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Arrêté grand-ducal du 20 septembre 1891, por- tant règlement pour l'exécution de la loi sur la surveillance des opérations d'assurance.

27 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Table des dispositions (27)

Texte législatif (27 Articles)

Arrêté grand-ducal du 20 septembre 1891, por- tant règlement pour l'exécution de la loi sur la surveillance des opérations d'assurance.

DU

Grand-Duché de Luxembourg.

Memorial

Vendredi, 25 septembre 1891.

Arrêté grand-ducal du 20 septembre 1891, por-

tant règlement pour l'exécution de la loi sur

la surveillance des opérations d'assurance.

Nous ADOLPHE, par la grâce de Dieu,

Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

etc., etc., etc.;

Vu la loi du 16 mai 1891, concernant la sur-

veillance des opérations d'assurance, et notam-

ment l'art. 2 nos 1 et 2, ainsi que l'art. 5, qui ré-

servent à un règlement d'administration publique

de déterminer les pièces à produire pour obtenir

l'autorisation de faire des opérations d'assurance,

et le cautionnement à fournir, ainsi que les

pièces à produire périodiquement au Gouverne-

ment par les assureurs;

Notre Conseil d'État entendu;

Sur le rapport de Notre Directeur général des

fiances et après délibération du Gouvernement

en conseil;

Avons arrêté et arrêtons

Arrêté grand-ducal du 20 septembre 1891, por- tant règlement pour l'exécution de la loi sur la surveillance des opérations d'assurance.

Pour obtenir l'autorisation prévue

par l'art. 1er de la loi précitée, de faire dans le

Grand-Duché des opérations d'assurance, les

assureurs doivent joindre à leur demande les

données nécessaires pour apprécier les bases

fondamentales et les conditions générales de

l'assurance, lesquelles données indiqueront tout

particulièrement

a) pour les entreprises par actions: le nombre

et le capital des actions souscrites, le montant

les versements effectués et les prescriptions

Großherz. Beschluß vom 20. September 1891,

wodurch das Reglement über Ausführung

des Gesetzes in Betreff der Überwachung des

Bersicherungsgeschäftes bestimmt wird.

Wir

Adolph,

von Gottes Gnaden, Groß-

herzog vom Luxemburg, Herzog von Nassau,

Nach Einsicht des Gesetzes vom 16. Mai 1891,

betreffend die Überwachung des Versicherungs-

geschäftes, insbesondere des Art. 2, Nr. 1 und 2,

und des Art. 3, gemäß welchen die den Gesuchen

um Ermächtigung zum Geschäftsbetriebe beizu-

legenden Schriftstücke, die zu liefernde Kaution,

sowie die von den Versicherern der Regierung perio-

disch einzureichenden Dokumente im Wege öffent-

lichen Verwaltungsreglementes bestimmt werden;

Nach Anhörung Unseres Staatsrathes;

Auf den Bericht Unseres General-Directors

der Finanzen und nach Berathung der Regierung

im Conseil;

Haben beschlossen und beschließen

Arrêté grand-ducal du 20 septembre 1891, por- tant règlement pour l'exécution de la loi sur la surveillance des opérations d'assurance.

Um die im Art. 1 obenerwähnten Ge-

setzes vorgesehene Ermächtigung zum Geschäfts-

betrieb im Großherzogthum zu erlangen, haben

die Versicherer ihrem Gesuche die Zur Wahrneh-

mung der Grundlagen und allgemeinen Beding-

ungen der Versicherung erforderlichen Nachweise

beizufügen, und speziell anzugeben

a) bei den Actien-Gesellschaften: die Anzahl

und das Kapital der gezeichneten Actien, die ein-

gezahlten Beträge derselben und die bezüglich der

des

Großherzogthums Luxemburg.

N° 50.

Freitag, 25. September 1 8 9 1 .

weiteren Haftbarkeit der Actionäre bestehenden

Vorschriften;

b) bei den auf Gegenseitigkeit beruhenden Ber-

sicherungs Unternehmungen: ob ein Gründungs-

kapital besteht, sowie die Einzelbestimmungen

gemäß welchen dasselbe verwaltet wird; ob und

in welchem Umfange die Versicherten oder die

Versicherer für den Gesammtverlust der Jahres-

rechnung verantwortlich sind.

Ferner sind der Regierung mitzutheilen

a) seitens der Lebensversicherungsgesellschaften

die Sterblichkeitstabellen, der Zinsfuß und die

Nettoprämien, die Zuschläge oder die sonstigen

zur Deckung der Verwaltungs- und Betriebskosten

üblichen Maßregeln; die Grundlagen und die

Berechnungsweise der Reserve und der Gewinne,

sowie das Verfahren bei den Prämienüber-

trägen;

b) seitens der Unfall-Versicherungsgesellschaften

die technischen Grundlagen, im Allgemeinen der

Umfang und die Art der Haftung (Kapital oder

Renten), der Berechnungsmodus der Reserve für

geschuldete Renten, für angemeldete aber noch

nicht berichtigte Schäden, und der Prämienüber-

träge für noch nicht fällige Versicherungen;

c) seitens aller anderen Versicherer: die zur

Anwendung kommenden Grundsätze bei Berech-

nung der Reserve bezüglich der am Schluß des

Rechnungsjahres

schon bekannten, aber noch nicht

vollständig berichtigten Schäden, sowie die Prä-

mienüberträge für noch nicht fällige Versicher-

ungen und für voraus entrichtete Prämien.

Arrêté grand-ducal du 16 septembre 1891, ap- prouvant les plans généraux d'alignement de la commune de Dudelange.

La délibération du conseil communal

de Dudelange, dont mention ci-dessus, ensemble

les plans d'alignement et les tableaux d'emprises

y annexés, sont approuvés.

En conséquence, les propriétés privées de

toute nature dont l'emprise est nécessaire pour

l'exécution des plans d'alignement en question,

seront au besoin expropriées conformément aux

règles tracées par la loi du 17 décembre 1839

sur l'expropriation pour cause d'utilité publique.

Art,

2. Les actes à intervenir au sujet de

l'acquisition des emprises resteront soumis à

l'approbation ultérieure de Notre Directeur gé-

néral de l'intérieur.

Avis. — Jury d'examen.

Die obenerwähnte Berathung des Ge-

meinderathes von Düdelingen, die Alignements-

pläne und das Verzeichniß der anzukaufenden

Liegenschaften, welche derselben beiliegen, sind

genehmigt.

Demgemäß wird alles zur Ausführung der

Alignementspläne erforderliche Privateigenthund

nöthigenfalls gemäß den Vorschriften des Gesetzes

vom 17. Dezember 1839 über die Enteignung für

öffentlichen Nutzen, in Besitz genommen.

Arrêté grand-ducal du 20 septembre 1891, por- tant règlement pour l'exécution de la loi sur la surveillance des opérations d'assurance.

Die Caution der Versicherer ist zum

Theil in einer festen und zum Theil in einer

veranderlichen Summe zu leisten.

Der Versicherer, welcher verschiedene Versicher-

ungszweige betreibt, hat für jeden Zweig die dies-

bezügliche Caution zu entrichten; diese Caution

ist speziell als Gewähr für die Verbindlichkeit«

derjenigen Versicherungsbranche bestimmt, für

welche sie geleistet ist.

concernant la responsabilité ultérieure des

actionnaires;

b) pour les entreprises d'assurance mutuelle

s'il existe un capital de fondation et quelles sont

les dispositions de détail qui le régissent ; si les

les pertes de l'exercice et éventuellement dans

quelle mesure.

Doivent, en outre, être communiques au

Gouvernement

a) de la part des assureurs sur la vie: les

tables de moralité, les tableaux du taux d'in-

térêt et des primes nettes, avec indication des

suppléments ou de tout autre mode usité pour

couvrir les frais d'administration et d'exploita-

tion; les bases et la méthode du calcul de la

reserve et des bénéfices ainsi que la méthode de

report des primes;

b) de la part des assureurs contre les acci-

dents: les bases techniques, en outre d'une

manière générale l'étendue et le mode de la res-

ponsabilité (capital ou rentes), la méthode de

calcul de la réserve pour rentes dues, pour des

sinistre annoncés mais non encore liquidés, et

des reports de primes pour assurances non

encore échues;

et de la part de tous autres assureurs, les

principes appliqués pour le calcul de la réserve

relative aux dommages déjà connus, mais non

encore complètement liquidés à la fin de l'exer-

cice, de même que les repris de primes pour

assurances non encore échues et pour prîmes

versées à l'avance.

Arrêté grand-ducal du 20 septembre 1891, por- tant règlement pour l'exécution de la loi sur la surveillance des opérations d'assurance.

Le cautionnement des assureurs

sera fourni pour partie en une somme fixe et

pour partie en une somme variable.

Si le même assureur pratique différentes

branches d'assurance, il doit fournir pour

chaque branche le cautionnement y afférent;

ce cautionnement est affecté spécialement à la

garantie des obligations derivant de la branche

d'assurance pour laquelle il est fourni.

Avis. — Jury d'examen.

Die in Betreff der zu erwerbenden

Parzellen anzufertigenden Urkunden bleiben der

weiteren Genehmigung Unseres General-Directors

des Innern unterworfen.

Arrêté grand-ducal du 20 septembre 1891, por- tant règlement pour l'exécution de la loi sur la surveillance des opérations d'assurance.

Les assureurs opérant sur la vie de

l'homme fourniront à titre de cautionnement

une somme fixe qui ne peut être inférieure à

50,000 frs., et une somme variable égale au

double du montant des primes de l'exercice

revolu.

Toutefois, pour les assureurs sur la vie

actuellement autorisés à opérer dans le Grand-

Duché, la somme fixe est réduite à 20,000 frs.

lorsque le montant des primes annuelles perçues

ne dépasse pas 5,000 frs. par an, et à 40,000 rs.

lorsque ces mêmes primes atteignent le chiffre

maximum de 10,000 frs., sans préjudice de l'obli-

gation de parfaire ce cautionnement par une

somme variable égale au double du montant

annuel des primes perçues.

Les assureurs contre l'incendie et les acci-

dents, et tous autres assureurs fournissent

comme cautionnement une somme fixe qui ne

pourra être inférieure, pour les premiers à

20,000 frs., et pour les autres à 5,000 frs., ledit

cautionnement à compléter, le cas échéant, par

une somme variable jusqu'à concurrence du

double du montant annuel des primes.

Arrêté grand-ducal du 20 septembre 1891, por- tant règlement pour l'exécution de la loi sur la surveillance des opérations d'assurance.

Die Lebensversicherungsgesellchaften

haben als Caution zu entrichten: eine fixe Sum-

me von mindestens 50,000 Fr. und eine ver-

änderliche Summe, welche dem doppelten Betrage

der im vergangenen Rechnungsjahre eingezogenen

Prämien entspricht.

Für die Lebensversicherungsgesellschaften jedoch,

welche bereits zum Geschäftsbetriebe im Großher

zogthum ermächtigt sind, ist die fixe Summe auf

20,000 Fr. festgestellt, wenn der Betrage

der erhobenen Jahresprämien 5,000 Fr. nicht

übersteigt, und auf 40,000 Fr., wem diese

Prämien den Maximal-Betrag von 10,000 Fr.

erreichen, unbeschadet der Verpflichtung die Cau-

tion durch eine veränderliche Summe bis zu de«

doppelten Jahresbetrage der eingezogenen Prä-

mien zu ergänzen.

