Règlement ministériel du 17 novembre 2004 établissant la liste des diplômes, certificats et autres titres de médecin prévus par la loi modifiée du 29 avril 1983 concernant l’exercice des professions de médecin, de médecin-dentiste et de médecin-vétérinaire.

3 décembre 2004

Règlement ministériel du 17 novembre 2004 établissant la liste des diplômes, certificats et autres titres

de médecin prévus par la loi modifiée du 29 avril 1983 concernant l’exercice des professions de

médecin, de médecin-dentiste et de médecin-vétérinaire.

Vu l’article 1er de la loi modifiée du 29 avril 1983 concernant l’exercice des professions de médecin, de médecin-

dentiste et de médecin-vétérinaire;

Vu la loi du 8 mars 2004 portant approbation du Traité d’adhésion à l’Union européenne de la République Tchèque,

de la République d’Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de

la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de

la République Slovaque;

Arrête

Les diplômes, certificats et autres titres de médecin visés à l’article 1er de la loi modifiée du 29 avril 1983

concernant l’exercice des professions de médecin, de médecin-dentiste et de médecin-vétérinaire sont ceux figurant

au tableau annexé au présent règlement.

Les diplômes, certificats et autres titres de médecin-dentiste visés à l’article 8 de la loi modifiée du 29 avril

1983 concernant l’exercice des professions de médecin, de médecin-dentiste et de médecin-vétérinaire sont ceux

figurant au tableau annexé au présent règlement.

Les diplômes, certificats et autres titres de médecin-vétérinaire visés à l’article 21 de la loi modifiée du 29

avril 1983 concernant l’exercice des professions de médecin, de médecin-dentiste et de médecin-vétérinaire sont ceux

figurant au tableau annexé au présent règlement.

Lors de l’examen des demandes d’autorisation d’exercer sont reconnus comme preuve suffisante pour les

ressortissants des Etats membres dont les diplômes, certificats et autres titres de médecin ne répondent pas aux

dénominations figurant pour cet Etat à l’article 1er ci-dessus, les diplômes, certificats et autres titres délivrés par ces

Etats membres accompagnés d’un certificat délivré par les autorités ou organismes compétents. Ce certificat atteste

que ces diplômes, certificats et autres titres de médecin sanctionnent une formation conforme aux dispositions de la

directive modifiée 93/16/CEE et sont assimilés par l’Etat membre qui les a délivrés à ceux dont les dénominations

figurent à l’article 1er ci-dessus.

Lors de l’examen des demandes d’autorisation d’exercer sont reconnus comme preuve suffisante pour les

ressortissants des Etats membres dont les diplômes, certificats et autres titres de médecin-dentiste ne répondent pas

aux dénominations figurant pour cet Etat à l’article 1er ci-dessus, les diplômes, certificats et autres titres délivrés par

ces Etats membres accompagnés d’un certificat délivré par les autorités ou organismes compétents. Ce certificat

atteste que ces diplômes, certificats et autres titres de médecin-dentiste sanctionnent une formation conforme aux

dispositions de la directive modifiée 78/686/CEE et sont assimilés par l’Etat membre qui les a délivrés à ceux dont les

dénominations figurent à l’article 1er ci-dessus.

Lors de l’examen des demandes d’autorisation d’exercer sont reconnus comme preuve suffisante pour les

ressortissants des Etats membres dont les diplômes, certificats et autres titres de médecin-vétérinaire ne répondent

pas aux dénominations figurant pour cet Etat à l’article 1er ci-dessus, les diplômes, certificats et autres titres délivrés

par ces Etats membres accompagnés d’un certificat délivré par les autorités ou organismes compétents. Ce certificat

atteste que ces diplômes, certificats et autres titres de médecin-vétérinaire sanctionnent une formation conforme aux

dispositions de la directive modifiée 78/1026/CEE et sont assimilés par l’Etat membre qui les a délivrés à ceux dont les

dénominations figurent à l’article 1er ci-dessus.

Le règlement ministériel du 18 novembre 1996 établissant la liste des diplômes, certificats et autres titres

de médecin, de praticien de l’art dentaire et de vétérinaire visés aux directives 93/16/CEE, 78/686/CEE et 78/1026/CEE

et aux directives modificatives ultérieures est abrogé.

