Règlement grand-ducal du 13 décembre 1985 soumettant à licence

Règlement grand-ducal du 13

décembre

1985 soumettant à

licence

l´importation de certaines marchandises

page 312

Liste I

Marchandises soumises à licence à l´importation

Liste II

Marchandises soumises à licence à l´importation des Pays-Bas

Liste III

Marchandises en libre pratique dans la CEE qui sont soumises à licence à

l´importation lorsqu´elles sont d´origine inconnue ou originaires des pays

indiqués en regard de leur dénomination

Règlement

grand-ducal du 13 décembre

1985 soumettant à

licence

l´exportation de certaines marchandises

Liste I

Marchandises soumises à licence à l´exportation

Liste II

Produits soumis à licence à l´exportation

Liste III

Marchandises soumises à licence à l´exportation vers les Pays-Bas

Règlement grand-ducal du 13 décembre 1985 soumettant à licence l´importation de certaines

marchandises.

Vu la loi du 5 août 1963 concernant l´importation, l´exportation et le transit des marchandises, modifiée par

les lois du 19 juin 1965 et du 27 juin 1969;

Vu le règlement grand-ducal du 17 août 1963 concernant les conditions générales d´octroi et d´utilisation

des licences;

Vu le règlement grand-ducal du 8 octobre 1971 relatif à l´exécution des règlements émanant des Institutions

Compétentes des Communautés européennes touchant la matière agricole, modifié par le règlement

grand-ducal du 21 juillet 1976;

Vu le règlement grand-ducal du 23 novembre 1978 soumettant à licence l´importation de certaines

marchandises;

Vu l´avis de la Commission administrative belgo-luxembourgeoise;

Vu l´article 27 de la loi du 8 février 1961 portant organisation du Conseil d´Etat et considérant qu´il y a

urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre des Affaires Etrangères, du Commerce Extérieur et de la Coopération, de

Notre Ministre de l´Economie et des Classes Moyennes et de Notre Ministre de l´griculture et de la Viticulture

et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons

Sont subordonnées à la production d´une licence

1° l´importation de toutes marchandises originaires des pays suivants

a) Hong-Kong et japon;

b) Albanie, Bulgarie, Chine continentale, Corée du Nord, Hongrie, Mongolie Extérieure, Pologne,

République démocratique allemande, Roumanie, Tchécoslovaquie, U.R.S.S. et Vietnam;

2° l´importation des marchandises mentionnées à la liste I annexée au présent règlement grand-ducal;

3° l´importation des marchandises d´origine inconnue.

Sont subordonnées à la production d´une licence

1. l´exportation des marchandises mentionnées à la liste

annexée au présent règlement;

2. l´exportation des marchandises mentionnées à la liste II annexée au présent règlement.

Par dérogation aux dispositions de l´article 1er, l´importation des marchandises en provenance de la

Belgique n´est pas subordonnée à la production d´une licence.

Par dérogation aux dispositions de l´article 1er, l´exportation des marchandises à destination de la

Belgique n´est pas subordonnée à la production d´une licence.

Par dérogation aux dispositions de l´article 1er, l´importation directe des marchandises en libre

pratique aux Pays-Bas n´est subordonnée à la production d´une licence que si ces marchandises sont

mentionnées

à la liste II annexée au présent règlement.

Par dérogation aux dispositions de l´article 1er, l´exportation des marchandises à destination des

Pays-Bas n´est subordonnée à la production d´une licence que si ces marchandises sont mentionnées à la liste

III annexée au présent règlement.

Par dérogation aux dispositions de l´article 1er, l´importation des produits agricoles soumis à un

régime de prix unique et pour lesquels un certificat C.E.E. d´importation ou de préfixation est requis, n´est pas

subordonnée

à la production d´une licence mais à la présentation d´un certificat C.E.E. d´importation ou de

préfixation accompagné d´un document d´exécution, dans les conditions prescrites par la réglementation des

Communautés européennes touchant la matière agricole.

Par dérogation aux dispositions de l´article 1er, 1°, l´exportation des produits agricoles soumis à un

régime de prix unique et pour lesquels un certificat C.E.E. d´exportation ou de préfixation est requis, n´est pas

subordonnée à la production d´une licence, mais à la présentation d´un certificat C.E.E. d´exportation ou de

préfixation accompagné d´un document d´exécution, dans les conditions prescrites par la réglementation des

Communautés européennes touchant la matière agricole.

Par dérogation aux dispositions de l´article 1er

a) l´importation des marchandises en libre pratique dans la Communauté économique européenne n´est

pas subordonnée à la producdon d´une licence sauf si ces marchandises sont originaires de la République

démocratique allemande ou sont d´origine inconnue et ne sont pas reprises parmi les marchandises de la

liste I marquées d´un ascétique.

Toutefois, est subordonnée

à la production d´une licence, l´importation des marchandises en libre

pratique dans la Communauté qui figurent à la liste III et sont d´originaires des pays ou territoires

indiquées en regard de leur dénomination ou sont d´origine inconnue

b) l´importation de certaines marchandises figurant dans les listes annexées

au présent règlement

grand-ducal s´opère sous un régime particulier de licence précisé dans lesdites listes.

Par dérogation aux dispositions de l´article 1er, 1°

a) l´exportation de certaines marchandises de la liste

annexée au présent règlement à destination des pays

membres de la Communauté économique européenne, n´est pas subordonnée à la production d´une

licence; ces marchandises sont marquées d´un astérisque (*) dans ladite liste;

b) l´exportation de certaines marchandises des listes I, II et III s´opère sous un régime particulier de licence

précisé dans lesdites listes.

Pour l´application du présent règlement grand-ducal, sont notamment considérées comme

marchandises d´origine inconnue, les marchandises pour lesquelles la déclaration d´importation, au sens de la

législation douanière, ne mentionne pas l´origine ou pour lesquelles l´exactitude de l´origine indiquée dans

cette déclaration n´est pas prouvée à la satisfaction de la douane.

Est abrogé le règlement grand-ducal du 23 novembre 1978 soumettant à licence l´exportation de

certaines marchandises, modifié par les règlements grand-ducaux des 15 février 1979, 16 avril 1979, 9 août

1979, 20 mai 1980, 26 août 1980, 29 octobre 1980, 21 novembre 1980, 7 octobre 1981 18 mai 1982, 23

août 1982, 9 décembre 1982, 27 octobre 1983 et 28 juin 1984.

I

I

Est abrogé le rèdement grand-ducal du 23 novembre 1978 soumettant à licence l´importation de

certaines marchandises, modifié par les règlements grand-ducaux des 27 février 1979, 16 avril 1979, 9 août

1979, 20 mai 1980, 10 juin 1980, 26 août 1980, 4 septembre 1980, 21 novembre 1980, 19 janvier 1981, 13

mai 1981, 7 octobre 1981, 9 février 1982, 18 mai 1982, 23 août 1982, 9 décembre 1982, 18 décembre

1982, 20 avril 1983, 27 octobre 1983, 1 décembre 1983, 12 janvier 1984, 21 juin 1984, 7 septembre

1984, 27 novembre 1984, 11 juin 1985, 8 août 1985, 30 septembre 1985 et 10 octobre 1985.

Notre Ministre des Affaires Etrangères, du Commerce Extérieur et de la Coopération, Notre

Ministre de l´Economie et des Classes Moyennes et Notre Ministre de l´Agriculture et de la Viticulture sont

chargés de l´exécution du présent règlement qui entre en vigueur le jour de sa publication au Mémorial.

Le Ministre des Affaires Etrangères

Château de Berg, le 13 décembre 1985.

du Commerce Extérieur

Jean

et de la Coopération,

Jacques F. Poos

Le Ministre de l´Economie

et des Classes Moyennes,

Jacques F. Poos

Le Ministre de l´Agriculture

et de la Viticulture,

Marc Fischbach

LISTE I

MARCHANDISES SOUMISES A LICENCE A L’EXPORTATION

Numéro sta-

Numéro du tarif des

Dénomination des marchandises

tistique

droits d’entrée

01.02 A

Animaux vivants de l’espèce bovine, y compris

les animaux du genre buffle, des espèces

domestiques

* 0102110

I

reproducteurs de race pure;

II

autres

* 0102320

a

d’un poids inférieur ou égal à 220 kg;

b

d’un poids supérieur à 220 kg

* 0102340

génisses

(bovins femelles qui n’ont jamais

vêlé);

* 0102360

vaches;

* 0102420

taureaux;

* 0102480

boeufs.

01.03 A

Animaux vivants de l’espèce porcine des

espèces domestiques

* 0103110

I

reproducteurs de race pure;

II

autres

* 0103150

a

truies ayant mis bas au moins une fois et

d’un poids minimal de 160 kg ;

b

non dénommés

* 0103160

d’un poids unitaire inférieur à 50 kg ;

* 0103180

d’un poids unitaire égal ou supérieur à 50 kg.

* 0104310

01.04BI

Ovins, autres que reproducteurs de race pure.

* 0104390

01.04BII

Caprins, autres que reproducteurs de race pure.

01.05

Volailles vivantes de basse-cour

d’un poids unitaire n’excédant pas 185 g,

dénommés "poussins"

* 0105200

I

de dindes ou d’oies ;

*

0105300

II

autres ;

B

autres

* 0105910

I

coqs, poules et poulets ;

* 0105930

II

canards ;

* 0105950

III

oies ;

* 0105970

IV

dindes ;

* 0105980

V

pintades.

02.01AII

Viandes de l’espèce bovine

a

frafches ou réfrigérées

en carcasses, demi-carcasses ou quartiers dits

"compensés"

* 0201040

aa

d’un poids unitaire inférieur ou égal à 136 kg

*

pour les carcasses ou les quartiers dits

"compenses" et d’un poids unitaire inférieur

ou égal à 68 kg pour les demi-carcasses ;

* 0201050

bb

d’un poids unitaire supérieur à 136 kg pour

les carcasses ou les quartiers dits "compensés

et d’un poids unitaire supérieur à 68 kg pour

les demi-carcasses ;

quartiers avant attenants ou séparés

* 0201080

aa

d’un poids unitaire inférieur ou égal à 60 kg

pour les quartiers avant attenants et d’un

poids unitaire inférieur ou égal à 30 kg

pour les quartiers avant séparés ;

* 0201100

bb

d’un poids unitaire supérieur à 60 kg pour

les quartiers avant attenants et d’un poids

unitaire supérieur à 30 kg pour les quartiers

avant séparés ;

quartiers arrière attenants ou séparés

* 0201120

aa

d’un poids unitaire inférieur ou égal à 75 kg

pour les quartiers arrière attenants et d’un

poids unitaire inférieur ou égal à 40 kg

pour les quartiers arrière séparés ;

* 0201130

bb

d’un poids unitaire supérieur à 75 kg pour les

quartiers arrière attenants et d’un poids

unitaire supérieur à 40 kg pour les quartiers

arrière séparés ;

autres

* 0201140

aa

morceaux non désossés ;

* 0201150

bb

morceaux désossés ;

b

congelées

* 0201160

en carcasses, demi-carcasses ou quartiers dits

"compensés" ;

* 0201180

quartiers

avant attenants ou sépares ;

* 0201190

quartiers

arrière attenants ou séparés ;

autres

* 0201220

aa

morceaux non désossés ;

bb

morceaux désossés

* 0201240

quartiers avant, entiers ou découpés en cinq

morceaux au maximum, chaque quartier avant état

présenté en un seul bloc de congélation;

quartiers

dits "compensés" présentés en deux

blocs de congélation contenant l’un, le quar-

tier avant entier ou découpé en cinq morceaux

au maximum, et, l’autre, le quartier arrière,

à l’exclusion du filet, en un seul morceau

* 0201250

découpes de quartiers avant et de poitrines

dites australiennes ;

* 0201270

autres.

02.01 A III

a

Viandes de l’espèce porcine domestique

carcasses entières ou demi-carcasses

* 0201310

aa

fraîches ou réfrigérées ;

* 0201320

bb

congelées ;

jambons et morceaux de jambons

* 0201350

aa

frais ou réfrigérés ;

* 0201360

bb

congelés ;

parties

avant ou épaules, et leurs morceaux

* 0201370

aa

frais ou réfrigérés ;

* 0201380

bb

congelés ;

longes et morceaux de longes

* 0201420

aa

frais ou réfrigérés ;

* 0201430

bb

congelés ;

poitrines et morceaux de poitrines

* 0201440

aa

frais ou réfrigérés ;

* 0201460

bb

congelés ;

autres

* 0201480

aa

désossés ;

bb

non dénommées

* 0201520

11 fraîches ou réfrigérées ;

* 0201530

22 congelées.

02.01AIV

des espèces ovine et caprine

a

fraîches ou réfrigérées

* 0201560

carcasses ou demi-carcasses ;

* 0201580

casque ou demi-casque ;

* 0201590

carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-

selle ;

* 0201600

culotte

ou demi-culotte ;

autres

* 0201610

aa

morceaux non désossés ;

* 0201620

bb

morceaux désossés ;

b

congelées

* 0201640

carcasses ou demi-carcasses ;

* 0201660

casque ou demi-casque ;

* 0201670

carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-

selle ;

* 0201680

culotte ou demi-culotte ;

autres

* 0201700

aa

morceaux non désossés ;

* 0201710

bb

morceaux désossés ;

02.01BIIb

Autres abats comestibles, de l’espèce bovine,

frais,

réfrigérés ou congelés

* 0201750

foies ;

autres

* 0201762

aa

langues congelées ;

* 0201769

bb

non dénommés.

02.01BIIc

Autres abats comestibles de l’espèce porcine

domestique, frais, réfrigérés ou congelés

* 0201780

têtes et morceaux de têtes ;

* 0201820

pieds

ou queues ;

* 0201840

rognons ;

* 0201850

foies ;

* 0201880

coeurs, langues ou poumons ;

* 0201920

foies,

coeurs, langues et poumons, avec la

trachée-artère

et l’oesophage, le tout

attenant ;

* 0201940

autres.

02.02

Volailles mortes de basse-cour et leurs abats

comestibles (à l’exclusion des foies), frais,

réfrigérés ou congelés

volailles non découpées

I

coqs, poules et poulets

* 0202010

a

présentés plumés, sans boyaux, avec la tête

et les pattes, dénommés "poulets 83 %" ;

* 0202030

b

présentés plumés, vidés, sans la tête ni les

pattes, mais avec le coeur, le foie et le

gésier, dénommés "poulets 70 %") ;

* 0202050

c

présentés plumés, vidés, sans la tête ni les

pattes, et sans le coeur, le foie et le gésier

dénommés "poulets

65 %" ;

II

canards

* 0202060

a

présentés plumés, saignés, non vidés ou sans

boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés

"canards 85 %" ;

* 0202070

b

présentés plumés, vidés, sans la tête ni les

pattes, avec le coeur, le foie et le gésier,

dénommés "canards 70 %" ;

* 0202080

c

présentés plumés, vidés, sans la tête ni les

pattes et sans le coeur, le foie et le gésier

dénommés "canards 63 %" ;

III

oies

* 0202110

a

présentées plumées, saignées, non vidées,

avec la tête et les pattes, dénommées

"oies 82 %" ;

* 0202140

b

présentées plumées, vidées, sans la tête ni

les pattes, avec ou sans le coeur et le

gésier, dénommées "oies 75 %" ;

IV

dindes

* 0202150

a

présentées plumées, vidées, sans la tête ni

les pattes, avec le cou, le coeur, le foie

et le gésier, dénommées "dindes 80 %" ;

* 0202160

b

présentées plumées, vidées, sans la tête ni le

cou, sans les pattes, le coeur, le foie et le

gésier, dénommées "dindes 73 %" ;

* 0202180

V

pintades.

B

parties de volailles (autres que les abats)

I

désossées

* 0202510

a

d’oies ;

* 0202550

b

de dindes ;

* 0202590

c

d’autres volailles ;

II

non désossées

a

demis ou quarts

* 0202610

de coqs, poules et poulets ;

* 0202620

de canards ;

* 0202630

d’oies ;

* 0202640

de dindes ;

* 0202660

de pintades ;

* 0202680

b

ailes entières, même sans la pointe ;

*

0202690

c

dos; cous; dos avec cous; croupions; pointes

d’ailes ;

d

poitrines et morceaux de poitrines

* 0202710

d’oies ;

* 0202730

de dindes ;

* 0202750

d’autres volailles ;

e

cuisses et morceaux de cuisses ;

* 0202810

d’oies ;

de dindes

* 0202830

aa

pilons et morceaux de pilons ;

* 0202850

bb

autres ;

* 0202860

d’autres volailles ;

* 0202870

f

parties dites "paletots d’oie ou de canard" ;

* 0202880

g

autres

;

* 0202900

C

abats.

02.03

Foies de volailles, frais, réfrigérés, congelé

salés ou en saumure

* 0203100

foies gras d’oie ou de canard ;

* 0203900

B

autres.

02.05

Lard, à l’exclusion du lard contenant des

parties maigres (entrelardé), graisse de porc

et graisse de volailles non pressées ni fondue

ni extraites à l’aide de solvants, frais,

réfrigérés, congelés, salés ou en saumure,

séchés ou fumés

lard

*

0205010

I

frais, réfrigéré, congelé, salé ou en

saumure ;

* 0205200

II

séché ou fumé ;

* 0205300

B

graisse de porc ;

* 0205500

C

graisse de volailles.

02.06B

Viandes et abats comestibles de l’espèce

porcine domestique, salés ou en saumure,

séchés ou fumés

I

viandes

a

salées ou en saumure

* 0206120

demi-carcasses

de bacon ou trois quarts

avant ;

* 0206180

3/4 arrière ou milieux ;

* 0206210

jambons et morceaux de jambons ;

* 0206250

parties

avant ou épaules et leurs morceaux ;

* 0206270

longes et morceaux de longes ;

* 0206290

poitrines et morceaux de poitrines ;

autres

* 0206450

aa

désossées ;

* 0206490

bb

non dénommées ;

b

séchées ou fumées

* 0206530

jambons et morceaux de jambons ;

* 0206570

parties avant ou épaules et leurs morceaux ;

* 0206630

longes et morceaux de longes ;

* 0206670

poitrines

et morceaux de poitrines ;

autres

aa

désossées

* 0206682

jambons et morceaux de jambons ;

* 0206689

autres ;

* 0206690

bb

non dénommées ;

II

abats

* 0206740

a

têtes et morceaux de têtes ;

* 0206760

b

pieds ou queues ;

* 0206770

c

rognons ;

* 0206780

d

foies ;

* 0206790

e

coeurs, langues ou poumons ;

* 0206800

f

foies, coeurs, langues et poumons, avec la

trachée-artère et l’oesophage, le tout

attenant ;

* 0206820

g

autres.

02.06CIa

Viandes de l’espèce bovine, salées ou en

saumure, séchées ou fumées

* 0206840

non désossées ;

* 0206900

désossées.

* 0206910

02.06CIb

Abats comestibles de l’espèce bovine, salés

ou en saumure, séchés ou fumés

02.06CIIa

Viandes des espèces ovine et caprine, salées

ou en saumure, séchées ou fumées

* 0206930

non désossées ;

* 0206950

désossées.

03.01BIo

Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber japonic

et Orcynopsis unicolor),

frais (vivants ou

morts), réfrigérés ou congelés, entiers, déca

pités ou tronçonnés

du 15 février au 15 juin

* 0301620

aa

frais ou réfrigérés ;

* 0301630

bb

congelés ;

du 16 juin au 14 février

* 0301640

aa

frais ou réfrigérés ;

* 0301650

bb

congelés.

* 0301840

03.01BIIb1

Filets congelés de cabillauds (Gadus morhua,

Boreogadus saida, Gadus ogac).

* 0301850

03.01BIIb2

Filets congelés de lieus noirs (Pollachius

virens).

03.02 A I

Poissons séchés, salés ou en saumure, entiers,

décapités ou tronçonnés

b

morues (Gadus morhua, Boreogadus saida, Gadus

ogac)

* 0302110

séchées, non salées ;

* 0302120

séchées et salées ;

* 0302130

non séchées, salées ou en saumure ;

*ex0302200

exf

lieus noirs (Pollachius virens).

04.01

Lait et crème de lait, frais, non concentrés

ni sucrés

d’une teneur en poids de matières grasses

inférieure ou égale à 6 %

I

yoghourt, képhir, lait caillé, lactosérum,

babeurre (ou lait battu) et autres laits

fermentés ou acidifiés

* 0401112

a

en emballages immédiats d’un contenu net

inférieur ou égal à 2 litres ;

* 0401119

b

autres ;

II

autres

a

en emballages immédiats d’un contenu net

inférieur ou égal à 2 litres

et d’une teneur

en poids de matières grasses

inférieure ou égale à 4 %

* 0401210

aa

lait écrémé ;

* 0401252

bb

autres ;

* 0401259

supérieure à 4 % ;

b

non dénommés, d’une teneur en poids de

matières grasses

inférieure ou égale à 4 %

* 0401310

aa

lait écrémé ;

* 0401352

bb

autres ;

* 0401359

supérieure à 4 % ;

B

autres, d’une teneur en poids de matières

grasses

* 0401802

I

supérieure à 6 % et inférieure ou égale

à 21 % ;

* 0401804

II

supérieure à 21 % et inférieure ou égale

à 45 % ;

* 0401809

III

supérieure à 45 %.

04.02

Lait et crème de lait, conservés, concentrés

ou sucrés

sans addition de sucre

* 0402110

I

lactosérum ;

II

lait et crème de lait, en poudre ou granulés

a

en emballages immédiats d’un contenu net

inférieur ou égal à 2,5 kg et d’une teneur

en poids de matières grasses

* 0402210

inférieure ou égale à 1,5 % ;

supérieure

à 1,5 % et inférieure ou égale à

27 %

* 0402232

aa

lait complet ;

autres ;

* 0402239

bb

supérieure à 27 % et inférieure ou égale

à 29 % ;

* 0402280

supérieure à 29 % ;

* 0402290

autres, d’une teneur en poids de matières

grasses

b

inférieure ou égale à 1,5 % ;

* 0402310

supérieure

à 1,5 % et inférieure ou égale à

27 %

lait

complet;

* 0402332

aa

autres ;

* 0402339

bb

supérieure à 27 % et inférieure ou égale à

29 % ;

* 0402380

supérieure à 29 % ;

* 0402390

lait

et crème de lait, autres qu’en poudre

ou granulés

III

en emballages immédiats d’un contenu net

inférieur ou égal à 2,5 kg et d’une teneur

a

en poids de matières grasses inférieure ou

égale à 11 %

d’une teneur en poids de matières grasses

inférieure ou égale à 8,9 % ;

* 0402420

autres ;

* 0402450

autres, d’une teneur en poids de matières

grasses

b

* 0402470

inférieure ou égale à 45 % ;

* 0402490

supérieure

à 45 %;

B

avec addition de sucre

I

lait et crème de lait, en poudre ou granulés

* 0402500

a

laits spéciaux, dits "pour nourrissons", en

récipients hermétiquement fermés d’un contenu

net de 500 gr au moins et d’une teneur en poids

b

de matières grasses supérieure à 10 % et

inférieure

ou égale à 27 % ;

autres

en emballages immédiats d’un contenu net

* 0402610

aa

inférieur ou égal à 2,5 kg et d’une teneur

en poids de matières grasses

* 0402630

bb

inférieure ou égale à 1,5 % ;

* 0402690

cc

supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale à

27 % ;

supérieure

à 27 % ;

* 0402710

aa

non dénommés, d’une teneur en poids de matièr

grasses

* 0402730

bb

inférieure

ou égale à 1,5 % ;

* 0402790

cc

supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale à

27 % ;

II

supérieure à 27 % ;

a

lait et crème de lait, autres qu’en poudre

ou granulés

en emballages immédiats d’un contenu net infé

rieur ou égal à 2,5 kg et d’une teneur en poids

de matières grasses inférieure ou égale à

9,5 % ;

* 0402812

lait complet ;

* 0402819

autres ;

b

autres, d’une teneur en poids de matières

grasses

* 0402920

inférieure ou égale à 45 % ;

* 0402990

supérieure

à 45 %.

04.03

Beurre

* 0403100

d’une teneur en poids de matières grasses

inférieure ou égale à 85 % ;

* 0403900

B

autre .

04.04

Fromages et caillebotte

* 0404010

Emmental, gruyère,

sbrinz, bergkäse, appenzel

vacherin

fribourgeois et tête de moine, autre

que râpés ou en poudre

* 0404200

B

Fromage de Glaris aux herbes (dit Schabziger)

fabriqués

à base de lait écrémé et additionné

d’herbes finement moulues ;

* 0404300

C

fromages à pâte persillée, autres que râpés

ou en poudre ;

D

fromages fondus, autres que râpés ou en poudre

d’une teneur en matières grasses

I

inférieure ou égale à 36 % et

d’une teneur

en matières grasses en poids de la matière

sèche ;

* 0404403

a

inférieure ou égale à 48 % ;

* 0404405

b

supérieure à 48 % ;

* 0404408

II

supérieure à 36 % ;

E

autres

I

autres que rápés ou en poudre, d’une teneur en

poids de matières grasses inférieure ou égale

à 40 % et d’une teneur en poids d’eau dans la

matière non grasse

a

inférieure ou égale à 47 %

* 0404520

Grana, parmigianû-reggian

;

* 0404570

Fiore sardo, pecorino ;

* 0404590

autres ;

b

supérieure à 47 % et inférieure ou égale à

72 %

* 0404610

Cheddar ;

autres

* 0404770

aa

fromages frais et caillebotte ;

* 0404810

bb

Asiago, caciocavallo, provolone,

ragusano ;

cc

Danbo, edam, fontal, fontina, fynbo,

gouda,havarti,maribo ,samsø

;

o

Gouda même en carré

* 0404832

aaa Baby-Gouda ;

* 0404834

bbb autre ;

* 0404836

Edam, même en carré ou en pain ;

* 0404839

autre ;

* 0404840

dd

Esrom, italico, kernhem , saint-nectaire,

saint-paulin, taleggio ;

* 0404850

ee

Cantal ;

* 0404870

ff

Ricotta salée ;

* 0404880

gg

Feta ;

* 0404890

hh

Colby, monterey ;

ijij

non dénommés ;

* 0404902

Mimolette et fromage dit "Middelbare";

* 0404909

autre;

c

supérieure à 72 %

* 0404930

présentés en emballages immédiats d’un

contenu net inférieur ou égal à 500 gr;

* 0404940

autres;

II

non dénommés

* 0404960

a

râpés ou en poudre;

b

autres

* 0404980

Fromages frais

et caillebotte;

*

0404990

non dénommés;

04.05 A I

Oeufs de volaille de basse-cour en

coquilles,

frais ou conservés

a

oeufs à couver;

* 0405010

de dindes ou d’oies;

* 0405090

autres;

* 0405140

b

autres;

04.05 B I

Oeufs dépourvus de leurs coquilles et

jaunes d’oeufs, propres à des usages

alimentaires

a

oeufs dépourvus de leurs coquilles

* 0405310

séchés;

*

0405390

autres;

b

jaunes d’oeufs

* 0405510

liquides ;

* 0405530

congelés;

* 0405550

séchés.

06.01

Bulbes, oignons, tubercules, racines

tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos

végétatif, en végétation ou en fleur

en repos végétatif

* 0601110

I

jacinthes;

* 0601130

II

narcisses;

* 0601150

III

tulipes;

* 0601170

IV

glaïeuls;

* 0601190

V

autres;

B

en végétation ou en fleur

* 0601310

I

orchidées, jacinthes, narcisses et

tulipes;

* 0601390

II

autres.

06.02

Autres plantes et racines vivantes, y

compris les boutures et greffons

boutures non racinées et greffons

* 0602100

I

de vigne;

* 0602190

II

autres;

* 0602300

B

plants de vigne, greffés ou racinés;

* 0602400

C

plants

d’ananas;

D

autres

* 0602520

I

mycelium (blanc de champignons);

II

rhododendrons (azalées)

* 0602540

a

rhododendrons simsii

(Azales indica);

* 0602580

b

autres;

III

rosiers (toutes les espèces Rosa)

a

non greffés

* 0602010

avec collet d’un diamètre de 10 mm ou moins;

* 0602650

autres;

* 0602680

b

greffés;

* 0602720

IV

plants

de légumes et plants de fraisiers;

V

non dénommées

a

plantes de plein air

arbres, arbustes et arbrissaux

aa

fruitiers

* 0602740

non greffés;

* 0602760

greffés;

* 0602780

bb

forestiers;

cc

autres

* 0602810

boutures racinées et jeunes plants;

* 0602830

autres;

autres plantes de plein air

* 0602920

aa

plantes vivaces;

* 0602930

bb

autres;

b

plantes d’intérieur

* 0602940

boutures racinées et jeunes plants,

à l’exception des cactées;

autres

* 0602960

aa

plantes à fleurs, en boutons ou en

fleurs, à l’exception des cactées;

* 0602990

bb

non dénommées.

06.03 A

Fleurs

et boutons de fleurs, coupés,

pour bouquets ou pour ornements, frais

I

du 1er juin au 31 octobre

* 0603010

a

roses;

* 0603050

b

oeillets;

* 0603070

c

orchidées;

* 0603110

d

glaïeuls;

* 0603150

e

chrysanthèmes;

* 0603190

f

autres;

II

du 1er novembre au 31 mai

* 0603510

a

roses;

* 0603550

b

oeillets;

* 0603570

c

orchidées;

* 0603610

d

glaïeuls;

* 0603650

e

chrysanthèmes;

* 0603690

f

autres.

07.01 A

Pommes de terre,à l’état frais ou réfrigéré

* 0701110

I

de plants de pommes de terre;

II

de primeurs

* 0701130

a

du 1er janvier au 15 mai;

* 0701150

b

du 16 mai au 30 juin;

III

autres

* 0701170

a

destinées à la fabrication de la

fécule;

b

non dénommées

* 0701192

destinées

à la consommation humaine;

* 0701199

autres.

07.01 BI

Choux-fleurs, à l’état frais ou réfrigéré

* 0701210

a

du 15 avril au 30 novembre;

* 0701220

b

du 1er décembre au 14 avril.

* 0701290

07.01 C

Epinards, à l’état frais ou réfrigéré.

07.01 D

Salades, y compris les endives et les

chicorées, à l’état frais ou réfrigéré

I

laitues pommées

* 0701310

a

du 1er avril au 30 novembre;

* 0701330

b

du 1er décembre au 31 mars;

II

autres

* 0701340

a

chicorées "Witloof" (Cichorium intybus

varitas foliosum);

b

non dénommées

* 0701362

endives;

* 0701369

autres.

07.01 F

Légumes à cosse, en grains ou en cosse,

à l’état frais ou réfrigéré;

I

pois

* 0701410

a

du 1er septembre au 31 mai;

* 0701430

b

du 1er juin au 31 août;

II

haricots

* 0701450

a

du 1er octobre au 30 juin

* 0701470

b

du 1er juillet au 30 septembre

* 0701540

07.01 GII

Carottes et navets, à l’état frais ou

réfrigéré.

07.01 GIV

Autres racines comestibles à l’état

frais ou réfrigéré

* 0701594

a

radis;

* 0701596

b

salsifis;

*ex0701598

exc

non dénommés, à l’exclusion des crosnes

du Japon.

* 0701630

07.01 HIb

Oignons, autres que plants d’oignons, à

l’état frais ou réfrigéré.

* 0701710

07.01 K

Asperges, à l’état frais ou réfrigéré.

* 0701730

07.01 L

Artichauts, à l’état frais ou réfrigéré.

07.01 M

Tomates, à l’état frais ou réfrigéré

* 0701750

I

du 1er novembre au 14 mai;

* 0701770

II

du 15 mai au 31 octobre.

07,01 N

Olives, à l’état

frais ou réfrigéré

* 0701780

I

destinées à des usages autres que la

production de l’huile;

* 0701790

II

autres.

07.01 PI

Concombres, à l’état frais ou réfrigéré.

* 0701810

a

du 1er novembre au 15 mai;

* 0701820

b

du 16 mai au 31 octobre.

07.02

Légumes et plantes potagères, cuits

ou non, à l’état congelé

* 0702100

olives;

B

autres

* 0702200

I

pois, y compris les pois chiches;

II

haricots

* 0702302

a

haricots princesses et similaires;

* 0702309

b

autres;

* 0702400

III

épinards;

* 0702500

IV

pommes de terre;

* 0702600

V

champignons;

* 0702700

VI

tomates;

* 0702800

VII

Artichauts;

VIII

non dénommés

* 0702992

a

Choux de Bruxelles;

* 0702999

b

autres, y compris les mélanges.

07.03

Légumes et plantes potagères, présentés dans

l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres

substances servant à assurer provisoirement

leur conservation, mais non spécialement

préparés pour la consommation immédiate

Olives

*

0703110

I

destinées à des usages autres que la production

de l’huile;

* 0703130

II

autres;

* 0703150

B

câpres;

* 0703300

C

oignons;

* 0703500

D

concombres et cornichons;

E

autres légumes et plantes potagères

* 0703610

I

champignons;

* 0703690

II

autres;

* 0703910

F

mélanges de légumes et de plantes potagères

repris ci-dessus.

07.04

Légumes et plantes potagères désséchés,

déshydratés ou évaporés, même coupés en mor-

ceaux ou en tranches ou bien broyés ou

pulvérisés,

mais non autrement préparés

* 0704100

oignons;

B

autres

* 0704500

I

pommes de terre;

*

0704600

II

champignons et truffes;

*

0704700

III

tomates;

* 0704910

IV

carottes;

V

non dénommés

* 0704996

a

poireaux;

* 0704998

b

autres.

07.06

Racines de manioc, d’arrow-root et de salep,

topinambours, patates douces et autres racines

et tubercules similaires à haute teneur en

amidon ou en inuline, même séchés ou débités

en morceaux; moelle du sagoutier

racines de manioc, d’arrow-root et de salep

et autres racines et tubercules similaires à

haute teneur en amidon, à l’exclusion des

patates douces

* 0706100

I

frais ou séchés, entiers ou débités en

morceaux ou en tranches, mais n’ayant pas

subi de transformation ultérieure;

* 0706200

II

autres, y compris les pellets;

* 0706900

B

autres.

*ex0802500

ex08.02C

Citrons frais.

08.04A

Raisins frais

I

de table

a

du 1er novembre au 14 juillet

* 0804110

de la variété Empereur (Vitis

viniféra c.v.)

du 1er décembre au 31 janvier;

* 0804190

autres;

* 0804230

b

du 15 juillet au 31 octobre;

II

autres

* 0804250

a

du 1er novembre au 14 juillet;

* 0804270

b

du 15 juillet au 31 octobre.

* 0805310

08.05BI

Noix communes en coques.

* 0805930

08.05GIb

Noisettes sans coques.

08.06A

Pommes fraîches

* 0806110

I

pommes à cidre présentées en vrac, du 16

septembre au 15 décembre;

II

autres

* 0806130

a

du 1er août au 31 décembre;

* 0806150

b

du 1er janvier au 31 mars;

* 0806170

c

du 1er avril au 31 juillet;

08.06B

Poires, fraîches

* 0806320

I

poires à poiré,

présentées en vrac, du 1er

août au 31 décembre;

II

autres

* 0806330

a

du 1er janvier au 31 mars;

* 0806350

b

du 1er avril au 15 juillet;

* 0806370

c

du 16 juillet au 31 juillet;

* 0806380

d

du 1er août au 31 décembre.

08.07

Fruits à noyau, frais

* 0807100

abricots;

* 0807320

B

pêches, y compris les brugnons et nectarines;

C

cerises

* 0807510

I

du 1er mai au 15 juillet;

* 0807550

II

du 16 juillet au 30 avril;

D

prunes

* 0807710

I

du 1er juillet au 30 septembre;

* 0807750

II

du 1er octobre au 30 juin.

08.08

Baies fraîches

fraises

* 0808110

I

du 1er mai au 31 juillet;

* 0808150

II

du 1er août au 30 avril;

* 0808350

C

myrtilles

(fruits du Vaccinium

myrtillus);

D

framboises, groseilles à grappes noires

(cassis) et rouges

* 0808410

I

cassis;

* 0808490

II

autres;

* 0808500

E

papayes;

F

autres

* 0808600

I

fruits du Vaccinium macrocarpum et du

Vaccinium corymbosum;

* 0808800

II

non dénommés.

08.10

Fruits, cuits ou non, à l’état congelé,

sans addition de sucre

fraises, framboises et groseilles à

grappes noires (cassis)

* 0810110

I

fraises;

* 0810150

II

framboises;

* 0810180

III

groseilles à grappes noires (cassis);

B

groseilles à grappes rouges, myrtilles

(fruits du Vaccinium myrtillus)

et mûres

*

0810310

I

groseilles à grappes rouges;

* 0810390

II

autres;

* 0810500

C

myrtilles

des espèces Vaccinium

myrtilloides

et Vaccinium augustifolium;

* 0810900

D

autres.

08.11

Fruits conservés provisoirement (par

exemple au moyen de gaz sulfureux ou dans

l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres

substances servant à assurer provisoirement

* 0811100

leur conservation), mais impropres à la

consommation en l’état

* 0811300

B

abricots;

* 0811500

C

oranges;

*

0811600

D

papayes;

E

myrtilles

(fruits du Vaccinium myrtillus);

* 0811710

I

autres

* 0811910

II

groseilles à grappes noires (cassis);

* 0811950

III

cerises;

* 0811960

IV

fraises;

* 0811990

V

framboises;

08.12

autres.

* 0812100

Fruits séchés (autres que ceux des nos

08.01 à 08.05 inclus)

, gedroogd

* 0812200

B

abricots;

* 0812300

C

pêches, y compris les brugnons et nectarines)

pruneaux;

* 0812400

D

pommes et poires;

* 0812500

E

papayes;

F

macédoines

*

0812610

I

sans pruneaux;

* 0812650

II

avec pruneaux;

* 0812800

G

autres.

* 0813000

08.13

Ecorces d’agrumes et de melons, fraîches,

congelées, présentées dans l’eau salée, soufre

ou additionnée d’autres substances servant

à assurer provisoirement leur conservation

ou bien séchées.

10.01

Froment et meteil

* 1001010

épeautre,

destiné à l’ensemencement;

B

autres

I

froment (blé) tendre et méteil

*

1001120

a

destinés à l’ensemencement;

* 1001190

b

autres;

II

froment (blé) dur

* 1001510

a

destiné à l’ensemencement;

* 1001590

b

autre

* 1002000

10.02

Seigle.

10.03

Orge

* 1003100

destiné

à l’ensemencement;

*

1003900

B

autre.

10.04

Avoine

* 1004100

destinée

à l’ensemencement;

* 1004900

B

autre.

10.05

Mais

hybride, destiné à l’ensemencement

* 1005110

I

hybride double et hybride top cross;

* 1005130

II

hybride trois voies;

* 1005150

III

hybride simple;

* 1005190

IV

autres;

* 1005920

B

autre.

10.06

Riz

*

1006010

destiné

à l’ensemencement;

B

autres

I

paddy ou décortiqué

a

riz paddy

* 1006110

à grains ronds;

* 1006190

à grains longs;

b

riz décortiqué

* 1006250

à grains ronds;

* 1006270

à grains longs;

II

semi-blanchi ou blanchi

a

riz semi-blanchi

* 1006410

à grains ronds;

* 1006430

à grains longs;

b

riz blanchi

* 1006450

à grains ronds;

* 1006470

à grains longs;

* 1006500

III

en brisures.

10.07

Sarrasin, millet, alpiste et sorgho;

autres céréales

* 1007100

sarrasin;

* 1007910

B

millet;

* 1007930

C

sorgho;

D

autres

*

1007940

I

triticale ;

II

non dénommés

* 1007960

a

alpiste ;

* 1007980

b

autres.

11.01

Farines de céréales

*

1101200

de froment (blé) ou de méteil ;

* 1101510

B

de seigle ;

*

1101530

C

d’orge ;

* 1101550

D

d’avoine ;

E

de mais

* 1101610

I

d’une teneur en matières grasses inférieure

ou égale à 1,5 % en poids;

*

1101690

II

autre;

* 1101920

F

de riz;

* 1101990

G

autres.

