Amendement à la convention du 13 décembre 1993 conclue entre l’association des médecins et médecins- (memorial_712aa73e5b44) | LU

Amendement à la convention du 13 décembre 1993 conclue entre l’association des médecins et médecins-

Art. 0 (préambule) — Amendement à la convention du 13 décembre 1993 conclue entre l’association des médecins et médecins- Ouvrir la source officielle

Amendement à la convention du 13 décembre 1993 conclue entre l’association des médecins et médecins-

dentistes et l’union des caisses de maladie en exécution de l’article 61 du code des assurances sociales

concernant les médecins-dentistes.

Vu les articles 61 à 67 et 71 du code des assurances sociales,

Vu la convention conclue entre parties en date du 13 décembre 1993,

les parties soussignées, à savoir

l’association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg, déclarant posséder les qualités

requises au titre de l’article 62, alinéa 1er du code des assurances sociales, représentée par son président, le docteur Joe

Wirtz et le docteur Gilbert Scheer, président du cercle des médecins-dentistes,

d’une part,

et l’union des caisses de maladie, prévue à l’article 45 du code des assurances sociales, représentée par son président,

Monsieur Robert Kieffer, demeurant à Luxembourg,

d’autre part,

ont convenu ce qui suit

Amendement à la convention du 13 décembre 1993 conclue entre l’association des médecins et médecins-

Art. 1 — Amendement à la convention du 13 décembre 1993 conclue entre l’association des médecins et médecins- Ouvrir la source officielle

L’article 60 de la convention du 13 décembre 1993 prend la teneur suivante

«Art. 60. Par dérogation à l’article précédent une procédure de paiement direct par l’assurance maladie, dite procé-

dure du tiers payant, est instituée dans les cas limitativement énumérés ci-après

1) Pour les actes médicaux délivrés dans le cadre de la compétence de l’association d’assurance contre les accidents, à

concurrence du montant pris en charge;

2) La même procédure peut être appliquée pour les actes médicaux délivrés dans le cadre de la compétence de l’assu-

rance maladie

a) pour les traitements stationnaires en milieu hospitalier, si la durée du traitement dépasse trois jours ou si le

montant par médecin dépasse quatre mille (4.000,—) francs;

b) pour les traitements ambulatoires se rapportant à la dialyse, la radiothérapie, la chimiothérapie.

Les prestations médicales délivrées aux patients de l’hôpital neuropsychiatrique de l’Etat sont considérées comme

étant délivrées au titre du point 2) ci-dessus, même si ces prestations sont administrées

en ambulatoire hors de

l’enceinte de l’hôpital neuro-psychiatrique».

Amendement à la convention du 13 décembre 1993 conclue entre l’association des médecins et médecins-

Art. 1 — Amendement à la convention du 13 décembre 1993 conclue entre l’association des médecins et médecins- Ouvrir la source officielle

En application de la sentence prononcée en date du 8 mai 1995 par le conseil supérieur des assurances

sociales, l’adaptation annuelle de la valeur de la lettre-clé pour l’exercice 1995 s’élève à 3,4%.

Section 2 - Examens dentaires des enfants âgés de 2 à 4 ans tels que prévus par la loi du15mai1984etlerèglementgrand-ducaldu12décembre1984(art.3) 1) Examendentairedel’enfantâgéde30à36mois

Art. 1 — Section 2 - Examens dentaires des enfants âgés de 2 à 4 ans tels que prévus par la loi du15mai1984etlerèglementgrand-ducaldu12décembre1984(art.3) 1) Examendentairedel’enfantâgéde30à36mois Ouvrir la source officielle

En application de la sentence prononcée en date du 8 mai 1995 par le conseil supérieur des assurances

sociales , l’adaptation annuelle de la valeur de la lettre-clé pour l’exercice 1995 s’élève à 2%.

Amendement à la convention du 13 décembre 1993 conclue entre l’association des médecins et médecins-

Art. 2 — Amendement à la convention du 13 décembre 1993 conclue entre l’association des médecins et médecins- Ouvrir la source officielle

La présente disposition entre en vigueur le 1er juin 1995.

En foi de ce qui précède, les soussignés dûment autorisés par leurs mandants, ont signé la présente convention.

Fait à Luxembourg, le 3 mai 1995 en deux exemplaires.

Pour l’association des médecins et

Pour le cercle des médecins-dentistes

médecins-dentistes

Le président,

Dr JoeWirtz

Dr Gilbert Scheer

Pour l’union des caisses de maladie

Le président,

Robert Kieffer

PROTOCOLE D’ACCORD

signé en exécution de l’article 68 de la convention du 13 décembre 1993, conclue entre l’association des

médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg et l’union des caisses de maladie,portant

fixation de la valeur de la lettre-clé pour l’exercice 1995 pour les actes et services professionnels des

médecins-dentistes.

Vu les articles 61 à 71 du code des assurances sociales,

Vu les articles 68 et 69 de la convention du 13 décembre 1993,

Vu la sentence du Conseil supérieur des assurances sociales du 8 mai 1995 rendue en vertu de l’article 70 du code des

assurances sociales,

les parties soussignées, à savoir

l’association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg, représentée par son président, le

docteur Joe WIRTZ et le docteur Gilbert SCHEER,président du cercle des médecins-dentistes, déclarant posséder les

qualités requises au titre de l’article 62, alinéa 1 du code des assurances sociales d’une part,

et l’union des caisses de maladie, prévue à l’article 45 du code des assurances sociales, représentée par son président,

Monsieur Robert KIEFFER, demeurant à Luxembourg,

d’autre part,

ont convenu ce qui suit

Amendement à la convention du 13 décembre 1993 conclue entre l’association des médecins et médecins-

Art. 2 — Amendement à la convention du 13 décembre 1993 conclue entre l’association des médecins et médecins- Ouvrir la source officielle

Conformément à l’article 64 du code des assurances sociales, le taux d’adaptation de 3,4% est majoré pour

tenir compte de la mise en vigueur différée au 1er juin 1995 de l’adaptation des tarifs.

Section 2 - Examens dentaires des enfants âgés de 2 à 4 ans tels que prévus par la loi du15mai1984etlerèglementgrand-ducaldu12décembre1984(art.3) 1) Examendentairedel’enfantâgéde30à36mois

Art. 2 — Section 2 - Examens dentaires des enfants âgés de 2 à 4 ans tels que prévus par la loi du15mai1984etlerèglementgrand-ducaldu12décembre1984(art.3) 1) Examendentairedel’enfantâgéde30à36mois Ouvrir la source officielle

Conformément à l’article 65, alinéa 11 du code des assurances sociales, la valeur de la lettre-clé est réduite de

0,089% pour tenir compte de la modification des coefficients des positions K1 et G1 à G6 de la première partie de

l’annexe de la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie.

Amendement à la convention du 13 décembre 1993 conclue entre l’association des médecins et médecins-

Art. 3 — Amendement à la convention du 13 décembre 1993 conclue entre l’association des médecins et médecins- Ouvrir la source officielle

La valeur de la lettre-clé prévue aux articles 64 à 68 du code des assurances sociales est fixée à 114,88 avec

effet au 1er juin 1995.

Section 2 - Examens dentaires des enfants âgés de 2 à 4 ans tels que prévus par la loi du15mai1984etlerèglementgrand-ducaldu12décembre1984(art.3) 1) Examendentairedel’enfantâgéde30à36mois

Art. 3 — Section 2 - Examens dentaires des enfants âgés de 2 à 4 ans tels que prévus par la loi du15mai1984etlerèglementgrand-ducaldu12décembre1984(art.3) 1) Examendentairedel’enfantâgéde30à36mois Ouvrir la source officielle

Conformément à l’article 64 du code des assurances sociales, le taux d’adaptation de 1,909% résultant des

deux articles précédents est majoré pour tenir compte de la mise en vigueur différée au 1er juin 1995 de l’adaptation des

tarifs.

Amendement à la convention du 13 décembre 1993 conclue entre l’association des médecins et médecins-

Art. 4 — Amendement à la convention du 13 décembre 1993 conclue entre l’association des médecins et médecins- Ouvrir la source officielle

Le tarif des actes et services professionnels obtenu par application de l’article 66 du code des assurances

sociales est porté à l’annexe I du présent protocole d’accord.

Section 2 - Examens dentaires des enfants âgés de 2 à 4 ans tels que prévus par la loi du15mai1984etlerèglementgrand-ducaldu12décembre1984(art.3) 1) Examendentairedel’enfantâgéde30à36mois

Art. 4 — Section 2 - Examens dentaires des enfants âgés de 2 à 4 ans tels que prévus par la loi du15mai1984etlerèglementgrand-ducaldu12décembre1984(art.3) 1) Examendentairedel’enfantâgéde30à36mois Ouvrir la source officielle

La valeur de la lettre-clé prévue aux articles 64 à 68 du code des assurances sociales est fixée à 108,75 avec

effet au 1er juin 1995.

Amendement à la convention du 13 décembre 1993 conclue entre l’association des médecins et médecins-

Art. 5 — Amendement à la convention du 13 décembre 1993 conclue entre l’association des médecins et médecins- Ouvrir la source officielle

Le présent protocole d’accord ainsi que son annexe font partie intégrante de la convention signée entre

parties en date du 13 décembre 1993.

En foi de ce qui précède, les soussignés dûment autorisés par leurs mandants, ont signé le présent protocole d’accord.

Fait à Luxembourg, le 15 mai 1995 en deux exemplaires.

Pour l’association des médecins et

Pour le cercle des médecins-dentistes

médecins-dentistes

Le président,

Dr JoeWirtz

Dr Gilbert Scheer

Pour l’union des caisses de maladie

Le président,

Robert Kieffer

ANNEXE SUIVANT PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE L’ASSOCIATION DES MEDECINS-DENTISTES ET

L’UNION DES CAISSES DE MALADIE

Première Partie:ACTES GENERAUX

Valeur lettre-clé: 114,88

valable à partir du 1.6.95

Code

Coeff.

Tarif

Chapitre 1er - Consultations du médecin-dentiste

1) Consultation du médecin-dentiste

DC1

5.65

2) Renouvellement d’ordonnance

DC2

2.95

3) Pansements en série, par séance

DC3

2.95

4) Consultation urgente

DC4

8.15

5) Consultation demandée et faite le soir entre 20 et 22 heures

DC6

10.70

1 230

6) Consultation demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal

DC7

10.70

1 230

7) Consultation demandée et faite la nuit entre 22 et 7 heures

DC8

15.85

1 820

Chapitre 2 -Visites du médecin-dentiste

Section 1 -Visites en milieu extra-hospitalier

1) Visite du médecin-dentiste

DV1

12.00

1 380

2) Visite urgente

DV4

15.25

1 750

3) Visite demandée et faite le samedi après 12 heures

DV5

15.25

1 750

4) Visite demandée et faite le soir entre 18 et 22 heures

DV6

18.00

2 070

5) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal

DV7

18.00

2 070

6) Visite demandée et faite la nuit entre 22 et 7 heures

DV8

24.35

2 795

Section 2 -Visite en milieu hospitalier

1) Visite du médecin-dentiste

DV11

12.00

1 380

2) Visite urgente

DV14

15.25

1 750

3) Visite demandée et faite le samedi après 12 heures

DV15

15.25

1 750

4) Visite demandée et faite le soir entre 18 et 22 heures

DV16

18.00

2 070

5) Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal

DV17

18.00

2 070

6) Visite demandée et faite la nuit entre 22 et 7 heures

DV18

24.35

2 795

Chapitre 3 - Déplacements du médecin-dentiste

1) Indemnité horo-kilométrique par km

DK1

0.42

Chapitre 4 -Traitement hospitalier stationnaire du médecin-dentiste

Section 1 -Traitement stationnaire interne

1) 1er jour d’hospitalisation

DF10

4.95

2) Du 2e jour au 14e jour ; par jour

DF11

2.90

3) Du 15e au 42e jour ; par jour

DF12

1.45

4) A partir du 43e jour, par jour

DF13

0.80

Code

Coeff.

Tarif

Section2-Traitementpost-opératoire

1)

Du1erau7ejourpost-opératoire;parjour

DF20

10.00

2)

Du8eau14ejourpost-opératoire;parjour

DF21

1.35

3)

Du15eau42ejourpost-opératoire;parjour

DF22

0.90

4)

Apartirdu43ejourpost-opératoire;parjour

DF23

0.80

Chapitre5-RapportsduMédecin-dentiste

1)

Rapport détaillé au médecin traitant concernant

- l’examen complet de la région maxillo-faciale,

- les résultats d’examens complémentaires,

-lestraitementsfaitsetlespropositionsdetraitementultérieur

DR1

8.70

Chapitre6-Examensàviséepréventivedumédecin-dentiste

Section 1 - Examen prénatal de la femme enceinte tel que prévu par la loi du 20 juin

1977 et le règlement grand-ducal du 8 décembre 1977 (art. 9 modifié le 26 mai 1979)

1)

Examendentaireaucoursdes5premiersmoisdelagrossesse

DE1

10.70

Section 2 - Examens dentaires des enfants âgés de 2 à 4 ans tels que prévus par la loi

du15mai1984etlerèglementgrand-ducaldu12décembre1984(art.3)

1)

Examendentairedel’enfantâgéde30à36mois

DE2

10.70

2)

Examendentairedel’enfantâgéde42à48mois

DE3

10.70

Deuxième Partie:ACTESTECHNIQUES

Chapitre1er-Soinsgingivauxetdentaires

1)

Détartrageenuneouplusieursséances-CAC

DS1

5.45

2)

Traitementmédicaldelaparadontose,parséance

DS2

2.80

3)

Correctiondel’occlusiondentaireetmeulagesélectif,parséance

DS3

6.60

4)

Consolidation de dents branlantes par ligature ou collage, ou traitement d’une

fracturelimitéeauxprocèsalvéolaires,pardent

DS4

2.80

5)

Attelle métallique dans la paradontose ou la fracture des procès alvéolaires

-DSD+ACM

DS5

50.00

6)

Prothèseattelledecontentionougouttièreocclusale-DSD+ACM

DS6

50.00

7)

Blanchissementdedentsdévitalisées,parséanceetpardent

DS7

2.80

8)

Coiffagepulpaireindirect,pardentetparséance

DS8

2.80

9)

Coiffagepulpairedirect,pardentetparséance

DS9

5.45

10) Pulpectomie simple (amputation coronaire) et obturation de la chambre pulpaire

(réservéeàladentdelait)

DS10

4.50

11) Pulpectomie totale (amputation corono-radiculaire) et obturation des canaux

radiculaires,surincisives,caninesouprémolairesinférieures

DS11

11.00

12) Pulpectomie totale (amputation corono-radiculaire) et obturation des canaux

radiculaires,surprémolairessupérieuresoumolaires

DS12

19.35

13) Traitementdelagangrènepulpaireetdesescomplications,parséance-CAC

DS13

4.00

14) Obturation,uneface

DS14

6.60

15) Obturationportantsurdeuxfacesd’unedent

DS15

8.30

16) Obturationportantsurtroisfacesouplus,pardent

DS16

9.35

17) Reconstitutionlarged’unedentsurpivot-DSD

DS18

13.25

18) Reconstitutiond’unangleenrésinesurlegroupeincisivo-canin-DSD

DS19

9.35

19) Anesthésielocale

DS20

1.95

20) Anesthésierégionale

DS21

3.25

21) Cautérisation

DS22

2.80

22) Aurification-DSD

DS33

9.35

23) Inlay,uneface-DSD

DS34

6.60

24) Inlayportantsurdeuxfacesd’unedent-DSD

DS35

8.30

25) Inlayportantsurtroisfacesouonlay,pardent-DSD

DS36

9.35

Chapitre2-Extractionsdentaires

1)

Extraction simple d’une dent monoradiculaire ou d’une dent pluriradiculaire

supérieure

DS61

3.25

2)

Extractionsimpled’unemolaireinférieure

DS62

4.00

3)

Extraction d’une dent au cours d’accidents cellulaires ou osseux, groupe incisivo-

canin,prémolaires,molairessupérieures

DS63

4.00

4)

Extraction d’une dent au cours d’accidents cellulaires ou osseux, molaires infé-

rieures

DS64

5.45

5)

Extractionsimpledesracinesd’unedentmono-oupluriradiculaire

DS65

3.25

Code

Coeff.

Tarif

6)

Extractiondesracinesd’unedentparmorcellement

DS66

6.60

7)

Extractiondesracinesd’unedentavecalvéolectomie

DS67

10.50

8)

Extractiond’unedentenmalposition

DS68

6.60

9)

Tamponnement d’une ou plusieurs alvéoles pour hémorragie post-opératoire,

dansuneséanceultérieure,parséance

DS71

3.25

10) Traitementd’alvéoliteconsécutiveàuneouplusieursextractions,parséance

DS72

2.80

11) Résectiondesbordsalvéolairesaprèsextractionsmultiples

DS73

4.00

12) Suturegingivaleavecousansrésectionpartielled’unecrêtealvéolaire

DS74

6.60

13) Suture gingivale étendue à un hémimaxillaire ou à un bloc incisivo-canin avec ou

sansrésectiond’unecrêtealvéolaire

DS75

20.45

14) Enucléationchirurgicaled’unkystedepetitvolume

DS76

10.65

15) Cured’unkysteparmarsupialisation

DS77

5.35

16) Excisiond’uncalfibreux

DS78

14.40

17) Fraisdematérielencasdesuture

DS79M

3.50

Chapitre3-Extractionschirurgicales

1)

Extractionchirurgicaled’unedentincluseouenclavée

DS88

33.05

2)

Extractionchirurgicaled’unecanineincluse

DS89

41.55

3)

Extraction chirurgicale d’odontodes ou de dents surnuméraires inclus ou

enclavés,germectomie

DS90

33.05

4)

Extraction chirurgicale d’une dent incluse ou enclavée au cours d’accidents

inflammatoires

DS91

46.90

5)

Extraction chirurgicale d’une dent en désinclusion, non enclavée, dont la

couronneestsous-muqueuse

DS92

13.85

6)

Extraction chirurgicale d’une dent ectopique et incluse (coroné, gonion, branche

montante,bordbasilairedelabranchemontanteetdumenton,sinus)

DS93

69.05

7)

Extractionparvoiealvéolaired’uneracinerefouléedanslesinus

DS94

9.90

8)

Lavagedusinusmaxillaireparvoiealvéolaire

DS95

3.25

9)

Curetagealvéolaire,granulectomie,esquillectomie

DS96

3.25

Chapitre4-Prothèsedentaireadjointe

1)

Plaquebaseenrésinesynthétique

DA11

34.30

2)

Plaque base en résine injectée ou plaque renforcée ou plaque coulée -

DSD+ACM

DA12

34.30

3)

Prothèseàsqueletteenmétalnonprécieux-DSD+ACM

DA13

34.30

4)

Empreinteparporte-empreinteindividuel

DA21

8.30

5)

Empreintefonctionnelle,openmouthtechnic

DA22

27.55

6)

Empreintefonctionnelle,closedmouthtechnic-DSD+ACM

DA23

27.55

7)

Dentprothétique

DA31

8.30

8)

Dentcontreplaquée(métalnonprécieux)

DA32

13.85

9)

Facetteor-DSD+ACM

DA33

8.30

10) Rétentionparzonededécharge

DA35

5.45

11) Rétentionparsuccion

DA36

8.30

12) Rétention

par

pesanteur, aimants, ressorts, implants

ou

résine

molle

DSD+ACM

DA37

8.30

13) Anciennedentremontéesurnouvellebase,pardent

DA41

6.60

14) Crochetsimple,métalnonprécieux

DA42

8.80

15) Crochetdetypecompliqué,métalnonprécieux-DSD+ACM

DA43

8.80

16) Crochetdeprothèsesquelettique-DSD+ACM

DA44

8.80

17) Attachements-DSD+ACM

DA45

8.80

18) Réparationdefracturesurplaquebaseenmatièreplastique

DA51

11.00

19) Réparation de fracture sur plaque base en matière métallique (remontage en

plus)-DSD

DA52

11.00

20) Réparation avec remplacement d’une dent artificielle cassée, d’un crochet ou

d’unesuccion

DA53

11.00

21) Réparation avec remplacement de dents artificielles cassées, de crochets ou

succions,lessuivantes,parunité

DA54

5.45

22) Adjonctiond’unedentaprèsempreinte

DA61

15.40

23) Adjonctiondedentsaprèsempreinte,àpartirdeladeuxièmedent,pardent

DA62

8.30

24) Adjonctiond’uncrochetsimpleaprèsempreinte

DA63

16.55

25) Adjonctiond’uncrochetcompliquéaprèsempreinte-DSD

DA64

16.55

26) Remontaged’unedentprothétique

DA71

11.00

27) Remontagededentsprothétiques,àpartirdeladeuxièmedent,pardent

DA72

5.45

28) Remontageparcrochet

DA73

11.00

29) Rebasagepartiel

DA74

16.95

30) Rebasagetotal

DA75

34.30

Code

Coeff.

Tarif

Chapitre5-Traitementnonterminépourprothèseadjointe

1)

Empreinteparmaxillaire

DA91

5.45

2)

Empreinteindividuelleparmaxillaire

DA92

8.30

3)

Empreintefonctionnelleparmaxillaire,openmouthtechnic

DA93

27.55

4)

Empreintefonctionnelleparmaxillaire,closedmouthtechnic-DSD+ACM

DA94

27.55

5)

Articulé

DA95

11.00

6)

Essayageparmaxillaire

DA96

8.30

Chapitre6-Prothèseconjointe

1)

Couronnecoulée

DB21

44.15

2)

Couronneàfacette-DSD+ACM

DB23

44.15

3)

Couronnetroisquarts

DB24

49.70

4)

Couronnetéléscopiqueservantd’ancrageàuneprothèseadjointe-DSD+ACM

DB25

52.95

5)

Articulation, glissière ou construction similaire incorporée à une couronne ou un

inlayservantd’ancrageàuneprothèseadjointe-DSD+ACM

DB26

8.80

6)

Inlayservantdepilierdebridge-DSD+ACM

DB28

13.25

7)

Dentàpivotavecanneauradiculaire(genreRichmond)

DB29

55.20

8)

Dentàpivotenporcelaineourésinemassive(genreDavis)

DB30

38.65

9)

Reconstitutionsurinlay-pivotparcouronne-DSD+ACM

DB31

13.25

10) Couronnejacketenrésine

DB32

55.20

11) Couronnejacketenporcelaine-DSD+ACM

DB33

55.20

12) Rescellement d’une couronne, d’un inlay, d’une dent à pivot, d’une facette ou

d’unbridge;parélémentscellé

DB34

6.10

13) Descellementd’unecouronne,d’unefacetteoud’unbridge;parélémentscellé

DB35

5.45

14) Descellementd’unedentàpivotoud’unpivotradiculairecassé-DSD

DB36

5.45

15) Réparation d’une prothèse conjointe, descellement et rescellement non compris

-DSD

DB37

8.80

16) Remplacementd’unefacette,scellementcompris

DB38

13.85

17) Elémentdebridgecéramo-métallique-DSD+ACM

DB47

38.65

18) Elémentdebridgebarre(springbridge)

DB48

38.65

19) Elémentdebridgeenmétalmassif

DB49

38.65

20) Elémentdebridgeenrésine

DB50

38.65

21) Elémentdebridgeàfacetteoudentàtube

DB51

38.65

Chapitre7-Traitementnonterminépourprothèseconjointe

1)

Décorticagepourcouronnesimple

DB91

12.20

2)

Décorticagepourcouronnejacket

DB92

22.05

3)

Préparationpourdentàpivot

DB93

12.20

Chapitre8-Orthodontie

1)

Moulagesd’orthodontiefournisàlacaisse

DT10

5.65

2)

Examendelapositiondesdentsavecmoulages

DT11

13.85

3)

Traitement de la malposition des dents par appareils divers, avant le début du

traitementactif

DT21

71.85

4)

Traitement de la malposition des dents par plan incliné concernant plus de deux

dents,avantledébutdutraitementactif

DT22

84.40

5)

Réductiondel’espaceinterdentaireparligatureoupartraction

DT23

84.40

6a)

Traitement orthodontique, par appareil mobile, commencé avant l’âge de 17ans,

premièrepériodede6mois,auplacementdel’appareil-ACM

DT31

83.45

6b) Traitement orthodontique, par appareil mobile, commencé avant l’âge de 17 ans,

premièrepériodede6mois,àlafindecettepériode-ACM

DT32

83.40

7)

Traitement orthodontique, par appareil mobile, deuxième période de 9 mois, à la

findecettepériode-ACM

DT33

104.85

8a)

Traitement orthodontique, par appareil mobile, nécessitant plusieurs moulages et

appareils par asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du

squelette,troisièmepériode;au21emoisdutraitement-ACM

DT34

94.50

8b) Traitement orthodontique, par appareil mobile, nécessitant plusieurs moulages et

appareils par asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du

squelette , troisième période; à la fin du traitement actif ou au 27e mois du trai-

tement-ACM

DT35

94.45

9)

Traitement orthodontique, par appareil mobile, pour fente labiale ou labio-maxil-

laire commencé avant l’âge de 17ans, forfait annuel, à la fin de la période

annuelle-APCM

DT36

200.00

10a) Traitement orthodontique, par appareil fixe, commencé avant l’âge de 17 ans,

premièrepériodede6mois,auplacementdel’appareil-DSD+ACM

DT41

83.45

Code

Coeff.

