Arrêté royal grand-ducal du 12 septembre 1884, portant modification du règlement général du 31 août 1877, sur le service des postes.
Table des dispositions (20)
Texte législatif (20 Articles)
DU
GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG.
Memorial
des
Großherzogthums Luxemburg.
LUNDI, 29 septembre
1884.
M o n t a g , 29. September 1884.
Arrêté royal grand-ducal du 12 septembre 1884,
portant modification du règlement général du
31 août 1877, sur le service des postes.
Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu,
Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau,
Grand-Duc de Luxembourg, etc., etc., etc.;
Vu l'art. 1er de la loi du 6 mars 1818, l'art.
3, n° 4 de celle du 31 mai 1873, l'art. 3 de
celle du 4 mai 1877 et l'art. 115 du règlement
du 31 août 1877;
Notre Conseil d'État entendu;
Sur le rapport de Notre Directeur général
des finances et après délibération du Gouver-
nement en conseil;
Avons arrêté et arrêtons
Le numéro 3 de l'art. 115 du règle-
ment du 31 août 1877 est remplacé par la
disposition suivante
«Ceux qui contreviennent à l'art. 2 ou à
l'art. 46 du présent règlement, en groupant
dans un seul colis plusieurs envois, lettres
et colis ou lettres ou colis, adressés à diffé-
rents destinataires.»
Nummer 3 des Art. 115 des Regle-
ments vom 31. August 1877 ist durch nachstehende
Bestimmung ersetzt
"Diejenigen, welche Art. 2 oder Art. 46 gegen-
wärtigen Reglements zuwider, in ein Packet
mehrere an verschiedene Adressaten gerichtete
Sendungen, Briefe und Packete oder Briefe
oder Puckete vereinigen."
L'art. 15 § 1 modifié du règle-
ment du 31 août 1877 est abrogé et remplacé
par les dispositions suivantes
«Art. 15 — a. Le port interne des jour-
naux et publications périodiques, originaires
et en destination du Grand-Duché, est fixé
à 1 centime par exemplaire ou numéro,
supplément compris, jusqu'au poids de 50
grammes. Au-delà de ce poids, il est perçu
1 centime en plus par 50 grammes ou frac-
tion de 50 grammes. Le même port est
oder welche dem Post-Abonnement entweder Zei-
tungen, die nicht eine Beilage zu demselben bilden,
oder auch Geschäftspapiere, geheftete oder gebun-
dene Bücher, Denkschriften oder Musikalien bei-
fügen."
Der abgeänderte Art. 15 § 1 des
Reglements vom 31. August 1877 ist abgeschafft
und durch folgende Bestimmungen ersetzt
„ A r t .
15 — a. Das Porto der im Innern
des Großherzogthums zur Versendung und zur
Bestellung gelangenden Zeitungen und periodischen
Zeitschriften ist auf einen Centim für das Exem-
plar oder die Nummer, einschließlich der Beilage,
bis zum Gewicht von 50 Gramm festgesetzt. Von
je 50 Gramm oder einem Bruchtheil von 50
Gramm über dieses Gewicht hinaus wird eine
appliqué aux suppléments expédiés isolé-
ment.
Lorsque plusieurs exemplaires d'un même
numéro d'un journal-abonnement ou d'une
publication périodique sont réunis dans un
même envoi, dont le poids brut ne pourra
dépasser 1000 grammes, les taxes ci-dessus
reprises seront appliquées séparément
à
chaque numéro ou exemplaire.
b. Le port interne des papiers d'affaires,
livres brochés ou reliés, mémoires, papiers
de musique imprimés, gravés, lithographies
ou autographiés, originaires et en destina-
tion du Grand-Duché, est fixé à 1 centime
par 50 grammes ou fraction de 50 grammes.
Toutefois, la taxe d'un envoi de papiers
d'affaires ne peut être inférieure à 40 cen-
times.
Les envois postaux mentionnés au présent
article et ceux repris sous l'art. 14 ci-dessus,
pour jouir de la modération de port leur at-
tribuée, devront être affranchis et placés sous
bande, ou bien simplement plies de manière
à pouvoir être facilement vérifiés, et, sauf les
exceptions suivantes, ils ne pourront contenir
aucune écriture, aucun chiffre ou signe quel-
conque faits à la main
1° les épreuves d'imprimerie ou de com-
position musicale pourront porter des cor-
rections à la plume se rapportant exclusive-
ment au texte ou à la confection de l'ouvrage;
il sera permis d'y annexer les manuscrits ;
2° les avis, circulaires etc. pourront être
revêtus de la signature de l'envoyeur avec sa
qualité et porter l'indication du lieu d'origine
et la date d'envoi;
3° les livres seront admis avec une dédi-
cace ou un hommage de l'auteur, inscrits à
la main;
4° il sera permis de marquer d'un simple
trait les passages du texte sur lesquels on
désire appeler l'attention;
weitere Taxe von je einem Centim erhoben. Das-
selbe Porto ist auf die einzeln zur Versendung
kommenden Beilagen anwendbar.
Sind mehrere Exemplare derselben Nummer
eines Post-Abonnements oder einer periodischen
Zeitschrift in eine Sendung vereinigt, deren
Brutto-Gewicht 1000 Gramm nicht übersteigen
darf, so werden die vorerwähnten Taxen einzeln
für jede Nummer oder jedes Exemplar berechnet.
b) Das Porto der im Innern des Großher-
zogthums zur Versendung und zur Bestellung ge-
langenden Geschäftspapiere, gehefteten oder ge-
bundenen Bücher, Denkschriften, Musikalien,
gleichviel ob sie gedruckt, gestochen, lithographirt
oder autographirt sind, ist auf 1 Centim für je 50
Gramm oder Bruchtheil von 50 Gramm festgefetzt.
