Loi du 30 avril 1884, concernant les droits d'ac- cise sur la distillation, des matières non spécia- lement désignées par les lois en vigueur.

DU

GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG.

Memorial

des

Großherzogthums Luxemburg.

SAMEDI, 10

mai

1884.

Nr.

23.

Samstag, 10. Mai 1884.

Loi du 30 avril 1884, concernant les droits d'ac-

cise sur la distillation, des matières non spécia-

lement désignées par les lois en vigueur.

Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu,

Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau,

Grand-Duc de Luxembourg, etc,, etc., etc. ;

Notre Conseil d'État entendu;

De l'assentiment de la Chambre des députés;

Vu la décision de la Chambre des députés

du 4 avril 1884 et celle du Conseil d'Etat du

25 du même mois, portant qu'il n'y a pas lieu

à second vote ;

Avons ordonné et ordonnons

Art. 1

er. Des règlements d'administration pu-

blique, pris sur l'avis du Conseil d'État, fixe-

ront provisoirement, par assimilation aux subs-

tances tarifées, la quotité du droit d'accise à

percevoir sur la distillation d'autres substances

non spécialement désignées par les lois en vi-

gueur.

Die Bestimmung des Accisensatzes für die

Destillation von gesetzlich nicht speciell bezeichneten

Stoffen geschieht provisorisch und vergleichsweise

zu den bereits besteuerten Substanzen, durch

Reglements öffentlicher Verwaltung, welche auf

Gutachten des Staatsrathes erlassen werden.

L'art. 1er de Notre arrêté du 26 jan-

vier 1881 est rapporté.

L'alinéa 2 de l'art. 82 de Notre arrêté du

31 août 1877, sur le service des postes, est rem-

placé par la disposition suivante

« L'expéditeur est responsable vis-à-vis de

l'administration des postes, qui peut exercer

son recours contre lui, des frais, taxes et droits

auxquels peut donner lieu tout colis expédié

General-Direction der Finanzen ein Credit von

4200 Fr. bewilligt, welcher dem Art. 129 des

Ausgaben Büdgets von 1884 beizuschreiben ist.

Befehlen und verordnen, daß dieses Gesetz ins

„Memorial" eingerückt werde, um von Allen, die

es betrifft, ausgeführt und befolgt zu werden.

Oranien-Nassau den 30. April 1884.

Wilhelm.

Der General-Director

der Finanzen,

M.

Mongenast.

Königl.-Großh Beschluß vom 30. April 1884,

wodurch verschiedene Bestimmungen der Kgl.

Großh. Beschlüsse vom 31. August 1877 und

26. Januar 1881, über den Postdienst, abge-

ändert werden.

Wir Wilhelm III, von Gottes Gnaden, König

der Niederlande, Prinz

von Oranien-Nassau,

Großherzog von Luxemburg, u., u., u.;

Nach Einsicht des Art. 3 Nr. 3 des Gesetzes

vom 31. Mai 1873, betreffend den Packetpost-

dienst im Inland, und des Art. 9 des Pariser

Vertrags vom 3. November 1880, über den

internationalen Austausch von Postpacketen;

Nach Einsicht Unseres Beschlusses vom 26. Ja-

nuar 1881;

Nach Anhörung Unseres Staatsrates ;

Auf den Bericht Unseres General-Directors

der Finanzen und nach Verathung der Regierung

im Conseil ;

Haben beschlossen und beschließen

Der Art. 1 Unseres Beschlusses vom 26.

Januar 1881 ist abgeschafft.

Der 2. Absatz des Art. 82 Unseres Beschlusses

vom 31. August 1877, über den Postdienst, ist

durch folgende Bestimmung ersetzt

„Der Absender hastet der Postverwaltung ge-

genüber, welche ihren Rekurs gegen denselben

ausüben kann, für die Unkosten, Taxen und

Gebühren, zu welchen jede durch die Post sowohl

ou retourné par la poste, soit dans le service

international, soit dans le service intérieur

»1° en cas de refus d'acceptation par le des-

tinataire ;

2° en cas de mise au rebut, et

3° si l'expéditeur demande le renvoi du

colis »

Les colléges électoraux des cantons

d'Echternach, Esch-s.-l'Alzette, Luxembourg-

campagne, Mersch, Remich et Wiltz sont con-

voqués pour le mardi, 10 juin prochain, à neuf

heures du matin, à l'effet de procéder à l'élec-

tion des députés attribués respectivement aux

im internationalen als im inländischen Verkehr

bewerkstelligte Sendung oder Retoursendung eines

Packets Anlaß geben

„1° im Falle der Annahme-Verweigerung des

Packets durch den Adressaten;

2° im Falle der Unbestellbarkeit, und

3° wenn der Aufgeber die Rücksendung des

Packets verlangt."

