LU
titre de l'article 62, alinéa 1 du code des assurances sociales d'une part, et l'union des caisses de maladie, prévue à l'article 45 du code des assurances sociales, représentée par son président, Monsieur Robert KIEFFER, demeurant à Luxembourg, d'autre part,
Table des dispositions (10)
Texte législatif (10 Articles)
29 décembre 2000
PROTOCOLE D'ACCORD
signé en exécution de l'article 68 de la convention du 13 décembre 1993, conclue entre l'association
des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg et l'union des caisses de
maladie, portant fixation de la valeur de la lettre-clé pour l'exercice 2001 pour les actes et services
professionnels des médecins.
Vu les articles 61 à 71 du code des assurances sociales,
vu les articles 68 et 69 de la convention du 13 décembre 1993,
considérant qu’il n’y a pas eu aboutissement de la négociation entre parties sur l’adaptation de la valeur de la lettre-
clé conformément à l’article 67 du Code des assurances sociales pour l’année 2000, les tarifs obtenus par application
du présent protocole d’accord ne reflètent que le résultat de la négociation pour l’adaptation des tarifs de l’exercice
2001 et sont établis sans préjudice d’une adaptation ultérieure sur base du résultat des négociations pour l’exercice
2000,
les parties soussignées, à savoir
l'association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg, représentée par son président,
le docteur Joe WIRTZ et son secrétaire général le docteur Daniel MART, déclarant posséder les qualités requises au
titre de l'article 62, alinéa 1 du code des assurances sociales d'une part,
et l'union des caisses de maladie, prévue à l'article 45 du code des assurances sociales, représentée par son
président, Monsieur Robert KIEFFER, demeurant à Luxembourg,
d'autre part,
ont convenu ce qui suit
L’adaptation annuelle négociée de la valeur de la lettre-clé pour l’exercice 2001 conformément à l’article
67 alinéa 1er du code des assurances sociales s'élève à 2,30%.
L’adaptation annuelle négociée de la valeur de la lettre-clé pour l’exercice 2001 conformément à l’article 67
alinéa 1er du code des assurances sociales s'élève à 2,68%.
Comme les coefficients des actes généraux repris à la première partie de l’annexe du règlement grand-ducal
portant nomenclature des actes et services des médecins subissent une augmentation de 1,5751%, en vertu de l’article
65 alinéa 10 du code des assurances sociales, le facteur d’adaptation négocié résiduel s’élève à 1,5119%.
Art. 3 La valeur de la lettre-clé est augmentée de 0,04% pour tenir compte des modifications suivantes
1. du relèvement des coefficients des positions E3 à E19 du chapitre 6 de la première partie de l’annexe de la
nomenclature des actes et services des médecins,
2. de la modification des coefficients des positions redéfinies 1C34X, 8E51 et 8E52, conformément aux alinéas 10
et 11 de l’article 65 du code des assurances sociales,
La valeur de la lettre-clé prévue aux articles 64 à 68 du code des assurances sociales est fixée à 130,14 avec
effet au 1er janvier 2001.
Le tarif des actes et services professionnels obtenu par application de l'article 66 du code des assurances
sociales est porté à l'annexe I du présent protocole d'accord.
La valeur de la lettre-clé prévue aux articles 64 à 68 du code des assurances sociales est fixée à 117,24 avec
effet au 1er janvier 2001.
Le présent protocole d'accord ainsi que son annexe font partie intégrante de la convention signée entre
parties en date du 13 décembre 1993.
En foi de ce qui précède, les soussignés dûment autorisés par leurs mandants, ont signé le présent protocole
d'accord.
Fait à Luxembourg, le 13 décembre 2000 en deux exemplaires.
Pour l’association des médecins et médecins-dentistes,
Le président
Le président du cercle des
médecins-dentistes
(s.) Dr Joe WIRTZ
(s.) Dr Nico DIEDERICH
Pour l’union des caisses de maladie
Le président
(s.) Robert KIEFFER
ANNEXE SUIVANT PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE L'ASSOCIATION DES MEDECINS-DENTISTES ET
L'UNION DES CAISSES DE MALADIE
Valeur lettre-clé: 130,14
valable à partir du 1.1.2001
PREMIERE PARTIE : ACTES GENERAUX
Chapitre 1er - Consultations du médecin-dentiste
Code
Coeff.
Tarif
1)
Consultation du médecin-dentiste
DC1
5,65
2)
Renouvellement d'ordonnance
DC2
2,95
3)
Pansements en série, par séance
DC3
2,95
4)
Consultation urgente
DC4
8,15
1.060
5)
Consultation demandée et faite le soir entre 20 et 22 heures
DC6
10,70
1.390
6)
Consultation demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
DC7
10,70
1.390
7)
Consultation demandée et faite la nuit entre 22 et 7 heures
DC8
15,85
2.065
Chapitre 2 - Visites du médecin-dentiste
Section 1 - Visites en milieu extra-hospitalier
1)
Visite du médecin-dentiste
DV1
12,00
1.560
2)
Visite urgente
DV4
15,25
1.985
3)
Visite demandée et faite le samedi après 12 heures
DV5
15,25
1.985
4)
Visite demandée et faite le soir entre 18 et 22 heures
DV6
18,00
2.340
5)
Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
DV7
18,00
2.340
6)
Visite demandée et faite la nuit entre 22 et 7 heures
DV8
24,35
3.170
Section 2 - Visite en milieu hospitalier
1)
Visite du médecin-dentiste
DV11
12,00
1.560
2)
Visite urgente
DV14
15,25
1.985
3)
Visite demandée et faite le samedi après 12 heures
DV15
15,25
1.985
4)
Visite demandée et faite le soir entre 18 et 22 heures
DV16
18,00
2.340
5)
Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
DV17
18,00
2.340
6)
Visite demandée et faite la nuit entre 22 et 7 heures
DV18
24,35
3.170
Chapitre 3 - Déplacements du médecin-dentiste
1)
Indemnité horo-kilométrique par km
DK1
0,42
Chapitre 4 - Traitement hospitalier stationnaire du
médecin-dentiste
Section 1 - Traitement stationnaire interne
1)
1er jour d'hospitalisation
DF10
4,95
2)
Du 2e jour au 14e jour; par jour
DF11
2,90
3)
Du 15e au 42e jour; par jour
DF12
1,45
4)
A partir du 43e jour, par jour
DF13
0,80
Section 2 - Traitement post-opératoire
1)
Du 1er au 7e jour post-opératoire; par jour
DF20
10,00
1.300
2)
Du 8e au 14e jour post-opératoire; par jour
DF21
1,35
3)
Du 15e au 42e jour post-opératoire; par jour
DF22
0,90
4)
A partir du 43e jour post-opératoire; par jour
DF23
0,80
Chapitre 5 - Rapports du Médecin-dentiste
1)
Rapport détaillé au médecin traitant concernant
- l'examen complet de la région maxillo-faciale,
- les résultats d'examens complémentaires,
- les traitements faits et les propositions de traitement ultérieur
DR1
8,70
1.130
Chapitre 6 - Examens à visée préventive du
médecin-dentiste
Section 1 - Examen prénatal de la femme enceinte tel que
prévu par la loi du 20 juin 1977 et le règlement grand-ducal
du 8 décembre 1977 (art. 9 modifié le 26 mai 1979)
1)
Examen dentaire au cours des 5 premiers mois de la grossesse
DE1
10,70
1.390
Section 2 - Examens dentaires des enfants âgés de 2 à 4 ans
tels que prévus par la loi du 15 mai 1984 et le règlement
grand-ducal du 12 décembre 1984 (art. 3)
1)
Examen dentaire de l'enfant âgé de 30 à 36 mois
DE2
10,70
1.390
2)
Examen dentaire de l'enfant âgé de 42 à 48 mois
DE3
10,70
1.390
DEUXIEME PARTIE : ACTES TECHNIQUES
Chapitre 1er - Soins gingivaux et dentaires
1)
Détartrage en une ou plusieurs séances - CAC
DS1
5,45
2)
Traitement médical de la paradontose, par séance
DS2
2,80
3)
Correction de l'occlusion dentaire et meulage sélectif, par séance
DS3
6,60
4)
Consolidation de dents branlantes par ligature ou collage, ou
traitement d'une fracture limitée aux procès alvéolaires, par dent
DS4
2,80
5)
Attelle métallique dans la paradontose ou la fracture des procès
alvéolaires - DSD+ACM
DS5
50,00
6.505
6)
Prothèse attelle de contention ou gouttière occlusale - DSD+ACM
DS6
50,00
6.505
7)
Blanchissement de dents dévitalisées, par séance et par dent
DS7
2,80
8)
Coiffage pulpaire indirect, par dent et par séance
DS8
2,80
9)
Coiffage pulpaire direct, par dent et par séance
DS9
5,45
10)
Pulpectomie simple (amputation coronaire) et obturation de la
chambre pulpaire (réservée à la dent de lait)
DS10
4,50
11)
Pulpectomie totale (amputation corono-radiculaire) et obturation
des canaux radiculaires, sur incisives, canines ou prémolaires
inférieures
DS11
11,00
1.430
12)
Pulpectomie totale (amputation corono-radiculaire) et obturation
des canaux radiculaires, sur prémolaires supérieures ou molaires
DS12
19,35
2.520
13)
Traitement de la gangrène pulpaire et de ses complications,
par séance - CAC
DS13
4,00
14)
Obturation, une face
DS14
6,60
15)
Obturation portant sur deux faces d'une dent
DS15
8,30
1.080
16)
Obturation portant sur trois faces ou plus, par dent
DS16
9,35
1.215
17)
Reconstitution large d'une dent sur pivot - DSD
DS18
13,25
1.725
18)
Reconstitution d'un angle en résine sur le groupe incisivo-canin
- DSD
DS19
9,35
1.215
19)
Anesthésie locale
DS20
1,95
20)
Anesthésie régionale
DS21
3,25
21)
Cautérisation
DS22
2,80
22)
Aurification - DSD
DS33
9,35
1.215
23)
Inlay, une face - DSD
DS34
6,60
24)
Inlay portant sur deux faces d'une dent - DSD
DS35
8,30
1.080
25)
Inlay portant sur trois faces ou onlay, par dent - DSD
DS36
9,35
1.215
Chapitre 2 - Extractions dentaires
1)
Extraction simple d'une dent monoradiculaire ou d'une dent
pluriradiculaire supérieure
DS61
3,25
2)
Extraction simple d'une molaire inférieure
DS62
4,00
3)
Extraction d'une dent au cours d'accidents cellulaires ou osseux,
groupe incisivo-canin, prémolaires, molaires supérieures
DS63
4,00
4)
Extraction d'une dent au cours d'accidents cellulaires ou osseux,
molaires inférieures
DS64
5,45
5)
Extraction simple des racines d'une dent mono-ou pluriradiculaire
DS65
3,25
6)
Extraction des racines d'une dent par morcellement
DS66
6,60
7)
Extraction des racines d'une dent avec alvéolectomie
DS67
10,50
1.365
8)
Extraction d'une dent en malposition
DS68
6,60
9)
Tamponnement d'une ou plusieurs alvéoles pour hémorragie
post-opératoire, dans une séance ultérieure, par séance
DS71
3,25
10)
Traitement d'alvéolite consécutive à une ou plusieurs extractions,
par séance
DS72
2,80
11)
Résection des bords alvéolaires après extractions multiples
DS73
4,00
12)
Suture gingivale avec ou sans résection partielle d'une crête
alvéolaire
DS74
6,60
13)
Suture gingivale étendue à un hémimaxillaire ou à un bloc
incisivo-canin avec ou sans résection d'une crête alvéolaire
DS75
20,45
2.660
14)
Enucléation chirurgicale d'un kyste de petit volume
DS76
10,65
1.385
15)
Cure d'un kyste par marsupialisation
DS77
5,35
16)
Excision d'un cal fibreux
DS78
14,40
1.875
17)
Frais de matériel en cas de suture
DS79M
3,50
Chapitre 3 - Extractions chirurgicales
1)
Extraction chirurgicale d'une dent incluse ou enclavée
DS88
33,05
4.300
2)
Extraction chirurgicale d'une canine incluse
DS89
41,55
5.405
3)
Extraction chirurgicale d'odontoïdes ou de dents surnuméraires
inclus ou enclavés, germectomie
DS90
33,05
4.300
4)
Extraction chirurgicale d'une dent incluse ou enclavée au cours
d'accidents inflammatoires
DS91
46,90
6.105
5)
Extraction chirurgicale d'une dent en désinclusion, non enclavée,
dont la couronne est sous-muqueuse
DS92
13,85
1.800
6)
Extraction chirurgicale d'une dent ectopique et incluse (coroné,
gonion, branche montante, bord basilaire de la branche montante
et du menton, sinus)
DS93
69,05
8.985
7)
Extraction par voie alvéolaire d'une racine refoulée dans le sinus
DS94
9,90
1.290
8)
Lavage du sinus maxillaire par voie alvéolaire
DS95
3,25
9)
Curetage alvéolaire, granulectomie, esquillectomie
DS96
3,25
Chapitre 4 - Prothèse dentaire adjointe
1)
Plaque base en résine synthétique
DA11
34,30
4.465
2)
Plaque base en résine injectée ou plaque renforcée ou plaque
coulée - DSD+ACM
DA12
34,30
4.465
3)
Prothèse à squelette en métal non précieux - DSD+ACM
DA13
34,30
4.465
4)
Empreinte par porte-empreinte individuel
DA21
8,30
1.080
5)
Empreinte fonctionnelle, open mouth technic
DA22
27,55
3.585
6)
Empreinte fonctionnelle, closed mouth technic - DSD+ACM
DA23
27,55
3.585
7)
Dent prothétique
DA31
8,30
1.080
8)
Dent contreplaquée (métal non précieux)
DA32
13,85
1.800
9)
Facette or - DSD+ACM
DA33
8,30
1.080
10)
Rétention par zone de décharge
DA35
5,45
11)
Rétention par succion
DA36
8,30
1.080
12)
Rétention par pesanteur, aimants, ressorts, implants ou résine
molle - DSD+ACM
DA37
8,30
1.080
13)
Ancienne dent remontée sur nouvelle base, par dent
DA41
6,60
14)
Crochet simple, métal non précieux
DA42
8,80
1.145
15)
Crochet de type compliqué, métal non précieux - DSD+ACM
DA43
8,80
1.145
16)
Crochet de prothèse squelettique - DSD+ACM
DA44
8,80
1.145
17)
Attachements - DSD+ACM
DA45
8,80
1.145
18)
Réparation de fracture sur plaque base en matière plastique
DA51
11,00
1.430
19)
Réparation de fracture sur plaque base en matière métallique
(remontage en plus) - DSD
DA52
11,00
1.430
20)
Réparation avec remplacement d'une dent artificielle cassée, d'un
crochet ou d'une succion
DA53
11,00
1.430
21)
Réparation avec remplacement de dents artificielles cassées, de
crochets ou succions, les suivantes, par unité
DA54
5,45
22)
Adjonction d'une dent après empreinte
DA61
15,40
2.005
23)
Adjonction de dents après empreinte, à partir de la deuxième dent,
par dent
DA62
8,30
1.080
24)
Adjonction d'un crochet simple après empreinte
DA63
16,55
2.155
25)
Adjonction d'un crochet compliqué après empreinte - DSD
DA64
16,55
2.155
26)
Remontage d'une dent prothétique
DA71
11,00
1.430
27)
Remontage de dents prothétiques, à partir de la deuxième dent,
par dent
DA72
5,45
28)
Remontage par crochet
DA73
11,00
1.430
29)
Rebasage partiel
DA74
16,95
2.205
30)
Rebasage total
DA75
34,30
4.465
Chapitre 5 - Traitement non terminé pour prothèse adjointe
1)
Empreinte par maxillaire
DA91
5,45
2)
Empreinte individuelle par maxillaire
DA92
8,30
1.080
3)
Empreinte fonctionnelle par maxillaire, open mouth technic
DA93
27,55
3.585
4)
Empreinte fonctionnelle par maxillaire, closed mouth technic
- DSD+ACM
DA94
27,55
3.585
5)
Articulé
DA95
11,00
1.430
6)
Essayage par maxillaire
DA96
8,30
1.080
Chapitre 6 - Prothèse conjointe
1)
Couronne coulée
DB21
44,15
5.745
2)
Couronne à facette - DSD+ACM
DB23
44,15
5.745
3)
Couronne trois quarts
DB24
49,70
6.470
4)
Couronne téléscopique servant d'ancrage à une prothèse adjointe
- DSD+ACM
DB25
52,95
6.890
5)
Articulation, glissière ou construction similaire incorporée à une
couronne ou un inlay servant d'ancrage à une prothèse adjointe
- DSD+ACM
DB26
8,80
1.145
6)
Inlay servant de pilier de bridge - DSD+ACM
DB28
13,25
1.725
7)
Dent à pivot avec anneau radiculaire (genre Richmond)
DB29
55,20
7.185
8)
Dent à pivot en porcelaine ou résine massive (genre Davis)
DB30
38,65
5.030
9)
Reconstitution sur inlay-pivot par couronne - DSD+ACM
DB31
13,25
1.725
10)
Couronne jacket en résine
DB32
55,20
7.185
11)
Couronne jacket en porcelaine - DSD+ACM
DB33
55,20
7.185
12)
Rescellement d'une couronne, d'un inlay, d'une dent à pivot, d'une
facette ou d'un bridge; par élément scellé
DB34
6,10
13)
Descellement d'une couronne, d'une facette ou d'un bridge; par
élément scellé
DB35
5,45
14)
Descellement d'une dent à pivot ou d'un pivot radiculaire cassé -
DSD
DB36
5,45
15)
Réparation d'une prothèse conjointe, descellement et rescellement
non compris - DSD
DB37
8,80
1.145
16)
Remplacement d'une facette, scellement compris
DB38
13,85
1.800
17)
Elément de bridge céramo-métallique - DSD+ACM
DB47
38,65
5.030
18)
Elément de bridge barre (spring bridge)
DB48
38,65
5.030
19)
Elément de bridge en métal massif
DB49
38,65
5.030
20)
Elément de bridge en résine
DB50
38,65
5.030
21)
Elément de bridge à facette ou dent à tube
DB51
38,65
5.030
Chapitre 7 - Traitement non terminé pour prothèse
conjointe
1)
Décorticage pour couronne simple
DB91
12,20
1.590
2)
Décorticage pour couronne jacket
DB92
22,05
2.870
3)
Préparation pour dent à pivot
DB93
12,20
1.590
Chapitre 8 - Orthodontie
1)
Moulages d'orthodontie fournis à la caisse
DT10
5,65
2)
Examen de la position des dents avec moulages
DT11
13,85
1.800
3)
Traitement de la malposition des dents par appareils divers, avant le
début du traitement actif
DT21
71,85
9.350
4)
Traitement de la malposition des dents par plan incliné concernant
plus de deux dents, avant le début du traitement actif
DT22
84,40
10.985
5)
Réduction de l'espace interdentaire par ligature ou par traction
DT23
84,40
10.985
6a)
Traitement orthodontique, par appareil mobile, commencé avant
l'âge de 17ans, première période de 6 mois, au placement de
l'appareil - ACM
DT31
83,45
10.860
6b)
Traitement orthodontique, par appareil mobile, commencé avant
l'âge de 17 ans, première période de 6 mois, à la fin de cette
période - ACM
DT32
83,40
10.855
7)
Traitement orthodontique, par appareil mobile, deuxième période
de 9 mois, à la fin de cette période - ACM
DT33
104,85
13.645
8a)
Traitement orthodontique, par appareil mobile, nécessitant plusieurs
moulages et appareils par asynchronisme important des rythmes
évolutifs des dents et du squelette, troisième période; au 21e mois
du traitement - ACM
DT34
94,50
12.300
8b)
Traitement orthodontique, par appareil mobile, nécessitant plusieurs
moulages et appareils par asynchronisme important des rythmes
évolutifs des dents et du squelette , troisième période; à la fin du
traitement actif ou au 27e mois du traitement - ACM
DT35
94,45
12.290
9)
Traitement orthodontique, par appareil mobile, pour fente labiale
ou labio-maxillaire commencé avant l'âge de 17ans, forfait annuel,
à la fin de la période annuelle - APCM
DT36
200,00
26.025
10a)
Traitement orthodontique, par appareil fixe, commencé avant l'âge
de 17 ans, première période de 6 mois, au placement de l'appareil
- DSD+ ACM
DT41
83,45
10.860
10b)
Traitement orthodontique, par appareil fixe, commencé avant l'âge
de 17ans, première période de 6 mois, à la fin de cette période
- DSD+ ACM
DT42
83,40
10.855
11)
Traitement orthodontique, par appareil fixe, deuxième période de
9 mois, à la fin de cette période - DSD + ACM
DT43
104,85
13.645
12a)
Traitement orthodontique, par appareil fixe, nécessitant plusieurs
moulages et appareils par asynchronisme important des rythmes
évolutifs des dents et du squelette, troisième période; au 21e mois
du traitement - DSD + ACM
DT44
94,50
12.300
12b)
Traitement orthodontique, par appareil fixe, nécessitant plusieurs
moulages et appareils par asynchronisme important des rythmes
évolutifs des dents et du squelette, troisième période; à la fin du
traitement actif ou au 27e mois du traitement - DSD + ACM
DT45
94,45
12.290
13)
Traitement orthodontique, par appareil fixe, pour fente labiale ou
labio-maxillaire commencé avant l'âge de 17 ans, forfait annuel, à la
fin de la période annuelle - APCM
DT46
200,00
26.025
14)
Contention d'un groupe de dents à hémiarcade après traitement
orthodontique
DT61
66,15
8.610
15)
Contention d'une arcade complète après traitement orthodontique
DT62
110,40
14.365
Chapitre 9 - Radiodiagnostic
1)
Radiographie dentaire, film et location d'appareil compris, première
radiographie - CAC
DN11
5,45
2)
Radiographie dentaire, film et location d'appareil compris,
radiographies suivantes, par film
DN12
2,80
3)
Téléradiographie de la face (face ou profil) avec mesure
céphalométrique, par cliché
DN13
4,30
4)
Location d'appareil
DN13X
7,65
5)
Orthopantomographie
DN14
5,80
6)
Location d'appareil
DN14X
7,65
7)
Radiographie d'une articulation temporo-mandibulaire
DN15
12,00
1.560
8)
Location d'appareil
DN15X
7,65
9)
Film 9/13
DN20M
0,85
10)
Film 12/30 à 15/34
DN25M
1,20
11)
Film 18/24
DN30M
1,30
12)
Film 24/30
DN40M
1,80
Chapitre 10 - Prestations réservées à l'assurance accident
1)
Reconstitution large d'une dent sur pivot - DSD
DW18
14,85
1.935
2)
Reconstitution d'un angle en résine sur le groupe incisivo-canin
- DSD
DW19
26,14
3.400
3)
Prothèse à squelette en métal non précieux - DSD + ACM
DW20
106,93
13.915
4)
Crochet de type compliqué, métal non précieux - DSD + ACM
DW21
11,88
1.545
5)
Couronne à facette - DSD + ACM
DW23
112,87
14.690
6)
Couronne téléscopique servant d'ancrage à une prothèse adjointe
- DSD + ACM
DW25
93,26
12.135
7)
Inlay servant de pilier de bridge - DSD + ACM
DW28
20,20
2.630
8)
Reconstitution sur inlay-pivot par couronne - DSD + ACM
DW31
20,20
2.630
Editeur
Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg
Imprimeur
Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l. Luxembourg
Le tarif des actes et services professionnels obtenu par application de l'article 66 du code des assurances
sociales est porté à l'annexe I du présent protocole d'accord.
Le présent protocole d'accord ainsi que son annexe font partie intégrante de la convention signée entre
parties en date du 13 décembre 1993.
En foi de ce qui précède, les soussignés dûment autorisés par leurs mandants, ont signé le présent protocole
d'accord.
Fait à Luxembourg, le 13 décembre 2000 en deux exemplaires.
Pour l’association des médecins et médecins-dentistes
Le président
Le secrétaire général
(s.) Dr Joe WIRTZ
(s.) Dr Daniel MART
Pour l’union des caisses de maladie
Le président
(s.) Robert KIEFFER
ANNEXE SUIVANT PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE L'ASSOCIATION DES MEDECINS ET
L'UNION DES CAISSES DE MALADIE
PREMIERE PARTIE : ACTES GENERAUX
Valeur lettre-clé: 117,24
valable à partir du 1.1.2001
Chapitre 1. - Consultations
Section 1 - Consultations normales
Code
Coeff.
