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Arrêté du 14 juin 1893, portant modification de la taxe des médicaments débités en vente libre (Handverkaufstaxe).

14 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Table des dispositions (14)

Texte législatif (14 Articles)

Arrêté du 14 juin 1893, portant modification de la taxe des médicaments débités en vente libre (Handverkaufstaxe).

DU

Grand-Duché de Luxembourg.

Memorial

des

Großherzogthums Luxemburg.

Samedi, 24 juin 1893.

N°.28.

Samstag, 24. Juni 1893.

Arrêté du 14 juin 1893, portant modification de

la taxe des médicaments débités en vente libre

(Handverkaufstaxe).

LE

DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'INTÉRIEUR ;

Vu l'art. 36 de l'ordonnance royale grand-

ducale du 12 octobre 1841, sur l'organisation

du service médical ;

Vu l'arrêté du 31 mai 1890, portant une nou-

velle fixation de la taxe des médicaments et

autres préparations pharmaceutiques ;

Vu les propositions du Collège médical ;

Arrête

Arrêté du 14 juin 1893, portant modification de la taxe des médicaments débités en vente libre (Handverkaufstaxe).

Par modification de l'arrêté susdit

du 31 mai 1890, les prix des médicaments

fournis pour le compte de l'État, des communes,

des bureaux de bienfaisance et des sociétés de

secours mutuels seront réduits, à partir du

er juillet 1893, aux taux indiqués dans le relevé

qui suit.

Les fournitures de cette espèce seront faites

sans rabais ni frais de dispensation, et la réduc-

tion ne sera pas applicable aux articles portés

sous les rubriques I et I I lorsqu'ils entrent dans

des mélanges ou d'autres préparations pharma-

ceutiques.

Les produits de sources minérales tels que

sels, pastilles, etc., et les spécialités ne pour-

ront jamais être vendus au-dessus des prix

marqués par les fabricants sur les étiquettes.

Beschluß vom 14. Juni 1893, wodurch die

Handverkaufstaxe der Arzneimittel abge-

ändert wird.

Der

General-Director

des

Innern;

Nach Einsicht des Art. 36 der Königl.-Großh.

Verordnung vom 12. Oktober 1841 über die

Organisation des Medizinalwesens;

Nach Einsicht des Beschlusses vom 31. Mai

1890, wodurch eine neue Taxe der Arzneimittel

und anderer pharmaceutischer Präparate einge-

führt wurde ;

Nach Einsicht der Anträge des Medizinalcol-

legiums;

Beschließt

Arrêté du 14 juin 1893, portant modification de la taxe des médicaments débités en vente libre (Handverkaufstaxe).

I n Abänderung des obenbezeichneten

Beschlusses vom 31. Mai 1890 sind vom 1. Juli

1893 ab bei allen Arzueilieferungen für den

Staat, die Gemeinden, die Wohlthätigkeitsanstalten

und Krankenvereine die weiter unten angeführten,

herabgesetzten Preise ohne Rabatt und ohne Dis-

pensationsgebühren in Rechnung zu bringen.

Indeß soll diese Taxveränderung für die unter

den Rubriken I und II aufgeführten Artikel nicht

in Anwendung kommen, wenn letztere als Theile

von Mischungen oder in anderer Präparation

verabfolgt werden.

Der Verkaufspreis der Erzeugnisse von Mi-

neralquellen als Salze, Pastillen u.s.w., des-

gleichen der Spezialitäten darf in keinem Falle

den auf den betreffenden Etiketten verzeichneten

Fabrikpreis übersteigen.

La taxe des articles de pansement fixée par

arrêté du 34 mai 1890, sera remplacée par les

prix de la rubrique IV.

Les factures des médicaments débités en

vente libre seront établies en deux colonnes

dont l'une contiendra les articles avec rabais et

l'autre les articles sans rabais.

Die durch Beschluß vom 31. Mai 1890 fest-

gesetzte Taxe für Verbandstoffe ist durch die unter

der Rubrik IV angeführten Preise ersetzt.

