LU
Règlement ministériel du 17 mai 1999 portant publication du Relevé SEE (mai 1999) des normes européennes du domaine électrotechnique applicables au Grand-Duché de Luxembourg.
Table des dispositions (9)
Texte législatif (9 Articles)
17 juin 1999
Règlement ministériel du 17 mai 1999 portant publication du Relevé SEE (mai 1999) des normes
européennes du domaine électrotechnique applicables au Grand-Duché de Luxembourg.
Le Ministre de /‘Energie,
Vu le règlement grand-ducal du 8 juillet 1992 relatif aux normes et aux réglementations techniques, tel qu’il a été
modifié, et notamment ses articles 4, 5 et 6;
Sur proposition du Directeur ff du Service de I’Energie de I’Etat;
Arrête
Sont considérées comme normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg les normes
européennes figurant sur le Relevé SEE (mai 1999) ci-annexé qui comprend les normes européennes préparées et
adoptées par le Comité Européen de Normalisation Eletrotechnique (CENELEC).
Sont considérées comme normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg les normes
européennes figurant sur le Relevé SEE (mai 1999) ci-annexé qui comprend les normes européennes préparées et
adoptées par le Comité Européen de Normalisation (CEN).
La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par le département Normalisation du
Service de I’Energie de I’Etat et leur mise à disposition se fait sur demande.
La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assu
Service de I’Energie de I’Etat et leur mise à disposition de fait sur demande.
rée par le département Normalisation du
La disponibilité de ces normes pour les milieux intéressés est assurée par le département Normalisation du
Service de I’Energie de I’Etat et leur mise à disposition se fait sur demande.
Le présent règlement sera publié au Mémorial.
Luxembourg, le 17 mai 1999.
Le Ministre de I’Energie,
Robert Goebbels
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
RELEVE DES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE ELECTROTECHNIQUE APPLICABLES AU
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 8 JUILLET 1992
RELATIF AUX NORMES ET AUX REGLEMENTATIONS TECHNIQUES, TEL QU'IL A ETE
MODIFIE.
(MAI 1999)
Ce relevé complète et modifie les 14 volumes précédents publiés au Mémorial
(A-N° 41/1993, 68/1993, 2211994, 47/1994, 104/1994, 64/1995, 36/1996,
61/1997, 91/1997, 5/1998, 2511998, 4011998, 93/1998 et 18/1999).
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 100114-6:1996/A1:1999
Procédures CECC d’assurance de la qualité pour
composants
électroniques
Partie 6 : Agrément technologique de filière des fabricants
Amendement No 1
02/1999
EN 166101:1999
Spécification particulière cadre
Filtres à Ondes Acoustiques de Surface (OAS) - Agrément de savoir-faire
02/1999
EN 186300:1999
Spécification intermédiaire
Jeux de connecteurs pour fibres et câbles optiques
Type MSC
02/1999
EN 50014:1997/A1:1999
Matériel électrique pour atmosphères explosibles
Règles générales
Amendement No 1
02/1999 ATEX
EN 50014:1997/A2:1999
Matériel électrique pour atmosphères explosibles
Règles générales
Amendement No 2
02/1999 ATEX
EN 50206-2: 1999
Applications ferroviaires
Matériel roulant
Pantographes
: Caractéristiques et essais
Partie 2
Pantographes pour métros ettramways
EN 50261: 1999
Applications ferroviaires
Montage des équipements électroniques
02/1999
02/1999
EN 50285: 1999
Efficience énergétique des lampes électriques à usage domestique
Méthodes de mesure
02/1999 URE2
EN 60034-l 2: 1995/A11: 1999
Machines électriques tournantes
02/1999 LVD
Partie 12 : Caractéristiques de démarrage des moteurs triphasés à induction
à cage à une seule vitesse pour des tensions d’alimentation inférieures ou
égales à 690 V, 50 Hz
Amendement No 11
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 60095-1 : 1993/A12: 1999
Batteries d’accumulateurs de démarrage au plomb
Première partie
Prescriptions générales et méthodes d’essai
Amendement No 12
02/1999
EN 60368-2-2: 1999
Filtres
piézoélectriques
Partie 2 : Guide d’emploi des filtres piézoélectriques
Section 2 : Filtres à céramique piézoélectrique
EN 60384-20-01: 1999
02/1999
Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques
Partie 20 : Spécification particulière cadre
Condensateurs fixes pour montage en surface pour courant continu à
diélectrique en film de sulfure de polyphénylène métallisé
Niveau d’assurance EZ
02/1999
EN 60384-20: 1999
Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques
Partie 20 : Spécification intermédiaire
Condensateurs fixes pour montage en surface pour courant continu à
diélectrique en film de sulfure de polyphénylène métallisé
02/1999
EN 60947-1 : 1999
Appareillage à basse tension
02/1999 LVD
Première partie : Règles générales
* La présente remplace la publication EN 60947-1: 1997 et ses amendements *
EN 60966-2-3: 1999
Ensemble de cordons coaxiaux et de cordons pour fréquences radioélectriques
02/1999
Partie 2-3 : Spécification particulière pour
cordons coaxiaux souples
EN 60966-3-2: 1999
Ensemble de cordons coaxiaux et de cordons pour fréquences radioélectriques
02/1999
Partie 3-2
Spécification particulière pour cordons coaxiaux semi-flexibles
Pour applications GSM (0,8 GHz - 1 GHz)
EN 61000-2-10:1999
Compatibilité électromagnétique (CEM)
Partie 2-10
Environnement
Description de l’environnement IEMN-HA
Perturbations
conduites
02/1999 EMC
EN 61048: 1993/A2: 1999
Appareils auxiliaires pour lampes
Condensateurs destinés à être utilisés dans les circuits de lampes
tubulaires à fluorescence et autres lampes à décharge
Prescriptions générales et de sécurité
Amendement No 2
02/1999 LVD
EN 61609: 1999
Composants ferrites pour hyperfréquences
Directives pour l’établissement des spécifications
02/1999
EN 61812-1: 1996/A11:1999
Relais à temps spécifié pour applications industrielles
Première partie
Prescriptions et essais
Amendement No 11
02/1999 LVD & EMC
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
R064-004: 1999
* Rapport technique *
Installations électriques des bâtiments
Protection contre les interférences électromagnétiques (IEM) dans les
installations des bâtiments
02/1999
R217-015:1999
* Rapport technique *
Pinnacles Component Information Standard 1.2 PCIS Tutorial
02/1999
R217-016:1999
* Rapport
technique
*
Pinnacles Component Information Standard 1.2 PCIS Sample Documents
02/1999
EN 50083-10:1999
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de
radiodiffusion sonore et services interactifs
03/1999
Partie 10 : Caractéristiques des systèmes de voie de retour
EN 50123-4:1999
Applications ferroviaires
03/1999
Installations fixes
Appareillage à courant continu
Partie 4
Interrupteurs-sectionneurs,
sectionneurs et sectionneurs de mise
à la terre pour l’extérieur
EN 50123-5: 1997/A1: 1999
Applications ferroviaires
Installations fixes
Appareillage à courant continu
Partie 5 : Parafoudres et limiteurs de tension pour usage spécifique dans
les systèmes de courant continu
Amendement No 1
03/1999
EN 50123-7-2: 1999
Applications ferroviaires - Installations fixes
Appareillage à courant continu
Partie 7 : Appareils de mesure, de commande et de protection pour
utilisation spécifique dans les systèmes de traction à courant continu
Section 2 : Transducteurs et autres appareils de mesure du courant
EN 50123-7-3: 1999
03/1999
Applications ferroviaires - Installations fixes
03/1999
Appareillage à courant continu
Partie 7 : Appareils de mesure, de commande et de protection pour
utilisation spécifique dans les systèmes de traction à courant continu
Section 3 : Transducteurs et autres appareils de mesure de la tension
EN 50295: 1999
Appareillage à basse tension - Systèmes d’interface appareil de commande -
03/1999
appareils - Interface capteur-actionneur (AS-i)
EN 60044-Z: 1999
Transformateurs de mesure
03/1999
Partie 2 : Transformateurs inductifs de tension
* La présente remplace la publication HD 554 S1:1992 *
EN 60044-6: 1999
Transformateurs de mesure
Partie 6 : Prescriptions concernant les transformateurs de courant pour
protection pour la réponse en régime transitoire
03/1999
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 60908: 1999
Enregistrement audio
Système audionumérique à disque compact
* La présente remplace la publication EN 60608:1992 + A1:1993 *
03/1999
R210-004: 1999
* Rapport
technique
*
Recommendations on filters for shielded enclosures
R210-005: 1999
03/1999
Rapport technique *
Recommendations for shielded enclosures
03/1999
EN 186310: 1999
Spécification intermédiaire
Jeux de connecteurs pour fibres et câbles optiques - Type MF
04/1999
EN 45510-Z-2: 1999
Guide pour l’acquisition d’équipements destinés aux centrales de production
d ’ é l e c t r i c i t é
04/1999
Partie 2-2 : Equipements électriques - Alimentations sans interruption
EN 45510-4-1 : 1999
Guide pour l’acquisition d’équipements destinés aux centrales de production
d’électricité
04/1999
Partie 4
Auxiliaires de chaudière - Equipement de réduction des émissions
de poussières
EN 45510-4-2: 1999
Guide pour l’acquisition d’équipements destinés aux centrales de production
d’électricité
04/1999
Partie 4
Auxiliaires de chaudière
Section 2 : Réchauffeurs gaz-air, vapeur-air, gaz-gaz
EN 45510-4-3: 1999
Guide pour l’acquisition d’équipements destinés aux centrales de production
04/1999
d’électricité
Partie 4
Auxiliaires de chaudière
Section 3 : Système de ventilation
EN 45510-4-6: 1999
Guide pour l’acquisition d’équipements destinés aux centrales de production
04/1999
d ’ é l e c t r i c i t é
Partie 4 : Auxiliaires de chaudière
Section 6 : Installation de désulfuration des fumées (DéS0x)
EN 45510-4-7: 1999
Guide pour l’acquisition d’équipements destinés aux centrales de production
d ’ é l e c t r i c i t é
04/1999
Partie 4
Auxiliaires de chaudière
Section 7 : Manutention des machefers
EN 50021: 1999
Matériel électrique pour atmosphères explosibles
Mode de protection type “n“
04/1999 EX1, EX2, EX3 & ATEX
EN 50073: 1999
Guide de sélection, d’installation, d’utilisation et de maintenance des
appareils de détection et de mesure de gaz combustible ou d’oxygène
04/1999
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 50215: 1999
Applications ferroviaires
Essais sur matériel roulant après achèvement
et avant mise en service
04/1999
EN 50241-1 : 1999
Spécifications pour les détecteurs à chemin optique ouvert de gaz et vapeurs 04/1999 ATEX
toxiques
Première partie
Règles générales et méthodes d’essai
EN 50241-Z: 1999
Spécifications pour les détecteurs à chemin optique ouvert de gaz et vapeurs 04/1999 ATEX
toxiques
Partie 2
Règles de fonctionnement pour les détecteurs de gaz combustible
EN 50270: 1999
Compatibilité électromagnétique
Appareils de détection et de mesure de gaz toxique et d’oxygène
04/1999 EMC
EN 50284: 1999
Exigences spéciales pour la construction, l’essai et le marquage
des matériels électriques des appareils du groupe II,
catégorie 1 G
04/1999 ATEX
EN 60061-1 : 1993/A22: 1999
Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de
l’interchangeabilité et de la sécurité
Première partie : Culots de lampes
Amendement No 22
04/1999 LVD
EN 60061-2: 1993/A19: 1999
Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de
l’interchangeabilité et de la sécurité
Partie 2 : Douilles
Amendement No 19
04/1999 LVD
EN 60061-3: 1993/A21: 1999
Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de
l’interchangeabilité et de la sécurité
Partie 3 : Calibres
Amendement No 21
04/1999 LVD
EN 60068-Z-l 1: 1999
Essais d’environnement
Partie 2 : Essais
Essai Ka
Brouillard salin
* La présente remplace la publication HD 323.2.11 S1:1988 *
04/1999
EN 60068-Z-13: 1999
Essais d’environnement
04/1999
Partie 2 : Essais
Essai M
Basse pression atmosphérique
* La présente remplace l’a publicati,on HD 323.2.13 S1:1987 *
EN 60068-2-21:1999
Essais d’environnement
04/1999
Partie 2-21 : Essais
Essai U
Robustesse des sorties et des dispositifs de fixation
