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Arrêté grand-ducal du 5 juin 1906, portant modi- fication du cahier des charges pour l'exploi- tation de la ligne de chemin de fer à petite section de Bettembourg à Aspelt.

9 Articles / Dispositions · Luxembourg
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Table des dispositions (9)

Texte législatif (9 Articles)

Arrêté grand-ducal du 5 juin 1906, portant modi- fication du cahier des charges pour l'exploi- tation de la ligne de chemin de fer à petite section de Bettembourg à Aspelt.

Grand-Duché de Luxembourg.

Memorial

Großherzogthums Luxemburg.

Samedi, 16 juin 1906.

N° 36.

Samstag, 16. Juni 1906.

Arrêté grand-ducal du 5 juin 1906, portant modi-

fication du cahier des charges pour l'exploi-

tation de la ligne de chemin de fer à petite

section de Bettembourg à Aspelt.

Nous GUILLAUME, par la grâce de Dieu,

Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

etc., etc., etc. ;

Vu la loi du 26 juin 1897, concernant la cons-

truction et l'exploitation d'une ligne de chemin

de fer à petite section de Bettembourg à Aspelt,

et notamment l'art. 4 § 2, qui autorise le Gou-

vernement à modifier éventuellement, dans la

forme des règlements d'administration publique,

les clauses du cahier des charges annexé à la

dite loi ;

Revu l'arrêté grand-ducal du 7 janvier 1899,

portant modification des clauses de ce cahier des

charges ;

Considérant qu'il y a lieu de procéder à une

révision de l'art. 20 de ce cahier des charges,

ainsi conçu

« Les recettes comprennent : 1° le montant

des taxes perçues pour le transport des voya-

geurs, bagages, marchandises etc., y compris

les frais accessoires ; 2° le produit du parcours

du matériel sur d'autres lignes, celui des

locations des terrains, bâtiments, buffets, etc. ;

le produit des herbages et plantations ; celui des

indemnités à recevoir, etc.

« L'exercice commencera le 1er janvier pour

se terminer au 31 décembre de chaque année.

Dans le cas, où le premier exercice serait in-

complet, il ne serait clôturé que le 31 décembre

Großh. Beschluß vom 5. Juni 1906, wodurch

das Lastenheft für den Betrieb der Schmal-

spurbahn von Bettemburg nach Aspelt abge-

ändert wird

Wir Wilhelm, von Gottes Gnaden Groß-

herzog von Luxemburg, Herzog von Nassau,

u.,

u,

u.;

Nach Einsicht des Gesetzes vom 26. Juni 1897,

den Bau und den Betrieb einer Schmalspurbahn

von Bettemburg nach Aspelt betreffend, und ins-

besondere des Art. 4 § 2, wodurch die Regierung

ermächtigt wird, in der Form eines öffentlichen

Verwaltungsreglements die Bestimmungen des

mit diesem Gesetze verbundenen Lastenheftes ab-

zuändern ;

Nach Wiedereinsicht des Großh. Beschlusses vom

7. Januar 1899, wodurch die Bestimmungen dieses

Lastenheftes abgeändert werden;

In Erwägung, daß es angezeigt erscheint, Art.

20 dieses Lastenheftes, welcher folgende Fassung

hat, einer Revision zu unterziehen

„Die Einnahmen begreifen: 1° den Betrag der

für die Beförderung der Reisenden, des Gepäcks,

der Güter usw. erhobenen Gelder, einschließlich der

Nebengebühren; 2° den Ertrag des auf andern

Linien laufenden Rollmaterials, der Miete für

Bahnterrains, Gebäude,

Bahnhofswirthschaften

usw.; den Ertrag der Gras- und Weideplätze, so-

wie der einzunehmenden Entschädigungen usw.

„Das Rechnungsjahr beginnt mit dem 1. Januar

und schließt mit dem 31. Dezember jeden Jahres.

Für den Fall, wo das erste Rechnungsjahr nicht

voll sein sollte, würde dasselbe am 31. Dezember

DU

des

de l'année suivante, et la recette kilométrique

annuelle serait calculée d'après la recette totale

ramenée à l'année. »

Notre Conseil d'Etat entendu ;

Sur le rapport de Notre Directeur général

des travaux publics et après délibération du

Gouvernement en conseil ;

Avons arrêté et arrêtons

section de Bettembourg à Aspelt.

L'art 20 n° 1 du cahier des charges

du 7 janvier 1899 est complété comme suit

« sous réserve du droit du Gouvernement de

désigner ceux des frais accessoires qui ne sont

pas soumis au partage et qui restent entière-

ment acquis à l'exploitant. »

Avis. — Jury d'examen.

Art. 20 Nr. 1 des Lastenheftes vom 7.

Januar 1899 erhält folgenden Zusatz

„vorbehaltlich des Rechtes der Regierung, die-

jenigen Nebengebuhren zu bezeichnen, welche nicht

zur Verteilung gelangen, da der Betriebsunter-

nehmer deren vollen Betrag zurückbehalten darf."

caisse publique de crédit agricole et profes- sionnel à Schuttrange.

L'établissement d'une caisse pu-

blique de crédit agricole et professionnel à

Schuttrange est autorisé.

Le ressort de cette caisse comprendra tout le

territoire de la commune de Schuttrange.

caisse publique de crédit agricole et profes- sionnel à Schuttrange.

Die Errichtung einer öffentlichen Kasse

für landwirtschaftlichen und gewerblichen Credit

zu Schüttringen ist genehmigt.

Der Bezirk dieser Kasse umfaßt das ganze Ge-

biet der Gemeinde Schüttringen.

section de Bettembourg à Aspelt.

Notre Directeur général des travaux

publics est chargé de l'exécution du présent

arrêté.

