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Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg.

1 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Texte législatif (1 Articles)

Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg.

Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine non-électrique

applicables au Grand-Duché de Luxembourg.

Considérant la loi modifiée du 4 juillet 2014 relative à la réorganisation de l’Institut luxembourgeois de la

normalisation, de l’accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services et notamment l’article 3;

1. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg, les normes

européennes figurant sur le Relevé ILNAS (septembre 2016) ci-annexé qui comprend les normes européennes

élaborées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation (CEN).

2. Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européen nes qui complète et modifie les 57 volumes

précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 46/1994, 102/1994, 18/1995, 69/1995, 52/1996, 61/1997, 91/1997,

5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 7/2000, 45/2000, 122/2000, 15/2001, 46/2001, 89/2001,

119/2001, 166/2001, 46/2002, 99/2002, 148/2002, 73/2003, 150/2003, 16/2004, 68/2004, 17/2005, 26/2005,

72/2005, 125/2005, 4/2006, 58/2006, 128/2006, 9/2007, 63/2007, 133/2007, 162/2007, 244/2007, 73/2008,

47/2011, 89/2011, 202/2011, 2/2012, 92/2013, 196/2013, 6/2014, 20/2014, 71/2014, 206/2014, 110/2015,

264/2015, 77/2016, 92/2016, 104/2016 et 160/2016.

3. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de

Normalisation auprès de l’ILNAS et leur mise à disposition se fait sur demande.

Luxembourg, le 26 septembre 2016.

Jean-Marie Reiff

Directeur

ILNAS – Organisme luxembourgeois de normalisation

Relevé des nouvelles normes applicables au Grand-Duché de Luxembourg (septembre 2016)

Mise à jour du catalogue des normes européennes pour le domaine non-électrique

Indicatif et Objectif de la norme

Édition

ILNAS-EN 10028-7:2016

07/2016

Produits plats en aciers pour appareils à pression

Partie 7: Aciers inoxydables

ILNAS-EN 10272:2016

07/2016

Barres en acier inoxydable pour appareils à pression

ILNAS-EN 10273:2016

07/2016

Barres laminées à chaud en acier soudable pour appareils à pression, avec des caractéristiques spécifiées

aux températures élevées

ILNAS-EN 10363:2016

07/2016

Bandes et tôles/feuilles larmées striées issues de larges bandes en acier laminé à chaud en continu - tolé-

rances sur les dimensions et la forme

ILNAS-EN 12163:2016

07/2016

Cuivre et alliages de cuivre - Barres pour usages généraux

ILNAS-EN 12164:2016

07/2016

Cuivre et alliages de cuivre - Barres pour décolletage

ILNAS-EN 12165:2016

07/2016

Cuivre et alliages de cuivre - Barres corroyées et brutes pour matriçage

ILNAS-EN 12166:2016

07/2016

Cuivre et alliages de cuivre - Fils pour usages généraux

ILNAS-EN 12167:2016

07/2016

Cuivre et alliages de cuivre - Profilés et barres pour usages généraux

ILNAS-EN 12168:2016

07/2016

Cuivre et alliages de cuivre - Barres creuses pour décolletage

ILNAS-EN 12467:2012+A1:2016

07/2016

Plaques planes en fibres-ciment - Spécifications du produit et méthodes d’essai

ILNAS-EN 12697-25:2016

07/2016

Mélanges bitumineux - Méthodes d’essai

Partie 25: Essai de compression cyclique

ILNAS-EN 13107:2015/AC:2016

07/2016

Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes - Ouvrages de génie

civil

ILNAS-EN 13119:2016

07/2016

Facades rideaux - Terminologie

ILNAS-EN 13160-1:2016

07/2016

Systèmes de détection de fuites

Partie 1: Principes généraux

ILNAS-EN 13160-2:2016

07/2016

Systèmes de détection de fuites

Partie 2: Exigences et méthodes d’essai/d’évaluation des systèmes sous pression et à dépression

ILNAS-EN 13160-3:2016

07/2016

Systèmes de détection de fuites

Partie 3: Exigences et méthodes d’essai/d’évaluation des systèmes à liquide pour des réservoirs

ILNAS-EN 13160-4:2016

07/2016

Systèmes de détection de fuites

Partie 4: Exigences et méthodes d’essai/d’évaluation des systèmes de détection de fuites par capteur

ILNAS-EN 13160-5:2016

07/2016

Systèmes de détection de fuites

Partie 5: Exigences et méthodes d’essai/d’évaluation des systèmes de détection de fuites en citernes et

des systèmes de tuyauterie sous pression

ILNAS-EN 13160-6:2016

07/2016

Systèmes de détection de fuites

Partie 6: Systèmes statiques de détection de fuites dans les puits piézométriques

ILNAS-EN 13160-7:2016

07/2016

Systèmes de détection de fuites

Partie 7: Exigences et méthodes d’essai/d’évaluation pour les espaces interstitiels, les détecteurs de fuite

des revêtements et les détecteurs de fuite d’enveloppes

ILNAS-EN 13480-6:2012/A1:2016

07/2016

Tuyauteries industrielles métalliques

Partie 6: Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries enterrées

ILNAS-EN 13598-2:2016

07/2016

Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d’assainissement enter-

rés sans pression - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène

(PE)

Partie 2: Spécifications relatives aux regards et aux boîtes d’inspection et de branchement dans les zones

de circulation et dans les réseaux enterrés profondément

ILNAS-EN 14179-1:2016

07/2016

Verre dans la construction - Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé et traité Heat Soak

Partie 1: Définition et description

ILNAS-EN 14375:2016

07/2016

Emballages à l’épreuve des enfants, non refermables pour produits pharmaceutiques - Exigences et essais