Die Taxe einer Sendung von Geschäftspa-
pieren kann jedoch nicht weniger als 10 Cen-
tim betragen.
Die in gegenwärtigem Artikel, sowie die unter
obigem Art. 14 erwähnten Postsendungen müssen,
um die Portoermäßigung beanspruchen zu können,
frankirt und unter Kreuzband gelegt, oder einfach
so zusammengefaltet sein, daß eine Prüfung des
Inhaltes leicht vorgenommen werden kann, und
dürfen keine andern handschriftlichen Ziffern
oder Zeichen enthalten, als die in nachstehenden
Ausnahmen vorgesehenen
1° in den Correcturbogen oder den Probeab-
drücken von musikalischen Compositionen dürfen
Verbesserungen mit der Feder vorgenommen wer-
den, welche sich ausschließlich auf den Text oder die
Anfertigung des Werkes beziehen; es ist gestattet,
den Correcturbogen die Manuscripte beizufügen;
2° in Bekanntmachungen, Circularschreiben
u. s. w. dürfen die Unterschrift des Absenders,
seine Eigenschaft, sowie Ursprungsort und Datum
der Versendung eingetragen werden;
3° bei Büchern ist eine handschriftliche Zu-
eignung oder Widmung des Verfassers zulässig;
4° es ist gestattet, durch einen einfachen Strich
diejenigen Stellen des Inhaltes kenntlich zu
machen, auf welche die Aufmerksamkeit gelenkt
werden soll;
5° les cotes et prix courants de bourses
ou de marchés imprimés, lithographiés ou
autographiés, pourront être admis avec des
prix ajoutés à la main ou au moyen d'une
impression quelconque;
6° il ne sera admis aucune autre addition
faite à la main, pas plus que celle produite
au moyen de caractères typographiques, aux
imprimés et autres objets prémentionnés ;
7° il est interdit de joindre à des envois
rentrant, quant à la taxation, sous l'application
du présent article, d'autres envois soumis à
une taxe supérieure, ou de joindre à des
journaux-abonnements
d'autres journaux
n'en formant pas supplément, des papiers
d'affaires, des livres reliés ou brochés, mé-
moires ou papiers de musique.»
Les colléges électoraux de toutes
les communes du Grand-Duché se réuniront au
chef-lieu de la commune et dans les locaux à
indiquer dans les lettres de convocation, le
mardi, 28 octobre prochain, à 9 heures du ma-
tin, pour procéder par voie d'élection au re-
nouvellement de la moitié des membres des
conseils communaux, appartenant à la série de
sortie du 1er janvier 1885.
La disposition suivante est ajoutée,
sous un numéro 4bis, à l'art. 115 du règlement
prérappelé
«Ceux qui renferment dans les envois énu-
mérés à l'art. 15 du présent règlement des
envois soumis à une taxe supérieure, ou qui
joignent à des journaux-abonnements d'autres
Königl.-Großh. Beschluß vom 12. September
1884, durch welchen das allgemeine Reglement
vom 31. August 1877, über den Postdienst, ab-
geändert wird.
Wir Wilhelm III, von Gottes Gnaden. König
der Niederlande, Prinz
von Oranien-Nassau,
Großherzog von Luxemburg, u., u., u.;
Nach Einsicht des Art. 1 des Gesetzes vom 6.
März 1818, des Art. 3 Nr. 4 des Gesetzes vom 31.
Mai 1873, des Art. 3 des Gesetzes vom 4. Mai
1877,
und des Art. 115 des Reglements vom
31. August 1877;
Nach Anhörung Unseres Staatsrathes;
Auf den Bericht Unseres General-Directors der
Finanzen und nach Berathung der Regierung im
Conseil;
Haben beschlossen und beschließen
Nachstehende Bestimmung ist Art. 115
vorerwähnten Reglements unter Nr. 4 bis bei-
gefügt
„Diejenigen, welche in die unter Art. 15 des
gegenwärtigen Reglements aufgezählten Sen-
dungen solche Correspondenzen einschließen, deren
Beförderung einer höhern Gebühr unterliegt,
N° 49.
journaux ne formant pas supplément de
ceux-ci, des papiers d'affaires, des livres
reliés ou brochés, des mémoires ou des pa-
piers de musique.»
La disposition suivante est ajoutée
au règlement du 31 août 1877 et figurera à un
article 16 bis
«Sont considérés comme publications pério-
diques, les journaux et revues et en général
toutes publications qu'on peut se procurer
par voie d'abonnement et dont la durée n'est
pas limitée.
Sont considérées comme suppléments, les
feuilles détachées formant la suite d'un jour-
nal et ne constituant pas, par elles-mêmes,
une publication distincte. Elles doivent por-
ter en tête le titre de supplément, avec l'in-
dication de la publication et du numéro aux-
quels elles se rattachent.»
Il sera pourvu en même temps et
par le même scrutin au remplacement des
siéges devenus vacants dans la seconde série
par suite de décès ou de démission.
Le bulletin de vote classera séparément les
candidats présentés pour les places devenues
vacantes dans la série de sortie du 1er jan-
vier 1888.
Notre Directeur général des finances
est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui
sera inséré au Mémorial.
Au Loo, le 12 septembre 1884.
GUILLAUME.
Le Directeur général
des finances,
M . MONGENAST.
