LU
Règlement grand-ducal du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins-dentistes pris en charge par l'assurance maladie.
Table des dispositions (39)
Texte législatif (39 Articles)
30 décembre 1998
Règlement grand-ducal du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des
médecins-dentistes pris en charge par l'assurance maladie.
Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau;
Vu l’article 65, alinéa 6 du Code des assurances sociales;
Vu l’article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d’Etat et considérant qu’il y a urgence;
Sur le rapport de Notre Ministre de la Sécurité sociale et de Notre Ministre de la Santé et après délibération du
Gouvernemet en Conseil;
Arrêtons
La nomenclature des actes et services des médecins-dentistes pris en charge par l’assurance maladie a la teneur sui-
vante
«Caractère personnel de l'acte
Les actes et services des médecins-dentistes ne peuvent être pris en charge par une institution d'assurance
maladie ou une autre institution de sécurité sociale visée au code des assurances sociales que si cet acte ou service est
inscrit au tableau annexé au présent règlement et qui en fait partie intégrante et à condition d'avoir été effectués per-
sonnellement par le médecin-dentiste. Au cas où le médecin-dentiste est assisté par une autre personne, il doit exé-
cuter lui-même, ou, lorsque cette personne est un médecin-dentiste en voie de formation, surveiller lui-même la phase
essentielle de l'acte tout en restant responsable de l'intégralité de l'acte.
Distinction entre actes généraux et techniques
Les actes et services des médecins ne peuvent être pris en charge par une institution d'assurance maladie
ou une autre institution de sécurité sociale visée au code des assurances sociales que si cet acte ou service est inscrit
au tableau annexé au présent règlement et qui en fait partie intégrante et à condition d'avoir été effectué personnelle-
ment par le médecin. Au cas où le médecin est assisté par une autre personne, il doit exécuter lui-même, ou, lorsque
cette personne est un médecin en voie de formation, surveiller lui-même la phase essentielle de l'acte tout en restant
responsable de l'intégralité de l'acte.
Sauf dérogations prévues dans la nomenclature, les actes effectués par des médecins pratiquant en association sont
pris en charge par les institutions de sécurité sociale comme étant posés par un même médecin.
Distinction entre actes généraux et techniques
Les coefficients des actes et services inscrits dans la première partie de l'annexe du présent règlement inti-
tulée "Actes généraux" ne peuvent être modifiés que sur proposition du ou des groupements professionnels ayant signé
la convention avec l'union des caisses de maladie. Tous les autres actes sont regroupés dans la deuxième partie de l'an-
nexe du présent règlement, intitulée "Actes techniques".
Les actes techniques de la deuxième partie de l'annexe peuvent également être accomplis par les médecins spécia-
listes
en chirurgie orale, dentaire et maxillo-faciale
en stomatologie.
Les chapitres 2 et 3 de la deuxième partie de l'annexe sont accessibles aux médecins spécialistes
en chirurgie générale
en chirurgie plastique
en oto-rhino-laryngologie
en chirurgie maxillo-faciale.
Le chapitre 9 intitulé "Oto-Rhino-Laryngologie - Stomatologie - Chirurgie maxillo-faciale - Médecine dentaire" de la
deuxième partie de l'annexe de la nomenclature des médecins constitue une partie commune aux médecins et aux
médecins-dentistes.
Autorisation par le contrôle médical de la sécurité sociale
Les coefficients des actes et services inscrits dans la première partie de l'annexe du présent règlement inti-
tulée "Actes généraux" ne peuvent être modifiés que sur proposition du ou des groupements professionnels ayant signé
la convention avec l'union des caisses de maladie. Tous les autres actes sont regroupés dans la deuxième partie de l'an-
nexe du présent règlement, intitulée "Actes techniques".
Le chapitre 9 intitulé "Oto-Rhino-Laryngologie - Stomatologie - Chirurgie maxillo-faciale - Médecine dentaire" de la
deuxième partie de l'annexe constitue une partie commune aux médecins et aux médecins-dentistes. Les actes tech-
niques de ce chapitre peuvent donc être effectués à la fois par les médecins et par les médecins-dentistes.
En outre, sont accessibles aux médecins-dentistes les actes de chirurgie suivants
*
2L71, 2L71M, 2L72, 2L72M, 2L73 de la sous-section 3 de la section 1 du chapitre 2 de la deuxième partie de
l'annexe
*
2F11, 2F12, 2F13, 2F14 de la sous-section 4 de la section 2 du chapitre 2 de la deuxième partie de l'annexe
*
2K35 de la sous-section 1 de la section 3 du chapitre 2 de la deuxième partie de l'annexe
*
4G97 de la section 6 du chapitre 4 de la deuxième partie de l'annexe.
Autorisation par le contrôle médical de la sécurité sociale
Certains actes ne peuvent être pris en charge qu'après avoir été autorisés par le contrôle médical de la sécu-
rité sociale.
Ces actes sont signalés par les lettres "APCM" (autorisation préalable du contrôle médical de la sécurité sociale
requise) ou les lettres "ACM" (autorisation du contrôle médical de la sécurité sociale requise), suivant que cette auto-
risation doit ou non précéder l'accomplissement de l'acte. La procédure à suivre pour obtenir cette autorisation est
réglée par la convention prévue à l'article 61 du code des assurances sociales.
Tarif d'un acte
Certains actes ne peuvent être pris en charge qu'après avoir été autorisés par le contrôle médical de la sécu-
rité sociale.
Ces actes sont signalés par les lettres "APCM" (autorisation préalable du contrôle médical de la sécurité sociale
requise) ou les lettres "ACM" (autorisation du contrôle médical de la sécurité sociale requise), suivant que cette auto-
risation doit ou non précéder l'accomplissement de l'acte. La procédure à suivre pour obtenir cette autorisation est
réglée par la convention prévue à l'article 61 du code des assurances sociales.
Tarif d'un acte
Le tarif d'un acte est obtenu en multipliant son coefficient par la valeur monétaire de la lettre-clé négociée
pour chaque exercice par les parties signataires de la convention pour les médecins-dentistes ou arrêtée, à défaut d'ac-
cord entre parties, par une sentence du Conseil supérieur des assurances sociales, ceci conformément aux articles 66
et suivants du code des assurances sociales.
Les fractions de prix de 0,01 à 2,49 francs et de 5,00 à 7,49 francs sont arrondies au multiple de 5 francs inférieur
tandis que celles de 2,50 à 4,99 et de 7,50 à 9,99 francs sont arrondies au multiple de 5 supérieur, à l'exception de l'in-
demnité horo-kilométrique prévue à l'article 6, qui est arrondie à l'unité supérieure si elle est égale ou supérieure à la
moitié et elle est arrondie à l'unité inférieure si elle est inférieure à la moitié.
Le coefficient des actes de la deuxième partie de l'annexe marqués par les lettres "DSD" (dépassement sur devis)
correspond au tarif maximal remboursé par l'assurance maladie. Un dépassement peut se faire sur devis préalable, en
application de l'article 66 du code des assurances sociales et selon les modalités fixées par la convention prévue à l'ar-
ticle 61 du code des assurances sociales.
Pour les positions marquées du sigle DSD, un devis écrit préalable est requis.
Par dérogation à ce qui précède, pour les positions DS18, DS19, DA52, DA64, DB36, DB37, DW18 et DW19, le
mémoire d’honoraires vaut devis.
Consultation et visite
Le tarif d'un acte est obtenu en multipliant son coefficient par la valeur monétaire de la lettre-clé négociée
pour chaque exercice par les parties signataires de la convention pour les médecins ou arrêtée, à défaut d'accord entre
parties, par une sentence du Conseil supérieur des assurances sociales, ceci conformément aux articles 66 et suivants
du code des assurances sociales.
Les fractions de prix de 0,01 à 2,49 francs et de 5,00 à 7,49 francs sont arrondies au multiple de 5 francs inférieur
tandis que celles de 2,50 à 4,99 et de 7,50 à 9,99 francs sont arrondies au multiple de 5 supérieur, à l'exception de l'in-
demnité horo-kilométrique prévue à l'article 6, qui est arrondie à l'unité supérieure si elle est égale ou supérieure à la
moitié et elle est arrondie à l'unité inférieure si elle est inférieure à la moitié.
Pour la détermination du tarif d’un acte complété par un suffixe en application des articles suivants, le montant
déterminé ci-avant est multiplié par les coefficients suivants
art.
suffixe E
coefficient 1,10
art.
suffixe N ou D ou F
coefficient 1,25
art.
suffixe B
coefficient 1,50
art.
suffixe R
coefficient 0,50
art. 11
suffixe P
coefficient 0,30
art. 12
suffixe V
coefficient 1,25
art. 12
suffixe A
coefficient 0,45
art. 13
suffixe L
coefficient 1,15
Le montant final résultant de l’application d’un ou de plusieurs coefficients est arrondi à l’unité supérieure s’il est
égal ou supérieur à la moitié et il est arrondi à l’unité inférieure s’il est inférieur à la moitié.
Consultation et visite
La consultation ou la visite comporte généralement un interrogatoire du malade, un examen clinique et, s'il
y a lieu, une prescription thérapeutique.
Un entretien téléphonique ne peut donner lieu à une quelconque facturation à charge de l'assurance maladie.
Sont considérés comme inclus dans la consultation ou dans la visite les moyens de diagnostic en usage dans la pra-
tique courante (prise de tension artérielle, examen au spéculum nasal), la prise de sang veineux, les analyses qualita-
tives des urines (albumine et glucose), les injections intraveineuses, intramusculaires, sous-cutanées et intradermiques,
les petits pansements, l'ouverture d'abcès superficiels, le meulage de bords tranchants, les cautérisations, la retouche
à une prothèse dentaire, le pulpotest, la préparation de fond de cavité ainsi que l'établissement d'une ordonnance ou
d'un certificat sommaire.
Les consultations et visites ne peuvent être mises en compte que si elles ont été sollicitées par la personne proté-
gée ou par une personne de son entourage.
Le médecin-dentiste ne peut mettre en compte qu'une seule consultation ou visite par personne et par jour,
c'est-à-dire par période de vingt-quatre heures commençant à minuit, à moins qu'il ne justifie que les particularités du
cas ont rendu nécessaire plusieurs séances au cours du même jour et que cette justification trouve l'accord du contrôle
médical de la sécurité sociale.
Le médecin-dentiste mettra en compte exclusivement la consultation réservée à sa spécialité.
Est considérée comme consultation urgente celle sollicitée comme telle par la personne protégée ou par une per-
sonne de son entourage et reconnue comme telle par le médecin-dentiste, à condition qu'elle se situe en dehors des
heures de consultation et de visite normales affichées par le médecin-dentiste ou que sa délivrance oblige le médecin-
dentiste à abandonner la suite programmée de ses occupations.
Est considérée comme visite urgente celle sollicitée comme telle par la personne protégée ou par une personne de
son entourage et reconnue comme telle par le médecin-dentiste, à condition qu'elle soit effectuée sans délai.
Le médecin-dentiste ayant mis en compte une consultation ou une visite urgente doit, à la demande du contrôle
médical de la sécurité sociale, en justifier par écrit le caractère urgent.
Si lors du même déplacement, le médecin-dentiste examine plusieurs personnes faisant partie de la même commu-
nauté domestique ou du même établissement, le tarif de la visite est remplacé par celui de la consultation pour la
deuxième personne et les suivantes.
Indemnité horo-kilométrique
La consultation ou la visite comporte généralement un interrogatoire du malade, un examen clinique et, s'il
y a lieu, une prescription thérapeutique.
Un entretien téléphonique ne peut donner lieu à une quelconque facturation à charge de la caisse.
Sont considérés comme inclus dans la consultation ou dans la visite les moyens de diagnostic en usage dans la pra-
tique courante (prise de tension artérielle, examen au spéculum, toucher vaginal ou rectal, frottis en dehors de l'in-
terprétation), la prise de sang veineux, les analyses qualitatives des urines (albumine et glucose), les injections intravei-
neuses, intramusculaires, sous-cutanées et intradermiques, les petits pansements et l'établissement d'un certificat som-
maire.
Les consultations et visites ne peuvent être mises en compte que si elles ont été sollicitées par la personne proté-
gée ou par une personne de son entourage.
Le médecin ne peut mettre en compte qu'une seule consultation ou visite par personne et par jour, c'est-à-dire par
période de vingt-quatre heures commençant à minuit, à moins qu'il ne justifie que les particularités du cas ont rendu
nécessaire plusieurs séances au cours du même jour et que cette justification trouve l'accord du contrôle médical de
la sécurité sociale.
Le médecin mettra en compte exclusivement la consultation réservée à sa spécialité.
La consultation majorée du médecin généraliste et de certains médecins spécialistes, doit avoir une durée sensible-
ment supérieure à celle de la consultation normale et suffisante pour permettre un examen exhaustif. Elle ne peut être
mise en compte que tous les six mois pour la même personne. Toutefois cette périodicité ne s'applique pas aux méde-
cins spécialistes en neurologie et en neuro-psychiatrie. Le médecin doit consigner le résultat de cet examen dans le
dossier médical du patient. A la demande du contrôle médical de la sécurité sociale, le médecin doit fournir un rap-
port écrit, dont la cotation est comprise dans la consultation majorée.
Est considérée comme consultation urgente celle sollicitée comme telle par la personne protégée ou par une per-
sonne de son entourage et reconnue comme telle par le médecin, à condition qu'elle se situe en dehors des heures de
consultation et de visite normales affichées par le médecin ou que sa délivrance oblige le médecin à abandonner la suite
programmée de ses occupations.
Est considérée comme visite urgente celle sollicitée comme telle par la personne protégée ou par une personne de
son entourage et reconnue comme telle par le médecin, à condition qu'elle soit effectuée sans délai.
Le médecin ayant mis en compte une consultation ou une visite urgente doit, à la demande du contrôle médical de
la sécurité sociale, en justifier par écrit le caractère urgent.
Si lors du même déplacement, le médecin examine plusieurs personnes faisant partie de la même communauté
domestique ou du même établissement, le tarif de la visite est remplacé par celui de la consultation pour la deuxième
personne et les suivantes.
Pour une consultation ou une visite prestée dans un établissement à une personne y résidante, le médecin complète
le code de la consultation ou de la visite par la lettre C pour l’acte presté à une personne résidant dans une maison
de soins et par la lettre K pour l’acte presté à une personne résidant dans un centre intégré pour personnes âgées,
dans une maison de retraite ou dans une institution.
Indemnité horo-kilométrique
L'indemnité horo-kilométrique ne peut être mise en compte que pour une visite en milieu extra-
hospitalier.
L'indemnité est calculée d'après la carte officielle des distances. Pour le calcul, le cabinet du médecin-dentiste doit
être pris comme point de départ, sans que toutefois l'indemnité mise en compte ne dépasse celle correspondant aux
kilomètres effectivement parcourus.
Si en cas de visite à l'intérieur de la localité dans laquelle le médecin-dentiste a établi son cabinet, le déplacement
dépasse un kilomètre, l'indemnité aller-retour peut être mise en compte pour les kilomètres excédentaires.
Traitement en milieu hospitalier
L'indemnité horo-kilométrique ne peut être mise en compte que pour une visite en milieu extra-hospitalier.
L'indemnité est calculée d'après la carte officielle des distances. Pour le calcul, le cabinet du médecin doit être pris
comme point de départ, sans que toutefois l'indemnité mise en compte ne dépasse celle correspondant aux kilomètres
effectivement parcourus.
Si en cas de visite à l'intérieur de la localité dans laquelle le médecin a établi son cabinet, le déplacement dépasse un
kilomètre, l'indemnité aller-retour peut être mise en compte pour les kilomètres excédentaires.
Traitement en milieu hospitalier
Lorsque le médecin-dentiste n'est pas présent à l'hôpital, mais doit s'y déplacer spécialement et d'urgence
pour un traitement ambulatoire ou un patient hospitalisé par un autre médecin ou médecin-dentiste, il met en compte
le tarif de la visite et les actes techniques effectués. Sur le mémoire d'honoraires il marque, outre le code de la visite,
l'heure à laquelle cette dernière a été effectuée.
Si la personne séjourne en milieu hospitalier, soit à titre stationnaire, soit au titre d'un séjour inférieur à une jour-
née dont les conditions sont à fixer par la convention visée à l'article 75 du code des assurances sociales, le médecin-
dentiste traitant applique les forfaits prévus au chapitre 4 de la première partie de l'annexe, à l'exclusion du tarif de la
consultation ou de la visite. Toutefois, le médecin-dentiste traitant peut mettre en compte le tarif de la visite de nuit
entre 22 heures et 7 heures selon les modalités prévues à l'article 10 sous 5).
Est considéré comme médecin-dentiste traitant au sens des présentes dispositions le médecin-dentiste qui, ayant
décidé de l'admission de la personne protégée, effectue le traitement durant l'hospitalisation et en fait la déclaration à
l'hôpital ou à l'assurance maladie conformément aux dispositions de la convention prévue à l'article 75 du code des
assurances sociales.
Si au cours d'une même hospitalisation dans le même établissement la personne protégée est traitée successivement
par deux médecins-dentistes, le deuxième médecin-dentiste doit, pour la détermination du forfait, tenir compte de la
période d'hospitalisation antérieure mise en compte par le premier médecin-dentiste.
Si au cours d'une même hospitalisation la personne protégée est traitée successivement par deux médecins relevant
de disciplines médicales différentes, le deuxième médecin met en compte le forfait correspondant comme s'il s'agissait
d'une nouvelle hospitalisation, à condition que le changement de médecin ait été signalé endéans les vingt-quatre heures
à l'administration de l'hôpital.
Si au cours d'une même hospitalisation la personne protégée est traitée simultanément par plusieurs médecins, le
médecin traitant justifie le traitement parallèle sur un formulaire élaboré par le contrôle médical de la sécurité sociale.
Il envoie dans les vingt-quatre heures ce formulaire pour autorisation au contrôle médical de la sécurité sociale. Suite
à cette autorisation le médecin-dentiste applique également les forfaits prévus au chapitre 4 de la première partie de
l'annexe à l'exclusion du tarif de la consultation ou de la visite.
N'est pas considéré comme traitement parallèle un traitement successif effectué le même jour.
Les jours d'hospitalisation sont comptés par période de vingt-quatre heures commençant à minuit; la fraction
compte pour une journée entière.
Majoration du tarif des actes techniques
A l'exception des médecins spécialistes en radiologie, le médecin qui n'est pas présent à l'hôpital, mais doit
s'y déplacer spécialement et d'urgence pour un traitement ambulatoire ou un patient hospitalisé par un autre médecin,
met en compte le tarif de la visite et les actes techniques effectués. Sur le mémoire d'honoraires il marque, outre le
code de la visite, l'heure à laquelle cette dernière a été effectuée.
Si la personne séjourne en milieu hospitalier soit à titre stationnaire, soit au titre d'un séjour inférieur à une jour-
née dont les conditions sont à fixer par la convention visée à l'article 75 du code des assurances sociales, le médecin
traitant applique les forfaits prévus au chapitre 4 de la première partie de l'annexe, à l'exclusion du tarif de la consul-
tation ou de la visite. Toutefois, le médecin traitant peut mettre en compte le tarif de la visite de nuit entre 22 heures
et 7 heures selon les modalités prévues à l'article 10 sous 10). Si le médecin traitant doit se déplacer spécialement et
d’urgence à l’hôpital le samedi après 12 heures, le dimanche ou un jour férié légal pour examiner un patient avec hos-
pitalisation subséquente, il peut remplacer le forfait hospitalier du 1er jour par la visite à l’hôpital.
Est considéré comme médecin traitant au sens des présentes dispositions le médecin qui, ayant décidé de l'admis-
sion de la personne protégée, effectue le traitement durant l'hospitalisation et en fait la déclaration à l'hôpital ou à l'as-
surance maladie conformément aux dispositions de la convention prévue à l'article 75 du code des assurances sociales.
Si au cours d'une hospitalisation un autre médecin est appelé en consultation par le médecin traitant, cet autre
médecin peut mettre en compte les tarifs prévus au chapitre premier de la première partie de l'annexe, ainsi que les
tarifs prévus à la deuxième partie de l'annexe pour les actes prescrits par le médecin traitant, en respectant les règles
de cumul énoncées à l'article 10.
Si au cours d'une même hospitalisation dans le même établissement la personne protégée est traitée successivement
par deux médecins relevant de la même discipline médicale, le deuxième médecin doit, pour la détermination du for-
fait, tenir compte de la période d'hospitalisation antérieure mise en compte par le premier médecin.
Si au cours d'une même hospitalisation la personne protégée est traitée successivement par deux médecins relevant
de disciplines médicales différentes, le deuxième médecin met en compte le forfait correspondant comme s'il s'agissait
d'une nouvelle hospitalisation, à condition que le changement de médecin ait été signalé endéans les vingt-quatre heures
à l'administration de l'hôpital.
Si au cours d'une même hospitalisation la personne protégée est traitée simultanément par plusieurs médecins rele-
vant de disciplines médicales différentes, le médecin traitant justifie le traitement parallèle sur un formulaire élaboré
par le contrôle médical de la sécurité sociale. Il envoie dans les vingt-quatre heures ce formulaire pour autorisation au
contrôle médical de la sécurité sociale. Suite à cette autorisation le deuxième médecin applique également les forfaits
prévus au chapitre 4 de la première partie de l'annexe à l'exclusion du tarif de la consultation ou de la visite. Toutefois
l'autorisation du contrôle médical de la sécurité sociale n'est pas requise pour le médecin spécialiste en anesthésie-
réanimation pendant le séjour au service de réanimation en phase postopératoire, pour autant que ce séjour ne dépasse
pas douze jours.
N'est pas considéré comme traitement parallèle un traitement successif effectué le même jour.
Les actes des sections 5, 6 et 7 du chapitre 4 de la première partie de l'annexe ne peuvent être mis en compte simul-
tanément par plusieurs médecins dans le cadre d'un traitement parallèle.
Les jours d'hospitalisation sont comptés par période de vingt-quatre heures commençant à minuit; la fraction
compte pour une journée entière, sans qu'un séjour inférieur à vingt-quatre heures puisse donner droit, pour un même
médecin, à deux forfaits pour traitement en service de réanimation ou traitement avec soins intensifs spécifiques.
Les forfaits prévus à la section 2 du chapitre 4 de la 1ère partie ne peuvent être mis en compte que par les méde-
cins spécialistes en médecine interne, hématologie, néphrologie, endocrinologie, cardiologie, pneumologie, gastro-enté-
rologie, neurologie, psychiatrie, neuropsychiatrie, pédiatrie, rhumatologie, rééducation et réadaptation fonctionnelles,
dermatologie ainsi que par les médecins généralistes. Les forfaits "F20, F25 et F27" peuvent être mis en compte uni-
quement par un médecin spécialiste soit pour un malade transféré avec ordonnance de transfert, soit pour un malade
que ce médecin n'a pas examiné depuis au moins 6 mois.
En cas de réintervention, le tarif postopératoire prévu à la section 3 du chapitre 4 de la première partie de l'annexe
peut de nouveau être mis en compte à partir du premier jour postopératoire à condition qu'il s'agisse d'une interven-
tion faite sous anesthésie au sens de l'article 12, alinéa premier.
Les forfaits prévus à la section 5 du chapitre 4 de la première partie de l'annexe ne peuvent être mis en compte que
1) par les médecins spécialistes en médecine interne, néphrologie, cardiologie, gastro-entérologie, pneumologie,
endocrinologie, hématologie, neurologie, psychiatrie, neuropsychiatrie, rhumatologie et pédiatrie;
2) pour des personnes nécessitant des soins intensifs spécifiques en raison d'accidents cardio-vasculaires aigus, de
troubles graves du rythme cardiaque, de comas, de syndromes infectieux graves, de troubles métaboliques
graves, de syndromes hémorragiques graves, de détresses respiratoires graves, du syndrome éclamptique ou
d'affections neuropsychiatriques aiguës;
3) avec l'accord du contrôle médical de la sécurité sociale pour toute autre affection grave;
4) une fois par période d'hospitalisation.
Les forfaits prévus à la section 6 du chapitre 4 de la première partie de l'annexe ne peuvent être mis en compte que
par les médecins spécialistes en anesthésie-réanimation et chez des malades nécessitant soit une réanimation avec sur-
veillance sans nécessité de manoeuvres complexes en cas d'affection aiguë ou de traumatisme, soit une réanimation
cardio-circulatoire de moins de deux heures.
Les forfaits prévus à la section 7 du chapitre 4 de la première partie de l'annexe ne peuvent être mis en compte que
par les médecins spécialistes en anesthésie-réanimation pour des affections nécessitant la présence prolongée auprès
du malade avec disponibilité permanente du médecin et nécessitant des manoeuvres complexes de réanimation, à l'ex-
ception des actes de diagnostic et de dialyse.
Les forfaits prévus à la section 8 du chapitre 4 de la première partie de l'annexe ne peuvent être mis en compte que
par les médecins spécialistes en pédiatrie travaillant en groupe, dans un centre spécialisé de réanimation pédiatrique,
avec présence constante d'un médecin au service. Ces forfaits ne sont mis en compte que pour des affections néces-
sitant des manoeuvres complexes de réanimation.
Majoration du tarif des actes techniques
Si l'acte technique est effectué d'urgence entre 20 et 7 heures ou un dimanche ou un jour férié légal, son
tarif est majoré de vingt-cinq pour cent, sauf si le libellé de l'acte exclut expressément cette majoration ou si une visite
à l'hôpital est mise en compte. Le médecin-dentiste note le tarif majoré sur le mémoire d'honoraires en complétant le
code de l'acte par la lettre "N" (nuit), "D" (dimanche), ou "F" (jour férié).
Cumul de plusieurs actes techniques
Si l'acte technique est effectué d'urgence entre 20 et 7 heures ou un dimanche ou un jour férié légal, son
tarif est majoré de vingt-cinq pour cent, sauf si le libellé de l'acte exclut expressément cette majoration ou si une visite
à l'hôpital est mise en compte. Le médecin note le tarif majoré sur le mémoire d'honoraires en complétant le code de
l'acte par la lettre "N" (nuit), "D" (dimanche), ou "F" (jour férié).
Les actes d'endoscopie en urologie décrits à la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 5 de la deuxième partie
de l'annexe et les actes d'endoscopie en pneumologie décrits à la sous-section 2 de la section 4 du chapitre 1er de la
deuxième partie de l'annexe peuvent être majorés de dix pour cent, s'ils sont prestés sur des enfants de moins de 14
ans. Les actes d'endoscopie en gastro-entérologie décrits à la section 6 du chapitre 1er de la deuxième partie de l'an-
nexe peuvent être majorés de dix pour cent, s'ils sont prestés sur des enfants de moins de 6 ans. Le médecin note le
tarif majoré sur le mémoire d'honoraires en complétant le code de l'acte par la lettre "E".
Cumul de plusieurs actes techniques
Lorsqu'au cours d'une même séance, plusieurs actes techniques sont effectués sur une même personne par
le même médecin-dentiste, celui-ci a droit au tarif de l'acte dont le coefficient est le plus élevé ainsi qu'à cinquante pour
cent du tarif du deuxième acte et le cas échéant, du troisième acte. Les actes suivant le troisième acte ne donnent pas
lieu à honoraires. Le médecin-dentiste note le tarif réduit en application du présent article sur le mémoire d'honoraires
en complétant le code de l'acte par la lettre "R".
Les actes auxquels la réduction de cinquante pour cent prévue à l'alinéa premier ne s'applique pas, sont signalés par
les lettres "CAT" (cumul à plein tarif avec autre acte technique autorisé).
Par dérogation aux dispositions de l’alinéa premier les actes inscrits dans les chapitres 1er, 2, et 4 à 10 de la
deuxième partie de l'annexe de ce règlement peuvent être cumulés à plein tarif entre eux et sans limitation de leur
nombre. Ils sont à considérer dans leur ensemble comme un seul acte technique. En cas de cumul de cet ensemble
d’actes techniques avec d’autres actes techniques n’appartenant pas aux chapitres 1er, 2, et 4 à 10, la réduction de cin-
quante pour cent prévue par les dispositions de l’alinéa premier n’est pas applicable à cet ensemble d’actes et les autres
actes peuvent être mis en compte; le premier à 100% et le deuxième à 50%.
Aucune prestation ne peut être cumulée avec une prestation dont elle fait partie intégrante.
Le médecin-dentiste ne peut mettre en compte qu'une seule consultation par période de vingt-quatre heures com-
mençant à minuit, à moins qu'il ne justifie que les particularités du cas ont rendu nécessaires plusieurs séances au cours
du même jour et que cette justification trouve l'accord du contrôle médical de la sécurité sociale.
Cumul entre actes généraux et actes techniques
Lorsqu'au cours d'une même séance, plusieurs actes techniques sont effectués sur une même personne par
le même médecin, celui-ci a droit au tarif de l'acte dont le coefficient est le plus élevé ainsi qu'à cinquante pour cent
du tarif du deuxième acte et le cas échéant, du troisième acte. Les actes suivant le troisième acte ne donnent pas lieu
à honoraires. Le médecin note le tarif réduit en application du présent article sur le mémoire d'honoraires en com-
plétant le code de l'acte par la lettre "R".
Si plusieurs interventions sont faites dans le même champ opératoire, en principe la plus fortement tarifée sera seule
portée en compte. Toutefois les règles de cumul décrites au niveau de l'alinéa qui précède peuvent être appliquées avec
l'accord du contrôle médical de la sécurité sociale.
Les actes auxquels la réduction de cinquante pour cent prévue à l'alinéa premier ne s'applique pas sont signalés par
les lettres "CAT" (cumul à plein tarif avec autre acte technique autorisé).
Par dérogation aux dispositions qui précèdent, les actes de radiodiagnostic prévus à la section 1 du chapitre 8 de la
deuxième partie de l'annexe peuvent être cumulés à plein tarif entre eux, à l'exception des restrictions inscrites dans
ce même chapitre. Ces actes de radiodiagnostic sont considérés dans leur ensemble comme un seul acte technique en
vue de l’application de l’alinéa 1er du présent article. Le tarif des films prévus à la sous-section 1 s'ajoute à celui de
l'acte de radiodiagnostic à condition que celui-ci soit effectué en milieu extra-hospitalier.