Die Feuer- und Unfall-, sowie alle andern

Versicherungs-Gesellschaften leisten als Caution

erstere, eine feste Summe von wenigstens 20,000

Fr. und letztere eine solche von 5,000 Fr.; ein-

tretenden Falls ist die erwähnte Caution durch

eine veränderliche Summe bis zum doppelten

Betrage der Jahresprämien zu vervollständigen.

Arrêté grand-ducal du 16 septembre 1891, ap- prouvant les plans généraux d'alignement de la commune de Dudelange.

Notre Directeur général de l'intérieur

est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Vereinsalpe, le 16 septembre 1891.

Le Directeur général

de l'intérieur,

H. KIRPACH.

ADOLPHE.

Avis. — Jury d'examen.

Le jury d'examen pour les sciences naturelles,

composé de MM. Reuter, professeur honoraire

à Luxembourg, président ; de la Fontaine, com-

missaire de district à Luxembourg, Philippe

et Emile d'Huart, professeurs à l'Athénée de

Luxembourg, membres, et Mathias Thill, profes-

seur à l'Athénée de Luxembourg, membre-secré-

taire, se réunira en session ordinaire du 10 au

Nach (Ansicht des Art. 57 des Gesetzes vom

12. Juli 1844 über die Gemeindewege und der

Art. 10 bis 18 vorbezogenen Gesetzes vom 17.

Dezember 1859 über die Enteignungen;

Nach Anhörung Unseres Staatsrathes;

Auf den Bericht Unseres General-Directors

des Innern und nach Berathung der Regierung

im Conseil;

Haben beschlossen und beschließen

Avis. — Jury d'examen.

Unser General-Director des Innern

ist mit der Ausführung gegenwärtigen Beschlusses

beauftragt.

Vereinsalpe, den 16. September 1891.

Der General-Director

des Innern,

Kirpach.

Adolph.

Bekanntmachung. - Prüfungsjury.

Die Prüfungsjury für die Naturwissenschaften,

bestehend aus den HH. Reuter, Ehrenprofessor

zu Luxemburg, Präsident; de la Fontaine,

Districtscommissär zu Luxemburg,

Philippe

und Emil d'Hüart, Professoren am Athenäum

zu Luxemburg, Mitgliedern, und Math.

Thill,

Professor am Athenäum zu Luxemburg, Mitglied-

Sekretär, wird in ordentlicher Sitzung vom 10.

23 octobre prochain, dans une salles de

l'Athénée, par procéder à l'examen de MM.

Louis Bourg de Luxembourg, Joseph Forman

de Luxembourg, Pierre Godart de Niederdon-

von, Michel Moutrier de Capellen, Ferdinand

Schmit de Kayl, récipiendaires pour le deuxième

examen de la candidature en sciences naturelles ;

J.-P. Ecker de Luxembourg, Jules Jœrg de Ma-

mer, Leon Pundel de Wormeldange, Paul

Simons de Luxembourg, récipiendaires pour le

premier examen de la candidature en sciences

naturelles; Edouars Meyer de Troisvierges,

Joseph Rolimann d'Echternech, récipiendaires

pour la candidature préparatoire à la phar-

macie; Edouard Allem de Wiltz, François Kre-

mer de Luxembourg, recipiendaires pour le

doctorat en sciences naturelles.

L'examen par écrit pour tous les candidats

est fixé a samedi, le 10 octobre, de 9 heure du

matin à midi et de 3 à 6 heures de relevée.

Les examens oraux auront lieu dans l'ordre

suivant: celui de M. Bourg, lundi, le 12 octo-

bre, à 4 heures de relevée; celui de M. For-

man, mardi, le 13 octobre, à 4 heures de rele-

vée; celui de M. Godart, mercredi, le 14 octo-

bre, à 1 heures de relevée; celui de M. Mou-

trier, jeudi, le 13 octobre, à 9 heures du

matin, celui de M. Schmit, jeudi, le 13 octobre,

à 3 heures de relevée; celui de M. Ecker, ven-

dredi, le 16 octobre, à 4 heures de relevée;

celui de M. Jœrg, samedi, le 17 octobre, à 4

heures de relevée ; relui de M, Pundel, lundi le

19 octobre à 4 heures de relevée; celui de

M. Simons, mardi, le 20 octobre, à 4 heures

de relevée, celui de M. Meyer, mercredi, le 21

octobre, à 4 heures de relevée; celui de M.

Rollmann, jeudi, le 22 octobre, à 9 heures

du matin; celui de M. Klein, jeudi, le 22 octo-

bre, à 3 heures de relevée ; celui de M. Kremer

vendredi, le 23 octobre, à 4 heures de relevée.

Luxembourg, le 20 septembre 1891.

Le Directeur général des finances,

M. M O N G E N A S T .

auf den 23 October k. in einem der Säle des

Athenäums zusammentreten, behufs Prüfung der

HH: Ludw. Bourg aus Luxemburg, Joseph

Forman aus Luxemburg, Peter Godart aus

Niederdonven, Michel Moutrier aus Capellen,

Ferdinand Schmit aus Kayl, Recipienden für

die zweite Prüfung der Candidatur in den Na-

turwissenschaften; Johann Peter Ecker aus Lux-

emburg, Julius Joerg aus Mamer, Leo Pündel

aus Wormeldingen, Paul Simonis aus Luxem-

burg, Recipienden für die erste Prüfung der Candi-

datur der Naturwissenschaften; Eduard Mever

aus Ulflingen, Joseph Rollmann aus Echter-

nach, Recipienden für die Candidatur als Vor-

bereitung auf die Arzneikunde; Eduard Klein

aus Wiltz, Franz Kremer aus Luxemburg, Re-

cipienden für das Doctorat der Naturwissenschaften.

Die schriftliche Prüfung ist für alle Candidaten

auf Samstag, den 10. October, von 9 Uhr Mor-

gens bis Mittags und von 3 bis 6 Uhr Nach-

mittags, festgesetzt.

Die mündlichen Prüfungen finden statt: für

Hrn. Bourg, am Montag, den 12. October, um

4 Uhr Nachmittags; Hrn. Forman, am Dins-

tag, den 13. October, um 4 Uhr Nachmittags;

Hrn Godart, am Mittwoch, den 14. October,

um 4 Uhr Nachmittags; Hm. Moutrier, am

Donnerstag, den 15. October, um 9 Uhr Mor-

gens; Hrn. Schmit, am Donnerstag, den 15.

October, um 3 Uhr Nachmittags; Hrn. Ecker,

am Freitag, den 16. October, um 4 Uhr Nach-

mittags; Hrn. Joerg, am Samstag, den 17.

October, um 4 Uhr Nachmittags; Hrn. Pündel,

am Montag, den 19. October, um 4 Uhr Nach-

mittags; Hrn. Simonis, am Dinstag, den 20.

October, um 4 Uhr Nachmittags; Hrn. Meyer,

am Mittwoch, den 21. October, um 4 Uhr Nach-

mittags ; Hrn. Rollmann, am Donnerstag, den

22. October, um 9 Uhr Morgens; Hrn. Klein,

am Donnerstag, den 22. October, um 3 Uhr

Nachmittags; Hrn. Kremer, am Freitag, den 23.

October, um 4 Uhr Nachmittags.

Luxemburg, den 20. September 1891.

Der General-Director der Finanzen,

M. Mongenast.

Avis. — Jury d'examen.

L'examen oral de M. E. Bertemes, récipien-

daire pour le doctorat en médecine, fixé sui-

vant avis inséré au Mémorial de l'année courante

au jeudi, 1er octobre, à 3 heures de l'après-midi,

est reporté à la même heure de samedi, 3 oc-

tobre.

Luxembourg, le 22 septembre 1891.

Le Directeur général des finances,

M .

MONGENAST.

Avis. — Hospice central.

Par arrêté grand-ducal du 20 septembre ct.,

M. Paul Uiveling, juge au tribunal de Diekirch,

est commis pour contrôler les admissions des

aliénés à l'hospice central et le maintien en état

le séquestration des aliénés y reçus, pour le

terme d'un an, à partir de la date du présent

arrêté.

Par le même arrêté M. A. Mongenast, juge au

tribunal de Diekirch, est nommé pour le même

terme suppléant pour les fonctions susdites.

Luxembourg, le 25 septembre 1891.

Le Ministre d'État, président

du Gouvernement,

EYSCHEN.

Avis. — Cadastre.

Par arrêté grand-ducal du 16 septembre ct. M.

Jacques Forman, géomètre-vérificateur du ca-

dastre, a été nommé géomètre en chef du ca-

dastre.

Luxembourg, le 18 septembre 1891.

Le Directeur général des finances,

M. MONGENAST.

Die mündliche Prüfung des Hrn. E. Berte-

mes, Recipiend für das Doctorat der Medizin,

welche auf Donnerstag, den 1. October, 3 Uhr

Nachmittags festgesetzt war (Mem. Nr. 40), ist

auf Samstag, den 3. Oktober, um dieselbe Stunde

verlegt.

Luxemburg, den 22. September 1891.

Der General-Director der Finanzen,

M. Mongenast.

50 a

Avis. — Règlement communal

Le conseil communal d'Ettelbruck a arrêté,

dans sa séance du 3 mai dernier, un règlement

de police sur l'inspection des viandes dans la

Bekanntmachung. — Gemeindereglement.

In seiner Sitzung vom 3. Mai d. J. hat der

Gemeinderath von Ettelbrück ein Polizeireglement

über die Fleischbeschau in besagter Gemeinde be-

Bekanntmachung. — Cataster.

Durch Großh. Beschluß vom 16. J. Mts. ist

Hr. Jakob Forman, Geometer-Verificator der

Cataster-Verwaltung, zum Obergeometer des Ca-

tasters ernannt worden.

Luxemburg, den 18. September 1891.

Der General-Director der Finanzen,

M. Mongenast.

Bekanntmachung. — Centralhospiz.

Durch Großherz. Beschluß vom 20. lfd. Monates

ist Hr.

Paul

Ulveling,

Richter beim Betzick-

gerichte zu Diekirch, bezeichnet worden, die Con-

trolle über die Aufnahme von Geisteskranken in's

Centralhospiz, sowie auch Über die Fortdauer der

Sequestrirung der in denselben untergebrachten

Irren während einem Jahre auszuüben, vom

Datum gegenwärtigen Beschlusse an.

Durch denselben Beschluß ist Hr. A. Mongenast,

Richter am Bezirksgerichte zu Diekirch, zum stell-

vertretenden Controllrichter, und für dieselbe

Dauer, ernannt worden.

Luxemburg, den 25. September 1891.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

Eyschen.

Circulaire aux administrations communales con-

cernant la sécurité publique.

II est arrivé fréquemment dans les derniers

temps que des personnes ont trouvé la mort en

tombant dans des puits ou citernes non fermés

ou dont l'accès n'était pas suffisamment défendu,

L'Art. 3, n° 1, titre XI, de la loi des 16-24

août 1790, ayant coulé à la vigilance et à l'auto-

rité des corps municipaux tout ce qui intéresse

la sûreté et la commodité de la voie publique,

il leur appartient particulièrement de veiller à

ce que les puits, fontaines ou citernes soient

convenablement défendus contre l'Imprudence

et le danger.

Les administrations communales qui négligent

de prendre ou d'ordonner les mesures de pré-

caution exigées, manquent à leur devoir et s'ex-

posent à une grande responsabilité.

En conséquence, je prie instamment les ad-

ministrations communales de veiller à ce que la

disposition ci-dessus soit strictement exécutée.

Luxembourg, le 12 septembre 1891.

Le Directeur général de l'intérieur,

H .

KIRPACH.

Rundschreiben an die Gemeindeverwaltungen,

betreffend die öffentliche Sicherheit.