* La présente remplace la publication EN 600682-21:1997 et ses amendements
A2:1997 et A3:1997 *
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 60068-Z-30: 1999
Essais d’environnement
Partie 2 : Essais
Essai Db et guide
Essai cyclique de chaleur humide
(cycle de 12 + 12 heures)
04/1999
* La présente remplace la publication HD 323.2.30 S3:1988 *
EN 60068-Z-38: 1999
Essais d’environnement
Partie 2 : Essais
Essai Z/AD : Essai cyclique composite de température et d’humidité
* La présente remplace la publication HD 323.2.38 S1:1988 *
04/1999
EN 60068-Z-39: 1999
Essais d’environnement
Partie 2 : Essais
Essai Z/AMD
Essai combiné sequentiel de froid, basse pression
atmosphérique et chaleur humide
* La présente remplace la publication HD 323.2.39 S1: 1988 *
04/1999
EN 60068-Z-58: 1999
Essais d’environnement
Partie 2-58 : Essais
04/1999
Essai Td : Méthodes d’essai de la soudabilité, de la résistance de la
métallisation à la dissolution et de la résistance à la chaleur de soudage
des composants pour montage en surface (CSM)
EN 60068-z-77: 1999
Essais d’environnement
partie 2-77 : Essais
Essais 77
Résistance du corps et résistance au choc par impact
EN 60068-3-01:1999
Essais d’environnement
Partie 3
Informations de base
Section 1
: Essais de froid et de chaleur sèche
* La présente remplace la publication HD 323.3.1 S1:1988 *
04/1999
04/1999
EN 60068-3-02: 1999
Essais d’environnement
Partie 3
Informations de base
Section 2
Essais combinés température/basse pression atmosphérique
* La présente remplace la publication HD 323.3.2 S1:1988 *
04/1999
EN 60107-5: 1992/A1: 1999
Méthodes recommandées pour les mesures sur les récepteurs de télévision
Partie 5 : Mesures électriques sur les récepteurs de télévision à plusieurs
04/1999
voies son utilisant le système à deux voies son numérique NICAM
Amendement No 1
EN 60309-1:1999
Prises de courant pour usages industriels
Première partie : Règles générales
* La présente remplace la publication EN 60309-1:1997 *
04/1999 LVD
EN 60315-3:1999
Méthodes de mesure applicables aux récepteurs radioélectriques pour diverses 04/1999
classes d’émission
Partie 3 : Récepteurs pour émissions de radiodiffusion à modulation
d’amplitude
* La présente remplace la publication HD 560.3 S1:1992 *
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 60315-3: 1999/A1: 1999
Méthodes de mesure applicables aux récepteurs radioélectriques pour diverses 04/1999
classes d’émission
Partie 3
Récepteurs pour émissions de radiodiffusion à modulation
d’amplitude
Amendement No 1
EN 60399: 1993/A2: 1999
Feuilles de normes pour filetage à filets ronds pour
douilles El4 et E27 avec bague support d’abat-jour
Amendement No 2
04/1999
EN 60446: 1999
Principes fondamentaux et de sécurité pour les interfaces homme-machines, le 04/1999
marquage et l'identification
Identification des conducteurs par des couleurs ou par des repères
numériques
* La présente remplace la publication HD 324 S1:1977 *
EN 60455-2: 1999
Composés réactifs à base de résine utilisés comme isolants électriques
Partie 2 : Méthodes d’essai
* La présente remplace la publication HD 307.2 S1:1986 *
04/1999
EN 60522: 1999
Détermination de la filtration permanente des gaines équipés
EN 60599: 1999
04/1999 MED
Matériels électriques imprégnés d’huile minérale en service
04/1999
Guide pour l’interprétation de l’analyse des gaz dissous et des gaz libres
* La présente remplace la publication HD 397 S1:1979 *
EN 60601-Z-29: 1999
Appareils
électromédicaux
Partie 2-29 : Règles particulières de sécurité pour les simulateurs de
radiothérapie
* La présente remplace la publication EN 60601-2-29:1995 + A1:1996 *
04/1999 MED
EN 60601-2-44: 1999
Appareils
électromédicaux
Partie 2-44 : Règles particulières de sécurité pour les équipements à
rayonnment X de tomodensitométrie
04/1999 MED
EN 60688: 1992/A1: 1999
Transducteurs électriques de mesure convertissant les grandeurs électriques
04/1999
alternatives en signaux analogiques ou numériques
Amendement No 1
EN 60695-11-10:1999
Essais relatifs aux risques du feu
Partie 11-10
Flammes d’essai
Méthodes d’essai horizontale et verticale à la flamme de 50 W
* La présente remplace la publication HD 441 S1 : 1983 *
04/1999 LVD
EN 60695-11-20: 1999
Essais relatifs aux risques du feu
Partie 11-20
Flammes d’essai
Méthodes d’essai à la flamme de 500 W
* La présente remplace la publication HD 441 S1:1983 *
04/1999 LVD
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 60705: 1999
Fours à micro-ondes à usages domestique
Méthodes de mesure de l’aptitude à la fonction
* La présente remplace la publication EN 60705:1995 *
04/1999 URE2
EN 60707: 1999
Inflatmmabilité des matériaux solides non métalliques soumis à des sources
04/1999
l’allumage à flamme - Liste des méthodes d’essai
* La présente remplace la publication HD 441 S1:1983 *
EN 60730-1 : 1995/A16: 1999
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et
analogue
04/1999 LVD
Première partie : Règles générales
Amendement No 16
EN 60730-Z-18: 1999
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et
analogue
Partie 2 : Règles particulières pour les dispositifs de commande
électrique automatiques détecteurs du débit d’eau et d’air,
y compris les prescriptions mécaniques
04/1999 LVD
EN 60770-1 : 1999
Transmetteurs utilisés dans les systèmes de conduite des processus
industriels
Première partie : Méthodes d’évaluation des performances
EN 60872-z: 1999
Maritime navigation and radiocommunication equipment and systems
Radar plotting aids
Part 2 : Automatic tracking aids (ATA)
Methods of testing and required test results
04/1999
04/1999
EN 60947-3: 1999
Appareillage à basse tension
04/1999 LVD & EMC
Partie 3
Interrupteurs, sectionneurs,
interrupteurs-sectionneurs et
combinés-fusibles
* La présente remplace la publication EN 60947-3:1992 et ses amendements *
EN 61000-4-14:1999
Compatibilité électromagnétique (CEM)
Partie 4-14
Techniques d’essai et de mesure
Essai d’immunité aux fluctuations de tension
04/1999 EMC
EN 61000-6-02: 1999
Compatibilité électromagnétique (CEM)
Partie 6-2
Normes génériques
Immunité pour les environnements industriels
* La présente remplace la publication EN 50082-2:1995 *
04/1999 EMC
EN 61076-Z: 1999
Connecteurs pour applications analogiques en courant continu et à basse
04/1999
fréquence et pour applications numériques utilisant des débits élevés pour
le transfert des données
Partie 2 : Connecteurs circulaires sous assurance de la qualité
Spécification intermédiaire
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 61076-4-103: 1999
Connecteurs pour applications analogiques en courant continu et à basse
04/1999
Fréquence et pour applications numériques utilisant des débits élevés pour
le transfert des données
Partie 4-103 : Connecteurs pour cartes imprimées sous assurance de la
qualité
Spécification particulière pour connecteurs en deux parties avec blindage au
pas de base de 2,5 mn
Connecteurs pour applications analogiques en courant continu et à basse
04/1999
Fréquence et pour applications numériques utilisant des débits élevés pour
le transfert des données
Partie 4-104 : Connecteurs pour cartes imprimées sous assurance de la
qualité
Spécification particulière pour modules de connecteurs en deux parties, au
pas de base de 2,0 mm avec des connexions au pas multiple de 0.5 mm
EN 61114-1:1999
Antennes de réception des émissions de radiodiffusion par satellite dans la
04/1999
bande 11/12 GHz
Première partie : Mesures électriques
* La présente remplace la publication EN 61114-1:1993 *
EN 61249-2-12: 1999
Matériaux pour circuits imprimes et autres structures d’interconnexion
04/1999
Partie 2-12
Collection de spécifications intermédiaires pour les matériaux
de base renforcés,
recouverts ou non de feuille conductrice - Stratifié à
base d’aramide non tissé collé avec de la résine epoxyde, recouvert de
cuivre, d’inflammabilité définie
EN 61249-2-13: 1999
Matériaux pour circuits imprimes et autres structures d’interconnexion
04/1999
Partie 2-13 : Collection de spécifications intermédiaires pour les matériaux
de base renforcés,
recouverts ou non de feuille conductrice - Stratifié à
base d’aramide non tissé collé avec de la résine cyanate ester, recouvert de
cuivre, d’inflammabilité définie
EN 61249-3-3: 1999
Matériaux pour circuits imprimes et autres structures d’interconnexion
04/1999
Partie 3-3 : Collection de spécifications intermédiaires pour les matériaux
de base non renforcés, recouverts ou non (prévus pour les circuits imprimes
flexibles) - Film flexible de polyester recouvert de colle
EN 61249-3-4: 1999
Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d’interconnexion
04/1999
Partie 3-4 : Collection de spécifications intermédiaires pour les matériaux
de base non renforcés, recouverts ou non (prévus pour les circuits imprimés
flexibles) - Film flexible de polyimide recouvert de colle
EN 61249-3-5: 1999
Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d’interconnexion
04/1999
Partie 3-5 : Collection de spécifications intermédiaires pour les matériaux
de base non renforcés, recouverts ou non (prévus pour les circuits imprimés
flexibles) - Films à transfert de colle
EN 61280-Z-l : 1999
Procédures d’essai de base des sous-systèmes
de télécomnunication à fibres optiques
Partie 2-1
Procédures d’essai pour les systèmes numériques
Mesure de la sensibilité et de la surcharge d’un récepteur
04/1999
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 61281-1:1999
Sous-systèmes de télécommunications à fibres optiques
Première partie
Spécification générique
04/1999
EN 61310-3:1999
Sécurité des machines - Indication, marquage et manoeuvre
Partie 3
Spécifications sur la position et le fonctionnement des organes
04/1999 LVD & MD
de service
EN 61319-l : 1996/A11: 1999
Interconnexions des équipements de réception satellite
Première partie : Europe
Amendement No 11
04/1999
EN 61373: 1999
Applications ferroviaires
Matériel roulant
Essais de chocs et vibrations
04/1999
EN 61803: 1999
Détermination des pertes en puissance dans les postes de conversion en
courant continu à haute tension (CCHT)
04/1999
RO44-001: 1999
* Rapport technique *
Sécurité des machines -
04/1999
Guide et recommandations pour éviter les risques dus
à l’électricité statiqu
e
EN 50242: 1998/A1: 1999
Lave-vaisselle électriques pour usage domestique - Méthodes de mesure de
l’aptitude à la fonction
Amendement No 1
05/1999 URE2
EN 60086-l : 1997/A2: 1999
Piles électriques
Première partie : Généralités
Amendement No 2
05/1999
EN
60127-1:1991/A1:1999
Coupe-circuit miniatures
05/1999
Première partie
Définitions pour coupe-circuit miniatures et prescriptions
générales pour éléments de remplacement miniatures
Amendement No 1
EN 60350: 1999
Cuisinières, foyers de cuisson,
domestique
fours électriques et grils à usage
Méthodes de mesure de l’aptitude à la fonction
* La présente remplace la publication HD 376 S2:1984 *
05/1999
EN 60398: 1999
Chauffage électrique industriel
Méthodes générales d’essai
* La présente remplace la publication HD 353 S1:1977 *
05/1999
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 60811-5-1:1999
Matériaux d’isolation et de gainage des câbles électriques et des câbles à
05/1999 LVD
fibres optiques
Méthodes d’essais communes
Partie 5 : Méthodes spécifiques pour les matières de remplissage
Section 1
: Point de goutte - Séparation d’huile -
Fragilité à basse température - Indice d’acide total - Absence de composés
corrosifs
Permittivité à 23° C - Résistivité en courant continu à 23° C et 100° C
* La présente remplace la publication HD 505.5.1 S1:1992 *
EN 60976: 1999
Appareils
électromédicaux
Accélérateurs médicaux d’électrons - Caractéristiques fonctionnelles
* La présente remplace la publication HD 583 S1:1991 *
05/1999
EN 61223-3-l : 1999
Essais d’évaluation et de routine dans les services d’imagerie médicale
Partie 3-1