Château de Hohenbourg, le 5 juin 1906.

GUILLAUME

Le Directeur général

des travaux publics,

Ch. DE WAHA.

Avis. — Jury d'examen.

Par arrêté grand-ducal en date du 5 juin 1906,

ont été nommés membres du jury chargé de pro-

céder à l'examen théorique des candidats fores-

tiers, en 1906

a) membres effectifs : MM. Badu, inspecteur

des eaux et forêts ; Salentiny, garde général à

Luxembourg; Faber, garde genéral à Mersch ;

Emile d'Huart, professeur de chimie à l'Ecole

industrielle et commerciale de Luxembourg, et

G. Soisson, professeur des sciences physiques

et mathématiques à la même école ;

b) membres suppléants : MM. Huberty, garde

général à Grevenmacher ; Theis, garde général

à Diekirch, et Klein, professeur au gymnase à

Luxembourg.

Le jury nommera dans son sein un président

et un secrétaire; il se réunira mardi, 26 juin

des nächstfolgenden Jahres abgeschlossen und die

jährlichen kilometrischen Einnahmen nach der ganzen

auf ein Jahr zurückgebrachten

Jahreseinnahme

berechnet."

Nach Anhörung Unseres Staatsrathes;

Auf den Bericht Unseres General-Direktors der

offentlichen Arbeiten, und nach Berathung der

Regierung im Conseil;

Haben beschlossen und beschließen

Avis. — Jury d'examen.

Unser General-Direktor der öffentlichen

Arbeiten ist mit der Ausführung dieses Beschlusses

beauftragt.

Schloß Hohenburg, den 5 Juni 1906

Bekanutmachung. — Prüfungsjury.

Turch Großh. Beschluß vom 5. Juni ct. sind

zu Mitgliedern der Prüfungsjury zur Abhaltung

der theoretischen Prüfung der Forstkandidaten, für

das Jahr 1906, ernannt worden

a) zu wirklichen Mitgliedern: die HH. B a d u ,

Inspector der Gewässer und Forsten;

Salen-

tiny, Oberforster zu Luxemburg;

Faber,

Ober-

förster zu Mersch; Emil

d'Huart,

Professor

der Chemie au der Industrie- und Handelsschule

zu Luxemburg, und W. Soisson, Professor der

physikalischen und mathematischen Wissenschaften

an derselben Anstalt;

b) zu Ergänzungsmigliedern: die HH.

Hu-

berty,

Oberforster zu Grevenmacher;

Theis,

Oberförster zu Diekirch, und

Klein,

Professor

am Gymnasium zu Luxemburg.

Die Prüfungsjury wird unter sich ihren Prä-

sident sowie ihren Secretär ernennen; dieselbe

Wilhelm.

Der General-Director

der öffentlichen Arbeiten,

K. de W a h a .

prochain, à 11 heures du matin, à l'hôtel du

Gouvernement, pour être installé et recevoir

communication des pièces produites par les ré-

cipiendaires. L'examen commencera après l'ins-

tallation du jury et aura lieu dans les bureaux

de l'inspection des eaux et forêts.

Avant le 25 juin, les récipiendaires devront

me faire parvenir leurs demandes et y joindre

1° la quittance du receveur constatant le

versement à la Caisse de l'Etat d'une somme de

100 fr. ;

2° les certificats et les diplômes justifiant

qu'ils ont subi les examens antérieurs exigés

par l'arrêté grand-ducal du 14 février 1900 et

fait les études prévues à l'art. 5 du même arrêté ;

3° un extrait de leur acte de naissance ainsi

qu'un certificat du médecin inspecteur de leur

domicile, justifiant de leur aptitude corporelle

pour le service forestier.

Luxembourg, le 9 juin 1906.

Le Directeur général de l'intérieur,

H. KIRPACH.

wird behufs ihrer Installirung und um die von

den Recipienden eingereichten Schriftstücke einzu-

sehen, am Dienstag, 26. Juni ct., um 11 Uhr

Morgens, im Regierungsgebäude zusammentreten.

Die Prüfung wird hierauf beginnen und in den

Büreaux der Forstinspection abgehalten werden.

Die Recipienden haben mir vor dem 25. Juni ihr

Gesuch nebst folgenden Belegstücken einzureichen

1° die Quittung des Steuereinnehmers über

Entrichtung einer Summe von 100 Fr. an die

Staatskasse;

2° die Zeugnisse und Diplome, welche bekunden,

daß sie die vorgängigen Prüfungen, welche durch

Großh. Beschluß vom 14. Februar 1900 gefordert

sind, bestanden, sowie die im Art. 5 desselben

Beschlusses vorgesehenen Studien absolvirt haben ;

3° ihren Geburtsschein, sowie ein Zeugnis des

Sanitäts-Inspectors ihres Wohnorts über ihre

körperliche Tauglichkeit für den Forstdienst.

Luxemburg, den 9. Juni 1906.

Der General-Director des Innern,

H. Kirpach.

Avis. — Brevets d'invention.

Les brevets d'invention ci-après ont été dé-

livrés pendant le mois de mai écoulé, en confor-

mité de la loi du 30 juin 1880, à savoir

N° 6347. — 1er mai. — Procédé de verouiller Ia sou-

pape d'arrêt dans les machines à vapeur et autres simi-

laires. — Cl. Kresselbach à Rath.

N° 6348. — 3 mai. — Système de ferme circuit pour

pendule ou horloge électrique. — Ch Schwan à Berlin

N° 6349. — 4 mai — Porte-rideaux. — Gertrude

Meissner à St.-Johann.

N° 6350 — 7 mai. — Procède de réparation de pneus

endommagés ou poreux des automobiles, motocycles,

etc. — P. Rensch à Gonsenheim.