Tarif

10b) Traitement orthodontique, par appareil fixe, commencé avant l’âge de 17ans,

premièrepériodede6mois,àlafindecettepériode-DSD+ACM

DT42

83.40

11) Traitement orthodontique, par appareil fixe, deuxième période de 9 mois, à la fin

decettepériode-DSD+ACM

DT43

104.85

12a) Traitement orthodontique, par appareil fixe, nécessitant plusieurs moulages et

appareils par asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du

squelette,troisièmepériode;au21emoisdutraitement-DSD+ACM

DT44

94.50

12b) Traitement orthodontique, par appareil fixe, nécessitant plusieurs moulages et

appareils par asynchronisme important des rythmes évolutifs des dents et du

squelette, troisième période; à la fin du traitement actif ou au 27e mois du traite-

ment-DSD+ACM

DT45

94.45

13) Traitement orthodontique, par appareil fixe, pour fente labiale ou labio-maxil-

laire commencé avant l’âge de 17 ans, forfait annuel, à la fin de la période

annuelle-APCM

DT46

200.00

14) Contentiond’ungroupededentsàhémiarcadeaprèstraitementorthodontique

DT61

66.15

15) Contentiond’unearcadecomplèteaprèstraitementorthodontique

DT62

110.40

Chapitre9-Radiodiagnostic

1)

Radiographie dentaire, film et location d’appareil compris, première radiogra-

phie-CAC

DN11

5.45

2)

Radiographie

dentaire, film

et

location

d’appareil

compris, radiographies

suivantes,parfilm

DN12

2.80

3)

Téléradiographie de la face (face ou profil) avec mesure céphalométrique, par

cliché

DN13

4.30

4)

Locationd’appareil

DN13X

7.65

5)

Orthopantomographie

DN14

5.80

6)

Locationd’appareil

DN14X

7.65

7)

Radiographied’unearticulationtemporo-mandibulaire

DN15

12.00

8)

Locationd’appareil

DN15X

7.65

9)

Film9/13

DN20M

0.85

10) Film12/30à15/34

DN25M

1.20

11) Film18/24

DN30M

1.30

12) Film24/30

DN40M

1.80

Chapitre10-Prestationsréservéesàl’assuranceaccident

1)

Reconstitutionlarged’unedentsurpivot-DSD

DW18

14.85

2)

Reconstitutiond’unangleenrésinesurlegroupeincisivo-canin-DSD

DW19

26.14

3)

Prothèseàsqueletteenmétalnonprécieux-DSD+ACM

DW20

106.93

4)

Crochetdetypecompliqué,métalnonprécieux-DSD+ACM

DW21

11.88

5)

Couronneàfacette-DSD+ACM

DW23

112.87

6)

Couronnetéléscopiqueservantd’ancrageàuneprothèseadjointe-DSD+ACM

DW25

93.26

7)

Inlayservantdepilierdebridge-DSD+ACM

DW28

20.20

8)

Reconstitutionsurinlay-pivotparcouronne-DSD+ACM

DW31

20.20

PROTOCOLE D’ACCORD

signé en exécution de l’article 68 de la convention du 13 décembre 1993,conclue entre l’association des méde-

cins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg et l’union des caisses de maladie,portant fixation

de la valeur de la lettre-clé pour l’exercice 1995 pour les actes et services professionnels des médecins.

Vu les articles 61 à 71 du code des assurances sociales,

Vu les articles 68 et 69 de la convention du 13 décembre 1993,

Vu la sentence du Conseil supérieur des assurances sociales du 8 mai 1995 rendue en vertu de l’article 70 du code des

assurances sociales,

les parties soussignées, à savoir

l’association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg, représentée par son président, le

docteur JoeWIRTZ et son secrétaire général le docteur Daniel MART, déclarant posséder les qualités requises au titre de

l’article 62, alinéa 1 du code des assurances sociales d’une part,

et l’union des caisses de maladie, prévue à l’article 45 du code des assurances sociales, représentée par son président,

Monsieur Robert KIEFFER, demeurant à Luxembourg,

d’autre part,

ont convenu ce qui suit

Section 2 - Examens dentaires des enfants âgés de 2 à 4 ans tels que prévus par la loi du15mai1984etlerèglementgrand-ducaldu12décembre1984(art.3) 1) Examendentairedel’enfantâgéde30à36mois

Art. 5 — Section 2 - Examens dentaires des enfants âgés de 2 à 4 ans tels que prévus par la loi du15mai1984etlerèglementgrand-ducaldu12décembre1984(art.3) 1) Examendentairedel’enfantâgéde30à36mois Ouvrir la source officielle

Le tarif des actes et services professionnels obtenu par application de l’article 66 du code des assurances

sociales est porté à l’annexe I du présent protocole d’accord.

Section 2 - Examens dentaires des enfants âgés de 2 à 4 ans tels que prévus par la loi du15mai1984etlerèglementgrand-ducaldu12décembre1984(art.3) 1) Examendentairedel’enfantâgéde30à36mois

Art. 6 — Section 2 - Examens dentaires des enfants âgés de 2 à 4 ans tels que prévus par la loi du15mai1984etlerèglementgrand-ducaldu12décembre1984(art.3) 1) Examendentairedel’enfantâgéde30à36mois Ouvrir la source officielle

Le présent protocole d’accord ainsi que son annexe font partie intégrante de la convention signée entre

parties en date du 13 décembre 1993.

En foi de ce qui précède, les soussignés dûment autorisés par leurs mandants, ont signé le présent protocole d’accord.

Fait à Luxembourg, le 15 mai 1995 en deux exemplaires.

Pour l’association des médecins et

médecins dentistes

Pour l’union

des caisses de maladie

Le président

Dr. JoeWirtz

Le président

Robert Kieffer

Le secrétaire général

Dr. Daniel Mart

ANNEXE SUIVANT PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE L’ASSOCIATION DES MEDECINS ET L’UNION DES

CAISSES DE MALADIE

Première Partie:ACTES GENERAUX

Valeur lettre-clé: 108,75

valable à partir du 1.6.95

Code

Coeff.

Tarif

Chapitre 1. - Consultations

Section 1. - Consultations normales

1)

Consultationdumédecingénéraliste

C1

6.75

2)

Consultationdumédecinspécialisteen

C2

6.50

-médecineinterne

-endocrinologie,maladiesdumétabolismeetdelanutrition

-hématologie

-néphrologie

3)

Consultationdumédecinspécialisteencardiologieetangiologie

C3

5.65

4)

Consultationdumédecinspécialisteengastro-entérologie

C4

5.65

5)

Consultationdumédecinspécialisteenpneumologie

C5

5.65

6)

Consultation du médecin spécialiste en pédiatrie pour un enfant jusqu’à l’âge de

14ansaccomplis

C6

8.50

7)

Consultationdumédecinspécialisteenpédiatrie

C7

5.65

8)

Consultationdumédecinspécialisteendermato-vénéréologie

C8

6.70

9)

Consultationdumédecinspécialisteenpsychiatrieouenpsychiatrieinfantile

C9

5.65

10) Consultationdumédecinspécialisteenneurologieetenneuropsychiatrie

C10

9.00

11) Consultationdumédecinspécialisteenrhumatologie

C11

5.65

12) Consultation du médecin spécialiste en rééducation et en réadaptation fonction-

nelles

C12

5.65

13) Consultationdumédecinspécialisteen

C13

5.65

-chirurgiegénérale

-orthopédie

-chirurgieplastique

-chirurgiethoracique

-chirurgievasculaire

-chirurgiepédiatrique

-neurochirurgie

-chirurgiegastro-entérologique

-chirurgiemaxillo-faciale

Code

Coeff.

Tarif

14) Consultationdumédecinspécialisteengynécologie-obstétrique

C14

5.65

15) Consultationdumédecinspécialisteenurologie

C15

5.65

16) Consultationdumédecinspécialisteenophtalmologie

C16

9.00

17) Consultationdumédecinspécialisteenoto-rhino-laryngologie

C17

5.65

18) Consultationdumédecinspécialisteenstomatologie

C18

5.65

19) Consultationdumédecinspécialisteenanesthésie-réanimation

C19

5.65

20) Consultation du médecin spécialiste en radiodiagnostic, en radiothérapie, en

médecinenucléaire

C20

5.65

29) Consultation faite au Luxembourg par un professeur d’université ne résidant pas

auLuxembourg

C29

5.65

Section2-Consultationsmajorées

1)

Consultationmajoréedumédecinspécialisteen

C30

13.50

-médecineinterne

-hématologie

-néphrologie

-endocrinologie

2)

Consultationmajoréedumédecinspécialisteengastro-entérologie

C31

13.50

3)

Consultationmajoréedumédecinspécialisteenneurologieouneuropsychiatrie

C32

14.50

4)

Consultationmajoréedumédecinspécialisteenpsychiatrie

C33

13.50

5)

Consultationmajoréedumédecinspécialisteenrhumatologie

C34

13.50

6)

Consultation majorée du médecin spécialiste en rééducation et réadaptation

fonctionnelles

C35

13.50

7)

Consultationmajoréedumédecinspécialisteenneurochirurgie

C36

13.50

8)

Consultation majorée faite au Luxembourg par un professeur d’université ne

résidantpasauLuxembourg

C37

20.25

Section3-Tarifsspéciaux

1)

Renouvellementd’ordonnance

C41

2.95

2)

Injections et pansements en série, par séance (non applicable pour médicaments

nonàcharge,saufvaccin)

C42

2.95

Section4-Consultationsspéciales

Sous-section1-Touslesmédecinsàl’exceptiondesmédecins-spécialistesenpédiatrie

1)

Consultationurgente

C51

8.15

2)

Consultationdusoirdemandéeetfaiteentre20et22heures

C52

10.70

3)

Consultationdedimancheetdejourfériélégal

C53

10.70

4)

Consultationdenuitdemandéeetfaiteentre22et7heures

C54

15.85

Sous-section2-Médecins-spécialistesenpédiatrie

1)

Consultationurgentedupédiatre

C55

11.25

2)

Consultationdusoirdemandéeetfaiteentre20et22heuresdupédiatre

C56

13.65

3)

Consultationdedimancheetdejourfériélégaldupédiatre

C57

13.65

4)

Consultationdenuitdemandéeetfaiteentre22et7heuresdupédiatre

C58

18.75

Section5-Examenspréparatoiresàl’anesthésie

1)

Examenpréparatoireàl’anesthésie

C61

5.65

2)

Examenpréparatoireàl’anesthésiedevantêtrefaitlesoirentre20et22heures

C62

10.70

3)

Examen préparatoire à l’anesthésie devant être fait le dimanche ou un jour férié

légal

C63

10.70

4)

Examenpréparatoireàl’anesthésiedevantêtrefaitlanuitentre22et7heures

C64

15.85

Chapitre2.-Visites

Section1-Visitesenmilieuextra-hospitalier

Sous-section1-Touslesmédecinsàl’exceptiondesmédecins-spécialistesenpédiatrie

1)

Visitedumédecingénéraliste

V1

12.00

2)

Visitedumédecinspécialiste

V2

12.00

3)

Visiteurgente

V3

15.25

4)

Visitedusoirdemandéeetfaiteentre18et22heures

V4

18.00

5)

Visitedemandéeetfaitelesamediaprès12heures

V5

15.25

6)

Visitedemandéeetfaiteledimancheouunjourfériélégal

V6

18.00

7)

Visitedenuitdemandéeetfaiteentre22et7heures

V7

24.35

Sous-section2-Médecins-spécialistesenpédiatrie

1)

Visitedupédiatrepourunenfantjusqu’àl’âgede14ansaccomplis

V10

14.00

2)

Visitedupédiatre

V11

12.00

Code

Coeff.

Tarif

5)

Visiteurgente

V12

17.70

6)

Visitedusoirdemandéeetfaiteentre18et22heures

V13

20.45

7)

Visitedemandéeetfaitelesamediaprès12heures

V14

17.70

8)

Visitedemandéeetfaiteledimancheouunjourfériélégal

V15

20.45

9)

Visitedenuitdemandéeetfaiteentre22et7heures

V16

26.65

Section2-Visitesenmilieuhospitalier

Sous-section1-Touslesmédecinsàl’exceptiondesmédecins-spécialistesenpédiatrie

1)

Visitedumédecingénéraliste

V20

12.00

2)

Visitedumédecinspécialiste

V21

12.00

3)

Visiteurgente

V22

15.25

4)

Visitedusoirdemandéeetfaiteentre18et22heures

V23

18.00

5)

Visitedemandéeetfaitelesamediaprès12heures

V24

15.25

6)

Visitedemandéeetfaiteledimancheouunjourfériélégal

V25

18.00

7)

Visitedenuitdemandéeetfaiteentre22et7heures

V26

24.35

Sous-section2-Médecins-spécialistesenpédiatrie

1)

Visitedupédiatrepourunenfantjusqu’àl’âgede14ansaccomplis

V30

14.00

2)

Visitedupédiatre

V31

12.00

3)

Visiteurgente

V32

17.70

4)

Visitedusoirdemandéeetfaiteentre18et22heures

V33

20.45

5)

Visitedemandéeetfaitelesamediaprès12heures

V34

17.70

6)

Visitedemandéeetfaiteledimancheouunjourfériélégal

V35

20.45

7)

Visitedenuitdemandéeetfaiteentre22et7heures

V36

26.65

Chapitre3.-Déplacements

1)

Indemnitéhoro-kilométriqueparkilomètre

K1

0.45

Chapitre4.-Traitementhospitalierstationnaire

Section1-Traitementhospitaliergénéral

1)

1erjourd’hospitalisation

F11

3.05

2)

2eau14ejourd’hospitalisation,parjour

F12

3.05

3)

15eau42ejourd’hospitalisation,parjour

F13

1.55

4)

Apartirdu43ejourd’hospitalisation,parjour

F14

0.75

Section2-Traitementhospitalierinterne

1)

1erjourd’hospitalisationencasdemaladetransféréàunmédecinspécialiste

F20

19.55

2)

1erjourd’hospitalisation,(maladenontransféré)

F21

6.95

3)

2eau14ejourd’hospitalisation,parjour

F22

4.90

4)

15eau42ejourd’hospitalisation,parjour

F23

2.55

5)

Apartirdu43ejourd’hospitalisation,parjour

F24

0.75

Section3-Traitementpost-opératoire

1)

1erau7ejourd’hospitalisation,parjour

F31

2.60

2)

8eau14ejourd’hospitalisation,parjour

F32

1.30

3)

15eau42ejourd’hospitalisation,parjour

F33

0.85

4)

Apartirdu43ejourd’hospitalisation,parjour

F34

0.75

Section4-Traitementhospitalierencasd’hébergement

1)

Traitementencasd’hébergementreconnu,parjour

F40

0.75

Section5-Traitementavecsoinsintensifsspécifiquesparlesmédecinsspécialistes

1)

1eret2ejourdesoinsintensifs,parjour

F51

38.55

2)

3eau6ejourdesoinsintensifs,parjour

F52

19.55

REMARQUE

A la fin du traitement avec soins intensifs ou à partir du 7e jour, voir section 2

point3.

Section6-Traitementavecsoinsintensifsparlemédecinanesthésiste-réanimateur

1)

1eret2ejourd’hospitalisation,parjour

F61

41.70

2)

Apartirdu3ejourd’hospitalisation,parjour

F62

16.25

Section 7 - Traitement avec manoeuvres de réanimation complexes par le médecin

anesthésiste-réanimateur

1)

1eret2ejourd’hospitalisation,parjour

F71

95.00

2)

3eet4ejourd’hospitalisation,parjour

F72

47.50

Code

Coeff.

Tarif

3)

Apartirdu5ejourd’hospitalisation

F73

28.45

4)

Apartirdu5ejourpost-opératoireaprèsuneanesthésiegénérale

F74

28.45

Section 8 - Traitement avec manoeuvres de réanimation complexes par équipe de

spécialistesenpédiatrie

1)

Forfaitparjour

F80

48.55

Chapitre5.-Rapports

1)

Rapportdétailléaumédecintraitantconcernant

R1

8.70

-l’examencliniquegénéral

-lesrésultatsd’examenscomplémentaires

-lediagnosticpositif(etdifférentiel)

-lespropositionsdetraitement

2)

Rapport au médecin traitant après hospitalisation, rédigé par un médecin n’ayant

pas pratiqué d’intervention chirurgicale et portant sur les points énumérés ci-

avant

R2

13.05

3)

Rapport au médecin traitant, rédigé par un chirurgien, à la suite d’une interven-

tion chirurgicale compliquée ayant entraînée une durée d’hospitalisation post-

opératoiredépassant4semaines

R3

13.05

4)

Examen général et rapport dans le cadre de l’instruction d’une demande en

obtentiond’unepensiond’invalidité

R4

13.75

5)

Rapportdepremièreconstatationdeslésionsaprèsaccidentdetravail(U11)

R5

9.70

6)

Rapportaprèshospitalisationpouraccidentdetravail(U49)

R6

11.00

7)

Rapport d’évaluation du degré d’incapacité de travail résultant d’un accident de

travail

R7

18.74

8)

Déclarationd’unemaladieprofessionnelleparlemédecintraitant

R8

4.35

Chapitre6.-Examensàviséepréventiveetdedépistage

Section1-Examenprénuptial

1)

Examen médical avant mariage avec établissement d’un certificat, tel que prévu

parlaloidu19décembre1972etlerèglementgrand-ducaldu14mars1973

E1

18.35

Section 2 - Examens prénatals de la femme et examens des enfants jusqu’à l’âge de

deux ans, tels que prévus par la loi du 20 juin 1977 et les règlements grand-ducaux du

8décembre1977

Sous-section1-Examensprénatals

1)

1er examen effectué par le médecin habilité à cet effet par la loi avant la fin du 3e

moisdelagrossessecomportantlaremiseducarnetdûmentcomplété

E2

13.20

2)

2eexamen(auplustarddansladeuxièmequinzainedu4emois)

E3

4.85

3)

3eexamen(aucoursdu6emois)

E4

4.85

4)

4eexamen(danslesquinzepremiersjoursdu8emois)

E5

4.85

5)

5eexamen(danslesquinzepremiersjoursdu9emois)

E6

4.85

Sous-section2-Examenpostnatal

1)

6eexamendansles8semainesaprèsl’accouchement

E7

4.85

Sous-section 3 - Examens médicaux des enfants en bas âge par un pédiatre

1)

1er examen périnatal, effectué par le médecin habilité à ces fins par la loi, dans les

48 heures qui suivent la naissance comportant la remise du carnet dûment

complété

E8

7.20

2)

2e examen périnatal à la sortie de la maternité ou entre le 5e et le 10e jour de la

naissance

E9

7.20

3)

3eexamenpérinatalàl’âgede4à6semaines

E10

7.20

4)

4eexamenpérinatalàl’âgede4à6mois

E11

7.20

5)

5eexamenpérinatalàl’âgede9à12mois

E12

7.20

6)

6eexamenpérinatalàl’âgede21à24mois

E13

7.20

Sous-section 4 - Examens médicaux des enfants en bas âge par un médecin autre

quelepédiatre

1)

3eexamenpérinatalàl’âgede4à6semaines

E14

4.85

2)

4eexamenpérinatalàl’âgede4à6mois

E15

4.85

3)

5eexamenpérinatalàl’âgede9à12mois

E16

4.85

4)

6eexamenpérinatalàl’âgede21à24mois

E17

4.85

Code

Coeff.

Tarif

Section 3 - Examens médicaux sytématiques pour les enfants âgés de deux à quatre

ansprévusparlaloidu15mai1984

1)

Examen effectué entre l’âge de 30 et 36 mois par un médecin généraliste, par un

médecinspécialisteenpédiatrieouenmédecineinterne

E18

4.85

2)

Examen effectué entre l’âge de 42 et 48 mois par un médecin généraliste, par un

médecinspécialisteenpédiatrieouenmédecineinterne

E19

4.85

Section 4 - Examens médicaux dans le cadre d’un programme de médecine préventive

élaboréparladirectiondelasantéencollaborationavecl’UCM

1)

Examen médical spécial effectué par les médecins généralistes, les médecins

spécialistes en gynécologie-obstétrique ou en médecine interne et à visée

préventive dans le cadre d’un progamme de dépistage précoce du cancer du sein

parmammographiecomprend

E20

8.00

-lesrenseignementssurlerésultatdelamammographie;

- l’information en matière d’éducation à la santé et d’apprentissage de modes vie

sains, l’information sur la prévention des cancers les plus fréquemment rencon-

trés(sein,colutérin,rectum,côlon,thyrode,peau);

- une anamnèse personnelle et familiale, un examen général à visée préventive

dans le cadre d’un progamme de dépistage précoce du cancer du sein par

mammographie;

-uneévaluationdurisquecancéreuxainsiquedesconseilsspécifiques.

Chapitre7-Forfaitsmédicauxpoursurveillancedescuresthermales

1)

Foie/Rhumatisme,pour21jours

G1

30.00

2)

Foie/Rhumatisme,parjournée

G2

1.43

3)

Voiesrespiratoiresinférieures,pour21jours

G3

30.00

4)

Voiesrespiratoiresinférieures,parjournée

G4

1.43

5)

Voiesrespiratoiressupérieures,pour21jours

G5

30.00

6)

Voiesrespiratoiressupérieures,parjournée

G6

1.43

7)

Staselympho-veineuse,pour21jours

G7

30.00

8)

Staselympho-veineuse,parjournée

G8

1.43

REMARQUE

Le coefficient des positions du présent chapitre comprend le rapport au médecin

traitantet,lecaséchéant,aucontrôlemédicaldelasécuritésociale

DeuxièmePartie:ACTESTECHNIQUES

Chapitre1-Médecinegénérale-Spécialitésnonchirurgicales

Section1-MédecineGénérale

Sous-section1-Infiltrations

REMARQUE

Les positions de la sous-section 1 ne sont pas cumulables entre elles, pour la

même région anatomique. Les infiltrations superficielles ne sont pas à mettre en

compte.

