Grand-Duché de Luxembourg.
Table des dispositions (78)
Texte législatif (78 Articles)
Tout entrepreneur s'oblige à effec-
tuer, entre les localités et pendant la période in-
diquées dans sa concession, sauf l'application
de l'art. 33 ci-après, et môme au besoin au
moyen de voitures supplémentaires, le trans-
port régulier des dépêches et des colis dont
l'expédition incombe à la poste d'après les dis-
positions en vigueur ou à intervenir.
Der Unternehmer übernimmt die Ber-
pflichtung, während der Concessionsdauer, zwischen
den in seiner Concession angegebenen Orten den
regelmäßigen Transport der Briefe und Packete,
deren Beförderung den bestehenden oder zukünf-
tigen Bestimmungen gemäß der Post obliegt, vor-
behaltlich der in Art. 33 enthaltenen Bestim-
mungen, nöthigenfalls sogar mit Hülfe von Bei-
wagen zu besorgen.
Le temps fixé pour le parcours entre
le lieu du départ et celui d'arrivée, et indiqué à
l'art. 6 ci-après, comprend celui nécessaire pour
la remise et la réception des dépêches, tant dans
les localités intermédiaires que dans les endroits
de départ et d'arrivée, et pour les haltes éven-
tuelles devant les bureaux de douane, et, le cas
échéant, pour relayer.
In die im Art. 6 für die Fahrt vom
Abgangs bis zum Ankunftsorte bestimmte Seit
ist diejenige mit eingerechnet, die zur Abgabe und
zur Abnahme der Briefe, sowohl an den Zwischen-
als an den Abgangs- und Ankunftsorten, oder
zum etwaigen Aufenthalte an den Grenzzollstellen
und zum Umspannorten erforderlich ist.
L'administration des postes a la fa-
culté d'arrêter ou de changer les heures de dé-
part et d'arrivée, mais sans réduire le temps
de parcours fixé pour un service.
Un changement dans les heures de départ et
d'arrivée ne donne à l'entrepreneur aucun droit
à une indemnité quelconque.
Si l'heure de départ d'un service doit être
subordonnée à celle du passage ou de l'arrivée
d'autres services, l'entrepreneur est tenu d'at-
tendre, à moins de dispense expresse, l'arri-
vée ou le passage de ces services, sans pouvoir
prétendre à une indemnité de ce chef.
Allgemeines Bedingungshest, vom 1. Juni
1894, für die Uebernahme des Brief-, Per-
sonen und Gütter-Transpordienstes.
Die Postverwaltung ist befugt, die
Abgangs- und Ankunftsstunden festzustellen oder
abzuändern, ohne jedoch die festgesetzte Fahrzeit
verkürzen zu können.
Eine Aenderung in den Abgangs- und Ankunfts-
stunden gibt dem Unternehmer kein Recht auf irgend
welche Vergütung.
Wenn die Abgangsstunde von der Durchfahrt
oder der Ankunft anderer Posten abhängig ist,
muß der Unternehmer deren Ankunft oder Durch-
fahrt, wenn er nicht ausdrücklich davon dispensirt
ist, abwarten, ohne deshalb eine Vergütung be-
anspruchen zu können.
des
Großherzogthums Luxemburg
A r t 4. S'il existe plusieurs routes entre les
bureaux de poste à desservir, l'administration
désignera celle que le service devra suivre in-
variablement.
Führen von einem Postbüreau zum
andern mehrere Straßen, so bezeichnet die Ver-
waltung diejenige, welche für den Transport un-
veränderlich einzuhalten ist.
L'entrepreneur d'un service de trans-
port de dépêches et de colis assume tous
les frais, tant ordinaires qu'extraordinaires,
auxquels ce service donne lieu. En cas d'inter-
ruption du passage par la route qui lui est dé-
signée, ou lorsque le bon état de celle-ci est
altéré par des causes quelconques, il est tenu
de faire opérer, à ses frais, par des moyens ex-
traordinaires, tous les transports en destination
des bureaux et autres points qu'il doit desservir.
Il doit également payer tous les péages, im-
pôts et droits, présents et futurs, légalement
réclamés, sans qu'il puisse prétendre à une
indemnité de ce chef.
Tous les objets nécessaires à l'exploitation
d'un service sont fournis par l'entrepreneur,
qui sera tenu de remplacer ceux que la com-
mission des experts ou les agents de l'adminis-
tration des postes jugeront hors d'état de
servir.
Dem Unternehmer eines Brief- und
Packeltransportes fallen alle durch den Dienst
veranlaßten ordentlichen und außerordentlichen
Kosten zu Last. Wird die Durchfahrt auf der ihm.
angewiesenen Straße unterbrochen, oder wird
letztere aus irgend einer Ursache unwegsam, so liegt
ihm die Verpflichtung ob, alle Transporte nach
den Büreaux oder anderen Punkten, die er zu
bedienen hat, auf eigene Kosten durch außerordent-
liche Mittel bewirken zu lassen.
Auch muß er, ohne deshalb eine Vergütung
beanspruchen zu können, alle Brücken-, Fähr- und
Wegzölle, Abgaben und Gebühren zahlen, wie sie
jetzt oder in Zukunft gesetzlich erhoben werden.
Alle zum Betriebe eines Transportdienstes
nöthigen Gegenstände werden vom Unternehmer
geliefert, und hat derselbe diejenigen Gegenstände,
welche die Kommission der Sachverständigen oder
die Postbeamten für unbrauchbar erklären, durch
andere zu ersetzen.
Le transport des dépêches et des co-
lis est effectué au moyen de voitures à neuf ou
douze places, à six places et à quatre places,
attelées respectivement de trois chevaux, de
deux chevaux et d'un cheval.
Toutefois, l'entrepreneur peut être autorisé
par l'autorité supérieure à effectuer, pendant
toute l'année ou une partie de l'année, le trans-
port des envois postaux au moyen d'une car-
riole à un collier, sans préjudice de l'obligation
pour lui d'opérer le transport de tous les objets
qui lui sont remis conformément à l'art. 1er,
même au besoin au moyen de voitures supplé-
mentaires.
Die Brief- und Packettransporte ge-
schehen mittels neun- oder zwölffitziger Wagen
mit drei Pferden, mittels sechssitziger mit zwei
Pferden, oder mittels
viersitziger mit einem
Pferde.
Doch kann der Unternehmer von der Ober-
behörde dazu ermächtigt werden, das ganze Jahr
oder während eines Theiles desselben den Trans-
port mittels einspänniger Carriole zu bewirken,
unbeschadet der im Art. 1 vorgesehenen Ver-
bindlichkeit in Betreff der Beförderung aller
Gegenstände, welche ihm von der Verwaltung
übergeben werden, nötigenfalls sogar mit Hülfe
von Beiwagen.
Les voitures à employer par les en-
trepreneurs devront être d'une construction
forte et solide, et répondre en tous points aux
prescriptions des articles ci-après.
Les coffres renfermant les dépêches postales
pendant le transport doivent être hermétique-
Die von den Unternehmern zu ver-
wendenden Wagen müssen stark und solid gebaut
sein und in jeder Hinsicht den Vorschriften der
hiernächst folgenden Artikel entsprechen.
Die Koffer, welche die Postsendungen während
der Beförderung enthalten, sollen hermetisch ge-
ment fermés et seront munis, à cette fin, de
bandes en fer-blanc couvrant les jointures.
Les voitures doivent être pourvues de chauffe-
rettes système Martin) ; elles doivent être mu-
nies de boîtes aux lettres à adapter sous la ban-
quette à côté de la portière. Les boîtes doivent
avoir en hauteur 0 m. 23, largeur 0 m. 25, pro-
fondeur 0 m. 15. L'ouverture doit avoir 0 m. 20
de largeur et 0 m. 03 de hauteur.
La largeur de la voie pour ces voi-
tures est fixée à 1 m. 65 au minimum entre le
milieu des jantes de la partie des roues reposant
sur le sol. Pour les voitures à quatre roues, la
voie de devant pourra être réduite à 1 m. 35.
Die Spurweite der Wagen, von Mitte
zu Mitte der Radfelgen gemessen, soll mindestens
1 M. 65 betragen. Doch genügt bei vierrädrigen
Wagen für die Vorderräder eine Spurweite
von 1 M. 55.
La distance entre les axes des deux
essieux des voitures à quatre roues sera égale
au moins à la moitié de la longueur de la caisse
mesurée à la hauteur de la ceinture, sans pouvoir
néanmoins descendre au-dessous de 1 m. 35.
Bei vierrädrigen Wagen soll der Ab-
stand der beiden Achsen wenigstens halb so
lang sein, als der Kasten in der Höhe der Ein-
fassung, darf aber nicht weniger als 1 M. 55
betragen.
Les essieux des voitures devront
être en fer corroyé, de bonne qualité, et arrêtés
à chaque extrémité soit par un écrou assujetti
au moyen d'une clavette, soit par une boîte à
huile fixée par quatre boulons traversant la
longueur du moyeu, soit par tout autre système
approuvé par la commission des experts.
Ils ne pourront dépasser à leurs extrémités
le moyeu de plus de 0 m. 06.
La saillie des moyeux, y compris celle de
l'essieu, n'excédera pas de plus de 0 m. 12 le
plan passant par le bord extérieur des bandes.
— Il est accordé une tolérance de 0 m. 02 sur
cette saillie pour les roues qui ont déjà fait un
certain service.
Les clous des bandes des roues seront rivés à
plat ; ils ne pourront, lorsqu'ils seront posés à
neuf, former une saillie de plus de 0 m. 005.
Die Achsen der Wagen müssen von
gutem geschweißtem Eisen fein und an jedem
Ende entweder durch eine Schraubenmutter mit
einer Lünse, oder durch eine Oelbüchse, die durch
vier durch die Länge der Nabe gehende Schluß-
nägel befestigt ist, oder auf irgend eine andere
von der Commission der Sachverständigen geneh-
migte Weise verschlossen sein.
Dieselben dürfen an beiden Enden nicht mehr
als 0 M. 06 über die Nabe hervorragen.
Der Vorsprung der Naben, mit Einschluß der
Achse, darf um nicht wehr als 0 M 12 die äußere
Randfläche der Radbänder übersteigen. — Bei
diesem Vorsprung können für Räder, welche schon
eine gewisse Zeit gebraucht sind, 0 M. 62 zuge-
geben weiden.
Die Nägel der Radbänder müssen platt ver-
nietet sein und dürfen, neu eingesetzt, nicht mehr
als 0 M 005 hervorstehen.
Art. 1 1 . Die Maximalhöhe der Wagen vom
Boden bis zum höchsten Punkte der Ladung ist
für die vierrädrigen Wagen auf 3 M., und für
die zweirädrigen auf 2 M. 60 festgesetzt.
Doch können bei den vierrädrigen Wagen
0 M. 10 zugegeben werden, wenn dieselben am
sont pourvues à l'avant-train de sassoires et
contre-sassoires formant chacune un demi-
cercle de 1 m. 15 de diamètre ayant la cheville
ouvrière pour centre.
La hauteur maxima des voitures de-
puis le sol jusqu'à la partie la plus élevée du char-
gement est fixée à 3 m. pour les voitures à quatre
roues, et à 2 m. 60 pour celles à deux roues.
Il est accordé pour les voitures à quatre
roues une augmentation de 0 m. 10, si elles
schlossen, und zu diesem Zwecke an den Fugen
mit Eisenblech-Leisten versehen sein.
