Loi du 26 décembre 1891, autorisant la percep- tion des impôts pour 1892 et allouant un cré- dit provisoire pour les dépenses courantes de l'État des mois de janvier et février de la
Table des dispositions (11)
Texte législatif (11 Articles)
DU
Grand-Duché de Luxembourg.
Memorial
des
Großherzogthums Luxemburg.
Mercredi, 30 décembre 1891.
Loi du 26 décembre 1891, autorisant la percep-
tion des impôts pour 1892 et allouant un cré-
dit provisoire pour les dépenses courantes de
l'État des mois de janvier et février de la
même année.
Nous ADOLPHE, par la grâce de Dieu,
Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,
etc., etc., etc. ;
Notre Conseil d'État entendu ;
De l'assentiment de la Chambre des députés ;
Vu la décision de la Chambre dos députés du
23 décembre courant, et celle du Conseil d'État
du 24 du même mois, portant qu'il n'y a pas lieu
à second vote ;
Avons ordonné et ordonnons ;
Les impôts directs et indirects exis-
tant au 31 décembre 1891 seront recouvrés
pendant l'année 1892 d'après les lois et les
tarifs qui en règlent l'assiette et la perception.
Die am 31. Dezember 1891 bestehenden
directen und indirecten Steuern werden während
des Jahres 1892 gemäß den Gesetzen und Tarifen
erhoben, welche deren Vertheilung und Einnahme
regeln.
— Des subsides, au montant total
de frs. 64,525, sont accordés aux communes
désignées au relevé qui suit, pour l'exécution
des travaux y mentionnés, dans l'intérêt sanitaire
et hygiénique.
Bekanntmachung — Gemeindeverwaltung.
Durch Beschluß vom heutigen Tage ist dem
Hrn. Heinrich Risch aus Ehner, die von ihm
nachgesuchte Entlassung als Schöffe der Gemeinde
Säul bewilligt worden.
Luxemburg, den 24. Dezember 1891.
Der General-Director des Innern,
H. Kirpach.
Bekanntmachung. — Gemeindereglement.
In seiner Sitzung vom 8. Juli 1891 hat der
Gemeinderath von Rosport ein Polizeireglement
über den öffentlichen Brunnen zu Osweiler be-
schlossen. — Besagtes Reglement ist vorschrifts-
mäßig veröffentlicht und angeschlagen worden.
Luxemburg, den 24. Dezember 1891.
Der General-Director des Innern,
H.
Kirpach.
Beschlutz vom 22. Dezember 1891, betreffend
die Bertheilung von Subsidien für Arbeiten
im Interesse der öffentlichen Hygiene.
Der General-Director der öffentlichen
Arbeiten;
Nach Einsicht des Art. 122 des Ausgaben-
büdgets für 1891 ;
Beschließt
Folgende Subsidien, im Gesammtbetrage
von Fr. 64,535, sind den im angefügten Verzeich-
nisse vermerkten Gemeinden für die Ausführung
der daselbst erwähnten Arbeiten, in: Interesse
der öffentlichen Hygiene, bewilligt.
Relevé des subsides alloués par arrêté du 22 décembre 1891, pour travaux dans l'intérêt
sanitaire et hygiénique.
N°
COMMUNES.
Bascharage.
id.
Clemency.
id.
Dippach.
id.
Hobscheid.
id.
Kehlen.
id.
id.
id.
id.
id.
Kœrich.
id.
id.
id.
Kopstal.
Mamer.
id.
Septfontaines.
id.
id.
Steinfort.
id.
Bettembourg,
Differdange.
id,
id.
Dudelange.
id.
id.
Esch-s.-l'Alzette.
id.
Frisange.
Petange.
Reckange.
id.
Rœser.
AFFECTATION DES SUBSIDES.
District de Luxembourg.
Construction de revers pavés à Bascharage
Construction d'un canal devant la maison Biaise a Hautcharage
Revers pavés dans l'intérieur de Clemency
Fingig
Restauration du lavoir public à Bettange
Revers pavés à Schouweiler
Eischen
Hobscheid
Kehlen
Olm
Nospelt
Etablissement d'un réservoir d'eau à Meispelt
Forage d'un puits à Keispelt
Acquisition de trois pompes à Kehlen
Revers pavés à Gœblange
dans l'intérieur de Gœtzingen
au lieu dit Schook
à
Kœrich
Pavage au nouveau cimetière de Kœrich
Construction d'un lavoir communal à Kopstal
Construction d'un lavoir public avec conduite d'eau à Holzem
Forage d'un puits artésien à Mamer
Revers pavés à Greisch
Roodt
Septfontaines
Bettingen
Hagen
Assainissement des abords de l'ancienne église et du chemin do celte der-
nière à la route des trois cantons à Bettembourg
Revers pavés à Niederkorn
Etablissement d'une conduite d'eau à
Niederkorn
id.
id.
id. à Oberkorn.
Agrandissement du nouveau cimetière à Dudelange
Assainissement du quartier dit Italien
à Dudelange
Construction et extension de la conduite d'eau à Dudelange
Continuation de la construction de l'égout du Breitenweg
Agrandissement du cimetière catholique d'Esch-s -l'Alzette
Restauration de la fontaine communale de Frisange
Etablissement d'une conduite d'eau à Lamadeleine
Restauration de la conduite d'eau de Limpach
Revers pavés à Limpach
Établissement d'un nouveau cimetière à Livange
Montant,
frs.