Le règlement ministériel du 18 novembre 1996 établissant la liste des diplômes, certificats et autres titres

de médecin, de praticien de l’art dentaire et de vétérinaire visés aux directives 93/16/CEE, 78/686/CEE et 78/1026/CEE

et aux directives modificatives ultérieures est abrogé.

Le règlement ministériel du 18 novembre 1996 établissant la liste des diplômes, certificats et autres titres

de médecin, de praticien de l’art dentaire et de vétérinaire visés aux directives 93/16/CEE, 78/686/CEE et 78/1026/CEE

et aux directives modificatives ultérieures est abrogé.

Le présent règlement sera publié au Mémorial.

Le Ministre de la Santé,

Mars Di Bartolomeo

ANNEXE

Titres de formation de médecin

Pays

Titre de formation

Organisme qui délivre le titre de formation

Certificat qui accompagne le

titre de formation

België/

Diploma van arts / Diplôme de docteur

– Les universités / De universiteiten

Belgique/

en médecine

– Le Jury compétent d'enseignement de

Belgien

la Communauté française / De bevoegde

Examencommissie van de Vlaamse Gemeenschap

Česká republika

Diplom o ukončení studia ve studijním

Lékářská fakulta univerzity v České republice

Vysvědčení o státní rigorózní

programu všeobecné lékařství

zkoušce

(doktor medicíny, MUDr.)

Danmark

Bevis for bestået lægevidenskabelig

Medicinsk universitetsfakultet

– Autorisation som læge, udstedt

embedseksamen

af Sundhedsstyrelsen og

– Tilladelse til selvstændigt virke

som læge (dokumentation for

gennemført praktisk uddannelse),

udstedt af Sundhedsstyrelsen

Deutschland

– Zeugnis über die Ärztliche Prüfung

Zuständige Behörden

Bescheinigung über die Ableistung

– Zeugnis über die Ärztliche

der Tätigkeit als Arzt im Praktikum

Staatsprüfung und Zeugnis über die

Vorbereitungszeit als Medizinalassistent,

soweit diese nach den deutschen

Rechtsvorschriften noch für den Abschluss

der ärztlichen Ausbildung vorgesehen war

Eesti

Diplom arstite aduse

Tartu Ülikool

õppekava läbimise kohta

Ελλάς

Πτυίo Iατρικής

– Iατρική Σoλή Παvεπιστηµίoυ,

– Σoλή Επιστηµώv Υγείας, Τµήµα Iατρικής

Παvεπιστηµίoυ

España

Título de Licenciado en Medicina y Cirugía

– Ministerio de Educación y Cultura

– El rector de una Universidad

France

Diplôme d’Etat de docteur en médecine

Universités

Ireland

Primary qualification

Competent examining body

Certificate of experience

Italia

Diploma di laurea in medicina e chirurgia

Università

Diploma di abilitazione all’esercizio

della medicina e chirurgia

Κύπρ ς

Πιστπιητικ Εγγρα ής Ιατρύ

Ιατρικ Συµ#ύλι

Latvija

ārsta diploms

Universitātes tipa augstskola

Lietuva

Aukštojo mokslo diplomas, nurodantis

Universitetas

Internatūros pažymėjimas,

suteiktą gydytojo kvalifikaciją

nurodantis suteiktą medicinos

gydytojo profesinę kvalifikaciją

Diplôme d’Etat de docteur en médecine,

Jury d’examen d’Etat

Certificat de stage

chirurgie et accouchements,

Pays

Titre de formation

Organisme qui délivre le titre de formation

Certificat qui accompagne le

titre de formation

Magyarország

Általános orvos oklevél

Egyetem

doctor medicinae universae,

abrév.: dr. med. univ.)

Malta

Lawrja ta' Tabib tal-Medic.ina u l-Kirurg.ija

Universita` ta' Malta

C. ertifikat ta' reg.istrazzjoni

ah- rug. mill-Kunsill Mediku

Nederland

Getuigschrift van met goed gevolg afgelegd

Faculteit Geneeskunde

artsexamen

Österreich

1. Urkunde über die Verleihung des

1. Medizinische Fakultät einer Universität

akademischen Grades Doktor der gesamten

Heilkunde (bzw. Doctor medicinae universae,

Dr.med.univ.)

