Règlement grand-ducal du 4 février 2005 ayant pour objet

10 mars 2005

Règlement grand-ducal du 4 février 2005 ayant pour objet

1. d’abroger le règlement grand-ducal du 19 février 1990 ayant pour objet 1. d’établir la liste des

métiers principaux et secondaires, prévus à l’article 13(1) de la loi modifiée du 28 décembre 1988; 2.

de déterminer les conditions de qualification professionnelle requises pour l’exercice des métiers

secondaires, conformément à l’article 13(3) de la loi modifiée du 28 décembre 1988;

2. d’établir une nouvelle liste des métiers principaux et secondaires, prévus à l’article 13(1) de la loi

modifiée du 28 décembre 1988;

3. de déterminer les nouvelles conditions de qualification professionnelle requises pour l’exercice des

métiers secondaires, conformément à l’article 13(3) de la loi modifiée du 28 décembre 1988;

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu l’article 13 (1) et 13 (3) de la loi modifiée du 28 décembre 1988 réglementant l’accès aux professions d’artisan,

de commerçant, d’industriel ainsi qu’à certaines professions libérales;

Vu les avis de la Chambre des Métiers et de la Chambre de Commerce;

Notre Conseil d’Etat entendu;

Sur le rapport de Notre Ministre des Classes Moyennes, du Tourisme et du Logement et après délibération du

Gouvernement en Conseil;

Arrêtons

La liste suivante énumère les métiers principaux et secondaires selon une classification à cinq chiffres

le premier chiffre détermine le groupe de métier;

le groupe de chiffres formé par le deuxième et le troisième chiffre est réservé à la numérotation des différents

métiers dans le groupe donné et à un classement selon la connexité technique des différents métiers du groupe;

le groupe de chiffres formé par le quatrième et le cinquième chiffre distingue les métiers principaux et les métiers

secondaires. Les chiffres 00 à 09 sont réservés aux métiers principaux; les chiffres à partir de 11 sont attribués

aux métiers secondaires. Les métiers principaux caractérisés par les chiffres 00 donnent droit à l’exercice des

métiers caractérisés par les chiffres 01 à 09 énumérés à la suite du métier principal énoncé.

Groupe 1 – Métiers de l’alimentation

101-00

boulanger-pâtissier

102-00

pâtissier-chocolatier-confiseur-glacier

102-11

glacier

102-12

fabricant de gaufres et de crêpes

103-00

boucher-charcutier

103-01

boucher-charcutier chevalin

103-11

chevillard-abatteur de bestiaux

103-12

fabricant de salaisons

103-13

tripier

104-00

traiteur

105-00

meunier

Groupe 2 – Métiers de la mode, de la santé, de l’hygiène

202-00

tailleur-couturier

202-11

retoucheur de vêtements

202-13

nettoyeur à sec-blanchisseur-repasseur

202-14

nettoyeur de tapis et de matelas

203-00

modiste-chapelier

204-00

fourreur

206-00

bottier-cordonnier

206-11

cordonnier réparateur

206-12

maroquinier

207-00

horloger

208-00

bijoutier-orfèvre

209-00

opticien-optométriste

209-01

audio prothésiste

210-00

mécanicien dentiste

211-00

mécanicien orthopédiste-bandagiste

212-00

orthopédiste-cordonnier

212-01

podologue

212-11

pédicure

213-00

mécanicien de matériel médico-chirurgical

214-00

coiffeur

215-00

esthéticien

215-11

manucure-confectionneur d’ongles artificiels

Groupe 3 – Métiers de la mécanique

301-00

mécanicien en mécanique générale

301-05

armurier

301-11

affûteur d’outils

302-00

forgeron

302-11

maréchal-ferrant

303-00

mécanicien de machines et de matériels industriels et de la construction

304-00

mécanicien-électronicien d’autos et de motos

304-11

exploitant d’une station de service pour véhicules automoteurs

304-12

vulcanisateur

304-13

monteur de pneus

304-14

mécanicien de cycles

304-15

recycleur de véhicules automoteurs

304-16

fabricant réparateur de radiateurs d’autos et de motos

305-00

constructeur réparateur de carrosseries

305-11

constructeur réparateur de bateaux

305-12

garnisseur d’autos et de motos-sellier

306-00

débosseleur-peintre de véhicules automoteurs

309-00

bobineur

309-11

réparateur de jeux d’amusement et d’automates

309-12

mécanicien de machines utilisées dans l’alimentation

309-13

mécanicien de machines à coudre et à tricoter

312-00

mécanicien de machines et de matériel agricoles et viticoles

315-00

chaudronnier

316-00

galvaniseur

317-00

expert en automobiles

318-00

instructeur de conducteurs de véhicules automoteurs

318-11

loueur de taxis et de voitures de location

318-12

loueur d’ambulances

Groupe 4 – Métiers de la construction et de l’habitat

401-00

entrepreneur de construction

401-01

entrepreneur de voirie et de pavage

401-02

confectionneur de chapes

401-11

entrepreneur de terrassement, d’excavation de terrains et de canalisation

401-12

entrepreneur d’asphaltage et de bitumage

401-13

monteur d’échafaudages

401-14

poseur de jointements

401-15

ferrailleur pour béton armé

401-16

fumiste

401-17

entrepreneur de forage et d’ancrage

401-18

entrepreneur paysagiste

402-00

entrepreneur d’isolations thermiques, acoustiques et d’étanchéité

403-00

installateur chauffage-sanitaire

405-00

installateur frigoriste

406-00

électricien

406-01

installateur d’enseignes lumineuses

406-11

recycleur d’équipements électriques et électroniques

408-00

menuisier-ébéniste

408-03

parqueteur

408-04

poseur-monteur d’éléments préfabriqués

408-11

fabricant d’emballages en bois et de palettes

408-12

restaurateur de meubles meublants

408-13

poseur-monteur de fenêtres, de portes et de meubles préfabriqués

408-14

entrepreneur de pompes funèbres

408-15

constructeur de stands d’exposition

409-00

fabricant poseur de volets, de jalousies, de marquises et de stores

409-11

poseur de systèmes de protection solaire

410-00

entrepreneur de constructions métalliques

410-01

fabricant poseur de bardages et de toitures métalliques

410-11

fabricant de panneaux de signalisation et de plaques d’immatriculation

410-12

entrepreneur de traitement de surfaces métalliques

410-13

poseur-monteur de fenêtres, de portes et de meubles préfabriqués

411-00

constructeur de fours

412-00

installateur d’ascenseurs, de monte-charges, d’escaliers mécaniques et de matériel de manutention

414-00

couvreur-ferblantier

414-11

installateur de mesures de sécurité en altitude

414-12

ramoneur

414-13

nettoyeur de toitures

416-00

charpentier

417-00

marbrier-tailleur de pierres

418-00

carreleur

419-00

plafonneur-façadier

420-00

peintre-décorateur

420-11

nettoyeur de bâtiments et de monuments

421-00

vitrier-miroitier

422-00

constructeur-poseur de cheminées et de poêles en faïence

423-00

tapissier décorateur

423-11

confectionneur de rideaux

423-12

poseur de tapis, de planchers stratifiés et d’autres revêtements de sol en matière synthétique

423-13

étalagiste décorateur

Groupe 5 – Métiers de la communication, du multimédia et du spectacle

501-00

électronicien d’installations et d’appareils audiovisuels

501-01

constructeur réparateur de réseaux de télédistribution

502-00

électronicien en bureautique et en informatique

503-00

électronicien en communication et en informatique

503-01

installateur de systèmes d’alarme et de sécurité

510-00

imprimeur

510-01

opérateur média

510-02

sérigraphe

510-11

exploitant d’un atelier graphique

512-00

relieur

512-11

cartonnier

512-12

maquettiste

513-00

photographe

513-11

exploitant d’un laboratoire de développement de films

514-11

opérateur d’images

520-11

opérateur de son

521-00

fabricant réparateur d’instruments de musique

521-11

accordeur d’instruments de musique

530-11

opérateur de lumière et d’éclairage

540-11

accessoiriste

540-12

décorateur

540-13

sculpteur de théâtre

540-14

maquilleur

Groupe 6 – Métiers de l’art et métiers divers

609-00

instructeur de natation

611-11

tisserand

611-12

lissier

611-13

brodeur

611-14

fabricant d’ornements d’église

611-15

souffleur de verre

611-16

tailleur-graveur sur verre et cristal

611-17

graveur

611-18

repousseur sur métaux

611-19

étameur

611-20

fondeur d’art

611-21

fabricant d’articles de fausse-bijouterie

611-22

fabricant de jouets et d’objets de souvenirs

611-23

constructeur de cadrans solaires

611-24

cirier

611-25

rempailleur-vannier

611-26

fabricant de fleurs artificielles

611-27

peintre laqueur sur bois

611-28

encadreur

611-29

potier-céramiste

611-30

émailleur

611-31

tricoteur

611-32

ferronnier d’art

611-33

vitrier d’art

611-34

sculpteur de pierres

611-35

relieur d’art

611-36

sculpteur-tourneur sur bois

611-37

mosaïste

Le champ d’activité des métiers principaux et secondaires du secteur artisanal est déterminé sur base des

profils annexés.

(1) L’exercice d’un métier secondaire est subordonné à la possession soit d’un certificat d’aptitude technique

et professionnelle (CATP) dans le métier secondaire visé ou dans un métier principal ou secondaire à connexité

technique, soit d’un diplôme ou de pièces justificatives équivalentes.

