LU
Großherzogthums Luxemburg.
Texte législatif (4 Articles)
Memorial
des
Großherzogthums Luxemburg.
DU
GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG.
Samstag, 3. November 1877.
SAMEDI, 3 novembre
1877.
Beschluß vom 30. October 1877, das Sam-
meln von Bücheln in den Gemeindewaldungen
betreffend.
Der
General-Director
des
Innern;
In Erwägung, daß die Büchelnernte in diesem
Jahre ziemlich ergiebig ist;
Auf den Bericht des Hrn. Inspektors der Ge-
wässer und Forsten;
Beschließt
Das Sammeln von Bücheln in den
Gemeindewaldungen ist den Einwohnern unter
folgenden Bedingungen erlaubt
a) daß diese Erlaubnis nur in den Waldtheilen
und an den Tagen benutzt wird, welche von der
Forstverwaltung im Einverständnis mit den Ge-
meindebehörden festgesetzt werden, und nachdem
der zur Niederbesetzung der leeren und lichten
Plätze erforderliche Vorrath an Eicheln und Bü-
cheln gesichert worden ist;
b) daß in keinem Falle Bücheln in den Wald-
theilen gesammelt werden dürfen, welche zu einer
natürlichen Neusaat geeignet sind.
Gegenwärtiger Beschluß soll in's "Me-
morial" eingerückt werden.
Luxemburg den 30. Ottober 1877.
Der General-Director des Innern,
N. Salentiny.
Arrêté du 30 octobre 1877, relatif à la récolte des
faînes dans les bois communaux.
LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'INTÉRIEUR ;
Considérant que la récolte des faînes de cette
année est abondante ;
Sur le rapport de M. l'inspecteur des eaux et
forêts ;
Arrête
Art. 1 e r. Il est permis aux habitants de ra-
masser des faînes dans les bois de leur commune,
sous les conditions suivantes
a) qu'il ne sera fait usage de celte faculté que
dans les parties des bois et aux jours à indiquer
par l'administration forestière et après que la pro-
vision de glands et de faînes nécessaires au re-
peuplement des clairières et places vagues aura
été dûment assurée;
b) que dans aucunes il ne pourra être re-
cueilli des faînes dans les parties de bois qui sont
susceptibles d'un réensemencement.
Le présent arrêté sera inséré au Mé-
morial.
Luxembourg, le 30 octobre 1877.
Le Directeur général de l'intérieur,
N. SALENTINY.
N°. 63.
Rundschreiben. — Medicinalwesen.
Da im Anfang des künftigen Jahres eine Ge-
sammt-Liste derjenigen Personen veröffentlicht
werden muß, welche ermächtigt sind die Heilkunde
in irgend einem ihrer Zweige auszuüben oder
ein darauf bezügliches Geschäft zu betreiben, so
ersuche ich die Kollegien der Bürgermeister und
Schössen, dem Districts Commissär vor Ende des
laufenden Monats die Lifte der in ihrer Gemeinde
ansäßigen und eines der vorerwähnten Geschäfte
betreibenden Personen einzusenden.
Die seit vorigem Jahre durch Sterbfall oder
in anderer Weise eingetretenen Personal-Verän-
derungen müssen erwähnt werden. Die genaue
Vollziehung dieses Paragraphen wird besonders
anempfohlen.
Die Districts-Commissäre werden mir den Ge-
sammtbestand ihrer Districte, nebst den bei den
Gemeindevermaltungen eingeholten Erkundigun-
gen, mit Beginn des künftigen Monats December
zugehen lassen.
Die Gemeindeverwaltung von Luxemburg wird
mir diese Nachweisungen in der für die übrigen
Gemeindeverwaltungen vorgeschriebenen Form zur
Nämlichen Zeit direct einsenden.
Luxemburg den 2. November 1877.
Der General-Director der Justiz,
Paul Eyschen.
Bekanntmachung. — Einregistrierungs- und
Domänen-Verwaltung.
Durch Königl.-Großh. Beschluß vom 20. d. Mts.
ist Hr. P. P. S t ü m p e r , 1. Commis an der
Direktion der Einregistrierungs- und Domänen-
Verwaltung, zum Einnehmer derselben Verwal-
tung zu Wiltz; Hr. N. Schmit, Controleur-Stem-
pel-Bewahrer, zum 1. Commis an der Direktion,
und Hr. P. N. Meyer, Supernumerar, zum
Controleur-Stempel-Vewahrer ernannt worden.
Luxemburg den 26. October 1877.
Der General-Director der Finanzen,
V. v. Roebe.
Circulaire. — Service médical.