Die Wahlcollegien der Kantone Ech-

ternach, Esch a.d. Alzette, Luxemburg (Land),

Mersch, Remich und Wiltz sind auf Dinstag, den

10. Juni künftig, 9 Uhr Morgens, einberufen,

um zur Wahl der den genannten Kantonen zuge-

theilten Deputirten in Ersetzung derjenigen Ab-

dits cantons, en remplacement des députés ap-

partenant à la série de sortie qui est à renou-

veler pendant l'année courante, à savoir

CANTONS

composant la série

de sortie.

Echternach.

Esch-s.-l'AIzette.

Luxembourg-camp.

Mersch.

Remich.

Wiltz.

POPULATION

au

1er décembre 1880.

13,781

24,667

26,799

14,319

13,860

16,655

NOMBRE.

des députés.

ELECTEURS

inscrits aux listes

révisées pour

1883-84.

336.

La vérification ordinaire des poids

et mesures, les balances non comprises, aura

lieu, pendant l'année courante, aux jours, dans

les localités et pour les communes indiqués

dans Je tableau qui fait suite au présent.

Art. 2 A cette occasion, les administrations

communales auront à remplir les devoirs qui

leur sont prescrits par les dispositions ci-après

transcrites de l'arrête royal grand-ducal du 30

mai 1882

«Art. 11. — Aussitôt que les bourgmestres ont

reçu l'arrêté (qui ordonne la vérification des

poids et mesures), ils en donnent connais-

sance aux assujettis par voie d'affiche; ils les

font en outre prévenir à domicile deux jours

d'avance de l'arrivée du vérificateur, afin

qu'aucun des intéressés ne puisse prétexter

d'ignorance.

»Art. 12. Au plus tard dans la huitaine

de l'arrêté, ils adresseront au directeur des

contributions une liste en double, indiquant

exactement avec leurs professions les mar-

chands, industriels et autres personnes qui

sont dans le cas de faire vérifier leurs poids

et mesures. Si le bourgmestre néglige de

dresser la liste, elle est établie à se» frais

par un commissaire spécial, conformément à

l'art. 46 de la loi du 24 février 1843.

»Un des exemplaires de la liste sera renvoyé

au bourgmestre avec indication des personnes

qui ont satisfait à leur devoir.

»Art. 13. — L'administration communale du

lieu on doivent se tenir les séances de la véri-

fication périodique, fournira à cet effet un

local convenable et bien approprié avec les

meubles indispensables. Si elle n'y satisfait

pas ou si elle refuse Je concours de ses

agents, le siège des opérations pourra, par la

suite, être transféré dans une autre commune.

Beschließt

Die gewöhnliche Prüfung der Maße

und Gewichte, mit Ausnahme der Wagen, wird

dieses Jahr an den Tagen, in den Ortschaften

und für die Gemeinden stattfinden, welche in

nachstehender Tabelle näher angeführt sind.

Les art. 2 à 7, 10 et 11 de la loi du

13 juin 1874 sont applicables à la distillation

de ces matières.

Die Art. 2 bis 7, 10 und 11 des

Gesetzes vom 13. Juni 1874 sind auf die Destil-

lation dieser Stoffe anwendbar.

Art. 3 Die Regierung wird zur Beaufsich-

tigung dieser Destillation und zur Feststellung

der Bedingungen, unter welchen Versuche statt-

finden können, die nöthigen Maßregeln treffen.

Befehlen und verordnen, daß dieses Gesetz ins

soit insérée au Mémorial, pour être exécutée et

observée par tous ceux que la chose concerne.

Orange-Nassau, le 30 avril 1884.

GUILLAUME.

Le Directeur général

des finances,

M. MONGENAST.

Loi du 30 avril 1884, portant création d'une

troisième place d'inspecteur des postes et d'un

emploi de caissier à la perception des postes de

Luxembourg-ville.

Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu,

Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau,

Grand-Duc de Luxembourg, etc., etc., etc.;

Notre Conseil d'État entendu ;

De l'assentiment de la Chambre des députés;

Vu la décision de la Chambre des députés

du 4 avril 1884, et celle du Conseil d'État du

25 du même mois, portant qu'il n'y a pas lieu

à second vote;

Avons ordonné et ordonnons

art. 1er. Par dérogation à la loi du 1er février

1882, il y aura à l'administration des postes et

télégraphes trois inspecteurs des postes, dont

l'un peut être attaché à la direction des postes

et télégraphes, et un inspecteur des télégraphes.

Deux de ces inspecteurs peuvent faire partie

de la 1re classe.

Il est attaché à la perception des

postes de Luxembourg-ville un caissier, au

traitement de 2700 à 3000 frs.

Noire Directeur général des finances

est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Orange-Nassau, le 30 avril 1884.

Le Directeur général

des finances,

M. MONGENAST.

GUILLAUME.

Arrêté du 9 mai 1884, portant convocation des

électeurs pour le remplacement des membres de

la Chambre des députés appartenant à la série

de sortie de cette année.