Die Wagen müssen mit Fußwärmern (System
Martin) sowie mit Briefkasten verschon sein,
welch letztere unter der Bank neben der Thüre
anzubringen sind. Die Brieskasten müssen folgende
Dimensionen haben: Höhe 0 M. 25, Breite
0 M. 25, Tiefe 0 M. 15. Die Oeffnung muß
0 M. 20 breit und 0 M. 05 hoch sein.
Les compartiments des voitures se-
ront disposés de manière à présenter : — une
largeur moyenne des places de 0 m. 48 ; — une
largeur des banquettes de 0 m. 45 ; — une
hauteur des banquettes, y compris le coussin de
0 m. 40 ; — une distance entre les deux ban-
quettes de 0 m. 45 ; — une distance entre la
banquette du coupé et le devant de la voiture
de 0 m. 35. Vers le bas, le devant du coupé doit
en outre présenter un évasement de 0 m. 40.
Les sièges des voitures seront bourrés à
ressort ; les côtés et le derrière des sièges seront
également bourrés.
Les voitures seront garnies à l'intérieur d'un
drap répondant, quant à la couleur et à la qua-
lité, à l'échantillon-type déposé à la direction
des postes.
Die Abtheilungen in den Wagen
müssen folgenden Bedingungen entsprechen: —
mittlere Breite der Plätze, 0 M. 48; — Breite
der Bänke, 0 M. 45; — Höhe der Bänke, mit
Einschluß des Kissens, 0 M. 40; — Raum
zwischen den beiden Bänken, 0 M. 45; — Raum
zwischen der Bank im Coups und der vordern
Wand des Wagens, 0 M. 35. — Unten muß
das Coups einen Vorsprung nach außen von
0 M. 40 haben.
Die Sitze in den Wagen müssen gepolstert und
mit Federn versehen, auch die Seiten und Lehnen
der Sitze gepolstert sein.
Alle Wagen müssen im Innern mit Tuch von
der Farbe und Qualität des in der Postdirection
hinterlegten Musters ausgeschlagen sein.
Il peut être placé sur l'impériale des
voitures une banquette destinée au conducteur
et à deux voyageurs, comme cela est réglé par
arrêté r. g.-d. du 23 mai 1854.*) — Cette ban-
quette, dont la hauteur, y compris le coussin,
ne dépassera pas 0 m. 30, est recouverte d'une
capote flexible.
Aucun paquet ne peut être chargé sur cette
banquette.
Auf dem Imperial der Wagen kann
eine für den Conducteur und zwei Reisende be-
stimmte Bank angebracht werden, nach Maßgabe
des K.-G. Beschlusses vom 23. Mai 1854.*) —
Diese Bank, deren Höhe, mit Einschluß des
Kissens, nicht mehr als 0 M. 30 betragen darf,
ist mit einem beweglichen Schirm versehen.
Auf diese Bank darf kein Packet geladen wer-
den.
Le coupé aura une portière à chaque
côté et l'intérieur une seule ouvrant par der-
rière. Chaque portière sera garnie d'un marche-
pied commode et solide.
Les vitrines des voitures et des portières
seront garnies de rideaux mobiles pouvant être
ouverts et fermés à volonté par les voyageurs.
Les portières seront construites de manière à
pouvoir être facilement ouvertes en dedans ;
Vordertheile mit Lenkscheiten und Gegenlenkschei-
ten versehen sind, deren jedes einen Halbkreis
von 1 M. 15 Durchmesser bildet, dessen Mittel-
punkt der Schlußnagel ist.
Das Coups soll eine Thüre auf jeder
Seite und das Innere des Wagens nur eine an
der hintern Seite haben; jede Thüre muß mit
einem bequemen und soliden Tritt versehen sein.
Die Fenster der Wagen und Thüren sind mit
Vorhängen versehen, die von den Reisenden nach
Belieben geöffnet und geschlossen werden können.
Die Thüren müssen so eingerichtet sein, daß
sie von innen leicht geöffnet werden können; von
*) C.-à-d. sous la condition que ces places seront in-
terdites aux personnes du sexe, ainsi qu'à des voyageurs
d'un âge avancé, et que tout voyageur qui ne voudra pas
les occuper conservera le droit de faire mettre une voiture
supplémentaire à sa disposition.
*) ,D. h. unter der Bedingung, daß diese Plätze für
Personen weiblichen Geschlechtes und für Reisende von
hohem Alter verboten sind, und daß jeder Reisender,
der einen solchen Platz nicht einnehmen will, das Recht
hat, sich einen Beiwagen stellen zu lassen.
elles seront fermées en dehors par un loquet à
placer de manière qu'il puisse être facile-
ment ouvert en passant la main par la portière.
Aucun loquet ne peut être placé hors de la
portée des voyageurs.
Toutes les voitures devront être munies d'une
machine à enrayer ou d'un sabot.
Une vache en une ou plusieurs par-
ties pourra être placée sur chaque voiture.
Le fond de cette vache aura, dans sa longueur
et dans sa largeur, au moins 0 m. 01 de moins
que la surface de l'impériale,
Il pourra y avoir aussi, sur le train de der-
rière, un coffre destiné à recevoir les effets des
voyageurs et les marchandises.
La vache placée sur la voiture et le coffre
se trouvant sur le train de derrière seront
recouverts au moyen d'une bâche en cuir.
La hauteur maxima du chargement de la vache
et du coffre sera indiquée par une traverse ou
barre de fer divisant dans la largeur la vache
ou le coffre en deux parties égales. — Pour
déterminer la hauteur de la traverse on aura
égard à l'art. 11 qui précède.
La bâche de cuir recouvrant la vache ou le
coffre sera toujours passée au-dessous de la
traverse indicative de la hauteur pour qu'elle
soit constamment apparente. Cette bâche sera
attachée à la voiture au moyen de courroies en
cuir, qui devront être convenablement fermées
avant que la voiture ne se mette en marche.
art. 16. Pendant la nuit les voitures devront
être éclairées d'une ou de plusieurs lanternes
placées de manière que la roule et l'intérieur
de la voiture soient éclairés à la fois.
Auf jedem Wagen kann ein Leder-
koffer in einer oder mehreren Abtheilungen an-
gebracht werden.
Der Boden dieses Koffers muß in der Länge
und Breite wenigstens 0 M. 01 weniger betragen,
als die Oberfläche des Imperials.
Auch kann sich auf dem Hinterwagen ein Kof-
fer befinden, um die Effekten der Reisenden und
die Frachtgüter aufzunehmen.
Die Vache auf dem Wagen und der Koffer
auf dem Himertheile sind mit einem ledernen
Ueberzuge zu bedecken.
Die Maximalhöhe der Ladung in der Bache oder
im Koffer muß durch eine eiserne Querstange oder
Ruthe angezeigt werden, welche die Bache oder den
Koffer in der Breite in zwei gleiche Hälften theilt.—
Zur Bestimmung der Höhe dieser Querstange hat
man sich nach der Vorschrift des Art. 11 zu richten.
Die lederne Decke der Vache oder des Koffers
muß immer unter der Querstange hindurchge-
zogen werden, damit selbe beständig sichtbar
bleibe. Auch ist die Decke mittelst Kiemen an den
Wagen zu befestigen und müssen dieselben, ehe
der Wagen angeht, gehörig zugeschnallt werden.
Bei Nacht müssen die Wagen mit
einer oder mehreren Laternen erleuchtet sein, und
zwar so, daß die Straße und das Innere des
Wagens gleichzeitig Beleuchtung erhalten.
Il pourra être accordé des tolérances
pour les voitures de quatre et de six places,
pourvu que ces voitures réunissent sous tous les
rapports toutes les conditions d'un bon usage.
Es können Vergünstigungen für die
vier- und sechssitzigen Wagen eintreten, jedoch nur
insofern letztere allen Erfordernissen der Zweck-
mäßigkeit entsprechen.
Les voitures agréées pour le service
des postes et messageries seront munies, par
l'administration des postes, d'une marque spé-
außen werden sie durch eine Klinke verschlossen,
welche man von innen mit durch den Kutschen-
schlag gestreckter Hand bequem öffnen kann. Keine
Klinke darf so angebracht werden, daß die Rei-
senden sie nicht erreichen können.
Alle Wagen müssen mit einer Hemm-Vorrich-
tung oder einem Hemmschuh versehen sein.
Die zum Brief- und Gütertransport
angenommenen Wagen werden von der Postver-
waltung mit einem besondern Zeichen versehen.
ciale ; l'usage de toute autre voiture est for-
mellement prohibe, sous peine d'une retenue de
25 à 50 fr. à opérer, pour chaque contravention,
sur le prix d'adjudication.
Les voitures doivent être peintes d'après les
indications de l'administration et être mainte-
nues constamment dans un parfait état d'entre-
tien et de propreté. Elles peuvent, ainsi que
tout le matériel, être inspectées en tout temps
par les agents des postes, qui exerceront à cet
égard les attributions déterminées par le règle-
ment du 24 novembre 1829.
L'entrepreneur doit remplacer immédiate-
ment les chevaux et tous les autres objets que
l'administration jugera impropres au service.
L'administration des postes peut faire vérifier
l'état des chevaux par un vétérinaire, aux frais
de l'entrepreneur.
Chaque expédition sera accom-
pagnée d'une récapitulation (part de courrier)
sur laquelle sera indiqué le nombre de dépêches
et de colis pour chaque bureau ou relai de
poste, ainsi que les heures de départ et d'arri-
vée, d'après une bonne montre fermant à clé, à
fournir par l'entrepreneur et à régler par l'agent
de la poste locale.
Cette récapitulation sera émargée à chaque
bureau de poste situé sur la route que le service
parcourt, ainsi qu'il tous les endroits intermé-
diaires à déterminer par l'administration.
S'il résulte de la vérification des récapitula-
tions des retards non justifiés, l'entrepreneur
est passible d'une retenue de 10 centimes par
chaque minute de retard. — Cette retenue ne
peut être réduite, hors les cas imprévus ou de
force majeure.
S'il s'élève entre les agents des postes et
l'entrepreneur des contestations au sujet des
retards, le directeur général du service afférent
en décidera et l'entrepreneur doit se soumettre
à cette décision.
Jede Abfertigung muß von einer
Recapitulation (Ueberweisungskarte) begleitet sein,
auf welcher die Zahl der Briefe und Packete für
jedes Büreau oder Relais, desgleichen die Ab-
fahrts- und Ankunfts-Stunden nach einer guten,
mit einem Schlüssel verschließbaren und vom Unter-
nehmer zu liefernden Taschenuhr, die von dm
Postbeamten zu reguliren ist, anzugeben sind.
Diese Recapitulation muß auf jedem, auf der
zu befolgenden Strecke liegenden Postbüreau, solch
an allen von der Postverwaltung bestimmten
Zwischenorten visiert werden.
Ergibt die Prüfung dieser Recapitulationen
ungerechtfertigte Verspätungen, so hat der Unter-
nehmer für jede Minute Verspätung einen Abzug
von 10 Centimes zu erleiden. — Vorbehaltlich un-
vorhergesehener Fälle oder unüberwindlicher Hin-
dernisse, darf dieser Abzug nicht vermindert werden.
Entsteht zwischen den Postbeamten und dm
Unternehmer Uneinigkeit in Betreff der Ver-
spätungen, so entscheidet darüber der betreffende
General-Director, und hat sich der Unternehmer
dieser Entscheidung zu fügen.