Häufig ist es in den letzten Zeiten vorgekommen,

daß Personen in nicht geschlossene, oder nicht gehörig

abgeschlossene Brunnen oder Citernen gefallen sind

und auf diese Weise den Tod gefunden haben.

Art. 3, Nr. 1, Tit. XI des Gesetzes vom 16.

bis 24. August 1790 hat den Gemeindebehörden

die Aufficht über Alles, was die Sicherheit und

Bequemlichkeit der öffentlichen Wege betrifft, an-

vertraut ; somit haben diese besonders darauf zu

achten, daß die Brunnen und Citernen keine Ge-

fahr bieten.

Diejenigen Gemeindeverwaltungen, welche die

nöthigen Vorsichtsmaßregeln unterlassen, setzen

sich durch diese Fahrläßigkeit einer großen Ver-

antwortlichkeit aus.

Die Gemeindeverwaltungen werden demnach

dringend ersucht, dafür Sorge zu tragen, daß

obige Bestimmung genau ausgeführt werde.

Luxemburg, den 12. September 1891.

Der General-Director des Innern,

H. Kirpach.

dite commune. — Ce règlement a été dûment

approuvé, publié et affiche.

Le Directeur général de l'intérieur,

H.

KIRPACH.

schlossen. — Fragliches Reglement ist Vorschrifts-

mäßig veröffentlicht und angeschlagen worden.

Luxemburg, den 21. September 1891.

Der General-Director des Innern,

H. Kirpach.

Avis. — Règlement communal.

Le conseil communal de Remich a arrêté,

dans sa séance du 2 juillet dernier, un règle-

ment de police sur l'exploitation de l'abattoir

communal de la dite ville. — Ce règlement a

été approuvé, publié et affiché.

Le Directeur général de l'intérieur,

H. KIRPACH.

Bekanntmachung. — Gemeindereglement.

In seiner Sitzung vom 2. Juli letzthin hat der

Gemeinderath von Remich ein Polizeireglement

über den Betrieb des städtischen Schlachthauses

beschlossen. — Besagtes Reglement ist genehmigt,

veröffentlicht und angeschlagen worden.

Luxemburg, den 14. September 1891.

Der General-Director des Innern,

H. Kirpach.

Avis. — Règlement communal.

Le conseil communal de Dudelange a arrêté

dans ses séances des 3 mai et 1er août 1891 un

règlement de police sur les alignements. — Ce

règlement a été dûment publié et affiché.

Luxembourg, le 23 septembre 1891.

Le Directeur général de l'intérieur,

H. KIRPACH.

Avis. — Pépinières de l'État.

Il est porté a la connaissance du public que

les quantités de plants indiquées au relevé qui

fait suite au présent avis sont disponibles dans

les pépinières de l'Etat établies à Luxembourg

(Baumbusch), Grevenmacher, Redange, Arsdorf,

Diekirch-Bastendorf, Ettelbruck, Hosingen, Weis-

wampach et Wiltz-Nocher, et que ces plants

seront délivrés aux prix indiqués au même

relevé, prix qui comprennent tous les frais à

l'exception de ceux d'emballage et de transport,

Les demandes en délivrance de plants de-

vront être adressées au garde-général du

cantonnement respectif. Les plants seront

délivrés suivant l'ordre des demandes; il n'en

sera fait exception que pour les communes et

les établissements publics.

Les particuliers qui feront de pareilles

demandes devront s'obliger, par écrit, à cultiver

les plants dans le pays même, aux endroits

qu'ils indiqueront. Les plants qui seraient dans

le cas d'être exportés hors du Grand-Duché,

seront payés le triple des prix ordinaires.

Luxembourg, le 16 septembre 1891.

Le Directeur général de l'intérieur,

H. KIRPACH.

Bekanntmachung. — Staatsbaumschulen.

Es wird hiermit zur offentlichen Kenntniß ge-

bracht, daß die auf nachstehendem Verzeichniß ange-

gebene Anzahl von Pflänzlingen in den Staatsbaum-

schulen von Luxemburg (Baumbusch), Grevenmacher,

Redingen, Arsdorf, Diekirch-Bastendorf, Ettelbrück,

Hosingen, Weiswampach und Wiltz-Nocher zur

Verfügung stehen und zu den auf besagtem Ver-

zeichniß angegebenen Preisen, worin alle Kosten,

mit Ausnahme derjenigen für Verpackung und

Transport, mit einbegriffen sind, überlassen werden.

Die Gesuche um Ueberlassung von Setzlingen

sind an den Oberforster des betreffenden Forstbezirks

zu richten. Die Verabfolgung derselben geschieht

in der Reihenfolge der Gesuche; Ausnahmen

hiervon sind nur zu Gunsten von Gemeinden und

öffentlichen Anstalten zulässig.

Privatleute, welche mit derartigen Gesuchen

Ankommen, müssen sich schriftlich verpflichten, die

Setzlinge im Inland selbst, an den von ihnen zu

bezeichnenden Orten, fortzupflanzen. Für die etwa

zur Ausfuhr bestimmten Setzlinge gilt das Drei-

fache der im vorerwähnten Etat angegebenen Preise.

Luxemburg, den 16. September 1891.

Der General-Director des Innern,

H. Kirpach.

Bekanntmachung — Gemeindereglement.

In seinen Sitzungen vom 5. Mai und J. Au-

gust 1891 hat der Gemeinderath von Düdelingen

ein Polizeireglement über die Alignemente be-

schlossen. — Dasselbe ist vorschriftsmäßig ver-

öffentlicht und angeschlagen worden.

Luxemburg, dm 23. September 1891.

Der General-Director des Innern,

H. Kirpach.

Relevé des plants disponibles dans les pépinières de l'Etat pour les boisements de l'automne 1891 et du printemps 1892.

Chêne rouvre et pedonculé —

Chêne rouge d'Amérique. —

Aulne commun. —

Bouleau blanc, —

ESSENCE. — Holzart.

Age des plants.

Alter der Pflanzen

Ans

repiques.

Jährig

verschult.

Ans

semis.

Saat.

PEPINIERES.

— Baumschulen.

PRIX

des plants

par 1889.

Press

der

Pflanzen

der 1000.

Luxem-

bourg.

Greven-

macher.

Redange.

Arsdorf.

Basten-

dorf.

Ettelbruck.

Hosingen.

Weis-

wampach.

wiltz.

Eiche- und Trauben-Stiel.

Rotheiche...

Chêne chevelu. — Zerreiche.

Hêtre. — Buche...

Aulne blanc. — Weißerle...

Schwarz-

erle...

Birke...

150,000

100,000

15,000

150,000

1,000

1,000

2,000

30,000

350,000

250,000

1,000

50,000

100,000

100,000 250,000

FR. CT.

3 50

8a

18,000

70,000

2,000

4,000

8,000

4,000

70,000

5,000

8,000

10,000

15,000

15,000

40,700

2,200

130,000

8,500

21,000

230,000

1,000

150,100

120,00

Totaux-Zusammen.

8,000

120,000

1,000

356,300

300,000

70,000

210,000

15,000

200,000

25,000

60,000

120,000

40,000

43,170

11,500

65,000

90,000

240,000

90,000

10,000

50,000

32,000

18,000

387,000

8,000

10,000

14,000

150,000

5,000

370,000

60,000

50,000

50,000

70,000

50,000

2,000

267,000

1,000

10,000

246,500

110,000

60,000

30,000

40,000

100,000

30,000

10,000

20,000

671,000

50,000

20,000

40,000

75,000

200,000

200,000

250,000

50,000

80,000

100,000

100,000

60,000

5,000

40,000

270,000

90,000

70,000

100,000

50,000

50,000

7,000

20,000

FR. CT.

7 80

52 50

Acacia. — Akazia...

Epine blanche. — Weißdorne.

Frêne pubescent. — Rothesche,

Érable de Californie. — Cali-

fornischer

Ahorn...

Noyer amer. — Bitternuß.

Noyer

des

pourceaux. —

Schweinsnuß...

Noyer cotonneux. —

Weiß-

holzige Hickory...

Koyer cendré. — Grauzweigige

Wallnuß...

Tulipier. — Tulpenbaum...

Feuillus. —Laubhölzer.

Épicéa — Fichte

Épicéa graine du Nord. —

Nordische

Fichte...

Mélèze. - Lärche...

100,000

120,000

70,000

00,000

8,000

15,000

13,000

I

151,000

31,000

41,000

50,000

40,000

100,000

20,000

25,000

15,000

5,000

10,000

10,000

20,000

Pin sylvestre. — Kiefer.

Pin noir. — Schwarzkiefer.

Pia du Lord. — Weymuths

kiefer...

Sapin argenté. - Weißtanne

Sapin de Douglas. — Doglas

sichte...

Sapin de Menzies. — Menzies-

sichte...

Thuja géant. — Lebensbaum

Genèvrier de Virginie. — Wir-

ginische

Wachholder...

Résineux. —Nadelhölzer

Feuillus. —Landhölzer

Totaux-Zusammen

Totaux généraux.

1,429,140

356,300

1,783,440

831,900

43,170

873,070

286,000

387,000

673,000

320,000

370,000

690,000

267,000

267,000

555,000

246,000

801,500

585,000

671,000

11256,000

505,000

250,000

755,000

407,000

270,000

677,000

7,780,010

N° du permis

de chasse.

Date

de la délivrance.

16 septemb.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id,

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

17 septemb.

id.

id.

18 septemb.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

Nom et prénoms

Qualité.

de la partie prenante.

Beffort, Dom.

Becker, Alfred.

Hoffmann, Nicolas.

Bosseler, François.

Mischel-Rausch, Math.

Mehlen, Mathias.

Feipel, Jean-Pierre.

Koch, Jean-Pierre.

Even, Henri.

Even, Jean-Pierre.

Kemp-Fries, Jean-Pierre.

Schleich, Nic-Joseph.

Reuter, Jean.

Liger, Auguste.

de Colnet, François.

Risch, Charles,

Kayl, Egide.

Arend, Henri.

Kerschen, Antoine.

Geimer, Michel.

Metzler, Jean-Pierre.

Lejeune, Jules.

Lejeune, Jules.

Bivort, Jules.

Bayer, Edouard.

Diderich, Adolphe.

Michaux, Michel.

Comte de Wallwitz.

Comte de Diesbach.

François, Frédéric.

Molitor-Kauten, Nic.

Scholtus, Engelbert.

Kauten, Louis.

Gœders, Ant.

Thelen, Mathias.

Leonardy, Nicolas.

Sinner, Jean.

Garde particulier.

Sans état.

Cultivateur.

id.

id.

id.

Vigneron.

Régisseur.

Agronome.

id.

Propriétaire.

Rentier.

Clerc de notaire.

Avocat.

Professeur.

Industriel.

Cultivateur.

id.

id.

id.

id.

Ministre de la justice.

Etudiant en droit.

Médecin-vétérinaire.

Peintre en bâtiments.

Cultivateur.

id.

Ministre-Résident d'Allemagne

Chargé d'affaires de France.

Avocat.

Négociant.

Cultivateur.

id.

id.

id.

id.

id.

Domicile.

Neudorf.

Gare centrale.

Senningen.

Reckange s/M.

Menrodeschhof (Consdorf).

Manternach.

Wellenstein.

Schengen.

Beaufort.

id.

Strassen.

Dahlem.

Luxembourg.

id.

id.

Capellen.

Kahler.

id.

Hivange.

id.

id.

Munsbach.

id.

Luxembourg.

id.

Fentange.

Rumelange.

Luxembourg.

id.

Diekirch.

Bigonville.

id.

Grumelange.

Mecher.