1)

InfiltrationdugangliondeGasser,infiltrationpériaortique

1M11

14.35

2)

Infiltrationd’unganglionoud’unnerfprofonddelatêteouducou

1M12

6.80

3)

Infiltrationdusympathiquedorsal,lombaire,pelvienousplanchnique-CAC

1M13

4.50

4)

Infiltrationpérinerveuseprofonde-CAC

1M14

3.80

5)

Infiltration de tendons, de ligaments, d’apophyses osseuses, de gaines synoviales

-CAC

1M15

3.80

6)

Infiltration pour syndrome du canal carpien ou tarsien, du trou sacré, de l’hiatus

sacro-coccygien

1M16

6.85

7)

Infiltrationpéridurale

1M17

9.95

Code

Coeff.

Tarif

Sous-section2-Injections

REMARQUE

Misesencompteaumaximumunefoisparjour.

1)

Mise en place d’une voie veineuse centrale (veine sous-clavière, jugulaire ou

fémorale),perfusionoutransfusioncomprise

1M21

9.75

2)

Dénudation d’une veine ou mise en place d’une voie veineuse centrale chez un

enfantdemoinsde3ans,perfusionoutransfusioncomprise

1M22

18.90

3)

Cathétérismed’uneartèrechezl’enfant,perfusionoutransfusioncomprise

1M23

29.15

4)

Prisedesangouinjectionintraveineusechezl’enfantdemoinsde12mois-CAC

1M24

2.20

5)

Injectionintra-artérielle

1M25

6.80

6)

Injections

sclérosantes

intra-vasculaires

(pansement

compressif

éventuel

compris)-CAC

1M26

2.75

7)

Injectionssclérosantesextra-vasculaires-CAC

1M27

2.75

7a)

Injection intra-veineuse pour épreuve fonctionnelle dans un laboratoire d’ana-

lysesmédicalesetdebiologieclinique

1M28

4.30

8)

Perfusion intraveineuse d’au moins 100 ml, en milieu extra-hospitalier ; prise en

charge pour réhydratation, alimentation parentérale ou apport de médicaments à

indicationmajeure

1M31

5.50

9)

Perfusion intraveineuse, en milieu extra-hospitalier ; prise en charge pour réhy-

dratation, alimentation parentérale ou apport de médicaments à indication

majeure,pourenfantsdemoinsde7ans

1M32

6.70

10) Transfusion de sang ou d’éléments figurés du sang, y compris les contrôles avant

etpendantlatransfusion,enmilieuextra-hospitalier

1M33

5.50

11) Transfusion de sang ou d’éléments figurés du sang, y compris les contrôles avant et

pendantlatransfusion,pourenfantdemoinsde7ansenmilieuextra-hospitalier

1M34

6.70

12) Exsanguino-transfusionchezl’adulteoul’enfant

1M35

91.10

13) Exsanguino-transfusionchezlenouveau-né

1M36

70.35

14) Mise en place par voie percutanée d’un cathéter veineux central avec contrôle

radiologique et implantation d’un port sous-cutané pour injections répétées pour

chimiothérapieouanalgésie(noncumulableavec1M21ou1M22)

1M37

65.95

15) Mise en place ou changement d’un cathéter veineux central avec contrôle radio-

logique et raccordement à un port sous-cutané (non cumulable avec 1M21 ou

1M22)

1M38

26.45

16) Miseenplaceouchangementd’unportsous-cutanéaveccontrôleradiologique

1M39

39.50

Sous-section3-Ponctions

1)

Ponctiond’unecollectionsuperficielle(abcès,kyste,hydrocèle...)-CAC

1M41

2.75

2)

Ponctiond’unecollectionprofonde(sous-aponévrotique)

1M42

6.80

3)

Ponctiond’unearticulationautrequelahanche

1M45

6.80

4)

Ponctiond’unehanche

1M46

11.25

5)

Ponctiondegainetendineuseoudebourseséreuse

1M47

6.85

6)

Saignée

1M51

3.65

7)

Ponction-biopsied’untissuouorganepeuprofond-CAC

1M52

2.75

8)

Ponctionsternaleoudelacrêteiliaque

1M53

7.00

9)

Ponctionexploratricedelacavitéthoraciqueouabdominale-CAC

1M61

3.80

10) Ponctiondelacavitéthoraciqueouabdominaleetévacuationdegrandesquantités

1M62

9.05

11) Ponction évacuatrice de la cavité thoracique avec lavage des plèvres pour

empyèmeouhémothorax

1M63

13.05

12) Ponctiondupéricarde

1M64

16.15

13) Ponctiontranscutanéed’unorganeintra-abdominal

1M65

11.80

14) Ponctionlombaireousous-occipitaleavecousansinjection(premièreponction)

1M71

11.45

15) Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection, répétition de la

ponctiondansundélaide14jours

1M72

5.65

16) Ponction lombaire ou sous-occipitale en série avec injection médicamenteuse

chezunenfantdemoinsde7ans

1M73

7.95

17) Ponctiondusinuslongitudinal

1M74

11.80

18) Ponctiond’undisqueavecousansinjectiondeproduitdecontraste

1M75

20.75

Sous-section4-Pansements

1)

Pansementcompressifpourulcèrevariqueuxouphlébite-CAC

1M81

4.25

2)

Pansement de fixation (genre colle de zinc) ou taping; une articulation ou un

segment

1M82

5.70

3)

Pansementdefixationoutaping;plusd’unsegment

1M83

8.60

Code

Coeff.

Tarif

Sous-section 5 - Immobilisation plâtrée en dehors des traumatismes ostéo-arti-

culaires,moulagepourappareilorthopédique

1)

Immobilisationplâtréed’unmembre

1M85

8.60

2)

Grandplâtrethoraco-brachialoupelvi-pédieux

1M86

35.35

3)

Corset,litplâtréoucorsetminerve

1M87

35.35

Section2-MédecineInternespecialisée

Sous-section1-Cancérologie,chimiothérapie

1)

Chimiothérapie anticancéreuse intraveineuse; surveillance et traitement adjuvant

compris(nonrenouvelableavantundélaide6jours)

1S11

33.25

Sous-section2-Néphrologie,épurationextra-rénale

REMARQUE

Est compris dans le tarif de l’épuration extra-corporelle tout appel d’urgence au

cours de la séance. Pour les séances de routine, des majorations de dimanche ou

dejourfériénepeuventêtremisesencompte.

1)

Hémodialyse(épurationextra-corporelle)pourinsuffisancerénale,parséance

1S21

27.90

2)

Hémodialyse pour insuffisance rénale aigue, les 3 premières séances pendant une

périodede15jours;parséance

1S22

63.65

3)

Plasmaphérèse,parséance

1S25

27.90

4)

Dialyse péritonéale (épuration intra-corporelle), les deux premiers jours du trai-

tement;parjour

1S26

50.70

5)

Dialysepéritonéale,3èou4èjourdutraitement;parjour

1S27

25.40

6)

Dialysepéritonéale,àpartirdu5èjourdutraitement;parjour

1S28

15.20

Sous-section3-Pédiatrie

1)

Réanimation immédiate du nouveau-né comportant au minimum respiration

assistée instrumentale, avec ou sans intubation et injection; mise en compte

uniquements’iln’yapasd’hospitalisationparlemêmemédecin

1S31

18.85

Sous-section4-Allergologie

1)

Inventaire allergologique avec tests cutanés effectués par scarification (scratch)

ouparpiqûreépicutanée(prick)-CAC

1S41

4.00

2)

Fraisdematériel

1S41M

1.40

3)

Inventaireallergologiquepartestsàapplicationépicutanée

1S42

6.15

4)

Fraisdematériel

1S42M

1.40

5)

Inventaireallergologiqueavectestscutanésparinjectionintradermique

1S43

7.05

6)

Fournituredematériel

1S43M

1.40

7)

Injectiondedésensibilisation,parséance

1S44

4.30

Section3-Cardiologie

Sous-section1-Electrocardiographie

1)

Electrocardiogramme(ECG),minimum12dérivations,tracéetrapport

1C11

6.60

2)

Locationd’appareil

1C11X

3.00

3)

Electrocardiogramme (ECG), minimum 12 dérivations, tracé et rapport; position

réservéeauxmédecinsspécialistesencardiologieetenmédecineinterne-CAC

1C12

6.60

4)

Locationd’appareil

1C12X

3.00

5)

Enregistrement ECG continu de 24h par enregistreur portable (Holter) avec

miseenplace,lectureetrapport;premierexamenpouruneperiodede28jours

1C14

15.55

6)

Locationd’appareil

1C14X

39.55

7)

EnregistrementECGcontinude24h;examenrépétédansles28jours

1C15

9.25

8)

Locationd’appareil

1C15X

39.55

9)

Epreuve

d’effort

(sous)

maximale, standardisée

(cycloergomètre

ou

tapis

roulant), ECG au repos compris, avec moyens de réanimation, sous surveillance

ECG et TA continue; enregistrement et rapport (non cumulable avec 1C11 ou

1C12)

1C17

23.75

10) Locationd’appareil

1C17X

10.15

Sous-section2-Echocardiographie

1)

Echocardiographie,enregistremententime-motion

1C21

15.55

2)

Locationd’appareil

1C21X

24.55

3)

Echocardiographie,enregistrementbidimensionnel

1C22

15.55

4)

Locationd’appareil

1C22X

24.55

5)

Echographie,enregistrementbidimensionneletenmodetime-motion

1C23

18.75

6)

Locationd’appareil

1C23X

24.55

Code

Coeff.

Tarif

7)

Echocardiographie, enregistrement bidimensionnel et en mode time-motion -

CAC, à condition qu’il n’y ait pas eu de consultation mise en compte par le même

médecindansles7joursprécédents

1C24

18.75

8)

Locationd’appareil

1C24X

24.55

9)

EchocardiographieDoppler

1C25

24.90

10) Locationd’appareil

1C25X

24.55

11) EchocardiographieDoppler,voieoesophagiennecomprise

1C26

27.05

12) Locationd’appareil

1C26X

24.55

REMARQUE

Lespositions1C21à1C26nesontpascumulablesentreelles.

Sous-section3-Examensvasculaires

1)

Ultrasonographie par vélocimétrie (Doppler) des vaisseaux du cou et de la tête,

enregistrementetrapport

1C31

12.45

2)

Locationd’appareil

1C31X

5.40

3)

Ultrasonographie des vaisseaux des membres ou de territoires localisés du tronc,

enregistrementetrapport

1C32

6.30

4)

Locationd’appareil

1C32X

5.40

5)

Ultrasonographie des vaisseaux des membres, du cou et de la tête, enregistre-

mentetrapport

1C33

18.75

6)

Locationd’appareil

1C33X

5.40

7)

Echo-Dopplerpulséartériel

1C34

24.90

8)

Location d’appareil; non cumulable avec les locations d’appareil de la sous-

section2-Echocardiographie

1C34X

24.55

9)

Enregistrement continu de la tension artérielle pendant 24 heures par enregis-

treur portable; mise en place de l’enregistreur, lecture du tracé et rapport

d’interprétation-APCMpourrépétitiondecetexamendansles6mois

1C38

15.55

10) Locationd’appareil

1C38X

7.80

Sous-section4-Autresenregistrementsettraitementscardiaques

1)

Mesuredudébitcardiaqueparthermodilution(3déterminationsminimum)

1C41

19.80

2)

Mesure du débit cardiaque par méthode de Fick ou par méthode de dilution de

colorant

1C42

26.45

3)

Défibrillationd’urgenceetrépétitiondansles24heures

1C45

13.20

4)

Cardioversion,miseencompteunefoispar24heures

1C46

46.10

Sous-section5-Cathétérismecardiaqueetexamensradiologiques

1)

Microcathétérisme du coeur droit, sous contrôle ECG, avec enregistrement des

pressions

1C51

19.80

2)

Microcathétérisme du coeur droit, sous contrôle ECG, avec enregistrement des

pressionsetoxymétrieétagée

1C52

26.45

3)

Evaluation de la fonction sinusale et de la conduction atrio-ventriculaire par

cathétérismecardiaque

1C55

46.10

4)

Evaluation de la fonction sinusale et de la conduction atrio-ventriculaire par

cathétérismecardiaqueavecépreuvepharmacologique

1C56

52.70

5)

Cathétérisme du coeur droit (voie veineuse), sous contrôle radioscopique et

ECG,enregistrementdespressions,mesuredudébit,oxymétrieétagée

1C61

46.10

6)

Cathétérisme du coeur droit (voie veineuse), sous contrôle radioscopique et

ECG, enregistrement des pressions, mesure du débit, oxymétrie étagée avec

injectiondeproduitdecontrasteetangiocardiographie

1C62

59.30

7)

Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et

ECG,enregistrementdespressions

1C65

59.30

8)

Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et

ECG, enregistrement des pressions, avec injection de produit contraste et angio-

cardiographie,aortographiecomprise

1C66

72.50

9)

1C67

92,20

10 025

Cathétérisme du coeur gauche (voie artérielle), sous contrôle radioscopique et

ECG, enregistrement des pressions, injection de produit contraste, angiocardio-

graphie (ventriculographie et/ou aortographie) et coronarographie sélective

droiteetgaucheenplusieursincidencesaveccinéangiographie

10) Angioplastie transluminale des coronaires, cathétérisme et angiocardiographie

compris,noncumulableavec1C65à1C67

1C71

117.60

11) Mise en place d’un cathéter endocavitaire pour entrainement électrosystolique

transitoire,souscontrôleECGet/ouradioscopique

1C75

32.95

Code

Coeff.

Tarif

Sous-section6-Stimulateurcardiaque(pacemaker)

1)

Mise en place de sondes pour stimulation cardiaque, sous contrôle radiologique

etECG,avecmesuresduseuildestimulation

1C81

65.95

2)

Mise en place de sondes pour stimulation cardiaque, sous contrôle radiologique

etECG,avecmesuresduseuildestimulationetimplantationduboîtier

1C83

105.45

3)

Remplacement du boîtier du stimulateur cardiaque avec mesures du seuil de

stimulation

1C85

52.70

4)

Mesuresduseuildestimulation,encasdechangementduboîtier

1C86

13.20

5)

Contrôle d’un stimulateur cardiaque implanté avec enregistrement ECG et

contrôlestechniques

1C88

15.00

6)

Locationd’appareil

1C88X

3.00

REMARQUE

L’assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour l’implantation du

boîtier (position 2C21) ou le changement du boîtier (position 2C22) et non pour

lamiseenplacedessondes

Section4-Pneumologie

Sous-section1-Examensetpetitesinterventions

1)

Biopsiepleuraleàl’aiguille

1P11

28.25

2)

Institutiond’undrainagepleuralcontinu

1P12

20.80

3)

Provocationd’unesymphysepleurale

1P13

12.05

4)

Ponction-biopsiepulmonairetranspariétale

1P14

38.55

5)

Pleuroscopieexploratrice

1P21

28.90

6)

Pleuroscopieavecbiopsiepleuraleousectiondebrides

1P22

44.30

7)

Pleuroscopie avec biopsie pleurale ou traitement de lésions pleurales avec

supplémentpourutilisationderayonslaser

1P23

118.55

8)

Locationdulaser

1P23X

23.00

9)

Pleuroscopieavecbiopsiepulmonaireoutraitementdelésionspulmonaires

1P24

50.50

10) Pleuroscopie avec biopsie pulmonaire ou traitement de lésions pulmonaires avec

supplémentpourutilisationderayonslaser

1P25

124.75

11) Locationdulaser

1P25X

23.00

12) Créationd’unpneumothorax

1P31

16.40

13) Réinsufflationouexsufflationd’unpneumothorax

1P32

9.60

14) Créationd’unpneumomédiastin

1P35

26.05

15) Drainageendocavitairepulmonaire

1P36

40.35

Sous-section2-Bronchofibroscopie

1)

Cathétérisme des bronches avec injection de produit de contraste ou d’un médi-

cament

1P41

18.35

2)

Bronchoscopieoubronchofibroscopieexploratrice

1P51

28.90

3)

Locationdubronchofibroscope

1P51X

12.75

4)

Bronchofibroscopieavecprélèvementoubiopsieendobronchique

1P52

37.75

5)

Locationdubronchofibroscope

1P52X

12.75

6)

Bronchofibroscopieavecprélèvementoubiopsietrans-ouperbronchique

1P53

71.40

7)

Locationdubronchofibroscope

1P53X

12.75

8)

Bronchofibroscopie avec extraction de corps étrangers en une ou plusieurs

séances

1P54

65.10

9)

Locationdubronchofibroscope

1P54X

12.75

10) Bronchofibroscopieaveclavagebronchiolo-alvéolaire

1P55

62.90

11) Locationdubronchofibroscope

1P55X

12.75

12) Bronchofibroscopie et traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons

laser,premièreséance

1P61

97.95

13) Locationdubronchofibroscope

1P61X

12.75

14) Locationdulaser

1P61Y

23.00

15) Bronchofibroscopie et traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons

laser,séancessuivantes

1P62

70.90

16) Locationdubronchofibroscope

1P62X

12.75

17) Locationdulaser

1P62Y

23.00

18) Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser

etprélèvementoubiopsieendobronchique

1P63

112.00

19) Locationdubronchofibroscope

1P63X

12.75

20) Locationdulaser

1P63Y

23.00

21) Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser

etprélèvementoubiopsietrans-ouperbronchique

1P64

151.70

Code

Coeff.

Tarif

22) Locationdubronchofibroscope

1P64X

12.75

23) Locationdulaser

1P64Y

23.00

24) Bronchofibroscopie, traitement de lésions trachéo-bronchiques par rayons laser

etlavagebronchiolo-alvéolaire

1P65

139.35

25) Locationdubronchofibroscope

1P65X

12.75

26) Locationdulaser

1P65Y

23.00

REMARQUE

Pour les positions 1P41 à 1P65, majoration de 10% pour les enfants âgés de

moinsde14ans.

Sous-section3-Epreuvefonctionnellerespiratoire

1)

Spirographie

1P71

12.60

2)

Fraisdelocation

1P71X

4.50

3)

Déterminationduvolumerésiduel

1P72

9.50

4)

Fraisdelocation

1P72X

4.50

5)

Déterminationduvolumerésidueletdesrésistancesbronchiques

1P73

30.75

6)

Fraisdelocation

1P73X

6.75

7)

Déterminationduvolumerésidueletétudedeladiffusionalvéolo-capillaire

1P74

26.45

8)

Fraisdelocation

1P74X

6.75

9)

Détermination du volume résiduel, des résistances bronchiques, des courbes

débit-volume

1P75

43.35

10) Fraisdelocation

1P75X

9.00

11) Déterminationdescompliancesparbarographieoesophagienne

1P76

32.55

12) Fraisdelocation

1P76X

9.00

13) Déterminationduvolumedefermeture

1P77

21.65

14) Fraisdelocation

1P77X

9.00

15) Epreuve quantitative aux agents pharmaco-dynamiques ou de provocation aux

allergènesavecmesureduseuilderéactivité

1P81

20.10

16) Fraisdelocation

1P81X

4.50

17) Epreuve d’exercice de 3 à 10 minutes, à puissance constante et mesurable, enre-

gistrement de la ventilation et de la consommation d’oxygène, avant, pendant et

aprèsl’exercice

1P82

15.85

18) Fraisdelocation

1P82X

4.50

19) Exercice de 15 minutes au moins, à puissance constante et croissante, période

témoin de 5 minutes avant et période de récupération de 5 minutes, enregistre-

ment de la ventilation, de la consommation d’oxygène et du rejet de CO2

pendantl’épreuve

1P83

24.85

20) Fraisdelocation

1P83X

4.50

21) preuve d’effort en milieu hospitalier avec surveillance de la T.A., de la fréquence

cardiaque et des gaz du sang artériel (prélèvement compris), pendant et après

l’effort

1P85

25.60

22) Fraisdelocation

1P85X

10.20

REMARQUE

Les positions 1P73 et 1P75 ne sont pas cumulables entre elles. La position 1P72

n’estpascumulableaveclespositions1P73à1P75.

Section5-NeurologieetPsychiatrie

Sous-section1-Neurologie

1)

Electro-encéphalogramme(EEG)-CAC

1N11

13.05

2)

Locationd’appareil

1N11X

6.50

2)

Echo-encéphalogramme

1N12

9.15

3)

Locationd’appareil

1N12X

3.25

4)

Myographie

1N31

10.05

5)

Locationd’appareil

1N31X

2.25

6)

Electromyographie avec enregistrement photographique à définition normale

d’aumoins3secondes(EMG)-CAC

1N32

19.55

7)

Locationd’appareil

1N32X

14.25

8)

Examen de stimulo-détection avec réception musculaire et mesures chronologi-

ques-CAC

1N33

13.05

9)

Locationd’appareil

1N33X

14.25

10) Mesuresdevitessedeconductionsensitive-CAC

1N34

13.05

11) Locationd’appareil

1N34X

14.25

12) Potentielsévoquésvisuels

1N41

33.65

Code

Coeff.

Tarif

13) Locationd’appareilpourpotentielsévoqués

1N41X

14.40

14) Potentielsévoquéssomesthésiques

1N42

33.65

15) Locationd’appareilpourpotentielsévoqués

1N42X

14.40

REMARQUE

Pour les positions 1N11, 1N32, 1N33 et 1N34 le cumul avec la consultation

(CAC) est réservé aux médecins spécialistes en neurologie et en neuropsychia-

trie

Les positions 1N32X, 1N33X et 1N34X ne sont pas cumulables entre elles.

Sous-section2-Psychiatrie

1)

Tests mentaux, séance de minimum 30 minutes; maximum quatre séances par

jouretdixséancesparannée

1N51

13.55

2)

Exploration du milieu familial et thérapie de couple, séance d’une durée minimum

de90minutes

1N52

39.30

3)

Psychothérapie de soutien par médecin non psychiatre, durée minimum 15

minutes-APCMpourplusde2séancesparan

1N60

7.95

4)

Psychothérapie de soutien, durée minimum 15 minutes; 5 premières séances, par

séance

1N61

7.95

5)

Psychothérapie de soutien, durée minimum 15 minutes; à partir de la sixième

séances,parséance

1N62

6.60

6)

Psychothérapie d’élucidation directe, relaxation spécifique; durée minimum 30

minutes;cinqpremièresséances,parséance

1N63

16.05

7)

Psychothérapie d’élucidation directe, relaxation spécifique; durée minimum 30

minutes;àpartirdelasixièmeséance,parséance

1N64

13.10

8)

Psychothérapie d’inspiration psychanalytique ou psychanalyse; durée minimum

60minutes;cinqpremièresséances,parséance

1N65

32.45

9)

Psychothérapie d’inspiration psychanalytique ou psychanalyse; durée minimum

60minutes;àpartirdelasixièmeséance,parséance

1N66

26.15

10) Psychothérapie de groupe; durée minimum 90 minutes; maximum cinq malades,

parmalade

1N71

7.90

11) Psychothérapie de groupe; durée minimum 90 minutes; maximum huit malades,

parmalade

1N72

6.60

12) Electrochoc,convulsivothérapiechimique

1N81

7.55

REMARQUES

Les positions 1N52 et 1N61 à 1N72 ne peuvent être mises en compte que par les

médecinsspécialistesenpsychiatrieetenneuropsychiatrie.

