecin spécialiste pour un malade à fonction vitale gravement atteinte, la nuit entre 22
et 7 heures, acte isolé
7A42
15,30
61,20
62,80
3) Anesthésie péridurale continue ou anesthésie continue d'un tronc ou plexus nerveux,
avec mise en place d'un cathéter permanent, pour traitement de douleurs rebelles, en
dehors de toute intervention, pour une période maximale de cinq jours
7A43
30,80
123,30
126,30
4) Oxygénothérapie hyperbare, séance d'au moins une heure, y compris la surveillance
par tous procédés, à une pression de 2 à 3 bares absolues; cumulable avec le forfait
journalier d'hospitalisation par le médecin spécialiste en anesthésie-réanimation - ACM
7A44
19,90
79,60
81,60
Section 4 - Urgences extra-hospitalières
REMARQUE
Les actes de cette section ne sont pas soumis aux dispositions de l'article 9 alinéa 1.
1) Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation par voiture SAMU pour
accident ou maladie aiguë avec mesures de réanimation
7A61
39,89
159,60
163,60
2) Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation par voie aérienne pour
accident ou maladie aiguë avec mesures de réanimation
7A62
39,89
159,60
163,60
3) Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation pour transfert secondaire
médicalisé par route
7A71
66,96
268,00
274,60
4) Supplément pour transfert secondaire médicalisé par route à l'étranger du médecin
spécialiste en anesthésie-réanimation, par tranche de 100 km à partir de la frontière
pour trajet aller-retour
7A72
28,70
114,80
117,70
5) Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation pour transfert secondaire
médicalisé par voie aérienne
7A73
43,04
172,20
176,50
6) Supplément pour transfert secondaire médicalisé par voie aérienne à l'étranger du
médecin spécialiste en anesthésie-réanimation, par tranche de 100 km à partir de la
frontière pour trajet aller-retour
7A74
14,35
57,40
58,90
7) Supplément pour transfert secondaire médicalisé au Luxembourg du médecin
spécialiste en anesthésie-réanimation, par route, au-delà de 30 km
7A75
17,98
72,00
73,70
8) Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation de plus de 15 minutes
après l'arrivée par SAMU à l'hôpital d'un malade non hospitalisé au service de
réanimation de cet hôpital
7A76
16,93
67,70
69,40
9) Intervention du médecin spécialiste en pédiatrie pour transfert secondaire médicalisé
d'un nouveau-né, par route, pour une distance de moins de 15 km
7A80
39,89
159,60
163,60
10) Intervention du médecin spécialiste en pédiatrie pour transfert secondaire médicalisé
d'un nouveau-né, par route, à partir de 15 km
7A81
66,96
268,00
274,60
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
11) Supplément pour transfert secondaire médicalisé par route à l'étranger du médecin
spécialiste en pédiatrie, par tranche de 100 km à partir de la frontière pour trajet aller-
retour
7A82
28,70
114,80
117,70
12) Intervention du médecin spécialiste en pédiatrie pour transfert secondaire médicalisé
d'un nouveau-né par voie aérienne
7A83
43,04
172,20
176,50
13) Supplément pour transfert secondaire médicalisé par voie aérienne à l'étranger du
médecin spécialiste en pédiatrie par tranche de 100 km à partir de la frontière pour trajet
aller-retour
7A84
14,35
57,40
58,90
14) Supplément pour transfert secondaire médicalisé au Luxembourg du médecin
spécialiste en pédiatrie, par route, au-delà de 30 km
7A85
17,98
72,00
73,70
Section 5 - Anesthésie péridurale
1) Anesthésie péridurale pour accouchement de jour
7A95
63,89
255,70
262,10
2) Anesthésie péridurale pour accouchement de nuit, de dimanche, de jour férié légal
7A96
111,81
447,40
458,60
REMARQUES
1) Les positions 7A95 et 7A96 ne peuvent pas être majorées en vertu de l'article 8 relatif
à la majoration du tarif des actes techniques.
2) Par anesthésie péridurale pour accouchement de nuit la position 7A96, il y a lieu
d'entendre l'acte presté entre 20 heures et 7 heures.
3) Les positions 7A95 et 7A96 excluent la mise en compte des positions V20 à V26.
Chapitre 8 - Imagerie médicale, radiologie interventionnelle, radiothérapie
Section 1 - Radiodiagnostic
Sous-section 1 - Films
a) Films
1) Film 9/13
8F10M
0,81
3,20
3,30
2) Film 13/18
8F11M
1,05
4,20
4,30
3) Film 18/24
8F12M
1,24
5,00
5,10
4) Film 15/40
8F13M
1,29
5,20
5,30
5) Film 20/40
8F14M
1,72
6,90
7,10
6) Film 24/30
8F15M
1,72
6,90
7,10
7) Film 30/40
8F16M
2,10
8,40
8,60
8) Film 35/35
8F17M
2,06
8,20
8,40
9) Film 36/43
8F18M
2,44
9,80
10,00
10) Film 40/40
8F19M
2,10
8,40
8,60
b) Supplément pour exposition multiple
11) Exposition en 2 plans
8F31M
0,29
1,20
1,20
12) Exposition en 3 plans
8F32M
0,43
1,70
1,80
13) Exposition en 4 plans
8F33M
0,57
2,30
2,30
Sous-section 2 - Squelette
REMARQUE
Les tarifs des différentes positions de radiodiagnostic de la sous-section 2 ne peuvent
être mis en compte qu'une seule fois, sauf l'examen simultané du même segment de
deux membres ou l'examen bilatéral des rochers (8S42). Ce tarif inclut toutes les
incidences.
