Arrêté du 8 avril 1908, concernant l'organisation d'un service phylloxérique.

Grand-Duché de Luxembourg.

Memorial

des

Großherzogthums Luxemburg.

Samedi, 11 avril 1908.

N° 22.

Samstag, 1 1 . April 1908.

Arrêté du 8 avril 1908, concernant l'organisation

d'un service phylloxérique.

LE MINISTRE D'ÉTAT, PRÉSIDENT

DU GOUVERNEMENT ;

Vu l'art. 7 de la loi du 12 mai 1905, concer-

nant les mesures à prendre contre l'invasion et

la propagation du phylloxéra ;

Arrête

Il est institué pour la surveillance

officielle des plants de vignes

1° un service phylloxérique permanent, et

2° un service temporaire.

I. — Service phylloxérique permanent.

Le service phylloxérique permanent

comprend les organes suivants

1° les surveillants locaux,

2° les experts cantonaux, et

3° le commissaire de surveillance pour la viti-

culture.

Der ständige Reblausdienst begreift

folgende Organe

1° die Lokalbeobachter;

2° die Kantonalsachverständigen;

3° den Weinbauaufsichtskommissar.

Le vignoble du Grand-Duché sera

divisé en circonscriptions de surveillance par

le Directeur général du service afférent.

Chacune de ces circonscriptions est placée

sous la surveillance d'un surveillant local.

Das Weingelände des Großherzogtums

wird durch den zuständigen Generaldirektor in

engere Aussichtsbezirke eingeteilt.

Jeder Aussichtsbezirk wird einem Lokalbeob-

achter unterstellt.

Les surveillants locaux sont nommés

et révoqués par le Directeur général du service

afférent.

Leurs attributions seront plus amplement dé-

terminées par une instruction ministérielle.

Ils sont placés sous l'autorité des experts can-

tonaux et sont obligés de suivre les instructions

Beschluß vom 8. April 1908, die Einsetzung

eines Reblausdienstes betreffend.

Der

Staatsminister,

Präsident

der

Regierung;

Nach Einsicht des Art. 7 des Gesetzes vom

12. Mai 1905, über die Abwehr und Unter-

drückung der Reblaustrankheit;

Beschließt

Art. 1, Zur amtlichen Beaufsichtigung der Reb-

pflanzungen wird

1° ein ständiger,

2° ein zeitiger Reblausdienst eingerichtet.

I. Ständiger Reblausdienst.

Die Lokaibeobachter werden durch den

zuständigen Generaldirektor ernannt und entlassen.

Ihre Befugnisse werden des nähern durch mi-

nisterielle Anweisung bestimmt.

Dieselben unterstehen den Kantonalsachverstän-

digen und sind verpflichlet, den Anträgen der letz-

DU

de ces derniers, de même que celles qui leur

seraient données directement par le commissaire

de surveillance pour la viticulture.

Il sera délivré au surveillant local par

le commissaire de surveillance pour la viticul-

ture, un pouvoir l'autorisant à pénétrer dans les

vignobles de sa circonscription, même contre

le gré du propriétaire. Ce pouvoir doit être ex-

hibé au propriétaire qui l'exige.

Les surveillants locaux ne pourront, toutefois,

pénétra' dans les serres ni dans les jardins at-

tenant à une habitation et compris dans la même

enceinte clôturée, que pendant le jour et seule-

ment sous l'assistance du juge de paix ou du

bourgmestre.

Les noms des surveillants locaux seront publiés

annuellement par la voie du Mémorial et en

outre affichés dans les communes intéressées.

Dem Lokalbeobachter wird von dem

Weinbauaufsichtskommissar eine Vollmacht erteilt,

die ihn zum Betreten der Weinberge seines Be-

zirks, auch ohne die, Einwilligung der Eigentümer

ermächtigt, Tiefe Vollmacht muß aus Verlangen

dem Eigentümer vorgezeigt werden.

Das Betreten der Treibhäuser sowie der an

ein Wohnhaus stoßenden und in derselben Ein-

friedigung belegenen Gartenanlagen ist den Lokal-

beobachtern, jedoch nur während der Tageszeit und

im Beisein des Friedensrichters

oder Bürger-

meisters gestattet.

Die Namen der Lokalbeobachter werden jährlich

im „Memorial" veröffentlicht und anßerdem in

den betreffenden Gemeinden durch Anschlag be-

kannt gemacht.

Le surveillant local reçoit du chef du

temps voué aux investigations une indemnité de

5 fr. par jour. Ne seront toutefois prises en con-

sidération que les seules investigations faites à la

suite d'une instruction ou d'un ordre émanant

soit du Directeur général du service afférent,

soit du commissaire de surveillance pour la

viticulture, soit d'un expert cantonal.

Der Lokalbeobachter erhält für die auf

die Besichtigungen verwendete Zeit eine Vergütung

von 5 Franken an Tagegeldern; hierbei kommen

jedoch nur die infolge einer Anweisung oder ei-

nes Austrages seitens des zuständigen General-

direktors, des Weinbauaufsichtskommissars oder

des Kantonalsachverständigen stattgehabten Besich-

tigungen in

Betracht.

Les vignobles de chacun des cantons

de Grevenmacher, Remich et Echternach sont

placés sous la surveillance d'un expert cantonal.

Les cantons voisins, dont les territoires viticoles

sont de moindre étendue, pourront être placés

par le commissaire de surveillance pour la viti-

culture sous la surveillance de l'un des trois

experts cantonaux.

Das Weingelände der Kantone Gre-

venmacher, Remich und Echternach wird je einem

Kantonalsachverständigen

unterstellt. Die anlie-

genden Kantone, deren Weingebiet weniger er-

heblich ist, können durch den Weinbauaufsichts-

kommissar einem der drei,Sachverständigen zuge-

wiesen werden.

Les experts cantonaux sont nommés

et révoqués par le Directeur général du service

afférent.

Ils sont placés sous l'autorité du Commissaire

de. surveillance pour la viticulture, dont ils

doivent suivre scrupuleusement les instructions.

Leurs attributions seront plus amplement, dé-

terminées par instruction ministérielle. — L'art.

5 du présent arrêté leur est applicable dans

toute sa teneur.

teren sowie den ihnen von dem Weinbauaufsichts-

kommissar unmittelbar erteilten Anweisungen Folge

zu, leisten.

Die Kantonalsachverständigen werden

von dem zuständigen Generaldirektor aus Widerruf

ernannt.

Sie unterstchen dein Weinbauaufsichtskommissar,

und

haben dessen

Weisungen

genau zu ent-

sprechen.

Ihre Befugnisse werden des nähern durch mi-

nisterielle Anweisung bestimmt. Art. 5 dieses Be-

schlusses ist in feiner Gesamtfassung auf sie an-

wendbar.