Tarif
1)
Consultation du médecin généraliste
C1
7,07
2)
Consultation du médecin spécialiste en
C2
7,11
- médecine interne
- endocrinologie, maladies du métabolisme et de la nutrition
- hématologie
- néphrologie
3)
Consultation du médecin spécialiste en cardiologie et angiologie
C3
5,74
4)
Consultation du médecin spécialiste en gastro-entérologie
C4
5,74
5)
Consultation du médecin spécialiste en pneumologie
C5
5,74
6)
Consultation du médecin spécialiste en pédiatrie pour un enfant
jusqu'à l'âge de 14 ans accomplis
C6
8,63
1.010
7)
Consultation du médecin spécialiste en pédiatrie
C7
5,74
8)
Consultation du médecin spécialiste en dermato-vénéréologie
C8
7,16
9)
Consultation du médecin spécialiste en psychiatrie ou en psychiatrie
infantile
C9
5,74
10)
Consultation du médecin spécialiste en neurologie et en
neuropsychiatrie
C10
9,14
1.070
11)
Consultation du médecin spécialiste en rhumatologie
C11
6,65
12)
Consultation du médecin spécialiste en rééducation et en
réadaptation fonctionnelles
C12
5,74
13)
Consultation du médecin spécialiste en
C13
5,74
- chirurgie générale
-orthopédie
-chirurgie plastique
-chirurgie thoracique
-chirurgie vasculaire
-chirurgie pédiatrique
-neurochirurgie
-chirurgie gastro-entérologique
-chirurgie maxillo-faciale
14)
Consultation du médecin spécialiste en gynécologie-obstétrique
C14
5,74
15)
Consultation du médecin spécialiste en urologie
C15
5,74
16)
Consultation du médecin spécialiste en ophtalmologie
C16
9,14
1.070
17)
Consultation du médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie
C17
5,74
18)
Consultation du médecin spécialiste en stomatologie
C18
5,74
19)
Consultation du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation
C19
5,74
20)
Consultation du médecin spécialiste en radiodiagnostic, en
radiothérapie, en médecine nucléaire
C20
5,74
29)
Consultation faite au Luxembourg par un professeur d'université
ne résidant pas au Luxembourg
C29
5,74
Section 2 - Consultations majorées
1)
Consultation majorée du médecin spécialiste en
C30
14,98
1.755
- médecine interne
- hématologie
- néphrologie
- endocrinologie
2)
Consultation majorée du médecin spécialiste en gastro-entérologie
C31
13,71
1.610
3)
Consultation majorée du médecin spécialiste en neurologie ou
neuropsychiatrie
C32
14,73
1.725
4)
Consultation majorée du médecin spécialiste en psychiatrie
C33
13,71
1.610
5)
Consultation majorée du médecin spécialiste en rhumatologie
C34
13,71
1.610
6)
Consultation majorée du médecin spécialiste en rééducation et
réadaptation fonctionnelles
C35
13,71
1.610
7)
Consultation majorée du médecin spécialiste en neurochirurgie
C36
13,71
1.610
8)
Consultation majorée faite au Luxembourg par un professeur
d'université ne résidant pas au Luxembourg
C37
20,57
2.410
9)
Consultation majorée du médecin généraliste
C38
13,71
1.610
10)
Consultation majorée du médecin spécialiste en radiothérapie
C39
14,98
1.755
Section 3 - Tarifs spéciaux
1)
Renouvellement d'ordonnance
C41
3,00
2)
Injections et pansements en série, par séance ( non applicable pour
médicaments non à charge , sauf vaccin )
C42
3,00
Section 4 - Consultations spéciales
Sous-section 1 - Tous les médecins à l'exception des médecins-spécialistes
en pédiatrie
1)
Consultation urgente
C51
8,28
2)
Consultation du soir demandée et faite entre 20 et 22 heures
C52
10,87
1.275
3)
Consultation de dimanche et de jour férié légal
C53
10,87
1.275
4)
Consultation de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures
C54
16,10
1.890
Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie
1)
Consultation urgente du pédiatre
C55
11,43
1.340
2)
Consultation du soir demandée et faite entre 20 et 22 heures
du pédiatre
C56
13,87
1.625
3)
Consultation de dimanche et de jour férié légal du pédiatre
C57
13,87
1.625
4)
Consultation de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures du
pédiatre
C58
19,05
2.235
Section 5 - Examens préparatoires à l'anesthésie
1)
Examen préparatoire à l'anesthésie
C61
5,74
2)
Examen préparatoire à l'anesthésie devant être fait le soir entre
20 et 22 heures
C62
10,87
1.275
3)
Examen préparatoire à l'anesthésie devant être fait le dimanche
ou un jour férié légal
C63
10,87
1.275
4)
Examen préparatoire à l'anesthésie devant être fait la nuit
entre 22 et 7 heures
C64
16,10
1.890
Chapitre 2 .- Visites
Section 1 - Visites en milieu extra-hospitalier
Sous-section 1 - Tous les médecins à l'exception des médecins-spécialistes
en pédiatrie
1)
Visite du médecin généraliste
V1
12,19
1.430
2)
Visite du médecin spécialiste
V2
12,19
1.430
3)
Visite urgente
V3
15,49
1.815
4)
Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures
V4
18,28
2.145
5)
Visite demandée et faite le samedi après 12 heures
V5
15,49
1.815
6)
Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
V6
18,28
2.145
7)
Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures
V7
24,73
2.900
Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie
1)
Visite du pédiatre pour un enfant jusqu'à l'âge de 14 ans accomplis
V10
14,22
1.665
2)
Visite du pédiatre
V11
12,19
1.430
5)
Visite urgente
V12
17,98
2.110
6)
Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures
V13
20,77
2.435
7)
Visite demandée et faite le samedi après 12 heures
V14
17,98
2.110
8)
Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
V15
20,77
2.435
9)
Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures
V16
27,07
3.175
Section 2 - Visites en milieu hospitalier
Sous-section 1 - Tous les médecins à l'exception des médecins-spécialistes
en pédiatrie
1)
Visite du médecin généraliste
V20
12,19
1.430
2)
Visite du médecin spécialiste
V21
12,19
1.430
3)
Visite urgente
V22
15,49
1.815
4)
Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures
V23
18,28
2.145
5)
Visite demandée et faite le samedi après 12 heures
V24
15,49
1.815
6)
Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
V25
18,28
2.145
7)
Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures
V26
24,73
2.900
Sous-section 2 - Médecins-spécialistes en pédiatrie
1)
Visite du pédiatre pour un enfant jusqu'à l'âge de 14 ans accomplis
V30
14,22
1.665
2)
Visite du pédiatre
V31
12,19
1.430
3)
Visite urgente
V32
17,98
2.110
4)
Visite du soir demandée et faite entre 18 et 22 heures
V33
20,77
2.435
5)
Visite demandée et faite le samedi après 12 heures
V34
17,98
2.110
6)
Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
V35
20,77
2.435
7)
Visite de nuit demandée et faite entre 22 et 7 heures
V36
27,07
3.175
Chapitre 3 .- Déplacements
1)
Indemnité horo-kilométrique par kilomètre
K1
0,46
Chapitre 4 .- Traitement hospitalier stationnaire
Section 1 - Traitement hospitalier général
1)
1er jour d'hospitalisation
F11
3,10
2)
2e au 14e jour d'hospitalisation, par jour
F12
3,10
3)
15e au 42e jour d'hospitalisation, par jour
F13
1,57
4)
A partir du 43e jour d'hospitalisation, par jour
F14
0,76
Section 2 - Traitement hospitalier interne
1)
1er jour d'hospitalisation en cas de malade transféré à un médecin
spécialiste
F20
19,86
2.330
2)
1er jour d'hospitalisation, (malade non transféré)
F21
7,06
3)
2e au 14e jour d'hospitalisation, par jour
F22
4,98
4)
15e au 42e jour d'hospitalisation, par jour
F23
2,59
5)
A partir du 43e jour d'hospitalisation, par jour
F24
0,76
6)
1er jour d'hospitalisation d'un malade transféré à un médecin
spécialiste en médecine interne
F25
19,86
2.330
7)
1er jour d'hospitalisation par un médecin spécialiste en médecine
interne (malade non transféré)
F26
7,06
8)
1er jour d'hospitalisation d'un enfant de moins de 14 ans transféré
à un médecin spécialiste en pédiatrie
F27
19,86
2.330
9)
1er jour d'hospitalisation d'un enfant de moins de 14 ans par un
médecin spécialiste en pédiatrie (malade non transféré)
F28
7,06
Section 3 - Traitement post-opératoire
1)
1er au 7e jour d'hospitalisation, par jour
F31
2,64
2)
8e au 14e jour d'hospitalisation, par jour
F32
1,32
3)
15e au 42e jour d'hospitalisation, par jour
F33
0,86
4)
A partir du 43e jour d'hospitalisation, par jour
F34
0,76
Section 4 - Traitement hospitalier de longue durée
1)
Traitement en cas d'hébergement reconnu, par jour
F40
0,76
2)
Réhabilitation psychosociale, par jour d'hospitalisation
F45
3,20
3)
Réhabilitation dans un centre thérapeutique pour dépendance,
par jour d'hospitalisation
F46
3,20
4)
Réhabilitation d'une maladie psychiatrique grave instable de longue
durée, par jour d'hospitalisation
F47
5,03
REMARQUE
Les positions F45 à F47 sont réservées au médecin spécialiste en
psychiatrie attaché au Centre Hospitalier Neuro-Psychiatrique.
Ces forfaits comprennent les actes techniques prévus à la
sous-section 2 - Psychiatrie de la section 5 du chapitre 1 de la
deuxième partie de l'annexe et ne peuvent être remplacés par
ceux-ci.
Section 5 - Traitement avec soins intensifs spécifiques par les
médecins spécialistes
1)
1er et 2e jour de soins intensifs, par jour
F51
39,16
4.590
2)
3e au 6e jour de soins intensifs, par jour
F52
19,86
2.330
REMARQUE
A la fin du traitement avec soins intensifs ou à partir du 7e jour,
voir section 2 point 3 .
Section 6 - Traitement avec soins intensifs par le médecin
anesthésiste-réanimateur
1)
1er et 2e jour de soins intensifs, par jour
F61
42,36
4.965
2)
A partir du 3e jour de soins intensifs, par jour
F62
16,51
1.935
Section 7 - Traitement avec manoeuvres de réanimation
complexes par le médecin anesthésiste-réanimateur
1)
1er et 2e jour de réanimation , par jour
F71
96,50
11.315
2)
3e et 4e jour de réanimation, par jour
F72
48,25
5.655
3)
A partir du 5e jour de réanimation
F73
28,90
3.390
4)
A partir du 5e jour post-opératoire après une anesthésie générale
F74
28,90
3.390
Section 8 - Traitement avec manoeuvres de réanimation
complexes par équipe de spécialistes en pédiatrie
1)
Forfait par jour
F80
49,31
5.780
Chapitre 5 .- Rapports
Section 1 - Rapports au médecin traitant
1)
Rapport détaillé au médecin traitant concernant
R1
8,84
1.035
- l'examen clinique général
- les résultats d'examens complémentaires
- le diagnostic positif (et différentiel)
- les propositions de traitement
2) Rapport détaillé au médecin traitant après hospitalisation
en cas de décès du malade; rapport rédigé par un médecin
n'ayant pas pratiqué d'intervention chirurgicale ou par un médecin
ayant fait un traitement post-opératoire dépassant 4 semaines;
R10
8,84
1.035
le contenu du rapport doit correspondre aux points énumérés
pour R1
3) Rapport au médecin traitant après hospitalisation, rédigé par un
médecin n'ayant pas pratiqué d'intervention chirurgicale et portant
sur les points énumérés pour R1
R2
13,26
1.555
4)
Rapport au médecin traitant, rédigé par un médecin; à la suite
d'une intervention chirurgicale compliquée ayant entraîné une
durée d'hospitalisation post-opératoire dépassant 4 semaines
R3
13,26
1.555
Section 2 – Rapports au contrôle médical de la sécurité sociale
1)
Examen général et rapport dans le cadre de l'instruction d'une
demande en obtention d'une pension d'invalidité ou dans le cadre
d'une incapacité de travail prolongée à charge de l'assurance maladie
R4
13,97
1.635
2)
Rapport dans le cadre d'une incapacité de travail prolongée à
charge de l'assurance accident
R5
9,85
1.155
3)
Rapport après hospitalisation pour accident de travail
R6
11,17
1.310
4)
Déclaration d'une maladie professionnelle par le médecin traitant
R8
4,42
5)
Rapport médical de constitution de dossier en cas d'accident
du travail
R9
6,09
Section 3 - Rapport à la cellule d'évaluation et d'orientation
1) Rapport du médecin traitant dans le cadre de l'instruction d'une
demande en obtention de prestations de l'assurance dépendance
(non cumulable avec consultation ou visite)
R20
13,97
1.635
Chapitre 6 .- Examens à visée préventive et de dépistage
Section 1 - Examen prénuptial
1)
Examen médical avant mariage avec établissement d'un certificat,
tel que prévu par la loi du 19 décembre 1972 et le règlement
grand-ducal du 14 mars 1973
E1
18,64
2.185
Section 2 - Examens prénatals de la femme et examens des
enfants jusqu'à l'âge de deux ans, tels que prévus par la loi
du 20 juin 1977 et les règlements grand-ducaux
du 8 décembre 1977
Sous-section 1 - Examens prénatals
1)
1er examen effectué par le médecin habilité à cet effet par la loi
avant la fin du 3e mois de la grossesse comportant la remise du
carnet dûment complété
E2
13,41
1.570
2)
2e examen (au plus tard dans la deuxième quinzaine du 4e mois)
E3
5,74
3)
3e examen (au cours du 6e mois)
E4
5,74
4)
4e examen (dans les quinze premiers jours du 8e mois)
E5
5,74
5)
5e examen (dans les quinze premiers jours du 9e mois)
E6
5,74
Sous-section 2 - Examen postnatal
1)
6e examen dans les 8 semaines après l'accouchement
E7
5,74
Sous-section 3 - Examens médicaux des enfants en bas âge par un pédiatre
1)
1er examen périnatal, effectué par le médecin habilité à ces fins
par la loi, dans les 48 heures qui suivent la naissance comportant
la remise du carnet dûment complété
E8
8,63
1.010
2)
2e examen périnatal à la sortie de la maternité ou entre le 5e et
le 10e jour de la naissance
E9
8,63
1.010
3)
3e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 semaines
E10
8,63
1.010
4)
4e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 mois
E11
8,63
1.010
5)
5e examen périnatal à l'âge de 9 à 12 mois
E12
8,63
1.010
6)
6e examen périnatal à l'âge de 21 à 24 mois
E13
8,63
1.010
Sous-section 4 - Examens médicaux des enfants en bas âge par un
médecin autre que le pédiatre
1)
3e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 semaines
E14
7,07
2)
4e examen périnatal à l'âge de 4 à 6 mois
E15
7,07
3)
5e examen périnatal à l'âge de 9 à 12 mois
E16
7,07
4)
6e examen périnatal à l'âge de 21 à 24 mois
E17
7,07
Section 3 - Examens médicaux systématiques pour les enfants âgés
de deux à quatre ans prévus par la loi du 15 mai 1984
1)
Examen effectué entre l'âge de 30 et 36 mois par un médecin
généraliste, par un médecin spécialiste en pédiatrie ou en
médecine interne
E18
7,11
2)
Examen effectué entre l'âge de 42 et 48 mois par un médecin
généraliste, par un médecin spécialiste en pédiatrie ou en médecine
interne
E19
7,11
Section 4 - Examens médicaux dans le cadre d'un programme
de médecine préventive élaboré par la direction de la santé
en collaboration avec l'UCM
1)
Consultation effectuée par les médecins généralistes, les médecins
spécialistes en gynécologie-obstétrique ou en médecine interne
dans le cadre du programme de dépistage précoce du cancer du sein
par mammographie:communication du résultat de la mammographie,
anamnèse et examen clinique, évaluation du risque de cancer du sein
et conseils spécifiques
E20
8,13
2)
Consultation et première injection de vaccin contre l'hépatite B
E30
6,86
Chapitre 7 - Forfaits médicaux pour surveillance des cures
thermales
1)
Foie/Rhumatisme, pour 21 jours
G1
30,47
3.575
2)
Foie/Rhumatisme, par journée
G2
1,45
3)
Voies respiratoires inférieures, pour 21 jours
G3
30,47
3.575
4)
Voies respiratoires inférieures, par journée
G4
1,45
5)
Voies respiratoires supérieures, pour 21 jours
G5
30,47
3.575
6)
Voies respiratoires supérieures, par journée
G6
1,45
7)
Stase lympho-veineuse, pour 21 jours
G7
30,47
3.575
8)
Stase lympho-veineuse, par journée
G8
1,45
9)
Obésité pathologique, pour 21 jours
G9
30,47
3.575
10)
Obésité pathologique, par journée
G10
1,45
REMARQUE
Le coefficient des positions du présent chapitre comprend le rapport
au médecin traitant et, le cas échéant, au contrôle médical de la
sécurité sociale
Chapitre 8 - Forfaits médicaux pour suivi au centre de jour
de psychiatrie
1) Forfait par demi-journée pour un enfant présent au centre de jour
du service de psychiatrie infantile
J1
11,99
1.405
REMARQUE
Cette position est réservée au médecin spécialiste en psychiatrie
infantile intervenant au service de jour de pédopsychiatrie du Centre
Hospitalier de Luxembourg.
DEUXIEME PARTIE: ACTES TECHNIQUES
Chapitre 1 - Médecine générale - Spécialités non chirurgicales
Section 1 - Médecine Générale
Sous-section 1 - Infiltrations
REMARQUE
Les positions de la sous-section 1 ne sont pas cumulables entre elles,
pour la même région anatomique. Les infiltrations superficielles ne
sont pas à mettre en compte.
1)
Infiltration du ganglion de Gasser, infiltration périaortique
1M11
14,35
1.680
2)
Infiltration d'un ganglion ou d'un nerf profond de la tête ou du cou
1M12
6,80
3)
Infiltration du sympathique dorsal, lombaire, pelvien ou
splanchnique - CAC
1M13
4,50
4)
Infiltration périnerveuse profonde - CAC
1M14
3,80
5)
Infiltration de tendons, de ligaments, d'apophyses osseuses,
de gaines synoviales - CAC
1M15
3,80
6)
Infiltration pour syndrome du canal carpien ou tarsien, du
trou sacré, de l'hiatus sacro-coccygien
1M16
6,85
7)
Infiltration péridurale
1M17
9,95
1.165
Sous-section 2 - Injections
REMARQUE
Mises en compte au maximum une fois par jour.
1)
Mise en place d'une voie veineuse centrale (veine sous-clavière,
jugulaire ou fémorale), perfusion ou transfusion comprise
1M21
9,75
1.145
2)
Dénudation d'une veine ou mise en place d'une voie veineuse
centrale chez un enfant de moins de 3 ans, perfusion ou transfusion
comprise
1M22
18,90
2.215
3)
Cathétérisme d'une artère chez l'enfant, perfusion ou transfusion
comprise
1M23
29,15
3.420
4)
Prise de sang ou injection intraveineuse chez l'enfant de moins de
12 mois - CAC
1M24
2,20
5)
Injection intra-artérielle
1M25
6,80
6)
Injections sclérosantes des troncs saphéniens et/ou des grosses
collatérales avec pansement compressif; contrôle échographique
éventuel compris; par séance
1M26
8,82
1.035
REMARQUE
Cette position ne concerne pas les varices isolées ni les varicosités
(télangiectasies)
7)
Injection intraveineuse pour épreuve fonctionnelle dans un
laboratoire d'analyses médicales et de biologie clinique
1M28
4,30
8)
Injections sclérosantes d'une ou des crosses saphènes et/ou de
veines perforantes sous contrôle échographique (non cumulable
à 1M26)
1M29
15,22
1.785
9)
Location d'appareil
1M29X
5,55
10)
Perfusion intraveineuse d'au moins 10 ml, en milieu extra-hospitalier;
prise en charge pour réhydratation, alimentation parentérale ou
apport de médicaments à indication majeure
1M31
5,50
11)
Perfusion intraveineuse, en milieu extra-hospitalier; prise en charge
pour réhydratation, alimentation parentérale ou apport de
médicaments à indication majeure, pour enfants de moins de 7 ans
1M32
6,70
12)
Transfusion de sang ou d'éléments figurés du sang, y compris les
contrôles avant et pendant la transfusion, en milieu extra-hospitalier
1M33
5,50
13)
Transfusion de sang ou d'éléments figurés du sang, y compris les
contrôles avant et pendant la transfusion, pour enfant de moins
de 7 ans en milieu extra-hospitalier
1M34
6,70
14)
Exsanguino-transfusion chez l'adulte ou l'enfant
1M35
91,10
10.680
15)
Exsanguino-transfusion chez le nouveau-né
1M36
70,35
8.250
16)
Mise en place par voie percutanée d'un cathéter veineux central
avec contrôle radiologique et implantation d'un port sous-cutané
pour injections répétées pour chimiothérapie ou analgésie ( non
cumulable avec 1M21 ou 1M22 )
1M37
65,95
7.730
17)
Mise en place ou changement d'un cathéter veineux central avec
contrôle radiologique et raccordement à un port sous-cutané ( non
cumulable avec 1M21 ou 1M22 )
1M38
26,45
3.100
18)
Mise en place ou changement d'un port sous-cutané avec contrôle
radiologique
1M39
39,50
4.630
Sous-section 3 - Ponctions
1)
Ponction d'une collection superficielle (abcès, kyste, hydrocèle
- CAC
1M41
2,75
2)
Ponction d'une collection profonde (sous-aponévrotique)
1M42
6,80
3)
Ponction d'une articulation autre que la hanche
1M45
6,80
4)
Ponction d'une hanche
1M46
11,25
1.320
5)
Ponction de gaine tendineuse ou de bourse séreuse
1M47
6,85
6)
Saignée
1M51
3,65
7)
Ponction-biopsie d'un tissu ou organe peu profond - CAC
1M52
2,75
8)
Ponction sternale ou de la crête iliaque
1M53
7,00
9)
Ponction exploratrice de la cavité thoracique ou abdominale - CAC
1M61
3,80
10)
Ponction de la cavité thoracique ou abdominale et évacuation de
grandes quantités
1M62
9,05
1.060
11)
Ponction évacuatrice de la cavité thoracique avec lavage des plèvres
pour empyème ou hémothorax
1M63
13,05
1.530
12)
Ponction du péricarde
1M64
16,15
1.895
13)
Ponction transcutanée d'un organe intra-abdominal
1M65
11,80
1.385
14)
Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection
(première ponction)
1M71
11,45
1.340
15)
Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection,
répétition de la ponction dans un délai de 14 jours
1M72
5,65
16)
Ponction lombaire ou sous-occipitale en série avec injection
médicamenteuse chez un enfant de moins de 7 ans
1M73
7,95
17)
Ponction du sinus longitudinal
1M74
11,80
1.385
18)
Ponction d'un disque avec ou sans injection de produit de contraste
1M75
20,75
2.435
Sous-section 4 - Pansements
1)
Détersion, débridement chirurgical éventuel, et pansement d’une
grande plaie souillée, d’une grande lésion ulcérée, ou d’une brûlure
étendue, non cumulable avec un autre acte sur la même région
anatomique
1M80
5,65
2)
Frais de matériel
1M80M
5,60
3)
Pansement compressif pour ulcère variqueux ou phlébite - CAC
1M81
4,25
4)
Pansement de fixation (genre colle de zinc) ou taping; une
articulation ou un segment
1M82
5,70
5)
Pansement de fixation ou taping; plus d'un segment
1M83
8,60
1.010
Sous-section 5 - Immobilisation plâtrée en dehors des traumatismes
ostéo-articulaires, moulage pour appareil orthopédique
1)
Immobilisation plâtrée d'un membre
1M85
8,60
1.010
2)
Grand plâtre thoraco-brachial ou pelvi-pédieux
1M86
35,35
4.145
3)
Corset, lit plâtré ou corset minerve
1M87
35,35
4.145
Sous-section 6 - Actes techniques dans le cadre de programmes de
médecine préventive
1)
Deuxième injection de vaccin contre l'hépatite B - CAC
1E11
2,95
2)
Troisième injection de vaccin contre l'hépatite B - CAC
1E12
2,95
Section 2 - Médecine Interne specialisée
Sous-section 1 - Cancérologie, chimiothérapie
1)
Cycle de chimiothérapie anti-cancéreuse intravasculaire; injection
ou perfusion avec surveillance par le médecin, (non renouvelable
avant un délai de 6 jours dans le chef du patient)
1S11
33,25
3.900
2)
Cytophérèse, par séance
1S15
27,90
3.270
Sous-section 2 - Néphrologie, épuration extra-rénale
REMARQUE
Est compris dans le tarif de l'épuration extra-corporelle tout appel
d'urgence au cours de la séance. Pour les séances de routine, des
majorations de dimanche ou de jour férié ne peuvent être mises
en compte.
1)
Hémodialyse (épuration extra-corporelle) pour insuffisance rénale,
par séance
1S21
27,90
3.270
2)
Hémodialyse pour insuffisance rénale aiguë, les 3 premières séances
pendant une période de 15 jours; par séance
1S22
63,65
7.460
3)
Plasmaphérèse, par séance
1S25
27,90
3.270
4)
Dialyse péritonéale (épuration intra-corporelle), les deux premiers
jours du traitement; par jour
1S26
50,70
5.945
5)
Dialyse péritonéale, 3è ou 4è jour du traitement; par jour
1S27
25,40
2.980
6)
Dialyse péritonéale, à partir du 5è jour du traitement; par jour
1S28
15,20
1.780
Sous-section 3 - Pédiatrie
1)
Réanimation immédiate du nouveau-né comportant au minimum
respiration assistée instrumentale, avec ou sans intubation et
injection; mise en compte uniquement s'il n'y a pas d'hospitalisation
par le même médecin
1S31
18,85
2.210
2)
Exploration polysomnographique chez le nourrisson en cas d'apnées
ou de malaises. Enregistrement continu comprenant au moins EEG,
EMG, EOG, ECG, saturation en oxygène, flux aériens naso-buccaux,
mouvements respiratoires thoraco abdominaux et actimétrie,
éventuellement pH-métrie oesophagienne, avec protocole et extraits
de tracé
1S35
45,00
5.275
Sous-section 4 - Allergologie
1)
Inventaire allergologique avec tests cutanés effectués par scarification
(scratch) ou par piqûre épicutanée (prick) - CAC
1S41
4,00
2)
Frais de matériel
1S41M
1,40
3)
Inventaire allergologique par tests à application épicutanée
1S42
6,15
4)
Frais de matériel
1S42M
1,40
5)
Inventaire allergologique avec tests cutanés par injection
intradermique
1S43
7,05
6)
Fourniture de matériel
1S43M
1,40
7)
Injection de désensibilisation, par séance
1S44
4,30
Section 3 - Cardiologie
Sous-section 1 - Électrocardiographie
1)
Électrocardiogramme (ECG), minimum 12 dérivations, tracé et
rapport - CAC
1C11
6,60
2)
Location d'appareil
1C11X
3,00
3)
Enregistrement ECG continu de 24h par enregistreur portable
(Holter) avec mise en place, lecture et rapport; premier examen
pour une periode de 28 jours
1C14
15,55
1.825
4)
Location d'appareil
1C14X
39,55
4.635
5)
Enregistrement ECG continu de 24h; examen répété dans
les 28 jours
1C15
9,25
1.085
6)
Location d'appareil
1C15X
39,55
4.635
7)
Épreuve d'effort (sous) maximale, standardisée (cycloergomètre ou
tapis roulant), ECG au repos compris, avec moyens de réanimation,
sous surveillance ECG et TA continue; enregistrement et rapport
(non cumulable avec 1C11)
1C17
23,75
2.785
8)
Location d'appareil
1C17X
10,15
1.190
9)
Surveillance clinique et ECG au cours de la scintigraphie du myocarde
après effort ou après perfusion d'un médicament (position 8N22)
(intervention thérapeutique éventuelle comprise) - CAT
1C19
10,20
1.195
Sous-section 2 - Échocardiographie
1)
Échocardiographie, enregistrement en time-motion
1C21
15,55
1.825
2)
Location d'appareil
1C21X
24,55
2.880
3)
Échocardiographie, enregistrement bidimensionnel
1C22
15,55
1.825
4)
Location d'appareil
1C22X
24,55
2.880
5)
Echographie, enregistrement bidimensionnel et en mode time-motion
1C23
18,75
2.200
6)
Location d'appareil
1C23X
24,55
2.880
7)
Échocardiographie, enregistrement bidimensionnel et en mode
time-motion - CAC, à condition qu'il n'y ait pas eu de consultation
mise en compte par le même médecin dans les 7 jours précédents
1C24
18,75
2.200
8)
Location d'appareil
1C24X
24,55
2.880
9)
Échocardiographie Doppler
1C25
24,90
2.920
10)
Location d'appareil
1C25X
24,55
2.880
11)
Échocardiographie Doppler, voie oesophagienne comprise
1C26
27,05
3.170
12)
Location d'appareil
1C26X
24,55
2.880
REMARQUE
Les positions 1C21 à 1C26 ne sont pas cumulables entre elles.