Arrêté royal grand-ducal du 12 septembre 1884,
portant abrogation de l'art. 15 modifié du
règlement général du 31 août 1877, sur le
service des postes.
Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu,
Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau,
Grand-Duc de Luxembourg, etc,, etc., etc. ;
Vu les art. 4 § 2, et 11 § 3 de la loi du 4
mai 1877 ;
Vu l'art. 15 du règlement du 31 août 1877,
modifié par l'arrêté du 9 décembre 1878;
Notre Conseil d'État entendu;
Sur le rapport de Notre Directeur général
des finances et après délibération du Gouver-
nement en conseil;
Avons arrêté et arrêtons
Unser General Director der Finanzen
ist mit der Ausführung gegenwärtigen Beschlusses,
welcher ins „Memorial" eingerückt werden soll,
beauftragt.
I m Loo den 12. September 1884.
Wilhelm.
Der General-Director
der Finanzen,
M. Mongenast.
Königl.-Großh. Beschluß vom 12. September
1884, wodurch der abgeänderte Art. 15 des
Reglements vom 31. August 1877, über den
Postdienst, abgeschafft wird.
Wir Wilhelm III. von Gottes Gnaden, König
der Niederlande, Prinz von Oranien-Nassau,
Großherzog von Luxemburg, u., u., u.;
Nach Einsicht der Art. 4 § 2, und 11 § 3 des
Gesetzes vom 4. Mai 1877;
Nach Einsicht des durch Beschluß vom 9. De-
cember 1878 abgeänderten Art. 15 des Regle-
ments vom 31. August 1877;
Nach Anhörung Unseres Staatsrathes;
Auf den Bericht Unseres General-Directors
der Finanzen und nach Berathung der Regierung
im Conseil;
Haben beschlossen und beschließen
Notre Directeur général des finances
est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui
sera inséré au Mémorial.
Au Loo, le 12 septembre 1884.
GUILLAUME.
Le Directeur général
des finances,
M .
M O N G E N A S T .
5° auf den gedruckten, lithographirten oder
autographirten Preislisten, Markt- und Börsen-
Cursen dürfen die Preise handschriftlich oder auf
mechanischem Wege beigefügt werden;
6° bei Drucksachen und den übrigen vorer-
wähnten Gegenständen ist kein anderer, weder
handschriftlicher, noch typographischer Vermerk
statthaft;
7° es ist untersagt, in die Sendungen, auf
welche gegenwärtiger Artikel hinsichtlich der Taxe
anwendbar ist, solche Correspondenzen einzu-
schließen, deren Beförderung einer höhern Gebühr
unterliegt, oder dem Post-Abonnement entweder
Zeitungen, die nicht eine Beilage zu denselben
bilden, oder auch Geschäftspapiere, geheftete oder
gebundene Bücher, Dentschriften oder Musikalien
beizufügen."
A r t . 2. Nachstehende Bestimmung ist unter
Art. 16bis dem Reglement vom 31. August 1677
beigefügt
„Als periodische Zeitschriften sind zu betrachte«
die Zeitungen, Rundschauen, im Allgemeinen
alle im Drucke erschienenen Zeitschriften, auf die
man abonniren kann und deren Erscheinen der
Dauer nach unbeschränkt ist.
Als Beilagen sind zu betrachten die einzelne»
Blätter, welche die Forlsetzung einer Zeitung
bilden, ohne für sich allein ein besonderes Ganzes
darzustellen. Diese Blätter müssen am Kopfe mit
dem Vordruck „Beilage" und mit der Angabe
der Zeitschrift und der Nummer, auf welche sie
sich beziehen, versehen sein."
Unser General-Director der Finanzen
ist mit der Ausführung des gegenwärtigen Be-
schlusses, welcher ins „Memorial" eingerückt
werden soll, beauftragt.
I m Loo den 12. September 1884.
Wilhelm.
Der General-Director
der Finanzen,
M. Mongenast.
Arrêté du 25 septembre 1884, portant convocation
des colléges électoraux pour le renouvellement
de la série des conseillers communaux qui sor-
tira le {"janvier 1885.
LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'INTÉRIEUR;
Vu les art. 81 et 199 de la loi électorale du
5 mars 1884, et l'art. 13 de la loi communale
du 24 février 1843;
Arrête
Les électeurs seront convoqués à
domicile et par écrit par le bourgmestre, au
moins huit jours avant celui de l'élection.
Les bureaux électoraux seront formés au
prescrit de l'art. 74 de la loi susvisée du 5 mars
1884.
Les candidats devront être proposés avant le
jeudi, 23 octobre.
Les propositions de candidats devront être
appuyées dans la ville de Luxembourg par 15
électeurs, dans les communes ayant 3000 ha-
bitants et plus par 5 électeurs, et dans les com-
munes de moins de 3000 habitants par 3 élec-
teurs, parmi lesquels peuvent figurer les can-
didats eux-mêmes.
Les conseillers à élire ne pourront être choi-
sis que parmi les éligibles domiciliés dans la
Beschluß vom 23. September 1884, wodurch
die Wahlcollegien zur Erneuerung der Ge-
meinderaths-Mitglieder der am l. Januar
1885 austretenden Serie einberufen werden.
Der General-Director des Innern;
Nach Einsicht der Art. 81 und 199 des Wahl-
gesetzes vom 5. März 1884 und des Art. 13 des
Gemeindegesetzes vom 24. Februar 1843;
Beschließt
A r t . 1. Die Wahlcollegien aller Gemeinden
des Großherzogthums werden sich am Dinstag,
den 28 Oktober, um 9 Uhr Morgens, im Ge-
meindehauptort und in den durch die Einberufungs-
schreiben bezeichneten Lokalen versammeln, um
durch Wahl zur Erneuerung derjenigen Gemeinde-
rathsmitglieder, welche zu der am 1. Januar 1885
austretenden Serie gehören, zu schreiten.