: Essais d’acceptation
Performance d’imagerie des appareils à rayonnement X pour systèmes
radiographiques et radioscopiques
05/1999 MED
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
HD 22.15 S1:1999
Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc de tension assignée au plus égale 05/1999 LVD
à 450/750 V
Partie 15 : Câbles multiconducteurs à isolant et gaine en silicone résistant
à la chaleur
Abréviations
EN
HD
ENV
ES
CR
R
A n
S n
Norme européenne
Document d’harmonisation
Prénorme européenne
Spécification européenne
Rapport CEN
Rapport technique CENELEC
n ième Amendement d‘une EN ou d’un HD
n ième Edition d’un HD
LVD
: Directive 73/23/CEE (Basse tension)
EMC
: Directive 89/336/CEE (Compatibilité électromagnétique)
MD
: Directive 98/37/CE [anc. 89/392/CEE] (Machines)
TOYS
: Directive 88/378/CEE (Sécurité jouets)
MED
: Directive 93/42/CEE (Dispositifs médicaux)
AIMD
: Directive 90/385/CEE (Dispositifs médicaux implantables actifs)
URE2
: Directive 92/75/CEE (Etiquetage consommation)
BAD
: Directive 86/594/CEE (Etiquetage bruit)
MET1
: Directive 71/316/CEE (Instruments de mesurage)
MET2
: Directive 76/891/CEE (Compteurs d’énergie électrique)
NAWI
: Directive 90/384/CEE (Instruments de pesage non automatique)
BAT
: Directive 91/157/CEE (Matières dangereuses)
ATEX
: Directive 94/9/CE (Atmosphère explosible)
EX 1-3
: Directives 76/117/CEE, 79/196/CEE et 82/13O/CEE
HSW
PPE l-3
PPD l-3
CPD
PRV
TTE
SAN
HST
(Atmosphère explosible)
: Directive 89/391/CEE (Sécurité et Santé au Travail)
: Directives 89/655/CEE, 89/656/CEE et 89/686/CEE
(Equipements de protection individuelle)
: Directives 93/36/CEE, 93/37/CEE et 93/38/CEE
(Marchés Publics)
: Directive 89/106/CEE (Produits de la construction)
: Directive 76/767/CEE (Appareils à pression)
: Directive 98/13/CE [anc. 91/263/CEE et 93/97/CEE]
(Equipements terminaux de télécommunication)
: Directive 92/3B/CEE (Satellites)
: Directive 96/48/CE (TGV européen)
87/404/CEE : Directive Récipients à pression simples
97/23/CE
: Directive Equipements sous pression
90/396/CEE : Directive Appareils à gaz
92/42/CEE
: Directive Nouvelles chaudières - exigences de rendement
94/67/CE
: Directive Incinération déchets dangereux
95/16/CE
: Directive Ascenseurs
Règlement ministériel du 17 mai 1999 portant publication du Relevé SEE (mai 1999) des normes
européennes du domaine non-électrique applicables au Grand-Duché de Luxembourg.
Le Ministre de l‘Energie,
Vu le règlement grand-ducal du 8 juillet 1992 relatif aux normes et aux réglementations techniques, tel qu’il a été
modifié, et notamment ses articles 4, 5 et 6;
Sur proposition du Directeur ff du Service de I’Energie de I’Etat;
Le présent règlement sera publié au Mémorial.
Luxembourg, le 17 mai 1999.
Le Ministre de Energie,
Robert Goebbels
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
RELEVE DES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE NON-ELECTRIQUE APPLICABLES AU
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 8 JUILLET 1992
RELATIF AUX NORMES ET AUX REGLEMENTATIONS TECHNIQUES, TEL QU'IL A ETE
MODIFIE.
(MAI 1999)
Ce relevé complète et modifie les 12 volumes précédents publiés au Mémorial
(A-N° 46/1994, 102/1994,
18/1995, 6911995,
5211996,
61/1997,
91/1997,
5/1998,
25/1998, 40/1998, 93/1998 et 18/1999).
Indicatif et Objet de la Norme
CR 13464:1999
Guide de sélection, d’utilisation et d’entretien des protecteurs de l’oeil
et du visage à usage professionnel
Produits alimentaires - Biotoxines - Critères des méthodes d’analyse des
mycotoxines
EN
54-2:1997/AC:1999
Systèmes de détection et d’alarme incendie
Partie 2 : Equipement de contrôle et de signalisation
Corrigendum AC
EN
54-4:1997/AC:1999
Systèmes de détection et d’alarme incendie
Partie 4
Equipement d’alimentation électrique
Corrigendum AC
EN
148-1:1999
Appareils de protection respiratoire - Filetages
pour
pièces
faciales
Première partie
Raccord à filetage standard
* La présente remplace la publication EN 148-1:1987 et ses corrigenda *
EN
148-2: 1999
Appareils de protection respiratoire - Filetages pour pièces faciales
Partie 2
Raccord
à
filetage
central
* La présente remplace la publication EN 148-2:1987 *
EN
148-3: 1999
Appareils de protection respiratoire - Filetages pour pièces faciales
Partie 3
Raccord à filetage M 45 x 3
* La présente remplace la publication EN 148-3:1992 et son corrigendum *
EN
772-10: 1999
Méthodes d’essai des éléments de maçonnerie
Partie 10
Détermination de la teneur en humidité des éléments de
maçonnerie en silice-calcaire et en béton cellulaire autoclavé
EN 1015-03:1999
Méthodes d’essai des mortiers pour maçonnerie
Partie 3
Détermination de la consistance du mortier frais (à la table à
secousses)
EN 1151:1999
Pompes - Pompes rotodynamiques - Circulateurs de puissance absorbée
n’excédant pas 200 W, destinés au chauffage central et à la distribution
d’eau chaude sanitaire domestique - Exigences, Essais, Marquage
Edition
02/1999
02/1999
02/1999
02/1999
02/1999
PPE3
02/1999
PPE3
02/1999
02/1999
02/1999
02/1999
Directive CE
PPE3
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 1536:1999
Exécution des travaux géotechniques spéciaux - Pieux forés
02/1999
EN
1761:1999
Tuyaux et flexibles en caoutchouc pour la livraison d’hydrocarbures liquides
par camions-citernes - Spécification
0211999
EN
1837:1999
Sécurité des machines - Eclairage intégré aux machines
02/1999
M D
EN 1975:1999
Bouteilles à gaz transportables - Spécifications pour la conception et la
fabrication de bouteilles à gaz rechargeables et transportables en aluminium
et alliage d’aluminium sans soudure de capacité comprise entre 0,5 l et 150
l
inclus
02/1999
EN 12063: 1999
Exécution de travaux géotechniques spéciaux - Rideaux de palplanches
02/1999
EN 12139:1999
Agents de surface - Détermination de la teneur totale en polyéthylène glycol
des agents de surface non ioniques (condensats OE) par CLHP/CPG
02/1999
EN 12458:1999
Agents de surface - Détermination de la stabilité à l’eau dure
02/1999
EN 12630:1999
Jus de fruits et de légumes - Dosage du glucose, du fructose du sorbitol et
du saccharose - Méthode par chromatographie liquide haute performance
02/1999
EN 12631:1999
JUS de fruits et de légumes - Dosage enzymatique des acides D- et
L-lactiques (lactate)
- Méthode spectrométrique par le NAD
02/1999
EN 12632:1999
Jus de fruits et de légumes - Dosage enzymatique de l’acide acétique
(acétate) - Méthode spectrométrique par le NAD
02/1999
02/1999
EN 12690:1999
Biotechnologie - Critères de performance pour les dispositifs d’étanchéité
dynamique d’arbre
EN 12742:1999
Jus de fruits et de légumes - Dosage des teneurs en acides aminés libres -
Méthodes par chromatographie en phase liquide
02/1999
EN 12884:1999
Biotechnologie - Critères de performance pour les centrifugeuses
02/1999
EN 12885:1999
Biotechnologie - Critères de performance pour les broyeurs de cellules
02/1999
02/1999
EN ISO
62: 1999
Plastiques - Détermination de l’absorption d’eau
EN ISO 780: 1999
Emballages - Marquages graphiques relatifs à la manutention des marchandises
* La présente remplace la publication EN 20780:1993 *
02/1999
EN ISO 3001: 1999
Plastiques - Compositions époxydiques - Détermination de l’équivalent époxy
02/1999
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L’ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
E d i t i o n
Directive CE
I
EN ISO 5457: 1999
Documentation technique de produits -
graphiques des feuilles de dessin
Formats et présentation des éléments
EN ISO 6887-1 : 1999
Microbiologie des aliments - Préparation des échantillons, de la suspension
mère et des dilutions en vue de l’examen microbiologique
Première partie
Règles générales pour la préparation de la suspension mère
et des dilutions décimales
EN ISO 6888-1:1999
Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le dénombrement des
staphylocoques à coagulase positive (Staphylococcus aureus et autres
espèces)
Première partie
Technique utilisant le milieu gélosé de Baird-Parker
EN ISO 6888-2:1999
Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le dénombrement des
staphylocoques à coagulase positive (Staphylococcus aureus et autres
espèces)
Partie 2 : Technique utilisant le milieu gélosé au plasma de lapin et au
fibrinogène
02/1999
02/1999
02/1999
02/1999
EN ISO 8536-1 : 1999
Matériel de perfusion à usage médical
Première partie
Flacons en verre pour perfusion
EN ISO 8536-2:1999
Matériel de perfusion à usage médical
Partie 2 : Douchons pour flacons de perfusion
EN ISO 8536-3:1999
Matériel de perfusion à usage médical
Partie 3 : Capsules en aluminium pour flacons de perfusion
EN ISO 9187-1:1999
Matériel d’injection à usage médical
Première partie
Ampoules pour produits injectables
EN ISO 9187-2:1999
Matériel d’injection à usage médical
Partie 2 : Ampoules à un seul point de cassure (OPC)
02/1999
EN ISO 10320:1999
Géotextiles et produits apparentés - Identification sur site
* La présente remplace la publication EN 30320:1993 *
02/1999
EN ISO 11058:1999
Géotextiles et produits apparentés - Détermination des caractéristiques de
perméabilité à l’eau normalement au plan, sans contrainte mécanique
02/1999
EN ISO 11334-4:1999
Aides à la marche manipulées avec un bras - Exigences et méthodes d’essai
Partie 4 : Cannes de marche avec au moins trois jambes ou plus
EN ISO 12737: 1999
Matériaux métalliques - Détermination du facteur d’intensité de contrainte
critique
02/1999
02/1999
EN ISO 12956:1999
Géotextiles et produits apparentés - Détermination de l‘ouverture de
filtration caractéristique
02/1999
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Edition
Indicatif et Objet de la Norme
Directive CE
EN ISO 12958: 1999
Géotextiles et produits apparentés - Détermination de la capacité de débit
dans leur plan
02/1999
EN ISO 136284 : 1999
Industries du pétrole et du gaz naturel
- Conception et exploitation des
systèmes de production immergés
Première partie
Exigences générales et recommandations
02/1999
EN ISO 13934-1:1999
Textiles
- Propriétés des étoffes en traction
Première partie
Détermination de la force maximale et de l’allongement à
la force maximale par la méthode sur bande
02/1999
EN ISO 13934-2: 1999
Textiles
- Propriétés des étoffes en traction
Partie 2 : Détermination de la force maximale par la méthode d’arrachement
(Grab test)
02/1999
EN ISO 13935-1: 1999
Textiles
- Propriétés de résistance à la traction des coutures d’étoffes et
d’articles textiles confectionnés
Première partie
Détermination de la force maximale avant rupture des
coutures par la méthode sur bande
02/1999
EN ISO 13935-2: 1999
Textiles
- Propriétés de résistance à la traction des coutures d’étoffes et
d’articles textiles confectionnés
Partie 2
Détermination de la force maximale avant rupture des coutures par
la méthode d’arrachement (Grab test)
02/1999
ENV
387:1999
Dois lamellé Collé - Aboutages à entures multiples de grande dimension -
Exigences de performance et prescriptions minimales de fabrication
02/1999
ENV 1300:1999
Unités de stockage en lieux sûrs - Classification des serrures
haute sécurité en fonction de leur résistance à l’éffraction
02/1999
ENV 1402-8:1999
Produits réfractaires non-façonnés
Partie 8 : Détermination des caractéristiques complémentaires
02/1999
ENV 12299:1999
Applications ferroviaires - Confort de marche des voyageurs - Mesurage et
évaluation
02/1999
ENV 13372:1999
Road Traffic and Transport Telematics (RTTT) - Dedicated Short-Range
Communication (DSRC) - DSRC Profiles for RTTT Applications
02/1999
ENV ISO 13438:1999
Geotextiles and geotextile-related products - Screening test method for
determination the resistance to oxidation
02/1999
EN
30-1-1:1998/A1:1999
Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux
Partie 1-1 : Sécurité - Généralités
Amendement No 1
03/1999
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN
203-1: 1992/A2: 1999
