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Großherzogthums Luxemburg.

15 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Table des dispositions (15)

Texte législatif (15 Articles)

Großherzogthums Luxemburg.

N° 6.

Memorial

des

Großherzogthums Luxemburg.

Dinstag, 23. Februar 1858.

MARDI,

23 février 1858.

König-Großherzogl. Beschluß vom 3. Februar

1858,

durch welchen der K.-G Beschluß

vom 29. Dezember 1841 über den Orden

der Eichenkrone abgeändert wird.

Wir

Wilhelm

IIl,

von Gottes Gnaden,

König der Niederlande, Prinz von Oranien-

Nassau, Großherzog von Luxemburg, u., u., u.

Haben;

Nach Einsicht der König-Großherzogl. Verord-

nung vom 25. November 1857 über die Civil-

und Militärorden;

Nach Einsicht des König-Großherzogl. Be-

schlusses vom 29. Dezember 1841, durch welchen

der Orden der Eichenkrone für das Großherzog-

thum eingesetzt ist;

Beschlossen und beschließen

Großherzogthums Luxemburg.

Es wird hiermit für Unsern Orden der Eichen-

krone eine neue Classe eingesetzt, welche zwischen

der Commandeur- und der Ritterclasse bestehen.

soll.

Die mit dieser Classe decorirten Personen füh-

ren den

Titel

Officier.

Das Abzeichen für die Officiere der Eichen-

krone besteht im Ritterkreuz, welches mit golde-

nem Eichenlaub zwischen den Zweïgen verziert ist

Arrêté royal grand-ducal du 5 février 1858, mo-

difiant celui du 29 décembre 1841, portant

institution

de l'Ordre de la Couronne de

Chêne.

Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu, Roi

des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau, Grand-Duc

de Luxembourg, etc., etc., etc.

Vu l'ordonnance royale grand-ducale du 25 no-

vembre 1857, concernant les ordres civils et mili-

taires ;

Vu l'arrêté royal grand-ducal du 29 décembre

1841, portant institution, pour le Grand-Duché,

d'un Ordre de la Couronne de Chêne;

Avons arrête et arrêtons

Arrêté royal grand-ducal du 5 février 1858, mo- difiant celui du 29 décembre 1841, portant institution de l'Ordre de la Couronne de

Il est institué dans Notre Ordre de la Couronne

de Chêne une nouvelle classe, intermédiaire entre

la classe de Commandeur et celle de Chevalier.

Les décorés de celte classe porteront le litre de

« Officier. »

La marque distinctive pour les officiers de l'ordre

de la Couronne de Chêne sera la croix de Chevalier,

ornée de feuilles de chêne en or entre les branches

DE

GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG.

und wird im Knopfloch am Ritterband mit einer

Rosette darüber getragen.

Arrêté royal grand-ducal du 5 février 1858, mo- difiant celui du 29 décembre 1841, portant institution de l'Ordre de la Couronne de

Die ordentliche Miliz-Aushebung von 1858 ist

auf hundert zwei und achtzig Mann festgesetzt.

Arrêté royal grand-ducal du 15 février 1858, déterminant le nombre d'hommes à fournir, ordinairement, par la levée de milice de

La levée ordinaire de la milice pour 1858, est

fixée à cent quatre-vingt-deux hommes.

Arrêté royal grand-ducal du 5 février 1858, mo- difiant celui du 29 décembre 1841, portant institution de l'Ordre de la Couronne de

Es soll mit Unserm Orden der Eichenkrone

eine Verdienst-Medaille verbunden sein.

Diese Medaille, die Wir in Bronze, in Silber

oder in Gold zu ertheilen Uns vorbehalten, ist

achteckig und trägt auf der Vorderseite das Kreuz

des Ordens und auf der Kehrseite eine Eichen-

krone. ,

Dieselbe wird im Knopfloch am Ritterband

getragen.

Die mit dieser Medaille decoritten Personen

dürfen den Band nur mit der Medaille tragen.

Arrêté royal grand-ducal du 5 février 1858, mo- difiant celui du 29 décembre 1841, portant institution de l'Ordre de la Couronne de

Une médaille de mérite est annexée à Notre Ordre

de la Couronne de Chêne.

Cette médaille, que Nous Nous réservons de déli-

vrer en bronze, en argent et en or, sera de forme

octogone, et portera de face la croix de l'ordre, au

revers une Couronne de chêne.

Elle sera portée à la boutonnière, au ruban de

Chevalier.

Les décorés de la médaille ne pourront porter le

ruban qu'avec la médaille.

Arrêté royal grand-ducal du 5 février 1858, mo- difiant celui du 29 décembre 1841, portant institution de l'Ordre de la Couronne de

Unser vorgenannter Staatsminister und Präst-

Arrêté royal grand-ducal du 15 février 1858,

déterminant le nombre d'hommes à

fournir,

ordinairement, par la levée de milice de

1858.

Nous GUILLAUME I I I , par la grâce de Dieu,

Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau, Grand-

Duc de Luxembourg, etc., etc., etc.,

Sur le rapport de Notre Ministre d'Etat, prési-

dent du Gouvernement, du 10 février 1858, et vu

la délibération y annexée prise par le Gouvernement,

réuni en Conseil ;

Avons arrêté et arrêtons

Arrêté royal grand-ducal du 15 février 1858, déterminant le nombre d'hommes à fournir, ordinairement, par la levée de milice de

Notre Ministre d'Etat, président susdit, est chargé

dent ist mit der Vollziehung dieses Beschlusses

beauftragt.