Die Rechnungen über Arzneimittel, bei welchen

die Handverkaufstaxe zur Anwendung kommt,

sind in Doppelspalte, 1 mit, 2 ohne Rabatt auf-

zuführen.

I. — Drogues.

Acetum

pyrol. crud

Acidum carbol. crud. 60% .

100% .

Alumen crud. pulv.

Amylum Tritici pulv.

Carrageen conc

Calcaria chlorata

Calcium sulfur. ustum pulv.

[(Gips)

Gort. Chinæ succir. cont.

Quercus pulv. gr.

Ferrum sulfur. crud.

Flor, chamomill. rom.

vulg.

Cinæ

pulv

Quantité.

100 gramm

1 litre.

100 gramm.

1000 —

1000 —

fr.

ct.

Flor. Sambuci conc.

Tiliæ conc

Fol. Althæ. conc.

Aurant. conc.

Jugland. conc.

Malvæ v. conc.

Melissæ conc.

Menthae pip. conc.

Salviæ conc.

Sennæ conc.

Fructus Anisi vulg. et cont.

Fœniculi et cont.

Junip. et cont.

Gland. Quercustost. gr. pulv.

Gummi Arabic I

pulv. .

Herba Absinthii conc.

Quantité.

10 gramm.

fr.

ct.

Herba Absinthii conc

Althæ conc

Centaurii min. conc

Farfar. conc

Jaccæ conc

Kalium carb. crud

sulfur. pro baln

Lichen Islandicus conc

Lycopodium

Magnes, sulfur

Natrium, bicarb

sulfur. pulv.

Oleum Jecoris alb. Ph. g.

citrin

Olivar alb

Ricini

Quantite.

100 gramm.

fr. ct.

1 00

1 50

1 00

1 60

Oleum Ricini

Terebinth. gall

Placenta lini gr. m. pulv

Radix Althææ conc

Liquirit. Hisp. conc

Russ. conc

Rhei conc

Rhizoma calam. mund. conc.

graminis conc

Semen Lini

Spiritus

95%

Oryzæ (Arak)

Sacch

(Rum)

vini (Cognac)

Succ. Liqu. crud. Barraco .

Quantité.

100 gramm.

1 litre.

10 gramm.

fr. ct.

1 50

1 00

1 25

1 00

1 00

1 50

1 00

2 50

II. — Vins.

Vinum album cum vitr.

Chinas Bordol c. vitr.

Madeir. c. v. .

Malac. c. v.

½

½

½

½

b. (375

(750

(375

(750

(350

(750

(375

(750

g.)

)

)

)

)

)

Vinum Madeir. cum vitr . .

Malac. fusc. et alb. c. v.

Portenze cum vitr.

rubrum cum vitr. .

½

½

½

½

b. (375

(750

(375

(750

(375

(750

(375

(750

g. ) 2

Vinum rubrum Burg, cum

[vitr.

Tokayense c. v.

Quantité.

½ b. (375 g.)

(750 )

¼

(125 )

fr.

ct.

Vinum Tokayense c.

v.

Xerense c.

v.

Quantité.

½ b. (250 g.)

(500 )

½

(375 )

(750 )

fr.

ct.

III. — Eaux minérales.

Apollinaris

Birresborner

Contrexeville

Emser Krähnchen u. Kessel

Victoria

Fachinger

St. Galmier

Homburger Elisab.

Hunyadi

Karlsbader

Kissinger

Krankenheiler

1 cruchon ou

1 bouteille.

1 bouteille.

1 cruchon.

1 bouteille.

½

1 cruchon.

1 00

1 00

1 25

1 00

1 00

1 25

Kreuznacher

Levico forte

legg

Marienbader

Mondorfer

Püllna

Seidschützer

Schwalbacher

Selters

Spa Pouhon

Vichy

Wiesbadener

Wildunger

Kreuznacher Mutterlauge

1 bouteille.

1 cr. ou,1 b

1 bouteille.

1 cruchon.