A r t . 2. Zu gleicher Zeit und durch denselben
Wahlgang wird ebenfalls zur Wiederbesetzung der
durch Tod oder Entlassung eingetretenen Vaca-
turen in der zweiten Austrittsserie geschritten.
Auf dem Wahlzettel werden die Candidaten für
die der Austrittsserie vom 1. Januar 1888 ange-
hörenden Vacaturen getrennt aufgeführt.
Die Wähler werden schriftlich und in
ihren Wohnungen durch die Bürgermeister we-
nigstens acht Tage vor dem Wahltage einberufen.
Die Wahlbüreaux werden gemäß dem Wortlaut
des Art. 74 vorerwähnten Gesetzes vom 5. März
1884 gebildet.
Die Candidaten müssen vor Donnerstag, 23.
Oktober, vorgeschlagen werden.
Die Candidatenvorschläge müssen in der Stadt
Luxemburg durch 15 Wähler, in den Gemeinden
von 3000 und mehr Einwohnern durch 5, und in
den Gemeinden von weniger als 3000 Einwoh-
nern durch 3 Wähler unterzeichnet sein, unter
welchen die Candidaten selbst sich befinden können.
Die zu wählenden Gemeinderathsmitglieder
können nur unter den in der Gemeinde, bezw.
commune et respectivement dans la section de
commune qu'ils auront à représenter.
L'instruction pratique du 26 août
1884 servira de guide aux administrations com-
munales et aux membres des bureaux électo-
raux pour l'accomplissement des devoirs qui
leur incombent.
Les imprimés nécessaires parviendront i n -
cessamment à MM. les commissaires de district
pour être adressés sans délai aux administra-
tions communales respectives.
Die praktische Anweisung vom 26.
August 1884 wird den Gemeindeverwaltungen
und den Mitgliedern der Wahlbüreaux bei Er-
füllung ihrer hierin obliegenden Pflichten als
Richtschnur dienen.
Die nöthigen Druckformulare werden unver-
züglich den HH. Distrikts Commissaren zugehen,
um alsdann unversäumt den respectiven Gemeinde-
verwaltungen übersandt zu werden.
Le présent arrêté sera inséré au
Mémorial.
Luxembourg, le 25 septembre 1884.
Le Directeur général de l'intérieur,
H. KIRPACH.
Avis. — Jury d'examen.
Le jury d'examen pour la philosophie et les
lettres, composé de MM. Gredt, sous-directeur
de l'Athénée de Luxembourg, président, Neu~
mann, Schaack et Muller, professeurs à l'Athé-
née, membres, et Henrion, professeur au même
établissement, membre-secrétaire, se réunira
en session ordinaire du 23 au 31 octobre pro-
chain, dans l'une des salles de l'Athénée, pour
procéder à l'examen de MM. Alfred Houdremont
de Luxembourg et Nicolas Sevenig de Wiltz,
récipiendaires pour le doctorat en philosophie
€l lettres ; Michel Glaesener de Wilwerdange,
Michel Meyers de Boxhorn et Nicolas Palgen de
Walferdange, tous trois récipiendaires pour la
candidature en philosophie et lettres prépa-
ratoire à l'examen de docteur en philosophie
et lettres; Guillaume Leidenbach d'Ettelbrück,
Daniel Rousseau d'Esch-s.-l'Alzette, et Alphonse
Wolff de Diekirch, tous trois récipiendaires
pour la candidature en philosophie et lettres
préparatoire à l'étude de droit.
L'examen par écrit pour tous les récipien-
daires est fixé au jeudi, 23 octobre prochain,
Gemeindesection, welche sie zu vertreten haben,
wohnenden wählbaren Bürgern gesucht werden.
Gegenwärtiger Beschluß soll ins „Me-
morial" eingerückt werden.
Luxemburg den 25. September 1884.
Der General-Director des Innern,
H. Kirpach.
Bekanntmachung. — Prüfungsjury.
Die Prüfungsjury für Philosophie und Philo-
logie, bestehend aus den HH. Gredt, Unter-
director am Athenäum zu Luxemburg, Präsident,
Neumann, Schaack und Müller, Profes-
foren am Athenäum, Mitglieder, und Henrion,
Professor an derselben Anstalt, Mitglied-Secretär,
wird in ordentlicher Sitzung vom 23. bis 31.
October künftig, in einem der Säle des Athe-
näums zusammentreten, behufs Prüfung der HH.
Alfred Houdremont von Luxemburg und Nik.
Sevenig von Wiltz, Recipienden für's Doctorat
der Philosophie und Philologie; Michel Gläse-
ner von Wilwerdingen, Michel Meyers von
Boxhorn und Nikolas Palgen von Walferdingen,
Recipienden für die Candidatur der Philosophie
und Philologie als Vorbereitung auf das Doc-
torat derselben Wissenschaften; Wilhelm Leiden-
bach von Ettelbrück, Daniel Rousseau von
Esch a. d. Alzette und Alfons Wolff von Die-
kirch, Recipienden für die Candidatur der Philo-
sophie und Philologie als Vorbereitung auf das
Rechtsstudium.
Das schriftliche Examen für alle Recipienden
ist auf Donnerstag, den 23. Oktober künftig, 9
à 9 heures du matin et à 3 heures de re-
levée.