Les positions 1N61,1N63 et 1N65 ne peuvent être mises en compte à nouveau

qu’après une interruption de la psychothérapie pendant 12 mois au moins chez ce

psychiatre

Section6-Gastro-Entérologie

1)

Lithotritieextracorporelledesvoiesbiliairesetpancréatique

G11

60.00

2)

Laparoscopie,acteisolé

G15

31.25

3)

Laparoscopieavecbiopsieoupetiteintervention

G16

37.70

4)

Tubagegastriqueouduodénal

G21

6.30

5)

Tamponnadedel’oesophage

G22

8.90

6)

PH-métrie oesophagienne ou gastrique d’une durée supérieure à 12 heures, avec

épreuvesdeprovocationséventuelles

G31

37.85

7)

Locationd’appareil

G31X

11.70

8)

Manométrieoesophagienne

G32

26.90

9)

Locationd’appareil

G32X

8.90

10) Oesogastroduodénoscopie

G41

28.90

11) Locationd’appareil

G41X

13.65

12) Oesogastroduodénoscopieavecbiopsie,cytologieoucolorationvitale

G42

36.35

13) Locationd’appareil

G42X

13.65

14) Oesogastroduodénoscopieavecextractiondecorpsétrangers

G43

42.80

15) Locationd’appareil

G43X

13.65

16) Oesogastroduodénoscopieavecdilatationdesténose

G44

42.80

17) Locationd’appareil

G44X

13.65

18) Oesogastroduodénoscopie avec polypectomie ou sclérothérapie de varices ou

ligatures de varices ou clips ou résection de tumeurs ou électrocoagulation de

tumeurs

G45

42.80

19) Locationd’appareil

G45X

13.65

Code

Coeff.

Tarif

20) Oesogastroduodénoscopie avec mise en place d’une prothèse au niveau du

tractusdigestifsupérieur,dilatationcomprise

G51

109.85

21) Locationd’appareil

G51X

13.65

22) Oesogastroduodénoscopieavecdrainagekysto-digestif

G52

109.85

23) Locationd’appareil

G52X

13.65

24) Gastrostomieoujéjunostomiepercutanéeparvoieendoscopique

G55

42.80

25) Locationd’appareil

G55X

13.65

26) CPRE(cholangio-pancréaticographierétrogradeendoscopique)exploratrice

G56

74.30

27) Locationd’appareil

G56X

13.65

28) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec sphinctéro-

tomieet/oubiopsie

G57

89.80

29) Locationd’appareil

G57X

13.65

30) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec extraction

decalculs(sphinctérotomie,Dormia,ballonet,lithotritiemécanique,dilatation)

1G58

109.85

31) Locationd’appareil

G58X

13.65

32) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec drainage

temporaireparsondeoumiseenplaced’uneprothèse

G59

134.50

33) Locationd’appareil

G59X

13.65

34) Anuscopie-CAC

G61

5.00

35) Manométrierectale

G62

26.90

36) Locationd’appareil

G62X

8.90

37) Traitementdelafistuleanaleaufildenylon,premièreséance

G63

6.55

38) Traitementdelafistuleanaleaufildenylon,séancessuivantes

G64

3.65

39) Posed’uneligatureélastiquesurunehémorrode

G65

6.55

40) Rectoscopie

G66

10.05

41) Locationd’appareil

G66X

13.65

42) Rectoscopieavecbiopsie

G67

17.65

43) Locationd’appareil

G67X

13.65

44) Colofibroscopieducôlongauche(rectosigmoidoscopiecomprise)

1G71

29.85

45) Locationd’appareil

G71X

13.65

46) Colofibroscopieducôlongaucheavecbiopsie

G72

37.70

47) Locationd’appareil

G72X

13.65

48) Colofibroscopie du côlon gauche avec une des interventions suivantes: polypec-

tomie, résection de tumeurs, extraction de corps étrangers, mise en place d’une

sonde,dilatationendoscopique,traitementdeshémorragies

G73

44.80

49) Locationd’appareil

G73X

13.65

50) Colofibroscopietotale

G74

49.60

51) Locationd’appareil

G74X

13.65

52) Colofibroscopietotaleavecbiopsie

G75

54.20

53) Locationd’appareil

G75X

13.65

54) Colofibroscopie totale avec une des interventions suivantes: polypectomie,

résection de tumeurs, extraction de corps étrangers, mise en place d’une sonde,

dilatationendoscopique,traitementdeshémorragies

G76

62.00

55) Locationd’appareil

G76X

13.65

REMARQUES

1)Lespositions1G41à1G59nesontpascumulablesentreelles.

2)Lespositions1G66à1G76nesontpascumulablesentreelles.

Section7-Rhumatologie-RééducationetRéadaptationfonctionnelles

1)

Ponction-biopsiearticulaire:coude,épaule,hanche,sacro-iliaque,genou

1R11

26.15

2)

Ponction-biopsie articulaire: autres articulations que le coude, l’épaule, la

hanche,lasacro-iliaque,etlegenou

1R12

12.75

3)

Ponction-biopsieosseuseoutrocart

1R21

12.75

4)

Synoviorthèseisotopique

1R31

11.05

5)

Traction vertébrale sur table mécanique ou à moteur électrique - APCM pour

plusde6séances

1R51

5.50

6)

Manipulationvertébrale-APCMpourplusde2séancesparan,

1R52

8.55

7)

Ponctiond’undisqueetchimionucléolyse

1R61

41.40

8)

Arthroscopieavecousansbiopsie

1R71

51.15

Section8-Dermatologie

1)

Prélèvementdepeauoudemuqueusepourexamenhistologique-CAC

1D11

5.15

2)

Fraisdematérieldesuture

1D11M

3.50

Code

Coeff.

Tarif

3)

Prélèvementdepeauauniveauduvisagepourexamenhistologique-CAC

1D12

7.75

4)

Fraisdematérieldesuture

1D12M

3.50

5)

Capillaroscopie-CAC

1D13

5.15

6)

Destructiond’uneoudeplusieurstumeursbénignesdelapeau,parséance

1D21

9.25

7)

Fraisdematérieldesuture

1D21M

3.50

8)

Destructiondeplusde4tumeursbénignesdelapeau,enuneseuleséance

1D22

18.50

9)

Fraisdematérieldesuture

1D22M

3.50

10) Destruction de lésions ou tumeurs péri- ou sous-unguéales avec exérèse partielle

del’ongle,pardoigt

1D25

6.70

11) Destructiondevégétationsvénériennes,parséance

1D26

9.90

12) Excision ou destruction d’une tumeur maligne de la peau ou d’un naevus naevo-

cellulairedemoinsde4cm2

1D41

11.45

13) Fraisdematérieldesuture

1D41M

3.50

14) Excision ou destruction d’une tumeur maligne de la peau ou d’un naevus naevo-

cellulaireduvisagedemoinsde4cm2

1D42

14.75

15) Fraisdematérieldesuture

1D42M

3.50

16) Excisionoudestructiond’unetumeurmalignedelapeau;plusde4cm2

1D43

22.60

17) Fraisdematérieldesuture

1D43M

3.50

18) Destructiond’untatouageaccidenteldemoinsde8cm2

1D51

10.50

19) Destructiond’untatouageaccidenteldeplusde8cm2

1D52

20.75

20) Traitement exfoliant de l’épiderme avec nettoyage de la peau et mise à plat des

collectionssuppuréesoukystiques;parséance

1D61

6.70

21) Traitement des téguments par abrasion mécanique ou fraisage; par séance;

maximum6séances

1D62

6.70

22) Photothérapie (UVA et/ou UVB) pour affection dermatologique régionale; par

séance

1D71

2.80

23) Fraisdelocation

1D71X

0.70

24) Photothérapie (UVA et/ou UVB) pour affection dermatologique; application

générale;parséance

1D72

4.60

25) Fraisdelocation

1D72X

1.85

26) Scarificationdermatologique,acteisolé

1D81

5.15

Chapitre2.-Chirurgie

Section1-Traitementdeslésionstraumatiques

Sous-section1-Fractures

a)

Traitement orthopédique, y compris l’immobilisation, d’une fracture simple ne

nécessitantpasderéduction.Appareillageprovisoired’unefracture.

1)

Immobilisationd’unefracture:main,poignet,pied,cheville

2L11

8.60

2)

Immobilisationd’unefracture:jambe,avant-bras

2L12

8.60

3)

Immobilisationd’unefracture:coude,bras,épaule,genou,fémur,hanche,bassin

2L13

8.60

4)

Immobilisationd’unefracturepargrandplâtrethoraco-brachialoupelvi-pédieux

2L14

35.35

5)

Immobilisationd’unefractureparcorsetplâtré,litplâtréoucollierplâtré

2L15

35.35

6)

Répétitiond’unplâtrepourfracture

2L17

8.60

7)

Répétitiond’unplâtrepourfracturebimalléolaireoufracturedutibiä

2L18

12.75

8)

Répétition d’un plâtre pour fracture des 2 os de l’avant-bras, de l’humérus ou du

fémur

2L19

16.80

b)

Traitement d’une fracture par réduction, extension continue, ou broches de

Kirschneretcontention

9)

Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour frac-

ture(saufcellesdécritessous2L22à2L24)

2L21

15.20

10) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour frac-

ture:rachis,bassin,olécrane,rotuleoutarse

2L22

35.35

11) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour frac-

turebimalléolaireoufracturedesdeuxosdelajambe

2L23

47.60

12) Réduction, extension continue ou broches de Kirschner et contention pour frac-

turedes2osdel’avant-bras,del’humérusoudufémur

2L24

63.45

c)

Traitement sanglant de fractures, sans ostéosynthèse ni greffe osseuse, réduction

etcontentioncomprises

13) Traitement sanglant de fracture: clavicule, olécrane, métacarpe, doigt, péroné,

unemalléole,orteil

2L31

23.55

14) Traitement sanglant de fracture: un os de l’avant-bras, poignet, rotule, tarse,

métatarse

2L32

53.10

Code

Coeff.

Tarif

15) Traitement sanglant de fracture: omoplate, côtes, diaphyses du fémur, du tibia,

desdeuxosdelajambe

2L33

71.40

16) Traitement sanglant de fracture: humérus, coude, deux os de l’avant-bras, bassin,

coldufémur,plateautibialoumortaise

2L34

95.10

d)

Traitementparostéosynthèse

17) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: clavicule, olécrane, métacarpien,

doigt,péroné,unemalléole,orteil

2L41

39.40

18) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: un os de l’avant-bras, poignet,

rotule,tarse,métatarsien

2L42

88.30

19) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: omoplate, côte, diaphyse du

fémur,dutibia,desdeuxosdelajambe

2L43

119.05

20) Ostéosynthèse, greffe osseuse non comprise: humérus, coude, deux os de

l’avant-bras,bassin,coldufémur,plateautibialetmortaise

2L44

158.60

Sous-section2-Luxations

1)

Réduction orthopédique et contention d’une luxation d’un doigt, d’un orteil, de

laclavicule

2L51

7.05

2)

Réduction orthopédique et contention d’une luxation du poignet, carpe, bassin,

rotule,cou-de-pied

2L52

17.45

3)

Réduction orthopédique et contention d’une luxation épaule, coude, hanche,

genou,pied,colonnevertébrale

2L53

28.05

4)

Réductionsanglanteetcontentiond’uneluxationd’undoigt,d’unorteil

2L61

13.60

5)

Réduction sanglante et contention d’une luxation clavicule, carpe, poignet,

rotule

2L62

58.25

6)

Réduction sanglante et contention d’une luxation épaule, coude, genou, cou-de-

pied

2L63

89.90

7)

Réductionsanglanteetcontentiond’uneluxationdelahanche

2L64

116.45

REMARQUE

En cas de fracture avec luxation associée du même segment, les positions des

sous-sections1et2nesontpascumulables.

Sous-section3-Plaiesetbrûlures

1)

Parage et suture d’une plaie superficielle et peu étendue (moins de 5 points) des

partiesmolles

2L71

8.60

2)

Fraisdematériel

2L71M

3.50

3)

Parage et suture d’une plaie profonde et étendue ou de plaies multiples (5 points

aumoins)

2L72

17.45

4)

Fraisdematériel

2L72M

3.50

5)

Traitement chirurgical de grands délabrements musculo-cutanés ou de plaies

multiplesnécessitantuneanesthésiegénérale

2L73

22.25

6)

Suture secondaire (plus de 12 heures) avec avivement, 5 points de suture au

moins

2L76

17.45

7)

Fraisdematériel

2L76M

3.50

8)

Premiertraitementd’unebrûluredemoyenneétendue(10%aumoins)

2L81

13.20

9)

Premier traitement d’une brûlure de grande étendue (deux segments de membre

ousurfacetotaledeplusde25%)

2L82

15.20

Section2-Chirurgiegénérale

Sous-section1-Chirurgiedesinfections

1)

Incision, drainage

d’une

collection

superficielle, peu

volumineuse

(abcès,

furoncle,hématome)-CAC

2G01

4.25

2)

Incision,drainaged’unecollectionvolumineusesous-cutanéeouprofonde

2G02

8.50

3)

Incision et drainage d’un phlegmon des gaines digitales ou digito-carpiennes, d’un

phlegmondiffusdesmusclesoudesparois

2G03

16.75

Sous-section2-Peauettissucellulairesous-cutané

1)

Excisiond’unecicatricevicieuseetsuture

2G11

17.45

2)

Excisiond’unecicatricevicieuseduvisageoudesmainsavecsuture

2G12

26.20

3)

Correctiond’unebriderétractileparplastieenZ

2G13

48.20

4)

Correctiond’unebriderétractileparplastieenZ,visageoumains

2G14

72.30

5)

Excisiond’unefistuledespartiesmolles

2G15

22.25

6)

Greffedermo-épidermiquedemoinsde10cm2

2G21

14.00

7)

Greffedermo-épidermiquedemoinsde10cm2,visageoumains

2G22

21.00

8)

Greffedermo-épidermiquede10à50cm2

2G23

28.90

Code

Coeff.

Tarif

9)

Greffedermo-épidermiquede10à50cm2,visageoumains

2G24

43.35

10) Greffedermo-épidermiquede50à200cm2

2G25

48.20

11) Greffedermo-épidermiquedeplusde200cm2

2G26

67.40

12) Greffeslibresdepeautotale

2G31

55.80

13) Greffedermo-pileuse-APCM

2G32

57.85

14) Greffemuqueuse,acteisolé

2G33

48.20

15) Greffecartilagineuse,acteisolé

2G34

38.60

16) Lipectomieabdominaleantérieure-APCM

2G36

105.25

17) Lipectomieabdominaletotalecirculaire-APCM

2G37

131.50

18) Lipectomied’unecuisse-APCM

2G38

105.25

19) Autoplastieparrotationouparglissement

2G41

57.85

20) Autoplastieparrotationouparglissement,visageoumains

2G42

86.80

21) Autoplastieparlambeauunipédiculéàdistance

2G43

96.30

22) Autoplastieparlambeauunipédiculéàdistance,visageoumains

2G44

144.45

23) Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé, chaque temps opératoire; maximum

5séancesàmettreencompte

2G45

38.60

24) Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé au visage ou aux mains, chaque temps

opératoire;maximum5séancesàmettreencompte

2G46

57.90

25) Plastiecutanéehétéro-jambière,l’ensembledestemps

2G47

144.55

26) Plastiecutanéehétéro-digitale,l’ensembledestemps

2G48

57.85

REMARQUE

Dans le coefficient des positions 2G31 à 2G49 sont compris: le recouvrement de

la région donneuse, l’appareillage d’immobilisation ainsi que l’excision de tumeurs

oudecicatricesvicieuses

27) Extractiondecorpsétrangerssuperficielsnécessitantuneincision

2G51

8.60

28) Extraction de corps étrangers profonds sous contrôle radiologique (radiologie

noncomprise)

2G52

21.40

29) Implantsdemédicaments,detissus

2G53

8.60

30) Excisiondepetitestumeurssous-cutanées,parséance

2G55

6.55

31) Excisiondetumeurssous-cutanéesdetaillemoyenne(2à5cmdediamètre)

2G56

12.55

32) Excisiondetumeurscutanéesousous-cutanéesétendues

2G57

26.00

Sous-section3.-Muscles,tendons,synoviales

1)

Biopsiemusculaire

2G60

13.05

1a)

Traitementopératoiredesrupturesetherniesmusculaires

2G61

26.55

2)

Sutureprimitiveousecondaired’untendonextenseur

2G65

17.45

3)

Sutureprimitiveousecondairedeplusieurstendonsextenseurs

2G66

35.35

4)

Sutureprimitiveousecondaired’unoudedeuxtendonsfléchisseurs

2G67

58.25

5)

Sutureprimitiveousecondairedetroistendonsfléchisseursouplus

2G68

89.90

6)

Prised’ungreffondetendonoud’aponévrose-CAT

2G71

13.05

7)

Rétablissementdelacontinuitéd’untendonparprothèse

2G72

89.90

8)

Rétablissement de la continuité d’un tendon par greffe, prise du greffon tendi-

neuxcomprise

2G73

102.95

9)

Allongement,raccourcissement,réimplantationd’untendon

2G74

35.35

10) Transplantationtendineusesimple

2G75

52.95

11) Transplantationstendineusesnécessitantdesincisionsmultiples

2G76

89.90

12) Ténolysedutendonextenseurd’undoigt

2G81

57.85

13) Ténolysedetendonsextenseursdedeuxdoigts

2G82

77.05

14) Ténolysedetendonsextenseursdetroisdoigtsouplus

2G83

96.30

15) Ténolysedetendonsfléchisseursd’undoigt

2G84

77.05

16) Ténolysedetendonsfléchisseursdedeuxdoigts

2G85

96.30

17) Ténolysedetendonsfléchisseursdetroisdoigtsouplus

2G86

115.60

18) Ténotomie

2G91

13.60

19) Extirpationdekystessynoviauxsuperficiels(poignet...)

2G92

13.05

20) Extirpationdekystessynoviauxprofonds(creuxpoplité...)

2G93

17.45

21) Exérèsed’unegainesynoviale

2G94

57.85

22) Exérèsededeuxgainessynoviales

2G95

77.05

23) Exérèsedetroisgainessynovialesouplus

2G96

96.30

Sous-section4-Systèmelymphatique

1)

Extirpationd’unoudeplusieursganglionspourexamenhistologique

2F11

6.70

2)

Extirpationd’unechaîneganglionnaire

2F12

48.20

Code

Coeff.

Tarif

3)

Cellulo-adénectomie unilatérale (avec examen histologique et rapport opéra-

toire):partiellecervicale,axillaire,pelvienneouinguinale

2F13

120.00

4)

Cellulo-adénectomie élargie (avec examen histologique et rapport opératoire)

curagecervicalfonctionnelouradical,thoracique,abdominal

2F14

320.00

Sous-section5-Vaisseaux

1)

Ligature

ou

dénudation

avec

cathétérisme

des

vaisseaux

principaux

des

membres,opérationisolée

2F21

17.45

2)

Ligature des vaisseaux principaux du cou, du bassin ou de la fesse; opération

isolée

2F22

35.15

3)

Ligature des vaisseaux principaux de la tête, du thorax ou de l’abdomen; opéra-

tionisolée

2F23

35.15

4)

Ligaturedelaveinecave

2F24

91.10

5)

Artériectomiedesvaisseauxprincipauxdesmembres

2F25

50.70

6)

Artériectomiedesvaisseauxprincipauxducou,dubassinoudelafesse

2F26

50.70

7)

Artériectomiedesvaisseauxprincipauxdelatête,duthoraxoudel’abdomen

2F27

50.70

8)

Suturevasculaire,opérationisolée

2F28

70.35

9)

Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité,

destroncssupraaortiques

2F31

273.45

10) Anévrysmectomie ou résection artérielle, avec rétablissement de la continuité,

del’aorteabdominaleoudesartèresabdominales

2F32

273.45

11)

Anévrysmectomieourésectionartérielle,avecrétablissementdelacontinuité,

desartèresdesmembres

2F33

182.30

12) Thrombo-endartériectomiedestroncssupraaortiques

2F35

182.30

13) Thrombo-endartériectomieducarrefouraortiqueoudesartèresabdominales

2F36

182.30

14) Thrombo-endartériectomiedesartèresdesmembres

2F37

182.30

15) Embolectomieducarrefouraortiqueetdesartèresabdominales

2F41

70.35

16) Embolectomiedesartèresdesmembres

2F42

70.35

17) Pontagepargreffeveineusedestroncssupra-aortiques

2F43

306.20

18) Pontagepargreffeveineusedesartèresdesmembres

2F44

306.20

19) Pontageparprothèsedestroncssupra-aortiques

2F45

273.45

20) Pontageparprothèseducarrefouraortique

2F46

364.60

21) Pontageparprothèsedesartèresabdominales

2F47

273.45

22) Pontageparprothèsedesartèresdesmembres

2F48

306.20

23) Extirpationd’unpaquetdevarices

2F61

18.35

24) Extirpationcomplètedesvaricesdelajambeetdupied

2F62

50.70

25) Extirpation complète des varices de la jambe et de la cuisse, y compris la crosse

delasaphène

2F63

65.55

26) Résectiondelacrossedelasaphèneinterneetdesesaffluents

2F64

50.70

27) Anastomoseporto-cave

2F65

182.30

28) Posed’unfiltrecaveoud’unclip

2F66

95.10

29) Thrombectomieveineusedubassinetdesmembres

2F67

70.35

30) Shuntexternepourhémodialyse

2F71

70.35

31) Shuntinternepourhémodialyse

2F72

182.30

Sous-section6-Nerfs

1)

Suturenerveuseprimitive

2P11

37.70

2)

Suturenerveusesecondaire

2P12

44.25

3)

Ablationd’unetumeurnerveuseavecsuture

2P13

91.15

4)

Greffenerveuse

2P14

115.60

5)

Rétablissement de la sensibilité par transplantation cutanée avec le pédicule

vasculo-nerveux

2P15

144.55

6)

Libérationd’unnerfcompriméaprèsfracture

2P16

37.70

7)

Interventionpoursyndromeducanalcarpienavecneurolyse

2P21

48.20

8)

Neurotomiedunerfoccipitaloudunerfphrénique

2P22

22.25

9)

Neurotomied’unnerfdelafaceoudesmembres

2P23

38.60

10) Dénérvationarticulaired’undoigtoud’unorteil

2P24

19.20

11) Dénervationdupoignetoudelacheville

2P25

57.85

12) Dénervationdel’épaule

2P26

77.05

13) Section bilatérale des nerfs hypogastriques ou érecteurs ou du nerf honteux

interne

2P31

70.35

14) Résection du ganglion stellaire ou de la chaîne symphatique cervicale, dorsale,

lombaireousplanchnique

2P32

91.10

Code

Coeff.