Appareils de cuisine professionnelle utilisant les combustibles gazeu
x
Première partie
Règles générales de sécurité
Amendement No 2
03/1999 90/396/CEE
EN
288-9: 1999
Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les
03/1999
matériaux métalliques
Partie 9 : Epreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage pour le
soudage bout à bout de canalisations de transport sur site, sur terre et en
mer
EN
295-1:1991/A3:1999
Tuyaux et accessoires en grès et assemblages de tuyaux pour les réseaux de
03/1999
branchement et d’assainissement
Première partie : Exigences
Amendement No 3
EN
295-2:1991/A1:1999
Tuyaux et accessoires en grès et assemblages de tuyaux pour les réseaux de
03/1999
branchement et d’assainissement
Partie 2 : Contrôle de la qualité et échantillonage
Amendement No 1
EN
609-l : 1999
Matériel agricole et forestier - Sécurité des fendeuses de bûches
Première partie : Fendeuses à coin
03/1999 MD
EN
635-5: 1999
Contreplaqué
- Classification selon l’aspect des faces
Partie 5 : Méthodes de mesure et d’expression des caractéristiques et des
défauts
03/1999
EN
704:1999
Matériel agricole - Ramasseuses-presses - Sécurité
03/1999 M
D
EN
745: 1999
Matériel agricole - Faucheuses rotatives et faucheuses-broyeuses - Sécurité
03/1999 MD
EN
933-08: 1999
Essais pour déterminer les caractéristiques géométriques des granulats
03/1999
Partie 8
Evaluation des fines - Equivalent de sable
EN 1616:1997/A1:1999
Sondes urinaires stériles non réutilisables
03/1999
Amendement No 1
EN 1626:1999
Récipients cryogéniques - Robinets pour usage cryogénique
EN 1708-1:1999
Soudage - Descriptif de base des assemblages soudés en acier
Première partie
Composants soumis à la pression
EN 1808:1999
Exigences de sécurité aux plates-formes suspendues à niveaux variables -
Calculs, stabilité, construction - Essais
03/1999 97/23/CE
03/1999 97/23/CE
03/1999 MD
EN 1821-2:1999
Véhicules routiers à propulsion électrique - Mesurage des capacités
routières
Partie 2 : Véhicules hybrides électriques thermiques
03/1999
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 1890:1999
Agents de surface - Détermination du point de trouble des agents de surface
03/1999
non ioniques obtenus par condensation d’oxydes d’éthylène
EN 1925: 1999
Méthodes d’essai pour pierres naturelles - Détermination du coefficient
d’absorption d’eau par capillarit
é
03/1999
EN 1926:1999
Méthodes d’essai pour pierre naturelles - Détermination, de la résistance en
03/1999
compression
EN 1936:1999
Méthodes d’essai pour pierres naturelles - Détermination des masses
volumiques réelle et apparente et des porosités ouverte et totale
03/1999
EN 2591-407:1999
Série aérospatiale - Organes de connexion électrique et optique - Méthodes
03/1999
d’essais
Partie 407 : Endurance du système de rétention et d’étanchéité des contacts
EN 2591-409:1999
Série aérospatiale - Organes de connexion électrique et optique - Méthodes
03/1999
d’essais
Partie 409
Rétention du contact dans l’isolant
EN 2591-412:1999
Série aérospatiale - Organes de connexion électrique et optique - Méthodes
03/1999
d’essais
Partie 412
Forces d’insertion et d’extraction des contacts
EN 10095:1999
Aciers et alliages de nickel réfractaires
EN 10228-1:1999
03/1999
Essais non destructifs des pièces forgées en acier
Première partie : Contrôle par magnétoscopie
EN 12079:1999
03/1999
Conteneurs pour utilisation en mer - Conception, construction, essais,
inspection et marquage
03/1999
EN 12103:1999
Revêtements de sols résilients - Sous-couches en aggloméré de liège -
03/1999
Spécificatio
n
EN 12183:1999
Fauteuils roulants à propulsion manuelle - Exigences et méthodes d’essai
03/1999 MED
EN 12184:1999
Fauteuils roulants électriques,
trottinettes et leurs chargeurs - Exigences
03/1999 MED
et méthodes d’essai
EN 12370:1999
Méthodes d’essai pour pierres naturelles - Détermination de la résistance
03/1999
par un essai de cristallisation des sels
EN 12372:1999
Méthodes d’essai pour pierres naturelles - Détermination de la résistance à
03/1999
la flexion sous charge centrée
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 12582:1999
Agents de surface - Détermination de la teneur en polyéthylène glycol en
relation avec leur masse molaire dans les agents de surface non ioniques
(condensats d’oxyde d’éthylène) par CLHP/DEDL
03/1999
EN 12584:1999
Défauts des coupes exécutées par oxycoupage, coupage laser et coupage plasma 03/1999
- Terminologie
EN 12798:1999
Systèmes-Qualité Transport - Transport par route, transport ferroviaire et
03/1999
transport par voie fluviale - Prescriptions relatives au système d’assurance
qualité pour compléter l’EN ISO 9002 vis-à-vis de la sécurité pour le
transport de matières dangereuses
EN 13290-1:1999
Management des projets spaciaux - Exigences générales
Première partie
Politique et principes
EN 13291-1:1999
03/1999
Assurance produit des projets spatiaux - Exigences générales
Première partie
Politique et principes
EN 13292: 1999
03/1999
Normes d’ingénerie spatiale - Politique et principes
EN ISO 3171:1999
03/1999
Produits pétroliers liquides - Echantillonnage automatique en oléoduc
EN ISO 3735: 1999
Pétrole brut et fuel-oils - Détermination de la teneur en sédiments -
Méthode par extraction
03/1999
03/1999
* La présente remplace la publication EN ISO 3735:1995 *
EN ISO 7703-2: 1999
Peintures et vernis - Produits de peinture et systèmes de revêtement pour
maçonnerie et béton extérieurs
Partie 2 : Détermination et classification du taux de transmission de la
vapeur d’eau (perméabilité)
03/1999
EN ISO 8032:1999
Flexibles hydrauliques en caoutchouc et en plastique - Essai de flexion
combiné avec des impulsions de pression (essai demi-oméga)
03/1999
EN ISO
8871: 1997/A1: 1999
Eléments en élastomère pour préparations aqueuses parentérales
Amendement No 1
03/1999 MED
EN ISO 8973:1999
Gaz de pétrole liquéfiés - Méthode de calcul de masse volumique et de la
03/1999
pression de vapeur
EN ISO 9241-05:1999
Exigences ergonomiques pour travail de bureau avec terminaux à écrans de
visualisation (TEV)
Partie 5 : Aménagement du poste de travail et exigences relatives aux
postures
03/1999
EN ISO 10441:1999
Industries du pétrole et du gaz naturel - Accouplements flexibles pour
transmission de puissance mécanique - Applications spéciales
03/1999
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN ISO 10993-09: 1999
Evaluation biologique des dispositifs médicaux
Partie 9 : Cadre pour l’identification et la quantification des produits
potentiels de dégradation
03/1999
EN ISO 11120:1999
Bouteilles à gaz - Tubes en acier sans soudure rechargeables d’une
contenance en eau de 150 1 à 3000 1 - Conception, construction et essais
EN ISO 12224-2: 1999
Fils d’apport de brasage, pleins et à flux incorporé - Spécifications et
méthodes d’essai
Partie 2
Détermination de la teneur en flux
EN ISO 12228:1999
03/1999
0311999
Corps gras d’origines animale et végétale - Détermination de la teneur en
03/1999
stérols individuels et totaux - Méthode par chromatographie en phase gazeuse
EN ISO 13230:1999
Optique ophtalmique - Spécification des codes barres
03/1999
EN ISO 13702:1999
I:ndustries du pétrole et du gaz naturel - Contrôle et atténuation des feux
03/1999
et des explosions dans les installations en mer - Exigences et lignes
directrices
EN ISO 14111:1999
Gaz naturel - Lignes directrices pour la traçabilité en analyse
EN ISO 14713:1999
03/1999
Protection contre la corrosion du fer et de l’acier dans les constructions - 03/1999
Revêtement de zinc et d’aluminium - Lignes directrices
EN ISO 15212-1:1999
Densimètres à oscillations
Première partie
Instruments de laboratoire
ENV 1186-13:1999
03/1999
Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière
03/1999
plastique
Partie 13 : Méthodes d’essai pour la migration globale à hautes températures
ENV 1186-14:1999
Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matières
03/1999
plastiques
Partie 14 : Méthodes d’essai pour des ‘tests de substitution pour la
migration globale des matières destinées au contact avec les denrées
alimentaires gras en utilisant des liquides simulateurs tels que l’isooctane
et l’éthanol à 95%
ENV 1402-4:1999
Produits réfractaires non-façonnés
Partie 4
Détermination de la consistance des bétons
ENV 1402-5: 1999
Produits réfractaires non façonnés
Partie 5 : Préparation et traitement des éprouvettes
03/1999
03/1999
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive
ENV 13130-1:1999
Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matières
03/1999
plastiques soumises à des limitations
Première partie
Guide des méthodes d’essai pour la migration spécifique
dans les denrées alimentaires et les simulants de substances contenues dans
les matières plastiques, pour la détermination des substances dans les
matières plastiques et pour le choix des conditions d’exposition aux
simulants alimentaires
ENV 13130-2:1999
Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière
plastiques soumises à des limitations
Partie 2 : Détermination de l’acide téréphtalique dans les simulants
ENV 13130-3:1999
03/1999
Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matières
03/1999
plastiques soumises à des limitations
Partie 3
Détermination de l’acrylonitile dans les denrées alimentaires et
les simulants
ENV 13130-4:1999
Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matières
plastiques soumises à des limitations
Partie 4 : Détermination du 1,3-butadiène dans les matières plastiques
ENV 13130-5:1999
Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matières
plastiques soumises à des limitations
Partie 5
Détermination du chlorure de vinylidène dans les simulants
ENV 13130-6: 1999
Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matières
plastiques soumises à des limitations
Partie 6
Détermination du chlorure de vinylidène dans les matières
plastique
03/1999
03/1999
03/1999
ENV 13130-7:1999
Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matières
03/1999
plastiques soumises à des limitations
Partie 7
Détermination du monoéthylène glycol et du diéthylène glycol dans
les simulants
ENV 13130-8:1999
Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matières
plastiques soumises à des limitations
Partie 8 : Détermination des isocyanantes dans les matières plastiques
CR 1750:1999
Systèmes de cartes d’identification - Messages intersectoriels entre
terminaux et hôtes - Messages entre accepteur et acquéreur
CR 13568:1999
Information géographique - Description de données - Langage de schéma
conceptuel
03/1999
04/1999
04/1999
CX 13576:1999
Soudage - Mise en application des exigences de qualité
de l’EN 729 pour le soudage par fusion des matériaux métalliques
04/1999
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN
303-5: 1999
Chaudières de chauffage
partie 5 : Chaudières spéciales pour combustibles solides, à chargement
manuel et automatique’ puissance utile inférieure ou égale à 300 kW -
Définitions, exigences, essais et marquage
04/1999
EN
328: 1999
Echangeurs thermiques - Procédures d’essai pour la détermination de la
performance des aérofrigorifères à convection forcée
* La présente remplace la publication ENV 328:1992 *
04/1999
EN
536: 1999
Machines pour la construction des routes - Centrales de production de
mélanges bitumineux
- Exigences de sécurité
EN
644: 1999
Papier - Formats bruts - Désignation et tolérance pour la série principale
et la série complémentaire, marquage et tolérances, mode d’expression du
sens de fabrication
04/1999 MD & LVD
04/1999
* La présente remplace la publication EN 644:1993 *
EN
660-1 : 1999
Revêtements de sol résilients - Détermination de la résistance à l’usure
04/1999
Première partie
Essai de Stuttgart
EN
660-2: 1999
Revêtements de sol résilients - Détermination de la résistance à l’usure
04/1999
Part 2
Essai de Frick-Taber
EN
720-1 : 1999
Bouteilles à gaz transportables - Gaz et mélanges de gaz.