Par dérogation aux dispositions de l’alinéa 1 du présent article, les actes suivant le troisième acte peuvent donner
lieu à honoraires à raison de cinquante pour cent pour les actes techniques effectués lors du 1er traitement opératoire
d’un malade polytraumatisé. Ces actes sont soumis à l’accord du contrôle médical sur présentation du rapport opéra-
toire.
Aucune prestation ne peut être cumulée avec une prestation dont elle fait partie intégrante.
Est à considérer comme opération bilatérale la même opération effectuée des deux côtés. Si elle est faite en une
séance, le tarif de l'opération unilatérale est majoré de cinquante pour cent et le médecin note le tarif majoré sur le
mémoire d'honoraires en complétant le code de l'acte par la lettre "B".
Le médecin ne peut mettre en compte qu'une seule séance par période de vingt-quatre heures commençant à
minuit, à moins qu'il ne justifie que les particularités du cas ont rendu nécessaires plusieurs séances au cours du même
jour et que cette justification trouve l'accord du contrôle médical de la sécurité sociale.
Cumul entre actes généraux et actes techniques
Peuvent être cumulés les honoraires
1) d'un acte technique signalé par les lettres CAC (cumul avec consultation) et d'une consultation, à l'exception du
renouvellement d'ordonnance,
2) d'un rapport et d'un autre acte général ou technique,
3) de la visite en milieu extra-hospitalier, de l'indemnité horo-kilométrique et des actes techniques,
4) de la visite à l'hôpital prévue à l'alinéa 1er de l'article 7 et des actes techniques à condition que ces actes ne subis-
sent pas les majorations prévues à l'article 8,
5) des examens prévus au chapitre 6 de la première partie de l'annexe et des actes techniques,
6) des forfaits pour le traitement hospitalier prévu au chapitre 4 de la 1ère partie de l’annexe et de la visite de nuit
entre 22 et 7 heures, à condition que l'état du malade requière son intervention urgente et que le médecin-den-
tiste ne mette pas en compte la majoration de nuit prévue à l'article 8.
Dans tous les autres cas, les honoraires des actes généraux ne se cumulent ni entre eux ni avec ceux des actes tech-
niques, si les actes sont effectués au cours de la même séance sur la même personne. Le médecin-dentiste a droit aux
honoraires les plus élevés, soit de l'acte général, soit des actes techniques après application de l'article qui précède.
Toutefois, lorsque le ou les actes techniques ne sont pas accompagnés d'un examen du patient et notamment s'ils sont
effectués en série, l'intervention du médecin-dentiste n'a pas la valeur d'une consultation et il n'a droit qu'aux hono-
raires du ou des actes techniques.
Dans les cas visés sous 1) à 5) ci-dessus, l'article 9 s'applique pour le cumul des actes techniques entre eux.
Assistance opératoire
Peuvent être cumulés les honoraires
1) des consultations prévues aux sections 1 et 4 du chapitre 1 ou des examens médicaux prévus au chapitre 6 de
la première partie de l'annexe avec ceux d'un acte technique signalé par les lettres "CAC" (cumul avec consul-
tation);
2) d'un rapport et d'un autre acte général ou technique;
3) de la visite en milieu extra-hospitalier, des actes techniques et de l'indemnité horo-kilométrique;
4) de la visite à l'hôpital prévue aux alinéas 1 et 2 de l'article 7 et des actes techniques, à condition que ces actes
ne subissent pas les majorations prévues à l'article 8;
5) de la visite de nuit à l'hôpital entre 22.00 et 7.00 heures du médecin spécialiste en radiologie avec ceux des actes
techniques prévus au chapitre 8, section 1 de la deuxième partie de l'annexe, à condition que ces actes ne subis-
sent pas les majorations prévues à l'article 8;
6) de la visite du dimanche ou jour férié légal à l'hôpital du médecin spécialiste en radiologie avec ceux des actes
techniques prévus au chapitre 8, section 1 de la deuxième partie de l'annexe, à condition que ces actes ne subis-
sent pas les majorations prévues à l'article 8;
7) pendant les deux premiers jours d'hospitalisation, du forfait pour traitement hospitalier et des actes techniques
à plein tarif et sans limitation de leur nombre (à l'exception de la psychothérapie) et ce pour les médecins spé-
cialistes en médecine interne, cardiologie, neurologie, psychiatrie, neuropsychiatrie, endocrinologie, gastro-enté-
rologie, pneumologie, pédiatrie, hématologie, néphrologie, rhumatologie, rééducation et réadaptation fonction-
nelles, dermatologie;
8) pendant toute la durée de l'hospitalisation, des forfaits pour traitement hospitalier prévus au chapitre 4, sections
6 et 7 de la première partie de l'annexe avec l'oxygénothérapie hyperbare;
9) de l'examen préparatoire à l'acte d'anesthésie, de l'anesthésie définie à l'article 12 et des actes du chapitre 7, sec-
tion 2 de la deuxième partie de l’annexe.
10) des forfaits pour le traitement hospitalier prévus au chapitre 4, section 1 à 5, de la première partie de l'annexe
avec les honoraires de la visite de nuit entre 22 et 7 heures, à condition que l'état du malade requière son inter-
vention urgente et que le médecin ne mette pas en compte la majoration de nuit prévue à l'article 8.
Dans tous les autres cas, les honoraires des actes généraux ne se cumulent ni entre eux ni avec ceux des actes tech-
niques, si les actes sont effectués au cours de la même séance sur la même personne. Le dernier alinéa de l'article qui
précède est applicable. Le médecin a droit aux honoraires les plus élevés, soit de l'acte général, soit des actes tech-
niques après application de l'article qui précède. Toutefois, lorsque le ou les actes techniques ne sont pas accompagnés
d'un examen du patient et notamment s'ils sont effectués en série, l'intervention du médecin n'a pas la valeur d'une
consultation et il n'a droit qu'aux honoraires du ou des actes techniques.
Dans les cas visés sous 1) à 4) ci-dessus, l'alinéa premier de l'article 9 s'applique pour le cumul des actes techniques
entre eux.
Assistance opératoire
Si la complexité de l'intervention exige une assistance opératoire, celle-ci est fixée à trente pour cent du
coefficient de l'acte opératoire en cause ou, le cas échéant, à trente pour cent de la somme des coefficients des actes
opératoires effectués lors de cette intervention, sans pouvoir être inférieure au coefficient 7,85. Sur son mémoire d'ho-
noraires le médecin-dentiste note le code du ou des actes suivi de la lettre "P". Le coefficient minimum subit les majo-
rations prévues à l'article 8.
Lorsque deux médecins ou médecins-dentistes mettent en compte le tarif pour assistance opératoire, le médecin
ou médecin-dentiste ayant effectué l'intervention doit fournir une justification écrite au contrôle médical de la sécurité
sociale.
Dispositions particulières à l'anesthésie locale ou régionale
Si la complexité de l'intervention exige une assistance opératoire, celle-ci est fixée à trente pour cent du
coefficient de l'acte opératoire en cause ou, le cas échéant, à trente pour cent de la somme des coefficients des actes
opératoires effectués lors de cette intervention, sans pouvoir être inférieure au coefficient 7,75. Sur son mémoire d'ho-
noraires le médecin note le code du ou des actes suivi de la lettre "P". Le coefficient minimum subit les majorations
prévues à l'article 8. Le médecin effectuant l’assistance opératoire applique les mêmes règles de cumul et de réduction
respectivement de majoration que le médecin effectuant l’intervention en cause.
Lorsque l’intervention et l’assistance opératoire sont effectuées par des médecins pratiquant en association, l’alinéa
2 de l’article 1 n’est pas applicable pour la mise en compte de ces actes.
L’assistance opératoire mutuelle de deux médecins ne peut être mise en compte que si les médecins en cause exer-
cent une spécialité chirurgicale différente et ne font pas partie d’une même association.
Lorsque deux médecins mettent en compte le tarif pour assistance opératoire, le médecin ayant effectué l'inter-
vention doit fournir une justification écrite à la demande du contrôle médical de la sécurité sociale.
Dispositions particulières aux médecins spécialistes en anesthésie-réanimation
En cas d’anesthésie locale ou régionale par injection le tarif des actes auxquels l’anesthésie se rapporte est
majoré de 15% sans que cette majoration ne puisse être inférieure au coefficient prévu pour les positions DS20 ou
DS21 du chapitre 1er de la deuxième partie de l'annexe. Elle ne peut être mise en compte si simultanément une anes-
thésie générale est pratiquée.
Sur le mémoire d'honoraires le médecin complète le code de l'intervention par la lettre "L".
L'anesthésie de contact est toujours comprise dans l'acte technique, respectivement la consultation.
Concordance des codes d'un acte technique en cas d'intervention pratiquée sous anesthésie
Les actes d'anesthésie réalisés par le médecin spécialiste en anesthésie-réanimation conformément au pré-
sent article sont des actes techniques réservés au médecin spécialiste en anesthésie-réanimation et comportant l'anes-
thésie générale par inhalation ou injection, la rachianesthésie, l'anesthésie épidurale ou l'anesthésie par infiltrations de
racines, de plexus ou de troncs nerveux. Ces actes ne sont pas cumulables avec les actes des sections 1 et 3 du cha-
pitre 7 de la deuxième partie de l'annexe.
Sont compris dans le coefficient de l'acte d'anesthésie les prestations suivantes: l'intubation, la surveillance et la réani-
mation peropératoire, le monitoring peropératoire, les cathétérismes veineux central, artériel ou cardiaque, la réani-
mation humorale simple et la surveillance postopératoire pour autant qu'elle concerne le domaine propre de l'anes-
thésiste-réanimateur pendant la journée de l'intervention et les trois jours suivants. Si des soins postopératoires sont
nécessaires au-delà de quatre jours, l'anesthésiste mettra en compte par jour à partir du cinquième jour le tarif "F 74"
prévu à la section 7 du chapitre 4 de la première partie de l'annexe. Pour les patients opérés et nécessitant des
manoeuvres complexes de réanimation avec ventilation artificielle prolongée de plus de douze heures après la fin de
l'intervention, l'anesthésiste peut mettre en compte les positions "F 71" et suivantes prévues à la section 7 du chapitre
4 de la première partie de l'annexe, sans mettre en compte le coefficient de l'acte d'anesthésie.
L'anesthésie est à mettre en compte par le médecin spécialiste en anesthésie-réanimation à un tarif correspondant
à quarante-cinq pour cent du coefficient de l'acte en cause ou, le cas échéant, à quarante-cinq pour cent de la somme
des coefficients des actes effectués lors de cette intervention, sans pouvoir être inférieur au coefficient 21,65. Sur son
mémoire d'honoraires, le médecin spécialiste en anesthésie-réanimation note le code du ou des actes complété par la
lettre "A". Le coefficient minimum subit les majorations prévues à l'article 8, de même que celles prévues à l'alinéa qui
suit.
En plus, il peut mettre en compte une majoration de vingt-cinq pour cent si l'anesthésie est pratiquée sur une per-
sonne âgée de plus de soixante-quinze ans ou sur un enfant de moins de quatorze ans. Dans ce cas, il complète le code
de l'intervention par la lettre "V".
Le médecin spécialiste en anesthésie-réanimation applique les mêmes règles de cumul et de réduction respective-
ment de majoration que le médecin effectuant l'intervention en cause.
Dispositions particulières à l'anesthésie locale
En cas d'intervention pratiquée sous anesthésie, les codes appliqués par les différents médecins ou méde-
cins-dentistes concernés doivent être concordants. En cas de contestation, le rapport de l'intervention fait foi.
Frais d'appareil et frais de matériel
En cas d’anesthésie locale, le tarif de l’acte auquel l’anesthésie se rapporte est majoré de quinze pour cent.
L’anesthésie ne peut être mise en compte si simultanément une anesthésie générale est pratiquée. En outre elle ne peut
être mise en compte, si le libellé de l'acte qu'elle accompagne comporte la précision "anesthésie locale comprise".
Sur le mémoire d'honoraires le médecin complète le code de l'intervention par la lettre "L".
L'anesthésie de contact est toujours comprise dans l'acte technique, respectivement la consultation.
Concordance des codes d'un acte technique en cas d'intervention pratiquée sous anesthésie
Le médecin-dentiste a droit au tarif spécifique pour couvrir les frais d'utilisation d'un appareil, à condition
que l'acte technique correspondant puisse être mis en compte, que le médecin-dentiste soit propriétaire de l'appareil,
le cas échéant, dûment autorisé, et que l'acte soit effectué en milieu extra-hospitalier ou dans un hôpital ne disposant
pas de l'appareil en question. Dans ce cas il complète le code de l'acte par la lettre "X".
Le médecin-dentiste peut mettre en compte les frais de matériel indiqués dans la deuxième partie de l'annexe du
présent règlement en relation avec un acte technique, à condition que l'acte soit effectué en milieu extra-hospitalier.
Dans ce cas il complète le code de l'acte par la lettre "M".
Les tarifs pour frais d'appareil et de matériel signalés respectivement par les lettres "X" et "M" à la dernière posi-
tion du code ne subissent ni réduction ni majoration.
Les métaux précieux sont facturés à part sur le même mémoire d'honoraires.
Dispositions particulières aux actes de biologie médicale
En cas d'intervention pratiquée sous anesthésie, les codes appliqués par les différents médecins concernés
doivent être concordants. En cas de contestation, le rapport de l'intervention fait foi.
Frais d'appareil et frais de matériel
Par dérogation aux dispositions de l'article 1, les médecins-dentistes peuvent mettre en compte en sup-
plément aux actes généraux et techniques les actes de biologie médicale conformément à la nomenclature pour les
laboratoires d'analyses médicales et de biologie clinique et conformément aux dispositions de la loi du 16 juillet 1984
relative aux laboratoires d'analyses médicales.
Dispositions particulières aux actes de radiodiagnostic
Le médecin ne peut mettre en compte un tarif spécifique pour couvrir les frais de location d’un appareil,
que si ce tarif spécifique est prévu dans la deuxième partie de l’annexe du présent règlement et désigné par le code de
l’acte correspondant complété par la lettre ”X”. La mise en compte de ce tarif spécifique ne peut être faite qu’à condi-
tion que l’acte technique correspondant puisse être mis en compte, que l'appareil soit, le cas échéant, dûment auto-
risé, que l'acte soit effectué en milieu extra-hospitalier ou dans un hôpital ne disposant pas de l'appareil en question.
Le médecin ne peut mettre en compte les frais de matériel indiqués dans la deuxième partie de l'annexe du présent
règlement en relation avec un acte technique, que s’il est effectué en milieu extra-hospitalier et qu’un tarif spécifique
est inscrit dans la deuxième partie de l’annexe du présent règlement avec le code de l’acte correspondant complété
par la lettre ”M”.
Les tarifs pour frais d'appareil et de matériel signalés respectivement par les lettres "X" et "M" à la dernière posi-
tion du code ne subissent ni réduction ni majoration. Les dispositions de l’alinéa 1er de l’article 9 ne sont pas appli-
cables.
Dispositions particulières aux actes de biologie médicale
Les actes de radiodiagnostic prévus au chapitre 9 de la deuxième partie de l'annexe ne peuvent être mis
en compte que par les médecins ou médecins-dentistes qui ont été autorisés à cet effet par le ministre ayant dans ses
attributions la santé dans le cadre de la loi du 10 août 1983 concernant l'utilisation médicale des rayonnements ioni-
sants.
Le coefficient de chaque code de radiologie du chapitre 9 de la deuxième partie de l'annexe comprend toutes les
incidences effectuées. Une location d'appareil ne peut être mise en compte qu'en milieu extra-hospitalier et ceci à rai-
son d'une seule fois par séance. Le tarif des films s'ajoute à celui de l'acte de radiodiagnostic à condition que celui-ci
soit effectué en milieu extra-hospitalier.
La simple interprétation d'un film ne peut être mise en compte.
Une radiographie de qualité défectueuse ne peut être mise en compte.
Rapports médicaux
Par dérogation aux dispositions de l'article 1er, les médecins peuvent mettre en compte en supplément
aux actes généraux et techniques les actes de biologie médicale conformément à la nomenclature pour les laboratoires
d'analyses médicales et de biologie clinique et conformément aux dispositions de la loi du 16 juillet 1984 relative aux
laboratoires d'analyses médicales.
Dispositions particulières aux actes d'imagerie médicale
Pour tout acte technique de diagnostic ou de traitement, le rapport y relatif est compris dans le coefficient
de cet acte. Ce rapport doit être communiqué sans délai au médecin ayant transféré le malade et, sur demande au
médecin-conseil du contrôle médical ou à tout médecin ayant à traiter ce malade.
Un rapport écrit est obligatoire pour tout acte de traitement fait sous anesthésie générale et pour tout acte tech-
nique de diagnostic. Sa rémunération est incluse dans le coefficient de l'acte en cause.
Le rapport DR1 prévu au chapitre 5 de la 1ère partie de l’annexe ne peut être mis en compte lorsque le médecin
assume lui-même le traitement. Il ne peut être mis en compte que s'il concerne des examens précis et détaillés d'une
affection de la région maxillo-faciale dépassant les arcades dentaires avec énoncé des résultats de l'examen, du dia-
gnostic des traitements effectués et, le cas échéant, des propositions de traitement ultérieur».
Les actes de radiologie prévus aux sections 1, 2 (sous-section 1) et 5 du chapitre 8 de la deuxième par-
tie de l'annexe ne peuvent être mis en compte que par les médecins spécialistes en radiologie, ainsi que par les méde-
cins qui ont été autorisés à cet effet par le ministre ayant dans ses attributions la santé dans le cadre de la loi du 10
août 1983 concernant l'utilisation médicale des rayonnements ionisants. En vertu de la même loi, les actes de méde-
cine nucléaire (section 4 du chapitre 8) ne peuvent être exécutés et mis en compte que par les médecins spécialistes
en médecine nucléaire, ainsi que par les médecins qui sont autorisés à exécuter certains actes de médecine nucléaire.
Le tarif de l'acte comprend obligatoirement la rédaction d'un rapport. Ce rapport est adressé au médecin qui a
demandé l'examen par ordonnance, et, sur demande, au contrôle médical de la sécurité sociale ainsi qu' à tout autre
médecin.
Lorsque, lors d'une même séance, plusieurs procédés d'imagerie médicale sont mis en oeuvre pour examiner le
même organe, respectivement le même segment, ces procédés ne sont pas cumulables, sauf dérogations précisées dans
la 2e partie de l’annexe ou accord du contrôle médical.
Les actes de la sous-section 1 (échographie), section 3, du chapitre 8 de la deuxième partie de l'annexe ne sont pas
cumulables entre eux.
La simple interprétation d'un film ne peut être mise en compte. Une radiographie de qualité défectueuse ne peut
être mise en compte.
Rapports médicaux
Notre Ministre de la Sécurité sociale et Notre Ministre de la Santé sont chargés de l’exécution du présent
règlement qui est publié au Mémorial et qui entre en vigueur le 1er janvier 1999.
La Ministre de la Sécurité sociale,
Mady Delvaux-Stehres
Le Ministre de la Santé,
Georges Wohlfart
NOMENCLATURE DES ACTES ET SERVICES DES MEDECINS-DENTISTES
PREMIERE PARTIE : ACTES GENERAUX
Chapitre 1er - Consultations du médecin-dentiste
Code
Coeff.
1)
Consultation du médecin-dentiste
DC1
5,65
2)
Renouvellement d'ordonnance
DC2
2,95
3)
Pansements en série, par séance
DC3
2,95
4)
Consultation urgente
DC4
8,15
5)
Consultation demandée et faite le soir entre 20 et 22 heures
DC6
10,70
6)
Consultation demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
DC7
10,70
7)
Consultation demandée et faite la nuit entre 22 et 7 heures
DC8
15,85
Chapitre 2 - Visites du médecin-dentiste
Section 1 - Visites en milieu extra-hospitalier
1)
Visite du médecin-dentiste
DV1
12,00
2)
Visite urgente
DV4
15,25
3)
Visite demandée et faite le samedi après 12 heures
DV5
15,25
4)
Visite demandée et faite le soir entre 18 et 22 heures
DV6
18,00
5)
Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
DV7
18,00
6)
Visite demandée et faite la nuit entre 22 et 7 heures
DV8
24,35
Section 2 - Visite en milieu hospitalier
1)
Visite du médecin-dentiste
DV11
12,00
2)
Visite urgente
DV14
15,25
3)
Visite demandée et faite le samedi après 12 heures
DV15
15,25
4)
Visite demandée et faite le soir entre 18 et 22 heures
DV16
18,00
5)
Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
DV17
18,00
6)
Visite demandée et faite la nuit entre 22 et 7 heures
DV18
24,35
Chapitre 3 - Déplacements du médecin-dentiste
1)
Indemnité horo-kilométrique par km
DK1
0,42
Palais de Luxembourg, le 21 décembre 1998.
Pour le Grand-Duc
Son Lieutenant-Représentant
Henri
Grand-Duc héritier
Chapitre 4 - Traitement hospitalier stationnaire du médecin-dentiste
Section 1 - Traitement stationnaire interne
1)
1er jour d'hospitalisation
DF10
4,95
2)
Du 2e jour au 14e jour; par jour
DF11
2,90
3)
Du 15e au 42e jour; par jour
DF12
1,45
4)
A partir du 43e jour, par jour
DF13
0,80
Section 2 - Traitement post-opératoire
1)
Du 1er au 7e jour post-opératoire; par jour
DF20
10,00
2)
Du 8e au 14e jour post-opératoire; par jour
DF21
1,35
3)
Du 15e au 42e jour post-opératoire; par jour
DF22
0,90
4)
A partir du 43e jour post-opératoire; par jour
DF23
0,80
Chapitre 5 - Rapports du Médecin-dentiste
1)
Rapport détaillé au médecin traitant concernant
- l'examen complet de la région maxillo-faciale,
- les résultats d'examens complémentaires,
- les traitements faits et les propositions de traitement ultérieur
DR1
8,70
Chapitre 6 - Examens à visée préventive du médecin-dentiste
Section 1 - Examen prénatal de la femme enceinte
tel que prévu par la loi du 20 juin 1977 et le règlement grand-ducal
du 8 décembre 1977 (art. 9 modifié le 26 mai 1979)
1)
Examen dentaire au cours des 5 premiers mois de la grossesse
DE1
10,70
Section 2 - Examens dentaires des enfants âgés de 2 à 4 ans
tels que prévus par la loi du 15 mai 1984 et le règlement grand-ducal
du 12 décembre 1984 (art. 3)
1)
Examen dentaire de l'enfant âgé de 30 à 36 mois
DE2
10,70
2)
Examen dentaire de l'enfant âgé de 42 à 48 mois
DE3
10,70
DEUXIEME PARTIE : ACTES TECHNIQUES
Chapitre 1er - Soins gingivaux et dentaires
1)
Détartrage en une ou plusieurs séances - CAC
DS1
5,45
2)
Traitement médical de la paradontose, par séance
DS2
2,80
3)
Correction de l'occlusion dentaire et meulage sélectif, par séance
DS3
6,60
4)
Consolidation de dents branlantes par ligature ou collage, ou traitement
d'une fracture limitée aux procès alvéolaires, par dent
DS4
2,80
5)
Attelle métallique dans la paradontose ou la fracture des procès alvéolaires
- DSD+ACM
DS5
50,00
6)
Prothèse attelle de contention ou gouttière occlusale - DSD+ACM
DS6
50,00
7)
Blanchissement de dents dévitalisées, par séance et par dent
DS7
2,80
8)
Coiffage pulpaire indirect, par dent et par séance
DS8
2,80
9)
Coiffage pulpaire direct, par dent et par séance
DS9
5,45
10)
Pulpectomie simple (amputation coronaire) et obturation de la chambre pulpaire
(réservée à la dent de lait)
DS10
4,50
11)
Pulpectomie totale (amputation corono-radiculaire) et obturation des canaux
radiculaires, sur incisives, canines ou prémolaires inférieures
DS11
11,00
12)
Pulpectomie totale (amputation corono-radiculaire) et obturation des canaux
radiculaires, sur prémolaires supérieures ou molaires
DS12
19,35
13)
Traitement de la gangrène pulpaire et de ses complications, par séance - CAC
DS13
4,00
14)
Obturation, une face
DS14
6,60
15)
Obturation portant sur deux faces d'une dent
DS15
8,30
16)
Obturation portant sur trois faces ou plus, par dent
DS16
9,35
17)
Reconstitution large d'une dent sur pivot - DSD
DS18
13,25
18)
Reconstitution d'un angle en résine sur le groupe incisivo-canin - DSD
DS19
9,35
19)
Anesthésie locale
DS20
1,95
20)
Anesthésie régionale
DS21
3,25
21)
Cautérisation
DS22
2,80
22)
Aurification - DSD
DS33
9,35
23)
Inlay, une face - DSD
DS34
6,60
24)
Inlay portant sur deux faces d'une dent - DSD
DS35
8,30
25)
Inlay portant sur trois faces ou onlay, par dent - DSD
DS36
9,35
Chapitre 2 - Extractions dentaires
1)
Extraction simple d'une dent monoradiculaire ou d'une dent pluriradiculaire supérieure
DS61
3,25
2)
Extraction simple d'une molaire inférieure
DS62
4,00
3)
Extraction d'une dent au cours d'accidents cellulaires ou osseux, groupe incisivo-canin,
prémolaires, molaires supérieures
DS63
4,00
4)
Extraction d'une dent au cours d'accidents cellulaires ou osseux, molaires inférieures
DS64
5,45
5)
Extraction simple des racines d'une dent mono-ou pluriradiculaire
DS65
3,25
6)
Extraction des racines d'une dent par morcellement
DS66
6,60
7)
Extraction des racines d'une dent avec alvéolectomie
DS67
10,50
8)
Extraction d'une dent en malposition
DS68
6,60
9)
Tamponnement d'une ou plusieurs alvéoles pour hémorragie post-opératoire,
dans une séance ultérieure, par séance
DS71
3,25
10)
Traitement d'alvéolite consécutive à une ou plusieurs extractions, par séance
DS72
2,80
11)
Résection des bords alvéolaires après extractions multiples
DS73
4,00
12)
Suture gingivale avec ou sans résection partielle d'une crête alvéolaire
DS74
6,60
13)
Suture gingivale étendue à un hémimaxillaire ou à un bloc incisivo-canin avec ou sans
résection d'une crête alvéolaire
DS75
20,45
14)
Enucléation chirurgicale d'un kyste de petit volume
DS76
10,65
15)
Cure d'un kyste par marsupialisation
DS77
5,35
16)
Excision d'un cal fibreux
DS78
14,40
17)
Frais de matériel en cas de suture
DS79M
3,50
Chapitre 3 - Extractions chirurgicales
1)
Extraction chirurgicale d'une dent incluse ou enclavée
DS88
33,05
2)
Extraction chirurgicale d'une canine incluse
DS89
41,55
3)
Extraction chirurgicale d'odontoïdes ou de dents surnuméraires inclus ou enclavés,
germectomie
DS90
33,05
4)
Extraction chirurgicale d'une dent incluse ou enclavée au cours d'accidents
inflammatoires
DS91
46,90
5)
Extraction chirurgicale d'une dent en désinclusion, non enclavée, dont la couronne
est sous-muqueuse
DS92
13,85
6)
Extraction chirurgicale d'une dent ectopique et incluse (coroné, gonion, branche
montante, bord basilaire de la branche montante et du menton, sinus)
DS93
69,05
7)
Extraction par voie alvéolaire d'une racine refoulée dans le sinus
DS94
9,90
8)
Lavage du sinus maxillaire par voie alvéolaire
DS95
3,25
9)
Curetage alvéolaire, granulectomie, esquillectomie
DS96
3,25
Chapitre 4 - Prothèse dentaire adjointe
1)
Plaque base en résine synthétique
DA11
34,30
2)
Plaque base en résine injectée ou plaque renforcée ou plaque coulée - DSD+ACM
DA12
34,30
3)
Prothèse à squelette en métal non précieux - DSD+ACM
DA13
34,30
4)
Empreinte par porte-empreinte individuel
DA21
8,30
5)
Empreinte fonctionnelle, open mouth technic
DA22
27,55
6)
Empreinte fonctionnelle, closed mouth technic - DSD+ACM
DA23
27,55
7)
Dent prothétique
DA31
8,30
8)
Dent contreplaquée (métal non précieux)
DA32
13,85
9)
Facette or - DSD+ACM
DA33
8,30
10)
Rétention par zone de décharge
DA35
5,45
11)
Rétention par succion
DA36
8,30
12)
Rétention par pesanteur, aimants, ressorts, implants ou résine molle - DSD+ACM
DA37
8,30
13)
Ancienne dent remontée sur nouvelle base, par dent
DA41
6,60
14)
Crochet simple, métal non précieux
DA42
8,80
15)
Crochet de type compliqué, métal non précieux - DSD+ACM
DA43
8,80
16)
Crochet de prothèse squelettique - DSD+ACM
DA44
8,80
17)
Attachements - DSD+ACM
DA45
8,80
18)
Réparation de fracture sur plaque base en matière plastique
DA51
11,00
19)
Réparation de fracture sur plaque base en matière métallique (remontage en plus)
- DSD
DA52
11,00
20)
Réparation avec remplacement d'une dent artificielle cassée, d'un crochet ou
d'une succion
DA53
11,00
21)
Réparation avec remplacement de dents artificielles cassées, de crochets ou
succions, les suivantes, par unité
DA54
5,45
22)
Adjonction d'une dent après empreinte
DA61
15,40
23)
Adjonction de dents après empreinte, à partir de la deuxième dent, par dent
DA62
8,30
24)
Adjonction d'un crochet simple après empreinte
DA63
16,55
25)
Adjonction d'un crochet compliqué après empreinte - DSD
DA64
16,55
26)
Remontage d'une dent prothétique
DA71
11,00
27)
Remontage de dents prothétiques, à partir de la deuxième dent, par dent
DA72
5,45
28)
Remontage par crochet
DA73
11,00
29)
Rebasage partiel
DA74
16,95
30)
Rebasage total
DA75
34,30
Chapitre 5 - Traitement non terminé pour prothèse adjointe
1)
Empreinte par maxillaire
DA91
5,45
2)
Empreinte individuelle par maxillaire
DA92
8,30
3)
Empreinte fonctionnelle par maxillaire, open mouth technic
DA93
27,55
4)
Empreinte fonctionnelle par maxillaire, closed mouth technic - DSD+ACM
DA94
27,55
5)
Articulé
DA95
11,00
6)
Essayage par maxillaire
DA96
8,30
Chapitre 6 - Prothèse conjointe
1)
Couronne coulée
DB21
44,15
2)
Couronne à facette - DSD+ACM
DB23
44,15
3)
Couronne trois quarts
DB24
49,70
4)
Couronne téléscopique servant d'ancrage à une prothèse adjointe - DSD+ACM
DB25
52,95
5)
Articulation, glissière ou construction similaire incorporée à une couronne ou un
inlay servant d'ancrage à une prothèse adjointe - DSD+ACM
DB26
8,80
6)
Inlay servant de pilier de bridge - DSD+ACM
DB28
13,25
7)
Dent à pivot avec anneau radiculaire (genre Richmond)
DB29
55,20
8)
Dent à pivot en porcelaine ou résine massive (genre Davis)
DB30
38,65
9)
Reconstitution sur inlay-pivot par couronne - DSD+ACM
DB31
13,25
10)
Couronne jacket en résine
DB32
55,20
11)
Couronne jacket en porcelaine - DSD+ACM
DB33
55,20
12)
Rescellement d'une couronne, d'un inlay, d'une dent à pivot, d'une facette ou d'un
bridge; par élément scellé
DB34
6,10
13)
Descellement d'une couronne, d'une facette ou d'un bridge; par élément scellé
DB35
5,45
14)
Descellement d'une dent à pivot ou d'un pivot radiculaire cassé - DSD
DB36
5,45
15)
Réparation d'une prothèse conjointe, descellement et rescellement non compris - DSD
DB37
8,80
16)
Remplacement d'une facette, scellement compris
DB38
13,85
17)
Elément de bridge céramo-métallique - DSD+ACM
DB47
38,65
18)
Elément de bridge barre (spring bridge)
DB48
38,65
19)
Elément de bridge en métal massif
DB49
38,65
20)
Elément de bridge en résine
DB50
38,65
21)
Elément de bridge à facette ou dent à tube
DB51
38,65
Chapitre 7 - Traitement non terminé pour prothèse conjointe
1)
Décorticage pour couronne simple
DB91
12,20
2)
Décorticage pour couronne jacket
DB92
22,05
3)
Préparation pour dent à pivot
DB93
12,20
Chapitre 8 - Orthodontie
1)
Moulages d'orthodontie fournis à la caisse
DT10
5,65
2)
Examen de la position des dents avec moulages
DT11
13,85
3)
Traitement de la malposition des dents par appareils divers, avant le début du
traitement actif
DT21
71,85
4)
Traitement de la malposition des dents par plan incliné concernant plus de deux dents,
avant le début du traitement actif
DT22
84,40
5)
Réduction de l'espace interdentaire par ligature ou par traction
DT23
84,40
6a)
Traitement orthodontique, par appareil mobile, commencé avant l'âge de 17ans,
première période de 6 mois, au placement de l'appareil - ACM
DT31
83,45
6b)
Traitement orthodontique, par appareil mobile, commencé avant l'âge de 17 ans,
première période de 6 mois, à la fin de cette période - ACM
DT32
83,40
7)
Traitement orthodontique, par appareil mobile, deuxième période de 9 mois,
à la fin de cette période - ACM
DT33
104,85
8a)
Traitement orthodontique, par appareil mobile, nécessitant plusieurs moulages et
appareils par asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du squelette,
troisième période; au 21e mois du traitement - ACM
DT34
94,50
8b)
Traitement orthodontique, par appareil mobile, nécessitant plusieurs moulages et
appareils par asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du squelette,
troisième période; à la fin du traitement actif ou au 27e mois du traitement - ACM
DT35
94,45
9)
Traitement orthodontique, par appareil mobile, pour fente labiale ou labio-maxillaire
commencé avant l'âge de 17ans, forfait annuel, à la fin de la période annuelle - APCM
DT36
200,00
10a)
Traitement orthodontique, par appareil fixe, commencé avant l'âge de 17 ans, première
période de 6 mois, au placement de l'appareil - DSD+ ACM
DT41
83,45
10b)
Traitement orthodontique, par appareil fixe, commencé avant l'âge de 17ans, première
période de 6 mois, à la fin de cette période - DSD+ ACM
DT42
83,40
11)
Traitement orthodontique, par appareil fixe, deuxième période de 9 mois, à la fin de
cette période - DSD + ACM
DT43
104,85
12a)
Traitement orthodontique, par appareil fixe, nécessitant plusieurs moulages et
appareils par asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du squelette,
troisième période; au 21e mois du traitement - DSD + ACM
DT44
94,50
12b)
Traitement orthodontique, par appareil fixe, nécessitant plusieurs moulages et
appareils par asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du squelette,
troisième période; à la fin du traitement actif ou au 27e mois du traitement
- DSD + ACM
DT45
94,45
13)
Traitement orthodontique, par appareil fixe, pour fente labiale ou labio-maxillaire
commencé avant l'âge de 17 ans, forfait annuel, à la fin de la période annuelle - APCM
DT46
200,00
14)
Contention d'un groupe de dents à hémiarcade après traitement orthodontique
DT61
66,15
15)
Contention d'une arcade complète après traitement orthodontique
DT62
110,40
Chapitre 9 - Radiodiagnostic
1)
Radiographie dentaire, film et location d'appareil compris, première radiographie
- CAC
DN11
5,45
2)
Radiographie dentaire, film et location d'appareil compris, radiographies suivantes,
par film
DN12
2,80
3)
Téléradiographie de la face (face ou profil) avec mesure céphalométrique, par cliché
DN13
4,30
4)
Location d'appareil
DN13X
7,65
5)
Orthopantomographie
DN14
5,80
6)
Location d'appareil
DN14X
7,65
7)
Radiographie d'une articulation temporo-mandibulaire
DN15
12,00
8)
Location d'appareil
DN15X
7,65
9)
Film 9/13
DN20M
0,85
10)
Film 12/30 à 15/34
DN25M
1,20
11)
Film 18/24
DN30M
1,30
12)
Film 24/30
DN40M
1,80
Chapitre 10 - Prestations réservées à l'assurance accident
1)
Reconstitution large d'une dent sur pivot - DSD
DW18
14,85
2)
Reconstitution d'un angle en résine sur le groupe incisivo-canin - DSD
DW19
26,14
3)
Prothèse à squelette en métal non précieux - DSD + ACM
DW20
106,93
4)
Crochet de type compliqué, métal non précieux - DSD + ACM
DW21
11,88
5)
Couronne à facette - DSD + ACM
DW23
112,87
6)
Couronne téléscopique servant d'ancrage à une prothèse adjointe - DSD + ACM
DW25
93,26
7)
Inlay servant de pilier de bridge - DSD + ACM
DW28
20,20
8)
Reconstitution sur inlay-pivot par couronne - DSD + ACM
DW31
20,20
Règlement grand-ducal du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins
pris en charge par l'assurance maladie.
Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau;
Vu l’article 65, alinéa 6 du Code des assurances sociales;
Vu l’article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d’Etat et considérant qu’il y a urgence;
Sur le rapport de Notre Ministre de la Sécurité sociale et de Notre Ministre de la Santé et après délibération du
Gouvernement en Conseil;
Arrêtons
La nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie a la teneur suivante
«Caractère personnel de l'acte
Pour tout acte technique de diagnostic ou de traitement, le rapport y relatif est compris dans le coefficient
de cet acte. Ce rapport doit être communiqué sans délai au médecin ayant transféré le malade et, sur demande au
médecin-conseil du contrôle médical ou à tout médecin ayant à traiter ce malade.
Un rapport écrit est obligatoire pour tout acte de traitement fait sous anesthésie au sens de l'article 12 et pour tout
acte technique de diagnostic. Sa rémunération est incluse dans le coefficient de l'acte en cause.
Le rapport R1 ne peut être mis en compte lorsque le médecin assume lui-même le traitement.
Les rapports R4 à R6 et R9 ne peuvent être mis en compte que s'ils sont demandés par l'organisme de sécurité
sociale compétent et que s'ils comprennent toutes les données demandées par le formulaire et nécessaires pour per-
mettre une conclusion adéquate par le contrôle médical de la sécurité sociale.
Dispositions particulières aux forfaits d'accouchement
Les forfaits d'accouchement prévus à la section 1, sous-section 1 du chapitre 6 de la 2e partie de l’annexe
comprennent l'assistance à l'accouchement avec présence obligatoire du médecin pendant la phase d'expulsion. Pendant
la phase de dilatation le médecin assure une disponibilité permanente.
Sont compris dans ces forfaits la surveillance médicale et les actes nécessaires le jour de l'accouchement, sauf ceux
énumérés à la section 1 sous-section 3.
Sont compris en outre les consultations et visites pendant la durée du séjour de la mère à l'hôpital, sauf la visite du
soir entre 18 et 22 heures, la visite de nuit entre 22 et 7 heures et la visite du dimanche ou jour férié légal, pendant
au maximum dix jours. Si la parturiente doit être hospitalisée plus de 10 jours par le médecin, celui-ci met en compte,
à partir du 11e jour, les forfaits d'hospitalisation "F 12" (maximum 4 jours) et suivants.
Sont compris aussi dans le forfait d'accouchement les consultations ambulatoires éventuelles des cinq premiers jours
suivant l'accouchement.
En cas de césarienne ou en cas de l'évacuation de l'utérus gravide avant la date de viabilité légale du foetus, les for-
faits d'accouchement ne sont pas à mettre en compte par le médecin.
Le médecin qui n'est appelé qu'après l'expulsion de l'enfant, met en compte les actes techniques à faire et les tarifs
du traitement postopératoire ("F 31" et suivants).»
Notre Ministe de la Sécurité sociale et Notre Ministre de la Santé sont chargés de l’exécution du présent
règlement qui est publié au Mémorial et qui entre en vigueur le 1er janvier 1999.
La Ministre de la Sécurité sociale,
Palais de Luxembourg, le 21 décembre 1998.
Mady Delvaux-Stehres
Pour le Grand-Duc
Le Ministre de la Santé,
Son Lieutenant-Représentant
Georges Wohlfart
Henri
Grand-Duc héritier
NOMENCLATURE DES ACTES ET SERVICES DES MEDECINS
PREMIERE PARTIE : ACTES GENERAUX
Chapitre 1er - Consultations
Section 1 - Consultations normales
Code
Coeff.
1)
Consultation du médecin généraliste
C1
6,96
2)
Consultation du médecin spécialiste en
C2
7,00
- médecine interne
- endocrinologie, maladies du métabolisme et de la nutrition
- hématologie
- néphrologie
3)
Consultation du médecin spécialiste en cardiologie et angiologie
C3
5,65
4)
Consultation du médecin spécialiste en gastro-entérologie
C4
5,65
5)
Consultation du médecin spécialiste en pneumologie
C5
5,65
6)
Consultation du médecin spécialiste en pédiatrie pour un enfant jusqu'à l'âge de
14 ans accomplis
C6
8,50
7)
Consultation du médecin spécialiste en pédiatrie
C7
5,65
8)
Consultation du médecin spécialiste en dermato-vénéréologie
C8
7,05
9)
Consultation du médecin spécialiste en psychiatrie ou en psychiatrie infantile
C9
5,65
10)
Consultation du médecin spécialiste en neurologie et en neuropsychiatrie
C10
9,00
11)
Consultation du médecin spécialiste en rhumatologie
C11
6,55
12)
Consultation du médecin spécialiste en rééducation et en réadaptation fonctionnelles
C12
5,65
13)
Consultation du médecin spécialiste en
C13
5,65
-chirurgie générale
-orthopédie
-chirurgie plastique
-chirurgie thoracique
-chirurgie vasculaire
-chirurgie pédiatrique
-neurochirurgie
-chirurgie gastro-entérologique
-chirurgie maxillo-faciale
14)
Consultation du médecin spécialiste en gynécologie-obstétrique
C14
5,65
15)
Consultation du médecin spécialiste en urologie
C15
5,65
16)
Consultation du médecin spécialiste en ophtalmologie
C16
9,00
17)
Consultation du médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie
C17
5,65
18)
Consultation du médecin spécialiste en stomatologie
C18
5,65
19)
Consultation du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation
C19
5,65
20)
Consultation du médecin spécialiste en radiodiagnostic, en radiothérapie,
en médecine nucléaire
C20
5,65
29)
Consultation faite au Luxembourg par un professeur d'université ne résidant pas
au Luxembourg
C29
5,65
Section 2 - Consultations majorées
1)
Consultation majorée du médecin spécialiste en
C30
14,75
- médecine interne
- hématologie
- néphrologie
- endocrinologie
2)
Consultation majorée du médecin spécialiste en gastro-entérologie
C31
13,50
3)
Consultation majorée du médecin spécialiste en neurologie ou neuropsychiatrie
C32
14,50
4)
Consultation majorée du médecin spécialiste en psychiatrie
C33
13,50
5)
Consultation majorée du médecin spécialiste en rhumatologie
C34
13,50
6)
Consultation majorée du médecin spécialiste en rééducation et réadaptation
fonctionnelles
C35
13,50
7)
Consultation majorée du médecin spécialiste en neurochirurgie
C36
13,50
8)
Consultation majorée faite au Luxembourg par un professeur d'université
ne résidant pas au Luxembourg
C37
20,25
9)
Consultation majorée du médecin généraliste
C38
13,50
Section 3 - Tarifs spéciaux
1)
Renouvellement d'ordonnance
C41
2,95
2)
Injections et pansements en série, par séance ( non applicable pour médicaments
non à charge , sauf vaccin )
C42
2,95
Section 4 - Consultations spéciales
Sous-section 1 - Tous les médecins
à l'exception des médecins-spécialistes en pédiatrie
1)
Consultation urgente
C51
8,15
2)
Consultation du soir demandée et faite entre 20 et 22 heures
C52
10,70
3)
Consultation de dimanche et de jour férié légal
C53
10,70
4)
Consultation de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures
C54
15,85
Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie
1)
Consultation urgente du pédiatre
C55
11,25
2)
Consultation du soir demandée et faite entre 20 et 22 heures du pédiatre
C56
13,65
3)
Consultation de dimanche et de jour férié légal du pédiatre
C57
13,65
4)
Consultation de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures du pédiatre
C58
18,75
Section 5 - Examens préparatoires à l'anesthésie
1)
Examen préparatoire à l'anesthésie
C61
5,65
2)
Examen préparatoire à l'anesthésie devant être fait le soir entre 20 et 22 heures
C62
10,70
3)
Examen préparatoire à l'anesthésie devant être fait le dimanche ou un jour férié légal
C63
10,70
4)
Examen préparatoire à l'anesthésie devant être fait la nuit entre 22 et 7 heures
C64
15,85
Chapitre 2 .- Visites
Section 1 - Visites en milieu extra-hospitalier
Sous-section 1 - Tous les médecins
à l'exception des médecins-spécialistes en pédiatrie
1)
Visite du médecin généraliste
V1
12,00
2)
Visite du médecin spécialiste
V2
12,00
3)
Visite urgente
V3
15,25
4)
Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures
V4
18,00
5)
Visite demandée et faite le samedi après 12 heures
V5
15,25
6)
Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
V6
18,00
7)
Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures
V7
24,35
Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie
1)
Visite du pédiatre pour un enfant jusqu'à l'âge de 14 ans accomplis
V10
14,00
2)
Visite du pédiatre
V11
12,00
5)
Visite urgente
V12
17,70
6)
Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures
V13
20,45
7)
Visite demandée et faite le samedi après 12 heures
V14
17,70
8)
Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
V15
20,45
9)
Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures
V16
26,65
Section 2 - Visites en milieu hospitalier
Sous-section 1 - Tous les médecins
à l'exception des médecins-spécialistes en pédiatrie
1)
Visite du médecin généraliste
V20
12,00
2)
Visite du médecin spécialiste
V21
12,00
3)
Visite urgente
V22
15,25
4)
Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures
V23
18,00
5)
Visite demandée et faite le samedi après 12 heures
V24
15,25
6)
Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
V25
18,00
7)
Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures
V26
24,35
Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie
1)
Visite du pédiatre pour un enfant jusqu'à l'âge de 14 ans accomplis
V30
14,00
2)
Visite du pédiatre
V31
12,00
3)
Visite urgente
V32
17,70
4)
Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures
V33
20,45
5)
Visite demandée et faite le samedi après 12 heures
V34
17,70
6)
Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
V35
20,45
7)
Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures
V36
26,65
Chapitre 3.- Déplacements
1)
Indemnité horo-kilométrique par kilomètre
K1
0,45
Chapitre 4 .- Traitement hospitalier stationnaire
Section 1 - Traitement hospitalier général
1)
1er jour d'hospitalisation
F11
3,05
2)
2e au 14e jour d'hospitalisation, par jour
F12
3,05
3)
15e au 42e jour d'hospitalisation, par jour
F13
1,55
4)
A partir du 43e jour d'hospitalisation, par jour
F14
0,75
Section 2 - Traitement hospitalier interne
1)
1er jour d'hospitalisation en cas de malade transféré à un médecin spécialiste
F20
19,55
2)
1er jour d'hospitalisation, (malade non transféré)
F21
6,95
3)
2e au 14e jour d'hospitalisation, par jour
F22
4,90
4)
15e au 42e jour d'hospitalisation, par jour
F23
2,55
5)
A partir du 43e jour d'hospitalisation, par jour
F24
0,75
6)
1er jour d'hospitalisation d'un malade transféré à un médecin spécialiste en médecine
interne
F25
19,55
7)
1er jour d'hospitalisation par un médecin spécialiste en médecine interne (malade
non transféré)
F26
6,95
8)
1er jour d'hospitalisation d'un enfant de moins de 14 ans transféré à un médecin
spécialiste en pédiatrie
F27
19,55
9)
1er jour d'hospitalisation d'un enfant de moins de 14 ans par un médecin spécialiste
en pédiatrie (malade non transféré)
F28
6,95
Section 3 - Traitement post-opératoire
1)
1er au 7e jour d'hospitalisation, par jour
F31
2,60
2)
8e au 14e jour d'hospitalisation, par jour
F32
1,30
3)
15e au 42e jour d'hospitalisation, par jour
F33
0,85
4)
A partir du 43e jour d'hospitalisation, par jour
F34
0,75
Section 4 - Traitement hospitalier en cas d'hébergement
1)
Traitement en cas d'hébergement reconnu, par jour
F40
0,75
Section 5 - Traitement avec soins intensifs
spécifiques par les médecins spécialistes
1)
1er et 2e jour de soins intensifs, par jour
F51
38,55
2)
3e au 6e jour de soins intensifs, par jour
F52
19,55
REMARQUE
A la fin du traitement avec soins intensifs ou à partir du 7e jour, voir section 2 point 3 .
Section 6 - Traitement avec soins intensifs
par le médecin anesthésiste-réanimateur
1)
1er et 2e jour de soins intensifs, par jour
F61
41,70
2)
A partir du 3e jour de soins intensifs, par jour
F62
16,25
Section 7 - Traitement avec manoeuvres de réanimation
complexes par le médecin anesthésiste-réanimateur
1)
1er et 2e jour de réanimation , par jour
F71
95,00
2)
3e et 4e jour de réanimation, par jour
F72
47,50
3)
A partir du 5e jour de réanimation
F73
28,45
4)
A partir du 5e jour post-opératoire après une anesthésie générale
F74
28,45
Section 8 - Traitement avec manoeuvres de réanimation complexes
par équipe de spécialistes en pédiatrie
1)
Forfait par jour
F80
48,55
Chapitre 5 .- Rapports
Section 1 - Rapports au médecin traitant
1)
Rapport détaillé au médecin traitant concernant
R1
8,70
- l'examen clinique général
- les résultats d'examens complémentaires
- le diagnostic positif (et différentiel)
- les propositions de traitement
2) Rapport détaillé au médecin traitant après hospitalisation en cas de décès du malade;
rapport rédigé par un médecin n'ayant pas pratiqué d'intervention chirurgicale
ou par un médecin ayant fait un traitement post-opératoire dépassant
R10
8,70
4 semaines; le contenu du rapport doit correspondre aux points énumérés pour R1
3) Rapport au médecin traitant après hospitalisation, rédigé par un médecin n'ayant
pas pratiqué d'intervention chirurgicale et portant sur les points énumérés pour R1
R2
13,05
4)
Rapport au médecin traitant, rédigé par un médecin; à la suite d'une intervention
chirurgicale compliquée ayant entraîné une durée d'hospitalisation post-opératoire
dépassant 4 semaines
R3
13,05
Section 2 - Rapports au contrôle médical de la sécurité sociale
1)
Examen général et rapport dans le cadre de l'instruction d'une demande en obtention
d'une pension d'invalidité ou dans le cadre d'une incapacité de travail prolongée
à charge de l'assurance maladie
R4
13,75
2)
Rapport dans le cadre d'une incapacité de travail prolongée à charge de l'assurance
accident
R5
9,70
3)
Rapport après hospitalisation pour accident de travail
R6
11,00
4)
Déclaration d'une maladie professionnelle par le médecin traitant
R8
4,35
5)
Rapport médical de constitution de dossier en cas d'accident du travail
R9
6,00
Section 3 - Rapport à la cellule d'évaluation et d'orientation
1) Rapport du médecin traitant dans le cadre de l'instruction d'une demande en
obtention de prestations de l'assurance dépendance (non cumulable avec
consultation ou visite)
R20
13,75
Chapitre 6 .- Examens à visée préventive et de dépistage
Section 1 - Examen prénuptial
1)
Examen médical avant mariage avec établissement d'un certificat, tel que prévu par la loi
du 19 décembre 1972 et le règlement grand-ducal du 14 mars 1973
E1
18,35
Section 2 - Examens prénatals de la femme et examens des enfants
jusqu'à l'âge de deux ans, tels que prévus par la loi du 20 juin 1977
et les règlements grand-ducaux du 8 décembre 1977
Sous-section 1 - Examens prénatals
1)
1er examen effectué par le médecin habilité à cet effet par la loi avant la fin du
3e mois de la grossesse comportant la remise du carnet dûment complété
E2
13,20
2)
2e examen (au plus tard dans la deuxième quinzaine du 4e mois)
E3
4,85
3)
3e examen (au cours du 6e mois)
E4
4,85
4)
4e examen (dans les quinze premiers jours du 8e mois)
E5
4,85
5)
5e examen (dans les quinze premiers jours du 9e mois)
E6
4,85
Sous-section 2 - Examen postnatal
1)
6e examen dans les 8 semaines après l'accouchement
E7
4,85
Sous-section 3 -
Examens médicaux des enfants en bas âge par un pédiatre
1)
1er examen périnatal, effectué par le médecin habilité à ces fins par la loi, dans les
48 heures qui suivent la naissance comportant la remise du carnet dûment complété
E8
7,20
2)
2e examen périnatal à la sortie de la maternité ou entre le 5e et le 10e jour
de la naissance
E9
7,20
3)
3e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 semaines
E10
7,20
4)
4e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 mois
E11
7,20
5)
5e examen périnatal à l'âge de 9 à 12 mois
E12
7,20
6)
6e examen périnatal à l'âge de 21 à 24 mois
E13
7,20
Sous-section 4 - Examens médicaux des enfants en bas âge
par un médecin autre que le pédiatre
1)
3e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 semaines
E14
4,85
2)
4e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 mois
E15
4,85
3)
5e examen périnatal à l'âge de 9 à 12 mois
E16
4,85
4)
6e examen périnatal à l'âge de 21 à 24 mois
E17
4,85
Section 3 - Examens médicaux systématiques pour les enfants âgés
de deux à quatre ans prévus par la loi du 15 mai 1984
1)
Examen effectué entre l'âge de 30 et 36 mois par un médecin généraliste, par un
médecin spécialiste en pédiatrie ou en médecine interne
E18
4,85
2)
Examen effectué entre l'âge de 42 et 48 mois par un médecin généraliste, par un
médecin spécialiste en pédiatrie ou en médecine interne
E19
4,85
Section 4 - Examens médicaux dans le cadre d'un programme de médecine
préventive élaboré par la direction de la santé en collaboration avec l'UCM
1)
Examen médical spécial effectué par les médecins généralistes, les médecins spécialistes
en gynécologie-obstétrique ou en médecine interne et à visée préventive dans le
cadre d'un progamme de dépistage précoce du cancer du sein par mammographie
comprend
E20
8,00
- les renseignements sur le résultat de la mammographie;
- l'information en matière d'éducation à la santé et d'apprentissage de modes vie
sains, l'information sur la prévention des cancers les plus fréquemment rencontrés
(sein, col utérin, rectum, côlon, thyroïde, peau);
- une anamnèse personnelle et familiale, un examen général à visée préventive
dans le cadre d'un progamme de dépistage précoce du cancer du sein par
mammographie;
- une évaluation du risque cancéreux ainsi que des conseils spécifiques.
2)
Consultation et première injection de vaccin contre l'hépatite B
E30
6,75
Chapitre 7 - Forfaits médicaux pour surveillance des cures thermales
1)
Foie/Rhumatisme, pour 21 jours
G1
30,00
2)
Foie/Rhumatisme, par journée
G2
1,43
3)
Voies respiratoires inférieures, pour 21 jours
G3
30,00
4)
Voies respiratoires inférieures, par journée
G4
1,43
5)
Voies respiratoires supérieures, pour 21 jours
G5
30,00
6)
Voies respiratoires supérieures, par journée
G6
1,43
7)
Stase lympho-veineuse, pour 21 jours
G7
30,00
8)
Stase lympho-veineuse, par journée
G8
1,43
9)
Obésité pathologique, pour 21 jours
G9
30,00
10)
Obésité pathologique, par journée
G10
1,43
REMARQUE
Le coefficient des positions du présent chapitre comprend le rapport au médecin
traitant et, le cas échéant, au contrôle médical de la sécurité sociale
DEUXIEME PARTIE: ACTES TECHNIQUES
Chapitre 1 - Médecine générale - Spécialités non chirurgicales
Section 1 - Médecine Générale
Sous-section 1 - Infiltrations
REMARQUE
Les positions de la sous-section 1 ne sont pas cumulables entre elles, pour la même
région anatomique. Les infiltrations superficielles ne sont pas à mettre en compte.
1)
Infiltration du ganglion de Gasser, infiltration périaortique
1M11
14,35
2)
Infiltration d'un ganglion ou d'un nerf profond de la tête ou du cou
1M12
6,80
3)
Infiltration du sympathique dorsal, lombaire, pelvien ou splanchnique - CAC
1M13
4,50
4)
Infiltration périnerveuse profonde - CAC
1M14
3,80
5)
Infiltration de tendons, de ligaments, d'apophyses osseuses, de gaines synoviales - CAC
1M15
3,80
6)
Infiltration pour syndrome du canal carpien ou tarsien, du trou sacré, de l'hiatus
sacro-coccygien
1M16
6,85
7)
Infiltration péridurale
1M17
9,95
Sous-section 2 - Injections
REMARQUE
Mises en compte au maximum une fois par jour.
1)
Mise en place d'une voie veineuse centrale (veine sous-clavière, jugulaire ou fémorale),
perfusion ou transfusion comprise
1M21
9,75
2)
Dénudation d'une veine ou mise en place d'une voie veineuse centrale chez un enfant
de moins de 3 ans, perfusion ou transfusion comprise
1M22
18,90
3)
Cathétérisme d'une artère chez l'enfant, perfusion ou transfusion comprise
1M23
29,15
4)
Prise de sang ou injection intraveineuse chez l'enfant de moins de 12 mois - CAC
1M24
2,20
5)
Injection intra-artérielle
1M25
6,80
6)
Injections sclérosantes des troncs saphéniens et/ou des grosses collatérales avec
pansement compressif; contrôle échographique éventuel compris; par séance
1M26
8,82
REMARQUE
Cette position ne concerne pas les varices isolées ni les varicosités (télangiectasies)
7)
Injection intraveineuse pour épreuve fonctionnelle dans un laboratoire d'analyses
médicales et de biologie clinique
1M28
4,30
8)
Injections sclérosantes d'une ou des crosses saphènes et/ou de veines perforantes
sous contrôle échographique (non cumulable à 1M26)
1M29
15,22
9)
Location d'appareil
1M29X
5,55
10)
Perfusion intraveineuse d'au moins 10 ml, en milieu extra-hospitalier; prise en charge
pour réhydratation, alimentation parentérale ou apport de médicaments à indication
majeure
1M31
5,50
11)
Perfusion intraveineuse, en milieu extra-hospitalier; prise en charge pour réhydratation,
alimentation parentérale ou apport de médicaments à indication majeure, pour enfants
de moins de 7 ans
1M32
6,70
12)
Transfusion de sang ou d'éléments figurés du sang, y compris les contrôles avant et
pendant la transfusion, en milieu extra-hospitalier
1M33
5,50
13)
Transfusion de sang ou d'éléments figurés du sang, y compris les contrôles avant et
pendant la transfusion, pour enfant de moins de 7 ans en milieu extra-hospitalier
1M34
6,70
14)
Exsanguino-transfusion chez l'adulte ou l'enfant
1M35
91,10
15)
Exsanguino-transfusion chez le nouveau-né
1M36
70,35
16)
Mise en place par voie percutanée d'un cathéter veineux central avec contrôle
radiologique et implantation d'un port sous-cutané pour injections répétées pour
chimiothérapie ou analgésie ( non cumulable avec 1M21 ou 1M22 )
1M37
65,95
17)
Mise en place ou changement d'un cathéter veineux central avec contrôle radiologique
et raccordement à un port sous-cutané ( non cumulable avec 1M21 ou 1M22 )
1M38
26,45
18)
Mise en place ou changement d'un port sous-cutané avec contrôle radiologique
1M39
39,50
Sous-section 3 - Ponctions
1)
Ponction d'une collection superficielle (abcès, kyste, hydrocèle ...) - CAC
1M41
2,75
2)
Ponction d'une collection profonde (sous-aponévrotique)
1M42
6,80
3)
Ponction d'une articulation autre que la hanche
1M45
6,80
4)
Ponction d'une hanche
1M46
11,25
5)
Ponction de gaine tendineuse ou de bourse séreuse
1M47
6,85
6)
Saignée
1M51
3,65
7)
Ponction-biopsie d'un tissu ou organe peu profond - CAC
1M52
2,75
8)
Ponction sternale ou de la crête iliaque
1M53
7,00
9)
Ponction exploratrice de la cavité thoracique ou abdominale - CAC
1M61
3,80
10)
Ponction de la cavité thoracique ou abdominale et évacuation de grandes quantités
1M62
9,05
11)
Ponction évacuatrice de la cavité thoracique avec lavage des plèvres pour empyème
ou hémothorax
1M63
13,05
12)
Ponction du péricarde
1M64
16,15
13)
Ponction transcutanée d'un organe intra-abdominal
1M65
11,80
14)
Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection (première ponction)
1M71
11,45
15)
Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection, répétition de la ponction
dans un délai de 14 jours
1M72
5,65
16)
Ponction lombaire ou sous-occipitale en série avec injection médicamenteuse chez
un enfant de moins de 7 ans
1M73
7,95
17)
Ponction du sinus longitudinal
1M74
11,80
18)
Ponction d'un disque avec ou sans injection de produit de contraste
1M75
20,75
Sous-section 4 - Pansements
1)
Pansement compressif pour ulcère variqueux ou phlébite - CAC
1M81
4,25
2)
Pansement de fixation (genre colle de zinc) ou taping; une articulation ou un segment
1M82
5,70
3)
Pansement de fixation ou taping; plus d'un segment
1M83
8,60
Sous-section 5 - Immobilisation plâtrée en dehors des
traumatismes ostéo-articulaires,
moulage pour appareil orthopédique
1)
Immobilisation plâtrée d'un membre
1M85
8,60
2)
Grand plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux
1M86
35,35
3)
Corset, lit plâtré ou corset minerve
1M87
35,35
Sous-section 6 - Actes techniques dans le cadre de
programmes de médecine préventive
1)
Deuxième injection de vaccin contre l'hépatite B - CAC
1E11
2,95
2)
Troisième injection de vaccin contre l'hépatite B - CAC
1E12
2,95
Section 2 - Médecine Interne specialisée
Sous-section 1 - Cancérologie, chimiothérapie
1)
Cycle de chimiothérapie anti-cancéreuse intravasculaire; injection ou perfusion avec
surveillance par le médecin, (non renouvelable avant un délai de 6 jours dans le chef
du patient)
1S11
33,25
2)
Cytophérèse, par séance
1S15
27,90
Sous-section 2 - Néphrologie, épuration extra-rénale
REMARQUE
Est compris dans le tarif de l'épuration extra-corporelle tout appel d'urgence au
cours de la séance. Pour les séances de routine, des majorations de dimanche ou de
jour férié ne peuvent être mises en compte.