Rœser.
Sanem.
id.
Bertrange.
Contern.
id.
Eich.
id.
id.
id.
Hamm.
id.
id.
Hollerich.
id.
id.
Rollingergrund.
Schuttrange.
id.
id.
id.
Weiler- la-Tour.
id.
Bissen.
Bœvange s/A.
id.
Fischbach.
id.
Hellingen,
id.
Lorentzweiler
id.
id.
Mersch,
id.
id
id.
Tuntigen.
Basbellain,
Bœvange.
Clervaux,
Consthum,
id.
Hachiville.
Revers pavés au chemin de Bettembourg à Altzingen, à Peppange
Restauration du mur d'enceinte du cimetière à Belvaux
Reconstruction des fontaines et abreuvoirs de Soleuvre
Revers pavés de la fontaine au chemin de Tossenberg à Leudelange.
Établissement d'une conduite d'eau à Contern
id.
id.
id.
à Mutfort
Creusement de deux puits à Dommeldange
Etablissement d'une conduite d'eau à Eich
Creusement d'un puits à Eich
Agrandissement du cimetière à Weimerskirch
Restauration de la fontaine communale dite
Kriselsbour
à Pulfermuhl
Rétablissement des abords du lavoir sur l'Alzette à Pulfermuhl
Creusement d'un puits à Pulfermuhl
Construction d'un canal-égout voûté à Bonnevoie
Creusement d'un puits à Bonnevoie
Conduite d'eau et creusement d'un puits à Merl
Construction d'un mur de soutènement le long du canal vis-à-vis de la mai-
son Berweiler
Revers pavés à Munsbach
id.
à Schuttrange
id.
à Schrassig
id.
à Uebersyren
Mise en état du passage à l'abreuvoir de Syren
Creusement de trois puits artésiens sur la rive droite de l'Attert à Bissen
Translation du lavoir public à Buschdorf.
Reconstruction du mur du cimetière à Buschdorf
Construction d'un lavoir avec conduite d'eau à Angelsberg
Translation du lavoir public à Schoos
Assainissement de la cour de récréation à l'école de Heffingen
Construction d'un lavoir public à Heffingen
Creusement d'un puits à Blaschette
Revers pavés à Hunsdorf
Établissement d'une conduite d'eau à Bofferdange-Helmdange
Revers pavés à Reckingen
Établissement d'une conduite d'eau à
Rollingen
id.
id.
id.
à Mœsdorf
Revars pavés à Schœnfels
Établissement d'une conduite d'eau à Hollenfels
District de Diekirch.
Construction d'un lavoir public a
Basbellain
Reconstruction du mur du cimetière de Lullange
Construction d'une conduite d'eau à Clervaux
Construction d'une fontaine publique à Holsthum
Rigoles pavées à Consthum
Réparations au mur du cimetière de Hachiville
68a
Heinerscheid.
Hosingen.
id.
id.
Munshausen.
Weiswampach.
id.
Bastendorf-
Bettendorf.
Bourscheid.
Diekirch.
Ermsdorf.
Erpeldange.
Feulen.
Hoscheid.
Medernach.
Mertzig.
Reisdorf.
Arsdorf.
Beckerich.
id.
id.
Bettborn.
Bigonville.
EU.
Folschette.
Grosbous.
id.
Perlé.
Redange.
Sæul
Useldange.
id.
Vichten.
Wahl.
Alseheid.
Boulaide.
Esch-sur-Sûre.
Eschweiler.
Gœsdorf.
id.
Harlange.
Heiderscheid.
Mecher.
Neunhausen.
Oberwampach.
Wiltz.
Agrandissement du cimetière de Heinerscheid et restauration du mur d'en-
ceinte
Réparations au lavoir de Walhausen
Réparations au mur du cimetière de Rodershausen
Drainage à l'intérieur de Hosingen
Conduite d'eau à Munshausen
Construction d'un lavoir à Beiler
Rigoles pavées à Weiswampach
Établissement d'une conduite d'eau à Brandebourg
Forage d'un puits artésien à Gilsdorf lieu dit
Heuel
Revers pavés dans l'intérieur de Michelau
Agrandissement du cimetière
Revers pavés dans l'intérieur d'Ermsdorf
Translation du cimetière d'Ingeldorf
Construction d'un lavoir public à Niederfeulen
id.
id.
id.
à Hoscheid
Mise en état du lavoir de Savelborn
Grosses réparations au puits au centre du village et établissement d'un lavoir
Déplacement du cimetière de Reisdorf
Revers pavés dans l'intérieur d'Arsdorf
id. "
près de l'église et de l'école de Nœrdange
id.
dans l'intérieur d'Oberpallen
Réparations au lavoir de Beckerich
Mise en état du puits public de Reimberg
Revers pavés dans l'intérieur de Bigonviile
Assainissement de la traversée
d'Ell
Revers pavés dans l'intérieur de Folschette
id.
id.
de Grosbous
Construction d'une fontaine publique à Dellen
Revers pavés dans l'intérieur de Perlé
Etablissement d'une glacière à Redange
Revers pavés dans l'intérieur de Kapweiler
id.
id.
de
Schandel
Réparations au puits communal d'Useldange
Restauration d'une partie du mur d'enceinte du cimetière de Vichten
Construction d'une fontaine publique à Kuborn
id.
d'une conduite d'eau a Kautenbach
id.
id.
