Arrêté du 10 octobre 1900, prescrivant un recensement général de la population du Grand- Duché au 1er décembre 1900.
Table des dispositions (24)
Texte législatif (24 Articles)
DU
Grand-Duché de Luxembourg.
Memorial
des
Großherzogthums Luxemburg.
Samedi, 20 octobre 1900.
Samstag, 20. October 1900.
Arrêté du 10 octobre 1900, prescrivant
un
recensement général de la population du Grand-
Duché au 1er décembre 1900.
LE GOUVERNEMENT EN CONSEIL ;
Vu le traité de douane et de commerce du
8 juillet 1867, publié par arrêté royal grand-
ducal du 23 décembre 1868 (Mém. 1868, I ,
p. 281), et spécialement l'art. 11 de ce traité,
ordonnant qu'en vue du partage entre les États
formant l'Union douanière allemande, des reve-
nus communs, tels que droits d'entrée, impôt
sur le sel, le sucre de betteraves et le tabac, il
soit fait périodiquement un dénombrement gé-
néral de la population ;
Vu la résolution du conseil fédéral de
l'Empire allemand fixant au 1er décembre 1900
le dénombrement général de la population, et
prescrivant les règles d'après lesquelles il y sera
procédé ;
Attendu qu'il importe que ce recensement
puisse servir en même temps à toutes les opé-
rations administratives qui ont pour base le
nombre des habitants, notamment 1° la réparti-
tion entre les cantons du droit indivis de repré-
sentation, conformément aux art. 176, 177,
178,190 et 192 de la loi du 5 mars 1884, sur les
élections législatives et communales, et ce sur
les bases tracées par la loi du 22 décembre
1886 ; 2° la fixation du nombre des membres
des conseils communaux, conformément à l'art.
190 de la même loi ;
Beschluß vom 10. October 1900, welcher die
Vornahme einer allgemeinen Volkszählung
im Großherzogthum am 1. Dezember 1900
anordnet.
Die Regierung im Conseil;
Nach Einsicht des Zoll- und Handelsvertrags
vom 8. Juli 1867, veröffentlicht durch Konigl.-
Großh. Beschluß vom 23. Dezember 1868 (Mem.
1868, I, S. 281), namentlich des Art. 11 dieses
Vertrages, welcher verordnet, daß zur Verthei-
lung der gemeinschaftlichen Einnahmen, als Ein-
gangszolle, Salz-, Rübenzucker- und Tabaksteuer,
unter die Staaten des deutschen Zollvereins, eine
allgemeine Volkszählung periodisch vorgenommen
werden soll;
Nach Einsicht des Beschlusses des Bundesraths
des Deutschen Reiches, durch welchen eine allgemeine
Volkszählung auf den 1. Dezember 1900 festge-
setzt und das für dieselbe maßgebende Verfahren
vorgeschrieben wird;
In Anbetracht der Nothwendigkeit, diese Zäh-
lung für alle Verwaltungsgeschäfte nutzbar zu
machen, denen die Einwohnerzahl zu Grunde
liegt, namentlich 1. die Vertheilung unter die
Kantone des gemeinschaftlichen Vertretungsrechtes
gemäß den Art. 176, 177, 178, 190 und 192
des Gesetzes vom 5. März 1884, über die Kammer-
und Gemeindewahlen, und dies auf Grund der Be-
stimmungen des Gesetzes vom 22. Dezember 1886;
2. die Feststellung der Zahl der Gemeinderaths-
mitglieder in Gemäßheit des Art. 190 desselben
Gesetzes;
N° 52.
Arrête
Un recensement général de la popu-
lation du Grand-Duché sera fait le 1er décembre
prochain.
Am 1. Dezember k. wird eine allge-
meine Volkszählung im Großherzogthum statt-
finden.
Art. 2
Diese Maßnahme hat zum Zweck,
erstens die Zahl der in der Nacht vom 30.
November auf den 1. Dezember im Gebiete
des Großherzogthums wirklich anwesenden Per-
sonen, zweitens die Zahl der Einwohner, und
drittens die Zahl der in den verschiedenen Ort-
schaften im Sinne des Gesetzes vom 22. Dezember
1886 gesetzlich Domizilirten festzustellen.
Es sind zu verzeichnen die Namen aller an-
wesenden Personen, deren Stellung in der Haus-
haltung, Geschlecht, Ort und Datum der Geburt,
Familienstand, Religionsbekenntnis, Beruf oder
Erwerbszweig, der Staat, welchem sie angehören,
das gesetzliche Domizil derjenigen, welche zwar
dauernd oder längere Zeit am Orte sich aufhalten,
ihr gesetzliches Domizil aber anderwärts haben,
und endlich den Wohnort der nur vorübergehend
Anwesenden.
Les subsides suivants sont accordés
pour l'année courante en faveur de l'enseigne-
ment primaire supérieur, savoir
Beschluß vom 13 October 1900, die Vertheilung
der Subsidien zum Besten der Oberprimär-
schulen für das Schuljahr 1899-1900 be-
treffend.
Der
General-Director
des
Innern;
Nach Einsicht des Art. 190 des Ausgaben-
büdgets für 1900, und des Großh. Beschlusses
vom 14. Februar 1900, die Vollziehung dieses
Büdgets betreffend;
Nach Berathung der Regierung im Conseil;
Beschließt
Zu Gunsten des hoheren Primär-
unterrichtes werden für's
laufende Schuljahr
nachstehende Subsidien bewilligt
Cette opération a pour but de déter-
miner, en premier lieu, le nombre des personnes
qui, de fait, se trouveront présentes sur le
territoire du Grand-Duché dans la nuit du
30 novembre au 1er décembre prochain ; en
second lieu, le nombre des habitants et, en troi-
sième lieu, le nombre des personnes qui, au
regard de la loi du 22 décembre 1886, ont leur
domicile légal dans les différentes localités.
