LU
Grand-Duché de Luxembourg.
Table des dispositions (29)
Texte législatif (29 Articles)
No 23
Jeudi, le 21 avril 1960.
Mémorial
du
Grand-Duché de Luxembourg.
Memorial
des
Großberzogtums Luxemburg.
Donnerstag, den 21. April 1960.
Arrêté
grand-ducal du 28 mars 1960 prorogeant
d´une nouvelle
année l´arrêté grand-ducal du
29 mai 1953 concernant la longueur minima
de bonne prise des truites.
Nous CHARLOTTE,
par la grâce de Dieu,
Grande-Duchesse de Luxembourg, Duchesse de
Nassau, etc., etc., etc. ;
Vu l´arrêté grand-ducal du 29 mai 1953 concer-
nant la longueur de bonne prise des truites ;
Vu la loi du 21 mars 1947 concernant le régime
de la pêche dans les eaux indigènes ;
Vu Notre arrêté du 14 avril 1947 pris en exécu-
tion des articles 4 et 55 de cette loi ;
Vu l´article 27 de la loi du 16 janvier 1866 portant
organisation du Conseil d´Etat et considérant qu´il
y a urgence ;
Sur le rapport de Notre Ministre de l´Intérieur
et après délibération du Gouvernement en Conseil ;
Avons arrêté et arrêtons
Notre arrêté du 29 mai 1953 ramenant
de 25 à 22 centimètres la longueur de bonne prise
des truites, est prorogée pour la durée de l´année
de pêche 1960.
L´indemnité d´apprentissage est calculée sur la base de l´âge des apprentis, entrant dans l´appren-
tissage à 14 ou 15 ans. Elle est fixée comme suit
Les élections des comités-directeurs des caisses de maladie régies par le Code des assurances
sociales sont fixées au 1er juin 1960.
La Commission instituée par arrêté ministériel du 7 mars 1960 se réunira du 3 au 11 mai 1960
pour procéder à l´admission ordinaire des taureaux et verrats destinés à la saillie pendant la campagne
19601961.
Les opérations auront lieu conformément aux indications du tableau ci-après. Les endroits de réunion
sont imprimés en italique.
A. District de Diekirch.
3.5.1960
Diekirch
8 h. 40 minutes
»
Ermsdorf
8 h. 55
»
»
Medernach
9 h. 20
»
»
Schieren
9 h. 40
»
»
Bourscheid
10 h. 15
»
»
Gœsdorf . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
10 h. 50
»
»
Kautenbach
11 h. 15
»
»
Wiltz . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
11 h. 35
»
»
Wilwerwiltz
11 h. 55
»
»
Eschweiler
14 h. 35
»
»
Oberwampach
15 h.
»
»
Winseler
15 h. 30
»
»
Mecher
15 h. 55
»
»
Harlange
16 h. 20
»
»
Boulaide
16 h. 40
»
»
Insenborn (Neunhausen)
17 h. 05
»
»
Esch-sur-Sure
17 h. 20
»
»
Heiderscheid
17 h. 35
»
4.5.1960
Erpeldange
8 h. 40 minutes
»
Hoscheid
9 h. 05
»
»
Hosingen
9 h. 20
»
»
Heinerscheid
9 h. 40
»
»
Weiswampach
10 h. 05
»
»
Troisvierges
10 h. 30
»
»
Asselborn
10 h. 50
»
»
Hachiville
11 h. 20
»
»
Bœvange
11 h. 40
»
»
Clervaux
14 h. 35
»
»
Munshausen
14 h. 55
»
»
Holzthum (Consthum)
15 h. 15
»
»
Putscheid
15 h. 35
»
»
Vianden
15 h. 55
»
»
Fouhren
16 h. 10
»
»
Bastendorf
16 h. 30
»
»
Bettendorf
16 h. 50
»
»
Reisdorf
17 h. 10
»
5.5.1960
Ettelbruck
8 h. 30 minutes
»
Feulen
8 h. 45
»
Date
Heures
de la réunion
Lieu de la réunion pour les communes
de la réunion
N°
d´ordre
5.5.1960
Mertzig
9 h. 10 minutes
»
Vichten
9 h. 30
»
»
Grosbous
10 h. 05
»
»
Wahl
10 h. 20
»
»
Arsdorf
10 h. 50
»
»
Bigonville
11 h. 25
»
»
Perlé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
11 h. 45
»
»
Folschette
14 h. 40
»
»
Ell . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
15 h.