LE MINISTRE D'ÉTAT, PRÉSIDENT

DU GOUVERNEMENT;

Vu les art. 80, 82, 93, 94, 130, 185 et 186

de la loi électorale du 5 mars 1884 ;

Vu notre arrêté du 14 mai 1881, qui déter-

mine le nombre des députés attribué aux can-

tons respectifs par application du résultat du

recensement de la population opéré le 1er dé-

cembre 1880, dans la proportion de un député

sur cinq mille âmes, la fraction de trois mille

et au-delà comptant pour le nombre entier de

cinq mille ;

Arrête

Unser General-Director der Finanzen

ist mit der Ausführung gegenwärtigen Beschlusses

beauftragt.

Oranien-Nassau den 30. April 1884.

Wilhelm.

Der General-Director

der Finanzen,

M.

Mongenast.

Beschluß vom 9. Mai 1884, wodurch die Wähler

zur Ersetzung der Mitglieder der Abgeord-

netenkammer der diesjährigen Austrittsreihe

einberufen werden.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung ;

Nach Einsicht der Art. 80, 82, 93, 94, 130,

185 und 186 des Wahlgesetzes vom 5. März 1884 ;

Nach Einsicht unseres Beschlusses vom 14. Mai

1881, wodurch die Zahl der Deputirten für die

verschiedenen Kantone auf Grund des Ergebnisses

der am 1. December 1880 vorgenommenen Volks-

zählung festgestellt wird, und zwar im Verhält-

nisse von einem Deputirten auf 5000 Seelen,

jeder Bruchtheil von 3000 und darüber für die

volle Zahl 5000 gerechnet;

Beschließt

Les candidats devront être proposés

avant le jeudi, 5 juin.

Les propositions devront être appuyées, pour

les cantons d'Esch-s.-l'Alzette et de Luxem-

bourg-campagne, chacune de vingt-cinq élec-

teurs, et pour les cantons d'Echternach, Mersch,

Remich et Wiltz, chacune de quinze électeurs,

sans que ce nombre puisse être dépassé.

Bei dieser Gelegenheit haben die Ge-

meindeverwaltungen den ihnen durch nachstehende

Bestimmungen des Königl.-Großh. Beschlusses

vom 30. Mai 1882 vorgeschriebenen Pflichten

nachzukommen.

„Art.

11.—Bei Empfang des Beschlusses (wel-

cher die Prüfung der Maßen und Gewichte an-

ordnet) haben die Bürgermeister die Betheiligten

durch Anschlag davon in Kenntniß zu setzen;

außerdem lassen sie denselben zwei Tage vor

Ankunft des Aichmeisters persönlich Mittheilung

davon machen, damit keiner der Betheiligten

Unwissenheit vorschützen kann.

„Art.

12. — Spätestens innerhalb acht Tagen

nach dem Datum des Beschlusses stellen sie dem

Steuerdirector ein Verzeichniß in duplo zu, wel-

ches die Kaufleute, Gewerbtreibenden und anderen

Personen, die ihre Maße und Gewichte prüfen

zu lassen haben, nebst deren Stande, genau an-

gibt. Unterläßt der Bürgermeister die Aufstellung

dieses Verzeichnisses, so wird dasselbe auf seine

Kosten durch einen Special-Commissär in Ge-

mäßheit des Art, 46 des Gesetzes vom 24. Februar

1843 aufgestellt.

„Ein Exemplar des Verzeichnisses wird dem

Bürgermeister unter Bezeichnung

derjenigen

Personen, welche ihren Verpflichtungen nachge-

kommen sind, zurückgesandt.

„Art.

13. — Die Gemeinde-Verwaltung des

Ortes, in welchem die periodischen Aichungs-

sitzungen stattfinden sollen, haben zu diesem

Zwecke ein passendes, mit den nöthigen Möbeln

gehörig eingerichtetes Lokal herzustellen. Wenn

sie dieser Verpflichtung nicht nachkommt oder

wenn sie die Mitwirkung ihrer Agenten ver-

weigert, so kann der Sitz der Operationen für-

Le vérificateur pourra, le cas échéant, et

pour satisfaire les intéressés convoqués,

louer d'urgence, aux frais de la commune,

un local et l'assistance nécessaire, après avoir

fait, sans effet immédiat, sa réclamation ver-

bale à un membre ou à un agent de l'adminis-

tration communale.

»Art. 14.—Deux personnes, dont au moins un

agent de police, appariteur ou garde-cham-

pêtre, assistent aux séances, maintiennent

l'ordre et prêtent leur concours aux opéra-

tions. Un membre de l'administration com-

munale peut également y être délégué.»

Art. 3, Le vérificateur sera, autant que pos-

sible, accompagné d'un ajusteur agréé par l'ad-

ministration, qui se chargera, moyennant une

rétribution fixée par un tarif officiel, de faire

les menues réparations, si les assujettis ne pré-

fèrent pas les faire eux-mêmes, ou en charger

d'autres personnes. L'ajusteur leur délivrera,

sur demande, quittance des sommes perçues.

Le Gouvernement prendra toutes les

mesures nécessaires pour surveiller cette fa-

brication et fixer les conditions sous lesquelles

il autorisera des essais.

Mandons et ordonnons que la présente loi

Gesetz vom 30. April 1884, über die Accisenrechte

für die Destillation gesetzlich nicht vorge-

sehener Stoffe.

