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Arrêté grand-ducal du 6 septembre 1911 con- cernant les attributions des conducteurs des travaux communaux ainsi que les conditions d'admission à cet emploi.

21 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Table des dispositions (21)

Texte législatif (21 Articles)

Arrêté grand-ducal du 6 septembre 1911 con- cernant les attributions des conducteurs des travaux communaux ainsi que les conditions d'admission à cet emploi.

DU

Grand-Duché de Luxembourg.

Memorial

des

Großherzogtums Luxemburg.

Vendredi, 22 septembre 1911.

Arrêté grand-ducal du 6 septembre 1911 con-

cernant les attributions des conducteurs des

travaux communaux ainsi que les conditions

d'admission à cet emploi.

Au Nom do Son Altesse Royale GUILLAUME,

par la grâce de Dieu, Grand -Duc de Luxem-

bourg, Duc de Nassau, etc., etc. , etc. ;

Nous MARIE-ANNE, Grande -Duchesse, Ré-

gente du Grand -Duché de Luxembourg ;

Vu l'art. 4 de la loi du 19 mars 1910, concer-

nant l'organisation du service de l'architecte de

l'Etat et du contrôle des constructions commu-

nales ;

Notre Conseil d'Etat entendu ;

Sur le rapport de Notre Directeur général de

l'intérieur et après délibération du Gouverne-

ment en conseil ;

Avons arrêté et arrêtons

Arrêté grand-ducal du 6 septembre 1911 con- cernant les attributions des conducteurs des travaux communaux ainsi que les conditions d'admission à cet emploi.

Nul ne peut être nommé conducteur

des travaux communaux s'il n'a obtenu le di-

plôme de conducteur.

Ce diplôme sera conféré à la suite d'un exa-

men devant un jury composé de cinq membres

qui seront architecte ou ingénieur diplômés

dans les conditions prévues par l'arrêté grand-

ducal du 14 décembre 1898, ou architecte di-

plômé en pays étranger, ou encore docteur

en sciences physiques et mathématiques.

Le jury sera nommé par Nous

Il sera convoqué par le Directeur général de

l'intérieur toutes les lois que les besoins du ser-

vice l'exigent.

Großh. Beschluß vom 6. September 1911, wo-

durch die Umtsbefugnisse der Kondukteure

der Gemeindebauten, sowie die Zulassungsbe-

dingungen zu diesem Amte bestimmt werden.

Im Namen S. K. H.

Wilhelm,

von Gottes

Gnaden Großherzog von Luxemburg, Herzog zu

Nassau, u, u., u.;

Wir Maria-Anna,

Großherzogin,

Regentin

des Großherzogtums Luxemburg;

Nach Einsicht des Art. 4 des Gesetzes vom 19.

März 1910, betreffend die Organisation des

Dienstes des Staatsarchitekten und der Beauf-

sichtigung der Gemeindebauten;

Nach Anhörung Unseres Staatsrates;

Auf den Bericht Unseres General-Direktors

des Innern und nach Beratung der Regierung

im Conseil;

Haben beschlossen und beschließen

Arrêté grand-ducal du 6 septembre 1911 con- cernant les attributions des conducteurs des travaux communaux ainsi que les conditions d'admission à cet emploi.

Niemand kann zum Kondukteur der

Gemeindebauten ernannt werden, wenn er nicht

das Diplom eines Kondukteurs besitzt.

Dieses Diplom wird auf Grund einer Prüfung

erteilt, welche vor einer Jury von fünf Mitglie-

dern

stattfindet.

Letztere mussen diplomierter Ar-

chitekt

oder Ingenieur sein und ihr Diplom ge-

mäß den im Großh. Beschluß vom 14. Dezember

1898 vorgesehenen Bedingungen erworben haben,

oder diplomierter Architekt des Auslandes oder

auch Doktor der physikalischen und mathematischen

Wissenschaften sein.

Die Jury wird durch Uns ernannt.

Sie wird jedesmal, wenn es der Dienst er-

heischt, durch den General-Direktor des Innern

zusammenberufen.

N° 62

Freitag, 22. September 1911.

Pour être admis à l'examen de conducteur le

récipiendaire doit être âge de vingt-et-un ans au

moins et de trente-cinq ans au plus et justifier

1° qu'il est porteur du diplôme de maturité ou

de capacité délivré par l'un des établissements

d'enseignement moyen du Grand Duché, soit,

en cas d'études faites à l'étranger, d'un certi-

ficat d'examen jugé équivalent à ceux mention-

nés ci-dessus par le Gouvernement sur avis du

jury ;

2° qu'il a suivi les cours sur les matières de

l'examen à une école spéciale reconnue par le

Gouvernement du pays dans lequel le candidat

a fait ses études ;

3°.qu'il a pratiqué dans sa branche pendant

au moins trois années.

Les matières de l'examen, avec leurs coeffi-

cients, sont les suivantes

Coefficients.

1.Mécanique élémentaire.

2.Résistance des matériaux . . . .

3. Géométrie descriptive appliquée.

4. Technologie

5.

Construction

6. .Architecture

7. Notions générales et élémentaires de

droit civil et administratif

8, Deux projets de bâtiments commu-

naux.avec métré, devis et calculs statiques

Total . .

Le programme de l'examen comprend en dé-

tail

1° Mécanique. — Définitions : mouvement,

force, travail, énergie. — Représentation gra-

phique d'une force : sa projection sur un plan

ou une droite. Moment d'une force par rapport

à un point, un plan, une droite Propriétés des

moments. — Systèmes équivalents. Composition

etl décomposition des forces concurrentes et des

forces parallèles. Solutions graphiques. Couple.

Applications : centre de gravité des ligues, des

surfaces et des volumes : formules générales ;

cas

particuliers ;

construction

graphique.

Théoreme de Guldin. — Composition d'un

Zu dieser Prüfung werden die zwischen einund-

zwanzig und fünfunddreißig Jahre alten Kandi-

daten zugelassen, welche

1° das Reife- uder Fähigkeitszeuguis einer

mittleren Unterrichtsaustalt des Großherzogtums

besitzen, oder, im Falle sie im Auslande studiert

haben, im Besitze eines Prüfungszeugnisses sind,

das von der Regierung auf vorheriges Gutachten

der Jury hin den eben erwähnten als gleichwertig

befunden wird;

2° den Nachweis erbringen, daß sie auf einer

staatlich anerkannten Spezialschule die in der

Prüfung vorgeschriebenen Fächer gehört haben;

3° mindestens eine dreijährige Praxis besitzen.