Les fonctions d'expert cantonal ne

sont pas rémunérées. Toutefois, il aura droit

à une somme de 8 fr. par journée, sans autres

frais de séjour, et aux frais de route d'un con-

ducteur agricole auxiliaire, ces derniers, con-

formément aux arrêtés g.-d. des 3 mai 1869

et 29 décembre 1900.

Das Amt eines Kantonalsachverstän-

digen ist unentgeltlich. Doch hat derselbe Recht auf

eine Summe von 8 Franken per Tag, ohne an-

dere Tagegelder, und auf die Reisekosten eines

Hilfs-Ackerbaukondukteurs, und zwar nach Maß-

gabe der Großh. Beschlüsse vom 3. Mai 1869

und 29. Dezember 1900.

La surveillance générale du vignoble

du Grand-Duché est confiée au commissaire de

surveillance pour la viticulture.

Il est nommé et révoqué par le Directeur gé-

néral du service afférent qui désignera également

un suppléant devant remplacer le titulaire en

cas d'empêchement.

Die allgemeine Aufsicht über das

Weingelände des Großherzogtums gehört dem

Weinbauaufsichtskommissar.

Der Weinbanaufsichtskommissar

sowie dessen

Stellvertreter werden von dem zuständigen Ge-

neraldirektor auf Widerruf ernannt.

Art. 1 1 . Dem Weinbauaufsichtskommissar liegt

es, ob, alle Maßnahmen zur Bekämpfung der

Reblaus zu leiten und zu beaufsichtigen, die Tä-

tigkeit der bei der Reblausbekämpfung beschäf-

tigten Personen zu überwachen, sowie die je nach

Lage der Verhältnisse erforderlichen Maßregeln

anzuregen.

Der Weinbauaufsichtskommissar hat dem, zu-

ständigen Generaldirektor jährlich einen Bericht

über die im verflossenen Jahre

vorgenommenen

Arbeiten und deren Ergebnisse zu erstatten.

Le commissaire de surveillance pour

la viticulture a pour mission de diriger et de

surveiller l'exécution de toutes les mesures

prises dans l'intérêt de la lutte contre le phyl-

loxéra, de contrôler la manière dont les per-

sonnes employées au service de la lutte contre

le phylloxéra s'acquittent de leurs fonctions,

ainsi que de provoquer toutes les mesures

exigées par les circonstances.

Il adressera annuellement au Directeur gé-

néral du service afférent un rapport sur les

travaux effectués pendant l'année écoulée et les

résultats qu'ils ont donnés.

Les fonctions du commissaire de

surveillance pour la viticulture sont gratuites ;

il touchera toutefois les mêmes frais de route et

indemnité de séjour que le commissaire de dis-

trict, conformément à la loi du 17 mai 1874,

art. 4.

II. — Service phylloxérique temporaire.

Die Tätigkeit des Weinbauaufsichts-

kommissars ist ehrenamtlich. Er hat jedoch An-

spruch auf dieselben Reisekosten und Tagegelder,

wie der Distriktskommissar, gemäß Gesetz vom 17.

Mai 1874, Art, 4.

II.

Zeitiger

Reblausdienst.

Pendant la saison la plus favorable

aux investigations, le commissaire de surveil-

lance pour la viticulture formera des équipes

volantes qui examineront avec toutes les me-

sures de précaution voulues, une partie des

plantations de vignes du pays.

Ces équipes seront composées d'un nombre

de personnes approprié aux circonstances et

dirigées par des experts.

Während der für die Beobachtung

günstigen Jahreszeit bildet der Weinbauaufsichts-

kommissar fliegende Kolonnen, die unter Beach-

tung aller passenden Vorsichtsmaßregeln, einen

Teil der Rebpflanzungen des Landes zu unter-

suchen haben.

Diese Kolonnen bestehen aus einer entspre-

chenden Anzahl Personen und werden von Sach-

verständigen geleitet.

Le commissaire de surveillance pour la viti-

culture établira annuellement pour ces équipes

volantes un plan de travail à approuver par le

Directeur général du service afférent.

La haute surveillance et la haute

direction des travaux des équipes volantes ap-

partient au commissaire de surveillance pour la

viticulture.

Il devra être informé immédiatement par le

chef d'équipe

1° de toute modification au plan de travail qui

deviendrait nécessaire à la suite de circons-

tances particulières pendant la campagne;

2° de toute absence de l'expert attribué à

l'équipe ;

3° de la fin des investigations dans une com-

mune.

Die Oberaufsicht und Oberleitung der

Tätigkeit der fliegenden Kolonnen gehört dem

Weinbauaufsichtskommissar.

Ger Kolonnenführer hat dem Weinbauaufsichts-

kommissar sofort Mitteilung zu machen, wenn

1° während der Arbeiten eintretende Umstände

ein Abweichen von dem Arbeitsplan notwendig

machen,

2° der der Kolonne zugeteilte Sachverständige

Nicht mitarbeitet,

3° die Arbeit in einer Gemeinde beendet ist.

L'indemnité des experts sera fixée

par Ie Directeur général du service afférent.

Die Entschädigung der Sachverstän-

digen wird durch den zuständigen Generaldirektor

festgesetzt.

Une circulaire ministérielle déter-

minera plus amplement le mode de travail des

équipes et les devoirs des différentes personnes

dont elles se composent.

Le chef d'équipe devra toujours être porteur

du pouvoir visé à l'art. 5 ci-dessus.

Luxembourg, le 8 avril 1908.

Le Ministre d'État, Président

du Gouvernement,

EYSCHEN.

Für die fliegenden Kolonnen stellt der Wein-

bauaufsichtskommissar jährlich einen der Geneh-

migung des zuständigen Generaldirektors zu unter-

breitenden Arbeitsplan auf.

Ein ministerielles Rundschreiben be-

stimmt des nähern die Verrichtungen der Kolonnen

sowie die Dienstobliegenheiten der Personen, aus

welchen sie bestehen.

Der Kolonnenführer hat die unter Art. 5 er-

wähnte Vollmacht stets bei sich zu führen.

Luxemburg, den 8. April 1908.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

Eyschen.

Anweisung zur Ausführung des Ministerialbeschlusses vom 8. April, 1908, betreffend die

Einsetzung eines Reblausdienstes

A. Ständiger Reblausdienst.

I.

Allgemeine

Bestimmungen.

Das Weingelände der Weinbautreibenden Gemeinden des Großherzogtums wird in engere Auf-

sichtsbezirke eingeteilt. Diese Bezirke sollen in der Regel nicht mehr als 50 Hektar umfassen.

Die diesbezüglichen Vorschläge haben der Distriktskommissar von Grevenmacher und der ständige

Ausschuß

der Weinbaukommission in kürzester Feist der Zentralverwaltung einzusenden.