1 bouteille.

1 cruchon.

1 00

1 50

1 25

1 00

1 00

1 00

1 00

1 00

1 00

1 00

1 00

1 00

IV. — Articles de pansement.

4. — Ouates.

Coton-Charpie, 1er qualité .

Ouate stérilisée

Coton-Charpie à l'acide bo-

[rique, 5%

à l'acide phénique, 5%

le kilogr.

500 gramm.

le kilogr.

250 gramm.

le kilogr.

500 gramm.

Coton-Charpie à l'acide phé-

nique 5%

à la créoline

au perchlorure de fer

(ouate styptique),

le paquet de

id.

id.

id.

id.

le verre (compr.) cont.

le couvert de

Laine de bois

Coton-Charpie de laine de

[bois

50 gramm.

le kilogr.

le kilogr.

500 gramm.

le kilogr.

le kilogr.

Coton-Charpie de laine de

[bois

à

l'iodoforme,

4%

id.

10% . .

id.

30% . .

à l'acide salicylique, 4%

id.

10%

au sublimé corrosif. .

Ouate non collée et non blan-

[chie

2. — Jutes.

Jute ordinaire

Quantité.

500 gramm.

250 —

100 —

le kilogr.

250 gramm.

100 —

50 —

20 —

le kilogr.

250 gramm.

100 —

50 —

20 —

le kilogr.

500 gramm.

le kilogr.

500 gramm.

250 —

100 —

50 —

25 —

10 —

le kilogr.

500 gramm.

250 —

100 —

50 —

20 —

le kilogr.

500 gramm.

250 —

100 —

50 —

20 —

le kilogr.

500 gramm.

le kilogr.

fr.

ct.

Jute ordinaire

charpie

à l'acide phénique, 5%

à l'acide salicylique, 5%

au sublimé corrosif

3. — Gazes.

Gaze à l'acide phénique, larg.

hydrophile, 3e qualité

2e

1er

à l'iodoforme, 10%.

id.

20% . .

id.

30% . .

id.

50% . .

à l'acide salicylique. .

Quantité.

500 gramm.

le kilogr.

250 gramm.

le kilogr.

500 gramm.

250 —

100 —

le kilogr.

500 gramm.

250 —

100 —

le kilogr.

500 gramm.

250 —

100 —

90 centim.

10 mètres.

5 —

10 —

10 —

10 —

5 —

10 —

10 —

5 —

10 —

5 —

10 —

fr.

ct.

Gaze au sublimé corrosif

Charpie anglaise (Lint) à l'a-

[cide torique

(English Lint) la livre

[anglaise

Quantité.

10 mètres.

250 gram.

1 mètre.

1 mètre.

4. — Bandes.

Bandes antiseptiques, 2e qualité

largeur 6 ctm., longueur 5 m.

10 5

antiseptiques, 1™ qualité

largeur 6 ctm., longueur 5 m.

de cambric

largeur 5 ctm., longueur 5 m.

de calicot

largeur 6 ctm., longueur 5 m.

8 5

de flanelle

largeur 4 ctm., longueur 5 m.

10 5

de coton tissées (remplaçant les

bandes de flanelle

largeur 4 ctm., longueur 5 m.

Fr.

ct.

Bandes de gaze

largeur 5 ctm., longueur 5 m.

plâtrées

le carton cont. 10 bandes de 6/5

boîte en fer blanc de 1 bande de 6/5

6/5

(avec un excès de plâtre)

hydrophile (de gaze hydrophile)

largeur 6 ctm., longueur 5 m.

de toile

largeur 5 ctm., longueur 4 m.

hydropathiques de Priessnitz

pour adultes

pour enfants

de rognures de soie

largeur 6 ctm., longueur 5 m.

5. — Etoffes Imperméables.

Battiste de Bilbrok

largeur 80 ctm. . . .

le mètre

2000 ctm.

500 ctm. •

Bandruche (Guttapercha)

largeur 45 ctm. .

. le mètre

1000 ctm.