N° 6351. — 7 mai. — Porte-journaux en deux parties.

— E. Arns à Ahrweiler.

N° 6352. — 7 mai. — Procédé de photographie en

couleurs. (Certificat d'addition au N° 5687 du 7 novem-

bre 1904 ) — Société anonyme lias plaques et papiers

photographiques A. Lumière et ses fils à Lyon.

N° 6353. — 8. mai, — Procédé de traitement des mi-

nerais sulfurés de zinc et de plomb. — A H. Imbert à

Grand Montrouge.

Bekanntmachung. — Ersindungspatente.

Nachstehende Erfindungspatente sind im Laufe

des verflossenen Monats Mai, in Gemäßheit des

Gesetzes vom 30. Juni 1880 erteilt worden

Nr. 6347. — 1. Mai. — Verriegelungsverfahren des

Absperrorgans gegen die Steuerung bei Dampf- und

ähnlichen Maschinen. — Cl. Kiesselbach in Rath.

Nr. 6348. — 3. Mai. — Kontaktschluß für elektrische

Uhren, — Karl S c h w a n in Berlin.

Nr. 6349. — 4. Mai. — Gardineuzugvorrichtung. —

Gertrude

Meißner

in St. Johann.

Nr. 6350. — 7. Mai. — Verfahren zur Verdichtung

von beschädigten oder porösen Luftschläuchen bei Fahr-

wagen und Motorrädern, Luftkissen u. s. w. — P.

Rensch in Gonsenheim.

Nr. 6351. — 7. Mai. — Zweitheiliger Zeitungshalter.

— E. Arus in Ahrweiler.

Nr. 6352. — 7. Mai. — Farbenphotographie-Verfahren.

(Zusatzpatent zu Nr. 5687 vom 7. November 1904.) —

Socété anonyme des plaques et papiers photographiques

A. Lumière et ses fils in Lyon.

Nr. 6353. — 8. Mai. — Verfahren zur Behandlung

der schwefligen Zink und Bleierzen. — A.

H.

Imbert

in Grand Montrouge.

N° 6354. — 9 mai. — Procédé d'agglomération de mi-

nerais de fer et de manganèse granulés, de gravier et

de poussières de hauts-fourneaux etc. — F. Heberlein

à Londres.

N° 6355. — 9 mai. — Bouchon mécanique — A. B.

Cordes à New-York.

N° 6356. — 11 mai. — Perfectionnements dans les

machines à fabriquer les cigarettes — British-Ameri-

can Tobacco Company Limited à Londres.

N° 6357. — 12 mai. — Tuyaux de ciment ainsi que

procédé et appareil servant pour la fabrication de tels

tuyaux. — Aktiebolaget Skanska Cementgjuteriet à Stock-

holm.

N° 6358. — 12 mai. — Roue élastique. — E. Peltier

à Sceaux-Robinson.

N° 6359. — 16 mai. — Bougie de mise à feu. — A..

Streuber à Berlin.

N° 6360. — 16. mai. — Plaque tournante pour établir

des croisements de voies et des bifurcations.— II. Band-

mann à Oberdisteln.

N° 6361. — 16 mai. — Dispositif de compression pour

pressoir à vis. — Ch. Scherf à Sarrebourg.

N° 6362 — 18 mai. — Machine à additionner. (Certi-

ficat d'addition au N° 5812 du 7 mars 1905.) — Aktien-

Gesellschaft für technische Industrie à Zurich.

N° 6363. — 18 mai. — Dispositif d'embrayage ou de

désembrayage d'un taquet pour traîneurs. — Jünke-

rather Gewerkschaft à Junkerath.

N° 6364. — 19 mai. — Procédé de tirer l'ammoniaque

des eaux de déjection. — A. Fillunger à Ostrau.

N° 6365. — 19. mai. — Accouplement automatique de

wagons. — Ch. Lehnert et Hub. Hülsenbusch à Marxloh

resp. à Walsum.

N° 6366. — 21 mai. — Machine aspirante avec aspira-

tion automatiquement réglable pour enlever les pous-

sières des tapis, meubles, rideaux, teintures etc — J.

R. Blum à Paris.

N° 6367. — 21 mai. — Machine à mouler. — J. A.

Ferguson à Denver.

N° 6368. —23 mai — Transmission polymultiplica-

trice à leviers avec différentiel et échappements automa-

tiques sons commande. — A. de la Celle à Saint-Amour.

N° 6369. — 23 mai. — Appareil pour tracer les dessins

reproduits à l'aide du miroir. — A. Garbsch à Frie-

denau.

N° 6370. — 23 mai. — Calandre de lessivage. — Ch.

Schilling à Salzwedel.

Nr. 6354. — 9. Mai. — Verfahren zum Agglome-

riren von feinkörnigem Eisenerz, Manganerz, Kiesab-

bränden, Gichtstaub u. dgl. — F.

Heberlein

in

London.

Nr. 6355. — 9. Mai. — Mechanischer Stöpsel. —

A. V. C o r d e s in New-York.

Nr. 6356. — 11. Mai. — Verbesserungen an Ciga-

rettenmaschinen. — British-American Tobacco Com-

pagny Limited in London.

Nr. 6357. — 12. Mai — Cement-Röhren sowie Ver-

fahren und Apparat zur Herstellung derselben. — Aktie

bolaget Skanska Cementgjuteriet in Stockholm.

Nr. 6358. — 12. Mai. — Elastisches Rad. — E.

Peltier

in Sceaux-Robinson.

Nr. 6359. — 16. Mai. — Zündkerze. — A. Streuber

in Berlin.