Sous-section 3 - Enregistrement continu de la tension artérielle
1)
Enregistrement continu de la tension artérielle pendant 24 heures
par enregistreur portable; mise en place de l'enregistreur,
lecture du tracé et rapport d'interprétation - APCM pour répétition
de cet examen dans les 6 mois
1C38
15,55
1.825
2)
Location d'appareil
1C38X
7,80
Sous-section 4 - Autres enregistrements et traitements cardiaques
1)
Mesure du débit cardiaque par thermodilution (3 déterminations
minimum)
1C41
19,80
2.320
2)
Mesure du débit cardiaque par méthode de Fick ou par méthode de
dilution de colorant
1C42
26,45
3.100
3)
Défibrillation d'urgence et répétition dans les 24 heures
1C45
13,20
1.550
4)
Cardioversion, mise en compte une fois par 24 heures
1C46
46,10
5.405
Sous-section 5 - Cathétérisme cardiaque et examens radiologiques
1)
Microcathétérisme du coeur droit, sous contrôle ECG, avec
enregistrement des pressions
1C51
19,80
2.320
2)
Microcathétérisme du coeur droit, sous contrôle ECG, avec
enregistrement des pressions et oxymétrie étagée
1C52
26,45
3.100
3)
Évaluation de la fonction sinusale et de la conduction atrio-
ventriculaire par cathétérisme cardiaque
1C55
46,10
5.405
4)
Évaluation de la fonction sinusale et de la conduction atrio-
ventriculaire par cathétérisme cardiaque avec épreuve
pharmacologique
1C56
52,70
6.180
5)
Cathétérisme du coeur droit (voie veineuse), sous contrôle
radioscopique et ECG, enregistrement des pressions, mesure du
débit, oxymétrie étagée
1C61
46,10
5.405
6)
Cathétérisme du coeur droit (voie veineuse), sous contrôle
radioscopique et ECG, enregistrement des pressions, mesure du
débit, oxymétrie étagée avec injection de produit de contraste et
angiocardiographie
1C62
59,30
6.950
7)
Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle
radioscopique et ECG, enregistrement des pressions
1C65
59,30
6.950
8)
Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle
radioscopique et ECG, enregistrement des pressions, avec injection
de produit contraste et angiocardiographie, aortographie comprise
1C66
72,50
8.500
9)
Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle
radioscopique et ECG, enregistrement des pressions, injection de
produit contraste, angiocardiographie (ventriculographie et/ou
aortographie) et coronarographie sélective droite et gauche en
plusieurs incidences avec cinéangiographie
1C67
92,20
10.810
10)
Angioplastie transluminale des coronaires, cathétérisme et
angiocardiographie compris, non cumulable avec 1C65 à 1C67
1C71
117,60
13.785
11)
Mise en place d'un cathéter endocavitaire pour entrainement
électrosystolique transitoire, sous contrôle ECG et/ou radioscopique
1C75
32,95
3.865
Sous-section 6 - Stimulateur cardiaque (pacemaker)
1)
Mise en place de sondes pour stimulation cardiaque, sous contrôle
radiologique et ECG, avec mesures du seuil de stimulation
1C81
65,95
7.730
2)
Mise en place de sondes pour stimulation cardiaque, sous contrôle
radiologique et ECG, avec mesures du seuil de stimulation et
implantation du boîtier
1C83
105,45
12.365
3)
Remplacement du boîtier du stimulateur cardiaque avec mesures
du seuil de stimulation
1C85
52,70
6.180
4)
Mesures du seuil de stimulation, en cas de changement du boîtier
1C86
13,20
1.550
5)
Contrôle d'un stimulateur cardiaque implanté avec enregistrement
ECG et contrôles techniques
1C88
15,00
1.760
6)
Location d'appareil
1C88X
3,00
REMARQUE
L'assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour
l'implantation du boîtier (position 2C21) ou le changement du
boîtier (position 2C22) et non pour la mise en place des sondes
Section 4 - Pneumologie
Sous-section 1 - Examens et petites interventions
1)
Biopsie pleurale à l'aiguille
1P11
28,25
3.310
2)
Institution d'un drainage pleural continu
1P12
20,80
2.440
3)
Provocation d'une symphyse pleurale
1P13
12,05
1.415
4)
Ponction-biopsie pulmonaire transpariétale
1P14
38,55
4.520
5)
Pleuroscopie exploratrice
1P21
28,90
3.390
6)
Pleuroscopie avec biopsie pleurale ou section de brides
1P22
44,30
5.195
7)
Pleuroscopie avec biopsie pleurale ou traitement de lésions
pleurales avec supplément pour utilisation de rayons laser
1P23
118,55
13.900
8)
Location du laser
1P23X
23,00
2.695
9)
Pleuroscopie avec biopsie pulmonaire ou traitement de lésions
pulmonaires
1P24
50,50
5.920
10)
Pleuroscopie avec biopsie pulmonaire ou traitement de lésions
pulmonaires avec supplément pour utilisation de rayons laser
1P25
124,75
14.625
11)
Location du laser
1P25X
23,00
2.695
12)
Création d'un pneumothorax
1P31
16,40
1.925
13)
Réinsufflation ou exsufflation d'un pneumothorax
1P32
9,60
1.125
14)
Création d'un pneumomédiastin
1P35
26,05
3.055
15)
Drainage endocavitaire pulmonaire
1P36
40,35
4.730
Sous-section 2 - Bronchofibroscopie
1)
Cathétérisme des bronches avec injection de produit de contraste
ou d'un médicament
1P41
18,35
2.150
2)
Bronchoscopie ou bronchofibroscopie exploratrice
1P51
28,90
3.390
3)
Location du bronchofibroscope
1P51X
12,75
1.495
4)
Bronchofibroscopie avec prélèvement ou biopsie endobronchique
1P52
37,75
4.425
5)
Location du bronchofibroscope
1P52X
12,75
1.495
6)
Bronchoscopie avec ponction, biopsie ou brossage sur lésion située
au-delà du champ de visibilité
1P53
71,40
8.370
7)
Location du bronchofibroscope
1P53X
12,75
1.495
8)
Bronchofibroscopie avec extraction de corps étrangers en une ou
plusieurs séances
1P54
65,10
7.630
9)
Location du bronchofibroscope
1P54X
12,75
1.495
10)
Bronchofibroscopie avec lavage bronchiolo-alvéolaire
1P55
62,90
7.375
11)
Location du bronchofibroscope
1P55X
12,75
1.495
12)
Bronchofibroscopie et traitement de lésions trachéo-bronchiques
par rayons laser, première séance
1P61
97,95
11.485
13)
Location du bronchofibroscope
1P61X
12,75
1.495
14)
Bronchofibroscopie et traitement de lésions trachéo-bronchiques
par rayons laser, séances suivantes
1P62
70,90
8.310
15)
Location du bronchofibroscope
1P62X
12,75
1.495
16)
Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par
rayons laser et prélèvement ou biopsie endobronchique
1P63
112,00
13.130
17)
Location du bronchofibroscope
1P63X
12,75
1.495
18)
Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par
rayons laser et prélèvement ou biopsie trans- ou perbronchique
1P64
151,70
17.785
19)
Location du bronchofibroscope
1P64X
12,75
1.495
20)
Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par
rayons laser et lavage bronchiolo-alvéolaire
1P65
139,35
16.335
21)
Location du bronchofibroscope
1P65X
12,75
1.495
22)
Mise en place endoscopique d'un applicateur au niveau trachéo-
bronchique pour curiethérapie
1P66
28,90
3.390
REMARQUE
Pour les positions 1P41 à 1P65, majoration de 10% pour les enfants
âgés de moins de 14 ans.
Sous-section 3 - Épreuve fonctionnelle respiratoire
1)
Spirographie
1P71
12,60
1.475
2)
Frais de location
1P71X
4,50
3)
Détermination du volume résiduel
1P72
9,50
1.115
4)
Frais de location
1P72X
4,50
5)
Détermination du volume résiduel et des résistances bronchiques
1P73
30,75
3.605
6)
Frais de location
1P73X
6,75
7)
Détermination du volume résiduel et étude de la diffusion alvéolo-
capillaire
1P74
26,45
3.100
8)
Frais de location
1P74X
6,75
9)
Détermination du volume résiduel, des résistances bronchiques,
des courbes débit-volume
1P75
43,35
5.080
10)
Frais de location
1P75X
9,00
1.055
11)
Détermination des compliances par barographie oesophagienne
1P76
32,55
3.815
12)
Frais de location
1P76X
9,00
1.055
13)
Détermination du volume de fermeture
1P77
21,65
2.540
14)
Frais de location
1P77X
9,00
1.055
15)
Épreuve quantitative aux agents pharmaco-dynamiques ou de
provocation aux allergènes avec mesure du seuil de réactivité
1P81
20,10
2.355
16)
Frais de location
1P81X
4,50
17)
Épreuve d'exercice de 3 à 10 minutes, à puissance constante et
mesurable, enregistrement de la ventilation et de la consommation
d'oxygène, avant, pendant et après l'exercice
1P82
15,85
1.860
18)
Frais de location
1P82X
4,50
19)
Exercice de 15 minutes au moins, à puissance constante et
croissante, période témoin de 5 minutes avant et période de
récupération de 5 minutes, enregistrement de la ventilation, de la
consommation d'oxygène et du rejet de CO2 pendant l'épreuve
1P83
24,85
2.915
20)
Frais de location
1P83X
4,50
21)
Épreuve d'effort en milieu hospitalier avec surveillance de la T.A.,
de la fréquence cardiaque et des gaz du sang artériel (prélèvement
compris), pendant et après l'effort
1P85
25,60
3.000
22)
Frais de location
1P85X
10,20
1.195
REMARQUE
Les positions 1P73 et 1P75 ne sont pas cumulables entre elles. La
position 1P72 n'est pas cumulable avec les positions 1P73 à 1P75.
Section 5 - Neurologie et Psychiatrie
Sous-section 1 - Neurologie
1)
Electroencéphalogramme (EEG) - CAC
1N11
13,05
1.530
2)
Location d'appareil
1N11X
6,50
3)
Electroencéphalogramme, enregistrement continu de 24 heures,
pose et enlèvement de l’appareil, analyse du tracé
1N14
50,00
5.860
4)
EEG per-opératoire
1N15
54,00
6.330
5)
Exploration polysomnographique au laboratoire du sommeil pour
la recherche de troubles neuro- psychiatriques; enregistrement
continu comprenant au moins EEG, EMG, électro-oculographie
(EOG) et ECG, avec protocole et extraits des tracés
1N21
70,00
8.205
6)
Exploration polysomnographique au laboratoire du sommeil pour la
recherche d’apnées du sommeil: enregistrement continu
comprenant au moins EEG, EMG, EOG, d’autre part ECG,
saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements
respiratoires thoraco-abdominaux, avec protocole et extraits des
tracés
1N22
100,00
11.725
7)
Enregistrement polysomnographique au laboratoire du sommeil en
cas d’apnées (enregistrement continu comprenant au moins EEG,
EMG, EOG, d’autre part ECG, saturation en oxygène, débits aériens
naso-buccaux et mouvements respiratoires thoraco-abdominaux), et
mise en route d’un traitement par pression positive, avec protocole
et extraits de tracés
1N23
100,00
11.725
8)
Exploration polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du
sommeil pour la recherche d’apnées du sommeil: enregistrement
continu neurologique (EEG,EMG,EOG)
1N25
50,00
5.860
9)
Exploration polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du
sommeil pour la recherche d’apnées du sommeil, enregistrement
continu des variables cardio- respiratoires, au moins: ECG, saturation
en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements
respiratoires thoraco-abdominaux
1N26
50,00
5.860
10)
Enregistrement polysomnographique pluridisciplinaire au
laboratoire du sommeil en cas d’apnées, enregistrement continu
neurologique (EEG, EMG, EOG) lors de la mise en route d’un
traitement par pression positive
1N27
50,00
5.860
11)
Enregistrement polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire
du sommeil en cas d’apnées, enregistrement des variables cardio-
respiratoires (au moins: ECG, saturation en oxygène, débits aériens
naso-buccaux et mouvements
1N28
50,00
5.860
respiratoires thoraco-abdominaux) et mise en route d’un traitement
par pression positive
12)
Electromyographie (EMG) avec enregistrement - CAC
1N32
19,55
2.290
13)
Location d’appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise
1N32X
14,25
1.670
14)
Mesure des vitesses de conduction motrice - CAC
1N33
13,05
1.530
15)
Location d’appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise
1N33X
14,25
1.670
16)
Mesure des vitesses de conduction sensitive - CAC
1N34
13,05
1.530
17)
Location d’appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise
1N34X
14,25
1.670
18)
EMG per-opératoire
1N37
54,00
6.330
19)
Potentiels évoqués auditifs (non applicable pour un examen
audiométrique)
1N40
33,65
3.945
20)
Location d’appareil
1N40X
14,40
1.690
21)
Potentiels évoqués visuels
1N41
33,65
3.945
22)
Location d’appareil
1N41X
14,40
1.690
23)
Potentiels évoqués somesthésiques
1N42
33,65
3.945
24)
Location d’appareil
1N42X
14,40
1.690
25)
Potentiels évoqués moteurs par stimulation magnétique percutanée
du cortex
1N43
30,00
3.515
26)
Location d’appareil
1N43X
14,40
1.690
27)
Potentiels évoqués somesthésiques per-opératoires
1N45
120,00
14.070
REMARQUES
1)
Les possibilités de cumul avec la consultation (CAC) dans cette
sous-section sont réservées aux médecins spécialistes en neurologie
et en neuro-psychiatrie.
2)
Les tarifs des examens per-opératoires (1N15, 1N37 et 1N45) ne
sont cumulables ni avec l’assistance opératoire définie à l’article 11,
ni avec l’anesthésie définie à l’article 12.
3)
Les tarifs des positions 1N21 à 1N28 sont applicables par nuit, à
condition qu’il s’agisse d’un enregistrement complet. Elles ne sont
pas cumulables entre elles par le même médecin. Les majorations
prévues à l’article 8 ne s’appliquent pas.
4)
Les positions 1N25 et 1N26 ainsi que les positions 1N27 et 1N28
sont respectivement mises en compte par les médecins qui
travaillent en équipe pour l’enregistrement neurologique et
cardiorespiratoire ainsi que, le cas échéant, le traitement par
pression positive.
Ensemble ils font l’évaluation finale et rédigent le protocole avec
extraits de tracés.
5)
Les positions 1N32X, 1N33X et 1N34X ne sont pas cumulables
entre elles.
6)
Les positions 1N40X, 1N41X, 1N42X et 1N43X ne sont pas
cumulables entre elles.
Sous-section 2 - Psychiatrie
1)
Tests mentaux, séance de minimum 30 minutes; maximum quatre
séances par jour et dix séances par année
1N51
13,55
1.590
2)
Exploration du milieu familial et thérapie de couple, séance d'une
durée minimum de 90 minutes
1N52
39,30
4.610
3)
Psychothérapie de soutien par médecin non psychiatre, durée
minimum 15 minutes - APCM pour plus de 6 séances par an
1N60
7,95
4)
Psychothérapie de soutien, durée minimum 15 minutes;
cinq premières séances, par séance
1N61
7,95
5)
Psychothérapie de soutien, durée minimum 15 minutes; à partir
de la sixième séances, par séance
1N62
6,60
6)
Psychothérapie d'élucidation directe, relaxation spécifique; durée
minimum 30 minutes; cinq premières séances, par séance
1N63
16,05
1.880
7)
Psychothérapie d'élucidation directe, relaxation spécifique; durée
minimum 30 minutes; à partir de la sixième séance, par séance
1N64
13,10
1.535
8)
Psychothérapie d'inspiration psychanalytique ou psychanalyse;
durée minimum 60 minutes; cinq premières séances, par séance
1N65
32,45
3.805
9)
Psychothérapie d'inspiration psychanalytique ou psychanalyse;
durée minimum 60 minutes; à partir de la sixième séance, par séance
1N66
26,15
3.065
10)
Psychothérapie de groupe; durée minimum 90 minutes; maximum
cinq malades, par malade
1N71
7,90
11)
Psychothérapie de groupe; durée minimum 90 minutes; maximum
huit malades, par malade
1N72
6,60
12)
Electrochoc, convulsivothérapie chimique
1N81
7,55
REMARQUES
Les positions 1N52 et 1N61 à 1N72 ne peuvent être mises en
compte que par les médecins spécialistes en psychiatrie et en
neuropsychiatrie.
Les positions 1N61,1N63 et 1N65 ne peuvent être mises en
compte à nouveau qu'après une interruption de la psychothérapie
pendant 12 mois au moins chez ce psychiatre
Section 6 - Gastro-Entérologie
1)
Lithotritie extracorporelle des voies biliaires et pancréatique
1G11
60,00
7.035
2)
Laparoscopie, sans autre intervention intra-abdominale
1G15
31,25
3.665
3)
Laparoscopie avec biopsie ou petite intervention
1G16
37,70
4.420
4)
Tubage gastrique ou duodénal
1G21
6,30
5)
Tamponnade de l'oesophage
1G22
8,90
1.045
6)
PH-métrie oesophagienne ou gastrique d'une durée supérieure à
12 heures, avec épreuves de provocations éventuelles
1G31
37,85
4.440
7)
Location d'appareil
1G31X
11,70
1.370
8)
Manométrie oesophagienne
1G32
26,90
3.155
9)
Location d'appareil
1G32X
8,90
1.045
10)
Oesophago(fibro) scopie exploratrice
1G38
14,00
1.640
11) Location d'appareil
1G38X
13,65
1.600
12) Oesophagoscopie avec biopsie
1G39
18,85
2.210
13)
Location d'appareil
1G39X
13,65
1.600
14)
Mise en place endoscopique d'un applicateur au niveau oesophagien
pour curiethérapie
1G40
14,00
1.640
15)
Oesogastroduodénoscopie
1G41
28,90
3.390
16)
Location d'appareil
1G41X
13,65
1.600
17)
Oesogastroduodénoscopie avec biopsie, cytologie ou coloration
vitale
1G42
36,35
4.260
18)
Location d'appareil
1G42X
13,65
1.600
19)
Oesogastroduodénoscopie avec extraction de corps étrangers
1G43
42,80
5.020
20)
Location d'appareil
1G43X
13,65
1.600
21)
Oesogastroduodénoscopie avec dilatation de sténose
1G44
42,80
5.020
22)
Location d'appareil
1G44X
13,65
1.600
23)
Oesogastroduodénoscopie avec polypectomie ou sclérothérapie
de varices ou ligatures de varices ou clips ou résection de tumeurs
ou électrocoagulation de tumeurs
1G45
42,80
5.020
24)
Location d'appareil
1G45X
13,65
1.600
25)
Oesogastroduodénoscopie et traitement par laser de sténoses ou
d'hémorragies
1G46
50,00
5.860
26)
Oesogastroduodénoscopie avec mise en place d'une prothèse au
niveau du tractus digestif supérieur, dilatation comprise
1G51
109,85
12.880
27)
Location d'appareil
1G51X
13,65
1.600
28)
Oesogastroduodénoscopie avec drainage kysto-digestif
1G52
109,85
12.880
29)
Location d'appareil
1G52X
13,65
1.600
30)
Gastrostomie ou jéjunostomie percutanée par voie endoscopique
1G55
42,80
5.020
31)
Location d'appareil
1G55X
13,65
1.600
32)
CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique)
exploratrice
1G56
74,30
8.710
33)
Location d'appareil
1G56X
13,65
1.600
34)
CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec
sphinctérotomie et/ou biopsie
1G57
89,80
10.530
35)
Location d'appareil
1G57X
13,65
1.600
36)
CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec
extraction de calculs (sphinctérotomie, Dormia, ballonet, lithotritie
mécanique, dilatation)
1G58
109,85
12.880
37)
Location d'appareil
1G58X
13,65
1.600
38)
CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec
drainage temporaire par sonde ou mise en place d'une prothèse
1G59
134,50
15.770
39)
Location d'appareil
1G59X
13,65
1.600
40)
Anuscopie - CAC
1G61
5,00
41)
Manométrie rectale
1G62
26,90
3.155
42)
Location d'appareil
1G62X
8,90
1.045
43)
Traitement de la fistule anale au fil de nylon, première séance
1G63
6,55
44)
Traitement de la fistule anale au fil de nylon, séances suivantes
1G64
3,65
45)
Pose d'une ligature élastique sur une hémorroïde
1G65
6,55
46)
Rectoscopie exploratrice
1G66
10,05
1.180
47)
Location d'appareil
1G66X
2,00
48)
Rectoscopie avec biopsie
1G67
17,65
2.070
49)
Location d'appareil
1G67X
2,00
50)
Colofibroscopie du côlon gauche (rectosigmoïdoscopie comprise)
1G71
29,85
3.500
51)
Location d'appareil
1G71X
13,65
1.600
52)
Colofibroscopie du côlon gauche avec biopsie
1G72
37,70
4.420
53)
Location d'appareil
1G72X
13,65
1.600
54)
Colofibroscopie du côlon gauche avec une des interventions
suivantes: polypectomie, résection de tumeurs, extraction de corps
étrangers, mise en place d'une sonde, dilatation endoscopique,
traitement des hémorragies
1G73
44,80
5.250
55)
Location d'appareil
1G73X
13,65
1.600
56)
Colofibroscopie totale
1G74
49,60
5.815
57)
Location d'appareil
1G74X
13,65
1.600
58)
Colofibroscopie totale avec biopsie
1G75
54,20
6.355
59)
Location d'appareil
1G75X
13,65
1.600
60)
Colofibroscopie totale avec une des interventions suivantes
polypectomie, résection de tumeurs, extraction de corps étrangers,
mise en place d'une sonde, dilatation endoscopique, traitement
des hémorragies
1G76
62,00
7.270
61)
Location d'appareil
1G76X
13,65
1.600
62)
Colofibroscopie du côlon gauche et traitement par laser de sténoses
ou d'hémorragies
1G81
50,00
5.860
63)
Colofibroscopie totale et traitement par laser de sténoses ou
d'hémorragies
1G82
85,00
9.965
REMARQUES
1) Les positions 1G41 à 1G59 ne sont pas cumulables entre elles.
2) Les positions 1G66 à 1G82 ne sont pas cumulables entre elles.
Section 7 - Rhumatologie - Rééducation et Réadaptation
fonctionnelles
1)
Ponction-biopsie articulaire: coude, épaule, hanche, sacro-iliaque,
genou
1R11
26,15
3.065
2)
Ponction-biopsie articulaire: autres articulations que le coude,
l'épaule, la hanche, la sacro-iliaque, et le genou
1R12
12,75
1.495
3)
Ponction-biopsie osseuse au trocart
1R21
12,75
1.495
4)
Synoviorthèse isotopique
1R31
11,05
1.295
5)
Traction vertébrale sur table mécanique ou à moteur électrique -
APCM pour plus de 6 séances
1R51
5,50
6)
Manipulation vertébrale - APCM pour plus de 6 séances par an
1R52
8,55
1.000
7)
Ponction d'un disque et chimionucléolyse
1R61
41,40
4.855
8)
Arthroscopie avec ou sans biopsie
1R71
51,15
5.995
Section 8 - Dermatologie
1)
Prélèvement de peau ou de muqueuse pour examen histologique
- CAC
1D11
5,15
2)
Frais de matériel de suture
1D11M
3,50
3)
Prélèvement de peau au niveau du visage pour examen histologique
- CAC
1D12
7,75
4)
Frais de matériel de suture
1D12M
3,50
5)
Capillaroscopie - CAC
1D13
5,15
6)
Destruction d'une ou de plusieurs tumeurs bénignes de la peau,
par séance
1D21
9,25
1.085
7)
Frais de matériel de suture
1D21M
3,50
8)
Destruction de plus de 4 tumeurs bénignes de la peau, en une
seule séance
1D22
18,50
2.170
9)
Frais de matériel de suture
1D22M
3,50
10)
Destruction de lésions ou tumeurs péri- ou sous-unguéales
avec exérèse partielle de l'ongle, par doigt
1D25
6,70
11)
Destruction de végétations vénériennes, par séance
1D26
9,90
1.160
12)
Excision ou destruction d'une tumeur maligne de la peau ou d'un
naevus naevo-cellulaire de moins de 4 cm2
1D41
11,45
1.340
13)
Frais de matériel de suture
1D41M
3,50
14)
Excision ou destruction d'une tumeur maligne de la peau ou d'un
naevus naevo-cellulaire du visage de moins de 4 cm2
1D42
14,75
1.730
15)
Frais de matériel de suture
1D42M
3,50
16)
Excision ou destruction d'une tumeur maligne de la peau;
plus de 4 cm2
1D43
22,60
2.650
17)
Frais de matériel de suture
1D43M
3,50
18)
Destruction d'un tatouage accidentel de moins de 8 cm2
1D51
10,50
1.230
19)
Destruction d'un tatouage accidentel de plus de 8 cm2
1D52
20,75
2.435
20)
Traitement exfoliant de l'épiderme avec nettoyage de la peau et
mise à plat des collections suppurées ou kystiques; par séance
1D61
6,70
21)
Traitement des téguments par abrasion mécanique ou fraisage; par
séance; maximum 6 séances
1D62
6,70
22)
Photothérapie (UVA et/ou UVB) pour affection dermatologique
régionale; par séance
1D71
2,80
23)
Frais de location
1D71X
0,70
24)
Photothérapie (UVA et/ou UVB) pour affection dermatologique;
application générale; par séance
1D72
4,60
25)
Frais de location
1D72X
1,85
26)
Scarification dermatologique, acte isolé
1D81
5,15
Chapitre 2.- Chirurgie
Section 1 - Traitement des lésions traumatiques
Sous-section 1 - Fractures
a)
Traitement orthopédique, y compris l'immobilisation, d'une fracture
simple ne nécessitant pas de réduction. Appareillage provisoire
d'une fracture.
1)
Immobilisation d'une fracture: main, poignet, pied, cheville
2L11
8,60
1.010
2)
Immobilisation d'une fracture: jambe, avant-bras
2L12
8,60
1.010
3)
Immobilisation d'une fracture: coude, bras, épaule, genou, fémur,
hanche, bassin
2L13
8,60
1.010
4)
Immobilisation d'une fracture par grand plâtre thoraco-brachial ou
pelvi-pédieux
2L14
35,35
4.145
5)
Immobilisation d'une fracture par corset plâtré, lit plâtré ou collier
plâtré
2L15
35,35
4.145
6)
Répétition d'un plâtre pour fracture
2L17
8,60
1.010
7)
Répétition d'un plâtre pour fracture bimalléolaire ou fracture du tibia
2L18
12,75
1.495
8)
Répétition d'un plâtre pour fracture des 2 os de l'avant-bras, de
l'humérus ou du fémur
2L19
16,80
1.970
b)
Traitement d'une fracture par réduction, extension continue, ou
broches de Kirschner et contention
9)
Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et
contention pour fracture (sauf celles décrites sous 2L22 à 2L24)
2L21
15,20
1.780
10)
Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et
contention pour fracture: rachis, bassin, olécrane, rotule ou tarse
2L22
35,35
4.145
11)
Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et
contention pour fracture bimalléolaire ou fracture des deux os de la
jambe
2L23
47,60
5.580
12)
Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et
contention pour fracture des 2 os de l'avant-bras, de l'humérus ou
du fémur
2L24
63,45
7.440
c)
Traitement sanglant de fractures, sans ostéosynthèse ni greffe
osseuse, réduction et contention comprises
13)
Traitement sanglant de fracture: clavicule, olécrane, métacarpe,
doigt, péroné, une malléole, orteil
2L31
23,55
2.760
14)
Traitement sanglant de fracture: un os de l'avant-bras, poignet,
rotule, tarse, métatarse
2L32
53,10
6.225
15)
Traitement sanglant de fracture: omoplate, côtes, diaphyses du
fémur, du tibia, des deux os de la jambe
2L33
71,40
8.370
16)
Traitement sanglant de fracture: humérus, coude, deux os de
l'avant-bras, bassin, col du fémur, plateau tibial ou mortaise
2L34
95,10
11.150
d)
Traitement par ostéosynthèse
17)
Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: clavicule, olécrane,
métacarpien, doigt, péroné, une malléole, orteil
2L41
39,40
4.620
18)
Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: un os de l'avant-bras,
poignet, rotule, tarse, métatarsien
2L42
88,30
10.350
19)
Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: omoplate, côte,
diaphyse du fémur, du tibia, des deux os de la jambe
2L43
119,05
13.955
20)
Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: humérus, coude,
deux os de l'avant-bras, bassin, col du fémur, plateau tibial et mortaise
2L44
158,60
18.595
Sous-section 2 - Luxations
1)
Réduction orthopédique et contention d'une luxation d'un doigt,
d'un orteil, de la clavicule
2L51
7,05
2)
Réduction orthopédique et contention d'une luxation du poignet,
carpe, bassin, rotule, cou-de-pied
2L52
17,45
2.045
3)
Réduction orthopédique et contention d'une luxation épaule, coude,
hanche, genou, pied, colonne vertébrale
2L53
28,05
3.290
4)
Réduction sanglante et contention d'une luxation d'un doigt,
d'un orteil
2L61
13,60
1.595
5)
Réduction sanglante et contention d'une luxation clavicule, carpe,
poignet, rotule
2L62
58,25
6.830
6)
Réduction sanglante et contention d'une luxation épaule, coude,
genou, cou-de-pied
2L63
89,90
10.540
7)
Réduction sanglante et contention d'une luxation de la hanche
2L64
116,45
13.655
REMARQUE
En cas de fracture avec luxation associée du même segment, les
positions des sous-sections 1 et 2 ne sont pas cumulables.