2. Diplom über die spezifische Ausbildung zum

2. Österreichische Ärztekammer

Arzt für Allgemeinmedizin bzw.

Facharztdiplom

Polska

Dyplom ukończenia studiów wyższych

1. Akademia Medyczna

Lekarski Egzamin Państwowy

na kierunku lekarskim z tytułem "lekarza"

2. Uniwersytet Medyczny

3. Collegium Medicum Uniwersytetu

Jagiellońskiego

Portugal

Carta de Curso de licenciatura em medicina

Universidades

Diploma comprovativo da

conclusão do internato geral

emitido pelo Ministério da Saúde

Slovenija

Diploma, s katero se podeljuje

Univerza

strokovni naslov "doktor medicine /

doktorica medicine"

Slovensko

Vysokoškolský diplom o udelení

Vysoká škola

akademického titulu "doktor medicíny"

("MUDr.")

Suomi/

Lääketieteen lisensiaatin tutkinto /

– Helsingin yliopisto/Helsingfors universitet

Todistus lääkärin

Finland

Medicine licentiatexamen

– Kuopion yliopisto

perusterveydenhuollon

– Oulun yliopisto

lisäkoulutuksesta / Examenbevis om

– Tampereen yliopisto

tilläggsutbildning för läkare inom

– Turun yliopisto

primärvården

Sverige

Läkarexamen

Universitet

Bevis om praktisk utbildning som

utfärdas av Socialstyrelsen

United Kingdom

Primary qualification

Competent examining body

Certificate of experience

Règlement ministériel du 17 novembre 2004 établissant la liste des diplômes, certificats et autres titres

de médecin-dentiste prévus par la loi modifiée du 29 avril 1983 concernant l’exercice des

professions de médecin, de médecin-dentiste et de médecin-vétérinaire.

Le Ministre de la Santé,

Vu l’article 8 de la loi modifiée du 29 avril 1983 concernant l’exercice des professions de médecin, de médecin-

dentiste et de médecin-vétérinaire;

Vu la loi du 8 mars 2004 portant approbation du Traité d’adhésion à l’Union européenne de la République Tchèque,

de la République d’Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de

la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de

la République Slovaque;

Arrête

Le présent règlement sera publié au Mémorial.

Le Ministre de la Santé,

Mars Di Bartolomeo

ANNEXE

Titres de formation de praticien de l'art dentaire

Pays

Titre de formation

Organisme qui délivre le titre de formation

Certificat qui accompagne le

titre de formation

België/

Diploma van tandarts / Diplôme licencié en

– De universiteiten / Les universités

Belgique/

science dentaire

– De bevoegde Examen- commissie van de

Belgien

Vlaamse Gemeenschap / Le Jury compétent

d'enseignement de la Communauté française

Česká republika

Diplom o ukončení studia ve studijním

Lékařská fakulta univerzity v České

Vysvědčení o státní

programu zubní lékařství (doktor zubního

republice

rigorózní zkoušce

lékařství, Dr. med. Dent.)

Danmark

Bevis for tandlægeeksamen (odontologisk

Tandlægehøjskolerne, Sundhedsvidenskabeligt

Autorisation som tandlæge,

kandidateksamen)

universitetsfakultet

udstedt af Sundhedsstyrelsen

Deutschland

Zeugnis über die Zahnärztliche Prüfung

Zuständige Behörden

Eesti

Diplom hambaarstiteaduse

Tartu Ülikool

õppekava läbimise kohta

Ελλάς

Πτυίo $δovτιατρικής

Παvεπιστήµιo

España

Título de Licenciado en Odontología

El rector de una universidad

France

Diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire

Universités

Ireland

– Bachelor in Dental Science (B.Dent.Sc.)