Sont également à considérer comme pièces équivalentes, les attestations délivrées par les autorités compétentes

des Etats membres de l’Union Européenne sur base des directives communautaires dans le domaine, lorsque le

bénéficiaire de l’attestation répond aux conditions de capacité y prévues.

(2) La formation au sens du paragraphe (1) peut être remplacée par la preuve de l’accomplissement d’un stage de

trois ans au moins.

Par stage, il faut entendre une occupation régulière à plein temps auprès d’une entreprise dûment autorisée pour

l’exercice du métier envisagé, permettant l’acquisition d’une expérience pratique dans ce métier.

(3) Les personnes qui sollicitent l’autorisation d’établissement pour un métier secondaire sur base du stage au sens

du paragraphe (2) doivent avoir des connaissances en gestion d’entreprise.

Les connaissances en gestion d’entreprise peuvent notamment être prouvées par la preuve de la réussite à une

épreuve de connaissance de cours de gestion d’entreprise. Les cours de gestion d’entreprise doivent comporter au

moins 45 heures de formation dans les différents aspects de la gestion d’entreprise.

Le règlement grand-ducal du 26 mars 1994 déterminant le champ d’activité des métiers principaux et

secondaires du secteur artisanal est abrogé.

La durée du stage prévu au paragraphe (2) de l’article 2 peut être réduite par le Ministre ayant dans ses

attributions la délivrance des autorisations d’établissement, sur avis de la commission prévue à l’article 2 de la loi

modifiée du 28 décembre 1988, en fonction de la fréquentation de cours ayant trait aux aspects techniques du métier

envisagé ou en fonction de la réussite à des épreuves portant sur des connaissances techniques de l’activité

professionnelle en question.

Notre Ministre des Classes Moyennes, du Tourisme et du Logement est chargé de l’exécution du présent

règlement qui sera publié au Mémorial.

Le Ministre des Classes Moyennes,

Villars-sur-Ollon, le 4 février 2005.

du Tourisme et du Logement,

Henri

Fernand Boden

Groupe 1: METIERS DE L’ALIMENTATION

101-00 BOULANGER – PATISSIER

Fabrication de pain, de petits pains, de pâtisserie et de desserts de toute sorte.

Fabrication de glaces de toute espèce.

102-00 PATISSIER – CHOCOLATIER - CONFISEUR - GLACIER

Fabrication de pâtisserie et de desserts de toute sorte.

Fabrication de glaces de toute espèce.

Fabrication d’articles à base de chocolat, de sucre, de pâtes de fruits, de massepain et de tous produits similaires.

Fabrication de pain de fantaisie.

102-11 GLACIER

Fabrication de glaces, de sorbets ainsi que de tout autre produit alimentaire à base de glace et de fruits.

102-12 FABRICANT DE GAUFRES ET DE CREPES

Fabrication de gaufres et de crêpes.

103-00 BOUCHER - CHARCUTIER

Abattage de bestiaux.

Traitement du cinquième quartier.

Découpe de carcasses.

Préparation de carcasses pour le traitement ultérieur ainsi que pour la vente en détail et en gros.

Fabrication, préparation et vente de viande, de produits de viande et de charcuterie ainsi que de produits de

conserves à base de viande.

Préparation de plats à charcuterie, de plats de viande froide et de salades de viande.

103-01 BOUCHER - CHARCUTIER CHEVALIN

Abattage de chevaux, découpe de carcasses, préparation et transformation de viande chevaline.

Préparation et vente de viande chevaline ainsi que de charcuterie, d’aspics et de pâtés à base de viande chevaline.

103-11 CHEVILLARD - ABATTEUR DE BESTIAUX

Abattage de bestiaux, découpe de carcasses et préparation à la transformation de la viande.

103-12 FABRICANT DE SALAISONS

Salage de viandes et fumage de salaisons.

103-13 TRIPIER

Préparation d’abats

104-00 TRAITEUR

Préparation, dressage et diffusion de toutes compositions culinaires fraîches, congelées et sous vide pour la vente

directe au consommateur ou à des revendeurs.

Organisation et livraison à domicile resp. organisation et préparation dans des locaux aménagés, de dîners, de

buffets froids et chauds, de cocktails, de banquets, de réceptions etc. et livraison des boissons accessoires.

Préparation et fourniture de toutes compositions culinaires, de plats cuisinés à l’avance pour le commerce de

détail et les collectivités.

105-00 MEUNIER

Fabrication de produits de la meunerie à partir de céréales, de graines fourragères, de légumes secs et de toutes

sortes d’épices.

Groupe 2: METIERS DE LA MODE, DE LA SANTE, DE L’HYGIENE

202-00 TAILLEUR - COUTURIER

Création et confection de modèles et de patrons.

Création et confection, transformation et réparation de costumes et de vêtements de tout genre pour dames

et jeunes filles ainsi que pour hommes et garçons.

202-11 RETOUCHEUR DE VETEMENTS

Transformation et réparation de vêtements usagés de tout genre.

202-13 NETTOYEUR A SEC - BLANCHISSEUR - REPASSEUR

Nettoyage chimique et teinture de vêtements et d’articles en tissus.

Enlèvement des taches par traitement individuel.

Repassage et apprêtage des vêtements et tissus.

Nettoyage de rideaux et de garnitures de meubles en tissus.

Traitement et entretien à la main et à la machine de linge de tout genre.

202-14 NETTOYEUR DE TAPIS ET DE MATELAS

Enlèvement des taches par traitement individuel.

Nettoyage de tapis et de matelas.

203-00 MODISTE - CHAPELIER

Création et confection de modèles et de patrons.

Création et confection, transformation et réparation de chapeaux de tout genre.

204-00 FOURREUR

Création et confection de modèles et de patrons.

Confection et réparation de pelleteries de tout genre.

Garde et entretien de fourrures.

206-00 BOTTIER - CORDONNIER

Confection de chaussures de tout genre à la main ou à la machine à l’exception de chaussures orthopédiques.

Réparation et transformation à la main ou à la machine de chaussures de tout genre.

Entretien de chaussures.

206-11 CORDONNIER REPARATEUR

Réparation et transformation à la main ou à la machine de chaussures de tout genre.

Entretien de chaussures.

206-12 MAROQUINIER

Confection et réparation d’articles de maroquinerie de toute sorte.

Confection et réparation de brides, de ceintures et d’articles en cuir de tout genre.

Confection et réparation de garnitures pour sièges et pour lits, de housses, de bâches, de capotes, de couvre-

radiateur, etc.

207-00 HORLOGER

Constatation de défauts de fonctionnement dans les mécanismes d’horlogerie à action mécanique, électro-

mécanique, électrique et électronique.

Démontage, vérification, nettoyage, rhabillage, remise en état, remplacement des pièces défaillantes, remontage,

lubrification des mécanismes d’horlogerie.

Fabrication de façon artisanale d’horloges et de pièces de rechange.

208-00 BIJOUTIER - ORFEVRE

Création libre ou sur commande de bijoux en métaux précieux avec ou sans pierres précieuses, perles etc. ainsi

que de pièces d’orfèvrerie de tout genre.

Montage de perles, de pierres précieuses et autres.

Transformation, réparation et nettoyage de bijoux.

Appréciation et identification de pierres précieuses, de perles et autres bijoux.

209-00 OPTICIEN - OPTOMETRISTE

Contrôle de l’acuité visuelle et détermination de la réfraction de l’oeil par les méthodes objectives et subjectives.

Choix de verres correcteurs, protecteurs ou solaires suivant prescription médicale ou propre constat.

Assistance du client dans le choix de la monture suivant les considérations optiques, anatomiques ou esthétiques

et préajustage de la monture.

Exécution des travaux de montage des verres suivant les mesures constatées.

Exécution de travaux de réparation et d’entretien de lunettes en métal, en matières naturelles et synthétiques.

Prendre les mesures de la topographie de la cornée de l’oeil.

Adaptation de lentilles cornéennes et sclérales et ajustage des verres de contact adaptés.

Réparation et ajustage d’instruments optiques, météorologiques et topographiques.

Assistance au choix, adaptation et vente d’aides visuelles pour amblyopes.

Traçage et façonnage de montures de lunettes en métal et en matières synthétiques.

209-01 AUDIO PROTHESISTE

Contrôle des caractéristiques acoustiques de l’ouïe suivant les normes établies pour appareils auditifs et appareils

de protection de l’ouïe.

Choix et ajustage d’appareils auditifs suivant les besoins du client.

Prise d’empreintes de l’oreille et confection de pièces ajustées à l’oreille.

Entretien et réparation d’appareils auditifs.

Recherche et choix du dispositif électro-acoustique et ajustage des appareils auditifs après avoir apprécié les

résultats de l’examen audiométrique de l’oreille.

210-00 MECANICIEN DENTISTE

Fabrication et réparation de prothèses dentaires fixes ou mobiles en matières appropriées.

Fabrication d’appareils orthopédiques maxillaires et orthodontiques, d’attelles pour la mâchoire et la

paradentose, d’implants et de matières obturatrices.

Transformation et réparation de prothèses dentaires, y compris les appareils orthopédiques maxillaires et

orthodontiques, les attelles pour la mâchoire et la paradentose, ainsi que les obturateurs.