à Boulaide
Revers pavés dans l'intérieur d'Esch sur
Sûre
Construction d'une conduite d'eau à
Eschweiler
Restauration de l'entrée de la maison d'école de Bockholt
Conduite d'eau à Gœsdorf
Construction d'un puits et d'un, lavoir à Harlange
Revers pavés dans l'intérieur d'Eschdorf
Reconstruction d'une partie du mur du cimetière de Bavigne
id.
id
à Schimpach
Restauration du mur d'enceinte et agrandissement du cimetière de
Wiltz
Wilwerwiltz,
Winseler,
Fouhren,
Putscheid,
Beau fort.
Bech.
id.
id.
Consdorf.
Echternach,
Mompach.
id.
Rosport.
id.
id.
id.
Waldbillig.
id.
Betzdorf.
id.
id.
Biwer.
Biwer.
Flaxweiler.
id.
Grevenmacher.
Junglinster.
id.
id.
id.
Manternach.
Mertert.
Rodenbourg.
id.
Wormeldange.
id.
id.
Bous,
Burmerange
Dalheim.
Lenningen
Mondorf-Ies-Bains
Remerschen
Remich,
Waldbredimus.
id.
Conduite d'eau à Pintsch
Revers pavés à Doncols
id.
à
Fouhren
Reconstruction partielle de l'abreuvoir de Weiler
District de Grevemnacher.
Revers pavés à Beaufort
Construction de deux conduites d'eau à Zittig et Hemsthal
Construction d'un lavoir public à Geyershof
Revers pavés à l'intérieur de
Rippig
Appropriation de la conduite d'eau à Colbette
Construction d'un égout au
Vormarkt
Mise en étal de la conduite d'eau et de l'abreuvoir de Bursdorf
Mise en état et agrandissement de la conduite d'eau à Mœrsdorf
Appropriation du chemin d'accès au nouveau cimetière à Rosport
Revers pavés à Osweiler
id.
à Dickweiler
id.
à Rosport
Couverture du ruisseau à l'intérieur de Waldbillig
Appropriation de la conduite d'eau et du lavoir public à Haller
Revers pavés à Roodt vis-à-vis de l'église
Canalisation à l'intérieur de Betzdorf
Revers pavés à l'intérieur de Berg
i d ,
i d .
Biwer
Réparation du lavoir public à Boudler
Revers pavés à l'intérieur d'Oberdonven
Assainissement du bas quartier de Gostingen par la construction d'une gar-
gouille et de revers pavés
Assainissement et aménagement de la Rinsgassel et pavage de ruelles
Revers pavés à
Altlinster
id.
à l'intérieur et le long de l'ancien cimetière à Junglinster
Agrandissement du cimetière à Bourglinster
Revers pavés à Bourglinster in der Neugasse
Construction d'une conduite d'eau avec lavoir public à Lellig
Établissement d'une gargouille d'assainissement
près de la maison Muller à
Wasserbillig
Canalisation et revers pavés à Beidweiler
id.
i d ,
à
Eschweiler
Établissement d'un nouveau cimetière à Ahn
Conduite d'eau à Éhnen
Aménagement de la ruelle dite
Boucherweg à l'intérieur de Wormeldange.
Établissement d'une conduite d'eau à Krpeldange
Agrandissement du cimetière à Burmerange
Revers pavés à l'intérieur de
Dalheim
Assainissement de l'église par revers pavés
Revers pavé à la sortie de Mondorf-les-Bains vers
Remich
Construction d'une conduite d'eau a
Remerschen
i d ,
d'un abattoir
Réparation du mur du cimetière de Waldbredimus
i d .
id.
Trintange
Il est ouvert au Gouvernement un
crédit provisoire de 1,365,000 fr. pour couvrir
les dépenses à effectuer pendant les mois de
janvier et de février 1892, conformément au
projet de budget pour cet exercice.
Der Regierung ist ein provisorischer
Credit von 1,365,000 Fr. zur Deckung der wäh-
rend der Monate Januar und Februar 1892 nach
Matzgabe des Büdget-Entwurfes für besagtes
Dienstjahr zu bewirkenden Ausgaben eröffnet.
Les mandats pour l'Import de ces
subsides ne seront délivrés que sur la production
d'une attestation de l'homme de l'art chargé de
diriger les travaux qui nous occupent, et consta-
tant que ces derniers sont achevés ou au moins
en voie d'exécution.
Luxembourg, le 22 décembre 1891.
Le Directeur général des travaux publics,
THORN.
Die Zahlungsanweisungen werden den
Gemeindeverwaltungen erst auf eine von dem mit
der Leitung der Arbeiten beauftragten Fachmann
ausgestellte Bescheinigung hin, daß die fraglichen
Arbeiten vollendet oder wenigstens in Angriff
genommen sind, ausgehändigt werden.
Luxemburg, den 22. Dezember 1891.
Der General-Director der öffentlichen Arbeiten,
Thorn.