Die Prüfungsfächer und deren Coefficienten

sind folgende

1. Elementare Mechanit,

2 Festigkeitslehre

3. Angewandte darstellende Geometrie. . 10

4. Banstofflehre

5. Elemente des Hochbaues

6. Bürgerliche Baukunst

7. Das einschlägige Zivil- und Veriwal-

tungsrecht

8. Zwei Entwürfe von Gemeindehochbauten

mit Massenberechnung, Kostenanschlag und

statischen Berechnungen

Summa . . . 100

Die Prüfungsfächer begreifen im Einzelnen

1°

Elementare

M e c h a n i k . — Grundbe-

griffe: Bewegung, .Kraft, Masse, lebende Kraft.

-- Graphische Darstellung einer .Kraft; ihre Pro-

jektion auf eine Fläche oder eine Gerade. Sta-

tisches Moment einer Kraft in Bezug auf einen

Punkt, eine Ebene, eine Gerade.

Eigenschaften

der statischen Momente. — Zusammensetzen und

Zerlegen von sich schneidenden und von parallelen

Kräften.

Graphisches Verfahren.

Kräftepaare.

Anwendung: Schwerpunlt von Linien, Flächen

und Körpern; allgemeine Formeln; besondere

Fälle; graphische Darstellung. Guldin'sche Regel

système de forces quelconques appliquées à un

solide. — Action et réaction; forces intérieures;

pression sur les appuis — Conditions d'équili-

bre d'un solide.; formules générales ; cas parti-

culiers : solide entièrement libre ; solide gêné

par des obstacles : l'obstacle et un point fixe,

un axe fixe ou un plan fixe — Moment d'inertie

définition, expression algébrique. — Moments

d'inertie des surfaces usuelles — Mouvements,

vitesse. Différentes espèces de mouvements,

leur transformation. Description des méca-

nismes usuels servant à opérer cette transfor-

mation. — Mesure du travail ; principes fonda-

mentaux qui le régissent ; frottement ; résistance

des milieux ; choc des corps. — Machines

leviers simples et composés ; balances, treuil,

poulies, moufle cric, grue, coin, plan incliné,

vis.

2° Résistance des matériaux. — Extension et

compression simple. Elasticité et résistance des

matériaux de construction. Lois de l'extension

et de la compression simples. Striction. Flexion

plane. Résistance

des pièces prismatiques

droites posées sur deux appuis de niveau et

soumises à des charges verticales ; formule fon-

damentale de la flexion plane. — Composition

et calcul des tabliers métalliques à poutres

droites et âmes pleines ; charges d'épreuve ;

rivure et assemblages. — Notions sur le calcul

des ponts avec poutres triangulées ou en treillis.

Résistance des pièces reposant sur trois appuis

simples équidistants et soumises à des charges

uniformément réparties. Calcul d'une ferme

usuelle en bois. — Calcul des pièces encastrées

à une de leurs extrémités et libres à l'autre.

— Solides d'égale résistance. Résistance de

pièces chargées de bout; calcul d'un cintre fixe.

Ouvrages en maçonnerie. — Stabilité et ré-

sistance des murs de réservoir, des voûtes en

maçonnerie, des piles et culées ; courbe des

pressions ; murs de soutènement. — Formules

empiriques.

3° Géométrie descriptive appliquée — Coupe

des pierres. — Marche à suivre dans une opé-

ration de coupe des pierres. Définition des

— Einwirkung beliebiger Kräfte auf einen ma-

teriellen Punkt. — Gesetz der Wechselwirkung;

innere Kräfte; Stützdrucke. — Gleichgewichtsbe-

dingungen eines materiellen Punktes; allgemeine

Formeln; besondere Fälle: freischwebender mate-

rieller Punkt; Widerstände fester Punkte, Linien,

Flächen. — Trägheitsmomente: Definition, al-

gebraische Darstellung. — Trägheitsmomente ge-

bräuchlicher Flächen. — Bewegung, Geschwindig-

keit. Umwandlung der verschiedenen Bewegungen.

Beschreibung der üblichen Verfahren zur Um-

wandlung von Bewegungen;

Grundprinzipien

der mechanischen Arbeit; Reibung, Widerstände,

Stoß. — Anwendung auf maschinelle Einrich-

tungen : einfache und zusammengesetzte Hebel;

Waqen, Axen, Räder, Flaschenzüge, Winden,

Kräne, Keil, schiefe Ebene, Schraube.

2°Festigkeitslehre.

Widerstand

gegen

Verlängerung und Verkürzung. Elastizität und

Festigkeit der Baumaterialien. Gesetz der Ver-

längerung und Verkürzung einfacher Art Elästi-

zitätsgrenze. Widerstand gegen Biegung. Balken

auf zwei gleichhohen Stützen mit vertikaler Be-

lastung ; Grundformel der Biegungsspannungen.

— Zusammensetzung und Berechnung von kleinen

Eisenbrücken mit geraden vollen Balken, Probe-

belastungen; Nieten und Verbindungen. — Be-

rechnung der Gitterträger. — Balken auf drei

gleich weiten Stützen mit gleichförmiger Belastung.

Berechnung eines hölzernen Dachbinders. — Be-

rechnung einseitig eingespannter Balken. — Träger

von gleichem Widerstand. Berechnung von Stützen;

Berechnung eines bogenförmigen Lehrgerüstes.

Mauerwerk. — Widerstand und Berechnung

von Wasserbehältermauern, von Steingewölben,

Pfeilern und Widerlagern; Drucklinie; Stütz-

mauern. — Empirische Formeln.

3°

Angewandte

darstellende

Geome-

trie. — Steinschnitt. — Vorgehen beim Aus-

tragen von Steinschnittfiguren. Definition der

termes employés en coupe des pierres. Tracé des

épures Procédé de taille. — Appareil des murs.

Mur droit. Mur en talus. Mur en pan coupé. Mur

cylindrique Murs en ail et murs en retour des

ponts droits. Plate-bande simple et composée

— Voûtes cylindriques horizontales

Voûtes

cylindriques composées. Berceau coudé Voûte

d'arête et voûte en arc de cloître. Voûtes sphé-

riques simples et composées. — Escaliers droits

en pierres.

Charpente — Assemblages principaux des

bols Exécution des ouvrages en charpente.

Composition des combles simples. Principaux

types de fermes. — Escaliers en bois. Construc-

tion et dimensions des marches. Balancement.