Die Ernennung der Kantonalsachverständigen und der Lokalbeobachter hat der Distriktskom-

missar von Grevenmacher bei der Zentralbehörde zu beantragen; hierbei soll er nach Möglichkeit

nur solche Bewerber berücksichtigen, die mit Erfolg einen staatlichen Reblauskursus des In- oder

Auslandes befolgt, oder bei den Begehungen, Untersuchungen und Bekämpfungsarbeiten die für

den Reblausdienst nötigen Kenntnisse erwerben haben.

Durch die Annahme ihrer Ernennung

verpflichten sich die Bewerber das ihnen übertragene Amt gewissenhaft auszuüben und zwar so-

lange bis ihnen der Entlassungsbeschluß des Generaldirektors zu Händen gelangt ist, auch in

dem Falle, wenn sie ihre Entlassung selbst beantragt haben.

Während der Begehungen müssen sowohl die Kantonalsachverständigen, wie die Lokalbeobachter

stets die ihnen durch den Weinbauaufsichtskommissar gemäß Art. 5 des Beschlusses vom h. utigen

Tage auszustellende Vollmacht (Anlage A und A

1) bei sich führen und Dieselbe auf Verlangen

vorzeigen.

Bei ihrer Entlassung haben sie diese Vollmacht an den Weinbauaufsichtskommissar

wieder abzuliefern.

2.

Die

Lokalbeobachter.

Den Lokalbeobachtern liegt es ob

1) in den ihnen zugewiesenen Bezirken — sowohl in den Meinbergen, wie, auch in Gärten

und Handelsgärtnereien, wo sich Reben befinden — die Wachstums-und Gesundbeitsverhältnisse

der Rebe sorgfältig zu überwachen und namentlich auf alle Krankbeitserscheinungen der Rebe

ihre Aufmerksamkeit zu richten

2) den Reupflanzungen ihre Aufmerksamkeit zu widmen und darüber zu wachen, daß nicht

gegen das bestehende Verbot bewurzelte oder unbewurzelte, einheimische oder irgendwelche aus-

ländische Reben ans einem fremden Weinbaubezirk oder gar auf reblausverdächtigen Gegenden

in die Gemarkung eingeführt werden.

Zu diesem, Zwecke hat der Lokalbeobachter nicht nur dauernd bei Gelegenheit seiner privaten

Geschäftswege den ihm zugewiesnen Bezirk zu beobachten, sondern noch besonders

zweimal

jährlich,

und

zwar, insoweit seitens des Weinbauaufsichtskommissars nicht anderweitige, An-

ordnungen getroffen werden, einmal im

Frühjahr,

nach

Beendigung

der allgemeinen, Pflanz-

zeit und das zweite Mal im

Sommer,

zwischen dem 15. Juli und 1. September, einer. ge-

nanen Besichtigung zu unterziehen.

a) Bei den Frühjahrsbegängen bat der Lokalbeobachter hauptsächlich und insbesondere die im

Laufe des Winters und Frühjahrs in feinem Bezirke aus geführten Reuanlagen zu beobachten,

sowohl zusammenhängende Jungfelder, wie auch Einzelpflanzungen in den Weinbergen und in

den Gärten, an den Häusern und vorkommenden Falls in der Treibhäusern.

An der Hand

der später zu erwähnenden Aumeldererzeichnisse für Reupflanzungen ist festzustellen, ob die vor-

handenen Reupflanzungen vorschriftsmäßig angemeldet worden sind; im Falle des Vorfindens

nicht angemeldeter Reupflanzungen hat der Lokalbeobachter die Pflicht, der Ortspolizelbehorde

(Bürgermeister, oder Polizeikommissar) sofort Anzeige zu erstatten und die Ermittelung der Her-

kunft der angepflanzten Reben zu beantragen.

Auch ist dem Kantonalsachverständigen von dem

Vorkommnis Meldung zu machen.

b) Die Behänge im Sommer, während der Zeit vom 15. Juli bis zum 1. September, sind

dergestalt vorzunehmen, daß der Lokalbeobachter jede verdächtige Erscheinung an einem oder

meh er en Weinstöcken zu bemerken im Stande ist, die sich aus einer Abweichung von der nor-

malen Beschaffenheit der Reben in derselben Weinbergslage ergibt, oder die, insofern es sich

um Haus- oder Gartenreben handelt, dem gesunden Wüchse in Gartenböden nicht entfpicht.

Die Besichtigung der Weinstöcke hat sich ausschlief lich auf die äußerlich wahrnehmbare Beschaffen-

heit zu erstrecken; jedwedes Augraben der Weinstöcke zum Zwecke der Besichtigung oder Unter-

suchung der Wurzeln, ist dem Lokalbeobachter strengstens untersagt.

c) Außerdein ist der Lokalbeobachter verpflichtet, von Allem, was sollst bezüglich des Ver-

dachtes der Reblauskrankheit innerhalb des ihm zugewiesenen Aufsichtsgebietes zu seiner Kenntnis

gelangt, namentlich auch, falls es sich um gesetzwidrige Einführung von Neben aus fremden

Weinbaubezirken bandelt, unverzüglich der Ortspolizeibehörde und dem Weinbauaufsichtskommissar

Anzeige zu erstatten.

Geben dem Lokalbeobachter aus privater Quelle Anzeigen über wahrgenommene verdächtige

Erscheinungen zu, oder hat er selbst derartige Betrachtungen gemacht, so hat er den Sachver-

halt unverzüglich an Ort und Stelle zu prüfen und dabei sein Augenmerk nicht nur auf solche

Umstände zu richten, die unmittelbar das Vorhandensein der Reblaus befürchten lassen, sondern

auch auf alle übrigen Anzeichen, die eine ungewöhnliche Beschaffenheit der Neben bekunden. Von

dem Befunde hat der Lokalbeobachter dem Weinbauaufsichtskommissar unter Darlegung der mut-

maßlichen Ursachen, der verdächtigen Erscheinungen unverzüglich Anzeige zu erstatten, damit als-

dann seitens des letzteren ungesäumt eine eingehende Untersuchung veranlaßt werden kann.

Der Lokalbeobachter bat über sämtliche in dem ihm zugewiesenen Bezirk vorkommende Reu-

pflauzungen von Reben — bewurzelt oder unbewurzelt — gleichviel ob in zusammenhängenden

Jungfeldern oder in einzelnen Weinstöcken zur Ausbesserung von Lücken in älteren Pflanzungen

oder in Gärten, au Häusern, in Treibhäusern usw, Buch zu führen in Form einer Rachweisung

nach der angebogenen Anlage B.