11.02

Gruaux, semoules; grains mondés, perlés,

concassés, aplatis ou en flocons, à l’excep-

tion du riz du n° 10.06; germes de céréales,

entiers,

aplatis, en flocons ou moulus

gruaux et semoules

I

de froment (blé);

* 1102010

a

de froment (blé) dur;

* 1102030

b

de froment (blé) tendre;

*

1102050

II

de seigle;

* 1102070

III

d’orge;

* 1102090

IV

d’avoine;

V

de mais

a

d’une teneur en matières grasses inférieure

ou égale à 1,5 % en poids

* 1102120

destinés à l’industrie de la brasserie;

* 1102140

autres;

* 1102160

b

autres;

* 1102180

VI

de riz;

* 1102190

VII

autres;

B

grains mondés (décortiqués

ou pelés),

même tranchés

ou concasses

I

d’orge ou d’avoine

a

mondés (décortiqués

ou pelés)

* 1102210

d’orge;

d’avoine

*

1102230

aa

avoine épointée;

* 1102250

bb

autres;

b

mondés et tranchés ou concassés (dits

"Grütze" ou "grutten")

* 1102280

d’orge;

* 1102290

d’avoine;

II

d’autres céréales

* 1102320

a

de froment (blé);

* 1102340

b

de seigle;

* 1102350

c

de mais;

* 1102390

d

autres;

C

grains

perlés

* 1102410

I

de froment (blé);

*

1102430

II

de seigle;

* 1102450

III

d’orge;

* 1102470

IV

d’avoine;

* 1102480

V

de mais;

* 1102490

VI

autres;

D

grains seulement concassés

* 1102520

I

de froment (blé);

* 1102540

II

de seigle;

* 1102550

III

d’orge;

* 1102560

IV

d’avoine;

* 1102580

V

de mais;

* 1102590

VI

autres;

E

grains aplatis; flocons

I

d’orge ou d’avoine

a

grains aplatis

* 1102610

d’orge;

* 1102630

d’avoine;

b

flocons

* 1102650

d’orge;

* 1102670

d’avoine;

II

d’autres céréales

* 1102720

a

de froment (blé) ;

* 1102740

b

de seigle ;

* 1102750

c

de mais ;

d

autres

* 1102760

flocons de riz ;

* 1102790

non dénommés ;

F

pellets

* 1102810

I

de froment (blé) ;

* 1102820

II

de seigle ;

* 1102870

III

d’orge ;

* 1102880

IV

d’avoine ;

* 1102910

V

de mais ;

* 1102920

VI

de riz ;

* 1102930

VII

autres ;

G

germes de céréales,

entiers, aplatis, en

flocons ou moulus

* 1102950

I

de froment (blé) ;

* 1102980

II

autres.

11.04 C

Farines

et semoules de sagou et des racines

et tubercules repris au n° 07.06

* 1104910

I

dénaturées ;

* 1104990

II

autres.

11.07

Malt, même torréfié

non torréfié

* 1107100

I

de froment (blé) ;

*

1107300

II

autre ;

* 1107600

B

torréfié.

11.08 A

Amidons et fécules

* 1108110

I

amidons de mais ;

* 1108200

II

amidon de riz ;

* 1108300

III

amidon de froment

(blé) ;

* 1108400

IV

fécule de pommes de terre ;

* 1108500

V

autres.

* 1109000

11.09

Gluten de froment, même à l’état sec.

12.01

Graines et fruits oléagineux, même concassés

destinés à l’ensemencement

* 1201120

I

graines de lin ;

* 1201140

II

graines de colza et de navette ;

*ex1201190

exIII

graines de tournesol et de chanvre ;

B

autres

* 1201520

VI

graines de lin ;

* 1201540

VII

graines de colza et de navette ;

* 1201640

XI

graines de tournesol.

12.04

Betteraves à sucre (même en cossettes),

fraîches, séchées ou en poudre; cannes à

sucre

betteraves à sucre

* 1204110

I

fraîches ;

* 1204150

II

séchées ou en poudre ;

* 1204300

B

cannes à sucre.

ex13.03B

Matières pectiques et pectinates

*ex1303310

I

à l’état sec ;

*ex1303390

II

autres.

15.01

Saindoux, autres graisses de porc et graisse

de volailles, pressés, fondus ou extraits

à l’aide de solvants

saindoux et autres graisses de porc

* 1501110

I

destinés à des usages industriels autres que

la fabrication de produits pour l’alimen-

tation humaine ;

II

autres

* 1501192

a

comestibles ;

* 1501199

b

non comestibles

;

* 1501300

B

graisses de volaille.

* 1502600

15.02BI

Suifs de l’espèce bovine, bruts, fondus ou

extraits à l’aide de solvants, y compris

les suifs dits "premier jus".

15.07 A

Huile d’olive, fixe, fluide ou concrète,

brute, épurée ou raffinée

I

non traitée

* 1507050

a

huile d’olive vierge ;

* 1507090

b

huile d’olive vierge lampante ;

* 1507110

c

autres ;

II

autres

* 1507120

a

obtenue par traitement des huiles des

sous-positions 15.07 A I a et 15.07 A I b,

même coupée d’huile d’olive vierge ;

* 1507130

b

non dénommée.

ex15.07 D

Huiles de colza, de navette et de tournesol

fixes,

fluides ou concrètes, brutes, épurée

ou raffinées

I

destinées à des usages techniques ou indus-

triels autres que la fabrication de produit

pour l’alimentation

humaine

ex1507270

a3bb

huiles de colza et de navette, brutes ;

ex1507390

a3ff

huile de tournesol, brute ;

ex1507580

b2cc

huiles de colza, de navette et de tournesol

autres que brutes ;

II

destinées à la fabrication de produits pour

l’alimentation humaine

ex1507650

b1

huiles de colza, de navette et de tournesol

concrètes, en emballages immédiats, d’un

contenu net de 1 kg ou moins ;

1507750

b2aa44

huile de tournesol, concrète autrement

présentée; fluide, brute ;

ex1507760

b2aa55

huiles de colza et de navette, concrètes,

autrement présentées ; fluides, brutes ;

1507880

b2bb44

huile de tournesol, concrète, autrement

présentée;

fluide, autre que brute ;

ex1507890

b2bb55

huiles de colza et de navette, concrètes,

autrement présentées ; fluides, autres que

brutes.

* 1511902

15.11B

Glycérine, autre que brute, y compris la

* 1511909

glycérine synthétique.

15.17B

Résidus provenant du traitement des corps

gras ou des cires animales ou végétales

I

contenant de l’huile ayant les caractères

de l’huile d’olive

* 1517200

a

pâtes de neutralisation (soapstocks) ;

* 1517300

b

autres.

16.01

Saucisses, saucissons et similaires, de

viandes, d’abats ou de sang

}

* 1601100

de foie ;

B

autres

* 1601920

I

saucisses et saucissons secs ou à tartiner,

non cuits ;

* 1601980

II

non dénommés.

16.02

Autres préparations et conserves de viandes

ou d’abats

de foie

* 1602130

II

autres que de foie d’oie ou de canard ;

B

autres que de foie

I

de volailles ;

a

contenant en poids 57 % ou plus de viande

de volailles

Contenant de la viande ou des abats, non

cuits; mélanges de viandes ou d’abats cuits

et de viandes ou d’abats non cuits

*

1602150

aa

contenant exclusivement de la viande de dinde

* 1602170

bb

autres ;

* 1602210

autres ;

* 1602230

b

contenant en poids de 25 p.c.

inclus à 57

p.c. exclus de viande de volailles ;

* 1602240

c

autres.

III

non dénommés

a

contenant de la viande ou des abats de l’espèce

porcine domestique et contenant en poids

* 1602260

contenant de la viande bovine non cuite ;

autres, contenant en poids

aa

80 % ou plus de viande ou d’abats, de toutes

espèces, y compris le lard et les graisses

de toute nature ou origine

jambons ou longes (à l’exclusion

des échines

et leurs morceaux

* 1602310

aaa

jambons et leurs morceaux ;

* 1602340

bbb

longes (à l’exclusion

des échines), et leurs

morceaux ;

* 1602360

échines ou épaules, et leurs morceaux

* 1602390

autres ;

* 1602420

bb

de 40 % ou plus et moins de 80 % de viande

ou d’abats, de toutes espèces, y compris

le lard et les graisses de toute nature

ou origine ;

* 1602490

cc

moins de 40 % de viande ou d’abats, de

toutes espèces, y compris le lard et les

graisses de toute nature ou origine ;

b

autres

contenant de la viande ou des abats de

l’espèce bovine

* 1602520

aa

non cuites; mélanges de viandes ou d’abats

cuits et de viandes ou d’abats non cuits ;

* 1602530

bb

autres.

16.02BIIIb2

non dénommées

aa

d’ovins ou de caprins

*

1602610

non cuits ; mélanges de viande ou

d’abats cuits et de viande ou d’abats

non cuits ;

* 1602690

autres.

17.01

Sucres de betteraves et de canne, à l’état

solide

sucres blancs; sucres aromatisés ou addi-

tionnés de colorants

I

sucres blancs

* 1701102

a

cristallisés ;

* 1701104

b

en pains, en morceaux ou en poudre ;

* 1701106

c

autres ;

* 1701109

II

sucres aromatisés ou additionnés de

colorants ;

B

sucres bruts

* 1701710

I

destinés à être raffinés ;

* 1701990

II

autres.

17.02

Autres surcres à l’état solide; sirops de

sucre sans addition d’aromatisants ou de

colorants; succédanés du miel, même mélangés

de miel naturel; sucres et mélasses caramé-

lisées

lactose et sirop de lactose

* 1702110

I

contenant en poids à l’état sec 99 % ou

plus de produit pur ;

* 1702180

II

autres ;

B

glucose et sirop de glucose; maltodextrine

et sirop de maltodextrine

I

glucose et sirop de glucose contenant en

poids à l’état sec 99 % ou plus de produit

pur

* 1702210

a

glucose en poudre cristalline blanche,

même agglomérée ;

* 1702250

b

autres ;

II

autres ;

* 1702260

a

en poudre cristalline blanche,

même agglomérée ;

* 1702280

b

non dénommés ;

* 1702310

C

sucre et sirop d’érable ;

D

autres sucres et sirops

* 1702410

I

isoglucose ;

* 1702490

II

non dénommés ;

* 1702500

E

succédanés du miel, même mélangés de miel

naturel ;

F

sucres et mélasses, caramélisés

* 1702630

I

contenant en poids à l’état sec 50 % ou plus

de saccharose ;

II

autres

* 1702650

a

en poudre, même agglomérée ;

*

1702690

b

non dénommés.

* 1703000

17.03

Mélasses.

17.04

Sucreries sans cacao

* 1704010

extraits de réglisse contenant en poids plus

de 10 % de saccharose, sans addition d’autre

matières ;

B

gommes à mâcher du genre chewing gum, d’une

teneur en poids de saccharose (y compris

le sucre interverti calculé en saccharose)

* 1704020

I

inférieure à 60 % ;

* 1704040

II

égale ou supérieure à 60 % ;

* 1704060

C

préparation

dite "chocolat blanc" ;

D

autres

I

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 1,5 % de matières grasses provenant du

lait

* 1704080

a

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 5 % de saccharose (y compris

le sucre

interverti

calculé en saccharose) ;

b

d’une teneur en poids de saccharose (y compris

le sucre interverti calculé en saccharose)

égale ou supérieure à 5 % et inférieure à

30 %

* 1704110

aa

pâtes et masses ;

* 1704120

bb

dragées ;

* 1704130

cc

gommes et confiseries à base de gélifiants

* 1704140

dd

sucres cuits ;

* 1704150

ee

toffées et caramels ;

*

1704160

ff

autres ;

égale ou supérieure à 30 % et inférieure

à 40 %

* 1704180

aa

pâtes et masses ;

* 1704190

bb

dragées ;

* 1704200

cc

gommes et confiseries à base de gélifiants ;

* 1704210

dd

sucres cuits ;

* 1704220

ee

toffées et caramels ;

*

1704230

ff

autres ;

égale ou supérieure à 40 % et inférieure

à 50 %

aa

ne contenant pas d’amidon ou de fécule

* 1704240

pâtes et masses ;

*

1704250

dragées ;

*

1704260

gommes et confiseries à base de gélifiants ;

* 1704270

sucres cuits ;

* 1704280

toffées et caramels ;

* 1704290

autres ;

bb

autres

* 1704310

pâtes et masses ;

* 1704330

dragées ;

* 1704340

gommes et confiseries à base de gélifiants ;

* 1704360

sucres cuits ;

* 1704370

toffées

et caramels ;

* 1704380

autres ;

égale ou supérieure à 50 % et inférieure

à 60 %

* 1704390

aa

pâtes et masses ;

* 1704400

bb

dragées ;

* 1704420

cc

gommes et confiseries à base de gélifiants ;

* 1704430

dd

sucres cuits ;

* 1704440

ee

toffées et caramels ;

* 1704450

ff

autres ;

égale ou supérieure à 60 % et inférieure

à 70 %

* 1704460

aa

pâtes et masses ;

* 1704470

bb

dragées ;

* 1704480

cc

gommes et confiseries à base de gélifiants

* 1704490

dd

sucres cuits ;

* 1704500

ee

toffées

et caramels ;

* 1704560

ff

autres ;

égale ou supérieure à 70 % et inférieure

à 80 %

* 1704570

aa

pâtes et masses ;

* 1704580

bb

dragées ;

* 1704600

cc

gommes et confiseries à base de gélifiants

* 1704620

dd

sucres cuits ;

* 1704630

ee

toffées et caramels ;

* 1704640

ff

autres ;

égale ou supérieure à 80 % et inférieure

à 90 %

* 1704650

aa

pâtes et masses ;

* 1704660

bb

dragées ;

* 1704670

cc

gommes et confiseries à base de gélifiants

* 1704680

dd

sucres cuits ;

* 1704690

ee

toffées et caramels ;

* 1704700

ff

autres ;

égale ou supérieure à 90 %

* 1704710

aa

pâtes et masses ;

* 1704730

bb

dragées ;

* 1704740

cc

gommes et confiseries à base de gélifiants ;

* 1704750

dd

sucres cuits ;

* 1704760

ee

toffées et caramels ;

* 1704780

ff

autres ;

II

non dénommées

* 1704790

a

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 5 % de saccharose (y compris le sucre

interverti

calculé en saccharose) ;

b

d’une teneur en poids de saccharose (y compris

le sucre interverti calculé en saccharose)

égale ou supérieure à 5 % et inférieure

à 30 %

* 1704800

aa

pâtes et masses ;

* 1704810

bb

sucres cuits ;

* 1704820

cc

toffées et caramels ;

* 1704830

dd

autres ;

égale ou supérieure à 30 % et inférieure

à 50 %

* 1704840

aa

pâtes et masses ;

* 1704850

bb

sucres cuits ;

* 1704860

cc

toffées et caramels ;

* 1704870

dd

autres ;

égale ou supérieure à 50 % et inférieure

à 70 %

* 1704880

aa

pâtes et masses ;

* 1704890

bb

sucres cuits ;

* 1704900

cc

toffées et caramels ;

* 1704920

dd

autres ;

égale ou supérieure à 70 %

* 1704930

aa

pâtes et masses ;

* 1704960

bb

sucres cuits ;

* 1704970

cc

toffées et caramels ;

* 1704980

dd

autres.

18.06

Chocolat et autres préparations alimentaires

contenant du cacao ;

cacao en poudre, simplement sucré par addition

de saccharose, d’une teneur en poids de

saccharose

* 1806010

I

inférieur à 65 % ;

* 1806020

II

égale ou supérieure à 65 % et inférieure

à 80 % ;

* 1806030

III

égale ou supérieure à 80 % ;

B

glaces de consommation

* 1806050

I

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 3 % de matières grasses provenant du

lait ;

II

d’une teneur en poids de matières grasses

provenant du lait

* 1806060

a

égale ou supérieure à 3 % et inférieure à

7 % ;

* 1806090

b

égale ou supérieure à 7 % ;

C

chocolat

et articles en chocolat, même fourré

sucreries

et leurs succédanés fabriqués à

partir de produits de substitution

du sucre,

contenant du cacao

I

ne contenant pas ou contenant en poids

mains de 5 % de saccharose (y compris le sucre

interverti

calculé en saccharose)

a

chocolat et articles en chocolat

non fourrés

* 1806120

aa

couverture et autre chocolat en blocs ou

autres masses ;

bb

autres

* 1806130

tablettes et bâtons ;

* 1806140

non dénommés ;

fourrés

*

1806160

aa

tablettes et bâtons ;

bb

bonbons, pralines et autres confiseries

* 1806170

contenant des boissons spiritueuses ;

* 1806180

autres ;

* 1806190

b

sucreries et leurs succédanés fabriqués

à partir de produits de substitution du

sucre, contenant du cacao ;

II

autres

a

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 1,5 % de matières grasses provenant

du lait et d’une teneur en poids de saccharose

(y compris le sucre interverti calculé

en saccharose)

inférieure à 50 %

aa

chocolat et articles en chocolat

non fourrés

* 1806210

aaa

couverture et autre chocolat en blocs ou

autres masses ;

bbb

autres

* 1806240

tablettes et bâtons ;

*

1806250

non dénommés ;

fourrés

* 1806270

aaa

tablettes et bâtons ;

bbb

bonbons, pralines et autres confiseries

* 1806280

contenant des boissons spiritueuses ;

* 1806290

autres ;

* 1806300

bb

sucreries et leurs succédanés fabriqués à

partir de produits de substitution du sucre,

contenant du cacao ;

égale ou supérieure à 50 %

aa

chocolat et articles en chocolat

non fourrés

* 1806310

aaa

couverture et autre chocolat en blocs ou

autres masses ;

bbb

autres

* 1806340

tablettes et bâtons ;

* 1806350

non dénommés ;

fourrés

* 1806370

aaa

tablettes et bâtons ;

bbb

bonbons, pralines et autres confiseries

* 1806380

contenant des boissons spiritueuses ;

* 1806390

autres ;

* 1806400

bb

sucreries et leurs succédanés fabriqués à

partir de produits de substitution du sucre,

contenant du cacao ;

b

d’une teneur en poids de matières grasses

provenant du lait

égale ou supérieure à 1,5 % et inférieure à

3 %

aa

chocolat et articles en chocolat

non fourrés

* 1806410

aaa

couverture et autre chocolat en blocs ou

autres masses ;

bbb

autres

* 1806440

tablettes et bâtons ;

* 1806450

non dénommés ;

fourrés

*

1806470

aaa

tablettes et bâtons ;

bbb

bonbons, pralines et autres confiseries

* 1806510

contenant des boissons spiritueuses ;

* 1806530

autres ;

* 1806550

bb

sucreries et leurs succédanés fabriqués

à partir de produits de substitution du

sucre, contenant du cacao ;

égale ou supérieure à 3 % et inférieure

à 4,5 %

aa

chocolat et articles en chocolat

non fourrés

* 1806610

aaa

couverture et autre chocolat en blocs

ou aubres masses ;

bbb

autres

* 1806640

tablettes et bâtons ;

* 1806650

non dénommés ;

fourrés

* 1806670

aaa

tablettes et bâtons ;

bbb

bonbons, pralines

et autres confiseries

* 1806700

contenant des boissons spiritueuses ;

* 1806710

autres ;

* 1806720

bb

sucreries et leurs succédanés fabriqués

à partir

de produits de substitution du

sucre, contenant du cacao ;

égale ou supérieure à 4,5 % et inférieure

à 6 %

aa

chocolat et articles en chocolat

non fourrés

* 1806730

aaa

couverture et autre chocolat en blocs ou

autres masses ;

bbb

autres

* 1806740

tablettes et bâtons ;

* 1806750

non dénommés ;

fourrés

* 1806770

aaa

tablettes et bâtons ;

bbb

bonbons, pralines

et autres confiseries ;

* 1806780

contenant des boissons spiritueuses ;

* 1806790

autres ;

* 1806800

bb

sucreries et leurs succédanés fabriqués à

partir de produits de substitution du sucre,

contenant du cacao ;

égale ou supérieure à 6 %

aa

chocolat et articles en chocolat

non fourrés

* 1806810

aaa

couverture et autre chocolat en blocs ou

autres masses ;

bbb

autres

* 1806830

tablettes

et bâtons ;

* 1806850

non dénommés ;

fourrés

* 1806860

aaa

tablettes et bâtons ;

bbb

bonbons, pralines et autres confiseries

* 1806870

contenant des boissons spiritueuses ;

* 1806880

autres ;

* 1806890

bb

sucreries et leurs succédanés fabriqués à

partir de produits de substitution du sucre,

contenant du cacao ;

D

autres

I

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 1,5 % de matières grasses provenant du

lait

*

1806900

a

en emballages immédiats d’un contenu net

inférieur ou égal à 500 g;

*

1806910

b

autres;

II

d’une teneur en poids de matières gras-

ses provenant du lait

a

égale ou supérieure à 1,5 % et inférieure

ou égale à 6,5 %

*

1806920

en emballages immédiats d’un contenu net

inférieur ou égal à 500 g;

*

1806930

autres;

b

supérieure à 6,5 % et inférieure à 26 %

*

1806940

en emballages immédiats d’un contenu net

inférieur ou égal à 500 g;

*

1806960

autres

c

égale ou supérieure à 26 %

*

1806970

en emballages immédiats d’un contenu net

inférieur ou égal à 500 g;

*

1806980

autres.

19.02

Extraits de malt; préparations pour l’ali-

mentation des enfants ou pour usages diété-

tiques ou culinaires, à base de farines,

semoules, amidons, fécules ou extraits de

malt, même additionnées

de cacao dans une

proportion inférieure à 50 % en poids

extraits de malt

* 1902010

I

d’une teneur en extrait see égale ou

supérieure à 90 % en poids;

* 1902090

II

autres;

B

autres

* 1902200

I

contenant des extraits de malt et d’une

teneur en poids de sucres réducteurs

(calculée en maltose) égale ou supérieure

à 30 %;

II

non dénommées

a

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 1,5 % de matières grasses pro-

venant du lait

d’une teneur en poids d’amidon ou de

fécule inférieure à 14 %

* 1902210

aa

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % de saccharose (y compris

le sucre interverti calculé en sacha-

rose);

bb

d’une teneur en poids de saccharose (y

compris le sucre interverti calculé en

saccharose)

* 1902250

égale ou supérieure à 5 % et inférieure

à 60 %

* 1902290

égale ou supérieure à 60 % ;

d’une teneur en poids d’amidon ou de fé-

cule égale ou supérieure à 14 % et infé-

rieure à 32 %

* 1902310

aa

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % de saccharose (y compris le

sucre interverti calculé en saccharose)

bb

autres

* 1902392

poudres pour puddings et similaires;

* 1902399

non dénommées;

d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule

égale ou supérieure à 32 % et inférieure

à 45 %

* 1902410

aa

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % de saccharose (y compris le

sucre interverti calculé en saccharose)

* 1902490

bb

autres

d’une teneur en poids d’amidon ou de fécu-

le égale ou supérieure à 45 % et inférieure

à 65 %

* 1902510

aa

ne contenant pas ou contenant en

poids moins de 5 % de saccharose

(y compris le sucre interverti

calculé en saccharose)

* 1902590

bb

autres

d’une teneur en poids d’amidon ou

de fécule égale ou supérieure à 65 %

et inférieure à 80 %

* 1902610

aa

ne contenant pas ou contenant en

poids moins de 5 % de saccharose

(y compris le sucre interverti cal-

culé en saccharose);

* 1902690

bb

autres ;

d’une teneur en poids d’amidon ou de

fécule égale ou supérieure à 80 % et

inférieure

à 85 %

* 1902710

aa

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % de saccharose (y compris

le sucre interverti calculé en saccha-

rose);

* 1902790

bb

autres;

* 1902800

d’une teneur en poids d’amidon ou de

fécule

égale ou supérieure à 85 %;

b

d’une teneur en poids de matières

grasses

provenant du lait

* 1902910

égale ou supérieure à 1,5 % et infé-

rieure à 5 %;

* 1902990

égale

ou supérieure à 5 %.

19.03

Pâtes alimentaires

* 1903100

contenant

des oeufs;

* 1903900

B

autres.

* 1904000

19.04

Tapioca, y compris celui de fécule de

pommes de terre.

19.05

Produits à base de céréales obtenus par

le soufflage ou le grillage; "puffed rice,

corn-flakes" et analogues

* 1905100

à base de mais;

* 1905300

B

à base de riz;

* 1905900

C

autres.

19.07

Pains, biscuits de mer et autres produits

de la boulangerie ordinaire, sans addition

de sucre, de miel, d’oeufs, de matières

grasses, de fromages ou de fruits;

hosties, cachets pour médicaments, pains de

farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et

produits similaires

* 1907100

pain croustillant dit "Knäckebrot";

* 1907200

B

Pain azyme (mazoth);

* 1907500

C

hosties,

cachets pour médicaments, pains

à cacheter, pâtes séchées de farine,

d’amidon ou de fécule en feuilles et

produits similaires;

D

autres, d’une teneur en poids d’amidon ou de

fécule

I

inférieure à 50 %

* 1907602

a

pain;

* 1907609

b

autres;

II

égale ou supérieure à 50 %

* 1907700

a

biscottes et pain grillé;

b

autres

* 1907802

pain;

* 1907809

non dénommés.

19.08

Produits de la boulangerie fine, de la

pâtisserie

et de la biscuiterie, même

additionnés de cacao en toute proportions

* 1908100

préparations

dites "pain d’épices", d’une

teneur en poids de saccharose (y compris

le sucre interverti calculé en saccharose);

B

autres

* 1908210

I

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % d’amidon ou de fécule, d’une

teneur en poids de saccharose (y compris le

sucre interverti calculé en saccharose);

II

d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule

égale ou supérieure à 5 % et inférieure à

32 %;

a

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 5 % de saccharose (y compris le sucre

interverti

calculé en saccharose)

biscuits, gaufres et gaufrettes

* 1908312

aa

biscuits;

* 1908319

bb

gaufres et gaufrettes;

*

1908390

autres;

b,c,d

d’une teneur en poids de saccharose (y compris

le sucre interverti calculé en saccharose)

égale ou supérieure à 5 %

* 1908412

1aa11, 2aa11

biscuits;

* 1908419

1aa22, 2aa22

gaufres et gaufrettes;

*

1908490

1bb, 2bb

autres, non dénommés;

III

d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule

égale

ou supérieure à 32 % et inférieure

à 50 %

a

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % de saccharose (y compris

le sucre interverti calculé en saccharose)

* 1908512

1aa11, 2aall

biscuits;

*

1908519

1aa22, 2aa22

gaufres et gaufrettes;

* 1908590

1bb, 2bb

autres, non dénommés;

b, c

d’une teneur en poids de saccharose

(y compris le sucre interverti calculé

en saccharose) égale ou supérieure à 5 %

* 1908612

1aa11, 2aa11

biscuits;

* 1908619

1aa22, 2aa22

gaufres et gaufrettes;

* 1908690

1bb, 2bb

autres, non dénommés;

IV

d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule

égale ou supérieure à 50 % et inférieure

à 65 %

a

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 5 % de saccharose (y compris le sucre

interverti

calculé en saccharose)

*ex1908712

1aa11, 2aa11

biscuits;

*ex1908719

1aa22, 2aa22

gaufres et gaufrettes;

*ex1908790

1bb, 2bb

autres, non dénommés;

b

d’une teneur en poids de saccharose (y compris

le sucre interverti calculé en saccharose)

égale ou supérieure à 5 %

*ex1908812

1aa11, 2aa11

biscuits;

*ex1908819

1aa22, 2aa22

gaufres

et gaufrettes;

* ex1908850

1bb, 2bb

biscottes;

*ex1908890

1cc, 2cc

autres, non dénommés;

V

d’une teneur en poids d’amidon ou de

fécule égale ou supérieure à 65 %

a

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % de saccharose (y compris

le sucre interverti calculé en saccharose)

biscuits, gaufres et gaufrettes

*ex1908712

aa

biscuits;

*ex1908719

bb

gaufres et gaufrettes;

*ex1908790

autres;

b

autres

biscuits, gaufres et gaufrettes

*ex1908812

aa

biscuits;

*ex1908819

bb

gaufres et gaufrettes;

*ex1908850

biscottes;

*ex1908890

non dénommés.

20.01

Légumes, plantes potagères et fruits préparés

ou conservés au vinaigre ou à l’acide

acétique, avec ou sans sel, épices, moutarde

ou sucre

* 2001100

Chutney de mangue;

* 2001200

B

concombres et cornichons;

C

autres

* 2001300

I

champignons;

II

non dénommés

* 2001902

a

oignons;

* 2001909

b

autres.

20.02

Légumes et plantes potagères préparés ou

conservés sans vinaigre ou acide acétique

champignons

* 2002110

I

cultivés;

* 2002190

II

autres;

* 2002200

B

truffes;

C

tomates

I

d’une teneur en poids de matière sèche

inférieure à 12 %

* 2002310

a

pelées;

* 2002330

b

autres;

* 2002350

II

d’une teneur en poids de matière sèche égale ou

supérieure à 12 % et inférieure ou égale

à 30 %;

* 2002370

III

d’une teneur en poids de matière sèche

supérieure à 30 %.

* 2002400

D

asperges;

* 2002500

E

choucroute;

* 2002600

F

câpres et olives;

G

pois et haricots vert

* 2002910

I

pois;

* 2002950

II

haricots verts;

H

autres, y compris les mélanges

* 2002970

I

artichauts;

II

autres

* 2002991

a

mélanges;

b

autres

* 2002992

haricots;

* 2002994

pommes de terre;

* 2002996

carottes;

* 2002998

non dénommés.

* 2003000

20.03

Fruits à l’état congelé, additionnés de

sucre.

20.04

Fruits, écorces de fruits, plantes et

parties de plantes, confits au sucre

(égouttés, glacés, cristallisés)

* 2004100

gingembre;

B

autres

I

d’une teneur en sucres supérieure à 13 %

en poids

* 2004200

a

cerises;

* 2004300

b

autres;

* 2004800

II

non dénommés.

20.05

Purées et pâtes de fruits, confitures,

gelées, marmelades, obtenues par cuisson,

avec ou sans addition de sucre

purées et pâtes de marrons

* 2005210

I

d’une teneur en sucres supérieure à 13 %

en poids;

*

2005290

II

autres;

B

confitures

et marmelades d’agrumes

* 2005320

I

3’une teneur en sucres supérieure à 30 %

en poids;

* 2005360

II

d’une teneur en sucres supérieure à 13 %

et inférieure ou égale à 30 % en poids;

* 2005390

III

autres;

C

autres

I

d’une teneur en sucres supérieure à 30 %

en poids;

* 2005430

a

purées et pâtes de prunes, en emballages

immédiats d’un contenu net supérieur à

100 kg et destinées à la transformation

industrielle;

b

autres

* 2005510

de cerises;

* 2005530

de fraises;

* 2005550

de framboises;

*

2005590

non dénommées;

*

2005600

II

d’une teneur en sucres supérieure à 13 %

et inférieure ou égale à 30 % en poids;

III

non dénommées

* 2005906

a

compote de pommes;

* 2005909

b

autres.

20.06

Fruits autrement préparés ou conservés,

avec ou sans addition de sucre ou d’alcool

fruits

à coques (y compris les arachides)

grillés, en emballages immédiats d’un

contenu net

* 2006010

I

de plus de 1 kg;

* 2006030

II

de 1 kg ou moins;

B

autres

I

avec addition d’alcool

a

gingembre

* 2006040

ayant un titre alcoométrique acquis

inférieur ou égal à 11, 85 % mas;

* 2006060

autres;

b

ananas, en emballages immédiats d’un

contenu net

de plus de 1 kg

* 2006070

aa

d’une teneur en sucres supérieure à

17 % en poids;

* 2006090

bb

autres;

de 1 kg ou moins

* 2006110

aa

d’une teneur en sucres supérieure à

à 19 % en poids;

* 2006130

bb

autres;

c

raisins;

* 2006150

d’une teneur en sucres supérieure à

13 % en poids;

* 2006170

autres;

d

péches, poires et abricots, en emballages

immédiats d’un contenu net

de plus de 1 kg

aa

d’une teneur en sucres supérieure à 13 %

en poids

* 2006200

ayant un titre alcoométrique acquis

inférieur ou égal à 11,85 % mas;

* 2006210

autres;

bb

autres

* 2006220

ayant un titre alcoométrique acquis

inférieur ou égal à 11,85 % mas;

* 2006230

non dénommés;

de 1 kg ou moins

* 2006240

aa

d’une teneur en sucres supérieure à 15 %

en poids;

* 2006250

bb

autres;

e

autres fruits

d’une teneur en sucres supérieure à 9 %

en poids

* 2006260

aa

ayant un titrealcoométrique

inférieur

ou égal à 11,85 % mas;

* 2006270

bb

autres;

autres

* 2006280

aa

ayant un titre alcoométrique acquis

inférieur ou égal à 11,85 % mas;

* 2006290

bb

non dénommés;

f

mélanges de fruits

d’une teneur en sucres supérieure à

9 % en poids

* 2006300

aa

ayant un titre alcoométrique acquis

inférieur ou égal à 11,65 % mas;

* 2006310

bb

autres;

autres

* 2006320

aa

ayant un titre alcoométrique acquis

inférieur ou égal à 11,85 % mas;

* 2006330

bb

non dénommés;

sans addition d’alcool

II

avec addition de sucre, en emballages

immédiats d’un contenu net de plus de

a

1 kg

gingembre;

* 2006340

segments de pamplemousses et de pomelos;

* 2006350

manderines, y compris tangérines et satsumas;

clémentines, wilkings et autres hybrides

*

2006360

similaires d’agrimes;

* 2006370

raisins;

ananas

* 2006380

aa

d’une teneur en sucres supérieure à 17 %

en poids;

* 2006390

bb

autres;

poires

*

2006410

aa

d’une teneur en sucres supérieure à 13 %

en poids;

*

2006430

bb

autres;

pèches et abricots

aa

d’une teneur en sucres supérieure à 13 %

en poids;

* 2006450

pèches;

* 2006470

abricots;

bb

autres

* 2006480

péches;

*

2006490

abricots;

autres fruits

aa

cerises

* 2006500

griottes;

*

2006510

autres;

* 2006520

bb

prunes;

* 2006530

cc

autres;

mélanges de fruits

* 2006540

aa

mélanges dans lesquels aucun des fruits

composants ne dépasse 50 % en poids du total

des fruits;

* 2006550

bb

autres

b

avec addition de sucre, en emballages immédiats

d’un contenu net de 1 kg ou moins

* 2006570

gingembre;

* 2006580

segments de pamplemousses et de pomelos;

* 2006610

mandarines, y compris tangérines et satsumas;

clémentines, wilkings et autres hybrides

similaires d’argrumes;

* 2006630

raisins;

ananas

* 2006650

aa

d’une teneur en sucres supérieure à 19 %

en poids;

* 2006670

bb

autres;

poires

* 2006680

aa

d’une teneur en sucres supérieure à 15 %

en poids;

* 2006690

bb

autres;

pêches et abricots

aa

d’une teneur en sucres supérieure à 15 %

en poids;

* 2006700

pèches;

* 2006710

abricots;

bb

autres

* 2006720

pêches;

* 2006730

abricots;

autres fruits

aa

cerises

* 2006740

griottes ;

* 2006750

autres;

* 2006790

bb

prunes;

cc

autres

* 2006802

fraises;

* 2006809

non dénommés;

mélanges de fruits

* 2006830

aa

mélanges dans lesquels aucun des fruits

composants ne dépasse 50 % en poids du total

des fruits;

* 2006840

bb

autres;

c

sans addition de sucre, en emballages immédiats

d’un contenu net

de 4,5 kg ou plus

* 2006850

aa

abricots;

bb

pêches (y compris les brugnons et nectarines)

et prunes

* 2006860

péches (y compris les brugnons et nectarines

* 2006870

prunes;

* 2006880

cc

poires;

dd

autres fruits

cerises

* 2006890

aaa

griottes;

* 2006900

bbb

autres;

* 2006910

autres;

* 2006920

ee

mélanges de fruits;

de moins de 4,5 kg

*

2006930

aa

poires;

bb

autres fruits et mélanges de fruits

* 2006940

abricots;

* 2006950

péches (y compris les brugnons et nectarines)

cerises

* 2006960

aaa

griottes;

* 2006970

bbb

autres;

* 2006980

prunes;

* 2006990

autres.

Jus de fruits (y compris les moûts de raisins)

20.07

ou de légumes, non fermentés, sans addition

de sucre

avec une masse volumique supérieure à 1,33 g/cm3

à 20°C

jus de raisins (y compris les moûts de raisins)

I

d’une valeur supérieure à 22 ECU par 100 kg

* 2007010

a

poids net;

d’une valeur égale ou inférieure à 22 ECU

b

par 100 kg poids net

d’une teneur en sucres d’addition supérieure

* 2007020

à 30 % en poids;

autre;

*

2007030

de

pommes ou de poires; mélanges de jus de

II

pommes et de jus de poires

d’une valeur supérieure à 22 ECU par

* 2007040

a

100 kg poids net;

autres ;

* 2007060

b

autres

III

d’une valeur supérieure à 30 ECU par

a

100 kg poids net

d’agrumes, à l’exclusion des mélanges

* 2007070

aa

d’oranges ;

* 2007080

bb

autres ;

* 2007090

autres ;

b

non dénommés

d’agrumes, à l’exclusion des mélanges

* 2007100

aa

d’oranges ;

* 2007130

bb

autres ;

* 2007150

autres ;

B

avec une masse volumique égale ou

inférieure

à 1,33 g/cm 3 à 20° C

I

jus de raisins (y compris les moûts de

raisins), de pommes, de poires ; mélanges

de jus de pommes et de jus de poires

a

d’une valeur supérieure à 18 ECU par 100 kg

poids

net

de raisins (y compris les moûts de raisins)

aa

concentrés

* 2007190

d’une teneur en sucres d’addition supérieure

à 30 % en poids;

* 2007200

autres;

bb

autres

* 2007210

d’une teneur en sucres d’additon supérieure

à 30 % en poids;

*

2007220

non dénommés;

de pommes ou de poires

* 2007230

aa

contenant des sucres d’addition;

* 2007240

bb

autres;

* 2007250

mélanges de jus de pommes et de jus de poires;

b

d’une valeur égale ou inférieure à 18 ECU

par 1 kg poids net

de raisins (y compris les moûts de raisins)

aa

concentrés

* 2007260

d’une teneur en sucres d’addition supérieure

à 30 % en poids;

* 2007270

autres;

bb

autres ;

* 2007290

d’une teneur en sucres d’addition supérieure

à 30 % en poids;

*

2007300

non dénommés;

de pommes

* 2007320

aa

d’une teneur en sucres d’addition supérieure

à 30 % en poids;

* 2007330

bb

d’une teneur en sucres d’addition égaie ou

inférieure à 30 % en poids;

* 2007350

cc

ne contenant pas de sucres d’addition;

de poires

* 2007370

aa

d’une teneur en sucres d’addition supérieure

à 30 % en poids;

* 2007380

bb

d’une teneur en sucres d’addition égale ou

inférieure à 30 % en poids;

* 2007390

cc

ne contenant pas de sucres d’addition;

mélanges

de jus de pommes et de jus de poires

* 2007400

aa

d’une teneur en sucres d’addition supérieure

à 30 % en poids;

* 2007420

bb

autres;

II

autres

a

d’une valeur supérieure à 30 ECU par 100 kg

poids net

*

2007440

d’oranges;

* 2007450

de pamplemousses et de pomelos;

de citrons ou d’autres agrumes

* 2007460

aa

contenant des sucres d’addition;

* 2007500

bb

autres;

d’ananas

* 2007510

aa

contenant des sucres d’addition;

* 2007530

bb

autres;

de tomates

* 2007550

aa

contenant des sucres d’addition;

* 2007570

bb

autres;

d’autres fruits et légumes

* 2007600

aa

contenant des sucre d’addition;

* 2007610

bb

autres;

mélanges

aa

de jus d’agrumes et de jus d’ananas

* 2007660

contenant des sucres d’addition;

* 2007670

autres;

bb

autres

* 2007680

contenant des sucres d’addition;

* 2007700

non dénommés;

b

d’une valeur égale ou inférieure à 30 ECU

par 100 kg poids net

d’oranges

* 2007720

aa

d’une teneur en sucres d’addition supérieure

à 30 %, en poids;

* 2007730

bb

autres;

de pamplemousses ou de pomelos

* 2007740

aa

d’une teneur en sucres d’addition supérieure

à 30 % en poids;

* 2007750

bb

autres;

de citrons

* 2007760

aa

d’une teneur en sucres d’addition supérieure

à 30 % en poids;

* 2007770

bb

d’une teneur en sucres d’addition égale ou

inférieure à 30 % en poids;

* 2007780

ce

ne contenant pas de sucres d’addition;

d’autres agrumes

* 2007810

aa

d’une teneur en sucres d’addition supérieure

à 30 % en poids;

* 2007820

bb

d’une teneur en sucres d’addition égale ou

inférieure à 30 % en poids;

* 2007830

cc

ne contenant pas de sucres d’addition;

d’ananas

* 2007840

aa

d’une teneur en sucres d’addition supé-

rieure à 30 % en poids;

* 2007850

bb

d’une teneur en sucres d’addition égale

ou inférieure à 30 % en poids;

* 2007860

cc

ne contenant pas de sucres d’addition;

de tomates

* 2007800

aa

contenant des sucres d’addition ;

* 2007890

bb

autres ;

d’autres fruits ou légumes

* 2007910

aa

d’une teneur en sucres d’addition

supérieure

à 20 % en poids ;

* 2007920

bb

d’une teneur en sucres d’addition

égale ou inférieure à 30 % en poids ;

* 2007930

ce

ne contenant pas de sucres d’addition ;

mélanges

aa

de jus d’agrumes et de jus d’ananas

* 2007940

d’une teneur en sucres d’addition supérieure

à 30 % en poids ;

* 2007950

d’une teneur en sucres d’addition égale

ou inférieure à 30 % en poids ;

* 2007960

ne contenant pas de sucres d’addition ;

bb

autres

* 2007970

d’une teneur en sucres d’addition supérieure

à 30 % en poids ;

* 2007980

d’une teneur en sucres d’addition

égale ou

inférieure

à 30 % en poids ;

* 2007990

ne contenant pas de sucres d’addition.