Si à l'heure prescrite pour l'expé-
dition des dépêches et de tous les colis, l'entre-
preneur n'est pas en mesure d'effectuer le ser-
Der Gebrauch irgend eines andern Wagens ist
strengstens, unter Strafe eines Abzuges von
25 bis 50 Fr. vom Ansteigerungspreise für jede.
Zuwiderhandlung, untersagt.
Die Wagen sind den Verwaltungsvorschriften
gemäß anzustreichen und müssen fortwährend in
vollkommen gutem und reinlichem Zustand erhal-
ten weiden. Auch konnen sie, wie alle Geräth-
schaften, zu jeder Zeit von den Postbeamten, welch
in dieser Hinsicht die im Reglement vom 24.
November 1829 bestimmten Dienstbefugnisse aus-
üben, besichtigt werden.
Der Unternehmer muß sofort die Pferde und
sonstige Gegenstände, welche die Verwaltung für
dienstuntauglich erklärt, durch andere erfetzen.
Die Postverwaltung kann die Pferde auf Kosten
des Unternehmers durch einen Thierarzt unter-
suchen lassen.
Ist der Unternehmer nicht im Stande
zu der für die Abfertigung der Postsendungen
bestimmten Stunde die Beförderung vorzunehmen,
vice, il y est pourvu à ses frais et risques par
les agents de l'administration.
L'oubli d'une dépêche ou d'un colis ou leur
remise à un lieu différent de celui porté sur le
part, sont de nature à motiver l'emploi des
mêmes moyens.
L'oubli ou la perte de la récapitulation donne
lieu à une retenue de 3 à 10 fr. à la charge de
I'entrepreneur.
L'entrepreneur est responsable de
toutes les dépêches et de tous les colis depuis
le moment où ils lui sont remis, jusqu'à ce
qu'il les ait déposés aux endroits désignés sur
la récapitulation.
La perte, l'avarie ou le vol d'une dépêche ou
d'un paquet rend l'adjudicataire responsable de
tous les dommages et intérêts tant envers le
public qu'envers l'administration, et il est en
outre passible d'une retenue de 23 à 30 fr.
La perte ou le vol d'une dépêche ou d'un
colis est constaté sur la récapitulation même,
qui portera les indications que le cas comporte
et qui seront signées par l'agent des postes et
par l'entrepreneur.
L'avarie d'un envoi quelconque, remis soit
par un agent des postes à l'entrepreneur ou à
son courrier, soit par celui-ci à un employé
des postes, est établie et certifiée de la même
manière.
Toute contravention aux lois sur le
transport frauduleux de lettres, sur les douanes
et les octrois, sera punie d'une retenue de 50
fr., sans préjudice des autres peines qui
peuvent être prononcées par les tribunaux.
En cas de récidive, le directeur général affé-
rent, sur la proposition du directeur des postes,
peut prononcer la résiliation du contrat.
Jede Uebertretung der Gesetze über
betrüglichen Briestransport, über Zoll- und Oc-
troigefälle, wird mit einem Abzuge von 50 Fr.
geahndet, unbeschadet der Strafen, welche von den
Gerichten ausgesprochen werden können.
Im Wiederholungsfalle kann der zuständige
General-Direktor, auf den Vorschlag des Postdi-
rektors, den Contrakt für gelöst erklären.
Dans le cas d'abandon du service,
de retards fréquents dans son exécution, de
négligence réitérée ou de contraventions aux
dispositions du présent cahier des charges,
l'administration des postes ou ses agents peuvent
faire exécuter le service aux frais de l'entre-
preneur, ou bien le directeur général afférent
so kann dieselbe auf seine Kosten und Gefahr von
den Postbeamten besorgt werden.
Dieselben Mittel können angewendet werden,
wenn ein Brief oder Kolli vergessen oder an
einem andern als dem auf der Karte eingeschrie-
benen Orte abgegeben wird.
Wird die Ueberweisungskarte vergessen oder
geht sie verloren, so tritt gegen den Unternehmer
ein Abzug von 5 bis 10 Fr. ein.
Art. 2 1 . Der Unternehmer ist für alle Briefe
und Kolli verantwortlich von dem Augenblick an,
wo sie ihm eingehändigt werden, bis zu dem, wo
er sie an den auf der Karte bezeichneten Orten
abgegeben hat.
Bei Verlust, Beschädigung oder Entwendung
eines Briefes oder Kolli haftet der Unternehmer
sowobl dem Publikum, als der Verwaltung gegen-
über, für allen und jeden Schaden, und erleidet
außerdem einen Abzug von 25 bis 50 Fr.
Der Verlust oder die Entwendung eines Brief-
packets oder eines Kolli wird auf der Recapitu-
lation selbst durch Eintragung der durch den Fall
bedingten und von dem Postbeamten und dem Un-
ternehmer zu unterzeichnenden Angaben festgestellt.
In gleicher Weise wird die Beschädigung einer,
sei es von dem Postbeamten an den Unternehmer
oder dessen Kutscher, oder von diesem an einen
Postbeamten Vergebenen Postsendung, festgestellt
und anerkannt.
Im Falle der Dienst verlassen wird,
häufige Verzögerungen in der Ausführung dessel-
ben vorkommen, wiederholte Nachlässigkeit oder
Zuwiderhandlungen gegen das Bedingungsheft
eintreten, können die Postverwaltung, oder ihre
Beamten, den Dienst auf Kosten des Unternehmers
bewirken lassen, oder es kann der zuständige Ge-
peut l'aire résilier le contrat, sans qu'il soit
nécessaire d'en demander la résiliation en jus-
tice, ni de remplir aucune formalité de pro-
cédure. La résiliation prononcée pour semblable
motif ne donne ouverture à aucune indemnité
ni à aucun recours à charge du Trésor ; l'entre-
preneur renonce formellement à émettre au-
cune prétention de ce chef, et il consent à ce
que toutes les contestations auxquelles l'exé-
cution du présent cahier des charges peut don-
ner lieu, soient vidées administrativement.
L'entrepreneur ne peut céder tout
ou partie de son entreprise sans l'autorisation
préalable du directeur général afférent. Toute
demande à fin do cession doit être accompagnée
du projet de l'acte destiné à en régler les
conditions.
Der Unternehmer kann sein Geschäft
weder ganz noch theilweise einem Andern abtreten
ohne vorgängige Genehmigung des zuständigen
General-Direktors. Jedes derartige Gesuch muß
von einem Entwurfe des die Bedingungen der
Abtretung regelenden Aktes begleitet sein.
En cas de faillite, de déconfiture ou
de décès de l'entrepreneur, le contrat de l'en-
treprise est résilié de plein droit et sans indem-
nité aucune. — Toutefois, ses représentants,
ayants-droit ou héritiers sont tenus de pourvoir
à l'exécution du service jusqu'au jour de l'entrée
en activité d'un nouvel entrepreneur, faute de
quoi il y est pourvu à leurs frais.
Sur la demande de la veuve ou des enfants
majeurs d'un entrepreneur décédé, la continua-
tion du marché peut leur être accordée jusqu'à
la lin de l'entreprise.
Stirbt der Unternehmer, wird er
bankrott oder zahlungsunfähig, so ist sein Kon-
tract von selbst gelöst und zwar ohne irgend
welche Entschädigung. — Doch sind seine Erben,
Repräsentanten oder Rechtsnachfolger gehalten,
für die Fortsetzung des Dienstes so lange zu
sorgen, bis ein neuer Unternehmer denselben
übernimmt, widrigenfalls hierfür auf ihre Kosten
gesorgt wird.
Der Wittwe oder den großjährigen Kindern des
verstorbenen Unternehmers kann die Fortsetzung
des Geschäftes bis zum Ablaufe des Unterneh-
mens gestattet werden.
Outre les dépêches et les colis,
l'entrepreneur est obligé de transporter aussi
des voyageurs et leurs bagages.
Il lui est interdit de faire pour son compte
le transport d'envois dont la poste s'est réservé
le monopole ou qui par leur contenu sont ex-
clus des envois postaux.
L'entrepreneur est obligé d'inscrire les noms
des voyageurs, les prix des places, ainsi que les
adresses et les ports des colis, dans un registre
coté et paraphé par le directeur des postes,
et sur une feuille de route.
Außer dem Brief- und Packet-Trans-
port ist der Unternehmer verpflichtet auch Reifende
und deren Gepäck zu befördern.
Es ist ihm untersagt, auf eigene Rechnung Sen-
dungen, deren Transport die Postverwaltung sich
vorbehalten, oder die wegen ihres Inhaltes als
Postsendungen ausgeschlossen sind, zu befördern
Der Unternehmer ist gehalten, die Namen der
Reisenden, die Preise der Plätze, sowie die Adressen
und Portogebühren der Kolli in ein durch den
Post-Direktor numerirtes und paraphirtes Re-
gister, sowie auf einen Gegleitzettel einzutragen.
Pour les prix à percevoir du chef
du transport des personnes et autres objets,
neral-Direktor den Vertrag lösen, ohne diese Auf-
lösung vor Gericht betreiben und ohne irgend
ein gerichtliches Verfahren beobachten zu müssen.
Die aus solchem Grunde verfügte Auflösung
des Vertrags berechtigt weder zu einem Entschä-
digungs Anspruch noch zu einem Recurs gegen
die Staatskasse. Der Unternehmer verzichtet aus-
drücklich auf jeden Anspruch dieser Art und willigt
darin ein, daß alle Streitigkeiten, zu deren die Voll-
ziehung des Bedingungsheftes Veranlassung ge-
ben kann, im Verwaltungswege entschieden werden.
Hinsichtlich des Transporigeldes
von Personen und Gegeilständen hat der Unter-
l'entrepreneur doit se conformer aux disposi-
tions afferentes des arrêtés du 25 juin 1853
(Mémorial n° 52), du 22 décembre 1859 (Mé-
morial n° 15, et du 18 janvier 1860 (Mémorial
n°5, qui sont déclarés foire partie du présent
cahier des charges pour autant qu'il n'y est pas
dérogé par les dispositions nouvelles réglant le
transport des colis par la poste.
A moins de dispense expresse, la
voiture doit s'arrêter devant les bureaux de
poste, et le conducteur doit y prendra et re-
mettre lui-même les dépêches et colis aux en-
droits déterminés par les agents de l'administra-
tion.
Le conducteur est tenu de suivre la ligne de
parcours dans toute son étendue.
En cas de difficulté au sujet de l'exécution
du present article, le directeur des postes en
décidre, sauf recours au directeur général affé-
rent.
Außer im Falle besonderer Erlaub-
niß muß der Wagen vor den Postbüreaux anhal-
ten und hat der Führer daselbst persönlich die
Briefe und Kolli an den von den Postagenten
bestimmten Stellen abzunehmen und abzugeben.
Der Führer muß seine Reisestrecke in ihrer
ganzen Ausdehnung zurucklegen.
Entstehen Schwierigkeiten betreffs der Aus-
führung dieses Artikels, so entscheidet der Post-
direktor, vorbehaltlich des Rekurses an den zustän-
digen General-Director.
L'entrepreneur d'un service exploi-
table au moyen d'une voiture à six, à neuf ou
à douze places est tenu d'avoir, aux lieux de
départ et d'arrivée, des voitures supplémen-
taires à la disposition des voyageurs.
Ces voitures devront toujours être fournies
si elle se sont demandées avant le départ de la
voiture principale, et arriver en môme temps
que celle-ci au lieu de destination, le tout sous
peint de dommages et intérêts envers la partie
lésée et d'une retenue de 25 à 30 fr. à opérer
sur le prix d'adjudication.
