Arrêté du 14 septembre 1915, portant interdiction d'employer des céréales et des pommes de terre dans la fabrication d'eau-de-vie.

Mémorial

du

Memorial

des

Grand-Duché de Luxembourg.

Vendredi, 17 septembre 1915.

Arrêté du 14 septembre 1915, portant interdiction

d'employer des céréales et des pommes de terre

dans la fabrication

d'eau-de-vie.

L E DIRECTEUR GÉNÉRAL DES FINANCES ;

Vu la loi du 13 mars 1913, autorisant le Gou-

vernement à prohiber temporairement l'emploi

de céréales et de pommes de terre dans la fabri-

cation d'eau-de-vie;

Vu l'arrêté grand-ducal du 27 juillet 1915,

concernant la saisie de la récolte de froment,

de seigle et de méteil, et décrétant la défense

d'employer ces céréales soit à la nourriture ani-

male soit à la production d'alcool;

Après délibération du Gouvernement

en

Conseil ;

Arrête

Pendant la campagne de 1915-1916,

il est interdit aux distilleries de faire usage,

dans leurs travaux, de céréales (froment, seigle,

méteil, sarrasin, orge, avoine, maïs, légumes secs,

farine de ces substances) ou de pommes de terre

(y compris la farine de pommes de terre).

Während des Betriebsjahres 1915/1916

ist es den Brennereien untersagt, in ihrem Be-

triebe Getreide (Weizen, Roggen, Mengkorn,

Buchweizen, Gerste, Hafer, Mais, Hülsenfrüchte,

Mehl aus diesen Stoffen) oder Kartoffeln (ein-

schließlich Kartoffelmehl) zu verarbeiten.

Les contraventions au présent ar-

rêté seront punies des peines comminées par le

chap. VII. de la loi du 14 avril 1911, sur l'impo-

sition des eaux-de-vie, et notamment par l'art.

103 de cette loi ayant la teneur suivante

En cas d'emploi non autorisé d'un appareil

de distillation, l'amende sera fixée à raison de

Beschluß vom 14. September 1915, betreffend das

Verbot der Verwendung von Getreide und Kar-

toffeln zur Branntweinerzeugung.

Der General-Direktor der Finanzen;

Nach Einsicht des Gesetzes vom 13. März 1915,

wonach die Regierung ermächtigt ist, die

Ver-

wendung von Getreide und Kartoffeln im Bren-

nereibetriebe zeitweilig zu untersagen;

Nach Einsicht des Großh. Beschlusses vom 27.

Juli 1915, betreffend die Beschlagnahme der

Weizen-, Roggen- und Mengkornernte, sowie

das Verbot vorbezeichnete Getreidearten

zur

Viehfütterung oder zur Branntweinerzeugung

zu verwenden;

Nach Beratung

der

Regierung im

Kon-

seil;

Beschließt

Zuwiderhandlungen gegen die Be-

stimmungen gegenwärtigen Beschlusses werden

mit den im Abschnitt VII des Branntweinsteuer-

gesetzes vom 14. April 1911 angedrohten Strafen

belegt, wovon namentlich Art. 103 mit nachfol-

gendem Wortlaut in Betracht kommt

„Die Strafe wird, wenn eine Brennvorrich-

tung unbefugt in Betrieb genommen worden ist,

Großherzogtums Luxemburg.

N° 78.

Freitag, 17. September 1915.

la quantité d'alcool que cet appareil aurait pu

produire par un travail non interrompu pendant

les trois mois qui ont précédé la découverte de

la fraude, à moins qu'il ne soit établi qu'il a

été fait usage de l'appareil distillatoire durant

un temps plus long ou plus court. »

Sans préjudice des peines comminées

par le chap. VII de la loi du 14 avril 19.11, sur

l'imposition des eaux-de-vie, l'emploi de fro-

ment, de seigle, de méteil ou de farine de ces

substances à la production d'alcool est puni,

suivant l'art, 5 de l'arrêté grand-ducal précité

en date du 27 juillet 1915, d'un emprisonnement

d'un an à trois ans et d'une amende de 500 fr.

à 3000 fr., ou d'une de ces peines seulement.

Unbeschadet der im Abschnitt VII des

Branntweinsteuergesetzes vom 14. April 1911

angedrohten Strafen, wird die Verwendung von

Weizen, Roggen, Mengkorn oder von Mehl aus

diesen Stoffen zur Branntweinerzeugung, gemäß

Art. 5 des Großh. Beschlusses vom 27. Juli 1915,

mit Gefängnis von ein bis drei Jahren und mit

einer Geldstrafe von 500 bis zu 3000 Fr., oder

mit einer dieser Strafen bestraft.

Le directeur des contributions est

chargé de l'exécution du présent arrêté, qui

sera inséré au Mémorial.