Zum Zwecke der laufenden Eintragungen in diese Nachweisung hat der Lokalbeobachter min-

destens monatlich von dem zuständigen Kantonalsachverständigen eine Abschritt der daselbst ein-

gelaufenen, seinen Bezirk betreffenden „Anmeldungen" von Weinpflanzungen einzusordern, damit

er am Schlusse der Rebenpflanzzeit in der Lage ist, gelegentlich des vorzunehmenden Frühjahrs-

beganges die in den Weinbergen und Gärten seines Bezirkes vorgefundenen Neuanlagen mit den

Eintragungen seiner Rachweisung zu verg eichen und auf diese Weise etwa vorgekommene nicht

vorschriftsmäßig angemeldete Reupflanzungen festzustellen und pflichtgemäß zur Anzeige zu bringen.

Bis spätestens zum 1. November jeden Jahres hat der Lokalbeobachter die Nachweisung über

die Reupflanzungen an den Kantonalsachverständigen einzureichen.

Der Lokalbeobachter hat über seine Tätigkeit sorgfällige Eintragungen in das nach der auge-

bogenen Anlage C anzulegende „Revisionsbuch" zu machen. Tiefe Eintragungen sind spätestens

an dem auf die Beobachtung folgenden Tage vorzunehmen.

Das Revisionsbuch st dem Weinbauaufsichtskommissar, sowie dem zuständigen Kantonalsach-

verständigen jederzeit, auf Verlangen vorzulegen.

Ohne weitere Aufforderung ist dasselbe nach Vornahme sämtlicher Besichtigungen, spätestens

bis zum 1. November jeden Jahres, dem zuständigen Kantonalsachverständigen einzureichen.

Es wird dem Lokalbeobachter zur besonderen Pflicht gemacht, die Eintragungen in das

Re-

visionsbuch sorgfältig und sachgemäß vorzunehmen.

Die

Loka beobachter haben den ihnen von dem Weinbauaufsichtskommissar erteilten Weisungen.

Folge zu leisten, also namentlich über bestimmte Fragen Auskunft zu erteilen und Aufträge, die

sich auf die Besichtigung besonderer Weinberge beziehen, auszuführen.

Als zu vergütende Verrichtungen des Lokalbeobachters sind nur die vorstehend vorgeschriebenen

Frühjahrs- und Herbstbegehungen und solche Begänge anzusehen, die infolge dienstlicher Auf-

forderung zur Begleitung der Kantonalsachverständigen, der fliegenden Kolonnen oder infolge

auderer besonderer Anordnung ausgeführt werden. Die Aufstellung seiner Vergütung hat der

Lokalbeobachter mit dem Revisionsbuche an den zuständigen Kantonalsachverständigen einzureichen.

3.

Die

Kantonalsachverständingen.

Der Kantonalsachverständige hat allen von dem Weinbauaufsichtskommissar an ihn ergebenden

Ersuchen in Reblausangelegenheiten zu entsprechen, auf Verlangen Gutachten abzugeben und Reb-

pflanzungen, Reben, Rebteile usw. zu untersuchen.

Ihm liegt insbesondere ob

1) die Tätigkeit der Lokalbeobachter zu überwachen und den ihm zugewiesenen Bezirk während

der für die Beobachtung günstigen Jadreszeot zu begehen;

2) Mitteilungen über verdächtige Erscheinungen ohne Verzug auf ihre Nichtigkeit zu

prüfen

und Wahrnehmungen, die den Verdacht einer Reblausver enchung erwecken oder auf Verletzung

einer zum Schutz gegen die Reblaus erlassenen Vorschrift oder Anordnung schließen lassen,

sofort

dem Weinbauaufsichtskommissar anzuzeigen;

8) besondere Aufmer samkeit über den Befolg der Vorschriften über Reuanlagen und Nach-

pflanzungen, den Verkehr mit Reben und anderen Pflanzen und den Anbau amerikanischer Reben

zu richten;

4) über die Begehung und Besichtigung der Rebpflanzungen ist ein „Rebschänbuch" nach Art-

lage D zu führen;

5) für jeden Anssichtsbezirk ein Verzeichnis, der Rebschuten, in denen Reben zum Verkauf ge-

zogen werden, und der Rebpflanzungen in Haudeisgartnereien nach Anlage E anzulegen und in

Stand zu halten;

6) eine Abschrift dieses Verzeichnisses dem Weinbauaufsichtskommissar alljährlich bis zum 1. De-

zember vorzulegen;

7) die unter Nr. 5 genannten Anlagen jährlich mindestens einmal zu untersuchen.

Ausnahmen von der Vorschrift jährlicher Untersuchungen sollen in der Regel nur für solche

kleinere Rebschulen zugelassen werden, die lediglich dem örtlichen Bedarfe dienen.

Die Begehungen der Kantonalsachverständigen haben in der Zeit vom 15. August bis Ende

September stattzufinden, nachdem die Lokalbeobachter die ihrigen beendet haben. Sie

werden

bei ihren Begehungen von dem je zuständigen Lokalbeobachter begleitet.

Sie kontrollieren dabei

des letzteren Tätigkeit auch an Hand des von demselben ihnen vorzulegenden Revisionsbuches,

lassen sich über die gemeldeten schlechten Stellen nähere Auskunft erteilen usw. Der Kantonal-

sachverständige legt dann nach Beendigung seiner Begehungen die Revisionsbücher der

Lokalbe-

obachter dem Weinbauaufsichtskommissar vor.

Bei der Untersuchung von Rebschulen ist eine Anzahl von Reben zu einwurzeln.

Wurzeluntersuchungen soll der Kantonalsachverständige nubeschadet vorstehender Bestimmung,

in der Regel nur auf Anordnung des Weinbauaufsichtskommissars vornehmen, es sei denn, daß

ihm bei seiner Anwesenheit in einer Gemeinde Tatsachen zur Kenntnis kommen, die eine sofortige.

Untersuchung notwendig oder wünschenswert machen. In diesem Falle hat die Untersuchung, in

Gegenwart des Lokalbeobachters zu erfolgen.

Kommen durch Berichte der Ortspolizeibehörden, der Lokalbeobachter oder auf andere Weise

Tatsachen zur Kenntnis des Weinbauaufsichtskommissars, die den Verdacht einer Verseuchung

oder der Verletzung einer zum Schutze gegen die Reblaus erlassenen Vorschrift erwecken, so ist

dem Kantonalsachverständigen alsbald Gelegenheit zu geben, sich darüber zu äußern.

Vor Ausführung der Untersuchung einer reblausverdächtigen Pflanzung ist der Verfügungs-

berechtigte oder dessen Stellvertreter hiervon zu benachrichtigen. Sind dieselben nicht

aufzufinden,

so ist der Beistand der Ortspolizeibehörde in Anspruch zu nehmen.

Eine vollständige Entwurzelung der zu untersuchenden Weinstöcke wird in den meisten Fällen

nicht nötig sein, es wird vielmehr die einfache Bloslegung und Untersuchung von Seitenwurzeln

genügen. Jedenfalls bat eine vollskandige Entwurzelung nur ausnahmsweise und nur dann zu

erfolgen, wenn eine genügende Feststellung des Sachverhaltes auf andere Weise nicht zu erlangen ist.