Merscheid (Putscheid.)

Hoscheid.

Bockholz.

2e Relevé des permis de chasse pour la durée de l'année de chasse de 1891-92.

18 septemb.

19 septemb.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

id.id.

id.

id.

21 septemb.

id.

id.

id.

id.

id.

id.

21 septemb.

id.

id.

id.

id.

id.

24 septemb.

23 septemb.

id.

Richard, Auguste.

Lenne, Robert-Joseph.

Wellenstein, Altred.

Metzdorff, Nicolas.

Ruckert, Pierre.

Turbel, Jean.

Weiler, Jean.

Lentz, Michel.

Williere, Paul.

Muller, Jean-Pierre.

Kincard-Smith, Alan.

de Thier, Gaston.

Bridgeman, Jean-Pierre.

Mathay, Christophe.

Glesener, Pierre.

Faber, Jean-Pierre.

Meyers, Joseph.

Rivers, Jean.

Raynaud, Furcy-Maxime.

Comte de Marchant-d'Ausembourg, Amancy.

Theis, Jean-Nicolas.

Linden, Théodore.

Dondelinger, Prosper.

VVoll, Antoine.

Stein, Louis-Bernard.

Heldenstein, Henri.

Welter, Nicolas-Célestin.

Suvairan, Etienne.

Bouchet, Jacques.

Kirsch, Jean-Pierre.

Hemes, Jean-Claude.

Farmer, Pierre-Joseph.

Zenners, Jacques.

Notaire.

Rentier.

Propriétaire-rentier.

Cultivateur.

id.

id.

id.

Directeur d. chem. d. fer cantonaux.

Receveur des contrib.

Rentier.

id.

Capitaine en retraite.

Gérant d'hôtel à Paris.

Cultivateur.

id.

id.

Cabaretier.

Industriel.

Propriétaire.

Candidat garde-général.

Garde particulier.

Propriétaire.

Cultivateur.

id.

Intendant d. dom. priv.

Sous-intendant »

»

Garde particulier.

Directeur de minières.

Garde particulier.

Avocat,

Cultivateur.

id.

id.

Arlon.

Reckingerhof.

Ehnen.

Berbourg.

Ehlange.

Hoscheid.

Bavigne.

Kalbornermuhle.

Diekirch.

Hosingen.

Vianden.

id.

id.

Nocher.

Weicherdange.

Eselborn.

Surré.

Heftingen.

Luxembourg.

Ansembourg.

Septfontaines.

Simmerschmelz.

Scheuerhof.

Christnach.

Sprinkange.

Berg.

Colmar.

Larochette.

Lasauvage.

id.

Luxembourg.

Grosbous.

Troine.

Landscheid.

Luxbg. Imp. Lib. d. l. C. V. Bück; L. Bück, Succ.

DU

Grand-Duché de Luxembourg.

Memorial

des

Großherzogthums Luxemburg.

(ANNEXE AU N° 50 DE 1891.)

RELEVÉ GÉNÉRAL

DES

CORRESPONDANCES

ET AUTRES ENVOIS PAR LA POSTE,

DES

TÉLÉGRAMMES ET DES COMMUNICATIONS TÉLÉPHONIQUES

ÉCHANGES

PENDANT LES ANNÉES 1889 & 1890.

ANNÉE.

NOMBRE DES BUREAUX DE POSTE

chargés de la réception

et de la distributions

des envois de poste de

toute nature.

dont les

attributions

limitées

Bureaux

ambu-

lants.

TOTAL.

NOMBRE DES BUREAUX TÉLÉGRAPHIQUES

de

l'État

chemins

de fer

avec service

permanent.

de

l'État

des

chemins

de fer

avec service du

jour complet

ou prolongé.

de

l'État

chemins

de fer

avec service du

jour limite.

TOTAL.

NOMBRE DES BUREAUX

TÉLÉPHONIQUES.

Bureaux.

Cabines

publiques

TOTAL.

NOMBRE DES BOITES AUX LETTRES A USAGE DU PUBLIC

établies aux

bureaux de postes

et dans les

localités pourvues

d'un

bureau.

établies dans

les communes

rurales.

mobiles adaptées aux

voitures circulant sur

des routes

ordinaires.

ferrées.

TOTAL.

PERSONNEL.

Nombre des fonctionnaires et des

employés.

Services de

l'administration

centrale.

Service des

bureaux

de poste.

21 106

21 113

TOTAL.

Nombre des facteurs.

Service de

l'administration

centrale.

Service

des bureaux

de poste.

TOTAL.

Nombre

des

postillons.

Nombre des

entrepre-

neurs des

voitures

publiques.

TOTAL

du per-

sonnel.

CHEVAUX DE TRAIT

privés.

Services

subventionnés.

VOITURES

et traineaux.

Services

subventionnés.

ÉTENDUE DES ROUTES POSTALES

exploitées à l'intérieur

sur voies

ferrées.

KILOM.

sur voies

ordinaires.

KILOM.

TOTAL.

KILOM.

NOMBRE DES KILOMETRES

parcourus annuellement à l'intérieur

sur voies

ferrées.

941,965

968,196

sur routes

ordinaires.

386,631

389319

TOTAL.

1,328,616

1,357,425

I — Organisation.

II. — Mouvement.

a. — Postes.

I — Poste aux lettres.

Service intérieur

Service international

a — Réception

b. — Expedition

c. — Transit

ENVOIS ORDINAIRES SOUMIS A LA TAXE.

LETTRES

affranchies.

Nombre

1,048,172

1,291,615

938,017

1,035,302

959,121

934.674

4,514

8,235

non

affranchies.

Nombre

12,927

20,646

35,532

53,456

13,554

12,896

CARTES POSTALES

simples.

Nombre.

351,447

372,310

259,578

307,840

324,972

288,002

1,464

1,647

avec ré-

ponse payée

Nombre.

4,402

5,270

2,862

7,774

4,671

5,122

IMPRIMÉS.

Nombre.

975,074

1,192,074

422,152

658,034

360,012

317,460

1,586

2,928

PAPIERS

d'affaires.

Nombre.

10,850

11,749

7,533

11,830

9,153

6,578

ÉCHAN-

TILLONS

de mar-

chandises.

Nombre,

10,309

14,043

33,615

46,098

25,920

19,864

Service intérieur

I. — Poste aux lettres. (Suite.)

Service international

a.— Réception

b.— Expédition

c. — Transit

ENVOIS ADMIS

à la

franchise de port.

Lettres

Nombre.

293,167

261,671

17,118

16,510

17,982

12,012

Autres

objets

Nombre

32,209

70,866

1,863

3,051

3,380

TOTAUX

des

envois

ordinaires.

Nombre

2,738,757

3,240,244

1,728,270

2,137,824

1,719,036

1,599,988

7,686

12,993

ENVOIS

recom-

mandés

Lettres

Nombre

47,544

42,425

26,042

26,422

24,579

23,767

Autres objets

Nombre.

LETTRES

avec déclaration

de valeur.

Nombre.

Poste

5,076

5,012

1,825

2,154

Valeurs.

Francs.

aux colis

id.

6,336,480

6,664,258

2,342,676

3,086,571

ENVOIS

contre remboursement.

Nombre.

3,027

3,345

Mon-

tant

23,396

25,360

Remboursements

refuses.

Nombre.

Montant.

3,688

3,969

Dans les totaux

des envois

ordinaires et

recommandes

sont compris

ENVOIS

par expres.

avec accusé

de réception.

1,407

II. — Poste aux colis.

Service interieur

Services international

a.- Réception

b.- Expédition

c.— Transit .

COLIS ORDINAIRES

affran-

chis

Nombre

71,879

77,874

39,069

non

affran-

chis.

Nombre

12,314

9,795

6,496

de ser-

vice

Nombre.

COLIS AVEC DECLARATION DE VALEUR

AFFRANCHIS.

Nombre.

1,762

1,913

2,401

Poids.

6,587

4,222

4,473

4,262

Valeur.

Francs

2,496,818

3,089,977

1,857,797

2,448,093

NON AFFRANCHIS.

Nombre.

Poids

kilog.

1,273

Valeur,

Francs.

2,321,248

1,783,233

813,477

DE SERVICE.

Nombre,

Poids

kilog.

6,482

7,130

1,584

Valeur.

Francs

344,361

572,212

II. — Poste aux colis.(Suite.)

Service intérieur

Service international

a.- Réception

b.- Expédition

c.- Transit

COLIS

CONTRE

REMBOURSEMENT.

Nombre.

1,318

1,819

11,360

12,913

1,397

1,830

Montant.

FR

20,300

23,841

206,322

274,688

17,397

23,600

(...)

(...) (...)

Nombre.

Montant.

FR

2,720

2,283

20,813

21,678

RECOM-

MANDES.

affranchis.

de service.

COLIS

POSTAUX

ORDI-

NAIRES

Nombre.

9,254

12,069

6,831

10,580

AVEC DÉCLARATION

DE VALEUR.

Nombre.

Poids.

KG.

Montant.

FR.

6,867

29,306

13,125

34,933

CONTRE REM-

BOURSEMENT

Nombre,

23,60

Montant.

FR.

1,362

1,033

2,022

Dans le nombre

des colis

de toute nature

étaient

accompagnes

d'avis

de réception

a remettre

par exprès

III. — Mandats et Bons de poste.

Service intérieur

service international

a. — Réception

b. — Expédition

c. — Transit.

MANDATS DE POSTE.

Nombre.

78,361

80,700

31,368

52,434

87,835

91,213

Montant.

Francs.

8,964,626

9,410,288

4,620,745

4.914,496

11,373,488

12,374,920

BONS DE POSTE.

Nombre.

Montant.

Francs.

IV. — Recouvrements

à encaisser.

Nombre.

38,865

39,931

23,798

23,330

3,872

3,673

Montant.

Francs.

3,384,631

3,294,630

2,733,347

2,789,562

479,338

310,399

non encaissés.

Nombre.

13,240

6,502

6,476

1,075

1,715

Montant.

Francs.

965,134

830,091

675,872

398,503

173,597

149,040

Service intérieur

Service international

a. —

Réception

b. — Expédition

c. — Transit

V.

Journaux

et

autres ouvrages

périodiques.

Abonnement.

Nombre.

1,188,594

1,216,802

439,473

563,920

57,989

70,842

VI. - Vente

des timbres-poste

et autres

formules d'affranchissement.

Nombre.

4,620,985

4,864,663

Valeur.

Francs.

502.106

513,689

VII.

Voyageurs

transparus

par les voitures

publiques.

Nombre.

44.230

43,849

VIII.

Dépêches

closes

en

transit.

Nombre,

2,440

8,082

IX.

Rebuts.

Correspondances

de toute nature

tombées en rebut

Nombre.

1,756

1,624

3,049

2,691

3,110

4,746

X. — Détail des envois de toute

DÉSIGNATION

DES

PAYS.

Allemagne

Autriche-Hongrie

Belgique

Bulgarie

Danemark

Espagne

France

Grand-Bretaigne

Grèce

Italie

Monténégro

Norvège

Pays-Bas

Portugal

1890.

ENVOIS ORDINAIRES SOUMIS A LA TAXE.

Lettres.

affran-

chies

Nombre.

385,668

480,384

178,282

1,716

2,912

251,368

11,610

7,722

14,846

16,718

non

affran-

chies.

Nombre.

33,138

1,768

6,006

1,404

Cartes Postales

simples.

Nombre.

141,372

3,267

57,834

36,963

40,144

4,101

3,458

1,836

3,432

5,913

4,524

avec réponse

payée.

Nombre.

1,836

3,042

Im-

primés.