Wir Wilhelm III, von Gottes Gnaden, König

der Niederlande, Prinz von Oranien-Nassau,

Großherzog von Luxemburg, u., u., u.;

Nach Anhörung Unseres Staatsrathes ;

Mit Zustimmung der Kammer der Abgeordneten ;

Nach Einsicht der Entscheidung der Abgeord-

netenkammer vom 4. April 1884, und derjenigen

des Staatsrathes vom 25. desselben Monats,

gemäß welchen eine zweite Abstimmung nicht statt-

finden wird;

Haben verordnet und verordnen

Tout ce qui concerne le service de

l'inspecteur attaché à la direction et celui du

caissier attaché à la perception de Luxembourg-

ville, fera l'objet d'un règlement d'administra-

tion publique.

Les commissaires de district veille-

ront tout spécialement à l'exécution du présent

arrêté, qui sera inséré au Mémorial.

Luxembourg, le 9 mai 1884.

Le Ministre d'État, Président

du Gouvernement,

F. DE BLOCHAUSEN.

Arrêté du 25 avril 1884, relatif à la vérification

des poids et mesures pendant l'année 1884.

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DES FINANCES

Vu les art. 10 et suivants de l'arrêté royal

grand-ducal du 30 mai 1882, pour l'exécution

de la loi sur les poids et mesures;

Kantone

der

Austritsreihe.

Echternach.

Esch a . d . Alzette.

Luxemburg-Land.

Mersch.

Remich.

Wiltz.

Bevölkerung

am

1. Dezember 1880.

13,781

24,667

26,799

14,319

13,860

16,655

Zahl

der Deputirten.

Zahl der Wahler

zufoize der

revidirten Lifte für

1883-84.

Art.

2.

Die Candidaten müssen vor dem

Donnerstag, 5. Juni, vorgeschlagen sein.

Die Vorschläge müssen ein jeder in den Kan-

tonen Esch a.d. Alzette und Luxemburg von 25

Wählern, in den Kantonen Echternach, Mersch,

Remich und Wiltz von 15 Wählern unterzeichnet

sein, ohne daß jedoch diese Zahlen überschritten

werden dürfen.

Art.

3. Die HH. Districtscommissäre werden

ganz besonders Sorge tragen für die Ausführung

des gegenwärtigen Beschlusses, welcher ins „Me-

morial" eingerückt werden soll.

Luxemburg den 9. Mai 1884.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

F. de Blochausen.

Beschluß vom 25. April 1884, die Prüfung der

Maße und Gewichte während 1884 betreffend.

Der General-Director der Finanzen ;

Nach Einsicht der Art. 10 ff. des Königl-Großh.

Beschlusses vom 30. Mai 1882, die Ausführung des

Gesetzes über die Maße und Gewichte betreffend ;

geordneten zu schreiten, welche der diesjährigen

Austrittsreihe angehören, und zwar

Arrête

Der Aichmeister wird, wo möglich,

von einem von der Verwaltung bestätigten fach-

kundigen Arbeiter begleitet fein, welcher, gegen

eine durch amtlichen Tarif festgestellte Vergütung,

die kleinen Reparaturen besorgt, wenn die Be-

theiligten nicht vorziehen, dieselben selbst auszu-

führen oder von andern Personen vornehmen zu

lassen. Der betreffende Arbeiter wird ihnen auf

Verlangen Quittung über die empfangenen Sum-

men aushändigen.

Il est alloué à la direction générale

des finances, pour couvrir les dépenses nou-

„Memorial" eingerückt werde, um von Allen, die

es betrifft, ausgeführt und befolgt zu werden.

Oranien-Nassau den 30. April 1884.

Wilhelm.

Der General-Director

der Finanzen,

M. Mongenast.

Gesetz vom 30. April 1884, betreffend die Er-

richtung einer dritten Postinspectorstelle und

eines Kassirer-Amtes an der Postperception

zu Luxemburg-Stadt.

Wir Wilhelm III., von Gottes Gnaden, König

der Niederlande, Prinz von Oranien-Nassau, Groß-

herzog von Luxemburg, u., u, u.;

Nach Anhörung Unseres Staatsrathes;

Mit Zustimmung der Kammer der Abgeordneten;

Nach Einsicht der Entscheidung der Abgeord-

netenkammer vom 4. April 1884, und derje-

nigen

des

Staatsrates vom

25. desselben

Monats, gemäß welchen eine zweite Abstimmung

nicht stattfinden wird;

Haben verordnet und verordnen

Art.

1. In Abweichung des Gesetzes vom 1.

Februar 1882 zählt die Post- und Telegraphen-

verwaltung drei Post-Inspectoren, wovon einer

der Post- und Telegraphen-Direction beigeordnet

werden kann, und einen Telegraphen-Inspector,

Zwei von diesen Inspectoren können der ersten

Classe angehören.

Art.