Relevé des subsides accordés dans le courant de 1891 sur l'art. 122 du budget des dépenses de 1891.
Avis. — Commission des pensions.
Par arrêté grand-ducal du 10 décembre ct.,
la commission instituée par l'art. 27 de la loi
du 16 janvier 1863, sur les pensions, a été for-
mée comme suit pour l'année 1892 ;
a) Pour l'ordre judiciaire : MM. Heuardt, vice-
président de la Cour supérieure de justice, et
Speyer, juge au tribunal d'arrondissement à Lu-
xembourg, membres effectifs; Jos. Rischard,
conseiller à la Cour supérieure de justice, et
de la Fontaine, juge au tribunal d'arrondisse-
ment à Luxembourg, membres suppléants.
b) Pour la Chambre des députés: MM. Krier
et Risch, membres effectifs ; Laval et Crocius,
membres suppléants.
Bekanntmachung. — Pensions-Commission.
Durch Großh. Beschluß vom 10. Dezember 1891
ist die durch Art. 27 des Pensionsgesetzes vom
16, Januar 1863 vorgesehene Commission fürs
Jahr 1892 zusammengesetzt, wie folgt
a) Gerichtspersonen: Die HH. Heuardt,
Vice-Präsident des Obergerichtshofs, und Speyer,
Richter beim Bezirksgerichte zu Luxemburg, wirk-
liche Mitglieder; Jos. Rischard, Obergerichts-
rath, und de la Fontaine, Richter beim Be-
zirksgerichte zu Luxemburg, stellvertretende Mit-
glieder.
b)
Abgeordnete
Die
HH.
Krier
und
Risch, wirkliche Mitglieder ; Laval und Cro-
cius, stellvertretende Mitglieder.
COMMUNES.
Bettembourg.
Dudelange.
Eich.
Rollingergrund.
Walferdange
Larochette.
Diekirch.
Ettelbruck.
Vianden.
Moudorf-les-Bains.
Remich.
AFFECTATION DES SUBSIDES.
Inspection des viandes
id.
id.
id.
id.
id.
Établissement de trois puits artésiens
Inspection des viandes
Grosses réparations à la conduite d'eau
Inspection des viandes
id.
Montant,
Fr.
G) Pour l'ordre administratif : 1° lorsque le
fonctionnaire à mettre à la retraite appartient à
l'administration de la douane : MM. Hammerel,
inspecteur en chef des douanes, membre effec-
tif; Weber, conseiller de douane et secrétaire
de la direction, membre suppléant ; 2° pour le
corps des volontaires et de gendarmerie : MM.
Trausch, capitaine, membre effectif; Weydert,
capitaine, membre suppléant ; 3° dans tous les
autres cas : MM. Lentz, conseiller à la Chambre
des comptes, membre effectif ; Leclerc, contrô-
leur des contributions, membre suppléant.
Par arrêté du Conseil de Gouvernement en
date de ce jour, ont été adjoints à cette com-
mission, avec voix consultative et pour la durée
de l'année 1892 : MM. les médecins Ackermann
et Gredt à Luxembourg, et comme membres
suppléants, MM. les médecins Cary et Baldauff
à Luxembourg.
Luxembourg, le 30 décembre 1891.
Le Directeur général des finances,
M . MONGENAST,
c)
Verwaltungsbeamte
1°
wenn
der
zu pensionirende Beamte der Zollverwaltung an-
gehört, die HH. Hämmeret, Ober-Zollinspek-
tor, wirkliches Mitglied; Weber, Zollrath und
Direktions-Sekretär, stellvertretendes Mitglied ;
2° für das Freiwilligen-Corps und die Gendar-
merie, die HH. Trausch, Hauptmann, wirk-
liches Mitglied ; Weydert, Hauptmann, stell-
vertretendes Mitglied; in jedem anderen Falle
die HH. Lentz, Rechnungsrath, wirkliches Mit-
glied, und Leclerc, Steuerkontroleur, stellver-
tretendes Mitglied.
Durch Beschluß des Regierungs-Conseils vom
heutigen Tage sind vorerwähnter Commission für
das Jahr 1892 die HH. Aerzte Ackermann
und Gredt aus Luxemburg, und als Stellver-
treter,
die
HH.
Cary
und
BaIdauff
aus
Luxemburg, mit berathender Stimme beigegeben.
Luxemburg, den 20. Dezember 1691.
Der General-Director der Finanzen,
M. Mongenast.
Chemins de fer Guillaume-Luxembourg- — Recettes des lignes du Grand-Duché: 170 kilom,*)
RECETTES.
Du 1er au 31 août.
Du 1er janvier au 31 j u i l l e t . . . .
Du 1er janvier au 31 août. . .
Différence en faveur de . . . .
Voyageurs.
fr.
148,750 00
058,125 00
806,875 00
758,750 00
48,125 00
Marchandises
fr. 666,250 00
4,125,000 00
4,791,250 00
3,125,000 00
535,750 00
Recettes diverses.
fr.
62,500 00
378,000 00
437,500 00
431,250 00
6,250 00
Recettes totales.
fr, 877,50-0 00
8,158,125 00
6,035,625 00
6,315,000 00
279,375 00
*) Les produits des embranchements de Bettembourg-Dudelange et du bassin de Rumelange, ainsi que celui de
la ligne d'Esch-Redange située dans le Grand-Duché, ne sont pas compris dans les recettes.