Silk protective (Lister) . . .

le mètre

2500 ctm. •

1200 ctm. •

ctm.•

ctm.•

Fr.

ct.

6. — Divers.

Catgut

Soie phéniquée

le carton

le tube en verre

le flacon

fr.

ct.

Tubes de drainage rouges phéniqués

(anglais), n° 1, 2 et 3, le flacon conte-

nant 1 mètre

n° 4 et 5, le flacon contenant 1 mètre

fr.

ct.

Arrêté du 14 juin 1893, portant modification de la taxe des médicaments et autres préparations pharmaceutiques fixée par arrêté du 31 mai 1890.

A partir du 1er juillet 1893 les modi-

fications et ajoutes suivantes seront introduites

dans la taxe des médicaments et autres prépa-

rations pharmaceutiques telle qu'elle a été fixée

par arrêté du 31 mai 1890

Arrêté du 14 juin 1893, portant modification de la taxe des médicaments et autres préparations pharmaceutiques fixée par arrêté du 31 mai 1890.

Vom 1. Juli 1893 ab erleidet die

Taxe der Arzneimittel und anderer pharmaceu-

tischer Präparate, sowie selbe durch Beschluß

vom 31. Mai 1890 festgesetzt wurde, folgende

Abänderungen resp. Zusätze

Acetanilidum (Antifébrin)

Acidum carbolicum

liquid. .

Adeps benzoatus

Quantité.

10 gramm.

fr.

ct.

Adeps benzoatus

Albumen Ovi siccum

Aqua destillata

Aristolum

Quantité.

100 gramm.

1000 —

1 decigr,

1 gramm.

fr.

et.

Balsamum peruv

Bromoformium

Charta nitrata (cum dispens.)

Chloralum formamidatum

Codeïnum phosphoricum

Collodium cantharidatum

Cotoïnum verum

Dermatolum

Diuretinum

Europhenum

Exalginum

Extr. Condurango fluid

Frangulæ fluid

Hydrastis siccum

Secalis cornuti fluid

Flores

Chamomillæ

concis.

Koso gr. modo pulv

pulvis

Folia Melissæ concis

Menthæ piper, concis.

Guajacolum

Homatropinum hydrobromi-

cum

Hydrastinum hydrochlor

Hypnalum

Kalium dichromicum

crud.

Lysolum

Quantité.

1 gramm.

1200 • ctm.

1 gramm.

1 décigr.

10 gramm.

1 décigr.

1 gramm.

1 centigr.

1 décigr.

1 gramm.

fr.

ct.

Lysolum

Myrtolum

Naphtalinum purissimum

Natrium nitrosum

Oleum Jecoris Aselli

Ricini

Opium pulvis

Orexinum hydrochloricum .

Phenacetinum

Piperazinum

Pulvis gummosus

Pyoktaninum aureum

cæruleum

Radix Rhei conc. et gr. m. p.

Resorcinum

Rhizoma Hydrastis concis.

Salipyrinum

Secale cornut. ad. disp. pulv.

Semen Arecæ pulvis

Strophanti Kombé

Sulfonalum

Syrup. Ferri jod. Pharm.

gallica

Tinctura Chinœ

composita .

Strophanti

Tubera Jalapæ pulv

Quantité.

200 gramm.

1 décigr.

1 gramm.

fr.

ct.

Arrêté du 23 juin 1893, portant interdiction de la pêche dans les cours d'eau qu'affectionne la truite.

Die Fischerei ist vom Mittwoch, 28.

Juni einschließlich ab, in allen von der Forelle

gesuchten Wasserläufen untersagt.

Dieses Verbot betrifft indeß nicht das Angel-

fischen mit natürlichem Köder.

arrêté du 34 mai 1890, sera remplacée par les prix de la rubrique IV.

Le présent arrêté sera publié par la

voie du Mémorial.

Luxembourg, le 14 juin 1893.