Wird ein entwurzelter Rebstock für gesund befunden, oder sind andere Schäden nicht zu ver-

meiden gewesen, so ist betreffs der dem Eigentümer zu bewilligenden Entschädigung gemäß den

unter dem Kapitel: „Zeitiger Reblausdienst" vermerkten Anweisungen zu verfahren.

Wird von dem Kantonalsacheverständigen die Reblaus an einem Ort entdeckt, so ist dem Wein-

bauaufsichtskommissar unter genauer Bezeichnung des verseuchten Grundstücks, erforderlichen Falls

auf telegraphischem Wege, hiervon Anzeige zu erstatten.

Unabdengig

von den Anordnungen der Ortspolizeibehörde hat der Kantonalsachverständige

sofort alle diejenigen Anordnungen zu treffen, welche die Gefahr der Verschleppung des

Insektes

oder einer weiteren Ausbreitung der Seuche zu befertigen geeignet sind.

Zu diesem Zwecke sind die bei der Untersuchung hlosgelegten oder abgetrennten wurzeln wieder

mit Erde zu bedecken und ist der Boden mit zwanzigprozentiger Kresolseisenlosung zu überbrausen,

in einem Umfange, in welchem es die vorlausigen Sicherheitsmaßregeln erfordern.

Die infizierte Stelle und deren nächste Umgebung von mindestens 2 10 Dieser ist durch die

Umziehung von Draht oder in anderer geeigneter Weise abzusperren.

Weiter ist dafür zu sorgen, daß die gebrauchten Geräte und das Schuhwert famtlicher Personen,

die das Grundstuck betreten haben, mit Kresolseifenlosung desinfiziert werden.

Endlich ist die Ortspolizeibehörde um Ausstellung einer das Betreten des Seucheherdes und

die Entnahme von Reben oder Rebteilen u. s. w. aus demselben untersagenden Warnungstafel

ersuchen.

Der

Seucheherd ist bis auf weiteres durch einen zu bestellenden zuverlässigen Wachter zu

bewachen.

Ueber den Befund der Untersuchung und uber die den mutmaßlichen Ursprung der Verseuchung

betreffenden Umstände, sowie über die vorläufig getroffenen Maßregeln hat der Kautonalsach-

verständige dem Aufsichtskommissar unverzuglich und eingehend zu berichten und die weiter zu

treffenden Maßregeln in Vorschlag zu bringen.

B. Zeitiger Reblausdienst.

Zur Ergänzung der Tätigkeit des nach Art. 2 bestellten Aufsichtspersonals hat der Auffichts-

kommissar während der für die Beohachtung günstigen Jahreszeit Personen, die zu Wurzelunter-

suchungen befähigt sind, in entsprechender Anzahl unter Fuhrung von in diesen Arbeiten erfahrenen

Sachverständigen zu Kolonnen zu vereinigen. Diese haben, unbeschadet der in der Umgebung

von Seucheherden gebotenen besonderen Maßregeln, alle dem Weinbau dienenden Rebpflanzungen

unter Vornahme einer entsprechenden Zahl von Wurzeluntersuchungen in regelmäßiger Wiederkehr

zu begehen so, daß jede Rebpflanzung nach längstens 2 Jahren wieder an die Reihe kommt. In

gefährdeten Gegenden ist die Zeitfolge dieser engeren Untersuchungen nach Bedarf zu verkürzen,

während sie für Rebpflanzungen, die vereinzelt außerhalb eines geschlossenen Weinbangebietes

liegen, verlängert werden kann.

Des ferneren werden Begehungskolonnen gebildet, die unter Beachtung aller passenden Vor-

sichtsmaßregeln jährlich einen Teil der Rebpflanzungen des Landes zu begehen haben. Diese Be-

gehungsabteilung besteht aus einem Leiter und einer entsprechenden Anzahl von Sachver-

ständigen und Arbeitern.

Die Sachverständigen, sowohl für die engeren Untersuchungen wie für die Begehungen werden

im Austrag des zuständigen Generaldirektors durch den Weindauaufsichtskommissar, unter Vor-

behalt jederzeitigen Widerrufes, zu den Arbeiten herangezogen. Dieselben verpflichten sich, im

Falle der Kündigung durch Unterfertigung der angebogenen Erklärung (Anlage F) eine vierzehn-

tägige Kündigungsfrist einzuhalten.

Die Arbeiten geschehen unter Leitung des Weinbauaufsichtskommissars. Die Ausführung der-

selben erfolgt durch Kolonnen von je 2—6 Sachverständigen, die einem hierzu bestimmten Sach-

verständigen, dem sogenannten Kolonnenführer unterstellt sind, und denen eine entsprechende

Anzahl Arbeiter beigegeben wird.

Der Kolonnenführer erhält von dem Weinbauaufsichtskom-

missar eine Vollmacht (Anlage G), die ihn zur Vornahme der ihm übertragenen Untersuchungen

und sonstigen Arbeiten — auch gegen den Willen der Weinbergsverfügungsberechtigten

ermächtigt.

Den Sachverständigen wird die gewissenhafte Ausführung der ihnen übertragenen dienstlichen

Verrichtungen zur Pflicht gemacht

Der Führer hat den Anordnungen des Weinbauaussichts-

kommissars, das Kolonnenmitglied denjenigen des Führers unbedingt Folge zu leisten.

Jedem Führer wird durch den Weinbauaufsichtskommissar ein bestimmt abgegrenztes Arbeitsfeld

zugewiesen, über das hinaus derselbe seine Tät gkeit nicht auszudehnen befugt ist, es sei denn,

daß ihn zwingende Gründe hierzu veranlassen, wovon der Weinbauaufsichtskommissar sofort in

Kenntnis zu setzen ist. Für die Arbeiten sollen nur solche Arbeiter eingestellt werden, die mit den

Weinbauarbeiten vertraut sind, und so weit als tunlich, sollen dieselben aus den Orten des

betreffenden Arbeitsfeldes entnommen werden.

Der Kolonnenführer hat für ein rechtzeitiges Engagement der für die Untersuchungen benötigten

Arbeiter Sorge zu tragen, und zwar, sofern er mit den Ortsverhältnissen nicht bekannt ist, unter

Inanspruchnahme und unter Mitwirkung des Bürgermeisters.

Anfang und Ende der Arbeiten in einer Gemarkung soll dem Bürgermeister vom Führer an-

gezeigt werden

Beschränken sich die Arbeiten ans einzelne Gemarkungsteile, so ist dies in der

Anzeige

anzugeben.