Der Unternehmer eines Dienstes
mittels sechs-, neun- oder zwölfsitzigen Wagens
ist verpflichtet an den Abgangs- und Ankunfts-
orten Beiwagen zur Verfügung der Reisenden zu
halten.
Diese Wagen müssen immer gestellt werden,
wenn sie vor dem Abgange des Hauptwagens
gefordert werben, müssen auch zugleich mit diesem
am Bestimmungsorte anlangen, beides unter Strafe
einer an den Betheiligten zu entrichtenden Ent-
schädigung und eines Abzuges von 25 bis 50
Fr. von dem Austeigerungspreise.
L'entrepreneur est responsable des
faits de tous les agents qu'il emploie à l'occa-
sion de son service.
Il est tenu de suspendre ou de remplacer ces
agents sur le premier ordre de l'administration.
L'ivresse, l'insubordination, la désobéissance
des conducteurs aux ordres des agents de l'ad-
ministration peuvent entraîner la résiliation,
sans indemnité, du contrat de l'entreprise. —
Il en est de même pour les exactions ou les
procédés grossiers ou impolis des agents des
entrepreneurs envers le public.
nehmer sich an die bezüglichen Bestimmungen der
Beschlüsse vom 25. Juni 1853 (Mem. Nr. 52), vom
22. December 1859 (Mem. Nr. 15) und vom 18.
Januar 1860 (Mem. Nr. 5) zu halten, welche
hierdurch für einen Bestandtheik des Beding-
ungsheftes erklärt werden, insofern dieselben durch
die neuern Verfüngungen inbetreff des Post-Packet-
transports nicht abgeändert worden sind.
Der Unternehmer ist für die Hand-
lungen aller von ihm für den Dienst angestellten
Personen verantwortlich.
Er ist verpflichtet, dieselben auf den ersten Befehl
der Postverwaltung zu entfernen oder zu ersetzen.
Trunkenheit, Unbotmäßigkeit, Widerspenstigkeit
der Führer gegen die Postbeamten, kann die
Aufhebung des Vertrags ohne Entschädigung zur
Folge haben. — Dasselbe gilt bei Ueberschreitung,
bei grobem oder unhöflichem Benehmen des Per-
sonals des Unternehmers dem Publikum gegen-
über.
29a
Les conducteurs doivent savoir lire et signer,
et être agréés par le directeur des postes.
Ils sont revêtus, dans l'exercice de leurs fonc-
tions, de l'uniforme prescrit, qu'ils doivent con-
server toujours en état de propreté. Ils portent
sur leur habit, au côté gauche de la poitrine,
un écusson ovale en métal blanc avec les
mots : «Administration des Postes», en cercle,
et «Service des dépêches» au centre.
Ils devront toujours être pourvus de traits de
réchange, d'anneaux de chaine et, en hiver,
de clous à glace, pour parer aux accidents qui
peuvent survenir en route.
Toute infraction aux prescriptions du présent
article sera punie d'une retenue de 5 à 10 fr.
sur le prix d'adjudication.
Indépendamment des conditions du
présent cahier des charges, qui sont rigoureuse-
ment obligatoires, l'entrepreneur de tout service
quelconque de transport des dépêches et de
messageries reste soumis aux dispositions du
règlement sur le service des moyens publics de
transport, approuvé par arrêté royal du 24 no-
vembre 1829, aux prescriptions de l'arrêté royal
grand-ducal du 12 mai 1880 sur le service des
postes et messageries, de l'arrêté ministériel
du 14 juillet 1880, ainsi qu'aux autres disposi-
tions existantes ou à intervenir sur la matière.
De plus, il doit fournir un cautionnement en
titres de l'emprunt de l'État ou en obligations
d'emprunts communaux du Grand-Duche, ou
en immeubles, s'élevant respectivement à 800, à
1500 et à 2500 fr., suivant que le service est ex-
ploité au moyen d'une carriole à un collier, ou
avec une voiture à quatre, à six, ou à neuf ou
douze places.
Tout entrepreneur doit, en faisant
sa soumission, présenter deux cautions au gré
du directeur général afférent, qui garantissent
solidairement avec lui, et en renonçant à tout
bénéfice de discussion, division et autres quel-
conques, et à toutes autres exceptions, l'exé-
cution complète et formelle de toutes les con-
ditions du présent cahier des charges.
Die Führer müssen lesen und schreiben können
und vom Postdirector bestätigt sein.
In der Ausübung ihres Dienstes tragen sie die
vorgeschriebene Uniform, welche immer in rein-
lichem Zustande zu erhalten ist. Auf der linken
Brustseite ihrer Jacke tragen sie ein länglich run-
des Schild von weißem Metall mit der Inschrift
"Brieftransport"
in
der
Mitte,
und
das
Wort "Postverwaltung" als Umschrift.
Auch müssen sie stets mit Rothsträngen, Ketten-
ringen, und im Winter mit Eisnägeln versehen
sein, um unterwegs etwaigen Unfällen abhelfen
zu können.
Jede Uebertretung der Vorschriften dieses Ar-
tikels wird mit einem Abzuge von 5 bis 10 Fr.
vom Ansteigerungspreise bestraft.
Art. 3 1 . Unbeschadet der Bestimmungen dieses
Bedingungsheftes, welche streng verbindlich sind,
bleibt jeder Unternehmer irgend einer Brief- oder
Fahrpost den Verfügungen des Reglements über
den Dienst der öffentlichen Transportmittel, wel-
ches durch Königl. Beschluß vom 24. November
1829 genehmigt ist, den Bestimmungen des Kgl.-
Großh. Beschlusses vom 12. Mai 1880 und des
ministeriellen Beschlusses vom 14. Juli 1880, über
den Postwagendienst, sowie allen andern Ver-
fügungen unterworfen, welche über diesen Ge-
genstand bestehen oder noch erlassen werden.
Er hat überdies eine Caution entweder in Obli-
gationen luxemburgischer Staats- oder Gemeinde-
Anlehen oder in Immobilien zu leisten, welche,
je nachdem der Dienst mittels einspänniger Car-
riole oder vier-, sechs-, neun- oder zwölfsitzigen
Wagens betrieben wird, 800, 1500 oder bezw.
2500 Francs beträgt.
Jeder Unternehmer muß in seinem
Angebot zwei vom zuständigen General-Director
genehmigte Bürgen stellen, welche sich mit ihm
solidarisch und unter Entsagung auf jedes Be-
neficium der Vorausklage, der Theilung und jedeI
andern Rechtswohlthat und Einrede dafür verbind-
lich machen, daß alle Clauseln des Bedingungs-
heftes vollständig erfüllt werden.
Si, pour un motif quelconque, l'ad-
ministration juge à propos de résilier le con-
trat avant l'expiration du terme pour lequel
l'entreprise a Heu, elle a la faculté de le faire,
moyennant paiement d'une indemnité qui est
réglée à l'amiable avec l'entrepreneur, mais
pour laquelle ce dernier ne peut, dans aucun
cas, exiger une somme supérieure au vingtième
du prix annuel de son entreprise.
Si cependant une ligne de chemin de fer à
grande ou à petite section ou un tramway venait
à relier les localités entre lesquelles il existe
un service de transport de dépêches et de mes-
sageries, les engagements réciproques pour-
ront être révoqués par l'administration supé-
rieure sans que l'entrepreneur ait droit à une
indemnité quelconque.
Les services desservant des localités situées
sur le chemin de fer doivent être étendus jus-
qu'à la gare, tant pour l'arrivée que pour le dé-
part.
Wem aus irgend einem Munde
die Verwaltung für gut findet, den Vertrag vor
Ablauf der Zeit, für welche er geschlossen ist,
aufzuheben, so steht ihr dies frei gegen Zah-
lung einer Entschädigung, welche auf gütlichem
Wege mit dem Unternehmer geregelt wird, jedoch
in keinem Falle mehr als den 20ten Theil des
jährlichen Preises seines Unternehmens betragen
darf.
Wenn aber die Orte, zwischen welchen ein Brief-
transport oder eine Fahrpost besteht, durch eine
normal- oder schmalspurige Eisenbahn oder einen
Tramway verkunden werden, so kann die Ober-
behörde die gegenseitigen Berbindlichkeiten auf-
heben, ohne daß der Unternehmer einen An-
spruch auf irgend eine Vergütung hat.
Diejenigen Post-Transportdienste, welche an der
Eisenbahn gelegene Ortschaften bedienen, müssen
bis zur Station, sowohl für die Ankunft als für
die Abfahrt, ausgedehnt werden.
Toutes les retenues qu'un entrepre-
neur peut encourir en conformité des disposi-
tions du présent cahier des charges, sont pro-
noncées par le directeur des postes, sur le rap-
port de la commission des experts ou de l'em-
ployé des postes qui a constaté la contravention,
après avoir entendu l'entrepreneur intéressé.
Le Directeur général afférent est informé des
peines prononcées.
Alle Abzüge, welche der Unternehmer
auf Grund dieses Bedingungsheftes zu erleiden
hat, werden durch den Postdirector auf den
Bericht der Sachverständigen-Commission oder
desjenigen Postbeamten, welcher die Uebertretung
constatiert hat, nach Anhörung des betheiligten
Unternehmers, festgestellt. Der zuständige General-
Director wird von den verhängten Strafen be-
nachrichtigt.
Si l'entrepreneur d'un service in-
ternational a des formalités à remplir pour
pouvoir exploiter ce service en pays étran-
ger, ou s'il y est sujet à des impôts ou à
des droits quelconques à raison de ce service,
toutes ces formalités et tous ces droits restent
à sa charge.
Hat der Unternehmer eines interna-
tionalen Dienstes Formalitäten zur Betreibung
feines Geschäftes im Auslands zu erfüllen, oder
hat er daselbst Abgaben oder Gebühren irgend
einer Art in Bezug auf diesen Dienst zu entrichten,
so sind alle diese Formalitäten und Gebühren zu
seinem Belast.
Le paiement du prix stipulé pour
chaque entreprise a lieu par trimestre, dans le
mois qui suit l'expiration de chaque terme, sur
déclaration à produire par l'entrepreneur. Ce
paiement pourra être suspendu si la déclaration
n'est pas accompagnée d'une quittance cons-
tatant que le salaire dû aux experts qui ont
Die Zahlung des bedingten. Preises
für jedes Unternehmen geschieht vierteljährlich auf
die vom Unternehmer vorzulegende Declaration
in dem Monat, welcher auf den Termin folgt.
Diese Zahlung kann aufgeschoben werden, falls
der Declaration nicht eine Quittung beiliegt, aus
welcher hervorgeht, daß die den Sachverständigen.
visité ses voitures, son materiel et ses chevaux
pendant le trimestre auquel sa déclaration se
rapporte, a été payé.
Le montant des retenues, amendes et frais
extraordinaires, qui est fixé par le directeur des
postes et mis à la charge de l'entrepreneur, est
prélevé sur le montant des mandats concer-
nant chaque service, quel que soit le trimestre
auquel il se rapporte, et au cas où les sommes
à payer à l'entrepreneur seraient insuffisantes,
le complément en sera exigé de lui ou de ses
cautions. Les poursuites de ce chef sont faites
sommairement et selon les formes usitées en
matière de contributions.
L'entreprise de tout service prévu
au présent cahier des charges est concédée par
voie de soumissions, cachetées et sur timbre,
conformes au modèle annexé au présent cahier
des charges, et qui devront porter pour sus-
cription : «Soumission pour l'entreprise du
transport des dépêches et colis entre
et
».