Le Directeur général de l'intérieur,

H. KlRPACH.

Arrêté du 14 juin 1893, portant modification de

la taxe des médicaments et autres préparations

pharmaceutiques fixée par arrêté du 31 mai

1890.

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'INTÉRIEUR ;

Vu l'art. 36 de l'ordonnance royale grand-

ducale du 12 octobre 1841, sur l'organisation

du service médical ;

Vu l'arrêté du 31 mai 1890, portant une nou-

velle fixation de la taxe des médicaments et

autres préparations pharmaceutiques;

Vu les propositions du Collège médical ;

Arrête

Arrêté du 14 juin 1893, portant modification de la taxe des médicaments et autres préparations pharmaceutiques fixée par arrêté du 31 mai 1890.

Gegenwärtiger Beschluß soll auf dem

Wege des „Memorials" veröffentlicht werden.

Luxemburg, den 14. Juni 1893.

Der General-Director des Innern,

H. Kirpach.

Beschluß vom 14. Juni 1893, wodurch die durch

Beschluß vom 31. Mai 189g festgesetzte Taxe

der Arzneimittel und anderer pharmaceu-

tischer Präparate theilweise abgeändert bzw.

vervollständigt wird.

Der General-Director des I n n e r n ;

Nach Einsicht des Art. 36 der Königl.-Großh.

Verordnung vom 12. Oktober 1841 über die

Organisation des Medizinalwesens;

Nach Einsicht des Beschlusses vom 31. Mai

1890, wodurch eine neue Taxe der Arzneimittel

und anderer pharmaceutischer Präparate einge-

führt wird;

Nach Einsicht der diesbezüglichen Anträge des

Medizinalcollegiums;

Beschließt

Arrêté du 14 juin 1893, portant modification de la taxe des médicaments et autres préparations pharmaceutiques fixée par arrêté du 31 mai 1890.

La taxe des articles de pansement sera

remplacée par les prix de la rubrique IV de la

taxe des médicaments débités en vente libre.

Avis. — Timbre des polices d'assurances. — Abonnement.

Die Taxe für Verbandstoffe ist durch

die unter der Rubrik IV der Handverkaufstaxe

der Arzneimittel normirten Preise ersetzt.

Arrêté du 23 juin 1893, portant interdiction de la pêche dans les cours d'eau qu'affectionne la truite.

Le présent arrêté sera inséré au Mé-

morial ; il sera en outre publié et affiché dans

toutes les communes du Grand-Duché.

Luxembourg, le 23 juin 1893.

Le Directeur général de l'intérieur,

H . KlRPACH.

Beschluß vom 23. Juni 1893, wodurch die

Fischerei in den von der Forelle gesuchte

Wasserläufen Verbote« wird

Der

General-Director

des

Innern;

Nach Einsicht des Art. 1 des Gesetzes vom 7.

Dezember 1881, verschiedene Abänderungen in

dem Fischerei-Gesetze vom 6. April 1872 betreffend;

Beschließt

Arrêté du 23 juin 1893, portant interdiction de la pêche dans les cours d'eau qu'affectionne la truite.

Gegenwärtiger Beschluß soll im „Me-

morial" veröffentlicht und überdies in allen

Gemeinden des Großherzogthums durch Anschlag

bekannt gemacht werden.

Luxemburg, den 23. Juni 1893.

Der General-Director des Innern,

H. Kirpach.

Bekanntmachung. — Zollwesen.

Durch Großherzogl. Beschluß vom 18. d. Mts. ist die dem Hauptzollamts-Assistenten Ober-

controleur Mathias Hansen auf Probe verliehene Revisions-Inspektor-Stelle bei der Bahnhofs-

Zoll-Expedition zu Luxemburg definitiv verliehen worden.

Luxemburg, den 21. Juni 1893.

Der General-Director der Finanzen,

M. Mongenast.

Marktpreise. - 1. Hälfte des Monats April 1893.

Bezeichnung

der Lebensmittel

u. dgl.

Maße

oder

Gewicht.

Mittelpreise der verkauften Lebensmittel auf den Markten v«n

Luxem-

burg.

