Loi du 12 juillet 2002 portant modification 1. de la loi modifiée du 10 mai 1968 portant réforme de l'enseignement, titre VI: de l'enseignement secondaire; (memorial_8ef23e5ec038) | LU

Loi du 12 juillet 2002 portant modification 1. de la loi modifiée du 10 mai 1968 portant réforme de l'enseignement, titre VI: de l'enseignement secondaire;

Art. 0 (préambule) — Loi du 12 juillet 2002 portant modification 1. de la loi modifiée du 10 mai 1968 portant réforme de l'enseignement, titre VI: de l'enseignement secondaire; Ouvrir la source officielle

12 août 2002

Loi du 12 juillet 2002 portant modification

1. de la loi modifiée du 10 mai 1968 portant réforme de l'enseignement, titre VI: de l'enseignement

secondaire;

2. de la loi modifiée du 4 septembre 1990 portant réforme de l'enseignement secondaire technique et

de la formation professionnelle continue.

Nous HENRI, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau;

Notre Conseil d'État entendu;

De l'assentiment de la Chambre des Députés;

Vu la décision de la Chambre des Députés du 19 juin 2002 et celle du Conseil d'État du 2 juillet 2002 portant qu'il

n'y a pas lieu à second vote;

Avons ordonné et ordonnons

Chapitre I - Enseignement secondaire

Art. 1 — Chapitre I - Enseignement secondaire Ouvrir la source officielle

Les articles suivants de la loi modifiée du 10 mai 1968 portant réforme de l'enseignement, titre VI: de

l'enseignement secondaire, sont remplacés comme suit

«Art. 44.- L'enseignement secondaire prépare, sur la base d'une formation générale approfondie, essentiellement

aux études supérieures de niveau universitaire.

Les établissements d'enseignement secondaire sont créés par la loi. Toutefois, un règlement grand-ducal, à prendre

sur avis du Conseil d'Etat, peut autoriser la création de classes de la division inférieure et, le cas échéant, de la classe

polyvalente de la division supérieure de l'enseignement secondaire auprès d'un établissement public d'enseignement

secondaire technique, selon des modalités à fixer par le même règlement. Les qualifications du personnel enseignant

de ces classes sont celles requises dans les lycées.

Les établissements d'enseignement secondaire publics prennent la dénomination de lycée. Une dénomination

particulière pourra leur être octroyée par règlement grand-ducal.

Dans le cadre de l’enseignement secondaire, des cours à l’intention des adultes peuvent être organisés en

collaboration avec le Service de la Formation des Adultes.

Règlement grand-ducal du 30 juillet 2002 déterminant les matières obligatoires et les matières à option, la répartition des matières sur les différentes classes ainsi que le nombre des leçons hebdomadaires de chaque cours dans les classes de la division supérieure de l'enseignement secondaire.

Art. 1 — Règlement grand-ducal du 30 juillet 2002 déterminant les matières obligatoires et les matières à option, la répartition des matières sur les différentes classes ainsi que le nombre des leçons hebdomadaires de chaque cours dans les classes de la division supérieure de l'enseignement secondaire. Ouvrir la source officielle

Horaires, matières enseignées et programmes

Dans la division supérieure de l'enseignement secondaire, le nombre de leçons hebdomadaires obligatoires ne peut

pas être inférieur à 30 et ne peut pas être supérieur à 31 leçons. Les matières sont enseignées selon les horaires

figurant aux tableaux annexés au présent règlement. Les programmes des différentes matières sont fixés par le ministre

ayant l’Éducation nationale dans ses attributions.

Règlement grand-ducal du 30 juillet 2002 fixant les grilles des horaires et les coefficients des branches des classes de la division inférieure de l’enseignement secondaire;

Art. 1 — Règlement grand-ducal du 30 juillet 2002 fixant les grilles des horaires et les coefficients des branches des classes de la division inférieure de l’enseignement secondaire; Ouvrir la source officielle

L’enseignement est dispensé dans les classes de la division inférieure ainsi que dans les classes de

troisième, de deuxième et de première, ancien régime, de l’enseignement secondaire suivant les grilles horaires en

annexe du présent règlement.

règlement détermine les modalités de formation des enseignants chargés de ce cours. La durée et le nombre des leçons hebdomadaires sont fixés, le chef du culte concerné entendu en son avis, par les règlements grand-ducaux prévus à l'article 49.

Art. 2 — règlement détermine les modalités de formation des enseignants chargés de ce cours. La durée et le nombre des leçons hebdomadaires sont fixés, le chef du culte concerné entendu en son avis, par les règlements grand-ducaux prévus à l'article 49. Ouvrir la source officielle

-

1. Le nouvel article 48 entre en vigueur à partir de la rentrée scolaire 2002/2003 pour toutes les classes concernées

de l’enseignement secondaire.

2. Les nouveaux articles 44, 46, 47, 49, 50 et 52 entrent en vigueur de manière progressive

La classe de quatrième nouveau régime fonctionne à partir de la rentrée scolaire 2002/2003.

Les classes de troisième nouveau régime s’y ajoutent à partir de la rentrée scolaire 2003/2004.

Les classes de deuxième nouveau régime suivent à la rentrée scolaire 2004/2005, les classes de première

nouveau régime à la rentrée scolaire 2005/2006.

En cas de besoin, des classes de première et un examen de fin d’études secondaires ancien régime sont organisés

durant l’année scolaire 2005/2006 à l’intention des élèves soumis à l’ancien régime et n’ayant pas réussi à

l'examen de fin d'études secondaires en 2005.

Chapitre II - Enseignement secondaire technique

Règlement grand-ducal du 30 juillet 2002 déterminant les matières obligatoires et les matières à option, la répartition des matières sur les différentes classes ainsi que le nombre des leçons hebdomadaires de chaque cours dans les classes de la division supérieure de l'enseignement secondaire.

Art. 2 — Règlement grand-ducal du 30 juillet 2002 déterminant les matières obligatoires et les matières à option, la répartition des matières sur les différentes classes ainsi que le nombre des leçons hebdomadaires de chaque cours dans les classes de la division supérieure de l'enseignement secondaire. Ouvrir la source officielle

Classe polyvalente ( classe de quatrième )

1. A l'exception de l'anglais, les cours dans les matières communes aux enseignements classique et moderne

fonctionnent d'après les mêmes programmes.

2. L'utilisation des technologies de l'information et de la communication sera intégrée dans les programmes des

différentes matières.

3. Des cours d'initiation en physique, en chimie et en sciences économiques sont introduits pour tous les élèves.

Chapitre II: Décisions de promotion.

Art. 2 — Chapitre II: Décisions de promotion. Ouvrir la source officielle

Définitions.

1. Les décisions de promotion se fondent sur le bilan de l'année scolaire. Le bilan se compose des résultats suivants

a) les notes dans les branches de promotion,

b) la somme des coefficients des notes insuffisantes,

c) la moyenne annuelle pondérée.

2. Les branches de promotion sont les branches affectées d'un coefficient selon le tableau des coefficients annexé

au présent règlement.

3. La note annuelle de chaque branche se compose pour 1/3 de la note de chaque trimestre.

La note annuelle dans une branche qui n'est pas enseignée pendant les trois trimestres de l'année scolaire, est

proratisée en fonction de la durée de l’enseignement en question.

4. La somme des coefficients des notes insuffisantes est la somme des coefficients affectés aux branches à

coefficient 2, 3 ou 4 où l'élève a obtenu une note annuelle insuffisante.

5. Le total annuel pondéré est la somme des notes annuelles multipliées chacune par son coefficient respectif. Le

total des coefficients est la somme des coefficients des branches à coefficient 1, 2, 3 ou 4 figurant au programme

de l'élève. La moyenne annuelle pondérée est le quotient du total annuel pondéré par le total des coefficients.

6. Pour chaque note annuelle ainsi que pour la moyenne annuelle pondérée, les fractions de points sont arrondies

à l'unité supérieure.

annexe du présent règlement.

Art. 2 — annexe du présent règlement. Ouvrir la source officielle

La promotion dans les classes de la division inférieure ainsi que dans les classes de troisième et de

deuxième, ancien régime, de l’enseignement secondaire suivant les grilles horaires en annexe du présent règlement se

fait sur la base des coefficients des différentes branches figurant en annexe du présent règlement.

Chapitre II - Enseignement secondaire technique

Art. 3 — Chapitre II - Enseignement secondaire technique Ouvrir la source officielle

- L’article 37 de la loi modifiée du 4 septembre 1990 portant réforme de l’enseignement secondaire

technique et de la formation professionnelle continue est modifié comme suit

«Art. 37. L'enseignement secondaire technique comporte un cours d'instruction religieuse et morale et un cours

de formation morale et sociale.

Sur déclaration écrite adressée au directeur de l'établissement par la personne investie du droit d'éducation ou

l'élève majeur, tout élève est inscrit soit au cours d'instruction religieuse et morale, soit au cours de formation morale

et sociale.

Un règlement grand-ducal, à prendre sur avis du Conseil d'Etat, l’avis du chef du culte concerné ayant été demandé,

détermine les lignes directrices du programme et l'organisation du cours d'instruction religieuse et morale. Le même

règlement détermine les modalités de formation des enseignants chargés de ce cours. La durée et le nombre des leçons

hebdomadaires sont fixés, le chef du culte concerné entendu en son avis, par les règlements grand-ducaux prévus à

l'article 28.

Un règlement grand-ducal, à prendre sur avis du Conseil d'Etat, l’avis du Conseil national de la formation morale et

sociale ayant été demandé, détermine les lignes directrices du programme et l'organisation du cours de formation

morale et sociale. Le même règlement détermine les modalités de formation des enseignants chargés de ce cours. La

durée et le nombre des leçons hebdomadaires sont fixés, le Conseil national de la formation morale et sociale entendu

en son avis, par les règlements grand-ducaux prévus à l'article 28. »

Règlement grand-ducal du 30 juillet 2002 déterminant les matières obligatoires et les matières à option, la répartition des matières sur les différentes classes ainsi que le nombre des leçons hebdomadaires de chaque cours dans les classes de la division supérieure de l'enseignement secondaire.

Art. 3 — Règlement grand-ducal du 30 juillet 2002 déterminant les matières obligatoires et les matières à option, la répartition des matières sur les différentes classes ainsi que le nombre des leçons hebdomadaires de chaque cours dans les classes de la division supérieure de l'enseignement secondaire. Ouvrir la source officielle

Cycle de spécialisation (classes de troisième, de deuxième et de première)

1. L'enseignement des langues est organisé comme suit

a. Classe de troisième

Enseignement classique

Sont enseignés dans toutes les sections: allemand, anglais, français, latin. En section A s'ajoute l'enseignement

d'une 4e langue vivante ou du grec ancien.

Enseignement moderne

Sont enseignés dans toutes les sections: allemand, anglais, français. En section A s'ajoute l'enseignement d'une 4e

langue vivante.

Les élèves de toutes les sections pourront commencer l'étude d'une langue vivante supplémentaire dans le cadre

des cours à option.

b. Classe de deuxième

Sont enseignés

Enseignement classique

Section A

français, allemand, anglais,

au choix latin ou cours à option et

au choix grec ancien ou 4e langue vivante

Sections B,C,D,E,F,G,

trois langues au choix: français, allemand, anglais, latin

Enseignement moderne

Section A

français, allemand, anglais, 4e langue vivante

Sections B,C,D,E,F,G,

français, allemand, anglais

c. Classe de première

Sont enseignés

Enseignement classique

Section A

français, allemand, anglais,

au choix latin ou cours à option et

au choix grec ancien ou 4e langue vivante

Sections D et G

trois langues au choix: français, allemand, anglais, latin

Sections B,C, E,F

deux langues au choix: français, allemand, anglais, latin

Enseignement moderne

Section A

français, allemand, anglais, 4e langue vivante

Sections D,G,

français, allemand, anglais

Sections B,C, E, F

deux langues au choix: français, allemand, anglais

En classe de première, le choix de l'élève ne peut, le cas échéant, porter que sur les langues qu'il a étudiées en

classe de deuxième.

2. Les cours dans les matières comptant le même nombre de leçons hebdomadaires dans deux ou plusieurs

sections sont organisés d'après le même programme.

Par dérogation à la disposition qui précède, le ministre ayant dans ses attributions l’Éducation nationale peut

autoriser

en classe de troisième, section A, des programmes partiellement différents pour l’anglais et les

mathématiques ;

en classe de première, des programmes différents pour les matières dont le nombre de leçons

hebdomadaires prévu pour les sections en question diffère en classe de deuxième.

3. Les cours à option sont organisés comme suit

a.