– Universities

– Bachelor of Dental Surgery (BDS)

– Royal College of Surgeons in Ireland

– Licentiate in Dental Surgery (LDS)

Italia

Diploma di laurea in Odontoiatria e

Università

Diploma di abilitazione

Protesi Dentaria

all’esercizio dell'odontoiatria

e protesi dentaria

Κύπρ ς

Πιστπιητικ Εγγρα ής $δντιάτρυ

$δντιατρικ Συµ#ύλι

Latvija

Zobārsta diploms

Universitātes tipa augstskola

Rezidenta diploms par

zobārsta pēcdiploma

izglītības

programmas pabeigšanu, ko

izsniedz universitātes tipa

augstskola un „Sertifikāts“ –

kompetentas iestādes

izsniegts dokuments, kas

apliecina,

ka persona ir nokārtojusi

sertifikācijas eksāmenu

zobārstniecībā

Pays

Titre de formation

Organisme qui délivre le titre de formation

Certificat qui accompagne le

titre de formation

Lietuva

Aukštojo mokslo diplomas, nurodantis

Universitetas

Internatūros pažymėjimas,

suteiktą gydytojo odontologo kvalifikaciją

nurodantis suteiktą gydytojo

odontologo profesinę

kvalifikaciją

Diplôme d’Etat de docteur en médecine dentaire

Jury d’examen d’Etat

Magyarország

Fogorvos oklevél (doctor medicinae dentariae,

Egyetem

abrév.: dr. med. dent.)

Malta

Lawrja fil- Kirurg.ija Dentali

Universita` ta Malta

Nederland

Universitair getuigschrift van een met goed

Faculteit Tandheelkunde

gevolg afgelegd tandartsexamen

Österreich

Bescheid über die Verleihung des akademischen

Medizinische Fakultät der Universität

Grades « Doktor der Zahnheilkunde »

Pķolska

Dyplom ukończenia studiów wyższych z

1. Akademia Medyczna,

Lekarsko – Dentystyczny

tytułem „lekarz dentysta“

2. Uniwersytet Medyczny,

Egzamin Państwowy

3. Collegium Medicum Uniwersytetu

Jagiellońskiego

Portugal

Carta de curso de licenciatura em medicina

– Faculdades

dentária

– Institutos Superiores

Slovenija

Diploma, s katero se podeljuje strokovni naslov

Univerza

Potrdilo o opravljenem

"doktor dentalne medicine / doktorica

strokovnem izpitu za poklic

dentalne medicine"

zobozdravnik / zobozdravnica

Slovensko

Vysokoškolský diplom o udelení

Vysoká škola

akademického titulu „doktor zubného

lekárstva“ („MDDr.“)

Suomi/Finland

Hammaslääketieteen lisensiaatin tutkinto /

– Helsingin yliopisto / Helsingfors universitet

Terveydenhuollon

Odontologie licentiatexamen

– Oulun yliopisto

oikeusturvakeskuksen päätös

– Turun yliopisto

käytännön palvelun

hyväksymisestä / Beslut av

Rättskyddscentralen för

hälsovården om godkännande

av praktisk tjänstgöring

Sverige

Tandläkarexamen

Universitetet i Umeå

Endast för examensbevis som

Universitetet i Göteborg

erhållits före den 1 juli 1995,

Karolinska Institutet

ett utbildningsbevis som

Malmö Högskola

utfärdats av Socialstyrelsen

United Kingdom

– Bachelor of Dental Surgery (BDS or B.Ch.D.)

– Universities

– Licentiate in Dental Surgery

– Royal Colleges

Règlement ministériel du 17 novembre 2004 établissant la liste des diplômes, certificats et autres titres

de médecin-vétérinaire prévus par la loi modifiée du 29 avril 1983 concernant l’exercice des

professions de médecin, de médecin-dentiste et de médecin-vétérinaire.

Le Ministre de la Santé,

Vu l’article 21 de la loi modifiée du 29 avril 1983 concernant l’exercice des professions de médecin, de médecin-

dentiste et de médecin-vétérinaire;

Vu la loi du 8 mars 2004 portant approbation du Traité d’adhésion à l’Union européenne de la République Tchèque,

de la République d’Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de

la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de

la République Slovaque;

Arrête

Le présent règlement sera publié au Mémorial.

Le Ministre de la Santé,

Mars Di Bartolomeo

ANNEXE

Titres de formation de vétérinaire

Pays

Titre de formation

Organisme qui délivre le titre de formation

Certificat qui accompagne le

titre de formation

België/

Diploma van dierenarts /Diplôme de

– De universiteiten/ Les universités

Belgique/

docteur en médecine vétérinaire

– De bevoegde Examen- commissie van de

Belgien

Vlaamse Gemeenschap / Le Jury compétent

d'enseignement de la Communauté française

Česká republika

– Diplom o ukončení studia ve studijním

Veterinární fakulta univerzity v České republice

programu veterinární lékařství

(doktor veterinární medicíny, MVDr.)