ILNAS-EN 14411:2016

07/2016

Carreaux céramiques - Définitions, classification, caractéristiques, évaluation et vérification de la

constance de performance et marquage

ILNAS-EN 14504:2016

07/2016

Bateaux de navigation intérieure - Embarcadères flottants et passerelles flottantes sur des eaux inté-

rieures - Exigences, essais

ILNAS-EN 14984:2016

07/2016

Amendements minéraux basiques - Détermination de l’effet d’un produit sur le pH d’un sol - Méthode

par incubation du sol

ILNAS-EN 15048-1:2016

07/2016

Boulonnerie de construction métallique non précontrainte

Partie 1: Exigences générales

ILNAS-EN 15048-2:2016

07/2016

Boulonnerie de construction métallique non précontrainte

Partie 2: Aptitude à l’emploi

ILNAS-EN 15433-6:2016

07/2016

Charges de transport - Mesurage et analyse des charges mécaniques dynamiques

Partie 6: Systèmes d’enregistrement automatiques pour la mesure de choc aléatoire intervenant durant

le suivi de transports

ILNAS-EN 15626:2016

07/2016

Bitumes et liants bitumineux - Détermination de l’adhésivité des liants bitumineux fluidifiés et fluxés par

l’essai d’immersion dans l’eau - Méthode utilisant des granulats

ILNAS-EN 16361:2013+A1:2016

07/2016

Portes motorisées pour piétons - Norme de produit, caractéristiques de performance - Blocs-portes

pour piétons, autres que de type battant, initialement conçus pour une installation avec un système de

motorisation

ILNAS-EN 16838:2016

07/2016

Vitrines réfrigérées de vente de glace - Classification, exigences et conditions d’essai

ILNAS-EN 1794-3:2016

07/2016

Dispositifs de réduction du bruit du trafic routier - Performance non acoustique

Partie 3: Réaction au feu - Comportement au feu des dispositifs de réduction du bruit et classification

ILNAS-EN 19694-1:2016

07/2016

Émissions de sources fixes - Détermination des émissions de gaz à effet de serre (GES) dans les indus-

tries énergo-intensives

Partie 1: Aspects généraux

ILNAS-EN 19694-2:2016

07/2016

Émissions de sources fixes - Détermination des émissions de gaz à effet de serre (GES) dans les indus-

tries énergo-intensives

Partie 2: Industrie sidérurgique

ILNAS-EN 19694-3:2016

07/2016

Émissions de sources fixes - Détermination des émissions de gaz à effet de serre (GES) dans les indus-

tries énergo-intensives

Partie 3: Industrie du ciment

ILNAS-EN 19694-4:2016

07/2016

Émissions de sources fixes - Détermination des émissions de gaz à effet de serre (GES) dans les indus-

tries énergo-intensives

Partie 4: Industrie de l’aluminium

ILNAS-EN 19694-5:2016

07/2016

Émissions de sources fixes - Détermination des émissions de gaz à effet de serre (GES) dans les indus-

tries énergo-intensives

Partie 5: Industrie de la chaux

ILNAS-EN 19694-6:2016

07/2016

Émissions de sources fixes - Détermination des émissions de gaz à effet de serre (GES) dans les indus-

tries énergo-intensives

Partie 6: Industrie des ferro-alliages

ILNAS-EN 2997-014:2016

07/2016

Série aérospatiale - Connecteurs électriques circulaires à accouplement par bague filetée, résistant au feu

ou non, températures d’utilisation - 65 °C à 175 °C continu, 200 °C continu, 260 °C en pointe

Partie 014: Embase à fixation par collerette carrée avec accessoire intégré - Norme de produit

ILNAS-EN 4474:2016

07/2016

Série aérospatiale - Revêtements alumino-organiques - Méthode d’application

ILNAS-EN 485-1:2016

07/2016

Aluminium et alliages d’aluminium - Tôles, bandes et tôles épaisses

Partie 1: Conditions techniques de contrôle et de livraison

ILNAS-EN 485-2:2016

07/2016

Aluminium et alliages d’aluminium - Tôles, bandes et tôles épaisses

Partie 2: Caractéristiques mécaniques

ILNAS-EN 492:2012+A1:2016

07/2016

Ardoises en fibres-ciment et leurs accessoires en fibres-ciment - Spécification du produit et méthodes

d’essai

ILNAS-EN 581-2:2015/AC:2016

07/2016

Mobilier d’extérieur - Sièges et tables à usages domestique, collectif et de camping

Partie 2: Exigences de sécurité, de résistance et de durabilité pour les sièges

ILNAS-EN 845-1:2013+A1:2016

07/2016

Spécification pour composants accessoires de maçonnerie

Partie 1: Attaches, brides de fixation, étriers de support et consoles

ILNAS-EN 845-2:2013+A1:2016

07/2016

Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie

Partie 2: Linteaux

ILNAS-EN 845-3:2013+A1:2016

07/2016

Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie

Partie 3: Treillis d’armature en acier pour joints horizontaux

ILNAS-EN 862:2016

07/2016

Emballages - Emballage à l’épreuve des enfants - Exigences et méthodes d’essai pour emballages non

refermables pour les produits non pharmaceutiques

ILNAS-EN ISO 10139-2:2016

07/2016

Médecine bucco-dentaire - Produits souples pour intrados de prothèses dentaires amovibles

Partie 2: Produits pour usage à long terme (ISO 10139-2:2016)

ILNAS-EN ISO 11243:2016

07/2016

Cycles - Porte-bagages pour bicyclettes - Exigences et méthodes (ISO 11243:2016)

ILNAS-EN ISO 12863:2010/A1:2016

07/2016

Méthode d’essai normalisée pour évaluer le potentiel incendiaire des cigarettes (ISO 12863:2010/Amd

1:2016)

ILNAS-EN ISO 14171:2016

07/2016

Produits consommables pour le soudage - Fils-électrodes pleins, fils-électrodes fourrés et couples

fils-flux pour le soudage à l’arc sous flux des aciers non alliés et à grains fins - Classification (ISO

14171:2016)

ILNAS-EN ISO 15012-4:2016

07/2016

Hygiène et sécurité en soudage et techniques connexes - Équipements de captage et de filtration des

fumées de soudage

Partie 4: Exigences générales (ISO 15012-4:2016)