Luxembourg, le 14 septembre 1915.

Le Directeur général des finances,

M . MONGENAST.

Avis. — Administration de l'enregistrement et

des domaines.

Par arrêté grand-ducal du 7 septembre 1915

M. François Scharfhausen, 1er commis de la

direction de l'enregistrement et des domaines

à Luxembourg, a été nommé receveur au bu-

reau de l'enregistrement à Echternach, et M.

Bernard Schaffner, contrôleur garde-magasin

du timbre à Luxembourg, a été nommé 1er com-

mis de la direction.

Luxembourg, le 15 septembre 1915.

Le Directeur général des finances,

M . MONGENAST.

nach der Alkoholmenge berechnet, die bei unaus-

gesetztem Betrieb während der dem Zeitpunkt

der Entdeckung vorhergegangenen drei Monate

damit gewonnen werden konnte, sofern nicht

nachgewiesen wird, daß die Brennvorrichtung

in einem geringern oder größern Umfang be-

nutzt worden ist."

Der Steuerdirektor ist mit der Aus-

führung dieses Beschlusses, der im „Memorial"

veröffentlicht werden soll, beauftragt.

Luxemburg, den 14. September 1915.

Der General-Direktor der Finanzen,

M.

Mongenast.

Bekanntmachung. — Enregistrements- und

Domänenverwaltung.

Durch Großh. Beschluß vom 7. September

1915 sind die HH. Franz

Scharfhausen,

1. Kommis bei der Enregistrements- und Do-

mänendirektion zu Luxemburg, zum Enregistre-

ments-Einnehmer zu Echternach, und Bernhard

Schaffner,

Kontroleur - Stempelbewahrer

zu Luxemburg, zum 1. Kommis bei der Direk-

tion ernannt worden.

Luxemburg, den 15. September 1915.

Der General-Direktor der Finanzen,

M.

Mongenast.

3e relevé des permis de chasse délivrés pour l'année de chasse 1915-1916.

Qualité.

Propriétaire.

Cultivateur.

id.

id.

id.

id.

Propriétaire.

Cabaretier.

Menuisier.

Traficant.

Propriétaire.

Juge au tribunal.

Industriel.

Fabricant de cigares.

Régisseur.

Cafetier.

Industriel.

Médecin.

Employé au chemin de fer.

Rentier.

Hôtelier.

Entrepreneur.

Cultivateur.

Notaire.

id.

Vigneron.

Cabaretier.

Cultivateur.

id.

id.

id.

Négociant.

Cultivateur.

id.

id.

id.

id.

Cabaretier.

Loueur d'automobile.

Propriétaire.

Domicile.

Heinerscheid.

id.

id.

id.

Tarchamps.

Eschdorf.

Tarchamps.

Stockem.

Troisvierges.

Esch-s.-Alz.

Weicherdange.

Luxembourg.

id.

Mersch.

Ansembourg.

Esch-s.-Alz.

Rumelange.

Niedercorn.

Bettembourg.

Heffingen.

Mullerthal.

Rosport.

Haller.

Wormeldange.

Remich.

Ahn.

Ehnen.

Wilwerdange.

Lieler.

id.

[scheid

Schlindermander

Wilwerdange.

Knaphoscheid.

Beckerich.

Eschweiler.

Eschdorf.

Useldange.

Hoscheid-Dickt.

Differdange.

Garnich.

N°

du.

permis de

chasse.

934.

Date

de la délivrance.

28 août 1915.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

29 août.

id.

30 août.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

31 août.

id. .

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

1er septembre.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

Nom et prénoms

de la partie prenante.

Hiertz, Jean-Henri.

Wagener, Jean.

Weiler, Nicolas.

Leners, Jacques.

Schmitz, Jacques.

Theis, Pierre.

Nanquette, Jean-Nic.

Thinnes, Joseph.

Stranen, Michel.

Ury, Victor.

Dedoyard, Pierre.

Liesch, Auguste.

Kuborn, Max.

Eichhorn, Pierre.

Marso, Jean.

Capracci, Henri.

Putz, Paul.

Biwer, Victor.

Weber, Paul.

Rivers, Jean.

Schanck, Jean.

Willems, Jean.

Walch, Nicolas.

Wurth, François.

Putz, Edmond.

Hippert, Joseph.

Risch, Pierre.

Schroeder, Jacques.

Schmitz, Jean-Baptiste.

Schleich, Jean-Baptiste.

Mailliet, Michel.

Thinnes, Christophe.

Sassel, Michel.

Hemmer, Jean.

Miller, Jean.

Krack, Martin.

Reding-Thinnes, Pierre.

Daman, Michel.

Mandy, Guillaume.

Schmitz, Jacques.