a) Membres
1) Rx doigts et/ou main - CAC
8S01
4,11
16,40
16,90
2) Rx poignet - CAC
8S02
4,11
16,40
16,90
3) Rx avant-bras - CAC
8S03
4,11
16,40
16,90
4) Rx coude - CAC
8S04
4,11
16,40
16,90
5) Rx humérus - CAC
8S05
4,11
16,40
16,90
6) Rx épaule et/ou clavicule - CAC
8S06
4,11
16,40
16,90
7) Rx orteils et/ou pied - CAC
8S13
4,11
16,40
16,90
8) Rx cheville - CAC
8S14
4,11
16,40
16,90
9) Rx jambe - CAC
8S15
4,11
16,40
16,90
10) Rx genou - CAC
8S16
4,11
16,40
16,90
11) Rx fémur - CAC
8S18
4,11
16,40
16,90
12) Rx bassin - CAC
8S22
4,11
16,40
16,90
13) Rx hanche - CAC
8S23
4,11
16,40
16,90
14) Radiomensuration ou mesure des axes des 2 membres inférieurs
8S24
12,34
49,40
50,60
15) Supplément pour épreuves dynamiques à la recherche de lésions ligamentaires des
articulations des membres - CAC
8S25
2,06
8,20
8,40
16) Radiographie comparative du segment controlatéral - CAC
8S26
2,06
8,20
8,40
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
b) Tête et thorax
1) Rx crâne - CAC
8S40
4,11
16,40
16,90
2) Rx sinus faciaux, squelette facial - CAC
8S41
4,11
16,40
16,90
3) Rx crâne, poses spéciales du rocher ou de l'orbite - CAC
8S42
4,11
16,40
16,90
4) Orthopantomographie
8S45
5,55
22,20
22,80
5) Rx sternum - CAC
8S51
4,11
16,40
16,90
6) Rx côtes, gril costal - CAC
8S52
4,11
16,40
16,90
c) Colonne vertébrale
1) Rx colonne cervicale, toutes incidences - CAC
8S61
6,17
24,70
25,30
2) Rx colonne dorsale, toutes incidences - CAC
8S62
4,11
16,40
16,90
3) Rx colonne lombaire, toutes incidences - CAC
8S63
6,17
24,70
25,30
4) Rx sacrum et/ou coccyx et/ou articulations sacro-iliaques - CAC
8S64
4,11
16,40
16,90
5) Rachis dans son entier en téléradiographie, face et profil
8S65
12,34
49,40
50,60
6) Supplément pour épreuves dynamiques de la colonne cervicale, en cas de traumatisme
- CAC
8S66
2,06
8,20
8,40
d) Arthrographie, discographie
1) Arthrographie, ponction non comprise
8S81
10,04
40,20
41,20
2) Arthrographie, ponction articulaire et injection comprises
8S82
16,55
66,20
67,90
3) Arthrographie de la hanche, ponction articulaire et injection comprises
8S83
20,80
83,20
85,30
4) Discographie, un ou plusieurs niveaux, ponction non comprise
8S85
9,80
39,20
40,20
5) Discographie, ponction des disques et injection comprises
8S86
29,65
118,70
121,60
Sous-section 3 - Organes de la tête, du cou et du thorax
1) Lacrymographie; injection non comprise
8V10
7,41
29,70
30,40
2) Lacrymographie, sondage des voies lacrymales et injection compris
8V11
9,33
37,30
38,30
3) Sialographie; injection non comprise
8V12
10,04
40,20
41,20
4) Sialographie, sondage et injection compris
8V13
13,39
53,60
54,90
5) Rx parties molles du cou et de la tête; sans moyen de contraste- CAC; non cumulable à
une autre radiographie de la tête (8S40 à 8S42-8V10 à 8V13 et 8V15)
8V14
4,11
16,40
16,90
6) Laryngographie avec produit de contraste
8V15
6,70
26,80
27,50
7) Radioscopie thoracique, opacification oesophagienne comprise; non cumulable avec un
autre examen radiologique du thorax ou de l'abdomen (8V17 à 8V33)-CAC
8V16
3,35
13,40
13,70
8) Location d'appareil
8V16X
0,77
3,10
3,20
9) Radiographie thoracique de face - CAC
8V17
4,11
16,40
16,90
10) Radiographie thoracique, face et profil et autres incidences éventuelles - CAC
8V18
6,89
27,60
28,30
11) Location d'appareil en cas de radioscopie associée
8V18X
0,77
3,10
3,20
12) Bronchographie, médiastinographie (injection non comprise)
8V19
8,13
32,50
33,30
Sous-section 4 - Appareil digestif
1) Radiographie de l'abdomen sans préparation, radioscopie éventuelle comprise; non
cumulable avec un autre examen radiographique de l'abdomen (8V21 à 8V49 et 8V55 à
8V58)-CAC
8V20
6,89
27,60
28,30
2) Rx oesophage seul; non cumulable avec 8V16
8V22
6,70
26,80
27,50
3) Location d'appareil et frais pour produit de contraste
8V22X
1,05
4,20
4,30
4) Transit oeso-gastro-duodénal
8V23
15,45
61,80
63,40
5) Location d'appareil et frais pour produit de contraste
8V23X
1,05
4,20
4,30
6) Transit du grêle seul; non cumulable à 8V20-8V25
8V24
7,41
29,70
30,40
7) Location d'appareil et frais pour produit de contraste
8V24X
1,05
4,20
4,30
8) Transit oeso-gastro-duodénal et transit intestinal complet avec au moins 1 contrôle
subséquent
8V25
15,45
61,80
63,40
9) Location d'appareil et frais pour produit de contraste
8V25X
1,05
4,20
4,30
10) Lavement baryté
8V26
15,45
61,80
63,40
11) Location d'appareil et frais pour produit de contraste
8V26X
1,20
4,80
4,90
12) Cholécystographie par voie orale
8V31
6,79
27,20
27,90
13) Cholécysto-cholangiographie par voie intra-veineuse
8V32
13,73
54,90
56,30
14) Cholangiographie par voie percutanée transhépatique
8V34
25,40
101,60
104,20
15) Cholangiographie peropératoire
8V35
8,18
32,70
33,60
Sous-section 5 - Système urinaire
1) Urographie intra-veineuse
8V41
10,04
40,20
41,20
2) Urographie intra-veineuse avec tomographie simultanée
8V42
14,11
56,50
57,90
3) Urétéro-pyélographie rétrograde uni-ou bilatérale; cathétérisme non compris
8V43
12,48
49,90
51,20
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
4) Cystographie
8V44
4,93
19,70
20,20
5) Urétro-cystographie rétrograde avec injection du produit de contraste
8V45
14,40
57,60
59,10
6) Urétrographie, sans injection du produit de contraste
8V46
7,41
29,70
30,40
7) Urétrographie rétrograde avec injection du produit de contraste
8V47
16,88
67,50
69,20
8) Vésiculo- et/ou déférentographie
8V48
7,60
30,40
31,20
Sous-section 6 - Gynécologie
1) Mammographie unilatérale, toutes incidences
8V51
5,60
22,40
23,00
2) Mammographie bilatérale
8V52
11,19
44,80
45,90
3) Mammographie bilatérale dans le cadre d'un programme de dépistage précoce du
cancer du sein
8V53
11,19
44,80
45,90
4) Galactographie, injection comprise
8V54
10,04
40,20
41,20
5) Hystérosalpingographie
8V55
10,04
40,20
41,20
6) Radiopelvimétrie
8V56
4,11
16,40
16,90
7) Mammographie unilatérale de contrôle dans un délai de moins de 12 mois pour lésions
suspectes constatées à la mammographie de dépistage précoce du cancer du sein
8V57
5,60
22,40
23,00
8) Mammographie bilatérale de contrôle dans un délai de moins de 12 mois pour lésions
suspectes constatées à la mammographie de dépistage précoce du cancer du sein
8V58
11,19
44,80
45,90
Sous-section 7 - Système nerveux
1) Myélographie, ponction non comprise
8V61
12,86
51,50
52,70
2) Myélographie, ponction et injection comprises
8V62
26,35
105,40
108,10
Sous-section 8 - Angiographie
REMARQUES
Les coefficients des actes de cette sous-section comprennent l'anesthésie locale, la
ponction respectivement le cathétérisme, l'injection du produit de contraste, la prise des
films et le rapport.