Sous-section 3 - Plaies et brûlures
1)
Parage et suture d'une plaie superficielle et peu étendue (moins de
5 points) des parties molles
2L71
8,60
1.010
2)
Frais de matériel
2L71M
3,50
3)
Parage et suture d'une plaie profonde et étendue ou de plaies
multiples (5 points au moins)
2L72
17,45
2.045
4)
Frais de matériel
2L72M
3,50
5)
Traitement chirurgical de grands délabrements musculo-cutanés ou
de plaies multiples nécessitant une anesthésie générale
2L73
22,25
2.610
6)
Suture secondaire (plus de 12 heures) avec avivement, 5 points de
suture au moins
2L76
17,45
2.045
7)
Frais de matériel
2L76M
3,50
8)
Premier traitement d'une brûlure de moyenne étendue
(10% au moins)
2L81
13,20
1.550
9)
Premier traitement d'une brûlure de grande étendue (deux
segments de membre ou surface totale de plus de 25%)
2L82
15,20
1.780
Section 2 - Chirurgie générale
Sous-section 1 - Chirurgie des infections
1)
Incision, drainage d'une collection superficielle, peu volumineuse
(abcès, furoncle, hématome) - CAC
2G01
4,25
2)
Incision, drainage d'une collection volumineuse sous-cutanée ou
profonde
2G02
8,50
3)
Incision et drainage d'un phlegmon des gaines digitales ou
digito-carpiennes, d'un phlegmon diffus des muscles ou des parois
2G03
16,75
1.965
Sous-section 2 - Peau et tissu cellulaire sous-cutané
REMARQUE
Les positions 2G05 à 2G07 ne s'appliquent pas aux lésions
inférieures à 1 cm2 au visage et inférieures à 5 cm2 au niveau des
autres parties du corps.
1)
Traitement par laser à colorant pulsé d'angiodysplasies superficielles;
séance test, y compris une documentation photographique avant le
début du traitement - APCM pour personne âgée de 18 ans et plus
2G05
11,00
1.290
2)
Traitement par laser à colorant pulsé d'angiodysplasies superficielles;
par séance, jusqu'à 20 cm2 - APCM pour personne âgée de 18 ans
et plus
2G06
22,00
2.580
3)
Traitement par laser à colorant pulsé d'angiodysplasies superficielles;
par séance, au-delà de 20 cm2 - APCM pour personne âgée de 18
ans et plus
2G07
33,00
3.870
4)
Excision d'une cicatrice vicieuse et suture
2G11
17,45
2.045
5)
Frais de suture
2G11M
3,50
6)
Excision d'une cicatrice vicieuse du visage ou des mains avec suture
2G12
26,20
3.070
7)
Frais de suture
2G12M
3,50
8)
Correction d'une bride rétractile par plastie en Z
2G13
48,20
5.650
9)
Correction d'une bride rétractile par plastie en Z, visage ou mains
2G14
72,30
8.475
10)
Excision d'une fistule des parties molles
2G15
22,25
2.610
11)
Frais de suture
2G15M
3,50
12)
Greffe dermo-épidermique de moins de 10 cm2
2G21
14,00
1.640
13)
Greffe dermo-épidermique de moins de 10 cm2, visage ou mains
2G22
21,00
2.460
14)
Greffe dermo-épidermique de 10 à 50 cm2
2G23
28,90
3.390
15)
Greffe dermo-épidermique de 10 à 50 cm2, visage ou mains
2G24
43,35
5.080
16)
Greffe dermo-épidermique de 50 à 200 cm2
2G25
48,20
5.650
17)
Greffe dermo-épidermique de plus de 200 cm2
2G26
67,40
7.900
18)
Greffes libres de peau totale
2G31
55,80
6.540
19)
Greffe dermo-pileuse - APCM
2G32
57,85
6.780
20)
Greffe muqueuse, acte isolé
2G33
48,20
5.650
21)
Greffe cartilagineuse, acte isolé
2G34
38,60
4.525
22)
Lipectomie abdominale antérieure - APCM
2G36
105,25
12.340
23)
Lipectomie abdominale totale circulaire - APCM
2G37
131,50
15.415
24)
Lipectomie des parties internes des cuisses - APCM
2G38
105,25
12.340
25)
Autoplastie par rotation ou par glissement
2G41
57,85
6.780
26)
Autoplastie par rotation ou par glissement, visage ou mains
2G42
86,80
10.175
27)
Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance
2G43
96,30
11.290
28)
Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance, visage ou mains
2G44
144,45
16.935
29)
Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé, chaque temps opératoire;
maximum 5 séances à mettre en compte
2G45
38,60
4.525
30)
Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé au visage ou aux mains,
chaque temps opératoire; maximum 5 séances à mettre en compte
2G46
57,90
6.790
31)
Plastie cutanée hétéro-jambière, l'ensemble des temps
2G47
144,55
16.945
32)
Plastie cutanée hétéro-digitale, l'ensemble des temps
2G48
57,85
6.780
REMARQUE
Dans le coefficient des positions 2G31 à 2G49 sont compris: le
recouvrement de la région donneuse, l'appareillage d'immobilisation
ainsi que l'excision de tumeurs ou de cicatrices vicieuses
33)
Extraction de corps étrangers superficiels nécessitant une incision
2G51
8,60
1.010
34)
Frais de suture
2G51M
3,50
35)
Extraction de corps étrangers profonds sous contrôle radiologique
(radiologie non comprise)
2G52
21,40
2.510
36)
Implants de médicaments sous forme de pastilles nécessitant une
incision cutanée avec suture éventuelle comprise
2G53
8,60
1.010
37)
Frais de suture
2G53M
3,50
38)
Excision de petites tumeurs sous-cutanées, par séance
2G55
6,55
39)
Frais de suture
2G55M
3,50
40)
Excision de tumeurs sous-cutanées de taille moyenne (2 à 5 cm de
diamètre)
2G56
12,55
1.470
41)
Frais de suture
2G56M
3,50
42)
Excision de tumeurs cutanées ou sous-cutanées étendues
2G57
26,00
3.050
43)
Frais de suture
2G57M
3,50
Sous-section 3. - Muscles, tendons, synoviales
1)
Biopsie musculaire
2G60
13,05
1.530
1a)
Traitement opératoire des ruptures et hernies musculaires
2G61
26,55
3.115
2)
Suture primitive ou secondaire d'un tendon extenseur
2G65
17,45
2.045
3)
Suture primitive ou secondaire de plusieurs tendons extenseurs
2G66
35,35
4.145
4)
Suture primitive ou secondaire d'un ou de deux tendons fléchisseurs
2G67
58,25
6.830
5)
Suture primitive ou secondaire de trois tendons fléchisseurs ou plus
2G68
89,90
10.540
6)
Prise d'un greffon de tendon ou d'aponévrose - CAT
2G71
13,05
1.530
7)
Rétablissement de la continuité d'un tendon par prothèse
2G72
89,90
10.540
8)
Rétablissement de la continuité d'un tendon par greffe, prise du
greffon tendineux comprise
2G73
102,95
12.070
9)
Allongement, raccourcissement, réimplantation d'un tendon
2G74
35,35
4.145
10)
Transplantation tendineuse simple
2G75
52,95
6.210
11)
Transplantations tendineuses nécessitant des incisions multiples
2G76
89,90
10.540
12)
Ténolyse du tendon extenseur d'un doigt
2G81
57,85
6.780
13)
Ténolyse de tendons extenseurs de deux doigts
2G82
77,05
9.035
14)
Ténolyse de tendons extenseurs de trois doigts ou plus
2G83
96,30
11.290
15)
Ténolyse de tendons fléchisseurs d'un doigt
2G84
77,05
9.035
16)
Ténolyse de tendons fléchisseurs de deux doigts
2G85
96,30
11.290
17)
Ténolyse de tendons fléchisseurs de trois doigts ou plus
2G86
115,60
13.555
18)
Ténotomie
2G91
13,60
1.595
19)
Extirpation de kystes synoviaux superficiels (poignet...)
2G92
13,05
1.530
20)
Extirpation de kystes synoviaux profonds (creux poplité...)
2G93
17,45
2.045
21)
Exérèse d'une gaine synoviale
2G94
57,85
6.780
22)
Exérèse de deux gaines synoviales
2G95
77,05
9.035
23)
Exérèse de trois gaines synoviales ou plus
2G96
96,30
11.290
Sous-section 4 - Système lymphatique
1)
Extirpation d'un ou de plusieurs ganglions pour examen histologique
2F11
6,70
2)
Extirpation d'une chaîne ganglionnaire
2F12
48,20
5.650
3)
Cellulo-adénectomie unilatérale (avec examen histologique et
rapport opératoire): partielle cervicale, axillaire, pelvienne ou
inguinale
2F13
120,00
14.070
4)
Cellulo-adénectomie élargie (avec examen histologique et rapport
opératoire): curage cervical fonctionnel ou radical, thoracique,
abdominal
2F14
320,00
37.515
Sous-section 5 - Vaisseaux
REMARQUE
Les positions de cette sous-section ne s'appliquent qu'à la chirurgie
vasculaire par abord direct, à l'exclusion des interventions sous
imagerie avec abord par ponction.
1)
Ligature ou dénudation avec cathétérisme des vaisseaux principaux
des membres, opération isolée
2F21
17,45
2.045
2)
Ligature des vaisseaux principaux du cou, du bassin ou de la fesse;
opération isolée
2F22
35,15
4.120
3)
Ligature des vaisseaux principaux de la tête, du thorax ou de
l'abdomen; opération isolée
2F23
35,15
4.120
4)
Ligature de la veine cave
2F24
91,10
10.680
5)
Artériectomie des vaisseaux principaux des membres
2F25
50,70
5.945
6)
Artériectomie des vaisseaux principaux du cou, du bassin ou de la
fesse
2F26
50,70
5.945
7)
Artériectomie des vaisseaux principaux de la tête, du thorax ou de
l'abdomen
2F27
50,70
5.945
8)
Suture vasculaire, opération isolée
2F28
70,35
8.250
9)
Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la
continuité, des troncs supraaortiques
2F31
273,45
32.060
10)
Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la
continuité, de l'aorte abdominale ou des artères abdominales
2F32
273,45
32.060
11) Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la
continuité, des artères des membres
2F33
182,30
21.375
12)
Thrombo-endartériectomie des troncs supraaortiques
2F35
182,30
21.375
13)
Thrombo-endartériectomie du carrefour aortique ou des artères
abdominales
2F36
182,30
21.375
14)
Thrombo-endartériectomie des artères des membres
2F37
182,30
21.375
15)
Embolectomie du carrefour aortique et des artères abdominales
2F41
70,35
8.250
16)
Embolectomie des artères des membres
2F42
70,35
8.250
17)
Pontage par greffe veineuse des troncs supra-aortiques
2F43
306,20
35.900
18)
Pontage par greffe veineuse des artères des membres
2F44
306,20
35.900
19)
Pontage par prothèse des troncs supra-aortiques
2F45
273,45
32.060
20)
Pontage par prothèse du carrefour aortique
2F46
364,60
42.745
21)
Pontage par prothèse des artères abdominales
2F47
273,45
32.060
22)
Pontage par prothèse des artères des membres
2F48
306,20
35.900
23)
Extirpation d'un paquet de varices
2F61
18,35
2.150
24)
Extirpation complète des varices de la jambe et du pied
2F62
50,70
5.945
25)
Extirpation complète des varices de la jambe et de la cuisse, y
compris la crosse de la saphène
2F63
65,55
7.685
26)
Résection de la crosse de la saphène interne et de ses affluents
2F64
50,70
5.945
27)
Anastomose porto-cave
2F65
182,30
21.375
28)
Pose d'un filtre cave ou d'un clip
2F66
95,10
11.150
29)
Thrombectomie veineuse du bassin et des membres
2F67
70,35
8.250
30)
Shunt externe pour hémodialyse
2F71
70,35
8.250
31)
Shunt interne pour hémodialyse
2F72
182,30
21.375
Sous-section 6 - Nerfs
1)
Suture nerveuse primitive
2P11
37,70
4.420
2)
Suture nerveuse secondaire
2P12
44,25
5.190
3)
Ablation d'une tumeur nerveuse avec suture
2P13
91,15
10.685
4)
Greffe nerveuse
2P14
115,60
13.555
5)
Rétablissement de la sensibilité par transplantation cutanée avec le
pédicule vasculo-nerveux
2P15
144,55
16.945
6)
Libération d'un nerf comprimé après fracture
2P16
37,70
4.420
7)
Intervention pour syndrome du canal carpien avec neurolyse
2P21
48,20
5.650
8)
Neurotomie du nerf occipital ou du nerf phrénique
2P22
22,25
2.610
9)
Neurotomie d'un nerf de la face ou des membres
2P23
38,60
4.525
10)
Dénérvation articulaire d'un doigt ou d'un orteil
2P24
19,20
2.250
11)
Dénervation du poignet ou de la cheville
2P25
57,85
6.780
12)
Dénervation de l'épaule
2P26
77,05
9.035
13)
Section bilatérale des nerfs hypogastriques ou érecteurs ou du nerf
honteux interne
2P31
70,35
8.250
14)
Résection du ganglion stellaire ou de la chaîne symphatique cervicale,
dorsale, lombaire ou splanchnique
2P32
91,10
10.680
15)
Résection du nerf présacré
2P33
52,05
6.100
16)
Sympathectomie périartérielle
2P34
46,85
5.495
Section 3 - Chirurgie des os et des articulations
Sous-section 1 - Os
1)
Ablation d'exostoses ou de chondrome
2K11
13,05
1.530
2)
Prise d'un greffon osseux - CAT
2K12
13,05
1.530
3)
Biopsie osseuse
2K13
13,05
1.530
4)
Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou cure d'un abcès
d'un petit os
2K21
13,05
1.530
5)
Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou traitement d'un
abcès central d'un grand os
2K22
36,40
4.270
6)
Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou traitement d'un
abcès central d'un grand os, suivie de greffe osseuse
2K23
62,45
7.320
7)
Transplantation ou greffe osseuse
2K31
44,25
5.190
8)
Résection diaphysaire avec rétablissement de la continuité par greffe,
prothèse ou plastie
2K32
166,55
19.525
9)
Ostéotomie de redressement, d'allongement, de dérotation
2K33
166,55
19.525
10)
Opération de pseudarthrose avec greffe osseuse
2K34
166,55
19.525
11)
Ablation de matériel d'ostéosynthèse par voies d'accès superficielles,
désenclouage
2K35
25,55
2.995
12)
Ablation de matériel d'ostéosynthèse: hanche, fémur, épaule, humérus
2K36
33,05
3.875
Sous-section 2 - Articulations
1)
Arthrotomie de drainage des doigts et orteils
2K41
3,90
2)
Arthrotomie de drainage de toute autre articulation
2K42
17,45
2.045
3)
Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie des doigts ou
orteils, appareil de fixation compris
2K44
26,55
3.115
4)
Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie de l'épaule ou
de la hanche, appareil de fixation compris, sauf plâtre thoraco-
brachial ou pelvi-pédieux
2K45
126,90
14.880
5)
Arthrotomie pour corps étranger, lésions méniscales ou
synoviectomie du genou, appareil de fixation compris
2K46
126,90
14.880
6)
Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie des articulations
autres que doigt, orteil, hanche, épaule, genou, articulation
temporo-maxillaire
2K47
74,15
8.695
7)
Réfection d'un ligament extra-articulaire d'une articulation importante
2K51
74,15
8.695
8)
Réfection d'un ligament intra-articulaire d'une articulation importante
2K52
148,10
17.365
9)
Ligamentoplastie d'une articulation de la main
2K53
38,60
4.525
10)
Ligamentoplastie de deux articulations de la main
2K54
48,20
5.650
11)
Ligamentoplastie de trois articulations ou plus de la main
2K55
67,35
7.895
12)
Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie des doigts ou
orteils
2K61
35,35
4.145
13)
Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie sur carpe,
poignet, coude, cheville ou tarse
2K62
97,85
11.470
14)
Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie de l'épaule ou
du genou
2K63
148,10
17.365
15)
Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie de la hanche
2K64
185,25
21.720
15a)
Triple ostéotomie du bassin
2K65
305,00
35.760
16)
Arthroplastie par interposition d'une prothèse d'un doigt ou orteil
2K71
48,20
5.650
17)
Arthroplastie par interposition d'une prothèse du poignet
2K72
96,30
11.290
18)
Redressement articulaire progressif d'une grande articulation sous
anesthésie générale
2K73
26,00
3.050
Section 4 - Chirurgie des membres
Sous-section 1 - Membre supérieur
1)
Aponévrotomie palmaire
2E11
19,20
2.250
2)
Extirpation partielle de l'aponévrose palmaire
2E12
57,85
6.780
3)
Extirpation partielle de l'aponévrose palmaire avec plastie d'un ou de
plusieurs doigts
2E13
81,85
9.595
4)
Extirpation totale de l'aponévrose palmaire
2E14
115,60
13.555
5)
Extirpation totale de l'aponévrose palmaire avec plastie d'un ou de
plusieurs doigts
2E15
139,60
16.365
6)
Traitement opératoire de la syndactylie d'une commissure, greffe
comprise
2E21
77,05
9.035
7)
Traitement opératoire de la syndactylie sur deux commissures de la
même main, greffe comprise
2E22
96,30
11.290
8)
Traitement opératoire du doigt à ressort, de la camptodactylie
2E25
15,05
1.765
9)
Ablation de l'hygroma du coude
2E28
11,00
1.290
10)
Amputation partielle ou totale d'un doigt
2E31
8,80
1.030
11)
Amputation partielle ou totale de deux doigts
2E32
13,20
1.550
12)
Amputation partielle ou totale de trois doigts ou plus
2E33
15,40
1.805
13)
Amputation d'un doigt avec résection du métacarpien
2E34
38,60
4.525
14)
Amputation de deux doigts avec résection des métacarpiens
2E35
57,90
6.790
15)
Replantation d'un doigt (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse
ou tendineuse comprises)
2E36
173,45
20.335
16)
Replantation de deux doigts (ostéosynthèse, suture vasculaire,
nerveuse ou tendineuse comprises)
2E37
260,20
30.505
17)
Replantation de trois doigts ou plus (ostéosynthèse, suture
vasculaire, nerveuse ou tendineuse comprises)
2E38
303,55
35.590
18)
Amputation ou désarticulation de la main à l'épaule incluse
2E41
46,85
5.495
19)
Désarticulation interscapulo-thoracique
2E42
80,80
9.475
20)
Réfection complète d'un moignon du membre supérieur, à
l'exception des doigts
2E43
26,00
3.050
21)
Cinématisation d'un moignon d'amputation (par temps opératoire)
2E44
44,25
5.190
22)
Enucléation d'un os du carpe
2E45
35,15
4.120
23)
Pollicisation d'un doigt
2E46
173,45
20.335
24)
Phalangisation d'un métacarpien
2E47
77,05
9.035
25)
Restauration de l'opposition du pouce
2E48
57,85
6.780
26)
Prothèse totale du coude
2E49
223,70
26.225
Sous-section 2 - Membre inférieur
1)
Suture du tendon d'Achille, du tendon rotulien ou de la longue
portion du biceps (immobilisation comprise)
2E51
58,25
6.830
2)
Traitement opératoire d'un orteil en marteau par résection ou par
amputation
2E52
8,80
1.030
3)
Opération d'alignement des métatarsiens (Clayton), par orteil
2E53
35,35
4.145
4)
Traitement chirurgical d'un hallux valgus
2E54
26,00
3.050
5)
Amputation partielle ou totale d'un orteil
2E61
8,80
1.030
6)
Amputation ou désarticulation du pied à la hanche excluse
2E62
46,85
5.495
7)
Désarticulation de la hanche
2E63
80,80
9.475
8)
Désarticulation interilio-abdominale
2E64
117,25
13.745
9)
Réfection d'un moignon du membre inférieur, à l'exception des orteils
2E65
26,00
3.050
10)
Astragalectomie
2E71
44,25
5.190
11)
Patellectomie
2E72
44,25
5.190
12)
Ablation d'un hygroma prérotulien
2E73
8,80
1.030
13)
Ablation de l'ongle avec sa matrice - CAC
2E74
4,30
14)
Extirpation d'un névrome de Morton
2E75
38,60
4.525
15)
Réduction orthopédique de la luxation congénitale de la hanche,
contention comprise
2E81
26,00
3.050
16)
Changement de position après une réduction orthopédique de la
luxation congénitale de la hanche, contention comprise
2E82
13,00
1.525
17)
Réduction orthopédique bilatérale pour luxation congénitale des
hanches
2E83
35,15
4.120
18)
Changement de position après une réduction orthopédique bilatérale
pour luxation congénitale des hanches
2E84
17,60
2.065
19)
Traitement sanglant de la luxation congénitale de la hanche,
contention comprise
2E85
80,80
9.475
20)
Prothèse totale de la hanche
2E90
223,70
26.225
21)
Prothèse totale du genou
2E91
223,70
26.225
22)
Prothèse totale de la cheville
2E92
223,70
26.225
23)
Prothèse totale de l'épaule
2E93
223,70
26.225
24)
Redressement non sanglant d'un pied bot
2E94
10,70
1.255
25)
Redressement sanglant d'un pied bot
2E95
54,75
6.420
26) Changement de prothèse totale de la hanche
2E96
305,00
35.760
27)
Changement de prothèse totale du genou
2E97
305,00
35.760
Section 5 - Chirurgie du thorax et du cou
Sous-section 1 - Cou
1)
Torticolis traité par ténotomie sous-cutanée
2H11
13,60
1.595
2)
Torticolis traité par allongement à ciel ouvert
2H12
35,35
4.145
3)
Scalénotomie
2H13
20,75
2.435
4)
Ablation de fistules ou de kystes congénitaux du cou
2H21
44,25
5.190
5)
Thyroïdectomie partielle
2H31
124,45
14.590
6)
Thyroïdectomie totale
2H32
124,45
14.590
7)
Thyroïdectomie nécessitant une sternotomie
2H33
213,45
25.025
8)
Parathyroïdectomie
2H41
124,45
14.590
9)
Parathyroïdectomie ectopique
2H42
213,45
25.025
10)
Thymectomie
2H43
213,45
25.025
Sous-section 2 - Chirurgie des seins
1)
Incision et drainage d'un abcès du sein
2S11
8,50
2)
Biopsie du sein
2S21
10,50
1.230
3)
Ponction-biopsie du sein - CAC
2S22
2,75
4)
Ablation d'une tumeur bénigne du sein
2S31
10,50
1.230
5)
Excision locale d'une tumeur maligne du sein
2S32
107,55
12.610
6)
Mastectomie pour lésion bénigne
2S41
107,55
12.610
7)
Mastectomie pour lésion maligne
2S42
107,55
12.610
8)
Mastectomie pour gynécomastie de l'homme
2S43
107,55
12.610
9)
Plastie d'un sein pour hypertrophie - APCM
2S61
113,90
13.355
10)
Remodelage du sein contro-latéral après amputation d'un sein
2S62
113,90
13.355
11)
Plastie reconstructrice du sein après amputation, y compris la mise
en place éventuelle d'une prothèse mammaire
2S71
113,90
13.355
12)
Plastie reconstructrice du sein après amputation avec reconstruction
d'une plaque aréolo-mamelonnaire
2S72
170,90
20.035
13)
Reconstruction d'une plaque aréolo-mamelonnaire après opération
antérieure - APCM
2S73
57,00
6.685
14)
Implantation ou échange d'une prothèse mammaire - APCM
2S74
57,00
6.685
15)
Plastie d'augmentation d'un sein par prothèse en cas d'aplasie ou en
cas d'hypoplasie unilatérale avec asymétrie importante - APCM
2S75
96,30
11.290
Sous-section 3 - Cage thoracique
1)
Résection d'une côte cervicale
2T11
44,25
5.190
2)
Résection de côtes
2T12
30,75
3.605
3)
Traitement chirurgical des difformités de la paroi thoracique (en
entonnoir, en carène)
2T21
78,10
9.155
4)
Thoracoplastie portant sur la paroi thoracique
2T22
78,10
9.155
5)
Fracture du sternum et/ou de côte(s), traitement sanglant
2T23
71,40
8.370
Sous-section 4 - Médiastin
1)
Médiastinoscopie
2T31
82,00
9.615
2)
Extirpation d'un kyste ou d'une tumeur bénigne du médiastin
2T41
213,45
25.025
3)
Extirpation d'une tumeur maligne du médiastin
2T42
213,45
25.025
4)
Chirurgie des lésions de l'oesophage thoracique sans suppression de
la continuité, sans anastomose
2T51
213,45
25.025
5)
Résection segmentaire de l'oesophage et oesophagoplastie
2T52
213,45
25.025
6)
Résection segmentaire de l'oesophage et anastomose gastrique ou
entérique
2T53
286,10
33.540
REMARQUE
Les positions 2T41 à 2T53 ne peuvent être mises en compte qu'en
cas d'intervention avec sternotomie ou thoracotomie.
Sous-section 5 - Poumons et Plèvre
1)
Thoracotomie exploratrice et petite intervention locale
2T61
61,60
7.220
2)
Opération de la pleurésie purulente avec résection costale
2T62
35,15
4.120
3)
Thoracoplastie avec intervention pleuro-pulmonaire
2T71
78,10
9.155
4)
Pneumothorax extra-pleural
2T72
52,05
6.100
5)
Décortication pleurale
2T73
78,10
9.155
6)
Traitement par thoracotomie des lésions traumatiques graves des
poumons et de la cage thoracique
2T74
184,50
21.630
7)
Lobectomie ou résection segmentaire
2T81
184,50
21.630
8)
Pneumonectomie
2T82
184,50
21.630
Sous-section 6 - Coeur, gros vaisseaux du médiastin
a)
Intervention sans circulation extra-corporelle
1)
Péricardectomie
2C11
182,30
21.375
2)
Implantation du boîtier du stimulateur cardiaque (sans mise en place
de la sonde)
2C21
39,50
4.630
3)
Changement du boîtier du stimulateur cardiaque
2C22
39,50
4.630
4)
Chirurgie des plaies du coeur et des gros vaisseaux du médiastin
2C31
130,20
15.265
b)
Chirurgie du coeur avec circulation extra-corporelle
5)
Mise en place de la circulation extra-corporelle (assistance opératoire
non applicable) - CAT
2C41
143,70
16.845
6)
Revascularisation chirurgicale portant sur une artère coronaire
2C51
191,55
22.455
7)
Revascularisation chirurgicale portant sur deux artères coronaires
2C52
287,35
33.690
8)
Revascularisation chirurgicale portant sur trois artères coronaires
2C53
383,15
44.920
9)
Chirurgie portant sur un orifice cardiaque
2C61
191,55
22.455
10)
Chirurgie portant sur plus d'un orifice cardiaque
2C62
287,35
33.690
REMARQUE
Les positions 2C61 et 2C62 peuvent être cumulées à plein tarif avec
une des positions 2C51, 2C52 ou 2C53.