On relèvera les noms de toutes les personnes
présentes, la position qu'elles occupent dans le
ménage, leur sexe, le lieu et la date de leur
naissance, leur état de famille, la religion
qu'elles professent, leur état ou profession,
l'État auquel elles appartiennent, le domicile
légal des personnes qui, quoique résidant cons-
tamment ou depuis longtemps dans une localité,
ont cependant leur domicile légal ailleurs, et
enfin le domicile de celles dont la présence
n'est que temporaire.
Ces subsides seront liquidés immé-
diatement sur le crédit figurant à l'art. 190 du
budget des dépenses pour 1900, au profit du
collège des bourgmestre et échevins des com-
munes intéressées.
Le dénombrement sera fait dans toutes
les communes du pays, sous la direction et
la surveillance des collèges des bourgmestre et
échevins, par des agents spéciaux nommés par
ceux-ci.
Les communes seront divisées en quartiers
d'une cinquantaine de ménages.
Il y aura un agent pour chaque quartier.
Les agents seront choisis autant que possible
parmi les personnes qui ont les connaissances
nécessaires et habitant le quartier et qui sont
présumées connaître ses habitants.
Die Zählung geschieht in allen Ge-
meinden des Landes unter Leitung und Aufsicht
der Schöffencollegien durch von diesen eigens
dazu ernannte Zähler.
Die Gemeinden werden in Zählbezirke von je
ungefähr 50 Haushaltungen eingetheilt.
Für jeden Zählbezirk wird ein Zähler bestellt.
Als Zähler sind möglichst solche Personen zu
verwenden, welche die nöthige Befähigung haben,
im Zählbezirke selbst wohnen und dessen Bewohner
persönlich kennen.
Le présent arrêté sera inséré au
Mémorial.
Luxembourg, le 13 octobre 1900.
Le Directeur général de l'intérieur,
H. KIRPACH.
1° à la commune de Larochette
2° à la ville de Luxembourg
3° à la ville de Remich
4° à la ville de Vianden
5° à la ville de Wiltz
6° à la commune d'Esch-sur-l'Alz.
7° à la commune de Petange
8° à la commune de Dudelange
9° à la commune de Differdange
(section chef-lieu)
10° à la ville de Grevenmacher
11° à la commune de Differdange
(section de Niedercorn)
12° à la commune d'Eich (section de
Muhlenbach)
fr. 1000
Avis. — Jury d'examen.
Le jury d'examen pour la médecine-vétéri-
naire, composé des médecins-vétérinaires MM.
Eug. Fischer de Luxembourg, président ; Ch.
Siegen de Luxembourg, Nic. Ries d'Ettelbruck,
Nic. Bourg de Mersch, membres, et J.-A. Neyen
de Remich, membre-secrétaire, se réunira en
session ordinaire du 22 au 29 octobre ct., au
louai de la Commission d'agriculture, à l'effet de
procéder à l'examen de MM. Jules Willems de
Remich, récipiendaire pour la candidature en
médecine-vétérinaire ; Léandre Spartz de Lu-
xembourg et Ed. Wolff de Diekirch, récipien-
daires pour le grade de médecin-vétérinaire.
L'examen écrit pour tous les récipiendaires
est fixé au lundi, 22 octobre, de 9 heures du
matin à midi et de 2 à 5 heures de relevée.
Alt. 2.
Diese Subsidien werden sofort auf
Art. 190 des Ausgabenbüdgets von 1900 zu
Gunsten der Schöffencollegien der betreffenden
Gemeinden liquidirt.
Art.
3.
Gegenwärtiger
Beschluß soll ins
„Memorial" eingerückt werden.
Luxemburg, den 13. October 1900.
Der General-Director des Innern,
H. Kirpach.
Bekanntmachung. — Prüfungsjury.
Die Prüfungsjury für die Thierarzneikunde,
bestehend aus den HH. Thierärzten Eugen Fischer
aus Luxemburg, Präsident; Karl
Siegen
aus
Luxemburg, Nik.
Ries
aus Ettelbrück, Nik.
Bourg
aus Mersch, Mitglieder, und J. A.
Neyen
aus Remich, Mitglied-Sekretär, wird
in ordentlicher Sitzung vom 22. auf den 29.
October k. im Sitzungssaale der Ackerbaucommission
zusammentreten, behufs Prüfung der HH. Julius
Willems
aus Remich, Recipiend für die Can-
didatur der Thierarzneikunde; Leander S p a r t z
aus Luxemburg und Eduard Wolff aus Diekirch,
Recipienden für den Grad von Thierarzt.
Die schriftliche Prüfung ist für alle Recipienden
auf Montag, 22. October, von 9 Uhr Morgens bis
Mittag und von 2—5 Uhr Nachmittags festgesetzt.