Le coefficient reste le même si les actes sont faits avec digitalisation. En cas d'examen
bilatéral, la règle générale des actes bilatéraux est applicable (article 9).
1) Artériographie unilatérale des artères intracrâniennes (non cumulable avec 8V75 ou
8V76)
8V70
85,13
340,70
349,20
2) Artériographie d'un membre
8V71
28,17
112,70
115,50
3) Artériographie des deux membres inférieurs et de l'aorte abdominale par cathétérisme
unilatéral ou par ponction aortique
8V72
42,13
168,60
172,80
4) Artériographie de l'aorte thoracique et/ou abdominale et de ses branches ( non
cumulable avec 8V71, 8V72, 8V78, ou 8V79)
8V73
33,09
132,40
135,70
5) Artériographie d'une carotide ou d'une artère vertébrale par cathétérisme
8V75
56,67
226,80
232,40
6) Artériographie unilatérale des artères du cou ( y compris la crosse aortique)
8V76
85,13
340,70
349,20
7) Artériographie médullaire
8V77
56,43
225,80
231,50
8) Artériographie par cathétérisme sélectif d'une branche de l'aorte thoraco-abdominale
8V78
85,13
340,70
349,20
9) Artériographie par cathétérisme sélectif de plusieurs branches de l'aorte thoraco-
abdominale
8V79
105,22
421,10
431,60
10) Artériographie locale par injection directe peropératoire
8V80
19,90
79,60
81,60
11) Phlébographie
8V81
28,17
112,70
115,50
12) Splénoportographie
8V82
33,09
132,40
135,70
13) Lymphographie
8V83
28,17
112,70
115,50
14) Cathétérisme sélectif, sous contrôle artériographique, d'un vaisseau des membres ou
d'organes thoraco-abdominaux pour prélèvement local ou chimiothérapie
8V86
85,13
340,70
349,20
15) Cathétérisme sélectif, sous contrôle artériographique, d'un vaisseau crânio-cervical ou
médullaire pour prélèvement local ou chimiothérapie
8V87
85,13
340,70
349,20
Sous-section 9 - Examens divers
1) Contrôle radiologique de bonne mise en place d'une sonde ou d'un cathéter avec
injection de produit de contraste
8V90
6,89
27,60
28,30
2) Fistulographie sous opacification par sonde
8V91
7,60
30,40
31,20
3) Repérage percutané de corps étrangers par marquage géométrique
8V92
6,89
27,60
28,30
4) Repérage percutané d'une lésion focale au décours d'une séance d'imagerie médicale
(mise en compte une seule fois) CAT
8V93
19,13
76,60
78,50
5) Amplificateur de brillance avec TV pour contrôle radioscopique d'un acte chirurgical ou
analogue- CAT (non applicable pour acte de radiologie ni pour position à libellé spécifié
«sous contrôle radioscopique»)
8V95
8,47
33,90
34,70
Sous-section 10 - Tomographie, scanographie
a) Tomographie
1) Tomographie du squelette en présence de matériel métallique
8A15
12,48
49,90
51,20
2) Tomographie des poumons et/ou du larynx
8A16
12,48
49,90
51,20
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
b) Tomodensitométrie (TDM), scanographie
1) TDM de la tête (cou compris)
8A21
22,57
90,30
92,60
2) TDM du cou et/ou des organes thoraciques
8A31
27,98
112,00
114,80
3) TDM des organes abdominaux et/ou pelviens
8A32
27,98
112,00
114,80
4) TDM de la colonne cervicale
8A33
27,98
112,00
114,80
5) TDM de la colonne lombaire et/ou dorsale
8A34
27,98
112,00
114,80
6) TDM des membres
8A35
22,57
90,30
92,60
7) TDM du corps entier
8A36
33,91
135,70
139,10
8) TDM de l'arcade dentaire
8A37
12,48
49,90
51,20
9) Supplément pour TDM combinée à une arthrographie, discographie ou myélographie
8A41
13,96
55,90
57,30
10) Contrôle scanographique pour un acte diagnostique ou thérapeutique - CAT
8A45
8,47
33,90
34,70
REMARQUE
Les positions 8A21-8A45 ne sont pas applicables à l'examen d'ostéodensitométrie
réalisé à l'aide d'un scanner
Section 2 - Radiothérapie
Sous-section 1 - Traitement par les isotopes radioactifs en sources non scellées
1) Traitement par les isotopes radioactifs en sources non scellées, première application
8T11
37,16
148,70
152,40
2) Traitement par les isotopes radioactifs en sources non scellées, deuxième application
8T12
26,73
107,00
109,60
3) Traitement par les isotopes radioactifs en sources non scellées, troisième application
8T13
17,93
71,80
73,50
REMARQUE
Pour les actes de cette sous-section, une application comprend l'ensemble du
traitement et les consultations de contrôle post-thérapeutiques pendant une durée de
trois mois.