Tarif

15) Résectiondunerfprésacré

2P33

52.05

16) Sympathectomiepériartérielle

2P34

46.85

Section3-Chirurgiedesosetdesarticulations

Sous-section1-Os

1)

Ablationd’exostosesoudechondrome

2K11

13.05

2)

Prised’ungreffonosseux-CAT

2K12

13.05

3)

Biopsieosseuse

2K13

13.05

4)

Trépanationosseuseetablationdeséquestresoucured’unabcèsd’unpetitos

2K21

13.05

5)

Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou traitement d’un abcès central

d’ungrandos

2K22

36.40

6)

Trépanation osseuse et ablation de séquestres ou traitement d’un abcès central

d’ungrandos,suiviedegreffeosseuse

2K23

62.45

7)

Transplantationougreffeosseuse

2K31

44.25

8)

Résection diaphysaire avec rétablissement de la continuité par greffe, prothèse

ouplastie

2K32

166.55

9)

Ostéotomiederedressement,d’allongement,dedérotation

2K33

166.55

10) Opérationdepseudarthroseavecgreffeosseuse

2K34

166.55

11) Ablation de matériel d’ostéosynthèse par voies d’accès superficielles, désen-

clouage

2K35

25.55

12) Ablationdematérield’ostéosynthèse:hanche,fémur,épaule,humérus

2K36

33.05

Sous-section2-Articulations

1)

Arthrotomiededrainagedesdoigtsetorteils

2K41

3.90

2)

Arthrotomiededrainagedetouteautrearticulation

2K42

17.45

3)

Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie des doigts ou orteils, appa-

reildefixationcompris

2K44

26.55

4)

Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie de l’épaule ou de la hanche,

appareildefixationcompris,saufplâtrethoraco-brachialoupelvi-pédieux

2K45

126.90

5)

Arthrotomie pour corps étranger, lésions méniscales ou synoviectomie du

genou,appareildefixationcompris

2K46

126.90

6)

Arthrotomie pour corps étranger ou synoviectomie des articulations autres que

doigt,orteil,hanche,épaule,genou,articulationtemporo-maxillaire

2K47

74.15

7)

Réfectiond’unligamentextra-articulaired’unearticulationimportante

2K51

74.15

8)

Réfectiond’unligamentintra-articulaired’unearticulationimportante

2K52

148.10

9)

Ligamentoplastied’unearticulationdelamain

2K53

38.60

10) Ligamentoplastiededeuxarticulationsdelamain

2K54

48.20

11) Ligamentoplastiedetroisarticulationsouplusdelamain

2K55

67.35

12) Résectionarticulaire,arthrodèse,butée,arthroplastiedesdoigtsouorteils

2K61

35.35

13) Résection articulaire, arthrodèse, butée, arthroplastie sur carpe, poignet, coude,

chevilleoutarse

2K62

97.85

14) Résectionarticulaire,arthrodèse,butée,arthroplastiedel’épauleoudugenou

2K63

148.10

15) Résectionarticulaire,arthrodèse,butée,arthroplastiedelahanche

2K64

185.25

16) Arthroplastieparinterpositiond’uneprothèsed’undoigtouorteil

2K71

48.20

17) Arthroplastieparinterpositiond’uneprothèsedupoignet

2K72

96.30

18) Redressement articulaire progressif d’une grande articulation sous anesthésie

générale

2K73

26.00

Section4-Chirurgiedesmembres

Sous-section1-Membresupérieur

1)

Aponévrotomiepalmaire

2E11

19.20

2)

Extirpationpartielledel’aponévrosepalmaire

2E12

57.85

3)

Extirpation partielle de l’aponévrose palmaire avec plastie d’un ou de plusieurs

doigts

2E13

81.85

4)

Extirpationtotaledel’aponévrosepalmaire

2E14

115.60

5)

Extirpation totale de l’aponévrose palmaire avec plastie d’un ou de plusieurs

doigts

2E15

139.60

6)

Traitementopératoiredelasyndactylied’unecommissure,greffecomprise

2E21

77.05

7)

Traitement opératoire de la syndactylie sur deux commissures de la même main,

greffecomprise

2E22

96.30

8)

Traitementopératoiredudoigtàressort,delacamptodactylie

2E25

15.05

9)

Ablationdel’hygromaducoude

2E28

11.00

10) Amputationpartielleoutotaled’undoigt

2E31

8.80

11) Amputationpartielleoutotalededeuxdoigts

2E32

13.20

Code

Coeff.

Tarif

12) Amputationpartielleoutotaledetroisdoigtsouplus

2E33

15.40

13) Amputationd’undoigtavecrésectiondumétacarpien

2E34

38.60

14) Amputationdedeuxdoigtsavecrésectiondesmétacarpiens

2E35

57.90

15) Replantation d’un doigt (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou tendi-

neusecomprises)

2E36

173.45

16) Replantation de deux doigts (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse ou

tendineusecomprises)

2E37

260.20

17) Replantation de trois doigts ou plus (ostéosynthèse, suture vasculaire, nerveuse

outendineusecomprises)

2E38

303.55

18) Amputationoudésarticulationdelamainàl’épauleincluse

2E41

46.85

19) Désarticulationinterscapulo-thoracique

2E42

80.80

20) Réfectioncomplèted’unmoignondumembresupérieur,àl’exceptiondesdoigts

2E43

26.00

21) Cinématisationd’unmoignond’amputation(partempsopératoire)

2E44

44.25

22) Enucléationd’unosducarpe

2E45

35.15

23) Pollicisationd’undoigt

2E46

173.45

24) Phalangisationd’unmétacarpien

2E47

77.05

25) Restaurationdel’oppositiondupouce

2E48

57.85

Sous-section2-Membreinférieur

1)

Suture du tendon d’Achille, du tendon rotulien ou de la longue portion du biceps

(immobilisationcomprise)

2E51

58.25

2)

Traitementopératoired’unorteilenmarteauparrésectionouparamputation

2E52

8.80

3)

Opérationd’alignementdesmétatarsiens(Clayton),parorteil

2E53

35.35

4)

Traitementchirurgicald’unhalluxvalgus

2E54

26.00

5)

Amputationpartielleoutotaled’unorteil

2E61

8.80

6)

Amputationoudésarticulationdupiedàlahancheexcluse

2E62

46.85

7)

Désarticulationdelahanche

2E63

80.80

8)

Désarticulationinterilio-abdominale

2E64

117.25

9)

Réfectiond’unmoignondumembreinférieur,àl’exceptiondesorteils

2E65

26.00

10) Astragalectomie

2E71

44.25

11) Patellectomie

2E72

44.25

12) Ablationd’unhygromaprérotulien

2E73

8.80

13) Ablationdel’ongleavecsamatrice-CAC

2E74

4.30

14) Extirpationd’unnévromedeMorton

2E75

38.60

15) Réduction orthopédique de la luxation congénitale de la hanche, contention

comprise

2E81

26.00

16) Changement de position après une réduction orthopédique de la luxation congé-

nitaledelahanche,contentioncomprise

2E82

13.00

17) Réductionorthopédiquebilatéralepourluxationcongénitaledeshanches

2E83

35.15

18) Changement de position après une réduction orthopédique bilatérale pour luxa-

tioncongénitaledeshanches

2E84

17.60

19) Traitementsanglantdelaluxationcongénitaledelahanche,contentioncomprise

2E85

80.80

20) Prothèsetotaledelahanche

2E90

223.70

21) Prothèsetotaledugenou

2E91

223.70

22) Prothèsetotaledelacheville

2E92

223.70

23) Prothèsetotaledel’épaule

2E93

223.70

24) Redressementnonsanglantd’unpiedbot

2E94

10.70

25) Redressementsanglantd’unpiedbot

2E95

54.75

Section5-Chirurgieduthoraxetducou

Sous-section1-Cou

1)

Torticolistraitéparténotomiesous-cutanée

2H11

13.60

2)

Torticolistraitéparallongementàcielouvert

2H12

35.35

3)

Scalénotomie

2H13

20.75

4)

Ablationdefistulesoudekystescongénitauxducou

2H21

44.25

5)

Thyrodectomiepartielle

2H31

124.45

6)

Thyrodectomietotale

2H32

124.45

7)

Thyrodectomienécessitantunesternotomie

2H33

213.45

8)

Parathyrodectomie

2H41

124.45

9)

Parathyrodectomieectopique

2H42

213.45

10) Thymectomie

2H43

213.45

Code

Coeff.

Tarif

Sous-section2-Chirurgiedesseins

1)

Incisionetdrainaged’unabcèsdusein

2S11

8.50

2)

Biopsiedusein

2S21

10.50

3)

Ponction-biopsiedusein-CAC

2S22

2.75

4)

Ablationd’unetumeurbénignedusein

2S31

10.50

5)

Excisionlocaled’unetumeurmalignedusein

2S32

107.55

6)

Mastectomiepourlésionbénigne

2S41

107.55

7)

Mastectomiepourlésionmaligne

2S42

107.55

8)

Mastectomiepourgynécomastiedel’homme

2S43

107.55

9)

Plastied’unseinpourhypertrophie-APCM

2S61

113.90

10) Remodelageduseincontro-latéralaprèsamputationd’unsein

2S62

113.90

11) Plastie reconstructrice du sein après amputation, y compris la mise en place

éventuelled’uneprothèsemammaire

2S71

113.90

12) Plastie reconstructrice du sein après amputation avec reconstruction d’une

plaquearéolo-mamelonnaire

2S72

170.90

13) Reconstruction d’une plaque aréolo-mamelonnaire après opération antérieure -

APCM

2S73

57.00

14) Implantationouéchanged’uneprothèsemammaire-APCM

2S74

57.00

15) Plastied’augmentationduseinparprothèse-APCM

2S75

96.30

Sous-section3-Cagethoracique

1)

Résectiond’unecôtecervicale

2T11

44.25

2)

Résectiondecôtes

2T12

30.75

3)

Traitement chirurgical des difformités de la paroi thoracique (en entonnoir, en

carène)

2T21

78.10

4)

Thoracoplastieportantsurlaparoithoracique

2T22

78.10

5)

Fracturedusternumet/oudecôte(s),traitementsanglant

2T23

71.40

Sous-section4-Médiastin

1)

Médiastinoscopie

2T31

82.00

2)

Extirpationd’unkysteoud’unetumeurbénignedumédiastin

2T41

213.45

3)

Extirpationd’unetumeurmalignedumédiastin

2T42

213.45

4)

Chirurgie des lésions de l’oesophage thoracique sans suppression de la conti-

nuité,sansanastomose

2T51

213.45

5)

Résectionsegmentairedel’oesophageetoesophagoplastie

2T52

213.45

6)

Résectionsegmentairedel’oesophageetanastomosegastriqueouentérique

2T53

286.10

REMARQUE

Les positions 2T41 à 2T53 ne peuvent être mises en compte qu’en cas d’inter-

ventionavecsternotomieouthoracotomie.

Sous-section5-PoumonsetPlèvre

1)

Thoracotomieexploratriceetpetiteinterventionlocale

2T61

61.60

2)

Opérationdelapleurésiepurulenteavecrésectioncostale

2T62

35.15

3)

Thoracoplastieavecinterventionpleuro-pulmonaire

2T71

78.10

4)

Pneumothoraxextra-pleural

2T72

52.05

5)

Décorticationpleurale

2T73

78.10

6)

Traitement par thoracotomie des lésions traumatiques graves des poumons et de

lacagethoracique

2T74

184.50

7)

Lobectomieourésectionsegmentaire

2T81

184.50

8)

Pneumonectomie

2T82

184.50

Sous-section6-Coeur,grosvaisseauxdumédiastin

a)

Interventionsanscirculationextra-corporelle

1)

Péricardectomie

2C11

182.30

2)

Implantationduboîtierdustimulateurcardiaque(sansmiseenplacedelasonde)

2C21

39.50

3)

Changementduboîtierdustimulateurcardiaque

2C22

39.50

4)

Chirurgiedesplaiesducoeuretdesgrosvaisseauxdumédiastin

2C31

130.20

b)

Chirurgieducoeuraveccirculationextra-corporelle

5)

Mise en place de la circulation extra-corporelle (assistance opératoire non appli-

cable)-CAT

2C41

143.70

6)

Revascularisationchirurgicaleportantsuruneartèrecoronaire

2C51

191.55

7)

Revascularisationchirurgicaleportantsurdeuxartèrescoronaires

2C52

287.35

8)

Revascularisationchirurgicaleportantsurtroisartèrescoronaires

2C53

383.15

Code

Coeff.

Tarif

9)

Chirurgieportantsurunorificecardiaque

2C61

191.55

10) Chirurgieportantsurplusd’unorificecardiaque

2C62

287.35

REMARQUE

Les positions 2C61 et 2C62 peuvent être cumulées à plein tarif avec une des

positions2C51,2C52ou2C53.

Section6-Chirurgiedel’appareildigestifetdel’abdomen

Sous-section1-Paroiabdominale

1)

Curedehernieombilicale

2A11

78.20

2)

Curedehernieinguinale,cruraleouautre

2A21

78.20

3)

Curedehernieétrangléesansrésectionviscérale

2A22

78.20

4)

Curedehernieavechydrocèleouectopietesticulaire

2A23

78.20

5)

Curedehernieavecrésectiond’intestin

2A24

106.70

6)

Cured’unegrandeéventrationavecousansmiseenplaced’uneprothèse

2A31

106.70

Sous-section2-Cavitépéritonéale

1)

Laparotomie exploratrice et petite intervention éventuelle, non cumulable avec

uneautreinterventionintra-abdominale

2A51

52.05

2)

Laparotomie et cure d’une collection (abcès...), non cumulable avec autre une

interventionintra-abdominale

2A52

44.25

3)

Laparotomie d’urgence et cure d’une hémorragie, occlusion, torsion, perforation

(saufcelledel’appendice)ouplaie,sansrésectionnianastomose

2A53

120.90

4)

Laparotomie d’urgence et cure d’une hémorragie, occlusion, torsion, perforation

(saufcelledel’appendice)ouplaie,avecrésectiond’organe

2A54

120.90

5)

Laparotomie d’urgence et cure d’une hémorragie, occlusion, torsion, perforation

(saufcelledel’appendice)ouplaie,avecanastomose

2A55

120.90

6)

Curedeherniehiataleouéventrationdiaphragmatique

2A61

213.45

Sous-section3-Estomacetintestin

1)

Oesophagoplastiepourachalasie

2D11

213.45

2)

Gastrotomie, duodénotomie, entérotomie, non cumulable avec une intervention

intra-abdominale

2D21

67.75

3)

Curedefistuleoudestomiedel’estomacoudugrèle

2D22

70.95

4)

Gastrostomie,duodénostomie

2D23

78.20

5)

Vagotomietronculaire,acteisolé

2D24

78.20

6)

Vagotomiesélective,acteisolé

2D25

213.45

7)

Gastro-entérostomie

2D31

145.25

8)

Gastro-entérostomieetvagotomietronculaire

2D32

184.35

9)

Pyloroplastie

2D33

99.45

10) Pyloroplastieetvagotomietronculaire

2D34

138.55

11) Pyloroplastiepoursténosepyloriquedunourrisson

2D35

99.45

12) Gastrectomiepartielle

2D41

145.25

13) Dégastro-entérostomieetgastrectomie

2D42

177.85

14) Gastrectomietotale

2D43

177.85

15) Gastrectomietotalepourcancer

2D44

177.85

16) Résection segmentaire du grêle, anastomose entre deux (segments de) viscères

digestifs

2D51

120.90

17) Cure d’occlusion du nouveau-né par malformation congénitale (atrésie, volvulus,

mésentèrecommun)

2D52

145.25

18) Colostomie,caecostomie,iléostomie

2D61

78.20

19) Colostomie,caecostomie,iléostomiepourcancer

2D62

78.20

20) Curedefistuleoustomieducôlonsanslaparotomie

2D63

70.95

21) Appendicectomie, acte non cumulable avec une autre intervention intra-abdomi-

nale

2D71

61.60

22) AblationdudiverticuledeMeckel,avecousansappendicectomie

2D72

61.60

23) Colectomiesegmentaireavecanastomose

2D81

160.10

24) Colectomiesegmentaireavecabouchementàlapeau

2D82

238.30

25) Hémicolectomie

2D83

160.10

26) Colectomietotale

2D84

240.15

27) Opération de fixation d’un organe abdominal (pexie), non cumulable avec une

autreinterventionintra-abdominale

2D91

99.45

Code

Coeff.

Tarif

Sous-section4-Foie,voiesbiliaires,pancréas

1)

Cholécystotomieoucholécystostomie

2B11

57.25

2)

Cholécystectomie (manométrie éventuelle comprise), non cumulable avec une

interventionsurlesvoiesbiliaires

2B21

99.45

3)

Scopieouradiographieperopératoiredesvoiesbiliairesoupancréatiques-CAT

2B22

20.80

4)

Cholédocotomieouhépaticotomie

2B31

156.65

5)

Cholédocotomieavecpapillotomie

2B32

156.65

6)

Reconstitutiondelavoiebiliaireprincipaleaprèsinterruptiondelacontinuité

2B33

156.65

7)

Anastomosebilio-digestivedirectesurlavoiebiliaireprincipale

2B41

156.65

8)

Anastomose bilio-digestive sur la voie biliaire principale par l’intermédiaire d’une

ansegrêle

2B42

217.10

9)

Anastomosebilio-digestivesurcanalbiliairehilaireouintrahépatique

2B43

217.10

10) Résectiondesvoiesbiliairespourcancer

2B44

213.45

11) Curedefistulebiliaire

2B45

125.15

12) Interventionpourkyste,abcèsoufistuledufoieoudelarate

2B51

99.45

13) Résectionsegmentaireoulobairedufoieetrésectiond’unetumeurlocalisée

2B52

213.45

14) Pancréatectomiepartielle,excisiond’unetumeurlocalisée

2B61

156.65

15) Duodéno-pancréatectomie

2B62

307.60

16) Duodéno-pancréatectomiepourcancer

2B63

307.60

17) Marsupialisationd’unkystedupancréas

2B64

99.45

Sous-section5-Surrénales,rate

1)

Splénectomie

2B91

107.80

2)

Surrénalectomie sans intervention sur le rein avec ou sans résection des splan-

chniques,avecousansdécapsulation,acteisolé

2B92

150.00

Sous-section6-Rectumetanus

1)

Interventionpourimperforationdel’anus,formesimple

2R11

7.00

2)

Imperforationanalevraie,traitementparvoiebasse

2R12

83.40

3)

Imperforationanaletraitéeparvoiehauteoucombinée

2R13

156.25

4)

Fissure anale ou hémorrode traitée par électrocoagulation ou injection scléro-

sante,premièreséance

2R21

9.30

5)

Fissure anale ou hémorrode traitée par électrocoagulation ou injection scléro-

sante,séancessuivantes

2R22

4.50

6)

Hémorrodesouprolapsusanal,excision

2R23

35.50

7)

Hémorrodes,résectioncirculaire

2R24

35.50

8)

Cerclagedel’anus,acteisolé

2R31

13.05

9)

Traitementchirurgicalduprolapsusrectal(sansrésection),toutevoied’abord

2R32

92.40

10) Traitementdeplaiesducanalanaletdupérinée

2R41

35.50

11) Plaiesdurectum,tumeursbénignesdurectum,traitementparvoiebasse

2R42

92.40

12) Traitement par voie basse des lésions traumatiques complexes du périnée, du

canalano-rectaletdesorganesdupetitbassin

2R43

63.10

13) Miseàplatdesabcèsdelamargedel’anusetdesfistulesintra-sphinctériennes

2R51

35.50

14) Traitement chirurgical des fistules et abcès profonds ou extra-sphinctériens de

l’anus

2R52

63.10

15) Reconstructiondusphincteranalparplastiemusculaire

2R53

92.40

16) Excisiondetumeursdelamargedel’anus

2R61

6.55

17) Résectiondurectum

2R71

199.15

18) Amputationdurectumetcolostomie

2R72

238.25

19) Rétablissement secondaire de la continuité intestinale après résection recto-

colique

2R73

199.15

Section7-Neurochirurgie,Chirurgiedurachis

Sous-section1-Crâneetencéphale

1)

Trépanationpourtraumatismerécentavecouverturedeladure-mère

2N11

200.60

2)

Extractiond’uncorpsétrangerintra-cérébral

2N12

218.80

3)

Traitementd’uneplaiecrânio-cérébraleavecembarrure

2N13

218.80

4)

Intervention réparatrice pour perte de substance crânienne (prothèse exogène

ouautoplastie)

2N14

264.60

5)

Plastiepourbrècheavecécoulementdeliquidecéphalo-rachidien

2N15

205.40

6)

Trépanationexploratrice,quelquesoitlenombredestrousdetrépan

2N21

45.75

7)

Trépanation exploratrice avec intervention palliative sur lésion chronique ou

inopérable

2N22

136.90

8)

Interventionsecondairepourcomplicationslocales

2N23

218.80

Code

Coeff.

Tarif

9)

Chirurgiedelacrânio-sténose

2N24

218.80

10) Interventionsurlarégionhypophysaireousurlesnerfsoptiques

2N31

218.80

11) Intervention sur la fosse cérébrale postérieure, intervention pour malformation

d’Arnold-Chiari

2N32

300.95

12) Trépanationetablationd’unetumeurdelavoûtecrânienne

2N33

132.40

13) Trépanation et ablation de tumeur, hématome ou abcès des hémisphères céré-

braux

2N34

218.80

14) Trépanationetablationd’unméningiome

2N35

300.95

15) Trépanation et ablation d’une tumeur profonde para- ou intra-ventriculaire, d’un

pinéalome

2N36

300.95

16) Trépanationetévacuationd’unabcèsoud’unhématomeextra-dural

2N37

100.55

17) Anastomosevasculaireextra-intracrânienne

2N41

319.25

18) Traitement opératoire d’une malformation vasculaire intra-crânienne par abord

direct

2N42

319.25

19) Traitement opératoire d’une malformation vasculaire intra-crânienne par volet

bifrontal

2N43

328.55

20) Traitement opératoire d’une malformation vasculaire intra-crânienne avec dénu-

dationdescarotides

2N44

342.05

21) Traitement opératoire d’une malformation vasculaire de la fosse cérébrale posté-

rieure

2N45

342.05

22) Interventionpourconflitartère-nerfintracrânien

2N46

300.95

23) Excisiond’unecicatricecérébraleoud’unezoneépileptogène

2N51

218.80

24) Drainagepermanentdesventriculespourhydrocéphalie

2N52

218.80

25) Dérivationkysto-péritonéaleousous-duro-péritonéale

2N53

218.80

26) Drainagetemporairepartrépanoponctionpourhydrocéphalie

2N54

100.55

27) Miseenplaced’uncapteurdepressionintracrânienne

2N55

100.55

28) Insertiond’uncathéterventriculaireavecinstallationd’unréservoir

2N56

100.55

29) Drainagelombairetemporairepourhypertensionintracrânienne

2N57

45.75

30) Topectomie,lobotomie,tractotomie

2N58

218.80

31) Interventionsstéréotaxiques,tempsopératoireetradiologique

2N61

337.50

32) Réinterventionstéréotaxiquehomolatérale

2N62

136.90

33) Sectionisoléedelatenteducervelet

2N63

182.40

34) Hémisphérectomiecérébraleoucérébelleuse

2N64

342.05

35) Traitementchirurgicaldelaméningoencéphalocèledelavoûteducrâne

2N65

100.55

36) Traitementchirurgicaldelaméningoencéphalocèledelabaseducrâne

2N66

182.40

37) Trépanoponctionventriculaire

2N71

36.40

38) Ponctionlatérofontanellaire

2N72

22.75

39) Trépanantiondécompressive(grandvolet)

2N73

136.90

Sous-section2-Nerfscrâniensetpériphériques

1)

Neurotomieintracrânienne

2N81

136.90

2)

Neurectomievestibulaire

2N82

300.95

3)

Gangliolyse(Taarnhoj)

2N83

182.40

4)

Neurotomiesélectiveouanastomosedunerffacialpériphérique

2N84

136.90

5)

Thermocoagulationdutrijumeau

2N85

136.90

6)

Transpositiond’untroncnerveux

2N86

91.15

7)

Explorationduplexusbrachial

2N87

136.90

Sous-section3-Chirurgieducanalrachidien

1)

Traitementchirurgicalduspinabifidasansméningo-myélocèle

2V11

57.25

2)

Traitementchirurgicalduspinabifidaavecméningo-myélocèle

2V12

136.90

3)

Laminectomieaveccured’abcès,arachnodite,pachyméningite

2V21

136.90

4)

Laminectomieavecsectiondesligamentsdentelés

2V22

136.90

5)

Laminectomieavecablationd’unetumeursous-durale,extramédullaire

2V23

168.85

6)

Curechirurgicaled’unemalformationvasculairemédullaire

2V24

168.85

7)

Laminectomieavecponctiond’unetumeurintramédullaire

2V31

136.90

8)

Laminectomiepourhématomeintrarachidien

2V32

168.85

9)

Interventionpoursyringomyélieouhydromélie

2V33

168.85

10) Laminectomieavecablationd’unetumeurintramédullaire

2V34

218.80

11) Laminectomieavecablationd’unetumeurdelaqueuedecheval

2V35

218.80

12) Extractiond’uncorpsétrangerducanalrachidien

2V36

136.90

13) Cordotomieisolée

2V41

136.90

14) Cordotomiescombinéesmultiples

2V42

159.70

15) Myélotomiecommissurale

2V43

136.90

Code

Coeff.