Les examens oraux auront lieu dans l'ordre
suivant
Vendredi, 24 octobre, à 5 heures du soir, ce-
lui de M. Houdremont; samedi, 25 octobre, à
5 heures du soir, celui de M. Sevenig; lundi,
27 octobre, à 5 heures du soir, celui de M. Glac-
sener; mardi, 28 octobre, à 5 heures du soir,
celui de M. Meyers; mercredi, 29 octobre, à 5
heures du soir, celui de M. Palgen; jeudi, 30
octobre, à 9 heures du matin, celui de M. Lei-
denbach, et le même jour, à 3 heures de relevée,
celui de M. Rousseau; vendredi, 31 octobre, à
5 heures du soir, celui de M. Wolff.
Luxembourg, le 27 septembre 1884.
Le Directeur général des finances,
M. MONGENAST.
Avis. — Jury d'examen.
Le jury d'examen pour la médecine, composé
de MM. les docteurs Niederkorn de Luxembourg,
président, Clasen de Grevenmacher, Feltgen de
Berschbach, et Glœsener de Diekirch, membres,
et Fonck de Luxembourg, membre-secrétaire,
se réunira en session ordinaire, du 13 au
31 octobre prochain, dans la salle des séances
du Collége médical, à l'ancien hôtel du Gouver-
nement à Luxembourg, pour procéder à l'exa-
men de MM. Jean-Baptiste Schuman de Hellange
et Mathias Welter de Heiderscheid, récipien-
daires pour la candidature en médecine ; Ernest
Graf de Diekirch et Edmond Knaff de Gre-
venmacher, récipiendaires pour le doctoral en
médecine; et François Baldauff de Remich,
Auguste Faber de Luxembourg et Philogone
Nepper d'Ettelbrück, récipiendaires pour le
doctorat en chirurgie et en accouchement.
Les examens auront lieu aux jours et heures
suivants
Lundi, 13 octobre, à 9 heures du matin et à
3 heures de, relevée, examen écrit pour les doc-
torats en médecine et en chirurgie; mardi, 14
octobre, à 3 heures de relevée, examen oral de
Uhr Vormittags und 3 Uhr Nachmittags anbe-
raumt.
Die mündlichen Prüfungen finden statt wie folgt
Freitag, 24. Oktober, 5 Uhr Abends, für Hrn.
Houdremont; Samstag, 25. Oktober, 5 Uhr
Abends, für Hrn. Sevenig; Montag, 27. Ok-
tober, 5 Uhr Abends, für Hrn. Gläsener;
Dienstag, 28. Oktober, 5 Uhr Abends, für Hrn.
Meyers; Mittwoch, 29. Oktober, 5 Uhr Abends,
für Hrn. Palgen; Donnerstag, 30. Oktober, 9
Uhr Morgens, für Hrn. Leidendach, und am
selben Tage, 3 Uhr Nachmittags, für Hrn. Rous-
seau; Freitag, 31. Oktober, 5 Uhr Abends, für
Hrn. Wolff.
Luxemburg den 27. September 1884.
Der General-Director der Finanzen,
M. Mongenast.
Bekanntmachung. — Prüfungsjury.
Die Prüfungsjury für Medizin, bestehend aus
den HH. Doctoren Niederkorn zu Luxemburg,
Präsident, Clasen zu Grevenmacher, Feltgen
zu Berschbach, und Gläsener zu Diekirch, Mit-
glieder, und Fonck zu Luxemburg, Mitglied-
Secretär, wird vom 13. bis 31. October künftig
im Sitzungssaale des Medizinalcollegiums im
früheren Regierungsgebäude zu Luxemburg zu-
sammentreten, behufs Prüfung der HH. Schu-
man Joh. Baptist von Hellingen und Welter
Mathias von Heiderscheid, Recipienden für die
Candidatur der Medizin; Graf Ernst von Die-
kirch und. Knaff Edmund von Grevenmacher,
Recipienden für's Doctorat der Medizin; Bal-
dauff Franz von Remich, Faber August von
Luxemburg und Nepper Philogon von Ettel-
brück, Recipienden für's Doctorat der Chirurgie
und Geburtshilfe.
Die Prüfungen werden an folgenden Tagen
zu den angegebenen Stunden abgehalten
Montag, 13. October, 9 Uhr Morgens und 3 Uhr
Nachmittags, schriftliches Examen für's Doctorat
der Medizin und Geburtshilfe; Dinstag, 14. Oc-
tober, 3 Uhr Nachmittags, mündliches Examen
M. Graf; mercredi, 15 octobre, à 3 heures de
relevée, examen oral de M. Knaff; jeudi, 16
octobre, à 2 heures de relevée, examen pratique
de MM. Graf et Knaff; vendredi, 17 octobre, à
3 heures de relevée, examen oral de M. Bal-
dauff; samedi, 18 octobre, à 3 heures de re-
levée, examen oral de M. Faber; lundi, 20 oc-
tobre, à 2 heures de relevée , examen pratique
de MM. Baldauff et Faber; mardi, 21 octobre, à
3 heures de relevée, examen oral de M. Nepper ;
mercredi, 22 octobre, à 3 heures de relevée,
examen pratique de M. Nepper; vendredi, 24
octobre, à 9 heures du malin et à 3 heures de
relevée, examen écrit pour le doctorat en ac-
couchement et la candidature en médecine;
samedi, 25 octobre, à 3 heures de relevée,
examen oral et pratique de M. Baldauff; lundi,
27 octobre, à 3 heures de relevée, examen oral
et pratique de M. Faber; mardi, 28 octobre, à
3 heures de relevée, examen oral et pratique
de M. Nepper; jeudi, 30 octobre, à 3 heures de
relevée, examen oral et pratique de M. Schuman ;
vendredi, 31 octobre, à 3 heures de relevée,
examen oral et pratique de M. Weiter.