Sous-section 2 - Radiothérapie externe
1) Simulation en vue d'une radiothérapie de basse énergie ou superficielle pour des
champs simples
8T21
11,48
45,90
47,10
2) Simulation en vue d'une radiothérapie de haute énergie; technique simple, à visée
symptomatique sur métastase ou tumeur évoluée
8T22
45,91
183,70
188,30
3) Simulation en vue d'une radiothérapie de haute énergie, technique élaborée avec
simulateur-scanner ou scanner de simulation, repérage précis des volumes cibles et des
organes à risque, étude dosimétrique, champs complexes avec caches personnalisés
ou recours à une collimation par multilames
8T23
91,82
367,40
376,60
4) Simulation en vue d'une radiothérapie de haute énergie avec haute technicité
(radiothérapie conformationnelle, stéréotaxique, dynamique, corporelle ou cutanée
totale, intra-opératoire)
8T24
137,74
551,20
565,00
5) Contrôle en simulation des données optimisées, nouvelle séance après une première
simulation 8T21
8T31
3,44
13,80
14,10
6) Contrôle en simulation des données optimisées, nouvelle séance après une première
simulation 8T22
8T32
13,77
55,10
56,50
7) Contrôle en simulation des données optimisées, nouvelle séance après une première
simulation 8T23
8T33
27,55
110,20
113,00
8) Contrôle en simulation des données optimisées, nouvelle séance après une première
simulation 8T24
8T34
41,32
165,40
169,50
9) Séance de radiothérapie de basse énergie ou radiothérapie superficielle, pour des
champs simples; radiothérapie fonctionnelle
8T41
1,72
6,90
7,10
10) Séance de radiothérapie de haute énergie, technique simple, à visée symptomatique
8T42
2,58
10,30
10,60
11) Séance de radiothérapie de haute énergie avec technique élaborée
8T43
6,03
24,10
24,70
12) Séance de radiothérapie de haute énergie avec haute technicité
8T44
10,33
41,30
42,40
13) Chimiothérapie anticancéreuse par injection, concomitante à la radiothérapie avec
surveillance, non renouvelable avant un délai de 6 jours - CAT
8T51
31,80
127,30
130,40
Sous-section 3 - Curiethérapie
1) Séance de curiethérapie à haut débit de dose, technique interstitielle, endocavitaire ou
endoluminale
8T61
38,26
153,10
156,90
2) Forfait pour curiethérapie à débit de dose pulsé, technique interstitielle, endocavitaire ou
endoluminale, y compris la surveillance
8T62
153,04
612,40
627,70
3) Mise en place sous anesthésie générale de gaines vectrices pour curiethérapie au
niveau bucco-pharyngé
8T71
10,52
42,10
43,10
4) Mise en place d'un applicateur utéro-vaginal pour curiethérapie
8T72
15,78
63,10
64,70
5) Mise en place percutanée de gaines vectrices pour curiethérapie interstitielle
8T73
10,95
43,80
44,90
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
REMARQUE
Les positions concernant la mise en place de l'applicateur ou des gaines vectrices sont
cumulables à plein tarif aux positions de curiethérapie.
Section 3 - Imagerie médicale utilisant les agents physiques sans radiations
ionisantes
Sous-section 1 - Echographie (échotomographie, ultrasonographie)
1) Examen échographique de régions ou d'organes non prévus aux positions suivantes
8E01
12,20
48,80
50,00
2) Location d'appareil
8E01X
5,31
21,20
21,80
3) Examen échographique de la glande thyroïde (région du cou comprise)
8E02
12,20
48,80
50,00
4) Location d'appareil
8E02X
5,31
21,20
21,80
5) Examen échographique du crâne et/ou des hanches chez un enfant de moins de deux
ans
8E03
12,20
48,80
50,00
6) Location d'appareil
8E03X
5,31
21,20
21,80
7) Echographie du pelvis par voie transrectale ou transvaginale
8E09
18,36
73,50
75,30
8) Location d'appareil
8E09X
5,31
21,20
21,80
9) Examen échographique des organes intra-abdominaux et/ou intrapelviens; non
applicable pour échographie en rapport avec la grossesse
8E13
18,36
73,50
75,30
10) Location d'appareil
8E13X
5,31
21,20
21,80
11) Examen échographique des seins
8E14
12,20
48,80
50,00
12) Location d'appareil
8E14X
5,31
21,20
21,80
13) Echographie obstétricale, 1
er ou 3
e trimestre (y compris le 1
er diagnostic de la
grossesse)
8E21
12,20
48,80
50,00
14) Location d'appareil
8E21X
5,31
21,20
21,80
15) Echographie obstétricale du 2e trimestre
8E22
18,36
73,50
75,30
16) Location d'appareil
8E22X
5,31
21,20
21,80
17) Contrôle échographique accompagnant un acte diagnostique ou thérapeutique - CAT
(non applicable pour une position à libellé spécifié "sous contrôle échographique")
8E25
6,12
24,50
25,10
18) Location d'appareil
8E25X
5,31
21,20
21,80
19) Echoendoscopie de l'oesophage et du cardia
8E31
33,48
134,00
137,30
20) Echoendoscopie de l'estomac
8E32
28,70
114,80
117,70
21) Echoendoscopie des voies pancréatico-biliaires
8E33
37,93
151,80
155,60
22) Echoendoscopie du côlon
8E34
28,55
114,20
117,10
23) Echoendoscopie du rectum et du sigmoïde
8E35
12,64
50,60
51,80
REMARQUES
1) En exécution des dispositions prévues à l'article 17, alinéa 3, la position 8E14 prévue
pour l’examen échographique des seins est cumulable avec une des positions
prévues pour la mammographie réalisée en dehors du programme de dépistage
précoce du cancer du sein (8V51, 8V52) ainsi qu’avec une des positions 8V57 et
8V58, si l’examen échographique des seins est réalisé en seconde intention et dans
les suites immédiates (même séance et même lieu) de la mammographie afin d’en
préciser les difficultés d’interprétation des structures visualisées. L’indication de
l’examen échographique des seins doit clairement ressortir du rapport d’interprétation
de la mammographie.
2) Le cumul de l’examen échographique des seins et de la mammographie réalisée en
dehors du programme de dépistage précoce du cancer du sein est réservé aux
médecins spécialistes en radiodiagnostic ou en radiologie au sens du règlement
grand-ducal du 10 juillet 2011 fixant la liste des spécialités en médecine et médecine
dentaire reconnues au Luxembourg.
3) Les deux procédés (examen échographique des seins et mammographie) donnent
lieu à des rapports structurés utilisant une classification professionnelle de référence
du domaine du type Breast Imaging Reporting and Data System (BI-RADS) de
l’American College of Radiology.
Sous-section 2 - Echo-Doppler des vaisseaux
1) Examen des vaisseaux par Doppler continu avec enregistrement
8E41
10,71
42,90
43,90
2) Location d'appareil
8E41X
5,17
20,70
21,20
3) Examen échographique de vaisseaux avec Doppler pulsé, non applicable pour l'examen
des veines du pelvis et des membres inférieurs, la première séance
8E42
23,82
95,30
97,70
4) Location d'appareil
8E42X
14,35
57,40
58,90
5) Examen échographique de vaisseaux avec Doppler pulsé, non applicable pour l'examen
des veines du pelvis et des membres inférieurs, séance suivante pour une période de
six mois
8E43
11,91
47,70
48,90
6) Location d'appareil
8E43X
14,35
57,40
58,90
7) Examen échographique avec Doppler pulsé des veines des membres inférieurs et du
pelvis, bilan complet pour affection des veines profondes ou bilan avant intervention
pour varices, la première séance
8E45
23,82
95,30
97,70
8) Location d'appareil
8E45X
14,35
57,40
58,90
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
9) Examen échographique avec Doppler pulsé des veines des membres inférieurs et du
pelvis, bilan complet pour affection des veines profondes ou bilan avant intervention
pour varices, séance suivante pour une période de six mois
8E46
11,91
47,70
48,90
10) Location d'appareil
8E46X
14,35
57,40
58,90
11) Examen échographique avec Doppler pulsé des vaisseaux utéro-placentaires, des
vaisseaux ombilicaux et des grands vaisseaux foetaux pour la recherche ou la
surveillance d'une souffrance foetale, la première séance
8E47
23,82
95,30
97,70
12) Location d'appareil
8E47X
14,35
57,40
58,90
13) Examen échographique avec Doppler pulsé des vaisseaux utéro-placentaires, des
vaisseaux ombilicaux et des grands vaisseaux foetaux pour la recherche ou la
surveillance d'une souffrance foetale, séance suivante pour une même grossesse
8E48
11,91
47,70
48,90
14) Location d'appareil
8E48X
14,35
57,40
58,90
REMARQUE
Les positions de cette sous-section ne sont pas cumulables entre elles.