Section 6 - Chirurgie de l'appareil digestif et de l'abdomen
Sous-section 1 - Paroi abdominale
1)
Cure de hernie ombilicale
2A11
78,20
9.170
2)
Cure de hernie inguinale, crurale ou autre
2A21
78,20
9.170
3)
Cure de hernie étranglée sans résection viscérale
2A22
78,20
9.170
4)
Cure de hernie avec hydrocèle ou ectopie testiculaire
2A23
78,20
9.170
5)
Cure de hernie avec résection d'intestin
2A24
106,70
12.510
6)
Cure d'une grande éventration avec ou sans mise en place d'une
prothèse
2A31
106,70
12.510
Sous-section 2 - Cavité péritonéale
1)
Laparotomie exploratrice et petite intervention éventuelle, non
cumulable avec une autre intervention intra-abdominale
2A51
52,05
6.100
2)
Laparotomie et cure d'une collection (abcès...), non cumulable avec
autre une intervention intra-abdominale
2A52
44,25
5.190
3)
Laparotomie d'urgence et cure d'une hémorragie, occlusion, torsion,
perforation (sauf celle de l'appendice) ou plaie, sans résection ni
anastomose
2A53
120,90
14.175
4)
Laparotomie d'urgence et cure d'une hémorragie, occlusion, torsion,
perforation (sauf celle de l'appendice) ou plaie, avec résection
d'organe
2A54
120,90
14.175
5)
Laparotomie d'urgence et cure d'une hémorragie, occlusion, torsion,
perforation (sauf celle de l'appendice) ou plaie, avec anastomose
2A55
120,90
14.175
6)
Cure de hernie hiatale ou éventration diaphragmatique
2A61
213,45
25.025
7)
Gastroplastie pour obésité pathologique - APCM
2A62
213,45
25.025
Sous-section 3 - Estomac et intestin
1)
Oesophagoplastie pour achalasie
2D11
213,45
25.025
2)
Gastrotomie, duodénotomie, entérotomie, non cumulable avec une
intervention intra-abdominale
2D21
67,75
7.945
3)
Cure de fistule ou de stomie de l'estomac ou du grèle
2D22
70,95
8.320
4)
Gastrostomie, duodénostomie
2D23
78,20
9.170
5)
Vagotomie tronculaire, acte isolé
2D24
78,20
9.170
6)
Vagotomie sélective, acte isolé
2D25
213,45
25.025
7)
Gastro-entérostomie
2D31
145,25
17.030
8)
Gastro-entérostomie et vagotomie tronculaire
2D32
184,35
21.615
9)
Pyloroplastie
2D33
99,45
11.660
10)
Pyloroplastie et vagotomie tronculaire
2D34
138,55
16.245
11)
Pyloroplastie pour sténose pylorique du nourrisson
2D35
99,45
11.660
12)
Gastrectomie partielle
2D41
145,25
17.030
13)
Dégastro-entérostomie et gastrectomie
2D42
177,85
20.850
14)
Gastrectomie totale
2D43
177,85
20.850
15)
Gastrectomie totale pour cancer
2D44
177,85
20.850
16)
Résection segmentaire du grêle, anastomose entre deux (segments
de) viscères digestifs
2D51
120,90
14.175
17)
Cure d'occlusion du nouveau-né par malformation congénitale
(atrésie, volvulus, mésentère commun)
2D52
145,25
17.030
18)
Colostomie, caecostomie, iléostomie
2D61
78,20
9.170
19)
Colostomie, caecostomie, iléostomie pour cancer
2D62
78,20
9.170
20)
Cure de fistule ou stomie du côlon sans laparotomie
2D63
70,95
8.320
21)
Appendicectomie, acte non cumulable avec une autre intervention
intra-abdominale
2D71
61,60
7.220
22)
Ablation du diverticule de Meckel, avec ou sans appendicectomie
2D72
61,60
7.220
23)
Colectomie segmentaire avec anastomose
2D81
160,10
18.770
24)
Colectomie segmentaire avec abouchement à la peau
2D82
238,30
27.940
25)
Hémicolectomie
2D83
160,10
18.770
26)
Colectomie totale
2D84
240,15
28.155
27)
Opération de fixation d'un organe abdominal (pexie), non cumulable
avec une autre intervention intra-abdominale
2D91
99,45
11.660
Sous-section 4 - Foie, voies biliaires, pancréas
1)
Cholécystotomie ou cholécystostomie
2B11
57,25
6.710
2)
Cholécystectomie (manométrie éventuelle comprise), non cumulable
avec une intervention sur les voies biliaires
2B21
99,45
11.660
3)
Scopie ou radiographie peropératoire des voies biliaires ou
pancréatiques - CAT
2B22
20,80
2.440
4)
Cholédocotomie ou hépaticotomie
2B31
156,65
18.365
5)
Cholédocotomie avec papillotomie
2B32
156,65
18.365
6)
Reconstitution de la voie biliaire principale après interruption de la
continuité
2B33
156,65
18.365
7)
Anastomose bilio-digestive directe sur la voie biliaire principale
2B41
156,65
18.365
8)
Anastomose bilio-digestive sur la voie biliaire principale par
l'intermédiaire d'une anse grêle
2B42
217,10
25.455
9)
Anastomose bilio-digestive sur canal biliaire hilaire ou intrahépatique
2B43
217,10
25.455
10)
Résection des voies biliaires pour cancer
2B44
213,45
25.025
11)
Cure de fistule biliaire
2B45
125,15
14.675
12)
Intervention pour kyste, abcès ou fistule du foie ou de la rate
2B51
99,45
11.660
13)
Résection segmentaire ou lobaire du foie et résection d'une tumeur
localisée
2B52
213,45
25.025
14)
Pancréatectomie partielle, excision d'une tumeur localisée
2B61
156,65
18.365
15)
Duodéno-pancréatectomie
2B62
307,60
36.065
16)
Duodéno-pancréatectomie pour cancer
2B63
307,60
36.065
17)
Marsupialisation d'un kyste du pancréas
2B64
99,45
11.660
Sous-section 5 - Surrénales, rate
1)
Splénectomie
2B91
107,80
12.640
2)
Surrénalectomie sans intervention sur le rein avec ou sans résection
des splanchniques, avec ou sans décapsulation, acte isolé
2B92
150,00
17.585
Sous-section 6 - Rectum et anus
1)
Intervention pour imperforation de l'anus, forme simple
2R11
7,00
2)
Imperforation anale vraie, traitement par voie basse
2R12
83,40
9.780
3)
Imperforation anale traitée par voie haute ou combinée
2R13
156,25
18.320
4)
Fissure anale ou hémorroïde traitée par électrocoagulation ou
injection sclérosante, première séance
2R21
9,30
1.090
5)
Fissure anale ou hémorroïde traitée par électrocoagulation ou
injection sclérosante, séances suivantes
2R22
4,50
6)
Hémorroïdes ou prolapsus anal, excision
2R23
35,50
4.160
7)
Hémorroïdes, résection circulaire
2R24
35,50
4.160
8)
Cerclage de l'anus, acte isolé
2R31
13,05
1.530
9)
Traitement chirurgical du prolapsus rectal (sans résection),
toute voie d'abord
2R32
92,40
10.835
10)
Traitement de plaies du canal anal et du périnée
2R41
35,50
4.160
11)
Plaies du rectum, tumeurs bénignes du rectum, traitement par
voie basse
2R42
92,40
10.835
12)
Traitement par voie basse des lésions traumatiques complexes du
périnée, du canal ano-rectal et des organes du petit bassin
2R43
63,10
7.400
13)
Mise à plat des abcès de la marge de l'anus et des fistules intra-
sphinctériennes
2R51
35,50
4.160
14)
Traitement chirurgical des fistules et abcès profonds ou extra-
sphinctériens de l'anus
2R52
63,10
7.400
15)
Reconstruction du sphincter anal par plastie musculaire
2R53
92,40
10.835
16)
Excision de tumeurs de la marge de l'anus
2R61
6,55
17)
Résection du rectum
2R71
199,15
23.350
18)
Amputation du rectum et colostomie
2R72
238,25
27.930
19)
Rétablissement secondaire de la continuité intestinale après résection
recto-colique
2R73
199,15
23.350
Section 7 - Neurochirurgie, Chirurgie du rachis
Sous-section 1 - Crâne et encéphale
1)
Trépanation pour traumatisme récent avec ouverture de la
dure-mère
2N11
200,60
23.520
2)
Extraction d'un corps étranger intra-cérébral
2N12
218,80
25.650
3)
Traitement d'une plaie crânio-cérébrale avec embarrure
2N13
218,80
25.650
4)
Intervention réparatrice pour perte de substance crânienne
(prothèse exogène ou autoplastie)
2N14
264,60
31.020
5)
Plastie pour brèche avec écoulement de liquide céphalo-rachidien
2N15
205,40
24.080
6)
Trépanation exploratrice, quelque soit le nombre des trous de
trépan
2N21
45,75
5.365
7)
Trépanation exploratrice avec intervention palliative sur lésion
chronique ou inopérable
2N22
136,90
16.050
8)
Intervention secondaire pour complications locales
2N23
218,80
25.650
9)
Chirurgie de la crânio-sténose
2N24
218,80
25.650
10)
Intervention sur la région hypophysaire ou sur les nerfs optiques
2N31
218,80
25.650
11)
Intervention sur la fosse cérébrale postérieure, intervention pour
malformation d'Arnold-Chiari
2N32
300,95
35.285
12)
Trépanation et ablation d'une tumeur de la voûte crânienne
2N33
132,40
15.525
13)
Trépanation et ablation de tumeur, hématome ou abcès des
hémisphères cérébraux
2N34
218,80
25.650
14)
Trépanation et ablation d'un méningiome
2N35
300,95
35.285
15)
Trépanation et ablation d'une tumeur profonde para- ou intra-
ventriculaire, d'un pinéalome
2N36
300,95
35.285
16)
Trépanation et évacuation d'un abcès ou d'un hématome extra-dural
2N37
100,55
11.790
17)
Anastomose vasculaire extra - intracrânienne
2N41
319,25
37.430
18)
Traitement opératoire d'une malformation vasculaire intra-crânienne
par abord direct
2N42
319,25
37.430
19)
Traitement opératoire d'une malformation vasculaire intra-crânienne
par volet bifrontal
2N43
328,55
38.520
20)
Traitement opératoire d'une malformation vasculaire intra-crânienne
avec dénudation des carotides
2N44
342,05
40.100
21)
Traitement opératoire d'une malformation vasculaire de la fosse
cérébrale postérieure
2N45
342,05
40.100
22)
Intervention pour conflit artère - nerf intracrânien
2N46
300,95
35.285
23)
Excision d'une cicatrice cérébrale ou d'une zone épileptogène
2N51
218,80
25.650
24)
Drainage permanent des ventricules pour hydrocéphalie
2N52
218,80
25.650
25)
Dérivation kysto - péritonéale ou sous-duro - péritonéale
2N53
218,80
25.650
26)
Drainage temporaire par trépanoponction pour hydrocéphalie
2N54
100,55
11.790
27)
Mise en place d'un capteur de pression intra - crânienne
2N55
100,55
11.790
28)
Insertion d'un cathéter ventriculaire avec installation d'un réservoir
2N56
100,55
11.790
29)
Drainage lombaire temporaire pour hypertension intra - crânienne
2N57
45,75
5.365
30)
Topectomie, lobotomie, tractotomie
2N58
218,80
25.650
31)
Interventions stéréotaxiques, temps opératoire et radiologique
2N61
337,50
39.570
32)
Réintervention stéréotaxique homolatérale
2N62
136,90
16.050
33)
Section isolée de la tente du cervelet
2N63
182,40
21.385
34)
Hémisphérectomie cérébrale ou cérébelleuse
2N64
342,05
40.100
35)
Traitement chirurgical de la méningoencéphalocèle de la voûte du
crâne
2N65
100,55
11.790
36)
Traitement chirurgical de la méningoencéphalocèle de la base du
crâne
2N66
182,40
21.385
37)
Trépanoponction ventriculaire
2N71
36,40
4.270
38)
Ponction latérofontanellaire
2N72
22,75
2.665
39)
Trépanantion décompressive (grand volet)
2N73
136,90
16.050
Sous-section 2 - Nerfs crâniens et périphériques
1)
Neurotomie intra - crânienne
2N81
136,90
16.050
2)
Neurectomie vestibulaire
2N82
300,95
35.285
3)
Gangliolyse (Taarnhoj)
2N83
182,40
21.385
4)
Neurotomie sélective ou anastomose du nerf facial périphérique
2N84
136,90
16.050
5)
Thermocoagulation du trijumeau
2N85
136,90
16.050
6)
Transposition d'un tronc nerveux
2N86
91,15
10.685
7)
Exploration du plexus brachial
2N87
136,90
16.050
Sous-section 3 - Chirurgie du canal rachidien
1)
Traitement chirurgical du spina bifida sans méningo-myélocèle
2V11
57,25
6.710
2)
Traitement chirurgical du spina bifida avec méningo-myélocèle
2V12
136,90
16.050
3)
Laminectomie avec cure d'abcès, arachnoidite, pachyméningite
2V21
136,90
16.050
4)
Laminectomie avec section des ligaments dentelés
2V22
136,90
16.050
5)
Laminectomie avec ablation d'une tumeur sous-durale,
extramédullaire
2V23
168,85
19.795
6)
Cure chirurgicale d'une malformation vasculaire médullaire
2V24
168,85
19.795
7)
Laminectomie avec ponction d'une tumeur intramédullaire
2V31
136,90
16.050
8)
Laminectomie pour hématome intrarachidien
2V32
168,85
19.795
9)
Intervention pour syringomyélie ou hydromélie
2V33
168,85
19.795
10)
Laminectomie avec ablation d'une tumeur intramédullaire
2V34
218,80
25.650
11)
Laminectomie avec ablation d'une tumeur de la queue de cheval
2V35
218,80
25.650
12)
Extraction d'un corps étranger du canal rachidien
2V36
136,90
16.050
13)
Cordotomie isolée
2V41
136,90
16.050
14)
Cordotomies combinées multiples
2V42
159,70
18.725
15)
Myélotomie commissurale
2V43
136,90
16.050
16)
Radicotomies intradurales multiples
2V44
159,70
18.725
17)
Implantation du boîtier d'un stimulateur médullaire
2V51
39,50
4.630
18)
Mise en place par voie percutanée de la sonde d'un stimulateur
médullaire sous contrôle radiologique et stimulation de repérage
2V52
65,95
7.730
19)
Mise en place par voie percutanée de la sonde d'un stimulateur
médullaire sous contrôle radiologique, stimulation de repérage et
implantation du boîtier
2V53
87,50
10.260
20)
Laminectomie et mise en place de la sonde d'un stimulateur,
stimulation éventuelle avec enregistrement des potentiels évoqués
2V54
136,95
16.055
21)
Laminectomie et mise en place de la sonde d'un stimulateur,
stimulation éventuelle avec enregistrement des potentiels évoqués
et implantation du boîtier
2V55
156,70
18.370
Sous-section 4 - Chirurgie des vertèbres et disques intervertébraux
Remarque: Sauf indication contraire prévue dans le libellé,
les positions tarifaires sont applicables par niveau respectivement
segment et par voie d'abord.
a)
Rachis cervical
1)
Réduction et contention d'une fracture ou luxation cervicale par
traction transosseuse
2V61
45,75
5.365
2)
Ostéosynthèse occipito-cervicale
2V62
113,85
13.350
3)
Ostéosynthèse cervicale
2V63
136,90
16.050
4)
Ostéosynthèse cervicale par voie transorale
2V64
252,15
29.560
5)
Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou
tumorales du rachis cervical (ostéosynthèse comprise)
2V65
168,85
19.795
6)
Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou
tumorales du rachis cervical, par voie transorale (ostéosynthèse
comprise)
2V66
252,15
29.560
7)
Greffe osseuse cervicale, prise du greffon comprise
2V67
78,10
9.155
8)
Laminectomie cervicale simple, un niveau
2V71
68,50
8.030
9)
Laminectomie cervicale élargie, plus d'un niveau
2V72
168,85
19.795
10)
Intervention pour hernie discale cervicale avec ou sans
uncoforaminotomie
2V73
168,85
19.795
11)
Corporectomie cervicale avec greffe et ostéosynthèse
2V75
252,15
29.560
b)
Rachis dorsal ou lombaire
1)
Réduction et contention d'une fracture ou luxation de la colonne
dorsale ou lombaire
2V81
35,35
4.145
2)
Ostéosynthèse dorsale par voie postérieure
2V82
136,90
16.050
3)
Ostéosynthèse dorsale par voie antérieure
2V83
168,85
19.795
4)
Ostéosynthèse lombaire
2V84
136,90
16.050
5)
Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou
tumorales du rachis dorsal ou lombaire (ostéosynthèse comprise)
2V85
168,85
19.795
6)
Greffe osseuse dorsale ou lombaire, prise du greffon comprise
2V86
78,10
9.155
7)
Laminectomie dorsale ou lombaire simple, un niveau
2V91
68,50
8.030
8)
Laminectomie dorsale ou lombaire élargie, plus d'un niveau
2V92
168,85
19.795
9)
Intervention pour hernie discale dorsale ou lombaire
2V93
100,55
11.790
10)
Arthrodèse intersomatique lombaire (greffe et prise du greffon
comprise)
2V94
175,95
20.630
11)
Traitement orthopédique d'une scoliose ou cyphose avec réduction
et contention
2V95
45,75
5.365
12)
Traitement chirurgical d'une scoliose ou cyphose avec ostéosynthèse,
quelle que soit l'étendue
2V96
252,15
29.560
13)
Résection du coccyx, opération pour fistule sacro-coccygienne
2V97
36,20
4.245
Chapitre 3.- Oto-Rhino-Laryngologie
Section 1 - Oreilles
Sous-section 1 - Examens
1) Audiométrie vocale en chambre insonorisée
3R01
10,05
1.180
2) Location d'appareil
3R01X
2,25
3) Audiométrie tonale en chambre insonorisée complétée par
audiométrie vocale et/ou par recherche du recrutement,
documentation par graphique
3R02
15,00
1.760
4) Location d'appareil
3R02X
2,25
5) Audiométrie comportementale de l'enfant de moins de 6 ans
3R03
12,00
1.405
6) Location d'appareil
3R03X
2,25
7) Electrocochléographie
3R06
27,75
3.255
8) (en suspens)
9) (en suspens)
10) Electronystagmographie et tests d'oculomotricité avec épreuve
rotatoire en fauteuil pendulaire
3R08
40,00
4.690
11) Balayage audiométrique - CAC
3R11
4,00
12) Location d'appareil
3R11X
2,25
13) Audiométrie tonale en chambre insonorisée, détermination des
seuils de conduction aérienne et osseuse pour les fréquences
250 à 8000 Hz, documentation par graphique
3R12
10,05
1.180
14) Location d'appareil
3R12X
2,25
15) Impédancemétrie (tympanométrie, réflexe stapédien) - CAC ( non
cumulable à la position 3R02)
3R13
4,00
16) Location d'appareil
3R13X
2,25
17) Otoscopie au microscope - CAC
3R14
3,90
18) Examen labyrinthique avec épreuve de stimulation - CAC
3R15
5,00
19) Electronystagmographie avec épreuve de stimulation
3R16
22,40
2.625
20) Location d'appareil
3R16X
5,95
21) Potentiels évoqués auditifs, en chambre insonorisée, avec recherche
du seuil de détection de l'onde V et étude des latences
3R17
33,65
3.945
22) Location d'appareil
3R17X
14,40
1.690
REMARQUE: Ne sont pas cumulables entre eux
* les examens d'audiométrie (3R01, 3R02, 3R03, 3R11, 3R12)
* les examens labyrintiques (3R08, 3R15, 3R16)
Sous-section 2 - Petites interventions
1) Cathétérisme ou bougirage de la trompe d'Eustache - CAC
3R21
4,65
2) Extraction d'un corps étranger enclavé du conduit auditif externe
- CAC
3R22
5,00
3) Paracentèse du tympan ou injection transtympanique
3R23
7,75
4) Drainage transtympanique
3R24
20,70
2.425
5) Extraction d'un polype de l'oreille moyenne
3R25
7,55
6) Traitement pré-opératoire de l'otite chronique sous microscope,
par séance (maximum 4 séances)
3R26
12,00
1.405
7) Traitement post-opératoire de l'otite chronique sous microscope,
par séance, ( maximum 5 séances)
3R29
12,00
1.405
Sous-section 3 - Chirurgie de l'oreille
1)
Autoplastie du pavillon de l'oreille avec intervention sur le cartilage
en cas de mutilation post-traumatique
3R30
60,65
7.110
2)
Autoplastie du pavillon de l'oreille avec intervention sur le cartilage,
chirurgie de l'oreille décollée
3R31
60,65
7.110
3)
Reconstitution du pavillon de l'oreille pour aplasie ou mutilation
grave, avec greffe cartilagineuse, non compris les temps de
préparation des lambeaux cutanés
3R32
115,60
13.555
4)
Ablation d'un ostéome pédiculé du conduit auditif
3R41
10,70
1.255
5)
Ablation d'un ostéome non pédiculé du conduit auditif
3R42
21,80
2.555
6)
Ablation d'une tumeur maligne de l'oreille externe par résection
cunéiforme
3R43
10,70
1.255
7)
Résection large d'une tumeur maligne de l'oreille externe
3R44
32,60
3.820
8)
Plastie du tympan avec réparation de la continuité de la chaîne
ossiculaire, quelque soit le temps osseux
3R50
156,25
18.320
9)
Plastie de la membrane tympanique (myringoplastie)
3R51
104,10
12.205
10)
Trépanation du labyrinthe
3R52
91,10
10.680
11)
Intervention pour ankylose de l'étrier
3R53
156,25
18.320
12)
Mastoidectomie simple
3R61
65,00
7.620
13)
Evidement pétro-mastoidien
3R64
91,10
10.680
14)
Opération de libération ou de réparation du nerf facial intrapétreux
3R67
156,25
18.320
15)
Résection du rocher pour tumeur de l'oreille moyenne,
mastoidectomie comprise
3R68
200,00
23.450
Section 2 - Nez et Sinus
Sous-section 1 - Examens
1) Rhinomanométrie, mesure des débits et des pressions
3N10
12,30
1.440
2) Location d'appareil
3N10X
2,15
3) Rhinomanométrie avant et après épreuve pharmaco-dynamique
(non cumulable à la position 3N10)
3N11
18,45
2.165
4) Location d'appareil
3N11X
2,15
5) Sinuscopie avec optique, exploration (non cumulable avec un acte
de chirurgie intrasinusale)
3N12
29,25
3.430
6) Rhinoscopie antérieure avec optique, exploration complète des
fosses nasales et des méats (non cumulable avec un acte de
chirurgie endonasale, ni avec la sinuscopie), avec ou sans biopsie
- CAC
3N13
5,00
7) Sinuscopie avec optique et biopsie (non cumulable avec un acte de
chirurgie intrasinusale)
3N14
39,00
4.570
Sous-section 2 - Petites interventions
1) Hémostase nasale par tamponnement antérieur et postérieur
3N20
60,00
7.035
2) Réduction simple d'une fracture du nez, contention comprise
3N21
13,05
1.530
3) Hémostase nasale par tamponnement antérieur - CAC
3N22
3,80
4) Incision d'un hématome ou d'un abcès intra-nasal - CAC
3N23
4,25
5) Traitement de lésions de la muqueuse nasale par électrocoagulation,
cautérisation, infiltration, injection sclérosante (anesthésie locale
comprise) - CAC
3N25
5,30
6) Ablation de polypes nasaux, la première séance
3N26
12,55
1.470
7) Ablation de polypes nasaux, séance suivante pour une période de
six mois
3N27
7,55
8) Panendoscopie naso-sinusienne de nettoyage après chirurgie de la
rhino-sinusite polypeuse, un côté
3N28
60,00
7.035
9) Extraction de corps étrangers enclavés du nez, anesthésie locale
comprise - CAC
3N30
5,00
10) Ponction isolée du sinus maxillaire, anesthésie locale comprise
3N31
8,80
1.030
11) Lavage et/ou aspiration et/ou instillation au niveau d'un sinus par un
orifice naturel ou artificiel
3N32
6,15
12) Sidération du ganglion sphéno-palatin ou des branches du trijumeau
à la sortie du crâne, première séance
3N35
12,55
1.470
13) Sidération du ganglion sphéno-palatin ou des branches du trijumeau
à la sortie du crâne, séance suivante
3N36
7,55
Sous-section 3 - Chirurgie du nez
1) Réduction sanglante d'une fracture du nez ou de sinus, contention
comprise
3N41
35,15
4.120
2) Traitement chirurgical du rhinophyma, une ou plusieurs séances
3N42
16,75
1.965
3) Extraction de corps étrangers par rhinotomie externe
3N43
35,15
4.120
4) Résection d'un éperon ou d'une crête de cloison
3N44
11,00
1.290
5) Plastie narinaire sur traumatisme, avec greffe
3N45
35,15
4.120
6) Plastie narinaire sur cicatrice, un ou plusieurs temps
3N46
44,25
5.190
7) Septoplastie correctrice, un ou plusieurs temps
3N47
65,00
7.620
8) Rhinoplastie reconstructrice de la pyramide nasale - APCM
3N48
78,10
9.155
9) Résection sous-muqueuse d'une déviation de la cloison nasale
3N51
31,25
3.665
10) Chirurgie de la rhinite atrophique
3N52
78,10
9.155
11) Traitement d'une synéchie nasale ostéo-cartilagineuse, une ou
plusieurs séances
3N53
15,05
1.765
12) Résection endonasale d'une oblitération choanale osseuse
3N54
65,00
7.620
13) Résection partielle ou totale d'un cornet (conchotomie,
turbinectomie)
3N55
15,00
1.760
Sous-section 4 - Chirurgie des sinus
1) Traitement d'une sinusite frontale par forage de Beck
3N61
30,55
3.580
2) Traitement chirurgical d'une sinusite ethmoidale et/ou frontale par
voie externe ou endonasale, un côté
3N62
80,00
9.380
3) Traitement chirurgical d'une sinusite maxillaire par la fosse canine
ou par voie endonasale avec méatotomie moyenne, un côté
3N65
80,00
9.380
4) Méatomie inférieure, un côté
3N66
44,25
5.190
5) Traitement chirurgical d'une sinusite sphénoidale, un côté
3N71
60,00
7.035
6) Traitement chirurgical d'une pansinusite unilatérale
3N72
120,00
14.070
7) Traitement chirurgical d'un ostéome ou d'un mucocèle ethmoidal