Les soumissions sont reçues jusqu'au mo-
ment fixé pour leur ouverture, laquelle a lieu
publiquement, en présence des soumissionnaires
ou de leurs fondés de pouvoirs spéciaux.
Après l'ouverture des soumissions, il ne sera
plus admis de rabais.
Die Verdinggabe eines jeden in
diesem Bedingungshefte vorgesehenen Transport-
dienstes geschieht auf dem Wege schriftlicher,
auf Stempel und gemäß dem hier beigefugten
Muster abgefaßten verschlossenen Submissionen,
mit folgender Aufschrift: „Submission für die
Uebernahme des Brief- und Packettransportes
zwischen
und
".
Die Submissionen werden bis zu dem für die
Versteigerung festgesetzten Augenblicke angenom-
men; sie werden öffentlich, in Gegenwart der
Ansteigerer oder ihrer Spezial-Bevollmächtigien,
eröffnet.
Nach Eröffnung der Submissionen wird kein
Rabatt mehr zugelassen.
Les soumissions sur papier non
timbré, ou qui contiendraient des conditions
autres que celles prévues au présent cahier des
charges ou des indications insuffisantes, ne sont
pas dans le cas d'être prises en considération.
Die Submissionen, welche nicht auf
Stempel geschrieben sind oder andere Beding-
ungen, als die in gegenwärtigem Hefte vorge-
schriebenen, oder ungenügende Angaben enthalten,
werden nicht in Betracht gezogen.
Chaque soumissionnaire reste tenu
par ses offres jusqu'après décision de l'adminis-
tration supérieure, qui interviendra dans les
vingt jours.
Il appartient au directeur général d'apprécier
le prix demandé et les garanties de solvabilité,
de moralité et de capacités offertes, et de choisir
l'entrepreneur à sa convenance parmi tous les
soumissionnaires.
für Besichtigung des Wagens, des Geschirrs und
der Pferde während des bezüglichen Trimesters
geschuldete Vergütung entrichtet werden ist.
Die Abzüge, Geldstrafen und außerordentlichen
Kosten, welche dem Unternehmer zu Last gelegt
sind und deren Betrag von dem Post Director
bestimmt wird, werden vom Betrage der be-
treffenden Mandate vorweg entnommen, gleichviel
auf welches Quartal sie sich beziehen, und falls
das Guthaben des Unternehmers dazu nicht aus-
reicht, wird das Fehlende von ihm oder seinen
Bürgen
entrichtet. Die Beitreibung geschieht
summarisch und in den für Steuern üblichen
Formen.
Die Angebote binden den Bietenden
bis nach getroffenem Entscheide der Oberbehörde,
welcher spätestens in den zwanzig Tagen zu er-
folgen hat.
Es ist dem General-Director anheimgestellt, die
von den Submittenten geforderten Preise, sowie
die von denselben gebotenen Zahlungs-, Morali-
täts- und Tüchtigkeits-Garantien zu prüfen, und
den Unternehmer nach Gutdünken unter allen
Bietenden zu wählen.
Dans la quinzaine qui suit l'appro-
bation, tout entrepreneur paie entre les mains
du receveur de l'enregistrement local 1 pCt. du
montant de son entreprise pour une année ; il
opérera le même paiement au commencement
de chacune des années suivantes. Il produira
les quittances de versement avant de commencer
son exploitation.
Binnen vierzehn Tagen nach der
Genehmigung muß jeder Unternehmer an den
Einregistrirungs-Einnehmer des Ortes 1 pCt. des
Betrages seines Unternehmens für ein Jahr
zahlen. Dieselbe Zahlung hat er im Anfange der
folgenden Jahre zu leisten. Die Quittungen muß
er aufweisen, ehe er sein Transportgeschäfl be-
ginnt.
Art. 4 1 . Die Verdinggabe der Fahrdienste
geschieht für eins Periode von drei, sechs und
neun Jahren. Jedem der Contrahenten steht
das Recht zu, den Vertrag sechs Monate vor
Ablauf der dreijährigen Frist mittelst Einschrei-
bebriefes zu kündigen.
Erfolgt diese Kündigung nicht innerhalb der
vorgeschriebenen Zeit, so bleibt der Vertrag für
eine neue Periode von drei Jahren fortbestehen.
Die Verdinggabe eines oder mehrerer Dienste
kann jedoch auf eine kürzere Zeit und ohne
Concurrenz überlassen weiden, wenn einer im
Art. 26 des Gesetzes vom 9. Januar 1852 über
das Staats-Rechnungswesen, vorgesehenen Fälle
eintritt.
Gegenwärtiger Artikel thut den Bestimmungen
des vorstehenden Art. 33 keinerlei Abbruch,
Le relaissement des services a lieu
pour une période de trois, six et neuf ans.
Chacune des parties contractantes a la faculté
de résilier le marché, par lettre recommandée,
six mois avant l'expiration de chaque triennat.
A défaut de cette notification dans le délai
prescrit, le contrat continuera ses effets pour
une nouvelle période de trois ans.
Toutefois, l'entreprise d'un ou de plusieurs
services peut être concédée pour une période
plus courte et sans recours à la concurrence,
dans l'un ou l'autre des cas prévus à l'art. 26
de la loi du 9 janvier 1852, sur la comptabilité
de l'État.
Le présent article n'infirme en rien les dis-
positions de l'art. 33 ci-dessus.
Le présent cahier des charges sera
inséré au Mémorial et un exemplaire en sera
déposé dans chaque bureau de poste et de mes-
sageries, et le tarif du service afférent y sera
affiché.
Luxembourg, le 1er juin 1894.
Le Directeur général des finances,
M. MONGENAST.
Modèle de soumission.
(Papier-timbre.)
Le soussigné
, demeurant à
. . , ayant pris connaissance du cahier des charges
général pour l'entreprise des services du transport des
dépêches et des colis avec ou sans déclaration de valeurs,
du 1er juin 1894 (Mémorial de 1894, p. 397), s'engage à
effectuer le service entre
et . . . .
et
vice-versa, aux clauses et conditions de ce même cahier
des charges et au moyen d'une voiture à .
. places, at-
telée de . . Chev.
. pour prix de .
francs
par
an
Gegenwärtiges Bedingungshest soll
in's „Memorial" eingerückt, und in allen Brief-
und Fahrpost-Büreaux ein Exemplar desselben
hinterlegt, sowie der Tarif des betreffenden Post-
dienstes daselbst angeschlagen werden.
Luxemburg, den 1. Juni 1894.
Der General-Director der Finanzen,
M. Mongenast.
Submissions-Muster.
(Auf Stempelpapier.)
Nachdem ich Unterzeichneter
, wohnhaft
zu
, von dem allgemeinen Bedingungs-
hefte für die Uebernahme des Transportes der Depeschen
und Packete mit oder ohne Wertbangabe, vom 1. Juni
1894 (Memorial 1894, S. 397) Kenntnis genommen,
verpflichte ich mich, den Dienst von . . . nach . .
und umgekehrt, gemäß dem Bedingungshefte mittelst eines
mit .
. Pferden . . bespannten Wagens, für
(…)
Il présente pour ses cautions les sieurs
domicilié à
et
domicilié
à
, qui reconnaissent avou également
pris connaissance du cahier des charges précité et qui ga-
rantissent solidairement avec lui et en renonçant à tout
bénéfice de discussion, division et autres quelconques,
et à toutes autres exceptions, l'exécution complète et for-
melle de toutes les conditions de l'entreprise susmen-
tionnée.
le
189 .
Signatures
des deux témoins,
Signature
du soumissionnaire,
Avis. — Huissiers.
Par arrêté grand-ducal du 3 juin courant,
MM. Damien Kintgen et J.-P. Metz,, candidats-
huissiers à Luxembourg, ont été nommés aux
fonctions d'huissier près le tribunal d'arrondis-
sement de Luxembourg, à la résidence de Gre-
venmacher et respectivement de Remich.
Luxembourg, le 6 juin 1894.
Le Ministre d'Etat, Président
du Gouvernement,
EYSCHEN.
Avis. — Maternité.
Par arrêté grand-ducal du 6 juin courant, M.
le Dr. Paul Koch, médecin de canton à Luxem-
bourg, membre sortant de la commission admi-
nistrative de la maternité, a été maintenu dans
ces dernières fonctions pour une nouvelle pé-
riode de quatre ans.
Luxembourg, le 7 juin 1894.
Le Directeur général de l'intérieur,
H. KIRPACH.
Rectification. — Brevet d'invention.
Le brevet N° 1254 — procédé de fonte et de
moulage dans l'air raréfié — n'est pas éteint ;
l'avis publié au n° 27 du Mémorial du 2 juin et.,
p. 378, est à rectifier en conséquence.
Luxembourg, le 6 juin 1894.
Le Conseiller Secrétaire général,
P. RUPPERT.
Ich stelle als Bürgen den Hrn . . . . , wohnhaft
zu . .
. , und den Hrn
, wohnhaft
zu . .
. , welche erkennen ebenfalls von dem vor-
erwahnten Bedingungshefte Kenntnis genommen zu haben
und sich mit mir soldarisch und unter Entsagung auf jedes
Beneficium der Vorausklage, der Theilung und jeder an-
dern Rechtswohlthat
und Einrede dafür verbindlich
machen, daß alle Bedingungen des oben genannten Unter-
nehmens vollstandig und formlich erfüllt werden.
den
189 .
Unterschrift
der beiden Bürgen,
Unterschrift
des Submittenten,
Bekanntmachung. — Gerichtsvollzieher.
Durch Großh. Beschluß vom 5. Juni c. sind
die HH. Damian
Kintgen
und I.P. Metz,
Gerichtsvollzieher-Candidaten zu Luxemburg, zu
Gerichtsvollziehern, ersterer mit dem Amtswohn-
sitz zu Grevenmacher, letzterer mit dem Amts-
wohnsitz zu Remich ernannt worden.
Luxemburg, den 6. Juni 1894.
Der Staatsminister, Präsident
der Regierung,
Eyschen
Bekanntmachung — Hebammenanstalt.
Durch Großh. Beschluß vom 6. Juni c., ist
Hr. Dr. Paul. Koch, Kantonalarzt zu Luxem-
burg, austretendes Mitglied der Verwaltungskom-
mission an der Hebammenanstalt, neuerdings auf
eine Dauer von vier Jahren in letztgenannter
Eigenschaft bestätigt worden.
Luxemburg, den 7. Juni 1894.
Der General-Director des Innern,
H. Kirpach.
Berichtigung. — Erfindungspatent.
Das Patent Nr. 1254 — Verfahren zum
Schmelzen und Gießen in luftverdünnten Räumen
— ist nicht erloschen; die Veröffentlichung in Nr.
27 des „Memorials" vom 2. d. Mts., S. 378,
ist demgemäß zu berichtigen.
Luxemburg, den 6. Juni 1894.
Der Regierungsrath u. Generalsekretär,
P. Ruppert.
Liste générale des personnes autorisées à exercer une branche quelconque de l'art de guerir
ou une profession qui s'y rattache.
1. — Praticiens luxembourgeois.
COMMUNE.
RÉSIDENCE.
NOMS ET PRENOMS.
I . — Docteurs en médecine, en chirurgie et en accouchements.
Luxembourg.
Differdange.
Dudelange.
Eich.
Esch-sur-l'Alzette.
Larochette.
Mamer.
Mersch.
Petange.
Rumelange.