ILNAS-EN ISO 16140-1:2016

07/2016

Microbiologie de la chaîne alimentaire - Validation des méthodes

Partie 1: Vocabulaire (ISO 16140-1:2016)

ILNAS-EN ISO 16140-2:2016

07/2016

Microbiologie de la chaîne alimentaire - Validation des méthodes

Partie 2: Protocole pour la validation de méthodes alternatives (commerciales) par rapport à une

méthode de référence (ISO 16140-2:2016)

ILNAS-EN ISO 16170:2016

07/2016

Méthodes d’essai in situ pour les systèmes filtrants à très haute efficacité dans les installations indus-

trielles (ISO 16170:2016)

ILNAS-EN ISO 16993:2016

07/2016

Biocombustibles solides - Conversion de résultats analytiques d’une base en une autre base (ISO

16993:2016)

ILNAS-EN ISO 17468:2016

07/2016

Microbiologie de la chaîne alimentaire - Exigences et recommandations techniques pour le développe-

ment ou la révision d’une méthode de référence normalisée (ISO 17468:2016)

ILNAS-EN ISO 18752:2016

07/2016

Tuyaux et flexibles en caoutchouc - Types hydrauliques avec armature de fils métalliques tressés - Spéci-

fications (ISO 18752:2014)

ILNAS-EN ISO 2719:2016

07/2016

Détermination du point d’éclair - Méthode Pensky-Martens en vase clos (ISO 2719:2016)

ILNAS-EN ISO 3581:2016

07/2016

Produits consommables pour le soudage - Électrodes enrobées pour le soudage manuel à l’arc des aciers

inoxydables et résistant aux températures élevées - Classification (ISO 3581:2016)

ILNAS-EN ISO 5089:2016

07/2016

Textiles - Préparation des échantillons réduits de laboratoire et des éprouvettes en vue des essais

chimiques (ISO 5089:1977)

ILNAS-EN ISO 6892-1:2016

07/2016

Matériaux métalliques - Essai de traction

Partie 1: Méthode d’essai à température ambiante (ISO 6892-1:2016)

ILNAS-EN ISO 8254-2:2016

07/2016

Papiers et cartons - Mesurage du brillant spéculaire

Partie 2: Brillant à 75 degrés avec un faisceau parallèle, méthode DIN (ISO 8254-2:2016)

ILNAS-EN ISO 9241-920:2016

07/2016

Ergonomie de l’interaction homme-système

Partie 920: Lignes directrices relatives aux interactions tactiles et haptiques (ISO 9241-920:2009)

ILNAS-EN ISO 9692-3:2016

07/2016

Soudage et techniques connexes - Types de préparation de joints

Partie 3: Soudage MIG et TIG de l’aluminium et de ses alliages (ISO 9692-3:2016)

ILNAS-EN 1102:2016

08/2016

Textiles et produits textiles - Comportement au feu - Rideaux et tentures - Procédure détaillée pour

déterminer la propagation de flamme d’éprouvettes disposées verticalement

ILNAS-EN 12566-1:2016

08/2016

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE

Partie 1: Fosses septiques préfabriquées

ILNAS-EN 12566-3:2016

08/2016

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE

Partie 3: Stations d’épuration des eaux usées domestiques fabriquées en usine et/ou assemblées sur site

ILNAS-EN 12566-4:2016

08/2016

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE

Partie 4: Fosses septiques assemblées sur site en kit d’éléments préfabriquées

ILNAS-EN 12566-6:2016

08/2016

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE

Partie 6: Unités préfabriquées de traitement des effluents de fosses septiques

ILNAS-EN 12566-7:2016

08/2016

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE

Partie 7: Unités préfabriquées de traitement tertiaire

ILNAS-EN 12703:2016

08/2016

Adhésifs pour papier et carton, emballage et produits sanitaires jetables - Détermination de la flexibilité à

basse température ou de la température de fissuration à froid

ILNAS-EN 12765:2016

08/2016

Classification des colles thermodurcissables pour bois à usages non structuraux

ILNAS-EN 13001-3-5:2016

08/2016

Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale

Partie 3-5: Etats limites et vérification des crochets forgés

ILNAS-EN 13129:2016

08/2016

Applications ferroviaires - Conditionnement de l’air pour matériel roulant grandes lignes - Paramètres de

bien-être et essais de type

ILNAS-EN 13445-3:2014/A2:2016

08/2016

Récipients sous pression non soumis à la flamme

Partie 3: Conception

ILNAS-EN 13445-4:2014/A1:2016

08/2016

Récipients sous pression non soumis à la flamme

Partie 4: Fabrication

ILNAS-EN 13480-2:2012/A2:2016

08/2016

Tuyauteries industrielles métalliques

Partie 2: Matériaux

ILNAS-EN 14582:2016

08/2016

Caractérisation des déchets - Teneur en halogènes et en soufre - Combustion sous oxygène en systèmes

fermés et méthodes de dosage

ILNAS-EN 14595:2016

08/2016

Citernes destinées au transport de matières dangereuses - Équipement de service - Dispositif de respira-

tion

ILNAS-EN 14713:2016

08/2016

Adhésifs pour papier et carton, emballage et produits sanitaires jetables - Détermination des propriétés

de frottement de films potentiellement adaptés au collage

ILNAS-EN 1482-3:2016

08/2016

Engrais et amendements minéraux basiques - Échantillonnage et préparation de l’échantillon

Partie 3: Échantillonnage des tas statiques

ILNAS-EN 15220:2016

08/2016

Applications ferroviaires - Indicateurs de freins

ILNAS-EN 16186-3:2016

08/2016

Applications ferroviaires - Cabine de conduite

Partie 3: Conception des affichages

ILNAS-EN 16602-20-07:2016

08/2016

Assurance produit des projets spatiaux - Assurance de la qualité et de la sécurité pour les centres de

test

ILNAS-EN 16602-20-08:2016

08/2016

Assurance produit des projets spatiaux - Stockage, manipulation et transport du matériel d’un véhicule

spatial

ILNAS-EN 16602-70-71:2016

08/2016

Assurance produit des projets spatiaux - Matériaux, procédés et les données pour leur sélection