Limon d'un escalier à volée droite. Limon en

quartier tournant. Construction des escaliers.

Ferrures. — Composition des cintres fixes.

4° Technologie. — Fabrication, qualités et

mise en œuvre des matériaux de construction

pierres, briques, produits céramiques, ardoises,

sables, chaux, ciments, mortiers, bétons, plâ-

tres asphalte, bois, fer, acier, zinc, plomb,

verre, couleurs

5°Construction. — Résistance des terrains à

la compression ; systèmes de fondations. Murs

de cave et murs en élévation en maillons,

briques, et pierres de taille. Appareillage des

murs en briqües. Escaliers en bois, en pierre,

en fer et en béton armé. Escaliers suspendus.

Plafonds. Principes du béton armé

Fermes

pour toitures et tours. Travaux de ferblan-

terie et de couverture. Planchers, fenêtres et

portes. Travaux de peinture Installations sani-

taires, fosses, conduite d'eau, canalisation;

chauffage à poêles et chauffage central ; prin-

cipes des différents systèmes de chauffage

central, application des formules de la trans-

mission de la chaleur. — Ventilation — Prin-

cipes fondamentaux de l'électricité, et instal-

lation de l'éclairage électrique pour bâtiments.

6° Architecture. — Ordonnances des façades

d' un bâtiment — Silhouettes et groupements

suivant la pente des toitures. Configuration des

saillis de la toiture, des frontons, des cor-

beim Steinschnitt üblichen Ausdrücke. Steinschuitt

zeichnungen. Ausführung der Steine. — Aufbau

von Mauern. Senkrechte und schiefe Mauer,.

Eckabschragungen. Wanerwerk mit Eylinderflächen.

Flugelmauern bei geraden Brücken. Einfache und

zusammengesetzte scheitrechte Bögen. — Horizon-

tale Tonnengewölbe

Zusammengesetzte und zu-

sammenstoßende Tonnengewölbe.

Kreuzgewölbe.

Klostergewölbe. Einfache und combinierte Kugel-

gewölbe. — Gerade Steintreppen.

Zimmerarbeiten. — Holzverbindungen. Aus-

fuhrung von Zimmerarbeiten. Dachkonstruktionen.

Hauptsächliche Dachbinderformen.

Holztreppen.

Zusammensetzung und Dimensionen der Stufen.

Austragen der Wendelstufen.

Treppenwangen

bei geradem Lauf und bei Wendeltreppen. Auf-

bau der Treppen. — Verankerungen. Zusammen-

setzung von festen Lehrgerüsten

Baustofflehre.

— Herstellung, Eigen-

schaften und Verwendung von Baumaterialien

Steine, Ziegel, keramische Produkte, Schiefer,

Sand, Kalk, Cemente, Mörtel, Beton, Gysis,

Asphalt, Holz, Eisen, Stahl, Zink, Blei, Glas,

Farbstoffe.

5°

Elemente

des Hochbaues. — Die

Tragfähigkeit der verschiedenen Bodenarten. Fun-

dierungsmethoden. Kellermauern und aufgehendes

Mauerwerk in Bruchsteinen, Ziegelsteinen und

Hausteinen. Ziegelverbände.

Treppen in Holz,

Stein, Eisen und Eisenbeton, freitragende Trep-

pen

Declenkonstruktionen. Die Priuzipien des

Eisenbetons.

Dachbinder

und Turmgesperre.

Klempner- und Dachdeckerarbeiten.

Fußböden,

Fenster und Türen. Anstreicherarbeiten. Gesund«

heitstechnische Installationen, Abortgruben, Was-

serleitung, Kanalisation, Heizung: Ofen und

Centralheizungen; Prinzipien der verschiedenen

Systeme; Berechnung der Wärmeverluste. — Venti-

lation. — Elementarbegriffe der Elektrizität und

Einrichtung der elektrischen Beleuchtung in Wohn-

gebäuden.

6°

Bürgerliche

Baukunst.

— Der äußere

Aufbau eines Gebäudes. Silhouette und Grup-

pierung bei verschiedenen Dachformen. Ausbil-

dung der Dachüberstände, der Giebel, der Gesimse,

niches, des encadrements de porte et de fenêtre

suivant les qualités des différents matériaux de

construction, — Formes architecturales des pe-

tits bâtiments. — Dispositions usuelles de la

construction et de l'aménagement des bâtiments

communaux : maisons d'habitation, écoles,

églises, lavoirs et abattoirs. — Habitations ou-

vrières. — Plans des villes: tracé, dimensions

et aménagement des rues dans l'intérêt du bon

parcellement des terrains et de l'aspect pitto-

resque des bâtiments ; tracé et aménagement

des places publiques pour petites villes. — Ca-

ractères des principaux styles d'architecture.

7° Notions générales et élémentaires de droit civil

et administratif sur les objets détaillés ci-après.—

Constitution du Grand-Duché. — Organisation

du service des travaux publics et du service

du contrôle des constructions communales. —

Droits et devoirs des fonctionnaires publics. —

Organisation communale. — Art. 537—364,

637—685, 1382 — 1386 ,1787—1799 du code

civil. — Expropriation pour cause d'utilité pu-

blique. Alignements. — Réglementation des

constructions communales. — Régime des éta-

blissements dangereux, insalubres et incom-

modes, — Cahier des charges général, Relais-

sement et conduite des travaux de construc-

tion. —Dispositions afférentes des lois et règle-

ments sur l'assurance-maladies et l'assurance-

accidents.

8° Projets détaillés de deux batiments commu-

naux. — Mémoire raisonné, métré et calculs

statiques à .l'appui de chaque projet.

Les conducteurs des travaux publics sont

dispensés d'une épreuve sur les matières sub

1°, 2° 3° et 4°.

Arrêté du 20 septembre 1911, concernant l'ou- verture au lycée de jeunes filles à Esch-s.-Âlz.

M. Jean-Bapt. Ensch, professeur à

l'école industrielle et commerciale d'Esch-sur-

Alz., est délégué aux fonctions de directeur du

Arrêté du 20 septembre 1911, concernant l'ou- verture au lycée de jeunes filles à Esch-s.-Âlz.

Hr. Joh. Bapt. Ensch, Professor

an der Industrie- und Handelsschule zu Esch

a. Alz., ist provisorisch mit der Leitung des

Mäbchenlycemms zur Efch a. Alz. beaufieagt.