*ex2102400

21.02CII

Succédanés torréfiés du café autres que chicorée

torréfiée.

*ex2102500

21.02DII

Extraits de succédanés torréfiés du café

autres que de chicorée torréfiée.

ex21.05A

Préparations pour soupes et potages, soupes et

potages préparés, contenant des céréales ou des

dérivés de céréales

*ex2105102

I

à l’état desséché ou déshydraté ;

*ex2105109

II

autres.

21.06A

Levures naturelles vivantes

II

levures de panification

* 2106152

a

séchées ;

* 2106159

b

autres.

* 2106310

21.06B

Levures naturelles mortes.

* 2106390

21.07

Préparations alimentaires non dénommées ni

comprises ailleurs

céréales en grains ou en épis, précuites ou

autrement préparées

* 2107010

I

mais ;

* 2107020

II

riz ;

* 2107030

III

autres

B

pâtes alimentaires non farcies, cuites ;

pâtes alimentaires farcies

I

pâtes alimentaires non farcies, cuites

;

}

* 2107040

a

séchées ;

* 2107050

b

autres ;

II

pâtes alimentaires farcies

* 2107060

a

cuites ;

* 2107070

b

autres ;

C

glaces de consommation

* 2107080

I

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 3 % de matières grasses provenant du lait ;

II

d’une teneur en poids de matières grasses

provenant du lait

* 2107090

a

égale ou supérieure à 3 % et inférieure à 7 % ;

* 2107110

b

égale ou supérieure à 7 % ;

D

yoghourts préparés ; laits préparés en poudre

pour l’alimentation des enfants ou pour usages

diététiques ou culinaires

I

yoghourts préparés

a

en poudre, d’une teneur en poids de matières

grasses provenant du lait

* 2107120

inférieure à 1,5 % ;

*

2107130

égale ou supérieure à 1,5 % ;

b

autres, d’une teneur en poids de matières

grasses provenant du lait

* 2107140

inférieure à 1,5 % ;

* 2107150

égale ou supérieure à 1,1 % et inférieure à 4 % ;

* 2107160

égale ou supérieure à 4 % ;

II

autres, d’une teneur en poids de matières

grasses provenant du lait

a

inférieure à 1,5 % et d’une teneur en poids

de protéines du lait (teneur en azote x 6,38) ;

* 2107170

inférieure à 40 % ;

* 2107180

égale ou supérieure à 40 % et inférieure à 55 % ;

*

2107190

égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 70 % ,

*

2107200

égale ou supérieure à 70 % ;

* 2107210

b

égale ou supérieure à 1,5 % ;

* 2107220

E

préparations dites "fondues" ;

F

sirops de sucre, aromatisés ou additionnés

de colorants

*

2107230

I

de lactose ;

* 2107240

II

de glucose ou de malto-dextrine ;

*

2107250

III

d’isoglucose ;

*

2107260

IV

autres ;

G

autres

I

ne contenant

pas ou contenant

en poids moins

de 1,5 % de matières grasses provenant du lait

a

ne contenant pas ou contenant en poids moins de

5 % de saccharose (y compris le sucre

interverti

calculé en saccharose)

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 5 % d’amidon ou de fécule

* 2107272

aa

édulcorants artificiels préparés sous forme

de tablettes ;

* 2107274

bb

préparations pour la fabrication de glaces

de consommation ;

* 2107279

cc

autres ;

d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule

* 2107280

aa

égale ou supérieure à 5 % et inférieure à

32 % ;

* 2107290

bb

égale ou supérieure à 32 % et inférieure à

45 % ;

* 2107300

cc

égale ou supérieure à 45 % ;

b

d’une teneur en poids de saccharose (y

compris le sucre interverti calculé en

saccharose) égale ou supérieure à 5 %

et inférieure à 15 %

* 2107320

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 5 % d’amidon ou de fécule ;

d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule

* 2107330

aa

égale ou supérieure à 5 % et inférieure

à 32 % ;

* 2107340

bb

égale ou supérieure à 32 % et inférieure

à 45 % ;

* 2107360

cc

égale ou supérieure à 45 % ;

c

d’une teneur en poids de saccharose (y compris

le sucre interverti calculé en saccharose)

égale ou supérieure à 15 % et inférieure à

30 %

* 2107370

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 5 % d’amidon ou de fécule ;

d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule

* 2107380

aa

égale ou supérieure à 5 % et inférieure à

32 % ;

* 2107390

bb

égale ou supérieure à 32 % et inférieure à

45 % ;

* 2107400

cc

égale ou supérieure à 45 % ;

d

d’une teneur en poids de saccharose (y compris

le sucre interverti calculé en saccharose)

égale ou supérieure à 30 % et inférieure à

50 %

* 2107420

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 5 % d’amidon ou de fécule ;

d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule

* 2107430

aa

égale ou supérieure à 5 % et inférieure à

32 % ;

* 2107440

bb

égale ou supérieure à 32 % ;

e

d’une teneur en poids de saccharose (y compris

le sucre interverti calculé en saccharose)

égale ou supérieure à 50 % et inférieure à

85 %

* 2107460

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 5 % d’amidon ou de fécule ;

* 2107470

autres ;

* 2107480

f

d’une teneur en poids de saccharose (y compris

le sucre interverti calculé en saccharose)

égale ou supérieure à 85 % ;

II

d’une teneur en poids de matières grasses

provenant du lait égale ou supérieure à

1,5 % et inférieure à 6 %

a

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 5 % de saccharose (y compris le sucre

interverti

calculé en saccharose)

* 2107490

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 5 % d’amidon ou de fécule ;

d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule

* 2107510

aa

égale ou supérieure à 5 % et inférieure à

32 % ;

* 2107520

bb

égale ou supérieure à 32 % et inférieure à

45 % ;

* 2107530

cc

égale ou supérieure à 45 % ;

b

d’une teneur en poids de saccharose (y compris

le sucre interverti calculé en saccharose)

égale ou supérieure à 5 % et inférieure à

15 %

* 2107540

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 5 % d’amidon ou de fécule ;

d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule

* 2107550

aa

égale ou supérieure à 5 % et inférieure

à 32 % ;

* 2107560

bb

égale ou supérieure à 32 % ;

c

d’une teneur en poids de saccharose (y compris

le sucre interverti calculé en saccharose)

égale ou supérieure à 15 % et inférieure à

30 %

* 2107570

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 5 % d’amidon ou de fécule ;

d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule

* 2107580

aa

égale ou supérieure à 5 % et inférieure à

32 % ;

* 2107590

bb

égale ou supérieure à 32 % ;

d

d’une teneur en poids de saccharose (y

compris le sucre interverti calculé en

saccharose) égale ou supérieure à 30 %

et inférieure à 50 %

* 2107600

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 5 % d’amidon ou de fécule ;

* 2107620

autres ;

* 2107640

e

d’une teneur en poids de saccharose (y compri

le sucre interverti calculé en saccharose)

égale ou supérieure à 50 % ;

III

d’une teneur en poids de matières grasses

provenant du lait égale ou supérieure à 6 %

et

inférieure à 12 %

a

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 5 % de saccharose (y compris le sucre

interverti

calculé en saccharose)

* 2107660

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 5 % d’amidon ou de fécule ;

d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule

* 2107670

aa

égale ou supérieure à 5 % et inférieure à

32 % ;

* 2107680

bb

égale ou supérieure à 32 % ;

b

d’une teneur en poids de saccharose (y compri

le sucre interverti calculé en saccharose)

égale ou supérieure à 5 % et inférieure à

15 %

* 2107700

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 5 % d’amidon ou de fécule ;

* 2107720

autres;

c

d’une teneur en poids saccharose

(y compris le sucre interverti

calculé en saccharose) égale ou

supérieure à 15 % et inférieure

à 30 %

* 2107740

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % d’amidon ou de fécule;

* 2107760

autres;

d

d’une teneur en poids de saccharose (y

compris le sucre interverti calculé en

saccharose) égale ou supérieure à 30 %

et inférieure à 50 %

* 2107770

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % d’amidon ou de fécule;

* 2107780

autres;

e

d’une teneur en poids de saccharose (y

compris le sucre interverti calculé en

saccharose) égale ou supérieure à 50 %

* 2107794

préparations

pour la fabrication de

glaces de consommation ;

* 2107799

autres;

IV

d’une teneur en poids de matières gras-

ses provenant du lait égale ou supérieure

à 12 % et inférieure à 18 %

a

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % de saccharose (y compris

le

sucre interverti calculé en saccharose)

*

2107800

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % d’amidon

ou de fécule;

*

2107810

autres;

b

d’une teneur en poids saccharose (y

compris le sucre interverti calculé en

saccharose) égale ou supérieure à 5 %

et inférieure à 15 %

*

2107820

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % d’amidon ou de fécule;

*

2107830

autres;

c

d’une teneur en poids de saccharose (y

compris le sucre interverti calculé en

saccharose) égale ou supérieure à 15 %

*

2107844

préparations

pour la fabrication de

glaces de consommation;

*

2107849

autres;

V

d’une teneur en poids de matières grasses

provenant du lait égale ou supérieure à

18 % et inférieure à 26 %

a

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % de saccharose (y compris

le sucre interverti calculé en

saccharose)

*

2107850

ne contenant

pas ou contenant

en poids

moins de 5 % d’amidon ou de fécule;

*

2107860

autres;

*

2107870

b

d’une teneur en poids de saccharose (y

compris le sucre interverti calculé en

saccharose) égale ou supérieure à 5 %;

VI

d’une teneur en poids de matières

grasses provenant du lait égale ou

supérieure à 26 % et inférieure à 45 %

a

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % de saccharose (y compris

le sucre interverti calculé en sacha-

rose)

* 2107880

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % d’amidon ou de fécule;

*

2107890

autres ;

b

d’une teneur en poids de saccharose

(y compris le sucre interverti calculé

en saccharose) égale ou supérieure à

5 % et inférieure à 25 %

*

2107900

ne contenant pas ou contenant en poids

mois de 5 % d’amidon ou de fécule;

*

2107910

autres;

*

2107920

c

d’une teneur en poids de saccharose

(y compris le sucre interverti calculé

en saccharose) égale ou supérieure

à 25 %;

VII

d’une teneur en poids de matières gras-

ses provenant du lait égale ou supé-

rieure à 45 % et inférieure à 65 %

a

ne contenant pas ou contenant en

poids moins de 5 % de saccharose (y

compris le sucre interverti calculé

en saccharose)

* 2107930

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % d’amidon

ou de

fécule;

* 2107940

autres;

b

d’une teneur en poids de saccharose

(y compris le sucre interverti calculé

en saccharose) égale ou supérieure

à 5 %

* 2107950

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % d’amidon ou de fécule;

* 2107960

autres;

VIII

d’une teneur en poids de matières gras-

ses provenant du lait égale ou supérieure

à 65 % et inférieure à 85 %

* 2107970

a

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % de saccharose (y compris

le sucre interverti calculé en saccha-

rose);

* 2107980

b

autres;

* 2107990

IX

d’une teneur en poids de matières gras-

ses provenant du lait égale ou supérieure

à 85 %.

*ex2202050

ex22.02 A

Limonades, eaux gazeuses aromatisées (y

compris les eaux minérales ainsi traitées)

et autres boissons non alcooliques, à

l’exclusion des jus de fruits

et de légumes

du n° 20.07, contenant du sucre, ne contena

pas de lait ou de matières grasses provenan

du lait.

* 2202100

22.02 B

Boissons à base de lait ou de matières

grasses provenant du lait.

22.03

Bières

* 2203100

en récipients d’une contenance de plus de

10 litres;

*

2203900

B

autres.

*ex2205180

*ex2205190

ex22.05 CI

Vin pour lequel l’intéressé revendique

*ex2205230

la restitution dans la déclaration d’ex-

*ex2205240

portation et qui y est signalé comme vin

de table.

*ex2205280

*ex2205290

ex22.05 CII

Vin pour lequel l’intéressé revendique

*ex2205340

la restitution dans la déclaration d’ex-

*ex2205360

portation et qui y est signalé comme vin

de

table.

22.06

Vermouths et autres vins de raisins frais

préparés à l’aide de plantes ou de matières

aromatiques

ayant un titre alcoométrique acquis de

18 % vol ou moins et présentés en réci-

pients contenant

* 2206110

I

deux litres ou moins;

* 2206150

II

plus de deux litres;

B

ayant un titre alcoométrique acquis de

plus de 18 % vol et pas plus de 22 % vol

et présentés en récipients contenant

* 2206310

I

deux litres ou moins;

* 2206350

II

plus, de deux litres;

C

ayant un titre alcoométrique acquis de

plus de 22 % vol et présenté en récipients

contenant

* 2206510

I

deux litres ou moins;

* 2206590

II

plus de deux litres.

22.09 C

Boissons spiritueuses

II

Gin, présenté en récipients contenant

*

2209560

a

deux litres ou moins;

*

2209570

b

plus de deux litres.

ex

IIIb

Whisky, autre que le whisky "Bourbon",

qui est déclaré comme n’étant

pas du

whisky pour lequel une période de vieillis-

sement d’au moins trois ans entre dans le

processus obligatoire d’élaboration, en

récipients contenant

*ex2209660

deux litres ou moins;

*ex2209680

plus de deux litres.

exIV

Vodka ayant un titre alcoométrique de

45,4 % vol ou moins, en récipients contenan

* 2209710

a1

deux litres ou moins;

*ex2209790

b

plus de deux litres.

V

autres, présentés en récipients contenant

a

deux litres ou moins

eaux-de-vie

aa

de vin ou de marc de raisins

* 2209812

11 cognac;

* 2209819

22 autres;

* 2209830

bb

de fruits;

cc

autres

* 2209852

11 genièvre;

*

2209859

22 autres;

liqueurs;

* 2209872

aa

advocaat;

* 2209879

bb

autres;

* 2209880

autres boissons spiritueuses;

b

plus de deux litres

eaux-de-vie

aa

de vin ou de marc de raisins

* 2209912

cognac;

* 2209919

autres;

* 2209930

bb

de fruits;

* 2209950

cc

autres;

* 2209990

liqueurs et autres boissons spiritueuses.

23.02 A

Sons, remoulages et autres résidus du

criblage,

de la mouture ou autres

traitements des grains de céréales

I

de mais ou de riz

a

dont la teneur en amidon est inférieure ou

égale à 35 % en poids

*

2302012

de mais;

* 2302019

de riz;

b

autres

*

2302092

de mais;

* 2302099

de riz;

II

d’autres céréales

* 2302210

a

dont la teneur en amidon est inférieure ou

égale à 28 % en poids et dont la proportion

de produit passant à travers un tamis d’une

largeur de mailles de 0,2 mm n’excède pas

10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont

le produit passé à travers le tamis a une

teneur en cendres, calculée sur la matière

sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids

* 2302290

b

autres.

23.03

Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à

sucre et autres déchets de sucrerie; drèche

de brasserie et de distillerie; résidus d’am

donnerie et résidus similaires

Résidus de l’amidonnerie du mais (à l’exclu

des eaux de trempe concentrées), d’une tene

en protéines, calculée sur la matière sèche

* 2303110

I

supérieure à 40 % en poids ;

*

2303150

II

inférieure ou égale à 40 % en poids;

B

autres

* 2303900

II

non dénommés.

23.04A

Grignons d’olives et autres résidus de

l’extraction de l’huile d’olive

* 2304010

I

ayant une teneur en poids d’huile d’olive

inférieure ou égale à 3 %;

*

2304030

II

ayant une teneur en poids d’huile d’olive

supérieure à 3 %.

* 2306500

23.06AII

Glands de chêne, marrons d’Inde et marcs

de fruits, autres que marcs de raisins.

23.07

Préparations fourragères mélassées

ou sucrées; autres préparations du

genre de celles utilisées dans l’alimentation

des animaux

B

autres, contenant, isolément ou ensemble,

même mélangés avec d’autres produits, de

l’amidon ou de la fécule, du glucose ou du

sirop de glucose de la malto-dextrine ou du

sirop de malto-dextrine relevant des sous-

positions 17.02 B et 21.07 F II, et des

produits laitiers

I

contenant de l’amidon ou de la fécule ou du

glucose ou du sirop de glucose ou de la

malto-dextrine ou du sirop de malto-dextrine

a

ne contenant ni amidon ou fécule,

ou d’une teneur en poids de ces matières

inférieure

ou égale à 10 %

;

* 2307202

ne contenant pas de produits laitiers

ou d’une teneur en poids de produits

laitiers

inférieure à 10 %;

* 2307204

d’une teneur en poids de produits laitiers

égale ou supérieure à 10 % et inférieure

à 50 %;

* 2307206

d’une teneur en poids de produits laitiers

égale ou supérieure à 50 % et inférieure

à 75 %;

* 2307209

d’une teneur en poids de produits laitiers

égale ou supérieure à 75 %;

b

d’une teneur en poids d’amidon ou de

fécule supérieure à 10 % et inférieure ou

égale à 30 %

* 2307302

ne contenant pas de produits laitiers ou d’une

teneur en poids de produits laitiers inférieur

à 10 %;

* 2307304

d’une teneur en poids de produits laitiers

égale ou supérieure à 10 % et inférieure

à 50 %;

*

2307309

d’une teneur en poids de produits laitiers

égale ou supérieure à 50 %;

c

d’une teneur en poids d’amidon ou de

fécule supérieure à 30 %

* 2307402

ne contenant pas de produits laitiers ou d’une

teneur en poids de produits laitiers

inférieure à 10 %;

* 2307404

d’une teneur en poids de produits laitiers

égale ou supérieure à 10 % et inférieure à

50 %;

* 2307409

d’une teneur en poids de produits laitiers

égale ou supérieure à 50 %;

* 2307600

II

ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose

ou sirop de glucose ni malto-dextrine ou

sirop de malto-dextrine et contenant des

produits laitiers ;

* 2307800

C

non dénommés.

24.01

Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de

tabac

tabacs "flue cured" du type Virginia

et "light air cured" du type Burley,

y compris les hybrides de Burley;

tabacs "light air cured" du type

Maryland et tabacs "fire cured"

I

tabacs "flue cured" du type Virginia

* 2401020

a

non écotés;

* 2401090

b

partiellement ou totalement écotés;

II

tabacs "light air cured" du type Burley,

y compris les hybrides de Burley

* 2401120

a

non écotés;

* 2401190

b

partiellement ou totalement écotés;

III

tabacs "light air cured" du type Maryland

* 2401210

a

non écotés;

* 2401290

b

partiellement ou totalement écotés;

IV

tabacs "fire cured"

a

du type Kentucky

* 2401410

non écotés;

* 2401490

partiellement

ou totalement écotés;

b

autres

* 2401510

non écotés;

* 2401590

partiellement

ou totalement écotés;

B

autres

I

tabacs "light air cured" ;

* 2401610

a

non écotés;

* 2401630

b

partiellement ou totalement écotés;

II

tabacs "sun cured" du type oriental

* 2401650

a

non écotés;

* 2401690

b

partiellement ou totalement écotés;

III

tabacs "dark air cured"

a

non écotés

* 2401712

du type Sumatra;

* 2401714

du type Java;

* 2401719

autres;

* 2401730

b

partiellement ou totalement écotés;

IV

tabacs "flue cured"

* 2401740

a

non écotés;

* 2401760

b

partiellement ou totalement écotés;

V

autres tabacs

* 2401770

a

non écotés;

* 2401780

b

partiellement ou totalement

écotés;

* 2401800

VI

déchets de tabac.

* 2603410

26.03C

Cendres et résidus contenant principalement

du cuivre.

27.01

Houilles; briquettes, boulets et combustibles

solides similaires obtenus à partir de la

houille

houilles

2701110

I

anthracites;

2701140

II

houilles maigres;

2701160

III

houilles à cokes;

2701180

IV

autres;

2701900

B

autres.

ex2814410

ex 28.14AIIa

Oxychlorures de phosphore.

* 2904710

29.04CII

D Mannitol(mannitol)

29.04CIII

D Glucitol (sorbitol)

a

en solution aqueuse

* 2904730

contenant du D-mannitol dans une proportion

inférieure

ou égale à 2 % en poids calculée

sur sa teneur en D-glucitol;

* 2904750

autre;

b

autre

* 2904770

contenant du D-mannitol dans une proportion

inférieure ou égale à 2 % en poids calculée

sur sa teneur en D-glucitol;

* 2904790

autre.

*ex2910900

ex29.10B

Methylglucosides.

*ex2914140

ex29.14A1c

*ex2914450

ex29.14AIIc4bb

*ex2914530

ex29.14AV

Esters de sorbitol.

*ex2914550

ex29.14AVI

*ex2914570

ex29.14AVII

*ex2914590

ex29.14AVIII

*ex2914620

ex29.14AIXb

*ex2914670

ex29.14AX b2bb

*ex2914680

ex29.14AXIa

*ex2914690

ex29.14AXIb

*ex2914710

ex29.14BI

*ex2914740

ex29.14BIIb

*ex2914770

ex29.14BIIIb

*ex2914830

ex29.14BIVb

*ex2915270

ex29.15AV

Acide itaconique, ses sels et ses esters

*

2916110

ex29.16AI

Acide lactique, ses sels et ses esters.

*

2916160

29.16AIII

Acide tartrique, ses sels et ses

* 2916180

esters.

29.16AIV

Acide citrique, ses sels et ses esters

* 2916210

a

acide citrique;

* 2916290

b

autres;

* 2916310

29.16AV

Acide gluconique, ses sels et ses

esters.

ex29.16AVIII

Acides-alcools : acide glycérique, acide

glycolique, acide saccharique, acide iso-

saccharique, acide heptasaccharique, leurs

sels et leurs esters

*ex2916410

a

acycliques;

*ex2916450

b

cycliques.

ex2921900

ex 29.21BII

Méthane phosphonate de dimethyl.

*

2923710

29.23DI

Lysines, ses esters, et Leurs sels.

*

2923750

29.23DIII

Acide glutamique

et ses sels.

ex2931900

ex 29.31BIV

Thiodiglycol.

ex2934900

ex 29.34C

Dichlorure de l’acide méthane phosphore

nique.

ex2934900

ex 29.34C

Difluorure de l’acide méthane phosphore

nique.

*ex2935990

ex29.35QIX

Composés anhydriques

de mannitol et de

sorbitol (comme par exemple les sorbitans)

à l’exception de maltol et de l’isomaltol.

*ex2943980

ex29.43BII

Sorbose, ses sels et ses esters.

*ex2944100

ex29.44A

pénicillines fabriquées à base de sucre.

35.01

Caséines, caséinates et autres dérivés

des caséines; colles de caséine

caséines

*

3501110

I

destinées à la fabrication de fibres

textiles artificielles;

* 3501150

II

destinées à des usages industriels autres

que la fabrication de produits alimen-

taires ou fourragers;

* 3501190

III

autres;

* 3501300

B

colles de caséine;

* 3501900

C

autres.

35.02 AII

Albumines autres qu’impropres ou rendues

impropres à l’alimentation humaine

a

ovalbumine et lactalbumine

* 3502210

séchées (en feuilles,

écailles,

cristaux, poudres, etc.);

* 3502290

autres.

* 3505110

35.05 AI

Dextrine.

*

3505150

35.05 AII

Amidons et fécules solubles ou

torréfiés.

35.05 B

Colles de dextrine, d’amidon ou de

fécule, d’une teneur en poids de ces

matières

* 3505600

I

inférieure à 25 p.c.;

* 3505700

II

égale ou supérieure à 25 p.c. et

inférieure à 55 p.c.;

* 3505800

III

égale ou supérieure à 55 p.c. et

inférieure à 80 p.c.;

* 3505900

IV

égale ou supérieure à 80 p.c..

*ex3506150

ex35.06 AII

Colles à base d’émulsions de silicate

de sodium.

ex35.06 B

Produits de toute espèce à usage de

colles, conditionnées pour la vente

au détail comme colles en emballages d’un

poids net inférieur ou égal à 1 kg, à base

d’émulsions de silicate de sodium

*ex3506390

II

autres.

* 3812110

38:12 AI

Parements préparés et apprêts préparés

à base de matières amylacées.

* 3819370

38.19 Q

Liants

pour noyaux de fonderie préparés

à base de résines synthétiques.

38.19 T

D-Glucitol (sorbitol) autre que celui visé

à la sous-position 29.04 CIII

I

en solution aqueuse

* 3819450

a

contenant du D-mannitol dans une proportion

inférieure

ou égale à 2 % en poids

calculée sur sa teneur en D-glucitol;

* 3819460

b

autre;

II

autre

* 3819480

a

contenant du D-mannitol dans une proportion

inférieure

ou égale à 2 % en poids

calculée sur sa teneur en D-glucitol;

* 3819490

b

autre.

* 3819550

38.19 W

citrate de calcium, brut ;

*ex3819990

ex38.19

XXVII

Produits de cracking de sorbitol.

ex39.02

adhésifs à base d’émulsions de résines,

liquides ou pâteux, y compris les

émulsions, dispersions et solutions

CI

a

polyéthylène sous l’une des formes

visées à la Note 3a et b du présent

chapitre

d’une masse volumique inférieure à

0,94 g/cm3

*ex3902030

aa

polyéthylène linéaire ;

*ex3902040

bb

autre ;

*ex3902050

d’une masse volumique égale ou

supérieure à 0,94 g/cm3 ;

*ex3902150

CII

a2

polytetrahaloéthylènes ;

*ex3902180

CIII

polysulfohaloéthylènes ;

*ex3902220

CIV

a2

polypropylène ;

*ex3902292

CV

a

polyisobutylène ;

*ex3902330

CVI

a1

polystyrène ;

CVI

a2

copolymères de polystyrène

*ex3902330

aa

tripolymères acrylonitrile

butadiène

styrène ;

*ex3902340

bb

autres ;

*ex3902430

CVII a2

chlorure de polyvinyle ;

*ex3902670

CVIIIa

chlorure de polyvinylidène, copolymères

de chlorure de vinylidène et de chlorure

de vinyle ;

*ex3902710

CIX

a

acétate de polyvinyle ;

*ex3902750

CX

a2

copolymères de chlorure de vinyle et

d’acétate de vinyle ;

*ex3902850

CXI a

alcools, acétals et ethers polyvinyliques ;

*ex3902892

CXII a2aa

polymères acryliques, polymères

méthacryliques, copolymères

acrylométhacryliques ;

*ex3902940

CXIII

résines de coumarone, résines

d’indène

et résines de coumarone-indène ;

*ex3902960

CXIV a

autres produits de polymérisation ou

de copolymérisation.

ex39.06B

Autres hauts polymères, résines

artificielles

et matières plastiques

artificielles, à l’exclusion de la

linoxyne.

* 3906500

I

amidons et fécules estérifiés ou

éthérifiés ;

*ex3906990

II

non dénommés.

41.01AII

Peaux brutes, fraîches, salées ou

séchées de bovins

a

de veaux

4101310

fraîches ou salées vertes ;

4101350

séchées ou salées sèches ;

b

d’autres bovins

fraîches ou salées vertes

4101420

aa

peaux entières ;

bb

parties de peaux

4101430

croupons et demi-croupons ;

4101440

autres ;

4101450

séchées ou salées sèches.

4101800

41.01BII

Peaux brutes, chaulées ou picklées,

de bovins.

71.02

Pierres gemmes (précieuses

ou fines) brutes

taillées ou autrement travaillées, non

serties ni montées, même enfilées pour la

facilité du transport, mais non assorties

brutes ou simplement sciées, clivées ou

débrutées

I

diamants

7102010

a

non triés;

b

triés

7102030

pour usages industriels;

7102090

pour autres usages;

7102150

II

autres pierres gemmes;

B

autres

I

pour usages industriels

7102910

a

articles en quartz piézo-électrique;

b

autres

7102930

diamants;

7102960

autres

pierres gemmes;

II

pour autres usages;

7102970

a

diamants;

7102980

b

autres pierres gemmes.

71.03

Pierres synthétiques ou reconstituées, brutes,

taillées ou autrement travaillées, non

serties, ni montées, même enfilées pour la

facilité du transport, mais non assorties

7103100

brutes ou simplement sciées, clivées ou

débrutées;

B

autres

7103910

I

pour usages industriels;

7103990

II

pour autres usages.

7104000

71.04

Egrisés et poudres de pierres gemmes et de

pierres synthétiques.

73.03

Ferrailles, déchets et débris d’ouvrages de

fonte, de fer ou d’acier

*7303100

non triés ni classés;

B

triés ou classés

*7303200

I

de fonte;

*7303300

II

de fer étamé;

III

autres

a

alliés

*7303410

en acier inoxydable ou réfractaire;

*7303490

en autres aciers alliés;

b

non dénommés

*7303510

tournures,

frisons, copeaux, meulures,

sciures et limailles;

paquets

*7303530

aa

de ferrailles, même cadmiées, mais sans

autre revêtement métallique,

ni émaillage

(dits paquets noirs);

*7303550

bb

autres;

*7303590

autres.

*ex7309000

ex73.09

Larges plats en fer ou en acier, usagés, à

l’exception des larges plats planés, d’une

longueur minimum de 1,50 m.

ex73.10

Barres usagées, en fer ou en acier, laminées

ou filées à chaud ou forgées (y compris le

fil

machine); barres usagées en fer ou en

acier, obtenues ou parachevées à froid; barres

creuses usagées en acier pour le forage des

mines; à l’exception des barres dressées d’une

longueur minimum de 1,50 m

simplement laminées ou filées à chaud

*ex7310110

I

fil machine;

II

barres pleines

a

barres d’armature pour ciment ou béton com-

portant

des indentations, bourrelets, creux

ou reliefs de faible importance venus de

laminage,

ayant subi ou non une torsion

après laminage

*ex7310120

présentées en couronnes ;

*ex7310140

autres ;

b

autres

présentées en couronnes

*ex7310152

aa

barres d’armatures pour ciment ou béton ;

*ex7310159

bb

autres ;

non dénommées

*ex7310172

aa

barres d’armatures pour ciment ou béton ;

*ex7310179

bb

autres.

*ex7310180

III

barres creuses pour le forage des mines ;

*ex7310200

B

simplement forgées ;

*ex7310300

C

simplement obtenues ou parachevées à froid ;

D

plaquées ou ouvrées à la surface (polies,

revêtues, etc.) ;

I

simplement plaquées

*ex7310420

a

laminées ou filées à chaud ;

*ex7310450

b

obtenues ou parachevées à froid;

ex73.11

profilés usagés en fer ou en acier, laminés

ou filés à chaud, forgés, ou bien obtenus

ou parachevés à froid ;palplanches usagées e

fer ou en acier, même percées ou faites

d’éléments assemblés; à l’exception des prof

lés et palplanches dressés ou planés, d’une

longueur minimum de 1,50 m

profilés

I

simplement laminés ou filés à chaud

a

profilés en U, en I ou en H, d’une hauteur

*ex7311110

de moins de 80 mm ;

de 80 mm ou plus

*ex7311120

aa

profilés en H (poutrelles à larges ailes)

bb

profilés en U ou en I

*ex7311140

à ailes à faces parallèles ;

*ex7311160

autres ;

b

autres profilés

*ex7311192

cornières, équerres, profilés en T ou en Z ;

*ex7311199

autres ;

*ex7311200

II

simplement forgés ;

III

simplement obtenus ou parachevés à froid

*ex7311310

a

obtenus à partir d’ébauches en rouleaux

pour tôles, de larges plats, de feuillards

ou de tôles ;

*ex7311390

b

autres ;

IVa

simplement plaqués

*ex7311410

laminés ou filés à chaud ;

*ex7311430

obtenus ou parachevés à froid ;

*ex7311500

B

palplanches.

ex73.12

Feuillards usagés en fer ou en acier, laminé

à chaud ou à froid; à l’exception des feuil-

lards planés d’une longueur minimum de

1,50 m

simplement laminés à chaud

*ex7312110

I

magnétiques ;

*ex7312190

II

autres ;

B

simplement laminés à froid

*ex7312210

I

destinés à faire le fer blanc (présentés

en rouleaux) ;

II

autres

*ex7312250

a

magnétiques ;

*ex7312290

b

non dénommés ;

CVa

autres, simplement plaqués

*ex7312710

laminés à chaud ;

*ex7312750

laminés à froid.

ex73.13

Tôles usagées, de fer ou d’acier, laminées

à chaud ou à froid, à l’exception des tôles

planées d’une longueur minimum de 1,50 m

tôles dites magnétiques

*ex7313110

I

présentant, quelle que soit leur épaisseur,

une perte en watts inférieure ou égale à

0,75 watt ;

*ex7313160

II

autres ;

B

autres tôles

I

simplement laminées à chaud, d’une épaisseur

a

de 2 mm ou plus

de plus de 4,75 mm

*ex7313170

aa

présentant des creux ou des reliefs ;

*ex7313190

bb

autres ;

de 3 mm inclus

à 4,75 mm inclus ;

*ex7313210

aa

présentant des creux ou des reliefs ;

*ex7313230

bb

autres ;

*ex7313260

de 2 mm inclus

à 3 mm exclus ;

b

de moins de 2 mm

*ex7313320

de 1 mm exclu

à 2 mm exclus ;

*ex7313340

de 0,50 mm inclus

à 1 mm inclus ;

*ex7313360

de moins de 0,50 mm ;

II

simplement laminées à froid, d’une épaisseur

*ex7313410

a

de 3 mm ou plus ;

b

de 1 mm exclu

à 3 mm exclus

*ex7313430

de 2 mm inclus

à 3 mm exclus ;

*ex7313450

de 1 mm exclu

à 2 mm exclus ;

c

de 1 mm ou moins

*ex7313470

de 0,50 mm inclus

à 1 mm inclus ;

*ex7313490

de moins de 0,50 mm ;

*ex7313500

III

simplement lustrées, polies ou glacées ;

*ex7313920

Va2

autrement façonnées ou ouvrées, simplement

découpées, de forme autre que carrée ou

rectangulaire, autres.

ex73.14

Fils de fer

ou d’acier, nus ou revêtus,

à l’état usagé, à l’exclusion des fils

isolés pour l’électricité

et des fils

dressés d’une longueur de 1,50 m ou plus

contenant en poids 0,25 p.c. ou moins de

carbone, dont la coupe transversale dans

sa plus grande dimension, est

I

de moins de 0,80 mm

*ex7314010

a

nus ;

b

revêtus ;

*ex7314110

zingués ;

*ex7314130

cuivrés ;

*ex7314150

revêtus de matières plastiques artificielle

*ex7314190

autrement revêtus ;

II

de 0,80 mm ou plus

*ex7314210

a

nus ;

b

revêtus

*ex7314410

zingués ;

*ex7314430

cuivrés ;

*ex7314450

revêtus de matières plastiques artificielles

*ex7314490

autrement revêtus ;

B

contenant en poids plus de 0,25 p.c. de

carbone

*ex7314810

I

nus ;

II

revêtus

*ex7314910

a

zingués ;

*ex7314990

b

autrement revêtus.

ex73.15

Aciers alliés et acier fin au carbone, sous

les formes indiquées aux n°s 73.06 à 73.14

inclus,

usagés, à l’exception des aciers

dressés ou planés d’une longueur minimum

de 1,50 m

acier fin au carbone

*ex7362300

IV

larges plats ;

V

barres (y compris le fil machine et les

barres creuses pour le forage des mines)

et profilés ;

*ex7363100

a

simplement forgés ;

b

simplement laminés ou filés à chaud

*ex7363210

fil machine ;

*ex7363290

autres ;

*ex7363500

c

simplement obtenus ou parachevés à froid ;

dl

simplement plaqués

*ex7363720

aa

laminés ou filés à chaud ;

*ex7363740

bb

obtenus ou parachevés à froid ;

VI

feuillards

*ex7364200

a

simplement laminés à chaud ;

*ex7364500

b

simplement laminés à froid ;

c1

simplement plaqués

*ex7364720

aa

laminés à chaud ;

*ex7364750

bb

laminés à froid ;

VII

tôles

a

simplement laminés à chaud

*ex7365210

d’une épaisseur de plus de 4,75 mm ;

*ex7365230

d’une épaisseur de 3 mm inclus

à 4,75 mm

inclus ;

*ex7365250

d’une épaisseur de moins de 3 mm ;

b

simplement laminées à froid, d’une épaisseur

*ex7365530

de 3 mm ou plus ;

*ex7365550

de moins de 3 mm ;

*ex7365810

d1

autrement façonnées ou ouvrées, simplement

découpées de forme autre que carrée ou

rectangulaire ;

VIII

fils nus ou revêtus, à l’exclusion des fils

isolés pour l’électricité

*ex7366400

a

nus ;

b

revêtus ;

métallisés

*ex7366810

aa

zingués ;

*ex7366860

bb

autres ;

*ex7366890

autrement revêtus ;

B

aciers alliés

* 7371210

Ib1aa

déchets lingotés ;

IV

larges plats

*ex7372330

a

inoxydables ou réfractaires ;

*ex7372390

b

autres ;

V

barres (y compris

le fil machine et les

barres creuses pour le forage des mines)

et profilés

a

simplement forgés

*ex7373130

inoxydables ou réfractaires ;

*ex7373140

à coupe rapide ;

*ex7373190

autres ;

b

simplement laminés ou filés à chaud

fil machine

*ex7373230

aa

inoxydable ou réfractaire ;

*ex7373240

bb

à coupe rapide ;

*ex7373250

cc

au S, Pb, P (de décolletage

et autres) ;

*ex7373260

dd

mangano-siliceux ;

*ex7373290

ee

autres ;

autres

*ex7373330

aa

inoxydables ou réfractaires ;

*ex7373340

bb

à coupe rapide ;

*ex7373350

cc

au S, Pb, P (de décolletage et autres) ;

*ex7373360

dd

mangano-siliceux ;

*ex7373390

ee

non dénommés ;

c

simplement obtenus ou parachevés à froid

profilés obtenus à partir d’ébauches en

rouleaux pour tôles, de larges plats,

de feuillards ou de tôles

*ex7373430

aa

inoxydables ou réfractaires ;

*ex7373490

bb

autres ;

autres profilés, barres

*ex7373530

aa

inoxydables ou réfractaires ;

*ex7373540

bb

à coupe rapide ;

*ex7373550

cc

au S, Pb, P (de décolletage

et autres) ;

*ex7373590

dd

autres ;

dl

simplement plaqués

*ex7373720

aa

laminés ou filés à chaud ;

*ex7373740

bb

obtenus ou parachevés à froid ;

VI

feuillards

a

simplement laminés à chaud

*ex7374210

magnétiques ;

*ex7374230

inoxydables ou réfractaires ;

*ex7374290

autres ;

b

simplement laminés à froid

magnétiques

*ex7374510

aa

présentant, quelle que soit leur épaisseur,

une perte en Watts inférieure ou égale à

0,75 W ;

*ex7374520

bb

autres ;

*ex7374530

inoxydables ou réfractaires ;

*ex7374540

à coupe rapide ;

*ex7374590

autres ;

c1

simplement plaqués

*ex7374720

aa

laminés à chaud ;

*ex7374740

bb

laminés à froid ;

VII

tôles

a

tôles dites magnétiques

*ex7375110

présentant, quelle que soit leur épaisseur,

une perte en watts inférieure ou égale

à 0,75 watt ;

*ex7375190

autres ;

b

autres tôles

simplement laminées à chaud

aa

d’une épaisseur de plus de 4,75 mm

*ex7375230

inoxydables ou réfractaires ;

*ex7375240

à coupe rapide ;

*ex7375290

autres ;

bb

d’une épaisseur de 3 mm inclus

à 4,75 mm

inclus

*ex7375330

inoxydables ou réfractaires ;

*ex7375340

à coupe rapide ;

*ex7375390

autres ;

cc

d’une épaisseur de moins de 3 mm

*ex7375430

inoxydables ou réfractaires ;

*ex7375440

à coupe rapide ;

*ex7375490

autres ;

simplement laminées à froid, d’une épaisseur

aa

de 3 mm ou plus

*ex7375530

inoxydables ou réfractaires ;

*ex7375540

à coupe rapide ;

*ex7375590

autres ;

bb

de moins de 3 mm

*ex7375630

inoxydables ou réfractaires ;

*ex7375640

à coupe rapide ;

*ex7375690

autres ;

autrement façonnées ou ouvrées

aa

simplement découpées de forme autre que

carrée ou rectangulaire

*ex7375830

inoxydables ou réfractaires ;

*ex7375840

à coupe rapide ;

*ex7375890

autres ;

VIII

fils nus ou revêtus, à l’exclusion des fils

isolés pour l’électricité

*ex7376130

a

inoxydables ou réfractaires ;

*ex7376140

b

à coupe rapide ;

*ex7376150

c

au S, Pb, P (de décolletage

et autres) ;

*ex7376160

d

mangano-siliceux ;

*ex7376190

e

autres.