Sous-section 3 - Imagerie par résonance magnétique (IRM)
1) IRM de la tête (cou compris)
8E61
36,35
145,50
149,10
2) IRM du cou et/ou des organes thoraciques
8E62
36,35
145,50
149,10
3) IRM des organes abdominaux et/ou pelviens
8E63
36,35
145,50
149,10
4) IRM de la colonne cervicale
8E64
36,35
145,50
149,10
5) IRM de la colonne lombaire et/ou dorsale
8E65
36,35
145,50
149,10
6) IRM des membres
8E66
36,35
145,50
149,10
Section 4 - Diagnostic par les isotopes radioactifs (médecine nucléaire)
1) Courbe de fixation d'un isotope sur un organe ou sur des échantillons prélevés (sang,
urines...),
non
cumulable
avec
l'imagerie
scintigraphique
du
même
organe
(Ne concerne pas les examens inscrits dans la nomenclature des laboratoires
d'analyses médicales)
8N01
10,62
42,50
43,60
2) Test respiratoire par isotope (breath test)
8N02
10,62
42,50
43,60
3) Scintigraphie de la thyroïde, sans courbe de fixation
8N11
17,93
71,80
73,50
4) Scintigraphie de la thyroïde avec courbe de fixation, minimum 3 mesures
8N12
28,55
114,20
117,10
5) Scintigraphie pour la recherche de tumeurs neuro-endocrines (apudomes)
8N15
35,87
143,50
147,10
6) Scintigraphie pulmonaire (perfusion)
8N17
35,87
143,50
147,10
7) Scintigraphie pulmonaire (ventilation)
8N18
35,87
143,50
147,10
8) Scintigraphie pulmonaire (ventilation et perfusion)
8N19
46,39
185,60
190,30
9) Scintigraphie du myocarde, contrôle ECG et tomoscintigraphie comprise
8N21
35,87
143,50
147,10
10) Scintigraphie du myocarde au repos et après effort ou après perfusion d'un médicament,
sous contrôle ECG, y compris tout contrôle dans les 48 heures, tomoscintigraphie
comprise
8N22
40,65
162,70
166,70
11) Ventriculographie isotopique avec calcul de la fraction d'éjection et/ou des fractions
régionales, contrôle ECG compris
8N25
35,87
143,50
147,10
12) Scintigraphie hépatique
8N31
31,09
124,40
127,50
13) Choléscintigraphie avec étude dynamique
8N33
35,87
143,50
147,10
14) Etude scintigraphique de la vidange gastrique
8N36
35,87
143,50
147,10
15) Scintigraphie pour la recherche d'un diverticule de Meckel
8N38
35,87
143,50
147,10
16) Scintigraphie rénale, uni- ou bilatérale
8N41
31,09
124,40
127,50
17) Néphrographie isotopique et clearance séparée des 2 reins
8N42
41,61
166,50
170,70
18) Scintigraphie cérébrale, tomoscintigraphie comprise
8N51
35,87
143,50
147,10
19) Scintigraphie cérébrale, examen statique et dynamique, tomoscintigraphie comprise
8N52
41,61
166,50
170,70
20) Cisternographie isotopique, ponction lombaire et injection comprise
8N55
38,26
153,10
156,90
21) Scintigraphie pour la recherche d'un foyer infectieux (p.ex. par leucocytes marqués)
8N61
35,87
143,50
147,10
22) Scintigraphie pour la recherche d'une hémorragie (p.ex. par érythrocytes marqués)
8N63
35,87
143,50
147,10
23) Scintigraphie osseuse loco-régionale
8N71
35,87
143,50
147,10
24) Scintigraphie osseuse loco-régionale examen statique et dynamique, tomoscintigraphie
comprise
8N72
43,04
172,20
176,50
25) Scintigraphie osseuse du corps entier
8N75
35,87
143,50
147,10
26) Scintigraphie de la moelle osseuse
8N78
35,87
143,50
147,10
27) Lymphoscintigraphie
8N81
31,09
124,40
127,50
28) Immunoscintigraphie
8N85
35,87
143,50
147,10
29) Scintigraphie et transit par un organe de deux traceurs ou plus suivie d'une soustraction
progressive des images
8N91
35,87
143,50
147,10
30) Tomoscintigraphie en complément d'un examen de la présente section - CAT
8N95
10,62
42,50
43,60
31) Tomographie par émission de positons dans le domaine oncologique: Présentation d'un
ou de plusieurs organes, (localisation anatomique par d'autres moyens radiologiques
inclus - comme par exemple fusion des images)
8N96
23,91
95,70
98,10
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
REMARQUES
1) Les coefficients des actes de cette section comprennent la préparation des traceurs,
l'anesthésie locale, l'injection resp. la ponction-injection.
2) Ne sont pas cumulables entre elles les positions d'examens utilisant un même traceur
ou concernant le même organe respectivement le même système
- 8N11 et 8N12
- 8N17 à 8N19
- 8N21 à 8N25
- 8N31 et 8N33
- 8N41 à 8N43
- 8N51 à 8N55
- 8N71 à 8N75
Section 5 - Radiologie interventionnelle
(Interventions percutanées sous contrôle d'imagerie médicale)
REMARQUES
1) Les
coefficients
des
actes
comprennent
l'anesthésie
locale,
la
ponction
respectivement le cathétérisme et l'imagerie de la région traitée.
2) Les positions des sous-sections 1 à 7 sont cumulables (en appliquant l'article 9 alinéa
er ), si elles portent sur des lésions distinctes situées sur des artères différentes.