211-00 MECANICIEN ORTHOPEDISTE - BANDAGISTE

Conception, confection et réparation de membres artificiels en bois, cuir, métaux légers et matières

synthétiques, de corsets orthopédiques, d’appareils de correction et de soutien ainsi que de prothèses, de

bandages, d’attelles et de gaines protectrices.

Fabrication, ajustage et adaptation de membres artificiels, tels que des pieds, mollets, cuisses, avant-bras et mains,

en bois, métaux légers, feutre, cuir et matières synthétiques.

Confection, adaptation et réparation de dispositifs de travail pour bras artificiels et accessoires pour appareils

orthopédiques.

Fabrication, ajustage et application de bandages herniaires, de bas à varices médicaux, de ceintures abdominales

médicales et autres bandages.

Confection et ajustage d’appareillages de marche.

Confection et ajustage de supports orthopédiques (semelles).

212-00 ORTHOPEDISTE - CORDONNIER

Confection de chaussures orthopédiques.

Confection de gaines pour pieds, de prothèses pour pieds et de supports intérieurs de chaussures.

Transformation et adaptation orthopédique de chaussures de tout genre.

Fabrication d’assises, d’appuis ou soutiens, d’appareils auxiliaires de développement et de semelles

orthopédiques.

Fabrication à la main ou à la machine de chaussures de tout genre.

Réparation et entretien de chaussures.

212-01 PODOLOGUE

Prise en charge de personnes atteintes de troubles de la statique et de la dynamique ayant entraîné des

désordres mécaniques au niveau du membre inférieur.

Conseils en matière d'hygiène et de prévention.

Désinfection des pieds.

Extraction des cors et des ongles incarnés du pied.

Traitement de la plante du pied.

Traitement des verrues.

Confection d'orthonyxies.

Confection de pansements.

Orientation de la personne prise en charge vers le médecin lorsque les compétences professionnelles sont

dépassées.

Conception, confection et ajustage de supports orthopédiques (semelles).

Evaluation des plaintes de la personnes prise en charge.

Tests d'évaluation des désordres statiques et dynamiques.

Relevé topographique des points d'appui du pied.

Fabrication en atelier de l'orthèse plantaire.

Ajustage de l'orthèse plantaire sur le pied.

Adaptation de l'orthèse plantaire en fonction des résultats obtenus.

Moulage pour orthèse d'orteils (orthoplastie).

Fabrication en atelier de l'orthèse d'orteil.

Ajustage de l'orthèse d'orteil sur le pied.

Adaptation de l'orthèse d'orteil en fonction des résultats obtenus.

212-11 PEDICURE

Conseils en matière d'hygiène et de prévention.

Désinfection des pieds.

Extraction des cors et des ongles incarnés du pied.

Traitement de la plante du pied.

Confection de pansements.

Orientation de la personne prise en charge vers le médecin lorsque les compétences professionnelles sont

dépassées.

213-00 MECANICIEN DE MATERIEL MEDICO-CHIRURGICAL

Fabrication, montage et réparation d’instruments et d’appareils utilisés par les médecins, les dentistes, les

vétérinaires et les autres paramédicaux.

214-00 COIFFEUR

Coupe des cheveux.

Rasage et taille de la barbe.

Entretien du cuir chevelu et des cheveux.

Coiffage des dames, des hommes et des enfants.

Décoloration, coloration et application de nuances.

Confection et entretien de postiches.

Application de soins de beauté du visage et des mains.

215-00 ESTHETICIEN

Traitement et application des soins du visage, du cou et du décolleté.

Traitement et application des soins du buste, du corps, des mains et des pieds.

Traitement esthétique de la peau.

215-11 MANUCURE – CONFECTIONNEUR D’ONGLES ARTIFICIELS

Maquillage, démaquillage et coupe des ongles.

Traitement des mains.

Groupe 3: METIERS DE LA MECANIQUE

301-00 MECANICIEN EN MECANIQUE GENERALE

Elaboration de projets. Fabrication et rectification d’outils, de calibres et de gabarits de tout genre.

Fabrication de roues dentées et d’engrenages.

Fabrication et montage de pièces de rechange et de pièces complémentaires pour machines et appareils.

Fabrication, montage et réparation de pièces mécaniques, hydrauliques et pneumatiques, d’installations de levage

et de manutention.

Fabrication, montage et réparation de machines, engins, appareils complémentaires et autres appareils de tout

genre d’après des plans propres ou donnés.

Traitement et protection de surfaces.

Fabrication et réparation d’appareils et d’instruments de précision, de petits mécanismes et d’appareillages ainsi

que des dispositifs auxiliaires nécessaires.

Fabrication de pièces tournées, fraisées, rabotées et rectifiées pour machines, outils, appareils et armatures en

acier, fer, matériaux non-ferreux et produits synthétiques.

Réparation d’outils à couper de tout genre.

Réparation d’articles de sport en acier tels des patins à glace, fleurets, épées et sabres.

Démontage, réparation et montage de jeux de couteaux et d’outils à couper pour machines.

Fabrication et réparation de dispositifs auxiliaires comme des modèles d’essai pour la mécanique de précision,

des modèles pour l’enseignement, des instruments de vérification, de mesure, de précision et de contrôle à des

fins techniques et scientifiques, des instruments et appareils optiques, nautiques et géodésiques, des balances de

précision.

301-05 ARMURIER

Façonnement, montage, essai et réparation d’armes à feu de tout genre.

Montage et adaptation de lunettes pour armes.

Fabrication de pièces détachées pour les armes, telles que pièces du mécanisme de fermeture, culasses mobiles,

doubles détentes, montures et canons.

301-11 AFFUTEUR D’OUTILS

Aiguisage de couteaux et de ciseaux de tout genre.

Aiguisage d’outils de coupage pour machines à couper.

302-00 FORGERON

Elaboration de projets et exécution de travaux de forge et de ferronnerie.

302-11 MARECHAL FERRANT

Fabrication de fers à cheval de tout genre.

Entretien et ferrure de sabots et de cornes.

303-00 MECANICIEN DE MACHINES ET DE MATERIEL INDUSTRIELS ET DE LA CONSTRUCTION

Fabrication, réparation et entretien des machines industriels de génie civil et du bâtiment, appareils et

installations de tout genre.

Projection, exécution, contrôle, entretien et réparation des appareillages et machines à fonctionnement

mécanique, électromécanique, magnétique, électrique et électronique.

304-00 MECANICIEN – ELECTRONICIEN D’AUTOS ET DE MOTOS

Réparation, révision et entretien de voitures automobiles, de motos, de machines motrices mobiles et de

remorques de tout genre.

Remplacement, débosselage et peinture de pièces de carrosserie.

Dépannage et remorquage de véhicules.

Réparation, entretien et remplacement de démarreurs, de dynamos, d’alternateurs et d’appareils auxiliaires.

Remplacement et recharge des batteries.

Vérification, ajustage et remplacement des régulateurs de tension.

Nettoyage et réglage des électrodes, remplacement des bougies d’allumage.

Vérification, réglage et remplacement des parties d’allumeurs-distributeurs et des rupteurs.

Remplacement des ampoules.

Remplacement et réglage des verres de projecteurs.

Montage de phares anti-brouillard, de feux de recul, de projecteurs additionnels, de feux de signalisation à miroir

rotatif, etc., y compris la pose et le raccordement des circuits électriques et électroniques.

Exécution de travaux d’installation et d’entretien d’appareils de radiotélécommunication dans le domaine de la

radiotéléphonie mobile raccordée à une centrale.

Montage de pare-brises.

304-11 EXPLOITANT D’UNE STATION DE SERVICE POUR VEHICULES AUTOMOTEURS

Service au poste d’essence.

Nettoyage et polissage de la carrosserie (y compris les vitres), du châssis, du moteur et de l’intérieur du véhicule.

Vidange et graissage du moteur, de la boîte de vitesses, des axes de commande, des barres de direction et du

châssis.

Vidange du système de refroidissement.

Réparation de chambres à air, équilibrage et changement de roues.

Entretien, contrôle et remplacement de batteries.

Contrôle des installations d’éclairage et de signalisation; remplacement de lampes et de fusibles.

Nettoyage de bougies, de vis platinées, de bobines d’allumage, de condensateurs et remplacement de

distributeurs (boîtes de distribution).

Nettoyage et remplacement des différents filtres, de tuyaux du circuit de refroidissement, de bouchons de

radiateurs.

Réglage de la tension de courroies du ventilateur de refroidissement.

Application d’enduits de protection.

Fixation d’installations d’échappement à l’exclusion de tous travaux de remplacement.

Remorquage de véhicules.

304-12 VULCANISATEUR

Réparation de pneumatiques, de chambres à air et de produits en caoutchouc de tout genre.

Rechapage de pneumatiques.

Montage de pneus de tout genre.

Equilibrage de pneus.

304-13 MONTEUR DE PNEUS

Montage de pneus de tout genre.

Equilibrage de pneus.

Réparation de chambres à air.

304-14 MECANICIEN DE CYCLES

Réparation, révision et entretien de cycles de tout genre.

304-15 RECYCLEUR DE VEHICULES AUTOMOTEURS

Recyclage de véhicules automoteurs et de pièces de véhicules.

304-16 FABRICANT REPARATEUR DE RADIATEURS D’AUTOS

Fabrication et réparation des radiateurs pour la réfrigération de l’eau et de l’huile des échangeurs de chaleur

pour l’échauffement de véhicules automobiles, des réservoirs pour carburants de tout genre.