2. Der Postperception zu Luxemburg-

Stadt wird ein Cassirer, dessen Gehalt 2700 bis

3000 Fr. beträgt, beigegeben.

Art.

3. Alles was den Dienst des der Direc-

tion beigeordneten Inspectors und des der Post-

perception zu Luxemburg-Stadt beigegebenen Cas-

sirers betrifft, wird den Gegenstand eines Re-

glements öffentlicher Verwaltung bilden.

Art.

4. Zur Deckung der durch das gegen-

wärtige Gesetz bedingten Mehr-Ausgabe ist der

velles nécessitées par la présente loi, un crédit

de 4200 frs, à rattacher à l'art. 129 du budget

des dépenses de l'exercice 1884.

Mandons et ordonnons que la présente loi

soit insérée au Mémorial, pour être exécutée et

observée par tous ceux que la chose concerne.

Orange-Nassau, le 30 avril 1884.

GUILLAUME.

Le Directeur général

des finances,

M. MONGENAST.

Arrêté royal grand-ducal du 30 avril 1884, por-

tant modification de certaines dispositions des

arrêtés royaux grand-ducaux des 31 août 1877

et 26 janvier 1881, concernant le service des

postes.

Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu,

Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau,

Grand-Duc de Luxembourg, etc., etc., etc. ;

Vu l'art. 3 n° 3 de la loi du 31 mai 1873, con-

cernant le service intérieur des colis, et l'art. 9

de la convention de Paris dû 3 novembre 1880,

sur le service international des petits colis ;

Revu Notre arrêté du 26 janvier 1881 ;

Notre Conseil d'État entendu ;

Sur le rapport de Notre Directeur général des

finances et après délibération du Gouvernement

en conseil ;

Avons arrêté et arrêtons

La lettre L sera employée pour le

poinçonnage des poids et mesures vérifiés.

Der Buchstabe L wird zur Aichung

der geprüften Maße und Gewichte gebraucht.

Le présent arrêté sera inséré au

Mémorial et affiché dans les communes inté-

ressées.

Itinéraire.

Le vérificateur se trouvera, depuis 9 heures

du matin jusqu'à 4 heures du soir

à Diekirch, les 23, 24, 26 et 27 mai, pour les

communes de Diekirch, Bastendorf, Bettendorf

et Reisdorf;

à Medernach, les 3 et 4 juin, pour les com-

munes de Medernach, Ermsdorf et Nommern ;

à Ettelbruck, les 9,10,11 et 12 juin, pour les

communes d'Ettelbruck, Schieren et Erpel-

dange;

,derhin in eine andere Gemeinde verlegt werden.

Eintretenden Falls ist der Aichmeister, um die

Geschäfte der einberufenen Betheiligten zu erle-

digen, befugt, auf Kosten der Gemeinde ein

Lokal mit dem benöthigten Hülfspersonal dring-

,Iichkeitshalber anzumiethen, nachdem eine münd-

liche Rücksprache mit einem Mitglieds oder Agenten

der Gemeindeverwaltung erfolglos geblieben.

„Art.

14. — Zwei Personen, von welchen eine

Polizeiagent,

Gemeindebote oder

Feldhüter,

wohnen den Sitzungen bei, um bei der Auf-

rechthaltung der Ordnung und bei den Opera-

tionen Mithülfe zu leisten. Auch kann ein Mit-

glied der Gemeindeverwaltung

dazu delegirt

werden."

Gegenwärtiger Beschluß ist ins „Me-

morial" einzurücken und in den betheiligten Ge-

meinden anzuschlagen.

Reiseplan.

Der Aichmeister befindet sich von 9 Uhr Morgens

bis 4 Uhr Nachmittags

zu Diekirch, den 23., 24., 26. und 27. Mai,

für die Gemeinden Diekirch, Bastendorf, Betten-

dorf und Reisdorf ;

zu Medernach, den 3. und 4. Juni, für die

Gemeinden Medernach, Ermsdorf und Nommern ;

zu Ettelbrück, den 9., 10., 11 und 12. Juni,

für die Gemeinden Ettelbrück, Schieren und Er-

peldingen ;

à Bourscheid, le 16 juin, pour les communes

de Bourscheid et Hoscheid ;

à Feulen, les 20 et 21 juin, pour les com-

munes de Feulen et Mertzig ;

à Mersch, les 27 et 28 juin, pour les com-

munes de Mersch, Lintgen et Lorentzweiler ;

à Larochette, les 30 juin, 1er et 2 juillet,

pour les communes de Larochette, Heffingen,

Fischbach et Waldbillig;

à Bissen, les 7 et 8 juillet, pour les com-

munes de Bissen et Bœvange ;

à Colmar-Berg, le 11 juillet, pour la com-

mune de Berg;

à Redange, les 16 et 17 juillet, pour les com-

munes de Redange, Ell et Beckerich ;

à Bettborn, les 21 et 22 juillet, pour les com-

munes de Bettborn, Useldange et Vichten ;

à Arsdorf, les 25 et 26 juillet, pour les com-

munes de Arsdorf, Perlé et Bigonville;