Nr. 6360. — 16. Mai. — Wendeplatte zur Herstellung

von Gleistreuzungen und Abzweigungen. — H. Band-

m a n n in Oberdisteln,

Nr. 6361. — 16. Mai. — Druckvorrichtung für

Spindelpressen. — K. Scherf in Saarburg.

Nr. 6362. — 18. Mai. — Additionsmaschine. (Zusatz-

patent zu Nr. 5812 vom 7. März 1905.) — Aktien-

Gesellschaft

für

technische

Industrie

in

Zürich.

Nr. 6363. — 18. Mai. — Vorrichtung zum Ein- und

Ausrücken eines Mitnehmerdaumens für Schlepperwagen.

Industrie

Gewerkschaft in Jünkerath.

Nr. 6364. — 19. Mai. — Verfahren zur Gewinnung

von Ammoniak ans Gaswasser. — A.

Fillunger

in

Ostrau.

Nr. 6365. — 19. Mai. — Selbstthätige Eisenbahn-

kupplung. — K. Lehnert und Hub. Hülsenbusch

in Marxloh bezw. Walsum.

Nr. 6366. — 21. Mai. — Reglirbare Saugmaschine

zum Entfernen des Standes ans Teppichen, Möbeln,

Vorhängen, Tapeten u. s. w. — J. R. Blum in Paris.

Nr. 6367. — 21. Mai. — Formmaschine. — J. A.

Ferguson

in Denver.

Nr. 6368. — 23. Mai. — Differentialhebelübersetzung,

mit automatischen Auslösungen ohne Trieborgan. — A.

de la Celle in Saint Amour.

Nr. 6369. — 23. Mai. — Geräth zum Aufzeichnen

des Spiegelbildes von Zeichnungen. — A. Garbsch

in Friedenau.

Nr. 6370. — 23. Mai. — Wäschekalander. — K.

Schilling

in Salzwedel.

N° 6371. — 23 mai. — Boîte pour la conservation et

le transport de chapeaux. — H. Blanck à Stettin.

N° 6372. — 25 mai. — Procédé de faire marcher les

moteurs à combustion de manière à produire du pro-

toxyde d'azote comme produit accessoire. — F. Hausser

à Kaiserslautern.

N° 6373. — 25 mai. — Dispositif pour diminuer la

selfinduction dans les fours électriques où la force mo-

trice électrique est produite par un champ alternatif

magnétique. — F. A Kjellin à Stockholm.

N° 6374. — 25 mai. — Système de mise à feu pour

obus et autres engins. — L. Diederichs à La Françoise.

N° 6375. — 25. mai. — Système de fabrication des

brosses, pinceaux et articles similaires. — Ph. Chazal

à Lyon.

N° 6376. — 26 mai. — Raccordement pour conduites

électriques à contact mobile. — G. Kreinsen à Burbach.

N° 6377. — 26 mai. — Wagon basculant s'ouvrant et

se fermant automatiquement par derrière. — J. M.

Hubert à Sablon-Metz.

N° 6378. — 28 mai. — Totalisateur avec dispositif de

triage des pièces de monnaie encaissées et dispositif de

paiement actionné à l'aide de touches. — L. Bohm à

Munich.

N° 6379. — 28 mai. — Laminoir pour travailler les

bourrelets dans le laminage des fers H et I avec bour-

relets cintrés obliquement. — W. Vassen à Forst.

N° 6380. — 31 mai. — Dispositif automatique pour

obtenir une vitesse variable dans les métiers continus à

filer — Société Charles Velin à Paris.

N° 6381. — 31 mai. — Fenêtre de couche. — G. H.

Lukan à Magdebourg.

Les brevets ci-après sont éteints pour défaut

de paiement de la taxe annuelle

N° 2449. — Procédé de production de charbon de

tourbe.

N° 3907. — Perfectionnements dans le traitement des

minerais complexes et réfractaires.

N° 3910. — Laminage de corps spiraux.

N° 4280. — Perfectionnements dans les régulateurs

de courants.

N° 4688. — Procédé pour le traitement des minerais

le cuivre.

N° 4695. — Résistance électrique.

Nr. 6371. — 23. Mai. — Hutschachtel zum Aufbe-

wahren und Versenden von Hüten. — H. Blanck in

Stettin.

Nr. 6372. — 25. Mai. — Arbeitsverfahren für Ver-

brennungskraftmaschine zur Erzeugung von Stickoxod

als Nebenprodukt. — F. Häusser in Kaiserslautern.

Nr. 6373. — 25. Mai. — Anordnung zur Vermin-

derung der Selbstinduktion in elektrischen Oefen, bei

welchen die elektromotorische Kraft durch ein wechselndes

magnetisches Feld erregt wird. — F. A.

Kjellin

in

Stockholm.

Nr 6374. — 25. Mai. — Zündsystem für Granaten

u. dgl. Geschosse. — L.

Diederichs

in La Françoise.

Nr. 6375. — 25. Mai. — Verfahren zur Herstellung

von Bürsten, Pinsel und dgl. — PH.

Chazal

in Lyon.

Nr. 6376. — 26. Mai. -

Anschlußvorrichtung für

elektrische Leitungen mit schwenkbarem Stecker. — W.

Kreinsen

in Burbach.

Nr. 6377. — 26. Mai. — Kippwagen mit selbstthätig

und zwangsläufig sich öffnender und schließender Hinter-

klappe. — J. M.

Hübert

in Sablon-Metz.

Nr. 6378. — 28. Mai. — Registrierkasse mit einer

Sortirvorrichtung für die eingezahlten Geldstücke und

einer durch Tasten zu bedienenden Auszahlvorrichtung.

— L. Böhm in München.

Nr. 6379. — 28. Mai. — Walzenpaar zur Bearbei-

tung der Flauschkanten bei Walzwerken zum Auswalzen

von H und l Eisen mit schräg aufgebogenen Flanschen.