1° der Gemeinde Fels
2° der Stadt Luxemburg
3° der Stadt Remich
4° der Stadt Vianden
5° der Stadt Nütz
6" der Gemeinde Esch a. d. Alzette
7° der Gemeinde Petingen
8° der Gemeinde Düdelingen
9° der Gemeinde Differdingen
(Hauptsektion)
10° der Stadt Grevenmacher
11° der Gemeinde Differdingen (Sek-
tion Niederkorn)
12° der Gemeinde (sich (Sektion Müh-
lenbach)
Fr. 1000
L'examen oral aura lieu : pour M. Willems,
le mardi, 23 octobre, à 2 heures de relevée ;
pour M. Sparte, le jeudi, 25 octobre, à 2 heures
de relevée ; pour M. Wolff, le samedi, 27 oc-
tobre, à 2 heures de relevée.
L'examen pratique de MM. Spartz et Wolff
est fixé au lundi, 29 octobre, à 2 heures de
relevée.
Luxembourg, le 11 octobre 1900.
Le Directeur général des finances,
M .
MONGENAST.
Avis. — Huissiers.
Par arrêté grand-ducal en date du 14 octobre
ct., il a été accordé à M. François Schmit, sur
sa demande, démission honorable de ses fonc-
tions d'huissier près le tribunal d'arrondisse-
ment de Diekirch, à la résidence de Wiltz
Luxembourg, le 16 octobre 1900.
Le Ministre d'État, Président
du Gouvernement,
EYSCHEN.
Die mündliche Prüfung findet statt: für Hrn.
Willems, am Dienstag, 23. October; für Hrn.
Spartz, am Donnerstag, 25. October; für Hrn.
Wolff, am Samstag, 27. October, jedesmal um
2 Uhr Nachmittags.
Die praktische Prüfung der HH. Spartz und
Wolff
ist auf Montag, 29. October, um 2 Uhr
Nachmittags, anberaumt.
Luxemburg, den 11. October 1900.
Der General-Director der Finanzen,
M. Monqenast.
Bekanntmachung. — Gerichtsvollziehcr,
Durch Großh. Beschluß vom 14. October ct.
ist Hrn. Franz Schmit, auf sein Ansuchen,
ehrenvolle Entlassung aus seinem Amte als
Gerichtsvollzieher beim Bezirksgerichte zu Diekirch,
mit dem Amtswohnsitze zu Wiltz, bewilligt worden.
Luxemburg, den 16. October 1900.
Der Staatsminister, Präsident
der Negierung,
Eyschen.
52a
Bekanntmachung. — Justiz
Durch Großh. Beschluß vom 12. October ct.
ist Hr. Albert
Martha,
Vice-Präsident des
Bezirksgerichtes von Luxemburg, zum Obergerichts-
rath ernannt worden.
Luxemburg, den 15. October 1900.
Der Staatsminister, Präsident
der Regierung,
Eyschen.
Bekanntmachung — Justiz.
Durch Großh. Beschluß vom 14. October ct.
ist Hrn. Paul Elter, Advokat-Anwalt zu Luxem-
burg, auf sein Ansuchen, ehrenvolle Entlassung
aus seinem Amte als Ergänzungsrichter beim Be-
zirksgerichte zu Luxemburg bewilligt worden.
Luxemburg, den 18. October 1900.
Der Staatsminister, Präsident
der Regierung,
Eyschen.
Avis. — Justice.
Par arrêté grand-ducal en date du 12 octobre
ct., M. Albert Martha, vice-président du tribunal
d'arrondissement de Luxembourg, a été nommé
conseiller près la Cour supérieure de justice.
Luxembourg, le 15 octobre 1900.
Le Ministre d'État, Président
du Gouvernement,
EYSCHEN.
Avis. — Justice.
Par arrêté grand-ducal en date du 14 oc-
tobre ct., il a eté accordé à M. Paul Elter, avo-
cat-avoué, sur sa demande, démission honorable
de ses fonctions de juge-suppléant près le tri-
bunal d'arrondissement de Luxembourg.
Luxembourg, le 18 octobre 1900.
Le Ministre d'État, Président
du Gouvernement.
EYSCHEN.
Avis. — Enseignement supérieur
et moyen.
Par arrêté grand-ducal en date des 29 sep-
tembre dernier et 12 octobre courant, MM.
Joseph Hansen, répétiteur de 2e classe au gym-
nase de Diekirch, et Joseph Tockert, répétiteur
de 2e classe au gymnase de l'Athénée, ont été
promus aux fonctions de répétiteurs de 1re
classe à leurs établissements respectifs ; MM.
Nic. Schmitz, docteur en philosophie et lettres,
et Félix Heuertz, docteur en sciences naturelles,
ont été nommés répétiteurs de 2e classe, le pre-
mier à l'école industrielle et commerciale, le
second au gymnase d'Echternach.
Luxembourg, le 16 octobre 1900.
Le Directeur général des finances,
M . MONGENAST.
A vis. — Jury d'examen.
Le jury d'examen pour la collation des grades
en sciences physiques et mathématiques, com-
posé de MM. Philippe, professeur au gymnase
de l'Athénée, président; Math. Thill, professeur
à l'école industrielle et commerciale, François
de Colnet, conseiller à la Chambre des comptes,
Wengler, professeur au gymnase d'Echternach,
membres, et Heuertz, professeur a l'école in-
dustrielle et commerciale, membre-secrétaire,
se réunira en session ordinaire du 3 au 11 no-
vembre prochain, clans une des salles de l'Athé-
née, pour procéder a l'examen de MM. Pierre
Klœss de Putscheid et Jean Koppes de Trin-
tange, récipiendaires pour la première épreuve
de la candidature en sciences physiques et mathé-
matiques; Jos. Greiseh de Hollerich et Math.