04/1999
Première partie
Propriétés des gaz purs
EN
773: 1999
Prescriptions générales pour les composants utilisés dans les réseaux
04/1999
d’évacuation, de branchement et d’assainissement sous pression hydraulique
EN
849: 1996/A1: 1999
Bouteilles à gaz transportables - Robinets de bouteilles - Spécifications et 04/1999
essais de type
Amendement No 1
EN 1036:1999
Verre dans la construction - Miroirs en glace argentée pour l’intérieur
04/1999
EN 1194:1999
Structure en bois - Dois lamelle-collé - Classes de résistance et
détermination des valeurs caractéristiques
04/1999
EN 1238:1999
Adhésifs - Détermination du point de ramollissement des adhésifs
thermoplastiques (méthode bille et anneau)
04/1999
EN 1253-1:1999
Avaloirs et siphons pour bâtiments
Première partie : Spécifications
04/1999
EN
1253-3: 1999
Avaloirs et siphons pour bâtiments
Partie 3
Maîtrise de la qualité
04/1999
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 1286: 1999
Robinetterie
sanitaire
- Mitigeurs mécaniques basse pression -
Spécifications techniques générales
04/1999
EN 1287: 1999
Robinetterie
sanitaire
- Mitigeurs thermostatiques basse pression -
Spécifications techniques générales
04/1999
EN 1293:1999
Prescriptions générales pour les composants utilisés dans les réseaux
04/1999
d’évacuation, de branchement et d’assainissement sous pression pneumatique
EN 1302: 1999
Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la
consommati on humaine - Coagulants à base d’aluminium - Méthodes d’analyse
EN 1443: 1999
Conduits de fumée - Exigences générales
EN 1542:1999
04/1999
04/1999
Produits et systèmes pour la production et la réparation des structures en
04/1999
béton - Méthodes d’essais - Mesurage de l’adhérence par traction directe
EN
1838: 1999
Eclairagisme
- Eclairage de secours
04/1999
EN
10242: 1994/A1: 1999
Raccords de tuyauterie filetés en fonte malléable
04/1999
Amendement No 1
EN 12109: 1999
Réseau d’évacuation sous vide à l’intérieur des bâtiments
EN 12322: 1999
Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Milieux de culture de
microbiologie
- Critères de performance des milieux de culture
EN 12406: 1999
Caisses mobiles - Caisses mobiles à température dirigée de classe C -
Dimensions et spécifications générales
04/1999
04/1999
04/1999
EN 12410:1999
Caisses mobiles - Caisses mobiles à température dirigée de classe A -
Dimensions et spécifications générales
04/1999
EN 12413:1999
Exigences de sécurité pour les produits abrasifs agglomérés
EN 12422:1999
Ficelles Sisal
EN 12423: 1999
Ficelles polypropylène
EN 12808-1:1999
04/1999 MD
04/1999
04/1999
Mortiers de joints et colles à carrelage
Première partie
Détermination de la résistance chimique des mortiers à
base de résines réactives
04/1999
EN 12856:1999
produits alimentaires - Dosage de l’acésulfarne-K, de l’aspartame et de la
saccharine
- Méthode par chromatographie liquide haute performance
04/1999
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN 12857:1999
Produits alimentaires - Dosage du cyclamate - Méthode par chromatographie
liquide haute performance
04/1999
EN 12858:1999
Papier - Papier d’impression et de bureau - Spécifications pour papier en
04/1999
continu
EN 13002-2:1999
Fils de carbone
Partie 2 : Méthodes d’essais et spécifications générales
04/1999
Fils en fibres de para-aramide
Première partie : Désignation
0411999
EN 13003-2:1999
Fils en fibres de para-aramide
: Méthodes d’essai et spécifications générales
04/1999
Partie 2
EN 13003-3:1999
Fils en fibres de para-aramide
04/1999
Partie 3 : Spécifications techniques
EN 13401:1999
Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le dénombrement de
04/1999
Clostridium perfringens - Méthode par comptage des colonies
EN ISO 489:1999
Plastiques - Détermination de l’indice de réfraction
04/1999
EN ISO 2813:1999
Peintures et vernis - Détermination de la réflexion spéculaire de feuils de
04/1999
peinture non métallisée à 20°, 60° et 85°
EN ISO
3759: 1995/AC: 1999
Textiles - Préparation, marquage et mesurage des éprouvettes d’étoffe et des 04/1999
vêtements dans les essais de détermination de la variation des dimensions
Corrigendum AC
EN ISO 6402-1:1999
Plastiques - Acrylonitrile/styrène sans butadiène résistant au choc (ASA,
AES, ACS) pour moulage et extrusion
Première partie
Système de désignation et base de spécification
EN ISO 7783-1:1999
Peintures
et
vernis - Détermination du coefficient de transmission de la
vapeur d’eau
Première partie : Méthode de la capsule pour feuils libres
EN ISO 8442-1:1997/AC:1999
04/1999
04/1999
Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Coutellerie
04/1999
et orfèvrerie de table
Première partie
Exigences relatives à la coutellerie utilisée pour la
préparation des denrées alimentaires
Corrigendum AC
EN ISO 8442-4:1997/AC:1999
Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Coutellerie
04/1999
et orfèvrerie de table
Partie 4
Exigences relatives à la coutellerie et aux couverts dorés
Corr i gendum AC
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
E d i t i o n
Directive CE
EN ISO 8502-2:1999
Préparation des subjectiles d’acier avant application de peintures et de
produits assimilés - Essais pour apprécier la propreté d’une surface
Partie 2
Recherche des chlorures sur les surfaces nettoyées
04/1999
EN ISO 9241-14:1999
Exigences ergonomiques pour travail de bureau avec terminaux à écrans de
visualisation (TEV)
Partie 14
Dialogues de type menu
EN ISO 9455-13:1999
Flux de brasage tendre - Méthodes d’essai
Partie 13
Détermination de projections de flux
EN ISO 9455-15:1999
Flux de brasage tendre - Méthodes d’essai
Partie 15
Essai de corrosion du cuivre
04/1999
EN ISO 9606-3:1999
Epreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion
Partie 3 : Cuivre et ses alliages
04/1999
97/23/CEE
des soudeurs - Soudage par fusion
Nickel et ses alliages
04/1999
97/23/CEE
EN ISO 9801:1999
Instruments ophtalmiques - Verres de boîte d’essai
04/1999
EN ISO 9946:1999
Robots manipulateurs industriels - Présentation des caractéristiques
* La présente remplace la publication EN 29946:1992 *
04/1999
EN ISO 10304-4:1999
Qualité de l’eau - Dosage des anions dissous par chromatographie des ions en 04/1999
phase liquide
Partie 4
Dosage des ions chlorate, chlorure et chlorite dans des eaux
faiblement contaminées
EN ISO 10339:1999
Optique ophtalmique - Lentilles de contact - Détermination de la
teneur en eau des lentilles en hydrogel
EN ISO 10341:1999
Instruments ophtalmiques - Têtes de réfracteurs
04/1999
04/1999
EN ISO 10342:1999
Instruments ophtalmiques - Réfractomètres
04/1999
EN ISO 10343:1999
Instruments ophtalmiques - Ophtalmomètres
04/1999
EN ISO 11070:1999
Introducteurs de cathéters intravasculaires stériles, non réutilisables
04/1999
EN ISO 11116-1:1999
Bouteilles à gaz - Filetage conique 17E pour le raccordement des robinets
sur les bouteilles à gaz
Première partie : Spécifications
04/1999
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN ISO 14460:1999
Vêtements de protection pour pilotes automobiles - Protection contre la
chaleur et le feu - Exigences de performance et méthodes d’essai
EN ISO 14847:1999
04/1999 PPE3
Pompes volumétriques à mouvement rotatif - Prescriptions techniques
04/1999
ENV 1997-2: 1999
Eurocode 7 : Calcul géotechnique
04/1999 CPD
Partie 2
Calcul sur la base d’essais de laboratoire
EN
334:1999
Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) pour des pressions
05/1999
amont jusqu’à 100 bar
EN
777-4: 1999
Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux
05/1999 90/396/CEE
à usages non domestiques
Partie 4 : Système H, sécurité
EN 1457:1999/AC:3999
Conduits de fumée - Conduits intérieurs en terre cuite/céramique - Exigences 05/1999
et méthodes d’essai
Corrigendum AC
EN 12188: 1999
Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en
05/1999
béton - Méthodes d’essais - Détermination de l’adhérence acier sur acier
pour la caractérisation des produits de collage structural
EN 12189:1999
Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en
05/1999
béton - Méthodes d’essais - Détermination du temps ouvert
EN 12192-2:1999
Produits et systèmes pour la protection et de la réparation des structures
05/1999
en béton - Analyse granulométrique
Partie 2 : Méthode d’essai pour les charges de produits de collages
structuraux à base de polymères
EN 12615:1999
Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en
05/1999
béton - Méthodes d’essais - Détermination de la résistance au cisaillement
EN 12636: 1999
Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en
05/1999
béton - Méthodes d’essai - Détermination de l’adhérence béton sur béton
EN 12971-1:1999
Renforts
- Spécification de fils de verre coupes
05/1999
Première partie : Désignation
EN 12971-2:1999
Renforts
- Spécification de fils de verre coupés
Partie 2 : Méthodes d’essai et exigences générales
EN 12971-3:1999
Renforts
- Spécification de fils de verre coupes
Partie 3
Exigences particulières
05/1999
05/1999
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN ISO
105401: 1999
Textiles
- Essais de solidité des teintures
Partie J01
: Principes généraux du mesurage de la couleur de surface
EN ISO
105-J02:1999
Textiles
- Essais de solidité des teintures
Partie JO2
Evaluation instrumentale de la blancheur relative
EN ISO 105-Z10:1999
Textiles - Essais de solidité des teintures
Partie Z10
Détermination de l’intensité relative de la couleur des
colorants en solution
05/1999
05/1999
05/1999
EN ISO 660:1999
Corps gras d’origines animale et végétale - Détermination de l’indice
d’acide et de l’acidité
05/1999
EN ISO
1797-1: 1995/A1: 1999
Instruments rotatifs dentaires - Queues
Première partie : Queues en matériaux métalliques
Amendement No 1
05/1999
EN ISO 2580-1:1999
Plastiques - Acrylonitrile/butadiène/styrène (ABS) pour moulage et extrusion 05/1999
Première partie
Système de désignation et base de spécification
EN ISO 2860:1999
Engins de terrassement - Dimensions minimales des passages
05/1999
MD
* La présente remplace la publication EN 22860:1985 *
EN ISO 3164:1999
Engins de terrassement - Etude en laboratoire des structures de protection - 05/1999 MD
Spéciflcations pour le volume limite de déformation
* La présente remplace la publication EN 23164:1985 *
EN ISO 3411: 1999
Engins de terrassement - Dimensions ergonomiques des opérateurs et espace
05/1999
MD
enveloppe minimal des postes de travail
* La présente remplace la publication EN 23411:1988 *
EN ISO 3961:1999
Corps gras d’origines animale et végétale - Détermination de l’indice d’iode 05/1999
EN ISO 6165:1999
Engins de terrassement - Principaux types - Vocabulaire
05/1999
EN ISO 6683:1999
Engins de terrassement - Ceintures de sécurité et ancrages pour ceintures de 05/1999 MD
sécurité
EN ISO 7785-1:1999