Nombre.

163,323

213,150

5,994

216,164

77,652

153,244

5,994

0,828

3,510

1,742

11,050

Papiers

d'affaires

Nombre.

3,888

4,212

1,196

2,106

2,756

1,431

Echantillons

de

marchandises

Nombre.

13,041

15,184

8,721

12,532

7,020

8,658

2,781

4,992

ENVOIS

admis à la fran-

chise de port.

Lettres

Nombre.

11,394

10,894

1,950

2,781

1,690

1,296

1,248

Autres

objets

Nombre.

TOTAUX

des envois

inscrits

aux

colonnes

1 - 9.

Nombre.

743,850

952,198

20,925

33,436

401,004

473,122

1,674

2,704

1,890

4,212

386,748

464,152

23,004

31,460

13,608

23,998

1,296

35,532

39,676

1,080

1,040

ENVOIS

recom-

mandés.

Lettres

Nombre.

14,423

13,923

4,043

3,994

4,449

4,239

Autres

Nombre.

(....)ture reçus de l'étranger.

LETTRES

avec déclaration

de valeur.

Nombre.

>

Valeur.

FR.

4,389, 439

4,868,844

17,371

13,639

1,329,482

1,212,689

553,131

314,629

19,914

14,153

Dans le nombre des

correspondances

inscrites

aux colonnes

10, 11,12 et

13 étaient à

remettre

par exprès.

Nombre.

11, 12 et 13

étaient

accompagnées

d'avis

de réception.

Nombre.

COLIS

ordinaires

affran-

chis.

Nombre.

67,639

73,636

3,928

4,218

non

affran-

chis.

Nombre.

7,842

9,277

de

ser-

vice.

Nombre.

avec déclaration de valeur

affranchis.

Nombre.

1,867

1,841

Poids.

Kilogr.

3,368

3,433

1,040

Montant.

FR.

1,341,467

1,361,700

516,330

522,339

son affranchis.

Nombre.

Poids.

Kilogr.

1,722

1,144

Montant.

FR.

2,294,527

1,770,023

26,721

13,230

DÉSIGNATION

DES

PAYS

Roumanie

Russie d'Europe

Serbie

Suède

Suisse

Turquie d'Europe

(...) (...)

Afrique

Amérique du Nord

Amérique du sud

Asie

Océanie

Pays (...) de (...)

Totaux

ENVOIS ORDINAIRES SOUMIS A LA TAXE.

Lettres

affran-

chies

Nombre.

1,782

1,334

8,100

9,308

1,196

33,858

36,894

3,238

6,526

928,017

1,635,502

non

affran-

chies

Nombre.

1,728

1,638

35,532

53.436.

Cartes postales

simples.

Nombre.

1,734

1,324

2,106

1,924

259,578

307,840

avec

réponse

payée.

Nombre.

2,862

7,774

Im-

primés.

Nombre.

3,105

3,252

29,430

33,930

1,352

442,152

658,034

Papier d'affaires.

Nombre.

7,533

11,830

Échantillons

de

marchandises.

Nombre.

33,615

46,098

ENVOIS

admis à la fran-

chisé de port.

Lettres

Nombre.

17,118

16,510

Autres

objets

Nombre.

1,863

des envois

inscrits

aux

colonnes

1 — 9.

Nombre.

1,300

2,727

2,626

1,674

14,661

19,838

1,508

67,581

74,438

6,345

8,190

1,215

1,728,270

2,137,824

ENVOIS

recom-

mandés.

Lettres

Nombre.

26,042

26,422

Autres

objets.

Nombre.

LETTRES

avec déclaration

de valeur.

Nombre.

5,076

5,012

Valeur.

FR.

13,384

8,377

11,332

26,907

1,000

1,550

6,336,480

6,664,258

Dans le nombre des

correspondances

inscrites

aux colonnes

10, 11, 12 et

13 étaient à

remettre

par exprès.

Nombre.

11,12 et 13

étaient

accompagnées

d'avis

de réception.

Nombre.

COLIS

ordinaires

affran-

chis.

Nombre.

71,587

77,874

non

affran-

chis.

Nombre.

8,374

9.795

de

ser-

vice.

Nombre.

avec déclaration de valeur

affranchis.

Nombre.

2,324

2.484

Poids,

Kilogr.

4,222

4,473

Montant.

FR.

1,857,797

1,884,239

non affranchis.

Nombre.

Poids,

Kilogr.

1,938

1,275

Montant,

FR.

2,321,248

1,783,253

X. — Détail des envois de tou(..)

DESIGNATION

des

PAYS.

Allemagne

Autriche-Hongrie

Belgique

Bulgarie

Danemark

Espagne

France

Grande-Bretagne

Grèce

Italie

Monténégro

Norvège

Pays-Bas

Portugal

COLIS

avec déclaration

de valeur

de service.

Nombre.

Poids.

Kilogr

Valeur

FR.

contre remboursement.

Nombre.

12.350

Montant,

des

rembourse-

ments.

FR.

189,809

264,864

9,824

Remboursements

refusés.

Nombre.

Montant.

FR.

21,678

recom-

mandés

affranchis.

Nombre.

de service.

Nombre.

CO

ordi-

naires

Nombre.

7,968

10,529

avec déclaration

de valeur.

Nombre.

Poids.

Kgr.

Moulant.

Fr.

nature reçus de l'étranger. (Suite.)

POSTAUX

contre

remboursement.

Nombre

Montant.

FR.

Dans le nombre

des envois inscrits

aux colonnes

17, 18,19,20,23,

26, 29, 33 et 34

étaient

accom-

pagnés

d'avis de

ré-

ception.

Nombre.

a

remettre

par

exprès.

Nombre.

MANDATS DE POSTE.

N'ombre.

Montant.

27,370

27,978

6,713

6,675

13,303

13.677

FR.

3,463,634

3,766,103

10,810

22,188

402,821

373,170

1,019

1,326

599,806

590,014

13,816

11,909

4.463

6,698

23,918

24,208

1,893

1.649

RECOUVREMENTS

à encaisser.

Nombre.

19,642

20,030

3,141

2,333

1.079

Montant

FR.

2,611,146

2,639,033

4,124

1,911

84,994

93,923

32,883

31,669

non encaissés.

Nombre.

5,376

5,420

Montant.

FR.

633,298

553,165

1,742

27,911

37,044

12,903

8,107

JOURNAUX

et autres

ouvrages

périodiques

sertis

par abonne-

ment

Nombre.

387,407

435,313

2.432

2.151

36,545

59,947

32,746

65,033

REBUTS.

Correspon-

dances de

toute nature

tombées

en rebut.

Nombre.

1,746

1.223

DÉSIGNATION

DES

PAYS.

Roumanie. . .

Russie d'Europe

Serbie.

Suëde.

Suisse

Turquie d'Europe

Afrique. . .

Amérique du Nord

Amérique du Sud

Asie . . .

Océanie. . .

Pays hors de l'Union

totaux. . .

COLIS C(...)

avec déclaration

de valeur

de service.

Nombre.

Poids.

kilogr.

Valeur

FR.

7,230

contre remboursement.

Nombre.

Montant.

des

rembourse-

ments.

FR.

206,322

274,688

Remboursements

refusés.

Nombre,

Montant.

FR.

20,813

21,678

recom-

mandés

affranchis.

Nombre,

de service.

Nombre,

ordi-

naires

Nombre.

9,254

2,069

avec déclarât!

de valeur*

Nombre.

Poids.

Kgr.

(...)

FR.

3.(..)

9,

6,8(...)

29,3(...)

POSTAUX

contre

remboursement

Nombre.

Montant.

FR.

1,362

Dans le nombre

des envois inscrits

aux colonnes

17, 18, 19, 20, 23,

26, 29, 33 et 34

étaient

accom-

pagnes

d'avis de

ré-

ception.

Nombre.

remettre

Parexprès.

Nombre.

MANDATS DE POSTE

Nombre

31,368

52,434

Montant

FR.

5,194

6,112

1,284

83.484

103,708

2,700

4,020,74.1

4,914,496

RECOUVREMENTS

à encaisser.

Nombre

33,798

23,350

Montant.

FR.

2,733,347

2,789,562

non encaisses.

Nombre.

6,502

6,476

Montant.

FR.

675,872

598,503

JOURNAUX

et autres

ouvrages

périodique

servis

par abonne

ment.

Nombre.

459,473

563,920

REBUTS.

Correspon-

dances de

toute nature

en rebut.

Nombre.

3,049

3,691

XI. — Détail des envois de toi

DESIGNATION

Allemagne. . .

Autriche Hongrie

Belgique. . .

Bulgarie. . .

Danemark. . .

Espagne. . .

France. . .

Grande-Bretagne

Grèce. . .

Italie. . .

Monténégro. . .

Norvege. . .

Pays Bas. . .

Portugal. . .

ENVOIS ORDINAIRES SOUMIS A LA TAXE.

lettre.

Nombre.

389,826

336,024

3,172

1,107

17,680

1,213

18,168

affrau

Nombre.

7.311

2,160

2,210

Cartes postales

Simples.

Nombre.

178,686

168,974

4,833

3,388

62,910

36,764

3,718

3,078

2,028

7,280

avec réponse

payée

Nombre.

2,727

2,184

1 ,976

Im-

primes.

Nombre.

114,192

6,480

9,932

67,446

1,144

63,908

11,203

4,810

4,317

1,107

3,724

Papiers d'affaires.

Nombre.

1,971

2,266

i7

Echantillons

de marchandises.

Nombre.

10,584

9,230

4,050

3,614

4,698

3,016

1,508

1,033

ENVOIS

admis à la fran-

chise de port.

Lettres

Nombre.

11,313

9,464

1,539

1,404

1,040

2,241

Autres»

objets

Nombre.

1,534

TOTAL X

des envois

inscrits

aux

colonnes

1 - 9 .

Nombre.

750,780

649,688

26,973

25,584

328,185

383,864

2,916

4,758

3,618

3,744

100,977

368,316

34,398

22,932

1,593

21,303

22,724

3,186

34,074

35,256

1,323

ENVOIS

recom-

mandes.

Lettres

Nombre.

13,089

12,108

4,988

4,680

4,318

3,856

(...)

Nombre.

Nature expédiés à l'étranger.

LETTRES

avec déclaration

de valeur.

Nombre.

Valeur.

FR.

1,204,673

1,008,292

{,786

19,486

661,640

1,463,906

390,388

530,408

18,030

9,764

1,350

33,615

34,180

Dans le nombre des

correspondances

inscrites

aux colonnes

10,11,12 et

13 étaient a

remettre

par expres.

Nombre.

11,12 et 13

étaient

accompagnées

d'avis

de réception.

Nombre.

COLIS

ordinaires

affran-

chis.

Nombre.

30,042

34,382

3,467

4,687

non

affran-

chis.

Nombre.

6,262

8,033

de

ser-

vice.

Nombre.

avec déclaration de valeur

affranchis.

N'ombre.

1,913

2,322

Poids

kilogr

3,329

4,010

Montant.

FR.

1,386,019

1,315,626

1,062,074

non affranchis.

Nombre.

Poids

kilogr.

Montant.

FR.

738,019

1,288,286

33,458

104,979

DÉSIGNATION

DES

PAYS

Roumanie. . .

Russie d'Europe

Serbie. . .

Suède. . .

Suisse. . .

Turquie d'Europe

(...) (...).

Afrique. . .

Amérique du Nord

Amérique du Sud

Asie. . .

Océanie. . .

Pays (...) (...).

Totaux. . .

ENVOIS ORDINAIRES SOUMIS A LA TAXE.