à Wahl, les 30 et 31 juillet, pour les com-

munes de Wahl, Folschette et Grosbous ;

à Sæul, les 4 et 5 août, pour les communes

de Sæul et Tuntingen ;

à Wiltz, les 11, 12, 13 et 14 août, pour les

communes de Wiltz, Winseler, Alscheid et

Oberwampach ;

à Esch-s.-Sûre, les 18 et 19 août, pour les

communes d'Esch-s.-Sûre, Neunhausen, Me-

cher et Gœsdorf ;

à Boulaide, les 22 et 23 août, pour les com-

munes de Boulaide et Harlange ;

à Wilwerwiltz, le 27 août, pour les com-

munes de Wilwerwiltz et Eschweiler;

à Heiderscheid, le 29 août, pour la commune

de Heiderscheid ;

à Hosingen, les 10 et 11 septembre, pour les

communes de Hosingen et Consthum ;

à Clervaux, le 15 septembre, pour les com-

munes de Clervaux et Munshausen ;

a Bœvange, le 18 septembre, pour la com-

mune de Bœvange ;

zu Burscheid, den 16. Juni, für die Gemein

den Burscheid und Hoscheid ;

zu Feulen, den 20. und 21. Juni, für die

Gemeinden Feulen und Mertzig ;

zu Mersch, den 27. und 28. Juni, für die

Gemeinden Mersch, Lintgen und Lorentzweiler;

zu Fels, den 30. Juni, I. und 2. Juli, für

die Gemeinden Fels, Heffingen, Fischbach und

Waldbillig ;

zu Bissen, den 7. und 8. Juli, für die Ge-

meinden Bissen und Bövingen;

zu Colmar-Berg, den 11. Juli, für die Ge-

meinde Berg;

zu Redingen, den 16. und 17. Juli, für die

Gemeinden Redingen, Ell und Beckerich ;

zu Bettborn, den 21. und 22. Juli, für die

Gemeinden Bettborn, Useldingen und Vichten ;

zu Arsdorf, den 25. und 26. Juli, für die

Gemeinden Arsdorf, Perle und Bondorf;

zu Wahl, den 30. und 31. Juli, für die Ge-

meinden Wahl, Folschette und Grosbous;

zu Säul, den 4. und 5. August, für die Ge-

meinden Säul und Tüntingen;

zu Wiltz, den 11., 12., 13. und 14. August,

für die Gemeinden Wiltz, Winseler, Alscheid und

Oberwampach;

zu Esch a.d. Sauer, den 18. und 19. August,

für die Gemeinden Esch a.d. Sauer, Neunhausen,

Mecher und Gösdorf;

zu Vauschleiden, den 22. und 23. August, für

die Gemeinden Bauschleiden und Harlingen;

zu Wilwerwiltz, den 27. August, für die Ge-

meinden Wilwerwiltz und Eschweiler;

zu Heiderscheid, den 29. August, für die Ge-

meinde Heiderscheid;

zu Hosingen, den W. und 11. September, für

die Gemeinden Hosingen und Consthum;

zu Clerf, den 15. September, für die Gemein-

den Clerf und Munshausen;

zuBövingen, den 18. September, für die Ge-

meinde Bövingen;

à Troisvierges, les 22 et 23 septembre, pour

les communes de Asselborn, Basbellain et

Hachiville ;

à Weiswampach, les 26 et 27. septembre, pour

les communes de Weiswampach et Heiner-

scheid;

à Vianden, les 1er et 2 octobre, pour les com-

munes de Vianden, Fouhren et Putscheid.

Luxembourg, le 25 avril 1884.

Le Directeur général des finances,

M. MONGENAST.

Avis. — Jury d'examen.

Le jury d'examen pour le notariat, composé

de MM. Rausch, notaire, président ; Rischard,

avocat-général ; Hemmer, notaire ; Paquet, no-

taire, membres, et Th. Kirpach, avocat-avoué,

membre-secrétaire, se réunira en session ex-

traordinaire du 21 au 24 juillet prochain dans

une des salles du palais de justice à Luxem-

bourg, à l'effet de procéder à l'examen de MM.

Ernest Hamelius et Alph. Schlesser, tous deux

avocats-avoués, demeurant à Diekirch, réci-

piendaires pour l'examen de candidat-notaire.

L'examen par écrit pour les deux récipien-

daires est fixé au lundi, 21 juillet, à neuf heures

du matin et à trois heures de relevée; l'examen

oral de M. Hamelius aura lieu le jeudi, 24 juillet,

à neuf heures du matin, celui de M. Schlesser

le même jour, à trois heures de relevée.

Luxembourg, le 10 mai 1884.

Le Directeur général des finances,

M. MONGENAST.

Avis. — Justice.

Par arrêté royal grand-ducal du 23 avril

dernier, M. Joseph Schaack, président du tri-

bunal d'arrondissement de Luxembourg, a été

nommé conseiller à la Cour supérieure de justice

en remplacement de M. Nic. Schmit, décédé.

Luxembourg, le 10 mai 1884.