1)
Hémodialyse (épuration extra-corporelle) pour insuffisance rénale, par séance
1S21
27,90
2)
Hémodialyse pour insuffisance rénale aiguë, les 3 premières séances pendant une
période de 15 jours; par séance
1S22
63,65
3)
Plasmaphérèse, par séance
1S25
27,90
4)
Dialyse péritonéale (épuration intra-corporelle), les deux premiers jours du traitement;
par jour
1S26
50,70
5)
Dialyse péritonéale, 3è ou 4è jour du traitement; par jour
1S27
25,40
6)
Dialyse péritonéale, à partir du 5è jour du traitement; par jour
1S28
15,20
Sous-section 3 - Pédiatrie
1)
Réanimation immédiate du nouveau-né comportant au minimum respiration assistée
instrumentale, avec ou sans intubation et injection; mise en compte uniquement
s'il n'y a pas d'hospitalisation par le même médecin
1S31
18,85
2)
Exploration polysomnographique chez le nourrisson en cas d'apnées ou de malaises.
Enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG, ECG, saturation
en oxygène, flux aériens naso-buccaux, mouvements
1S35
45,00
respiratoires thoraco abdominaux et actimétrie, éventuellement pH-métrie
oesophagienne, avec protocole et extraits de tracé
Sous-section 4 - Allergologie
1)
Inventaire allergologique avec tests cutanés effectués par scarification (scratch)
ou par piqûre épicutanée (prick) - CAC
1S41
4,00
2)
Frais de matériel
1S41M
1,40
3)
Inventaire allergologique par tests à application épicutanée
1S42
6,15
4)
Frais de matériel
1S42M
1,40
5)
Inventaire allergologique avec tests cutanés par injection intradermique
1S43
7,05
6)
Fourniture de matériel
1S43M
1,40
7)
Injection de désensibilisation, par séance
1S44
4,30
Section 3 - Cardiologie
Sous-section 1 - Électrocardiographie
1)
Électrocardiogramme (ECG), minimum 12 dérivations, tracé et rapport - CAC
1C11
6,60
2)
Location d'appareil
1C11X
3,00
3)
Enregistrement ECG continu de 24h par enregistreur portable (Holter) avec mise en
place, lecture et rapport; premier examen pour une periode de 28 jours
1C14
15,55
4)
Location d'appareil
1C14X
39,55
5)
Enregistrement ECG continu de 24h; examen répété dans les 28 jours
1C15
9,25
6)
Location d'appareil
1C15X
39,55
7)
Épreuve d'effort (sous) maximale, standardisée (cycloergomètre ou tapis roulant), ECG
au repos compris, avec moyens de réanimation, sous surveillance ECG et TA continue;
enregistrement et rapport (non cumulable avec 1C11)
1C17
23,75
8)
Location d'appareil
1C17X
10,15
Sous-section 2 - Échocardiographie
1)
Échocardiographie, enregistrement en time-motion
1C21
15,55
2)
Location d'appareil
1C21X
24,55
3)
Échocardiographie, enregistrement bidimensionnel
1C22
15,55
4)
Location d'appareil
1C22X
24,55
5)
Echographie, enregistrement bidimensionnel et en mode time-motion
1C23
18,75
6)
Location d'appareil
1C23X
24,55
7)
Échocardiographie, enregistrement bidimensionnel et en mode time-motion - CAC, à
condition qu'il n'y ait pas eu de consultation mise en compte par le même médecin dans
les 7 jours précédents
1C24
18,75
8)
Location d'appareil
1C24X
24,55
9)
Échocardiographie Doppler
1C25
24,90
10)
Location d'appareil
1C25X
24,55
11)
Échocardiographie Doppler, voie oesophagienne comprise
1C26
27,05
12)
Location d'appareil
1C26X
24,55
REMARQUE
Les positions 1C21 à 1C26 ne sont pas cumulables entre elles.
Sous-section 3 - Examens vasculaires
1)
Ultrasonographie par vélocimétrie (Doppler) des vaisseaux du cou et de la tête,
enregistrement et rapport
1C31
12,45
2)
Location d'appareil
1C31X
5,40
3)
Ultrasonographie des vaisseaux des membres ou de territoires localisés du tronc,
enregistrement et rapport
1C32
6,30
4)
Location d'appareil
1C32X
5,40
5)
Ultrasonographie des vaisseaux des membres, du cou et de la tête, enregistrement et
rapport
1C33
18,75
6)
Location d'appareil
1C33X
5,40
7)
Écho-Doppler pulsé artériel
1C34
24,90
8)
Location d'appareil; non cumulable avec les locations d'appareil de la sous-section 2
- Échocardiographie
1C34X
24,55
9)
Enregistrement continu de la tension artérielle pendant 24 heures par enregistreur
portable; mise en place de l'enregistreur, lecture du tracé et rapport d'interprétation
- APCM pour répétition de cet examen dans les 6 mois
1C38
15,55
10)
Location d'appareil
1C38X
7,80
Sous-section 4 -
Autres enregistrements et traitements cardiaques
1)
Mesure du débit cardiaque par thermodilution (3 déterminations minimum)
1C41
19,80
2)
Mesure du débit cardiaque par méthode de Fick ou par méthode de dilution de colorant 1C42
26,45
3)
Défibrillation d'urgence et répétition dans les 24 heures
1C45
13,20
4)
Cardioversion, mise en compte une fois par 24 heures
1C46
46,10
Sous-section 5 -
Cathétérisme cardiaque et examens radiologiques
1)
Microcathétérisme du coeur droit, sous contrôle ECG, avec enregistrement des
pressions
1C51
19,80
2)
Microcathétérisme du coeur droit, sous contrôle ECG, avec enregistrement des
pressions et oxymétrie étagée
1C52
26,45
3)
Évaluation de la fonction sinusale et de la conduction atrio-ventriculaire par cathétérisme
cardiaque
1C55
46,10
4)
Évaluation de la fonction sinusale et de la conduction atrio-ventriculaire par
cathétérisme cardiaque avec épreuve pharmacologique
1C56
52,70
5)
Cathétérisme du coeur droit (voie veineuse), sous contrôle radioscopique et ECG,
enregistrement des pressions, mesure du débit, oxymétrie étagée
1C61
46,10
6)
Cathétérisme du coeur droit (voie veineuse), sous contrôle radioscopique et ECG,
enregistrement des pressions, mesure du débit, oxymétrie étagée avec injection de
produit de contraste et angiocardiographie
1C62
59,30
7)
Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et ECG,
enregistrement des pressions
1C65
59,30
8)
Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et ECG,
enregistrement des pressions, avec injection de produit contraste et
angiocardiographie, aortographie comprise
1C66
72,50
9)
Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et ECG,
enregistrement des pressions, injection de produit contraste, angiocardiographie
(ventriculographie et/ou aortographie) et coronarographie sélective
1C67
92,20
droite et gauche en plusieurs incidences avec cinéangiographie
10)
Angioplastie transluminale des coronaires, cathétérisme et angiocardiographie compris,
non cumulable avec 1C65 à 1C67
1C71
117,60
11)
Mise en place d'un cathéter endocavitaire pour entrainement électrosystolique
transitoire, sous contrôle ECG et/ou radioscopique
1C75
32,95
Sous-section 6 - Stimulateur cardiaque (pacemaker)
1)
Mise en place de sondes pour stimulation cardiaque, sous contrôle radiologique et ECG,
avec mesures du seuil de stimulation
1C81
65,95
2)
Mise en place de sondes pour stimulation cardiaque, sous contrôle radiologique et ECG,
avec mesures du seuil de stimulation et implantation du boîtier
1C83
105,45
3)
Remplacement du boîtier du stimulateur cardiaque avec mesures du seuil de stimulation
1C85
52,70
4)
Mesures du seuil de stimulation, en cas de changement du boîtier
1C86
13,20
5)
Contrôle d'un stimulateur cardiaque implanté avec enregistrement ECG et contrôles
techniques
1C88
15,00
6)
Location d'appareil
1C88X
3,00
REMARQUE
L'assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour l'implantation du boîtier
(position 2C21) ou le changement du boîtier (position 2C22) et non pour la mise en
place des sondes
Section 4 - Pneumologie
Sous-section 1 - Examens et petites interventions
1)
Biopsie pleurale à l'aiguille
1P11
28,25
2)
Institution d'un drainage pleural continu
1P12
20,80
3)
Provocation d'une symphyse pleurale
1P13
12,05
4)
Ponction-biopsie pulmonaire transpariétale
1P14
38,55
5)
Pleuroscopie exploratrice
1P21
28,90
6)
Pleuroscopie avec biopsie pleurale ou section de brides
1P22
44,30
7)
Pleuroscopie avec biopsie pleurale ou traitement de lésions pleurales avec
supplément pour utilisation de rayons laser
1P23
118,55
8)
Location du laser
1P23X
23,00
9)
Pleuroscopie avec biopsie pulmonaire ou traitement de lésions pulmonaires
1P24
50,50
10)
Pleuroscopie avec biopsie pulmonaire ou traitement de lésions pulmonaires avec
supplément pour utilisation de rayons laser
1P25
124,75
11)
Location du laser
1P25X
23,00
12)
Création d'un pneumothorax
1P31
16,40
13)
Réinsufflation ou exsufflation d'un pneumothorax
1P32
9,60
14)
Création d'un pneumomédiastin
1P35
26,05
15)
Drainage endocavitaire pulmonaire
1P36
40,35
Sous-section 2 - Bronchofibroscopie
1)
Cathétérisme des bronches avec injection de produit de contraste ou d'un médicament
1P41
18,35
2)
Bronchoscopie ou bronchofibroscopie exploratrice
1P51
28,90
3)
Location du bronchofibroscope
1P51X
12,75
4)
Bronchofibroscopie avec prélèvement ou biopsie endobronchique
1P52
37,75
5)
Location du bronchofibroscope
1P52X
12,75
6)
Bronchoscopie avec ponction, biopsie ou brossage sur lésion située au-delà du champ
de visibilité
1P53
71,40
7)
Location du bronchofibroscope
1P53X
12,75
8)
Bronchofibroscopie avec extraction de corps étrangers en une ou plusieurs séances
1P54
65,10
9)
Location du bronchofibroscope
1P54X
12,75
10)
Bronchofibroscopie avec lavage bronchiolo-alvéolaire
1P55
62,90
11)
Location du bronchofibroscope
1P55X
12,75
12)
Bronchofibroscopie et traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser,
première séance
1P61
97,95
13)
Location du bronchofibroscope
1P61X
12,75
14)
Bronchofibroscopie et traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser,
séances suivantes
1P62
70,90
15)
Location du bronchofibroscope
1P62X
12,75
16)
Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser et
prélèvement ou biopsie endobronchique
1P63
112,00
17)
Location du bronchofibroscope
1P63X
12,75
18)
Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser et
prélèvement ou biopsie trans- ou perbronchique
1P64
151,70
19)
Location du bronchofibroscope
1P64X
12,75
20)
Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser et
lavage bronchiolo-alvéolaire
1P65
139,35
21)
Location du bronchofibroscope
1P65X
12,75
REMARQUE
Pour les positions 1P41 à 1P65, majoration de 10% pour les enfants âgés de moins de 14 ans.
Sous-section 3 - Épreuve fonctionnelle respiratoire
1)
Spirographie
1P71
12,60
2)
Frais de location
1P71X
4,50
3)
Détermination du volume résiduel
1P72
9,50
4)
Frais de location
1P72X
4,50
5)
Détermination du volume résiduel et des résistances bronchiques
1P73
30,75
6)
Frais de location
1P73X
6,75
7)
Détermination du volume résiduel et étude de la diffusion alvéolo-capillaire
1P74
26,45
8)
Frais de location
1P74X
6,75
9)
Détermination du volume résiduel, des résistances bronchiques, des courbes
débit-volume
1P75
43,35
10)
Frais de location
1P75X
9,00
11)
Détermination des compliances par barographie oesophagienne
1P76
32,55
12)
Frais de location
1P76X
9,00
13)
Détermination du volume de fermeture
1P77
21,65
14)
Frais de location
1P77X
9,00
15)
Épreuve quantitative aux agents pharmaco-dynamiques ou de provocation aux
allergènes avec mesure du seuil de réactivité
1P81
20,10
16)
Frais de location
1P81X
4,50
17)
Épreuve d'exercice de 3 à 10 minutes, à puissance constante et mesurable,
enregistrement de la ventilation et de la consommation d'oxygène, avant, pendant
et après l'exercice
1P82
15,85
18)
Frais de location
1P82X
4,50
19)
Exercice de 15 minutes au moins, à puissance constante et croissante, période témoin
de 5 minutes avant et période de récupération de 5 minutes, enregistrement de la
ventilation, de la consommation d'oxygène et du rejet de CO2 pendant l'épreuve
1P83
24,85
20)
Frais de location
1P83X
4,50
21)
Épreuve d'effort en milieu hospitalier avec surveillance de la T.A., de la fréquence
cardiaque et des gaz du sang artériel (prélèvement compris), pendant et après l'effort
1P85
25,60
22)
Frais de location
1P85X
10,20
REMARQUE
Les positions 1P73 et 1P75 ne sont pas cumulables entre elles. La position 1P72 n'est
pas cumulable avec les positions 1P73 à 1P75.
Section 5 - Neurologie et Psychiatrie
Sous-section 1 - Neurologie
1)
Electroencéphalogramme (EEG) - CAC
1N11
13,05
2)
Location d'appareil
1N11X
6,50
3)
Electroencéphalogramme, enregistrement continu de 24 heures, pose et enlèvement
de l’appareil, analyse du tracé
1N14
50,00
4)
EEG per-opératoire
1N15
54,00
5)
Exploration polysomnographique au laboratoire du sommeil pour la recherche de
troubles neuro- psychiatriques; enregistrement continu comprenant au moins EEG,
EMG, électro-oculographie (EOG) et ECG, avec protocole et extraits des tracés
1N21
70,00
6)
Exploration polysomnographique au laboratoire du sommeil pour la recherche d’apnées
du sommeil: enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG, d’autre
part ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements
respiratoires thoraco-abdominaux, avec protocole et extraits des tracés
1N22
100,00
7)
Enregistrement polysomnographique au laboratoire du sommeil en cas d’apnées
(enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG, d’autre part ECG,
saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires
thoraco-abdominaux), et mise en route d’un traitement par pression positive, avec
protocole et extraits de tracés
1N23
100,00
8)
Exploration polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil pour
la recherche d’apnées du sommeil: enregistrement continu neurologique (EEG,
EMG,EOG)
1N25
50,00
9)
Exploration polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil pour
la recherche d’apnées du sommeil, enregistrement continu des variables cardio-
respiratoires, au moins: ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux
et mouvements respiratoires thoraco-abdominaux
1N26
50,00
10)
Enregistrement polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil
en cas d’apnées, enregistrement continu neurologique (EEG, EMG, EOG) lors de la
mise en route d’un traitement par pression positive
1N27
50,00
11)
Enregistrement polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil en
cas d’apnées, enregistrement des variables cardio-respiratoires (au moins: ECG,
saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires
thoraco-abdominaux) et mise en route d’un traitement par pression positive
1N28
50,00
12)
Electromyographie (EMG) avec enregistrement - CAC
1N32
19,55
13)
Location d’appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise
1N32X
14,25
14)
Mesure des vitesses de conduction motrice - CAC
1N33
13,05
15)
Location d’appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise
1N33X
14,25
16)
Mesure des vitesses de conduction sensitive - CAC
1N34
13,05
17)
Location d’appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise
1N34X
14,25
18)
EMG per-opératoire
1N37
54,00
19)
Potentiels évoqués auditifs (non applicable pour un examen audiométrique)
1N40
33,65
20)
Location d’appareil
1N40X
14,40
21)
Potentiels évoqués visuels
1N41
33,65
22)
Location d’appareil
1N41X
14,40
23)
Potentiels évoqués somesthésiques
1N42
33,65
24)
Location d’appareil
1N42X
14,40
25)
Potentiels évoqués moteurs par stimulation magnétique percutanée du cortex
1N43
30,00
26)
Location d’appareil
1N43X
14,40
27)
Potentiels évoqués somesthésiques per-opératoires
1N45
120,00
REMARQUES
1)
Les possibilités de cumul avec la consultation (CAC) dans cette sous-section sont
réservées aux médecins spécialistes en neurologie et en neuro-psychiatrie.
2)
Les tarifs des examens per-opératoires (1N15, 1N37 et 1N45) ne sont cumulables
ni avec l’assistance opératoire définie à l’article 11, ni avec l’anesthésie définie à
l’article 12.
3)
Les tarifs des positions 1N21 à 1N28 sont applicables par nuit, à condition qu’il
s’agisse d’un enregistrement complet. Elles ne sont pas cumulables entre elles par le
même médecin. Les majorations prévues à l’article 8 ne s’appliquent pas.
4)
Les positions 1N25 et 1N26 ainsi que les positions 1N27 et 1N28 sont respectivement
mises en compte par les médecins qui travaillent en équipe pour l’enregistrement
neurologique et cardiorespiratoire ainsi que, le cas échéant, le traitement par pression
positive.
Ensemble ils font l’évaluation finale et rédigent le protocole avec extraits de tracés.
5)
Les positions 1N32X, 1N33X et 1N34X ne sont pas cumulables entre elles.
6)
Les positions 1N40X, 1N41X, 1N42X et 1N43X ne sont pas cumulables entre elles.
Sous-section 2 - Psychiatrie
1)
Tests mentaux, séance de minimum 30 minutes; maximum quatre séances par jour et
dix séances par année
1N51
13,55
2)
Exploration du milieu familial et thérapie de couple, séance d'une durée minimum de
90 minutes
1N52
39,30
3)
Psychothérapie de soutien par médecin non psychiatre, durée minimum 15 minutes
- APCM pour plus de 6 séances par an
1N60
7,95
4)
Psychothérapie de soutien, durée minimum 15 minutes;cinq premières séances,
par séance
1N61
7,95
5)
Psychothérapie de soutien, durée minimum 15 minutes; à partir de la sixième séances,
par séance
1N62
6,60
6)
Psychothérapie d'élucidation directe, relaxation spécifique; durée minimum 30
minutes; cinq premières séances, par séance
1N63
16,05
7)
Psychothérapie d'élucidation directe, relaxation spécifique; durée minimum 30 minutes;
à partir de la sixième séance, par séance
1N64
13,10
8)
Psychothérapie d'inspiration psychanalytique ou psychanalyse; durée minimum
60 minutes; cinq premières séances, par séance
1N65
32,45
9)
Psychothérapie d'inspiration psychanalytique ou psychanalyse; durée minimum
60 minutes; à partir de la sixième séance, par séance
1N66
26,15
10)
Psychothérapie de groupe; durée minimum 90 minutes; maximum cinq malades,
par malade
1N71
7,90
11)
Psychothérapie de groupe; durée minimum 90 minutes; maximum huit malades,
par malade
1N72
6,60
12)
Electrochoc, convulsivothérapie chimique
1N81
7,55
REMARQUES
Les positions 1N52 et 1N61 à 1N72 ne peuvent être mises en compte que par les
médecins spécialistes en psychiatrie et en neuropsychiatrie.
Les positions 1N61,1N63 et 1N65 ne peuvent être mises en compte à nouveau qu'après
une interruption de la psychothérapie pendant 12 mois au moins chez ce psychiatre.
Section 6 - Gastro-Entérologie
1)
Lithotritie extracorporelle des voies biliaires et pancréatique
1G11
60,00
2)
Laparoscopie, sans autre intervention intra-abdominale
1G15
31,25
3)
Laparoscopie avec biopsie ou petite intervention
1G16
37,70
4)
Tubage gastrique ou duodénal
1G21
6,30
5)
Tamponnade de l'oesophage
1G22
8,90
6)
PH-métrie oesophagienne ou gastrique d'une durée supérieure à 12 heures, avec
épreuves de provocations éventuelles
1G31
37,85
7)
Location d'appareil
1G31X
11,70
8)
Manométrie oesophagienne
1G32
26,90
9)
Location d'appareil
1G32X
8,90
10)
Oesophago(fibro) scopie exploratrice
1G38
14,00
11) Location d'appareil
1G38X
13,65
12) Oesophagoscopie avec biopsie
1G39
18,85
13)
Location d'appareil
1G39X
13,65
14)
Oesogastroduodénoscopie
1G41
28,90
15)
Location d'appareil
1G41X
13,65
16)
Oesogastroduodénoscopie avec biopsie, cytologie ou coloration vitale
1G42
36,35
17)
Location d'appareil
1G42X
13,65
18)
Oesogastroduodénoscopie avec extraction de corps étrangers
1G43
42,80
19)
Location d'appareil
1G43X
13,65
20)
Oesogastroduodénoscopie avec dilatation de sténose
1G44
42,80
21)
Location d'appareil
1G44X
13,65
22)
Oesogastroduodénoscopie avec polypectomie ou sclérothérapie de varices ou ligatures
de varices ou clips ou résection de tumeurs ou électrocoagulation de tumeurs
1G45
42,80
23)
Location d'appareil
1G45X
13,65
24)
Oesogastroduodénoscopie et traitement par laser de sténoses ou d'hémorragies
1G46
50,00
25)
Oesogastroduodénoscopie avec mise en place d'une prothèse au niveau du tractus
digestif supérieur, dilatation comprise
1G51
109,85
26)
Location d'appareil
1G51X
13,65
27)
Oesogastroduodénoscopie avec drainage kysto-digestif
1G52
109,85
28)
Location d'appareil
1G52X
13,65
29)
Gastrostomie ou jéjunostomie percutanée par voie endoscopique
1G55
42,80
30)
Location d'appareil
1G55X
13,65
31)
CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) exploratrice
1G56
74,30
32)
Location d'appareil
1G56X
13,65
33)
CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec sphinctérotomie
et/ou biopsie
1G57
89,80
34)
Location d'appareil
1G57X
13,65
35)
CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec extraction de
calculs (sphinctérotomie, Dormia, ballonet, lithotritie mécanique, dilatation)
1G58
109,85
36)
Location d'appareil
1G58X
13,65
37)
CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec drainage
temporaire par sonde ou mise en place d'une prothèse
1G59
134,50
38)
Location d'appareil
1G59X
13,65
39)
Anuscopie - CAC
1G61
5,00
40)
Manométrie rectale
1G62
26,90
41)
Location d'appareil
1G62X
8,90
42)
Traitement de la fistule anale au fil de nylon, première séance
1G63
6,55
43)
Traitement de la fistule anale au fil de nylon, séances suivantes
1G64
3,65
44)
Pose d'une ligature élastique sur une hémorroïde
1G65
6,55
45)
Rectoscopie exploratrice
1G66
10,05
46)
Location d'appareil
1G66X
2,00
47)
Rectoscopie avec biopsie
1G67
17,65
48)
Location d'appareil
1G67X
2,00
49)
Colofibroscopie du côlon gauche (rectosigmoïdoscopie comprise)
1G71
29,85
50)
Location d'appareil
1G71X
13,65
51)
Colofibroscopie du côlon gauche avec biopsie
1G72
37,70
52)
Location d'appareil
1G72X
13,65
53)
Colofibroscopie du côlon gauche avec une des interventions suivantes: polypectomie,
résection de tumeurs, extraction de corps étrangers, mise en place d'une sonde,
dilatation endoscopique, traitement des hémorragies
1G73
44,80
54)
Location d'appareil
1G73X
13,65
55)
Colofibroscopie totale
1G74
49,60
56)
Location d'appareil
1G74X
13,65
57)
Colofibroscopie totale avec biopsie
1G75
54,20
58)
Location d'appareil
1G75X
13,65
59)
Colofibroscopie totale avec une des interventions suivantes: polypectomie, résection
de tumeurs, extraction de corps étrangers, mise en place d'une sonde, dilatation
endoscopique, traitement des hémorragies
1G76
62,00
60)
Location d'appareil
1G76X
13,65
61)
Colofibroscopie du côlon gauche et traitement par laser de sténoses ou d'hémorragies
1G81
50,00
62)
Colofibroscopie totale et traitement par laser de sténoses ou d'hémorragies
1G82
85,00
REMARQUES
1) Les positions 1G41 à 1G59 ne sont pas cumulables entre elles.
2) Les positions 1G66 à 1G82 ne sont pas cumulables entre elles.
Section 7 - Rhumatologie - Rééducation et Réadaptation fonctionnelles
1)
Ponction-biopsie articulaire: coude, épaule, hanche, sacro-iliaque, genou
1R11
26,15
2)
Ponction-biopsie articulaire: autres articulations que le coude, l'épaule, la hanche,
la sacro-iliaque, et le genou
1R12
12,75
3)
Ponction-biopsie osseuse ou trocart
1R21
12,75
4)
Synoviorthèse isotopique
1R31
11,05
5)
Traction vertébrale sur table mécanique ou à moteur électrique - APCM pour plus
de 6 séances
1R51
5,50
6)
Manipulation vertébrale - APCM pour plus de 6 séances par an
1R52
8,55
7)
Ponction d'un disque et chimionucléolyse
1R61
41,40
8)
Arthroscopie avec ou sans biopsie
1R71
51,15
Section 8 - Dermatologie
1)
Prélèvement de peau ou de muqueuse pour examen histologique - CAC
1D11
5,15
2)
Frais de matériel de suture
1D11M
3,50
3)
Prélèvement de peau au niveau du visage pour examen histologique - CAC
1D12
7,75
4)
Frais de matériel de suture
1D12M
3,50
5)
Capillaroscopie - CAC
1D13
5,15
6)
Destruction d'une ou de plusieurs tumeurs bénignes de la peau, par séance
1D21
9,25
7)
Frais de matériel de suture
1D21M
3,50
8)
Destruction de plus de 4 tumeurs bénignes de la peau, en une seule séance
1D22
18,50
9)
Frais de matériel de suture
1D22M
3,50
10)
Destruction de lésions ou tumeurs péri- ou sous-unguéales avec exérèse partielle
de l'ongle, par doigt
1D25
6,70
11)
Destruction de végétations vénériennes, par séance
1D26
9,90
12)
Excision ou destruction d'une tumeur maligne de la peau ou d'un naevus
naevo-cellulaire de moins de 4 cm2
1D41
11,45
13)
Frais de matériel de suture
1D41M
3,50
14)
Excision ou destruction d'une tumeur maligne de la peau ou d'un naevus naevo-
cellulaire du visage de moins de 4 cm2
1D42
14,75
15)
Frais de matériel de suture
1D42M
3,50
16)
Excision ou destruction d'une tumeur maligne de la peau; plus de 4 cm2
1D43
22,60
17)
Frais de matériel de suture
1D43M
3,50
18)
Destruction d'un tatouage accidentel de moins de 8 cm2
1D51
10,50
19)
Destruction d'un tatouage accidentel de plus de 8 cm2
1D52
20,75
20)
Traitement exfoliant de l'épiderme avec nettoyage de la peau et mise à plat des
collections suppurées ou kystiques; par séance
1D61
6,70
21)
Traitement des téguments par abrasion mécanique ou fraisage; par séance; maximum
6 séances
1D62
6,70
22)
Photothérapie (UVA et/ou UVB) pour affection dermatologique régionale; par séance
1D71
2,80
23)
Frais de location
1D71X
0,70
24)
Photothérapie (UVA et/ou UVB) pour affection dermatologique; application générale;
par séance
1D72
4,60
25)
Frais de location
1D72X
1,85
26)
Scarification dermatologique, acte isolé
1D81
5,15
Chapitre 2.- Chirurgie
Section 1 - Traitement des lésions traumatiques
Sous-section 1 - Fractures
a)
Traitement orthopédique, y compris l'immobilisation, d'une fracture simple ne
nécessitant pas de réduction. Appareillage provisoire d'une fracture.