305-00 CONSTRUCTEUR REPARATEUR DE CARROSSERIES

Conception, fabrication et réparation de carrosseries; traitement des surfaces usuelles de carrosseries de

voitures de tout genre.

Transformation de véhicules automobiles en des voitures répondant à la satisfaction de besoins spéciaux telles

les ambulances, les corbillards, les taxis, les voitures blindées, les caravanes motorisées, etc.

Construction de remorques de tout genre telles que: caravanes, semi-remorques, récipients de transport

(containers), etc.

Installation et montage d’équipements spéciaux pour voitures et remorques tels que toits ouvrants, radiateurs,

installations de climatisation, installations de levage et de bascule.

Installation de sièges, de rembourrages, de capotes et de bâches.

Travaux d’entretien et de réparation aux châssis, installations de freinage et d’éclairage.

305-11 CONSTRUCTEUR REPARATEUR DE BATEAUX

Construction, entretien et réparation de canots utilitaires et sportifs de tout genre, y compris les accessoires

ainsi que la fabrication de garnitures.

Construction, entretien et réparation de corps de bateaux en bois, métal ou matières synthétiques, y compris

les accessoires ainsi que la fabrication de garnitures.

305-12 GARNISSEUR D’AUTOS ET DE MOTOS - SELLIER

Aménagement et équipement de l’intérieur de voitures et de motos de tout genre.

Confection de travaux de garnissage de tout genre.

Confection de housses.

Pose de tapis en matières synthétiques et textiles.

Confection et montage de bâches.

Confection et montage de toits-ouvrants.

Confection et montage de ceintures de sécurité.

Travaux d’isolation de tout genre.

Montage de pare-brises.

306-00 DEBOSSELEUR- PEINTRE DE VEHICULES AUTOMOTEURS

Elaboration de projets et exécution d’inscriptions, de signes et de symboles.

Remise en état, traitement et peinture de carrosseries et des tôles sur des véhicules de tout genre.

Peinture anti-sonore.

Travaux d’entretien aux véhicules automoteurs.

Dépannage et remorquage des véhicules.

Débosselage, remplacement, nettoyage et peinture des parties abîmées de carrosserie et de tôles sur des

véhicules de tout genre.

Réparation de radiateurs, d’installations du carburant, de châssis, d’essieux, de ressorts, de direction, de freins

et d’installations d’éclairage.

Travaux d’entretien aux véhicules automoteurs.

Montage de pare-brises.

309-00 BOBINEUR

Vérification, dépannage, remise à neuf, transformation et réparation de machines électriques tournantes, de

transformateurs, d’appareillages de démarrage, de commande, de protection, de contrôle, pour toutes tensions,

fréquences et types de protection, (matériel destiné pour endroits secs et humides, exposé aux incendies et aux

explosions).

Démontage des bobinages avariés de moteurs, de générateurs, de convertisseurs rotatifs, de transformateurs;

transformation des bobinages en fonction des changements de fréquence et des tensions.

Confection et mise en place des bobinages de moteurs sur gabarits, resp. directement sur inducteurs et induits,

de générateurs, de convertisseurs rotatifs.

Bobinage manuel de machines électriques de petit calibre telles que: moteurs, générateurs, convertisseurs

rotatifs et transformateurs suivant les schémas d’origine ou redessinés et connexion des sorties d’enroulements

aux boîtes de jonction.

Confection des enroulements pour transformateurs, électro-aimants, inducteurs.

Fixation, bandage, isolation, imprégnation et séchage des enroulements.

Exécution de pièces électriques et mécaniques de rechange en vue de la réparation de machines et

d’appareillages électriques.

Débranchement et branchement après réparation de machines électriques telles que: moteurs, générateurs,

convertisseurs rotatifs et transformateurs.

Vérification, dépannage et réparation d’appareillages de démarrage manuel et automatique de commande de

moteurs et autres machines électriques, fonctionnant par système magnétique, électrique, électromagnétique ou

électronique, d’appareillages de réglage de générateurs et de convertisseurs, d’équipements de surveillance de

moteurs, de générateurs, de convertisseurs, d’équipements contrôlant les surcharges, les surintensités, les

absences de phases ou de synchronisation, de groupes-moteurs entraînant des ascenseurs, pompes, ventilateurs,

d’appareils électroménagers professionnels et industriels.

Déparasitage de machines et d’appareillages électriques.

Vérification et compensation du facteur de puissance.

Equilibrage de pièces rotatives.

Projection et construction de tableaux de commande, de coffres de distribution, fixation et câblage des

appareillages électriques.

Raccordement des machines et des installations au réseau électrique existant.

309-11 REPARATEUR DE JEUX D’AMUSEMENT ET D’AUTOMATES

Réparation, entretien et branchement au réseau électrique d’automates et de jeux d’amusement électriques et

électroniques de tout genre.

309-12 MECANICIEN DE MACHINES UTILISEES DANS L’ALIMENTATION

Projection, fabrication, vérification, entretien, réparation et branchement au réseau électrique d’appareils

électriques pour l’application professionnelle et industrielle dans le domaine de l’alimentation.

309-13 MECANICIEN DE MACHINES A COUDRE ET A TRICOTER

Réparation et entretien de machines à coudre et à tricoter à usage domestique ou industriel.

312-00 MECANICIEN DE MACHINES ET DE MATERIEL AGRICOLES ET VITICOLES

Entretien et réparation de machines agricoles, d’outillages et d’installations techniques de tout genre pour

l’agriculture, la viticulture, la sylviculture, l’horticulture et l’organisation des loisirs.

Construction de machines, d’outillages et d’installations agricoles ainsi que de leurs accessoires, et fabrication de

pièces détachées et de pièces de rechange s’y rapportant.

315-00 CHAUDRONNIER

Fabrication de chaudières, de réservoirs, de générateurs de vapeur, d’appareils chauffe-eau, d’échangeurs de

chaleur et de froid, d’installations de distillerie, de canalisations, de serpentins, d’accessoires de tuyauteries, de

tuyaux courbés servant au transport des liquides, de la vapeur et des gaz ainsi que d’autres matières destinées

à l’industrie et aux constructions navales, en utilisant le cuivre, l’aluminium, d’autres métaux légers, l’acier, les

aciers inoxydables, les matières plaquées, le nickel, l’étain, le zinc, le plomb ainsi que les matières synthétiques.

Vente, montage, mise en marche et réparation d’ustensiles de chaudronnerie.

316-00 GALVANISEUR

Application de revêtements métalliques (procédé galvano-chimique ou par électrolyse).

Application de revêtements chimiques (procédé à chromate, à phosphate et coloration métallique).

Application de couches d’oxydation.

Ponçage d’objets métalliques ou en matières synthétiques.

317-00 EXPERT EN AUTOMOBILES

Description et évaluation des dégâts causés aux véhicules automoteurs, aux accessoires et à l’équipement y

relatifs.

Estimation de la valeur actuelle et résiduelle des véhicules automoteurs.

Description et évaluation des dégâts survenus aux installations d’un atelier de réparation de voitures

automobiles.

Fixation de la durée de réparation et de remplacement d’un véhicule endommagé et taxation du dommage

matériel dû à l’immobilisation d’un véhicule.

318-00 INSTRUCTEUR DE CONDUCTEURS DE VEHICULES AUTOMOTEURS

Organisation et direction de cours de formation théorique et pratique pour conducteurs de véhicules

automoteurs et préparation des candidats aux examens des permis de conduire.

318-11 LOUEUR DE TAXIS ET DE VOITURES DE LOCATION

Exploitation d’un service de taxis.

Exploitation de voitures de location avec chauffeur.

318-12 LOUEUR D’AMBULANCES

Exploitation d’ambulances

Groupe 4: METIERS DE LA CONSTRUCTION ET DE L’HABITAT

401-00 ENTREPRENEUR DE CONSTRUCTION

Construction et restauration d’immeubles, ouvrages de génie civil et production d’éléments de construction

préfabriqués en pierres naturelles et reconstituées, en éléments de plaques, en béton et en béton armé.

Confection de façades en pierres naturelles et en pierres reconstituées, ainsi qu’en éléments de plaques et

éléments de façades préfabriqués.

Exécution de travaux d’isolation en relation avec l’exécution des travaux de maçonnerie.

Confection de chapes, en particulier de chapes en ciment, et revêtement de sol en pierres naturelles ou

reconstituées ou en d’autres plaques.

Confection d’enduits en chaux et en ciment ainsi que d’enduits en jointoiement.

Exécution de travaux de drainage pour assainir des bâtisses et terrains.

Exécution de travaux de démolition et de percement.

Confection de coffrages et de ferraillage.

Mise en place d’échafaudages.

401-01 ENTREPRENEUR DE VOIRIE ET DE PAVAGE

Exécution de travaux d’excavation et de terrassement.

Exécution de travaux de soubassement de la chaussée, des trottoirs et des pistes cyclables, y compris la pose de

dispositifs contre le gel et de tuyaux de drainage.

Confection et pose de revêtements de la chaussée de tout genre.

Exécution de travaux de pose de dallages sur trottoirs et pistes cyclables, de bordures de route et de trottoirs,

de planches de protection et de glissières.

Pose de pavés en pierres naturelles et artificielles.

Exécution de travaux de traçage.

Mise en place de panneaux de signalisation et de mâts d’éclairage.

Consolidation de talus de route.

Réalisation de terrains de sports et de loisirs.