Lettres

affran-

chies

Nombre.

1,107

1,104

38,475

5,400

1,269

non

affran-

chies.

Nombre.

13,554

Cartes postales

simples.

Nombre.

1,033

1,300

321,972

288,002

avec

payée.

Nombre.

4,671

Im-

primes.

Nombre.

1,377

4,723

1,810

1,188

21,384

13,364

3,726

317,460

Papiers d'affaires.

Nombre.

9,153

6,378

Echantillons

Nombre.

19,864

ENVOIS

admis à la fran-

chise de port.

Lettres

Nombre.

17,983

12,012

Autres

objets

Nombre.

3,051

3,380

TOTAUX

des envois

inscrits

aux

colonnes

1-9.

Nombre.

1,508

5,022

1,482

20,817

21,320

2,808

1,716

63,855

41,990

9,423

9,984

1,080

1,719,036

1,399,988

ENVOIS

recom-

mandés.

Lettres

Nombre.

1-2

24,579

23,767

Autre

objets

Nombre

LETTRES

avec déclaration

de valeur.

1,825

2,154

Valeur.

FR.

10,174

13,295

1,790

17,900

1,925

2,342,676

3,086,571

Dans le nombre des

correspondances

inscrites

aux colonnes

10,11,12 et

13 étaient à

remettre

par exprès.

Nombre.

11,12 et 13

étaient

accompagnies

d'avis

de réception.

Nombre.

COLIS

ordinaires

affran-

chis.

Nombre.

33,509

39,069

non

affran-

chis.

Nombre.

6,496

8,499

de

ser-

vice.

Nombre.

avec déclaration de valeur

affranchis.

Nombre,

2,401

3,075

Poids.

Kilogr.

4,262

4,882

Moulant.

FR.

2,448,093

2,333,491

non affranchis.

Nombre.

Poids.

Kilogr.

Montant.

FR.

813,477

1,393,265

XI. — Détail des envois de tout

DESIGNATIONS

DES

PAYS

Allemagne. . .

Autriche Hongrie

Belgique. . .

Bulgarie. . .

Danemark. . .

Espagne. . .

France. . .

Grande-Bretagne

Grèce. . .

Italie. . .

Monténégro. . .

Norvège. . .

Pays-Bas. . .

Portugal. . .

COLIS

avec déclaration

de Valeur

Nombre.

Poids

Kilogr

Valeur

FR

344361

contre remboursement.

1,133

1,463

Montant

des

rembourse-

ments.

FR.

Remboursements

Nombre.

Montant.

FR.

recom-

affranchis.

Nombre.

de service.

Nombre.

COLIS

ordi-

naires

Nombre.

3,967

9,386

avec déclaration

de valeur.

Nombre.

Poids.

kgr.

Montant

FR.

4,791

2,243

8,007

11,315

nature expédiés à l'étranger. (Suite.)

STAUX

contre

remboursement.

Montant.

FR.

Dans le nombre

des envois inscrits

aux colonnes

17, 18, 19, 20, 23.

26, 29, 33 et 34

étaient

accom-

pagnés

d'avis de

ré-

ception.

Nombre.

à

remettre

par

exprès.

Nombre.

MANDATS DE POSTE.

Nombre.

71,376

74,668

7,104

7,204

Mou tant.

FR.

10,379,753

11,156,317

37,457

29,676

513,456

522,164

7,325

7,492

465,078

465,098

13,618

20.575

35,260

17,663

17,814

RECOUVREMENTS

à encaisser.

Nombre.

2,344

4,280

1,093

1,007

Montant.

370,632

412,509

93,366

80,370

14,720

16,172

non encaissés.

Nombre.

1,413

Montant

FR.

152,358

132,555

17,718

11,750

4,318

JOURNAUX

et autres

ouvrages

périodiques

servis

par abonne-

ment.

52,203

61,871

4,425

5,009

1,905

1,196

1,110

REBUTS.

Correspon-

dances de

toute nature

tombées

en rebut.

1,559

5,105

20.

DÉSIGNATION

DES

PAYS.

Roumanie. . .

Russie d'Europe

Serbie. . .

Suède. . .

Suisse. . .

Turquie d'Europe

Colonies britaniques

Afrique. . .

Amérique du Nord

Amérique du Sud

Asie. . .

Océanie

Pays hors de (...)

Totaux.

COLIS

avec déclaration

de valeur

de service

Nombre.

Poids.

1,384

Valeur

344361

572212

contre remboursement.

Nombre.

1,397

1,830

Montant

des

rembourse-

ments.

FR.

17,397

23,600

Remboursements

refusés.

Nombre.

Montant.

FR.

recom-

mandés

affranchis.

de service.

col

ordi-

naires

Nombre.

6,851

10,580

avec déclaration

de valeur.

Nombre.

Poids.

Kgr.

Montant.

FR,

1,475

12,320

1,151

2,348

15,425

34,935

POSTAUX

contre

remboursement.

Nombre

Montant.

Fr.

1,035

2,022

Dans le nombre

des envois inscrits

aux colonnes

17, 18, 19,20, 23,

26, 29, 33 et 34

étaient

accom-

pagnés

d'avis de

ré-

ception.

Sombre.

à

remettre

par

exprès.

Sombre.

MANDATS DE POSTE.

Nombre.

87,835

91,213

Montant.

FR.

2,407

10,790

12,512

1,117

109,606

117,738

1,309

1,438

1,437

1,573,488

2,374,920

RECOUVREMENTS

à encaisser.

Nombre.

3,872

5,075

Montant.

FR.

479,338

510,599

non encaissés.

Nombre,

1,075

1,715

Montant.

FR.

173,597

149,040

JOURNAUX

et autres

ouvrages

périodiques

servis

par abonne-

ment.

Nombre.

57,989

70,842

REBUTS.

Correspon-

dances de

toute nature

tombées

en rebut.

3,110

4,746

b. - Télégraphes.

I.

Réseau,

LONGUEUR DES LIGNES DU RESEAU ENTIER

Metres.

173,167

179, 167

de fer.

28,539

Metres

302,651

506,351 ;

DEVELOPPEMENT DES FILS CONDUCTEURS,

appartenant à l'État

sur routes.

Mètres.

sur chemins

de fer.

Mètres

303,401

544,392

appartenant

aux

chemins de fer

Mètres,

759,240

Mètres.

1,319,275

1,368.166

II. — Appareils.

Télégrammes expédiés et reçus.

Mètres

pour bureaux

Paratonnerres

de poste

pour télégraphe

Galbanometre

Commutateurs.

TOTAL

des

appareils.

;

i

b—

Expedition

TÉLÉ

G R A M M

ES

d'État

1,273

de service

de service

des chemins

de fer

privés.

20,329

20,501

33.201

33,247

34,641

35,989

privés

urgents.

47.

de transit,

TOTAUX.

22,864

23,447

34,170

34,152

35,797

37,018

IV. — Détail des correspondances télégraphiques

reçues de l'étranger.

DÉSIGNATION

DES

PAYS.

Allemagne

Autriche-Hongrie ..

Belgique

Bulgarie

Danemark

Espagne...

France...

Grande-Bretagne...

Grèce...

Italie...

Monténégro...

Norvège...

Pays-Bas...

Portugal

Roumanie...

Russie d'Europe...

Serbie...

Suède...

Suisse

Turquie

d'Europe....

Afrique....

Amérique du Nord.

Amérique du Sud ..

Asie....

Océanie...

Totaux...

. 1890

TÉLÉGRAMMES

d'État.

de

service

postal.

4733 1

de service

télégra-

phique.

privés,

17,337

17,640

8,877

8,750

5,364

3,344

33,201

33,247

privés

urgents.

de

transit.

TOTAUX.

17,949

18,075

9,023

8,875

5,500

5,48

34,170

34,152

V. - Detail des correspondances télégraphiques

transmise

à

l'étranger.

4i

§67

19,103

20,396

8,947

5,230

5,211

34,641

19,686

20,962

9,184

9,124

5,423

t

3i

35,797

37,018

DESIGNATION

PAYS.

TELEGRAMMES

d'Etat

deservice

privés

de

transit.

TOTAUX.

Balgarie...

France...

Italie...

Pays-Bas

Suede...

Suisse...

Amerique du Nord.

Asie...

Totaux...

VI. — Détail des correspondances télégraphiques

transmises et reçues par les bureaux de l'État et des chemim de fer du Grand~Duché.

DÉSIGNATION

DES

BUREAUX.

A — Bureaux de l'État.

sebarage...

ettembourg...

oulaide...

ap...

Bervaux...

Mekirch...

Ufferdange*)....

ommeldange...

dudelange...

vehternach...

Esch-sur-l'Alzette.

Esch-sur-Sûre

Ettelbruck

revenmacher.....

Grosbous...

Fosingen...

Larochette...

Luxembourg-gare.

Luxembourg-ville.

TÉLÉGRAMMES

acceptés pour l'intérieur.

État,

Service

postal.

Service

télégraphique.

Service des

chémins de fer

Privés,

263.

1,263

1,372

1,426

1,489

2,764

2,971

TÉLÉGRAMMES

reçus de l'étranger.

État.

Service

postal.

Service

te

Privés.

tas

16i

1,586

1,671

1,081

1,680

1,574

2,930

13,891

13,705

Privés

urgents.

de transit.

TÉlÉGRAMMES

acceptés pour l'étranger.

État.

Service

postal.

Service

4.

Privés,

1,404

1,644

$04

1,257

1,911

1,783

758820

5,938

6,346

12,356

13,078

Privés

urgents.

|

TOTAUX,

4,474

1,636

1,632

2,402

2,638

1,966

1,983

4,830

2,292

2,268

10,561

11,613

31 ,230

32,202

*) Bureau ouvert en 1890.

TÉLÉGRAMMES

acceptés pour l'intérieur

État.

Z

Service

13.780

4,692

4,182

2,367

2,121

20,329

,20,501

TÉLÈGRAMMES

reçus de l'étranger.

État.

postal.

Privés.

29,402

19,651

3,494

2,571

1,305

1,025

33,201

33,247

P

rivés

d e

transit,

TÉLÉGRAMMES

acceptés pour l'étranger.

Etat.

Service

postal.

S

ervice

Privés,

30,636

32,419

2,693

2,384

1,312

1,186

35,989

Privés

urgents.

TOTAUX.

1,24

1,41

1,17

1,12

1,18

1,13

1,09.

2,07

1,390

1,376

1,517

1,681

1,580

1,463

78,236

81,421

9,519

8,781

5,076

4,409

92,831

94,617

des

Mersch

Mondorf les Bains

Pétange

Redange

Remich. ..

Rodange

Roodt*)

Rumelange

Stelafort

Troisvierges

Viarden

Wecker*) . . . . . . .

Welswampach

Wiltz..........

Wormeldange

Luxembourg(télé-

phone).......

Agence télépho-

n i q u e s . . . . . . . .

Totaux.....

B.Bureaux des chemins

de fer

de

*) Bureaux ouverts en 1890.

c. — Téléphones.

ANNÉE.

I. — Réseau.

Nombre

des réseaux.

Longueur

des lignes.

Mètres.

512,389

537,689

Développement

des fils

conducteurs.

Mètres.

1,561,592

1,685,384

II — Appareils.

Appareils

téléphoniques.

Permutateurs.

Total

des

appareils.

III. — Communications

d'abonnés

à

abonnés.

447,861

547,843

de réseau

à

réseau.

396,135

500,789

entre le public

et les cabines ou

les abonnés.

8,331

13,033

Télégrammes

de départ.

1,143

1,120

téléphoniques

d'arrivée.