*ex7316170

ex73.16AIIb

Rails usagés, en fer ou en acier, autres

que conducteurs de courant avec partie

en métal non ferreux, à l’exception des

rails dressés d’une longueur minimum de

2,50 m.

*ex7316200

ex73.16B

Contre-rails usagés, en fer ou en acier,

à l’exception des contre-rails dressés

d’une longueur minimum de 1,50 m.

ex73.16D

Eclisses

et selles d’assise usagées, en fer ou

en acier, à l’exception des éclisses et selles

d’assise dressées ou planées d’une longueur

minimum de 1,50 m

*ex7316510

I

laminées ;

*ex7316590

II

autres.

ex73.18

Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches)

usagés,

en fer ou en acier, à l’exclusion

des articles du n° 73.19 à l’exception des

tubes et tuyaux dressés d’une longueur

minimum de 1,50 m

B

autres

*ex7318150

II

droits et à paroi d’épaisseur uniforme, autre

que ceux compris sous A, d’une longueur

maximum de 4,50 m, en acier allié contenant

en poids de 0,90 à 1,15 % inclus de carbone

et de 0,50 à 2 % inclus de chrome et éventue

ment, 0,50 % ou moins de molybdène ;

III

autres

*ex7318210

a

tubes ayant les caractéristiques de la sous-

position B, mais d’une longueur de plus de

4,5 m ;

*ex7318220

b

tubes pour canalisations électriques ;

c

tubes sans soudure ou soudés, de section

circulaire d’un diamètre extérieur,

supérieur à 406,4 mm

*ex7318230

sans soudure ;

*ex7318240

soudés longitudinalement ;

*ex7318260

soudés hélicoidalement ;

d

tubes sans soudure ou soudés, de section

circulaire d’un diamètre extérieur égal

ou inférieur à 406,4 mm

tubes

de conduite pour pétrole et gaz

à haute pression (line pipes)

aa

sans soudure, d’un diamètre extérieur

*ex7318270

de 168,3 mm ou moins ;

*ex7318280

de plus de 168,3 mm à 406,4 mm inclus ;

bb

soudés longitudinalement, d’un diamètre

extérieur

*ex7318320

de 168,3 mm ou moins ;

*ex7318340

de plus de 168,3 mm à 406,4 mm inclus ;

*ex7318360

cc

soudés hélicoidalement ;

tubes à emboîtement et à brides

*ex7318380

aa

sans soudure ;

*ex7318410

bb

soudés ;

*ex7318420

tubes de gainage (casings) ou de tubage

d’exploitation

(tubings) pour puits de

pétrole, de gaz naturel et d’eau ;

tubes de précision sans soudure

*ex7318440

aa

en acier inoxydable ou réfractaire ;

*ex7318460

bb

en autres aciers alliés ;

*ex7318480

ce

autres ;

tubes de précision, soudés et tubes soudés

minces

*ex7318510

aa

en acier inoxydable ou réfractaire ;

*ex7318520

bb

en autres aciers alliés ;

*ex7318540

ce

autres ;

tubes filetés ou filetables dits "gaz"

aa

sans soudure

*ex7318560

zingués ;

*ex7318580

autres ;

bb

soudés

*ex7318620

zingués ;

*ex7318640

autres ;

autres tubes sans soudure, de section

circulaire

*ex7318660

aa

en acier inoxydable ou réfractaire ;

bb

en autres aciers alliés, d’un diamètre

extérieur

*ex7318670

de 168,3 mm ou moins ;

*ex7318680

de plus de 168,3 mm à 406,4 mm inclus ;

cc

autres, d’un diamètre extérieur

*ex7318720

de 168,3 mm ou moins ;

*ex7318740

de plus de 168,3 mm à 406,4 mm inclus ;

autres tubes soudés, de section

circulaire

*ex7318760

aa

en acier inoxydable ou réfractaire ;

*ex7318780

bb

en autres aciers alliés ;

cc

autres, d’un diamètre extérieur

*ex7318820

de 168,3 mm ou moins ;

*ex7318840

de plus de 168,3 mm à 406,4 mm inclus ;

e

tubes sans soudure ou soudés, de section

autre que circulaire

carrée ou rectangulaire, d’une épaisseur

de paroi

*ex7318860

aa

de 2,5 mm ou moins ;

*ex7318880

bb

supérieure à 2,5 mm ;

*ex7318970

d’autres sections ;

*ex7318990

f

autres (rivés, agrafés, à bords simplement

rapprochés, etc...).

74.01 D

Déchets et débris

* 7401910

I

de cuivre non allié ;

* 7401980

II

d’alliages de cuivre.

76.01 B

Déchets et débris d’aluminium

I

déchets

* 7601310

a

tournures, frisons, copeaux, meulures, sciur

et limailles; déchets de feuilles et bandes

minces, coloriées, revêtues ou contre-

collées d’une épaisseur de 0,20 mm et moins

(support non compris) ;

* 7601330

b

autres (y compris les rebuts de fabrication

* 7601350

II

débris.

* 7801300

78.01 B

Déchets et débris de plomb.

ex88.02 B

Aérodynes (avions, hydravions, cerfs-volants

planeurs, autogyres, hélicoptères, ornithop-

tères, etc...) rotochutes; fonctionnant

à l’aide d’une machine propulsive et ayant

en usage

I

hélicoptères

a

civils

*ex8802150

d’un poids à vide de 2000 kg ou moins ;

*ex8802190

d’un poids à vide de plus de 2000 kg ;

b

autres, d’un poids à vide

*ex8802250

de 2.000 kg ou moins ;

*ex8802290

de plus de 2.000 kg ;

II

autres

a

civils

*ex8802330

d’un poids à vide de 2000 kg ou moins ;

*ex8802350

d’un poids à vide de 2000 kg exclus à

15.000 kg inclus ;

*ex8802390

d’un poids à vide de plus de 15000 kg ;

b

non dénommés, d’un poids à vide

*ex8802430

de 2.000 kg ou moins ;

*ex8802450

de 2.000 kg exclus à 15.000 kg inclus ;

*ex8802490

de plus de 15.000 kg.

93.02

Révolvers et pistolets

du calibre 9 ou au-dessus

9302102

I

automatiques ;

9302109

II

autres ;

B

autres

9302902

I

automatiques ;

9302909

II

non dénommés.

93.03

Armes de guerre (autres que celles reprises

aux n° 93.01 et 93.02)

9303002

fusils

et carabines ;

9303004

B

armes automatiques, de petit calibre ;

ex9303009

exC

autres armes de guerre portatives.

93.04A

Fusils

et carabines de chasse et de tir

9304200

I

à charger par la bouche ;

II

autres

a

à un canon

9304300

à canon lisse ;

à canon rayé

9304410

aa

à percution annulaire ;

9304490

bb

autres ;

9304500

b

à deux canons lisses ;

9304600

c

autres.

ex9306100

ex93.06A

Parties et pièces détachées pour armes de

guerre portatives du n° 93.03.

9306350

93.06BIIa

Autres parties et pièces détachées pour

armes du n° 93.02.

ex93.06BIIb

Autres parties et pièces détachées, non déno

mées, pour armes portatives

ex9306410

canons, y compris leurs ébauches ;

ex9306450

crosses ;

ex9306490

autres.

93.07

Projectiles et munitions, y compris les

mines; parties et pièces détachées, y compri

les chevrotines, plombs de chasse

et bourres

pour cartouches

9307100

pour revolvers et pistolets du n° 93.02 et

pour pistolets-mitrailleurs du n° 93.03 ;

B

autres

I

de guerre

9307310

a

pour armes du n° 93.03 ;

9307330

b

autres

II

non dénommés

a

cartouches de chasse et de tir

à percussion centrale

9307410

aa

pour armes à canon rayé ;

9307450

bb

pour armes à canon lisse ;

à percussion annulaire

9307470

aa

pour armes à canon rayé ;

9307490

bb

pour armes à canon lisse ;

b

autres

9307510

balles, chevrotines et plombs pour cartouches

de chasse et de tir ;

9307520

douilles

pour cartouches de chasse et de tir

9307530

projectiles pour fusils, carabines et

à ressort, à air comprimé ou à gaz ;

9307550

charges propulsives (cartouches) pour pistoles

de scellement du n° 8204 et pour pistolets

d’abattage ;

9307990

autres.

pistoles

LISTE

II

Produits soumis à licence à l’exportation

(Le texte de cette liste est identique

à celui

de la liste annexée au règlement grand-

ducal du 23 août 1982 remplaçant la liste II

annexée au règlement grand-ducal du 23 novembre

1978 soumettant à licence l’exportation de

certaines marchandises ; ladite liste a été

publiée au Mémorial A - No 77 du 10 septembre

1982, pages 1600 à 1704).

LISTE III

Marchandises soumises à licence à l’exportation vers les

Pays-Bas

Numéro statistique

Numéro du tarif des

Dénomination des marchandises

droits d’entrée

71.02

Pierres gemmes (précieuses

ou fines) brutes,

taillées ou autrement travaillées, non sertie

ni montées, même enfilées pour la facilité

du transport, mais non assorties

brutes ou simplement sciées, clivées ou

débrutées

I

diamants

7102010

a

non triés ;

b

triés ;

7102030

pour usages industriels ;

7102090

pour autres usages ;

7102150

II

autres pierres gemmes ;

B

autres

I

pour usages industriels

7102910

a

articles en quartz piézo-électrique ;

b

autres

7102930

diamants ;

7102960

autres pierres gemmes ;

II

pour autres usages

7102970

a

diamants ;

7102980

b

autres pierres gemmes.

71.03

Pierres synthétiques ou reconstituées, brutes

taillées ou autrement travaillées, non serties,

ni montées, même enfilées

pour la facilité

du transport, mais non assorties

7103100

brutes ou simplement sciées, clivées ou

débrutées ;

B

autres

7103910

I

pour usages industriels ;

7103990

II

pour autres usages.

7104000

71.04

Egrisés et poudres de pierres gemmes et de

pierres synthétiques.

Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l., Luxembourg

Notre Ministre des Affaires Etrangères, du Commerce Extérieur et de la Coopération, Notre

Ministre de l´Economie et des Classes Moyennes et Notre Ministre de l´Agriculture et de la Viticulture sont

chargés de l´exécution du présent règlement qui entre en vigueur le jour de sa publication au Mémorial.

Le Ministre des Affaires Etrangères,

Château de Berg, le 13 décembre 1985.

Jean

et de la Coopération,

Jacques F. Poos

Le Ministre de l´Economie

et des Classes Moyennes,

Jacques F. Poos

Le Ministre de l´Agriculture

et de la Viticulture,

Marc Fischbach

er

du commerce ext éri eur

LISTE I

MARCHANDISES SOUMISES A LICENCE A L’IMPORTATION

Dénomination des marchandises

Numéro statisti-

Numéro de tarif

que

des droits

d’entrée

01.02 A

Animaux vivants de l’espèce bovine, y compris

les animaux du genre buffle, des espèces

domestiques

* 0102110

I

reproducteurs de race pure ;

II

autres

* 0102320

a

d’un poids inférieur ou égal à 220 kg ;

b

d’un poids supérieur à 220 kg

* 0102340

génisses

(bovins femelles qui n’ont jamais

vêlé) ;

* 0102360

vaches ;

* 0102420

taureaux ;

* 0102480

boeufs.

01.03 A

Animaux vivants de l’espèce porcine des

espèces domestiques

* 0103110

I

reproducteurs de race pure ;

II

autres

* 0103150

a

truies ayant mis bas au moins une fois et

d’un poids minimal de 160 kg ;

b

non dénommés

* 0103160

d’un poids unitaire inférieur à 50 kg ;

* 0103180

d’un poids unitaire égal ou supérieur à 50 kg

* 0104310

01.04 BI

Ovins, autres que reproducteurs de race pure.

* 0104390

01.04 BII

Caprins, autres que reproducteurs de race pur

01.05

Volailles vivantes de basse-cour

d’un poids unitaire n’excédant pas 185 g,

dénommées "poussins" ;

* 0105200

I

de dindes ou d’oies ;

* 0105300

II

autres ;

B

autres

* 0105910

I

coqs, poules et poulets ;

* 0105930

II

canards ;

* 0105950

III

oies ;

* 0105970

IV

dindes ;

* 0105980

V

pintades.

*ex0106990

en01.06 CII

Animaux exotiques vivants.

02.01 AII

Viandes de l’espèce bovine

a

fraîches ou réfrigérées

en carcasses, demi-carcasses ou dits compenses

*

0201040

aa

d’un poids unitaire inférieur ou égal à

136 kg pour les carcasses ou les quartiers

dits "compensés" et d’un poids unitaire

inférieur ou égal à 68 kg pour les demi-

carcasses ;

*

0201050

bb

d’un poids unitaire supérieur à 136 kg

pour les carcasses ou les quartiers dits

"compensés" et d’un poids unitaire

supérieur à 68 kg pour les demi-carcasses;

quartiers avant attenants ou séparés

*

0201080

aa

d’un poids unitaire inférieur ou égal à

60 kg pour les quartiers avant attenants

et d’un poids unitaire inférieur ou éqal

à 30 kg pour les quartiers

avant séparés;

*

0201100

bb

d’un poids unitaire supérieur à 60 kg pour

les quartiers avant attenants et d’un poids

unitaire supérieur à 30 kg pour les quartiers

avant séparés;

quartiers arrière

attenants ou sépares

*

0201120

aa

d’un poids unitaire inférieur ou égal à

75 kg pour les quartiers arrière attenants

et d’un poids unitaire inférieur ou égal à

40 kg pour les quartiers arrière séparés;

*

0201130

bb

d’un poids unitaire supérieur à 75 kg pour

les quartiers arrière attenants et d’un poids

unitaire supérieur à 40 kg pour les quartiers

arrière séparés;

autres

*

0201140

aa

morceaux non désossés;

*

0201150

bb

morceaux désossés;

b

congelées

* 0201160

en carcasses, demi-carcasses ou quartiers

dits compensés;

* 0201180

quartiers

avant attenants ou séparés;

* 0201190

quartiers arrière attenants ou séparés;

autres

* 0201220

aa

morceaux non désossés;

bb

morceaux désossés

* 0201240

quartiers avant, entiers ou découpés en

cinq morceaux au maximum, chaque quartier

avant étant présenté en un seul bloc de

congélation ; quartiers dits compensés

présentés en deux blocs de congélation

contenant l’un, le quartier avant entier

ou découpé en cinq morceaux au maximum, et

l’autre, le quartier arrière, à l’exclusion

du filet, en un seul morceau;

* 0201250

découpes de quartiers avant et de poitrines

dites australiennes;

* 0201270

autres.

02.01AIIIa

Viandes de l’espèce porcine domestique

carcasses entières ou demi-carcasses;

* 0201310

aa

fraîches ou réfrigérées;

* 0201320

bb

congelées;

jambons et morceaux de jambons

* 0201350

aa

frais ou réfrigérés;

* 0201360

bb

congelés;

parties avant ou épaules, et leurs

morceaux

* 0201370

aa

frais ou réfrigérés;

* 0201380

bb

congelés;

longes et morceaux de longes

* 0201420

aa

frais ou réfrigérés

* 0201430

bb

congelés;

poitrines

et morceaux de poitrines

* 0201440

aa

frais ou réfrigérés;

* 0201460

bb

congelés;

autres

* 0201480

aa

désossées

bb

non dénommées

* 0201520

fraîches ou réfrigérées;

* 0201530

congelées.

02.01AIV

des espèces ovine et caprine

a

fraîches ou réfrigérées

* 0201560

carcasses

ou demi-carcasses;

* 0201580

casque ou demi-casque;

* 0201590

carré et/ou selle ou demi-carré et/ou

demi-selle;

* 0201600

culotte ou demi-cullote;

autres

* 0201610

aa

morceaux non désossés;

* 0201620

bb

morceaux désossés;

b

congelées

* 0201640

carcasses ou demi-carcasses;

* 0201660

casque ou demi-casque;

* 0201670

carré et/ou selle ou demi-carré et/ou

demi-selle;

* 0201680

culotte ou demi-culotte;

autres

* 0201700

aa

morceaux non désossés;

* 0201710

bb

morceaux désossés;

02.01BIIb

Autres abats comestibles, de l’espèce bovine

frais,

réfrigérés ou congelés

* 0201750

foies;

autres

* 0201762

aa

langues congelées;

* 0201769

bb

non dénommés.

02.01BIIc

Autres abats comestibles de l’espèce

porcine domestique, frais,

réfrigérés

ou congelés

* 0201780

têtes et morceaux de têtes

* 0201820

pieds

ou queues;

* 0201840

rognons;

* 0201850

foies;

* 0201880

coeurs, langues ou poumons;

* 0201920

foies,

coeurs, langues et poumons avec

la trachée-artère et l’oesophage, le

tout attenant;

* 0201940

autres.

02.02

Volailles mortes de basse-cour et leurs abats

comestibles (à l’exclusion

des foies),

frais, réfrigérés ou congelés

volailles non découpées

I

coqs, poules et poulets

* 0202010

a

présentés plumés, sans boyaux, avec la

tête et les pattes, dénommés "poulets 83 %"

*

0202030

b

présentés plumés, vidés, sans la tête ni les

pattes, mais avec le coeur, le foie et le

gésier, dénommés "poulets 70 %" ;

*

0202050

c

présentés plumés, vidés, sans la tête ni

les pattes, et sans le coeur, le foie et

le gésier, dénommés "poulets 65 %");

II

canards

* 0202060

a

présentés plumés, saignés, non vidés

ou sans boyaux, avec la tête et les

pattes, dénommés "canards 85 %" ;

* 0202070

b

présentés plumés, vidés, sans la tête

ni les pattes, avec le coeur, le foie

et le gésier, dénommés "canards 70 %" ;

* 0202080

c

présentés plumés, vidés, sans la tête

ni les pattes, et sans le coeur, le foie

et le gésier dénommés "canards 63 %" ;

III

oies

* 0202110

a

présentées plumées, saignées, non vidées,

avec la tête et les pattes, dénommées

"oies 82 %";

* 0202140

b

présentées plumées, vidées, sans la tête

ni les pattes, avec ou sans le coeur et le

gésier, dénommées "oies 75 %" ;

IV

dindes

* 0202150

a

présentées plumées, vidées, sans la tête

ni les pattes, avec le cou le coeur, le

foie et le gésier, dénommées "dindes 80 %"

* 0202160

b

présentées plumées, vidées, sans la tête

ni le cou, sans les pattes, le coeur,

le foie et le gésier, dénommées "dindes

73 %";

* 0202180

V

pintades;

B

parties de volailles (autres que les abats)

I

désossées

* 0202510

a

d’oies;

* 0202550

b

de dindes;

* 0202590

c

d’autres volailles;

II

non désossées

a

demis ou quarts

* 0202610

de coqs, poules et poulets;

* 0202620

de canards;

* 0202630

d’oies;

* 0202640

de dindes;

* 0202660

de pintades;

* 0202680

b

ailes entières, même sans la peinte;

* 0202690

c

dos; cous,

dos avec cous; croupions;

pointes d’ailes;

d

poitrines et morceaux de poitrines

* 0202710

d’oies;

* 0202730

de dindes;

* 0202750

d’autres volailles;

e

cuisses et morceaux de cuisses;

* 0202810

d’oies;

de dindes

* 0202830

aa

pilons et morceaux de pilons;

* 0202850

bb

autres;

* 0202860

d’autres volailles;

* 0202870

f

parties dites "paletots d’oie ou de canard";

* 0202880

g

autres;

* 0202900

C

abats.

02.03

Foies de volailles,

frais, réfrigérés,

congelés; salés ou en saumure

* 0203100

foies gras d’oie ou de canard;

* 0203900

B

autres.

02.05

Lard, à l’exclusion du mars contenant des

parties maigres (entrelardé), graisse de porc

et graisse de volailles non pressées ni fon-

dues, ni extraites à l’aide de solvants,

frais, réfrigérés, congelés, salés ou en

saumure, séchés ou fumés

lard

* 0205010

I

frais, réfrigéré, congelé, salé ou en

saumure;

* 0205200

II

séché ou fumé;

* 0205300

B

graisse de porc;

* 0205500

C

graisse de volailles.

02.06 B

Viandes et abats comestibles de l’espèce

porcine domestique, salés ou en saumure,

séchés ou fumés

I

viandes

a

salées ou en saumure

* 0206125

demi-carcasses de bacon ou trois quarts avant;

* 0206180

trois quarts arrière ou milieux;

* 0206210

jambons et morceaux de jambons;

* 0206250

parties

avant ou épaules et leurs morceaux;

* 0206270

longes et morceaux de longes;

* 0206290

poitrines

et morceaux de poitrines;

autres

* 0206460

aa

désossées;

* 0206490

bb

non dénommées;

b

séchées ou fumées

* 0206530

jambons et morceaux de jambons;

* 0206570

parties

avant ou épaules et leurs morceaux;

* 0206630

longes et morceaux de longes;

* 0206670

poitrines et morceaux de poitrines;

autres

aa

désosssées

* 0206682

jambons et morceaux de jambons;

* 0206689

autres;

* 0206690

bb

non dénommées;

II

abats

* 0206740

a

tétes et morceaux de têtes;

* 0206760

b

pieds ou queues;

* 0206770

c

fognons;

* 0206780

d

foies;

* 0206790

e

coeurs, langues ou poumons;

* 0206800

f

foies, coeurs, langues et poumons, avec

la trachée-artère et l’oesophage, le tout

attenant;

* 0206820

g

autres.

02.06 CI a

Viandes de l’espèce bovine, salées ou en

saumure, séchées ou fumées

* 0206840

non désossées;

*

0206900

désossées.

*

0206910

02.06 CI b

Abats comestibles de l’espèce bovine, salés

ou en saumure, séchés ou fumés.

02.06 CIIa

Viandes des espèces ovine et caprine salées

ou en saumure, séchées ou fumées

* 0206930

non désossées;

* 0206950

désossées.

*ex0301090

ex03.01 AIIIa

Carpes vivantes d’un poids minimal de 800 g;

03.01 B

Poissons de mer frais

(vivants ou morts),

réfrigérés

ou congelés

I

entiers , décapités ou tronçonnés;

a

harengs

du 15 février au 15 juin

* 0301130

aa

frais ou réfrigérés

* 0301140

bb

congelés;

du 16 juin au 14 février

* 0301150

aa

frais ou réfrigérés;

* 0301160

bb

congelés;

b

esprots (sprats)

du 15 février au 15 juin

* 0301170

aa

frais ou réfrigérés

* 0301180

bb

congelés;

du 16 juin au 14 février

* 0301190

aa

frais ou réfrigérés;

* 0301200

bb

congelés;

c

thons (Thunnus spp. et Euthynnus spp.)

destinés à la fabrication industrielle de

produits relevant de la position tarifaire

16.04

aa

entiers

albacore (Thunnus albacores)

* 0301210

aaa

ne pesant pas plus de 10 kg pièce;

* 0301220

bbb

autres;

* 0301230

thons blancs (Thunnus alalunga);

* 0301240

autres;

bb

vidés, sans branchies (gilled and sutted )

albacore (Thunnus albacores);

* 0301250

aaa

ne pesant pas plus de 10 kg pièces;

* 0301260

bbb

autres;

* 0301270

thons blancs (Thunnus alalunga);

* 0301280

autres;

cc

autres (par exemple étêtés heads off)

albacore (Thunnus albacores)

* 0301290

aaa

ne pesant pas plus de 10 kg pièce;

* 0301300

bbb

autres;

* 0301310

thons blancs (Thunnus alalunga);

* 0301320

autres;

autres

* 0301340

aa

frais ou réfrigérés;

* 0301360

bb

congelés;

d

sardines (Sardina pilchardus)

* 0301370

fràfches ou réfrigérées;

* 0301380

congelées;

e

squales

aiguillats

et roussettes (Squalus

acanthias et scyliorhinus spp.)

* 0301390

aa

frais ou réfrigérés;

* 0301400

bb

congelés;

autres

* 0301410

aa

frais ou réfrigérés;

* 0301420

bb

congelés ;

f

Rascasses du nord ou sébastes (sebastes spp.)

* 0301430

fraîches

ou réfrigérées;

* 0301440

congelées;

g

flétans atlantiques et flétans noirs

flétans

atlantiques (Hippoglossus hippo-

glossus)

* 0301450

aa

frais ou réfrigérés;

* 0301460

bb

congelés;

flétans noirs (Reinhardtius hippoglos-

soides)

* 0301470

aa

frais ou réfrigérés;

* 0301480

bb

congelés;

h

Cabillauds (Gadus morrhua, Boreogadus saida,

Gadus ogac)

* 0301490

frais ou réfrigérés;

* 0301500

congelés;

ij

lieus noirs (Pollachius virens)

* 0301510

frais

ou réfrigérés;

* 0301520

congelés;

k

églefins (Melanogrammus aeglefinus)

* 0301530

frais ou réfrigérés;

* 0301550

congelés;

merlans (Merlangus merlangus)

* 0301560

frais ou réfrigérés;

* 0301570

congelés;

m

lingues (Molva spp.)

* 0301580

frais ou réfrigérés;

* 0301590

congelés;

n

lieus de l’Alaska (Theragra chalcogramma)

et lieus jaunes (Pollachius pollachius)

*

0301600

frais ou réfrigérés;

*

0301610

congelés;

o

maquereaux (Scomber scombrus, Scomber

japonicus et Orcynopsis unicolor)

du 15 février au 15 juin

*

0301620

aa

frais ou réfrigérés;

*

0301630

bb

congelés;

du 16 juin au 14 février

*

0301640

aa

frais ou réfrigérés;

*

0301650

bb

congelés;

p

anchois (Engraulis spp.)

*

0301660

frais ou réfrigérés;

*

0301670

congelés;

q

plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)

*

0301680

frais ou réfrigérés;

*

0301690

congelés;

r

filets communs (Platichthys

flesus)

*

0301700

frais ou réfrigérés;

*

0301710

congelés;

s

dorades de mer des espèces Dentex dentex

et Pagellus spp.

*

0301720

frais ou réfrigérés;

*

0301730

congelés;

t

merlus (Merluccius spp.)

*

0301740

frais

ou réfrigérés;

*

0301750

congelés;

u

merlans poutassous (Micromesistius poutasson,

Gadus poutassou)

*

0301760

frais ou réfrigérés;

*

0301770

congelés;

v

autres

soies

*

0301780

aa

frais ou réfrigérés;

*

0301790

bb

congelés;

non dénommés

*

0301800

aa

frais ou réfrigérés;

*

0301810

bb

congelés;

II

filets

a

frais ou réfrigérés;

*

0301820

de cabillauds (Gadus morhua , Boreogadus

saida, Gadus Ogac);

*

0301830

autres;

b

congelés

*

0301840

de cabillauds (Gadus morhua, Boreogadus

saida, Gadus ogac);

*

0301850

de lieus noirs (Polliachius virens);

*

0301860

d’églefins (Melanogrammus aeglefinus);

*

0301870

de rascasses du nord ou sébastes (Sébastes

spp.);

*

0301880

de merlans (Merlangus merlangus);

*

0301890

de lingues (Molva spp.);

*

0301900

de thons (Thunnus spp. et Euthynnus spp.);

*

0301910

de maquereaux (Scomber Scombrus, Scomber

japonicus

et Orcynopsis unicolor);

*

0301920

de merlus (Merluccius spp.);

*

0301930

de squales (Squalus spp.);

*

0301940

de plies ou carrelets (Pleuronectes

platessa);

*

0301950

de flets commune (Platichthys

flesus);

*

0301960

de harengs;

*

0301970

autres;

*ex 0303370

ex03.03 AIIIb

Crabes tourteau congelés.

*ex 0303410

ex03.03 AIV a

Crevettes congelées de la famille

Pandalidae.

*

0303450

03.03 AIV b1

Crevettes grises du genre Crangon spp.

fraîches,

réfrigérées ou simplement cuites

à l’eau.

*ex 0303490

ex03.03 AIV c

Crevettes congelées, autres.

*

0303510

03.03 AV ai

Langoustines congelées.

ex03.03 BIV a

Mollusques, y compris les coquillages, autres,

congelés

calmars

*

0303710

aa

loligo spp.;

*

0303730

bb

todarodes sagittatus ;

*ex 0303750

cc

illex spp., des espèces illex coindetti;

*ex 0303770

dd

de l’espèce Ommastrephes sagittatus;

*

0303790

seiches des espèces sepia officinalis, Rossia

macrosoma, Sépiola rondelati;

*

0303810

poulpes des espèces Octopus.

04.01

Lait et crème de lait, frais, non concentrés

ni sucrés

d’une teneur en poids de matières grasses

inférieure ou égale à 6 %

I

yoghourt, képhir, lait caillé lactosérum,

babeurre (ou lait battu) et autres laits

fermentés ou acidifiés

*

0401112

a

en emballages immédiats d’un contenu net

inférieur ou égal à 2 litres;

*

0401119

b

autres;

II

autres

a

en emballages immédiats d’un contenu net

inférieur

ou égal à 2 litres

et d’une teneur

en poids de matières grasses

inférieure ou égale à 4 %

*

0401210

aa

lait écrémé;

*

0401252

bb

autres;

*

0401259

supérieure

à 4 %;

b

non dénommés, d’une teneur en poids de

matières grasses

inférieure ou égale à 4 %

*

0401310

aa

lait écrémé;

*

0401352

bb

autres;

*

0401359

supérieure

à 4 %;

B

autres, d’une teneur en poids de matières

grasses

*

0401802

I

supérieure à 6 % et inférieure ou égale

à 21 %;

*

0402804

II

supérieure à 21 % et inférieure ou égale

à 45 %;

*

0401809

III

supérieure à 45 %.

04.02

Lait et crème de lait, conservés, concentrés

ou sucrés

sans addition de sucre

* 0402110

I

lactosérum ;

II

lait et crème de lait, en poudre ou granulés

a

en emballages immédiats d’un contenu net

inférieur ou égal à 2,5 kg et d’une teneur

en poids de matières grasses

* 0402210

inférieure ou égale à 1,5 % ;

supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale à

27 %

* 0402232

aa

lait complet ;

* 0402239

bb

autres ;

* 0402280

supérieure à 27 % et inférieure ou égale à

29 % ;

* 0402290

supérieure à 29 % ;

b

autres, d’une teneur en poids de matières

grasses

* 0402310

inférieure ou égale à 1,5 % ;

supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale à

27 % ;

* 0402332

aa

lait complet ;

* 0402339

bb

autres ;

* 0402380

supérieure à 27 % et inférieure ou égale

à 29 % ;

* 0402390

supérieure

à 29 % ;

III

lait et crème de lait, autres qu’en poudre

ou granulés

a

en emballages immédiats d’un contenu net

inférieur ou égal à 2,5 kg et d’une teneur

en poids de matières grasses inférieure

ou égale à 11 %

* 0402420

d’une teneur en poids de matières grasses

inférieure ou égale à 8,9 % ;

* 0402450

autres ;

b

autres, d’une teneur en poids de matières

grasses

* 0402470

inférieure ou égale à 45 % ;

* 0402490

supérieure

à 45 %.

B

avec addition de sucre

I

lait et crème de lait, en poudre ou granulés

* 0402500

a

laits spéciaux, dits pour nourrissons, en

récipients hermétiquement fermés d’un contenu

net de 500 g ou moins et d’une teneur en poids

de matières grasses supérieure à 10 % et in-

férieure

ou égale à 27 % ;

b

autres

en emballages immédiats d’un contenu net

inférieur ou égal à 2,5 kg et d’une teneur

en poids de matières grasses

* 0402610

aa

inférieure ou égale à 1,5 % ;

* 0402630

bb

supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale

à 27 % ;

* 0402690

cc

supérieure à 27 % ;

non dénommés, d’une teneur en poids de

matières grasses

* 0402710

aa

inférieure ou égale à 1,5 % ;

* 0402730

bb

supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale

à 27 % ;

* 0402790

cc

supérieure à 27 % ;

II

lait et crème de lait, autres qu’en poudre

ou granulés

a

en emballages immdéiats d’un contenu net

inférieur ou égal à 2,5 kg et d’une teneur

en poids de matières grasses inférieure

ou égale à 9,5 %

* 0402812

lait

complet ;

* 0402819

autres ;

b

autres, d’une teneur en poids de matières

grasses

* 0402920

inférieure ou égale à 45 % ;

* 0402990

supérieure

à 45 %.

04.03

Beurre

* 0403100

d’une teneur en poids de matières grasses

inférieure ou égale à 85 % ;

* 0403900

B

autres.

04.04

Fromages et caillebotte

* 0404010

emmental, gruyère, sbrinz, bergkäse, appenzell

vacherin

fribourgeois et tête de moine, autres

que râpés ou en poudre ;

* 0404200

B

Fromages de Glaris aux herbes (dit Schabziger)

fabriqués

à base de lait écrémé et additionnés

d’herbes finement moulues ;

* 0404300

C

fromages à pâte persillée, autres que râpés

ou en poudre ;

D

fromages fondus, autres que râpés ou en poudre,

d’une teneur en matières grasses

I

inférieure ou égale à 36 % et

d’une teneur

en matières grasses en poids de la matière

sèche

* 0404403

a

inférieure ou égale à 48 % ;

* 0404405

b

supérieure à 48 % ;

* 0404408

II

supérieure à 36 % ;

E

autres

I

autres que râpés ou en poudre, d’une teneur

en poids de matières grasses inférieure ou

égale à 40 % et d’une teneur en poids d’eau

dans la matière non grasse

a

inférieure ou égale à 47 %

* 0404520

grana,

parmigiano -reqqiano

;

* 0404570

fiore sardo, pecorino ;

* 0404590

autres ;

b

supérieure à 47 % et inférieure ou égale à

72 %

* 0404610

cheddar ;

autres

* 0404770

aa

fromages frais et caillebotte ;

* 0404810

bb

Asiago, caciocavallo, provolone, ragusano ;

cc

Danbo, edam, fontal,

fontina, fynbo, gouda,

havarti,

maribo, samsø

Gouda même en carré

* 0404832

aaa

Baby-Gouda ;

* 0404834

bbb

autres ;

* 0404836

Edam, même en carré ou en pain ;

* 0404839

autres ;

* 0404840

dd

Esrom, italico, kernbem, saimt-nectaire,

saint-paulin, taleggio ;

* 0404850

ee

Cantal ;

* 0404870

ff

Ricotta salée ;

* 0404880

gg

Fêta ;

* 0404890

hh

Colby, Monterey ;

ijij

non dénommés

* 0404902

Mimolette et fromage dit "Middelbare" ;

* 0404909

autres ;

c

supérieure à 72 % ;

* 0404930

présentés en emballages immédiats d’un contenu

net inférieur ou égal à 500 g ;

* 0404940

autres ;

II

non dénommés

* 0404960

a

râpés ou en poudre ;

b

autres

* 0404980

fromages frais et caillebotte ;

* 0404990

non dénommés ;

04.05AI

Oeufs de volaille de basse-cour en coquilles,

frais ou conservés

a

oeufs à couver

* 0405010

de dindes ou d’oies ;

* 0405090

autres ;

* 0405140

b

autres.

04.05BI

Oeufs dépourvus de leurs coquilles et jaunes

d’oeufs, propres à des usages alimentaires

a

oeufs dépourvus de leurs coquilles

* 0405310

séches ;

* 0405390

autres ;

b

jaunes d’oeufs

* 0405510

liquides ;

* 0405530

congelés ;

* 0405550

séchés.

06.02DIII

Rosiers (toutes les espèces Rosa)

a

non greffés

* 0602610

avec collet d’un diamètre de 10 mm ou moins ;

* 0602650

autres ;

* 0602680

b

greffés.

06.03A

Fleurs

et boutons de fleurs, coupés, pour

bouquets ou pour ornements, frais

I

du 1er juin au 31 octobre

* 0603010

a

roses ;

* 0603050

b

oeillets ;

* 0603070

c

orchidées ;

* 0603110

d

glaieuls ;

* 0603150

e

chrysanthèmes ;

* 0603190

f

autres ;

II

du 1er novembre au 31 mai

* 0603510

a

roses

* 0603550

b

oeillets ;

* 0603570

c

orchidées ;

* 0603610

d

glaieuls ;

* 0603650

e

chrysanthèmes ;

*

0603690

f

autres.

*ex0604490

ex06.04BIb

Feuillage d’asparagus plumosus (Asparagus

setaceus (Kunth) Jessop (Syn. Asparagus L

Plumosus Bak.)), frais.

07.01A

Pommes de terre, à l’état frais ou réfrigéré

II

de primeurs

* 0701130

a

du 1er janvier au 15 mai ;

* 0701150

b

du 16 mai au 30 juin ;

III

autres

*

0701170

a

destinées à la fabrication de la fécule ;

b

non dénommées

* 0701192

destinées à la consommation humaine ;

* 0701199

autres.

07.01B

Choux, à l’état frais ou réfrigéré

I

choux-fleurs

* 0701210

a

du 15 avril au 30 novembre ;

* 0701220

b

du 1er décembre au 14 avril ;

II

choux blancs et choux rouges

* 0701232

a

choux blancs ;

*

0701239

b

choux rouges ;

* 0701270

IIIb

choux, autres que : choux-fleurs, choux blanc

choux rouges et choux de Bruxelles.

* 0701290

07.01C

Epinards, à l’état frais ou réfrigéré.

07.01D

Salades,

y compris les endives et les chicorée

à l’état frais ou réfrigéré

I

laitues pommées

* 0701310

a

du 1er avril au 30 novembre ;

* 0701330

b

du 1er décembre au 31 mars ;

II

autres

* 0701340

a

chicorées witloof (Cichorium intybus, varietas

foliosum) ;

b

non dénommées

* 0701362

endives ;

* 0701369

autres.

07.01FI

pois, à l’état frais ou réfrigéré

* 0701410

a

du 1er septembre au 31 mai ;

* 0701430

b

du 1er juin au 31 août.

07.01FII

Haricots, à l’état frais ou réfrigéré

* 0701450

a

du 1er octobre au 30 juin ;

*

0701470

b

du 1er juillet au 30 septembre ;

*ex0701540

*ex07.01GII

Carottes, à l’état frais ou réfrigéré.

*

0701630

07.01HIb

Oignons, autres que plants d’oignons, à l’état

frais ou réfrigéré.

*ex0701680

ex07.01IJ

Poireaux, à l’état frais ou réfrigéré.

* 0701730

07.01L

Artichauts, à l’état frais ou réfrigéré.

07.01M

Tomates, à l’état frais ou réfrigéré

* 0701750

I

du 1er novembre au 14 mai ;

* 0701770

II

du 15 mai au 31 octobre.

07.01N

Olives, à l’état frais ou réfrigéré ;

* 0701780

I

destinées à des usages autres que la production

de l’huile ;

* 0701790

II

autres.

* 0701992

07.01TIIIa

Cêleris, à l’état

frais ou réfrigéré.

* 0702100

07.02A

olives,

cultes ou non, à l’état congelé.

*ex0702700

ex07.02BVI

Tomates pelées, à l’état congelé.

07.03A

Olives présentées dans l’eau salée, soufrée

on additionnée d’autres substances servant

à assurer provisoirement leur conservation,

mais non spécialement préparées pour la

consommation immédiate

* 0703110

I

destinées à des usages autres que la production

de l’huile ;

*

0703130

II

autres.

* 0703610

07.03EI

Champignons présentés dans l’eau salée,

soufrée ou additionnée d’autres substances

servant à assurer provisoirement leur

conservation, mais non spécialement préparés

pour la consommation immédiate.

*ex0704700

ex07.04BIII

Flocons de tomates.

*ex0704998

ex07.04BVb

Olives desséchées, déshydratées ou évaporées,

même coupées en morceaux ou en tranches ou

bien broyées ou pulvérisées, mais non

autrement préparées.