Construction d’oeuvres urbaines sous terre, comme les dispositifs de drainage et d’irrigation; pose de tuyaux de

canalisation et d’approvisionnement; pose d’égouts et de regards de révision.

Pose de percées d’eau en éléments préfabriqués, de câbles sous terre, de palplanches et de rails.

Exécution de travaux de démolition.

Disloquement de rochers en terrain urbain.

Exécution de travaux de sondage du sol.

Pose de rails.

Exécution de travaux d’assainissement de voiries.

401-02 CONFECTIONNEUR DE CHAPES

Confection et pose de chapes de tout genre ainsi que de socles s’y rapportant.

Application et pose de couches d’étanchéité et de couches isolantes de tout genre.

Application de couches de résines synthétiques de tout genre, également comme vitrification.

401-11 ENTREPRENEUR DE TERRASSEMENT, D’EXCAVATION DE TERRAINS ET DE CANALISATION

Exécution de travaux d’excavation et de terrassement, y inclus les travaux de prévention contre le gel, les

travaux de drainage et les travaux d’étançonnement.

Construction de dispositifs de drainage et d’irrigation, pose de tuyaux de canalisation, de tuyaux

d’approvisionnement et d’égouts.

Pose de percées d’eau en éléments préfabriqués.

401-12 ENTREPRENEUR D’ASPHALTAGE ET DE BITUMAGE

Confection et pose de revêtements de la chaussée en bitume et en asphalte.

Confection de couches de revêtement et d’étanchéité en bitume et en matériaux goudronneux à chaud ou à

froid.

Exécution de travaux de traçage.

Confection et pose de couches asphaltiques pour recouvrement des installations sportives.

401-13 MONTEUR D’ECHAFAUDAGES

Location et montage d’échafaudages en bois et métal ainsi que de rideaux de protection.

401-14 POSEUR DE JOINTOIEMENTS

Application d’enduits de jointage de tout genre dans le domaine de la construction.

401-15 FERRAILLEUR POUR BETON ARME

Confection de ferraillage de tout genre pour béton.

401-16 FUMISTE

Construction et réparation de cheminées de tout genre.

Assainissement et isolation de cheminées.

Mise en place d’éléments préfabriqués pour cheminées et foyers.

401-17 ENTREPRENEUR DE FORAGE ET D’ANCRAGE

Exécution de travaux de forage.

Exécution de travaux de pose d’éléments d’ancrage.

401-18 ENTREPRENEUR PAYSAGISTE

Exécution de travaux de terrassement.

Conception et aménagement d’espaces verts.

402-00 ENTREPRENEUR D’ISOLATIONS THERMIQUES, ACOUSTIQUES ET D’ETANCHEITE

Exécution d’isolations contre le froid et la chaleur, le bruit, les vibrations, le feu et l’humidité à l’intérieur et à

l’extérieur des bâtiments, aux installations et appareils ainsi que sur des véhicules de tout genre, avec les

matériaux usuels du métier.

403-00 INSTALLATEUR DE CHAUFFAGE- SANITAIRE

Projection, calcul, réalisation, modification, mise au point, révision, entretien, dépannage et réparation de

systèmes d’installations de chauffage, des installations de préparation d’eau chaude et des installations de

conditionnement d’air, des installations à eau froide, chaude, d’évacuation d’eau usée, de gaz et autres ainsi que

des appareillages de toutes sortes pour tout usage.

Exécution de travaux de régulation de maintenance et de surveillance aux installations et équipements susvisés.

Montage et réparation des équipements et accessoires sanitaires pour salles de bain, cuisines et WC.

Mise en place de systèmes de ventilation en relation avec les équipements sanitaires.

Installations de piscines et de saunas.

Montage, entretien et raccordement d’installations solaires thermiques.

Montage et entretien de systèmes anti-incendie.

405-00 INSTALLATEUR FRIGORISTE

Projection, montage, raccordement, entretien, vérification, dépannage et réparation des installations et

d’appareillages frigorifiques, de climatisation et de réfrigération de tout genre, pour tout usage.

Exécution de travaux de régulation, de maintenance et de surveillance aux installations et équipements susvisés.

406-00 ELECTRICIEN

Projection, montage, transformation, contrôle, entretien, dépannage et réparation d’installations électriques,

pour tous courants, toutes tensions et toutes fréquences.

Montage, dépannage et réparation de moteurs, d’appareils et de machines électriques de tout genre.

Raccordement des installations électriques d’immeubles au réseau électrique.

Projection, montage, transformation, contrôle, entretien, dépannage et réparation d’installations de chauffage

électrique direct, à rayonnement ou à accumulation, à courant de jour ou de nuit, avec et sans commande

thermostatique.

Installation, transformation, contrôle, entretien et réparation de dispositifs de protection contre les tensions de

contact dangereuses, de dispositifs de déparasitage des moteurs et machines électriques, de dispositifs de

compensation du facteur de puissance pour circuits lumière et force.

Installation, transformation, entretien et contrôle de constructions métalliques diverses se rapportant à la

branche.

Mise à terre de parafoudres.

Installation et réparation d’antennes radio et télévision, y compris les amplificateurs.

Raccordement des appareils et installations au réseau électrique.

Montage et raccordement d’installations photovoltaïques.

406-01 INSTALLATEUR D’ENSEIGNES LUMINEUSES

Projection, réalisation, montage, transformation, entretien, dépannage et réparation des installations d’enseignes

et réclames lumineuses de tout genre.

Installation d’alimentation en haute-tension d’enseignes lumineuses.

Déparasitage des installations.

Protection parafoudre des enseignes installées à niveau élevé.

Raccordement des installations au réseau électrique existant.

406-11 RECYCLEUR D’EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES

Recyclage d’équipements électriques et électroniques.

408-00 MENUISIER-EBENISTE

Projection, exécution, réparation, pose et montage d’éléments de construction, d’isolation et d’insonorisation

en bois et autres matériaux pour bâtiments et véhicules.

Projection, exécution et réparation d’articles d’ameublement ainsi que d’appareils techniques en bois.

Traitement et finition du bois.

Fabrication de cercueils.

Fabrication, montage et réparation d’articles et d’installations de sport et de loisir en bois.

Fabrication et réparation de pistes de jeux de quilles.

Projection, fabrication, pose, ponçage, vitrification et entretien de parquets et autres planchers de tout genre.

Fabrication, montage et réparation de volets mécaniques et de jalousies.

Exécution de travaux de tournage sur bois.

Projection, confection et réparation d’ouvrages de marqueterie.

Projection, fabrication et réparation de modèles de tout genre en bois et en matériaux dérivés du bois, y compris

les pièces métalliques simples correspondantes.

408-03 PARQUETEUR

Projection, fabrication, pose, ponçage, vitrification et entretien de parquets et autres planchers en bois.

Fabrication de frises en bois.

408-04 POSEUR D’ELEMENTS PREFABRIQUES

Montage d’éléments préfabriqués pour l’aménagement d’immeubles.

408-11 FABRICANT D’EMBALLAGES EN BOIS ET DE PALETTES

Fabrication de palettes, de caissons, de patrons et d’emballages en bois agglomérés et contreplaqués, en adaptant

la forme et la construction des emballages aux marchandises à protéger.

408-12 RESTAURATEUR DE MEUBLES MEUBLANTS

Restauration, réparation et finition de mobiliers anciens en bois et matériaux apparentés.

408-13 POSEUR-MONTEUR DE FENETRES, DE PORTES ET DE MEUBLES PREFABRIQUES

Montage de fenêtres, de portes et de meubles préfabriqués.

408-14 ENTREPRENEUR DE POMPES FUNEBRES

Mise en bière de dépouilles mortelles.

Réalisation de travaux de finition de cercueils.

Transport de dépouilles mortelles.

Préparation de dépouilles mortelles ainsi que toutes manipulations se rapportant aux mesures garantissant le

respect des conditions d’hygiène et de désinfection.

Travaux d’ouverture et de fermeture de fosses et d’exhumation.

Décoration de salles funèbres.

408-15 CONSTRUCTEUR DE STANDS D’EXPOSITION

Construction et montage de stands d’exposition.

409-00 FABRICANT POSEUR DE VOLETS, JALOUSIES, MARQUISES ET DE STORES

Conception, fabrication, pose, montage et réparation de volets, jalousies, marquises et stores de tout genre ainsi

que de caisses à volets et à rideaux.

Montage d’éléments préfabriqués en bois et en matière synthétique pour l’aménagement intérieur d’immeubles.

409-11 POSEUR DE SYSTEMES DE PROTECTION SOLAIRE

Pose, montage et réparation de volets, jalousies, marquises et stores de tout genre ainsi que de caisses à volets

et à rideaux.

410-00 ENTREPRENEUR DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES

Elaboration de projets et d’études dans les domaines de la construction métallique, de la chaudronnerie, de la

serrurerie, de la ferronnerie, des façades et murs-rideaux, d’installations de levage, des mécanisations

automatiques et des réalisations métalliques ou en matières synthétiques de tout genre ainsi que de tous les

accessoires s’y rapportant.

Fabrication, montage, entretien et réparation de constructions métalliques de tout genre et exécution de tous

les travaux de serrurerie, de chaudronnerie, de tuyauterie, de ferronnerie et de soudage.

Fourniture et pose de clôtures, de rails de sécurité, de barrières, de panneaux et de cadres pour la signalisation.

Fabrication, assemblage et réparation d’équipements de manutention et de transport.