»
»
Rédange
15 h. 25
»
»
Bettborn
15 h. 50
»
»
Useldange
16 h. 05
»
»
Beckerich
16 h. 30
»
»
Saeul
16 h. 50
»
B. District de Crevenmacher.
6.5.1960
Flaxweiler
8 h. 30 minutes
»
Betzdorf
8 h. 55
»
»
Rodenbourg
9 h. 15
»
»
Junglinster
9 h. 40
»
»
Bech
10 h. 10
»
»
Consdorf
10 h. 30
»
»
Berdorf
11 h.
»
»
Beaufort
11 h. 25
»
»
Waldbillig
11 h. 45
»
»
Echternach
14 h. 20
»
»
Rosport
14 h. 40
»
»
Mompach
15 h. 15
»
»
Mertert
15 h. 40
»
»
Manternach
16 h.
»
»
Biwer
16 h. 25
»
»
Grevenmacher
16 h. 45
»
»
Wormeldange
17 h.
»
»
Canach (Lenningen)
17 h. 15
»
7.5.1960
Dalheim
8 h. 30 minutes
»
Mondorf
8 h. 55
»
»
Burmerange
9 h. 15
»
»
Remerschen
9 h. 35
»
»
Wellenstein
9 h. 45
»
»
Remich
9 h. 55
»
»
Stadtbredimus
10 h. 05
»
Date
Heures
de la réunion
Lieu de la réunion pour les communes
de la réunion
N°
d´ordre
7.5.1960
Bous
10 h. 15 minutes
»
Trintauge (Waldbredimus)
10 h. 35
»
C. District de Luxembourg.
9.5.1960
Waldhof (Centre d´insémination artif.)
8 h. 10 minutes
»
Niederanven
9 h. 20
»
»
Schuttrange
9 h. 50
»
»
Sandweiler
10 h. 10
»
»
Contern . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
10 h. 25
»
»
Hesperange
10 h. 45
»
»
Weiler-la-Tour
11 h. 05
»
»
Frisange
11 h. 25
»
»
Rœser
14 h. 45
»
»
Bettembourg
15 h. 20
»
»
Burange (Dudelange)
15 h. 50
»
»
Kayl . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
16 h. 10
»
»
Rumelange
16 h. 25
»
»
Esch-sur-Alzette
16 h. 40
»
»
Schifflange
16 h. 55
»
»
Reckange-sur-Mess
17 h. 10
»
»
Dippach
17 h. 30
»
»
Mamer
17 h. 55
»
10.5.1960
Kopstal
8. h. 20 minutes
»
Kehlen
8 h. 35
»
»
Tuntange
9 h. 10
»
»
Septfontaines
9 h. 30
»
»
Gœblange (Yœrich)
9 h. 50
»
»
Hobscheid
10 h. 20
»
»
Steinfort
10 h. 40
»
»
Garnich
10 h. 55
»
»
Clemency
11 h. 30
»
»
Bascharage
14 h. 30
»
»
Rodange (Pétange)
14 h. 50
»
»
Differdange
15 h. 05
»
»
Soleuvre (Sanem)
15 h. 20
»
»
Mondercange
15 h. 40
»
»
Leudelange
16 h. »
»
Bertrange
16 h. 35
»
»
Strassen
16 h. 55
»
»
Luxembourg-Glacis
17 h. 15
»
Date
Heures
de la réunion
Lieu de la réunion pour les communes
de la réunion
N°
d´ordre
Date
Heures
de la réunion
Lieu de la réunion pour les communes
de la réunion
N°
d´ordre
11.5.1960
Walferdange
8 h. 15 minutes
»
Steinsel
8 h. 30
»
»
Lorentzweiler
8 h. 45
»
»
Lintgen
9 h.
»
»
Fischbach
9 h. 20
»
»
Heffingen
9 h. 40
»
»
Larochette
9 h. 55
»
»
Schrondweiler (Nommern)
10 h. 10
»
»
Berg
10 h. 40
»
»
Bissen
10 h. 55
»
»
BJaange-sur-Attert
11 h. 15
»
»
Mersch . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
11 h. 35
»
Il est institué, pour l´année 1961, un prix de théâtre réservé à des pièces écrites en luxembour-
geois par des auteurs luxembourgeois. Ces pièces doivent être entièrement inédites.
Notre Ministre de l´Intérieur est chargé
de l´exécution du présent arrêté qui sera publié
au Mémorial.
Luxembourg, le 28 mars 1960.
Charlotte.
Le Ministre de l´intérieur,
Pierre Grégoire.
Arrêté ministériel du 15 mars 1960 portant fixation des indemnités d´apprentissage dans l´artisanat.