Haag, den 15. Februar 1858.

Für den König-Großherzog,

Dessen Statthalter im Großherzogthum,

Heinrich,

Prinz der Niederlande.

Der Staatsmin., Präsid.

der Regierung,

Simons.

Durch den Prinzen,

Der Sekretär,

G. d'Olimart.

de l'exécution du présent arrêté.

La Haye, le 15 février 1858,

Pour le Roi Grand-Duc

Son Lieutenant-Représentant dans

le Grand-Duché,

HENRI,

PRINCE DES PAYS-BAS.

Le Ministre d'Etat, présid.

du Gouvernement,

SIMONS.

Par le Prince

Le Secrétaire,

G. D'OLIMART.

Luxemburg. — Druck von V. B ü c k .

Arrêté royal grand-ducal du 5 février 1858, mo- difiant celui du 29 décembre 1841, portant institution de l'Ordre de la Couronne de

Die Ritter der 2. Classe Unsers Ordens der

Eichenkrone führen künftig den Titel Großof-

ficier.

Das Abzeichen des Ritters der 2. Classe be-

steht nach wie vor aus dem Kreuz mit vier

Sil-

berzweigen, verziert nach Vorschrift des Art. 5

des König-Großherzogl. Beschlusses vom 29ten

Dezember 1841.

Für die Ritter des Großkreuzes tritt an die

Stelle dieses Kreuzes künftig ein silberner Stern

mit acht Strahlen und mit der nämlichen Ver-

zierung.

Die jetzigen Mitglieder der 1. Classe des Or-

dens können fortwährend die ihnen verabfolgten

Insignien tragen, können aber auch statt derselben

den Stern nach dem neuen Model anlegen.

Arrêté royal grand-ducal du 5 février 1858, mo- difiant celui du 29 décembre 1841, portant institution de l'Ordre de la Couronne de

Les Chevaliers de la 2me classe de Notre Ordre de

la Couronne de Chêne porteront à l'avenir le titre

de « Grand Officier. »

La croix à quatre branches d'argent, décorée

d'après la prescription de l'art. 5 de l'arrêté royal

grand-ducal du 29 décembre 1841, continuera a

former la marque distinctive du Chevalier de la 2me

classe.

Pour les Chevaliers Grand-Croix, celle croix sera

remplacée, à l'avenir, par une étoile d'argent à huit

rayons, et portant la même décoration.

Les membres actuels de la 1re classe de l'ordre

pourront continuer à porter les insignes tels qu'ils

leur ont été délivrés. Ils pourront aussi les rem-

placer par l'étoile du nouveau modèle.

Arrêté royal grand-ducal du 5 février 1858, mo- difiant celui du 29 décembre 1841, portant institution de l'Ordre de la Couronne de

Das Band des Ordens bleibt so wie es durch

den Konig-Großherzogl. Beschluß vom 29. De-

zember 1841 vorgeschrieben ist.

et portée à la boutonnière, au ruban de Chevalier,

surmonté d'une rosette.

Arrêté royal grand-ducal du 5 février 1858, mo- difiant celui du 29 décembre 1841, portant institution de l'Ordre de la Couronne de

Le ruban de l'ordre est maintenu dans les formes

exprimées dans l'arrêté royal grand-ducal du 29

décembre 1841.

Arrêté royal grand-ducal du 5 février 1858, mo- difiant celui du 29 décembre 1841, portant institution de l'Ordre de la Couronne de

Unser Staatsminister ist mit der Vollziehung

dieses Beschlusses beauftragt, welcher in das

Memorial eingerückt werden soll.

Haag, den 5. Februar 1858.

Wilhelm,

Durch den König-Großherzog,

Der Secretär für die

Der Staatsmin., Präsid.

der Regierung,

S i m o n s .

Angeleg. des Groß-

erzogthums,

G. d'Olimart.

Arrêté royal grand-ducal du 5 février 1858, mo- difiant celui du 29 décembre 1841, portant institution de l'Ordre de la Couronne de

Notre Ministre d'Etat est chargé de l'exécution du

présent arrêté qui sera inséré au Mémorial.

La Haye, le 5 février 1858.

GUILLAUME.

Par le Roi-Grand-Duc

Le Secrétaire pour les

Le Ministre d'Etat, présid.

du Gouvernement,

SIMONS.

affaires du Grand-

Duché,

G. D'OLIMART.

König-Großherzogl. Beschluß vom 15. Februar

1838,

durch welchen die Anzahl von Leu-

ten bestimmt wird, welche als ordentliches

Contingent von der Miliz Aushebung von

1858 zu stellen sind.

Wir W i l h e l m

IIl,

von Gottes Gnaden,

König der Niederlande, Prinz von Oranien-

Nassau, Großherzog von Luxemburg, u., u., u.

Haben;

Auf den Bericht Unsers Staatsministers und

Präsidenten der Regierung vom 10ten Februar

1858, und nach Einsicht der diesem Berichte bei-

gefügten gemeinschaftlichen Deliberation der Re-

gierung;

Beschlossen und beschließen

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