Die-

kirch. Wiltz.

Ettel-

brück.

Echter-

nach. Remich Mersch. Greven

macher.

Esch-

a. d. A.

Weizen

Mischelfrucht

Roggen

Gerste

Spelz

Heidekorn

Hafer

Erbsen

Bohnen

Linsen

Kartoffeln

Weizen-Mehl

Mischel-Mehl

Roggen-Mehl

Geschälte Gerste

Butter

Eier

Heu

Stroh

Buchenholz

Eichenholz

Weichholz

Ochsenfleisch

Kuh-od. Rindfleisch

Kalbfleisch

Hammelfleisch

Schweinefleisch

id.

geräuchert

Hectoliter

Kilogr.

Dutzend.

100 Kilo.

Stere.

Kilogr.

17 50

16 00

14 00

14 00

10 00

17 00

14 00

25 00

3 00

0 60

0 50

0 40

0 70

2 70

0 80

18 00

9 00

14 00

10 00

1 60

1 40

1 20

1 40

1 80

2 00

16 25

15 00

13 50

9 00

2 50

0 40

0 32

2 60

0 70

1 40

1 30

1 40

1 60

1 60

17 50

12 80

12 50

12 50

3 00

0 36

0 34

0 30

2 60

0 80

1 40

1 30

1 40

1 60

1 60

16 50

15 50

14 00

12 00

8 00

3 00

0 45

0 34

0 30

2 50

0 70

1 40

1 30

1 40

1 40

1 60

17 00

15 50

0 30

0 27

2 50

0 75

1 40

1 25

1 40

2 00

1 51

16 25

14 75

7 75

15 00

1 50

0 36

0 30

2 60

1 00

12 00

9 00

1 20

1 20

1 60

1 40

2 50

0 80

1 50

1 50

1 40

1 50

1 50

0 40

0 36

2 80.

0 75

1 40

1 40

1 40

1 60

1 60

3 00

0 50

0 45

2 60

0 40

1 60

1 40

1 45

1 50

1 80

1 90

Marktpreise. — 2. Hälfte des Monats April 1893.

Bezeichnung

der Lebensmittel

u. dgl.

Maße

oder

Gewicht.

Mittelpreise der verkauften Lebensmittel auf den Märkten von

Luxem-

burg.

Die-

kirch.

Wiltz.

Ettel-

brück.

Echter-

nach.

Remich Mersch. Greven

macher.

Esch-

a. d. A.

Weizen

Mischelfrucht

Roggen

Gerste

Spelz

Heidekorn

Hafer

Erbsen

Lohnen

Linsen

Kartoffeln

Weizen-Mehl

Mischel-Mehl

Roggen-Mehl

Geschälte Gerste

Butter

Eier

Heu

Stroh

Buchenholz

Eichenholz

Weichholz

Ochsenfleisch

Kuh-od. Rindfleisch

Kalbfleisch

Hammelfleisch

Schweinefleisch

id. geräuchert.

Hektoliter

Kilogr.

Dutzend.

100 Kilo.

Stere.

Kilogr.

Luxbg. Imp. Lib. d.l. C. V. Bück ; L. Bück, Succ.

17 00

16 00

14 00

13 00

10 00

17 00

14 00

25 00

3 00

0 60

0 60

0 40

0 70

3 20

0 80

19 00

9 00

14 00

10 00

1 60

1 40

1 60

1 40

1 80

2 00

16 60

15 50

14 00

9 50

2 50

0 40

0 36

2 70

0 70

1 40

1 30

1 40

1 60

1 60

17 50

12 80

12 50

12 50

3 00

0 36

0 34

0 30

2 60

0 80

1 40

1 30

1 40

1 60

1 60

16 50

15 50

14 00

12 00

8 00

3 00

0 45

0 34

0 30

1 50

0 70

1 40

1 30

1 40

1 40

1 60

17 00

15 50

0 30

0 27

2 50

0 75

1 40

1 25

1 40

2 00

1 51

16 25

14 75

7 75

15 00

1 50

0 36

0 30

2 60

1 00

12 00

9 00

1 20

1 20

1 60

1 40

2 60

0 80

1 40

1 40

1 50

1 60

1 50

0 40

0 36

2 80

0 75

1 40

1 40

1 40

1 50

1 60

3 25

0 50

0 40

2 65

0 50

1 60

1 40

1 40

1 43

1 75

1 90

Arrêté du 14 juin 1893, portant modification de la taxe des médicaments et autres préparations pharmaceutiques fixée par arrêté du 31 mai 1890.