Pièces à main dentaires
Première partie
Pièces à main à turbines à air comprimé pour grandes
vi tesses
05/1999
* La présente remplace la publication EN 27785-1:1994 *
EN ISO 8130-9: 1999
poudres pour revêtement
Partie 9
Echantillonnage
05/1999
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
EN ISO
8290: 1998/AC: 1999
Emaux vitrifiés - Détermination de la résistance à l’acide sulfurique à
température ambiante
Corrigendum AC
05/1999
EN ISO 8294:1999
Corps gras d’origines animale et végétale - Détermination de la teneur en
05/1999
cuivre, fer et nickel -
four en graphite
Méthode par spectrométrie d’absorption atomique avec
EN ISO 8385:1999
Navires et technologie maritime - Dragues - Classification
EN ISO 8502-3: 1999
05/1999
Préparation des subjectiles d’acier avant application de peintures et de
05/1999
produits assimilés - Essais pour apprécier la propreté d’une surface
Partie 3
Evaluation de la poussière sur les surfaces d’acier préparées
pour la mise en peinture (méthode du ruban adhésif sensible à la pression)
EN ISO 8502-4: 1999
Préparation des subjectiles d’acier avant application de peintures et de
produits assimilés - Essais pour apprécier la propreté d’une surface
Partie 4
Principes directeurs pour l’estimation de la probabilité de
condensation avant application de peinture
05/1999
EN ISO 8502-6:1999
Préparation des subjectiles d’acier avant application de peintures et de
produits assimilés - Essais pour apprécier la propreté d’une surface
Partie 6
Extraction des contaminants solubles en vue de l’analyse -
Méthode de Bresle
05/1999
EN ISO 11126-7:1999
Préparation des subjectiles d’acier avant application de peintures et de
05/1999
produits assimilés - Spécifications pour abrasifs non métalliques destinés à
la préparation par projection
Partie 7 : Oxyde d’aluminium fondu
EN ISO 11498:1999
Pièces à main dentaires - Moteurs électriques dentaires à basse tension
05/1999
EN ISO 12193:1999
Corps gras d’origines animale et végétale - Détermination de la teneur en
plomb - Méthode par spectrométrie d’absorption atomique avec four en
graphite
05/1999
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
ENV 13005:1999
Indicatif et Objet de la Norme
Edition
Directive CE
* Leitfaden zur Angabe der Unsicherheit beim Messen *
05/1999
Abréviations
EN
HD
ENV
ES
CR
R
A n
S n
: Norme européenne
: Document d’harmonisation
: Prénorme européenne
: Spécification européenne
: Rapport CEN
: Rapport technique CENELEC
: n ième Amendement d’une EN ou d’un HD
: n ième Edition d’un HD
LVD
: Directive 73/23/CEE (Basse tension)
EMC
: Directive 89/336/CEE (Compatibilité électromagnétique)
MD
: Directive 98/37/CE [anc. 89/392/CEE] (Machines)
TOYS
: Directive 88/378/CEE (Sécurité jouets)
MED
: Directive 93/42/CEE (Dispositifs médicaux)
AIMD
: Directive 90/385/CEE (Dispositifs médicaux implantables actifs)
URE2
: Directive 92/75/CEE (Etiquetage consommation)
BAD
: Directive 86/594/CEE (Etiquetage bruit)
MET1
: Directive 71/316/CEE (Instruments de mesurage)
MET2
: Directive 76/891/CEE (Compteurs d’énergie électrique)
NAWI
: Directive 90/384/CEE (Instruments de pesage non automatique)
BAT
: Directive 91/157/CEE (Matières dangereuses)
ATEX
: Directive 94/9/CE (Atmosphère explosible)
EX 1-3
: Directives 76/117/CEE, 79/196/CEE et 82/130/CEE
HSW
PPE 1-3
PPD l-3
CPD
PRV
TTE
SATV
HST
(Atmosphère explosible)
: Directive 89/391/CEE (Sécurité et Santé au Travail)
: Directives 89/655/CEE, 89/656/CEE et 89/686/CEE
(Equipements de protection individuelle)
: Directives 93/36/CEE, 93/37/CEE et 93/38/CEE
(Marchés Publics)
: Directive 89/106/CEE (Produits de la construction)
: Directive 76/767/CEE (Appareils à pression)
: Directive 98/13/CE
[ anc.
91/263/CEE et 93/97/CEE]
(Equipements terminaux de télécommunication)
: Directive 92/38/CEE (Satellites)
: Directive 96/48/CE (TGV européen)
87/404/CEE
Directive Récipients à pression simples
97/23/CE
: Directive Equipements sous pression
90/396/CEE : Directive Appareils à gaz
92/42/CEE
: Directive Nouvelles chaudières - exigences de rendement
94/67/(X
: Directive Incinération déchets dangereux
95/16/CE
: Directive Ascenseurs
Règlement ministériel du 17 mai 1999 portant publication du Relevé SEE (mai 1999) des normes
européennes du domaine des télécommunications applicables au Grand-Duché de Luxembourg.
Le Ministre de Energie,
Vu le règlement grand-ducal du 8 juillet 1992 relatif aux normes et aux réglementations techniques, tel qu’il a été
modifié, et notamment ses articles 4, 5 et 6;
Sur proposition du Directeur ff du Service de I’Energie de I’Etat;
Arrête
Art. 1
er. Sont considérées comme normes nationales applicables au Grand-Duché de Luxembourg les normes
européennes figurant sur le Relevé SEE (mai 1999) ci-annexé qui comprend les normes européennes préparées et
adoptées par l’Institut européen des normes de télécommunication (ETSI).
Le présent règlement sera publié au Mémorial.
Luxembourg, le 17 mai 1999.
Le Ministre de I’Energie,
Robert Goebbels
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE
L'ETAT
RELEVE DES NORMES EUROPEENNES DU DOMAINE DES TELECOMMUNICATIONS APPLICABLES
AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG EN VERTU DU REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 8 JUILLET
1992 RELATIF AUX NORMES ET AUX REGLEMENTATIONS TECHNIQUES, TEL QU'IL A ETE
MODIFIE.
(MAI 1999)
Ce relevé complète et modifie les 4 volumes précédents publiés au Mémorial
(A-N° 46/1994, 61/1997, 93/1998 et 18/1999).
Reference and Subject of the Standard
Edition
EC Directive
TBR 12:1993
Business Telecommunications (BT);
Open Network Provision (ONP) technical requirements;
2048 kbit/s digital unstructured leased line (D204BU)
Attachment requirements for terminal equipment interface
12/1993 TTE
TBR 14:1994
Business TeleCommunications (BTC);
64 kbit/s digital unrestricted leased line with octet integrity (D64U)
Attachment
requirements
for
terminal
equipment
interface
04/1994 TTE
TBR 11:1994
Radio Equipment and Systems (RES);
09/1994
Attachment requirements for terminal equipment for Digital European Cordless
Telecommunications (DECT)
Public Access Profile (PAP) applications
TBR 11:1994/A1:1995
Radio Equipment and Systems (RES);
03/1995 TTE
Attachment Requirements for terminal equipment for Digital European Cordless
Telecomnunications (DECT)
Public Access Profile (PAP) applications
Amendment No 1
TBR 1:1995
Attachment requirements for terminal equipment to be connected to circuit
10/1995 TTE
switched data networks and leased circuits using a CCITT Recommendation X.21
interface, or at an interface physically, functionally and electrically
compatible with CCITT Recommendation X. 21 but operating at any data
signalling rate up to, and including 1984 kbit/s
TBR 5:1995
European digital cellular telecommunications system;
Attachment requirements for Global System for Mobile communications (GSM)
mobile stations;
Access
10/1995 TTE
TBR 9:1995
European digital cellular telecommunications system;
Attachment requirements for Global System for Mobile communications (GSM)
mobile stations;
Telephony
10/1995 TTE
TBR 3:1995
Integrated Services Digital Network (ISDN);
11/1995 TTE
Attachment requirements for terminal equipment to connect to an ISDN using
ISDN basic access
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Reference and Subject of the Standard
Edition
EC Directive
TBR 4: 1995
Integrated Services Digital Network (ISDN);
11/1995 TTE
Attachment requirements for terminal equipment to connect to an ISDN using
[SDN primary rate access
TBR 12: 1993/A1:1996
Business Telecommunications (BT);
Open Network Provision (ONP) technical requirements;
2048 kbit/s digital unstructed leased line (D2048U);
Attachment requirements for terminal equipment interface
Amendment No 1
01/1996 TTE
TBR 13:1996
Business TeleCommunications (BTC);
2048 kbit/s digital structured leased line (D2048s);
Attactunent requirements for terminal equipment interface
01/1996 TTE
TBR 14:1994/A1:1996
Business TeleComnunications (BTC);
64 kbit/s digital unrestricted leased line with octet integrity (D64U);
Attachment requirements for terminal equipment interface
Amendment No 1
01/1996 TTE
TBR 2: 1997
Attachment requirements for Data Terminal Equipment (OTE) to connect to
01/1997 TTE
Packet Switched Public Data Networks (PSPDNs) for CCITT Recommendation X.25
interfaces at data signalling rates up to 1920 kbit/s utilizing interfaces
derived from CCITT Recommendations X.21 and X.21 bis
TBR 6: 1997
Radio Equipment and Systems (RES);
Digital Enhanced Cordless Telecommunications (DECT);
General terminal attachment requirements
01/1997 TTE
TBR 10:1997
Radio Equipment and Systems (RES);
Digital European Cordless Telecommunications (DECT)
General
termina1lattachment
requi
rements
Telephony applications
01 /1997 TTE
TBR 15:1997
Business TeleComnunications (BTC);
Drdinary and Special quality voice bandwidth 2-wire analogue leased lines
(A20 and A2S);
01/1997 TTE
Attachment requirements for terminal equipment interface
TBR 17: 1997
Business TeleCommunications (BTC);
Ordinary and Special quality voice bandwidth 4-wire analogue leased lines
(A40 and A4S);
01/1997 TTE
Attachment requirements for terminal equipment interface
TBR 22: 1997
Radio Equipment and Systems (RES);
01/1997 TTE
Attachment requirements for terminal equipment for Digital Enhanced Cordless
Telcommunications
(DECT)
Generic Access Profile (GAP) applications
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Reference and Subject of the Standard
ES 201209-1:1997
Identification tard systems;
Telecommunications IC cards and terminals;
Interoperability with synchronous prepaid cards;
Part 1
: Requirements for off-line and on-line configurations
TBR 24:1997
Business TeleCommunications (BTC);
34 Mbit/s digital unstructured and structured leased lines
(D34U and 034s);
Attachment requirements for terminal equipment interface
TBR 25:1997
Business TeleComnunications (BTC);
140 Mbit/s digital unstructured and structured leased lines
(D14OU and 0140s);
Attachment requirements for terminal equipment interface
ES 20120&1997
Identification tard systems;
Telecommunications IC cards and terminals;
Additional Telecommunications Features (ATF)
TBR 20:1997
European digital cellular telecommunications system (Phase 2);
Attachment requirements for Global System for Mobile communications (GSM)
mobile stations
Telephony
EG 201220:1997
Integrated Circuits Cards (ICC);
ETSI numbering system for telecommunication;
Application providers (AID)
EG 201227:1997
Integrated Circuits Cards (ICC);
ETSI numbering system for telecomnunication;
ALgorithm IDentifiers (ALID);
TBR 3:1995/A1:1997
Integrated Services Digital Network (ISDN)
Attachent requirements for terminal equipment to connect to an ISDN using
ISDN basic access