Schmit de Luxembourg, récipiendaires pour la
seconde épreuve de la candidature en sciences
physiques et mathématiques ; Jos. Gindorff de
Remich et Jean Pfeiffer de Luxembourg, réci-
piendaires pour le doctorat en sciences phy-
siques et mathématiques.
L'examen écrit pour tous les candidats aura
Bekanntmachung — Prüfungsjurh.
Die Prüfungsjury für die Verleihung der Grade
in den physikalischen und mathematischen Wissen-
schaften, bestehend aus den HH.
Philippe,
Professor am Gymnasium des Athenäums, Prä-
sident; Math.
Tbill,
Professor an der In-
dustrie- und Handelsschule, Fr. de
Colnet,
Rath an der Rechnungskammer,
Wengler,
Professor am Gymnasium zu Echternach, Mit-
glieder, und
Heuertz,
Professor an der In-
dustrie- und Handelsschule, Mitglied Sekretär,
wird in ordentlicher Sitzung, vom 5. bis 11. No-
vember k., in einem der Säle des Athenäums
zusammentreten, behufs Prüfung der HH. Peter
Klaes
aus Pütscheid und Joh. Koppes aus
Trintingen, Recipienden für die erste Prüfung
für die Candidatur in den physikalischen und
mathematischen Wissenschaften; Joseph G r e i s c h
aus Hollerich und Math.
Schmit
aus Luxem-
burg, Recipienden für die 2. Prüfung der Can-
didatur in den physikalischen und mathematischen
Wissenschaften; Joseph
Gindorff
aus Remich
und
Joh.
Pfeiffer
aus Luxemburg, Recipien-
den für das Doktorat der physikalischen und ma-
thematischen Wissenschaften.
Die schriftliche Prüfung ist für alle Recipienden
Bekanntmachung — Höherer und mittlerer
Unterricht.
Durch Großh. Beschlüsse vom 29. September
und 12. Oktober letzthin sind ernannt worden
die HH. Jos.
Hansen,
Repetent 2. Klasse am
Gymnasium zu Diekirch, und Jos.
Tockert,
Repetent 2. Klasse am Gymnasium des Athenäums,
zu Repetenten 1. Klasse an denselben Anstalten;
die HH. Nik. Schmitz, Doktor der Philosophie
und Philologie, und Felix
Heuertz,
Doktor in
den Naturwissenschaften, zu Repetenten 2. Klasse,
ersterer an der Industrie- und Handelsschule,
letzterer am Gymnasium zu Echternach.
Luxemburg, den 16. October 1900.
Der General-Director der Finanzen,
M. Mongenast.
lieu le lundi, 5 novembre, de 9 heures du matin
à midi et de 3 à 6 heures du soir.
Les examens oraux auront lieu dans Tordre
suivant : pour M. Klœss, le mardi, 6 novembre,
à 3 heures de relevée ; pour M. Koppes, le môme
jour, à 5 heures de relevée ; pour M. Greisch,
le mercredi, 7 novembre, à 5 heures de relevée ;
pour M. Schmit, le jeudi, 8 novembre, à 5 heures
de relevée ; pour M. Gindorff, le vendredi, 9
novembre, à 5 heures de relevée; pour M.
Pfeiffer, le samedi, 10 novembre, à 5 heures de
relevée.
Luxembourg, le 13 octobre 1900
Le Directeur général des finances,
M. MONGENAST.
Avis. — Caisse d'epargne.
En vertu d'une autorisation du conseil d'ad-
ministration de la Caisse d'épargne du 6 oct.
ct. les livrets nos 58136, 63790, 70131 qui ont
été perdus, sont annules et ont été remplacés
par des duplicata.
Luxembourg, le 8 octobre 1900.
auf Montag, 5 November, von 9 Uhr Morgens
bis Mittag und von 3 bis 6 Uhr Nachmittags
festgesetzt
Die mündlichen Prüfungen finden statt wie
folgt: für Hrn
Klaes,
am Dienstag, 6. No-
vember, um 3 Uhr Nachmittags; für Hrn.
Koppes,
am selben Tage, um 5 Uhr Nach-
mittags; für Hrn. Greisch, am Mittwoch, 7.
November, um 5 Uhr Nachmittags; für Hrn.
Schmit,
am Donnerstag, 8 November, um 5
Uhr Nachmittags; fur Hrn.
Gindorff,
am
Freitaq, 9. Novemder, um 5 Uhr Nachmittags;
für Hrn.
Pfeiffer, am Samstag, 10. November,
um 5 Ubr Nachmittags.
Luxemburg, den 13. October 1900.
Der General-Director der Finanzen,
M. Mongenast.
Berichtigung.— Zollweseu.
Im ersten Absatz der Bekanntmachung, betreffend die Durchfuhr von Branntwein, der gegen Steuer-
freiheit aus Deutschland in das Zollausland ausgeführt wird, vom 5. d. Mts. (Memorial S. 656),
muß es heißen „die Bestimmungen der durch den Beschluß
vom
5.
September
d.
Is.
ver-
öffentlichten Branntwein-Begleitscheinordnung" statt „die Bestimmungen der durch den Beschluß vom
5. d. Mts.
veröffentlichten Branntwein-Begleitscheinordnung".
Luxemburg, den 16. October 1900.
Der General-Director der Finanzen,
M. M o n g e n a s t .
Bekanntmachung. — Sparkasse.
Infolge einer Ermächtigung des Verwaltungs-
rathes der Sparkasse vom 6. October ct. sind die
verloren gegangenen Sparkassenbücher Nr. 58136,
63790, 70131 für nichtig erklärt und durch Dupli-
kate ersetzt worden.