Produit kilométrique correspondant à
1891 fr. 53,255 51.
1800 fr. 55,720 00.
RESULTAT
du recensement des bestiaux fait en
DISTRICT
Luxembourg.
Diekirch.
Grevenmacher.
CANTONS
Capellen
Esch-s.l'Alz.
Luxembourg.
Mersch.
Totaux
Clervaux
Diekirch
Redange
Wiltz.
Vianden
Totaux
Echternach.
Grevenmacher
Remich
Totaux
Totaux généraux
Nombre de chevaux
de trois ans
et au-dessus.
Entiers.
Juments.
Hongres.
de six mois
jusqu'à
trois ans
Entier.
Juments.
Hongres.
Poulains
au-dessous
de 6 mois
Entiers.
Juments.
Nombre des bêtes
de trois ans
et au-dessus
Taureaux.
Vaches.
Bœufs.
de trois
mois
jusqu'à
trois ans.
Taureaux.
Vaches.
Bœufs.
1890 dans le Grand-Duché de Luxembourg.
au-dessous
de
trois mois
à la boucherie.
Destinées
à l'élève.
Nombre
des bêtes à laine.
Béliers.
Moutons.
Brebis,
Anneaux.
Nombre des porcs
au-dessus
de trois mois
destinés a
la reproduction
Verrats
Truie.
an-dessous
de trois mois
Nombre
des
Anes.
Anesses.
Anons.
Mulets.
Chèvres.
Boucs.
Marktpreise. — 2. Hälfte des Monats Oktober l891.
Bezeichnung
der Lebensmittel
Weizen
Mischelfrucht
Roggen
Gerste
Spelz
Heidekorn
Hafer
Erbsen
Bohnen
Linsen
Kartoffeln
Weizen-Mehl
Mischel-Mehl
Roggen-Mehl
Geschälte Gerste
Butter
Eier
Heu
Stroh
Buchenholz
Eichenholz
Weichholz
Ochsenfleisch
Kuh- od. Rindfleisch
Kalbfleisch
Hammelfleisch
Schweinefleisch
id.
geräuchert.
Maße
oder
Gewicht.
Hektoliter
Kilogr.
Dutzend.
100 Kilo.
Stere
Kilogr.
Mittelpreise der verkauften Lebensmittel auf den Markten von
Luxem-
burg.
23 00
21 00
18 00
17 00
9 00
19 00
13 00
20 00
7 60
0 70
0 60
0 50
0 70
2 60
1 40
6 60
4 80
1 90
1 60
1 60
1 90
1 80
2 50
Die-
kirch.
24 00
22 00
19 00
13 00
8 25
6 00
0 55
0 48
2 40
1 10
1 60
l 80
1 50
1 90
1 60
Wiltz.
25 00
20 00
12 50
7 40
4 50
0 50
0 44
0 38
2 29
0 90
1 60
1 40
1 40
1 75
1 40
Ettel-
brück.
25 00
23 50
13 00
8 00
6 25
0 55
0 48
0 44
2 30
1 10
1 60
1 50
1 60
4 80
4 60
Echter-
nach.
23 27
21 75
18 25
12 75
7 80
15 00
0 47
0 43
2 33
1 18
1 47
1 64
1 73
1 45
Remich
24 75
23 25
10 25
20 00
7 50
0 50
0 46
2 20
1 10
14 00
11 00
1 40
1 40
1 60
1 40
Mersch
2 50
0 90
1 50
1 50
1 40
1 50
1 50
Greven
macher.
7 50
0 50
0 45
2 20
1 15
1 50
1 50
1 00
1 60
1 50
Esch-
a. d. A.
26 00
23 00
20 00
10 00
7 00
0 60
0 50
2 70
1 15
1 80
1 50
1 45
1 80
1 80
2 50
L'exécution de cette disposition sera
réglée par arrêté grand-ducal.
Mandons et ordonnons que la présente loi
Gesetz vom 26. Dezember 1891, wodurch zur
Erhebung der Steuern für das Jahr 1892
ermächtigt und ein provisorischer Credit zur
Deckung der lanfenden Ausgaben während
der Monate Januar und Februar desselben
Jahres bewilligt wird
Wir Adolph, von Gottes Maden, Groß-
Herzog von Luxemburg, Herzog von Nassau,
Nach Anhörung Unseres Staatsrathes ;
Mit Zustimmung der Kammer der Abgeordneten ;
Nach Einsicht der Entscheidung der Abgeorh-
netenkammer vom 23. Dezember c. und derjenigen
des Staatsrathes vom 24. dess. Mts, gemäß wel-
chen eine zweite Abstimmung nicht stattfinden wird ;
Haben verordnet und verordnen
Die Ausführung dieser Bestimmung
wird durch Großh. Beschluß
geregelt.
Befehlen und verordnen, daß dieses Gesetz in's
N°. 68.
Mittwoch, 30. Dezember 1891.
soit insérée au Mémorial, pour être exécutée et
observée par tous ceux que la chose concerne.
Château de Hohenbourg, le 26 décembre 1891.
ADOLPHE.