Le présent arrêté sera publié par la

voie du Mémorial.

Luxembourg, le 14 juin 1893.

Le Directeur général de l'intérieur,

H . KlRPACH.

Avis. — Justice.

Par arrêté grand-ducal du 7 juin courant, il

a été accordé à M. Ruth, sur sa demande,

démission de ses fonctions de juge-suppléant

près le tribunal de police de Mersch.

Luxembourg, le 19 juin 1893.

Le Ministre d'État, Président

du Gouvernement,

EYSCHEN.

Avis. — Timbre des polices d'assurances. —

Abonnement.

Il est porté à la connaissance du public que

la compagnie d'assurances sur la vie «l'Aigle» ,

établie à Paris, a contracté l'abonnement au

timbre, prévu par l'art. 10 de la loi du 25 jan-

vier 1872 pour les polices à souscrire pendant

une année à partir du 20 novembre 1892.

Cet abonnement se renouvellera par tacite

reconduction, d'année en année, à moins de dé-

nonciation trois mois avant la tin de l'année en

cours.

La présente publication est faite conformé-

ment à l'art. 13 de la loi précitée.

Luxembourg, le 17 juin 1893.

Le Directeur général des finances,

M . MONGENAST.

Avis. — Timbre des polices d'assurances. — Abonnement.

Gegenwärtiger Beschluß soll auf dem

Wege des „Memorials" veröffentlicht werden.

Luxemburg, den 14. Juni 1893.

Der General-Director des Innern,

H. Kirpach.

Bekanntmachung — Justiz.

Durch Großh. Beschluß vom 7. Juni ct. ist

Hrn. Ruth, auf sein Ersuchen, Entlassung aus

seinem Amte als Ergänzungs-Richter beim Po-

lizeigericht zu Mersch bewilligt worden.

Luxemburg, den 19. Juni 1893.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

Eyschen.

Bekanntmachung. — Stempel der Versicherungs-

Policen — Abonnement.

Es wird hiermit zur öffentlichen Kenntniß ge-

bracht, daß die Lebensverstcherungs-Gesellschaft

"I'Aigle", mit dem Sitze zu Paris, das durch

Art. 10 des Gesetzes vom 25. Januar 1872 vor-

gesehene Stempelabonnement für die während

eines Jahres vom 20. November 1892 ab zu

unterschreibenden Policen eingegangen hat.

Dieses Abonnement wird sich stillschweigend

von Jahr zu Jahr bis zur Kündigung, welche

drei Monate vor Ende des Jahres stattzufinden

hat, verlängern.

Gegenwärtige Bekanntmachung geschieht, um

der Bestimmung im Art. 13 des vorbezogenen

Gesetzes Genüge zu leisten.

Luxemburg, den 17. Juni 1893.

Der General-Director der Finanzen,

M. Mongenast.

28 a

Arrêté du 23 juin 1893, portant interdiction de

la pêche dans les cours d'eau qu'affectionne la

truite.

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'INTÉRIEUR ;

Vu l'art. 1er de la loi du 7 décembre 1881,

portant modification à la loi du 6 avril 1872 sur

la pêche ;

Arrête

Art. 1

er. La pêche dans les cours d'eau qu'af-

fectionne la truite est interdite, à partir de

mercredi, 28 juin ct. inclusivement.

Cette interdiction toutefois n'est pas appli-

cable à la ligne flottante amorcée d'appâts natu-

rels.

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