Luxembourg.
id.
id.
id.
id.
id.
id.
id.
id.
id.
id.
id.
id.
id.
id.
id.
id.
Differdange.
Niedercorn.
Dudelange.
id.
Eich.
Esch-sur-l'AIzette.
id.
id.
id.
Larochette.
Cap.
Berschbach.
id.
Mersch.
id.
Petange.
Rodange.
Rumelange.
Niederkorn, Jean.
Bourggraff, Michel.
Fonck, Gustave.
Koch, Paul.
Alesch, Victor.
Grechen, Mathias.
Baldauff, François.
Giver, Eugène.
Gary, Adolphe.
Metzler, Pierre.
Ackermann, Félix.
Gredt, Alphonse.
Muller, Fr.
Schumacher, A.
Kintgen, Joseph.
Weber, Auguste.
Klees, Rodolphe.
Conzemius, Jean-Nicolas.
Wester, Jacques.
Schuman, Jean-Baptiste.
Leclèrc, Prosper.
Faber, Auguste.
Metzler, Nicolas.
Weiter, Michel.
Steichen, Victor.
Ries, Olivier.
Dasbourg, Victor.
Razen, François.
Feltgen, Jean.
Feltgen, Ernest.
Metzler, Jean-Pierre.
Wehenkel, Louis.
Loutsch, Alphonse.
Lehnertz, Jean-Nicolas.
Flesch, Auguste.
Rumelange.
Basbellain.
Clervaux.
Diekirch.
Ettelbruck.
Grosbous.
Hosingen.
Redange.
Wiltz.
Vianden.
Betzdorf.
Echternach
Grevenmacher.
Mondorf-les-bains.
Remich.
Rumelange.
Trois\ierges.
Clervaux.
M.
Diekirch.
id.
id.
id.
id.
Ettelbruck.
id.
id.
id.
id.
Grosbous.
Hosingen.
Redange.
id.
Wiltz.
id.
Vianden.
Roodt.
Echternach.
id.
id.
id.
Grevenmacher.
id.
Mondorf-les-bains.
id.
Remich.
id.
id.
Steichen, Edouard.
Thinnes, Guillaume.
Bertemes, Nicolas.
Bertemes, Emile.
Glæsener, Jean-Pierre.
Scholtes, Jean-Pierre.
Valerius, Albert.
Zettinger, Jean.
Schrœder, Victor.
Herr, Gustave.
Feyder, Victor.
Nepper, Philogone.
Buffet, Lucien.
Krombacli, Guillaume.
Alten, Adolphe.
Kœp, Jean-Nicolas.
de Waha, Jean.
Schrœder, Jules.
Bohler, Felix.
Bœver, Jean.
Schutz, Jean
Heinen, Jean-Pierre.
Lefort, Charles
Graf, Ernest.
Drussel, Ernest.
Schneiders, Jean.
Clasen, Frederic.
Knaft, Edmond.
Klein, Martin.
Thilges, Victor.
Hermes, Pierre.
Weber, Victor.
Baldauff, Gustave.
II — Docteurs en médecine et en chirurgie.
Bascharage.
Mondercange.
Ettelbruck.
Bascharage.
Fœtz.
Ettelbruck.
Pinth, Ch.-Joseph.
de Wacquant, Théodore.
Buffet, Adolphe.
III. — Docteur en médecine.
Luxembourg.
Luxembourg.
Herriges, Jean.
IV. — Accoucheur.
Mondercange.
Fœtz.
de Wacquant, Théodore.
V, — Dentistes.
Luxembourg.
Luxembourg.
id.
Weber, François-Joseph.
Decker, Aloys.
VI. — Pharmaciens.
Luxembourg.
Bascharage.
Bettembourg.
Differdange.
Dudelange.
Eich.
Esch-sur-l'Alzette.
Larochette.
Mamer.
Mersch.
Petange.
Rumelange.
Clervaux.
Diekirch.
Ettelbruck.
Hosingen.
Redange.
Luxembourg.
id.
id.
id.
id.
id.
id.
id.
id.
id.
id.
Bascharage.
Bettembourg.
Differdange.
Dudelange.
Eich.
id.
Esch-sur-l'Alzette.
id.
id.
id.
Larochette.
Cap.
Mersch.
Rodange.
Rumelange.
Clervaux.
Diekirch.
id.
id.
Ettelbruck.
id.
id.
id.
Hosingen.
Redange.
Heldenstein, François (sans officine).
Brimeyr, Rod. (sans officine).
Schommer, Gustave (sans officine).
Fischer, Jean-Pierre.
Namur, Joseph.
Schrœder, Corneille.
Gusenburger, H.-L.
Schommer, Joseph.
Prussen, Charles.
Meyer, Ed. (sans officine).
Reiners, Henri (sans officine).
Klingenberg, Georges.
Huss, Nicolas.
Kuborn, Nicolas.
Thonnar, Louis.
Schoué, Pierre-Eloi (sans officine).
Perlia, Xavier.
Welschbillig, Etienne.
Liesch, Ferdinand.
Demuth, Ernest (sans officine).
Schumann, Ferdinand (sans officine).
Thilmany, Nicolas.
Wagner, J.-P.
Mayrisch, Léopold.
Witry, Nicolas, proviseur de la pharmacie
Muller
Schrœll, Henri.
Saur, Félix.
Nelles, Alfred.
Nelles, Bernard (sans officine).
Knepper Adolphe (sans officine).
Krombach, Henri.
Heck, Alphonse.
Pauly, Joseph (sans officine).
Krombach, Guillaume (sans officine).
Knaff, Hubert.
Mergen, François.
29 b
Vianden.
Wiltz.
Echternach.
Grevenmacher.
Lenningen.
Mondorf-les-bains.
Remich.
Vianden.
Wiltz.
id.
id.
Echternach.
id.
Grevenmacher.
Canach.
Mondorf-les-bains.
Remich.
Lamborelle, Jean-Baptiste.
Loutsch, Jean-Alphonse.
Mersch, Nicolas.
Loutsch, Justin (sans officine).
Mattes, Antoine, prov. de la pharmacie Namür.
Clemen, Pierre.
Gaspar, J.-Fr.
Kummer, Pierre (sans officine).
Klein, J.-P.
Schmit, Leon.
VII. — Vétérinaires.
Luxembourg.
Differdange.
Dudelange.
Esch-sur-l'Alzette.
Garnich.
Mamer.
Mersch.
Clervaux.
Diekirch.
Ettelbruck.
Hosingen.
Redange.
Vianden.
Wiltz.
Echternach.
Grevenmacher.
Remich.
Luxembourg.
id.
id.
id.
Differdange.
Dudelange.
Esch-sur-l'Alzette.
id.
Dahlem.
Cap.
Mersch.
Clervaux.
Diekirch.
Ettelbruck.
Hosingen.
Redange.
id.
Vianden.
Wiltz.
id
Echternach
Grevenmacher.
Remich.
id.
Fischer, Eugène.
Siegen, Charles.
Diederich, Jules.
Kayser, J.
Reichling, Joseph.
Hoffmann, Félix.
Bivort, J.-Hyp.
Schmiedler, Nicolas.
Kurth, Jean.
Wagner, J.-B.
Bourg, Nicolas.
Bivort, Jules.
Wolff, Constant.
Hoffmann, Jean.
Peltier, J.-Nic.
Krombach, Nicolas.
Krombach, Charles.
Mackel, Charles-Ferdinand.
Buffet, Charles.
Huberty, J.-B.
Knepper, Eugène.
Mackel, Nicolas.
Neyen, Jean-Auguste.
Nieder, Nicolas.
VIII. — Sages-femmes.
Luxembourg.
Luxembourg.
id.
id.
id.
id.
Munshausen, Marg., femme Gærtner.
Pommerelle, Marg., f. Beffort.
Lorang, Marg., veuve Kellen.
Groos, Marie, f. Eiffes.
Thill, Marie, veuve Martin.
Luxembourg.
Bascharage.
Berg.
Bertrange.
Bettembourg.
Bissen.
Clemency.
Contern.
Differdange.
Dippach.
Dudelange.
Eich.
Esch-sur-l'Alzette.
Luxembourg.
id.
id.
id.
id.
id.
id.
id.
id.
id.
id.
id.
id.
Bascharage.
Berg.
Bertrange.
id.
Bettembourg.
id.
id.
id.
Bisses.
id.
id.
Clemency.
Oetrange.
Differdange.
Niederkorn.
id.
Sprinkange.
Dudelange.
id.
id.
id.
Eich.
Crispinusberg.
Dommeldange.
Neudorf.
Weimerskirch.
Muhlenbach.
Esch-sur-l'Alzette.
id.
Ehlinger, Suzanne.
Leonard, A., f. Gonner.
Houss, Marie, f. Rippinger.
Weishaupt, Cath., f. Flesch.
Gardula, Elise, f. Lambert.
Nussbaum, Madeleine.
Emeringer, Marie, f. Scholer.
Lorang, Marguerite.
Missy, Françoise, veuve Berrens,
Ermsdorf, Marguerite.
Nitschkë, Marguerite.
Koch, Elise, f. Huberty.
Kohl, Marguerite, f. Hemmer.
Dondelinger, Catherine.
Weimerskirch, Marie, f. Worré.
Thimmesch, Suzanne, f. Kemp.
Kemp, Anne.
Alesch, Anne.
Scheuer, Marie.
Mannes, Elisabeth.
Dondelinger, Catherine, f. Wagner.
Hemes, Anne, f. Bentz.
Bentz, Barbe.
Schmit, Barbe, f. Heinisch.
Fritsch, Madeleine, veuve Mandy.
Ennesch, Marie, f. Wilhelmus.
Thill, Marie, f. Anen.
Damy, Joséphine, f. Meyer.
Mosar, Marguerite.
Grasser, Marie, f. Hess.
Ferres, Catherine, f. Didier.
Jungblut, Elisabeth, f. Weirich.
Leick, Catherine, f. Clement.
Scheffer, Marguerite.
Schmit, Barbe.
Krecké, Marguerite, veuve Ugen.
Sperner, Marie, f. Lamesch.
Nitschké, Marguerite, f. Fixmer.
Seywert, Marie.
Elvinger, Catherine, f. Schanen.
Péporté, Marg., veuve Siegfried.
Bück, Josephine.
Esch-sur-l'Alzette.
Fischbach.
Frisange.
Garnich.
Hamm.
Heffingen.
Hesperange.
Hobscheid.
Hollerich.
Kayl
Kehlen.
Kœrich.
Kopstal.
Larochette.
Leudelange.
Lintgen.
Lorentzweiler.
Mamer.
Mersch.
Mondercange.
Niederanven.
Esch-sur-l'Alzette.
id.
Fischbach.
Frisange.
Garnich.
Hamm.
Heffingen.
Hesperange.
id.
Itzig.
Eischen.
id.
Hobscheid.
id.
Gare centrale.
id.
id.
Hollerich.
id.
id.
Kayl.
Tetange.
Kehlen.
id.
Kœrich.
Kopstal.
Larochette.
id.
Leudelange.
Lintgen.
id.
Lorentzweiler.
Helmdange.
Blaseheid.
Mamer.
id.
Mersch.
Reckange.
id.
Mondercange.
Senningen.
Kayser, Catherine, f. Michels.
Schmit, Marie, f. Claurens.
Binsfeld, Marie, f. Hentges.
Stehres, Suzanne.
Gœdert, Barbe, f. Schmit.
Gompel, Suzanne.
Giver, Anne.
Scheitler, Marie.
Fischer, Marguerite.
Sondag, Catherine.