Tarif

16) Radicotomiesintraduralesmultiples

2V44

159.70

17) Implantationduboîtierd’unstimulateurmédullaire

2V51

39.50

18) Mise en place par voie percutanée de la sonde d’un stimulateur médullaire sous

contrôleradiologiqueetstimulationderepérage

2V52

65.95

19) Mise en place par voie percutanée de la sonde d’un stimulateur médullaire sous

contrôleradiologique,stimulationderepérageetimplantationduboîtier

2V53

87.50

20) Laminectomie et mise en place de la sonde d’un stimulateur, stimulation éven-

tuelleavecenregistrementdespotentielsévoqués

2V54

136.95

21) Laminectomie et mise en place de la sonde d’un stimulateur, stimulation éven-

tuelleavecenregistrementdespotentielsévoquésetimplantationduboîtier

2V55

156.70

Sous-section4-Chirurgiedesvertèbresetdisquesintervertébraux

a)

Rachiscervical

1)

Réduction et contention d’une fracture ou luxation cervicale par traction tran-

sosseuse

2V61

45.75

2)

Ostéosynthèseoccipito-cervicale

2V62

113.85

3)

Ostéosynthèsecervicaleparvoieantérieureoupostérieure

2V63

136.90

4)

Ostéosynthèsecervicaleparvoietransorale

2V64

252.15

5)

Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales du

rachiscervical,parvoieantérieureoupostérieure(ostéosynthèsecomprise)

2V65

168.85

6)

Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales du

rachiscervical,parvoietransorale(ostéosynthèsecomprise)

2V66

252.15

7)

Greffeosseusecervicale,prisedugreffoncomprise

2V67

78.10

8)

Laminectomiecervicalesimple,unniveau

2V71

68.50

9)

Laminectomiecervicaleélargie,plusd’unniveau

2V72

168.85

10) Intervention pour hernie discale cervicale avec ou sans uncoforaminotomie, par

niveau

2V73

168.85

11) Corporectomiecervicaleavecgreffeetostéosynthèse

2V75

252.15

b)

Rachisdorsaloulombaire

1)

Réduction et contention d’une fracture ou luxation de la colonne dorsale ou

lombaire

2V81

35.35

2)

Ostéosynthèsedorsaleparvoiepostérieure

2V82

136.90

3)

Ostéosynthèsedorsaleparvoieantérieure

2V83

168.85

4)

Ostéosynthèselombaireparvoieantérieureoupostérieure

2V84

136.90

5)

Traitement chirurgical de lésions dégénératives, inflammatoires ou tumorales du

rachis dorsal ou lombaire, par voie antérieure ou postérieure (ostéosynthèse

comprise)

2V85

168.85

6)

Greffeosseusedorsaleoulombaire,prisedugreffoncomprise

2V86

78.10

7)

Laminectomiedorsaleoulombairesimple,parniveau

2V91

68.50

8)

Laminectomiedorsaleoulombaireélargie,plusd’unniveau

2V92

168.85

9)

Interventionpourherniediscaledorsaleoulombaire

2V93

100.55

10) Arthrodèseintersomatiquelombaire(greffeetprisedugreffoncomprise)

2V94

175.95

11) Traitement orthopédique d’une scoliose ou cyphose avec réduction et conten-

tion

2V95

45.75

12) Traitement chirurgical d’une scoliose ou cyphose par voie antérieure ou posté-

rieure,avecostéosynthèse

2V96

252.15

13) Résectionducoccyx,opérationpourfistulesacro-coccygienne

2V97

36.20

Chapitre3.-Oto-Rhino-Laryngologie

Section1-Oreilles

Sous-section1-Examens

1)

Balayageaudiométrique-CAC

3R11

4.00

2)

Locationd’appareil

3R11X

2.25

3)

Audiométrietonaleet/ouvocaledocumentéepargraphique

3R12

10.05

4)

Locationd’appareild’audiométrie

3R12X

2.25

5)

Impédancemétrie-CAC

3R13

4.00

6)

Locationd’appareil

3R13X

2.25

7)

Otoscopieaumicroscope-CAC

3R14

3.90

8)

ExamenlabyrinthiquesouslunettesdeFrenzel-CAC

3R15

5.00

9)

Electronystagmographie

3R16

22.40

10) Locationd’appareil

3R16X

5.95

Code

Coeff.

Tarif

11) Potentielsévoquésauditifs;lesconditionssuivantesdoiventêtreremplies

3R17

33,65

- local spécialisé avec insonorisation

- enregistrement des réponses pour une intensité usuelle comprise entre 105 et

80 db et le seuil de l’ondeV

- étude des temps de la propagation nerveuse avec établissement d’un diagnostic

(mesure des latences des différentes ondes et de leur évolution en fonction de

l’intensité de la stimulation sonore) communiquée, sur demande, au contrôle

médicaldelasécuritésociale

12) Locationd’appareilpourpotentielsévoqués

3R17X

14.40

REMARQUE

Lespositions3R15et3R16nesontpascumulablesentreelles.

Sous-section2-Petitesinterventions

1)

Cathétérismeoubougiragedelatromped’Eustache-CAC

3R21

4.65

2)

Extractiond’uncorpsétrangerenclavéduconduitauditifexterne-CAC

3R22

5.00

3)

Paracentèsedutympanouinjectiontranstympanique

3R23

7.75

4)

Drainagetranstympanique

3R24

20.70

5)

Extractiond’unpolypedel’oreillemoyenne

3R25

7.55

6)

Traitement aux micro-instruments et sous microscopie après cophochirurgie ou

perforationmarginaledutympan

3R26

7.50

7)

Antrotomiechezlenourrisson

3R27

21.80

8)

Incisiond’unemastoditerécidivante,avecousanscuretage

3R28

8.50

Sous-section3-Chirurgiedel’oreille

1)

Autoplastie du pavillon de l’oreille avec intervention sur le cartilage; chirurgie de

l’oreilledécollée-APCM

3R31

60.65

2)

Reconstitution du pavillon de l’oreille pour aplasie ou mutilation grave, avec

greffe cartilagineuse, non compris les temps de préparation des lambeaux

cutanés

3R32

115.60

3)

Ablationd’unostéomepédiculéduconduitauditif

3R41

10.70

4)

Ablationd’unostéomenonpédiculéduconduitauditif

3R42

21.80

5)

Ablationd’unetumeurmalignedel’oreilleexterneparrésectioncunéiforme

3R43

10.70

6)

Résectionlarged’unetumeurmalignedel’oreilleexterne

3R44

32.60

7)

Plastiedutympan

3R51

104.10

8)

Trépanationdulabyrinthe

3R52

91.10

9)

Interventionsurl’étrier

3R53

156.25

10) Mastodectomiesimple

3R61

65.00

11) Mastodectomieavecdrainaged’unabcèsencéphalitique

3R62

91.10

12) Mastodectomieavecinterventionsurlajugulaireinterneoulesinuslatéral

3R63

91.10

13) Evidementpétro-mastodien

3R64

91.10

14) Interventionsurlerocher

3R65

91.10

15) Ligaturedelajugulaireinterne,acteisolé

3R66

35.15

16) Opérationdelibérationoudeplastiedunerffacial

3R67

156.25

Section2-NezetSinus

Sous-section1-Examens

1)

Rhinomanométriesimple

3N10

12.30

2)

Locationd’appareil

3N10X

2.15

3)

Rhinomanométrieavecépreuvepharmacodynamique

3N11

12.30

4)

Locationd’appareil

3N11X

2.15

5)

Sinuscopieetrhinoscopieavecoptique

3N12

29.25

6)

Rhinoscopieavecoptiqueetbiopsie

3N13

9.35

7)

Sinuscopieavecoptiqueetbiopsie

3N14

39.00

Sous-section2-Petitesinterventions

1)

Réductionsimpled’unefracturedunezoudessinusaveccontention

3N21

13.05

2)

Tamponnementnasalpourépistaxis-CAC

3N22

3.80

3)

Incisiond’unhématomeoud’unabcèsintranasal-CAC

3N23

4.25

4)

Cautérisation ou diathermocoagulation de la muqueuse nasale, injection scléro-

santeducornetinférieur,anesthésiecomprise

3N25

6.30

5)

Ablationdepolypesnasaux,lapremièreséance

3N26

12.55

6)

Ablationdepolypesnasaux,séancesuivantepourunepériodede6mois

3N27

7.55

7)

Ponctionisoléedusinusmaxillaire,anesthésiecomprise,premièreséance

3N31

8.80

Code

Coeff.

Tarif

8)

Ponction du sinus maxillaire, anesthésie comprise, séance suivante pour une

périoded’unmois

3N32

6.15

9)

Sidération du ganglion sphéno-palatin ou des branches du trijumeau à la sortie du

crâne,premièreséance

3N35

12.55

10) Sidération du ganglion sphéno-palatin ou des branches du trijumeau à la sortie du

crâne,séancesuivante

3N36

7.55

Sous-section3-Chirurgiedunez

1)

Réductionsanglanted’unefracturedunezoudesinus,aveccontention

3N41

35.15

2)

Traitementchirurgicaldurhinophymaenuneouplusieursséances

3N42

16.75

3)

Extractiondecorpsétrangersparrhinotomieexterne

3N43

35.15

4)

Résectiond’unéperonoud’unecrètedecloison

3N44

11.00

5)

Plastienarinairesurtraumatisme,avecgreffe

3N45

35.15

6)

Plastienarinairesurcicatrice,unouplusieurstemps

3N46

44.25

7)

Septoplastiecorrectrice,unouplusieurstemps

3N47

65.00

8)

Rhinoplastiereconstructricedelapyramidenasale-APCM

3N48

78.10

9)

Résectionsous-muqueused’unedéviationdelacloisonnasale

3N51

31.25

10) Chirurgiedelarhiniteatrophique

3N52

78.10

11) Traitementd’unesynéchienasaleostéo-cartilagineuse,uneouplusieursséances

3N53

15.05

12) Résectionendonasaled’uneoblitérationchoanaleosseuse

3N54

65.00

Sous-section4-Chirurgiedessinus

1)

Traitement de lésions du sinus frontal ou ethmodal par voie endonasale ou par

foragedeBeck

3N61

30.55

2)

Traitement de lésions du sinus frontal ou de lésions sphéno-éthmodales par voie

externe

3N62

60.65

3)

Cure chirurgicale d’une sinusite frontale ou sphéno-ethmodale avec complication

endocrânienne

3N63

83.35

4)

Trépanationendonasalepourtraitementdelésionsdusinusmaxillaire

3N64

17.45

5)

Trépanationparlafossecaninepourtraitementdelésionsdusinusmaxillaire

3N65

44.25

6)

Traitementdeslésionssphénoidalesparvoietransseptale

3N71

60.65

7)

Interventionpourpansinusiteunilatéraleenuntemps

3N72

78.10

Section3-Pharynx,Larynx,Trachée

Sous-section1-Examens

1)

Pharyngo-laryngoscopieindirecteavecoptique

3L11

9.90

Sous-section2-Petitesinterventions

1)

Intubationtrachéale,acteisolé

3L21

6.30

2)

Tubagedularynx

3L22

6.30

3)

Biopsiedularynx(anesthésiecomprise)

3L23

28.60

4)

Dilatationlaryngée,premièreséance,anesthésiecomprise

3L24

5.15

5)

Dilatationlaryngée,séancessuivantes,anesthésiecomprise

3L25

3.50

6)

Sectiondunerflaryngé

3L26

15.70

7)

Extraction par les voies naturelles d’un corps étranger non enclavé du larynx ou

del’hypopharynx,anesthésiecomprise

3L31

8.50

8)

Extraction par les voies naturelles d’un corps étranger enclavé de l’hypopharynx,

anesthésiecomprise

3L32

25.15

9)

Cautérisationchimiquedularynx-CAC

3L33

4.00

10) Electrocoagulationendolaryngée,avecanesthésie,premièreséance

3L34

9.05

11) Electrocoagulationendolaryngée,avecanesthésie,séancessuivantes

3L35

6.15

Sous-section3-Chirurgie

1)

Adénotomieisolée

3L41

15.10

2)

Amygdalectomie, uni- ou bilatérale, adénotomie comprise, chez l’enfant de

moinsde12ans

3L42

41.70

3)

Amygdalectomie, uni- ou bilatérale, adénotomie comprise, chez l’enfant de plus

de12ansetchezl’adulte

3L43

46.85

4)

Extirpation d’un fibrome nasopharyngien par voie transsinusienne en un ou deux

temps

3L44

91.10

5)

Incisiond’unabcèsrétro-oulatéropharyngienparvoiecervicale

3L51

35.15

6)

Incisiond’unabcèsendo-oupérilaryngéparvoiecervicale

3L52

17.45

7)

Thyrotomieettraitementdelésionslocalesycomprislacordectomie

3L61

52.05

8)

Laryngotomie,coniotomie

3L62

15.70

9)

Trachéotomieoutrachéostomie,opérationisolée

3L63

35.15

10) Pharyngotomieouoesophagotomie

3L64

52.05

Code

Coeff.

Tarif

11) Extirpationdetumeursdelacordevocale

3L65

39.10

12) Plastiedescordesvocalespoursténoselaryngée

3L66

140.65

13) Laryngectomiepartielleoutotalepourtumeurbénigne

3L71

88.45

14) Laryngectomiepartiellepourtumeurmaligne

3L72

88.45

15) Laryngectomietotaleousus-glottiquepourtumeurmaligne

3L73

140.65

16) Laryngectomiereconstructivepourtumeurmaligne

3L74

213.45

17) Pharyngectomiepourtumeurmaligne

3L75

140.65

18) Pharyngo-laryngectomiepourtumeurmaligne

3L76

210.30

19) Résectionsegmentairedelatrachée

3L77

240.00

20) Traitementdediverticulesdel’oesophagecervicalparpexie

3L81

85.90

21) Résectiondediverticulesdel’oesophagecervical

3L82

104.10

Chapitre4.-Ophtalmologie

Section1-ExamensOphtalmiques

1)

Tonométrie-CAC

4E11

2.00

2)

Examendufondd’oeil-CAC

4E12

4.00

3)

Examendelavisionbinoculaire

4E13

8.50

4)

Détermination instrumentale et tracé du champ visuel, (périmétrie et/ou campi-

métrie)

4E14

8.50

5)

Courbed’adaptationàl’obscurité(adaptométrie)

4E15

8.10

6)

Repérage et marquage ophtalmoscopique de déchirures rétiniennes ou de corps

étrangersintraoculaires

4E16

8.80

7)

Mesuredelarésistancedelabarrièrehématoaqueusepartestsdecontraste

4E17

11.25

8)

Angiographiefluorescéinique

4E18

15.00

Section2-Chirurgiedespaupièresetdesvoieslacrymales

1)

Electrolyse, diathermocoagulation, cautérisation au niveau des paupières ou des

voieslacrymales-CAC

4A11

4.25

2)

Incisiond’abcèsoudekystesdesannexesdel’oeil,d’unorgelet-CAC

4A12

4.25

3)

Excisiond’unchalazion,d’unkyste,dexanthélasmas

4A13

13.90

4)

Ablationd’unepetitetumeurpalpébrale(sansautoplastie)

4A14

8.80

5)

Suture de plaies compliquées des paupières avec section du tarse et/ou des voies

lacrymales

4A15

44.25

6)

Canthotomie

4A16

19.60

7)

Blépharorraphie,tarsorraphie,canthoplastie

4A17

35.15

8)

Traitementchirurgicaldel’entropionoudel’ectropion

4A21

50.20

9)

Trichiasis,opérationsansgreffe

4A22

21.80

10) Trichiasis,opérationavecgreffelibre

4A23

42.75

11) Chirurgiedelaptosepalpébraleparexcisioncutanée

4A24

12.55

12) Chirurgie de la ptose palpébrale, opération portant sur le tarse et/ou le muscle

releveur

4A25

72.95

13) Autoplastiepalpébraleavecousansgreffe,chaquetemps

4A26

42.75

14) Ablationd’unetumeurétendueoumaligne,avecautoplastiepalpébrale

4A27

85.40

15) Sondagedesvoieslacrymalesavecinjectionoulavage-CAC

4A31

2.00

16) Opérationdel’imperforationdesvoieslacrymaleschezlenourrison

4A32

12.55

17) Stricturotomiedusaclacrymal

4A33

6.55

18) Dacryocystectomie

4A34

44.25

19) Dacryocystorhinostomie

4A35

72.95

20) Ablationdelapartiepalpébraledelaglandelacrymale

4A36

21.80

21) Extirpationdelaglandelacrymale

4A37

52.75

Section3-Chirurgiedelaconjonctiveetdelacornée

1)

Cautérisation superficielle de la conjonctive ou de la cornée; ablation de concré-

tionsconjonctivales-CAC

4G21

4.25

2)

Traitementdegranulationstrachomateuses

4G22

17.65

3)

Ablationdecorpsétrangersmultiplesdelaconjonctiveoudelacornée

4G23

4.80

4)

Excision d’un corps étranger sous-conjonctival, cornéen ou sclérotique devant le

biomicroscope,ycomprisl’applicationdel’électroaimant

4G24

6.80

5)

Suturedeplaiesimpledelaconjonctive

4G25

4.25

6)

Recouvrementconjonctival

4G26

25.15

7)

Autoplastieconjonctivale,sansgreffelibre

4G31

26.15

8)

Autoplastieconjonctivale,avecgreffelibre

4G32

70.35

9)

Ablationdebridesconjonctivalesoudepetitesnéoformations;péritomie

4G33

12.55

Code

Coeff.

Tarif

10) Excisiondenéoformationsétenduesavecautoplastie

4G34

40.30

11) Excisiondenéoformationsétenduesavecgreffelibre

4G35

91.10

12) Suture d’une plaie cornéenne ou sclérale, avec ou sans iridectomie ou recouvre-

mentconjonctival

4G36

65.00

13) Suture d’une plaie cornéenne ou sclérale, (avec ou sans iridectomie) avec extrac-

tion d’un corps étranger de la chambre antérieure, repérage ophtalmoscopique

compris

4G37

72.95

14) Suture d’une plaie cornéenne ou sclérale, (avec ou sans iridectomie) avec extrac-

tion d’un corps étranger du segment postérieur, repérage ophtalmoscopique

compris

4G38

91.10

15) Greffedelacornéeoudelasclérotique

4G41

78.10

16) Tatouagedelacornée

4G42

21.80

17) Excisionsimpled’unptérygion

4G43

22.70

18) Excisiond’unsymblépharon

4G44

40.35

19) Excisiond’unptérygionavecautoplastie

4G45

44.25

20) Excisiond’unptérygionoud’unsymblépharonavecgreffecornéenne

4G46

83.35

21) Paracentèsedelacornée,kératotomie

4G47

18.35

22) Photocoagulation des lésions de l’oeil, première séance pour une période de 3

mois

4G48

21.90

23) Photocoagulation des lésions de l’oeil, séances suivantes (au maximum trois)

pourunepériodedetroismois

4G49

11.05

Section4-Iris,corpsciliaires,cristallin,sclérotique

1)

Extractiondecorpsétrangersintraoculaires

4G51

67.95

2)

Iridotomie,iridectomie,iridopexie,enclavement

4G52

65.35

3)

Capsulectomiepourcataracte

4G53

67.95

4)

Cyclodialyse,trabéculotomie,trabéculectomie,trépanationsclérale,iridencleisis

4G54

70.35

5)

Amputationdusegmentantérieur

4G55

65.35

6)

Discisionpourcataracte

4G61

36.40

7)

Extractionducristallin

4G62

82.05

8)

Extractionducristallinetposed’uncristallinartificiel

4G63

130.00

9)

Implantation,explantationourepositiond’uncristallinartificiel,acteisolé

4G64

41.05

10) Sclérotomie,ponctiondelasclérotique

4G65

15.05

11) Sclérectomieavecousansiridectomie

4G66

83.35

Section5-Globeoculaire,segmentpostérieur

1)

Traitement du décollement et/ou de lésions de la rétine par diathermie et cryo-

pexie

4G71

91.10

2)

Traitementdudécollementdelarétineparindentationlimitéeàunquadrant

4G72

100.25

3)

Traitement du décollement de la rétine par indentation atteignant plusieurs

quadrants

4G73

118.50

4)

Traitements des altérations de la rétine (sauf le décollement) par photocoagula-

tionouparlaser,premièreséancepourunepériodedetroismois

4G74

43.90

5)

Traitements des altérations de la rétine (sauf le décollement) par photocoagula-

tion ou par laser, séances suivantes (au maximum trois) pour une période de trois

mois

4G75

21.90

REMARQUE

Pour les positions 4G74 et 4G75 le médecin doit préciser dans le libellé s’il s’agit

du traitement de l’oeil gauche ou de l’oeil droit en ajoutant les lettres OD resp.

OG.

Section6-Orbite

1)

Ténotomieouallongementplastiqued’unmuscledel’orbite

4G81

40.35

2)

Avancement,ectomie,récessiond’unmuscledel’orbite

4G82

65.00

3)

Ténotomieetavancementcombinésdesmusclesdel’orbite

4G83

72.95

4)

Moulageduglobeoudelacavitéorbitaire,matérielnoncompris

4G91

8.80

5)

Enucléation,éviscérationduglobeoculaire

4G92

54.75

6)

Enucléationouéviscération,moignonartificiel

4G93

67.65

7)

Exentérationdel’orbite

4G94

83.35

8)

Opérationpourphlegmondel’orbite

4G95

17.45

9)

Excisiond’unkystedermodeprofondintraorbitaire

4G96

42.75

10) Orbitotomie avec extractions de corps étrangers ou révision et réduction d’une

fracturedel’orbiteosseux

4G97

83.35

Code

Coeff.

Tarif

11) Ablationd’unetumeurintraorbitaire,opérationsd’accèscomprises

4G98

104.10

12) Greffetissulaireintraorbitaire

4G99

26.00

REMARQUE

Toutes les interventions faites du même côté doivent être considérées comme

faitesdanslemêmechampopératoire

Chapitre5.-Urologie

Section1-Appareilurinaire

Sous-section1-Examensetinterventions

1)

Petites interventions sur l’urètre: exploration instrumentale, dilatation simple,

injection ou instillation de médicaments - CAC; non cumulable avec une autre

interventionparvoieurétrale

5U10

3.65

2)

Massageprostatiqueenvued’unprélèvementbactériologique-CAC

5U11

3.65

3)

Extractiond’uncorpsétrangerdel’urètreantérieur

5U12

6.15

4)

Cathétérismedelavessie-CAC

5U13

3.65

5)

Lavagedelavessie-CAC

5U14

3.65

6)

Pose ou changement d’une sonde vésicale à demeure par voie basse, lavage éven-

tuelcompris

5U15

6.15

7)

Premièremiseenplaced’unesondevésicalesus-pubienne

5U16

19.00

8)

Changementd’unesondedecystostomie

5U17

6.15

9)

Chimiothérapieendovésicale

5U21

6.15

10) Débitmétriemictionnelleavecenregistrement(uroflowmétrie)

5U22

7.95

11) Locationd’appareil

5U22X

1.95

12) Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie ou profil de pres-

sionurétraleavecousansdébitmétrie

5U23

15.90

13) Locationd’appareil

5U23X

3.95

14) Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie et profil de pres-

sionurétrale,avecousansdébitmétrie

5U24

23.80

15) Locationd’appareil

5U24X

6.00

16) Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie et/ou profil de

pression urétrale avec électromyographie des muscles périnéaux, avec ou sans

débitmétrie

5U25

31.85

17) Locationd’appareil

5U25X

7.95

18) Exploration urodynamique avec enregistrement: cystométrie et profil de pres-

sion urétrale avec électromyographie des muscles périnéaux, avec débitmétrie et

pressiondifférentielle

5U26

39.75

19) Locationd’appareil

5U26X

7.95

20) Lithotritieextracorporelledesvoiesurinaires

5U27

60.00

21) Ponctionpercutanéedureinavecousansbiopsie

5U28

32.20

REMARQUE

Lespositions5U22à5U26nesontpascumulablesentreelles

Sous-section2-Endoscopieexploratriceetopérationnelle

REMARQUES

Pourtouteslespositionsdelasous-section2

a)L’anesthésielocaleestcomprisedanslecoefficientdel’acte

b)Lesdifférentespositionsnesontpascumulablesentreelles

1)

Urétrocystoscopieexploratrice

5U31

15.05

2)

Urétrocystoscopie avec cathétérisme des uretères y compris l’injection, la dilata-

tion,lasondedeZeiss

5U32

37.50

3)

Urétrocystoscopieavecbiopsieouablationdecalculsoudecorpsétrangers

5U33

37.50

4)

Urétrocystoscopieaveclithotritie

5U34

59.00

5)

Electrocoagulationendoscopiquedel’urètreoudelavessie,premièreséance

5U41

59.00

6)

Electrocoagulation endoscopique de l’urètre ou de la vessie, séances suivantes

pourunepérioded’unmois

5U42

26.80

7)

Urétrotomieinterneendoscopique

5U43

64.35

8)

Plastieendoscopiqueautéflon

5U44

107.25

9)

Electrorésection endoscopique au niveau de l’urètre, de la vessie ou de la pros-

tatevésicale,ycomprisuneéventuelleligaturedescanauxdéférents

5U45

128.70

10) Electrorésection endoscopique au niveau de l’urètre, de la vessie ou de la pros-

tate vésicale, y compris une éventuelle ligature des canaux déférents, combinée à

uneurétrotomieinterne

5U46

160.90

Code

Coeff.