Luxembourg, le 27 septembre 1884.
Le Directeur général des finances,
M. MONGENAST.
Avis. — Enseignement primaire.
Par arrêté r. g.-d. du 18 courant,. MM. Ed.
Thilges, président de la Cour supérieure de jus-
tice et conseiller d'État, B.-H. Neuman, con-
seiller à la même Cour et conseiller d'État,
et M. de Waha,
professeur à l'Athénée de
Luxembourg, ont été nommés membres de
la Commission d'instruction pour la durée de
trois années, à partir du 1er octobre prochain.
Par un arrêté en date de ce jour, MM. Neu-
man et de Waha ont été nommés vice-président
et resp. secrétaire de la même Commission et
pour le même terme.
Luxembourg, le 24 septembre 1884.
Le Directeur général de l'intérieur,
H. KIRPACH.
für Hrn. Graf; Mittwoch, 15. October, 3 Uhr Nach-
mittags, mündliches Examen für Hrn.
Knaff;
Donnerstag, 16. October, 2 Uhr Nachmittags,
praktisches Examen für die HH. G r a f und
Knaff: Freitag, 17 October, 3 Uhr Nachmittags,
mündliches Examen für Hrn.
Baldauff;
Samstag. 18. October, 3 Uhr Nachmittags, münd-
liches Examen für Hrn. Faber; Montag, 20.
October, 2 Uhr Nachmittags, praktisches Examen
der HH. Baldauff und Faber; Dinstag, 21.
October, 3 Uhr Nachmittags, mündliches, Mitt-
woch, 22. October, 3 Uhr Nachmittags, praktisches
Examen für Hrn. Nepper; Freitag, 24. October,
9 Uhr Morgens und 3 Uhr Nachmittags, schrift-
liches Examen für das Doctorat der Geburtshilfe
und die Candidatur der Medizin; Samstag, 25.
October, 3 Uhr Nachmittags, mündliches und
praktisches Examen für Hrn. Baldauff: Montag,
27. October, 3 Uhr Nachmittags, mündliches und
praktisches Examen für Hrn. Faber; Dinstag,
28. October, 3 Uhr Nachmittags, mündliches und
praktisches Examen für Hrn. Nepper; Donners-
tag, 30 October, 3 Uhr Nachmittags, mündliches
und praktisches Examen für Hrn. Schuman;
Freitag. 31. October, 3 Uhr Nachmittags, münd-
liches und praktisches Examen für Hrn. Welter.
Luxemburg den 27. September 1884.
Der General-Director der Finanzen,
M. Mongenast.
Bekanntmachung — Primärunterricht.
Durch Königl.-Großh. Beschluß vom 18. c. sind
die HH. Ed. Thilges, Staatsrath und Präsi-
dent des Obergerichtshofes, B. H. N e u m a n ,
Staatsrath und Obergerichtsrath, und M. de
Waha, Professor am Athenäum zu Luxemburg,
auf eine Dauer von drei Jahren vom 1. October
künftig ab, zu Mitgliedern der Unterrichtscom-
mission ernannt morden.
Durch Beschluß vom heutigen Tage sind die
HH. Neuman und de Waha zum Vice-Präsi-
denten resp. Secretär derselben Commission auf
die nämliche Dauer ernannt worden.
Luxemburg den 24. September 1884.
Der General-Director des Innern,
H. Kirpach.
Avis. — Règlement communal.
Dans sa séance du 23 août 1884, le conseil
communal de Wormeldange a arrêté un règle-
ment pour le ban de vendange dans cette com-
mune, en 1884.
Ce règlement a été dûment publié.
Luxembourg, le 24 septembre 1884.
Le Directeur général de l'intérieur,
H.
KIRPACH.
Avis. — Pépinières de l'État.
Il est porté à la connaissance du public que
les quantités de plants indiquées au relevé qui
fait suite au présent, sont disponibles dans les
pépinières de l'État établies à Luxembourg
(Baumbusch), Grevenmacher, Arsdorf, Beau-
fort, Diekirch, Hosingen, Weiswampach et
Wiltz, et que les plants seront délivrés aux prix
indiqués au même relevé, prix qui impliquent
tous les frais à l'exception de ceux d'emballage
et de transport.
Les demandes en délivrance de plants de-
vront être adressées au garde général du can-
tonnement respectif. Les plants seront délivrés
suivant l'ordre des demandes ; il n'en sera fait
exception que pour les communes et les éta-
blissements publics.
Les particuliers qui feront de pareilles de-
mandes devront s'obliger, par écrit, à cultiver
ces plants dans le pays même aux endroits
qu'ils indiqueront. Les plants qui seraient dans
le cas d'être exportés hors du Grand-Duché
seront payés le triple des prix fixés au relevé
précité.
Ces prix seront à payer, avant la délivrance
des plants, chez les receveurs communaux de
Luxembourg, Grevenmacher et Hosingen pour
les plants tirés des pépinières de ces localités,
et chez le receveur des domaines du canton
pour ceux tirés des autres pépinières.
Luxembourg, le 20 septembre 1884.
Le Directeur général de l'intérieur,
H. KIRPACH.
Bekanntmachung. — Gemeindereglement.
I n seiner Sitzung vom 23. August 1884 hat
der Gemeinderath von Wormeldingen ein Regle-
ment über die Sperrung der Weinberge in dieser
Gemeinde für 1884 beschlossen.