3) En cas de thrombolyse (sous-section 5), une angiographie de contrôle peut être mise
en compte si ce contrôle est effectué au moins deux heures après la fin de la
première séance. Ce contrôle angiographique ne peut être mis en compte que deux
fois par jour.
Par dérogation à l'art. 9, alinéa final, l'accord du contrôle médical n'est pas requis
sous ces conditions.
4) En cas d'intervention endoluminale sous imagerie (chapitre 8, section 5) suivie, sur le
même segment, d'une intervention de chirurgie vasculaire (chapitre 2, section 2,
sous-section 5) ou biliaire (chapitre 2, section 6, sous-section 4), le cumul des tarifs
pour un même médecin n'est pas possible dans la même séance.
Sous-section 1 - Angioplastie pour sténose
1) Angioplastie pour sténose d'un vaisseau du cou
8P11
124,35
497,60
510,00
2) Angioplastie pour sténose d'une artère du membre supérieur
8P12
105,22
421,10
431,60
3) Angioplastie pour sténose de l'aorte
8P13
124,35
497,60
510,00
4) Angioplastie pour sténose d'une artère viscérale
8P14
124,35
497,60
510,00
5) Angioplastie pour sténose de l'artère iliaque, fémorale ou poplitée
8P15
105,22
421,10
431,60
6) Angioplastie pour sténose d'une artère infrapoplitée
8P16
124,35
497,60
510,00
7) Angioplastie pour sténose d'un vaisseau cérébral
8P17
124,35
497,60
510,00
Sous-section 2 - Mise en place d'une endoprothèse avec ou sans angioplastie
1) Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'un vaisseau du cou à destinée cérébrale
8P21
186,52
746,40
765,00
2) Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'une artère du membre supérieur
8P22
157,82
631,50
647,30
3) Angioplastie et endoprothèse pour sténose de l'aorte
8P23
186,52
746,40
765,00
4) Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'une artère viscérale
8P24
186,52
746,40
765,00
5) Angioplastie et endoprothèse bifurquée pour sténose du carrefour aorto-iliaque
8P25
277,39
1110,00
1137,80
6) Angioplastie et endoprothèse pour sténose de l'artère iliaque, fémorale ou poplitée
8P26
157,82
631,50
647,30
7) Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'une artère infrapoplitée
8P27
186,52
746,40
765,00
8) Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'une veine profonde
8P29
157,82
631,50
647,30
Sous-section 3 - Recanalisation mécanique pour obstruction complète avec ou sans
mise en place d'une endoprothèse
1) Recanalisation pour obstruction d'un vaisseau du cou à destinée cérébrale
8P31
224,78
899,50
922,00
2) Recanalisation pour obstruction d'un vaisseau du membre supérieur
8P32
210,43
842,10
863,10
3) Recanalisation pour obstruction de l'aorte
8P33
186,52
746,40
765,00
4) Recanalisation pour obstruction d'une artère viscérale
8P34
186,52
746,40
765,00
5) Recanalisation pour obstruction de l'artère iliaque, fémorale ou poplitée
8P35
210,43
842,10
863,10
6) Recanalisation pour obstruction d'une artère infrapoplitée
8P36
157,82
631,50
647,30
7) Recanalisation pour obstruction d'une veine profonde
8P39
157,82
631,50
647,30
Sous-section 4 - Traitement d'un anévrisme par mise en place d'une endoprothèse ou
de coils
1) Traitement endoluminal pour anévrisme d'un vaisseau du cou à destinée cérébrale
8P41
196,08
784,70
804,30
2) Traitement endoluminal pour anévrisme d'un vaisseau du membre supérieur
8P42
181,74
727,30
745,40
3) Traitement endoluminal pour anévrisme de l'aorte
8P43
262,08
1048,80
1075,00
4) Traitement endoluminal par prothèse bifurquée d'un anévrisme aortique sous-rénal
8P44
349,12
1397,10
1432,00
5) Traitement endoluminal pour anévrisme d'une artère viscérale
8P45
196,08
784,70
804,30
6) Traitement endoluminal pour anévrisme de l'artère iliaque, fémorale ou poplitée
8P46
181,74
727,30
745,40
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
7) Traitement endoluminal pour anévrisme d'une artère infrapoplitée
8P47
181,74
727,30
745,40
8) Traitement endoluminal pour anévrisme d'un vaisseau cérébral
8P48
286,95
1148,30
1177,00
Sous-section 5 - Thromboaspiration ou thrombolyse endovasculaire
1) Thromboaspiration ou thrombolyse d'un vaisseau du cou
8P51
105,22
421,10
431,60
2) Thromboaspiration ou thrombolyse d'un vaisseau du membre supérieur
8P52
105,22
421,10
431,60
3) Thromboaspiration au niveau de l'aorte
8P53
105,22
421,10
431,60
4) Thromboaspiration ou thrombolyse d'une artère viscérale
8P54
105,22
421,10
431,60
5) Thromboaspiration ou thrombolyse de l'artère iliaque, fémorale ou poplitée
8P55
105,22
421,10
431,60
6) Thromboaspiration ou thrombolyse d'une artère infrapoplitée
8P56
105,22
421,10
431,60
7) Thromboaspiration ou thrombolyse d'un vaisseau cérébral
8P58
124,35
497,60
510,00
8) Thromboaspiration ou thrombolyse d'une veine profonde
8P59
105,22
421,10
431,60
Sous-section 6 - Embolisation d'un vaisseau pour anévrisme ou autre malformation
vasculaire ou pour traumatisme
1) Embolisation d'un vaisseau du cou ou de la face
8P61
124,35
497,60
510,00
2) Embolisation d'une artère iliaque, fémorale ou poplitée
8P63
124,35
497,60
510,00
3) Embolisation d'une artère infrapoplitée
8P64
124,35
497,60
510,00
4) Embolisation d'un vaisseau cérébral ou médullaire
8P68
210,43
842,10
863,10
5) Embolisation d'une artère ou d'une veine viscérale
8P69
124,35
497,60
510,00
Sous-section 7 - Autres traitements endovasculaires
1) Embolisation d'un vaisseau pour tumeur
8P71
95,65
382,80
392,30
2) Extraction d'un corps étranger intravasculaire
8P72
52,61
210,50
215,80
3) Shunt porto-cave par voie transhépatique ou transjugulaire, mise en place d'une
endoprothèse comprise
8P73
210,43
842,10
863,10
4) Mise en place percutanée d'un filtre de la veine cave
8P74
90,87
363,60
372,70
5) Prises de pression intravasculaire et/ou échographie endovasculaire au cours d'une
intervention endovasculaire - CAT (non cumulable avec 8P79)
8P78
14,35
57,40
58,90
6) Angioscopie intravasculaire au cours d'une intervention endovasculaire - CAT
8P79
23,91
95,70
98,10
Sous-section 8 - Interventions percutanées sur les voies biliaires
1) Drainage biliaire externe par voie percutanée transhépatique
8P81
57,39
229,70
235,40
2) Drainage biliaire interne par voie percutanée transhépatique
8P82
95,65
382,80
392,30
3) Mise en place d'une endoprothèse biliaire par voie percutanée transhépatique
8P83
47,83
191,40
196,20
4) Changement d'un cathéter ou d'une endoprothèse biliaire mise en place par voie
percutanée
8P84
47,83
191,40
196,20
Sous-section 9 - Intervention percutanée dans le domaine ostéoarticulaire
1) Cémentation vertébrale sous contrôle radiologique pour tassement métastatique ou
ostéoporotique, un ou deux pédicules
8P87
59,30
237,30
243,20
Sous-section 10 - Autres interventions
1) Ponction et drainage percutané d'abcès ou de kystes intra-abdominaux ou intra-
thoraciques
8P91
57,39
229,70
235,40
2) Microbiopsie sur un sein sous imagerie stéréotaxique digitale sur patiente en procubitus
sur table spéciale (prone table), toute imagerie locale comprise.