Sont offerts

des cours selon un programme commun à tous les établissements, notamment des cours de 4e langue

vivante s'étalant sur trois années à partir de la classe de troisième et un cours d'histoire et de philosophie

des religions en classe de deuxième ;

des cours dont le programme est déterminé par les différents établissements après autorisation

ministérielle.

b. Les cours prévus au paragraphe 3. a) du présent article sont enseignés à raison de deux leçons

hebdomadaires. Ils comptent pour la promotion ainsi que pour le calcul du nombre obligatoire de leçons

hebdomadaires que l'élève doit atteindre.

c.

Un cours à option ne peut être offert dans un établissement que s'il y a un minimum de 10 élèves inscrits.

Par dérogation à cette disposition, le Ministre ayant l'Éducation Nationale dans ses attributions peut, dans

des cas dûment motivés, autoriser un tel cours, même si ce quorum n'est pas atteint.

Chapitre II: Décisions de promotion.

Art. 3 — Chapitre II: Décisions de promotion. Ouvrir la source officielle

Notes insuffisantes.

1. Est considérée comme insuffisante toute note annuelle inférieure à 30 points sur un maximum de 60 points.

2. Les notes annuelles situées entre 27 et 29 points, limites comprises, sont considérées comme légèrement

insuffisantes.

3. Une note du 3e trimestre inférieure à 20 points dans une branche à coefficient 2, 3 ou 4 tient lieu de note

annuelle dans cette branche pour les décisions de compensation, d'ajournement et de refus ainsi que pour le

calcul de la somme des coefficients des notes insuffisantes. Toutefois, une telle note ne se substitue pas à la note

annuelle inscrite au bulletin du troisième trimestre et servant à calculer la moyenne annuelle pondérée.

4. Une note annuelle insuffisante dans une branche à coefficient 1 n'est pas prise en compte dans la somme des

coefficients des notes insuffisantes et ne peut donner lieu à un ajournement dans cette branche.

annexe du présent règlement.

Art. 3 — annexe du présent règlement. Ouvrir la source officielle

Le présent règlement est applicable à partir de l’année scolaire 2002/2003. Il abroge toutes les dispositions

qui lui sont contraires.

règlement détermine les modalités de formation des enseignants chargés de ce cours. La durée et le nombre des leçons hebdomadaires sont fixés, le chef du culte concerné entendu en son avis, par les règlements grand-ducaux prévus à l'article 28.

Art. 4 — règlement détermine les modalités de formation des enseignants chargés de ce cours. La durée et le nombre des leçons hebdomadaires sont fixés, le chef du culte concerné entendu en son avis, par les règlements grand-ducaux prévus à l'article 28. Ouvrir la source officielle

- Le nouvel article 37 entre en vigueur à partir de la rentrée scolaire 2002/2003 pour toutes les classes

concernées de l’enseignement secondaire technique.

Mandons et ordonnons que la présente loi soit insérée au Mémorial pour être exécutée et observée par tous ceux

que la chose concerne.

Le Ministre de l’Éducation Nationale,

Palais de Luxembourg, le 12 juillet 2002.

de la Formation Professionnelle et des Sports,

Henri

Anne Brasseur

Doc. parl. 4894, sess. ord. 2001-2002.

Règlement grand-ducal du 30 juillet 2002 déterminant les matières obligatoires et les matières à option,

la répartition des matières sur les différentes classes ainsi que le nombre des leçons

hebdomadaires de chaque cours dans les classes de la division supérieure de l'enseignement

secondaire.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu la loi modifiée du 10 mai 1968 portant réforme de l'enseignement, titre VI: de l'enseignement secondaire,

notamment les articles 46, 47, 48 et 49;

Le Conseil national de la formation morale et sociale et l’Archevêché entendus en leur avis;

Notre Conseil d'État entendu;

Sur le rapport de Notre Ministre de l'Éducation Nationale, de la Formation Professionnelle et des Sports et après

délibération du Gouvernement en conseil;

Arrêtons

Règlement grand-ducal du 30 juillet 2002 déterminant les matières obligatoires et les matières à option, la répartition des matières sur les différentes classes ainsi que le nombre des leçons hebdomadaires de chaque cours dans les classes de la division supérieure de l'enseignement secondaire.

Art. 4 — Règlement grand-ducal du 30 juillet 2002 déterminant les matières obligatoires et les matières à option, la répartition des matières sur les différentes classes ainsi que le nombre des leçons hebdomadaires de chaque cours dans les classes de la division supérieure de l'enseignement secondaire. Ouvrir la source officielle

Certification

Aux élèves ayant réussi la classe de troisième est délivré un certificat de réussite de cinq années d'enseignement

secondaire.

Chapitre II: Décisions de promotion.

Art. 4 — Chapitre II: Décisions de promotion. Ouvrir la source officielle

Compensation.

1. Pour qu'une note annuelle insuffisante dans une branche à coefficient 2, 3 ou 4 puisse être compensée, les

conditions suivantes doivent être réunies

a) la branche ne doit pas faire partie des branches fondamentales définies dans le tableau annexé au présent

règlement;

b) la note annuelle doit être légèrement insuffisante;

c) la moyenne annuelle pondérée doit être égale ou supérieure à 35;

d) la somme des coefficients des notes insuffisantes ne doit pas dépasser 8.

2. Jusqu'à deux notes annuelles insuffisantes peuvent être compensées selon les conditions énoncées ci-dessus dans

la mesure où la somme des coefficients de ces notes est inférieure ou égale à 6.

3. Dans le cas où plusieurs notes annuelles insuffisantes répondant aux conditions énoncées au paragraphe 1er du

présent article ne peuvent pas toutes être compensées en raison d'un nombre de notes insuffisantes supérieur

à deux ou d'une somme des coefficients des notes insuffisantes égale à 7 ou à 8, le conseil de classe détermine

la ou les branches où la compensation est appliquée.

annexe du présent règlement.

Art. 4 — annexe du présent règlement. Ouvrir la source officielle

Notre Ministre de l’Éducation Nationale, de la Formation Professionnelle et des Sports est chargé de

l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

Le Ministre de l’Éducation Nationale,

Cabasson, le 30 juillet 2002.

de la Formation Professionnelle et des Sports,

Henri

Anne Brasseur

Ministère de l'Education Nationale,

de la Formation Professionnelle et des Sports

Remarque(s)

1.

MORCH

2.

FOMOS 70

Enseignement secondaire

Division inférieure

Classe de 7e

7e

Branches

Code

Rem.

Instruction religieuse et morale MORCH 1

Luxembourgeois

LUXEM

Mathématiques

MATHE

Histoire

HISTO

Géographie

GEOGR

Biologie

BIOLO

Éducation artistique EDUAR

Éducation musicale EDUMU

Éducation physique EDUPH

Travaux manuels

TRMAN

Total

Au choix de l'élève : instruction religieuse et morale ou formation morale et sociale.

Formation morale et sociale FOMOS 2 2 1

Français FRANC 6

Allemand

ALLEM

hrs. coeff.

Ministère de l'Education Nationale,

de la Formation Professionnelle et des Sports

Enseignement secondaire

Division inférieure

Enseignement classique / moderne

j

6C (6e

5C (5e

6M (6e

5M (5e

Branches

Code

Rem.

classique)

moderne)

hrs. coeff. hrs. coeff. hrs. coeff. hrs. coeff.

Instruction religieuse et morale

MORCH

Formation morale et sociale

FOMOS

Français

FRANC

5 4 6 4 6 4

Allemand

ALLEM

3,5

Anglais

ANGLA

3,5 4 6

4 5,5 4

Latin

LATIN

4,5

Mathématiques

MATHE

3 4 4 4 3 4 4 4

Histoire

HISTO

2 2 2 2 2 2 2 2

Géographie

GEOGR

1 2 1,5 2 1 2 1,5 2

Biologie

BlOLO

1 2 1 2 1 2 1 2

Education aristique EDUAR 2 1 1 2 2 1 2 2

Éducation musicale

EDUMU

1 1 1 1

Education physique

EDUPH

2 1 2 1 2 1 2 1

Total

Remarque(s)

1 .

MORCH

2.

FOMOS

6C, 5C, 6M, 5M

Au choix de l'élève : instruction religieuse et morale ou formation morale et sociale.

6C, 5C, 6M, 5M

Au choix de l'élève : instruction religieuse et morale ou formation morale et sociale.

Ministère de l'Education Nationale,

de la Formation Professionnelle et des Sports

Enseignement secondaire

Division supérieure - Cycle polyvalent

Enseignement classique - Orientation littéraire

3CLLF (3e

3CL4L (3e

3CLLA (3e

classique

Branches

Code

Rem.

littéraire,

latin + 4e

littéraire,

latin fort)

langue)

latin)

hrs. coeff. hrs. coeff. hrs. coeff.

Instruction religieuse et morale MORCH

1 1 1 1 1 1 1

Formation morale et sociale FOMOS 2 1 1 1 1 1 1

Français

FRANC

4 4 4 4 4 4

Allemand

ALLEM

Anglais

ANGLA

Latin

LATIN

Groupe à options

GROP1 3

Grec ancien

GRECA 3 2

Espagnol

ESPAG

3 2

Italien

ITALI

3 2

Portugais

PORTU

3 2

Mathématiques

MATHE 3 3 3 3 3 3

Histoire HISTO 2 2 2 2 2 2

Géographie

GEOGR 1 2 1 2 1 2

Biologie

BIOLO 1 2 1 2 1 2

Physique

PHYSI

Chimie

CHIMI

Éducation physique EDUPH 1 1 1 1 1 1

Éducation artistique

EDART

1 2

Options de pré-spécialisation OPPSP 4

Oeuvres littéraires françaises et

OOELI

allemandes

Sciences économiques et

OECIN

informatique

Sciences mathématiques et

OMAIN

2 1

informatique

Sciences naturelles et ONAIN

2 1

informatique

Éducation artistique

OEDAR

2 1

Éducation musicale

OEDMU

2 1

Instruction religieuse et morale OIREL

Formation morale et sociale OFMSO

Cours à déterminer par OBAT3 2 1

l'établissement

Total 30 33 31 34 30 33

Remarque(s)

1. MORCH 3CLlF, 3CL4L, 3CLLA Au choix de l'élève : instruction religieuse et morale ou formation morale et sociale.

2. FOMOS 3CLLF, 3CL41, 3CLLA Au choix de l'élève : instruction religieuse et morale ou formation morale et sociale.

3. GROPI 3CL4L Les élèves peuvent opter pour une 4e langue vivante ou pour le grec ancien.

4. OPPSP 3CLLA Les éléves choisissent une option de préspécialisation parmi celles offertes par l'étab-

lissement.

1 2

2 2

2 2 2

Ministère de l'Education Nationale,

de la Formation Professionnelle et des Sports

Remarque(s)

1.

MORCH

2.

FOMOS

3.

GROP1

4.

OPPSP

Enseignement secondaire

Division supérieure - Cycle polyvalent

Enseignement classique - Orientation scientifique

3CSLA (3e

3CS4L (3e

classique

Classique

Branches

Code

Rem.

scientifique,

latin)

latin + 4e

langue)

hrs. coeff. hrs. coeff.

Instruction religieuse et morale

MORCH

1 1 1 1 1

Formation morale et sociale

FOMOS

2 1 1 1 1

Français

FRANC

4 4 4

Allemand

ALLEM

4 3 4

Anglais

ANGLA

4 4 4

Latin

LATIN

Groupe à options

GROP1 3

Grec ancien

GRECA

3 2

Espagnol

ESPAG

3 2

Italien

ITALI 3 2

Portugais

PORTU

Mathématiques

MATHE

Histoire

HISTO 2 2 2 2

Géographie

GEOGR 1 2 1 2

Biologie

BIOLO 1 2 1 2

Physique

PHYSI

Chimie CHlMI

Éducation physique EDUPH

1 1 1 1

Éducation artistique

EDART

1 2

Options de pré-spécialisation OPPSP 4

Oeuvres littéraires françaises et

OOELI

allemandes

Sciences économiques et

OECIN 2 1

informatique

Sciences mathématiques et

OMAIN

infofmatique

Sciences naturelles et

ONAIN

informa tique

Éducation artistique OEDAR

Éducation musicale OEDMU

Instruction religieuse et morale

OIREL

Formation morale et sociale

OFMSO

Total

3CSLA, 3CS4L

3CS4L

3CSLA

Au choix de l'élèves : instruction religieuse et morale ou formation morale et sociale.

Au choix de l'élève : instruction religieuse et morale ou formation morale et sociale.

Les élèves peuvent opter pour une 4e langue vivante ou pour le grec ancien.

Les élèves choisissent une option de préspécialisation parmi celles offertes par l'étab

lissement.

Ministère de l'Education Nationale,

de la Formation Professionnelle et des Sports

Enseignement secondaire

Division supérieure - Cycle polyvalent

Enseignement moderne - Orientation littéraire

3ML4L (3e

3MLCR (3e

moderne

Branches

Code

Rem.

littéraire, 4e littéraire,

langue

cours

vivante)

renforcés)

hrs. coeff. hrs. coeff.