Arrêté grand-ducal du 6 septembre 1911 con- cernant les attributions des conducteurs des travaux communaux ainsi que les conditions d'admission à cet emploi.

Les questions à poser sont arrêtées

par le jury immédiatement avant chaque séance.

Chaque réponse sera lue et appréciée par

tous les membres du jury. Toutefois, lors-

qu'elle nécessitera des vérifications spéciales, il

pourra y être procédé par deux membres du

jury au moins.

der Tür- und Fenstereinrahmungen unter Berück-

sichtigung der verschiedenen Materialien. — Kennt-

nis der bei einfachen Gebäuden vorkommenden

Architekturformen. — Grundrißlehre für Wohn-

und Gemeindebauten, Schulen, Kirchen, Wasch-

brunnen und Schlachthäuser. Typische Anord-

nung und Normen für Einrichtung derselben. —

Kleinwohnungsbau. - Städtebau: Linienführung,

Dimensionierung und Ausbildung der Straßen

mit Rücksicht auf die Erzeugung guter Baugrund-

stücke und auf die malerische Wirkung der Stra-

ßenbilder. Anlage und Ausbildung von klein-

städtischen öffentlichen Plätzen. — Charakteristik

der verschiedenen Baustyle..

7° Das einschlägige

Zivil-

und Ver-

waltungsrecht. — Verfassung des Großher-

zogtums. — Organisation der Verwaltung der

öffentlichen Arbeiten. Kontrolldienst der Gemein-

debauten. Rechte und Pflichten der öffentlichen

Beamten. — Gemeindewesen. Die Art. 537—564,

637—685, 1382—1386, 1787—1799 des Code

civil. Enteignungsverfahren wegen öffentlichen

Nutzens. Alignemente. — Die Reglemente über

Gemeindebauten. — Bestimmungen über die. ge-

fährlichen, gesundheitsschädlichen und unbequemen

Betriebe. — Allgemeines Lastenheft. Das Sub-

missionsverfahren. Die Bauleitung. — Einschlägige

Bestimmungen der Gesetze und Reglemente über

die Kranken und Unfallversicherung.

8°

Die

vollständige

Bearbeitung

von

zwei

Entwürfen

zu

Gemeindehochau-

ten nach P r o g r a m m . — Details, Massen-

berechnung, Kostenvoranschlag und statische Be-

rechnungen.

Die Baukondukteure der öffentlichen Arbeiten

sind von der Prüfung in den unter 1, 2, 3 und

4 erwähnten Fächern entbunden.

Arrêté grand-ducal du 6 septembre 1911 con- cernant les attributions des conducteurs des travaux communaux ainsi que les conditions d'admission à cet emploi.

Die zu stellenden Fragen werden un-

mittelbar vor jeder Sitzung festgesetzt.

Jede Antwort wird von allen Mitgliedern der

Jury gelesen und abgeschätzt. Erfordert dieselbe

jedoch eine eingehendere Prüfung, so kann diese

durch wenigstens zwei Mitglieder vorgenommen

werden.

L'épreuve écrite est éliminatoire pour tous

les candidats qui n'ont pas obtenu les deux tiers

de l'ensemble des points attribués aux matières

de l'épreuve.

Les candidats qui n'ont pas obtenu, à l'examen

écrit, la moitié des points dans Tune ou l'autre

branche, subiront un examen oral supplémen-

taire dans ces branches, lequel décidera de leur

admission, sans modifier leur classement.

Le jury pourra toutefois, dans ce cas, pro-

noncer l'admission, sans recourir à l'épreuve

orale supplémentaire, lorsqu'à raison du mérite

d'ensemble de l'examen et de l'importance rela-

tivement peu élevée des matières dans lesquelles

l'insuffisance aura été constatée, le candidat

aura été jugé digne de cette faveur.

Les décisions du jury comportent l'admission

ou le rejet ; elles sont proclamées en séance

publique, immédiatement après l'examen oral.

Ces décisions sont sans recours.

En cas de rejet, le candidat ne pourra se re-

présenter au dit examen qu'après un an.

Les diplômes seront signés par tous les mem-

bres du jury et visés par le Directeur général

du service afférent.

Ils seront conçus dans la forme suivante

GRAND - DUCHÉ DE LUXEMBOURG.

Le jury d'examen pour le grade de conduc-

teur des travaux communaux

Vu le résultat de l'examen du sieur

,

né à . . . . .., le . . . . . , domicilié à

;

Attendu que le sieur

a satisfait

aux conditions prescrites par le règlement du

sur l' examen conducteur des tra-

vaux communaux ;

Délivre au sieur

le présent diplôme

de conducteur des travaux communaux.

« Ainsi fait à Luxembourg, le

»

L'examen des candidats fait l'objet d'un pro-

cès-verbal détaillé, tant sur la marche générale

de l'examen telle qu'elle avait été arrêtée par le

jury que sur les résultats obtenus par les can-

Alle Kandidaten, welche zwei Drittel der fest-

gesetzten Gesamtzahl der Puntte nicht erhalten

haben, sind von der Annahme ausgeschlossen.

Diejenigen Kandidaten, welche die Hälfte der

Punkte in irgend einem Fache in der schriftlichen

Prüfung nicht erhalten, haben sich einer münd

lichen Prüfung in diesen fächern zu unterziehen,

welche für die Annahme entscheidend ist, ohne

die Rangordnung der Kandidaten zu beeinträch-

tigen.

Die Jury tann jedoch in diesem Fall die An-

nahme des Kandidaten ohne weitere mündliche

Prüfung beschließen, wenn, in Anbetracht des

guten Erfolges der Prüfung im Allgemeinen und

der verhältnismäßig gelingen Wichtigkeit des un-

genügend beantworteten Faches, die Jury den

Kandidaten dieser Gunst würdig erachtet.

Die Beschlüsse der Jury lauten auf Annahme

oder Nichtannahme; sie werden unmittelbar nach

der mündlichen Prüfung in öffentlicher Sißung

verkündet.

Diese Beschlüsse sind unwiderruflich.

Der abgewiesene Kandidat kann erst nach Jah-

resfristfich zur selben Prüfung wieder melden.

Die Diplome werden von allen Mitgliedern

der Jury unterzeichnet und durch den zuständigen

Generaldirektor bestätigt.

Sie haben folgeude Fassung

Le jury d' examen pour le grande de conduc-

teur des travaux communaux;

Vu

le

résultat

de

l'examen

du

sieur,

né à.............,le...........,domiclilé à

Attendu que le sieur .........a satisfait

aux conditions préscrites par le règlement du

sur l' examen de conducteur des tra-

vaux communaux;

Délivre au sieur ..........le présent diplôme

de conducteur des travaux communaux.