– Diplom o ukončení studia ve studijním

programu veterinární hygiena a ekologie

(doktor veterinární medicíny, MVDr.)

Danmark

Bevis for bestået kandidateksamen I

veterinærvidenskab

Kongelige Veterinær- og Landbohøjskole

Deutschland

Zeugnis über das Ergebnis des Dritten

Der Vorsitzende des Prüfungsausschusses für

Abschnitts der Tierärztlichen Prüfung und

die Tierärztliche Prüfung einer Universität

das Gesamtergebnis der Tierärztlichen

oder Hochschule

Prüfung

Eesti

Diplom: täitnud veterinaarmeditsiini

Eesti Põllumajandusülikool

õppekava

Ελλάς

Πτυίo Κτηvιατρικής

Πανεπιστήµι Θεσσαλνίκης και Θεσσαλίας

España

Titulo de Licenciado en Veterinaria

– Ministerio de Educación y Cultura

– El rector de una Universidad

France

Diplôme d’Etat de docteur vétérinaire

Ireland

– Diploma of Bachelor in/of Veterinary

Medicine (MVB)

– Diploma of Membership of the Royal

College of Veterinary Surgeons (MRCVS)

Italia

Diploma di laurea in medicina veterinaria

Università

Diploma di abilitazione

all’esercizio della medicina

veterinaria

Κύπρ ς

Πιστπιητικ Εγγρα ής Kτηνιάτρυ

Κτηνιατρικ Συµ#ύλι

Latvija

Veterinārārsta diploms

Latvijas Lauksaimniecības Universitāte

Lietuva

Aukštojo mokslo diplomas (veterinarijos

Lietuvos Veterinarijos Akademija

gydytojo (DVM))

Diplôme d’Etat de docteur en médecine

Jury d’examen d’Etat

vétérinaire

Pays

Titre de formation

Organisme qui délivre le titre de formation

Certificat qui accompagne le

titre de formation

Magyarország

Állatorvos doktor oklevél –

Szent István Egyetem Állatorvos-tudományi Kar

dr. med. vet.

Malta

Lic.enzja ta' Kirurgu Veterinarju

Kunsill tal-Kirurg.i Veterinarji

Nederland

Getuigschrift van met goed gevolg afgelegd

diergeneeskundig/veeartsenijkundig examen

Österreich

– Diplom-Tierarzt

Universität

– Doktor der Veterinärmedizin

– Magister medicinae veterinariae

– Doctor medicinae veterinariae

– Fachtierarzt

Polska

Dyplom lekarza weterynarii

1. Szkoła Główna Gospodarstwa Wiejskiego

w Warszawie

2. Akademia Rolnicza we Wrocławiu

3. Akademia Rolnicza w Lublinie

4. Uniwersytet Warmińsko-Mazurski w Olsztynie

Portugal

Carta de curso de licenciatura em medicina

Universidade

veterinária

Slovenija

Diploma, s katero se podeljuje strokovni

Univerza

Spričevalo o opravljenem

naslov „doktor veterinarske medicine /

državnem izpitu s področja

doktorica veterinarske medicine“

veterinarstva

Slovensko

Vysokoškolský diplom o udelení

Univerzita veterinárskeho lekárstva

akademického titulu „doktor veterinárskej

medicíny“ („MVDr.“)

Suomi/

Eläinlääketieteen lisensiaatin tutkinto /

Helsingin yliopisto/ Helsingfors universitet

Finland

Veterinärmedicine licentiatexamen

Sverige

Veterinärexamen

Sveriges Lantbruksuniversitet

United Kingdom

1. Bachelor of Veterinary Science (BVSc)

1. University of Bristol

2. Bachelor of Veterinary Science (BVSc)

2. University of Liverpool

3. Bachelor of Veterinary Medicine (BvetMB)

3. University of Cambridge

4. Bachelor of Veterinary Medicine and Surgery

(BVM&S)

4. University of Edinburgh

5. Bachelor of Veterinary Medicine and Surgery

(BVM&S)

5. University of Glasgow

6. Bachelor of Veterinary Medicine (BvetMed)

6. University of London

Editeur

Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg

Imprimeur

Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l. Leudelange