Luxemburg, den 8. October 1900.
Marktpreise. — 1. Hälfte des Monats August 1900.
Luxbg Imp. Lib. d. l. C. V. Bück, L. Bück, Suce.
Bezeichnung
der Lebensmittel
u dgl
Weizen
Mischelfrucht
Roggen
Gerste
Spelz
Heidekorn
Hafer
Erbsen
Bohnen
Linsen
Kartoffeln
Weizen-Mehl
MM-Mehl
Roggen-Mehl
Geschälte Gerste .
Butter
Gier
Heu
Stroh
Buchenholz
Eichenholz
Weichholz
Ochsenfleisch
Kuh-od. Rindfleisch
Kalbfleisch
Hammelfleisch
Schweinefleisch
id.
geräuchert.
Maße
oder
Gewicht.
Hectoliter
Kilogr.
Dutzend.
500 Kilo.
Stere.
Kilogr.
Mittelpreise der verkauften Lebensmittel auf den Märkten von
Luxem-
burg.
15 00
14 00
13 00
16 00
10 00
16 00
16 00
30 00
4 65
0 45
0 375
0 35
0 70
2 60
1 00
45 40
21 60
15 00
10 00
2 00
1 66
1 60
1 75
1 80
2 00
Die-
kirch.
16 25
15 62
14 37
9 50
5 75
0 40
0 36
2 10
0 875
1 40
1 35
1 40
1 60
1 60
Wiltz.
17 00
16 00
14 00
6 00
5 00
0 34
0 32
0 28
2 20
0 85
1 40
1 40
1 50
1 60
1 70
Ettel-
bruck.
17 00
16 00
14 00
9 50
3 75
0 48
0 39
0 35
2 34
0 89
35 00
18 00
12 50
7 00
1 60
1 50
1 50
1 80
1 60
Echter-
nach.
17 27
15 42
0 36
0 34
2 22
1 05
1 50
1 40
1 40
1 90
1 40
Remich
15 50
14 50
9 00
14 00
5 00
0 34
0 32
2 80
1 00
12 00
9 00
1 50
1 50
1 80
1 50
Mersch.
2 10
0 85
1 40
1 40
1 60
1 60
Greven
macher.
6 25
0 40
0 36
2 30
1 20
1 50
1 50
1 50
1 50
1 60
Esch
a.d.A.
5 12
2 55
1 245
1 85
1 60
2 00
1 75
1 90
Le recensement se fera de maison
en maison et de ménage en ménage, par les
annotations nominatives portées sur les bulle-
tins conformes au modèle N° 1.
Die Zählung geschieht von Haus zu
Haus und von Haushaltung zu Haushaltung,
durch namentliche Eintragung in die dem For-
mular I entsprechenden Zählungslisten.
Les bulletins seront remplis et cer-
tifiés, le 1er décembre avant midi, par les chefs
de ménage, par les personnes vivant seules, ou
par les préposés ou chefs d'établissements (ca-
Beschließt
Die Zählungslisten werden am 1. De-
zember Vormittaqs entweder durch die Haushal-
tungsvorstände, die einzeln lebenden Personen,
die Vorsteher von Anstalten (Kasernen, Pensionate,
sernes, pensionnats, hôpitaux, prisons, etc.),
soit par eux-mêmes, soit par les personnes
qu'ils auront chargées de ce soin.
Au besoin, les agents rempliront ou atteste-
ront eux-mêmes les bulletins, d'après les ren-
seignements qu'ils auront recueillis auprès des
ménages.
La distribution des bulletins aux chefs
de ménage aura lieu dans l'espace du 25 au 30
novembre. Le retrait des bulletins commencera
le 1er décembre à midi, pour être achevé dans
Ja journée du lendemain.
Die Austheilung der Zählunqslisten
an die Haushaltungsvorstände wird vom 25. bis
30. November stattfinden. Die Wiedereinsammlung
beginnt am Mittag des 1. Dezember, um im
Laufe des folgenden Tages beendigt zu werden.
Les agents se conformeront en tout
point à l'instruction annexée au présent arrêté.
Il sera remis à chacun d'eux un exemplaire
du présent arrêté, une formule de la liste de
contrôle (formulaire N° II), ainsi qu'un nombre
suffisant de bulletins.
Die Zähler werden sich genau an die
gegenwärtigem Beschlusse beigegebene Anweisung
halten.
Einem jeden derselben wird ein Exemplar dieses
Beschlusses, ein Formular der Controlliste (For-
mular Nr. II) sowie eine genügende Anzahl Zäh-
lungslisten zur Verfügung gestellt.
En cas de déclarations fausses de la
part d'un particulier, ou de refus de donner aux
agents spéciaux les renseignements dont ils ont
besoin, ils en dresseront procès-verbal. Les con-
trevenants seront punis conformément à l'art.
1er de la loi du 6 mars 1818.
Gegen Private, welche falsche Angaben
machen, oder sich weigern, den Zählern die nö-
thige Auskunft zu geben, werden letztere proto-
kolliren. Die Zuwiderhandelnden werden gemäß
Art. 1 des Gesetzes vom 6. März 1818 bestraft.
L'administration communale sou-
mettra à une vérification soigneuse les bulletins
de recensement résumés dans les listes de con-
trôle. Si elle remarque des omissions, elle fera
recueillir sur-le-champ les renseignements com-
plémentaires.
Elle transportera sur le tableau N° III le
résumé des listes de contrôle.