Le Ministre du Travail, de la Sécurité Sociale et des Mines,
Vu l´article 10 de l´arrêté grand-ducal du 8 octobre 1945 portant revision de la loi du 5 janvier 1929 sur
l´apprentissage ;
Revu l´arrêté ministériel du 18 mai 1954 portant fixation des indemnités d´apprentissage ;
Revu l´arrêté ministériel du 21 mars 1955 déterminant les bases pour le calcul des indemnités d´appren-
tissage ;
Vu l´avis des chambres professionnelles intéressées ;
Arrête
Pour les apprentis entrant en apprentissage à l´âge de plus de 15 ans jusqu´à 18 ans, les taux
fixés à l´art. 1er seront augmentés à raison de 5% pour chaque année au dessus de 15 ans.
Le présent arrêté sera publié au Mémorial.
Luxembourg,
le 21 avril 1960.
Le Ministre du Travail
et de la Sécurité sociale,
Emile Colling.
Arrêté ministériel du 25 mars 1960, portant fixation des dates de l´admission ordinaire des taureaux et verrats
destinés à la saillie en 19601961.
Le Ministre de l´Agriculture,
Vu les articles 6, 15, 16 et 21 de l´arrêté grand-ducal du 26 février 1945, sur l´amélioration des races bovine,
porcine et caprine ;
Arrête
Le montant de la prime d´entretien est fixé à 50, francs.
Deux prix, de 20.000 francs chacun, peuvent être attribués : l´un à une pièce de l´une des catégories
courantes de la littérature dramatique et destinée à enrichir le répertoire du théâtre dialectal ; l´autre
à une pièce ayant trait à l´histoire de la Ville de Luxembourg et destinée à être représentée à l´occasion
du Millénaire de la Ville.
Ces prix sont attribués par le Ministre des Arts et des Sciences, sur proposition d´un jury.
Dans les professions pourvues d´une convention collective, l´indemnité à fournir aux apprentis
de ces professions sera celle fixée dans cette convention. En aucun cas, elle ne peut être inférieure à celle
mentionnée à l´article 1er.
Les primes de concours et resp. de conservation sont fixées comme suit
A. Primes de concours
pour les taureaux de la classe I à 750, fr.
»
»
»
»
»
II à 600, fr.
pour les verrais de la classe
I à 300, fr.
»
»
»
»
»
II à 200, fr.
B. Primes de conservation
Pour les taureaux de la classe
I, après 1 année de service
à 1.500, fr.
»
»
»
»
»
I, après 2 années de service
à 2.000, fr.
»
»
»
»
»
1, après 3 années de service et plus à 2.500, fr.
Pour les taureaux de la classe II, après 1 année
de service
à 1.000, fr.
»
»
»
»
»
II, après 2 années de service
à 1.500, fr.
»
»
»
»
»
II, après 3 années de service et plus à 2.000, fr.
Pour les verrats de la classe
I, après 1 année
de service
à
700, fr.
»
»
»
»
»
I, après 2 années de service
à
850, fr.
»
»
»
»
»
I, après 3 années de service et plus à 1.000, fr.
Pour les verrats de la classe
II, après 1 année
de service
à
550, fr.
»
»
»
»
»
II, après 2 années de service
à
700, fr.
»
»
»
»
»
II, après 3 années de service et plus
à
850, fr.
Le Ministre des Arts et des Sciences se réserve le droit d´assurer aux pièces primées une création
de qualité.
Les indemnités de base correspondent au nombre-indice 130 et varient le cas échéant en tenant
compte de l´adaptation du nombre-indice du coût de la vie suivant la formule applicable au traitement
des fonctionnaires et employés de l´Etat.
Le présent arrêté sera publié au Mémorial.
Luxembourg, le 25 mars 1960.
Le Ministre de l´Agriculture,
Emile Schaus.
Arrêté ministériel du 31 mars 1960 portant création d´un prix de théâtre en langue luxembourgeoise.
Le Ministre des Arts et des Sciences,
Vu l´arrêté ministériel du 1er décembre 1938 portant création d´un prix de littérature, d´un prix de science
et d´un prix d´art ;
Vu l´arrêté ministériel du 10 mars 1947 portant nouvelle fixation du montant du prix de littérature, du
prix de science et du prix d´art créés en 1938 ;
Vu l´arrêté ministériel du 6 décembre 1956 concernant le prix de littérature à attribuer en 1957 ;
Arrête
Le jury pour l´attribution du prix se compose comme suit
MM. Ernest Bisdorff, professeur ;
Marcel Engel, professeur ;
Eugène Heinen, professeur d´art dramatique ;
Paul Henkes, professeur ;
Joseph Hess, professeur honoraire.
M. Hess assumera les fonctions de président, M. Engel celles de secrétaire du jury.
Pour les métiers de bijoutier, horloger, opticien, mécanographe, photographe, mécanicien-den-
tiste et fourreur, la fixation de l´indemnité pour les 6 premiers mois est abandonnée à un libre accord entre
le patron et l´apprenti.
