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Großherzogthums Luxemburg.

13 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Table des dispositions (13)

Texte législatif (13 Articles)

Großherzogthums Luxemburg.

Memorial

des

Großherzogthums Luxemburg.

DU

GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG.

Erster Theil.

Acte der Gesetzgewbung

und der allgemeinen Verwaltung.

Samstag, 9. Juni 1860.

SAMEDI, 9 juin 1860.

Königl.-Großh. Beschluß vom 2. Juni 1860,

durch welchen der Lauf der Luxemburg-

Trierer Eisenbahnlinie zwischen Mutfort

und Wasserbillig abgeändert wird.

Wir

Wilhelm

III,

von Gottes Gnaden

König der Niederlande, Prinz von Oranien-

Nassau, Großherzog von Luxemburg , u., u., u.;

Nach Einsicht Unseres Beschlusses vom 10.

März 1859, betreffend den Lauf der Eisenbahn

von Luxemburg nach der preußischen Grenze in

der Richtung von Trier;

Nach Einsicht der in jenem Beschlusse erwähn-

ten Uebereinkünfte und Gesetze;

Auf den Bericht Unseres Staatsministers, Prä-

sidenten der Regierung, provisorisch beauftragt

mit dem öffentlichen Bauwesen, vom 20. April

1860 und nach Einsicht der jenem Berichte bei-

gefügten Berathung des Regierungs-Conseils;

Nach Anhörung Unseres Staatsrathes;

Haben beschlossen und beschließen;

Großherzogthums Luxemburg.

Der durch Art. 1 des vorerwähnten Beschlusses

vom 10. März 1859 bestimmte Lauf der Eisen-

bahnlinie von Luxemburg nach der preußischen

Grenze in der Richtung von Trier ist abgeändert,

wie folgt

Arrêté royal grand-ducal du 2 juin 1860, modi-

fiant le tracé de la ligne de chemin de fer

de Luxembourg vers Trèves depuis les envi-

rons de Mutfort jusqu'à Wasserbillig.

Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu,

Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau,

Grand-Duc de Luxembourg, etc., etc., etc.;

Vu Notre arrêté du 10 mars 1859, décrétant

le tracé du chemin de fer de Luxembourg à la

frontière prussienne vers Trèves;

Vu les conventions et lois citées audit arrêté;

Sur le rapport de Notre Ministre d'État, Pré-

sident du Gouvernement, chargé provisoirement

du département des travaux publics, en date du 20

avril 1860, et vu la délibération y annexée prise

par le Gouvernement réuni en Conseil;

Notre Conseil d'État entendu ;

Avons arrêté et arrêtons

Arrêté royal grand-ducal du 2 juin 1860, modi- fiant le tracé de la ligne de chemin de fer de Luxembourg vers Trèves depuis les envi- rons de Mutfort jusqu'à Wasserbillig.

Le tracé de la ligne de chemin de fer de

Luxembourg à la frontière prussienne vers

Trèves, déterminé par l'art. 1er du susdit arrêté

du 10 mars 1859, est modifié comme suit

N° 14.

PREMIÈRE PARTIE.

ACTES

LÉGISLATIFS

ET D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE.

I .

Anstalt aus der Nähe von Mutfort über Plei-

tringen und Wormeldingen zu gehen, nimmt das

Tracé von Mutsort aus feine Richtung über

Oetringen, verfolgt das Syrthal über Roodt und

Manternach um von dort aus, durch den Bann

von Mertert, Wasserbillig zu erreichen und sich

mit der preußischen Eisenbahn zu verbinden.

Die genauere Richtung dieses abgeänderten

Tracé und die Pläne werden durch Unfern Staats-

minister, Präsidenten der Regierung, nach vor-

gängiger Berathung des Regierungs-Conseils ge-

nehwigt.

arrêté qui sera inséré au Mémorial du Grand- Duché.

Die in dem angefügten Ergänzungs-Etat unter

den Nrn. 154 bis 159 einschließlich bezeichneten

Wege find zu Gemeindewegen 1. Classe erhoben.

Arrêté du 3 juin 1860, relatif à des chemins dé- clarés être chemins vicinaux de 1re classe.

Les chemins mentionnés dans l'état supplé-

mentaire ci-annexé, sous les Nos 154 à 159 in-

clusivement, sont déclarés être des chemins vici-

naux de 1re classe.

Arrêté royal grand-ducal du 2 juin 1860, modi- fiant le tracé de la ligne de chemin de fer de Luxembourg vers Trèves depuis les envi- rons de Mutfort jusqu'à Wasserbillig.