Instruction religieuse et morale MORCH 1

1 1 1 1

Formation morale et sociale

FOMOS 2 1 1 1 1

Français

FRANC

Allemand

ALLEM

Anglais

ANGLA

Groupe à options GROP 1

Espagnol

ESPAG

Italien

ITALI 3 2

Portugais

PORTU

Mathématiques

MATHE

Histoire

HISTO

Géographie

GEOGR 1 2 1 2

Biologie

BIOLO

1 2 1 2

Physique

PHYSI

2 2 2 2

Chimie

CHIMI

Éducation physique

EDUPH 1 1 1 1

Éducation artistique

EDART 1 2 1 2

Options de pré-spécialisation

OPPSP

Oeuvres littéraires françaises et OOELI 2

allemandes

Sciences économiques et

OECIN 2

informatique

Sciences mathématiques et

OMAIN

1 2 1

informatique

Sciences naturelles et

ONAIN 2 1 2 1

informatique

Éducation artistique OEDAR 2 1 2 1

Éducation musicale

OEDMU

2 1

Instruction religieuse et morale

OIREL

Formation morale et sociale

OFMSO

2 1

Cours à déterminer par OBAT3 2

l'établissement

’établissement

Total

1. MORCH 3ML4L, 3MLCR Au choix de l'élève : instruction religieuse et morale ou formation morale et sociale.

2. FOMOS 3ML4L, 3MLCR Au choix de l'élève : instruction religieuse et morale ou formation morale et sociale.

3. GROP1 3ML4L Les l'élèves choisissent une 4e langue vivante.

4. OPPSP 3ML4L, 3MLCR Les élèves choisissent une option de préspécialisation parmi celles offertes par I'étab-

’étab

lissement.

Remarque(s)

Ministère de l'Education Nationale,

de la Formation Professionnelle et des Sports

Enseignement secondaire

Division supérieure - Cycle polyvalent

Enseignement moderne - Orientation scientifique

3MS4L (3e

3MSCR (3e

moderne

Branches

Code

Rem.

scientifique, scientifique,

4e langue cours

vivante)

renforcés)

hrs. coeff. hrs. coeff.

Instruction religieuse et morale MORCH 1

1 1 1 1

Formation morale et sociale FOMOS 2 1 1 1 1

Français

FRANC

Allemand

ALLEM

Anglais

ANGLA

Groupe à options

GROP 1

Espagnol

ESPAG

Italien

ITALI 3 2

Portugais

PORTU

Mathématiques

MATHE

Histoire

HISTO

Géographie

GEOGR 1 2 1 2

Biologie

BIOLO

1 2 1 2

Physique

PHYSI

2 2 2 2

Chimie

CHIMI

Éducation physique

EDUPH 1 1 1 1

Éducation artistique

EDART 1 2 1 2

Options de pré-spécialisation

OPPSP

Oeuvres littéraires françaises et

OOELI

allemandes

Sciences économique et

OECIN 2

informatique

Sciences mathématiques et

OMAN

1 2 1

informatique

Sciences naturelles et

ONAIN 2 1 2 1

informatique

Education artistique

OEDAR

2 1 2 1

Éducation musicale

OEDMU

2 1

Instruction religieuse et morale

OIREL

Formation morale et sociale

OFMSO

2 1

Cours à déterminer par

OBAT3

l'établissement

’

Total

1 . MORCH 3MS4L, 3MSCR Aux choix de l'élève : instruction religieuse et morale ou formation morale et sociale.

2. FOMOS 3MS4C, 3MSCR Aux choix de l'élève : instruction religieuse et morale ou formation morale et sociale.

3. GROP1 3MS4L Les élèves choisissent une 4e langue vivante.

4. OPPSP 3MS4L, 3MSCR Les élèves choisissent une option de préspécialisation parmi celles offertes par I'étab

’étab

lissement.

Remarque(s)

Ministère de l'Education Nationale,

de la Formation Professionnelle et des Sports

Enseignement secondaire

Division supérieure - Cycle de spécialisation

Enseignement classique - Orientation littéraire

1.

MORCH

2.

FOMOS

3.

GROP 1

4.

COCOM

Branches Code

2CA1F ( 2e 2CA14 (2e

classique

Rem.

A 1, latin A 1, latin +

fort) 4e langue)

hrs. coeff. hrs. coeff. hrs. coeff.

Instruction religieuse et morale

MORCH 1

1 1 1 1 1 1

Formation morale et sociale FOMOS 2

Français

FRANC

Allemand

ALLEM

4 4 4

Anglais

ANGLA

2CA1 (2e

classique

A1,

4e

langue)

Latin

LATIN

Groupe à options

GROPI

Grec ancien

GRECA

Italien

ITALI

Espagnol

ESPAG

Mathématiques

MATHE

Instruction civique

INCIV

1 2 1 2 1 2

Philosophie

PHILO

Histoire

HISTO

Biologie

BIOLO

Éducation physique

EDUPH 1 1 1 1 1 1

Éducation artistique

EDART

Éducation musicale

EDMUS

1 2

Cours à option complémentaires

COCOM

Informatique et tableur OINFD

Informatique et programmation

OINFP

Littérature comparée OLICO

Civilisation luxembourgeoise

OCILU

Histoire de la musique OHlMU

Espagnol

OESPA

Italien

OITAL

Cours à déterminer par

OBATZ

l'établissement

Cours optionnels

COUOP

Instruction religieuse et morale

OI REL

Formation morale et sociale

OFMSO

Total

31 31

2CA1F, 2CA14,2CA1

2CA14,2CA1

2CA1

Au choix de l'élève: instruction religieuse et morale ou formation morale et sociale.

Au choix de l'élève : instruction religieuse et morale ou formation morale et sociale.

Les éléves peuvent opter pour une 4e langue vivante ou pour le grec ancien.

Les élèves choisissent une option complémentaire parmi celles offertes par l'établisse-

’établisse-

ment.

Remarque(s)

Ministère de l'Education Nationale,

de la Formation Professionnelle et des Sports

Division supérieure - Cycle de spécialisation

Enseignement moderne - Orientation littéraire

2CA2 (2e

2CE (2e

2CF (2e

classique

A2)

classique E) classique

F)

hrs. coeff. hrs. coef.f hrs. coeff.

MORCH

1 1

1 1 1

Formation morale et sociale

FOMOS

Groupe à options

GROP1

Français

FRANC

Allemand

ALLEM

Anglais

ANGLA 3

Latin

LATIN

Mathématiques

MATHE

3 3 3

Instruction civique

INCIV

1 2 1 2

Philosophie

PHILO

Histoire

HISTO

Géographie

GEOGR

Économie politique

ECOPO

Économie de gestion

ECOG2

Biologie

BIOLO 1 2 1 2 1 2

Physique

PHYSI 2

2 2

Chimie

CHIMI

Éducation physique

EDUPH

Éducation artistique

EDART

Éducation artistique I

EDAR1 4

Éducation artistique II

EDAR2 2

Histoire et techniques des arts

ARPLA 2

plastiques

Éducation musicale

EDMUS

Éducation musicale I

EDMU1

Éducation musicale II

EDMU2

4 3

Histoire de la musique

MUHIS

2 2

Cours à option complémentaires COCOM 4

Informatique et tableur OINFD 2

Littérature comparée

OLICO 2

Civilisation luxembourgeoise

OCILU 2 1

Histoire de la musique

OHIMU 2

Espagnol

OESPA 2

Italien

OITAL 2

Cours à déterminer par OBAT2 2

I'établissement ’établissement

I

Cours optionnels

COUOP

Instruction religieuse et morale OIREL 2

Formation morale et sociale OFMSO 2

Total

Remarque(s)

1. MORCH

2. FOMOS

3. GROP1

2CA2,2CE, 2CF

2CA2, 2CE, 2CF

Au choix de l'élève : instruction religieuse et morale ou formation morale et sociale.

Au choix de I'élève : instruction religieuse et morale ou formation morale et sociale.

Les élèves choisissent 3 des 4 options.

4. COCOM 2CA2 Les éléves choisissent une option complémentaire parmi celles offertes par I'établisse-

ment.

Instruction religieuse et morale

Enseignement secondaire

Branches Code

Rem.

Ministère de l'Education Nationale,

de la Formation Professionnelle et des Sports

Enseignement secondaire

Division supérieure - Cycle de spécialisation

Enseignement classique - Orientation scientifique

2CB (2e 2CC (2e 2CD (2e

classique B) classique C) classique D)

hrs. coeff. hrs. coeff hrs. coeff.

Instruction religieuse et morale MORCH 1 1 1 1 1 1 ’

Formation morale et sociale FUMOS 2 1

Groupe à options GROP1

Français

FRANC 3

Allemand ALLEM 3 3 3 3 3 3

Anglais

ANGLA 3 3 3 3 3 3

Latin

LATIN

Mathématiques MATHE

Mathématiques I

MATH1

Mathématiques II

MATH2

Instruction civique INCIV

1 2 1 2 1 2

Philosophie PHILO

Histoire HISTO

Géographie

GEOGR

Économie politique ECOPO 2 4

Économie de gestion ECOG2

3 2

Biologie BIOLO

1 2

Physique PHYSI

3,5

Chimie CHIMI

3,5

Éducation physique EDUPH

1 1 1 1 1 1

Éducation artistique EDART

1 2 1 2 1 2

Cours à option complémentaires COCOM 4

Informatique et tableur OINFD 2 1

Informatique et programmation OINFP

2 1

Littérature comparée OLICO

Civilisation luxembourgeoise

OCILU 2

Histoire de la musique OHIMU

Espagnol

OESPA

Italien

OITAL

Cours à déterminer par OBAT 2 2

l’établissement

Cours optionnels COUOP

Instruction religieuse et morale OIREL 2 1

Formation morale et sociale

OFMSO 2 1

Total

30 3 4

Remarque(s)

1 .

MORCH

2. FOMOS

3. GROP1

4. COCOM

2CB, 2CC, 2CD

2CB, 2CC, 2 CD

2CD

Au choix de l'élève : instruction religieuse et morale ou formation morale et sociale.

Les élèves choisissent 3 des 4 options.

Les éIéves choisissent une option complémentaire parmi celles offertes par l'étab-

’étabiisse-

ment.

2 1

Branches Code

Rem.

Ministère de l'Éducation Nationale,

de la Formation Professionnelle et des Sports

Enseignement secondaire

Division supérieure - Cycle de spécialisation

Enseignement moderne - Orientation littéraire

2MA1 (2e

2MA2 (2e

moderne

2ME (2e

2MF (2e

Branches

Code

moderne

Rem.

A1)

A2)

moderne E) moderne F)

hrs. coeff. h

coeff hrs. coeff. hrs. coeff.

Instruction religieuse et morale

MORCH 1 1

1 1

Formation morale et sociale

FOMOS

Français

FRANC

Allemand

ALLEM

Anglais

ANGIA

Groupe à options

GROP2

Italien ITALI

Espagnol

ESPAG

’

Mathématiques

MATHE

Instruction civique

INCIV

1 2 1 2 1 2 1 2

Philosophie

P HILO 2 2 2 2

Histoire

HISTO

Géographie

GEOGR 1 2

Économie politique

ECOPO

Économie de gestion

ECOG2

Biologie BIOLO

1 2 1 2 1 2 1 2

Physique

PHYSI 2

Chimie

CHIMI

Éducation physique

EDUPH

1 1 1 1 1 1 1 1

Éducation artistique EDART

2 2 2 2 2 2

Éducation artistique I EDART 4 4

Éducation artistique II EDAR2 2 2

Histoire et techniques des

arts

ARP LA

plastiques

Éducation musicale

EDMUS

2 1 2

Éducation musicale I

EDMU 1 2 3

Éducation musicale Il

EDMU2

Histoire de la musique

MUHIS

Cours à option complémentaires COCOM 3

Informatique et tableur

OINFD

2 1 2 1

Littérature comparée

OLICO 2 1 2 1

Civilisation luxembourgeoise

OCILU 2 1 2 1

Histoire de la musique

OHIMU

2 1 2 1

Espagnol

OESPA

2 1

Italien

OlTAL 2 1 2 1

Cours à déterminer par

OBAT2 2 1 2 1

l’établissement

Cours optionnels

COUOP

Instruction religieuse et morale OIREL 2 1 2 1

Formation morale et sociale

OFMSO 2 1 2 1

Total

31 33 30 33 31 34 30 32

Remarque(s)

1. MORCH 2MA1, 2MA2, 2ME, 2MF Au choix de l'élève : instruction religieuse et morale ou formation morale et sociale.

2. FOMOS 2MA1, 2MA2, 2ME, 2MF Au choix de l'élève : instruction religieuse et morale ou formation morale et sociale.

3. COCOM 2MA1,2MA2 Les élèves choisissent une option complémentaire parmi celles offertes par l'étab-

’étab-

lissement.