07.06

Racines de manioc, d’arrow-root et de salep,

topinambours, patates douces et autres racines

et tubercules similaires, à haute teneur en

amidon ou en inuline, même séchés ou débités

en morceaux, moelle du sagoutier

Racines de manioc, d’arrow-root et de salep

et autres racines et tubercules similaires

à haute teneur en amidon, à l’exclusion

des patates douces

* 0706100

I

frais ou séchés, entiers ou débités en morceau

ou en tranches, mais n’ayant pas subi de

transformation ultérieure ;

* 0706200

II

autres y compris les pellets ;

* 0706900

B

autres.

08.02AI

Oranges douces, fraîches

a

du 1er avril au 30 avril

* 0802020

sanguines et demi-sanguines ;

autres

* 0802030

aa

Navels, Navelines, Navelates, Salustianas,

Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis,

Ovalis, Trovita et Hamlins ;

* 0802050

bb

non dénommées ;

b

du 1er mai au 15 mai

* 0802060

sanguines

et demi-sanguines ;

autres

* 0802070

aa

Navels, Navelines, Navelates, Salustianas,

Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis ,

Ovalis, Trovita et Hamlins ;

* 0802090

bb

non dénommées ;

c

du 16 mai au 15 octobre

* 0802120

sanguines et demi-sanguines ;

autres

* 0802130

aa

Navels, Navelines, Navelates, Salustianas,

Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis,

Ovalis, Trovita, Hamlins ;

* 0802150

bb

non dénommées ;

d

du 16 octobre au 31 mars ;

* 0802160

sanguines

et demi-sanguines ;

autres

* 0802170

aa

Navels, Navelines, Navelates, Salustianas,

Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis,

Ovalis, Trovita, Hamlins ;

* 0802190

bb

non dénommées.

08.02B

Mandarines, y compris Tangérines et Satsumas;

Clémentines, wilkings et autres hybrides

similaires d’agrumes

* 0802280

I

Clémentines ;

II

autres

* 0802290

a

Monréales et Satsumas ;

* 0802310

b

Mandarines et Wilkings ;

* 0802340

c

Tangérines ;

*

0802370

d

non dénommés.

* 0802500

08.02C

Citrons,

frais ou secs.

* 0803300

08.03B

Figues sèches.

08.04

Raisins,

frais ou secs

raisins

frais

I

de table

a

du 1er novembre au 14 juillet ;

* 0804110

de la variété Empereur (Vitis

vinifera c.v.)

du 1er décembre au 31 janvier ;

* 0804190

autres ;

* 0804230

b

du 15 juillet au 31 octobre ;

II

autres

* 0804250

a

du 1er novembre au 14 juillet ;

* 0804270

b

du 15 juillet au 31 octobre ;

B

raisins secs

I

présentés en emballages immédiats d’un contenu

net inférieur ou égal à 15 kg

* 0804310

a

raisins dits de Corinthe ;

* 0804390

b

autres ;

* 0804900

II

autres.

08.06A

Pommes

fraîches

* 0806110

I

pommes à cidre présentées en vrac, du 16

septembre au 15 décembre ;

II

autres

* 0806130

a

du 1er août au 31 déceebre ;

* 0806150

b

du 1er janvier au 31 mars ;

* 0806170

c

du 1er avril au 31 juillet.

08.06B

Poires fraiches

* 0806320

I

poires à poiré,

présentées en vrac, du 1er

août au 31 décembre ;

II

autres

* 0806330

a

du 1er janvier au 31 mars ;

* 0806350

b

du 1er avril au 15 juillet

* 0806370

c

du 16 juillet au 31 juillet ;

* 0806380

d

du 1er août au 31 décembre.

* 0807100

08.07A

Abricots

frais.

* 0807320

08.07B

Pêches, y compris les brugnons et nectarines,

frais.

08.07C

Cerises fraîches

* 0807510

I

du 1er mai au 15 juillet ;

* 0807550

II

du 16 juillet au 30 avril.

;

08.07D

Prunes fraîches

* 0807710

I

du 1er juillet au 30 septembre ;

* 0807750

II

du 1er octobre au 30 juin.

08.08A

Fraises fraîches

* 0808110

I

du 1er mai au 31 juillet ;

* 0808150

II

du 1er août au 30 avril.

08.10

Fruits, cuits ou non, à l’état congelé,

sans addition de sucre

* 0810110

AI

fraises ;

* 0810150

AII

framboises ;

*ex0810900

ex D

cerises.

08.11

Fruits conservés provisoirement (par exemple,

au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau

salée, soufrée ou additionnée d’autres

substances servant à assurer provisoirement

leur conservation), mais impropres à la

consommation en l’état

* 0811910

EII

cerises ;

* 0811950

EIII

fraises ;

* 0811960

EIV

framboises.

* 0812300

08.12C

Pruneaux.

10.01

Froment et méteil

* 1001010

épeautre,

destiné à l’ensemencement ;

B

autres

I

froment (blé) tendre et méteil

* 1001120

a

destinés à l’ensemencement ;

* 1001190

b

autres ;

II

froment (blé) dur

* 1001510

a

destiné à l’ensemencement ;

* 1001590

b

autre.

* 1002000

10.02

Seigle.

10.03

Orge

* 1003100

destiné

à l’ensemencement ;

* 1003900

B

autre.

10.04

Avoine

*

1004100

destinée

à l’ensemencement ;

* 1004900

B

autre.

10.05

Mais

hybride, destiné à l’ensemencement

* 1005110

I

hybride double et hybride top cross ;

* 1005130

II

hybride trois voies ;

* 1005150

III

hybride simple ;

* 1005190

IV

autres ;

* 1005920

B

autres.

10.06

Riz

* 1006010

destiné

à l’ensemencement ;

B

autres

I

paddy ou décortiqué

a

riz paddy

* 1006110

à grains ronds ;

* 1006190

à grains longs ;

b

riz décortiqué

* 1006250

à grains ronds ;

* 1006270

à grains longs ;

II

semi-blanchi ou blanchi

a

riz semi-blanchi

* 1006410

à grains ronds ;

* 1006430

à grains longs ;

b

riz blanchi

* 1006450

à grains ronds ;

* 1006470

à grains longs ;

* 1006500

III

en brisures.

10.07

Sarrasin, millet, alpiste et sorgho; autres

céréales

* 1007100

sarrasin ;

* 1007910

B

millet ;

* 1007930

C

sorgho ;

D

autres

* 1007940

I

triticale ;

II

non dénommés

*

1007960

a

alpiste ;

* 1007980

b

autres.

11.01

Farines de céréales

* 1101200

de froment (blé) et de méteil ;

*

1101510

B

de seigle ;

*

1101530

C

d’orge ;

*

1101550

D

d’avoine ;

E

de mais ;

* 1101610

I

d’une teneur en matières grasses inférieure

ou égale à 1,5 % en poids ;

* 1101690

II

autres ;

* 1101920

F

de riz ;

* 1101990

G

autres.

11.02

Gruaux, semoules; grains mondés, perlés,

concassés, aplatis ou en flocons, à l’exception

du riz du n° 10.06; germes de céréales,

entiers,

aplatis, en flocons ou moulus.

gruaux et semoules

I

de froment (blé) ;

* 1102010

a

de froment (blé) dur ;

* 1102030

b

de froment (blé) tendre ;

* 1102050

II

de seigle ;

* 1102070

III

d’orge ;

* 1102090

IV

d’avoine ;

V

de mais ;

a

d’une teneur en matières grasses inférieure

ou égale à 1,5 % en poids

* 1102120

destinés à l’industrie de la brasserie ;

* 1102140

autres ;

* 1102160

b

autres ;

* 1102180

VI

de riz ;

* 1102190

VII

autres ;

B

grains mondés (décortiqués

ou pelés), même

tranchés ou concassés

I

d’orge ou d’avoime

a

mondés (décortiqués ou pelés)

* 1102210

d’orge ;

d’avoine

* 1102230

aa

avoine épointée ;

* 1102250

bb

autres ;

b

mondés et tranchés ou concassés (dits "Grütze

ou "grutten")

* 1102280

d’orge ;

* 1102290

d’avoine ;

II

d’autres céréales

* 1102320

a

de froment (blé) ;

* 1102340

b

de seigle ;

* 1102350

c

de mais ;

* 1102390

d

autres ;

C

grains perlés

* 1102410

I

de froment (blé) ;

* 1102430

II

de seigle ;

* 1102450

III

d’orge ;

* 1102470

IV

d’avoine ;

* 1102480

V

de mais ;

* 1102490

VI

autres ;

D

grains seulement concassés

* 1102520

I

de froment (blé) ;

* 1102540

II

de seigle ;

* 1102550

III

d’orge ;

* 1102560

IV

d’avoine

;

* 1102580

V

de mais ;

* 1102590

VI

autres ;

E

grains aplatis; flocons

I

d’orge ou d’avoine

a

grains aplatis

* 1102610

d’orge ;

* 1102630

d’avoine ;

b

flocons

* 1102650

d’orge ;

* 1102670

d’avoine ;

II

d’autres céréales

*

1102720

a

de froment (blé) ;

* 1102740

b

de seigle ;

*

1102750

c

de mais ;

d

autres

* 1102760

flocons de riz ;

* 1102790

non dénommés ;

F

pellets

* 1102810

I

de froment (blé) ;

* 1102820

II

de seigle ;

* 1102870

III

d’orge ;

* 1102880

IV

d’avoine ;

* 1102910

V

de mais ;

* 1102920

VI

de riz ;

* 1102930

VII

autres ;

G

germes de céréales, entiers, aplatis, en

flocons ou moulus

* 1102950

I

de froment (blé)

* 1102980

II

autres.

11.04C

Farines et semoules de sagou et des racines

et tuberoules repris au n° 07.06

* 1104910

I

dénaturées ;

* 1104990

II

autres.

11.07

Malt, même torréfié

non

torréfié

* 1107100

I

de froment (blé) ;

* 1107300

II

autre ;

* 1107600

B

torréfié.

11.08A

Amidons et fécules

* 1108110

I

amidon de mais ;

*

1108200

II

amidon de riz ;

* 1108300

III

amidon de froment (blé) ;

* 1108400

IV

fécule de pommes de terre ;

* 1108500

V

autres.

* 1109000

11.09

Gluten de froment, même à l’état sec.

12.01

Graines et fruits oléagineux, même

concassés

a) d’une teneur en poids de graines de

colza, de navette et/ou de tournesol

égale ou supérieure à 2 p.c.

1201140

AII

graines de colza et de navette destinées

à l’ensemensement ;

ex1201190

ex

AIII

autres, destinées à l’ensemencement ;

B

autres

ex

I

arachides

ex1201310

a

en coques ;

ex1201350

b

décortiquées ;

ex1201420

ex

II

coprah ;

ex1201440

ex

III

noix et amandes de palmistes ;

ex1201460

ex

IV

fèves de soja ;

ex1201480

ex

V

graines de ricin ;

ex1201520

ex

VI

graines de lin ;

1201540

VII

graines de colza et de navette ;

ex1201560

ex

VIII

graines de moutarde ;

ex1201580

ex

IX

graines d’oeillette et de pavot ;

ex1201620

ex

X

graines de chanvre ;

1201640

XI

graines de tournesol ;

ex1201660

ex

XII

graines de coton ;

ex1201680

ex

XIII

graines de sésame ;

ex1201700

ex

XIV

graines de karité ;

ex1201900

ex

XV

non dénommés ;

b) ne contenant pas ou contenant

moins de 2 p.c.

en poids de graines

de colza, de navette et/ou de

tournesol

* ex1201190

ex12.01AIII

graines de chanvre destinées

à l’ensemencement ;

* ex1201620

ex12.01BX

graines de chanvre.

12.03AI

Graines de betteraves à sucre

* 1203112

a

monogermes ;

* 1203119

b

autres.

* 1203190

12.03AII

Graines de betteraves, autres que sucrières.

* 1203200

12.03B

Graines forestières.

*ex1203890

ex12.03EII

Graines et fruits d’arbres et d’arbustes,

autres que les graines forestières.

12.04

Betteraves à sucre (même en cossettes),

fraîches, séchées ou en poudre; cannes à

sucre

betteraves à sucre

* 1204110

I

fraîches ;

* 1204150

II

séchées ou en poudre ;

* 1204300

B

cannes à sucre.

12.06

Houblon (cônes et lupuline).

* 1206100

cônes de houblon non broyés ni moulus ;

* 1206900

B

cônes de houblon broyés ou moulus, lupuline

et déchets.

* 1208010

12.08A

Racines de chicorée, fraîches ou séchées,

même coupées, non torréfiées.

15.01

Saindoux, autres graisses de porc et graisses

de volailles, pressés, fondus ou extraits

à l’aide de solvants

saindoux et autres graisses de porc

* 1501110

I

destinés à des usages industriels autres que

la fabrication de produits pour l’alimentation

humaine ;

II

autres

* 1501192

a

comestibles ;

* 1501199

b

non comestibles ;

* 1501300

B

graisses de volaille.

* 1502600

15.02BI

Suifs de l’espèce bovine, bruts, fondus ou

extraits à l’aide de solvants, y compris

le suif dit "premier jus".

15.07A

Huile d’olive, fixe, fluide ou concrète,

brute, épurée ou raffinée

I

non traitée

* 1507050

a

huile d’olive vierge ;

* 1507090

b

huile d’olive vierge lampante ;

* 1507110

c

autre ;

II

autre

* 1507120

a

obtenue par traitement des huiles des sous-

positions 15.07 A I a et 15.07 A I b,

même coupée d’huile d’olive vierge

* 1507130

b

non dénommée.

ex15.07D

Huiles de colza, de navette et de tournesol,

fixes,

fluides ou concrètes, brutes, épurées

ou raffinées

I

destinées à des usages techniques ou indus-

triels autres que la fabrication de produits

pour l’alimentation humaine

*ex1507270

a3bb

huiles de colza et de navette, brutes ;

*ex1507390

a3ff

huile de tournesol, brute ;

*ex1507580

b2cc

huiles de colza, de navette et de tournesol,

autres que brutes ;

II

destinées à la fabrication de produits

pour l’alimentation humaine

*ex1507650

b1

huiles de colza, de navette et de tournesol,

concrètes, en emballages immêdiats, d’un

contenu net de 1 kg ou moins ;

* 1507750

b2aa44

huile de tournesol, concrète, autrement

présentée; fluide,

brute ;

*ex1507760

b2aa55

huiles de colza et de navette, concrètes,

autrement présentées; fluides, brutes ;

* 1507880

b2bb44

huile de tournesol, concrète, autrement

présentée; fluide, autre que brute ;

*ex1507890

b2bb55

huiles de colza et de navette, concrètes,

autrement présentées; fluides, autres

que brutes.

15.12

Huiles et graisses animales ou végétales

partiellement ou totalement hydrogénées et

huiles et graisses animales ou végétales

solidifiées ou durcies par tout autre procédé

même raffinées,

mais non préparées

* 1512100

présentées en emballages immédiats d’un

contenu net de 1 kg ou moins ;

B

autrement présentées

I

animales

* 1512920

a

de baleine ou de cachalot ;

* 1512940

b

autres ;

* 1512950

II

végétales.

* 1513100

15.13A

Margarine.

* 1513900

15.13B

Simili-saindoux et autres graisses alimentaire

préparées, autres que margarine.

15.17B

Résidus provenant du traitement des corps

gras ou des cires animales ou végétales

I

contenant de l’huile ayant les caractères

de l’huile d’olive

* 1517200

a

pâtes de neutralisation (soapstocks) ;

* 1517300

b

autres.

16.01

Saucisses, saucissons et similaires, de

viandes, d’abats ou de sang ;

*

1601100

de foie ;

B

autres

* 1601920

I

saucisses et saucissons secs ou à tartiner,

non cuits ;

* 1601980

II

non dénommés.

16.02

Autres préparations et conserves de viandes

ou d’abats

de foie

* 1602130

II

autres que de foie d’oie ou de canard ;

B

autres que de foie

I

de volailles

a

contenant en poids 57 p.c. ou plus de viande

de volailles

contenant de la viande ou des abats, non

cuits ; mélanges de viandes ou d’abats cuits

et de viandes ou d’abats non cuits

* 1602150

aa

contenant exclusivement de la viande de dind

* 1602170

bb

autres ;

* 1602210

autres ;

* 1602230

b

contenant en poids de 25 p.c. inclus à 57 p.

exclus de viande de volailles

;

* 1602240

c

autres.

III

non dénommées

a

contenant de la viande ou des abats de l’espèce

porcine domestique

* 1602260

contenant de la viande bovine non cuite ;

autres, contenant en poids

aa

80 % ou plus de viande ou d’abats, de toutes

espèces, y compris le lard et les graisses

de toute nature ou origine

jambons ou longes (à l’exclusion

des échines),

et leurs morceaux

* 1602310

aaa

jambons et leurs morceaux ;

* 1602340

bbb

longes (à l’exclusion

des échines) et leurs

morceaux ;

* 1602360

échines ou épaules, et leurs morceaux

* 1602390

autres ;

* 1602420

bb

de 40 % ou plus et moins de 80 % de viande ou

d’abats,

de toutes espèces, y compris le

lard et les graisses de toute nature ou origine

* 1602490

cc

moins de 40 % de viande ou d’abats, de toutes

espèces y compris le lard et les graisses

de toute nature ou origine ;

b

autres

contenant de la viande ou des abats de

l’espèce bovine

* 1602520

aa

non cuites; mélanges de viandes ou d’abats

cuits et de viandes ou d’abats non cuits ;

* 1602530

bb

autres ;

non dénommées

aa

d’ovins ou de caprins

* 1602610

non cuits ; mélanges de viande ou

d’abats cuits et de viande ou d’abats

non cuits ;

* 1602690

autres.

* 1604510

16.04CI

Filets crus, simplement enrobés de pâte ou

de chapelure (panés), congelés de harengs.

*es1604030

ex16.04FII

Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de

chapelure (panés), congelés de maquereaux.

*ex1604920

ex16.04GI

Filets crus, simplement enrobés de pâte ou

de chapelure (panés), congelés de

Rascasses du Nord ou sébastes.

Cabillauds.

Lieus noirs.

Lieus de l’Alaska.

Lieus jaunes.

Eglefins.

Merlans.

Lingues.

Plies ou carrelets.

Merlus.

Aiguillats ou roussettes.

Flets communs.

*ex1605302

ex16.05BIa

Crevettes congelées, à l’exclusion des

crevettes grises (crangon crangon) décortiquées

et simplement cuites à l’eau.

17.01

Sucres de betteraves et de canne, à l’état

solide

sucres blancs; sucres aromatisés ou additiom

de colorants

I

sucres blancs

* 1701102

a

cristallisés ;

* 1701104

b

en pains, en morceaux ou en poudre ;

* 1701106

c

autres ;

* 1701109

II

sucres aromatisés ou additionnés de colorants

B

sucres bruts

* 1701710

I

destinés à être raffinés ;

* 1701990

II

autres.

Autres sucres à l’état solide; sirops de sucre

17.02

sans addition d’aromatisants ou de colorants,

succédanés du miel, même mélangés de miel

naturel; sucres et mélasses caramélisés

lactose et sirop de lactose

contenant en poids à l’état sec 99 % ou plus

*

1702110

I

de produit pur ;

*

1702180

II

autres ;

B

Glucose et sirop de glucose; maltodextrine

et sirop de maltodextrine

I

Glucose et sirop de glucose contenant en poids

à l’état sec 99 % ou plus de produit pur

*

1702210

a

glucose en poudre cristalline blanche, même

agglomérée ;

* 1702250

b

autres ;

II

autres ;

*

1702260

a

en poudre cristalline blanche, même

agglomérée ;

* 1702280

b

non dénommés ;

* 1702310

C

sucre et sirop d’érable ;

D

autres sucres et sirops

*

1702410

I

isoglucose ;

*

1702490

II

non dénommés ;

*

1702500

E

succédanés du miel, même mélangés

de miel

naturel ;

F

sucres et mélasses, caramélisés

* 1702630

I

contenant en poids à l’état sec 50 % ou plus

de saccharose ;

II

autres

* 1702650

a

en poudre, même agglomérée ;

* 1702690

b

non dénommés ;

* 1703000

17.03

Mélasses.

17.04

Sucreries sans cacao

B

gommes à mâcher du genre chewing gum, d’une

teneur en poids de saccharose (y compris le

sucre interverti calculé en saccharose)

* 1704020

I

inférieure à 60 % ;

*

1704040

II

égale ou supérieure à 60 % ;

* 1704060

C

préparation

dite "chocolat blanc" ;

D

autres

I

ne contenant pas du contenant en poids moins

de 1,5 % de matières grasses provenant du lait

* 1704080

a

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 5 % de saccharose (y compris le sucre

interverti

calculé en saccharose) ;

b

d’une teneur en poids de la saccharose (y

compris le sucre interverti calculé en

saccharose)

égale ou supérieure à 5 % et inférieure

à 30 %

*

1704110

aa

pâtes et masses ;

* 1704120

bb

dragées ;

* 1704130

cc

gommes et confiseries à base de gélifiants ;

* 1704140

dd

sucres cuits ;

* 1704150

ee

toffées et caramels ;

* 1704160

ff

autres ;

égale ou supérieure à 30 % et inférieure

à 40 %

* 1704180

aa

pâtes et masses ;

* 1704190

bb

dragées ;

* 1704200

cc

gommes et confiseries à base de gélifiants ;

* 1704210

dd

sucres cuits ;

* 1704220

ee

toffées et caramels ;

* 1704230

ff

autres ;

égale ou supérieure à 40 % et inférieure à

50 %

aa

ne contenant pas d’amidon ou de fécule

* 1704240

pâtes et masses ;

* 1704250

dragées ;

* 1704260

gommes et confiseries à base de gélifiants ;

* 1704270

sucres cuits ;

*

1704280

toffées

et caramels ;

*

1704290

autres ;

bb

autres

* 1704310

pâtes et masses ;

* 1704330

dragées ;

* 1704340

gommes et confiseries à base de gélifiants ;

* 1704360

sucres cuits ;

* 1704370

toffées et caramels ;

* 1704380

autres ;

égale ou supérieure à 50 % et inférieure

à 60 %

* 1704390

aa

pâtes et masses ;

* 1704400

bb

dragées ;

* 1704420

cc

gommes et confiseries à base de gélifiants ;

* 1704430

dd

sucres cuits ;

* 1704440

ee

toffées et caramels ;

*

1704450

ff

autres ;

égale ou supérieure à 60 % et inférieure

à 70 %

* 1704460

aa

pâtes et masses ;

* 1704470

bb

dragées ;

* 1704480

cc

gommes et confiseries à base de gélifiants ;

* 1704490

dd

sucres cuits ;

* 1704500

ee

toffées et caramels ;

* 1704560

ff

autres ;

égale ou supérieure à 70 % et inférieure

à 80 %

* 1704570

aa

pâtes et masses ;

* 1704580

bb

dragées ;

* 1704600

cc

gommes et confiseries à base de gélifiants ;

* 1704620

dd

sucres cuits ;

* 1704630

ee

toffées et caramels ;

* 1704640

ff

autres ;

égale ou supérieure à 80 % et inférieure

à 90 % ;

* 1704650

aa

pâtes et masses ;

* 1704660

bb

dragées ;

* 1704670

cc

gommes et confiseries à base de gélifiants ;

* 1704680

dd

sucres cuits ;

* 1704690

ee

toffées et caramels ;

* 1704700

ff

autres ;

égale ou supérieure à 90 %

* 1704710

aa

pâtes et masses ;

* 1704730

bb

dragées ;

* 1704740

cc

gommes et confiseries à base de gélifiants ;

* 1704750

dd

sucres cuits ;

*

1704760

ee

toffées et caramels ;

*

1704780

ff

autres ;

II

non dénommées

* 1704790

a

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 5 % de saccharose (y compris le sucre

interverti

calculé en saccharose) ;

b

d’une teneur en poids de saccharose (y compris

le sucre interverti calculé en saccharose)

égale ou supérieure à 5 % et inférieure à

30 %

* 1704800

aa

pâtes et masses ;

* 1704810

bb

sucres cuits ;

* 1704820

cc

toffées et caramels ;

*

1704830

dd

autres ;

égale ou supérieure à 30 % et inférieure à

50 %

* 1704840

aa

pâtes et masses ;

* 1704850

bb

sucres cuits ;

* 1704860

cc

toffées et caramels ;

* 1704870

dd

autres ;

égale ou supérieure à 50 % et inférieure

à 70 %

* 1704880

aa

pâtes et masses ;

* 1704890

bb

sucres cuits ;

* 1704900

cc

toffées et caramels ;

* 1704920

dd

autres ;

égale ou supérieure à 70 %

* 1704930

aa

pâtes et masses ;

* 1704960

bb

sucres cuits ;

* 1704970

cc

toffées et caramels ;

* 1704980

dd

autres.

18.06

Chocolat et autres préparations alimentaires

contenant du cacao

cacao en poudre, simplement sucré par addition

de saccharose, d’une teneur en poids de

saccharose

*

1806010

I

inférieur à 65 % ;

*

1806020

II

égale ou supérieure à 65 % et inférieure à

80 % ;

* 1806030

III

égale ou supérieure à 80 % ;

B

glaces de consommation

*

1806050

I

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 3 % de matières grasses provenant du lait ;

II

d’une teneur en poids de matières grasses

provenant du lait

* 1806060

a

égale ou supérieure à 3 % et inférieure à

7 % ;

*

1806090

b

égale ou supérieure à 7 % ;

C

chocolat et articles en chocolat, même fourrés;

sucreries

et leurs succédanés fabriqués à partir

de produits de substitution du sucre, contenant

du cacao

I

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 5 % de saccharose (y compris le sucre

interverti

calculé en saccharose)

a

chocolat et articles en chocolat

non fourrés

* 1806120

aa

couverture et autre chocolat en blocs ou autres

masses ;

bb

autres

* 1806130

tablettes et bâtons ;

* 1806140

non dénommés ;

fourrés

* 1806160

aa

tablettes et bâtons ;

bb

bonbons, pralines et autres confiseries

* 1806170

contenant des boissons spiritueuses ;

* 1806180

autres ;

* 1806190

b

sucreries et leurs succédanés fabriqués à

partir de produits de substitution du sucre,

contenant du cacao ;

II

autres

a

ne contenant pas ou contenant en poids moins de

1,5 % de matières grasses provenant du lait et

d’une teneur en poids de saccharose (y compris

le sucre interverti calculé en saccharose)

inférieur à 50 %

aa

chocolat et articles en chocolat

non fourrés

* 1806210

aaa

couverture et autre chocolat en blocs ou

autres masses ;

bbb

autres

* 1806240

111 tablettes et bâtons ;

* 1806250

222 non dénommés ;

fourrés

* 1806270

aaa

tablettes et bâtons ;

bbb

bonbons, pralines et autres confiseries

* 1806280

111 contenant des boissons spiritueuses ;

* 1806290

222 autres ;

* 1806300

bb

sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir

de produits de substitution du sucre,

contenant du cacao ;

égale ou supérieure à 50 %

aa

chocolat et articles en chocolat

non fourrés

* 1806310

aaa

couverture et autre chocolat en blocs ou

autres masses ;

bbb

autres

* 1806340

111 tablettes et bâtons ;

* 1806350

222 non dénommés ;

fourrés

* 1806370

aaa

tablettes et bâtons ;

bbb

bonbons, pralines

et autres confiseries

* 1806380

111 contenant des boissons spiritueuses ;

* 1806390

222 autres ;

* 1806400

bb

sucreries et leurs succédanés fabriqués à

partir de produits de substitution du sucre,

contenant du cacao ;

b

d’une teneur en poids de matières grasses

provenant du lait

égale ou supérieure à 1,5 % et inférieune

à 3 %

aa

chocolat et articles en chocolat

non fourrés

* 1806410

aaa

couverture et autre chocolat en blocs ou

autres masses ;

bbb

autres

*

1806440

111 tablettes et bâtons ;

* 1806450

222 non dénommés ;

fourrés

* 1806470

aaa

tablettes et bâtons ;

bbb

bonbons, pralines et autres confiseries

* 1806510

111 contenant des boissons spiritueuses ;

* 1806530

222 autres ;

* 1806550

bb

sucreries et leurs succédanés fabriqués à

partir de produits de substitution du sucre,

contenant du cacao ;

égale ou supérieure à 3 % et inférieure à

4,5 %

aa

chocolat et articles en chocolat

non fourrés

* 1806610

aaa

couverture et autre chocolat en blocs ou

autres masses ;

bbb

autres

* 1806640

111 tablettes et bâtons ;

* 1806650

222 non dénommés ;

fourrés

* 1806670

aaa

tablettes et bâtons ;

bbb

bonbons, pralines et autres confimeries

* 1806700

111 contenant des boissons spiritueuses ;

* 1806710

222 autres ;

*

1806720

bb

sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir

de produits de substitution du sucre, contenant

du cacao ;

égale ou supérieure à 4,5 % et inférieure

à 6 %

aa

chocolat et articles en chocolat

non fourrés

* 1806730

aaa

couverture et autre chocolat en blocs ou

autres masses ;

bbb

autres

* 1806740

111 tablettes et bâtons ;

*

1806750

non dénommés ;

fourrés

* 1806770

aaa

tablettes et bâtons ;

bbb

bonbons, pralines et autres confiseries

* 1806780

111 contenant des boissons spiritueuses ;

* 1806790

autres ;

* 1806800

bb

sucreries et leurs succédanés fabriqués à

partir de produits de substitution du sucre,

contenant du cacao ;

égale ou supérieure à 6 %

aa

chocolat et articles en chocolat

non fourrés

* 1806810

aaa

couverture et autre chocolat en blocs ou autres

masses ;

bbb

autres

* 1806830

tablettes et bâtons ;

* 1806850

non dénommés

fourrés

* 1806860

aaa

tablettes et bâtons ;

bbb

bonbons, pralines et autres confiseries

* 1806870

contenant des boissons spiritueuses ;

* 1806880

autres ;

*

1806890

bb

sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir

de produits de substitution du sucre, contenant

du cacao.

D

autres

I

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 1,5 % de matières grasses provenant du lait

* 1806900

a

en emballages immédiats d’un contenu net

inférieur ou égal à 500 g ;

* 1806910

b

autres ;

II

d’une teneur en poids de matières grasses

provenant du lait

a

égale ou supérieure à 1,5 % et inférieure

ou égale à 6,5 %

* 1806920

en emballages immédiats d’un contenu net

inférieur ou égal à 500 g ;

* 1806930

autres ;

b

supérieure à 6,5 % et inférieure à 26 %

* 1806940

en emballages immédiats d’un contenu net

inférieur ou égal à 500 g ;

* 1806960

autres ;

c

égale ou supérieure à 26 %

* 1806970

en emballages immédiats d’un contenu net

inférieur ou égal à 500 g ;

* 1806980

autres.

19.03

Pâtes alimentaires

* 1903100

contenant des oeufs ;

* 1903900

B

autres.

19.08

Produits de la boulangerie fine, de la pâtisse-

rie et de la biscuiterie, même additionnés de

cacao en toutes proportions

* 1908100

préparations dites "pain d’épices" ;

B

autres

* 1908210

I

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 5 % d’amidon ou de fécule ;

II

d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule

égale

ou supérieure à 5 % et inférieure

à 32 %

a

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 5 % de saccharose (y compris le sucre

interverti

calculé en saccharose)

biscuits, gaufres et gaufrettes

* 1908312

aa

biscuits ;

* 1908319

bb

gaufres et gaufrettes ;

* 1908390

autres ;

b,c,d

d’une teneur en poids de saccharose (y compris

le sucre interverti calculé en saccharose)

égale ou supérieure à 5 %

* 1908412

laall,

2aall

biscuits ;

* 1908419

1aa22, 2aa22

gaufres

et gaufrettes ;

* 1908490

1bb, 2bb

autres, non dénommés ;

III

d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule

égale ou supérieure à 32 % et inférieure

à 50 %

a

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 5 % de saccharose (y compris le sucre

interverti

calculé en saccharose) ;

* 1908512

1aa11, 2aa11

biscuits ;

* 1908519

1aa22, 2aa22

gaufres et gaufrettes ;

* 1908590

1bb, 2bb

autres, non dénommés ;

b,c

d’une teneur en poids de saccharose (y compris

le sucre interverti calculé en saccharose)

égale ou supérieure à 5 %

* 1908612

1aa11, 2aa11

biscuits ;

* 1908619

1aa22, 2aa22

gaufres et gaufrettes ;

* 1908690

1bb, 2bb

autres, non dénommés ;

IV

d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule

égale ou supérieure à 50 % et inférieure à

65 %

a

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 5 % de saccharose (y compris le sucre

interverti

calculé en saccharose)

*ex1908712

1aa11, 2aa11

biscuits ;

*ex1908719

1aa22, 2aa22

gaufres et gaufrettes ;

*ex1908790

1bb, 2bb

antres, non dénommés ;

b

d’une teneur en poids de saccharose (y compris

le sucre interverti

calculé en saccharose)

égale ou supérieure à 5 %

*ex1908812

1aa11, 2aa11

biscults ;

*ex1908819

1aa22, 2aa22

gaufres et gaufrettes ;

*ex1908850

1bb, 2bb

biscottes ;

*ex1908890

1cc, 2cc

autres, non dénommés ;

v

d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule

égale ou supérieure à 65 %

a

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 5 % de saccharose (y compris le sucre

interverti

calculé en saccharose)

biscuits, gaufres et gaufrettes

*ex1908712

aa

biscuits ;

*ex1908719

bb

gaufres et gaufrettes ;

*ex1908790

autres ;

b

autres ;

biscuits, gaufres et gaufrettes ;

*ex1908812

aa

biscuits ;

*ex1908819

bb

gaufres et gaufrettes ;

*ex1908850

biscottes ;

*ex1908890

non dénommés.

* 2001300

20.01CI

Champignons préparés ou conservés au

vinaigre ou à l’acide acétique, avec ou sans

sel, épices, moutarde ou sucre.

20.02A

Champignons préparés ou conservés sans

vinaigre ou acide acétique

* 2002110

I

cultivés;

* 2002190

II

autres.

ex20.02C

Concentrés de tomates et tomates pelées

I

d’une teneur en poids de matière sèche

inférieure à 12 %

* 2002310

a

pelées;

*ex2002330

b

autres;

*ex2002350

II

d’une teneur en poids de matière sèche égale

ou supérieure à 12 % et inférieure ou égale

à 30 %;

*ex2002370

III

d’une teneur en poids de matière sèche

supérieure à 30 %.

20.02G

Pois et haricots verts préparés ou conservés

sans vinaigre ou acide acétique

* 2002910

I

pois;

* 2002950

II

haricots verts.

* 2003000

20.03

Fruits à l’état congelé, additionnés de sucre.

20.04

Fruits, écorces de fruits, plantes et parties

de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés

cristallisés)

* 2004100

gingembre;

B

autres

I

d’une teneur en sucres supérieure à 13 %

en poids

* 2004200

a

cerises;

* 2004300

b

autres;

* 2004800

II

non dénommés.

20.05

Purées et pâtes de fruits, confitures, gelées,

marmelades, obtenues par cuisson, avec

ou sans addition de sucre

purées et pâtes de marrons

* 2005210

I

d’une teneur en sucres supérieure à 13 %

en poids;

B

confitures

et marmelades d’agrumes

* 2005320

I

d’une teneur en sucres supérieure à 30 %

en poids;

* 2005360

II

d’une teneur en sucres supérieure à 13 % et

inférieure

ou égale à 30 % en poids;

C

autres

I

d’une teneur en sucres supérieure à 30 %

en poids;

* 2005430

a

purées et pâtes de prunes, en emballages

immédiats d’un contenu net supérieur à 100 kg

et destinées à la transofrmation industrielle;

b

autres

* 2005510

de cerises;

* 2005530

de fraises;

* 2005550

de framboises;

*

2005590

non dénommées ;

* 2005600

II

d’une teneur en sucres supérieure à 13 % et

inférieure ou égale à 30 % en poids ;

III

non dénommées

*ex2005906

ex a

compote de pommes additionnée

de sucre ;

*ex2005909

ex b

autres

- additionnées de sucre ;

- à base de framboises et de fraises sans

addition de sucre.

20.06B

Fruits autrement préparés ou conservés (autres

que les fruits à coques) avec ou sans addition

de sucre ou d’alcool

I

avec addition d’alcool

a

gingembre

*ex2006040

ex 1

ayant un titre alcoométrique acquis inférieur

ou égal à 11,85 % mas, additionné de sucre ;

*ex2006060

ex 2

autre,

additionné de sucre ;

b

ananas, en emballages immédiats d’un contenu

net

de plus de 1 kg

* 2006070

aa

d’une teneur en sucres supérieure à 17 %

en poids ;

*ex2006090

ex bb

autres, additionnés de sucre ;

de 1 kg ou moins

* 2006110

aa

d’une teneur en sucres supérieure à 19 %

en poids ;

*ex2006130

ex bb

autres, additionnés de sucre ;

c

raisins

* 2006150

d’une teneur en sucres supérieure à 13 %

en poids ;

*ex2006170

ex 2

autres,

additionnés de sucre ;

d

pêches, poires et abricots, en emballages

immédiats d’un contenu net

de plus de 1 kg

aa

d’une teneur en sucres supérieure à 13 %

en poids

* 2006200

ayant un titre alcoométrique acquis inférieur

ou égal à 11,85 % mas ;

* 2006210

autres ;

bb

autres

*ex2006220

ex 11

ayant un titre alcoométrique acquis inférieur

ou égal à 11,85 % mas

- additionnés de sucre ;

- pêches et poires sans addition

de sucre ;

*ex2006230

ex 22

non dénommés ;

- additionnés de sucre ;

- pêches et poires sans addition

de sucre ;

de 1 kg ou moins

* 2006240

aa

d’une teneur en sucres supérieure à 15 %

en poids ;

*ex2006250

ex bb

autres

- additionnés de sucre ;

- pêches et poires sans addition de

sucre ;

e

autres fruits

d’une teneur en sucres supérieure à 9 %

en poids

* 2006260

aa

ayant un titre alcoométrique acquis inférieur

ou égal à 11,85 % mas ;

* 2006270

bb

autres ;

autres

*ex2006280

ex aa

ayant un titre alcoométrique acquis inférieur

ou égal à 11,85 % mas

- additionnés de sucre ;

- framboises sans addition de sucre ;

*ex2006290

ex bb

non dénommés

- additionnés de sucre ;

- framboises sans addition de sucre ;

f

mélanges de fruits ;

d’une teneur en sucres supérieure à 9 %

en poids ;

* 2006300

aa

ayant un titre alcoométrique acquis inférieur

ou égale à 11,85 % mas ;

* 2006310

bb

autres ;

autres

*ex2006320

ex aa

ayant un titre alcoométrique acquis inférieur

ou égal à 11,85 % mas, additionnés de

sucre ;

*ex2006330

ex bb

non dénommés, additionnés de sucre ;

II

sans addition d’alcool

a

avec addition de sucre, en emballages

immédiats d’un contenu net de plus de 1 kg

* 2006340

gingembre ;

* 2006350

segments de pamplemousses et de pomelos ;

* 2006360

mandarines, y compris tangérines et satsumas;

clémentines, wilkings et autres hybrides

similaires d’agrumes;

* 2006370

raisins;

ananas

* 2006380

aa

d’une teneur en sucres supérieure à 17 %

en poids;

* 2006390

bb

autres;

poires

* 2006410

aa

d’une teneur en sucres supérieure à 13 %

en poids;

* 2006430

bb

autres;

pêches et abricots

aa

d’une teneur en sucres supérieure à 13 %

en poids

* 2006450

pêches;

* 2006470

abricots;

bb

autres

* 2006480

pêches;

* 2006490

abricots,

autres fruits

aa

cerises

* 2006500

griottes;

* 2006510

autres;

* 2006520

bb

prunes;

* 2006530

cc

autres;

mélanges de fruits

* 2006540

aa

mélanges dans lesquels aucun des fruits

composants ne dépasse 50 % en poids du

total

des fruits;

* 2006550

bb

autres;

b

avec addition de sucre, en emballages

immédiats d’un contenu net de 1 kg ou

moins

*

2006570

gingembre ;

* 2006580

segments de pamplemousses et de

pomelos ;

* 2006610

mandarines, y compris tangérines et

satsumas, clémentines, wilkings et

autres hybrides similaires d’agrumes ;

* 2006630

raisins ;

ananas

* 2006650

aa

d’une teneur en sucres supérieure à

19 % en poids ;

* 2006670

bb

autres ;

poires

* 2006680

aa

d’une teneur en sucres supérieure à

15 % en poids ;

* 2006690

bb

autres ;

pêches et abricots

aa

d’une teneur en sucres supérieure à

15 % en poids

* 2006700

pêches ;

* 2006710

abricots ;

bb

autres

* 2006720

pêches ;

* 2006730

abricots ;

autres fruits

aa

cerises

* 2006740

griottes ;

* 2006750

autres ;

* 2006790

bb

prunes ;

cc

autres

* 2006802

fraises ;

* 2006809

non dénommés ;

mélanges de fruits

* 2006830

aa

mélanges dans lesquels aucun des fruits

composants ne dépasse 50 Z en poids

du total des fruits ;

* 2006840

bb

autres.

c

sans addition de sucre, en emballages

immédiats d’un contenu net

de 4,5 kg ou plus

* 2006850

aa

abricots ;

* 2006860

bb11

pêches (y compris les brugnons

et nectarines) ;

x 2006880

cc

poires ;

dd11

cerises

* 2006890

aaa

griottes ;

* 2006900

bbb

autres ;

*ex2006910

exdd22

fraises et framboises ;

de moins de 4,5 kg

* 2006930

aa

poires ;

bb

autres fruits et mélanges de fruits

* 2006940

abricots.