Les Membres du Gouvernement,
EYSCHEN.
KlRPACH.
M . MONGENAST.
THORN.
Arrêté grand-ducal du 26 décembre 1891, con-
cernant l'exécution de l'art. 2 de la loi qui
précède,
Nous ADOLPHE, par la grâce de Dieu,
Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,
etc., etc., etc, ;
Vu l'art. 2 de la loi en date de ce jour, qui
ouvre au Gouvernement un crédit provisoire
de 1,365,000 fr. pour les dépenses courantes à
effectuer pendant les mois de janvier et de
février 1892, conformément au projet de bud-
get de cet exercice ;
Sur le rapport de Notre Gouvernement en
conseil ;
Avons arrêté et arrêtons
Les dispositions de l'arrêté royal grand-
ducal du 21 décembre 1875, qui règle l'exécu-
tion de la loi du même jour concernant l'allo-
cation d'un crédit provisoire pour les dépenses
du mois de janvier 1876, sont rendues appli-
cables à l'art. 2 de la loi susvisée.
L'autorisation de disposer des crédits portés
au projet de budget de 1892 cessera lorsque
les ordonnancements et régularisations de dé-
penses auront atteint le chiffre global de
1,365,000 fr.
Château de Hohenbourg, le 26 décembre 1891.
ADOLPHE.
Les Membres du Gouvernement,
KlRPACH.
M . MONGENAST,
THORN.
«Memorial» eingerückt werde, um von Allen, die
es betrifft, ausgeführt und befolgt zu werden.
Schloß Hohenburg den 26. Dezember 1891.
Adolph.
Die Mitglieder der Regierung,
Eyschen.
Kirpach.
M. Mongenast.
Thorn.
Großh. Beschluß vom 26. Dezember 1891, wo-
durch die Ausführung des Art. 2 vorstehen-
den Gesetzes geregelt wird.
Wir Adolph, von Gottes Gnaden, Groß-
herzog von Luxemburg, Herzog von Nassau,
u., u., u, ;
Nach Einsicht des Art. 2 des Gesetzes vom
heutigen Tage, welches einen provisorischen Cre-
dit von 1,365,000 Fr. zur Deckung der laufenden
Ausgaben der Monate Januar und Februar 1892
nach Maßgabe des Büdgetentwurfes für besagtes
Dienstjahr eröffnet ;
Auf den Bericht Unserer Regierung im Conseil;
Haben beschlossen und beschließen
Die Bestimmungen des Königl.-Großh. Be-
schlusses vom 21. Dezember 1875, wodurch die
Ausführung des Gesetzes vom nämlichen Tage,
betreffend die Bewilligung eines provisorischen
Credits zur Deckung der Ausgaben des Monats
Januar 1876 geregelt wird, sind auf Art. 2
obenbezogenen Gesetzes anwendbar erklärt.
Die Befugniß, über die im Büdgetentwurf für
1892 eingetragenen Credite zu verfügen, wird
aufhören, sobald die Zahlungsbefehle und Regu-
lierungen von Ausgaben den Gesammtbetrag von
1,365,000 Fr. werden erreicht haben.
Schloß Hohenburg, den 26. Dezember 1891.
Adolph.
Die Mitglieder der Regierung,
Eyschen.
Kirpach.
M. Nongenast.
Thorn.
Avis. — Postes.
A partir du 1er janvier prochain, les services
nouvellement créés entre Grevenmacher-Ech-
ternach, Junglinster-Roodt et Pontpierre-Lu-
xembourg seront mis en exploitation.
A partir de la même date, la diligence circu-
lant entre Reckange-s.-M. et Esch-s.-l'A., fera
deux courses aller et retour, dont l'une passera
par Mondercange; la voiture Wormeldange-
©etrange fera également deux courses aller et
retour.
Le service Dalheim-Bettembourg sera rem-
placé par un double service entre Dalheim et
Aspelt et la voiture Dondelange-Luxembourg
partira de Sæul. ,
Les heures de départ et d'arrivée des services
prédésignés seront réglées comme suit
Bekanntmachung. — Postwesen.
Vom 1. Januar nächsthin ab werden die
zwischen Grevenmacher-Echternach, Junglinster-
Roodt und Steinbrücken-Luxemburg neu einge-
richteten Postfuhrdienste in Betrieb gesetzt werden.
Von demselben Zeitpunkte ab wird der Post-
wagen Reckingen a. d. M. -Esch a. d. A. zwei
Fahrten hin und zurück, wovon eine über Mon-
nerich, ausführen; auf der Strecke Wormeldingen-
Oetringen werden ebenfalls zwei Fahrten hin
und zurück gemacht werden.
Der Dienst zwischen Dalheim und Bettemburg
wird in einen doppelten Dienst Dalheim-Aspelt
umgewandelt und der Postwagen Dondelingen-
Luxemburg wird von Säul ausgehen.
Die Abfahrts- und Ankunftsstunden der vor-
bezeichneten Postfuhrdienste sind geregelt, wie folgt
Abfahrt von Grevenmacher
Ankunft in Wecker
Abfahrt von Wecker
Ankunft in Biwer
Budeler
Bruch
Bech
Nodeschhof
Echternach
Abfahrt von Echternach
Ankunft in Rodeschhof
Bech
Bruch
Budeler
Biver
Wecker
Abfahrt von Wecker
Ankunft in Grevenmacher
6 45 Vm.