et/ou frontal
3N75
100,00
11.725
Section 3 - Pharynx, Larynx, Trachée
Sous-section 1 - Examens
1) Pharyngo-laryngoscopie indirecte avec optique
3L11
9,90
1.160
2) Naso-pharyngo-laryngo-fibroscopie
3L12
15,00
1.760
3) Location d'appareil
3L12X
12,75
1.495
4) Naso-pharyngo-laryngo-fibroscopie avec biopsie
3L13
20,00
2.345
5) Location d'appareil
3L13X
12,75
1.495
6) (en suspens)
7) (en suspens)
8) Panendoscopie comprenant une endoscopie des fosses nasales, du
pharynx, du larynx, de la trachée, des bronches et de l'oesophage
à la recherche de lésions cancéreuses, ( sous anesthésie générale)
biopsies comprises
3L18
75,00
8.795
Sous-section 2 - Petites interventions
1) Intubation trachéale
3L21
6,30
2) Tubage du larynx
3L22
6,30
3) Biopsie sous laryngoscopie indirecte, anesthésie locale comprise
3L23
28,60
3.355
4) Dilatation laryngée,première séance, anesthésie locale comprise
3L24
5,15
5) Dilatation laryngée, séance suivante, anesthésie locale comprise
3L25
3,50
6) Extraction par les voies naturelles d'un corps étranger du pharynx
ou du larynx, sans endoscopie, anesthésie locale comprise
3L31
8,50
7) Extraction par les voies naturelles d'un corps étranger enclavé du
pharynx ou du larynx, sans endoscopie, anesthésie locale comprise
3L32
25,15
2.950
8) Cautérisation chimique du larynx - CAC
3L33
4,00
9) Electrocoagulation endolaryngée , anesthésie locale comprise,
première séance
3L34
9,05
1.060
10) Electrocoagulation endolaryngée , anesthésie locale comprise,
séance suivante
3L35
6,15
Sous-section 3 - Chirurgie
1) Adénotomie, non cumulable avec l'amygdalectomie (3 L 42/43)
3L41
20,00
2.345
2) Amygdalectomie, uni- ou bilatérale, chez l'enfant de moins de 12 ans
3L42
41,70
4.890
3) Amygdalectomie, uni- ou bilatérale, chez personne de plus de 12 ans
3L43
46,85
5.495
4) Extirpation d'un fibrome naso-pharyngien, un ou plusieurs temps
3L44
150,00
17.585
5) Extirpation de tumeurs malignes de l'épipharynx
3L45
150,00
17.585
6) Incision d'un abcès rétro- ou latéropharyngien
3L51
35,15
4.120
7) Incision d'un abcès endo- ou périlaryngé
3L52
17,45
2.045
8) Microlaryngoscopie, laryngoscopie directe, sous anesthésie générale,
avec ou sans biopsie
3L54
30,00
3.515
9) Microlaryngoscopie avec résection de nodules, kystes ou polypes
3L56
50,00
5.860
10) Microlaryngoscopie avec épluchage complet d'une corde vocale
3L57
60,00
7.035
11) Microchirurgie endoscopique avec aryténoidectomie. aryténoidopexie
ou résection de cordes vocales
3L58
90,00
10.550
12) Laryngotomie, thyrotomie et traitement de lésions du larynx,
y compris la cordectomie
3L61
80,00
9.380
13) Trachéotomie ou trachéostomie
3L63
35,15
4.120
14) Pharyngotomie ou oesophagotomie
3L64
52,05
6.100
15) Traitement de la sténose laryngée
3L66
140,65
16.490
16) Laryngectomie partielle pour lésion bénigne
3L71
88,45
10.370
17) Laryngectomie partielle pour tumeur maligne
3L72
88,45
10.370
18) Laryngectomie totale ou sus-glottique pour tumeur maligne
3L73
140,65
16.490
19) Laryngectomie reconstructive pour tumeur maligne
3L74
213,45
25.025
20) Pharyngectomie pour tumeur maligne
3L75
140,65
16.490
21) Pharyngo-laryngectomie pour tumeur maligne
3L76
210,30
24.655
22) Résection segmentaire de la trachée
3L77
240,00
28.140
23) Traitement de diverticules de l'oesophage cervical par pexie
3L81
85,90
10.070
24) Résection de diverticules de l'oesophage cervical
3L82
104,10
12.205
25) Exérèse de tumeurs de l'espace parapharyngé
3L91
200,00
23.450
26) Traitement chirurgical des troubles respiratoires du sommeil dans le
cadre du syndrome des apnées du sommeil - APCM
3L95
150,00
17.585
Chapitre 4. - Ophtalmologie
Section 1 - Examens Ophtalmiques
1)
Tonométrie - CAC
4E11
2,00
2)
Examen du fond d'oeil - CAC
4E12
4,00
3)
Examen de la vision binoculaire
4E13
8,50
4)
Détermination instrumentale et tracé du champ visuel, (périmétrie
et/ou campimétrie)
4E14
8,50
5)
Courbe d'adaptation à l'obscurité (adaptométrie)
4E15
8,10
6)
Repérage et marquage ophtalmoscopique de déchirures rétiniennes
ou de corps étrangers intraoculaires
4E16
8,80
1.030
7)
Mesure de la résistance de la barrière hématoaqueuse par tests
de contraste
4E17
11,25
1.320
8)
Angiographie fluorescéinique
4E18
15,00
1.760
Section 2 - Chirurgie des paupières et des voies lacrymales
1)
Electrolyse, diathermocoagulation, cautérisation au niveau des
paupières ou des voies lacrymales - CAC
4A11
4,25
2)
Incision d'abcès ou de kystes des annexes de l'oeil, d'un orgelet
- CAC
4A12
4,25
3)
Excision d'un chalazion, d'un kyste, de xanthélasmas
4A13
13,90
1.630
4)
Ablation d'une petite tumeur palpébrale (sans autoplastie)
4A14
8,80
1.030
5)
Suture de plaies compliquées des paupières avec section du tarse
et/ou des voies lacrymales
4A15
44,25
5.190
6)
Canthotomie
4A16
19,60
2.300
7)
Blépharorraphie, tarsorraphie, canthoplastie
4A17
35,15
4.120
8)
Traitement chirurgical de l'entropion ou de l'ectropion
4A21
50,20
5.885
9)
Trichiasis, opération sans greffe
4A22
21,80
2.555
10)
Trichiasis, opération avec greffe libre
4A23
42,75
5.010
11)
Chirurgie de la ptose palpébrale par excision cutanée
4A24
12,55
1.470
12)
Chirurgie de la ptose palpébrale, opération portant sur le tarse
et/ou le muscle releveur
4A25
72,95
8.555
13)
Autoplastie palpébrale avec ou sans greffe, chaque temps
4A26
42,75
5.010
14)
Ablation d'une tumeur étendue ou maligne, avec autoplastie
palpébrale
4A27
85,40
10.010
15)
Sondage des voies lacrymales avec injection ou lavage - CAC
4A31
2,00
16)
Opération de l'imperforation des voies lacrymales chez le nourrison
4A32
12,55
1.470
17)
Stricturotomie du sac lacrymal
4A33
6,55
18)
Dacryocystectomie
4A34
44,25
5.190
19)
Dacryocystorhinostomie
4A35
72,95
8.555
20)
Ablation de la partie palpébrale de la glande lacrymale
4A36
21,80
2.555
21)
Extirpation de la glande lacrymale
4A37
52,75
6.185
Section 3 - Chirurgie de la conjonctive et de la cornée
1)
Cautérisation superficielle de la conjonctive ou de la cornée; ablation
de concrétions conjonctivales - CAC
4G21
4,25
2)
Traitement de granulations trachomateuses
4G22
17,65
2.070
3)
Ablation de corps étrangers multiples de la conjonctive ou de la
cornée
4G23
4,80
4)
Excision d'un corps étranger sous-conjonctival, cornéen ou
sclérotique devant le biomicroscope, y compris l'application de
l'électroaimant
4G24
6,80
5)
Suture de plaie simple de la conjonctive
4G25
4,25
6)
Recouvrement conjonctival
4G26
25,15
2.950
7)
Autoplastie conjonctivale, sans greffe libre
4G31
26,15
3.065
8)
Autoplastie conjonctivale, avec greffe libre
4G32
70,35
8.250
9)
Ablation de brides conjonctivales ou de petites néoformations;
péritomie
4G33
12,55
1.470
10)
Excision de néoformations étendues avec autoplastie
4G34
40,30
4.725
11)
Excision de néoformations étendues avec greffe libre
4G35
91,10
10.680
12)
Suture d'une plaie cornéenne ou sclérale, avec ou sans iridectomie
ou recouvrement conjonctival
4G36
65,00
7.620
13)
Suture d'une plaie cornéenne ou sclérale, (avec ou sans iridectomie)
avec extraction d'un corps étranger de la chambre antérieure,
repérage ophtalmoscopique compris
4G37
72,95
8.555
14)
Suture d'une plaie cornéenne ou sclérale, (avec ou sans iridectomie)
avec extraction d'un corps étranger du segment postérieur,
repérage ophtalmoscopique compris
4G38
91,10
10.680
15)
Greffe de la cornée ou de la sclérotique
4G41
78,10
9.155
16)
Tatouage de la cornée
4G42
21,80
2.555
17)
Excision simple d'un ptérygion
4G43
22,70
2.660
18)
Excision d'un symblépharon
4G44
40,35
4.730
19)
Excision d'un ptérygion avec autoplastie
4G45
44,25
5.190
20)
Excision d'un ptérygion ou d'un symblépharon avec greffe cornéenne
4G46
83,35
9.770
21)
Paracentèse de la cornée, kératotomie
4G47
18,35
2.150
22)
Photocoagulation des lésions de l'oeil, première séance pour une
période de 3 mois
4G48
21,90
2.570
23)
Photocoagulation des lésions de l'oeil, séances suivantes (au
maximum trois) pour une période de trois mois
4G49
11,05
1.295
Section 4 - Iris, corps ciliaires, cristallin, sclérotique
1)
Extraction de corps étrangers intraoculaires
4G51
67,95
7.965
2)
Iridotomie, iridectomie, iridopexie, enclavement
4G52
65,35
7.660
3)
Capsulectomie pour cataracte
4G53
67,95
7.965
4)
Cyclodialyse, trabéculotomie, trabéculectomie, trépanation sclérale,
iridencleisis
4G54
70,35
8.250
5)
Amputation du segment antérieur
4G55
65,35
7.660
6)
Discision pour cataracte
4G61
36,40
4.270
7)
Extraction du cristallin
4G62
82,05
9.620
8)
Extraction du cristallin et pose d'un cristallin artificiel
4G63
130,00
15.240
9)
Implantation, explantation ou reposition d'un cristallin artificiel,
acte isolé
4G64
41,05
4.815
10)
Sclérotomie, ponction de la sclérotique
4G65
15,05
1.765
11)
Sclérectomie avec ou sans iridectomie
4G66
83,35
9.770
Section 5 - Globe oculaire, segment postérieur
1)
Traitement du décollement et/ou de lésions de la rétine par
diathermie et cryopexie
4G71
91,10
10.680
2)
Traitement du décollement de la rétine par indentation limitée à un
quadrant
4G72
100,25
11.755
3)
Traitement du décollement de la rétine par indentation atteignant
plusieurs quadrants
4G73
118,50
13.895
4)
Traitements des altérations de la rétine (sauf le décollement) par
photocoagulation ou par laser, première séance pour une période
de trois mois
4G74
43,90
5.145
5)
Traitements des altérations de la rétine (sauf le décollement) par
photocoagulation ou par laser, séances suivantes (au maximum
trois) pour une période de trois mois
4G75
21,90
2.570
REMARQUE
Pour les positions 4G74 et 4G75 le médecin doit préciser dans le
libellé s'il s'agit du traitement de l'oeil gauche ou de l'oeil droit en
ajoutant les lettres OD resp. OG.
Section 6 - Orbite
1)
Ténotomie ou allongement plastique d'un muscle de l'orbite
4G81
40,35
4.730
2)
Avancement, ectomie, récession d'un muscle de l'orbite
4G82
65,00
7.620
3)
Ténotomie et avancement combinés des muscles de l'orbite
4G83
72,95
8.555
4)
Moulage du globe ou de la cavité orbitaire, matériel non compris
4G91
8,80
1.030
5)
Enucléation, éviscération du globe oculaire
4G92
54,75
6.420
6)
Enucléation ou éviscération, moignon artificiel
4G93
67,65
7.930
7)
Exentération de l'orbite
4G94
83,35
9.770
8)
Opération pour phlegmon de l'orbite
4G95
17,45
2.045
9)
Excision d'un kyste dermoïde profond intraorbitaire
4G96
42,75
5.010
10)
Orbitotomie avec extractions de corps étrangers ou révision et
réduction d'une fracture de l'orbite osseuse
4G97
83,35
9.770
11)
Ablation d'une tumeur intraorbitaire, opérations d'accès comprises
4G98
104,10
12.205
12)
Greffe tissulaire intraorbitaire
4G99
26,00
3.050
REMARQUE
Toutes les interventions faites du même côté doivent être
considérées comme faites dans le même champ opératoire
Chapitre 5.- Urologie
Section 1 - Appareil urinaire
Sous-section 1 - Examens et interventions
1)
Petites interventions sur l'urètre: exploration instrumentale,
dilatation simple, injection ou instillation de médicaments - CAC;
non cumulable avec une autre intervention par voie urétrale
5U10
3,65
2)
Massage prostatique en vue d'un prélèvement bactériologique - CAC
5U11
3,65
3)
Extraction d'un corps étranger de l'urètre antérieur
5U12
6,15
4)
Cathétérisme de la vessie - CAC
5U13
3,65
5)
Lavage de la vessie - CAC
5U14
3,65
6)
Pose ou changement d'une sonde vésicale à demeure par voie
basse, lavage éventuel compris
5U15
6,15
7)
Première mise en place d'une sonde vésicale sus-pubienne
5U16
19,00
2.230
8)
Changement d'une sonde de cystostomie
5U17
6,15
9)
Chimiothérapie endovésicale
5U21
6,15
10)
Débitmétrie mictionnelle avec enregistrement (uroflowmétrie)
5U22
7,95
11)
Location d'appareil
5U22X
1,95
12)
Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie ou
profil de pression urétrale avec ou sans débitmétrie
5U23
15,90
1.865
13)
Location d'appareil
5U23X
3,95
14)
Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie et
profil de pression urétrale, avec ou sans débitmétrie
5U24
23,80
2.790
15)
Location d'appareil
5U24X
6,00
16)
Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie et/ou
profil de pression urétrale avec électromyographie des muscles
périnéaux, avec ou sans débitmétrie
5U25
31,85
3.735
17)
Location d'appareil
5U25X
7,95
18)
Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie et
profil de pression urétrale avec électromyographie des muscles
périnéaux, avec débitmétrie et pression différentielle
5U26
39,75
4.660
19)
Location d'appareil
5U26X
7,95
20)
Lithotritie extracorporelle des voies urinaires
5U27
60,00
7.035
21)
Ponction percutanée du rein avec ou sans biopsie
5U28
32,20
3.775
REMARQUE
Les positions 5U22 à 5U26 ne sont pas cumulables entre elles
Sous-section 2 - Endoscopie exploratrice et opérationnelle
REMARQUES
Pour toutes les positions de la sous-section 2
a) L'anesthésie locale est comprise dans le coefficient de l'acte
b) Les différentes positions ne sont pas cumulables entre elles
1)
Urétrocystoscopie exploratrice
5U31
15,05
1.765
2)
Urétrocystoscopie avec cathétérisme des uretères y compris
l'injection, la dilatation, la sonde de Zeiss
5U32
37,50
4.395
3)
Urétrocystoscopie avec biopsie ou ablation de calculs ou de corps
étrangers
5U33
37,50
4.395
4)
Urétrocystoscopie avec lithotritie
5U34
59,00
6.915
5)
Mise en place sous contrôle échographique d'un applicateur au
niveau uro-génital pour curiethérapie
5U35
19,20
2.250
6)
Electrocoagulation endoscopique de l'urètre ou de la vessie,
première séance
5U41
59,00
6.915
7)
Electrocoagulation endoscopique de l'urètre ou de la vessie,
séances suivantes pour une période d'un mois
5U42
26,80
3.140
8)
Urétrotomie interne endoscopique
5U43
64,35
7.545
9)
Plastie endoscopique au téflon
5U44
107,25
12.575
10)
Electrorésection endoscopique au niveau de l'urètre, de la vessie ou
de la prostate vésicale, y compris une éventuelle ligature des canaux
déférents
5U45
128,70
15.090
11)
Electrorésection endoscopique au niveau de l'urètre, de la vessie ou
de la prostate vésicale, y compris une éventuelle ligature des canaux
déférents, combinée à une urétrotomie interne
5U46
160,90
18.865
12)
Urétéro-pyéloscopie exploratrice, dilatation de l'orifice comprise
5U51
85,75
10.055
13)
Urétéro-pyéloscopie opérationnelle sur l'uretère ou le pyélon
5U52
128,70
15.090
14)
Néphroscopie percutanée exploratrice, y compris la ponction ou la
dilatation du canal
5U61
85,75
10.055
15)
Néphroscopie percutanée exploratrice, y compris la ponction ou la
dilatation du canal et urétéro-pyélographie rétrograde peropératoire,
montée de sonde
5U62
104,55
12.255
16)
Néphroscopie percutanée opérationnelle, première séance
5U63
128,70
15.090
17)
Néphroscopie percutanée, séance ultérieure
5U64
64,35
7.545
18)
Néphroscopie percutanée opérationnelle, et urétéro-pyélographie
rétrograde peropératoire, montée de sonde
5U65
147,40
17.280
Sous-section 3 - Chirurgie des reins et uretères
1)
Traitement opératoire de l'éventration lombaire
5R11
85,80
10.060
2)
Lombotomie exploratrice
5R12
53,65
6.290
3)
Incision et drainage du phlegmon périnéphrétique
5R13
64,35
7.545
4)
Néphropexie
5R21
91,10
10.680
5)
Lombotomie avec biopsie rénale, décapsulation ou traitement
conservateur des kystes du rein
5R22
91,10
10.680
6)
Néphrostomie percutanée, y compris la dilatation du canal et la pose
d'une sonde
5R31
64,35
7.545
7)
Changement d'une sonde de néphrostomie
5R32
39,75
4.660
8)
Néphrostomie, pyélotomie (non cumulable avec une autre
intervention sur le rein)
5R33
91,10
10.680
9)
Opération plastique sur le bassinet et la jonction pyélo-urétérale
5R34
112,50
13.190
10)
Néphrolithotomie
5R41
128,70
15.090
11)
Néphrectomie simple
5R51
107,25
12.575
12)
Néphrectomie partielle ou section de l'isthme d'un rein en fer à
cheval
5R52
128,70
15.090
13)
Néphrectomie partielle pour cancer
5R53
160,85
18.860
14)
Néphrectomie élargie
5R54
128,70
15.090
15)
Néphro-urétérectomie totale
5R55
160,85
18.860
16)
Néphrectomie pour cancer par voie abdominale ou thoraco-phréno-
abdominale
5R56
240,00
28.140
17)
Néphro-urétérectomie totale pour cancer du bassinet ou de
l'uretère par 2 incisions
5R57
214,50
25.150
18)
Urétérotomie lombaire, urétérolyse
5R61
91,10
10.680
19)
Urétérotomie pelvienne
5R62
107,25
12.575
20)
Opération plastique sur l'uretère
5R63
112,50
13.190
21)
Anastomose urétéro-urétérale
5R64
112,50
13.190
22)
Urétérectomie secondaire totale
5R65
107,25
12.575
23)
Urétérostomie cutanée
5R71
91,10
10.680
24)
Cure de fistule cutanée de l'uretère
5R72
112,50
13.190
25)
Urétérostomie cutanée transintestinale
5R73
214,50
25.150
26)
Abouchement d'un uretère dans l'intestin en place
5R74
107,25
12.575
27)
Remplacement urétéral par plastie
5R75
268,15
31.440
28)
Urétérocystonéostomie avec ou sans plastie antireflux
5R81
160,85
18.860
29)
Implantation urétérale par lambeau vésical pédiculé et tubulé
5R82
160,85
18.860
30)
Réalisation d'un dispositif antireflux vésico-urétéral
5R83
112,50
13.190
31)
Supplément en cas de réintervention sur le rein ou l'uretère; pour
toutes les positions de la sous-section 3, à l'exception des positions
5R11, 5R31 et 5R32 - CAT
5R87
19,85
2.325
32)
Transplantation rénale
5R91
330,00
38.690
33)
Prélèvement d'un rein chez un donneur vivant en vue d'une
transplantation
5R92
128,70
15.090
34)
Prélèvement d'un rein chez un donneur décédé en vue d'une
transplantation
5R93
100,00
11.725
Sous-section 4 - Chirurgie de la vessie
1)
Cystotomie avec ou sans extraction de calculs
5V13
64,35
7.545
2)
Cystotomie avec exérèse ou électrocoagulation d'une tumeur
vésicale pédiculée
5V14
85,80
10.060
3)
Cystotomie avec cystectomie partielle, p. ex. pour tumeur
5V15
128,70
15.090
4)
Cystotomie avec exérèse de diverticules vésicaux, avec ou sans
résection du col vésical
5V16
160,85
18.860
5)
Cystectomie totale isolée
5V21
160,85
18.860
6)
Cystectomie totale avec abouchement des uretères à la peau
5V22
214,50
25.150
7)
Cystectomie totale avec réimplantation des uretères dans l'intestin
5V23
268,15
31.440
8)
Cystectomie totale avec dérivation urinaire par conduit intestinal
5V24
321,75
37.720
9)
Cystectomie totale avec dérivation urinaire par réservoir intestinal
continent
5V25
375,35
44.005
10)
Cure de l'incontinence d'urine chez l'homme par plastie ou par
prothèse - APCM
5V31
200,00
23.450
11)
Cure de fistule urinaire par voie abdominale
5V41
91,10
10.680
12)
Cure de fistule urinaire par voie abdominale en deux temps,
premier temps
5V42
56,35
6.605
13)
Cure de fistule urinaire par voie abdominale en deux temps,
deuxième temps
5V43
44,25
5.190
14)
Exstrophie vésicale: ablation simple de la plaque vésicale ou
reconstitution simple de la vessie
5V51
107,25
12.575
15)
Exstrophie vésicale: reconstitution en un temps de la vessie et de
l'uretère avec dispositif antireflux et ostéotomie iliacale
5V52
321,75
37.720
16)
Retouche ultérieure après intervention pour exstrophie vésicale
5V53
53,65
6.290
17)
Entéro-cystoplastie ou urétéro-entéro-cystoplastie
5V55
268,15
31.440
18)
Intervention chirurgicale pour mise en place de matériel radioactif
dans la vessie ou la prostate
5V61
64,35
7.545
Sous-section 5 - Chirurgie de l'urètre
1)
Méatotomie
5V71
21,40
2.510
2)
Dilatation de l'urètre pour rétrécissement, par séance
5V72
9,90
1.160
3)
Urétrotomie interne non endoscopique
5V73
33,90
3.975
4)
Urétrotomie externe, urétrostomie
5V74
64,35
7.545
5)
Urétrotomie externe avec mise à plat d'un rétrécissement ou section
à ciel ouvert de valvules congénitales de l'urètre postérieur
5V75
85,80
10.060
6)
Urétroplastie en un temps
5V81
128,70
15.090
7)
Urétroplastie en plusieurs temps, par temps opératoire
5V82
42,90
5.030
8)
Cure chirurgicale du diverticule sous-urétral
5V91
32,20
3.775
9)
Cure de fistule périnéale avec ou sans urétrectomie, dérivation
comprise
5V92
128,70
15.090
10)
Traitement opératoire du phlegmon périurétral diffus gangreneux
5V93
64,35
7.545
Section 2 - Appareil génital masculin
1)
Ponction biopsie de la prostate
5A11
19,85
2.325
2)
Incision d'un abcès de la prostate par voie périnéale
5A12
49,70
5.825
3)
Prostatectomie pour adénome
5A21
128,70
15.090
4)
Prostatectomie totale pour cancer
5A22
160,90
18.865
5)
Opération isolée sur les vésicules séminales (non cumulable avec
une intervention sur la vessie, l'urètre ou l'appareil génital masculin)
5A31
128,70
15.090
6)
Opération pour phimosis (circoncision simple, sans indication
médicale, non à charge)
5A41
32,20
3.775
7)
Réduction sanglante du paraphimosis
5A42
10,75
1.260
8)
Section ou plastie chirurgicale du frein
5A43
9,90
1.160
9)
Traitement chirurgical de l'hypospadias balanique
5A51
64,35
7.545
10)
Traitement chirurgical de l'hypospadias pénien ou périnéal
5A52
107,25
12.575
11)
Traitement chirurgical de l'épispadias
5A53
107,25
12.575
12)
Réintervention pour hypospadias ou épispadias
5A55
42,90
5.030
13)
Amputation partielle de la verge
5A61
64,35
7.545
14)
Amputation totale de la verge
5A62
85,80
10.060
15)
Intervention pour déviation pénienne en cas de malformation
congénitale ou de maladie de La Peyronie
5A65
160,85
18.860
16)
Intervention pour rupture pénienne
5A66
107,25
12.575
17)
Shunt pour priapisme
5A67
189,95
22.270
18)
Chirurgie de l'impuissance sexuelle avec ou sans prothèse - APCM
5A68
107,25
12.575
19)
Chirurgie isolée du canal déférent, sauf opération de stérilisation ou
opération de recanalisation après ligature antérieure (non cumulable
avec une intervention sur la vessie, l'urètre ou l'appareil génital
masculin)
5A71
19,85
2.325
20)
Chirurgie de l'ectopie testiculaire (cure de hernie inguinale comprise)
5A81
78,10
9.155
21)
Opération sur le testicule ou le cordon spermatique (sauf varicocèle)
5A82
44,25
5.190
22)
Castration pour cancer du testicule avec ablation du cordon
spermatique
5A83
160,90
18.865
23)
Cure de varicocèle
5A84
78,10
9.155
24)
Plastie unilatérale pour stérilité sur l'épididyme et/ou le déférent -
APCM
5A91
107,25
12.575
Chapitre 6.- Gynécologie
Section 1 - Obstétrique
Sous-section 1 - Forfaits d'accouchement
1) Assistance à un accouchement
6A11
90,00
10.550
2)
Assistance à un accouchement gémellaire
6A12
114,00
13.365
3)
Assistance à un accouchement multiple (triple et plus)
6A13
138,00
16.180
Les coefficients de la sous-section 1 sont fixés par le règlement
grand-ducal visé à l'article 26 du code des assurances sociales.