Mœs, Elise.
Bartz, Catherine, f. Jæger.
Fox, Marie, veuve Huberty.
Hemmer, Suzanne.
Mirgain, Marie, f. Thommes.
Marx, Marguerite, f. Bingen.
Lorang, Marie.
Hebber, Marie-Anne, f. Weber.
Scheck, Marie.
Lewen, Marie.
Wiwenes, Marguerite, f. Zeimet.
Zehren, Philomène.
Becker, Anne-Cath., f. Dondelinger.
Bellion, Anne, f. Schrœder.
Thill, Marie, f. Barthel.
Steimetz, Hélène, f. Muller.
Kass, Marie, f. Gædert.
Rollinger, Suzanne, f. Birong.
Wiwenes, Hélène, f. Entenig.
Unsen, Anne, veuve Neuens.
Unsen, Catherine, f. Echternach.
Feipel, Marguerite, f. Zeches.
Kintzelé, Marguerite, f. Bintener.
Ehlinger, Josephine, f. Wehr.
Back, Catherine, f. Biver.
Philippe, Marie.
Kemp, Catherine, f. Schrœder.
Rech, Anne-Marie, f. Bohler.
Kieffer, Anne.
Mattes, Suzanne.
Thimmesch, Marguerite, f. Jeitz.
Nommera.
Petange.
Reckange.
Rœser.
Rollingergrund.
Rumelange.
Sandweiler.
Sanem.
Schifflange.
Schuttrange.
Septfontaines.
Steinfort.
Steinsel.
Strassen.
Tuntingen.
Walferdange.
Weiler-la-Tour.
Alscheid.
Arsdorf.
Asselborn.
Basbellain.
Bastendorf.
Beckerich.
Bettborn.
Bettendorf.
Bigonville.
Bœvange.
Boulaide.
Bourscheid.
Schrondweiler.
id.
Petange.
Lamadelaine.
id.
Reckange.
Rœser.
Rollingergrund.
id.
id.
Rumelange.
id.
Sandweiler.
Bel vaux.
id.
Schifflange.
Schuttrange.
Septfontaines.
Bettange.
Steinfort.
Mullendorf.
Strassen.
Tuntingen.
Helmsange.
Weiler-la-Tour.
Kautenbach.
Arsdorf.
Asselborn.
Troisvierges.
id.
Bastendorf.
Brandenbourg.
Beckerich.
Schweich.
Reimberg.
Bettendorf.
Bigonville.
id.
Bœvange.
Boulaide.
Bourscheid.
Probst, Anne, veuve Flammang.
Hecker, Marie.
Mozard, Françoise, f. Wagner.
Tobias, Cécile, f. Kieffer.
Franck, Catherine, f. Depollo,
Baum, Catherine.
Gind, Suzanne.
Decker, Catherine, f. Reiners.
Philippe, Anne, veuve Milius.
Perrard, Anne.
Klein, Anne.
Stehres, Suzanne.
Muller, Madeleine.
Krier, Catherine.
Wirtz, Anne.
Wiwenes, Catherine, f. Entenich.
Lehnert, Marie, f. Fischer.
Mamer, Marguerite.
Barthel, Marguerite, f. Frisch.
Fonck, Marie, f. Kohner.
Peschong, Anne, f. Staudt.
Backes, Elisabeth, veuve Baltasar.
Feiereisen, Marie.
Feltgen, Marie.
Reding, Catherine, f. Muller.
Reiter, Catherine.
Hobsch, Marguerite.
Mangers, Madeleine, f. Moutsch.
Schlesser, Suzanne, f. Marnach.
Compinato, Suzanne.
Weiland, Catherine, f. Schwartz.
Schmit, A.-M., f. Bourscheid.
Kintzinger, Barbe.
Fonck, Elisabeth.
Mersch, Barbe, veuve Peckels.
Hebeler, Catherine.
Gengier, Marguerite.
Weicker, Barbe.
Feiten, Barbe, f. Bertemes.
Ludes, Marie-Catherine, f. Hemmer.
Speyer, Élise, f. Majerus.
Clervaux.
Diekirch.
Esch-sur-Sûre.
Eschweiler.
Ettelbruck.
Feulen.
Folschette.
Gœsdorf.
Grosbous.
Harlange.
Heiderscheid.
Heinerscheid.
Hoscheid.
Hosingen.
Mecher.
Mertzig.
Oberwampach.
Perlé.
Redange.
Clervaux.
id.
id.
Diekirch.
id.
id.
id.
Esch-sur-Sûre.
Eschweiler.
Ettelbruck.
id.
id.
id.
Niederfeulen.
id.
id.
Rambrouch.
id.
Nocher.
Grosbous.
id.
Tarchamps.
id.
Eschdorf.
Heinerscheid.
Hupperdange.
Hoscheid.
id.
Hosingen.
id.
Bavigne.
Mertzig.
Oberwampach.
Allerborn.
Brachtenbach.
Perlé.
id.
Redange.
id.
Nagera.
Redange.
Niederpallen.
Hermes, Suzanne.
Arend, Barbe.
Steichen, Justine.
Welter, Marie, f. Foos.
Foos, Catherine, f. Thommes.
Wolff, Marie, f. Cassel.
Krier, Anne, 1. Wachter.
Mercatoris, Cath., veuve Rolling.
Gœres, Catherine.
Heinen, Anne, f. Rinck.
Berscheid, Joséphine, f. Klein.
Foos, Marguerite, f. Kremer.
Linster, Suzanne.
Tresch, Anne.
Molitor, Anne.
Housse, Marie.
Schlœsser, Barbe, f. Wingert.
Veuve Metz-Hoppscht.
Loues, Marguerite.
Krantz, Madeleine, f. Neuens.
Neuens, Léonie.
Thoma, Suzanne, f. Atten.
Bourggraff, Philomène.
Schandeler, Ursule.
Leiner, Marie-Cath., f. Hens.
Kreins, Suzanne.
Schou, Marguerite, f. Serres.
Schweigen, Madeleine.
Schneider, Barbe, f. Arens.
Weydert, Marie, f. Gremers.
Nickels, Marie.
Polfer, Elise, f. Krippeler.
Steffen, Suzanne, f, Tresch.
Hermann, Marguerite, f. Brück.
Kimmes, Catherine, f. Lulling.
Schmitz, Marie-Marg., veuve Wampach.
Ansay, Marie, f. Eicher.
Sonntag, Suzanne, f. Schanen.
Reuter, Marie-Catherine, veuve Huberty.
Hoffmann, Marie-Eve, f. Thill.
Greisch, Catherine, veuve Perl.
Arend, Barbe, veuve Kayl.
Sæul.
Useldange.
Vianden.
Vichten.
Wahl.
Weiswampach.
Wiltz.
Wilwerwiltz.
Beautort.
Bech.
Berdorf.
Betzdorf.
Biver.
Bous.
Consdorf.
Dalheim.
Echternach.
Flaxweiler.
Grevenmacher.
Junglinster.
Lenningen.
Manternach.
Mertert.
Sæul.
Useldange.
Vianden.
id.
id.
id.
Michelbuch.
Wahl.
id.
Weiswampach.
Wiltz.
id.
Pintsch.
Beaufort.
id.
Hemstahl.
Berdorf.
Mensdorf.
id.
Biver.
Breinert.
Bous.
Consdorf.
Dalheim.
id.
Echternach.
id.
id.
Niederdonven.
Gostingen.
Grevenmacher.
id.
id.
id.
Junglinstsr.
id.
Bourglinster.
Ganach.
id.
Berbourg.
Mertert.
Wasserbillig.
Mamer, Marie, f. Nilles.
Wald, Catherine, veuve Seyl.
Turmes, Madeleine, f. Hermann.
Pfeiffenschneider, A.-M., f. Trierweiler.
Trierweiler, Véronique.
Hermann, Marie.
Probst, Anne.
Mœcher, Elisabeth.
Becker, Marie-Catherine.
Gras, Lucie, f. Wangen.
Poul, Catherine, f. May.
Schmitz, Catherine, f. Kettels.
Peters, Anne-Marguerite.
Flammang, Marie, f. Wolff.
Thimmesch, Catherine, f. Roth.
Heinen, Gunégonde, f. Weis
Jærling, Marie, veuve Mack.
Weydert, Marie, f. Emering.
Berchem, Elise, f. Rischar.
Klein, Catherine, f. Kalmes.
Moris, Marie, f. Weber.
Daufeld, Madeleine.
Steyer, Marie.
Thill, Suzanne, f. Entringer.
Coster, Marie, f. Penning.
Schmit, Catherine, f. Schaffner.
Gengier, Catherine.
Veuve Bôhme-Wantz.
Mich, Catherine, veuve Krier.
Gardula, Marguerite.
Dupont, Catherine, l'ainee.
Dupont, Catherine, la cadette.
Muller, Barbe, veuve Klingenberg.
Rath, Marie, f. Schneider.
Robert, Élise.
Lesch, Anne, veuve Wagner.
Britz, Marguerite, f. Stein.
Braun, Marguerite, f. Hoffmann.
Dondelinger, Catherine.
Sartor, Élise, f. Richette.
Huber, Élise, f. Feil.
Metzel, Angélique, f. Diederich.
Mompach.
Mondorf-les-bains.
Remerschen.
Remich.
Rodenbourg.
Rosport.
Stadtbredimus.
Waldbillig.
Wellenstein.
Wormeldange.
Mœrsdorf.
Altwies.
Ellange.
Mondorf-les-bains.
Remerschen.
Remich.
id.
id.
Beidweiler.
Rosport.
Osweiler.
id.
Greiveldange.
Waldbillig.
Kleinmacher.
Ebnen.
Wormeldange.
id.
Hammes, Catherine.
Lehnen, Catherine, f. Kies.
Putz, Anne, f. Brauch.
Kelsen, Marie, f. Brauch.
Hembacher, Marie.
Krier, Jeannette.
Gales, Marie, f. Fonck.
Altwies, Élise.
Witry, Élise, f. Flammang.
Dahm, Marie.
Neu, Marie, f. Theisen.
Schwartz, Marie, f. Kohn.
Kummer, Suzanne, f. Schommer.
Rodange, Madeleine.
Wachter, Suzanne.
Misenack, Marie, veuve Steffen.
Michels, Catherine, veuve Thill.
Femme Muller-Fischer.
II. — Praticiens beiges
admis à pratique) dans les communes du Grand-Duché limitrophes de la Belgique,
en vertu de la convention du 31 mai - 3 juin 1879.
Kœrperich, V., docteur en médecine à Athus.
Gregorius, E., docteur en médecine à Attert.
Bernard, G.-J., docteur en médecine à Beho.
Scheurette, L.-J., docteur en médecine à Gouvy.
Boset, E., docteur en médecine à Limerlé.
Gratia, N., docteur en médecine à Martelange.
Malget, E., docteur en médecine à Martelange.
Buren, N., docteur en médecine à Messancy.
Simon, E., médecin vétérinaire à Messancy.
Glodt, M., épouse Hartz, sage-femme à Athus.
Lammers, J., ép. Lombard, sage-femme à Athus.
Schrobiltgen, C., ép. Michel, sage-femme à Athus.
Pesch, C, ép. Schmit, sage-femme à Attert.
Lambert, G., ve Feiten, sage-femme à Bellevue.
Fusulier, S., sage-femme à Martelange.
Hollenfeltz, M., ép. Fusulier, sage-femme à
Martelange.
Adam, M., sage-femme à Messancy.