Ministére de l'Éducation Nationale,

de la Formation Professionnelle et des Sports

Enseignement secondaire

Division supérieure - Cycle de spécialisation

Enseignement moderne - Orientation scientifique

,

2MB (2e 2MC (2e 2MD (2e

Branches

Code

Rem.

moderne B ) moderne C) moderne D)

hrs. coeff. hrs. coeff. hrs. coeff.

Instruction religieuse et morale

MORCH 1 1 1 1 1 1 1

Formation morale et sociale

FOMOS 2 1 1 1 1 1 1

Français FRANC

Allemand

ALLEM

Anglais

ANGLA

Mathématiques

MATHE

Mathématiques I MATHE1 4 4

Mathématiques II MATH2

Instruction civique INCIV

1 2 1

1 2

Philosophie

PHILO

Histoire

HISTO

Géographie GEOGR

Économie politique ECOPO

Économie de gestion

ECOG2

Biologie BIOLO

1 2

Physique PHYSI

3,5 4 3,5 4

Chimie

CHIMI

3,5

Éducation physique

EDUPH 1 1 1 1 1 1

Éducation artistique EDART

1 2 1 2 1 2

Cours à option complémentaires COCOM

Informatique et tableur

OINFD

Informatique et programmation

OINFP

Littérature comparée

OLICO 2

Civilisation Iuxembourgeoise

OCILU 2

Histoire de l a musique

OHIMU

Espagnol

OESPA 2 1

Italien

OITAL 2 1

Cours à déterminer pa r OBAT2

2 1

I'établissement

’

Cours optionnels

COUOP

Instruction religieuse et morale OIREL

Formation morale et sociale

OFMSO 2

Total

Remarquels)

1.

MORCH

2. FOMOS

3. COCOM

2MB, 2MC, 2MD

2MD

Au choix del'élève : instruction religieuse et morale ou formation morale et sociale.

Au choix de I'élève : instruction religieuse et morale ou formation morale et sociale.

Les élèves choisissent une option complémentaire parmi celles offertes par l'établisse-

’établisse-

ment.

Ministére de l'Éducation Nationale,

de la Formation Professionnelle et des Sports

Enseignement secondaire

Division supérieure - Cycle de spécialisation

Enseignement classique - Orientation littéraire

1CA 1F (1e 1CA14 (1e 1CA1 (1e

classique

Branches

Code

Rem.

A 1, latin

A1 , latin +

A1, 4e

fort) 4e langue)

langue)

hrs. coeff. hrs. coeff hrs. coeff.

Français

FRANC

Allemand

ALLEM

Anglais

ANGlA

Latin

LATIN

Groupe à options

GROP2 1

Grec ancien

GRECA

Italien

ITALI 4

Espagnol

ESPAG 4 3 4 3

Philosophie

PHILO

Histoire

HISTO

Économie

ECONO

Éducation physique

EDUPH

Éducation artistique EDART 1 1 1 1 1

Éducation musicale

EDMUS

Cours à option complémentaires COCOM 2

Mathématiques

OMATH

Informatique et tableur OINFD

Informatique et programmatio OINFP

Littérature comparée OLICO

Civilisation luxembourgeoise OCILU

Histoire de la musiqu e OHIMU

Espagnol OESPA

Italien

OITAL

Cours à determiner par

OBAT

I'établissement

Cours optionnels

COUOP

Instruction religieuse et morale

OIREL

Formation morale et sociale OFMSO

Total

Remarque(s)

Les notes des branches à coefficient 1 sont uniquement mises en compte pour le calcul de la moyenne annuelle pondérée qui déter-

mine l'admissibilité à la deuxième session de l'examen

’

1. GROP2 1CA14,1CA1 Les élèves peuvent opter pour une 4e langue vivante ou pour le grec ancien.

2. COCOM 1CA1F, 1CA14, 1 CA1 Les élèves choisissent une option complementaire parmi celles offertes par l'établisse-

ment.

2 1 2 1 2 1

5 4 3 3

2 2

Ministère de l'Éducation Nationale,

de la Formation Professionnelle et des Sports

Enseignement secondaire

Division supérieure - Cycle de spécialisation

Enseignement classique - Orientation littéraire

1CA2 (1e

classique

Branches

Code

Rem.

A2)

classique E) classique F)

hrs. coeff. hrs. coeff hrs. coeff.

Groupe à options

GROP1

Français

FRANC

Allemand

ALLEM

Anglais

ANGLA

Latin

LATIN

3 3 3

Mathématiques MATHE

3 2

Philosophie PHILO

2 2 2

Groupe à options

GROP3 2

Histoire

HISTO

2 2 2

Économie

ECONO

Géographie

GEOGR

Économie politique

ECOPO 4 4

Economie de gestion

ECOG1 2

Société commerciales

ECOSO

Sciences économiques et

ECOST 2

statistiques

Physique

PHYSI

Éducation physique

EDUPH 1 1 1 1 1

Éducation artistique

EDART 1

1 1 1

Éducation artistique I

EDAR1

Éducation artistique II

EDA21

Histoire et techniques des arts

ARPLA

plastiques

Éducation musicale

EDMUS

Éducation musicale I

EDMU1 3 4

Éducation musicale Il

EDMU2

Histoire de la musique

MUHIS 3 2

Cours à option complémentaires COCOM 3

Informatique et tableur

OINFD 2 1 2 2 1

Informatique et programmation

OINFP

Littérature comparée

OLICO 2 1 2 2 1

Civilisation luxembourgeoise OCILU 2 1 2 2 1

Histoire de la musique OHIMU 2 1 2 2 1

Espagnol

OESPA 2 1

2 2 1

Italien

OITAL 2 1 2 2 1

Cours à déterminer par

OBAT 2 1 2 2 1

l'établissement

’établissement

Cours optionnels

COUOP

Instruction religieuse et morale

OIREL

Formation morale et sociale

OFMSO

Total

Remarque(s)

Les notes des branches à coefficient 1 sont uniquement mises en compte pour le calcul de la moyenne annuelle pondérée qui déter-

mine l'admissibilité à la deuxième session de l'examen.

’

1.

GROP1

1CA2, 1CE, 1CF

Les élèves choisissent 3 des 4 options.

2.

GROP3

1CE, 1CF Les élèves des sections E et F choisissent 2 des 4 options.

3.

COCOM

1 CA2, 1 CE, 1CF

Les élèves choisissent une option complémentaire parmi celles offertes par l'établissement.

1CE (1e 1CF (1e

Enseignement secondaire

Division supérieure - Cycle de spécialisation

Enseignement classique - Orientation scientifique

Branches

Code

1CB (1e 1CC (1e

1CD (1e

Rem.

classique B) classique C) classique D)

Groupe à options

GROP1

1,2

Français

FRANC

Allemand

ALLEM

Anglais

ANGLA

Latin

LATIN

Mathématiques

MATHE

Mathématiques I

MATH1

Mathématiques II MATH2 5

Philosophie

PHILO

Groupe à options

GROP3

Histoire

HISTO

Économie

ECON

Économie politique

ECOPO

Économie de gestion

ECOGl

Sociétés commerciales

ECOSO 2

Sciences économiques et

ECOST 2

statistiques

Biologie

BIOCO

4 3

Physique

PHYSI

3,5

Chimie

CHIMI

3,5

Éducation physique

EDUPH

1 1 1 1 1 1

Éducation artistique

EDART

1 1 1 1 1 1

Cours à option complémentaires

COCOM 4

Approche pluridisciplinaire des

OSCIE

sciences

Informatique et tableur

OINFD

Informatique et programmation

OINFP

Littérature comparée OLICO

Civilisation luxembourgeoise

OCILU

Histoire de la musique

OHIMU

2 1 2 1 2 1

Espagnol

OESPA

2 1 2 1 2 1

Italien

OITAL

2 1 2 1 2 1

Cours à déterminer par

OBAT2 2 1 2 1 2 1

I'établissement

’

Cours optionnels

COUOP

Instruction religieuse et morale

OIREL

2 1 2 1 2 1

Formation morale et sociale

OFMSO

Total

Remarque(s)

Ministère de l'Éducation Nationale,

de la Formation Professionnelle et des Sports

Les notes des branches à coefficient 1 sont uniquement mises en compte pour le calcul de la moyenne annuelle pondérée qui déter-

mine l'admissibilité à la deuxième session de l'examen.

1. GROP1 1CB, 1CC Les éléves des sections B et C choisissent 2 des 4 options.

2.

GROP1 1CD Les élèves de la section D choisissent 3 des 4 options.

3.

GROP3 1CB, 1CC

Les éléves choisissent histoire ou économie.

4. COCOM 1CB, 1CC, 1CD Les élèves choisissent une option complémentaire parmi celles offertes par I'établissement

‘établissement.

hrs. coeff. hrs. coeff hrs. coeff.

Ministère de l'Éducation Nationale,

de la Formation Professionnelle et de Sports

Enseignement secondaire

Division supérieure - Cycle de spécialisation

Enseignement moderne - Orientation littéraire

Branches

Code

Rem.

1MA1 (1e

1MA2(1e

moderne

1ME (1e 1MF (1e

A1)

A2)

moderne E) moderne F)

Groupe à options

GROP1

Français

FRANC

’

Allernand

ALLEM

Anglais

ANGLA

Groupe à options GROP2

Italien

ITALI

Espagnol

ESPAG

Mathématiques

MATHE

Philosophie

PHILO

Groupe à options

GROP3

Histoire

HISTO

Économie

ECONO

Géographie

GEOGR

Économie politique

ECOPO

Économie de gestion

ECOG1

Société commerciales ECOSO

Sciences économiques et ECOST

statistiques

Physique

PHYSI

Éducation physique EDUPH

Éducation artistique

EDART

Éducation artistique I

EDAR1

Éducation artistique II

EDA21

Histoire et techniques des arts

ARPLA

plastiques

Éducation musicale

EDMUS

Éducation musicale I EDMU1

Éducation musicale II

EDMU2

Histoire de la musique

MUHIS

Cours à option complémentaires COCOM 4

Mathématiques

OMATH

Informatique et tableur

OINFD

Informatique et programmation OINFP

Littérature comparée

OLICO

Civilisation luxembourgeoise

OCILU

Histoire de la musique

OHIMU

Espagnol

OESPA

italien

OITAL

Cours à déterminer par OBAT2

I'établissement

’

Cours optionnels COUOP

Instruction religieuse et morale OIREL

Formation morale et sociale OFMSO

Total

5 4 3 3 3 3 3 3

4 3

3 2 3 2 3 2

3 3 3 2 2 2 2 2

2 2 2 2 2 2 2 2

2 2 2 2 2 2

2 2

4 4

2 2

1 1 1 1 1 1 1 1

1 1 1 1 1 1

5 4

4 3

3 2

1 4 3 3 2 2

3 4

5 3

3 2

2 1

2 1 2 1 2 1 2 1

2 1

2 1 2 1 2 1 2 1

2 1 2 1 2 1

2 1 2 1 2 1 2 1

31 22 31 23 30 23 30 23

2 1 2 1 2 1 2 1

hrs. coeff. hrs. coeff hrs. coeff. hrs. coeff.

Ministère de l'Éducation Nationale,

de la Formation Professionnelle et des Sports

Les notes des branches coefficient 1 sont uniquement mises en compte pour le calcul de la moyenne annuelle pondérée qui déter-

mine l'admissibilité à la deuxième session de l'examen.

1 . GROP1 1ME, 1MF Les éléves des sections E et F choisissent 2 des 3 options.

2. GROP2 1MA1 Les élèves choisissent une 4e langue vivante.

3. GROP3 1ME, 1MF Les élèves des sections E et F choisissent histoire ou économie.

4. COCOM 1MA1, 1MA2, 1ME, 1MF Les éléves choisissent une option complémentaire parmi celles offertes par

l'établissement.