Ein angenommener Arbeiter soll ohne triftigen Grund, der tunlichst dem Weinbauaufsichts-

kommissar vorher mitzuteilen ist, nicht entlassen

werden.

Der Führer hat nicht das Recht, ein Kolonnenmitglied zu entlassen.

Nach Beendigung des Tagewerkes sollen die Sachverständigen und die Arbeiter, vor dem Ver-

lassen des Arbeitsfeldes, Schuhwerk und Geräte gründlich reinigen und für den Nachhauseweg

nur Straßen und Fuhrwege benutzen, soweit ein teilweises Durchkreuzen von Weinpflanzungen

nicht durchaus unerläßlich ist.

Nach Schluß der Weinberge ist der Führer dafür verantwortlich, daß die Arbeiter, solange

sie sich im geschlossenen Weinbergsgelände befinden, sich stets unter Aufsicht befinden. Dies gilt

ganz besonders für den Gang zur Arbeitsstelle und für de Heimkehr.

In reblausverdächtigen Gemarkungen, insbesondere in der Nähe von Reblausherden, sind von

jedem Heimwege — mittags und abends — auch von jedem Uebergange von einem Arbeitsfeld

in ein anderes, Schuh- und Handwerkszeug mittelst Kresolwaffer zu desinfizieren, zu welchem

Zwecke die Abteilung während ihrer Tätigkeit in einem reblausverdächtigen

Arbeitsfelde stets

Kresolwaffer nebst Schuh- und Kleiderbürste mit sich zu führen hat.

Ohne triftigen Grund ist es dem Führer nicht gestattet, seine Kolonne zu verlassen.

22a

Das Untersuchen der Weinstocke ist mit möglichster Schonung der Pflanzungen auszuführen,

dabei ist jedoch darauf zu halten, daß unbedingt von jedem zu untersuchenden Stocke Wurzeln

aus den verschiedenen Bodenschichten, in der Regel je eine oder niedrere Wurzeln aus der

obersten Tiefe, bei zweifelhaftem Ergebnis auch aus den untersten Bodenschichten, zur Unter-

suchung gelangen. Wenn besondere Umstände auf ein Vorhandensein der Reblaus schließen

Wen,' obgleich das Insekt an den untersuchten Wurzeln nicht gefunden wurde, so ist der Unter-

suchende unter Zustimmung des Führers berechtigt, einen oder mehrere Stöcke gänzlich heraus-

zunehmen behufs eingebender Untersuchung sämtlicher am Stocke vorhandenen Wurzeln. Findet

sich auch dann die Reblaus nicht vor, so hat der Führer mit dem Verfügungsberechtigten eine

Vereinbarung zu treffen über den Wert des oder der zu entschadigenden gesunden Stöcke. Wenn

eine Einigung nicht erzielt werden kann, so ist dem Weinbauaufsichtskommissar Anzeige zu er-

statten behufs Herbeiführung der Abschätzung des Schadens gemäß Großh. Beschluß vom 6.

Januar 1908. Die Vereinbarung oder Abschätzung unterliegt in jedem einzelnen Falle der Ge-

nehmigung des zuständigen General-Direktors.

Der Besichtigung der Untersuchung der geschlossenen Gärten und Hausstöcke bat in jedem

Falle eine Anmeldung bei dem Besitzer oder Verfügungsberechtigten vorauszugehen.

Im

Falle

der Weigerung des letzteren ist nach Art. 2 des Gesetzes vom 12. Mai 1905 zu verfahren.

Der Arbeiter darf die an der abgeschnittenen Wurzel haftende Erde nickt abklopfen.

Die Begehung der Weinpflanzungen bat in der Weise zu erfolgen, daß die Sachverständigen

in Begleitung der ihnen zugeteilten Arbeiter in nicht zu engen und nicht zu weiten Abständen

von einander aufmerksam durch das Weingelände schreiten, dergestalt, daß dem Auge die Be-

schaffenheit jedes Stockes bemerkbar ist und keine anormale oder Krankheitserscheinung entgeht,

daß aber andererseits durch allzu geringe Abstände keine unnütze Zeitverschwendung eintritt.

Sobald sich krankhafte oder in der Entwickelung zurückgebliebene Stocke vorfinden, oder wenn

fremde, in der Gegend nicht übliche, insbesondere amerikanische Rebenarten bemerkt werden, so

sind diese Stocke, soweit erforderlich auch deren nächste Umgebung, ans ein Vorhandensein der

Reblaus zu untersuchen. Diese Untersuchung ist, wenn die Ursache der

Krankheit

zweifelhaft

erscheint, auch auf die nächststehenden gesund scheinenden Stöcke auszudehnen. Sind auch dann

die Zweifel nicht gehoben, so hat der Führer die verdächtige Stelle,

unter Angabe der örtlichen

Lage und des Besitzers der Parzelle, dem Weinbauaufsichtskommissar zu melden.

Im Falle des Vorfindens von ohne ersichtlichen Grund ausgehauenen Weinbergsparzellen

oder Parzellenteilen, namentlich jüngerer Pflanzungen, find de leeren Flächen auf ein Vor-

handensein von Stockausschlägen zu untersuchen: diese und, soweit es angezeigt erscheint, die

nächste Umgebung, sind auf Reblaus zu untersuchen.

Wenn sich bei einer Untersuchung die Gewißheit einer Reblausinfektion ergibt, so hat, falls

der Aussichtskommissar oder dessen Delegierter nicht anwesend ist, der Abteilungsleiter sofort alle

diejenigen Anordnungen zu treffen, welche die Gefahr der Verschleppung des Inseltes zu be-

seitigen geeignet sind und des näheren unter den Dienstbefugnissen der Kantonalsachverständigen

verzeichnet sind.

Zu den Begehungen sollen regelmäßig die Lokalbeobachter in Reblausaugelegenheiten zu-

gezogen werden, und zwar soll jeder Lokalbeobachter die Begehungskolonne innerhalb der Grenzen

seines Aufenthaltsbezirkes begleiten und dem Kolonneuführer diejenigen Weinpflanzungen be-

zeichnen, die ihm während seiner Tätigkeit als Lokalbeobachter als

„verdächtig" aufgefallen

sind. Der Führer soll es sich angelegen sein lassen, die Lokalbeobachter über die Reblaus-

krankheit, sowie über sonstige gelegentlich der Begehungen beobachteten Nebenkrankheiten auf zu-

klären und zu belehren.

Während der Begehungen hat der Führer sein Augenmerk ans ein etwaiges Vorhandensein von

verbotswidriger Weinbergsdriesche zu richten, im Falle des Vorfindens sind Name und Wohnort des

Besitzers und genaue Ortslage der betreffenden Parzellen festzustellen, zu vermerken und dem

Bürgermeister anzumelden; auch ist dem Weinbauaufsichtskommissar am Schluß der Arbeiten ein

Verzeichnis sämtlich vorgefundener Weinbergsdriesche vorzulegen. Auch auf sonstige Verstöße gegen

die zum Schütze gegen die Reblaus erlassenen Vorschriften ist zu achten und vorkommenden

Falls dem Weinbauaufsichtskommissar Anzeige zu erstatten.