8 00
8 10
8 20
8 35
8 45
9 10
9 45
10 25
4 00 Nm.
4 50
5 20
5 40
5 50
6 00
6 15
6 20
7 20
Départ de Junglinster
Arrivée à Gonderange
Rodenbourg
Olingen
Roodt
4 40 m.
5 00
5 55
I. Grevenmacher-Echternach.
Départ de Grevenmacher
Arrivée à Wecker
Départ de Wecker
Arrivée à Biwer
Boudler
Brouch
Bech
Rodeschhof
Echternach
Départ d'Echternach
Arrivée à Rodeschhof
Bech
Brouch
Boudler
Biwer
Wecker.
Départ de Wecker
Arrivée
à
Grevenmacher
6 45 m.
8 00
8 10
8 20
8 45
9 10
9 45
10 25
4 00 s.
4 80
5 20
5 40
5 50
6 00
6 15
6 20
7 20
II, Junglinster-Roodt,
I. Grevenmacher-Echternach.
II.
Junglinster-Roodt.
Abfahrt von Junglinster
Ankunft in Gonderingen
Rodenburg
Olingen
Roodt
4 40 Vm.
5 00.
5 35
5 55
6 15
Départ de Roodt
Arrivée à Olingen
Rodenbourg
Gonderange
Junglinster
Départ de Junglinster
Arrivée à Gonderange
Rodenbourg
Olingen
Roodt
Départ de Roodt
Arrivée à Olingen
Rodenbourg
Gonderange
Junglinster
8 25 m .
8 45
9 05
9 40
10 00
2 00 s.
2 20
2 55
3 15
3 35
6 40 s.
7 00
7 20
7 55
8 15
III. Pontpierre-Luxembourg.
Départ de Pontpierre
Arrivée à Leudelange
Cessingen
Hollerich
Départ de Luxembourg
Arrivée à Hollerich
Leudelange
Pontpierre
6 30 m.
7 45
8 00
8 15
4 00 s.
4 15
5 15
6 00
IV. Reckange s/M.-Esch s/A.
Départ de Reckange s/M
Arrivée à Ehlange
Wickrange
Pontpierre
Fœtz
Esch s/A
Départ d'Esch s/A
Arrivée à Mondercange
Fœtz
Pontpierre
Wickrange
Ehlange
Reckange s/M
Départ de Reckange s/M
Arrivée à Ehlange
6 00 m.
6 10
6 20
6 30
6 50
7 15
10 30
11 10
14 20
11 45
11 55
12 05 s.
12 15
2 30 s.
2 40
Abfahrt von Roodt
Ankunft in Olingen
Rodenburg
Gonderingen
Junglinster
Abfahrt von Junglinster
Ankunft in Gonderingen
Rodenburg
Olingen
Roodt
Abfahrt von Roodt
Ankunft in Olingen
Rodenburg
Gonderingen
Junglinster
8 25 VM.
8 45
9 05
9 40
10 00
3 00 Nm.
2 20
2 55
3 15
3 35
6 40 Nm.
7 00
7 20
7 55
8 15
III.
Steinbrucken-Luxemburg.
Abfahrt von Steinbrücken
Ankunft in Leudelingen
Cessingen
Hollerich
Abfahrt von Luxemburg
Ankunft in Hollerich
Leudelingen
Steindrücken
6 30 Vm.
7 15
7 45
8 00
8 15
4 00 Nm.
4 15
5 15
6 00
IV.
Reckingen
a/M.
-Esch
a/AIz.
Abfahrt von Reckingen a/M
Ankunft in Ehlingen
Wickringen
Steinbrücken
Fötz
Esch a/Alz
Abfahrt von Esch a/Alz
Ankunft in Monnerich
Fötz
Steinbrücken
Wickringen
Ehlingen
Neckingen a/M
Abfahrt von Reckingen a/M
Ankunft in Ehlingen
6 00 Vm.
6 10
6 20
6 30
6 50
7 15
10 30 Vm.
11 10
11 20
11 45
11 55
12 05 Nm.
12 15
2 30 Nm.
2 40
Arrivée à Wickrange
Pontpierre
Fœtz
Mondercange
Esch s/A
Départ d'Esch s/A
Arrivée à Fœtz
Pontpierre
Wickrange
Ehlange
Reckange s/M
2 50 s.
3 00
3 45
4 30
5 45 s.
6 10
6 30
6 40
6 50
7 00
V. Dalheim-Aspelt.
Départ de Dalheim
Arrivée à Filsdorf
Aspelt
Départ d'Aspelt
Arrivée à Filsdorf
Dalheim
Départ de Dalheim
Arrivée
à
Filsdorf
Aspelt
Départ d'Aspelt
Arrivée à Filsdorf
Dalheim
6 15 m.
0 30
7 00
7 35 m.
8 15
11 35 m.
1 1
12 20 s.
3 00 s.
3 30
3 40
VI, Sæul-Luxembourg.