8P95
30,08
120,40
123,40
3) Dénudation d'un vaisseau, en cas d'impossibilité technique d'un abord par ponction
percutanée - CAT
8P98
57,39
229,70
235,40
Section 6 - Autres examens utilisant les radiations ionisantes
1) Ostéodensitométrie par procédé DXA (absorptiométrie des rayons X à 2 énergies)
effectuée par un médecin disposant d'un agrément du Ministre de la Santé
8D01
2,06
8,20
8,40
REMARQUE
Par dérogation à l'article 10 la position 8D01 peut être cumulée avec la consultation
majorée
Chapitre 9 - Oto-Rhino-Laryngologie - Stomatologie - Chirurgie maxillo-faciale -
Médecine dentaire
Section 1 - Cavité buccale et glandes salivaires
Sous-section 1 - Chirurgie des lèvres et du palais
1) Chirurgie de la fente labiale, opération uni- ou bilatérale
9S11
20,85
83,40
85,50
2) Chirurgie de la fente labio-maxillaire
9S12
42,33
169,40
173,60
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
3) Chirurgie de la division vélo-palatine
9S13
67,29
269,30
276,00
4) Chirurgie de la sténose vélo-pharyngée en un ou deux temps
9S14
42,33
169,40
173,60
5) Plastie pour perforation sinusobuccale
9S15
74,18
296,80
304,30
6) Plastie pour communication bucconasale
9S16
79,72
319,00
327,00
7) Appareil obturateur de perforation palatine: plaque base en résine (dents et crochets en
supplément) - CAT
9S18
48,59
194,40
199,30
8) Appareil de prothèse vélo-palatine: plaque base et voile artificiel en résine (dents et
crochets en supplément) - CAT
9S19
84,46
338,00
346,40
9) Réfection partielle d'une lèvre
9S21
71,21
285,00
292,10
10) Réfection totale d'une lèvre
9S22
106,75
427,20
437,90
11) Désinsertion musculaire du vestibule supérieur, sur toute l'étendue
9S31
55,81
223,30
228,90
12) Désinsertion musculaire du vestibule supérieur, par hémi-maxillaire ou de canine à
canine
9S32
27,93
111,80
114,60
13) Désinsertion musculaire du vestibule inférieur, sur toute l'étendue
9S33
70,16
280,80
287,80
14) Désinsertion musculaire du vestibule inférieur, partie latérale
9S34
28,46
113,90
116,70
15) Désinsertion musculaire du vestibule inférieur, partie antérieure
9S35
41,56
166,30
170,50
16) Traitement opératoire de la double lèvre
9S36
24,44
97,80
100,20
Sous-section 2 - Chirurgie des arcades gingivo-dentaires
1) Résection du capuchon muqueux d'une dent de sagesse
9S41
3,83
15,30
15,70
2) Traitement local des gingivostomatites, par séance
9S42
2,68
10,70
11,00
3) Gingivoplastie étendue à une demi-arcade ou de canine à canine
9S43
12,82
51,30
52,60
4) Gingivectomie étendue à une demi-arcade ou de canine à canine
9S44
19,56
78,30
80,20
Sous-section 3 - Chirurgie de la langue et du plancher de la bouche
1) Biopsie buccale
9S51
7,94
31,80
32,60
2) Excision et suture d'un frein hypertrophié de la langue ou de la lèvre ou d'une bride
fibreuse
9S52
12,82
51,30
52,60
3) Plastie d'allongement du frein de la lèvre ou de la langue
9S53
12,82
51,30
52,60
4) Désinsertion musculaire du plancher de la bouche, un côté
9S55
39,12
156,50
160,50
5) Désinsertion musculaire du plancher de la bouche, deux côtés
9S56
78,15
312,70
320,50
6) Glossectomie large
9S57
104,93
419,90
430,40
7) Incision d'un abcès de la cavité buccale, bucco-pharyngée ou pharyngo-laryngée par
voie buccale
9S61
10,52
42,10
43,10
8) Incision d'un phlegmon de la base de la langue ou du plancher buccal
9S62
32,19
128,80
132,00
9) Résection d'une lésion ou tumeur bénigne de la bouche
9S65
15,83
63,30
64,90
10) Extirpation d'une tumeur maligne des lèvres
9S71
56,96
227,90
233,60
11) Extirpation d'une tumeur maligne de l'oropharynx ou du plancher de la bouche
9S72
134,53
538,30
551,80
Sous-section 4 - Chirurgie des glandes salivaires
1) Injection de produit de contraste pour sialographie
9S80
3,35
13,40
13,70
2) Extirpation de calculs salivaires par incision muqueuse simple
9S81
12,82
51,30
52,60
3) Extirpation de calculs salivaires par dissection du canal excréteur ou par voie externe
9S82
26,30
105,20
107,90
4) Chirurgie d'une fistule salivaire
9S83
32,19
128,80
132,00
5) Ablation de la glande sous-maxillaire
9S90
57,39
229,70
235,40
6) Parotidectomie partielle avec dissection du nerf facial
9S93
93,98
376,10
385,50
7) Parotidectomie totale avec dissection du nerf facial
9S94
118,99
476,20
488,10
8) Parotidectomie totale, sans conservation du nerf facial
9S95
93,98
376,10
385,50
Section 2 - Chirurgie maxillo-faciale
1) Bandage d'urgence extrabuccal pour fracture des maxillaires, sans continuation du
traitement
9F11
5,21
20,80
21,40
2) Fracture des maxillaires, premier appareillage de contention buccale
9F12
24,44
97,80
100,20
3) Traitement orthopédique d'une fracture maxillaire parcellaire
9F13
24,44
97,80
100,20
4) Traitement orthopédique d'une fracture complète simple d'un maxillaire ( sans appui)
9F14
74,18
296,80
304,30
5) Fracture complète du maxillaire inférieur, réduction et contention avec appui sur le
maxillaire supérieur
9F15
113,97
456,10
467,50
6) Fracture transversale du maxillaire supérieur, contention par appareillage intra- et extra-
buccal, appui péricrânien
9F16
125,44
502,00
514,50
7) Fracture complète des deux maxillaires, contention par appareillage intra- et extra-
buccal, appui péricrânien, matériel non compris
9F17
125,44
502,00
514,50
8) Réduction sanglante simple d'une fracture d'un maxillaire, de l'os malaire et/ou du
zygoma, matériel non compris
9F21
20,80
83,20
85,30
9) Ostéosynthèse d'une fracture d'un maxillaire, de l'os malaire et/ou du zygoma, matériel
non compris
9F22
140,18
561,00
575,00
10) Ostéotomie pour fracture ancienne avec cal vicieux ou chirurgie (sans greffe) d'une
pseudarthrose du maxillaire inférieur, matériel non compris
9F25
74,18
296,80
304,30
11) Traitement chirurgical de la pseudarthrose d'un maxillaire avec greffe osseuse,
prélèvements des greffons compris
9F26
111,72
447,10
458,20
Code
Coeff.