Remarque(s)

Enseignement secondaire

Division supérieure - Cycle de spécialisation

Enseignement moderne - Orientation scientifique

1MB (1e 1MC (1e 1MD (1e

Branches

Code

Rem.

moderne B) moderne C) moderne D)

Groupe à options

GROP1 1

Français

FRANC

3 3 3 3 3 3

Allemand

ALLEM

Anglais

ANGLA

Mathématiques

MATHE

Mathématiques I MATH1

Mathématiques II

MATH2

Philosophie

PHILO

Groupe à options

GROP3 2

Histoire

HISTO

Economie ECONO

Économie politique ECOPO

Économie de gestion ECOG1

Sociétés commerciales ECOSO

Sciences économiques et ECOS

statistiques

Biologie BIOLO

Physique

PHYSI

3,5

Chimie CHIMI

3,5

Éducation physique EDUPH

Éducation artistique

EDART

Cours à option complémentaires COCOM 3

Approche pluridisciplinaire des

OSCIE

sciences

Informatique et tableur

OINFD

Informatique et programmation

OINFP

Littérature comparée

OLICO

Civilisation

luxembourgeoise

OCILU

Histoire de la musique

O H I M U

Espagnol

OESPA

Italien

OITAL

Cours à déterminer par

OBAT

l'établissement

‘étabkement

Cours optionnels

COUOP

Instruction religieuse et morale

OIREL

formation morale et sociale OFMSO

Total

23 31 23 31

Les notes des branches à coefficient 1 sont uniquement mises en compte pour le calcul de la moyenne annuelle pondérée qui déter-

mine l'admissibilité à la deuxieme session de examen.

’

1. GROP1 MB, 1MC Les éléves des sections B et C choisissent 2 des 3 options.

2. GROP3 MB, 1MC Les éleves choisissent histoire ou économie.

3. COCOM MB, 1MC, 1MD Les élèves choisissent une option complémentaire parmi celles offertes par I'établisse-

ment.

Editeur: Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg

Imprimeur: Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. 1. Leudelange

3 3 3 3 3 3

2 2 2 2 2 2

2 2 2 2 2

4 4

2 1 2 1 2 1

2 1 2 1

1 1 1 1 1 1

4 3

1 1 1 1 1 1

hrs. coeff. hrs. coeff hrs. coeff.

Ministère de l'Éducation Nationale,

de la Formation Professionnelle et des Sports

Remarque(s)

Règlement grand-ducal du 30 juillet 2002 déterminant les matières obligatoires et les matières à option, la répartition des matières sur les différentes classes ainsi que le nombre des leçons hebdomadaires de chaque cours dans les classes de la division supérieure de l'enseignement secondaire.

Art. 5 — Règlement grand-ducal du 30 juillet 2002 déterminant les matières obligatoires et les matières à option, la répartition des matières sur les différentes classes ainsi que le nombre des leçons hebdomadaires de chaque cours dans les classes de la division supérieure de l'enseignement secondaire. Ouvrir la source officielle

Mise en vigueur

Le présent règlement qui abroge les dispositions antérieures qui lui sont contraires, entre en vigueur pour la classe

de quatrième à partir de l'année scolaire 2002/2003, pour la classe de troisième à partir de l'année scolaire 2003/2004,

pour la classe de deuxième à partir de l'année scolaire 2004/2005 et pour la classe de première à partir de l'année

scolaire 2005/2006.

La disposition prévue à l’article 4 entre en vigueur à partir de l’année scolaire 2001/2002.

Chapitre II: Décisions de promotion.

Art. 5 — Chapitre II: Décisions de promotion. Ouvrir la source officielle

Décisions.

1. En se basant sur les dispositions des articles précédents, le conseil de classe applique les critères suivants lors

des décisions qu'il prend

a) Est admis

l'élève qui n'a de note annuelle insuffisante dans aucune des branches à coefficient 2, 3 ou 4;

l'élève qui compense ses notes annuelles insuffisantes conformément aux dispositions de l'article 4.

b) Est ajourné

l'élève dont la somme des coefficients des notes insuffisantes est située entre 2 et 8 (limites comprises) et

qui a au plus trois notes annuelles insuffisantes qui ne peuvent être compensées selon les dispositions de

l'article 4.

c) Est retenu

l'élève dont la somme des coefficients des notes insuffisantes est supérieure à 8;

l'élève qui a plus de trois notes annuelles insuffisantes qui ne peuvent être compensées selon les dispositions

de l'article 4.

2. Par dérogation aux dispositions précédentes, le conseil de classe peut décider le refus d'un élève ayant obtenu

une moyenne annuelle pondérée inférieure à 30 points.

3. L'élève retenu pour la seconde fois dans une classe n'est pas autorisé à tripler l'année d'études dans

l'enseignement secondaire. Il sera réorienté vers un autre ordre d’enseignement.

4. Pour l'admission en classe de troisième, les dispositions particulières suivantes sont applicables

a) L'élève désireux de s'inscrire en classe de troisième de la section F, doit faire preuve de connaissances

musicales prérequises par les programmes d'études de la classe concernée. Le Ministre ayant l'Education

Nationale dans ses attributions fixe les certificats et/ou épreuves destinés à établir ces connaissances

b) L'élève qui, à la fin de la classe de quatrième, compense une ou deux notes finales légèrement insuffisantes,

obtient une admission orientée en classe de troisième. Dans le cas d'une admission orientée, le conseil de

classe fixe la (les) section(s) que l'élève est autorisé à fréquenter. En subissant avec succès la ou les épreuves

d'ajournement, l'élève est autorisé à fréquenter toutes les sections de la classe de troisième sous réserve des

dispositions de l'article 11, B. Division supérieure, paragraphe 2 et de l'alinéa a) du présent paragraphe.

Chapitre III: Avis d'orientation.

Règlement grand-ducal du 30 juillet 2002 déterminant les matières obligatoires et les matières à option, la répartition des matières sur les différentes classes ainsi que le nombre des leçons hebdomadaires de chaque cours dans les classes de la division supérieure de l'enseignement secondaire.

Art. 6 — Règlement grand-ducal du 30 juillet 2002 déterminant les matières obligatoires et les matières à option, la répartition des matières sur les différentes classes ainsi que le nombre des leçons hebdomadaires de chaque cours dans les classes de la division supérieure de l'enseignement secondaire. Ouvrir la source officielle

Notre Ministre de l'Éducation Nationale, de la Formation Professionnelle et des Sports est chargée de

l'exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

Le Ministre de l’Éducation Nationale,

Cabasson, le 30 juillet 2002.

de la Formation Professionnelle et des Sports,

Henri

Anne Brasseur

Grille des horaires et tableau des coefficients

Classe de IVe

Ens. moderne

Ens. classique

Remarques

nbr.leç. coeff. nbr.leç. coeff.

lnstr. Religieuse

/ Form.

morale

Même cours / Même cours

Français

Même cours (1 leç. suppl. pour

l’ens.

moderne)

Allemand

Même cours (1 leç. suppl. pour

l'ens .moderne)

Anglais

2 cours différents

Latin

Mathématiques

Histoire

Géographie

Même cours

Biologie

Même cours

Education physique

Education artistique

Cours d'initiation

Total

Même cours

Même cours pour 1

leçon hebdomadaire

Chimie, Economie,

Physique

nbr. leç.: nombre de leçons hebdomadaires

coeff.: coefficients de la branche

L’intégration des technologies de l'information et de la communication ainsi que l'éducation aux médias seront définies dans le règlement fixant les programmes

1/1

Grille des horaires et tableau des coefficients

Classe de IIIe

Instr. Religieuse / Form. morale 1/1 1 1/1 1 1/1 1 1/1 1 1/1 1 1/1 1 1/1 1 Même cours / Même cours

Français

Allemand

Anglais

Latin / Cours à option

4e langue / grec ancien

Total 31/30 32/31 31/30 30/29 31/30 31/30 31/30 31/30 31/30 29/28 31/30 31/30 31/30 33/32 31 leçons pour l'enseignement classique

Education musicale

Educat. Artist.

Mathématiques

Histoire

Géographie

Sciences économiques et soc:.

Biologie

Physique

Chimie

Education physique

A B C D E F G

Langues Mathématiques- Sciences Naturelles-

nbr.leç coeff.

4 4 3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 Cours séparé pour sect. A

4 4 4 3 4 3 4 3 4 3 4 3 4 3 Même cours*

3/2 3/2 3/2 3/2 3/2 3/2 3/2 3/2 3/2 3/2 3/2 3/2 3/2 3/2 Latin : même cours

3/3 3 ---- ---- ---- ---- ---- ----

3 2 6 4 5 3 5 3 3 3 3 3 3 3 Même cours pr sect. C+D; même cours pr sect. A E, F,G*

2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 Même cours

---- ---- ---- ---- ---- ---- 2 2

---- ---- ---- 3 4 ---- ---- 3 4 Même cours

2 2 2 2 3 4 2 2 2 2 2 2 2 2 Cours séparé pour sect. C

1.5 2 2.5 3 2.5 3 1.5 2 1.5 2 2.5 2 1.5 2 Même cours pr sect. A,D,E,G; même cours pr sect. B,C,F

1.5 2 2.5 3 2.5 3 1.5 2 2.5 2 1.5 2 1.5 2 Même cours pr sect. A,D,F,G; même cours pr sect. B,C,E

1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 Même cours

1 2 1 2 1 2 1 2 5 4 1 2 1 2 Cours séparé pour sect.E

---- ---- ---- ---- ---- 4 4 ----

Informatique Mathématiques

Sciences

Economiques- Arts plastiques Musique Sciences humaines Remarques

Mathématiques

et sociales

nbr. leç.: nombre de leçons hebdomadaires

coeff.: coefficients de la branche

L'intégration des technologies de l'information et de la communication ainsi que l'éducation aux médias seront définies dans le règlement fixant les programmes

* Un programme partiellement différent pourra être autorisé pour la section A.

Grille des horaires et tableau des coefficients

Classe de IIe

Français

Allemand

Anglais

Latin

4e langue / grec ancien

Total 31/30 28/27 31/31 28 31/31 28 30/30 29 30/30 30 30/30 30 30/30 31

Economie de gestion

Economie politique

Mathématiques 1

Mathématiques 2

Informatique

Philosophie

Histoire

Instruction civique

Géographie

Economie générale

A B C D E F G

Langues Mathématiques- Sciences Naturelles-

nbr.leç coeff.

5 4 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 Cours séparé pour sect. A

3* 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 Même cours: *Latin ou Cours à option en section A

2* 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 *Cours à option en section A

5/5 3 ---- ---- ---- ---- ---- ----

---- 4 3 5 3 5 3 3 2 3 2 3 2 Même cours pr sect. C+D; même cours pr sect. E, F,G

---- 3 4 ---- ---- ---- ---- ----

---- 1 ---- ---- ---- ---- ----

2 2 ---- ---- 2 2 ---- ---- 2 2 Même cours

2 3 2 3 2 3 2 3 2 3 2 3 2 3 Même cours

1 1 1 1 1 1 1 Même cours

---- ---- ---- 2 2 ---- 2 ---- 2 2 Même cours

---- ---- ---- ---- 2 2 2 ---- Même cours

---- ---- ---- ---- 3 1 ---- 2 2 Même cours

---- ---- ---- 4 4 ---- ---- 4 4 Même cours

Informatique Mathématiques

Sciences

Economiques- Arts plastiques Musique Sciences humaines Remarques

Mathématiques

et sociales

nbr. leç.: nombre de leçon hebdomadaires

coeff.: coefficients de la branche

L'intégration des technologies de l'information et de la communication ainsi que l'éducation aux médias seront définies dans le règlement fixant les programmes

Cours à option

Biologie

Physique

Chimie

Education physique

Education artistique 1

Education artistique 2

Education musicale 1

Education musicale 2

5 4 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 Cours séparé pour sect. A

---- ---- ---- ---- ---- 3 3 ----

1 2 ---- ---- ---- 1 2 4 4 1 2 Même cours pr. sect. A, E et G

---- ---- ---- ---- 3 3 ---- ----

1 2 ---- ---- ---- 4 4 1 2 1 2 Même cours pr. sect. A, F et G

1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 Même cours

---- 4 3 4 3 ---- 2 2 ---- ---- Même cours pr. sect. B et C

---- 4 3 4 3 ---- ---- 2 2 ---- Même cours pr. sect. B et C

---- ---- 3 4 ---- ---- ---- ----

() : Choix de 3 branches parmi 4 pour l'enseignement classique

Grille des horaires et tableau des coefficients

Classe de Ière

Français

Allemand

Anglais

Latin

4e langue / grec ancien

Total 31/30 27/26 31/31 26 31/31 26 30/30 26 30/30 25 30/30 25 30/30 27

Economie de gestion

Economie politique

Mathématiques 1

Mathématiques 2

Informatique

Philosophie

Histoire

Géographie

Economie générale

A B C D E F G

Langues Mathématiques- Sciences Naturelles-

nbr.leç coeff.