Départ de
Sæul
Arrivée à Tunlange
Bour
Dondelange
Kehlen
Kopstal
Rollingergrund
Départ de Luxembourg
Arrivée à Kollingergrund
Kopstal
Kehlen
Dondelange
Bour
Tuntange
Sæul
5 00 m,
5 25
6 10
6 40
7 20
8 15
8 40
3 00 s.
3 20
4 35
5 00
5 30
5 50
6 15
6 40
Ankunft in Wickringen
Steindrücken
Fötz
Monnerich
Esch a/Alz
Abfahrt von Esch a/Alz
Ankunft in Fötz
Steinbrücken
Wickringen
Ehlingen
Reckingen a/M
2 50 Nm.
3 00
3 10
3 45
4 30
5 45 Nm.
6 10
6 30
6 40
6 50
7 00
V.
Dalheim-Aspelt.
Abfahrt von Dalheim
Ankunft in Filsdorf
Aspelt
Abfahrt von Aspelt
Ankunft in Filsdorf
Dalheim
Abfahrt von Dalheim
Ankunft in Filsdorf
Aspelt
Abfahrt von Aspelt
Ankunft in Filsdorf
Dalheim
6 15 Vm.
6 30
7 00
7 35
8 03
8 15
11 35
11 50
12 20
3 00 Nm.
3 30
3 40
VI.
Saeul-Luxemburg.
Abfahrt von Saeul
Ankunft in Tüntingen
Bour
Dondelingen
Kehlen
Kopstal
Rollingergrund
Abfahrt von Luxemburg
Ankunft in Rollingergrund
Kopftal
Kehlen
Dondelingen
Bour
Tüntingen
Saeul
5 00 VM.
5 25
5 50
6 10
6 40
7 20
6 15
8 40
3 00 Nm.
3 20
4 35
5 00
5 30
5 50
6 15
6 40
Départ de Wormeldange
Arrivée à Ehnen
Lenningen
Canach
Oetrange
Départ d'Oetrange
Arrivée à Canach
Lenningen
Ehnen
Wormeldange
Départ de Wormeldange
Arrivée à Ehnen
Lenningen
Canach
Oetrange
Départ d'Oetrange
Arrivée à Canach
Lenningen
Ehnen
Wormeldange
6 30 m.
6 50
7 05
7 35
8 15
9 30
10 10
10 40
10 55
11 15
1 30 s.
1 50
2 05
2 35
3 15
3 30
4 10
4 40
4 55
5 15
Avis. — Service sanitaire.
Par arrêté grand-ducal du 26 décembre ct.,
M. Aloys Held, chirurgien, originaire de Wild-
bad, a été autorisé à pratiquer le massage et la
gymnastique suédoise dans le pays jusqu'au 1er
avril 1892, sous la condition expresse qu'il ne
se livrera à aucune autre opération chirurgicale.
Luxembourg, le 29 décembre 1891.
Le Directeur général des travaux publics,
THORN.
Abfahrt von Wormeldingen
Ankunft in Ehnen
Lenningen
Canach
Oetringen
Abfahrt von Oetringen
Ankunft in Canach
Lenningen
Ehnen
Wormeldingen
Abfahrt von Wormeldingen
Ankunft in Ehnen
Lenningen
Canach
Oetringen
Abfahrt von Oetringen
Ankunft in Canach
Lenningen
Ehnen
Wormeldingen
6 30 Vm.
6 50
7 05
7 35
8 15
9 30
10 10
10 40
10 55
11 15
1 30 Nm.
1 50
2 05
2 35
3 15
3 30
4 10
4 40
4 55
5 15
Bekanntmachung — Sanitätswesen
Durch Großh. Beschluß vom 26. Dezember c.
ist Hr. Aloysius Held, Chirurg aus Wildbad,
ermächtigt worden, die Massage und die schwedische
Heilgymnastik im Lande bis zum 1. April 1892
auszuüben, und zwar unter der ausdrücklichen
Bedingung sich jeder anderen chirurgischen Ope-
ration zu enthalten.
Luxemburg, den 29. Dezember 1891.
Der General-Director der öffentlichen Arbeiten,
Thorn.
Luxembourg, le 29 décembre 1891.
Le Directeur général des finances,
M . MONGENAST.
Luxemburg, den 29. Dezember 1891.
Der General-Director der Finanzen,
M. Mongenast.
VIL Wormeldange-Oetrange.
VII.
Wormeldingen-Oetringen.
Avis. — Administration communale.
Par arrêté en date de ce jour, la démission
offerte par M. Henri Risch, d'Ehner, de ses
fonctions d'échevin de la commune de Sæul, a
été acceptée,
Luxembourg, le 24 décembre 1891.
Le Directeur général de l'intérieur,
H. KlRPACH.
Avis, — Règlement communal.
Dans sa séance du 8 juillet 1891, le conseil
communal de Rosport a arrêté un règlement de
police sur la fontaine et le lavoir public d'Os-
weiler. — Ce règlement a été dûment publié et
affiché.
Luxembourg, le 24 décembre 1891.
Le Directeur général de l'intérieur,
H. KlRPACH.
Arrêté du 22 décembre 1891, concernant l'alloca-
tion de subsides pour travaux dans l'intérêt
sanitaire et hygiénique.
LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DES TRAVAUX
PUBLICS ;
Vu Fart. 122 du budget des dépenses pour
l'exercice de 1891 ;
Arrête ;