ILNAS-EN 16603-32-08:2016

08/2016

Ingénierie spatiale - Matériaux

ILNAS-EN 16643:2016

08/2016

Tuyaux et flexibles en caoutchouc et en matières plastiques - Tuyaux non-liés revêtus de fluoroplastique

(par exemple PTFE) pour substances chimiques liquides ou gazeuses - Spécifications

ILNAS-EN 16714-1:2016

08/2016

Essais non destructifs - Examen par thermographie

Partie 1: Principes généraux

ILNAS-EN 16714-2:2016

08/2016

Essais non destructifs - Examen par thermographie

Partie 2: Équipement

ILNAS-EN 16714-3:2016

08/2016

Essais non destructifs - Examen par thermographie

Partie 3: Termes et définitions

ILNAS-EN 16734:2016

08/2016

Carburants pour automobiles - Carburant B10 pour moteur automobile diesel - Exigences et méthodes

d’essai

ILNAS-EN 16789:2016

08/2016

Air ambiant - Biosurveillance à l’aide de plantes supérieures - Méthode de l’exposition normalisée du

tabac

ILNAS-EN 16811-1:2016

08/2016

Matériels de viabilité hivernale - Fondants routiers

Partie 1: Chlorure de sodium - Exigences et méthodes d’essai

ILNAS-EN 16811-2:2016

08/2016

Matériels de viabilité hivernale - Fondants routiers

Partie 2: Chlorure de calcium et chlorure de magnésium - Exigences et méthodes d’essai

ILNAS-EN 16825:2016

08/2016

Armoires et comptoirs frigorifiques à usage professionnel - Classification, prescriptions et conditions

d’essai

ILNAS-EN 16831:2016

08/2016

Tracteurs agricoles et forestiers - Sécurité - Format des rapports d’accidents

ILNAS-EN 1729-1:2015/AC:2016

08/2016

Ameublement - Sièges et tables pour établissements d’enseignement

Partie 1: Dimensions fonctionnelles

ILNAS-EN 1765:2016

08/2016

Flexibles en caoutchouc pour chargement et déchargement des produits pétroliers - Spécifications pour

les flexibles

ILNAS-EN 204:2016

08/2016

Classification des colles thermoplastiques pour bois à usages non structuraux

ILNAS-EN 205:2016

08/2016

Adhésifs - Colles pour bois à usages non structuraux - Détermination de la résistance au cisaillement en

traction des joints à recouvrement

ILNAS-EN 350:2016

08/2016

Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois - Méthodes d’essai et de classification de la durabilité

vis-à-vis des agents biologiques du bois et des matériaux dérivés du bois

ILNAS-EN 384:2016

08/2016

Bois de structure - Détermination des valeurs caractéristiques des propriétés mécaniques et de la masse

volumique

ILNAS-EN 47:2016

08/2016

Produits de préservation du bois - Détermination du seuil d’efficacité contre les larves d’Hylotrupes

bajulus (Linnaeus) - (Méthode de laboratoire)

ILNAS-EN 6090:2016

08/2016

Série aérospatiale - Rondelle frein

ILNAS-EN 6092:2016

08/2016

Série aérospatiale - Réceptacle, flottant, double patte

ILNAS-EN 6094:2016

08/2016

Série aérospatiale - Rondelle, ressort, fraisée

ILNAS-EN 764-1:2015+A1:2016

08/2016

Equipement sous pression

Partie 1: Vocabulaire

ILNAS-EN 892:2012+A1:2016

08/2016

Équipement d’alpinisme et d’escalade - Cordes dynamiques - Exigences de sécurité et méthodes d’essai

ILNAS-EN ISO 10140-1:2016

08/2016

Acoustique - Mesurage en laboratoire de l’isolation acoustique des éléments de construction

Partie 1: Règles d’application pour produits particuliers (ISO 10140-1:2016)

ILNAS-EN ISO 11073-20601:2016

08/2016

Informatique de santé - Communication entre dispositifs de santé personnels

Partie 20601: Profil d’application - Protocole d’échange optimisé (ISO/IEEE 11073-20601:2016, y compris

Cor 1:2016)

ILNAS-EN ISO 11664-6:2016

08/2016

Colorimétrie

Partie 6: Formule d’écart de couleur CIEDE2000 (ISO/CIE 11664-6:2014)

ILNAS-EN ISO 11702:2016

08/2016

Corps gras d’origines animale et végétale - Détermination enzymatique de la teneur en stérols totaux

(ISO 11702:2016)

ILNAS-EN ISO 11816-2:2016

08/2016

Lait et produits laitiers - Détermination de l’activité de la phosphatase alcaline

Partie 2: Méthode fluorimétrique pour le fromage (ISO 11816-2:2016)

ILNAS-EN ISO 12572:2016

08/2016

Performance hygrothermique des matériaux et produits pour le bâtiment - Détermination des proprié-

tés de transmission de la vapeur d’eau - Méthode de la coupelle (ISO 12572:2016)

ILNAS-EN ISO 13078-2:2016

08/2016

Médecine bucco-dentaire - Four dentaire

Partie 2: Méthode d’essai pour l’évaluation du programme de cuisson d’un four via une cuisson de gla-

çure (ISO 13078-2:2016)

ILNAS-EN ISO 13355:2016

08/2016

Emballages - Emballages d’expédition complets et pleins et charges unitaires - Essais de vibration verticale

aléatoire (ISO 13355:2016)

ILNAS-EN ISO 14189:2016

08/2016

Qualité de l’eau - Dénombrement de Clostridium perfringens - Méthode de filtration sur membrane

(ISO 14189:2013)