Le Directeur général de la justice,

P. ËYSCHEN.

zu Ulflingen, den 22. und 23. September, für

die Gemeinden Asselborn, Niederbeßlingen und

Heizingen ;

zu Weiswampach, den 26. und 27. September

für die Gemeinden Weiswampach und Heiner-

scheid ;

zu Vianden, den 1. und 2 October, für die

Gemeinden Vianden, Fouhren und Pütscheid.

Luxemburg den 25. April 1884.

Der General-Director der Finanzen,

M. Mongenast.

Bekanntmachung - Prüfungsjury.

Die Prüfungsjury für das Notariat, bestehend

aus den HH. Rausch, Notar, als Präsident,

Rischard, General-Advokat, Hemmer, Notar,

Paquet, Notar, als Mitglieder, und Th. Kir-

pach, Advokat-Anwalt, als Mitglied-Secretär,

wird vom 21. bis 24. Juli künftig in einem der

Säle des Justizgebäudes zu Luxemburg zusammen-

treten, um zur Prüfung der HH. Ernst Hame-

lius

und Alphons Schiesser, beide Advokat-

Anwälte zu Diekirch und Recipienden für das

Examen der Notariatscandidatur, zu schreiten.

Die schriftliche Prüfung ist für beide auf

Montag, den 21. Juli, 9 Uhr Morgens und 3

Uhr Nachmittags festgesetzt ; die mündliche Prüfung

findet statt am Donnerstag, 24. Juli, Morgens

9 Uhr, für Hrn. Hamelius, und Nachmittags

3 Uhr, für Hrn. Schiesser.

Luxemburg den 10. Mai 1884.

Der General-Director der Finanzen,

M.

Mongenast.

Bekanntmachung. — Justiz.

Durch Königl.-Großh. Beschluß vom 23. April

letzthin ist Hr. Joseph Schaack, Präsident des

Bezirksgerichtes zu Luxemburg, zum Obergerichts-

rath daselbst, in Ersetzung des verstorbenen Hrn.

Nicolas Schmit, ernannt worden.

Luxemburg den 10. Mai 1884.

Der General-Director der Justiz,

P. Eyschen.

23 a

Avis. — Dette publique.

Le tirage au sort qui a eu lieu le 1er de ce

mois pour la désignation des obligations de

l'emprunt grand-ducal de 1859, remboursables

au 1er juillet 1884 et respectivement au 1er jan-

vier 1885, a donné le résultat suivant

Bekanntmachung -Staatsschuld.

Die am 1. d. Mts. stattgehabte Verloosung der

am 1. Juli 1884 bezw. 1. Januar 1885 rück-

zahlbaren Obligationen des Großherz. Staats-

Anlehens von 1859 hat nachstehendes Ergebniß

gehabt

Litt. A. — Nos 126, 185, 369, 667, 747, 796, 983.

Litt. B. — Nos 30, 103, 211, 1131, 1178, 1228, 1353, 1935, 1963, 2280, 2381, 2441, 2618,

2760, 2896, 2978, 3057, 3089, 3165, 3261, 3646, 3747, 3779, 3929, 4076,

4124, 4193, 4265, 4310,4753, 4758.

Litt. C. — Nos 289, 305, 371, 430, 432, 484, 496, 526, 894, 1111, 1211, 1223, 1634, 1659,

1939, 2126, 2320, 2583, 2629, 2725, 2921, 2925, 2927, 2958, 3388, 3646,

3689, 4185, 4296, 4297, 4889.

Tous ces titres seront remboursés au pair, à

Luxembourg, par la Banque Internationale, ou

à Francfort s./M., par les maisons de banque

M.-A. de Rothschild et fils et d'Erlanger et fils.

Les obligations suivantes, sorties aux tirages

antérieurs, n'ont pas encore été présentées au

remboursement, savoir

Die Rückzahlung dieser Stücke geschieht pari

zu Luxemburg durch die Internationale Bank,

oder zu Frankfurt a. M,, durch die Bankhäuser M.

A. Rothschild u. Sohn, und v. Erlanger u. Söhne.

Nachstehende bei den früheren Verloosungen

gezogenen Obligationen sind noch nicht zur Heim-

zahlung präsentirt worden.

Litt. A. — Nos 228.

Litt. B. — Nos 326, 341, 352, 869, 1563, 1953, 3647.

Litt. C. — Nos 112, 285, 673, 1951, 2180, 3347, 3488, 4476, 4602, 4862, 4941.

Luxembourg, le 3 mai 1884.

Le Directeur général des finances,

M. MONGENAST.

Luxemburg den 3. Mai 1884.

Der General Director der Finanzen,

M. Mongenast.

I . Échéance du 1er juillet 1884 — I . Fälligkeit vom 1. Juli 1884.

II. Echéance du 1er janvier 1885. — II. Fälligkeit vom 1. Januar 1885.

Litt. A. —Nos 38, 159, 285, 421, 676, 801, 959.