Ainsi fait à Luxembourg, le.........»

Ueber die Prüfung wird ein nusführliches Pro-

tokoll anfgenommen, sowohl über den programm-

mäßigen Verlauf derselben als über das von den

Kandidaten in jedem Fach erlangte

Resultat,.

didats dans chaque branche. Ce procès-verbal

sera signé par tous les membres du jury et

adressé avec toutes les pièces à l'appui au Direc-

teur général du service afférent.

Arrêté du 20 septembre 1911, concernant l'ou- verture au lycée de jeunes filles à Esch-s.-Âlz.

L'ouverture de l'établissement est

fixée au 2 octobre prochain; l'examen d'ad-

mission aura lieu le 30 septembre prochain,

dans une des salles des bâtiments de l'hôtel

de ville, conformément aux dispositions de l'ar-

rêté ministériel du 31 mars 1907, portant règle-

ment de l'examen d'admission en VII

e gym-

nasiale et en VIe industrielle (Mémorial du 18

avril 1907, n° 18).

Arrêté du 20 septembre 1911, concernant l'ou- verture au lycée de jeunes filles à Esch-s.-Âlz.

Die Anstalt wird am 2. Oktober k.

eröffnet; die Aufuahmeprüfung findet am 30.

September k. in einem der Säle des Stadt-

hauses statt, nach Maßgabe der Bestimmungen

des Ministerialerlasses vom: 31. März 1907

über die Aufnahmeprüfung in die VII. Gym

nasial oder die Vl. Industrieflasse Memorial

vom 18. April 1907 Nr. 18

Arrêté grand-ducal du 6 septembre 1911 con- cernant les attributions des conducteurs des travaux communaux ainsi que les conditions d'admission à cet emploi.

Le conducteur des travaux commu-

naux exerce ses fonctions sous l'autorité et la

direction de l'architecte de l'Etat; il correspond

avec le Gouvernement ou avec les communes

par l'intermédiaire de l'architecte de l'Etat.

Arrêté grand-ducal du 6 septembre 1911 con- cernant les attributions des conducteurs des travaux communaux ainsi que les conditions d'admission à cet emploi.

Der Kondukteur der Gemeindebauten

verrichtet seine Dienstangelegenheiten unter Auf-

sicht und Leitung des Staatsarchitekten. Er kor-

respondiert mit der Regierung oder den Gemein-

dendurch Vermittelung des Staatsarchitekten.

Arrêté du 20 septembre 1911, concernant l'ou- verture au lycée de jeunes filles à Esch-s.-Âlz.

Le présent arrêté sera inséré au Mé-

morial et une expédition en sera adressée à

M. le professeur Ensch, chargé d'en assurer

l'exécution.

Luxembourg, le 20 septembre 1911.

Le Directeur général des Finances,

M. MONGENAST.

Beschluß vom 20. September 1911 betreffend die

Eröffnung des Mädchenlyceums zu Esch a.Alz.

Der

General-Direktor

der Finanzen;

In Erwägung, daß die Stadtverwaltung von

Esch a. d. Alz. durch ihre Beratung vom 5.

August 1911, der Regierung die erforderlichen

Räunlichteiten nebst Mobiliar zur einstweiligen

Unterbringung des Mädchenlyceums zu Esch a.

d. Alz. zur Verfügung gestellt hat;

In Anbetracht, daß infolge dessen die für die

Eröffnung und den Betrieb dieser Anstalt er-

forderlichen Maßregeln zu treffen sind;

Nach Einsicht der Art. 1, 12 und 14 des

Gesetzes vom 17. Juni 1911, die Errichtung

von Mädchenlycen betreffend;

Nach Beratung der Regierung im Conseil;

Beschließt

Arrêté du 20 septembre 1911, concernant l'ou- verture au lycée de jeunes filles à Esch-s.-Âlz.

Gegenwärtiger Beschluß soll ins

''Memorial" eingerückt, und eine Ausfertigung

davon Hrn. Professor Eusch zur Ausführung

zugestellt werden.

Luxemburg, den 20. September 1911.

Der General-Direktor der Finanzen,

M. Mongenast.

V. BÜCK ,lMPRIMEUR DE LA COUR, LUXEMBOURG.

Arrêté grand-ducal du 6 septembre 1911 con- cernant les attributions des conducteurs des travaux communaux ainsi que les conditions d'admission à cet emploi.

La charge du conducteur des travaux

communaux consiste à concourir au contrôle

des projets et de l'exécution des constructions

qui sont effectuées par les communes, les éta-

blissements publics ou d'utilité publique placés

sous la surveillance des communes, ainsi que

les syndicats de communes.

Ce contrôle embrasse toutes les phases de la

construction, depuis le choix de l'emplacement

jusqu'à la révision du décompte.

Il ne compète pas au conducteur d'ordonner

l'exécution do travaux imprévus ou supplémen-

taires, ni, en général, de donner des ordres et

instructions pouvant impliquer de sa part une

intervention directe et de nature à engager sa

responsabilité personnelle ou celle de l'Etat ou

de la commune.

Arrêté grand-ducal du 6 septembre 1911 con- cernant les attributions des conducteurs des travaux communaux ainsi que les conditions d'admission à cet emploi.

Der Dienst der Kondukteure der Ge-

meindebauten besteht in der Beihülfe zur Kontrolle

der Pläne und der Ausführung von Hochbauten,

welche von den Gemeinden, Gemeindeanstalten

und Kommunalverbänden erstellt werden.

Die Kontrolle der Gemeindebauten erstreckt sich

auf alle Phasen der Bauherstellung, von der

Auswahl des Bauplatzes bis' zur Revision der

Abrechnungen

Unvorhergesehene oder ergänzende Ausführun-

gen am Bau anzuordnen ist der Kondukteur 3 er

Gemeindebauten nicht befugt. Er enthält sich aller

Anordnungen, welche ein direktes Einschreiten

seinerseits bedingen und seine persönliche Verant-

wortlichkeit oder die des Staates oder der Ge-

meinden belasten könnten

Arrêté grand-ducal du 6 septembre 1911 con- cernant les attributions des conducteurs des travaux communaux ainsi que les conditions d'admission à cet emploi.