Total des

communications.

854,436

1,063,749

I I I . — Recettes.

a. — Postess

1889.

502,105 57

72,809 90

1,128 57

4,887 68

580,991 72

29,662 30

551,329 42

1890.

315,034 15

72,124,59

1,090 26

5,201 69

593,456 69

24,009 79

508,846 90

1 — Produit de la vente des timbres-poste et des formules d'affranchissement 502,105 57

315,031 15

Recettes

effectuées

en

numéraire...72,869

72,124 59

3.-

Bonifications

reçues

des

administrations

étrangères

1,128

1,096

4 - Autres recettes diverses. . .

4,887 68

5,201

TOTAL

580,991

593,456 09

A deduire les remboursements aux offices étranges .

29,662 30

24,009 79

Reste en recettes

nettes

551,329 42

568,846 90

b, — Télégraphes.

1880.

48,430 00

3,105 71

415 76

51,951 47

11,628 00

40,323 47

1800.

51,463 90

253 10

54,615 53

12,433 01

42,182 32

1, Produit de la vente des timbres-télégraphe . . . . . . . . . . . . .

48,430 00

51,463 90

2, —

Solde

des

comptes

remboursés

par

les

chemins

de

fer.......

3,105 71

2,896 53

3 —

Recettes

extraordinaires

415 76

253 10

TOTAL . . . . . . .

51,951

54,615 53

A déduire les remboursements aux offices étrangers . . . .

11,038 00

12,433

Reste

en

recettes

nettes

40,323 47

42,182 52

c. — Téléphones.

I, — Produit des abonnements aux réseaux téléphoniques . . . . . . . . .

1 -

Recettes

des

cabines

publiques

3 — Taxes des télegrammes transmis par téléphone ,

4 — Recettes extraordinaires.

TOTAL . . . . . . .

A déduire pour restitution de taxes d'abonnement..

Reste en recettes, nettes

43,718 9 5

1,914 50

21 90

2,824 87

48,679 22

2 50

48,676 72

1890.

48,404 64

2,678 60

208 40

3,059 16

54,350 80

54,350 80

IV

Dépenses

Postes, Télégraphes et Téléphones

1. — Traitements et émoluments des fonctionnaires et employés

2. — Achat et

entretien...

3. — Frais de transport par les voies ferrées et

ordinaires...

4. — Indemnités pour pertes ou avaries d'envois de

poste...

5, — Autres dépenses

diverses...

TOTAL des

dépenses...

1889.

511,390 29

63,264 52

86,570 31

7,333 36

668,558 48

1890.

526,055 76

69,845 Si

90,333 29

SO 07

7,895 36

695,049 99

Ce chiffre ne comprend pas tes dépenses extraordinaires pour frais de première installation des lignes

téléphoniques par 112,796 fr. en 1889 et par 100,000 en 1890.

V. — Résultat financier.

a. — Recettes.

1. —

Postes...

2. —

Télégraphes...

3. — Téléphones

TOTAL

1889.

551,329 42

40,325 47

48,676 72

640,329 61

1890.

568,846 90

42,182 52

54,350 80

665,380 22

b. — Dépenses.

Postes, Télégraphes et

Téléphones...

Excédant des dépenses

668,558 48

28,228 87

695,049 99

29,669 77

. 3 0

VI. — Statistique générale

A. — Postes.

DES

ENVOIS

Envois ordinaires

Envois recom-

mandés

Envois contre rembourse-

ment

aux

affranchis.....

• avec déclaration de va-

leur de service

«contre remboursement

«recommandés...

de service

à valeur dé-

clarée

contre rem-

boursement

3.Mandats de poste

4.Bons de poste

5.Recouvrements à en-

caisser

6.Journaux

Totaux

a.- NOMBRE DES ENVOIS MANIÉS.

1889,

1,726

1,188,594

Service international

Reception

26,042

3,076

71,587

8,374

2,324

11,660

9,254

51,368

23,798

439,473

Expédition

24.579

2,401

1,397

6,851

87,835

3,872

57,989

1,947,115

Transit

7.686

7,888

TOTAUX.

6,193.749

98,165

1,566

6.901

3,027

27,184

9,759

6,487

4,384

14,567

16,105

217,564.

66,535

1,706,056

8,540,066

1890.

Service

intérieur.

3,240,244

42,425

Poste aux colis

3,345

71,879

14,590

9,297

1,913

4,952

1,819

80,700

39,931

1,216,802

4,729,381

Service

international

Réception

2,137,824

26,422

5.012

77,874

9,795

2,484

12,943

12,069

84,434

23,550

563,920

2,925,662

Expédition.

1,599,988

23,767

2,154

30,069

8,499

3,075

1,830

10,580

91,213

5,675

70,842

1,888,179

Transit

12,993

12,993

TOTAUX

6,991,0

92,6

1,7

7,1

3,3

188,8

32,8

9,6

7.4

4,9

16,5

22,6

444,3

69,1

1,851,5

9,526,2

b. — SOMMES ET VALEURS MANIÉES.

NATURE

VALEURS.

1,_Poste aux lettres

Lettres à valeur déclarée

contre remboursement!).

2 _ Poste aux colis

Colis à valeur déclarée affranchis

non affranchis.

de service . . . .

contre remboursement..

postaux à valeur déclarée

contre rembour-

sement 2) . . . . .

3. — Mandats de poste

4, — BOBS de poste

5. — Recouvrements 3)

,...

6. — Recettes postales

Totaux

1889.

Service

intérieur.

FR.

Posté aux colis

19,708

2,496,818

12,486,024

17,574

8,964,626

2,418,497

580,991

26,984,844

Service international

Réception.

FR.

6,336,480

1,857,797

2,321,248

7,250

185,509

6,867

4,620,745

2,057,475

17,394,082

Expédition.

FR.

2,342,676

2,448,093

813,477

344,561

17,397

15,425

1,035

11,573,488

17,556,152

TOTAUX.

FR.

8,679,156

19.708

6,802,708

3,134,725

12,837,835

220,480

22 292

1,746

25,158,859

4,475,972

580,991

61,935,078

1890.

Service

intérieur.

FR

Poste aux colis.

21,391

3,089,977

12,610,524

21,556

9,410,288

2,464,539

593,456

28,212,425 .

Service internatioanal

Réception.

FR.

6,664,258

1,884,239

1,783,253

253,010

29,306

1,362

4,914,496

2,191,059

17,720,983

Expédition.

FR.

3,086,571

2,333,491

1,393,265

572,212

23,600

34,935

2,022

12,374,920

19,821,016

TOTAUX.

FR.

9,750,829

21.391

7,307,707

3,176,518

13,182,736

298,166

64,241

3,384

26,699,704

4,655,598

593,456

65,754,424

1. — Montant des lettres contre remboursement , . .

Montant des envois

refusés...

Sommes

encaissées...

1889.

23,396

3,688

19,708

1890.

23,360

3,969

21,391

2. — Montant des colis contre remboursement. . . .

Montant

refusé...

Sommes

encaissées...

Service intérieur.

1889.

20,300

2,726

17,574

1890.

23,841

2,283

21,536

Service international.

Réception.

1889.

206,322

20,813

185,509

1890.

274,688

2î,678

253,010

3. — Montant des recouvrements à encaisser

non encaissés

Sommes

encaissées...

Service intérieur.

1889.

3,384,631

966,134

2,418,497

1890.

3,294,630

830,091

2,464,539

Service international.

Réception.

1889.

2,733,347

675,872

2,057,475

1890.

2,789,562

398,503

2,191,059

b. — Télégraphes.

Service

intérieur

Service

international

a. —

Réception

. . ,

b — E x p é d i t i o n . .

TOTAUX

Nombre

des télégrammes

1889.

22,864

34,170

35, 797

92,831

1889.

23,447

34,152

37,018

94,617

RECETTES.

1889.

51,951 47

51,951 47

1890.

54,615 53

54,615 53

. c. — Téléphones.

Service intérieur , . , .

Nombre des

.1889.

854,436

1890.

1,063,749

RECETTES.

1889.

48,679 22

1890.

54,350 80

Luxbg. Imp. Lib. d.l. C. V, Bück, L. Bück, Suce.

Arrêté grand-ducal du 20 septembre 1891, por- tant règlement pour l'exécution de la loi sur la surveillance des opérations d'assurance.

Pour les dépôts des titres les disposi-

tions suivantes seront observées

a) l'assureur produira le bordereau des titres

qu'il désire déposer ; le Gouvernement pronon-

cera sur leur acceptation et procédera à leur

évaluation ;

b) le déposant devra lui même veiller à l'éché-

ance, au tirage, à la production en liquidation

etc. de ses titres. Des échanges de titres ne

pourront être faits qu'avec l'assentiment du

Gouvernement ;

C) les coupons des titres déposés seront remis

aux déposants, à leur demande, dans le courant

du mois de décembre de chaque année pour

l'année suivante, sans préjudice de l'application

de l'art. 11 de la loi ;

d) les frais éventuels pour dépôt et garde des

titres, remise de coupons, échange, etc., sont à

la charge des déposants.

Arrêté grand-ducal du 20 septembre 1891, por- tant règlement pour l'exécution de la loi sur la surveillance des opérations d'assurance.

Bei der Hinterlegung der Wert-

papiere sind folgende Bestimmungen zu beachten

a) der Versicherer hat ein Verzeichniß der

Papiere einzureichen, welche er zu hinterlegen

wünscht; die Regierung entscheidet hinsichtlich

deren Annahme und Schätzung;

b) der Hinterleger hat die Fälligkeit, die Ver-

loosung und, bei Liquidation, die Beibringung

feiner Wertpapiere selbst zu überwachen. Ein

Umtausch von Wertpapieren ist nur mit Ein-

willigung der Regierung gestattet;

c) die Coupons der hinterlegten Werthpapiere

sind den Hinterlegern, auf deren Gesuch, im Laufe

des Monats Dezember jedes Jahres für das

darauffolgende Jahr auszuliefern, unbeschadet der

eventuellen Anwendung des Art 11 des Gesetzes;

d) die eventuellen Kosten für Hinterlegung

und Bewahrung der Werthpapiere, für Aus-

lieferung der Coupons, für Umtausch u. s. w.

sind von dem Hinterleger zu tragen.

Arrêté grand-ducal du 20 septembre 1891, por- tant règlement pour l'exécution de la loi sur la surveillance des opérations d'assurance.

Il sera procédé chaque année, une

fois au moins, à la révision des cautionnements

par application des principes édictés par la loi

du 16 mai 1891 et le présent arrêté.

Arrêté grand-ducal du 20 septembre 1891, por- tant règlement pour l'exécution de la loi sur la surveillance des opérations d'assurance.

In Anwendung der durch das Gesetz

vom 16. Mai 1891 und durch gegenwärtiges

Reglement festgesetzten Grundsätze wird jedes

Jahr wenigstens einmal zur Revision der Cau-

tionen geschritten.

Arrêté grand-ducal du 20 septembre 1891, por- tant règlement pour l'exécution de la loi sur la surveillance des opérations d'assurance.

Tout assureur doit présenter chaque

année au Gouvernement, dans les six mois

après l'expiration de l'exercice afférent, le

compte-rendu de ses opérations, renseignant,

(vie, accidents, incendie, transports, etc.) et, en

ce qui concerne l'assurance sur la vie, pour

chaque mode d'assurance

1° la situation des affaires au commencement

de l'exercice;

2° pour l'assurance sur la vie, les nouveaux

contrats et les extinctions de contrats (renon-

ciation, dehérance, rachat, etc.) et, pour les autres

branches d'assurance, les sommes assurées ou

les engagements d'assurances contractées cor-

respondant à l'encaissement des primes de

l'exercice;

3° le nombre des sinistres survenus pendant

l'exercice, ainsi que les sommes payées ou ré-

servées à cet effet, et, pour l'assurance sur la

vie, le rapport des décès avec la mortalité

4° la situation des affaires à la fin de l'exer-

cice;

5° les données concernant les réassurances

que l'assureur peut avoir listes au sujet de ses

propres risques ou dont il peut s'être chargé

vis-à-vis d'autres assureurs.