2 septembre.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

3 septembre.

id.

4 septembre.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

6 septembre.

id.

id.

id.

7 septembre.

id.

8 septembre.

id.

9 septembre.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

10 septembre.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

Kreins, Michel.

Gelz, Pierre.

Groff, Gustave.

Halsdorf, Hubert.

Mme la bar. de Blochausen.

Junker, Jean.

Ernst, Michel.

Schoué, Pierre.

Eicher, Nicolas.

Schanen, Nicolas.

Bouvier, Léopold.

Duprel, Nicolas.

Bands, Jean.

Stephany, Thomas.

Eicher, Théodore.

Delaporte, Joseph.

Franck, Nic.-Victor.

Raze, Émile.

Neiertz, Dominique.

Hoffmann-Bettendorf, N.

Lorang, Jean.

Linckels, Joseph.

Tourneur, Henri.

Werner, Nicolas.

Wilmes, Félix.

Schmitz, Conrad.

Hardt, Jean-Pierre.

Raus-Saucy, Jean-Pierre.

Burquel, Emile.

Faber, Mathias.

Bisénius, Jean-Pierre.

Eichhorn, Charles.

Jeitz, Guillaume.

Sinner, Victor.

Bettendorf, Victor.

Feltes, Michel.

Linck, Pierre.

Kesseler, Joseph.

Arend, Jean-Pierre.

Hoffmann, Henri.

Schmitz, François.

Weiler, Paul.

Origer, Guillaume.

Miller, Jean-Nicolas.

Patz, Michel, senior.

Louis, Jean-Pierre.

Professeur.

Garde particulier.

Négociant.

Cultivateur.

Propriétaire-rentière.

Garde particulier.

Propriétaire.

Juge de paix.

Médecin.

Propriétaire.

Ingénieur.

Entrepreneur.

Cultivateur.

Garde particulier.

Négociant.

Cultivateur.

Surveillant au chem. de fer.

Directeur de minières.

Marchand de bois.

Industriel.

Propriétaire.

Agronome-industriel.

Médecin.

Cultivateur.

Négociant.

Jardinier.

Ingénieur.

Négociant.

Régisseur.

Garde particulier.

Garde chasse.

Propriétaire.

Avocat.

Boucher.

Industriel.

Avocat.

Cultivateur.

Dépositaire de bière.

Cultivateur.

Propriétaire.

Cabaretier.

Cultivateur.

Rentier.

Cultivateur.

id.

id.

Esch-s.-Alz.

Steinfort.

Esch-s.-Alz.

Waldbillig.

Château d.Birtrange

Bissen.

Hollange.

Clervaux.

Hachiville.

Muhlenbach.

Esch-s.-Alz.

id.

Crendal.

Lullange.

Hachiville.

Weiler.

Eischen.

Rumelange.

Hollerich.

Luxembourg.

Waldbillig.

Beaufort.

Steinfort.

Lieler.

Luxembourg.

id.

id.

Aspelt.

Schœnfels.

Hollenfels.

SehœnfeLs.

Mersch.

Luxembourg.

Hollerich.

Vianden.

Hollerich.

Ringel.

Useldange.

Nœrtrange.

Wolwelange.

Wilwerdange.

Leithum.

Eschdorf.

Berlé.

Breidfeld.

Liefrange.

10 septembre.

id.

11 septembre.

id.

id.

id.

id.

id.

13 septembre.

15 septembre.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

16 septembre.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

Bœver, Théodore.

Roth, François.

Bock, Jean-Pierre.

Droghini, Pietro.

Franck, Guillaume.

Collart, Léon.

Terrens, Michel.

Schaefer, Ferdinand.

Fischer, Pierre.

Reiff, Alphonse.

Reuter, Nicolas.

Theissen, Jean.

Lanners, Joseph.

Kails, Émile.

Schrœder, Jean-Pierre.

Schrœder, Jean-Adam.

Clerf, Émile.

Feteler, Nicolas.

Schmitz, Hubert.

Lanners, Félix.

Kerschenmeyer, Paul.

Zallio, Pierre-Secondo.

Kersch, Joseph.

van Dyck, Émile.

Weber, Jean.

Mischel, Nicolas.

Rausch, Gustave.

Cultivateur.

id.

Cafetier.

Commerçant.

Propriétaire-rentier.

Ingénieur.

Cultivateur.

Conseiller à la Cour supér.

Cabaretier.

Propriétaire.

id.

id.

Cultivateur.

id.

id.

id.

Négociant.

Cultivateur.

id.

id.

Boucher.

Cabaretier.

Entrepreneur.

Lieut.-col., Gr.-M. d. la Cour

Cultivateur.

id.

id.

Sonlez.

Esch-s.-Alz.

Differdange.