* 2006950

pêches (y compris les brugnons et

nectarines) ;

cerises

* 2006960

aaa

griottes

;

* 2006970

bbb

autres ;

*ex2006990

exbb55

framboises et fraises.

20.07

Jus de fruits (y compris les moûts de

raisins) ou de légumes, non fermentés,

sans addition d’alcool, avec ou sans

addition de sucre

avec une masse volumique supérieure

à 1,33 g/cm3

à 20°C

I

jus de raisins (y compris les moûts

de raisins)

*ex2007010

exa

d’une valeur supérieure à 22 ECU par

100 kg poids net, d’une teneur en sucre

d’addition

égale ou inférieure à 30 %

en poids ou sans addition de sucre ;

b

d’une valeur égale ou inférieure à 22 ECU

par 100 kg poids net, avec ou sans

addition de sucre

* 2007020

d’une teneur en sucres d’addition

*

suéprieure

à 30 % en poids ;

* 2007030

autres;

II

de pommes ou de poires ; mélanges de jus

de pommes et de jus de poires

*ex2007060

b

autres, additionnés de sucre ;

III

autres

b

non dénommés

I

d’agrumes, à l’exclusion des mélanges

*ex2007100

aa

d’oranges, additionnés de sucre ;

*ex2007130

bb

autres, additionnés de sucre ;

*ex2007150

autres,

additionnés de sucre ;

B

avec une masse volumique égale ou

inférieure à 1,33 g/cm3 à 20° C

I

jus de raisins (y compris les moûts

de raisins), de pommes, de poires ;

mélanges de jus de pommes et de jus

de poires

al

de raisins (y compris les moûts de

raisins), d’une valeur supérieure à

18 ECU par 100 kg poids net

* 2007200

aa22

concentrés,

autres ;

* 2007220

bb22

autres, non dénommés ;

b

d’une valeur égale ou inférieure à 1B ECU

par 100 kg poids net

de raisins (y compris les moûts de raisins)

aa

concentrés

* 2007260

d’une teneur en sucres d’addtition supérieure

à 30 % en poids ;

* 2007270

autres ;

bb

autres

* 2007290

d’une teneur en sucres d’addition

supérieure

à 30 % en poids ;

* 2007300

non dénommés ;

de pommes

* 2007320

aa

d’une teneur en sucres d’addition

supérieure à 30 % en poids ;

* 2007330

bb

d’une teneur en sucres d’addition égale

ou inférieure à 30 % en poids ;

de poires ;

* 2007370

aa

d’une teneur en sucres d’addition

supérieure à 30 % en poids ;

* 2007380

bb

d’une teneur en sucres d’addition égale

ou inférieure à 30 % en poids ;

mélanges de jus de pommes et de jus de

poires

* 2007400

aa

d’une teneur en sucres d’addition supérieure

à 30 % en poids ;

*ex2007420

exbb

autres, avec addition de sucre ;

II

autres

a5

jus de tomates d’une valeur supérieure à

30 ECU par 100 kg poids net

* 2007550

aa

contenant des sucres d’addition ;

* 2007570

bb

autres.

b

d’une valeur égale ou inférieure à 30 ECU

par 100 kg poids net

d’oranges

* 2007720

aa

d’une teneur en sucres d’addition supérieure

à 30 % en poids ;

*ex2007730

exbb

autres, avec addition de sucre ;

de pamplemousses ou de pomelos

* 2007740

aa

d’une teneur en sucres d’addition

supérieure à 30 % en poids ;

*ex2007750

exbb

autres, avec addition de sucre ;

de citrons

* 2007760

aa

d’une teneur en sucres d’addition

supérieure à 30 % en poids ;

* 2007770

bb

d’une teneur en sucres d’addition égale

ou inférieure à 30 % en poids ;

d’autres

agrumes

* 2007810

aa

d’une teneur en sucres d’addition supérieure

à 30 % en poids ;

* 2007820

bb

d’une teneur en sucres d’addition égale

ou inférieure à 30 % en poids ;

d’ananas

* 2007840

aa

d’une teneur en sucres d’addition

supérieure à 30 % en poids ;

* 2007850

bb

d’une teneur en sucres d’addition égale

ou inférieure à 30 % en poids ;

de tomates

* 2007880

aa

contenant des sucres d’addition;

* 2007890

bb

autres ;

d’autres fruits ou légumes

* 2007910

aa

d’une teneur en sucres d’addition supérieure

à 30 % en poids ;

* 2007920

bb

d’une teneur en sucres d’addition égale ou

inférieure

à 30 % en poids ;

mélanges

aa

de jus d’agrumes et de jus d’ananas

* 2007940

d’une teneur en sucres d’addition supérieure

à 30 % en poids ;

* 2007950

d’une teneur en sucres d’addition égale

ou inférieure à 30 % en poids ;

bb

autres

* 2007970

d’une teneur en sucres d’addition supérieure

à 30 % en poids ;

* 2007980

d’une teneur en sucres d’addition égale

ou inférieure à 30 % en poids ;

21.07

Préparations alimentaires non dénommées ni

comprises ailleurs

céréales en grains ou en épis, précuites

ou autrement préparées

* 2107010

I

mais ;

* 2107020

II

riz ;

* 2107030

III

autres ;

B

pâtes alimentaires non farcies, cuites ;

pâtes alimentaires farcies

I

pâtes alimentaires non farcies, cuites

* 2107040

a

séchées ;

* 2107050

b

autres ;

II

pâtes alimentaires farcies

* 2107060

a

cuites ;

* 2107070

b

autres ;

C

glaces de consommation

* 2107080

I

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 3 % de matières grasses provenant

du lait ;

II

d’une teneur en poids de matières grasses

provenant du lait

* 2107090

a

égale ou supérieure à 3 % et inférieure à

7 % ;

* 2107110

b

égale ou supérieure à 7 % ;

D

yoghourts préparés ; laits préparés en

poudre pour l’alimentation des enfants

ou pour usages diététiques ou culinaires

I

yoghourts préparés

a

en poudre, d’une teneur en poids de matières

grasses provenant du lait

* 2107120

inférieure à 1,5 % ;

* 2107130

égale ou supérieure à 1,5 % ;

b

autres, d’une teneur en poids de matières

grasses provenant du lait

* 2107140

inférieure à 1,5 % ;

* 2107150

égale ou supérieure à 1,5 % et inférieure

à 4 % ;

* 2107160

égale ou supérieure à 4 % ;

II

autres, d’une teneur en poids de matières

grasses provenant du lait

a

inférieure à 1,5 % et d’une teneur en

poids de protéines du lait (teneur en

azote x 6,38)

* 2107170

inférieure

à 40 % ;

* 2107180

égale ou supérieure à 40 % et inférieure

à 55 % ;

* 2107190

égale ou supérieure à 55 % et inférieure

à 70 % ;

* 2107200

égale ou supérieure à 70 % ;

* 2107210

b

égale ou supérieure à 1,5 % ;

* 2107220

E

préparations dites "fondues" ;

F

sirops de sucre, aromatisés ou additionnés

de colorants

* 2107230

I

de lactose ;

*

2107240

II

de glucose ou de malto-dextrine ;

* 2107250

III

d’isoglucose ;

* 2107260

IV

autres ;

G

autres

I

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 1,5 % de matières grasses provenant du

lait

a

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % de saccharose (y compris le

sucre interverti calculé en saccharose)

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 5 % d’amidon ou de fécule

* 2107272

aa

édulcorants artificiels préparés sous

forme de tablettes ;

* 2107274

bb

préparations pour la fabrication de glaces

de consommation ;

* 2107279

cc

autres ;

d’une teneur en poids d’amidon ou de

fécule

* 2107280

aa

égale ou supérieure à 5 % et inférieure à

32 % ;

* 2107290

bb

égale ou supérieure à 32 % et inférieure à

45 % ;

* 2107300

cc

égale ou supérieure à 45 % ;

b

d’une teneur en poids de saccharose (y

compris le sucre interverti calculé en

saccharose) égale ou supérieure à 5 %

et inférieure à 15 %

* 2107320

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % d’amidon ou de fécule ;

d’une teneur en poids d’amidon ou de

fécule

* 2107330

aa

égale ou supérieure à 5 % et inférieure

à 32 % ;

* 2107340

bb

égale ou supérieure à 32 % et inférieure

à 45 % .

* 2107360

cc

égale ou supérieure à 45 % ;

c

d’une teneur en poids de saccharose (y

compris le sucre interverti calculé en

saccharose) égale ou supérieure à 15 %

et inférieure à 30 %

* 2107370

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % d’amidon ou de fécule ;

d’une teneur en poids d’amidon ou de

fécule

* 2107380

aa

égale ou supérieure à 5 % et inférieure à

32 % ;

* 2107390

bb

égale ou supérieure à 32 % et inférieure à

45 % ;

* 2107400

cc

égale ou supérieure à 45 % ;

d

d’une teneur en poids de saccharose (y

compris le sucre interverti calculé en

saccharose) égale ou supérieure à 30 %

et inférieure à 50 %

* 2107420

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % d’amidon ou de fécule ;

d’une teneur en poids d’amidon ou de

fécule

* 2107430

aa

égale ou supérieure à 5 % et inférieure à

32 % ;

* 2107440

bb

égale ou supérieure à 32 % ;

e

d’une teneur en poids de saccharose (y

compris le sucre interverti calculé en

saccharose) égale ou supérieure à 50 %

et inférieure à 85 %

* 2107460

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % d’amidon ou de fécule ;

* 2107470

autres ;

* 2107480

f

d’une teneur en poids de saccharose (y

compris le sucre interverti calculé en

saccharose) égale ou supérieure à 85 % ;

II

d’une teneur en poids de matières grasses

provenant du lait égale ou supérieure à

1,5 % et inférieure à 6 %

a

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % de saccharose (y compris

le sucre interverti calculé en

saccharose)

*

2107490

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % d’amidon ou de fécule ;

d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule

* 2107510

aa

égale ou supérieure à 5 % et inférieure

à 32 % ;

* 2107520

bb

égale ou supérieure à 32 % et inférieure

à 45 % ;

* 2107530

cc

égale ou supérieure à 45 % ;

b

d’une teneur en poids de saccharose (y

compris le sucre interverti calculé en

saccharose) égale ou supérieure à 5 %

et

inférieure à 15 %

* 2107540

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % d’amidon ou de fécule ;

d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule

* 2107550

aa

égale ou supérieure à 5 % et inférieure à

32 % ;

* 2107560

bb

égale ou supérieure à 32 % ;

c

d’une teneur en poids de saccharose (y

compris le sucre interverti calculé en

saccharose) égale ou supérieure à 15 %

et inférieure à 30 %

* 2107570

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % d’amidon ou de fécule

d’une teneur en poids d’amidon ou de

fécule

* 2107580

aa

égale ou supérieure à 5 % et inférieure

à 32 % ;

* 2107590

bb

égale ou supérieure à 32 % ;

d

d’une teneur en poids de saccharose (y

compris le sucre interverti calculé en

saccharose) égale ou supérieure à 30 %

et inférieure à 50 %

* 2107600

ne comprenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % d’amidon ou de fécule ;

* 2107620

autres

;

* 2107640

e

d’une teneur en poids de saccharose (y

compris le sucre interverti calculé eh

saccharose) égale ou supérieure à 50 % ;

III

d’une teneur en poids de matières grasses

provenant du lait égale ou supérieure à

6 % et inférieure à 12 %

a

ne contenant pas ou contenant en poids moins

de 5 % de saccharose (y compris le sucre

interverti

calculé en saccharose)

* 2107660

ne oontenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % d’amidon ou de fécule ;

d’une teneur en poids d’amidon ou de

fécule

* 2107670

aa

égale ou supérieure à 5 % et inférieure

à 32 % ;

* 2107680

bb

égale ou supérieure à 32 % ;

b

d’une teneur en poids de saccharose (y

compris le sucre interverti calculé en

saccharose) égale ou supérieure à 5 %

et inférieure à 15 %

* 2107700

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % d’amidon ou de fécule ;

* 2107720

autres ;

c

d’une teneur en poids de saccharose

(y compris le sucre interverti calculé

en saccharose) égale ou supérieure à

15 % et inférieure à 30 %

* 2107740

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % d’amidon ou de fécule ;

* 2107760

autres ;

d

d’une teneur en poids de saccharose (y

compris le sucre interverti calculé en

saccharose) égale ou supérieure à 30 %

et inférieure à 50 %

* 2107770

ne contenant

pas ou contenant

en poids

moins de 5 % d’amidon ou de fécule ;

* 2107780

autres ;

e

d’une teneur en poids de saccharose (y

compris le sucre interverti calculé en

saccharose) égale ou supérieure à 50 %

* 2107794

préparations

pour la fabrication de glaces

de consommation

* 2107799

autres ;

IV

d’une teneur en poids de matières grasses

provenant du lait égale ou supérieure à

12 % et inférieure à 18 %

a

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % de saccharose (y compris le

sucre interverti calculé en saccharose)

* 2107800

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % d’amidon ou de fécule

* 2107810

autres ;

b

d’une teneur en poids de saccharose (y

compris le sucre interverti calculé en

saccharose) égale ou supérieure à 5 %

et inférieure à

%

* 2107820

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % d’amidon ou de fécule ;

* 2107830

autres ;

c

d’une teneur en poids de saccharose (y

compris le sucre interverti calculé en

saccharose) égale ou supérieure à 15 %

* 2107844

préparations

pour la fabrication de

glaces de consommation ;

* 2107849

autres ;

V

d’une teneur en poids de matiêres grasses

provenant du lait égale ou suléeleure

à 18 % et inférieure à 26 %

a

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % de saccharose (y compris

le sucre interverti calculé en saccharose)

* 2107850

ne contenant

pas ou contenant

en poids

moins de 5 % d’amidon ou de fécule ;

* 2107860

autres ;

* 2107870

b

d’une teneur en poids de saccharose (y

compris le sucre interverti calculé en

saccharose) égale ou supérieure à 5 % ;

VI

d’une teneur en poids de matières grasses

provenant du lait égale ou supérieure

à 26 % et inférieure à 45 %

a

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % de saccharose (y compris

le sucre interverti calculé en saccharose)

*

2107880

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % d’amidon ou de fécule ;

* 2107890

autres ;

b

d’une teneur en poids de saccharose (y

compris le sucre interverti calculé en

saccharose) égale ou supérieure à 5 %

et inférieure à 25 %

* 2107900

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % d’amidon ou de fécule ;

* 2107910

autres ;

* 2107920

c

d’une teneur en poids de saccharose (y

compris le sucre interverti calculé en

saccharose) égale ou supérieure à 25 % ;

VII

d’une teneur en poids de matières grasses

provenant du lait égale ou supérieure à

45 % et inférieure à 65 %

a

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % de saccharose (y compris

le sucre interverti calculé en saccharose)

* 2107930

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % d’amidon ou de fécule ;

* 2107940

autres

;

b

d’une teneur en poids de saccharose (y

compris le sucre interverti calculé en

saccharose) égale ou supérieure à 5 %

* 2107950

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % d’amidon ou de fécule ;

* 2107960

autres ;

VIII

d’une teneur en poids de matières grasses

provenant du lait égale ou supérieure à

65 % et inférieure à 85 %

* 2107970

a

ne contenant pas ou contenant en poids

moins de 5 % de saccharose (y compris

le

sucre interverti calculé en saccharose) ;

* 2107980

b

autres ;

* 2107990

IX

d’une teneur en poids de matières grasses

provenant du lait égale ou supérieure à

85 %.

* 2204000

22.04

Moûts de raisins partiellement fermentés,

même mutés autrement qu’à l’alcool.

22.05

Vins de raisins

frais

;

moûts de raisins

frais mutés à l’alcool (y compris les

mistelles)

vins mousseux

* 2205010

I

Champagne ;

* 2205090

II

autres ;

*

2205150

B

vins présentés dans des bouteilles

fermées par un bouchon "champignon"

maintenu à l’aide d’attaches ou de

liens,

ainsi que les vins autrement

présentés ayant une surpression mi-

nimale de 1 bar et inférieure à 3 bar,

mesurée à la température de 20° C ;

C

autres

I

ayant un titre alcoométrique acquis de

13 % vol ou moins et présentés en

récipients

contenant

a

deux litres ou moins

vins de qualité produits dans des régions

déterminées (v.q.p.r.d.)

* 2205160

aa

vins blancs ;

* 2205170

bb

autres ;

autres

*

2205180

aa

vins blancs ;

*

2205190

bb

non dénommés ;

b

plus de deux litres

vins de qualité produits dans des régions

déterminées (v.q.p.r.d.)

* 2205200

aa

vins blancs ;

* 2205220

bb

autres ;

autres

*

2205230

aa

vins blancs ;

* 2205240

bb

non dénommés ;

II

ayant un titre alcoométrique acquis de

plus de 13 % vol et pas plus de 15 % vol

et présentés en récipients contenant

a

deux litres ou moins

vins de qualité produits dans des

régions déterminées (v.q.p.r.d.)

* 2205260

aa

vins blancs ;

* 2205270

bb

autres ;

autres

* 2205280

aa

vins blancs ;

* 2205290

bb

non dénommés ;

b

plus de deux litres

vins de qualité produits dans des régions

déterminées (v.q.p.r d.)

* 2205320

aa

vins blancs ;

* 2205330

bb

autres ;

autres

* 2205340

aa

vins blancs ;

* 2205360

bb

non dénommés ;

III

ayant un titre alcoométrique acquis de

plus de 15 % vol et pas plus de 18 % vol

et présentés en récipients contenant

a

deux litres ou moins

* 2205370

vins de Porto, de Madère, de

,

de Tokay (Aszu et Szamorodni) et moscatel

de Setubal ;

* 2205390

autres ;

b

plus de deux litres

* 2205420

vins

de Porto, de Madère, de Xérès et

moscatel de Setubal ;

* 2205430

vin de Tokay (Aszu en Szamorodni) ;

* 2205490

autres ;

IV

ayant un titre alcoométrique acquis de

plus de 18 % vol et pas plus de 22 % vol

et présentés en recipients contenant

a

deux litres ou moins

*

2205520

vins de Porto, de Madère, de

de Tokay (Aszu et Szamorodni) et de

moscatel de Setubal ;

* 2205540

autres ;

b

plus de deux litres

* 2205560

vins de Porto, de Madère, de Xérès et

moscatel de Setubal ;

* 2205620

vin de Tokay (As zu et Szamorodni) ;

* 2205680

autres ;

V

ayant un titre alcoométrique acquis de

plus de 22 % vol, présentés en récipients

contenant

* 2205910

a

deux litres ou moins ;

* 2205980

b

plus de deux litres.

Xérès,

Xérès

22.07

Cidre, poiré, hydromel et autres

boissons fermentées

* 2207100

piquette ;

BII

autres, non mousseux, présentés

en récipients contenant

* 2207410

a

deux litres ou moins ;

*ex2207450

ex b

plus de deux litres, titrant 15° ou moins.

* 2208100

22.08A

Alcool éthylique dénaturé de tous titres

alcoométriques.

* 2208300

22.08B

Alcool éthylique non dénaturé ayant un

titre alcoométrique de 80 % vol et plus.

* 2209100

22.09A

Alcool

éthylique non dénaturé ayant un

titre alcoométrique de moins de 80 % vol.

22.10A

Vinaigre de vin présenté en récipients

contenant

* 2210410

I

deux litres ou moins ;

* 2210450

II

plus de deux litres.

23.02A

Sons, remoulages et autres résidus du

criblage, de la mouture ou autres

traitements des grains de céréales

I

de mais ou de riz

a

dont la teneur en amidon est inférieure

ou égale à 35 % en poids

* 2302012

de mais ;

* 2302019

de riz ;

b

autres

* 2302092

de mais ;

* 2302099

de riz ;

II

d’autres céréales

* 2302210

a

dont la teneur en amidon est inférieure

ou égale à 28 % en poids et dont la

proportion de produit passant à travers

un tamis d’une largeur de mailles de 0,2 mm

n’excède pas 10 % en poids ou, dans le

cas contraire, dont le produit passé à

travers le tamis a une teneur en cendres,

calculée sur la matière sèche, égale ou

supérieure à 1,5 % en poids ;

* 2302290

b

autres.

23.03

Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à

sucre et autres déchets de sucrerie ;

drèches de brasserie et de distillerie ;

résidus d’amidonnerie et résidus similaires

Résidus de l’amidonnerie du mais (à

l’exclusion

des eaux de tempe concentrées),

d’une teneur en protéines, calculée sur la

matière sèche

* 2303110

I

supérieure à 40 % en poids ;

* 2303150

II

inférieure ou égale à 40 % en poids

B

autres ;

* 2303900

II

non dénommés.

23.04A

Grignons d’olives et autres résidus de

l’extraction de l’huile d’olive

* 2304010

I

ayant une teneur en poids d’huile d’olive

inférieure ou égale à 3 % ;

* 2304030

II

ayant une teneur en poids d’huile d’olive

supérieure à 3 %.

23.05

Lies de vin ; tartre brut

* 2305100

lies de vin ;

* 2305300

B

tartre brut.

23.06

Produits d’origine végétale de la nature

de ceux utilisés pour la nourriture des

animaux, non dénommés ni compris ailleurs

Glands de chênes, marrons d’Inde et marcs de

fruits

* 2306200

I

Marcs de raisins ;

* 2306500

II

autres.

23.07

Préparations fourragères mélassées ou

sucrées ; autres préparations du genre de

celles utilisées dans l’alimentation

des animaux

B

autres, contenant, isolément ou ensemble,

même mélangés avec d’autres produits, de

l’amidon ou de la fécule, du glucose ou du

sirop de glucose de la malto-dextrine ou du

sirop de malto-dextrine relevant des

souspositions 17.02 B et 21.07 F II, et des

produits laitiers

I

contenant de l’amidon ou de la fécule, ou de

glucose ou du sirop de glucose ou de la

maltodextrine ou du sirop de malto-dextrine

a

ne contenant ni amidon ou fécule, ou

d’une teneur en poids de ces matières

inférieure ou égale à 10 %

* 2307202

ne contenant pas de produits laitiers

ou d’une teneur en poids de produits

laitiers

inférieure à 10 % ;

* 2307204

d’une teneur en poids de produits laitiers

égale ou supérieure à 10 % et inférieure

à 50 % ;

* 2307206

d’une teneur en poids de produits laitiers

égale ou sulérieure à 50 % et inférieure

à 75 % ;

* 2307209

d’une teneur en poids de produits laitiers

égale ou supérieure à 75 % ;

b

d’une teneur en poids d’amidon ou de

fécule

supérieure à 10 % et inférieure ou

égale à 30 %

* 2307302

ne contenant pas de produits laitiers

ou d’une teneur en poids de produits

laitiers

inférieure à 10 % ;

*

2307304

d’une teneur en poids de produits

laitiers

égale ou supérieure a 10 %

et inférieure à 50 % ;

* 2307309

d’une teneur en poids de produits

laitiers

égale ou supérieure à 50 % ;

c

d’une teneur en poids d’amidon ou de

fécule

supérieure à 30 %

* 2307402

ne contenant pas de produits laitiers

ou d’une teneur en poids de produits

laitiers

inférieure à 10 % ;

* 2307404

d’une teneur en poids de produits laitiers

égale ou supérieure à 10 % et inférieure

à 50 % ;

* 2307409

d’une teneur en poids de produits laitiers

égale ou supérieure à 50 % ;

* 2307600

II

ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose

ou sirop de glucose ni malto-dextrine ou

sirop de malto-dextrine et contenant des

produits laitiers ;

* 2307800

C

non dénommés.

27.01

Houilles ; briquettes, boulets et

combustibles solides similaires obtenus

à partir de la houille

houilles

2701110

I

anthracites;

2701140

II

houilles maigres;

2701160

III

houilles à cokes;

2701180

IV

autres;

2701900

B

autres.

2702100

27.02 A

Lignitee.

2702300

27.02 B

Agglomérés de lignites.

2704190

27.04 AII

Cokes et semi-cokes de houille, autres que

destinés à la fabrication d’électrodes.

27.10

Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

(autres que les huiles brutes); préparations

non dénommées ni comprises ailleurs contenant

en poids une proportion d’huile de pétrole

ou de minéraux bitumineux supérieure ou égale

à 70 % et dont ces huiles constituent l’élément

de base

huiles légères

2710110

I

destinées à subir un traitement défini;

2710130

II

destinées à subir une transformation chimique

par un traitement autre que ceux définis pour

la sous-position 27.10 AI;

III

destinées à d’autres usages

a

essences spéciales

2710150

white spirit;

2710170

autres;

b

non dénommées

essences pour moteur, y compris les essences

d’aviation

2710212

aa

avec un indice d’octane n’excédant pas 97,9;

2710214

bb

avec un indice d’octane excédant 97,9 mais

n’excédant pas 99,9;

2710219

cc

andere;

2710250

carburéacteurs,

type essence;

2710290

autres huiles légères;

B

huiles moyennes

2710310

I

destinées à subir un traitement défini;

2710330

II

destinées à subir une transformation chimique

par un traitement autre que ceux définis pour

la sous-position 27.10 BI;

III

destinées à d’autres usages

a

pétrole lampant

2710340

carburéacteurs;

2710380

autres;

2710390

b

autres;

C

huiles lourdes

I

gas oil

2710510

a

destiné à subir un traitement défini;

2710530

b

destiné à subir une transformation chimique

par un traitement autre que ceux définis pour

la sous-positions 27.10 CIa;

c

destiné à d’autres usages;

2710592

destiné

à être utilisés comme carburant;

2710599

autres;

II

fuel oils

2710610

a

destinés à subir un traitement défini;

2710630

b

destinés à subir une transformation chimique

par un traitement autre que ceux définis

pour la sous-position 27.10 CIIa;

c

destinés à d’autres usages;

d’une teneur en poids de soufre de 1 % ou

moins et d’une viscosité

2710692

aa

de moins de 15.10-6 m2 s-1 ;

2710693

bb

de 15.10-6 m2 s-1 ou plus, mais n’excédant

pas 65.10-6 m2 s-1;

2710695

cc

autres;

autres, d’une viscosité

2710696

aa

de moins de 15.10-6 m2 s-1;

2710697

bb

de 15.10-6 m s-1 ou plus mais n’excédant pas

65.10-6 m2 s-1;

2710699

cc

autres;

III

huiles lubrifiantes et autres

2710710

a

destinées à subir un traitement défini;

2710730

b

destinées à subir une transformation

chimique par un traitement autre que ceux

définis

pour la sous-position 27.10 CIIIa;

2710700

c

destinées à être mélangées conformément

aux conditions de la Note complémentaire

7 du présent Chapitre;

d

destinées à d’autres usages

2710792

huiles lubrifiantes;

2710799

autres huiles.

31.02 C

Engrais minéraux ou chimiques azotés,

autres

3102200

I

nitrate d’ammonium ;

3102300

II

mélange de nitrate d’ammonium et de carbonate

de calcium;

3102400

III

sulfonitrate d’ammonium;

3102500

IV

sulfate d’ammonium;

3102600

V

nitrate de calcium d’une teneur en azote

inférieure

ou égale à 16 % en poids ; nitrate

de calcium et de magnésium;

3102700

VI

cyanamide calcique d’une teneur en azote

inférieure

ou égale à 25 % en poids;

3102800

VII

urée d’une teneur en azote inférieure ou égale

à 45 % en poids du produits anhydre à l’état

sec;

3102900

VIII

non dénommés.

* 4301220

43.01AIva

Pelleteries brutes, entières, même dépourvues

de la tête, de la queue et des pattes, de bébés

phoques harpés ("à manteau blanc") ou de

bébés-phoques à capuchon ("à dos bleu").

*ex 4301700

ex43.01B

Parties de pelleteries brutes de bébés-phoques

harpés ("à manteau blanc") ou de bébés-phoques

à capuchon ("à dos bleu").

* 4302220

43.02AIVa

Pelleteries, tannées ou apprêtées, même assembla

en nappes, sacs, carrés, croix ou présentations

similaires,

de bébés-phoques harpés ("à manteau

blanc") et de bébés-phoques à capuchon ("à dos

bleu").

*ex4303200

ex43.03A

Pelleteries ouvrées ou confectionnées (fourrure

réalisées à partir des fourrures de bébés-phoque

*

4303400

43.03BI

harpés ("à manteau blanc") ou de bébés-phoques

à capuchon ("à dos bleu").

51.04A

Tissus de fibres textiles synthétiques continue

5104030

I

pour pneumatiques;

5104050

II

tissus contenant des fils d’élastomères;

III

tissus obtenus à partir de lames et formes

similaires de polyéthylène ou de polypropylène,

d’une largeur

5104060

a

de moins de 3 m;

5104080

b

de 3 m ou plus;

IV

autres

5104100

a

tissus Jacquard d’une largeur supérieure à 115

jusqu’à 140 cm exclus, d’un poids de plus de

250 g au m2;

b

non dénommés

contenant au moins 85 % en poids de fibres

textiles synthétiques

5104110

aa

tissus clairs (non serrés) pour vitrages;

bb

autres tissus clairs

5104130

écrus ou blanchis;

5104150

teints;

5104170

fabriqués avec des fils de diverses couleurs;

5104180

imprimés;

cc

autres

5104210

écrus ou blanchis;

teints, d’une largeur

5104230

aaa

de 57 cm ou moins;

5104250

bbb

de plus de 57 cm;

fabriqués avec des fils de diverses couleurs

5104270

aaa

d’une largeur supérieure à 57 cm jusau’à 75 cm

inclus;

}

}

5104280

bbb

non dénommés;

imprimés, d’une largeur

5104320

aaa

de 57 cm ou moins;

5104340

bbb

de plus de 57 cm;

contenant moins de 85 % en poids de fibres

textiles synthétiques

5104360

aa

écrus ou blanchis;

5104410

bb

teints ou fabriqués avec des fils de diverses

couleurs;

5104480

cc

imprimés;

51.04B

Tissus de fibres textiles artificielles

continues, autres que pour pneumatiques

5104540

II

tissus contenant des fils d’élastomères;

III

autres

5104550

a

Tissus Jacquard d’une largeur supérieure

à 115 cm jusqu’à 140 cm exclus, d’un poids

de plus de 250 g au m2 ;

b

non denommés

contenant au moins 85 % en poids de fibres

textiles artificielles

aa

tissus clairs (non serrés)

5104560

écrus ou blanchis;

5104580

teints;

5104620

fabriqués avec des fils de diverses couleurs;

5104640

imprimés;

bb

autres

5104660

écrus ou blanchis;

teints

5104720

aaa

d’une larbeur de 57 cm ou moins;

5104740

bbb

d’une largeur supérieure à 135 cm jusqu’à 145

cm inclus,

à armure toile, sergé, croisé ou sati;

5104760

ccc

autres;

5104810

fabriqués avec des fils de diverses couleurs;

5104890

imprimés;

contenant moins de 85 % en poids de fibres

textiles artificielles

5104930

aa

écrus ou blanchis;

5104940

bb

teints;

5104970

cc

fabriqués avec des fils de diverses couleurs;

5104980

dd

imprimés;

5305100

53.05A

Laine cardée.

53.05B

Laine peignée

5305220

I

rubans enroulés en boules (tops);

5305290

II

autre.

53.05C

Poils fins (cardés ou peignés)

I

rubans enroulés en boules (tops)

5305310

a

d’alpaga, de lama et de vigogne;

5305380

b

autres;

5305390

II

autres.

53.07

Fils de laine peignée, non conditionnés pour

la vente au détail

contenant au moins 85 % en poids de laine ou

de laine et de poils fins

I

contenant au moins 85 % en poids de laine

a

écrus

5307020

simples;

5307080

retors ou câblés;

b

autres

5307120

simples;

5307180

retors ou câblés;

5307300

II

contenant au moins 85 % en poids de laine et

de poils fins;

B

autres

5307400

I

contenant en poids plus de 10 % au total de ma-

tières

textiles du Chapitre 50;

II

non dénommés

a

mélangés uniquement ou principalement avec des

fibres synthétiques discontinues

5307510

écrus;

5307590

autres;

b

autrement mélangés

5307810

écrus;

5307890

autres.

53.08B

Fils de poils fins, peignés, non conditionnés pour

la vente au détail

5308210

I

simples;

5308250

II

retors ou câblés.

53.11

Tissus de laine ou de poils fins

contenant

au moins 85 % en poids de ces

textiles

I

tissus de fils cardés, pesant au m2

5311010

a

plus de 450 g;

5311030

b

de 275 g à 450 g inclus;

5311070

c

moins de

275 g;

II

tissus de fils peignés, pesant au m2

5311110

a

plus de 375 g;

5311130

b

de 200 g à 375 g inclus;

5311170

c

moins de 200 g;

B

autres

5311200

I

contenant en poids plus de 10 % au total de

matières textiles du Chapitre 50;

II

non dénommées

5311300

a

tissus mélangés principalement ou seulement

avec des fibres synthétiques continues;

5311400

b

tissus mélangés principalement ou seulement

avec des fibres artificielles continues;

c

tissus mélangés principalement ou seulement

avec des fibres synthétiques discontinues

de fils cardés, pesant au m2

5311520

aa

plus de 450 g ;

5311540

bb

de 275 g à 450 g inclus ;

5311580

cc

moins de 275 g ;

de fils peignés, pesant au m2

5311720

aa

plus de 375 g ;

5311740

bb

de 200 g à 375 g inclus ;

5311750

cc

moins de 200 g ;

d

tissus autrement mélangés

de fils cardés, pesant au m 2

5311820

aa

plus de 450 g ;

5311840

bb

de 275 g à 450 g inclus ;

5311880

cc

moins de 275 g ;

de fils peignés, pesant au m2

5311910

aa

plus de 375 g ;

5311930

bb

de 200 g à 375 g inclus ;

5311970

cc

moins de 200 g.

55.05

Fils de coton non conditionnés pour la

vente au détail

retors ou câblés, apprêtés, présentés sur

cartes, bobines, tubes et supports similaires,

en boules ou en pelotes, d’un poids maximum

(support compris) de 900 g

5505130

I

écrus ;

5505190

II

autres ;

B

autres

I

mesurant en fils simples 120.000 mètres ou

plus par kg

a

présentés en fils

simples

5505210

écrus ;

5505250

autres ;

b

autres

5505270

écrus ;

5505290

non dénommés ;

II

non dénommés

a

présentés en fils simples mesurant au kg

14.000 m ou moins

5505330

aa

écrus ;

5505350

bb

blanchis ;

5505370

cc

autres ;

14.000 m exclus

jusqu’à 40.000 m inclus

5505410

aa

écrus ;

5505450

bb

autres ;

40.000 m exclus jusqu’à 80.000 m exclus

5505460

aa

écrus ;

5505480

bb

autres ;

80.000 m inclus

jusqu’à 94.000 m exclus

5505510

aa

écrus ;

5505530

bb

autres ;

94.000 m inclus

jusqu’à 120.000 m exclus

5505550

aa

écrus ;

5505570

bb

autres ;

b

autres (retors ou câblés) mesurant au kg,

en fils simples

14.000 m ou moins

5505610

aa

écrus ;

5505650

bb

autres ;

14.000 m exclus jusqu’à 40.000 m inclus

5505670

aa

écrus ;

5505690

bb

autres ;

40.000 m exclus jusqu’à 80.000 m inclus

5505720

aa

écrus ;

5505780

bb

autres ;

80.000 m inclus

jusqu’à 94.000 m exclus

5505810

aa

écrus ;

5505830

bb

autres ;

94.000 m inclus

jusqu’à 120.000 m exclus

5505850

aa

écrus ;

5505870

bb

autres.

55.06

Fils de coton conditionnés pour la vente au détail

5506100

présentés

sur cartes, bobines, tubes ou supports

similaires;

5506900

B

autres.

55.08

Tissus de coton bouclés du genre éponge

5508100

écrus;

5508300

B

imprimés ;

5508500

C

fabriqués avec des fils de diverses couleurs;

5508800

D

autres.

55.09

Autres tissus de coton

contenant

au moins 85 % en poids de coton

I

d’une largeur inférieure à 85 cm

5509030

a

gaze à pansement;

b

autres

5509040

écrus;

5509050

blanchis;

5509060

teints;

5509070

fabriqués avec des fils de diverses couleurs;

5509080

imprimes;

II

autres

5509090

a

tissus dits "Denim";

b

non dénommés

5509100

gaze à pansement;

autres

aa

écru

à armure toile

5509110

aaa

d’un poids égal ou inférieur à 130 g au m2,

et d’une largeur de 85 cm jusqu’à 115 cm inclus;

bbb

d’un poids égal ou inférieur à 130g au m2,

et d’une largeur supérieure à 115 cm

jusqu’à 165 cm inclus

5509120

fabriqués avec des fils, mesurant en fils

simples moins de 55.000 par kg;

5509130

autres;

5509140

ccc

d’un poids égal ou inférieur à 130 g au m2

et d’une largeur supérieure à 165 cm;

ddd

d’un poids supérieur à 130 g au m2 jusqu’à

200 g au m2 inclus

et d’une largeur

5509150

de 85 cm jusqu’à 115 cm inclus;

5509160

supérieure à 115 cm, jusqu’à 165 cm inclus ;

5509170

supérieure à 165 cm;

5509190

eee

d’un poids supérieur à 200 g au m2;

à autres armures

5509210

aaa

d’un poids égal ou inférieur à 200 g au m2;

5509290

bbb

d’un poids supérieur à 200 g au m2;

bb

blanchis

à armure toile

aaa

d’un poids égal ou inférieur à 130 g au m2

et d’une largeur

5509320

de 85 cm jusqu’à 115 cm inclus;

5509340

supérieure à 115 cm;

bbb

d’un poids supérieur à 130 g au m2 jusqu’à

200 g au m2 inclus

et d’une largeur

5509350

de 85 cm jusqu’à 115 cm inclus;

5509370

supérieure à 115 cm jusqu’à 165 cm inclus;

5509380

supérieure à 165 cm;

5509390

ccc

d’un poids supérieur à 200 g au m2;

à autres armures

5509410

aaa

d’un poids égal ou inférieur à 200 g au m2;

5509490

bbb

d’un poids supérieur à 200 g au m2;

cc

teints

à armure toile

aaa

d’un poids égal ou inférieur à 130 g au m2

et d’une largeur

5509510

de 85 cm jusqu’à 115 cm inclus;

5509520

supérieur à 115 cm ;

bbb

d’un poids supérieur à

130 g au m 2 jusqu’à 200

g au m2 inclus

et d’une

largeur

5509530

de 85 cm jusqu’à 115 cm

inclus ;

5509540

supérieur à 115 cm jusqu’à

165 cm inclus;

5509550

supérieur à 165 cm;

5509560

ccc

d’un poids supérieur à 200 g au m2;

à autres armures

5509570

aaa

d’un poids égal ou inférieur à 200 g au m2;

5509590

bbb

d’un poids supérieur à 200 g au m2;

dd

fabriqués avec des fils de diverses couleurs

5509610

tissus

Jacquard, d’une largeur supérieure

à 115 cm jusqu’à 140 cm exclus, d’un poids

de plus de 250 g au m2;

autres

5509630

aaa

d’un poids égal ou inférieur à 200 g au m2;

5509640

bbb

d’un poids supérieur à 200 g au m2;

ee

imprimés

5509650

d’un poids égal ou inférieur à 130 g au m2;

5509660

d’un poids supérieur à 130 g/m2 jusqu’à

200 g au m2 inclus;

5509670

d’un poids supérieur à 200 g au m2;

B

autres

I

d’une largeur inférieure à 85 cm

5509680

a

écrus;

5509690

b

blanchis;

5509700

c

imprimés;

5509710

d

autres;

II

non dénommés

5509730

a

tissus dits "Denim";

b

autres

écrus

5509750

aa

mélangés uniquement ou principalement avec

des fibres synthétiques ou artificielles

continues;

5509760

bb

mélangés uniquement ou principalement avec

des fibres synthétiques ou artificielles

discontinues;

5509770

cc

mélangés uniquement ou principalement avec

du lin;

5509780

dd

autrement mélangés;

blanchis

5509790

aa

mélangés uniquement ou principalement avec des

fibres synthétiques ou artificielles continues;

5509800

bb

mélangés uniquement ou principalement avec des

fibres synthétiques ou artificielles discontinu.