5 4 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 Même cours pour sect.A

3* 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 Même cours: *Latin ou Cours à option en section A

2* 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 *Cours à option en section A

5/5 4 ---- ---- ---- ---- ---- ----

---- 4 3 6 3 5 3 3 2 3 2 3 2 C+D: même cours pour l'analyse

---- 4 4 ---- ---- ---- ---- ----

---- 2 ---- ---- ---- ----

3 3 2 2 2 2 3 2 3 2 3 2 3 2 Même cours pour sect A,D,G et B,C,E,F (pend 2 leç)

2 2 ---- ---- 2 2 ---- --- 2 3 Même cours

---- ---- ---- ----- ---- ---- 2 Même cours

2 2 2 2 2 2 ---- ---- ---- ----

---- ---- ---- 4 4 ---- ---- 2 2

---- ---- ---- 4 3 ---- ---- 4

Informatique Mathématiques

Sciences

Economiques- Arts plastiques Musique Sciences humaines Remarques

Mathématiques

et sociales

nbr. leç.: nombre de leçon hebdomadaires

coeff.: coefficients de la branche

L'intégration des technologies de l'information et de la communication ainsi que l'éducation aux médias seront définies dans le règlement fixant les programmes

Cours à option

Biologie

Physique

Chimie

Education physique

Education artistique 1

Education artistique 2

Education artistique 3

Education musicale 1

5 4 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 Même cours pour sect.A

---- ---- ---- ---- 2 2 6 4 ----

---- ---- ---- ---- 3 3 ---- 1 2 Même cours pr. sect. F et G

---- ---- ---- ---- 4 3 ---- ---- Même cours

---- ---- ---- ---- 6 4 2 2 1 2 Même cours

1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 Même cours

---- 4 3 4 3 ---- ---- ---- ----

---- ---- 4 4 ---- ---- ---- ----

() : section B, C, E, F: Enseignement classique: choix de 2 parmi les 4 langues: allemand, anglais, français et latin

Education musicale 2 ---- ---- ---- ---- ---- 4 3 ----

Education musicale 3 ---- ---- ---- ---- ---- 3 3 ----

Enseignement moderne: choix de 2 parmi les 3 langues: allemand, anglais et français

() : section D, G : Enseignement classique: choix de 3 parmi les 4 langues: allemand, anglais, français et latin

Enseignement moderne: allemand, anglais et français

Sciences Sociales

Règlement grand-ducal du 30 juillet 2002 concernant la promotion des élèves de l'enseignement

secondaire.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu la loi modifiée du 10 mai 1968 portant réforme de l'enseignement, titre VI: de l'enseignement secondaire,

notamment les articles 45, 46, 48, 49, 51, 52, 53 et 60;

Notre Conseil d'Etat entendu;

Sur le rapport de Notre Ministre de l'Education Nationale, de la Formation Professionnelle et des Sports et après

délibération du Gouvernement en conseil;

Arrêtons

Chapitre I: Le conseil de classe.

Art. 1er Délibérations et promotion.

1. Sauf pour les élèves de la classe de première, le conseil de classe décide, à la fin de l'année scolaire, de la

promotion des élèves qui ont composé dans toutes les branches figurant au programme. Le conseil de classe

prend ses décisions de promotion à la majorité des voix, l'abstention n'étant pas permise. En cas de partage des

voix, celle du président est prépondérante.

Les décisions de promotion prises conformément aux dispositions du présent règlement sont sans recours, à

l'exception du recours prévu par la loi du 7 novembre 1996 portant organisation des juridictions de l'ordre

administratif.

2. A la fin du premier et du deuxième trimestre, le conseil de classe se réunit pour délibérer sur la situation

générale de la classe ainsi que sur l'application et les progrès des élèves. Il arrête les observations et les

recommandations qu'il y a lieu d'adresser à l'élève ainsi qu'à la personne qui a la charge de l'enfant.

3. Les élèves qui, à la fin de l'année scolaire, n'ont pas composé dans toutes les branches sont tenus de subir les

épreuves manquantes au plus tard au début de l'année scolaire suivante. Toutefois, si le résultat obtenu dans les

branches où l'élève a composé entraîne d'ores et déjà le refus conformément aux dispositions de l'article 5 du

présent règlement, l'élève est retenu.

4. Un membre du service de psychologie et d'orientation scolaires de l'établissement peut assister de plein droit,

avec voix consultative, aux délibérations du conseil de classe. Il assiste obligatoirement aux délibérations des

conseils de classe de la classe de septième et de la classe de quatrième.

Chapitre II: Décisions de promotion.

Chapitre III: Avis d'orientation.

Art. 6 — Chapitre III: Avis d'orientation. Ouvrir la source officielle

Nature de l'avis d'orientation.

1. L'avis mentionne les enseignements et les sections de l'enseignement secondaire ou, le cas échéant, les ordres

d'enseignement vers lesquels le conseil de classe recommande de diriger l'élève.

2. L'avis d'orientation est donné sous forme de recommandation non contraignante, adressée sur formule spéciale

à l'élève ou, s'il s'agit d'un élève mineur, à la personne qui en a la charge.

Chapitre III: Avis d'orientation.

Art. 7 — Chapitre III: Avis d'orientation. Ouvrir la source officielle

Fréquence des avis d'orientation.

1. Le conseil de classe, prenant en considération les résultats scolaires de l'élève dont il a connaissance, les données

et observations qu'il aura réunies au cours de ses échanges de vues réguliers ainsi que l'avis motivé d'un membre

du service de psychologie et d'orientation scolaires, émet un avis d'orientation pour chaque élève de la classe de

septième et de la classe de quatrième.

2. Pour les autres élèves, le conseil de classe émet un avis d'orientation chaque fois qu'un changement

d'enseignement, de section ou d'ordre d'études lui semble indiqué. Cet avis est obligatoire pour chaque élève à

l’égard duquel les dispositions de l’article 5, par.3, du présent règlement sont appliquées.

Chapitre IV: L'ajournement.

Art. 8 — Chapitre IV: L'ajournement. Ouvrir la source officielle

Epreuves d'ajournement.

Les élèves ajournés dans une ou plusieurs branches doivent se soumettre à une épreuve dans chacune de ces

branches; les ajournements ont lieu à l'établissement où ils ont été décidés.

Chapitre IV: L'ajournement.

Art. 9 — Chapitre IV: L'ajournement. Ouvrir la source officielle

Modalités des épreuves d'ajournement.

1. A l'issue des délibérations sur la promotion des élèves, le directeur désigne, pour chaque élève concerné et pour

chaque épreuve à laquelle il doit se soumettre, une commission de trois examinateurs parmi lesquels figure, sauf

empêchement, le titulaire de la classe. Les examinateurs se concertent quant au programme de l'épreuve, quant

à son degré de difficulté et quant aux critères de correction. Ils vérifient la conformité de l'épreuve aux

instructions afférentes. Le programme de l'épreuve porte sur une partie du programme annuel. Il est

communiqué par écrit aux élèves concernés. Copie de ce programme est remise au directeur.

En principe, les épreuves sont communes pour les élèves ayant suivi les mêmes programmes d'études. Une

différenciation des épreuves requiert l'accord du directeur.

2. Au début de l'année scolaire suivante, les commissions procèdent aux épreuves d'ajournement, qui ont lieu par

écrit. L'horaire des épreuves est fixé par le directeur.

3. Les membres de chaque commission apprécient séparément les copies des élèves. Ils décident à la majorité des

voix si l'élève a suppléé à l'insuffisance de ses connaissances.

4. Les modalités des épreuves à subir, le cas échéant, par les élèves qui n’ont pas composé dans toutes les branches

visés à l'article 1er, par.3, du présent règlement, sont fixées par le directeur. Les décisions sont à prendre selon

les dispositions de l'article 5 du présent règlement. En cas d'ajournement, les épreuves ont lieu dans un délai de

deux semaines.

5. Est promu dans la classe suivante, sans préjudice des dispositions du chapitre V du présent règlement, l'élève qui

a réussi à toutes les épreuves d'ajournement.

Est retenu l'élève qui n'a pas réussi à toutes les épreuves imposées en vertu d'une décision de promotion prise

par application de l'article 5 du présent règlement.

Est retenu également l'élève qui ne s'est pas conformé aux dispositions de l'article 1er, paragraphe 3, du présent

règlement.

Chapitre IV: L'ajournement.

Art. 10 — Chapitre IV: L'ajournement. Ouvrir la source officielle

Cours de rattrapage.

Des cours de rattrapage peuvent être organisés pendant les vacances d'été à l'intention des élèves qui doivent se

soumettre à des épreuves d'ajournement. Les modalités de ces cours sont fixées par le Ministre ayant l'Education

Nationale dans ses attributions.

Chapitre V: Changement d'enseignement, de section ou d'option.

Art. 11 — Chapitre V: Changement d'enseignement, de section ou d'option. Ouvrir la source officielle

A. Division inférieure.

1. Pour l'élève qui désire passer de l'enseignement classique à l'enseignement moderne, la décision de promotion

prévue selon l'article 5 est reconsidérée selon les modalités supplémentaires suivantes

la note de latin ne peut donner lieu à un ajournement et elle n'est pas mise en compte dans le calcul de la

somme des coefficients des notes insuffisantes. Toutefois la note est mise en compte dans le calcul de la

moyenne annuelle pondérée;

si, en application des dispositions du présent article, l’élève est déclaré admissible dans la classe suivante de

l'enseignement moderne, il doit subir, pour être définitivement admis en classe de cinquième ou de

quatrième, une épreuve d'admission en anglais;

si, en application des dispositions du présent article, l’élève est ajourné dans une (des) branche(s) à coefficient

2, 3 ou 4, il doit se soumettre, en sus de l'épreuve d'admission en anglais, à une (des) épreuve(s)

d'ajournement selon les modalités des articles 8 et 9;

l'élève de la classe de cinquième classique qui n'a pas réussi à l'épreuve d'admission en anglais est admis en

classe de cinquième moderne.

2. L'élève de l'enseignement moderne promu dans la classe suivante et désireux de passer à l'enseignement

classique doit se soumettre à une épreuve d'admission en latin.

B. Division supérieure

1. Dans les classes de la division supérieure, la non-fréquentation d’un cours à option ne préjudicie pas un

changement d’enseignement ou de section de l’élève pour l’année subséquente.

2. Pour l'élève de la classe de quatrième qui désire passer de l'enseignement classique à l’enseignement moderne,

la décision de promotion prévue selon l'article 5 est reconsidérée selon les modalités supplémentaires suivantes

la note de latin ne peut donner lieu à un ajournement et elle n'est pas mise en compte dans le calcul de la

somme des coefficients des notes insuffisantes.Toutefois la note est mise en compte dans le calcul de la

moyenne annuelle pondérée;

si, en application des dispositions du présent article, l’élève est déclaré admissible dans la classe de troisième

de l'enseignement moderne, il n’a pas besoin de se soumettre à une épreuve d’admission en anglais.

si, en application des dispositions du présent article, l’élève est ajourné dans une (des) branche(s) à coefficient

2, 3 ou 4, il doit se soumettre, à une (des) épreuve(s) d'ajournement selon les modalités des articles 8 et 9;

3. Pour l'élève de la classe de troisième qui désire entrer dans la classe suivante en changeant d'enseignement ou

de section, la décision de promotion prévue selon l'article 5 est reconsidérée selon les modalités

supplémentaires suivantes

si le changement présuppose la fréquentation d'un cours que l'élève n'a pas suivi durant l'année scolaire ou

d'un cours comportant plus d'une leçon hebdomadaire en sus, l'élève doit se soumettre à une épreuve

d'admission;

si le changement présuppose la fréquentation, dans une branche à coefficient 3 ou 4, d'un cours comportant

une leçon hebdomadaire de plus que le cours suivi par l'élève durant l'année scolaire, l'élève doit se

soumettre à une épreuve d'admission si sa note annuelle dans ce cours est inférieure à 40 points;

si le changement présuppose la fréquentation d'un cours comportant un nombre moins élevé de leçons

hebdomadaires que le cours suivi par l'élève durant l'année scolaire, il doit se soumettre à une épreuve

d'admission si sa note annuelle dans ce cours est inférieure à 25 points;

si l'élève a obtenu une note insuffisante dans un cours que la grille horaire annexée ne prévoit pas pour la

classe de troisième de la section visée par le changement de l'élève, il doit se soumettre à une épreuve

d'ajournement si sa note annuelle dans ce cours est inférieure à 25 points;

si le changement implique l'abandon du cours de latin, une note annuelle insuffisante dans ce cours ne donne

lieu ni à un ajournement ni à une mise en compte dans le calcul de la somme des coefficients des notes

insuffisantes. Toutefois, la note est mise en compte dans le calcul de la moyenne annuelle pondérée.

4. Pour l'élève de la classe de deuxième qui désire entrer dans la classe suivante en changeant d'enseignement ou

de section, la décision de promotion prévue selon l'article 5 est reconsidérée selon les modalités

supplémentaires suivantes

si le changement présuppose la fréquentation d'un cours que l'élève n'a pas suivi durant l'année scolaire ou

d'un cours comportant plus d'une leçon hebdomadaire en sus, l'élève doit se soumettre à une épreuve

d'admission;

si le changement présuppose la fréquentation d'un cours comportant un nombre moins élevé de leçons

hebdomadaires que le cours suivi par l'élève durant l'année scolaire, il doit se soumettre à une épreuve

d'admission si sa note annuelle dans ce cours est inférieure à 25 points;

si l'élève a obtenu une note insuffisante dans un cours que la grille horaire annexée ne prévoit pas pour la

classe de deuxième de la section visée par le changement de l'élève, il doit se soumettre à une épreuve

d'ajournement si sa note annuelle dans ce cours est inférieure à 25 points;

5. L'élève de l'enseignement moderne promu dans la classe suivante et désireux de passer à l'enseignement

classique doit se soumettre à une épreuve d'admission en latin.