Bascharage.

Luxembourg.

Waldbillig.

Eich.

Oberdonven.

Fisehbach(Heiaerscheid)

id.

id.

id.

Wilwerdange.

id.

id.

Bettborn.

Nothum.

Derenbach.

Nachtmanderscheid.

Differdange.

id.

Esch-s.-Alz.

Luxembourg.

Melichshof ( Echternach)

Consdorf

id.

Avis. — Règlement communal.

En séance du 3 juillet 1915 le conseil com-

munal de Tuntange a édicté un règlement de

police sur le lavoir public de Hollenfels. — Le

règlement en question a été dûment publié.

Luxembourg, le 14 septembre 1915.

Le Directeur général de l'intérieur,

E. LECLÈRE.

Bekanntmachung. — Gemeindereglement.

In seiner Sitzung vom 3. Juli 1915 hat der

Gemeinderat von Tüntingen ein Polizeiregle-

ment bereffend den Waschbrunnen von Hollen-

fels erlassen. — Besagtes Reglement ist vor-

schriftsmäßig veröffentlicht worden.

Luxemburg, den 14. September 1915.

Der General-Direktor des Innern,

E.

Leclère.

Caisse d'épargne. — À la date du 11 septembre 1915, les livrets n°s 162939, 162940, 118954, 118955

et 96039 ont été déclarés perdus. Les porteurs des dits livrets sont invités à les présenter dans la

quinzaine à partir de ce jour, soit au bureau central, soit à un bureau auxiliaire quelconque de la

Caisse d'épargne, et à faire valoir leurs droits. Faute par les porteurs de ce faire dans le dit délai, les

livrets en question seront déclarés annulés et remplacés par des nouveaux.

Luxembourg, le 16 septembre 1915.

Markt- und Ladenpreise. — Monat August 1915.

Bezeichnung

der

Lebensmittel

u. dgl.

Weizen

Mischelfrucht

Roggen

Gerste

Hafer

Heidekorn

Erbsen

Bohnen

Linsen

Kartoffeln

Weizenmehl

Roggenmehl

Mischelmehl

Ochsenfleisch

Kuh-od.Rindfl

Schweinefl., frisch

„

geräuchert

Kalbfleisch

Hammelfleisch

Butter

Eier

Stroh

Heu

Klee

Buchenholz

Eichenholz

Weißholz

Maß

oder

Gewicht.

100 kg

per kg

p. Dtzd.

500 kg

p. Ster

Diekirch.

13,47

2,50

2.50

3,50

5,00

2,80

3,00

3,02

1,90

30,00

50,00

40,00

17,00

10,00

8,00

Echternach.

14,00

2,40

2,20

3,00

5,00

2,80

3,20

1,82

30,00

62,50

18,00

9,00

Esch a. d. Alz.

44,00

40,00

38,00

34,00

32,00

62,50

110,00

120,00

150,00

17,00

0,80

0,70

0,75

1,90

4,00

4,50

3,00

3,00

4,20

2,20

40,00

62,50

62,50

25,00

20,00

5,00

Grevenmacher.

0,70

0,70

0,70

2,30

2,30

3,20

4.00

2,80

3,05

.1,98

40,00

70,00

70,00

Luxemburg.

44,00

44,00

38,00

38,00

36,00

110,00

110,00

110,00

20,00

0,75

0,65

0,75

2,62

2,22

3,30

4,20

2,40

3,15

3,42

1,97

26,00

60,00

60,00

16,50

14,00

Mersch.

32,00

10,00

2,35

2,30

3,40

4,00

2,70

3,30

1,98

35,00

60,00

50,00

12,50

7,50

Redingen.

44,00

40,00

38,00

36,00

39,00

63,00

112,00

120,00

130,00

10,00

1,25

0,60

0,70

2,35

2,35

3,30

4,50

2,75

2,60

3,15

1,78

35,00

60,00

15,00

12,00

8,00

Remich.

2,60

2,50

3,00

6,00

2,80

3,00

1,85

20,00

14,00

Ulflingen.

36,00

35,00

36,00

50,00

100,00

100,00

100,00

15,00

0,75

0,60

2,30

2,20

3 20

4,00

2,40

3,00

3,75

1,98

30,00

50,00

45,00

12,50

9,00

Vianden.

44 00

40,00

38,00

35,00

34,00

56,00

110,00

120,00

20,00

0,75

2,30

2,30

2,50

3,75

2,50

2,50

3,20

2,00

30,00

70,00

58,00

15,00

11,00

Wiltz.

20,00

0,75

0,65

0,70

2,50

2,50

3,20

5,00

2,80

3,20

3,15

1,82

35,00

50,00

65,00

11,50

7,00

VlCTOR BÜCK, LUXEMBOURG.