Der Bau der fraglichen Eisenbahn ist für Sache

öffentlichen Nutzens erklärt.

Arrêté royal grand-ducal du 2 juin 1860, modi- fiant le tracé de la ligne de chemin de fer de Luxembourg vers Trèves depuis les envi- rons de Mutfort jusqu'à Wasserbillig.

La construction de la ligne de chemin de fer

dont il s'agit est déclarée d'utilité publique.

arrêté qui sera inséré au Mémorial du Grand- Duché.

Dieser Beschluß und der vorerwähnte Etat sollen

in das «Memorial» des Großherzogthums, I. Th.

eingerückt werden.

Luxemburg den 3. Juni 1860.

Der vorerwähnte General-Director,

Ed.

Thilges.

Arrêté du 3 juin 1860, relatif à des chemins dé-

clarés être chemins vicinaux de 1re classe.

L E DIRECTEUR-GÉNÉRAL

DE L'INTÉRIEUR

ET DE LA JUSTICE,

Vu l'arrêté de M. l'Administrateur-général de

l'intérieur, chargé provisoirement des travaux

publics, du 13 avril 1850, inséré au

Mémorial

de la même année, N° 54; celui de M. l'Admi-

nistrateur-général

de l'intérieur du 24 avril

1857, Mémorial de 1857, 1re partie, p. 140; et

enfin celui de son prédécesseur du 31 mai 1859,

Mémorial de ladite année, 1re partie, p. 151, por-

tant tous les trois approbation des états y an-

nexés des chemins vicinaux de 1re classe;

Vu l'art. 11 de la loi du 12 juillet 1844 sur les

chemins vicinaux;

Vu les avis des conseils cantonaux de Luxem-

bourg, Capellen, Redange, Wiltz et Clervaux,

des 1er, 10,15, 27 et 28 octobre 1859;

Considérant que d'autres chemins sont

le cas d'être déclarés chemins de 1re classe

Arrête

Arrêté du 3 juin 1860, relatif à des chemins dé- clarés être chemins vicinaux de 1re classe.

Le présent arrêté et l'état prémentionnés

insérés au Mémorial du Grand-Duché, 1er p.

Luxembourg, le 3 juin 1860.

Le Directeur-général susdit,

Ed. THILGES.

District de Luxembourg.

District de Mersch.

Luxemburg. — Druck von V. Bück.

Dritter Ergänzungs-Etat der Gemeinde-Wege 1. Classe.

Troisième état supplémentaire des chemins vicinaux de première classe.

Nr

Matri-

cular-Tahelle.

Bezeichnung

der Wege.

Ausgangs.

Punkt.

Zwischen-Punkte.

Anschließungs-

Punkt.

Von dem Wege

durchschnittene

Gemeinden.

Amatrice.

D É S I G N A T I O N

des chemins.

POINT

de départ.

POINTS

intermédiaires.

POINT

d'arrivée.

Communes

traversées par

le chemin.

De Strassen à la gare de

Strassen-Bertrange.

De la porte de Thionville

par Bonnevoie à la route

de Thionville.

De Capellen à la gare.

Strassen.

Porte de Thion-

ville.

Capellen.

Fours à chaux de

M. Metz.

Bonnevoie.

Gare de Strassen-

Bertrange.

Route de Thion-

ville.

Gare de Capellen.

Strassen,

Bertrange.

Hollerich.

Mamer.

De la route de Wiltz vers

le nord à fa hauteur de

Trois-Vierges, a la route

de Stavelot, par Hul-

dange.

D'Esch-sur-la-Sûre à Ba-

vigne par Lulshausen.

Route de Wiltz

vers le nord à.

la hauteur de

Trois-Vierges.

Esch s./Sûre.

Basbellain,

Hautbellain,

Huldange.

Lulshausen.

Route de Stavolot

aux environs de

Huldange.

Bavigne.

Basbellain.

Esch, Neun-

hausen, Ma-

cher.

District de Dickirch.

Der vorstehende Ergänzungs-Etat ist in Voll-

ziehung des Art. 11 des Gesetzes vom 12. Juli

1844 über die Gemeinde-Wege abgeschlossen.

Luxemburg den 3. Juni 1860.

Der General-Director des Innern und

der Justiz,

Ed. Thilges.

Ainsi arrêté l'état supplémentaire qui précède,

en exécution de l'art. 11 de la loi du 12 juillet

1844 sur les chemins vicinaux.