Amendment No 1
ITBR 4: 1995/A1:1997
Integrated Services Digital Network (ISW)
IAttachment requirements for terminal equipment to connect to an ISDN using
IISDN primary rate access
Amendment No 1
TBR 7:1997
Electromagnetic Compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);
Enhanced Radio MEssage System (ERMES);
Receiver requirements
TBR 27: 1997
Satellite Earth Stations and Systems (SES);
Low data rate Land Mobile satellite Earth Stations (LMES) operating in the
11/12/14 GHz frequency bands
Edition
08/1997
09/1997
12/1997
12/1997
12/1997
12/1997
12/1997
12/1997
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
TBR 28: 1997
satellite Earth Stations and systems (SES);
Very Small Apterure Terminal (VSAT);
Transmit-only, transmit/receive or receive-only satellite earth stations
operating in the 11/12/14 GHz frequenzy bands
12/1997 TTE
TBR 30:1997
Satellite Earth Stations and Systems (SES);
Satellite News Gathering Transportable Earth Station (SNG TES)
lperating in the 11-12/13-14 GHz frequency bands
12/1997 TTE
TBR 33:1997
Integrated Services Digital Network (ISDN);
12/1997 TTE
Attachement requirements for packet mode terminal equipment to connect to an
ISDN using ISDN basic access
TBR 34: 1997
Integrated Services Digital Network (ISDN);
12/1997 TTE
Attachement requirements for packet mode terminal equipment to connect to an
ISDN using ISDN primary rate access
EG 201017:1998
Corporate telecommunication Networks (CN);
Project plan
01/1998
EG 201120:1998
Public Switched Telephone Network (PSTN);
01 /1998
Method of rating terminal equipment so that it can be connected in series
and/or in parallel to a Network Termination Point (NTP)
EG 201121:1998
A guide to the application of TBR 21
ES 201097-1:1998
Network Aspects (NA);
Telecommunications Management Network (TMN);
Resource management;
Part 1
: Physical resource management
ES 201104:1998
Human Factors (HF);
Human factors requirments for a Euripean Telephony Numbering Space (ETNS)
01 /1998
01 /1998
01/1998
TBR 21:1998
Terminal Equipment (TE);
Attachment requirements for pan-European approval for connection to the
analogue Public Switched Telephone Networks (PSTNs) of TE (excluding TE
supporting the voice telephony service) in which network addressing, if
provided, is by means of Dual Tone Multi Frequency (DTMF) signalling
01/1998 TTE
Reference and Subject of the Standard
Edition
EC Directive
EG 201103:1998
Human Factors (HF);
Human factors issues in Multimedia Information Retrieval Services (MIRS)
02/1998
EG 201147:1998
Equipment Engineerin (EE);
02/1998
Interworkin between Direct Current/Isolated (DC/I) and Direct Current/Comnon
(DC/C) electrical power systems
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L’ENERGIE
DE L’ETAT
Reference and Subject of the Standard
Edition
EC Directive
EN 300138-5: 1998
Integrated Services Digital Network (ISDN)
Closed User Group (CUG) supplementary service
02/1998
Digital Subscriber Signalling System No. one (DSS1) protocol
Part 5 : Test Suite Structure and Test Purposes (TSS&TP) specification for
the network
ES 201095: 1998
Cordless Terminal Mobility (CTM);
Numbering and identification
02/1998
ES 201125: 1998
Human Factors (HF);
Universal Personal Telecommunications (UPT);
Specification of the minimum Man-Machine Interface (MMI) for Phase 1 UPT
02/1998
BR 41:1998
Satellite Personal Communications Networks (S-PCN);
Mobile Earth Stations (MESS), including handheld earth stations,
for S-PCN in the 1,6/2,4 GHz bands under the MSS;
Terminal essential requirements
02/1998 TTE
TBR 42:1998
Satellite Persona1 Communications Networks (S-PCN);
Mobile Earth Stations (MESS), including handheld earth stations,
for S-PCN in the 2,O GHz bands under the Mobile Satellite Service (MSS);
Terminal essential requirements
02/1998 TTE
EG 201096-1:1998
Intelligent Network (IN);
Cordless Terminal Mobility (CTM);
IN architecture and functionality for the support of CTM;
Part 1 : CTM phase 1 for single public network case
EG 201096-2:1998
Intelligent Network (IN);
Cordless Terminal Mobility (CTM);
IN architecture and functionality for the support of CTM;
Part 2 : CTM interworking between public INs
EG 201096-3:1998
Intelligent Network (IN);
Cordless Terminal Mobility (CTM);
IN architecture and functionality for the support of CTM;
Part 3 : CTM interworking between private networks and public INs
EG 201148:1998
03/1998
03/1998
03/1998
Methods for Testing and Specification (MTS);
Guide for the use of the second edition of TTCN
03/1998
TBR 19:1998
European digital cellular telecommunications system (Phase 2);
Attachement requirements for Global System for Mobile communications (GSM)
mobile stations
Access
03/1998 TTE
TBR 22: 1997/A1:1998
Radio Equipment and Systems (RES);
03/1998
Attachment requirements for terminal equipment for Digital Enhanced Cordless
Telecommunications (DECT)
Generic Access Profile (GAP) applications
Amendment No 1
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Reference and Subject of the Standard
Edition
EC Directive
TBR 23: 1998
Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);
Terrestrial Flight Telecommunications System (TFTS);
Technical requirements for TFTS
03/1998 TTE
TBR 31:1998
Digital cellular telecommunications systems (Phase 2);
Attachment requirements for mobile stations in the DCS 1800 band and
additional GSM 900 band;
Access
03/1998 TTE
TBR 32:1998
Digital cellular telecommunications system (Phase 2);
Attachement requirements for mobile stations in the DCS 1800 band and
additional GSM 900 band;
Telephony
03/1998 TTE
EG 201040:1998
Terrestrial Trunked Radio (TETRA);
Security;
04/1998
Lawful Interception (LI) interface;
Feasibility
study
report
EG 201058:1998
Methods for Testing and Specification (MTS);
Implementation Conformance Statement (ICS) proforma style guide
04/1998
EG 201050:1998
Corporate tel ecommunication Network (CN);
Overall transmission planning for telephony on a Corporate Network
05/1998
EG 202306: 1998
Transmission and Multiplexing (TM);
Access networks for residential customers
0511998
ES 201158:1998
Telecommunications security;
Lawful Interception (LI);
05/1998
Requirements for network functions
ES 201168:1998
Corporate Networks (CN) ;
Transmission characteristics of digital Private Branch exchanges (PBXs)
05/1998
TBR 26:1998
Satellite Earth Stations and Systems (SES);
Low data rate Land Mobile satellite Earth Stations (LMES)
operating in the 1,5/1,6 GHz frequency bands
05/1998 TTE
TBR 36:1998
Digital Enhanced Cordless Telecommunications (DECT);
Global System for Mobile communications (GSM);
DECT access to GSM Public Land Mobile Network (PLMN) for 3,1 kHz speech
applications
0511998 TTE
TBR 38:1998
Public Swithed Telephone Network (PSTN);
05/1998 TTE
Attachment requirements for a terminal equipment incorporating an analogue
handset function capable of supporting the justified case service when
connected to the analogue interface of the PSTN in Europe
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Reference and Subject of the Standard
Edition
EC Directive
TBR 43: 1998
satellite Earth Stations and Systems (SES);
Very Small Aperture Terminal (VSAT) transmit-only, transmit-and-recieve,
recieve-only satellite earth stations operating in the 4 GHz and 6 GHz
frequency bands
05/1998 TTE
TBR 44:1998
Satellite Earth Stations (SES) ;
Land Mobile Earth Stations (LMES) operating in the 1.5 GHz and
1,6 GHz bands providing voice and/or data communications
0511998 TTE
TBR 40:1998
Digital Enhanced Cordless Telecomnunications (DECT);
Integrated Services Digital Network (ISDN);
Attachment requirements for terminal equipment for DECT/ISDN interworking
profile applications
TBR 35:1998
0611998 TTE
Terrestrial Trunked Radio (TETRA);
Emergency access
09/1998
TBR 8:1998
Integrated Services Digital Network (ISDN);
Telephony 3,1 kHz teleservice;
Attachment requirements for handset terminals
10/1998 TTE
ETS 300974: 1998-12
Digital cellular telecommunications system (Phase 2+);
Mobile Application Part (MAP) specification
(GSM 09.02 version 5.9.1)
12/1998
EG 201620: 1999
Intelligent Networks (IN);
Security studies for Cordless Terminal Mobility (CTM)
EN 301064-1:1999
01/1999
Telecommunications Management Network (TMN);
Information models and protocols for the management and control of the
Asynchronous Transfer Mode (ATM) switching network element;
Part 1
: Q3 interface specification
EN 301131:1999
01 /1999
Integrated Services Digital Network (ISDN);
Teleaction teleservice;
Service description
01/1999
EN 301261-3: 1999
Telecommunications Management Network (TMN);
Security;
Part 3 : Security services ;
Authentication of users and entities in a TMN environment
01/1999
ES 201385: 1999
Telecommunications Management Network (TMN);
Universal Mobile Telecomnunincations System (UMTS);
Management architecture framework;
Overview, processes and principles
01/1999
ETS 300609-3: 1999
Digital cellular telecommunications system (Phase 2);
Base Station System (BSS) equipment specification
Part 3
Transcoder aspects (GSM 11.24 version 4.3.1)
01 /1999
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Reference and Subject of the Standard
Edition
EC Directive
I-ETS 300810:1999
Transmission and Multiplexing (TM);
Synchronous Digital Hierarchy (SDH) network information model;
Basic trail and Sub-Network Connection (SNC) configuration management
snsemble
01/1999
EG 201050: 1999
Speech Processing, Transmission and Quality Aspects (STQ);
Overall Transmission Plan Aspects for Telephony in a Private Network
02/1999
EG 201185:1999
Terminal support interface for harmonized analogue PSTN terminals
EG 201367:1999
Intelligent Network (IN);
Jumber Portability Task Force (NPTF);
IN and Intelligence Support for Service Provider Number Portability
02/1999
02/1999
EG 201383:1999
Methods for Testing and Specification (MTS);
Use of SDL in ETSI deliverables;
Guidelines for facilitating validation and the development of conformance
tests
02/1999
EG 201400-1:1999
Hybrid Fiber Coax (HFC) access networks
Part 1
: Interworking with PSTN, N-ISDN, Internet and digital mobile
networks
02/1999
EG 202086:1999
Speech Processing, Transmission and Quality Aspect (STQ);
02/1999
Objectives and principles for the transmission performance of multiple
interconnected networks that aim to provide “traditional quality” telephony
services
EN 300279:1999
Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);
02/1999
ElectroMagnetic Compatibility (EMC) standard for Private land Mobile Radio
(PMR) and ancillary equipment (speech and/or non-speech)
EN 300291-1:1999
Telecommunications Management Network (TMN);
02/1999
Functional specification of Customer Administration (CA) on the Operations
System/Network Element (OS/NE) interface;