Litt. B. — Nos 100, 114, 295, 333, 337, 474, 621, 658, 885, 902, 1062, 1252, 1301, 1302,

1338, 1618, 1794, 2053, 2345, 2554, 2665, 2823, 3226, 3298, 3332, 3336,

3349, 3519, 3832, 3882, 4073, 4326.

Litt. C. — Nos 12, 336, 454, 513, 657, 931, 1024, 1370, 1471, 1765, 1913, 1916, 2002, 2005,

2216, 2514, 2722, 3057, 3065, 3369, 3418, 3637, 3894, 3935, 3965, 4054,

4077, 4256, 4695, 4699, 4891.

Avis. — Agent d'émigration.

Par arrêté de ce jour, M. Jean Ulveling, caba-

retier à Troisvierges, a été autorisé à entre-

prendre des opérations d'engagement et de

transport d'émigrants.

Luxembourg, le 2 mai 1884.

Le Directeur général de la justice,

PAUL EYSCHEN.

Der General-Director der Justiz,

Paul Eyschen.

Chemins de fer et minières Prince-Henri.

1er RÉSEAU. (Minières, Attert, Sûre.)

Longueur en exploitation : 139 kilom.

RECETTES.

Du 1« au 30 avril 1884

Du 1" janvier au 31 mars 1884

Id.

30 avril

Différence en faveur de

Voyageurs.

fr.

19,097

52,176

71,274

73,599

2,323

Marchandises.

fr.

137,395

561,731

699,126

811,649

112,522

Recettes diverses.

fr.

1,782

2,154

3,607

1,452

Recettes totales.

fr.

156,865

615,690

772,555

888,856

116,300

Produit kilométrique correspondant à

fr. 16,811 67,

19,450 39,

soit par jour-kilomètre fr.

fr.

45,93.

53,29.

Du 1er au 30 avril 1884

Du 1er janvier au 31 mars 1884

Id.

30 avril

Différence en faveur de

1,309

3,191

4,501

4,512

1,781

3,799

5,581

6,255

3,094

7,020

10,114

10,793

Produit kilométrique correspondant à

fr.

fr.

3,059 45,

3,282, 90

soit par jour-kilomètre

»

»

»

fr.

fr.

8,36.

8,99.

Bekanntmachung. — Auswanderungsagent.

Durch Beschluß vom heutigen Tage ist Hrn.

Joh.

Ulveling,

Gastwirth zu Uflingen, die

Befugniß ertheilt worden, das Geschäft der An-

werbung und des Transportes von Auswanderern

zu betreiben.

Luxemburg den 2. Mai 1884.

2e RÉSEAU. (Ligne de

Wiltz.)

Longueur en exploitation : 10 kilom.

Bezeichnung

der Lebensmittel

U. dgl.

Weizen

Mischelfrucht

Roggen

Gerste

Spelz

Heidekorn

Hafer

Erbsen

Bohnen

Linsen

Kartoffeln

Weizen-Mehl

Mischel-Mehl

Roggen-Mehl

Geschälte Gerste

Butter.

Eier

Heu.

Stroh

Buchenholz

Eichenholz

Weichholz

Ochsenfleisch

Kuh- od. Rindfleisch

Kalbfleisch

Hammelfleisch

Schweinefleisch

id.

geräuchert

Maße

oder

Gewicht.

Hektoliter

Kilogr.

Dutzend.

100 Kilo.

Stere.

Kilogr.

Mittelpreise der verkauften Lebensmittel auf den Märkten von

Luxem-

burg.

17 70

16 69

13 50

8 67

20 00

16 00

5 12½

0 52

0 48

0 40

0 85

3 00

0 75

15 00

1 80

1 60

1 40

1 90

1 80

2 40

Die-

kirch.

20 00

18 00

15 00

13 00

8 00

4 00

0 50

0 40

2 80

0 70

1 35

1 30

1 20

1 80

1 70

Wiltz.

22 50

15 00

12 50

6 77

3 50

0 50

0 40

0 29

2 80

0 60

1 60

1 50

1 25

2 00

1 40

Ettel-

brück.

18 50

17 50

15 00

12 00

12 00

8 00

4 25

0 50

0 44

0 36

3 00

0 75

1 40

1 35

1 10

1 60

1 40

Echter-

nach.

19 50

18 50

15 00

14 50

7 50

19 45

24 00

25 00

0 40

0 34

2 97

0 72

1 50

1 45

1 37

1 60

1 40

Remich

18 25

17 25

7 75

5 00

0 42

0 38

2 50

0 70

12 50

9 50

1 20

1 20

1 80

1 60

Mersch.

3 00

0 65

1 60

1 50

1 50

Greven-

macher.

4 25

0 45

0 36

2 70

0 70

1 40

1 40

1 60

Esch-

a.d.A.

18 00

16 00

14 50

7 50

6 00

0 60

0 50

3 20

0 80

1 60

1 50

1 40

2 00

1 60

1 90

LUXEMBOURG. — IMPRIMERIE DE LA COUR,V. BÜCK.

Marktpreise — 1. Hälfte Des Monats April 1884.