1)
Immobilisation d'une fracture: main, poignet, pied, cheville
2L11
8,60
2)
Immobilisation d'une fracture: jambe, avant-bras
2L12
8,60
3)
Immobilisation d'une fracture: coude, bras, épaule, genou, fémur, hanche, bassin
2L13
8,60
4)
Immobilisation d'une fracture par grand plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux
2L14
35,35
5)
Immobilisation d'une fracture par corset plâtré, lit plâtré ou collier plâtré
2L15
35,35
6)
Répétition d'un plâtre pour fracture
2L17
8,60
7)
Répétition d'un plâtre pour fracture bimalléolaire ou fracture du tibia
2L18
12,75
8)
Répétition d'un plâtre pour fracture des 2 os de l'avant-bras, de l'humérus ou du fémur
2L19
16,80
b)
Traitement d'une fracture par réduction, extension continue, ou broches de Kirschner
et contention
9)
Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture
(sauf celles décrites sous 2L22 à 2L24)
2L21
15,20
10)
Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture
rachis, bassin, olécrane, rotule ou tarse
2L22
35,35
11)
Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture
bimalléolaire ou fracture des deux os de la jambe
2L23
47,60
12)
Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour fracture des
2 os de l'avant-bras, de l'humérus ou du fémur
2L24
63,45
c)
Traitement sanglant de fractures, sans ostéosynthèse ni greffe osseuse, réduction et
contention comprises
13)
Traitement sanglant de fracture: clavicule, olécrane, métacarpe, doigt, péroné, une
malléole, orteil
2L31
23,55
14)
Traitement sanglant de fracture: un os de l'avant-bras, poignet, rotule, tarse, métatarse
2L32
53,10
15)
Traitement sanglant de fracture: omoplate, côtes, diaphyses du fémur, du tibia, des
deux os de la jambe
2L33
71,40
16)
Traitement sanglant de fracture: humérus, coude, deux os de l'avant-bras, bassin, col
du fémur, plateau tibial ou mortaise
2L34
95,10
d)
Traitement par ostéosynthèse
17)
Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: clavicule, olécrane, métacarpien, doigt,
péroné, une malléole, orteil
2L41
39,40
18)
Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: un os de l'avant-bras, poignet, rotule,
tarse, métatarsien
2L42
88,30
19)
Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: omoplate, côte, diaphyse du fémur, du
tibia, des deux os de la jambe
2L43
119,05
20)
Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: humérus, coude, deux os de l'avant-bras,
bassin, col du fémur, plateau tibial et mortaise
2L44
158,60
Sous-section 2 - Luxations
1)
Réduction orthopédique et contention d'une luxation d'un doigt, d'un orteil,
de la clavicule
2L51
7,05
2)
Réduction orthopédique et contention d'une luxation du poignet, carpe, bassin,
rotule, cou-de-pied
2L52
17,45
3)
Réduction orthopédique et contention d'une luxation épaule, coude, hanche, genou,
pied, colonne vertébrale
2L53
28,05
4)
Réduction sanglante et contention d'une luxation d'un doigt, d'un orteil
2L61
13,60
5)
Réduction sanglante et contention d'une luxation clavicule, carpe, poignet, rotule
2L62
58,25
6)
Réduction sanglante et contention d'une luxation épaule, coude, genou, cou-de-pied
2L63
89,90
7)
Réduction sanglante et contention d'une luxation de la hanche
2L64
116,45
REMARQUE
En cas de fracture avec luxation associée du même segment, les positions des sous-
sections 1 et 2 ne sont pas cumulables.
Sous-section 3 - Plaies et brûlures
1)
Parage et suture d'une plaie superficielle et peu étendue (moins de 5 points) des
parties molles
2L71
8,60
2)
Frais de matériel
2L71M
3,50
3)
Parage et suture d'une plaie profonde et étendue ou de plaies multiples
(5 points au moins)
2L72
17,45
4)
Frais de matériel
2L72M
3,50
5)
Traitement chirurgical de grands délabrements musculo-cutanés ou de plaies
multiples nécessitant une anesthésie générale
2L73
22,25
6)
Suture secondaire (plus de 12 heures) avec avivement, 5 points de suture au moins
2L76
17,45
7)
Frais de matériel
2L76M
3,50
8)
Premier traitement d'une brûlure de moyenne étendue (10% au moins)
2L81
13,20
9)
Premier traitement d'une brûlure de grande étendue (deux segments de membre ou
surface totale de plus de 25%)
2L82
15,20
Section 2 - Chirurgie générale
Sous-section 1 - Chirurgie des infections
1)
Incision, drainage d'une collection superficielle, peu volumineuse (abcès, furoncle,
hématome) - CAC
2G01
4,25
2)
Incision, drainage d'une collection volumineuse sous-cutanée ou profonde
2G02
8,50
3)
Incision et drainage d'un phlegmon des gaines digitales ou digito-carpiennes, d'un
phlegmon diffus des muscles ou des parois
2G03
16,75
Sous-section 2 - Peau et tissu cellulaire sous-cutané
REMARQUE
Les positions 2G05 à 2G07 ne s'appliquent pas aux lésions inférieures à 1 cm2 au visage
et inférieures à 5 cm2 au niveau des autres parties du corps.
1)
Traitement par laser à colorant pulsé d'angiodysplasies superficielles; séance test,
y compris une documentation photographique avant le début du traitement - APCM
pour personne âgée de 18 ans et plus
2G05
11,00
2)
Traitement par laser à colorant pulsé d'angiodysplasies superficielles; par séance,
jusqu'à 20 cm2 - APCM pour personne âgée de 18 ans et plus
2G06
22,00
3)
Traitement par laser à colorant pulsé d'angiodysplasies superficielles; par séance,
au-delà de 20 cm2 - APCM pour personne âgée de 18 ans et plus
2G07
33,00
4)
Excision d'une cicatrice vicieuse et suture
2G11
17,45
5)
Frais de suture
2G11M
3,50
6)
Excision d'une cicatrice vicieuse du visage ou des mains avec suture
2G12
26,20
7)
Frais de suture
2G12M
3,50
8)
Correction d'une bride rétractile par plastie en Z
2G13
48,20
9)
Correction d'une bride rétractile par plastie en Z, visage ou mains
2G14
72,30
10)
Excision d'une fistule des parties molles
2G15
22,25
11)
Frais de suture
2G15M
3,50
12)
Greffe dermo-épidermique de moins de 10 cm2
2G21
14,00
13)
Greffe dermo-épidermique de moins de 10 cm2, visage ou mains
2G22
21,00
14)
Greffe dermo-épidermique de 10 à 50 cm2
2G23
28,90
15)
Greffe dermo-épidermique de 10 à 50 cm2, visage ou mains
2G24
43,35
16)
Greffe dermo-épidermique de 50 à 200 cm2
2G25
48,20
17)
Greffe dermo-épidermique de plus de 200 cm2
2G26
67,40
18)
Greffes libres de peau totale
2G31
55,80
19)
Greffe dermo-pileuse - APCM
2G32
57,85
20)
Greffe muqueuse, acte isolé
2G33
48,20
21)
Greffe cartilagineuse, acte isolé
2G34
38,60
22)
Lipectomie abdominale antérieure - APCM
2G36
105,25
23)
Lipectomie abdominale totale circulaire - APCM
2G37
131,50
24)
Lipectomie d'une cuisse - APCM
2G38
105,25
25)
Autoplastie par rotation ou par glissement
2G41
57,85
26)
Autoplastie par rotation ou par glissement, visage ou mains
2G42
86,80
27)
Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance
2G43
96,30
28)
Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance, visage ou mains
2G44
144,45
29)
Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé, chaque temps opératoire; maximum
5 séances à mettre en compte
2G45
38,60
30)
Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé au visage ou aux mains, chaque temps
opératoire; maximum 5 séances à mettre en compte
2G46
57,90
31)
Plastie cutanée hétéro-jambière, l'ensemble des temps
2G47
144,55
32)
Plastie cutanée hétéro-digitale, l'ensemble des temps
2G48
57,85
REMARQUE
Dans le coefficient des positions 2G31 à 2G49 sont compris: le recouvrement de la
région donneuse, l'appareillage d'immobilisation ainsi que l'excision de tumeurs ou de
cicatrices vicieuses
33)
Extraction de corps étrangers superficiels nécessitant une incision
2G51
8,60
34)
Frais de suture
2G51M
3,50
35)
Extraction de corps étrangers profonds sous contrôle radiologique (radiologie
non comprise)
2G52
21,40
36)
Implants de médicaments sous forme de pastilles nécessitant une incision cutanée avec
suture éventuelle comprise
2G53
8,60
37)
Frais de suture
2G53M
3,50
38)
Excision de petites tumeurs sous-cutanées, par séance
2G55
6,55
39)
Frais de suture
2G55M
3,50
40)
Excision de tumeurs sous-cutanées de taille moyenne (2 à 5 cm de diamètre)
2G56
12,55
41)
Frais de suture
2G56M
3,50
42)
Excision de tumeurs cutanées ou sous-cutanées étendues
2G57
26,00
43)
Frais de suture
2G57M
3,50
Sous-section 3. - Muscles, tendons, synoviales
1)
Biopsie musculaire
2G60
13,05
1a)
Traitement opératoire des ruptures et hernies musculaires
2G61
26,55
2)
Suture primitive ou secondaire d'un tendon extenseur
2G65
17,45
3)
Suture primitive ou secondaire de plusieurs tendons extenseurs
2G66
35,35
4)
Suture primitive ou secondaire d'un ou de deux tendons fléchisseurs
2G67
58,25
5)
Suture primitive ou secondaire de trois tendons fléchisseurs ou plus
2G68
89,90
6)
Prise d'un greffon de tendon ou d'aponévrose - CAT
2G71
13,05
7)
Rétablissement de la continuité d'un tendon par prothèse
2G72
89,90
8)
Rétablissement de la continuité d'un tendon par greffe, prise du greffon tendineux
comprise
2G73
102,95
9)
Allongement, raccourcissement, réimplantation d'un tendon
2G74
35,35
10)
Transplantation tendineuse simple
2G75
52,95
11)
Transplantations tendineuses nécessitant des incisions multiples
2G76
89,90
12)
Ténolyse du tendon extenseur d'un doigt
2G81
57,85
13)
Ténolyse de tendons extenseurs de deux doigts
2G82
77,05
14)
Ténolyse de tendons extenseurs de trois doigts ou plus
2G83
96,30
15)
Ténolyse de tendons fléchisseurs d'un doigt
2G84
77,05
16)
Ténolyse de tendons fléchisseurs de deux doigts
2G85
96,30
17)
Ténolyse de tendons fléchisseurs de trois doigts ou plus
2G86
115,60
18)
Ténotomie
2G91
13,60
19)
Extirpation de kystes synoviaux superficiels (poignet...)
2G92
13,05
20)
Extirpation de kystes synoviaux profonds (creux poplité...)
2G93
17,45
21)
Exérèse d'une gaine synoviale
2G94
57,85
22)
Exérèse de deux gaines synoviales
2G95
77,05
23)
Exérèse de trois gaines synoviales ou plus
2G96
96,30
Sous-section 4 - Système lymphatique
1)
Extirpation d'un ou de plusieurs ganglions pour examen histologique
2F11
6,70
2)
Extirpation d'une chaîne ganglionnaire
2F12
48,20
3)
Cellulo-adénectomie unilatérale (avec examen histologique et rapport opératoire)
partielle cervicale, axillaire, pelvienne ou inguinale
2F13
120,00
4)
Cellulo-adénectomie élargie (avec examen histologique et rapport opératoire): curage
cervical fonctionnel ou radical, thoracique, abdominal
2F14
320,00
Sous-section 5 - Vaisseaux
REMARQUE
Les positions de cette sous-section ne s'appliquent qu'à la chirurgie vasculaire par
abord direct, à l'exclusion des interventions sous imagerie avec abord par ponction.
1)
Ligature ou dénudation avec cathétérisme des vaisseaux principaux des membres,
opération isolée
2F21
17,45
2)
Ligature des vaisseaux principaux du cou, du bassin ou de la fesse; opération isolée
2F22
35,15
3)
Ligature des vaisseaux principaux de la tête, du thorax ou de l'abdomen;
opération isolée
2F23
35,15
4)
Ligature de la veine cave
2F24
91,10
5)
Artériectomie des vaisseaux principaux des membres
2F25
50,70
6)
Artériectomie des vaisseaux principaux du cou, du bassin ou de la fesse
2F26
50,70
7)
Artériectomie des vaisseaux principaux de la tête, du thorax ou de l'abdomen
2F27
50,70
8)
Suture vasculaire, opération isolée
2F28
70,35
9)
Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité,
des troncs supraaortiques
2F31
273,45
10)
Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité,
de l'aorte abdominale ou des artères abdominales
2F32
273,45
11) Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité,
des artères des membres
2F33
182,30
12)
Thrombo-endartériectomie des troncs supraaortiques
2F35
182,30
13)
Thrombo-endartériectomie du carrefour aortique ou des artères abdominales
2F36
182,30
14)
Thrombo-endartériectomie des artères des membres
2F37
182,30
15)
Embolectomie du carrefour aortique et des artères abdominales
2F41
70,35
16)
Embolectomie des artères des membres
2F42
70,35
17)
Pontage par greffe veineuse des troncs supra-aortiques
2F43
306,20
18)
Pontage par greffe veineuse des artères des membres
2F44
306,20
19)
Pontage par prothèse des troncs supra-aortiques
2F45
273,45
20)
Pontage par prothèse du carrefour aortique
2F46
364,60
21)
Pontage par prothèse des artères abdominales
2F47
273,45
22)
Pontage par prothèse des artères des membres
2F48
306,20
23)
Extirpation d'un paquet de varices
2F61
18,35
24)
Extirpation complète des varices de la jambe et du pied
2F62
50,70
25)
Extirpation complète des varices de la jambe et de la cuisse, y compris la crosse
de la saphène
2F63
65,55
26)
Résection de la crosse de la saphène interne et de ses affluents
2F64
50,70
27)
Anastomose porto-cave
2F65
182,30
28)
Pose d'un filtre cave ou d'un clip
2F66
95,10
29)
Thrombectomie veineuse du bassin et des membres
2F67
70,35
30)
Shunt externe pour hémodialyse
2F71
70,35
31)
Shunt interne pour hémodialyse
2F72
182,30
Sous-section 6 - Nerfs
1)
Suture nerveuse primitive
2P11
37,70
2)
Suture nerveuse secondaire
2P12
44,25
3)
Ablation d'une tumeur nerveuse avec suture
2P13
91,15
4)
Greffe nerveuse
2P14
115,60
5)
Rétablissement de la sensibilité par transplantation cutanée avec le pédicule
vasculo-nerveux
2P15
144,55
6)
Libération d'un nerf comprimé après fracture
2P16
37,70
7)
Intervention pour syndrome du canal carpien avec neurolyse
2P21
48,20
8)
Neurotomie du nerf occipital ou du nerf phrénique
2P22
22,25
9)
Neurotomie d'un nerf de la face ou des membres
2P23
38,60
10)
Dénérvation articulaire d'un doigt ou d'un orteil
2P24
19,20
11)
Dénervation du poignet ou de la cheville
2P25
57,85
12)
Dénervation de l'épaule
2P26
77,05
13)
Section bilatérale des nerfs hypogastriques ou érecteurs ou du nerf honteux interne
2P31
70,35
14)
Résection du ganglion stellaire ou de la chaîne symphatique cervicale, dorsale,
lombaire ou splanchnique
2P32
91,10
15)
Résection du nerf présacré
2P33
52,05
16)
Sympathectomie périartérielle
2P34
46,85
Section 3 - Chirurgie des os et des articulations
Sous-section 1 - Os
1)
Ablation d'exostoses ou de chondrome
2K11
13,05
2)
Prise d'un greffon osseux - CAT
2K12
13,05
3)
Biopsie osseuse
2K13
13,05
4)
Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou cure d'un abcès d'un petit os
2K21
13,05
5)
Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou traitement d'un abcès central
d'un grand os
2K22
36,40
6)
Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou traitement d'un abcès central d'un
grand os, suivie de greffe osseuse
2K23
62,45
7)
Transplantation ou greffe osseuse
2K31
44,25
8)
Résection diaphysaire avec rétablissement de la continuité par greffe, prothèse ou
plastie
2K32
166,55
9)
Ostéotomie de redressement, d'allongement, de dérotation
2K33
166,55
10)
Opération de pseudarthrose avec greffe osseuse
2K34
166,55
11)
Ablation de matériel d'ostéosynthèse par voies d'accès superficielles, désenclouage
2K35
25,55
12)
Ablation de matériel d'ostéosynthèse: hanche, fémur, épaule, humérus
2K36
33,05
Sous-section 2 - Articulations
1)
Arthrotomie de drainage des doigts et orteils
2K41
3,90
2)
Arthrotomie de drainage de toute autre articulation
2K42
17,45
3)
Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie des doigts ou orteils, appareil
de fixation compris
2K44
26,55
4)
Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie de l'épaule ou de la hanche,
appareil de fixation compris, sauf plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux
2K45
126,90
5)
Arthrotomie pour corps étranger, lésions méniscales ou synoviectomie du genou,
appareil de fixation compris
2K46
126,90
6)
Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie des articulations autres que doigt,
orteil, hanche, épaule, genou, articulation temporo-maxillaire
2K47
74,15
7)
Réfection d'un ligament extra-articulaire d'une articulation importante
2K51
74,15
8)
Réfection d'un ligament intra-articulaire d'une articulation importante
2K52
148,10
9)
Ligamentoplastie d'une articulation de la main
2K53
38,60
10)
Ligamentoplastie de deux articulations de la main
2K54
48,20
11)
Ligamentoplastie de trois articulations ou plus de la main
2K55
67,35
12)
Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie des doigts ou orteils
2K61
35,35
13)
Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie sur carpe, poignet, coude,
cheville ou tarse
2K62
97,85
14)
Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie de l'épaule ou du genou
2K63
148,10
15)
Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie de la hanche
2K64
185,25
15a)
Triple ostéotomie du bassin
2K65
305,00
16)
Arthroplastie par interposition d'une prothèse d'un doigt ou orteil
2K71
48,20
17)
Arthroplastie par interposition d'une prothèse du poignet
2K72
96,30
18)
Redressement articulaire progressif d'une grande articulation sous anesthésie générale
2K73
26,00
Section 4 - Chirurgie des membres
Sous-section 1 - Membre supérieur
1)
Aponévrotomie palmaire
2E11
19,20
2)
Extirpation partielle de l'aponévrose palmaire
2E12
57,85
3)
Extirpation partielle de l'aponévrose palmaire avec plastie d'un ou de plusieurs doigts
2E13
81,85
4)
Extirpation totale de l'aponévrose palmaire
2E14
115,60
5)
Extirpation totale de l'aponévrose palmaire avec plastie d'un ou de plusieurs doigts
2E15
139,60
6)
Traitement opératoire de la syndactylie d'une commissure, greffe comprise
2E21
77,05
7)
Traitement opératoire de la syndactylie sur deux commissures de la même main,
greffe comprise
2E22
96,30
8)
Traitement opératoire du doigt à ressort, de la camptodactylie
2E25
15,05
9)
Ablation de l'hygroma du coude
2E28
11,00
10)
Amputation partielle ou totale d'un doigt
2E31
8,80
11)
Amputation partielle ou totale de deux doigts
2E32
13,20
12)
Amputation partielle ou totale de trois doigts ou plus
2E33
15,40
13)
Amputation d'un doigt avec résection du métacarpien
2E34
38,60
14)
Amputation de deux doigts avec résection des métacarpiens
2E35
57,90
15)
Replantation d'un doigt (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou tendineuse
comprises)
2E36
173,45
16)
Replantation de deux doigts (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou tendineuse
comprises)
2E37
260,20
17)
Replantation de trois doigts ou plus (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou
tendineuse comprises)
2E38
303,55
18)
Amputation ou désarticulation de la main à l'épaule incluse
2E41
46,85
19)
Désarticulation interscapulo-thoracique
2E42
80,80
20)
Réfection complète d'un moignon du membre supérieur, à l'exception des doigts
2E43
26,00
21)
Cinématisation d'un moignon d'amputation (par temps opératoire)
2E44
44,25
22)
Enucléation d'un os du carpe
2E45
35,15
23)
Pollicisation d'un doigt
2E46
173,45
24)
Phalangisation d'un métacarpien
2E47
77,05
25)
Restauration de l'opposition du pouce
2E48
57,85
26)
Prothèse totale du coude
2E49
223,70
Sous-section 2 - Membre inférieur
1)
Suture du tendon d'Achille, du tendon rotulien ou de la longue portion du biceps
(immobilisation comprise)
2E51
58,25
2)
Traitement opératoire d'un orteil en marteau par résection ou par amputation
2E52
8,80
3)
Opération d'alignement des métatarsiens (Clayton), par orteil
2E53
35,35
4)
Traitement chirurgical d'un hallux valgus
2E54
26,00
5)
Amputation partielle ou totale d'un orteil
2E61
8,80
6)
Amputation ou désarticulation du pied à la hanche excluse
2E62
46,85
7)
Désarticulation de la hanche
2E63
80,80
8)
Désarticulation interilio-abdominale
2E64
117,25
9)
Réfection d'un moignon du membre inférieur, à l'exception des orteils
2E65
26,00
10)
Astragalectomie
2E71
44,25
11)
Patellectomie
2E72
44,25
12)
Ablation d'un hygroma prérotulien
2E73
8,80
13)
Ablation de l'ongle avec sa matrice - CAC
2E74
4,30
14)
Extirpation d'un névrome de Morton
2E75
38,60
15)
Réduction orthopédique de la luxation congénitale de la hanche, contention comprise
2E81
26,00
16)
Changement de position après une réduction orthopédique de la luxation congénitale
de la hanche, contention comprise
2E82
13,00
17)
Réduction orthopédique bilatérale pour luxation congénitale des hanches
2E83
35,15
18)
Changement de position après une réduction orthopédique bilatérale pour luxation
congénitale des hanches
2E84
17,60
19)
Traitement sanglant de la luxation congénitale de la hanche, contention comprise
2E85
80,80
20)
Prothèse totale de la hanche
2E90
223,70
21)
Prothèse totale du genou
2E91
223,70
22)
Prothèse totale de la cheville
2E92
223,70
23)
Prothèse totale de l'épaule
2E93
223,70
24)
Redressement non sanglant d'un pied bot
2E94
10,70
25)
Redressement sanglant d'un pied bot
2E95
54,75
26)
Changement de prothèse totale de la hanche
2E96
305,00
27)
Changement de prothèse totale du genou
2E97
305,00
Section 5 - Chirurgie du thorax et du cou
Sous-section 1 - Cou
1)
Torticolis traité par ténotomie sous-cutanée
2H11
13,60
2)
Torticolis traité par allongement à ciel ouvert
2H12
35,35
3)
Scalénotomie
2H13
20,75
4)
Ablation de fistules ou de kystes congénitaux du cou
2H21
44,25
5)
Thyroïdectomie partielle
2H31
124,45
6)
Thyroïdectomie totale
2H32
124,45
7)
Thyroïdectomie nécessitant une sternotomie
2H33
213,45
8)
Parathyroïdectomie
2H41
124,45
9)
Parathyroïdectomie ectopique
2H42
213,45
10)
Thymectomie
2H43
213,45
Sous-section 2 - Chirurgie des seins
1)
Incision et drainage d'un abcès du sein
2S11
8,50
2)
Biopsie du sein
2S21
10,50
3)
Ponction-biopsie du sein - CAC
2S22
2,75
4)
Ablation d'une tumeur bénigne du sein
2S31
10,50
5)
Excision locale d'une tumeur maligne du sein
2S32
107,55
6)
Mastectomie pour lésion bénigne
2S41
107,55
7)
Mastectomie pour lésion maligne
2S42
107,55
8)
Mastectomie pour gynécomastie de l'homme
2S43
107,55
9)
Plastie d'un sein pour hypertrophie - APCM
2S61
113,90
10)
Remodelage du sein contro-latéral après amputation d'un sein
2S62
113,90
11)
Plastie reconstructrice du sein après amputation, y compris la mise en place éventuelle
d'une prothèse mammaire
2S71
113,90
12)
Plastie reconstructrice du sein après amputation avec reconstruction d'une plaque
aréolo-mamelonnaire
2S72
170,90
13)
Reconstruction d'une plaque aréolo-mamelonnaire après opération antérieure - APCM
2S73
57,00
14)
Implantation ou échange d'une prothèse mammaire - APCM
2S74
57,00
15)
Plastie d'augmentation d'un sein par prothèse en cas d'aplasie ou en cas d'hypoplasie
unilatérale avec asymétrie importante - APCM
2S75
96,30
Sous-section 3 - Cage thoracique
1)
Résection d'une côte cervicale
2T11
44,25
2)
Résection de côtes
2T12
30,75
3)
Traitement chirurgical des difformités de la paroi thoracique (en entonnoir, en carène)
2T21
78,10
4)
Thoracoplastie portant sur la paroi thoracique
2T22
78,10
5)
Fracture du sternum et/ou de côte(s), traitement sanglant
2T23
71,40
Sous-section 4 - Médiastin
1)
Médiastinoscopie
2T31
82,00
2)
Extirpation d'un kyste ou d'une tumeur bénigne du médiastin
2T41
213,45
3)
Extirpation d'une tumeur maligne du médiastin
2T42
213,45
4)
Chirurgie des lésions de l'oesophage thoracique sans suppression de la continuité,
sans anastomose
2T51
213,45
5)
Résection segmentaire de l'oesophage et oesophagoplastie
2T52
213,45
6)
Résection segmentaire de l'oesophage et anastomose gastrique ou entérique
2T53
286,10
REMARQUE
Les positions 2T41 à 2T53 ne peuvent être mises en compte qu'en cas d'intervention
avec sternotomie ou thoracotomie.
Sous-section 5 - Poumons et Plèvre
1)
Thoracotomie exploratrice et petite intervention locale
2T61
61,60
2)
Opération de la pleurésie purulente avec résection costale
2T62
35,15
3)
Thoracoplastie avec intervention pleuro-pulmonaire
2T71
78,10
4)
Pneumothorax extra-pleural
2T72
52,05
5)
Décortication pleurale
2T73
78,10
6)
Traitement par thoracotomie des lésions traumatiques graves des poumons et de la
cage thoracique
2T74
184,50
7)
Lobectomie ou résection segmentaire
2T81
184,50
8)
Pneumonectomie
2T82
184,50
Sous-section 6 - Coeur, gros vaisseaux du médiastin
a)
Intervention sans circulation extra-corporelle
1)
Péricardectomie
2C11
182,30
2)
Implantation du boîtier du stimulateur cardiaque (sans mise en place de la sonde)
2C21
39,50
3)
Changement du boîtier du stimulateur cardiaque
2C22
39,50
4)
Chirurgie des plaies du coeur et des gros vaisseaux du médiastin
2C31
130,20
b)
Chirurgie du coeur avec circulation extra-corporelle
5)
Mise en place de la circulation extra-corporelle (assistance opératoire non
applicable) - CAT
2C41
143,70
6)
Revascularisation chirurgicale portant sur une artère coronaire
2C51
191,55
7)
Revascularisation chirurgicale portant sur deux artères coronaires
2C52
287,35
8)
Revascularisation chirurgicale portant sur trois artères coronaires
2C53
383,15
9)
Chirurgie portant sur un orifice cardiaque
2C61
191,55
10)
Chirurgie portant sur plus d'un orifice cardiaque
2C62
287,35
REMARQUE
Les positions 2C61 et 2C62 peuvent être cumulées à plein tarif avec une des positions 2C51, 2C52 ou 2C53.