Luxembourg, le 3 juin 1860.

Le Directeur-général de l'intérieur et

de la justice,

Ed. THILGES.

159 De la route d'Ospern à

celle de Redange a Arlon.

Hostert.

Nagem.

Redange (à la

route).

Folschette,

Redange.

Arrêté royal grand-ducal du 2 juin 1860, modi- fiant le tracé de la ligne de chemin de fer de Luxembourg vers Trèves depuis les envi- rons de Mutfort jusqu'à Wasserbillig.

Unser Beschluß vom 10. März 1859 besteht fort,

infofern er durch gegenwärtigen nicht abgeändert

wird.

Arrêté royal grand-ducal du 2 juin 1860, modi- fiant le tracé de la ligne de chemin de fer de Luxembourg vers Trèves depuis les envi- rons de Mutfort jusqu'à Wasserbillig.

Notre arrêté du 10 mars 1859 est maintenu

pour autant qu'il n'y est pas dérogé par le pré-

sent.

Arrêté royal grand-ducal du 2 juin 1860, modi- fiant le tracé de la ligne de chemin de fer de Luxembourg vers Trèves depuis les envi- rons de Mutfort jusqu'à Wasserbillig.

Unser Staatsminister, Präsident der Regierung,

ist mit der Vollziehung dieses Beschlusses, welcher

(...)s ,,Memorial" des Großherzogthums eingerückt

(...)rden soll, beauftragt.

tag den 2. Juni 1860.

Für den König-Großherzog

Dessen Statthalter im Großherzogthum,

Heinrich,

Prinz der Niederlande.

Le tracé, au lieu d'aller des environs de Mut-

fort sur Pleitrange et Wormeldange, se prolon-

gera des environs de Mutfort sur Oetrange, sui-

vra la vallée de la Syre par Roodt et Manter-

nach, pour se diriger de là par le ban de Mer-

tert sur Wasserbillig, où il fera sa jonction avec

le chemin de fer prussien.

La direction plus spéciale de ce tracé modifié

et les plans seront approuvés par Notre Ministre

d'État, Président du Gouvernement susdit, après

délibération du Gouvernement en Conseil.

Arrêté royal grand-ducal du 2 juin 1860, modi- fiant le tracé de la ligne de chemin de fer de Luxembourg vers Trèves depuis les envi- rons de Mutfort jusqu'à Wasserbillig.

Notre Ministre d'État, Président du Gouverne-

ment susdit, est chargé de l'exécution du présent

arrêté qui sera inséré au Mémorial du Grand-

Duché.

La Haye, le 2 juin 1860.

Pour le Roi Grand-Duc

Son Lieutenant-Représentant

dans le Grand-Duché,

HENRI,

PRINCE DES PAYS-BAS.

Le Ministre d'État,

Président du Gouver-

nement, chargé prov.

du département des

travaux publics,

SIMONS.

Par le Prince, Lieutenant

du Roi Grand-Duc

Le Secrétaire,

G. D'OLIMART.

Der Staatsminister,

Präsident der Regierung,

prov. beauftragt mit dem

öffentlichen Bauwesen,

S i m o n s .

Durch den Prinzen,

Statthalter des König-

Großherzogs

Der Secretär

G. d'Olimart.

Beschluß vom 3. Juni 1860, in Bezug auf

gewisse Wege, welche zu Gemeindewegen

1. Classe erhoben sind.

Der

General-Director

des

Innern

und der Justiz;

Nach Einsicht des Beschlusses des vorläufig mit

den öffentlichen Bauten beauftragten General-

Administrators des Innern vom 13. April 1850

(Memorial 1850, Nr. 54); desjenigen des Ge-

neral-Administrators des Innern vom 24. April

1857 (Mem. 1857, Th. I, S. 140), sowie des-

jenigen seines Vorgängers vom 31. Mai 1859

(Mem. 1859, Th. I, S. 151), durch welche drei

Beschlüsse die denselben angefügten Etats der

Gemeindewege 1. Klasse gutgeheißen werden;

Nach Einsicht des Art. 11 des Gesetzes vom

12. Juli 1844 über die Gemeindewege;

Nach Einsicht der Gutachten der Cantonaträthe

von Luxemburg, Capellen, Redingen, Wiltz und

Clerf vom 1., 10., 15., 27. und 28. October

1859;

I n Betracht, daß andere Wege im Falle find

zu Wegen 1. Classe erhoben zu werden;

Beschließt

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