Sous-section 2 - Actes effectués isolément, non cumulables avec le forfait
d'accouchement
1)
Révision utérine
6A31
13,35
1.565
2)
Extraction manuelle du placenta adhérent, taponnement éventuel
compris
6A32
19,80
2.320
3)
Tamponnement utérin
6A33
14,85
1.740
4)
Suture d'une épisiotomie ou d'une déchirure du périnée n'intéressant
pas le rectum
6A34
8,55
1.000
5)
Suture d'une déchirure du col utérin
6A35
13,55
1.590
Sous-section 3 - Actes non compris dans le forfait d'accouchement
cumulables avec le forfait d'accouchement
1)
Cardiotocogramme
6A41
6,60
2)
Location d'appareil
6A41X
7,55
3)
Prélèvement de sang fétal in utero pendant l'accouchement
6A42
15,50
1.815
4)
Provocation de l'accouchement prématuré ou après terme
6A43
18,60
2.180
5)
Suture d'une déchirure complète du périnée étendue au rectum
6A44
24,75
2.900
6)
Réparation chirurgicale d'une inversion utérine
6A45
79,30
9.295
7)
Extraction par le siège
6A51
18,60
2.180
8)
Version par manoeuvres internes
6A52
18,60
2.180
9)
Extraction instrumentale (forceps, ventouse)
6A53
18,60
2.180
10)
Incision du col et suture
6A54
18,60
2.180
11)
Embryotomie, basiotripsie
6A55
18,60
2.180
REMARQUE
1)
Le cumul se fait à raison de 100% du tarif pour le premier acte
cumulé et à raison de 50% du tarif pour les deux actes suivants
2)
Les positions 6A51 à 6A55 ne sont pas cumulables entre elles
Sous-section 4 - Césarienne
1)
Opération césarienne, voie abdominale ou vaginale
6A61
110,05
12.900
Sous-section 5 - Evacuation chirurgicale d'un utérus gravide (avant la
date de viabilité légale du foetus)
1)
Evacuation d'un utérus gravide par curetage ou aspiration, avant
14 semaines de grossesse
6A71
24,75
2.900
2)
Evacuation d'un utérus gravide par hystérotomie ou par procédé
médicamenteux, après 14 semaines de grossesse
6A72
49,50
5.805
Sous-section 6 - Actes en relation avec la grossesse
1)
Amnioscopie
6A81
7,00
2)
Amniocentèse avec prélèvement ou injection, jusqu'à la 20e semaine
de la gestation incluse - APCM
6A82
15,50
1.815
3)
Frais de matériel
6A82M
7,50
4)
Amniocentèse, avec prélèvement ou injection, à partir de la 21e
semaine de la gestation - APCM
6A83
15,50
1.815
5)
Frais de matériel
6A83M
7,50
6)
Perfusion ou transfusion fétale in utero (amniocentèse comprise)
6A85
20,65
2.420
7)
Cerclage du col utérin
6A86
16,50
1.935
Section 2 - Gynécologie, actes non liés à la gestation ou à
l'accouchement
1)
Colposcopie - CAC
6G11
3,85
2)
Prélèvement cervico-vaginal avec examen microscopique qualitatif
direct - CAC
6G12
2,00
3)
Biopsie du col
6G13
7,05
4)
Prélèvement ou biopsie de l'endomètre
6G14
9,55
1.120
5)
Insufflation tubo-utérine avec enregistrement ou injection
6G15
9,55
1.120
6)
Ponction du cul-de-sac de Douglas - CAC
6G21
3,85
7)
Ponction de la glande de Bartholin
6G22
4,45
8)
Incision d'un abcès de la glande de Bartholin - CAC
6G23
4,20
9)
Pose d'un pessaire
6G24
3,85
10)
Coelioscopie, culdoscopie
6G31
29,65
3.475
11)
Coelioscopie avec biopsie ou geste thérapeutique simple (sauf
intervention sur les trompes pour stérilisation)
6G32
37,70
4.420
12)
Microhystéroscopie exploratrice avec ou sans biopsie
6G33
16,10
1.890
13)
Location d'appareil
6G33X
4,95
14)
Microhystéroscopie avec traitement préalable de la muqueuse
6G34
22,35
2.620
15)
Location d'appareil
6G34X
7,45
16)
Microhystéroscopie opérationnelle
6G35
32,25
3.780
17)
Location d'appareil
6G35X
9,90
1.160
18)
Extirpation de la glande de Bartholin
6G41
15,90
1.865
19)
Ablation d'une tumeur bénigne de la région vulvo-vaginale
6G42
12,00
1.405
20)
Vulvectomie simple
6G43
61,90
7.255
21)
Ablation d'un cancer de la vulve ou du vagin
6G44
99,00
11.605
22)
Colpotomie
6G51
11,45
1.340
23)
Opération de l'imperforation vulvaire
6G52
12,00
1.405
24)
Opération de l'imperforation vaginale
6G53
23,90
2.800
25)
Création d'un néovagin sans laparotomie
6G54
99,00
11.605
26)
Création d'un néovagin par voie haute et basse
6G55
123,80
14.515
27)
Dilatation non sanglante du col, acte isolé
6G61
5,90
28)
Dilatation sanglante du col, acte isolé
6G62
9,95
1.165
29)
Ablation d'un polype du col
6G63
7,05
30)
Electrocoagulation du col, première séance
6G64
7,05
31)
Electrocoagulation du col, à partir de la 2e séance pour une période
de 4 semaines
6G65
4,80
32)
Conisation du col ou opération analogue
6G66
16,50
1.935
33)
Amputation du col
6G67
24,75
2.900
34)
Colpopérinéorraphie postérieure
6G71
24,75
2.900
35)
Colporraphie antérieure
6G72
32,25
3.780
36)
Colporraphie antérieure et postérieure
6G73
53,50
6.270
37)
Colporraphie antérieure et postérieure avec fixation utérine
(Doléris, Kocher)
6G74
69,35
8.130
38)
Cure de l'incontinence d'urine par voie vaginale, procédé complexe
(p.ex. plastie des bulbo-caverneux), ou par voie vaginale et
abdominale combinée
6G75
104,65
12.270
39)
Cure du prolapsus génital par procédés complexes (type Wertheim,
Manchester, Lefort, Labhardt)
6G76
116,25
13.630
40)
Cure de fistules urinaires ou rectales par voie vaginale
6G77
75,55
8.855
41)
Hystéropexie simple par voie haute
6G81
79,50
9.320
42)
Hystérectomie
6G82
122,30
14.340
43)
Hystérectomie totale élargie pour cancer
6G83
160,90
18.865
44)
Autre intervention sur l'utérus par voie abdominale, acte isolé
6G84
81,70
9.580
45)
Extirpation de tumeurs intra-utérines par voie vaginale
6G85
39,65
4.650
46)
Curetage de la cavité utérine, dilatation et tamponnement compris
6G86
22,40
2.625
47)
Intervention sur les trompes avec stérilisation sur indication
médicale - APCM
6G91
37,70
4.420
48)
Intervention sur les trompes avec stérilisation sur indication
médicale, en post-partum par laparotomie - APCM
6G92
81,70
9.580
49)
Intervention sur les annexes, sauf la stérilisation ou la recanalisation
après ligature antérieure des trompes, non cumulable avec une
intervention intra-abdominale
6G93
81,70
9.580
50)
Ovariectomie pour cancer après hystérectomie
6G94
122,30
14.340
Section 3 - Exploration et traitement de la stérilité
1)
Hétéro-insémination artificielle
6F11
9,85
1.155
Chapitre 7.- Anesthésie – Réanimation
Section 1 - Anesthésie générale
1)
Anesthésie générale de courte durée (moins de cinq minutes) par un
seul moyen d'anesthésie, faite par un médecin spécialiste en
anesthésie-réanimation, sans nécessité de soins subséquents
7A11
13,60
1.595
REMARQUE
Pour les autres anesthésies générales faites par le médecin spécialiste
en anesthésie-réanimation, voir article12
2)
Anesthésie générale faite par un médecin non spécialiste en
anesthésie-réanimation (non cumulable avec un autre acte)
7A12
9,30
1.090
Section 2 - Actes techniques accompagnant l'anesthésie générale
1)
Surveillance de la circulation extracorporelle en chirurgie cardiaque
7A21
95,80
11.230
2)
Intubation endobronchique en chirurgie endothoracique
7A22
16,95
1.985
3)
Technique de transfusion autologue de sang par hémodilution
préopératoire
7A23
19,15
2.245
4)
Technique de transfusion autologue de sang par technique type
cell-saver ou Stryker
7A24
19,15
2.245
REMARQUE
Les actes de cette section ne sont pas soumis aux dispositions de
l'article 9 alinéa 1.
Section 3 - Autres actes d'anesthésie-réanimation
1)
Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation
appelé par un autre médecin spécialiste pour un malade à fonction
vitale gravement atteinte, acte isolé
7A41
10,20
1.195
2)
Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation
appelé par un autre médecin spécialiste pour un malade à fonction
vitale gravement atteinte, la nuit entre 22 et 7 heures, acte isolé
7A42
16,00
1.875
3)
Anesthésie péridurale continue ou anesthésie continue d'un tronc
ou plexus nerveux, avec mise en place d'un cathéter permanent,
pour traitement de douleurs rebelles, en dehors de toute
intervention, pour une période maximale de cinq jours
7A43
32,20
3.775
4)
Oxygénothérapie hyperbare, séance d'au moins une heure, y compris
la surveillance par tous procédés, à une pression de 2 à 3 bares
absolues; cumulable avec le forfait journalier d'hospitalisation par le
médecin spécialiste en anesthésie-réanimation - ACM
7A44
20,80
2.440
Section 4 - Urgences extra-hospitalières
REMARQUE
Les majorations prévues à l'article 8 ne s'appliquent pas à cette
section.
Les actes de cette section ne sont pas soumis aux dispositions de
l'article 9 alinéa 1.
Les tarifs de ces actes peuvent être cumulés avec ceux des forfaits
pour traitement hospitalier prévus au chapitre 4, sections 6 et 7 de
la première partie de l'annexe à condition d'être effectués par deux
médecins différents d'une même association.
1)
Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation par
voiture SAMU pour accident ou maladie aiguë avec mesures de
réanimation
7A61
41,70
4.890
2)
Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation par
voie aérienne pour accident ou maladie aiguë avec mesures de
réanimation
7A62
41,70
4.890
3)
Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation pour
transfert secondaire médicalisé par route
7A71
70,00
8.205
4)
Supplément pour transfert secondaire médicalisé par route à
l'étranger, par tranche de 100 km à partir de la frontière pour
trajet aller-retour
7A72
30,00
3.515
5)
Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation pour
transfert secondaire médicalisé par voie aérienne
7A73
45,00
5.275
6)
Supplément pour transfert secondaire médicalisé par voie aérienne à
l'étranger par tranche de 100 km à partir de la frontière pour trajet
aller-retour
7A74
15,00
1.760
7)
Intervention du médecin spécialiste en pédiatrie pour transfert
secondaire médicalisé d'un nouveau-né, par route, pour une distance
de moins de 15 km
7A80
41,70
4.890
8)
Intervention du médecin spécialiste en pédiatrie pour transfert
secondaire médicalisé d'un nouveau-né, par route, à partir de 15 km
7A81
70,00
8.205
9) Supplément pour transfert secondaire médicalisé par route à
l'étranger, par tranche de 100 km à partir de la frontière pour trajet
aller-retour
7A82
30,00
3.515
10)
Intervention du médecin spécialiste en pédiatrie pour transfert
secondaire médicalisé d'un nouveau-né par voie aérienne
7A83
45,00
5.275
11)
Supplément pour transfert secondaire médicalisé par voie aérienne
à l'étranger par tranche de 100 km à partir de la frontière pour
trajet aller-retour
7A84
15,00
1.760
Chapitre 8.- Imagerie médicale, radiologie interventionnelle,
radiothérapie
Section 1 - Radiodiagnostic
Sous-section 1 - Films
a)
Films
1)
Film 9/13
8F10M
0,85
2)
Film 13/18
8F11M
1,10
3)
Film 18/24
8F12M
1,30
4)
Film 15/40
8F13M
1,35
5)
Film 20/40
8F14M
1,80
6)
Film 24/30
8F15M
1,80
7)
Film 30/40
8F16M
2,20
8)
Film 35/35
8F17M
2,15
9)
Film 36/43
8F18M
2,55
10)
Film 40/40
8F19M
2,20
b)
Supplément pour exposition multiple
11)
Exposition en 2 plans
8F31M
0,30
12)
Exposition en 3 plans
8F32M
0,45
13)
Exposition en 4 plans
8F33M
0,60
Sous-section 2 - Squelette
REMARQUE
Les tarifs des différentes positions de radiodiagnostic de la
sous-section 2 ne peuvent être mis en compte qu'une seule fois,
sauf l'examen simultané du même segment de deux membres ou
l'examen bilatéral des rochers (8S42). Ce tarif inclut toutes les
incidences.
a)
Membres
1)
Rx doigts et/ou main - CAC
8S01
4,30
2)
Rx poignet - CAC
8S02
4,30
3)
Rx avant-bras - CAC
8S03
4,30
4)
Rx coude - CAC
8S04
4,30
5)
Rx humérus - CAC
8S05
4,30
6)
Rx épaule et/ou clavicule - CAC
8S06
4,30
7)
Rx orteils et/ou pied - CAC
8S13
4,30
8) Rx cheville - CAC
8S14
4,30
9) Rx jambe - CAC
8S15
4,30
10)
Rx genou - CAC
8S16
4,30
11)
Rx fémur - CAC
8S18
4,30
12)
Rx bassin - CAC
8S22
4,30
13)
Rx hanche - CAC
8S23
4,30
14)
Radiomensuration ou mesure des axes des 2 membres inférieurs
8S24
12,90
1.510
15)
Supplément pour épreuves dynamiques à la recherche de lésions
ligamentaires des articulations des membres - CAC
8S25
2,15
16)
Radiographie comparative du segment controlatéral - CAC
8S26
2,15
b)
Tête et thorax
1)
Rx crâne - CAC
8S40
4,30
2)
Rx sinus faciaux, squelette facial - CAC
8S41
4,30
3)
Rx crâne, poses spéciales du rocher ou de l'orbite - CAC
8S42
4,30
4)
Orthopantomographie
8S45
5,80
5)
Rx sternum - CAC
8S51
4,30
6)
Rx côtes, gril costal - CAC
8S52
4,30
c)
Colonne vertébrale
1)
Rx colonne cervicale, toutes incidences - CAC
8S61
6,45
2)
Rx colonne dorsale, toutes incidences - CAC
8S62
4,30
3)
Rx colonne lombaire, toutes incidences - CAC
8S63
6,45
4)
Rx sacrum et/ou coccyx et/ou articulations sacro-iliaques - CAC
8S64
4,30
5)
Rachis dans son entier en téléradiographie, face et profil
8S65
12,90
1.510
6)
Supplément pour épreuves dynamiques de la colonne cervicale, en
cas de traumatisme - CAC
8S66
2,15
d)
Arthrographie, discographie
1)
Arthrographie, ponction non comprise
8S81
10,50
1.230
2)
Arthrographie, ponction articulaire et injection comprises
8S82
17,30
2.030
3)
Arthrographie de la hanche, ponction articulaire et injection comprises
8S83
21,75
2.550
4)
Discographie, un ou plusieurs niveaux, ponction non comprise
8S85
10,25
1.200
5)
Discographie, ponction des disques et injection comprises
8S86
31,00
3.635
Sous-section 3 - Organes de la tête, du cou et du thorax
1)
Lacrymographie; injection non comprise
8V10
7,75
2)
Lacrymographie, sondage des voies lacrymales et injection compris
8V11
9,75
1.145
3)
Sialographie; injection non comprise
8V12
10,50
1.230
4)
Sialographie, sondage et injection compris
8V13
14,00
1.640
5)
Rx parties molles du cou et de la tête; sans moyen de contraste-
CAC; non cumulable à une autre radiographie de la tête (8S40 à
8S42-8V10 à 8V13 et 8V15)
8V14
4,30
6)
Laryngographie avec produit de contraste
8V15
7,00
7)
Radioscopie thoracique, opacification oesophagienne comprise; non
cumulable avec un autre examen radiologique du thorax ou de
l'abdomen (8V17 à 8V33)-CAC
8V16
3,50
8)
Location d'appareil
8V16X
0,80
9)
Radiographie thoracique de face - CAC
8V17
4,30
10)
Radiographie thoracique, face et profil et autres incidences
éventuelles - CAC
8V18
7,20
11)
Location d'appareil en cas de radioscopie associée
8V18X
0,80
12)
Bronchographie, médiastinographie (injection non comprise)
8V19
8,50
Sous-section 4 - Appareil digestif
1)
Radiographie de l'abdomen sans préparation, radioscopie éventuelle
comprise; non cumulable avec un autre examen radiographique de
l'abdomen (8V21 à 8V49 et 8V55 à 8V58)-CAC
8V20
7,20
2)
Rx oesophage seul; non cumulable avec 8V16
8V22
7,00
3)
Location d'appareil et frais pour produit de contraste
8V22X
1,10
4)
Transit oeso-gastro-duodénal
8V23
16,15
1.895
5)
Location d'appareil et frais pour produit de contraste
8V23X
1,10
6)
Transit du grêle seul; non cumulable à 8V20-8V25
8V24
7,75
7)
Location d'appareil et frais pour produit de contraste
8V24X
1,10
8)
Transit oeso-gastro-duodénal et transit intestinal complet avec au
moins 1 contrôle subséquent
8V25
16,15
1.895
9)
Location d'appareil et frais pour produit de contraste
8V25X
1,10
10)
Lavement baryté
8V26
16,15
1.895
11)
Location d'appareil et frais pour produit de contraste
8V26X
1,25
12)
Cholécystographie par voie orale
8V31
7,10
13)
Cholécysto-cholangiographie par voie intra-veineuse
8V32
14,35
1.680
14)
Cholangiographie par voie percutanée transhépatique
8V34
26,55
3.115
15)
Cholangiographie peropératoire
8V35
8,55
1.000
Sous-section 5 - Système urinaire
1)
Urographie intra-veineuse
8V41
10,50
1.230
2)
Urographie intra-veineuse avec tomographie simultanée
8V42
14,75
1.730
3)
Urétéro-pyélographie rétrograde uni-ou bilatérale; cathétérisme non
compris
8V43
13,05
1.530
4)
Cystographie
8V44
5,15
5)
Urétro-cystographie rétrograde avec injection du produit de
contraste
8V45
15,05
1.765
6)
Urétrographie, sans injection du produit de contraste
8V46
7,75
7)
Urétrographie rétrograde avec injection du produit de contraste
8V47
17,65
2.070
8)
Vésiculo- et/ou déférentographie
8V48
7,95
Sous-section 6 - Gynécologie
1)
Mammographie unilatérale, toutes incidences
8V51
5,85
2)
Mammographie bilatérale
8V52
11,70
1.370
3)
Mammographie bilatérale dans le cadre d'un programme de dépistage
précoce du cancer du sein
8V53
11,70
1.370
4)
Galactographie, injection comprise
8V54
10,50
1.230
5)
Hystérosalpingographie
8V55
10,50
1.230
6)
Radiopelvimétrie
8V56
4,30
7)
Mammographie unilatérale de contrôle dans un délai de moins de 12
mois pour lésions suspectes constatées à la mammographie de
dépistage précoce du cancer du sein
8V57
5,85
8)
Mammographie bilatérale de contrôle dans un délai de moins de 12
mois pour lésions suspectes constatées à la mammographie de
dépistage précoce du cancer du sein
8V58
11,70
1.370
Sous-section 7 - Système nerveux
1)
Myélographie, ponction non comprise
8V61
13,45
1.575
2)
Myélographie, ponction et injection comprises
8V62
27,55
3.230
Sous-section 8 - Angiographie
REMARQUES
Les coefficients des actes de cette sous-section comprennent
l'anesthésie locale , la ponction respectivement le cathétérisme,
l'injection du produit de contraste, la prise des films et le rapport.
Le coefficient reste le même si les actes sont faits avec digitalisation.
En cas d'examen bilatéral, la règle générale des actes bilatéraux est
applicable(article 9)
1)
Artériographie unilatérale des artères intracrâniennes (non cumulable
avec 8V75 ou 8V76)
8V70
89,00
10.435
2)
Artériographie d'un membre
8V71
29,45
3.455
3)
Artériographie des deux membres inférieurs et de l'aorte abdominale
par cathétérisme unilatéral ou par ponction aortique
8V72
44,05
5.165
4)
Artériographie de l'aorte thoracique et/ou abdominale et de ses
branches ( non cumulable avec 8V71, 8V72, 8V78, ou 8V79)
8V73
34,60
4.055
5)
Artériographie d'une carotide ou d'une artère vertébrale par
cathétérisme
8V75
59,25
6.945
6)
Artériographie unilatérale des artères du cou ( y compris la crosse
aortique)
8V76
89,00
10.435
7)
Artériographie médullaire
8V77
59,00
6.915
8)
Artériographie par cathétérisme sélectif d'une branche de l'aorte
thoraco-abdominale
8V78
89,00
10.435
9)
Artériographie par cathétérisme sélectif de plusieurs branches de
l'aorte thoraco-abdominale
8V79
110,00
12.895
10)
Artériographie locale par injection directe peropératoire
8V80
20,80
2.440
11)
Phlébographie
8V81
29,45
3.455
12)
Splénoportographie
8V82
34,60
4.055
13)
Lymphographie
8V83
29,45
3.455
14)
Cathétérisme sélectif, sous contrôle artériographique, d'un vaisseau
des membres ou d'organes thoraco-abdominaux pour prélèvement
local ou chimiothérapie
8V86
89,00
10.435
15)
Cathétérisme sélectif, sous contrôle artériographique, d'un vaisseau
crânio-cervical ou médullaire pour prélèvement local ou
chimiothérapie
8V87
89,00
10.435
Sous-section 9 - Examens divers
1)
Contrôle radiologique de bonne mise en place d'une sonde ou d'un
cathéter avec injection de produit de contraste
8V90
7,20
2)
Fistulographie sous opacification par sonde
8V91
7,95
3)
Repérage percutané de corps étrangers par marquage géométrique
8V92
7,20
4)
Repérage percutané d'une lésion focale au décours d'une séance
d'imagerie médicale ( mise en compte une seule fois) CAT
8V93
20,00
2.345
5)
Amplificateur de brillance avec TV pour contrôle radioscopique d'un
acte chirurgical ou analogue- CAT (non applicable pour acte de
radiologie ni pour position à libellé spécifié" sous contrôle
radioscopique")
8V95
8,85
1.040
Sous-section 10 - Tomographie, scanographie
a)
Tomographie
1)
Tomographie du squelette en présence de matériel métallique
8A15
13,05
1.530
2)
Tomographie des poumons et/ou du larynx
8A16
13,05
1.530
b)
Tomodensitométrie (TDM), scanographie
1)
TDM de la tête (cou compris)
8A21
23,60
2.765
2)
TDM du cou et/ou des organes thoraciques
8A31
29,25
3.430
3)
TDM des organes abdominaux et/ou pelviens
8A32
29,25
3.430
4)
TDM de la colonne cervicale
8A33
29,25
3.430
5)
TDM de la colonne lombaire et/ou dorsale
8A34
29,25
3.430
6)
TDM des membres
8A35
23,60
2.765
7)
TDM du corps entier
8A36
35,45
4.155
8)
TDM de l'arcade dentaire
8A37
13,05
1.530
9)
Supplément pour TDM combinée à une arthrographie, discographie
ou myélographie
8A41
14,60
1.710
10)
Contrôle scanographique pour un acte diagnostique ou
thérapeutique - CAT
8A45
8,85
1.040
REMARQUE
Les positions 8A21-8A45 ne sont pas applicables à l'examen
d'ostéodensitométrie réalisé à l'aide d'un scanner
Section 2 - Radiothérapie
Sous-section 1 - Traitement par les isotopes radioactifs en sources
non scellées
1)
Traitement par les isotopes radioactifs en sources non scellées,
première application
8T11
38,85
4.555
2)
Traitement par les isotopes radioactifs en sources non scellées,
deuxième application
8T12
27,95
3.275
3)
Traitement par les isotopes radioactifs en sources non scellées,
troisième application
8T13
18,75
2.200
REMARQUE
Pour les actes de cette sous-section, une application comprend
l'ensemble du traitement et les consultations de contrôle
post-thérapeutiques pendant une durée de trois mois.
Sous-section 2 - Radiothérapie externe
1)
Simulation en vue d'une radiothérapie de basse énergie ou
superficielle pour des champs simples
8T21
12,00
1.405
2)
Simulation en vue d'une radiothérapie de haute énergie; technique
simple, à visée symptomatique sur métastase ou tumeur évoluée
8T22
48,00
5.630
3)
Simulation en vue d'une radiothérapie de haute énergie, technique
élaborée avec simulateur-scanner ou scanner de simulation, repérage
précis des volumes cibles et des organes à risque, étude
dosimétrique, champs complexes avec caches personnalisés ou
recours à une collimation par multilames
8T23
96,00
11.255
4) Simulation en vue d'une radiothérapie de haute énergie avec haute
technicité (radiothérapie conformationnelle, stéréotaxique,
dynamique, corporelle ou cutanée totale, intra-opératoire)
8T24
144,00
16.885
5)
Contrôle en simulation des données optimisées, nouvelle séance
après une première simulation 8T21
8T31
3,60
6)
Contrôle en simulation des données optimisées, nouvelle séance
après une première simulation 8T22
8T32
14,40
1.690
7)
Contrôle en simulation des données optimisées, nouvelle séance
après une première simulation 8T23
8T33
28,80
3.375
8)
Contrôle en simulation des données optimisées, nouvelle séance
après une première simulation 8T24
8T34
43,20
5.065
9)
Séance de radiothérapie de basse énergie ou radiothérapie
superficielle, pour des champs simples; radiothérapie fonctionnelle
8T41
1,80
10)
Séance de radiothérapie de haute énergie, technique simple, à visée
symptomatique
8T42
2,70
11)
Séance de radiothérapie de haute énergie avec technique élaborée
8T43
6,30
12)
Séance de radiothérapie de haute énergie avec haute technicité
8T44
10,80
1.265
13)
Chimiothérapie anticancéreuse par injection, concomitante à la
radiothérapie avec surveillance, non renouvelable avant un délai de
6 jours - CAT
8T51
33,25
3.900
Sous-section 3 - Curiethérapie
1)
Séance de curiethérapie à haut débit de dose, technique interstitielle,
endocavitaire ou endoluminale
8T61
40,00
4.690
2)
Forfait pour curiethérapie à débit de dose pulsé, technique
interstitielle, endocavitaire ou endoluminale, y compris la surveillance
8T62
160,00
18.760
3)
Mise en place sous anesthésie générale de gaines vectrices pour
curiethérapie au niveau bucco-pharyngé
8T71
11,00
1.290
4)
Mise en place d'un applicateur utéro-vaginal pour curiethérapie
8T72
16,50
1.935
5)
Mise en place percutanée de gaines vectrices pour curiethérapie
interstitielle
8T73
11,45
1.340
REMARQUE
Les positions concernant la mise en place de l'applicateur ou des
gaines vectrices sont cumulables à plein tarif aux positions de
curiethérapie
Section 3 - Imagerie médicale utilisant les agents physiques
sans radiations ionisantes
Sous-section 1 - Echographie (échotomographie, ultrasonographie)
1)
Examen échographique de régions ou d'organes non prévus aux
positions suivantes
8E01
12,75
1.495
2)
Location d'appareil
8E01X
5,55
3)
Examen échographique de la glande thyroïde (région du cou
comprise)
8E02
12,75
1.495
4)
Location d'appareil
8E02X
5,55
5) Examen échographique du crâne et/ou des hanches chez un enfant
de moins de deux ans
8E03
12,75
1.495
6)
Location d'appareil
8E03X
5,55
7)
Echographie du pelvis par voie transrectale ou transvaginale
8E09
19,20
2.250
8)
Location d'appareil
8E09X
5,55
9)
Examen échographique des organes intra-abdominaux et/ou
intrapelviens; non applicable pour échographie en rapport avec la
grossesse
8E13
19,20
2.250
10)
Location d'appareil
8E13X
5,55
11)
Examen échographique des seins
8E14
12,75
1.495
12)
Location d'appareil
8E14X
5,55
13)
Echographie obstétricale, 1er ou 3e trimestre (y compris le 1er
diagnostic de la grossesse)
8E21
12,75
1.495
14)
Location d'appareil
8E21X
5,55
15)
Echographie obstétricale du 2e trimestre
8E22
19,20
2.250
16)
Location d'appareil
8E22X
5,55
17)
Contrôle échographique accompagnant un acte diagnostique ou
thérapeutique - CAT (non applicable pour une position à libellé
spécifié "sous contrôle échographique")
8E25
6,40
18)
Location d'appareil
8E25X
5,55
19)
Echoendoscopie de l'oesophage et du cardia
8E31
35,00
4.105
20)
Echoendoscopie de l'estomac
8E32
30,00
3.515
21)
Echoendoscopie des voies pancréatico-biliaires
8E33
39,66
4.650
22)
Echoendoscopie du côlon
8E34
29,85
3.500
23)
Echoendoscopie du rectum et du sigmoïde
8E35
13,22
1.550
Sous-section 2 - Echo-Doppler des vaisseaux
1)
Examen des vaisseaux par Doppler continu avec enregistrement
8E41
11,20
1.315
2)
Location d'appareil
8E41X
5,40
3)
Examen échographique de vaisseaux avec Doppler pulsé, non
applicable pour l'examen des veines du pelvis et des membres
inférieurs, la première séance
8E42
24,90
2.920
4)
Location d'appareil
8E42X
15,00
1.760
5)
Examen échographique de vaisseaux avec Doppler pulsé, non
applicable pour l'examen des veines du pelvis et des membres
inférieurs, séance suivante pour une période de 6 mois
8E43
12,45
1.460
6)
Location d'appareil
8E43X
15,00
1.760
7)
Examen échographique avec Doppler pulsé des veines des membres
inférieurs et du pelvis, bilan complet pour affection des veines
profondes ou bilan avant intervention pour varices, la première séance
8E45
24,90
2.920
8)
Location d'appareil
8E45X
15,00
1.760
9)
Examen échographique avec Doppler pulsé des veines des membres
inférieurs et du pelvis, bilan complet pour affection des veines
profondes ou bilan avant intervention pour varices, séance suivante
pour une période de 6 mois
8E46
12,45
1.460
10)
Location d'appareil
8E46X
15,00
1.760
11)
Examen échographique avec Doppler pulsé des vaisseaux
utéro-placentaires, des vaisseaux ombilicaux et des grands vaisseaux
foetaux pour la recherche ou la surveillance d'une souffrance foetale,
la première séance
8E47
24,90
2.920
12)
Location d'appareil
8E47X
15,00
1.760
13)
Examen échographique avec Doppler pulsé des vaisseaux
utéro-placentaires, des vaisseaux ombilicaux et des grands vaisseaux
foetaux pour la recherche ou la surveillance d'une souffrance foetale,
séance suivante pour une même grossesse
8E48
12,45
1.460
14)
Location d'appareil
8E48X
15,00
1.760
REMARQUE
Les positions de cette sous-section ne sont pas cumulables entre elles.