Section 6 - Chirurgie de l'appareil digestif et de l'abdomen
Sous-section 1 - Paroi abdominale
1)
Cure de hernie ombilicale
2A11
78,20
2)
Cure de hernie inguinale, crurale ou autre
2A21
78,20
3)
Cure de hernie étranglée sans résection viscérale
2A22
78,20
4)
Cure de hernie avec hydrocèle ou ectopie testiculaire
2A23
78,20
5)
Cure de hernie avec résection d'intestin
2A24
106,70
6)
Cure d'une grande éventration avec ou sans mise en place d'une prothèse
2A31
106,70
Sous-section 2 - Cavité péritonéale
1)
Laparotomie exploratrice et petite intervention éventuelle, non cumulable avec une
autre intervention intra-abdominale
2A51
52,05
2)
Laparotomie et cure d'une collection (abcès...), non cumulable avec une autre
intervention intra-abdominale
2A52
44,25
3)
Laparotomie d'urgence et cure d'une hémorragie, occlusion, torsion, perforation
(sauf celle de l'appendice) ou plaie, sans résection ni anastomose
2A53
120,90
4)
Laparotomie d'urgence et cure d'une hémorragie, occlusion, torsion, perforation
(sauf celle de l'appendice) ou plaie, avec résection d'organe
2A54
120,90
5)
Laparotomie d'urgence et cure d'une hémorragie, occlusion, torsion, perforation
(sauf celle de l'appendice) ou plaie, avec anastomose
2A55
120,90
6)
Cure de hernie hiatale ou éventration diaphragmatique
2A61
213,45
7)
Gastroplastie pour obésité pathologique - APCM
2A62
213,45
Sous-section 3 - Estomac et intestin
1)
Oesophagoplastie pour achalasie
2D11
213,45
2)
Gastrotomie, duodénotomie, entérotomie, non cumulable avec une intervention
intra-abdominale
2D21
67,75
3)
Cure de fistule ou de stomie de l'estomac ou du grèle
2D22
70,95
4)
Gastrostomie, duodénostomie
2D23
78,20
5)
Vagotomie tronculaire, acte isolé
2D24
78,20
6)
Vagotomie sélective, acte isolé
2D25
213,45
7)
Gastro-entérostomie
2D31
145,25
8)
Gastro-entérostomie et vagotomie tronculaire
2D32
184,35
9)
Pyloroplastie
2D33
99,45
10)
Pyloroplastie et vagotomie tronculaire
2D34
138,55
11)
Pyloroplastie pour sténose pylorique du nourrisson
2D35
99,45
12)
Gastrectomie partielle
2D41
145,25
13)
Dégastro-entérostomie et gastrectomie
2D42
177,85
14)
Gastrectomie totale
2D43
177,85
15)
Gastrectomie totale pour cancer
2D44
177,85
16)
Résection segmentaire du grêle, anastomose entre deux (segments de) viscères
digestifs
2D51
120,90
17)
Cure d'occlusion du nouveau-né par malformation congénitale (atrésie, volvulus,
mésentère commun)
2D52
145,25
18)
Colostomie, caecostomie, iléostomie
2D61
78,20
19)
Colostomie, caecostomie, iléostomie pour cancer
2D62
78,20
20)
Cure de fistule ou stomie du côlon sans laparotomie
2D63
70,95
21)
Appendicectomie, acte non cumulable avec une autre intervention intra-abdominale
2D71
61,60
22)
Ablation du diverticule de Meckel, avec ou sans appendicectomie
2D72
61,60
23)
Colectomie segmentaire avec anastomose
2D81
160,10
24)
Colectomie segmentaire avec abouchement à la peau
2D82
238,30
25)
Hémicolectomie
2D83
160,10
26)
Colectomie totale
2D84
240,15
27)
Opération de fixation d'un organe abdominal (pexie), non cumulable avec une autre
intervention intra-abdominale
2D91
99,45
Sous-section 4 - Foie, voies biliaires, pancréas
1)
Cholécystotomie ou cholécystostomie
2B11
57,25
2)
Cholécystectomie (manométrie éventuelle comprise), non cumulable avec une
intervention sur les voies biliaires
2B21
99,45
3)
Scopie ou radiographie peropératoire des voies biliaires ou pancréatiques - CAT
2B22
20,80
4)
Cholédocotomie ou hépaticotomie
2B31
156,65
5)
Cholédocotomie avec papillotomie
2B32
156,65
6)
Reconstitution de la voie biliaire principale après interruption de la continuité
2B33
156,65
7)
Anastomose bilio-digestive directe sur la voie biliaire principale
2B41
156,65
8)
Anastomose bilio-digestive sur la voie biliaire principale par l'intermédiaire d'une
anse grêle
2B42
217,10
9)
Anastomose bilio-digestive sur canal biliaire hilaire ou intrahépatique
2B43
217,10
10)
Résection des voies biliaires pour cancer
2B44
213,45
11)
Cure de fistule biliaire
2B45
125,15
12)
Intervention pour kyste, abcès ou fistule du foie ou de la rate
2B51
99,45
13)
Résection segmentaire ou lobaire du foie et résection d'une tumeur localisée
2B52
213,45
14)
Pancréatectomie partielle, excision d'une tumeur localisée
2B61
156,65
15)
Duodéno-pancréatectomie
2B62
307,60
16)
Duodéno-pancréatectomie pour cancer
2B63
307,60
17)
Marsupialisation d'un kyste du pancréas
2B64
99,45
Sous-section 5 - Surrénales, rate
1)
Splénectomie
2B91
107,80
2)
Surrénalectomie sans intervention sur le rein avec ou sans résection des splanchniques,
avec ou sans décapsulation, acte isolé
2B92
150,00
Sous-section 6 - Rectum et anus
1)
Intervention pour imperforation de l'anus, forme simple
2R11
7,00
2)
Imperforation anale vraie, traitement par voie basse
2R12
83,40
3)
Imperforation anale traitée par voie haute ou combinée
2R13
156,25
4)
Fissure anale ou hémorroïde traitée par électrocoagulation ou injection sclérosante,
première séance
2R21
9,30
5)
Fissure anale ou hémorroïde traitée par électrocoagulation ou injection sclérosante,
séances suivantes
2R22
4,50
6)
Hémorroïdes ou prolapsus anal, excision
2R23
35,50
7)
Hémorroïdes, résection circulaire
2R24
35,50
8)
Cerclage de l'anus, acte isolé
2R31
13,05
9)
Traitement chirurgical du prolapsus rectal (sans résection), toute voie d'abord
2R32
92,40
10)
Traitement de plaies du canal anal et du périnée
2R41
35,50
11)
Plaies du rectum, tumeurs bénignes du rectum, traitement par voie basse
2R42
92,40
12)
Traitement par voie basse des lésions traumatiques complexes du périnée, du
canal ano-rectal et des organes du petit bassin
2R43
63,10
13)
Mise à plat des abcès de la marge de l'anus et des fistules intra-sphinctériennes
2R51
35,50
14)
Traitement chirurgical des fistules et abcès profonds ou extra-sphinctériens de l'anus
2R52
63,10
15)
Reconstruction du sphincter anal par plastie musculaire
2R53
92,40
16)
Excision de tumeurs de la marge de l'anus
2R61
6,55
17)
Résection du rectum
2R71
199,15
18)
Amputation du rectum et colostomie
2R72
238,25
19)
Rétablissement secondaire de la continuité intestinale après résection recto-colique
2R73
199,15
Section 7 - Neurochirurgie, Chirurgie du rachis
Sous-section 1 - Crâne et encéphale
1)
Trépanation pour traumatisme récent avec ouverture de la dure-mère
2N11
200,60
2)
Extraction d'un corps étranger intra-cérébral
2N12
218,80
3)
Traitement d'une plaie crânio-cérébrale avec embarrure
2N13
218,80
4)
Intervention réparatrice pour perte de substance crânienne (prothèse exogène
ou autoplastie)
2N14
264,60
5)
Plastie pour brèche avec écoulement de liquide céphalo-rachidien
2N15
205,40
6)
Trépanation exploratrice, quelque soit le nombre des trous de trépan
2N21
45,75
7)
Trépanation exploratrice avec intervention palliative sur lésion chronique ou inopérable
2N22
136,90
8)
Intervention secondaire pour complications locales
2N23
218,80
9)
Chirurgie de la crânio-sténose
2N24
218,80
10)
Intervention sur la région hypophysaire ou sur les nerfs optiques
2N31
218,80
11)
Intervention sur la fosse cérébrale postérieure, intervention pour malformation
d'Arnold-Chiari
2N32
300,95
12)
Trépanation et ablation d'une tumeur de la voûte crânienne
2N33
132,40
13)
Trépanation et ablation de tumeur, hématome ou abcès des hémisphères cérébraux
2N34
218,80
14)
Trépanation et ablation d'un méningiome
2N35
300,95
15)
Trépanation et ablation d'une tumeur profonde para- ou intra-ventriculaire,
d'un pinéalome
2N36
300,95
16)
Trépanation et évacuation d'un abcès ou d'un hématome extra-dural
2N37
100,55
17)
Anastomose vasculaire extra - intracrânienne
2N41
319,25
18)
Traitement opératoire d'une malformation vasculaire intra-crânienne par abord direct
2N42
319,25
19)
Traitement opératoire d'une malformation vasculaire intra-crânienne par volet bifrontal
2N43
328,55
20)
Traitement opératoire d'une malformation vasculaire intra-crânienne avec dénudation
des carotides
2N44
342,05
21)
Traitement opératoire d'une malformation vasculaire de la fosse cérébrale postérieure
2N45
342,05
22)
Intervention pour conflit artère - nerf intracrânien
2N46
300,95
23)
Excision d'une cicatrice cérébrale ou d'une zone épileptogène
2N51
218,80
24)
Drainage permanent des ventricules pour hydrocéphalie
2N52
218,80
25)
Dérivation kysto - péritonéale ou sous-duro - péritonéale
2N53
218,80
26)
Drainage temporaire par trépanoponction pour hydrocéphalie
2N54
100,55
27)
Mise en place d'un capteur de pression intra - crânienne
2N55
100,55
28)
Insertion d'un cathéter ventriculaire avec installation d'un réservoir
2N56
100,55
29)
Drainage lombaire temporaire pour hypertension intra - crânienne
2N57
45,75
30)
Topectomie, lobotomie, tractotomie
2N58
218,80
31)
Interventions stéréotaxiques, temps opératoire et radiologique
2N61
337,50
32)
Réintervention stéréotaxique homolatérale
2N62
136,90
33)
Section isolée de la tente du cervelet
2N63
182,40
34)
Hémisphérectomie cérébrale ou cérébelleuse
2N64
342,05
35)
Traitement chirurgical de la méningoencéphalocèle de la voûte du crâne
2N65
100,55
36)
Traitement chirurgical de la méningoencéphalocèle de la base du crâne
2N66
182,40
37)
Trépanoponction ventriculaire
2N71
36,40
38)
Ponction latérofontanellaire
2N72
22,75
39)
Trépanantion décompressive (grand volet)
2N73
136,90
Sous-section 2 - Nerfs crâniens et périphériques
1)
Neurotomie intra - crânienne
2N81
136,90
2)
Neurectomie vestibulaire
2N82
300,95
3)
Gangliolyse (Taarnhoj)
2N83
182,40
4)
Neurotomie sélective ou anastomose du nerf facial périphérique
2N84
136,90
5)
Thermocoagulation du trijumeau
2N85
136,90
6)
Transposition d'un tronc nerveux
2N86
91,15
7)
Exploration du plexus brachial
2N87
136,90
Sous-section 3 - Chirurgie du canal rachidien
1)
Traitement chirurgical du spina bifida sans méningo-myélocèle
2V11
57,25
2)
Traitement chirurgical du spina bifida avec méningo-myélocèle
2V12
136,90
3)
Laminectomie avec cure d'abcès, arachnoidite, pachyméningite
2V21
136,90
4)
Laminectomie avec section des ligaments dentelés
2V22
136,90
5)
Laminectomie avec ablation d'une tumeur sous-durale, extramédullaire
2V23
168,85
6)
Cure chirurgicale d'une malformation vasculaire médullaire
2V24
168,85
7)
Laminectomie avec ponction d'une tumeur intramédullaire
2V31
136,90
8)
Laminectomie pour hématome intrarachidien
2V32
168,85
9)
Intervention pour syringomyélie ou hydromélie
2V33
168,85
10)
Laminectomie avec ablation d'une tumeur intramédullaire
2V34
218,80
11)
Laminectomie avec ablation d'une tumeur de la queue de cheval
2V35
218,80
12)
Extraction d'un corps étranger du canal rachidien
2V36
136,90
13)
Cordotomie isolée
2V41
136,90
14)
Cordotomies combinées multiples
2V42
159,70
15)
Myélotomie commissurale
2V43
136,90
16)
Radicotomies intradurales multiples
2V44
159,70
17)
Implantation du boîtier d'un stimulateur médullaire
2V51
39,50
18)
Mise en place par voie percutanée de la sonde d'un stimulateur médullaire sous
contrôle radiologique et stimulation de repérage
2V52
65,95
19)
Mise en place par voie percutanée de la sonde d'un stimulateur médullaire sous
contrôle radiologique, stimulation de repérage et implantation du boîtier
2V53
87,50
20)
Laminectomie et mise en place de la sonde d'un stimulateur, stimulation éventuelle
avec enregistrement des potentiels évoqués
2V54
136,95
21)
Laminectomie et mise en place de la sonde d'un stimulateur, stimulation éventuelle
avec enregistrement des potentiels évoqués et implantation du boîtier
2V55
156,70
Sous-section 4 - Chirurgie des vertèbres
et disques intervertébraux
Remarque: Sauf indication contraire prévue dans le libellé, les positions tarifaires sont
applicables par niveau respectivement segment et par voie d'abord.
a)
Rachis cervical
1)
Réduction et contention d'une fracture ou luxation cervicale par traction transosseuse
2V61
45,75
2)
Ostéosynthèse occipito-cervicale
2V62
113,85
3)
Ostéosynthèse cervicale
2V63
136,90
4)
Ostéosynthèse cervicale par voie transorale
2V64
252,15
5)
Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales du rachis
cervical (ostéosynthèse comprise)
2V65
168,85
6)
Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales du rachis
cervical, par voie transorale (ostéosynthèse comprise)
2V66
252,15
7)
Greffe osseuse cervicale, prise du greffon comprise
2V67
78,10
8)
Laminectomie cervicale simple, un niveau
2V71
68,50
9)
Laminectomie cervicale élargie, plus d'un niveau
2V72
168,85
10)
Intervention pour hernie discale cervicale avec ou sans uncoforaminotomie
2V73
168,85
11)
Corporectomie cervicale avec greffe et ostéosynthèse
2V75
252,15
b)
Rachis dorsal ou lombaire
1)
Réduction et contention d'une fracture ou luxation de la colonne dorsale ou lombaire
2V81
35,35
2)
Ostéosynthèse dorsale par voie postérieure
2V82
136,90
3)
Ostéosynthèse dorsale par voie antérieure
2V83
168,85
4)
Ostéosynthèse lombaire
2V84
136,90
5)
Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales du
rachis dorsal ou lombaire (ostéosynthèse comprise)
2V85
168,85
6)
Greffe osseuse dorsale ou lombaire, prise du greffon comprise
2V86
78,10
7)
Laminectomie dorsale ou lombaire simple, un niveau
2V91
68,50
8)
Laminectomie dorsale ou lombaire élargie, plus d'un niveau
2V92
168,85
9)
Intervention pour hernie discale dorsale ou lombaire
2V93
100,55
10)
Arthrodèse intersomatique lombaire (greffe et prise du greffon comprise)
2V94
175,95
11)
Traitement orthopédique d'une scoliose ou cyphose avec réduction et contention
2V95
45,75
12)
Traitement chirurgical d'une scoliose ou cyphose avec ostéosynthèse, quelle que
soit l'étendue
2V96
252,15
13)
Résection du coccyx, opération pour fistule sacro-coccygienne
2V97
36,20
Chapitre 3.- Oto-Rhino-Laryngologie
Section 1 - Oreilles
Sous-section 1 - Examens
1) Audiométrie vocale en chambre insonorisée
3R01
10,05
2) Location d'appareil
3R01X
2,25
3) Audiométrie tonale en chambre insonorisée complétée par audiométrie vocale et/ou
par recherche du recrutement, documentation par graphique
3R02
15,00
4) Location d'appareil
3R02X
2,25
5) Audiométrie comportementale de l'enfant de moins de 6 ans
3R03
12,00
6) Location d'appareil
3R03X
2,25
7) Electrocochléographie
3R06
27,75
8) (en suspens)
9) (en suspens)
10) Electronystagmographie et tests d'oculomotricité avec épreuve rotatoire en fauteuil
pendulaire
3R08
40,00
11) Balayage audiométrique - CAC
3R11
4,00
12) Location d'appareil
3R11X
2,25
13) Audiométrie tonale en chambre insonorisée, détermination des seuils de
conduction aérienne et osseuse pour les fréquences 250 à 8000 Hz, documentation
par graphique
3R12
10,05
14) Location d'appareil
3R12X
2,25
15) Impédancemétrie (tympanométrie, réflexe stapédien) - CAC ( non cumulable à la
position 3R02)
3R13
4,00
16) Location d'appareil
3R13X
2,25
17) Otoscopie au microscope - CAC
3R14
3,90
18) Examen labyrinthique avec épreuve de stimulation - CAC
3R15
5,00
19) Electronystagmographie avec épreuve de stimulation
3R16
22,40
20) Location d'appareil
3R16X
5,95
21) Potentiels évoqués auditifs, en chambre insonorisée, avec recherche du seuil de
détection de l'onde V et étude des latences
3R17
33,65
22) Location d'appareil
3R17X
14,40
REMARQUE: Ne sont pas cumulables entre eux
* les examens d'audiométrie (3R01, 3R02, 3R03, 3R11, 3R12)
* les examens labyrintiques (3R08, 3R15, 3R16)
Sous-section 2 - Petites interventions
1) Cathétérisme ou bougirage de la trompe d'Eustache - CAC
3R21
4,65
2) Extraction d'un corps étranger enclavé du conduit auditif externe - CAC
3R22
5,00
3) Paracentèse du tympan ou injection transtympanique
3R23
7,75
4) Drainage transtympanique
3R24
20,70
5) Extraction d'un polype de l'oreille moyenne
3R25
7,55
6) Traitement pré-opératoire de l'otite chronique sous microscope, par séance
(maximum 4 séances)
3R26
12,00
7) Traitement post-opératoire de l'otite chronique sous microscope, par séance,
(maximum 5 séances)
3R29
12,00
Sous-section 3 - Chirurgie de l'oreille
1) Autoplastie du pavillon de l'oreille avec intervention sur le cartilage, chirurgie de
l'oreille décollée - APCM
3R31
60,65
2) Reconstitution du pavillon de l'oreille pour aplasie ou mutilation grave, avec greffe
cartilagineuse, non compris les temps de préparation des lambeaux cutanés
3R32
115,60
3) Ablation d'un ostéome pédiculé du conduit auditif
3R41
10,70
4) Ablation d'un ostéome non pédiculé du conduit auditif
3R42
21,80
5) Ablation d'une tumeur maligne de l'oreille externe par résection cunéiforme
3R43
10,70
6) Résection large d'une tumeur maligne de l'oreille externe
3R44
32,60
7) Plastie du tympan avec réparation de la continuité de la chaîne ossiculaire, quelque soit
le temps osseux
3R50
156,25
8) Plastie de la membrane tympanique (myringoplastie)
3R51
104,10
9) Trépanation du labyrinthe
3R52
91,10
10) Intervention pour ankylose de l'étrier
3R53
156,25
11) Mastoidectomie simple
3R61
65,00
12) Evidement pétro-mastoidien
3R64
91,10
13) Opération de libération ou de réparation du nerf facial intrapétreux
3R67
156,25
14) Résection du rocher pour tumeur de l'oreille moyenne, mastoidectomie comprise
3R68
200,00
Section 2 - Nez et Sinus
Sous-section 1 - Examens
1) Rhinomanométrie, mesure des débits et des pressions
3N10
12,30
2) Location d'appareil
3N10X
2,15
3) Rhinomanométrie avant et après épreuve pharmaco-dynamique (non cumulable
à la position 3N10)
3N11
18,45
4) Location d'appareil
3N11X
2,15
5) Sinuscopie avec optique, exploration (non cumulable avec un acte de chirurgie
intrasinusale)
3N12
29,25
6) Rhinoscopie antérieure avec optique, exploration complète des fosses nasales et
des méats (non cumulable avec un acte de chirurgie endonasale, ni avec la sinuscopie),
avec ou sans biopsie - CAC
3N13
5,00
7) Sinuscopie avec optique et biopsie (non cumulable avec un acte de chirurgie
intrasinusale)
3N14
39,00
Sous-section 2 - Petites interventions
1) Hémostase nasale par tamponnement antérieur et postérieur
3N20
60,00
2) Réduction simple d'une fracture du nez, contention comprise
3N21
13,05
3) Hémostase nasale par tamponnement antérieur - CAC
3N22
3,80
4) Incision d'un hématome ou d'un abcès intra-nasal - CAC
3N23
4,25
5) Traitement de lésions de la muqueuse nasale par électrocoagulation, cautérisation,
infiltration, injection sclérosante (anesthésie locale comprise) - CAC
3N25
5,30
6) Ablation de polypes nasaux, la première séance
3N26
12,55
7) Ablation de polypes nasaux, séance suivante pour une période de six mois
3N27
7,55
8) Panendoscopie naso-sinusienne de nettoyage après chirurgie de la rhino-sinusite
polypeuse, un côté
3N28
60,00
9) Extraction de corps étrangers enclavés du nez, anesthésie locale comprise - CAC
3N30
5,00
10) Ponction isolée du sinus maxillaire, anesthésie locale comprise
3N31
8,80
11) Lavage et/ou aspiration et/ou instillation au niveau d'un sinus par un orifice naturel
ou artificiel
3N32
6,15
12) Sidération du ganglion sphéno-palatin ou des branches du trijumeau à la sortie du crâne,
première séance
3N35
12,55
13) Sidération du ganglion sphéno-palatin ou des branches du trijumeau à la sortie du crâne,
séance suivante
3N36
7,55
Sous-section 3 - Chirurgie du nez
1) Réduction sanglante d'une fracture du nez ou de sinus, contention comprise
3N41
35,15
2) Traitement chirurgical du rhinophyma, une ou plusieurs séances
3N42
16,75
3) Extraction de corps étrangers par rhinotomie externe
3N43
35,15
4) Résection d'un éperon ou d'une crête de cloison
3N44
11,00
5) Plastie narinaire sur traumatisme, avec greffe
3N45
35,15
6) Plastie narinaire sur cicatrice, un ou plusieurs temps
3N46
44,25
7) Septoplastie correctrice, un ou plusieurs temps
3N47
65,00
8) Rhinoplastie reconstructrice de la pyramide nasale - APCM
3N48
78,10
9) Résection sous-muqueuse d'une déviation de la cloison nasale
3N51
31,25
10) Chirurgie de la rhinite atrophique
3N52
78,10
11) Traitement d'une synéchie nasale ostéo-cartilagineuse, une ou plusieurs séances
3N53
15,05
12) Résection endonasale d'une oblitération choanale osseuse
3N54
65,00
13) Résection partielle ou totale d'un cornet (conchotomie, turbinectomie)
3N55
15,00
Sous-section 4 - Chirurgie des sinus
1) Traitement d'une sinusite frontale par forage de Beck
3N61
30,55
2) Traitement chirurgical d'une sinusite ethmoidale et/ou frontale par voie externe ou
endonasale, un côté
3N62
80,00
3) Traitement chirurgical d'une sinusite maxillaire par la fosse canine ou par voie
endonasale avec méatotomie moyenne, un côté
3N65
80,00
4) Méatomie inférieure, un côté
3N66
44,25
5) Traitement chirurgical d'une sinusite sphénoidale, un côté
3N71
60,00
6) Traitement chirurgical d'une pansinusite unilatérale
3N72
120,00
7) Traitement chirurgical d'un ostéome ou d'un mucocèle ethmoidal et/ou frontal
3N75
100,00
Section 3 - Pharynx, Larynx, Trachée
Sous-section 1 - Examens
1) Pharyngo-laryngoscopie indirecte avec optique
3L11
9,90
2) Naso-pharyngo-laryngo-fibroscopie
3L12
15,00
3) Location d'appareil
3L12X
12,75
4) Naso-pharyngo-laryngo-fibroscopie avec biopsie
3L13
20,00
5) Location d'appareil
3L13X
12,75
6) (en suspens)
7) (en suspens)
8) Panendoscopie comprenant une endoscopie des fosses nasales, du pharynx, du
larynx, de la trachée, des bronches et de l'oesophage à la recherche de lésions
cancéreuses, ( sous anesthésie générale) biopsies comprises
3L18
75,00
Sous-section 2 - Petites interventions
1) Intubation trachéale
3L21
6,30
2) Tubage du larynx
3L22
6,30
3) Biopsie sous laryngoscopie indirecte, anesthésie locale comprise
3L23
28,60
4) Dilatation laryngée,première séance, anesthésie locale comprise
3L24
5,15
5) Dilatation laryngée, séance suivante, anesthésie locale comprise
3L25
3,50
6) Extraction par les voies naturelles d'un corps étranger du pharynx ou du larynx,
sans endoscopie, anesthésie locale comprise
3L31
8,50
7) Extraction par les voies naturelles d'un corps étranger enclavé du pharynx ou du larynx,
sans endoscopie, anesthésie locale comprise
3L32
25,15
8) Cautérisation chimique du larynx - CAC
3L33
4,00
9) Electrocoagulation endolaryngée , anesthésie locale comprise, première séance
3L34
9,05
10) Electrocoagulation endolaryngée , anesthésie locale comprise, séance suivante
3L35
6,15
Sous-section 3 - Chirurgie
1) Adénotomie, non cumulable avec l'amygdalectomie (3 L 42/43)
3L41
20,00
2) Amygdalectomie, uni- ou bilatérale, chez l'enfant de moins de 12 ans
3L42
41,70
3) Amygdalectomie, uni- ou bilatérale, chez personne de plus de 12 ans
3L43
46,85
4) Extirpation d'un fibrome naso-pharyngien, un ou plusieurs temps
3L44
150,00
5) Extirpation de tumeurs malignes de l'épipharynx
3L45
150,00
6) Incision d'un abcès rétro- ou latéropharyngien
3L51
35,15
7) Incision d'un abcès endo- ou périlaryngé
3L52
17,45
8) Microlaryngoscopie, laryngoscopie directe, sous anesthésie générale, avec ou
sans biopsie
3L54
30,00
9) Microlaryngoscopie avec résection de nodules, kystes ou polypes
3L56
50,00
10) Microlaryngoscopie avec épluchage complet d'une corde vocale
3L57
60,00
11) Microchirurgie endoscopique avec aryténoidectomie. aryténoidopexie ou résection de
cordes vocales
3L58
90,00
12) Laryngotomie, thyrotomie et traitement de lésions du larynx, y compris la cordectomie
3L61
80,00
13) Trachéotomie ou trachéostomie
3L63
35,15
14) Pharyngotomie ou oesophagotomie
3L64
52,05
15) Traitement de la sténose laryngée
3L66
140,65
16) Laryngectomie partielle pour lésion bénigne
3L71
88,45
17) Laryngectomie partielle pour tumeur maligne
3L72
88,45
18) Laryngectomie totale ou sus-glottique pour tumeur maligne
3L73
140,65
19) Laryngectomie reconstructive pour tumeur maligne
3L74
213,45
20) Pharyngectomie pour tumeur maligne
3L75
140,65
21) Pharyngo-laryngectomie pour tumeur maligne
3L76
210,30
22) Résection segmentaire de la trachée
3L77
240,00
23) Traitement de diverticules de l'oesophage cervical par pexie
3L81
85,90
24) Résection de diverticules de l'oesophage cervical
3L82
104,10
25) Exérèse de tumeurs de l'espace parapharyngé
3L91
200,00
26) Traitement chirurgical des troubles respiratoires du sommeil dans le cadre du
syndrome des apnées du sommeil - APCM
3L95
150,00
Chapitre 4. - Ophtalmologie
Section 1 - Examens Ophtalmiques
1)
Tonométrie - CAC
4E11
2,00
2)
Examen du fond d'oeil - CAC
4E12
4,00
3)
Examen de la vision binoculaire
4E13
8,50
4)
Détermination instrumentale et tracé du champ visuel, (périmétrie et/ou campimétrie)
4E14
8,50
5)
Courbe d'adaptation à l'obscurité (adaptométrie)
4E15
8,10
6)
Repérage et marquage ophtalmoscopique de déchirures rétiniennes ou de corps
étrangers intraoculaires
4E16
8,80
7)
Mesure de la résistance de la barrière hématoaqueuse par tests de contraste
4E17
11,25
8)
Angiographie fluorescéinique
4E18
15,00
Section 2 - Chirurgie des paupières et des voies lacrymales
1)
Electrolyse, diathermocoagulation, cautérisation au niveau des paupières ou des
voies lacrymales - CAC
4A11
4,25
2)
Incision d'abcès ou de kystes des annexes de l'oeil, d'un orgelet - CAC
4A12
4,25
3)
Excision d'un chalazion, d'un kyste, de xanthélasmas
4A13
13,90
4)
Ablation d'une petite tumeur palpébrale (sans autoplastie)
4A14
8,80
5)
Suture de plaies compliquées des paupières avec section du tarse et/ou des voies
lacrymales
4A15
44,25
6)
Canthotomie
4A16
19,60
7)
Blépharorraphie, tarsorraphie, canthoplastie
4A17
35,15
8)
Traitement chirurgical de l'entropion ou de l'ectropion
4A21
50,20
9)
Trichiasis, opération sans greffe
4A22
21,80
10)
Trichiasis, opération avec greffe libre
4A23
42,75
11)
Chirurgie de la ptose palpébrale par excision cutanée
4A24
12,55
12)
Chirurgie de la ptose palpébrale, opération portant sur le tarse et/ou le muscle releveur 4A25
72,95
13)
Autoplastie palpébrale avec ou sans greffe, chaque temps
4A26
42,75
14)
Ablation d'une tumeur étendue ou maligne, avec autoplastie palpébrale
4A27
85,40
15)
Sondage des voies lacrymales avec injection ou lavage - CAC
4A31
2,00
16)
Opération de l'imperforation des voies lacrymales chez le nourrison
4A32
12,55
17)
Stricturotomie du sac lacrymal
4A33
6,55
18)
Dacryocystectomie
4A34
44,25
19)
Dacryocystorhinostomie
4A35
72,95
20)
Ablation de la partie palpébrale de la glande lacrymale
4A36
21,80
21)
Extirpation de la glande lacrymale
4A37
52,75
Section 3 - Chirurgie de la conjonctive et de la cornée
1)
Cautérisation superficielle de la conjonctive ou de la cornée; ablation de concrétions
conjonctivales - CAC
4G21
4,25
2)
Traitement de granulations trachomateuses
4G22
17,65
3)
Ablation de corps étrangers multiples de la conjonctive ou de la cornée
4G23
4,80
4)
Excision d'un corps étranger sous-conjonctival, cornéen ou sclérotique devant le
biomicroscope, y compris l'application de l'électroaimant
4G24
6,80
5)
Suture de plaie simple de la conjonctive
4G25
4,25
6)
Recouvrement conjonctival
4G26
25,15
7)
Autoplastie conjonctivale, sans greffe libre
4G31
26,15
8)
Autoplastie conjonctivale, avec greffe libre
4G32
70,35
9)
Ablation de brides conjonctivales ou de petites néoformations; péritomie
4G33
12,55
10)
Excision de néoformations étendues avec autoplastie
4G34
40,30
11)
Excision de néoformations étendues avec greffe libre
4G35
91,10
12)
Suture d'une plaie cornéenne ou sclérale, avec ou sans iridectomie ou recouvrement
conjonctival
4G36
65,00
13)
Suture d'une plaie cornéenne ou sclérale, (avec ou sans iridectomie) avec extraction
d'un corps étranger de la chambre antérieure, repérage ophtalmoscopique compris
4G37
72,95
14)
Suture d'une plaie cornéenne ou sclérale, (avec ou sans iridectomie) avec extraction
d'un corps étranger du segment postérieur, repérage ophtalmoscopique compris
4G38
91,10
15)
Greffe de la cornée ou de la sclérotique
4G41
78,10
16)
Tatouage de la cornée
4G42
21,80
17)
Excision simple d'un ptérygion
4G43
22,70
18)
Excision d'un symblépharon
4G44
40,35
19)
Excision d'un ptérygion avec autoplastie
4G45
44,25
20)
Excision d'un ptérygion ou d'un symblépharon avec greffe cornéenne
4G46
83,35
21)
Paracentèse de la cornée, kératotomie
4G47
18,35
22)
Photocoagulation des lésions de l'oeil, première séance pour une période de 3 mois
4G48
21,90
23)
Photocoagulation des lésions de l'oeil, séances suivantes (au maximum trois) pour une
période de trois mois
4G49
11,05
Section 4 - Iris, corps ciliaires, cristallin, sclérotique
1)
Extraction de corps étrangers intraoculaires
4G51
67,95
2)
Iridotomie, iridectomie, iridopexie, enclavement
4G52
65,35
3)
Capsulectomie pour cataracte
4G53
67,95
4)
Cyclodialyse, trabéculotomie, trabéculectomie, trépanation sclérale, iridencleisis
4G54
70,35
5)
Amputation du segment antérieur
4G55
65,35
6)
Discision pour cataracte
4G61
36,40
7)
Extraction du cristallin
4G62
82,05
8)
Extraction du cristallin et pose d'un cristallin artificiel
4G63
130,00
9)
Implantation, explantation ou reposition d'un cristallin artificiel, acte isolé
4G64
41,05
10)
Sclérotomie, ponction de la sclérotique
4G65
15,05
11)
Sclérectomie avec ou sans iridectomie
4G66
83,35
Section 5 - Globe oculaire, segment postérieur
1)
Traitement du décollement et/ou de lésions de la rétine par diathermie et cryopexie
4G71
91,10
2)
Traitement du décollement de la rétine par indentation limitée à un quadrant
4G72
100,25
3)
Traitement du décollement de la rétine par indentation atteignant plusieurs quadrants
4G73
118,50
4)
Traitements des altérations de la rétine (sauf le décollement) par photocoagulation
ou par laser, première séance pour une période de trois mois
4G74
43,90
5)
Traitements des altérations de la rétine (sauf le décollement) par photocoagulation
ou par laser, séances suivantes (au maximum trois) pour une période de trois mois
4G75
21,90
REMARQUE
Pour les positions 4G74 et 4G75 le médecin doit préciser dans le libellé s'il s'agit du
traitement de l'oeil gauche ou de l'oeil droit en ajoutant les lettres OD resp. OG.