Theisen, M., sage-femme à Radelange.
Glassen, S., sage-femme à Sélange.
Thiry, M.-J., sage-femme à Wardin.
Etgen, M.-J., sage-femme à Warnach (Tintange).
Plun, A,., ép. Back, sage-femme à Wolkrange.
III. — Praticiens français
admis à pratiquer dans les communes du Grand-Duché limitrophes de la France, en vertu
de la convention du 30 septembre 1879.
Mangin, N.-R., médecin à Audun-le-Roman.
Camon, F.-Ch., médecin à Longuyon.
Romand, M.-E., médecin à Longuyon.
Feuillade, J.-M., médecin à Longuyon.
Sczypiorski, S., médecin à Herserange.
Coliey, E., médecin à Longwy.
Freschard, J.-E., médecin à Longwy.
Rock, J.-B., médecin à Longwy.
Lelorrain, H., médecin à Longwy.
Hout, E.-J.-B., médecin à Villers-la-Montagne.
Schmitt, A.. sage-femme à Hussigny.
Jacques, Fr., sage-femme à Longwy.
Césard, J., sage-femme à Longwy.
Huscheid. M.-H., sage-femme à Longwy.
Thiery, M.-H., sage-femme à Longwy.
Monhoven, R., sage-femme à Mont-St-Martin.
Dufour, M.-V., sage-femme à Saulnes.
Meyer, V.-E., sage-femme à Saulnes.
Louis, A., sage-femme à Villers-Ia-Montagne.
Priscal, S., sage-femme à Villerupt,
Arnould, E., sage-femme à Villerupt.
La présente liste sera publiée par la voie du Mémorial en conformité de l'art. 35 de
l'ordonnance royale grand-ducale du 12 octobre 1841.
Luxembourg, le 7 juin 1894.
Avis. — Prisons.
Par arrêté grand-ducal en date du 6 juin ct.,
MM. Bernard Haal, curé-doyen, Camille Velter,
substitut du procureur d'Etat, et Jos. Merseh-
Heldenstein, négociant, tous les trois demeurant
à Luxembourg, ont été nommés membres de la
commission administrative des prisons et du
dépôt de mendicité à Luxembourg, pour un
terme de quatre ans.
Par le même arrêté MM. Weirens, curé-
doyen, et Bech-Tschiderer, négociant à Diekirch,
ont été nommés membres de la commission
administrative des prisons de Diekirch, pour un
terme de quatre ans.
Luxembourg, le 9 juin 1894.
Le Ministre d'Etat, Président
du Gouvernement,
EYSCHEN.
Avis. — Reglement communal.
Dans sa séance du 1er avril 1894, le conseil
communal de Mersch a arrêté un règlement de
police sur les conduites d'eau de Mœsdorf et de
Rollingen. — Ce règlement a été dûment ap-
prouvé et publié.
Luxembourg, le 5 juin 1894.
Le Directeur général de l'intérieur,
H. KlRPACH.
Le Directeur général de l'intérieur,
H. KIRPACH.
Bekanntmachung. — Gefängnisse.
Durch Großh. Beschluß vom 6. d. Mts. sind
die HH. Bernhard Haal, Dechant, Camille
Velter, Substitut des Staatsanwaltes, und Jos.
Mersch-Wittenauer, Kaufmann, alle drei
wohnhaft zu Luxemburg, zu Mitgliedern der Ver-
waltungs-Commission der Gefängnisse und des
Bettlerdepot zu Luxemburg, auf eine Dauer von
vier Jahren ernannt worden.
Durch denselben Beschluß sind die HH. Weirens,
Dechant, und Bech-Tschiderer, Kaufmann zu
Diekirch, zu Mitgliedern der Verwaltungs-Com-
mission der Gefängnisse zu Diekirch, ebenfalls auf
eine Dauer von vier Jahren ernannt worden.
Luxemburg, den 9. Juni 1894.
Der Staatsminister, Präsident
der Regierung,
Eyschen.
Bekanntmachung. — Gemeindereglement.
In seiner Sitzung vom 1. April 1894 hat der
Gemeinderath von Mersch ein Polizeireglement
über die Wasserleitungen von Mösdorf und
Rollingen erlassen. —Fragliches Reglement ist vor-
schriftsmäßig genehmigt und veröffentlicht worden.
Luxemburg, den 5. Juni 1894.
Der General-Director des Innern,
H. Kirpach.
Lamoureux, E.-M.-G., médecin à Villerupt,
Willemin, F.-Th.-E,, vétérinaire à Audun-le-
Roman.
Toussaint, J.-E., vétérinaire à Allandrelle.
Gauche, G.-L., vétérinaire à Villers-la-Mon-
tagne.
Humbert, V., sage-femme à Audun-le-Roman.
Morroy, V., sage-femme à Allandrelle.
Robin, R.-V., sage-femme à Longuyon.
Chassy, O., sage-femme à Longuyon.
Baucheron, J.-A., sage-femme à Pierrepont.
Bauchot, H., sage-femme à Hussigny.
Marktpreise. — 2. Hälfte des Monats April 1894.
Bezeichnung
der Lebensmittel
u. dgl.
Weizen
Mischelfrucht
Roggen
Gerste
Spelz
Heidekorn
Haser
Erbsen
Bohnen
Linsen
Kartoffeln
Weizen-Mehl
Mischel-Mehl
Roggen-Mehl
Geschalte Gerste
Butter
Eier
Heu
Stroh
Buchenholz
Eichenholz
Weichholz
Ochsensleisch
Kuh- od.Rindfleisch
Kalbfleisch
Hammelfleisch
Schweinefleisch
id.
geräuchert
Maße
oder
Gewicht.
Hectoliter
Kilogr.
Dutzend.
100 Kilo.
Stere.
Kilogr.
Mittelpreise
der verkauften Lebensmittel auf den Märkten von
Luxem-
burg.
16 00
15 00
14 00
14 00
10 00
18 00
13 00
30 00
3 00
0 60
0 50
0 40
0 70
2 50
0 80
13 00
8 00
14 00
10 00
1 60
1 50
1 60
1 90
1 90
2 00
Die-
kirch.
15 00
13 50
12 00
14 00
8 50
2 50
2 50
0 70
1 70
1 50
1 70
2 00
1 60
Wiltz.
18 75
13 75
11 23
.7 85
2 50
0 40
0 34
0 30
2 30
0 60
1 60
1 50
1 70
1 55
1 50
Ettel-
brück.
16 50
12 50
9 00
2 50
0 45
0 34
0 30
2 40
0 70
1 60
1 40
1 85
1 95
1 80
Echter-
nach.
15 00
14 00
12 00
8 50
0 35
0 32
2 45
0 72
1 49
1 59
2 00
1 45
Remich
15 75
14 25
10 75
15 00
5 00
0 35
0 28
2 60
0 80
14 00
9 00
1 40
1 40
1 60
1 60
Mersch.
2 40
0 75
1 40
1 40
1 70
Greven-
macher.
3 00
0 38
0 30
2 60
0 75
1 50
1 50
1 50
1 80
Esch-
a.d.A.
2 50
0 48
0 40
2 50
1 10
1 60
1 50
1 55
1 50
1 75
2 00
Marktpreise. — 1. Hälfte des Monats Mai 1894.
Bezeichnung
der Lebensmittel
u. dgl.
Weizen
Mischelfrucht
Roggen
Gerste
Spelz
Herdekorn
Hafer
Erbsen
Bohnen
Linsen
Kartoffeln
Weizen-Mehl
Mischel-Mehl
Roggen-Mehl
Geschälte Gerste
Butter
Eier
Heu
Stroh
Buchenholz
Eichenholz
Weichholz
Ochsenfleisch
Kuh- od. Rindfleisch
Kalbfleisch
Hammelfleisch
Schweinefleisch
id. geräuchert
Maße
oder
Gewicht.
Hektoliter
Kilogr.
Dutzend.
100 Kilo
Stere.
Kilogr.
Mittelpreise der verkauften Lebensmittel auf den Märkten von
Luxem-
burg.
16 00
15 00
14 00
14 00
10 50
18 00
15 00
30 00
3 00
0 55
0 43
0 30
0 70
2 60
0 80
16 00
8 00
14 00
10 00
1 90
1 60
1 80
1 90
1 90
2 00
Die-
kirch.
15 00
13 00
12 00
9 00
8 30
2 30
0 40
0 38
2 20
0 70
1 70
1 50
1 70
2 00
1 60
Wiltz.
18 73
13 73
12 03
7 50
2 25
0 38
0 30
0 28
2 50
0 70
1 50
1 40
1 65
1 60
1 50
Ettel-
brück.
13 30
12 00
9 00
2 75
0 45
0 36
0 30
2 30
0 90
1 80
1 50
1 60
1 80
1 80
Echter-
nach.
13 00
14 00
12 00
0 38
0 36
2 40
0 80
1 60
1 50
1 80
2 00
1 45
Remich
14 75
13 25
9 75
13 50
2 30
0 34
0 30
2 60
0 80
12 00
9 00
1 60
1 60
1 80
1 70
Mersch.
2 00
0 70
1 40
1 40
1 50
Greven-
macher.
0 38
0 34
2 40
0 75
1 60
1 60
1 60
Esch-
a.d.A.
2 50
0 50
0 40
2 50
1 10
1 60
1 50
1 55
1 50
1 75
2 00
Marktpreise. — 2. Hälfte des Monats Mai 1894.
Bezeichnung
der Lebensmittel
u. dgl.
Weizen
Mischelfrucht
Roggen
Gerste
Spelz
Heidekorn
Hafer
Erbsen
Bohnen
Linsen
Kartoffeln
Weizen-Mehl
Mischel-Mehl
Roggen-Mehl
Geschälte Gerste
Butter
Eier
Heu
Stroh
Buchenholz
Eichenhotz
Weichholz
Ochsenfleisch
Kuh-od. Rindfleisch
Kalbfleisch
Hammelfleisch
Schweinefleisch
id. geräuchert.
Maße
oder
Gewicht.
Hektoliter
Kilogr.
Dutzend.
100 Kilo.
Stere.
Kilogr.
Mittelpreise der verkauften Lebensmittel auf den Märkten von
Luxem-
burg.
16 00
15 00
14 00
14 00
10 00
18 00
13 00
30 00
3 00
0 50
0 40
0.30
0 70
2 20
0 80
14 00
8 00
14 00
10 00
1 80
1 60
1 60
1 90
1 90
2 00
Die-
kirch.
15 00
13 25
12 00
9 50
8 50
2 50
0 40
0 32
2 40
0 80
1 70
1 50
1 70
2 00
1 60
Wiltz.
18 75
13 75
12 03
7 50
2 25
0 38
0 34
0 28
2 50
0 70
1 50
1 40
1 65
1 60
1 50
Ettel-
brück.
15 50
12 00
9 00
2 75
0 45
0 36
0 30
2 50
0 90
1 80
1 50
1 60
1 80
1 80
Echter-
nach.
15 00
13 30
11 50
8 50
0 38
0 34
2 10
0 78
1 55
1 58
2 00
1 49
Remich
14 75
13 25
9 75
13 50
3 00
0 36
0 34
2 60
0 80
12 00
9 00
1 60
1 60
1 80
1 70
Mersch.
2 00
0 63
1 40
1 40
1 50
Greven-
macher.
0 38
0 34
2 40
0 73
1 60
1 60
1 60
Ech-
a.d.A.
2 50
0 50
0 40
2 50
1 10
1 60
1 50
1 55
1 50
1 75
2 00