— W. V a s s e n in Forst.

Nr. 6380. — 31. Mai. — Selbsttätige Vorrichtung

zur Erzielung einer wechselbaren Geschwindigkeit auf

den coutinuirlichen Webstühle. — Société Charles Velin

in Paris.

Nr. 6381. — 31. Mai. — Frühbeet (Mistbeet)- Fenster.

— W. H. Luckau in Magdeburg.

Folgende

Erfindungspatente

sind erloschen,

mangels Entrichtung der jährlichen Gebühr

Nr. 2449. — Verfahren zur Herstellung von Kuhlen

aus Torf.

Nr. 3907. — Verbesserung in der Bearbeitung von

komplexen und refraktaren Metallen.

Nr. 3910. — Vorrichtung zum Walzen spiralförmiger

Körper.

Nr. 4280. — Verbesserungen an Stromregulatoren.

Nr. 4688. — Verfahren zur Behandlung von Kupfer-

erzen.

Nr. 4695. — Elektrischer Widerstand.

N° 4713. — Nouveau mode de production de vapeurs

propres aux opérations de désinfection.

N° 4720. — Obturateur de tubulaire à courant d'air

dans les chaudières.

N° 5040. — Nouveau système combiné et conversible

de brassin et de séparateur de moût.

N° 5041. — Procédé et appareil pour le traitement de

gaz, vapeurs, etc., à l'aide de l'étincelle electrique

N° 5042. — Procedé de préparation de formiat d'am-

monium resp. d'ammoniac.

N° 5043. — Machine à cambrer les cuirs destinés plus

particulièrement à la confection des chaussures.

N° 5046. — Dispositif pour le laminage de tuyaux.

N° 5055. — Armature de campagne pour machines

électriques à courant continu.

N° 5056. — Procédé de traitement des vinasses de

distillerie.

N° 5068. — Dispositif pour la coulée en source de

l'acier.

N° 5415. — Procédé de production d'images diaphanes

imperméables en celluloïde.

N° 5425. — Fermeture de récipient dont le chapeau à

visser est relié au récipient au moyen d'un étrier en fil

métallique.

N° 5428. — Appareil pour régler les instruments de

musique mécaniques.

N° 5438. — Procédé pour utiliser les poussières et

autres déchets métalliques des hauts-fourneaux.

N° 5446. — Joint de chaîne.

N° 5447. — Bougeoir-manchette.

N° 5779. — Manche d'outil

N° 5782. — Procédé et appareil pour la transforma-

tion de chaleur, permettant de faire passer la chaleur

d'une température inférieure à une température supé-

rieure, c'est-à-dire de la transformer.

N° 5784. — Dispositif de changement de vitesse pour

automobiles, à vitesse progressive et marche arrière

sans échappement des dents des pignons.

N° 5788. — Fixe-papier pour les appuis de la tète

aux fauteuils d'opération, etc.

N° 5793. — Dispositif pour percer des trous angulaires.

N° 5799. — Appareil élévateur pour liquides.

N° 5802. — Chaisse avec fond à ressort.

Luxembourg, le 1er juin 1906.

Le Conseiller Secrétaire général,

P. RUPPERT.

Nr. 4713. -

Neues Verfahren zur Erzeugung von

Dünsten zu Desinfizierungszwecken.

Nr. 4720. — Zugabsperrungsklappe für Flammrohr-

kessel.

Nr. 5040. — Neues combinirtes und wechselbares

Brau-System.

Nr. 5041. — Verfahren und Apparat zum Behandeln

von Gasen, Dampfen u. s. w., mittels des elektrischen

Funkens.

Nr. 5042. — Verfahren zur Herstellung von Ammo-

niumformiat bzw. Ammoniak.

Nr. 5043. — Maschine zum Krümmen des Leders

insbesondere bei der Herstellung von Schuhwerk.

Nr. 5046. — Vorrichtung zum Walzen von Röhren.

Nr. 5055. — Feldarmatur fur elektrische Maschinen

mit Gleichstromerregung.

Nr. 5056. — Verfahren zur Behandlung der Destilla-

tionsrückstände.

Nr. 5068. — Vertheilungstrichter zum Stahlgießen in

kleineren Formen.

Nr. 5415. — Verfahren zur Herstellung von Wasser

festen Diaphanien aus Celluloid.

Nr. 5425. — Gefäß-Verschluß, dessen aufschraubbarer

Hut mit dem Gefäß mittels Drahtbügel verbunden ist.

Nr. 5428. — Regulirapparat au mechanischen Musik-

werken.

Nr. 5438. — Verfahren zur Nutzbarmachung des

Gichtstaubes und soustiger metallischer Abfälle des Hüt-

tenbetriebes.

Nr. 5446. — Kettenverbindungsglied.

Nr. 5447. — Kerzenhalter der gleichzeitig als Man-

schette dient.

Nr. 5779. — Werkzeugbefestigung.

Nr. 5782. — Verfahren und Apparat zur Wärme-

transformation, welcher gestattet Wärme von einer

anderen Temperatur in eine solche von höherer Tempe-

ratur überzuführen, d. h. zu transformiren.

Nr. 5784. — Vorrichtung zur Schnelligkeitsveränderung

an Automobilen mit progressiver Schnelligkeit und Rück-

wärtsbewegung ohne Abfall des Zahugetriebes.

Nr. 5788. — Halter für die Papierauslage der Kopf-

stützen an Operationsstühlen und dgl.

Nr. 5793. — Vorrichtung zum Bohren eckiger Löcher.

Nr. 5799. — Hebapparat fur Flüssigkeiten

Nr. 5802. — Stuhl mit federnder Sitzplatte.