Le conducteur des travaux commu-

naux visite régulièrement les lieux pour s'as-

surer notamment de l'observation dos plans

approuvés, de l'avancement et de la bonne

qualité des travaux, ainsi que de l'exactitude

des réceptions. Il consigne fidèlement dans un

journal l'état constaté lors de chaque visite et

en réfère à l'architecte de l'État.

Les irrégularités et vices graves signalés par

le conducteur feront l'objet d'un rapport spé-

cial que l'architecte de l'État adressera au Gou-

vernement.

Le conducteur examinera à la même occasion

les bâtiments existants et fera rapport à l'archi-

tecte de l'État sur les travaux d'entretien et de

Dieses Protokoll wird von allen Mitglieder der

Jury unterschrieben und dem zuständigen Gene-

ral-Direktor mit sämtlichen Belegstücken zugestellt.

Arrêté grand-ducal du 6 septembre 1911 con- cernant les attributions des conducteurs des travaux communaux ainsi que les conditions d'admission à cet emploi.

Der Kondukteur der Gemeindebauten

besichtigt regelmäßig die Baustelle. Es obliegt ihm

dabei besonders die Üebereinstimmung der Aus-

führung mit den genehmigten Plänen,' den Fort-

gang, die Qualität der Arbeiten und die Richtig-

keit der Abrechnungen festzustellen. Ueber den

jedesmaligen Befund der Bauarbeiten ist ein ge-

nauer Bericht in ein Tagebuch einzuschreiben und

dem Staatsarchitekten Bericht zu erstatten.

Sind bei der Baubesichtigung besondere Mängel

und Unregelmäßigkeiten von dem Kondukteur

festgestellt worden, so wird darüber der Regierung

vom Staatsarchitekten ein besonderer Bericht zu-

gestellt.

Der Kondukteur besichtigt auch die bestehenden

Gemeindebauten und berichtet über den baulichen

Zustand derselben bzw. über die erforderlichen

réparation qu'ils pourront exiger. Le cas

échéant, l'architecte de l'État soumettra à ce

sujet des propositions au Gouvernement.

Arrêté grand-ducal du 6 septembre 1911 con- cernant les attributions des conducteurs des travaux communaux ainsi que les conditions d'admission à cet emploi.

Les administrations communales et

les architectes, entrepreneurs, fournisseurs et

surveillants intéressés sont obligés de donner à

l'architecte de l'État et au conducteur des tra-

vaux communaux toutes les indications dont ils

ont besoin pour s'acquitter de leur mission de

contrôle. Aux mêmes fins, tous les plans et

devis, contrats etc. sont à tenir constamment à

la disposition de ces fonctionnaires, soit sur les

lieux mêmes, soit au secrétariat communal.

Avis. — Jury d'examen.

Die Gemeindeverwaltungen und alle

an den Gemeindebauten beteiligten Architekten,

Unternehmer, Lieferanten und Aufseher sind ver-

pflichtet, dem kontrollierenden Staatsarchitekten

oder Kondukteur alle zur Ausübung ihrer Kon

trolle erforderlichen Angaben zu machen. Alle zum

Bau erforderlichen Pläne und Kostenanschläge,

Verträge, u. s. w sind stets entweder am Van

oder im Gemeindesekretariat zur Einsicht bereit

zu halten.

Arrêté grand-ducal du 6 septembre 1911 con- cernant les attributions des conducteurs des travaux communaux ainsi que les conditions d'admission à cet emploi.

Il est interdit au conducteur des tra-

vaux communaux de se charger de la confection

de plans pour les communes, établissements

publics, syndicats de communes ou des parti-

culiers.

Château de Hohenbourg, le 6 septembre 1911

MARIE-ANNE.

Le Directeur général

de l'intérieur,

BRAUN.

Avis. — Jury d'examen.

Le jury d'examen pour les sciences phy-

siques et mathématiques,

composé de MM.

J.-B. Heuertz, directeur du gymnase de Die-

kirch, président; MIC.-Schmit,

professeur au

gymnase de Luxembourg; Guill. Soisson, pro-

fesseur à l'école industrielle et commerciale

de Luxembourg; Em. Kowalsky, professeur au

gymnase

de Diekirch, membres,

et Jean

Koppes, professeur au gymnase de Luxem-

bourg, membre-secrétaire,

se réunira en ses-

sion ordinaire du 10 au 19 octobre prochain

dans une des salles du gymnase de Luxem-

bourg, à l'effet de procéder à l'examen de

MM. L. Molling, d'Ettelbruck et P. Thibeau

de Luxembourg, récipiendaires pour la pre-

mière épreuve de la candidature en sciences

physiques et mathématiques; R. Mohrmann,

de Luxembourg et Fr. Michels de Bous, ré-

Unterhaus- und Reparaturarbeiten an den Staats-

architekten, welcher gegebenenfalls der Regierung

besondere Vorschläge unterbreitet.

Avis. — Jury d'examen.

Die Ausarbeitung von Plänen für

die Gemeinden, öffentliche Anstalten, Gemeinde-

syndikate oder Private ist dem Kondukteur der

Gemeindearbeiten untersagt.

Schloß Hohenburg, den 6. September 1911

Maria-Anna.

Der General-Director

des Innern,

Braun.

Bekanntmachung. — Prüfungsjury.

Die Prüfungsjury für die physikalischen und

mathematischen Wissenschaften, bestehend aus

den H H . I . B. Heuerß, Direktor des Gym

nasiums zu Diekirch, Präsident; Nik Schmit,

Professor an: Gymnasium zu Luxemburg; Wilh.

Soisson, Professor an der Industrie und

Handelsschule zu Luxemburg; Em. Kowalsky,

Professor am Gymnasium zu Diekirch, Mitglie

der, und Johann Koppes,

Professor am

Gymnasium zu Luxemburg, Mitglied-Sekretär,

wird in ordentlicher Sitzung vom 10. auf den

19. Oktober k. in einem der Säle des Gym-

nasiums zu Luxemburg zusammentreten, behufs

Prüfung der H.H. L.Molling aus Ettelbrück

und P. Thibeau aus Luxemburg, Rezipien-

den für die erste Prüfung der Kandidatur in

den physikalischen und mathematischen Wissen-

schaften; N. Mohrmann aus Luxemburg und

cipiendaires pour la seconde épreuve de la

candidature en sciences physiques et mathé-

matiques; G. Selm d'Echternach et G. Cam-

pill

de Diekirch, récipiendaires pour le doc-

torat en sciences physiques et mathématiques.