Fabrication et montage de mobiliers métalliques et synthétiques.

Fabrication, montage et réparation d’équipements thermiques.

Traitement de surfaces par sablage, grenaillage, galvanisation, métallisation, peinture, protection anti-feu,

anodisation, prélaquage, revêtement électrostatique et autres procédés analogues.

410-01 FABRICANT POSEUR DE BARDAGES ET DE TOITURES METALLIQUES

Fabrication, montage, réparation et entretien de façades, de murs-rideaux, de châssis, d’éléments en acier, non

ferreux et synthétiques, de bardages, de couvertures métalliques et accessoires, de planchers et faux-plafonds.

410-11 FABRICANT DE PANNEAUX DE SIGNALISATION ET DE PLAQUES D’IMMATRICULATION

Conception, fabrication et montage de panneaux de signalisation, de panneaux d’enseigne et d’écriteaux de tout

genre, dans les matériaux qui s’y prêtent, ainsi que de plaques d’immatriculation.

Confection et composition de caractères, de signes, d’écussons, d’emblèmes, de symboles figurés, de bandes de

publicité.

410-12 ENTREPRENEUR DE TRAITEMENT DE SURFACES METALLIQUES

Traitement de surfaces métalliques, par sablage, grenaillage, galvanisation, métallisation, peinture, protection anti-

feu, anodisation, prélaquage, revêtement électrostatique et autres procédés analogues.

410-13 POSEUR-MONTEUR DE FENETRES, DE PORTES ET DE MEUBLES PREFABRIQUES

Montage de fenêtres, de portes et de meubles préfabriqués.

411-00 CONSTRUCTEUR DE FOURS

Construction, réparation et transformation de foyers pour fours à cuire et de chauffage de tout genre et toutes

dimensions.

412-00 INSTALLATEUR D’ASCENSEURS, DE MONTE-CHARGES, D’ESCALIERS MECANIQUES ET DE

MATERIEL DE MANUTENTION

Fabrication, assemblage, réparation et entretien d’équipements de manutention et de transport, tels que: des

élevateurs-transporteurs, des appareils de halage et de drainage, des appareils de transport par fluide, des petits

véhicules de manutention, des grues, des ponts roulants, des ponts portiques, des grappins, des ascenseurs, des

monte-charges, des appareils de bords.

414-00 COUVREUR-FERBLANTIER

Couverture, entretien et réparation de toitures, de tours et de pignons.

Exécution de travaux de revêtement de façades et de cheminées dans les matériaux usuels dans le métier de

couvreur, y compris les matières plastiques.

Pose de lucarnes de tout genre, de coupoles, de lanternons préfabriqués, de crochets d’échelle avec plaques en

zinc, de noquets et noues, de bandes de rive et solins préfabriqués, de barrières de neige, de tuyaux d’aération

de toiture, de raccords pour mâts d’antennes, de dispositifs pour pose de passerelles, ainsi que montage

d’éléments de paratonnerre.

Application de procédés de préservation du bois contre les altérations ayant rapport avec les travaux de

couverture.

Ramonage des cheminées.

Construction et réparation de cheminées en maçonnerie hors toiture.

Réfection de la sous-toiture et réparation de la charpente et du soubassement de la couverture.

Exécution de travaux d’isolation aux toitures dans les matériaux usuels dans le métier de couvreur.

Couverture et isolation par chape asphaltique coulée.

Isolation de terrasses de tout genre.

Isolation de constructions contre l’eau souterraine et les eaux sous pression.

Montage d’échafaudages.

Fabrication et pose de tôles de tout genre, ainsi que de feuilles en matière plastique.

Confection, mise en place et réparation de chéneaux, de tuyaux de descente d’eau de pluie, de cuvettes, de

gouttières, de noues, de solins, de bandes de rive, de faîtages, d’arêtiers, de raccords aux antennes et aux tuyaux

d’aération.

Couverture de toitures au moyen de tôles et de plaques ondulées en fibres-ciment.

Revêtement de pignons et de cheminées par l’emploi de tous les matériaux usuels.

Pose de hublots et de lanternons et montage d’éléments de paratonnerre.

Projection et fabrication d’objets d’ornementation et d’artisanat d’art en tôle de tout genre et en matière

synthétique.

Confection d’objets en tôle pour le ménage, le commerce et l’industrie.

Construction de tuyaux et de gaines en tôle pour tout usage.

Confection d’emballages et d’enveloppes pour tuyaux et réservoirs en tôle.

Fixation en altitude d’installations solaires de tout genre.

414-11 INSTALLATEUR DE MESURES DE SECURITE EN ALTITUDE

Montage d’échafaudages.

Mise en place de garde-corps et de lignes de protection et de sécurité.

414-12 RAMONEUR

Ramonage et nettoyage de cheminées.

414-13 NETTOYEUR DE TOITURES

Nettoyage et sablage de toitures de tout genre.

Mise en peinture de toitures.

416-00 CHARPENTIER

Projection et exécution d’ouvrages de génie civil de tout genre, dans des matériaux en bois.

Projection et exécution de constructions pour toitures, planchers et de plafonds de tout genre.

Construction de parois en grume, en colombage, en charpente, en ossature ou en panneaux.

Construction d’entablements, de lattis et de voligeages pour toitures.

Revêtements de pignons et de façades.

Construction d’échafaudages de tribunes, de tours et de châssis en bois.

Construction de cloisons, clôtures et barrages en planches et en lattes.

Construction d’escaliers et de rampes d’escaliers en bois et en éléments préfabriqués.

Construction de faux plafonds, de planchers et de plinthes.

Construction de portes cochères en bois de charpente.

Application de procédés de préservation du bois contre les altérations et de protection contre le feu.

Pose de matériaux d’isolation en relation avec les travaux de charpentier.

Couverture de toiture en tuiles en relation avec des travaux de charpente.

Nettoyage et traitement des toitures par des peintures de protection.

Montage de coupoles et de lucarnes de tout genre.

Montage de gouttières, tuyaux de descente, tuyaux d’aération et d’installations analogues en matière synthétique.

417-00 MARBRIER-TAILLEUR DE PIERRES

Pose et scellage de dalles en marbre, en granit, en pierres naturelles de tout genre, en simili-pierre, pour les

revêtements de façades, de murs, de planchers, de cheminées, de puits, de fontaines, etc.

Fabrication et entretien de monuments, de pierres tombales et de dalles de caveaux.

Exécution et restauration d’éléments architecturaux et de bas-reliefs.

Fabrication à l’atelier de dalles ainsi que d’éléments meulés et polis pour des revêtements de parois et de

planchers, d’escaliers, d’installations de vitrines et de comptoirs, de dessus de meubles, de revêtements de

cheminées et de radiateurs, de colonnes et d’autres éléments.

Fabrication et pose d’éléments de construction, tels que des piliers, des encadrements de portes et de fenêtres,

des trumeaux ou pilastres et des colonnes.

Taille de pierres.

Exécution de travaux de restauration, de nettoyage et d’entretien.

Projection, fabrication et montage de monuments de tout genre.

Projection et exécution d’inscriptions, d’ornements et d’emblèmes.

Conception et exécution de sculptures artisanales et artistiques.

Travaux de conservation pour pierres.

418-00 CARRELEUR

Revêtement de sols, de murs, de plafonds, de marches d’escaliers, de tablettes et de récipients à l’intérieur et à

l’extérieur des bâtiments par des dalles et carreaux de tout genre.

Revêtement de caves, de poêles de faïence et de cheminées à feu ouvert par des dalles et carreaux de tout genre.

419-00 PLAFONNEUR - FACADIER

Application de revêtements sur plafonds et murs moyennant enduits et plaques en plâtre et en matières

synthétiques.

Confection de cloisons de séparation, de faux plafonds, de chapes en plâtre et autres produits.

Exécution de profilées étirées.

Restauration de travaux de stuc.

Application de revêtements sur murs moyennant enduits intérieurs et extérieurs composés de matériaux

minéraux et synthétiques.

Confection de façades isolantes thermiques.

Confection de corniches profilées et de patrons.

Montage d’éléments de façades préfabriqués de tout genre.

Confection de formes de moulage, de copies coulées, de modèles réduits architecturaux et topographiques.

Confection et restauration d’enduits teintés pour l’intérieur d’églises, bâtiments représentatifs et monuments

historiques.

Nettoyage de façades par eau pressurisée et autres procédés.

Montage d’échafaudages.

420-00 PEINTRE DECORATEUR

Conception et exécution de traitement en surface de constructions et d’éléments de construction à l’aide de

produits à enduire en couleur.

Conception et exécution de traitement en surface d’églises, d’ouvrages architecturaux représentatifs ainsi que

de travaux d’entretien de monuments.

Peinture d’objets en métal, bois, verre et en matières synthétiques.

Pose de papiers-peints, de revêtements isolants et d’objets d’ornement décoratifs et autres.

Exécution de peinture ignifuge.

Réparation de travaux de vitrage.

420-11 NETTOYEUR DE BATIMENTS ET DE MONUMENTS

Nettoyage et traitement des surfaces extérieures d’immeubles et de monuments.

Nettoyage, désinfection, dépoussiérage et traitement de surfaces, de planchers, de murs et de plafonds, de

vitrages, de luminaires, d’installations techniques domestiques, d’installations sanitaires et climatiques ainsi que

d’objets de décoration.