Dans un autre état, conforme au modèle
N° IV, elle classera sommairement les données
du recensement par section de comptabilité, et
enfin, dans un troisième état, conforme au modèle
N° V, les données du recensement par section
électorale.
Les états Nos III, IV et V seront envoyés au
commissaire de district, en double exemplaire,
avec les bulletins de recensement et les listes
de contrôle. Cet envoi sera fait avant le 10 dé-
cembre.
Spitäler, Gefängnisse u. s. w.) selbst oder durch
die von denselben hiermit beauftragten Personen
ausgefüllt und als richtig beglaubigt.
Nöthigenfalls werden die Zähler selbst die
Zählungslisten gemäß den in den Haushaltungen
eingezogenen Erkundigungen ausfüllen und deren
Richtigkeit beglaubigen.
Die Gemeinde-Verwaltung hat die in
den Controllisten zusammengestellten Zählungs-
listen einer sorgfältigen Prüfung zu unterziehen.
Bemerkt sie Auslassungen, so hat sie sogleich die
zur Vervollständigung nöthigen Erkundigungen ein-
zuziehen,
Sie bringt auf Formular Nr. III die Zusam-
menstellung der Controllisten.
In einer andern, dem Formular IV entsprechen-
den Liste stellt sie summarisch die Zählungsan-
gaben nach Rechnungssektionen auf, und endlich
in einer dritten, der Aufstellung V entsprechenden,
die Zählungsangaben nach Wahlsectionen.
Die Listen III, IV und V werden in doppelter
Ausfertigung dem Distriktscommissar mit den
Zählungslisten und Controllisten vor dem 10.
Dezember übersandt.
Anweisung für die Zähler.
§ 1. — Zum Zweck der thunlichst sicheren und beschleunigten Vornahme der Volkszählung
werden die Gemeinden in bestimmt begrenzte
Zählbezirke
eingetheilt. Kleine Orte bilden nur
einen einzigen Zahlbezirk.
§ 2. — Für jeden Zählbezirk wird von der Gemeindebehörde ein Zähler bestellt.
§ 3. — Dem Zähler liegt die Austheilung und Wiedereinsammlung der Zählungslisten ob.
Es ist hierbei vor allem seine Aufgabe, dafür zu sorgen, daß jede Haushaltung seines Zähl-
bezirks eine Zählungsliste erhält und daß alle Zählungslisten vorschriftsmäßig, vollständig und
wahrheitsgemäß ausgefüllt wieder in feine Hände gelangen. Wo erforderlich, wird der Zähler
die Ausfüllung der Listen durch Nach und That erleichtern oder ermöglichen.
§ 4. — Um seiner Aufgabe zu genügen, wird der Zähler sich zunächst mit der Einrichtung
der Zählungslisten und mit der darauf befindlichen Anleitung zur Ausfüllung derselben genau
bekannt machen und, wenn ihm die örtlichen Verhältnisse seines Zählbezirks und die darin
wobnenden Haushaltungen nicht schon bekannt sein sollten, von der Gemeindebehörde und auf
sonstige Weise sich Kenntniß hierüber verschaffen.
§ 5 — Die Austheilung der Listen ist vom 25. bis spätestens am 30. November von Haus
zu Haus vorzunehmen. In jede Haushaltung, womöglich an deren Vorstand (Familienhaupt),
selbst, und an jede einzeln lebende selbstständige Person ist unmittelbar eine Zählungsliste zu geben.
Im Falle der Zähler in einer Haushaltung (Wohnung) Niemanden antrifft, dem er die,
Zählungsliste einhändigen könnte, wird er sie an Hausgenossen oder Nachbarn zur weitern
Besorgung übergeben.
§ 6. — Die Zählungslisten sind mit laufender Nummer zu versehen.
L'administration communale joindra enfin,
pour tous les étrangers recensés, des listes réca-
pitulatives contenant toutes les indications per-
sonnelles, les dites listes établies séparément
pour chaque nationalité, savoir : Allemagne,
Autriche, Belgique, France, Grande-Bretagne,
Hongrie. Italie, Pays-Bas, Russie, Suède et
Norvège, Suisse, autres parties de l'Europe,
États-Unis, autres États (formulaire VI).
Le présent arrêté sera inséré au
Memorial, pour être exécuté et observé par tous
ceux que la chose concerne.
Luxembourg, le 10 octobre 1900.
Les membres du Gouvernement,
EYSCHEN.
KlRPACH.
MONGENAST.
CH. RlSCHARD.
Die Gemeindeverwaltung stellt ferner in Be-
treff der
Fremden
noch besondere alle Per-
sonalangaben enthaltene Listen auf nach deren
Staatsangehörigkeit, und zwar für Deutschland,
Oesterreich, Belgien, Frankreich, Großbritannien,
Ungarn, Italien, Niederlande, Rußland, Schweden-
Norwegen, die übrigen Staaten Europas, Nord-
amerika, andere Staaten (Formular Nr. VI).
Gegenwärtiger Beschluß soll in's
„Memorial" eingerückt, um von Allen, die er be-
trifft, ausgeführt und befolgt zu werden.
Luxemburg, den 10 October 1900.
Die Mitglieder der Regierung,
Eyschen.
Kirpach.
Mongenast.
K. Rischard.
§ 7. — In größere Haushaltungen sind nach Bedarf zwei oder mehr Exemplare zu geben,
diese aber mit gleicher Nummer und zur Unterscheidung mit den Buchstabe a, b, c u. zu
versehen.