ILNAS-EN ISO 14244:2016

08/2016

Tourteaux de graines oléagineuses - Détermination de la teneur en protéines solubles en solution

d’hydroxyde de potassium (ISO 14244:2014)

ILNAS-EN ISO 14405-1:2016

08/2016

Spécification géométrique des produits (GPS) - Tolérancement dimensionnel

Partie 1: Tailles linéaires (ISO 14405-1:2016)

ILNAS-EN ISO 14880-1:2016

08/2016

Optique et photonique - Réseaux de microlentilles

Partie 1: Vocabulaire et propriétés générales (ISO 14880-1:2016)

ILNAS-EN ISO 1514:2016

08/2016

Peintures et vernis - Panneaux normalisés pour essai (ISO 1514:2016)

ILNAS-EN ISO 15858:2016

08/2016

Appareil UV-C - Information sur la sécurité - Limites admissibles pour l’exposition humaine

(ISO 15858:2016)

ILNAS-EN ISO 16994:2016

08/2016

Biocombustibles solides - Détermination de la teneur totale en soufre et en chlore (ISO 16994:2016)

ILNAS-EN ISO 17254:2016

08/2016

Médecine bucco-dentaire - Ressorts hélicoïdaux à usage orthodontique (ISO 17254:2016)

ILNAS-EN ISO 17294-2:2016

08/2016

Qualité de l’eau - Application de la spectrométrie de masse avec plasma à couplage inductif (ICP-MS)

Partie 2: Dosage des éléments sélectionnés y compris les isotopes d’uranium (ISO 17294-2:2016)

ILNAS-EN ISO 19076:2016

08/2016

Cuir - Mesurage de la surface du cuir - Utilisation de techniques électroniques (ISO 19076:2016)

ILNAS-EN ISO 19901-4:2016

08/2016

Industries du pétrole et du gaz naturel - Exigences spécifiques relatives aux structures en mer

Partie 4: Bases conceptuelles des fondations (ISO 19901-4:2016)

ILNAS-EN ISO 22476-15:2016

08/2016

Reconnaissance et essais - Essais de sol

Partie 15: Enregistrement des paramètre de forages (ISO 22476-15:2016)

ILNAS-EN ISO 27799:2016

08/2016

Informatique de santé - Management de la sécurité de l’information relative à la santé en utilisant l’ISO/

IEC 27002 (ISO 27799:2016)

ILNAS-EN ISO 3248:2016

08/2016

Peintures et vernis - Détermination des effets de la chaleur (ISO 3248:2016)

ILNAS-EN ISO 389-7:2005/A1:2016

08/2016

Acoustique - Zéro de référence pour l’étalonnage d’équipements audiométriques

Partie 7: Niveau liminaire de référence dans des conditions d’écoute en champ libre et en champ diffus

- Amendement 1: Seuil d’audition de référence à 20 Hz et 18 000 Hz dans des conditions d’écoute en

champ libre et à 20 Hz dans des conditions d’écoute en champ diffus (ISO 389-7:2005/Amd 1:2016)

ILNAS-EN ISO 4590:2016

08/2016

Plastiques alvéolaires rigides - Détermination du pourcentage volumique de cellules ouvertes et de cel-

lules fermées (ISO 4590:2016)

ILNAS-EN ISO 4623-2:2016

08/2016

Peintures et vernis - Détermination de la résistance à la corrosion filiforme

Partie 2: Subjectiles en aluminium (ISO 4623-2:2016)

ILNAS-EN ISO 5182:2016

08/2016

Soudage par résistance - Matériaux pour électrodes et équipements annexes (ISO 5182:2016)

ILNAS-EN ISO 5667-14:2016

08/2016

Qualité de l’eau - Échantillonnage

Partie 14: Lignes directrices pour le contrôle de la qualité dans l’échantillonnage et la manutention des

eaux environnementales (ISO 5667-14:2014)

ILNAS-EN ISO 6009:2016

08/2016

Aiguilles hypodermiques non réutilisables - Code de couleurs pour l’identification (ISO 6009:2016)

ILNAS-EN ISO 6508-1:2016

08/2016

Matériaux métalliques - Essai de dureté Rockwell

Partie 1: Méthode d’essai (ISO 6508-1:2016)

ILNAS-EN ISO 6976:2016

08/2016

Gaz naturel - Calcul des pouvoirs calorifiques, de la masse volumique, de la densité relative et des indices

de Wobbe à partir de la composition (ISO 6976:2016)

ILNAS-EN ISO 7236:2016

08/2016

Navires et technologie maritime - Bateaux de navigation intérieure - Ferrures d’attache pour mâts de

signalisation amovibles destinés aux convois poussés (ISO 7236:2014)

ILNAS-EN ISO 7864:2016

08/2016

Aiguilles hypodermiques stériles, non réutilisables - Exigences et méthodes d’essai (ISO 7864:2016)

ILNAS-EN ISO 80369-3:2016

08/2016

Raccords de petite taille pour liquides et gaz utilisés dans le domaine de la santé

Partie 3: Raccords destinés à des applications entérales (ISO 80369-3:2016)

ILNAS-EN ISO 8666:2016

08/2016

Petits navires - Données principales (ISO 8666:2016)

ILNAS-EN ISO 9626:2016

08/2016

Tubes d’aiguilles en acier inoxydable pour la fabrication de matériel médical - Exigences et méthodes

d’essai (ISO 9626:2016)

ILNAS-EN ISO 9863-1:2016

08/2016

Géosynthétiques - Détermination de l’épaisseur à des pressions spécifiées

Partie 1: Couches individuelles (ISO 9863-1:2016)

ILNAS-EN ISO/IEC 27037:2016

08/2016

Technologies de l’information - Techniques de sécurité - Lignes directrices pour l’identification, la col-

lecte, l’acquisition et la préservation de preuves numériques (ISO/IEC 27037:2012)

ILNAS-EN ISO/IEC 27038:2016

08/2016

Technologies de l’information - Techniques de sécurité - Spécifications pour la rédaction numérique