Section 6 - Orbite
1)
Ténotomie ou allongement plastique d'un muscle de l'orbite
4G81
40,35
2)
Avancement, ectomie, récession d'un muscle de l'orbite
4G82
65,00
3)
Ténotomie et avancement combinés des muscles de l'orbite
4G83
72,95
4)
Moulage du globe ou de la cavité orbitaire, matériel non compris
4G91
8,80
5)
Enucléation, éviscération du globe oculaire
4G92
54,75
6)
Enucléation ou éviscération, moignon artificiel
4G93
67,65
7)
Exentération de l'orbite
4G94
83,35
8)
Opération pour phlegmon de l'orbite
4G95
17,45
9)
Excision d'un kyste dermoïde profond intraorbitaire
4G96
42,75
10)
Orbitotomie avec extractions de corps étrangers ou révision et réduction d'une
fracture de l'orbite osseuse
4G97
83,35
11)
Ablation d'une tumeur intraorbitaire, opérations d'accès comprises
4G98
104,10
12)
Greffe tissulaire intraorbitaire
4G99
26,00
REMARQUE
Toutes les interventions faites du même côté doivent être considérées comme faites
dans le même champ opératoire
Chapitre 5.- Urologie
Section 1 - Appareil urinaire
Sous-section 1 - Examens et interventions
1)
Petites interventions sur l'urètre: exploration instrumentale, dilatation simple, injection
ou instillation de médicaments - CAC; non cumulable avec une autre intervention
par voie urétrale
5U10
3,65
2)
Massage prostatique en vue d'un prélèvement bactériologique - CAC
5U11
3,65
3)
Extraction d'un corps étranger de l'urètre antérieur
5U12
6,15
4)
Cathétérisme de la vessie - CAC
5U13
3,65
5)
Lavage de la vessie - CAC
5U14
3,65
6)
Pose ou changement d'une sonde vésicale à demeure par voie basse, lavage éventuel
compris
5U15
6,15
7)
Première mise en place d'une sonde vésicale sus-pubienne
5U16
19,00
8)
Changement d'une sonde de cystostomie
5U17
6,15
9)
Chimiothérapie endovésicale
5U21
6,15
10)
Débitmétrie mictionnelle avec enregistrement (uroflowmétrie)
5U22
7,95
11)
Location d'appareil
5U22X
1,95
12)
Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie ou profil de pression
urétrale avec ou sans débitmétrie
5U23
15,90
13)
Location d'appareil
5U23X
3,95
14)
Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie et profil de pression
urétrale, avec ou sans débitmétrie
5U24
23,80
15)
Location d'appareil
5U24X
6,00
16)
Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie et/ou profil de pression
urétrale avec électromyographie des muscles périnéaux, avec ou sans débitmétrie
5U25
31,85
17)
Location d'appareil
5U25X
7,95
18)
Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie et profil de pression
urétrale avec électromyographie des muscles périnéaux, avec débitmétrie et pression
différentielle
5U26
39,75
19)
Location d'appareil
5U26X
7,95
20)
Lithotritie extracorporelle des voies urinaires
5U27
60,00
21)
Ponction percutanée du rein avec ou sans biopsie
5U28
32,20
REMARQUE
Les positions 5U22 à 5U26 ne sont pas cumulables entre elles
Sous-section 2 - Endoscopie exploratrice et opérationnelle
REMARQUES
Pour toutes les positions de la sous-section 2
a) L'anesthésie locale est comprise dans le coefficient de l'acte
b) Les différentes positions ne sont pas cumulables entre elles
1)
Urétrocystoscopie exploratrice
5U31
15,05
2)
Urétrocystoscopie avec cathétérisme des uretères y compris l'injection, la dilatation,
la sonde de Zeiss
5U32
37,50
3)
Urétrocystoscopie avec biopsie ou ablation de calculs ou de corps étrangers
5U33
37,50
4)
Urétrocystoscopie avec lithotritie
5U34
59,00
5)
Electrocoagulation endoscopique de l'urètre ou de la vessie, première séance
5U41
59,00
6)
Electrocoagulation endoscopique de l'urètre ou de la vessie, séances suivantes pour
une période d'un mois
5U42
26,80
7)
Urétrotomie interne endoscopique
5U43
64,35
8)
Plastie endoscopique au téflon
5U44
107,25
9)
Electrorésection endoscopique au niveau de l'urètre, de la vessie ou de la prostate
vésicale, y compris une éventuelle ligature des canaux déférents
5U45
128,70
10)
Electrorésection endoscopique au niveau de l'urètre, de la vessie ou de la prostate
vésicale, y compris une éventuelle ligature des canaux déférents, combinée à une
urétrotomie interne
5U46
160,90
11)
Urétéro-pyéloscopie exploratrice, dilatation de l'orifice comprise
5U51
85,75
12)
Urétéro-pyéloscopie opérationnelle sur l'uretère ou le pyélon
5U52
128,70
13)
Néphroscopie percutanée exploratrice, y compris la ponction ou la dilatation du canal
5U61
85,75
14)
Néphroscopie percutanée exploratrice, y compris la ponction ou la dilatation du canal
et urétéro-pyélographie rétrograde peropératoire, montée de sonde
5U62
104,55
15)
Néphroscopie percutanée opérationnelle, première séance
5U63
128,70
16)
Néphroscopie percutanée, séance ultérieure
5U64
64,35
17)
Néphroscopie percutanée opérationnelle, et urétéro-pyélographie rétrograde
peropératoire, montée de sonde
5U65
147,40
Sous-section 3 - Chirurgie des reins et uretères
1)
Traitement opératoire de l'éventration lombaire
5R11
85,80
2)
Lombotomie exploratrice
5R12
53,65
3)
Incision et drainage du phlegmon périnéphrétique
5R13
64,35
4)
Néphropexie
5R21
91,10
5)
Lombotomie avec biopsie rénale, décapsulation ou traitement conservateur des
kystes du rein
5R22
91,10
6)
Néphrostomie percutanée, y compris la dilatation du canal et la pose d'une sonde
5R31
64,35
7)
Changement d'une sonde de néphrostomie
5R32
39,75
8)
Néphrostomie, pyélotomie (non cumulable avec une autre intervention sur le rein)
5R33
91,10
9)
Opération plastique sur le bassinet et la jonction pyélo-urétérale
5R34
112,50
10)
Néphrolithotomie
5R41
128,70
11)
Néphrectomie simple
5R51
107,25
12)
Néphrectomie partielle ou section de l'isthme d'un rein en fer à cheval
5R52
128,70
13)
Néphrectomie partielle pour cancer
5R53
160,85
14)
Néphrectomie élargie
5R54
128,70
15)
Néphro-urétérectomie totale
5R55
160,85
16)
Néphrectomie pour cancer par voie abdominale ou thoraco-phréno-abdominale
5R56
240,00
17)
Néphro-urétérectomie totale pour cancer du bassinet ou de l'uretère par 2 incisions
5R57
214,50
18)
Urétérotomie lombaire, urétérolyse
5R61
91,10
19)
Urétérotomie pelvienne
5R62
107,25
20)
Opération plastique sur l'uretère
5R63
112,50
21)
Anastomose urétéro-urétérale
5R64
112,50
22)
Urétérectomie secondaire totale
5R65
107,25
23)
Urétérostomie cutanée
5R71
91,10
24)
Cure de fistule cutanée de l'uretère
5R72
112,50
25)
Urétérostomie cutanée transintestinale
5R73
214,50
26)
Abouchement d'un uretère dans l'intestin en place
5R74
107,25
27)
Remplacement urétéral par plastie
5R75
268,15
28)
Urétérocystonéostomie avec ou sans plastie antireflux
5R81
160,85
29)
Implantation urétérale par lambeau vésical pédiculé et tubulé
5R82
160,85
30)
Réalisation d'un dispositif antireflux vésico-urétéral
5R83
112,50
31)
Supplément en cas de réintervention sur le rein ou l'uretère; pour toutes les positions
de la sous-section 3, à l'exception des positions 5R11, 5R31 et 5R32 - CAT
5R87
19,85
Sous-section 4 - Chirurgie de la vessie
1)
Cystotomie avec ou sans extraction de calculs
5V13
64,35
2)
Cystotomie avec exérèse ou électrocoagulation d'une tumeur vésicale pédiculée
5V14
85,80
3)
Cystotomie avec cystectomie partielle, p. ex. pour tumeur
5V15
128,70
4)
Cystotomie avec exérèse de diverticules vésicaux, avec ou sans résection du col vésical
5V16
160,85
5)
Cystectomie totale isolée
5V21
160,85
6)
Cystectomie totale avec abouchement des uretères à la peau
5V22
214,50
7)
Cystectomie totale avec réimplantation des uretères dans l'intestin
5V23
268,15
8)
Cystectomie totale avec dérivation urinaire par conduit intestinal
5V24
321,75
9)
Cystectomie totale avec dérivation urinaire par réservoir intestinal continent
5V25
375,35
10)
Cure de l'incontinence d'urine chez l'homme par plastie ou par prothèse - APCM
5V31
200,00
11)
Cure de fistule urinaire par voie abdominale
5V41
91,10
12)
Cure de fistule urinaire par voie abdominale en deux temps, premier temps
5V42
56,35
13)
Cure de fistule urinaire par voie abdominale en deux temps, deuxième temps
5V43
44,25
14)
Exstrophie vésicale: ablation simple de la plaque vésicale ou reconstitution simple de
la vessie
5V51
107,25
15)
Exstrophie vésicale: reconstitution en un temps de la vessie et de l'uretère avec
dispositif antireflux et ostéotomie iliacale
5V52
321,75
16)
Retouche ultérieure après intervention pour exstrophie vésicale
5V53
53,65
17)
Entéro-cystoplastie ou urétéro-entéro-cystoplastie
5V55
268,15
18)
Intervention chirurgicale pour mise en place de matériel radioactif dans la vessie ou
la prostate
5V61
64,35
Sous-section 5 - Chirurgie de l'urètre
1)
Méatotomie
5V71
21,40
2)
Dilatation de l'urètre pour rétrécissement, par séance
5V72
9,90
3)
Urétrotomie interne non endoscopique
5V73
33,90
4)
Urétrotomie externe, urétrostomie
5V74
64,35
5)
Urétrotomie externe avec mise à plat d'un rétrécissement ou section à ciel ouvert de
valvules congénitales de l'urètre postérieur
5V75
85,80
6)
Urétroplastie en un temps
5V81
128,70
7)
Urétroplastie en plusieurs temps, par temps opératoire
5V82
42,90
8)
Cure chirurgicale du diverticule sous-urétral
5V91
32,20
9)
Cure de fistule périnéale avec ou sans urétrectomie, dérivation comprise
5V92
128,70
10)
Traitement opératoire du phlegmon périurétral diffus gangreneux
5V93
64,35
Section 2 - Appareil génital masculin
1)
Ponction biopsie de la prostate
5A11
19,85
2)
Incision d'un abcès de la prostate par voie périnéale
5A12
49,70
3)
Prostatectomie pour adénome
5A21
128,70
4)
Prostatectomie totale pour cancer
5A22
160,90
5)
Opération isolée sur les vésicules séminales (non cumulable avec une intervention
sur la vessie, l'urètre ou l'appareil génital masculin)
5A31
128,70
6)
Opération pour phimosis (circoncision simple, sans indication médicale, non à charge)
5A41
32,20
7)
Réduction sanglante du paraphimosis
5A42
10,75
8)
Section ou plastie chirurgicale du frein
5A43
9,90
9)
Traitement chirurgical de l'hypospadias balanique
5A51
64,35
10)
Traitement chirurgical de l'hypospadias pénien ou périnéal
5A52
107,25
11)
Traitement chirurgical de l'épispadias
5A53
107,25
12)
Réintervention pour hypospadias ou épispadias
5A55
42,90
13)
Amputation partielle de la verge
5A61
64,35
14)
Amputation totale de la verge
5A62
85,80
15)
Intervention pour déviation pénienne en cas de malformation congénitale ou de
maladie de La Peyronie
5A65
160,85
16)
Intervention pour rupture pénienne
5A66
107,25
17)
Shunt pour priapisme
5A67
189,95
18)
Chirurgie de l'impuissance sexuelle avec ou sans prothèse - APCM
5A68
107,25
19)
Chirurgie isolée du canal déférent, sauf opération de stérilisation ou opération de
recanalisation après ligature antérieure (non cumulable avec une intervention sur la
vessie, l'urètre ou l'appareil génital masculin)
5A71
19,85
20)
Chirurgie de l'ectopie testiculaire (cure de hernie inguinale comprise)
5A81
78,10
21)
Opération sur le testicule ou le cordon spermatique (sauf varicocèle)
5A82
44,25
22)
Castration pour cancer du testicule avec ablation du cordon spermatique
5A83
160,90
23)
Cure de varicocèle
5A84
78,10
24)
Plastie unilatérale pour stérilité sur l'épididyme et/ou le déférent - APCM
5A91
107,25
Chapitre 6.- Gynécologie
Section 1 - Obstétrique
Sous-section 1 - Forfaits d'accouchement
1) Assistance à un accouchement
6A11
2)
Assistance à un accouchement gémellaire
6A12
3)
Assistance à un accouchement multiple (triple et plus)
6A13
Les coefficients de la sous-section 1 sont fixés par le règlement grand-ducal visé à
l'article 26 du code des assurances sociales.
Sous-section 2 - Actes effectués isolément, non cumulables
avec le forfait d'accouchement
1)
Révision utérine
6A31
13,35
2)
Extraction manuelle du placenta adhérent, taponnement éventuel compris
6A32
19,80
3)
Tamponnement utérin
6A33
14,85
4)
Suture d'une épisiotomie ou d'une déchirure du périnée n'intéressant pas le rectum
6A34
8,55
5)
Suture d'une déchirure du col utérin
6A35
13,55
Sous-section 3 - Actes non compris dans le forfait
d'accouchement cumulables avec le forfait d'accouchement
1)
Cardiotocogramme
6A41
6,60
2)
Location d'appareil
6A41X
7,55
3)
Prélèvement de sang fétal in utero pendant l'accouchement
6A42
15,50
4)
Provocation de l'accouchement prématuré ou après terme
6A43
18,60
5)
Suture d'une déchirure complète du périnée étendue au rectum
6A44
24,75
6)
Réparation chirurgicale d'une inversion utérine
6A45
79,30
7)
Extraction par le siège
6A51
18,60
8)
Version par manoeuvres internes
6A52
18,60
9)
Extraction instrumentale (forceps, ventouse)
6A53
18,60
10)
Incision du col et suture
6A54
18,60
11)
Embryotomie, basiotripsie
6A55
18,60
REMARQUE
1) Le cumul se fait à raison de 100% du tarif pour le premier acte cumulé et à raison
de 50% du tarif pour les deux actes suivants
2) Les positions 6A51 à 6A55 ne sont pas cumulables entre elles
Sous-section 4 - Césarienne
1)
Opération césarienne, voie abdominale ou vaginale
6A61
110,05
Sous-section 5 - Evacuation chirurgicale d'un utérus gravide
(avant la date de viabilité légale du foetus)
1)
Evacuation d'un utérus gravide par curetage ou aspiration, avant 14 semaines
de grossesse
6A71
24,75
2)
Evacuation d'un utérus gravide par hystérotomie ou par procédé médicamenteux,
après 14 semaines de grossesse
6A72
49,50
Sous-section 6 - Actes en relation avec la grossesse
1)
Amnioscopie
6A81
7,00
2)
Amniocentèse avec prélèvement ou injection, jusqu'à la 20e semaine de la gestation
incluse - APCM
6A82
15,50
3)
Frais de matériel
6A82M
7,50
4)
Amniocentèse, avec prélèvement ou injection, à partir de la 21e semaine de la
gestation - APCM
6A83
15,50
5)
Frais de matériel
6A83M
7,50
6)
Perfusion ou transfusion fétale in utero (amniocentèse comprise)
6A85
20,65
7)
Cerclage du col utérin
6A86
16,50
Section 2 - Gynécologie, actes non liés à la gestation ou à l'accouchement
1)
Colposcopie - CAC
6G11
3,85
2)
Prélèvement cervico-vaginal avec examen microscopique qualitatif direct - CAC
6G12
2,00
3)
Biopsie du col
6G13
7,05
4)
Prélèvement ou biopsie de l'endomètre
6G14
9,55
5)
Insufflation tubo-utérine avec enregistrement ou injection
6G15
9,55
6)
Ponction du cul-de-sac de Douglas - CAC
6G21
3,85
7)
Ponction de la glande de Bartholin
6G22
4,45
8)
Incision d'un abcès de la glande de Bartholin - CAC
6G23
4,20
9)
Pose d'un pessaire
6G24
3,85
10)
Coelioscopie, culdoscopie
6G31
29,65
11)
Coelioscopie avec biopsie ou geste thérapeutique simple (sauf intervention sur
les trompes pour stérilisation)
6G32
37,70
12)
Microhystéroscopie exploratrice avec ou sans biopsie
6G33
16,10
13)
Location d'appareil
6G33X
4,95
14)
Microhystéroscopie avec traitement préalable de la muqueuse
6G34
22,35
15)
Location d'appareil
6G34X
7,45
16)
Microhystéroscopie opérationnelle
6G35
32,25
17)
Location d'appareil
6G35X
9,90
18)
Extirpation de la glande de Bartholin
6G41
15,90
19)
Ablation d'une tumeur bénigne de la région vulvo-vaginale
6G42
12,00
20)
Vulvectomie simple
6G43
61,90
21)
Ablation d'un cancer de la vulve ou du vagin
6G44
99,00
22)
Colpotomie
6G51
11,45
23)
Opération de l'imperforation vulvaire
6G52
12,00
24)
Opération de l'imperforation vaginale
6G53
23,90
25)
Création d'un néovagin sans laparotomie
6G54
99,00
26)
Création d'un néovagin par voie haute et basse
6G55
123,80
27)
Dilatation non sanglante du col, acte isolé
6G61
5,90
28)
Dilatation sanglante du col, acte isolé
6G62
9,95
29)
Ablation d'un polype du col
6G63
7,05
30)
Electrocoagulation du col, première séance
6G64
7,05
31)
Electrocoagulation du col, à partir de la 2e séance pour une période de 4 semaines
6G65
4,80
32)
Conisation du col ou opération analogue
6G66
16,50
33)
Amputation du col
6G67
24,75
34)
Colpopérinéorraphie postérieure
6G71
24,75
35)
Colporraphie antérieure
6G72
32,25
36)
Colporraphie antérieure et postérieure
6G73
53,50
37)
Colporraphie antérieure et postérieure avec fixation utérine (Doléris, Kocher)
6G74
69,35
38)
Cure de l'incontinence d'urine par voie vaginale, procédé complexe (p.ex. plastie des
bulbo-caverneux), ou par voie vaginale et abdominale combinée
6G75
104,65
39)
Cure du prolapsus génital par procédés complexes (type Wertheim, Manchester,
Lefort, Labhardt)
6G76
116,25
40)
Cure de fistules urinaires ou rectales par voie vaginale
6G77
75,55
41)
Hystéropexie simple par voie haute
6G81
79,50
42)
Hystérectomie
6G82
122,30
43)
Hystérectomie totale élargie pour cancer
6G83
160,90
44)
Autre intervention sur l'utérus par voie abdominale, acte isolé
6G84
81,70
45)
Extirpation de tumeurs intra-utérines par voie vaginale
6G85
39,65
46)
Curetage de la cavité utérine, dilatation et tamponnement compris
6G86
22,40
47)
Intervention sur les trompes avec stérilisation sur indication médicale - APCM
6G91
37,70
48)
Intervention sur les trompes avec stérilisation sur indication médicale, en
post-partum par laparotomie - APCM
6G92
81,70
49)
Intervention sur les annexes, sauf la stérilisation ou la recanalisation après ligature
antérieure des trompes, non cumulable avec une intervention intra-abdominale
6G93
81,70
50)
Ovariectomie pour cancer après hystérectomie
6G94
122,30
Section 3 - Exploration et traitement de la stérilité
1)
Hétéro-insémination artificielle
6F11
9,85
Chapitre 7.- Anesthésie - Réanimation
Section 1 - Anesthésie générale
1)
Anesthésie générale de courte durée (moins de cinq minutes) par un seul moyen
d'anesthésie, faite par un médecin spécialiste en anesthésie-réanimation, sans nécessité
de soins subséquents
7A11
13,60
REMARQUE
Pour les autres anesthésies générales faites par le médecin spécialiste en
anesthésie-réanimation, voir article 12
2)
Anesthésie générale faite par un médecin non spécialiste en anesthésie-réanimation
(non cumulable avec un autre acte)
7A12
9,30
Section 2 - Actes techniques accompagnant l'anesthésie générale
1)
Surveillance de la circulation extracorporelle en chirurgie cardiaque
7A21
95,80
2)
Intubation endobronchique en chirurgie endothoracique
7A22
16,95
3)
Technique de transfusion autologue de sang par hémodilution préopératoire
7A23
19,15
4)
Technique de transfusion autologue de sang par technique type cell-saver ou Stryker
7A24
19,15
REMARQUE
Les actes de cette section ne sont pas soumis aux dispositions de l'article 9 alinéa 1.
Section 3 - Autres actes d'anesthésie-réanimation
1)
Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation appelé par un autre
médecin spécialiste pour un malade à fonction vitale gravement atteinte, acte isolé
7A41
10,20
2)
Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation appelé par un autre
médecin spécialiste pour un malade à fonction vitale gravement atteinte, la nuit entre
22 et 7 heures, acte isolé
7A42
16,00
3)
Anesthésie péridurale continue ou anesthésie continue d'un tronc ou plexus nerveux,
avec mise en place d'un cathéter permanent, pour traitement de douleurs rebelles, en
dehors de toute intervention, pour une période maximale de cinq jours
7A43
32,20
4)
Oxygénothérapie hyperbare, séance d'au moins une heure, y compris la surveillance
par tous procédés, à une pression de 2 à 3 bares absolues; cumulable avec le forfait
journalier d'hospitalisation par le médecin spécialiste en anesthésie-réanimation - ACM
7A44
20,80
Section 4 - Urgences extra-hospitalières
REMARQUE
Les majorations prévues à l'article 8 ne s'appliquent pas à cette section.
Les actes de cette section ne sont pas soumis aux dispositions de l'article 9 alinéa 1.
Les tarifs de ces actes peuvent être cumulés avec ceux des forfaits pour traitement
hospitalier prévus au chapitre 4, sections 6 et 7 de la première partie de l'annexe à
condition d'être effectués par deux médecins différents d'une même association.
1)
Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation par voiture SAMU
pour accident ou maladie aiguë avec mesures de réanimation
7A61
41,70
2)
Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation par voie aérienne
pour accident ou maladie aiguë avec mesures de réanimation
7A62
41,70
3)
Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation pour transfert secondaire
médicalisé par route
7A71
70,00
4)
Supplément pour transfert secondaire médicalisé par route à l'étranger, par tranche
de 100 km à partir de la frontière pour trajet aller-retour
7A72
30,00
5)
Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation pour transfert
secondaire médicalisé par voie aérienne
7A73
45,00
6)
Supplément pour transfert secondaire médicalisé par voie aérienne à l'étranger par
tranche de 100 km à partir de la frontière pour trajet aller-retour
7A74
15,00
7)
Intervention du médecin spécialiste en pédiatrie pour transfert secondaire
médicalisé d'un nouveau-né, par route, pour une distance de moins de 15 km
7A80
41,70
8)
Intervention du médecin spécialiste en pédiatrie pour transfert secondaire médicalisé
d'un nouveau-né, par route, à partir de 15 km
7A81
70,00
9) Supplément pour transfert secondaire médicalisé par route à l'étranger, par tranche
de 100 km à partir de la frontière pour trajet aller-retour
7A82
30,00
10)
Intervention du médecin spécialiste en pédiatrie pour transfert secondaire médicalisé
d'un nouveau-né par voie aérienne
7A83
45,00
11)
Supplément pour transfert secondaire médicalisé par voie aérienne à l'étranger par
tranche de 100 km à partir de la frontière pour trajet aller-retour
7A84
15,00
Chapitre 8.- Imagerie médicale, radiologie interventionnelle, radiothérapie
Section 1 - Radiodiagnostic
Sous-section 1 - Films
a)
Films
1)
Film 9/13
8F10M
0,85
2)
Film 13/18
8F11M
1,10
3)
Film 18/24
8F12M
1,30
4)
Film 15/40
8F13M
1,35
5)
Film 20/40
8F14M
1,80
6)
Film 24/30
8F15M
1,80
7)
Film 30/40
8F16M
2,20
8)
Film 35/35
8F17M
2,15
9)
Film 36/43
8F18M
2,55
10)
Film 40/40
8F19M
2,20
b)
Supplément pour exposition multiple
11)
Exposition en 2 plans
8F31M
0,30
12)
Exposition en 3 plans
8F32M
0,45
13)
Exposition en 4 plans
8F33M
0,60
Sous-section 2 - Squelette
REMARQUE
Les tarifs des différentes positions de radiodiagnostic de la sous-section 2 ne peuvent
être mis en compte qu'une seule fois, sauf l'examen simultané du même segment de
deux membres. Ce tarif inclut toutes les incidences.
a)
Membres
1)
Rx doigts et/ou main - CAC
8S01
4,30
2)
Rx poignet - CAC
8S02
4,30
3)
Rx avant-bras - CAC
8S03
4,30
4)
Rx coude - CAC
8S04
4,30
5)
Rx humérus - CAC
8S05
4,30
6)
Rx épaule et/ou clavicule - CAC
8S06
4,30
7)
Rx orteils et/ou pied - CAC
8S13
4,30
8) Rx cheville - CAC
8S14
4,30
9) Rx jambe - CAC
8S15
4,30
10)
Rx genou - CAC
8S16
4,30
11)
Rx fémur - CAC
8S18
4,30
12)
Rx bassin - CAC
8S22
4,30
13)
Rx hanche - CAC
8S23
4,30
14)
Radiomensuration ou mesure des axes des 2 membres inférieurs
8S24
12,90
15)
Supplément pour épreuves dynamiques à la recherche de lésions ligamentaires des
articulations des membres - CAC
8S25
2,15
16)
Radiographie comparative du segment controlatéral - CAC
8S26
2,15
b)
Tête et thorax
1)
Rx crâne - CAC
8S40
4,30
2)
Rx sinus faciaux, squelette facial - CAC
8S41
4,30
3)
Rx crâne, poses spéciales du rocher ou de l'orbite - CAC
8S42
4,30
4)
Orthopantomographie
8S45
5,80
5)
Rx sternum - CAC
8S51
4,30
6)
Rx côtes, gril costal - CAC
8S52
4,30
c)
Colonne vertébrale
1)
Rx colonne cervicale, toutes incidences - CAC
8S61
6,45
2)
Rx colonne dorsale, toutes incidences - CAC
8S62
4,30
3)
Rx colonne lombaire, toutes incidences - CAC
8S63
6,45
4)
Rx sacrum et/ou coccyx et/ou articulations sacro-iliaques - CAC
8S64
4,30
5)
Rachis dans son entier en téléradiographie, face et profil
8S65
12,90
6)
Supplément pour épreuves dynamiques de la colonne cervicale, en cas de
traumatisme - CAC
8S66
2,15
d)
Arthrographie, discographie
1)
Arthrographie, ponction non comprise
8S81
10,50
2)
Arthrographie, ponction articulaire et injection comprises
8S82
17,30
3)
Arthrographie de la hanche, ponction articulaire et injection comprises
8S83
21,75
4)
Discographie, un ou plusieurs niveaux, ponction non comprise
8S85
10,25
5)
Discographie, ponction des disques et injection comprises
8S86
31,00
Sous-section 3 - Organes de la tête, du cou et du thorax
1)
Lacrymographie; injection non comprise
8V10
7,75
2)
Lacrymographie, sondage des voies lacrymales et injection compris
8V11
9,75
3)
Sialographie; injection non comprise
8V12
10,50
4)
Sialographie, sondage et injection compris
8V13
14,00
5)
Rx parties molles du cou et de la tête; sans moyen de contraste- CAC; non
cumulable à une autre radiographie de la tête (8S40 à 8S42-8V10 à 8V13 et 8V15)
8V14
4,30
6)
Laryngographie avec produit de contraste
8V15
7,00
7)
Radioscopie thoracique, opacification oesophagienne comprise; non cumulable
avec un autre examen radiologique du thorax ou de l'abdomen (8V17 à 8V33)-CAC
8V16
3,50
8)
Location d'appareil
8V16X
0,80
9)
Radiographie thoracique de face - CAC
8V17
4,30
10)
Radiographie thoracique, face et profil et autres incidences éventuelles - CAC
8V18
7,20
11)
Location d'appareil en cas de radioscopie associée
8V18X
0,80
12)
Bronchographie, médiastinographie (injection non comprise)
8V19
8,50
Sous-section 4 - Appareil digestif
1)
Radiographie de l'abdomen sans préparation, radioscopie éventuelle comprise; non
cumulable avec un autre examen radiographique de l'abdomen (8V21 à 8V49 et 8V55
à 8V58)-CAC
8V20
7,20
2)
Rx oesophage seul; non cumulable avec 8V16
8V22
7,00
3)
Location d'appareil et frais pour produit de contraste
8V22X
1,10
4)
Transit oeso-gastro-duodénal
8V23
16,15
5)
Location d'appareil et frais pour produit de contraste
8V23X
1,10
6)
Transit du grêle seul; non cumulable à 8V20-8V25
8V24
7,75
7)
Location d'appareil et frais pour produit de contraste
8V24X
1,10
8)
Transit oeso-gastro-duodénal et transit intestinal complet avec au moins 1 contrôle
subséquent
8V25
16,15
9)
Location d'appareil et frais pour produit de contraste
8V25X
1,10
10)
Lavement baryté
8V26
16,15
11)
Location d'appareil et frais pour produit de contraste
8V26X
1,25
12)
Cholécystographie par voie orale
8V31
7,10
13)
Cholécysto-cholangiographie par voie intra-veineuse
8V32
14,35
14)
Cholangiographie par voie percutanée transhépatique
8V34
26,55
15)
Cholangiographie peropératoire
8V35
8,55
Sous-section 5 - Système urinaire
1)
Urographie intra-veineuse
8V41
10,50
2)
Urographie intra-veineuse avec tomographie simultanée
8V42
14,75
3)
Urétéro-pyélographie rétrograde uni-ou bilatérale; cathétérisme non compris
8V43
13,05
4)
Cystographie
8V44
5,15
5)
Urétro-cystographie rétrograde avec injection du produit de contraste
8V45
15,05
6)
Urétrographie, sans injection du produit de contraste
8V46
7,75
7)
Urétrographie rétrograde avec injection du produit de contraste
8V47
17,65
8)
Vésiculo- et/ou déférentographie
8V48
7,95
Sous-section 6 - Gynécologie
1)
Mammographie unilatérale, toutes incidences
8V51
5,85
2)
Mammographie bilatérale
8V52
11,70
3)
Mammographie bilatérale dans le cadre d'un programme de dépistage précoce du
cancer du sein
8V53
11,70
4)
Galactographie, injection comprise
8V54
10,50
5)
Hystérosalpingographie
8V55
10,50
6)
Radiopelvimétrie
8V56
4,30
7)
Mammographie unilatérale de contrôle dans un délai de moins de 12 mois pour
lésions suspectes constatées à la mammographie de dépistage précoce du
cancer du sein
8V57
5,85
8)
Mammographie bilatérale de contrôle dans un délai de moins de 12 mois pour lésions
suspectes constatées à la mammographie de dépistage précoce du cancer du sein
8V58
11,70
Sous-section 7 - Système nerveux
1)
Myélographie, ponction non comprise
8V61
13,45
2)
Myélographie, ponction et injection comprises
8V62
27,55
Sous-section 8 - Angiographie
REMARQUES
Les coefficients des actes de cette sous-section comprennent l'anesthésie locale , la
ponction respectivement le cathétérisme, l'injection du produit de contraste, la prise
des films et le rapport.