Une liste générale des personnes autorisées à
exercer une branche quelconque de l'art de guérir
ou une profession qui s'y rattache, devant être
publiée au commencement de l'année prochaine,
je prie les colléges des bourgmestre et échevins
des villes et communes d'adresser au commissaire
de district, avant la fin du mois courant, la liste
des personnes habitant leur commune et exerçant
l'une des professions préindiquées.
Les changements survenus depuis l'année der-
nière dans le personnel, par décès ou autrement,
doivent être mentionnés. Je recommande particu-
lièrement la stricte exécution de ce paragraphe.
Les commissaires de district me feront parvenir
l'état général de leur district, en y joignant les
renseignements fournis par les administrations
communales, pour le commencement de décembre
prochain.
L'administration communale de Luxembourg
m'adressera directement les renseignements pour
cette dernière époque, sous la même forme que
celle prescrite aux administrations communales.
Luxembourg, le 2 novembre 1877.
Le Directeur général de la justice,
Paul. EYSCHEN.
Avis. — Administration de l'enregistrement et
des domaines.
Par arrêté royal grand-ducal du 20 de ce mois,
M. P.-P. Stümper, 1er commis de la direction
de l'enregistrement et des domaines, est nommé
receveur de la même administration à Wiltz; M.
N. Schmit, contrôleur garde-magasin du timbre,
est nommé 1er commis de direction, et M. P.-N.
Meyer, surnuméraire, est nommé contrôleur
garde-magasin du timbre.
Luxembourg, le 26 octobre 1877.
Le Directeur général des finances,
V. DE ROEBÉ.
Bekanntmachung. — Stempel für Versiche-
rungspolicen. Abonnement.
Es wird hiermit zur öffentlichen Kenntniß ge-
bracht, daß die "Preußische Lebens-Versicherungs-
Actien-Gesellschaft" mit dem Sitze zu Berlin,
welche durch Königl. - Großh Beschluß vom 24.
Dezember 1874 zum Geschäftsbetriebe im Groß-
herzogthume ermächtigt worden, und zu diesem Be-
Hufe durch Hrn. Wilhelm Schmitt-Krombach,
Kaufmann zu Ettelbrück, vertreten ist, das durch
Art. 10 des Gesetzes vom 25. Januar 1872 vor-
gesehene Abonnement behufs Entrichtung der Stem-
pelgebühren von ihren Policen und Contrakten
eingegangen ist.
Gegenwärtige, auf Grund des Art. 13 des vor-
bezogenen Gesetzes ins „Memorial" eingerückte
Bekanntmachung gilt als Stempel für die wäh-
rend 10 Jahre vom Datum der Ermächtigung
zum Geschäftsbetriebe im Großherzogthume ab-
gerechnet, unterzeichneten oder zu unterzeichnenden
Policen und Contrakte der genannten Gesellschaft,
unbeschadet jedoch der dieser Gesellschaft zustehen-
den Befugniß auf das Abonnement zu verzichten;
in diesem Falle unterliegen ihre Policen und
Contrakte wieder den Vorschriften des allgemeinen
Rechtes über Stempelwesen.
Luxemburg den 30. October 4877.
Der General-Director der Finanzen,
V. v. Röbe.
Avis. — Timbre des polices d'assurance. Abon-
nement.
Il est porté à la connaissance du public que la
société d'assurances sur la vie dite «Preussische
Lebens-Versicherungs-Actien-Gesellschaft», éta-
blie à Berlin, autorisée à étendre ses opérations
sur le Grand-Duché par arrêté royal grand-ducal
du 24 décembre 1874 et représentée à ces fins
par M. Guillaume Schmitt -Krombach,
négo-
ciant, demeurant à Ettelbruck, a contracté l'a-
bonnement prévu par l'art. 10 de la loi du 25
janvier 1872 pour l'acquittement des droits de
timbre de ses polices et contrats.
Le présent avis, inséré au Mémorial en exé-
cution de l'art. 13 de la loi précitée, équivaudra
à l'apposition du timbre pour les polices et con-
trats de ladite société souscrits ou à souscrire
pendant 10 ans à partir de la date de l'autorisa-
tion de ses opérations dans le Grand-Duché, le
tout sans préjudice à la faculté qu'a ladite Com-
pagnie de renoncera l'abonnement, auquel cas
ses polices et contrats seront replacés sous l'em-
pire des règles du droit commun en matière de
timbre.
Luxembourg, le 50 octobre 1877.
Le Directeur général des finances ,.
V . DE ROEBÉ.
Bekanntmachung. — Wohnsitz.
Durch Königl.-Großh. Beschluß vom 25. October
c. ist Hr. Franz D a u v e n , Taglöhner, geboren
und wohnhaft zu Berdorf, ermächtigt worden,
seinen Wohnsitz im Großherzogthum zu nehmen.
Luxemburg den 31. October 1877.
Der General-Director der Justiz,
Paul Eysehen.
Avis, — Domicile,
Par arrêté royal grand-ducal du 25 octobre
courant, M. François Dauven, journalier, né et
demeurant à Berdorf, a été autorisé à établir son
domicile dans le Grand-Duché.
Luxembourg, le 51 octobre 1877.
Le Directeur général de la justice,
Paul EYSCHEN.
Noms des personnes auxquelles ont été délivrés des permis de chasse pour la durée d'une annèe,
depuis le 12 septembre jusqu'au 30 octobre 1877.
N°
Date.
12 septembre
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Noms et prénoms.
de Waha, Nicolas.
van der StrœLen, Albert.
Feyden, Arthur.
Metz, Gustave.
Mersch, Constant.
Reiter-Lamming.
de la Fontaine, Alphonse.
Jacquinot, Ch.-Max.-Auguste.
Schwartz, Eugène.
Kruchten, Thomas.
S. A. S. Mgr. le Prince Charles d'Aremherg.
Bintener, Jean.
Lamborelte, Nicolas.
Becker, Jean.
Faber, Georges.
Kieffer, Nicolas.
Eichhorn, Edouard.
Schæfer, Ferdinand.
Gérard, François.
Derneden, Michel.
Winandy, Michel.
Jœrg, Jean-Joseph.
Badu, Jean-Nicolas.
Koch, Henri.
Kneip, Jean.
Warnimont, Antoine.
Raly, Narcisse.
Bouchet, Jacques.
Tibesar, Jean-Pierre.
Koch, Pierre.
Lefort, Emile.
Vannerus, Henri.
Byrne, Thomas.
Jacoby, Pierre.
Trotyanne, Hippolyte.
Musquar, Joseph.
Carmes. Nicolas.
Qualité.
Propriétaire.
Ingénieur.
Avocat.
Industriel.
Avocat.
Cultivateur.
Étudiant.
Rentier.
Propriétaire.
Garde particulier.
Propriétaire.
Cabaretier.
Propriétaire.
Instituteur.
Garde général.
Cabaretier.
Propriétaire.
Rentier.
Propriétaire.
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Secrétaire communal.
Accessiste forestier.
Propriétaire.
id.
id.
Industriel.
Garde particulier.
Cultivateur.
id.
Avocat.
Président du tribunal d'arrondt.
Propriétaire.
Garde général particulier.
Propriétaire-rentier.
Fermier.
Serrurier.
Domicile.
Moulin de Grümelscheid
Bettembourg.
Luxembourg.
Dommeldange.
Luxembourg,
Heiderscheidergrund.
Schrassig.
Bettembourg.
Blasen.
Meysembourg.
id.
Burange.
Brachtenbach.
Larochette.
Bereldange.
Schuttrange.
Wormeldange.
Luxembourg,
id.
Doncols.
Noertrange.
Mamer.
Mersch.
Schengen.
Koenerhof.
Tüntingen.
Lasauvage.
Differdange.
Perlé.
Christnach.
Luxembourg.
Diekirch.
Luxembourg.
Hostert.
Mondorf.
Bucholtz.
Wiltz.
19 septembre.
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1er octobre.
1er
id.
Simon, Eugène.
Koch, François.
Flammang, Bernard.
Mischel, Mathias.
Flammang-Deektenbrannen, Jean.
Witry, Michel.
Zahn, Gustave.
Ulveling, Martin-Jacques.
Greisch, Jos.-Chrétien.
Engling, Nicolas.
Lenertz, Pierre.
Parries, Martin.
Jacques, Dominique.
Jacques, François.
Magonnette, Philippe.
Mourquin, Auguste.
Donokel, Pierre.
Juncker, Jean.
Grober, Mathias-Ant.-Norb.
Diederich, Mathias.
Mersch, Jean.
Saur-de Marie, François.
Reuter, Auguste.
Weber, Jacques.
Pütz, Félix.
Braun, Pierre.
Wolff, Camille.
Musquar, Adolphe.
Michail, Michel.
Schoos, Julien.
Braun, Pierre.
Braun, Michel.
Schmit, Jacques.
Mersch, Paul.
François, Pierre-Alexandre.
Lampach, Jos.-Franç.-Julien.
Nennig, Maurice.
Bertogne, Jean-Pierre.
Lentz, Pierre.
Schrœder, Jean-François.
Engler, Isidore.
de Maringh, Henri.
Tanneur.
Aubergiste.
Agent d'affaires.
Cultivateur.
id.
Propriétaire.
Professeur.
Notaire.
Député.
Cultivateur.
id.
Cultivateur.
id.
Sans état.
Cultivateur.
Comptable.
Meunier et propriétaire.
Garde particulier.
Brasseur.
Propriétaire.
Cultivateur.
Négociant.
Propriétaire-rentier.
Notaire.
Propriétaire.
Garde particulier.
Étudiant.
Fermier..
Propriétaire.
Agent d'affaires.
Cultivateur.
id.
Exploitant de minettes.
Étudiant.
Lieutenant.
Propriétaire.
id.
Cultivateur.
Propriétaire.
Cultivateur.
id.
Rentier.
Wiltz.
Christnach.
Reckingen.
Scheidgen.
Büderscheid.
Strassen.
Luxembourg.
Remich.
id.
Betzdorf.
Kinseckerhof.
Beckerich.
Arsdorf.
id.
Boulaide.
Longwy.
Mertert.
Biwels.
Wiltz.
Daundorf.
Büderscheid.
Luxembourg.
Cap.
Eich.
Godbringen.
Bettembourg.
Diekirch.
Bucholtz.
Rumelange.
Beaufort.
Mompach.
Herborn.
Esch-s.-Alzette.
Luxembourg.
Hesperange.
Niederanven.
Berg (Lorraine).
Schouweiler.
Weiler-la-Tour.
Dippach.
Bous.
Remich.
2 octobre.
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Peiffer, Nicolas.
Riseh, Charles.
Wagner, Jean-Nicolas.
Muller, Nicolas.
Klepper, Jean-Baptiste.
Ludivig, Pierre.
Werner, Pierre.
Lœven, Pierre.
van de Wœsiyne.
Brassel, Prosper.
Siebenberger, Jean.
Weiter, Nicolas-Célestin.
Consbruck, Pierre.
Linck, Pierre.
Meyers, Nicolas.
Faber, Jean-Pierre.
Grosse, Amédée.
Hemes, Jean.
Ziegler de Ziegleck, Guillaume.
Cigrang, Jean.
Wilhelmy, Jean.
Dondelinger, Joseph.
Weidert, Nicolas.
Kirpach, Henri.
de la Fontaine, Louis.
Gaasch, Jean-Thomas.
Linden, Théodore,
Ries, Jacques.
Rœser, Michel.
Limpach, Charles.
Claude, Dominique.
Guillaume, Jean-Baptiste.
François, Camille.
Weis, Charles.
Bos, Jacques.
Barnich, Pierre.
Raty, Léon.
Schleich, Frédéric.
Koch, Jean-Pierre.
Berens-Berens, Jacques.
Mergen, Pierre.
Cultivateur.
Distillateur.
Cultivateur.
id.
id.
id.
Meunier.
Rentier.
Propriétaire-rentier.
Avocat.
Jardinier.
Garde particulier.
Cabaretier.
Cultivateur.
id.
id.
Carrossier.
Bourgmestre.
Exploitant de mines.
Garde-chasse.
Receveur de l'enregistrement.
Aubergiste.
Menuisier.
Juge au tribunal.
Lieutenant en 1 e r.
Propriétaire.
Bourgmestre.
Cultivateur.
Recev. com, et propriétaire.
Propriétaire.
Cultivateur.
Receveur-général.
Propriétaire.
Cultivateur.
Bourgmestre.
Comptable.
Meunier.
Propriétaire.
id.
id.
Gœtzingen.
Capellen.
Tarchamps.
Schlevenhof.
Huncherange.
Bourscheid.
Differdange.
Gare centrale (Bonnevoie).
Moestroff.
Diekirch.
Schengen.
Larochette.
Waldbillig.
Ringel.
Derenbach.
Eselborn.
Limpertsberg.
Holtz.
Esch-s.-Alzette.
Reckenthal.
Grevenmacher.
Lintgen.
Consdorf.
Luxembourg.
Schrassig.
Lenningen.
Scheuerhof.
Altzingen.
Fingig.
Roedgen.
Esch-s.-Alzette.
Harlange.
Luxembourg.
Grosbous.
Medingen.
Eischen.
Lasauvage.
Boulaide.
Obermerlzig.
Rumelange.
Tandel.
15 octobre.
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Mehlen, Jean.
Seyler, Nicolas.
Brassel, -Jean-Edouard.
Graas, Jacques.
Marx Jean.
Diederich, Jacques.
Gloden, Nicolas.
Wolf, Nicolas.
Gredt, Michel.
Gruber, Jules.
Hanff, Jean-Pierre.
Hartmann, Antoine.
Brasseur, Christophe.
Weber, Frédéric.
Becker, Jean.
Kahn, Nicolas.
Kaute, Nicolas.
Stiff, Jean-Baptiste.
Etringer, Guillaume.
Molitor, Pierre.
Kenn, Nicolas.
Hubert, Jacques.
Nicolas, Nicolas.
Metzler, Jean-Nicolas.
Majerus, Pierre.
Hemes, Jean-Claude.
Ladner, Hubert.
Pœckes, Pierre.
Hannewart, Auguste.
Kayser, Guillaume.
Baden, Mathias.
Massard, Jean.
Laux-Pauly, Pierre,
Crocius, Charles.
Kapp, Mathias.
Jacoby, Mathias.
Sinner, Jean.
Agnes, Paul.
Chapelle, Alphonse.
Ansee, Remacle.
Cultivateur
Cabaretier et boutiquier.
Bourgmestre et notaire.
Notaire.
Cultivateur.
id.
Propriétaire.
Bourgmestre et fermier.
Tailleur d'habit.
Substitut du Procureur d'État.
Propriétaire.
Ingénieur.
Aubergiste.
Candidat-notaire.
Garde particulier.
Cultivateur.
id.
Propriétaire.
Marchand.
Cultivateur.
Aubergiste.
Propriétaire.
Commerçant.
Cultivateur.
Propriétaire.
Propriétaire et bourgmestre.
Tanneur.
Aubergiste.
Représentant des curateurs de la
société des Bassins Houillers.
Propriétaire.
Cultivateur.
Propriétaire.
id.
Greffier de la justice de pair.
Cultivateur.
id.
id.
id.
Propriétaire.
Cultivateur.
Manternach.
Grevels.
Rambrouch.
Luxembourg.
Welfrange.
id.
Remerschen.
Sprinckange.
Boulaide.
Diekirch.
Echternach.
Diekirch.
Differdange.
Eich.
Kalkesbruck.
Buschdorf.
Tuntingen.
Hesperange.
Wasserbillig.
Sandweiler.
Bollendorf.
Kayl.
Cap.
Bœvange.
Grosbous.
id.
Trèves.
Kehlen.
Luxembourg.
Berlé.
Herborn.
Kayl.
id.
Remich.
Osweiler.
Bockholz.
id.
Schlindermanderscheid.
Eisenborn.
Boulaide.
29 octobre.
id.
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id.
id.
id.
id.
id.
id.
Stephany, Quirin.
Closter, Jean.
Steichen, Joseph.
de Villers, Hippolyte.
Linden, Michel.
Metzdorf, Nicolas.
Schaack, Nicolas, fils.
Weiler, Jean.
Linck, François.
Wiesener, Dominique.
Propriétaire.
Meunier.
Candidat en droit.
Juge.
Meunier.
Cultivateur.
id.
id.
id.
id.
Hautbellain.
Hachiville.
Luxembourg.
Diekirch.
Warken.
Berbourg.
Alscheid.
Bavigne.
Ringel.
Gœtzingen.
Bekanntmachung. — Auswanderungsagent.
Durch Beschluß vom heutigen Tage ist Hr. Jo-
hann
Hamelius,
Landwirth zu Hosingen, er-
mächtigt worden, das Geschäft der Anwerbung und
des Transports von Auswanderern zu betreiben.
Luxemburg den 30. October 1877.
Der General-Director der Justiz,
Paul Eyschen.
Avis. — Agent d'émigration.
Par arrêté de ce jour, M. Jean Hamelius, cul-
tivateur à Hosingen, a été autorisé à entreprendre
des opérations d'engagement et. de transport d'é-
migrants.
Luxembourg, le 50 octobre 1877.
Le Directeur général de la justice,
Paul EYSCHEN.
Bekanntmachung. — Zollwesen.
Die Bekanntmachung vom 2. d. Mts. (Mem. 1877), betreffend die aus dem Großherzogthum
Luxemburg nach Spanien zu versendenden Waaren, wird hiermit in dem Sinne nachträglich
ergänzt, daß das von dem Versender ausgestellte und von der Luxemburgischen Zollbehörde be-
scheinigte Ursprungs - Attest, dem Spanischen Consul in Cöln, dessen Consularamtskreise das
Großherzogthum Luxemburg zugewiesen ist. zur Beglaubigung vorzulegen sein wird. Die Ge-
bühren betragen 8 M, 92 Pf. per Beglaubigung.
Luxemburg den 27. October 1877.
Der General-Director der Finanzen,
V. v. Roebe.
Luxemburg. — Druck von V. Bück.