(ISO/IEC 27038:2014)

ILNAS-EN ISO/IEC 27040:2016

08/2016

Technologie de l’information - Techniques de sécurité - Sécurité de stockage (ISO/IEC 27040:2015)

ILNAS-EN ISO/IEC 27041:2016

08/2016

Technologies de l’information - Techniques de sécurité - Directives sur la façon d’assurer l’aptitude à

l’emploi et l’adéquation d’une méthode d’investigation d’incident (ISO/IEC 27041:2015)

ILNAS-EN ISO/IEC 27042:2016

08/2016

Technologies de l’information - Techniques de sécurité - Lignes directrices pour l’analyse et l’interpréta-

tion de preuves numériques (ISO/IEC 27042:2015)

ILNAS-EN ISO/IEC 27043:2016

08/2016

Technologies de l’information - Techniques de sécurité - Principes d’investigation numérique et les pro-

cessus (ISO/IEC 27043:2015)

ILNAS-EN ISO/IEC 30121:2016

08/2016

Technologies de l’information - Gouvernance du cadre de risque forensique numérique (ISO/IEC

30121:2015)

Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine électrotechnique applicables au

Grand-Duché de Luxembourg.

Considérant la loi modifiée du 4 juillet 2014 relative à la réorganisation de l’Institut luxembourgeois de la

normalisation, de l’accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services et notamment l’article 3;

1. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg, les normes

européennes figurant sur le Relevé ILNAS (septembre 2016) ci-annexé qui comprend les normes européennes

élaborées et adoptées par le Comité Européen de Normalisation Electrotechnique (CENELEC).

2. Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européennes qui complète et modifie les 57 volumes

précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 41/1993, 68/1993, 22/1994, 47/1994, 104/1994, 64/1995, 36/1996,

61/1997, 91/1997, 5/1998, 25/1998, 40/1998, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 7/2000, 45/2000, 122/2000, 15/2001,

46/2001, 89/2001, 119/2001, 166/2001, 46/2002, 99/2002, 148/2002, 73/2003, 150/2003, 16/2004, 68/2004,

17/2005, 26/2005, 72/2005, 125/2005, 4/2006, 58/2006, 128/2006, 9/2007, 63/2007, 133/2007, 162/2007,

244/2007, 73/2008, 47/2011, 89/2011, 2/2012, 92/2013, 05/2014, 20/2014, 72/2014, 208/2014, 110/2015,

264/2015, 77/2016,92/2016, 104/2016 et 160/2016.

3. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de

Normalisation auprès de l’ILNAS et leur mise à disposition se fait sur demande.

Luxembourg, le 26 septembre 2016.

Jean-Marie Reiff

Directeur

ILNAS – Organisme luxembourgeois de normalisation

Relevé des nouvelles normes applicables au Grand-Duché de Luxembourg (septembre 2016)

Mise à jour du catalogue des normes européennes pour le domaine électrotechnique

Indicatif et Objectif de la Norme

Édition

ILNAS-EN 50193-1:2016

07/2016

Chauffe-eau électriques instantanés

Partie 1: Exigences générales

ILNAS-EN 50242:2016

07/2016

Lave-vaisselle électriques à usage domestique - Méthodes de mesure de l’aptitude à la fonction

ILNAS-EN 50628:2016

07/2016

Construction des installations électriques dans les mines souterraines

ILNAS-EN 50632-2-11:2016

07/2016

Outils électriques à moteur - Procédure de mesure de la poussière

Partie 2-11: Exigences particulières pour les scies sauteuses et les scies sabres

ILNAS-EN 50632-2-14:2016

07/2016

Outils électriques à moteur - Procédure de mesure de la poussière

Partie 2-14: Exigences particulières pour les raboteuses

ILNAS-EN 50632-2-17:2016

07/2016

Outils électriques à moteur - Procédure de mesure de la poussière

Partie 2-17: Exigences particulières pour les défonceuses

ILNAS-EN 50632-2-19:2016

07/2016

Outils électriques à moteur - Procédure de mesure de la poussière

Partie 2-19: Exigences particulières pour les mortaiseuses

ILNAS-EN 50632-2-3:2016

07/2016

Outils électriques à moteur - Procédure de mesure de la poussière

Partie 2-3: Exigences particulières pour les rectifieuses à béton et les ponceuses à disque

ILNAS-EN 50632-2-4:2016

07/2016

Outils électriques à moteur - Procédure de mesure de la poussière

Partie 2-4: Exigences particulières pour les ponceuses autres que du type à disque

ILNAS-EN 50632-2-5:2016

07/2016

Outils électriques à moteur - Procédure de mesure de la poussière

Partie 2-5: Exigences particulières pour les scies circulaires

ILNAS-EN 50632-3-1:2016

07/2016

Outils électriques à moteur - Procédure de mesure de la poussière

Partie 3-1: Exigences particulières pour les scies à table transportables

ILNAS-EN 55032:2015/AC:2016-07

07/2016

Compatibilité électromagnétique des équipements multimédia - Exigences d’émission

ILNAS-EN 60195:2016

07/2016

Méthode pour la mesure du bruit produit en charge par les résistances fixes

ILNAS-EN 60539-1:2016

07/2016

Thermistances à coefficient de température négatif à chauffage direct

Partie 1: Spécification générique

ILNAS-EN 60730-1:2016

07/2016

Dispositifs de commande électrique automatiques

Partie 1: Exigences générales

ILNAS-EN 60958-4-1:2016

07/2016

Interface audionumérique

Partie 4-1: Applications professionnelles - Contenu audio

ILNAS-EN 60958-4-2:2016

07/2016

Interface audionumérique

Partie 4-2: Applications professionnelles - Métadonnées et sous-code

ILNAS-EN 60958-4-4:2016

07/2016

Interface audionumérique

Partie 4-4: Applications professionnelles - Paramètres physiques et électriques

ILNAS-EN 60966-2-4:2016

07/2016

Cordons coaxiaux et cordons pour fréquences radioélectriques

Partie 2-4: Spécification particulière relative aux cordons pour récepteurs de télévision ou radio – Plage