Luxemburg, den 1. Juni 1906.

Der Regierungsrath und Generalsekretär.

P. Ruppert.

Avis. — Règlement communal.

En séance du 23 janvier 1906, le conseil

communal de Petange a décrété un règlement

sur le transport des morts. — Ce règlement a

été dûment approuvé et publié.

Luxembourg, le 14 juin 1906.

Le Directeur général de l'intérieur,

H. KIRPACH.

Bekantmachung. — Gemeindereglement.

In seiner Sitzung vom 23. Januar 1906 hat

der Gemeinderath von Petingen ein Reglement

über den Leichentransportdienst erlassen. — Dieses

Reglement ist vorschriftsmäßig genehmigt und

veröffentlicht worden.

Luxemburg, den 14. Juni 1906.

Der General-Director des Innern,

H. Kirpach.

Avis. — Association syndicale.

Conformément à l'art. 10 de la loi du 28 dé-

cembre 1883, il sera ouvert du 5 au 19 juillet

1906, dans la commune de Feulen, une enquête

sur le projet et les statuts d'une association a

créer pour l'établissement d'un assainissement

à Niederfeulen.

Le plan de situation, le devis détaillé des

travaux, un relevé alphabétique des proprié-

taires intéressés, ainsi que le projet des statuts

de l'association sont déposés au secrétariat com-

munal de Feulen à partir du 5 juillet prochain.

M. Koder, membre de la Commission d'agri-

culture à Niederfeulen, est nommé commissaire

à l'enquête. Il donnera les explications néces-

saires aux intéressés, sur le terrain, le 19 juillet

prochain, de 9 à 11 heures du matin, et recevra

les réclamations le même jour, de 2 à 4 heures

de relevée, à l'école de Niederfeulen.

Luxembourg, le 13 juin 1906.

Le Ministre d'Etat, Président

du Gouvernement,

EYSCHEN.

Bekanntmachung. — Syndikatsgenossenschaft.

Gemäß Art. 10 des Gesetzes vom 20. Dezember

1883 wird vom 5. auf den 19. Juli k. in der

Gemeinde Feulen eine Untersuchung abgehalten

über das Projekt und die Statuten einer zu bil-

denden Genossenschaft für Anlage einer Ent-

wässerung zu Niederfeulen.

Der Situationsplan, der Kostenanschlag, ein

alphabetisches Verzeichnis der betheiligten Eigen-

thümer sowie das Projekt des Genossenschafts-

aktes sind auf dem Gemeindesekretariat von

Foulen vom 5. Juli ab, hinterlegt.

Hr. Koder, Mitglied der Ackerbau-Commission

zu Niederfeulen, ist zum Untersuchungskommissar

ernannt. Die nöthigen Erklärungen wird er den

Interessenten am 19. Juni k. von 9 — 11 Uhr

Morgens, an Ort und Stelle geben und am

selben Tage, von 2—4 Uhr Nachmittags, etwaige

Einsprüche im Schulsaale zu Niederfeulen ent-

gegennehmen.

Luxemburg, den 13. Juni 1906.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

Eyschen.

Avis. — Association syndicale.

Par arrête du soussigné en date de ce jour,

l'association syndicale pour l'établissement de

deux chemins d'exploitation « Hasselhecht et

auf den langen Drieschen » à Schweich », dans

la commune de Beckerich, a été autorisée.

Cet arrêté ainsi qu'un double de l'acte d'as-

sociation sont déposés au Gouvernement et au

secrétariat communal de Beckerich.

Luxembourg, le 13 juin 1906.

Le Ministre d'État, Président

du Gouvernement,

EYSCHEN.

Bekanntmachung. — Syndikatsgenossenschaft.

Durch Beschluß des Unterzeichneten vom heu-

tigen Tage ist die Syndikatsgenossenschaft für An-

lage von zwei Feldwegen Ort genannt, „Hassel-

hecht und auf den langen Drieschen" zu Schweich,

Gemeinde Beckerich, ermächtigt worden.

Dieser Beschluß sowie ein Duplikat des Ge-

nossenschaftsaktes sind auf der Regierung und dem

Gemeindesekretariate von Beckerich hinterlegt.

Luxemburg, den 13. Juni 1906.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

Eyschen.

Avis. — Gouvernement.

Une place de commis est vacante dans les bu-

reaux du Gouvernement.

Les jeunes gens, porteurs d'un diplôme de

maturité ou de capacité, qui désirent entrer dans

cette administration, auront à faire parvenir leur

demande à M. le Conseiller-secrétaire général

de Gouvernement avant le 1er juillet prochain.

Luxembourg, le 15 juin 1906.

Le Ministre d'État, Président

du Gouvernement,

EYSCHEN.

Arrêté du 14 juin 1906, portant création d'une

caisse publique de crédit agricole et profes-

sionnel à Schuttrange.

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DES FINANCES ;

Vu la demande du conseil communal de Schut-

trange tendant à la création d'une caisse pu-

blique de crédit agricole et professionnel ;

Vu la loi organique du 27 mars 1900 et l'ar-

rêté ministériel du 20 juin 1902 ;

Attendu que la création d'une caisse de crédit

à Schuttrange peut être considérée comme étant

dans l'intérêt des habitants de cette commune

Arrête

caisse publique de crédit agricole et profes- sionnel à Schuttrange.

Le présent arrêté sera publié au Mé

morial.

Luxembourg, le 14 juin 1906.

Le Directeur général des finances,

M . MONGENAST.

Bekanntmachung. — Regierung.

In den Büreaux der Regierung ist eine Com-

misstelle fällig.