Die Begehungen haben sich auf sämtliche Weinpflanzungen des der Abteilung zugewiesenen

Arbeitsfeldes zu erstrecken,

und zwar einschließlich der Gärten und Hausstöcke.

Im Falle der Auffindung eines Reblausherdes hat der Weinbauaufsichtskommissar sowohl die

durch die jeweilige örtliche Lage bedingten Schutzmaßregeln, als auch die Vernichtungsarbeiten

zu bestimmen.

Der jährliche Arbeitsplan, den der Weinbauaufsichtskommissar dem zuständigen Generaldirektor

zur Genehmigung zu unterbreiten hat, soll die Begehung durch fliegende Kolonnen jedes einzelnen

Weinberges nach längstens acht Jahren wieder vorsehen.

Luxemburg, den 8. April 1908.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

Eyschen.

Herr

in

ist auf Grund des Art. 4 (8) des Ministerialbeschlusses vom

1908, zum Lokalbeobachter

für den Aussichtsbezirt

Nr

, Gemeinde

. . , ernannt worden, und befugt, in Erfüllung seiner

Ausgabe jederzeit die in Betracht kommenden Grundstucke zu betreten und dort die erforderlichen Arbeiten

vorzunehmen.

Grevenmacher,

den

Der Weinbauaufsichtskommissar,

Herr

. i n

ist auf Grund des Art. 8 des Ministerialbeschlusses vom

1908 zum Kantonalsachverständigen

fur Reblansangelegenheiten für den Kanton

Aussichtsbezirke

Nr

bis Nr

ernannt worden und befugt in Erfüllung feiner Aufgabe jederzeit mit feinen Gehülfen die in Betracht

kommenden Grundstücke zu betreten und dort die erforderlichen Arbeiten vorzunehmen.

Grevenmacher,

den

19 .

Der Weinbauaufsichtskommissar,

Vollmacht.

Anlage A1.

Vollmacht.

Anlage A.

Anlage B.

Aussichtsbezirk Nr.

Nachweisung

des Lokalbeobachters

über die vorgekommenen Neupflanzungen von Weinreben im Jahre.

Laufende

Nr.

Namen und Wohnort

des

Besitzers.

Rebensorte.

Stückzahl.

Ort

der Anpflanzung.

Herkunft

der

Reben.

Bemerkungen,

Aussichtsbezirk Nr.

Revisionsbuch

Anlage C.

für den

Lokalbeobachter

Laufende

Nr.

Angabe

der besichtigten Pflanzung.

Datum

der

Besichtigung,

Bemerkungen.

Rebschaubuch

Anlage D

des Kantonalsachverständigen

für den Kanton.

Aussichtsbezirke Nr.

bis Nr.

Datum

der

Besichtigung.

Zeitaufwand.

Abreise

Rückkehr.

Gemeinde.

Ort

genannt.

Angabe ob die

Revisionsbücher der

Lokalbeobachter

richtig geführt sind.

Bemerkungen.

Krautheitserscheinungen

und Notizen uber den

Bezug fremder Roben

sind hier einzutragen.

Anlage E

Kanton

Verzeichnis

der Rebschulen, in denen Reben zum Verkauf gezogen werden, sowie der Rebpflanzungen in Handelsgärtnereien.

Aufgestellt zu . .

, den 19

Der Kantonalsachverständige.

Erklärung.

Ich verpflichte mich hierdurch, im Falle meiner Zuziehung zu den Reblausbekämpfungsarbeiten im Groß

herzogtum Luxemburg, die einmal übernommene Arbeit nicht zu jedem beliebigen Zeitpunkte, sondern erst

nach Ablauf einer vierzehntägigen Kündigungsfrist niederzulegen und von dieser Kündigung nur aus zu-

länglichen Gründen Gebrauch zu machen.

Ort

,

Datum

Unterschrift

Vollmacht

Anlage G.

Herr

in

ist auf Grund des Art, 14 des Ministerialbeschlusses vom

zum Sachverständigen-

Kolonnenführer bezeichnet worden und befugt; in Erfüllung seiner Aufgabe jederzeit mit seiner aus .........

Mann bestehenden Kolonne die in Betracht kommenden Grundstücke zu betreten und die erforderlichen Ar-

beiten dort vorzunehmen.

Grevenmacher, den

Der Weinbanaussichtskommissar,

Avis. — Administration

communale.

Par arrêté grand ducal du 8 avril ct., M.

Emile Souvignier, industriel à Bissen, a été

nommé bourgmestre de la commune de Bissen,

en remplacement de M. Jean Souvignier, décédé.

Luxembourg, le 11 avril 1908.

Le Directeur général de l'intérieur,

H. KIRPACH.

Bekanntmachung. — Gemeindeverwaltung.

Durch Großh. Beschluß vom 8. d. Mts. ist

Hr. Emil

Souvignier,

Industriel

zu Bissen,

zum Bürgermeister der Gemeinde Bissen, an Stelle

des verstorbenen Hrn. Johann

Souvignier

ernannt worden.

Luxemburg, den 11. April 1908.

Der General-Direktor des Innern,

H. Kirpach.

Lfd.

Nr.

Gemeinde.

Art

der Anlage,

Fläche

qm.

Besitzer.

Tag

Art

Ergebnis

der Untersuchung.

Bemerkungen.

Anlage F.

Markt- und Ladenpreise. — Monat Februar 1908.

Bezeichnung

Lebensmittel

u. dgl.

Weizen

Mifchelfrucht.

Roggen

Gerste

Hafer

Haldekorn

Erbsen

Bohnen

Linsen.

Kartoffeln

Weizenmehl

Roggenmehl

Mifchelmehl.

Ochsenfleisch.

Kuh- od. Rindfl.

Schweinefl. frisch

gerauchert

Kalbfleisch.

Hammelfleisch

Butter

Eier

Stroh

Heu

Klee

Buchenholz

Eichenholz,

Weißholz.

M a ß

oder

Gewicht

100 Kg

per Kg.

P Dtzd

500 Kg

p. Stere.

Diekirch.

26,40

24,84

23,10

23,00

19,73

20,00

25,00

35,00

35,00

7,00

0,50

0,40

0,45

1,90

1,90

1,80

2,50

1,75

2,30

2,95

1,00

30,00

40,00

35,00

17,50

8,50

6,00

Echter nach

28,00

26,00

24,00

25,00

21,00

16,50

22,00

30,00

40,00

7,00

0,50

0,40

0,45

1,80

1,60

1,80

2,50

2,00

2,00

2,56

1,12

22,50

32,50

17,00

9,00

Elch a. d. Alzette.