Tiefes Reglement ist vorschriftsmäßig ver-
öffentlicht worden.
Luxemburg den 24. September 1884.
Der General-Director des Innern,
H. K i r p a c h .
Bekanntmachung. — Staatsbaumschulen.
Es wird hiermit zur öffentlichen Kenntnis
gebracht, daß die auf beifolgender Uebersicht an-
gegebene Anzahl von Pflänzlingen in den Staats-
baumschulen von Luxemburg (Baumbusch), Gre-
venmacher, Arsdorf, Befort, Diekirch, Hofingen,
Weiswampach und Wiltz zur Verfügung stehen,
und zu den auf besagter Uebersicht angegebenen
Preisen, worin alle Kosten, mit Ausnahme der
für Verpackung und Transport, mit einbegriffen
sind, überlassen werden.
Alle Gesuche um Ueberlassung von Setzlingen
sind an den Oberförster des betreffenden Forst-
bezirks zu richten. Die Verabfolgung der Setz-
linge geschieht in der Reihenfolge wie die Gesuche
eingelaufen; Ausnahmen hiervon sind nur zu
Gunsten von Gemeindeverwaltungen und öffent-
lichen Anstalten zulässig.
Privatleute, welche mit derartigen Gesuchen
einkommen, müssen sich schriftlich verpflichten, die
Setzlinge im Inlands selbst, an den von ihnen
zu bezeichnenden Orten fortzupflanzen. Für die
etwa zur Ausfuhr bestimmten Setzlinge gilt das
Dreifache der im vorerwähnten Etat angege-
benen Preise.
Diese Preise sind vor Entnahme der Pflänz-
linge zu Händen der Gemeindeeinnehmer von
Luxemburg, Grevenmacher und Hosingen für die
aus den Baumschulen dieser Ortschaften, und zu
Händen des Domänenempfängers des betreffenden
Cantons für die aus den andern Baumschulen
zu beziehenden Setzlinge zu entrichten.
Luxemburg den 20, September 1884.
Der General Director des Innern,
H. Kirpach.
49a
Chêne.
- Eiche...
Chêne rouge.
Rothe
Eiche...
Hêtre. - - Buche..
Aulne commun.
- Ge-
meine
Erle...
Aulne blanc. - Weiße Erle
- Birke.
Frêne.•
Bouleau.
- Esche.
Acacia. -Akazie.
Érable sycomore.
Berg-
Ahorn...
Chataignier.
- Zahme
Kastanie...
Tilleul. -
Linde..
Epine blanche. - Weiß-
dorn
Tulipier.
- Tulpenbaum.
Feuillus. - Laubhölzer
3 ans repiqués.
2 ans semis. —
1 an semis. —
A ans repiqués.
1 an repiqué. -
2 ans semis. —
2 ans repiqués.
2 ans repiqués.
4 ans repiqués.
3 ans repiqués.
3 ans repiqués.
2 ans repiqués.
i an semis. —
1 an repiqué.
1 an semis. —
4 ans repiqués.
4 ans repiqués.
2 an semis. -
1 an semis. -
3 ans repiqués. —
Totaux.
— 3 jährig verschult.
2 jährige Saat.
1 jährige Saat.
— 4 jährig verschult.
— 1 jährig verschult.
2 jährige Saat.
— 2 jährig verschult.
— 2 jährig verschult.
— 4 jährig verschult.
— 3 jäh,ig verschult.
— 3 jährig verschult.
. — 2 jährig verschult.
1 jährige Saat.
— 1 jährig verschult.
1 jährige Saat.
— 4 jährig verschult.
— 4 jährig verschult.
2 jährige Saat.
1 jährige Saat.
3 jährig verschult.
Zusammen...
Relevé des plants disponibles dans les pépinières de l'État pour les boisements de l'automne 1884 et du printemps 1885.
ESSENCE.
Holzart.
AGE DES PLANTS.
Alter
der
Pflanzen.
P É P I N I È R E S .
Luxem-
bourg.
Greven-
macher.
Arsdorf.
Beaufort.
Diekirch.
Hosingen
Weis-
wampach
Wiltz.
PRIX
des plants
par 1000.
180,000
10,000
15,000
5,000
12,000
9,500
12,000
1,000
40,000
8,000
20,000
312,500
22,000
4,000
1,000
28,000
2,500
160,000
162,500
60,000
6,000
66,000
105,000
40,000
145,000
60,000
100,000
6,000
166,006
7,000
270,000
7,000
1,000
285,000
25,000
85,000
250,000
360,000
FR.
c.
— Baumschulen.
Abgabe-
preis
per 1000
Epicéa.
Fichte..
Mélèze.
Lärche..
Pin sylvestre.
Gemeine
Kiefer...
Pin noir.
Schwarz-
Kiefer
Sapin des Vosges.
Weiße-
Tanne...
Pin du Lord.
Wey-
muths-Kiefer...
Sapin de Douglas.
Dou-
glas-Fichte...
Sapin de Nordmann. —
Nordmanns-Fichte...
Pin rigide. -
Pech-Kiefer.
Résineux.
-Nadelholz
Feuillus. -
Lanbholz.
Totaux.
- Zusammen
A ans repiqués.
3 aus repiqués.
2 ans repiqués.
2 ans semis. —
1 au repiqué. -
4 an semis. —
3 ans repiqués.
2 ans repiqués
2 ans semis. —
1 an repiqué. -
1 an semis. —
2 ans repiqués.
1 an repiqué. -
1 an semis. —
2 ans repiqués.
1 an repiqué.
1 an semis. —
4 ans repiqués.