de fréquences de 0 MHz à 3.000 MHz, connecteurs IEC 61169-2

ILNAS-EN 61249-2-43:2016

07/2016

Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d’interconnexion

Partie 2-43: Matériaux de base renforcés, plaqués et non plaqués - Feuilles stratifiées renforcées en verre

de type E tissé/papier cellulose époxyde non halogéné, plaquées cuivre, d’inflammabilité définie (essai de

combustion verticale) pour les assemblages sans plomb

ILNAS-EN 61249-2-44:2016

07/2016

Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d’interconnexion

Partie 2-44: Matériaux de base renforcés, plaqués et non plaqués - Feuilles stratifiées renforcées en verre

de type E tissé/non-tissé époxyde non halogéné, plaquées cuivre, d’inflammabilité définie (essai de com-

bustion verticale) pour les assemblages sans plomb

ILNAS-EN 61303:1995/AC:2016-07

07/2016

Appareils électromédicaux - Calibrateurs de radionucléides - Méthodes particulières pour décrire les

performances

ILNAS-EN 61466-1:2016

07/2016

Éléments de chaîne d’isolateurs composites pour lignes aériennes de tension nominale supérieure à

1.000 V

Partie 1: Classes mécaniques et armatures d’extrémité normalisées

ILNAS-EN 61987-14:2016

07/2016

Mesure et commande dans les processus industriels - Structures de données et éléments dans les catalo-

gues d’équipement de processus

Partie 14: Liste de propriétés (LOP) des équipements de mesure de température pour l’échange électro-

nique de données

ILNAS-EN 62343-1:2016

07/2016

Modules dynamiques

Partie 1: Normes de performance - Conditions générales

ILNAS-EN 62343-3-1:2016

07/2016

Modules dynamiques

Partie 3-1: Modèles de spécification de performance - Egaliseurs de canaux de transmission dynamiques

ILNAS-EN 62343-3-2:2016

07/2016

Dynamic modules - Part 3-2: Performance specification templates - Optical channel monitor

ILNAS-EN 62841-3-10:2015/AC:2016-07

07/2016

Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses - Sécurité

Partie 3-10: Exigences particulières pour les scies à onglets transportables

ILNAS-EN 50270:2015/AC:2016-08

08/2016

Compatibilité électromagnétique - Appareils de détection et de mesure de gaz combustible, de gaz

toxique et d’oxygène

ILNAS-EN 50290-2-35:2016

08/2016

Câbles de communication

Partie 2-35: Règles de conception communes et construction - Mélange pour le gainage en polyamide

ILNAS-EN 50290-2-36:2016

08/2016

Câbles de communication

Partie 2-36: Règles de conception communes et construction - Mélange de caoutchouc silicone réticulé

pour enveloppes isolantes

ILNAS-EN 50367:2012/A1:2016

08/2016

Applications ferroviaires - Systèmes de captage de courant - Critères techniques d’interaction entre le

pantographe et la ligne aérienne de contact (réalisation du libre accès)

ILNAS-EN 50582:2016

08/2016

Procédure d’évaluation de l’intégrité des circuits à fibres optiques dans un câble soumis à un essai de

résistance au feu

ILNAS-EN 50598-2:2014/A1:2016

08/2016

Ecoconception des entraînements électriques de puissance, des démarreurs de moteur, de l’électronique

de puissance et de leurs applications entraînées

Partie 2: Indicateurs d’efficacité énergétique pour les entraînements électriques de puissance (PDS) et les

démarreurs de moteur

ILNAS-EN 50604-1:2016

08/2016

Batteries d’accumulateurs au lithium pour applications liées aux véhicules électriques légers

Partie 1: Exigences générales de sécurité et méthodes d’essai

ILNAS-EN 50633:2016

08/2016

Applications ferroviaires - Installations fixes - Principes de protection pour les réseaux de traction élec-

trique à courant alternatif et à courant continu

ILNAS-EN 60332-1-2:2004/A11:2016

08/2016

Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au feu

Partie 1-2: Essai de propagation verticale de la flamme sur conducteur ou câble isolé - Procédure pour

flamme à prémélange de 1kW

ILNAS-EN 60708:2005/AC:2016-08

08/2016

Câbles pour basses fréquences à isolation polyoléfine et gaine polyoléfine à barrière d’étanchéité

ILNAS-EN 60904-3:2016

08/2016

Dispositifs photovoltaïques

Partie 3: Principes de mesure des dispositifs solaires photovoltaïques (PV) à usage terrestre incluant les

données de l’éclairement spectral de référence

ILNAS-EN 61300-2-37:2016

08/2016

Dispositifs d’interconnexion et composants passifs fibroniques - Procédures fondamentales d’essais et de

mesures

Partie 2-37: Essais - Courbure du câble pour les boîtiers pour fibres optiques

ILNAS-EN 61515:2016

08/2016

Câbles et couples thermoélectriques à isolation minérale dits «chemisés»

ILNAS-EN 61784-3:2016

08/2016

Réseaux de communication industriels - Profils

Partie 3: Bus de terrain de sécurité fonctionnelle - Règles générales et définitions de profils

ILNAS-EN 62325-451-2:2014/AC:2016-08

08/2016

Cadre pour les communications pour le marché de l’énergie

Partie 451-2: Processus métier de programmation et modèle contextuel pour le marché européen CIM

ILNAS-EN 62752:2016

08/2016

Appareil de contrôle et de protection intégré au câble pour la charge en mode 2 des véhicules élec-

triques (IC-CPD)

Mise en application de nouvelles normes européennes du domaine des télécommunications

applicables au Grand-Duché de Luxembourg.

Considérant la loi modifiée du 4 juillet 2014 relative à la réorganisation de l’Institut luxembourgeois de la

normalisation, de l’accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services et notamment l’article 3;

1. Sont considérées comme nouvelles normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg, les normes

européennes figurant sur le Relevé ILNAS (septembre 2016) ci-annexé qui comprend les normes européennes

élaborées et adoptées par l’Institut européen des normes de télécommunication (ETSI).