Nettoyage de pavillons et de locaux de sport, des locaux pour expositions, d’hôpitaux, de véhicules de transport

et de panneaux de signalisation.

421-00 VITRIER - MIROITIER

Fabrication d’éléments en verre de tout genre.

Usinage et pose de vitres en verre et d’éléments en verre pour fermeture de bâtiments, de véhicules et

d’appareils.

Pose de cadres vitrés, de constructions entièrement vitrées, de briques en verre, de construction en verre

profilé et en verre/acier.

Polissage et gravure sur verre.

Travaux créatifs sur base de verre et de ses dérivés.

Vitrage à monture de plomb, laiton et aluminium.

Conception, exécution, montage et restauration de vitraux d’art de tout genre.

Confection, pose et montage de miroirs.

Confection d’encadrements pour tableaux et miroirs.

422-00 CONSTRUCTEUR - POSEUR DE CHEMINEES ET DE POELES EN FAIENCE

Conception, confection et pose de cheminées.

Conception, confection et pose de poêles en faïence et de poêles céramiques amovibles de tout genre.

423-00 TAPISSIER DECORATEUR

Aménagement de locaux de tout genre par des décorations, des revêtements de sol, de mur et de plafond ainsi

que par des meubles.

Application de matériaux textiles pour le garnissage, la tenture décorative, les revêtements muraux et les

revêtements du sol.

Projection et fourniture de matériaux et d’objets de décoration de tout genre.

Confection de meubles garnis et de literie.

Confection et pose de tentures de tout genre.

Pose de tapis plein et de revêtements de sol en matières textiles, en lino, en caoutchouc et en plastique.

Pose d’éléments préfabriqués pour le revêtement des murs et des plafonds.

Confection et pose de marquises, de bâches et de tentes.

Entretien et nettoyage de rideaux et de revêtements de sol.

423-11 CONFECTIONNEUR DE RIDEAUX

Projection, confection et montage de rideaux décoratifs de tout genre.

Entretien et nettoyage de rideaux.

423-12 POSEUR DE TAPIS, DE PLANCHERS STRATIFIES ET D’AUTRES REVETEMENTS DE SOL EN MATIERE

SYNTHETIQUE

Aménagement de locaux de tout genre par le revêtement du sol, des plafonds et des murs par des produits semi-

finis ou finis et par des éléments préfabriqués en forme de bandes ou plaques, à l’exception des papiers-peints,

de la peinture et des revêtements muraux en textiles.

Nettoyage et entretien des revêtements du sol, des murs et des plafonds.

Pose de baguettes et de plinthes.

423-13 ETALAGISTE - DECORATEUR

Décoration de vitrines de tout genre et d’installations de magasins servant à exposer des marchandises.

Exécution de travaux de décoration pour des réalisations cinématographiques et audiovisuelles.

Groupe 5: METIERS DE LA COMMUNICATION, DU MULTIMEDIA ET DU SPECTACLE

501-00 ELECTRONICIEN D’INSTALLATIONS ET D’APPAREILS AUDIO-VISUELS

Installation, raccordement, entretien, vérification et réparation des appareils et installations audio-visuels et de

sonorisation de tout genre.

Installation et réparation d’antennes de réception radio, d’antennes pour émetteurs-récepteurs sur voitures

automobiles.

Installation et réparation d’antennes de réception radio et télévision individuelles, collectives et de

télédistribution, avec et sans amplificateurs.

Installation et réparation de dispositifs de déparasitage de machines et d’appareils électriques.

Mise à terre de parafoudres pour antennes.

Raccordement des appareils et installations au réseau électrique existant.

501-01 CONSTRUCTEUR REPARATEUR DE RESEAUX DE TELEDISTRIBUTION

Etude, construction et entretien d’antennes simples et collectives pour radio et télévision.

Câblage des réseaux locaux, mise en place des amplificateurs et des aiguillages dans les réseaux locaux.

Exploitation et entretien des réseaux ainsi que dépistage des dérangements.

Mise au point des radios et téléviseurs.

Fabrication et montage des poteaux en treillis.

Surveillance des commandes d’antenne ainsi que des amplificateurs; raccordement de ces appareils au réseau

électrique existant.

Mise à terre du parafoudre des antennes.

Déparasitage des installations.

502-00 ELECTRONICIEN EN BUREAUTIQUE ET EN INFORMATIQUE

Installation, réparation et entretien de machines de bureau, de machines accessoires et d’ordinateurs de tout

genre.

Exécution de travaux d’installation, de raccordement et d’entretien de toutes sortes de matériel (équipement)

électronique de bureau et d’autres équipements de transmission de données.

503-00 ELECTRONICIEN EN COMMUNICATION ET EN INFORMATIQUE

Projection, montage, transformation, agrandissement, entretien, dépannage, réparation et raccordement

d’installations et d’équipements de télécommunication terminal, de détection d’alarmes et de sécurités, de

transmission de données, de signalisation, de traduction de contrôle, de mesure et de commande de tout genre

et pour tout usage.

503-01 INSTALLATEUR DE SYSTEMES D’ALARME ET DE SECURITE

Projection, montage, raccordement, transformation, agrandissement, entretien, dépannage et réparation

d’équipements de détection d’alarmes et de sécurités, de signalisation routière, de tout genre et pour tout usage.

510-00 IMPRIMEUR

Ajustage, surveillance et conduite des presses à feuilles et des rotatives.

Préparation et réalisation d’imprimés de tous genres tels que les impressions pour les travaux de ville et les

travaux d’édition de l’imprimerie (impression typographique).

Réalisation des impressions sur papier, carton, produit synthétique, textiles, métal etc.

Reproduction d’originaux, de textes, de photographies et de dessins.

510-01 OPERATEUR MEDIA

Conception, composition, correction, mise en page et montage à partir d’une composition manuelle, mécanique,

photographique, écrite et électronique pour la réalisation d’imprimés.

Création de maquettes et d’imprimés.

Préparation et calcul des copies.

Préparation de formes.

Mise en page de documents par collage ou par procédés interactifs sur ordinateur.

Correction des épreuves.

Démontage des formes et distribution des compositions.

Préparation de clichés et de films de reproduction (plaques process), de modèles à tirer et de plaques en trame

lignée en impression monochrome ou polychrome.

Correction de clichés, retaille de reproductions détourées, taille des textes sur clichés, travaux de fraisage,

facettage et montage, exécution d’épreuves en une ou plusieurs couleurs.

Exécution de photographies en demi-teinte d’après modèle, de photographies au trait ou à trame, d’épreuves

photographiques et de diapositives, de copies sur métal.

Retouche de modèles pour reproductions photographiques, exécution de dessins au trait d’après des épreuves

photographiques, exécution de modèles susceptibles d’être reproduits d’après des esquisses ou des indications,

exécution de montages photographiques.

510-02 SERIGRAPHE

Confection de manuscrits, d’impressions, de copies par sérigraphie.

Façonnage de manuscrits et d’impressions de tout genre.

510-11 EXPLOITANT D’UN ATELIER GRAPHIQUE

Projection et confection de graphiques de tout genre.

512-00 RELIEUR

Reliure de livres ou similaires en différentes techniques de travail, réalisation de reliures à caractère fonctionnel,

de la reliure artisanale en tenant compte du façonnage adéquat, de la forme et de la conception artistique.

Confection d’articles fonctionnels, artisanaux et artistiques en papier, en cuir, en tissus, en matières plastiques.

Traitement de tranches par dorure, par application de feuilles en métal ou par coloration ainsi que la dorure à

la main et le gaufrage.

Agrafage, brochage et piquage de revues, catalogues, tarifs, cahiers, livrets à calquer, blocs-notes, carnets de

dessin, calendriers.

Exécution de travaux de présentation d’imprimés, confection d’albums et de cartes d’échantillon, de carnets, de

notes et d’albums de tout genre.

Fabrication de fichiers, classeurs, caissons d’archives, cassettes, tiroirs, étuis, registres, chemises pour courrier

et porte-feuilles, livres à feuilles mobiles et fournitures similaires.

Encollage, vernissage, calandrage et recouvrement à l’aide de matières transparentes, de cartes, plans, photos,

imprimés, calques et tableaux.

Encadrement de tableaux.

Fabrication et décoration de cartonnages et d’étuis de tout genre, de formes circulaires enroulées pour boîtes,

carquois et cartouches d’emballage.

Estampage, rainurage, éraflage et perforation de cartonnages, de papiers, etc.

Confection d’empreintes à chaud et à froid en or, au moyen de métaux battus et laminés, de bronze et de

couleurs, sur papier, toile de reliure, cuir, parchemin, velours, soie, matières plastiques.

512-11 CARTONNIER

Fabrication de fichiers, classeurs, caissons d’archives, cassettes, registres, chemises pour courrier et portefeuilles,

livres à feuilles mobiles et fournitures similaires par utilisation du papier, du carton, de tissus et de produits

synthétiques.

512-12 MAQUETTISTE

Réalisation de maquettes de tout genre dans le domaine architectural.

513-00 PHOTOGRAPHE

Projection et réalisation d’oeuvres photographiques de tout genre.

Réalisation de films cinématographiques par pellicule et vidéo, y compris les enregistrements sonores.

Réalisation de photo-reportages de tout genre.

Confection de produits audio-visuels.

Exécution de travaux photomécaniques et phototechniques de tout genre, en particulier le développement en

noir et blanc et en couleur par les procédés négatifs et positifs.