Für junge Leute, welche Inhaber eines Matu-

ritäts- oder Capacitätszeugnisses sind und in diese

Verwaltung einzutreten wünschen, haben ihr Ge-

such vor dem 1. Juli k. an den Hrn. Regierungs-

rath und General-Sekretär einzureichen.

Luxemburg, den 15 Juni 1906.

Der Staatsminister, Präsident

der Regierung,

Eyschen.

Beschluß vom 14 Juni 1906, betreffend die Er-

richtung einer öffentlichen Kasse für land-

wirthschaftlichen und gewerblichen Credit zu

Schüttringen.

Der General-Director der Finanzen;

Nach Einsicht des Gesuches des Gemeinderates

von Schüttringen, bezweckend die Errichtung einer

öffentlichen Kasse für landwirtschaftlichen und ge-

werblichen Credit;

Nach Einsicht des Gesetzes vom 27. März 1900

und des Minifterialbeschlusses vom 20. Juni 1902;

In

Erwägung, daß die Errichtung einer Credit-

kasse zu Schüttringen als im Interesse der Ein-

wohner dieser Gemeinde betrachtet werden kann;

Beschließt

caisse publique de crédit agricole et profes- sionnel à Schuttrange.

Gegenwärtiger Beschluß soll in's „Me-

morial" eingerückt werden.

Luxemburg, den 14. Juni 1906.

Der General-Director der Finanzen,

M. M o n g e n a s t

Avis. — Administration communale.

Par arrêté grand-ducal en date du 13 juin ct.,

ont été nommés

a) bourgmestre de la ville d'Echternach : M.

Rod. Brimmeyr, propriétaire ;

b) échevins de la même ville: MM. Ch. Campill,

propriétaire, et Emile Schaaf, tanneur.

Luxembourg, le 16 juin 1906.

Le Directeur général de l'intérieur,

H. KlRPACH.

Avis. — Service sanitaire.

Tableau des maladies contagieuses observées

dans les différents cantons du 2 au 9 juin 1906.

Bekanntmachung. — Gemeindeverwaltung.

Durch Großh. Beschluß vom 13. Juni ct., sind

ernannt worden

a) zum Bürgermeister der Stadt Echternach

Hr.

Rud.

Brimmeyr,

Eigenthümer;

b) zu Schöffen derselben Stadt: die HH. K.

Campill, Eigenthümer, und Emil Schaaf, Gerber.

Luxemburg, den 16. Juni 1906.

Der General-Director des Innern,

H. Kirpach.

N°

d'ordre.

CANTONS.

Luxembourg.

Capellen.

Clervaux.

Diekirch.

Redange.

Wiltz.

Remich.

LOCALITÉS.

Luxembourg-ville.

Mutfort.

Eischen.

Hosingen.

Diekirch.

Redange.

Brachtenbach.

Nœrtrange.

Pintsch.

Wiltz.

Bous.

Kleinmacher.

Total

Fièvre

typhoïde

Diph-

térie.

Coque-

luche.

Scarla-

tine.

Variole.

Affections

puerperales.

Luxembourg, le 11 juin 1906.

36a

Bekanntmachung. — Gemeindereglement.

In seinen Sitzungen vom 11. November 1905

und resp. 19. Mai 1906 hat der Gemeinderath

der Stadt Luxemburg zwei Reglemente über die

Neubauten erlassen. — Diese Reglements sind

vorschriftsmäßig veröffentlicht worden.

Luxemburg, den 16. Juni 1906.

Der General-Director des Innern,

H. Kirpach.

Bekanntmachung. — Sanitätswesen.

Verzeichnis der in den verschiedenen Kantonen,

vom 2. bis zum 9. Juni 1906 festgestellten an-

steckenden Krankheiten.

Avis. — Règlements communaux.

En séances des 11 novembre 1905 et respec-

tivement 19 mai 1906, le conseil communal de

la ville de Luxembourg a décrété deux règle-

ments sur les bâtisses. — Ces règlements ont

été dûment publiés.

Luxembourg, le 16 juin 1906.

Le Directeur général de l'intérieur,

H. KIRPACH.

Caisse d'épargne. — A la date du 11 juin 1906, le livret n° 68241 a été declaré perdu.

Le porteur du dit livret est invite à le présenter dans la quinzaine à partir de ce jour, soit au.

bureau central, soit à un bureau auxiliaire quelconque de la Caisse d'epargne, et à faire valoir ses

droits. Faute par le porteur de ce faire dans le dit délai, le livret en question sera déclaré annulé

et remplacé par un nouveau.

Par décision du Directeur général en date du 14 juin 1906, le livret n° 96290 a ete annule et rem-

placé par un nouveau.

Luxembourg, le 16 juin 1906.

Chemins de fer vicinaux. — Ligne de Bettembourg-Aspelt.

Longueur en exploitation : 11 kilomètres.

Produit kilométrique correspondant à

fr.

fr.

2,419 70.

2,305 50.

Chemins de fer secondaires. — Lignes de Luxembourg-Mondorf-Remich et de Cruchten-Larochette.

Longueur en exploitation : 41 kilomètres.

Produit kilométrique correspondant à

fr.

fr.

6,351 12.

6,053 88.

RECETTES.

Du 1er au 31 décembre

Du 1er janvier au 30 novemb.

Du 1er janvier au 31 décembre

Différence en faveur de

VOYAGEURS

fr.

1,483

16,583 70½

fr.

18,066 85½

17,896 85½

fr.

170 00

MARCHANDISES.

fr.

368 85

8,098 80

fr.

8,467 65

7,360 95

fr.

1,106.70

RECETTES DIVERSES.

fr.

4 40

77 90

fr.

82 30

102 75

fr.

20 45

RECETTES TOTALES.

fr.

1,856 40

24,760 40½

fr.

26,616 80½

25,360 55½

fr.

1,256 25.