Le coefficient reste le même si les actes sont faits avec digitalisation. En cas d'examen
bilatéral, la règle générale des actes bilatéraux est applicable(article 9).
1)
Artériographie unilatérale des artères intracrâniennes (non cumulable avec
8V75 ou 8V76)
8V70
89,00
2)
Artériographie d'un membre
8V71
29,45
3)
Artériographie des deux membres inférieurs et de l'aorte abdominale par cathétérisme
unilatéral ou par ponction aortique
8V72
44,05
4)
Artériographie de l'aorte thoracique et/ou abdominale et de ses branches ( non
cumulable avec 8V71, 8V72, 8V78, ou 8V79)
8V73
34,60
5)
Artériographie d'une carotide ou d'une artère vertébrale par cathétérisme
8V75
59,25
6)
Artériographie unilatérale des artères du cou ( y compris la crosse aortique)
8V76
89,00
7)
Artériographie médullaire
8V77
59,00
8)
Artériographie par cathétérisme sélectif d'une branche de l'aorte thoraco-abdominale
8V78
89,00
9)
Artériographie par cathétérisme sélectif de plusieurs branches de l'aorte
thoraco-abdominale
8V79
110,00
10)
Artériographie locale par injection directe peropératoire
8V80
20,80
11)
Phlébographie
8V81
29,45
12)
Splénoportographie
8V82
34,60
13)
Lymphographie
8V83
29,45
14)
Cathétérisme sélectif, sous contrôle artériographique, d'un vaisseau des membres ou
d'organes thoraco-abdominaux pour prélèvement local ou chimiothérapie
8V86
89,00
15)
Cathétérisme sélectif, sous contrôle artériographique, d'un vaisseau crânio-cervical
ou médullaire pour prélèvement local ou chimiothérapie
8V87
89,00
Sous-section 9 - Examens divers
1)
Contrôle radiologique de bonne mise en place d'une sonde ou d'un cathéter avec
injection de produit de contraste
8V90
7,20
2)
Fistulographie sous opacification par sonde
8V91
7,95
3)
Repérage percutané de corps étrangers par marquage géométrique
8V92
7,20
4)
Repérage percutané d'une lésion focale au décours d'une séance d'imagerie médicale
(mise en compte une seule fois) CAT
8V93
20,00
5)
Amplificateur de brillance avec TV pour contrôle radioscopique d'un acte chirurgical
ou analogue- CAT (non applicable pour acte de radiologie ni pour position à libellé
spécifié" sous contrôle radioscopique")
8V95
8,85
Sous-section 10 - Tomographie, scanographie
a)
Tomographie
1)
Tomographie du squelette en présence de matériel métallique
8A15
13,05
2)
Tomographie des poumons et/ou du larynx
8A16
13,05
b)
Tomodensitométrie (TDM), scanographie
1)
TDM de la tête (cou compris)
8A21
23,60
2)
TDM du cou et/ou des organes thoraciques
8A31
29,25
3)
TDM des organes abdominaux et/ou pelviens
8A32
29,25
4)
TDM de la colonne cervicale
8A33
29,25
5)
TDM de la colonne lombaire et/ou dorsale
8A34
29,25
6)
TDM des membres
8A35
23,60
7)
TDM du corps entier
8A36
35,45
8)
TDM de l'arcade dentaire
8A37
13,05
9)
Supplément pour TDM combinée à une arthrographie, discographie ou myélographie
8A41
14,60
10)
Contrôle scanographique pour un acte diagnostique ou thérapeutique - CAT
8A45
8,85
REMARQUE
Les positions 8A21-8A45 ne sont pas applicables à l'examen d'ostéodensitométrie
réalisé à l'aide d'un scanner
Section 2 - Radiothérapie
Sous-section 1 - Traitement par les isotopes radioactifs en
sources non scellées
1)
Traitement par les isotopes radioactifs en sources non scellées, première application
8T11
38,85
2)
Traitement par les isotopes radioactifs en sources non scellées, deuxième application
8T12
27,95
3)
Traitement par les isotopes radioactifs en sources non scellées, troisième application
8T13
18,75
REMARQUE
Pour les actes de cette sous-section, une application comprend l'ensemble du traitement
et les consultations de contrôle post-thérapeutiques pendant une durée de trois mois.
Section 3 - Imagerie médicale utilisant les agents physiques sans radiations ionisantes
Sous-section 1 - Echographie (ultrasonographie, écho-Doppler)
1)
Echographie en temps réel, en mode A et B, un ou plusieurs organes
8E11
6,40
2)
Location d'appareil et clichés
8E11X
5,55
3)
Echotomographie de mode B en temps différé et/ou en temps réel de haute
définition d'un ou plusieurs organes (sauf coeur, organes intra-abdominaux ou seins)
8E12
12,75
4)
Location d'appareil et clichés
8E12X
5,55
5)
Echotomographie de mode B en temps différé et/ou en temps réel de haute définition
des organes intra-abdominaux et/ou intrapelviens; non applicable pour échographie
en rapport avec la grossesse
8E13
19,20
6)
Location d'appareil
8E13X
5,55
7)
Echotomographie de mode B en temps différé et/ou en temps réel de haute définition
des seins
8E14
12,75
8)
Location d'appareil
8E14X
5,55
9)
Echographie obstétricale, 1er ou 3e trimestre
8E21
12,75
10)
Location d'appareil
8E21X
5,55
11)
Echographie obstétricale, 2e trimestre
8E22
19,20
12)
Location d'appareil
8E22X
5,55
13)
Contrôle échographique accompagnant un acte diagnostique ou thérapeutique - CAT
(non applicable pour une position à libellé spécifié "sous contrôle échographique")
8E25
6,40
14)
Location d'appareil
8E25X
5,55
15)
Echoendoscopie de l'oesophage et du cardia
8E31
35,00
16)
Echoendoscopie de l'estomac
8E32
30,00
17)
Echoendoscopie des voies pancréatico-biliaires
8E33
39,66
18)
Echoendoscopie du côlon
8E34
29,85
19)
Echoendoscopie du rectum et du sigmoïde
8E35
13,22
Sous-section 2 - Imagerie par résonance magnétique
1)
Imagerie par résonance magnétique, par séance, quelles que soient les régions du corps
examinées
8E51
35,50
2)
Imagerie par résonance magnétique, par séance, quelles que soient les régions du corps
examinées, avec répétition des coupes après administration de produits de contraste
8E52
44,40
Section 4 - Diagnostic par les isotopes radioactifs (médecine nucléaire)
REMARQUE
Les coefficients des actes de cette section comprennent l'anesthésie locale, l'injection
ou la ponction - injection, le marquage de cellules.
1)
Mesure du transit d'un radio-nucléide dans un organe ( sans imagerie de cet organe)
8N01
11,10
2)
Scintigraphie de la thyroïde
8N11
18,75
3)
Scintigraphie de la thyroïde avec courbe de fixation, minimum 3 mesures
8N12
29,85
4)
Scintigraphie pour la recherche de tumeurs neuro-endocrines ( apudomes )
8N15
37,50
5)
Scintigraphie pulmonaire ( perfusion )
8N17
37,50
6)
Scintigraphie pulmonaire ( ventilation )
8N18
37,50
7)
Scintigraphie pulmonaire ( ventilation - perfusion )
8N19
48,50
REMARQUE
Les positions 8N17 à 8N19 ne sont pas cumulables entre elles
8)
Scintigraphie du myocarde
8N21
32,50
9)
Exploration isotopique de la perfusion du myocarde au repos et après effort,
respectivement perfusion d'un médicament
8N22
37,50
10)
Ventriculographie isotopique guidée par ECG avec calcul de la fraction d'éjection
et/ou des fractions régionales
8N25
37,50
11)
Scintigraphie hépatique
8N31
32,50
12)
Choléscintigraphie avec étude dynamique ( non cumulable avec 8N31 )
8N33
37,50
13)
Etude scintigraphique de la vidange gastrique
8N36
37,50
14)
Scintigraphie abdominale pour la recherche d'un diverticule de Meckel
8N38
37,50
15)
Scintigraphie rénale, uni- ou bilatérale
8N41
32,50
16)
Néphrographie isotopique et clearance séparée des 2 reins
8N42
43,50
17)
Scintigraphie cérébrale
8N51
32,50
18)
Scintigraphie cérébrale, examen statique et dynamique
8N52
43,50
19)
Cysternographie isotopique, ponction lombaire et injection intra-rachidienne comprise
8N55
40,00
REMARQUE
Les positions 8N51 à 8N55 ne sont pas cumulables entre elles
20)
Scintigraphie pour la recherche d'un foyer infectieux ( p.ex. par leucocytes marqués)
8N61
37,50
21)
Scintigraphie pour la recherche d'une hémorragie ( p.ex. par érythrocytes marqués)
8N63
37,50
22)
Scintigraphie osseuse loco-régionale
8N71
37,50
23)
Scintigraphie osseuse loco-régionale, examen statique et dynamique
8N72
48,50
24)
Scintigraphie osseuse du corps entier
8N75
37,50
REMARQUE
Les positions 8N71 à 8N75 ne sont pas cumulables entre elles
25)
Scintigraphie de la moelle osseuse
8N78
37,50
26)
Lymphoscintigraphie
8N81
32,50
27)
Immunoscintigraphie
8N85
37,50
28)
Scintigraphie et transit par un organe deux traceurs ou plus, suivie d'une soustraction
progressive des images
8N91
37,50
29)
Tomoscintigraphie en complément d'un examen de la présente section - CAT
8N95
11,10
Section 5 - Radiologie interventionnelle
(Interventions percutanées sous contrôle d'imagerie médicale)
REMARQUES
1) Les coefficients des actes comprennent l'anesthésie locale, la ponction
respectivement le cathétérisme et l'imagerie de la région traitée.
2) Les positions des sous-sections 1 à 7 sont cumulables (en appliquant l'article 9
alinéa 1er), si elles portent sur des lésions distinctes situées sur des artères
différentes.
3) En cas de thrombolyse (sous-section 5), une angiographie de contrôle peut être
mise en compte si ce contrôle est effectué au moins deux heures après la fin de
la première séance. Ce contrôle angiographique ne peut être mis en compte que
deux fois par jour.
Par dérogation à l'art.9, alinéa final, l'accord du contrôle médical n'est pas requis
sous ces conditions.
4) En cas d'intervention endoluminale sous imagerie (chapitre 8, section 5) suivie, sur le
même segment, d'une intervention de chirurgie vasculaire (chapitre 2, section 2,
sous-section 5) ou biliaire (chapitre 2, section 6, sous-section 4), le cumul des tarifs
pour un même médecin n'est pas possible dans la même séance.
Sous-section 1 - Angioplastie pour sténose
1)
Angioplastie pour sténose d'un vaisseau du cou
8P11
130,00
2)
Angioplastie pour sténose d'une artère du membre supérieur
8P12
110,00
3)
Angioplastie pour sténose de l'aorte
8P13
130,00
4)
Angioplastie pour sténose d'une artère viscérale
8P14
130,00
5)
Angioplastie pour sténose de l'artère iliaque, fémorale ou poplitée
8P15
110,00
6)
Angioplastie pour sténose d'une artère infrapoplitée
8P16
130,00
7)
Angioplastie pour sténose d'un vaisseau cérébral
8P17
130,00
Sous-section 2 - Mise en place d'une endoprothèse
avec ou sans angioplastie
1)
Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'un vaisseau du cou à destinée cérébrale
8P21
195,00
2)
Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'une artère du membre supérieur
8P22
165,00
3)
Angioplastie et endoprothèse pour sténose de l'aorte
8P23
195,00
4)
Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'une artère viscérale
8P24
195,00
5)
Angioplastie et endoprothèse bifurquée pour sténose du carrefour aorto-iliaque
8P25
290,00
6)
Angioplastie et endoprothèse pour sténose de l'artère iliaque, fémorale ou poplitée
8P26
165,00
7)
Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'une artère infrapoplitée
8P27
195,00
8)
Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'une veine profonde
8P29
165,00
Sous-section 3 - Recanalisation mécanique pour obstruction
complète avec ou sans mise en place d'une endoprothèse
1)
Recanalisation pour obstruction d'un vaisseau du cou à destinée cérébrale
8P31
235,00
2)
Recanalisation pour obstruction d'un vaisseau du membre supérieur
8P32
220,00
3)
Recanalisation pour obstruction de l'aorte
8P33
195,00
4)
Recanalisation pour obstruction d'une artère viscérale
8P34
195,00
5)
Recanalisation pour obstruction de l'artère iliaque, fémorale ou poplitée
8P35
220,00
6)
Recanalisation pour obstruction d'une artère infrapoplitée
8P36
165,00
7)
Recanalisation pour obstruction d'une veine profonde
8P39
165,00
Sous-section 4 - Traitement d'un anévrisme par
mise en place d'une endoprothèse ou de coils
1)
Traitement endoluminal pour anévrisme d'un vaisseau du cou à destinée cérébrale
8P41
205,00
2)
Traitement endoluminal pour anévrisme d'un vaisseau du membre supérieur
8P42
190,00
3)
Traitement endoluminal pour anévrisme de l'aorte
8P43
274,00
4)
Traitement endoluminal par prothèse bifurquée d'un anévrisme aortique sous-rénal
8P44
365,00
5)
Traitement endoluminal pour anévrisme d'une artère viscérale
8P45
205,00
6)
Traitement endoluminal pour anévrisme de l'artère iliaque, fémorale ou poplitée
8P46
190,00
7)
Traitement endoluminal pour anévrisme d'une artère infrapoplitée
8P47
190,00
8)
Traitement endoluminal pour anévrisme d'un vaisseau cérébral
8P48
300,00
Sous-section 5 - Thromboaspiration ou
thrombolyse endovasculaire
1)
Thromboaspiration ou thrombolyse d'un vaisseau du cou
8P51
110,00
2)
Thromboaspiration ou thrombolyse d'un vaisseau du membre supérieur
8P52
110,00
3)
Thromboaspiration au niveau de l'aorte
8P53
110,00
4)
Thromboaspiration ou thrombolyse d'une artère viscérale
8P54
110,00
5)
Thromboaspiration ou thrombolyse de l'artère iliaque, fémorale ou poplitée
8P55
110,00
6)
Thromboaspiration ou thrombolyse d'une artère infrapoplitée
8P56
110,00
7)
Thromboaspiration ou thrombolyse d'un vaisseau cérébral
8P58
130,00
8)
Thromboaspiration ou thrombolyse d'une veine profonde
8P59
110,00
Sous-section 6 - Embolisation d'un vaisseau pour anévrisme
ou autre malformation vasculaire ou pour traumatisme
1)
Embolisation d'un vaisseau du cou ou de la face
8P61
130,00
2)
Embolisation d'une artère iliaque, fémorale ou poplitée
8P63
130,00
3)
Embolisation d'une artère infrapoplitée
8P64
130,00
4)
Embolisation d'un vaisseau cérébral ou médullaire
8P68
220,00
5)
Embolisation d'une artère ou d'une veine viscérale
8P69
130,00
Sous-section 7 - Autres traitements endovasculaires
1)
Embolisation d'un vaisseau pour tumeur
8P71
100,00
2)
Extraction d'un corps étranger intravasculaire
8P72
55,00
3)
Shunt porto-cave par voie transhépatique ou transjugulaire, mise en place d'une
endoprothèse comprise
8P73
220,00
4)
Mise en place percutanée d'un filtre de la veine cave
8P74
95,00
5)
Prises de pression intravasculaire et/ou échographie endovasculaire au cours d'une
intervention endovasculaire - CAT (non cumulable avec 8P79)
8P78
15,00
6)
Angioscopie intravasculaire au cours d'une intervention endovasculaire - CAT
8P79
25,00
Sous-section 8 - Interventions percutanées
sur les voies biliaires
1)
Drainage biliaire externe par voie percutanée transhépatique
8P81
60,00
2)
Drainage biliaire interne par voie percutanée transhépatique
8P82
100,00
3)
Mise en place d'une endoprothèse biliaire par voie percutanée transhépatique
8P83
50,00
4)
Changement d'un cathéter ou d'une endoprothèse biliaire mise en place par
voie percutanée
8P84
50,00
Sous-section 9 - Autres interventions
1)
Ponction et drainage percutané d'abcès ou de kystes intra-abdominaux ou
intra-thoraciques
8P91
60,00
2)
Dénudation d'un vaisseau, en cas d'impossibilité technique d'un abord par ponction
percutanée - CAT
8P98
60,00
Chapitre 9. - Oto-Rhino-Laryngologie - Stomatologie -
Chirurgie maxillo-faciale - Médecine dentaire
Section 1 - Cavité buccale et glandes salivaires
Sous-section 1 - Chirurgie des lèvres et du palais
1)
Chirurgie de la fente labiale, opération uni- ou bilatérale
9S11
21,80
2)
Chirurgie de la fente labio-maxillaire
9S12
44,25
3)
Chirurgie de la division vélo-palatine
9S13
70,35
4)
Chirurgie de la sténose vélo-pharyngée en un ou deux temps
9S14
44,25
5)
Plastie pour perforation sinusobuccale
9S15
77,55
6)
Plastie pour communication bucconasale
9S16
83,35
7)
Appareil obturateur de perforation palatine: plaque base en résine (dents et crochets
en supplément) - CAT
9S18
50,80
8)
Appareil de prothèse vélo-palatine: plaque base et voile artificiel en résine (dents et
crochets en supplément) - CAT
9S19
88,30
9)
Réfection partielle d'une lèvre
9S21
74,45
10)
Réfection totale d'une lèvre
9S22
111,60
11)
Désinsertion musculaire du vestibule supérieur, sur toute l'étendue
9S31
58,35
12)
Désinsertion musculaire du vestibule supérieur, par hémi-maxillaire ou de canine
à canine
9S32
29,20
13)
Désinsertion musculaire du vestibule inférieur, sur toute l'étendue
9S33
73,35
14)
Désinsertion musculaire du vestibule inférieur, partie latérale
9S34
29,75
15)
Désinsertion musculaire du vestibule inférieur, partie antérieure
9S35
43,45
16)
Traitement opératoire de la double lèvre
9S36
25,55
Sous-section 2 - Chirurgie des arcades gingivo-dentaires
1)
Résection du capuchon muqueux d'une dent de sagesse
9S41
4,00
2)
Traitement local des gingivostomatites, par séance
9S42
2,80
3)
Gingivoplastie étendue à une demi-arcade ou de canine à canine
9S43
13,40
4)
Gingivectomie étendue à une demi-arcade ou de canine à canine
9S44
20,45
Sous-section 3 - Chirurgie de la langue et
du plancher de la bouche
1)
Biopsie buccale
9S51
8,30
2)
Excision et suture d'un frein hypertrophié de la langue ou de la lèvre ou d'une
bride fibreuse
9S52
13,40
3)
Plastie d'allongement du frein de la lèvre ou de la langue
9S53
13,40
4)
Désinsertion musculaire du plancher de la bouche, un côté
9S55
40,90
5)
Désinsertion musculaire du plancher de la bouche, deux côtés
9S56
81,70
6)
Glossectomie large
9S57
109,70
7)
Incision d'un abcès de la cavité buccale, bucco-pharyngée ou pharyngo-laryngée
par voie buccale
9S61
11,00
8)
Incision d'un phlegmon de la base de la langue ou du plancher buccal
9S62
33,65
9)
Résection d'une lésion ou tumeur bénigne de la bouche
9S65
16,55
10)
Extirpation d'une tumeur maligne des lèvres
9S71
59,55
11)
Extirpation d'une tumeur maligne de l'oropharynx ou du plancher de la bouche
9S72
140,65
Sous-section 4. - Chirurgie des glandes salivaires
1)
Injection de produit de contraste pour sialographie
9S80
3,50
2)
Extirpation de calculs salivaires par incision muqueuse simple
9S81
13,40
3)
Extirpation de calculs salivaires par dissection du canal excréteur ou par voie externe
9S82
27,50
4)
Chirurgie d'une fistule salivaire
9S83
33,65
5)
Ablation de la glande sous-maxillaire
9S90
60,00
6)
Parotidectomie partielle avec dissection du nerf facial
9S93
98,25
7)
Parotidectomie totale avec dissection du nerf facial
9S94
124,40
8)
Parotidectomie totale, sans conservation du nerf facial
9S95
98,25
Section 2 - Chirurgie maxillo-faciale
1)
Bandage d'urgence extrabuccal pour fracture des maxillaires, sans continuation du
traitement
9F11
5,45
2)
Fracture des maxillaires, premier appareillage de contention buccale
9F12
25,55
3)
Traitement orthopédique d'une fracture maxillaire parcellaire
9F13
25,55
4)
Traitement orthopédique d'une fracture complète simple d'un maxillaire ( sans appui)
9F14
77,55
5)
Fracture complète du maxillaire inférieur, réduction et contention avec appui sur le
maxillaire supérieur
9F15
119,15
6)
Fracture transversale du maxillaire supérieur, contention par appareillage intra- et
extra-buccal, appui péricrânien
9F16
131,15
7)
Fracture complète des deux maxillaires, contention par appareillage intra- et
extra-buccal, appui péricrânien, matériel non compris
9F17
131,15
8)
Réduction sanglante simple d'une fracture d'un maxillaire, de l'os malaire et/ou du
zygoma, matériel non compris
9F21
21,75
9)
Ostéosynthèse d'une fracture d'un maxillaire, de l'os malaire et/ou du zygoma,
matériel non compris
9F22
146,55
10)
Ostéotomie pour fracture ancienne avec cal vicieux ou chirurgie (sans greffe) d'une
pseudarthrose du maxillaire inférieur, matériel non compris
9F25
77,55
11)
Traitement chirurgical de la pseudarthrose d'un maxillaire avec greffe osseuse,
prélèvements des greffons compris
9F26
116,80
12)
Ostéotomie unilatérale du maxillaire supérieur pour fracture ancienne avec cal vicieux
9F27
101,20
13)
Traitement orthopédique de la luxation temporo-maxillaire uni- ou bilatérale
9F31
4,50
14)
Réduction sanglante d'une luxation temporo-maxillaire, reposition ou résection du
condyle, butée osseuse
9F32
146,55
15)
Appareil de contention du maxillaire inférieur après réduction d'une luxation par
méthode sanglante - CAT
9F33
170,05
16)
Arthrotomie pour corps étranger ou lésion méniscale de l'articulation
temporo-maxillaire
9F34
74,15
17)
Ostéotomie pour ankylose ou arthroplastie temporo-maxillaire
9F35
183,05
18)
Résection totale du maxillaire inférieur
9F41
104,10
19)
Résection du corps du maxillaire inférieur
9F42
146,55
20)
Résection totale d'un hémimaxillaire inférieur
9F43
183,00
21)
Résection large ou totale du maxillaire supérieur
9F44
183,00
22)
Traitement chirurgical de la prognathie ou latérognathie, matériel non compris
9F47
183,00
23)
Appareil de réduction-contention du maxillaire inférieur après correction chirurgicale
d'une prognathie ou latérognathie - CAT
9F48
170,05
24)
Ablation d'une tumeur bénigne des maxillaires étendue à l'infrastructure
9F51
73,35
25)
Ablation d'une tumeur bénigne des maxillaires avec vaste délabrement osseux
9F52
101,20
26)
Evidement osseux d'un maxillaire nécessitant une greffe
9F53
116,80
27)
Correction de dépression traumatique ou congénitale de la face (hors l'orbite) par
greffe osseuse, cutanéo-muqueuse, dermo-graisseuse ou par matériau inerte
(prélèvement de greffe non compris) - APCM
9F55
77,05
28)
Réfection uni- ou bilatérale d'un massif osseux par greffe osseuse, cartilagineuse ou
par matériau inerte, intéressant l'orbite, l'os malaire et les maxillaires pour lésion
congénitale ou ancienne - APCM
9F56
144,55
29)
Prélèvement osseux important ou trépanation d'un maxillaire pour examen histologique
9F61
21,35
30)
Traitement de l'ostéite et nécrose des maxillaires, circonscrite à la région alvéolaire;
curetage et ablation de séquestres
9F62
11,00
31)
Curetage péri-apical par trépanation vestibulaire avec ou sans résection apicale
9F63
20,45
32)
Traitement de l'ostéite de la région basilaire, de l'ostéite corticale ou centrale,
curetage et ablation de séquestres
9F64
27,55
33)
Nécrose des corps maxillaires étendue à un segment important; curetage et ablation
de séquestres
9F65
47,50
34)
Enucléation d'un kyste maxillaire étendu avec trépanation osseuse
9F71
27,05
35)
Cure par marsupialisation d'un kyste maxillaire avec trépanation osseuse
9F72
13,55
36)
Cure d'un kyste s'étendant à un hémimaxillaire ou d'un kyste faisant saillie et refoulant
un sinus maxillaire
9F73
51,30
37)
Trépanation par voie vestibulaire du sinus maxillaire pour recherche d'une racine
refoulée dans le sinus
9F74
60,70
38)
Traitement chirurgical d'une paralysie faciale par réparation plastique musculo-cutanée
9F78
77,05
39)
Insertion d'implants métalliques ou acryliques après large résection de la mandibule
9F81
146,55
40)
Réimplatation d'une dent, appareillage non compris
9F82
40,25
41)
Transplantation d'une dent, apparaillage non compris
9F83
54,00
42)
Appareil de contention préopératoire du maxillaire inférieur (résection
chirurgicale, greffe) - CAT
9F91
108,75
43)
Appareil mobilisateur du maxillaire inférieur après traitement chirurgical d'une
construction permanente - CAT
9F92
170,05
44)
Appareil de distension de cicatrices vicieuses (lèvres; joues) sans casque péricrânien
- CAT
9F93
108,75
45)
Appareil de distension de cicatrices vicieuses (lèvres; joues) avec casque péricrânien
- CAT
9F94
170,05
46)
Appareil porte-radium intrabuccal - CAT
9F95
88,30
47)
Appareil de redressement du nez avec appui péricrânien - CAT
9F96
67,95
48)
Appareil obturateur après résection du maxillaire supérieur (dents comprises) - CAT
9F97
170,05
49)
Attelle modelable, par maxillaire
9F98
14,00
Ministère d'Etat, Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg.
Imprimerie de la Cour Victor Buck, s.à r.l., Luxembourg
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