Pour les métiers de couturière, tailleur, corsetière, modiste et chapelier, l´indemnité prévue sub Art. 1A
Groupe VII pour la première année d´apprentissage ne sera due qu´à partir du 7e mois d´apprentissage.
Le jury fixera, par règlement à approuver par le Ministre des Arts et des Sciences, les conditions
détaillées non prévues au présent arrêté.
Aucun engagement à titre de volontariat n´est admis pour l´apprentissage d´un des emplois visés
aux articles précédents. S´il n´y a pas de contrat d´apprentissage, la rémunération de l´emploi est régie
par les dispositions de l´arrêté grand-ducal du 30.12.1944 sur les salaires minima, tel qu´il a été modifié
dans la suite.
Les auteurs désireux d´entrer en compétition pour ce prix devront faire parvenir au Ministère des
Arts et des Sciences à Luxembourg, avant le 1er mai 1961, les manuscrits pour le prix de littérature
dramatique générale; avant le 1er janvier 1962, ceux pour le prix du Millénaire.
Dans le cas ou la durée de l´apprentissage serait prolongée au delà de la durée du contrat d´appren-
tissage, soit par prorogation du contrat, soit encore par ajournement ou échec dans la théorie générale
à l´examen de fin d´apprentissage, l´indemnité à servir pour la nouvelle période sera celle de la dernière année
d´apprentissage, augmentée de 5% au moins.
Le présent arrêté sera inséré au Mémorial.
Luxembourg,
le 31 mars 1960.
Le Ministre des Arts et des Sciences,
Pierre Grégoire.
Erratum. Arrêté ministériel du 19 février 1960 portant nouvelle détermination du procédé de retenue
d´impôt sur les salaires applicable aux rémunérations extraordinaires ou accessoires qu´un salarié du secteur
public touche auprès d´une collectivité publique autre que celle qui alloue les émoluments réguliers (Mémorial
1960, pages 300 à 301). Il y a lieu de lire à l´article 2 : « Les collectivités publiques visées à l´article qui
précède devront adresser au service central de la retenue d´impôt sur les salaires avant le 15 février de
chaque année et, pour l´année en cours, avant le 15 mars 1960 (au lieu de « avant le 15 février 1960) un
relevé . . . . . . . . . » 5 avril 1960.
Avis. Association syndicale libre. En conformité de l´art. 6 de la loi du 28 décembre 1883, l´asso-
ciation syndicale libre pour la confection de drainages aux lieux-dits « in der Gerlwies, Barthelswies » à Stegen
a déposé un double de l´acte d´association au Gouvernement et au secrétariat communal d´Ermsdorf.
2 avril 1960.
Avis. Indigénat. Par déclaration d´option faite le 3 juin 1958 devant l´officier de l´état civil de la
commune de Differdange, en conformité de l´art. 19,3 de la loi du 9 mars 1940, la dame Thibaut Léonie,
épouse Krippler Jean-Pierre, née le 9 décembre 1923 à Lautzkirchen/Allemagne, demeurant à Differdange,
a acquis la qualité de Luxembourgeoise.
Cette déclaration sort ses effets trois jours francs après la présente publication.
Par déclaration d´option faite le 26 janvier 1959 devant l´officier de l´état civil de la commune de
Dudelange, en conformité de l´art. 19,1 de la loi du 9 mars 1940, le sieur Becker Emile, né le 3 janvier
1941 à Dudelange, demeurant à Dudelange, a acquis la qualité de Luxembourgeoise.
Cette déclaration sort ses effets trois jours francs après la présente publication.
Par déclaration d´option faite le 2 mai 1959 devant l´officier de l´état civil de la commune de Harlange,
en conformité de l´art. 19,3 de la loi du 9 mars 1940, la dame Dubost Marguerite-Catherine, épouse Schon
Guillaume-Roger, née le 2 août 1931 à Harlange, demeurant à Harlange, a acquis la qualité de Luxem-
bourgeoise.
Cette déclaration sort ses effets trois jours francs après la présente publication.
Par déclaration d´option faite le 15 mai 1959 devant l´officier de l´état civil de la commune de Heffingen,
en conformité de l´art. 19,3 de la loi du 9 mars 1940, la dame Janssen Jeanne-Sophie-Odile, épouse Schaaf
Joseph-Théodore, née le 5 octobre 1936 à Horst/Pays-Bas, demeurant à Heffingen, a acquis la qualité de
Luxembourgeoise.
Cette déclaration sort ses effets trois jours francs après la présente publication.
Avis. Association syndicale libre. En conformité de l´art. 6 de la loi du 28 décembre 1883, l´asso-
ciation syndicale libre pour la construction d´un chemin dans les vignes au lieu-dit « auf Bichingen » à Re-
merschen a déposé un double de l´acte d´association au Gouvernement et au secrétariat communal de
Remerschen. 2 avril 1960.