Sous-section 3 - Imagerie par résonance magnétique (IRM)
1)
IRM de la tête (cou compris)
8E61
38,00
4.455
2)
IRM du cou et/ou des organes thoraciques
8E62
38,00
4.455
3)
IRM des organes abdominaux et/ou pelviens
8E63
38,00
4.455
4)
IRM de la colonne cervicale
8E64
38,00
4.455
5)
IRM de la colonne lombaire et/ou dorsale
8E65
38,00
4.455
6)
IRM des membres
8E66
38,00
4.455
Section 4 - Diagnostic par les isotopes radioactifs (médecine
nucléaire)
1)
Courbe de fixation d'un isotope sur un organe ou sur des
échantillons prélevés (sang, urines…), non cumulable avec l'imagerie
scintigraphique du même organe
8N01
11,10
1.300
(Ne concerne pas les examens inscrits dans la nomenclature des
laboratoires d'analyses médicales)
2) Test respiratoire par isotope (breath test)
8N02
11,10
1.300
3)
Scintigraphie de la thyroïde, sans courbe de fixation
8N11
18,75
2.200
4)
Scintigraphie de la thyroïde avec courbe de fixation, minimum
3 mesures
8N12
29,85
3.500
5)
Scintigraphie pour la recherche de tumeurs neuro-endocrines
( apudomes )
8N15
37,50
4.395
6)
Scintigraphie pulmonaire ( perfusion )
8N17
37,50
4.395
7)
Scintigraphie pulmonaire ( ventilation )
8N18
37,50
4.395
8)
Scintigraphie pulmonaire ( ventilation et perfusion )
8N19
48,50
5.685
9)
Scintigraphie du myocarde, contrôle ECG et tomoscintigraphie
comprise
8N21
37,50
4.395
10)
Scintigraphie du myocarde au repos et après effort ou après
perfusion d'un médicament, sous contrôle ECG, y compris tout
contrôle dans les 48 heures, tomoscintigraphie comprise
8N22
42,50
4.985
11)
Ventriculographie isotopique avec calcul de la fraction d'éjection
et/ou des fractions régionales, contrôle ECG compris
8N25
37,50
4.395
12)
Scintigraphie hépatique
8N31
32,50
3.810
13)
Choléscintigraphie avec étude dynamique
8N33
37,50
4.395
14)
Etude scintigraphique de la vidange gastrique
8N36
37,50
4.395
15)
Scintigraphie pour la recherche d'un diverticule de Meckel
8N38
37,50
4.395
16)
Scintigraphie rénale, uni- ou bilatérale
8N41
32,50
3.810
17)
Néphrographie isotopique et clearance séparée des 2 reins
8N42
43,50
5.100
18)
Scintigraphie cérébrale, tomoscintigraphie comprise
8N51
37,50
4.395
19)
Scintigraphie cérébrale, examen statique et dynamique,
tomoscintigraphie comprise
8N52
43,50
5.100
20)
Cisternographie isotopique, ponction lombaire et injection comprise
8N55
40,00
4.690
21)
Scintigraphie pour la recherche d'un foyer infectieux ( p.ex. par
leucocytes marqués)
8N61
37,50
4.395
22)
Scintigraphie pour la recherche d'une hémorragie ( p.ex. par
érythrocytes marqués)
8N63
37,50
4.395
23)
Scintigraphie osseuse loco-régionale
8N71
37,50
4.395
24)
Scintigraphie osseuse loco-régionale examen statique et dynamique,
tomoscintigraphie comprise
8N72
45,00
5.275
25)
Scintigraphie osseuse du corps entier
8N75
37,50
4.395
26)
Scintigraphie de la moelle osseuse
8N78
37,50
4.395
27)
Lymphoscintigraphie
8N81
32,50
3.810
28)
Immunoscintigraphie
8N85
37,50
4.395
29)
Scintigraphie et transit par un organe deux traceurs ou plus suivie
d'une soustraction progressive des images
8N91
37,50
4.395
30)
Tomoscintigraphie en complément d'un examen de la présente
section - CAT
8N95
11,10
1.300
REMARQUE
1)
Les coefficients des actes de cette sous-section comprennent la
préparation des traceurs, l'anesthésie locale, l'injection resp. la
ponction-injection
2)
Ne sont pas cumulables entre elles les positions d'examens utilisant
un même traceur ou concernant le même organe respectivement le
même système
8N11 et 8N12
8N17 à 8N19
8N21 à 8N25
8N31 et 8N33
8N41 à 8N43
8N51 à 8N55
8N71 à 8N75
Section 5 - Radiologie interventionnelle
(Interventions percutanées sous contrôle d'imagerie médicale)
REMARQUES
1)
Les coefficients des actes comprennent l'anesthésie locale, la ponction
respectivement le cathétérisme et l'imagerie de la région traitée.
2)
Les positions des sous-sections 1 à 7 sont cumulables (en appliquant
l'article 9 alinéa 1er), si elles portent sur des lésions distinctes situées
sur des artères différentes.
3) En cas de thrombolyse (sous-section 5), une angiographie de
contrôle peut être mise en compte si ce contrôle est effectué au
moins deux heures après la fin de la première séance. Ce contrôle
angiographique ne peut être mis en compte que deux fois par jour.
Par dérogation à l'art.9, alinéa final, l'accord du contrôle médical n'est
pas requis sous ces conditions.
4)
En cas d'intervention endoluminale sous imagerie (chapitre 8,
section 5) suivie, sur le même segment, d'une intervention de
chirurgie vasculaire (chapitre 2, section 2, sous-section 5) ou biliaire
(chapitre 2, section 6, sous-section 4), le cumul des tarifs pour un
même médecin n'est pas possible dans la même séance.
Sous-section 1 - Angioplastie pour sténose
1)
Angioplastie pour sténose d'un vaisseau du cou
8P11
130,00
15.240
2)
Angioplastie pour sténose d'une artère du membre supérieur
8P12
110,00
12.895
3)
Angioplastie pour sténose de l'aorte
8P13
130,00
15.240
4)
Angioplastie pour sténose d'une artère viscérale
8P14
130,00
15.240
5)
Angioplastie pour sténose de l'artère iliaque, fémorale ou poplitée
8P15
110,00
12.895
6)
Angioplastie pour sténose d'une artère infrapoplitée
8P16
130,00
15.240
7)
Angioplastie pour sténose d'un vaisseau cérébral
8P17
130,00
15.240
Sous-section 2 - Mise en place d'une endoprothèse avec ou sans angioplastie
1)
Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'un vaisseau du cou à
destinée cérébrale
8P21
195,00
22.860
2)
Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'une artère du membre
supérieur
8P22
165,00
19.345
3)
Angioplastie et endoprothèse pour sténose de l'aorte
8P23
195,00
22.860
4)
Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'une artère viscérale
8P24
195,00
22.860
5)
Angioplastie et endoprothèse bifurquée pour sténose du carrefour
aorto-iliaque
8P25
290,00
34.000
6)
Angioplastie et endoprothèse pour sténose de l'artère iliaque,
fémorale ou poplitée
8P26
165,00
19.345
7)
Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'une artère infrapoplitée
8P27
195,00
22.860
8)
Angioplastie et endoprothèse pour sténose d'une veine profonde
8P29
165,00
19.345
Sous-section 3 - Recanalisation mécanique pour obstruction complète
avec ou sans mise en place d'une endoprothèse
1)
Recanalisation pour obstruction d'un vaisseau du cou à destinée
cérébrale
8P31
235,00
27.550
2)
Recanalisation pour obstruction d'un vaisseau du membre supérieur
8P32
220,00
25.795
3)
Recanalisation pour obstruction de l'aorte
8P33
195,00
22.860
4)
Recanalisation pour obstruction d'une artère viscérale
8P34
195,00
22.860
5)
Recanalisation pour obstruction de l'artère iliaque, fémorale ou
poplitée
8P35
220,00
25.795
6)
Recanalisation pour obstruction d'une artère infrapoplitée
8P36
165,00
19.345
7)
Recanalisation pour obstruction d'une veine profonde
8P39
165,00
19.345
Sous-section 4 - Traitement d'un anévrisme par mise en place d'une
endoprothèse ou de coils
1)
Traitement endoluminal pour anévrisme d'un vaisseau du cou à
destinée cérébrale
8P41
205,00
24.035
2)
Traitement endoluminal pour anévrisme d'un vaisseau du membre
supérieur
8P42
190,00
22.275
3)
Traitement endoluminal pour anévrisme de l'aorte
8P43
274,00
32.125
4)
Traitement endoluminal par prothèse bifurquée d'un anévrisme
aortique sous-rénal
8P44
365,00
42.795
5)
Traitement endoluminal pour anévrisme d'une artère viscérale
8P45
205,00
24.035
6)
Traitement endoluminal pour anévrisme de l'artère iliaque, fémorale
ou poplitée
8P46
190,00
22.275
7)
Traitement endoluminal pour anévrisme d'une artère infrapoplitée
8P47
190,00
22.275
8)
Traitement endoluminal pour anévrisme d'un vaisseau cérébral
8P48
300,00
35.170
Sous-section 5 - Thromboaspiration ou thrombolyse endovasculaire
1)
Thromboaspiration ou thrombolyse d'un vaisseau du cou
8P51
110,00
12.895
2)
Thromboaspiration ou thrombolyse d'un vaisseau du membre
supérieur
8P52
110,00
12.895
3)
Thromboaspiration au niveau de l'aorte
8P53
110,00
12.895
4)
Thromboaspiration ou thrombolyse d'une artère viscérale
8P54
110,00
12.895
5)
Thromboaspiration ou thrombolyse de l'artère iliaque, fémorale ou
poplitée
8P55
110,00
12.895
6)
Thromboaspiration ou thrombolyse d'une artère infrapoplitée
8P56
110,00
12.895
7)
Thromboaspiration ou thrombolyse d'un vaisseau cérébral
8P58
130,00
15.240
8)
Thromboaspiration ou thrombolyse d'une veine profonde
8P59
110,00
12.895
Sous-section 6 - Embolisation d'un vaisseau pour anévrisme ou autre
malformation vasculaire ou pour traumatisme
1)
Embolisation d'un vaisseau du cou ou de la face
8P61
130,00
15.240
2)
Embolisation d'une artère iliaque, fémorale ou poplitée
8P63
130,00
15.240
3)
Embolisation d'une artère infrapoplitée
8P64
130,00
15.240
4)
Embolisation d'un vaisseau cérébral ou médullaire
8P68
220,00
25.795
5)
Embolisation d'une artère ou d'une veine viscérale
8P69
130,00
15.240
Sous-section 7 - Autres traitements endovasculaires
1)
Embolisation d'un vaisseau pour tumeur
8P71
100,00
11.725
2)
Extraction d'un corps étranger intravasculaire
8P72
55,00
6.450
3)
Shunt porto-cave par voie transhépatique ou transjugulaire, mise en
place d'une endoprothèse comprise
8P73
220,00
25.795
4)
Mise en place percutanée d'un filtre de la veine cave
8P74
95,00
11.140
5)
Prises de pression intravasculaire et/ou échographie endovasculaire
au cours d'une intervention endovasculaire - CAT (non cumulable
avec 8P79)
8P78
15,00
1.760
6)
Angioscopie intravasculaire au cours d'une intervention
endovasculaire - CAT
8P79
25,00
2.930
Sous-section 8 - Interventions percutanées sur les voies biliaires
1)
Drainage biliaire externe par voie percutanée transhépatique
8P81
60,00
7.035
2)
Drainage biliaire interne par voie percutanée transhépatique
8P82
100,00
11.725
3)
Mise en place d'une endoprothèse biliaire par voie percutanée
transhépatique
8P83
50,00
5.860
4)
Changement d'un cathéter ou d'une endoprothèse biliaire mise en
place par voie percutanée
8P84
50,00
5.860
Sous-section 9 - Autres interventions
1)
Ponction et drainage percutané d'abcès ou de kystes
intra-abdominaux ou intra-thoraciques
8P91
60,00
7.035
2)
Microbiopsie sur un sein sous imagerie stéréotaxique digitale sur
patiente en procubitus sur table spéciale (prone table), toute imagerie
locale comprise
8P95
31,45
3.685
3)
Dénudation d'un vaisseau, en cas d'impossibilité technique d'un abord
par ponction percutanée - CAT
8P98
60,00
7.035
Section 6 - Autres examens utilisant les radiations ionisantes
1)
Ostéodensitométrie par procédé DXA (absorptiométrie des rayons
X à 2 énergies) effectuée par un médecin disposant d’un agrément
du ministre de la santé
8D01
2,15
REMARQUE
Par dérogation à l'article 10 la position 8D01 peut être cumulée
avec la consultation majorée
Chapitre 9. - Oto-Rhino-Laryngologie - Stomatologie -
Chirurgie maxillo-faciale - Médecine dentaire
Section 1 - Cavité buccale et glandes salivaires
Sous-section 1 - Chirurgie des lèvres et du palais
1)
Chirurgie de la fente labiale, opération uni- ou bilatérale
9S11
21,80
2.555
2)
Chirurgie de la fente labio-maxillaire
9S12
44,25
5.190
3)
Chirurgie de la division vélo-palatine
9S13
70,35
8.250
4)
Chirurgie de la sténose vélo-pharyngée en un ou deux temps
9S14
44,25
5.190
5)
Plastie pour perforation sinusobuccale
9S15
77,55
9.090
6)
Plastie pour communication bucconasale
9S16
83,35
9.770
7)
Appareil obturateur de perforation palatine: plaque base en résine
(dents et crochets en supplément) - CAT
9S18
50,80
5.955
8)
Appareil de prothèse vélo-palatine: plaque base et voile artificiel en
résine (dents et crochets en supplément) - CAT
9S19
88,30
10.350
9)
Réfection partielle d'une lèvre
9S21
74,45
8.730
10)
Réfection totale d'une lèvre
9S22
111,60
13.085
11)
Désinsertion musculaire du vestibule supérieur, sur toute l'étendue
9S31
58,35
6.840
12)
Désinsertion musculaire du vestibule supérieur, par hémi-maxillaire
ou de canine à canine
9S32
29,20
3.425
13)
Désinsertion musculaire du vestibule inférieur, sur toute l'étendue
9S33
73,35
8.600
14)
Désinsertion musculaire du vestibule inférieur, partie latérale
9S34
29,75
3.490
15)
Désinsertion musculaire du vestibule inférieur, partie antérieure
9S35
43,45
5.095
16)
Traitement opératoire de la double lèvre
9S36
25,55
2.995
Sous-section 2 - Chirurgie des arcades gingivo-dentaires
1)
Résection du capuchon muqueux d'une dent de sagesse
9S41
4,00
2)
Traitement local des gingivostomatites, par séance
9S42
2,80
3)
Gingivoplastie étendue à une demi-arcade ou de canine à canine
9S43
13,40
1.570
4)
Gingivectomie étendue à une demi-arcade ou de canine à canine
9S44
20,45
2.400
Sous-section 3 - Chirurgie de la langue et du plancher de la bouche
1)
Biopsie buccale
9S51
8,30
2)
Excision et suture d'un frein hypertrophié de la langue ou de la lèvre
ou d'une bride fibreuse
9S52
13,40
1.570
3)
Plastie d'allongement du frein de la lèvre ou de la langue
9S53
13,40
1.570
4)
Désinsertion musculaire du plancher de la bouche, un côté
9S55
40,90
4.795
5)
Désinsertion musculaire du plancher de la bouche, deux côtés
9S56
81,70
9.580
6)
Glossectomie large
9S57
109,70
12.860
7)
Incision d'un abcès de la cavité buccale, bucco-pharyngée ou
pharyngo-laryngée par voie buccale
9S61
11,00
1.290
8)
Incision d'un phlegmon de la base de la langue ou du plancher
buccal
9S62
33,65
3.945
9)
Résection d'une lésion ou tumeur bénigne de la bouche
9S65
16,55
1.940
10)
Extirpation d'une tumeur maligne des lèvres
9S71
59,55
6.980
11)
Extirpation d'une tumeur maligne de l'oropharynx ou du plancher de
la bouche
9S72
140,65
16.490
Sous-section 4. - Chirurgie des glandes salivaires
1)
Injection de produit de contraste pour sialographie
9S80
3,50
2)
Extirpation de calculs salivaires par incision muqueuse simple
9S81
13,40
1.570
3)
Extirpation de calculs salivaires par dissection du canal excréteur ou
par voie externe
9S82
27,50
3.225
4)
Chirurgie d'une fistule salivaire
9S83
33,65
3.945
5)
Ablation de la glande sous-maxillaire
9S90
60,00
7.035
6)
Parotidectomie partielle avec dissection du nerf facial
9S93
98,25
11.520
7)
Parotidectomie totale avec dissection du nerf facial
9S94
124,40
14.585
8)
Parotidectomie totale, sans conservation du nerf facial
9S95
98,25
11.520
Section 2 – Chirurgie maxillo-faciale
1)
Bandage d'urgence extrabuccal pour fracture des maxillaires, sans
continuation du traitement
9F11
5,45
2)
Fracture des maxillaires, premier appareillage de contention buccale
9F12
25,55
2.995
3)
Traitement orthopédique d'une fracture maxillaire parcellaire
9F13
25,55
2.995
4)
Traitement orthopédique d'une fracture complète simple d'un
maxillaire ( sans appui)
9F14
77,55
9.090
5)
Fracture complète du maxillaire inférieur, réduction et contention
avec appui sur le maxillaire supérieur
9F15
119,15
13.970
6)
Fracture transversale du maxillaire supérieur, contention par
appareillage intra- et extra-buccal, appui péricrânien
9F16
131,15
15.375
7)
Fracture complète des deux maxillaires, contention par appareillage
intra- et extra-buccal, appui péricrânien, matériel non compris
9F17
131,15
15.375
8)
Réduction sanglante simple d'une fracture d'un maxillaire, de l'os
malaire et/ou du zygoma, matériel non compris
9F21
21,75
2.550
9)
Ostéosynthèse d'une fracture d'un maxillaire, de l'os malaire et/ou
du zygoma, matériel non compris
9F22
146,55
17.180
10)
Ostéotomie pour fracture ancienne avec cal vicieux ou chirurgie
(sans greffe) d'une pseudarthrose du maxillaire inférieur, matériel
non compris
9F25
77,55
9.090
11)
Traitement chirurgical de la pseudarthrose d'un maxillaire avec
greffe osseuse, prélèvements des greffons compris
9F26
116,80
13.695
12)
Ostéotomie unilatérale du maxillaire supérieur pour fracture
ancienne avec cal vicieux
9F27
101,20
11.865
13)
Traitement orthopédique de la luxation temporo-maxillaire uni- ou
bilatérale
9F31
4,50
14)
Réduction sanglante d'une luxation temporo-maxillaire, reposition
ou résection du condyle, butée osseuse
9F32
146,55
17.180
15)
Appareil de contention du maxillaire inférieur après réduction
d'une luxation par méthode sanglante - CAT
9F33
170,05
19.935
16)
Arthrotomie pour corps étranger ou lésion méniscale de
l'articulation temporo-maxillaire
9F34
74,15
8.695
17)
Ostéotomie pour ankylose ou arthroplastie temporo-maxillaire
9F35
183,05
21.460
18)
Résection totale du maxillaire inférieur
9F41
104,10
12.205
19)
Résection du corps du maxillaire inférieur
9F42
146,55
17.180
20)
Résection totale d'un hémimaxillaire inférieur
9F43
183,00
21.455
21)
Résection large ou totale du maxillaire supérieur
9F44
183,00
21.455
22)
Traitement chirurgical de la prognathie ou latérognathie, matériel
non compris
9F47
183,00
21.455
23)
Appareil de réduction-contention du maxillaire inférieur après
correction chirurgicale d'une prognathie ou latérognathie - CAT
9F48
170,05
19.935
24)
Ablation d'une tumeur bénigne des maxillaires étendue à
l'infrastructure
9F51
73,35
8.600
25)
Ablation d'une tumeur bénigne des maxillaires avec vaste
délabrement osseux
9F52
101,20
11.865
26)
Evidement osseux d'un maxillaire nécessitant une greffe
9F53
116,80
13.695
27)
Correction de dépression traumatique ou congénitale de la face
(hors l'orbite) par greffe osseuse, cutanéo-muqueuse,
dermo-graisseuse ou par matériau inerte (prélèvement de greffe non
compris) - APCM
9F55
77,05
9.035
28)
Réfection uni- ou bilatérale d'un massif osseux par greffe osseuse,
cartilagineuse ou par matériau inerte, intéressant l'orbite, l'os malaire
et les maxillaires pour lésion congénitale ou ancienne - APCM
9F56
144,55
16.945
29)
Prélèvement osseux important ou trépanation d'un maxillaire pour
examen histologique
9F61
21,35
2.505
30)
Traitement de l'ostéite et nécrose des maxillaires, circonscrite à la
région alvéolaire; curetage et ablation de séquestres
9F62
11,00
1.290
31)
Curetage péri-apical par trépanation vestibulaire avec ou sans
résection apicale
9F63
20,45
2.400
32)
Traitement de l'ostéite de la région basilaire, de l'ostéite corticale
ou centrale, curetage et ablation de séquestres
9F64
27,55
3.230
33)
Nécrose des corps maxillaires étendue à un segment important;
curetage et ablation de séquestres
9F65
47,50
5.570
34)
Enucléation d'un kyste maxillaire étendu avec trépanation osseuse
9F71
27,05
3.170
35)
Cure par marsupialisation d'un kyste maxillaire avec trépanation
osseuse
9F72
13,55
1.590
36)
Cure d'un kyste s'étendant à un hémimaxillaire ou d'un kyste faisant
saillie et refoulant un sinus maxillaire
9F73
51,30
6.015
37)
Trépanation par voie vestibulaire du sinus maxillaire pour recherche
d'une racine refoulée dans le sinus
9F74
60,70
7.115
38)
Traitement chirurgical d'une paralysie faciale par réparation plastique
musculo-cutanée
9F78
77,05
9.035
39)
Insertion d'implants métalliques ou acryliques après large résection
de la mandibule
9F81
146,55
17.180
40)
Réimplatation d'une dent, appareillage non compris
9F82
40,25
4.720
41)
Transplantation d'une dent, apparaillage non compris
9F83
54,00
6.330
42)
Appareil de contention préopératoire du maxillaire inférieur
(résection chirurgicale, greffe) - CAT
9F91
108,75
12.750
43)
Appareil mobilisateur du maxillaire inférieur après traitement
chirurgical d'une construction permanente – CAT
9F92
170,05
19.935
44)
Appareil de distension de cicatrices vicieuses (lèvres; joues) sans
casque péricrânien - CAT
9F93
108,75
12.750
45)
Appareil de distension de cicatrices vicieuses (lèvres; joues) avec
casque péricrânien - CAT
9F94
170,05
19.935
46)
Appareil porte-radium intrabuccal - CAT
9F95
88,30
10.350
47)
Appareil de redressement du nez avec appui péricrânien - CAT
9F96
67,95
7.965
48)
Appareil obturateur après résection du maxillaire supérieur (dents
comprises) - CAT
9F97
170,05
19.935
49)
Attelle modelable, par maxillaire
9F98
14,00
1.640
PROTOCOLE D'ACCORD
signé en exécution de l'article 68 de la convention du 13 décembre 1993, conclue entre l'association
des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg et l'union des caisses de
maladie, portant fixation de la valeur de la lettre-clé pour l'exercice 2001 pour les actes et services
professionnels des médecins-dentistes.
Vu les articles 61 à 71 du code des assurances sociales,
vu les articles 68 et 69 de la convention du 13 décembre 1993,
onsidérant qu’il n’y a pas eu aboutissement de la négociation entre parties sur l’adaptation de la valeur de la lettre-
clé conformément à l’article 67 du Code des assurances sociales pour l’année 2000, les tarifs obtenus par application
du présent protocole d’accord ne reflètent que le résultat de la négociation pour l’adaptation des tarifs de l’exercice
2001 et sont établis sans préjudice d’une adaptation ultérieure sur base du résultat des négociations pour l’exercice
2000,
les parties soussignées, à savoir
l'association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg, représentée par son
président, le docteur Joe WIRTZ et le docteur Nico DIEDERICH, président du cercle des médecins-dentistes,
déclarant posséder les qualités requises au titre de l'article 62, alinéa 1 du code des assurances sociales d'une part,
et l'union des caisses de maladie, prévue à l'article 45 du code des assurances sociales, représentée par son
président, Monsieur Robert KIEFFER, demeurant à Luxembourg,
d'autre part,
ont convenu ce qui suit