5509810

cc

mélangés uniquement ou principalement avec du

lin;

5509820

dd

autrement mélangés;

teints

5509830

aa

mélangés uniquement ou principalement avec des

fibres synthétiques ou artificielles continues;

5500840

bb

mélangés uniquement ou principalement avec des

fibres synthétiques ou artificielles discontinues

5509850

cc

mélangés uniquement ou principalement avec du

lin;

5509870

dd

autrement mélangés;

fabriqués avec des fils de diverses couleurs

5509880

aa

mélangés uniquement ou principalement avec des

fibres synthétiques ou artificielles continues;

5509890

bb

mélangés uniquement ou principalement avec

des fibres synthétiques ou artificielles

discontinues;

5509900

cc

mélangés uniquement ou principalement avec du

lin;

5509910

dd

autrement mélangés;

imprimés

5509920

aa

mélangés uniquement ou principalement avec

des fibres synthétiques ou artificielles

continues;

5509930

bb

mélangés uniquement ou principalement avec des

fibres synthétiques ou artificielles discontinues

5509980

cc

mélangés uniquement ou principalement avec du lin

5509990

dd

autrement mélangés.

56.05

Fils de fibres textiles synthétiques et

artificelles discontinues (ou de déchets de fibre

textiles synthétiques et artificielles), non

conditionnés pour la vente au détail

de fibres textiles synthétiques

I

de fibres de polyesters

a

contenant au moins 85 % en poids de fibres de

polyesters

écrus ou blabchis, mesurant au kg, en fils

simples

5605030

aa

14.000 m au moins;

bb

plus de 14.000 m

5605052

fil à coudre;

5605059

autres;

autres, mesurant au kg, en fils simples

5605070

aa

14.000 m ou moins ;

bb

plus de 14.000 m

5605092

fil à coudre;

5605099

autres;

b

contenant moins de 85 % en poids de fibres

de polyesters

5605110

mélangées principalement ou seulement de

laine ou de poils fins;

5605130

mélangées principalement ou seulement de coton;

5605150

mélangées principalement ou seulement de fibres

textiles artificielles;

5605190

autrement mélangées;

II

de fibres acryliques

a

contenant au moins 85 % en poids de fibres

acryliques

écrus ou blanchis, mesurant au kg, en fils

simples

5605210

aa

14.000 m ou moins;

5605230

bb

plus de 14.000 m;

autres, mesurant au kg, en fils simples

5605250

aa

14.000 m ou moins;

5605280

bb

plus de 14.000 m;

b

contenant moins de 85 % en poids de fibres

acryliques

5605320

mélangées principalement ou seulement de

laine ou de poils fins;

5605340

mélangées principalement ou seulement de coton;

5605360

autrement mélangées;

III

d’autres fibres textiles synthétiques

a

contenant au moins 85 % en poids d’autres fibres

textiles symthétiques

écrus ou blanchis, mesurant au kg, en fils

simples

5605380

aa

14.000 m ou moins;

5605390

bb

plus de 14.000 m;

autres, mesurant au kg, en fils simples

5605420

aa

14.000 m ou moins;

5605440

bb

plus de 14.000 m;

b

contenant moins de 85 % en poids d’autres fibres

textiles

synthétiques

5605450

mélangées principalement ou seulement de laine

ou de poils fins;

5605460

mélangées principalement ou seulement de coton;

5605470

autrement mélangées;

B

de fibres textiles artificielles

I

contenant au moins 85 % en poids de fibres

textiles artificielles

a

écrus ou blanchis

simples,

mesurant au kg

5605510

aa

14.000 m ou moins;

5605550

bb

plus de 14.000 m;

autres,

mesurant au kg, en fils simples

5605610

aa

14.000 m ou moins;

5605650

bb

plus de 14.000 m

b

autres

simples, mesurant au kg ;

5605710

aa

14.000 m ou moins;

5605750

bb

plus de 14.000 m;

non dénommés, mesurant au kg, en fils

simples

6605810

aa

14.000 m ou moins;

5605850

bb

plus de 14.000 m;

II

contenant moins de 85 % en poids de

fibres textiles artificielles

5605910

a

mélangées principalement ou seulement

de laine ou de poils fins;

;

5605950

b

mélangées principalement ou seulement

de coton;

5605990

c

autrement mélangées.

56.07

Tissus de fibres textiles synthétiques

et artificielles discontinues

de fibres textiles synthétiques

5607010

I

tissus à point de gaze d’un poids au

m2 égal ou supérieur à 80 g et inférieur

ou égal à 120 g;

II

autres

a

contenant au moins 85 % en poids de

fibres

textiles synthétiques

5607040

écrus ou blanchis;

5607050

imprimés;

5607070

teints;

5607080

fabriqués

avec des fils de diverses

couleurs;

b

contenant moins de 85 % en poids de

fibres

textiles synthétiques

mélangées

principalement ou seulement

de laine ou de poils fins, cardés

5607100

aa

écrus ou blanchis;

5607120

bb

imprimés;

5607150

cc

teints;

5607190

dd

fabriqués avec des fils de diverses

couleurs;

mélangés principalement ou seulement de

laine ou de poils fins, peignés

5607200

aa

écrus ou blanchis;

5607220

bb

imprimés;

5607250

cc

teints;

5607290

dd

fabriqués avec des fils de diverses

couleurs;

mélangées

principalement ou seulement de

coton

5607300

aa

écrus ou blanchis;

5607310

bb

imprimés;

5607350

cc

teints;

5607380

dd

fabriqués avec des fils de diverses

couleurs;

mélangées

principalement ou seulement de

fibres

textiles synthétiques ou arti-

ficielles

continues

5607390

aa

écrus ou blanchis;

5607400

bb

imprimés;

5607410

cc

teints;

5607430

dd

fabriqués avec des fils de diverses

couleurs;

autrement mélangées

5607450

aa

écrus ou blanchis;

5607460

bb

imprimés;

5607470

cc

teints;

5607490

dd

fabriqués avec des fils de diverses couleurs;

B

de fibres textiles artificielles

5607500

I

tissus Jacquard d’une largeur supérieure à

115 cm jusqu’à 140 cm exclus, d’un poids de

plus de 250 g/m2 ;

II

autres

a

contenant au moins 85 % en poids de fibres

textiles artificielles

5607510

écrus ou blanchis;

5607550

imprimés;

5607560

teints;

5607590

fabriqués avec des fils de diverses couleurs;

b

contenant moins de 85 % en poids de fibres

textiles artificielles

mélangées principalement ou seulement de laine

ou de poils fins

5607600

aa

écrus ou blanchis;

5607610

bb

imprimés;

5607650

cc

teints;

5607670

dd

fabriqués avec des fils de diverses couleurs;

mélangées principalement ou seulement de coton

5607680

aa

écrus ou blanchis;

5607690

bb

imprimés;

5607700

cc

teints;

5607710

dd

fabriqués avec des fils de diverses couleurs;

mélangées principalement ou seulement de fibres

textiles synthétiques ou artificielles continues

5607720

aa

écrus ou blanchis ;

5607730

bb

imprimés ;

5607740

cc

teints ;

dd

fabriqués avec des fils de diverses couleurs

11 tissus Jacquard d’une largeur de 140 cm ou

plus (coutils à matelas) ;

5607780

22 autres ;

autrement mélangées

5607820

aa

écrus ou blanchis ;

5607830

bb

imprimés ;

5607840

cc

teints ;

5607870

dd

fabriqués avec des fils de diverses couleurs.

* ex 5701200

ex57.01A

Chanvre (Cannabis sativa), brut.

ex57.06

Fils de jute à l’exclusion d’autres fibres

textiles libériennes du n° 57.03

simples, mesurant au kg

ex 5706110

I

1.000 m ou moins ;

ex 5706150

II

plus de 1.000 m ;

ex 5706300

B

retors ou câblés.

ex57.10

Tissus de jute à l’exclusion d’autres

fibres textiles libériennes du

n° 57.03

d’une largeur inférieure ou égale à

150 cm et d’un poids au m2

I

inférieur à 310 g

ex 5710210

a

écrus ;

ex 5710290

b

autres ;

II

égal ou supérieur à 310 g et inférieur

ou égal à 500 g

ex 5710310

a

écrus ;

ex 5710390

b

autres ;

ex 5710500

III

supérieur à 500 g ;

B

d’une largeur supérieure à 150 cm

I

écrus, d’une largeur

ex 5710620

a

supérieure à 150 cm jusqu’à 310 cm

inclus ;

ex 5710680

b

supérieure à 310 cm ;

ex 5710700

II

autres.

58.04

Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de

chenille, à l’exclusion des articles des n o s

55.08 et 58.05

B

de fibres textiles synthétiques

5804070

I

obtenu par "tufting" ;

5804110

II

épinglés ;

III

autres

5804150

a

velours par la trame ;

5804180

b

non dénommés ;

C

de laine ou de poils fins

5804410

I

épinglês;

II

autres

5804430

a

velours par la trame;

5804450

b

non dénommés;

D

de coton

5804610

I

épinglés;

II

autres

a

velours par la trame

5804630

côtelés;

5804670

autres;

5804690

b

non dénommés;

E

de fibres textiles artificielles

5804710

I

épinglés;

II

autres

5804750

a

velours par la trame;

b

non dénommés

5804780

de fibres textiles discontinues.

59.04

Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non

en fibres textiles synthétiques

5904110

I

ficelles lieuses et botteleuses pour machines

agricoles;

II

autres

a

de polyamides ou de polyesters

pesant plus de 5 g au m

5904120

aa

tressés ;

5904140

bb

autres ;

5904150

autres ;

b

de polyéthylène ou de polypropylène

pesant plus de 5 g au m

5904170

aa

tressés ;

5904180

bb

autres ;

5904190

autres ;

5904210

c

en autres fibres synthétiques ;

5904230

B

en abaca (chanvre de Manille) ;

C

en sisal et autres fibres de la famille des

agaves

5904310

I

ficelles lieuses et botteleuses pour machines

agricoles ;

II

autres

5904350

a

pesant plus de 10 g au m ;

5904380

b

non dénommés ;

5904500

D

en chanvre ;

5904600

E

en lin ou en ramie ;

5904700

F

de jute ou d’autres fibres libériennes du

n° 57.03 ;

5904800

G

d’autres matières textiles.

59.05

Filets, fabriqués à l’aide des matières

reprises au n° 59.04, en nappes, en pièces

ou en forme ; filets en forme pour la

pêche, en fils, ficelles ou cordes

filets

(en forme ou non) pour la pêche

5905110

I

en matières textiles végétales ;

II

en autres matières textiles

a

en polyamides

5905310

filets en forme pour la pêche, en

fils;

5905390

filets

(en forme ou non) pour la pêche,

en ficelles, cordes ou cordages;

b

en autres matières textiles

5905510

filets en forme pour la pêche, en

fils;

5905590

filets

(en forme ou non) pour la pêche,

en ficelles, cordes ou cordages;

B

autres

5905910

I

en matières textiles synthétiques ou

artificielles;

5905990

II

en autres matières textiles.

60.02

Ganterie de bonneterie non élastique

ni caoutchoutée

6002400

gants imprégnés ou enduits de matières

plastiques;

B

autres

6002500

I

de laine ou de poils fins;

6002600

II

de fibres textiles synthétiques;

6002700

III

de coton;

6002800

IV

d’autres matières textiles.

60.03

Bas, sous-bas, chaussettes, socquettes, protège-

bas et articles similaires, de bonneterie non

élastique ni caoutchoutée

de laine ou de poils fins

6003110

I

mi-bas;

6003190

II

autres;

B

de fibres textiles synthétiques

6003200

I

mi-bas;

6003270

II b

autres, à l’exclusion des bas pour femmes.

6003300

C

de coton;

6003900

D

d’autres matières textiles.

60.04

Sous-vêtements de bonneterie non élastique

ni caoutchoutée

vêtements pour bébés; vêtements pour fillettes

jusau’à la taille commerciale 86 comprise

I

T-shirts

6004020

a

de coton;

6004030

b

de fibres textiles synthétiques;

6004040

c

de fibres textiles artificielles;

II

sous-pulls

6004060

a

de coton;

6004070

b

de fibres textiles synthétiques;

6004080

c

de fibres textiles arificielles;

6004090

d

d’autres matières textiles (à l’exclusion de

la laine et des poils fins) ;

III

autres

6004100

a

de laine ou de poils fins;

6004110

b

de coton;

6004120

c

de fibres textiles synthétiques;

6004140

d

de fibres textiles artificielles;

6004160

e

d’autres matières textiles;

B

autres

I

T-shirts

6004190

a

de coton;

6004200

b

de fibres textiles synthétiques ;

6004220

c

de fibres textiles artificielles;

II

sous-pulls

6004230

a

de coton;

6004240

b

de fibres textiles synthétiques;

6004260

c

de fibres textiles artificielles;

6004290

d

d’autres matières textiles (à l’exclusion

de la laine et des poils fins);

III

bas-culottes, communément appelés collants

a

de fibres textiles synthétiques

6004310

en fils d’un titre de 6,6 tex ou moins;

6004330

autres ;

6004340

b

d’autres matières textiles;

IV

autres

6004380

a

de laine ou de poils fins;

b

de fibres textiles synthétiques

pour hommes et garçonnets

6004410

aa

chemises et chemisettes;

6004470

bb

pyjamas;

6004480

cc

slips et caleçons;

6004500

dd

autres;

pour femmes, fillettes

et jeunes enfants

6004510

aa

pyjamas;

6004530

bb

chemises de nuit;

6004540

cc

combinaisons et jupons;

6004560

dd

slips et culottes;

6004580

ee

autres;

6004600

c

de fibres textiles artificielles;

d

de coton

pour hommes et garçonnets

6004710

aa

chemises et chemisettes;

6004730

bb

pyjamas;

6004750

cc

slips et caleçons;

6004790

dd

autres;

pour femmes, fillettes

et jeunes enfants

6004810

aa

pyjamas;

6004830

bb

chemises de nuit;

6004850

cc

slips et culottes;

6004890

dd

autres;

6004900

e

d’autres matières textiles.

60.05

Vêtements de dessus, accessoires du

vêtement et autres articles de bonneterie

non élastique ni caoutchoutée

vêtements de dessus et accessoires du

vêtement

I

chandails et pull-overs, contenant au moins

50 % en poids de laine et pesant 600 g ou

plus par unité ; vêtements du genre cow-boy

et autres vêtements similaires, pour le

déguisement et le divertissement, d’une

taille commerciale inférieure à 158

6005010

a

chandails et pullovers contenant au moins

50 % en poids de laine et pesant 600 g

ou plus par unité ;

6005030

b

autres ;

II

autres

6005040

a

vêtements en étoffes de bonnetterie du n°

59.08 ;

b

non dénommés

vêtements pour bébés; vêtements pour fillettes

jusqu’à la taille commerciale 86 comprise

6005060

aa

de laine ou de poils fins ;

6005070

bb

de fibres textiles synthétiques ;

6005080

cc

de coton ;

6005090

dd

d’autres matiêres textiles ;

maillots et culottes de bain

6005110

aa

de fibres textiles synthétiques ;

6005130

bb

de coton ;

6005150

cc

d’autres matières textiles ;

survêtements de sport (trainings)

6005160

aa

de fibres

textiles synthétiques ;

6005170

bb

de coton ;

6005190

cc

d’autres matières textiles ;

autres vêtements de dessus

aa

chemisiers, blouses-chemisiers et blouses

pour femmes, fillettes

et jeunes enfants

6005210

de soie, de schappe ou de bourrette ;

6005220

de laine ou de poils fins ;

6005230

de fibres textiles synthétiques ;

6005240

de fibres textiles artificielles ;

6005250

de coton ;

6005260

d’autres matières textiles ;

bb

chandails, pullovers (avec ou sans manches),

twinsets, gilets et vestes (à l’exclusion

des vestes visées à la sous-position 60.05

AIIb4hh)

pour hommes et garçonnets

6005310

aaa

de laine ;

6005330

bbb

de poils fins ;

6005340

ccc

de fibres textiles synthétiques ;

6005350

ddd

de fibres textiles artificielles

;

6005360

eee

de coton ;

6005370

fff

d’autres matières textiles ;

pour femmes, fillettes

et jeunes enfants

6005380

aaa

de soie, de schappe ou de bourrette ;

6005390

bbb

de laine ;

6005400

ccc

de poils fins ;

6005410

ddd

de fibres textiles synthétiques ;

6005420

eee

de fibres textiles artificielles ;

6005430

fff

de coton ;

6005440

ggg

d’autres matières textiles ;

cc

robes

6005450

de laine ou de poils fins ;

6005460

de fibres textiles synthétiques ;

6005470

de fibres textiles artificielles ;

6005480

de coton ;

6005490

d’autres matières textiles ;

dd

jupes, y compris les jupes-culottes

6005510

de laine ou de poils fins ;

6005520

de fibres textiles synthétiques ;

6005540

de coton ;

6005580

d’autres matières textiles ;

ee

pantalons

6005610

de laine ou de poils fins ;

6005620

de fibres textiles synthétiques ;

6005640

d’autres matières textiles ;

ff

costumes, complets et ensembles pour hommes

et garçonnets, à l’exception des vêtements

de ski

6005660

de fibres textiles synthétiques ;

6005680

d’autres matières textiles ;

gg

costumes-tailleurs et ensembles pour femmes,

fillettes

et jeunes enfants, à l’exception

des vêtements de ski

6005710

de laine ou de poils fins ;

6005720

de fibres textiles synthétiques ;

6005730

de fibres textiles artificielles ;

6005740

de coton ;

6005750

d’autres matières textiles ;

hh

manteaux et vestes coopées-counues

6005760

de laine ou de poils fins ;

6005770

de fibres textiles synthétiques ;

6005780

de fibres textiles artificielles ;

6005790

de coton ;

6005800

d’autres matières textiles ;

ijij

anoraks, blousons et similaires

6005810

de laine ou de poils fins, de coton, de

fibres textiles synthétiques ou artificielles ;

6005830

d’autres matières textiles ;

kk

costumes, complets et ensambles de ski,

composés de deux ou trois pièces

6005850

de laine ou de poils fins, de coton, de

fibres textiles synthétiques ou artificielles ;

6005870

d’autres matières textiles ;

autres vêtements de dessus

6005880

de laine ou de poils fins ;

6005890

de fibres textiles synthétiques ;

6005900

de fibres textiles artificielles ;

6005910

de coton ;

6005920

d’autres matières textiles ;

accessoires du vêtement

6005930

aa

de laine ou de poils fins ;

6005940

bb

de fibres textiles synthétiques ;

6005950

cc

d’autres matières textiles ;

B

autres

6005960

I

de laine ou de poils fins ;

II

de fibres textiles synthétiques ou arti-

ficielles

6005970

a

sacs et sachets d’emballages obtenus à partir

de lames ou formes similaires de polyéthylène

ou de polypropylène ;

6005980

b

autres ;

6005990

III

d’autres matières textiles.

60.06B

Autres articles (y compris les genouillères

et les bas à varices) de bonneterie élastique

et de bonneterie caoutchoutée

6006920

II

bas à varices ;

III

non dénommés

6006960

a

de coton ;

6006980

b

d’autres matières textiles.

61.01

Vêtements de dessus pour hommes et

garçonnets

vêtements du genre cow-boy et autres

vêtements similaires, pour le déguisement

et le divertissement, d’une taille

commerciale inférieure à 158 ; vêtements en

tissus

des n°s 59.08, 59.11 ou 59.12

6101030

I

vêtements du genre cow-boy et autres

vêtements similaires, pour le déguisement

et le divertissement, d’une taille

commerciale inférieure à 158 ;

II

autres

6101070

a

manteaux ;

6101090

b

autres ;

B

autres ;

I

vêtements de travail

a

combinaisons de dessus,

salopettes et cottes

à bretelles

6101130

de coton ;

6101150

d’autres matières textiles ;

b

autres

6101170

de coton ;

6101190

d’autres matières textiles ;

II

culottes et maillots de bains

6101220

a

de fibres

textiles synthétiques ou

artificielles ;

6101230

b

d’autres matières textiles ;

III

peignoirs de bain , robes de chambre, vestes

d’intérieur et vêtements d’intérieur analogues

6101240

a

de fibres textiles synthétiques ou artifi-

cielles ;

6101250

b

de coton ;

6101260

c

d’autres matières textiles ;

IV

parkas, anoraks, blousons et similaires

6101290

a

de fibres textiles synthétiques ou artifi-

cielles ;

6101310

b

de coton ;

6101320

c

d’autres matières textiles ;

V

non dénommés

a

vestes

6101340

de laine ou de poils fins ;

6101360

de fibres textiles synthétiques ou artifi-

cielles ;

6101370

de coton ;

6101380

d’autres matières textiles ;

b

pardessus, imperméables et autres manteaux,

y compris les capes

6101410

de laine ou de poils fins ;

de fibres textiles synthétiques ou artifi-

cielles

6101420

aa

d’un poids égal ou inférieur à 1 kg par unité ;

6101440

bb

autres ;

de coton

6101460

aa

d’un poids égal ou inférieur à 1 kg par unité ;

6101470

bb

autres ;

6101480

d’autres matières textiles ;

c

costumes, complets et ensembles, à l’exception

des vêtements de ski

6101510

de laine ou de poils fins ;

6101540

de fibres textiles synthétiques ou artifi-

cielles ;

6101570

de coton ;

6101580

d’autres matières textiles ;

d

culottes et shorts

6101620

de laine ou de poils fins ;

6101640

de fibres textiles synthétiques ou artifi-

cielles ;

6101660

de coton ;

6101680

d’autres matières textiles ;

e

pantalons

6101720

de laine ou de poils fins ;

6101740

de fibres textiles synthétiques ou artifi-

cielles ;

6101760

de coton ;

6101780

d’autres matières textiles ;

f

costumes, complets et ensembles de ski;

composés de deux ou trois pièces

6101810

de laine ou de poils fins, de coton, de

fibres textiles synthétiques ou artifi-

cielles ;

6101890

d’autres matières textiles ;

g

autres vêtements

6101920

de laine ou de poils fins ;

6101950

de fibres textiles synthétiques ou artifi-

cielles ;

6101960

de coton ;

6101980

d’autres matières textiles ;

61.02

Vêtements de dessus pour femmes, fillettes

et jeunes enfants

Vêtements pour bébés ; vêtements pour

fillettes jusqu’à la taille commerciale 86

comprise ; vêtements du genre cow-boy et

autres vêtements similaires, pour le

déguisement et le divertissement, d’une

taille commerciale inférieure

à 158

I

Vêtements pour bébés ; vêtements pour

fillettes jusqu’à la taille commerciale 86

comprise

6102010

a

de coton ;

6102030

b

d’autres matières textiles ;

6102040

II

autres ;

B

autres

I

vêtements en tissus des n°s 59.08, 59.11 ou

59.12

6102050

a

manteaux ;

6102070

b

autres ;

II

non dénommés

a

tabliers, blouses et autres vêtements de

travail

6102120

de coton ;

6102140

d’autres matières textiles ;

b

maillots de bain

6102160

de fibres

textiles synthétiques ou artifi-

cielles ;

6102180

d’autres matières textiles ;

c

peignoirs de bain, robes de chambre, liseuses

et vêtements d’intérieur analogues

6102220

de fibres

textiles synthétiques ou artifi-

cielles ;

6102230

de coton ;

6102240

d’autres matières textiles ;

d

parkas, anoraks, blousons et similaires

6102250

de fibres textiles synthétiques ou artifi-

cielles ;

6102260

de coton ;

6102280

d’autres matières textiles ;

e

autres

vestes

6102310

aa

de laine ou de poils fins ;

6102320

bb

de fibres textiles synthétiques ou artifi-

cielles ;

6102330

cc

de coton ;

6102340

dd

d’autres matières textiles ;

manteaux et imperméables, y compris les

capes

6102350

aa

de laine ou de poils fins ;

bb

de fibres textiles synthétiques ou artifi-

cielles ;

6102360

d’un poids égal ou inférieur à 1 kg par

unité ;

6102370

autres ;

cc

de coton ;

6102390

d’un poids égal ou inférieur à 1 kg par

unité ;

6102400

autres ;

6102410

dd

d’autres matières textiles ;

costumes-tailleurs

et ensembles, à l’exception

des vêtements de ski

6102420

aa

de laine ou de poils fins ;

6102430

bb

de fibres textiles synthétiques ou artifi-

cielles

;

6102440

cc

de coton ;

6102450

dd

d’autres matières textiles ;

robes

6102470

aa

de soies, de schappe ou de bourrette ;

6102480

bb

de laine ou de poils fins ;

6102520

cc

de fibres textiles synthétiques ;

6102530

dd

de fibres textiles artificielles ;

6102540

ee

de coton ;

6102550

ff

d’autres matières textiles ;

jupes, y compris les jupes-culottes

6102570

aa

de laine ou de poils fins ;

6102580

bb

de fibres textiles synthétiques ou artifi-

cielles ;

6102620

ce

de coton ;

6102640

dd

d’autres matières textiles ;

panta lens

6102660

aa

de laine ou de poils fins ;

6102680

bb

de fibres textiles synthétiques ou artifi-

cielles ;

6102720

cc

de coton ;

6102740

dd

d’autres matières textiles ;

chemisiers, blouses-chemisiers et blorses

6102760

aa

de soie, de schappe ou de bourrette ;

6102780

bb

de fibres textiles synthétiques ou artifi-

cielles ;

6102820

cc

de coton ;

6102840

dd

d’autres matières textiles ;

costumes, complets et ensembles de ski,

composés de deux ou trois pièces

6102850

aa

de laine ou de poils fins, de coton, de

fibres textiles synthétiques ou artificielles ;

6102870

bb

d’autres matières textiles ;

autres vêtements

6102900

aa

de laine ou de poils fins ;

6102910

bb

de fibres textiles synthétiques ou artifi-

cielles ;

6102920

cc

de coton ;

6102940

dd

d’autres matières textiles.

61.03

Vêtements de dessous (linge de corps) pour

hommes et garçonnets, y compris les cols,

faux cols, plastrons et manchettes

chemises et chemisettes

6103110

I

de fibres textiles synthétiques ;

6103150

II

de coton ;

6103190

III

d’autres matières synthétiques;

B

pyjamas

6103510

I

de fibres textiles synthétiques ;

6103550

II

de coton ;

6103590

III

d’autres matières textiles ;

C

autres

6103810

I

de fibres textiles synthétiques ;

6103850

II

de coton ;

6103890

III

d’autres matières textiles ;

61.04

Vêtements de dessous (linge de corps) pour

femmes, fillettes

et jeunes enfants

vêtements pour bébés, vêtements pour fillettes

jusqu’à la taille commerciale 86 comprise

6104010

I

de coton ;

6104090

II

d’autres matières textiles ;

B

autres

I

pyjamas et chemises de nuit

6104110

a

de fibres textiles synthétiques ;

6104130

b

de coton ;

6104180

c

d’autres matières textiles ;

II

non dénommés

6104910

a

de fibres textiles synthétiques ;

6104930

b

de coton ;

6104980

c

d’autres matières textiles.

61.05

Mouchoirs et pochettes

6105100

de coton ;

6105990

C

d’autres matières textiles.

61.09

Corsets, ceintures-corsets, gaines, soutiens-

gorge, bretelles, jarretelles, jarretières,

supports-chaussettes et articles similaires

en tissus ou en bonneterie, même élastiques

6109200

combinés ;

6109300

B

corsets ;

C

: gaines et gaines-culottes

6109402

I

gaines ;

6109409

II

gaines-culottes ;

6109500

D

soutiens-gorge ;

6109800

E

autres, y compris les parties des produits

du n° 61.09.

62.01B

Couvertures, autres que couvertures chauffante

électriques

6201200

I

de coton ;

II

d’autres matières textiles

a

de laine ou de poils fins

6201810

entierement de laine ou de poils fins ;

6201850

autres ;

6201930

b

de fibres textiles synthétiques ;

6201950

c

de fibres textiles artificielles ;

6201990

d

d’autres matières textiles.

62.02BI

Linge de lit

a

de coton

6202120

mélangé avec du lin ;

6202130

autre ;

6202150

b

de lin ou de ramie ;

6202190

c

d’autres matières textiles.

62.02BII

Linge de table

a

de coton

fabriqué avec des fils de diverses couleurs

6202400

aa

mélangé avec du lin ;

6202420

bb

autre ;

imprimé

6202440

aa

mélangé avec du lin ;

6202460

bb

autre ;

autre

6202510

aa

mélangé avec du lin ;

6202590

bb

non dénommé ;

6202610

b

de lin ou de ramie ;

6202650

c

d’autres matières textiles.

62.02BIII

Linge de toilette, d’office ou de cuisine

a

de coton

6202710

bouclé du genre éponge ;

autre

6202720

aa

mélangé avec du lin ;

6202740

bb

non dénommé ;

6202750

b

de lin ou de ramie ;

6202770

c

d’autres matières textiles.

62.02BIV

Rideaux et autres articles d’ameublement

a

de coton

6202830

mélangé avec du lin ;

6202850

autre ;

6202870

b

de lin ou de ramie ;

6202890

c

d’autres matières textiles.

62.03BIIb1

Sacs et sachets d’emballages en tissus de

fibres synthétiques obtenus à partir de lames

ou formes similaires de polyéthylène ou de

polypropylène

6203510

aa

en tissu d’un poids au m2 inférieur

ou égal

à 120 g ;

6203590

bb

en tissu d’un poids au m2 supérieur

à 120 g.

ex62.04

Tentes et articles de campement

de coton

6204230

II

tentes ;

6204250

III

matelas pneumatiques ;

6204290

IV

autres articles de campement ;

B

d’autres matières textiles

6204730

II

tentes ;

6204750

III

matelas pneumatiques ;

6204790

IV

autres articles de campement.

62.05

Autres articles confectionnés en tissus, y

compris les patrons de vêtements

6205010

rampes d’évacuation pour passagers, destinées

à des aéronefs civils ;

6205100

B

bandes pour le renforcement intérieur des

ceintures d’une largeur de 12 mm inclus à

102 mm inclus,

constituées par deux bandes

contrecollées de tissus de coton ou de

matières textiles artificielles, les bords

de la bande la plus étroite, rendue rigide

par imprégnation de résine synthétique,

étant recouverts par le pliage des bords

de la bande la plus large ;

6205200

C

torchons, serpillières, lavettes et

chamoisettes ;

6205300

D

éventails

et écrans à main ;

E

autres

6205930

I

lacets, bracelets de montres ;

II

non dénommés

6205950

a

en tissus à mailles de filet ;

6205990

b

autres.

71.02

Pierres gemmes (précieuses

ou fines) brutes,

taillées ou autrement travaillées, non serties

ni montées, même enfilées pour la facilité

du transport, mais non assorties

brutes ou simplement sciées, clivées ou

débrutées

I

diamants

7102010

a

non triés ;

b

triés

7102030

pour usages industriels ;

7102090

pour autres usages ;

7102150

II

autres pierres gemmes ;

B

autres

I

pour usages industriels

7102910

a

articles en quartz piézo-électrique ;

b

autres

7102930

diamants ;

7102960

autres pierres gemmes ;

II

pour autres usages

7102970

a

diamants ;

7102980

b

autres pierres gemmes.

71.03

Pierres synthétiques ou reconstituées, brut

taillées ou autrement travaillées,

non

serties,

ni montées, même enfilées

pour la

facilité du transport, mais non assorties

7103100

brutes ou simplement sciées, clivées ou

débrutées ;

B

autres

7103910

I

pour usages industriels ;

7103990

II

pour autres usages.

7104000

71.04

Egrisés et poudres de pierres gemmes et

de pierres synthétiques.

7107200

71.07B

Or et alliages d’or (y compris l’or

platiné)

mi-ouvrés: barres, fils et profilé

de section pleine; planches, feuilles

et bandes.

7107300

71.07C

Or et alliages d’or (y compris l’or platiné)

mi-ouvrés: tubes, tuyaux et barres

creuses.

73.01B

Fontes hématites

I

contenant en poids 0,4 % ou plus de

manganèse

7301210

a

d’une teneur en silicium inférieure ou

égale à 1 % ;

7301230

b

d’une teneur en silicium supérieure à

1 % ;

7301250

II

contenant en poids de 0,10 % inclus

à 0,40 %

exclus de manganèse ;

7301270

III

contenant en poids moins de 0,10 % de

manganèse.

73.01C

Fontes phosphoreuses

7301310

I

contenant en poids 1 % ou moins de

silicium ;

7301350

II

contenant en poids plus de 1 % de

silicium.

73.01D

Fontes non dénommées

7301410

I

contenant en poids de 0,30 % inclus

à 1 %

inclus de titane et de 0,50 % inclus

à 1 %

inclus de vanadium ;

7301490

II

autres.

73.02AI

Ferromanganèse contenant en poids plus de

2 % de carbone (ferromanganèse carburé)

7302010

a

d’une granulométrie de 10 mm ou moins et

d’une teneur en poids de manganèse de plus

de 65 % ;

7302090

b

autres ;

7307120

73.07AI

Fer et acier en blooms et billettes,

laminés (1).

73.07BI

Fer et acier en brames et largets,

laminés (1).

7307210

a

d’une épaisseur supérieure à 50 mm ;

7307240

b

d’une épaisseur ne dépassant pas 50 mm ;

73.08

Ebauches en rouleaux pour tôles, en fer

ou en acier

d’une largeur de moins de 1,50 m et destiné

au relaminage

II

autres que pour tôles dites magnétiques,

d’une épaisseur

7308030

a

de plus de 4,75 mm ;

7308050

b

de 3 mm inclus

à 4,75 mm inclus ;

7308070

c

de moins de 3 mm ;

B

autres

I

d’une largeur de moins de 1,50 m et non

destinées au relaminage, d’une épaisseur

7308210

a

de plus de 4,75 mm ;

7308250

b

de 3 mm inclus

à 4,75 mm inclus ;

7308290

c

de moins de 3 mm ;

II

d’une largeur de 1,50 m ou plus et d’une

épaisseur

7308410

a

de plus de 4,75 mm ;

7308450

b

de 3 mm inclus

à 4,75 mm inclus ;

(1) Y compris les produits dans les mêmes

formes en coulée continue.

7308490

c

de moins de 3 mm.

73.10A

Barres en fer ou en acier, simplement

laminées ou filées à chaud

7310110

I

fil machine ;

II

barres pleines

a

barres d’armature pour ciment ou béton

comportant des indentations, bourrelets,

creux ou reliefs de faible importance

venus de laminage, ayant subi ou non une

torsion après laminage

7310120

présentées en couronnes ;

7310140

autres ;

b

autres

présentées en couronnes

7310152

aa

barres d’armatures pour ciment

ou béton ;

7310159

bb

autres

non dénommées

7310172

aa

barres d’armatures pour ciment

ou béton ;

7310179

bb

autres.

73.11A

Profilés en fer ou en acier

I

simplement laminés ou filés à chaud

a

profilés en U, en I ou en H, d’une

hauteur

7311110

de moins de 80 mm ;

de 80 mm ou plus

7311120

aa

profilés en H (poutrelles à larges

ailes) ;

bb

profilés en U ou en I

7311140

à ailes à faces parallèles ;

;

7311160

autres ;

b

autres profilés

7311192

cornières,

équerres, profilés en T

ou en Z ;

7311199

autres.

73.12A

Feuillards en fer ou en acier,

simplement laminés à chaud

7312190

II

autres.

73.13

Tôles de fer ou d’acier, laminées

à chaud ou à froid

tôles dites magnétiques

7313160

II

autres ;

B

autres tôles

I

simplement laminées à chaud, d’une

épaisseur

a

de 2 mm ou plus

de plus de 4,75 mm

7313170

aa

présentant des creux ou des reliefs ;

7313190

bb

autres ;

de 3 mm inclus

à 4,75 mm inclus

7313210

aa

présentant des creux ou des reliefs ;

7313230

bb

autres ;

7313260

de 2 mm inclus

à 3 mm exclus

II

simplement laminées à froid, d’une

épaisseur

7313410

a

de 3 mm ou plus ;

b

de 1 mm exclu

à 3 mm exclus

7313430

de 2 mm inclus

à 3 mm exclus ;

7313450

de 1 mm exclu

à 2 mm exclus ;

c

de 1 mm ou moins

7313470

de 0,50 mm inclus

à 1 mm inclus ;

7313490

de moins de 0,50 mm ;

7313640

IVb1

fer blanc ;

c

zinguées ou plombées

7313670

zinguées électrolytiquement ;

autrement zinguées

7313680

aa

ondulées ;

7313720

bb

autres ;

7313870

d3bb33

autres, non dénommées, aluminisées.

7361500

73.15AIb2

Blooms, billettes, brames et largets

en acier fin au carbone, autres que

forgés (1).

7363210

73.15AVb1

Fil machine, simplement laminé ou filé

à chaud, en acier fin au carbone.

73.15BIb2

Blooms, billets, brames et largets en

aciers alliés, autres que forgés (1)

7371530

aa

inoxydables ou réfractaires ;

7371550

cc

au S, Pb, P (de décolletage

en autres) ;

7371560

dd

mangano-siliceux ;

7371590

ee

autres.

73.15BVb

Barres (y compris le fil machine et les

barres creuses pour le forage des mines)

et profilés, en aciers alliés, simplement

laminés ou filés à chaud

fil machine

(1) Y compris les produits dans les mêmes

formes en coulée continue.

7373230

aa

inoxydable ou réfractaire ;

7373240

bb

à coupe rapide ;

7373250

cc

au S, Pb, P (de décolletage

et autres) ;

7373260

dd

mangano-siliceux ;

7373290

ee

autres ;

autres

7373330

aa

inoxydables ou réfractaires ;

7373340

bb

à coupe rapide ;

7373350

cc

au s, Pb, P (de décoiletage

et autres) ;

7373360

dd

mangano-siliceux ;

7373390

ee

non dénommés.

73.15BVII

Tôles en aciers alliés

7375190

a2

tôles

dites "magnétiques", autres ;

b

autres tôles

simplement laminées à chaud

aa

d’une épaisseur de plus de 4,75 mm

7375230

inoxydables ou réfractaires ;

7375290

autres ;

bb

d’une épaisseur de 3 mm inclus

à

4,75 mm inclus

7375330

inoxydables

ou réfractaires ;

7375390

autres ;

ce

d’une épaisseur de moins de 3 mm

7375430

inoxydables ou réfractaires ;

7375490

autres ;

simplement laminées à froid, d’une épaisseur

aa

de 3 mm ou plus

7375530

inoxydables ou réfractaires ;

7375590

autres.

bb

de moins de 3 mm ;

7375630

inoxydables ou réfractaires ;

7375690

autres.

87.08

Chars et automobiles blindées de combat,

armés ou non ; leurs parties et pièces

détachées

8708100

chars de combat ; leurs parties et pièces

détachées ;

8708300

B

automobiles blindées de combat ; leurs

parties et pièces détachées.

8801900

88.01 B

Aérostats autres que civls.

88.02 B

Aérodynes (avions, hydravions, cerfs-volants

planeurs, autogyres, hélicoptères,

ornithoptères, etc.) ; rotochutes ;

fonctionnant à l’aide d’une machine

propulsive

I

hélicoptères

b

autres que civils, d’un poids à vide

8802250

de 2.000 kg ou moins ;

8802290

de plus de 2.000 kg ;

II

b

autres, non dénommés, d’un poids à vide

8802430

de 2.000 kg ou moins ;

8802450

de 2.000 kg exclus à 15.000 kg inclus ;

8802490

de plus de 15.000 kg.

8901100

89.01 A

Bâtiments de guerre.

ex 9013200

ex 90.13 B

Lasers à usage militaire.

ex 9013800

ex 90.13 C

Systèmes de conduite de tir.

93.02

Revolvers et pistolets

du calibre 9 ou au-dessus

9302102

I

automatiques ;

9302109

II

autres ;

B

autres

9302902

I

automatiques ;

9302909

II

non dénommés.

93.03

Armes de guerre (autres que celles

reprises aux n° 93.01 et 93.02)

9303002

fusils

et carabines ;

9303004

B

armes automatiques, de petit calibre ;

9303009

C

autres armes de guerre.

93.04A

Fusils

et carabines de chasse et de

tir

9304200

I

à charger par la bouche ;

II

autres

a

à un canon

9304300

à canon lisse ;

à canon rayé

9304410

aa

à percution annulaire ;

9404490

bb

autres ;

9304500

b

à deux canons lisses ;

9304600

c

autres.