Avis.
Emprunt grand-ducal 3,75% 1934.
L´amortissement à la date du 1er mai 1960, de l´emprunt grand-ducal 3,75% de 1934, pour lequel une
somme de 3.321.000, francs nom. est prévue, a été fait entièrement par rachats en bourse.
Ont été rachetées
Litt. A. 140 obligations à
100 francs
Litt. B. 264 obligations à
500 francs
Litt. C. 710 obligations à
1.000 francs
Litt. D.
49 obligations à
5.000 francs
Litt. E. 222 obligations à 10.000 francs.
Les obligations suivantes n´ont pas encore été présentées au remboursement
Litt. A à 100 francs.
66 (13)
3956 (11)
4035 (12)
4295 (4)
7628 (11)
241 ( 4)
3987 ( 9)
4037 (12)
7282 (8)
3955 (11)
4003 (14)
4294 ( 4)
7283 (8)
Litt. B. à 500 francs.
3478 (8)
4276 ( 8)
8748 ( 9)
13451 (11)
14424 ( 3)
3929 (1)
4284 ( 3)
11906 (15)
14058 ( 8)
14949 (13)
3930 (1)
4395 ( 4)
12629 (14)
14229 ( 8)
4273 (9)
6289 (10)
12630 (14)
14423 ( 3)
Litt. C à 1.000 francs.
275 ( 9)
12190 (14)
18766 (14)
25106 ( 8)
27307 (15)
276 ( 9)
12621 (11)
18767 (14)
27050 (11)
27308 (15)
831 ( 2)
12622 (11)
18768 (14)
27301 (15)
27309 (15)
978 (12)
12661 (14)
18769 (14)
27302 (15)
27310 (15)
12186 (14)
18691 (11)
21670 (11)
27303 (15)
27478 ( 2)
12187 (14)
18755 ( 9)
22900 (14)
27304 (15)
29166 (14)
12188 (14)
18764 (14)
25101 ( 8)
27305 (15)
30395 (11)
12189 (14)
18765 (14)
25102 ( 8)
27306 (15)
Litt. D à 5.000 francs.
77 (9)
1292 (12)
Litt. E à 10.000 francs.
2447 (8)
3329 (7)
3320 (4)
3331 (5)
3334 (3)
3335 (6)
1) obligations amorties le 1er mai 1943
2)
»
»
»
3)
»
»
»
1945 * int. au 1.5.46 incl.
4)
»
»
»
5)
»
»
»
6)
»
»
»
7)
»
»
»
8)
»
»
»
9)
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10)
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30 mars 1960.
Avis.
Emprunt grand-ducal 4% 1953.
L´amortissement à la date du 15 mai 1960, de l´emprunt grand-ducal 4% de 1953, pour lequel une somme
de 2.190.000 francs est prévue, a été fait partiellement par rachats en bourse. Pour le remboursement
du reste il a été procédé à un tirage au sort.
Ont été rachetées
Litt. A
8 obligations à
1.000 francs
Litt. B. 22 obligations à
5.000 francs
Litt. C. 30 obligations à 10.000 francs.
Le tirage au sort a donné le résultat suivant
Litt. A. 62 obligations à 1.000 francs.
Litt. B. 34 obligations à 5.000 francs.
Litt. C. 14 obligations à 10.000 francs.
Litt. D. 2 obligations à 50.000 francs.
Litt. E. 13 obligations à 100.000 francs.
Les obligations suivantes amorties le 15 mai 1959, n´ont pas encore été présentées au remboursement.
Litt. A à 1000 francs.
Litt. B à 5.000 francs.
Litt. C à 10.000 francs.
Les obligations pourront être présentées directement à la Caisse Générale de l´Etat à Luxembourg.
Les intérêts cesseront de courir à partir de la date de l´échéance des titres. 30 mars 1960.
Administration de l´Enregistrement et des Domaines.
Caisse des Consignations.
AVIS.
En exécution de l´al. 3 de l´article 3 de l´arrêté grand-ducal du 9 juillet 1945, portant modification de la
législation sur la caisse des consignations, les ayants droit ci-après sont avisés de la déchéance au bénéfice
du Trésor, du droit au remboursement des sommes consignées à leur profit auprès de la Caisse des Consigna-
tions à Diekirch (Hôtel des Postes).
Date de la
Noms, qualités et adresse
Date de
consignation
des ayants droit
la déchéance
30.12.1926
Héritiers de feu Maître Paul Dieudonné, de son vivant avocat
à Luxembourg. (Affaire Clusserath Appolonia ép. Guill.