Befinden sich in einem Wohnraum zwei oder mehr Haushaltungen, so erhält jede derselben
eine Zählungslifte mit besonderer Nummer.
§ 8. — Der Zähler wird darauf achten und sich durch Nachfrage darüber vergewissern, daß
bei der Vertheilung der Listen kein bewohntes Gebäude und in den bewohnten Gebäuden keine
Haushaltung oder keine einzeln lebende selbstständige Person übergangen wird, und daß auch
diejenigen Haushaltungen und einzelnen Personen Zählungslisten erhalten, welche in Gebäuden,
die nicht hauptsächlich oder gewöhnlich zu Wohnzwecken dienen (wie Theater, Museen, Kirchen
und Magazine u., sowie einzeln liegende Stallungen, Scheunen, Garten- und Weinberghäuser u.)
wohnen oder ihre regelmäßige oder vorübergehende Schlafstelle haben.
Auch auf Schiffe, welche innerhalb des Zählbezirks liegen und auf denen Personen wohnen
oder übernachten, sodann in Wagen, Hütten, Bretterbuden, Zelten u., welche als Wohnung
dienen (für reisende Schausteller, Feld-, Straßen- und Eisenbahnarbeiter, Wächter
u.) sind
Zählungslisten in erforderlicher Anzahl zur Ausfüllung zu geben.
§ 9. — In Gasthöfen und Herbergen, sowie in Anstalten, in denen eine größere Anzahl von
Personen beisammen wohnt (Erziehungs-, Lehr- und Bildungsanstalten, Heil-, Pflege- und
Kranken-, Versorgungs- und Armenanstalten, Waisenhäuser, Strafanstalten und Gefängnisse,
Klöster u. s. w.), ist die voraussichtlich erforderliche Anzahl von Exemplaren der Zählungsliste
zu geben, welche die gleiche Nummer erhalten und unter sich durch den Zusatz von a, b, c u.
unterschieden werden.
Die Gastgeber und die Vorsteher, Verwalter oder Aufseher der Anstalten sind bei Einhän-
digung der Listen darauf aufmerksam zu machen, daß die Namen der Mitglieder ihrer eigenen
Haushaltung und der Gäste, beziehungsweise der in die Anstalten aufgenommenen Personen,
durch eine deutliche Ueberschrift für die letzteren von einander getrennt werden (Anleitung zur
Zählungsliste Ziff. 1, Absatz 4).
Wohnen in dem Gebäude einer Anstalt mehrere Verwaltungs und Aufsichtspersonen, die
besondere Haushaltung haben, so ist für jede derselben eine Zählungsliste zu bestimmen und
mit besonderer Nummer zu versehen.
Die Gastwirthe sind darauf hinzuweisen, daß sie die bei ihnen vom 30. November auf den
1. Dezember übernachtenden Gäste rechtzeitig um die erforderliche Auskunft über ihre Personalien
ersuchen.
§ 10. — Bei der Zählung der Militär- und der Civilpersonen ist gleichmäßig zu verfahren
und sind die Kasernen eben so wie die im vorhergehenden Artikel bezeichneten Anstalten zu
behandeln.
§ 11. — Nach 12 Uhr Mittags des 1. Dezember hat die Wiedereinsammlung der Zählungs-
listen zu beginnen. Dieselbe soll möglichst im Laufe des 2. Dezember vollendet werden.
§ 12. — Der Zähler hat die Listen beim Empfang an Ort und Stelle einer Durchsicht zu
unterwerfen und etwaige Mängel nach mündlicher Erkundigung sofort zu berichtigen.
Sind einzelne Spalten nicht vollständig ausgefüllt oder fehlt die Unterschrift, so veranlaßt
der Zähler die betreffenden Nachträge.
Ist eine Liste gänzlich unausgefüllt geblieben, so wird der Zähler dieselbe sofort ausfüllen
lassen oder auf mündliche Erkundigung selbst ausfüllen.
Ist eine Liste verloren gegangen, so
wird er dieselbe ersetzen und ebenso verfahren.
§ 13. — Ist in einer Haushaltung Niemand anwesend und für dieselben bei Hausgenossen
oder Nachbarn eine ausgefüllte Liste nicht hinterlegt worden, so füllt der Zähler für diese Haus-
haltung, auf Grund mundlicher Nachfrage, eine Zählungsliste aus.
Ist eine ganze Haushaltung zur Zeit vom Orte abwesend, so verfährt er wie vorstehend
angegeben, indem er die Mitglieder dieser Haushaltung in das Verzeichniß B einträgt.
§ 14. — Bei der Einsammlung der Listen wird der Zähler sich nochmals darüber verge-
wissern, daß kein bewohntes Gebäude, keine Haushaltung und keine einzeln lebende Person Über-
gangen ist, sowie darüber, daß alle Personen, welche in den Wohnungen der Haushaltungen
oder in den dazu gehörenden Räumlichkeiten (in Nebengebäuden, Boden- und Speicherräumen u.)
übernachtet haben oder welche am Vormittag des 1. Dezember in der Haushaltung eingetroffen
und nach der Anleitung zur Zählungsliste (3 a Absatz 3) als Anwesende zu verzeichnen waren,'
wirklich und richtig aufgenommen sind. — Erforderlichen Falls wird der Zähler einzelne bisher
übersehene Mitglieder oder Gäste u. einer Haushaltung in deren Liste nachtragen, sowie für
ihn jetzt erst bekannt werdende Haushaltungen besondere Liften aufstellen.