Chapitre V: Changement d'enseignement, de section ou d'option.

Art. 12 — Chapitre V: Changement d'enseignement, de section ou d'option. Ouvrir la source officielle

Epreuves d'admission.

1. Les épreuves d'admission visées à l'article 11 du présent règlement ont lieu en septembre, trois jours après les

épreuves d’ajournement, devant une commission de trois examinateurs désignés par le directeur. Avant les

épreuves, les examinateurs se concertent quant à leur degré de difficulté et vérifient la conformité aux

instructions afférentes.

Les épreuves ont lieu selon un horaire fixé par le directeur de l'établissement. Les copies des élèves sont

appréciées séparément par les trois examinateurs. La note est fixée par accord majoritaire.

2. Est admis définitivement l'élève qui, pour chaque épreuve, a obtenu une note suffisante.

Est admis conditionnellement l'élève qui, pour une seule épreuve, a obtenu une note légèrement insuffisante

alors que pour les autres épreuves ses notes sont suffisantes. Il doit refaire au début de novembre l'épreuve

légèrement insuffisante conformément à la manière de procéder fixée au paragraphe 1er du présent article; si la

nouvelle note reste insuffisante, il n'est pas admis.

Dans tous les autres cas, l'élève n'est pas admis.

3. Les épreuves d'admission visées au présent article ont lieu à l'établissement où elles ont été décidées.

Chapitre VI. Nouvelles admissions.

Art. 13 — Chapitre VI. Nouvelles admissions. Ouvrir la source officielle

Admission en classe de septième.

Sont admis en classe de septième les élèves qui ont obtenu un avis d'orientation vers la classe de septième de

l'enseignement secondaire ou qui ont subi avec succès l'examen d'admission conformément à la réglementation en

vigueur.

Chapitre VI. Nouvelles admissions.

Art. 14 — Chapitre VI. Nouvelles admissions. Ouvrir la source officielle

Admission dans les autres classes.

1. L'élève qui veut être admis dans une classe de lycée autre que la classe de septième sans avoir suivi, l'année

précédente, une classe de lycée du pays, doit subir des épreuves d'admission portant sur les branches de

promotion de la classe précédente. Toutefois, après examen du dossier, le directeur de l'établissement peut

dispenser le candidat de la totalité ou d'une partie des épreuves. Dans le cas d'une dispense totale, le candidat

est à considérer comme admis conditionnellement au sens du paragraphe 2 du présent article.

2. Les épreuves d'admission ont lieu en septembre lors des épreuves d'ajournement. Le directeur désigne un

examinateur pour chaque épreuve. Sous la présidence du directeur, les examinateurs prennent une des décisions

suivantes: admission définitive, admission conditionnelle, refus. Pour l'élève admis conditionnellement, le conseil

de classe prend une décision définitive sur la base des résultats du premier trimestre.

3. Après examen du dossier, le directeur peut décider l'admission conditionnelle d'un élève au cours de l'année

scolaire. Le conseil de classe prend une décision définitive sur la base des résultats trimestriels.

4. L’élève d’une classe de l’enseignement secondaire peut obtenir une admission conditionnelle dans une classe de

l’enseignement secondaire technique après examen du dossier par le directeur.

Chapitre VII. Dispositions transitoires.

Art. 15 — Chapitre VII. Dispositions transitoires. Ouvrir la source officielle

Elèves retenus dans une classe de l’ancien régime.

1. L’élève qui, à la fin de l’année scolaire 2002/2003, est retenu en classe de troisième, ancien régime, est admissible

dans une section de son choix d’une classe de troisième nouveau régime.

2. L’élève qui, à la fin de l’année scolaire 2003/2004, est retenu en classe de deuxième, ancien régime, est admissible

dans une classe de deuxième, nouveau régime, selon les modalités suivantes

a) L’élève qui est retenu en classe de deuxième, section A1, est autorisé à fréquenter la section A. Il est admis

dans les autres sections sous réserve des dispositions de l’article 11 B. Division supérieure, paragraphe 4.

b) L’élève qui est retenu en classe de deuxième, section A2, est autorisé à fréquenter la section G. Il est admis

dans les autres sections sous réserve des dispositions de l’article 11 B. Division supérieure, paragraphe 4.

c) L’élève qui est retenu en classe de deuxième dans l’une des sections B, C, D, E ou F, est autorisé à fréquenter

la même section. Il est admis dans les autres sections sous réserve des dispositions de l’article 11 B. Division

supérieure, paragraphe 4.

3. Le passage de l’enseignement classique à l’enseignement moderne se fait sans épreuve supplémentaire. L’élève

désireux de passer de l’enseignement moderne à l’enseignement classique doit se soumettre à une épreuve

d’admission en latin.

4. Les épreuves d’admission prévues au paragraphe 2 ci-dessus ont lieu selon les dispositions de l’article 12 du

présent règlement.

5. En cas de refus dans une classe du nouveau régime, la disposition de l’article 5, par.3, est applicable aux élèves

visés au présent article.

Chapitre VIII. Dispositions finales.

Art. 16 — Chapitre VIII. Dispositions finales. Ouvrir la source officielle

Le présent règlement entre en vigueur à partir de l'année scolaire 2002/2003. Il s’applique aux classes de

la division inférieure de l’enseignement secondaire ainsi qu’aux classes de la division supérieure de l’enseignement

secondaire organisées selon le nouveau régime.

Chapitre VIII. Dispositions finales.

Art. 17 — Chapitre VIII. Dispositions finales. Ouvrir la source officielle

Notre Ministre de l'Education Nationale, de la Formation Professionnelle et des Sports est chargé de

l'exécution du présent règlement.

Le Ministre de l’Éducation Nationale,

Cabasson, le 30 juillet 2002.

de la Formation Professionnelle et des Sports,

Henri

Anne Brasseur

Tableau des branches fondamentales

Sections

III

français

Classes

II

français

allemand

I

français

allemand

B

mathématiques

C

biologie

mathématiques

2 +

informatique

physique

biologie

chimie

mathématiques

2 +

informatique

physique

biologie

chimie

D

sc. économiques et

soc.

économie de gestion

économie politique

économie

de gestion

E

éducation artistique

éducation artistique 1

éducation artistique 2

éducation artistique 1

éducation artistique 2

F

éducation musicale

G

soc.

économie de gestion

histoire + instr. civique

sciences

sociales

histoire + géographie

sc. économiques et

Enseignement secondaire

Division inférieure

Classes de 7e

Branches

Instruction religieuse et morale

Formation morale et sociale

Français

Allemand

Luxembourgeois

Mathématiques

Histoire

Géographie

Biologie

Education artistique

Education musicale

Travaux manuels

Total

EDUMU

EDUAR

BIOLO

GEOGR

HISTO

MATHE

LUXEM

ALLEM

FRANC

FOMOS

MORCH 1

EDUPH

TRMAN

30 24

Education physique

hrs.

coeff.

7e

Code

Rem.

Remarque(s)

1. MORCH 70 Au choix de l'élève : instruction religieuse et morale ou formation morale et sociale.

2. FOMOS 70 Au choix de l'élève : instruction religieuse et morale ou formation morale et sociale.

Enseignement secondaire

Division inférieure

Enseignement classique / moderne

Branches

Instruction religieuse et morale

Formation morale et sociale

Français

Allemand

Anglais

Latin

Mathématiques

Informatique

Histoire

Géographie

Biologie

Education musicale

Total

BIOLO

GEOGR

HISTO

INFOR

MATHE

LATIN

ANGLA

ALLEM

FRANC

FOMOS

MORCH 1

2 2

EDUAR

EDUMU

2 1

Education artistique

hrs.

coeff.

classique)

Code

Rem.

Remarque(s)

1. MORCH 6C, 5C, 6M, 5M Au choix de l'élève : instruction religieuse et morale ou formation morale et sociale.

2. FOMOS 6C, 5C, 6M, 5M Au choix de l'élève : instruction religieuse et morale ou formation morale et sociale.

Education physique

EDUPH

6C (6e

5C (5e

6M (6e

5M (5e

classique)

moderne)

hrs.

coeff. hrs.

coeff.

hrs.

coeff.

3.5

4.5

1.5

30 30 30

1.5

5.5

30 26 30 26

nbr. leç: nombre de leçons hebdomadaires

coeff.: coefficients de la branche

Grille des horaires et tableau des coefficients

Classe de IVe

L'intégration des technologies de l'information et de la communication ainsi que l'éducation aux médias seront définies dans le règlement fixant les programmes

instr. Religieuse / Form.morale 1/1 1 1/1 1 Même cours / Même cours

Français 5 4 4 4 Même cours (1 leç. suppl. pour l'ens. moderne)

Allemamd 4 4 3 4 Même cours (1 leç. suppl. pour l'ens moderne)

Anglais 4 4 5 4 2 cours différents

Latin 3 3

Mathématiques 4 4 4 4 Même cours

Histoire 2 2 2 2 Même cours

Géographie 2 2 2 2 Même cours

Biologie 2 2 2 2 Même cours

Ed ucation physique 2 1 2 1 Mêmes cours

Edu cation artistique 2 2 1 2 Même cours pour 1 leçon hebdomadaire

Cours d'initiation 2 2 2 2 Chimie, Economie, Physique

Total 30 28 31 31

nbr.leç coeff. nbr.leç coeff.

Ens. moderne

Ens. classique Remarques

nbr. leç: nombre de leçons hebdomadaires

coeff.: coefficients de la branche

’

L'intégration des technologies de l'information et de la communication ainsi que l'éducation aux médias seront définies dans le règlement fixant les programmes

*Un programme partiellement différent pourra être autorisé pour la section A.

Grille des horaires et tableau des coefficients

Classe de IIIe

Instr. Religieuse / Form. morale 1/1 1 1/1 1 1/1 1 1/1 1 1/1 1 1/1 1 1/1 1 Même cours / Même cours

Français

Allemand

Anglais

Latin / Cours à option

4e langue / grec ancien

Total 31/30 32/31 31/30 30/29 31/30 31/30 31/30 31/30 31/30 29/28 31/30 31/30 31/30 33/32 31 leçons pour l'enseignement classique

Education musicale

Educat. Artist.

Mathématiques

Histoire

Géographie

Sciences économiques et soc.

Biologie

Physique

Chimie

Education physique

A B C D E F G

Langues Mathématiques- Sciences Naturelles-

nbr.leç coeff.

4 4 3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 Cours séparé pour sect. A

4 4 4 3 4 3 4 3 4 3 4 3 4 3 Même cours*

3/2 3/2 3/2 3/2 3/2 3/2 3/2 3/2 3/2 3/2 3/2 3/2 3/2 3/2 Latin : même cours

3/3 3 ---- ---- ---- ---- ---- ----

3 2 6 4 5 3 5 3 3 3 3 3 3 3 Même cours pr sect. C+D; même cours pr sect. A E, F,G*

2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 Même cours

---- ---- ---- ---- ---- ---- 2 2

---- ---- ---- 3 4 ---- ---- 3 4 Même cours

2 2 2 2 3 4 2 2 2 2 2 2 2 2 Cours séparé pour sect C

1.5 2 2.5 3 2.5 3 1.5 2 1.5 2 2.5 2 1.5 2 Même cours pr sect. A,D,E,G; même cours pr sect. B,C,F

1.5 2 2.5 3 2.5 3 1.5 2 2.5 2 1.5 2 1.5 2 Même cours pr sect. A,D,F,G; même cours pr sect. B,C,E

1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 Même cours

1 2 1 2 1 2 1 2 5 4 1 2 1 2 Cours séparé pour sect.E

---- ---- ---- ---- ---- 4 4 ----

Informatique Mathématiques

Sciences

Economiques- Arts plastiques Musique Sciences humaines Remarques

Mathématiques

et sociales

’

Grille des horaires et tableau des coefficients

Classe de IIe

Français

Allemand

Anglais

Latin

4e langue / grec ancien

Total 31/30 28/27 31/31 28 31/31 28 30/30 29 30/30 30 30/30 30 30/30 31

Economie de gestion

Economie politique

Mathématiques 1

Mathématiques 2

Informatique

Philosophie

Histoire

Instruction civique

Géographie

Economie générale

A B C D E F G

Langues Mathématiques- Sciences Naturelles-

nbr.leç coeff.