Porten, Echternach)
22.4.1959
5 avril 1960.
Avis. Association syndicale. Conformément à l´art. 10 de la loi du 28 décembre 1883, il sera ouvert
du 12 au 26 avril 1960 dans la commune de Oberwampach une enquête sur le projet et les statuts d´une
association à créer pour le drainage de prés aux lieux-dits : « Marfondig », « Bechel » et « Helgen Bourn »
à Niederwampach.
Le plan de situation, le devis détaillé des travaux, un relevé alphabétique des propriétaires intéressés,
ainsi que le projet des statuts de l´association sont déposés au secrétariat communal de Oberwampach à
partir du 12 avril prochain.
Monsieur Nic. Arend, bourgmestre, demeurant à Niederwampach, est nommé commissaire à l´enquête.
Il donnera les explications nécessaires aux intéressés, sur le terrain, le mardi, 26 avril prochain, de 9 à 11
heures du matin, et recevra les réclamations le même jour, de 2 à 4 heures de relevée, dans la salle du comice
agricole à Niederwampach. 30 mars 1960.
Avis. Association syndicale libre. En conformité de l´art. 6 de la loi du 28 décembre 1883, l´asso-
ciation syndicale libre pour l´installation d´une conduite d´eau dans les parcs à bétail au lieu-dit « unter
der Wolfskaul » à Remerschen a déposé un double de l´acte d´association au Gouvernement et au secrétariat
communal de Remerschen. 24 mars 1960,
Avis. Association syndicale. Conformément à l´art. 10 de la loi du 28 décembre 1883, il sera ouvert
du 6 au´20 avril 1960 dans la commune de Biwer une enquête sur le projet et les statuts d´une association
à créer pour le drainage de prés aux lieux-dits : « Unter der Brück », am Rœth », etc. à Brouch et Boudler.
Le plan de situation, le devis détaillé des travaux, un relevé alphabétique des propriétaires intéressés,
ainsi que le projet des statuts de l´association sont déposés au secrétariat communal de Biwer à partir du
6 avril prochain.
Monsieur J.-P. Hubert, bourgmestre, demeurant à Biwer, est nommé commissaire à l´enquête. Il donnera
les explications nécessaires aux intéressés, sur le terrain, le mercredi, 20 avril prochain, de 9 à 11 heures
du matin, et recevra les réclamations le même jour, de 2 à 4 heures de relevée, dans la salle Neuman,
Brouch/Wecker. 25 mars 1960.
Avis. Associations syndicales libres. En conformité de l´art. 6 de la loi du 28 décembre 1883, les asso-
ciations syndicales libres pour la construction de conduites d´eau dans les parcs à bétail aux lieux-dits
« enter dem Postweg, auf Fridgenheck, im Hahnenfeld» à Hupperdange ont déposé un double de l´acte
d´association au Gouvernement et au secrétariat communal de Heinerscheid. 12 avril 1960.
Avis. Association syndicale libre. En conformité de l´art. 6 de la loi du 28 décembre 1883, l´asso-
ciation syndicale libre pour la confection d´un drainage aux lieux-dits « Cruchterwies, hinter der Heide »
à Stegen a déposé un double de l´acte d´association au Gouvernement et au secrétariat communal d´Erms-
dorf. 4 avril 1960.
Avis. Association syndicale libre. --
En conformité de l´art. 6 de la loi du 28 décembre 1883, l´asso-
ciation syndicale libre pour la construction d´un chemin d´exploitation au lieu-dit « Süssenfeld » à Erpel-
dange (Bous) a déposé un double de l´acte d´association au Gouvernement et au secrétariat communal
de Bous. 4 avril 1960.
Avis. Santé Publique.
Tableau des maladies contagieuses observées dans les différents cantons pendant le mois de février 1960.
MALADIES
CANTONS
TOTAUX
M = Maladie
D = Décès
M
Brucellose
D
Coqueluche
Dyphtérie
Fièvre
paratyphoïde
Fièvre
typhoïde
Poliomyélite
antérieure aiguë
Rougeole
14 1
Scarlatine
Tuberculose
pulmonaire
Tuberculose
autres organes
Primo-infections
tbc. compliquées
Blennorragie
Syphilis
M
Hépatite
infectieuse
Méningite
M
infectieuse
D
Salmonellose
Tétanos
M
D
Paratyphoïde C
M
D
4.3.1960.
Imprimerie de la Cour Victor Buck S. à. r. l., Luxembourg
M
D
M
D
M
D
M
D
M
D
M
D
M
D
M
D
M
D
M
D
M
D
M
D
M
Les patrons offrant nourriture et logie sont autorisés à porter en compte ces prestations, sans
que la réduction de l´indemnité à ce titre puisse être supérieure aux taux afférents des assurances sociales
ni dépasser, avec les cotisations aux assurances sociales, le montant de l´indemnité d´apprentissage même.