§ 15. — Bei Durchsicht der Listen ist insbesondere auch darauf zu achten, daß für die Per-
sonen, welche aus dem Inhalte der Angaben, insbesondere der Spalte 3 des Verzeichnisses A,
als nicht für gewöhnlich zur Haushaltung gehörend und als nur vorübergehend anwesend oder
als anderwärts gesetzlich domizilirt, zu erkennen sind, der Wohnort in Spalte 14 oder 15,
ferner in Spalte 16 die Zeit seit wann sie anwesend, und in Spalte 17 die Veranlassung zu
ihrer Anwesenheit angegeben ist.
Als anderwärts gesetzlich Domizilirte sind die in der allgemeinen Anleitung sub 3 A, a, b, c
aufgeführten Kategorien zu betrachten; als vorubergehend anwesende aber beispielsweise: Gäste,
zum Besuch oder zur Aushülfe, als Krankenwärter, Wartefrauen, zu kurzer Dienstleistung als
Näherinnen, Taglöhner u. anwesende Personen, im Herumziehen begriffene Hausirer, einquar-
tirte und auf bestimmte Zeit beurlaubte Soldaten u. s. w., auch zum Besuch anwesende Fami-
lienangehörige und Verwandte, welche anderswo ibre gewöhnliche Wohnung (Schlafstelle) haben,
sind hierher zu rechnen.
Ist das gesetzliche Domizil einer solchen Person in einem anderen Hause der Ortschaft selbst,
oder wohnt die vorübergehend anwesende Person für gewöhnlich in einem anderen Hause der
Ortschaft selbst, so ist dieses Haus nach Straße und Hausnummer oder sonst genau zu bezeichnen.
Ebenso ist darauf die Aufmerksamkeit zu richten, daß sämmtliche in der Haushaltung gesetzlich
Domizilirten, aber dauernd oder auf längere Zeit sich anderwärts aufhalten, sowie alle aus der
Haushaltung vorübergehend abwesenden Personen in dem Verzeichnisse B angegeben sind.
Als in der Haushaltung gesetzlich Domizilirte sind die in der allgemeinen Anleitung sub 3 B l,
a, b, c, d, e aufgeführten Kategorien zu betrachten; als vorübergehend Abwesende, d. h. solche
Abwesende, welche nicht aufgehört haben, Mitglieder der Haushaltung zu sein, beispielsweise
die auf Vergnügungs- und Geschäftsreisen, auf Besuch, zur Krankenpflege, als Erkrankte in
Krankenhäusern, auf Tagelohn und in sonst kurz vorübergehender Arbeit, als auf bestimmte
Zeit beurlaubte Militärpersonen u. Abwesenden.
Auch ist darauf zu achten, daß, wenn von zusammenlebenden Ehegatten der eine zur Zeit der
Zählung abwesend ist, derselbe in dem Verzeichnisse B nicht fehle
§ 16. — Ueber die Vertheilung und Ansammlung der Zählungslisten führt der Zähler eine
Kontrolliste (Notizbogen, Notizbuch) nach Art des anliegenden Musters.
In der zweiten Spalte derselben sind sämmtliche bewohnte Gebäude und sonstigen Baulich-
keiten, in welchen Personen vom 30. November auf den 1. Dezember übernachten, einzeln zu
verzeichnen. Führen mehrere zu verzeichnende Gebäude dieselbe Hausnummer, so ist diese so oft,
als sie von dergleichen Gebäuden geführt wird, anzusetzen; hat aber ein Gebäude keine Haus-
nummer, so ist an deren Stelle cin liegender Strich zu fetzen Andere zu verzeichnende Baulich-
keiten sind an Stelle der Hausnummer nach ihrer Art kurz zu bezeichnen.
Von den in der dritten Spalte aufzuführenden Namen sind diejenigen solcher Haushaltungs-
vorstände, welche zusammen in einem Gebäude wohnen, mit einer gemeinschaftlichen Klammer
zu versehen, so daß für jedes einzelne Gebäude ersichtlich gemacht wird, welche Haushaltungen
dasselbe bewohnen.
In
die letzte Spalte werden etwaige
Bemerkungen
eingetragen, z. B
in Betreff
verlorener, überflüssiger und ersetzter oder nachträglich aufgestellter Listen; uber den Grund,
weshalb ein Wohnhaus unbewohnt ist; darüber, daß alle Haushaltungsmitglieder orisabwesend
sind; an welche Person die Zählungsliste für eine augenblicklich nicht zu Haus befindliche Person
zur Besorgung gegeben wird u. s. w.
§ 17. — Nach vollendeter Wiedereinsammlung hat der Zähler die Listen nochmals zu prüfen,
etwaige noch erforderliche Ergänzungen und Berichtigungen alsbald zu bewirken, in der Kontrol-
liste die Summe der im Zählbezirk anwesenden Personen zu ziehen, die Kontrolliste mit seiner
Unterschrift zu versehen und dieselbe nebst den geordneten Zählungslisten der Gemeindebehörde
bis spätestens am 5 Dezember zu übergeben.
Arrêté du 13 octobre 1900, portant répartition
des subsides en faveur des écoles primaires
supérieures pour l'année scolaire 1899 —
1900.
LE DIRECTEUR GÉNERAL DE L'INTÉRIEUR ;
Vu l'art. 190 du budget des dépenses pour
l'exercice 1900, et l'arrêté grand-ducal du 14
février 1900, concernant l'exécution de ce bud-
get;
Après délibération du Gouvernement en con-
seil ;
Arrête