5 4 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 Cours séparé pour sect. A

3* 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 Même cours: *Latin ou Cours à option en section A

2* 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 *Cours à option en section A

5/5 3 ---- ---- ---- ---- ---- ----

---- 4 3 5 3 5 3 3 2 3 2 3 2 Même cours pr sect C, D; même cours pour sect E, F,G

---- 3 4 ---- ---- ---- ---- ----

---- 1 ---- ---- ---- ---- ----

2 2 ---- ---- 2 2 ---- ---- 2 2

2 3 2 3 2 3 2 3 2 3 2 3 2 3

1 1 1 1 1 1 1

---- ---- ---- 2 2 ---- 2 ---- 2 2

---- ---- ---- ---- 2 2 2 ----

---- ---- ---- 2 3 ---- ---- 2 2

---- ---- ---- 4 4 ---- ---- 4 4

Informatique Mathématiques

Sciences

Economiques- Arts plastiques Musique Sciences humaines Remarques

Mathématiques

et sociales

nbr. leç.: nombre de leçons hebdomadaires

coeff.: coefficients de la branche

L'intégration des technologies de l'information et de la communication ainsi que l'éducation aux médias seront définies dans le règlement fixant les programmes

Cours à option

Biologie

Physique

Chimie

Education physique

Education artistique 1

Education artistique 2

Education musicale 1

Education musicale 2

5 4 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 Cours séparé pour sect. A

---- ---- ---- ---- ---- 3 3 ----

1 2 ---- ---- ---- 1 2 4 4 1 2 Même cours en A, E et G

---- ---- ---- ---- 3 3 ---- ----

1 2 ---- ---- ---- 4 4 1 2 1 2 Même cours en A, F et G

1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 Même cours

---- 4 3 4 3 ---- 2 2 ---- ----

---- 4 3 4 3 ---- ---- 2 2 ----

---- ---- 3 4 ---- ---- ---- ----

() : choix de 3 branches parmi 4 pour l'enseignement classique

Même cours pr. sect. B et C

Même cours

Grille des horaires et tableau des coefficients

Classe de Ière

Français

Allemand

Anglais

Latin

4e langue / grec ancien

Total 31/30 27/26 31/31 26 31/31 26 30/30 26 30/30 25 30/30 30 30/30 31

Economie de gestion

Economie politique

Mathématiques 1

Mathématique 2

Informatique

Philosophie

Histoire

Géographie

Economie générale

A B C D E F G

Langues Mathématiques- Sciences Naturelles-

nbr.leç coeff.

5 4 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 Même cours pour sect.A

3* 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 Même cours: *Latin ou Cours à option en section A

2* 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 *Cours à option en section A

5/5 4 ---- ---- ---- ---- ---- ----

---- 4 3 6 3 5 3 3 2 3 2 3 2 C+D: même cours pour l'analyse

---- 4 4 ---- ---- ---- ---- ----

---- 2 ---- ---- ---- ---- ----

3 3 2 2 2 3 2 ---- 2 3 2 3 2 Même cours pour sect A,D,G et B,C,E,F (pend 2 leç)

2 2 ---- --- 2 2 2 ---- 2 3 Même cours

2 2 2 2 ---- ---- ---- ---- Même cours

---- ---- ---- 4 4 ---- ---- 2 2

---- ---- ---- 4 3 1 ---- ----

---- ---- ---- ---- ---- ---- 4 4

Informatique Mathématiques

Sciences

Economiques- Arts plastiques Musique Sciences humaines Remarques

Mathématiques

et sociales

nbr. leç.: nombre de leçons hebdomadaires

coeff.: coefficients de la branche

L'intégration des technologies de l'information et de la communication ainsi que l'éducation aux médias seront définies dans le règlement fixant les programmes

Cours à option

Biologie

Physique

Chimie

Education physique

Education artistique 1

Education artistique 2

Education artistique 3

Education musicale 1

5 4 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 (3) 3 Même cours pour sect.A

---- ---- ---- ---- ---- 2 6 4 ----

---- ---- ---- ---- 1 3 4 --- Même cours pr. sect. F et G

---- ---- ---- ---- 3 3 ---- ---- Même cours

---- ---- ---- ---- 4 4 1 2 2 2 Même cours

1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 Même cours

---- 4 3 4 3 ---- 2 ---- ----

---- 4 3 4 3 ---- ---- ---- ----

---- ---- 4 4 ---- ---- ---- ----

() : section B, C, E, F: Enseignement classique: choix de 2 parmi les 4 langues: allemand, anglais, français et latin

Education musicale 2 ---- ---- ---- ---- ---- 4 3 ----

Education musicale 3 ---- ---- ---- ---- ---- 3 3 ----

Enseignement moderne: choix de 2 parmi les 3 langues: allemand, anglais et français

() : section D, G : Enseignement classique: choix de 3 parmi les 4 langues: allemand, anglais, français et latin

Enseignement moderne: allemand, anglais et français

Sciences Sociales

Règlement grand-ducal du 30 juillet 2002 fixant

les grilles des horaires et les coefficients des branches des classes de la division inférieure de

l’enseignement secondaire;

les coefficients des branches des classes de troisième, de deuxième et de première, ancien régime,

de l’enseignement secondaire.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau;

Vu la loi modifiée du 10 mai 1968 portant réforme de l’enseignement secondaire, titre VI: de l’enseignement

secondaire;

Vu l’article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d’État et considérant qu’il y a urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre de l’Éducation Nationale, de la Formation Professionnelle et des Sports, et après

délibération du Gouvernement en conseil;

Arrêtons

Chapitre I - Enseignement secondaire l'enseignement secondaire, sont remplacés comme suit

Art. 46 — Chapitre I - Enseignement secondaire l'enseignement secondaire, sont remplacés comme suit Ouvrir la source officielle

- L'enseignement secondaire, classique et moderne, comprend sept années d'études réparties en deux

divisions

a) une division inférieure de trois années, à savoir la classe de septième ainsi que les classes de sixième et de

cinquième,

b) une division supérieure de quatre années, comportant une classe polyvalente (classe de quatrième) et un cycle

de spécialisation (classes de troisième, de deuxième et première).

Chapitre I - Enseignement secondaire l'enseignement secondaire, sont remplacés comme suit

Art. 47 — Chapitre I - Enseignement secondaire l'enseignement secondaire, sont remplacés comme suit Ouvrir la source officielle

- Dans la classe de septième, les programmes d'enseignement sont les mêmes pour tous les élèves.

L'enseignement des langues y comprend les langues française, allemande et luxembourgeoise.

A l'entrée en classe de sixième, les élèves optent soit pour l'enseignement classique comportant l'étude du latin, soit

pour l'enseignement moderne comportant l'étude de l'anglais.

A l'entrée en cycle de spécialisation de la division supérieure, les élèves de l'enseignement secondaire classique

optent pour une des sections suivantes

*

une section latin - langues vivantes (A)

*

une section latin - mathématiques - informatique (B)

*

une section latin - sciences naturelles - mathématiques (C)

*

une section latin - sciences économiques - mathématiques (D)

*

une section latin - arts plastiques (E)

*

une section latin - musique (F)

*

une section latin - sciences humaines et sociales (G).

A l'entrée en cycle de spécialisation de la division supérieure, les élèves de l'enseignement secondaire moderne

optent pour une des sections suivantes

*

une section langues vivantes (A)

*

une section mathématiques - informatique (B)

*

une section sciences naturelles - mathématiques (C)

*

une section sciences économiques - mathématiques (D)

*

une section arts plastiques (E)

*

une section musique (F)

*

une section sciences humaines et sociales(G).

Chapitre I - Enseignement secondaire l'enseignement secondaire, sont remplacés comme suit

Art. 48 — Chapitre I - Enseignement secondaire l'enseignement secondaire, sont remplacés comme suit Ouvrir la source officielle

- L'enseignement secondaire comporte un cours d'instruction religieuse et morale et un cours de

formation morale et sociale.

Sur déclaration écrite adressée au directeur de l'établissement par la personne investie du droit d'éducation ou

l'élève majeur, tout élève est inscrit soit au cours d'instruction religieuse et morale, soit au cours de formation morale

et sociale.

Un règlement grand-ducal, à prendre sur avis du Conseil d'Etat, l’avis du chef du culte concerné ayant été demandé,

détermine les lignes directrices du programme et l'organisation du cours d'instruction religieuse et morale. Le même

règlement détermine les modalités de formation des enseignants chargés de ce cours. La durée et le nombre des leçons

hebdomadaires sont fixés, le chef du culte concerné entendu en son avis, par les règlements grand-ducaux prévus à

l'article 49.

Un règlement grand-ducal, à prendre sur avis du Conseil d'Etat, l’avis du Conseil national de la formation morale et

sociale ayant été demandé, détermine les lignes directrices du programme et l'organisation du cours de formation

morale et sociale. Le même règlement détermine les modalités de formation des enseignants chargés de ce cours. La

durée et le nombre des leçons hebdomadaires sont fixés, le Conseil national de la formation morale et sociale entendu

en son avis, par les règlements grand-ducaux prévus à l'article 49.

règlement détermine les modalités de formation des enseignants chargés de ce cours. La durée et le nombre des leçons hebdomadaires sont fixés, le chef du culte concerné entendu en son avis, par les règlements grand-ducaux prévus à l'article 49.

Art. 49 — règlement détermine les modalités de formation des enseignants chargés de ce cours. La durée et le nombre des leçons hebdomadaires sont fixés, le chef du culte concerné entendu en son avis, par les règlements grand-ducaux prévus à l'article 49. Ouvrir la source officielle

- Le programme de l'enseignement secondaire classique porte sur les matières suivantes

la langue et la littérature françaises, la langue et la littérature allemandes, la langue et la littérature latines, la langue

et la littérature grecques, la langue et la littérature anglaises, une quatrième langue vivante au choix, l'histoire, la

philosophie, l'instruction civique, l'instruction religieuse et morale, la formation morale et sociale, les mathématiques,

les technologies de l'information et de la communication, la biologie, la géographie, la physique, la chimie, les sciences

économiques et sociales, l'éducation artistique, l'éducation musicale, l'éducation physique.

Le programme de l'enseignement secondaire moderne porte sur les matières suivantes

la langue et la littérature françaises, la langue et la littérature allemandes, la langue et la littérature anglaises, une

quatrième langue vivante au choix, l'histoire, la philosophie, l'instruction civique, l'instruction religieuse et morale, la

formation morale et sociale, les mathématiques, les technologies de l'information et de la communication, la biologie,

la géographie, la physique, la chimie, les sciences économiques et sociales, l'éducation artistique, l'éducation musicale,

l'éducation physique.

Des règlements grand-ducaux détermineront les lignes directrices des programmes de l'enseignement secondaire et

spécifieront les matières obligatoires et les matières à option des différentes divisions et sections.

Des règlements grand-ducaux détermineront la répartition des matières sur les différentes classes et fixeront les

lignes directrices du programme ainsi que le nombre des leçons hebdomadaires de chaque cours, tenant compte de

l'orientation propre de chaque section.

Des règlements grand-ducaux pourront, selon les besoins, introduire des matières supplémentaires, à option ou

obligatoires, des cours facultatifs, des études dirigées et des activités d’appui.

règlement détermine les modalités de formation des enseignants chargés de ce cours. La durée et le nombre des leçons hebdomadaires sont fixés, le chef du culte concerné entendu en son avis, par les règlements grand-ducaux prévus à l'article 49.

Art. 50 — règlement détermine les modalités de formation des enseignants chargés de ce cours. La durée et le nombre des leçons hebdomadaires sont fixés, le chef du culte concerné entendu en son avis, par les règlements grand-ducaux prévus à l'article 49. Ouvrir la source officielle

- Pour autant que les programmes d’enseignement le permettent, les élèves ayant opté pour des sections

différentes peuvent être réunis dans des cours communs.

règlement détermine les modalités de formation des enseignants chargés de ce cours. La durée et le nombre des leçons hebdomadaires sont fixés, le chef du culte concerné entendu en son avis, par les règlements grand-ducaux prévus à l'article 49.

Art. 52 — règlement détermine les modalités de formation des enseignants chargés de ce cours. La durée et le nombre des leçons hebdomadaires sont fixés, le chef du culte concerné entendu en son avis, par les règlements grand-ducaux prévus à l'article 49. Ouvrir la source officielle

- A la fin de la classe de quatrième, le conseil de classe, en collaboration avec le Service de psychologie et

d’orientation scolaires, conseille, sous forme d’avis, les élèves dans le choix de leur spécialisation.»

Loi du 12 juillet 2002 portant modification 1. de la loi modifiée du 10 mai 1968 portant réforme de l'enseignement, titre VI: de l'enseignement secondaire;

Table des dispositions (37)

Texte législatif (37 Articles)

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