Les apprentis ne figurant pas sous les professions mentionnées sub article 1B et ayant terminé
avec succès l´année de plein exercice, faisant fonction de première année d´apprentissage, ont droit pour
les années subséquentes d´apprentissage à une indemnité majorée de celle qui aurait été payée pendant
la première année de formation.
Cette majoration est calculée
pour les métiers comportant 3 années d´apprentissage à raison de 50% de l´indemnité de 1re année, respec-
tivement pour la 2me et 3me année d´apprentissage ;
pour les métiers comportant 3½ années d´apprentissage à raison de respectivement 2/5 pour la 2me et 3e
année et 2/5 pour les 6 derniers mois d´apprentissage ;
pour les métiers comportant 4 années d´apprentissage à raison de 1/3 respectivement pour les 2., 3. et 5.
années d´apprentissage.
Toutes les autres dispositions précédentes sont applicables aux indemnités des apprentis sortant
du plein exercice avec succès.
Les indemnités d´apprentissage fixées par le présent arrêté remplacent celles prévues par les
contrats d´apprentissage en cours, pour autant que ces dernières sont moins favorables à l´apprenti. Elles
sont en tout moment susceptibles d´être modifiées par métier sur proposition justifiée d´une chambre
professionnelle, l´autre chambre intéressée entendue en son avis.
L´application des dispositions du présent arrêté ne pourra avoir pour effet d´entraîner des résiliations
de contrat ni une réduction des indemnités ou d´avantages en nature éventuellement concédés jusqu´à ce
jour par convention individuelle ou collective.
Toutes les dispositions de l´arrêté ministériel du 18.5.1954 et celles du 21.3.1955 sont abrogées.
Le présent arrêté entrera en vigueur le 1er du mois qui suivra sa publication au Mémorial.
Groupe I.
Bâtiment
Tailleur de pierres, sculpteur s/pierres.
1. année d´apprentissage
6,75 fr. par heure
2. année d´apprentissage
11, fr. par heure
3. année d´apprentissage
16,50 fr. par heure.
Carreleur, paveur et marbrier
1. année d´apprentissage
7,25 fr par heure
2. année d´apprentissage
11,50 fr. par heure
3. année d´apprentissage
16,50 fr. par heure
Plafonneur et couvreur
1. année d´apprentissage
7,50 fr. par heure
2. année d´apprentissage
12, fr. par heure
3. année d´apprentissage
18, fr. par heure.
Groupe II.
Alimention
Boucher, boulanger-pâtissier et meunier
1. année d´apprentissage
2.010, fr. par mois
2. année d´apprentissage
2.710, fr. par mois
3. année d´apprentissage
3.365, fr. par mois
A déduire 1.200, fr. par mois pour nourriture et logis.
Traiteur
1. année d´apprentissage
975, fr. par mois
2. année d´apprentissage
1.785, fr. par mois
3. année d´apprentissage
2.600, fr. par mois
Groupe III.
Métal
Mécanicien d´autos, mécanicien-ajusteur, mécanicien de machines agricoles, mécanicien de vélos et de motos,
tourneur s/fer, armurier
1. année d´apprentissage
5, fr. par heure
2. année d´apprentissage
9, par heure
3. année d´apprentissage
12, par heure
4. année d´apprentissage
17. fr. par heure
Electro-Installateur,
électro-mécanicien, électr. d´autos, électr. de radios et en télévision, électricien en basse
tension, électricien d´enseignes lumineuses, bobineur, forgeron, ferblantier, installateur
sanitaire et de
chauffage, isolateur
1. année d´apprentissage
4,50 fr. par heure
2. année d´apprentissage
6,50 fr. par heure
3. année d´apprentissage
10, fr. par heure
4. année d´apprentissage
13, fr. par heure
Serrurier
1. année d´apprentissage
4,50 fr. par heure
2. année d´apprentissage
6,50 fr. par heure
3. année d´apprentissage ;
10, fr. par heure
4. année d´apprentissage
13, fr. par heure
Carrossier-tôlier,
charron
1. année d´apprentissage
4, fr. par heure
2. année d´apprentissage
7, fr. par heure
3. année d´apprentissage
11, fr. par heure
4. année d´apprentissage
13,75 fr. par heure
Peintre et vitrier
1. année d´apprentissage
4, fr. par heure
2. année d´apprentissage
8, fr. par heure
3. année d´apprentissage
12, fr. par heure
Groupe IV.