513-11 EXPLOITANT D’UN LABORATOIRE DE DEVELOPPEMENT DE FILMS

Exécution de travaux photochimiques et phototechniques de tout genre, en particulier le développement en noir

et blanc et en couleur par les procédés négatifs et positifs.

514-11 OPERATEUR D’IMAGES

Réalisation d’animations.

Travaux de retouches d’images.

Réalisation de films et de séquences narratives d’images.

Travaux de postproduction et réalisation d’effets animés.

Réalisation de prises de vue d’images animées.

Découpage et montage de séquences de films et d’animation de tout genre.

520-11 OPERATEUR DE SON

Prise de son dans des organismes publics ou privés de radio et de télévision, dans des studios d’enregistrement

musicaux et lors de spectacles de tout genre.

Sonorisation de spectacles musicaux et théâtraux, de congrès et de conférences.

Mixage, montage (numérique) et manipulation de sons.

Composition de sons et d’effets sonores et réalisation de bruitages.

Travaux de postproduction, de création sonore et de synchronisation.

Conception, élaboration et montage d’équipements sonores.

521-00 FABRICANT REPARATEUR D’INSTRUMENTS DE MUSIQUE

Projection, fabrication, montage, restauration, accord et entretien d’instruments de musique de tout genre.

521-11 ACCORDEUR D’INSTRUMENTS DE MUSIQUE

Accord et entretien d’instruments de musique de tout genre.

530-11 OPERATEUR DE LUMIERE ET D’ECLAIRAGE

Conception, réalisation et montage d’éclairages pour des spectacles théâtraux, musicaux, des conférences et

émissions télévisées de tout genre.

Mise au point et réalisation de « light-shows » et d’effets lumineux.

540-11 ACCESSOIRISTE

Conception et fabrication d’accessoires de tout genre, utilisés lors de productions théâtrales ou

cinématographiques.

540-12 DECORATEUR

Conception et réalisation de décors de tout genre, utilisés dans des spectacles théâtraux ou cinématographiques.

540-13 SCULPTEUR DE THEATRE

Conception et réalisation de sculptures animées ou non, utilisés lors de productions théâtrales ou

cinématographiques.

540-14 MAQUILLEUR

Conception et réalisation de masques et de maquillages pour des spectacles théâtraux ou cinématographiques

de tout genre.

Groupe 6: METIERS DE L’ART ET METIERS DIVERS

609-00 INSTRUCTEUR DE NATATION

Surveillance du bassin et application des règles au bon fonctionnement des piscines.

Exécution d’actions de sauvetage, de réanimation, de premier secours, organisation et direction de cours

d’apprentissage de la nage.

Maintenance et entretien des installations techniques et des équipements d’une piscine.

Administration des piscines.

611-11 TISSERAND

Tissage sur basse lisse.

611-12 LISSIER

Création de cartons et exécution de la tapisserie.

611-13 BRODEUR

Création et exécution de travaux de broderie de tout genre.

611-14 FABRICANT D’ORNEMENTS D’EGLISE

Fabrication d’ornements d’église de tout genre.

611-15 SOUFFLEUR DE VERRE

Travail du verre à chaud et soufflage pour obtenir la forme voulue.

611-16 TAILLEUR-GRAVEUR SUR VERRE ET CRISTAL

Gravure sur verre à l’aide d’un moule humide.

611-17 GRAVEUR

Application d’un dessin ou autre motif sur un support pour en multiplier les copies par l’impression.

611-18 REPOUSSEUR SUR METAUX

Travail des métaux en alternant successivement le réchauffement et la frappe jusqu’à obtention de la forme

voulue.

611-19 ETAMEUR

Couverture d’un métal à l’aide d’une mince couche d’étain.

611-20 FONDEUR D’ART

Coulage du métal liquide dans une empreinte en moule.

611-21 FABRICANT D’ARTICLES DE FAUSSE-BIJOUTERIE

Fabrication de bijoux à l’aide de matériaux «pauvres» (bois, cuir, papier, fer, plastic etc.).

611-22 FABRICANT DE JOUETS ET D’OBJETS DE SOUVENIRS

Fabrication de jouets et d’objets de souvenirs dans toutes les matières possibles.

611-23 CONSTRUCTEUR DE CADRANS SOLAIRES

Fabrication de cadrans solaires.

611-24 CIRIER

Fabrication de cierges et bougies.

611-25 REMPAILLEUR-VANNIER

Revêtement des sièges à l’aide de la paille.

Réalisation d’objets utilitaires ou décoratifs en tressant l’osier, le rotin ou autres.

611-26 FABRICANT DE FLEURS ARTIFICIELLES

Création et réalisation de fleurs artificielles.

611-27 PEINTRE-LAQUEUR SUR BOIS

Application d’une ou plusieurs couches de laque sur meubles, bijoux et autres.

611-28 ENCADREUR

Fabrication de cadres et de baguettes de tout genre.

Exécution de travaux d’encadrement.

611-29 POTIER-CERAMISTE

Réalisation d’objets utilitaires et décoratifs à l’aide de l’argile modulé et cuit.

611-30 EMAILLEUR

Fixation par cuissons successives de la poudre d’émail sur son support métallique.

611-31 TRICOTEUR

Confection de vêtements tricotés à la main ou à la machine.

611-32 FERRONNIER D’ART

Elaboration de projets et exécution de travaux de ferronnerie d’art.

611-33 VITRIER D’ART

Conception, exécution, montage et restauration de vitraux d’art de tout genre.

611-34 SCULPTEUR DE PIERRES

Projection et exécution d’inscriptions, d’ornements et d’emblèmes.

Conception et exécution de sculptures artisanales et artistiques.

Travaux de conservation pour pierres.

611-35 RELIEUR D’ART

Exécution des travaux de reliure d’art par dorure, par application de feuilles en métal, par coloration ainsi que

la dorure à la main et le gaufrage.

611-36 SCULPTEUR-TOURNEUR SUR BOIS

Projection, fabrication et réparation d’ustensiles de ménage de tout genre en bois.

Projection, construction et réparation de luminaires en bois et de pièces tournées sur bois pour la fabrication

d’articles d’ameublement.

Projection, fabrication et réparation d’appareils techniques en bois.

Projection, fabrication et réparation de jeux et jouets ainsi que d’articles de sport en bois.

611-37 MOSAÏSTE

Conception de la mosaïque.

Conception de la texture en mosaïque.

Réalisation de la mosaïque moyennant des matériaux naturels et artificiels.

Editeur

Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg

Imprimeur: Association momentanée Imprimerie Centrale / Victor Buck

Les autorisations d’établissement délivrées avant l’entrée en vigueur du présent règlement restent valables.

Par ailleurs, lorsque la dénomination d’un métier a été modifiée ou que ce métier n’existe plus sous cette

dénomination consécutivement à l’entrée en vigueur du présent règlement, le titulaire d’une autorisation

d’établissement affectée par ces changements pourra exercer le ou les métiers qui le remplacent.

A cette fin, il devra adresser une demande au ministre ayant dans ses attributions les autorisations d’établissement.

Les personnes qui ont exercé de manière effective l’activité d’un métier nouvellement créé pendant au moins une

année précédant l’entrée en vigueur du présent règlement grand-ducal peuvent continuer à exercer la profession en

question. Ils devront solliciter une autorisation d’établissement qui leur sera délivrée par le Ministre à cet effet.

L’autorisation d’établissement leur sera délivrée s’ils peuvent se prévaloir d’un certificat d’affiliation du Centre

Commun de la Sécurité Sociale attestant une occupation antérieure en tant que travailleur intellectuel indépendant, s’il

s’agit d’une personne physique. S’il s’agit d’une personne morale, le dirigeant chargé de la gestion journalière devra

fournir la décision des associés, respectivement de l’organe compétent de la société, lui ayant attribué cette fonction

ou ce mandat, accompagnée d’un certificat d’affiliation du Centre Commun de la Sécurité Sociale attestant l’occupation

en question ainsi que d’un extrait du registre du commerce concernant l’objet social.

Le règlement grand-ducal du 19 février 1990 ayant pour objet 1. d’établir la liste des métiers principaux et

secondaires, prévus à l’article 13(1) de la loi modifiée du 28 décembre 1988; 2. de déterminer les conditions de

qualification professionnelle requises pour l’exercice des métiers secondaires, conformément à l’article 13(3) de la loi

modifiée du 28 décembre 1988, est abrogé.

Le présent règlement grand-ducal entre en vigueur le premier jour du troisième mois après sa publication

au Mémorial.

Notre Ministre des Classes Moyennes, du Tourisme et du Logement est chargé de l’exécution du présent

règlement qui sera publié au Mémorial.

Le Ministre des Classes Moyennes,

Villars-sur-Ollon, le 4 février 2005.

du Tourisme et du Logement,

Henri

Fernand Boden

Règlement grand-ducal du 4 février 2005 déterminant le champ d’activité des métiers principaux et

secondaires du secteur artisanal.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu l’article 13 (1) et 13 (3) de la loi modifiée du 28 décembre 1988 réglementant l’accès aux professions d’artisan,

de commerçant, d’industriel ainsi qu’à certaines professions libérales;

Vu les avis de la Chambre des Métiers et de la Chambre de Commerce;

Notre Conseil d’Etat entendu;

Sur le rapport de Notre Ministre des Classes Moyennes, du Tourisme et du Logement et après délibération du

Gouvernement en Conseil;

Arrêtons