Tarif

11) Urétéro-pyéloscopieexploratrice,dilatationdel’orificecomprise

5U51

85.75

12) Urétéro-pyéloscopieopérationnellesurl’uretèreoulepyélon

5U52

128.70

13) Néphroscopie percutanée exploratrice, y compris la ponction ou la dilatation du

canal

5U61

85.75

14) Néphroscopie percutanée exploratrice, y compris la ponction ou la dilatation du

canaleturétéro-pyélographierétrogradeperopératoire,montéedesonde

5U62

104.55

15) Néphroscopiepercutanéeopérationnelle,premièreséeance

5U63

128.70

16) Néphroscopiepercutanée,séanceultérieure

5U64

64.35

17) Néphroscopie percutanée opérationnelle, et urétéro-pyélographie rétrograde

peropératoire,montéedesonde

5U65

147.40

Sous-section3-Chirurgiedesreinseturetères

1)

Traitementopératoiredel’éventrationlombaire

5R11

85.80

2)

Lombotomieexploratrice

5R12

53.65

3)

Incisionetdrainageduphlegmonpérinéphrétique

5R13

64.35

4)

Néphropexie

5R21

91.10

5)

Lombotomie avec biopsie rénale, décapsulation ou traitement conservateur des

kystesdurein

5R22

91.10

6)

Néphrostomie percutanée, y compris la dilatation du canal et la pose d’une

sonde

5R31

64.35

7)

Changementd’unesondedenéphrostomie

5R32

39.75

8)

Néphrostomie, pyélotomie (non cumulable avec une autre intervention sur le

rein)

5R33

91.10

9)

Opérationplastiquesurlebassinetetlajonctionpyélo-urétérale

5R34

112.50

10) Néphrolithotomie

5R41

128.70

11) Néphrectomiesimple

5R51

107.25

12) Néphrectomiepartielleousectiondel’isthmed’unreinenferàcheval

5R52

128.70

13) Néphrectomiepartiellepourcancer

5R53

160.85

14) Néphrectomieélargie

5R54

128.70

15) Néphro-urétérectomietotale

5R55

160.85

16) Néphrectomiepourcancerparvoieabdominaleouthoraco-phréno-abdominale

5R56

240.00

17) Néphro-urétérectomie totale pour cancer du bassinet ou de l’uretère par 2 inci-

sions

5R57

214.50

18) Urétérotomielombaire,urétérolyse

5R61

91.10

19) Urétérotomiepelvienne

5R62

107.25

20) Opérationplastiquesurl’uretère

5R63

112.50

21) Anastomoseurétéro-urétérale

5R64

112.50

22) Urétérectomiesecondairetotale

5R65

107.25

23) Urétérostomiecutanée

5R71

91.10

24) Curedefistulecutanéedel’uretère

5R72

112.50

25) Urétérostomiecutanéetransintestinale

5R73

214.50

26) Abouchementd’unuretèredansl’intestinenplace

5R74

107.25

27) Remplacementurétéralparplastie

5R75

268.15

28) Urétérocystonéostomieavecousansplastieantireflux

5R81

160.85

29) Implantationurétéraleparlambeauvésicalpédiculéettubulé

5R82

160.85

30) Réalisationd’undispositifantirefluxvésico-urétéral

5R83

112.50

31) Supplément en cas de réintervention sur le rein ou l’uretère; pour toutes les

positions de la sous-section 3, à l’exception des positions 5R11, 5R31 et 5R32 -

CAT

5R87

19.85

Sous-section4-Chirurgiedelavessie

1)

Cystotomieavecousansextractiondecalculs

5V13

64.35

2)

Cystotomieavecexérèseouélectrocoagulationd’unetumeurvésicalepédiculée

5V14

85.80

3)

Cystotomieaveccystectomiepartielle,p.ex.pourtumeur

5V15

128.70

4)

Cystotomie avec exérèse de diverticules vésicaux, avec ou sans résection du col

vésical

5V16

160.85

5)

Cystectomietotaleisolée

5V21

160.85

6)

Cystectomietotaleavecabouchementdesuretèresàlapeau

5V22

214.50

7)

Cystectomietotaleavecréimplantationdesuretèresdansl’intestin

5V23

268.15

8)

Cystectomietotaleavecdérivationurinaireparconduitintestinal

5V24

321.75

9)

Cystectomietotaleavecdérivationurinaireparréservoirintestinalcontinent

5V25

375.35

10) Curedel’incontinenced’urinechezl’hommeparplastieouparprothèse-APCM

5V31

200.00

11) Curedefistuleurinaireparvoieabdominale

5V41

91.10

12) Curedefistuleurinaireparvoieabdominaleendeuxtemps,premiertemps

5V42

56.35

Code

Coeff.

Tarif

13) Curedefistuleurinaireparvoieabdominaleendeuxtemps,deuxièmetemps

5V43

44.25

14) Exstrophie vésicale: ablation simple de la plaque vésicale ou reconstitution

simpledelavessie

5V51

107.25

15) Exstrophie vésicale: reconstitution en un temps de la vessie et de l’uretère avec

dispositifantirefluxetostéotomieiliacale

5V52

321.75

16) Retoucheultérieureaprèsinterventionpourexstrophievésicale

5V53

53.65

17) Entéro-cystoplastieouurétéro-entéro-cystoplastie

5V55

268.15

18) Intervention chirurgicale pour mise en place de matériel radioactif dans la vessie

oulaprostate

5V61

64.35

Sous-section5-Chirurgiedel’urètre

1)

Méatotomie

5V71

21.40

2)

Dilatationdel’urètrepourrétrécissement,parséance

5V72

9.90

3)

Urétrotomieinternenonendoscopique

5V73

33.90

4)

Urétrotomieexterne,urétrostomie

5V74

64.35

5)

Urétrotomie externe avec mise à plat d’un rétrécissement ou section à ciel

ouvertdevalvulescongénitalesdel’urètrepostérieur

5V75

85.80

6)

Urétroplastieenuntemps

5V81

128.70

7)

Urétroplastieenplusieurstemps,partempsopératoire

5V82

42.90

8)

Curechirurgicaledudiverticulesous-urétral

5V91

32.20

9)

Curedefistulepérinéaleavecousansurétrectomie,dérivationcomprise

5V92

128.70

10) Traitementopératoireduphlegmonpériurétraldiffusgangreneux

5V93

64.35

Section2-Appareilgénitalmasculin

1)

Ponctionbiopsiedelaprostate

5A11

19.85

2)

Incisiond’unabcèsdelaprostateparvoiepérinéale

5A12

49.70

3)

Prostatectomiepouradénome

5A21

128.70

4)

Prostatectomietotalepourcancer

5A22

160.90

5)

Opération isolée sur les vésicules séminales (non cumulable avec une interven-

tionsurlavessie,l’urètreoul’appareilgénitalmasculin)

5A31

128.70

6)

Opération pour phimosis (circoncision simple, sans indication médicale, non à

charge)

5A41

32.20

7)

Réductionsanglanteduparaphimosis

5A42

10.75

8)

Sectionouplastiechirurgicaledufrein

5A43

9.90

9)

Traitementchirurgicaldel’hypospadiasbalanique

5A51

64.35

10) Traitementchirurgicaldel’hypospadiaspénienoupérinéal

5A52

107.25

11) Traitementchirurgicaldel’épispadias

5A53

107.25

12) Réinterventionpourhypospadiasouépispadias

5A55

42.90

13) Amputationpartielledelaverge

5A61

64.35

14) Amputationtotaledelaverge

5A62

85.80

15) Intervention pour déviation pénienne en cas de malformation congénitale ou de

maladiedeLaPeyronie

5A65

160.85

16) Interventionpourrupturepénienne

5A66

107.25

17) Shuntpourpriapisme

5A67

189.95

18) Chirurgiedel’impuissancesexuelleavecousansprothèse-APCM

5A68

107.25

19) Chirurgie isolée du canal déférent, sauf opération de stérilisation, (non cumulable

avecuneinterventionsurlavessie,l’urètreoul’appareilgénitalmasculin)

5A71

19.85

20) Chirurgiedel’ectopietesticulaire(curedehernieinguinalecomprise)

5A81

78.10

21) Opérationsurletesticuleoulecordonspermatique(saufvaricocèle)

5A82

44.25

22) Castrationpourcancerdutesticuleavecablationducordonspermatique

5A83

160.90

23) Curedevaricocèle

5A84

78.10

24) Plastieunilatéralepourstérilitésurl’épididymeet/ouledéférent

5A91

107.25

Chapitre6.-Gynécologie

Section1-Obstétrique

Sous-section1-Forfaitsd’accouchement

1)

Assistanceàunaccouchement

6A11

48.30

2)

Assistanceàunaccouchementgémellaire

6A12

61.30

3)

Assistanceàunaccouchementmultiple(tripleetplus)

6A13

74.25

Sous-section 2 - Actes effectués isolément, non cumulables avec le forfait

d’accouchement

1)

Révisionutérine

6A31

13.35

2)

Extractionmanuelleduplacentaadhérent,taponnementéventuelcompris

6A32

19.80

Code

Coeff.

Tarif

3)

Tamponnementutérin

6A33

14.85

4)

Suture d’une épisiotomie ou d’une déchirure du périnée n’intéressant pas le

rectum

6A34

8.55

5)

Sutured’unedéchirureducolutérin

6A35

13.55

Sous-section 3 - Actes non compris dans le forfait d’accouchement cumulables

avecleforfaitd’accouchement

1)

Cardiotocogramme

6A41

6.60

2)

Locationd’appareil

6A41X

7.55

3)

Prélèvementdesangfétalinuteropendantl’accouchement

6A42

15.50

4)

Provocationdel’accouchementprématuréouaprèsterme

6A43

18.60

5)

Sutured’unedéchirurecomplètedupérinéeétendueaurectum

6A44

24.75

6)

Réparationchirurgicaled’uneinversionutérine

6A45

79.30

7)

Extractionparlesiège

6A51

18.60

8)

Versionparmanoeuvresinternes

6A52

18.60

9)

Extractioninstrumentale(forceps,ventouse)

6A53

18.60

10) Incisionducoletsuture

6A54

18.60

11) Embryotomie,basiotripsie

6A55

18.60

REMARQUE

1) Le cumul se fait à raison de 100% du tarif pour le premier acte cumulé et à

raison de 50% du tarif pour les deux actes suivants

2) Les positions 6A51 à 6A55 ne sont pas cumulables entre elles

Sous-section4-Césarienne

1)

Opérationcésarienne,voieabdominaleouvaginale

6A61

110.05

Sous-section 5 - Evacuation chirurgicale d’un utérus gravide (avant la date de

viabilitélégaledufoetus)

1)

Evacuation d’un utérus gravide par curetage ou aspiration, avant 14 semaines de

grossesse

6A71

24.75

2)

Evacuation d’un utérus gravide par hystérotomie ou par procédé médicamen-

teux,après14semainesdegrossesse

6A72

49.50

Sous-section6-Actesenrelationaveclagrossesse

1)

Amnioscopie

6A81

7.00

2)

Amniocentèse avec prélèvement ou injection, jusqu’à la 20e semaine de la gesta-

tionincluse-APCM

6A82

15.50

3)

Fraisdematériel

6A82X

7.50

4)

Amniocentèse, avec prélèvement ou injection, à partir de la 21e semaine de la

gestation-APCM

6A83

15.50

5)

Fraisdematériel

6A83X

7.50

6)

Perfusionoutransfusionfétaleinutero(amniocentèsecomprise)

6A85

20.65

7)

Cerclageducolutérin

6A86

16.50

Section2-Gynécologie,actesnonliésàlagestationouàl’accouchement

1)

Colposcopie-CAC

6G11

3.85

2)

Prélèvementcervico-vaginalavecexamenmicroscopiquequalitatifdirect-CAC

6G12

2.00

3)

Biopsieducol

6G13

7.05

4)

Prélèvementoubiopsiedel’endomètre

6G14

9.55

5)

Insufflationtubo-utérineavecenregistrementouinjection

6G15

9.55

6)

Ponctionducul-de-sacdeDouglas-CAC

6G21

3.85

7)

PonctiondelaglandedeBartholin

6G22

4.45

8)

Incisiond’unabcèsdelaglandedeBartholin-CAC

6G23

4.20

9)

Posed’unpessaire

6G24

3.85

10) Coelioscopie,culdoscopie

6G31

29.65

11) Coelioscopie avec biopsie ou geste thérapeutique simple (sauf intervention sur

lestrompespourstérilisation)

6G32

37.70

12) Microhystéroscopieexploratriceavecousansbiopsie

6G33

16.10

13) Locationd’appareil

6G33X

4.95

14) Microhystéroscopieavectraitementpréalabledelamuqueuse

6G34

22.35

15) Locationd’appareil

6G34X

7.45

16) Microhystéroscopieopérationnelle

6G35

32.25

17) Locationd’appareil

6G35X

9.90

18) ExtirpationdelaglandedeBartholin

6G41

15.90

19) Ablationd’unetumeurbénignedelarégionvulvo-vaginale

6G42

12.00

Code

Coeff.

Tarif

20) Vulvectomiesimple

6G43

61.90

21) Ablationd’uncancerdelavulveouduvagin

6G44

99.00

22) Colpotomie

6G51

11.45

23) Opérationdel’imperforationvulvaire

6G52

12.00

24) Opérationdel’imperforationvaginale

6G53

23.90

25) Créationd’unnéovaginsanslaparotomie

6G54

99.00

26) Créationd’unnéovaginparvoiehauteetbasse

6G55

123.80

27) Dilatationnonsanglanteducol,acteisolé

6G61

5.90

28) Dilatationsanglanteducol,acteisolé

6G62

9.95

29) Ablationd’unpolypeducol

6G63

7.05

30) Electrocoagulationducol,premièreséance

6G64

7.05

31) Electrocoagulation du col, à partir de la 2e séance pour une période de 4

semaines

6G65

4.80

32) Conisationducolouopérationanalogue

6G66

16.50

33) Amputationducol

6G67

24.75

34) Colpopérinéorraphiepostérieure

6G71

24.75

35) Colporraphieantérieure

6G72

32.25

36) Colporraphieantérieureetpostérieure

6G73

53.50

37) Colporraphieantérieureetpostérieureavecfixationutérine(Doléris,Kocher)

6G74

69.35

38) Cure de l’incontinence d’urine par voie vaginale, procédé complexe (p.ex. plastie

desbulbo-caverneux),ouparvoievaginaleetabdominalecombinée

6G75

104.65

39) Cure du prolapsus génital par procédés complexes (type Wertheim, Manchester,

Lefort,Labhardt)

6G76

116.25

40) Curedefistulesurinairesourectalesparvoievaginale

6G77

75.55

41) Hystéropexiesimpleparvoiehaute

6G81

79.50

42) Hystérectomie

6G82

122.30

43) Hystérectomietotaleélargiepourcancer

6G83

160.90

44) Autreinterventionsurl’utérusparvoieabdominale,acteisolé

6G84

81.70

45) Extirpationdetumeursintra-utérinesparvoievaginale

6G85

39.65

46) Curetagedelacavitéutérine,dilatationettamponnementcompris

6G86

22.40

47) Interventionsurlestrompesavecstérilisationsurindicationmédicale-APCM

6G91

37.70

48) Intervention sur les trompes avec stérilisation sur indication médicale, en post-

partumparlaparotomie-APCM

6G92

81.70

48) Interventionsurlesannexes,sauflastérilisation;acteisolé

6G93

81.70

49) Ovariectomiepourcanceraprèshystérectomie

6G94

122.30

Section3-Explorationettraitementdelastérilité

1)

Hétéro-inséminationartificielle

6F11

9.85

Chapitre7.-Anesthésie-Réanimation

Section1-Anesthésiegénérale

1)

Anesthésie générale de courte durée (moins de cinq minutes) par un seul moyen

d’anesthésie, faite par un médecin spécialiste en anesthésie-réanimation, sans

nécessitédesoinssubséquents

7A11

13.60

REMARQUE

Pour les autres anesthésies générales faites par le médecin spécialiste en anes-

thésie-réanimation,voirpremièrepartie,art.12

2)

Anesthésie générale faite par un médecin non spécialiste en anesthésie-réanima-

tion(noncumulableavecunautreacte)

7A12

9.30

Section2-Actestechniquesaccompagnantl’anesthésiegénérale

1)

Surveillancedelacirculationextracorporelleenchirurgiecardiaque-CAT

7A21

95.80

2)

Intubationendobronchiqueenchirurgieendothoracique-CAT

7A22

16.95

3)

Technique de transfusion autologue de sang par hémodilution préopératoire -

CAT

7A23

19.15

4)

Technique de transfusion autologue de sang par technique type cell-saver ou

Stryker-CAT

7A24

19.15

Section3-Autresactesd’anesthésie-réanimation

1)

Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation appelé par un

autre médecin spécialiste pour un malade à fonction vitale gravement atteinte,

acteisolé

7A41

10.20

Code

Coeff.

Tarif

2)

Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation appelé par un

autre médecin spécialiste pour un malade à fonction vitale gravement atteinte, la

nuitentre22et7heures,acteisolé

7A42

16.00

3)

Anesthésie péridurale continue ou anesthésie continue d’un tronc ou plexus

nerveux, avec mise en place d’un cathéter permanent, pour traitement de

douleurs rebelles, en dehors de toute intervention, pour une période maximale

decinqjours

7A43

32.20

4)

Oxygénothérapie hyperbare, séance d’au moins une heure, y compris la surveil-

lance par tous procédés, à une pression de 2 à 3 bares absolues; cumulable avec

le forfait journalier d’hospitalisation par le médecin spécialiste en anesthésie-

réanimation-ACM

7A44

20.80

Section4-Urgencesextra-hospitalières

REMARQUE

Les majorations prévues à l’article 8 de la première partie ne s’appliquent pas à

cettesection.

1)

Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation par voiture SAMU

pouraccidentoumaladieaigueavecmesuresderéanimation

7A61

41.70

2)

Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation par voie aérienne

pouraccidentoumaladieaigueavecmesuresderéanimation

7A62

41.70

3)

Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation pour transfert

secondairemédicaliséparroute

7A71

70.00

4)

Supplément pour transfert secondaire médicalisé par route à l’étranger, par

tranchede100kmàpartirdelafrontièrepourtrajetaller-retour

7A72

30.00

5)

Intervention du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation pour transfert

secondairemédicaliséparvoieaérienne

7A73

45.00

6)

Supplément pour transfert secondaire médicalisé par voie aérienne à l’étranger

partranchede100kmàpartirdelafrontièrepourtrajetaller-retour

7A74

15.00

Chapitre8.-Imageriemédicale

Section1-Radiodiagnostic

Sous-section1-Films

a)

Films

1)

Film9/13

8F10M

0.85

2)

Film13/18

8F11M

1.10

3)

Film18/24

8F12M

1.30

4)

Film15/40

8F13M

1.35

5)

Film20/40

8F14M

1.80

6)

Film24/30

8F15M

1.80

7)

Film30/40

8F16M

2.20

8)

Film35/35

8F17M

2.15

9)

Film36/43

8F18M

2.55

10) Film40/40

8F19M

2.20

b)

Supplémentpourexpositionmultiple

11) Expositionen2plans

8F31M

0.30

12) Expositionen3plans

8F32M

0.45

13) Expositionen4plans

8F33M

0.60

Sous-section2-Squelette

a)

Membres

1)

Rxdoigt,main,poignet,avant-bras,coude,bras ;parsegment-ISP-CAC

8S11

4.30

2)

Rxorteil,pied,cheville,jambe,genou,cuisse;parsegment-ISP-CAC

8S12

4.30

3)

Rxépauleet/ouclavicule-ISP-CAC

8S21

4.30

4)

Rxbassin,uneoudeuxincidences-ISP-CAC

8S22

4.30

5)

Rxhanche-ISP-CAC

8S23

4.30

6)

Radiomensuration des membres inférieurs ou mesure des axes des membres de

lahancheàlacheville

8S24

12.90

b)

Tête

7)

Rxcrâne,sinusdelaface,nez,maxillaireinférieur-ISP-CAC

8S41

4.30

8)

Rxcrâne,posesspéciales(rocher,orbite)-CAC

8S42

4.30

9)

Sinusographie,injectionnoncomprise

8S43

7.00

Code

Coeff.