2. Ce relevé est une mise à jour du catalogue des normes européennes qui complète et modifie les 32 volumes

précédents publiés au Mémorial, à savoir A-N° 46/1994, 61/1997, 93/1998, 18/1999, 73/1999, 45/2000, 122/2000,

73/2003, 150/2003, 16/2004, 68/2004, 17/2005, 26/2005, 72/2005, 125/2005, 4/2006, 58/2006, 128/2006, 9/2007,

63/2007, 133/2007, 162/2007, 244/2007, 73/2008, 01/2014, 73/2014, 207/2014, 110/2015, 264/2015, 77/2016,

92/2016, 104/2016 et 160/2016.

3. La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par l’Organisme Luxembourgeois de

Normalisation auprès de l’ILNAS et leur mise à disposition se fait sur demande.

Luxembourg, le 26 septembre 2016.

Jean-Marie Reiff

Directeur

ILNAS – Organisme luxembourgeois de normalisation

Relevé des nouvelles normes applicables au Grand-Duché de Luxembourg (septembre 2016)

Mise à jour du catalogue des normes européennes pour le domaine des télécommunications

Indicatif et Objectif de la Norme

Édition

ILNAS-EN 300 386 V2.1.1 (2016-07)

07/2016

Telecommunication network equipment - ElectroMagneticCompatibility (EMC) requirements - Harmo-

nised Standard covering the essential requirements of the Directive 2014/30/EU

ILNAS-EN 300 392-12-4 V1.4.1 (2016-07)

07/2016

Terrestrial Trunked Radio (TETRA) - Voice plus Data (V+D) - Part 12: Supplementary services stage 3 -

Sub-part 4: Call Forwarding (CF)

ILNAS-EN 301 502 V12.5.1 (2016-07)

07/2016

Global System for Mobile communications (GSM) - Base Station (BS) equipment - Harmonised Standard

covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU

ILNAS-EN 301 908-1 V11.1.1 (2016-07)

07/2016

IMT cellular networks - Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the

Directive 2014/53/EU - Part 1: Introduction and common requirements

ILNAS-EN 301 908-13 V11.1.1 (2016-07)

07/2016

IMT cellular networks - Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the

Directive 2014/53/EU - Part 13: Evolved Universal Terrestrial Radio Access (E-UTRA) User Equipment

(UE)

ILNAS-EN 301 908-18 V11.1.1 (2016-07)

07/2016

IMT cellular networks - Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the

Directive 2014/53/EU - Part 18: E-UTRA, UTRA and GSM/EDGE Multi-Standard Radio (MSR) Base

Station (BS)

ILNAS-EN 301 908-2 V11.1.1 (2016-07)

07/2016

IMT cellular networks - Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the

Directive 2014/53/EU - Part 2: CDMA Direct Spread (UTRA FDD) User Equipment (UE)

ILNAS-EN 301 908-22 V6.1.1 (2016-07)

07/2016

IMT cellular networks - Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the

Directive 2014/53/EU - Part 22: OFDMA TDD WMAN (Mobile WiMAXTM) FDD Base Stations (BS)

ILNAS-EN 301 908-3 V11.1.2 (2016-07)

07/2016

IMT cellular networks - Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the

Directive 2014/53/EU - Part 3: CDMA Direct Spread (UTRA FDD) Base Stations (BS)

ILNAS-EN 302 480 V2.1.1 (2016-07)

07/2016

Mobile Communication On Board Aircraft (MCOBA) systems - Harmonised Standard covering the

essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU

ILNAS-EN 300 086 V2.1.2 (2016-08)

08/2016

Land Mobile Service - Radio equipment with an internal or external RF connector intended primarily for

analogue speech - Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the Direc-

tive 2014/53/EU

ILNAS-EN 300 113 V2.1.1 (2016-08)

08/2016

Land Mobile Service - Radio equipment intended for the transmission of data (and/or speech) using

constant or non-constant envelope modulation and having an antenna connector - Harmonised Standard

covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU

ILNAS-EN 300 219 V2.1.1 (2016-08)

08/2016

Land Mobile Service - Radio equipment transmitting signals to initiate a specific response in the receiver -

Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU

ILNAS-EN 300 392-2 V3.8.1 (2016-08)

08/2016

Terrestrial Trunked Radio (TETRA) - Voice plus Data (V+D) - Part 2: Air Interface (AI)

ILNAS-EN 300 698 V2.1.1 (2016-08)

08/2016

Radio telephone transmitters and receivers for the maritime mobile service operating in the VHF bands

used on inland waterways; Harmonised Standard covering the essential requirements of articles 3.2 and

3.3(g) of the Directive 2014/53/EU

ILNAS-EN 302 961 V2.1.2 (2016-08)

08/2016

Maritime Personal Homing Beacon intended for use on the frequency 121,5 MHz for search and rescue

purposes only; Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive

2014/53/EU

ILNAS-EN 303 084 V2.1.1 (2016-08)

08/2016

Ground Based Augmentation System (GBAS) VHF ground-air Data Broadcast (VDB) - Technical charac-

teristics and methods of measurement for ground-based equipment - Harmonised Standard covering the

essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU

ILNAS-EN 303 146-3 V1.2.1 (2016-08)

08/2016

Reconfigurable Radio Systems (RRS) - Mobile Device (MD) information models and protocols - Part 3

Unified Radio Application Interface (URAI)

ILNAS-EN 303 372-1 V1.1.1 (2016-08)

08/2016

Satellite Earth Stations and Systems (SES) - Satellite broadcast reception equipment - Harmonised Stan-

dard covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU - Part 1: Outdoor

unit receiving in the 10,7 GHz to 12,75 GHz frequency band

Editeur

Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg

Imprimeur: Association momentanée Imprimerie Centrale / Victor Buck

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