RECETTES.

Du 1er au 31 décembre

Du 1er janvier au 30 novemb.

Du 1er janvier au 31 décembre

Différence en faveur de

VOYAGEURS.

fr.

11,019 50

141,906 85

fr.

152,926 35

159,314 35

fr.

6,388 00

MARCHANDISES.

fr.

6,203 80

96,573 05

fr.

102,776 85

82,312 95

fr.

20,463 90

RECETTES DIVERSES.

fr.

392 61

4,300 06

fr.

4,692 67

4,581 90

fr.

110 77

RECETTES TOTALES

fr.

17,615 91

242,779 96

fr.

260,395 87

246,209 20

fr,

14,186 67

Chemins de fer vicinaux. — Ligne de Luxembourg-Echternach.

Longueur en exploitation : 46 kilomètres.

RECETTES.

Du 1er au 31 décembre

Du 1er janvier au 30 novembre

Du 1er janvier au 31 décembre

1905.

VOYAGEURS.

fr.

9,226 70

123,781 97

fr. 133,008 67

MARCHANDISES.

fr.

1,009 75

19,666 60

fr. 20,676 35

RECETTES DIVERSES.

fr.

202 40

2,266 89

fr. 2,469 29

RECETTES TOTALES.

fr.

10,438 85

145,715 46

fr. 156,154 31

Produit kilométrique fr. 3,394 66.

RECETTES.

Du 1er au 31 décembre

Du 1er janvier au 30 novemb.

Du 1er janvier au 31 décembre

Différence en faveur de l'année

VOYAGEURS.

fr.

5,173 45

66,019 70

fr.

71,193 15

66,148 75

fr.

5,044 40

MARCHANDISES.

fr.

7,942 85

116,832 40

fr.

124,775 25

118,188 70

fr.

6,586 55

RECETTES DIVERSES.

fr.

579 54

6,714 46

fr.

7,294 00

6,840 01

fr.

453 99

RECETTES TOTALES.

fr.

13,695 84

189,566 56

fr.

203,262 40

191,177 46

fr.

12,084 94

Produit kilométrique correspondant à

fr.

fr.

4,619 60.

4,344 92.

Chemins de fer cantonaux. — Lignes de Nœrdange-Martelange et Diekirch-Vianden: 44 kilom.

Markt- und Ladenpreise — Monat Mai 1906.

Bezeichnung

der

Lebensmittel

u. dgl.

Weizen

Mischelfrucht

Roggen

Gerste

Hafer

Haidekorn

Erbsen

Bohnen

Linsen

Kartoffeln

Weizenmehl

Roggenmehl

Michelmehl

Ochsenfleisch

Kuh- od. Rindfl.

Schweinefl. frisch.

gerauchert

Kalbfleisch

Hammelfleisch

Butter

Eier

Stroh

Heu

Klee

Buchenholz

Eichenholz

Weißholz

Maß

oder

Gewicht.

100 Kg.

per Kg.

p. Dtzd.

500 Kg.

p. Stere.

Diekirch

23,52

22,25

20,40

21,00

20,90

17,89

30,00

36,00

40,00

6,91

0,45

0,35

0,40

1,70

1,70

1,80

3,20

2,00

2,00

2,60

0,84

30,00

45,00

40,00

17,00

8,50

6,00

Echternach

24,00

22,00

20,50

20,00

22,00

16,00

20,00

30,00

40,00

8,00

0,50

0,35

0,40

1,80

1,60

2,00

2,50

2,00

2,00

2,90

0,91

25,00

30,00

15,00

7,50

Esch

a. d'Alzette

10,50

0,45

0,35

2,10

1,85

2,15

2,92

2,21

2,05

3,15

1,13

Grevenmacher.

24,00

22,35

20,00

23,60

22,15

35,00

20,00

45,00

10,00

0,40

0,34

1,80

1,80

2,00

2,45

2,00

2,45

2,98

1,13

28,60

40,00

13,00

7,50

24,00

23,00

20,00

20,00

23,00

23,00

32,00

32,00

40,00

9,58

0,50

0,35

0,40

1,90

1,80

2,35

2,95

2,20

2,20

2,93

0,95

30,00

45,00

40,00

13,00

8,00

Mersch.

21,00

32,00

7,50

0,40

0,33

0,36

1,80

1,72

2,25

2,75

2,00

2,10

2,48

0,88

30,00

14,00

7,00

Redingen.

24,00

22,00

20,00

20,00

22,00

18,00

19,00

19,00

27,00

5,00

0,55

0,30

0,40

1,95

1,75

2,00

2,50

2,00

2,00

2,68

0,84

25,00

40,00

40,00

12,00

6,00

3,00

Remich.

22,75

21,00

18,00

24,00

24,00

30,00

7,00

0,40

0,34

1,85

2,00

3,00

2,00

2,20

3,12

0,91

25,00

40,00

34,00

18,00

14,00

Ulflingen

22,50

19,00

20,00

37,00

37,00

38,00

5,50

0,40

0,30

0,35

1,80

2,00

2,40

2,00

1,80

2,58

0,96

23,00

25,00

25,00

12,00

10,00

Vianden

22,30

21,10

19,70

17,50

21,80

17,40

24,00

25,00

28,00

5,50

0,45

0,35

0,38

1,90

1,80

1,90

2,40

2,10

2,00

2,54

0,85

23,00

40,00

40,00

10,00

7,50

Wiltz

23,00

20,50

19,00

19,00

20,00

19,50

25,00

6,80

0,40

0,30

0,37

1,90

1,62

2,20

2,80

2,00

2,10

2,58

0,84

25,00

35,00

35,00

12,50

7 25

5,50

Luxembourg imprimerie de la Cour, V BUCK

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