Part 1: Single line configurations;
EN 300430:1999
Transmission and Multiplexing (TM);
Digital Radio Relay Systems (DRRS);
High capacity DRRS carrying 1 x Synchronous Transport Module-l
(1 x STM-1) signals operating in the 18 GHz frequency band with channel
spacing of 55 MHz
02/1999
EN 300674:1999
Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);
02/1999
Road Transport and Traffic Telematics (RTTT);
Technical characteristics and test methods for Dedicated Short Range
Communication (DSRC) transmission equipment
(500 kbit/s / 250 kbits/s) operating in the 5,8 GHz Industrial, Scientific
and Medical (ISM) band
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Reference and Subject of the Standard
Edition
EC Directive
EN 300797:1999
Digital Audio Broadcasting (DAB);
Distribution interfaces;
02/1999
Service Transport Interface (STI)
Transmission and Multiplexing (TM);
02/1999
Digital Radio Relay Systems (DRRS);
Frequency Division Multiple Access (FDMA);
Point-to-multipoint DRRS in the bands allocated to the fixed service in the
range from 3 GHz to 11 GHz
EN 301166:1999
Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);
Land mobile service;
02/1999
Technical characteristics and test conditions for radio equipment for
analogue and/or digital communication (speech and/or data) and operating on
narrowband channels and having an antenna connecter
EN 301169-1:1999
Equiment pratice;
Engineering requirements for outdoor enclosures;
Part 1
: Equipped enclosures
EN 301169-2:1999
Equiment pratice;
Engineering requirements for outdoor enclosures;
Part 2 : Unequipped enclosures
EN 301195:1999
02/1999
02/1999
Digital Video Broadcasting (DVB);
Interaction channel through the Global System for Mobile communications
(GSM)
02/1999
EN 301234:1999
Digital Audio Broadcasting (DAB);
Multimedia Object Transfer (MOT) protocol;
02/1999
EN 301614-1:1999
Digital Enhanced Cordless Telecommunications (DECT);
Integrated Services Digital Network (ISDN);
DECT/ISDN interworking for intermediate system configuration; Part 1
Profile Test Specification (PTS) summary
02/1999
EN 301614-2:1999
Digital Enhanced Cordless Telecormunications (DECT);
Integrated Services Digital Network (ISDN);
DECT/ISDN interworking for intermediate system configuration; Part 2
Profile Specific Test Specification (PSTS) for Portable radio Termination
(PT)
02/1999
EN 301614-3:1999
Digital Enhanced Cordless Telecomnunications (DECT);
02/1999
Integrated Services Digital Network (ISDN);
DECT/ISDN interworking for intermediate system configuration; Part 3
Profile Specific Test Specification (PSTS) for Fixed radio Termination (FT)
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Reference and Subject of the Standard
Edition
EC Directive
ES 200674-1:1999
Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);
02/1999
Road Transport and Traffic Telematics (RTTT);
Part 1
: Technical characteristics and test methods for High Data Rate (HDR)
data transmission equipment operating in the 5,8 GHz Industrial, Scientific
and Medical (ISM) band
ES 200674-2: 1999
Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);
02/1999
Road Transport and Traffic Telematics (RTTT);
Part 2 : Technical characteristics and test methods for LOW Data Rate (LDR)
data transmission equipment operating in the 5,8 GHz Industrial, Scientific
and Medical (ISM) band
ES 201386: 1999
Telecommunications Management Network (TMN);
Service Switching Function (SSF) management information mode1
02/1999
ETS 300436-3: 1999
Broadband Integrated Services Digital Network (B-ISDN)
Signalling ATM Adaptation Layer (SAAL);
Service Specific Connection Oriented Protocol (SSCOP);
Part 3 : Test Suite Structure and Test Purposes (TSS&TP) specification
ETS 300902:1999
02/1999
Digital cellular telecommunications system (Phase 2+);
02/1999
Technical realization of Short Message Service Ce11 Broadcast (SMSCB) (GSM
03.41 version 5.9.1)
EG 201189:1999
Integrated Services Digital Network (ISDN);
Digital Subscriber Signalling System No. one (DSS1) protocol;
Master list of codepoints and operation values
03/1999
EG 202090:1999
Broadband Integrated Services Digital Network (B-ISDN);
H.323/9-ISDN signalling interoperability
03/1999
EN 300371: 1999
Telecommunications Management Network (TMN);
Plesiochronous Digital Hierarchy (PDH) information model for the Network
Element (NE) view
03/1999
EN 300771-6: 1999
Broadband Integrated Services Digital Network (B-ISDN);
03/1999
Digital Subscriber Signalling System No. two (DSS2) protocol;
B-ISDN user-network interface layer 3 specification for point-to-multipoint
call/bearer control;
Part 6 : Abstract Test Suite (ATS) and partial Protocol Implementation extra
Information for Testing (PIXIT) proforma specification for the network
EN 300908: 1999
Digital cellular telecommunications system (Phase 2+);
Multiplexing and multiple access on the radio path
(GSM 05.02 version 6.3.0)
03/1999
EN 300909: 1999
Digital cellular telecommunications system (Phase 2+);
Channel coding (GSM 05.03 version 6.1.2)
03/1999
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Reference and Subject of the Standard
Edition
EC Directive
IN 300910: 1999
Digital cellular telecommunications systems (Phase 2+);
Radio transmission and reception (GSM 05.05 version 6.3.0)
03/1999
EN 300911: 1999
Digital cellular telecomnunications system (Phase 2+);
Radio subsystem link control (GSM 05.08 version 6.3.0)
03/1999
EN 300912: 1999
Digital cellular telecommunications system (Phase 2+);
Radio subsystem synchronization (GSM 05.10 version 6.3.0)
03/1999
EN 300959: 1999
Digital cellular telecommunications system (Phase 2+);
Modulation (GSM 05.04 version 6.0.0)
03/1999
EN 301210: 1999
Digital Video Broadcasting (DVB);
03/1999
Framing structure,
channel coding and modulation for Digital Satellite News
Gathering (DSNG) and other contribution applications by satellite
EN 301276-1: 1999
Broadband Integrated Services Digital Network (B-ISDN);
Digital Subscriber Signalling System No. two (DSS2) protocol;
Connection characteristics;
Modification procedures for sustainable cell rate parameters;
Part 1
: Protocol specification
EN 301276-2: 1999
Broadband Integrated Services Digital Network (B-ISDN);
Digital Subscriber Signalling System No. two (DSS2) protocol;
Connection characteristics;
Modification procedures for sustainable cell rate parameters;
Part 2 : Protocol Implementation Conformance Statement (PICS) proforma
specificatio
n
03/1999
03/1999
EN 301419-2:1999
Digital cellular telecommunications system (Phase 2+);
03/1999
Attachment requirements for Global System for Mobile communications (GSM);
High Speed Circuit Switched Data (HSCSD) multislot mobile stations;
Access (GSM 13.34 version 5.0.3)
EN 301439: 1999
Digital Enhanced Cordless Telecommunications (DECT);
Global System for Mobile communications (GSM);
Attachement requirements for DECT/GSM dual-mode terminal equipment
03/1999
ES 201187:1999
2-Wire analogue voice band switched interfaces;
Loop Disconnect (LD) dialling specific requirements
03/1999
ETS 300540: 1999-03
Digital cellular telecommunications system (Phase 2);
03/1999
Transmission planning aspects of the speech service in the GSM Public Land
Mobile Network (PLMN) system
(GSM 03.50 version 4.5.0)
ETS 300578: 1999-03
Digital cellular telecommunications system (Phase 2);
Radio subsystem link control
(GSM 05.08 version 4.22.0)
03/1999
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Reference and Subject of the Standard
Edition
EC Directive
ETS 300604: 1999
Digital cellular telecomnunications system (Phase 2);
03/1999
General requirements on interworking between the Public Land Mobile Network
(PLMN) and the Integrated Services Digital Network (ISDN) or Public Switched
Telephone Network (PSTN) (GSM 09.07 verion 4.13.1)
ETS 300609-4 1999-03
Digital cellular telecomnunications system (Phase 2 and Phase 2+);
Base Station System (BSS) equipment specification;
Part 4
Repeaters (GSM 11.26 version 5.2.1)
ETS 300642:1999
03/1999
Digital cellular telecomnunications system (Phase 2);
AT command set for GSM Mobile Equipment (ME)
(GSM 07.07 version 4.4.7)
03/1999
ETS 300903: 1999-03
Digital cellular telecommunications system (Phase 2+);
03/1999
Transmission planning aspects of the speech service in the GSM Public Land
Mobile Network (PLMN) system
(GSM 03.50 version 5.2.0)
ETS 300910: 1999-03
Digital cellular telecomnunications system (Phase 2+);
Radio transmission and reception
(GSM 05.05 version 5.10.0)
03/1999
ETS 300911: 1999-03
Digital cellular telecommunications system (Phase 2+);
Radio subsystem link control
(GSM 05.08 version 5.9.0)
03/1999
ETS 300916: 1999-03
Digital cellular telecommunications systern (Phase 2+);
AT command set for GSM Mobile Equipment (ME)
(GSM 07.07 version 5.8.1)
03/1999
ETS 300940: 1999-03
Digital cellular telecommunications system (Phase 2+);
Mobile
radio
interface;
03/1999
Layer 3 specification (GSM 04.08 version 5.11.1)
ETS 300945: 1999-03
Digital cellular telecommunications system (Phase 2+);
03/1999
Rate adaption on the Mobile Station - Base Station System (MS-BSS) Interface
(GSM 04.21 version 5.6.1)
ETS 300946: 1999-03
Digital cellular telecomnunications system (Phase 2+);
03/1999
Radio Link Protocol (RLP) for data and telematic services on the Mobile
Station - Base Station System (MS-BSS) interface and the Base Station System
Mobile-services Switching Centre
(BSS - MSC) interface (GSM 04.22 version 5.5.1)
ETS 300974:1999-03
Digital cellular telecommunications system (Phase 2+);
Mobile Application Part (MAP) specification
(GSM 09.02 version 5.11.1)
03/1999
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
SERVICE DE L'ENERGIE
DE L'ETAT
Reference and Subject of the Standard
Edition
EC Directive
ETS 300976:1999-03
Digital cellular telecommunications system (Phase 2+);
03/1999
General requirements on interworking between the Public Land Mobile Network
(PLMN) and the Integrated Services Digital Network (ISDN) or Public Switched
Telephone Network (PSTN)
(GSM 09.07 version 5.8.1)
I-ETS 300609-1: 1999-03
Digital cellular telecommunications system (Phase 2);
Base Station System (BSS) equipment specification;
Part 1
: Radio aspects (GSM 11.21 version 4.11.1)
03/1999
Abréviations
TBR
EN
ETS
I-ETS
ES
EG
A n
C n
EMC
TTE
n ième Amendement
n ième Corrigendum
Technical Basis for Regulation
European Standard
European Telecommunication Standard
Interim European Telecommunication Standard
ETSI Standard
ETSI Guide
Directive 89/336/CEE (Compatibilité électromagnétique)
Directive 98/13/CE [anc. 91/263/CEE et 93/37/CEE]
(Equipements terminaux de télécommunication)
Editeur
Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg
Imprimeur
Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l., Luxembourg