Reglement festgesetzten Grundsätze wird jedes Jahr wenigstens einmal zur Revision der Cau- tionen geschritten.

Jeder Versicherer hat alljährlich, inner-

halb sechs Monaten nach Ablauf des betreffend«

Rechnungsjahres, der Regierung seinen Rechen-

schaftsbericht einzureichen, welcher für den Haupt«

versicherungszweig (Leben, Unfall, Feuer, Trans-

port u. s. w.), und bei der Lebensversicherung

für jede Versicherungsart anzugeben hat

1° den Geschäftsbestand zu Anfang des Rech-

nungsjahres;

2° bei der Lebensversicherung, die geschlossene«

und erloschenen Verträge (Verzicht, Ablauf, Rück-

kauf u. s. w.), und bei den übrigen Versicherungs-

zweigen, die der Prämien-Einnahme des Rech-

nungsjahres entsprechenden Versicherungssummen

und übernommenen Versicherungsverpflichtungen;

3° die Anzahl der im Rechnungsjahre einge-

tretenen Schadenfälle, sowie die dafür veraus-

gabten oder reservirten Beträge, und bei der

Lebensversicherung, das Verhältniß der Sterbe-

fälle zu der muthmaßlichen Sterblichkeit;

4° den Geschäftsbestand am Schlusse des Rech-

nungsjahres;

5° die Angaben, betreffend die durch den Ver-

sicherer in Rückversicherung gegebenen eigenen

Risiken oder die durch denselben in Rückversicher-

ung übernommenen Risiken anderer Versicherer,

Arrêté grand-ducal du 20 septembre 1891, por- tant règlement pour l'exécution de la loi sur la surveillance des opérations d'assurance.

Les assureurs sont obligés de pré-

senter, en dehors de leur compte-rendu, un

compte annuel, renseignant notamment

1° toutes les recettes et dépenses de l'année,

dans lesquelles chaque branche d'assurance, et,

dans celle sur la vie, chaque mode de contrat

doivent figurer séparément;

Sont à spécifier

a) le montant des sommes perçues en primes,

intérêts et divers;

Reglement festgesetzten Grundsätze wird jedes Jahr wenigstens einmal zur Revision der Cau- tionen geschritten.

Außer dem Rechenschaftsbericht haben

die Versicherer eine Jahresrechnung einzureichen,

mit Angabe

1° Sammtlicher Einnahmen und Ausgaben des

Jahres, nach den einzelnen Versicherungszweigen

und bei der Lebensversicherung, nach jeder Ver-

sicherungsart;

Insbesondere sind aufzuführen

a) die an Prämien, Zinsen und Diversen er-

hobenen Beträge;

b) le montant des sommes dépensées pour

restitution de primes, réassurances, pertes, pro-

visions, frais d'administration et autres;

2° le bilan arrêté à la fin de l'exercice affé-

rent

Ce bilan indiquera en particulier

a) sous la rubrique « passif» : les réserves

pour chaque branche d'assurance, et, quant à

la branche « vie », pour ses divers modes sépa-

rément; les reports de primes doivent être

portés spécialement;

b) sous la rubrique « actif»: les immeubles,

les placements de capitaux et titres, d'après

leurs espèces et leur évaluation; les frais d'or-

ganisation et de premier établissement ainsi que

leur mode d'amortissement, pour autant qu'ils

figurent dans l'actif; ce qui est dû par les

agences; distinguer à cet égard le solde de

compte réel provenant d'encaissement de primes,

du montant des provisions qui peut figurer à titre

de créance sous la rubrique « amortissement ».

Les assureurs qui, d'après les dispositions de

leurs statuts, n'établissent pas de bilan annuel,

peuvent obtenir du Gouvernement un délai plus

long pour la présentation de leur bilan.

Reglement festgesetzten Grundsätze wird jedes Jahr wenigstens einmal zur Revision der Cau- tionen geschritten.

Les assureurs ont à communiquer

chaque année au Gouvernement, d'après les

différentes branches d'assurance et, pour l'as-

surance sur la vie, d'après ses divers modes

1° les assurances en cours au commencement

et à la fin de l'exercice, pour autant qu'elles

proviennent d'affaires conclues dans le Grand-

Duché ;

2° les primes perçues dans le pays dans le

courant de l'exercice ;

3° les sommes assurées échues dans le Grand-

Duché dans le courant de l'exercice.

Reglement festgesetzten Grundsätze wird jedes Jahr wenigstens einmal zur Revision der Cau- tionen geschritten.

Die Versicherer sollen jedes Jahr der

Regierung nach den einzelnen Versicherungs-

zweigen und bei der Lebensversicherung, nach

ihren Arten mittheilen

1° die zu Anfang und am Schluß des Rech-

nungsjahres laufenden Versicherungen, soweit sie

aus dem im Großherzogthum erzielten Geschäfte

herrühren;

2° die während des Rechnungsjahres im Groß-

herzogthum erhobenen Prämien;

3° die während des Rechnungsjahres im Groß-

herzogthum fällig gewordenen Versicherungsbe-

träge.

Reglement festgesetzten Grundsätze wird jedes Jahr wenigstens einmal zur Revision der Cau- tionen geschritten.

Les assureurs qui ont déjà obtenu

l'autorisation d'opérer dans le Grand-Duché et

qui ont l'intention de continuer leurs opérations,

sont tenus de fournir au Gouvernement les

pièces et justifications visées à l'art. 1er et éven-

tuellement te supplément de cautionnement

b) die für Prämienerstattung, Rückversicher-

ungen, Verluste, Provisionen, Verwaltungskosten

und sonstige Kosten verausgabten Beträge;

2° der am Schlusse des betreffenden Rechnungs-

jahres aufgestellten Bilanz;

Diese Bilanz hat speziell anzugeben

a) unter den Passiven, die Reserven nach den

einzelnen Versicherungszweigen, und bei der Le-

bensversicherung, nach den einzelnen Arten ge-

trennt ; die Prämienüberträge sind speciell einzu-

tragen ;

b) unter den Activen: die Immobilien, Kapi-

talanlagen und Werthpapiere, nach ihrer Art und

ihrem Weiche; die Organisations- und Gründungs-

kosten und deren Tilgungsmodus, insoweit sie in

den Activen aufgeführt sind; die Ausstände bei

den Agenturen, wobei der aus erhobenen Prä-

mien bestehende wirkliche Rechnungssaldo zu unter-

scheiden ist von demjenigen Betrage, der etwa an

Provision unter dem Titel von Ausständen der

Rubrik „Amortisation" zugetheilt ist.

Den Versicherern, welche statutarisch ihre Bi-

lanzen nicht alljährlich abschließen, kann die Re-

gierung für die Einreichung derselben einen er-

wetterten Termin ansetzen.

Reglement festgesetzten Grundsätze wird jedes Jahr wenigstens einmal zur Revision der Cau- tionen geschritten.

Diejenigen Versicherer, welche bereits

zum Geschäftsbetrieb im Großherzogthum zuge-

lassen sind und denselben fortzuführen beabsich-

tigen, sind gehalten, innerhalb sechs Monaten

nach der Veröffentlichung des gegenwärtigen

Reglementes der Regierung die in obenstehendem

à fournir conformément à l'art. 3 du présent

arrêté, dans les six mois après sa publication.

Faute d'obtempérer à la présente disposition,

il sera statué conformément à l'Art. 15 de la loi

précitée.

a r t . 10. Les assureurs ou leur représentant

légal ont l'obligation d'affirmer, par leur signa-

ture, la sincérité de toutes les pièces et justifi-

cations à produire en vertu de la loi du 16 mai

1891 précitée et du présent arrêté, lesquelles

sont, sans déplacement, à ma disposition du

public.

arrêté, dans les six mois après sa publication.

Die Versicherer oder ihr gesetzlicher

Vertreter sind gehalten, durch ihre Unterschrift

die Aufrichtigkeit aller in Gemäßheit des Gesetzes

vom 16. Mai 1891 und des gegenwärtigen

Reglements beizubringenden Ausweise zu bestäti-

gen, welche dem Publikum an Ort und Stelle

zur Einsicht offen liegen.

arrêté, dans les six mois après sa publication.

Notre Directeur général des finances

est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Verinsalpe, le 20 septembre 1891.

ADOLPHE.

Le Directeur général

des finances,

M. MONGENAST.

Art. 1 bezeichneten Ausweise zu unterbreiten und

eintretenden Falls die Caution gemäß Art 3 dieses

Beschlusses zu ergangen.

Wird dieser Bestimmung nicht nachgekommen,

so soll nach Maßgabe des Art. !5 obenerwähnten

Gesetzes verfahren werden.

arrêté, dans les six mois après sa publication.

Unser Generat-Director der Finanzen

ist mit der Ausfuhrung dieses Beschlusses beauf-

tragt.

Vereinsalpe, den 20. September 1891.

Adolph.

Der General-Director

der Finanzen,

M. Mongenast.

Großherz. Beschluß vom 16. September 1891,

betreffend die Genehmigung der allgemeinen

Allignementspläne der Gemeinde Düdelingen.

Wir

Adolph,

von Gottes Gnaden, Groß-

herzog von Luxemburg, Herzog von Nassau,

Nach Einsicht einer Berathung des Gemeinde-

rathes von Düdelingen vom 30. Mai 1891, die

Genehmigung von allgemeinen

Allignements-

plänen bezüglich des Torfes Düdelingen und

seiner Umgebung beantragend;

Nach Ansicht besagter Pläne sowie der Ver-

zeichnisse der vorzunehmenden Ankaufe;

Nach Einsicht des Protokolles der Untersuchung

de commodo et incommodo,

das projektirte

Alignement betreffend;

Nach Einsicht des Protokolles der gemäß Art.

13 des Gesetzes vom 17. Dezember 1859, über

die Enteignung für öffentlichen Nutzen, einge-

setzten

Commission;

Arrêté grand-ducal du 16 septembre 1891, ap-

prouvant les plans généraux d'alignement de

la commune de Dudelange.

Nous ADOLPHE, par la grâce de Dieu,

Grand Duc de Luxembourg. Duc de Nassau,

etc., etc., etc. ;

Vu une délibération du conseil communal de

Dudelange, en date du 30 mai 1891, tendant à

l'approbation de plans d'alignement destines

à être appliqués au village de Dudelange et à

ses alentours.

Vu les dits plans ainsi que les tableaux des

emprises à faire;

Vu le procès-verbal de l'information de com-

modo et incommodo à laquelle il a été procédé

au sujet de l'alignement projeté ;

Vu le procès-verbal de la commission insti-

tuée en vertu de l'art. 13 de la loi du 17 décem-

bre 1859, sur l'expropriation pour cause d'utilité

publique;

Vu l'art. 57 de la loi du 12 juillet 1844, sur les

chemins vicinaux, et les art. 10 à 18 de la loi

prévisée du 17 décembre 1859, sur les expro-

priations ;

Notre Conseil d'État entendu ;

Sur le rapport de Notre Directeur général de

l'intérieur et après délibération du Gouverne-

ment en conseil ;

Avons arrêté et arrêtons

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