Tarif

10) Rxdent,partechniqueintra-buccale

8S44

4.30

11) Orthopantomographie

8S45

5.80

c)

Thorax

12) Rxsternum-CAC

8S51

4.30

13) Rxcôtes,grilcostal-ISP-CAC

8S52

4.30

d)

Colonnevertébrale

14) Rxcolonnecervicale-ISP-CAC

8S61

4.30

15) Rxcolonnedorsale-ISP-CAC

8S62

4.30

16) Rxcolonnelombaire-ISP-CAC

8S63

4.30

17) Rxsacrumet/oucoccyx-ISP-CAC

8S64

4.30

18) Rachisdanssonentierentéléradiographieà2,5m,faceetprofil

8S65

12.90

e)

Arthrographie,discographie

19) Arthrographie,ponctionnoncomprise

8S81

10.50

20) Arthrographie,ponctionarticulaireetinjectioncomprises

8S82

17.30

21) Arthrographiedelahanche,ponctionarticulaireetinjectioncomprises

8S83

21.75

22) Discographie,unouplusieursniveaux,ponctionnoncomprise

8S85

10.25

23) Discographie,ponctiondesdisquesetinjectioncomprises

8S86

31.00

Sous-section3-Organesdelatête,ducouetduthorax

1)

Lacrymographie;injectionnoncomprise

8V10

7.75

2)

Lacrymographie,sondagedesvoieslacrymalesetinjectioncompris

8V11

9.75

3)

Sialographie;injectionnoncomprise

8V12

10.50

4)

Sialographie,sondageetinjectioncompris

8V13

14.00

5)

Rxpartiesmollesducouetdelatête;sansmoyendecontraste-CAC

8V14

4.30

6)

Laryngographieavecproduitdecontraste

8V15

7.00

7)

Radioscopie thoracique, opacification oesophagienne comprise; non cumulable

avec un autre examen radiologique du thorax ou de l’abdomen (8V17 à 8V33)-

CAC

8V16

3.50

8)

Locationd’appareil

8V16X

0.80

9)

Radiographiethoraciquedeface-CAC

8V17

4.30

10) Radiographiethoracique,faceetprofiletautresincidenceséventuelles-CAC

8V18

7.20

11) Locationd’appareilencasderadioscopieassociée

8V18X

0.80

12) Bronchographie,médiastinographie(injectionnoncomprise)

8V19

8.50

Sous-section4-Appareildigestif

1)

Radiographie de l’abdomen sans préparation, radioscopie éventuelle comprise;

non cumulable avec un autre examen radiographique de l’abdomen (8V21 à 8V49

et8V55à8V58)-CAC

8V20

7.20

2)

Pneumopéritoine,

rétropneumopéritoine;

ponction

et

insufflation

non

comprises

8V21

13.05

3)

Rxoesophageseul;noncumulableavec8V16

8V22

7.00

4)

Locationd’appareiletfraispourproduitdecontraste

8V22X

1.10

5)

Transitoeso-gastro-duodénal

8V23

16.15

6)

Locationd’appareiletfraispourproduitdecontraste

8V23X

1.10

7)

Transitdugrêleseul

8V24

7.75

8)

Locationd’appareiletfraispourproduitdecontraste

8V24X

1.10

9)

Transitoeso-gastro-duodénalettransitintestinalcomplet

8V25

16.15

10) Locationd’appareiletfraispourproduitdecontraste

8V25X

1.10

11) Lavementbaryté

8V26

16.15

12) Locationd’appareiletfraispourproduitdecontraste

8V26X

1.25

13) Cholécystographieparvoieorale

8V31

7.10

14) Cholécysto-cholangiographieparvoieintra-veineuse

8V32

14.35

15) Cholécysto-cholangiographie par voie intra-veineuse avec tomographie simul-

tanée

8V33

18.60

16) Cholangiographieparvoiepercutanéetranshépatique

8V34

26.55

17) Cholangiographieper-opératoire

8V35

8.55

Sous-section5-Systèmeurinaire

1)

Urographieintra-veineuse

8V41

10.50

2)

Urographieintra-veineuseavectomographiesimultanée

8V42

14.75

3)

Urétéro-pyélographierétrograde;cathétérismenoncompris,avecradioscopie

8V43

13.05

4)

Cystographie

8V44

5.15

5)

Urétro-cystographierétrogradeavecinjectionduproduitdecontraste

8V45

15.05

6)

Urétrographie,sansinjectionduproduitdecontraste

8V46

7.75

Code

Coeff.

Tarif

7)

Urétrographierétrogradeavecinjectionduproduitdecontraste

8V47

17.65

8)

Vésiculo-et/oudéférentographie

8V48

7.95

Sous-section6-Gynécologie

1)

Mammographieunilatérale,toutesincidences

8V51

5.85

2)

Mammographiebilatérale

8V52

11.70

3)

Mammographie bilatérale dans le cadre d’un programme de dépistage précoce du

cancerdusein

8V53

11.70

4)

Galactographie,injectioncomprise

8V54

10.50

5)

Hystérosalpingographie

8V55

10.50

6)

Radiopelvimétrie

8V56

4.30

Sous-section7-Systèmenerveux

1)

Myélographie,ponctionnoncomprise

8V61

13.45

2)

Myélographie,ponctionetinjectioncomprises

8V62

27.55

3)

Myélographie avec transit opaque complet sous scopie, ponction et injection

comprises

8V63

41.00

4)

Encéphalographie,ventriculographie,injectionnoncomprise

8V64

13.45

5)

Encéphalographiegazeuse,ponctionetinjectioncomprises

8V65

41.00

6)

Pneumoencéphalographiefractionnée,ponctionetinjectioncomprises

8V66

54.80

7)

Ventriculographie,ponctionetinjectioncomprises

8V67

91.15

8)

Sinusographieendocrânienne,ponctionetinjectioncomprises

8V68

68.50

Sous-section8-Angiographie

REMARQUES

Les coefficients des actes de cette sous-section comprennent l’anesthésie locale,

la ponction resp. le cathétérisme, l’injection du produit de contraste, la prise des

films et le rapport.

Le coefficient reste le même si les actes sont faits avec digitalisation. En cas

d’examenbilatéral,larèglegénéraledesactesbilatérauxestapplicable(article9)

1)

Artériographie unilatérale des artères intracrâniennes (non cumulable avec 8V75

ou8V76)

8V70

89.00

2)

Artériographied’unmembre

8V71

29.45

3)

Artériographie des deux membres inférieurs et de l’aorte abdominale par cathé-

térismeunilatéralouparponctionaortique

8V72

44.05

4)

Artériographie de l’aorte thoracique et/ou abdominale et de ses branches (non

cumulableavec8V71,8V72,8V78,ou8V79)

8V73

34.60

5)

Artériographied’unecarotideoud’uneartèrevertébraleparcathétérisme

8V75

59.25

6)

Artériographieunilatéraledesartèresducou(ycomprislacrosseaortique)

8V76

89.00

7)

Artériographiemédullaire

8V77

59.00

8)

Artériographie par cathétérisme sélectif d’une branche de l’aorte thoraco-abdo-

minale

8V78

89.00

9)

Artériographie par cathétérisme sélectif de plusieurs branches de l’aorte

thoraco-abdominale

8V79

110.00

10) Artériographielocaleparinjectiondirecteperopératoire

8V80

20.80

11) Phlébographie

8V81

29.45

12) Splénoportographie

8V82

34.60

13) Lymphographie

8V83

29.45

14) Cathétérisme

sélectif, sous

contrôle

artériographique, d’un

vaisseau

des

membres ou d’organes thoraco-abdominaux pour prélèvement local ou chimio-

thérapie

8V86

89.00

15) Cathétérisme sélectif, sous contrôle artériographique, d’un vaisseau crânio-

cervicaloumédullairepourprélèvementlocalouchimiothérapie

8V87

89.00

Sous-section9-Examensdivers

1)

Contrôle radiologique de bonne mise en place d’une sonde ou d’un cathéter avec

injectiondeproduitdecontraste

8V90

7.20

2)

Fistulographiesousopacificationparsonde

8V91

7.95

3)

Repéragepercutanédecorpsétrangersparmarquagegéométrique

8V92

7.20

4)

Repérage percutané d’une lésion focale au décours d’une séance d’imagerie

médicale(miseencompteuneseulefois)CAT

8V93

20.00

5)

Amplificateur de brillance avec TV pour contrôle radioscopique d’un acte chirur-

gical ou analogue- CAT (non applicable pour acte de radiologie ni pour position à

libelléspécifiesouscontrôleradioscopique)

8V95

8.85

Code

Coeff.

Tarif

Sous-section10-Examensradiologiquesutilisantdesappareilsspéciaux

a)

Tomographie

1)

Tomographied’unerégion,unplandecoupe

8A11

13.05

2)

Tomographied’unerégion,plusieursplansdecoupe

8A12

16.30

b)

Scanographieparappareildetomodensitométrie

3)

Scanographiedelatêteouducou,unesériedecoupes

8A21

19.20

4)

Scanographie de la tête et du cou, plusieurs séries de coupes ou répétition des

coupesaprèsinjectiondeproduitdecontraste

8A22

25.65

5)

Scanographiedutroncetdesmembres,unesériedecoupes

8A23

24.55

6)

Scanographie du tronc et des membres, plusieurs séries de coupes ou répétition

descoupesaprèsinjectiondeproduitdecontraste

8A24

31.00

Section2-Radiothérapie

Sous-section1-Traitementparlesisotopesradioactifsensourcesnonscellées

1)

Traitementparlesisotopesradioactifsensourcesnonscellées,premièreapplication

8T11

38.85

2)

Traitementparlesisotopesradioactifsensourcesnonscellées,deuxièmeapplication

8T12

27.95

3)

Traitementparlesisotopesradioactifsensourcesnonscellées,troisièmeapplication

8T13

18.75

REMARQUE

Pour les actes de cette sous-section, une application comprend l’ensemble du

traitement et les consultations de contrôle post-thérapeutiques pendant une

duréedetroismois.

Section3-Imageriemédicaleutilisantlesagentsphysiquessansradiationsionisantes

Sous-section1-Echographie(ultrasonographie,écho-Doppler)

1)

Echographieentempsréel,enmodeAetB,unouplusieursorganes

8E11

6.40

2)

Locationd’appareiletclichés

8E11X

5.55

3)

Echotomographie de mode B en temps différé et/ou en temps réel de haute défi-

nitiond’unouplusieursorganes(saufcoeur,organesintra-abdominauxouseins)

8E12

12.75

4)

Locationd’appareiletclichés

8E12X

5.55

5)

Echotomographie de mode B en temps différé et/ou en temps réel de haute défi-

nition des organes intra-abdominaux et/ou intrapelviens; non applicable pour

échographieenrapportaveclagrossesse

8E13

19.20

6)

Locationd’appareil

8E13X

5.55

7)

Echotomographie de mode B en temps différé et/ou en temps réel de haute défi-

nitiondesseins

8E14

12.75

8)

Locationd’appareil

8E14X

5.55

9)

Echographieobstétricale,1erou3etrimestre

8E21

12.75

10) Locationd’appareil

8E21X

5.55

11) Echographieobstétricale,2etrimestre

8E22

19.20

12) Locationd’appareil

8E22X

5.55

13) Contrôle échographique accompagnant un acte diagnostique ou thérapeutique -

CAT

8E25

6.40

14) Locationd’appareil

8E25X

5.55

Sous-section2-Thermographie

1)

Thermographiedecontact

8E41

2.80

2)

Téléthermographieuni-oubilatérale

8E42

6.70

3)

Locationd’appareil

8E42X

4.00

Sous-section3-Imagerieparrésonancemagnétique

1)

Imagerie par résonance magnétique, par séance, quelles que soient les régions du

corpsexaminées

8E51

35.50

2)

Imagerie par résonance magnétique, par séance, quelles que soient les régions du

corps examinées, avec répétition des coupes après administration de produits de

contraste

8E52

44.40

Section4-Diagnosticparlesisotopesradioactifs(médecinenucléaire)

REMARQUE

Les coefficients des actes de cette section comprennent l’anesthésie locale,

l’injectionoulaponction-injection,lemarquagedecellules

1)

Mesure du transit d’un radio-nucléide dans un organe (sans imagerie de cet

organe)

8N01

11.10

2)

Scintigraphiedelathyroide

8N11

18.75

Code

Coeff.

Tarif

3)

Scintigraphiedelathyroideaveccourbedefixation,minimum3mesures

8N12

29.85

4)

Scintigraphiepourlarecherchedetumeursneuro-endocrines(apudomes

8N15

37.50

5)

Scintigraphiepulmonaire(perfusion

8N17

37.50

6)

Scintigraphiepulmonaire(ventilation

8N18

37.50

7)

Scintigraphiepulmonaire(ventilation-perfusion

8N19

48.50

REMARQUE

Les positions 8N17 à 8N19 ne sont pas cumulables entre elles

8)

Scintigraphiedumyocarde

8N21

32.50

9)

Exploration isotopique de la perfusion du myocarde au repos et après effort,

resp.perfusiond’unmédicament

8N22

37.50

10) Ventriculographie isotopique guidée par ECG avec calcul de la fraction d’éjection

et/oudesfractionsrégionales

8N25

37.50

11) Scintigraphiehépatique

8N31

32.50

12) Choléscintigraphieavecétudedynamique(noncumulableavec8N31

8N33

37.50

13) Etudescintigraphiquedelavidangegastrique

8N36

37.50

14) Scintigraphieabdominalepourlarecherched’undiverticuledeMeckel

8N38

37.50

15) Scintigraphierénale,uni-oubilatérale

8N41

32.50

16) Néphrographieisotopiqueetclearanceséparéedes2reins

8N42

43.50

17) Scintigraphiecérébrale

8N51

32.50

18) Scintigraphiecérébrale,examenstatiqueetdynamique

8N52

43.50

19) Cysternographie isotopique, ponction lombaire et injection intra-rachidienne

comprise

8N55

40.00

REMARQUE

Lespositions8N51à8N55nesontpascumulablesentreelles

20) Scintigraphie pour la recherche d’un foyer infectueux (p.ex. par leucocytes

marqués)

8N61

37.50

21) Scintigraphie pour la recherche d’une hémorragie (p.ex. par érythrocytes

marqués)

8N63

37.50

22) Scintigraphieosseuseloco-régionale

8N71

37.50

23) Scintigraphieosseuseloco-régionale,examenstatiqueetdynamique

8N72

48.50

24) Scintigraphieosseuseducorpsentier

8N75

37.50

REMARQUE

Les positions 8N71 à 8N75 ne sont pas cumulables entre elles

25) Scintigraphiedelamoelleosseuse

8N78

37.50

26) Lymphoscintigraphie

8N81

32.50

27) Immunoscintigraphie

8N85

37.50

28) Scintigraphie et transit par un organe deux traceurs ou plus, suivie d’une sous-

tractionprogressivedesimages

8N91

37.50

29) Tomoscintigraphieencomplémentd’unexamendelaprésentesection-CAT

8N95

11.10

Chapitre 9. - Oto-Rhino-Laryngologie - Stomatologie - Chirurgie

maxillo-faciale-Médecinedentaire

Section1-Cavitébuccaleetglandessalivaires

Sous-section1-Chirurgiedeslèvresetdupalais

1)

Chirurgiedelafentelabiale,opérationuni-oubilatérale

9S11

21.80

2)

Chirurgiedelafentelabio-maxillaire

9S12

44.25

3)

Chirurgiedeladivisionvélo-palatine

9S13

70.35

4)

Chirurgiedelasténosevélo-pharyngéeenunoudeuxtemps

”s14

44,25

5)

Plastiepourperforationsinusobuccale

9S15

77,55

6)

Plastiepourcommunicationbucconasale

9S16

83,35

7)

Appareil obturateur de perforation palatine: plaque base en résine (dents et

crochetsensupplément)-CAT

9S18

50,80

8)

Appareil de prothèse vélo-palatine: plaque base et voile artificiel en résine (dents

etcrochetsensupplément)-CAT

9S19

88,30

9)

Réfectionpartielled’unelèvre

9S21

74,45

10) Réfectiontotaled’unelèvre

9S22

111,60

11) Désinfectionmusculaireduvestibulesupérieur,surtoutel’étendue

9S31

58,35

12) Désinsertion musculaire du vestibule supérieur, par hémi-maxiliaire ou de canine

àcanine

9S32

29,20

Code

Coeff.

Tarif

13) Désinsertionmusculaireduvestibuleinférieur,surtoutel’étendue

9S33

73,35

14) Désinsertionmusculaireduvestibuleinférieur,partielatérale

9S34

29,75

15) Désinsertionmusculaireduvestibuleinférieur,partieantérieure

9S35

43,45

16) Traitementopératoiredeladoublelèvre

9S36

25,55

Sous section 2 - Chirurgie des arcades gingivo-dentaires

1)

Résectionducapuchonmuqueuxd’unedentdesagesse

9S41

4,00

2)

Traitementlocaldesgingivostomatites,parséance

9S42

2,80

3)

Gingivoplastieétendueàunedemi-arcadeoudecanineàcanine

9S43

13,40

4)

Gingivectomieétendueàunedemi-arcadeoudecanineàcanine

9S44

20,45

Sous-section 3 - Chirurgie de la langue et du plancher de la bouche

1)

Biopsiebuccale

9S51

8,30

2)

Excision et suture d’un frein hypertrophié de la langue ou de la lèvre ou d’une

bridefibreuse

9S52

13,40

3)

Plastied’allongementdufreindelalèvreoudelalangue

9S53

13,40

4)

Désinsertionmusculaireduplancherdelabouche,uncôté

9S55

40,90

5)

Désinsertionmusculaireduplancherdelabouche,deuxcôtés

9S56

81,70

6)

Glossectomielarge

9S57

109,70

7)

Incision d’un abcès de la cavité buccale, bucco-pharyngée ou pharyngo-laryngée

parvoiebuccale

9S61

11,00

8)

Incisiond’unphlégmondelabasedelalangueouduplancherbuccal

9S62

33,65

9)

Résectiond’unelésionoutumeurbénignedelabouche

9S65

16,55

10) Extirpationd’unetumeurmalignedeslèvres

9S71

59,55

11) Extirpationd’unetumeurmalignedel’orophanynxouduplancherdelabouche

9S72

140,65

Sous-section 4 - Chirurgie des glandes salivaires

1)

Injectiondeproduitdecontrastepoursialographie

9S80

3,50

2)

Extirpationdecalculssalivairesparincisionmuqueusesimple

9S81

13,40

3)

Extirpation de calculs salivaires par dissection du canal excréteur ou par voie

externe

9S82

27,50

4)

Chirurgied’unefistulesalivaire

9S83

33,65

5)

Ablation partielle ou totale de la glande sous-maxilaire ou sublinguale pour lésion

bénigne

9S91

18,15

6)

Ablationdelaglandesous-maxiliaireousublingualepourlésionmaligne

9S92

88,45

7)

Parotidectomiepartielleavecdissectiondunerffacial

9S93

98,25

8)

Parotidectomietotaleavecdissectiondunerffacial

9S94

124,40

9)

Parotidectomietotale,sansconservationdunerffacial

9S95

98,25

Section 2 - Chirurgie maxillo-faciale

1)

Bandage d’urgence extrabuccal pour fracture des maxillaires, sans continuation

dutraitement

9F11

5,45

2)

Fracturedesmaxillaires,premierappareillagedecontentionbuccale

9F12

25,55

3)

Traitementorthopédiqued’unefracturemaxillaireparcellaire

9F13

25,55

4)

Traitement orthopédique d’une fracture complète simple d’un maxillaire (sans

appui)

9F14

77,55

5)

Fracture complète du maxillaire inférieur, réduction et contention avec appui sur

lemaxillairesupérieur

9F15

119,15

6)

Fracture transversale du maxillaire supérieur, contention par appareillage intra-

etextra-buccal,appuipéricrânien

9F16

131,15

7)

Fracture complète des deux maxillaires, contention par appareillage intra- et

extra-buccal,appuipéricrânien,matérielnoncompris

9F17

131,15

8)

Réduction sanglante simple d’une fracture d’un maxillaire, de l’os malaire et/ou

duzygoma,matérielnoncompris

9F21

21,75

9)

Ostéosynthèse d’une fracture d’un maxillaire, de l’os malaire et/ou du zygoma,

matérielnoncompris

9F22

10) Ostéotomie pour fracture ancienne avec cal vicieux ou chirurgie (sans greffe)

d’unepseudarthrosedumaxillaireinférieur,matérielnoncompris

9F25

77,55

11) Traitement chirurgical de la pseudoarthrose d’un maxillaire avec greffe osseuse,

prélèvementsdesgreffonscompris

9F26

116,80

12) Ostéotomie unilatérale du maxillaire supérieur pour fracture ancienne avec cal

vicieux

9F27

101,20

13) Traitementorthopédiquedelaluxationtemporo-maxillaireuni-oubilatérale

9F31

4,50

Code

Coeff.

Tarif

14) Réduction sanglante d’une luxation temporo-maxillaire, reposition ou résection

ducondyle,butéeosseuse

9F32

146,55

15) Appareil de contention du maxillaire inférieur après réduction d’une luxation par

méthodesanglante-CAT

9F33

170,05

16) Arthrotomie pour corps étranger ou lésion méniscale de l’articulation temporo-

maxillaire

9F34

74,15

17) Ostéotomiepourankyloseouarthroplastietemporo-maxillaire

9F35

183,05

18) Résectiontotaledumaxillaireinférieur

9F41

104,10

19) Résectionducorpsdumaxillaireinférieur

9F42

146,55

20) Résectiontotaled’unhémimaxillaireinférieur

9F43

183,00

21) Résectionlargeoutotaledumaxillairesupérieur

9F44

183,00

22) Traitementchirurgicaldelaprognatieoulatérognathie,matérielnoncompris

9F47

183,00

23) Appareil de réduction-contention du maxillaire inférieur après correction chirur-

gicaled’uneprognathieoulatérognathie-CAT

9F48

170,05

24) Ablationd’unetumeurbénignedesmaxillairesétendueàl’infrastructure

9F51

73,35

25) Ablationd’unetumeurbénignedesmaxillairesavecvastedélabrementosseux

9F52

101,20

26) Evidementosseuxd’unmaxillairenécessitantunegreffe

9F53

116,80

27) Correction de dépression traumatique ou congénitale de la face (hors l’orbite)

par greffe osseuse, cutanéo-muqueuse, dermo-graisseuse ou par matériau inerte

(prélèvementdegreffenoncompris)-APCM

9F55

77,05

28) Réfection uni- ou bilatérale d’un massif osseux par greffe osseuse, cartilagineuse

ou par matériau inerte, intéressant l’orbite, l’os malaire et les maxillaires pour

lésioncongénitaleouancienne-APCM

9F56

144,55

29) Prélèvement osseux important ou trépanation d’un maxillaire pour examen

histologique

9F61

21,35

30) Traitement de l’ostéite et nécrose des maxillaires, circonscrite à la région alvéo-

laire;curetageetablationdeséquestres

9F62

11,00

31) Curetagepéri-apicalpartrépanationvestibulaireavecousansrésectionapicale

9F63

20,45

32) Traitement de l’ostéite de la région basilaire, de l’ostéite corticale ou centrale,

curetageetablationdeséquestres

9F64

27,55

33) Nécrose des corps maxillaires étendue à un segment important, curetage et abla-

tiondeséquestres

9F65

47,50

34) Enucléationd’unkystemaxillaireétenduavectrépanationosseuse

9F71

27,05

35) Cureparmarsupialisationd’unkystemaxillaireavectrépanationosseuse

9F72

13,55

36) Cure d’un kyste s’étendant à un hémimaxillaire ou d’un kyste faisant saillie et

refoulantunsinusmaxillaire

9F73

51,30

37) Trépanation par voie vestibulaire du sinus maxillaire pour recherche d’une racine

refouléedanslesinus

9F74

60,70

38) Traitement chirurgical d’une paralysie faciale par réparation plastique musculo-

cutanée

9F78

77,05

39) Insertion d’implants métalliques ou axryliques après large résection de la mandi-

bule

9F81

146,55

40) Réimplantationd’unedent,appareillagenoncompris

9F82

40,25

41) Transplantationd’unedent,appareillagenoncompris

9F83

54,00

42) Appareil de contention préopératoire du maxillaire inférieur (résection chirurgi-

cale,greffe)-CAT

9F91

108,75

43) Appareil mobilisateur du maxillaire inférieur après traitement chirurgical d’une

constructionpermanente-CAT

9F92

170,05

44) Appareil de sistension de cicatrices vicieuses (lèvres; joues) sans casque péricrâ-

nien-CAT)

9F93

108,75

45) Appareil de distension de cicatrices vicieuses (lèvres; joues) avec casque péricrâ-

nien-CAT)

9F94

46) Appareilporte-radiumintrabuccal-CAT

9F95

88,30

47) Appareilderedressementdunezavecappuipéricrânien-CAT

9F96

67,95

48) Appareil obturateur après résection du maxillaire supérieur (dents comprises) -

CAT

9F97

170,05

49) Attellemodelable,parmaxillaire

9F98

14,00

Editeur

Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg.

Imprimeur: Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l., Luxembourg

Amendement à la convention du 13 décembre 1993 conclue entre l’association des médecins et médecins-

Table des dispositions (14)

Texte législatif (14 Articles)

Vous souhaitez savoir comment cette disposition s'applique à votre dossier ?