Métiers du bois
Menuisier, menuisier-modeleur, fabricant de volets, tonnelier, charpentier, sculpteur s/bois, tourneur s/bois
1. année d´apprentissage
5, fr. par heure
2. année d´apprentissage
8, fr. par heure
3. année d´apprentissage
12, fr. par heure
4. année d´apprentissage
16, fr. par heure
Groupe V.
Cordonnier, cordonnier-orthopédiste
1. année d´apprentissage
3,25 fr. par heure
2. année d´apprentissage
6, fr. par heure
3. année d´apprentissage
10, fr. par heure
4. année d´apprentissage
12,50 fr. par heure
Tapissier-décorateur, sellier-tapissier, maroquinier
1. année d´apprentissage
3,60 fr. par heure
2. année d´apprentissage
6, fr. par heure
3. année d´apprentissage
8.50 fr. par heure
4. année d´apprentissage
10,50 fr. par heure
Groupe VI.
Divers
Horloger, bijoutier, opticien, mécanographe, photographe, mécanicien-dentiste, fourreur
Pendant les 6 premiers mois : libre.
Pendant les 6 derniers mois de la
1. année d´apprentissage
650, fr. par mois
2, année d´apprentissage
1.200, fr. par mois
3. année d´apprentissage
2.000, fr. par mois
4. année d´apprentissage
2.500, fr. par mois
Groupe VII.
Métiers de l´habillement
Coiffeur, coiffeuse, couturière, tailleur, corsetière, modiste, chapelier
1. année d´apprentissage
500, fr. par mois
2. année d´apprentissage
700, fr. par mois
3. année d´apprentissage
1.000, fr. par mois.
Art. 1 B
Relevé des indemnités d´apprentissage des apprentis ayant subi avec succès l´année de plein exercice.
A. Durée d´apprentissage normale : 3 années.
Fabricant de volets, tonnelier, tourneur sur bois, charpentier, sculpteur sur bois et parqueteur
2me année d´apprentissage
10,50 fr. par heure
3me année d´apprentissage
14,50 fr. par heure
Peintre, peintre en voitures, vitrier
2me année d´apprentissage
10, fr. par heure
3me année d´apprentissage
14, fr. par heure
Mécanicien
de vélos et de motos, tourneur sur fer, armurier
2me année d´apprentissage
11,50 fr. par heure
3me année d´apprentissage
14,50 fr. par heure
Electricien d´autos, électricien de radios et en télévision, électricien en basse tension, électricien d´enseignes
lumineuses, bobineur, isolateur
2me année d´apprentissage
8, fr. par heure
3me année d´apprentissage
11,75 fr. par heure
B. Durée d´apprentissage normale : 3½
années.
Menuisier et menuisier-modeleur
2me année d´apprentissage
10, fr. par heure
3me année d´apprentissage
14, fr. par heure
4me année d´apprentissage
18, fr. par heure
(6 mois)
Forgeron, ferblantier, installateur sanitaire
2me année d´apprentissage
8,50 fr. par heure
3me année d´apprentissage
11,80 fr. par heure
4me année d´apprentissage
14,80 fr. par heure
(6 mois)
Serrurier
2me année d´apprentissage
8,50 fr. par heure
3me année d´apprentissage
11,80 fr. par heure
4me année d´apprentissage
14,80 fr. par heure
(6 mois)
C. Durée d´apprentissage normale : 4 années.
Mécanicien d´autos, mécanicien-ajusteur, mécanicien de machines agricoles
2me année d´apprentissage
10,75 fr. par heure
3me année d´apprentissage
13,75 fr. par heure
4me année d´apprentissage
18,75 fr. par heure
Electro-installateur, électro-mécanicien
2me année d´apprentissage
7,50 fr. par heure
3me année d´apprentissage
11,25 fr. par heure
4me année d´apprentissage
13,75 fr. par heure
Installateur sanitaire et de chauffage
2me année d´apprentissage
7,50 fr. par heure
3me année d´apprentissage
11,25 fr. par heure
4me année d´apprentissage
13,75 fr. par heure
Carrossier-tôlier
2me année d´apprentissage
8,35 fr. par heure
3me année d´apprentissage
12,35 fr. par heure
4me année d´apprentissage
15,25 fr. par heure.
Luxembourg, le 15 mars 1960.
Le Ministre du Travail
de la Sécurité sociale et des Mines,
Emile Colling.
Arrêté ministériel du 21 avril 1960 portant fixation des élections des comités-directeurs des caisses de maladie
régies par le Code des assurances sociales.
Le Ministre du Travail et de la Sécurité sociale,
Vu l´arrêté grand-ducal du 25 mai 1955 ayant pour objet l´élection des délégations et des comités-directeurs
des caisses de maladie régies par le Code des assurances sociales, notamment en son article 30 ;
Arrête