L'examen écrit est fixé pour tous les réci-

piendaires au mardi, 10 octobre, de 9 heures

du matin à midi et de 3 à 6 heures de relevée.

Les examens oraux auront lieu comme suit

pour M. Molling

le jeudi, 12 octobre, à

2½ heures de relevée; pour M. Thïbeau, le

jeudi, 12 octobre, à 4½heures de relevée;

pour M. Michels, le vendredi, 13 octobre, à

5 heures de relevée; pour M. Mohrmann, le

samedi, 14 octobre, à 5 heures de relevée;

pour M. Campill,

le mardi, 17 octobre, à 3

heures de relevée; pour M. Beim, le jeudi, 19

octobre, à 3 heures de relevée.

Luxembourg, le 18 septembre 1911.

Le Directeur général des finances,

M. MONGENAST.

Avis. — Jury d' examen.

Le jury d'examen pour la philosophie et les

lettres, composé de MM. J.-P. Henrion, con-

seiller de Gouvernement, président; Gust. Zahn,

directeur, Léop. Tibesar, professeur au gymnase

de Luxembourg; Nic. van Werveke, professeur

à l'école industrielle et commerciale de Lu-

xembourg, membres, et Nic. Weiter, professeur

au gymnase de Luxembourg, membre-secré-

taire, se réunira en session ordinaire du 30

septembre au 14 octobre prochain, dans une

des salles du gymnase de Luxembourg, à

l'effet de procéder à l' examen de MM. Jean

Angel de Luxembourg; Victor Bruch de Lu-

xembourg; Léon Faber de Luxembourg; Ar-

mand Govers de Luxembourg; Nicolas Konert

de Hollerich; Charles Schambourg de Soleuvre;

Fr. Michels aus Bous, Rezipienden für die

zweite Prüfung der Kandidatur in den physi-

kalischen und mathematischen Wissenschaften; G.

Selm aus Echternac h und G. Campill aus

Diekirch, Rezipienden für das Doktorat der

physikalischen und mathematischen Wissenschaften.

Die schriftliche Prüfung ist für alle Rezipien-

den auf Dienstag, den 10. Oktober, von 9

Uhr morgens bis Mittag und von 3 bis 6 Uhr

nachmittags festgesetzt.

Die mündlichen Prüfungen finden statt wie

folgt: für Hrn. Molling, am Donnerstag,

12. Ottober, um 2½ Uhr nachmittags; für

Arn. Thibeau, am Donnerstag, 12. Oktober,

um 4 ½Uhr nachmittags; für Hrn. Michels,

am Freitag, 13. Oktober, um 5 Uhr nachmit-

tags; für Hrn. Mohrmann, am Samstag,

14. Oktober, um 5 nachmittags; für Hrn.

Campill, am Dienstag. 17. Oktober, um 3

Uhr nachmittags; für Hrn. S e l m , am Don-

nerstag, 19. Oktober, um 3 Uhr nachmittags.

Luxemburg, den 18. September 1911.

Der General-Direktor der Finanzen,

M. Mongenast.

Bekanntmachung. — Priifungsjury.

Die Prüfungsjury für die Philosophie und Phi-

lologie, bestehend ans den HH. I . P. Henrion,

Regieruugsrat, Präsident; Zahn, Direktor,

Tibesar, Professor am Gymnasium des Athe-

näums ; van Werveke, Professor an der

Industrie- und Handelsschule zu Luxemburg,

Mitglieder, und Nik. Welter, Professor am

Gymnasium des Athenäums, Mitglied-Sekretär,

wird in ordentlicher Sitzung vom 30. September

auf den 14. Oktober k. in einem der Säle des

Athenäums zusammentreten behufs Prüfung der

HH. Foh. Angel aus Luxemburg, Vikt. Brück

aus Luxemburg, Leo Faber aus Luxemburg,

Armand Govers aus Luxemburg, Nik Konert

aus Hollerich, Karl Schambonrg aus Zolver,

Heinrich Schreiber aus Grevenmacher, Paul

62 a

Henri Schreiber de Grevenmacher; Paul Sive-

ring de Luxembourg; Albert Wagner de Pe-

tange; Auguste Welter de Hollerich; Joseph

Wirtz de Luxembourg, récipiendaires pour la

candidature en philosophie et lettres, prépa-

ratoire à l'étude du droit; Joseph Hess de

Septfontaines;

Joseph Meyers

de Hagen;

Louis Simmer de Kayl; Oscar Stumper de

Luxembourg, récipiendaires pour la candida-

ture en philosophie et lettres, préparatoire au

doctorat.

L'examen écrit est fixé pour tous les réci-

piendaires au samedi, 30 septembre, de 9

heures du matin à midi et de 3 à 6 heures

de relevée.

Les épreuves orales auront lieu comme suit

pour M. Angel, le lundi, 2 octobre, à 5 heu-

res de relevée; pour M. Bruck, le mardi, 3

octobre, à 3 heures de relevée; pour M. Faber,

le mardi, 3 octobre, à 5 heures de relevée;

pour M. Govers, le mercredi, 4 octobre, à 5

heures de relevée; pour M. Konert, le jeudi,

5 octobre à, 3 heures, .de relevée pour M

Schambourg, le jeudi, 5 octobre, à 5 heures

de relevée; pour M. Schreiber, le vendredi,

6 octobre, à 5 heures de relevée; pour M.

Sivering, le samedi, 7 octobre, à 5 heures de

relevée; pour M. Wagner, le lundi, 9 octobre,

à 5 heures de relevée; pour M. Weiter, le

mardi, 10 octobre, à 3 heures de relevée; pour

M. Wirtz, le mardi, 10 octobre, à 5 heures

de relevée; pour M. Hess, le mercredi, 11

octobre, à 4 heures de relevée ; pour M. Meyers,

le jeudi, 12 octobre, à 4 heures de relevée;

pour M. Simmer, le vendredi, 13 octobre, à

4 heures de relevée; pour M. Stumper, le

samedi, 14 octobre, à 4 heures de relevée.

Luxembourg, le 19 septembre 1911.

Le Directeur général des finances,

M. MONGENAST.

Siveriug ans Luxemburg, Albert Wagner

aus Petingen, August Welter aus Hollerich,

Joseph Wirß aus Luxemburg, Rezipienden für

die Kandidatur der Philosophie und Philologie

als Vorbereitung auf das Rechtsstudium; Jo-

seph Heft aus Simmern, Joseph Meyers aus

Hagen, Ludwig Simmer ans Kayl, Oskar

Stümper aus Luxemburg, Rezipieuden für

die Kandidatur der Philologie als Vorbereitung

auf das Doktorat.