9306100

93.06A

Parties

et pièces détaohées pour armes

du n° 93.03.

9306350

93.06BIIa

Autres parties et pièces détachées pour

armes du n° 93.02.

ex93.06BIIb

Autres parties et pièces détachées, non

dénommées, pour armes portatives

ex9306410

canons, y compris leurs ébauches ;

ex9306450

crosses ;

ex9306490

autres.

93.07

Projectiles

et munitions, y compris les

mines; parties et pièces détachées, y

compris les chevrotines, plombs de chasse

et bourres pour cartouches

9307100

pour revolvers et pistolets du n° 93.02

et pour pistolets-mitrailleurs du n°

93.03 ;

B

autres

I

de guerre

9307310

a

pour armes du n° 93.03 ;

9307330

b

autres ;

II

non dénommés

a

cartouches de chasse et de tir

à percussion centrale

9307410

aa

pour armes à canon rayé ;

9307450

bb

pour armes à canon lisse ;

à percussion annulaire

9307470

aa

pour armes à canon rayé ;

9307490

bb

pour armes à canon lisse ;

b

autres

9307510

balles,

chevrotines et plombs pour cartouche

de chasse et de tir ;

9307520

douilles

pour cartouches de chasse et

de tir ;

9307530

projectiles pour fusils,

carabines et

pistolets à ressort, à air comprimé ou

à gaz ;

9307550

charges propulsives (cartouches) pour

pistolets de scellement du n° 8204 et pour

pistolets d’abattage ;

9307990

autres.

98.02

Fermetures à glissières et leurs parties

(curseurs, etc.)

fermetures avec agrafes en métaux communs,

leurs

parties en métaux communs

9802110

I

fermetures complètes ;

9802150

II

rubans de toutes longueurs, simplement

munis de leurs agrafes ;

9802190

III

autres ;

B

autres

I

fermetures avec agrafes, leurs parties

9802510

a

fermetures complètes

9802550

b

rubans de toutes longueurs, simplemen

munis de leurs

agrafes ;

9802590

c

autres ;

9802990

II

non dénommées.

ex9905000

ex99.05

Armes à feu de collection.

LISTE

II

Marchandises soumises à licence à l’importation des Pays-Bas.

Numéro sta-

Numéro du tarif

Dénomination des marchandises

tistique

des droits

d’entrée

07.01M

Tomates, à l’état

frais ou réfrigéré (1)

0701750

I

du 1er novembre au 14 mai ;

0701770

II

du 15 mai au 31 octobre.

08.04A

Raisins frais (2)

I

de table

a

du 1er novembre au 14 juillet ;

0804110

de la variété Empereur (vitis Viniféra

c.v.)

du 1er décembre au 31 janvier ;

0804190

autres

;

0804230

b

du 15 juillet au 31 octobre ;

71.02

Pierres gemmes (précieuses

ou fines), brutes

taillées ou autrement travaillées, non

serties ni montées, méme enfilées pour la

facilité

du transport, mais non assorties

brutes ou simplement sciées, clivées ou

débrutées

I

diamants

7102010

a

non triés ;

(1) La licence n’est requise que pour l’impor (2) La licence n’est requise que pour l’impor

tation des tomates originaires d’Espagne

tation des raisins originaires d’Espagne

et des Iles Canaries ou d’origine inconnu

et des Iles Canaries ou d’origine inconnu

pendant la période du 16 mai au 31

pendant la période du 1er juillet au

décembre.

31 décembre.

b

triés

7102030

pour usages industriels ;

7102090

pour autres usages ;

7102150

II

autres pierres gemmes ;

B

autres

I

pour usages industriels

7102910

a

articles en quartz piézo-électrique ;

b

autres

7102930

diamants ;

7102960

autres pierres gemmes ;

II

pour autres usages

7102970

a

diamants ;

7102980

b

autres pierres gemmes.

71.03

Pierres synthétiques ou reconstituées, brutes

taillées ou autrement travaillées,

non

serties,

ni montées, même enfilées pour

la facilité du transport, mais non

assorties

7103100

brutes ou simplement sciées, clivées ou

débrutées ;

B

autres

7103910

I

pour usages industriels ;

7103990

II

pour autres usages.

7104000

71.04

Egrisés et poudres de pierres gemmes et

de pierres synthétiques.

7107200

71.07B

Or et alliages d’or (y compris l’or platiné)

mi-ouvrés: barres, fils et profilés, de

section pleine; planches, feuilles et

bandes.

7107300

71.07C

Or et alliages d’or (y compris l’or

platiné) mi-ouvrés: tubes, tuyaux et

barres crouses.

LISTE III

Marchandises en libre pratique dans la Communauté économique européenne

qui sont soumises à licence à l’importation lorsqu’elles sont d’origine

inconnue ou originaires des pays indiqués en regard de leur dénomination

Dénumination des marchandises

Pays d’origine

Numéro

Numéro du tarif

statistique

des droits d’entrée

ex 0106990

ex 01.06 CII

Animaux exotiques vivants.

Pays non C.E.E.

0701750

07.01. M

Tomates à l’état frais ou

(du 16/5 au 31/12),

0701770

réfrigéré.

Espagne, Iles

Canaries

0804110

08.04 AI

Raisins de table,

frais

(du 1/7 au 31/12),

à

Espagne, Iles

0804230

Canaries

ex 12.01

Graines et fruits, oléagineux,

Toutes origines

même concassés, à l’exclusion

de semences de lin, d’une teneur

en poids de graines de colza, de

navette et/ou de tournesol

égale ou supérieure à 2 p.c.

1201140

AII

graines de colza et de navette ;

ex 1201190

AIII

autres ;

B

autres

I

arachides

ex 1201310

a

en coques ;

ex 1201350

b

décortiquées ;

ex 1201420

II

coprah ;

ex 1201440

III

noix et amandes de palmiste ;

ex 1201460

IV

fèves de soja ;

ex 1201480

V

graines de ricin ;

ex 1201520

VI

graines de lin ;

1201540

VII

graines de colza et de navette ;

ex 1201560

VIII

graines de moutarde ;

ex 1201580

IX

graines d’oeillette et de pavot ;

ex 1201620

X

graines de chanvre ;

1201640

XI

graines de tournesol ;

ex 1201660

XII

graines de coton ;

ex 1201680

XIII

graines de sésame ;

ex 1201700

XIV

graines de karité ;

ex 1201900

XV

non dénonmés.

ex 2208100

ex 22.08 A

Alcool éthylique dénaturé, de

Tous pays, mais uni-

tons titres alcoométriques,

quement lorsqu’une

présenté en récipients contenant taxe compensatoire

plus de deux litres, abtenu à

est effectivement

partir de produits figurant à

due en vertu d’un

l’annexe II du Traité CEE.

règlement CEE.

ex 2208300

ex 22.08 B

Alcool éthylique non dénaturé,

ayant un titre alcoométrique

de 80 % vol et plus, présenté

en récipients contenant plus

de deux litres, obtenu à partir

de produits figurant à

l’annexe II du Traité CEE.

ex 2209100

ex 22.09 AII

Alcool éthylique non dénaturé,

ayant un titre alcoomé trique

de moins de 80 % vol, présenté

en récipients contenant plus

de deux litres, obtenu à partir

de produits figurant à l’annexe

II du Traité CEE.

2701110

27.01

Houilles, briquettes, boulets

Toutes origines

à

et combustibles solides simi-

2701900

laires

obtenus à partir de la

houille.

2702100

27.02

Lignites et agglomérés de

Toutes origines

2702300

lignites.

2704190

27.04 AII

Cokes et semi-cokes de houille,

Toutes origines

autres que destinés à la fabri-

cation d’électrodes.

2710110

27.10

Huilea de pétroles ou de miné-

Toutes origines

à

raux bitumineux (autres que les

2710799

huiles brutes) ; préparations non

dénonmées ni comprises ailleurs

contenant en poids une proportion

d’huile

de pétrole ou de minéraux

bitumineux supérieure ou égale à

70 % et dont ces huiles consti-

tuent l’élément de base.

42.03 B

Gants y compris les moufles

Chine

en cuir naturel, artificiel

ou reconstitué

4203210

I

de protection pour tous métiers ;

5505130

55.05

Fils de coton non condition-

Yougoslavie,

à

nés pour la vente au détail.

Bréail,

5505870

Pakistan, Chine,

Corée du Sud

5508100

55.08

Tissus de coton bouclés

Brésil

à

du genre éponge.

5508800

5509030

55.09

Autres tissus de coton.

Chine, Roumanie,

à

Brésil, Pakistan,

5509990

Inde, Thaïlande,

Malsisie, Corée du

Sud, Tchéconlovaquie

56.07

Tissus de fibres textiles

synthétiques et artificielles

discontinues

de fibres textiles

Brésil, Roumanie,

synthétiques

Thailande, Malaisie,

Corée du Sud,

Taiwan, Hong-Kong,

Chine

5607010

I

Tissus à paint de gaze d’un

poids au m2

égal ou supérieur

à 80 g et inférieur ou égal

à 120 g ;

II

autres

a

contenant au moina 85 % en

Brésil, Roumanie,

poids de fibres textiles

Thailande, Malaisie,

synthétiques

Corée du Sud,

Taiwan, Hong-Kong

5607040

écrus ou blanchis ;

5607050

imprimés ;

Brésil, Roumanie,

Thailande, Malaisie,

Corée du Sud,

Taiwan, Hong-Kong,

Chine

5607070

teints ;

5607080

fabriqués avec des fils de

diverses couleurs ;

b

contenant moins de 85 % en

Brésil, Roomanie,

poids de fibres textiles

Thailande, Malaisie,

synthétiques

Corée du Sud,

Taiwan, Hong-Kong

mélangées principalement ou

seulement de laine ou de

poils fins, cardés ;

5607100

écrus ou blanchis ;

5607120

bb

imprimés ;

Brésil, Roumanie,

Thailande, Malaisie,

Corée du Sud,

Taiwan, Hong-Kong,

Chine

5607150

cc

teints ;

5607190

dd

fabriqués avec des fils de

diverses couleurs ;

mélangées principalement

Brésil, Roumanie,

ou seulement de laine ou

Thailande,

Malaisie,

de poils

fins, peignés

Corée du Sud,

Taiwan, Hong-Kong

5607200

aa

écrus ou blanchis ;

5607220

bb

imprimés ;

Brésil, Roumanie,

Thailande, Malaisie,

Corée du Sud,

Taiwan, Hong-Kong,

Chine

5607250

ce

teints ;

5607290

dd

fabriqués avec des fils de

diverses couleurs ;

aa

mélangées principalement ou

Brésil, Roumanie,

seulement de coton

Thailande, Malaisie,

Corée du Sud,

Taiwan, Hong-Kong

5607300

aa

écrus ou blanchis ;

5607310

bb

imprimés ;

Brésil, Roumanie,

Thailande, Malaisie,

Corée du Sud,

Taiwan, Hong-Kong,

Chine

5607350

cc

teints ;

5607380

dd

fabriqués avec des fils de

diveraes couleure ;

mélangées principalement ou

Brésil, Roumanie,

seulement de fibres textiles

Thailande, Malaisie,

synthétiques ou artificielles

Corée du Sud,

continues

Thaiwan, Hong-Kong

5607390

aa

écrus ou blanchis ;

5607400

bb

imprimés ;

Brésil, Roumanie,

Thailande, Malaisie,

Corée du Sud,

Taiwan, Hong-Kong,

Chine

5607410

cc

teints ;

5607430

dd

fabriqués avec des fils de

diverses couleurs ;

sutrement mélangées

Bréail, Roumanie,

Thailande, Malaisie,

Corée du Sud,

Taiwan, Hong-Kong

5607450

aa

écrus ou blanchis ;

5607460

bb

imprimés ;

Brésil, Roumanie,

Thailande, Malaisie,

Corée du Sud,

Taiwan, Hong-Kong,

Chine

5607470

cc

teints ;

5607490

dd

fabriqués

avec des fils de

diverses couleura

60.04

Sous-vêtements de bonneterie

Roumanie, Inde,

non étastique ni caoutchoutée

Thailande,

Philippines, Chine,

Hong-Kong, Macao,

Tchécoslovaquie

B

autres

6004190

I

T-shirts ;

à

6004220

II

sous-pulls

6004230

a

de coton ;

6004240

b

de fibres textiles synthé-

tiques ;

6004260

c

de fibres textiles artificiel-

les ;

IV bl

de fibres textiles synthétiques

Pour hommes et garçonnets

6004410

aa

chemises et chemisettes ;

6004470

bb

pyjamas ;

Roumanie, Taiwan,

Tchécoslovaquie,

Chine, Pologue,

Macao, Thailande.

6004480

cc

slips et caleçons ;

Corée du Sud.

6004500

dd

autres ;

Roumanie, Inde,

Thailande,

Philippines, Chine,

Hong-Kong, Macao,

Tchécoslovaquie.

pour femmes, fillettes et

Roumanie, Taiwan,

jeunes enfants

Macao,

Tchécoslovaquie,

Pologne, Thailande,

Chine

6004510

aa

pyjamas ;

6004530

bb

chemises de nuit ;

6004560

dd

slips et culottes ;

Corée du Sud

6004580

ee

autres ;

Roumanie, Inde,

Thailande,

Philippines, Chine,

Hong-Kong, Macao,

Tchécoslovaquie.

d

de coton ;

Roumanie, Inde,

Thailande,

pour hommes et garçonnets ;

Philippines, Chine,

Hong-Kong, Macao,

6004710

aa

chemises et chemisettes ;

Tchécoslovaquie.

6004730

bb

pyjamas ;

Roumanie, Taiwan,

Chine, Pologne,

Macao,

Tchécoslovaquie,

Thailande.

6004750

cc

slips et caloçons ;

Corée du Sud

6004790

dd

autres ;

Roumanie, Inde,

Thailande,

Philippines, Chine,

Hong-Kong, Macao,

Tchécoslovaquie.

pour femmes, fillettes et

Roumanie, Taiwan,

jeunes enfants ;

Macao,

Tchécoslovaquie,

Pologne, Thailande,

Chine.

6004810

aa

pyjamas ;

6004830

bb

chemises de nuit ;

6004850

cc

slips et culottes,

Corée du Sud

6004890

dd

autres ;

Roumanie, Inde,

Thailande,

Philippines, Chine,

Hong-Kong, Macao,

Tchécoslovaquie.

60.05

Vêtements de dessus,

accessoires du vêtement et

autres articles de bonneterie

non élastique ni caoutchoutée ;

Vêtements de dessus et acces-

soires du vêtement

I

Chandails et pullovers, conte-

Pologne, Roumsnie,

nant au moins 50 % en poids de

Philippines,

laine et pesant 600 g ou plus

Hong-Kong, Macao.

par unité ; vêtements du genre

"cow-boy", "cow-girl" et autres

vêtements similaires, pour le

déguisement et le divertissement.

d’une taille commerciale inté-

rieure à 158

6005010

a

chandails et pullovers contenant

moins 50 % en poids de laine,

et pesant 600 g ou plus par

unité ;

II

autres

6005040

a

Vêtements en étoffes de bonne-

Roumanie, Taiwan.

terie du n° 59.08 ;

6005160

b3

Survêtements de sport

Taiwan, Macao,

(training) ;

Roumanie.

6005190

Autres vêtements de dessus

Sri-Lanka, Corée

du Sud, Taiwan,

Hong-Kong.

aa

Chemisiers, blouses-

chemisiers et blouses

pour femmes, fillettes

et jeunes enfants

6005220

de laine ou de poils

fins ;

6005230

de fibres textiles synthétiques ;

6005240

de fibres textiles artificielles ;

6005250

de coton ;

au

à

bb

Chandails, pull-overs (avec

ou sans manches), twinsets,

gilets et vestes (à l’exclusion

des vestes visées à la sous-

position 60,05 A II b 4hh)

pour hommes et garçonnets

Pologne, Roumanie,

Philippines,

Hong-Kong, Macao,

6005310

aaa

de laine ;

6005330

bbb

de poils fins ;

6005340

ccc

de fibres textiles synthétiques ;

6005350

ddd

de fibres textiles artificielles ;

6005360

eee

de coton ;

pour femmes, filletes

et

jeunes

enfants

6005390

bbb

de laine ;

6005400

ccc

de poils fins ;

6005410

ddd

de fibres textiles synthétiques ;

6005420

eee

de fibres textiles artificielles ;

6005430

fff

de coton ;

cc

Robes

Pologne, Philippines,

Taiwan, Hong-Kong,

Tchécoslovaquie.

6005450

de laine ou de poils

fins ;

6005460

de fibres textiles synthétiques ;

6005470

de fibres textiles artificielles

6005480

de coton ;

6005510

dd

Jupes, y compris les

Taiwan.

à

jupes-culottes ;

6005580

gg

Costumes-tailleurs et ensembles

Taiwan

pour femmes, fillettes et jeunes

enfants, à l’exception des

vêtements de ski

6005710

de laine ou de poils fins ;

6005720

de fibres textiles synthé-

tiques ;

6005730

de fibres textiles artificielles

6005740

de coton ;

hh

Manteaux et vestes coupées-

Roumanie, Taiwan

cousues

6005760

de laine ou de poils

fins ;

6005770

de fibres textiles synthétiques ;

6005780

de fibres textiles artificielles ;

6005790

de coton ;

ijij

Anoraks, blousons et similaires

6005810

de laine ou de poils fins, de

coton, de fibres textiles

synthétiques ou artificielles ;

kk

Costumes, complets et ensembles de

ski, composés de deux ou trois

pièces

;

;

6005850

de laine ou de poils

fins, de coton,

de fibres textiles synthétiques ou

artificielles ;

autres vêtements de dessus

6005880

de laine ou de poils fins ;

6005890

de fibres textiles synthétiques ;

6005900

de fibres textiles artificielles ;

6005910

de coton ;

61.01

Vêtements de dessus pour

Taiwan

hommes et garçonnets

Vêtements du genre "cow-boy" et

autres vêtements similaires, pour

le déguisement et le divertissement,

d’une taille commerciale inférieure

à 158 ; vêtements en tissus des nos

59.08, 59.11 ou 59.12

autres

6101090

b

non dénommés ;

6101240

III

Peignoire de bain ; robes de

à

chambre,

vestes d’intérieur

6101260

et vêtements

analogues ;

6101290

IV

Parkas, anoraks, blousons et

Thailande, Corée du

à

similaires ;

Sud, Taiwan,

6101320

Hong-Kong, Chine

V

c

Costumes, complets et

Yougoslavie,

ensembles, à l’exception

Roumanie,

des vêtements de ski

Taiwan, Hong-Kong

6101510

de laine ou de poils

fins ;

6101540

de fibres textiles synthétiques

ou artificielles ;

6101570

de coton ;

d

Culottes et shorts

Roumanie, Inde,

Sri-Lanka, Thailande,

Philippines, Chine,

Taiwan, Hong-Kong,

Macao, Indonésie

6101620

de laine ou de poils fins

;

6101640

de fibres

textiles

synthétiques ou artificielles

;

6101660

de coton ;

e

pantalons

6101720

de laine ou de poils fina

;

6101740

de fibres

textiles synthétiques

6101760

de coton ;

f

Costumes, complets et ensembles

Taiwan

de ski. composés de deux ou

trois pièces

ou artificielles ;

d’intérieur

6101810

de laine ou de poils fins, de

coton, de fibres textiles

synthétiques ou artificielles ;

g

autres vêtements

6101920

de laine ou de poils fins ;

6101950

de fibres textiles synthétiques

ou artificielles ;

6101960

de coton ;

61.02

Vêtements de dessus pour

femmes, fillettes et

jeunes en fants

B

autres

II

non dénommés

6102250

d

Parkas, anoraks, blousons et

Corée du Sud,

à

similaires ;

Taiwan, Kong-Kong,

6102280

Chine, Thailande

e

autres

Corée du Sud,

Hong-Kong,

Yougoslavie, Pologne

Hongrie, Roumanie

Vestes ;

6102310

aa

de laine ou de poils

fins ;

6102320

bb

de fibres textiles synthétiques

ou artificielles ;

6102330

cc

de coton ;

Manteaux et imperméables y

compris les capes

6102350

aa

de laine ou de poils fins ;

6102360

bb

de fibres textiles synthétiques

6102370

ou artificielles ;

6102390

cc

de coton ;

6102400

Costumes-tailleurs et ensembles

Hong-Kong

à l’exception des vêtements de

ski

6102420

aa

de laine ou de poils

fins ;

6102430

bb

de fibres textiles synthétiques

ou artificielles ;

6102440

cc

de coton ;

Robes

Philippines,

Pologne, Taiwan,

Hong-Kong,

Tchécoslovaquie

6102480

bb

de laine ou de poils fins ;

6102520

cc

de fibres textiles synthétiques ;

6102530

dd

de fibres textiles artificielles ;

6102540

ee

de coton ;

Jupes, y compris les jupes-

Taïwan

culottes

6102570

aa

de laine ou de poils fins ;

6102580

bb

de fibres textiles synthétiques

6102620

ou artificielles ;

cc

de coton

Pantalons

Roumanie, Inde

Sri Lanka, Thailande,

Philippines, Chine,

Taiwan, Hong-Kong,

Macao, Indonésie.

6102660

aa

de laine ou de poils fins ;

6102680

bb

de fibres textiles synthétiques

ou actificielles ;

6102720

cc

de coton ;

Chemisiers, blouses-chemisiers

Sri-Lanka. Corée du

et blouses

Sud, Taiwan,

Hong-Kong

6102780

bb

de fibres textiles synthétiques

ou artificielles ;

6102820

cc

de coton ;

6102840

dd

d’autres matières textiles ;

61.03

Vêtements de dessous (linge de

corps) pour hommes et garçonnets,

y compris les cols, faux cols,

plastrons

et manchettes

6103110

chemises et chemisettes ;

Yougoslavie, Roumanie

à

Bulgarie, Sri-Lanka,

6103190

Thaïlande,

Malaisie, Chine,

Corée du Sud,

Hong-Kong, Macao,

Taïwan, Indonésie

61.04

Vêtements de dessous (linge

de corps) pour femmes,

fillettes et jeunes enfants

B

autres

6104110

I

pyjamas et chemises de nuit ;

Macao, Taiwan

à

6104180

6109500

61.09 D

Soutiens-gorges et bustiers ;

Philippines, Corée

du Sud, Macao

62.02

Linge de lit, de table, de

toilette,

d’office ou de

cuisine ; vitrages et autres

articles d’ameublement

B

autres

I

Linge de lit ;

Brésil

6202120

a

de coton ;

6202130

6202190

c

d’autres matières textiles ;

III

Linge de toilette, d’office

ou de cuisine

a

de coton

6202710

I

bouclé du genre éponge

64.02 A

Chausaures à dessus en cuir

Chine

naturel

II

dont la claque est constituée

de lanières ou comporte une

ou plusieurs découpures

ex 6402320

ex a

dont la plus grande hauteur du

talon et de la semelle réunies

est supérieure à 3 cm, pour

hommes ;

6402350

b2aa

autres, avec semelles intérieures

d’une longueur de 24 cm ou plus,

pour hommes

IV

autres

ex 6402410

ex a

à semelle principale en bois,

dépourvue de semelle intérieure,

pour hommes ;

ex 6402430

ex b

brodequins communs et bottes

communes, comportant une coquille

de protection en acier, avec

semelle intérieure de 24 cm ou plus,

pour hommes ;

c

non dénommées

6402470

1bb11

ne couvrant pas la cheville, avec

semelles intérieures d’une longueur

de 24 cm ou plus, pour hommes ;

6402520

2bb11

couvrant la cheville mais ne couvrant

pas le mollet, avec semelles intérieures

d’une longueur de 24 cm ou plus, pour

hommes ;

6402580

3bb11

autres,

avec

intérieures d’une

longueur de 24 cm ou plus, pour hommes.

69.07

Carreaux, pavés et dalles de

Japon

pavement et de revêtement

non vernissés ni émaillés ;

69072r0

Carreaux, dés, cubes, et arti-

cles similaires pour mosaïques

même de forme autre que carrée

ou rectangulaire, pouvant être

inscrit dans un carré dont le

côté n’excède pas 5 cm ;

B

autres

II

en autres matières céramiques ;

6907500

a

carreaux doubles du type "Spalt-

platten" ;

b

autres ;

semelles

6907600

en grès ;

6907700

en faience ou en poterie fine.

69.08

Autres carreaux, pavés et

Japon

delles de pavement ou de

revêtement

6908200

Carreaux, dés, cubes et

articles similaires pour

mosaïques, même de forme

autre que carrée ou rec-

tangulaire, pouvant être

inscrit dans un carré

dont le côté n’excède pas

5 cm ;

à

autres

II

en autres matières céra-

miques

6908500

a

Carreaux doubles du type

"Splatiplatten" ;

b

autres ;

6908630

dont la superficie ne dé-

passe pas 90 cm2 ;

non dénommés

6908750

aa

en grès ;

6908850

bb

en faïence ou en poterie

70.05

Verre étiré ou soufflé

dit "verre à vitres"

non travaillé (même

plaqué en cours de

fabrication), en

feuilles de forme car-

rée ou rectangulaire

7005100

Verre dit "d’horticulture

Hongrie,

Tchécoslovaquie,

U.R.S.S., Pologne

C

autre

7005610

II

non dénommé.

à

7005690

7013100

70.13

Objets en

verre

pour le

Hongrie, Pologne,

à

service de la table, de la

Roumanie,

7013980

cuisine, de la toilette,

Tchécoslovaquie

pour le bureau,

l’ornementation des apparte-

ments ou usages similaires, à

l’exclusion des articles du

n° 70.19

7102010

71.02

Pierres gemmes (précieuses ou

Toutes origines

à

fines) brutes, taillées ou

7102980

autrement travaillées, non

serties ni montées, même

enfilées pour la facilité

du transport, main non

assorties

fine.

;

7103100

71.03

Pierres synthétiques ou recon-

Toutes origines

à

stituées,

brutes, taillées ou

7103990

autrement travaillées, non

serties, ni montées, même

enfilées pour la facilité

du transport, mais non

assorties

7104000

71.04

Egrisés et poudres de pierres

Toutes origines

gemmes et de pierres synthé-

tiques

71.07

Or et alliages

d’or (y compris

l’or platiné) bruts ou mi-

ouvrés

7107200

B

barres,

fils et profilée, de

Toutes origines

section pleine ; planches,

feuilles et bandes ;

7107300

c

tubes, tuyaux et barres

creuses

7301100

73.01 A

fonte spiegel ;

Pays mentionnés à

l’article 1er, 1°,

de l’arrêté

ministériel

7301210

71.01 B

fontes hématites ;

Pays non-C.E.E.

à

7301270

7301310

73.01 C

fontes phosphoreuses

7301350

7301410

73.01 D

fontes non dénommées ;

7301490

7302010

73.02 AI

ferromanganèse contenant

7302090

en poids plus de 2 %

de carbone (ferromanganèse

carburé) ;

7306100

73.06 A

massiaux ;

Pays mentionnés à

l’article 1er, 1°,

de l’arrêté minis-

tériel

7306200

73.06 B

lingots ;

7306300

73.06 C

masses ;

7307120

73.07 A1

fer et acier en blooms et

Pays non-C.E.E.

billettes laminées ;

7307210

73.07 B1

fer et acier en brames

7307240

et largets,

laminés ;

73.08

ébauches en rouleaux pour

Pays mentionnés à

tôles, en fer ou en acier

l’article 1er, 1° de

l’arrêté ministériel

d’une largeur de moins de

1,50 m et destinées au

relaminage

7308010

I

pour tôles dites magnétiques ;

7308030

II

autres ;

Pays non-CEE

à

7308070

7308210

B

autres ;

à

7308490

7310110

73.10 AI, II

fil machine et barres pleines

à

en fer ou en acier simplement

7310179

laminés ou filés à chaud ;

7311110

73.11 AI

profilés en fer ou en acier

à

simplement laminés ou filés

7311199

à chaud ;

7311410

73.11 AIV

al

profilés en fer ou en acier

Pays mentionnés à

simplement plaqués, laminés

l’article 1er, 1°

ou filés à chaud ;

de l’arrêté

ministériel

7311500

73.11 B

palplanches ;

7312110

73.12 AI

feuillards en fer ou en

acier, simplement laminés à

chaud, magnétiques.

7312190

73.12 AII

feuillards, en fer ou

Pays non-CEE

acier, simplement laminés

à chaud, autres que

magnétiques ;

7312210

73.12 BI

feuillards en fer ou en acier,

Pays mentionnés à

simplement laminés à froid,

l’article 1er, 1°,

destinés à faire le fer-blanc

de l’arrêté

(présentés en rouleaux) ;

ministériel

7312510

73.12 CIII

a

fer blanc ;

7312710

73.12 CV

a1

feuillards en fer ou en acier,

simplement plaqués, laminés

à chaud ;

73.13

tôles de fer ou d’acier,

laminées à chaud ou à froid

7313110

AI

tôles dites "magnétiques"

Pays mentionnés à

présentant, quel le que soit

l’article 1er, 1°,

leur épaisseur, une perte

de l’arrêté

en W inférieure ou égale à

ministériel

0,75 ;

W

7313160

AII

tôles dites "maguétiques",

Pays non-C.E.E.

autres ;

7313170

BI

a

autres tôles, simplement

à

à chaud d’une

7313260

de 2 mm ou plus ;

7313320

BI

b

autres tôles, simplement

Pays mentionnés à

à

laminées à chaud d’une

l’article 1er, 1°,

7313360

épaisseur de moins de 2 mm ;

de l’arrêté

ministériel

7313410

BII

autres tôles, simplement

Pays non-C.E.E.

à

laminées à froid ;

7313490

7313640

BIV b1

fer blanc ;

7313650

BIV b2

autres tôles, étamées,

Pays mentionnés à

autres ;

l’article 1er, 1°,

de l’arrêté minis-

tériel

7313670

BIV et

tôles zinguées électroly-

Pays non-C.E.E.

tiquement ;

7313680

BIV c2

tôles autrement zinguées ;

7313720

7313870

BIV d3bb33

tôles de fer ou d’acier,

aluminisées.

7313920

BV

a2

autres tôles, autrement

Pays mentionnés à

façonnées ou ouvrées,

l’article 1er, 1°,

simplement découpées de

de l’arrêté

forme autre que carrée ou

ministériel

rectangulaire, autres que

argentées, dorées, pla-

tinées ou émaillées ;

73.15 A

acier fin au carbone ;

Pays non-C.E.E.

7361500

I

b2

blooms, billettes,

brames, largets,

autres

que forgés ;

7362100

III

ébauches en rouleaux pour

Pays mentionnés à

tôles ;

l’article 1er, 1°.

de l’arrêté

ministériel

V

b

barres (y compris le fil

Pays non-C.E.E.

machine et les barres

creuses pour le forage des

mines) et profilés

simple-

ment laminés ou filés à

chaud

7363210

fil machine ;

7363290

autres ;

Pays mentionnés à

l’article 1er, 1°,

de l’arrêté

ministériel

laminées

épaisseur

7364200

VI a

feuillards simplement

laminés à chaud ;

7365550

VII b2

tôles simplement laminées

à froid, d’une épaisseur

de moins de 3 mm ;

7365810

VII d1

tôles simplement découpées,

de forme autre que carrée

ou rectangulaire ;

73,15 B

{

aciers alliés

Pays non-C.E.E.

7371530

I

b2aa,

blooms, billettes, brames,

7371550

largets, autres que forgés,

7371560

dd,

autres qu’à coupe rapide ;

7371590

7372110

III

ébauches en rouleaux pour

Pays mentionnés à

à

tôles ;

l’article 1er, 1°,

7372190

de l’arrêté

ministériel

7373230

V

b

barres (y compris le fil

Pays non-C.E.E.

à

machine et les barres creuses

7373390

pour le forage des mines) et

profilés, simplement laminés

ou filés à chaud ;

7374210

VI a

feuillards simplement lami-

Pays mentionnés à

à

nés à chaud ;

l’article 1er, 1°,

7374290

de l’arrêté

ministériel

7375110

VII a1

tôles

dites "magnétiques"

présentant,

quelle que soit

leur épaisseur, une perte

en

W

inférieure ou égale

à 0,75 W ;

7375190

VII a2

tôles

dites "magnétiques",

Pays non-C.E.E.

autres ;

b

autres tôles ;

simplement laminées à

chaud ;

aa

d’une épaisseur de plus de

4,75 mm

7375230

II

inoxydables ou réfractaires ;

7375240

à coupe rapide ;

Pays mentionnés à

l’article 1er, 1° de

l’arrêté

ministériel

7375290

autres ;

Pays non-C.E.E.

bb

d’une épaisseur de 3 mm

inclus à 4,75 mm inclus ;

7375330

inoxydables ou réfractaires ;

cc,

cc,

7375340

à coupe rapide ;

Pays mentionnés à

l’article 1er, 1° de

l’arrêté ministériel

7375390

autres ;

Pays non-C.E.E.

cc

d’une épaisseur de moins

de 3 mm ;

7375430

inoxydables ou réfractaires ;

7375440

à coupe rapide ;

Pays mentionnés à

l’article 1er, 1°.

de l’arrêté

ministériel

7375490

sutres ;

Pays non-C.E.E.

simplement laminés à

froid, d’une épaisseur ;

aa

de 3 mm ou plus ;

7375530

II

inoxydables ou

réfractaires ;

7375590

autres ;

bb

de moins de 3 mm ;

7375630

inoxydables ou

réfractaires ;

7375640

à coupe rapide ;

Pays mentionnés à

l’article 1er, 1°

de l’arrêté

ministériel

7375690

autres ;

Pays non-C.E.E.

7375830

b4aa

tôles simplement découpées,

Pays mentionnés à

à

de forme autre que carrée

l’article 1er, 1°,

7375890

ou rectangulaire ;

de l’arrêté

ministériel

73.18

tubes et tuyaux (y compris

Roumanie.

leurs ébauches) en fer ou

en acier, à l’exclusion des

articles du n° 73.19 ;

7318020

Tubes et tuyaux, munis

d’accessoires, pour la conduite

de gaz ou de liquides, destinés

à des aéronefs civils ;

B

antres

I

droits et à paroi d’épaisseur

uniforme, bruts, sans soudure, de

section circulaire, destinés ex-

clusivement à la fabrication de

tubes et tuyaux d’autres profils

et d’autres épaisseurs de paroi ;

7318130

c

autres ;

III

autres ;

7318230

c

tubes sans soudure ou soudés,

à

de section circulsire, d’un

7318260

diamètre extérieur supérieur

à 406,4 mm ;

d

tubes sans soudure ou soudés

de section circulaire, d’un

diamètre extérieur égal ou

inférieur à 406,4 mm ;

7318270

tubes de conduites pour

à

pétrole et gaz à haute

7318360

pression (line-pipes) ;

7318380

tubes à emboîtement et à

7318410

brides ;

7318420

tubes de gainage ou de

tubage d’exploitation pour

puits de pétrole, de gaz

naturel et d’eau ;

7318480

4cc

tubes de précision sans

soudure, autres ;

7318540

5cc

tubes de précision soudés

et tubes soudés minces ;

autres ;

7318560

tubes filetés ou filetables

à

dits "gaz" ;

7318640

7318720

7cc

autres tubes sans soudure

7318740

de section circulaire ;

autres ;

7318820

8cc

autres tubes soudés, de

7318840

section circulaire ;

autres ;

7318860

a

tubes sans soudure ou soudés,

à

de section autre que

7318970

circulaire

;

87.02

Voitures automobiles à tous

Japon

moteurs, pour le transport de

personnes (y comptis les voi-

tures de sport et les troley-

bus) ou des marchandises ;

8702210

A1

b1

pour le transport des personnes,

8702230

y compris les voitures mixtes, à

8702250

moteur à explosion ou à combustion

interne, autres qu’autocars ou

autobus, neuves ;

BII a

pour le transport des

marchandises, autres que

les camions spécialement

conçus pour le

le transport

des produits à forte

radioactivité, à moteur à

explosion ou à combustion

interne ;

8702810

1bb11

à moteur à explosion d’une

cylindrée égale ou supérieure

à 2,800 cm3

ou à moteur à

combustion interne d’une

cylindrée égale ou supérieure

à 2,500 cm3

,

autre que les

tomberaux automoteurs, dits

"dumpers", neufs ;

8702860

2bb11

autres, non dénommés, neufs.

87.08

Chars et automobiles blindées

Toutes origines

de combat, armés ou non ; leurs

parties et pièces détachées ;

8708100

chars de combat ; leurs parties

et pièces détachées ;

8708300

B

automobiles blindées de combat ;

leurs parties et pièces

détachées.

8801900

88.01 B

Aérostats autres que civils.

Toutes origines

88.02 B

Aérodynes (avions, hydravions,

Toutes origines

cerfs-volants, planeurs, auto-

gyres, hélicoptères, ornithop-

tères, etc.) ; rotochutes ;

fonctionnant à l’aide d’une

machine propulsive ;

I

hélicoptères ;

b

autres

que civils, d’un poids

à vide

8802250

de 2.000 kg ou moins ;

8802290

de plus de 2.000 kg ;

II b

autres, non dénommés, d’un

poids à vide ;

8802430

de 2.000 kg ou moins ;

8802450

de 2.000 kg exclus à 15.000 kg

inclus ;

8802490

de plus de 15.000 kg.

8901100

89.01 A

Bâtiments de guerre

Toutes origines

ex 9013200

ex 90.13 B

Lasers à usage militaire.

Toutes origines

ex 9013800

ex 90,13 C

Systèmes de conduite de tir.

9302102

93.02

Révolvers et pistolets.

Toutes origines

à

9302909

;

93.03

Armes de guerre (autres que

Toutes origines

celles reprises aux n°s

93.01 et 93.02)

9303002

fusils et carabines ;

9303004

B

armem automatiques, de

petit calibre ;

9303009

C

autres armes de guerre.

93.04

Armes à feu (autres que

Toutes origines

celles reprises aux n°s

93.02 et 93.03), y compris

les engios similaires

utilisant la déflagration

de la poudre tels que

pistolets lance-fusées,

piatolets et révolvers

pour le tir à blanc, canons

paragrêles, canons

lance-smarres, etc.

9304200

fusils

et carabines de chasse

à

et de tir.

9304600

93.06

Parties et pièces détachées

Toutes origines

pour armes, autres que celles

du n° 93.01 (y compris les

ébauches pour canons d’armes

à feu)

9306100

pour armes du n° 93.03 ;

B

pour autres armes

II

autres parties et pièces

détachées ;

9306350

a

pour armes du n° 93.02 ;

ex 9306410

ex b

non dénommées, pour armes

ex 9306450

à feu portatives.

ex 9306490

9307100

93.07

Projectiles et munitions,

Toutes origines

à

y compris les mines, parties

9307990

et pièces détachées, y

compris les chevrotines,

plombs de chasse et bourres

pour cartouches.

96.01

Balais et balayettes en bottes

Chine,

liées, emmanchés ou non ;

Tchécoslovaquie

articles de brosserie (brosses,

baiais-brosses, pinceaux et

similaires) y compris les

brosses constituant des

éléments de machines ; têtes

préparées pour articles de

brosserie ; rouleaux à peindre,

raclettes en caoutchouc ou en

autres matières souples

analogues

9601010

balais et balayettes en bottes

9601050

liées, emmanchés ou non ;

têtes préparées pour articles

de brosserie ;

{

{

9601100

ex B

autres à l’exception des

à

raclettes en caoutchouc ou

9601960,

en autres matières souples

9601989

analogues.

ex 9905000

ex 99.05

Armes à feu de collection.

Toutes origines

Règlement grand-ducal du 13 décembre 1985 soumettant à licence l´exportation de certaines

marchandises.

Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau;

Vu la loi du 5 août 1963 concernant l´importation, l´exportation et le transit des marchandises, modifiée par

les lois du 19 juin 1965 et du 27 juin 1969;

Vu le règlement grand-ducal du 17 août 1963 concernant les conditions générales d´octroi et d´utilisation

des licences;

Vu le règlement grand-ducal du 8 août 1971 relatif à l´exécution des règlements émanant des Institutions

compétentes des Communautés européennes touchant la matière agricole modifié par le règlement

grand-ducal du 21 juillet 1976;

Vu le règlement grand-ducal du 23 novembre 1978 soumettant à licence l´exportation de certaines

marchandises;

Vu l´avis de la Commission administrative belgo-luxembourgeoise;

Vu l´article 27 de la loi du 8 février 1961 portant organisation du Conseil d´Etat et considérant qu´il y a

urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre des Affaires Etrangères, du Commerce Extérieur et de la Coopération, de

Notre Ministre de l´Economie et des Classes Moyennes et de Notre Ministre de l´Agriculture et de la

Viticulture et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons