LU
Règlement grand-ducal du 11 décembre 2003 concernant les compléments alimentaires.
Table des dispositions (19)
Texte législatif (19 Articles)
19 décembre 2003
Règlement grand-ducal du 11 décembre 2003 concernant les compléments alimentaires.
Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,
Vu la loi modifiée du 25 septembre 1953 ayant pour objet la réorganisation du contrôle des denrées alimentaires,
boissons et produits usuels;
Vu la loi modifiée du 11 avril 1983 portant réglementation de la mise sur le marché et de la publicité des
médicaments;
Vu la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 10 juin 2002 relative au rapprochement des
législations des États membres concernant les compléments alimentaires;
Vu l’avis du Collège médical;
Vu l’avis de la Chambre de Commerce;
Vu l’avis de la Chambre des Métiers;
Vu l’article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d’Etat et considérant qu’il y a urgence;
Sur le rapport de Notre Ministre de la Santé et de la Sécurité Sociale et de Notre Ministre de la Justice et après
délibération du Gouvernement en conseil;
Arrêtons
1. Le présent règlement s’applique aux compléments alimentaires commercialisés comme des denrées
alimentaires et présentés comme tels. Ces produits ne peuvent être livrés au consommateur final que sous une forme
préemballée.
2. Le présent règlement ne s’applique pas aux spécialités pharmaceutiques telles que définies par la directive
2001/83/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 novembre 2001 instituant un code communautaire relatif
aux médicaments à usage humain.
La valeur de la lettre-clé prévue aux articles 64 à 68 du code des assurances sociales, est fixée à 0,4411
avec effet au 1er janvier 2004.
Aux fins du présent règlement, on entend par
a) «compléments alimentaires», les denrées alimentaires dont le but est de compléter le régime alimentaire normal,
et qui constituent une source concentrée de nutriments ayant un effet nutritionnel ou physiologique seuls ou
combinés, commercialisés sous forme de doses, à savoir les formes de présentation telles que les gélules, les
pastilles, les comprimés, les pilules et autres formes similaires, ainsi que les sachets de poudre, les ampoules de
liquide, les flacons munis d’un compte-gouttes et les autres formes analogues de préparations liquides ou en
poudre destinées à être prises en unités mesurées de faible quantité;
b) «nutriments», les substances suivantes
vitamines;
minéraux.
Le tarif des actes et services professionnels obtenu par application de l'article 66 du code des assurances
sociales est porté à l'annexe I du présent protocole d'accord.
Ne peuvent être commercialisés au Grand-Duché de Luxembourg que les compléments alimentaires qui
sont conformes aux dispositions du présent règlement.
Le présent protocole d'accord ainsi que son annexe font partie intégrante de la convention signée entre
parties en date du 13 décembre 1993.
En foi de ce qui précède, les soussignés dûment autorisés par leurs mandants, ont signé le présent protocole
d'accord.
Fait à Luxembourg, le 14 novembre 2003 en deux exemplaires.
Pour la société luxembourgeoise
Pour l'union des caisses
de biologie clinique
de maladie
Le président
Le conseiller
Le président
R. Fassotte
B. Weber
R. Kieffer
NOMENCLATURE DES LABORATOIRES D'ANALYSES MEDICALES
A N N E X E
Valeur lettre-clé
0,4411
PREMIERE PARTIE: ACTES TECHNIQUES
valable à partir du 1.1.2004
Chapitre 1er - Cytologie
Section 1 - Examens cytologiques réservés au médecin
Code
Coeff.
Tarif
1)
Frottis cervico-vaginal - coloration et diagnostic cytopathologique en vue du dépistage de lésions
cancéreuses
LA001
20,77
9,16
12)
Examen microscopique et formule d'un frottis de ponction d'un organe hématopoïétique, y
compris les examens cytochimiques éventuels; interprétation et rapport - à l'exclusion de la
préparation et de la coloration
LA002
86,00
37,93
Section 2 - Examens cytologiques courants
1)
Spermiogramme: numération, morphologie, motilité, volume, viscosité, pH et examen cytologique
(éléments cellulaires ou microorganismes), éventuellement recherche d'anticorps anti-
spermatozoïdes (MAR-test)
LA101
150,00
66,17
2)
Migration post-coïtale des spermatozoïdes (test de Huhner)
LA102
60,00
26,47
3)
Spermiogramme complet avant et après migration en vue d'une insémination artificielle
LA103
163,00
71,90
4)
Pénétration du mucus cervical par les spermatozoïdes, test croisé avec spermatozoïdes et mucus
cervical témoins
LA104
163,00
71,90
Remarque
Les positions LA101, LA102, LA103 et LA104 ne concernent pas la recherche de spermatozoïdes
après vasectomie.
5)
Examen cytologique du liquide céphalo-rachidien
LA107
25,00
11,03
6)
Examen cytologique du liquide synovial (cellules et cristaux)
LA108
12,00
5,29
7)
Numération et formule des leucocytes d'un liquide de ponction
LA111
25,00
11,03
Chapitre 2 - Cytogénétique et immunogénétique
Code
Coeff.
Tarif
Section 1 - Cytogénétique
1)
Caryotype sur culture de cellules amniotiques
LB001
650,00
286,72
2)
Caryotype avec incubation sur villosités choriales, placenta ou sang foetal
LB002
400,00
176,44
3)
Analyse chromosomique sur fibroblastes ou épithélium
LB003
400,00
176,44
4)
Analyse chromosomique en hématologie-oncologie
LB004
600,00
264,66
5)
Analyse chromosomique, supplément pour hybridation in situ
LB005
250,00
110,28
6)
Supplément pour dosage sur biopsies d'enzymes ou de produits de surcharge intracellulaires
LB006
50,00
22,06
7)
Détermination de la chromatine sexuelle sur frottis buccal
LB007
50,00
22,06
8)
Analyse du génome par amplification d'une mutation ou d'un polymorphisme lié
LB011
100,00
44,11
9)
Analyse du génome par Southern blot et hybridation d'une mutation
LB012
200,00
88,22
Section 2 - Immunogénétique – Histocompatibilité
1)
Recherche isolée de l'antigène HLA B 27
LB101
175,00
77,19
2)
Recherche d'un antigène HLA de la classe I
LB102
175,00
77,19
3)
Typisation des antigènes HLA, classe I (A,B,C)
LB105
350,00
154,39
4)
Typisation des antigènes HLA, classe II (DR, DQ)
LB106
450,00
198,50
5)
Recherche d'anticorps anti-HLA classe I contre panel d'au moins 50 cellules
LB111
300,00
132,33
6)
Recherche d'anticorps anti-HLA classe I après traitement par dithiotreitol
LB112
300,00
132,33
7)
Recherche d'anticorps anti-HLA classe II contre panel d'au moins 20 cellules
LB114
450,00
198,50
8)
Recherche d'anticorps anti-HLA classe II après traitement par dithiotreitol
LB115
450,00
198,50
9)
Cross match HLA prétransplantation, avec et sans dithiotreitol
LB118
60,00
26,47
10)
Culture lymphocytaire mixte (MLC) entre receveur et donneurs potentiels, avec contrôles
LB119
800,00
352,88
Chapitre 3 - Chimie biologique
Section 1 - Sérum / Plasma
Sous-section 1 - Glucides et lipides
1)
Glucose
LC001
9,00
3,97
2)
Glucose, plusieurs déterminations par jour, par glycémie
LC002
9,00
3,97
3)
Hyperglycémie provoquée, 3 heures, test standard, minimum 7 dosages (par 30 min.)
LC003
35,00
15,44
4)
Hyperglycémie provoquée, 2 heures, minimum 5 dosages (par 30 min.)
LC004
25,00
11,03
5)
Hyperglycémie provoquée, dosage à jeun et un dosage après 60 minutes
LC005
18,00
7,94
Remarque
Les positions LC003, LC004 et LC005 ne sont pas cumulables entre elles ni avec les positions
LC001 ou LC002. Le prélèvement de sang capillaire ou veineux est mis en compte pour chaque
dosage.
6)
Hb A 1 c, hémoglobine glyquée
LC006
30,00
13,23
7)
Fructosamine (ou autre protéine glyquée) (non cumulable à LC006)
LC007
25,00
11,03
8)
Galactose ou fructose
LC008
25,00
11,03
9)
Test de résorption du lactose (recherche d'un déficit en lactase)
LC009
45,00
19,85
10)
Xylose, 2 dosages (test d'absorption) (non cumulable à LC244)
LC010
25,00
11,03
11)
Triglycérides
LC012
9,00
3,97
12)
Cholestérol total
LC013
9,00
3,97
13)
Cholestérol HDL (non cumulable à LC017)
LC014
14,00
6,18
14)
Cholestérol LDL (dosage) (non cumulable à LC018)
LC015
20,00
8,82
15)
Apolipoprotéine A1
LC017
25,00
11,03
16)
Apolipoprotéine B
LC018
25,00
11,03
17)
Lp (a) - Lipoprotéine (a)
LC019
25,00
11,03
18)
Phospholipides
LC020
16,00
7,06
Sous-section 2 - Protéines
1)
Dosage des protéines totales
LC026
9,00
3,97
2)
Immunoélectrophorèse des protéines et protéines totales (non cumulable à LC026)
LC027
35,00
15,44
Code
Coeff.
Tarif
3)
Immunofixation ou électrophorèse capillaire à l'aide d'au moins 5 antisérums pour recherche ou
typage d'une dysglobulinémie monoclonale
LC028
70,00
30,88
4)
IgA - immunoglobulines A
LC033
25,00
11,03
5)
IgM - immunoglobulines M
LC034
25,00
11,03
6)
IgG - immunoglobulines G
LC035
25,00
11,03
7)
IgG - sous-classes 1 à 4
LC036
125,00
55,14
8)
IgD - immunoglobulines D
LC037
45,00
19,85
9)
Ig Kappa - immunoglobulines Kappa
LC039
50,00
22,06
10)
Ig Lambda - immunoglobulines Lambda
LC040
50,00
22,06
11)
CRP - Protéine C réactive, dosage
LC042
23,00
10,15
12)
Alpha-1-antitrypsine
LC045
30,00
13,23
13)
Alpha-2-macroglobuline
LC046
30,00
13,23
14)
Bêta-2-microglobuline
LC047
45,00
19,85
15)
Alpha -1- glycoprotéine acide, orosomucoide
LC048
30,00
13,23
16)
Hémopexine
LC051
25,00
11,03
17)
Haptoglobine
LC052
25,00
11,03
18)
Céruloplasmine
LC053
25,00
11,03
19)
RBP, retinol binding protein
LC054
60,00
26,47
20)
Myoglobine
LC055
45,00
19,85
21)
Troponine T ou I
LC056
45,00
19,85
22)
Cryoglobulines, recherche
LC057
10,00
4,41
23)
Cryoglobulines, identification (si recherche positive)
LC058
70,00
30,88
24)
Homocystéine
LC060
60,00
26,47
Sous-section 3 -Marqueurs tumoraux (non hormonaux)
1)
AFP, alpha-foetoprotéine
LC071
45,00
19,85
2)
CEA, antigène carcino-embryonnaire
LC072
45,00
19,85
3)
CA 15-3, carcinoma antigen 15-3
LC073
50,00
22,06
4)
CA 19-9, carcinoma antigen 19-9
LC074
50,00
22,06
5)
CA 72-4, carcinoma antigen 72-4
LC075
50,00
22,06
6)
CA 125, carcinoma antigen 125
LC076
50,00
22,06
7)
CA 549, carcinoma antigen 549
LC077
50,00
22,06
8)
TPS ou TPA, tissue polypeptide (specific) antigen
LC078
45,00
19,85
9)
PSA total, prostatic specific antigen
LC079
45,00
19,85
10)
PSA libre (mise en compte limitée au diagnostic différentiel cancer/hypertrophie bénigne, si PSA
total entre 2 et 20 ng/ml)
LC080
25,00
11,03
11)
NSE, neuron specific enolase
LC082
50,00
22,06
12)
SCC, squamous cell carcinoma antigen
LC083
50,00
22,06
13)
CYFRA 21-1, cytokeratin-fragment
LC084
50,00
22,06
Sous-section 4 - Substances à excrétion rénale ou pancréato-biliaire
1)
Créatinine
LC101
9,00
3,97
2)
Urée
LC102
9,00
3,97
3)
Acide urique
LC103
9,00
3,97
4)
Ammoniaque
LC111
50,00
22,06
5)
Bilirubine totale
LC112
9,00
3,97
6)
Bilirubine directe (conjuguée)
LC113
14,00
6,18
Sous-section 5 - Electrolytes, équilibre acido-basique
1)
K - Potassium
LC125
7,00
3,09
2)
Na - Sodium
LC126
7,00
3,09
3)
Cl - Chlore
LC127
9,00
3,97
4)
Ca - Calcium
LC130
9,00
3,97
5)
P - Phosphore minéral, phosphate
LC131
9,00
3,97
6)
Fe - fer
LC132
14,00
6,18
7)
Ferritine
LC133
23,00
10,15
8)
Transferrine (Tf) et/ou capacité de fixation de la transferrine (IBC)
LC134
25,00
11,03
9)
Récepteurs solubles de la transferrine
LC135
25,00
11,03
10)
CDT, carbohydrate deficient transferrin, transferrine désialylée
LC136
70,00
30,88
Code
Coeff.
Tarif
11)
Mg - Magnésium
LC138
14,00
6,18
12)
Cu - cuivre
LC139
60,00
26,47
13)
Gaz du sang (pH, pO2, pCO2, HCO3)
LC141
30,00
13,23
14)
Bicarbonates et/ou C O2 total, réserve alcaline (non cumulable à LC141)
LC142
10,00
4,41
15)
Osmolarité (mesurée)
LC143
16,00
7,06
16)
Acide lactique
LC144
25,00
11,03
17)
Acétone, dosage
LC145
80,00
35,29
Sous-section 6 - Enzymes
1)
ASAT = GOT - aspartate aminotransférase = glutamate oxalacétate transaminase
LC151
9,00
3,97
2)
ALAT = GPT - alanine aminotransférase = glutamate pyruvate transaminase
LC152
9,00
3,97
3)
G-GT - gamma-glutamyl transférase
LC153
9,00
3,97
4)
Phosphatase alcaline
LC154
9,00
3,97
5)
Phosphatase alcaline osseuse et hépatique
LC155
60,00
26,47
6)
5' nucléotidase (5' NU)
LC156
25,00
11,03
7)
LDH - lactate déshydrogénase
LC160
9,00
3,97
8)
LDH isoenzymes
LC161
60,00
26,47
9)
Alpha-HBDH - alpha-hydroxybutyrate déshydrogénase
LC162
25,00
11,03
10)
GLDH - glutamate déshydrogénase
LC163
25,00
11,03
11)
CK - créatinine kinase
LC164
9,00
3,97
12)
CK-MB
LC165
14,00
6,18
13)
Aldolase
LC170
25,00
11,03
14)
Amylase totale
LC171
9,00
3,97
15)
Amylase pancréatique
LC172
12,00
5,29
16)
Lipase
LC174
25,00
11,03
17)
LAP - leucine aminopeptidase
LC175
10,00
4,41
18)
CHE - cholinestérase
LC176
25,00
11,03
19)
Lysozyme ou muramidase
LC177
25,00
11,03
Sous-section 7 - Vitamines, divers
1)
Vitamine B 12, cyanocobalamine
LC191
41,00
18,09
2)
Acide folique
LC192
45,00
19,85
3)
Vitamine A et/ou carotène, par HPLC
LC193
80,00
35,29
4)
Vitamine E (tocophérol) par HPLC
LC194
80,00
35,29
5)
Vitamine B1, B2, B6; par dosage
LC195
60,00
26,47
Section 2 - Urines
Sous-section 1 - Examens d'urines
1)
Analyse d'urines partielle par bandelette: recherche de glucose, acétone, protéines, urobiline,
bilirubine, sang, leucocytes, nitrites, pH (non cumulable à LC202)
LC201
4,00
1,76
2)
Analyse d'urines avec sédiment: recherche de glucose, acétone, protéines, urobiline, bilirubine,
sang, leucocytes, nitrites; détermination du pH et de la densité; examen du sédiment sous
microscope
LC202
16,00
7,06
3)
Osmolarité
LC206
16,00
7,06
4)
Calculs des voies urinaires, analyses qualitatives
LC207
60,00
26,47
Sous-section 2 - Dosages biochimiques
1)
Glucose, dosage en cas de recherche qualitative positive
LC211
9,00
3,97
2)
Glucides et sucres réducteurs, recherche et caractérisation par chomatographie
LC212
60,00
26,47
3)
Créatinine, concentration dans un échantillon urinaire
LC213
9,00
3,97
4)
Acide urique
LC214
9,00
3,97
5)
K - Potassium
LC222
7,00
3,09
6)
Na - Natrium
LC223
7,00
3,09
7)
Cl - Chlore
LC224
9,00
3,97
8)
Ca - Calcium
LC225
9,00
3,97
9)
P - Phosphore
LC226
9,00
3,97
10)
Oxalates
LC229
35,00
15,44
11)
Amylase urinaire
LC232
9,00
3,97
12)
Lysozyme ou muramidase
LC233
25,00
11,03
13)
Mucopolysaccharides, oligosaccharides
LC234
60,00
26,47
Code
Coeff.
Tarif
14)
Clearance de la créatinine (créatinémie comprise) (non cumulable à LC101 ni à LC213)
LC242
18,00
7,94
15)
Clearance de l'urée (urée sérique comprise) (non cumulable à LC102)
LC243
18,00
7,94
16)
Xylose dans les urines, 5 heures après prise orale (test d'absorption du xylose)
LC244
25,00
11,03
Sous-section 3 - Protéines, porphyrines
1)
Protéines, dosage en cas de recherche qualitative positive (non cumulable à LC262)
LC261
9,00
3,97
2)
Microalbumine, dosage immunochimique, à remplacer par LC261, si recherche qualitative de
protéines par bandelette positive
LC262
25,00
11,03
3)
Acides aminés, identification par chromatographie
LC263
60,00
26,47
4)
Electrophorèse des protéines urinaires
LC264
35,00
15,44
5)
Ig Kappa totales
LC265
50,00
22,06
6)
Ig Lamda totales
LC266
50,00
22,06
7)
Immunoélectrophorèse ou immunofixation avec au moins 5 antisérums pour recherche et
identification de protéines de Bence Jones
LC267
70,00
30,88
8)
Porphyrines, recherche (non cumulable à LC272 et LC274)
LC271
10,00
4,41
9)
Porphobilinogène (PBG), dosage
LC272
40,00
17,64
10)
Acide delta-amino-lévulinique (ALA)
LC273
40,00
17,64
11)
Porphyrines, dosage et identification des uro- et coproporphyrines
LC274
200,00
88,22
12)
Homocyst(é)ine
LC275
60,00
26,47
Section 3 - Liquide céphalo-rachidien
1)
Chlorures
LC301
9,00
3,97
2)
Glucose
LC302
9,00
3,97
3)
Protéines totales (non cumulable ... LC304)
LC303
9,00
3,97
4)
Electrophorèse des protéines et protéines totales
LC304
35,00
15,44
Section 4 - Tube digestif et selles
1)
Acidité gastrique (sécrétion basale et provoquée), minimum 3 mesures
LC401
30,00
13,23
2)
Analyse chimique d'un calcul des voies biliaires ou salivaires
LC402
60,00
26,47
3)
Recherche de sang sur selles
LC403
6,00
2,65
4)
Recherche sur selles de résidus digestifs (graisses, amidon... et sang), non cumulable à LC403
et LC405
LC404
45,00
19,85
5)
Recherche et dosage sur selles de 72 heures, (lipides, amidon, N fécal, électrolytes ...)
LC405
110,00
48,52
6)
Activité chymotrypsique fécale
LC406
50,00
22,06
7)
Elastase 1 pancréatique sur selles
LC407
50,00
22,06
Section 5 - Autres milieux
1)
Test de la sueur par iontophorèse avec dosages
LC501
39,00
17,20
2)
Test respiratoire à l'hydrogène, recherche de Helicobacter ou de pullulation bactérienne intestinale
LC502
9,00
3,97
Chapitre 4 - Hormones
Section 1 - Thyroïde
1)
TSH, Thyréostimuline
LD001
27,00
11,91
2)
TSH basale et TSH après injection de TRH (non cumulable à LD001)
LD002
57,00
25,14
3)
FT4 - thyroxine libre
LD003
27,00
11,91
4)
T4 - thyroxine totale (non cumulable à LD003, sauf indication clinique spécifiée)
LD004
30,00
13,23
5)
FT3 - triiodothyronine libre
LD005
45,00
19,85
6)
T3 - triiodothyronine totale (non cumulable à LD005)
LD006
27,00
11,91
7)
Thyréoglobuline
LD007
60,00
26,47
8)
TBG - thyroxin binding globulin
LD008
35,00
15,44
9)
Iode urinaire
LD009
40,00
17,64
Section 2 - PTH - métabolisme osseux
1)
PTH - Parathormone intacte
LD101
60,00
26,47
2)
Calcitonine
LD102
60,00
26,47
3)
Ostéocalcine
LD103
60,00
26,47
Code
Coeff.
Tarif
4)
25 - OH-Vitamine D3
LD104
60,00
26,47
5)
1, 25 - dihydroxyvitamine D3
LD105
80,00
35,29
6)
Hydroxyproline urinaire
LD107
40,00
17,64
7)
Désoxypyridinoline urinaire (non cumulable à LD107)
LD108
60,00
26,47
Section 3 - Nutrition et croissance
1)
Insuline
LD201
60,00
26,47
2)
C-Peptide
LD202
60,00
26,47
3)
Glucagon
LD203
60,00
26,47
4)
Gastrine
LD204
60,00
26,47
5)
STH - somatotropine / Hormone de croissance (GH) plasmatique ou urinaire
LD211
60,00
26,47
6)
Somatomédine (SMC), IGF I (insulin-like growth factor)
LD212
80,00
35,29
7)
IGF BP 3 (IGF binding protein 3)
LD213
60,00
26,47
Section 4 - Androgènes
1)
Testostérone libre
LD301
60,00
26,47
2)
Testostérone (non cumulable à LD301)
LD302
45,00
19,85
3)
Androstanediol - DG ou dihydro-testostérone (DHT)
LD303
45,00
19,85
4)
Delta-4-androstènedione
LD304
60,00
26,47
5)
Déhydroépiandrostérone (DHEA) ou DHEA sulfate
LD305
60,00
26,47
6)
TeBG (testosteron binding hormon) ou SHBG / SBP (sex hormon binding globulin/protein)
LD306
60,00
26,47
Section 5 - Hormones en gynécologie
1)
FSH - folliculostimuline
LD401
35,00
15,44
2)
LH - lutéinostimuline
LD402
35,00
15,44
3)
Prolactine
LD403
35,00
15,44
4)
Macroprolactine, en cas d'augmentation de la prolactine
LD404
60,00
26,47
5)
Oestradiol
LD406
60,00
26,47
6)
Oestriol
LD407
60,00
26,47
7)
Oestrone
LD408
60,00
26,47
8)
Progestérone
LD412
60,00
26,47
9)
17- hydroxy progestérone
LD413
60,00
26,47
10)
HPL - hormone lacto-placentaire
LD414
60,00
26,47
11)
(Bêta-) HCG - gonadotrophines chorioniques, dosage dans le sang ou dans les urines
LD415
45,00
19,85
Section 6 - Glandes surrénales
1)
ACTH - corticostimuline
LD501
80,00
35,29
2)
Cortisol plasmatique
LD502
45,00
19,85
3)
Cortisol libre urinaire
LD503
60,00
26,47
4)
Aldostérone
LD507
60,00
26,47
5)
Rénine
LD508
80,00
35,29
6)
Angiotensine-convertase
LD509
80,00
35,29
7)
Adrénaline, noradrénaline et dopamine urinaires
LD516
125,00
55,14
8)
Sérotonine plasmatique
LD519
80,00
35,29
9)
Acide 5-hydroxyindolacétique urinaire
LD520
100,00
44,11
10)
Métanéphrines urinaires
LD521
100,00
44,11
11)
Acide vanilmandélique (VMA) et/ou acide homovanillique (HVA)urinaire
LD522
100,00
44,11
Section 7 - Hormones de la post-hypophyse
1)
ADH - vasopressine, hormone antidiurétique
LD601
80,00
35,29
Section 8 - Récepteurs hormonaux et protéines cytosoliques
1)
Récepteurs d'œstrogène
LD701
125,00
55,14
2)
Récepteurs de progestérone
LD702
125,00
55,14
3)
Cathepsine D
LD705
125,00
55,14
Chapitre 5 - Immunologie
Code
Coeff.
Tarif
Section 1 - Allergie (IgE)
1)
IgE - Immunoglobulines E totales
LE001
35,00
15,44
2)
IgE spécifiques vis-à-vis de mélanges de pneumallergènes (allergènes respiratoires),par mélange,
maximum trois mélanges (non cumulable à LE004)
LE003
25,00
11,03
3)
IgE spécifiques envers des pneumallergènes isolés, par d'allergène, maximum cinq
LE004
45,00
19,85
4)
IgE spécifiques vis-à-vis de mélanges d'allergènes alimentaires, par mélange, maximum trois
mélanges (non cumulable à LE008)
LE007
25,00
11,03
5)
IgE spécifiques envers des allergènes alimentaires isolés, par allergène, maximum cinq
LE008
45,00
19,85
6)
Dosage d'IgE vis-à-vis d'allergènes professionnels (agriculture et élevage d'animaux)
LE011
45,00
19,85
7)
Dosage d'IgE vis-à-vis d'autres allergènes (insectes, médicaments, produits industriels ...)
LE012
45,00
19,85
8)
Test de libération et dosage de médiateurs (histamine, leucotriènes) à partir de basophiles sanguins
en présence de venin d'hyménoptère ou de médicaments, maximum trois allergènes
LE015
70,00
30,88
9)
Test de transformation lymphoblastique, par allergène ou mitogène, maximum sept substances
LE016
70,00
30,88
Section 2 - Recherche d'autoanticorps dans les maladies autoimmunes
Sous-section 1 - Maladies autoimmunes non spécifiques d'organe (connectivites)
1)
Waaler-Rose, recherche quantitative de facteurs rhumatoïdes (ou autre méthode à IgG animales)
LE101
12,50
5,51
2)
Test au latex, recherche quantitative de facteurs rhumatoïdes (ou autre méthode à IgG humaines)
LE102
12,50
5,51
3)
Autoanticorps (facteurs) antinucléaires (AAN/ FAN), recherche par IF sur cellules HEp-2, avec
titrage et description de l'aspect des AAN
LE103
50,00
22,06
4)
Autoanticorps anti-ADN natif (nADN), titrage
LE104
60,00
26,47
5)
Anticorps antinucléosome
LE111
40,00
17,64
6)
Anticorps antihistones, recherche
LE113
40,00
17,64
7)
Anticorps antihistones, titrage
LE114
60,00
26,47
8)
Autoanticorps anticentromère (non cumulable à LE103)
LE116
50,00
22,06
9)
Anticorps antiantigènes nucléaires solubles SS-A , SS-B , Sm, n-RNP, Scl-70, JO-1 et autres,
recherche et titrage, (l'ensemble)
LE117
60,00
26,47
10)
Immuncomplexes circulants, recherche et dosage
LE121
80,00
35,29
11)
Autoanticorps antiphospholipides, titrage (anticardiolipine, anti-bêta-2 glycoprotéine 1)
LE122
50,00
22,06
12)
Autoanticorps anticytoplasme de neutrophiles, (ANCA), recherche, titrage
LE124
60,00
26,47
13)
Autoanticorps monospécifiques c-ANCA (antiprotéinase 3)
LE125
60,00
26,47
14)
Autoanticorps monospécifiques p-ANCA (antimyéloperoxydase)
LE126
60,00
26,47
15)
Autoanticorps antikératine ou antifilaggrine, titrage
LE131
40,00
17,64
Sous-section 2 - Affections endocriniennes
1)
Anticorps antiinsuline
LE141
50,00
22,06
2)
Autoanticorps anticellules d'îlots de Langerhans
LE142
50,00
22,06
3)
Autoanticorps antiglutamate-décarboxylase (GAD 65)
LE143
50,00
22,06
4)
Autoantocorps anti IA-2
LE144
40,00
17,64
5)
Autoanticorps antithyroperoxydase (anti-TPO)
LE146
50,00
22,06
6)
Autoanticorps antithyroglobuline
LE147
50,00
22,06
7)
Autoanticorps antirécepteurs de TSH
LE148
60,00
26,47
8)
Autoanticorps antisurrénale
LE151
40,00
17,64
9)
Autoanticorps antitissu testiculaire
LE154
60,00
26,47
10)
Autoanticorps antitissu ovarien
LE155
40,00
17,64
11)
Autoanticorps antihypophyse
LE157
50,00
22,06
Sous-section 3 - Affections d'organes abdominaux, hémopathies
1)
Autoanticorps anticellules pariétales de l'estomac
LE161
50,00
22,06
2)
Autoanticorps antifacteur intrinsèque
LE162
50,00
22,06
3)
Plusieurs anticorps antitissus sur coupe de tissus de rein, foie et estomac (LKM) (non cumulable
à LE167 et LE168)
LE164
50,00
22,06
4)
Autoanticorps antimuscle lisse (non cumulable à LE167)
LE165
40,00
17,64
5)
Autoanticorps antiactine, titrage (si titre > 1/80 à l'examen LE164 ou LE165)
LE166
50,00
22,06
6)
Autoanticorps antimitochondries, titrage et identification
LE167
50,00
22,06
7)
Autoanticorps antiprotéines solubles hépatiques (anti-SLA) ou anti-LC 1 (anti-FTCD)
LE168
60,00
26,47
Code
Coeff.
Tarif
8)
Autoanticorps antiréticulum endoplasmique (LKM et/ou anticytosol) décelés par l'examen LE164,
confirmation par immunodiffusion ou immunoenzymologie
LE169
50,00
22,06
9)
Identification des cibles des autoanticorps antimembrane nucléaire; par anticorps, maximum deux
(GP 210, LB58)
LE170
50,00
22,06
10)
Autoanticorps antipancréas exocrine
LE173
50,00
22,06
11)
Anticorps antigliadine IgA ou IgG
LE174
35,00
15,44
12)
Autoanticorps antiendomysium (par IF) ou antitransglutaminase tissulaire (tTG)
LE175
50,00
22,06
13)
Autoanticorps antimembrane basale glomérulaire, recherche, identification et titrage
LE177
50,00
22,06
14)
Autoanticorps antimembrane basale tubulaire
LE178
50,00
22,06
15)
Complexes IgA-Fibronectine
LE179
50,00
22,06
Sous-section 4 - Affections du système nerveux, des muscles ou de la peau
1)
Autoanticorps antirécepteur de l'acétylcholine (AChR)
LE201
50,00
22,06
2)
Autoanticorps anticanaux calciques (VGCC)
LE202
40,00
17,64
3)
Autoanticorps antigangliosides
LE203
40,00
17,64
4)
Autoanticorps antimuscle strié (actine, myosine) (antititin)
LE204
40,00
17,64
5)
Autoanticorps antineurones, recherche
LE211
40,00
17,64
6)
Autoanticorps antineurones, identification
LE212
40,00
17,64
7)
Autoanticorps antipeau (par IF)
LE214
50,00
22,06
8)
Autoanticorps antimembrane basale d'épithélium malpighien, titrage, si LE214 positif
LE216
50,00
22,06
9)
Autoanticorps antimembrane basale d'épithélium malpighien, identification
LE217
50,00
22,06
10)
Autoanticorps antisubstance intercellulaire d'épithélium malpighien, titrage par IFI, si LE214 positif
LE218
50,00
22,06
11)
Autoanticorps antisubstance intercellulaire d'épithélium malpighien, identification
LE219
50,00
22,06
Sous-section 5 - Autres affections auto-immunes
1)
Autoanticorps antimembrane basale alvéolaire
LE231
40,00
17,64
2)
Autoanticorps antimuscle strié cardiaque
LE232
40,00
17,64
3)
Autoanticorps antitissu oculaire, Western blot (anti-rétine, -cristallin, -choroide, -cornée)
LE234
60,00
26,47
4)
Autoanticorps antitissu de l'oreille interne, Western blot (antiprotéines cochléaires /antivestibule)
LE236
60,00
26,47
5)
Autoanticorps anticartilage, anticollagène II, Western blot
LE238
60,00
26,47
Section 3 - Système du complément
1)
Complément total (CH 50)
LE301
40,00
17,64
2)
Complément, C1 inactivateur (inhibiteur de l'estérase C1)
LE302
40,00
17,64
3)
Complément, composant C3
LE303
30,00
13,23
4)
Complément, composant C4
LE304
30,00
13,23
5)
Complément, facteur B (properdine)
LE305
40,00
17,64
Chapitre 6 - Médicaments, substances toxiques
Section 1 - Surveillance de traitements médicamenteux
Sous-section 1 - Antiépileptiques
1)
Carbamazépine
LF001
40,00
17,64
2)
Ethosuximide
LF002
50,00
22,06
3)
Phénobarbital ou autre barbiturique nommément identifié
LF003
40,00
17,64
4)
Phénytoïne, diphénylhydantoïne
LF004
35,00
15,44
5)
Valproate
LF005
40,00
17,64
6)
Clonazépam
LF006
80,00
35,29
7)
Primidone
LF007
30,00
13,23
8)
Lamotrigine
LF008
40,00
17,64
9)
Autre antiépileptique
LF009
40,00
17,64
Sous-section 2 - Affections cardio-pulmonaires
1)
Disopyramide, quinidine, procaïnamide
LF011
50,00
22,06
2)
Lidocaïne
LF013
50,00
22,06
3)
Amiodarone et métabolites
LF014
80,00
35,29
4)
Autre antiarythmique
LF015
50,00
22,06
Code
Coeff.
Tarif
5)
Digoxine, digitoxine
LF018
35,00
15,44
6)
Théophylline
LF019
40,00
17,64
Sous-section 3 - Antibiotiques
1)
Aminosides (amikacine, nétilmycine)
LF021
50,00
22,06
2)
Vancomycine
LF022
50,00
22,06
3)
Gentamycine, kanamycine
LF023
50,00
22,06
4)
Autre antibiotique
LF024
50,00
22,06
Sous-section 4 - Autres médicaments
1)
Ciclosporine
LF031
70,00
30,88
2)
Méthotrexate
LF032
80,00
35,29
3)
Autre antitumoral ou immunosuppresseur
LF033
80,00
35,29
4)
Lithium (Li)
LF036
20,00
8,82
5)
Or (Au)
LF037
100,00
44,11
6)
Thiopental
LF039
80,00
35,29
Section 2 - Intoxications / substances toxiques
Sous-section 1 - Métaux et autres éléments
1)
Al - aluminium
LF101
100,00
44,11
2)
Bi - bismuth
LF102
100,00
44,11
3)
Cd - cadmium
LF103
100,00
44,11
4)
Cr - chrome
LF104
100,00
44,11
5)
Hg - mercure
LF105
100,00
44,11
6)
Pb - plomb
LF106
100,00
44,11
7)
Se - sélénium
LF107
100,00
44,11
8)
Va - vanadium
LF108
100,00
44,11
9)
Zn - zinc
LF109
60,00
26,47
10)
Autre élément (As, S, Co, Mn, Ni, Te, Sn, cyanure...)
LF115
100,00
44,11
Sous-section 2 - Autres substances toxiques isolées, dosage
1)
Alcool du sang
LF121
25,00
11,03
2)
Methémoglobine, carboxyhémoglobine
LF123
50,00
22,06
3)
Sulfhémoglobine
LF124
30,00
13,23
4)
Acide acétyl-salicylique
LF130
50,00
22,06
5)
Paracétamol
LF131
50,00
22,06
6)
Phénacétine
LF132
40,00
17,64
7)
Propoxyphène
LF133
50,00
22,06
8)
Antidépresseurs tricycliques, recherche
LF135
50,00
22,06
9)
Antidépresseurs non tricycliques, recherche
LF136
50,00
22,06
10)
Antidépresseurs, dosage spécifique
LF137
80,00
35,29
11)
Benzodiazépines
LF141
16,00
7,06
12)
Barbituriques
LF142
16,00
7,06
13)
Cannabis
LF144
16,00
7,06
14)
Cocaïne
LF145
14,00
6,18
15)
Codéine
LF146
16,00
7,06
16)
Méthadone
LF147
16,00
7,06
17)
Opiacés (héroïne)
LF148
14,00
6,18
18)
Hallucinogènes (LSD, phencyclidine ...)
LF149
16,00
7,06
19)
Amphétamines
LF150
16,00
7,06
Sous-section 3 - Recherche et identification de substances non connues
1)
Recherche de substances inconnues dans une suspicion d'intoxication aiguë, recherche et
identification par chromatographie/immunochromatographie de familles de drogues (sang, urines
ou liquide gastrique)
LF155
80,00
35,29
2)
Substances inconnues d'une intoxication aiguë, identification et dosage
LF156
200,00
88,22
3)
Examen systématique pour présomption d'abus de drogues (cannabis, cocaïne, opiacés,
benzodiazépines, amphétamines, méthadone ...)
LF157
80,00
35,29
Chapitre 7 - Hématologie
Code
Coeff.
Tarif
Section 1 - Cytologie (sang et moelle hématopoïétique)
1)
Vitesse de sédimentation (V.S.)
LG001
6,00
2,65
2)
Hémoglobine, hématocrite, numération des érythrocytes, leucocytes et thrombocytes, un ou
plusieurs de ces examens
LG002
12,00
5,29
3)
Hémogramme (NFS): hémoglobine, hématocrite, numération des érythrocytes, leucocytes et
thrombocytes, avec formule leucocytaire, par un examen automatisé
LG003
24,00
10,59
4)
Hémogramme complet : examen automatisé (voir LG003) et contrôle microscopique sur frottis
pour anomalie signalée, avec formule sanguine relue au microscope, recherche ou confirmation
d'anomalies sur une ou plusieurs lignées sanguines périphériques
LG004
30,00
13,23
Remarque
Les positions LG002 à LG004 ne sont pas cumulables entre elles.
5)
Réticulocytes ( non cumulable à LG007)
LG006
20,00
8,82
6)
Réticulocytes et recherche de corps de Heinz après incubation avec un agent oxydant
LG007
30,00
13,23
7)
Mesure de la résistance globulaire osmotique des érythrocytes (avec méthode sensibilisée)
LG008
35,00
15,44
8)
Tests d'hémolyse (test de Ham-Dacie)
LG009
200,00
88,22
9)
Myélogramme, médullogramme - préparation et coloration, interprétation non comprise (cf. LA002)
LG012
80,00
35,29
10)
Adénogramme ou splénogramme, frottis sur biopsie pour la recherche d'une hémopathie,
préparation et coloration, interprétation non comprise (cf. LA002)
LG013
80,00
35,29
11)
Recherche par coloration et numération des sidérocytes sidéroblastes ou sidérophages (Perls),
sur sang ou moelle osseuse
LG014
40,00
17,64
12)
Recherche de l'hémosidérine dans le culot urinaire
LG015
20,00
8,82
13)
Phosphatase alcaline leucocytaire (PAL), étude cytochimique sur frottis sanguin
LG022
50,00
22,06
14)
Myélo-peroxydase (ou noir soudan), étude cytochimique sur frottis
LG023
35,00
15,44
15)
PAS (ac. périodique de Schiff), étude cytochimique sur frottis
LG024
35,00
15,44
16)
Estérases (EsD), étude cytochimique sur frottis
LG025
40,00
17,64
17)
Mise en évidence de la phosphatase acide sur frottis
LG026
50,00
22,06
18)
Numération des lymphocytes B et T
LG032
60,00
26,47
19)
Numération des lymphocytes T helpers et suppressors (CD4/ CD8 ratio)
LG033
24,00
10,59
20)
Phénotypage des cellules anormales (moelle ou sang) en cas d'hémopathie diagnostiquée
LG034
30,00
13,23
21)
Cytokines (Interférone, interleukines, monokines, lymphokines, TNF) les deux premiers paramètres,
par détermination (par cytométrie en flux)
LG037
70,00
30,88
Section 2 - Hématologie chimique
1)
Séparation des hémoglobines par isoélectrofocalisation
LG101
130,00
57,34
2)
Séparation et quantification des hémoglobines par chromatographie à haute pression (HPLC)
LG102
130,00
57,34
3)
Electrophorèse de l'hémoglobine en pH alcalin
LG103
60,00
26,47
4)
Electrophorèse de l'hémoglobine en pH acide (agar citraté), recherche de Hb C ou E, si anomalie
aux trois examens précédents
LG104
60,00
26,47
5)
Dosage chimique de l'hémoglobine F
LG111
30,00
13,23
6)
Numération des érythrocytes à Hb F dans le sang maternel (Kleihauer)
LG112
50,00
22,06
7)
Dosage de l'hémoglobine A2 par élution après électrophorèse
LG115
30,00
13,23
8)
Dosage de l'hémoglobine A2 par microchromatographie
LG116
30,00
13,23
9)
Recherche de l'hémoglobine S par test de solubilité (Itano)
LG121
30,00
13,23
10)
Recherche d'Hb instable par test à l'isopropanol
LG122
30,00
13,23
11)
Recherche d'Hb instable par test à la chaleur
LG123
30,00
13,23
12)
Mesure de l'activité de la G-6-PD (glucose-6-phosphate déhydrogénase)
LG131
35,00
15,44
13)
Pyruvate kinase, recherche d'un déficit enzymatique érythrocytaire
LG132
70,00
30,88
14)
Glutathion réductase, recherche d'un déficit enzymatique érythrocytaire
LG133
35,00
15,44
15)
2,3-diphosphoglycérate-mutase (2,3 DPG), recherche d'un déficit enzymatique érythrocytaire
LG134
70,00
30,88
Section 3 - Hémostase et coagulation
1)
Temps de saignement (T.S.) par test d'Ivy (incision ou 3 points à l'avant-bras sous tension de
4o mm Hg)
LG201
15,00
6,62
2)
Temps d'occlusion (T. de "saignement" ) déterminé in vitro par analyseur de la fonction
plaquettaire (PFA) (non cumulable à LG201)
LG202
15,00
6,62
3)
Taux de prothrombine avec INR, temps de thromboplastine (temps de Quick) (et/ou
thrombotest d' Owren) (détermination au laboratoire)
LG211
14,00
6,18
Code
Coeff.
Tarif
4)
Taux de prothrombine (temps de Quick), détermination en dehors d'un laboratoire, sur bandelette
LG212
9,00
3,97
5)
Temps partiel de thromboplastine (aPTT) / temps de céphaline avec activateur (kaolin) (non
cumulable à LG215 /temps de Howell)
LG213
16,00
7,06
6)
Temps de recalcification (Howell) et/ou test de tolérance de l'héparine
LG215
16,00
7,06
7)
Temps de thrombine ou temps de reptilase (en présence d'héparine)
LG216
16,00
7,06
8)
Héparinémie par mesure de l'activité antithrombine (anti-II activé) et/ou de l'activité antifacteur
X activé
LG217
50,00
22,06
9)
Fibrinogène
LG221
40,00
17,64
10)
Facteur II (prothrombine), dosage
LG222
25,00
11,03
11)
Facteur V (proaccélérine), dosage
LG223
25,00
11,03
12)
Facteur VII (proconvertine), dosage
LG224
25,00
11,03
13)
Facteur VIII coagulant, facteur antihémophilique A, dosage
LG225
50,00
22,06
14)
Facteur de von Willebrand, dosage qualitatif de l'activité du cofacteur de la ristocétine (vWF RCo)
ou Collagen Bindig Essay (vWF CB)
LG226
50,00
22,06
15)
Facteur von Willebrand, antigène
LG227
50,00
22,06
16)
Facteur antihémophilique B (IX), dosage
LG228
50,00
22,06
17)
Dosage du facteur X (Stuart)
LG229
25,00
11,03
18)
Dosage du facteur XI (PTA)
LG230
50,00
22,06
19)
Dosage du facteur XII (Hagemann)
LG231
50,00
22,06
20)
Facteur XIII (FSF - facteur de stabilisation de la fibrine), dosage
LG232
45,00
19,85
21)
Dosage de la (pré)kallicréine, kininogène
LG241
60,00
26,47
22)
AT III - Antithrombine III antigène et/ou activité cofacteur II de l'héparine
LG242
50,00
22,06
23)
Dosage de la protéine C
LG243
50,00
22,06
24)
Dosage de la protéine S
LG244
50,00
22,06
25)
APCR - Résistance à la protéine C activée
LG245
40,00
17,64
26)
Plasminogène, dosage
LG251
50,00
22,06
27)
Recherche de produits de dégradation du fibrinogène ou de la fibrine / D-dimères
LG252
25,00
11,03
28)
D-dimère, dosage
LG253
50,00
22,06
Section 4 - Groupes sanguins / Immunohématologie
1)
Epreuve de compatibilité prétransfusionnelle par une technique (bedside test)
LG301
6,00
2,65
2)
Epreuve de compatibilité prétransfusionnelle par au moins deux techniques (cross matching)
susceptibles de dépister les anticorps incomplets,par flacon de sang ou concentré érythrocytaire
LG302
6,00
2,65
3)
Détermination de contrôle des groupes sanguins ABO et Rh (D) par sérums à isoagglutinines
(non cumulable à LG311)
LG310
8,00
3,53
4)
Détermination des groupes sanguins ABO et Rh (D) (épreuves par sérums à isoagglutinines et
par érythrocytes tests), effectuée par deux personnes
LG311
12,00
5,29
5)
Recherche des groupes A ou B faibles
LG316
60,00
26,47
6)
Recherche du facteur Du, d'un Rhésus D faible, si antigène D négatif
LG321
6,00
2,65
7)
Détermination des sous-groupes Rhésus: C, c, E, e
LG322
35,00
15,44
8)
Recherche d'autres antigènes érythrocytaires (Kell, Lewis, MNS, Cw, Duffy, Kidd, Lutheran ...),
par antigène
LG325
12,00
5,29
9)
Recherche d'alloanticorps anti-D, lors d'une grossesse
LG329
60,00
26,47
10)
Recherche d'anticorps antiérythrocytaires irréguliers (alloanticorps) en dehors du système ABO
LG331
35,00
15,44
11)
Spécification des anticorps antiérythrocytaires irréguliers (si recherche LG331 positive) avec
test-panel
LG332
80,00
35,29
12)
Identification des anticorps antiérythrocytaires irréguliers (si recherche LG331 positive)
LG333
250,00
110,28
13)
Titrage d'un anticorps antiérythrocytaire irrégulier identifié, par anticorps
LG334
25,00
11,03
14)
Dépistage et titrage des anticorps immuns du système ABO- test d'hémolyse pour recherche
d'une sensibilisation anti-A ou anti-B
LG338
35,00
15,44
15)
Recherche d'anticorps antiérythrocytaires par réaction directe de Coombs avec une antiglobuline
humaine polyvalente (non cumulable à LG342)
LG341
12,00
5,29
16)
Identification d'anticorps antiérythrocytaires par réaction directe de Coombs avec une anti-
globuline humaine spécifique, par antiglobuline, maximum 4
LG342
45,00
19,85
17)
Epreuve d'élution avec spécification d'anticorps antiérythrocytaire, en cas de réaction de Coombs
directe positive
LG345
200,00
88,22
18)
Epreuve d'adsorption d'anticorps sur les érythrocytes (en complément de l'épreuve d'élution)
LG346
125,00
55,14
19)
Agglutinines froides, test de recherche
LG351
12,00
5,29
20)
Agglutinines froides, identification et titrage en cas de recherche positive
LG352
60,00
26,47
21)
Recherche d'hémolysines froides biphasiques, test de Donath-Landsteiner
LG355
20,00
8,82
22)
Anticorps antithrombocytes, recherche dans le sérum
LG371
60,00
26,47
Code
Coeff.
Tarif
23)
Anticorps antithrombocytes, spécification avec Test panel
LG372
300,00
132,33
24)
Test de compatibilité pour concentré plaquettaire
LG375
20,00
8,82
25)
Anticorps antigranulocytaires, recherche
LG380
60,00
26,47
Chapitre 8 - Microbiologie
Section 1 - Examens microbiologiques simples
1)
Urines: culture en étuve sur lame (type Uricult) (non cumulable à LH101)
LH001
16,00
7,06
2)
Frottis cervico-vaginal: examen microscopique pour la recherche de microorganismes (non
cumulable à LH115)
LH002
20,00
8,82
3)
Frottis de gorge: recherche d'antigène de streptococcus pyogenes par test direct
LH003
20,00
8,82
4)
Prélèvement de peau et de phanères: examen microscopique pour la recherche de microorganismes
LH004
20,00
8,82
5)
Expectorations et sécrétions broncho-pulmonaires: examen microscopique pour recherche de
microorganismes avec numération des leucocytes et des cellules épithéliales
LH005
20,00
8,82
6)
Autres prélèvements: examen microscopique pour recherche de microorganismes
LH009
20,00
8,82
Section 2 - Examens microbiologiques avec culture de prélèvements
Remarque
Les cultures d'isolement comprennent le cas échéant l'examen microscopique d'orientation
avec colorations adaptées. Les cultures comportent les milieux usuels et, à demande explicite,
des milieux spéciaux pour la recherche de microorganismes nommément désignés. Les positions
de la section 2 du chapitre 8 ne sont pas cumulables aux positions de la section 1 du chapitre 8
s'il s'agit d'un prélèvement du même type.
1)
Urines, (ou: sonde, biopsie ... des voies urinaires) uroculture: examen microscopique, culture,
numération et isolement des germes
LH101
50,00
22,06
2)
Frottis urétral: coloration, examen microscopique, culture et isolement de germes pathogènes
LH105
70,00
30,88
3)
Sperme: examen microscopique, culture et isolement de germes pathogènes
LH111
70,00
30,88
4)
Frottis cervico-vaginal: examen microscopique, culture et isolement de germes pathogènes
LH115
50,00
22,06
5)
Selles (ou prélèvement sur muqueuse ano-rectale): examen microscopique d'orientation, culture
(coproculture) et isolement de germes pathogènes (Salmonella, Shigella, Yersinia, Campylobacter…)
LH121
70,00
30,88
6)
Voies pancréato-biliaires, tube digestif: examen microscopique, culture et isolement de germes
pathogènes
LH125
70,00
30,88
7)
Cavités thoraciques ou abdominales (ponctions, biopsies, sondes): examen microscopique, culture
et isolement de germes pathogènes
LH131
70,00
30,88
8)
Prélèvement sur oeil: examen microscopique, culture et isolement de germes pathogènes
LH134
60,00
26,47
9)
Prélèvement oreille, nez ou sinus: examen microscopique, culture et isolement de germes
pathogènes
LH137
60,00
26,47
10)
Prélèvement bouche, pharynx, (frottis de gorge): examen microscopique, culture et isolement de
germes pathogènes
LH141
30,00
13,23
11)
Expectorations et sécrétions broncho-pulmonaires: examen microscopique, culture et isolement
de germes pathogènes
LH144
70,00
30,88
12)
Prélèvement broncho-alvéolaire protégé (sous bronchoscopie ou chirurgie) examen microscopique,
culture et isolement de germes pathogènes
LH147
80,00
35,29
13)
Peau et phanères, plaies superficielles: examen microscopique, culture et isolement de germes
pathogènes
LH151
50,00
22,06
14)
Plaies profondes, fistules à la peau, sondes: examen microscopique, culture et isolement de germes
pathogènes
LH154
70,00
30,88
15)
Articulation, os, matériel d'ostéosynthèse: culture et isolement de germes pathogènes
LH157
70,00
30,88
16)
Liquide céphalo-rachidien, examen microscopique, culture et isolement de germes pathogènes
LH161
70,00
30,88
17)
Liquide céphalo-rachidien, recherche de l'antigène de Escherichia Coli
LH162
25,00
11,03
18)
Liquide céphalo-rachidien, recherche de l'antigène de Haemophilus influenzae
LH163
25,00
11,03
19)
Liquide céphalo-rachidien, recherche de l'antigène de Neisseria meningitidis
LH164
25,00
11,03
20)
Liquide céphalo-rachidien, recherche de l'antigène de Streptococcus pneumoniae
LH165
25,00
11,03
21)
Sang, hémoculture aérobie
LH167
60,00
26,47
22)
Hémoculture quantitative (sur prescription explicite)
LH168
70,00
30,88
23)
Culture anaérobie isolée, sphère uro-génitale
LH171
70,00
30,88
24)
Culture anaérobie isolée, voies respiratoires
LH172
70,00
30,88
25)
Hémoculture anaérobie isolée
LH173
70,00
30,88
26)
Culture anaérobie isolée, fistules, plaies
LH174
70,00
30,88
Code
Coeff.
Tarif
27)
Culture anaérobie isolée, autres sites de prélèvement
LH175
70,00
30,88
28)
Identification biochimique et ou immunologique de germes aérobies isolés par culture
LH181
30,00
13,23
29)
Identification biochimique et ou immunologique de germes anaérobies isolés par culture
LH182
30,00
13,23
Section 3 - Recherche de bactéries nommément désignées dans un prélèvement
(sur prescription explicite)
1)
Bartonella henselae (mal. des griffes du chat), amplification et détection des acides nucléiques
LH201
170,00
74,99
2)
Bordetella ("Haemophilus") pertussis (coqueluche), culture
LH202
35,00
15,44
3)
Bordetella pertussis, recherche par immunofluorescence directe
LH203
35,00
15,44
4)
Bordetella pertussis, recherche par amplification génique avec hybridation
LH204
150,00
66,17
5)
Borrelia burgdorferi (maladie de Lyme), culture
LH206
35,00
15,44
6)
Borrelia, amplification génique avec hybridation
LH207
170,00
74,99
7)
Brucella, culture
LH208
35,00
15,44
8)
Chlamydia trachomatis, sphère uro-génitale, culture cellulaire et identification
LH210
80,00
35,29
9)
Chlamydia, sphère uro-gén., recherche d'antigène
LH211
35,00
15,44
10)
Chlamydia, sphère uro-gén., hybridation sans amplification
LH212
55,00
24,26
11)
Chlamydia, sphère uro-gén., amplification génique avec hybridation
LH213
80,00
35,29
12)
Chlamydia pneumoniae, culture cellulaire et identification
LH215
80,00
35,29
13)
Chlamydia pneumoniae, recherche d'antigène
LH216
35,00
15,44
14)
Chlamydia pneumoniae, hybridation sans amplification
LH217
60,00
26,47
15)
Chlamydia pneumoniae, amplification génique avec hybridation
LH218
170,00
74,99
16)
Chlamydia trachomatis des voies respiratoires ou de l'oeil, culture cellulaire et identification
LH220
80,00
35,29
17)
Chlamydia trachomatis des voies respiratoires ou de l'oeil, recherche d'antigène
LH221
35,00
15,44
18)
Chlamydia trachomatis des voies respiratoires ou de l'oeil, hybridation sans amplification
LH222
60,00
26,47
19)
Chlamydia trachomatis des voies respiratoires ou de l'oeil, amplification génique avec hybridation
LH223
170,00
74,99
Remarque
Pour les positions LH210 à LH223 (Chlamydia), les diverses méthodes ne sont pas cumulables
pour les prélèvements d'une même région.
20)
Clostridium difficile, culture de selles sur milieux spéciaux
LH231
20,00
8,82
21)
Clostridium difficile, recherche des toxines A (entéro-) et/ou B (cyto-)
LH232
45,00
19,85
22)
Corynebacterium diphteriae, culture
LH234
30,00
13,23
23)
Escherichia coli entéropathogène (EPEC), recherche par agglutination
LH236
70,00
30,88
24)
Escherichia coli entérohémorragique (EHEC), recherche par agglutination ou recherche de la toxine
LH237
70,00
30,88
25)
Gardnerella ("Haemophilus") vaginalis, culture
LH240
35,00
15,44
26)
Haemophilus influenzae, culture
LH242
35,00
15,44
27)
Helicobacter pylori, test à l'uréase sur biopsie gastrique
LH245
15,00
6,62
28)
Helicobacter pylori, culture de liquide ou biopsie gastrique
LH246
70,00
30,88
29)
Helicobacter pylori, recherche de l'antigène sur selles
LH247
40,00
17,64
30)
Helicobacter pylori, amplification génique avec hybridation
LH248
170,00
74,99
31)
Legionella, culture
LH250
40,00
17,64
32)
Legionella, recherche de l'antigène
LH251
40,00
17,64
33)
Legionella, recherche d'antigène soluble urinaire (EIA)
LH252
40,00
17,64
34)
Legionella, amplification génique avec hybridation
LH253
170,00
74,99
35)
Listeria monocytogenes, culture de frottis cervico-vaginal
LH255
35,00
15,44
36)
Listeria monocytogenes, culture de LCR
LH256
35,00
15,44
37)
Listeria monocytogenes, amplification génique avec hybridation
LH257
170,00
74,99
38)
Mycobactéries, examen microscopique après coloration (Ziehl-Neelsen / auramine-fluorescence)
et éventuellement concentration / homogéinisation
LH260
25,00
11,03
39)
Mycobactéries, culture d'isolement sur milieu solide
LH261
125,00
55,14
40)
Mycobactéries, recherche en milieu liquide avec détection rapide de la croissance
LH262
30,00
13,23
41)
Mycobacterium tuberculosis, identification biochimique
LH265
90,00
39,70
42)
Mycobacterium tuberculosis, hybridation sans amplification
LH266
60,00
26,47
43)
Mycobacterium tuberculosis, amplification génique avec hybridation
LH267
150,00
66,17
44)
Mycobacterium autre que M. tuberculosis, identification biochimique
LH270
175,00
77,19
45)
Mycobacterium autre que M. tuberculosis, hybridation sans amplification
LH271
60,00
26,47
46)
Mycobacterium autre que M. tuberculosis, amplification génique avec hybridation
LH272
170,00
74,99
Code
Coeff.
Tarif
47)
Mycoplasmes de la sphère uro-génitale, (Mycoplasma hominis, Ureaplasma urealyticum) culture
semi-quantitative sur milieux spéciaux avec caractérisation biochimique
LH275
40,00
17,64
48)
Mycoplasme uro-gén., recherche d'antigène
LH276
35,00
15,44
49)
Mycoplasme uro-gén., recherche par amplification génique avec hybridation
LH277
170,00
74,99
Remarque
Les examens LH275 à LH277 sont cumulables à LH101, LH105, LH111 et LH115
50)
Mycoplasma pneumoniae, culture semi-quantitative sur milieux spéciaux avec caractérisation
biochimique
LH281
20,00
8,82
51)
Mycoplasme pneumoniae, recherche d'antigène
LH282
35,00
15,44
52)
Mycoplasme pneumoniae, recherche par amplification génique avec hybridation
LH283
170,00
74,99
Remarque
Les examens LH281 à LH283 sont cumulables avec LH141, LH144 ou LH147
53)
Neisseria gonorrhoeae, culture
LH285
35,00
15,44
54)
Neisseria gonorrhoeae, recherche d'antigène
LH286
35,00
15,44
55)
Neisseria gonorrhoeae, hybridation sans amplification
LH287
35,00
15,44
56)
Neisseria gonorrhoeae, hybridation génique avec amplification
LH288
80,00
35,29
57)
Salmonella, typage de germes isolés par culture
LH290
45,00
19,85
58)
Staphylococcus aureus, recherche de toxine sur selles
LH292
70,00
30,88
59)
Treponema pallidum (syphilis), recherche sous microscope à fond noir
LH295
25,00
11,03
Section 4 - Etude de la sensibilité aux antibiotiques
1)
Antibiogramme de mycobactéries, par antibiotique
LH301
40,00
17,64
2)
Antibiogramme de germes aérobies, par germe pathogène
LH303
40,00
17,64
3)
Antibiogramme de germes anaérobies, par germe
LH304
40,00
17,64
4)
CMI: Concentration minimale inhibitrice, détermination pour les germes du sang ou du liquide
céphalo-rachidien
LH306
20,00
8,82
5)
Bêta-lactamase, mise en évidence pour Haemophilus influenzae ou Neisseria gonorrhoeae
LH307
20,00
8,82
6)
MRSA, mise en évidence de la résistance à la méthycilline/oxacilline du staphylococcus aureus
LH308
20,00
8,82
Section 5 - Examens mycologiques
1)
Examen microscopique avec ou sans coloration pour recherche de champignons (non cumulable à
une position de la 1re section pour le même prélèvement)
LH401
25,00
11,03
2)
Levures et dermatophytes, mise en culture
LH403
50,00
22,06
3)
Identification de levures autres que Candida albicans
LH404
16,00
7,06
4)
Champignons autres que les levures et les dermatophytes, mise en culture et identification
morphologique/biologique
LH405
90,00
39,70
5)
Candida, détection de l'antigène
LH411
35,00
15,44
6)
Aspergillus, culture
LH414
90,00
39,70
7)
Aspergillus, recherche d'antigène
LH415
35,00
15,44
8)
Cryptococcus (Torula) neoformans, culture sur LCR
LH417
70,00
30,88
9)
Cryptococcus, recherche d'antigène
LH418
70,00
30,88
10)
Pneumocystis carinii, recherche par coloration spécifique ou recherche de l'antigène
LH421
100,00
44,11
11)
Antifongigramme
LH425
40,00
17,64
Section 6 - Examens parasitologiques
1)
Technique de la bande adhésive pour recherche de parasites (oeufs) intestinaux
LH501
25,00
11,03
2)
Recherche d'helminthes ou cryptosporidies sous microscope avec enrichissement ou coloration
LH502
50,00
22,06
3)
Parasites (ou leurs oeufs) dans les selles, recherche complète sous microscope après concentration
coloration et fixation
LH503
90,00
39,70
4)
Identification d'oeufs de vers
LH505
12,00
5,29
5)
Cryptosporidium, recherche d'antigène sur selles par EIA
LH511
40,00
17,64
6)
Echinococcus granulosus, recherche d'antigène sur selles par EIA
LH512
50,00
22,06
7)
Echinococcus multilocularis, recherche d'antigène sur selles par EIA
LH513
50,00
22,06
8)
Entamoeba histolytica, recherche d'antigène sur selles par EIA
LH514
40,00
17,64
Code
Coeff.
Tarif
9)
Giardia lamblia, recherche d'antigène sur selles par EIA
LH515
40,00
17,64
10)
Sang ou moelle osseuse, recherche de parasites
LH521
100,00
44,11
11)
Autres milieux, recherche de parasites
LH524
90,00
39,70
12)
Identification de parasites
LH525
25,00
11,03
13)
Toxoplasma gondii: détection des acides nucléiques
LH531
170,00
74,99
Section 7 - Mise en évidence de virus, antigènes et acides nucléiques sur
prélèvements autres que le sang
1)
Adenovirus, recherche des antigènes
LH601
25,00
11,03
2)
Adenovirus, isolation par culture cellulaire
LH602
25,00
11,03
3)
Adenovirus, identification et typage
LH603
150,00
66,17
4)
Adenovirus, détection du génome viral
LH604
50,00
22,06
5)
Astrovirus, détection directe de l'antigène
LH607
25,00
11,03
6)
Cytomegalovirus (CMV), détection des antigènes par culture rapide (early antigen)
LH609
25,00
11,03
7)
Cytomegalovirus (CMV), isolement par culture cellulaire
LH610
25,00
11,03
8)
Cytomegalovirus (CMV), détection du génome viral par hybridation
LH611
50,00
22,06
9)
Cytomegalovirus (CMV), détection du génome viral par amplification génique
LH612
170,00
74,99
10)
Entérovirus, culture cellulaire,
LH613
25,00
11,03
11)
Entérovirus, recherche du génome viral
LH614
50,00
22,06
12)
Entérovirus (Coxsakie, ECHO), identification / typisation
LH615
150,00
66,17
13)
Hépatite A virus (HAV), détection de l'antigène sur selles
LH617
35,00
15,44
14)
Hépatite A virus (HAV), détection du génome viral
LH618
200,00
88,22
15)
Hépatite E virus (HEV), détection du génome viral
LH619
200,00
88,22
16)
Herpes simplex virus (HSV), type 1 ou 2, recherche des antigènes par EIA
LH621
35,00
15,44
17)
Herpes simplex virus (HSV), type 1 ou 2, recherche des antigènes par IF
LH622
25,00
11,03
18)
Herpes simplex virus (HSV), isolement par culture cellulaire
LH623
25,00
11,03
19)
Herpes simplex virus (HSV), identification / typage
LH624
150,00
66,17
20)
Herpes simplex virus (HSV), amplification et détection du génome viral
LH625
170,00
74,99
21)
Influenza-Virus A ou B, détection des antigènes par EIA
LH628
35,00
15,44
22)
Influenza-Virus A ou B, détection des antigènes par IF
LH629
25,00
11,03
23)
Influenza-Virus A ou B, culture cellulaire
LH630
25,00
11,03
24)
Influenza-Virus A ou B, identification et typage
LH631
150,00
66,17
25)
Influenza-Virus A ou B, amplification et détection du génome viral
LH632
200,00
88,22
26)
Parainfluenza-Virus, type 1, 2 ou 3, détection des antigènes par EIA
LH634
35,00
15,44
27)
Parainfluenza-Virus, détection des antigènes par IF
LH635
25,00
11,03
28)
Parainfluenza-Virus, culture cellulaire
LH636
25,00
11,03
29)
Parainfluenza-Virus, identification et typage
LH637
150,00
66,17
30)
Parainfluenza-Virus, amplification et détection du génome viral
LH638
200,00
88,22
31)
Oreillons, virus, recherche des antigènes
LH641
25,00
11,03
32)
Oreillons, virus, culture cellulaire
LH642
25,00
11,03
33)
Oreillons, virus, identification et typage
LH643
150,00
66,17
34)
Oreillons, virus, amplification et détection du génome viral
LH644
200,00
88,22
35)
Papillomavirus, détection du génome viral par hybridation
LH646
50,00
22,06
36)
Papillomavirus, amplification et détection du génome viral
LH647
170,00
74,99
37)
Papillomavirus, typage par hybridation
LH648
150,00
66,17
38)
Papillomavirus, amplification et typage
LH649
200,00
88,22
39)
Poliovirus, culture cellulaire
LH650
25,00
11,03
40)
Poliovirus, typage
LH651
150,00
66,17
41)
Poliovirus, amplification et détection du génome viral
LH652
200,00
88,22
42)
Polyomavirus, détection du génome viral par hybridation
LH653
50,00
22,06
43)
Polyomavirus, amplification et détection du génome viral
LH654
170,00
74,99
44)
Rage, virus, détection des antigènes par IF
LH657
25,00
11,03
45)
Rage, virus, détection des antigènes par EIA
LH658
35,00
15,44
46)
Virus respiratoire syncitial (RSV), détection des antigènes par IF
LH661
25,00
11,03
47)
Virus respiratoire syncitial (RSV), détection des antigènes par EIA
LH662
35,00
15,44
48)
Virus respiratoire syncitial (RSV), recherche par culture cellulaire
LH663
25,00
11,03
49)
Virus respiratoire syncitial (RSV), identification et typage du virus
LH664
150,00
66,17
50)
Virus respiratoire syncitial (RSV), amplification et détection du génome viral
LH665
200,00
88,22
51)
Rotavirus, détection des antigènes par agglutination
LH667
25,00
11,03
Code
Coeff.
Tarif
52)
Rotavirus, détection des antigènes par EIA
LH668
35,00
15,44
53)
Rotavirus, détection du génome viral par hybridation
LH669
50,00
22,06
54)
Rougeole, virus, détection des antigènes par IF
LH671
25,00
11,03
55)
Rougeole, virus, détection des antigènes par EIA
LH672
35,00
15,44
56)
Rougeole, virus, culture cellulaire
LH673
25,00
11,03
57)
Rougeole, virus, identification et typage du virus
LH674
150,00
66,17
58)
Rougeole, virus, amplification et détection du génome viral
LH675
200,00
88,22
59)
Rubéole, virus, détection des antigènes après cytocentrifugation
LH680
70,00
30,88
60)
Rubéole, virus, culture cellulaire
LH681
25,00
11,03
61)
Rubéole, virus, identification et typage
LH682
150,00
66,17
62)
Rubéole, virus, amplification et détection du génome viral
LH683
200,00
88,22
63)
Varicella Zoster, virus (VZV), détection des antigènes par IF
LH685
25,00
11,03
64)
Varicella Zoster, virus (VZV), détection des antigènes par EIA
LH686
35,00
15,44
65)
Varicella Zoster, virus (VZV), isolation par culture rapide
LH687
25,00
11,03
66)
Varicella Zoster, virus (VZV), culture cellulaire conventionnelle
LH688
25,00
11,03
67)
Varicella Zoster, virus (VZV), amplification et détection du génome viral
LH689
170,00
74,99
CHAPITRE 9 - Sérologie des maladies infectieuses et parasitaires
Recherche dans le sérum, le LCR, un liquide de ponction
Section 1 - Sérologie bactérienne
1)
Bartonella henselae (B.quintana) (griffes du chat), IgG
LJ001
40,00
17,64
2)
Bartonella henselae IgM
LJ002
45,00
19,85
3)
Bordetella pertussis (coqueluche), Ig qualitatif (agglutination)
LJ005
35,00
15,44
4)
Bordetella pertussis IgG quantitatif
LJ006
40,00
17,64
5)
Bordetella pertussis IgM qualitatif
LJ007
40,00
17,64
6)
Bordetella pertussis IgA qualitatif
LJ008
40,00
17,64
7)
Borrelia burgdorferi (mal. de Lyme), Ig ou IgG qualitatif
LJ010
35,00
15,44
8)
Borrelia burgdorferi IgM qualitatif
LJ011
45,00
19,85
9)
Borrelia burgdorferi, Confirmation IgG par Western blot
LJ012
80,00
35,29
10)
Borrelia burgdorferi, Confirmation IgM par Western blot
LJ013
80,00
35,29
11)
Brucella, Ig qualitatif
LJ015
35,00
15,44
12)
Brucella, Ig quantitatif, confirmation
LJ016
40,00
17,64
13)
Campylobacter fetus, Ig qualitatif
LJ018
35,00
15,44
14)
Campylobacter jejuni, Ig qualitatif
LJ019
35,00
15,44
15)
Chlamydia ssp, Ig qualitatatif
LJ021
35,00
15,44
16)
Chlamydia ssp, IgG quantitatif
LJ022
45,00
19,85
17)
Chlamydia pneumoniae, IgG
LJ024
40,00
17,64
18)
Chlamydia pneumoniae, IgM
LJ025
45,00
19,85
19)
Chlamydia pneumoniae, IgA
LJ026
45,00
19,85
20)
Chlamydia psittaci, IgG
LJ030
40,00
17,64
21)
Chlamydia psittaci, IgM
LJ031
45,00
19,85
22)
Chlamydia psittaci, IgA
LJ032
45,00
19,85
23)
Chlamydia trachomatis, IgG
LJ033
40,00
17,64
24)
Chlamydia trachomatis, IgM
LJ034
45,00
19,85
25)
Chlamydia trachomatis, IgA
LJ035
45,00
19,85
26)
Clostridium tetani, IgG
LJ040
40,00
17,64
27)
Corynebacterium diphteriae, IgG
LJ042
40,00
17,64
28)
Coxiella burnetii (fièvre Q, phase I ou II), IgG
LJ044
40,00
17,64
29)
Coxiella burnetii, IgM
LJ045
45,00
19,85
30)
Coxiella burnetii, IgA
LJ046
45,00
19,85
31)
Francisella tularensis, Ig
LJ048
35,00
15,44
32)
Helicobacter pylori, IgG, test rapide d'agglutination
LJ050
25,00
11,03
33)
Helicobacter pylori, Ig ou IgG qualitatif
LJ051
35,00
15,44
34)
Helicobacter pylori, IgG quantitatif
LJ052
40,00
17,64
35)
Helicobacter pylori, IgA
LJ053
40,00
17,64
36)
Helicobacter pylori, IgG, test de confirmation par Western blot
LJ054
80,00
35,29
37)
Helicobacter pylori, IgA, test de confirmation par Western blot
LJ055
80,00
35,29
Code
Coeff.
Tarif
38)
Legionella pneumophila, Ig ou IgG
LJ057
40,00
17,64
39)
Legionella pneumophila, IgM
LJ058
40,00
17,64
40)
Legionella pneumophila, IgA
LJ059
45,00
19,85
41)
Legionella, autre que L. pneumophila, Ig
LJ061
40,00
17,64
42)
Leptospira, Ig qualitatif
LJ063
35,00
15,44
43)
Leptospira, Ig quantitatif
LJ064
40,00
17,64
44)
Listeria, Ig
LJ066
40,00
17,64
45)
Mycobacterium tuberculosis, Ig
LJ068
40,00
17,64
46)
Mycoplasma pneumoniae, Ig ou IgG, quantitatif
LJ070
40,00
17,64
47)
Mycoplasma pneumoniae, IgM
LJ071
40,00
17,64
48)
Mycoplasma pneumoniae, IgA
LJ072
40,00
17,64
49)
Rickettsia conorii (fièvre boutonneuse) Ig ou IgG
LJ074
40,00
17,64
50)
Rickettsia conorii, IgM
LJ075
45,00
19,85
51)
Rickettsia rickettsii (fièvre pourprée), Ig ou IgG
LJ076
40,00
17,64
52)
Rickettsia rickettsii, IgM
LJ077
45,00
19,85
53)
Rickettsia typhi (typhus murin), Ig ou IgG
LJ078
40,00
17,64
54)
Rickettsia typhi, IgM
LJ079
45,00
19,85
55)
Salmonella, Ig (minimum 4 antigènes)
LJ080
45,00
19,85
56)
Shigella, Ig ou IgG
LJ081
35,00
15,44
57)
Shigella, IgM
LJ082
45,00
19,85
58)
Shigella, IgA
LJ083
45,00
19,85
59)
Staphylococcus, Staphylolysine
LJ084
25,00
11,03
60)
ASLO, antistreptolysine O (titre)
LJ085
25,00
11,03
61)
Anti-Désoxyribonucléase B (antistreptodornase, antiDNase-B) de streptococcus pyogenes
LJ086
35,00
15,44
62)
Anti-Hyluronidase de streptococcus
LJ087
35,00
15,44
63)
Treponema pallidum (syphilis), VDRL ("cardiolipine")
LJ090
20,00
8,82
64)
TPHA (Tréponema pallidum hémagglutination)
LJ091
40,00
17,64
65)
Treponema, Ig ou IgG FTA-ABS
LJ092
40,00
17,64
66)
Treponema, IgM
LJ093
40,00
17,64
67)
Treponema, test de confirmation IgG par Western blot
LJ094
80,00
35,29
68)
Treponema, test de confirmation IgM par Western blot
LJ095
80,00
35,29
69)
Yersinia enterocolitica, pseudotuberculosis, pestis, Ig
LJ096
35,00
15,44
70)
Yersinia enterocolitica, pseudotuberculosis, pestis, IgG quantitatif
LJ097
35,00
15,44
71)
Yersinia enterocolitica, pseudotuberculosis, pestis, IgM
LJ098
35,00
15,44
72)
Yersinia enterocolitica, pseudotuberculosis, pestis, test de confirmation IgG par Western blot
LJ099
80,00
35,29
Section 2 - Sérologie des mycoses
1)
Candida sp., IgG
LJ201
45,00
19,85
2)
Candida sp., IgM
LJ202
45,00
19,85
3)
Candida sp., IgA
LJ203
45,00
19,85
4)
Coccidioides immitis, IgG
LJ206
40,00
17,64
5)
Cryptococcus (Torula) neoformans, IgG
LJ211
40,00
17,64
6)
Cryptococcus, IgM
LJ212
45,00
19,85
7)
Cryptococcus, IgA
LJ213
45,00
19,85
8)
Histoplasma capsulatum, IgG
LJ215
45,00
19,85
9)
Paraoccidoides (Blastomyces) brasiliensis, IgG
LJ217
40,00
17,64
10)
Sporotrix (Rhinocladium) schenkii, IgG
LJ219
35,00
15,44
Section 3 - Sérologie des parasitoses à protozoaires
1)
Entamoeba histolytica (amibiase), anticorps Ig
LJ301
35,00
15,44
2)
Leishmania sp.: anticorps Ig
LJ307
35,00
15,44
3)
Plasmodium sp.(malaria, paludisme), détection de l'antigène
LJ310
12,00
5,29
4)
Plasmodium: anticorps Ig
LJ311
35,00
15,44
5)
Toxoplasma gondii, Ig ou IgG
LJ312
32,00
14,12
6)
Toxoplasma: test d'avidité des IgG
LJ313
70,00
30,88
7)
Toxoplasma: IgM
LJ314
45,00
19,85
8)
Toxoplasma: IgM, test complémentaire
LJ315
45,00
19,85
9)
Toxoplasma: IgA
LJ316
45,00
19,85
Code
Coeff.
Tarif
10)
Trypanosoma brucei (mal. du sommeil), Ig
LJ321
45,00
19,85
11)
Trypanosoma cruzi (Chagas), Ig
LJ322
45,00
19,85
Section 4 - Sérologie des parasitoses à vers (helminthes)
1)
Anisakis, Ig
LJ401
45,00
19,85
2)
Ascaris, Ig
LJ404
45,00
19,85
3)
Echinococcus multilocularis (E. alvéolaire), Ig
LJ408
45,00
19,85
4)
Echinococcus granulosus (hydatose), Ig
LJ411
35,00
15,44
5)
Fasciola hepatica (grande douve, distomatose), Ig
LJ415
35,00
15,44
6)
Filaria sp., recherche des antigènes
LJ417
40,00
17,64
7)
Filaria sp., test de dépistage des anticorps
LJ418
45,00
19,85
8)
Filaria sp., test de confirmation
LJ419
45,00
19,85
9)
Schistosoma sp., (bilharziose) Ig
LJ421
45,00
19,85
10)
Schistosoma sp., test de confirmation
LJ422
45,00
19,85
11)
Strongyloides stercoralis, Ig
LJ425
45,00
19,85
12)
Taenia solium (cysticercose), Ig
LJ428
45,00
19,85
13)
Taenia solium, test de confirmation par Western blot
LJ429
100,00
44,11
14)
Toxocara, Ig
LJ431
35,00
15,44
15)
Trichinella spiralis, Ig
LJ434
45,00
19,85
Section 5 - Sérologie des maladies à virus
1)
Adenovirus, anticorps IgG ou Ig
LJ501
40,00
17,64
2)
Adenovirus, anticorps IgA
LJ502
40,00
17,64
3)
Adenovirus, anticorps IgM
LJ503
40,00
17,64
4)
Cytomegalovirus (CMV), anticorps IgG ou Ig
LJ506
40,00
17,64
5)
Cytomegalovirus (CMV), anticorps IgA
LJ507
40,00
17,64
6)
Cytomegalovirus (CMV), anticorps IgM
LJ508
40,00
17,64
7)
Cytomegalovirus (CMV), test de confirmation des IgM
LJ509
40,00
17,64
8)
Cytomegalovirus (CMV), détection de l'antigène après cytocentrifugation sur sang/leucocytes
LJ510
70,00
30,88
9)
Cytomegalovirus (CMV), recherche du génome viral par hybridation
LJ511
50,00
22,06
10)
Cytomegalovirus (CMV), recherche du génome viral par amplification génique avec hybridation
LJ512
170,00
74,99
11)
Coxsackie B virus, anticorps Ig ou IgG
LJ516
90,00
39,70
12)
Entérovirus (Poliovirus), anticorps Ig ou IgG
LJ517
40,00
17,64
13)
Epstein-Barr virus (EBV) (mononucléose infectieuse/ Pfeiffer), (Burkitt lymphom) anticorps
hétérophiles par test rapide sur lame (Paul-Bunnell)
LJ520
16,00
7,06
14)
Epstein-Barr virus (EBV) - VCA (capsid antigen), anticorps IgG
LJ521
40,00
17,64
15)
Epstein-Barr virus (EBV) - VCA, IgM
LJ522
40,00
17,64
16)
Epstein-Barr virus (EBV) - VCA, IgA
LJ523
40,00
17,64
17)
Epstein-Barr virus (EBV) - EA (early antigen), anticorps IgG
LJ524
40,00
17,64
18)
Epstein-Barr virus (EBV) - EA, IgM
LJ525
40,00
17,64
19)
Epstein-Barr virus (EBV) - EA, IgA
LJ526
35,00
15,44
20)
Epstein-Barr virus (EBV) - EBNA (nucleus antigen), anticorps Ig ou IgG
LJ527
40,00
17,64
21)
Epstein-Barr virus (EBV), recherche du génome viral par hybridation
LJ528
50,00
22,06
22)
Epstein-Barr virus (EBV), recherche du génome viral par amplification génique avec hybridation
LJ529
170,00
74,99
23)
Flavivirus / Arbovirus, anticorps Ig ou IgG
LJ532
40,00
17,64
24)
Flavivirus / Arbovirus, anticorps IgM (y.c. encéphalite à tique d'Europe: CEE, FSME)
LJ533
40,00
17,64
25)
Hantaan-Virus, fièvre hémorragique, anticorps Ig ou IgG
LJ536
35,00
15,44
26)
Hantaan-Virus, fièvre hémorragique, anticorps IgM
LJ537
40,00
17,64
27)
Hépatite A virus (HAV), Ig ou IgG qualitatif
LJ541
35,00
15,44
28)
Hépatite A virus (HAV), Ig ou IgG quantitatif
LJ542
40,00
17,64
29)
Hépatite A virus (HAV), IgM
LJ543
40,00
17,64
30)
Hépatite B virus (HBV) HBs Ag , recherche
LJ546
35,00
15,44
31)
Hépatite B virus (HBV) HBs Ag, quantitatif
LJ547
45,00
19,85
32)
Hépatite B virus (HBV) HBs Ag, test de confirmation
LJ548
35,00
15,44
33)
Hépatite B virus (HBV) HBe Ag, recherche
LJ549
35,00
15,44
34)
Hépatite B virus (HBV) Anti-HBc, anticorps Ig
LJ550
35,00
15,44
35)
Hépatite B virus (HBV) Anti-HBc IgM qualitatif
LJ551
40,00
17,64
Code
Coeff.
Tarif
36)
Hépatite B virus (HBV)Anti HBc IgM quantitatif
LJ552
45,00
19,85
37)
Hépatite B virus (HBV) Anti-HBs
LJ553
35,00
15,44
38)
Hépatite B virus (HBV) Anti-HBe
LJ554
35,00
15,44
39)
Hépatite B virus (HBV), recherche du génome viral par hybridation
LJ555
50,00
22,06
40)
Hépatite B virus (HBV), amplification génique avec hybridation, qualitatif
LJ556
170,00
74,99
41)
Hépatite B virus (HBV), amplification génique avec hybridation, quantitatif
LJ557
250,00
110,28
42)
Hépatite C (HCV), anticorps Ig ou IgG
LJ560
35,00
15,44
43)
Hépatite C (HCV), anticorps IgM
LJ561
40,00
17,64
44)
Hépatite C (HCV), anticorps, test de confirmation (immunoblot)
LJ562
80,00
35,29
45)
Hépatite C (HCV), antigène recherche
LJ563
70,00
30,88
46)
Hépatite C (HCV), antigène quantitatif
LJ564
170,00
74,99
47)
Hépatite C (HCV), amplification génique avec hybridation, qualitatif
LJ565
200,00
88,22
48)
Hépatite C (HCV), amplification génique avec hybridation, quantitatif
LJ566
275,00
121,30
49)
Hépatite delta virus (HDV), anticorps Ig ou IgG
LJ571
35,00
15,44
50)
Hépatite delta virus (HDV), anticorps IgM
LJ572
35,00
15,44
51)
Hépatite E virus (HEV), anticorps Ig ou IgG
LJ575
35,00
15,44
52)
Hépatite E virus (HEV), anticorps IgM
LJ576
35,00
15,44
53)
Herpes simplex virus (HSV), type 1+2, anticorps Ig ou IgG, qualitatif
LJ581
35,00
15,44
54)
Herpes simplex virus (HSV) type 1 + 2, anticorps Ig ou IgG, quantitatif
LJ582
40,00
17,64
55)
Herpes simplex virus (HSV) type 1, anticorps IgG
LJ583
40,00
17,64
56)
Herpes simplex virus (HSV) type 2, anticorps IgG
LJ584
40,00
17,64
57)
Herpes simplex virus (HSV) type 1 + 2, anticorps IgM
LJ586
40,00
17,64
58)
Herpes simplex virus (HSV) type 1, anticorps IgM
LJ587
40,00
17,64
59)
Herpes simplex virus (HSV) type 2, anticorps IgM
LJ588
40,00
17,64
60)
Human Herpes virus type 6 (HHV-6), anticorps Ig ou IgG, qualitatif
LJ591
35,00
15,44
61)
Human Herpes virus type 6 (HHV-6), anticorps IgG
LJ592
40,00
17,64
62)
Human Herpes virus type 6 (HHV-6), anticorps IgM
LJ593
45,00
19,85
63)
Human Herpes virus type 6 (HHV-6), recherche des antigènes après cytocentrifugation
LJ594
70,00
30,88
64)
Human Herpes virus type 6 (HHV-6), isolement par culture cellulaire
LJ595
80,00
35,29
65)
Human Herpes virus type 6 (HHV-6), détection du génome par hybridation
LJ596
50,00
22,06
66)
Human Herpes virus type 6 (HHV-6), amplification génique avec hybridation
LJ597
170,00
74,99
67)
Human immunodeficiency virus (HIV) 1 + 2, dépistage des anticorps par test rapide
LJ601
12,00
5,29
68)
Human immunodeficiency virus (HIV) 1 + 2, dépistage des anticorps par EIA
LJ602
35,00
15,44
69)
Human immunodeficiency virus (HIV) 1, test de confirmation et spécification des anticorps
(Westernblot ou Immunoblot)
LJ605
80,00
35,29
70)
Human immunodeficiency virus (HIV) 1, recherche de l'antigène p24, qualitatif
LJ608
35,00
15,44
71)
Human immunodeficiency virus (HIV) 1, isolement par culture cellulaire
LJ610
80,00
35,29
72)
Human immunodeficiency virus (HIV) 1, recherche du génome par hybridation
LJ611
50,00
22,06
73)
Human immunodeficiency virus (HIV) 1, amplification et détection de l'ARN, qualitatif
LJ612
170,00
74,99
74)
Human immunodeficiency virus (HIV) 1, amplification et détection de l'ARN, quantitatif
LJ613
275,00
121,30
75)
Human immunodeficiency virus (HIV) 1, amplification et détection de l'ADN, qualitatif
LJ614
200,00
88,22
76)
Human immunodeficiency virus (HIV) 2, test de confirmation (Westernblot ou Immunoblot)
LJ617
80,00
35,29
77)
Human immunodeficiency virus (HIV) 2, amplification et détection de l'ADN
LJ618
170,00
74,99
78)
Human immunodeficiency virus (HIV) 2, amplification et détection de l'ARN
LJ619
200,00
88,22
79)
Human T-cell-leucaemia virus (HTLV) 1, dépistage d'anticorps Ig ou IgG
LJ621
35,00
15,44
80)
Human T-cell-leucaemia virus (HTLV) 1, spécification des anticorps (confirmation) par Western
Blot ou Immunoblot
LJ622
80,00
35,29
81)
Human T-cell-leucaemia virus (HTLV) 1, isolement par culture cellulaire
LJ623
80,00
35,29
82)
Human T-cell-leucaemia virus (HTLV) 1, recherche du génome par hybridation
LJ624
50,00
22,06
83)
Human T-cell-leucaemia virus (HTLV) 1, amplification et détection de l'ADN
LJ625
170,00
74,99
84)
Human T-cell-leucaemia virus (HTLV) 1, amplification et détection de l'ARN
LJ626
200,00
88,22
85)
Influenza A, anticorps Ig ou IgG
LJ631
40,00
17,64
86)
Influenza A, anticorps IgA
LJ632
40,00
17,64
87)
Influenza A, anticorps IgM
LJ633
40,00
17,64
88)
Influenza B, anticorps Ig ou IgG
LJ634
40,00
17,64
89)
Influenza B, anticorps IgA
LJ635
40,00
17,64
90)
Influenza B, anticorps IgM
LJ636
40,00
17,64
91)
Parainfluenza, type 1, anticorps Ig ou IgG
LJ640
40,00
17,64
92)
Parainfluenza, type 1, anticorps IgA
LJ641
40,00
17,64
Code
Coeff.
Tarif
93)
Parainfluenza, type 1, anticorps IgM
LJ642
40,00
17,64
94)
Parainfluenza, type 2, anticorps Ig ou IgG
LJ643
40,00
17,64
95)
Parainfluenza, type 2, anticorps IgA
LJ644
40,00
17,64
96)
Parainfluenza, type 2, anticorps IgM
LJ645
40,00
17,64
97)
Parainfluenza, type 3, anticorps Ig ou IgG
LJ646
40,00
17,64
98)
Parainfluenza, type 3, anticorps IgA
LJ647
40,00
17,64
99)
Parainfluenza, type 3, anticorps IgM
LJ648
40,00
17,64
100) Oreillons, virus, anticorps Ig ou IgG, qualitatif
LJ651
35,00
15,44
101) Oreillons, virus, anticorps IgG quantitatif
LJ652
40,00
17,64
102) Oreillons, virus, anticorps IgM
LJ653
40,00
17,64
103) Parvovirus B 19, anticorps Ig ou IgG qualitatif
LJ655
35,00
15,44
104) Parvovirus B 19, anticorps IgG quantitatif
LJ656
40,00
17,64
105) Parvovirus B 19, anticorps IgM
LJ657
45,00
19,85
106) Parvovirus B 19, anticorps IgM, test de confirmation
LJ658
35,00
15,44
107) Parvovirus B 19, amplification génique avec hybridation
LJ659
170,00
74,99
108) Rage, virus, immunité, test de neutralisation
LJ661
90,00
39,70
109) Virus respiratoire syncitial (RSV), anticorps Ig ou IgG
LJ663
40,00
17,64
110) Virus respiratoire syncitial (RSV), anticorps IgM
LJ664
40,00
17,64
111) Virus respiratoire syncitial (RSV), anticorps IgA
LJ665
40,00
17,64
112) Rougeole, virus, anticorps Ig ou IgG, qualitatif
LJ666
35,00
15,44
113) Rougeole, virus, anticorps IgG, quantitatif
LJ667
40,00
17,64
114) Rougeole, virus, anticorps IgM,
LJ668
40,00
17,64
115) Rubéole, virus, anticorps Ig ou IgG qualitatif
LJ671
35,00
15,44
116) Rubéole, virus, anticorps IgG, quantitatif
LJ672
40,00
17,64
117) Rubéole, virus, anticorps IgM
LJ673
40,00
17,64
118) Rubéole, virus, anticorps IgM, test de confirmation
LJ674
35,00
15,44
119) Varicella Zoster, virus (VZV), anticorps Ig ou IgG qualitatif
LJ681
35,00
15,44
120) Varicella Zoster, virus (VZV), anticorps Ig G quantitatif
LJ682
40,00
17,64
121) Varicella Zoster, virus (VZV), anticorps IgA
LJ683
35,00
15,44
122) Varicella Zoster, virus (VZV), anticorps IgM
LJ684
40,00
17,64
123) Varicella Zoster, virus (VZV), anticorps IgM, test de confirmation
LJ685
40,00
17,64
DEUXIEME PARTIE: PRELEVEMENTS ET DEPLACEMENTS
Chapitre 1er - Prélèvements
Code
Coeff.
Tarif
1)
Prise de sang sur veine superficielle
LY001
16,39
7,23
2)
Prise de sang par ponction veineuse chez un enfant de moins de 6 ans
LY002
16,39
7,23
3)
Frottis de peau ou de muqueuse pour examen microbiologique
LY003
16,39
7,23
Chapitre 2 - Déplacement
1)
Forfait déplacement
LZ001
21,81
9,62
Règlements communaux.
(Les mentions ci-après sont faites en vertu de l'article 82 de la loi communale du 13 décembre 1988)
Bous.- Règlement communal relatif à l’allocation de subsides scolaires aux élèves et étudiants méritants.
Modification.
En séance du 14 juillet 2003, le conseil communal de Bous a modifié l’article 4 de son règlement communal relatif à
l’allocation de subsides scolaires aux élèves et étudiants méritants. Ladite modification a été publiée en due forme.
Contern.- Règlement communal pour le subventionnement d’appareils ménagers de la classe «A».
En séance du 5 septembre 2003, le conseil communal de Contern a édicté un règlement communal pour le
subventionnement d’appareils ménagers de la classe «A». Ledit règlement a été publié en due forme.
Dudelange.- Règlement municipal concernant les aires de jeux.
En séance du 5 septembre 2003, le conseil communal de la Ville de Dudelange a édicté un règlement municipal
concernant les aires de jeux. Ledit règlement a été publié en due forme.
Dudelange.- Règlement municipal concernant l’utilisation de la dumping-station.
En séance du 5 septembre 2003, le conseil communal de la Ville de Dudelange a édicté un règlement municipal
concernant l’utilisation de la dumping-station. Ledit règlement a été publié en due forme.
Esch/Alzette.- Règlement communal établissant des mesures de sécurité dans l’intérêt de la natation scolaire.
En séance du 4 avril 2003, le conseil communal de la Ville d’Esch-sur-Alzette a édicté un règlement communal
établissant des mesures de sécurité dans l’intérêt de la natation scolaire. Ledit règlement a été publié en due forme.
Frisange.- Règlement relatif à l’allocation de vie chère et à la prime d’encavement, exercice 2003.
En séance du 10 octobre 2003, le conseil communal de Frisange a édicté un règlement relatif à l’allocation de vie
chère et à la prime d’encavement pour l’exercice 2003. Ledit règlement a été publié en due forme.
Mamer.- Règlement relatif à l’octroi d’une subvention pour l’achat de tout abonnement «Jumbo» établi après le 1er
septembre 2003.
En séance du 29 septembre 2003, le conseil communal de Mamer a édicté un règlement relatif à l’octroi d’une
subvention pour l’achat de tout abonnement «Jumbo» établi après le 1er septembre 2003. Ledit règlement a été publié
en due forme.
Mamer.- Règlement général de police.
En séance du 29 septembre 2003, le conseil communal de Mamer a édicté un règlement général de police. Ledit
règlement a été publié en due forme.
Mondorf-les-Bains.- Prorogation des heures d’ouverture jusqu’à 3 heures du matin de tous les débits de boisson de
la commune.
En séance du 11 septembre 2003, le conseil communal de Mondorf-les-Bains a pris une délibération relative à la
prorogation des heures d’ouverture jusqu’à 3 heures du matin de tous les débits de boisson de la commune. Ladite
délibération a été publiée en due forme.
Rambrouch.- Règlement communal sur les chiens.
En séance du 5 septembre 2003, le conseil communal de Rambrouch a édicté un règlement communal sur les chiens.
Ledit règlement a été publié en due forme.
Roeser.- Condamnation des fosses septiques: modification de la subvention communale.
En séance du 29 septembre 2003, le conseil communal de Roeser a pris une délibération relative à la modification
de la subvention communale pour la condamnation des fosses septiques individuelles des habitations de la commune
de Roeser. Ladite délibération a été publiée en due forme.
Sanem.- Règlement relatif à la participation communale de 25% à l’abonnement «Jumbo-Kaart».
En séance du 12 septembre 2003, le conseil communal de Sanem a édicté un règlement relatif à la participation de
25% à l’abonnement «Jumbo-Kaart». Ledit règlement a été publié en due forme.
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international des
marques, adopté à Madrid, le 27 juin 1989. – Adhésion de la République de Croatie.
Il résulte d’une notification du Directeur Général de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle qu’en date
du 23 octobre 2003 la République de Croatie a adhéré à l’Acte désigné ci-dessus, qui entrera en vigueur à l’égard de
cet Etat le 23 janvier 2004.
Accord entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de Malte sur
la coopération dans le domaine du tourisme, signé à La Valette, le 16 octobre 1992. – Entrée
en vigueur.
Les conditions requises pour l’entrée en vigueur de l’Accord désigné ci-dessus, approuvé par la loi du 30 juin 2003
(Mémorial 2003, A, no. 95, pp. 1754 et ss.) ayant été remplies par le Grand-Duché de Luxembourg et Malte, l’Accord
est entré en vigueur, conformément à son article 8, le 12 novembre 2003.
Amendement au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone,
conclu à Beijing, le 3 décembre 1999. – Adhésion de l’Uruguay et de la Jamaïque.
Il résulte de différentes notifications du Secrétaire Général de l’Organisation des Nations Unies que les Etats suivants
ont adhéré à l’Amendement désigné ci-dessus aux dates indiquées ci-après
Etat
Adhésion
Entrée en vigueur
Uruguay
09.09.2003
08.12.2003
Jamaïque
24.09.2003
23.12.2003
Editeur
Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg
Imprimeur
Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l. Leudelange
1. En ce qui concerne les vitamines et minéraux, seuls ceux énumérés à l’annexe I, sous les formes visées à
l’annexe II, peuvent être utilisés dans la fabrication de compléments alimentaires.
2. S’appliquent aux substances énumérées à l’annexe II les critères de pureté prévus par la réglementation
applicable en la matière en ce qui concerne leur utilisation lors de la fabrication de denrées alimentaires destinées
à des fins autres que celles couvertes par le présent règlement.
3. Pour les substances énumérées à l’annexe II pour lesquelles les critères de pureté ne sont pas spécifiés dans la
réglementation et jusqu’à l’adoption de telles spécifications, des critères de pureté généralement acceptables,
recommandés par des organismes internationaux, sont applicables et les règles nationales fixant des critères de
pureté plus stricts peuvent être maintenues.
1. Pour garantir la présence en quantités suffisantes de vitamines et de minéraux dans les compléments
alimentaires, des quantités minimales sont fixées, de façon appropriée, en fonction de la portion journalière
recommandée par le fabricant.
2. Les quantités maximales de vitamines et de minéraux présentes dans les compléments alimentaires ne peuvent
dépasser les limites supérieures de sécurité établies conformément à l’annexe I. Ces limites constituent l’apport
journalier maximal.
1. Pour l’application de l’article 4, paragraphe 1, du règlement grand-ducal modifié du 14 décembre 2000
concernant l’étiquetage et la présentation des denrées alimentaires ainsi que la publicité faite à leur égard, les produits
couverts par le présent règlement sont vendus sous la dénomination de «complément alimentaire» respectivement de
«Nahrungsergänzungsmittel».
2. L’étiquetage des compléments alimentaires, leur présentation ainsi que la publicité qui en est faite ne doivent
attribuer à ces produits des propriétés de prévention, de traitement ou de guérison d’une maladie humaine;
évoquer ces propriétés.
3. Sans préjudice du règlement grand-ducal modifié du 14 décembre 2000 précité, l’étiquetage porte
obligatoirement les indications suivantes
a) le nom des catégories de nutriments ou substances caractérisant le produit ou une indication relative à la
nature de ces nutriments ou substances;
b) la portion journalière de produit dont la consommation est recommandée;
c) un avertissement contre le dépassement de la dose journalière indiquée;
d) une déclaration visant à éviter que les compléments alimentaires ne soient utilisés comme substituts d’un
régime alimentaire varié;
e) un avertissement indiquant que les produits doivent être tenus hors de la portée des jeunes enfants.
L’étiquetage, la présentation et la publicité des compléments alimentaires ne doivent porter aucune mention
affirmant ou suggérant qu’un régime alimentaire équilibré et varié ne constitue pas une source suffisante de nutriments
en général.
1. La quantité des nutriments ou des substances ayant un effet nutritionnel ou physiologique présente dans
le produit est déclarée sur l’étiquetage sous forme numérique conformément à l’annexe I.
2. Les quantités des nutriments ou autres substances déclarées se rapportent à la portion journalière de produit
recommandée par le fabricant telle qu’elle est indiquée sur l’étiquetage.
3. Les informations concernant les vitamines et les minéraux sont également exprimées en pourcentage des valeurs
de référence visées, le cas échéant, dans l’annexe du règlement grand-ducal du 22 juin 1992 relatif à l’étiquetage
nutritionnel des denrées alimentaires.
1. Les valeurs déclarées mentionnées à l’article 8, paragraphes 1 et 2, sont des valeurs moyennes calculées
sur la base de l’analyse du produit effectuée par le fabricant. D’autres modalités de mise en œuvre du présent
paragraphe en ce qui concerne notamment les écarts entre les valeurs déclarées et celles constatées lors des contrôles
officiels, arrêtées conformément à la procédure visée à l’article 13, paragraphe 2, de la directive 2002/46/CE du
Parlement européen et du Conseil du 10 juin 2002 relative au rapprochement des législations des États membres
concernant les compléments alimentaires, sont applicables au Luxembourg.
2. Le pourcentage des valeurs de référence pour les vitamines et les minéraux mentionné à l’article 8,
paragraphe 3, peut également être indiqué sous forme de graphique.
Lors de la première mise sur le marché national d’un complément alimentaire, le fabricant ou le
responsable de cette mise sur le marché doit en faire la déclaration au directeur du Laboratoire national de santé.
Un exemplaire de l’étiquetage dudit produit doit être joint à cette déclaration.
1. Lorsque le directeur de la Santé constate, sur la base d’une motivation circonstanciée, en raison de
nouvelles données ou d’une nouvelle évaluation des données existantes intervenues depuis l’adoption du présent
règlement, que l’emploi d’un des produits visés à l’article 1er présente un danger pour la santé humaine bien que le
produit soit conforme aux dispositions du présent règlement, le ministre de la Santé peut suspendre provisoirement
ou restreindre lesdites dispositions. Il en informe immédiatement les autres États membres et la Commission en
précisant les motifs de sa décision.
2. Lorsque le ministre a fait application des dispositions prévues au paragraphe 1er ci-dessus, il aligne sa décision
définitive à celle prise au niveau communautaire à la suite de la procédure y engagée conformément à
l’article 13, paragraphe 2, de la directive précitée.
Les annexes du présent règlement en font partie intégrante.
Sans préjudice des dispositions de l’article 3, les compléments alimentaires non conformes aux dispositions
du présent règlement, étiquetés avant le 1er août 2003, pourront être commercialisés jusqu’à épuisement des stocks.
Les infractions aux dispositions du présent règlement seront punies des peines édictées par l’article 2 de
la loi modifiée du 25 septembre 1953 ayant pour objet la réorganisation du contrôle des denrées alimentaires, boissons
et produits usuels, sans préjudice des peines prévues par les articles 9 et suivants de cette loi, par le code pénal ou par
d’autres lois.
Notre Ministre de la Santé et Notre Ministre de la Justice sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial avec ses annexes.
Le Ministre de la Santé
Palais de Luxembourg, le 11 décembre 2003.
et de la Sécurité Sociale,
Henri
Carlo Wagner
Le Ministre de la Justice,
Luc Frieden
Dir. 2002/46/CE
ANNEXE I
Vitamines et sels minéraux pouvant être utilisés pour la fabrication
de compléments alimentaires
1. Vitamines
2. Minéraux
Minéraux
Portion journalière recommandée
Apport journalier maximal
Calcium (mg)
800 mg
1600 mg
Magnésium (mg)
300 mg
450 mg
Fer (mg)
14 mg
28 mg
Cuivre (mg)
1,5 mg
3,0 mg
Iode (µg)
150 µg
225 µg
Zinc (mg)
15 mg
22,5 mg
Manganèse (mg)
3,5 mg
5,25 mg
Sodium (mg)
2900 mg
5100 mg
Potassium (mg)
2800 mg
4700 mg
Sélénium (µg)
70 µg
105 µg
Chrome (µg)
125 µg
187,50 µg
Molybdène (µg)
150 µg
225 µg
Fluorure (mg)
1,0 mg
1,5 mg
Chlorure (mg)
3500 mg
7000 mg
Phosphore (mg)
800 mg
1600 mg
Vitamines
Portion journalière recommandée
Apport journalier maximal
Vitamine A (µg)
800 µg
1200 µg
(rétinol-équivalents)
Vitamine D (µg)
5 µg
7,5 µg
(calciphérol)
Vitamine E (mg)
10 mg
15 mg
(tocophérol-équivalents)
Vitamine K (µg)
1 µg/kg poids corporel
/
(phytoménadione)
Vitamine B1 (mg)
1.4 mg
4,2 mg
(thiamine)
Vitamine B2 (mg)
1,6 mg
4,8 mg
(riboflavine)
Vitamine B3 (mg)
18 mg
54 mg
(niacine-équivalents)
Vitamine B5 (mg)
6 mg
18 mg
(acide pantothénique)
Vitamine B6 (mg)
2 mg
6 mg
(pyridoxine)
Vitamine B12 (µg)
1 µg
3 µg
(cyano-cobalamine)
Acide folique (µg)
200 µg
400 µg
Biotine (µg)
150 µg
450 µg
Vitamine C (mg)
60 mg
180 mg
(acide L-ascorbique)
ANNEXE II
Substances vitaminiques et minérales pouvant être utilisées pour la fabrication
de compléments alimentaires
A. Substances vitaminiques
1.
VITAMINE A
a) Rétinol
b) acétate de rétinol
c) palmitate de rétinol
d) bêta-carotène
2. VITAMINE D
a) cholécalciférol
b) ergocalciférol
3. VITAMINE E
a) D-alpha-tocophérol
b) DL-alpha-tocophérol
c) acétate de D-alpha-tocophérol
d) acétate de DL-alpha-tocophérol
e) succinate acide de D-alpha-tocophérol
4. VITAMINE K
a) phylloquinone (phytoménadione)
5. VITAMINE B1
a) chlorhydrate de thiamine
b) mononitrate de thiamine
6. VITAMINE B2
a) riboflavine
b) riboflavine-5’-phosphate de sodium
7.
NIACINE
a) Acide nicotinique
b) Nicotinamide
8. ACIDE PANTOTHÉNIQUE
a) D-pantothénate de calcium
b) D-pantothénate de sodium
c) Dexpantothénol
9. VITAMINE B6
a) Chlorhydrate de pyridoxine
b) Pyridoxine-5’-phosphate
10. ACIDE FOLIQUE
a) Acide ptéroylmonoglutamique
11. VITAMINE B12
a) Cyanocobalamine
b) Hydroxocobalamine
12. BIOTINE
a) D-biotine
13. VITAMINE C
a) Acide L-ascorbique
b) L-ascorbate de sodium
c) L-ascorbate de calcium
d) L-ascorbate de potassium
e) L-ascorbyl 6-palmitate
B. Substances minérales
Protocole d’Accord signé en exécution de l'article 31 de la convention du 13 décembre 1993, conclue
entre la société luxembourgeoise de biologie clinique et l'union des caisses de maladie, portant
fixation de la valeur de la lettre-clé pour l'exercice 2004.
Vu les articles 61 à 67 et 71 du code des assurances sociales;
Vu les articles 30 et 31 de la convention du 13 décembre 1993;
les parties soussignées, à savoir
- carbonate de calcium
- chlorure de calcium
- sels de calcium de l’acide citrique
- gluconate de calcium
- glycérophosphate de calcium
- lactate de calcium
- sels de calcium de l’acide orthophosphorique
- hydroxyde de calcium
- oxyde de calcium
- acétate de magnésium
- carbonate de magnésium
- chlorure de magnésium
- sels de magnésium de l’acide citrique
- gluconate de magnésium
- glycérophosphate de magnésium
- sels de magnésium de l’acide orthophosphorique
- lactate de magnésium
- hydroxyde de magnésium
- oxyde de magnésium
- sulfate de magnésium
- carbonate ferreux
- citrate ferreux
- citrate ferrique d’ammonium
- gluconate ferreux
- fumarate ferreux
- diphosphate ferrique de sodium
- lactate ferreux
- sulfate ferreux
- diphosphate ferrique (pyrophosphate ferrique)
- saccharate ferrique
- fer élémentaire (issu de la réduction du
carbonyle, de la réduction électrolytique et de la
réduction de l’hydrogène)
- carbonate de cuivre
- citrate de cuivre
- gluconate de cuivre
- sulfate de cuivre
- complexe cuivre-lysine
- iodure de sodium
iodate de sodium
- iodure de potassium
- iodate de potassium
- acétate de zinc
- chlorure de zinc
- citrate de zinc
- gluconate de zinc
- lactate de zinc
- oxyde de zinc
- carbonate de zinc
- sulfate de zinc
- carbonate de manganèse
- chlorure de manganèse
- citrate de manganèse
- gluconate de manganèse
- glycérophosphate de manganèse
- sulfate de manganèse
- bicarbonate de sodium
- carbonate de sodium
- chlorure de sodium
- citrate de sodium
- gluconate de sodium
- lactate de sodium
- hydroxyde de sodium
- sels de sodium de l’acide orthophosphorique
- bicarbonate de potassium
- carbonate de potassium
- chlorure de potassium
- citrate de potassium
- gluconate de potassium
- glycérophosphate de potassium
- lactate de potassium
- hydroxyde de potassium
- sels de potassium de l’acide orthophosphorique
- sélénate de sodium
- hydrogénosélénite de sodium
- sélénite de sodium
- chlorure de chrome (III)
- sulfate de chrome (III)
- molybdate d’ammoniaque [molybdène (VI)]
- molybdate de sodium [molybdène (VI)]
- fluorure de potassium
- fluorure de sodium
la société luxembourgeoise de biologie clinique a.s.b.l., agissant comme groupement professionnel représentatif des
professionnels de la biologie clinique établis au Luxembourg, représentée par son président, Robert FASSOTTE et par
son conseiller, le professeur en micro-biologie Bernard WEBER, déclarant posséder les qualités requises au titre de
l'article 62, alinéa 2 du code des assurances sociales d'une part,
et l'union des caisses de maladie, prévue à l'article 45 du code des assurances sociales, représentée par son
président, Monsieur Robert KIEFFER, demeurant à Luxembourg,
d'autre part,
ont convenu ce qui suit