Die schriftliche Prüfung ist für alle Rezi-

pienden auf Samstag, 30 September, von

9 Uhr morgens bis mittag und von 3 bis 6 Uhr

nachmittags anberaumt.

Die mündlichen Prüfungen finden statt wie

folgt: für Hrn. Angel, am Montag, 2. Ok-

tober, um 5 Uhr nachmittags ; für Hrn. Brück,

am Dienstag, .3. Oktober, um 3 Uhr nachmit-

tags; für Hrn. Faber, am Dienstag, 3. Ok-

tober, um 5 Uhr nachnuttags; für Hrn. Govers,

am Mittwoch, 4. Oktober, um 5 Uhr nachmit-

tags ; für Hrn., .Konert, . amt Donnerstag,

5 Oktober, um 3 Uhr nachmittags; für Hm.

Schambourg, am Donnerstag, 5. Oktober,

um 5 Uhr nachmittags; für Hrn. Schreiber,

am Freitag,6. Oktober, um 5 Uhr nachmit-

tags;

für

Hrn.

Sivering,

am

Samstag,

7. Oktober, um 5 Uhr nachmittags; für Hrn.

Wagner, am Montag, 9. Oktober, um 5 Uhr

nachmittags; für Hrn. Welter, am. Dienstag,

10. Oktober, um 3 Uhr nachmittags; für Hm.

Wirß, am Dienstag, 10. Oktober, um 5 Uhr

nachmittags; für Hrn. Heß, am Mittwoch,

11. Oktober, um 4 Uhr nachmittags; für Hrn.

Meyers, am Dounerstag, 12. Oktober, um

4 Uhr nachmittags; für Hrn. S i m m e r , am

Freitag, .3. Oktober, um 4 Uhr nachmittags;

für Hrn. Stümper, am Samstag, 14. Ok-

tober, um 4 Uhr nachmittags.

Luxemburg, den 19. September 1911.

Der General-Direktor der Finanzen,

M. Mongenast.

Avis. — Association syndicale.

Par arrêtés du soussigné en date de ce jour,

les associations syndicales pour l'établissement

de chemins d'exploitation 1° à Heinerscheid,

aux lieux dits «Watzebour», «Bourefeld» etc.;

2° à Merscheid, aux lieux dits « Haler », « Bo-

venthal», et pour la régularisation du ruisseau

«Wark» et l'assainissement des prés « I m

Waelchen», «Im Seil» à Oberfeulen, ont été

autorisées.

Ces arrêtés ainsi qu'un double des actes

d'association sont déposés au Gouvernement

et aux secrétariats communaux de Heiner-

scheid, Putscheid et Feulen.

Luxembourg, le 21 septembre 1911.

Le Ministre

d'État,

Président du Gouvernement,

EYSCHEN.

Avis. — Règlement communal.

Séance du 17 mai 1911, le conseil com-

munal de Kœrich a édicté un règlement de

police sur le conduite d'eau de cette commune,

— Le dit règlement a été dûmeut approuvé

et publié.

Luxembourg, le 19 septembre 1911.

Pour le Directeur général de l'intérieur

Le Directeur général des finances,

M. MONGENAST,

Avis. — Règlements communaux.

En séances des 27 août respectivement 1er,

3 et 10 septembre 1911, les conseils commu-

naux de Stadtbredimus, resp Remich, Bous

et Burmerange ont pris des règlements décré-

tant le ban de vendange pour 1911. — Ces

règlements ont été dûment publiés.

Luxembourg, le 18 septembre 1911.

Pour le Directeur général de l'intérieur

Le Directeur général des finances,

M. MONGENAST.

Bekanntmachung.—

Syndikatsgenossenschaft.

Durch Beschlüsse des Unterzeichneten vom

heutigen Tage sind die Syndikatsgenossen-

schaften für Anlage von Feldwegen 1° zu Hei-

nerscheid, Orte genannt ''Waßebour", ''Boure-

feld" u.; 2° zu Merscheid, Orte genannt „Ha-

ler", ''Boventhal", und für Regulierung des

Baches ''Wart" und Entwässerung der Wiesen

''Im

Waelchen", ''Im Seif" zu Oberfeulen,

ermächtigt worden.

Diese Beschlüsse sowie ein Duplikat der Ge-

nossenschaftsakte sind auf der Regierung und

den Gemeindesekretariaten von Heinerscheid,

Pütscheid und Feulen hinterlegt.

Luxemburg, den 21. September l911.

Der Staatsminister,

Präsident der Regierung,

Eyschen.

Bekanntmachung. — Gemeindereglement.

In seiner Sitzung vom 17. Mai 1911 hat

der Gemeinderat von Körich ein Polizeiregle-

ment über die Wässetleitung "dieser" Gemeinde

erlassen. — Besagtes Reglement ist vorschrifts-

mäßig genehmigt und veröffentlicht worden.

Luxemburg, den 19. September 1911.

Für den General-Direktor des Innern

Der General-Director der Finanzen,

M. Mongenast.

Bekanntmachung. — Gemeindereglemente.

In ihren Sitzungen vom 27. August bezw.

1., 3. und 10. September 1911 haben die

Gemeinderäte von Stadtbredimus, bezw. Remich,

Bous und Bürmeringen Reglemente über die

Sperre der Weinberge erlassen. — Besagte

Reglemente sind vorschriftsmäßig veröffentlicht

worden.

Luxemburg, den 18. September 1911.

Für den General-Direktor des Innern

Der General-Direktor der Finanzen,

M. Mongenast.

Arrêté du 20 septembre 1911, concernant l'ou-

verture au lycée de jeunes filles à Esch-s.-Âlz.

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DES FINANCES;

Considérant que par délibération en date du

5 août 1911, l'administration de la ville d'Esch-

s.-Alz. a mis à la disposition du Gouvernement

les salles de classe ainsi que le mobilier néces-

saires pour loger provisoirement le lycée de jeunes

filles à établir dans cette ville;

Considérant qu'il convient dès lors de prendre

les mesures nécessaires pour l'ouverture et ]e

fonctionnement de cet établissement;

Vu les art. 1er, 12 et 14 de la loi du 17

juin 1911, concernant l'organisation de l'en-

seignement pour jeunes filles;

Après délibération du Gouvernement en conseil ;

Arrête

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