Tarif 1
Tarif 2
12) Ostéotomie unilatérale du maxillaire supérieur pour fracture ancienne avec cal vicieux
9F27
96,80
387,40
397,00
13) Traitement orthopédique de la luxation temporo-maxillaire uni- ou bilatérale
9F31
4,30
17,20
17,60
14) Réduction sanglante d'une luxation temporo-maxillaire, reposition ou résection du
condyle, butée osseuse
9F32
140,18
561,00
575,00
15) Appareil de contention du maxillaire inférieur après réduction d'une luxation par
méthode sanglante - CAT
9F33
162,65
650,90
667,10
16) Arthrotomie pour corps étranger ou lésion méniscale de l'articulation temporo-maxillaire
9F34
70,92
283,80
290,90
17) Ostéotomie pour ankylose ou arthroplastie temporo-maxillaire
9F35
175,09
700,70
718,20
18) Résection totale du maxillaire inférieur
9F41
99,57
398,40
408,40
19) Résection du corps du maxillaire inférieur
9F42
140,18
561,00
575,00
20) Résection totale d'un hémimaxillaire inférieur
9F43
175,04
700,50
718,00
21) Résection large ou totale du maxillaire supérieur
9F44
175,04
700,50
718,00
22) Traitement chirurgical de la prognathie ou latérognathie, matériel non compris
9F47
175,04
700,50
718,00
23) Appareil de réduction-contention du maxillaire inférieur après correction chirurgicale
d'une prognathie ou latérognathie - CAT
9F48
162,65
650,90
667,10
24) Ablation d'une tumeur bénigne des maxillaires étendue à l'infrastructure
9F51
70,16
280,80
287,80
25) Ablation d'une tumeur bénigne des maxillaires avec vaste délabrement osseux
9F52
96,80
387,40
397,00
26) Evidement osseux d'un maxillaire nécessitant une greffe
9F53
111,72
447,10
458,20
27) Correction de dépression traumatique ou congénitale de la face (hors l'orbite) par greffe
osseuse, cutanéo-muqueuse, dermo-graisseuse ou par matériau inerte (prélèvement de
greffe non compris) - APCM
9F55
73,70
294,90
302,30
28) Réfection uni- ou bilatérale d'un massif osseux par greffe osseuse, cartilagineuse ou par
matériau inerte, intéressant l'orbite, l'os malaire et les maxillaires pour lésion congénitale
ou ancienne - APCM
9F56
138,26
553,30
567,10
29) Prélèvement osseux important ou trépanation d'un maxillaire pour examen histologique
9F61
20,42
81,70
83,80
30) Traitement de l'ostéite et nécrose des maxillaires, circonscrite à la région alvéolaire;
curetage et ablation de séquestres
9F62
10,52
42,10
43,10
31) Curetage péri-apical par trépanation vestibulaire avec ou sans résection apicale
9F63
19,56
78,30
80,20
32) Traitement de l'ostéite de la région basilaire, de l'ostéite corticale ou centrale, curetage
et ablation de séquestres
9F64
26,35
105,40
108,10
33) Nécrose des corps maxillaires étendue à un segment important; curetage et ablation de
séquestres
9F65
45,43
181,80
186,30
34) Enucléation d'un kyste maxillaire étendu avec trépanation osseuse
9F71
25,87
103,50
106,10
35) Cure par marsupialisation d'un kyste maxillaire avec trépanation osseuse
9F72
12,96
51,90
53,20
36) Cure d'un kyste s'étendant à un hémimaxillaire ou d'un kyste faisant saillie et refoulant
un sinus maxillaire
9F73
49,07
196,40
201,30
37) Trépanation par voie vestibulaire du sinus maxillaire pour recherche d'une racine
refoulée dans le sinus
9F74
58,06
232,30
238,10
38) Traitement chirurgical d'une paralysie faciale par réparation plastique musculo-cutanée
9F78
73,70
294,90
302,30
39) Insertion d'implants métalliques ou acryliques après large résection de la mandibule
9F81
140,18
561,00
575,00
40) Réimplatation d'une dent, appareillage non compris
9F82
38,50
154,10
157,90
41) Transplantation d'une dent, apparaillage non compris
9F83
51,65
206,70
211,90
42) Appareil de contention préopératoire du maxillaire inférieur (résection chirurgicale,
greffe) - CAT
9F91
104,02
416,30
426,70
43) Appareil mobilisateur du maxillaire inférieur après traitement chirurgical d'une
construction permanente - CAT
9F92
162,65
650,90
667,10
44) Appareil de distension de cicatrices vicieuses (lèvres; joues) sans casque péricrânien -
CAT
9F93
104,02
416,30
426,70
45) Appareil de distension de cicatrices vicieuses (lèvres; joues) avec casque péricrânien -
CAT
9F94
162,65
650,90
667,10
46) Appareil porte-radium intrabuccal - CAT
9F95
84,46
338,00
346,40
47) Appareil de redressement du nez avec appui péricrânien - CAT
9F96
64,99
260,10
266,60
48) Appareil obturateur après résection du maxillaire supérieur (dents comprises) - CAT
9F97
162,65
650,90
667,10
49) Attelle modelable, par maxillaire
9F98
13,39
53,60
54,90
Editeur
Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg
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