2 ans repiqués.
2 ans repiqués.
1 an repiqué.
4 ans repiqués.
2 ans repiqués.
3 ans repiqués.
3 ans repiqués.
— 4 jährig verschult.
— 3 jährig verschult.
— 2 jährig verschult.
2 jährige Saat.
- 1 jährig verschult.
1 jährige Saat.
— 3 jährig verschult.
— 2 jährig verschult.
2 jährige Saat.
i jährig verschult.
1 jährige Saat.
— 2 jährig verschult.
1 jährig verschult.
jährige Saat.
— 2 jährig verschult.
- 1 jährig verschult.
jährige Saat.
— 4 jährig verschult.
— 2 jährig verschult.
— 2 jährig verschult.
— 1 jährig verschult.
— 4 jährig verschult.
— 2 jährig verschult.
— 3 jährig verschult.
— 3 jährig verschult.
140,000
270,000
20,000
130,000
225,000
5,000
91,000
15,000
150,000
20,000
10,000
1,077,300
312,500
1,389,800
17,000
68,000
30,000
80,000
4,500
12,000
30,000
80,000
23,000
80,000
7,500
432,900
28,000
460,900
10,000
60,000
60,000
100,000
160,000
30,000
16,000
40,000
48,000
37,000
50,000
611,000
162,500
773,500
43,000
34,000
45,000
22,000
40,000
70,000
254,000
66,000
320,000
23,000
1,000
24,000
145,000
169,000
12,000
80,000
10,000
20,000
5,000
5,000
8,000
5,000
10,000
155,000
166,000
321,000
5,000
150,000
30,000
200,000
100,000
25,000
130,000
50,000
2,500
692,500
285,000
977,500
13,000
50,000
105,000
40,000
11,000
13,000
10,000
10,000
15,000
5,000
272,000
360,000
632,000
5,043,700
Avis. — Règlement communal.
Dans ses séances des 18 avril et 26 août 1884,
le conseil communal de la ville de Greven-
macher a arrêté un règlement sur la police des
marchés de la dite ville. — Ce règlement a été
dûment publié.
Luxembourg, le 24 septembre 1884.
Le Directeur général de l'intérieur,
H. KIRPACH.
Avis. — Règlement communal.
Dans sa séance du 18 juillet 1884, le conseil
communal de Beizdorf a arrêté un règlement
de police portant défense d'attirer les chalands
sur les foires et marchés de la commune par
des cris et des gestes. — Ce règlement a été
dûment approuvé et publié.
Luxembourg, le 24 septembre 1884.
Le Directeur général de l'intérieur,
H.
KIRPACH.
Avis. — Règlement communal.
Dans sa séance du 11 août dernier, le conseil
communal de Basbellain a arrêté un règlement
de police sur l'usage de la conduite d'eau avec
fontaine, établie à Huldange. — Ce règlement
a été dûment publié.
Luxembourg, le 24 septembre 1884.
Le Directeur général de l'intérieur,
H.
KIRPACH.
Erratum. — Brevets d'invention.
L'avis inséré au n° 48 du Mémorial de l'année
courante est à considérer comme rectifié en ce
sens que dans l'énonciation des brevets qui
sont éteints pour défaut de paiement de la taxe
annuelle, i l y a lieu de rayer (p. 514) le brevet .
n° 243, délivré pour un système perfectionné de
scie hélicoïdale pour le sciage de pierres, marbres
et tous autres matériaux.
Luxembourg, le 27 septembre 1884.
LUXEMBOURG. — IMPRIMERIE DE LA COUR. — V. BÜCK.
Bekanntmachung. — Gemeinde-Reglement.
I n seinen Sitzungen vom 18. April und 26.
August 1884 hat der Gemeinderath der Stadt
Grevenmacher ein Polizei-Reglement über die Ab-
haltung der dortigen Wochenmärkte beschlossen. —
Dieses Reglement ist vorschriftsmäßig genehmigt
und veröffentlicht worden.
Luxemburg den 24. September !884.
Der General-Director des Innern,
H. Kirpach.
Bekanntmachung. — Gemeinde-Reglement.
I n seiner Sitzung vom 18. Juli 1884 hat der
Gemeinderath von Betzdorf ein Polizei-Reglement
erlassen, welches verbietet, Kauflustige auf den dor-
tigen Jahr- und Wochenmärkten durch Schreien und
Geberden anzulocken. — Dieses Reglement ist vor-
schriftsmäßig genehmigt und veröffentlicht worden.
Luxemburg den 24. September 1884.
Der General-Director des Innern,
H. Kirpach.
Bekanntmachung. — Gemeinde-Reglement.
I n seiner Sitzung vom 11. August letzthin hat
der Gemeinderath von Niederbefflingen ein Po-
lizei-Reglement über den Gebrauch der Wasser-
leitung mit Brunnen, zu Huldingen, beschlossen.
— Dieses Reglement ist vorschriftsmäßig ver-
öffentlicht worden.
Luxemburg den 24. September 1884.
Der General-Director des Innern,
H. Kirpach.
Berichtigung. — Erfindungspatente.
Die in Nr. 48 des Memorials des laufenden
Jahres veröffentlichte Bekanntmachung ist dahin zu
berichtigen, daß unter den wegen Nichtbezahlung
der jährlichen Gebühr als erloschen angeführten
Erfindungspatenten (S. 514) das Patent Nr. 243,
ausgestellt auf eine verbesserte, schrau-
benförmige Säge für Steine, Marmor
und andere Materialien, wegzulassen ist.
Luxemburg den 27. September 1884.