26,00

24,50

24,00

22,00

22,00

20,00

20,00

50,00

9,00

0,55

0,45

0,45

1,85

1,75

2,00

2,50

2,10

2,10

3,43

1,34

25,00

40,00

42,00

15,00

8,50

7,50

Grevenmacher.

26,00

24,00

22,00

20,00

22,00

22,00

20,00

50,00

9,00

0,50

0,38

0,40

1,70

1,70

1,80

2,20

1,80

2,51

1,20

30,00

45,00

14,00

7,50

Luxemburg.

25,00

23,00

22,00

20,00

21,00

24,00

32,00

32,00

48,00

8,00

0,51

0,32

0,41

2,10

1,90

2,00

2,50

1,93

2,02

2,93

1,27

32,78

43,33

43,33

15,00

10,00

Mersch.

28,00

25,00

24,00

22,50

23,50

30,00

30,00

37,50

8,00

0,50

0,30

0,40

1,85

1,85.

1,90

3,00

2,10

2,40

2,92

1 00

25,00

15,00

30,00

15,00

9,00

Redingen

25,00

23,00

21,00

20,00

22,56

18,00

19,60

19,00

28,00

6,50

0,55

0,30

0,40

1,80

1,65

1,60

2,20

1,70

1,80

2,17

1 22

25,00

40,00

30,00

12,00

8,00

6,00

Remich.

28,00

26,00

23,00

26,00

24,00

30,00

7,50

0,50

0,40

1,75

2,00

2,50

2,00

1,80

2,87

1 21

25,00

30,00

34,00

16,00

12,00

Ulslingen.

32,00

20,00

23,00

22,00

13,00

13,00

38,00

10,00

0,55

0,45

2,20

2,00

2,00

2,50

2,00

2,20

2,90

1,25

25,00

30,00

30,00

10,00

8,00

Vianden.

27,50

25,00

22,50

21,00

22,50

20,00

24,00

33,00

7,50

0,50

0,45

0,47

1,70

1,55

1,60

2,20

1,60

2,20

2,80

1 00

25 00

36,00

32,00

12,50

8,50

Wiltz.

27,50

25,50

23,00

20,50

22,00

20,00

27,00

6,00

0,50

0,36

0,47

1,87

1,87

1,75

2,50

2,20

2,00

2 55

1,11

25,00

57,50

37,50

12,50

7,00

5,50

Avis. — Assurance-maladie.

Par arrêté du soussigné en date de ce jour

les modifications apportées par l'assemblée gé-

nérale du 31 mars 1908 aux art. 5 I et 29 des

statuts de la caisse de maladie de la société Le

Gallais Metz & Cie pour ses hauts fourneaux à

Esch .s/A., ont été approuvées.

Bekanntmachung. — Krankenversicherung.

Durch Beschluß des Unterzeichneten vom heu-

tigen Tage sind die an den Art. 31 und 29 des

Statuts

der Krankenkasse der Gesellschaft

Le

Gallais

Metz

u. Co.

für

ihre

Hoch-

öfen

zu Esch a. d. Alz. durch die General-

versammlung vom 31. März 1908 vorgenommenen

Aenderungen genehmigt worden.

Art 5, I, ist abgeandert, wie folgt

Vom Beginne der Krankheit ab freie arztliche Behandlung, freie Arznei sowie Brillen, Bruchbänder und älndiche

Heilmittel.

Zu diesem Zwecke hat der Kassenvorstand mit den Aerzten, Apothekern, und wenn tunlich, mit Krankenhäusern,

schriftliche Verträge abzuschliessen, und zwar in doppelter Ausfertigung und höchstens auf die Dauer von fünf Jahren.

Diese Verträge sind vom Medizinalkollegium zu begutachten.

Art. 29, Absatz 2, erhält folgende Fassung

Ordentliche Generalversammlungen finden statt.

1° im Dezember jeden Jahres zur Vornahme der Wahl des Revisions-Ausschusses und eventuell der teilweisen Neu

wahlen für den Vorstand.

2" im April jeden Jahres zur Beschlussfassung über die Abnahme, der Jahres-Rechnung.

Luxembourg, le 9 avril 1908.

Le Ministre d'État, Président

du Gouvernement,

EYSCHEN.

Luxemburg, den 9. April 1908.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

Eyschen.

Avis. — Règlement communal.

Dans ses séances des 24 octobre 1907, 14 no-

vembre 1907 et 6 février 1908, le conseil com-

munal de Hollerich a introduit certaines modi-

fications au règlement en vigueur dans cette

commune concernant l'ouverture des rues par

des particuliers et la police des bâtiments. —

Ce règlement a été dûment publié.

Luxembourg, le 9 avril 1908.

Le Directeur général de l'intérieur,

H. KIRPACH.

Bekanntmachung. — Gemeindereglement.

In

seinen Sitzungen vom 24. Oktober 1907,

14. November 1907 und 6. Februar 1908, hat

der Gemeinderat von Hollerich gewisse Auderungen

an dem für diese Gemeinde bestehenden Regle-

mente über die Anlage von Straßen durch Private

und die Baupolizei, vorgenommen. — Dieses Regle-

ment ist vorschriftsmäßig veröffentlicht worden.

Luxemburg, den 9. April 1908.

Der General-Direktor des Innern,

H. Kirpach.

Avis. — Titres au porteur.

Il résulte d'un exploit de l'huissier Weilzel de Luxembourg en date du 3 avril ct., qu'il a été fait opposition,

au coupon de 1906-1907 des actions nos 1247, 1872, 3535, 4567 et 4971, de la société en commandite des

forges d'Eich établie à Eich sous la raison sociale de Le Gallais-Metz et Compagnie, chacune d'une valeur

nominale de 1000 fr.

L'opposant prétend que les coupons dont s'agit ont été détruits ou égarés.

Le présent avis est inséré au Mémorial en exécution de l'art. 4 de la loi du 16 mai 1891, concernant la

perte des titres au porteur.

Luxembourg, le 11 avril 1908.

Le Directeur général des finances;

M . MONGENAST.

Caisse d'épargne. — A la date du 9 avril 1908, le livret n° 97170 a été déclaré perdu. Le porteur du dit

livret est invité à le présenter dans la quinzaine à partir de ce jour, soit au bureau central, soit, à un bureau

auxiliaire quelconque de la Caisse d'Epargne, et à faire valoir ses droits. Faute par le porteur de ce faire dans

le dit délai, le livret en question sera déclaré annulé et remplacé par un nouveau.

A la date du 8 avril 1908, le livret n° 108886, a été annulé et remplacé par un nouveau.

Luxembourg, le 10 avril 1908.

Luxembourg; Imprimerie de la cour. V. Buck.